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Pixel Humain / GoGoCarto
GNU Affero General Public License v3.0The project has been moved to https://gitlab.com/seballot/gogocarto
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Départements-Notaires / Départements-Notaires v2
GNU Affero General Public License v3.0Départements et Notaires est un extranet permettant d'apporter une réponse en temps réel aux études notariales chargées d’une succession s'interrogeant sur l'existence éventuelle d'une créance du Département au titre de l'aide sociale.
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Soluris / madis
GNU Affero General Public License v3.0Updated -
Marché de support interministériel / Etudes de veille
Creative Commons Attribution-NonCommercial-ShareAlike 2.0 FrancePublication des études de veille réalisées dans le cadre du marché de support logiciel libre piloté par la DGFiP, marché au bénéfice de l'ensemble des ministères.
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Départements-Notaires / departements-notaires
GNU Affero General Public License v3.0Départements et Notaires est un extranet permettant d'apporter une réponse en temps réel aux études notariales chargées d’une succession s'interrogeant sur l'existence éventuelle d'une créance du Département au titre de l'aide sociale.
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Comptoir / Comptoir du Libre v2 - Current version
GNU Affero General Public License v3.0Current source code (v2) of comptoir-du-libre.org website.
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Direction générale des finances publiques / ir-calcul
CeCILL Free Software License Agreement v1.0Les règles du moteur de calcul de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur la fortune immobilière
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Pixel Humain / GoGoCartoJs
GNU Affero General Public License v3.0The project has been moved to https://gitlab.com/seballot/gogocarto-js
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DirectMairie / DirectMairie
GNU Affero General Public License v3.0DirectMairie - remontée d'information citoyenne
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Adullact / FAQ.adullact.org
GNU Affero General Public License v3.0Site web faq.adullact.org avec le générateur de site statique Hugo
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Direction générale des finances publiques / Correcteur de Bâtiments Déformés
CeCILL Free Software License Agreement v2.1À partir de géométries de bâtiments extraites d'une image aérienne et insuffisamment détourées, ce script cherche à proposer des géométries plus compatibles avec ce qu'un bâtiment est censé être.
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Libriciel / iParapheur Android
GNU Affero General Public License v3.0Client i-parapheur pour tablette numérique Android, incluant la fonction de signature électronique par certificat. Ce projet est sous licences GPLv3 et GNU Affero General Public Licence v3 (AGPLv3).
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Documentation complémentaire pour le logiciel Démarches Simplifiées
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Damien DEMPT / PubliS2low
CeCILL Free Software License Agreement v1.0Récupération des Actes de la plateforme S2low et publication.
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E-Collectivite / E-Collectivite-server
GNU Affero General Public License v3.0E-Collectivité serveur
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Adullact / Accompagnement-git-gitlab
GNU Affero General Public License v3.0Updated -
Pixel Humain / communecter
Apache License 2.0Manage cities as a connected citizen (email & postalCode), produce openCityData, manage organizations, projects, events openly , an open societal approach
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Soluris / Madis Cyber
GNU Affero General Public License v3.0Updated -
La CFE est l'une des deux composantes de la contribution économique territoriale (CET). Elle est assise sur la valeur locative des biens passibles de la taxe foncière et est due dans chaque commune où l'entreprise dispose de locaux et de terrains.
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