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......@@ -13,7 +13,10 @@ Ces versions sont la 6.10 ; 4.5 ; 4.6 qui ont servi pour les impositions respect
Les fichiers contenus dans le répertoire src sont notamment :
tgvH.m : Tableau général des variables qui assure la correspondance entre les codes issus de la 2042 et les variables internes au calcul, les variables de calcul et les variables restituées par la calculette IR
tgvH.m : Tableau général des variables qui assure la correspondance entre
* les codes issus de la 2042 et les variables internes au calcul
* les variables de calcul
* les variables restituées par la calculette IR
errH.m : Fichier décrivant les différentes anomalies
coiX.m, cocX.m, horizoc.m, horizoi.m : Fichiers de gestion des anomalies de la calculette
chap-X.m, res-ser1.m, res-ser2.m : Fichiers comportant les différentes règles de calcul pour un ensemble fonctionnel cohérent.
......@@ -38,7 +41,8 @@ Exemples :
10MINS1 : calculee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees" ;
10MINS1TOUT : calculee base : "10 pourcent TS dernier evt pour calcul de DEFRI" ;
4BACREP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias CJC : "BA exceptionnels sous CGA - Quotient 4 - PAC" ;
4BACREP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1
avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias CJC : "BA exceptionnels sous CGA - Quotient 4 - PAC" ;
###Formules
......@@ -50,4 +54,5 @@ Quelques exemples de fichiers contenant des formules :
chap-55.m contient les règles de calcul des droits simples résultant du taux progressif
chap-6.m contient les règles de calcul du nombre de parts
chap-isf.m contient les règles de calcul de l'ISF
chap-perp.m contient les règles de calcul des déductions pour verserment sur un Plan d'Epargne Retraite Populaire inr intérêts de retard (correctif) cinr cumul (correctif) majo majorations (correctif) cmajo cumul majorations (correctif)
chap-perp.m contient les règles de calcul des déductions pour verserment sur un Plan d'Epargne Retraite Populaire
inr intérêts de retard (correctif) cinr cumul (correctif) majo majorations (correctif) cmajo cumul majorations (correctif)
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