Pour les cas où tous les enfants sont en résidence alternée, le parent célibataire a t-il droit à la case T

Dans cette situation il faut envisager plusieurs situations :

I-Contribuable vivant seul avec des enfants à charge exclusivement en résidence alternée

Le dernier alinéa du I et le a du I de l’article 194 du CGI dispose que : « lorsque les enfants sont réputés être à la charge égale chacun des parents, ils ouvrent droit à une majoration de : a. 0,25 part pour chacun des deux premiers et 0,5 parts à compter du troisième, lorsque par ailleurs le contribuable n’assume la charge exclusive ou principale d’un enfant. ».

Le BOFIP précise que : « Lorsque la charge des enfants est également partagée entre les parents, chacun des deux premiers enfants donne droit à une majoration supplémentaire de quotient familial de 0,25 part à chaque parent qui vit seul et assume seul la charge des enfants au cours des périodes où ils résident à leur domicile. » (https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2028-PGP.html/identifiant=BOI-IR-LIQ-10-20-20-10-20140326#Majoration_pour_les_celibat_21 paragraphes 390 et 400.).

Ces dispositions sont à conjuguer avec le II de l’article 194 du CGI qui précise que : « Lorsqu'ils entretiennent uniquement des enfants dont la charge est réputée également partagée avec l'autre parent, la majoration est de 0,25 pour un seul enfant et de 0,5 si les enfants sont au moins deux. Ces dispositions s'appliquent nonobstant la perception éventuelle d'une pension alimentaire versée en vertu d'une convention de divorce par consentement mutuel déposée au rang des minutes d'un notaire ou d'une décision de justice pour l'entretien desdits enfants. ».

Ainsi, lorsque le contribuable célibataire vit avec au moins deux enfants à charge exclusivement en résidence alternée il bénéficie du « même avantage de quotient familial qu’un enfant dont la charge est assumée à titre exclusif ou principal. » (https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2028-PGP.html/identifiant=BOI-IR-LIQ-10-20-20-10-20140326#Majoration_pour_les_celibat_21 paragraphes 390 et 400).

II-Contribuable célibataire dont le foyer est composé à la fois d’enfants en résidence principale et exclusive et d’enfants en résidence alternée

Les b et C du I de l’article 194 du CGI disposent que :

« b) 0,25 part pour le premier et 0,5 part à compter du deuxième, lorsque par ailleurs le contribuable assume la charge exclusive ou principale d'un enfant ;

c) 0,5 part pour chacun des enfants, lorsque par ailleurs le contribuable assume la charge exclusive ou principale d'au moins deux enfants. » Et le BOFIP de préciser que «  Dès lors que ces foyers assument la charge exclusive ou principale d’au moins un enfant, quel que soit par ailleurs le nombre d’enfants dont la charge est partagée avec l’ex-conjoint, la majoration de quotient familial à laquelle ils peuvent prétendre est dans tous les cas égale à une demi-part. » (https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2028-PGP.html/identifiant=BOI-IR-LIQ-10-20-20-10-20140326#Majoration_pour_les_celibat_21 paragraphe 410).

En conséquence, même si le contribuable décide de cocher la case T, la méthode de calcul de la majoration du quotient familial sera appliquée selon les dispositions précitées.