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Bénéfices non commerciaux
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- BNC régime réel et régime micro : imputation des déficits professionnels et non professionnels
- Bénéfices Non Commerciaux
- Vérifier que le 1Bis du I de l'article 156 du CGI est la bonne jusitification pour les déficits des BIC non professionnels
- le déficit non professionnel en BIC ou BNC peut il s'imputer sur des revenus au quotient de même activité ou de même nature ?
- Régime d'imputation moins values à long terme BIC/BNC
- Imputation déficits réels BNC/BIC professionnels
- Cas de test BNC 4
- Cas test BNC 3
- Justifier le pourquoi de la compensation des déficits non professionnels BNC entre régime réel et régime micro
- Cas test BNC 2
- Rajouter les BNC/BIC dans l'interface de CATALA
- BNC régime réel : abattement 50% jeunes créateurs
- BNC régime réel non professionnel : régime des inventeurs, auteurs de logiciels trouver article code de la sécu
- BNC régime réel : revenus de source étrangère avec CI égal à l'impot français et revenus des non résidents
- BNC régime réels : revenu imposables : prise en compte des plus-values et des moins values à court terme, se combinent-elles entre les régime pro et non pro ?
- BNC : régimes réel et micro : exercice de moins de 12 mois ou cessation d'activité
- BNC régime micro : implémentation des revenus exonérés pris en compte dans le calcul du RFR
- BNC, régime micro calcul des plus values et moins values CT/LT professionnelles
- BNC, régime MICRO prise en compte de l'abattement de 34%
- Calcul des plus-values professionnelles régime micro BNC et BIC
- Micro entreprenneur BNC et BIC ayant opté pour le régime du prélèvement libératoire à coder au taux effectif
- Micro BNC : justifier pk pas de déficits abattement 34% (art 102Ter)
- Micro BNC : peut il y avoir des revenus au quotient ?
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