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Libriciel / Pastell / pastell
GNU Affero General Public License v3.0Updated -
Libriciel / archivage / asalae-core
GNU Affero General Public License v3.0Extraction du cœur d'Asalae 2 pour utilisation par d'autres applications utilisant la même interface.
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Départements-Notaires / Départements-Notaires v2
GNU Affero General Public License v3.0Départements et Notaires est un extranet permettant d'apporter une réponse en temps réel aux études notariales chargées d’une succession s'interrogeant sur l'existence éventuelle d'une créance du Département au titre de l'aide sociale.
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Libriciel / Signature / pes-viewer
GNU Affero General Public License v3.0Une visionneuse de documents PES, basée sur le parser de Xemelios, proposant une api REST simple et prévue pour s'intégrer à d'autres logiciels (i-Parapheur, Pastell, ...)
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Libriciel / archivage / asalae
GNU Affero General Public License v3.0Updated -
Libriciel / archivage / seda2pdf
GNU Affero General Public License v3.0Updated -
Libriciel / archivage / asalae-assets
GNU Affero General Public License v3.0Permets la mise en commun d'éléments des assets asalae tels que le css, les images ou les javascripts
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Libriciel / i-Parapheur / iparapheur 5 / Web
GNU Affero General Public License v3.0Updated -
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Libriciel / i-Parapheur / iparapheur 5 / External Signature Connector
GNU Affero General Public License v3.0Updated -
Marché de support interministériel / Etudes de veille 2025-2028
Creative Commons Attribution-NonCommercial-ShareAlike 2.0 FrancePublication des études de veille réalisées dans le cadre du marché de support logiciel libre piloté par la DGFiP, marché au bénéfice de l'ensemble des ministères durant les années 2025 à 2028
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Libriciel / webdelib / webdelib
GNU Affero General Public License v3.0Application de gestion des actes (Délibérations, Arrêtés...) dans les collectivités territoriales. Rédaction, flux de validation, préparation des séances, transmissions...
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Libriciel / archivage / versae
GNU Affero General Public License v3.0Updated -
Libriciel / archivage / refae
GNU Affero General Public License v3.0Mutualisation et mise à disposition d'un ensemble de règles de gestion pour l'archivage (tableau de gestion électronique). Projet initié et financé par la métropole de Brest
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Libriciel / s2low
GNU Affero General Public License v3.0Service Sécurisé Libre inter-Opérable pour la Vérification et la Validation S²low est une solution de télé-transmission des documents échangés entre les collectivités et leurs partenaires.
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PubliS2low / PubliS2low v2
GNU Affero General Public License v3.0PubliS2low est un logiciel libre, maintenu par l'Adullact et disponible sous la licence AGPL v3.
PubliS2low est un outil qui permet de récupérer les « actes » de la plateforme S2low et de les publier sur un site web.
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