From c81f8613105a1a685ab24b54db4f81827afa15ec Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: Jonathan Foucher <jfoucher@gmail.com> Date: Mon, 27 Mar 2023 11:09:54 +0200 Subject: [PATCH] organisation -> structure --- docs/docutilisateur.md | 44 +++++++++++++++++++++--------------------- 1 file changed, 22 insertions(+), 22 deletions(-) diff --git a/docs/docutilisateur.md b/docs/docutilisateur.md index 961a1e9ad..dc6f5cb7d 100644 --- a/docs/docutilisateur.md +++ b/docs/docutilisateur.md @@ -704,42 +704,42 @@ Il convient donc à présent de reconsidérer le niveau de conformité du ou des Ce module permet donc, par itérations successives, de faire tendre chacun des traitements vers leur conformité complète. -# Module conformité de l'organisation +# Module conformité de la structure -Ce module permet, par itération successive, de faire tendre l'ensemble de la structure vers la mise en conformité complète. L'évaluation de l'organisation doit être réalisée régulièrement, idéalement une fois par an. +Ce module permet, par itération successive, de faire tendre l'ensemble de la structure vers la mise en conformité complète. L'évaluation de la structure doit être réalisée régulièrement, idéalement une fois par an. Les obligations décrites dans le RGPD et ses lignes directrices sont réparties en **Processus**, dont le **Pilote** a la responsabilité de faire augmenter le score de conformité. -Le module conformité de l'organisation est optionnel et peut être activé dans une structure par le DPD (compte administrateur). Consulter l'[activation du module conformité de l'organisation](#Activation-du-module-conformité-de-l’organisation) pour plus d'information. +Le module conformité de la structure est optionnel et peut être activé dans une structure par le DPD (compte administrateur). Consulter l'[activation du module conformité de la structure](#Activation-du-module-conformité-de-la-structure) pour plus d'information. -L'activation du module ajoute l'élément « **Conformité de l'organisation** » dans le menu ainsi que l'indicateur sur le tableau de bord de la structure de la progression de conformité des processus. +L'activation du module ajoute l'élément « **Conformité de la structure** » dans le menu ainsi que l'indicateur sur le tableau de bord de la structure de la progression de conformité des processus. - + -## Conformité de l'organisation +## Conformité de la structure -Le menu « **Conformité de l'organisation** » permet de consulter la conformité de l'organisation et de l'évaluer. +Le menu « **Conformité de la structure** » permet de consulter la conformité de la structure et de l'évaluer. Il est possible d'identifier et de nommer un responsable par processus que l'on nomme « **Pilote** ». Une personne peut être responsable de plusieurs processus. - + Il est possible d'effectuer plusieurs actions : -- « **Générer une impression** » permet de générer le diagnostic de la dernière évaluation de la conformité de l'organisation au format Word ; +- « **Générer une impression** » permet de générer le diagnostic de la dernière évaluation de la conformité de la structure au format Word ; - « **Enregistrer** » permet d'enregistrer les informations saisies ou modifiées pour les pilotes ; -- « **Nouvelle évaluation de l'organisation** » permet de procéder à l'évaluation de l'organisation ; +- « **Nouvelle évaluation de la structure** » permet de procéder à l'évaluation de la structure ; - « **Imprimer** » permet de générer le diagnostic de l'évaluation au format Word ; - « **Modifier** » permet de modifier les informations d'une évaluation. Cette action est possible tant que l'évaluation est en brouillon ; - « **Supprimer** » permet de supprimer définitivement l'évaluation. **Cette action est irréversible**. -### Nouvelle évaluation de l'organisation +### Nouvelle évaluation de la structure -« **Nouvelle évaluation de l'organisation** » permet de procéder à l'évaluation de l'organisation. +« **Nouvelle évaluation de la structure** » permet de procéder à l'évaluation de la structure. **Pour rappel, dans le formulaire, les champs précédés d’un astérisque « * » sont obligatoires.** - + Il est possible d'effectuer plusieurs actions : @@ -759,11 +759,11 @@ Il est nécessaire que le plus haut niveau hiérarchique de la structure soit as ``Astuce : « Ajouter un participant » permet d'ajouter un participant. Il est possible d'ajouter autant de participant que souhaité.`` - + -#### Évaluation de l'organisation +#### Évaluation de la structure -Dans l'évaluation de l'organisation, il est possible d'évaluer la conformité de chaque processus en répondant à un ensemble de questions appelées « pratiques ». Un processus est donc composé de plusieurs pratiques. Suivant la réponse aux pratiques, un score par processus sera calculé. +Dans l'évaluation de la structure, il est possible d'évaluer la conformité de chaque processus en répondant à un ensemble de questions appelées « pratiques ». Un processus est donc composé de plusieurs pratiques. Suivant la réponse aux pratiques, un score par processus sera calculé. Pour chaque pratique, il est possible de répondre par l'une des réponses suivantes : @@ -973,7 +973,7 @@ Plusieurs indicateurs sont disponibles : Il est possible d'exporter certaines informations au format Excel : -* « **Exporter les collectivités** » : Export comprenant toutes les informations enregistrées dans la [gestion des structures](#Gestion-des-structures) (Statut actif/inactif ; Nom ; SIREN ; Dernier utilisateur connecté ; Date de la dernière connexion ; ...) ainsi que les informations comprises dans le [module conformité de l'organisation](#Module-conformité-de-l’organisation) ; +* « **Exporter les collectivités** » : Export comprenant toutes les informations enregistrées dans la [gestion des structures](#Gestion-des-structures) (Statut actif/inactif ; Nom ; SIREN ; Dernier utilisateur connecté ; Date de la dernière connexion ; ...) ainsi que les informations comprises dans le [module conformité de la structure](#Module-conformité-de-la-structure) ; * « **Exporter les traitements** » : Export comprenant toutes les informations enregistrées dans le [registre des traitements](#Le-registre-des-traitements) (Statut actif/inactif ; Date de dernière modification...) ainsi que les informations comprises dans le [module conformité des traitements](#Module-conformité-des-traitements) ; * « **Exporter les sous-traitants** » : Export comprenant toutes les informations enregistrées dans le [registre des sous-traitants](#Le-registre-des-sous-traitants) (Nom du sous-traitant ; Clauses vérifiées ; Traitements associés ; ...) ; * « **Exporter les actions de protection** » : Export comprenant toutes les informations enregistrées dans les [actions de protection](#Les-actions-de-protection) et dans le [plan d'actions](#Plan-d’actions) (Nom de l'action ; Statut ; Date de planification ; ...). @@ -1301,7 +1301,7 @@ Il est possible d'effectuer plusieurs actions : ``Astuce : Il est possible de visualiser les informations d'une structure en cliquant sur son nom. Lors de la consultation de celui-ci, un bouton d'action « Modifier » permet de modifier les informations de la structure.`` -Outre les éléments de [paramétrage d'une collectivité](#Paramétrage--Ma-collectivité), il est possible d'activer ou de désactiver les modules [conformité des traitements](#Activation-du-module-conformité-des-traitements), [conformité de l'organisation](#Activation-du-module-conformité-de-l’organisation), [AIPD](#Activation-du-module-AIPD) et le module [services](#Activation-du-module-Services-et-Habilitations). +Outre les éléments de [paramétrage d'une collectivité](#Paramétrage--Ma-collectivité), il est possible d'activer ou de désactiver les modules [conformité des traitements](#Activation-du-module-conformité-des-traitements), [conformité de la structure](#Activation-du-module-conformité-de-la-structure), [AIPD](#Activation-du-module-AIPD) et le module [services](#Activation-du-module-Services-et-Habilitations). ``Rappel : Les informations générales et l’adresse de la structure ne sont pas modifiables par un utilisateur gestionnaire.`` @@ -1315,13 +1315,13 @@ Consulter le [module conformité des traitements](#Module-conformité-des-traite  -### Activation du module conformité de l'organisation +### Activation du module conformité de la structure -Le module conformité de l'organisation est optionnel et peut être activé par structure en cochant la case « **Module conformité de l'organisation** ». Cette action est réalisable par le DPD (compte administrateur) dans l'édition de la structure. +Le module conformité de la structure est optionnel et peut être activé par structure en cochant la case « **Module conformité de la structure** ». Cette action est réalisable par le DPD (compte administrateur) dans l'édition de la structure. -Consulter le [module conformité de l’organisation](#Module-conformité-de-l’organisation) pour plus d'information. +Consulter le [module conformité de la structure](#Module-conformité-de-la-structure) pour plus d'information. - + ### Activation du module AIPD -- GitLab