BNC régime réels : revenu imposables : prise en compte des plus-values et des moins values à court terme, se combinent-elles entre les régime pro et non pro ?

Aux termes du premier alinéa du I de l'article 93 du CGI, "Le bénéfice à retenir dans les bases de l'impôt sur le revenu(...) tient compte des gains ou des pertes provenant soit de la réalisation des éléments d'actif affectés à l'exercice de la profession, soit des cessions de charges ou d'offices". Autrement dit, le bénéfice imposable comprends les plus-values et moins values à court terme.

Les plus-values et les moins values à long termes font l'objet d'un prélèvement libératoire de l'impôt sur le revenu prévu à l'article 39 quindecies du CGI, elles ne seront donc pas traitées ici.

Le [2 de l'article 156 du CGI] opère une différence entre les revenus issus d'activités non commerciales non professionnelles et professionnelles. Dans le premier cas, les déficits ne peuvent être imputés que "sur les bénéfices tirés d'activités semblables durant la même année ou les six années suivantes".

Ainsi, les plus et moins values à court terme ne se mélangent pas, pour des raisons d'imputation de déficits.