diff --git a/sources2015m_4_6/LICENCE b/sources2015m_4_6/LICENCE new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..0e5d105a724ee12923254ddfcb29e543f2f54ead --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/LICENCE @@ -0,0 +1,550 @@ + + CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LIBRE CeCILL + +Version 2.1 du 2013-06-21 + + + Avertissement + +Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une concertation +entre ses auteurs afin que le respect de deux grands principes préside à +sa rédaction: + + * d'une part, le respect des principes de diffusion des logiciels + libres: accès au code source, droits étendus conférés aux utilisateurs, + * d'autre part, la désignation d'un droit applicable, le droit + français, auquel elle est conforme, tant au regard du droit de la + responsabilité civile que du droit de la propriété intellectuelle et + de la protection qu'il offre aux auteurs et titulaires des droits + patrimoniaux sur un logiciel. + +Les auteurs de la licence CeCILL (Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel] L[ibre]) +sont: + +Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives - CEA, +établissement public de recherche à caractère scientifique, technique et +industriel, dont le siège est situé 25 rue Leblanc, immeuble Le Ponant +D, 75015 Paris. + +Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS, établissement +public à caractère scientifique et technologique, dont le siège est +situé 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris cedex 16. + +Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique - +Inria, établissement public à caractère scientifique et technologique, +dont le siège est situé Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 +Le Chesnay cedex. + + + Préambule + +Ce contrat est une licence de logiciel libre dont l'objectif est de +conférer aux utilisateurs la liberté de modification et de +redistribution du logiciel régi par cette licence dans le cadre d'un +modèle de diffusion en logiciel libre. + +L'exercice de ces libertés est assorti de certains devoirs à la charge +des utilisateurs afin de préserver ce statut au cours des +redistributions ultérieures. + +L'accessibilité au code source et les droits de copie, de modification +et de redistribution qui en découlent ont pour contrepartie de n'offrir +aux utilisateurs qu'une garantie limitée et de ne faire peser sur +l'auteur du logiciel, le titulaire des droits patrimoniaux et les +concédants successifs qu'une responsabilité restreinte. + +A cet égard l'attention de l'utilisateur est attirée sur les risques +associés au chargement, à l'utilisation, à la modification et/ou au +développement et à la reproduction du logiciel par l'utilisateur étant +donné sa spécificité de logiciel libre, qui peut le rendre complexe à +manipuler et qui le réserve donc à des développeurs ou des +professionnels avertis possédant des connaissances informatiques +approfondies. Les utilisateurs sont donc invités à charger et tester +l'adéquation du logiciel à leurs besoins dans des conditions permettant +d'assurer la sécurité de leurs systèmes et/ou de leurs données et, plus +généralement, à l'utiliser et l'exploiter dans les mêmes conditions de +sécurité. Ce contrat peut être reproduit et diffusé librement, sous +réserve de le conserver en l'état, sans ajout ni suppression de clauses. + +Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel dont le +titulaire des droits patrimoniaux décide de soumettre l'exploitation aux +dispositions qu'il contient. + +Une liste de questions fréquemment posées se trouve sur le site web +officiel de la famille des licences CeCILL +(http://www.cecill.info/index.fr.html) pour toute clarification qui +serait nécessaire. + + + Article 1 - DEFINITIONS + +Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits avec une +lettre capitale, auront la signification suivante: + +Contrat: désigne le présent contrat de licence, ses éventuelles versions +postérieures et annexes. + +Logiciel: désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet et/ou de Code +Source et le cas échéant sa documentation, dans leur état au moment de +l'acceptation du Contrat par le Licencié. + +Logiciel Initial: désigne le Logiciel sous sa forme de Code Source et +éventuellement de Code Objet et le cas échéant sa documentation, dans +leur état au moment de leur première diffusion sous les termes du Contrat. + +Logiciel Modifié: désigne le Logiciel modifié par au moins une +Contribution. + +Code Source: désigne l'ensemble des instructions et des lignes de +programme du Logiciel et auquel l'accès est nécessaire en vue de +modifier le Logiciel. + +Code Objet: désigne les fichiers binaires issus de la compilation du +Code Source. + +Titulaire: désigne le ou les détenteurs des droits patrimoniaux d'auteur +sur le Logiciel Initial. + +Licencié: désigne le ou les utilisateurs du Logiciel ayant accepté le +Contrat. + +Contributeur: désigne le Licencié auteur d'au moins une Contribution. + +Concédant: désigne le Titulaire ou toute personne physique ou morale +distribuant le Logiciel sous le Contrat. + +Contribution: désigne l'ensemble des modifications, corrections, +traductions, adaptations et/ou nouvelles fonctionnalités intégrées dans +le Logiciel par tout Contributeur, ainsi que tout Module Interne. + +Module: désigne un ensemble de fichiers sources y compris leur +documentation qui permet de réaliser des fonctionnalités ou services +supplémentaires à ceux fournis par le Logiciel. + +Module Externe: désigne tout Module, non dérivé du Logiciel, tel que ce +Module et le Logiciel s'exécutent dans des espaces d'adressage +différents, l'un appelant l'autre au moment de leur exécution. + +Module Interne: désigne tout Module lié au Logiciel de telle sorte +qu'ils s'exécutent dans le même espace d'adressage. + +GNU GPL: désigne la GNU General Public License dans sa version 2 ou +toute version ultérieure, telle que publiée par Free Software Foundation +Inc. + +GNU Affero GPL: désigne la GNU Affero General Public License dans sa +version 3 ou toute version ultérieure, telle que publiée par Free +Software Foundation Inc. + +EUPL: désigne la Licence Publique de l'Union européenne dans sa version +1.1 ou toute version ultérieure, telle que publiée par la Commission +Européenne. + +Parties: désigne collectivement le Licencié et le Concédant. + +Ces termes s'entendent au singulier comme au pluriel. + + + Article 2 - OBJET + +Le Contrat a pour objet la concession par le Concédant au Licencié d'une +licence non exclusive, cessible et mondiale du Logiciel telle que +définie ci-après à l'article 5 <#etendue> pour toute la durée de +protection des droits portant sur ce Logiciel. + + + Article 3 - ACCEPTATION + +3.1 L'acceptation par le Licencié des termes du Contrat est réputée +acquise du fait du premier des faits suivants: + + * (i) le chargement du Logiciel par tout moyen notamment par + téléchargement à partir d'un serveur distant ou par chargement à + partir d'un support physique; + * (ii) le premier exercice par le Licencié de l'un quelconque des + droits concédés par le Contrat. + +3.2 Un exemplaire du Contrat, contenant notamment un avertissement +relatif aux spécificités du Logiciel, à la restriction de garantie et à +la limitation à un usage par des utilisateurs expérimentés a été mis à +disposition du Licencié préalablement à son acceptation telle que +définie à l'article 3.1 <#acceptation-acquise> ci dessus et le Licencié +reconnaît en avoir pris connaissance. + + + Article 4 - ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE + + + 4.1 ENTREE EN VIGUEUR + +Le Contrat entre en vigueur à la date de son acceptation par le Licencié +telle que définie en 3.1 <#acceptation-acquise>. + + + 4.2 DUREE + +Le Contrat produira ses effets pendant toute la durée légale de +protection des droits patrimoniaux portant sur le Logiciel. + + + Article 5 - ETENDUE DES DROITS CONCEDES + +Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits suivants sur +le Logiciel pour toutes destinations et pour la durée du Contrat dans +les conditions ci-après détaillées. + +Par ailleurs, si le Concédant détient ou venait à détenir un ou +plusieurs brevets d'invention protégeant tout ou partie des +fonctionnalités du Logiciel ou de ses composants, il s'engage à ne pas +opposer les éventuels droits conférés par ces brevets aux Licenciés +successifs qui utiliseraient, exploiteraient ou modifieraient le +Logiciel. En cas de cession de ces brevets, le Concédant s'engage à +faire reprendre les obligations du présent alinéa aux cessionnaires. + + + 5.1 DROIT D'UTILISATION + +Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction quant +aux domaines d'application, étant ci-après précisé que cela comporte: + + 1. + + la reproduction permanente ou provisoire du Logiciel en tout ou + partie par tout moyen et sous toute forme. + + 2. + + le chargement, l'affichage, l'exécution, ou le stockage du Logiciel + sur tout support. + + 3. + + la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en tester le + fonctionnement afin de déterminer les idées et principes qui sont à + la base de n'importe quel élément de ce Logiciel; et ceci, lorsque + le Licencié effectue toute opération de chargement, d'affichage, + d'exécution, de transmission ou de stockage du Logiciel qu'il est en + droit d'effectuer en vertu du Contrat. + + + 5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS + +Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit de traduire, +d'adapter, d'arranger ou d'apporter toute autre modification au Logiciel +et le droit de reproduire le logiciel en résultant. + +Le Licencié est autorisé à apporter toute Contribution au Logiciel sous +réserve de mentionner, de façon explicite, son nom en tant qu'auteur de +cette Contribution et la date de création de celle-ci. + + + 5.3 DROIT DE DISTRIBUTION + +Le droit de distribution comporte notamment le droit de diffuser, de +transmettre et de communiquer le Logiciel au public sur tout support et +par tout moyen ainsi que le droit de mettre sur le marché à titre +onéreux ou gratuit, un ou des exemplaires du Logiciel par tout procédé. + +Le Licencié est autorisé à distribuer des copies du Logiciel, modifié ou +non, à des tiers dans les conditions ci-après détaillées. + + + 5.3.1 DISTRIBUTION DU LOGICIEL SANS MODIFICATION + +Le Licencié est autorisé à distribuer des copies conformes du Logiciel, +sous forme de Code Source ou de Code Objet, à condition que cette +distribution respecte les dispositions du Contrat dans leur totalité et +soit accompagnée: + + 1. + + d'un exemplaire du Contrat, + + 2. + + d'un avertissement relatif à la restriction de garantie et de + responsabilité du Concédant telle que prévue aux articles 8 + <#responsabilite> et 9 <#garantie>, + +et que, dans le cas où seul le Code Objet du Logiciel est redistribué, +le Licencié permette un accès effectif au Code Source complet du +Logiciel pour une durée d'au moins 3 ans à compter de la distribution du +logiciel, étant entendu que le coût additionnel d'acquisition du Code +Source ne devra pas excéder le simple coût de transfert des données. + + + 5.3.2 DISTRIBUTION DU LOGICIEL MODIFIE + +Lorsque le Licencié apporte une Contribution au Logiciel, les conditions +de distribution du Logiciel Modifié en résultant sont alors soumises à +l'intégralité des dispositions du Contrat. + +Le Licencié est autorisé à distribuer le Logiciel Modifié, sous forme de +code source ou de code objet, à condition que cette distribution +respecte les dispositions du Contrat dans leur totalité et soit +accompagnée: + + 1. + + d'un exemplaire du Contrat, + + 2. + + d'un avertissement relatif à la restriction de garantie et de + responsabilité du Concédant telle que prévue aux articles 8 + <#responsabilite> et 9 <#garantie>, + +et, dans le cas où seul le code objet du Logiciel Modifié est redistribué, + + 3. + + d'une note précisant les conditions d'accès effectif au code source + complet du Logiciel Modifié, pendant une période d'au moins 3 ans à + compter de la distribution du Logiciel Modifié, étant entendu que le + coût additionnel d'acquisition du code source ne devra pas excéder + le simple coût de transfert des données. + + + 5.3.3 DISTRIBUTION DES MODULES EXTERNES + +Lorsque le Licencié a développé un Module Externe les conditions du +Contrat ne s'appliquent pas à ce Module Externe, qui peut être distribué +sous un contrat de licence différent. + + + 5.3.4 COMPATIBILITE AVEC D'AUTRES LICENCES + +Le Licencié peut inclure un code soumis aux dispositions d'une des +versions de la licence GNU GPL, GNU Affero GPL et/ou EUPL dans le +Logiciel modifié ou non et distribuer l'ensemble sous les conditions de +la même version de la licence GNU GPL, GNU Affero GPL et/ou EUPL. + +Le Licencié peut inclure le Logiciel modifié ou non dans un code soumis +aux dispositions d'une des versions de la licence GNU GPL, GNU Affero +GPL et/ou EUPL et distribuer l'ensemble sous les conditions de la même +version de la licence GNU GPL, GNU Affero GPL et/ou EUPL. + + + Article 6 - PROPRIETE INTELLECTUELLE + + + 6.1 SUR LE LOGICIEL INITIAL + +Le Titulaire est détenteur des droits patrimoniaux sur le Logiciel +Initial. Toute utilisation du Logiciel Initial est soumise au respect +des conditions dans lesquelles le Titulaire a choisi de diffuser son +oeuvre et nul autre n'a la faculté de modifier les conditions de +diffusion de ce Logiciel Initial. + +Le Titulaire s'engage à ce que le Logiciel Initial reste au moins régi +par le Contrat et ce, pour la durée visée à l'article 4.2 <#duree>. + + + 6.2 SUR LES CONTRIBUTIONS + +Le Licencié qui a développé une Contribution est titulaire sur celle-ci +des droits de propriété intellectuelle dans les conditions définies par +la législation applicable. + + + 6.3 SUR LES MODULES EXTERNES + +Le Licencié qui a développé un Module Externe est titulaire sur celui-ci +des droits de propriété intellectuelle dans les conditions définies par +la législation applicable et reste libre du choix du contrat régissant +sa diffusion. + + + 6.4 DISPOSITIONS COMMUNES + +Le Licencié s'engage expressément: + + 1. + + à ne pas supprimer ou modifier de quelque manière que ce soit les + mentions de propriété intellectuelle apposées sur le Logiciel; + + 2. + + à reproduire à l'identique lesdites mentions de propriété + intellectuelle sur les copies du Logiciel modifié ou non. + +Le Licencié s'engage à ne pas porter atteinte, directement ou +indirectement, aux droits de propriété intellectuelle du Titulaire et/ou +des Contributeurs sur le Logiciel et à prendre, le cas échéant, à +l'égard de son personnel toutes les mesures nécessaires pour assurer le +respect des dits droits de propriété intellectuelle du Titulaire et/ou +des Contributeurs. + + + Article 7 - SERVICES ASSOCIES + +7.1 Le Contrat n'oblige en aucun cas le Concédant à la réalisation de +prestations d'assistance technique ou de maintenance du Logiciel. + +Cependant le Concédant reste libre de proposer ce type de services. Les +termes et conditions d'une telle assistance technique et/ou d'une telle +maintenance seront alors déterminés dans un acte séparé. Ces actes de +maintenance et/ou assistance technique n'engageront que la seule +responsabilité du Concédant qui les propose. + +7.2 De même, tout Concédant est libre de proposer, sous sa seule +responsabilité, à ses licenciés une garantie, qui n'engagera que lui, +lors de la redistribution du Logiciel et/ou du Logiciel Modifié et ce, +dans les conditions qu'il souhaite. Cette garantie et les modalités +financières de son application feront l'objet d'un acte séparé entre le +Concédant et le Licencié. + + + Article 8 - RESPONSABILITE + +8.1 Sous réserve des dispositions de l'article 8.2 +<#limite-responsabilite>, le Licencié a la faculté, sous réserve de +prouver la faute du Concédant concerné, de solliciter la réparation du +préjudice direct qu'il subirait du fait du Logiciel et dont il apportera +la preuve. + +8.2 La responsabilité du Concédant est limitée aux engagements pris en +application du Contrat et ne saurait être engagée en raison notamment: +(i) des dommages dus à l'inexécution, totale ou partielle, de ses +obligations par le Licencié, (ii) des dommages directs ou indirects +découlant de l'utilisation ou des performances du Logiciel subis par le +Licencié et (iii) plus généralement d'un quelconque dommage indirect. En +particulier, les Parties conviennent expressément que tout préjudice +financier ou commercial (par exemple perte de données, perte de +bénéfices, perte d'exploitation, perte de clientèle ou de commandes, +manque à gagner, trouble commercial quelconque) ou toute action dirigée +contre le Licencié par un tiers, constitue un dommage indirect et +n'ouvre pas droit à réparation par le Concédant. + + + Article 9 - GARANTIE + +9.1 Le Licencié reconnaît que l'état actuel des connaissances +scientifiques et techniques au moment de la mise en circulation du +Logiciel ne permet pas d'en tester et d'en vérifier toutes les +utilisations ni de détecter l'existence d'éventuels défauts. L'attention +du Licencié a été attirée sur ce point sur les risques associés au +chargement, à l'utilisation, la modification et/ou au développement et à +la reproduction du Logiciel qui sont réservés à des utilisateurs avertis. + +Il relève de la responsabilité du Licencié de contrôler, par tous +moyens, l'adéquation du produit à ses besoins, son bon fonctionnement et +de s'assurer qu'il ne causera pas de dommages aux personnes et aux biens. + +9.2 Le Concédant déclare de bonne foi être en droit de concéder +l'ensemble des droits attachés au Logiciel (comprenant notamment les +droits visés à l'article 5 <#etendue>). + +9.3 Le Licencié reconnaît que le Logiciel est fourni "en l'état" par le +Concédant sans autre garantie, expresse ou tacite, que celle prévue à +l'article 9.2 <#bonne-foi> et notamment sans aucune garantie sur sa +valeur commerciale, son caractère sécurisé, innovant ou pertinent. + +En particulier, le Concédant ne garantit pas que le Logiciel est exempt +d'erreur, qu'il fonctionnera sans interruption, qu'il sera compatible +avec l'équipement du Licencié et sa configuration logicielle ni qu'il +remplira les besoins du Licencié. + +9.4 Le Concédant ne garantit pas, de manière expresse ou tacite, que le +Logiciel ne porte pas atteinte à un quelconque droit de propriété +intellectuelle d'un tiers portant sur un brevet, un logiciel ou sur tout +autre droit de propriété. Ainsi, le Concédant exclut toute garantie au +profit du Licencié contre les actions en contrefaçon qui pourraient être +diligentées au titre de l'utilisation, de la modification, et de la +redistribution du Logiciel. Néanmoins, si de telles actions sont +exercées contre le Licencié, le Concédant lui apportera son expertise +technique et juridique pour sa défense. Cette expertise technique et +juridique est déterminée au cas par cas entre le Concédant concerné et +le Licencié dans le cadre d'un protocole d'accord. Le Concédant dégage +toute responsabilité quant à l'utilisation de la dénomination du +Logiciel par le Licencié. Aucune garantie n'est apportée quant à +l'existence de droits antérieurs sur le nom du Logiciel et sur +l'existence d'une marque. + + + Article 10 - RESILIATION + +10.1 En cas de manquement par le Licencié aux obligations mises à sa +charge par le Contrat, le Concédant pourra résilier de plein droit le +Contrat trente (30) jours après notification adressée au Licencié et +restée sans effet. + +10.2 Le Licencié dont le Contrat est résilié n'est plus autorisé à +utiliser, modifier ou distribuer le Logiciel. Cependant, toutes les +licences qu'il aura concédées antérieurement à la résiliation du Contrat +resteront valides sous réserve qu'elles aient été effectuées en +conformité avec le Contrat. + + + Article 11 - DISPOSITIONS DIVERSES + + + 11.1 CAUSE EXTERIEURE + +Aucune des Parties ne sera responsable d'un retard ou d'une défaillance +d'exécution du Contrat qui serait dû à un cas de force majeure, un cas +fortuit ou une cause extérieure, telle que, notamment, le mauvais +fonctionnement ou les interruptions du réseau électrique ou de +télécommunication, la paralysie du réseau liée à une attaque +informatique, l'intervention des autorités gouvernementales, les +catastrophes naturelles, les dégâts des eaux, les tremblements de terre, +le feu, les explosions, les grèves et les conflits sociaux, l'état de +guerre... + +11.2 Le fait, par l'une ou l'autre des Parties, d'omettre en une ou +plusieurs occasions de se prévaloir d'une ou plusieurs dispositions du +Contrat, ne pourra en aucun cas impliquer renonciation par la Partie +intéressée à s'en prévaloir ultérieurement. + +11.3 Le Contrat annule et remplace toute convention antérieure, écrite +ou orale, entre les Parties sur le même objet et constitue l'accord +entier entre les Parties sur cet objet. Aucune addition ou modification +aux termes du Contrat n'aura d'effet à l'égard des Parties à moins +d'être faite par écrit et signée par leurs représentants dûment habilités. + +11.4 Dans l'hypothèse où une ou plusieurs des dispositions du Contrat +s'avèrerait contraire à une loi ou à un texte applicable, existants ou +futurs, cette loi ou ce texte prévaudrait, et les Parties feraient les +amendements nécessaires pour se conformer à cette loi ou à ce texte. +Toutes les autres dispositions resteront en vigueur. De même, la +nullité, pour quelque raison que ce soit, d'une des dispositions du +Contrat ne saurait entraîner la nullité de l'ensemble du Contrat. + + + 11.5 LANGUE + +Le Contrat est rédigé en langue française et en langue anglaise, ces +deux versions faisant également foi. + + + Article 12 - NOUVELLES VERSIONS DU CONTRAT + +12.1 Toute personne est autorisée à copier et distribuer des copies de +ce Contrat. + +12.2 Afin d'en préserver la cohérence, le texte du Contrat est protégé +et ne peut être modifié que par les auteurs de la licence, lesquels se +réservent le droit de publier périodiquement des mises à jour ou de +nouvelles versions du Contrat, qui posséderont chacune un numéro +distinct. Ces versions ultérieures seront susceptibles de prendre en +compte de nouvelles problématiques rencontrées par les logiciels libres. + +12.3 Tout Logiciel diffusé sous une version donnée du Contrat ne pourra +faire l'objet d'une diffusion ultérieure que sous la même version du +Contrat ou une version postérieure, sous réserve des dispositions de +l'article 5.3.4 <#compatibilite>. + + + Article 13 - LOI APPLICABLE ET COMPETENCE TERRITORIALE + +13.1 Le Contrat est régi par la loi française. Les Parties conviennent +de tenter de régler à l'amiable les différends ou litiges qui +viendraient à se produire par suite ou à l'occasion du Contrat. + +13.2 A défaut d'accord amiable dans un délai de deux (2) mois à compter +de leur survenance et sauf situation relevant d'une procédure d'urgence, +les différends ou litiges seront portés par la Partie la plus diligente +devant les Tribunaux compétents de Paris. + + diff --git a/sources2015m_4_6/chap-1.m b/sources2015m_4_6/chap-1.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..57c882b2f612c0cc7e15d2064064f19b09a2a549 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-1.m @@ -0,0 +1,674 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + # + # + #### # # ## ##### # ##### ##### ###### ## + # # # # # # # # # # # # # # # + # ###### # # # # # # # # ##### # + # # # ###### ##### # # ##### # # + # # # # # # # # # # # # # + #### # # # # # # # # # ###### ####### ##### + # + # + # + # + # + # CALCUL DU NET A PAYER + # + # + # + # + # + # +regle 101000: +application : bareme ; + + +RC1 = positif( NAPI + 1 - SEUIL_12 ) +0 ; + + +regle 101010: +application : batch , iliad ; + +NAPT = NAPTEMPCX - TOTIRPSANT ; +NAPT8 = null(4 - V_IND_TRAIT) * (positif_ou_nul(NAPT) * NAPT + + (1-positif_ou_nul(NAPT)) * NAPT * positif_ou_nul(abs(NAPT) - SEUIL_8) + + (1-positif_ou_nul(NAPT)) * (1-positif_ou_nul(abs(NAPT) - SEUIL_8)) * 0); +NAPTIR = IRNET + TAXANET + TAXLOYNET + PCAPNET + HAUTREVNET + - IRESTITIR ; + +regle 101020: +application : batch , iliad ; + + +NAPCOROLIR = (TOTIRCUM - NONMER -RECUMIR + NONREST) * positif(20 - V_NOTRAIT) + + max(0, (TOTIRCUM - NONMER - RECUMIR+NONREST) - (V_TOTIRANT -V_NONMERANT - V_ANTREIR+V_NONRESTANT)) * positif_ou_nul(V_NOTRAIT-20) ; + +NAPCOROLCS = max(0, NAPCR61 - V_ANTCR) ; + +regle 101030: +application : iliad , batch ; + +RC1 = si ( NAPINI - V_ANTIR - IRCUM_A + RECUMBIS >= SEUIL_12 ) + alors (1) + sinon (0) + finsi ; + +regle 101040: +application : iliad , batch ; + + +IAVIMBIS = IRB + PIR + (RASAR * V_CNR) +NRINET; + +IAVIMO = (max(0,max(ID11-ADO1,IMI)-RED) + ITP + REI + PIR + (RASAR * V_CNR)+NRINET) * V_CNR ; + +regle 101050: +application : bareme , iliad , batch ; + + +NAPI = ( IRD + PIRD - IRANT ) + + TAXASSUR + + IPCAPTAXT + + IHAUTREVT + + TAXLOY + + RASAR * V_CNR ; + +regle 101060: +application : iliad , batch ; + + +INTMS = inf( MOISAN / 10000 ); +INTAN = (( MOISAN/10000 - INTMS )*10000) * present(MOISAN) ; +TXINT = (positif(2006-arr(INTAN))*max(0, (INTAN - (V_ANREV+1) )* 12 + INTMS - 6 ) * TXMOISRETARD + + positif_ou_nul(V_ANREV-2006)*max(0, (INTAN - (V_ANREV+1) )* 12 + INTMS - 6 ) * TXMOISRETARD2 + + (1-positif(2006-arr(INTAN)))*(1-positif_ou_nul(V_ANREV-2006)) + * (((2006 - (V_ANREV+1))*12 - 6) * (TXMOISRETARD * positif(2006 - (V_ANREV+1)) + TXMOISRETARD2 * null(2006-(V_ANREV+1))) + + ((INTAN - 2006)*12 + INTMS) * TXMOISRETARD2) + ) + * present(MOISAN); +COPETO = si (CMAJ = 7 ou CMAJ = 10 ou CMAJ = 17 ou CMAJ = 18) + alors (10) + sinon + ( si (CMAJ = 8 ou CMAJ = 11) + alors (40) + sinon (80) + finsi ) + finsi; + +regle 101070: +application : iliad , batch ; + +CSTOTSSPENA = max(0,CSG + RDSN + PRS + CVNN + CDIS + CGLOA + RSE1N + RSE2N + RSE3N + RSE4N + + RSE5N + RSE6N); +PTOIR = arr(BTO * COPETO / 100) + + arr(BTO * COPETO /100) * positif(null(CMAJ-10)+null(CMAJ-17)) + + arr((BTOINR) * TXINT / 100) ; + +PTOTAXA= arr(max(0,TAXASSUR- min(TAXASSUR+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))+min(0,IRN - IRANT)) * COPETO / 100) + + arr(max(0,TAXASSUR- min(TAXASSUR+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))+min(0,IRN - IRANT)) * COPETO /100) * positif(null(CMAJ-10)+null(CMAJ-17)) + + arr(max(0,TAXASSUR- min(TAXASSUR+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))+min(0,IRN - IRANT)-TAXA9YI) * TXINT / 100) ; +PTOTPCAP= arr(max(0,IPCAPTAXT- min(IPCAPTAXT+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR)) * COPETO / 100) + + arr(max(0,IPCAPTAXT- min(IPCAPTAXT+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR)) * COPETO /100) * positif(null(CMAJ-10)+null(CMAJ-17)) + + arr(max(0,IPCAPTAXT- min(IPCAPTAXT+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR)-CAP9YI) * TXINT / 100) ; +PTOTLOY = arr(max(0,TAXLOY- min(TAXLOY+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR-IPCAPTAXT))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT)) * COPETO / 100) + + arr(max(0,TAXLOY- min(TAXLOY+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR-IPCAPTAXT))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT)) * COPETO /100) * positif(null(CMAJ-10)+null(CMAJ-17)) + + arr(max(0,TAXLOY- min(TAXLOY+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR-IPCAPTAXT))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT)-LOY9YI) * TXINT / 100) ; + +PTOTCHR= arr(max(0,IHAUTREVT+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY)) * COPETO / 100) + + arr(max(0,IHAUTREVT+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY)) * COPETO /100) * positif(null(CMAJ-10)+null(CMAJ-17)) + + arr(max(0,IHAUTREVT+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY)-CHR9YI) * TXINT / 100) ; + +PTOCSG =( arr(max(0,CSG-CSGIM) * COPETO / 100) + + arr(max(0,CSG-CSGIM-CS9YP) * TXINT / 100) ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTOPRS =( arr(max(0,PRS-PRSPROV) * COPETO / 100) + + arr(max(0,PRS-PRSPROV-PS9YP) * TXINT / 100) ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTORDS =( arr(max(0,RDSN-CRDSIM) * COPETO / 100) + + arr(max(0,RDSN-CRDSIM-RD9YP) * TXINT / 100) ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTOCVN = (arr(max(0,CVNN - COD8YT) * COPETO / 100) + arr(max(0,CVNN - COD8YT-CVN9YP) * TXINT / 100)) + * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTOCDIS = (arr(max(0,CDIS-CDISPROV) * COPETO / 100) + arr(max(0,CDISC-CDISPROV-CDIS9YP) * TXINT / 100)) + * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTOGLOA = (arr(max(0,CGLOA-COD8YL) * COPETO / 100) + arr(max(0,CGLOA-COD8YL-GLO9YP) * TXINT / 100)) + * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTORSE1 = (arr(max(0,RSE1 -CIRSE1 -CSPROVYD) * COPETO / 100) + + arr(max(0,RSE1 -CIRSE1 -CSPROVYD-RSE19YP) * TXINT / 100) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTORSE2 = (arr(max(0,RSE2 -CIRSE2 -CSPROVRSE2) * COPETO / 100) + + arr(max(0,RSE2 -CIRSE2 -CSPROVRSE2-RSE29YP) * TXINT / 100) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTORSE3 = (arr(max(0,RSE3 -CIRSE3 -CSPROVYG) * COPETO / 100) + + arr(max(0,RSE3 -CIRSE3 -CSPROVYG-RSE39YP) * TXINT / 100) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTORSE4 = (arr(max(0,RSE4 -CIRSE4 -CSPROVRSE4) * COPETO / 100) + + arr(max(0,RSE4 -CIRSE4 -CSPROVRSE4-RSE49YP) * TXINT / 100) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTORSE5 = (arr(max(0,RSE5 -CIRSE5 -CSPROVYE) * COPETO / 100) + + arr(max(0,RSE5 -CIRSE5 -CSPROVYE-RSE59YP) * TXINT / 100) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTORSE6 = (arr(max(0,RSE6 -CIRSE6) * COPETO / 100) + + arr(max(0,RSE6 -CIRSE6 - RSE69YP) * TXINT / 100) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + + +regle 101080: +application : iliad , batch ; + +BINRIR = max( 0 ,IRN-IRANT) + max(0,TAXASSUR- min(TAXASSUR+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))+min(0,IRN - IRANT)) + + max(0,IPCAPTAXT- min(IPCAPTAXT+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR)) + + max(0,TAXLOY- min(TAXLOY+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR-IPCAPTAXT)) + +min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT)) + + max(0,IHAUTREVT+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY)); + +BINRPS = max(0,CSG-CSGIM)+ max(0,RDSN-CRDSIM) + max(0,PRS-PRSPROV) + max(0,CVNN - COD8YT) + max(0,CDIS - CDISPROV) + + max(0,CGLOA-COD8YL) + max(0,RSE1-CSPROVYD) + max(0,RSE2-CSPROVRSE2) + max(0,RSE3-CSPROVYG) + + max(0,RSE4-CSPROVRSE4) + max(0,RSE5-CSPROVYE) + max(0,RSE6); +VAR9YIIR= arr(ACODELAISINR * BINRIR/(BINRIR+BINRPS)); +VAR9YIPS = max(0,ACODELAISINR - VAR9YIIR); +IR9YI = arr(VAR9YIIR * max( 0 , IRN - IRANT )/BINRIR); +TAXA9YI = positif(IPCAPTAXT + TAXLOY + IHAUTREVT) * arr(VAR9YIIR * max(0,TAXASSUR- min(TAXASSUR+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))+min(0,IRN - IRANT))/BINRIR) + + (1-positif(IPCAPTAXT + TAXLOY + IHAUTREVT)) * max(0,VAR9YIIR - IR9YI) ; +CAP9YI = positif(TAXLOY + IHAUTREVT) * arr(VAR9YIIR * max(0,IPCAPTAXT- min(IPCAPTAXT+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR))/BINRIR) + + (1-positif(TAXLOY + IHAUTREVT)) * max(0,VAR9YIIR - IR9YI - TAXA9YI); +LOY9YI = positif(IHAUTREVT) * arr(VAR9YIIR * max(0,TAXLOY- min(TAXLOY+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR-IPCAPTAXT)) + +min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT))/BINRIR) + +(1-positif(IHAUTREVT)) * max(0,VAR9YIIR - IR9YI - TAXA9YI - CAP9YI); +CHR9YI = max(0,VAR9YIIR -IR9YI-TAXA9YI-CAP9YI-LOY9YI); + +CS9YP = positif(RDSN+PRS+CVNN+CDIS+CGLOA+RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6) * arr(VAR9YIPS * (CSG-CSGIM)/BINRPS) + + (1-positif(RDSN+PRS + CVNN+CDIS+CGLOA+RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6)) * VAR9YIPS; + +RD9YP = positif(PRS + CVNN+CDIS+CGLOA+RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6) * arr(VAR9YIPS * (RDSN-CRDSIM)/BINRPS) + + (1-positif(PRS + CVNN+CDIS+CGLOA+RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6)) * max(0,VAR9YIPS-CS9YP); + +PS9YP = positif(CVNN+CDIS+CGLOA+RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6) * arr(VAR9YIPS * (PRS-PRSPROV)/BINRPS) + + (1-positif(CVNN+CDIS+CGLOA+RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6)) * max(0,VAR9YIPS-CS9YP-RD9YP); + +CVN9YP = positif(CDIS+CGLOA+RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6) * arr(VAR9YIPS * (CVNN - COD8YT)/BINRPS) + +(1-positif(CDIS+CGLOA+RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6)) * max(0,VAR9YIPS-CS9YP-RD9YP-PS9YP); +CDIS9YP = positif(CGLOA+RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6) * arr(VAR9YIPS * (CDIS - CDISPROV)/BINRPS) + +(1-positif(CGLOA+RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6)) * max(0,VAR9YIPS-CS9YP-RD9YP-PS9YP-CVN9YP); +GLO9YP = positif(RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6) * arr(VAR9YIPS * (CGLOA-COD8YL) /BINRPS) + +(1-positif(RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6)) * max(0,VAR9YIPS-CS9YP-RD9YP-PS9YP-CVN9YP-CDIS9YP); +RSE19YP = positif(RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6) * arr(VAR9YIPS * (RSE1-CSPROVYD)/BINRPS) + +(1-positif(RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6)) * max(0,VAR9YIPS-CS9YP-RD9YP-PS9YP-CVN9YP-CDIS9YP-GLO9YP); +RSE29YP = positif(RSE3+RSE4+RSE5+RSE6) * arr(VAR9YIPS * (RSE2-CSPROVRSE2)/BINRPS) + +(1-positif(RSE3+RSE4+RSE5+RSE6)) * max(0,VAR9YIPS-CS9YP-RD9YP-PS9YP-CVN9YP-CDIS9YP-GLO9YP-RSE19YP); +RSE39YP = positif(RSE4+RSE5+RSE6) * arr(VAR9YIPS * (RSE3-CSPROVYG)/BINRPS) + +(1-positif(RSE4+RSE5+RSE6)) * max(0,VAR9YIPS-CS9YP-RD9YP-PS9YP-CVN9YP-CDIS9YP-GLO9YP-RSE19YP-RSE29YP); +RSE49YP = positif(RSE5+RSE6) * arr(VAR9YIPS * (RSE4-CSPROVRSE4)/BINRPS) + +(1-positif(RSE5+RSE6)) * max(0,VAR9YIPS-CS9YP-RD9YP-PS9YP-CVN9YP-CDIS9YP-GLO9YP-RSE19YP-RSE29YP-RSE39YP); +RSE59YP = positif(RSE6) * arr(VAR9YIPS * (RSE5-CSPROVYE)/BINRPS) + +(1-positif(RSE6)) * max(0,VAR9YIPS-CS9YP-RD9YP-PS9YP-CVN9YP-CDIS9YP-GLO9YP-RSE19YP-RSE29YP-RSE39YP-RSE49YP); +RSE69YP = max(0,VAR9YIPS-CS9YP-RD9YP-PS9YP-CVN9YP-CDIS9YP-GLO9YP-RSE19YP-RSE29YP-RSE39YP-RSE49YP-RSE59YP); +regle 101090: +application : bareme , batch , iliad ; + +BTO = max( 0 , IRN - IRANT ) + * positif( IAMD1 + 1 - SEUIL_61 ); +BTOINR = max( 0 , IRN - IR9YI - IRANT ) * positif( IAMD1 + 1 - SEUIL_61 ); + +regle 101092: +application : bareme , batch , iliad ; + + +IRD = IRN * (positif(5 - V_IND_TRAIT) + + + (1-positif(5-V_IND_TRAIT)) * ( + positif_ou_nul(IRN+PIR-SEUIL_12) + + (1 - positif(IRN + PIR)) + )); + +regle 101100: +application : iliad , batch ; + + +PRSD = NAPPS - V_PSANT ; + +CSGD = NAPCS - V_CSANT ; + +RDSD = NAPRD - V_RDANT ; + +CVND = NAPCVN - V_CVNANT ; + +CGLOAD = NAPGLOA - V_GLOANT ; + +CDISD = NAPCDIS - V_CDISANT ; +CRSE1D = NAPRSE1 - V_RSE1ANT ; +CRSE2D = NAPRSE2 - V_RSE2ANT ; +CRSE3D = NAPRSE3 - V_RSE3ANT ; +CRSE4D = NAPRSE4 - V_RSE4ANT ; +CRSE5D = NAPRSE5 - V_RSE5ANT ; +CRSE6D = NAPRSE6 - V_RSE6ANT ; + +regle 101110: +application : iliad , batch ; + +CSNET = max(0,(CSGC + PCSG - CICSG - CSGIM)) ; + +RDNET = max(0,(RDSC + PRDS - CIRDS - CRDSIM)); + +PRSNET = max(0,(PRSC + PPRS - CIPRS - PRSPROV)) ; + +CVNNET = max(0,(CVNSALC + PCVN - CICVN - COD8YT)); + +CDISNET = max(0,(CDISC + PCDIS - CDISPROV)) ; + +CGLOANET = max(0,(CGLOA + PGLOA-COD8YL )) ; + +regle 101120: +application : iliad , batch ; + +RSE1NET = max(0,(RSE1 + PRSE1 - CIRSE1 - CSPROVYD)) ; + +RSE2NET = max(0, RSE8TV - CIRSE8TV - CSPROVYF) + + max(0, RSE8SA - CIRSE8SA - CSPROVYN) + PRSE2 ; + +RSE3NET = max(0,(RSE3 + PRSE3 - CIRSE3 - CSPROVYG)) ; + + +RSE4NET = max(0,(RSE4 + PRSE4 - CIRSE4 - CSPROVRSE4)) ; + + +RSE5NET = max(0,(RSE5 + PRSE5 - CIRSE5 - CSPROVYE)) ; + +RSE6NET = max(0,(RSE6 + PRSE6 - CIRSE6)) ; +RSENETTOT = RSE1NET + RSE2NET + RSE3NET + RSE4NET + RSE5NET ; + +regle 101130: +application : iliad , batch ; + +TOTCRBRUT = max(0,CSGC+PCSG-CICSG-CSGIM + RDSC+PRDS-CIRDS-CRDSIM + PRSC+PPRS-CIPRS-PRSPROV + + CVNSALC+PCVN-CICVN-COD8YT + CDISC+PCDIS-CDISPROV + CGLOA+PGLOA-COD8YL + + RSE1+PRSE1-CIRSE1-CSPROVYD + RSE2+PRSE2-CIRSE2-CSPROVRSE2 + + RSE3+PRSE3-CIRSE3-CSPROVYG + RSE4+PRSE4-CIRSE4-CSPROVRSE4 + + RSE5+PRSE5-CIRSE5-CSPROVYE + RSE6+PRSE6-CIRSE6); + +TOTCRNET = CSNET + RDNET + PRSNET + CVNNET + CDISNET + + CGLOANET + RSE1NET + RSE2NET + RSE3NET + RSE4NET + + RSE5NET + RSE6NET ; + +regle 101140: +application : batch , iliad ; + + +IARD = IAR - IAR_A ; + +regle 101150: +application : iliad , batch ; + + +PIRD = PIR * (positif(5 - V_IND_TRAIT) + + + (1-positif(5-V_IND_TRAIT)) * ( + positif_ou_nul(IRN+PIR-SEUIL_12) + + + (1-positif(IRN+PIR)) + )) + - + PIR_A * ( positif_ou_nul(PIR_A-SEUIL_12) + + + (1-positif(PIR_A)) + ); +PPRSD = PPRS * CSREC - PPRS_A * CSRECA ; +PCSGD = PCSG* CSREC - PCSG_A * CSRECA ; +PRDSD = PRDS * CSREC - PRDS_A * CSRECA; +PTOTD = PIRD ; + +regle 101160: +application : iliad , batch ; + +BPRS = arr( max(0, RDRFPS + max(0,NPLOCNETSF) - COD8RV ) * V_CNR + + max( 0, RDRV + RDRCM + RDRFPS + COD8XK + COD8YK + RDNP + RDNCP + RDPTP + ESFP + R1649 + PREREV + - COD8RU - COD8RV ) * (1-V_CNR) + ) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) + + (RE168 + TAX1649) * (1-V_CNR) ; + + +regle 101170: +application : iliad , batch ; + + +PRSC = arr( BPRS * T_PREL_SOC /100 ) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +regle 101190: +application : iliad , batch ; + + +CSGC = arr( BCSG * T_CSG / 100) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +regle 101200: +application : iliad , batch ; + +RSE1 = arr(BRSE1 * TXTQ/100) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +BRSE8TV = ALLECS * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; +BRSE8SA = COD8SA * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +RSE2 = (arr(BRSE8TV * TXTV/100) + arr(BRSE8SA * TXTV/100) + ) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +RSE3 = arr(BRSE3 * TXTW/100) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +RSE4 = arr(BRSE4 * TXTX/100) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; +BRSE8TX = PENECS * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; +BRSE8SB = COD8SB * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +RSE5 = arr(BRSE5 * TX075/100) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +RSE6 = arr(BRSE6 * TXCASA/100) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +RSETOT = RSE1 + RSE2 + RSE3 + RSE4 + RSE5; + + +regle 101210: +application : iliad , batch ; + +CSG = max(0,CSGC - CICSG) ; +RDSN = RDSC - CIRDS ; +PRS = max(0,PRSC - CIPRS) ; +CVNN = CVNSALC - CICVN ; +RSE1N = max(0,RSE1 - CIRSE1) ; +RSE2N = max(0,RSE2 - CIRSE2) ; +RSE3N = max(0,RSE3 - CIRSE3) ; +RSE4N = max(0,RSE4 - CIRSE4) ; +RSE5N = max(0,RSE5 - CIRSE5) ; +RSE6N = max(0,RSE6 - CIRSE6) ; + +regle 101220: +application : iliad , batch ; + +RDRF = max(0 , RFCF + RFMIC - MICFR - RFDANT) * (1 - positif(ART1731BIS)) + + max(0 , RFCF + RFMIC - MICFR + DEFRF4BC) * positif(ART1731BIS); + +RDRFPS = max(0 , RFCFPS + RFMIC - MICFR - RFDANT)* (1 - positif(ART1731BIS)) + + max(0 , RFCFPS + RFMIC - MICFR - RFDANT + DEFRFNONI + DEFRF4BC) * positif(ART1731BIS); + +RDRFAPS = max(0 , RFCFAPS + RFMIC - MICFR - RFDANT ) * (1 - positif(ART1731BIS)) + + max(0 , RFCFAPS + RFMIC - MICFR + DEFRF4BD+DEFRF4BC ) * positif(ART1731BIS); +RDRCM1 = TRCMABD + DRTNC + RAVC + RCMNAB + RTCAR + RCMPRIVM + + RCMIMPAT + - RCMSOC + - positif(RCMRDS) + * min(RCMRDS , + RCMABD + REVACT + + RCMAV + PROVIE + + RCMHAD + DISQUO + + RCMHAB + INTERE + + RCMTNC + REVPEA + + COD2FA ) + ; +RDRCM1NEG = min(0,RDRCM1); +RDRCM1NEGPLAF = min(COD2FA,abs(RDRCM1)); +RDRCM1BIS = (1-positif(RDRCM1)) * RDRCM1NEGPLAF * (-1) + + positif_ou_nul(RDRCM1) * RDRCM1; +RDRCM = RDRCM1BIS + COD2FA; +RDRCM1APS = RCMABD + RCMTNC + RCMAV + RCMHAD + RCMHAB + REGPRIVM + + RCMIMPAT + - RCMSOC + - positif(RCMRDS) + * min(RCMRDS , + RCMABD + + RCMAV + + RCMHAD + + RCMHAB + + RCMTNC + + COD2FA ) + ; +RDRCM1NEGAPS = min(0,RDRCM1APS); +RDRCM1NEGPLAFAPS = min(COD2FA,abs(RDRCM1APS)); +RDRCM1BISAPS = (1-positif(RDRCM1APS)) * RDRCM1NEGPLAFAPS * (-1) + + positif_ou_nul(RDRCM1APS) * RDRCM1APS; +RDRCMAPS = RDRCM1BISAPS + COD2FA; +RDRV = RVBCSG ; +RDRVAPS = arr(RVB1 * TXRVT1 / 100) + + arr(RVB2 * TXRVT2 / 100) + + arr(RVB3 * TXRVT3 / 100) + + arr(RVB4 * TXRVT4 / 100) ; + +RDNP = ( RCSV + RCSC + RCSP + max(0,NPLOCNETSF)) * (1-V_CNR) + + max(0,NPLOCNETSF) * V_CNR ; + + + + +PVTAUXPS = BPV18V + BPCOPTV + BPV40V + BPCOSAV + BPCOSAC + BPVSJ + BPVSK + PEA + GAINPEA ; + +RDNCP = PVBARPS + PVTAUXPS ; +RDPTP = BAF1AV + BAF1AC + BAF1AP + + BA1AV + BA1AC + BA1AP + + max(0,MIB1AV - MIBDEV) + max(0,MIB1AC - MIBDEC) + max(0,MIB1AP - MIBDEP) + + BI1AV + BI1AC + BI1AP + + max(0,MIBNP1AV - MIBNPDEV) + max(0,MIBNP1AC - MIBNPDEC) + max(0,MIBNP1AP - MIBNPDEP) + + BI2AV + BI2AC + BI2AP + + max(0,BNCPRO1AV - BNCPRODEV) + max(0,BNCPRO1AC - BNCPRODEC) + max(0,BNCPRO1AP - BNCPRODEP) + + BN1AV + BN1AC + BN1AP + + max(0,BNCNP1AV - BNCNPDEV) + max(0,BNCNP1AC - BNCNPDEC) + max(0,BNCNP1AP - BNCNPDEP) + + PVINVE + PVINCE + PVINPE + + PVSOCV + PVSOCC + ; +RGLOA = GLDGRATV + GLDGRATC; + + +BCSG =arr( max(0, RDRFPS + max(0,NPLOCNETSF) - COD8RV) * V_CNR + + max( 0, RDRV + RDRCM + RDRFPS + COD8XK + COD8YK + RDNP + RDNCP + RDPTP + ESFP + R1649 + PREREV + - COD8RU - COD8RV ) * (1-V_CNR) + ) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) + + (RE168 + TAX1649) * (1-V_CNR) ; + +BCSGNORURV = arr(RDRFPS + max(0,NPLOCNETSF) * V_CNR + + ( RDRV + RDRCM + RDRFPS + COD8XK + COD8YK + RDNP + RDNCP + RDPTP + ESFP + R1649 + PREREV ) * (1-V_CNR) + ) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) + + (RE168 + TAX1649) * (1-V_CNR) ; + + +BRSE1 = SALECS * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +BRSE2 = (ALLECS + COD8SA) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +BRSE3 = (INDECS + COD8SW) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +BRSE4 = (PENECS + COD8SB + COD8SX) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +BRSE5 = (SALECSG + COD8SC) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +BRSE6 = (ALLECS + COD8SA + COD8SC) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +BRSETOT = BRSE1 + BRSE2 + BRSE3 + BRSE4 + BRSE5; + +regle 101230: +application : iliad , batch ; + + +RETRSETOT = RETRSE1 + RETRSE2 + RETRSE3 + RETRSE4 + RETRSE5 ; +RSEPROVTOT = CSPROVYD + CSPROVYE + CSPROVYF + CSPROVYN + CSPROVYG + CSPROVYH + CSPROVYP ; +NMAJRSE1TOT = NMAJRSE11 + NMAJRSE21 + NMAJRSE31 + NMAJRSE41 + NMAJRSE51; +NMAJRSE4TOT = NMAJRSE14 + NMAJRSE24 + NMAJRSE34 + NMAJRSE44 + NMAJRSE54; + +regle 101240: +application : iliad , batch ; + + +BDCSG = ( min ( BCSG , max( 0, RDRFPS+RDRV +RDNP+ max(0,RDRCM1) + PVBARPS - IPPNCS - COD8RU)) + * (1 - positif(present(RE168)+present(TAX1649))) + * (1- positif(ABDETPLUS + COD3VB + COD3VO + COD3VP + COD3VY )) + + + min ( BCSG , BDCSG3VAVB) + * (1 - positif(present(RE168)+present(TAX1649))) + * positif(ABDETPLUS + COD3VB + COD3VO + COD3VP + COD3VY) + ) * (1-V_CNR) ; + +regle 101250: +application : iliad , batch ; + +DGLOD = positif(CSREC+V_GLOANT) * arr((BGLOA-(COD8YL/0.075)) * TX051/100) * (1 - positif(present(RE168)+present(TAX1649))) + * positif(NAPCR61); +IDGLO = si (V_IND_TRAIT = 4) + alors ((arr((BGLOA -(COD8YL/0.075))* TX051 / 100)) * positif(CSREC)) + + sinon + (abs(DGLOD - V_IDGLOANT)) + finsi ; + +CSGDED3UA = min( arr((ABDETPLUS + COD3UA + 0) * TX051/100) , COD3UA) ; +CSGDED3UB = min( arr((COD3UB + COD3VB + 0) * TX051/100) , COD3UB) ; +CSGDED3UO = min( arr((COD3UO + COD3VO + 0) * TX051/100) , COD3UO) ; +CSGDED3UP = min( arr((COD3UP + COD3VP + 0) * TX051/100) , COD3UP) ; +CSGDED3UY = min( arr((COD3UY + COD3VY + 0) * TX051/100) , COD3UY) ; + +CSGDEDAUTRE = positif(ABDETPLUS + COD3VB + COD3VO + COD3VP + COD3VY + 0) + * arr(( PVBARPS - ABDETPLUS - COD3UA - COD3UB - COD3VB + - COD3UO - COD3VO - COD3UP - COD3VP + - COD3UY - COD3VY + 0 + ) * TX051/100 + ) ; + +CSGDED = max(0 , CSGDED3UA + CSGDED3UB + CSGDED3UO + CSGDED3UP + CSGDED3UY + CSGDEDAUTRE) ; + +PVBAR3VAVB = positif(CSGDED)* arr( CSGDED * 100/TX051) ; + +BDCSG3VAVB = positif(ABDETPLUS + COD3VB + COD3VO + COD3VP + COD3VY + 0) + * max(0, RDRV + max(0,RDRCM1) + RDRFPS + RDNP + PVBAR3VAVB - IPPNCS - COD8RU) + * (1-V_CNR) * (1 - positif(present(RE168)+present(TAX1649))); + +regle 101260: +application : batch , iliad ; + + +BDRSE1 = max(0,SALECS-REVCSXA-arr(CSPROVYD/(TX075/100)) + ) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +BDRSE2 = max(0,ALLECS-REVCSXC-arr(CSPROVYF/(TX066/100)) + ) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +BDRSE3 = max(0,INDECS+COD8SW-REVCSXD-arr(CSPROVYG/(TX062/100)) + ) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +BDRSE4 = max(0,PENECS+COD8SX-REVCSXE-arr(CSPROVYH/(TX038/100)) + ) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +BDRSE5 = max(0,SALECSG+COD8SC-REVCSXB-arr(CSPROVYE/(TX075/100)) + ) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +DRSED = (arr(BDRSE1 * TXTQDED/100) + arr(BDRSE2 * TXTVDED/100) + + arr(BDRSE3 * TXTWDED/100) + arr(BDRSE4 * TXTXDED/100) + arr(BDRSE5 * TX051/100) + ) * positif(CSREC+V_IDRSEANT) * positif(NAPCR61) ; + +IDRSE = si (V_IND_TRAIT = 4) + alors (positif(CSREC)*(arr(BDRSE1 * TXTQDED/100) + arr(BDRSE2 * TXTVDED/100) + + arr(BDRSE3 * TXTWDED/100) + arr(BDRSE4 * TXTXDED/100) + + arr(BDRSE5 * TX051/100) + ) + ) + sinon + (abs(DRSED - V_IDRSEANT)) + finsi ; + +regle 101270: +application : batch , iliad ; + +DCSGD = positif(CSREC+V_IDANT) * max( 0, arr(BDCSG * T_IDCSG / 100) - DCSGIM-DCSGIM_A) * positif(NAPCR61); +IDCSG = si (V_IND_TRAIT = 4) + alors ( max( 0, arr(BDCSG * T_IDCSG / 100)-DCSGIM) * positif(CSREC)) + sinon ( + si (CRDEG = 0 et NAPCRP = 0) + alors (0) + sinon (abs(DCSGD - V_IDANT )) + finsi ) + finsi ; + +regle 101280: +application : iliad , batch ; + +BRDS = arr( max( 0, RDRFPS + max(0,NPLOCNETSF) - COD8RV ) * V_CNR + + max( 0, RDRV + RDRCM + RDRFPS + COD8XK + COD8YK + RDNP + RDNCP + RDPTP + RGLOA + + SALECS + SALECSG + ALLECS + INDECS + PENECS + + COD8SA + COD8SB + COD8SC + COD8SW + COD8SX + + ESFP + R1649 + PREREV + - COD8RU - COD8RV ) * (1-V_CNR) + ) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) + + (RE168 + TAX1649) * (1-V_CNR) ; + + +regle 101290: +application : iliad , batch ; + + +RDSC = arr( BRDS * T_RDS / 100 ) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +regle 101310: +application : iliad , batch ; + + +CSRTF = (RDPTP + PVINVE+PVINCE+PVINPE + + somme(i=V,C,P:BN1Ai + BI1Ai + + BI2Ai + BA1Ai )); +RDRTF = CSRTF ; +PSRTF = CSRTF ; + +regle 101320: +application : iliad , batch ; + +BASSURV3 = max(0,CESSASSV - LIM_ASSUR3); +BASSURV2 = max(0,CESSASSV - BASSURV3 - LIM_ASSUR2); +BASSURV1 = max(0,CESSASSV - BASSURV3 - BASSURV2 - LIM_ASSUR1); +BASSURC3 = max(0,CESSASSC - LIM_ASSUR3); +BASSURC2 = max(0,(CESSASSC -BASSURC3) - LIM_ASSUR2); +BASSURC1 = max(0,(CESSASSC - BASSURC3 -BASSURC2) - LIM_ASSUR1); +BASSURV = CESSASSV; +BASSURC = CESSASSC; + +TAXASSURV = arr(BASSURV1 * TX_ASSUR1/100 + BASSURV2 * TX_ASSUR2/100 + BASSURV3 * TX_ASSUR3/100) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)); +TAXASSURC = arr(BASSURC1 * TX_ASSUR1/100 + BASSURC2 * TX_ASSUR2/100 + BASSURC3 * TX_ASSUR3/100) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)); +TAXASSUR = TAXASSURV + TAXASSURC ; + +regle 101330: +application : iliad , batch ; + +BCVNSAL = (CVNSALAV + GLDGRATV + GLDGRATC) * (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))); +CVNSALC = arr( BCVNSAL * TX10 / 100 ) * (1 - positif(ANNUL2042)); + +B3SVN = CVNSALAV * (1 - positif(present(TAX1649) + present(RE168))); + +BGLOA = (GLDGRATV+GLDGRATC) * (1-V_CNR) * (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))); +CGLOA = arr( BGLOA * TX075 / 100 ) * (1 - positif(ANNUL2042)); + +BGLOACNR = (GLDGRATV+GLDGRATC) * V_CNR * (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))); + +regle 101340: +application : iliad , batch ; + +BCDIS = (GSALV + GSALC) * (1 - V_CNR)* (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) ; + +CDISC = arr(BCDIS * TCDIS / 100) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +CDIS = CDISC ; + diff --git a/sources2015m_4_6/chap-2.m b/sources2015m_4_6/chap-2.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..45a8b471d9d5e4da4f0c3a627a26e7ff27138ed0 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-2.m @@ -0,0 +1,391 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + # + # CHAPITRE 2. CALCUL DU NET A PAYER + # + # + # +regle 201000: +application : batch , iliad ; + +NAPINI = ( IRN + PIR - IRANT )* (1 - INDTXMIN) *(1 - INDTXMOY) + + min(0, IRN + PIR - IRANT) * (INDTXMIN + INDTXMOY) + + max(0, IRN + PIR - IRANT) * + (INDTXMIN*positif((IAVIMBIS-NAPCRPAVIM)-SEUIL_61 ) + + INDTXMOY* positif((IAVIMO-NAPCRPAVIM)-SEUIL_61)) + + RASAR * V_CNR; + +RC1INI = positif( NAPINI + 1 - SEUIL_12 ) ; + +regle 201010: +application : batch , iliad ; + + +NAPTOT = IRCUM + TAXACUM + PCAPCUM + TAXLOYCUM + HAUTREVCUM - RECUMIR ; + +regle 201020: +application : iliad , batch ; + + +NAPTOTA = V_IRPSANT - V_ANTRE ; +NAPTOTAIR = V_TOTIRANT - V_ANTREIR ; +TOTCRA = V_ANTCR ; +TOTIRPSANT = V_IRPSANT - V_NONMERANT + V_NONRESTANT - V_ANTRE ; + +regle 201030: +application : iliad ; + +OCEDIMP = IRNIN ; + +regle 201040: +application : batch , iliad ; + +IRNIN = (IRN - IRANT) * positif(IRN - IRANT) ; + +regle isf 201050: +application : batch , iliad ; + +ISF4BASE = ISF4BIS * positif_ou_nul(ISF4BIS - SEUIL_12) ; + +ISFIN = ISF4BASE ; + +regle 201060: +application : batch , iliad ; + +IRNIN_INR = max(0,min( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) + max( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) * positif( IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61) - IRANT - IR9YI) + * positif(min( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) + max( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) * positif( IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61) - IRANT); +CSBASE_INR = max(0,CSG - CSGIM - CS9YP); +RDBASE_INR = max(0,RDSN - CRDSIM - RD9YP); +PSBASE_INR = max(0,PRS - PRSPROV - PS9YP); +CVNBASE_INR = max(0,CVNN - COD8YT - CVN9YP); +CDISBASE_INR = max(0,CDIS - CDISPROV - CDIS9YP); +GLOBASE_INR = max(0,CGLOA - COD8YL - GLO9YP); +RSE1BASE_INR = max(0,RSE1N - CSPROVYD - RSE19YP); +RSE2BASE_INR = max(0, max(0, RSE8TV - CIRSE8TV - CSPROVYF) + max(0, RSE8SA -CIRSE8SA - CSPROVYN) - RSE29YP); +RSE3BASE_INR = max(0,RSE3N - CSPROVYG - RSE39YP); +RSE4BASE_INR = max(0, RSE4N - CSPROVYH - CSPROVYP - RSE49YP); +RSE5BASE_INR = max(0,RSE5N - CSPROVYE - RSE59YP); +RSE6BASE_INR = max(0,RSE6N - RSE69YP); +TAXABASE_INR = arr(max(TAXASSUR - TAXA9YI + min(0,min( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) + max( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) * positif( IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61) + - IRANT),0)) * positif(IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61); +PCAPBASE_INR = arr(max(IPCAPTAXT - CAP9YI + min(0,min( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) + max( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) * positif( IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61) + - IRANT + TAXASSUR),0)) * positif(IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61); +LOYBASE_INR = arr(max(TAXLOY - LOY9YI + min(0,min( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) + max( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) * positif( IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61) + - IRANT + TAXASSUR+IPCAPTAXT),0)) * positif(IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61); +CHRBASE_INR = arr(max(IHAUTREVT - CHR9YI + min(0,min( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) + max( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) * positif( IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61) + - IRANT + TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY),0)) * positif(IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61); +CSBASE = CSG - CSGIM ; +RDBASE = RDSN - CRDSIM ; +PSBASE = PRS - PRSPROV ; +CVNBASE = CVNN - COD8YT ; +CDISBASE = CDIS - CDISPROV ; +GLOBASE = CGLOA - COD8YL ; +RSE1BASE = RSE1N - CSPROVYD; + +RSE2BASE = max(0, RSE8TV - CIRSE8TV - CSPROVYF) + + max(0, RSE8SA - CIRSE8SA - CSPROVYN) ; + +RSE3BASE = RSE3N - CSPROVYG; + +RSE4BASE = max(0, RSE4N - CSPROVYH - CSPROVYP) ; + +RSE5BASE = RSE5N - CSPROVYE ; + +RSE6BASE = RSE6N ; +TAXABASE = arr(max(TAXASSUR + min(0,IRN - IRANT),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +PCAPBASE = arr(max(IPCAPTAXT + min(0,IRN - IRANT + TAXASSUR),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +LOYBASE = arr(max(TAXLOY + min(0,IRN - IRANT + TAXASSUR+IPCAPTAXT),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +CHRBASE = arr(max(IHAUTREVT + min(0,IRN - IRANT + TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); + +IRBASE_I = (IRN -IRANT)*positif(IRN+1-SEUIL_12); + +IRBASE_N = (IRN - IRANT)*(1 - positif (IRN-IRANT + TAXABASE_IRECT+CAPBASE_IRECT+HRBASE_IRECT)) + + (IAN - min( IAN , IRE )) * positif (IRN-IRANT + TAXABASE_IRECT+CAPBASE_IRECT+HRBASE_IRECT); +TAXABASE_I = TAXASSUR * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +TAXABASE_N = arr(max(TAXASSUR + min(0,IRN - IRANT),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +CAPBASE_I = IPCAPTAXT * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +CAPBASE_N = arr(max(IPCAPTAXT + min(0,IRN - IRANT + TAXASSUR),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +LOYBASE_I = TAXLOY * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +LOYBASE_N = arr(max(TAXLOY + min(0,IRN - IRANT + TAXASSUR+IPCAPTAXT),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +HRBASE_I = IHAUTREVT * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +HRBASE_N = arr(max(IHAUTREVT + min(0,IRN - IRANT + TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); + + +IRNN = IRNIN ; + +regle 201070: +application : iliad ; + +PIR = ( + INCIR_NET + + NMAJ1 + NMAJ3 + NMAJ4 + + arr((BTOINR) * TXINT / 100)* (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) + ; +PPRS = ( + INCPS_NET + + NMAJP1 + NMAJP4 + + arr(max(0,PRS-PRSPROV-PS9YP) * TXINT / 100)* (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +PCSG = ( + INCCS_NET + + NMAJC1 + NMAJC4 + + arr(max(0,CSG-CSGIM-CS9YP) * TXINT / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +PRDS = ( + INCRD_NET + + NMAJR1 + NMAJR4 + + arr(max(0,RDSN-CRDSIM-RD9YP) * TXINT / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +PCVN = ( + INCCVN_NET + + NMAJCVN1 + NMAJCVN4 + + arr(max(0,CVNN - COD8YT-CVN9YP) * TXINT / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTAXA = ( + INCTAXA_NET + + NMAJTAXA1 + NMAJTAXA3 + NMAJTAXA4 + + arr(max(0,TAXASSUR- min(TAXASSUR+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))+min(0,IRN - IRANT)-TAXA9YI) * TXINT / 100)* (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) ; +PPCAP = ( + INCPCAP_NET + + NMAJPCAP1 + NMAJPCAP3 + NMAJPCAP4 + + arr(max(0,IPCAPTAXT- min(IPCAPTAXT+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR)-CAP9YI) * TXINT / 100)* (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) ; +PTAXLOY = ( + INCLOY_NET + + NMAJLOY1 + NMAJLOY3 + NMAJLOY4 + + arr(max(0,LOYELEV- min(LOYELEV+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR-IPCAPTAXT))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT)-LOY9YI) * TXINT / 100)* (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) ; +PHAUTREV = ( + INCCHR_NET + + NMAJCHR1 + NMAJCHR3 + NMAJCHR4 + + arr(max(0,IHAUTREVT+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT+LOYELEV)-CHR9YI) * TXINT / 100)* (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) ; +PGLOA = ( + INCGLOA_NET + + NMAJGLO1 + NMAJGLO4 + + arr((max(0,CGLOA - COD8YL-GLO9YP)* TXINT / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)))) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +PRSE1 = ( + INCRSE1_NET + + NMAJRSE11 + NMAJRSE14 + + arr(max(0,RSE1 -CIRSE1 -CSPROVYD-RSE19YP)* TXINT / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +PRSE2 = ( + INCRSE2_NET + + NMAJRSE21 + NMAJRSE24 + + arr(max(0,(max(0,RSE8TV -CIRSE8TV -CSPROVYF)+ max(0, RSE8SA -CIRSE8SA - CSPROVYN)-RSE29YP)) * TXINT / 100 + ) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +PRSE3 = ( + INCRSE3_NET + + NMAJRSE31 + NMAJRSE34 + + arr(max(0,RSE3 -CIRSE3 -CSPROVYG-RSE39YP)* TXINT / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +PRSE4 = ( + INCRSE4_NET + + NMAJRSE41 + NMAJRSE44 + + arr(max(0,RSE4 - CIRSE4 - CSPROVRSE4 - RSE49YP)* TXINT / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PRSE5 = ( + INCRSE5_NET + + NMAJRSE51 + NMAJRSE54 + + arr(max(0,RSE5 -CIRSE5 -CSPROVYE-RSE59YP)* TXINT / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +PRSE6 = ( + INCRSE6_NET + + NMAJRSE61 + NMAJRSE64 + + arr(max(0,RSE6 -CIRSE6 -RSE69YP)* TXINT / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +PCDIS = ( + INCCDIS_NET + + NMAJCDIS1 + NMAJCDIS4 + + arr(max(0,CDIS-CDISPROV-CDIS9YP) * TXINT / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PDEG = max(0,PIR_A + PTAXA_A + PPCAP_A - PTAXLOY_A - PCHR_A - PIR - PTAXA - PPCAP - PTAXLOY - PHAUTREV); + +regle 201080: +application : batch , iliad ; +PTOTIRCS = PIR + PTAXA + PTAXLOY + PHAUTREV + PPCAP + + PPRS + PCSG + PRDS + PCDIS + PCVN + + PGLOA + PRSE1 + PRSE2 + PRSE3 + PRSE4 + + PRSE5 + PRSE6 ; + +TOTPENIR = (PIR + PTAXA + PTAXLOY + PHAUTREV + PPCAP) + * positif ( positif_ou_nul(VARIR61-SEUIL_61) + + positif_ou_nul(VARIRDROIT-SEUIL_61) + ) ; + +TOTPENCS = (PPRS+ PCSG + PRDS + PCVN + PCDIS + PGLOA + PRSE1 + PRSE2 + PRSE3 + PRSE4 + PRSE5 + PRSE6) * positif_ou_nul(VARPS61-SEUIL_61); + +INCTOTIR = RETIR + RETTAXA + RETPCAP + RETLOY + RETHAUTREV ; + +INCTOTCS = RETCS+RETRD+RETPS+RETCVN+RETCDIS+RETGLOA + +RETRSE1+RETRSE2+RETRSE3+RETRSE4 + +RETRSE5+RETRSE6; +RETIRCSTOT = INCTOTIR + INCTOTCS ; + +regle 201090: +application : batch ; + +PIR = PTOIR * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61) ; +PPRS = PTOPRS ; +PCSG = PTOCSG ; +PRSE1 = PTORSE1 ; +PRSE2 = PTORSE2 ; +PRSE3 = PTORSE3 ; +PRSE4 = PTORSE4 ; +PRSE5 = PTORSE5 ; +PRSE6 = PTORSE6 ; +PRDS = PTORDS ; +PTAXA = PTOTAXA ; +PPCAP = PTOTPCAP ; +PTAXLOY = PTOTLOY ; +PHAUTREV = PTOTCHR ; +PCVN = PTOCVN ; +PCDIS = PTOCDIS ; +PGLOA = PTOGLOA ; + + +regle 201100: +application : iliad , batch ; + + +PTOT = PIR ; + +regle 201110: +application : iliad ; + + +ILI_SYNT_IR = positif(TOTIRCUM - NONMER - RECUMIR + NONREST - TOTPENIR) * max(0 , IRCUM - NONMER + NONREST - PIR) + + (1 - positif(TOTIRCUM - NONMER - RECUMIR + NONREST - TOTPENIR)) * (TOTIRCUM - NONMER - RECUMIR + NONREST - TOTPENIR) ; + +PIRNEG = abs(min(0 , IRCUM - NONMER + NONREST - PIR)) ; + +ILI_SYNT_TAXA = positif(TOTIRCUM - NONMER - RECUMIR + NONREST - TOTPENIR) * max(0,TAXACUM - PTAXA - PIRNEG) + + (1 - positif(TOTIRCUM - NONMER - RECUMIR + NONREST - TOTPENIR)) * 0 ; + +PTAXANEG = abs(min(0 , TAXACUM - PTAXA - PIRNEG)) ; + +ILI_SYNT_CAP = positif(TOTIRCUM - NONMER - RECUMIR + NONREST - TOTPENIR) * max(0 , PCAPCUM - PPCAP - PTAXANEG) + + (1 - positif(TOTIRCUM - NONMER - RECUMIR + NONREST - TOTPENIR)) * 0 ; + +PPCAPNEG = abs(min(0 , PCAPCUM - PPCAP - PTAXANEG)) ; + +ILI_SYNT_LOY = positif(TOTIRCUM - NONMER - RECUMIR + NONREST - TOTPENIR) * max(0 , TAXLOYCUM - PTAXLOY - PPCAPNEG) + + (1 - positif(TOTIRCUM - NONMER - RECUMIR + NONREST - TOTPENIR)) * 0 ; + +PTAXLOYNEG = abs(min(0 , TAXLOYCUM - PTAXLOY - PPCAPNEG)) ; + +ILI_SYNT_CHR = positif(TOTIRCUM - NONMER - RECUMIR + NONREST - TOTPENIR) * max(0 , HAUTREVCUM - PHAUTREV - PTAXLOYNEG) + + (1 - positif(TOTIRCUM - NONMER - RECUMIR + NONREST - TOTPENIR)) * 0 ; + +ILI_SYNT_TOTIR = ILI_SYNT_IR + ILI_SYNT_TAXA + ILI_SYNT_CAP + ILI_SYNT_LOY + ILI_SYNT_CHR ; + +regle 201120: +application : iliad , batch ; + + +ILIIRNET = positif_ou_nul(TOTIRCUM - RECUMIR - TOTPENIR) * max(0,IRCUM-PIR) + + (1 - positif_ou_nul(TOTIRCUM - RECUMIR - TOTPENIR)) * (TOTIRCUM - RECUMIR - TOTPENIR); + +PIRNETNEG = max(0,PIR-IRCUM); + +ILITAXANET = positif_ou_nul(TOTIRCUM - RECUMIR - TOTPENIR) * max(0,TAXACUM - PTAXA - PIRNETNEG) + + (1 - positif_ou_nul(TOTIRCUM - RECUMIR - TOTPENIR)) * 0; + +PTAXANETNEG = max(0,PIR+PTAXA-IRCUM-TAXACUM); + +ILICAPNET = positif_ou_nul(TOTIRCUM - RECUMIR - TOTPENIR) * max(0,PCAPCUM -PPCAP-PTAXANETNEG) + + (1 - positif_ou_nul(TOTIRCUM - RECUMIR - TOTPENIR)) * 0; + +PPCAPNETNEG = max(0,PIR+PTAXA+PPCAP-IRCUM-TAXACUM-PCAPCUM); + +ILILOYNET = positif_ou_nul(TOTIRCUM - RECUMIR - TOTPENIR) * max(0,TAXLOYCUM-PTAXLOY-PPCAPNETNEG) + + (1 - positif_ou_nul(TOTIRCUM - RECUMIR - TOTPENIR)) * 0; + +PTAXLOYNETNEG = max(0,PIR+PTAXA+PPCAP+PTAXLOY-IRCUM-TAXACUM-PCAPCUM-TAXLOYCUM); + +ILICHRNET = positif_ou_nul(TOTIRCUM - RECUMIR - TOTPENIR) * max(0,HAUTREVCUM-PHAUTREV-PTAXLOYNETNEG) + + (1 - positif_ou_nul(TOTIRCUM - RECUMIR - TOTPENIR)) * 0; + +ILITOTIRNET = ILIIRNET + ILITAXANET + ILICAPNET + ILILOYNET + ILICHRNET; + +ILITOTPSNET = max(0, NAPCR61 - TOTPENCS) ; + +TOTIRE = IREP - ITRED - IRE - INE ; + +TOTTP = TTPVQ + REVTP ; + +regle 201130: +application : batch ; + + +MAJOTOT28IR = NMAJ1 + + NMAJTAXA1 + + NMAJPCAP1 + + NMAJLOY1 + + NMAJCHR1 ; + +MAJOTOT28PS = NMAJC1 + + NMAJR1 + + NMAJP1 + + NMAJCVN1 + + NMAJCDIS1 + + NMAJGLO1 + + NMAJRSE11 + + NMAJRSE21 + + NMAJRSE31 + + NMAJRSE41 + + NMAJRSE51 + + NMAJRSE61 ; + +MAJO1728TOT = MAJOTOT28IR + MAJOTOT28PS ; + +regle 201140: +application : iliad ; + + +DEC_CGA_AGA = BAFV + BAFC + BAFP + + BAHREV - BAHDEV + + BAHREC - BAHDEC + + BAHREP - BAHDEP + + BIHNOV - BIHDNV + + BIHNOC - BIHDNC + + BIHNOP - BIHDNP + + BICHREV - BICHDEV + + BICHREC - BICHDEC + + BICHREP - BICHDEP + + BNHREV - BNHDEV + + BNHREC - BNHDEC + + BNHREP - BNHDEP + + ANOCEP - DNOCEP + + ANOVEP - DNOCEPC + + ANOPEP - DNOCEPP + ; +MAJ_CGA_AGA = arr(SUPREV * (BAFV + BAFC + BAFP)) + + arr(SUPREV * max(0,BAHREV - BAHDEV )) + + arr(SUPREV * max(0,BAHREC - BAHDEC )) + + arr(SUPREV * max(0,BAHREP - BAHDEP )) + + arr(SUPREV * max(0,BIHNOV - BIHDNV )) + + arr(SUPREV * max(0,BIHNOC - BIHDNC )) + + arr(SUPREV * max(0,BIHNOP - BIHDNP )) + + arr(SUPREV * max(0,BICHREV - BICHDEV )) + + arr(SUPREV * max(0,BICHREC - BICHDEC )) + + arr(SUPREV * max(0,BICHREP - BICHDEP )) + + arr(SUPREV * max(0,BNHREV - BNHDEV )) + + arr(SUPREV * max(0,BNHREC - BNHDEC )) + + arr(SUPREV * max(0,BNHREP - BNHDEP )) + + arr(SUPREV * max(0,ANOCEP - DNOCEP )) + + arr(SUPREV * max(0,ANOVEP - DNOCEPC )) + + arr(SUPREV * max(0,ANOPEP - DNOCEPP )) + ; +TOT_CGA_AGA = DEC_CGA_AGA + MAJ_CGA_AGA ; + diff --git a/sources2015m_4_6/chap-3.m b/sources2015m_4_6/chap-3.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..daae692055968f529f108789614d5f37243d0cc9 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-3.m @@ -0,0 +1,1379 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + ##### + #### # # ## ##### # ##### ##### ###### # # + # # # # # # # # # # # # # # + # ###### # # # # # # # # ##### ##### + # # # ###### ##### # # ##### # # + # # # # # # # # # # # # # # + #### # # # # # # # # # ###### ####### ##### + # + # + # + # + # + # + # + # CALCUL DE L'IMPOT NET + # + # + # + # + # + # +regle 301000: +application : bareme , iliad , batch ; + +IRN = min( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) + max( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) * positif( IAMD1 + 1 - SEUIL_61) ; + + +regle 301010: +application : bareme , iliad , batch ; + + +IAR = min( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) + max( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) ; + +regle 301020: +application : iliad , batch ; + +CREREVET = min(arr((BPTP3 + BPTPD + BPTPG) * TX16/100),arr(CIIMPPRO * TX_CREREVET/100 )) + + min(arr(BPTP19 * TX19/100),arr(CIIMPPRO2 * TX19/100 )); + +CIIMPPROTOT = CIIMPPRO + CIIMPPRO2 ; + +regle 301030: +application : iliad , batch ; + +ICI8XFH = min(arr(BPTP18 * TX18/100),arr(COD8XF * TX18/100 )) + + min(arr(BPTP4I * TX30/100),arr(COD8XG * TX30/100 )) + + min(arr(BPTP40 * TX41/100),arr(COD8XH * TX41/100 )); +ICI8XV = min(arr(RCM2FA * TX24/100),arr(COD8XV * TX24/100 )) * (1 - V_CNR); +ICIGLO = min(arr(BPTP18 * TX18/100),arr(COD8XF * TX18/100 )) + + min(arr(RCM2FA * TX24/100),arr(COD8XV * TX24/100 )) * (1 - V_CNR) + + min(arr(BPTP4I * TX30/100),arr(COD8XG * TX30/100 )) + + min(arr(BPTP40 * TX41/100),arr(COD8XH * TX41/100 )); + +CIGLOTOT = COD8XF + COD8XG + COD8XH; +CI8XV = max(0,min(IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT-IRETS-ICREREVET,ICI8XV)); +CI8XFH = max(0,min(IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT-IRETS-ICREREVET-CI8XV,ICI8XFH)); +CIGLO = max(0,min(IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT-IRETS-ICREREVET,ICIGLO)); + +regle 301040: +application : iliad , batch ; + + +ICREREVET = max(0,min(IAD11 + ITP - CIRCMAVFT - IRETS , min(ITP , CREREVET))) ; + +regle 301050: +application : iliad , batch , bareme ; + +INE = (CIRCMAVFT + IRETS + ICREREVET + CIGLO + CICULTUR + CIGPA + CIDONENTR + CICORSE + CIRECH + CICOMPEMPL) + * (1-positif(RE168+TAX1649)); + +IAN = max( 0, (IRB - AVFISCOPTER + ((- CIRCMAVFT + - IRETS + - ICREREVET + - CIGLO + - CICULTUR + - CIGPA + - CIDONENTR + - CICORSE + - CIRECH + - CICOMPEMPL) + * (1 - positif(RE168 + TAX1649))) + + min(TAXASSUR+0 , max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER)) + + min(IPCAPTAXTOT+0 , max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER - min(TAXASSUR+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER)))) + + min(TAXLOY+0 ,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER - min(IPCAPTAXTOT+0 , max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER - min(TAXASSUR+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER)))) + - min(TAXASSUR+0 , max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER)))) + ) + ) + ; + +regle 301060: +application : iliad , batch ; + + +IRE = (1- positif(RE168+TAX1649+0)) * ( + CIDIREPARGNE + EPAV + CRICH + CICORSENOW + + CIGE + CIDEVDUR + CITEC + + IPELUS + CICA + CIGARD + CISYND + + CIPRETUD + CIADCRE + CIHABPRIN + CREFAM + + CREAPP +CREAGRIBIO + CREPROSP + CRESINTER + + CREFORMCHENT + CREINTERESSE + CREARTS + CICONGAGRI + + CRERESTAU + CILOYIMP + AUTOVERSLIB + + PPEFINAL + + CI2CK + CIFORET + CIEXCEDENT + + CIHJA + + COD8TL * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) + ); + +IRE2 = IRE + (BCIGA * (1 - positif(RE168+TAX1649))); + +regle 301065: +application : iliad , batch ; + +CIHJA = CODHJA * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) * (1 - V_CNR) ; + +regle 301070: +application : iliad , batch ; + +CRICH = IPRECH * (1 - positif(RE168+TAX1649)); + +regle 301080: +application : iliad , batch ; + + +CIRCMAVFT = max(0,min(IRB + TAXASSUR + IPCAPTAXTOT +TAXLOY - AVFISCOPTER , RCMAVFT * (1 - V_CNR))); + +regle 301090: +application : iliad , batch ; + + +CIEXCEDENT = arr((COD3VE * TX45/100) + (COD3UV * TX30/100))* (1 - positif(RE168 + TAX1649)); + +regle 301100: +application : iliad , batch ; +CIDIREPARGNE = DIREPARGNE * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) * (1 - V_CNR); +CI2CK = COD2CK * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) * (1 - V_CNR); + +regle 301110: +application : batch, iliad; + + +CICA = arr(BAILOC98 * TX_BAIL / 100) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) ; + +regle 301130: +application : iliad , batch ; + +IRETS = max(0,min(min(COD8PA,IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT)*present(COD8PA)+(IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT)*(1-present(COD8PA)) , (IPSOUR * (1 - positif(RE168+TAX1649))))) ; + +regle 301150: +application : iliad , batch ; + +BCIAQCUL = arr(CIAQCUL * TX_CIAQCUL / 100); +CICULTUR = max(0,min(IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT-REI-IRETS-ICREREVET-CIGLO,min(IAD11+ITP+TAXASSUR+TAXLOY +IPCAPTAXTOT+CHRAPRES,BCIAQCUL))); + +regle 301160: +application : iliad , batch ; + +BCIGA = CRIGA; +CIGPA = max(0,min(IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT-IRETS-ICREREVET-CIGLO-CICULTUR,BCIGA)); + +regle 301170: +application : iliad , batch ; + +BCIDONENTR = RDMECENAT * (1-V_CNR) ; +CIDONENTR = max(0,min(IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT-REI-IRETS-ICREREVET-CIGLO-CICULTUR-CIGPA,BCIDONENTR)); + +regle 301180: +application : iliad , batch ; + +CICORSE = max(0,min(IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT-IPPRICORSE-IRETS-ICREREVET-CIGLO-CICULTUR-CIGPA-CIDONENTR,CIINVCORSE+IPREPCORSE)); +CICORSEAVIS = max(0,min(IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY-AVFISCOPTER-CIRCMAVFT-IPPRICORSE-IRETS-ICREREVET-CIGLO-CICULTUR-CIGPA-CIDONENTR,CIINVCORSE+IPREPCORSE))+CICORSENOW; +TOTCORSE = CIINVCORSE + IPREPCORSE + CICORSENOW; + +regle 301190: +application : iliad , batch ; + +CIRECH = max(0,min(IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT-IRETS-ICREREVET-CIGLO-CICULTUR-CIGPA-CIDONENTR-CICORSE,IPCHER)); + +regle 301200: +application : iliad , batch ; + +CICOMPEMPL = max(0,min(IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT-IRETS-ICREREVET-CIGLO-CICULTUR-CIGPA-CIDONENTR-CICORSE-CIRECH,COD8UW)); + +DIEMPLOI = (COD8UW + COD8TL) * (1 - positif(RE168+TAX1649)) ; + +CIEMPLOI = (CICOMPEMPL + COD8TL) * (1 - positif(RE168+TAX1649)) ; + +IRECR = abs(min(0 ,IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT-IRETS-ICREREVET-CIGLO-CICULTUR-CIGPA-CIDONENTR-CICORSE-CIRECH-CICOMPEMPL)); + +regle 301210: +application : iliad , batch ; + +REPCORSE = abs(CIINVCORSE+IPREPCORSE-CICORSE) ; +REPRECH = abs(IPCHER - CIRECH) ; +REPCICE = abs(COD8UW - CICOMPEMPL) ; + +regle 301220: +application : iliad , batch ; + +CICONGAGRI = CRECONGAGRI * (1-V_CNR) ; + +regle 301230: +application : iliad , batch ; + +BCICAP = min(IPCAPTAXTOT,arr((PRELIBXT - arr(PRELIBXT * TX10/100))*T_PCAPTAX/100)); +BCICAPAVIS = max(0,(PRELIBXT - arr(PRELIBXT * TX10/100))); +CICAP = max(0,min(IRB + TAXASSUR + IPCAPTAXTOT +TAXLOY +CHRAPRES - AVFISCOPTER ,min(IPCAPTAXTOT,BCICAP))); + +regle 301240: +application : iliad , batch ; + +BCICHR = arr(CHRAPRES * (REGCI*(1-present(COD8XY))+COD8XY+0) / (REVKIREHR - TEFFHRC+COD8YJ)); +CICHR = max(0,min(IRB + TAXASSUR + IPCAPTAXTOT +TAXLOY +CHRAPRES - AVFISCOPTER-CICAP ,min(CHRAPRES,BCICHR))); + +regle 301250: +application : iliad , batch ; + +BCOS = max(0 , min(RDSYVO+0,arr(TX_BASECOTSYN/100* + (TSBV - BPCOSAV + EXPRV)*IND_10V))) + + max(0 , min(RDSYCJ+0,arr(TX_BASECOTSYN/100* + (TSBC - BPCOSAC + EXPRC)*IND_10C))) + + min(RDSYPP+0,arr(TX_BASECOTSYN/100* (somme(i=1..4:TSBi + EXPRi)*IND_10P))) ; + +CISYND = arr(TX_REDCOTSYN/100 * BCOS) * (1 - V_CNR) ; + +DSYND = RDSYVO + RDSYCJ + RDSYPP ; + +ASYND = BCOS * (1-V_CNR) ; + +regle 301260: +application : iliad , batch ; + + +IAVF = IRE - EPAV + CICORSE + CICULTUR + CIGPA + CIRCMAVFT ; + + +DIAVF2 = (BCIGA + IPRECH + IPCHER + IPELUS + RCMAVFT + DIREPARGNE + COD3VE + COD3UV) * (1 - positif(RE168+TAX1649)) + CIRCMAVFT * positif(RE168+TAX1649); + + +IAVF2 = (CIDIREPARGNE + IPRECH + CIRECH + IPELUS + CIRCMAVFT + CIGPA + CIEXCEDENT + 0) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) + + CIRCMAVFT * positif(RE168 + TAX1649) ; + +IAVFGP = IAVF2 + CREFAM + CREAPP ; + +regle 301270: +application : iliad , batch ; + + +I2DH = EPAV ; + +regle 301280: +application : iliad , batch ; + +BTANTGECUM = (V_BTGECUM * (1 - positif(present(COD7ZZ)+present(COD7ZY)+present(COD7ZX)+present(COD7ZW))) + COD7ZZ+COD7ZY+COD7ZX+COD7ZW); +P2GE = max( ( PLAF_GE2 * (1 + BOOL_0AM) + + PLAF_GE2_PACQAR * (V_0CH + V_0DP) + + PLAF_GE2_PAC * (V_0CR + V_0CF + V_0DJ + V_0DN) + ) - BTANTGECUM + , 0 + ) ; +BGEDECL = RDTECH + RDEQPAHA ; +BGEPAHA = min(RDEQPAHA , P2GE) * (1 - V_CNR); +P2GEWL = max(0,PLAF20000); + +BGTECH = min(RDTECH , P2GEWL) * (1 - V_CNR) ; +TOTBGE = BGTECH + BGEPAHA ; +RGEPAHA = (BGEPAHA * TX25 / 100 ) * (1 - V_CNR) ; +RGTECH = (BGTECH * TX40 / 100 ) * (1 - V_CNR) ; +CIGE = arr (RGTECH + RGEPAHA ) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) * (1 - V_CNR) ; +GECUM = min(P2GE,BGEPAHA)+(V_BTGECUM * (1 - positif(present(COD7ZY)+present(COD7ZX)+present(COD7ZW))) + COD7ZW +COD7ZX + COD7ZY); +GECUMWL = max(0,BGTECH ) ; + +DAIDC = CREAIDE ; +AAIDC = BADCRE * (1-V_CNR) ; +CIADCRE = arr (BADCRE * TX_AIDOMI /100) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) * (1 - V_CNR) ; + +regle 301290: +application : iliad , batch ; + +DLOYIMP = LOYIMP ; +ALOYIMP = DLOYIMP; +CILOYIMP = arr(ALOYIMP*TX_LOYIMP/100) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) ; + +regle 301300: +application : iliad , batch ; + + +DDEVDUR = + COD7AA + COD7AD + COD7AF + COD7AH + COD7AK + COD7AL + COD7AM + + COD7AN + COD7AQ + COD7AR + COD7AV + COD7AX + COD7AY + COD7AZ + + COD7BB + COD7BC + COD7BD + COD7BE + COD7BF + COD7BH + COD7BK + COD7BL + + CIBOIBAIL + COD7SA + CINRJBAIL + COD7SB + CRENRJ + COD7SC + TRAMURWC + + COD7WB + CINRJ + COD7RG + TRATOIVG + COD7VH + CIDEP15 + COD7RH + + MATISOSI + COD7RI + TRAVITWT + COD7WU + MATISOSJ + COD7RJ + VOLISO + + COD7RK + PORENT + COD7RL + CHAUBOISN + COD7RN + POMPESP + COD7RP + + POMPESR + COD7RR + CHAUFSOL + COD7RS + POMPESQ + COD7RQ + ENERGIEST + + COD7RT + DIAGPERF + COD7TV + RESCHAL + COD7TW + COD7RV + COD7RW + COD7RZ + + COD7TA + COD7TB + COD7TC + COD7XB + COD7XC + COD7WH + COD7WI + COD7VI + + COD7WV + COD7WW + COD7VK + COD7VL + COD7TN + COD7TP + COD7TR + COD7TS + + COD7TQ + COD7TT + COD7TX + COD7TY + COD7RU + COD7SU + COD7RM + COD7SM + + COD7RO + COD7SO + COD7SZ +; + +PDEVDUR = max( ( PLAF_DEVDUR * (1 + BOOL_0AM) + + PLAF_GE2_PACQAR * (V_0CH+V_0DP) + + PLAF_GE2_PAC * (V_0CR+V_0CF+V_0DJ+V_0DN) + ) - (V_BTDEVDUR*(1-positif(present(COD7XD)+present(COD7XE)+present(COD7XF)+present(COD7XG)))+COD7XD+COD7XE+COD7XF+COD7XG) , 0 ); +DEPENSESN1 = positif(CIBOIBAIL + CINRJBAIL + CRENRJ + CINRJ + CIDEP15 + MATISOSI + MATISOSJ + VOLISO + PORENT + + CHAUBOISN + POMPESP + POMPESR + CHAUFSOL + POMPESQ + ENERGIEST + DIAGPERF + RESCHAL + + TRAMURWC + TRATOIVG + TRAVITWT) * 1 + + 0; +DEPENSESN = positif(COD7TA+COD7TB+COD7XB+COD7WH+COD7WV+COD7TN+COD7TP+COD7TR+COD7TS+COD7TQ+COD7TT) * 1 + 0; + +BQTRAV = positif((positif(TRAVITWT)+positif(COD7WU)+positif(COD7WV)) * (positif(TRAMURWC)+positif(COD7WB)+positif(COD7XB)) + +(positif(TRAVITWT)+positif(COD7WU)+positif(COD7WV)) * (positif(TRATOIVG)+positif(COD7VH)+positif(COD7WH)) + +(positif(TRAVITWT)+positif(COD7WU)+positif(COD7WV)) * (positif(CHAUBOISN)+positif(COD7RN)+positif(COD7TN)) + +(positif(TRAVITWT)+positif(COD7WU)+positif(COD7WV)) * (positif(POMPESR)+positif(COD7RR)+positif(CHAUFSOL)+positif(COD7RS)+positif(COD7TR)+positif(COD7TS)) + +(positif(TRAVITWT)+positif(COD7WU)+positif(COD7WV)) * (positif(CIBOIBAIL)+positif(COD7SA)+positif(CINRJBAIL)+positif(COD7SB) + +positif(POMPESP)+positif(COD7RP)+positif(POMPESQ)+positif(COD7RQ) + +positif(ENERGIEST)+positif(COD7RT)+positif(COD7TA)+positif(COD7TB)+positif(COD7TP)+positif(COD7TQ)+positif(COD7TT)) + +(positif(TRAMURWC)+positif(COD7WB)+positif(COD7XB)) * (positif(TRATOIVG)+positif(COD7VH)+positif(COD7WH)) + +(positif(TRAMURWC)+positif(COD7WB)+positif(COD7XB)) * (positif(CHAUBOISN)+positif(COD7RN)+positif(COD7TN)) + +(positif(TRAMURWC)+positif(COD7WB)+positif(COD7XB)) * (positif(POMPESR)+positif(COD7RR)+positif(CHAUFSOL)+positif(COD7RS)+positif(COD7TR)+positif(COD7TS)) + +(positif(TRAMURWC)+positif(COD7WB)+positif(COD7XB)) * (positif(CIBOIBAIL)+positif(COD7SA)+positif(CINRJBAIL)+positif(COD7SB) + +positif(POMPESP)+positif(COD7RP)+positif(POMPESQ)+positif(COD7RQ) + +positif(ENERGIEST)+positif(COD7RT)+positif(COD7TA)+positif(COD7TB)+positif(COD7TP)+positif(COD7TQ)+positif(COD7TT)) + +(positif(TRATOIVG)+positif(COD7VH)+positif(COD7WH)) * (positif(CHAUBOISN)+positif(COD7RN)+positif(COD7TN)) + +(positif(TRATOIVG)+positif(COD7VH)+positif(COD7WH)) * (positif(POMPESR)+positif(COD7RR)+positif(CHAUFSOL)+positif(COD7RS)+positif(COD7TR)+positif(COD7TS)) + +(positif(TRATOIVG)+positif(COD7VH)+positif(COD7WH)) * (positif(CIBOIBAIL)+positif(COD7SA)+positif(CINRJBAIL)+positif(COD7SB) + +positif(POMPESP)+positif(COD7RP)+positif(POMPESQ)+positif(COD7RQ) + +positif(ENERGIEST)+positif(COD7RT)+positif(COD7TA)+positif(COD7TB)+positif(COD7TP)+positif(COD7TQ)+positif(COD7TT)) + +(positif(CHAUBOISN)+positif(COD7RN)+positif(COD7TN)) * (positif(POMPESR)+positif(COD7RR)+positif(CHAUFSOL)+positif(COD7RS)+positif(COD7TR)+positif(COD7TS)) + +(positif(CHAUBOISN)+positif(COD7RN)+positif(COD7TN)) * (positif(CIBOIBAIL)+positif(COD7SA)+positif(CINRJBAIL)+positif(COD7SB) + +positif(POMPESP)+positif(COD7RP)+positif(POMPESQ)+positif(COD7RQ) + +positif(ENERGIEST)+positif(COD7RT)+positif(COD7TA)+positif(COD7TB)+positif(COD7TP)+positif(COD7TQ)+positif(COD7TT)) + +(positif(POMPESR)+positif(COD7RR)+positif(CHAUFSOL)+positif(COD7RS)+positif(COD7TR)+positif(COD7TS)) * (positif(CIBOIBAIL)+positif(COD7SA)+positif(CINRJBAIL)+positif(COD7SB) + +positif(POMPESP)+positif(COD7RP)+positif(POMPESQ)+positif(COD7RQ) + +positif(ENERGIEST)+positif(COD7RT)+positif(COD7TA)+positif(COD7TB)+positif(COD7TP)+positif(COD7TQ)+positif(COD7TT)) + ) * 1 + 0; + +BDEV30 = min(PDEVDUR,COD7SA + COD7SB + COD7SC + COD7WB + COD7RG + COD7VH + COD7RH + COD7RI + + COD7WU + COD7RJ + COD7RK + COD7RL + COD7RN + COD7RP + COD7RR + COD7RS + + COD7RQ + COD7RT + COD7TV + COD7TW + COD7RV + COD7RW + COD7RZ + + COD7RM + COD7RO + COD7TA + COD7TB + COD7TC + COD7XB + COD7XC + COD7WH + + COD7WI + COD7VI + COD7WV + COD7WW + COD7VK + COD7VL + COD7TN + COD7TP + + COD7TR + COD7TS + COD7TQ + COD7TT + COD7TX + COD7TY + COD7RU + COD7SU + + COD7SM + COD7SO + COD7SZ) + * positif(positif(DEPENSESN1)*positif(DEPENSESN)*positif(BQTRAV)) + + min(PDEVDUR,COD7TA + COD7TB + COD7TC + COD7XB + COD7XC + COD7WH + + COD7WI + COD7VI + COD7WV + COD7WW + COD7VK + COD7VL + COD7TN + COD7TP + + COD7TR + COD7TS + COD7TQ + COD7TT + COD7TX + COD7TY + COD7RU + COD7SU + + COD7SM + COD7SO + COD7SZ) + * (1-positif(positif(DEPENSESN1)*positif(DEPENSESN)*positif(BQTRAV))) + + min(PDEVDUR,COD7AA + COD7AD + COD7AF+ COD7AH+ COD7AK+ COD7AL+ COD7AM+ COD7AN+ COD7AQ+ COD7AR+ COD7AV+ COD7AX+ COD7AY+ COD7AZ + + COD7BB + COD7BC + COD7BD + COD7BE + COD7BF + COD7BH + COD7BK + COD7BL) + ; + +BDEV25 = min(max(0,PDEVDUR-BDEV30),CIBOIBAIL + CINRJBAIL + TRAMURWC + TRATOIVG + TRAVITWT + + CHAUBOISN + POMPESP + POMPESR + CHAUFSOL + POMPESQ + ENERGIEST) + * positif(positif(DEPENSESN1)*positif(DEPENSESN)*positif(BQTRAV)); + +BDEV15 = min(max(0,PDEVDUR-BDEV30-BDEV25),CRENRJ + CINRJ + CIDEP15 + MATISOSI + MATISOSJ + + VOLISO + PORENT + DIAGPERF + RESCHAL) + * positif(positif(DEPENSESN1)*positif(DEPENSESN)*positif(BQTRAV)) + ; + +ADEVDUR = BDEV30 + BDEV25 + BDEV15; + +CIDEVDUR = arr( BDEV30 * TX30/100 + +BDEV25 * TX25/100 + +BDEV15 * TX15/100 + ) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) * (1 - V_CNR) ; + +DEVDURCUM = ADEVDUR + ((V_BTDEVDUR*(1-positif(present(COD7XD)+present(COD7XE)+present(COD7XF))))+COD7XD+COD7XE+COD7XF); + +regle 301310: +application : iliad , batch ; + +DTEC = RISKTEC; +ATEC = positif(DTEC) * DTEC; +CITEC = arr (ATEC * TX40/100); + +regle 301320: +application : iliad , batch ; + +DPRETUD = PRETUD + PRETUDANT ; +APRETUD = max(min(PRETUD,LIM_PRETUD) + min(PRETUDANT,LIM_PRETUD*CASEPRETUD),0) * (1-V_CNR) ; + +CIPRETUD = arr(APRETUD*TX_PRETUD/100) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) * (1-V_CNR) ; + +regle 301330: +application : iliad , batch ; + + +EM7 = somme (i=0..7: min (1 , max(0 , V_0Fi + AG_LIMFG - V_ANREV))) + + (1 - positif(somme(i=0..7:V_0Fi) + 0)) * V_0CF ; + +EM7QAR = somme (i=0..5: min (1 , max(0 , V_0Hi + AG_LIMFG - V_ANREV))) + + somme (j=0..3: min (1 , max(0 , V_0Pj + AG_LIMFG - V_ANREV))) + + (1 - positif(somme(i=0..5: V_0Hi) + somme(j=0..3: V_0Pj) + 0)) * (V_0CH + V_0DP) ; + +BRFG = min(RDGARD1,PLAF_REDGARD) + min(RDGARD2,PLAF_REDGARD) + + min(RDGARD3,PLAF_REDGARD) + min(RDGARD4,PLAF_REDGARD) + + min(RDGARD1QAR,PLAF_REDGARDQAR) + min(RDGARD2QAR,PLAF_REDGARDQAR) + + min(RDGARD3QAR,PLAF_REDGARDQAR) + min(RDGARD4QAR,PLAF_REDGARDQAR) + ; +RFG = arr ( (BRFG) * TX_REDGARD /100 ) * (1 -V_CNR); +DGARD = somme(i=1..4:RDGARDi)+somme(i=1..4:RDGARDiQAR); +AGARD = (BRFG) * (1-V_CNR) ; +CIGARD = RFG * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) ; + +regle 301340: +application : iliad , batch ; + +PREHAB = PREHABT + PREHABTN + PREHABTN1 + PREHABT1 + PREHABT2 + PREHABTN2 + PREHABTVT ; + +BCIHP = max(( PLAFHABPRIN * (1 + BOOL_0AM) * (1+positif(V_0AP+V_0AF+V_0CG+V_0CI+V_0CR)) + + (PLAFHABPRINENF/2) * (V_0CH + V_0DP) + + PLAFHABPRINENF * (V_0CR + V_0CF + V_0DJ + V_0DN) + ) + ,0); + +BCIHABPRIN1 = min(BCIHP , PREHABT) * (1 - V_CNR) ; +BCIHABPRIN2 = min(max(0,BCIHP-BCIHABPRIN1),PREHABT1) * (1 - V_CNR); +BCIHABPRIN3 = min(max(0,BCIHP-BCIHABPRIN1-BCIHABPRIN2),PREHABTN) * (1 - V_CNR); +BCIHABPRIN4 = min(max(0,BCIHP-BCIHABPRIN1-BCIHABPRIN2-BCIHABPRIN3),PREHABTN1) * (1 - V_CNR); +BCIHABPRIN5 = min(max(0,BCIHP-BCIHABPRIN1-BCIHABPRIN2-BCIHABPRIN3-BCIHABPRIN4),PREHABT2) * (1 - V_CNR); +BCIHABPRIN6 = min(max(0,BCIHP-BCIHABPRIN1-BCIHABPRIN2-BCIHABPRIN3-BCIHABPRIN4-BCIHABPRIN5),PREHABTN2) * (1 - V_CNR); +BCIHABPRIN7 = min(max(0,BCIHP-BCIHABPRIN1-BCIHABPRIN2-BCIHABPRIN3-BCIHABPRIN4-BCIHABPRIN5-BCIHABPRIN6),PREHABTVT) * (1 - V_CNR); + +BCIHABPRIN = BCIHABPRIN1 + BCIHABPRIN2 + BCIHABPRIN3 + BCIHABPRIN4 + BCIHABPRIN5 + BCIHABPRIN6 + BCIHABPRIN7 ; + +CIHABPRIN = arr((BCIHABPRIN1 * TX40/100) + + (BCIHABPRIN2 * TX40/100) + + (BCIHABPRIN3 * TX30/100) + + (BCIHABPRIN4 * TX25/100) + + (BCIHABPRIN5 * TX20/100) + + (BCIHABPRIN6 * TX15/100) + + (BCIHABPRIN7 * TX10/100)) + * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) * (1 - V_CNR); + +regle 301350: +application : iliad , batch ; + +BDCIFORET = COD7VP+ COD7TK+REPFOR3+ REPSINFOR5+RDFORESTRA + SINISFORET + COD7UA + COD7UB + RDFORESTGES + COD7UI; +BCIFORETVP = max(0,min(COD7VP,max(0,PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)))) * (1-V_CNR); +BCIFORETTK = max(0,min(COD7TK,max(0,PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)-BCIFORETVP))) * (1-V_CNR); +BCIFORETUX = max(0,min(REPFOR3,max(0,PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)-BCIFORETVP-BCIFORETTK))) * (1-V_CNR); +BCIFORETTJ = max(0,min(REPSINFOR5,max(0,PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)-BCIFORETVP-BCIFORETTK-BCIFORETUX))) * (1-V_CNR); +BCIFORETUA = max(0,min(COD7UA,max(0,PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)-BCIFORETVP-BCIFORETTK-BCIFORETUX-BCIFORETTJ))) * (1-V_CNR); +BCIFORETUB = max(0,min(COD7UB,max(0,PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)-BCIFORETVP-BCIFORETTK-BCIFORETUX-BCIFORETTJ-BCIFORETUA))) * (1-V_CNR); +BCIFORETUP = max(0,min(RDFORESTRA,PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)-BCIFORETVP-BCIFORETTK-BCIFORETUX-BCIFORETTJ-BCIFORETUA-BCIFORETUB)) * (1-V_CNR); +BCIFORETUT = max(0,min(SINISFORET,max(0,PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)-BCIFORETVP-BCIFORETTK-BCIFORETUX-BCIFORETTJ-BCIFORETUA-BCIFORETUB-BCIFORETUP))) * (1-V_CNR); +BCIFORETUI = max(0,min(COD7UI,max(0,PLAF_FOREST2 * (1 + BOOL_0AM)))) * (1-V_CNR); +BCIFORETUQ = max(0,min(RDFORESTGES, PLAF_FOREST2 * (1 + BOOL_0AM)-BCIFORETUI)) * (1-V_CNR); +BCIFORET = BCIFORETUX+BCIFORETTJ+BCIFORETUP + BCIFORETUT+BCIFORETUQ + BCIFORETVP+BCIFORETTK+BCIFORETUA + BCIFORETUB+BCIFORETUI; +CIFORET = arr((BCIFORETUX+BCIFORETTJ+BCIFORETUP + BCIFORETUT+BCIFORETUQ) * TX18/100 + (BCIFORETVP+BCIFORETTK+BCIFORETUA + BCIFORETUB+BCIFORETUI) * TX25/100); + +regle 301360: +application : iliad , batch ; + +REPCIFAD = (positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5 - PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)) * COD7UA + + (1-positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5- PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM))) * max(0,COD7UA - PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)-COD7VP-COD7TK-REPFOR3-REPSINFOR5)) * (1-V_CNR); +REPCIFADSIN = (positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5+COD7UA - PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)) * COD7UB + + (1-positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5+COD7UA - PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM))) * max(0,COD7UB - (PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)-COD7VP-COD7TK-REPFOR3-REPSINFOR5-COD7UA))) * (1-V_CNR); +REPCIF = (positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5+COD7UA + COD7UB - PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)) * RDFORESTRA + + (1-positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5+COD7UA + COD7UB- PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM))) + * max(0,RDFORESTRA - (PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM) - COD7VP-COD7TK-REPFOR3-REPSINFOR5-COD7UA-COD7UB))) * (1-V_CNR); +REPCIFSIN = (positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5+COD7UA + COD7UB +RDFORESTRA- PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)) * SINISFORET + + (1-positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5+COD7UA + COD7UB+RDFORESTRA- PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM))) + * max(0,SINISFORET - (PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM) - COD7VP-COD7TK-REPFOR3-REPSINFOR5-COD7UA-COD7UB-RDFORESTRA))) * (1-V_CNR); + +REPCIFADHSN1 = max(0,COD7VP - PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)) * (1-V_CNR); +REPCIFADSSN1 = (positif_ou_nul(COD7VP - PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)) * COD7TK + + (1-positif_ou_nul(COD7VP - PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM))) * max(0,COD7TK - (PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM) - COD7VP))) * (1-V_CNR); +REPCIFHSN1 = (positif_ou_nul(COD7VP + COD7TK - PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)) * REPFOR3 + + (1-positif_ou_nul(COD7VP + COD7TK- PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM))) * max(0,REPFOR3 - (PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM) - COD7VP-COD7TK))) * (1-V_CNR); + +REPCIFSN1 = (positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3 - PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)) * REPSINFOR5 + + (1-positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3- PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM))) * max(0,REPSINFOR5 - (PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM) - COD7VP-COD7TK-REPFOR3))) * (1-V_CNR); +regle 301365: +application : iliad , batch ; + +REP7UP = REPCIF + REPCIFHSN1; +REP7UA = REPCIFAD + REPCIFADHSN1; +REP7UT = REPCIFSIN + REPCIFSN1; +REP7UB = REPCIFADSIN + REPCIFADSSN1; +regle 301370: +application : iliad , batch ; + +CICSG = min( CSGC , arr( IPPNCS * T_CSG/100 )); + +CIRDS = min( RDSC , arr(( IPPNCS + min( REVCSXA , SALECS ) + min( REVCSXB , SALECSG+COD8SC ) + + min( REVCSXC , ALLECS ) + min( REVCSXD , INDECS+COD8SW ) + + min( REVCSXE , PENECS + COD8SX ) + min( COD8XI , COD8SA ) + + min( COD8XJ , COD8SB) + ) * T_RDS/100 )); + +CIPRS = min( PRSC , arr( IPPNCS * T_PREL_SOC/100 )); + +CICVN = min( CVNSALC , arr( COD8XL * 10/100 )) ; + +CIRSE1 = min( RSE1 , arr( REVCSXA * TX075/100 )); + +RSE8TV = arr(BRSE8TV * TXTV/100) * (1 - positif(ANNUL2042)); +RSE8SA = arr(BRSE8SA * TXTV/100) * (1 - positif(ANNUL2042)); +CIRSE8TV = min( RSE8TV , arr( REVCSXC * TX066/100 )) ; +CIRSE8SA = min( RSE8SA , arr(COD8XI * TX066/100 )) ; +CIRSE2 = CIRSE8TV + CIRSE8SA ; + +CIRSE3 = min( RSE3 , arr( REVCSXD * TX062/100 )); + +RSE8TX = arr(BRSE8TX * TXTX/100) * (1 - positif(ANNUL2042)); +RSE8SB = arr(BRSE8SB * TXTX/100) * (1 - positif(ANNUL2042)); +CIRSE8TX = min( RSE8TX , arr( REVCSXE * TX038/100 )) ; +CIRSE8SB = min( RSE8SB , arr( COD8XJ * TX038/100 )); +CIRSE4 = min( RSE4 , arr(( REVCSXE + COD8XJ) * TX038/100 )); + +CIRSE5 = min( RSE5 , arr( REVCSXB * TX075/100 )); + +CIRSE6 = min( RSE6 , arr(( min( REVCSXB , COD8SC ) + + min( REVCSXC , ALLECS ) + + min( COD8XI , COD8SA ) + ) * TXCASA/100 )); + +CIRSETOT = CIRSE1 + CIRSE2 + CIRSE3 + CIRSE4 + CIRSE5; + +regle 301375: +application : iliad , batch ; + +PPE_DATE_DEB = positif(V_0AV+0) * positif(V_0AZ+0) * (V_0AZ+0) + + positif(DATRETETR+0) * (DATRETETR+0) * null(V_0AZ+0) ; + +PPE_DATE_FIN = positif(BOOL_0AM) * positif(V_0AZ+0) * (V_0AZ+0) + + positif(DATDEPETR+0) * (DATDEPETR+0) * null(V_0AZ+0) ; + +PPE_DEBJJMMMM = PPE_DATE_DEB + (01010000+V_ANREV) * null(PPE_DATE_DEB+0); +PPE_DEBJJMM = arr( (PPE_DEBJJMMMM - V_ANREV)/10000); +PPE_DEBJJ = inf(PPE_DEBJJMM/100); +PPE_DEBMM = PPE_DEBJJMM - (PPE_DEBJJ*100); +PPE_DEBRANG= PPE_DEBJJ + + (PPE_DEBMM - 1 ) * 30; + +PPE_FINJJMMMM = PPE_DATE_FIN + (30120000+V_ANREV) * null(PPE_DATE_FIN+0); +PPE_FINJJMM = arr( (PPE_FINJJMMMM - V_ANREV)/10000); +PPE_FINJJ = inf(PPE_FINJJMM/100); +PPE_FINMM = PPE_FINJJMM - (PPE_FINJJ*100); +PPE_FINRANG = PPE_FINJJ + (PPE_FINMM - 1 ) * 30 + - 1 * positif (PPE_DATE_FIN); + +PPE_DEBUT = PPE_DEBRANG ; +PPE_FIN = PPE_FINRANG ; + +PPENBJ = max(1, arr(min(PPENBJAN , PPE_FIN - PPE_DEBUT + 1))) ; + + +PPETX1 = PPE_TX1 ; +PPETX2 = PPE_TX2 ; +PPETX3 = PPE_TX3 ; + +PPE_BOOL_ACT_COND = positif( + + positif ( TSHALLOV ) + positif ( TSHALLOC ) + positif ( TSHALLO1 ) + positif ( TSHALLO2 ) + positif ( TSHALLO3 ) + positif ( TSHALLO4 ) + + positif ( GLD1V ) + positif ( GLD2V ) + positif ( GLD3V ) + positif ( GLD1C ) + positif ( GLD2C ) + positif ( GLD3C ) + + positif ( BPCOSAV ) + positif ( BPCOSAC ) + positif ( TSASSUV ) + positif ( TSASSUC ) + + positif( CARTSV ) * positif( CARTSNBAV ) + positif( CARTSC ) * positif( CARTSNBAC ) + positif( CARTSP1 ) * positif( CARTSNBAP1 ) + + positif( CARTSP2 ) * positif( CARTSNBAP2 ) + positif( CARTSP3 ) * positif( CARTSNBAP3 ) + positif( CARTSP4 ) * positif( CARTSNBAP4 ) + + positif ( FEXV ) + + positif ( BAFV ) + + positif ( BAFPVV ) + + positif ( BAEXV ) + + positif ( BACREV ) + positif ( 4BACREV ) + + positif (BACDEV * (1 - positif(ART1731BIS)) ) + + positif ( BAHEXV ) + + positif ( BAHREV ) + positif ( 4BAHREV ) + + positif ( BAHDEV * (1 - positif(ART1731BIS) )) + + positif ( MIBEXV ) + + positif ( MIBVENV ) + + positif ( MIBPRESV ) + + positif ( MIBPVV ) + + positif ( BICEXV ) + + positif ( BICNOV ) + + positif ( BICDNV * (1 - positif(ART1731BIS) ) ) + + positif ( BIHEXV ) + + positif ( BIHNOV ) + + positif ( BIHDNV * (1 - positif(ART1731BIS) )) + + positif ( FEXC ) + + positif ( BAFC ) + + positif ( BAFPVC ) + + positif ( BAEXC ) + + positif ( BACREC ) + positif ( 4BACREC ) + + positif (BACDEC * (1 - positif(ART1731BIS) ) ) + + positif ( BAHEXC ) + + positif ( BAHREC ) + positif ( 4BAHREC ) + + positif ( BAHDEC * (1 - positif(ART1731BIS) ) ) + + positif ( MIBEXC ) + + positif ( MIBVENC ) + + positif ( MIBPRESC ) + + positif ( MIBPVC ) + + positif ( BICEXC ) + + positif ( BICNOC ) + + positif ( BICDNC * (1 - positif(ART1731BIS) ) ) + + positif ( BIHEXC ) + + positif ( BIHNOC ) + + positif ( BIHDNC * (1 - positif(ART1731BIS) )) + + positif ( FEXP ) + + positif ( BAFP ) + + positif ( BAFPVP ) + + positif ( BAEXP ) + + positif ( BACREP ) + positif ( 4BACREP ) + + positif (BACDEP * (1 - positif(ART1731BIS))) + + positif ( BAHEXP ) + + positif ( BAHREP ) + positif ( 4BAHREP ) + + positif ( BAHDEP * (1 - positif(ART1731BIS) )) + + positif ( MIBEXP ) + + positif ( MIBVENP ) + + positif ( MIBPRESP ) + + positif ( BICEXP ) + + positif ( MIBPVP ) + + positif ( BICNOP ) + + positif ( BICDNP * (1 - positif(ART1731BIS) )) + + positif ( BIHEXP ) + + positif ( BIHNOP ) + + positif ( BIHDNP * (1 - positif(ART1731BIS) ) ) + + positif ( BNCPROEXV ) + + positif ( BNCPROV ) + + positif ( BNCPROPVV ) + + positif ( BNCEXV ) + + positif ( BNCREV ) + + positif ( BNCDEV * (1 - positif(ART1731BIS) )) + + positif ( BNHEXV ) + + positif ( BNHREV ) + + positif ( BNHDEV * (1 - positif(ART1731BIS) ) ) + + positif ( BNCCRV ) + + positif ( BNCPROEXC ) + + positif ( BNCPROC ) + + positif ( BNCPROPVC ) + + positif ( BNCEXC ) + + positif ( BNCREC ) + + positif ( BNCDEC * (1 - positif(ART1731BIS) )) + + positif ( BNHEXC ) + + positif ( BNHREC ) + + positif ( BNHDEC * (1 - positif(ART1731BIS))) + + positif ( BNCCRC ) + + positif ( BNCPROEXP ) + + positif ( BNCPROP ) + + positif ( BNCPROPVP ) + + positif ( BNCEXP ) + + positif ( BNCREP ) + + positif ( BNCDEP * (1 - positif(ART1731BIS) )) + + positif ( BNHEXP ) + + positif ( BNHREP ) + + positif ( BNHDEP * (1 - positif(ART1731BIS) ) ) + + positif ( BNCCRP ) + + positif ( BIPERPV ) + positif ( BIPERPC ) + positif ( BIPERPP ) + + positif ( BAFORESTV ) + positif ( BAFORESTC ) + positif ( BAFORESTP ) + + positif ( AUTOBICVV ) + positif ( AUTOBICPV ) + positif ( AUTOBNCV ) + + positif ( AUTOBICVC ) + positif ( AUTOBICPC ) + positif ( AUTOBNCC ) + + positif ( AUTOBICVP ) + positif ( AUTOBICPP ) + positif ( AUTOBNCP ) + + positif ( LOCPROCGAV ) + positif ( LOCPROV ) + positif ( LOCDEFPROCGAV * (1 - positif(ART1731BIS) )) + + positif ( LOCDEFPROV * (1 - positif(ART1731BIS) )) + positif ( LOCPROCGAC ) + positif ( LOCPROC ) + + positif ( LOCDEFPROCGAC * (1 - positif(ART1731BIS) )) + + positif ( LOCDEFPROC * (1 - positif(ART1731BIS) )) + + positif ( LOCPROCGAP ) + + positif ( LOCPROP ) + + positif ( LOCDEFPROCGAP * (1 - positif(ART1731BIS) )) + + positif ( LOCDEFPROP * (1 - positif(ART1731BIS) )) + + positif ( XHONOAAV ) + positif ( XHONOAAC ) + positif ( XHONOAAP ) + + positif ( XHONOV ) + positif ( XHONOC ) + positif ( XHONOP ) + + positif ( GLDGRATV ) + positif ( GLDGRATC ) + + positif ( CODDAJ ) + positif ( CODEAJ ) + positif ( CODDBJ ) + positif ( CODEBJ ) + + positif ( SALEXTV ) + positif ( SALEXTC ) + + positif ( SALEXT1 ) + positif ( SALEXT2 ) + positif ( SALEXT3 ) + positif ( SALEXT4 ) + + positif ( COD5XT ) + positif( COD5XV ) + positif( COD5XU ) + positif( COD5XW ) +); + +PPE_BOOL_SIFC = (1 - BOOL_0AM)*(1 - positif (V_0AV)*positif(V_0AZ)) ; + +PPE_BOOL_SIFM = BOOL_0AM + positif (V_0AV)*positif(V_0AZ) ; + +PPESEUILKIR = PPE_BOOL_SIFC * PPELIMC + + PPE_BOOL_SIFM * PPELIMM + + (NBPT - 1 - PPE_BOOL_SIFM - NBQAR) * 2 * PPELIMPAC + + NBQAR * PPELIMPAC * 2 ; + + +PPE_KIRE = REVKIRE * PPENBJAN / PPENBJ; + +PPE_BOOL_KIR_COND = (1 - null (IND_TDR)) * positif_ou_nul ( PPESEUILKIR - PPE_KIRE); + +PPE_BOOL_NADAV = min(1 , positif(TSHALLOV + 0) * null(PPETPV + 0) * null(PPENHV + 0) + + positif(SALEXTV + 0) * null(PPETPV + 0) * null(PPEXTV + 0)) ; + +PPE_BOOL_NADAC = min(1 , positif(TSHALLOC + 0) * null(PPETPC + 0) * null(PPENHC + 0) + + positif(SALEXTC + 0) * null(PPETPC + 0) * null(PPEXTC + 0)) ; + +PPE_BOOL_NADA1 = min(1 , positif(TSHALLO1 + 0) * null(PPETPP1 + 0) * null(PPENHP1 + 0) + + positif(SALEXT1 + 0) * null(PPETPP1 + 0) * null(PPEXT1 + 0)) ; + +PPE_BOOL_NADA2 = min(1 , positif(TSHALLO2 + 0) * null(PPETPP2 + 0) * null(PPENHP2 + 0) + + positif(SALEXT2 + 0) * null(PPETPP2 + 0) * null(PPEXT2 + 0)) ; + +PPE_BOOL_NADA3 = min(1 , positif(TSHALLO3 + 0) * null(PPETPP3 + 0) * null(PPENHP3 + 0) + + positif(SALEXT3 + 0) * null(PPETPP3 + 0) * null(PPEXT3 + 0)) ; + +PPE_BOOL_NADA4 = min(1 , positif(TSHALLO4 + 0) * null(PPETPP4 + 0) * null(PPENHP4 + 0) + + positif(SALEXT4 + 0) * null(PPETPP4 + 0) * null(PPEXT4 + 0)) ; + +PPE_BOOL_NADAU = min(1 , positif(TSHALLO1 + TSHALLO2 + TSHALLO3 + TSHALLO4 + 0) + * null(PPETPP1 + PPETPP2 + PPETPP3 + PPETPP4 + 0) + * null(PPENHP1 + PPENHP2 + PPENHP3 + PPENHP4 + 0) + + positif(SALEXT1 + SALEXT2 + SALEXT3 + SALEXT4 + 0) + * null(PPETPP1 + PPETPP2 + PPETPP3 + PPETPP4 + 0) + * null(PPEXT1 + PPEXT2 + PPEXT3 + PPEXT4 + 0)) ; + +pour i=V,C: +PPENEXOi = null(PPETPi + 0) + positif(TSHALLOi + 0) + positif(SALEXTi + 0) + (4 * positif(PPENHi + 0)) + (8 * positif(PPEXTi + 0)) ; + +pour i=1..4: +PPENEXOi = null(PPETPPi + 0) + positif(TSHALLOi + 0) + positif(SALEXTi + 0) + (4 * positif(PPENHPi + 0)) + (8 * positif(PPEXTi + 0)) ; + +PPE_SALAVDEFV = TSHALLOV + BPCOSAV + GLD1V + GLD2V + GLD3V + + TSASSUV + CARTSV * positif(CARTSNBAV) + + CODDAJ + CODEAJ + SALEXTV + + GLDGRATV ; + +PPE_SALAVDEFC = TSHALLOC + BPCOSAC + GLD1C + GLD2C + GLD3C + + TSASSUC + CARTSC * positif(CARTSNBAC) + + CODDBJ + CODEBJ + SALEXTC + + GLDGRATC ; + +PPE_SALAVDEF1 = TSHALLO1 + CARTSP1 * positif(CARTSNBAP1) + SALEXT1 ; +PPE_SALAVDEF2 = TSHALLO2 + CARTSP2 * positif(CARTSNBAP2) + SALEXT2 ; +PPE_SALAVDEF3 = TSHALLO3 + CARTSP3 * positif(CARTSNBAP3) + SALEXT3 ; +PPE_SALAVDEF4 = TSHALLO4 + CARTSP4 * positif(CARTSNBAP4) + SALEXT4 ; + +PPE_RPRO1V = FEXV + BAFV + BAEXV + BACREV + 4BACREV - (BACDEV * (1 - positif(ART1731BIS) )) + BAHEXV + BAHREV + 4BAHREV - (BAHDEV * (1 - positif(ART1731BIS) )) + + BICEXV + BICNOV - (BICDNV * (1 - positif(ART1731BIS) )) + BIHEXV + BIHNOV - (BIHDNV * (1 - positif(ART1731BIS) )) + BNCEXV + BNCREV + - (BNCDEV * (1 - positif(ART1731BIS) )) + BNHEXV + BNHREV - (BNHDEV * (1 - positif(ART1731BIS) )) + MIBEXV + BNCPROEXV + TMIB_NETVV + TMIB_NETPV + + TSPENETPV + BAFPVV + MIBPVV + BNCPROPVV + BAFORESTV + LOCPROV + LOCPROCGAV - (LOCDEFPROCGAV * (1 - positif(ART1731BIS) )) + - (LOCDEFPROV * (1 - positif(ART1731BIS) )) + XHONOAAV + XHONOV + COD5XT + COD5XV ; + +PPE_RPRO1C = FEXC + BAFC + BAEXC + BACREC + 4BACREC - (BACDEC * (1 - positif(ART1731BIS) )) + BAHEXC + BAHREC + 4BAHREC - (BAHDEC * (1 - positif(ART1731BIS) )) + + BICEXC + BICNOC - (BICDNC * (1 - positif(ART1731BIS) )) + BIHEXC + BIHNOC - (BIHDNC * (1 - positif(ART1731BIS) )) + BNCEXC + BNCREC + - (BNCDEC * (1 - positif(ART1731BIS) )) + BNHEXC + BNHREC - (BNHDEC * (1 - positif(ART1731BIS) )) + MIBEXC + BNCPROEXC + TMIB_NETVC + TMIB_NETPC + + TSPENETPC + BAFPVC + MIBPVC + BNCPROPVC + BAFORESTC + LOCPROC + LOCPROCGAC - (LOCDEFPROCGAC * (1 - positif(ART1731BIS) )) + - (LOCDEFPROC * (1 - positif(ART1731BIS) )) + XHONOAAC + XHONOC + COD5XU + COD5XW ; + +PPE_RPRO1P = FEXP + BAFP + BAEXP + BACREP + 4BACREP - (BACDEP * (1 - positif(ART1731BIS) )) + BAHEXP + BAHREP + 4BAHREP - (BAHDEP * (1 - positif(ART1731BIS) )) + + BICEXP + BICNOP - (BICDNP * (1 - positif(ART1731BIS) )) + BIHEXP + BIHNOP - (BIHDNP * (1 - positif(ART1731BIS) )) + BNCEXP + BNCREP + - (BNCDEP * (1 - positif(ART1731BIS) )) + BNHEXP + BNHREP - (BNHDEP * (1 - positif(ART1731BIS) )) + MIBEXP + BNCPROEXP + TMIB_NETVP + TMIB_NETPP + + TSPENETPP + BAFPVP + MIBPVP + BNCPROPVP + BAFORESTP + LOCPROP + LOCPROCGAP - (LOCDEFPROCGAP * (1 - positif(ART1731BIS) )) + - (LOCDEFPROP * (1 - positif(ART1731BIS) )) + XHONOAAP + XHONOP ; + +PPE_AVRPRO1V = present(FEXV) + present(BAFV) + present(BAEXV) + present(BACREV) + present(4BACREV) + + present(BACDEV) + present(BAHEXV) + present(BAHREV) + present(4BAHREV) + present(BAHDEV) + + present(BICEXV) + present(BICNOV) + present(BICDNV) + present(BIHEXV) + present(BIHNOV) + + present(BIHDNV) + present(BNCEXV) + present(BNCREV) + present(BNCDEV) + present(BNHEXV) + + present(BNHREV) + present(BNHDEV) + present(MIBEXV) + present(BNCPROEXV) + present(MIBVENV) + + present(MIBPRESV) + present(BNCPROV) + present(BAFPVV) + present(MIBPVV) + present(BNCPROPVV) + + present(BAFORESTV) + present(AUTOBICVV) + present(AUTOBICPV) + present(AUTOBNCV) + present(LOCPROV) + + present(LOCPROCGAV) + present(LOCDEFPROCGAV) + present(LOCDEFPROV) + present(XHONOAAV) + present(XHONOV) + + present(COD5XT) + present(COD5XV) ; + +PPE_AVRPRO1C = present(FEXC) + present(BAFC) + present(BAEXC) + present(BACREC) + present(4BACREC) + + present(BACDEC) + present(BAHEXC) + present(BAHREC) + present(4BAHREC) + present(BAHDEC) + + present(BICEXC) + present(BICNOC) + present(BICDNC) + present(BIHEXC) + present(BIHNOC) + + present(BIHDNC) + present(BNCEXC) + present(BNCREC) + present(BNCDEC) + present(BNHEXC) + + present(BNHREC) + present(BNHDEC) + present(MIBEXC) + present(BNCPROEXC) + present(MIBVENC) + + present(MIBPRESC) + present(BNCPROC) + present(BAFPVC) + present(MIBPVC) + present(BNCPROPVC) + + present(BAFORESTC) + present(AUTOBICVC) + present(AUTOBICPC) + present(AUTOBNCC) + present(LOCPROC) + + present(LOCPROCGAC) + present(LOCDEFPROCGAC) + present(LOCDEFPROC) + present(XHONOAAC) + present(XHONOC) + + present(COD5XU) + present(COD5XW) ; + +PPE_AVRPRO1P = present(FEXP) + present(BAFP) + present(BAEXP) + present(BACREP) + present(4BACREP) + + present(BACDEP) + present(BAHEXP) + present(BAHREP) + present(4BAHREP) + present(BAHDEP) + + present(BICEXP) + present(BICNOP) + present(BICDNP) + present(BIHEXP) + present(BIHNOP) + + present(BIHDNP) + present(BNCEXP) + present(BNCREP) + present(BNCDEP) + present(BNHEXP) + + present(BNHREP) + present(BNHDEP) + present(MIBEXP) + present(BNCPROEXP) + present(MIBVENP) + + present(MIBPRESP) + present(BNCPROP) + present(BAFPVP) + present(MIBPVP) + present(BNCPROPVP) + + present(BAFORESTP) + present(AUTOBICVP) + present(AUTOBICPP) + present(AUTOBNCP) + present(LOCPROP) + + present(LOCPROCGAP) + present(LOCDEFPROCGAP) + present(LOCDEFPROP) + present(XHONOAAP) + present(XHONOP) ; + +pour i=V,C,P: +PPE_RPROi = positif(PPE_RPRO1i) * arr((1+ PPETXRPRO/100) * PPE_RPRO1i ) + +(1-positif(PPE_RPRO1i)) * arr(PPE_RPRO1i * (1- PPETXRPRO/100)); + +pour i=V,C: +PPEPEXOi = positif(PPE_AVRPRO1i + 0) + positif(SALEXTi + 0) + (4 * positif(PPENJi + PPEACi + 0)) + (8 * positif(PPEXTi + PPETPi + 0)) ; + +pour i=1..4: +PPEPEXOi = positif(PPE_AVRPRO1P + 0) + positif(SALEXTi + 0) + (4 * positif(PPEXTi + PPETPPi + 0)) ; + +PPE_BOOL_SEULPAC = null(V_0CF + V_0CR + V_0DJ + V_0DN + V_0CH + V_0DP -1); + +PPE_SALAVDEFU = (somme(i=1,2,3,4: PPE_SALAVDEFi))* PPE_BOOL_SEULPAC; + +PPE_KIKEKU = 1 * positif(PPE_SALAVDEF1) + + 2 * positif(PPE_SALAVDEF2) + + 3 * positif(PPE_SALAVDEF3) + + 4 * positif(PPE_SALAVDEF4) ; + +pour i=V,C: +PPESALi = PPE_SALAVDEFi + PPE_RPROi*(1 - positif(PPE_RPROi)) ; + +PPESALU = (PPE_SALAVDEFU + PPE_RPROP*(1 - positif(PPE_RPROP))) + * PPE_BOOL_SEULPAC; + +pour i = 1..4: +PPESALi = PPE_SALAVDEFi * (1 - PPE_BOOL_SEULPAC) ; + +pour i=V,C: +PPE_RTAi = max(0,PPESALi + PPE_RPROi * positif(PPE_RPROi)); + +pour i =1..4: +PPE_RTAi = PPESALi; + +PPE_RTAU = max(0,PPESALU + PPE_RPROP * positif(PPE_RPROP)) * PPE_BOOL_SEULPAC; +PPE_RTAN = max(0, PPE_RPROP ) * (1 - PPE_BOOL_SEULPAC) ; + +pour i=V,C: +PPENBHi = PPENHi + PPEXTi ; + +pour i=1..4: +PPENBHi = PPENHPi + PPEXTi ; + +pour i=V,C: +PPE_BOOL_TPi = positif + ( + positif(PPETPi + 0) * positif(PPE_SALAVDEFi + 0) + + null(PPENHi + PPEXTi + 0) * null(PPETPi + 0) * positif(PPE_SALAVDEFi) + + positif(360/PPENBJ * ((PPENHi + PPEXTi) * positif(PPE_SALAVDEFi + 0) /1820 + + PPENJi * positif(PPE_AVRPRO1i + 0) /360 ) - 1 ) + + positif_ou_nul((PPENHi + PPEXTi) * positif(PPE_SALAVDEFi + 0) - 1820) + + positif_ou_nul(PPENJi * positif(PPE_AVRPRO1i + 0) - 360) + + positif(PPEACi * positif(PPE_AVRPRO1i + 0) + 0) + + (1 - positif(PPENJi * positif(PPE_AVRPRO1i + 0))) * positif(PPE_AVRPRO1i + 0) + ) ; + +PPE_BOOL_TPU = positif + ( + ( positif(PPETPP1 + PPETPP2 + PPETPP3 + PPETPP4) * positif(PPE_SALAVDEF1 + PPE_SALAVDEF2 + PPE_SALAVDEF3 + PPE_SALAVDEF4) + + null(PPENHP1 + PPENHP2 + PPENHP3 + PPENHP4 + PPEXT1 + PPEXT2 + PPEXT3 + PPEXT4 + 0) + * null(PPETPP1 + PPETPP2 + PPETPP3 + PPETPP4 + 0) + * positif(PPE_SALAVDEF1 + PPE_SALAVDEF2 + PPE_SALAVDEF3 + PPE_SALAVDEF4) + + positif((360 / PPENBJ * ((PPENHP1 + PPENHP2 + PPENHP3 + PPENHP4 + PPEXT1 + PPEXT2 + PPEXT3 + PPEXT4) + * positif(PPE_SALAVDEF1+PPE_SALAVDEF2+PPE_SALAVDEF3+PPE_SALAVDEF4))/1820 + + PPENJP * positif(PPE_AVRPRO1P + 0) /360 ) - 1) + + positif_ou_nul(((PPENHP1 + PPENHP2 + PPENHP3 + PPENHP4 + PPEXT1 + PPEXT2 + PPEXT3 + PPEXT4) + * positif(PPE_SALAVDEF1 + PPE_SALAVDEF2 + PPE_SALAVDEF3 + PPE_SALAVDEF4))-1820) + + positif_ou_nul(PPENJP * positif(PPE_AVRPRO1P + 0) - 360) + + positif(PPEACP * positif(PPE_AVRPRO1P + 0)) + + (1 - positif(PPENJP * positif(PPE_AVRPRO1P + 0))) * positif(PPE_AVRPRO1P + 0)) + * PPE_BOOL_SEULPAC + ) ; + +pour i =1,2,3,4: +PPE_BOOL_TPi = positif + (positif(PPETPPi) * positif(PPE_SALAVDEFi + 0) + + null(PPENHPi + PPEXTi + 0) * null(PPETPPi + 0)* positif(PPE_SALAVDEFi) + + positif_ou_nul(360 / PPENBJ * (PPENHPi + PPEXTi) * positif(PPE_SALAVDEFi + 0) - 1820 ) + ); + +PPE_BOOL_TPN= positif + ( + positif_ou_nul ( 360 / PPENBJ * PPENJP * positif(PPE_AVRPRO1P + 0) - 360) + + positif(PPEACP * positif(PPE_AVRPRO1P + 0)) + + (1 - positif(PPENJP * positif(PPE_AVRPRO1P + 0))) * positif(PPE_AVRPRO1P + 0) + ) ; + +pour i =V,C: +PPE_COEFFi = PPE_BOOL_TPi * 360 / PPENBJ + + (1 - PPE_BOOL_TPi) / ((PPENHi + PPEXTi) * positif(PPE_SALAVDEFi + 0) /1820 + + PPENJi * positif(PPE_AVRPRO1i + 0) /360) ; + +PPE_COEFFU = PPE_BOOL_TPU * 360 / PPENBJ + + (1 - PPE_BOOL_TPU) / + ((PPENHP1 + PPENHP2 + PPENHP3 + PPENHP4 + PPEXT1 + PPEXT2 + PPEXT3 + PPEXT4)/1820 + + PPENJP * positif(PPE_AVRPRO1P + 0) / 360) + * PPE_BOOL_SEULPAC ; + +pour i =1..4: +PPE_COEFFi = PPE_BOOL_TPi * 360 / PPENBJ + + (1 - PPE_BOOL_TPi) / ((PPENHPi + PPEXTi) * positif(PPE_SALAVDEFi + 0) / 1820) ; + +PPE_COEFFN = PPE_BOOL_TPN * 360 / PPENBJ + + (1 - PPE_BOOL_TPN) / (PPENJP * positif(PPE_AVRPRO1P + 0) / 360) ; + +pour i= V,C,1,2,3,4,U,N: +PPE_RCONTPi = arr ( PPE_RTAi * PPE_COEFFi ) ; + +pour i=V,C,U,N,1,2,3,4: +PPE_BOOL_MINi = positif_ou_nul (PPE_RTAi- PPELIMRPB) * (1 - PPE_BOOL_NADAi) ; + +INDMONO = BOOL_0AM + * ( + positif_ou_nul(PPE_RTAV - PPELIMRPB) + * positif(PPELIMRPB - PPE_RTAC) + + + positif_ou_nul(PPE_RTAC - PPELIMRPB ) + *positif(PPELIMRPB - PPE_RTAV) + ); + +PPE_HAUTE = PPELIMRPH * (1 - BOOL_0AM) + + PPELIMRPH * BOOL_0AM * null(INDMONO) + * positif_ou_nul(PPE_RCONTPV - PPELIMRPB) + * positif_ou_nul(PPE_RCONTPC - PPELIMRPB) + + PPELIMRPH2 * INDMONO ; + +pour i=V,C: +PPE_BOOL_MAXi = positif_ou_nul(PPE_HAUTE - PPE_RCONTPi) ; + +pour i=U,N,1,2,3,4: +PPE_BOOL_MAXi = positif_ou_nul(PPELIMRPH - PPE_RCONTPi) ; + +pour i = V,C,U,N,1,2,3,4: +PPE_FORMULEi = PPE_BOOL_KIR_COND + * PPE_BOOL_ACT_COND + * PPE_BOOL_MINi + * PPE_BOOL_MAXi + * arr(positif_ou_nul(PPELIMSMIC - PPE_RCONTPi) + * arr(PPE_RCONTPi * PPETX1/100)/PPE_COEFFi + + + positif(PPE_RCONTPi - PPELIMSMIC) + * positif_ou_nul(PPELIMRPH - PPE_RCONTPi ) + * arr(arr((PPELIMRPH - PPE_RCONTPi ) * PPETX2 /100)/PPE_COEFFi) + + + positif(PPE_RCONTPi - PPELIMRPHI) + * positif_ou_nul(PPE_HAUTE - PPE_RCONTPi ) + * arr(arr((PPELIMRPH2 - PPE_RCONTPi ) * PPETX3 /100)/PPE_COEFFi) + ) ; + +pour i = V,C: +PPE_COEFFCONDi = (1 - PPE_BOOL_TPi) + * (null(PPENBJ - 360) * PPE_COEFFi + + (1 - null(PPENBJ - 360)) + * (PPENBJ * 1820/360 / + ((PPENHi + PPEXTi) * positif(PPE_SALAVDEFi + 0) + + PPENJi * positif(PPE_AVRPRO1i + 0) * 1820/360)) + ) ; + +pour i = U,N: +PPE_COEFFCONDi = (1 - PPE_BOOL_TPi) + * (null(PPENBJ - 360) * PPE_COEFFi + + (1 - null(PPENBJ - 360)) + * (PPENBJ * 1820/360 / + ((PPENHP1 + PPENHP2 + PPENHP3 + PPENHP4 + PPEXT1 + PPEXT2 + PPEXT3 + PPEXT4) + + PPENJP * positif(PPE_AVRPRO1P + 0) * 1820/360)) + ) ; + +pour i = 1,2,3,4: +PPE_COEFFCONDi = (1 - PPE_BOOL_TPi) + * (null(PPENBJ - 360) * PPE_COEFFi + + (1 - null(PPENBJ - 360)) + * (PPENBJ * 1820/360 / + ((PPENHPi + PPEXTi) * positif(PPE_SALAVDEFi + 0) + + PPENJP * positif(PPE_AVRPRO1P + 0) * 1820/360)) + ) ; + +pour i =V,C,U,1,2,3,4,N: +PPENARPRIMEi = PPE_FORMULEi * ( 1 + PPETXMAJ2) + * positif_ou_nul(PPE_COEFFCONDi - 2) + * (1 - PPE_BOOL_TPi) + + + (arr(PPE_FORMULEi * PPETXMAJ1) + arr(PPE_FORMULEi * (PPE_COEFFi * PPETXMAJ2 ))) + * positif (2 - PPE_COEFFCONDi) + * positif (PPE_COEFFCONDi -1 ) + * (1 - PPE_BOOL_TPi) + + + PPE_FORMULEi * positif(PPE_BOOL_TPi + positif_ou_nul (1 - PPE_COEFFCONDi)) ; + +pour i =V,C,U,1,2,3,4,N: +PPEPRIMEi =arr( PPENARPRIMEi) ; + +PPEPRIMEPAC = PPEPRIMEU + PPEPRIME1 + PPEPRIME2 + PPEPRIME3 + PPEPRIME4 + PPEPRIMEN ; + +PPEPRIMETTEV = PPE_BOOL_KIR_COND * PPE_BOOL_ACT_COND + *( + ( PPE_PRIMETTE + * BOOL_0AM + * INDMONO + * positif_ou_nul (PPE_RTAV - PPELIMRPB) + * positif_ou_nul(PPELIMRPHI - PPE_RCONTPV) + * (1 - positif(PPE_BOOL_NADAV)) + ) + ) + * ( 1 - V_CNR) ; + +PPEPRIMETTEC = PPE_BOOL_KIR_COND * PPE_BOOL_ACT_COND + * + ( PPE_PRIMETTE + * BOOL_0AM + * INDMONO + * positif_ou_nul(PPELIMRPHI - PPE_RCONTPC) + * positif_ou_nul (PPE_RTAC - PPELIMRPB) + * (1 - positif(PPE_BOOL_NADAC)) + ) + * ( 1 - V_CNR) ; + +PPEPRIMETTE = PPEPRIMETTEV + PPEPRIMETTEC ; + +BOOLENF = positif(V_0CF + V_0CH + V_0DJ + V_0CR + 0) ; + +PPE_NB_PAC = V_0CF + V_0CR + V_0DJ + V_0DN ; +PPE_NB_PAC_QAR = V_0CH + V_0DP ; + +TOTPAC = PPE_NB_PAC + PPE_NB_PAC_QAR ; + +PPE_NBNONELI = somme(i=1,2,3,4,U,N: positif(PPEPRIMEi)) + + somme(i=1,2,3,4,U,N: positif_ou_nul(PPE_RTAi - PPELIMRPB) * positif(PPE_RCONTPi - PPELIMRPH)) ; + +PPE_NBELIGI = PPE_NB_PAC + PPE_NB_PAC_QAR - PPE_NBNONELI ; + +PPE_BOOL_BT = V_0BT * positif(2 - V_0AV - BOOLENF) ; + +PPE_BOOL_MAJO = (1 - PPE_BOOL_BT) + * positif ( positif_ou_nul (PPELIMRPH - PPE_RCONTPV) + *positif_ou_nul (PPE_RTAV - PPELIMRPB) + *(1 - positif(PPE_BOOL_NADAV)) + + + positif_ou_nul (PPELIMRPH - PPE_RCONTPC) + *positif_ou_nul (PPE_RTAC - PPELIMRPB) + *(1 - positif(PPE_BOOL_NADAC)) + ) + ; +PPE_NBMAJO = positif_ou_nul (PPE_NB_PAC - PPE_NBELIGI) + *PPE_NBELIGI + + (1 - positif_ou_nul (PPE_NB_PAC - PPE_NBELIGI)) + * PPE_NB_PAC ; +PPE_NBMAJOQAR = positif_ou_nul (PPE_NB_PAC - PPE_NBELIGI) + * 0 + + (1 - positif_ou_nul (PPE_NB_PAC - PPE_NBELIGI)) + * ( PPE_NBELIGI - PPE_NB_PAC ) ; + +PPE_MAJO = PPE_BOOL_MAJO + * positif( PPE_NBELIGI ) + * ( PPE_NBMAJO * PPEMONMAJO + + PPE_NBMAJOQAR * PPEMONMAJO / 2 + ); + +regle 301376: +application : iliad , batch ; + +PPE_BOOL_MONO = (1 - PPE_BOOL_MAJO ) + * (1 - PPE_BOOL_MAJOBT) + * positif( PPE_NB_PAC + PPE_NB_PAC_QAR - PPE_NBNONELI) + * INDMONO + *( ( positif( PPE_BOOL_BT + BOOL_0AM ) + * positif_ou_nul (PPE_RTAV - PPELIMRPB) + * positif_ou_nul (PPELIMRPH2 - PPE_RCONTPV) + * (1 - positif(PPE_BOOL_NADAV)) + ) + + ( positif( BOOL_0AM ) + * positif_ou_nul (PPE_RTAC - PPELIMRPB) + * positif_ou_nul (PPELIMRPH2 - PPE_RCONTPC) + * (1 - positif(PPE_BOOL_NADAC)) + ) + ); + +PPE_MONO = PPE_BOOL_MONO * ( 1 + PPE_BOOL_BT) + *( positif( PPE_NBMAJO) * PPEMONMAJO + + + null( PPE_NBMAJO)*positif(PPE_NBMAJOQAR) * PPEMONMAJO / 2 + ) + ; + +regle 301377: +application : iliad , batch ; + +PPE_BOOL_MAJOBT = positif ( positif_ou_nul (PPELIMRPH - PPE_RCONTPV) + *positif_ou_nul (PPE_RTAV - PPELIMRPB) + *(1 - positif(PPE_BOOL_NADAV)) + ) + * PPE_BOOL_BT; + +PPE_MABT = PPE_BOOL_MAJOBT + * positif( PPE_NBMAJO) + * (( PPE_NBMAJO + 1) * PPEMONMAJO + + PPE_NBMAJOQAR * PPEMONMAJO / 2 + ) + + PPE_BOOL_MAJOBT + * null( PPE_NBMAJO + 0)*positif(PPE_NBMAJOQAR) + * ( positif(PPE_NBMAJOQAR-1) * PPE_NBMAJOQAR * PPEMONMAJO / 2 + + PPEMONMAJO + ) + + positif_ou_nul (PPELIMRPH2 - PPE_RCONTPV) + * positif_ou_nul (PPE_RTAV - PPELIMRPB) + * (1 - PPE_BOOL_MAJOBT) + * (1 - positif(PPE_BOOL_NADAV)) + * PPE_BOOL_BT + * ( positif( PPE_NB_PAC) * 2 * PPEMONMAJO + + positif( PPE_NB_PAC_QAR ) * null ( PPE_NB_PAC + 0 ) * PPEMONMAJO + ) + ; + +regle 301378: +application : iliad , batch ; + +PPEMAJORETTE = PPE_BOOL_KIR_COND + * PPE_BOOL_ACT_COND + * arr ( PPE_MONO + PPE_MAJO + PPE_MABT ) + * ( 1 - V_CNR) ; + +PPETOT = positif ( somme(i=V,C,U,1,2,3,4,N:PPENARPRIMEi) + +PPEPRIMETTE + +PPEMAJORETTE +0 + +somme(i=V,C,U,1,2,3,4,N :( 1 - positif(PPELIMRPH - PPE_RCONTPi - 10)) + * PPE_BOOL_KIR_COND + * PPE_BOOL_ACT_COND + * PPE_BOOL_MINi + * PPE_BOOL_MAXi) + +somme(i=V,C,U,1,2,3,4,N :( 1 - positif(PPELIMRPH2 - PPE_RCONTPi - 10)) + * PPE_BOOL_KIR_COND + * PPE_BOOL_ACT_COND + * PPE_BOOL_MINi + * PPE_BOOL_MAXi) + ) + + * max(0,arr( (somme(i=V,C,U,1,2,3,4,N :PPEPRIMEi) + +PPEPRIMETTE + +PPEMAJORETTE + ) + ) + ) + * positif_ou_nul(arr( (somme(i=V,C,U,1,2,3,4,N :PPEPRIMEi) + +PPEPRIMETTE + +PPEMAJORETTE + - PPELIMTOT )) + ) + * (1 - positif(V_PPEISF + PPEISFPIR + PPEREVPRO)) + * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) + * (1 - null(7 - PPENEXOV)) * (1 - null(11 - PPENEXOV)) + * (1 - null(7 - PPENEXOC)) * (1 - null(11 - PPENEXOC)) + * (1 - null(7 - PPENEXO1)) * (1 - null(11 - PPENEXO1)) + * (1 - null(7 - PPENEXO2)) * (1 - null(11 - PPENEXO2)) + * (1 - null(7 - PPENEXO3)) * (1 - null(11 - PPENEXO3)) + * (1 - null(7 - PPENEXO4)) * (1 - null(11 - PPENEXO4)) + * (1 - null(2 - PPEPEXOV)) + * (1 - null(2 - PPEPEXOC)) + * (1 - null(2 - PPEPEXO1)) + * (1 - null(2 - PPEPEXO2)) + * (1 - null(2 - PPEPEXO3)) + * (1 - null(2 - PPEPEXO4)) + * (1 - V_CNR) ; + +PPETOT2 = PPETOT ; + +PPETOTMAY = arr(PPETOT * 88 / 100) * positif_ou_nul(arr(PPETOT * 88 / 100) - PPELIMTOT) * null(7 - V_REGCO) ; + + +regle 301379: +application : iliad , batch ; + + +PPENATREST = positif(IRE) * positif(IREST) * + ( + (1 - V_CNR) * + ( + ( null(IRE - PPEFINAL) * 1 * 1 + + (1 - positif(PPEFINAL)) * 2 + + null(IRE) * (1 - positif(PPEFINAL)) * 3 + + positif(PPEFINAL) * positif(IRE-PPEFINAL) * 4 + ) + ) + + 2 * V_CNR + ) + ; + +PPERESTA = positif(PPENATREST) * max(0,min(IREST , PPEFINAL)) ; + +PPENATIMPA = positif(PPEFINAL) * (positif(IINET - PPEFINAL - ICREREVET) + positif(PPEFINAL - PPERESTA)); + +PPEIMPA = positif(PPENATIMPA) * positif_ou_nul(PPERESTA) * (PPEFINAL - PPERESTA) ; + +PPENATREST2 = (positif(IREST - V_ANTRE + V_ANTIR) + positif(V_ANTRE - IINET)) * positif(IRE) * + ( + (1 - V_CNR) * + ( + ( null(IRE - PPEFINAL) * 1 * 1 + + (1 - positif(PPEFINAL)) * 2 + + null(IRE) * (1 - positif(PPEFINAL)) * 3 + + positif(PPEFINAL) * positif(IRE-PPEFINAL) * 4 + ) + ) + + 2 * V_CNR + ) + ; + +PPEREST2A = positif(IRE) * positif(IRESTITIR) * max(0,min(PPEFINAL , IRESTITIR)) ; + +PPEIMP2A = positif_ou_nul(PPEREST2A) * (PPEFINAL - PPEREST2A) ; + +regle 301380: +application : iliad , batch ; + +CRESINTER = PRESINTER ; + +regle 301390: +application : iliad , batch ; + +REST = positif(IRE) * positif(IRESTITIR) ; + +LIBREST = positif(REST) * max(0,min(AUTOVERSLIB , IRESTITIR-PPEFINAL)) ; + +LIBIMP = positif_ou_nul(LIBREST) * (AUTOVERSLIB - LIBREST) ; + +LOIREST = positif(REST) * max(0,min(CILOYIMP , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB)) ; + +LOIIMP = positif_ou_nul(LOIREST) * (CILOYIMP - LOIREST) ; + +TAUREST = positif(REST) * max(0,min(CRERESTAU , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP)) ; + +TAUIMP = positif_ou_nul(TAUREST) * (CRERESTAU - TAUREST) ; + +AGRREST = positif(REST) * max(0,min(CICONGAGRI , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU)) ; + +AGRIMP = positif_ou_nul(AGRREST) * (CICONGAGRI - AGRREST) ; + +ARTREST = positif(REST) * max(0,min(CREARTS , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI)) ; + +ARTIMP = positif_ou_nul(ARTREST) * (CREARTS - ARTREST) ; + +INTREST = positif(REST) * max(0,min(CREINTERESSE , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS)) ; + +INTIMP = positif_ou_nul(INTREST) * (CREINTERESSE - INTREST) ; + +FORREST = positif(REST) * max(0,min(CREFORMCHENT , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE)) ; + +FORIMP = positif_ou_nul(FORREST) * (CREFORMCHENT - FORREST) ; + +PSIREST = positif(REST) * max(0,min(CRESINTER , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT)) ; + +PSIIMP = positif_ou_nul(PSIREST) * (CRESINTER - PSIREST) ; + +PROREST = positif(REST) * max(0,min(CREPROSP , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER)) ; + +PROIMP = positif_ou_nul(PROREST) * (CREPROSP - PROREST) ; + +BIOREST = positif(REST) * max(0,min(CREAGRIBIO , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP)) ; + +BIOIMP = positif_ou_nul(BIOREST) * (CREAGRIBIO - BIOREST) ; + +APPREST = positif(REST) * max(0,min(CREAPP , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO)) ; + +APPIMP = positif_ou_nul(APPREST) * (CREAPP - APPREST) ; + +FAMREST = positif(REST) * max(0,min(CREFAM , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP)) ; + +FAMIMP = positif_ou_nul(FAMREST) * (CREFAM - FAMREST) ; + +HABREST = positif(REST) * max(0,min(CIHABPRIN , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM)) ; + +HABIMP = positif_ou_nul(HABREST) * (CIHABPRIN - HABREST) ; + +ROFREST = positif(REST) * max(0,min(CIFORET , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN)) ; + +ROFIMP = positif_ou_nul(ROFREST) * (CIFORET - ROFREST) ; + +SALREST = positif(REST) * max(0,min(CIADCRE , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET)) ; + +SALIMP = positif_ou_nul(SALREST) * (CIADCRE - SALREST) ; + +PREREST = positif(REST) * max(0,min(CIPRETUD , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE)) ; + +PREIMP = positif_ou_nul(PREREST) * (CIPRETUD - PREREST) ; + +SYNREST = positif(REST) * max(0,min(CISYND , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD)) ; + +SYNIMP = positif_ou_nul(SYNREST) * (CISYND - SYNREST) ; + +GARREST = positif(REST) * max(0,min(CIGARD , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND)) ; + +GARIMP = positif_ou_nul(GARREST) * (CIGARD - GARREST) ; + +BAIREST = positif(REST) * max(0,min(CICA , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD)) ; + +BAIIMP = positif_ou_nul(BAIREST) * (CICA - BAIREST) ; + +ELUREST = positif(REST) * max(0,min(IPELUS , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA)) ; + +ELUIMP = positif_ou_nul(ELUREST) * (IPELUS - ELUREST) ; + +TECREST = positif(REST) * max(0,min(CITEC , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA-IPELUS)) ; + +TECIMP = positif_ou_nul(TECREST) * (CITEC - TECREST) ; + +DEPREST = positif(REST) * max(0,min(CIDEVDUR , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA-IPELUS + -CITEC)) ; + +DEPIMP = positif_ou_nul(DEPREST) * (CIDEVDUR - DEPREST) ; + +AIDREST = positif(REST) * max(0,min(CIGE , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA-IPELUS + -CITEC-CIDEVDUR)) ; + +AIDIMP = positif_ou_nul(AIDREST) * (CIGE - AIDREST) ; + +HJAREST = positif(REST) * max(0,min(CIHJA , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA-IPELUS + -CITEC-CIDEVDUR-CIGE)) ; + +HJAIMP = positif_ou_nul(HJAREST) * (CIHJA - HJAREST) ; + +ASSREST = positif(REST) * max(0,min(I2DH , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA-IPELUS + -CITEC-CIDEVDUR-CIGE-CIHJA)) ; + +ASSIMP = positif_ou_nul(ASSREST) * (I2DH - ASSREST) ; + +2CKREST = positif(REST) * max(0,min(CI2CK , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA-IPELUS + -CITEC-CIDEVDUR-CIGE-CIHJA-I2DH)) ; + +2CKIMP = positif_ou_nul(2CKREST) * (CI2CK - 2CKREST) ; + +EMPREST = positif(REST) * max(0,min(COD8TL , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA-IPELUS + -CITEC-CIDEVDUR-CIGE-CIHJA-I2DH-CI2CK)) ; + +EMPIMP = positif_ou_nul(EMPREST) * (COD8TL - EMPREST) ; + +EPAREST = positif(REST) * max(0,min(CIDIREPARGNE , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA-IPELUS + -CITEC-CIDEVDUR-CIGE-CIHJA-I2DH-CI2CK-COD8TL)) ; + +EPAIMP = positif_ou_nul(EPAREST) * (CIDIREPARGNE - EPAREST) ; + + +RECREST = positif(REST) * max(0,min(IPRECH , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA-IPELUS + -CITEC-CIDEVDUR-CIGE-CIHJA-I2DH-CI2CK-COD8TL-CIDIREPARGNE)) ; + +RECIMP = positif_ou_nul(RECREST) * (IPRECH - RECREST) ; + +EXCREST = positif(REST) * max(0,min(CIEXCEDENT , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA-IPELUS + -CITEC-CIDEVDUR-CIGE-CIHJA-I2DH-CI2CK-COD8TL-CIDIREPARGNE-IPRECH)) ; + +EXCIMP = positif_ou_nul(EXCREST) * (CIEXCEDENT - EXCREST) ; + +CORREST = positif(REST) * max(0,min(CICORSENOW , IRESTITIR-PPEFINAL-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA-IPELUS + -CITEC-CIDEVDUR-CIGE-CIHJA-I2DH-CI2CK-COD8TL-CIDIREPARGNE-IPRECH-CIEXCEDENT)) ; + +CORIMP = positif_ou_nul(CORREST) * (CICORSENOW - CORREST) ; + diff --git a/sources2015m_4_6/chap-4.m b/sources2015m_4_6/chap-4.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..22a69acdeba4d049e7120ee4af20e22d91fd4eb9 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-4.m @@ -0,0 +1,9937 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + + #### # # ## ##### # ##### ##### ###### # + # # # # # # # # # # # # # # # + # ###### # # # # # # # # ##### # # + # # # ###### ##### # # ##### # ###### + # # # # # # # # # # # # # + #### # # # # # # # # # ###### # +regle 401000: +application : bareme , iliad , batch ; + + +IRB = IAMD2 ; +IRB2 = IAMD2 + TAXASSUR + IPCAPTAXTOT + TAXLOY + CHRAPRES ; + +regle 401010: +application : iliad , batch ; + + +KIR = IAMD3 ; + +regle 401020: +application : bareme , iliad , batch ; + + +IAMD1 = IAD11 + ITP + REI + AUTOVERSSUP + TAXASSUR + IPCAPTAXTOT + TAXLOY + CHRAPRES + AVFISCOPTER + BRAS + NRINET + IMPRET; +IAMD2 = IAD11 + ITP + REI + AUTOVERSSUP + AVFISCOPTER; +IAMD2TH = positif_ou_nul(IAMD2 - SEUIL_61)*IAMD2; + + +regle 401030: +application : bareme , iliad , batch ; +IAVIM2 = IAMD1 + PTOT + PTAXA + PPCAP + PTAXLOY + PHAUTREV ; + +regle 401035: +application : bareme , iliad , batch ; + + +IAMD3 = IAD31 + ITP + REI - min(ACP3, IMPIM3); + + +regle 401040: +application : iliad , batch ; + +ANG3 = IAD32 - IAD31 ; + +regle 401050: +application : iliad , batch ; + + +ACP3 = max (0 , somme (a=1..4: min(arr(CHENFa * TX_DPAEAV/100) , SEUIL_AVMAXETU)) - ANG3) + * (1 - positif(V_CNR)) * positif(ANG3) * positif(IMPIM3) ; + +regle 401060: +application : iliad , batch ; + +DOMITPD = arr(BN1 + SPEPV + BI12F + BA1) * (TX11/100) * positif(V_EAD); +DOMITPG = arr(BN1 + SPEPV + BI12F + BA1) * (TX09/100) * positif(V_EAG); +DOMAVTD = arr((BN1 + SPEPV + BI12F + BA1) * TX05/100) * positif(V_EAD); +DOMAVTG = arr((BN1 + SPEPV + BI12F + BA1) * TX07/100) * positif(V_EAG); +DOMAVTO = DOMAVTD + DOMAVTG; +DOMABDB = max(PLAF_RABDOM - ABADO , 0) * positif(V_EAD) + + max(PLAF_RABGUY - ABAGU , 0) * positif(V_EAG); +DOMDOM = max(DOMAVTO - DOMABDB , 0) * positif(V_EAD + V_EAG); +ITP = arr((BPTP2 * TX225/100) + + (BPTPVT * TX19/100) + + (BPTP4 * TX30/100) + + DOMITPD + DOMITPG + + (BPTP3 * TX16/100) + + (BPTP40 * TX41/100) + + DOMDOM * positif(V_EAD + V_EAG) + + (BPTP18 * TX18/100) + + (BPTPSJ * TX19/100) + + (BPTP24 * TX24/100) + ) + * (1 - positif(present(TAX1649)+present(RE168))); + +regle 401070: +application : iliad , batch ; + + +REVTP = BPTP2 + BPTPVT + BPTP4 + BTP3A + BPTP40 + BPTP24 + BPTP18 + BPTPSJ ; + +regle 401080: +application : iliad , batch ; + +BTP3A = (BN1 + SPEPV + BI12F + BA1); +BPTPD = BTP3A * positif(V_EAD)*(1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))); +BPTPG = BTP3A * positif(V_EAG)*(1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))); +BPTP3 = BTP3A * (1 - positif(V_EAD + V_EAG))*(1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))); +BTP3G = BPVRCM; +BTP2 = PEA; +BPTP2 = BTP2*(1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))); +BTPVT = GAINPEA; +BPTPVT = BTPVT*(1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))); + +BTP18 = BPV18V; +BPTP18 = BTP18 * (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) ; + +BPTP4 = (BPCOPTV + BPVSK) * (1 - positif(present(TAX1649) + present(RE168))) ; +BPTP4I = BPCOPTV * (1 - positif(present(TAX1649) + present(RE168))) ; +BTPSK = BPVSK ; +BPTPSK = BTPSK * (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) ; + +BTP40 = BPV40V ; +BPTP40 = BTP40 * (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) ; + +BTP5 = PVIMPOS; +BPTP5 = BTP5 * (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) ; +BTPSJ = BPVSJ; +BPTPSJ = BTPSJ * (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) ; +BTPSB = PVTAXSB; +BPTPSB = BTPSB * (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) ; +BPTP19 = (BPVSJ + GAINPEA) * (1 - positif(present(TAX1649) + present(RE168))) ; +BPTP24 = RCM2FA *(1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) * (1 - V_CNR); +ITPRCM = arr(BPTP24 * TX24/100); + +BPTPDIV = BTP5 * (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) ; + +regle 401090: +application : iliad , batch ; + + +REI = IPREP + IPPRICORSE ; + +regle 401095: +application : iliad , batch ; + +PPERSATOT = RSAFOYER + RSAPAC1 + RSAPAC2 ; + +PPERSA = min(PPETOTX , PPERSATOT) * (1 - V_CNR) ; + + +regle 401100: +application : bareme , iliad , batch ; + + +IAD11 = ( max(0,IDOM11-DEC11-RED) *(1-positif(V_CNR)) + + positif(V_CNR) *max(0 , IDOM11 - RED) ) + * (1-positif(RE168+TAX1649)) + + positif(RE168+TAX1649) * IDOM16 ; + +regle 401110: +application : bareme , iliad , batch ; + + +IREXITI = (present(FLAG_EXIT) * ((1-positif(FLAG_3WBNEG)) * abs(NAPTIR - V_NAPTIR3WB) + + positif(FLAG_3WBNEG) * abs(NAPTIR + V_NAPTIR3WB)) * positif(present(PVIMPOS)+present(CODRWB))) + * (1 - V_CNR) ; + + +IREXITS = ( + ((1-positif(FLAG_3WANEG)) * abs(V_NAPTIR3WA+V_NAPTIR3WB*positif(FLAG_3WBNEG)-V_NAPTIR3WB*(1-positif(FLAG_3WBNEG))) + + positif(FLAG_3WANEG) * abs(-V_NAPTIR3WA + V_NAPTIR3WB*positif(FLAG_3WBNEG)-V_NAPTIR3WB*(1-positif(FLAG_3WBNEG)))) * positif(present(PVIMPOS)+present(CODRWB)) + + ((1-positif(FLAG_3WANEG)) * abs(V_NAPTIR3WA-NAPTIR) + + positif(FLAG_3WANEG) * abs(-V_NAPTIR3WA -NAPTIR)) * (1-positif(present(PVIMPOS)+present(CODRWB))) + ) + * present(FLAG_EXIT) * positif(present(PVSURSI)+present(CODRWA)) + * (1 - V_CNR) ; + + +IREXIT = IREXITI + IREXITS ; + +EXITTAX3 = ((positif(FLAG_3WBNEG) * (-1) * ( V_NAPTIR3WB) + (1-positif(FLAG_3WBNEG)) * (V_NAPTIR3WB)) * positif(present(PVIMPOS)+present(CODRWB)) + + NAPTIR * positif(present(PVSURSI)+present(CODRWA)) * (1-positif(present(PVIMPOS)+present(CODRWB)))) + * (1 - V_CNR) ; + + +PVCREA = PVSURSI + CODRWA ; + +PVCREB = PVIMPOS + CODRWB ; + +regle 401120: +application : bareme , iliad , batch ; + +IAD31 = ((IDOM31-DEC31)*(1-positif(V_CNR))) + +(positif(V_CNR)*IDOM31); + +IAD32 = ((IDOM32-DEC32)*(1-positif(V_CNR))) + +(positif(V_CNR)*IDOM32); + +regle 401130: +application : bareme , iliad , batch ; + +IMPIM3 = IAD31 ; + +regle 401140: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour z = 1,2: +DEC1z = ( min(max(arr((SEUIL_DECOTE1 * (1 - BOOL_0AM)) + (SEUIL_DECOTE2 * BOOL_0AM) - (IDOM1z * 3/4)) , 0) , IDOM1z) * (1 - V_ANC_BAR) + + min(max( arr((SEUIL_DECOTE1A * (1 - BOOL_0AM)) + (SEUIL_DECOTE2A * BOOL_0AM) - IDOM1z),0),IDOM1z) * V_ANC_BAR + ) * (1 - V_CNR) ; + +pour z = 1,2: +DEC3z = ( min(max(arr((SEUIL_DECOTE1 * (1 - BOOL_0AM)) + (SEUIL_DECOTE2 * BOOL_0AM) - (IDOM3z * 3/4)) , 0) , IDOM3z) * (1 - V_ANC_BAR) + + min(max( arr((SEUIL_DECOTE1A * (1 - BOOL_0AM)) + (SEUIL_DECOTE2A * BOOL_0AM) - IDOM3z),0),IDOM3z) * V_ANC_BAR + ) * (1 - V_CNR) ; + +DEC6 = ( min(max(arr((SEUIL_DECOTE1 * (1 - BOOL_0AM)) + (SEUIL_DECOTE2 * BOOL_0AM) - (IDOM16 * 3/4)) , 0) , IDOM16) * (1 - V_ANC_BAR) + + min(max( arr((SEUIL_DECOTE1 * (1 - BOOL_0AM)) + (SEUIL_DECOTE2 * BOOL_0AM) - IDOM16),0),IDOM16) * V_ANC_BAR + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401150: +application : iliad , batch ; + +ART1731BIS = positif(positif(SOMMERI_2) + PREM8_11) ; + +regle 401160: +application : iliad , batch ; + + +RED = RCOTFOR + RREPA + RAIDE + RDIFAGRI + RPRESSE + RFORET + RFIPDOM + + RFIPC + RCINE + RRESTIMO * (1-V_INDTEO) + V_RRESTIMOXY * V_INDTEO + + RSOCREPR + RRPRESCOMP + RHEBE + RSURV + RINNO + RSOUFIP + + RRIRENOV + RLOGDOM + RCOMP + RRETU + RDONS + CRDIE + + RDUFLOTOT + RPINELTOT + + RNOUV + RPLAFREPME4 + RPENTDY + RFOR + RTOURREP + RTOUHOTR + RTOUREPA + + RCELTOT + + RREDMEUB + RREDREP + RILMIX + RILMIY + RILMPA + RILMPF + RINVRED + RILMIH + RILMJC + RILMPB + + RILMPG + RILMIZ + RILMJI + RILMPC + RILMPH + RILMJS + RILMPD + RILMPI + RILMPE + RILMPJ + + RMEUBLE + RPROREP + RREPNPRO + RREPMEU + RILMIC + RILMIB + RILMIA + RILMJY + RILMJX + RILMJW + + RILMJV + RILMOE + RILMOD + RILMOC + RILMOB + RILMOA + RILMOJ + RILMOI + RILMOH + RILMOG + + RILMOF + RRESIMEUB + RRESIVIEU + RRESINEUV + RLOCIDEFG + RCODJTJU + RCODOU + RCODOV + + RPATNAT1 + RPATNAT2 + RPATNAT3 + RPATNAT + + RDOMSOC1 + RLOGSOC + RCOLENT + RLOCENT + ; + +REDTL = ASURV + ACOMP ; + +CIMPTL = ATEC + ADEVDUR + TOTBGE ; + +regle 401170: +application : bareme ; + +RED = V_9UY ; + +regle 401180: +application : iliad , batch ; + +DPRESSE = COD7BY + COD7BX ; + +APRESSE50_1 = max(min(COD7BY,LIM1000*(1+BOOL_0AM)),0) * (1-V_CNR) ; +APRESSE30_1 = max(min(COD7BX,max(0,LIM1000*(1+BOOL_0AM)-APRESSE50_1)),0) * (1-V_CNR) ; + +APRESSE = ( (APRESSE50_1+APRESSE30_1) * (1 - ART1731BIS) + + min( (APRESSE50_1+APRESSE30_1) , APRESSE_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RAPRESSE = arr(APRESSE50_1*TX50/100+APRESSE30_1*TX30/100) ; + +RPRESSE_1 = max( min( RAPRESSE , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1) , 0 ) ; + +RPRESSE = RPRESSE_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RPRESSE_1 , RPRESSE_2 ) * ART1731BIS ; + +regle 401185: +application : iliad , batch ; + +DFORET = FORET ; + +AFORET_1 = max(min(DFORET,LIM_FORET),0) * (1-V_CNR) ; + +AFORET = ( AFORET_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( AFORET_1 , AFORET_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RAFORET = arr(AFORET_1*TX_FORET/100) ; + +RFORET_1 = max( min( RAFORET , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1) , 0 ) ; + +RFORET = RFORET_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RFORET_1 , RFORET_2 ) * ART1731BIS ; + + +regle 401190: +application : iliad , batch ; + +DFIPDOM = FIPDOMCOM ; + +AFIPDOM_1 = max( min(DFIPDOM , LIMFIPDOM * (1 + BOOL_0AM)) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +AFIPDOM = max( 0 , AFIPDOM_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( AFIPDOM_1 , AFIPDOM_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RFIPDOMCOM = arr(AFIPDOM_1 * TXFIPDOM/100); + +RFIPDOM_1 = max( min( RFIPDOMCOM , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1),0); + +RFIPDOM = RFIPDOM_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RFIPDOM_1, RFIPDOM_2 ) * ART1731BIS ; + + +regle 401200: +application : iliad , batch ; + +DFIPC = FIPCORSE ; + +AFIPC_1 = max( min(DFIPC , LIM_FIPCORSE * (1 + BOOL_0AM)) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +AFIPC = max( 0, AFIPC_1 * (1-ART1731BIS) + + min( AFIPC_1 , AFIPC_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RFIPCORSE = arr(AFIPC_1 * TX_FIPCORSE/100) * (1 - V_CNR) ; + +RFIPC_1 = max( min( RFIPCORSE , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1-RFIPDOM_1) , 0) ; + +RFIPC = RFIPC_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RFIPC_1 , RFIPC_2 ) * ART1731BIS ; + +regle 401210: +application : iliad , batch ; + +BSURV = min( RDRESU , PLAF_RSURV + PLAF_COMPSURV * (EAC + V_0DN) + PLAF_COMPSURVQAR * (V_0CH + V_0DP) ); + +RRS = arr( BSURV * TX_REDSURV / 100 ) * (1 - V_CNR); + +DSURV = RDRESU; + +ASURV = (BSURV * (1-ART1731BIS) + + min( BSURV , ASURV_2) * ART1731BIS + ) * (1-V_CNR); + +RSURV_1 = max( min( RRS , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1-RFIPDOM_1-RFIPC_1 + -RCINE_1-RRESTIMO_1-RSOCREPR_1-RRPRESCOMP_1-RHEBE_1 ) , 0 ) ; + +RSURV = max( 0 , RSURV_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RSURV_1, RSURV_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +regle 401220: +application : iliad , batch ; + + +RRCN = arr( min( CINE1 , min( max(SOFIRNG,RNG) * TX_CINE3/100 , PLAF_CINE )) * TX_CINE1/100 + + min( CINE2 , max( min( max(SOFIRNG,RNG) * TX_CINE3/100 , PLAF_CINE ) - CINE1 , 0)) * TX_CINE2/100 + ) * (1 - V_CNR) ; + +DCINE = CINE1 + CINE2 ; + +ACINE_1 = max(0,min( CINE1 + CINE2 , min( arr(SOFIRNG * TX_CINE3/100) , PLAF_CINE ))) * (1 - V_CNR) ; + +ACINE = max( 0, ACINE_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ACINE_1 , ACINE_2 ) * ART1731BIS + ) * (1-V_CNR) ; + +RCINE_1 = max( min( RRCN , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1-RFIPDOM_1-RFIPC_1) , 0 ) ; + +RCINE = max( 0, RCINE_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RCINE_1 , RCINE_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +regle 401230: +application : iliad , batch ; + + +BSOUFIP = min( FFIP , LIM_SOUFIP * (1 + BOOL_0AM)); + +RFIP = arr( BSOUFIP * TX_REDFIP / 100 ) * (1 - V_CNR); + +DSOUFIP = FFIP; + +ASOUFIP = (BSOUFIP * (1-ART1731BIS) + + min( BSOUFIP , ASOUFIP_2 ) * ART1731BIS + ) * (1-V_CNR) ; + +RSOUFIP_1 = max( min( RFIP , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1-RFIPDOM_1-RFIPC_1 + -RCINE_1-RRESTIMO_1-RSOCREPR_1-RRPRESCOMP_1-RHEBE_1-RSURV_1-RINNO_1) , 0 ) ; + +RSOUFIP = max( 0 , RSOUFIP_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RSOUFIP_1 ,RSOUFIP_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +regle 401240: +application : iliad , batch ; + + +BRENOV = min(RIRENOV,PLAF_RENOV) ; + +RENOV = arr( BRENOV * TX_RENOV / 100 ) * (1 - V_CNR) ; + +DRIRENOV = RIRENOV ; + +ARIRENOV = (BRENOV * (1-ART1731BIS) + + min( BRENOV, ARIRENOV_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RRIRENOV_1 = max(min(RENOV , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1-RFIPDOM_1-RFIPC_1-RCINE_1 + -RRESTIMO_1-RSOCREPR_1-RRPRESCOMP_1-RHEBE_1-RSURV_1-RINNO_1-RSOUFIP_1) , 0 ) ; + +RRIRENOV = max( 0 , RRIRENOV_1 * (1-ART1731BIS) + + min(RRIRENOV_1 , RRIRENOV_2) * ART1731BIS + ) ; + +regle 401250: +application : iliad , batch ; + + +RFC = min(RDCOM,PLAF_FRCOMPTA * max(1,NBACT)) * present(RDCOM)*(1-V_CNR); + +NCOMP = ( max(1,NBACT)* present(RDCOM) * (1-ART1731BIS) + min( max(1,NBACT)* present(RDCOM) , NCOMP1731+0) * ART1731BIS ) * (1-V_CNR); + +DCOMP = RDCOM; + +ACOMP = RFC * (1-ART1731BIS) + + min( RFC , ACOMP_2 ) * ART1731BIS ; + +regle 401260: +application : iliad , batch ; + +RCOMP_1 = max(min( RFC , RRI1_1-RLOGDOM_1) , 0) ; + +RCOMP = max( 0 , RCOMP_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RCOMP_1 , RCOMP_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +regle 401270: +application : iliad , batch ; + + + + +DUFREPFI = DUFLOFI ; +DUFREPFK = DUFLOFK ; +DDUFLOEKL = DUFLOEK + DUFLOEL ; +DDUFLOGIH = DUFLOGI + DUFLOGH ; +DPIREPAI = PINELAI ; +DPIREPBI = PINELBI ; +DPIREPCI = PINELCI ; +DPIREPDI = PINELDI ; +DPIQGH = PINELQG + PINELQH ; +DPIQEF = PINELQE + PINELQF ; +DPIQCD = PINELQC + PINELQD ; +DPIQAB = PINELQA + PINELQB ; + + +ADUFREPFI_1 = (DUFLOFI + 0) * (1 - V_CNR) ; + +ADUFREPFI = ADUFREPFI_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ADUFREPFI_1 , ADUFREPFI_2 ) * ART1731BIS ; + +ADUFREPFK_1 = (DUFLOFK + 0) * (1 - V_CNR) ; + +ADUFREPFK = ADUFREPFK_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ADUFREPFK_1 , ADUFREPFK_2 ) * ART1731BIS ; + +APIREPAI_1 = (PINELAI + 0) * (1 - V_CNR) ; + +APIREPAI = APIREPAI_1 * (1-ART1731BIS) + + min( APIREPAI_1 , APIREPAI_2 ) * ART1731BIS ; + +APIREPBI_1 = (PINELBI + 0) * (1 - V_CNR) ; + +APIREPBI = APIREPBI_1 * (1-ART1731BIS) + + min( APIREPBI_1 , APIREPBI_2 ) * ART1731BIS ; + +APIREPCI_1 = (PINELCI + 0) * (1 - V_CNR) ; + +APIREPCI = APIREPCI_1 * (1-ART1731BIS) + + min( APIREPBI_1 , APIREPBI_2 ) * ART1731BIS ; + +APIREPDI_1 = (PINELDI + 0) * (1 - V_CNR) ; + +APIREPDI = APIREPDI_1 * (1-ART1731BIS) + + min( APIREPDI_1 , APIREPDI_2 ) * ART1731BIS ; + + + +APIQGH_1 = ( arr( min( PINELQH + 0, LIMDUFLO) / 9 ) + + arr( min( PINELQG + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + 0, LIMDUFLO)) / 6 ) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +APIQGH = APIQGH_1 * (1-ART1731BIS) + + min( APIQGH_1, APIQGH_2 ) * ART1731BIS ; + +APIQEF_1 = ( arr( min( PINELQF + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + PINELQG + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) + + arr( min( PINELQE + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + PINELQG + PINELQF + 0, LIMDUFLO)) / 6 ) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +APIQEF = APIQEF_1 * (1-ART1731BIS) + + min( APIQEF_1, APIQEF_2 ) * ART1731BIS ; + +APIQCD_1 = ( arr( min(PINELQD + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + 0, LIMDUFLO)) /9 ) + + arr(min( PINELQC + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + 0, LIMDUFLO)) /6 ) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +APIQCD = APIQCD_1 * (1-ART1731BIS) + + min( APIQCD_1, APIQCD_2 ) * ART1731BIS ; + +APIQAB_1 = ( arr( min(PINELQB + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + DUFLOEK + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) + + arr(min( PINELQA + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + DUFLOEK + PINELQB + 0, LIMDUFLO)) / 6) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +APIQAB = APIQAB_1 * (1-ART1731BIS) + + min( APIQAB_1, APIQAB_2 ) * ART1731BIS ; + + +ADUFLOEKL_1 = ( arr( min( DUFLOEL + 0, LIMDUFLO) / 9 ) + + arr( min( DUFLOEK + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +ADUFLOEKL = ADUFLOEKL_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ADUFLOEKL_1, ADUFLOEKL_2 ) * ART1731BIS ; + + +ADUFLOGIH_1 = ( arr( min( DUFLOGI + 0, LIMDUFLO) / 9 ) + + arr( min( DUFLOGH + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOGI + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +ADUFLOGIH = ADUFLOGIH_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ADUFLOGIH_1, ADUFLOGIH_2 ) * ART1731BIS ; + + + + +RPI_GH = ( arr( arr( min( PINELQH + 0, LIMDUFLO) / 9 ) * (TX29/100) + + arr( min( PINELQG + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + 0, LIMDUFLO)) / 6 ) * (TX23/100) + ) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RPI_EF = ( arr( arr( min( PINELQF + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + PINELQG + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) * (TX18/100) + + arr( min( PINELQE + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + PINELQG + PINELQF + 0, LIMDUFLO)) / 6 ) * (TX12/100) + ) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +RDUFLO_EKL = ( arr(arr( min( DUFLOEL + 0, LIMDUFLO) / 9 ) * (TX29/100)) + + arr(arr( min( DUFLOEK + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) * (TX18/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +RPI_CD = ( arr(arr( min(PINELQD + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + 0, LIMDUFLO)) /9 ) * (TX29/100)) + + arr(arr(min( PINELQC + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + 0, LIMDUFLO)) /6 ) * (TX23/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RPI_AB = ( arr(arr( min(PINELQB + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + DUFLOEK + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) * (TX18/100)) + + arr(arr(min( PINELQA + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + DUFLOEK + PINELQB + 0, LIMDUFLO)) / 6) * (TX12/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +RDUFLO_GIH = ( arr( arr( min( DUFLOGI + 0, LIMDUFLO) / 9 ) * (TX29/100)) + + arr( arr( min( DUFLOGH + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOGI + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) * (TX18/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +regle 401280: +application : iliad , batch ; + + +RDUFREPFI_1 = max( 0, min( ADUFREPFI_1 , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1)) ; + +RDUFREPFI = max( 0, RDUFREPFI_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RDUFREPFI_1 , RDUFREPFI_2 ) * ART1731BIS + ) ; +RDUFREPFK_1 = max( 0, min( ADUFREPFK_1 , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1 )) ; + +RDUFREPFK = max( 0, RDUFREPFK_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RDUFREPFK_1 , RDUFREPFK_2 ) * ART1731BIS + ) ; +RDUFLOEKL_1 = max( 0, min( RDUFLO_EKL , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1 )) ; + +RDUFLOEKL = max( 0, RDUFLOEKL_1 * (1 - ART1731BIS) + + min ( RDUFLOEKL_1 , RDUFLOEKL_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +RDUFLOGIH_1 = max( 0, min( RDUFLO_GIH , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFLOEKL_1 )) ; + +RDUFLOGIH = max( 0, RDUFLOGIH_1 * (1 - ART1731BIS) + + min ( RDUFLOGIH_1 , RDUFLOGIH_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +RPIREPAI_1 = max( 0, min( APIREPAI_1 , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFLOEKL_1-RDUFLOGIH_1 )) ; + +RPIREPAI = max( 0, RPIREPAI_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RPIREPAI_1 , RPIREPAI_2 ) * ART1731BIS + ) ; +RPIREPBI_1 = max( 0, min( APIREPBI_1 , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFLOEKL_1-RDUFLOGIH_1 + -RPIREPAI_1 )) ; + +RPIREPBI = max( 0, RPIREPBI_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RPIREPBI_1 , RPIREPBI_2 ) * ART1731BIS + ) ; +RPIREPCI_1 = max( 0, min( APIREPCI_1 , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFLOEKL_1-RDUFLOGIH_1 + -RPIREPAI_1-RPIREPBI_1 )) ; + +RPIREPCI = max( 0, RPIREPCI_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RPIREPCI_1 , RPIREPCI_2 ) * ART1731BIS + ) ; +RPIREPDI_1 = max( 0, min( APIREPDI_1 , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFLOEKL_1-RDUFLOGIH_1 + -RPIREPAI_1-RPIREPBI_1-RPIREPCI_1 )) ; + +RPIREPDI = max( 0, RPIREPDI_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RPIREPDI_1 , RPIREPDI_2 ) * ART1731BIS + ) ; + + +RPIQGH_1 = max( 0, min( RPI_GH , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFLOEKL_1-RDUFLOGIH_1 + -RPIREPAI_1-RPIREPBI_1-RPIREPCI_1-RPIREPDI_1 )) ; + +RPIQGH = max( 0, RPIQGH_1 * (1 - ART1731BIS) + + min ( RPIQGH_1 , RPIQGH_2 ) * ART1731BIS + ) ; +RPIQEF_1 = max( 0, min( RPI_EF , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFLOEKL_1-RDUFLOGIH_1 + -RPIREPAI_1-RPIREPBI_1-RPIREPCI_1-RPIREPDI_1-RPIQGH_1 )) ; + +RPIQEF = max( 0, RPIQEF_1 * (1 - ART1731BIS) + + min ( RPIQEF_1 , RPIQEF_2 ) * ART1731BIS + ) ; +RPIQCD_1 = max( 0, min( RPI_CD , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFLOEKL_1-RDUFLOGIH_1 + -RPIREPAI_1-RPIREPBI_1-RPIREPCI_1-RPIREPDI_1-RPIQGH_1 + -RPIQEF_1 )) ; + +RPIQCD = max( 0, RPIQCD_1 * (1 - ART1731BIS) + + min ( RPIQCD_1 , RPIQCD_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +RPIQAB_1 = max( 0, min( RPI_AB , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFLOEKL_1-RDUFLOGIH_1 + -RPIREPAI_1-RPIREPBI_1-RPIREPCI_1-RPIREPDI_1-RPIQGH_1 + -RPIQEF_1-RPIQCD_1 )) ; + +RPIQAB = max( 0, RPIQAB_1 * (1 - ART1731BIS) + + min ( RPIQAB_1 , RPIQAB_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +RDUFLOTOT = RDUFREPFI + RDUFREPFK + RDUFLOGIH + RDUFLOEKL ; +RDUFLOTOT_1 = RDUFREPFI_1 + RDUFREPFK_1 + RDUFLOGIH_1 + RDUFLOEKL_1 ; +RPINELTOT = RPIREPAI + RPIREPBI + RPIREPCI + RPIREPDI + RPIQGH + RPIQEF + RPIQCD + RPIQAB ; +RPINELTOT_1 = RPIREPAI_1 + RPIREPBI_1 + RPIREPCI_1 + RPIREPDI_1 + + RPIQGH_1 + RPIQEF_1 + RPIQCD_1 + RPIQAB_1 ; + +regle 401290: +application : iliad , batch ; + + +RIVPIQF = arr( arr( min( PINELQF + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + PINELQG + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) * (TX18/100) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQF8 = max (0 , arr( min( PINELQF + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + PINELQG + 0, LIMDUFLO)) * (TX18/100)) + - 8 * RIVPIQF + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQH = arr( arr( min( PINELQH + 0, LIMDUFLO) / 9 ) * (TX29/100) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQH8 = max (0 , arr( min( PINELQH + 0, LIMDUFLO) * (TX29/100)) + - 8 * RIVPIQH + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +RIVPIQE = arr( arr( min( PINELQE + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + PINELQG + PINELQF + 0, LIMDUFLO)) / 6 ) * (TX12/100) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQE5 = max (0 , arr( min( PINELQE + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + PINELQG + PINELQF + 0, LIMDUFLO)) * (TX12/100)) + - 5 * RIVPIQE + ) * ( 1 - V_CNR ) ; +RIVPIQG = arr( arr( min( PINELQG + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + 0, LIMDUFLO)) / 6 ) * (TX23/100) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQG5 = max (0 , arr( min( PINELQG + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + 0, LIMDUFLO )) * (TX23/100)) + - 5 * RIVPIQG + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +RIVDUEKL = ( arr( arr( min( DUFLOEL + 0, LIMDUFLO) / 9 ) * (TX29/100)) + + arr(arr( min( DUFLOEK + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) * (TX18/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVDUEKL8 = max (0 , ( arr( min( DUFLOEL + 0, LIMDUFLO) * (TX29/100)) + + arr( min( DUFLOEK + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + 0, LIMDUFLO)) * (TX18/100)) + ) + - 8 * RIVDUEKL + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +RIVPIQD = arr(arr( min(PINELQD + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + 0, LIMDUFLO)) /9 ) * (TX29/100) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQD8 = max (0 , arr( min(PINELQD + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + 0, LIMDUFLO)) * (TX29/100)) + - 8 * RIVPIQD + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQB = arr(arr( min(PINELQB + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + DUFLOEK + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) * (TX18/100) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQB8 = max (0 , arr( min(PINELQB + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + DUFLOEK + 0, LIMDUFLO)) * (TX18/100)) + - 8 * RIVPIQB + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + + +RIVPIQC = arr(arr(min( PINELQC + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + 0, LIMDUFLO)) /6 ) * (TX23/100) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQC5 = max (0 , arr( min(PINELQC + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + 0, LIMDUFLO)) * (TX23/100)) + - 5 * RIVPIQC + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQA = arr(arr(min( PINELQA + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + DUFLOEK + PINELQB + 0, LIMDUFLO)) / 6) * (TX12/100) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQA5= max (0 , arr( min(PINELQA + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + DUFLOEK + PINELQB + 0, LIMDUFLO)) * (TX12/100)) + - 5 * RIVPIQA + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +RIVDUGIH = ( arr( arr( min( DUFLOGI + 0, LIMDUFLO) / 9 ) * (TX29/100)) + + arr( arr( min( DUFLOGH + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOGI + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) * (TX18/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVDUGIH8 = max (0 , ( arr( min( DUFLOGI + 0, LIMDUFLO) * (TX29/100)) + + arr( min( DUFLOGH + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOGI + 0, LIMDUFLO)) * (TX18/100)) + ) + - 8 * RIVDUGIH + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +REPDUEKL = RIVDUEKL * 7 + RIVDUEKL8 ; +REPIQH = RIVPIQH * 7 + RIVPIQH8 ; +REPIQF = RIVPIQF * 7 + RIVPIQF8 ; +REPIQG = RIVPIQG * 4 + RIVPIQG5 ; +REPIQE = RIVPIQE * 4 + RIVPIQE5 ; +REPIQB = RIVPIQB * 7 + RIVPIQB8 ; +REPIQD = RIVPIQD * 7 + RIVPIQD8 ; +REPIQA = RIVPIQA * 4 + RIVPIQA5 ; +REPIQC = RIVPIQC * 4 + RIVPIQC5 ; +REPDUGIH = RIVDUGIH * 7 + RIVDUGIH8 ; + +regle 401300: +application : iliad , batch ; + +BCEL_FABC = arr ( min( CELLIERFA + CELLIERFB + CELLIERFC , LIMCELLIER ) /9 ); + +BCEL_FD = arr ( min( CELLIERFD , LIMCELLIER ) /5 ); + +BCEL_2012 = arr( min(( CELLIERJA + CELLIERJD + CELLIERJE + CELLIERJF + CELLIERJH + CELLIERJJ + + CELLIERJK + CELLIERJM + CELLIERJN + 0 ), LIMCELLIER ) /9 ); + +BCEL_JOQR = arr( min(( CELLIERJO + CELLIERJQ + CELLIERJR + 0 ), LIMCELLIER ) /5 ); + +BCEL_2011 = arr( min(( CELLIERNA + CELLIERNC + CELLIERND + CELLIERNE + CELLIERNF + CELLIERNH + + CELLIERNI + CELLIERNJ + CELLIERNK + CELLIERNM + CELLIERNN + CELLIERNO + 0 ), LIMCELLIER ) /9 ); + +BCELCOM2011 = arr( min(( CELLIERNP + CELLIERNR + CELLIERNS + CELLIERNT + 0 ), LIMCELLIER ) /5 ); + +BCEL_NBGL = arr( min(( CELLIERNB + CELLIERNG + CELLIERNL + 0), LIMCELLIER ) /9 ); + +BCEL_NQ = arr( min(( CELLIERNQ + 0), LIMCELLIER ) /5 ); + +BCEL_JBGL = arr( min(( CELLIERJB + CELLIERJG + CELLIERJL + 0), LIMCELLIER ) /9 ); + +BCEL_JP = arr( min(( CELLIERJP + 0), LIMCELLIER ) /5 ); + + +BCEL_HNO = arr ( min ((CELLIERHN + CELLIERHO + 0 ), LIMCELLIER ) /9 ); +BCEL_HJK = arr ( min ((CELLIERHJ + CELLIERHK + 0 ), LIMCELLIER ) /9 ); + +BCEL_HL = arr ( min ((CELLIERHL + 0 ), LIMCELLIER ) /9 ); +BCEL_HM = arr ( min ((CELLIERHM + 0 ), LIMCELLIER ) /9 ); + + +DCELRREDLA = CELRREDLA; + +ACELRREDLA = (CELRREDLA * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLA, ACELRREDLA_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLB = CELRREDLB; + +ACELRREDLB = (CELRREDLB * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLB, ACELRREDLB_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLE = CELRREDLE; + +ACELRREDLE = (CELRREDLE * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLE, ACELRREDLE_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLM = CELRREDLM; + +ACELRREDLM = (CELRREDLM * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLM, ACELRREDLM_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLN = CELRREDLN; + +ACELRREDLN = (CELRREDLN * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLN, ACELRREDLN_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLG = CELRREDLG; + +ACELRREDLG = (CELRREDLG * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLG, ACELRREDLG_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLC = CELRREDLC; + +ACELRREDLC = (CELRREDLC * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLC, ACELRREDLC_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLD = CELRREDLD; + +ACELRREDLD = (CELRREDLD * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLD, ACELRREDLD_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLS = CELRREDLS; + +ACELRREDLS = (CELRREDLS * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLS, ACELRREDLS_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLT = CELRREDLT; + +ACELRREDLT = (CELRREDLT * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLT, ACELRREDLT_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLH = CELRREDLH; + +ACELRREDLH = (CELRREDLH * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLH, ACELRREDLH_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLF = CELRREDLF; + +ACELRREDLF = (CELRREDLF * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLF, ACELRREDLF_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLZ = CELRREDLZ; + +ACELRREDLZ = (CELRREDLZ * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLZ, ACELRREDLZ_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLX = CELRREDLX; + +ACELRREDLX = (CELRREDLX * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLX, ACELRREDLX_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLI = CELRREDLI; + +ACELRREDLI = (CELRREDLI * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLI, ACELRREDLI_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +DCELRREDMG = CELRREDMG; + +ACELRREDMG = (CELRREDMG * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDMG, ACELRREDMG_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDMH = CELRREDMH; + +ACELRREDMH = (CELRREDMH * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDMH, ACELRREDMH_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLJ = CELRREDLJ; + +ACELRREDLJ = (CELRREDLJ * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLJ, ACELRREDLJ_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPHS = CELREPHS; + +ACELREPHS = ( CELREPHS * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHS, ACELREPHS_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPHR = CELREPHR ; + +ACELREPHR = ( CELREPHR * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHR, ACELREPHR_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +DCELREPHU = CELREPHU ; + +ACELREPHU = ( CELREPHU * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHU, ACELREPHU_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPHT = CELREPHT; + +ACELREPHT = ( CELREPHT * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHT, ACELREPHT_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPHZ = CELREPHZ; + +ACELREPHZ = ( CELREPHZ * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHZ, ACELREPHZ_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPHX = CELREPHX; + +ACELREPHX = ( CELREPHX * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHX, ACELREPHX_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +DCELREPHW = CELREPHW; + +ACELREPHW = ( CELREPHW * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHW, ACELREPHW_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPHV = CELREPHV; + +ACELREPHV = ( CELREPHV * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHV, ACELREPHV_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPHF = CELREPHF; + +ACELREPHF = ( CELREPHF * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHF, ACELREPHF_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPHD = CELREPHD; + +ACELREPHD = ( CELREPHD * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHD, ACELREPHD_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPHH = CELREPHH; + +ACELREPHH = ( CELREPHH * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHH, ACELREPHH_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPHG = CELREPHG; + +ACELREPHG = ( CELREPHG * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHG, ACELREPHG_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +DCELREPHA = CELREPHA; + +ACELREPHA = ( CELREPHA * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHA, ACELREPHA_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPGU = CELREPGU; + +ACELREPGU = (CELREPGU * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPGU, ACELREPGU_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPGX = CELREPGX; + +ACELREPGX = (CELREPGX * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPGX, ACELREPGX_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPGS = CELREPGS; + +ACELREPGS = (CELREPGS * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPGS, ACELREPGS_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPGW = CELREPGW; + +ACELREPGW = (CELREPGW * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPGW, ACELREPGW_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPGL = CELREPGL; + +ACELREPGL = (CELREPGL * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPGL, ACELREPGL_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPGV = CELREPGV; + +ACELREPGV = (CELREPGV * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPGV, ACELREPGV_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPGJ = CELREPGJ; + +ACELREPGJ = (CELREPGJ * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPGJ, ACELREPGJ_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYH = CELREPYH; + +ACELREPYH = (CELREPYH * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYH , ACELREPYH_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYL = CELREPYL; + +ACELREPYL = (CELREPYL * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYL , ACELREPYL_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYF = CELREPYF; + +ACELREPYF = (CELREPYF * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYF , ACELREPYF_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYK = CELREPYK; + +ACELREPYK = (CELREPYK * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYK , ACELREPYK_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +DCELREPYD = CELREPYD; + +ACELREPYD = (CELREPYD * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYD , ACELREPYD_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYJ = CELREPYJ; + +ACELREPYJ = (CELREPYJ * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYJ , ACELREPYJ_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYB = CELREPYB; + +ACELREPYB = (CELREPYB * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYB , ACELREPYB_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYP = CELREPYP; + +ACELREPYP = (CELREPYP * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYP , ACELREPYP_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYS = CELREPYS; + +ACELREPYS = (CELREPYS * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYS , ACELREPYS_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYO = CELREPYO; + +ACELREPYO = (CELREPYO * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYO , ACELREPYO_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYR = CELREPYR; + +ACELREPYR = (CELREPYR * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYR , ACELREPYR_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYN = CELREPYN; + +ACELREPYN = (CELREPYN * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYN , ACELREPYN_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYQ = CELREPYQ; + +ACELREPYQ = (CELREPYQ * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYQ , ACELREPYQ_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYM = CELREPYM; + +ACELREPYM = (CELREPYM * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYM , ACELREPYM_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELHM = CELLIERHM ; + +ACELHM_R = positif_ou_nul( CELLIERHM) * BCEL_HM * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELHM = ( BCEL_HM * (1-ART1731BIS) + + min(BCEL_HM , ACELHM_2 )* ART1731BIS ) + * (positif_ou_nul(CELLIERHM)) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELHL = CELLIERHL ; + +ACELHL_R = positif_ou_nul( CELLIERHL) * BCEL_HL * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELHL = ( BCEL_HL * (1-ART1731BIS) + + min(BCEL_HL , ACELHL_2 )* ART1731BIS ) + * (positif_ou_nul(CELLIERHL)) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +DCELHNO = CELLIERHN + CELLIERHO ; + +ACELHNO_R = positif_ou_nul( CELLIERHN + CELLIERHO ) * BCEL_HNO * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELHNO = ( BCEL_HNO * (1-ART1731BIS) + + min(BCEL_HNO , ACELHNO_2 )* ART1731BIS ) + * (positif_ou_nul(CELLIERHN + CELLIERHO)) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELHJK = CELLIERHJ + CELLIERHK ; + +ACELHJK_R = positif_ou_nul( CELLIERHJ + CELLIERHK ) * BCEL_HJK * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELHJK = ( BCEL_HJK * (1-ART1731BIS) + + min(BCEL_HJK , ACELHJK_2 )* ART1731BIS ) + * (positif_ou_nul(CELLIERHJ + CELLIERHK)) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +DCELNQ = CELLIERNQ; + +ACELNQ_R = positif_ou_nul( CELLIERNQ) * BCEL_NQ * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELNQ = ( BCEL_NQ * (1-ART1731BIS) + + min(BCEL_NQ , ACELNQ_2 )* ART1731BIS ) + * (positif_ou_nul(CELLIERNQ)) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELNBGL = CELLIERNB + CELLIERNG + CELLIERNL; + +ACELNBGL_R = positif_ou_nul( CELLIERNB + CELLIERNG + CELLIERNL ) * BCEL_NBGL + * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELNBGL = ( BCEL_NBGL * (1-ART1731BIS) + + min(BCEL_NBGL , ACELNBGL_2 )* ART1731BIS ) + * positif_ou_nul(CELLIERNB + CELLIERNG + CELLIERNL) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELCOM = CELLIERNP + CELLIERNR + CELLIERNS + CELLIERNT; + +ACELCOM_R = positif_ou_nul(CELLIERNP + CELLIERNR + CELLIERNS + CELLIERNT) * BCELCOM2011 + * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELCOM = ( BCELCOM2011 * (1-ART1731BIS) + + min(BCELCOM2011 , ACELCOM_2 )* ART1731BIS ) + * positif_ou_nul(CELLIERNP + CELLIERNR + CELLIERNS + CELLIERNT) * ( 1 - V_CNR ) ; + +CELSOMN = CELLIERNA+CELLIERNC+CELLIERND+CELLIERNE+CELLIERNF+CELLIERNH + +CELLIERNI+CELLIERNJ+CELLIERNK+CELLIERNM+CELLIERNN+CELLIERNO; + +DCEL = CELSOMN ; + +ACEL_R = positif_ou_nul( CELSOMN ) * BCEL_2011 * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACEL = (BCEL_2011 * (1 - ART1731BIS) + + min(BCEL_2011 , ACEL_2 ) * ART1731BIS) + * positif_ou_nul(CELSOMN) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELJP = CELLIERJP; + +ACELJP_R = positif_ou_nul( CELLIERJP) * BCEL_JP * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELJP = (BCEL_JP * (1 - ART1731BIS) + + min(BCEL_JP , ACELJP_2 ) * ART1731BIS + ) * positif_ou_nul(CELLIERJP) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELJBGL = CELLIERJB + CELLIERJG + CELLIERJL; + +ACELJBGL_R = positif_ou_nul( CELLIERJB + CELLIERJG + CELLIERJL ) * BCEL_JBGL + * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELJBGL = (BCEL_JBGL * (1 - ART1731BIS) + + min(BCEL_JBGL , ACELJBGL_2 ) * ART1731BIS + ) * positif_ou_nul(CELLIERJB+CELLIERJG+CELLIERJL) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELJOQR = CELLIERJO + CELLIERJQ + CELLIERJR; + +ACELJOQR_R = positif_ou_nul(CELLIERJO + CELLIERJQ + CELLIERJR) * BCEL_JOQR + * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELJOQR = (BCEL_JOQR * (1 - ART1731BIS) + + min(BCEL_JOQR , ACELJOQR_2 ) * ART1731BIS + )* positif_ou_nul(CELLIERJO + CELLIERJQ + CELLIERJR) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +CELSOMJ = CELLIERJA + CELLIERJD + CELLIERJE + CELLIERJF + CELLIERJH + + CELLIERJJ + CELLIERJK + CELLIERJM + CELLIERJN; + +DCEL2012 = CELSOMJ ; + +ACEL2012_R = positif_ou_nul( CELSOMJ ) * BCEL_2012 * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACEL2012 = (BCEL_2012 * (1 - ART1731BIS) + + min( BCEL_2012 , max(ACEL2012_P+ ACEL2012P2 , ACEL20121731+0)*(1-PREM8_11)) * ART1731BIS) + * positif_ou_nul(CELSOMJ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELFD = CELLIERFD ; + +ACELFD_R = positif_ou_nul(DCELFD) * BCEL_FD * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELFD = (BCEL_FD * (1 - ART1731BIS) + + min( BCEL_FD , ACELFD_2 ) * ART1731BIS + ) * positif_ou_nul(DCELFD) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELFABC = CELLIERFA + CELLIERFB + CELLIERFC ; + +ACELFABC_R = positif_ou_nul(DCELFABC) * BCEL_FABC + * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELFABC = (BCEL_FABC * (1 - ART1731BIS) + + min(BCEL_FABC , ACELFABC_2 ) * ART1731BIS + ) * positif_ou_nul(DCELFABC) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +RCEL_HM = positif(CELLIERHM) * arr (ACELHM * (TX40/100)) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_HM_R = positif(CELLIERHM) * arr (ACELHM_R * (TX40/100)) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_HL = positif( CELLIERHL ) * arr (ACELHL * (TX25/100)) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_HL_R = positif( CELLIERHL ) * arr (ACELHL_R * (TX25/100)) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_HNO = ( positif(CELLIERHN) * arr(ACELHNO * (TX25/100)) + + positif(CELLIERHO) * arr(ACELHNO * (TX40/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_HNO_R = ( positif(CELLIERHN) * arr(ACELHNO_R * (TX25/100)) + + positif(CELLIERHO) * arr(ACELHNO_R * (TX40/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_HJK = ( positif(CELLIERHJ) * arr(ACELHJK * (TX25/100)) + + positif(CELLIERHK) * arr(ACELHJK * (TX40/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_HJK_R = ( positif(CELLIERHJ) * arr(ACELHJK_R * (TX25/100)) + + positif(CELLIERHK) * arr(ACELHJK_R * (TX40/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_NQ = ( positif(CELLIERNQ) * arr(ACELNQ * (TX40/100)) ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_NQ_R = ( positif(CELLIERNQ) * arr(ACELNQ_R * (TX40/100)) ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +RCEL_NBGL = ( positif(CELLIERNB) * arr(ACELNBGL * (TX25/100)) + + positif(CELLIERNG) * arr(ACELNBGL * (TX15/100)) + + positif(CELLIERNL) * arr(ACELNBGL * (TX40/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_NBGL_R = ( positif(CELLIERNB) * arr(ACELNBGL_R * (TX25/100)) + + positif(CELLIERNG) * arr(ACELNBGL_R * (TX15/100)) + + positif(CELLIERNL) * arr(ACELNBGL_R * (TX40/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_COM = ( positif(CELLIERNP + CELLIERNT) * arr (ACELCOM * (TX36/100)) + + positif(CELLIERNR + CELLIERNS) * arr (ACELCOM * (TX40/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_COM_R = ( positif(CELLIERNP + CELLIERNT) * arr (ACELCOM_R * (TX36/100)) + + positif(CELLIERNR + CELLIERNS) * arr (ACELCOM_R * (TX40/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_2011 = ( positif(CELLIERNA + CELLIERNE) * arr (ACEL * (TX22/100)) + + positif(CELLIERNC + CELLIERND + CELLIERNH) * arr (ACEL * (TX25/100)) + + positif(CELLIERNF + CELLIERNJ) * arr (ACEL * (TX13/100)) + + positif(CELLIERNI) * arr (ACEL * (TX15/100)) + + positif(CELLIERNM + CELLIERNN) * arr (ACEL * (TX40/100)) + + positif(CELLIERNK + CELLIERNO) * arr (ACEL * (TX36/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_2011_R = ( positif(CELLIERNA + CELLIERNE) * arr (ACEL_R * (TX22/100)) + + positif(CELLIERNC + CELLIERND + CELLIERNH) * arr (ACEL_R * (TX25/100)) + + positif(CELLIERNF + CELLIERNJ) * arr (ACEL_R * (TX13/100)) + + positif(CELLIERNI) * arr (ACEL_R * (TX15/100)) + + positif(CELLIERNM + CELLIERNN) * arr (ACEL_R * (TX40/100)) + + positif(CELLIERNK + CELLIERNO) * arr (ACEL_R * (TX36/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_JP = ( positif(CELLIERJP) * arr(ACELJP * (TX36/100)) ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_JP_R = ( positif(CELLIERJP) * arr(ACELJP_R * (TX36/100)) ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +RCEL_JBGL = ( positif(CELLIERJB) * arr(ACELJBGL * (TX22/100)) + + positif(CELLIERJG) * arr(ACELJBGL * (TX13/100)) + + positif(CELLIERJL) * arr(ACELJBGL * (TX36/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_JBGL_R = ( positif(CELLIERJB) * arr(ACELJBGL_R * (TX22/100)) + + positif(CELLIERJG) * arr(ACELJBGL_R * (TX13/100)) + + positif(CELLIERJL) * arr(ACELJBGL_R * (TX36/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_JOQR = ( positif(CELLIERJQ) * arr (ACELJOQR * (TX36/100)) + + positif(CELLIERJO + CELLIERJR) * arr (ACELJOQR * (TX24/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_JOQR_R = ( positif(CELLIERJQ) * arr (ACELJOQR_R * (TX36/100)) + + positif(CELLIERJO + CELLIERJR) * arr (ACELJOQR_R * (TX24/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_2012 = ( positif(CELLIERJA + CELLIERJE + CELLIERJH) * arr (ACEL2012 * (TX13/100)) + + positif(CELLIERJD) * arr (ACEL2012 * (TX22/100)) + + positif(CELLIERJF + CELLIERJJ) * arr (ACEL2012 * (TX6/100)) + + positif(CELLIERJK + CELLIERJN) * arr (ACEL2012 * (TX24/100)) + + positif(CELLIERJM) * arr (ACEL2012 * (TX36/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_2012_R = ( positif(CELLIERJA + CELLIERJE + CELLIERJH) * arr (ACEL2012_R * (TX13/100)) + + positif(CELLIERJD) * arr (ACEL2012_R * (TX22/100)) + + positif(CELLIERJF + CELLIERJJ) * arr (ACEL2012_R * (TX6/100)) + + positif(CELLIERJK + CELLIERJN) * arr (ACEL2012_R * (TX24/100)) + + positif(CELLIERJM) * arr (ACEL2012_R * (TX36/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_FD = positif( CELLIERFD ) * arr (ACELFD * (TX24/100)) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_FD_R = positif( CELLIERFD ) * arr (ACELFD_R * (TX24/100)) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_FABC = ( positif(CELLIERFA) * arr(ACELFABC * (TX13/100)) + + positif(CELLIERFB) * arr(ACELFABC * (TX6/100)) + + positif(CELLIERFC) * arr(ACELFABC * (TX24/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_FABC_R = ( positif(CELLIERFA) * arr(ACELFABC_R * (TX13/100)) + + positif(CELLIERFB) * arr(ACELFABC_R * (TX6/100)) + + positif(CELLIERFC) * arr(ACELFABC_R * (TX24/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELREP_HS = positif(CELREPHS) * arr (ACELREPHS * (TX40/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; +RCELREP_HS_R = positif(CELREPHS) * arr (CELREPHS * (TX40/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELREP_HR = positif( CELREPHR ) * arr (ACELREPHR * (TX25/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; +RCELREP_HR_R = positif( CELREPHR ) * arr (CELREPHR * (TX25/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELREP_HU = positif( CELREPHU ) * arr (ACELREPHU * (TX40/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; +RCELREP_HU_R = positif( CELREPHU ) * arr (CELREPHU * (TX40/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELREP_HT = positif( CELREPHT ) * arr (ACELREPHT * (TX25/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; +RCELREP_HT_R = positif( CELREPHT ) * arr (CELREPHT * (TX25/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELREP_HZ = positif( CELREPHZ ) * arr (ACELREPHZ * (TX40/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; +RCELREP_HZ_R = positif( CELREPHZ ) * arr (CELREPHZ * (TX40/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELREP_HX = positif( CELREPHX ) * arr (ACELREPHX * (TX25/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; +RCELREP_HX_R = positif( CELREPHX ) * arr (CELREPHX * (TX25/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELREP_HW = positif( CELREPHW ) * arr (ACELREPHW * (TX40/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; +RCELREP_HW_R = positif( CELREPHW ) * arr (CELREPHW * (TX40/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELREP_HV = positif( CELREPHV ) * arr (ACELREPHV * (TX25/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; +RCELREP_HV_R = positif( CELREPHV ) * arr (CELREPHV * (TX25/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; + +regle 401310: +application : iliad , batch ; + +REDUCAVTCEL_1 = RCOTFOR_1+RREPA_1+RAIDE_1+RDIFAGRI_1+RPRESSE_1+RFORET_1+RFIPDOM_1+RFIPC_1+RCINE_1+RRESTIMO_1+RSOCREPR_1 + + RRPRESCOMP_1+RHEBE_1+RSURV_1+RINNO_1+RSOUFIP_1+RRIRENOV_1+RLOGDOM_1+RCOMP_1 + RRETU_1 + + RDONS_1 + CRDIE_1 + RDUFLOTOT_1 + RPINELTOT_1 + RNOUV_1 + RPLAFREPME4_1 + RPENTDY_1 + RFOR_1 + RTOURREP_1 + RTOUHOTR_1 + RTOUREPA_1 ; +REDUCAVTCEL = RCOTFOR + RREPA + RAIDE + RDIFAGRI + RPRESSE + RFORET + RFIPDOM + RFIPC + RCINE + RRESTIMO + RSOCREPR + + RRPRESCOMP + RHEBE + RSURV + RINNO + RSOUFIP + RRIRENOV + RLOGDOM + RCOMP + RRETU + + RDONS + CRDIE + RDUFLOTOT + RPINELTOT + RNOUV + RPLAFREPME4 + RPENTDY + RFOR + RTOURREP + RTOUHOTR + RTOUREPA ; + +RCELRREDLA_1 = max( min(CELRREDLA, IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLA = max(0, RCELRREDLA_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLA_1, RCELRREDLA_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLB_1 = max( min(CELRREDLB , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDLA_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLB = max(0, RCELRREDLB_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLB_1, RCELRREDLB_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLE_1 = max( min(CELRREDLE, IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 + - RCELRREDLA_1-RCELRREDLB_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLE = max(0, RCELRREDLE_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLE_1, RCELRREDLE_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLM_1 = max( min(CELRREDLM, IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 + - RCELRREDLA_1-RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLM = max(0, RCELRREDLM_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLM_1, RCELRREDLM_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLN_1 = max( min(CELRREDLN, IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 + - RCELRREDLA_1-RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLN = max(0, RCELRREDLN_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLN_1, RCELRREDLN_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLG_1 = max( min(CELRREDLG, IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 + - RCELRREDLA_1-RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLG = max(0, RCELRREDLG_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLG_1, RCELRREDLG_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLC_1 = max( min(CELRREDLC, IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 + - RCELRREDLA_1-RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLC = max(0, RCELRREDLC_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLC_1, RCELRREDLC_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLD_1 = max( min(CELRREDLD , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLA_1-RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLC_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLD = max(0, RCELRREDLD_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLD_1, RCELRREDLD_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLS_1 = max( min(CELRREDLS , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLA_1-RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLC_1-RCELRREDLD_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLS = max(0, RCELRREDLS_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLS_1, RCELRREDLS_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLT_1 = max( min(CELRREDLT, IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLA_1-RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLC_1-RCELRREDLD_1-RCELRREDLS_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLT = max(0, RCELRREDLT_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLT_1, RCELRREDLT_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLH_1 = max( min(CELRREDLH, IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLA_1-RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLC_1-RCELRREDLD_1-RCELRREDLS_1-RCELRREDLT_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLH = max(0, RCELRREDLH_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLH_1, RCELRREDLH_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLF_1 = max( min(CELRREDLF, IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLA_1-RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLC_1-RCELRREDLD_1-RCELRREDLS_1-RCELRREDLT_1-RCELRREDLH_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLF = max(0, RCELRREDLF_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLF_1, RCELRREDLF_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLZ_1 = max( min(CELRREDLZ, IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLA_1-RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLC_1-RCELRREDLD_1-RCELRREDLS_1-RCELRREDLT_1-RCELRREDLH_1-RCELRREDLF_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLZ = max(0, RCELRREDLZ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLZ_1, RCELRREDLZ_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLX_1 = max( min(CELRREDLX, IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLA_1-RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLC_1-RCELRREDLD_1-RCELRREDLS_1-RCELRREDLT_1-RCELRREDLH_1-RCELRREDLF_1 + -RCELRREDLZ_1) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLX = max(0, RCELRREDLX_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLX_1, RCELRREDLX_2) * ART1731BIS + + ) ; + +RCELRREDLI_1 = max( min(CELRREDLI, IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLA_1-RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLC_1-RCELRREDLD_1-RCELRREDLS_1-RCELRREDLT_1-RCELRREDLH_1-RCELRREDLF_1 + -RCELRREDLZ_1-RCELRREDLX_1) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLI = max(0, RCELRREDLI_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLI_1, RCELRREDLI_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDMG_1 = max( min(CELRREDMG, IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLA_1-RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLC_1-RCELRREDLD_1-RCELRREDLS_1-RCELRREDLT_1-RCELRREDLH_1-RCELRREDLF_1 + -RCELRREDLZ_1-RCELRREDLX_1-RCELRREDLI_1) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDMG = max(0, RCELRREDMG_1 * (1 - ART1731BIS) + + min ( RCELRREDMG_1 , RCELRREDMG_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDMH_1 = max( min(CELRREDMH, IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLA_1-RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLC_1-RCELRREDLD_1-RCELRREDLS_1-RCELRREDLT_1-RCELRREDLH_1-RCELRREDLF_1 + -RCELRREDLZ_1-RCELRREDLX_1-RCELRREDLI_1-RCELRREDMG_1) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDMH = max(0, RCELRREDMH_1 * (1 - ART1731BIS) + + min ( RCELRREDMH_1 , RCELRREDMH_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLJ_1 = max( min(CELRREDLJ, IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLA_1-RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLC_1-RCELRREDLD_1-RCELRREDLS_1-RCELRREDLT_1-RCELRREDLH_1-RCELRREDLF_1 + -RCELRREDLZ_1-RCELRREDLX_1-RCELRREDLI_1-RCELRREDMG_1-RCELRREDMH_1) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLJ = max(0, RCELRREDLJ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLJ_1, RCELRREDLJ_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDSOM_1 = somme (i=A,B,E,M,N,G,C,D,S,T,H,F,Z,X,I,J : RCELRREDLi_1) + RCELRREDMG_1 + RCELRREDMH_1 ; + +RCELRREDSOM = somme (i=A,B,E,M,N,G,C,D,S,T,H,F,Z,X,I,J : RCELRREDLi) + RCELRREDMG + RCELRREDMH ; + +RCELREPHS_1 = max( min( RCELREP_HS ,IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHS = max( 0, RCELREPHS_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPHS_1, RCELREPHS_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHR_1 = max( min( RCELREP_HR ,IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + - RCELREPHS_1 ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHR = max( 0, RCELREPHR_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPHR_1 , RCELREPHR_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHU_1 = max( min( RCELREP_HU , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + - RCELREPHS_1-RCELREPHR_1 ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHU = max( 0, RCELREPHU_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPHU_1 , RCELREPHU_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHT_1 = max( min( RCELREP_HT, IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + - RCELREPHS_1-RCELREPHR_1-RCELREPHU_1 ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHT = max( 0, RCELREPHT_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPHT_1, RCELREPHT_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHZ_1 = max( min( RCELREP_HZ , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + - RCELREPHS_1-RCELREPHR_1-RCELREPHU_1-RCELREPHT_1 ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHZ = max( 0, RCELREPHZ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPHZ_1, RCELREPHZ_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHX_1 = max( min( RCELREP_HX , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + - RCELREPHS_1-RCELREPHR_1-RCELREPHU_1-RCELREPHT_1-RCELREPHZ_1 ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHX = max( 0, RCELREPHX_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPHX_1, RCELREPHX_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHW_1 = max( min( RCELREP_HW , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + - RCELREPHS_1-RCELREPHR_1-RCELREPHU_1-RCELREPHT_1-RCELREPHZ_1-RCELREPHX_1 ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHW = max( 0, RCELREPHW_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPHW_1, RCELREPHW_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHV_1 = max( min( RCELREP_HV , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + - RCELREPHS_1-RCELREPHR_1-RCELREPHU_1-RCELREPHT_1-RCELREPHZ_1-RCELREPHX_1-RCELREPHW_1 ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHV = max( 0, RCELREPHV_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPHV_1, RCELREPHV_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHF_1 = max( min( CELREPHF , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V : RCELREPHi_1) ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHF = max( 0, RCELREPHF_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPHF_1, RCELREPHF_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHD_1 = max( min( CELREPHD , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F : RCELREPHi_1) ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHD = max( 0, RCELREPHD_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPHD_1, RCELREPHD_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHH_1 = max( min( CELREPHH , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D : RCELREPHi_1) ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHH = max( 0, RCELREPHH_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPHH_1, RCELREPHH_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHG_1 = max( min( CELREPHG , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H : RCELREPHi_1) ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHG = max( 0, RCELREPHG_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPHG_1, RCELREPHG_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHA_1 = max( min( CELREPHA , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G : RCELREPHi_1) ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHA = max( 0, RCELREPHA_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPHA_1, RCELREPHA_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGU_1 = max( min( CELREPGU , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGU = max( 0, RCELREPGU_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPGU_1, RCELREPGU_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGX_1 = max( min( CELREPGX , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -RCELREPGU_1 ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGX = max( 0, RCELREPGX_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPGX_1, RCELREPGX_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGS_1 = max( min( CELREPGS , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X : RCELREPGi_1 ) ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGS = max( 0, RCELREPGS_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPGS_1, RCELREPGS_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGW_1 = max( min( CELREPGW , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S : RCELREPGi_1 ) ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGW = max( 0, RCELREPGW_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPGW_1, RCELREPGW_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGL_1 = max( min( CELREPGL , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W : RCELREPGi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGL = max( 0, RCELREPGL_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPGL_1, RCELREPGL_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGV_1 = max( min( CELREPGV , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L : RCELREPGi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGV = max( 0, RCELREPGV_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPGV_1, RCELREPGV_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGJ_1 = max( min( CELREPGJ , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V : RCELREPGi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGJ = max( 0, RCELREPGJ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPGJ_1, RCELREPGJ_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYH_1 = max( min( CELREPYH , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYH = max( 0, RCELREPYH_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYH_1 , RCELREPYH_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYL_1 = max( min( CELREPYL , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -RCELREPYH_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYL = max( 0, RCELREPYL_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYL_1 , RCELREPYL_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYF_1 = max( min( CELREPYF , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYF = max( 0, RCELREPYF_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYF_1 , RCELREPYF_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYK_1 = max( min( CELREPYK , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYK = max( 0, RCELREPYK_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYK_1 , RCELREPYK_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYD_1 = max( min( CELREPYD , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYD = max( 0, RCELREPYD_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYD_1 , RCELREPYD_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYJ_1 = max( min( CELREPYJ , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYJ = max( 0, RCELREPYJ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYJ_1 , RCELREPYJ_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYB_1 = max( min( CELREPYB , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYB = max( 0, RCELREPYB_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYB_1 , RCELREPYB_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYP_1 = max( min( CELREPYP , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYP = max( 0, RCELREPYP_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYP_1 , RCELREPYP_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYS_1 = max( min( CELREPYS , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYS = max( 0, RCELREPYS_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYS_1 , RCELREPYS_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYO_1 = max( min( CELREPYO , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYO = max( 0, RCELREPYO_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYO_1 , RCELREPYO_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYR_1 = max( min( CELREPYR , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYR = max( 0, RCELREPYR_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYR_1 , RCELREPYR_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYN_1 = max( min( CELREPYN , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYN = max( 0, RCELREPYN_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYN_1 , RCELREPYN_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYQ_1 = max( min( CELREPYQ , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYQ = max( 0, RCELREPYQ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYQ_1 , RCELREPYQ_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYM_1 = max( min( CELREPYM , IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYM = max( 0, RCELREPYM_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYM_1 , RCELREPYQ_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELHM_1 = max( min( RCEL_HM_R , + IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELHM = max( 0, RCELHM_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELHM_1 , RCELHM_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELHL_1 = (max( min( RCEL_HL_R , + IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M : RCELREPYi_1 ) + -RCELHM_1) , 0 )) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELHL = max( 0, RCELHL_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELHL_1 , RCELHL_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELHNO_1 = (max( min( RCEL_HNO_R , + IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M : RCELREPYi_1 ) + -RCELHM_1-RCELHL_1) , 0 )) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELHNO = max( 0, RCELHNO_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELHNO_1 , RCELHNO_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELHJK_1 = (max( min( RCEL_HJK_R , + IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M : RCELREPYi_1 ) + -RCELHM_1-RCELHL_1-RCELHNO_1) , 0 )) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELHJK = max( 0, RCELHJK_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELHJK_1 , RCELHJK_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELNQ_1 = max( min( RCEL_NQ_R , + IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M : RCELREPYi_1 ) + -RCELHM_1-RCELHL_1-RCELHNO_1-RCELHJK_1 ) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELNQ = max( 0, RCELNQ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELNQ_1 , RCELNQ_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELNBGL_1 = max( min( RCEL_NBGL_R , + IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M : RCELREPYi_1 ) + -RCELHM_1-RCELHL_1-RCELHNO_1-RCELHJK_1-RCELNQ_1 ) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELNBGL = max( 0, RCELNBGL_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELNBGL_1 , RCELNBGL_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELCOM_1 = (max( min( RCEL_COM_R , + IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M : RCELREPYi_1 ) + -RCELHM_1-RCELHL_1-RCELHNO_1-RCELHJK_1-RCELNQ_1-RCELNBGL_1 ) , 0 )) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELCOM = max( 0, RCELCOM_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELCOM_1 , RCELCOM_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCEL_1 = max( min( RCEL_2011_R , + IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M : RCELREPYi_1 ) + -RCELHM_1-RCELHL_1-RCELHNO_1-RCELHJK_1-RCELNQ_1-RCELNBGL_1-RCELCOM_1 ) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RCEL = max( 0, RCEL_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCEL_1 , RCEL_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELJP_1 = max( min( RCEL_JP_R , + IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1- RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M : RCELREPYi_1 ) + -RCELHM_1-RCELHL_1-RCELHNO_1-RCELHJK_1-RCELNQ_1-RCELNBGL_1-RCELCOM_1-RCEL_1 ) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELJP = max( 0, RCELJP_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELJP_1 , RCELJP_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELJBGL_1 = max( min( RCEL_JBGL_R , + IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M : RCELREPYi_1 ) + -RCELHM_1-RCELHL_1-RCELHNO_1-RCELHJK_1-RCELNQ_1-RCELNBGL_1-RCELCOM_1-RCEL_1-RCELJP_1 ) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELJBGL = max( 0, RCELJBGL_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELJBGL_1 , RCELJBGL_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELJOQR_1 = max( min( RCEL_JOQR_R , + IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M : RCELREPYi_1 ) + -RCELHM_1-RCELHL_1-RCELHNO_1-RCELHJK_1-RCELNQ_1-RCELNBGL_1-RCELCOM_1-RCEL_1-RCELJP_1 + -RCELJBGL_1) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + + +RCELJOQR = max( 0, RCELJOQR_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELJOQR_1 , max(RCELJOQR_P+RCELJOQRP2 , RCELJOQR1731+0) * (1-PREM8_11)) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCEL2012_1 = max( min( RCEL_2012_R , + IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M : RCELREPYi_1 ) + -RCELHM_1-RCELHL_1-RCELHNO_1-RCELHJK_1-RCELNQ_1-RCELNBGL_1-RCELCOM_1-RCEL_1-RCELJP_1 + -RCELJBGL_1-RCELJOQR_1) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RCEL2012 = max( 0, RCEL2012_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCEL2012_1 , RCEL2012_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELFD_1 = max( min( RCEL_FD_R , + IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M : RCELREPYi_1 ) + -RCELHM_1-RCELHL_1-RCELHNO_1-RCELHJK_1-RCELNQ_1-RCELNBGL_1-RCELCOM_1-RCEL_1-RCELJP_1 + -RCELJBGL_1-RCELJOQR_1-RCEL2012_1) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELFD = max( 0, RCELFD_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELFD_1 , RCELFD_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELFABC_1 = max( min( RCEL_FABC_R , + IDOM11-DEC11 - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M : RCELREPYi_1 ) + -RCELHM_1-RCELHL_1-RCELHNO_1-RCELHJK_1-RCELNQ_1-RCELNBGL_1-RCELCOM_1-RCEL_1-RCELJP_1 + -RCELJBGL_1-RCELJOQR_1-RCEL2012_1-RCELFD_1) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELFABC = max( 0, RCELFABC_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELFABC_1 , RCELFABC_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELTOT = RCELRREDSOM + + somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi) + + somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi ) + + somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M : RCELREPYi ) + + RCELHM + RCELHL + RCELHNO + RCELHJK + RCELNQ + RCELNBGL + RCELCOM + + RCEL + RCELJP + RCELJBGL + RCELJOQR + RCEL2012 + RCELFD + RCELFABC ; +RCELTOT_1 = RCELRREDSOM_1 + + somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : RCELREPHi_1) + + somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + + somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M : RCELREPYi_1 ) + + RCELHM_1 + RCELHL_1 + RCELHNO_1 + RCELHJK_1 + RCELNQ_1 + RCELNBGL_1 + RCELCOM_1 + + RCEL_1 + RCELJP_1 + RCELJBGL_1 + RCELJOQR_1 + RCEL2012_1 + RCELFD_1 + RCELFABC_1 ; + +regle 401320: +application : iliad , batch ; + + +RIVCELFABC1 = ( positif(CELLIERFA) * arr(BCEL_FABC * (TX13/100)) + + positif(CELLIERFB) * arr(BCEL_FABC * (TX6/100)) + + positif(CELLIERFC) * arr(BCEL_FABC * (TX24/100)) + ) * (1 - V_CNR) ; + +RIVCELFABC8 = (arr((min (CELLIERFA+CELLIERFB+CELLIERFC,LIMCELLIER) * positif(CELLIERFA) * (TX13/100)) + +(min (CELLIERFA+CELLIERFB+CELLIERFC,LIMCELLIER) * positif(CELLIERFB) * (TX6/100)) + +(min (CELLIERFA+CELLIERFB+CELLIERFC,LIMCELLIER) * positif(CELLIERFC) * (TX24/100))) + -( 8 * RIVCELFABC1)) + * (1 - V_CNR); + +RIVCELFD1 = positif( CELLIERFD ) * arr (BCEL_FD * (TX24/100)) + * (1 - V_CNR) ; + +RIVCELFD4 = (arr((min (CELLIERFD, LIMCELLIER) * positif(CELLIERFD) * (TX24/100))) + - ( 4 * RIVCELFD1)) + * (1 - V_CNR) ; + +RIVCEL1 = RCEL_2011_R * positif(ACEL_R); + +RIVCEL2 = RIVCEL1; + +RIVCEL3 = RIVCEL1; + +RIVCEL4 = RIVCEL1; + +RIVCEL5 = RIVCEL1; + +RIVCEL6 = RIVCEL1; + +RIVCEL7 = RIVCEL1; + +RIVCEL8 = (arr((min (CELSOMN,LIMCELLIER) * positif(CELLIERNM+CELLIERNN) * (TX40/100)) + +(min (CELSOMN,LIMCELLIER) * positif(CELLIERNK+CELLIERNO) * (TX36/100)) + +(min (CELSOMN,LIMCELLIER) * positif(CELLIERNC+CELLIERND+CELLIERNH) * (TX25/100)) + +(min (CELSOMN,LIMCELLIER) * positif(CELLIERNA+CELLIERNE) * (TX22/100)) + +(min (CELSOMN,LIMCELLIER) * positif(CELLIERNI) * (TX15/100)) + +(min (CELSOMN,LIMCELLIER) * positif(CELLIERNF+CELLIERNJ) * (TX13/100))) + -( 8 * RIVCEL1)) + * (1 - V_CNR) ; +RIV2012CEL1 = RCEL_2012_R * positif(ACEL2012_R) ; +RIV2012CEL2 = RIV2012CEL1; +RIV2012CEL3 = RIV2012CEL1; +RIV2012CEL4 = RIV2012CEL1; +RIV2012CEL5 = RIV2012CEL1; +RIV2012CEL6 = RIV2012CEL1; +RIV2012CEL7 = RIV2012CEL1; + +RIV2012CEL8 = (arr((min (CELSOMJ,LIMCELLIER) * positif(CELLIERJM) * (TX36/100)) + +(min (CELSOMJ,LIMCELLIER) * positif(CELLIERJK+CELLIERJN) * (TX24/100)) + +(min (CELSOMJ,LIMCELLIER) * positif(CELLIERJD) * (TX22/100)) + +(min (CELSOMJ,LIMCELLIER) * positif(CELLIERJA+CELLIERJE+CELLIERJH) * (TX13/100)) + +(min (CELSOMJ,LIMCELLIER) * positif(CELLIERJF+CELLIERJJ) * (TX6/100))) + -( 8 * RIV2012CEL1)) + * (1 - V_CNR); + + +RIVCELNBGL1 = RCEL_NBGL_R * positif(ACELNBGL_R); +RIVCELNBGL2 = RIVCELNBGL1; +RIVCELNBGL3 = RIVCELNBGL1; +RIVCELNBGL4 = RIVCELNBGL1; +RIVCELNBGL5 = RIVCELNBGL1; +RIVCELNBGL6 = RIVCELNBGL1; +RIVCELNBGL7 = RIVCELNBGL1; + +RIVCELNBGL8 = (arr((min (CELLIERNB+CELLIERNG+CELLIERNL,LIMCELLIER) * positif(CELLIERNB) * (TX25/100)) + +(min (CELLIERNB+CELLIERNG+CELLIERNL,LIMCELLIER) * positif(CELLIERNG) * (TX15/100)) + +(min (CELLIERNB+CELLIERNG+CELLIERNL,LIMCELLIER) * positif(CELLIERNL) * (TX40/100))) + -( 8 * RIVCELNBGL1)) + * (1 - V_CNR); + +RIVCELJBGL1 = RCEL_JBGL_R * positif(ACELJBGL_R); +RIVCELJBGL2 = RIVCELJBGL1; +RIVCELJBGL3 = RIVCELJBGL1; +RIVCELJBGL4 = RIVCELJBGL1; +RIVCELJBGL5 = RIVCELJBGL1; +RIVCELJBGL6 = RIVCELJBGL1; +RIVCELJBGL7 = RIVCELJBGL1; + +RIVCELJBGL8 = (arr((min (CELLIERJB+CELLIERJG+CELLIERJL,LIMCELLIER) * positif(CELLIERJB) * (TX22/100)) + +(min (CELLIERJB+CELLIERJG+CELLIERJL,LIMCELLIER) * positif(CELLIERJG) * (TX13/100)) + +(min (CELLIERJB+CELLIERJG+CELLIERJL,LIMCELLIER) * positif(CELLIERJL) * (TX36/100))) + -( 8 * RIVCELJBGL1)) + * (1 - V_CNR); + + +RIVCELCOM1 = RCEL_COM_R * positif(ACELCOM_R); + +RIVCELCOM2 = RIVCELCOM1; + +RIVCELCOM3 = RIVCELCOM1; + +RIVCELCOM4 = (arr((min (CELLIERNP+CELLIERNR+CELLIERNS+CELLIERNT, LIMCELLIER) * positif(CELLIERNP+CELLIERNT) * (TX36/100)) + +(min (CELLIERNP+CELLIERNR+CELLIERNS+CELLIERNT,LIMCELLIER) * positif(CELLIERNR+CELLIERNS) * (TX40/100))) + -( 4 * RIVCELCOM1)) + * (1 - V_CNR); + +RIVCELJOQR1 = RCEL_JOQR_R * positif(ACELJOQR_R); +RIVCELJOQR2 = RIVCELJOQR1; +RIVCELJOQR3 = RIVCELJOQR1; +RIVCELJOQR4 = (arr((min (CELLIERJO + CELLIERJQ + CELLIERJR, LIMCELLIER) * positif(CELLIERJQ) * (TX36/100)) + +(min (CELLIERJO + CELLIERJQ + CELLIERJR, LIMCELLIER) * positif(CELLIERJO+CELLIERJR) * (TX24/100))) + -( 4 * RIVCELJOQR1)) + * (1 - V_CNR); + + +RIVCELNQ1 = RCEL_NQ_R * positif(ACELNQ_R); + +RIVCELNQ2 = RIVCELNQ1; + +RIVCELNQ3 = RIVCELNQ1; + +RIVCELNQ4 = (arr((min (CELLIERNQ, LIMCELLIER) * positif(CELLIERNQ) * (TX40/100))) + -( 4 * RIVCELNQ1)) + * (1 - V_CNR); + +RIVCELJP1 = RCEL_JP_R * positif(ACELJP_R); +RIVCELJP2 = RIVCELJP1; +RIVCELJP3 = RIVCELJP1; + +RIVCELJP4 = (arr((min (CELLIERJP, LIMCELLIER) * positif(CELLIERJP) * (TX36/100))) + -( 4 * RIVCELJP1)) + * (1 - V_CNR); + + +RIVCELHJK1 = RCEL_HJK_R * positif(ACELHJK_R) ; + +RIVCELHJK2 = RIVCELHJK1; + +RIVCELHJK3 = RIVCELHJK1; + +RIVCELHJK4 = RIVCELHJK1; + +RIVCELHJK5 = RIVCELHJK1; + +RIVCELHJK6 = RIVCELHJK1; + +RIVCELHJK7 = RIVCELHJK1; + +RIVCELHJK8 = (arr((min ((CELLIERHK + CELLIERHJ + 0 ), LIMCELLIER ) * positif(CELLIERHJ) * (TX25/100)) + + (min ((CELLIERHK + CELLIERHJ + 0 ), LIMCELLIER ) * positif(CELLIERHK) * (TX40/100))) + - ( 8 * RIVCELHJK1)) + * (1 - V_CNR); + +RIVCELHNO1 = RCEL_HNO_R * positif(ACELHNO_R) ; + +RIVCELHNO2 = RIVCELHNO1; + +RIVCELHNO3 = RIVCELHNO1; + +RIVCELHNO4 = RIVCELHNO1; + +RIVCELHNO5 = RIVCELHNO1; + +RIVCELHNO6 = RIVCELHNO1; + +RIVCELHNO7 = RIVCELHNO1; + +RIVCELHNO8 = (arr((min ((CELLIERHN + CELLIERHO + 0 ), LIMCELLIER ) * positif(CELLIERHN) * (TX25/100)) + + (min ((CELLIERHN + CELLIERHO + 0 ), LIMCELLIER ) * positif(CELLIERHO) * (TX40/100))) + - ( 8 * RIVCELHNO1)) + * (1 - V_CNR); + +RIVCELHLM1 = RCEL_HL_R * positif(ACELHL_R) + RCEL_HM_R * positif(ACELHM_R); + +RIVCELHLM2 = RIVCELHLM1; + +RIVCELHLM3 = RIVCELHLM1; + +RIVCELHLM4 = RIVCELHLM1; + +RIVCELHLM5 = RIVCELHLM1; + +RIVCELHLM6 = RIVCELHLM1; + +RIVCELHLM7 = RIVCELHLM1; + +RIVCELHLM8 = (arr((min ((CELLIERHL + CELLIERHM + 0 ), LIMCELLIER ) * positif(CELLIERHL) * (TX25/100)) + + (min ((CELLIERHL + CELLIERHM + 0 ), LIMCELLIER ) * positif(CELLIERHM) * (TX40/100))) + - ( 8 * RIVCELHLM1)) + * (1 - V_CNR); + +RRCELMG = max(0, CELRREDMG - RCELRREDMG) * positif(CELRREDMG) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELMH = max(0, CELRREDMH - RCELRREDMH) * positif(CELRREDMH) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLJ = max(0, CELRREDLJ - RCELRREDLJ) * positif(CELRREDLJ) * (1 - V_CNR) ; + + + +RRCEL2012 = max( 0, (CELREPYJ + CELREPYB + CELREPYQ + CELREPYM + - RCELREPYJ-RCELREPYB-RCELREPYQ-RCELREPYM + ) * positif(somme(i= J,B,Q,M : CELREPYi)) + + + (RCEL_2012_R - RCEL2012) * positif(CELSOMJ) + + + (RCEL_JOQR_R - RCELJOQR) * positif(somme(i=O,Q,R:CELLIERJi)) + + + (CELREPGV + CELREPGJ - RCELREPGV - RCELREPGJ + ) * positif(CELREPGV + CELREPGJ) + + + (RCEL_FABC_R - RCELFABC ) * positif(CELLIERFA + CELLIERFB + CELLIERFC) + + + (RCEL_FD_R - RCELFD ) * positif(CELLIERFD) + ) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLF = (max(0, CELRREDLF - RCELRREDLF)) * positif(CELRREDLF) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLZ = (max(0, CELRREDLZ - RCELRREDLZ)) * positif(CELRREDLZ) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLX = (max(0, CELRREDLX - RCELRREDLX)) * positif(CELRREDLX) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLI = (max(0, CELRREDLI - RCELRREDLI)) * positif(CELRREDLI) * (1 - V_CNR) ; + + +RRCEL2011 = max( 0, ( RCEL_2011_R - RCEL) * positif(CELSOMN) + + + ( RCEL_COM_R - RCELCOM) * positif(somme(i=P,R,S,T:CELLIERNi)) + + + ( CELREPYD + CELREPYK + CELREPYN + CELREPYR + - RCELREPYD - RCELREPYK - RCELREPYN - RCELREPYR) * positif( somme(i= D,K,N,R : CELREPYi)) + + + ( CELREPGW + CELREPGL + CELREPHG + CELREPHA + RCEL_JBGL_R + RCEL_JP_R + -RCELREPGW - RCELREPGL - RCELREPHG - RCELREPHA - RCELJBGL - RCELJP + ) * positif( somme(i=W,L : CELREPGi) + CELREPHG + CELREPHA + somme(i=B,G,L,P:CELLIERJi)) + ) + * (1 - V_CNR) ; + + +RRCELLC = max(0, CELRREDLC - RCELRREDLC) * positif(CELRREDLC) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLD = max(0, CELRREDLD - RCELRREDLD) * positif(CELRREDLD) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLS = max(0, CELRREDLS - RCELRREDLS) * positif(CELRREDLS) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLT = max(0, CELRREDLT - RCELRREDLT) * positif(CELRREDLT) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLH = max(0, CELRREDLH - RCELRREDLH) * positif(CELRREDLH) * (1 - V_CNR) ; + +RRCEL2010 = max( 0, ( CELREPYF + CELREPYL + CELREPYS + CELREPYO + - RCELREPYF - RCELREPYL - RCELREPYS - RCELREPYO + ) * positif(CELREPYF + CELREPYL + CELREPYS + CELREPYO) + + + ( CELREPGX + CELREPGS + - RCELREPGX - RCELREPGS ) * positif(CELREPGX + CELREPGS) + + + ( CELREPHH + CELREPHD + RCELREP_HW_R + RCELREP_HV_R + - RCELREPHH - RCELREPHD - RCELREPHW - RCELREPHV + ) * positif(CELREPHH + CELREPHD + CELREPHW + CELREPHV) + + + ( RCEL_NQ_R + RCEL_NBGL_R + RCEL_HJK_R + - RCELNQ - RCELNBGL - RCELHJK + ) * positif(somme(i=Q,B,G,L:CELLIERNi) + CELLIERHJ + CELLIERHK) + ) * (1 - V_CNR) ; + + +RRCELLA = max(0, CELRREDLA - RCELRREDLA) * positif(CELRREDLA) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLB = max(0, CELRREDLB - RCELRREDLB) * positif(CELRREDLB) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLE = max(0, CELRREDLE - RCELRREDLE) * positif(CELRREDLE) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLM = max(0, CELRREDLM - RCELRREDLM) * positif(CELRREDLM) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLN = max(0, CELRREDLN - RCELRREDLN) * positif(CELRREDLN) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLG = max(0, CELRREDLG - RCELRREDLG) * positif(CELRREDLG) * (1 - V_CNR) ; + + +RRCEL2009 = max(0, (RCEL_HL_R+RCEL_HM_R+RCEL_HNO_R + somme(i=R,S,T,U,X,Z:RCELREP_Hi_R) + -(RCELHL +RCELHM +RCELHNO + somme(i=R,S,T,U,X,Z:RCELREPHi)) + ) * positif(somme(i=R,S,T,U,X,Z:CELREPHi)+somme(i=L,M,N,O:CELLIERHi)) + + + ( CELREPGU + CELREPHF + CELREPYH + CELREPYP + - RCELREPGU - RCELREPHF - RCELREPYH - RCELREPYP + ) * positif( CELREPGU + CELREPHF + CELREPYH + CELREPYP ) + ) * (1 - V_CNR) ; + +REPCELFABC = 7 * RIVCELFABC1 + RIVCELFABC8; +REPCELFD = 3 * RIVCELFD1 + RIVCELFD4; + +REPCEL = somme(i=1,2,3,4,5,6,7 : RIVCELi) + RIVCEL8; +REPCEL2012 = somme(i=1,2,3,4,5,6,7 : RIV2012CELi) + RIV2012CEL8; + +REPCELNBGL = somme(i=1,2,3,4,5,6,7 : RIVCELNBGLi) + RIVCELNBGL8; +REPCELJBGL = somme(i=1,2,3,4,5,6,7 : RIVCELJBGLi) + RIVCELJBGL8; + +REPCELCOM = somme(i=1,2,3 : RIVCELCOMi) + RIVCELCOM4; +REPCELJOQR = somme(i=1,2,3 : RIVCELJOQRi) + RIVCELJOQR4; + +REPCELNQ = somme(i=1,2,3 : RIVCELNQi) + RIVCELNQ4; +REPCELJP = somme(i=1,2,3 : RIVCELJPi) + RIVCELJP4; + +REPCELHJK = somme(i=1,2,3,4,5,6,7 : RIVCELHJKi) + RIVCELHJK8; +REPCELHNO = somme(i=1,2,3,4,5,6,7 : RIVCELHNOi) + RIVCELHNO8; +REPCELHLM = somme(i=1,2,3,4,5,6,7 : RIVCELHLMi) + RIVCELHLM8; + +regle 401330: +application : iliad , batch ; + +RITOUR = RILNEUF + + RILTRA + + RILRES + + arr((RINVLOCINV + REPINVTOU + INVLOCXN + COD7UY) * TX_REDIL25 / 100) + + arr((RINVLOCREA + INVLOGREHA + INVLOCXV + COD7UZ) * TX_REDIL20 / 100) ; + +RIHOTR = arr(INVLOGHOT * TX_REDIL25 / 100) * (1-positif(null(2-V_REGCO)+null(4-V_REGCO))); + + + +DTOURREP = RINVLOCINV + REPINVTOU + INVLOCXN + COD7UY ; + +ATOURREP = DTOURREP * (1 - ART1731BIS) + + min(DTOURREP , ATOURREP_2 ) * ART1731BIS ; + +DTOUHOTR = INVLOGHOT ; + +ATOUHOTR = (DTOUHOTR * (1 - ART1731BIS) + + min(DTOUHOTR , ATOUHOTR_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - positif(null(2 - V_REGCO) + V_CNR)) ; + +DTOUREPA = RINVLOCREA + INVLOGREHA + INVLOCXV + COD7UZ ; + +ATOUREPA = DTOUREPA * (1 - ART1731BIS) + + min(DTOUREPA , ATOUREPA_2 ) * ART1731BIS ; + +regle 401340: +application : iliad , batch ; + +RTOURREP_1 = max(min( arr(DTOURREP * TX_REDIL25 / 100) , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1 + -RPENTDY_1-RFOR_1) , 0) ; + +RTOURREP = RTOURREP_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RTOURREP_1 , RTOURREP_2) * ART1731BIS ; + + +RTOUHOTR_1 = max(min( RIHOTR , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1 + -RNOUV_1-RPLAFREPME4_1-RPENTDY_1-RFOR_1-RTOURREP_1) , 0) + * (1 - positif(null(2-V_REGCO) + null(4-V_REGCO))) ; + +RTOUHOTR = RTOUHOTR_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RTOUHOTR_1 , RTOUHOTR_2 ) * ART1731BIS ; + + +RTOUREPA_1 = max(min( arr(DTOUREPA * TX_REDIL20 / 100) , + RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RNOUV_1 + -RPLAFREPME4_1-RPENTDY_1-RFOR_1-RTOURREP_1-RTOUHOTR_1) , 0) ; + +RTOUREPA = RTOUREPA_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RTOUREPA_1 , RTOUREPA_2 ) * ART1731BIS ; + +RTOUR = RTOURREP ; + +regle 401350: +application : iliad , batch ; + + +BADCRE = min (CREAIDE, min((LIM_AIDOMI * (1 - positif(PREMAIDE)) + LIM_PREMAIDE * positif(PREMAIDE) + + MAJSALDOM * ( positif_ou_nul(V_ANREV-V_0DA-65) + + positif_ou_nul(V_ANREV-V_0DB-65) + * BOOL_0AM + + V_0CF + V_0DJ + V_0DN + + (V_0CH + V_0DP)/2 + ) + ),LIM_AIDOMI3 * (1 - positif(PREMAIDE)) + LIM_PREMAIDE2 * positif(PREMAIDE) ) * (1-positif(INAIDE + 0)) + + LIM_AIDOMI2 * positif(INAIDE + 0)); +BADPLAF = (min((LIM_AIDOMI * (1 - positif(PREMAIDE)) + LIM_PREMAIDE * positif(PREMAIDE) + + MAJSALDOM * ( positif_ou_nul(V_ANREV-V_0DA-65) + + positif_ou_nul(V_ANREV-V_0DB-65) + * BOOL_0AM + + V_0CF + V_0DJ + V_0DN + + (V_0CH + V_0DP)/2 + ) + ),LIM_AIDOMI3 * (1 - positif(PREMAIDE)) + LIM_PREMAIDE2 * positif(PREMAIDE) ) * (1-positif(INAIDE + 0)) + + LIM_AIDOMI2 * positif(INAIDE + 0)) * positif(RVAIDE) ; +BADPLAF2 = (min((LIM_AIDOMI * (1 - positif(PREMAIDE)) + LIM_PREMAIDE * positif(PREMAIDE) + + MAJSALDOM * ( positif_ou_nul(V_ANREV-V_0DA-65) + + positif_ou_nul(V_ANREV-V_0DB-65) + * BOOL_0AM + + ASCAPA + + V_0CF + V_0DJ + V_0DN + + (V_0CH + V_0DP)/2 + ) + ),LIM_AIDOMI3 * (1 - positif(PREMAIDE)) + LIM_PREMAIDE2 * positif(PREMAIDE) ) * (1-positif(INAIDE + 0)) + + LIM_AIDOMI2 * positif(INAIDE + 0)) * positif(RVAIDAS) ; + +BAD1 = min(RVAIDE , max(0 , BADPLAF - BADCRE)) ; + +BAD2 = min (RVAIDAS , max(0 , BADPLAF2 - BADCRE - BAD1)) ; + +BAD = BAD1 + BAD2 ; + +RAD = arr(BAD * TX_AIDOMI /100) * (1 - V_CNR) ; + +DAIDE = RVAIDE + RVAIDAS ; + +AAIDE = ( BAD * (1-ART1731BIS) + + min(BAD, AAIDE_2) * ART1731BIS + ) * (1-V_CNR) ; + +RAIDE_1 = max( min( RAD , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1),0); + +RAIDE = RAIDE_1 * (1-ART1731BIS) + + min(RAIDE_1, RAIDE_2) * ART1731BIS ; + + + +regle 401360: +application : iliad , batch ; + + + + +DPATNAT1 = PATNAT1; +APATNAT1 = (PATNAT1 * (1-ART1731BIS) + + min(PATNAT1 , APATNAT1_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +DPATNAT2 = PATNAT2; +APATNAT2 = (PATNAT2 * (1-ART1731BIS) + + min(PATNAT2 , APATNAT2_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +DPATNAT3 = PATNAT3; +APATNAT3 = (PATNAT3 * (1-ART1731BIS) + + min(PATNAT3 , APATNAT3_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + + +DPATNAT = PATNAT4; +APATNAT = (PATNAT4 * (1-ART1731BIS) + + min(PATNAT4 , APATNAT_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401370: +application : iliad , batch ; + + + +RPATNAT1_1 = max( min( PATNAT1, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1 + -RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1-RPENTDY_1-RFOR_1-RTOURREP_1-RTOUHOTR_1 + -RTOUREPA_1-RCELTOT_1-RLOCNPRO_1) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RPATNAT1 = max( 0 , RPATNAT1_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RPATNAT1_1 , RPATNAT1_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RPATNAT2_1 = max( min( PATNAT2, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1 + -RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1-RPENTDY_1-RFOR_1-RTOURREP_1-RTOUHOTR_1 + -RTOUREPA_1-RCELTOT_1-RLOCNPRO_1-RPATNAT1_1) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RPATNAT2 = max( 0 , RPATNAT2_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RPATNAT2_1 ,RPATNAT2_2 ) * ART1731BIS + )* (1 - V_CNR) ; + +RPATNAT3_1 = max( min( PATNAT3, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1 + -RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1-RPENTDY_1-RFOR_1-RTOURREP_1-RTOUHOTR_1 + -RTOUREPA_1-RCELTOT_1-RLOCNPRO_1-RPATNAT1_1-RPATNAT2_1) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RPATNAT3 = max( 0 , RPATNAT3_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RPATNAT3_1 , RPATNAT3_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +RPATNAT_1 = max( min( PATNAT4, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1 + -RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1-RPENTDY_1-RFOR_1-RTOURREP_1-RTOUHOTR_1 + -RTOUREPA_1-RCELTOT_1-RLOCNPRO_1-RPATNAT1_1-RPATNAT2_1-RPATNAT3_1 ) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RPATNAT = max( 0 , RPATNAT_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RPATNAT_1 , RPATNAT_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RPATNATOT = RPATNAT1 + RPATNAT2 + RPATNAT3 + RPATNAT; +RPATNATOT_1 = RPATNAT_1 + RPATNAT1_1 + RPATNAT2_1 + RPATNAT3_1 ; + +regle 401380: +application : iliad , batch ; + + + +REPNATR1 = max(PATNAT1 - RPATNAT1,0) * (1 - V_CNR) ; + +REPNATR2 = max(PATNAT2 - RPATNAT2,0) * (1 - V_CNR) ; + +REPNATR3 = max(PATNAT3 - RPATNAT3,0) * (1 - V_CNR) ; + +REPNATR = max(PATNAT4 - RPATNAT,0) * (1 - V_CNR) ; +REPNATR4 = REPNATR ; + +regle 401390 : +application : iliad , batch ; + +RRI1_1 = IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1-RFIPDOM_1-RFIPC_1-RCINE_1-RRESTIMO_1 + -RSOCREPR_1-RRPRESCOMP_1-RHEBE_1-RSURV_1-RINNO_1-RSOUFIP_1-RRIRENOV_1; + +RRI1 = IDOM11 - DEC11 - RCOTFOR - RREPA - RAIDE - RDIFAGRI - RPRESSE - RFORET - RFIPDOM - RFIPC - RCINE + - RRESTIMO - RSOCREPR - RRPRESCOMP - RHEBE - RSURV - RINNO - RSOUFIP - RRIRENOV ; + +regle 401400 : +application : iliad , batch ; + + +BAH = (min (RVCURE,LIM_CURE) + min(RCCURE,LIM_CURE)) * (1 - V_CNR) ; + +RAH = arr (BAH * TX_CURE /100) ; + +DHEBE = RVCURE + RCCURE ; + +AHEBE = BAH * (1-ART1731BIS) + + min(BAH , AHEBE_2) * ART1731BIS ; + +RHEBE_1 = max( min( RAH , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1-RFIPDOM_1-RFIPC_1 + -RCINE_1-RRESTIMO_1-RSOCREPR_1-RRPRESCOMP_1) , 0 ); + +RHEBE = max( 0, RHEBE_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RHEBE_1 , RHEBE_2 ) * ART1731BIS ) ; + +regle 401410: +application : iliad , batch ; + + +DREPA = RDREP + DONETRAN; + +EXCEDANTA = max(0,RDREP + DONETRAN - PLAF_REDREPAS) ; + +BAA = min( RDREP + DONETRAN, PLAF_REDREPAS ) ; + +RAA = arr( (TX_REDREPAS) / 100 * BAA ) * (1 - V_CNR) ; + + +AREPA = ( BAA * (1-ART1731BIS) + + min( BAA , AREPA_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RREPA_1 = max( min( RAA , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1) , 0) ; + +RREPA = RREPA_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RREPA_1 , RREPA_2) * ART1731BIS ; + + +regle 401420: +application : iliad , batch ; + +DNOUV = REPSNO3 + REPSNO2 + REPSNO1 + REPSNON + COD7CQ + COD7CR + COD7CV + PETIPRISE + RDSNO ; + +BSN1 = min (REPSNO3 + REPSNO2 + REPSNO1 + REPSNON + PETIPRISE , LIM_SOCNOUV2 * (1 + BOOL_0AM)) ; +BSN2 = min (COD7CQ + COD7CR + COD7CV + RDSNO , LIM_TITPRISE * (1 + BOOL_0AM) - BSN1) ; + +BSNCL = min(REPSNO3 , LIM_SOCNOUV2 * (1 + BOOL_0AM)) ; +RSN_CL = BSNCL * TX22/100 ; + +BSNCM = max(0, min(REPSNO2 , LIM_SOCNOUV2 * (1 + BOOL_0AM) - BSNCL)) ; +RSN_CM = BSNCM * TX18/100 ; + +BSNCN = max(0, min(REPSNO1 , LIM_SOCNOUV2 * (1 + BOOL_0AM) - BSNCL - BSNCM)) ; +RSN_CN = BSNCN * TX18/100 ; + +BSNCC = max(0, min(REPSNON , LIM_SOCNOUV2 * (1 + BOOL_0AM) - BSNCL - BSNCM - BSNCN)) ; +RSN_CC = BSNCC * TX18/100 ; + +BSNCU = max(0, min(PETIPRISE , LIM_SOCNOUV2 * (1 + BOOL_0AM) - BSNCL - BSNCM - BSNCN - BSNCC)) ; +RSN_CU = BSNCU * TX18/100 ; + +BSNCQ = max(0, min(COD7CQ , LIM_TITPRISE * (1 + BOOL_0AM) - BSN1)) ; +RSN_CQ = BSNCQ * TX18/100 ; + +BSNCR = max(0, min(COD7CR , LIM_TITPRISE * (1 + BOOL_0AM) - BSN1 - BSNCQ)) ; +RSN_CR = BSNCR * TX18/100 ; + +BSNCV = max(0, min(COD7CV , LIM_TITPRISE * (1 + BOOL_0AM) - BSN1 - BSNCQ - BSNCR)) ; +RSN_CV = BSNCV * TX18/100 ; + +BSNCF = max(0, min(RDSNO , LIM_TITPRISE * (1 + BOOL_0AM) - BSN1 - BSNCQ - BSNCR - BSNCV)) ; +RSN_CF = BSNCF * TX18/100 ; + +RSN = arr(RSN_CL + RSN_CM + RSN_CN + RSN_CC + RSN_CU + RSN_CQ + RSN_CR + RSN_CV + RSN_CF) * (1 - V_CNR) ; + +ANOUV = ((BSN1 + BSN2) * (1-ART1731BIS) + + min(BSN1 + BSN2 , ANOUV_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401430: +application : iliad , batch ; + +RSNCL_1 = max(0, min(RSN_CL, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1)) ; +RSNCL_2 = max( RSNCL_P + RSNCLP2 , RSNCL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSNCL = ( RSNCL_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSNCL_1, RSNCL_2 ) * ART1731BIS ) * (1 - V_CNR) ; + +RSNCM_1 = max(0, min(RSN_CM, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RSNCL_1 )) ; +RSNCM_2 = max( RSNCM_P + RSNCMP2 , RSNCM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSNCM = ( RSNCM_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSNCM_1, RSNCM_2 ) * ART1731BIS ) * (1 - V_CNR) ; + +RSNCN_1 = max(0, min(RSN_CN, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RSNCL_1-RSNCM_1 )) ; +RSNCN_2 = max( RSNCN_P + RSNCNP2 , RSNCN1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSNCN = ( RSNCN_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSNCN_1, RSNCN_2 ) * ART1731BIS ) * (1 - V_CNR) ; + +RSNCC_1 = max(0, min(RSN_CC, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RSNCL_1-RSNCM_1-RSNCN_1 )) ; +RSNCC_2 = max( RSNCC_P + RSNCCP2 , RSNCC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSNCC = ( RSNCC_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSNCC_1, RSNCC_2 ) * ART1731BIS ) * (1 - V_CNR) ; + +RSNCU_1 = max(0, min(RSN_CU, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RSNCL_1-RSNCM_1-RSNCN_1-RSNCC_1 )) ; +RSNCU_2 = max( RSNCU_P + RSNCUP2 , RSNCU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSNCU = ( RSNCU_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSNCU_1, RSNCU_2 ) * ART1731BIS ) * (1 - V_CNR) ; + +RSNCQ_1 = max(0, min(RSN_CQ, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RSNCL_1-RSNCM_1-RSNCN_1-RSNCC_1-RSNCU_1 )) ; +RSNCQ_2 = max( RSNCQ_P + RSNCQP2 , RSNCQ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSNCQ = ( RSNCQ_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSNCQ_1, RSNCQ_2 ) * ART1731BIS ) * (1 - V_CNR) ; + +RSNCR_1 = max(0, min(RSN_CR, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RSNCL_1-RSNCM_1-RSNCN_1-RSNCC_1-RSNCU_1-RSNCQ_1 )) ; +RSNCR_2 = max( RSNCR_P + RSNCRP2 , RSNCR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSNCR = ( RSNCR_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSNCR_1, RSNCR_2 ) * ART1731BIS ) * (1 - V_CNR) ; + +RSNCV_1 = max(0, min(RSN_CV, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RSNCL_1-RSNCM_1-RSNCN_1-RSNCC_1-RSNCU_1-RSNCQ-RSNCR_1 )) ; +RSNCV_2 = max( RSNCV_P + RSNCVP2 , RSNCV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSNCV = ( RSNCV_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSNCV_1, RSNCV_2 ) * ART1731BIS ) * (1 - V_CNR) ; + +RSNCF_1 = max(0, min(RSN_CF, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RSNCL_1-RSNCM_1-RSNCN_1-RSNCC_1-RSNCU_1-RSNCQ-RSNCR_1-RSNCV_1 )) ; +RSNCF_2 = max( RSNCF_P + RSNCFP2 , RSNCF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSNCF = ( RSNCF_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSNCF_1, RSNCF_2 ) * ART1731BIS ) * (1 - V_CNR) ; + +RNOUV_1 = max( min( RSN , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1) , 0) ; + +RNOUV = ( RNOUV_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RNOUV_1, RNOUV_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +regle 401440: +application : iliad , batch ; + + +DPLAFREPME4 = COD7CY ; +APLAFREPME4_1 = COD7CY * positif(COD7CY) * (1 - V_CNR); +APLAFREPME4 = APLAFREPME4_1 * (1-ART1731BIS) + + min (APLAFREPME4_1 , APLAFREPME4_2) * ART1731BIS ; + +RPLAFREPME4_1 = max( min( APLAFREPME4_1 , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RNOUV_1) , 0) ; + +RPLAFREPME4 = RPLAFREPME4_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RPLAFREPME4_1 , RPLAFREPME4_2 ) * ART1731BIS ; + +RPENTCY = RPLAFREPME4 ; + +DPENTDY = COD7DY ; +APENTDY_1 = COD7DY * positif(COD7DY) * (1 - V_CNR) ; +APENTDY = APENTDY_1 * (1-ART1731BIS) + + min (APENTDY_1 , APENTDY_2) * ART1731BIS ; + +RPENTDY_1 = max( min( APENTDY_1 , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1) , 0) ; + +RPENTDY = RPENTDY_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RPENTDY_1 , RPENTDY_2) * ART1731BIS ; + +regle 401450: +application : iliad , batch ; + +REPINVPME3 = max(0 , REPSNO2 - max(0 , (LIM_SOCNOUV2 * (1+BOOL_0AM)) - min(REPSNO3 , LIM_SOCNOUV2 * (1+BOOL_0AM)))) + * (1 - V_CNR) ; + +REPINVPME2 = max(0 , REPSNO1 - max(0 , (LIM_SOCNOUV2 * (1+BOOL_0AM)) - (min(REPSNO3 , LIM_SOCNOUV2 * (1+BOOL_0AM)) + REPSNO2))) + * (1 - V_CNR) ; + +REPINVPME1 = max(0 , REPSNON - max(0 , (LIM_SOCNOUV2 * (1+BOOL_0AM)) - (min(REPSNO3 , LIM_SOCNOUV2 * (1+BOOL_0AM)) + REPSNO2 + REPSNO1))) + * (1 - V_CNR) ; + +REPINVPMECU = max(0 , PETIPRISE - max(0 , (LIM_SOCNOUV2 * (1+BOOL_0AM)) - (min(REPSNO3 , LIM_SOCNOUV2 * (1+BOOL_0AM)) + REPSNO2 + REPSNO1 + REPSNON))) + * (1 - V_CNR) ; + +RINVTPME12 = max(0 , COD7CQ - max(0 , (LIM_TITPRISE * (1+BOOL_0AM)) - (min( BSNCL + REPSNO2 + REPSNO1 + REPSNON + PETIPRISE , LIM_SOCNOUV2 * (1 + BOOL_0AM))))) + * (1 - V_CNR) ; + +RINVTPME13 = max(0 , COD7CR - max(0 , (LIM_TITPRISE * (1 + BOOL_0AM)) + - max(0 , min( BSNCL + REPSNO2 + REPSNO1 + REPSNON + PETIPRISE , LIM_SOCNOUV2 * (1 + BOOL_0AM)) + COD7CQ))) + * (1 - V_CNR) ; + +RINVTPME14 = max(0 , COD7CV - max(0 , (LIM_TITPRISE * (1 + BOOL_0AM)) + - max(0 , min( BSNCL + REPSNO2 + REPSNO1 + REPSNON + PETIPRISE , LIM_SOCNOUV2 * (1 + BOOL_0AM)) + COD7CQ + COD7CR))) + * (1 - V_CNR) ; + +RINVTPME15 = max(0 , RDSNO - max(0 , (LIM_TITPRISE * (1 + BOOL_0AM)) + - max(0 , min( BSNCL + REPSNO2 + REPSNO1 + REPSNON + PETIPRISE , LIM_SOCNOUV2 * (1 + BOOL_0AM)) + COD7CQ + COD7CR + COD7CV))) + * (1 - V_CNR) ; + +regle 401460: +application : iliad , batch ; + + + +PLAFREPETOT = arr( max(0 , RSNCR + RSNCV + RSNCF + RPLAFREPME4 + RPENTDY - 10000)) * (1 - V_CNR) * positif(AVFISCOPTER) ; + +PLAFREPSN5 = arr( max(0, RSNCF - 10000 )) * (1 - V_CNR) * positif(AVFISCOPTER) ; + +PLAFREPSN4 = arr( max(0, PLAFREPETOT - PLAFREPSN5 )) ; + +PLAFREPSN3 = arr( max(0, PLAFREPETOT - PLAFREPSN5 - PLAFREPSN4)) ; + +RPLAFPME13 = PLAFREPSN3 ; + +RPLAFPME14 = PLAFREPSN4 ; + +RPLAFPME15 = PLAFREPSN5 ; + +regle 401470: +application : iliad , batch ; + + +DREDMEUB = REDMEUBLE ; + +AREDMEUB = (DREDMEUB * (1 - ART1731BIS) + + min(DREDMEUB , AREDMEUB_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DREDREP = REDREPNPRO ; + +AREDREP = (DREDREP * (1 - ART1731BIS) + + min(DREDREP , AREDREP_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMIX = LOCMEUBIX ; + + +AILMIX = (DILMIX * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMIX , AILMIX_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMIY = LOCMEUBIY ; + +AILMIY = (DILMIY * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMIY , AILMIY_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMPA = COD7PA ; + +AILMPA = ( DILMPA * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPA , AILMPA_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMPF = COD7PF ; + +AILMPF = ( DILMPF * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPF , AILMPF_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DINVRED = INVREDMEU ; + +AINVRED = (DINVRED * (1 - ART1731BIS) + + min(DINVRED , AINVRED_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMIH = LOCMEUBIH ; + + +AILMIH = (DILMIH * (1-ART1731BIS) + + min(DILMIH , max(AILMIH_P+AILMIHP2, AILMIH1731+0)*(1-PREM8_11)) * ART1731BIS + ) * (1-V_CNR); + +DILMJC = LOCMEUBJC ; + +AILMJC = (DILMJC * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMJC , AILMJC_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMPB = COD7PB ; + +AILMPB = ( DILMPB * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPB , AILMPB_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMPG = COD7PG ; + +AILMPG = ( DILMPG * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPG , AILMPG_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMIZ = LOCMEUBIZ ; + + +AILMIZ = (DILMIZ * (1-ART1731BIS) + + min(DILMIZ , AILMIZ_2) * ART1731BIS + ) * (1-V_CNR); + +DILMJI = LOCMEUBJI ; + +AILMJI = (DILMJI * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMJI , AILMJI_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMPC = COD7PC ; +AILMPC = ( DILMPC * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPC , AILMPC_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +DILMPH = COD7PH ; +AILMPH = ( DILMPH * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPH , AILMPH_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +DILMJS = LOCMEUBJS ; + +AILMJS = (DILMJS * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMJS , AILMJS_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMPD = COD7PD ; + +AILMPD = ( DILMPD * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPD , AILMPD_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMPI = COD7PI ; + +AILMPI = ( DILMPI * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPI , AILMPI_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMPE = COD7PE ; + +AILMPE = ( DILMPE * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPE , AILMPE_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMPJ = COD7PJ ; + +AILMPJ = ( DILMPJ * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPJ , AILMPJ_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +DMEUBLE = REPMEUBLE ; + +AMEUBLE = (DMEUBLE * (1 - ART1731BIS) + + min(DMEUBLE , AMEUBLE_2 + 0) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +MEUBLERET = arr(DMEUBLE * TX25 / 100) * (1 - V_CNR) ; + +DPROREP = INVNPROREP ; + +APROREP = (DPROREP * (1-ART1731BIS) + + min(DPROREP , APROREP_2) * ART1731BIS + ) * (1-V_CNR); + +RETPROREP = arr(DPROREP * TX25 / 100) * (1 - V_CNR) ; + +DREPNPRO = INVREPNPRO ; + +AREPNPRO = (DREPNPRO * (1-ART1731BIS) + + min(DREPNPRO , AREPNPRO_2) * ART1731BIS + ) * (1-V_CNR); + +RETREPNPRO = arr(DREPNPRO * TX25 / 100) * (1 - V_CNR) ; + +DREPMEU = INVREPMEU ; + +AREPMEU = (DREPMEU * (1-ART1731BIS) + + min(DREPMEU , AREPMEU_2) * ART1731BIS + ) * (1-V_CNR); + +RETREPMEU = arr(DREPMEU * TX25 / 100) * (1 - V_CNR) ; + +DILMIC = LOCMEUBIC ; + + +AILMIC = (DILMIC * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMIC , AILMIC_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMIB = LOCMEUBIB ; + + +AILMIB = (DILMIB * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMIB , AILMIB_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMIA = LOCMEUBIA ; + + +AILMIA = (DILMIA * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMIA , AILMIA_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMJY = LOCMEUBJY ; + +AILMJY = (DILMJY * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMJY , AILMJY_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMJX = LOCMEUBJX ; + +AILMJX = (DILMJX * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMJX , AILMJX_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMJW = LOCMEUBJW ; + +AILMJW = (DILMJW * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMJW , AILMJW_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMJV = LOCMEUBJV ; + +AILMJV = (DILMJV * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMJV , AILMJV_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMOE = COD7OE ; + +AILMOE = ( DILMOE * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOE , AILMOE_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +DILMOD = COD7OD ; + +AILMOD = ( DILMOD * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOD , AILMOD_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +DILMOC = COD7OC ; + +AILMOC = ( DILMOC * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOC , AILMOC_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +DILMOB = COD7OB ; + +AILMOB = ( DILMOB * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOB , AILMOB_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMOA = COD7OA ; + +AILMOA = ( DILMOA * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOA , AILMOA_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMOJ = COD7OJ ; + +AILMOJ = ( DILMOJ * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOJ , AILMOJ_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMOI = COD7OI ; + +AILMOI = ( DILMOI * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOI , AILMOI_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMOH = COD7OH ; + +AILMOH = ( DILMOH * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOH , AILMOH_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMOG = COD7OG ; + +AILMOG = ( DILMOG * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOG , AILMOG_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMOF = COD7OF ; + +AILMOF = ( DILMOF * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOF , AILMOF_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401480: +application : iliad , batch ; + + +RREDMEUB_1 = max(min(DREDMEUB , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1), 0 + ) * (1 - V_CNR) ; + +RREDMEUB = max(0 , RREDMEUB_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RREDMEUB_1 , RREDMEUB_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIS = (DREDMEUB - RREDMEUB) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401490: +application : iliad , batch ; + + +RREDREP_1 = max(min(DREDREP , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RREDREP = max( 0 , RREDREP_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RREDREP_1 , RREDREP_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIU = (DREDREP - RREDREP) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401500: +application : iliad , batch ; + + +RILMIX_1 = max(min(DILMIX , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMIX = max(0 , RILMIX_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RILMIX_1 , RILMIX_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIX = (DILMIX - RILMIX) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401510: +application : iliad , batch ; + + +RILMIY_1 = max(min(DILMIY , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMIY = max(0 , RILMIY_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMIY_1 , RILMIY_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIY = (DILMIY - RILMIY) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401520: +application : iliad , batch ; + + +RILMPA_1 = max(min(DILMPA , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPA = max(0 , RILMPA_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPA_1 , RILMPA_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUPA = (DILMPA - RILMPA) * (1 - V_CNR) ; + + + +RILMPF_1 = max(min(DILMPF , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPF = max(0 , RILMPF_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPF_1 , RILMPF_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUPF = (DILMPF - RILMPF) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401530: +application : iliad , batch ; + + +RINVRED_1 = max(min(DINVRED , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RINVRED = max( 0 , RINVRED_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RINVRED_1 , RINVRED_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIT = (DINVRED - RINVRED) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401540: +application : iliad , batch ; + + +RILMIH_1 = max(min(DILMIH , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1) , 0 + ) * (1 - V_CNR) ; + +RILMIH = max(0 , RILMIH_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMIH_1 , RILMIH_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIH = (DILMIH - RILMIH) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401550: +application : iliad , batch ; + + +RILMJC_1 = max(min(DILMJC , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1) , 0 + ) * (1 - V_CNR) ; + +RILMJC = max(0 , RILMJC_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMJC_1 , RILMJC_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUJC = (DILMJC - RILMJC) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401560: +application : iliad , batch ; + +RILMPB_1 = max(min(DILMPB , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPB = max(0 , RILMPB_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPB_1 , RILMPB_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUPB = (DILMPB - RILMPB) * (1 - V_CNR) ; + +RILMPG_1 = max(min(DILMPG , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPG = max(0 , RILMPG_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPG_1 , RILMPG_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUPG = (DILMPG - RILMPG) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401570: +application : iliad , batch ; + + +RILMIZ_1 = max(min(DILMIZ , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1) , 0) + * (1 - V_CNR); + +RILMIZ = max( 0 , RILMIZ_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RILMIZ_1 , RILMIZ_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIZ = (DILMIZ - RILMIZ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401580: +application : iliad , batch ; + + +RILMJI_1 = max(min(DILMJI , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMJI = max(0 , RILMJI_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMJI_1 , RILMJI_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUJI = (DILMJI - RILMJI) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401590: +application : iliad , batch ; + + +RILMPC_1 = max(min(DILMPC , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPC = max(0 , RILMPC_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPC_1 , RILMPC_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUPC = (DILMPC - RILMPC) * (1 - V_CNR) ; + + +RILMPH_1 = max(min(DILMPH , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPH = max(0 , RILMPH_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPH_1 , RILMPH_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUPH = (DILMPH - RILMPH) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401600: +application : iliad , batch ; + + +RILMJS_1 = max(min(DILMJS , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMJS = max(0 , RILMJS_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMJS_1 , RILMJS_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUJS = (DILMJS - RILMJS) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401610: +application : iliad , batch ; + + +RILMPD_1 = max(min(DILMPD , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPD = max(0 , RILMPD_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPD_1 , RILMPD_2) * ART1731BIS + ) ; + + +REPMEUPD = (DILMPD - RILMPD) * (1 - V_CNR) ; + + +RILMPI_1 = max(min(DILMPI , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPI = max(0 , RILMPI_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPI_1 , RILMPI_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUPI = (DILMPI - RILMPI) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401620: +application : iliad , batch ; + + +RILMPE_1 = max(min(DILMPE , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPE = max(0 , RILMPE_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPE_1 , RILMPE_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUPE = (DILMPE - RILMPE) * (1 - V_CNR) ; + + +RILMPJ_1 = max(min(DILMPJ , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPJ = max(0 , RILMPJ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPJ_1 , RILMPJ_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUPJ = (DILMPJ - RILMPJ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401630: +application : iliad , batch ; + + +RMEUBLE_1 = max(min(MEUBLERET , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1) , 0) ; + +RMEUBLE = max( 0 , RMEUBLE_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RMEUBLE_1 , RMEUBLE_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIK = (MEUBLERET - RMEUBLE) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401640: +application : iliad , batch ; + + +RPROREP_1 = max(min( RETPROREP , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1) , 0) ; + +RPROREP = max( 0 , RPROREP_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RPROREP_1 , RPROREP_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIR = (RETPROREP - RPROREP) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401650: +application : iliad , batch ; + + +RREPNPRO_1 = max(min( RETREPNPRO , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1) , 0) ; + +RREPNPRO = max( 0 , RREPNPRO_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RREPNPRO_1 , RREPNPRO_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIQ = (RETREPNPRO - RREPNPRO) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401660: +application : iliad , batch ; + + +RREPMEU_1 = max(min(RETREPMEU , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1) , 0) ; + +RREPMEU = max( 0 , RREPMEU_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RREPMEU_1 , RREPMEU_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIP = (RETREPMEU - RREPMEU) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401670: +application : iliad , batch ; + + +RILMIC_1 = max(min(DILMIC , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMIC = max( 0 , RILMIC_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RILMIC_1 , RILMIC_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIC = (DILMIC - RILMIC) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401680: +application : iliad , batch ; + + +RILMIB_1 = max(min(DILMIB , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMIB = max( 0 , RILMIB_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RILMIB_1 , RILMIB_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIB = (DILMIB - RILMIB) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401690: +application : iliad , batch ; + + +RILMIA_1 = max(min(DILMIA , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMIA = max(0 , RILMIA_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMIA_1 , RILMIA_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIA = (DILMIA - RILMIA) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401700: +application : iliad , batch ; + + +RILMJY_1 = max(min(DILMJY , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMJY = max(0 , RILMJY_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMJY_1 , RILMJY_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUJY = (DILMJY - RILMJY) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401710: +application : iliad , batch ; + + +RILMJX_1 = max(min(DILMJX , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMJX = max(0 , RILMJX_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMJX_1 , RILMJX_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUJX = (DILMJX - RILMJX) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401720: +application : iliad , batch ; + + +RILMJW_1 = max(min(DILMJW , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMJW = max(0 , RILMJW_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMJW_1 , RILMJW_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUJW = (DILMJW - RILMJW) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401730: +application : iliad , batch ; + +RILMJV_1 = max(min(DILMJV , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + + +RILMJV = max(0 , RILMJV_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMJV_1 , RILMJV_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUJV = (DILMJV - RILMJV) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401740: +application : iliad , batch ; + +RILMOE_1 = max(min(DILMOE , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMOE = max(0 , RILMOE_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOE_1 , RILMOE_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOE = (DILMOE - RILMOE) * (1 - V_CNR) ; + +RILMOD_1 = max(min(DILMOD , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMOD = max(0 , RILMOD_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOD_1 , RILMOD_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOD = (DILMOD - RILMOD) * (1 - V_CNR) ; + +RILMOC_1 = max(min(DILMOC , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1-RILMOD_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMOC = max(0 , RILMOC_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOC_1 , RILMOC_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOC = (DILMOC - RILMOC) * (1 - V_CNR) ; + +RILMOB_1 = max(min(DILMOB , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + + +RILMOB = max(0 , RILMOB_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOB_1 , RILMOB_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOB = (DILMOB - RILMOB) * (1 - V_CNR) ; + +RILMOA_1 = max(min(DILMOA , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMOA = max(0 , RILMOA_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOA_1 , RILMOA_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOA = (DILMOA - RILMOA) * (1 - V_CNR) ; + +RILMOJ_1 = max(min(DILMOJ , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1 + -RILMOA_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMOJ = max(0 , RILMOJ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOJ_1 , RILMOJ_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOJ = (DILMOJ - RILMOJ) * (1 - V_CNR) ; + +RILMOI_1 = max(min(DILMOI , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1 + -RILMOA_1-RILMOJ_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMOI = max(0 , RILMOI_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOI_1 , RILMOI_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOI = (DILMOI - RILMOI) * (1 - V_CNR) ; + +RILMOH_1 = max(min(DILMOH , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1 + -RILMOA_1-RILMOJ_1-RILMOI_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMOH = max(0 , RILMOH_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOH_1 , RILMOH_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOH = (DILMOH - RILMOH) * (1 - V_CNR) ; + +RILMOG_1 = max(min(DILMOG , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1 + -RILMOA_1-RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMOG = max(0 , RILMOG_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOG_1 , RILMOG_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOG = (DILMOG - RILMOG) * (1 - V_CNR) ; + +RILMOF_1 = max(min(DILMOF , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1 + -RILMOA_1-RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMOF = max(0 , RILMOF_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOF_1 , RILMOF_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOF = (DILMOF - RILMOF) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401750: +application : iliad , batch ; + + +DRESIMEUB = VIEUMEUB ; + +DRESIVIEU = RESIVIEU + RESIVIANT ; + +DRESINEUV = LOCRESINEUV + MEUBLENP + INVNPROF1 + INVNPROF2 ; + +DLOCIDEFG = LOCMEUBID + LOCMEUBIE + LOCMEUBIF + LOCMEUBIG ; + +DCODJTJU = LOCMEUBJT + LOCMEUBJU ; + +DCODOU = COD7OU ; + +DCODOV = COD7OV ; + + +ACODOV_1 = arr(min(PLAF_RESINEUV , COD7OV) / 9) * (1 - V_CNR) ; +ACODOV = ACODOV_1 * (1 -ART1731BIS) + + min( ACODOV_1 , ACODOV_2) * ART1731BIS ; + +ACODOU_1 = arr(min(PLAF_RESINEUV , COD7OU) / 9) * (1 - V_CNR) ; +ACODOU = ACODOU_1 * (1 -ART1731BIS) + + min( ACODOU_1 , ACODOU_2) * ART1731BIS ; + + +ACODJT = min(PLAF_RESINEUV , LOCMEUBJT) * (1 - V_CNR) ; +ACODJU = min(PLAF_RESINEUV - ACODJT , LOCMEUBJU) * (1 - V_CNR) ; + +ACODJTJU_1 = arr(ACODJT / 9) + arr(ACODJU / 9) ; +ACODJTJU = ACODJTJU_1 * (1 -ART1731BIS) + + min(ACODJTJU_1 , ACODJTJU_2)* ART1731BIS ; + +ACODIE_1 = min(PLAF_RESINEUV , LOCMEUBIE) * (1 - V_CNR) ; +ACODIE = ( ACODIE_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ACODIE_1 , ACODIE_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +ACODIF_1 = min(PLAF_RESINEUV - ACODIE_1 , LOCMEUBIF) * (1 - V_CNR) ; +ACODIF = ( ACODIF_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ACODIF_1 , ACODIF_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +ACODID_1 = min(PLAF_RESINEUV - ACODIE - ACODIF , LOCMEUBID) * (1 - V_CNR) ; +ACODID = ( ACODID_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ACODID_1 , ACODID_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +ACODIG_1 = min(PLAF_RESINEUV - ACODIE - ACODIF - ACODID , LOCMEUBIG) * (1 - V_CNR) ; +ACODIG = ( ACODIG_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ACODIG_1 , ACODIG_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +ALOCIDEFG_1 = arr(ACODIE / 9) + arr(ACODIF / 9) + arr(ACODID / 9) + arr(ACODIG / 9) ; +ALOCIDEFG = ALOCIDEFG_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( ALOCIDEFG_1 , ALOCIDEFG_2 ) * ART1731BIS ; + +ACODIL = min(PLAF_RESINEUV , MEUBLENP) * (1 - V_CNR) ; +ACODIN = min(PLAF_RESINEUV - ACODIL , INVNPROF1) * (1 - V_CNR) ; +ACODIJ = min(PLAF_RESINEUV - ACODIL - ACODIN , LOCRESINEUV) * (1 - V_CNR) ; +ACODIV = min(PLAF_RESINEUV - ACODIL - ACODIN - ACODIJ , INVNPROF2) * (1 - V_CNR) ; + +ARESINEUV_1 = arr(ACODIL / 9) + arr(ACODIN / 9) + arr(ACODIJ / 9) + arr(ACODIV / 9) ; +ARESINEUV = ARESINEUV_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(ARESINEUV_1 , ARESINEUV_2) * ART1731BIS ; + +ACODIM = min(PLAF_RESINEUV , RESIVIEU) * (1 - V_CNR) ; +ACODIW = min(PLAF_RESINEUV - ACODIM , RESIVIANT) * (1 - V_CNR) ; + +ARESIVIEU_1 = arr(ACODIM / 9) + arr(ACODIW / 9) ; +ARESIVIEU = ARESIVIEU_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ARESIVIEU_1 , ARESIVIEU_2 ) * ART1731BIS ; + + +ARESIMEUB_1 = arr(min(PLAF_RESINEUV , VIEUMEUB) / 9) * (1 - V_CNR) ; +ARESIMEUB = ARESIMEUB_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ARESIMEUB_1 , ARESIMEUB_2 ) * ART1731BIS ; + + +RETCODOV = arr(ACODOV_1 * TX11 / 100) ; + +RETCODOU = arr(ACODOU_1 * TX11 / 100) ; + +RETCODJT = arr(arr(ACODJT / 9) * TX11 / 100) ; +RETCODJU = arr(arr(ACODJU / 9) * TX11 / 100) ; + +RETCODIE = arr(arr(ACODIE_1/ 9) * TX18 / 100) ; +RETCODIF = arr(arr(ACODIF_1 / 9) * TX18 / 100) ; +RETCODID = arr(arr(ACODID_1 / 9) * TX11 / 100) ; +RETCODIG = arr(arr(ACODIG_1 / 9) * TX11 / 100) ; + + +RETLOCIDEFG_1 = arr(arr(ACODIE / 9) * TX18 / 100) + arr(arr(ACODIF / 9) * TX18 / 100) + + arr(arr(ACODID / 9) * TX11 / 100) + arr(arr(ACODIG / 9) * TX11 / 100) ; + +RETLOCIDEFG = arr(arr(ACODIE / 9) * TX18 / 100) + arr(arr(ACODIF / 9) * TX18 / 100) + + arr(arr(ACODID / 9) * TX11 / 100) + arr(arr(ACODIG / 9) * TX11 / 100) * (1 - ART1731BIS) + + min(ALOCIDEFG_1 , ALOCIDEFG1731 + 0) * ART1731BIS ; + +RETRESINEUV = arr(arr(ACODIL / 9) * TX20 / 100) + arr(arr(ACODIN / 9) * TX20 / 100) + arr(arr(ACODIJ / 9) * TX18 / 100) + arr(arr(ACODIV / 9) * TX18 / 100) * (1 - ART1731BIS) + + min(ARESINEUV_1 , ARESINEUV1731 + 0) * ART1731BIS ; + +RETRESINEUV_1 = arr(arr(ACODIL / 9) * TX20 / 100) + arr(arr(ACODIN / 9) * TX20 / 100) + arr(arr(ACODIJ / 9) * TX18 / 100) + arr(arr(ACODIV / 9) * TX18 / 100) ; + +RETCODIL = arr(arr(ACODIL / 9) * TX20 / 100) ; + +RETCODIN = arr(arr(ACODIN / 9) * TX20 / 100) ; + +RETCODIJ = arr(arr(ACODIJ / 9) * TX18 / 100) ; + +RETCODIV = arr(arr(ACODIV / 9) * TX18 / 100) ; + +RETRESIVIEU = arr(arr(ACODIM / 9) * TX25 / 100) + arr(arr(ACODIW / 9) * TX25 / 100) * (1 - ART1731BIS) + + min( ARESIVIEU_1 , ARESIVIEU1731+0 ) * ART1731BIS ; +RETRESIVIEU_1 = arr(arr(ACODIM / 9) * TX25 / 100) + arr(arr(ACODIW / 9) * TX25 / 100) ; + +RETCODIM = arr(arr(ACODIM / 9) * TX25 / 100) ; + +RETCODIW = arr(arr(ACODIW / 9) * TX25 / 100) ; + +RETRESIMEUB = arr(ARESIMEUB * TX25 / 100) ; + +RETRESIMEUB_1 = arr(ARESIMEUB_1 * TX25 / 100) ; + +regle 401760: +application : iliad , batch ; + +RRESIMEUB_1 = max(min(RETRESIMEUB_1 , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1 + -RILMOA_1-RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1 + -RILMOF_1) , 0) ; + +RRESIMEUB = max( 0 , RRESIMEUB_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RRESIMEUB_1 , RRESIMEUB_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPLOCIO = (RETRESIMEUB_1 - RRESIMEUB) * positif(VIEUMEUB + 0) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401770: +application : iliad , batch ; + + +RCODIW_1 = max(min(RETCODIW , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1 + -RILMOA_1-RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1 + -RILMOF_1-RRESIMEUB_1) , 0) ; + +RCODIW = max( 0 , RCODIW_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RCODIW_1 , RCODIW_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPLOCIW = (RETCODIW - RCODIW) * positif(RESIVIANT + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RCODIM_1 = max(min(RETCODIM , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1 + -RILMOA_1-RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1 + -RILMOF_1-RRESIMEUB_1-RCODIW_1) , 0) ; + +RCODIM = max( 0 , RCODIM_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RCODIM_1 , RCODIM_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPLOCIM = (RETCODIM - RCODIM) * positif(RESIVIEU + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RRESIVIEU_1 = RCODIW_1 + RCODIM_1 ; +RRESIVIEU = RCODIW + RCODIM ; + +regle 401780: +application : iliad , batch ; + + +RCODIL_1 = max(min(RETCODIL , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1 + -RILMOA_1-RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1 + -RILMOF_1-RRESIMEUB_1-RRESIVIEU_1) , 0) ; + +RCODIL = RCODIL_1 * ( 1-ART1731BIS) + + min( RCODIL_1 , RCODIL_2 ) * ART1731BIS ; + +REPLOCIL = (RETCODIL - RCODIL) * positif(MEUBLENP + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RCODIN_1 = max(min(RETCODIN , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1 + -RILMOA_1-RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1 + -RILMOF_1-RRESIMEUB_1-RRESIVIEU_1-RCODIL_1) , 0) ; + +RCODIN = RCODIN_1 * ( 1-ART1731BIS) + + min( RCODIN_1 , RCODIN_2 ) * ART1731BIS ; + +REPLOCIN = (RETCODIN - RCODIN) * positif(INVNPROF1 + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RCODIV_1 = max(min(RETCODIV , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1 + -RILMOA_1-RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1 + -RILMOF_1-RRESIMEUB_1-RRESIVIEU_1-RCODIL_1-RCODIN_1) , 0) ; + +RCODIV = RCODIV_1 * ( 1-ART1731BIS) + + min( RCODIV_1 , RCODIV_2 ) * ART1731BIS ; + +REPLOCIV = (RETCODIV - RCODIV) * positif(INVNPROF2 + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RCODIJ_1 = max(min(RETCODIJ , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1 + -RILMOA_1-RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1 + -RILMOF_1-RRESIMEUB_1-RRESIVIEU_1-RCODIL_1-RCODIN_1-RCODIV_1) , 0) ; + +RCODIJ = RCODIJ_1 * ( 1-ART1731BIS) + + min( RCODIJ_1 , RCODIJ_2 )* ART1731BIS ; + +REPLOCIJ = (RETCODIJ - RCODIJ) * positif(LOCRESINEUV + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RRESINEUV_1 = RCODIL_1 + RCODIN_1 + RCODIV_1 + RCODIJ_1 ; +RRESINEUV = RCODIL + RCODIN + RCODIV + RCODIJ ; + +regle 401790: +application : iliad , batch ; + + +RCODIE_1 = max(min(RETCODIE , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1 + -RILMOA_1-RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1 + -RILMOF_1-RRESIMEUB_1-RRESIVIEU_1-RRESINEUV_1) , 0) ; + +RCODIE = RCODIE_1 * ( 1- ART1731BIS ) + + min( RCODIE_1 , RCODIE_2 ) * ART1731BIS ; + +REPLOC7IE = (RETCODIE - RCODIE) * positif(LOCMEUBIE + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RCODIF_1 = max(min(RETCODIF , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1 + -RILMOA_1-RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1 + -RILMOF_1-RRESIMEUB_1-RRESIVIEU_1-RRESINEUV_1-RCODIE_1) , 0) ; + +RCODIF = RCODIF_1 * ( 1- ART1731BIS ) + + min( RCODIF_1 , RCODIF_2 ) * ART1731BIS ; + +REPLOCIF = (RETCODIF - RCODIF) * positif(LOCMEUBIF + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RCODIG_1 = max(min(RETCODIG , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1 + -RILMOA_1-RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1 + -RILMOF_1-RRESIMEUB_1-RRESIVIEU_1-RRESINEUV_1-RCODIE_1 + -RCODIF_1) , 0) ; + +RCODIG = RCODIG_1 * ( 1- ART1731BIS ) + + min( RCODIG_1 , RCODIG_2 ) * ART1731BIS ; + +REPLOCIG = (RETCODIG - RCODIG) * positif(LOCMEUBIG + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RCODID_1 = max(min(RETCODID , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1 + -RILMOA_1-RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1 + -RILMOF_1-RRESIMEUB_1-RRESIVIEU_1-RRESINEUV_1-RCODIE_1 + -RCODIF_1-RCODIG_1) , 0) ; + +RCODID = RCODID_1 * ( 1- ART1731BIS ) + + min( RCODID_1 , RCODID_2 ) * ART1731BIS ; + +REPLOCID = (RETCODID - RCODID) * positif(LOCMEUBID + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RLOCIDEFG_1 = RCODIE_1 + RCODIF_1 + RCODIG_1 + RCODID_1 ; +RLOCIDEFG = RCODIE + RCODIF + RCODIG + RCODID ; + +regle 401800: +application : iliad , batch ; + + +RCODJU_1 = max(min(RETCODJU , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1 + -RILMOA_1-RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1 + -RILMOF_1-RRESIMEUB_1-RRESIVIEU_1-RRESINEUV_1-RLOCIDEFG_1) , 0) ; + +RCODJU = max(0 , RCODJU_1 * ( 1 - ART1731BIS) + + min(RCODJU_1 , RCODJU_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPLOCJU = (RETCODJU - RCODJU) * positif(LOCMEUBJU + 0) * (1 - V_CNR) ; + + +RCODJT_1 = max(min(RETCODJT , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1 + -RILMOA_1-RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1 + -RILMOF_1-RRESIMEUB_1-RRESIVIEU_1-RRESINEUV_1-RLOCIDEFG_1 + -RCODJU_1) , 0) ; + +RCODJT = max(0 , RCODJT_1 * ( 1 - ART1731BIS) + + min(RCODJT_1 , RCODJT_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +RCODJTJU_1 = RCODJU_1 + RCODJT_1 ; +RCODJTJU = RCODJU + RCODJT ; + +REPLOCJT = (RETCODJT - RCODJT) * positif(LOCMEUBJT + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RCODOU_1 = max(min(RETCODOU , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1 + -RILMOA_1-RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1 + -RILMOF_1-RRESIMEUB_1-RRESIVIEU_1-RRESINEUV_1-RLOCIDEFG_1 + -RCODJTJU_1) , 0) ; + +RCODOU = RCODOU_1 * ( 1 - ART1731BIS) + + min(RCODOU_1 , RCODOU_2) * ART1731BIS ; + +REPMEUOU = (RETCODOU - RCODOU) * positif(COD7OU + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RCODOV_1 = max(min(RETCODOV , IDOM11-DEC11-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDMEUB_1-RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1 + -RILMPF_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1-RILMPH_1 + -RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1-RILMPE_1-RILMPJ_1 + -RMEUBLE_1-RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1 + -RILMIB_1-RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1 + -RILMJV_1-RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1 + -RILMOA_1-RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1 + -RILMOF_1-RRESIMEUB_1-RRESIVIEU_1-RRESINEUV_1-RLOCIDEFG_1 + -RCODJTJU_1-RCODOU_1) , 0) ; + +RCODOV = RCODOV_1 * ( 1 - ART1731BIS) + + min(RCODOV_1 , RCODOV_2) * ART1731BIS ; + +REPMEUOV = (RETCODOV - RCODOV) * positif(COD7OV + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RLOCNPRO = RREDMEUB + RREDREP + RILMIX + RILMIY + RILMPA + RILMPF + RINVRED + RILMIH + RILMJC + RILMPB + + RILMPG + RILMIZ + RILMJI + RILMPC + RILMPH + RILMJS + RILMPD + RILMPI + RILMPE + RILMPJ + + RMEUBLE + RPROREP + RREPNPRO + RREPMEU + RILMIC + RILMIB + RILMIA + RILMJY + RILMJX + RILMJW + + RILMJV + RILMOE + RILMOD + RILMOC + RILMOB + RILMOA + RILMOJ + RILMOI + RILMOH + RILMOG + + RILMOF + RRESIMEUB + RRESIVIEU + RRESINEUV + RLOCIDEFG + RCODJTJU + RCODOU + RCODOV ; + +RLOCNPRO_1 = RREDMEUB_1 + RREDREP_1 + RILMIX_1 + RILMIY_1 + RILMPA_1 + RILMPF_1 + RINVRED_1 + RILMIH_1 + RILMJC_1 + RILMPB_1 + + RILMPG + RILMIZ_1 + RILMJI_1 + RILMPC_1 + RILMPH_1 + RILMJS_1 + RILMPD_1 + RILMPI_1 + RILMPE_1 + RILMPJ_1 + + RMEUBLE_1 + RPROREP_1 + RREPNPRO_1 +RREPMEU_1 + RILMIC_1 + RILMIB_1 + RILMIA_1 + RILMJY_1 + RILMJX_1 + RILMJW_1 + + RILMJV_1 + RILMOE_1 + RILMOD_1 + RILMOC_1 + RILMOB_1 + RILMOA_1 + RILMOJ_1 + RILMOI_1 + RILMOH_1 + RILMOG_1 + + RILMOF_1 + RRESIMEUB_1 + RRESIVIEU_1 + RRESINEUV_1 + RLOCIDEFG_1 + RCODJTJU_1 + RCODOU_1 + RCODOV_1 ; + +regle 401810: +application : iliad , batch ; + + +REPMEU15 = REPLOCJT + REPMEUOA + REPMEUOU + REPMEUOV + REPMEUOF ; + +REP12MEU15 = REPMEUJV + REPLOCIG + REPLOCIF + REPLOCID + REPLOCJU + + REPMEUOB + REPMEUOG ; + +REP11MEU15 = REPMEUIA + REPMEUJW + REPLOCIV + REPLOCIN + REPLOCIJ + + REPLOC7IE + REPMEUOC + REPMEUOH ; + + +REP10MEU15 = REPMEUIP + REPMEUIB + REPMEUJX + REPLOCIM + REPLOCIL + + REPMEUOD + REPMEUOI ; + + +REP9MEU15 = REPMEUIK + REPMEUIR + REPMEUIQ + REPMEUIC + REPMEUJY + + REPLOCIO + REPLOCIW + REPMEUOE + REPMEUOJ ; + + + + + +regle 401820: +application : iliad , batch ; + +RCODOV1 = arr(ACODOV_1 * TX11/100) ; +RCODOV8 = arr(min(PLAF_RESINEUV , COD7OV) * TX11/100) - 8 * RCODOV1 ; +REPLOCOV = (RCODOV8 + RCODOV1 * 7) ; + +RCODOU1 = arr(ACODOU_1 * TX11/100) ; +RCODOU8 = arr(min(PLAF_RESINEUV , COD7OU) * TX11/100) - 8 * RCODOU1 ; +REPLOCOU = (RCODOU8 + RCODOU1 * 7) * (1-null(2-V_REGCO)) * (1-null(4-V_REGCO)) ; + +RCODJT1 = arr(arr(ACODJT / 9) * TX11/100) ; +RCODJT2 = RCODJT1 ; +RCODJT3 = RCODJT1 ; +RCODJT4 = RCODJT1 ; +RCODJT5 = RCODJT1 ; +RCODJT6 = RCODJT1 ; +RCODJT7 = RCODJT1 ; +RCODJT8 = arr(ACODJT * TX11/100) - 8 * RCODJT1 ; +REPLNPT = RCODJT1 + RCODJT2 + RCODJT3 + RCODJT4 + RCODJT5 + RCODJT6 + RCODJT7 + RCODJT8 ; + +RCODJU1 = arr(arr(ACODJU / 9) * TX11/100) ; +RCODJU2 = arr(arr(ACODJU / 9) * TX11/100) ; +RCODJU3 = arr(arr(ACODJU / 9) * TX11/100) ; +RCODJU4 = arr(arr(ACODJU / 9) * TX11/100) ; +RCODJU5 = arr(arr(ACODJU / 9) * TX11/100) ; +RCODJU6 = arr(arr(ACODJU / 9) * TX11/100) ; +RCODJU7 = arr(arr(ACODJU / 9) * TX11/100) ; +RCODJU8 = arr(ACODJU * TX11/100) - RCODJU1 - RCODJU2 - RCODJU3 - RCODJU4 - RCODJU5 - RCODJU6 - RCODJU7 - RCODJU7 ; +REPLNPU = RCODJU1 + RCODJU2 + RCODJU3 + RCODJU4 + RCODJU5 + RCODJU6 + RCODJU7 + RCODJU8 ; + +RLOCIDFG1 = arr(arr(ACODID_1 / 9) * TX11/100) + arr(arr(ACODIF_1 / 9) * TX18/100) + arr(arr(ACODIG_1 / 9) * TX11/100) ; +RLOCIDFG2 = arr(arr(ACODID_1 / 9) * TX11/100) + arr(arr(ACODIF_1 / 9) * TX18/100) + arr(arr(ACODIG_1 / 9) * TX11/100) ; +RLOCIDFG3 = arr(arr(ACODID_1 / 9) * TX11/100) + arr(arr(ACODIF_1 / 9) * TX18/100) + arr(arr(ACODIG_1 / 9) * TX11/100) ; +RLOCIDFG4 = arr(arr(ACODID_1 / 9) * TX11/100) + arr(arr(ACODIF_1 / 9) * TX18/100) + arr(arr(ACODIG_1 / 9) * TX11/100) ; +RLOCIDFG5 = arr(arr(ACODID_1 / 9) * TX11/100) + arr(arr(ACODIF_1 / 9) * TX18/100) + arr(arr(ACODIG_1 / 9) * TX11/100) ; +RLOCIDFG6 = arr(arr(ACODID_1 / 9) * TX11/100) + arr(arr(ACODIF_1 / 9) * TX18/100) + arr(arr(ACODIG_1 / 9) * TX11/100) ; +RLOCIDFG7 = arr(arr(ACODID_1 / 9) * TX11/100) + arr(arr(ACODIF_1 / 9) * TX18/100) + arr(arr(ACODIG_1 / 9) * TX11/100) ; +RLOCIDFG8 = arr(ACODID_1 * TX11/100) + arr(ACODIF_1 * TX18/100) + arr(ACODIG_1 * TX11/100) + - RLOCIDFG1 - RLOCIDFG2 - RLOCIDFG3 - RLOCIDFG4 - RLOCIDFG5 - RLOCIDFG6 - RLOCIDFG7 - RLOCIDFG7 ; +REPLOCIDFG = RLOCIDFG1 + RLOCIDFG2 + RLOCIDFG3 + RLOCIDFG4 + RLOCIDFG5 + RLOCIDFG6 + RLOCIDFG7 + RLOCIDFG8 ; + +REPLOCIE1 = arr(arr(ACODIE_1 / 9) * TX18/100) ; +REPLOCIE2 = arr(arr(ACODIE_1 / 9) * TX18/100) ; +REPLOCIE3 = arr(arr(ACODIE_1 / 9) * TX18/100) ; +REPLOCIE4 = arr(arr(ACODIE_1 / 9) * TX18/100) ; +REPLOCIE5 = arr(arr(ACODIE_1 / 9) * TX18/100) ; +REPLOCIE6 = arr(arr(ACODIE_1 / 9) * TX18/100) ; +REPLOCIE7 = arr(arr(ACODIE_1 / 9) * TX18/100) ; +REPLOCIE8 = arr(ACODIE_1 * TX18/100) - REPLOCIE1 - REPLOCIE2 - REPLOCIE3 - REPLOCIE4 - REPLOCIE5 - REPLOCIE6 - REPLOCIE7 - REPLOCIE7 ; +REPLOCIE = REPLOCIE1 + REPLOCIE2 + REPLOCIE3 + REPLOCIE4 + REPLOCIE5 + REPLOCIE6 + REPLOCIE7 + REPLOCIE8 ; + +RESINEUV1 = arr(arr(ACODIN / 9) * TX20/100) + arr(arr(ACODIJ / 9) * TX18/100) + arr(arr(ACODIV / 9) * TX18/100) ; +RESINEUV2 = arr(arr(ACODIN / 9) * TX20/100) + arr(arr(ACODIJ / 9) * TX18/100) + arr(arr(ACODIV / 9) * TX18/100) ; +RESINEUV3 = arr(arr(ACODIN / 9) * TX20/100) + arr(arr(ACODIJ / 9) * TX18/100) + arr(arr(ACODIV / 9) * TX18/100) ; +RESINEUV4 = arr(arr(ACODIN / 9) * TX20/100) + arr(arr(ACODIJ / 9) * TX18/100) + arr(arr(ACODIV / 9) * TX18/100) ; +RESINEUV5 = arr(arr(ACODIN / 9) * TX20/100) + arr(arr(ACODIJ / 9) * TX18/100) + arr(arr(ACODIV / 9) * TX18/100) ; +RESINEUV6 = arr(arr(ACODIN / 9) * TX20/100) + arr(arr(ACODIJ / 9) * TX18/100) + arr(arr(ACODIV / 9) * TX18/100) ; +RESINEUV7 = arr(arr(ACODIN / 9) * TX20/100) + arr(arr(ACODIJ / 9) * TX18/100) + arr(arr(ACODIV / 9) * TX18/100) ; +RESINEUV8 = arr(ACODIN * TX20/100) + arr(ACODIJ * TX18/100) + arr(ACODIV * TX18/100) + - RESINEUV1 - RESINEUV2 - RESINEUV3 - RESINEUV4 - RESINEUV5 - RESINEUV6 - RESINEUV7 - RESINEUV7 ; +REPINVLOCNP = RESINEUV1 + RESINEUV2 + RESINEUV3 + RESINEUV4 + RESINEUV5 + RESINEUV6 + RESINEUV7 + RESINEUV8 ; + +RRESINEUV1 = arr(arr(ACODIL / 9) * TX20/100) ; +RRESINEUV2 = arr(arr(ACODIL / 9) * TX20/100) ; +RRESINEUV3 = arr(arr(ACODIL / 9) * TX20/100) ; +RRESINEUV4 = arr(arr(ACODIL / 9) * TX20/100) ; +RRESINEUV5 = arr(arr(ACODIL / 9) * TX20/100) ; +RRESINEUV6 = arr(arr(ACODIL / 9) * TX20/100) ; +RRESINEUV7 = arr(arr(ACODIL / 9) * TX20/100) ; +RRESINEUV8 = arr(ACODIL * TX20/100) - RRESINEUV1 - RRESINEUV2 - RRESINEUV3 - RRESINEUV4 - RRESINEUV5 - RRESINEUV6 - RRESINEUV7 - RRESINEUV7 ; + +REPINVMEUBLE = RRESINEUV1 + RRESINEUV2 + RRESINEUV3 + RRESINEUV4 + RRESINEUV5 + RRESINEUV6 + RRESINEUV7 + RRESINEUV8 ; + +RESIVIEU1 = arr(arr(ACODIM / 9) * TX25/100) ; +RESIVIEU2 = arr(arr(ACODIM / 9) * TX25/100) ; +RESIVIEU3 = arr(arr(ACODIM / 9) * TX25/100) ; +RESIVIEU4 = arr(arr(ACODIM / 9) * TX25/100) ; +RESIVIEU5 = arr(arr(ACODIM / 9) * TX25/100) ; +RESIVIEU6 = arr(arr(ACODIM / 9) * TX25/100) ; +RESIVIEU7 = arr(arr(ACODIM / 9) * TX25/100) ; +RESIVIEU8 = arr(ACODIM * TX25/100) - RESIVIEU1 - RESIVIEU2 - RESIVIEU3 - RESIVIEU4 - RESIVIEU5 - RESIVIEU6 - RESIVIEU7 - RESIVIEU7 ; +REPINVIEU = RESIVIEU1 + RESIVIEU2 + RESIVIEU3 + RESIVIEU4 + RESIVIEU5 + RESIVIEU6 + RESIVIEU7 + RESIVIEU8 ; + +RESIVIAN1 = arr(arr(ACODIW / 9) * TX25/100) ; +RESIVIAN2 = arr(arr(ACODIW / 9) * TX25/100) ; +RESIVIAN3 = arr(arr(ACODIW / 9) * TX25/100) ; +RESIVIAN4 = arr(arr(ACODIW / 9) * TX25/100) ; +RESIVIAN5 = arr(arr(ACODIW / 9) * TX25/100) ; +RESIVIAN6 = arr(arr(ACODIW / 9) * TX25/100) ; +RESIVIAN7 = arr(arr(ACODIW / 9) * TX25/100) ; +RESIVIAN8 = arr(ACODIW * TX25/100) - RESIVIAN1 - RESIVIAN2 - RESIVIAN3 - RESIVIAN4 - RESIVIAN5 - RESIVIAN6 - RESIVIAN7 - RESIVIAN7 ; +REPINVIAN = RESIVIAN1 + RESIVIAN2 + RESIVIAN3 + RESIVIAN4 + RESIVIAN5 + RESIVIAN6 + RESIVIAN7 + RESIVIAN8 ; + +RESIMEUB1 = arr(arr(min(DRESIMEUB , PLAF_RESINEUV) / 9) * TX25/100) * (1-positif(null(2-V_REGCO) + null(4-V_REGCO))) ; +RESIMEUB2 = arr(arr(min(DRESIMEUB , PLAF_RESINEUV) / 9) * TX25/100) * (1-positif(null(2-V_REGCO) + null(4-V_REGCO))) ; +RESIMEUB3 = arr(arr(min(DRESIMEUB , PLAF_RESINEUV) / 9) * TX25/100) * (1-positif(null(2-V_REGCO) + null(4-V_REGCO))) ; +RESIMEUB4 = arr(arr(min(DRESIMEUB , PLAF_RESINEUV) / 9) * TX25/100) * (1-positif(null(2-V_REGCO) + null(4-V_REGCO))) ; +RESIMEUB5 = arr(arr(min(DRESIMEUB , PLAF_RESINEUV) / 9) * TX25/100) * (1-positif(null(2-V_REGCO) + null(4-V_REGCO))) ; +RESIMEUB6 = arr(arr(min(DRESIMEUB , PLAF_RESINEUV) / 9) * TX25/100) * (1-positif(null(2-V_REGCO) + null(4-V_REGCO))) ; +RESIMEUB7 = arr(arr(min(DRESIMEUB , PLAF_RESINEUV) / 9) * TX25/100) * (1-positif(null(2-V_REGCO) + null(4-V_REGCO))) ; +RESIMEUB8 = arr(min(DRESIMEUB , PLAF_RESINEUV) * TX25/100) * (1-positif(null(2-V_REGCO) + null(4-V_REGCO))) + - RESIMEUB1 - RESIMEUB2 - RESIMEUB3 - RESIMEUB4 - RESIMEUB5 - RESIMEUB6 - RESIMEUB7 - RESIMEUB7 ; + +REPMEUB = (RESIMEUB1 + RESIMEUB2 + RESIMEUB3 + RESIMEUB4 + RESIMEUB5 + RESIMEUB6 + RESIMEUB7 + RESIMEUB8) ; + +regle 401830: +application : iliad , batch ; + + +BSOCREP = min(RSOCREPRISE , LIM_SOCREPR * ( 1 + BOOL_0AM)) ; + +RSOCREP = arr ( TX_SOCREPR/100 * BSOCREP ) * (1 - V_CNR); + +DSOCREPR = RSOCREPRISE; + +ASOCREPR = (BSOCREP * (1 - ART1731BIS) + + min( BSOCREP , ASOCREPR_2) * ART1731BIS + ) * (1-V_CNR) ; + +RSOCREPR_1 = max( min( RSOCREP , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1-RFIPDOM_1-RFIPC_1-RCINE_1-RRESTIMO_1) , 0 ); + +RSOCREPR = max( 0, RSOCREPR_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RSOCREPR_1 , RSOCREPR_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +regle 401840: +application : iliad , batch ; + + +DRESTIMO = RIMOSAUVANT + RIMOPPAUANT + RESTIMOPPAU + RESTIMOSAUV + RIMOPPAURE + RIMOSAUVRF + COD7SY + COD7SX ; + +RESTIMOD = min(RIMOSAUVANT , LIM_RESTIMO) ; +RRESTIMOD = max (min (RESTIMOD * TX40/100 , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RFIPDOM_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1 + -RFIPC_1-RCINE_1) , 0) ; + +RESTIMOB = min (RESTIMOSAUV , LIM_RESTIMO - RESTIMOD) ; +RRESTIMOB = max (min (RESTIMOB * TX36/100 , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RFIPDOM_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1 + -RFIPC_1-RCINE_1-RRESTIMOD) , 0) ; + +RESTIMOC = min(RIMOPPAUANT , LIM_RESTIMO - RESTIMOD - RESTIMOB) ; +RRESTIMOC = max (min (RESTIMOC * TX30/100 , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RFIPDOM_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1 + -RFIPC_1-RCINE_1-RRESTIMOD-RRESTIMOB) , 0) ; + +RESTIMOF = min(RIMOSAUVRF , LIM_RESTIMO - RESTIMOD - RESTIMOB - RESTIMOC) ; +RRESTIMOF = max (min (RESTIMOF * TX30/100 , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RFIPDOM_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1 + -RFIPC_1-RCINE_1-RRESTIMOD-RRESTIMOB-RRESTIMOC) , 0) ; + +RESTIMOY = min(COD7SY , LIM_RESTIMO - RESTIMOD - RESTIMOB - RESTIMOC - RESTIMOF) ; +RRESTIMOY = max (min (RESTIMOY * TX30/100 , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RFIPDOM_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1 + -RFIPC_1-RCINE_1-RRESTIMOD-RRESTIMOB-RRESTIMOC-RRESTIMOF) , 0) ; + +RESTIMOA = min(RESTIMOPPAU , LIM_RESTIMO - RESTIMOD - RESTIMOB - RESTIMOC - RESTIMOF - RESTIMOY) ; +RRESTIMOA = max (min (RESTIMOA * TX_RESTIMO1/100 , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RFIPDOM_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1 + -RFIPC_1-RCINE_1-RRESTIMOD-RRESTIMOB-RRESTIMOC-RRESTIMOF + -RRESTIMOY) , 0) ; + +RESTIMOE = min(RIMOPPAURE , LIM_RESTIMO - RESTIMOD - RESTIMOB - RESTIMOC - RESTIMOF - RESTIMOY - RESTIMOA) ; +RRESTIMOE = max (min (RESTIMOE * TX22/100 , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RFIPDOM_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1 + -RFIPC_1-RCINE_1-RRESTIMOD-RRESTIMOB-RRESTIMOC-RRESTIMOF + -RRESTIMOY-RRESTIMOA) , 0) ; + + +RESTIMOX = min(COD7SX , LIM_RESTIMO - RESTIMOD - RESTIMOB - RESTIMOC - RESTIMOF - RESTIMOY - RESTIMOA - RESTIMOE) ; +RRESTIMOX = max (min (RESTIMOX * TX22/100 , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RFIPDOM_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1 + -RFIPC_1-RCINE_1-RRESTIMOD-RRESTIMOB-RRESTIMOC-RRESTIMOF + -RRESTIMOY-RRESTIMOA-RRESTIMOE ) , 0) ; + +ARESTIMO_1 = (RESTIMOD + RESTIMOB + RESTIMOC + RESTIMOF + RESTIMOA + RESTIMOE + RESTIMOY + RESTIMOX) * (1 - V_CNR) ; + +ARESTIMO = ( ARESTIMO_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ARESTIMO_1, ARESTIMO_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RETRESTIMO = arr((RESTIMOD * TX40/100) + (RESTIMOB * TX36/100) + + (RESTIMOC * TX30/100) + (RESTIMOA * TX_RESTIMO1/100) + + (RESTIMOE * TX22/100) + (RESTIMOF * TX30/100) + + (RESTIMOY * TX30/100) + (RESTIMOX * TX22/100)) * (1 - V_CNR) ; + +RRESTIMO_1 = max (min (RETRESTIMO , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RFIPDOM_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1-RFIPC_1-RCINE_1) , 0) ; + +RRESTIMO = max ( 0 , RRESTIMO_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RRESTIMO_1 , RRESTIMO_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +A12RRESTIMO_1 = arr(max (min(RRESTIMO_1 , RRESTIMOD+RRESTIMOB+RRESTIMOC+RRESTIMOF + +RRESTIMOA+RRESTIMOE),0)) * (1 - V_CNR) ; + +A12RRESTIMO_2 = max(A12RRESTIMO_P + A12RRESTIMOP2 , A12RRESTIMO1731)*(1-PREM8_11)*ART1731BIS ; + +A12RRESTIMO = max ( 0 , A12RRESTIMO_1 * (1-ART1731BIS) + + min( A12RRESTIMO_1 , A12RRESTIMO_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +RRESTIMOXY = max( RRESTIMO - A12RRESTIMO , 0) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401850: +application : iliad , batch ; + +REVDON = max(0,RBL+TOTALQUOHT-SDD-SDC1) ; +BDON7UH = min(LIM15000,COD7UH); +BASEDONB = REPDON03 + REPDON04 + REPDON05 + REPDON06 + REPDON07 + RDDOUP + COD7UH + DONAUTRE; +BASEDONP = RDDOUP + BDON7UH + DONAUTRE + EXCEDANTA; +BON = arr (min (REPDON03+REPDON04+REPDON05+REPDON06+REPDON07+RDDOUP+BDON7UH+DONAUTRE+EXCEDANTA,REVDON *(TX_BASEDUP)/100)); + + +regle 401860: +application : iliad , batch ; + +BASEDONF = min(REPDON03,arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100)) ; +REPDON = max(BASEDONF + REPDON04 + REPDON05 + REPDON06 + REPDON07+BASEDONP - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100),0)*(1-V_CNR); + +REPDONR4 = (positif_ou_nul(BASEDONF - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100)) * REPDON04 + + (1 - positif_ou_nul(BASEDONF - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100))) + * max(REPDON04 + (BASEDONF - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100)),0) + ) + * (1 - V_CNR); + +REPDONR3 = (positif_ou_nul(BASEDONF + REPDON04 - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100)) * REPDON05 + + (1 - positif_ou_nul(BASEDONF + REPDON04 - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100))) + * max(REPDON05 + (BASEDONF + REPDON04 - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100)),0) + ) + * (1 - V_CNR); + +REPDONR2 = (positif_ou_nul(BASEDONF + REPDON04 + REPDON05 - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100)) * REPDON06 + + (1 - positif_ou_nul(BASEDONF + REPDON04 + REPDON05 - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100))) + * max(REPDON06 + (BASEDONF + REPDON04 + REPDON05 - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100)),0) + ) + * (1 - V_CNR); + +REPDONR1 = (positif_ou_nul(BASEDONF + REPDON04 + REPDON05 + REPDON06 - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100)) * REPDON07 + + (1 - positif_ou_nul(BASEDONF + REPDON04 + REPDON05 + REPDON06 - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100))) + * max(REPDON07 + (BASEDONF + REPDON04 + REPDON05 + REPDON06 - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100)),0) + ) + * (1 - V_CNR) ; + +REPDONR = max(REPDON - REPDONR1 - REPDONR2 - REPDONR3 - REPDONR4 - REPDONR5,0)*(1-V_CNR); + +regle 401870: +application : iliad , batch ; + + +RON = arr( BON *(TX_REDDON)/100 ) * (1 - V_CNR) ; + +DDONS = RDDOUP + DONAUTRE + REPDON03 + REPDON04 + REPDON05 + REPDON06 + REPDON07 + COD7UH; + +ADONS = ( BON * (1-ART1731BIS) + + min( BON , ADONS_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401880: +application : iliad , batch ; + +RDONS_1 = max( min( RON , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1) , 0 ) ; + +RDONS = max( 0, RDONS_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RDONS_1 , RDONS_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +regle 401885: +application : iliad , batch ; + +CRCFA_1 = arr(IPQ1 * REGCI / (RB018XR + TONEQUO)) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) ; + +CRCFA = max(0, CRCFA_1 * (1-ART1731BIS) + + min(CRCFA_1 , CRCFA_2) * ART1731BIS) ; + +regle 401887: +application : iliad , batch ; + +CRDIE_1 = max( min( CRCFA , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1) , 0 ) ; + +CRDIE = max(0, CRDIE_1 * (1-ART1731BIS) + + min(CRDIE_1 , CRDIE_2) * ART1731BIS) ; + +regle 401890: +application : iliad , batch ; + + +SEUILRED1 = arr((arr(RI1)+REVQUO) / NBPT) ; + +regle 401900: +application : iliad , batch ; + +RETUD = (1 - V_CNR) * arr((RDENS * MTRC) + (RDENL * MTRL) + (RDENU * MTRS) + + (RDENSQAR * MTRC /2) + (RDENLQAR * MTRL /2) + (RDENUQAR * MTRS /2)); +DNBE = RDENS + RDENL + RDENU + RDENSQAR + RDENLQAR + RDENUQAR ; + +RNBE_1 = RDENS + RDENL + RDENU + RDENSQAR + RDENLQAR + RDENUQAR ; + +RNBE = RNBE_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RNBE_1 , RNBE_2 ) * ART1731BIS ; + +regle 401910: +application : iliad , batch ; + +RRETU_1 = max(min( RETUD , RRI1-RLOGDOM_1-RCOMP_1) , 0) ; + +RRETU = max( 0 , RRETU_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RRETU_1 , RRETU_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +regle 401920: +application : iliad , batch ; + + +BFCPI_1 = ( positif(BOOL_0AM) * min (FCPI,PLAF_FCPI*2) + positif(1-BOOL_0AM) * min (FCPI,PLAF_FCPI) ) * (1-V_CNR); + +BFCPI = BFCPI_1 * (1-ART1731BIS) + + min(BFCPI_1 , BFCPI_2 ) * ART1731BIS ; + + +RFCPI = arr (BFCPI_1 * TX_FCPI /100) ; + +RINNO_1 = max( min( RFCPI , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RFIPDOM_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1-RFIPC_1 + -RCINE_1-RRESTIMO_1-RSOCREPR_1-RRPRESCOMP_1-RHEBE-RSURV_1) , 0 ); + +RINNO = max( 0, RINNO_1 * (1-ART1731BIS) + + min (RINNO_1 , RINNO_2) * ART1731BIS + ) ; + +regle 401930: +application : iliad , batch ; + + +BPRESCOMP =(RDPRESREPORT + + (1-positif(RDPRESREPORT+0)) * + arr( + ((1 - present(SUBSTITRENTE)) * + arr ( + null(PRESCOMP2000 - PRESCOMPJUGE) + * min(PLAFPRESCOMP,PRESCOMP2000) + + positif(PRESCOMPJUGE - PRESCOMP2000) + * (positif_ou_nul(PLAFPRESCOMP -PRESCOMPJUGE)) + * PRESCOMP2000 + + positif(PRESCOMPJUGE - PRESCOMP2000) + * (1 - positif_ou_nul(PLAFPRESCOMP -PRESCOMPJUGE)) + * PLAFPRESCOMP * PRESCOMP2000/PRESCOMPJUGE + ) + + + present(SUBSTITRENTE) * + arr ( + null(PRESCOMP2000 - SUBSTITRENTE) + * + (positif_ou_nul(PLAFPRESCOMP - PRESCOMPJUGE)*SUBSTITRENTE + + + positif(PRESCOMPJUGE-PLAFPRESCOMP)*arr(PLAFPRESCOMP*SUBSTITRENTE/PRESCOMPJUGE)) + + + positif(SUBSTITRENTE - PRESCOMP2000) + * (positif_ou_nul(PLAFPRESCOMP - PRESCOMPJUGE)*PRESCOMP2000 + + + positif(PRESCOMPJUGE-PLAFPRESCOMP)*arr(PLAFPRESCOMP*(SUBSTITRENTE/PRESCOMPJUGE)*(PRESCOMP2000/SUBSTITRENTE))) + ) + ) + ) + ) + *(1 - V_CNR); + + +RPRESCOMP = arr (BPRESCOMP * TX_PRESCOMP / 100) * (1 -V_CNR); +BPRESCOMP01 = max(0,(1 - present(SUBSTITRENTE)) * + ( positif_ou_nul(PLAFPRESCOMP -PRESCOMPJUGE) + * (PRESCOMPJUGE - BPRESCOMP) + + positif(PRESCOMPJUGE - PLAFPRESCOMP) + * (PLAFPRESCOMP - BPRESCOMP) + ) + + + present(SUBSTITRENTE) * + ( positif_ou_nul(PLAFPRESCOMP -PRESCOMPJUGE) + * (SUBSTITRENTE - PRESCOMP2000) + + positif(PRESCOMPJUGE - PLAFPRESCOMP) + *arr(PLAFPRESCOMP*(SUBSTITRENTE/PRESCOMPJUGE)*((SUBSTITRENTE-PRESCOMP2000)/SUBSTITRENTE)) + ) + * (1 - V_CNR) + ); +DPRESCOMP = PRESCOMP2000 + RDPRESREPORT ; + +APRESCOMP = ( BPRESCOMP * (1-ART1731BIS) + + min( BPRESCOMP , APRESCOMP_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RRPRESCOMP_1 = max( min( RPRESCOMP , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RFIPDOM_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1 + -RFIPC_1-RCINE_1-RRESTIMO_1-RSOCREPR_1) , 0) ; + +RRPRESCOMP = max( 0 , RRPRESCOMP_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RRPRESCOMP_1 , RRPRESCOMP_2 ) * ART1731BIS ) ; + +RPRESCOMPREP = max( min( RPRESCOMP , IDOM11-DEC11-RCOTFOR-RREPA-RFIPDOM-RAIDE-RDIFAGRI-RPRESSE-RFORET + -RFIPC-RCINE-RRESTIMO-RSOCREPR) , 0) * positif(RDPRESREPORT) ; + +RPRESCOMPAN = RRPRESCOMP * (1-positif(RDPRESREPORT)) ; + +regle 401940: +application : iliad , batch ; + +DCOTFOR = COTFORET ; + +ACOTFOR_R = min(DCOTFOR , PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) * (1 - V_CNR) ; + +ACOTFOR = (ACOTFOR_R * (1-ART1731BIS) + + min( ACOTFOR_R, ACOTFOR_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR); + +RCOTFOR_1 = max( min( arr(ACOTFOR_R * TX76/100) , IDOM11-DEC11) , 0) ; + +RCOTFOR = RCOTFOR_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RCOTFOR_1, RCOTFOR_2 ) * ART1731BIS ; + + +regle 401950: +application : iliad , batch ; + + +FORTRA = REPFOR + REPSINFOR + REPFOR1 + REPSINFOR1 + REPFOR2 + REPSINFOR2 + REPSINFOR3 + REPSINFOR4 ; + +DFOREST = FORTRA + RDFOREST; + + +AFOREST_1 = min (FORTRA, max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR)) * (1 - V_CNR) + + min (RDFOREST, PLAF_FOREST * (1 + BOOL_0AM)); + +AFOREST = ( AFOREST_1 * (1-ART1731BIS) + + min( AFOREST_1 , AFOREST_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +RFOREST1 = min( REPSINFOR + REPSINFOR1 , max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR)) ; + +RFOREST2 = min( REPFOR + REPSINFOR2 , max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR - RFOREST1)) ; + +RFOREST3 = min( REPFOR1 + REPSINFOR3 +REPFOR2+REPSINFOR4, max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR - RFOREST1 - RFOREST2)) ; + +RFOREST = (arr(RFOREST1 * TX25/100) + arr(RFOREST2 * TX22/100) + arr(RFOREST3 * TX18/100) + + arr( max(0 , AFOREST - RFOREST1 - RFOREST2 - RFOREST3) * TX18/100)) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401960: +application : iliad , batch ; + +RFOR_1 = max(min(RFOREST , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1 + -RFIPDOM_1-RFIPC_1-RCINE_1-RRESTIMO_1-RSOCREPR_1 + -RRPRESCOMP_1-RHEBE_1-RSURV_1-RINNO_1-RSOUFIP_1-RRIRENOV_1 + -RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1 + -RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1-RPENTDY_1) , 0) ; + +RFOR = max( 0 , RFOR_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RFOR_1 , RFOR_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +regle 401970: +application : iliad , batch ; + +VARD = max(0,min(REPFOR,max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R)-REPSINFOR-REPSINFOR1)); + +REPSIN = max(0 , REPSINFOR - max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R)) * (1 - V_CNR) ; + + +REPFORSIN = (positif_ou_nul(REPSINFOR+VARD- max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R)) * REPSINFOR1 + + (1-positif_ou_nul(REPSINFOR+VARD- max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R))) * + max(0,REPSINFOR1 - max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R - REPSINFOR-VARD))) * (1 - V_CNR); +REPFORSIN2 = (positif_ou_nul(REPSINFOR+VARD- max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R)) * REPSINFOR2 + + (1-positif_ou_nul(REPSINFOR+VARD- max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R))) + * max(0,REPSINFOR2 - max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R - REPSINFOR-VARD))) * (1 - V_CNR); + + +REPFOREST3 = (positif_ou_nul(REPSINFOR+VARD+REPSINFOR1+REPSINFOR2- max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R)) * REPFOR1 + + (1-positif_ou_nul(REPSINFOR+VARD+REPSINFOR1+REPSINFOR2- max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R))) + * max(0,REPFOR1 - max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R - REPSINFOR-VARD-REPSINFOR1-REPSINFOR2))) * (1 - V_CNR); + +REPFORSIN3 = (positif_ou_nul(REPSINFOR+VARD+REPSINFOR1+REPSINFOR2- max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R)) * REPSINFOR3 + + (1-positif_ou_nul(REPSINFOR+VARD+REPSINFOR1+REPSINFOR2- max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R))) + * max(0,REPSINFOR3 - max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R - REPSINFOR-VARD-REPSINFOR1-REPSINFOR2))) * (1 - V_CNR); +REPEST = (positif_ou_nul(REPSINFOR+VARD+REPSINFOR1+REPFOR1+REPSINFOR2+REPSINFOR3- max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R)) * REPFOR2 + + (1-positif_ou_nul(REPSINFOR+VARD+REPSINFOR1+REPFOR1+REPSINFOR2+REPSINFOR3- max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R))) + * max(0,REPFOR2 - max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R - REPSINFOR-VARD-REPSINFOR1-REPFOR1-REPSINFOR2 + -REPSINFOR3))) * (1 - V_CNR); + +REPNIS = (positif_ou_nul(REPSINFOR+VARD+REPSINFOR1+REPFOR1+REPSINFOR2+REPSINFOR3- max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R)) * REPSINFOR4 + + (1-positif_ou_nul(REPSINFOR+VARD+REPSINFOR1+REPFOR1+REPSINFOR2+REPSINFOR3- max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R))) + * max(0,REPSINFOR4 - max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R - REPSINFOR-VARD-REPSINFOR1-REPFOR1-REPSINFOR2 + -REPSINFOR3))) * (1 - V_CNR); + +REP7UV = REPFOREST3 + REPEST ; + +REP7TE = REPSIN + REPFORSIN + REPFORSIN2 + REPFORSIN3 + REPNIS ; + +regle 401980: +application : iliad , batch ; + + +BDIFAGRI = min ( INTDIFAGRI , LIM_DIFAGRI * ( 1 + BOOL_0AM)) * ( 1 - V_CNR) ; + +DDIFAGRI = INTDIFAGRI ; + +ADIFAGRI = BDIFAGRI * (1-ART1731BIS) + + min( BDIFAGRI , ADIFAGRI_2) * ART1731BIS ; + +RAGRI = arr (BDIFAGRI * TX_DIFAGRI / 100 ); + +RDIFAGRI_1 = max( min(RAGRI , IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1),0); + +RDIFAGRI = RDIFAGRI_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RDIFAGRI_1 , RDIFAGRI_2) * ART1731BIS ; + + +regle 401990: +application : iliad , batch ; + + +ITRED = min( RED , IDOM11-DEC11) ; + +regle 402000: +application : iliad , batch ; + + +NRCOMP = max(min( RFC , RRI1-NRLOGDOM) , 0) ; + +NRRETU = max(min( RETUD , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP) , 0) ; + +NRDONS = max(min( RON , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU) , 0) ; + +NCRDIE = max(min( CRCFA , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS) , 0) ; + +NRDUFREPFI = max(min( ADUFREPFI , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE) , 0) ; + +NRDUFREPFK = max(min( ADUFREPFK , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI) , 0) ; + +NRDUFLOGIH = max(min( RDUFLO_GIH , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK) , 0) ; + +NRDUFLOEKL = max(min( RDUFLO_EKL , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFLOGIH) , 0) ; + +NRPIREPAI = max(min( APIREPAI , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFLOGIH-NRDUFLOEKL) , 0) ; + +NRPIREPBI = max(min( APIREPBI , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFLOGIH-NRDUFLOEKL-NRPIREPAI) , 0) ; + +NRPIREPCI = max(min( APIREPCI , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFLOGIH-NRDUFLOEKL-NRPIREPAI-NRPIREPBI) , 0) ; + +NRPIREPDI = max(min( APIREPDI , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFLOGIH-NRDUFLOEKL-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI) , 0) ; + +NRPIGH = max(min( RPI_GH , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFLOGIH-NRDUFLOEKL-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI) , 0) ; + +NRPIEF = max(min( RPI_EF , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFLOGIH-NRDUFLOEKL-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI-NRPIGH) , 0) ; + +NRPICD = max(min( RPI_CD , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFLOGIH-NRDUFLOEKL-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI-NRPIGH-NRPIEF) , 0) ; + +NRPIAB = max(min( RPI_AB , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFLOGIH-NRDUFLOEKL-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI-NRPIGH-NRPIEF-NRPICD) , 0) ; + +NRNOUV = max(min( RSN , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFLOGIH-NRDUFLOEKL-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI-NRPIGH-NRPIEF-NRPICD-NRPIAB) , 0 ) ; + +NRPLAFPME = max(min( COD7CY , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFLOGIH-NRDUFLOEKL-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI-NRPIGH-NRPIEF-NRPICD-NRPIAB + -NRNOUV) , 0 ) ; + +NRPENTDY = max(min( COD7DY , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFLOGIH-NRDUFLOEKL-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI-NRPIGH-NRPIEF-NRPICD-NRPIAB + -NRNOUV-NRPLAFPME) , 0 ) ; + +NRFOR = max(min( RFOREST , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFLOGIH-NRDUFLOEKL-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI-NRPIGH-NRPIEF-NRPICD-NRPIAB + -NRNOUV-NRPLAFPME-NRPENTDY) , 0 ) ; + +NRTOURREP = max(min( arr(ATOURREP * TX_REDIL25 / 100) , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFLOGIH-NRDUFLOEKL-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI + -NRPIGH-NRPIEF-NRPICD-NRPIAB-NRNOUV-NRPLAFPME-NRPENTDY-NRFOR) , 0 ) ; + +NRTOUHOTR = max(min( RIHOTR , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFLOGIH-NRDUFLOEKL-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI-NRPIGH-NRPIEF-NRPICD-NRPIAB-NRNOUV + -NRPLAFPME-NRPENTDY-NRFOR-NRTOURREP) , 0) * (1-positif(null(2-V_REGCO)+null(4-V_REGCO))) ; + +NRTOUREPA = max(min( arr(ATOUREPA * TX_REDIL20 / 100) , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFLOGIH-NRDUFLOEKL-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI + -NRPIGH-NRPIEF-NRPICD-NRPIAB-NRNOUV-NRPLAFPME-NRPENTDY-NRFOR-NRTOURREP-NRTOUHOTR) , 0) ; + +NRRI2 = NRCOMP + NRRETU + NRDONS + NCRDIE + NRDUFREPFI + NRDUFREPFK + NRDUFLOGIH + NRDUFLOEKL + NRPIREPAI + NRPIREPBI + NRPIREPCI + + NRPIREPDI + NRPIGH + NRPIEF + NRPICD + NRPIAB + NRNOUV + NRPLAFPME + NRPENTDY + NRFOR + NRTOURREP + NRTOUHOTR + NRTOUREPA ; + + +NRCELRREDLA = max( min(CELRREDLA , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2) , 0) ; + +NRCELRREDLB = max( min(CELRREDLB , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELRREDLA) , 0) ; + +NRCELRREDLE = max( min(CELRREDLE , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELRREDLA-NRCELRREDLB) , 0) ; + +NRCELRREDLM = max( min(CELRREDLM , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELRREDLA-NRCELRREDLB-NRCELRREDLE) , 0) ; + +NRCELRREDLN = max( min(CELRREDLN , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=A,B,E,M : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCELRREDLG = max( min(CELRREDLG , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=A,B,E,M,N : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCELRREDLC = max( min(CELRREDLC , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=A,B,E,M,N,G : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCELRREDLD = max( min(CELRREDLD , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=A,B,E,M,N,G,C : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCELRREDLS = max( min(CELRREDLS , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=A,B,E,M,N,G,C,D : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCELRREDLT = max( min(CELRREDLT , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=A,B,E,M,N,G,C,D,S : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCELRREDLH = max( min(CELRREDLH , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=A,B,E,M,N,G,C,D,S,T : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCELRREDLF = max( min(CELRREDLF , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=A,B,E,M,N,G,C,D,S,T,H : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCELRREDLZ = max( min(CELRREDLZ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=A,B,E,M,N,G,C,D,S,T,H,F : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCELRREDLX = max( min(CELRREDLX , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=A,B,E,M,N,G,C,D,S,T,H,F,Z : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCELRREDLI = max( min(CELRREDLI , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=A,B,E,M,N,G,C,D,S,T,H,F,Z,X : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCEL1 = somme(i=A,B,E,M,N,G,C,D,S,T,H,F,Z,X,I : NRCELRREDLi) ; + +NRCELRREDMG = max( min(CELRREDMG , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1) , 0) ; + +NRCELRREDMH = max( min(CELRREDMH , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG) , 0) ; + +NRCELRREDLJ = max( min(CELRREDLJ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH) , 0) ; + +NRCELREPHS = max( min(RCELREP_HS , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ) , 0) ; + +NRCELREPHR = max( min(RCELREP_HR , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ -somme (i=S : NRCELREPHi )) , 0) ; + +NRCELREPHU = max( min(RCELREP_HU , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ -somme (i=S,R : NRCELREPHi )) , 0) ; + +NRCELREPHT = max( min(RCELREP_HT , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ -somme (i=S,R,U : NRCELREPHi )) , 0) ; + +NRCELREPHZ = max( min(RCELREP_HZ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ -somme (i=S,R,U,T : NRCELREPHi )) , 0) ; + +NRCELREPHX = max( min(RCELREP_HX , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ -somme (i=S,R,U,T,Z : NRCELREPHi )) , 0) ; + +NRCELREPHW = max( min(RCELREP_HW , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ -somme (i=S,R,U,T,Z,X : NRCELREPHi )) , 0) ; + +NRCELREPHV = max( min(RCELREP_HV , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W : NRCELREPHi )) , 0) ; + +NRCELREPHF = max( min(ACELREPHF , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V : NRCELREPHi )) , 0) ; + +NRCELREPHD = max( min(ACELREPHD , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F : NRCELREPHi )) , 0) ; + +NRCELREPHH = max( min(ACELREPHH , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D : NRCELREPHi )) , 0) ; + +NRCELREPHG = max( min(ACELREPHG , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H : NRCELREPHi )) , 0) ; + +NRCELREPHA = max( min(ACELREPHA , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G : NRCELREPHi )) , 0) ; + +NRCEL2 = somme(i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : NRCELREPHi) ; + +NRCELREPGU = max( min(ACELREPGU , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2) , 0) ; + +NRCELREPGX = max( min(ACELREPGX , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2 -somme(i=U : NRCELREPGi )) , 0) ; + +NRCELREPGS = max( min(ACELREPGS , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2 -somme(i=U,X : NRCELREPGi )) , 0) ; + +NRCELREPGW = max( min(ACELREPGW , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2 -somme(i=U,X,S : NRCELREPGi )) , 0) ; + +NRCELREPGL = max( min(ACELREPGL , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2 -somme(i=U,X,S,W : NRCELREPGi )) , 0) ; + +NRCELREPGV = max( min(ACELREPGV , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2 -somme(i=U,X,S,W,L : NRCELREPGi )) , 0) ; + +NRCELREPGJ = max( min(ACELREPGJ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2 -somme(i=U,X,S,W,L,V : NRCELREPGi )) , 0) ; + +NRCEL3 = somme(i=U,X,S,W,L,V,J : NRCELREPGi) ; + +NRCELREPYH = max( min(ACELREPYH , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3) , 0) ; + +NRCELREPYL = max( min(ACELREPYL , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYF = max( min(ACELREPYF , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYK = max( min(ACELREPYK , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYD = max( min(ACELREPYD , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYJ = max( min(ACELREPYJ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYB = max( min(ACELREPYB , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D,J : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYP = max( min(ACELREPYP , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D,J,B : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYS = max( min(ACELREPYS , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D,J,B,P : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYO = max( min(ACELREPYO , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D,J,B,P,S : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYR = max( min(ACELREPYR , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYN = max( min(ACELREPYN , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYQ = max( min(ACELREPYQ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYM = max( min(ACELREPYM , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCEL4 = somme(i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M : NRCELREPYi) ; + +NRCELHM = max( min(RCEL_HM , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4) , 0) ; + +NRCELHL = max( min(RCEL_HL , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHM) , 0) ; + +NRCELHNO = max( min(RCEL_HNO , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHM-NRCELHL) , 0) ; + +NRCELHJK = max( min(RCEL_HJK , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHM-NRCELHL-NRCELHNO ) , 0) ; + +NRCELNQ = max( min(RCEL_NQ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHM-NRCELHL-NRCELHNO-NRCELHJK ) , 0) ; + +NRCELNBGL = max( min(RCEL_NBGL , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHM-NRCELHL-NRCELHNO-NRCELHJK-NRCELNQ ) , 0) ; + +NRCELCOM = max( min(RCEL_COM , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHM-NRCELHL-NRCELHNO-NRCELHJK-NRCELNQ-NRCELNBGL ) , 0) ; + +NRCEL = max( min(RCEL_2011 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHM-NRCELHL-NRCELHNO-NRCELHJK-NRCELNQ-NRCELNBGL + -NRCELCOM) , 0) ; + +NRCELJP = max( min(RCEL_JP , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHM-NRCELHL-NRCELHNO-NRCELHJK-NRCELNQ-NRCELNBGL + -NRCELCOM-NRCEL) , 0) ; + +NRCELJBGL = max( min(RCEL_JBGL , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHM-NRCELHL-NRCELHNO-NRCELHJK-NRCELNQ-NRCELNBGL + -NRCELCOM-NRCEL-NRCELJP) , 0) ; + +NRCELJOQR = max( min(RCEL_JOQR , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHM-NRCELHL-NRCELHNO-NRCELHJK-NRCELNQ-NRCELNBGL + -NRCELCOM-NRCEL-NRCELJP-NRCELJBGL) , 0) ; + +NRCEL2012 = max( min(RCEL_2012 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHM-NRCELHL-NRCELHNO-NRCELHJK-NRCELNQ-NRCELNBGL + -NRCELCOM-NRCEL-NRCELJP-NRCELJBGL-NRCELJOQR) , 0) ; + +NRCELFD = max( min(RCEL_FD , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHM-NRCELHL-NRCELHNO-NRCELHJK-NRCELNQ-NRCELNBGL + -NRCELCOM-NRCEL-NRCELJP-NRCELJBGL-NRCELJOQR-NRCEL2012) , 0) ; + +NRCELFABC = max( min(RCEL_FABC , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHM-NRCELHL-NRCELHNO-NRCELHJK-NRCELNQ-NRCELNBGL + -NRCELCOM-NRCEL-NRCELJP-NRCELJBGL-NRCELJOQR-NRCEL2012-NRCELFD) , 0) ; + +NRCELTOT = NRCEL1 + NRCELRREDMG + NRCELRREDMH + NRCELRREDLJ + NRCEL2 + NRCEL3 + NRCEL4 + NRCELHM + NRCELHL + NRCELHNO + NRCELHJK + + NRCELNQ + NRCELNBGL + NRCELCOM + NRCEL + NRCELJP + NRCELJBGL + NRCELJOQR + NRCEL2012 + NRCELFD + NRCELFABC ; + + +NRREDMEUB = max(min( AREDMEUB , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT) , 0) ; + +NRREDREP = max(min( AREDREP , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB) , 0) ; + +NRILMIX = max(min( AILMIX , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP) , 0) ; + +NRILMIY = max(min( AILMIY , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX) , 0) ; + +NRILMPA = max(min( AILMPA , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY) , 0) ; + +NRILMPF = max(min( AILMPF , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA) , 0) ; + +NRINVRED = max(min( AINVRED , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF) , 0) ; + +NRILMIH = max(min( AILMIH , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED) , 0) ; + +NRILMJC = max(min(AILMJC , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH) , 0) ; + +NRILMPB = max(min(AILMPB , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC) , 0) ; + +NRILMPG = max(min(AILMPG , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB) , 0) ; + +NRILMIZ = max(min( AILMIZ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG) , 0) ; + +NRILMJI = max(min( AILMJI , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ) , 0) ; + +NRILMPC = max(min( AILMPC , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI) , 0) ; + +NRILMPH = max(min( AILMPH , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC) , 0) ; + +NRILMJS = max(min( AILMJS , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC) , 0) ; + +NRILMPD = max(min( AILMPD , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS) , 0) ; + +NRILMPI = max(min( AILMPI , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD) , 0) ; + +NRILMPE = max(min( AILMPE , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI) , 0) ; + +NRILMPJ = max(min( AILMPJ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE) , 0) ; + +NRMEUBLE = max(min( MEUBLERET , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ) , 0) ; + +NRPROREP = max(min( RETPROREP , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE) , 0) ; + +NRREPNPRO = max(min( RETREPNPRO , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP) , 0) ; + +NRREPMEU = max(min( RETREPMEU , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO) , 0) ; + +NRILMIC = max(min( AILMIC , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU) , 0) ; + +NRILMIB = max(min( AILMIB , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC) , 0) ; + +NRILMIA = max(min( AILMIA , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB) , 0) ; + +NRILMJY = max(min( AILMJY , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA) , 0) ; + +NRILMJX = max(min( AILMJX , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY) , 0) ; + +NRILMJW = max(min( AILMJW , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX) , 0) ; + +NRILMJV = max(min( AILMJV , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW) , 0) ; + +NRILMOE = max(min( AILMOE , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV) , 0) ; + +NRILMOD = max(min( AILMOD , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMOE) , 0) ; + +NRILMOC = max(min( AILMOC , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMOE-NRILMOD) , 0) ; + +NRILMOB = max(min( AILMOB , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMOE-NRILMOD-NRILMOC) , 0) ; + +NRILMOA = max(min( AILMOA , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMOE-NRILMOD-NRILMOC-NRILMOB) , 0) ; + +NRILMOJ = max(min( AILMOJ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMOE-NRILMOD-NRILMOC-NRILMOB-NRILMOA) , 0) ; + +NRILMOI = max(min( AILMOI , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMOE-NRILMOD-NRILMOC-NRILMOB-NRILMOA-NRILMOJ) , 0) ; + +NRILMOH = max(min( AILMOH , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMOE-NRILMOD-NRILMOC-NRILMOB-NRILMOA-NRILMOJ-NRILMOI) , 0) ; + +NRILMOG = max(min( AILMOG , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMOE-NRILMOD-NRILMOC-NRILMOB-NRILMOA-NRILMOJ-NRILMOI-NRILMOH) , 0) ; + +NRILMOF = max(min( AILMOF , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMOE-NRILMOD-NRILMOC-NRILMOB-NRILMOA-NRILMOJ-NRILMOI-NRILMOH-NRILMOG) , 0) ; + +NRILMO = NRILMOE + NRILMOD + NRILMOC + NRILMOB + NRILMOA + NRILMOJ + NRILMOI + NRILMOH + NRILMOG + NRILMOF ; + +NRRESIMEUB = max(min( RETRESIMEUB , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMO) , 0) ; + +NRRESIVIEU = max(min( RETRESIVIEU , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMO-NRRESIMEUB) , 0) ; + +NRRESINEUV = max(min( RETRESINEUV , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMO-NRRESIMEUB-NRRESIMEUB) , 0) ; + +NRLOCIDEFG = max(min( RETLOCIDEFG , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMO-NRRESIMEUB-NRRESIMEUB-NRRESINEUV) , 0) ; + +NRCODJU = max(min( RETCODJU , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMO-NRRESIMEUB-NRRESIMEUB-NRRESINEUV-NRLOCIDEFG) , 0) ; + +NRCODJT = max(min( RETCODJT , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMO-NRRESIMEUB-NRRESIMEUB-NRRESINEUV-NRLOCIDEFG-NRCODJU) , 0) ; + +NRCODOU = max(min( RETCODOU , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMO-NRRESIMEUB-NRRESIMEUB-NRRESINEUV-NRLOCIDEFG-NRCODJU-NRCODJT) , 0) ; + +NRCODOV = max(min( RETCODOV , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDMEUB-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPC-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPE-NRILMPJ-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMO-NRRESIMEUB-NRRESIMEUB-NRRESINEUV-NRLOCIDEFG-NRCODJU-NRCODJT-NRCODOU) , 0) ; + +NRLOCNPRO = NRREDMEUB + NRREDREP + NRILMIX + NRILMIY + NRILMPA + NRILMPF + NRINVRED + NRILMIH + NRILMJC + NRILMPB + NRILMPG + NRILMIZ + NRILMJI + NRILMPC + NRILMPH + NRILMJS + + NRILMPD + NRILMPI + NRILMPE + NRILMPJ + NRMEUBLE + NRPROREP + NRREPNPRO + NRREPMEU + NRILMIC + NRILMIB + NRILMIA + NRILMJY + NRILMJX + NRILMJW + NRILMJV + NRILMOE + + NRILMOD + NRILMOC + NRILMOB + NRILMOA + NRILMOJ + NRILMOI + NRILMOH + NRILMOG + NRILMOF + NRRESIMEUB + NRRESIVIEU + NRRESINEUV + NRLOCIDEFG + NRCODJU + NRCODJT + + NRCODOU + NRCODOV ; + + +NRPATNAT1 = (max(min(APATNAT1 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO) , 0 )) ; + +NRPATNAT2 = (max(min(APATNAT2 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT1) , 0 )) ; + +NRPATNAT3 = (max(min(APATNAT3 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT1-NRPATNAT2) , 0 )) ; + +NRPATNAT = (max(min(APATNAT , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT1-NRPATNAT2-NRPATNAT3) , 0 )) ; + +NRRI3 = NRCELTOT + NRLOCNPRO + NRPATNAT1 + NRPATNAT2 + NRPATNAT3 + NRPATNAT ; + +regle 402010: +application : iliad, batch ; + + + + +DLOGDOM = INVLOG2008 + INVLGDEB2009 + INVLGDEB + INVLGAUTRE + INVLGDEB2010 + INVLOG2009 + INVOMLOGOA + INVOMLOGOB + + INVOMLOGOC + INVOMLOGOH + INVOMLOGOI + INVOMLOGOJ + INVOMLOGOK + INVOMLOGOL + INVOMLOGOM + INVOMLOGON + + INVOMLOGOO + INVOMLOGOP + INVOMLOGOQ + INVOMLOGOR + INVOMLOGOS + INVOMLOGOT + INVOMLOGOU + INVOMLOGOV + + INVOMLOGOW + + CODHOD + CODHOE + CODHOF + CODHOG + CODHOX + CODHOY + CODHOZ + CODHUA + CODHUB + CODHUC + CODHUD + CODHUE + + CODHUF + CODHUG + CODHUH + CODHUI + CODHUJ + CODHUK + CODHUL + CODHUM + CODHUN ; + + +DDOMSOC1 = INVOMSOCKH + INVOMSOCKI + INVSOC2010 + INVOMSOCQU + INVLOGSOC + INVOMSOCQJ + INVOMSOCQS + INVOMSOCQW + INVOMSOCQX + + CODHRA + CODHRB + CODHRC + CODHRD + CODHXA + CODHXB + CODHXC + CODHXE ; + +DLOGSOC = CODHXF + CODHXG + CODHXH + CODHXI + CODHXK ; + + +DCOLENT = INVOMENTMN + RETROCOMLH + RETROCOMMB + INVOMENTKT + RETROCOMLI + RETROCOMMC + INVOMENTKU + INVOMQV + INVENDEB2009 + + INVRETRO1 + INVRETRO2 + INVIMP + INVDOMRET50 + INVDOMRET60 + INVDIR2009 + INVOMRETPA + INVOMRETPB + INVOMRETPD + + INVOMRETPE + INVOMRETPF + INVOMRETPH + INVOMRETPI + INVOMRETPJ + INVOMRETPL + INVOMRETPM + INVOMRETPN + INVOMRETPO + + INVOMRETPP + INVOMRETPR + INVOMRETPS + INVOMRETPT + INVOMRETPU + INVOMRETPW + INVOMRETPX + INVOMRETPY + INVOMENTRG + + INVOMENTRI + INVOMENTRJ + INVOMENTRK + INVOMENTRL + INVOMENTRM + INVOMENTRO + INVOMENTRP + INVOMENTRQ + INVOMENTRR + + INVOMENTRT + INVOMENTRU + INVOMENTRV + INVOMENTRW + INVOMENTRY + INVOMENTNU + INVOMENTNV + INVOMENTNW + INVOMENTNY + + CODHSA + CODHSB + CODHSC + CODHSE + CODHSF + CODHSG + CODHSH + CODHSJ + CODHSK + CODHSL + CODHSM + CODHSO + CODHSP + + CODHSQ + CODHSR + CODHST + CODHSU + CODHSV + CODHSW + CODHSY + CODHSZ + CODHTA + CODHTB + CODHTD + + CODHAA + CODHAB + CODHAC + CODHAE + CODHAF + CODHAG + CODHAH + CODHAJ + CODHAK + CODHAL + CODHAM + CODHAO + CODHAP + + CODHAQ + CODHAR + CODHAT + CODHAU + CODHAV + CODHAW + CODHAY + CODHBA + CODHBB + CODHBE + CODHBG ; + +DLOCENT = CODHBI + CODHBJ + CODHBK + CODHBL + CODHBN + CODHBO + CODHBP + CODHBQ + CODHBS + CODHBT + CODHBU + CODHBV + CODHBX + + CODHBY + CODHBZ + CODHCA + CODHCC + CODHCD + CODHCE + CODHCF ; + +regle 402020: +application : iliad , batch ; + + + +TOTALPLAF1 = INVRETKH + INVRETKI + INVRETQN + INVRETQU + INVRETQK + INVRETQJ + INVRETQS + INVRETQW + INVRETQX + INVRETRA + INVRETRB + + INVRETRC + INVRETRD + INVRETXA + INVRETXB + INVRETXC + INVRETXE + INVRETXF + INVRETXG + INVRETXH + INVRETXI + INVRETXK + + INVRETMB + INVRETLH + INVRETMC + INVRETLI + INVRETQP + INVRETQG + INVRETQO + INVRETQF + INVRETPO + INVRETPT + INVRETPN + + INVRETPS + INVRETPP + INVRETPU + INVRETKT + INVRETKU + INVRETQR + INVRETQI + INVRETPR + INVRETPW + INVRETQL + INVRETQM + + INVRETQD + INVRETOB + INVRETOC + INVRETOM + INVRETON + INVRETOD + INVRETUA + INVRETUH + + INVRETKHR + INVRETKIR + INVRETQNR + INVRETQUR + INVRETQKR + INVRETQJR + INVRETQSR + INVRETQWR + INVRETQXR + INVRETRAR + + INVRETRBR + INVRETRCR + INVRETRDR + INVRETXAR + INVRETXBR + INVRETXCR + INVRETXER + INVRETXFR + INVRETXGR + INVRETXHR + + INVRETXIR + INVRETXKR + INVRETMBR + INVRETLHR + INVRETMCR + INVRETLIR + INVRETQPR + INVRETQGR + INVRETQOR + INVRETQFR + + INVRETPOR + INVRETPTR + INVRETPNR + INVRETPSR ; + +TOTALPLAF2 = INVRETPB + INVRETPF + INVRETPJ + INVRETPA + INVRETPE + INVRETPI + INVRETPY + INVRETPX + INVRETRG + INVRETPD + INVRETPH + + INVRETPL + INVRETRI + INVRETSB + INVRETSG + INVRETSA + INVRETSF + INVRETSC + INVRETSH + INVRETSE + INVRETSJ + INVRETAB + + INVRETAG + INVRETAA + INVRETAF + INVRETAC + INVRETAH + INVRETAE + INVRETAJ + INVRETBJ + INVRETBO + INVRETBI + INVRETBN + + INVRETBK + INVRETBP + INVRETBM + INVRETBR + INVRETOI + INVRETOJ + INVRETOK + INVRETOP + INVRETOQ + INVRETOR + INVRETOE + + INVRETOF + INVRETUB + INVRETUC + INVRETUI + INVRETUJ + + INVRETPBR + INVRETPFR + INVRETPJR + INVRETPAR + INVRETPER + INVRETPIR + INVRETPYR + INVRETPXR + INVRETSBR + INVRETSGR + + INVRETSAR + INVRETSFR + INVRETABR + INVRETAGR + INVRETAAR + INVRETAFR + INVRETBJR + INVRETBOR + INVRETBIR + INVRETBNR ; + +TOTALPLAF3 = INVRETRL + INVRETRQ + INVRETRV + INVRETNV + INVRETRK + INVRETRP + INVRETRU + INVRETNU + INVRETRM + INVRETRR + INVRETRW + + INVRETNW + INVRETRO + INVRETRT + INVRETRY + INVRETNY + INVRETSL + INVRETSQ + INVRETSV + INVRETTA + INVRETSK + INVRETSP + + INVRETSU + INVRETSZ + INVRETSM + INVRETSR + INVRETSW + INVRETTB + INVRETSO + INVRETST + INVRETSY + INVRETTD + INVRETAL + + INVRETAQ + INVRETAV + INVRETBB + INVRETAK + INVRETAP + INVRETAU + INVRETBA + INVRETAM + INVRETAR + INVRETAW + INVRETBE + + INVRETAO + INVRETAT + INVRETAY + INVRETBG + INVRETBT + INVRETBY + INVRETCD + INVRETBS + INVRETBX + INVRETCC + INVRETBU + + INVRETBZ + INVRETCE + INVRETBW + INVRETCB + INVRETCG + INVRETOT + INVRETOU + INVRETOV + INVRETOW + INVRETOG + INVRETOX + + INVRETOY + INVRETOZ + INVRETUD + INVRETUE + INVRETUF + INVRETUG + INVRETUK + INVRETUL + INVRETUM + INVRETUN + + INVRETRLR + INVRETRQR + INVRETRVR + INVRETNVR + INVRETRKR + INVRETRPR + INVRETRUR + INVRETNUR + INVRETSLR + INVRETSQR + + INVRETSVR + INVRETTAR + INVRETSKR + INVRETSPR + INVRETSUR + INVRETSZR + INVRETALR + INVRETAQR + INVRETAVR + INVRETBBR + + INVRETAKR + INVRETAPR + INVRETAUR + INVRETBAR + INVRETBTR + INVRETBYR + INVRETCDR + INVRETBSR + INVRETBXR + INVRETCCR ; + +RNIDOM1 = arr((RNG + TTPVQ) * TX15/100) ; + +RNIDOM2 = arr((RNG + TTPVQ) * TX13/100) ; + +RNIDOM3 = arr((RNG + TTPVQ) * TX11/100) ; + +INDPLAF1 = positif(RNIDOM1 - TOTALPLAF1) ; + + + +INVRETKHA = min(arr(NINVRETKH * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETKIA = min(arr(NINVRETKI * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQNA = min(arr(NINVRETQN * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQUA = min(arr(NINVRETQU * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQKA = min(arr(NINVRETQK * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQJA = min(arr(NINVRETQJ * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQSA = min(arr(NINVRETQS * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQWA = min(arr(NINVRETQW * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQXA = min(arr(NINVRETQX * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRAA = min(arr(NINVRETRA * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRBA = min(arr(NINVRETRB * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRCA = min(arr(NINVRETRC * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRDA = min(arr(NINVRETRD * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXAA = min(arr(NINVRETXA * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXBA = min(arr(NINVRETXB * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXCA = min(arr(NINVRETXC * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXEA = min(arr(NINVRETXE * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXFA = min(arr(NINVRETXF * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXGA = min(arr(NINVRETXG * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXHA = min(arr(NINVRETXH * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXIA = min(arr(NINVRETXI * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXKA = min(arr(NINVRETXK * TX30 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETMBA = min(arr(NINVRETMB * TX40 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETMCA = min(arr(NINVRETMC * TX40 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA-INVRETMBA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETLHA = min(arr(NINVRETLH * TX50 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA-INVRETMBA-INVRETMCA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETLIA = min(arr(NINVRETLI * TX50 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA-INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETKTA = min(NINVRETKT , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA + -INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETKUA = min(NINVRETKU , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA + -INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQPA = min(arr(NINVRETQP * TX40 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA-INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA + -INVRETKUA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQGA = min(arr(NINVRETQG * TX40 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA-INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA + -INVRETKUA-INVRETQPA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQOA = min(arr(NINVRETQO * TX50 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA-INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA + -INVRETKUA-INVRETQPA-INVRETQGA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQFA = min(arr(NINVRETQF * TX50 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA-INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA + -INVRETKUA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQRA = min(NINVRETQR , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA + -INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA-INVRETKUA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQIA = min(NINVRETQI , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA + -INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA-INVRETKUA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPOA = min(arr(NINVRETPO * TX40 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA-INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA + -INVRETKUA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA-INVRETQIA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPTA = min(arr(NINVRETPT * TX40 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA-INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA + -INVRETKUA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA-INVRETQIA-INVRETPOA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPNA = min(arr(NINVRETPN * TX50 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA-INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA + -INVRETKUA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA-INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPSA = min(arr(NINVRETPS * TX50 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA-INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA + -INVRETKUA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA-INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA + -INVRETPNA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPPA = min(NINVRETPP , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA + -INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA-INVRETKUA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPUA = min(NINVRETPU , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA + -INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA-INVRETKUA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPRA = min(NINVRETPR , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA + -INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA-INVRETKUA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPWA = min(NINVRETPW , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA + -INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA-INVRETKUA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA-INVRETPRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQLA = min(NINVRETQL , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA + -INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA-INVRETKUA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA-INVRETPRA-INVRETPWA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQMA = min(NINVRETQM , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA + -INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA-INVRETKUA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA-INVRETPRA-INVRETPWA-INVRETQLA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQDA = min(NINVRETQD , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA + -INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA-INVRETKUA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA-INVRETPRA-INVRETPWA-INVRETQLA-INVRETQMA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOBA = min(NINVRETOB , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA + -INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA-INVRETKUA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA-INVRETPRA-INVRETPWA-INVRETQLA-INVRETQMA + -INVRETQDA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOCA = min(NINVRETOC , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA + -INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA-INVRETKUA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA-INVRETPRA-INVRETPWA-INVRETQLA-INVRETQMA + -INVRETQDA-INVRETOBA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOMA = min(NINVRETOM , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA + -INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA-INVRETKUA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA-INVRETPRA-INVRETPWA-INVRETQLA-INVRETQMA + -INVRETQDA-INVRETOBA-INVRETOCA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETONA = min(NINVRETON , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA + -INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA-INVRETKUA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA-INVRETPRA-INVRETPWA-INVRETQLA-INVRETQMA + -INVRETQDA-INVRETOBA-INVRETOCA-INVRETOMA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETODA = min(NINVRETOD , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA + -INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA-INVRETKUA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA-INVRETPRA-INVRETPWA-INVRETQLA-INVRETQMA + -INVRETQDA-INVRETOBA-INVRETOCA-INVRETOMA-INVRETONA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUAA = min(NINVRETUA , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA + -INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA-INVRETKUA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA-INVRETPRA-INVRETPWA-INVRETQLA-INVRETQMA + -INVRETQDA-INVRETOBA-INVRETOCA-INVRETOMA-INVRETONA-INVRETODA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUHA = min(NINVRETUH , max(0 , RNIDOM1 -INVRETKHA-INVRETKIA-INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA + -INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETMBA-INVRETLHA-INVRETMCA-INVRETLIA-INVRETKTA-INVRETKUA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA-INVRETPRA-INVRETPWA-INVRETQLA-INVRETQMA + -INVRETQDA-INVRETOBA-INVRETOCA-INVRETOMA-INVRETONA-INVRETODA-INVRETUAA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRET15A = INVRETKHA + INVRETKIA + INVRETQNA + INVRETQUA + INVRETQKA + INVRETQJA + INVRETQSA + INVRETQWA + INVRETQXA + INVRETRAA + INVRETRBA + INVRETRCA + + INVRETRDA + INVRETXAA + INVRETXBA + INVRETXCA + INVRETXEA + INVRETXFA + INVRETXGA + INVRETXHA + INVRETXIA + INVRETXKA + INVRETMBA + INVRETLHA + + INVRETMCA + INVRETLIA + INVRETKTA + INVRETKUA + INVRETQPA + INVRETQGA + INVRETQOA + INVRETQFA + INVRETQRA + INVRETQIA + INVRETPOA + INVRETPTA + + INVRETPNA + INVRETPSA + INVRETPPA + INVRETPUA + INVRETPRA + INVRETPWA + INVRETQLA + INVRETQMA + INVRETQDA + INVRETOBA + INVRETOCA + INVRETOMA + + INVRETONA + INVRETODA + INVRETUAA + INVRETUHA ; + +INVRETKHRA = min(NINVRETKHR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETKIRA = min(NINVRETKIR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQNRA = min(NINVRETQNR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQURA = min(NINVRETQUR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQKRA = min(NINVRETQKR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQJRA = min(NINVRETQJR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQSRA = min(NINVRETQSR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQWRA = min(NINVRETQWR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQXRA = min(NINVRETQXR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRARA = min(NINVRETRAR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRBRA = min(NINVRETRBR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRCRA = min(NINVRETRCR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRDRA = min(NINVRETRDR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXARA = min(NINVRETXAR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXBRA = min(NINVRETXBR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXCRA = min(NINVRETXCR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXERA = min(NINVRETXER , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXFRA = min(NINVRETXFR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXGRA = min(NINVRETXGR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXHRA = min(NINVRETXHR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXIRA = min(NINVRETXIR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXKRA = min(NINVRETXKR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETMBRA = min(NINVRETMBR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETMCRA = min(NINVRETMCR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA-INVRETMBRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETLHRA = min(NINVRETLHR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA-INVRETMBRA-INVRETMCRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETLIRA = min(NINVRETLIR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA-INVRETMBRA-INVRETMCRA-INVRETLHRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQPRA = min(NINVRETQPR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA-INVRETMBRA-INVRETMCRA-INVRETLHRA-INVRETLIRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQGRA = min(NINVRETQGR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA-INVRETMBRA-INVRETMCRA-INVRETLHRA-INVRETLIRA-INVRETQPRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQORA = min(NINVRETQOR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA-INVRETMBRA-INVRETMCRA-INVRETLHRA-INVRETLIRA-INVRETQPRA-INVRETQGRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQFRA = min(NINVRETQFR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA-INVRETMBRA-INVRETMCRA-INVRETLHRA-INVRETLIRA-INVRETQPRA-INVRETQGRA-INVRETQORA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPORA = min(NINVRETPOR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA-INVRETMBRA-INVRETMCRA-INVRETLHRA-INVRETLIRA-INVRETQPRA-INVRETQGRA-INVRETQORA + -INVRETQFRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPTRA = min(NINVRETPTR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA-INVRETMBRA-INVRETMCRA-INVRETLHRA-INVRETLIRA-INVRETQPRA-INVRETQGRA-INVRETQORA + -INVRETQFRA-INVRETPORA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPNRA = min(NINVRETPNR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA-INVRETMBRA-INVRETMCRA-INVRETLHRA-INVRETLIRA-INVRETQPRA-INVRETQGRA-INVRETQORA + -INVRETQFRA-INVRETPORA-INVRETPTRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPSRA = min(NINVRETPSR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETKHRA-INVRETKIRA-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA-INVRETMBRA-INVRETMCRA-INVRETLHRA-INVRETLIRA-INVRETQPRA-INVRETQGRA-INVRETQORA + -INVRETQFRA-INVRETPORA-INVRETPTRA-INVRETPNRA)) * (1 - V_CNR) ; + +TOTALPLAFA = INVRETKHA + INVRETKIA + INVRETQNA + INVRETQUA + INVRETQKA + INVRETQJA + INVRETQSA + INVRETQWA + INVRETQXA + INVRETRAA + INVRETRBA + INVRETRCA + + INVRETRDA + INVRETXAA + INVRETXBA + INVRETXCA + INVRETXEA + INVRETXFA + INVRETXGA + INVRETXHA + INVRETXIA + INVRETXKA + INVRETMBA + INVRETLHA + + INVRETMCA + INVRETLIA + INVRETKTA + INVRETKUA + INVRETQPA + INVRETQGA + INVRETQOA + INVRETQFA + INVRETQRA + INVRETQIA + INVRETPOA + INVRETPTA + + INVRETPNA + INVRETPSA + INVRETPPA + INVRETPUA + INVRETPRA + INVRETPWA + INVRETQLA + INVRETQMA + INVRETQDA + INVRETOBA + INVRETOCA + INVRETOMA + + INVRETONA + INVRETODA + INVRETUAA + INVRETUHA + + INVRETKHRA + INVRETKIRA + INVRETQNRA + INVRETQURA + INVRETQKRA + INVRETQJRA + INVRETQSRA + INVRETQWRA + INVRETQXRA + INVRETRARA + INVRETRBRA + + INVRETRCRA + INVRETRDRA + INVRETXARA + INVRETXBRA + INVRETXCRA + INVRETXERA + INVRETXFRA + INVRETXGRA + INVRETXHRA + INVRETXIRA + INVRETXKRA + + INVRETMBRA + INVRETLHRA + INVRETLIRA + INVRETMCRA + INVRETQPRA + INVRETQGRA + INVRETQORA + INVRETQFRA + INVRETPORA + INVRETPTRA + INVRETPNRA + + INVRETPSRA ; + +INDPLAF2 = positif(RNIDOM2 - TOTALPLAF2 - TOTALPLAFA) ; + + +MAXDOM2 = max(0,RNIDOM2 - TOTALPLAFA) ; + +INVRETPBA = min(arr(NINVRETPB*TX375/100) , MAXDOM2) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPFA = min(arr(NINVRETPF*TX375/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPJA = min(arr(NINVRETPJ*TX375/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPAA = min(arr(NINVRETPA*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPEA = min(arr(NINVRETPE*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA- INVRETPAA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPIA = min(arr(NINVRETPI*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPDA = min(NINVRETPD , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPHA = min(NINVRETPH , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPLA = min(NINVRETPL , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPYA = min(arr(NINVRETPY*TX375/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPXA = min(arr(NINVRETPX*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA + -INVRETPYA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRGA = min(NINVRETRG , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRIA = min(NINVRETRI , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA + -INVRETRGA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSBA = min(arr(NINVRETSB*TX375/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA + -INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA-INVRETRIA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSGA = min(arr(NINVRETSG*TX375/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA + -INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSAA = min(arr(NINVRETSA*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA + -INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSFA = min(arr(NINVRETSF*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA + -INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSCA = min(NINVRETSC , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA + -INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSHA = min(NINVRETSH , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA + -INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSEA = min(NINVRETSE , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA + -INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSJA = min(NINVRETSJ , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA + -INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETABA = min(arr(NINVRETAB*TX375/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA + -INVRETPXA-INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA + -INVRETSJA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAGA = min(arr(NINVRETAG*TX375/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA + -INVRETPXA-INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA + -INVRETSJA-INVRETABA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAAA = min(arr(NINVRETAA*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA + -INVRETPXA-INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA + -INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAFA = min(arr(NINVRETAF*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA + -INVRETPXA-INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA + -INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETACA = min(NINVRETAC , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA + -INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA + -INVRETAGA-INVRETAAA-INVRETAFA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAHA = min(NINVRETAH , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA + -INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA + -INVRETAGA-INVRETAAA-INVRETAFA-INVRETACA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAEA = min(NINVRETAE , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA + -INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA + -INVRETAGA-INVRETAAA-INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAJA = min(NINVRETAJ , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA + -INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA + -INVRETAGA-INVRETAAA-INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBJA = min(arr(NINVRETBJ*TX375/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA + -INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA + -INVRETAGA-INVRETAAA-INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBOA = min(arr(NINVRETBO*TX375/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA + -INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA + -INVRETAGA-INVRETAAA-INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETBJA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBIA = min(arr(NINVRETBI*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA + -INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA + -INVRETAGA-INVRETAAA-INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETBJA-INVRETBOA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBNA = min(arr(NINVRETBN*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA + -INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA + -INVRETAGA-INVRETAAA-INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETBJA-INVRETBOA-INVRETBIA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBKA = min(NINVRETBK , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETBJA-INVRETBOA-INVRETBIA-INVRETBNA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBPA = min(NINVRETBP , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETBJA-INVRETBOA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBKA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBMA = min(NINVRETBM , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETBJA-INVRETBOA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBKA-INVRETBPA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBRA = min(NINVRETBR , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETBJA-INVRETBOA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBMA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOIA = min(NINVRETOI , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETBJA-INVRETBOA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBMA + -INVRETBRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOJA = min(NINVRETOJ , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETBJA-INVRETBOA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBMA + -INVRETBRA-INVRETOIA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOKA = min(NINVRETOK , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETBJA-INVRETBOA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBMA + -INVRETBRA-INVRETOIA-INVRETOJA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOPA = min(NINVRETOP , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETBJA-INVRETBOA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBMA + -INVRETBRA-INVRETOIA-INVRETOJA-INVRETOKA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOQA = min(NINVRETOQ , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETBJA-INVRETBOA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBMA + -INVRETBRA-INVRETOIA-INVRETOJA-INVRETOKA-INVRETOPA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETORA = min(NINVRETOR , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETBJA-INVRETBOA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBMA + -INVRETBRA-INVRETOIA-INVRETOJA-INVRETOKA-INVRETOPA-INVRETOQA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOEA = min(NINVRETOE , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETBJA-INVRETBOA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBMA + -INVRETBRA-INVRETOIA-INVRETOJA-INVRETOKA-INVRETOPA-INVRETOQA-INVRETORA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOFA = min(NINVRETOF , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETBJA-INVRETBOA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBMA + -INVRETBRA-INVRETOIA-INVRETOJA-INVRETOKA-INVRETOPA-INVRETOQA-INVRETORA-INVRETOEA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUBA = min(NINVRETUB , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETBJA-INVRETBOA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBMA + -INVRETBRA-INVRETOIA-INVRETOJA-INVRETOKA-INVRETOPA-INVRETOQA-INVRETORA-INVRETOEA-INVRETOFA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUCA = min(NINVRETUC , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETBJA-INVRETBOA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBMA + -INVRETBRA-INVRETOIA-INVRETOJA-INVRETOKA-INVRETOPA-INVRETOQA-INVRETORA-INVRETOEA-INVRETOFA-INVRETUBA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUIA = min(NINVRETUI , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETBJA-INVRETBOA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBMA + -INVRETBRA-INVRETOIA-INVRETOJA-INVRETOKA-INVRETOPA-INVRETOQA-INVRETORA-INVRETOEA-INVRETOFA-INVRETUBA-INVRETUCA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUJA = min(NINVRETUJ , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETBJA-INVRETBOA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBMA + -INVRETBRA-INVRETOIA-INVRETOJA-INVRETOKA-INVRETOPA-INVRETOQA-INVRETORA-INVRETOEA-INVRETOFA-INVRETUBA-INVRETUCA-INVRETUIA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRET13A = INVRETPBA + INVRETPFA + INVRETPJA + INVRETPAA + INVRETPEA + INVRETPIA + INVRETPDA + INVRETPHA + INVRETPLA + INVRETPYA + INVRETPXA + INVRETRGA + INVRETRIA + + INVRETSBA + INVRETSGA + INVRETSAA + INVRETSFA + INVRETSCA + INVRETSHA + INVRETSEA + INVRETSJA + INVRETABA + INVRETAGA + INVRETAAA + INVRETAFA + INVRETACA + + INVRETAHA + INVRETAEA + INVRETAJA + INVRETBJA + INVRETBOA + INVRETBIA + INVRETBNA + INVRETBKA + INVRETBPA + INVRETBMA + INVRETBRA + INVRETOIA + INVRETOJA + + INVRETOKA + INVRETOPA + INVRETOQA + INVRETORA + INVRETOEA + INVRETOFA + INVRETUBA + INVRETUCA + INVRETUIA + INVRETUJA ; + +INVRETPBRA = min(NINVRETPBR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPFRA = min(NINVRETPFR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPJRA = min(NINVRETPJR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPARA = min(NINVRETPAR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPERA = min(NINVRETPER , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPIRA = min(NINVRETPIR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPYRA = min(NINVRETPYR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPXRA = min(NINVRETPXR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA-INVRETPYRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSBRA = min(NINVRETSBR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA-INVRETPYRA-INVRETPXRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSGRA = min(NINVRETSGR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA-INVRETPYRA-INVRETPXRA-INVRETSBRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSARA = min(NINVRETSAR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA-INVRETPYRA-INVRETPXRA-INVRETSBRA-INVRETSGRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSFRA = min(NINVRETSFR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA-INVRETPYRA-INVRETPXRA-INVRETSBRA-INVRETSGRA + -INVRETSARA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETABRA = min(NINVRETABR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA-INVRETPYRA-INVRETPXRA-INVRETSBRA-INVRETSGRA + -INVRETSARA-INVRETSFRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAGRA = min(NINVRETAGR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA-INVRETPYRA-INVRETPXRA-INVRETSBRA-INVRETSGRA + -INVRETSARA-INVRETSFRA-INVRETABRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAARA = min(NINVRETAAR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA-INVRETPYRA-INVRETPXRA-INVRETSBRA-INVRETSGRA + -INVRETSARA-INVRETSFRA-INVRETABRA-INVRETAGRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAFRA = min(NINVRETAFR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA-INVRETPYRA-INVRETPXRA-INVRETSBRA-INVRETSGRA + -INVRETSARA-INVRETSFRA-INVRETABRA-INVRETAGRA-INVRETAARA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBJRA = min(NINVRETBJR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA-INVRETPYRA-INVRETPXRA-INVRETSBRA-INVRETSGRA + -INVRETSARA-INVRETSFRA-INVRETABRA-INVRETAGRA-INVRETAARA-INVRETAFRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBORA = min(NINVRETBOR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA-INVRETPYRA-INVRETPXRA-INVRETSBRA-INVRETSGRA + -INVRETSARA-INVRETSFRA-INVRETABRA-INVRETAGRA-INVRETAARA-INVRETAFRA-INVRETBJRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBIRA = min(NINVRETBIR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA-INVRETPYRA-INVRETPXRA-INVRETSBRA-INVRETSGRA + -INVRETSARA-INVRETSFRA-INVRETABRA-INVRETAGRA-INVRETAARA-INVRETAFRA-INVRETBJRA-INVRETBORA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBNRA = min(NINVRETBNR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA-INVRETPYRA-INVRETPXRA-INVRETSBRA-INVRETSGRA + -INVRETSARA-INVRETSFRA-INVRETABRA-INVRETAGRA-INVRETAARA-INVRETAFRA-INVRETBJRA-INVRETBORA-INVRETBIRA)) * (1 - V_CNR) ; + +TOTALPLAFB = INVRETPBA + INVRETPFA + INVRETPJA + INVRETPAA + INVRETPEA + INVRETPIA + INVRETPDA + INVRETPHA + INVRETPLA + INVRETPYA + INVRETPXA + INVRETRGA + + INVRETRIA + INVRETSBA + INVRETSGA + INVRETSAA + INVRETSFA + INVRETSCA + INVRETSHA + INVRETSEA + INVRETSJA + INVRETABA + INVRETAGA + INVRETAAA + + INVRETAFA + INVRETACA + INVRETAHA + INVRETAEA + INVRETAJA + INVRETBJA + INVRETBOA + INVRETBIA + INVRETBNA + INVRETBKA + INVRETBPA + INVRETBMA + + INVRETBRA + INVRETOIA + INVRETOJA + INVRETOKA + INVRETOPA + INVRETOQA + INVRETORA + INVRETOEA + INVRETOFA + INVRETUBA + INVRETUCA + INVRETUIA + + INVRETUJA + + INVRETPBRA + INVRETPFRA + INVRETPJRA + INVRETPARA + INVRETPERA + INVRETPIRA + INVRETPYRA + INVRETPXRA + INVRETSBRA + INVRETSGRA + INVRETSARA + + INVRETSFRA + INVRETABRA + INVRETAGRA + INVRETAARA + INVRETAFRA + INVRETBJRA + INVRETBORA + INVRETBIRA + INVRETBNRA ; + +INDPLAF3 = positif(RNIDOM3 - TOTALPLAF3 - TOTALPLAFA - TOTALPLAFB) ; + + +MAXDOM3 = max(0,RNIDOM3 -TOTALPLAFA-TOTALPLAFB) ; + +INVRETRLA = min(arr(NINVRETRL*TX375/100) , MAXDOM3) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRQA = min(arr(NINVRETRQ*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRVA = min(arr(NINVRETRV*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNVA = min(arr(NINVRETNV*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRKA = min(arr(NINVRETRK*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRPA = min(arr(NINVRETRP*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRUA = min(arr(NINVRETRU*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNUA = min(arr(NINVRETNU*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRMA = min(NINVRETRM , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRRA = min(NINVRETRR , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRWA = min(NINVRETRW , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNWA = min(NINVRETNW , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETROA = min(NINVRETRO , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRTA = min(NINVRETRT , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA-INVRETROA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRYA = min(NINVRETRY , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA-INVRETROA-INVRETRTA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNYA = min(NINVRETNY , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA-INVRETROA-INVRETRTA-INVRETRYA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSLA = min(arr(NINVRETSL*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA-INVRETROA-INVRETRTA-INVRETRYA-INVRETNYA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSQA = min(arr(NINVRETSQ*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA-INVRETROA-INVRETRTA-INVRETRYA-INVRETNYA-INVRETSLA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSVA = min(arr(NINVRETSV*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA-INVRETROA-INVRETRTA-INVRETRYA-INVRETNYA-INVRETSLA-INVRETSQA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETTAA = min(arr(NINVRETTA*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA-INVRETROA-INVRETRTA-INVRETRYA-INVRETNYA-INVRETSLA-INVRETSQA-INVRETSVA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSKA = min(arr(NINVRETSK*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA-INVRETROA-INVRETRTA-INVRETRYA-INVRETNYA-INVRETSLA-INVRETSQA-INVRETSVA-INVRETTAA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSPA = min(arr(NINVRETSP*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA-INVRETROA-INVRETRTA-INVRETRYA-INVRETNYA-INVRETSLA-INVRETSQA-INVRETSVA-INVRETTAA + -INVRETSKA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSUA = min(arr(NINVRETSU*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA-INVRETROA-INVRETRTA-INVRETRYA-INVRETNYA-INVRETSLA-INVRETSQA-INVRETSVA-INVRETTAA + -INVRETSKA-INVRETSPA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSZA = min(arr(NINVRETSZ*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA-INVRETROA-INVRETRTA-INVRETRYA-INVRETNYA-INVRETSLA-INVRETSQA-INVRETSVA-INVRETTAA + -INVRETSKA-INVRETSPA-INVRETSUA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRET111 = INVRETRLA + INVRETRQA + INVRETRVA + INVRETNVA + INVRETRKA + INVRETRPA + INVRETRUA + INVRETNUA + INVRETRMA + INVRETRRA + INVRETRWA + INVRETNWA + + INVRETROA + INVRETRTA + INVRETRYA + INVRETNYA + INVRETSLA + INVRETSQA + INVRETSVA + INVRETTAA + INVRETSKA + INVRETSPA + INVRETSUA + INVRETSZA ; + +INVRETSMA = min(NINVRETSM , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSRA = min(NINVRETSR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSWA = min(NINVRETSW , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETTBA = min(NINVRETTB , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSOA = min(NINVRETSO , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSTA = min(NINVRETST , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSYA = min(NINVRETSY , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETTDA = min(NINVRETTD , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETALA = min(arr(NINVRETAL*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAQA = min(arr(NINVRETAQ*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAVA = min(arr(NINVRETAV*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA + -INVRETAQA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBBA = min(arr(NINVRETBB*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA + -INVRETAQA-INVRETAVA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAKA = min(arr(NINVRETAK*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA + -INVRETAQA-INVRETAVA-INVRETBBA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAPA = min(arr(NINVRETAP*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA + -INVRETAQA-INVRETAVA-INVRETBBA-INVRETAKA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAUA = min(arr(NINVRETAU*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA + -INVRETAQA-INVRETAVA-INVRETBBA-INVRETAKA-INVRETAPA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBAA = min(arr(NINVRETBA*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA + -INVRETAQA-INVRETAVA-INVRETBBA-INVRETAKA-INVRETAPA-INVRETAUA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAMA = min(NINVRETAM , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA-INVRETAQA-INVRETAVA + -INVRETBBA-INVRETAKA-INVRETAPA-INVRETAUA-INVRETBAA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETARA = min(NINVRETAR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA-INVRETAQA-INVRETAVA + -INVRETBBA-INVRETAKA-INVRETAPA-INVRETAUA-INVRETBAA-INVRETAMA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAWA = min(NINVRETAW , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA-INVRETAQA-INVRETAVA + -INVRETBBA-INVRETAKA-INVRETAPA-INVRETAUA-INVRETBAA-INVRETAMA-INVRETARA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBEA = min(NINVRETBE , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA-INVRETAQA-INVRETAVA + -INVRETBBA-INVRETAKA-INVRETAPA-INVRETAUA-INVRETBAA-INVRETAMA-INVRETARA-INVRETAWA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAOA = min(NINVRETAO , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA-INVRETAQA-INVRETAVA + -INVRETBBA-INVRETAKA-INVRETAPA-INVRETAUA-INVRETBAA-INVRETAMA-INVRETARA-INVRETAWA-INVRETBEA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETATA = min(NINVRETAT , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA-INVRETAQA-INVRETAVA + -INVRETBBA-INVRETAKA-INVRETAPA-INVRETAUA-INVRETBAA-INVRETAMA-INVRETARA-INVRETAWA-INVRETBEA-INVRETAOA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAYA = min(NINVRETAY , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA-INVRETAQA-INVRETAVA + -INVRETBBA-INVRETAKA-INVRETAPA-INVRETAUA-INVRETBAA-INVRETAMA-INVRETARA-INVRETAWA-INVRETBEA-INVRETAOA-INVRETATA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBGA = min(NINVRETBG , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA-INVRETAQA-INVRETAVA + -INVRETBBA-INVRETAKA-INVRETAPA-INVRETAUA-INVRETBAA-INVRETAMA-INVRETARA-INVRETAWA-INVRETBEA-INVRETAOA-INVRETATA-INVRETAYA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRET112 = INVRETRLA + INVRETRQA + INVRETRVA + INVRETNVA + INVRETRKA + INVRETRPA + INVRETRUA + INVRETNUA + INVRETRMA + INVRETRRA + INVRETRWA + INVRETNWA + + INVRETROA + INVRETRTA + INVRETRYA + INVRETNYA + INVRETSLA + INVRETSQA + INVRETSVA + INVRETTAA + INVRETSKA + INVRETSPA + INVRETSUA + INVRETSZA + + INVRETSMA + INVRETSRA + INVRETSWA + INVRETTBA + INVRETSOA + INVRETSTA + INVRETSYA + INVRETTDA + INVRETALA + INVRETAQA + INVRETAVA + INVRETBBA + + INVRETAKA + INVRETAPA + INVRETAUA + INVRETBAA + INVRETAMA + INVRETARA + INVRETAWA + INVRETBEA + INVRETAOA + INVRETATA + INVRETAYA + INVRETBGA ; + +INVRETBTA = min(arr(NINVRETBT*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBYA = min(arr(NINVRETBY*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCDA = min(arr(NINVRETCD*TX34/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBSA = min(arr(NINVRETBS*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBXA = min(arr(NINVRETBX*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCCA = min(arr(NINVRETCC*TX44/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA-INVRETBXA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBUA = min(NINVRETBU , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBZA = min(NINVRETBZ , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBUA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCEA = min(NINVRETCE , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBUA-INVRETBZA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBWA = min(NINVRETBW , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCBA = min(NINVRETCB , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA-INVRETBWA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCGA = min(NINVRETCG , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA-INVRETBWA-INVRETCBA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOTA = min(NINVRETOT , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOUA = min(NINVRETOU , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA + -INVRETOTA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOVA = min(NINVRETOV , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA + -INVRETOTA-INVRETOUA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOWA = min(NINVRETOW , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA + -INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOGA = min(NINVRETOG , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA + -INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOXA = min(NINVRETOX , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA + -INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOYA = min(NINVRETOY , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA + -INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOZA = min(NINVRETOZ , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA + -INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA-INVRETOYA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUDA = min(NINVRETUD , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA + -INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA-INVRETOYA-INVRETOZA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUEA = min(NINVRETUE , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA + -INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA-INVRETOYA-INVRETOZA-INVRETUDA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUFA = min(NINVRETUF , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA + -INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA-INVRETOYA-INVRETOZA-INVRETUDA-INVRETUEA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUGA = min(NINVRETUG , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA + -INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA-INVRETOYA-INVRETOZA-INVRETUDA-INVRETUEA-INVRETUFA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUKA = min(NINVRETUK , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA + -INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA-INVRETOYA-INVRETOZA-INVRETUDA-INVRETUEA-INVRETUFA-INVRETUGA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETULA = min(NINVRETUL , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA + -INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA-INVRETOYA-INVRETOZA-INVRETUDA-INVRETUEA-INVRETUFA-INVRETUGA-INVRETUKA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUMA = min(NINVRETUM , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA + -INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA-INVRETOYA-INVRETOZA-INVRETUDA-INVRETUEA-INVRETUFA-INVRETUGA-INVRETUKA + -INVRETULA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUNA = min(NINVRETUN , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA + -INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA-INVRETOYA-INVRETOZA-INVRETUDA-INVRETUEA-INVRETUFA-INVRETUGA-INVRETUKA + -INVRETULA-INVRETUMA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRET11A = INVRETRLA + INVRETRQA + INVRETRVA + INVRETNVA + INVRETRKA + INVRETRPA + INVRETRUA + INVRETNUA + INVRETRMA + INVRETRRA + INVRETRWA + INVRETNWA + INVRETROA + + INVRETRTA + INVRETRYA + INVRETNYA + INVRETSLA + INVRETSQA + INVRETSVA + INVRETTAA + INVRETSKA + INVRETSPA + INVRETSUA + INVRETSZA + INVRETSMA + INVRETSRA + + INVRETSWA + INVRETTBA + INVRETSOA + INVRETSTA + INVRETSYA + INVRETTDA + INVRETALA + INVRETAQA + INVRETAVA + INVRETBBA + INVRETAKA + INVRETAPA + INVRETAUA + + INVRETBAA + INVRETAMA + INVRETARA + INVRETAWA + INVRETBEA + INVRETAOA + INVRETATA + INVRETAYA + INVRETBGA + INVRETBTA + INVRETBYA + INVRETCDA + INVRETBSA + + INVRETBXA + INVRETCCA + INVRETBUA + INVRETBZA + INVRETCEA + INVRETBWA + INVRETCBA + INVRETCGA + INVRETOTA + INVRETOUA + INVRETOVA + INVRETOWA + INVRETOGA + + INVRETOXA + INVRETOYA + INVRETOZA + INVRETUDA + INVRETUEA + INVRETUFA + INVRETUGA + INVRETUKA + INVRETULA + INVRETUMA + INVRETUNA ; + +INVRETRLRA = min(NINVRETRLR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRQRA = min(NINVRETRQR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRVRA = min(NINVRETRVR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNVRA = min(NINVRETNVR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRKRA = min(NINVRETRKR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRPRA = min(NINVRETRPR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRURA = min(NINVRETRUR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNURA = min(NINVRETNUR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSLRA = min(NINVRETSLR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSQRA = min(NINVRETSQR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSVRA = min(NINVRETSVR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETTARA = min(NINVRETTAR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSKRA = min(NINVRETSKR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSPRA = min(NINVRETSPR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSURA = min(NINVRETSUR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSZRA = min(NINVRETSZR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETALRA = min(NINVRETALR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAQRA = min(NINVRETAQR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAVRA = min(NINVRETAVR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBBRA = min(NINVRETBBR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAKRA = min(NINVRETAKR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAPRA = min(NINVRETAPR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAURA = min(NINVRETAUR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBARA = min(NINVRETBAR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBTRA = min(NINVRETBTR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA-INVRETBARA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBYRA = min(NINVRETBYR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA-INVRETBARA-INVRETBTRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCDRA = min(NINVRETCDR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA-INVRETBARA-INVRETBTRA-INVRETBYRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBSRA = min(NINVRETBSR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA-INVRETBARA-INVRETBTRA-INVRETBYRA-INVRETCDRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBXRA = min(NINVRETBXR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA-INVRETBARA-INVRETBTRA-INVRETBYRA-INVRETCDRA-INVRETBSRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCCRA = min(NINVRETCCR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA-INVRETBARA-INVRETBTRA-INVRETBYRA-INVRETCDRA-INVRETBSRA-INVRETBXRA)) * (1 - V_CNR) ; + +TOTALPLAFC = INVRETRLA + INVRETRQA + INVRETRVA + INVRETNVA + INVRETRKA + INVRETRPA + INVRETRUA + INVRETNUA + INVRETRMA + INVRETRRA + INVRETRWA + INVRETNWA + + INVRETROA + INVRETRTA + INVRETRYA + INVRETNYA + INVRETSLA + INVRETSQA + INVRETSVA + INVRETTAA + INVRETSKA + INVRETSPA + INVRETSUA + INVRETSZA + + INVRETSMA + INVRETSRA + INVRETSWA + INVRETTBA + INVRETSOA + INVRETSTA + INVRETSYA + INVRETTDA + INVRETALA + INVRETAQA + INVRETAVA + INVRETBBA + + INVRETAKA + INVRETAPA + INVRETAUA + INVRETBAA + INVRETAMA + INVRETARA + INVRETAWA + INVRETBEA + INVRETAOA + INVRETATA + INVRETAYA + INVRETBGA + + INVRETBTA + INVRETBYA + INVRETCDA + INVRETBSA + INVRETBXA + INVRETCCA + INVRETBUA + INVRETBZA + INVRETCEA + INVRETBWA + INVRETCBA + INVRETCGA + + INVRETOTA + INVRETOUA + INVRETOVA + INVRETOWA + INVRETOGA + INVRETOXA + INVRETOYA + INVRETOZA + INVRETUDA + INVRETUEA + INVRETUFA + INVRETUGA + + INVRETUKA + INVRETULA + INVRETUMA + INVRETUNA + + INVRETRLRA + INVRETRQRA + INVRETRVRA + INVRETNVRA + INVRETRKRA + INVRETRPRA + INVRETRURA + INVRETNURA + INVRETSLRA + INVRETSQRA + INVRETSVRA + + INVRETTARA + INVRETSKRA + INVRETSPRA + INVRETSURA + INVRETSZRA + INVRETALRA + INVRETAQRA + INVRETAVRA + INVRETBBRA + INVRETAKRA + INVRETAPRA + + INVRETAURA + INVRETBARA + INVRETBTRA + INVRETBYRA + INVRETCDRA + INVRETBSRA + INVRETBXRA + INVRETCCRA ; + +INDPLAF = positif(TOTALPLAFA + TOTALPLAFB + TOTALPLAFC - TOTALPLAF1 - TOTALPLAF2 - TOTALPLAF3) * positif(INDPLAF1 + INDPLAF2 + INDPLAF3) * positif(OPTPLAF15) ; + + +ALOGDOM_1 = (INVLOG2008 + INVLGDEB2009 + INVLGDEB + INVOMLOGOA + INVOMLOGOH + INVOMLOGOL + INVOMLOGOO + INVOMLOGOS + + (INVRETQL + INVRETQM + INVRETQD + INVRETOB + INVRETOC + INVRETOM + INVRETON + INVRETOI + INVRETOJ + INVRETOK + INVRETOP + + INVRETOQ + INVRETOR + INVRETOT + INVRETOU + INVRETOV + INVRETOW + INVRETOD + INVRETOE + INVRETOF + INVRETOG + + INVRETOX + INVRETOY + INVRETOZ + INVRETUA + INVRETUB + INVRETUC + INVRETUD + INVRETUE + INVRETUF + INVRETUG + + INVRETUH + INVRETUI + INVRETUJ + INVRETUK + INVRETUL + INVRETUM + INVRETUN) * (1 - INDPLAF) + + (INVRETQLA + INVRETQMA + INVRETQDA + INVRETOBA + INVRETOCA + INVRETOMA + INVRETONA + INVRETOIA + INVRETOJA + INVRETOKA + + INVRETOPA + INVRETOQA + INVRETORA + INVRETOTA + INVRETOUA + INVRETOVA + INVRETOWA + INVRETODA + INVRETOEA + INVRETOFA + INVRETOGA + + INVRETOXA + INVRETOYA + INVRETOZA + INVRETUAA + INVRETUBA + INVRETUCA + INVRETUDA + INVRETUEA + INVRETUFA + INVRETUGA + + INVRETUHA + INVRETUIA + INVRETUJA + INVRETUKA + INVRETULA + INVRETUMA + INVRETUNA) * INDPLAF) + * (1 - V_CNR) ; + +ALOGDOM = ALOGDOM_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( ALOGDOM_1 , ALOGDOM_2 ) * ART1731BIS ; + +ALOGSOC_1 = ((INVRETXF + INVRETXG + INVRETXH + INVRETXI + INVRETXK + INVRETXFR + INVRETXGR + INVRETXHR + INVRETXIR + INVRETXKR) * (1 - INDPLAF) + + (INVRETXFA + INVRETXGA + INVRETXHA + INVRETXIA + INVRETXKA + INVRETXFRA + INVRETXGRA + INVRETXHRA + INVRETXIRA + INVRETXKRA) * INDPLAF) + * (1 - V_CNR) ; + +ALOGSOC = ALOGSOC_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(ALOGSOC_1 , ALOGSOC_2) * ART1731BIS ; + +ADOMSOC1_1 = ((INVRETKH + INVRETKI + INVRETQN + INVRETQU + INVRETQK + INVRETQJ + INVRETQS + INVRETQW + INVRETQX + + INVRETRA + INVRETRB + INVRETRC + INVRETRD + INVRETXA + INVRETXB + INVRETXC + INVRETXE + + INVRETKHR + INVRETKIR + INVRETQNR + INVRETQUR + INVRETQKR + INVRETQJR + INVRETQSR + INVRETQWR + INVRETQXR + + INVRETRAR + INVRETRBR + INVRETRCR + INVRETRDR + INVRETXAR + INVRETXBR + INVRETXCR + INVRETXER) * (1 - INDPLAF) + + (INVRETKHA + INVRETKIA + INVRETQNA + INVRETQUA + INVRETQKA + INVRETQJA + INVRETQSA + INVRETQWA + INVRETQXA + + INVRETRAA + INVRETRBA + INVRETRCA + INVRETRDA + INVRETXAA + INVRETXBA + INVRETXCA + INVRETXEA + + INVRETKHRA + INVRETKIRA + INVRETQNRA + INVRETQURA + INVRETQKRA + INVRETQJRA + INVRETQSRA + INVRETQWRA + INVRETQXRA + + INVRETRARA + INVRETRBRA + INVRETRCRA + INVRETRDRA + INVRETXARA + INVRETXBRA + INVRETXCRA + INVRETXERA) * INDPLAF) + * (1 - V_CNR) ; + +ADOMSOC1 = (ADOMSOC1_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(ADOMSOC1_1 , ADOMSOC1_2) * ART1731BIS + ); + +ALOCENT_1 = ((INVRETBJ + INVRETBO + INVRETBT + INVRETBY + INVRETCD + INVRETBI + INVRETBN + INVRETBS + INVRETBX + INVRETCC + + INVRETBK + INVRETBP + INVRETBU + INVRETBZ + INVRETCE + INVRETBM + INVRETBR + INVRETBW + INVRETCB + INVRETCG + + INVRETBJR + INVRETBOR + INVRETBTR + INVRETBYR + INVRETCDR + INVRETBIR + INVRETBNR + INVRETBSR + INVRETBXR + INVRETCCR) * (1 - INDPLAF) + + (INVRETBJA + INVRETBOA + INVRETBTA + INVRETBYA + INVRETCDA + INVRETBIA + INVRETBNA + INVRETBSA + INVRETBXA + INVRETCCA + + INVRETBKA + INVRETBPA + INVRETBUA + INVRETBZA + INVRETCEA + INVRETBMA + INVRETBRA + INVRETBWA + INVRETCBA + INVRETCGA + + INVRETBJRA + INVRETBORA + INVRETBTRA + INVRETBYRA + INVRETCDRA + INVRETBIRA + INVRETBNRA + INVRETBSRA + INVRETBXRA + INVRETCCRA) * INDPLAF) + * (1 - V_CNR) ; + +ALOCENT = (ALOCENT_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(ALOCENT_1 , ALOCENT_2) * ART1731BIS + ); + +ACOLENT_1 = (INVOMENTMN + INVENDEB2009 + INVOMQV + INVOMRETPM + INVOMENTRJ + + (INVRETMB + INVRETLH + INVRETMC + INVRETLI + INVRETQP + INVRETQG + INVRETPB + INVRETPF + INVRETPJ + INVRETQO + INVRETQF + + INVRETPA + INVRETPE + INVRETPI + INVRETKT + INVRETKU + INVRETQR + INVRETQI + INVRETPD + INVRETPH + INVRETPL + INVRETPO + INVRETPT + + INVRETPY + INVRETRL + INVRETRQ + INVRETRV + INVRETNV + INVRETPN + INVRETPS + INVRETPX + INVRETRK + INVRETRP + INVRETRU + INVRETNU + INVRETPP + + INVRETPU + INVRETRG + INVRETRM + INVRETRR + INVRETRW + INVRETNW + INVRETPR + INVRETPW + INVRETRI + INVRETRO + INVRETRT + INVRETRY + INVRETNY + + INVRETSB + INVRETSG + INVRETSA + INVRETSF + INVRETSC + INVRETSH + INVRETSE + INVRETSJ + INVRETSL + INVRETSQ + INVRETSV + INVRETTA + INVRETSK + + INVRETSP + INVRETSU + INVRETSZ + INVRETSM + INVRETSR + INVRETSW + INVRETTB + INVRETSO + INVRETST + INVRETSY + INVRETTD + INVRETAB + INVRETAG + + INVRETAA + INVRETAF + INVRETAC + INVRETAH + INVRETAE + INVRETAJ + INVRETAL + INVRETAQ + INVRETAV + INVRETBB + INVRETAK + INVRETAP + INVRETAU + + INVRETBA + INVRETAM + INVRETAR + INVRETAW + INVRETBE + INVRETAO + INVRETAT + INVRETAY + INVRETBG + + INVRETMBR + INVRETLHR + INVRETMCR + INVRETLIR + INVRETQPR + INVRETQGR + INVRETPBR + INVRETPFR + INVRETPJR + INVRETQOR + + INVRETQFR + INVRETPAR + INVRETPER + INVRETPIR + INVRETPOR + INVRETPTR + INVRETPYR + INVRETRLR + INVRETRQR + INVRETRVR + INVRETNVR + INVRETPNR + + INVRETPSR + INVRETPXR + INVRETRKR + INVRETRPR + INVRETRUR + INVRETNUR + INVRETSBR + INVRETSGR + INVRETSAR + INVRETSFR + INVRETSLR + INVRETSQR + + INVRETSVR + INVRETTAR + INVRETSKR + INVRETSPR + INVRETSUR + INVRETSZR + INVRETABR + INVRETAGR + INVRETAAR + INVRETAFR + INVRETALR + INVRETAQR + + INVRETAVR + INVRETBBR + INVRETAKR + INVRETAPR + INVRETAUR + INVRETBAR) * (1 - INDPLAF) + + (INVRETMBA + INVRETLHA + INVRETMCA + INVRETLIA + INVRETQPA + INVRETQGA + INVRETPBA + INVRETPFA + INVRETPJA + INVRETQOA + INVRETQFA + + INVRETPAA + INVRETPEA + INVRETPIA + INVRETKTA + INVRETKUA + INVRETQRA + INVRETQIA + INVRETPDA + INVRETPHA + INVRETPLA + INVRETPOA + INVRETPTA + + INVRETPYA + INVRETRLA + INVRETRQA + INVRETRVA + INVRETNVA + INVRETPNA + INVRETPSA + INVRETPXA + INVRETRKA + INVRETRPA + INVRETRUA + INVRETNUA + INVRETPPA + + INVRETPUA + INVRETRGA + INVRETRMA + INVRETRRA + INVRETRWA + INVRETNWA + INVRETPRA + INVRETPWA + INVRETRIA + INVRETROA + INVRETRTA + INVRETRYA + INVRETNYA + + INVRETSBA + INVRETSGA + INVRETSAA + INVRETSFA + INVRETSCA + INVRETSHA + INVRETSEA + INVRETSJA + INVRETSLA + INVRETSQA + INVRETSVA + INVRETTAA + INVRETSKA + + INVRETSPA + INVRETSUA + INVRETSZA + INVRETSMA + INVRETSRA + INVRETSWA + INVRETTBA + INVRETSOA + INVRETSTA + INVRETSYA + INVRETTDA + INVRETABA + INVRETAGA + + INVRETAAA + INVRETAFA + INVRETACA + INVRETAHA + INVRETAEA + INVRETAJA + INVRETALA + INVRETAQA + INVRETAVA + INVRETBBA + INVRETAKA + INVRETAPA + INVRETAUA + + INVRETBAA + INVRETAMA + INVRETARA + INVRETAWA + INVRETBEA + INVRETAOA + INVRETATA + INVRETAYA + INVRETBGA + + INVRETMBRA + INVRETLHRA + INVRETMCRA + INVRETLIRA + INVRETQPRA + INVRETQGRA + INVRETPBRA + INVRETPFRA + INVRETPJRA + INVRETQORA + + INVRETQFRA + INVRETPARA + INVRETPERA + INVRETPIRA + INVRETPORA + INVRETPTRA + INVRETPYRA + INVRETRLRA + INVRETRQRA + INVRETRVRA + INVRETNVRA + INVRETPNRA + + INVRETPSRA + INVRETPXRA + INVRETRKRA + INVRETRPRA + INVRETRURA + INVRETNURA + INVRETSBRA + INVRETSGRA + INVRETSARA + INVRETSFRA + INVRETSLRA + INVRETSQRA + + INVRETSVRA + INVRETTARA + INVRETSKRA + INVRETSPRA + INVRETSURA + INVRETSZRA + INVRETABRA + INVRETAGRA + INVRETAARA + INVRETAFRA + INVRETALRA + INVRETAQRA + + INVRETAVRA + INVRETBBRA + INVRETAKRA + INVRETAPRA + INVRETAURA + INVRETBARA) * INDPLAF) + * (1 - V_CNR) ; + +ACOLENT = (ACOLENT_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(ACOLENT_1 , ACOLENT_2) * ART1731BIS + ) ; + +regle 402030: +application : iliad, batch ; + + +NINVRETQB = (max(min(INVLOG2008 , RRI1) , 0) * (1 - V_CNR)) ; + +NINVRETQC = (max(min(INVLGDEB2009 , RRI1-INVLOG2008) , 0) * (1 - V_CNR)) ; + +NINVRETQT = (max(min(INVLGDEB , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009) , 0) * (1 - V_CNR)) ; + +NINVRETOA = (max(min(INVOMLOGOA , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB) , 0) * (1 - V_CNR)) ; + +NINVRETOH = (max(min(INVOMLOGOH , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA) , 0) * (1 - V_CNR)) ; + +NINVRETOL = (max(min(INVOMLOGOL , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH) , 0) * (1 - V_CNR)) ; + +NINVRETOO = (max(min(INVOMLOGOO , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL) , 0) * (1 - V_CNR)) ; + +NINVRETOS = max(min(INVOMLOGOS , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQL = max(min(INVLGAUTRE , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQM = max(min(INVLGDEB2010 , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQD = max(min(INVLOG2009 , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOB = max(min(INVOMLOGOB , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOC = max(min(INVOMLOGOC , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOI = max(min(INVOMLOGOI , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOJ = max(min(INVOMLOGOJ , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOK = max(min(INVOMLOGOK , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOM = max(min(INVOMLOGOM , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETON = max(min(INVOMLOGON , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOP = max(min(INVOMLOGOP , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOQ = max(min(INVOMLOGOQ , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOR = max(min(INVOMLOGOR , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOT = max(min(INVOMLOGOT , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOU = max(min(INVOMLOGOU , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOV = max(min(INVOMLOGOV , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOW = max(min(INVOMLOGOW , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOD = max(min(CODHOD , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOE = max(min(CODHOE , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOF = max(min(CODHOF , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOG = max(min(CODHOG , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOX = max(min(CODHOX , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOY = max(min(CODHOY , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOZ = max(min(CODHOZ , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUA = max(min(CODHUA , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUB = max(min(CODHUB , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUC = max(min(CODHUC , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUD = max(min(CODHUD , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUE = max(min(CODHUE , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUF = max(min(CODHUF , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUG = max(min(CODHUG , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE-NINVRETUF) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUH = max(min(CODHUH , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE-NINVRETUF-NINVRETUG) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUI = max(min(CODHUI , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE-NINVRETUF-NINVRETUG-NINVRETUH) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUJ = max(min(CODHUJ , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE-NINVRETUF-NINVRETUG-NINVRETUH-NINVRETUI) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUK = max(min(CODHUK , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE-NINVRETUF-NINVRETUG-NINVRETUH-NINVRETUI-NINVRETUJ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUL = max(min(CODHUL , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE-NINVRETUF-NINVRETUG-NINVRETUH-NINVRETUI-NINVRETUJ-NINVRETUK) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUM = max(min(CODHUM , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE-NINVRETUF-NINVRETUG-NINVRETUH-NINVRETUI-NINVRETUJ-NINVRETUK + -NINVRETUL) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUN = max(min(CODHUN , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE-NINVRETUF-NINVRETUG-NINVRETUH-NINVRETUI-NINVRETUJ-NINVRETUK + -NINVRETUL-NINVRETUM) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NRLOGDOM = (INVLOG2008 + INVLGDEB2009 + INVLGDEB + INVOMLOGOA + INVOMLOGOH + INVOMLOGOL + INVOMLOGOO + INVOMLOGOS + + NINVRETQL + NINVRETQM + NINVRETQD + NINVRETOB + NINVRETOC + NINVRETOI + NINVRETOJ + NINVRETOK + NINVRETOM + NINVRETON + + NINVRETOP + NINVRETOQ + NINVRETOR + NINVRETOT + NINVRETOU + NINVRETOV + NINVRETOW + NINVRETOD + NINVRETOE + NINVRETOF + + NINVRETOG + NINVRETOX + NINVRETOY + NINVRETOZ + NINVRETUA + NINVRETUB + NINVRETUC + NINVRETUD + NINVRETUE + NINVRETUF + + NINVRETUG + NINVRETUH + NINVRETUI + NINVRETUJ + NINVRETUK + NINVRETUL + NINVRETUM + NINVRETUN) + * (1 - V_CNR) ; + +regle 402040: +application : iliad, batch ; + + +NINVRETKH = max(min(INVOMSOCKH , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETKI = max(min(INVOMSOCKI , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETKH) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQN = max(min(INVSOC2010 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETKH-NINVRETKI) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQU = max(min(INVOMSOCQU , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETKH-NINVRETKI-NINVRETQN) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQK = max(min(INVLOGSOC , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETKH-NINVRETKI-NINVRETQN-NINVRETQU) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQJ = max(min(INVOMSOCQJ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETKH-NINVRETKI-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQS = max(min(INVOMSOCQS , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETKH-NINVRETKI-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQW = max(min(INVOMSOCQW , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETKH-NINVRETKI-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ-NINVRETQS) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQX = max(min(INVOMSOCQX , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETKH-NINVRETKI-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRA = max(min(CODHRA , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETKH-NINVRETKI-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRB = max(min(CODHRB , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETKH-NINVRETKI-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRC = max(min(CODHRC , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETKH-NINVRETKI-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRD = max(min(CODHRD , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETKH-NINVRETKI-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXA = max(min(CODHXA , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETKH-NINVRETKI-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC-NINVRETRD) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXB = max(min(CODHXB , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETKH-NINVRETKI-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC-NINVRETRD-NINVRETXA) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXC = max(min(CODHXC , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETKH-NINVRETKI-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC-NINVRETRD-NINVRETXA-NINVRETXB) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXE = max(min(CODHXE , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETKH-NINVRETKI-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC-NINVRETRD-NINVRETXA-NINVRETXB-NINVRETXC) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXF = max(min(CODHXF , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETKH-NINVRETKI-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC-NINVRETRD-NINVRETXA-NINVRETXB-NINVRETXC + -NINVRETXE) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXG = max(min(CODHXG , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETKH-NINVRETKI-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC-NINVRETRD-NINVRETXA-NINVRETXB-NINVRETXC + -NINVRETXE-NINVRETXF) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXH = max(min(CODHXH , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETKH-NINVRETKI-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC-NINVRETRD-NINVRETXA-NINVRETXB-NINVRETXC + -NINVRETXE-NINVRETXF-NINVRETXG) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXI = max(min(CODHXI , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETKH-NINVRETKI-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC-NINVRETRD-NINVRETXA-NINVRETXB-NINVRETXC + -NINVRETXE-NINVRETXF-NINVRETXG-NINVRETXH) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXK = max(min(CODHXK , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETKH-NINVRETKI-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC-NINVRETRD-NINVRETXA-NINVRETXB-NINVRETXC + -NINVRETXE-NINVRETXF-NINVRETXG-NINVRETXH-NINVRETXI) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NRDOMSOC1 = NINVRETKH + NINVRETKI + NINVRETQN + NINVRETQU + NINVRETQK + NINVRETQJ + NINVRETQS + NINVRETQW + NINVRETQX + + NINVRETRA + NINVRETRB + NINVRETRC + NINVRETRD + NINVRETXA + NINVRETXB + NINVRETXC + NINVRETXE ; + +NRLOGSOC = NINVRETXF + NINVRETXG + NINVRETXH + NINVRETXI + NINVRETXK ; + + +NINVRETKHR = (NINVRETKH - arr(NINVRETKH * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETKIR = (NINVRETKI - arr(NINVRETKI * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQNR = (NINVRETQN - arr(NINVRETQN * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQUR = (NINVRETQU - arr(NINVRETQU * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQKR = (NINVRETQK - arr(NINVRETQK * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQJR = (NINVRETQJ - arr(NINVRETQJ * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQSR = (NINVRETQS - arr(NINVRETQS * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQWR = (NINVRETQW - arr(NINVRETQW * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQXR = (NINVRETQX - arr(NINVRETQX * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRAR = (NINVRETRA - arr(NINVRETRA * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRBR = (NINVRETRB - arr(NINVRETRB * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRCR = (NINVRETRC - arr(NINVRETRC * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRDR = (NINVRETRD - arr(NINVRETRD * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXAR = (NINVRETXA - arr(NINVRETXA * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXBR = (NINVRETXB - arr(NINVRETXB * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXCR = (NINVRETXC - arr(NINVRETXC * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXER = (NINVRETXE - arr(NINVRETXE * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXFR = (NINVRETXF - arr(NINVRETXF * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXGR = (NINVRETXG - arr(NINVRETXG * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXHR = (NINVRETXH - arr(NINVRETXH * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXIR = (NINVRETXI - arr(NINVRETXI * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXKR = (NINVRETXK - arr(NINVRETXK * TX30 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +regle 402050: +application : iliad, batch ; + + +INVRETKH = min(arr(NINVRETKH * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETKI = min(arr(NINVRETKI * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETKH)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQN = min(arr(NINVRETQN * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETKH-INVRETKI)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQU = min(arr(NINVRETQU * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETKH-INVRETKI-INVRETQN)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQK = min(arr(NINVRETQK * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETKH-INVRETKI-INVRETQN-INVRETQU)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQJ = min(arr(NINVRETQJ * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETKH-INVRETKI-INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQS = min(arr(NINVRETQS * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETKH-INVRETKI-INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQW = min(arr(NINVRETQW * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETKH-INVRETKI-INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQX = min(arr(NINVRETQX * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETKH-INVRETKI-INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRA = min(arr(NINVRETRA * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETKH-INVRETKI-INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRB = min(arr(NINVRETRB * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETKH-INVRETKI-INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX + -INVRETRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRC = min(arr(NINVRETRC * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETKH-INVRETKI-INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX + -INVRETRA-INVRETRB)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRD = min(arr(NINVRETRD * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETKH-INVRETKI-INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX + -INVRETRA-INVRETRB-INVRETRC)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXA = min(arr(NINVRETXA * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETKH-INVRETKI-INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX + -INVRETRA-INVRETRB-INVRETRC-INVRETRD)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXB = min(arr(NINVRETXB * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETKH-INVRETKI-INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX + -INVRETRA-INVRETRB-INVRETRC-INVRETRD-INVRETXA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXC = min(arr(NINVRETXC * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETKH-INVRETKI-INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX + -INVRETRA-INVRETRB-INVRETRC-INVRETRD-INVRETXA-INVRETXB)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXE = min(arr(NINVRETXE * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETKH-INVRETKI-INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX + -INVRETRA-INVRETRB-INVRETRC-INVRETRD-INVRETXA-INVRETXB-INVRETXC)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXF = min(arr(NINVRETXF * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETKH-INVRETKI-INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX + -INVRETRA-INVRETRB-INVRETRC-INVRETRD-INVRETXA-INVRETXB-INVRETXC-INVRETXE)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXG = min(arr(NINVRETXG * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETKH-INVRETKI-INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX + -INVRETRA-INVRETRB-INVRETRC-INVRETRD-INVRETXA-INVRETXB-INVRETXC-INVRETXE-INVRETXF)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXH = min(arr(NINVRETXH * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETKH-INVRETKI-INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX + -INVRETRA-INVRETRB-INVRETRC-INVRETRD-INVRETXA-INVRETXB-INVRETXC-INVRETXE-INVRETXF + -INVRETXG)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXI = min(arr(NINVRETXI * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETKH-INVRETKI-INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX + -INVRETRA-INVRETRB-INVRETRC-INVRETRD-INVRETXA-INVRETXB-INVRETXC-INVRETXE-INVRETXF + -INVRETXG-INVRETXH)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXK = min(arr(NINVRETXK * TX30 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETKH-INVRETKI-INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX + -INVRETRA-INVRETRB-INVRETRC-INVRETRD-INVRETXA-INVRETXB-INVRETXC-INVRETXE-INVRETXF + -INVRETXG-INVRETXH-INVRETXI)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSOC = INVRETKH + INVRETKI + INVRETQN + INVRETQU + INVRETQK + INVRETQJ + INVRETQS + INVRETQW + INVRETQX + + INVRETRA + INVRETRB + INVRETRC + INVRETRD + INVRETXA + INVRETXB + INVRETXC + INVRETXE + INVRETXF + INVRETXG + + INVRETXH + INVRETXI + INVRETXK ; + + +INVRETKHR = min(max(min(arr(INVRETKH * 13 / 7) , NINVRETKH - INVRETKH) , NINVRETKH - INVRETKH) , + max(0 , PLAF_INVDOM1)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETKIR = min(max(min(arr(INVRETKI * 13 / 7) , NINVRETKI - INVRETKI) , NINVRETKI - INVRETKI) , + max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETKHR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQNR = min(max(min(arr(INVRETQN * 13 / 7) , NINVRETQN - INVRETQN) , NINVRETQN - INVRETQN) , + max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETKHR-INVRETKIR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQUR = min(max(min(arr(INVRETQU * 13 / 7) , NINVRETQU - INVRETQU) , NINVRETQU - INVRETQU) , + max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETKHR-INVRETKIR-INVRETQNR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQKR = min(max(min(arr(INVRETQK * 13 / 7) , NINVRETQK - INVRETQK) , NINVRETQK - INVRETQK) , + max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETKHR-INVRETKIR-INVRETQNR-INVRETQUR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQJR = min(max(min(arr(INVRETQJ * 13 / 7) , NINVRETQJ - INVRETQJ) , NINVRETQJ - INVRETQJ) , + max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETKHR-INVRETKIR-INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQSR = min(max(min(arr(INVRETQS * 13 / 7) , NINVRETQS - INVRETQS) , NINVRETQS - INVRETQS) , + max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETKHR-INVRETKIR-INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQWR = min(max(min(arr(INVRETQW * 13 / 7) , NINVRETQW - INVRETQW) , NINVRETQW - INVRETQW) , + max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETKHR-INVRETKIR-INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQXR = min(max(min(arr(INVRETQX * 13 / 7) , NINVRETQX - INVRETQX) , NINVRETQX - INVRETQX) , + max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETKHR-INVRETKIR-INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRAR = min(max(min(arr(INVRETRA * 13 / 7) , NINVRETRA - INVRETRA) , NINVRETRA - INVRETRA) , + max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETKHR-INVRETKIR-INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRBR = min(max(min(arr(INVRETRB * 13 / 7) , NINVRETRB - INVRETRB) , NINVRETRB - INVRETRB) , + max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETKHR-INVRETKIR-INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR + -INVRETRAR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRCR = min(max(min(arr(INVRETRC * 13 / 7) , NINVRETRC - INVRETRC) , NINVRETRC - INVRETRC) , + max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETKHR-INVRETKIR-INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR + -INVRETRAR-INVRETRBR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRDR = min(max(min(arr(INVRETRD * 13 / 7) , NINVRETRD - INVRETRD) , NINVRETRD - INVRETRD) , + max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETKHR-INVRETKIR-INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR + -INVRETRAR-INVRETRBR-INVRETRCR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXAR = min(max(min(arr(INVRETXA * 13 / 7) , NINVRETXA - INVRETXA) , NINVRETXA - INVRETXA) , + max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETKHR-INVRETKIR-INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR + -INVRETRAR-INVRETRBR-INVRETRCR-INVRETRDR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXBR = min(max(min(arr(INVRETXB * 13 / 7) , NINVRETXB - INVRETXB) , NINVRETXB - INVRETXB) , + max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETKHR-INVRETKIR-INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR + -INVRETRAR-INVRETRBR-INVRETRCR-INVRETRDR-INVRETXAR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXCR = min(max(min(arr(INVRETXC * 13 / 7) , NINVRETXC - INVRETXC) , NINVRETXC - INVRETXC) , + max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETKHR-INVRETKIR-INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR + -INVRETRAR-INVRETRBR-INVRETRCR-INVRETRDR-INVRETXAR-INVRETXBR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXER = min(max(min(arr(INVRETXE * 13 / 7) , NINVRETXE - INVRETXE) , NINVRETXE - INVRETXE) , + max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETKHR-INVRETKIR-INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR + -INVRETRAR-INVRETRBR-INVRETRCR-INVRETRDR-INVRETXAR-INVRETXBR-INVRETXCR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXFR = min(max(min(arr(INVRETXF * 13 / 7) , NINVRETXF - INVRETXF) , NINVRETXF - INVRETXF) , + max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETKHR-INVRETKIR-INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR + -INVRETRAR-INVRETRBR-INVRETRCR-INVRETRDR-INVRETXAR-INVRETXBR-INVRETXCR-INVRETXER)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXGR = min(max(min(arr(INVRETXG * 13 / 7) , NINVRETXG - INVRETXG) , NINVRETXG - INVRETXG) , + max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETKHR-INVRETKIR-INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR + -INVRETRAR-INVRETRBR-INVRETRCR-INVRETRDR-INVRETXAR-INVRETXBR-INVRETXCR-INVRETXER-INVRETXFR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXHR = min(max(min(arr(INVRETXH * 13 / 7) , NINVRETXH - INVRETXH) , NINVRETXH - INVRETXH) , + max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETKHR-INVRETKIR-INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR + -INVRETRAR-INVRETRBR-INVRETRCR-INVRETRDR-INVRETXAR-INVRETXBR-INVRETXCR-INVRETXER-INVRETXFR + -INVRETXGR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXIR = min(max(min(arr(INVRETXI * 13 / 7) , NINVRETXI - INVRETXI) , NINVRETXI - INVRETXI) , + max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETKHR-INVRETKIR-INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR + -INVRETRAR-INVRETRBR-INVRETRCR-INVRETRDR-INVRETXAR-INVRETXBR-INVRETXCR-INVRETXER-INVRETXFR + -INVRETXGR-INVRETXHR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXKR = min(max(min(arr(INVRETXK * 7 / 3) , NINVRETXK - INVRETXK) , NINVRETXK - INVRETXK) , + max(0 , PLAF_INVDOM7 -INVRETKHR-INVRETKIR-INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR + -INVRETRAR-INVRETRBR-INVRETRCR-INVRETRDR-INVRETXAR-INVRETXBR-INVRETXCR-INVRETXER-INVRETXFR + -INVRETXGR-INVRETXHR-INVRETXIR) * positif(INVRETXK)) * (1 - V_CNR) ; + +regle 402060: +application : iliad, batch ; + +RRISUP = RRI1 - RLOGDOM - RTOURREP - RTOUHOTR - RTOUREPA - RCOMP - RRETU - RDONS - CRDIE - RCELTOT - RLOCNPRO + - RDUFLOTOT - RPINELTOT - RNOUV - RPLAFREPME4 - RPENTDY - RFOR - RPATNATOT ; + +RRISUP_1 = RRI1_1 - RLOGDOM_1 - RTOURREP_1 - RTOUHOTR_1 - RTOUREPA_1 - RCOMP_1 - RRETU_1 - RDONS_1 - CRDIE_1 - RCELTOT_1 - RLOCNPRO_1 + - RDUFLOTOT_1 - RPINELTOT_1 - RNOUV_1 - RPLAFREPME4_1 - RPENTDY_1 - RFOR_1 - RPATNAT_1 - RPATNAT1_1 - RPATNAT2_1 - RPATNAT3_1 ; + + +RSOC13_1 = arr(max(min((INVRETKH * (1 - INDPLAF) + INVRETKHA * INDPLAF) , RRISUP) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC13 = RSOC13_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC13_1 , RSOC13_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC14_1 = arr(max(min((INVRETKI * (1 - INDPLAF) + INVRETKIA * INDPLAF) , RRISUP -RSOC13) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC14 = RSOC14_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC14_1 , RSOC14_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC15_1 = arr(max(min((INVRETKHR * (1 - INDPLAF) + INVRETKHRA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..14 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC15 = RSOC15_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC15_1 , RSOC15_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC16_1 = arr(max(min((INVRETKIR * (1 - INDPLAF) + INVRETKIRA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..15 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC16 = RSOC16_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC16_1 , RSOC16_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC17_1 = arr(max(min((INVRETQN * (1 - INDPLAF) + INVRETQNA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..16 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC17 = RSOC17_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC17_1 , RSOC17_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC18_1 = arr(max(min((INVRETQU * (1 - INDPLAF) + INVRETQUA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..17 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC18 = RSOC18_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC18_1 , RSOC18_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC19_1 = arr(max(min((INVRETQK * (1 - INDPLAF) + INVRETQKA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..18 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC19 = RSOC19_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC19_1 , RSOC19_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC20_1 = arr(max(min((INVRETQNR * (1 - INDPLAF) + INVRETQNRA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..19 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC20 = RSOC20_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC20_1 , RSOC20_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC21_1 = arr(max(min((INVRETQUR * (1 - INDPLAF) + INVRETQURA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..20 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC21 = RSOC21_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC21_1 , RSOC21_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC22_1 = arr(max(min((INVRETQKR * (1 - INDPLAF) + INVRETQKRA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..21 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC22 = RSOC22_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC22_1 , RSOC22_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC23_1 = arr(max(min((INVRETQJ * (1 - INDPLAF) + INVRETQJA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..22 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC23 = RSOC23_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC23_1 , RSOC23_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC24_1 = arr(max(min((INVRETQS * (1 - INDPLAF) + INVRETQSA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..23 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC24 = RSOC24_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC24_1 , RSOC24_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC25_1 = arr(max(min((INVRETQW * (1 - INDPLAF) + INVRETQWA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..24 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC25 = RSOC25_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC25_1 , RSOC25_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC26_1 = arr(max(min((INVRETQX * (1 - INDPLAF) + INVRETQXA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..25 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC26 = RSOC26_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC26_1 , RSOC26_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC27_1 = arr(max(min((INVRETQJR * (1 - INDPLAF) + INVRETQJRA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..26 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC27 = RSOC27_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC27_1 , RSOC27_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC28_1 = arr(max(min((INVRETQSR * (1 - INDPLAF) + INVRETQSRA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..27 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC28 = RSOC28_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC28_1 , RSOC28_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC29_1 = arr(max(min((INVRETQWR * (1 - INDPLAF) + INVRETQWRA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..28 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC29 = RSOC29_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC29_1 , RSOC29_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC30_1 = arr(max(min((INVRETQXR * (1 - INDPLAF) + INVRETQXRA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..29 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC30 = RSOC30_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC30_1 , RSOC30_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC31_1 = arr(max(min((INVRETRA * (1 - INDPLAF) + INVRETRAA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..30 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC31 = RSOC31_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC31_1 , RSOC31_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC32_1 = arr(max(min((INVRETRB * (1 - INDPLAF) + INVRETRBA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..31 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC32 = RSOC32_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC32_1 , RSOC32_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC33_1 = arr(max(min((INVRETRC * (1 - INDPLAF) + INVRETRCA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..32 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC33 = RSOC33_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC33_1 , RSOC33_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC34_1 = arr(max(min((INVRETRD * (1 - INDPLAF) + INVRETRDA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..33 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC34 = RSOC34_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC34_1 , RSOC34_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC35_1 = arr(max(min((INVRETRAR * (1 - INDPLAF) + INVRETRARA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..34 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC35 = RSOC35_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC35_1 , RSOC35_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC36_1 = arr(max(min((INVRETRBR * (1 - INDPLAF) + INVRETRBRA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..35 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC36 = RSOC36_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC36_1 , RSOC36_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC37_1 = arr(max(min((INVRETRCR * (1 - INDPLAF) + INVRETRCRA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..36 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC37 = RSOC37_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC37_1 , RSOC37_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC38_1 = arr(max(min((INVRETRDR * (1 - INDPLAF) + INVRETRDRA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..37 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC38 = RSOC38_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC38_1 , RSOC38_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC39_1 = arr(max(min((INVRETXA * (1 - INDPLAF) + INVRETXAA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..38 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC39 = RSOC39_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC39_1 , RSOC39_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC40_1 = arr(max(min((INVRETXB * (1 - INDPLAF) + INVRETXBA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..39 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC40 = RSOC40_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC40_1 , RSOC40_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC41_1 = arr(max(min((INVRETXC * (1 - INDPLAF) + INVRETXCA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..40 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC41 = RSOC41_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC41_1 , RSOC41_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC42_1 = arr(max(min((INVRETXE * (1 - INDPLAF) + INVRETXEA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..41 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC42 = RSOC42_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC42_1 , RSOC42_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC43_1 = arr(max(min((INVRETXAR * (1 - INDPLAF) + INVRETXARA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..42 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC43 = RSOC43_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC43_1 , RSOC43_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC44_1 = arr(max(min((INVRETXBR * (1 - INDPLAF) + INVRETXBRA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..43 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC44 = RSOC44_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC44_1 , RSOC44_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC45_1 = arr(max(min((INVRETXCR * (1 - INDPLAF) + INVRETXCRA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..44 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC45 = RSOC45_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC45_1 , RSOC45_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC46_1 = arr(max(min((INVRETXER * (1 - INDPLAF) + INVRETXERA * INDPLAF) , RRISUP -somme(i=13..45 : RSOCi)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC46 = RSOC46_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC46_1 , RSOC46_2 ) * ART1731BIS ; + +RDOMSOC1_1 = (1 - V_CNR) * ((1 - V_INDTEO) * (somme(i=13..46 : RSOCi_1)) + + + V_INDTEO * (arr(( V_RSOC13+V_RSOC15 + V_RSOC17+V_RSOC20 + V_RSOC23+V_RSOC27 + + V_RSOC14+V_RSOC16 + V_RSOC18+V_RSOC21 + V_RSOC24+V_RSOC28 + V_RSOC31+V_RSOC35 + V_RSOC39+V_RSOC43 + + V_RSOC19+V_RSOC22 + V_RSOC25+V_RSOC29 + V_RSOC32+V_RSOC36 + V_RSOC40+V_RSOC44 + + V_RSOC26+V_RSOC30 + V_RSOC33+V_RSOC37 + V_RSOC41+V_RSOC45 + + V_RSOC34+V_RSOC38 + V_RSOC42+V_RSOC46 + ) * (TX65/100) + ) + ) + ) ; + +RDOMSOC1 = RDOMSOC1_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RDOMSOC1_1 , RDOMSOC1_2) * ART1731BIS ; + + +RSOC1_1 = arr(max(min((INVRETXF * (1 - INDPLAF) + INVRETXFA * INDPLAF) , RRISUP_1 -RDOMSOC1_1) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC1 = RSOC1_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC1_1 , RSOC1_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC2_1 = arr(max(min((INVRETXG * (1 - INDPLAF) + INVRETXGA * INDPLAF) , RRISUP_1 -RDOMSOC1_1-RSOC1_1) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC2 = RSOC2_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC2_1 , RSOC2_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC3_1 = arr(max(min((INVRETXH * (1 - INDPLAF) + INVRETXHA * INDPLAF) , RRISUP_1 -RDOMSOC1_1-RSOC1_1-RSOC2_1) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC3 = RSOC3_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC3_1 , RSOC3_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC4_1 = arr(max(min((INVRETXI * (1 - INDPLAF) + INVRETXIA * INDPLAF) , RRISUP_1 -RDOMSOC1_1-RSOC1_1-RSOC2_1-RSOC3_1) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC4 = RSOC4_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC4_1 , RSOC4_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC5_1 = arr(max(min((INVRETXK * (1 - INDPLAF) + INVRETXKA * INDPLAF) , RRISUP_1 -RDOMSOC1_1-RSOC1_1-RSOC2_1-RSOC3_1-RSOC4_1) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC5 = RSOC5_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC5_1 , RSOC5_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC6_1 = arr(max(min((INVRETXFR * (1 - INDPLAF) + INVRETXFRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -RDOMSOC1_1-RSOC1_1-RSOC2_1-RSOC3_1-RSOC4_1-RSOC5_1) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC6 = RSOC6_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC6_1 , RSOC6_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC7_1 = arr(max(min((INVRETXGR * (1 - INDPLAF) + INVRETXGRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -RDOMSOC1_1-RSOC1_1-RSOC2_1-RSOC3_1-RSOC4_1-RSOC5_1-RSOC6_1) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC7 = RSOC7_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC7_1 , RSOC7_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC8_1 = arr(max(min((INVRETXHR * (1 - INDPLAF) + INVRETXHRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -RDOMSOC1_1-RSOC1_1-RSOC2_1-RSOC3_1-RSOC4_1-RSOC5_1-RSOC6_1-RSOC7_1) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC8 = RSOC8_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC8_1 , RSOC8_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC9_1 = arr(max(min((INVRETXIR * (1 - INDPLAF) + INVRETXIRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -RDOMSOC1_1-RSOC1_1-RSOC2_1-RSOC3_1-RSOC4_1-RSOC5_1-RSOC6_1-RSOC7_1-RSOC8_1) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC9 = RSOC9_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC9_1 , RSOC9_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC10_1 = arr(max(min((INVRETXKR * (1 - INDPLAF) + INVRETXKRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -RDOMSOC1_1-RSOC1_1-RSOC2_1-RSOC3_1-RSOC4_1-RSOC5_1-RSOC6_1-RSOC7_1-RSOC8_1-RSOC9_1) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC10 = RSOC10_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC10_1 , RSOC10_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOGSOC_1 = ((1 - V_INDTEO) * (RSOC1_1 + RSOC2_1 + RSOC3_1 + RSOC4_1 + RSOC5_1 + RSOC6_1 + RSOC7_1 + RSOC8_1 + RSOC9_1 + RSOC10_1) + + + V_INDTEO * ( arr(( V_RSOC1+V_RSOC6 + V_RSOC2+V_RSOC7 + V_RSOC3+V_RSOC8 + V_RSOC4+V_RSOC9 ) * (TX65/100) + + ( V_RSOC5+V_RSOC10 ) * (TX70/100) + ) + ) + ) * (1 - V_CNR); + +RLOGSOC = RLOGSOC_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RLOGSOC_1 , RLOGSOC_2) * ART1731BIS ; + +regle 402070: +application : iliad, batch ; + + +NINVRETMN = max(min(INVOMENTMN , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQE = max(min(INVENDEB2009 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQV = max(min(INVOMQV , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVENDEB2009) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPM = max(min(INVOMRETPM , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVOMQV-INVENDEB2009) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRJ = max(min(INVOMENTRJ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETMB = max(min(RETROCOMMB , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETMC = max(min(RETROCOMMC , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETMB) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETLH = max(min(RETROCOMLH , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETMB-NINVRETMC) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETLI = max(min(RETROCOMLI , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETMB-NINVRETMC-NINVRETLH) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETKT = max(min(INVOMENTKT , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETMB-NINVRETMC-NINVRETLH-NINVRETLI) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETKU = max(min(INVOMENTKU , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETMB-NINVRETMC-NINVRETLH-NINVRETLI-NINVRETKT) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQP = max(min(INVRETRO2 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETMB-NINVRETMC-NINVRETLH-NINVRETLI-NINVRETKT-NINVRETKU) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQG = max(min(INVDOMRET60 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETMB-NINVRETMC-NINVRETLH-NINVRETLI-NINVRETKT-NINVRETKU-NINVRETQP) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPB = max(min(INVOMRETPB , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETMB-NINVRETMC-NINVRETLH-NINVRETLI-NINVRETKT-NINVRETKU-NINVRETQP-NINVRETQG) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPF = max(min(INVOMRETPF , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETMB-NINVRETMC-NINVRETLH-NINVRETLI-NINVRETKT-NINVRETKU-NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETPB) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPJ = max(min(INVOMRETPJ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETMB-NINVRETMC-NINVRETLH-NINVRETLI-NINVRETKT-NINVRETKU-NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETPB-NINVRETPF) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQO = max(min(INVRETRO1 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETMB-NINVRETMC-NINVRETLH-NINVRETLI-NINVRETKT-NINVRETKU-NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETPB-NINVRETPF-NINVRETPJ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQF = max(min(INVDOMRET50 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETMB-NINVRETMC-NINVRETLH-NINVRETLI-NINVRETKT-NINVRETKU-NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETPB-NINVRETPF-NINVRETPJ + -NINVRETQO) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPA = max(min(INVOMRETPA , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETMB-NINVRETMC-NINVRETLH-NINVRETLI-NINVRETKT-NINVRETKU-NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETPB-NINVRETPF-NINVRETPJ + -NINVRETQO-NINVRETQF) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPE = max(min(INVOMRETPE , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETMB-NINVRETMC-NINVRETLH-NINVRETLI-NINVRETKT-NINVRETKU-NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETPB-NINVRETPF-NINVRETPJ + -NINVRETQO-NINVRETQF-NINVRETPA) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPI = max(min(INVOMRETPI , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETMB-NINVRETMC-NINVRETLH-NINVRETLI-NINVRETKT-NINVRETKU-NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETPB-NINVRETPF-NINVRETPJ + -NINVRETQO-NINVRETQF-NINVRETPA-NINVRETPE) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQR = max(min(INVIMP , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETMB-NINVRETMC-NINVRETLH-NINVRETLI-NINVRETKT-NINVRETKU-NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETPB-NINVRETPF-NINVRETPJ + -NINVRETQO-NINVRETQF-NINVRETPA-NINVRETPE-NINVRETPI) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQI = max(min(INVDIR2009 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETMB-NINVRETMC-NINVRETLH-NINVRETLI-NINVRETKT-NINVRETKU-NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETPB-NINVRETPF-NINVRETPJ + -NINVRETQO-NINVRETQF-NINVRETPA-NINVRETPE-NINVRETPI-NINVRETQR) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPD = max(min(INVOMRETPD , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETMB-NINVRETMC-NINVRETLH-NINVRETLI-NINVRETKT-NINVRETKU-NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETQO-NINVRETQF-NINVRETQR + -NINVRETQI-NINVRETPB-NINVRETPF-NINVRETPJ-NINVRETPA-NINVRETPE-NINVRETPI) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPH = max(min(INVOMRETPH , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETMB-NINVRETMC-NINVRETLH-NINVRETLI-NINVRETKT-NINVRETKU-NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETQO-NINVRETQF-NINVRETQR + -NINVRETQI-NINVRETPB-NINVRETPF-NINVRETPJ-NINVRETPA-NINVRETPE-NINVRETPI-NINVRETPD) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPL = max(min(INVOMRETPL , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMENTMN-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETMB-NINVRETMC-NINVRETLH-NINVRETLI-NINVRETKT-NINVRETKU-NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETQO-NINVRETQF-NINVRETQR + -NINVRETQI-NINVRETPB-NINVRETPF-NINVRETPJ-NINVRETPA-NINVRETPE-NINVRETPI-NINVRETPD-NINVRETPH) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVENT12 = NRLOGDOM + NRRI2 + NRLOGSOC + NRDOMSOC1 + NRRI3 + INVOMENTMN + INVOMQV + INVENDEB2009 + NINVRETPM + NINVRETRJ + + NINVRETMB + NINVRETMC + NINVRETLH + NINVRETLI + NINVRETKT + NINVRETKU + NINVRETQP + NINVRETQG + NINVRETQO + NINVRETQF + + NINVRETQR + NINVRETQI + NINVRETPB + NINVRETPF + NINVRETPJ + NINVRETPA + NINVRETPE + NINVRETPI + NINVRETPD + NINVRETPH + NINVRETPL ; + + +NINVRETPO = max(min(INVOMRETPO , RRI1-NINVENT12) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPT = max(min(INVOMRETPT , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPY = max(min(INVOMRETPY , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRL = max(min(INVOMENTRL , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRQ = max(min(INVOMENTRQ , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRV = max(min(INVOMENTRV , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETNV = max(min(INVOMENTNV , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPN = max(min(INVOMRETPN , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPS = max(min(INVOMRETPS , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPX = max(min(INVOMRETPX , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRK = max(min(INVOMENTRK , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRP = max(min(INVOMENTRP , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRU = max(min(INVOMENTRU , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETNU = max(min(INVOMENTNU , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPP = max(min(INVOMRETPP , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPU = max(min(INVOMRETPU , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRG = max(min(INVOMENTRG , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRM = max(min(INVOMENTRM , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU-NINVRETRG) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRR = max(min(INVOMENTRR , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU-NINVRETRG-NINVRETRM) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRW = max(min(INVOMENTRW , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU-NINVRETRG-NINVRETRM-NINVRETRR) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETNW = max(min(INVOMENTNW , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU-NINVRETRG-NINVRETRM-NINVRETRR-NINVRETRW) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPR = max(min(INVOMRETPR , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU-NINVRETRG-NINVRETRM-NINVRETRR-NINVRETRW-NINVRETNW) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPW = max(min(INVOMRETPW , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU-NINVRETRG-NINVRETRM-NINVRETRR-NINVRETRW-NINVRETNW + -NINVRETPR) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRI = max(min(INVOMENTRI , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU-NINVRETRG-NINVRETRM-NINVRETRR-NINVRETRW-NINVRETNW + -NINVRETPR-NINVRETPW) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRO = max(min(INVOMENTRO , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU-NINVRETRG-NINVRETRM-NINVRETRR-NINVRETRW-NINVRETNW + -NINVRETPR-NINVRETPW-NINVRETRI) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRT = max(min(INVOMENTRT , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU-NINVRETRG-NINVRETRM-NINVRETRR-NINVRETRW-NINVRETNW + -NINVRETPR-NINVRETPW-NINVRETRI-NINVRETRO) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRY = max(min(INVOMENTRY , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU-NINVRETRG-NINVRETRM-NINVRETRR-NINVRETRW-NINVRETNW + -NINVRETPR-NINVRETPW-NINVRETRI-NINVRETRO-NINVRETRT) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETNY = max(min(INVOMENTNY , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU-NINVRETRG-NINVRETRM-NINVRETRR-NINVRETRW-NINVRETNW + -NINVRETPR-NINVRETPW-NINVRETRI-NINVRETRO-NINVRETRT-NINVRETRY) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVENT13 = NINVENT12 + NINVRETPO + NINVRETPT + NINVRETPY + NINVRETRL + NINVRETRQ + NINVRETRV + NINVRETNV + NINVRETPN + NINVRETPS + NINVRETPX + NINVRETRK + + NINVRETRP + NINVRETRU + NINVRETNU + NINVRETPP + NINVRETPU + NINVRETRG + NINVRETRM + NINVRETRR + NINVRETRW + NINVRETNW + NINVRETPR + NINVRETPW + + NINVRETRI + NINVRETRO + NINVRETRT + NINVRETRY + NINVRETNY ; + + +NINVRETSB = max(min(CODHSB , RRI1-NINVENT13) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSG = max(min(CODHSG , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSL = max(min(CODHSL , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSQ = max(min(CODHSQ , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSV = max(min(CODHSV , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETTA = max(min(CODHTA , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSA = max(min(CODHSA , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSF = max(min(CODHSF , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSK = max(min(CODHSK , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSP = max(min(CODHSP , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSU = max(min(CODHSU , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSZ = max(min(CODHSZ , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSC = max(min(CODHSC , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSH = max(min(CODHSH , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ-NINVRETSC) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSM = max(min(CODHSM , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ-NINVRETSC-NINVRETSH) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSR = max(min(CODHSR , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ-NINVRETSC-NINVRETSH-NINVRETSM) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSW = max(min(CODHSW , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ-NINVRETSC-NINVRETSH-NINVRETSM-NINVRETSR) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETTB = max(min(CODHTB , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ-NINVRETSC-NINVRETSH-NINVRETSM-NINVRETSR-NINVRETSW) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSE = max(min(CODHSE , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ-NINVRETSC-NINVRETSH-NINVRETSM-NINVRETSR-NINVRETSW-NINVRETTB) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSJ = max(min(CODHSJ , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ-NINVRETSC-NINVRETSH-NINVRETSM-NINVRETSR-NINVRETSW-NINVRETTB-NINVRETSE) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSO = max(min(CODHSO , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ-NINVRETSC-NINVRETSH-NINVRETSM-NINVRETSR-NINVRETSW-NINVRETTB-NINVRETSE-NINVRETSJ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETST = max(min(CODHST , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ-NINVRETSC-NINVRETSH-NINVRETSM-NINVRETSR-NINVRETSW-NINVRETTB-NINVRETSE-NINVRETSJ-NINVRETSO) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSY = max(min(CODHSY , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ-NINVRETSC-NINVRETSH-NINVRETSM-NINVRETSR-NINVRETSW-NINVRETTB-NINVRETSE-NINVRETSJ-NINVRETSO + -NINVRETST) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETTD = max(min(CODHTD , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ-NINVRETSC-NINVRETSH-NINVRETSM-NINVRETSR-NINVRETSW-NINVRETTB-NINVRETSE-NINVRETSJ-NINVRETSO + -NINVRETST-NINVRETSY) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVENT14 = NINVENT13 + NINVRETSB + NINVRETSG + NINVRETSL + NINVRETSQ + NINVRETSV + NINVRETTA + NINVRETSA + NINVRETSF + NINVRETSK + NINVRETSP + + NINVRETSU + NINVRETSZ + NINVRETSC + NINVRETSH + NINVRETSM + NINVRETSR + NINVRETSW + NINVRETTB + NINVRETSE + NINVRETSJ + NINVRETSO + + NINVRETST + NINVRETSY + NINVRETTD ; + + +NINVRETAB = max(min(CODHAB , RRI1-NINVENT14) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAG = max(min(CODHAG , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAL = max(min(CODHAL , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAQ = max(min(CODHAQ , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAV = max(min(CODHAV , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBB = max(min(CODHBB , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAA = max(min(CODHAA , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAF = max(min(CODHAF , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAK = max(min(CODHAK , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAP = max(min(CODHAP , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAU = max(min(CODHAU , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBA = max(min(CODHBA , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAC = max(min(CODHAC , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAH = max(min(CODHAH , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA-NINVRETAC) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAM = max(min(CODHAM , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA-NINVRETAC-NINVRETAH) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAR = max(min(CODHAR , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA-NINVRETAC-NINVRETAH-NINVRETAM) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAW = max(min(CODHAW , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA-NINVRETAC-NINVRETAH-NINVRETAM-NINVRETAR) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBE = max(min(CODHBE , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA-NINVRETAC-NINVRETAH-NINVRETAM-NINVRETAR-NINVRETAW) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAE = max(min(CODHAE , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA-NINVRETAC-NINVRETAH-NINVRETAM-NINVRETAR-NINVRETAW-NINVRETBE) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAJ = max(min(CODHAJ , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA-NINVRETAC-NINVRETAH-NINVRETAM-NINVRETAR-NINVRETAW-NINVRETBE-NINVRETAE) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAO = max(min(CODHAO , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA-NINVRETAC-NINVRETAH-NINVRETAM-NINVRETAR-NINVRETAW-NINVRETBE-NINVRETAE-NINVRETAJ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAT = max(min(CODHAT , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA-NINVRETAC-NINVRETAH-NINVRETAM-NINVRETAR-NINVRETAW-NINVRETBE-NINVRETAE-NINVRETAJ-NINVRETAO) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAY = max(min(CODHAY , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA-NINVRETAC-NINVRETAH-NINVRETAM-NINVRETAR-NINVRETAW-NINVRETBE-NINVRETAE-NINVRETAJ-NINVRETAO + -NINVRETAT) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBG = max(min(CODHBG , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA-NINVRETAC-NINVRETAH-NINVRETAM-NINVRETAR-NINVRETAW-NINVRETBE-NINVRETAE-NINVRETAJ-NINVRETAO + -NINVRETAT-NINVRETAY) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVENT15 = NINVENT14 + NINVRETAB + NINVRETAG + NINVRETAL + NINVRETAQ + NINVRETAV + NINVRETBB + NINVRETAA + NINVRETAF + NINVRETAK + NINVRETAP + + NINVRETAU + NINVRETBA + NINVRETAC + NINVRETAH + NINVRETAM + NINVRETAR + NINVRETAW + NINVRETBE + NINVRETAE + NINVRETAJ + NINVRETAO + + NINVRETAT + NINVRETAY + NINVRETBG ; + + +NINVRETBJ = max(min(CODHBJ , RRI1-NINVENT15) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBO = max(min(CODHBO , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBT = max(min(CODHBT , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBY = max(min(CODHBY , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCD = max(min(CODHCD , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBI = max(min(CODHBI , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBN = max(min(CODHBN , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBS = max(min(CODHBS , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBX = max(min(CODHBX , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCC = max(min(CODHCC , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS-NINVRETBX) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBK = max(min(CODHBK , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS-NINVRETBX + -NINVRETCC) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBP = max(min(CODHBP , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS-NINVRETBX + -NINVRETCC-NINVRETBK) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBU = max(min(CODHBU , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS-NINVRETBX + -NINVRETCC-NINVRETBK-NINVRETBP) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBZ = max(min(CODHBZ , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS-NINVRETBX + -NINVRETCC-NINVRETBK-NINVRETBP-NINVRETBU) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCE = max(min(CODHCE , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS-NINVRETBX + -NINVRETCC-NINVRETBK-NINVRETBP-NINVRETBU-NINVRETBZ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBM = max(min(CODHBM , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS-NINVRETBX + -NINVRETCC-NINVRETBK-NINVRETBP-NINVRETBU-NINVRETBZ-NINVRETCE) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBR = max(min(CODHBR , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS-NINVRETBX + -NINVRETCC-NINVRETBK-NINVRETBP-NINVRETBU-NINVRETBZ-NINVRETCE-NINVRETBM) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBW = max(min(CODHBW , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS-NINVRETBX + -NINVRETCC-NINVRETBK-NINVRETBP-NINVRETBU-NINVRETBZ-NINVRETCE-NINVRETBM-NINVRETBR) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCB = max(min(CODHCB , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS-NINVRETBX + -NINVRETCC-NINVRETBK-NINVRETBP-NINVRETBU-NINVRETBZ-NINVRETCE-NINVRETBM-NINVRETBR-NINVRETBW) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCG = max(min(CODHCG , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS-NINVRETBX + -NINVRETCC-NINVRETBK-NINVRETBP-NINVRETBU-NINVRETBZ-NINVRETCE-NINVRETBM-NINVRETBR-NINVRETBW-NINVRETCB) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVENT16 = NINVENT15 + NINVRETBJ + NINVRETBO + NINVRETBT + NINVRETBY + NINVRETCD + NINVRETBI + NINVRETBN + NINVRETBS + NINVRETBX + NINVRETCC + + NINVRETBK + NINVRETBP + NINVRETBU + NINVRETBZ + NINVRETCE + NINVRETBM + NINVRETBR + NINVRETBW + NINVRETCB + NINVRETCG ; + + +NINVRETMBR = (NINVRETMB - arr(NINVRETMB * TX40 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETMCR = (NINVRETMC - arr(NINVRETMC * TX40 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETLHR = (NINVRETLH - arr(NINVRETLH * TX50 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETLIR = (NINVRETLI - arr(NINVRETLI * TX50 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQPR = (NINVRETQP - arr(NINVRETQP * TX40 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQGR = (NINVRETQG - arr(NINVRETQG * TX40 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQOR = (NINVRETQO - arr(NINVRETQO * TX50 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQFR = (NINVRETQF - arr(NINVRETQF * TX50 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPOR = (NINVRETPO - arr(NINVRETPO * TX40 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPTR = (NINVRETPT - arr(NINVRETPT * TX40 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPNR = (NINVRETPN - arr(NINVRETPN * TX50 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPSR = (NINVRETPS - arr(NINVRETPS * TX50 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPBR = (NINVRETPB - arr(NINVRETPB * TX375/ 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPFR = (NINVRETPF - arr(NINVRETPF * TX375/ 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPJR = (NINVRETPJ - arr(NINVRETPJ * TX375/ 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPAR = (NINVRETPA - arr(NINVRETPA * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPER = (NINVRETPE - arr(NINVRETPE * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPIR = (NINVRETPI - arr(NINVRETPI * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPYR = (NINVRETPY - arr(NINVRETPY * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPXR = (NINVRETPX - arr(NINVRETPX * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSBR = (NINVRETSB - arr(NINVRETSB * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSGR = (NINVRETSG - arr(NINVRETSG * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSAR = (NINVRETSA - arr(NINVRETSA * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSFR = (NINVRETSF - arr(NINVRETSF * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETABR = (NINVRETAB - arr(NINVRETAB * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAGR = (NINVRETAG - arr(NINVRETAG * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAAR = (NINVRETAA - arr(NINVRETAA * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAFR = (NINVRETAF - arr(NINVRETAF * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRLR = (NINVRETRL - arr(NINVRETRL * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRQR = (NINVRETRQ - arr(NINVRETRQ * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRVR = (NINVRETRV - arr(NINVRETRV * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETNVR = (NINVRETNV - arr(NINVRETNV * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRKR = (NINVRETRK - arr(NINVRETRK * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRPR = (NINVRETRP - arr(NINVRETRP * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRUR = (NINVRETRU - arr(NINVRETRU * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETNUR = (NINVRETNU - arr(NINVRETNU * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSLR = (NINVRETSL - arr(NINVRETSL * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSQR = (NINVRETSQ - arr(NINVRETSQ * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSVR = (NINVRETSV - arr(NINVRETSV * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETTAR = (NINVRETTA - arr(NINVRETTA * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSKR = (NINVRETSK - arr(NINVRETSK * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSPR = (NINVRETSP - arr(NINVRETSP * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSUR = (NINVRETSU - arr(NINVRETSU * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSZR = (NINVRETSZ - arr(NINVRETSZ * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETALR = (NINVRETAL - arr(NINVRETAL * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAQR = (NINVRETAQ - arr(NINVRETAQ * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAVR = (NINVRETAV - arr(NINVRETAV * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBBR = (NINVRETBB - arr(NINVRETBB * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAKR = (NINVRETAK - arr(NINVRETAK * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAPR = (NINVRETAP - arr(NINVRETAP * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAUR = (NINVRETAU - arr(NINVRETAU * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBAR = (NINVRETBA - arr(NINVRETBA * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBJR = (NINVRETBJ - arr(NINVRETBJ * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBOR = (NINVRETBO - arr(NINVRETBO * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBIR = (NINVRETBI - arr(NINVRETBI * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBNR = (NINVRETBN - arr(NINVRETBN * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBTR = (NINVRETBT - arr(NINVRETBT * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBYR = (NINVRETBY - arr(NINVRETBY * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCDR = (NINVRETCD - arr(NINVRETCD * TX34/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBSR = (NINVRETBS - arr(NINVRETBS * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBXR = (NINVRETBX - arr(NINVRETBX * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCCR = (NINVRETCC - arr(NINVRETCC * TX44/100)) * (1 - V_CNR) ; + +regle 402080: +application : iliad, batch ; + + +INVRETMN = NINVRETMN * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQE = NINVRETQE * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQV = NINVRETQV * (1 - V_CNR) ; + +INVRETMB = min(arr(NINVRETMB * TX40 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETMC = min(arr(NINVRETMC * TX40 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETMB)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETLH = min(arr(NINVRETLH * TX50 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETLI = min(arr(NINVRETLI * TX50 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQP = min(arr(NINVRETQP * TX40 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQG = min(arr(NINVRETQG * TX40 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQO = min(arr(NINVRETQO * TX50 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQF = min(arr(NINVRETQF * TX50 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPB = min(arr(NINVRETPB * TX375/ 100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPF = min(arr(NINVRETPF * TX375/ 100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPJ = min(arr(NINVRETPJ * TX375/ 100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPA = min(arr(NINVRETPA * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPE = min(arr(NINVRETPE * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPI = min(arr(NINVRETPI * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPO = min(arr(NINVRETPO * TX40/100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPT = min(arr(NINVRETPT * TX40/100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPY = min(arr(NINVRETPY * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRL = min(arr(NINVRETRL * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRQ = min(arr(NINVRETRQ * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRV = min(arr(NINVRETRV * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNV = min(arr(NINVRETNV * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPN = min(arr(NINVRETPN * TX50/100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPS = min(arr(NINVRETPS * TX50/100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPX = min(arr(NINVRETPX * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRK = min(arr(NINVRETRK * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRP = min(arr(NINVRETRP * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRU = min(arr(NINVRETRU * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNU = min(arr(NINVRETNU * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSB = min(arr(NINVRETSB * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSG = min(arr(NINVRETSG * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSL = min(arr(NINVRETSL * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSQ = min(arr(NINVRETSQ * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSV = min(arr(NINVRETSV * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETTA = min(arr(NINVRETTA * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSA = min(arr(NINVRETSA * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSF = min(arr(NINVRETSF * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSK = min(arr(NINVRETSK * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSP = min(arr(NINVRETSP * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSU = min(arr(NINVRETSU * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSZ = min(arr(NINVRETSZ * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAB = min(arr(NINVRETAB * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAG = min(arr(NINVRETAG * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ-INVRETAB)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAL = min(arr(NINVRETAL * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ-INVRETAB-INVRETAG)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAQ = min(arr(NINVRETAQ * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ-INVRETAB-INVRETAG-INVRETAL)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAV = min(arr(NINVRETAV * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ-INVRETAB-INVRETAG-INVRETAL-INVRETAQ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBB = min(arr(NINVRETBB * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ-INVRETAB-INVRETAG-INVRETAL-INVRETAQ + -INVRETAV)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAA = min(arr(NINVRETAA * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ-INVRETAB-INVRETAG-INVRETAL-INVRETAQ + -INVRETAV-INVRETBB)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAF = min(arr(NINVRETAF * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ-INVRETAB-INVRETAG-INVRETAL-INVRETAQ + -INVRETAV-INVRETBB-INVRETAA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAK = min(arr(NINVRETAK * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ-INVRETAB-INVRETAG-INVRETAL-INVRETAQ + -INVRETAV-INVRETBB-INVRETAA-INVRETAF)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAP = min(arr(NINVRETAP * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ-INVRETAB-INVRETAG-INVRETAL-INVRETAQ + -INVRETAV-INVRETBB-INVRETAA-INVRETAF-INVRETAK)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAU = min(arr(NINVRETAU * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ-INVRETAB-INVRETAG-INVRETAL-INVRETAQ + -INVRETAV-INVRETBB-INVRETAA-INVRETAF-INVRETAK-INVRETAP)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBA = min(arr(NINVRETBA * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETMB-INVRETMC-INVRETLH-INVRETLI-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ-INVRETAB-INVRETAG-INVRETAL-INVRETAQ + -INVRETAV-INVRETBB-INVRETAA-INVRETAF-INVRETAK-INVRETAP-INVRETAU)) * (1 - V_CNR) ; + +INVENT15 = INVRETSOC + INVRETMB + INVRETMC + INVRETLH + INVRETLI + INVRETQP + INVRETQG + INVRETQO + INVRETQF + INVRETPB + INVRETPF + + INVRETPJ + INVRETPA + INVRETPE + INVRETPI + INVRETPO + INVRETPT + INVRETPY + INVRETRL + INVRETRQ + INVRETRV + INVRETNV + INVRETPN + INVRETPS + + INVRETPX + INVRETRK + INVRETRP + INVRETRU + INVRETNU + INVRETSB + INVRETSG + INVRETSL + INVRETSQ + INVRETSV + INVRETTA + INVRETSA + INVRETSF + + INVRETSK + INVRETSP + INVRETSU + INVRETSZ + INVRETAB + INVRETAG + INVRETAL + INVRETAQ + INVRETAV + INVRETBB + INVRETAA + INVRETAF + INVRETAK + + INVRETAP + INVRETAU + INVRETBA ; + +INVRETBJ = min(arr(NINVRETBJ * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBO = min(arr(NINVRETBO * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBT = min(arr(NINVRETBT * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBY = min(arr(NINVRETBY * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCD = min(arr(NINVRETCD * TX34/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBI = min(arr(NINVRETBI * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBN = min(arr(NINVRETBN * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBS = min(arr(NINVRETBS * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBX = min(arr(NINVRETBX * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCC = min(arr(NINVRETCC * TX44/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPP = min(NINVRETPP , max(0 , PLAF_INVDOM -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPU = min(NINVRETPU , max(0 , PLAF_INVDOM -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETPP)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRG = min(NINVRETRG , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETPP + -INVRETPU)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRM = min(NINVRETRM , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETPP + -INVRETPU-INVRETRG)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRR = min(NINVRETRR , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETPP + -INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRW = min(NINVRETRW , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETPP + -INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNW = min(NINVRETNW , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETPP + -INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSC = min(NINVRETSC , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETPP + -INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSH = min(NINVRETSH , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETPP + -INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW-INVRETSC)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSM = min(NINVRETSM , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETPP + -INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW-INVRETSC-INVRETSH)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSR = min(NINVRETSR , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETPP + -INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW-INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSW = min(NINVRETSW , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETPP + -INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW-INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETTB = min(NINVRETTB , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETPP + -INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW-INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAC = min(NINVRETAC , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETPP + -INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW-INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAH = min(NINVRETAH , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETPP + -INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW-INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB + -INVRETAC)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAM = min(NINVRETAM , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETPP + -INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW-INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB + -INVRETAC-INVRETAH)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAR = min(NINVRETAR , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETPP + -INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW-INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB + -INVRETAC-INVRETAH-INVRETAM)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAW = min(NINVRETAW , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETPP + -INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW-INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB + -INVRETAC-INVRETAH-INVRETAM-INVRETAR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBE = min(NINVRETBE , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETPP + -INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW-INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB + -INVRETAC-INVRETAH-INVRETAM-INVRETAR-INVRETAW)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBK = min(NINVRETBK , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETPP + -INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW-INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB + -INVRETAC-INVRETAH-INVRETAM-INVRETAR-INVRETAW-INVRETBE)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBP = min(NINVRETBP , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETPP + -INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW-INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB + -INVRETAC-INVRETAH-INVRETAM-INVRETAR-INVRETAW-INVRETBE-INVRETBK)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBU = min(NINVRETBU , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETPP + -INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW-INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB + -INVRETAC-INVRETAH-INVRETAM-INVRETAR-INVRETAW-INVRETBE-INVRETBK-INVRETBP)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBZ = min(NINVRETBZ , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETPP + -INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW-INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB + -INVRETAC-INVRETAH-INVRETAM-INVRETAR-INVRETAW-INVRETBE-INVRETBK-INVRETBP-INVRETBU)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCE = min(NINVRETCE , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETPP + -INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW-INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB + -INVRETAC-INVRETAH-INVRETAM-INVRETAR-INVRETAW-INVRETBE-INVRETBK-INVRETBP-INVRETBU-INVRETBZ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETENT = INVRETMB + INVRETMC + INVRETLH + INVRETLI + INVRETQP + INVRETQG + INVRETQO + INVRETQF + INVRETPB + INVRETPF + INVRETPJ + + INVRETPA + INVRETPE + INVRETPI + INVRETPO + INVRETPT + INVRETPY + INVRETRL + INVRETRQ + INVRETRV + INVRETNV + INVRETPN + INVRETPS + INVRETPX + + INVRETRK + INVRETRP + INVRETRU + INVRETNU + INVRETSB + INVRETSG + INVRETSL + INVRETSQ + INVRETSV + INVRETTA + INVRETSA + INVRETSF + INVRETSK + + INVRETSP + INVRETSU + INVRETSZ + INVRETAB + INVRETAG + INVRETAL + INVRETAQ + INVRETAV + INVRETBB + INVRETAA + INVRETAF + INVRETAK + INVRETAP + + INVRETAU + INVRETBA + INVRETBJ + INVRETBO + INVRETBT + INVRETBY + INVRETCD + INVRETBI + INVRETBN + INVRETBS + INVRETBX + INVRETCC + INVRETPP + + INVRETPU + INVRETRG + INVRETRM + INVRETRR + INVRETRW + INVRETNW + INVRETSC + INVRETSH + INVRETSM + INVRETSR + INVRETSW + INVRETTB + INVRETAC + + INVRETAH + INVRETAM + INVRETAR + INVRETAW + INVRETBE + INVRETBK + INVRETBP + INVRETBU + INVRETBZ + INVRETCE ; + +INVRETKT = NINVRETKT * (1 - V_CNR) ; + +INVRETKU = NINVRETKU * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQR = NINVRETQR * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQI = NINVRETQI * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPD = NINVRETPD * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPH = NINVRETPH * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPL = NINVRETPL * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPR = NINVRETPR * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPW = NINVRETPW * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRI = NINVRETRI * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRO = NINVRETRO * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRT = NINVRETRT * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRY = NINVRETRY * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNY = NINVRETNY * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSE = NINVRETSE * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSJ = NINVRETSJ * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSO = NINVRETSO * (1 - V_CNR) ; + +INVRETST = NINVRETST * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSY = NINVRETSY * (1 - V_CNR) ; + +INVRETTD = NINVRETTD * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAE = NINVRETAE * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAJ = NINVRETAJ * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAO = NINVRETAO * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAT = NINVRETAT * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAY = NINVRETAY * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBG = NINVRETBG * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBM = NINVRETBM * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBR = NINVRETBR * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBW = NINVRETBW * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCB = NINVRETCB * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCG = NINVRETCG * (1 - V_CNR) ; + + +INVRETMBR = min(arr(INVRETMB * 3/2) , NINVRETMB - INVRETMB) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETMCR = min(arr(INVRETMC * 3/2) , NINVRETMC - INVRETMC) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETLHR = min(INVRETLH , max(0 , NINVRETLH - INVRETLH)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETLIR = min(INVRETLI , max(0 , NINVRETLI - INVRETLI)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQPR = min(arr(INVRETQP * 3/2) , NINVRETQP - INVRETQP) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQGR = min(arr(INVRETQG * 3/2) , NINVRETQG - INVRETQG) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQOR = min(INVRETQO , max(0 , NINVRETQO - INVRETQO)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQFR = min(INVRETQF , max(0 , NINVRETQF - INVRETQF)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPBR = (min(arr(INVRETPB * 5/3) , NINVRETPB - INVRETPB) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETPB * 5/3) - (NINVRETPB - INVRETPB)))) + + (NINVRETPB - INVRETPB) * null(1 - abs(arr(INVRETPB * 5/3) - (NINVRETPB - INVRETPB)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPFR = (min(arr(INVRETPF * 5/3) , NINVRETPF - INVRETPF) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETPF * 5/3) - (NINVRETPF - INVRETPF)))) + + (NINVRETPF - INVRETPF) * null(1 - abs(arr(INVRETPF * 5/3) - (NINVRETPF - INVRETPF)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPJR = (min(arr(INVRETPJ * 5/3) , NINVRETPJ - INVRETPJ) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETPJ * 5/3) - (NINVRETPJ - INVRETPJ)))) + + (NINVRETPJ - INVRETPJ) * null(1 - abs(arr(INVRETPJ * 5/3) - (NINVRETPJ - INVRETPJ)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPAR = (min(arr(INVRETPA * 10/9) , NINVRETPA - INVRETPA) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETPA * 10/9) - (NINVRETPA - INVRETPA)))) + + (NINVRETPA - INVRETPA) * null(1 - abs(arr(INVRETPA * 10/9) - (NINVRETPA - INVRETPA)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPER = (min(arr(INVRETPE * 10/9) , NINVRETPE - INVRETPE) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETPE * 10/9) - (NINVRETPE - INVRETPE)))) + + (NINVRETPE - INVRETPE) * null(1 - abs(arr(INVRETPE * 10/9) - (NINVRETPE - INVRETPE)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPIR = (min(arr(INVRETPI * 10/9) , NINVRETPI - INVRETPI) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETPI * 10/9) - (NINVRETPI - INVRETPI)))) + + (NINVRETPI - INVRETPI) * null(1 - abs(arr(INVRETPI * 10/9) - (NINVRETPI - INVRETPI)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPOR = min(arr(INVRETPO * 3/2) , NINVRETPO - INVRETPO) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPTR = min(arr(INVRETPT * 3/2) , NINVRETPT - INVRETPT) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPYR = (min(arr(INVRETPY * 5/3) , NINVRETPY - INVRETPY) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETPY * 5/3) - (NINVRETPY - INVRETPY)))) + + (NINVRETPY - INVRETPY) * null(1 - abs(arr(INVRETPY * 5/3) - (NINVRETPY - INVRETPY)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRLR = (min(arr(INVRETRL * 5/3) , NINVRETRL - INVRETRL) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETRL * 5/3) - (NINVRETRL - INVRETRL)))) + + (NINVRETRL - INVRETRL) * null(1 - abs(arr(INVRETRL * 5/3) - (NINVRETRL - INVRETRL)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRQR = (min(arr(INVRETRQ * 5/3) , NINVRETRQ - INVRETRQ) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETRQ * 5/3) - (NINVRETRQ - INVRETRQ)))) + + (NINVRETRQ - INVRETRQ) * null(1 - abs(arr(INVRETRQ * 5/3) - (NINVRETRQ - INVRETRQ)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRVR = (min(arr(INVRETRV * 5/3) , NINVRETRV - INVRETRV) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETRV * 5/3) - (NINVRETRV - INVRETRV)))) + + (NINVRETRV - INVRETRV) * null(1 - abs(arr(INVRETRV * 5/3) - (NINVRETRV - INVRETRV)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNVR = (min(arr(INVRETNV * 5/3) , NINVRETNV - INVRETNV) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETNV * 5/3) - (NINVRETNV - INVRETNV)))) + + (NINVRETNV - INVRETNV) * null(1 - abs(arr(INVRETNV * 5/3) - (NINVRETNV - INVRETNV)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPNR = min(INVRETPN , max(0 , NINVRETPN - INVRETPN)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPSR = min(INVRETPS , max(0 , NINVRETPS - INVRETPS)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPXR = (min(arr(INVRETPX * 10/9) , NINVRETPX - INVRETPX) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETPX * 10/9) - (NINVRETPX - INVRETPX)))) + + (NINVRETPX - INVRETPX) * null(1 - abs(arr(INVRETPX * 10/9) - (NINVRETPX - INVRETPX)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRKR = (min(arr(INVRETRK * 10/9) , NINVRETRK - INVRETRK) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETRK * 10/9) - (NINVRETRK - INVRETRK)))) + + (NINVRETRK - INVRETRK) * null(1 - abs(arr(INVRETRK * 10/9) - (NINVRETRK - INVRETRK)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRPR = (min(arr(INVRETRP * 10/9) , NINVRETRP - INVRETRP) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETRP * 10/9) - (NINVRETRP - INVRETRP)))) + + (NINVRETRP - INVRETRP) * null(1 - abs(arr(INVRETRP * 10/9) - (NINVRETRP - INVRETRP)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRUR = (min(arr(INVRETRU * 10/9) , NINVRETRU - INVRETRU) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETRU * 10/9) - (NINVRETRU - INVRETRU)))) + + (NINVRETRU - INVRETRU) * null(1 - abs(arr(INVRETRU * 10/9) - (NINVRETRU - INVRETRU)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNUR = (min(arr(INVRETNU * 10/9) , NINVRETNU - INVRETNU) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETNU * 10/9) - (NINVRETNU - INVRETNU)))) + + (NINVRETNU - INVRETNU) * null(1 - abs(arr(INVRETNU * 10/9) - (NINVRETNU - INVRETNU)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSBR = (min(arr(INVRETSB * 5/3) , NINVRETSB - INVRETSB) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETSB * 5/3) - (NINVRETSB - INVRETSB)))) + + (NINVRETSB - INVRETSB) * null(1 - abs(arr(INVRETSB * 5/3) - (NINVRETSB - INVRETSB)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSGR = (min(arr(INVRETSG * 5/3) , NINVRETSG - INVRETSG) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETSG * 5/3) - (NINVRETSG - INVRETSG)))) + + (NINVRETSG - INVRETSG) * null(1 - abs(arr(INVRETSG * 5/3) - (NINVRETSG - INVRETSG)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSLR = (min(arr(INVRETSL * 5/3) , NINVRETSL - INVRETSL) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETSL * 5/3) - (NINVRETSL - INVRETSL)))) + + (NINVRETSL - INVRETSL) * null(1 - abs(arr(INVRETSL * 5/3) - (NINVRETSL - INVRETSL)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSQR = (min(arr(INVRETSQ * 5/3) , NINVRETSQ - INVRETSQ) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETSQ * 5/3) - (NINVRETSQ - INVRETSQ)))) + + (NINVRETSQ - INVRETSQ) * null(1 - abs(arr(INVRETSQ * 5/3) - (NINVRETSQ - INVRETSQ)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSVR = (min(arr(INVRETSV * 5/3) , NINVRETSV - INVRETSV) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETSV * 5/3) - (NINVRETSV - INVRETSV)))) + + (NINVRETSV - INVRETSV) * null(1 - abs(arr(INVRETSV * 5/3) - (NINVRETSV - INVRETSV)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETTAR = (min(arr(INVRETTA * 5/3) , NINVRETTA - INVRETTA) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETTA * 5/3) - (NINVRETTA - INVRETTA)))) + + (NINVRETTA - INVRETTA) * null(1 - abs(arr(INVRETTA * 5/3) - (NINVRETTA - INVRETTA)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSAR = (min(arr(INVRETSA * 10/9) , NINVRETSA - INVRETSA) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETSA * 10/9) - (NINVRETSA - INVRETSA)))) + + (NINVRETSA - INVRETSA) * null(1 - abs(arr(INVRETSA * 10/9) - (NINVRETSA - INVRETSA)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSFR = (min(arr(INVRETSF * 10/9) , NINVRETSF - INVRETSF) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETSF * 10/9) - (NINVRETSF - INVRETSF)))) + + (NINVRETSF - INVRETSF) * null(1 - abs(arr(INVRETSF * 10/9) - (NINVRETSF - INVRETSF)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSKR = (min(arr(INVRETSK * 10/9) , NINVRETSK - INVRETSK) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETSK * 10/9) - (NINVRETSK - INVRETSK)))) + + (NINVRETSK - INVRETSK) * null(1 - abs(arr(INVRETSK * 10/9) - (NINVRETSK - INVRETSK)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSPR = (min(arr(INVRETSP * 10/9) , NINVRETSP - INVRETSP) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETSP * 10/9) - (NINVRETSP - INVRETSP)))) + + (NINVRETSP - INVRETSP) * null(1 - abs(arr(INVRETSP * 10/9) - (NINVRETSP - INVRETSP)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSUR = (min(arr(INVRETSU * 10/9) , NINVRETSU - INVRETSU) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETSU * 10/9) - (NINVRETSU - INVRETSU)))) + + (NINVRETSU - INVRETSU) * null(1 - abs(arr(INVRETSU * 10/9) - (NINVRETSU - INVRETSU)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSZR = (min(arr(INVRETSZ * 10/9) , NINVRETSZ - INVRETSZ) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETSZ * 10/9) - (NINVRETSZ - INVRETSZ)))) + + (NINVRETSZ - INVRETSZ) * null(1 - abs(arr(INVRETSZ * 10/9) - (NINVRETSZ - INVRETSZ)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETABR = (min(arr(INVRETAB * 5/3) , NINVRETAB - INVRETAB) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETAB * 5/3) - (NINVRETAB - INVRETAB)))) + + (NINVRETAB - INVRETAB) * null(1 - abs(arr(INVRETAB * 5/3) - (NINVRETAB - INVRETAB)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAGR = (min(arr(INVRETAG * 5/3) , NINVRETAG - INVRETAG) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETAG * 5/3) - (NINVRETAG - INVRETAG)))) + + (NINVRETAG - INVRETAG) * null(1 - abs(arr(INVRETAG * 5/3) - (NINVRETAG - INVRETAG)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETALR = (min(arr(INVRETAL * 5/3) , NINVRETAL - INVRETAL) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETAL * 5/3) - (NINVRETAL - INVRETAL)))) + + (NINVRETAL - INVRETAL) * null(1 - abs(arr(INVRETAL * 5/3) - (NINVRETAL - INVRETAL)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAQR = (min(arr(INVRETAQ * 5/3) , NINVRETAQ - INVRETAQ) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETAQ * 5/3) - (NINVRETAQ - INVRETAQ)))) + + (NINVRETAQ - INVRETAQ) * null(1 - abs(arr(INVRETAQ * 5/3) - (NINVRETAQ - INVRETAQ)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAVR = (min(arr(INVRETAV * 5/3) , NINVRETAV - INVRETAV) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETAV * 5/3) - (NINVRETAV - INVRETAV)))) + + (NINVRETAV - INVRETAV) * null(1 - abs(arr(INVRETAV * 5/3) - (NINVRETAV - INVRETAV)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBBR = (min(arr(INVRETBB * 5/3) , NINVRETBB - INVRETBB) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETBB * 5/3) - (NINVRETBB - INVRETBB)))) + + (NINVRETBB - INVRETBB) * null(1 - abs(arr(INVRETBB * 5/3) - (NINVRETBB - INVRETBB)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAAR = (min(arr(INVRETAA * 10/9) , NINVRETAA - INVRETAA) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETAA * 10/9) - (NINVRETAA - INVRETAA)))) + + (NINVRETAA - INVRETAA) * null(1 - abs(arr(INVRETAA * 10/9) - (NINVRETAA - INVRETAA)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAFR = (min(arr(INVRETAF * 10/9) , NINVRETAF - INVRETAF) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETAF * 10/9) - (NINVRETAF - INVRETAF)))) + + (NINVRETAF - INVRETAF) * null(1 - abs(arr(INVRETAF * 10/9) - (NINVRETAF - INVRETAF)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAKR = (min(arr(INVRETAK * 10/9) , NINVRETAK - INVRETAK) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETAK * 10/9) - (NINVRETAK - INVRETAK)))) + + (NINVRETAK - INVRETAK) * null(1 - abs(arr(INVRETAK * 10/9) - (NINVRETAK - INVRETAK)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAPR = (min(arr(INVRETAP * 10/9) , NINVRETAP - INVRETAP) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETAP * 10/9) - (NINVRETAP - INVRETAP)))) + + (NINVRETAP - INVRETAP) * null(1 - abs(arr(INVRETAP * 10/9) - (NINVRETAP - INVRETAP)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAUR = (min(arr(INVRETAU * 10/9) , NINVRETAU - INVRETAU) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETAU * 10/9) - (NINVRETAU - INVRETAU)))) + + (NINVRETAU - INVRETAU) * null(1 - abs(arr(INVRETAU * 10/9) - (NINVRETAU - INVRETAU)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBAR = (min(arr(INVRETBA * 10/9) , NINVRETBA - INVRETBA) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETBA * 10/9) - (NINVRETBA - INVRETBA)))) + + (NINVRETBA - INVRETBA) * null(1 - abs(arr(INVRETBA * 10/9) - (NINVRETBA - INVRETBA)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBJR = (min(arr(INVRETBJ * 5/3) , NINVRETBJ - INVRETBJ) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETBJ * 5/3) - (NINVRETBJ - INVRETBJ)))) + + (NINVRETBJ - INVRETBJ) * null(1 - abs(arr(INVRETBJ * 5/3) - (NINVRETBJ - INVRETBJ)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBOR = (min(arr(INVRETBO * 5/3) , NINVRETBO - INVRETBO) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETBO * 5/3) - (NINVRETBO - INVRETBO)))) + + (NINVRETBO - INVRETBO) * null(1 - abs(arr(INVRETBO * 5/3) - (NINVRETBO - INVRETBO)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBTR = (min(arr(INVRETBT * 5/3) , NINVRETBT - INVRETBT) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETBT * 5/3) - (NINVRETBT - INVRETBT)))) + + (NINVRETBT - INVRETBT) * null(1 - abs(arr(INVRETBT * 5/3) - (NINVRETBT - INVRETBT)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBYR = (min(arr(INVRETBY * 5/3) , NINVRETBY - INVRETBY) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETBY * 5/3) - (NINVRETBY - INVRETBY)))) + + (NINVRETBY - INVRETBY) * null(1 - abs(arr(INVRETBY * 5/3) - (NINVRETBY - INVRETBY)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCDR = (min(arr(INVRETCD * 33/17) , NINVRETCD - INVRETCD) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETCD * 33/17) - (NINVRETCD - INVRETCD)))) + + (NINVRETCD - INVRETCD) * null(1 - abs(arr(INVRETCD * 33/17) - (NINVRETCD - INVRETCD)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBIR = (min(arr(INVRETBI * 10/9) , NINVRETBI - INVRETBI) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETBI * 10/9) - (NINVRETBI - INVRETBI)))) + + (NINVRETBI - INVRETBI) * null(1 - abs(arr(INVRETBI * 10/9) - (NINVRETBI - INVRETBI)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBNR = (min(arr(INVRETBN * 10/9) , NINVRETBN - INVRETBN) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETBN * 10/9) - (NINVRETBN - INVRETBN)))) + + (NINVRETBN - INVRETBN) * null(1 - abs(arr(INVRETBN * 10/9) - (NINVRETBN - INVRETBN)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBSR = (min(arr(INVRETBS * 10/9) , NINVRETBS - INVRETBS) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETBS * 10/9) - (NINVRETBS - INVRETBS)))) + + (NINVRETBS - INVRETBS) * null(1 - abs(arr(INVRETBS * 10/9) - (NINVRETBS - INVRETBS)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBXR = (min(arr(INVRETBX * 10/9) , NINVRETBX - INVRETBX) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETBX * 10/9) - (NINVRETBX - INVRETBX)))) + + (NINVRETBX - INVRETBX) * null(1 - abs(arr(INVRETBX * 10/9) - (NINVRETBX - INVRETBX)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCCR = (min(arr(INVRETCC * 14/11) , NINVRETCC - INVRETCC) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETCC * 14/11) - (NINVRETCC - INVRETCC)))) + + (NINVRETCC - INVRETCC) * null(1 - abs(arr(INVRETCC * 14/11) - (NINVRETCC - INVRETCC)))) + * (1 - V_CNR) ; + +regle 402090: +application : iliad, batch ; + +RRIRENT = RRISUP - RLOGSOC - RDOMSOC1 - RCOLENT ; +RRIRENT_1 = RRISUP_1 - RLOGSOC_1 - RDOMSOC1_1 - RCOLENT_1 ; + +RENT01_1 = max(min((INVRETBJ * (1 - INDPLAF) + INVRETBJA * INDPLAF) , RRIRENT_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT01 = RENT01_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT01_1 , RENT01_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT02_1 = max(min((INVRETBO * (1 - INDPLAF) + INVRETBOA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - RENT01_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT02 = RENT02_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT02_1 , RENT02_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT03_1 = max(min((INVRETBT * (1 - INDPLAF) + INVRETBTA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - RENT01_1 - RENT02_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT03 = RENT03_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT03_1 , RENT03_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT04_1 = max(min((INVRETBY * (1 - INDPLAF) + INVRETBYA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - RENT01_1 - RENT02_1 - RENT03_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT04 = RENT04_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT04_1 , RENT04_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT05_1 = max(min((INVRETCD * (1 - INDPLAF) + INVRETCDA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - RENT01_1 - RENT02_1 - RENT03_1 - RENT04_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT05 = RENT05_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT05_1 , RENT05_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT06_1 = max(min((INVRETBI * (1 - INDPLAF) + INVRETBIA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..5 : RENT0i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT06 = RENT06_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT06_1 , RENT06_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT07_1 = max(min((INVRETBN * (1 - INDPLAF) + INVRETBNA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..6 : RENT0i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT07 = RENT07_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT07_1 , RENT07_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT08_1 = max(min((INVRETBS * (1 - INDPLAF) + INVRETBSA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..7 : RENT0i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT08 = RENT08_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT08_1 , RENT08_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT09_1 = max(min((INVRETBX * (1 - INDPLAF) + INVRETBXA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..8 : RENT0i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT09 = RENT09_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT09_1 , RENT09_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT10_1 = max(min((INVRETCC * (1 - INDPLAF) + INVRETCCA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..9 : RENT0i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT10 = RENT10_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT10_1 , RENT10_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT11_1 = max(min((INVRETBK * (1 - INDPLAF) + INVRETBKA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..10 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT11 = RENT11_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT11_1 , RENT11_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT12_1 = max(min((INVRETBP * (1 - INDPLAF) + INVRETBPA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..11 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT12 = RENT12_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT12_1 , RENT12_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT13_1 = max(min((INVRETBU * (1 - INDPLAF) + INVRETBUA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..12 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT13 = RENT13_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT13_1 , RENT13_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT14_1 = max(min((INVRETBZ * (1 - INDPLAF) + INVRETBZA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..13 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT14 = RENT14_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT14_1 , RENT14_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT15_1 = max(min((INVRETCE * (1 - INDPLAF) + INVRETCEA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..14 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT15 = RENT15_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT15_1 , RENT15_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT16_1 = max(min((INVRETBM * (1 - INDPLAF) + INVRETBMA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..15 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT16 = RENT16_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT16_1 , RENT16_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT17_1 = max(min((INVRETBR * (1 - INDPLAF) + INVRETBRA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..16 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT17 = RENT17_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT17_1 , RENT17_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT18_1 = max(min((INVRETBW * (1 - INDPLAF) + INVRETBWA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..17 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT18 = RENT18_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT18_1 , RENT18_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT19_1 = max(min((INVRETCB * (1 - INDPLAF) + INVRETCBA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..18 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT19 = RENT19_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT19_1 , RENT19_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT20_1 = max(min((INVRETCG * (1 - INDPLAF) + INVRETCGA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..19 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT20 = RENT20_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT20_1 , RENT20_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT21_1 = max(min((INVRETBJR * (1 - INDPLAF) + INVRETBJRA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..20 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT21 = RENT21_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT21_1 , RENT21_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT22_1 = max(min((INVRETBOR * (1 - INDPLAF) + INVRETBORA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..21 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT22 = RENT22_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT22_1 , RENT22_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT23_1 = max(min((INVRETBTR * (1 - INDPLAF) + INVRETBTRA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..22 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT23 = RENT23_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT23_1 , RENT23_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT24_1 = max(min((INVRETBYR * (1 - INDPLAF) + INVRETBYRA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..23 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT24 = RENT24_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT24_1 , RENT24_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT25_1 = max(min((INVRETCDR * (1 - INDPLAF) + INVRETCDRA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..24 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT25 = RENT25_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT25_1 , RENT25_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT26_1 = max(min((INVRETBIR * (1 - INDPLAF) + INVRETBIRA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..25 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT26 = RENT26_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT26_1 , RENT26_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT27_1 = max(min((INVRETBNR * (1 - INDPLAF) + INVRETBNRA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..26 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT27 = RENT27_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT27_1 , RENT27_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT28_1 = max(min((INVRETBSR * (1 - INDPLAF) + INVRETBSRA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..27 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT28 = RENT28_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT28_1 , RENT28_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT29_1 = max(min((INVRETBXR * (1 - INDPLAF) + INVRETBXRA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..28 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT29 = RENT29_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT29_1 , RENT29_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT30_1 = max(min((INVRETCCR * (1 - INDPLAF) + INVRETCCRA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..29 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT30 = RENT30_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT30_1 , RENT30_2 ) * ART1731BIS ; + + +RLOCENT_1 = ((1 - V_INDTEO) * somme(i=1..30 : RENTi_1) + + V_INDTEO * ( + arr((V_RENT06+V_RENT26)*(5263/10000)) + + arr((V_RENT01+V_RENT21)*(625/1000)) + + arr((V_RENT07+V_RENT27)*(5263/10000)) + + arr((V_RENT02+V_RENT22)*(625/1000)) + + arr((V_RENT08+V_RENT28)*(5263/10000)) + + arr((V_RENT03+V_RENT23)*(625/1000)) + + arr((V_RENT09+V_RENT29)*(5263/10000)) + + arr((V_RENT04+V_RENT24)*(625/1000)) + + arr((V_RENT10+V_RENT30)*(56/100)) + + arr((V_RENT05+V_RENT25)*(66/100)) + + )) * (1 - V_CNR) ; + +RLOCENT = RLOCENT_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RLOCENT_1 , RLOCENT_2) * ART1731BIS ; + +RIDOMENT = RLOCENT ; + +regle 402100: +application : iliad, batch ; + + +INVRETQB = NINVRETQB * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQC = NINVRETQC * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQT = NINVRETQT * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQL = min(NINVRETQL , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETENT)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQM = min(NINVRETQM , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQD = min(NINVRETQD , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOB = min(NINVRETOB , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOC = min(NINVRETOC , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOI = min(NINVRETOI , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOJ = min(NINVRETOJ , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOK = min(NINVRETOK , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOM = min(NINVRETOM , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETON = min(NINVRETON , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOP = min(NINVRETOP , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOQ = min(NINVRETOQ , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOR = min(NINVRETOR , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOT = min(NINVRETOT , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOU = min(NINVRETOU , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOV = min(NINVRETOV , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOW = min(NINVRETOW , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOD = min(NINVRETOD , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOE = min(NINVRETOE , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOF = min(NINVRETOF , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOG = min(NINVRETOG , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOX = min(NINVRETOX , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOY = min(NINVRETOY , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOZ = min(NINVRETOZ , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUA = min(NINVRETUA , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUB = min(NINVRETUB , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUC = min(NINVRETUC , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUD = min(NINVRETUD , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUE = min(NINVRETUE , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUF = min(NINVRETUF , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUG = min(NINVRETUG , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE-INVRETUF)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUH = min(NINVRETUH , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE-INVRETUF-INVRETUG)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUI = min(NINVRETUI , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE-INVRETUF-INVRETUG + -INVRETUH)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUJ = min(NINVRETUJ , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE-INVRETUF-INVRETUG + -INVRETUH-INVRETUI)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUK = min(NINVRETUK , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE-INVRETUF-INVRETUG + -INVRETUH-INVRETUI-INVRETUJ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUL = min(NINVRETUL , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE-INVRETUF-INVRETUG + -INVRETUH-INVRETUI-INVRETUJ-INVRETUK)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUM = min(NINVRETUM , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE-INVRETUF-INVRETUG + -INVRETUH-INVRETUI-INVRETUJ-INVRETUK-INVRETUL)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUN = min(NINVRETUN , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE-INVRETUF-INVRETUG + -INVRETUH-INVRETUI-INVRETUJ-INVRETUK-INVRETUL-INVRETUM)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETLOG = INVRETQL + INVRETQM + INVRETQD + INVRETOB + INVRETOC + INVRETOI + INVRETOJ + INVRETOK + INVRETOM + INVRETON + INVRETOP + INVRETOQ + + INVRETOR + INVRETOT + INVRETOU + INVRETOV + INVRETOW + INVRETOD + INVRETOE + INVRETOF + INVRETOG + INVRETOX + INVRETOY + INVRETOZ + + INVRETUA + INVRETUB + INVRETUC + INVRETUD + INVRETUE + INVRETUF + INVRETUG + INVRETUH + INVRETUI + INVRETUJ + INVRETUK + INVRETUL + + INVRETUM + INVRETUN ; + +regle 402110: +application : iliad, batch ; + + +RLOG01_1 = max(min(INVLOG2008 , RRI1_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG01 = RLOG01_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG01_1 , RLOG01_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG02_1 = max(min(INVLGDEB2009 , RRI1_1-RLOG01_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG02 = RLOG02_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG02_1 , RLOG02_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG03_1 = max(min(INVLGDEB , RRI1_1-RLOG01_1-RLOG02_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG03 = RLOG03_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG03_1 , RLOG03_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG04_1 = max(min(INVOMLOGOA , RRI1_1-RLOG01_1-RLOG02_1-RLOG03_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG04 = RLOG04_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG04_1 , RLOG04_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG05_1 = max(min(INVOMLOGOH , RRI1_1-RLOG01_1-RLOG02_1-RLOG03_1-RLOG04_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG05 = RLOG05_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG05_1 , RLOG05_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG06_1 = max(min(INVOMLOGOL , RRI1_1-RLOG01_1-RLOG02_1-RLOG03_1-RLOG04_1-RLOG05_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG06 = RLOG06_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG06_1 , RLOG06_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG07_1 = max(min(INVOMLOGOO , RRI1_1-RLOG01_1-RLOG02_1-RLOG03_1-RLOG04_1-RLOG05_1-RLOG06_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG07 = RLOG07_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG07_1 , RLOG07_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG08_1 = max(min(INVOMLOGOS , RRI1_1-RLOG01_1-RLOG02_1-RLOG03_1-RLOG04_1-RLOG05_1-RLOG06_1-RLOG07_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG08 = RLOG08_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG08_1 , RLOG08_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG09_1 = max(min((INVRETQL * (1 - INDPLAF) + INVRETQLA * INDPLAF) , RRI1_1-RLOG01_1-RLOG02_1-RLOG03_1-RLOG04_1-RLOG05_1 + -RLOG06_1-RLOG07_1-RLOG08_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG09 = RLOG09_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG09_1 , RLOG09_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG10_1 = max(min((INVRETQM * (1 - INDPLAF) + INVRETQMA * INDPLAF) , RRI1_1-RLOG01_1-RLOG02_1-RLOG03_1-RLOG04_1-RLOG05_1 + -RLOG06_1-RLOG07_1-RLOG08_1-RLOG09_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG10 = RLOG10_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG10_1 , RLOG10_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG11_1 = max(min((INVRETQD * (1 - INDPLAF) + INVRETQDA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..10 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG11 = RLOG11_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG11_1 , RLOG11_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG12_1 = max(min((INVRETOB * (1 - INDPLAF) + INVRETOBA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..11 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG12 = RLOG12_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG12_1 , RLOG12_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG13_1 = max(min((INVRETOC * (1 - INDPLAF) + INVRETOCA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..12 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG13 = RLOG13_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG13_1 , RLOG13_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG14_1 = max(min((INVRETOI * (1 - INDPLAF) + INVRETOIA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..13 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG14 = RLOG14_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG14_1 , RLOG14_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG15_1 = max(min((INVRETOJ * (1 - INDPLAF) + INVRETOJA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..14 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG15 = RLOG15_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG15_1 , RLOG15_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG16_1 = max(min((INVRETOK * (1 - INDPLAF) + INVRETOKA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..15 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG16 = RLOG16_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG16_1 , RLOG16_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG17_1 = max(min((INVRETOM * (1 - INDPLAF) + INVRETOMA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..16 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG17 = RLOG17_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG17_1 , RLOG17_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG18_1 = max(min((INVRETON * (1 - INDPLAF) + INVRETONA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..17 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG18 = RLOG18_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG18_1 , RLOG18_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG19_1 = max(min((INVRETOP * (1 - INDPLAF) + INVRETOPA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..18 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG19 = RLOG19_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG19_1 , RLOG19_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG20_1 = max(min((INVRETOQ * (1 - INDPLAF) + INVRETOQA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..19 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG20 = RLOG20_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG20_1 , RLOG20_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG21_1 = max(min((INVRETOR * (1 - INDPLAF) + INVRETORA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..20 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG21 = RLOG21_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG21_1 , RLOG21_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG22_1 = max(min((INVRETOT * (1 - INDPLAF) + INVRETOTA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..21 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG22 = RLOG22_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG22_1 , RLOG22_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG23_1 = max(min((INVRETOU * (1 - INDPLAF) + INVRETOUA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..22 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG23 = RLOG23_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG23_1 , RLOG23_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG24_1 = max(min((INVRETOV * (1 - INDPLAF) + INVRETOVA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..23 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG24 = RLOG24_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG24_1 , RLOG24_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG25_1 = max(min((INVRETOW * (1 - INDPLAF) + INVRETOWA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..24 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG25 = RLOG25_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG25_1 , RLOG25_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG26_1 = max(min((INVRETOD * (1 - INDPLAF) + INVRETODA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..25 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG26 = RLOG26_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG26_1 , RLOG26_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG27_1 = max(min((INVRETOE * (1 - INDPLAF) + INVRETOEA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..26 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG27 = RLOG27_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG27_1 , RLOG27_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG28_1 = max(min((INVRETOF * (1 - INDPLAF) + INVRETOFA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..27 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG28 = RLOG28_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG28_1 , RLOG28_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG29_1 = max(min((INVRETOG * (1 - INDPLAF) + INVRETOGA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..28 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG29 = RLOG29_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG29_1 , RLOG29_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG30_1 = max(min((INVRETOX * (1 - INDPLAF) + INVRETOXA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..29 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG30 = RLOG30_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG30_1 , RLOG30_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG31_1 = max(min((INVRETOY * (1 - INDPLAF) + INVRETOYA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..30 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG31 = RLOG31_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG31_1 , RLOG31_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG32_1 = max(min((INVRETOZ * (1 - INDPLAF) + INVRETOZA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..31 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG32 = RLOG32_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG32_1 , RLOG32_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG33_1 = max(min((INVRETUA * (1 - INDPLAF) + INVRETUAA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..32 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG33 = RLOG33_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG33_1 , RLOG33_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG34_1 = max(min((INVRETUB * (1 - INDPLAF) + INVRETUBA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..33 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG34 = RLOG34_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG34_1 , RLOG34_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG35_1 = max(min((INVRETUC * (1 - INDPLAF) + INVRETUCA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..34 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG35 = RLOG35_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG35_1 , RLOG35_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG36_1 = max(min((INVRETUD * (1 - INDPLAF) + INVRETUDA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..35 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG36 = RLOG36_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG36_1 , RLOG36_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG37_1 = max(min((INVRETUE * (1 - INDPLAF) + INVRETUEA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..36 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG37 = RLOG37_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG37_1 , RLOG37_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG38_1 = max(min((INVRETUF * (1 - INDPLAF) + INVRETUFA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..37 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG38 = RLOG38_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG38_1 , RLOG38_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG39_1 = max(min((INVRETUG * (1 - INDPLAF) + INVRETUGA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..38 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG39 = RLOG39_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG39_1 , RLOG39_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG40_1 = max(min((INVRETUH * (1 - INDPLAF) + INVRETUHA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..39 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG40 = RLOG40_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG40_1 , RLOG40_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG41_1 = max(min((INVRETUI * (1 - INDPLAF) + INVRETUIA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..40 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG41 = RLOG41_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG41_1 , RLOG41_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG42_1 = max(min((INVRETUJ * (1 - INDPLAF) + INVRETUJA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..41 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG42 = RLOG42_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG42_1 , RLOG42_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG43_1 = max(min((INVRETUK * (1 - INDPLAF) + INVRETUKA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..42 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG43 = RLOG43_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG43_1 , RLOG43_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG44_1 = max(min((INVRETUL * (1 - INDPLAF) + INVRETULA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..43 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG44 = RLOG44_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG44_1 , RLOG44_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG45_1 = max(min((INVRETUM * (1 - INDPLAF) + INVRETUMA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..44 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG45 = RLOG45_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG45_1 , RLOG45_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG46_1 = max(min((INVRETUN * (1 - INDPLAF) + INVRETUNA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..45 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG46 = RLOG46_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG46_1 , RLOG46_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOGDOM_1 = (1 - V_INDTEO) * somme(i=1..46: RLOGi_1) + + + V_INDTEO * (RLOG01_1 + RLOG02_1 + RLOG03_1 + RLOG04_1 + RLOG05_1 + RLOG06_1 + RLOG07_1 + RLOG08_1) ; + +RLOGDOM = RLOGDOM_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RLOGDOM_1 , RLOGDOM_2 ) * ART1731BIS ; + +RINVDOMTOMLG = RLOGDOM ; + +regle 402120: +application : iliad , batch ; + +RRILOC = RRISUP - RLOGSOC - RDOMSOC1 ; +RRILOC_1 = RRISUP_1 - RLOGSOC_1 - RDOMSOC1_1 ; + +RLOC07_1 = max(min(INVOMENTMN , RRILOC_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC07 = RLOC07_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC07_1 , RLOC07_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC08_1 = max(min((INVRETMB * (1 - INDPLAF) + INVRETMBA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC07_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC08 = RLOC08_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC08_1 , RLOC08_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC09_1 = max(min((INVRETMC * (1 - INDPLAF) + INVRETMCA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC07_1 - RLOC08_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC09 = RLOC09_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC09_1 , RLOC09_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC10_1 = max(min((INVRETLH * (1 - INDPLAF) + INVRETLHA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC07_1 - RLOC08_1 - RLOC09_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC10 = RLOC10_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC10_1 , RLOC10_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC11_1 = max(min((INVRETLI * (1 - INDPLAF) + INVRETLIA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..10 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC11 = RLOC11_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC11_1 , RLOC11_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC12_1 = max(min((INVRETKT * (1 - INDPLAF) + INVRETKTA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..11 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC12 = RLOC12_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC12_1 , RLOC12_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC13_1 = max(min((INVRETKU * (1 - INDPLAF) + INVRETKUA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..12 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC13 = RLOC13_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC13_1 , RLOC13_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC14_1 = max(min((INVRETMBR * (1 - INDPLAF) + INVRETMBRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..13 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC14 = RLOC14_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC14_1 , RLOC14_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC15_1 = max(min((INVRETMCR * (1 - INDPLAF) + INVRETMCRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..14 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC15 = RLOC15_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC15_1 , RLOC15_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC16_1 = max(min((INVRETLHR * (1 - INDPLAF) + INVRETLHRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..15 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC16 = RLOC16_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC16_1 , RLOC16_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC17_1 = max(min((INVRETLIR * (1 - INDPLAF) + INVRETLIRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..16 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC17 = RLOC17_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC17_1 , RLOC17_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC18_1 = max(min(INVOMQV , RRILOC_1 - somme(i=7..17 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC18 = RLOC18_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC18_1 , RLOC18_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC19_1 = max(min(INVENDEB2009 , RRILOC_1 - somme(i=7..18 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC19 = RLOC19_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC19_1 , RLOC19_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC20_1 = max(min((INVRETQP * (1 - INDPLAF) + INVRETQPA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..19 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC20 = RLOC20_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC20_1 , RLOC20_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC21_1 = max(min((INVRETQG * (1 - INDPLAF) + INVRETQGA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..20 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC21 = RLOC21_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC21_1 , RLOC21_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC22_1 = max(min((INVRETPB * (1 - INDPLAF) + INVRETPBA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..21 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC22 = RLOC22_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC22_1 , RLOC22_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC23_1 = max(min((INVRETPF * (1 - INDPLAF) + INVRETPFA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..22 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC23 = RLOC23_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC23_1 , RLOC23_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC24_1 = max(min((INVRETPJ * (1 - INDPLAF) + INVRETPJA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..23 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC24 = RLOC24_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC24_1 , RLOC24_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC25_1 = max(min((INVRETQO * (1 - INDPLAF) + INVRETQOA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..24 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC25 = RLOC25_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC25_1 , RLOC25_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC26_1 = max(min((INVRETQF * (1 - INDPLAF) + INVRETQFA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..25 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC26 = RLOC26_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC26_1 , RLOC26_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC27_1 = max(min((INVRETPA * (1 - INDPLAF) + INVRETPAA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..26 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC27 = RLOC27_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC27_1 , RLOC27_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC28_1 = max(min((INVRETPE * (1 - INDPLAF) + INVRETPEA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..27 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC28 = RLOC28_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC28_1 , RLOC28_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC29_1 = max(min((INVRETPI * (1 - INDPLAF) + INVRETPIA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..28 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC29 = RLOC29_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC29_1 , RLOC29_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC30_1 = max(min((INVRETQR * (1 - INDPLAF) + INVRETQRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..29 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC30 = RLOC30_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC30_1 , RLOC30_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC31_1 = max(min((INVRETQI * (1 - INDPLAF) + INVRETQIA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..30 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC31 = RLOC31_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC31_1 , RLOC31_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC32_1 = max(min((INVRETPD * (1 - INDPLAF) + INVRETPDA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..31 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC32 = RLOC32_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC32_1 , RLOC32_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC33_1 = max(min((INVRETPH * (1 - INDPLAF) + INVRETPHA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..32 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC33 = RLOC33_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC33_1 , RLOC33_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC34_1 = max(min((INVRETPL * (1 - INDPLAF) + INVRETPLA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..33 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC34 = RLOC34_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC34_1 , RLOC34_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC35_1 = max(min((INVRETQPR * (1 - INDPLAF) + INVRETQPRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..34 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC35 = RLOC35_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC35_1 , RLOC35_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC36_1 = max(min((INVRETQGR * (1 - INDPLAF) + INVRETQGRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..35 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC36 = RLOC36_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC36_1 , RLOC36_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC37_1 = max(min((INVRETPBR * (1 - INDPLAF) + INVRETPBRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..36 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC37 = RLOC37_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC37_1 , RLOC37_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC38_1 = max(min((INVRETPFR * (1 - INDPLAF) + INVRETPFRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..37 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC38 = RLOC38_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC38_1 , RLOC38_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC39_1 = max(min((INVRETPJR * (1 - INDPLAF) + INVRETPJRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..38 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC39 = RLOC39_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC39_1 , RLOC39_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC40_1 = max(min((INVRETQOR * (1 - INDPLAF) + INVRETQORA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..39 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC40 = RLOC40_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC40_1 , RLOC40_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC41_1 = max(min((INVRETQFR * (1 - INDPLAF) + INVRETQFRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..40 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC41 = RLOC41_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC41_1 , RLOC41_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC42_1 = max(min((INVRETPAR * (1 - INDPLAF) + INVRETPARA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..41 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC42 = RLOC42_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC42_1 , RLOC42_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC43_1 = max(min((INVRETPER * (1 - INDPLAF) + INVRETPERA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..42 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC43 = RLOC43_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC43_1 , RLOC43_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC44_1 = max(min((INVRETPIR * (1 - INDPLAF) + INVRETPIRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..43 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC44 = RLOC44_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC44_1 , RLOC44_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC45_1 = max(min(INVOMRETPM , RRILOC_1 - somme(i=7..44 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC45 = RLOC45_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC45_1 , RLOC45_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC46_1 = max(min(INVOMENTRJ , RRILOC_1 - somme(i=7..45 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC46 = RLOC46_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC46_1 , RLOC46_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC47_1 = max(min((INVRETPO * (1 - INDPLAF) + INVRETPOA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..46 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC47 = RLOC47_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC47_1 , RLOC47_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC48_1 = max(min((INVRETPT * (1 - INDPLAF) + INVRETPTA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..47 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC48 = RLOC48_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC48_1 , RLOC48_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC49_1 = max(min((INVRETPY * (1 - INDPLAF) + INVRETPYA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..48 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC49 = RLOC49_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC49_1 , RLOC49_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC50_1 = max(min((INVRETRL * (1 - INDPLAF) + INVRETRLA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..49 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC50 = RLOC50_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC50_1 , RLOC50_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC7A50_1 = somme(i=7..50 : RLOCi_1) ; + +RLOC51_1 = max(min((INVRETRQ * (1 - INDPLAF) + INVRETRQA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC51 = RLOC51_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC51_1 , RLOC51_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC52_1 = max(min((INVRETRV * (1 - INDPLAF) + INVRETRVA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 - RLOC51_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC52 = RLOC52_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC52_1 , RLOC52_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC53_1 = max(min((INVRETNV * (1 - INDPLAF) + INVRETNVA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 - RLOC51_1 - RLOC52_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC53 = RLOC53_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC53_1 , RLOC53_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC54_1 = max(min((INVRETPN * (1 - INDPLAF) + INVRETPNA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 - somme(i=51..53 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC54 = RLOC54_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC54_1 , RLOC54_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC55_1 = max(min((INVRETPS * (1 - INDPLAF) + INVRETPSA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 - somme(i=51..54 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC55 = RLOC55_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC55_1 , RLOC55_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC56_1 = max(min((INVRETPX * (1 - INDPLAF) + INVRETPXA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..55 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC56 = RLOC56_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC56_1 , RLOC56_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC57_1 = max(min((INVRETRK * (1 - INDPLAF) + INVRETRKA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..56 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC57 = RLOC57_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC57_1 , RLOC57_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC58_1 = max(min((INVRETRP * (1 - INDPLAF) + INVRETRPA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..57 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC58 = RLOC58_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC58_1 , RLOC58_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC59_1 = max(min((INVRETRU * (1 - INDPLAF) + INVRETRUA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..58 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC59 = RLOC59_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC59_1 , RLOC59_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC60_1 = max(min((INVRETNU * (1 - INDPLAF) + INVRETNUA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..59 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC60 = RLOC60_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC60_1 , RLOC60_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC61_1 = max(min((INVRETPP * (1 - INDPLAF) + INVRETPPA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..60 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC61 = RLOC61_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC61_1 , RLOC61_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC62_1 = max(min((INVRETPU * (1 - INDPLAF) + INVRETPUA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..61 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC62 = RLOC62_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC62_1 , RLOC62_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC63_1 = max(min((INVRETRG * (1 - INDPLAF) + INVRETRGA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..62 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC63 = RLOC63_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC63_1 , RLOC63_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC64_1 = max(min((INVRETRM * (1 - INDPLAF) + INVRETRMA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..63 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC64 = RLOC64_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC64_1 , RLOC64_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC65_1 = max(min((INVRETRR * (1 - INDPLAF) + INVRETRRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..64 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC65 = RLOC65_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC65_1 , RLOC65_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC66_1 = max(min((INVRETRW * (1 - INDPLAF) + INVRETRWA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..65 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC66 = RLOC66_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC66_1 , RLOC66_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC67_1 = max(min((INVRETNW * (1 - INDPLAF) + INVRETNWA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..66 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC67 = RLOC67_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC67_1 , RLOC67_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC68_1 = max(min((INVRETPR * (1 - INDPLAF) + INVRETPRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..67 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC68 = RLOC68_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC68_1 , RLOC68_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC69_1 = max(min((INVRETPW * (1 - INDPLAF) + INVRETPWA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..68 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC69 = RLOC69_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC69_1 , RLOC69_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC70_1 = max(min((INVRETRI * (1 - INDPLAF) + INVRETRIA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..69 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC70 = RLOC70_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC70_1 , RLOC70_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC71_1 = max(min((INVRETRO * (1 - INDPLAF) + INVRETROA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..70 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC71 = RLOC71_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC71_1 , RLOC71_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC72_1 = max(min((INVRETRT * (1 - INDPLAF) + INVRETRTA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..71 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC72 = RLOC72_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC72_1 , RLOC72_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC73_1 = max(min((INVRETRY * (1 - INDPLAF) + INVRETRYA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..72 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC73 = RLOC73_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC73_1 , RLOC73_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC74_1 = max(min((INVRETNY * (1 - INDPLAF) + INVRETNYA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..73 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC74 = RLOC74_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC74_1 , RLOC74_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC75_1 = max(min((INVRETPOR * (1 - INDPLAF) + INVRETPORA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..74 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC75 = RLOC75_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC75_1 , RLOC75_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC76_1 = max(min((INVRETPTR * (1 - INDPLAF) + INVRETPTRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..75 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC76 = RLOC76_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC76_1 , RLOC76_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC77_1 = max(min((INVRETPYR * (1 - INDPLAF) + INVRETPYRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..76 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC77 = RLOC77_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC77_1 , RLOC77_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC78_1 = max(min((INVRETRLR * (1 - INDPLAF) + INVRETRLRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..77 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC78 = RLOC78_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC78_1 , RLOC78_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC79_1 = max(min((INVRETRQR * (1 - INDPLAF) + INVRETRQRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..78 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC79 = RLOC79_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC79_1 , RLOC79_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC80_1 = max(min((INVRETRVR * (1 - INDPLAF) + INVRETRVRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..79 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC80 = RLOC80_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC80_1 , RLOC80_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC81_1 = max(min((INVRETNVR * (1 - INDPLAF) + INVRETNVRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..80 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC81 = RLOC81_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC81_1 , RLOC81_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC82_1 = max(min((INVRETPNR * (1 - INDPLAF) + INVRETPNRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..81 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC82 = RLOC82_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC82_1 , RLOC82_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC83_1 = max(min((INVRETPSR * (1 - INDPLAF) + INVRETPSRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..82 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC83 = RLOC83_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC83_1 , RLOC83_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC84_1 = max(min((INVRETPXR * (1 - INDPLAF) + INVRETPXRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..83 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC84 = RLOC84_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC84_1 , RLOC84_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC85_1 = max(min((INVRETRKR * (1 - INDPLAF) + INVRETRKRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..84 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC85 = RLOC85_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC85_1 , RLOC85_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC86_1 = max(min((INVRETRPR * (1 - INDPLAF) + INVRETRPRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..85 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC86 = RLOC86_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC86_1 , RLOC86_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC87_1 = max(min((INVRETRUR * (1 - INDPLAF) + INVRETRURA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..86 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC87 = RLOC87_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC87_1 , RLOC87_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC88_1 = max(min((INVRETNUR * (1 - INDPLAF) + INVRETNURA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..87 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC88 = RLOC88_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC88_1 , RLOC88_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC89_1 = max(min((INVRETSB * (1 - INDPLAF) + INVRETSBA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..88 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC89 = RLOC89_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC89_1 , RLOC89_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC90_1 = max(min((INVRETSG * (1 - INDPLAF) + INVRETSGA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..89 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC90 = RLOC90_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC90_1 , RLOC90_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC91_1 = max(min((INVRETSL * (1 - INDPLAF) + INVRETSLA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..90 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC91 = RLOC91_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC91_1 , RLOC91_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC92_1 = max(min((INVRETSQ * (1 - INDPLAF) + INVRETSQA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..91 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC92 = RLOC92_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC92_1 , RLOC92_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC93_1 = max(min((INVRETSV * (1 - INDPLAF) + INVRETSVA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..92 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC93 = RLOC93_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC93_1 , RLOC93_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC94_1 = max(min((INVRETTA * (1 - INDPLAF) + INVRETTAA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..93 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC94 = RLOC94_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC94_1 , RLOC94_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC95_1 = max(min((INVRETSA * (1 - INDPLAF) + INVRETSAA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..94 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC95 = RLOC95_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC95_1 , RLOC95_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC96_1 = max(min((INVRETSF * (1 - INDPLAF) + INVRETSFA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..95 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC96 = RLOC96_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC96_1 , RLOC96_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC97_1 = max(min((INVRETSK * (1 - INDPLAF) + INVRETSKA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..96 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC97 = RLOC97_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC97_1 , RLOC97_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC98_1 = max(min((INVRETSP * (1 - INDPLAF) + INVRETSPA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..97 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC98 = RLOC98_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC98_1 , RLOC98_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC99_1 = max(min((INVRETSU * (1 - INDPLAF) + INVRETSUA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..98 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC99 = RLOC99_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC99_1 , RLOC99_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC7A99_1 = RLOC7A50_1 + somme(i=51..99 : RLOCi_1) ; + +RLOC100_1 = max(min((INVRETSZ * (1 - INDPLAF) + INVRETSZA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC100 = RLOC100_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC100_1 , RLOC100_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC101_1 = max(min((INVRETSC * (1 - INDPLAF) + INVRETSCA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - RLOC100_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC101 = RLOC101_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC101_1 , RLOC101_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC102_1 = max(min((INVRETSH * (1 - INDPLAF) + INVRETSHA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - RLOC100_1 -RLOC101_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC102 = RLOC102_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC102_1 , RLOC102_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC103_1 = max(min((INVRETSM * (1 - INDPLAF) + INVRETSMA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..2 : RLOC10i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC103 = RLOC103_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC103_1 , RLOC103_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC104_1 = max(min((INVRETSR * (1 - INDPLAF) + INVRETSRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..3 : RLOC10i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC104 = RLOC104_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC104_1 , RLOC104_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC105_1 = max(min((INVRETSW * (1 - INDPLAF) + INVRETSWA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..4 : RLOC10i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC105 = RLOC105_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC105_1 , RLOC105_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC106_1 = max(min((INVRETTB * (1 - INDPLAF) + INVRETTBA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..5 : RLOC10i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC106 = RLOC106_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC106_1 , RLOC106_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC107_1 = max(min((INVRETSE * (1 - INDPLAF) + INVRETSEA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..6 : RLOC10i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC107 = RLOC107_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC107_1 , RLOC107_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC108_1 = max(min((INVRETSJ * (1 - INDPLAF) + INVRETSJA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..7 : RLOC10i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC108 = RLOC108_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC108_1 , RLOC108_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC109_1 = max(min((INVRETSO * (1 - INDPLAF) + INVRETSOA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..8 : RLOC10i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC109 = RLOC109_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC109_1 , RLOC109_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC110_1 = max(min((INVRETST * (1 - INDPLAF) + INVRETSTA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..9 : RLOC10i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC110 = RLOC110_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC110_1 , RLOC110_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC111_1 = max(min((INVRETSY * (1 - INDPLAF) + INVRETSYA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..10 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC111 = RLOC111_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC111_1 , RLOC111_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC112_1 = max(min((INVRETTD * (1 - INDPLAF) + INVRETTDA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..11 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC112 = RLOC112_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC112_1 , RLOC112_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC113_1 = max(min((INVRETSBR * (1 - INDPLAF) + INVRETSBRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..12 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC113 = RLOC113_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC113_1 , RLOC113_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC114_1 = max(min((INVRETSGR * (1 - INDPLAF) + INVRETSGRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..13 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC114 = RLOC114_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC114_1 , RLOC114_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC115_1 = max(min((INVRETSAR * (1 - INDPLAF) + INVRETSARA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..14 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC115 = RLOC115_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC115_1 , RLOC115_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC116_1 = max(min((INVRETSFR * (1 - INDPLAF) + INVRETSFRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..15 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC116 = RLOC116_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC116_1 , RLOC116_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC117_1 = max(min((INVRETSLR * (1 - INDPLAF) + INVRETSLRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..16 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC117 = RLOC117_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC117_1 , RLOC117_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC118_1 = max(min((INVRETSQR * (1 - INDPLAF) + INVRETSQRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..17 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC118 = RLOC118_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC118_1 , RLOC118_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC119_1 = max(min((INVRETSVR * (1 - INDPLAF) + INVRETSVRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..18 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC119 = RLOC119_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC119_1 , RLOC119_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC120_1 = max(min((INVRETTAR * (1 - INDPLAF) + INVRETTARA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..19 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC120 = RLOC120_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC120_1 , RLOC120_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC121_1 = max(min((INVRETSKR * (1 - INDPLAF) + INVRETSKRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..20 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC121 = RLOC121_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC121_1 , RLOC121_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC122_1 = max(min((INVRETSPR * (1 - INDPLAF) + INVRETSPRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..21 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC122 = RLOC122_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC122_1 , RLOC122_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC123_1 = max(min((INVRETSUR * (1 - INDPLAF) + INVRETSURA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..22 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC123 = RLOC123_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC123_1 , RLOC123_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC124_1 = max(min((INVRETSZR * (1 - INDPLAF) + INVRETSZRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..23 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC124 = RLOC124_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC124_1 , RLOC124_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC125_1 = max(min((INVRETAB * (1 - INDPLAF) + INVRETABA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..24 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC125 = RLOC125_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC125_1 , RLOC125_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC126_1 = max(min((INVRETAG * (1 - INDPLAF) + INVRETAGA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..25 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC126 = RLOC126_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC126_1 , RLOC126_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC127_1 = max(min((INVRETAL * (1 - INDPLAF) + INVRETALA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..26 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC127 = RLOC127_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC127_1 , RLOC127_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC128_1 = max(min((INVRETAQ * (1 - INDPLAF) + INVRETAQA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..27 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC128 = RLOC128_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC128_1 , RLOC128_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC129_1 = max(min((INVRETAV * (1 - INDPLAF) + INVRETAVA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..28 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC129 = RLOC129_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC129_1 , RLOC129_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC130_1 = max(min((INVRETBB * (1 - INDPLAF) + INVRETBBA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..29 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC130 = RLOC130_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC130_1 , RLOC130_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC131_1 = max(min((INVRETAA * (1 - INDPLAF) + INVRETAAA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..30 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC131 = RLOC131_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC131_1 , RLOC131_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC132_1 = max(min((INVRETAF * (1 - INDPLAF) + INVRETAFA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..31 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC132 = RLOC132_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC132_1 , RLOC132_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC133_1 = max(min((INVRETAK * (1 - INDPLAF) + INVRETAKA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..32 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC133 = RLOC133_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC133_1 , RLOC133_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC134_1 = max(min((INVRETAP * (1 - INDPLAF) + INVRETAPA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..33 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC134 = RLOC134_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC134_1 , RLOC134_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC135_1 = max(min((INVRETAU * (1 - INDPLAF) + INVRETAUA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..34 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC135 = RLOC135_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC135_1 , RLOC135_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC136_1 = max(min((INVRETBA * (1 - INDPLAF) + INVRETBAA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..35 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC136 = RLOC136_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC136_1 , RLOC136_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC137_1 = max(min((INVRETAC * (1 - INDPLAF) + INVRETACA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..36 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC137 = RLOC137_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC137_1 , RLOC137_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC138_1 = max(min((INVRETAH * (1 - INDPLAF) + INVRETAHA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..37 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC138 = RLOC138_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC138_1 , RLOC138_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC139_1 = max(min((INVRETAM * (1 - INDPLAF) + INVRETAMA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..38 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC139 = RLOC139_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC139_1 , RLOC139_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC140_1 = max(min((INVRETAR * (1 - INDPLAF) + INVRETARA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..39 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC140 = RLOC140_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC140_1 , RLOC140_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC141_1 = max(min((INVRETAW * (1 - INDPLAF) + INVRETAWA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..40 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC141 = RLOC141_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC141_1 , RLOC141_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC142_1 = max(min((INVRETBE * (1 - INDPLAF) + INVRETBEA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..41 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC142 = RLOC142_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC142_1 , RLOC142_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC143_1 = max(min((INVRETAE * (1 - INDPLAF) + INVRETAEA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..42 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC143 = RLOC143_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC143_1 , RLOC143_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC144_1 = max(min((INVRETAJ * (1 - INDPLAF) + INVRETAJA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..43 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC144 = RLOC144_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC144_1 , RLOC144_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC145_1 = max(min((INVRETAO * (1 - INDPLAF) + INVRETAOA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..44 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC145 = RLOC145_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC145_1 , RLOC145_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC146_1 = max(min((INVRETAT * (1 - INDPLAF) + INVRETATA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..45 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC146 = RLOC146_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC146_1 , RLOC146_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC147_1 = max(min((INVRETAY * (1 - INDPLAF) + INVRETAYA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..46 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC147 = RLOC147_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC147_1 , RLOC147_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC148_1 = max(min((INVRETBG * (1 - INDPLAF) + INVRETBGA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..47 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC148 = RLOC148_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC148_1 , RLOC148_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC149_1 = max(min((INVRETABR * (1 - INDPLAF) + INVRETABRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..48 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC149 = RLOC149_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC149_1 , RLOC149_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC150_1 = max(min((INVRETAGR * (1 - INDPLAF) + INVRETAGRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..49 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC150 = RLOC150_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC150_1 , RLOC150_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC7A150_1 = RLOC7A99_1 + somme(i=0..50 : RLOC1i_1) ; + +RLOC151_1 = max(min((INVRETALR * (1 - INDPLAF) + INVRETALRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC151 = RLOC151_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC151_1 , RLOC151_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC152_1 = max(min((INVRETAQR * (1 - INDPLAF) + INVRETAQRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - RLOC151_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC152 = RLOC152_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC152_1 , RLOC152_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC153_1 = max(min((INVRETAVR * (1 - INDPLAF) + INVRETAVRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..52 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC153 = RLOC153_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC153_1 , RLOC153_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC154_1 = max(min((INVRETBBR * (1 - INDPLAF) + INVRETBBRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..53 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC154 = RLOC154_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC154_1 , RLOC154_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC155_1 = max(min((INVRETAAR * (1 - INDPLAF) + INVRETAARA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..54 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC155 = RLOC155_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC155_1 , RLOC155_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC156_1 = max(min((INVRETAFR * (1 - INDPLAF) + INVRETAFRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..55 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC156 = RLOC156_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC156_1 , RLOC156_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC157_1 = max(min((INVRETAKR * (1 - INDPLAF) + INVRETAKRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..56 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC157 = RLOC157_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC157_1 , RLOC157_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC158_1 = max(min((INVRETAPR * (1 - INDPLAF) + INVRETAPRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..57 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC158 = RLOC158_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC158_1 , RLOC158_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC159_1 = max(min((INVRETAUR * (1 - INDPLAF) + INVRETAURA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..58 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC159 = RLOC159_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC159_1 , RLOC159_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC160_1 = max(min((INVRETBAR * (1 - INDPLAF) + INVRETBARA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..59 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC160 = RLOC160_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC160_1 , RLOC160_2 ) * ART1731BIS ; + + +RCOLENT_1 = ((1-V_INDTEO) * (somme(i=7..99 : RLOCi_1) + somme(i=0..60 : RLOC1i_1)) + + (V_INDTEO) * ( RLOC07_1 + RLOC18_1 + RLOC19_1 +RLOC45_1 + RLOC46_1 + + arr((V_RLOC10+V_RLOC16)*(TX50/100)) + + arr((V_RLOC08+V_RLOC14)*(TX60/100)) + + arr((V_RLOC25+V_RLOC40)*(TX50/100)) + + arr((V_RLOC20+V_RLOC35)*(TX60/100)) + + arr((V_RLOC54+V_RLOC82)*(TX50/100)) + + arr((V_RLOC47+V_RLOC75)*(TX60/100)) + + arr((V_RLOC27+V_RLOC42)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC22+V_RLOC37)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC57+V_RLOC85)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC50+V_RLOC78)*(625/1000)) + #HAK - 2010 + + arr((V_RLOC133+V_RLOC157)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC127+V_RLOC151)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC131+V_RLOC155)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC125+V_RLOC149)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC11+V_RLOC17)*(TX50/100)) + + arr((V_RLOC09+V_RLOC15)*(60/100)) + + arr((V_RLOC26+V_RLOC41)*(50/100)) + + arr((V_RLOC21+V_RLOC36)*(60/100)) + + arr((V_RLOC55+V_RLOC83)*(50/100)) + + arr((V_RLOC48+V_RLOC76)*(60/100)) + + arr((V_RLOC28+V_RLOC43)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC23+V_RLOC38)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC58+V_RLOC86)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC51+V_RLOC79)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC95+V_RLOC115)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC89+V_RLOC113)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC97+V_RLOC121)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC91+V_RLOC117)*(625/1000)) + #HAP - 2011 + + arr((V_RLOC134+V_RLOC158)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC128+V_RLOC152)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC132+V_RLOC156)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC126+V_RLOC150)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC29+V_RLOC44)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC24+V_RLOC39)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC56+V_RLOC84)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC49+V_RLOC77)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC59+V_RLOC87)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC52+V_RLOC80)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC96+V_RLOC116)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC90+V_RLOC114)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC98+V_RLOC122)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC92+V_RLOC118)*(625/1000)) + + #HAU - 2012 + + arr((V_RLOC135+V_RLOC159)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC129+V_RLOC153)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC60+V_RLOC88)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC53+V_RLOC81)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC99+V_RLOC123)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC93+V_RLOC119)*(625/1000)) + + #HBA - 2013-2015 pour A1b + + arr((V_RLOC136+V_RLOC160)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC130+V_RLOC154)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC100+V_RLOC124)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC94+V_RLOC120)*(625/1000)) + + )) * (1 - V_CNR) ; + +RCOLENT = RCOLENT_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RCOLENT_1 , RCOLENT_2) * ART1731BIS ; + +regle 402130: +application : iliad, batch ; + + +RRIREP_1 = RRI1_1 - DLOGDOM - RTOURES_1 - RTOURREP_1 - RTOUHOTR_1 - RTOUREPA_1 - RCOMP_1 - RRETU_1 + - RDONS_1 - CRDIE_1 - RCELTOT_1 - RLOCNPRO_1 - RDUFLOTOT_1 - RPINELTOT_1 - RNOUV_1 - RPLAFREPME4_1 - RPENTDY_1 - RFOR_1 + - RPATNAT_1 - RPATNAT1_1 - RPATNAT2_1 - RPATNAT3_1 ; + + +RRIREP = RRI1 - DLOGDOM - RTOURES - RTOURREP - RTOUHOTR - RTOUREPA - RCOMP - RRETU - RDONS - CRDIE - RCELTOT + - RLOCNPRO - RDUFLOTOT - RPINELTOT - RNOUV - RPLAFREPME4 - RPENTDY - RFOR - RPATNATOT ; + + +REPQN = max(0 , INVSOC2010 - max(0 , RRIREP -INVOMSOCKH-INVOMSOCKI)) * (1 - V_CNR) ; + +REPQU = max(0 , INVOMSOCQU - max(0 , RRIREP -INVOMSOCKH-INVOMSOCKI-INVSOC2010)) * (1 - V_CNR) ; + +REPQK = max(0 , INVLOGSOC - max(0 , RRIREP -INVOMSOCKH-INVOMSOCKI-INVSOC2010-INVOMSOCQU)) * (1 - V_CNR) ; + +REPDOMSOC4 = REPQN + REPQU + REPQK ; + + +REPQJ = max(0 , INVOMSOCQJ - max(0 , RRIREP -INVOMSOCKH-INVOMSOCKI-INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC)) * (1 - V_CNR) ; + +REPQS = max(0 , INVOMSOCQS - max(0 , RRIREP -INVOMSOCKH-INVOMSOCKI-INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ)) * (1 - V_CNR) ; + +REPQW = max(0 , INVOMSOCQW - max(0 , RRIREP -INVOMSOCKH-INVOMSOCKI-INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS)) * (1 - V_CNR) ; + +REPQX = max(0 , INVOMSOCQX - max(0 , RRIREP -INVOMSOCKH-INVOMSOCKI-INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW)) * (1 - V_CNR) ; + +REPDOMSOC3 = REPQJ + REPQS + REPQW + REPQX ; + + +REPRA = max(0 , CODHRA - max(0 , RRIREP -INVOMSOCKH-INVOMSOCKI-INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRB = max(0 , CODHRB - max(0 , RRIREP -INVOMSOCKH-INVOMSOCKI-INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRC = max(0 , CODHRC - max(0 , RRIREP -INVOMSOCKH-INVOMSOCKI-INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA-CODHRB)) * (1 - V_CNR) ; + + +REPRD = max(0 , CODHRD - max(0 , RRIREP -INVOMSOCKH-INVOMSOCKI-INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA-CODHRB-CODHRC)) * (1 - V_CNR) ; + +REPDOMSOC2 = REPRA + REPRB + REPRC + REPRD ; + + +REPXA = max(0 , CODHXA - max(0 , RRIREP -INVOMSOCKH-INVOMSOCKI-INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA-CODHRB-CODHRC-CODHRD)) * (1 - V_CNR) ; + +REPXB = max(0 , CODHXB - max(0 , RRIREP -INVOMSOCKH-INVOMSOCKI-INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA-CODHRB-CODHRC-CODHRD-CODHXA)) * (1 - V_CNR) ; + +REPXC = max(0 , CODHXC - max(0 , RRIREP -INVOMSOCKH-INVOMSOCKI-INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA-CODHRB-CODHRC-CODHRD-CODHXA-CODHXB)) * (1 - V_CNR) ; + +REPXE = max(0 , CODHXE - max(0 , RRIREP -INVOMSOCKH-INVOMSOCKI-INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA-CODHRB-CODHRC-CODHRD-CODHXA-CODHXB-CODHXC)) * (1 - V_CNR) ; + +REPDOMSOC1 = REPXA + REPXB + REPXC + REPXE ; + + +REPXF = max(0 , CODHXF - max(0 , RRIREP -INVOMSOCKH-INVOMSOCKI-INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA-CODHRB-CODHRC-CODHRD-CODHXA-CODHXB-CODHXC-CODHXE)) * (1 - V_CNR) ; + +REPXG = max(0 , CODHXG - max(0 , RRIREP -INVOMSOCKH-INVOMSOCKI-INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA-CODHRB-CODHRC-CODHRD-CODHXA-CODHXB-CODHXC-CODHXE-CODHXF)) * (1 - V_CNR) ; + +REPXH = max(0 , CODHXH - max(0 , RRIREP -INVOMSOCKH-INVOMSOCKI-INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA-CODHRB-CODHRC-CODHRD-CODHXA-CODHXB-CODHXC-CODHXE-CODHXF-CODHXG)) * (1 - V_CNR) ; + +REPXI = max(0 , CODHXI - max(0 , RRIREP -INVOMSOCKH-INVOMSOCKI-INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA-CODHRB-CODHRC-CODHRD-CODHXA-CODHXB-CODHXC-CODHXE-CODHXF-CODHXG-CODHXH)) * (1 - V_CNR) ; + +REPXK = max(0 , CODHXK - max(0 , RRIREP -INVOMSOCKH-INVOMSOCKI-INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA-CODHRB-CODHRC-CODHRD-CODHXA-CODHXB-CODHXC-CODHXE-CODHXF-CODHXG-CODHXH + -CODHXI)) * (1 - V_CNR) ; + +REPDOMSOC = REPXF + REPXG + REPXH + REPXI + REPXK ; + +REPSOC = INVOMSOCKH + INVOMSOCKI + INVSOC2010 + INVOMSOCQU + INVLOGSOC + INVOMSOCQJ + INVOMSOCQS + INVOMSOCQW + INVOMSOCQX + + CODHRA + CODHRB + CODHRC + CODHRD + CODHXA + CODHXB + CODHXC + CODHXE + CODHXF + CODHXG + CODHXH + CODHXI + CODHXK ; + + +REPKT = (max(0 , INVOMENTKT - max(0 , RRIREP -REPSOC-INVOMENTMN-RETROCOMMB-RETROCOMMC-RETROCOMLH-RETROCOMLI)) * (1-ART1731BIS) + + max(0 , INVOMENTKT - max(0,RCOLENT-INVOMENTMN-RETROCOMMB-RETROCOMMC-RETROCOMLH-RETROCOMLI)) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +REPKU = (max(0 , INVOMENTKU - max(0 , RRIREP -REPSOC-INVOMENTMN-RETROCOMMB-RETROCOMMC-RETROCOMLH-RETROCOMLI-INVOMENTKT)) * (1-ART1731BIS) + + max(0 , INVOMENTKU - max(0,RCOLENT-INVOMENTMN-RETROCOMMB-RETROCOMMC-RETROCOMLH-RETROCOMLI-INVOMENTKT)) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +REPENTD = REPKT + REPKU ; + +REPENT5 = INVOMENTMN + RETROCOMMB + RETROCOMMC + RETROCOMLH + RETROCOMLI + INVOMENTKT + INVOMENTKU ; + + +REPQV = max(0 , INVOMQV - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5)) * (1 - V_CNR) ; + +REPQE = max(0 , INVENDEB2009 - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMQV)) * (1 - V_CNR) ; + +REPQP = max(0 , INVRETRO2 - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMQV-INVENDEB2009)) * (1 - V_CNR) ; + +REPQG = max(0 , INVDOMRET60 - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMQV-INVENDEB2009-INVRETRO2)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPB = max(0 , INVOMRETPB - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMQV-INVENDEB2009-INVRETRO2-INVDOMRET60)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPF = max(0 , INVOMRETPF - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMQV-INVENDEB2009-INVRETRO2-INVDOMRET60-INVOMRETPB)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPJ = max(0 , INVOMRETPJ - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMQV-INVENDEB2009-INVRETRO2-INVDOMRET60-INVOMRETPB-INVOMRETPF)) * (1 - V_CNR) ; + +REPQO = max(0 , INVRETRO1 - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMQV-INVENDEB2009-INVRETRO2-INVDOMRET60-INVOMRETPB-INVOMRETPF-INVOMRETPJ)) * (1 - V_CNR) ; + +REPQF = max(0 , INVDOMRET50 - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMQV-INVENDEB2009-INVRETRO2-INVDOMRET60-INVOMRETPB-INVOMRETPF-INVOMRETPJ + -INVRETRO1)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPA = max(0 , INVOMRETPA - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMQV-INVENDEB2009-INVRETRO2-INVDOMRET60-INVOMRETPB-INVOMRETPF-INVOMRETPJ + -INVRETRO1-INVDOMRET50)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPE = max(0 , INVOMRETPE - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMQV-INVENDEB2009-INVRETRO2-INVDOMRET60-INVOMRETPB-INVOMRETPF-INVOMRETPJ + -INVRETRO1-INVDOMRET50-INVOMRETPA)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPI = max(0 , INVOMRETPI - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMQV-INVENDEB2009-INVRETRO2-INVDOMRET60-INVOMRETPB-INVOMRETPF-INVOMRETPJ + -INVRETRO1-INVDOMRET50-INVOMRETPA-INVOMRETPE)) * (1 - V_CNR) ; + +REPQR = max(0 , INVIMP - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMQV-INVENDEB2009-INVRETRO2-INVDOMRET60-INVOMRETPB-INVOMRETPF-INVOMRETPJ + -INVRETRO1-INVDOMRET50-INVOMRETPA-INVOMRETPE-INVOMRETPI)) * (1 - V_CNR) ; + +REPQI = max(0 , INVDIR2009 - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMQV-INVENDEB2009-INVRETRO2-INVDOMRET60-INVOMRETPB-INVOMRETPF-INVOMRETPJ + -INVRETRO1-INVDOMRET50-INVOMRETPA-INVOMRETPE-INVOMRETPI-INVIMP)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPD = max(0 , INVOMRETPD - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMQV-INVENDEB2009-INVRETRO2-INVDOMRET60-INVOMRETPB-INVOMRETPF-INVOMRETPJ + -INVRETRO1-INVDOMRET50-INVOMRETPA-INVOMRETPE-INVOMRETPI-INVIMP-INVDIR2009)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPH = max(0 , INVOMRETPH - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMQV-INVENDEB2009-INVRETRO2-INVDOMRET60-INVOMRETPB-INVOMRETPF-INVOMRETPJ + -INVRETRO1-INVDOMRET50-INVOMRETPA-INVOMRETPE-INVOMRETPI-INVIMP-INVDIR2009-INVOMRETPD)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPL = max(0 , INVOMRETPL - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMQV-INVENDEB2009-INVRETRO2-INVDOMRET60-INVOMRETPB-INVOMRETPF-INVOMRETPJ + -INVRETRO1-INVDOMRET50-INVOMRETPA-INVOMRETPE-INVOMRETPI-INVIMP-INVDIR2009-INVOMRETPD-INVOMRETPH)) * (1 - V_CNR) ; + + +REPDOMENTR4 = REPQE + REPQV + REPQP + REPQG + REPQO + REPQF + REPQR + REPQI + REPPB + REPPF + REPPJ + REPPA + REPPE + REPPI + REPPD + REPPH + REPPL ; + +REPENT4 = INVOMQV + INVENDEB2009 + INVRETRO2 + INVDOMRET60 + INVOMRETPB + INVOMRETPF + INVOMRETPJ + INVRETRO1 + INVDOMRET50 + + INVOMRETPA + INVOMRETPE + INVOMRETPI + INVIMP + INVDIR2009 + INVOMRETPD + INVOMRETPH + INVOMRETPL ; + + +REPPM = max(0 , INVOMRETPM - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRJ = max(0 , INVOMENTRJ - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPO = max(0 , INVOMRETPO - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPT = max(0 , INVOMRETPT - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPY = max(0 , INVOMRETPY - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRL = max(0 , INVOMENTRL - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRQ = max(0 , INVOMENTRQ - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRV = max(0 , INVOMENTRV - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ)) * (1 - V_CNR) ; + +REPNV = max(0 , INVOMENTNV - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPN = max(0 , INVOMRETPN - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPS = max(0 , INVOMRETPS - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPX = max(0 , INVOMRETPX - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRK = max(0 , INVOMENTRK - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRP = max(0 , INVOMENTRP - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRU = max(0 , INVOMENTRU - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP)) * (1 - V_CNR) ; + +REPNU = max(0 , INVOMENTNU - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPP = max(0 , INVOMRETPP - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPU = max(0 , INVOMRETPU - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRG = max(0 , INVOMENTRG - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRM = max(0 , INVOMENTRM - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU-INVOMENTRG)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRR = max(0 , INVOMENTRR - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU-INVOMENTRG-INVOMENTRM)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRW = max(0 , INVOMENTRW - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU-INVOMENTRG-INVOMENTRM-INVOMENTRR)) * (1 - V_CNR) ; + +REPNW = max(0 , INVOMENTNW - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU-INVOMENTRG-INVOMENTRM-INVOMENTRR-INVOMENTRW)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPR = max(0 , INVOMRETPR - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU-INVOMENTRG-INVOMENTRM-INVOMENTRR-INVOMENTRW-INVOMENTNW)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPW = max(0 , INVOMRETPW - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU-INVOMENTRG-INVOMENTRM-INVOMENTRR-INVOMENTRW-INVOMENTNW-INVOMRETPR)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRI = max(0 , INVOMENTRI - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU-INVOMENTRG-INVOMENTRM-INVOMENTRR-INVOMENTRW-INVOMENTNW-INVOMRETPR-INVOMRETPW)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRO = max(0 , INVOMENTRO - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU-INVOMENTRG-INVOMENTRM-INVOMENTRR-INVOMENTRW-INVOMENTNW-INVOMRETPR-INVOMRETPW + -INVOMENTRI)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRT = max(0 , INVOMENTRT - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU-INVOMENTRG-INVOMENTRM-INVOMENTRR-INVOMENTRW-INVOMENTNW-INVOMRETPR-INVOMRETPW + -INVOMENTRI-INVOMENTRO)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRY = max(0 , INVOMENTRY - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU-INVOMENTRG-INVOMENTRM-INVOMENTRR-INVOMENTRW-INVOMENTNW-INVOMRETPR-INVOMRETPW + -INVOMENTRI-INVOMENTRO-INVOMENTRT)) * (1 - V_CNR) ; + +REPNY = max(0 , INVOMENTNY - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU-INVOMENTRG-INVOMENTRM-INVOMENTRR-INVOMENTRW-INVOMENTNW-INVOMRETPR-INVOMRETPW + -INVOMENTRI-INVOMENTRO-INVOMENTRT-INVOMENTRY)) * (1 - V_CNR) ; + +REPDOMENTR3 = REPPM + REPRJ + REPPO + REPPT + REPPY + REPRL + REPRQ + REPRV + REPNV + REPPN + REPPS + REPPX + REPRK + REPRP + REPRU + REPNU + + REPPP + REPPU + REPRG + REPRM + REPRR + REPRW + REPNW + REPPR + REPPW + REPRI + REPRO + REPRT + REPRY + REPNY ; + +REPENT3 = INVOMRETPM + INVOMENTRJ + INVOMRETPO + INVOMRETPT + INVOMRETPY + INVOMENTRL + INVOMENTRQ + INVOMENTRV + INVOMENTNV + INVOMRETPN + INVOMRETPS + + INVOMRETPX + INVOMENTRK + INVOMENTRP + INVOMENTRU + INVOMENTNU + INVOMRETPP + INVOMRETPU + INVOMENTRG + INVOMENTRM + INVOMENTRR + INVOMENTRW + + INVOMENTNW + INVOMRETPR + INVOMRETPW + INVOMENTRI + INVOMENTRO + INVOMENTRT + INVOMENTRY + INVOMENTNY ; + + +REPSB = max(0 , CODHSB - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSG = max(0 , CODHSG - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHSB)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSL = max(0 , CODHSL - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHSB-CODHSG)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSQ = max(0 , CODHSQ - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHSB-CODHSG-CODHSL)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSV = max(0 , CODHSV - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ)) * (1 - V_CNR) ; + +REPTA = max(0 , CODHTA - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSA = max(0 , CODHSA - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSF = max(0 , CODHSF - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSK = max(0 , CODHSK - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSP = max(0 , CODHSP - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSU = max(0 , CODHSU - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSZ = max(0 , CODHSZ - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSC = max(0 , CODHSC - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSH = max(0 , CODHSH - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ + -CODHSC)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSM = max(0 , CODHSM - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ + -CODHSC-CODHSH)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSR = max(0 , CODHSR - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ + -CODHSC-CODHSH-CODHSM)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSW = max(0 , CODHSW - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ + -CODHSC-CODHSH-CODHSM-CODHSR)) * (1 - V_CNR) ; + +REPTB = max(0 , CODHTB - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ + -CODHSC-CODHSH-CODHSM-CODHSR-CODHSW)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSE = max(0 , CODHSE - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ + -CODHSC-CODHSH-CODHSM-CODHSR-CODHSW-CODHTB)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSJ = max(0 , CODHSJ - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ + -CODHSC-CODHSH-CODHSM-CODHSR-CODHSW-CODHTB-CODHSE)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSO = max(0 , CODHSO - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ + -CODHSC-CODHSH-CODHSM-CODHSR-CODHSW-CODHTB-CODHSE-CODHSJ)) * (1 - V_CNR) ; + +REPST = max(0 , CODHST - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ + -CODHSC-CODHSH-CODHSM-CODHSR-CODHSW-CODHTB-CODHSE-CODHSJ-CODHSO)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSY = max(0 , CODHSY - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ + -CODHSC-CODHSH-CODHSM-CODHSR-CODHSW-CODHTB-CODHSE-CODHSJ-CODHSO-CODHST)) * (1 - V_CNR) ; + +REPTD = max(0 , CODHTD - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ + -CODHSC-CODHSH-CODHSM-CODHSR-CODHSW-CODHTB-CODHSE-CODHSJ-CODHSO-CODHST-CODHSY)) * (1 - V_CNR) ; + + +REPDOMENTR2 = REPSB + REPSG + REPSL + REPSQ + REPSV + REPTA + REPSA + REPSF + REPSK + REPSP + REPSU + REPSZ + REPSC + + REPSH + REPSM + REPSR + REPSW + REPTB + REPSE + REPSJ + REPSO + REPST + REPSY + REPTD ; + +REPENT2 = CODHSB + CODHSG + CODHSL + CODHSQ + CODHSV + CODHTA + CODHSA + CODHSF + CODHSK + CODHSP + CODHSU + CODHSZ + + CODHSC + CODHSH + CODHSM + CODHSR + CODHSW + CODHTB + CODHSE + CODHSJ + CODHSO + CODHST + CODHSY + CODHTD ; + + +REPAB = max(0 , CODHAB - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAG = max(0 , CODHAG - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHAB)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAL = max(0 , CODHAL - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHAB-CODHAG)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAQ = max(0 , CODHAQ - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHAB-CODHAG-CODHAL)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAV = max(0 , CODHAV - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBB = max(0 , CODHBB - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAA = max(0 , CODHAA - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAF = max(0 , CODHAF - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAK = max(0 , CODHAK - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAP = max(0 , CODHAP - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAU = max(0 , CODHAU - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBA = max(0 , CODHBA - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAC = max(0 , CODHAC - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAH = max(0 , CODHAH - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA-CODHAC)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAM = max(0 , CODHAM - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA-CODHAC-CODHAH)) * (1 - V_CNR) ; + +REPHAR = max(0 , CODHAR - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA-CODHAC-CODHAH-CODHAM)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAW = max(0 , CODHAW - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA-CODHAC-CODHAH-CODHAM-CODHAR)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBE = max(0 , CODHBE - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA-CODHAC-CODHAH-CODHAM-CODHAR-CODHAW)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAE = max(0 , CODHAE - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA-CODHAC-CODHAH-CODHAM-CODHAR-CODHAW-CODHBE)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAJ = max(0 , CODHAJ - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA-CODHAC-CODHAH-CODHAM-CODHAR-CODHAW-CODHBE-CODHAE)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAO = max(0 , CODHAO - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA-CODHAC-CODHAH-CODHAM-CODHAR-CODHAW-CODHBE-CODHAE-CODHAJ)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAT = max(0 , CODHAT - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA-CODHAC-CODHAH-CODHAM-CODHAR-CODHAW-CODHBE-CODHAE-CODHAJ-CODHAO)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAY = max(0 , CODHAY - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA-CODHAC-CODHAH-CODHAM-CODHAR-CODHAW-CODHBE-CODHAE-CODHAJ-CODHAO-CODHAT)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBG = max(0 , CODHBG - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA-CODHAC-CODHAH-CODHAM-CODHAR-CODHAW-CODHBE-CODHAE-CODHAJ-CODHAO-CODHAT-CODHAY)) * (1 - V_CNR) ; + +REPDOMENTR1 = REPAB + REPAG + REPAL + REPAQ + REPAV + REPBB + REPAA + REPAF + REPAK + REPAP + REPAU + REPBA + + REPAC + REPAH + REPAM + REPHAR + REPAW + REPBE + REPAE + REPAJ + REPAO + REPAT + REPAY + REPBG ; + +REPENT1 = CODHAB + CODHAG + CODHAL + CODHAQ + CODHAV + CODHBB + CODHAA + CODHAF + CODHAK + CODHAP + CODHAU + CODHBA + CODHAC + CODHAH + + CODHAM + CODHAR + CODHAW + CODHBE + CODHAE + CODHAJ + CODHAO + CODHAT + CODHAY + CODHBG ; + + +REPBJ = max(0 , CODHBJ - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBO = max(0 , CODHBO - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHBJ)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBT = max(0 , CODHBT - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHBJ-CODHBO)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBY = max(0 , CODHBY - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHBJ-CODHBO-CODHBT)) * (1 - V_CNR) ; + +REPCD = max(0 , CODHCD - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBI = max(0 , CODHBI - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBN = max(0 , CODHBN - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBS = max(0 , CODHBS - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBX = max(0 , CODHBX - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS)) * (1 - V_CNR) ; + +REPCC = max(0 , CODHCC - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS-CODHBX)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBK = max(0 , CODHBK - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS-CODHBX-CODHCC)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBP = max(0 , CODHBP - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS-CODHBX-CODHCC-CODHBK)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBU = max(0 , CODHBU - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS-CODHBX-CODHCC-CODHBK-CODHBP)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBZ = max(0 , CODHBZ - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS-CODHBX-CODHCC-CODHBK-CODHBP-CODHBU)) * (1 - V_CNR) ; + +REPCE = max(0 , CODHCE - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS-CODHBX-CODHCC-CODHBK-CODHBP-CODHBU-CODHBZ)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBM = max(0 , CODHBM - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS-CODHBX-CODHCC-CODHBK-CODHBP-CODHBU-CODHBZ-CODHCE)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBR = max(0 , CODHBR - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS-CODHBX-CODHCC-CODHBK-CODHBP-CODHBU-CODHBZ-CODHCE-CODHBM)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBW = max(0 , CODHBW - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS-CODHBX-CODHCC-CODHBK-CODHBP-CODHBU-CODHBZ-CODHCE-CODHBM-CODHBR)) * (1 - V_CNR) ; + +REPCB = max(0 , CODHCB - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS-CODHBX-CODHCC-CODHBK-CODHBP-CODHBU-CODHBZ-CODHCE-CODHBM-CODHBR-CODHBW)) * (1 - V_CNR) ; + +REPCG = max(0 , CODHCG - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS-CODHBX-CODHCC-CODHBK-CODHBP-CODHBU-CODHBZ-CODHCE-CODHBM-CODHBR-CODHBW-CODHCB)) * (1 - V_CNR) ; + +REPDOMENTR = REPBJ + REPBO + REPBT + REPBY + REPCD + REPBI + REPBN + REPBS + REPBX + REPCC + + REPBK + REPBP + REPBU + REPBZ + REPCE + REPBM + REPBR + REPBW + REPCB + REPCG ; + +regle 402140: +application : iliad ; + +ACOTFOR_2 = max( ACOTFOR_P + ACOTFORP2 , ACOTFOR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCOTFOR_2 = max(RCOTFOR_P+RCOTFORP2 , RCOTFOR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AREPA_2 = max( AREPA_P + AREPAP2 , AREPA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RREPA_2 = max(RREPA_P+RREPAP2 , RREPA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AAIDE_2 = max( AAIDE_P + AAIDEP2 , AAIDE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RAIDE_2 = max(RAIDE_P+RAIDEP2 , RAIDE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ADIFAGRI_2 = max(ADIFAGRI_P + ADIFAGRIP2 , ADIFAGRI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RDIFAGRI_2 = max(RDIFAGRI_P+RDIFAGRIP2 , RDIFAGRI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APRESSE_2 = max(APRESSE_P + APRESSEP2 , APRESSE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPRESSE_2 = max(RPRESSE_P + RPRESSEP2 , RPRESSE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AFORET_2 = max(AFORET_P + AFORETP2 , AFORET1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RFORET_2 = max( RFORET_P+RFORETP2 , RFORET1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AFIPDOM_2 = max(AFIPDOM_P + AFIPDOMP2 , AFIPDOM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RFIPDOM_2 = max(RFIPDOM_P + RFIPDOMP2 , RFIPDOM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AFIPC_2 = max(AFIPC_P + AFIPCP2 , AFIPC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RFIPC_2 = max(RFIPC_P + RFIPCP2 , RFIPC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACINE_2 = max(ACINE_P + ACINEP2 , ACINE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCINE_2 = max(RCINE_P + RCINEP2 , RCINE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ARESTIMO_2 = max(ARESTIMO_P + ARESTIMOP2 , ARESTIMO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RRESTIMO_2 = max(RRESTIMO_P + RRESTIMOP2 , RRESTIMO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ASOCREPR_2 = max(ASOCREPR_P + ASOCREPRP2 , ASOCREPR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOCREPR_2 = max(RSOCREPR_P + RSOCREPRP2 , RSOCREPR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APRESCOMP_2 = max( APRESCOMP_P + APRESCOMPP2 , APRESCOMP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RRPRESCOMP_2 = max( RRPRESCOMP_P + RRPRESCOMPP2 , RRPRESCOMP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AHEBE_2 = max( AHEBE_P + AHEBEP2 , AHEBE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RHEBE_2 = max( RHEBE_P + RHEBEP2 , RHEBE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ASURV_2 = max( ASURV_P + ASURVP2 , ASURV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSURV_2 = max( RSURV_P + RSURVP2 , RSURV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +BFCPI_2 = max( BFCPI_P + BFCPIP2 , BFCPI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RINNO_2 = max( RINNO_P + RINNOP2 , RINNO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ASOUFIP_2 = max( ASOUFIP_P + ASOUFIPP2 , ASOUFIP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOUFIP_2 = max( RSOUFIP_P + RSOUFIPP2 , RSOUFIP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ARIRENOV_2 = max( ARIRENOV_P + ARIRENOVP2 , ARIRENOV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RRIRENOV_2 = max( RRIRENOV_P + RRIRENOVP2 , RRIRENOV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ALOGDOM_2 = max( ALOGDOM_P + ALOGDOMP2 , ALOGDOM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOGDOM_2 = max( RLOGDOM_P + RLOGDOMP2 , RLOGDOM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACOMP_2 = max( ACOMP_P + ACOMPP2 , ACOMP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCOMP_2 = max( RCOMP_P + RCOMPP2 , RCOMP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RNBE_2 = max( RNBE_P + RNBEP2 , RNBE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RRETU_2 = max( RRETU_P + RRETUP2 , RRETU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ADONS_2 = max( ADONS_P + ADONSP2 , ADONS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RDONS_2 = max( RDONS_P + RDONSP2 , RDONS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +CRCFA_2 = max( CRCFA_P + CRCFAP2 , CRCFA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +CRDIE_2 = max( CRDIE_P + CRDIEP2 , CRDIE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ADUFREPFI_2 = max( ADUFREPFI_P + ADUFREPFIP2 , ADUFREPFI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RDUFREPFI_2 = max( RDUFREPFI_P + RDUFREPFIP2 , RDUFREPFI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ADUFREPFK_2 = max( ADUFREPFK_P + ADUFREPFKP2 , ADUFREPFK1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RDUFREPFK_2 = max( RDUFREPFK_P + RDUFREPFKP2 , RDUFREPFK1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ADUFLOEKL_2 = max( ADUFLOEKL_P + ADUFLOEKLP2 , ADUFLOEKL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RDUFLOEKL_2 = max( RDUFLOEKL_P + RDUFLOEKLP2 , RDUFLOEKL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ADUFLOGIH_2 = max( ADUFLOGIH_P + ADUFLOGIHP2 , ADUFLOGIH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RDUFLOGIH_2 = max( RDUFLOGIH_P + RDUFLOGIHP2 , RDUFLOGIH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APIREPAI_2 = max( APIREPAI_P + APIREPAIP2 , APIREPAI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPIREPAI_2 = max( RPIREPAI_P + RPIREPAIP2 , RPIREPAI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APIREPBI_2 = max( APIREPBI_P + APIREPBIP2 , APIREPBI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPIREPBI_2 = max( RPIREPBI_P + RPIREPBIP2 , RPIREPBI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APIREPCI_2 = max( APIREPCI_P + APIREPCIP2 , APIREPCI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPIREPCI_2 = max( RPIREPCI_P + RPIREPCIP2 , RPIREPCI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APIREPDI_2 = max( APIREPDI_P + APIREPDIP2 , APIREPDI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPIREPDI_2 = max( RPIREPDI_P + RPIREPDIP2 , RPIREPDI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APIQGH_2 = max( APIQGH_P + APIQGHP2 , APIQGH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPIQGH_2 = max( RPIQGH_P + RPIQGHP2 , RPIQGH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APIQEF_2 = max( APIQEF_P + APIQEFP2 , APIQEF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPIQEF_2 = max( RPIQEF_P + RPIQEFP2 , RPIQEF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APIQCD_2 = max( APIQCD_P + APIQCDP2 , APIQCD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPIQCD_2 = max( RPIQCD_P + RPIQCDP2 , RPIQCD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APIQAB_2 = max( APIQAB_P + APIQABP2 , APIQAB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPIQAB_2 = max( RPIQAB_P + RPIQABP2 , RPIQAB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ANOUV_2 = max( ANOUV_P + ANOUVP2 , ANOUV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RNOUV_2 = max( RNOUV_P + RNOUVP2 , RNOUV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APLAFREPME4_2 = max( APLAFREPME4_P , APLAFREPME41731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPLAFREPME4_2 = max( RPLAFREPME4_P + RPLAFREPME4P2 , RPLAFREPME41731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APENTDY_2 = max( APENTDY_P , APENTDY1731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPENTDY_2 = max( RPENTDY_P + RPENTDYP2 , RPENTDY1731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AFOREST_2 = max( AFOREST_P + AFORESTP2 , AFOREST1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RFOR_2 = max( RFOR_P + RFORP2 , RFOR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ATOURREP_2 = max( ATOURREP_P + ATOURREPP2 , ATOURREP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RTOURREP_2 = max( RTOURREP_P + RTOURREPP2 , RTOURREP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ATOUHOTR_2 = max( ATOUHOTR_P + ATOUHOTRP2 , ATOUHOTR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RTOUHOTR_2 = max( RTOUHOTR_P + RTOUHOTRP2 , RTOUHOTR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ATOUREPA_2 = max( ATOUREPA_P + ATOUREPAP2 , ATOUREPA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RTOUREPA_2 = max( RTOUREPA_P + RTOUREPAP2 , RTOUREPA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLA_2 = max(ACELRREDLA_P+ACELRREDLAP2 , ACELRREDLA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLA_2 = max(RCELRREDLA_P+RCELRREDLAP2 , RCELRREDLA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLB_2 = max(ACELRREDLB_P+ACELRREDLBP2 , ACELRREDLB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLB_2 = max(RCELRREDLB_P+RCELRREDLBP2 , RCELRREDLB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLE_2 = max(ACELRREDLE_P+ACELRREDLEP2 , ACELRREDLE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLE_2 = max(RCELRREDLE_P+RCELRREDLEP2 , RCELRREDLE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLM_2 = max(ACELRREDLM_P+ACELRREDLMP2 , ACELRREDLM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLM_2 = max(RCELRREDLM_P+RCELRREDLMP2 , RCELRREDLM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLN_2 = max(ACELRREDLN_P+ACELRREDLNP2 , ACELRREDLN1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLN_2 = max(RCELRREDLN_P+RCELRREDLNP2 , RCELRREDLN1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLG_2 = max(ACELRREDLG_P+ACELRREDLGP2 , ACELRREDLG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLG_2 = max(RCELRREDLG_P+RCELRREDLGP2 , RCELRREDLG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLC_2 = max(ACELRREDLC_P+ACELRREDLCP2 , ACELRREDLC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLC_2 = max(RCELRREDLC_P+RCELRREDLCP2 , RCELRREDLC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLD_2 = max(ACELRREDLD_P+ACELRREDLDP2 , ACELRREDLD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLD_2 = max(RCELRREDLD_P+RCELRREDLDP2 , RCELRREDLD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLS_2 = max(ACELRREDLS_P+ACELRREDLSP2 , ACELRREDLS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLS_2 = max(RCELRREDLS_P+RCELRREDLSP2 , RCELRREDLS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLT_2 = max(ACELRREDLT_P+ACELRREDLTP2 , ACELRREDLT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLT_2 = max(RCELRREDLT_P+RCELRREDLTP2 , RCELRREDLT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLH_2 = max(ACELRREDLH_P+ACELRREDLHP2 , ACELRREDLH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLH_2 = max(RCELRREDLH_P+RCELRREDLHP2 , RCELRREDLH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLF_2 = max(ACELRREDLF_P+ACELRREDLFP2 , ACELRREDLF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLF_2 = max(RCELRREDLF_P+RCELRREDLFP2 , RCELRREDLF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLZ_2 = max(ACELRREDLZ_P+ACELRREDLZP2 , ACELRREDLZ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLZ_2 = max(RCELRREDLZ_P+RCELRREDLZP2 , RCELRREDLZ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLX_2 = max(ACELRREDLX_P+ACELRREDLXP2 , ACELRREDLX1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLX_2 = max(RCELRREDLX_P+RCELRREDLXP2 , RCELRREDLX1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLI_2 = max(ACELRREDLI_P+ACELRREDLIP2 , ACELRREDLI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLI_2 = max(RCELRREDLI_P+RCELRREDLIP2 , RCELRREDLI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDMG_2 = max(ACELRREDMG_P+ACELRREDMGP2 , ACELRREDMG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDMG_2 = max(RCELRREDMG_P+RCELRREDMGP2 , RCELRREDMG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDMH_2 = max(ACELRREDMH_P+ACELRREDMHP2 , ACELRREDMH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDMH_2 = max(RCELRREDMH_P+RCELRREDMHP2 , RCELRREDMH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLJ_2 = max(ACELRREDLJ_P+ACELRREDLJP2 , ACELRREDLJ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLJ_2 = max(RCELRREDLJ_P+RCELRREDLJP2 , RCELRREDLJ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHS_2 = max(ACELREPHS_P+ACELREPHSP2 , ACELREPHS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHS_2 = max(RCELREPHS_P+RCELREPHSP2 , RCELREPHS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHR_2 = max(ACELREPHR_P+ACELREPHRP2 , ACELREPHR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHR_2 = max(RCELREPHR_P+RCELREPHRP2 , RCELREPHR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHU_2 = max(ACELREPHU_P+ACELREPHUP2 , ACELREPHU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHU_2 = max(RCELREPHU_P+RCELREPHUP2 , RCELREPHU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHT_2 = max(ACELREPHT_P+ACELREPHTP2 , ACELREPHT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHT_2 = max(RCELREPHT_P+RCELREPHTP2 , RCELREPHT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHZ_2 = max(ACELREPHZ_P+ACELREPHZP2 , ACELREPHZ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHZ_2 = max(RCELREPHZ_P+RCELREPHZP2 , RCELREPHZ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHX_2 = max(ACELREPHX_P+ACELREPHXP2 , ACELREPHX1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHX_2 = max(RCELREPHX_P+RCELREPHXP2 , RCELREPHX1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHW_2 = max(ACELREPHW_P+ACELREPHWP2 , ACELREPHW1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHW_2 = max(RCELREPHW_P+RCELREPHWP2 , RCELREPHW1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHV_2 = max(ACELREPHV_P+ACELREPHVP2 , ACELREPHV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHV_2 = max(RCELREPHV_P+RCELREPHVP2 , RCELREPHV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHF_2 = max(ACELREPHF_P+ACELREPHFP2 , ACELREPHF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHF_2 = max(RCELREPHF_P+RCELREPHFP2 , RCELREPHF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHD_2 = max(ACELREPHD_P+ACELREPHDP2 , ACELREPHD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHD_2 = max(RCELREPHD_P+RCELREPHDP2 , RCELREPHD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHH_2 = max(ACELREPHH_P+ACELREPHHP2 , ACELREPHH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHH_2 = max(RCELREPHH_P+RCELREPHHP2 , RCELREPHH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHG_2 = max(ACELREPHG_P+ACELREPHGP2 , ACELREPHG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHG_2 = max(RCELREPHG_P+RCELREPHGP2 , RCELREPHG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHA_2 = max(ACELREPHA_P+ACELREPHAP2 , ACELREPHA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHA_2 = max(RCELREPHA_P+RCELREPHAP2 , RCELREPHA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPGU_2 = max(ACELREPGU_P+ACELREPGUP2 , ACELREPGU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPGU_2 = max(RCELREPGU_P+RCELREPGUP2 , RCELREPGU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPGX_2 = max(ACELREPGX_P+ACELREPGXP2 , ACELREPGX1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPGX_2 = max(RCELREPGX_P+RCELREPGXP2 , RCELREPGX1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPGS_2 = max(ACELREPGS_P+ACELREPGSP2 , ACELREPGS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPGS_2 = max(RCELREPGS_P+RCELREPGSP2 , RCELREPGS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPGW_2 = max(ACELREPGW_P+ACELREPGWP2 , ACELREPGW1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPGW_2 = max(RCELREPGW_P+RCELREPGWP2 , RCELREPGW1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPGL_2 = max(ACELREPGL_P+ACELREPGLP2 , ACELREPGL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPGL_2 = max(RCELREPGL_P+RCELREPGLP2 , RCELREPGL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPGV_2 = max(ACELREPGV_P+ACELREPGVP2 , ACELREPGV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPGV_2 = max(RCELREPGV_P+RCELREPGVP2 , RCELREPGV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPGJ_2 = max(ACELREPGJ_P+ACELREPGJP2 , ACELREPGJ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPGJ_2 = max(RCELREPGJ_P+RCELREPGJP2 , RCELREPGJ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYH_2 = max(ACELREPYH_P+ACELREPYHP2 , ACELREPYH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYH_2 = max(RCELREPYH_P+RCELREPYHP2 , RCELREPYH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYL_2 = max(ACELREPYL_P+ACELREPYLP2 , ACELREPYL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYL_2 = max(RCELREPYL_P+RCELREPYLP2 , RCELREPYL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYF_2 = max(ACELREPYF_P+ACELREPYFP2 , ACELREPYF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYF_2 = max(RCELREPYF_P+RCELREPYFP2 , RCELREPYF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYK_2 = max(ACELREPYK_P+ACELREPYKP2 , ACELREPYK1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYK_2 = max(RCELREPYK_P+RCELREPYKP2 , RCELREPYK1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYD_2 = max(ACELREPYD_P+ACELREPYDP2 , ACELREPYD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYD_2 = max(RCELREPYD_P+RCELREPYDP2 , RCELREPYD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYJ_2 = max(ACELREPYJ_P+ACELREPYJP2 , ACELREPYJ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYJ_2 = max(RCELREPYJ_P+RCELREPYJP2 , RCELREPYJ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYB_2 = max(ACELREPYB_P+ACELREPYBP2 , ACELREPYB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYB_2 = max(RCELREPYB_P+RCELREPYBP2 , RCELREPYB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYP_2 = max(ACELREPYP_P+ACELREPYPP2 , ACELREPYP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYP_2 = max(RCELREPYP_P+RCELREPYPP2 , RCELREPYP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYS_2 = max(ACELREPYS_P+ACELREPYSP2 , ACELREPYS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYS_2 = max(RCELREPYS_P+RCELREPYSP2 , RCELREPYS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYO_2 = max(ACELREPYO_P+ACELREPYOP2 , ACELREPYO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYO_2 = max(RCELREPYO_P+RCELREPYOP2 , RCELREPYO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYR_2 = max(ACELREPYR_P+ACELREPYRP2 , ACELREPYR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYR_2 = max(RCELREPYR_P+RCELREPYRP2 , RCELREPYR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYN_2 = max(ACELREPYN_P+ACELREPYNP2 , ACELREPYN1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYN_2 = max(RCELREPYN_P+RCELREPYNP2 , RCELREPYN1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYQ_2 = max(ACELREPYQ_P+ACELREPYQP2 , ACELREPYQ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYQ_2 = max(RCELREPYQ_P+RCELREPYQP2 , RCELREPYQ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYM_2 = max(ACELREPYM_P+ACELREPYMP2 , ACELREPYM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYM_2 = max(RCELREPYM_P+RCELREPYMP2 , RCELREPYM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELHM_2 = max(ACELHM_P+ACELHMP2 , ACELHM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELHM_2 = max(RCELHM_P+RCELHMP2 , RCELHM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELHL_2 = max(ACELHL_P+ACELHLP2 , ACELHL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELHL_2 = max(RCELHL_P+RCELHLP2 , RCELHL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELHNO_2 = max(ACELHNO_P+ACELHNOP2 , ACELHNO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELHNO_2 = max(RCELHNO_P+RCELHNOP2 , RCELHNO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELHJK_2 = max(ACELHJK_P+ACELHJKP2 , ACELHJK1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELHJK_2 = max(RCELHJK_P+RCELHJKP2 , RCELHJK1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELNQ_2 = max(ACELNQ_P+ACELNQP2 , ACELNQ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELNQ_2 = max(RCELNQ_P+RCELNQP2 , RCELNQ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELNBGL_2 = max(ACELNBGL_P+ACELNBGLP2 , ACELNBGL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELNBGL_2 = max(RCELNBGL_P+RCELNBGLP2 , RCELNBGL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELCOM_2 = max(ACELCOM_P+ACELCOMP2 , ACELCOM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELCOM_2 = max(RCELCOM_P+RCELCOMP2 , RCELCOM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACEL_2 = max(ACEL_P+ACELP2 , ACEL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCEL_2 = max(RCEL_P+RCELP2 , RCEL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELJP_2 = max(ACELJP_P+ACELJPP2 , ACELJP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELJP_2 = max(RCELJP_P+RCELJPP2 , RCELJP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELJBGL_2 = max(ACELJBGL_P+ACELJBGLP2 , ACELJBGL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELJBGL_2 = max(RCELJBGL_P+RCELJBGLP2 , RCELJBGL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELJOQR_2 = max(ACELJOQR_P+ACELJOQRP2 , ACELJOQR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELJOQR_2 = max(RCELJOQR_P+RCELJOQRP2 , RCELJOQR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACEL2012_2 = max(ACEL2012_P+ACEL2012P2 , ACEL20121731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCEL2012_2 = max(RCEL2012_P+RCEL2012P2 , RCEL20121731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELFD_2 = max(ACELFD_P+ACELFDP2 , ACELFD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELFD_2 = max(RCELFD_P+RCELFDP2 , RCELFD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELFABC_2 = max(ACELFABC_P+ACELFABCP2 , ACELFABC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELFABC_2 = max(RCELFABC_P+RCELFABCP2 , RCELFABC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AREDMEUB_2 = max( AREDMEUB_P + AREDMEUBP2 , AREDMEUB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RREDMEUB_2 = max(RREDMEUB_P+RREDMEUBP2 , RREDMEUB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AREDREP_2 = max( AREDREP_P + AREDREPP2 , AREDREP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RREDREP_2 = max( RREDREP_P + RREDREPP2 , RREDREP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMIX_2 = max( AILMIX_P + AILMIXP2 , AILMIX1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMIX_2 = max(RILMIX_P+RILMIXP2 , RILMIX1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMIY_2 = max( AILMIY_P + AILMIYP2 , AILMIY1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMIY_2 = max( RILMIY_P + RILMIYP2 , RILMIY1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPA_2 = max(AILMPA_P + AILMPAP2 , AILMPA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPA_2 = max(RILMPA_P + RILMPAP2 , RILMPA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPF_2 = max(AILMPF_P + AILMPFP2 , AILMPF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPF_2 = max(RILMPF_P + RILMPFP2 , RILMPF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AINVRED_2 = max( AINVRED_P + AINVREDP2 , AINVRED1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RINVRED_2 = max( RINVRED_P + RINVREDP2 , RINVRED1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMIH_2 = max( AILMIH_P + AILMIHP2 , AILMIH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMIH_2 = max( RILMIH_P + RILMIHP2 , RILMIH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMJC_2 = max( AILMJC_P + AILMJCP2 , AILMJC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMJC_2 = max( RILMJC_P + RILMJCP2 , RILMJC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPB_2 = max(AILMPB_P + AILMPBP2 , AILMPB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPB_2 = max(RILMPB_P + RILMPBP2 , RILMPB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPG_2 = max(AILMPG_P + AILMPGP2 , AILMPG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPG_2 = max(RILMPG_P + RILMPGP2 , RILMPG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMIZ_2 = max( AILMIZ_P + AILMIZP2 , AILMIZ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMIZ_2 = max( RILMIZ_P + RILMIZP2 , RILMIZ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMJI_2 = max( AILMJI_P + AILMJIP2 , AILMJI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMJI_2 = max( RILMJI_P + RILMJIP2 , RILMJI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPC_2 = max(AILMPC_P + AILMPCP2 , AILMPC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPC_2 = max(RILMPC_P + RILMPCP2 , RILMPC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPH_2 = max(AILMPH_P + AILMPHP2 , AILMPH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPH_2 = max(RILMPH_P + RILMPHP2 , RILMPH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMJS_2 = max( AILMJS_P + AILMJSP2 , AILMJS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMJS_2 = max( RILMJS_P + RILMJSP2 , RILMJS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPD_2 = max(AILMPD_P + AILMPDP2 , AILMPD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPD_2 = max(RILMPD_P + RILMPDP2 , RILMPD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPI_2 = max(AILMPI_P + AILMPIP2 , AILMPI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPI_2 = max(RILMPI_P + RILMPIP2 , RILMPI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPE_2 = max(AILMPE_P + AILMPEP2 , AILMPE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPE_2 = max(RILMPE_P + RILMPEP2 , RILMPE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPJ_2 = max(AILMPJ_P + AILMPJP2 , AILMPJ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPJ_2 = max(RILMPJ_P + RILMPJP2 , RILMPJ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AMEUBLE_2 = max( AMEUBLE_P + AMEUBLEP2 , AMEUBLE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RMEUBLE_2 = max( RMEUBLE_P + RMEUBLEP2 , RMEUBLE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APROREP_2 = max( APROREP_P + APROREPP2 , APROREP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPROREP_2 = max( RPROREP_P + RPROREPP2 , RPROREP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AREPNPRO_2 = max( AREPNPRO_P + AREPNPROP2 , AREPNPRO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RREPNPRO_2 = max( RREPNPRO_P + RREPNPROP2 , RREPNPRO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AREPMEU_2 = max( AREPMEU_P + AREPMEUP2 , AREPMEU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RREPMEU_2 = max(RREPMEU_P+RREPMEUP2 , RREPMEU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMIC_2 = max( AILMIC_P + AILMICP2 , AILMIC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMIC_2 = max(RILMIC_P+RILMICP2 , RILMIC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMIB_2 = max( AILMIB_P + AILMIBP2 , AILMIB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMIB_2 = max( RILMIB_P + RILMIBP2 , RILMIB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMIA_2 = max( AILMIA_P + AILMIAP2 , AILMIA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMIA_2 = max(RILMIA_P+RILMIAP2 , RILMIA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMJY_2 = max( AILMJY_P + AILMJYP2 , AILMJY1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMJY_2 = max(RILMJY_P+RILMJYP2 , RILMJY1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMJX_2 = max( AILMJX_P + AILMJXP2 , AILMJX1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMJX_2 = max( RILMJX_P + RILMJXP2 , RILMJX1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMJW_2 = max( AILMJW_P + AILMJWP2 , AILMJW1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMJW_2 = max( RILMJW_P + RILMJWP2 , RILMJW1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMJV_2 = max( AILMJV_P + AILMJVP2 , AILMJV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMJV_2 = max( RILMJV_P + RILMJVP2 , RILMJV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOE_2 = max( AILMOE_P + AILMOEP2 , AILMOE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOE_2 = max( RILMOE_P + RILMOEP2 , RILMOE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOD_2 = max( AILMOD_P + AILMODP2 , AILMOD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOD_2 = max( RILMOD_P + RILMODP2 , RILMOD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOC_2 = max( AILMOC_P + AILMOCP2 , AILMOC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOC_2 = max( RILMOC_P + RILMOCP2 , RILMOC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOB_2 = max( AILMOB_P + AILMOBP2 , AILMOB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOB_2 = max( RILMOB_P + RILMOBP2 , RILMOB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOA_2 = max( AILMOA_P + AILMOAP2 , AILMOA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOA_2 = max( RILMOA_P + RILMOAP2 , RILMOA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOJ_2 = max( AILMOJ_P + AILMOJP2 , AILMOJ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOJ_2 = max( RILMOJ_P + RILMOJP2 , RILMOJ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOI_2 = max( AILMOI_P + AILMOIP2 , AILMOI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOI_2 = max( RILMOI_P + RILMOIP2 , RILMOI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOH_2 = max( AILMOH_P + AILMOHP2 , AILMOH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOH_2 = max( RILMOH_P + RILMOHP2 , RILMOH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOG_2 = max( AILMOG_P + AILMOGP2 , AILMOG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOG_2 = max( RILMOG_P + RILMOGP2 , RILMOG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOF_2 = max( AILMOF_P + AILMOFP2 , AILMOF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOF_2 = max( RILMOF_P + RILMOFP2 , RILMOF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ARESIMEUB_2 = max( ARESIMEUB_P + ARESIMEUBP2 , ARESIMEUB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RRESIMEUB_2 = max( RRESIMEUB_P + RRESIMEUBP2 , RRESIMEUB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ARESIVIEU_2 = max( ARESIVIEU_P + ARESIVIEUP2 , ARESIVIEU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODIW_2 = max(RCODIW_P+ RCODIWP2 , RCODIW1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODIM_2 = max(RCODIM_P+RCODIMP2 , RCODIM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ARESINEUV_2 = max( ARESINEUV_P + ARESINEUVP2 , ARESINEUV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODIL_2 = max(RCODIL_P+RCODILP2 , RCODIL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODIN_2 = max(RCODIN_P+RCODINP2 , RCODIN1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODIV_2 = max(RCODIV_P+RCODIVP2 , RCODIV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODIJ_2 = max(RCODIJ_P+RCODIJP2 , RCODIJ1731+0 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ALOCIDEFG_2 = max( ALOCIDEFG_P + ALOCIDEFGP2 , ALOCIDEFG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACODIF_2 = max( ACODIF_P+ACODIFP2 , ACODIF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODIF_2 = max( RCODIF_P+RCODIFP2 , RCODIF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACODIG_2 = max( ACODIG_P+ACODIGP2 , ACODIG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODIG_2 = max( RCODIG_P+RCODIGP2 , RCODIG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACODID_2 = max( ACODID_P+ACODIDP2 , RCODID1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODID_2 = max( RCODID_P+RCODIDP2 , RCODID1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACODIE_2 = max( ACODIE_P+ACODIEP2 , ACODIE1731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODIE_2 = max( RCODIE_P+RCODIEP2 , RCODIE1731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACODJTJU_2 = max( ACODJTJU_P + ACODJTJUP2 , ACODJTJU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODJU_2 = max(RCODJU_P+RCODJUP2 , RCODJU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODJT_2 = max(RCODJT_P+RCODJTP2 , RCODJT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACODOU_2 = max(ACODOU_P+ACODOUP2 , ACODOU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODOU_2 = max(RCODOU_P+RCODOUP2 , RCODOU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACODOV_2 = max(ACODOV_P+ACODOVP2 , ACODOV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODOV_2 = max(RCODOV_P+RCODOVP2 , RCODOV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APATNAT1_2 = max( APATNAT1_P + APATNAT1P2 , APATNAT11731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPATNAT1_2 = max(RPATNAT1_P+RPATNAT1P2 , RPATNAT11731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APATNAT2_2 = max( APATNAT2_P + APATNAT2P2 , APATNAT21731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPATNAT2_2 = max(RPATNAT2_P+RPATNAT2P2 , RPATNAT21731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APATNAT3_2 = max( APATNAT3_P + APATNAT3P2 , APATNAT31731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPATNAT3_2 = max(RPATNAT3_P +RPATNAT3P2 , RPATNAT31731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APATNAT_2 = max( APATNAT_P + APATNATP2 , APATNAT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPATNAT_2 = max(RPATNAT_P+RPATNATP2 , RPATNAT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ADOMSOC1_2 = max( ADOMSOC1_P + ADOMSOC1P2 , ADOMSOC11731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RDOMSOC1_2 = max(RDOMSOC1_P+RDOMSOC1P2 , RDOMSOC11731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ALOGSOC_2 = max( ALOGSOC_P + ALOGSOCP2 , ALOGSOC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOGSOC_2 = max(RLOGSOC_P+RLOGSOCP2 , RLOGSOC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACOLENT_2 = max( ACOLENT_P + ACOLENTP2 , ACOLENT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCOLENT_2 = max(RCOLENT_P+RCOLENTP2 , RCOLENT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ALOCENT_2 = max( ALOCENT_P + ALOCENTP2 , ALOCENT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOCENT_2 = max(RLOCENT_P+RLOCENTP2 , RLOCENT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RRIREP_2 = max(RRIREP_P+RRIREPP2 , RRIREP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; + +RLOG01_2 = max( RLOG01_P + RLOG01P2 , RLOG011731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG02_2 = max( RLOG02_P + RLOG02P2 , RLOG021731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG03_2 = max( RLOG03_P + RLOG03P2 , RLOG031731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG04_2 = max( RLOG04_P + RLOG04P2 , RLOG041731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG05_2 = max( RLOG05_P + RLOG05P2 , RLOG051731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG06_2 = max( RLOG06_P + RLOG06P2 , RLOG061731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG07_2 = max( RLOG07_P + RLOG07P2 , RLOG071731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG08_2 = max( RLOG08_P + RLOG08P2 , RLOG081731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG09_2 = max( RLOG09_P + RLOG09P2 , RLOG091731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG10_2 = max( RLOG10_P + RLOG10P2 , RLOG101731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG11_2 = max( RLOG11_P + RLOG11P2 , RLOG111731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG12_2 = max( RLOG12_P + RLOG12P2 , RLOG121731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG13_2 = max( RLOG13_P + RLOG13P2 , RLOG131731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG14_2 = max( RLOG14_P + RLOG14P2 , RLOG141731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG15_2 = max( RLOG15_P + RLOG15P2 , RLOG151731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG16_2 = max( RLOG16_P + RLOG16P2 , RLOG161731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG17_2 = max( RLOG17_P + RLOG17P2 , RLOG171731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG18_2 = max( RLOG18_P + RLOG18P2 , RLOG181731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG19_2 = max( RLOG19_P + RLOG19P2 , RLOG191731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG20_2 = max( RLOG20_P + RLOG20P2 , RLOG201731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG21_2 = max( RLOG21_P + RLOG21P2 , RLOG211731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG22_2 = max( RLOG22_P + RLOG22P2 , RLOG221731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG23_2 = max( RLOG23_P + RLOG23P2 , RLOG231731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG24_2 = max( RLOG24_P + RLOG24P2 , RLOG241731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG25_2 = max( RLOG25_P + RLOG25P2 , RLOG251731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG26_2 = max( RLOG26_P + RLOG26P2 , RLOG261731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG27_2 = max( RLOG27_P + RLOG27P2 , RLOG271731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG28_2 = max( RLOG28_P + RLOG28P2 , RLOG281731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG29_2 = max( RLOG29_P + RLOG29P2 , RLOG291731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG30_2 = max( RLOG30_P + RLOG30P2 , RLOG301731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG31_2 = max( RLOG31_P + RLOG31P2 , RLOG311731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG32_2 = max( RLOG32_P + RLOG32P2 , RLOG321731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG33_2 = max( RLOG33_P + RLOG33P2 , RLOG331731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG34_2 = max( RLOG34_P + RLOG34P2 , RLOG341731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG35_2 = max( RLOG35_P + RLOG35P2 , RLOG351731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG36_2 = max( RLOG36_P + RLOG36P2 , RLOG361731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG37_2 = max( RLOG37_P + RLOG37P2 , RLOG371731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG38_2 = max( RLOG38_P + RLOG38P2 , RLOG381731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG39_2 = max( RLOG39_P + RLOG39P2 , RLOG391731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG40_2 = max( RLOG40_P + RLOG40P2 , RLOG401731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG41_2 = max( RLOG41_P + RLOG41P2 , RLOG411731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG42_2 = max( RLOG42_P + RLOG42P2 , RLOG421731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG43_2 = max( RLOG43_P + RLOG43P2 , RLOG431731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG44_2 = max( RLOG44_P + RLOG44P2 , RLOG441731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG45_2 = max( RLOG45_P + RLOG45P2 , RLOG451731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG46_2 = max( RLOG46_P + RLOG46P2 , RLOG461731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC1_2 = max( RSOC1_P + RSOC1P2 , RSOC11731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC2_2 = max( RSOC2_P + RSOC2P2 , RSOC21731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC3_2 = max( RSOC3_P + RSOC3P2 , RSOC31731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC4_2 = max( RSOC4_P + RSOC4P2 , RSOC41731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC5_2 = max( RSOC5_P + RSOC5P2 , RSOC51731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC6_2 = max( RSOC6_P + RSOC6P2 , RSOC61731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC7_2 = max( RSOC7_P + RSOC7P2 , RSOC71731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC8_2 = max( RSOC8_P + RSOC8P2 , RSOC81731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC9_2 = max( RSOC9_P + RSOC9P2 , RSOC91731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC10_2 = max( RSOC10_P + RSOC10P2 , RSOC101731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC11_2 = max( RSOC11_P + RSOC11P2 , RSOC111731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC12_2 = max( RSOC12_P + RSOC12P2 , RSOC121731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC13_2 = max( RSOC13_P + RSOC13P2 , RSOC131731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC14_2 = max( RSOC14_P + RSOC14P2 , RSOC141731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC15_2 = max( RSOC15_P + RSOC15P2 , RSOC151731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC16_2 = max( RSOC16_P + RSOC16P2 , RSOC161731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC17_2 = max( RSOC17_P + RSOC17P2 , RSOC171731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC18_2 = max( RSOC18_P + RSOC18P2 , RSOC181731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC19_2 = max( RSOC19_P + RSOC19P2 , RSOC191731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC20_2 = max( RSOC20_P + RSOC20P2 , RSOC201731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC21_2 = max( RSOC21_P + RSOC21P2 , RSOC211731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC22_2 = max( RSOC22_P + RSOC22P2 , RSOC221731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC23_2 = max( RSOC23_P + RSOC23P2 , RSOC231731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC24_2 = max( RSOC24_P + RSOC24P2 , RSOC241731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC25_2 = max( RSOC25_P + RSOC25P2 , RSOC251731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC26_2 = max( RSOC26_P + RSOC26P2 , RSOC261731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC27_2 = max( RSOC27_P + RSOC27P2 , RSOC271731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC28_2 = max( RSOC28_P + RSOC28P2 , RSOC281731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC29_2 = max( RSOC29_P + RSOC29P2 , RSOC291731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC30_2 = max( RSOC30_P + RSOC30P2 , RSOC301731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC31_2 = max( RSOC31_P + RSOC31P2 , RSOC311731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC32_2 = max( RSOC32_P + RSOC32P2 , RSOC321731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC33_2 = max( RSOC33_P + RSOC33P2 , RSOC331731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC34_2 = max( RSOC34_P + RSOC34P2 , RSOC341731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC35_2 = max( RSOC35_P + RSOC35P2 , RSOC351731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC36_2 = max( RSOC36_P + RSOC36P2 , RSOC361731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC37_2 = max( RSOC37_P + RSOC37P2 , RSOC371731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC38_2 = max( RSOC38_P + RSOC38P2 , RSOC381731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC39_2 = max( RSOC39_P + RSOC39P2 , RSOC391731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC40_2 = max( RSOC40_P + RSOC40P2 , RSOC401731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC41_2 = max( RSOC41_P + RSOC41P2 , RSOC411731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC42_2 = max( RSOC42_P + RSOC42P2 , RSOC421731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC43_2 = max( RSOC43_P + RSOC43P2 , RSOC431731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC44_2 = max( RSOC44_P + RSOC44P2 , RSOC441731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC45_2 = max( RSOC45_P + RSOC45P2 , RSOC451731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC46_2 = max( RSOC46_P + RSOC46P2 , RSOC461731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC07_2 = max( RLOC07_P + RLOC07P2 , RLOC071731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC08_2 = max( RLOC08_P + RLOC08P2 , RLOC081731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC09_2 = max( RLOC09_P + RLOC09P2 , RLOC091731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC10_2 = max( RLOC10_P + RLOC10P2 , RLOC101731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC11_2 = max( RLOC11_P + RLOC11P2 , RLOC111731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC12_2 = max( RLOC12_P + RLOC12P2 , RLOC121731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC13_2 = max( RLOC13_P + RLOC13P2 , RLOC131731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC14_2 = max( RLOC14_P + RLOC14P2 , RLOC141731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC15_2 = max( RLOC15_P + RLOC15P2 , RLOC151731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC16_2 = max( RLOC16_P + RLOC16P2 , RLOC161731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC17_2 = max( RLOC17_P + RLOC17P2 , RLOC171731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC18_2 = max( RLOC18_P + RLOC18P2 , RLOC181731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC19_2 = max( RLOC19_P + RLOC19P2 , RLOC191731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC20_2 = max( RLOC20_P + RLOC20P2 , RLOC201731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC21_2 = max( RLOC21_P + RLOC21P2 , RLOC211731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC22_2 = max( RLOC22_P + RLOC22P2 , RLOC221731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC23_2 = max( RLOC23_P + RLOC23P2 , RLOC231731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC24_2 = max( RLOC24_P + RLOC24P2 , RLOC241731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC25_2 = max( RLOC25_P + RLOC25P2 , RLOC251731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC26_2 = max( RLOC26_P + RLOC26P2 , RLOC261731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC27_2 = max( RLOC27_P + RLOC27P2 , RLOC271731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC28_2 = max( RLOC28_P + RLOC28P2 , RLOC281731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC29_2 = max( RLOC29_P + RLOC29P2 , RLOC291731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC30_2 = max( RLOC30_P + RLOC30P2 , RLOC301731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC31_2 = max( RLOC31_P + RLOC31P2 , RLOC311731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC32_2 = max( RLOC32_P + RLOC32P2 , RLOC321731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC33_2 = max( RLOC33_P + RLOC33P2 , RLOC331731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC34_2 = max( RLOC34_P + RLOC34P2 , RLOC341731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC35_2 = max( RLOC35_P + RLOC35P2 , RLOC351731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC36_2 = max( RLOC36_P + RLOC36P2 , RLOC361731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC37_2 = max( RLOC37_P + RLOC37P2 , RLOC371731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC38_2 = max( RLOC38_P + RLOC38P2 , RLOC381731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC39_2 = max( RLOC39_P + RLOC39P2 , RLOC391731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC40_2 = max( RLOC40_P + RLOC40P2 , RLOC401731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC41_2 = max( RLOC41_P + RLOC41P2 , RLOC411731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC42_2 = max( RLOC42_P + RLOC42P2 , RLOC421731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC43_2 = max( RLOC43_P + RLOC43P2 , RLOC431731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC44_2 = max( RLOC44_P + RLOC44P2 , RLOC441731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC45_2 = max( RLOC45_P + RLOC45P2 , RLOC451731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC46_2 = max( RLOC46_P + RLOC46P2 , RLOC461731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC47_2 = max( RLOC47_P + RLOC47P2 , RLOC471731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC48_2 = max( RLOC48_P + RLOC48P2 , RLOC481731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC49_2 = max( RLOC49_P + RLOC49P2 , RLOC491731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC50_2 = max( RLOC50_P + RLOC50P2 , RLOC501731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC51_2 = max( RLOC51_P + RLOC51P2 , RLOC511731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC52_2 = max( RLOC52_P + RLOC52P2 , RLOC521731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC53_2 = max( RLOC53_P + RLOC53P2 , RLOC531731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC54_2 = max( RLOC54_P + RLOC54P2 , RLOC541731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC55_2 = max( RLOC55_P + RLOC55P2 , RLOC551731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC56_2 = max( RLOC56_P + RLOC56P2 , RLOC561731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC57_2 = max( RLOC57_P + RLOC57P2 , RLOC571731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC58_2 = max( RLOC58_P + RLOC58P2 , RLOC581731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC59_2 = max( RLOC59_P + RLOC59P2 , RLOC591731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC60_2 = max( RLOC60_P + RLOC60P2 , RLOC601731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC61_2 = max( RLOC61_P + RLOC61P2 , RLOC611731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC62_2 = max( RLOC62_P + RLOC62P2 , RLOC621731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC63_2 = max( RLOC63_P + RLOC63P2 , RLOC631731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC64_2 = max( RLOC64_P + RLOC64P2 , RLOC641731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC65_2 = max( RLOC65_P + RLOC65P2 , RLOC651731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC66_2 = max( RLOC66_P + RLOC66P2 , RLOC661731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC67_2 = max( RLOC67_P + RLOC67P2 , RLOC671731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC68_2 = max( RLOC68_P + RLOC68P2 , RLOC681731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC69_2 = max( RLOC69_P + RLOC69P2 , RLOC691731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC70_2 = max( RLOC70_P + RLOC70P2 , RLOC701731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC71_2 = max( RLOC71_P + RLOC71P2 , RLOC711731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC72_2 = max( RLOC72_P + RLOC72P2 , RLOC721731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC73_2 = max( RLOC73_P + RLOC73P2 , RLOC731731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC74_2 = max( RLOC74_P + RLOC74P2 , RLOC741731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC75_2 = max( RLOC75_P + RLOC75P2 , RLOC751731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC76_2 = max( RLOC76_P + RLOC76P2 , RLOC761731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC77_2 = max( RLOC77_P + RLOC77P2 , RLOC771731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC78_2 = max( RLOC78_P + RLOC78P2 , RLOC781731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC79_2 = max( RLOC79_P + RLOC79P2 , RLOC791731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC80_2 = max( RLOC80_P + RLOC80P2 , RLOC801731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC81_2 = max( RLOC81_P + RLOC81P2 , RLOC811731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC82_2 = max( RLOC82_P + RLOC82P2 , RLOC821731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC83_2 = max( RLOC83_P + RLOC83P2 , RLOC831731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC84_2 = max( RLOC84_P + RLOC84P2 , RLOC841731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC85_2 = max( RLOC85_P + RLOC85P2 , RLOC851731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC86_2 = max( RLOC86_P + RLOC86P2 , RLOC861731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC87_2 = max( RLOC87_P + RLOC87P2 , RLOC871731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC88_2 = max( RLOC88_P + RLOC88P2 , RLOC881731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC89_2 = max( RLOC89_P + RLOC89P2 , RLOC891731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC90_2 = max( RLOC90_P + RLOC90P2 , RLOC901731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC91_2 = max( RLOC91_P + RLOC91P2 , RLOC911731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC92_2 = max( RLOC92_P + RLOC92P2 , RLOC921731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC93_2 = max( RLOC93_P + RLOC93P2 , RLOC931731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC94_2 = max( RLOC94_P + RLOC94P2 , RLOC941731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC95_2 = max( RLOC95_P + RLOC95P2 , RLOC951731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC96_2 = max( RLOC96_P + RLOC96P2 , RLOC961731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC97_2 = max( RLOC97_P + RLOC97P2 , RLOC971731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC98_2 = max( RLOC98_P + RLOC98P2 , RLOC981731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC99_2 = max( RLOC99_P + RLOC99P2 , RLOC991731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC100_2 = max( RLOC100_P + RLOC100P2 , RLOC1001731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC101_2 = max( RLOC101_P + RLOC101P2 , RLOC1011731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC102_2 = max( RLOC102_P + RLOC102P2 , RLOC1021731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC103_2 = max( RLOC103_P + RLOC103P2 , RLOC1031731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC104_2 = max( RLOC104_P + RLOC104P2 , RLOC1041731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC105_2 = max( RLOC105_P + RLOC105P2 , RLOC1051731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC106_2 = max( RLOC106_P + RLOC106P2 , RLOC1061731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC107_2 = max( RLOC107_P + RLOC107P2 , RLOC1071731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC108_2 = max( RLOC108_P + RLOC108P2 , RLOC1081731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC109_2 = max( RLOC109_P + RLOC109P2 , RLOC1091731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC110_2 = max( RLOC110_P + RLOC110P2 , RLOC1101731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC111_2 = max( RLOC111_P + RLOC111P2 , RLOC1111731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC112_2 = max( RLOC112_P + RLOC112P2 , RLOC1121731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC113_2 = max( RLOC113_P + RLOC113P2 , RLOC1131731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC114_2 = max( RLOC114_P + RLOC114P2 , RLOC1141731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC115_2 = max( RLOC115_P + RLOC115P2 , RLOC1151731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC116_2 = max( RLOC116_P + RLOC116P2 , RLOC1161731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC117_2 = max( RLOC117_P + RLOC117P2 , RLOC1171731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC118_2 = max( RLOC118_P + RLOC118P2 , RLOC1181731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC119_2 = max( RLOC119_P + RLOC119P2 , RLOC1191731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC120_2 = max( RLOC120_P + RLOC120P2 , RLOC1201731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC121_2 = max( RLOC121_P + RLOC121P2 , RLOC1211731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC122_2 = max( RLOC122_P + RLOC122P2 , RLOC1221731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC123_2 = max( RLOC123_P + RLOC123P2 , RLOC1231731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC124_2 = max( RLOC124_P + RLOC124P2 , RLOC1241731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC125_2 = max( RLOC125_P + RLOC125P2 , RLOC1251731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC126_2 = max( RLOC126_P + RLOC126P2 , RLOC1261731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC127_2 = max( RLOC127_P + RLOC127P2 , RLOC1271731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC128_2 = max( RLOC128_P + RLOC128P2 , RLOC1281731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC129_2 = max( RLOC129_P + RLOC129P2 , RLOC1291731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC130_2 = max( RLOC130_P + RLOC130P2 , RLOC1301731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC131_2 = max( RLOC131_P + RLOC131P2 , RLOC1311731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC132_2 = max( RLOC132_P + RLOC132P2 , RLOC1321731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC133_2 = max( RLOC133_P + RLOC133P2 , RLOC1331731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC134_2 = max( RLOC134_P + RLOC134P2 , RLOC1341731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC135_2 = max( RLOC135_P + RLOC135P2 , RLOC1351731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC136_2 = max( RLOC136_P + RLOC136P2 , RLOC1361731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC137_2 = max( RLOC137_P + RLOC137P2 , RLOC1371731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC138_2 = max( RLOC138_P + RLOC138P2 , RLOC1381731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC139_2 = max( RLOC139_P + RLOC139P2 , RLOC1391731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC140_2 = max( RLOC140_P + RLOC140P2 , RLOC1401731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC141_2 = max( RLOC141_P + RLOC141P2 , RLOC1411731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC142_2 = max( RLOC142_P + RLOC142P2 , RLOC1421731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC143_2 = max( RLOC143_P + RLOC143P2 , RLOC1431731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC144_2 = max( RLOC144_P + RLOC144P2 , RLOC1441731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC145_2 = max( RLOC145_P + RLOC145P2 , RLOC1451731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC146_2 = max( RLOC146_P + RLOC146P2 , RLOC1461731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC147_2 = max( RLOC147_P + RLOC147P2 , RLOC1471731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC148_2 = max( RLOC148_P + RLOC148P2 , RLOC1481731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC149_2 = max( RLOC149_P + RLOC149P2 , RLOC1491731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC150_2 = max( RLOC150_P + RLOC150P2 , RLOC1501731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC151_2 = max( RLOC151_P + RLOC151P2 , RLOC1511731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC152_2 = max( RLOC152_P + RLOC152P2 , RLOC1521731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC153_2 = max( RLOC153_P + RLOC153P2 , RLOC1531731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC154_2 = max( RLOC154_P + RLOC154P2 , RLOC1541731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC155_2 = max( RLOC155_P + RLOC155P2 , RLOC1551731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC156_2 = max( RLOC156_P + RLOC156P2 , RLOC1561731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC157_2 = max( RLOC157_P + RLOC157P2 , RLOC1571731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC158_2 = max( RLOC158_P + RLOC158P2 , RLOC1581731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC159_2 = max( RLOC159_P + RLOC159P2 , RLOC1591731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC160_2 = max( RLOC160_P + RLOC160P2 , RLOC1601731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT01_2 = max( RENT01_P + RENT01P2 , RENT011731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT02_2 = max( RENT02_P + RENT02P2 , RENT021731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT03_2 = max( RENT03_P + RENT03P2 , RENT031731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT04_2 = max( RENT04_P + RENT04P2 , RENT041731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT05_2 = max( RENT05_P + RENT05P2 , RENT051731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT06_2 = max( RENT06_P + RENT06P2 , RENT061731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT07_2 = max( RENT07_P + RENT07P2 , RENT071731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT08_2 = max( RENT08_P + RENT08P2 , RENT081731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT09_2 = max( RENT09_P + RENT09P2 , RENT091731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT10_2 = max( RENT10_P + RENT10P2 , RENT101731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT11_2 = max( RENT11_P + RENT11P2 , RENT111731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT12_2 = max( RENT12_P + RENT12P2 , RENT121731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT13_2 = max( RENT13_P + RENT13P2 , RENT131731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT14_2 = max( RENT14_P + RENT14P2 , RENT141731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT15_2 = max( RENT15_P + RENT15P2 , RENT151731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT16_2 = max( RENT16_P + RENT16P2 , RENT161731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT17_2 = max( RENT17_P + RENT17P2 , RENT171731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT18_2 = max( RENT18_P + RENT18P2 , RENT181731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT19_2 = max( RENT19_P + RENT19P2 , RENT191731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT20_2 = max( RENT20_P + RENT20P2 , RENT201731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT21_2 = max( RENT21_P + RENT21P2 , RENT211731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT22_2 = max( RENT22_P + RENT22P2 , RENT221731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT23_2 = max( RENT23_P + RENT23P2 , RENT231731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT24_2 = max( RENT24_P + RENT24P2 , RENT241731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT25_2 = max( RENT25_P + RENT25P2 , RENT251731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT26_2 = max( RENT26_P + RENT26P2 , RENT261731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT27_2 = max( RENT27_P + RENT27P2 , RENT271731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT28_2 = max( RENT28_P + RENT28P2 , RENT281731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT29_2 = max( RENT29_P + RENT29P2 , RENT291731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT30_2 = max( RENT30_P + RENT30P2 , RENT301731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; + +regle 402150: +application : iliad , batch ; + + + +RIDEFRI = ART1731BIS * positif( + positif(RCOTFOR_1 - RCOTFOR_2) + positif(RREPA_1 - RREPA_2) + + positif(RAIDE_1 - RAIDE_2) + positif(RDIFAGRI_1 - RDIFAGRI_2) + + positif(RPRESSE_1 - RPRESSE_2) + + positif(RFORET_1 - RFORET_2) + positif(RFIPDOM_1 - RFIPDOM_2) + + positif(RFIPC_1 - RFIPC_2) + positif(RCINE_1 - RCINE_2) + + positif(RRESTIMO_1 - RRESTIMO_2) + positif(RSOCREPR_1 - RSOCREPR_2) + + positif(RRPRESCOMP_1 - RRPRESCOMP_2) + positif(RHEBE_1 - RHEBE_2) + + positif(RSURV_1 - RSURV_2) + positif(RINNO_1 - RINNO_2) + + positif(RSOUFIP_1 - RSOUFIP_2) + positif(RRIRENOV_1 - RRIRENOV_2) + + positif(RLOGDOM_1 - RLOGDOM_2) + + positif(RCOMP_1 - RCOMP_2) + positif(RRETU_1 - RRETU_2) + + positif(RDONS_1 - RDONS_2) + positif(CRDIE_1 - CRDIE_2) + + positif(RDUFREPFI_1 - RDUFREPFI_2) + positif(RDUFREPFK_1 - RDUFREPFK_2) + + positif(RDUFLOEKL_1 - RDUFLOEKL_2) + positif(RDUFLOGIH_1 - RDUFLOGIH_2) + + positif(RPIREPAI_1 - RPIREPAI_2) + positif(RPIREPBI_1 - RPIREPBI_2) + + positif(RPIREPCI_1 - RPIREPCI_2) + positif(RPIREPDI_1 - RPIREPDI_2) + + positif(RPIQGH_1 - RPIQGH_2) + positif(RPIQEF_1 - RPIQEF_2) + + positif(RPIQCD_1 - RPIQCD_2) + positif(RPIQAB_1 - RPIQAB_2) + + positif(RNOUV_1 - RNOUV_2) + positif(RPLAFREPME4_1 - RPLAFREPME4_2) + + positif(RPENTDY_1 - RPENTDY_2) + positif(RFOR_1 - RFOR_2) + + positif(RTOURREP_1 - RTOURREP_2) + positif(RTOUHOTR_1 - RTOUHOTR_2) + + positif(RTOUREPA_1 - RTOUREPA_2) + positif(RCELRREDLA_1 - RCELRREDLA_2) + + positif(RCELRREDLB_1 - RCELRREDLB_2) + positif(RCELRREDLE_1 - RCELRREDLE_2) + + positif(RCELRREDLM_1 - RCELRREDLM_2) + positif(RCELRREDLN_1 - RCELRREDLN_2) + + positif(RCELRREDLG_1 - RCELRREDLG_2) + positif(RCELRREDLC_1 - RCELRREDLC_2) + + positif(RCELRREDLD_1 - RCELRREDLD_2) + positif(RCELRREDLS_1 - RCELRREDLS_2) + + positif(RCELRREDLT_1 - RCELRREDLT_2) + positif(RCELRREDLH_1 - RCELRREDLH_2) + + positif(RCELRREDLF_1 - RCELRREDLF_2) + positif(RCELRREDLZ_1 - RCELRREDLZ_2) + + positif(RCELRREDLX_1 - RCELRREDLX_2) + positif(RCELRREDLI_1 - RCELRREDLI_2) + + positif(RCELRREDMG_1 - RCELRREDMG_2) + positif(RCELRREDMH_1 - RCELRREDMH_2) + + positif(RCELRREDLJ_1 - RCELRREDLJ_2) + positif(RCELREPHS_1 - RCELREPHS_2) + + positif(RCELREPHR_1 - RCELREPHR_2) + positif(RCELREPHU_1 - RCELREPHU_2) + + positif(RCELREPHT_1 - RCELREPHT_2) + positif(RCELREPHZ_1 - RCELREPHZ_2) + + positif(RCELREPHX_1 - RCELREPHX_2) + positif(RCELREPHW_1 - RCELREPHW_2) + + positif(RCELREPHV_1 - RCELREPHV_2) + positif(RCELREPHF_1 - RCELREPHF_2) + + positif(RCELREPHD_1 - RCELREPHD_2) + positif(RCELREPHH_1 - RCELREPHH_2) + + positif(RCELREPHG_1 - RCELREPHG_2) + positif(RCELREPHA_1 - RCELREPHA_2) + + positif(RCELREPGU_1 - RCELREPGU_2) + positif(RCELREPGX_1 - RCELREPGX_2) + + positif(RCELREPGS_1 - RCELREPGS_2) + positif(RCELREPGW_1 - RCELREPGW_2) + + positif(RCELREPGL_1 - RCELREPGL_2) + positif(RCELREPGV_1 - RCELREPGV_2) + + positif(RCELREPGJ_1 - RCELREPGJ_2) + positif(RCELREPYH_1 - RCELREPYH_2) + + positif(RCELREPYL_1 - RCELREPYL_2) + positif(RCELREPYF_1 - RCELREPYF_2) + + positif(RCELREPYK_1 - RCELREPYK_2) + positif(RCELREPYD_1 - RCELREPYD_2) + + positif(RCELREPYJ_1 - RCELREPYJ_2) + positif(RCELREPYB_1 - RCELREPYB_2) + + positif(RCELREPYP_1 - RCELREPYP_2) + positif(RCELREPYS_1 - RCELREPYS_2) + + positif(RCELREPYO_1 - RCELREPYO_2) + positif(RCELREPYR_1 - RCELREPYR_2) + + positif(RCELREPYN_1 - RCELREPYN_2) + positif(RCELREPYQ_1 - RCELREPYQ_2) + + positif(RCELREPYM_1 - RCELREPYM_2) + positif(RCELHM_1 - RCELHM_2) + + positif(RCELHL_1 - RCELHL_2) + positif(RCELHNO_1 - RCELHNO_2) + + positif(RCELHJK_1 - RCELHJK_2) + positif(RCELNQ_1 - RCELNQ_2) + + positif(RCELNBGL_1 - RCELNBGL_2) + positif(RCELCOM_1 - RCELCOM_2) + + positif(RCEL_1 - RCEL_2) + positif(RCELJP_1 - RCELJP_2) + + positif(RCELJBGL_1 - RCELJBGL_2) + positif(RCELJOQR_1 - RCELJOQR_2) + + positif(RCEL2012_1 - RCEL2012_2) + positif(RCELFD_1 - RCELFD_2) + + positif(RCELFABC_1 - RCELFABC_2) + positif(RREDMEUB_1 - RREDMEUB_2) + + positif(RREDREP_1 - RREDREP_2) + positif(RILMIX_1 - RILMIX_2) + + positif(RILMIY_1 - RILMIY_2) + positif(RILMPA_1 - RILMPA_2) + + positif(RILMPF_1 - RILMPF_2) + positif(RINVRED_1 - RINVRED_2) + + positif(RILMIH_1 - RILMIH_2) + positif(RILMJC_1 - RILMJC_2) + + positif(RILMPB_1 - RILMPB_2) + positif(RILMPG_1- RILMPG_2) + + positif(RILMIZ_1 - RILMIZ_2) + positif(RILMJI_1 - RILMJI_2) + + positif(RILMPC_1 - RILMPC_2) + positif(RILMPH_1 - RILMPH_2) + + positif(RILMJS_1 - RILMJS_2) + positif(RILMPD_1 - RILMPD_2) + + positif(RILMPI_1 - RILMPI_2) + positif(RILMPE_1 - RILMPE_2) + + positif(RILMPJ_1 - RILMPJ_2) + positif(RMEUBLE_1 - RMEUBLE_2) + + positif(RPROREP_1 - RPROREP_2) + positif(RREPNPRO_1 - RREPNPRO_2) + + positif(RREPMEU_1 - RREPMEU_2) + positif(RILMIC_1 - RILMIC_2) + + positif(RILMIB_1 - RILMIB_2) + positif(RILMIA_1 - RILMIA_2) + + positif(RILMJY_1 - RILMJY_2) + positif(RILMJX_1 - RILMJX_2) + + positif(RILMJW_1 - RILMJW_2) + positif(RILMJV_1 - RILMJV_2) + + positif(RILMOE_1 - RILMOE_2) + positif(RILMOD_1 - RILMOD_2) + + positif(RILMOC_1 - RILMOC_2) + positif(RILMOB_1 - RILMOB_2) + + positif(RILMOA_1 - RILMOA_2) + positif(RILMOJ_1 - RILMOJ_2) + + positif(RILMOI_1 - RILMOI_2) + positif(RILMOH_1 - RILMOH_2) + + positif(RILMOG_1 - RILMOG_2) + positif(RILMOF_1 - RILMOF_2) + + positif(RRESIMEUB_1 - RRESIMEUB_2) + + positif(RCODIW_1 - RCODIW_2) + positif(RCODIM_1 - RCODIM_2) + + positif(RCODIL_1 - RCODIL_2) + positif(RCODIN_1 - RCODIN_2) + + positif(RCODIV_1 - RCODIV_2) + positif(RCODIJ_1 - RCODIJ_2) + + positif(RCODIE_1 - RCODIE_2) + positif(RCODIF_1 - RCODIF_2) + + positif(RCODIG_1 - RCODIG_2) + positif(RCODID_1 - RCODID_2) + + positif(RCODJT_1 - RCODJT_2) + positif(RCODJU_1 - RCODJU_2) + + positif(RCODOU_1 - RCODOU_2) + positif(ACODOV_1 - ACODOV_2) + + positif(RPATNAT1_1 - RPATNAT1_2) + + positif(RPATNAT2_1 - RPATNAT2_2) + positif(RPATNAT3_1 - RPATNAT3_2) + + positif(RPATNAT_1 - RPATNAT_2) + positif(RDOMSOC1_1 - RDOMSOC1_2) + + positif(RLOGSOC_1 - RLOGSOC_2) + positif(RCOLENT_1 - RCOLENT_2) + + positif(RLOCENT_1 - RLOCENT_2) + ) ; + diff --git a/sources2015m_4_6/chap-51.m b/sources2015m_4_6/chap-51.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..77eb6974d76bddebb8f808afcd0581e2c3570427 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-51.m @@ -0,0 +1,1319 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + # + #### # # ## ##### ##### # + # # # # # # # # # # + # ###### # # # # # # + # # # ###### ##### ##### # + # # # # # # # # # + #### # # # # # ##### ##### # + # + # + # + # + # + # + # CALCUL DES DROITS SIMPLES RESULTANT DU TAUX PROGRESSIF + # + # + # + # + # + # +regle 511000: +application : bareme , iliad , batch ; + + +IMT11 = max(ID11-ADO1 , IMI)*(1-INDTXMOY) + + IMO * INDTXMOY ; +IMT12 = max(ID11 , IMI)*(1-INDTXMOY) + + IMO * INDTXMOY ; +IMTANT11 = max(IDANT11-ADO1 , IMI)*(1-INDTXMOY) + + IMO * INDTXMOY ; +IMTANT12 = max(IDANT11 , IMI)*(1-INDTXMOY) + + IMO * INDTXMOY ; +IPHQ = arr(IMT11 * (IMPFHQ1 / ID11)) ; +IPHQ2 = arr(IMT12 * (IMPFHQ1 / ID11)) ; + +IPHQANT2 = arr(IMTANT12 * (IMPFHQANT1 / IDANT11)) ; + +IPQT = IMT11 - IPHQ ; +IPQT2 = IMT12 - IPHQ2 ; + +regle 511010: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour z = 1,2: +ID1z = arr( IPQz * arr(RIz+REVQUOQHT) / arr(RB0z+TONEQUO) ); +IDANT11 = arr( IPQANT1 * arr(RI1+REVQUOQHT) / arr(RB01+TONEQUO) ); +ID14 = IN04; +ID16 = IN06; + +IMPFHQ1 = (1-positif(VARIPTEFN)) * EXO1 * arr(ID11 * IPQ01 / IPQ1); +IMPFHQANT1 = (1-positif(VARIPTEFN )) * EXO1 + * arr(IDANT11 * IPQANT01 / IPQANT1) ; + +regle 511020: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour z=1,2: +IPQz = IPQ0z*EXO1 + IPQ100z ; + +IPQANT1 = IPQANT01*EXO1 + IPQANT1001 ; + +IPQ5 = IPQ05 + IPQ1005 ; + +regle 511030: +application : iliad , batch ; + + +pour z = 1,2: +IDOM3z = (positif(IND_TDR) * IDOM14) + + + ((1-positif(IND_TDR)) * ((V_CNR * IDOM1z) + ((1-V_CNR) * ((ID1z - ADO3z)* (1-positif(INDCODDAJ)) + ITOTDOM3z * positif(INDCODDAJ))))); + +regle 511040: +application : iliad , batch ; + +SEUILEXO = SEUIL_EXO1 + (SEUIL_EXO2 - SEUIL_EXO1) + * positif_ou_nul( max(AGV,AGC) - LIM_AGE_EXO ); + +EXO1 = ( (1-min(abs(VARIPTEFN) + VARIPTEFP +INDTEFF , 1)) * + positif(R1649+PREREV + RG + TOTALQUO -SEUILEXO) + + + (min(abs(VARIPTEFN ) + VARIPTEFP +INDTEFF, 1))) ; + +regle 511050: +application : bareme ; + +EXO1 = present(V_9ZZ) ; + +regle 511060: +application : iliad , batch ; + + +IMI = arr (BMI * TX_MIN_MET / 100 + + arr(PRODOM + PROGUY) * TX_MIN_DOM / 100) + * V_CNR ; + +IMO = arr (BMI * TMOY / 100 + + arr(PRODOM + PROGUY) * TX_MIN_DOM / 100) + * V_CNR ; + +RASAR = arr (BRAS * TX_RASAR / 100) ; + +regle 511070: +application : bareme , iliad , batch ; + + +BMI = arr( RI1 + REVQUO - PRODOM - PROGUY ) ; + +regle 511080: +application : iliad , batch ; + + +TMOY = inf(IPQ5/(max(0,RB05 + TONEQUOM)) * 10000) / 100 * V_CNR ; + +regle 511090: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour z=1,2,5,7: +IQUOTOTz = IN5z - IN0z; +IQUOTOTANT1 = INANT51 - INANT01; + +regle 511100: +application : bareme , iliad , batch ; + +pour z=1,2: +ZIPQRWBz = positif(TEGLRWA+TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTz * TERPQRWB / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRWA+TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * IQUOTOTz ; +ZIPQANTRWB = positif(TEGLRWA+TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1 * TERPQRWB / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRWA+TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * IQUOTOTANT1 ; +ZIPQRWB5 = positif(TEGLRWA+TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLiM)+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5 * TERPQRWBM / TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLRWA+TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLiM)+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * IQUOTOT7 ; +pour z=1,2: +ZIPQRWAz = positif(TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTz * TERPQRWA / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOTz-ZIPQRWBz) ; +ZIPQANTRWA = positif(TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1 * TERPQRWA / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOTANT1 -ZIPQANTRWB); +ZIPQRWA5 = positif(TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLiM)+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5 * TERPQRWAM / TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLiM)+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * (IQUOTOT7 -ZIPQRWB5); +pour z=1,2: +ZIPQRVGz = positif(somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTz * TERPQRVG / TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOTz-ZIPQRWBz-ZIPQRWAz) ; +ZIPQANTRVG = positif(somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1 * TERPQRVG / TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOTANT1 -ZIPQANTRWB-ZIPQANTRWA); +ZIPQRVG5 = positif(somme(i=1..4:TEGLiM)+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5 * TERPQRVGM / TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=1..4:TEGLiM)+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * (IQUOTOT7-ZIPQRWB5-ZIPQRWA5) ; +pour z=1,2: +ZIPQ1z = positif(somme(i=2..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTz * TERPQ1 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOTz -ZIPQRWBz-ZIPQRWAz- ZIPQRVGz) ; +ZIPQANT11 = positif(somme(i=2..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1 * TERPQ1 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOTANT1-ZIPQANTRWB-ZIPQANTRWA-ZIPQANTRVG) ; +ZIPQ15 = positif(somme(i=2..4:TEGLiM)+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5 * TERPQ1M / TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=2..4:TEGLiM)+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * (IQUOTOT7 -ZIPQRWB5-ZIPQRWA5-ZIPQRVG5); +pour z=1,2: +ZIPQ2z = positif(somme(i=3,4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTz * TERPQ2 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOTz-ZIPQRWBz-ZIPQRWAz- ZIPQRVGz-ZIPQ1z) ; +ZIPQANT21 = positif(somme(i=3,4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1 * TERPQ2 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOTANT1 -ZIPQANTRWB-ZIPQANTRWA-ZIPQANTRVG-ZIPQANT11); +ZIPQ25 = positif(somme(i=3,4:TEGLiM)+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5 * TERPQ2M / TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=3,4:TEGLiM)+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * (IQUOTOT7 -ZIPQRWB5-ZIPQRWA5-ZIPQRVG5-ZIPQ15); +pour z=1,2: +ZIPQ3z = positif(TEGL4+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTz * TERPQ3 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGL4+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOTz -ZIPQRWBz-ZIPQRWAz- ZIPQRVGz-somme(x=1,2:ZIPQxz)); +ZIPQANT31 = positif(TEGL4+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1 * TERPQ3 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGL4+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOTANT1 -ZIPQANTRWB-ZIPQANTRWA-ZIPQANTRVG-somme(x=1,2:ZIPQANTx1)); +ZIPQ35 = positif(TEGL4M+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5 * TERPQ3M / TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGL4M+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * (IQUOTOT7 -ZIPQRWB5-ZIPQRWA5-ZIPQRVG5-somme(x=1,2:ZIPQx5)); +pour z=1,2: +ZIPQ4z = positif(TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTz * TERPQ4 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOTz -ZIPQRWBz-ZIPQRWAz- ZIPQRVGz-somme(x=1..3:ZIPQxz)); +ZIPQANT41 = positif(TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1 * TERPQ4 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOTANT1 -ZIPQANTRWB-ZIPQANTRWA-ZIPQANTRVG-somme(x=1..3:ZIPQANTx1)); +ZIPQ45 = positif(TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5 * TERPQ4M / TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * (IQUOTOT7 -ZIPQRWB5-ZIPQRWA5-ZIPQRVG5-somme(x=1..3:ZIPQx5)); + +regle 511110: +application : bareme , iliad , batch ; + +ZIPQ1TOT= somme(i=1..4 : ZIPQi1) + ZIPQRVG1 + ZIPQRWB1 + ZIPQRWA1 ; +ZIPQ2TOT= somme(i=1..4 : ZIPQi2) + ZIPQRVG2 + ZIPQRWB2 + ZIPQRWA2 ; +ZIPQ5TOT= somme(i=1..4 : ZIPQi5) + ZIPQRVG5 + ZIPQRWB5 + ZIPQRWA5 ; +ZIPQANT1TOT= somme(i=1..4 : ZIPQANTi1) + ZIPQANTRVG + ZIPQANTRWB + ZIPQANTRWA ; + +regle 511120: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour z=1,2: +ZIPQFVz = positif(somme(i=C,1..4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTz*TERPQFV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOTz-ZIPQzTOT); +ZIPQFANTV1 = positif(somme(i=C,1..4 : TEGLFi) +TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1*TERPQFV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLFi) +TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT) ; +ZIPQFV5 = positif(somme(i=C,1..4 : TEGLFiM) +TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5*TERPQFVM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLFiM) +TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) + * (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT); +pour z=1,2: +ZIPQFCz = positif(somme(i=1..4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTz*TERPQFC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFVz); +ZIPQFANTC1 = positif(somme(i=1..4 : TEGLFi) +TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1*TERPQFC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4 : TEGLFi) +TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANTV1) ; +ZIPQFC5 = positif(somme(i=1..4 : TEGLFiM) +TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5*TERPQFCM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLFiM) +TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) + * (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQFV5); +pour z=1,2: +ZIPQF1z = positif(somme(i=2,3,4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTz*TERPQF1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4:TEGLFiM)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-somme(x=V,C:ZIPQFxz)); +ZIPQFANT11 = positif(somme(i=2..4 : TEGLFi) +TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1*TERPQF1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4 : TEGLFi) +TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-somme(x=V,C:ZIPQFANTx1)) ; +ZIPQF15 = positif(somme(i=2,3,4 : TEGLFiM) +TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5*TERPQF1M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=2..4 : TEGLFiM) +TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) + * (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-somme(x=V,C:ZIPQFx5)); +pour z=1,2: +ZIPQF2z = positif(somme(i=3,4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTz*TERPQF2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-somme(x=V,C,1:ZIPQFxz)); +ZIPQFANT21 = positif(somme(i=3,4 : TEGLFi) +TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1*TERPQF2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4 : TEGLFi) +TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-somme(x=V,C,1:ZIPQFANTx1)) ; +ZIPQF25 = positif(somme(i=3,4 : TEGLFiM) +TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5*TERPQF2M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=3,4 : TEGLFiM) +TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) + * (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-somme(x=V,C,1:ZIPQFx5)); +pour z=1,2: +ZIPQF3z = positif(TEGLF4+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTz*TERPQF3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLF4+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-somme(x=V,C,1,2:ZIPQFxz)); +ZIPQFANT31 = positif(TEGLF4 +TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1*TERPQF3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLF4 +TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-somme(x=V,C,1,2:ZIPQFANTx1)) ; +ZIPQF35 = positif(TEGLF4M +TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5*TERPQF3M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLF4M +TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) + * (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-somme(x=V,C,1,2:ZIPQFx5)); +pour z=1,2: +ZIPQF4z = positif(TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTz*TERPQF4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-somme(x=V,C,1..3:ZIPQFxz)); +ZIPQFANT41 = positif(TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1*TERPQF4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-somme(x=V,C,1..3:ZIPQFANTx1)) ; +ZIPQF45 = positif(TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5*TERPQF4M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) + * (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-somme(x=V,C,1..3:ZIPQFx5)); + +ZIPQF1TOT= somme(i=V,C,1..4 : ZIPQFi1) ; +ZIPQF2TOT= somme(i=V,C,1..4 : ZIPQFi2) ; +ZIPQF5TOT= somme(i=V,C,1..4 : ZIPQFi5) ; +ZIPQFANT1TOT= somme(i=V,C,1..4 : ZIPQFANTi1) ; + +regle 511130: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour z=1,2: +ZIPQPALIMVz = positif(somme(i=C,1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQPALIMV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT); +ZIPQPALIMANTV1 = positif(somme(i=C,1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT ) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPALIMV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT + ); +ZIPQPALIMV5 = positif(somme(i=C,1..4:TEGLPALIMiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPALIMVM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4:TEGLPALIMiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT ); +pour z=1,2: +ZIPQPALIMCz = positif(somme(i=1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQPALIMC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMVz); +ZIPQPALIMANTC1 = positif(somme(i=1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT ) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPALIMC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANTV1 + ); +ZIPQPALIMC5 = positif(somme(i=1..4:TEGLPALIMiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPALIMCM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=1..4:TEGLPALIMiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIMV5 ); +pour z=1,2: +ZIPQPALIM1z = positif(somme(i=2..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQPALIM1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-somme(i=V,C:ZIPQPALIMiz)); +ZIPQPALIMANT11 = positif(somme(i=2..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT ) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPALIM1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-somme(i=V,C:ZIPQPALIMANTi1) + ); +ZIPQPALIM15 = positif(somme(i=2..4:TEGLPALIMiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPALIM1M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=2..4:TEGLPALIMiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-somme(i=V,C:ZIPQPALIMi5)); +pour z=1,2: +ZIPQPALIM2z = positif(somme(i=3,4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQPALIM2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-somme(i=V,C,1:ZIPQPALIMiz)); +ZIPQPALIMANT21 = positif(somme(i=3,4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT ) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPALIM2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-somme(i=V,C,1:ZIPQPALIMANTi1) + ); +ZIPQPALIM25 = positif(somme(i=3,4:TEGLPALIMiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPALIM2M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=3,4:TEGLPALIMiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-somme(i=V,C,1:ZIPQPALIMi5)); +pour z=1,2: +ZIPQPALIM3z = positif(TEGLPALIM4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQPALIM3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPALIM4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-somme(i=V,C,1..2:ZIPQPALIMiz)); +ZIPQPALIMANT31 = positif(TEGLPALIM4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT ) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPALIM3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPALIM4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-somme(i=V,C,1..2:ZIPQPALIMANTi1) + ); +ZIPQPALIM35 = positif(TEGLPALIM4M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPALIM3M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLPALIM4M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-somme(i=V,C,1..2:ZIPQPALIMi5)); +pour z=1,2: +ZIPQPALIM4z = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQPALIM4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-somme(i=V,C,1..3:ZIPQPALIMiz)); +ZIPQPALIMANT41 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT ) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPALIM4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-somme(i=V,C,1..3:ZIPQPALIMANTi1) + ); +ZIPQPALIM45 = positif(TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPALIM4M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-somme(i=V,C,1..3:ZIPQPALIMi5)); + +ZIPQPALIM1TOT= somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPALIMi1) ; +ZIPQPALIM2TOT= somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPALIMi2) ; +ZIPQPALIM5TOT= somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPALIMi5) ; +ZIPQPALIMANT1TOT= somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPALIMANTi1) ; + +regle 511140: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour z=1,2: +ZIPQRCMDCz = positif(TEGLRCMFU+TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQRCMDC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMFU+TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT); +ZIPQRCMDCANT1 = positif(TEGLRCMFU+TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRCMDC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMFU+TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT + ); +ZIPQRCMDC5 = positif(TEGLRCMFUM+TEGLRCMCHM+TEGLRCMTSM+TEGLRCMGOM+TEGLRCMTRM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRCMDCM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLRCMFUM+TEGLRCMCHM+TEGLRCMTSM+TEGLRCMGOM+TEGLRCMTRM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT); + +regle 511150: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour z=1,2: +ZIPQRCMFUz = positif(TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQRCMFU/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMDCz); +ZIPQRCMFUANT1 = positif(TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRCMFU/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMDCANT1 + ); +ZIPQRCMFU5 = positif(TEGLRCMCHM+TEGLRCMTSM+TEGLRCMGOM+TEGLRCMTRM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRCMFUM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLRCMCHM+TEGLRCMTSM+TEGLRCMGOM+TEGLRCMTRM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCMDC5); + +regle 511160: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour z=1,2: +ZIPQRCMCHz = positif(TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQRCMCH/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMDCz-ZIPQRCMFUz); +ZIPQRCMCHANT1 = positif(TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRCMCH/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMDCANT1-ZIPQRCMFUANT1 + ); +ZIPQRCMCH5 = positif(TEGLRCMTSM+TEGLRCMGOM+TEGLRCMTRM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRCMCHM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLRCMTSM+TEGLRCMGOM+TEGLRCMTRM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCMDC5-ZIPQRCMFU5); + +regle 511170: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour z=1,2: +ZIPQRCMTRz = positif(TEGLRCMGO+TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQRCMTR/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMGO+TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMDCz-ZIPQRCMFUz-ZIPQRCMCHz); +ZIPQRCMTRANT1 = positif(TEGLRCMGO+TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRCMTR/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMGO+TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMDCANT1-ZIPQRCMFUANT1-ZIPQRCMCHANT1 + ); +ZIPQRCMTR5 = positif(TEGLRCMGOM+TEGLRCMTSM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRCMTRM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLRCMGOM+TEGLRCMTSM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCMDC5-ZIPQRCMFU5-ZIPQRCMCH5); + +regle 511180: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour z=1,2: +ZIPQRCMGOz = positif(TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQRCMGO/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMDCz-ZIPQRCMFUz-ZIPQRCMCHz-ZIPQRCMTRz); +ZIPQRCMGOANT1 = positif(TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRCMGO/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMDCANT1-ZIPQRCMFUANT1-ZIPQRCMCHANT1-ZIPQRCMTRANT1 + ); +ZIPQRCMGO5 = positif(TEGLRCMTSM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRCMGOM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLRCMTSM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCMDC5-ZIPQRCMFU5-ZIPQRCMCH5-ZIPQRCMTR5); + +regle 511190: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour z=1,2: +ZIPQRCMTSz = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQRCMTS/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMDCz-ZIPQRCMFUz-ZIPQRCMCHz-ZIPQRCMTRz-ZIPQRCMGOz); +ZIPQRCMTSANT1 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRCMTS/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMDCANT1-ZIPQRCMFUANT1-ZIPQRCMCHANT1-ZIPQRCMTRANT1-ZIPQRCMGOANT1 + ); +ZIPQRCMTS5 = positif(TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRCMTSM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCMDC5-ZIPQRCMFU5-ZIPQRCMCH5-ZIPQRCMTR5-ZIPQRCMGO5); + +ZIPQRCM1TOT = ZIPQRCMDC1 + ZIPQRCMFU1 + ZIPQRCMCH1 + ZIPQRCMTS1 + ZIPQRCMGO1 + ZIPQRCMTR1 ; +ZIPQRCM2TOT = ZIPQRCMDC2 + ZIPQRCMFU2 + ZIPQRCMCH2 + ZIPQRCMTS2 + ZIPQRCMGO2 + ZIPQRCMTR2 ; +ZIPQRCM5TOT = ZIPQRCMDC5 + ZIPQRCMFU5 + ZIPQRCMCH5 + ZIPQRCMTS5 + ZIPQRCMGO5 + ZIPQRCMTR5 ; +ZIPQRCMANT1TOT = ZIPQRCMDCANT1 + ZIPQRCMFUANT1 + ZIPQRCMCHANT1 + ZIPQRCMTSANT1 + ZIPQRCMGOANT1 + ZIPQRCMTRANT1 ; + +regle 511200: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour z=1,2: +ZIPQPRRVz = positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQPRRV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT); +ZIPQPRRANTV1 = positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRRV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT + ); +ZIPQPRRV5 = positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRiM)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRRVM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRiM)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT); +pour z=1,2: +ZIPQPRRCz = positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQPRRC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRVz); +ZIPQPRRANTC1 = positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRRC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANTV1 + ); +ZIPQPRRC5 = positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRiM)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRRCM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRiM)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRRV5); +pour z=1,2: +ZIPQPRR1z = positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQPRR1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRVz-ZIPQPRRCz); +ZIPQPRRANT11 = positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRR1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANTV1-ZIPQPRRANTC1 + ); +ZIPQPRR15 = positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRiM)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRR1M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRiM)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRRV5-ZIPQPRRC5); +pour z=1,2: +ZIPQPRR2z = positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQPRR2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRVz-ZIPQPRRCz-ZIPQPRR1z); +ZIPQPRRANT21 = positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRR2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANTV1-ZIPQPRRANTC1-ZIPQPRRANT11 + ); +ZIPQPRR25 = positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRiM)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRR2M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRiM)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRRV5-ZIPQPRRC5-ZIPQPRR15); +pour z=1,2: +ZIPQPRR3z = positif(TEGLPRR4+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQPRR3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPRR4+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRVz-ZIPQPRRCz-ZIPQPRR1z-ZIPQPRR2z); +ZIPQPRRANT31 = positif(TEGLPRR4+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRR3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPRR4+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANTV1-ZIPQPRRANTC1-ZIPQPRRANT11-ZIPQPRRANT21 + ); +ZIPQPRR35 = positif(TEGLPRR4M+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRR3M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLPRR4M+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRRV5-ZIPQPRRC5-ZIPQPRR15-ZIPQPRR25); +pour z=1,2: +ZIPQPRR4z = positif(somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQPRR4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRVz-ZIPQPRRCz-ZIPQPRR1z-ZIPQPRR2z-ZIPQPRR3z); +ZIPQPRRANT41 = positif(somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRR4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANTV1-ZIPQPRRANTC1-ZIPQPRRANT11-ZIPQPRRANT21-ZIPQPRRANT31 + ); +ZIPQPRR45 = positif(somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRR4M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRRV5-ZIPQPRRC5-ZIPQPRR15-ZIPQPRR25-ZIPQPRR35); + +ZIPQPRR1TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPRRi1) ; +ZIPQPRR2TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPRRi2) ; +ZIPQPRR5TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPRRi5) ; +ZIPQPRRANT1TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPRRANTi1) ; + +regle 511210: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour z=1,2: +ZIPQPRRZVz = positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQPRRZV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT); +ZIPQPRRANTZV1 = positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRRZV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT + ); +ZIPQPRRZV5 = positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRRZVM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT); +pour z=1,2: +ZIPQPRRZCz = positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQPRRZC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT-ZIPQPRRZVz); +ZIPQPRRANTZC1 = positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRRZC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZV1 + ); +ZIPQPRRZC5 = positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRRZCM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZV5); +pour z=1,2: +ZIPQPRRZ1z = positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQPRRZ1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT-ZIPQPRRZVz-ZIPQPRRZCz); +ZIPQPRRANTZ11 = positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRRZ1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZV1-ZIPQPRRANTZC1 + ); +ZIPQPRRZ15 = positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRRZ1M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZV5-ZIPQPRRZC5); +pour z=1,2: +ZIPQPRRZ2z = positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQPRRZ2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT-ZIPQPRRZVz-ZIPQPRRZCz-ZIPQPRRZ1z); +ZIPQPRRANTZ21 = positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRRZ2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZV1-ZIPQPRRANTZC1-ZIPQPRRANTZ11 + ); +ZIPQPRRZ25 = positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRRZ2M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZV5-ZIPQPRRZC5-ZIPQPRRZ15); +pour z=1,2: +ZIPQPRRZ3z = positif(TEGLPRRZ4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQPRRZ3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPRRZ4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT-ZIPQPRRZVz-ZIPQPRRZCz-ZIPQPRRZ1z-ZIPQPRRZ2z); +ZIPQPRRANTZ31 = positif(TEGLPRRZ4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRRZ3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPRRZ4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZV1-ZIPQPRRANTZC1-ZIPQPRRANTZ11-ZIPQPRRANTZ21 + ); +ZIPQPRRZ35 = positif(TEGLPRRZ4M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRRZ3M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLPRRZ4M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZV5-ZIPQPRRZC5-ZIPQPRRZ15-ZIPQPRRZ25); +pour z=1,2: +ZIPQPRRZ4z = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQPRRZ4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT-ZIPQPRRZVz-ZIPQPRRZCz-ZIPQPRRZ1z-ZIPQPRRZ2z-ZIPQPRRZ3z); +ZIPQPRRANTZ41 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRRZ4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZV1-ZIPQPRRANTZC1-ZIPQPRRANTZ11-ZIPQPRRANTZ21-ZIPQPRRANTZ31 + ); +ZIPQPRRZ45 = positif(TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRRZ4M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZV5-ZIPQPRRZC5-ZIPQPRRZ15-ZIPQPRRZ25-ZIPQPRRZ35); + +ZIPQPRRZ1TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPRRZi1) ; +ZIPQPRRZ2TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPRRZi2) ; +ZIPQPRRZ5TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPRRZi5) ; +ZIPQPRRANTZ1TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPRRANTZi1) ; + +regle 511220: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour z=1,2: +ZIPQRF1z = positif(TEGLRF2+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQRF1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRF2+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT-ZIPQPRRZzTOT); +ZIPQRFANT11 = positif(TEGLRF2+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRF1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRF2+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT + ); +ZIPQRF15 = positif(TEGLRF2M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRF1M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLRF2M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZ5TOT); +pour z=1,2: +ZIPQRF2z = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQRF2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT-ZIPQRF1z-ZIPQPRRZzTOT); +ZIPQRFANT21 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRF2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQRFANT11-ZIPQPRRANTZ1TOT + ); +ZIPQRF25 = positif(TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRF2M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQRF15-ZIPQPRRZ5TOT); + +ZIPQRF1TOT = somme(i=1,2 : ZIPQRFi1) ; +ZIPQRF2TOT = somme(i=1,2 : ZIPQRFi2) ; +ZIPQRF5TOT = somme(i=1,2 : ZIPQRFi5) ; +ZIPQRFANT1TOT = somme(i=1,2 : ZIPQRFANTi1) ; + +regle 511230: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour z=1,2: +ZIPQRVOz = positif(TEGLRVO5+TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQRVO/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVO5+TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT-ZIPQRFzTOT-ZIPQPRRZzTOT); +ZIPQRVOANT1 = positif(TEGLRVO5+TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRVO/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVO5+TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT + ); +ZIPQRVO5 = positif(TEGLRVO5M+TEGLRVO6M+TEGLRVO7M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRVOM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLRVO5M+TEGLRVO6M+TEGLRVO7M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQPRRZ5TOT); + +regle 511240: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour z=1,2: +ZIPQRVO5z = positif(TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQRVO5/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT-ZIPQRFzTOT-ZIPQRVOz-ZIPQPRRZzTOT); +ZIPQRVO5ANT1 = positif(TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRVO5/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1-ZIPQPRRANTZ1TOT + ); +ZIPQRVO55 = positif(TEGLRVO6M+TEGLRVO7M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRVO5M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLRVO6M+TEGLRVO7M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5-ZIPQPRRZ5TOT); + +regle 511250: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour z=1,2: +ZIPQRVO6z = positif(TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQRVO6/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT-ZIPQRFzTOT-ZIPQRVOz-ZIPQRVO5z-ZIPQPRRZzTOT); +ZIPQRVO6ANT1 = positif(TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRVO6/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1-ZIPQRVO5ANT1-ZIPQPRRANTZ1TOT + ); +ZIPQRVO65 = positif(TEGLRVO7M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRVO6M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLRVO7M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5-ZIPQRVO55-ZIPQPRRZ5TOT); + +regle 511260: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour z=1,2: +ZIPQRVO7z = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQRVO7/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT-ZIPQRFzTOT-ZIPQPRRZzTOT-ZIPQRVOz-ZIPQRVO5z-ZIPQRVO6z); +ZIPQRVO7ANT1 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRVO7/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1-ZIPQRVO5ANT1-ZIPQRVO6ANT1 + ); +ZIPQRVO75 = positif(TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRVO7M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5-ZIPQRVO55-ZIPQRVO65-ZIPQPRRZ5TOT); + +ZIPQRVO1TOT = ZIPQRVO1 + ZIPQRVO51 + ZIPQRVO61 + ZIPQRVO71 ; +ZIPQRVO2TOT = ZIPQRVO2 + ZIPQRVO52 + ZIPQRVO62 + ZIPQRVO72 ; +ZIPQRVO5TOT = ZIPQRVO5 +ZIPQRVO55 +ZIPQRVO65 +ZIPQRVO75 ; +ZIPQRVOANT1TOT = ZIPQRVOANT1 + ZIPQRVO5ANT1 + ZIPQRVO6ANT1 + ZIPQRVO7ANT1 ; + +regle 511270: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour z=1,2: +ZIPQTSVz = positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQTSV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT-ZIPQRFzTOT-ZIPQRVOzTOT-ZIPQPRRZzTOT); +ZIPQTSANTV1 = positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQTSV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT + ); +ZIPQTSV5 = positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSiM)+TEGLTSREMPTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQTSVM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLTSiM)+TEGLTSREMPTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQPRRZ5TOT); +pour z=1,2: +ZIPQTSCz = positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQTSC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT-ZIPQRFzTOT-ZIPQRVOzTOT-ZIPQPRRZzTOT-ZIPQTSVz); +ZIPQTSANTC1 = positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQTSC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQTSANTV1 + ); +ZIPQTSC5 = positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSiM)+TEGLTSREMPTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQTSCM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSiM)+TEGLTSREMPTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQPRRZ5TOT-ZIPQTSV5); +pour z=1,2: +ZIPQTS1z = positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQTS1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT-ZIPQRFzTOT-ZIPQRVOzTOT-ZIPQPRRZzTOT-ZIPQTSVz-ZIPQTSCz); +ZIPQTSANT11 = positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQTS1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQTSANTV1-ZIPQTSANTC1 + ); +ZIPQTS15 = positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSiM)+TEGLTSREMPTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQTS1M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSiM)+TEGLTSREMPTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQPRRZ5TOT-ZIPQTSV5-ZIPQTSC5); +pour z=1,2: +ZIPQTS2z = positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQTS2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT-ZIPQPRRZzTOT-ZIPQRFzTOT-ZIPQRVOzTOT-ZIPQTSVz-ZIPQTSCz-ZIPQTS1z); +ZIPQTSANT21 = positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQTS2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQTSANTV1-ZIPQTSANTC1-ZIPQTSANT11 + ); +ZIPQTS25 = positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSiM)+TEGLTSREMPTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQTS2M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSiM)+TEGLTSREMPTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQPRRZ5TOT-ZIPQTSV5-ZIPQTSC5-ZIPQTS15); +pour z=1,2: +ZIPQTS3z = positif(TEGLTS4+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQTS3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTS4+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT-ZIPQPRRZzTOT-ZIPQRFzTOT-ZIPQRVOzTOT-ZIPQTSVz-ZIPQTSCz-ZIPQTS1z-ZIPQTS2z); +ZIPQTSANT31 = positif(TEGLTS4+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQTS3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTS4+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQTSANTV1-ZIPQTSANTC1-ZIPQTSANT11-ZIPQTSANT21 + ); +ZIPQTS35 = positif(TEGLTS4M+TEGLTSREMPTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQTS3M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLTS4M+TEGLTSREMPTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQPRRZ5TOT-ZIPQTSV5-ZIPQTSC5-ZIPQTS15-ZIPQTS25); +pour z=1,2: +ZIPQTS4z = positif(TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTz*TERPQTS4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT-ZIPQPRRZzTOT-ZIPQRFzTOT-ZIPQRVOzTOT-ZIPQTSVz-ZIPQTSCz-ZIPQTS1z-ZIPQTS2z-ZIPQTS3z); +ZIPQTSANT41 = positif(TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQTS4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQTSANTV1-ZIPQTSANTC1-ZIPQTSANT11-ZIPQTSANT21-ZIPQTSANT31 + ); +ZIPQTS45 = positif(TEGLTSREMPTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQTS4M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLTSREMPTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQPRRZ5TOT-ZIPQTSV5-ZIPQTSC5-ZIPQTS15-ZIPQTS25-ZIPQTS35); + +ZIPQTS1TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQTSi1) ; +ZIPQTS2TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQTSi2) ; +ZIPQTS5TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQTSi5) ; +ZIPQTSANT1TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQTSANTi1) ; + +regle 511280: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour z=1,2: +ZIPQTSREMPVz = positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOTz*TERPQTSREMPV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT-ZIPQPRRZzTOT-ZIPQRFzTOT-ZIPQRVOzTOT-ZIPQTSzTOT); +ZIPQTSREMPANTV1 = positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQTSREMPV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQTSANT1TOT + ); +ZIPQTSREMPV5 = positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSREMPiM)) *arr(IQUOTOT5*TERPQTSREMPVM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSREMPiM))) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZ5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQTS5TOT); +pour z=1,2: +ZIPQTSREMPCz = positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOTz*TERPQTSREMPC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT-ZIPQPRRZzTOT-ZIPQRFzTOT-ZIPQRVOzTOT-ZIPQTSzTOT-ZIPQTSREMPVz); +ZIPQTSREMPANTC1 = positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQTSREMPC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQTSANT1TOT-ZIPQTSREMPANTV1 + ); +ZIPQTSREMPC5 = positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSREMPiM)) *arr(IQUOTOT5*TERPQTSREMPCM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSREMPiM))) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZ5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQTS5TOT-ZIPQTSREMPV5); +pour z=1,2: +ZIPQTSREMP1z = positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOTz*TERPQTSREMP1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT-ZIPQPRRZzTOT-ZIPQRFzTOT-ZIPQRVOzTOT-ZIPQTSzTOT-ZIPQTSREMPVz-ZIPQTSREMPCz); +ZIPQTSREMPANT11 = positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQTSREMP1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQTSANT1TOT-ZIPQTSREMPANTV1-ZIPQTSREMPANTC1 + ); +ZIPQTSREMP15 = positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSREMPiM)) *arr(IQUOTOT5*TERPQTSREMP1M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSREMPiM))) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZ5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQTS5TOT-ZIPQTSREMPV5-ZIPQTSREMPC5); +pour z=1,2: +ZIPQTSREMP2z = positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOTz*TERPQTSREMP2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT-ZIPQPRRZzTOT-ZIPQRFzTOT-ZIPQRVOzTOT-ZIPQTSzTOT-ZIPQTSREMPVz-ZIPQTSREMPCz-ZIPQTSREMP1z); +ZIPQTSREMPANT21 = positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQTSREMP2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQTSANT1TOT-ZIPQTSREMPANTV1-ZIPQTSREMPANTC1-ZIPQTSREMPANT11 + ); +ZIPQTSREMP25 = positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSREMPiM)) *arr(IQUOTOT5*TERPQTSREMP2M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSREMPiM))) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZ5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQTS5TOT-ZIPQTSREMPV5-ZIPQTSREMPC5-ZIPQTSREMP15); +pour z=1,2: +ZIPQTSREMP3z = positif(TEGLTSREMP4) * arr(IQUOTOTz*TERPQTSREMP3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSREMP4)) * + (IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT-ZIPQPRRZzTOT-ZIPQRFzTOT-ZIPQRVOzTOT-ZIPQTSzTOT-ZIPQTSREMPVz-ZIPQTSREMPCz-ZIPQTSREMP1z-ZIPQTSREMP2z); +ZIPQTSREMPANT31 = positif(TEGLTSREMP4) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQTSREMP3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSREMP4)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQTSANT1TOT-ZIPQTSREMPANTV1-ZIPQTSREMPANTC1-ZIPQTSREMPANT11-ZIPQTSREMPANT21 + ); +ZIPQTSREMP35 = positif(TEGLTSREMP4M) *arr(IQUOTOT5*TERPQTSREMP3M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLTSREMP4M)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZ5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQTS5TOT-ZIPQTSREMPV5-ZIPQTSREMPC5-ZIPQTSREMP15-ZIPQTSREMP25); +pour z=1,2: +ZIPQTSREMP4z = IQUOTOTz-ZIPQzTOT-ZIPQFzTOT-ZIPQPALIMzTOT-ZIPQRCMzTOT-ZIPQPRRzTOT-ZIPQPRRZzTOT-ZIPQRFzTOT-ZIPQRVOzTOT-ZIPQTSzTOT-ZIPQTSREMPVz-ZIPQTSREMPCz-ZIPQTSREMP1z-ZIPQTSREMP2z-ZIPQTSREMP3z; +ZIPQTSREMPANT41 = IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQTSANT1TOT-ZIPQTSREMPANTV1-ZIPQTSREMPANTC1-ZIPQTSREMPANT11-ZIPQTSREMPANT21-ZIPQTSREMPANT31; + +ZIPQTSREMP45 = IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZ5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQTS5TOT-ZIPQTSREMPV5-ZIPQTSREMPC5-ZIPQTSREMP15-ZIPQTSREMP25-ZIPQTSREMP35; + +ZIPQTSREMP1TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQTSREMPi1) ; +ZIPQTSREMP2TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQTSREMPi2) ; +ZIPQTSREMP5TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQTSREMPi5) ; +ZIPQTSREMPANT1TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQTSREMPANTi1) ; + +regle 511290: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour z=1,2: +IPQ0z = IN0z ; + +IPQANT01 = INANT01 ; + +regle 511300: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour z=1,2: +IPQRWBz = ZIPQRWBz * CODNWB; +pour z=1,2: +IPQRWAz = ZIPQRWAz * CODNWA; +pour z=1,2: +IPQRVGz = ZIPQRVGz * CODNVG; +pour z=1,2: +IPQ1z = ZIPQ1z * 1; +IPQANTRWB = ZIPQANTRWB * CODNWB; +IPQANTRWA = ZIPQANTRWA * CODNWA; +IPQANTRVG = ZIPQANTRVG * CODNVG; +IPQANT11 = ZIPQANT11 * 1; +pour z=1,2: +IPQ2z = ZIPQ2z * 2; +IPQANT21 = ZIPQANT21 * 2; +pour z=1,2: +IPQ3z = ZIPQ3z * 3; +IPQANT31 = ZIPQANT31 * 3; +pour z=1,2: +IPQ4z = ZIPQ4z * 4; +IPQANT41 = ZIPQANT41 * 4; +pour z=1,2;i=V,C,1..4: +IPQFiz = ZIPQFiz * COTFi; +pour i=V,C,1..4: +IPQFANTi1 = ZIPQFANTi1 * COTFi; +pour z=1,2;i=V,C: +IPQPALIMiz = ZIPQPALIMiz * PENSALNBi; +pour z=1,2;i=1..4: +IPQPALIMiz = ZIPQPALIMiz * PENSALNBPi; +pour i=V,C: +IPQPALIMANTi1 = ZIPQPALIMANTi1 * PENSALNBi; +pour i=1..4: +IPQPALIMANTi1 = ZIPQPALIMANTi1 * PENSALNBPi; +pour z=1,2: +IPQRCMDCz = ZIPQRCMDCz * REVACTNB; +IPQRCMDCANT1 = ZIPQRCMDCANT1 * REVACTNB; +pour z=1,2: +IPQRCMCHz = ZIPQRCMCHz * PROVIENB; +IPQRCMCHANT1 = ZIPQRCMCHANT1 * PROVIENB; +pour z=1,2: +IPQRCMFUz = ZIPQRCMFUz * REVPEANB; +IPQRCMFUANT1 = ZIPQRCMFUANT1 * REVPEANB; +pour z=1,2: +IPQRCMGOz = ZIPQRCMGOz * RESTUCNB; +IPQRCMGOANT1 = ZIPQRCMGOANT1 * RESTUCNB; +pour z=1,2: +IPQRCMTRz = ZIPQRCMTRz * INTERENB; +IPQRCMTRANT1 = ZIPQRCMTRANT1 * INTERENB; +pour z=1,2: +IPQRCMTSz = ZIPQRCMTSz * DISQUONB; +IPQRCMTSANT1 = ZIPQRCMTSANT1 * DISQUONB; +pour z=1,2;i=V,C: +IPQPRRiz = ZIPQPRRiz * CARPENBAi; +pour z=1,2;i=1..4: +IPQPRRiz = ZIPQPRRiz * CARPENBAPi; +pour z=1,2: +IPQPRRZVz = ZIPQPRRZVz * CODNAZ; +pour z=1,2: +IPQPRRZCz = ZIPQPRRZCz * CODNBZ; +pour z=1,2: +IPQPRRZ1z = ZIPQPRRZ1z * CODNCZ; +pour z=1,2: +IPQPRRZ2z = ZIPQPRRZ2z * CODNDZ; +pour z=1,2: +IPQPRRZ3z = ZIPQPRRZ3z * CODNEZ; +pour z=1,2: +IPQPRRZ4z = ZIPQPRRZ4z * CODNFZ; +pour i=V,C: +IPQPRRANTi1 = ZIPQPRRANTi1 * CARPENBAi; +pour i=1..4: +IPQPRRANTi1 = ZIPQPRRANTi1 * CARPENBAPi; +IPQPRRANTZV1 = ZIPQPRRANTZV1 * CODNAZ; +IPQPRRANTZC1 = ZIPQPRRANTZC1 * CODNBZ; +IPQPRRANTZ11 = ZIPQPRRANTZ11 * CODNCZ; +IPQPRRANTZ21 = ZIPQPRRANTZ21 * CODNDZ; +IPQPRRANTZ31 = ZIPQPRRANTZ31 * CODNEZ; +IPQPRRANTZ41 = ZIPQPRRANTZ41 * CODNFZ; +pour z=1,2: +IPQRF1z = ZIPQRF1z * FONCINB; +IPQRFANT11 = ZIPQRFANT11 * FONCINB; +pour z=1,2: +IPQRF2z = ZIPQRF2z * REAMORNB; +IPQRFANT21 = ZIPQRFANT21 * REAMORNB; +pour z=1,2: +IPQRVOz = ZIPQRVOz * RENTAXNB; +IPQRVOANT1 = ZIPQRVOANT1 * RENTAXNB; +pour z=1,2: +IPQRVO5z = ZIPQRVO5z * RENTAXNB5; +IPQRVO5ANT1 = ZIPQRVO5ANT1 * RENTAXNB5; +pour z=1,2: +IPQRVO6z = ZIPQRVO6z * RENTAXNB6; +IPQRVO6ANT1 = ZIPQRVO6ANT1 * RENTAXNB6; +pour z=1,2: +IPQRVO7z = ZIPQRVO7z * RENTAXNB7; +IPQRVO7ANT1 = ZIPQRVO7ANT1 * RENTAXNB7; +pour z=1,2;i=V,C: +IPQTSiz = ZIPQTSiz * CARTSNBAi; +pour z=1,2;i=1..4: +IPQTSiz = ZIPQTSiz * CARTSNBAPi; +pour i=V,C: +IPQTSANTi1 = ZIPQTSANTi1 * CARTSNBAi; +pour i=1..4: +IPQTSANTi1 = ZIPQTSANTi1 * CARTSNBAPi; +pour z=1,2;i=V,C: +IPQTSREMPiz = ZIPQTSREMPiz * REMPLANBi; +pour z=1,2;i=1..4: +IPQTSREMPiz = ZIPQTSREMPiz * REMPLANBPi; +pour i=V,C: +IPQTSREMPANTi1 = ZIPQTSREMPANTi1 * REMPLANBi; +pour i=1..4: +IPQTSREMPANTi1 = ZIPQTSREMPANTi1 * REMPLANBPi; +pour z=1,2: +IPQ100z = IPQRWBz+IPQRWAz+IPQRVGz + somme(x=1..4 : IPQxz) + + somme(i=V,C,1..4:IPQFiz) + + somme(i=V,C,1..4 : IPQPALIMiz) + somme(i=V,C,1..4 : IPQTSiz) + + somme(i=V,C,1..4 : IPQTSREMPiz) + + IPQRF11 + IPQRF21 + + somme(i=V,C,1..4:IPQPRRiz+IPQPRRZiz) + + IPQRCMDCz + IPQRCMFUz + IPQRCMCHz + IPQRCMTSz + IPQRCMGOz + IPQRCMTRz + + IPQRVOz + IPQRVO5z + IPQRVO6z + IPQRVO7z ; +IPQANT1001 = IPQANTRWB+IPQANTRWA+IPQANTRVG + somme(x=1..4:IPQANTx1) + + somme(i=V,C,1..4:IPQFANTi1) + + somme(i=V,C,1..4 : IPQPALIMANTi1) + somme(i=V,C,1..4 : IPQTSANTi1) + + somme(i=V,C,1..4 : IPQTSREMPi1) + + IPQRFANT11 + IPQRFANT21 + + somme(i=V,C,1..4:IPQPRRANTi1+IPQPRRANTZi1) + + IPQRCMDCANT1 + IPQRCMFUANT1 + IPQRCMCHANT1 + IPQRCMTSANT1 + IPQRCMGOANT1 + IPQRCMTRANT1 + + IPQRVOANT1 + IPQRVO5ANT1 + IPQRVO6ANT1 + IPQRVO7ANT1 ; + +regle 511310: +application : bareme , iliad , batch ; + + +IPQ05 = IN05 + IBATMARG ; + +IPQRWB5 = ZIPQRWB5 * CODNWB ; +IPQRWA5 = ZIPQRWA5 * CODNWA ; +IPQRVG5 = ZIPQRVG5 * CODNVG ; +IPQ15 = ZIPQ15 * 1 ; +IPQ25 = ZIPQ25 * 2 ; +IPQ35 = ZIPQ35 * 3 ; +IPQ45 = ZIPQ45 * 4 ; + +pour i=V,C,1..4: +IPQFi5 = ZIPQFi5 * COTFi; + +pour i=V,C: +IPQPALIMi5 = ZIPQPALIMi5 * PENSALNBi; + +pour i=1..4: +IPQPALIMi5 = ZIPQPALIMi5 * PENSALNBPi; +IPQRCMDC5 = ZIPQRCMDC5 * REVACTNB; +IPQRCMCH5 = ZIPQRCMCH5 * PROVIENB; +IPQRCMFU5 = ZIPQRCMFU5 * REVPEANB; +IPQRCMGO5 = ZIPQRCMGO5 * RESTUCNB; +IPQRCMTR5 = ZIPQRCMTR5 * INTERENB; +IPQRCMTS5 = ZIPQRCMTS5 * DISQUONB; +pour i=V,C: +IPQPRRi5 = ZIPQPRRi5 * CARPENBAi; +pour i=1..4: +IPQPRRi5 = ZIPQPRRZi5 * CARPENBAPi; +IPQPRRZV5 = ZIPQPRRZV5 * CODNAZ; +IPQPRRZC5 = ZIPQPRRZC5 * CODNBZ; +IPQPRRZ15 = ZIPQPRRZ15 * CODNCZ; +IPQPRRZ25 = ZIPQPRRZ25 * CODNDZ; +IPQPRRZ35 = ZIPQPRRZ35 * CODNEZ; +IPQPRRZ45 = ZIPQPRRZ45 * CODNFZ; +IPQRF15 = ZIPQRF15 * FONCINB; +IPQRF25 = ZIPQRF25 * REAMORNB; +IPQRVO5 = ZIPQRVO5 * RENTAXNB; +IPQRVO55 = ZIPQRVO55 * RENTAXNB5; +IPQRVO65 = ZIPQRVO65 * RENTAXNB6; +IPQRVO75 = ZIPQRVO75 * RENTAXNB7; +pour i=V,C: +IPQTSi5 = ZIPQTSi5 * CARTSNBAi; +pour i=1..4: +IPQTSi5 = ZIPQTSi5 * CARTSNBAPi; +pour i=V,C: +IPQTSREMPi5 = ZIPQTSREMPi5 * REMPLANBi; +pour i=1..4: +IPQTSREMPi5 = ZIPQTSREMPi5 * REMPLANBPi; + +IPQ1005 = IPQRWB5 +IPQRWA5 +IPQRVG5 + somme(x=1..4 : IPQx5) + + somme(i=V,C,1..4:IPQFi5) + + somme(i=V,C,1..4 : IPQPALIMi5) + somme(i=V,C,1..4 : IPQTSi5) + + somme(i=V,C,1..4 : IPQTSREMPi5) + + IPQRF15 + IPQRF25 + + somme(i=V,C,1..4:IPQPRRi5+IPQPRRZi5) + + IPQRCMDC5 + IPQRCMFU5 + IPQRCMCH5 + IPQRCMTS5 + IPQRCMGO5 + IPQRCMTR5 + + IPQRVO5 + IPQRVO55 + IPQRVO65 + IPQRVO75 ; + +regle 511320: +application : bareme , iliad , batch ; + +pour x=0;z=1,2: +INxz=max(ISx1z,ISx2z-PLA); +pour x=0;z=1,2: +INANTxz=max(ISx1z,ISx2z-PLANT); +pour x=5;z=1,2: +INxz=max(ISx1z,ISx2z-PLA); +pour x=5;z=1,2: +INANTxz=max(ISx1z,ISx2z-PLANT); +IN04 = max(IS014,IS024 - PLA); +IN06 = max(IS016,IS026 - PLA); +pour x=0,5: +INx5=max(ISx15,ISx25 - PLA); + +regle 511330: +application : bareme, iliad , batch ; + + +pour z=1,2: +IDOM1z = (max((ID1z + IBATMARG - ADOz)* (1-positif(INDCODDAJ)) + (ITOTDOMz + IBATMARG) * positif(INDCODDAJ), IMI)*(1-INDTXMOY) + + IMO * INDTXMOY ) * (1 - positif(RE168+TAX1649)); +IDOM14 = max((ID14 + IBATMARG - ADO4)* (1-positif(INDCODDAJ)) + (ITOTDOM4 + IBATMARG) * positif(INDCODDAJ), IMI) *(1-INDTXMOY) + + IMO * INDTXMOY ; +IDOM16 = max((ID16 + IBATMARG - ADO6)* (1-positif(INDCODDAJ)) + (ITOTDOM6 + IBATMARG) * positif(INDCODDAJ), IMI) *(1-INDTXMOY) + + IMO * INDTXMOY ; + +regle 511340: +application : bareme, iliad , batch ; + + +BOOL_0AZ = null((V_0AZ - inf(V_0AZ/ 10000) * 10000) - V_ANREV ) ; + +regle 511350: +application : bareme , iliad , batch ; + + +PLAFCDPART = positif(V_0AL) * PLAF_CDPART ; + + +PLANT = PLAQAR + PLAF_DEMIPART * 2 * ((NBPT - NBQAR) - 1 - BOOL_0AM - BOOL_0AZ * V_0AV) + - (2 * PLAF_DEMIPART - PLAF_COMPPART) * 2 * NPS + * (V_0AC+V_0AD+V_0AV*(1-positif(V_0BT))) * min(1,EAC) + - (PLAF_DEMIPART - PLAFCDPART) * (1 - BOOL_0AM) + * 2 * NSA * (1-positif(V_0AW)*positif_ou_nul(AGV-LIM_AGE_LET_S)) + * (1-V_0AG) + ; + + +PLACOMP = PLAFIMP * positif(V_0AV * (V_0CF + V_0DJ + V_0CH + V_0CR + V_9XX) + * (1-positif(V_0AZ))) + + 2 * PLAF_PLACOMP * max(0 , NIN + NSA2 + NCC) + + arr(PLAF_PLACOMP / 2 * V_0CI) ; + +regle 511360: +application : bareme , iliad , batch ; + +VAR0AV = positif(V_0BT * V_0AV); +VAR0BT = (1-positif(null(V_0BT+0) + positif(V_0BT * V_0AV))); +NBMIQAR = null (VAR0BT) * ( + null (V_0CF+V_0DJ+V_0CR +0) * ( 2 * (V_0CH-2) * positif (V_0CH- 2) + + (1) * positif (V_0CH+0) + + (1) * positif(V_0CH-1) + ) + + null(V_0CF+V_0DJ+V_0CR -1) * ( 2 * (V_0CH -1 ) * positif(V_0CH -1) + + 1 * positif (V_0CH+0) + ) + + positif_ou_nul(V_0CF+V_0DJ+V_0CR -2) * 2 * V_0CH + ); + + + +NB0BTMIQAR = null(1 -VAR0BT ) * ( null (V_0CF+V_0DJ+V_0CR +0) * 2 * (V_0CH-2) * positif (V_0CH- 2) + ); + +NB0BT2MIQAR = null(1 -VAR0BT) * ( null (V_0CF+V_0DJ+V_0CR +0) * ( positif (V_0CH+0) + positif (V_0CH-1)) + ); + + + +NB0BTQAR = null(1 -VAR0BT)* ( null(V_0CF+V_0DJ+V_0CR -1) * ( 2 * (V_0CH -1 ) * positif(V_0CH -1) + + 1 * positif (V_0CH+0) + ) + + positif_ou_nul(V_0CF+V_0DJ+V_0CR -2) * 2 * V_0CH + ); + +PLAQAR = arr( PLAF_DEMIPART /2 * (NBMIQAR + NB0BTMIQAR + NB0BTQAR + V_0CI ) + + PLAF_COMPPART /2 * NB0BT2MIQAR + ); + +regle 511370: +application : bareme , iliad , batch ; + + +PLA = PLANT + PLACOMP ; + +PLAFQFT = PLANT ; + +regle 511380: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour x=0;y=1,2;z=1,2: +ISxyz = arr(DSxyz * NBy); +pour x=5;y=1,2;z=1,2: +ISxyz = arr(DSxyz * NBy); +pour y=1,2: +IS0y4 = arr(DS0y4 * NBy); +pour x=0,5;y=1,2: +ISxy5 = arr(DSxy5 * NBy); +pour y=1,2: +IS0y6 = arr(DS0y6 * NBy); + +regle 511390: +application : bareme , iliad , batch ; + +pour z=1,2: +ABADONz = arr(min((ID1z+IBATMARG) * (TX_RABDOM / 100)* max(0,V_EAD) ,PLAF_RABDOM)) + + arr(min((ID1z+IBATMARG) * (TX_RABGUY / 100) * max(0,V_EAG),PLAF_RABGUY)) + ; +ABADON4 = arr(min((ID14+IBATMARG) * (TX_RABDOM / 100) * max(0,V_EAD),PLAF_RABDOM)) + + arr(min((ID14+IBATMARG) * (TX_RABGUY / 100) * max(0,V_EAG),PLAF_RABGUY)) + ; +ABADON6 = arr(min((ID16+IBATMARG) * (TX_RABDOM / 100) * max(0,V_EAD),PLAF_RABDOM)) + + arr(min((ID16+IBATMARG) * (TX_RABGUY / 100) * max(0,V_EAG),PLAF_RABGUY)) + ; +pour z=1,2: +ABADON3z = arr(min((IPQz+IBATMARG) * (TX_RABDOM / 100) * max(0,V_EAD),PLAF_RABDOM)) + + arr(min((IPQz+IBATMARG) * (TX_RABGUY / 100) * max(0,V_EAG),PLAF_RABGUY)) + ; +pour z=1,2: +IMETROz = arr((IPQ0z+IBATMARG) * EXO1 * REVMETRO / RG); +pour z=1,2: +IPRODOMz = arr((IPQ0z+IBATMARG) * EXO1 * PRODOM / RG); +pour z=1,2: +IPROGUYz = arr((IPQ0z+IBATMARG) * EXO1 * PROGUY / RG); +pour z=1,2: +IQUORAJz = arr(IPQ100z * (TERPQ4RAJV + TERPQ4RBJC)/(TERPQ4TVC+TERPQTSV+TERPQTSC)); +pour z=1,2: +IQUODAJz = arr(IPQ100z * (TERPQ4V + TERPQ4C)/(TERPQ4TVC+TERPQTSV+TERPQTSC)); +pour z=1,2: +IQUOEAJz = max(0,IPQ100z - IQUODAJz-IQUORAJz); +pour z=1,2: +ABADOz = arr(min((IPRODOMz + IQUODAJz) * TX_RABDOM / 100,PLAF_RABDOM)) * positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PRODOM)); +pour z=1,2: +ABAGUz = arr(min((IPROGUYz + IQUOEAJz) * TX_RABGUY / 100,PLAF_RABGUY)) * positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PROGUY)); +pour z=1,2: +ABATOTz = ABADOz + ABAGUz; +pour z=1,2: +INETABADAJz = max(0,IPRODOMz + IQUODAJz - ABADOz); +pour z=1,2: +INETABAEAJz = max(0,IPROGUYz + IQUOEAJz - ABAGUz); +pour z=1,2: +ITOTDOMz = IMETROz + IQUORAJz + INETABADAJz + INETABAEAJz; + + +IMETRO4 = arr((ID14+IBATMARG) * EXO1 * REVMETRO / RG); +IPRODOM4 = arr((ID14+IBATMARG) * PRODOM / RG); +IPROGUY4 = arr((ID14+IBATMARG) * PROGUY / RG); +ABADO4 = arr(min((IPRODOM4 + ID14) * TX_RABDOM / 100,PLAF_RABDOM)); +ABAGU4 = arr(min((IPROGUY4 + ID14) * TX_RABGUY / 100,PLAF_RABGUY)); +ABATOT4 = ABADO4 + ABAGU4; +INETABADAJ4 = max(0,IPRODOM4 - ABADO4); +INETABAEAJ4 = max(0,IPROGUY4 - ABAGU4); +ISNETDAJ4 = arr(INETABADAJ4 * IPRODOM4 / IPRODOM4); +ISNETEAJ4 = max(0,INETABAEAJ4 - ISNETDAJ4); +ITOTDOM4 = IMETRO4 + ISNETDAJ4 + ISNETEAJ4; + +IMETRO6 = arr((ID16+IBATMARG) * REVMETRO / RG); +IPRODOM6 = arr((ID16+IBATMARG) * PRODOM / RG); +IPROGUY6 = arr((ID16+IBATMARG) * PROGUY / RG); +ABADO6 = arr(min((IPRODOM6 + ID16) * TX_RABDOM / 100,PLAF_RABDOM)); +ABAGU6 = arr(min((IPROGUY6 + ID16) * TX_RABGUY / 100,PLAF_RABGUY)); +ABATOT6 = ABADO6 + ABAGU6; +INETABADAJ6 = max(0,IPRODOM6 - ABADO6); +INETABAEAJ6 = max(0,IPROGUY6 - ABAGU6); +ITOTDOM6 = IMETRO6 + INETABADAJ6+ INETABAEAJ6; +pour z=1,2: +IMETRO3z = arr((IPQ0z+IBATMARG) * REVMETRO / RG); +pour z=1,2: +IPRODOM3z = arr((IPQ0z+IBATMARG) * PRODOM / RG); +pour z=1,2: +IPROGUY3z = arr((IPQ0z+IBATMARG) * PROGUY / RG); +pour z=1,2: +IQUORAJ3z = arr(IPQ100z * (TERPQ4RAJV + TERPQ4RBJC)/(TERPQ4TVC+TERPQTSV+TERPQTSC)); +pour z=1,2: +IQUODAJ3z = arr(IPQ100z * (TERPQ4V + TERPQ4C)/(TERPQ4TVC+TERPQTSV+TERPQTSC)); +pour z=1,2: +IQUOEAJ3z = max(0,IPQ100z -IQUORAJ3z - IQUODAJ3z); +pour z=1,2: +ABADO3z = arr(min((IPRODOMz + IQUODAJ3z) * TX_RABDOM / 100,PLAF_RABDOM)); +pour z=1,2: +ABAGU3z = arr(min((IPROGUYz + IQUOEAJ3z) * TX_RABGUY / 100,PLAF_RABGUY)); +pour z=1,2: +ABATOT3z = ABADO3z + ABAGU3z; +pour z=1,2: +INETABADAJ3z = max(0,IPRODOMz + IQUODAJ3z - ABADO3z); +pour z=1,2: +INETABAEAJ3z = max(0,IPROGUYz + IQUOEAJ3z - ABAGU3z); +pour z=1,2: +ISNETDAJ3z = arr(INETABADAJ3z * IPRODOMz /( IPRODOMz + IQUODAJ3z)); +pour z=1,2: +ISNETEAJ3z = max(0,INETABAEAJ3z - ISNETDAJ3z); +pour z=1,2: +IQNETDAJ3z = arr(INETABADAJ3z * IQUODAJ3z /( IPRODOMz + IQUODAJ3z)); +pour z=1,2: +IQNETEAJ3z = max(0,INETABAEAJ3z - IQNETDAJ3z); +pour z=1,2: +ITOTDOM3z = IMETRO3z + IQUORAJ3z + INETABADAJ3z + INETABAEAJ3z; + + +pour z=1,2: +ADOz = ABADONz * positif(V_EAD+V_EAG) * (1-positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PROGUY)+present(PRODOM))) + + ABATOTz * (1-positif(V_EAD+V_EAG))*positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PROGUY)+present(PRODOM)); +ADO4 = ABADON4 * positif(V_EAD+V_EAG) * (1-positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PROGUY)+present(PRODOM))) + + ABATOT4 * (1-positif(V_EAD+V_EAG))*positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PROGUY)+present(PRODOM)); +ADO6 = ABADON6 * positif(V_EAD+V_EAG) * (1-positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PROGUY)+present(PRODOM))) + + ABATOT6 * (1-positif(V_EAD+V_EAG))*positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PROGUY)+present(PRODOM)); +pour z=1,2: +ADO3z = ABADON3z * positif(V_EAD+V_EAG) * (1-positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PROGUY)+present(PRODOM))) + + ABATOT3z * (1-positif(V_EAD+V_EAG))*positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PROGUY)+present(PRODOM)); +ABADO = ABADON1 * V_EAD + ABADO1 ; +ABAGU = ABADON1 * V_EAG + ABAGU1 ; + diff --git a/sources2015m_4_6/chap-52.m b/sources2015m_4_6/chap-52.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..110518af21e79fd96d4c65c434f1e2313fe3d522 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-52.m @@ -0,0 +1,202 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle 521000: +application : bareme , iliad , batch ; + + +TAUX1 = (TX_BAR1 - TX_BAR0 ) ; +TAUX2 = (TX_BAR2 - TX_BAR1 ) ; +TAUX3 = (TX_BAR3 - TX_BAR2 ) ; +TAUX4 = (TX_BAR4 - TX_BAR3 ) ; +TAUX5 = (TX_BAR5 - TX_BAR4 ) ; + +regle 521010: +application : bareme , iliad , batch ; + +pour x=0,5;y=1,2;z=1,2: +DSxyz = max( QFxyz - LIM_BAR1 , 0 ) * (TAUX1 / 100) + + max( QFxyz - LIM_BAR2 , 0 ) * (TAUX2 / 100) + + max( QFxyz - LIM_BAR3 , 0 ) * (TAUX3 / 100) + + max( QFxyz - LIM_BAR4 , 0 ) * (TAUX4 / 100) + + max( QFxyz - LIM_BAR5 , 0 ) * (TAUX5 / 100); + +regle 521020: +application : iliad , batch ; + +WTXMARJ = (RB51) / ( NB1 * null(PLAFQF) + NB2 *null(1-PLAFQF)) ; +TXMARJ = max ( positif (WTXMARJ - LIM_BAR1) * TX_BAR1 , + max ( positif (WTXMARJ - LIM_BAR2) * TX_BAR2 , + max ( positif (WTXMARJ - LIM_BAR3) * TX_BAR3 , + max ( positif (WTXMARJ - LIM_BAR4) * TX_BAR4 , + max ( positif (WTXMARJ - LIM_BAR5) * TX_BAR5 , 0 + ) + ) + ) + ) + ) + + * ( 1 - positif ( + present ( NRBASE ) + + present ( NRINET ) + + present ( IPTEFP ) + + present ( IPTEFN ) + + present ( PRODOM ) + + present ( PROGUY ) + ) + ) + * (1- V_CNR) + * positif(IN01+IPQ1001); +TXMARJBA = max ( positif (WTXMARJ - LIM_BAR1) * TX_BAR1 , + max ( positif (WTXMARJ - LIM_BAR2) * TX_BAR2 , + max ( positif (WTXMARJ - LIM_BAR3) * TX_BAR3 , + max ( positif (WTXMARJ - LIM_BAR4) * TX_BAR4 , + max ( positif (WTXMARJ - LIM_BAR5) * TX_BAR5 , 0 + ) + ) + ) + ) + ) + * positif(IN01+IPQ1001); + +regle 521030: +application : bareme , iliad , batch ; + + +pour y=1,2: +DS0y4 = max( QF0y4 - LIM_BAR1 , 0 ) * (TAUX1 /100) + + max( QF0y4 - LIM_BAR2 , 0 ) * (TAUX2 /100) + + max( QF0y4 - LIM_BAR3 , 0 ) * (TAUX3 /100) + + max( QF0y4 - LIM_BAR4 , 0 ) * (TAUX4 /100) + + max( QF0y4 - LIM_BAR5 , 0 ) * (TAUX5 /100); +pour x=0,5;y=1,2: +DSxy5 = max( QFxy5 - LIM_BAR1 , 0 ) * (TAUX1 /100) + + max( QFxy5 - LIM_BAR2 , 0 ) * (TAUX2 /100) + + max( QFxy5 - LIM_BAR3 , 0 ) * (TAUX3 /100) + + max( QFxy5 - LIM_BAR4 , 0 ) * (TAUX4 /100) + + max( QFxy5 - LIM_BAR5 , 0 ) * (TAUX5 /100); +pour y=1,2: +DS0y6 = max( QF0y6 - LIM_BAR1 , 0 ) * (TAUX1 /100) + + max( QF0y6 - LIM_BAR2 , 0 ) * (TAUX2 /100) + + max( QF0y6 - LIM_BAR3 , 0 ) * (TAUX3 /100) + + max( QF0y6 - LIM_BAR4 , 0 ) * (TAUX4 /100) + + max( QF0y6 - LIM_BAR5 , 0 ) * (TAUX5 /100); + +regle 521040: +application : bareme , iliad , batch ; + +NB1 = NBPT ; +NB2 = 1 + BOOL_0AM + BOOL_0AZ * V_0AV ; + +regle 521050: +application : bareme , iliad , batch ; +pour y=1,2;z=1,2: +QF0yz = arr(RB0z) / NBy; +pour y=1,2;z=1,2: +QF5yz = arr(RB5z) / NBy; +pour y=1,2: +QF0y4 = arr(RB04) / NBy; +pour x=0,5;y=1,2: +QFxy5 = arr(RBx5) / NBy; +pour y=1,2: +QF0y6 = arr(RB06) / NBy; +regle corrective 521070: +application : iliad , batch ; +CFRIAHP = ARESTIMO + ALOGDOM + ADUFREPFI + ADUFREPFK + ADUFLOEKL + ADUFLOGIH + APIREPAI + + APIREPBI + APIREPCI + APIREPDI + APIQGH + APIQEF + APIQCD + APIQAB + ATOURREP + + ATOUHOTR + ATOUREPA + ACELRREDLA + ACELRREDLB + ACELRREDLE + ACELRREDLM + ACELRREDLN + + ACELRREDLG + ACELRREDLC + ACELRREDLD + ACELRREDLS + ACELRREDLT + ACELRREDLH + ACELRREDLF + + ACELRREDLZ + ACELRREDLX + ACELRREDLI + ACELRREDMG + ACELRREDMH + ACELRREDLJ + ACELREPHS + + ACELREPHR + ACELREPHU + ACELREPHT + ACELREPHZ + ACELREPHX + ACELREPHW + ACELREPHV + ACELREPHF + + ACELREPHD + ACELREPHH + ACELREPHG + ACELREPHA + ACELREPGU + ACELREPGX + ACELREPGS + ACELREPGW + + ACELREPGL + ACELREPGV + ACELREPGJ + ACELREPYH + ACELREPYL + ACELREPYF + ACELREPYK + ACELREPYD + + ACELREPYJ + ACELREPYB + ACELREPYP + ACELREPYS + ACELREPYO + ACELREPYR + ACELREPYN + ACELREPYQ + + ACELREPYM + ACELHM + ACELHL + ACELHNO + ACELHJK + ACELNQ + ACELNBGL + ACELCOM + ACEL + ACELJP + + ACELJBGL + ACELJOQR + ACEL2012 + ACELFD + ACELFABC + AREDMEUB + AREDREP + AILMIX + AILMIY + AILMPA + + AILMPF + AINVRED + AILMIH + AILMJC + AILMPB + AILMPG + AILMIZ + AILMJI + AILMPC + AILMPH + AILMJS + + AILMPD + AILMPI + AILMPE + AILMPJ + AMEUBLE + APROREP + AREPNPRO + AREPMEU + AILMIC + AILMIB + AILMIA + + AILMJY + AILMJX + AILMJW + AILMJV + AILMOE + AILMOD + AILMOC + AILMOB + AILMOA + AILMOJ + AILMOI + AILMOH + + AILMOG + AILMOF + ARESIMEUB + ARESIVIEU + ARESINEUV + ALOCIDEFG + ACODJTJU + ACODOU + ACODOV; +CFRIRHP = RRESTIMO + RLOGDOM + RDUFREPFI + RDUFREPFK + RDUFLOEKL + RDUFLOGIH + RPIREPAI + RPIREPBI + + RPIREPCI + RPIREPDI + RPIQGH + RPIQEF + RPIQCD + RPIQAB + RTOURREP + RTOUHOTR + RTOUREPA + + RCELRREDLA + RCELRREDLB + RCELRREDLE + RCELRREDLM + RCELRREDLN + RCELRREDLG + RCELRREDLC + + RCELRREDLD + RCELRREDLS + RCELRREDLT + RCELRREDLH + RCELRREDLF + RCELRREDLZ + RCELRREDLX + + RCELRREDLI + RCELRREDMG + RCELRREDMH + RCELRREDLJ + RCELREPHS + RCELREPHR + RCELREPHU + RCELREPHT + + RCELREPHZ + RCELREPHX + RCELREPHW + RCELREPHV + RCELREPHF + RCELREPHD + RCELREPHH + RCELREPHG + + RCELREPHA + RCELREPGU + RCELREPGX + RCELREPGS + RCELREPGW + RCELREPGL + RCELREPGV + RCELREPGJ + + RCELREPYH + RCELREPYL + RCELREPYF + RCELREPYK + RCELREPYD + RCELREPYJ + RCELREPYB + RCELREPYP + + RCELREPYS + RCELREPYO + RCELREPYR + RCELREPYN + RCELREPYQ + RCELREPYM + RCELHM + RCELHL + RCELHNO + + RCELHJK + RCELNQ + RCELNBGL + RCELCOM + RCEL + RCELJP + RCELJBGL + RCELJOQR + RCEL2012 + RCELFD + + RCELFABC + RREDMEUB + RREDREP + RILMIX + RILMIY + RILMPA + RILMPF + RINVRED + RILMIH + RILMJC + + RILMPB + RILMPG + RILMIZ + RILMJI + RILMPC + RILMPH + RILMJS + RILMPD + RILMPI + RILMPE + + RILMPJ + RMEUBLE + RPROREP + RREPNPRO + RREPMEU + RILMIC + RILMIB + RILMIA + RILMJY + RILMJX + + RILMJW + RILMJV + RILMOE + RILMOD + RILMOC + RILMOB + RILMOA + RILMOJ + RILMOI + RILMOH + RILMOG + + RILMOF + RRESIMEUB + RRESIVIEU + RRESINEUV + RLOCIDEFG + RCODJTJU + RCODOU + RCODOV ; +CFRIADON = AREPA + ADONS; +CFRIRDON = RREPA + RDONS; +CFRIAENF = APRESCOMP; +CFRIRENF = RPRESCOMP + RRETU; +CFRIADEP = AHEBE + AAIDE; +CFRIRDEP = RHEBE + RAIDE; +CFRIAFOR = BFCPI + ACOMP + AFOREST + AFORET + ANOUV + ALOCENT + ALOGSOC + ACOLENT + ACOTFOR + ADOMSOC1 + AFIPDOM; +CFRIRFOR = RINNO + RCOMP + RFOREST + RFORET + RNOUV + RLOCENT + RLOGSOC + RCOLENT + RCOTFOR + RDOMSOC1 + RFIPDOM; +CFRIAVIE = ASURV; +CFRIRVIE = RSURV; +CFRIAAUTRE = AFIPC + ADIFAGRI + ASOCREPR+ASOUFIP+ARIRENOV+APATNAT+APATNAT1+APATNAT2+APATNAT3; +CFRIRAUTRE = RFIPC + RDIFAGRI + RSOCREPR+RSOUFIP+RRIRENOV+RPATNAT+RPATNAT1+RPATNAT2+RPATNAT3; +CFCIDIV = CIGARD + CISYND + CIADCRE + CIFORET; +TOTDEFRCM = DFRCM1 + DFRCM2+DFRCM3 +DFRCM4 +DFRCM5 +DFRCMN; +TOTDEFLOC = DEFLOC1 + DEFLOC2 +DEFLOC3 +DEFLOC4 +DEFLOC5 +DEFLOC6 +DEFLOC7 +DEFLOC8 +DEFLOC9 +DEFLOC10; +TOTMIBV = MIBRNETV + MIBNPRNETV + MIBNPPVV + MIBPVV - BICPMVCTV - MIBNPDCT; +TOTMIBC = MIBRNETC + MIBNPRNETC + MIBNPPVC + MIBPVC - BICPMVCTC; +TOTMIBP = MIBRNETP + MIBNPRNETP + MIBNPPVP + MIBPVP - BICPMVCTP; +TOTBNCV = SPENETPV + SPENETNPV + BNCPROPVV - BNCPMVCTV + BNCNPPVV - BNCNPDCT; +TOTBNCC = SPENETPC + SPENETNPC + BNCPROPVC - BNCPMVCTC + BNCNPPVC; +TOTBNCP = SPENETPP + SPENETNPP + BNCPROPVP - BNCPMVCTP + BNCNPPVP; +TOTSPEREP = SPEDREPV + SPEDREPC +SPEDREPP; +TOTSPEREPNP = SPEDREPNPV + SPEDREPNPC +SPEDREPNPP; +IRNINCFIR = IAN+AVFISCOPTER-IRE; + +regle 522000: +application : iliad , batch ; + +CODMESGOUV = positif(NBPT - 10) + positif(LIGTTPVQ + LIG74 + LIGHAUTNET) + null(2 - V_REGCO) + positif(CESSASSV + CESSASSC + PCAPTAXV + PCAPTAXC + LOYELEV + 0) + + positif(IPROP + AVFISCOPTER + IPREP + IPPRICORSE) + (null(V_ZDC - 1) * positif(V_0AC + V_0AD + V_0AV + V_0AM + V_0AO + 0)) ; + +MESGOUV2 = 1 * positif((IDRS3 - IDECA) * positif(IDECA + 0) + (IDRS3 - IDEC) * positif(IDEC + 0)) * (1 - positif(CODMESGOUV)) * (1 - positif(V_BTPPE + 0)) + + 2 * positif((IDRS3 - IDECA) * positif(IDECA + 0) + (IDRS3 - IDEC) * positif(IDEC + 0)) * (1 - positif(CODMESGOUV)) * positif(V_BTPPE + 0) + + 3 * positif((null(IDRS3 - IDECA) * positif(IDECA + 0)) + null(IDEC) + CODMESGOUV) ; + +sortie(V_CALCUL_MESGOUV) ; + +regle 522010: +application : iliad , batch ; + +V_ANC_NAP = V_ANC_NAPE * (1 - (2 * V_ANC_NEG)) ; + +GAINDBLELIQ = max(0 , V_ANC_NAP - NAPT) * null(MESGOUV2 - 1) ; + +VANCNAP = V_ANC_NAP ; + +regle 522020: +application : iliad , batch ; + +MESGOUV = MESGOUV2 ; + diff --git a/sources2015m_4_6/chap-6.m b/sources2015m_4_6/chap-6.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..f57a7c9cb070f430e89c21c877375d5cab9394ca --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-6.m @@ -0,0 +1,155 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + # + + #### # # ## ##### # ##### ##### ###### ##### + # # # # # # # # # # # # # # + # ###### # # # # # # # # ##### # #### + # # # ###### ##### # # ##### # # # + # # # # # # # # # # # # # # + #### # # # # # # # # # ###### #### ##### + # + # + # + # + # + # + # + # + # CALCUL DU NOMBRE DE PARTS + # + # + # + # + # +regle 601000: +application : batch , iliad ; + +NBPT = ((NSM + NPA + NIN + NSP + NBQAR)* 10)/10 ; + +NBPOTE = V_0CF + V_0CH + V_0CR + V_0DJ + V_0DN + V_0DP ; + +NBFOTH = (1 + BOOL_0AM) + V_0CF + (V_0CH/2) + V_0CR + V_0DJ + V_0DN ; + +regle 601010: +application : bareme ; + +NBPT = (1 - present(V_9VV)) * ((NSM + NPA + NIN + NSP + NBQAR)* 10)/10 + V_9VV ; + +regle 601020: +application : bareme , iliad , batch ; + +NSM = 1 + BOOL_0AM + V_0AV * min(BOOL_0AZ + EAC + V_0CH + V_0CR, 1 ) + + ( V_0AV * BOOL_0AZ * V_0AW * (1 - V_0AP) * (1 - V_0AF) / 2 ) ; + +regle 601030: +application : bareme , iliad , batch ; + + +NPA = PAC - 0.5 * min( PAC, 2 ) ; + +regle 601040: +application : bareme , iliad , batch ; + + +PAC = EAC + V_0CR ; + +regle 601050: +application : bareme ; + + +EAC = ((V_0CF + V_0DJ) * (1 - present(V_9XX))) + V_9XX ; + +regle 601060: +application : batch , iliad ; + +EAC = (V_0CF + V_0DJ) ; + +regle 601070: +application : bareme , iliad , batch ; + + +NIN = (V_0AP + V_0AF + V_0CG + V_0CR) * 0.5 ; + +regle 601080: +application : bareme , iliad , batch ; + + +NSP = NPS + NSA + NCC ; + +regle 601090: +application : bareme , iliad , batch ; + + +NCC = V_0AS * BOOL_0AM * (1 - positif(V_0AP + V_0AF)) * 0.5 * + positif(max( AGV + 1 - LIM_AGE_LET_S, AGC + 1 - LIM_AGE_LET_S )); + +regle 601100: +application : bareme , iliad , batch ; + + +NPS = positif(PAC) * V_0BT * positif( 2 - NSM ) * 0.5 ; + +regle 601110: +application : bareme , iliad , batch ; + + +NSA = (1 - positif(PAC+V_0CH)) + * min( V_0AG + + (V_0AL * (1 - positif (V_0AN))) * ( 1 - positif(positif(V_0AW)*positif_ou_nul(AGV-LIM_AGE_LET_S))) + + V_0AW * positif(max(AGV + 1 - LIM_AGE_LET_S, AGC + 1 - LIM_AGE_LET_S)) + , 1 ) + * ( 1 - V_0AP ) * positif(2 - NSM) * 0.5; + +NSA2 = min( (1 - positif(PAC+V_0CH)) + * + (null(SFUTILE - 14) + + null (SFUTILE - 7) + + null (SFUTILE - 15) * (1-positif(NIN)) + ) + + + null(SFUTILE -7) * BOOL_0AZ * V_0AV + , 1) +* 0.5 ; + +regle 601120: +application : bareme , iliad , batch ; + + + +BOOL_0BT = positif ( V_0BT+0 ) * positif ( V_0AC + V_0AD + 0); + +NBQAR1 = null (V_0CF+V_0CR+V_0DJ+0) * ( 1/2 * (V_0CH-2) * positif (V_0CH- 2) + + 1/4 * positif (V_0CH+0) + + 1/4 * positif(V_0CH-1) + ); +NBQAR2 = null(V_0CF+V_0CR+V_0DJ-1) * (1/2 * (V_0CH -1 ) * positif(V_0CH -1) + + 1/4 * positif (V_0CH+0) + ); +NBQAR3 = positif_ou_nul(V_0CF+V_0CR+V_0DJ-2) * 1/2 * V_0CH ; + +NBQAR4 = 1/4 * V_0CI ; + +NBQART = BOOL_0BT * null(V_0CF+V_0CR+V_0DJ+0) + * (1/4 * null (V_0CH -1) + 1/2 * positif_ou_nul (V_0CH - 2)) ; + +NBQAR = NBQAR1 + NBQAR2 + NBQAR3 + NBQAR4 + NBQART ; + diff --git a/sources2015m_4_6/chap-7.m b/sources2015m_4_6/chap-7.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..7d5d71c661dafe5759ce4872364ae799f84b3176 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-7.m @@ -0,0 +1,1365 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + + # + ####### + #### # # ## ##### # ##### ##### ###### # # + # # # # # # # # # # # # # # + # ###### # # # # # # # # ##### # + # # # ###### ##### # # ##### # # + # # # # # # # # # # # # # + #### # # # # # # # # # ###### ####### # + # + # + # + # + # + # + # + # REVENU IMPOSABLE + # + # ET CHARGES + # + # + # + # +regle 701000: +application : bareme , iliad , batch ; + +pour z=1,2: +RB5z = max( 0, RB0z + TETONEQUO1) ; +RB55 = max( 0, RB05 + TETONEQUOM1) ; + +regle 701010: +application : bareme , iliad , batch ; + +RB01 = (RI1 * (1 - positif(VARIPTEFP + VARIPTEFN +INDTEFF))) + + (VARIPTEFP + (PVIMPOS * positif(VARIPTEFP)+ (VARIPTEFN+PVIMPOS)*positif(VARIPTEFN-PVIMPOS) +(PVIMPOS-VARIPTEFN)*positif(VARIPTEFN)*(1-positif(VARIPTEFN-PVIMPOS))) * null(1-FLAG_EXIT) + +((PVIMPOS+PVSURSI)*positif(VARIPTEFP) + (VARIPTEFN+PVSURSI)*positif(VARIPTEFN-PVSURSI) +(PVSURSI-VARIPTEFN)*positif(VARIPTEFN)*(1-positif(VARIPTEFN-PVSURSI))) * null(2 -FLAG_EXIT) + + RFROBOR * V_INDTEO * present(IPTEFP)) + +TEFFREVTOT*(1-positif(VARIPTEFP + (PVIMPOS * positif(VARIPTEFP)+ (VARIPTEFN+PVIMPOS)*positif(VARIPTEFN-PVIMPOS) +(PVIMPOS-VARIPTEFN)*positif(VARIPTEFN)*(1-positif(VARIPTEFN-PVIMPOS))) * null(1-FLAG_EXIT) + +((PVIMPOS+PVSURSI)*positif(VARIPTEFP) + (VARIPTEFN+PVSURSI)*positif(VARIPTEFN-PVSURSI) +(PVSURSI-VARIPTEFN)*positif(VARIPTEFN)*(1-positif(VARIPTEFN-PVSURSI))) * null(2 -FLAG_EXIT))) *INDTEFF; +RB02 = ((RI2 * (1 - positif(VARIPTEFP + VARIPTEFN) + INDTEFF))) + + (VARIPTEFP + (PVIMPOS * positif(VARIPTEFP)+ (VARIPTEFN+PVIMPOS)*positif(VARIPTEFN-PVIMPOS) +(PVIMPOS-VARIPTEFN)*positif(VARIPTEFN)*(1-positif(VARIPTEFN-PVIMPOS))) * null(1-FLAG_EXIT) + +((PVIMPOS+PVSURSI)*positif(VARIPTEFP) + (VARIPTEFN+PVSURSI)*positif(VARIPTEFN-PVSURSI) +(PVSURSI-VARIPTEFN)*positif(VARIPTEFN)*(1-positif(VARIPTEFN-PVSURSI))) * null(2 -FLAG_EXIT) + + RFROBOR * V_INDTEO * positif(VARIPTEFP)+DPAE) + +TEFFREVTOT*(1-positif(VARIPTEFP + (PVIMPOS * positif(VARIPTEFP)+ (VARIPTEFN+PVIMPOS)*positif(VARIPTEFN-PVIMPOS) +(PVIMPOS-VARIPTEFN)*positif(VARIPTEFN)*(1-positif(VARIPTEFN-PVIMPOS))) * null(1-FLAG_EXIT) + +((PVIMPOS+PVSURSI)*positif(VARIPTEFP) + (VARIPTEFN+PVSURSI)*positif(VARIPTEFN-PVSURSI) +(PVSURSI-VARIPTEFN)*positif(VARIPTEFN)*(1-positif(VARIPTEFN-PVSURSI))) * null(2 -FLAG_EXIT))) *INDTEFF; +RB018XR = (RNG * (1 - positif(VARIPTEFP + VARIPTEFN +INDTEFF))) + + + ((ABVIE + ABMAR) *positif(VARIPTEFP) +VARIPTEFP + (PVIMPOS * positif(VARIPTEFP)+ (VARIPTEFP+PVIMPOS)*positif(VARIPTEFN-PVIMPOS) +(PVIMPOS-VARIPTEFN)*positif(VARIPTEFN)*(1-positif(VARIPTEFN-PVIMPOS))) * null(1-FLAG_EXIT) + +((PVIMPOS+PVSURSI)*positif(VARIPTEFP) + (VARIPTEFN+PVSURSI)*positif(VARIPTEFN-PVSURSI) +(PVSURSI-VARIPTEFN)*positif(VARIPTEFN)*(1-positif(VARIPTEFN-PVSURSI))) * null(2 -FLAG_EXIT) + + RFROBOR * V_INDTEO * positif(VARIPTEFP)) + + +(ABMAR + ABTPATEF +TEFFREVTOT)* (1-positif + (VARIPTEFP + (PVIMPOS * positif(VARIPTEFP)+ (VARIPTEFN+PVIMPOS)*positif(VARIPTEFN-PVIMPOS) +(PVIMPOS-VARIPTEFN)*positif(VARIPTEFN)*(1-positif(VARIPTEFN-PVIMPOS))) * null(1-FLAG_EXIT) + +((PVSURSI+PVIMPOS)*positif(VARIPTEFP) + (VARIPTEFN+PVSURSI)*positif(VARIPTEFN-PVSURSI) +(PVSURSI-VARIPTEFN)*positif(VARIPTEFN)*(1-positif(VARIPTEFN-PVSURSI))) * null(2 -FLAG_EXIT) + ))*INDTEFF; + +RB04 = IND_TDR ; + +regle 701020: +application : iliad , bareme , batch ; + +RB05 = VARRMOND ; + +RB06 = RE168 + TAX1649 ; + +regle 701030: +application : iliad , batch ; + +TONEQUO1 = somme(x=1..4:RPQx) + somme(x=V,C,1..4: RPQFx) + somme(x=V,C,1..4: RPQPALIMx) + somme(x=1,2 : RPQRFx) + + RPQRCMDC + RPQRCMFU + RPQRCMCH + RPQRCMTR + RPQRCMTS + RPQRCMGO +somme(x=V,C,1..4 : RPQPRRx) + somme(x=V,C,1..4 : RPQPRRZx) + RPQRVO + RPQRVO5 + RPQRVO6 + RPQRVO7 + + somme(x=V,C,1..4 : RPQTSx) + somme(x=V,C,1..4 : RPQTSREMPx)+ RPQRVG + RPQRWB * null(1-FLAG_EXIT) + (RPQRWB+RPQRWA) * null(2 -FLAG_EXIT); +TONEQUOM1 = somme(x=1..4:RPQxM) + somme(x=V,C,1..4: RPQFxM) + somme(x=V,C,1..4: RPQPALIMxM) + somme(x=1,2 : RPQRFxM) + + RPQRCMDCM + RPQRCMFUM + RPQRCMCHM + RPQRCMTRM + RPQRCMTSM + RPQRCMGOM +somme(x=V,C,1..4 : RPQPRRxM) +somme(x=V,C,1..4 : RPQPRRZxM)+ RPQRVOM + RPQRVO5M + RPQRVO6M + RPQRVO7M + + somme(x=V,C,1..4 : RPQTSxM) + somme(x=V,C,1..4 : RPQTSREMPxM)+ RPQRVGM + RPQRWBM * null(1-FLAG_EXIT) + (RPQRWBM+RPQRWAM) * null(2 -FLAG_EXIT); +TONEQUO1T = somme(x=1..4:TRPQx) + somme(x=V,C,1..4: TRPQFx) + somme(x=V,C,1..4: TRPQPALIMx) + somme(x=1,2 : TRPQRFx) + + TRPQRCMDC + TRPQRCMFU + TRPQRCMCH + TRPQRCMTR + TRPQRCMTS + TRPQRCMGO +somme(x=V,C,1..4 : TRPQPRRx) + somme(x=V,C,1..4 : TRPQPRRZx) + TRPQRVO + TRPQRVO5 + TRPQRVO6 + TRPQRVO7 + + somme(x=V,C,1..4 : TRPQTSx) + somme(x=V,C,1..4 : TRPQTSREMPx)+ TRPQRVG + TRPQRWB * null(1-FLAG_EXIT) + (TRPQRWB+TRPQRWA) * null(2 -FLAG_EXIT); +TONEQUOM1T = somme(x=1..4:TRPQxM) + somme(x=V,C,1..4: TRPQFxM) + somme(x=V,C,1..4: TRPQPALIMxM) + somme(x=1,2 : TRPQRFxM) + + TRPQRCMDCM + TRPQRCMFUM + TRPQRCMCHM + TRPQRCMTRM + TRPQRCMTSM + TRPQRCMGOM +somme(x=V,C,1..4 : TRPQPRRxM) +somme(x=V,C,1..4 : TRPQPRRZxM)+ TRPQRVOM + TRPQRVO5M + TRPQRVO6M + TRPQRVO7M + + somme(x=V,C,1..4 : TRPQTSxM) + somme(x=V,C,1..4 : TRPQTSREMPxM)+ TRPQRVGM + TRPQRWBM * null(1-FLAG_EXIT) + (TRPQRWBM+TRPQRWAM) * null(2 -FLAG_EXIT); + +TETONEQUO1 = TONEQUO1 * (1-positif(INDTEFF)) + TONEQUO1T * positif(INDTEFF) ; +TETONEQUOM1 = TONEQUOM1 * (1-positif(INDTEFF)) + TONEQUOM1T * positif(INDTEFF) ; + +regle 701040: +application : iliad , batch ; + +REV1 = GLN1 * (1-INDTEFF) + TGLN1 * INDTEFF; +REV2 = GLN2 * (1-INDTEFF) + TGLN2 * INDTEFF; +REV3 = GLN3 * (1-INDTEFF) + TGLN3 * INDTEFF; +REV4V = GLN4DAJV; +REV4RAJV = max(CARTSV -ABTSRAJ,0); +REV4C = GLN4DBJC; +REV4RBJC = max(CARTSC -ABTSRBJ,0); +REV4VC = GLN4DAJV + GLN4DBJC; +REV4 = 4BAQTOTNET*null(4-V_IND_TRAIT) + BAQTOTAVIS * null(5-V_IND_TRAIT)+GLN4V + GLN4C; +REV4TVC = GLN4V + GLN4C; +REVF = somme(i=V,C,1..4: PENFi); +REVALIM = somme (i=V,C,1..4: PENALIMi) * (1-INDTEFF) + somme (i=V,C,1..4: TPENALIMi) * INDTEFF; +REVALIMQHT = somme (i=V,C,1..4: PENALIMi); +REVTS = somme (i=V,C,1..4:TSNN2TSi) * (1-INDTEFF) + somme (i=V,C,1..4:TTSNN2TSi) * INDTEFF; +REVTSQHT = somme (i=V,C,1..4:TSNN2TSi); +REVTSREMP = somme (i=V,C,1..4:TSNN2REMPi)*(1-INDTEFF)+ somme (i=V,C,1..4:TTSNN2REMPi)*INDTEFF; +REVTSREMPQHT = somme (i=V,C,1..4:TSNN2REMPi); +REVPRR = somme (i=V,C,1..4:PRR2i+PRR2Zi)*(1-INDTEFF)+somme (i=V,C,1..4:TPRR2i+TPRR2Zi)*INDTEFF; +REVPRRQHT = somme (i=V,C,1..4:PRR2i+PRR2Zi); +REVRVO = T2RV; +REVRCM = (2RCM + 3RCM + 4RCM + 5RCM + 6RCM + 7RCM ); +REVRF = 2REVF+3REVF; +REVQTOT = CODRWB * null(1-FLAG_EXIT) + (CODRWB+CODRWA) * null(2 -FLAG_EXIT) + CODRVG+somme(i=1..4 : REVi) + REVALIM + REVF+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF; +REVQTOTQHT = CODRWB * null(1-FLAG_EXIT) + (CODRWB+CODRWA) * null(2 -FLAG_EXIT) + CODRVG+somme(i=1..3 : GLNi) + REV4 + REVALIMQHT + REVF+REVTSQHT+REVTSREMPQHT+REVPRRQHT+REVRVO+REVRCM+REVRF; + +regle 701050: +application : iliad , batch ; + +GLRWB = (positif(CODRWA+CODRVG+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * CODRWB / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(CODRWA+CODRVG+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * TONEQUOHT) * positif(null(1-FLAG_EXIT)+null(2-FLAG_EXIT)); +GLRWA = (positif(CODRVG+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * CODRWA / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(CODRVG+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLRWB)) * null(2-FLAG_EXIT); +GLRVG = positif(REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * CODRVG / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLRWB-GLRWA); +GL1 = positif(REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * GLN1 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLRVG-GLRWB-GLRWA); +GL2 = positif(REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * GLN2 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLRWB-GLRWA-GLRVG-GL1); +GL3 = positif(REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * GLN3 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLRWB-GLRWA -GLRVG- GL1 - GL2); +GL4V = arr(TONEQUOHT * REV4V / TOTALQUOHT); +GL4C = arr(TONEQUOHT * REV4C / TOTALQUOHT); +GL4RAJV = arr(TONEQUOHT * REV4RAJV / TOTALQUOHT); +GL4RBJC = arr(TONEQUOHT * REV4RBJC / TOTALQUOHT); +GL4VC = arr(TONEQUOHT * REV4VC / TOTALQUOHT); +GL4TVC = arr(TONEQUOHT * REV4TVC / TOTALQUOHT); +GL4 = positif(REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * REV4 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLRWB-GLRWA -GLRVG- GL1 - GL2 - GL3); +GLTOT = somme(i=1..4:GLi)+GLRVG+GLRWB+GLRWA; +GLFV = positif(PENFC+PENF1+PENF2+PENF3+PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PENFV / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENFC+PENF1+PENF2+PENF3+PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT); +GLFC = positif(PENF1+PENF2+PENF3+PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PENFC / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENF1+PENF2+PENF3+PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFV); +GLF1 = positif(PENF2+PENF3+PENF4+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PENF1 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENF2+PENF3+PENF4+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFV-GLFC); +GLF2 = positif(PENF2+PENF3+PENF4+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PENF2 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENF2+PENF3+PENF4+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFV-GLFC-GLF1); +GLF3 = positif(PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PENF3 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFV-GLFC-GLF1-GLF2); +GLF4 = positif(REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PENF4 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFV-GLFC-GLF1-GLF2-GLF3); +GLFTOT = somme(i=V,C,1..4:GLFi); +GLPALIMV = positif(PENALIMC+PENALIM1+PENALIM2+PENALIM3+PENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PENALIMV / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENALIMC+PENALIM1+PENALIM2+PENALIM3+PENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT); +GLPALIMC = positif(PENALIM1+PENALIM2+PENALIM3+PENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PENALIMC / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENALIM1+PENALIM2+PENALIM3+PENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMV); +GLPALIM1 = positif(PENALIM2+PENALIM3+PENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PENALIM1 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENALIM2+PENALIM3+PENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMV-GLPALIMC); +GLPALIM2 = positif(PENALIM3+PENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PENALIM2 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENALIM3+PENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMV-GLPALIMC-GLPALIM1); +GLPALIM3 = positif(PENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PENALIM3 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMV-GLPALIMC-GLPALIM1-GLPALIM2); +GLPALIM4 = positif(REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PENALIM4 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMV-GLPALIMC-GLPALIM1-GLPALIM2-GLPALIM3); +GLPALIMTOT = somme(i=V,C,1..4:GLPALIMi); +GLTSV = positif(TSNN2TSC+TSNN2TS1+TSNN2TS2+TSNN2TS3+TSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * TSNN2TSV / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2TSC+TSNN2TS1+TSNN2TS2+TSNN2TS3+TSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT); +GLTSC = positif(TSNN2TS1+TSNN2TS2+TSNN2TS3+TSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * TSNN2TSC / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2TS1+TSNN2TS2+TSNN2TS3+TSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSV); +GLTS1 = positif(TSNN2TS2+TSNN2TS3+TSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * TSNN2TS1 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2TS2+TSNN2TS3+TSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSV-GLTSC); +GLTS2 = positif(TSNN2TS3+TSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * TSNN2TS2 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2TS3+TSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSV-GLTSC-GLTS1); +GLTS3 = positif(TSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * TSNN2TS3 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSV-GLTSC-GLTS1-GLTS2); +GLTS4 = positif(REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * TSNN2TS4 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSV-GLTSC-GLTS1-GLTS2-GLTS3); +GLTSTOT = somme(i=V,C,1..4:GLTSi); +GLTSREMPV = positif(TSNN2REMPC+TSNN2REMP1+TSNN2REMP2+TSNN2REMP3+TSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * TSNN2REMPV / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2REMPC+TSNN2REMP1+TSNN2REMP2+TSNN2REMP3+TSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLTSTOT-GLPALIMTOT); +GLTSREMPC = positif(TSNN2REMP1+TSNN2REMP2+TSNN2REMP3+TSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * TSNN2REMPC / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2REMP1+TSNN2REMP2+TSNN2REMP3+TSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPV); +GLTSREMP1 = positif(TSNN2REMP2+TSNN2REMP3+TSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * TSNN2REMP1 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2REMP2+TSNN2REMP3+TSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPV-GLTSREMPC); +GLTSREMP2 = positif(TSNN2REMP3+TSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * TSNN2REMP2 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2REMP3+TSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPV-GLTSREMPC-GLTSREMP1); +GLTSREMP3 = positif(TSNN2REMP4+TSNN2REMPC+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * TSNN2REMP3 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPV-GLTSREMPC-GLTSREMP1-GLTSREMP2); +GLTSREMP4 = positif(REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * TSNN2REMP4 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPV-GLTSREMPC-GLTSREMP1-GLTSREMP2-GLTSREMP3); +GLTSREMPTOT = somme(i=V,C,1..4:GLTSREMPi); +GLPRRV = positif(PRR2C+PRR21+PRR22+PRR23+PRR24+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PRR2V / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2C+PRR21+PRR22+PRR23+PRR24+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT); +GLPRRC = positif(PRR21+PRR22+PRR23+PRR24+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PRR2C / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR21+PRR22+PRR23+PRR24+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRV); +GLPRR1 = positif(PRR22+PRR23+PRR24+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PRR21 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR22+PRR23+PRR24+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRV-GLPRRC); +GLPRR2 = positif(PRR23+PRR24+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PRR22 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR23+PRR24+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRV-GLPRRC-GLPRR1); +GLPRR3 = positif(PRR24+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PRR23 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR24+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRV-GLPRRC-GLPRR1-GLPRR2); +GLPRR4 = positif(PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PRR24 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRV-GLPRRC-GLPRR1-GLPRR2-GLPRR3); +GLPRRZV = positif(PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PRR2ZV / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRV-GLPRRC-GLPRR1-GLPRR2-GLPRR3-GLPRR4); +GLPRRZC = positif(PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PRR2ZC / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRV-GLPRRC-GLPRR1-GLPRR2-GLPRR3-GLPRR4-GLPRRZV); +GLPRRZ1 = positif(PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PRR2Z1 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRV-GLPRRC-GLPRR1-GLPRR2-GLPRR3-GLPRR4-GLPRRZV-GLPRRZC); +GLPRRZ2 = positif(PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PRR2Z2 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRV-GLPRRC-GLPRR1-GLPRR2-GLPRR3-GLPRR4-GLPRRZV-GLPRRZC-GLPRRZ1); +GLPRRZ3 = positif(PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PRR2Z3 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRV-GLPRRC-GLPRR1-GLPRR2-GLPRR3-GLPRR4-GLPRRZV-GLPRRZC-GLPRRZ1-GLPRRZ2); +GLPRRZ4 = positif(REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * PRR2Z4 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRV-GLPRRC-GLPRR1-GLPRR2-GLPRR3-GLPRR4-GLPRRZV-GLPRRZC-GLPRRZ1-GLPRRZ2-GLPRRZ3); +GLPRRTOT = somme(i=V,C,1..4:GLPRRi+GLPRRZi); +GLRVO = positif(2RV2 + 2RV3 + 2RV4 +REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * 2RV1 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(2RV2 + 2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRTOT); +GLRVO5 = positif(2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * 2RV2 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRTOT-GLRVO); +GLRVO6 = positif(2RV4+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * 2RV3 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLPRRTOT-GLTSREMPTOT-GLRVO-GLRVO5); +GLRVO7 = positif(REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * 2RV4 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRTOT-GLRVO-GLRVO5-GLRVO6); +GLRVOTOT = GLRVO + GLRVO5 + GLRVO6 + GLRVO7; +GLRCMDC = positif(3RCM+4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * 2RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(3RCM+4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRTOT-GLRVOTOT); +GLRCMFU = positif(4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * 3RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRTOT-GLRVOTOT - GLRCMDC); +GLRCMCH = positif(5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * 4RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRTOT-GLRVOTOT - GLRCMDC - GLRCMFU); +GLRCMTS = positif(6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * 5RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRTOT-GLRVOTOT - GLRCMDC - GLRCMFU - GLRCMCH); +GLRCMGO = positif(7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * 6RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(7RCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRTOT-GLRVOTOT - GLRCMDC - GLRCMFU - GLRCMCH - GLRCMTS); +GLRCMTR = positif(REVRF)*arr(TONEQUOHT * 7RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRTOT-GLRVOTOT - GLRCMDC - GLRCMFU - GLRCMCH - GLRCMGO - GLRCMTS); +GLRCMTOT = GLRCMDC + GLRCMFU + GLRCMCH + GLRCMGO + GLRCMTR + GLRCMTS ; + +GLRF1 = positif(3REVF)*arr(TONEQUOHT * 2REVF / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(3REVF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRTOT-GLRVOTOT-GLRCMTOT) ; +GLRF2 = (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRTOT-GLRVOTOT-GLRCMTOT-GLRF1) ; +GLRFTOT = GLRF1 + GLRF2 ; + +regle 701060: +application : iliad , batch ; + + +TGLRWB = (positif(CODRWA+CODRVG+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * CODRWB / TOTALQUO) + + (1 - positif(CODRWA+CODRVG+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * TONEQUO) * positif(null(1-FLAG_EXIT)+null(2-FLAG_EXIT)); +TGLRWA = (positif(CODRVG+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * CODRWA / TOTALQUO) + + (1 - positif(CODRVG+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLRWB)) * null(2-FLAG_EXIT); +TGLRVG = positif(REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * CODRVG / TOTALQUO) + + (1 - positif(REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLRWB-TGLRWA); +TGL1 = positif(REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TGLN1 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLRWB-TGLRWA-TGLRVG); +TGL2 = positif(REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TGLN2 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLRWB-TGLRWA-TGLRVG-TGL1); +TGL3 = positif(REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TGLN3 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO -TGLRWB-TGLRWA-TGLRVG- TGL1 - TGL2); +TGL4V = arr(TONEQUO * REV4V / TOTALQUO); +TGL4C = arr(TONEQUO * REV4C / TOTALQUO); +TGL4RAJV = arr(TONEQUO * REV4RAJV / TOTALQUO); +TGL4RBJC = arr(TONEQUO * REV4RBJC / TOTALQUO); +TGL4VC = arr(TONEQUO * REV4VC / TOTALQUO); +TGL4TVC = arr(TONEQUO * REV4TVC / TOTALQUO); +TGL4 = positif(REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * REV4 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO -TGLRWB-TGLRWA-TGLRVG- TGL1 - TGL2 - TGL3); +TGLTOT = somme(i=1..4:TGLi)+TGLRVG+TGLRWB+TGLRWA; +TGLFV = positif(PENFC+PENF1+PENF2+PENF3+PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * PENFV / TOTALQUO) + + (1 - positif(PENFC+PENF1+PENF2+PENF3+PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT); +TGLFC = positif(PENF1+PENF2+PENF3+PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * PENFC / TOTALQUO) + + (1 - positif(PENF1+PENF2+PENF3+PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFV); +TGLF1 = positif(PENF2+PENF3+PENF4+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * PENF1 / TOTALQUO) + + (1 - positif(PENF2+PENF3+PENF4+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFV-TGLFC); +TGLF2 = positif(PENF2+PENF3+PENF4+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * PENF2 / TOTALQUO) + + (1 - positif(PENF2+PENF3+PENF4+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFV-TGLFC-TGLF1); +TGLF3 = positif(PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * PENF3 / TOTALQUO) + + (1 - positif(PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFV-TGLFC-TGLF1-TGLF2); +TGLF4 = positif(REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * PENF4 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFV-TGLFC-TGLF1-TGLF2-TGLF3); +TGLFTOT = somme(i=V,C,1..4:TGLFi); +TGLPALIMV = positif(TPENALIMC+TPENALIM1+TPENALIM2+TPENALIM3+TPENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TPENALIMV / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENALIMC+TPENALIM1+TPENALIM2+TPENALIM3+TPENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT); +TGLPALIMC = positif(TPENALIM1+TPENALIM2+TPENALIM3+TPENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TPENALIMC / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENALIM1+TPENALIM2+TPENALIM3+TPENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMV); +TGLPALIM1 = positif(TPENALIM2+TPENALIM3+TPENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TPENALIM1 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENALIM2+TPENALIM3+TPENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMV-TGLPALIMC); +TGLPALIM2 = positif(TPENALIM3+TPENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TPENALIM2 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENALIM3+TPENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMV-TGLPALIMC-TGLPALIM1); +TGLPALIM3 = positif(TPENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TPENALIM3 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMV-TGLPALIMC-TGLPALIM1-TGLPALIM2); +TGLPALIM4 = positif(REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TPENALIM4 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMV-TGLPALIMC-TGLPALIM1-TGLPALIM2-TGLPALIM3); +TGLPALIMTOT = somme(i=V,C,1..4:TGLPALIMi); +TGLTSV = positif(TTSNN2TSC+TTSNN2TS1+TTSNN2TS2+TTSNN2TS3+TTSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TTSNN2TSV / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2TSC+TTSNN2TS1+TTSNN2TS2+TTSNN2TS3+TTSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT); +TGLTSC = positif(TTSNN2TS1+TTSNN2TS2+TTSNN2TS3+TTSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TTSNN2TSC / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2TS1+TTSNN2TS2+TTSNN2TS3+TTSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSV); +TGLTS1 = positif(TTSNN2TS2+TTSNN2TS3+TTSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TTSNN2TS1 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2TS2+TTSNN2TS3+TTSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-TGLTSV-TGLTSC); +TGLTS2 = positif(TTSNN2TS3+TTSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TTSNN2TS2 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2TS3+TTSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSV-TGLTSC-TGLTS1); +TGLTS3 = positif(TTSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TTSNN2TS3 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSV-TGLTSC-TGLTS1-TGLTS2); +TGLTS4 = positif(REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TTSNN2TS4 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSV-TGLTSC-TGLTS1-TGLTS2-TGLTS3); +TGLTSTOT = somme(i=V,C,1..4:TGLTSi); +TGLTSREMPV = positif(TTSNN2REMPC+TTSNN2REMP1+TTSNN2REMP2+TTSNN2REMP3+TTSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TTSNN2REMPV / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2REMPC+TTSNN2REMP1+TTSNN2REMP2+TTSNN2REMP3+TTSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLTSTOT-GLPALIMTOT); +TGLTSREMPC = positif(TTSNN2REMP1+TTSNN2REMP2+TTSNN2REMP3+TTSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TTSNN2REMPC / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2REMP1+TTSNN2REMP2+TTSNN2REMP3+TTSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPV); +TGLTSREMP1 = positif(TTSNN2REMP2+TTSNN2REMP3+TTSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TTSNN2REMP1 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2REMP2+TTSNN2REMP3+TTSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPV-TGLTSREMPC); +TGLTSREMP2 = positif(TTSNN2REMP3+TTSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TTSNN2REMP2 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2REMP3+TTSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPV-TGLTSREMPC-TGLTSREMP1); +TGLTSREMP3 = positif(TTSNN2REMP4+TTSNN2REMPC+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TTSNN2REMP3 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPV-TGLTSREMPC-TGLTSREMP1-TGLTSREMP2); +TGLTSREMP4 = positif(REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TTSNN2REMP4 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPV-TGLTSREMPC-TGLTSREMP1-TGLTSREMP2-TGLTSREMP3); +TGLTSREMPTOT = somme(i=V,C,1..4:TGLTSREMPi); +TGLPRRV = positif(TPRR2C+TPRR21+TPRR22+TPRR23+TPRR24+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TPRR2V / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2C+TPRR21+TPRR22+TPRR23+TPRR24+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT); +TGLPRRC = positif(TPRR21+TPRR22+TPRR23+TPRR24+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TPRR2C / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR21+TPRR22+TPRR23+TPRR24+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRV); +TGLPRR1 = positif(TPRR22+TPRR23+TPRR24+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TPRR21 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR22+TPRR23+TPRR24+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRV-TGLPRRC); +TGLPRR2 = positif(TPRR23+TPRR24+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TPRR22 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR23+TPRR24+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRV-TGLPRRC-TGLPRR1); +TGLPRR3 = positif(TPRR24+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TPRR23 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR24+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRV-TGLPRRC-TGLPRR1-TGLPRR2); +TGLPRR4 = positif(TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TPRR24 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRV-TGLPRRC-TGLPRR1-TGLPRR2-TGLPRR3); +TGLPRRZV = positif(TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TPRR2ZV / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRV-TGLPRRC-TGLPRR1-TGLPRR2-TGLPRR3-TGLPRR4); +TGLPRRZC = positif(TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TPRR2ZC / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRV-TGLPRRC-TGLPRR1-TGLPRR2-TGLPRR3-TGLPRR4-TGLPRRZV); +TGLPRRZ1 = positif(TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TPRR2Z1 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRV-TGLPRRC-TGLPRR1-TGLPRR2-TGLPRR3-TGLPRR4-TGLPRRZV-TGLPRRZC); +TGLPRRZ2 = positif(TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TPRR2Z2 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRV-TGLPRRC-TGLPRR1-TGLPRR2-TGLPRR3-TGLPRR4-TGLPRRZV-TGLPRRZC-TGLPRRZ1); +TGLPRRZ3 = positif(TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TPRR2Z3 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRV-TGLPRRC-TGLPRR1-TGLPRR2-TGLPRR3-TGLPRR4-TGLPRRZV-TGLPRRZC-TGLPRRZ1-TGLPRRZ2); +TGLPRRZ4 = positif(REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * TPRR2Z4 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRV-TGLPRRC-TGLPRR1-TGLPRR2-TGLPRR3-TGLPRR4-TGLPRRZV-TGLPRRZC-TGLPRRZ1-TGLPRRZ2-TGLPRRZ3); +TGLPRRTOT = somme(i=V,C,1..4:TGLPRRi+TGLPRRZi); +TGLRVO = positif(2RV2 + 2RV3 + 2RV4 +REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * 2RV1 / TOTALQUO) + + (1 - positif(2RV2 + 2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRTOT); +TGLRVO5 = positif(2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * 2RV2 / TOTALQUO) + + (1 - positif(2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRTOT-TGLRVO); +TGLRVO6 = positif(2RV4+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * 2RV3 / TOTALQUO) + + (1 - positif(2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLPRRTOT-TGLTSREMPTOT-TGLRVO-TGLRVO5); +TGLRVO7 = positif(REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * 2RV4 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRTOT-TGLRVO-TGLRVO5-TGLRVO6); +TGLRVOTOT = TGLRVO + TGLRVO5 + TGLRVO6 + TGLRVO7; +TGLRCMDC = positif(3RCM+4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUO * 2RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(3RCM+4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRTOT-TGLRVOTOT); +TGLRCMFU = positif(4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUO * 3RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRTOT-TGLRVOTOT - TGLRCMDC); +TGLRCMCH = positif(5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUO * 4RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRTOT-TGLRVOTOT - TGLRCMDC - TGLRCMFU); +TGLRCMTS = positif(6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUO * 5RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRTOT-TGLRVOTOT - TGLRCMDC - TGLRCMFU - TGLRCMCH); +TGLRCMGO = positif(7RCM+REVRF)*arr(TONEQUO * 6RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(7RCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRTOT-TGLRVOTOT - TGLRCMDC - TGLRCMFU - TGLRCMCH - TGLRCMTS); +TGLRCMTR = positif(REVRF)*arr(TONEQUO * 7RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRTOT-TGLRVOTOT - TGLRCMDC - TGLRCMFU - TGLRCMCH - TGLRCMGO - TGLRCMTS); +TGLRCMTOT = TGLRCMDC + TGLRCMFU + TGLRCMCH + TGLRCMGO + TGLRCMTR + TGLRCMTS; +TGLRF1 = positif(3REVF)*arr(TONEQUO * 2REVF / TOTALQUO) + + (1 - positif(3REVF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRTOT-TGLRVOTOT-TGLRCMTOT); +TGLRF2 = (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRTOT-TGLRVOTOT-TGLRCMTOT-TGLRF1); +TGLRFTOT = TGLRF1 + TGLRF2; +TEGLRWB = GLRWB * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRWB * positif(INDTEFF); +TEGLRWA = GLRWA * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRWA * positif(INDTEFF); +TEGLRVG = GLRVG * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRVG * positif(INDTEFF); +TEGL1 = GL1 * (1-positif(INDTEFF)) + TGL1 * positif(INDTEFF); +TEGL2 = GL2 * (1-positif(INDTEFF)) + TGL2 * positif(INDTEFF); +TEGL3 = GL3 * (1-positif(INDTEFF)) + TGL3 * positif(INDTEFF); +TEGL4V = GL4V * (1-positif(INDTEFF)) + TGL4V * positif(INDTEFF); +TEGL4C = GL4C * (1-positif(INDTEFF)) + TGL4C * positif(INDTEFF); +TEGL4VC = GL4VC * (1-positif(INDTEFF)) + TGL4VC * positif(INDTEFF); +TEGL4TVC = GL4TVC * (1-positif(INDTEFF)) + TGL4TVC * positif(INDTEFF); +TEGL4 = GL4 * (1-positif(INDTEFF)) + TGL4 * positif(INDTEFF); +TEGLFV = GLFV * (1-positif(INDTEFF)) + TGLFV * positif(INDTEFF); +TEGLFC = GLFC * (1-positif(INDTEFF)) + TGLFC * positif(INDTEFF); +TEGLF1 = GLF1 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLF1 * positif(INDTEFF); +TEGLF2 = GLF2 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLF2 * positif(INDTEFF); +TEGLF3 = GLF3 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLF3 * positif(INDTEFF); +TEGLF4 = GLF4 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLF4 * positif(INDTEFF); +TEGLPALIMV = GLPALIMV * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIMV * positif(INDTEFF); +TEGLPALIMC = GLPALIMC * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIMC * positif(INDTEFF); +TEGLPALIM1 = GLPALIM1 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIM1 * positif(INDTEFF); +TEGLPALIM2 = GLPALIM2 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIM2 * positif(INDTEFF); +TEGLPALIM3 = GLPALIM3 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIM3 * positif(INDTEFF); +TEGLPALIM4 = GLPALIM4 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIM4 * positif(INDTEFF); +TEGLTSV = GLTSV * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSV * positif(INDTEFF); +TEGLTSC = GLTSC * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSC * positif(INDTEFF); +TEGLTS1 = GLTS1 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTS1 * positif(INDTEFF); +TEGLTS2 = GLTS2 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTS2 * positif(INDTEFF); +TEGLTS3 = GLTS3 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTS3 * positif(INDTEFF); +TEGLTS4 = GLTS4 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTS4 * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMPV = GLTSREMPV * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMPV * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMPC = GLTSREMPC * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMPC * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMP1 = GLTSREMP1 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMP1 * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMP2 = GLTSREMP2 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMP2 * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMP3 = GLTSREMP3 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMP3 * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMP4 = GLTSREMP4 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMP4 * positif(INDTEFF); +TEGLPRRV = GLPRRV * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRV * positif(INDTEFF); +TEGLPRRC = GLPRRC * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRC * positif(INDTEFF); +TEGLPRR1 = GLPRR1 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRR1 * positif(INDTEFF); +TEGLPRR2 = GLPRR2 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRR2 * positif(INDTEFF); +TEGLPRR3 = GLPRR3 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRR3 * positif(INDTEFF); +TEGLPRR4 = GLPRR4 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRR4 * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZV = GLPRRZV * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZV * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZC = GLPRRZC * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZC * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZ1 = GLPRRZ1 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZ1 * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZ2 = GLPRRZ2 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZ2 * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZ3 = GLPRRZ3 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZ3 * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZ4 = GLPRRZ4 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZ4 * positif(INDTEFF); +TEGLRVO = GLRVO * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRVO * positif(INDTEFF); +TEGLRVO5 = GLRVO5 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRVO5 * positif(INDTEFF); +TEGLRVO6 = GLRVO6 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRVO6 * positif(INDTEFF); +TEGLRVO7 = GLRVO7 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRVO7 * positif(INDTEFF); +TEGLRCMDC = GLRCMDC * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMDC * positif(INDTEFF); +TEGLRCMFU = GLRCMFU * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMFU * positif(INDTEFF); +TEGLRCMCH = GLRCMCH * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMCH * positif(INDTEFF); +TEGLRCMGO = GLRCMGO * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMGO * positif(INDTEFF); +TEGLRCMTR = GLRCMTR * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMTR * positif(INDTEFF); +TEGLRCMTS = GLRCMTS * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMTS * positif(INDTEFF); +TEGLRF1 = GLRF1 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRF1 * positif(INDTEFF); +TEGLRF2 = GLRF2 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRF2 * positif(INDTEFF); + +TEGLTOT = TEGLRVG + TEGL1 + TEGL2 + TEGL3 + TEGL4 ; +TEGLFTOT = TEGLFV + TEGLFC + TEGLF1 + TEGLF2 + TEGLF3 + TEGLF4 ; +TEGLPALIMTOT = TEGLPALIMV + TEGLPALIMC + TEGLPALIM1 + TEGLPALIM2 + TEGLPALIM3 + TEGLPALIM4 ; +TEGLTSTOT = TEGLTSV + TEGLTSC + TEGLTS1 + TEGLTS2 + TEGLTS3 + TEGLTS4 ; +TEGLTSREMPTOT = TEGLTSREMPV + TEGLTSREMPC + TEGLTSREMP1 + TEGLTSREMP2 + TEGLTSREMP3 + TEGLTSREMP4 ; +TEGLPRRTOT = TEGLPRRV + TEGLPRRC + TEGLPRR1 + TEGLPRR2 + TEGLPRR3 + TEGLPRR4 ; +TEGLPRRZTOT = TEGLPRRZV + TEGLPRRZC + TEGLPRRZ1 + TEGLPRRZ2 + TEGLPRRZ3 + TEGLPRRZ4 ; +TEGLRVOTOT = TEGLRVO + TEGLRVO5 + TEGLRVO6 + TEGLRVO7 ; +TEGLRCMTOT = TEGLRCMDC + TEGLRCMFU + TEGLRCMCH + TEGLRCMGO + TEGLRCMTR + TEGLRCMTS ; +TEGLRFTOT = TEGLRF1 + TEGLRF2 ; + +regle 701070: +application : iliad , batch ; + + +GLRWBM = (positif(CODRWA+CODRVG+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * CODRWB / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(CODRWA+CODRVG+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * TONEQUOMHT) * positif(null(1-FLAG_EXIT)+null(2-FLAG_EXIT)); +GLRWAM = (positif(CODRVG+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * CODRWA / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(CODRVG+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLRWBM)) * null(2-FLAG_EXIT); +GLRVGM = positif(REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * CODRVG / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLRWBM-GLRWAM); +GL1M = positif(REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * GLN1 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLRWBM-GLRWAM-GLRVGM); +GL2M = positif(REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * GLN2 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLRWBM-GLRWAM-GLRVGM-GL1M); +GL3M = positif(REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * GLN3 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLRWBM-GLRWAM -GLRVGM- GL1M - GL2M); +GL4VM = arr(TONEQUOMHT * REV4V / TOTALQUOHT); +GL4CM = arr(TONEQUOMHT * REV4C / TOTALQUOHT); +GL4VCM = arr(TONEQUOMHT * REV4VC / TOTALQUOHT); +GL4TVCM = arr(TONEQUOMHT * REV4TVC / TOTALQUOHT); +GL4M = positif(REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * REV4 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT -GLRWBM-GLRWAM-GLRVGM- GL1M - GL2M - GL3M); +GLTOTM = somme(i=1..4:GLiM)+GLRVGM+GLRWBM+GLRWAM; +GLFVM = positif(PENFC+PENF1+PENF2+PENF3+PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PENFV / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENFC+PENF1+PENF2+PENF3+PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM); +GLFCM = positif(PENF1+PENF2+PENF3+PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PENFC / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENF1+PENF2+PENF3+PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFVM); +GLF1M = positif(PENF2+PENF3+PENF4+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PENF1 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENF2+PENF3+PENF4+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFVM-GLFCM); +GLF2M = positif(PENF2+PENF3+PENF4+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PENF2 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENF2+PENF3+PENF4+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFVM-GLFCM-GLF1M); +GLF3M = positif(PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PENF3 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFVM-GLFCM-GLF1M-GLF2M); +GLF4M = positif(REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PENF4 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOT-GLFVM-GLFCM-GLF1M-GLF2M-GLF3M); +GLFTOTM = somme(i=V,C,1..4:GLFiM); +GLPALIMVM = positif(PENALIMC+PENALIM1+PENALIM2+PENALIM3+PENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PENALIMV / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENALIMC+PENALIM1+PENALIM2+PENALIM3+PENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM); +GLPALIMCM = positif(PENALIM1+PENALIM2+PENALIM3+PENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PENALIMC / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENALIM1+PENALIM2+PENALIM3+PENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMVM); +GLPALIM1M = positif(PENALIM2+PENALIM3+PENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PENALIM1 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENALIM2+PENALIM3+PENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMVM-GLPALIMCM); +GLPALIM2M = positif(PENALIM3+PENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PENALIM2 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENALIM3+PENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMVM-GLPALIMCM-GLPALIM1M); +GLPALIM3M = positif(PENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PENALIM3 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMVM-GLPALIMCM-GLPALIM1M-GLPALIM2M); +GLPALIM4M = positif(REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PENALIM4 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMVM-GLPALIMCM-GLPALIM1M-GLPALIM2M-GLPALIM3M); +GLPALIMTOTM = somme(i=V,C,1..4:GLPALIMiM); +GLTSVM = positif(TSNN2TSC+TSNN2TS1+TSNN2TS2+TSNN2TS3+TSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * TSNN2TSV / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2TSC+TSNN2TS1+TSNN2TS2+TSNN2TS3+TSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM); +GLTSCM = positif(TSNN2TS1+TSNN2TS2+TSNN2TS3+TSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * TSNN2TSC / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2TS1+TSNN2TS2+TSNN2TS3+TSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSVM); +GLTS1M = positif(TSNN2TS2+TSNN2TS3+TSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * TSNN2TS1 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2TS2+TSNN2TS3+TSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSVM-GLTSCM); +GLTS2M = positif(TSNN2TS3+TSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * TSNN2TS2 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2TS3+TSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSVM-GLTSCM-GLTS1M); +GLTS3M = positif(TSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * TSNN2TS3 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSVM-GLTSCM-GLTS1M-GLTS2M); +GLTS4M = positif(REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * TSNN2TS4 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSVM-GLTSCM-GLTS1M-GLTS2M-GLTS3M); +GLTSTOTM = somme(i=V,C,1..4:GLTSiM); +GLTSREMPVM = positif(TSNN2REMPC+TSNN2REMP1+TSNN2REMP2+TSNN2REMP3+TSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * TSNN2REMPV / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2REMPC+TSNN2REMP1+TSNN2REMP2+TSNN2REMP3+TSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM); +GLTSREMPCM = positif(TSNN2REMP1+TSNN2REMP2+TSNN2REMP3+TSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * TSNN2REMPC / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2REMP1+TSNN2REMP2+TSNN2REMP3+TSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPVM); +GLTSREMP1M = positif(TSNN2REMP2+TSNN2REMP3+TSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * TSNN2REMP1 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2REMP2+TSNN2REMP3+TSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPVM-GLTSREMPCM); +GLTSREMP2M = positif(TSNN2REMP3+TSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * TSNN2REMP2 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2REMP3+TSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPVM-GLTSREMPCM-GLTSREMP1M); +GLTSREMP3M = positif(TSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * TSNN2REMP3 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPVM-GLTSREMPCM-GLTSREMP1M-GLTSREMP2M); +GLTSREMP4M = positif(REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * TSNN2REMP4 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPVM-GLTSREMPCM-GLTSREMP1M-GLTSREMP2M-GLTSREMP3M); +GLTSREMPTOTM = somme(i=V,C,1..4:GLTSREMPiM); +GLPRRVM = positif(PRR2C+PRR21+PRR22+PRR23+PRR24+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PRR2V / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2C+PRR21+PRR22+PRR23+PRR24+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM); +GLPRRCM = positif(PRR21+PRR22+PRR23+PRR24+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PRR2C / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR21+PRR22+PRR23+PRR24+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRVM); +GLPRR1M = positif(PRR22+PRR23+PRR24+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PRR21 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR22+PRR23+PRR24+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRVM-GLPRRCM); +GLPRR2M = positif(PRR23+PRR24+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PRR22 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR23+PRR24+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRVM-GLPRRCM-GLPRR1M); +GLPRR3M = positif(PRR24+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PRR23 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR24+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRVM-GLPRRCM-GLPRR1M-GLPRR2M); +GLPRR4M = positif(PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PRR24 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRVM-GLPRRCM-GLPRR1M-GLPRR2M-GLPRR3M); +GLPRRZVM = positif(PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PRR2ZV / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRVM-GLPRRCM-GLPRR1M-GLPRR2M-GLPRR3M-GLPRR4M); +GLPRRZCM = positif(PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PRR2ZC / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRVM-GLPRRCM-GLPRR1M-GLPRR2M-GLPRR3M-GLPRR4M-GLPRRZVM); +GLPRRZ1M = positif(PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PRR2Z1 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRVM-GLPRRCM-GLPRR1M-GLPRR2M-GLPRR3M-GLPRR4M-GLPRRZVM-GLPRRZCM); +GLPRRZ2M = positif(PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PRR2Z2 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2Z3+PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRVM-GLPRRCM-GLPRR1M-GLPRR2M-GLPRR3M-GLPRR4M-GLPRRZVM-GLPRRZCM-GLPRRZ1M); +GLPRRZ3M = positif(PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PRR2Z3 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRVM-GLPRRCM-GLPRR1M-GLPRR2M-GLPRR3M-GLPRR4M-GLPRRZVM-GLPRRZCM-GLPRRZ1M-GLPRRZ2M); +GLPRRZ4M = positif(REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * PRR2Z4 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRVM-GLPRRCM-GLPRR1M-GLPRR2M-GLPRR3M-GLPRR4M-GLPRRZVM-GLPRRZCM-GLPRRZ1M-GLPRRZ2M-GLPRRZ3M); +GLPRRTOTM = somme(i=V,C,1..4:GLPRRiM+GLPRRZiM); +GLRVOM = positif(2RV2 + 2RV3 + 2RV4 +REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * 2RV1 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(2RV2 + 2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM); +GLRVO5M = positif(2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * 2RV2 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM-GLRVOM); +GLRVO6M = positif(2RV4+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * 2RV3 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM-GLRVOM-GLRVO5M); +GLRVO7M = positif(REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * 2RV4 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM-GLRVOM-GLRVO5M-GLRVO6M); +GLRVOTOTM = GLRVOM + GLRVO5M + GLRVO6M + GLRVO7M; +GLRCMDCM = positif(3RCM+4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * 2RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(3RCM+4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM-GLRVOTOTM); +GLRCMFUM = positif(4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * 3RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM-GLRVOTOTM - GLRCMDCM); +GLRCMCHM = positif(5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * 4RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM-GLRVOTOTM - GLRCMDCM - GLRCMFUM); +GLRCMTSM = positif(6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * 5RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM-GLRVOTOTM - GLRCMDCM - GLRCMFUM - GLRCMCHM); +GLRCMGOM = positif(7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * 6RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(7RCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM-GLRVOTOTM - GLRCMDCM - GLRCMFUM - GLRCMCHM - GLRCMTSM); +GLRCMTRM = positif(REVRF)*arr(TONEQUOMHT * 7RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM-GLRVOTOTM - GLRCMDCM - GLRCMFUM - GLRCMCHM - GLRCMGOM - GLRCMTSM); +GLRCMTOTM = GLRCMDCM + GLRCMFUM + GLRCMCHM + GLRCMGOM + GLRCMTRM + GLRCMTSM; + +GLRF1M = positif(3REVF)*arr(TONEQUOMHT * 2REVF / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(3REVF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM-GLRVOTOTM-GLRCMTOTM) ; +GLRF2M = (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM-GLRVOTOTM-GLRCMTOTM-GLRF1M) ; +GLRFTOTM = GLRF1M + GLRF2M ; + +regle 701080: +application : iliad , batch ; + + +TGLRWBM = (positif(CODRWA+CODRVG+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * CODRWB / TOTALQUO) + + (1 - positif(CODRWA+CODRVG+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * TONEQUOM) * positif(null(1-FLAG_EXIT)+null(2-FLAG_EXIT)); +TGLRWAM = (positif(CODRVG+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * CODRWA / TOTALQUO) + + (1 - positif(CODRVG+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLRWBM)) * null(2-FLAG_EXIT); +TGLRVGM = positif(REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * CODRVG / TOTALQUO) + + (1 - positif(REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLRWBM-TGLRWAM); +TGL1M = positif(REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TGLN1 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLRWBM-TGLRWAM-TGLRVGM); +TGL2M = positif(REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TGLN2 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLRWBM-TGLRWAM-TGLRVGM-TGL1M); +TGL3M = positif(REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TGLN3 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM -TGLRWBM-TGLRWAM-TGLRVGM- TGL1M - TGL2M); +TGL4VM = arr(TONEQUOM * REV4V / TOTALQUO); +TGL4CM = arr(TONEQUOM * REV4C / TOTALQUO); +TGL4VCM = arr(TONEQUOM * REV4VC / TOTALQUO); +TGL4TVCM = arr(TONEQUOM * REV4TVC / TOTALQUO); +TGL4M = positif(REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * REV4 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM -TGLRWBM-TGLRWAM-TGLRVGM- TGL1M - TGL2M - TGL3M); +TGLTOTM = somme(i=1..4:TGLiM)+TGLRVGM+TGLRWBM+TGLRWAM; +TGLFVM = positif(PENFC+PENF1+PENF2+PENF3+PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * PENFV / TOTALQUO) + + (1 - positif(PENFC+PENF1+PENF2+PENF3+PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM); +TGLFCM = positif(PENF1+PENF2+PENF3+PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * PENFC / TOTALQUO) + + (1 - positif(PENF1+PENF2+PENF3+PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFVM); +TGLF1M = positif(PENF2+PENF3+PENF4+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * PENF1 / TOTALQUO) + + (1 - positif(PENF2+PENF3+PENF4+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFVM-TGLFCM); +TGLF2M = positif(PENF2+PENF3+PENF4+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * PENF2 / TOTALQUO) + + (1 - positif(PENF2+PENF3+PENF4+REV1+REV2+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFVM-TGLFCM-TGLF1M); +TGLF3M = positif(PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * PENF3 / TOTALQUO) + + (1 - positif(PENF4+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFVM-TGLFCM-TGLF1M-TGLF2M); +TGLF4M = positif(REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * PENF4 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOT-TGLFVM-TGLFCM-TGLF1M-TGLF2M-TGLF3M); +TGLFTOTM = somme(i=V,C,1..4:TGLFiM); +TGLPALIMVM = positif(TPENALIMC+TPENALIM1+TPENALIM2+TPENALIM3+TPENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TPENALIMV / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENALIMC+TPENALIM1+TPENALIM2+TPENALIM3+TPENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM); +TGLPALIMCM = positif(TPENALIM1+TPENALIM2+TPENALIM3+TPENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TPENALIMC / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENALIM1+TPENALIM2+TPENALIM3+TPENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMVM); +TGLPALIM1M = positif(TPENALIM2+TPENALIM3+TPENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TPENALIM1 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENALIM2+TPENALIM3+TPENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMVM-TGLPALIMCM); +TGLPALIM2M = positif(TPENALIM3+TPENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TPENALIM2 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENALIM3+TPENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMVM-TGLPALIMCM-TGLPALIM1M); +TGLPALIM3M = positif(TPENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * PENALIM3 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENALIM4+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMVM-TGLPALIMCM-TGLPALIM1M-TGLPALIM2M); +TGLPALIM4M = positif(REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TPENALIM4 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMVM-TGLPALIMCM-TGLPALIM1M-TGLPALIM2M-TGLPALIM3M); +TGLPALIMTOTM = somme(i=V,C,1..4:TGLPALIMiM); +TGLTSVM = positif(TTSNN2TSC+TTSNN2TS1+TTSNN2TS2+TTSNN2TS3+TTSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TTSNN2TSV / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2TSC+TTSNN2TS1+TTSNN2TS2+TTSNN2TS3+TTSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM); +TGLTSCM = positif(TTSNN2TS1+TTSNN2TS2+TTSNN2TS3+TTSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TTSNN2TSC / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2TS1+TTSNN2TS2+TTSNN2TS3+TTSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSVM); +TGLTS1M = positif(TTSNN2TS2+TTSNN2TS3+TTSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TTSNN2TS1 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2TS2+TTSNN2TS3+TTSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSVM-TGLTSCM); +TGLTS2M = positif(TTSNN2TS3+TTSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TTSNN2TS2 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2TS3+TTSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSVM-TGLTSCM-TGLTS1M); +TGLTS3M = positif(TTSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TTSNN2TS3 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2TS4+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSVM-TGLTSCM-TGLTS1M-TGLTS2M); +TGLTS4M = positif(REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TTSNN2TS4 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSVM-TGLTSCM-TGLTS1M-TGLTS2M-TGLTS3M); +TGLTSTOTM = somme(i=V,C,1..4:TGLTSiM); +TGLTSREMPVM = positif(TTSNN2REMPC+TTSNN2REMP1+TTSNN2REMP2+TTSNN2REMP3+TTSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TTSNN2REMPV / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2REMPC+TTSNN2REMP1+TTSNN2REMP2+TTSNN2REMP3+TTSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM); +TGLTSREMPCM = positif(TTSNN2REMP1+TTSNN2REMP2+TTSNN2REMP3+TTSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TTSNN2REMPC / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2REMP1+TTSNN2REMP2+TTSNN2REMP3+TTSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPVM); +TGLTSREMP1M = positif(TTSNN2REMP2+TTSNN2REMP3+TTSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TTSNN2REMP1 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2REMP2+TTSNN2REMP3+TTSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPVM-TGLTSREMPCM); +TGLTSREMP2M = positif(TTSNN2REMP3+TTSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TTSNN2REMP2 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2REMP3+TTSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPVM-TGLTSREMPCM-TGLTSREMP1M); +TGLTSREMP3M = positif(TTSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TTSNN2REMP3 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2REMP4+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPVM-TGLTSREMPCM-TGLTSREMP1M-TGLTSREMP2M); +TGLTSREMP4M = positif(REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TTSNN2REMP4 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPVM-TGLTSREMPCM-TGLTSREMP1M-TGLTSREMP2M-TGLTSREMP3M); +TGLTSREMPTOTM = somme(i=V,C,1..4:TGLTSREMPiM); +TGLPRRVM = positif(TPRR2C+TPRR21+TPRR22+TPRR23+TPRR24+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TPRR2V / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2C+TPRR21+TPRR22+TPRR23+TPRR24+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM); +TGLPRRCM = positif(TPRR21+TPRR22+TPRR23+TPRR24+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TPRR2C / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR21+TPRR22+TPRR23+TPRR24+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRVM); +TGLPRR1M = positif(TPRR22+TPRR23+TPRR24+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TPRR21 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR22+TPRR23+TPRR24+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRVM-TGLPRRCM); +TGLPRR2M = positif(TPRR23+TPRR24+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TPRR22 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR23+TPRR24+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRVM-TGLPRRCM-TGLPRR1M); +TGLPRR3M = positif(TPRR24+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TPRR23 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR24+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRVM-TGLPRRCM-TGLPRR1M-TGLPRR2M); +TGLPRR4M = positif(TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TPRR24 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRVM-TGLPRRCM-TGLPRR1M-TGLPRR2M-TGLPRR3M); +TGLPRRZVM = positif(TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TPRR2ZV / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRVM-TGLPRRCM-TGLPRR1M-TGLPRR2M-TGLPRR3M-TGLPRR4M); +TGLPRRZCM = positif(TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TPRR2ZC / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRVM-TGLPRRCM-TGLPRR1M-TGLPRR2M-TGLPRR3M-TGLPRR4M-TGLPRRZVM); +TGLPRRZ1M = positif(TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TPRR2Z1 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRVM-TGLPRRCM-TGLPRR1M-TGLPRR2M-TGLPRR3M-TGLPRR4M-TGLPRRZVM-TGLPRRZCM); +TGLPRRZ2M = positif(TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TPRR2Z2 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2Z3+TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRVM-TGLPRRCM-TGLPRR1M-TGLPRR2M-TGLPRR3M-TGLPRR4M-TGLPRRZVM-TGLPRRZCM-TGLPRRZ1M); +TGLPRRZ3M = positif(TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TPRR2Z3 / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2Z4+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRVM-TGLPRRCM-TGLPRR1M-TGLPRR2M-TGLPRR3M-TGLPRR4M-TGLPRRZVM-TGLPRRZCM-TGLPRRZ1M-TGLPRRZ2M); +TGLPRRZ4M = positif(REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * TPRR2Z4 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRVM-TGLPRRCM-TGLPRR1M-TGLPRR2M-TGLPRR3M-TGLPRR4M-TGLPRRZVM-TGLPRRZCM-TGLPRRZ1M-TGLPRRZ2M-TGLPRRZ3M); +TGLPRRTOTM = somme(i=V,C,1..4:TGLPRRiM+TGLPRRZiM); +TGLRVOM = positif(2RV2 + 2RV3 + 2RV4 +REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * 2RV1 / TOTALQUO) + + (1 - positif(2RV2 + 2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM); +TGLRVO5M = positif(2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * 2RV2 / TOTALQUO) + + (1 - positif(2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM-TGLRVOM); +TGLRVO6M = positif(2RV4+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * 2RV3 / TOTALQUO) + + (1 - positif(2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM-TGLRVOM-TGLRVO5M); +TGLRVO7M = positif(REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * 2RV4 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM-TGLRVOM-TGLRVO5M-TGLRVO6M); +TGLRVOTOTM = TGLRVOM + TGLRVO5M + TGLRVO6M + TGLRVO7M; +TGLRCMDCM = positif(3RCM+4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * 2RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(3RCM+4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM-TGLRVOTOTM); +TGLRCMFUM = positif(4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * 3RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM-TGLRVOTOTM - TGLRCMDCM); +TGLRCMCHM = positif(5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * 4RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM-TGLRVOTOTM - TGLRCMDCM - TGLRCMFUM); +TGLRCMTSM = positif(6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * 5RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM-TGLRVOTOTM - TGLRCMDCM - TGLRCMFUM - TGLRCMCHM); +TGLRCMGOM = positif(7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * 6RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(7RCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM-TGLRVOTOTM - TGLRCMDCM - TGLRCMFUM - TGLRCMCHM - TGLRCMTSM); +TGLRCMTRM = positif(REVRF)*arr(TONEQUOM * 7RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM-TGLRVOTOTM - TGLRCMDCM - TGLRCMFUM - TGLRCMCHM - TGLRCMGOM - TGLRCMTSM); +TGLRCMTOTM = TGLRCMDCM + TGLRCMFUM + TGLRCMCHM + TGLRCMGOM + TGLRCMTRM + TGLRCMTSM; +TGLRF1M = positif(3REVF)*arr(TONEQUOM * 2REVF / TOTALQUO) + + (1 - positif(3REVF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM-TGLRVOTOTM-TGLRCMTOTM); +TGLRF2M = (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM-TGLRVOTOTM-TGLRCMTOTM-TGLRF1M); +TGLRFTOTM = TGLRF1M + TGLRF2M; +TEGLRWBM = GLRWBM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRWBM * positif(INDTEFF); +TEGLRWAM = GLRWAM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRWAM * positif(INDTEFF); +TEGLRVGM = GLRVGM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRVGM * positif(INDTEFF); +TEGL1M = GL1M * (1-positif(INDTEFF)) + TGL1M * positif(INDTEFF); +TEGL2M = GL2M * (1-positif(INDTEFF)) + TGL2M * positif(INDTEFF); +TEGL3M = GL3M * (1-positif(INDTEFF)) + TGL3M * positif(INDTEFF); +TEGL4VM = GL4VM * (1-positif(INDTEFF)) + TGL4VM * positif(INDTEFF); +TEGL4CM = GL4CM * (1-positif(INDTEFF)) + TGL4CM * positif(INDTEFF); +TEGL4VCM = GL4VCM * (1-positif(INDTEFF)) + TGL4VCM * positif(INDTEFF); +TEGL4TVCM = GL4TVCM * (1-positif(INDTEFF)) + TGL4TVCM * positif(INDTEFF); +TEGL4M = GL4M * (1-positif(INDTEFF)) + TGL4M * positif(INDTEFF); +TEGLFVM = GLFVM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLFVM * positif(INDTEFF); +TEGLFCM = GLFCM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLFCM * positif(INDTEFF); +TEGLF1M = GLF1M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLF1M * positif(INDTEFF); +TEGLF2M = GLF2M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLF2M * positif(INDTEFF); +TEGLF3M = GLF3M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLF3M * positif(INDTEFF); +TEGLF4M = GLF4M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLF4M * positif(INDTEFF); +TEGLPALIMVM = GLPALIMVM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIMVM * positif(INDTEFF); +TEGLPALIMCM = GLPALIMCM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIMCM * positif(INDTEFF); +TEGLPALIM1M = GLPALIM1M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIM1M * positif(INDTEFF); +TEGLPALIM2M = GLPALIM2M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIM2M * positif(INDTEFF); +TEGLPALIM3M = GLPALIM3M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIM3M * positif(INDTEFF); +TEGLPALIM4M = GLPALIM4M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIM4M * positif(INDTEFF); +TEGLTSVM = GLTSVM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSVM * positif(INDTEFF); +TEGLTSCM = GLTSCM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSCM * positif(INDTEFF); +TEGLTS1M = GLTS1M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTS1M * positif(INDTEFF); +TEGLTS2M = GLTS2M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTS2M * positif(INDTEFF); +TEGLTS3M = GLTS3M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTS3M * positif(INDTEFF); +TEGLTS4M = GLTS4M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTS4M * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMPVM = GLTSREMPVM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMPVM * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMPCM = GLTSREMPCM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMPCM * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMP1M = GLTSREMP1M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMP1M * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMP2M = GLTSREMP2M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMP2M * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMP3M = GLTSREMP3M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMP3M * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMP4M = GLTSREMP4M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMP4M * positif(INDTEFF); +TEGLPRRVM = GLPRRVM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRVM * positif(INDTEFF); +TEGLPRRCM = GLPRRCM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRCM * positif(INDTEFF); +TEGLPRR1M = GLPRR1M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRR1M * positif(INDTEFF); +TEGLPRR2M = GLPRR2M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRR2M * positif(INDTEFF); +TEGLPRR3M = GLPRR3M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRR3M * positif(INDTEFF); +TEGLPRR4M = GLPRR4M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRR4M * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZVM = GLPRRZVM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZVM * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZCM = GLPRRZCM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZCM * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZ1M = GLPRRZ1M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZ1M * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZ2M = GLPRRZ2M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZ2M * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZ3M = GLPRRZ3M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZ3M * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZ4M = GLPRRZ4M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZ4M * positif(INDTEFF); +TEGLRVOM = GLRVOM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRVOM * positif(INDTEFF); +TEGLRVO5M = GLRVO5M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRVO5M * positif(INDTEFF); +TEGLRVO6M = GLRVO6M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRVO6M * positif(INDTEFF); +TEGLRVO7M = GLRVO7M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRVO7M * positif(INDTEFF); +TEGLRCMDCM = GLRCMDCM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMDCM * positif(INDTEFF); +TEGLRCMFUM = GLRCMFUM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMFUM * positif(INDTEFF); +TEGLRCMCHM = GLRCMCHM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMCHM * positif(INDTEFF); +TEGLRCMGOM = GLRCMGOM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMGOM * positif(INDTEFF); +TEGLRCMTRM = GLRCMTRM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMTRM * positif(INDTEFF); +TEGLRCMTSM = GLRCMTSM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMTSM * positif(INDTEFF); +TEGLRF1M = GLRF1M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRF1M * positif(INDTEFF); +TEGLRF2M = GLRF2M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRF2M * positif(INDTEFF); + +TEGLTOTM = TEGL1M+TEGL2M+TEGL3M+TEGL4M ; +TEGLFTOTM = TEGLFVM+TEGLFCM+TEGLF1M+TEGLF2M+TEGLF3M+TEGLF4M; +TEGLPALIMTOTM = TEGLPALIMVM+TEGLPALIMCM+TEGLPALIM1M+TEGLPALIM2M+TEGLPALIM3M+TEGLPALIM4M; +TEGLTSTOTM = TEGLTSVM+TEGLTSCM+TEGLTS1M+TEGLTS2M+TEGLTS3M+TEGLTS4M; +TEGLTSREMPTOTM = TEGLTSREMPVM+TEGLTSREMPCM+TEGLTSREMP1M+TEGLTSREMP2M+TEGLTSREMP3M+TEGLTSREMP4M; +TEGLPRRTOTM = TEGLPRRVM+TEGLPRRCM+TEGLPRR1M+TEGLPRR2M+TEGLPRR3M+TEGLPRR4M; +TEGLPRRZTOTM = TEGLPRRZVM+TEGLPRRZCM+TEGLPRRZ1M+TEGLPRRZ2M+TEGLPRRZ3M+TEGLPRRZ4M; +TEGLRVOTOTM = TEGLRVOM+TEGLRVO5M+TEGLRVO6M+TEGLRVO7M; +TEGLRCMTOTM = TEGLRCMDCM+TEGLRCMFUM+TEGLRCMCHM+TEGLRCMGOM+TEGLRCMTRM+TEGLRCMTSM; +TEGLRFTOTM = TEGLRF1M+ TEGLRF2M; + +regle 701090: +application : iliad , batch ; + +RPQRWB = inf(GLRWB / CODNWB)+0; +RPQRWA = inf(GLRWA / CODNWA)+0; +RPQRVG = inf(GLRVG / CODNVG)+0; +RPQ1 = inf(GL1 / DIVGL1)+0; +RPQ2 = inf(GL2 / DIVGL2)+0; +RPQ3 = inf(GL3 / DIVGL3)+0; +RPQ4 = inf(GL4 / DIVGL4)+0; +RPQ4V = arr(GL4V / DIVGL4)+0; +RPQ4C = arr(GL4C / DIVGL4)+0; +RPQ4RAJV = arr(GL4RAJV / DIVGL4)+0; +RPQ4RBJC = arr(GL4RBJC / DIVGL4)+0; +RPQ4VC = arr(GL4VC / DIVGL4)+0; +RPQ4TVC = arr(GL4TVC / DIVGL4)+0; +pour x=V,C,1..4: +RPQFx = inf(GLFx/COTFx); +pour x=V,C: +RPQPALIMx = inf(GLPALIMx/PENSALNBx); +pour x=1..4: +RPQPALIMx = inf(GLPALIMx/PENSALNBPx); +RPQRF1 = inf(GLRF1/FONCINB); +RPQRF2 = inf(GLRF2/REAMORNB); +RPQRCMDC = inf(GLRCMDC/REVACTNB); +RPQRCMFU = inf(GLRCMFU/REVPEANB); +RPQRCMCH = inf(GLRCMCH/PROVIENB); +RPQRCMTS = inf(GLRCMTS/DISQUONB); +RPQRCMGO = inf(GLRCMGO/RESTUCNB); +RPQRCMTR = inf(GLRCMTR/INTERENB); +pour i=V,C: +RPQPRRi = inf(GLPRRi/CARPENBAi); +pour i=1..4: +RPQPRRi = inf(GLPRRi/CARPENBAPi); +RPQPRRZV = inf(GLPRRZV/CODNAZ); +RPQPRRZC = inf(GLPRRZC/CODNBZ); +RPQPRRZ1 = inf(GLPRRZ1/CODNCZ); +RPQPRRZ2 = inf(GLPRRZ2/CODNDZ); +RPQPRRZ3 = inf(GLPRRZ3/CODNEZ); +RPQPRRZ4 = inf(GLPRRZ4/CODNFZ); +RPQRVO = inf(GLRVO/RENTAXNB); +RPQRVO5 = inf(GLRVO5/RENTAXNB5); +RPQRVO6 = inf(GLRVO6/RENTAXNB6); +RPQRVO7 = inf(GLRVO7/RENTAXNB7); +pour i=V,C: +RPQTSi = inf(GLTSi/CARTSNBAi); +pour i=1..4: +RPQTSi = inf(GLTSi/CARTSNBAPi); +pour i=V,C : +RPQTSREMPi = inf(GLTSREMPi/REMPLANBi); +pour i=1..4 : +RPQTSREMPi = inf(GLTSREMPi/REMPLANBPi); + +regle 701100: +application : iliad , batch ; + +TRPQRWB = inf(TGLRWB / CODNWB)+0; +TRPQRWA = inf(TGLRWA / CODNWA)+0; +TRPQRVG = inf(TGLRVG / CODNVG)+0; +TRPQ1 = inf(TGL1 / DIVGL1)+0; +TRPQ2 = inf(TGL2 / DIVGL2)+0; +TRPQ3 = inf(TGL3 / DIVGL3)+0; +TRPQ4V = arr(TGL4V / DIVGL4)+0; +TRPQ4C = arr(TGL4C / DIVGL4)+0; +TRPQ4RAJV = arr(TGL4RAJV / DIVGL4)+0; +TRPQ4RBJC = arr(TGL4RBJC / DIVGL4)+0; +TRPQ4VC = arr(TGL4VC / DIVGL4)+0; +TRPQ4TVC = arr(TGL4TVC / DIVGL4)+0; +TRPQ4 = inf(TGL4 / DIVGL4)+0; +pour x=V,C,1..4: +TRPQFx = inf(TGLFx/COTFx); +pour x=V,C: +TRPQPALIMx = inf(TGLPALIMx/PENSALNBx); +pour x=1..4: +TRPQPALIMx = inf(TGLPALIMx/PENSALNBPx); +TRPQRF1 = inf(TGLRF1/FONCINB); +TRPQRF2 = inf(TGLRF2/REAMORNB); +TRPQRCMDC = inf(TGLRCMDC/REVACTNB); +TRPQRCMFU = inf(TGLRCMFU/REVPEANB); +TRPQRCMCH = inf(TGLRCMCH/PROVIENB); +TRPQRCMTS = inf(TGLRCMTS/DISQUONB); +TRPQRCMGO = inf(TGLRCMGO/RESTUCNB); +TRPQRCMTR = inf(TGLRCMTR/INTERENB); +pour i=V,C: +TRPQPRRi = inf(TGLPRRi/CARPENBAi); +pour i=1..4: +TRPQPRRi = inf(TGLPRRi/CARPENBAPi); +TRPQPRRZV = inf(TGLPRRZV/CODNAZ); +TRPQPRRZC = inf(TGLPRRZC/CODNBZ); +TRPQPRRZ1 = inf(TGLPRRZ1/CODNCZ); +TRPQPRRZ2 = inf(TGLPRRZ2/CODNDZ); +TRPQPRRZ3 = inf(TGLPRRZ3/CODNEZ); +TRPQPRRZ4 = inf(TGLPRRZ4/CODNFZ); +TRPQRVO = inf(TGLRVO/RENTAXNB); +TRPQRVO5 = inf(TGLRVO5/RENTAXNB5); +TRPQRVO6 = inf(TGLRVO6/RENTAXNB6); +TRPQRVO7 = inf(TGLRVO7/RENTAXNB7); +pour i=V,C: +TRPQTSi = inf(TGLTSi/CARTSNBAi); +pour i=1..4: +TRPQTSi = inf(TGLTSi/CARTSNBAPi); +pour i=V,C : +TRPQTSREMPi = inf(TGLTSREMPi/REMPLANBi); +pour i=1..4: +TRPQTSREMPi = inf(TGLTSREMPi/REMPLANBPi); +TERPQRWB =RPQRWB * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRWB * positif(INDTEFF); +TERPQRWA =RPQRWA * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRWA * positif(INDTEFF); +TERPQRVG =RPQRVG * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRVG * positif(INDTEFF); +TERPQ1 =RPQ1 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ1 * positif(INDTEFF); +TERPQ2 =RPQ2 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ2 * positif(INDTEFF); +TERPQ3 =RPQ3 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ3 * positif(INDTEFF); +TERPQ4V =RPQ4V * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4V * positif(INDTEFF); +TERPQ4C =RPQ4C * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4C * positif(INDTEFF); +TERPQ4RAJV =RPQ4RAJV * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4RAJV * positif(INDTEFF); +TERPQ4RBJC =RPQ4RBJC * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4RBJC * positif(INDTEFF); +TERPQ4VC =RPQ4VC * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4VC * positif(INDTEFF); +TERPQ4TVC =RPQ4TVC * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4TVC * positif(INDTEFF); +TERPQ4 =RPQ4 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4 * positif(INDTEFF); +TERPQFV = RPQFV * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQFV * positif(INDTEFF); +TERPQFC = RPQFC * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQFC * positif(INDTEFF); +TERPQF1 = RPQF1 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQF1 * positif(INDTEFF); +TERPQF2 = RPQF2 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQF2 * positif(INDTEFF); +TERPQF3 = RPQF3 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQF3 * positif(INDTEFF); +TERPQF4 = RPQF4 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQF4 * positif(INDTEFF); +TERPQPALIMV = RPQPALIMV * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIMV * positif(INDTEFF); +TERPQPALIMC = RPQPALIMC * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIMC * positif(INDTEFF); +TERPQPALIM1 = RPQPALIM1 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIM1 * positif(INDTEFF); +TERPQPALIM2 = RPQPALIM2 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIM2 * positif(INDTEFF); +TERPQPALIM3 = RPQPALIM3 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIM3 * positif(INDTEFF); +TERPQPALIM4 = RPQPALIM4 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIM4 * positif(INDTEFF); +TERPQRF1 = RPQRF1 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRF1 * positif(INDTEFF); +TERPQRF2 = RPQRF2 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRF2 * positif(INDTEFF); +TERPQRCMDC = RPQRCMDC * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMDC * positif(INDTEFF); +TERPQRCMFU = RPQRCMFU * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMFU * positif(INDTEFF); +TERPQRCMCH = RPQRCMCH * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMCH * positif(INDTEFF); +TERPQRCMTS = RPQRCMTS * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMTS * positif(INDTEFF); +TERPQRCMGO = RPQRCMGO * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMGO * positif(INDTEFF); +TERPQRCMTR = RPQRCMTR * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMTR * positif(INDTEFF); +TERPQPRRV = RPQPRRV * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRV * positif(INDTEFF); +TERPQPRRC = RPQPRRC * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRC * positif(INDTEFF); +TERPQPRR1 = RPQPRR1 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRR1 * positif(INDTEFF); +TERPQPRR2 = RPQPRR2 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRR2 * positif(INDTEFF); +TERPQPRR3 = RPQPRR3 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRR3 * positif(INDTEFF); +TERPQPRR4 = RPQPRR4 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRR4 * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZV = RPQPRRZV * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZV * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZC = RPQPRRZC * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZC * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZ1 = RPQPRRZ1 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZ1 * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZ2 = RPQPRRZ2 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZ2 * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZ3 = RPQPRRZ3 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZ3 * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZ4 = RPQPRRZ4 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZ4 * positif(INDTEFF); +TERPQRVO = RPQRVO * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRVO * positif(INDTEFF); +TERPQRVO5 = RPQRVO5 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRVO5 * positif(INDTEFF); +TERPQRVO6 = RPQRVO6 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRVO6 * positif(INDTEFF); +TERPQRVO7 = RPQRVO7 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRVO7 * positif(INDTEFF); +TERPQTSV = RPQTSV * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSV * positif(INDTEFF); +TERPQTSC = RPQTSC * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSC * positif(INDTEFF); +TERPQTS1 = RPQTS1 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTS1 * positif(INDTEFF); +TERPQTS2 = RPQTS2 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTS2 * positif(INDTEFF); +TERPQTS3 = RPQTS3 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTS3 * positif(INDTEFF); +TERPQTS4 = RPQTS4 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTS4 * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMPV = RPQTSREMPV * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMPV * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMPC = RPQTSREMPC * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMPC * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMP1 = RPQTSREMP1 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMP1 * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMP2 = RPQTSREMP2 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMP2 * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMP3 = RPQTSREMP3 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMP3 * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMP4 = RPQTSREMP4 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMP4 * positif(INDTEFF); + +regle 701110: +application : iliad , batch ; + +RPQRWBM = inf(GLRWBM / CODNWB) ; +RPQRWAM = inf(GLRWAM / CODNWA) ; +RPQRVGM = inf(GLRVGM / CODNVG) ; +pour i=1..4: +RPQiM = inf(GLiM / DIVGLi); +RPQ4VM = arr(GL4VM / DIVGL4); +RPQ4CM = arr(GL4CM / DIVGL4); +RPQ4VCM = arr(GL4VCM / DIVGL4); +RPQ4TVCM = arr(GL4TVCM / DIVGL4); +pour i=V,C,1..4: +RPQFiM = inf(GLFiM/COTFi); +pour i=V,C: +RPQPALIMiM = inf(GLPALIMiM/PENSALNBi); +pour i=1..4: +RPQPALIMiM = inf(GLPALIMiM/PENSALNBPi); +RPQRF1M = inf(GLRF1M/FONCINB); +RPQRF2M = inf(GLRF2M/REAMORNB); +RPQRCMDCM = inf(GLRCMDCM/REVACTNB); +RPQRCMFUM = inf(GLRCMFUM/REVPEANB); +RPQRCMCHM = inf(GLRCMCHM/PROVIENB); +RPQRCMTSM= inf(GLRCMTSM/DISQUONB); +RPQRCMGOM = inf(GLRCMGOM/RESTUCNB); +RPQRCMTRM = inf(GLRCMTRM/INTERENB); +pour i=V,C: +RPQPRRiM = inf(GLPRRiM/CARPENBAi); +pour i=1..4: +RPQPRRiM = inf(GLPRRiM/CARPENBAPi); +RPQPRRZVM = inf(GLPRRZVM/CODNAZ); +RPQPRRZCM = inf(GLPRRZCM/CODNBZ); +RPQPRRZ1M = inf(GLPRRZ1M/CODNCZ); +RPQPRRZ2M = inf(GLPRRZ2M/CODNDZ); +RPQPRRZ3M = inf(GLPRRZ3M/CODNEZ); +RPQPRRZ4M = inf(GLPRRZ4M/CODNFZ); +RPQRVOM = inf(GLRVOM/RENTAXNB); +RPQRVO5M = inf(GLRVO5M/RENTAXNB5); +RPQRVO6M = inf(GLRVO6M/RENTAXNB6); +RPQRVO7M = inf(GLRVO7M/RENTAXNB7); +pour i=V,C: +RPQTSiM = inf(GLTSiM/CARTSNBAi); +pour i=1..4: +RPQTSiM = inf(GLTSiM/CARTSNBAPi); +pour i=V,C : +RPQTSREMPiM = inf(GLTSREMPiM/REMPLANBi); +pour i=1..4 : +RPQTSREMPiM = inf(GLTSREMPiM/REMPLANBPi); + +regle 701120: +application : iliad , batch ; + +TRPQRWBM = inf(TGLRWBM / CODNWB); +TRPQRWAM = inf(TGLRWAM / CODNWA); +TRPQRVGM = inf(TGLRVGM / CODNVG); +pour i=1..4: +TRPQiM = inf(TGLiM / DIVGLi); +TRPQ4VM = arr(TGL4VM / DIVGL4)+0; +TRPQ4CM = arr(TGL4CM / DIVGL4)+0; +TRPQ4VCM = arr(TGL4VCM / DIVGL4)+0; +TRPQ4TVCM = arr(TGL4TVCM / DIVGL4)+0; +pour i=V,C,1..4: +TRPQFiM = inf(TGLFiM/COTFi); +pour i=V,C: +TRPQPALIMiM = inf(TGLPALIMiM/PENSALNBi); +pour i=1..4: +TRPQPALIMiM = inf(TGLPALIMiM/PENSALNBPi); +TRPQRF1M = inf(TGLRF1M/FONCINB); +TRPQRF2M = inf(TGLRF2M/REAMORNB); +TRPQRCMDCM = inf(TGLRCMDCM/REVACTNB); +TRPQRCMFUM = inf(TGLRCMFUM/REVPEANB); +TRPQRCMCHM = inf(TGLRCMCHM/PROVIENB); +TRPQRCMTSM= inf(TGLRCMTSM/DISQUONB); +TRPQRCMGOM = inf(TGLRCMGOM/RESTUCNB); +TRPQRCMTRM = inf(TGLRCMTRM/INTERENB); +pour i=V,C: +TRPQPRRiM = inf(TGLPRRiM/CARPENBAi); +pour i=1..4: +TRPQPRRiM = inf(TGLPRRiM/CARPENBAPi); +TRPQPRRZVM = inf(TGLPRRZVM/CODNAZ); +TRPQPRRZCM = inf(TGLPRRZCM/CODNBZ); +TRPQPRRZ1M = inf(TGLPRRZ1M/CODNCZ); +TRPQPRRZ2M = inf(TGLPRRZ2M/CODNDZ); +TRPQPRRZ3M = inf(TGLPRRZ3M/CODNEZ); +TRPQPRRZ4M = inf(TGLPRRZ4M/CODNFZ); +TRPQRVOM = inf(TGLRVOM/RENTAXNB); +TRPQRVO6M = inf(TGLRVO6M/RENTAXNB6); +TRPQRVO7M = inf(TGLRVO7M/RENTAXNB7); +pour i=V,C: +TRPQTSiM = inf(TGLTSiM/CARTSNBAi); +pour i=1..4: +TRPQTSiM = inf(TGLTSiM/CARTSNBAPi); +pour i=V,C : +TRPQTSREMPiM = inf(TGLTSREMPiM/REMPLANBi); +pour i=1..4 : +TRPQTSREMPiM = inf(TGLTSREMPiM/REMPLANBPi); +TERPQRWBM =RPQRWBM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRWBM * positif(INDTEFF); +TERPQRWAM =RPQRWAM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRWAM * positif(INDTEFF); +TERPQRVGM =RPQRVGM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRVGM * positif(INDTEFF); +TERPQ1M =RPQ1M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ1M * positif(INDTEFF); +TERPQ2M =RPQ2M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ2M * positif(INDTEFF); +TERPQ3M =RPQ3M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ3M * positif(INDTEFF); +TERPQ4M =RPQ4M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4M * positif(INDTEFF); +TERPQ4VM =RPQ4VM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4VM * positif(INDTEFF); +TERPQ4CM =RPQ4CM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4CM * positif(INDTEFF); +TERPQ4VCM =RPQ4VCM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4VCM * positif(INDTEFF); +TERPQ4TVCM =RPQ4TVCM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4TVCM * positif(INDTEFF); +TERPQFVM = RPQFVM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQFVM * positif(INDTEFF); +TERPQFCM = RPQFCM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQFCM * positif(INDTEFF); +TERPQF1M = RPQF1M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQF1M * positif(INDTEFF); +TERPQF2M = RPQF2M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQF2M * positif(INDTEFF); +TERPQF3M = RPQF3M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQF3M * positif(INDTEFF); +TERPQF4M = RPQF4M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQF4M * positif(INDTEFF); +TERPQPALIMVM = RPQPALIMVM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIMVM * positif(INDTEFF); +TERPQPALIMCM = RPQPALIMCM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIMCM * positif(INDTEFF); +TERPQPALIM1M = RPQPALIM1M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIM1M * positif(INDTEFF); +TERPQPALIM2M = RPQPALIM2M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIM2M * positif(INDTEFF); +TERPQPALIM3M = RPQPALIM3M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIM3M * positif(INDTEFF); +TERPQPALIM4M = RPQPALIM4M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIM4M * positif(INDTEFF); +TERPQRF1M = RPQRF1M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRF1M * positif(INDTEFF); +TERPQRF2M = RPQRF2M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRF2M * positif(INDTEFF); +TERPQRCMDCM = RPQRCMDCM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMDCM * positif(INDTEFF); +TERPQRCMFUM = RPQRCMFUM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMFUM * positif(INDTEFF); +TERPQRCMCHM = RPQRCMCHM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMCHM * positif(INDTEFF); +TERPQRCMTSM = RPQRCMTSM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMTSM * positif(INDTEFF); +TERPQRCMGOM = RPQRCMGOM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMGOM * positif(INDTEFF); +TERPQRCMTRM = RPQRCMTRM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMTRM * positif(INDTEFF); +TERPQPRRVM = RPQPRRVM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRVM * positif(INDTEFF); +TERPQPRRCM = RPQPRRCM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRCM * positif(INDTEFF); +TERPQPRR1M = RPQPRR1M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRR1M * positif(INDTEFF); +TERPQPRR2M = RPQPRR2M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRR2M * positif(INDTEFF); +TERPQPRR3M = RPQPRR3M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRR3M * positif(INDTEFF); +TERPQPRR4M = RPQPRR4M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRR4M * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZVM = RPQPRRZVM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZVM * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZCM = RPQPRRZCM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZCM * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZ1M = RPQPRRZ1M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZ1M * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZ2M = RPQPRRZ2M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZ2M * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZ3M = RPQPRRZ3M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZ3M * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZ4M = RPQPRRZ4M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZ4M * positif(INDTEFF); +TERPQRVOM = RPQRVOM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRVOM * positif(INDTEFF); +TERPQRVO5M = RPQRVO5M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRVO5M * positif(INDTEFF); +TERPQRVO6M = RPQRVO6M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRVO6M * positif(INDTEFF); +TERPQRVO7M = RPQRVO7M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRVO7M * positif(INDTEFF); +TERPQTSVM = RPQTSVM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSVM * positif(INDTEFF); +TERPQTSCM = RPQTSCM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSCM * positif(INDTEFF); +TERPQTS1M = RPQTS1M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTS1M * positif(INDTEFF); +TERPQTS2M = RPQTS2M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTS2M * positif(INDTEFF); +TERPQTS3M = RPQTS3M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTS3M * positif(INDTEFF); +TERPQTS4M = RPQTS4M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTS4M * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMPVM = RPQTSREMPVM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMPVM * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMPCM = RPQTSREMPCM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMPCM * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMP1M = RPQTSREMP1M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMP1M * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMP2M = RPQTSREMP2M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMP2M * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMP3M = RPQTSREMP3M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMP3M * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMP4M = RPQTSREMP4M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMP4M * positif(INDTEFF); + +regle 701130: +application : iliad , batch ; + + +pour x = 1..3 : +GLNx = GLNxV + GLNxC ; +pour x = 1..3 : +TGLNx = TGLNxV + TGLNxC ; + +regle 701140: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RI2 = RI1 + DPAE ; + + +regle 701150: +application : iliad , batch ; + +LIMDPAE = LIM_PENSALENF ; + +regle 701160: +application : iliad , batch ; + + +DPAE = somme (a=1..4 : min( CHENFa, LIMDPAE)) * ( 1 - V_CNR ) ; + +regle 701170: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RI1 = max( RNG - (ABTPA + ABTMA) * (1-positif(RE168+TAX1649)), 0 ) ; +RI1RFR = max( RNGRFR - (ABTPA + ABTMA) * (1-positif(RE168+TAX1649)), 0 ) ; +RI1RFRHR = max( RNGRFRHR - (ABTPA + ABTMA) * (1-positif(RE168+TAX1649)), 0 ) ; + +regle 701180: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RNG = RBL ; +RNGRFR = RBLRFR ; +RNGRFRHR = RBLRFRHR ; + +regle 701190: +application : bareme , iliad , batch ; + + +REVQUO = max(0, TOTALQUO - SDD - SDC - SDV - SDM); +REVQUOQHT = max(0, TOTALQUOHT - SDD - SDC - SDV - SDM); +TONEQUOHT = max(0, TOTALQUOHT + - (SDD + SDC + SDV + SDM) * (1- positif(VARIPTEFP + VARIPTEFN+ TEFFREVTOT*INDTEFF)) - VARIPTEFN ) ; +TONEQUO = max(0, TOTALQUO + - (SDD + SDC + SDV + SDM) * (1- positif(VARIPTEFP + VARIPTEFN + TEFFREVTOT*INDTEFF)) - VARIPTEFN) ; +TONEQUOMHT = max(0, TOTALQUOHT - VARDMOND) ; +TONEQUOM = max(0, TOTALQUO - VARDMOND) ; + +regle 701200: +application : iliad , batch ; + + +NAB = min( max( LIM_ABTRNGDBL + 1 - (RNG+ TOTALQUO- SDD- SDC), 0 ), 1 ) + + min( max( LIM_ABTRNGSIMP + 1 - (RNG+ TOTALQUO- SDD- SDC), 0 ), 1 ) ; + +ABSPRNG = RNG + TOTALQUO - SDD - SDC ; + +ABTPA = NDA * NAB * ABAT_UNVIEUX * (1-V_CNR) ; + +regle 701210: +application : bareme , iliad , batch ; + +NDA = min( max( AGV + 1 - LIM_AGE_ABVIEUX, V_0AP ), 1 ) + + min( max( AGC*BOOL_0AM + 1 - LIM_AGE_ABVIEUX, V_0AF*BOOL_0AM ), 1 ) ; + +regle 701220: +application : bareme , iliad , batch ; + + +AGV = (V_ANREV - V_0DA) * min( 1 , V_0DA) ; +AGC = (V_ANREV - V_0DB) * min( 1 , V_0DB) ; + +regle 701230: +application : iliad , batch ; + + +ABTMA = V_0DN * ABAT_ENF_MARIES + arr(V_0DP * (ABAT_ENF_MARIES)/2) ; + +regle 701240: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RBG2 = RBG - min(RBG , DDCSG)* (1-positif(RE168+TAX1649)) ; +RBG2RFR = RBGRFR - min(RBGRFR , DDCSG)* (1-positif(RE168+TAX1649)) ; +RBG2RFRHR = RBGRFRHR - min(RBGRFRHR , DDCSG)* (1-positif(RE168+TAX1649)) ; + +RBL = RBG2 - min( RBG2 , ( DDPA + DDFA + DEDIV + APERPV + APERPC + APERPP + NUREPAR )) * (1-positif(RE168+TAX1649)) * ( 1 - V_CNR ) + - min( RBG2 , V_8ZT) * V_CNR ; +RBLRFR = RBG2RFR - min( RBG2RFR , ( DDPA + DDFA + DEDIV + APERPV + APERPC + APERPP + NUREPAR ))* (1-positif(RE168+TAX1649)) * ( 1 - V_CNR ) + - min( RBG2RFR , V_8ZT) * V_CNR ; +RBLRFRHR = RBG2RFRHR - min( RBG2RFRHR , ( DDPA + DDFA + DEDIV + APERPV + APERPC + APERPP + NUREPAR ))* (1-positif(RE168+TAX1649)) * ( 1 - V_CNR ) + - min( RBG2RFRHR , V_8ZT) * V_CNR ; + +regle 701250: +application : bareme , iliad , batch ; + + +SDD = max(0, DAR - RG) ; + +regle 701260: +application : bareme , iliad , batch ; + + +SDC1 = max(0, DDCSG + DDPA + DDFA + DEDIV - APERPV - APERPC - APERPP - max(0,RBG)) + * (1 - V_CNR) + + max (0, V_8ZT - max(0,RBG)) * V_CNR ; + +regle 701270: +application : bareme , iliad , batch ; + + +SDC = max(0, DDCSG + DDPA + DDFA + DEDIV + APERPV + APERPC + APERPP + NUREPAR - max(0,RBG)) + * (1 - V_CNR) + + max(0, V_8ZT - max(0,RBG)) * V_CNR ; + +regle 701280: +application : bareme , iliad , batch ; + + +SDV = max(0, ABTPA - RNG) ; + +SDM = max(0, ABTMA - max(0,RNG - ABTPA) ) ; + +regle 701290: +application : iliad , batch ; + + +SOFIRNG = RBL + TOTALQUO - SDD - SDC1 ; + +regle 701300: +application : bareme , iliad , batch ; + +RBG = (1 - positif(RG - DAR)) * min( 0 , RG - DAR + TOTALQUO ) + + positif(RG - DAR) * (RG - DAR); +RBGRFR = (1 - positif(RGRFR - DAR)) * min( 0 , RGRFR - DAR + TOTALQUO ) + + positif(RGRFR - DAR) * (RGRFR - DAR); +RBGRFRHR = (1 - positif(RGRFRHR - DAR)) * min( 0 , RGRFRHR - DAR + TOTALQUO ) + + positif(RGRFRHR - DAR) * (RGRFRHR - DAR); + +regle 701310: +application : iliad , batch ; + + +TOTPA =arr(PAAV*MAJREV) + PAAP ; +DDPA = (somme(i=1..4:min(NCHENFi,LIMDPAE)+min(arr(CHENFi*MAJREV),LIMDPAE)) + + TOTPA) * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(RE168+TAX1649)) ; + +regle 701320: +application : iliad , batch ; + + +RPREC = positif(CHRFAC) * max(1,CHNFAC) + + + null(CHRFAC) * max(0,CHNFAC) + ; +DDFA = min( CHRFAC, RPREC * LIM_FRACC ) * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(RE168+TAX1649)) ; + +regle 701330: +application : bareme , iliad , batch ; + +RGPROV = ( SHBA + max( BANOR, 0 ) + REB +R1649+PREREV+ + min(BANOR,0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 - SHBA - (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT) + ) * (1-positif(RE168+TAX1649)) + + (RE168+TAX1649) * positif(RE168+TAX1649) ; +SFRGPROV = ( SHBA + max( SFBANOR, 0 ) + REB +R1649+PREREV+ + min(SFBANOR,0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 - SHBA - (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT) + ) * (1-positif(RE168+TAX1649)) + + (RE168+TAX1649) * positif(RE168+TAX1649) ; + +regle 701340: +application : bareme , iliad , batch ; + +RG = ( SHBA + DFANTIMPUBAR + RBAT + REB +R1649+PREREV+ + min(BANOR+arr(DEFBANIF * (1-PRORATABA)),0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 - SHBA - (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT) + ) * (1-positif(RE168+TAX1649)) + + (RE168+TAX1649) * positif(RE168+TAX1649); +RGRFR = ( SHBARFR + DFANTIMPUBAR + RBAT + REB +R1649+PREREV+ + min(BANOR+arr(DEFBANIF * (1-PRORATABA)),0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 - SHBARFR - (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT) + ) * (1-positif(RE168+TAX1649)) + + (RE168+TAX1649) * positif(RE168+TAX1649); +RGRFRHR = ( SHBARFRHR + DFANTIMPUBAR + RBAT + REB +R1649+PREREV+ + min(BANOR+arr(DEFBANIF * (1-PRORATABA)),0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 - SHBARFRHR - (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT) + ) * (1-positif(RE168+TAX1649)) + + (RE168+TAX1649) * positif(RE168+TAX1649); + +regle 701350: +application : bareme , iliad , batch ; + + +TOTALQUO = REVQTOT ; +TOTALQUOHT = REVQTOTQHT ; + +regle 701360: +application : iliad , batch ; + +DAR = (DEFAA5 + DEFAA4 + DEFAA3 + DEFAA2 + DEFAA1 + DEFAA0) * (1-positif(RE168+TAX1649)) ; + +regle 701370: +application : iliad , batch ; + + +PVBAR3VG = BPVRCM + PVTAXSB ; + +PVBAR3SB = PVTAXSB + COD3UV + COD3VE ; + +PVBAR3WB = PVIMPOS ; + +PVBAR3VE = COD3VE + COD3UV ; + +PVBAR = max(0,(BPVRCM + COD3SG + COD3SL + ABDETPLUS + COD3VB + COD3VO + COD3VP + COD3VY+ ABIMPPV + inf(CODRVG/CODNVG)) - ABIMPMV); + +PVBARPS = max( 0, BPVRCM + COD3SG + COD3SL + ABDETPLUS + COD3VB + COD3VO + COD3VP + COD3VY + ABIMPPV + CODRVG - ABIMPMV ) + + PVTITRESOC + COD1TZ ; + +PVBARHR = max(0,(BPVRCM + COD3SG + COD3SL + ABDETPLUS + COD3VB + COD3VO + COD3VP + COD3VY+ ABIMPPV + CODRVG) - ABIMPMV); + +SHBA = (ESFP + TSPR + RCM + BIN + BNN + PLOCNETF + NPLOCNETF + + COD1TZ + COD3UV + BPVRCM + PVTAXSB + PVIMPOS * null(1-FLAG_EXIT) + COD3VE + (PVIMPOS + PVSURSI) * null(2 -FLAG_EXIT) + + (RRFI + 0) * ( 1- V_INDTEO) + (RRFTEO + 0) * (V_INDTEO)); +SHBARFR = ESFP + TSPR + RCM + BIN + BNN + PLOCNETF + NPLOCNETF + + PVBAR + + (RRFI + 0) * ( 1- V_INDTEO) + (RRFTEO + 0) * (V_INDTEO); +SHBARFRHR = ESFP + TSPR + RCM + BIN + BNN + PLOCNETF + NPLOCNETF + + PVBARHR + + RRFI ; + +regle 701380: +application : bareme ; + +SHBA = arr(V_9ZZ) ; + +regle 701390: +application : iliad , batch ; + + +REB = REPSOF ; + diff --git a/sources2015m_4_6/chap-81.m b/sources2015m_4_6/chap-81.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..0a1881ba7daa2c0090f134624cf2dce0c33ca74a --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-81.m @@ -0,0 +1,371 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + # + # REVENUS CATEGORIELS NETS + # + # +regle 811000: +application : iliad , batch ; + + +pour i=V,C,1,2,3,4: +TSBNi = TSHALLOi + ALLOi; +TSHALLOP=TSHALLO1+TSHALLO2+TSHALLO3+TSHALLO4; +ALLOP=ALLO1+ALLO2+ALLO3+ALLO4; +TSBNP=TSHALLOP+ALLOP; + +pour i=V,C: +2TSNi = CARTSi + REMPLAi; +pour i=1,2,3,4: +2TSNi = CARTSPi + REMPLAPi; +EXTSV = TSBNV + BPCOSAV + GLDGRATV + 2TSNV; +EXTSC = TSBNC + BPCOSAC + GLDGRATC + 2TSNC; +GATASAV = BPCOSAV + GLDGRATV ; +GATASAC = BPCOSAC + GLDGRATC ; + +pour i=1..4: +EXTSi = TSBNi + 2TSNi; +TSBV = EXTSV + somme(x=1..3:GLDxV)+CODDAJ+CODEAJ; +TSBC = EXTSC + somme(x=1..3:GLDxC)+CODDBJ+CODEBJ; +pour i=1,2,3,4: +TSBi = EXTSi; +TSBP = somme(i=1..4:TSBi); +pour i=V,C,1..4: +PRBi = PRBRi + PALIi + PENINi; + +2PRBV = CARPEV + PENSALV + CODRAZ; +2PRBC = CARPEC + PENSALC + CODRBZ; +2PRB1 = CARPEP1 + PENSALP1 + CODRCZ; +2PRB2 = CARPEP2 + PENSALP2 + CODRDZ; +2PRB3 = CARPEP3 + PENSALP3 + CODREZ; +2PRB4 = CARPEP4 + PENSALP4 + CODRFZ; + +pour i=V,C: +EXPRi = PRBi + 2PRBi + PEBFi; +pour i=1..4: +EXPRi = PRBi + 2PRBi + PEBFi; + +pour i = V,C,1..4: +EXSPBi = EXTSi + EXPRi ; + +regle 811010: +application : iliad , batch ; + +pour i = V,C,1..4: +TPS10i = arr (TSBi * TX_DEDFORFTS /100); +pour i = V,C,P: +PTPS10i = arr (PERPSALi * TX_DEDFORFTS /100); +pour i = V,C,1..4: +DFNi = min( PLAF_DEDFORFTS , TPS10i ) ; + +pour i = V,C,P: +PDFNi = min( PLAF_DEDFORFTS , PTPS10i ) ; + +regle 811020: +application : iliad , batch ; + +pour i = V,C,1..4: +DEDMINi = positif(DETSi)* MIN_DEMEMPLOI + (1- positif(DETSi))* MIN_DEDSFORFTS; +pour i = V,C: +PDEDMINi = DEDMINi ; +PDEDMINP = positif(DETS1) * MIN_DEMEMPLOI + + (1- positif(DETS1)) * MIN_DEDSFORFTS ; + +pour i = V,C,1..4: +10MINSi= max( min(TSBi,DEDMINi) , DFNi ) ; +pour i = V,C,P: +P10MINSi= max( min(PERPSALi,PDEDMINi) , PDFNi ) ; +pour i = V,C,1..4: +IND_10MIN_0i = positif(DEDMINi - DFNi ) * positif (TSBi ) ; +pour i = V,C,P: +PIND_10MIN_0i = positif(PDEDMINi - PDFNi ) * positif (PERPSALi ) ; + +pour i = V,C,1..4 : +IND_MINi = 1 - positif( IND_10MIN_0i ) ; + +pour i = V,C,P : +PIND_MINi = 1 - positif( PIND_10MIN_0i ) ; + +regle 811030: +application : iliad , batch ; + +FRNP = FRN1 + FRN2 + FRN3 + FRN4; +10MINSP = 10MINS1 + 10MINS2 + 10MINS3 + 10MINS4; +pour i = V,C,1..4: +FRDi = FRNi * positif (FRNi - 10MINSi); +pour i = V,C,1..4: +FRDAi = FRNi * positif (FRNi - 10MINSi); +PFRDV = (FRDV+COD1AE) * positif ((FRDV+COD1AE) - P10MINSV); +PFRDC = (FRDC+COD1BE) * positif ((FRDC+COD1BE) - P10MINSC); +PFRDP = (FRD1+COD1CE) * positif ((FRD1+COD1CE) - P10MINSP); +pour i = V,C,1..4: +IND_10i = positif_ou_nul( 10MINSi - FRDi) ; +IND_10P = positif(positif(IND_101) * positif(IND_102) * positif(IND_103) * positif(IND_104)) ; +PIND_10V = positif_ou_nul( P10MINSV - (FRDV+COD1AE)) ; +PIND_10C = positif_ou_nul( P10MINSC - (FRDC+COD1BE)) ; +PIND_10P = positif_ou_nul( P10MINSP - (FRD1+COD1CE)) ; +pour i = V,C,1..4: +FPTi = max(FRDi, 10MINSi); +pour i = V,C,1..4: +INDEFTSi = positif_ou_nul(TSBi - FRDi); +pour i = V,C,P: +PFPTi = max(PFRDi, P10MINSi); +pour i = V,C,1..4: +D10Mi = IND_MINi *DFNi + (1 - IND_MINi)* 10MINSi ; +pour i = V,C,P: +PD10Mi = PIND_MINi *PDFNi + + (1 - PIND_MINi)* P10MINSi ; +pour i = V,C,1..4: +REP10i = IND_10i * D10Mi + (1-IND_10i) * FPTi ; +pour i = V,C,P: +PREP10i = PIND_10i * PD10Mi + (1-PIND_10i) * PFPTi ; + +regle 811040: +application : iliad , batch ; + + +ABTS1AJ=positif(TSHALLOV) * arr(REP10V*(TSHALLOV)/TSBV); +ABTS1AP=positif(ALLOV) * ( + positif(BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V) * arr(REP10V*(ALLOV)/TSBV) + + (1-positif(BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V)) * max(0,REP10V-ABTS1AJ) + ); +ABTS3VJ=positif(BPCOSAV) * ( + positif(GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V) * arr(REP10V*(BPCOSAV)/TSBV) + + (1-positif(GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V)) * max(0,REP10V-ABTS1AJ-ABTS1AP) + ); +ABTS1TT=positif(GLDGRATV) *( + positif(CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V) * arr(REP10V*(GLDGRATV)/TSBV) + + (1-positif(CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V)) * max(0,REP10V-ABTS1AJ-ABTS1AP-ABTS3VJ) + ); +ABTSRAJ=positif(CARTSV) *( + positif(REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V) * arr(REP10V*(CARTSV)/TSBV) + + (1-positif(REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V)) * max(0,REP10V-ABTS1AJ-ABTS1AP-ABTS3VJ-ABTS1TT) + ); +ABTSRAP=positif(REMPLAV) * ( + positif(CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V) * arr(REP10V*(REMPLAV)/TSBV) + + (1-positif(CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V)) * max(0,REP10V-ABTS1AJ-ABTS1AP-ABTS1TT-ABTS3VJ-ABTSRAJ) + ); +ABTSV = ABTS1AJ + ABTS1AP +ABTS3VJ +ABTS1TT +ABTSRAJ+ABTSRAP; +ABDOMDAJ = positif(CODDAJ) * + (positif(CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V) * arr(REP10V*CODDAJ/TSBV) + + (1-positif(CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V)) * max(0,REP10V-ABTSV))+0; +ABDOMEAJ = positif(CODEAJ) * + (positif(GLD1V+GLD2V+GLD3V) * arr(REP10V*CODEAJ/TSBV) + + (1-positif(GLD1V+GLD2V+GLD3V)) * max(0,REP10V-ABTSV-ABDOMDAJ))+0; +ABGL1V = positif(GLD1V) * + (positif(GLD2V+GLD3V) * arr(REP10V*GLD1V/TSBV) + + (1-positif(GLD2V+GLD3V)) * max(0,REP10V-ABTSV-ABDOMDAJ-ABDOMEAJ))+0; +ABGL2V = positif(GLD2V) * + (positif(GLD3V) * arr(REP10V*GLD2V/TSBV) + + (1-positif(GLD3V)) * max(0,REP10V-ABTSV-ABDOMDAJ-ABDOMEAJ-ABGL1V))+0; +ABGL3V = max(0,REP10V-ABTSV-ABDOMDAJ-ABDOMEAJ-ABGL1V-ABGL2V)+0; +ABTS1BJ=arr(REP10C*(TSHALLOC)/TSBC); +ABTS1BP=positif(ALLOC) * ( + positif(BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C) * arr(REP10C*(ALLOC)/TSBC) + + (1-positif(BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C)) * max(0,REP10C-ABTS1BJ) + ); +ABTS3VK=positif(BPCOSAC) * ( + positif(GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C) * arr(REP10C*(BPCOSAC)/TSBC) + + (1-positif(GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C)) * max(0,REP10C-ABTS1BJ-ABTS1BP) + ); +ABTS1UT=positif(GLDGRATC) * ( + positif(CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C) * arr(REP10C*(GLDGRATC)/TSBC) + + (1-positif(CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C)) * max(0,REP10C-ABTS1BJ-ABTS1BP-ABTS3VK) + ); +ABTSRBJ=positif(CARTSC) * ( + positif(REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C) * arr(REP10C*(CARTSC)/TSBC) + + (1-positif(REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C)) * max(0,REP10C-ABTS1BJ-ABTS1BP-ABTS3VK-ABTS1UT) + ); +ABTSRBP=positif(REMPLAC) * ( + positif(CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C) * arr(REP10C*(REMPLAC)/TSBC) + + (1-positif(CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C)) * max(0,REP10C-ABTS1BJ-ABTS1BP-ABTS3VK-ABTS1UT-ABTSRBJ) + ); +ABTSC = ABTS1BJ + ABTS1BP +ABTS3VK +ABTS1UT +ABTSRBJ+ABTSRBP; +ABDOMDBJ = positif(CODDBJ) * + (positif(CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C) * arr(REP10C*CODDBJ/TSBC) + + (1-positif(CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C)) * max(0,REP10C-ABTSC))+0; +ABDOMEBJ = positif(CODEBJ) * + (positif(GLD1C+GLD2C+GLD3C) * arr(REP10C*CODEBJ/TSBC) + + (1-positif(GLD1C+GLD2C+GLD3C)) * max(0,REP10C-ABTSC-ABDOMDBJ))+0; +ABGL1C = positif(GLD1C) * + (positif(GLD2C+GLD3C) * arr(REP10C*GLD1C/TSBC) + + (1-positif(GLD2C+GLD3C)) * max(0,REP10C-ABTSC-ABDOMDBJ-ABDOMEBJ))+0; +ABGL2C = positif(GLD2C) * + (positif(GLD3C) * arr(REP10C*GLD2C/TSBC) + + (1-positif(GLD3C)) * max(0,REP10C-ABTSC-ABDOMDBJ-ABDOMEBJ-ABGL1C))+0; +ABGL3C = max(0,REP10C-ABTSC-ABDOMDBJ-ABDOMEBJ-ABGL1C-ABGL2C)+0; +ABTS1CJ=arr(REP101*(TSHALLO1)/TSB1); +ABTS1CP=positif(ALLO1) * ( + positif(CARTSP1+REMPLAP1) * arr(REP101*(ALLO1)/TSB1) + + (1-positif(CARTSP1+REMPLAP1)) * max(0,REP101-ABTS1CJ)); +ABTSRCJ=positif(CARTSP1) * ( + positif(REMPLAP1) * arr(REP101*(CARTSP1)/TSB1) + + (1-positif(REMPLAP1)) * max(0,REP101-ABTS1CJ-ABTS1CP)); +ABTSRCP=max(0,REP101 - (ABTS1CJ +ABTS1CP +ABTSRCJ))+0; +ABTS1DJ=arr(REP102*(TSHALLO2)/TSB2); +ABTS1DP=positif(ALLO2) * ( + positif(CARTSP2+REMPLAP2) * arr(REP102*(ALLO2)/TSB2) + + (1-positif(CARTSP2+REMPLAP2)) * max(0,REP102-ABTS1DJ)); +ABTSRDJ=positif(CARTSP2) * ( + positif(REMPLAP2) * arr(REP102*(CARTSP2)/TSB2) + + (1-positif(REMPLAP2)) * max(0,REP102-ABTS1DJ-ABTS1DP)); +ABTSRDP=max(0,REP102 - (ABTS1DJ +ABTS1DP +ABTSRDJ))+0; +ABTS1EJ=arr(REP103*(TSHALLO3)/TSB3); +ABTS1EP=positif(ALLO3) * ( + positif(CARTSP3+REMPLAP3) * arr(REP103*(ALLO3)/TSB3) + + (1-positif(CARTSP3+REMPLAP3)) * max(0,REP103-ABTS1EJ)); +ABTSREJ=positif(CARTSP3) * ( + positif(REMPLAP3) * arr(REP103*(CARTSP3)/TSB3) + + (1-positif(REMPLAP3)) * max(0,REP103-ABTS1EJ-ABTS1EP)); +ABTSREP=max(0,REP103 - (ABTS1EJ +ABTS1EP +ABTSREJ)) +0; +ABTS1FJ=arr(REP104*(TSHALLO4)/TSB4); +ABTS1FP=positif(ALLO4) * ( + positif(CARTSP4+REMPLAP4) * arr(REP104*(ALLO4)/TSB4) + + (1-positif(CARTSP4+REMPLAP4)) * max(0,REP104-ABTS1FJ)); +ABTSRFJ=positif(CARTSP4) * ( + positif(REMPLAP4) * arr(REP104*(CARTSP4)/TSB4) + + (1-positif(REMPLAP4)) * max(0,REP104-ABTS1FJ-ABTS1FP)); +ABTSRFP=max(0,REP104 - (ABTS1FJ +ABTS1FP +ABTSRFJ))+0; + +regle 811050: +application : iliad , batch ; + + +ABGLTV = somme (x=1..3: ABGLxV) + ABDOMDAJ + ABDOMEAJ ; +ABGLTC = somme (x=1..3: ABGLxC) + ABDOMDBJ + ABDOMEBJ ; + +regle 811060: +application : iliad , batch ; + +TSN1AJ = TSHALLOV - ABTS1AJ ; +TSN1AP = ALLOV - ABTS1AP ; +TSN3VJ = BPCOSAV - ABTS3VJ ; +TSN1TT = GLDGRATV - ABTS1TT ; +TSNRAJ = (CARTSV - ABTSRAJ) ; +TSNRAP = (REMPLAV - ABTSRAP) ; +TSNDAJ = (CODDAJ - ABDOMDAJ) ; +TSNEAJ = (CODEAJ - ABDOMEAJ) ; +TSNGL1V = (GLD1V - ABGL1V) ; +TSNGL2V = (GLD2V - ABGL2V) ; +TSNGL3V = (GLD3V - ABGL3V) ; +TSN1BJ = TSHALLOC - ABTS1BJ ; +TSN1BP = ALLOC - ABTS1BP ; +TSN3VK = BPCOSAC - ABTS3VK ; +TSN1UT = GLDGRATC - ABTS1UT ; +TSNRBJ = (CARTSC - ABTSRBJ) ; +TSNRBP = (REMPLAC - ABTSRBP) ; +TSNDBJ = (CODDBJ - ABDOMDBJ) ; +TSNEBJ = (CODEBJ - ABDOMEBJ) ; +TSNGL1C = (GLD1C - ABGL1C) ; +TSNGL2C = (GLD2C - ABGL2C) ; +TSNGL3C = (GLD3C - ABGL3C) ; +TSN1CJ = TSHALLO1 - ABTS1CJ ; +TSN1CP = ALLO1 - ABTS1CP ; +TSNRCJ = (CARTSP1 - ABTSRCJ) ; +TSNRCP = (REMPLAP1 - ABTSRCP) ; +TSN1DJ = TSHALLO2 - ABTS1DJ ; +TSN1DP = ALLO2 - ABTS1DP ; +TSNRDJ = (CARTSP2 - ABTSRDJ) ; +TSNRDP = (REMPLAP2 - ABTSRDP) ; +TSN1EJ = TSHALLO3 - ABTS1EJ ; +TSN1EP = ALLO3 - ABTS1EP ; +TSNREJ = (CARTSP3 - ABTSREJ) ; +TSNREP = (REMPLAP3 - ABTSREP) ; +TSN1FJ = TSHALLO4 - ABTS1FJ ; +TSN1FP = ALLO4 - ABTS1FP ; +TSNRFJ = (CARTSP4 - ABTSRFJ) ; +TSNRFP = (REMPLAP4 - ABTSRFP) ; + +regle 811070: +application : iliad , batch ; + +pour i = V,C,1,2,3,4: +PLRi = min ( MIN_DEDPR , EXPRi ) ; + +pour i = V,C,1,2,3,4: +APBi = max( PLRi , (EXPRi*TX_DEDPER/100)) ; + +pour i = V,C,1,2,3,4: +IND_APBi = positif_ou_nul(PLRi- (EXPRi * TX_DEDPER/100)) ; + +PL_PB = arr(PLAF_DEDPRFOYER -somme (i=V,C,1..4: APBi * IND_APBi)) ; + +regle 811080: +application : iliad , batch ; + +pour i = V,C,1,2,3,4: +ABPRi = arr ( (1 - IND_APBi) * min(APBi,(PL_PB * APBi / somme(x=V,C,1..4:APBx * (1 - IND_APBx)))) + + IND_APBi * APBi ) ; + +regle 811090: +application : iliad , batch ; + +APRV = IND_APBV * ABPRV + + (1-IND_APBV)* min ( ABPRV , PL_PB) ; +APRC = IND_APBC * ABPRC + + (1-IND_APBC)* min ( ABPRC , PL_PB - (1-IND_APBV)*APRV ) ; +APR1 = IND_APB1 * ABPR1 + + (1-IND_APB1)* min ( ABPR1 , PL_PB - (1-IND_APBV)*APRV + - (1-IND_APBC)*APRC) ; +APR2 = IND_APB2 * ABPR2 + + (1-IND_APB2)* min ( ABPR2 , PL_PB - (1-IND_APBV)*APRV + - (1-IND_APBC)*APRC - (1-IND_APB1)*APR1 ) ; +APR3 = IND_APB3 * ABPR3 + + (1-IND_APB3)* min ( ABPR3 , PL_PB - (1-IND_APBV)*APRV + - (1-IND_APBC)*APRC - (1-IND_APB1)*APR1 + - (1-IND_APB2)*APR2 ) ; +APR4 = IND_APB4 * ABPR4 + + (1-IND_APB4)* min ( ABPR4 , PL_PB - (1-IND_APBV)*APRV + - (1-IND_APBC)*APRC - (1-IND_APB1)*APR1 + - (1-IND_APB2)*APR2 - (1-IND_APB3)*APR3 ) ; + +regle 811100: +application : iliad , batch ; + +pour i = V,C,1,2,3,4: +PRNNi = EXPRi - APRi ; +PRNNP = PRNN1 + PRNN2 + PRNN3 + PRNN4 ; + +regle 811110: +application : iliad , batch ; + +TSNTV = TSN1AJ + TSN1AP + TSN3VJ + TSN1TT + TSNRAJ + TSNRAP + + TSNDAJ + TSNEAJ + TSNGL1V + TSNGL2V + TSNGL3V ; +TSNTC = TSN1BJ + TSN1BP + TSN3VK + TSN1UT + TSNRBJ + TSNRBP + + TSNDBJ + TSNEBJ + TSNGL1C + TSNGL2C + TSNGL3C ; +TSNT1 = TSN1CJ + TSN1CP + TSNRCJ + TSNRCP ; +TSNT2 = TSN1DJ + TSN1DP + TSNRDJ + TSNRDP ; +TSNT3 = TSN1EJ + TSN1EP + TSNREJ + TSNREP ; +TSNT4 = TSN1FJ + TSN1FP + TSNRFJ + TSNRFP ; + + +regle 811120: +application : iliad , batch ; + + +pour i =V,C,1,2,3,4: +TSNi = positif (-TSNTi) * min (0 , TSNTi + PRNNi) + + positif_ou_nul (TSNTi) * TSNTi ; + +pour i =V,C,1,2,3,4: +PRNi = positif (-TSNTi) * positif (TSNTi + PRNNi) * (TSNTi + PRNNi) + + positif_ou_nul (TSNTi) * PRNNi ; + diff --git a/sources2015m_4_6/chap-82.m b/sources2015m_4_6/chap-82.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..5593d3430dbeefdaba52d88cc23df0dbdb0b9016 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-82.m @@ -0,0 +1,278 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle 821000: +application : iliad , batch ; + +RCMRABD = arr(RCMABD * 40/100); + +2RCMRABD = arr(REVACT * 40/100); + +TRCMRABD = RCMRABD + 2RCMRABD; +RCMRTNC = arr(RCMTNC * 40/100); + +2RCMRTNC = arr(REVPEA * 40/100); + +TRCMRTNC = RCMRTNC + 2RCMRTNC; +RCMRNABD = max(0,RCMABD - RCMRABD); + +2RCMRNABD = max(0,REVACT - 2RCMRABD); +RCMRNTNC = max(0,RCMTNC - RCMRTNC ); + +2RCMRNTNC = max(0,REVPEA - 2RCMRTNC) ; +REGPRIVM = arr(REGPRIV * MAJREV); + +2REGPRIVM = arr(RESTUC * MAJREV); +TRCMABD = RCMABD + REVACT; +RCMAB = RCMRNABD + 2RCMRNABD ; +DRTNC = RCMTNC + REVPEA; +RTNC = RCMRNTNC + 2RCMRNTNC ; +RAVC = RCMAV + PROVIE; +ABRCM2 = min( ABTAV , RAVC); +ABACH = positif(RCMAV) * arr( ABRCM2 * RCMAV / RAVC ); +RCMRNCH = max(0,RCMAV - ABACH); +2ABACH = positif(PROVIE) * min(arr( ABRCM2 * PROVIE / RAVC ) , ABRCM2 - ABAVC); +2RCMRNCH = max(0,PROVIE - 2ABACH); +TRCMRNCH = RCMRNCH + 2RCMRNCH; +RCMNAB = RCMHAD + DISQUO ; +RTCAR = RCMHAB + INTERE; +RCMPRIV = REGPRIV + RESTUC; +RCMPRIVM = REGPRIVM + 2REGPRIVM ; + +regle 821010: +application : iliad , batch ; + +RCMORDTOT = RCMABD + RCMTNC + RCMAV + RCMHAD + RCMHAB + REGPRIV; +RCMQUOTOT = REVACT + REVPEA + PROVIE + DISQUO + INTERE + RESTUC; +RCMTOT = RCMORDTOT + RCMQUOTOT ; + +RCMORDTOTNET = RCMRNABD + RCMRNTNC + RCMRNCH + RCMHAD + RCMHAB + REGPRIVM ; +RCMQUOTOTNET = 2RCMRNABD + 2RCMRNTNC + 2RCMRNCH + DISQUO + INTERE + 2REGPRIVM; +regle 821020: +application : iliad , batch ; + +RCMFRORDI = arr(RCMORDTOT*RCMFR / RCMTOT) ; +RCMFRQUOT = max(0,RCMFR - RCMFRORDI) ; + +regle 821030: +application : iliad , batch ; + +RCMORDNET = max(0,RCMORDTOTNET - RCMFRORDI); +2RCMFRDC = positif(REVPEA + PROVIE + DISQUO + INTERE + RESTUC) * arr(RCMFRQUOT * REVACT / RCMQUOTOT) + + (1-positif(REVPEA + PROVIE + DISQUO + INTERE + RESTUC)) * RCMFRQUOT; +2RCMFRFU = positif(PROVIE + DISQUO + INTERE + RESTUC) * arr(RCMFRQUOT * REVPEA / RCMQUOTOT) + + (1-positif(PROVIE + DISQUO + INTERE + RESTUC)) * max(0,RCMFRQUOT- 2RCMFRDC); +2RCMFRCH = positif(INTERE + DISQUO + RESTUC) * arr(RCMFRQUOT * PROVIE / RCMQUOTOT) + + (1-positif(INTERE + DISQUO + RESTUC)) * max(0,RCMFRQUOT- 2RCMFRDC-2RCMFRFU); +2RCMFRTR = positif(DISQUO + RESTUC) * arr(RCMFRQUOT * INTERE / RCMQUOTOT) + + (1-positif(DISQUO + RESTUC)) * max(0,RCMFRQUOT- 2RCMFRDC-2RCMFRFU-2RCMFRCH); +2RCMFRTS = positif(RESTUC) * arr(RCMFRQUOT * DISQUO / RCMQUOTOT) + + (1-positif(RESTUC)) * max(0,RCMFRQUOT- 2RCMFRDC-2RCMFRFU-2RCMFRCH-2RCMFRTR); +2RCMFRGO = max(0,RCMFRQUOT - 2RCMFRDC-2RCMFRFU-2RCMFRCH-2RCMFRTR-2RCMFRTS); + +regle 821040: +application : iliad , batch ; + +RCMQNET = max(0,RCMQUOTOTNET - 2RCMFRDC-2RCMFRFU-2RCMFRCH-2RCMFRTR-2RCMFRTS-2RCMFRGO) ; +2RCMDCNET = max(0,2RCMRNABD - 2RCMFRDC) ; +2RCMFUNET = max(0,2RCMRNTNC - 2RCMFRFU) ; +2RCMCHNET = max(0,2RCMRNCH - 2RCMFRCH) ; +2RCMTRNET = max(0,INTERE - 2RCMFRTR) ; +2RCMTSNET = max(0,DISQUO - 2RCMFRTS) ; +2RCMGONET = max(0,2REGPRIVM - 2RCMFRGO) ; +RCMTOTNET = RCMQNET + RCMORDNET ; + +regle 821050: +application : iliad , batch ; + +RCMFRTEMP = min(RCMAB + RTNC + TRCMRNCH + RCMNAB + RTCAR + RCMPRIVM,RCMFR) ; + +regle 821060: +application : iliad , batch ; + +BRCMBIS = RCMAB + RTNC + TRCMRNCH + RCMNAB + RTCAR + RCMPRIVM ; +BRCMBISB = RCMRNABD + RCMRNTNC + RCMHAD + RCMHAB + REGPRIVM + RCMRNCH ; +BRCMBISQ = 2RCMRNABD + 2RCMRNTNC + DISQUO + INTERE + 2REGPRIVM + 2RCMRNCH ; +DEFRCMI = BRCMBISB + BRCMBISQ ; + +regle 821070: +application : iliad , batch ; + +DEFRCMIMPU = positif(null(PREM8_11)*positif(SOMMERCM_2)) + * (max(0,RCMFR+REPRCM - max(DEFRCMI1731,max(DEFRCMI_P,DEFRCMIP2)) + - max(0,BRCMBISB + BRCMBISQ-DEFRCMIP3))) + + PREM8_11 * (BRCMBISB + BRCMBISQ) * + (RCMFR+REPRCM + - min(RCMFR,max(DEFRCMIP2,DEFRCMI1731))) + + 0; + +regle 821080: +application : iliad , batch ; + +RCMFRART1731 = positif(positif(SOMMERCM_2)*null(PREM8_11) + PREM8_11 * positif(BRCMBISB+BRCMBISQ)) + *max(0,RCMFR - max(0,DEFRCMIMPU- REPRCM)) + + (1-positif(positif(SOMMERCM_2)*null(PREM8_11) + PREM8_11 * positif(BRCM+BRCMQ))) * RCMFRTEMP; + +regle 821090: +application : iliad , batch ; + + +R2FA = max(0,COD2FA) ; + +regle 821100: +application : iliad , batch ; + + +DFRCMNBIS = min(0,RCMORDTOTNET - RCMFRORDI + RCMQUOTOTNET - 2RCMFRDC-2RCMFRFU-2RCMFRCH-2RCMFRTR-2RCMFRTS-2RCMFRGO) * (-1); +DFRCMN = DFRCMNBIS * null(V_IND_TRAIT-4) + (RCMFR - RCMFRART1731) * null(V_IND_TRAIT-5); + +regle 821110: +application : iliad , batch ; + +1RCM_I = si( (V_REGCO + 0) dans (1,3,5,6,7) ) + alors ((1-positif(DFRCMNBIS)) * RCMORDNET) + sinon (0) + finsi; +2RCM_I = si( (V_REGCO + 0) dans (1,3,5,6,7)) + alors ((1- positif(DFRCMNBIS)) * 2RCMDCNET) + sinon (0) + finsi; +3RCM_I = si( (V_REGCO + 0) dans (1,3,5,6,7)) + alors ((1- positif(DFRCMNBIS)) * 2RCMFUNET) + sinon (0) + finsi; +4RCM_I = si( (V_REGCO + 0) dans (1,3,5,6,7)) + alors ((1- positif(DFRCMNBIS)) * 2RCMCHNET) + sinon (0) + finsi; +5RCM_I = si( (V_REGCO + 0) dans (1,3,5,6,7)) + alors ((1- positif(DFRCMNBIS)) * 2RCMTSNET) + sinon (0) + finsi; +6RCM_I = si( (V_REGCO + 0) dans (1,3,5,6,7)) + alors ((1- positif(DFRCMNBIS)) * 2RCMGONET) + sinon (0) + finsi; +7RCM_I = si( (V_REGCO + 0) dans (1,3,5,6,7)) + alors ((1- positif(DFRCMNBIS)) * 2RCMTRNET) + sinon (0) + finsi; + +RCM_I = 1RCM_I + 2RCM_I + 3RCM_I + 4RCM_I + 5RCM_I + 6RCM_I + 7RCM_I ; + +regle 82014: +application : iliad , batch ; +REPRCM = (DEFRCM + DEFRCM2 + DEFRCM3 + DEFRCM4 + DEFRCM5 + DEFRCM6); +regle 8201402: +application : iliad , batch ; +REPRCMB = max(0,BRCMBISB + BRCMBISQ - RCMFRTEMP); +regle 8201404: +application : iliad , batch ; +REPRCMBIS = positif(positif(SOMMERCM_2)*null(PREM8_11) + PREM8_11 * positif(BRCMBISB + BRCMBISQ)) + * max(0,REPRCM - DEFRCMIMPU) + + (1-positif(positif(SOMMERCM_2)*null(PREM8_11) + PREM8_11 * positif(BRCMBISB + BRCMBISQ))) + * min(REPRCM,REPRCMB) + 0; +REPRCM1 = positif(REPRCMBIS) * arr( (REPRCMBIS * 1RCM_I)/ RCM_I) + + (1 - positif(REPRCMBIS)) * 0 ; +REPRCM2 = positif(REPRCMBIS) * min(arr((REPRCMBIS * 2RCM_I)/ RCM_I), REPRCMBIS - REPRCM1) + + (1 - positif(REPRCMBIS)) * 0 ; +REPRCM3 = positif(REPRCMBIS) * min(arr((REPRCMBIS * 3RCM_I)/ RCM_I), REPRCMBIS - REPRCM1 - REPRCM2) + + (1 - positif(REPRCMBIS)) * 0 ; +REPRCM4 = positif(REPRCMBIS) * min(arr((REPRCMBIS * 4RCM_I)/ RCM_I), REPRCMBIS - REPRCM1 - REPRCM2 - REPRCM3) + + (1 - positif(REPRCMBIS)) * 0 ; +REPRCM5 = positif(REPRCMBIS) * min(arr((REPRCMBIS * 5RCM_I)/ RCM_I), REPRCMBIS - REPRCM1 - REPRCM2 - REPRCM3 - REPRCM4) + + (1 - positif(REPRCMBIS)) * 0 ; +REPRCM6 = positif(REPRCMBIS) * min(arr((REPRCMBIS * 6RCM_I)/ RCM_I), REPRCMBIS - REPRCM1 - REPRCM2 - REPRCM3 - REPRCM4 - REPRCM5) + + (1 - positif(REPRCMBIS)) * 0 ; +REPRCM7 = positif(REPRCMBIS) * max(0,REPRCMBIS - REPRCM1 -REPRCM2 - REPRCM3 - REPRCM4 - REPRCM5 - REPRCM6 ) + + (1 - positif(REPRCMBIS)) * 0 ; +regle 82015: +application : iliad , batch ; +DFRCM5 = null(4-V_IND_TRAIT) * min(DEFRCM6,REPRCM - REPRCMBIS) + + null(5-V_IND_TRAIT) * min(DEFRCM6,REPRCM - REPRCMBIS); +regle 821140: +application : iliad , batch ; + + + +DFRCM4 = null(4-V_IND_TRAIT) * min(DEFRCM5,REPRCM - REPRCMBIS - DFRCM5 ) + + null(5-V_IND_TRAIT) * min(DEFRCM5,REPRCM - REPRCMBIS - DFRCM5 ); +regle 821150: +application : iliad , batch ; + +DFRCM3 = null(4-V_IND_TRAIT) * min(DEFRCM4,REPRCM - REPRCMBIS - DFRCM5 - DFRCM4 ) + + null(5-V_IND_TRAIT) * min(DEFRCM4,REPRCM - REPRCMBIS - DFRCM5 - DFRCM4 ); +regle 821160: +application : iliad , batch ; + +DFRCM2 = null(4-V_IND_TRAIT) * min(DEFRCM3,REPRCM - REPRCMBIS - DFRCM5 - DFRCM4-DFRCM3) + + null(5-V_IND_TRAIT) * min(DEFRCM3,REPRCM - REPRCMBIS - DFRCM5 - DFRCM4-DFRCM3); +regle 821170: +application : iliad , batch ; + +DFRCM1 = null(4-V_IND_TRAIT) * min(DEFRCM2,REPRCM-REPRCMBIS-DFRCM5-DFRCM4-DFRCM3-DFRCM2) + + null(5-V_IND_TRAIT) * min(DEFRCM2,REPRCM-REPRCMBIS-DFRCM5-DFRCM4-DFRCM3-DFRCM2); +regle 821180: +application : iliad , batch ; + + +RCM = (1-V_CNR) * ( + max(0,(1RCM_I-REPRCM1)) +0); +RCM2FA = COD2FA * (1 - V_CNR); +2RCM = (1-V_CNR) * ( + max(0,(2RCM_I-REPRCM2)) +0); +3RCM = (1-V_CNR) * ( + max(0,(3RCM_I-REPRCM3)) +0); +4RCM = (1-V_CNR) * ( + max(0,(4RCM_I-REPRCM4)) +0); +5RCM = (1-V_CNR) * ( + max(0,(5RCM_I-REPRCM5)) +0); +6RCM = (1-V_CNR) * ( + max(0,(6RCM_I-REPRCM6)) +0); +7RCM = (1-V_CNR) * ( + max(0,(7RCM_I-REPRCM7)) +0); + +DFRCM = (DFRCMN + DFRCM1+DFRCM2+DFRCM3+DFRCM4+DFRCM5) * (1-V_CNR) ; +RCMEXCREF = max(0,TRCMRABD + TRCMRTNC) * (1 - V_CNR) ; + +regle 821190: +application : iliad , batch ; + + +ABTAV = PLAF_RCMAV1 * (1 + BOOL_0AM) ; + +regle 821200: +application : iliad , batch ; + + +BPLIB = (min( RCMLIB, max(0 , ABTAV - RAVC) ) * (1 - V_CNR)) ; + +regle 821210: +application : iliad , batch ; + + +EPAV = arr(BPLIB * TX_PREVLIB/100) ; + +regle 821220: +application : iliad , batch ; + + +VAREPRCM = min(DEFRCM + DEFRCM2 + DEFRCM3 + DEFRCM4 + DEFRCM5 + DEFRCM6,1RCM_I + 2RCM_I +3RCM_I +4RCM_I +5RCM_I +6RCM_I +7RCM_I ) ; + diff --git a/sources2015m_4_6/chap-83.m b/sources2015m_4_6/chap-83.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..75e2e8fd76f32732c0456e0c519511d753960240 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-83.m @@ -0,0 +1,118 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle 831000: +application : iliad , batch ; + + +RRFI = RFON + DRCF + max(0,RFMIC - MICFR -RFDANT * (1-positif(DEFRFNONI)) + - min(RFDANT, max(0,RFDANT-DEFRFNONI)) * positif(DEFRFNONI)); +RRFIPS = RRFI ; + +regle 831010: +application : iliad , batch ; + + +MICFR = present(RFMIC) * arr(RFMIC * TX_MICFON/100) ; + +regle 831020: +application : iliad , batch ; + + +RMF = max(0,RFMIC - MICFR) ; +RMFN = max(0,RFMIC - MICFR - RFDANT * (1-positif(DEFRFNONI)) + - min(RFDANT, max(0,RFDANT-DEFRFNONI)) * positif(DEFRFNONI)); + +regle 831030: +application : iliad , batch ; + + +RFCD = RFORDI + FONCI + REAMOR ; + +regle 831040: +application : iliad , batch ; + + +RFCE = max(0,RFCD- RFDORD* (1-positif(DEFRFNONI)) + - min(RFDORD, max(0,RFDORD+RFDHIS+RFDANT-DEFRFNONI)) * positif(DEFRFNONI)); +RFCEAPS = max(0,RFORDI- RFDORD* (1-positif(DEFRFNONI)) + - min(RFDORD, max(0,RFDORD+RFDHIS+RFDANT-DEFRFNONI)) * positif(DEFRFNONI)); +RFCEPS = max(0,RFCD-RFDORD* (1-positif(DEFRFNONI)) + - min(RFDORD, max(0,RFDORD+RFDHIS+RFDANT-DEFRFNONI)) * positif(DEFRFNONI)); + +DFCE = min(0,RFCD- RFDORD* (1-positif(DEFRFNONI)) + - min(RFDORD, max(0,RFDORD+RFDHIS+RFDANT-DEFRFNONI)) * positif(DEFRFNONI)); + +RFCF = max(0,RFCE-RFDHIS); +RFCFPS = (RFCEPS-RFDHIS); +RFCFAPS = max(0,RFCEAPS-RFDHIS); + +DRCF = min(0,RFCE-RFDHIS); + +RFCG = max(0,RFCF- RFDANT* (1-positif(DEFRFNONI)) + - min(RFDANT, max(0,RFDANT-DEFRFNONI)) * positif(DEFRFNONI)); +DFCG = min(0,RFCF- RFDANT* (1-positif(DEFRFNONI)) + - min(RFDANT, max(0,RFDANT-DEFRFNONI)) * positif(DEFRFNONI)); + +regle 831050: +application : iliad , batch ; + + +RFON = arr(RFCG*RFORDI/RFCD); + +2REVF = min( arr ((RFCG)*(FONCI)/RFCD) , RFCG-RFON) ; + +3REVF = min( arr (RFCG*(REAMOR)/RFCD) , RFCG-RFON-2REVF) ; + +RFQ = FONCI + REAMOR ; + +regle 831060: +application : iliad ; + + +DEF4BB = min(RFDORD,RFORDI + RFMIC * 0.70 + FONCI + REAMOR) ; +DEFRF4BB = min(RFDORD,max(DEF4BB1731,max(DEF4BB_P,DEF4BBP2))) * positif(SOMMERF_2) * (1-PREM8_11) ; + +regle 831070: +application : iliad ; + + +DEF4BD = min(RFDANT,RFORDI + RFMIC * 0.70 + FONCI + REAMOR-RFDORD - RFDHIS) ; +DEFRF4BD = min(RFDANT,max(DEF4BD1731,max(DEF4BD_P,DEF4BDP2)))* positif(SOMMERF_2) * (1-PREM8_11) ; + +regle 831080: +application : iliad ; + +DEF4BC = max(0, RFORDI+RFMIC*0.70+FONCI+REAMOR-RFDORD) ; +DEFRF4BC = max(0,RFDHIS-max(DEF4BC1731,max(DEF4BC_P,DEF4BCP2))) * positif(DFANTIMPU); +regle 834210: +application : iliad ; +DEFRFNONIBIS = min(RFDORD,RFORDI + RFMIC * 0.70 + FONCI + REAMOR) + max(0,min(RFDANT,RFORDI + RFMIC * 0.70 + FONCI + REAMOR-RFDORD - RFDHIS)); +regle 831090: +application : iliad ; +DEFRFNONI1 = RFDORD + RFDANT - DEFRFNONIBIS; +DEFRFNONI2 = positif(SOMMERF_2) * null(PREM8_11) * + (max(0,RFDORD + RFDANT - max(DEFRFNONI1731,max(DEFRFNONI_P,DEFRFNONIP2)) + - max(0,DEFRFNONIBIS - DEFRFNONIP3))) + + PREM8_11 * positif(RFORDI + RFMIC * 0.70 + FONCI + REAMOR) * DEFRFNONIBIS + + 0; +DEFRFNONI = positif(null(PREM8_11) * positif(DEFRFNONI2-DEFRFNONI1) + PREM8_11 * positif(DEFRFNONI2)) * DEFRFNONI2 + 0; + + diff --git a/sources2015m_4_6/chap-84.m b/sources2015m_4_6/chap-84.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..5700a463827202b3db086dec6ce43de0ca31c397 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-84.m @@ -0,0 +1,407 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle 841000: +application : iliad , batch ; + + +BA1AF = BAF1AP + BAF1AC + BAF1AV ; + +regle 841010: +application : iliad , batch ; + +BARSV = BAHREV + 4BAHREV - BAHDEV; +BARSREVV = BAHREV +4BAHREV; +BARSC = BAHREC + 4BAHREC - BAHDEC; +BARSREVC = BAHREC +4BAHREC; +BARSP = BAHREP + 4BAHREP - BAHDEP; +BARSREVP = BAHREP +4BAHREP; +BARAV = BACREV + 4BACREV - BACDEV; +BARREVAV = BACREV + 4BACREV; +BARAC = BACREC + 4BACREC - BACDEC; +BARREVAC = BACREC + 4BACREC; +BARAP = BACREP + 4BACREP -BACDEP; +BARREVAP = BACREP + 4BACREP; + +regle 841020: +application : iliad , batch ; + + +pour i =V,C,P: +DEFBACREi = positif(4BACREi) * arr(BACDEi * BACREi / BARREVAi) + + (1 - positif(4BACREi)) * BACDEi ; + +pour i =V,C,P: +4DEFBACREi = positif(4BACREi) * (BACDEi - DEFBACREi) ; + +regle 841030: +application : iliad , batch ; + + +BANV = (BACREV - DEFBACREV) * positif_ou_nul(BARAV) + BARAV * (1-positif(BARAV)) ; + +BANC = (BACREC - DEFBACREC) * positif_ou_nul(BARAC) + BARAC * (1-positif(BARAC)) ; + +BANP = (BACREP - DEFBACREP) * positif_ou_nul(BARAP) + BARAP * (1-positif(BARAP)) ; + +BAEV = (4BACREV - 4DEFBACREV) * positif_ou_nul(BARAV) + 0 ; + +BAEC = (4BACREC - 4DEFBACREC) * positif_ou_nul(BARAC) + 0 ; + +BAEP = (4BACREP - 4DEFBACREP) * positif_ou_nul(BARAP) + 0 ; + +regle 841040: +application : iliad , batch ; + + +pour i =V,C,P: +DEFBAHREi = positif(4BAHREi) * arr(BAHDEi * BAHREi / BARSREVi) + + (1 - positif(4BAHREi)) * BAHDEi ; + +pour i =V,C,P: +4DEFBAHREi = positif(4BAHREi) * (BAHDEi - DEFBAHREi) ; + +regle 841050: +application : iliad , batch ; + + +BAMV = arr((BAHREV - DEFBAHREV) * MAJREV) * positif_ou_nul(BARSV) + BARSV * (1-positif(BARSV)) ; + +BAMC = arr((BAHREC - DEFBAHREC) * MAJREV) * positif_ou_nul(BARSC) + BARSC * (1-positif(BARSC)) ; + +BAMP = arr((BAHREP - DEFBAHREP) * MAJREV) * positif_ou_nul(BARSP) + BARSP * (1-positif(BARSP)) ; + +BAEMV = (arr((4BAHREV - 4DEFBAHREV)* MAJREV)) * positif_ou_nul(BARSV) + 0 ; + +BAEMC = (arr((4BAHREC - 4DEFBAHREC)* MAJREV)) * positif_ou_nul(BARSC) + 0 ; + +BAEMP = (arr((4BAHREP - 4DEFBAHREP)* MAJREV)) * positif_ou_nul(BARSP) + 0 ; + +regle 841060: +application : iliad , batch ; + + +BAFORV = arr(BAFV*MAJREV) + BAFORESTV + BAFPVV ; +BAFORC = arr(BAFC*MAJREV) + BAFORESTC + BAFPVC ; +BAFORP = arr(BAFP*MAJREV) + BAFORESTP + BAFPVP ; + +regle 841070: +application : iliad , batch ; + + +BAHDEF = BAFV * MAJREV + BAFORESTV + BAFPVV + BACREV + BAHREV * MAJREV + BAFC * MAJREV + BAFORESTC + BAFPVC + BACREC + BAHREC * MAJREV + BAFP * MAJREV + + BAFORESTP + BAFPVP + BACREP + BAHREP * MAJREV + 4BACREV + 4BAHREV * MAJREV + 4BACREC + 4BAHREC * MAJREV + 4BACREP + 4BAHREP * MAJREV+0; +BAHQV = (BANV + BAMV + BAFORV); +BAHQC = (BANC + BAMC + BAFORC); +BAHQP = (BANP + BAMP + BAFORP); +SFBAHQV = (BANV + BAMV); +SFBAHQC = (BANC + BAMC); +SFBAHQP = (BANP + BAMP); + +regle 841080: +application : iliad , batch ; + + +4BAQV = (max(0,(4BACREV - 4DEFBACREV))*positif_ou_nul(BARAV)+arr(max(0,(4BAHREV - 4DEFBAHREV))*MAJREV) * positif_ou_nul(BARSV)); +4BAQC = (max(0,(4BACREC - 4DEFBACREC))*positif_ou_nul(BARAC)+arr(max(0,(4BAHREC - 4DEFBAHREC))*MAJREV) * positif_ou_nul(BARSC)); +4BAQP = (max(0,(4BACREP - 4DEFBACREP))*positif_ou_nul(BARAP)+arr(max(0,(4BAHREP - 4DEFBAHREP))*MAJREV) * positif_ou_nul(BARSP)); + +regle 841090: +application : iliad , batch ; + + +BAQV = BAEV + BAEMV ; +BAQC = BAEC + BAEMC ; +BAQP = BAEP + BAEMP ; + +regle 841100: +application : iliad , batch ; + + +BA1V = BA1AV + BAF1AV ; +BA1C = BA1AC + BAF1AC ; +BA1P = BA1AP + BAF1AP ; + +regle 841110: +application : iliad , batch ; + + +BAHQT = BAHQV + BAHQC + BAHQP ; +SFBAHQT = SFBAHQV + SFBAHQC + SFBAHQP ; + +regle 841120: +application : iliad , batch ; + + +DAGRIIMP = max(0,min(BAHQV + BAHQC + BAHQP + BAQV + BAQC + BAQP,DAGRI6 + DAGRI5 + DAGRI4 + DAGRI3 + DAGRI2 + DAGRI1)) ; +SFDAGRIIMP = max(0,min(SFBAHQV + SFBAHQC + SFBAHQP + BAQV + BAQC + BAQP,DAGRI6 + DAGRI5 + DAGRI4 + DAGRI3 + DAGRI2 + DAGRI1)) ; +DBAIP = DAGRIIMP; + +regle 841130: +application : iliad , batch ; + + +BAHQTOT=BAHQV+BAHQC+BAHQP-DBAIP; +BAHQTOTMAXP=positif_ou_nul(BAHQT) * (max(0,BAHQV+BAHQC+BAHQP-DBAIP)); +SFBAHQTOTMAXP=positif_ou_nul(SFBAHQT) * (max(0,SFBAHQV+SFBAHQC+SFBAHQP-SFDAGRIIMP)); + +regle 841140: +application : iliad , batch ; + + +BAHQTOTMAXN=positif_ou_nul(BAHQT) * min(0,BAHQV+BAHQC+BAHQP-DBAIP); +BAHQTOTMIN = positif(-BAHQT) * BAHQT ; +SFBAHQTOTMIN = positif(-SFBAHQT) * SFBAHQT ; + +regle 841150: +application : iliad , batch ; + +BAQT = BAQV + BAQC + BAQP; + +BAQTOT = max(0,BAQV + BAQC + BAQP + BAHQTOTMAXN); +BAQTOTN = min(0,BAQV + BAQC + BAQP + BAHQTOTMAXN); +BAQTOTMIN = min(0,BAQV + BAQC + BAQP + BAHQTOTMIN); +SFBAQTOTMIN = min(0,BAQV + BAQC + BAQP + SFBAHQTOTMIN); +BAQTOTAV = positif_ou_nul(BAQT + BAHQT) * BAQTOT + (1 - positif(BAQT + BAHQT)) * 0 ; + +regle 841160: +application : iliad , batch ; + + +4BAQTOT = somme(x=V,C,P: 4BAQx) ; +4BAQTOTNET = positif(4BAQTOT) * max(0, 4BAQTOT + min(0,BAHQV+BAHQC+BAHQP-DBAIP)) ; +SF4BAQTOTNET = positif(4BAQTOT) * max(0, 4BAQTOT + min(0,SFBAHQV+SFBAHQC+SFBAHQP-SFDAGRIIMP)) ; +regle 841170: +application : iliad , batch ; + + +BA1 = BA1V + BA1C + BA1P ; + +regle 841180: +application : iliad , batch ; + + +BANOR = (BAHQTOTMAXP + BAQTOTMIN) ; +SFBANOR = (SFBAHQTOTMAXP + SFBAQTOTMIN) ; + +regle 841190: +application : iliad , batch ; + + +BAGF1A = BANV + BAMV + BAFORV+BANC + BAMC + BAFORC+BANP + BAMP + BAFORP + + (max(0,(4BACREV - 4DEFBACREV))*positif_ou_nul(BARAV)+arr(max(0,(4BAHREV - 4DEFBAHREV))*MAJREV) * positif_ou_nul(BARSV)) + + (max(0,(4BACREC - 4DEFBACREC))*positif_ou_nul(BARAC)+arr(max(0,(4BAHREC - 4DEFBAHREC))*MAJREV) * positif_ou_nul(BARSC)) + + (max(0,(4BACREP - 4DEFBACREP))*positif_ou_nul(BARAP)+arr(max(0,(4BAHREP - 4DEFBAHREP))*MAJREV) * positif_ou_nul(BARSP)) ; + +DEFBA1 = ((1-positif(BAHQT+BAQT)) * (abs(BAHQT+BAQT)-abs(DEFIBA)) + + positif(BAHQT+BAQT) * + positif_ou_nul(DAGRI5+DAGRI4+DAGRI3+DAGRI2+DAGRI1-BAHQT-BAQT) + * (DAGRI5+DAGRI4+DAGRI3+DAGRI2+DAGRI1-BAHQT-BAQT) + * null(DEFBA2P+DEFBA3P+DEFBA4P+DEFBA5P+DEFBA6P)) * null(4 - V_IND_TRAIT) + + (positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA) * positif(DEFBANIF) * max(0,DEFBANIF - DBAIP) * positif(DEFBANIF+0) + + positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA) * max(0,-(BAHQV+BAHQC+BAHQP+4BAQV+4BAQC+4BAQP))* (1-positif(DEFBANIF+0))) * null(5 - V_IND_TRAIT); + +regle 860: +application : iliad , batch ; +DEFBA2 = ((1-positif(BAHQT+BAQT)) * (DAGRI1) + + positif(BAHQT+BAQT) * + abs(min(max(BAHQT+BAQT-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4-DAGRI3-DAGRI2,0)-DAGRI1,DAGRI1)) + * positif_ou_nul(DAGRI1-max(BAHQT+BAQT-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4-DAGRI3-DAGRI2,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + + (positif(DEFBANIF) * min(DAGRI1,DEFBANIF+DAGRI-DBAIP-DEFBA1) + + null(DEFBANIF) * min(DAGRI1,DAGRI-DBAIP)) * null(5-V_IND_TRAIT); +regle 862: +application : iliad , batch ; +DEFBA3 = ((1-positif(BAHQT+BAQT)) * DAGRI2 + + positif(BAHQT+BAQT) * + abs(min(max(BAHQT+BAQT-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4-DAGRI3,0)-DAGRI2,DAGRI2)) + * positif_ou_nul(DAGRI2-max(BAHQT+BAQT-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4-DAGRI3,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + + (null(DEFBANIF) * min(DAGRI2,DAGRI-DBAIP-DEFBA2) + + positif(DEFBANIF) * min(DAGRI2,DEFBANIF+DAGRI-DBAIP-DEFBA1- DEFBA2)) * null(5-V_IND_TRAIT); +regle 864: +application : iliad , batch ; +DEFBA4 = ((1-positif(BAHQT+BAQT)) * (DAGRI3) + + positif(BAHQT+BAQT) * + abs(min(max(BAHQT+BAQT-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4,0)-DAGRI3,DAGRI3)) + * positif_ou_nul(DAGRI3-max(BAHQT+BAQT-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + + (null(DEFBANIF) * min(DAGRI3,DAGRI-DBAIP-DEFBA2-DEFBA3) + + positif(DEFBANIF) * min(DAGRI3,DEFBANIF+DAGRI-DBAIP-DEFBA1- DEFBA2-DEFBA3)) * null(5-V_IND_TRAIT); +regle 866: +application : iliad , batch ; +DEFBA5 = ((1-positif(BAHQT+BAQT)) * (DAGRI4) + + positif(BAHQT+BAQT) * + abs(min(max(BAHQT+BAQT-DAGRI6-DAGRI5,0)-DAGRI4,DAGRI4)) + * positif_ou_nul(DAGRI4-max(BAHQT+BAQT-DAGRI6-DAGRI5,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + + (null(DEFBANIF) * min(DAGRI4,DAGRI-DBAIP-DEFBA2-DEFBA3-DEFBA4) + + positif(DEFBANIF) * min(DAGRI4,DEFBANIF+DAGRI-DBAIP-DEFBA1- DEFBA2-DEFBA3-DEFBA4)) * null(5-V_IND_TRAIT); +regle 868: +application : iliad , batch ; +DEFBA6 = ((1-positif(BAHQT+BAQT)) * (DAGRI5) + + positif(BAHQT+BAQT) * + abs(min(max(BAHQT+BAQT-DAGRI6,0)-DAGRI5,DAGRI5)) + * positif_ou_nul(DAGRI5-max(BAHQT+BAQT-DAGRI6,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + + (null(DEFBANIF) * min(DAGRI5,DAGRI-DBAIP-DEFBA2-DEFBA3-DEFBA4-DEFBA5) + + positif(DEFBANIF) * min(DAGRI5,DEFBANIF+DAGRI-DBAIP-DEFBA1- DEFBA2-DEFBA3-DEFBA4-DEFBA5)) * null(5-V_IND_TRAIT); +regle 870: +application : iliad , batch ; +DEFBA2P = ((1-positif(BAHQT+BAQT)) * (DAGRI1) + + positif(BAHQT+BAQT) * + abs(min(max(BAHQT+BAQT-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4-DAGRI3-DAGRI2,0)-DAGRI1,DAGRI1)) + * positif_ou_nul(DAGRI1-max(BAHQT+BAQT-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4-DAGRI3-DAGRI2,0))); +regle 87202: +application : iliad , batch ; +DEFBA3P = ((1-positif(BAHQT+BAQT)) * DAGRI2 + + positif(BAHQT+BAQT) * + abs(min(max(BAHQT+BAQT-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4-DAGRI3,0)-DAGRI2,DAGRI2)) + * positif_ou_nul(DAGRI2-max(BAHQT+BAQT-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4-DAGRI3,0))); +regle 874: +application : iliad , batch ; +DEFBA4P = ((1-positif(BAHQT+BAQT)) * (DAGRI3) + + positif(BAHQT+BAQT) * + abs(min(max(BAHQT+BAQT-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4,0)-DAGRI3,DAGRI3)) + * positif_ou_nul(DAGRI3-max(BAHQT+BAQT-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4,0))); +regle 87602: +application : iliad , batch ; +DEFBA5P = ((1-positif(BAHQT+BAQT)) * (DAGRI4) + + positif(BAHQT+BAQT) * + abs(min(max(BAHQT+BAQT-DAGRI6-DAGRI5,0)-DAGRI4,DAGRI4)) + * positif_ou_nul(DAGRI4-max(BAHQT+BAQT-DAGRI6-DAGRI5,0))); +regle 878: +application : iliad , batch ; +DEFBA6P = ((1-positif(BAHQT+BAQT)) * (DAGRI5) + + positif(BAHQT+BAQT) * + abs(min(max(BAHQT+BAQT-DAGRI6,0)-DAGRI5,DAGRI5)) + * positif_ou_nul(DAGRI5-max(BAHQT+BAQT-DAGRI6,0))); +regle 841210: +application : iliad , batch ; + + +DEFIBAANT = positif_ou_nul(BAQT+BAHQTOT-DAGRI1 - DAGRI2 - DAGRI3 - DAGRI4 - DAGRI5 - DAGRI6 ) + * (DAGRI1 - DAGRI2 - DAGRI3 - DAGRI4 - DAGRI5 - DAGRI6) + + positif_ou_nul(DAGRI1 + DAGRI2 + DAGRI3 + DAGRI4 + DAGRI5 + DAGRI6 -BAQT-BAHQTOT) + * (BAQT+BAHQTOT); + +regle 841220: +application : iliad , batch ; + + +DAGRI = DAGRI1 + DAGRI2 + DAGRI3 + DAGRI4 + DAGRI5 + DAGRI6 ; +VAREDAGRI = min(DAGRI,BAHQV + BAHQC + BAHQP) ; + +regle 841230: +application : iliad , batch ; + + +BAQTOTAVIS = (4BAQTOTNET + DEFNIBAQ); +SFBAQTOTAVIS = (SF4BAQTOTNET + SFDEFNIBAQ); +regle 841240: +application : iliad , batch ; + + +SOMDEFBANI = max(0,BAFV*MAJREV+BAFORESTV+BAFPVV+BACREV+BAHREV*MAJREV+BAFC*MAJREV+BAFORESTC+BAFPVC+BACREC+BAHREC*MAJREV+BAFP*MAJREV+BAFORESTP+BAFPVP+BACREP+BAHREP*MAJREV + + 4BACREV + 4BAHREV * MAJREV + 4BACREC + 4BAHREC * MAJREV + 4BACREP + 4BAHREP * MAJREV - BAHQPROV) ; +SFSOMDEFBANI = max(0,BAFORESTV+BAFPVV+BACREV+BAHREV*MAJREV+BAFORESTC+BAFPVC+BACREC+BAHREC*MAJREV+BAFORESTP+BAFPVP+BACREP+BAHREP*MAJREV + + 4BACREV + 4BAHREV * MAJREV + 4BACREC + 4BAHREC * MAJREV + 4BACREP + 4BAHREP * MAJREV - SFBAHQPROV) ; + +regle 841250: +application : iliad , batch ; + + +BAHQPROV = BANV + BAMV + BAFORV+BANC + BAMC + BAFORC+BANP + BAMP + BAFORP + +(max(0,(4BACREV - 4DEFBACREV))*positif_ou_nul(BARAV)+arr(max(0,(4BAHREV - 4DEFBAHREV))*MAJREV) * positif_ou_nul(BARSV)) + +(max(0,(4BACREC - 4DEFBACREC))*positif_ou_nul(BARAC)+arr(max(0,(4BAHREC - 4DEFBAHREC))*MAJREV) * positif_ou_nul(BARSC)) + +(max(0,(4BACREP - 4DEFBACREP))*positif_ou_nul(BARAP)+arr(max(0,(4BAHREP - 4DEFBAHREP))*MAJREV) * positif_ou_nul(BARSP)) ; +SFBAHQPROV = BANV + BAMV +BANC + BAMC +BANP + BAMP + +(max(0,(4BACREV - 4DEFBACREV))*positif_ou_nul(BARAV)+arr(max(0,(4BAHREV - 4DEFBAHREV))*MAJREV) * positif_ou_nul(BARSV)) + +(max(0,(4BACREC - 4DEFBACREC))*positif_ou_nul(BARAC)+arr(max(0,(4BAHREC - 4DEFBAHREC))*MAJREV) * positif_ou_nul(BARSC)) + +(max(0,(4BACREP - 4DEFBACREP))*positif_ou_nul(BARAP)+arr(max(0,(4BAHREP - 4DEFBAHREP))*MAJREV) * positif_ou_nul(BARSP)) ; + +regle 841260: +application : iliad , batch ; + + +DEFBANI = max(0,arr(BAFV*MAJREV)+BAFORESTV+BAFPVV+BACREV+arr(BAHREV*MAJREV)+arr(BAFC*MAJREV)+BAFORESTC+BAFPVC+BACREC+arr(BAHREC*MAJREV)+arr(BAFP*MAJREV)+BAFORESTP+BAFPVP+BACREP+arr(BAHREP*MAJREV) + +4BACREV + arr(4BAHREV * MAJREV) + 4BACREC + arr(4BAHREC * MAJREV) + 4BACREP + arr(4BAHREP * MAJREV) + + min(0,BAHQV+BAHQC+BAHQP+4BAQV+4BAQC+4BAQP) * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA))) ; +SFDEFBANI = max(0,BAFORESTV+BAFPVV+BACREV+arr(BAHREV*MAJREV)+BAFORESTC+BAFPVC+BACREC+arr(BAHREC*MAJREV)+BAFORESTP+BAFPVP+BACREP+arr(BAHREP*MAJREV) + +4BACREV + arr(4BAHREV * MAJREV) + 4BACREC + arr(4BAHREC * MAJREV) + 4BACREP + arr(4BAHREP * MAJREV) + + min(0,SFBAHQV+SFBAHQC+SFBAHQP+4BAQV+4BAQC+4BAQP) * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA))) ; +DEFBANIH470 = max(0,arr(BAFV*MAJREV)+BAFORESTV+BAFPVV+BACREV+arr(BAHREV*MAJREV)+arr(BAFC*MAJREV)+BAFORESTC+BAFPVC+BACREC+arr(BAHREC*MAJREV)+arr(BAFP*MAJREV)+BAFORESTP+BAFPVP+BACREP+arr(BAHREP*MAJREV) + +4BACREV + arr(4BAHREV * MAJREV) + 4BACREC + arr(4BAHREC * MAJREV) + 4BACREP + arr(4BAHREP * MAJREV)); +SFDEFBANIH470 = max(0,BAFORESTV+BAFPVV+BACREV+arr(BAHREV*MAJREV)+BAFORESTC+BAFPVC+BACREC+arr(BAHREC*MAJREV)+BAFORESTP+BAFPVP+BACREP+arr(BAHREP*MAJREV) + +4BACREV + arr(4BAHREV * MAJREV) + 4BACREC + arr(4BAHREC * MAJREV) + 4BACREP + arr(4BAHREP * MAJREV)); +DEFBANI470 = max(0,-BAHQV-BAHQC-BAHQP-4BAQV-4BAQC-4BAQP) * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) ; +SFDEFBANI470 = max(0,-BAHQV-BAHQC-BAHQP-4BAQV-4BAQC-4BAQP) * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) ; +regle 841270: +application : iliad , batch ; + + +DEFBANIF = (1-PREM8_11) * positif(SOMMEBAND_2) * positif(DEFBA_P+DEFBAP2 +DEFBA1731) + * max(0,min(min(DEFBA1731+DEFBA71731+ DEFBANI4701731 * positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA), + max(DEFBA_P+DEFBA7_P+DEFBANI470_P * positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA), + DEFBAP2+DEFBA7P2+DEFBANI470P2 * positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA))) + ,DBAIP+SOMDEFBANI + -max(DEFBANIH4701731 + DEFBANI4701731 * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) + ,max(DEFBANIH470_P + DEFBANI470_P * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) + ,DEFBANIH470P2 + DEFBANI470P2 * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)))) + - max(0,DEFBANI-DEFBANIH470P3 + DEFBANI470P3 * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA))))) + + PREM8_11 * positif(DEFBANI) * (DBAIP + SOMDEFBANI * positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)); + +SFDEFBANIF = (1-PREM8_11) * positif(SOMMEBAND_2) * positif(DEFBA_P+DEFBAP2 +DEFBA1731) + * max(0,min(min(DEFBA1731+DEFBA71731+ SFDEFBANI4701731, + max(DEFBA_P+DEFBA7_P+SFDEFBANI470_P, + DEFBAP2+DEFBA7P2+SFDEFBANI470P2)) + ,SFDAGRIIMP+SFSOMDEFBANI + -max(SFDEFBANIH4701731 + SFDEFBANI4701731 * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) + ,max(SFDEFBANIH470_P + SFDEFBANI470_P * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) + ,SFDEFBANIH470P2 + SFDEFBANI470P2 * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)))) + - max(0,SFDEFBANI-SFDEFBANIH470P3 + SFDEFBANI470P3 * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA))))) + + PREM8_11 * positif(SFDEFBANI) * (SFDAGRIIMP + SFSOMDEFBANI * positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)); +regle 841280: +application : iliad , batch ; + + +PRORATABA = (4BACREV + 4BACREC +4BACREP +arr(4BAHREV*MAJREV) +arr(4BAHREC*MAJREV) +arr(4BAHREP*MAJREV)-4BAQV-4BAQC-4BAQP-min(0,BAHQV+BAHQC+BAHQP))/SOMDEFBANI+0; +SFPRORATABA = (4BACREV + 4BACREC +4BACREP +arr(4BAHREV*MAJREV) +arr(4BAHREC*MAJREV) +arr(4BAHREP*MAJREV)-4BAQV-4BAQC-4BAQP-min(0,SFBAHQV+SFBAHQC+SFBAHQP))/SFSOMDEFBANI+0; +regle 841290: +application : iliad , batch ; + + +DEFNIBAQ = (DEFNIBAQ1+max(0,arr((DEFBANIF - DBAIP) * PRORATABA))) * positif(DEFBANIF-DBAIP) + + DEFNIBAQ1 * (1-positif(DEFBANIF-DBAIP)); +SFDEFNIBAQ = (SFDEFNIBAQ1+max(0,arr((SFDEFBANIF - SFDAGRIIMP) * SFPRORATABA))) * positif(SFDEFBANIF-SFDAGRIIMP) + + SFDEFNIBAQ1 * (1-positif(SFDEFBANIF-SFDAGRIIMP)); +regle 8509355: +application : iliad , batch ; +DEFNIBAQ1 = max(0,min(DEFBANIF,min(4BAQV+4BAQC+4BAQP,DBAIP-max(0,BAHQV+BAHQC+BAHQP)))) * positif(DBAIP - max(0,BAHQV+BAHQC+BAHQP)); +SFDEFNIBAQ1 = max(0,min(SFDEFBANIF,min(4BAQV+4BAQC+4BAQP,DBAIP-max(0,SFBAHQV+SFBAHQC+SFBAHQP)))) * positif(SFDAGRIIMP - max(0,SFBAHQV+SFBAHQC+SFBAHQP)); +regle 841300: +application : iliad , batch ; + + +BATMARGV = COD5XT + arr(COD5XV * MAJREV) ; +BATMARGC = COD5XU + arr(COD5XW * MAJREV) ; +BATMARGTOT = BATMARGV + BATMARGC ; + +regle 841310: +application : iliad , batch ; + + +IBATMARG = arr(BATMARGTOT * TXMARJBA/100) ; + diff --git a/sources2015m_4_6/chap-85.m b/sources2015m_4_6/chap-85.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..bebafee158f7868d1d33129e91c1ae3c3e4a5238 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-85.m @@ -0,0 +1,585 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + +regle 851000: +application : iliad , batch ; + + pour i= V,C,P: +BIPTAi = (BICNOi - BICDNi); + +pour i= V,C,P: +BIPTTAi = (BIPTAi + BI1Ai) ; + +regle 851010: +application : iliad , batch ; + + +VARBICDEV = min(max(BICREV,max(BICREV_P,BICREVP2)),BICDEV) ; +VARBICDEC = min(max(BICREC,max(BICREC_P,BICRECP2)),BICDEC) ; +VARBICDEP = min(max(BICREP,max(BICREP_P,BICREPP2)),BICDEP) ; + +pour i= V,C,P: +BINTAi = (BICREi - BICDEi) ; + +pour i= V,C,P: +BINTTAi = (BINTAi + BI2Ai) ; + +regle 851020: +application : iliad , batch ; + + +pour i= V,C,P: +BI12Ai = BI1Ai + BI2Ai ; + +regle 851030: +application : iliad , batch ; + + +pour i= V,C,P: +BITAi = BIPTAi + BINTAi ; + +pour i= V,C,P: +BITTAi = BITAi + BI12Ai ; + +regle 851040: +application : iliad , batch ; + + +BI1 = somme(i=V,C,P:BI1i) ; + +BI2 = somme(i=V,C,P:BI2i) ; + +regle 851050: +application : iliad , batch ; + + +pour i = V,C,P: +BI1i = BI1Ai ; + +pour i = V,C,P: +BI2i = BI2Ai ; + +regle 851060: +application : iliad , batch ; + +pour i = V,P,C: +BIHTAi = (max(0,arr((BIHNOi - BIHDNi) * MAJREV)) + + min(0,BIHNOi - BIHDNi)); + +BINPROV = (somme(i=V,C,P :(max(0,arr((BIHNOi - BIHDNi) * MAJREV)) + min(0,BIHNOi - BIHDNi))+(BICNOi - BICDNi))) ; +VARBICHDEV = min(max(BICHREV,max(BICHREV_P,BICHREVP2)),BICHDEV) ; +VARBICHDEC = min(max(BICHREC,max(BICHREC_P,BICHRECP2)),BICHDEC) ; +VARBICHDEP = min(max(BICHREP,max(BICHREP_P,BICHREPP2)),BICHDEP) ; + +pour i = V,P,C: +BINHTAi = (max(0,arr((BICHREi - BICHDEi )*MAJREV)) + + min(0,(BICHREi - BICHDEi ))) ; + +regle 851070: +application : iliad , batch ; + + +pour i = V,C,P: +MIB_TVENi = MIBVENi + MIBNPVENi + MIBGITEi+LOCGITi ; + +pour i = V,C,P: +MIB_TPRESi = MIBPRESi + MIBNPPRESi + MIBMEUi ; + +pour i = V,C,P: +MIB_TTi = MIB_TVENi + MIB_TPRESi ; + +regle 851080: +application : iliad , batch ; + + +pour i = V,C,P: +MIB_AVi = min ( MIB_TVENi, + (max(MIN_MBIC, + arr( MIB_TVENi*TX_MIBVEN/100)) + ) + ); +pour i = V,C,P: +PMIB_AVi = min ( MIBVENi, + (max(MIN_MBIC, + arr( MIBVENi*TX_MIBVEN/100)) + ) + ); + + +pour i = V,C,P: +MIB_APi = min ( MIB_TPRESi, + (max(MIN_MBIC, + arr(MIB_TPRESi*TX_MIBPRES/100)) + ) + ); +pour i = V,C,P: +PMIB_APi = min ( MIBPRESi, + (max(MIN_MBIC, + arr(MIBPRESi*TX_MIBPRES/100)) + ) + ); + +regle 851090: +application : iliad , batch ; + + +pour i = V,C,P: +MIB_ABVi = max(0,arr(MIB_AVi * MIBVENi / MIB_TVENi)) ; + +pour i = V,C,P: +MIB_ABNPVi = max(0,arr(MIB_AVi * MIBNPVENi / MIB_TVENi))* positif(present(MIBGITEi)+present(LOCGITi)) + + (MIB_AVi - MIB_ABVi) * (1 - positif(present(MIBGITEi)+present(LOCGITi))) ; + +pour i = V,C,P: +MIB_ABNPVLi = (MIB_AVi - MIB_ABVi - MIB_ABNPVi) * positif(present(MIBGITEi)+present(LOCGITi)) ; + + +pour i = V,C,P: +MIB_ABPi = max(0,arr(MIB_APi * MIBPRESi / MIB_TPRESi)) ; + +pour i = V,C,P: +MIB_ABNPPi = max(0,arr(MIB_APi * MIBNPPRESi / MIB_TPRESi)) * present(MIBMEUi) + + (MIB_APi - MIB_ABPi) * (1 - present(MIBMEUi)) ; + +pour i = V,C,P: +MIB_ABNPPLi = (MIB_APi - MIB_ABPi - MIB_ABNPPi) * present(MIBMEUi) ; + +regle 851100: +application : iliad , batch ; + + +pour i = V,C,P: +MIB_NETVi = MIBVENi - MIB_ABVi; +MIBNETVF = somme(i=V,C,P:MIB_NETVi) ; +pour i = V,C,P: +MIB_NETNPVi = MIBNPVENi - MIB_ABNPVi; +MIBNETNPVF = somme(i=V,C,P:MIB_NETNPVi); +pour i = V,C,P: +MIB_NETNPVLi = MIBGITEi+ LOCGITi - MIB_ABNPVLi; +pour i = V,C,P: +MIBNETNPVLSi = arr(MIB_NETNPVLi * MIBGITEi / (MIBGITEi + LOCGITi)); +pour i = V,C,P: +MIBNETNPVLNSi = MIB_NETNPVLi - MIBNETNPVLSi; +MIBNETNPVLF = somme(i=V,C,P:MIB_NETNPVLi); + +pour i = V,C,P: +MIB_NETPi = MIBPRESi - MIB_ABPi; +MIBNETPF = somme(i=V,C,P:MIB_NETPi) ; +pour i = V,C,P: +MIB_NETNPPi = MIBNPPRESi - MIB_ABNPPi; +MIBNETNPPF = somme(i=V,C,P:MIB_NETNPPi); +pour i = V,C,P: +MIB_NETNPPLi = MIBMEUi - MIB_ABNPPLi; +MIBNETNPPLF = somme(i=V,C,P:MIB_NETNPPLi); + +pour i = V,C,P: +PMIB_NETVi = MIBVENi - PMIB_AVi; +pour i = V,C,P: +PMIB_NETPi = MIBPRESi - PMIB_APi; + +regle 851110: +application : iliad , batch ; + +MIB_NETCT = MIBPVV + MIBPVC + MIBPVP - BICPMVCTV - BICPMVCTC - BICPMVCTP ; + +MIB_NETNPCT = MIBNPPVV + MIBNPPVC + MIBNPPVP - MIBNPDCT ; + +regle 851120: +application : iliad , batch ; + + +pour i=V,C,P: +MIB_P1Ai = MIB1Ai - MIBDEi ; +pour i=V,C,P: +MIB_NP1Ai = MIBNP1Ai - MIBNPDEi ; +pour i=V,C,P: +MIB_1Ai = max(0,MIB_P1Ai + MIB_NP1Ai) ; + +MIB_1AF = max (0, somme(i=V,C,P:MIB_1Ai)) ; + +regle 851130: +application : iliad , batch ; + + +pour i = V,C,P: +REVIBI12i = BIH1i + BIH2i + BI1Ai + BI2Ai ; + +regle 851140: +application : iliad , batch ; + + +BICPF = somme(i=V,C,P:BIPTAi+BIHTAi+MIB_NETVi+MIB_NETPi) + MIB_NETCT ; + +regle 851150: +application : iliad , batch ; + + +DEFNP = somme (i=1,2,3,4,5,6:DEFBICi) ; +TOTDEFNP = DEFNP ; + +regle 851160: +application : iliad , batch ; + +pour i = V,C,P: +BICNPi = BINTAi + BINHTAi + MIB_NETNPVi + MIB_NETNPPi ; + +regle 851170: +application : iliad , batch ; + +BICNPF = max(0,BINNV + BINNC + BINNP + MIBNETNPTOT- DEFNPI + DEFBICNPF); +regle 851180: +application : iliad , batch ; + + +DEFNPI = abs(min( DEFNP , somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT)) * positif(BICNPV+BICNPC+BICNPP+MIB_NETNPCT); + +regle 851190: +application : iliad , batch ; + + +BICNPR = somme(i=V,C,P:BINTAi) ; + +regle 851200: +application : iliad , batch ; + + +BI12F = somme(i=V,C,P:REVIBI12i) + MIB_1AF ; + +regle 851210: +application : iliad , batch ; + + +pour i=V,C,P: +BICIMPi = BIHTAi + BIPTAi + MIB_NETVi + MIB_NETPi ; + +BIN = BICPF + BICNPF ; + +regle 851220: +application : batch, iliad ; + + + +DCTMIB = (BICPMVCTV + BICPMVCTC + BICPMVCTP) * positif_ou_nul(BIPN+MIB_NETCT) + + (1-positif_ou_nul(BIPN+MIB_NETCT)) * ((BICPMVCTV +BICPMVCTC +BICPMVCTP ) - abs(BIPN+MIB_NETCT)) + + (1-positif_ou_nul(BIPN+MIB_NETCT)) * null((BICPMVCTV +BICPMVCTC +BICPMVCTP) - abs(BIPN+MIB_NETCT)) * (BICPMVCTV +BICPMVCTC +BICPMVCTP) + ; + +DCTMIBNP = MIBNPDCT * positif_ou_nul(BINNV+BINNC+BINNP+MIB_NETNPCT) + + (1-positif_ou_nul(BINNV+BINNC+BINNP+MIB_NETNPCT)) * (MIBNPDCT - abs(BINNV+BINNC+BINNP+MIB_NETNPCT)) + + (1-positif_ou_nul(BINNV+BINNC+BINNP+MIB_NETNPCT)) * null(MIBNPDCT - abs(BINNV+BINNC+BINNP+MIB_NETNPCT))*MIBNPDCT + ; + +regle 851230: +application : iliad , batch ; + +VARLOCDEFPROCGAV = min(max(LOCPROCGAV,max(LOCPROCGAV_P,LOCPROCGAVP2)),LOCDEFPROCGAV); +VARLOCDEFPROCGAC = min(max(LOCPROCGAC,max(LOCPROCGAC_P,LOCPROCGACP2)),LOCDEFPROCGAC); +VARLOCDEFPROCGAP = min(max(LOCPROCGAP,max(LOCPROCGAP_P,LOCPROCGAPP2)),LOCDEFPROCGAP); +VARLOCDEFPROV = min(max(LOCPROV,max(LOCPROV_P,LOCPROVP2)),LOCDEFPROV); +VARLOCDEFPROC = min(max(LOCPROC,max(LOCPROC_P,LOCPROCP2)),LOCDEFPROC); +VARLOCDEFPROP = min(max(LOCPROP,max(LOCPROP_P,LOCPROPP2)),LOCDEFPROP); +DEPLOCV = (LOCPROCGAV - LOCDEFPROCGAV) + (LOCPROV - LOCDEFPROV) ; +DEPLOCC = (LOCPROCGAC - LOCDEFPROCGAC) + (LOCPROC - LOCDEFPROC) ; +DEPLOCP = (LOCPROCGAP - LOCDEFPROCGAP) + (LOCPROP - LOCDEFPROP) ; +DENPLOCAFFV = positif(present(LOCNPCGAV) + present(LOCGITCV) + present(LOCDEFNPCGAV) + present(LOCNPV) + present(LOCGITHCV) + present(LOCDEFNPV)) ; +DENPLOCAFFC = positif(present(LOCNPCGAC) + present(LOCGITCC) + present(LOCDEFNPCGAC) + present(LOCNPC) + present(LOCGITHCC) + present(LOCDEFNPC)) ; +DENPLOCAFFP = positif(present(LOCNPCGAPAC) + present(LOCGITCP) + present(LOCDEFNPCGAPAC) + present(LOCNPPAC) + present(LOCGITHCP) + present(LOCDEFNPPAC)) ; + +DENPLOCV = (LOCNPCGAV + LOCGITCV - LOCDEFNPCGAV) + (LOCNPV + LOCGITHCV - LOCDEFNPV) ; +DENPLOCC = (LOCNPCGAC + LOCGITCC - LOCDEFNPCGAC) + (LOCNPC + LOCGITHCC - LOCDEFNPC) ; +DENPLOCP = (LOCNPCGAPAC + LOCGITCP - LOCDEFNPCGAPAC) + (LOCNPPAC + LOCGITHCP - LOCDEFNPPAC) ; + +PLOCCGAV = (LOCPROCGAV - LOCDEFPROCGAV ); + +PLOCCGAC = (LOCPROCGAC - LOCDEFPROCGAC); + +PLOCCGAPAC = (LOCPROCGAP - LOCDEFPROCGAP); +VARLOCDEFNPCGAV = min(max(LOCNPCGAV+LOCGITCV,max(LOCNPCGAV_P+LOCGITCV_P,LOCNPCGAVP2+LOCGITCVP2)),LOCDEFNPCGAV); +VARLOCDEFNPCGAC = min(max(LOCNPCGAC+LOCGITCC,max(LOCNPCGAC_P+LOCGITCC_P,LOCNPCGACP2+LOCGITCCP2)),LOCDEFNPCGAC); +VARLOCDEFNPCGAP = min(max(LOCNPCGAPAC+LOCGITCP,max(LOCNPCGAPAC_P+LOCGITCP_P,LOCNPCGAPACP2+LOCGITCPP2)),LOCDEFNPCGAPAC); +NPLOCCGAV = LOCNPCGAV + LOCGITCV - LOCDEFNPCGAV; +NPLOCCGAC = LOCNPCGAC + LOCGITCC - LOCDEFNPCGAC; +NPLOCCGAPAC = LOCNPCGAPAC + LOCGITCP - LOCDEFNPCGAPAC; +NPLOCCGASSV = LOCNPCGAV + LOCGITCV - LOCDEFNPCGAV; +NPLOCCGASSC = LOCNPCGAC + LOCGITCC - LOCDEFNPCGAC; +NPLOCCGASSPAC = LOCNPCGAPAC + LOCGITCP - LOCDEFNPCGAPAC; +NPLOCCGASV = arr(NPLOCCGAV * LOCNPCGAV / (LOCNPCGAV + LOCGITCV))* present(LOCNPCGAV) + min(0,NPLOCCGAV) * (1-present(LOCNPCGAV)); +NPLOCCGASC = arr(NPLOCCGAC * LOCNPCGAC / (LOCNPCGAC + LOCGITCC))* present(LOCNPCGAC) + min(0,NPLOCCGAC) * (1-present(LOCNPCGAC)); +NPLOCCGASP = arr(NPLOCCGAPAC * LOCNPCGAPAC / (LOCNPCGAPAC + LOCGITCP))* present(LOCNPCGAPAC) + min(0,NPLOCCGAPAC) * (1-present(LOCNPCGAPAC)); +NPLOCCGANSV = NPLOCCGAV - NPLOCCGASV; +NPLOCCGANSC = NPLOCCGAC - NPLOCCGASC; +NPLOCCGANSP = NPLOCCGAPAC - NPLOCCGASP; +PLOCV = (min(0,LOCPROV - LOCDEFPROV) * positif_ou_nul(LOCDEFPROV - LOCPROV) + + arr(max(0, LOCPROV - LOCDEFPROV ) * MAJREV) * positif(LOCPROV - LOCDEFPROV)); + +PLOCC = (min(0,LOCPROC - LOCDEFPROC ) * positif_ou_nul(LOCDEFPROC - LOCPROC) + + arr(max(0, LOCPROC - LOCDEFPROC) * MAJREV) * positif(LOCPROC - LOCDEFPROC )); + +PLOCPAC = (min(0,LOCPROP - LOCDEFPROP) * positif_ou_nul(LOCDEFPROP- LOCPROP) + + arr(max(0, LOCPROP - LOCDEFPROP) * MAJREV) * positif(LOCPROP)); +VARLOCDEFNPV = min(LOCDEFNPV,max(LOCNPV+LOCGITHCV,max(LOCNPV_P+LOCGITHCV_P,LOCNPVP2+LOCGITHCVP2))); +VARLOCDEFNPC = min(LOCDEFNPC,max(LOCNPC+ LOCGITHCC,max(LOCNPC_P+LOCGITHCC_P,LOCNPCP2+LOCGITHCCP2))); +VARLOCDEFNPP = min(LOCDEFNPPAC,max(LOCNPPAC+LOCGITHCP,max(LOCNPP_P+LOCGITHCP_P,LOCNPPP2+LOCGITHCPP2))); +NPLOCV = (min(0,LOCNPV + LOCGITHCV - LOCDEFNPV) * positif_ou_nul(LOCDEFNPV - LOCNPV- LOCGITHCV) + + arr(max(0, LOCNPV + LOCGITHCV - LOCDEFNPV ) * MAJREV) * positif(LOCNPV + LOCGITHCV - LOCDEFNPV)); + +NPLOCC = (min(0,LOCNPC + LOCGITHCC - LOCDEFNPC) * positif_ou_nul(LOCDEFNPC - LOCNPC- LOCGITHCC ) + + arr(max(0, LOCNPC + LOCGITHCC - LOCDEFNPC) * MAJREV) * positif(LOCNPC + LOCGITHCC - LOCDEFNPC)); + +NPLOCPAC = (min(0,LOCNPPAC + LOCGITHCP - LOCDEFNPPAC) * positif_ou_nul( LOCDEFNPPAC - LOCNPPAC- LOCGITHCP ) + + arr(max(0, LOCNPPAC + LOCGITHCP - LOCDEFNPPAC) * MAJREV) * positif(LOCNPPAC + LOCGITHCP - LOCDEFNPPAC)); +NPLOCSSV = min(0,LOCNPV + LOCGITHCV - LOCDEFNPV) + * positif_ou_nul(LOCDEFNPV- LOCNPV- LOCGITHCV ) + + arr(max(0, LOCNPV + LOCGITHCV - LOCDEFNPV) * MAJREV) + * positif(LOCNPV + LOCGITHCV -LOCDEFNPC ); + +NPLOCSSC = min(0,LOCNPC + LOCGITHCC - LOCDEFNPC) + * positif_ou_nul(LOCDEFNPC- LOCNPC- LOCGITHCC ) + + arr(max(0, LOCNPC + LOCGITHCC - LOCDEFNPC) * MAJREV) + * positif(LOCNPC + LOCGITHCC - LOCDEFNPC); + +NPLOCSSPAC = min(0,LOCNPPAC + LOCGITHCP - LOCDEFNPPAC) + * positif_ou_nul(LOCDEFNPPAC- LOCNPPAC- LOCGITHCP ) + + arr(max(0, LOCNPPAC + LOCGITHCP - LOCDEFNPPAC) * MAJREV) + * positif(LOCNPPAC + LOCGITHCP - LOCDEFNPPAC); + +NPLOCSV = arr(NPLOCV * LOCNPV / (LOCNPV + LOCGITHCV))* positif(LOCNPV) + min(0,NPLOCV) * (1-positif(LOCNPV)) ; +NPLOCSC = arr(NPLOCC * LOCNPC / (LOCNPC + LOCGITHCC))* present(LOCNPC) + min(0,NPLOCC) * (1-positif(LOCNPC)) ; +NPLOCSP = arr(NPLOCPAC * LOCNPPAC / (LOCNPPAC + LOCGITHCP))* positif(LOCNPPAC) + min(0,NPLOCPAC) * (1-positif(LOCNPPAC)) ; + +NPLOCNSV = NPLOCV - NPLOCSV ; +NPLOCNSC = NPLOCC - NPLOCSC ; +NPLOCNSP = NPLOCPAC - NPLOCSP ; + +regle 851240: +application : iliad , batch ; + +PLOCNETV = PLOCCGAV + PLOCV; +PLOCNETC = PLOCCGAC + PLOCC; +PLOCNETPAC = PLOCCGAPAC + PLOCPAC; +PLOCNETPROV = (somme(i=V,C,P:(min(0,LOCPROi - LOCDEFPROi) * positif_ou_nul(LOCDEFPROi- LOCPROi) + arr(max(0, LOCPROi - LOCDEFPROi) * MAJREV) * positif(LOCPROi)) + + (LOCPROCGAi - LOCDEFPROCGAi))) ; +NPLOCNETTSV = NPLOCCGASV + NPLOCSV + MIBNETNPVLSV + MIB_NETNPPLV ; +NPLOCNETTSC = NPLOCCGASC + NPLOCSC + MIBNETNPVLSC + MIB_NETNPPLC ; +NPLOCNETTSP = NPLOCCGASP + NPLOCSP + MIBNETNPVLSP + MIB_NETNPPLP ; +NPLOCNETV = (NPLOCCGAV + NPLOCV); +NPLOCNETC = (NPLOCCGAC + NPLOCC); +NPLOCNETPAC = (NPLOCCGAPAC + NPLOCPAC); +regle 851250: +application : iliad , batch ; + +PLOCNETF = PLOCNETV + PLOCNETC + PLOCNETPAC; +TOTDEFLOCNP = LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + LNPRODEF7 + LNPRODEF6 + LNPRODEF5 + + LNPRODEF4 + LNPRODEF3 + LNPRODEF2 + LNPRODEF1; +TOTDEFLOCNPBIS = (LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + LNPRODEF7 + LNPRODEF6 + LNPRODEF5+ LNPRODEF4 + LNPRODEF3 + LNPRODEF2 + LNPRODEF1 ); +TOTDEFLOCNPPS = LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + LNPRODEF7 + LNPRODEF6 + LNPRODEF5 + + LNPRODEF4 + LNPRODEF3 + LNPRODEF2 + LNPRODEF1; +NPLOCNETF10 =( NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC+ MIB_NETNPVLV + MIB_NETNPPLV+ MIB_NETNPVLC + MIB_NETNPPLC+ MIB_NETNPVLP + MIB_NETNPPLP + -(LNPRODEF10 + LNPRODEF9)); +NPLOCNETF9 = (NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC+ MIB_NETNPVLV + MIB_NETNPPLV+ MIB_NETNPVLC + MIB_NETNPPLC+ MIB_NETNPVLP + MIB_NETNPPLP + -(LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8)); +NPLOCNETF8 = (NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC+ MIB_NETNPVLV + MIB_NETNPPLV+ MIB_NETNPVLC + MIB_NETNPPLC+ MIB_NETNPVLP + MIB_NETNPPLP + -(LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + LNPRODEF7)); +NPLOCNETF7 = (NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC+ MIB_NETNPVLV + MIB_NETNPPLV+ MIB_NETNPVLC + MIB_NETNPPLC+ MIB_NETNPVLP + MIB_NETNPPLP + -(LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + + LNPRODEF7 + LNPRODEF6)); +NPLOCNETF6 = (NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC+ MIB_NETNPVLV + MIB_NETNPPLV+ MIB_NETNPVLC + MIB_NETNPPLC+ MIB_NETNPVLP + MIB_NETNPPLP + -(LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + LNPRODEF7 + + LNPRODEF6 + LNPRODEF5)); +NPLOCNETF5 = (NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC+ MIB_NETNPVLV + MIB_NETNPPLV+ MIB_NETNPVLC + MIB_NETNPPLC+ MIB_NETNPVLP + MIB_NETNPPLP + -(LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + LNPRODEF7 + + LNPRODEF6 + LNPRODEF5 + LNPRODEF4)); +NPLOCNETF4 = (NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC+ MIB_NETNPVLV + MIB_NETNPPLV+ MIB_NETNPVLC + MIB_NETNPPLC+ MIB_NETNPVLP + MIB_NETNPPLP + -(LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + LNPRODEF7 + LNPRODEF6 + + LNPRODEF5 + LNPRODEF4 + LNPRODEF3)); +NPLOCNETF3 = (NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC+ MIB_NETNPVLV + MIB_NETNPPLV+ MIB_NETNPVLC + MIB_NETNPPLC+ MIB_NETNPVLP + MIB_NETNPPLP + -(LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + LNPRODEF7 + LNPRODEF6 + + LNPRODEF5 + LNPRODEF4 + LNPRODEF3 + LNPRODEF2)); +NPLOCNETF2 = (NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC+ MIB_NETNPVLV + MIB_NETNPPLV+ MIB_NETNPVLC + MIB_NETNPPLC+ MIB_NETNPVLP + MIB_NETNPPLP + -(LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + LNPRODEF7 + LNPRODEF6 + + LNPRODEF5 + LNPRODEF4 + LNPRODEF3 + LNPRODEF2 + LNPRODEF1)); +regle 851260: +application : iliad , batch ; + +NPLOCNETF = max(0,MLOCNET+NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC - DNPLOCIMPU +DEFLOCNPF); +LOCPRORATA = (arr(MIBMEUV * 0.50) + arr(MIBGITEV * 0.29) + arr(MIBMEUC * 0.50) + arr(MIBGITEC * 0.29) + arr(MIBMEUP * 0.50) + arr(MIBGITEP * 0.29) + + LOCNPCGAV + arr(LOCNPV * MAJREV) + LOCNPCGAC + arr(LOCNPC * MAJREV) + LOCNPCGAPAC + arr(LOCNPPAC * MAJREV) - NPLOCNETTSV - NPLOCNETTSC - NPLOCNETTSP) + / (LOCNPCGAV + arr(LOCNPV*MAJREV) + LOCGITCV + arr(LOCGITHCV*MAJREV) + LOCNPCGAC + arr(LOCNPC*MAJREV) + LOCGITCC + arr(LOCGITHCC*MAJREV) + + LOCNPCGAPAC + arr(LOCNPPAC*MAJREV) + LOCGITCP + arr(LOCGITHCP*MAJREV) - NPLOCNETV - NPLOCNETC - NPLOCNETPAC) ; +regle 851265: +application : iliad , batch ; + +NPLOCNETSF = (1-positif(DEFLOCNPF)) * max(0,NPLOCNETTSV + NPLOCNETTSC + NPLOCNETTSP-TOTDEFLOCNPBIS) + + positif(DEFLOCNPF) * max(0,NPLOCNETTSV + NPLOCNETTSC + NPLOCNETTSP - DNPLOCIMPU + + min(DNPLOCIMPU,DEFLOCNPF) + arr((DEFLOCNPF- min(DNPLOCIMPU,DEFLOCNPF))*LOCPRORATA)); +regle 851270: +application : iliad , batch ; + +DNPLOCIMPU = max(0,min(TOTDEFLOCNP,NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC+MLOCNET)); +NPLOCNETFHDEFANT = max(0,NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC); +DEFNPLOCF = min(0,NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC + + MIB_NETNPVLV + MIB_NETNPPLV + + MIB_NETNPVLC + MIB_NETNPPLC + + MIB_NETNPVLP + MIB_NETNPPLP + -(TOTDEFLOCNPBIS-LNPRODEF10)) * null(4-V_IND_TRAIT) + + min(0,NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC-(TOTDEFLOCNPBIS-LNPRODEF10)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFNONPLOC = abs(DEFNPLOCF) ; + +regle 90020198: +application : iliad ,batch; +DEFNPLOCFP = min(0,NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC + + MIB_NETNPVLV + MIB_NETNPPLV + + MIB_NETNPVLC + MIB_NETNPPLC + + MIB_NETNPVLP + MIB_NETNPPLP + -(TOTDEFLOCNPBIS-LNPRODEF10)); +regle 851280: +application : iliad , batch ; + +DEFLOC2 = (1-positif(NPLOCNETF2)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4-LNPRODEF3-LNPRODEF2,0)-LNPRODEF1,LNPRODEF1)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF1-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4-LNPRODEF3-LNPRODEF2,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF1,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF1,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC3 =(1- positif(NPLOCNETF3)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4-LNPRODEF3,0)-LNPRODEF2,LNPRODEF2)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF2-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4-LNPRODEF3,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF2,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF2,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1-DEFLOC2)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC4 =(1- positif(NPLOCNETF4)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4,0)-LNPRODEF3,LNPRODEF3)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF3-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF3,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2-DEFLOC3) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF3,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1-DEFLOC2-DEFLOC3)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC5 = (1- positif(NPLOCNETF5)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6 -LNPRODEF5,0)-LNPRODEF4,LNPRODEF4)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF4-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF4,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF4,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC6 = (1- positif(NPLOCNETF6)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6,0)-LNPRODEF5,LNPRODEF5)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF5-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF5,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4-DEFLOC5) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF5,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4-DEFLOC5)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC7 = (1- positif(NPLOCNETF7)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7,0)-LNPRODEF6,LNPRODEF6)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF6-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF6,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4-DEFLOC5-DEFLOC6) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF6,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4-DEFLOC5-DEFLOC6)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC8 = (1- positif(NPLOCNETF8)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8,0)-LNPRODEF7,LNPRODEF7)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF7-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF7,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4-DEFLOC5-DEFLOC6-DEFLOC7) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF7,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4-DEFLOC5-DEFLOC6-DEFLOC7)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC9 = (1- positif(NPLOCNETF9)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9,0)-LNPRODEF8,LNPRODEF8)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF8-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF8,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4-DEFLOC5-DEFLOC6-DEFLOC7-DEFLOC8) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF8,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4-DEFLOC5-DEFLOC6-DEFLOC7-DEFLOC8)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC10 = (1- positif(NPLOCNETF10)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10,0)-LNPRODEF9,LNPRODEF9)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF9-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF9,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4-DEFLOC5-DEFLOC6-DEFLOC7-DEFLOC8-DEFLOC9) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF9,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4-DEFLOC5-DEFLOC6-DEFLOC7-DEFLOC8-DEFLOC9)) * null(5-V_IND_TRAIT); + +regle 851290: +application : iliad , batch ; + +DEFNPLOCFAV = max(0,abs(DEFNPLOCF) - DEFLOC2 - DEFLOC3 - DEFLOC4 - DEFLOC5 - DEFLOC6 - DEFLOC7 - DEFLOC8 - DEFLOC9 - DEFLOC10) ; + +regle 900306: +application : iliad , batch ; +DEFNPLOCFAVP = max(0,abs(DEFNPLOCFP) - DEFLOC2P - DEFLOC3P - DEFLOC4P - DEFLOC5P - DEFLOC6P - DEFLOC7P - DEFLOC8P - DEFLOC9P - DEFLOC10P); +regle 900307: +application : iliad , batch ; +DEFLOC2P = (1-positif(NPLOCNETF2)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4-LNPRODEF3-LNPRODEF2,0)-LNPRODEF1,LNPRODEF1)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF1-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4-LNPRODEF3-LNPRODEF2,0))); +DEFLOC3P =(1- positif(NPLOCNETF3)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4-LNPRODEF3,0)-LNPRODEF2,LNPRODEF2)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF2-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4-LNPRODEF3,0))); +DEFLOC4P =(1- positif(NPLOCNETF4)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4,0)-LNPRODEF3,LNPRODEF3)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF3-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4,0))); +DEFLOC5P = (1- positif(NPLOCNETF5)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6 -LNPRODEF5,0)-LNPRODEF4,LNPRODEF4)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF4-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5,0))); +DEFLOC6P = (1- positif(NPLOCNETF6)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6,0)-LNPRODEF5,LNPRODEF5)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF5-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6,0))); +DEFLOC7P = (1- positif(NPLOCNETF7)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7,0)-LNPRODEF6,LNPRODEF6)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF6-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7,0))); +DEFLOC8P = (1- positif(NPLOCNETF8)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8,0)-LNPRODEF7,LNPRODEF7)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF7-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8,0))); +DEFLOC9P = (1- positif(NPLOCNETF9)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9,0)-LNPRODEF8,LNPRODEF8)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF8-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9,0))); +DEFLOC10P = (1- positif(NPLOCNETF10)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10,0)-LNPRODEF9,LNPRODEF9)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF9-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10,0))); +regle 851300: +application : iliad , batch ; + +DEFLOC1 = null(4-V_IND_TRAIT) * positif(DEFNONPLOC) * DEFNPLOCFAVP + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + max(0,DEFLOCNPF-DNPLOCIMPU) * positif(DEFLOCNPF) + + max(0,-(NPLOCNETV+NPLOCNETC+NPLOCNETPAC+MLOCNET)) * (1-positif(DEFLOCNPF))) ; +VAREDEFLOCNP = min(TOTDEFLOCNP, NPLOCNETV+NPLOCNETC+NPLOCNETPAC); + +regle 851310: +application : iliad , batch ; + + +DFBICNPF = max(0,MIBNPRNETV + MIBNPPVV+MIBNPRNETC + MIBNPPVC+MIBNPRNETP + MIBNPPVP+ BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC * MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV); + +regle 851320: +application : iliad , batch ; + +DEFBICNPF = (1-PREM8_11) * positif(positif(SOMMEBICND_2)* positif(DLMRN_P +DLMRNP2 +DLMRN1731)) + * (max(0,min(min(max(DLMRN_P+DLMRN7_P,DLMRNP2+DLMRN7P2),DLMRN1731+DLMRN71731), + (MIBNPDCT+DEFNPI+BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC * MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV)-(BINNV+BINNC+BINNP) + -(max(DFBICNPF1731,max(DFBICNPF_P,DFBICNPFP2))) + - max(0,MIBNPRNETV + MIBNPPVV+MIBNPRNETC + MIBNPPVC+MIBNPRNETP +MIBNPPVP+ BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC * MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV -DFBICNPFP3)))) + + PREM8_11 * positif(MIBNPRNETV+MIBNPRNETC+MIBNPRNETP+MIBNPPVV+MIBNPPVC+MIBNPPVP+BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC * MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV) + * ((MIBNPDCT+DEFNPI+BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC * MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV-(BINNV+BINNC+BINNP)) - min(MIBNPDCT,max(DFBICNPF1731,DFBICNPFP2))); + +regle 851330: +application : iliad , batch ; + +DEFLOCNP = (MLOCNET + LOCNPCGAV+LOCNPV*MAJREV+LOCGITCV+LOCGITHCV*MAJREV+LOCNPCGAC+LOCNPC*MAJREV+LOCGITCC+LOCGITHCC*MAJREV + +LOCNPCGAPAC+LOCNPPAC*MAJREV+LOCGITCP+LOCGITHCP*MAJREV-DNPLOCIMPU-NPLOCNETF); + +regle 9003097: +application : iliad , batch ; +DEFLOCNPBIS = (LOCNPCGAV+LOCNPV*MAJREV+LOCGITCV+LOCGITHCV*MAJREV+LOCNPCGAC+LOCNPC*MAJREV+LOCGITCC+LOCGITHCC*MAJREV + +LOCNPCGAPAC+LOCNPPAC*MAJREV+LOCGITCP+LOCGITHCP*MAJREV); +regle 851340: +application : iliad , batch ; + +DEFLOCNPF = (1-PREM8_11) * positif(positif(SOMMELOCND_2) * positif(DEFLOC_P +DEFLOCP2 +DEFLOC1731)) + * (max(0,min(min(max(DEFLOC_P+DEFLOC11_P,DEFLOCP2 +DEFLOC11P2),DEFLOC1731+DEFLOC111731), + DNPLOCIMPU+LOCNPCGAV+LOCNPV*MAJREV+LOCGITCV+LOCGITHCV*MAJREV+LOCNPCGAC+LOCNPC*MAJREV+LOCGITCC+LOCGITHCC*MAJREV + +LOCNPCGAPAC+LOCNPPAC*MAJREV+LOCGITCP+LOCGITHCP*MAJREV-NPLOCNETV-NPLOCNETC-NPLOCNETPAC + -(max(DEFLOCNP1731,max(DEFLOCNP_P,DEFLOCNPP2))) + - max(0,DEFLOCNPBIS - DEFLOCNPBISP3)))) + + PREM8_11 * positif(MLOCNET+DEFLOCNPBIS) * (DNPLOCIMPU+LOCNPCGAV+LOCNPV*MAJREV+LOCGITCV+LOCGITHCV*MAJREV+LOCNPCGAC+LOCNPC*MAJREV+LOCGITCC+LOCGITHCC*MAJREV + +LOCNPCGAPAC+LOCNPPAC*MAJREV+LOCGITCP+LOCGITHCP*MAJREV-NPLOCNETV-NPLOCNETC-NPLOCNETPAC)+0; diff --git a/sources2015m_4_6/chap-86.m b/sources2015m_4_6/chap-86.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..626d0eba7e63cc59c8585a358bc6a7e9779fb666 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-86.m @@ -0,0 +1,295 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle 861000: +application : iliad , batch ; + +VARBNHDEV = min(max(BNHREV,max(BNHREV_P,BNHREVP2)),BNHDEV); +VARBNHDEC = min(max(BNHREC,max(BNHREC_P,BNHRECP2)),BNHDEC); +VARBNHDEP = min(max(BNHREP,max(BNHREP_P,BNHREPP2)),BNHDEP); +VARBNCDEV = min(max(BNCREV,max(BNCREV_P,BNCREVP2)),BNCDEV); +VARBNCDEC = min(max(BNCREC,max(BNCREC_P,BNCRECP2)),BNCDEC); +VARBNCDEP = min(max(BNCREP,max(BNCREP_P,BNCREPP2)),BNCDEP); +BNNSV = (positif(BNHREV - BNHDEV) + * arr((BNHREV-BNHDEV)*MAJREV) + + (1-positif_ou_nul(BNHREV-BNHDEV)) + *(BNHREV-BNHDEV)); +BNNSC = (positif(BNHREC - BNHDEC) + * arr((BNHREC-BNHDEC)*MAJREV) + + (1-positif_ou_nul(BNHREC-BNHDEC)) + *(BNHREC-BNHDEC)); +BNNSP = (positif(BNHREP - BNHDEP) + * arr((BNHREP-BNHDEP)*MAJREV) + + (1-positif_ou_nul(BNHREP-BNHDEP)) + *(BNHREP-BNHDEP)); +BNNAV = (BNCREV - BNCDEV); +BNNAC = (BNCREC - BNCDEC); +BNNAP = (BNCREP - BNCDEP); +VARBNCAAV = min(max(BNCAABV,max(BNCAABV_P,BNCAABVP2)),BNCAADV) ; +VARBNCAAC = min(max(BNCAABC,max(BNCAABC_P,BNCAABCP2)),BNCAADC) ; +VARBNCAAP = min(max(BNCAABP,max(BNCAABP_P,BNCAABPP2)),BNCAADP) ; +BNNAAV = (BNCAABV - BNCAADV) ; +BNNAAC = (BNCAABC - BNCAADC) ; +BNNAAP = (BNCAABP - BNCAADP) ; + +regle 861010: +application : iliad , batch ; + + +VARDNOCEPV = min(max(DNOCEP,max(DNOCEP_P,DNOCEPP2)),ANOCEP); +VARDNOCEPC = min(max(DNOCEPC,max(DNOCEPC_P,DNOCEPCP2)),ANOVEP); +VARDNOCEPP = min(max(DNOCEPP,max(DNOCEPP_P,DNOCEPPP2)),ANOPEP); +NOCEPV = ANOCEP - DNOCEP + (BNCAABV - BNCAADV); + +NOCEPC = ANOVEP - DNOCEPC + (BNCAABC - BNCAADC); + +NOCEPP = ANOPEP - DNOCEPP + (BNCAABP - BNCAADP); + +NOCEPIMPV = positif(ANOCEP - DNOCEP ) *arr((ANOCEP- DNOCEP)*MAJREV) + + positif_ou_nul(DNOCEP -ANOCEP) *(ANOCEP- DNOCEP )+BNNAAV; + +NOCEPIMPC = positif(ANOVEP - DNOCEPC ) *arr((ANOVEP- DNOCEPC)*MAJREV) + + positif_ou_nul(DNOCEPC -ANOVEP) *(ANOVEP- DNOCEPC )+BNNAAC; +NOCEPIMPP = positif(ANOPEP - DNOCEPP ) *arr((ANOPEP- DNOCEPP)*MAJREV) + + positif_ou_nul(DNOCEPP -ANOPEP) *(ANOPEP- DNOCEPP )+BNNAAP; +NOCEPIMP = NOCEPIMPV+NOCEPIMPC+NOCEPIMPP; + +TOTDABNCNP = (DABNCNP6 + DABNCNP5 + DABNCNP4 + DABNCNP3 + DABNCNP2 + DABNCNP1); + +regle 861020: +application : iliad , batch ; + + +BNN = somme(i=V,C,P:BNRi) + SPENETPF + BNCIF ; + +regle 861030: +application : iliad , batch ; + + +pour i = V,C,P: +BNNi = BNRi + SPENETi ; + +regle 861040: +application : iliad , batch ; + +pour i = V,C,P: +BNRi = BNNSi + BNNAi; +BNRPROV = (somme(i=V,C,P: (positif(BNHREi - BNHDEi) * arr((BNHREi-BNHDEi)*MAJREV) + + (1-positif_ou_nul(BNHREi-BNHDEi)) *(BNHREi-BNHDEi)) + + (BNCREi - BNCDEi))); +BNRTOT = BNRV + BNRC + BNRP ; + +regle 861050: +application : iliad , batch ; + + +BN1 = somme(i=V,C,P:BN1i) ; + +regle 861060: +application : iliad , batch ; + + +pour i = V,C,P: +BN1i = BN1Ai + PVINiE + INVENTi ; + +regle 861070: +application : iliad , batch ; + + +pour i = V,C,P: +SPETOTi = BNCPROi + BNCNPi ; + +regle 861080: +application : iliad , batch ; + + +pour i = V,C,P: +SPEBASABi=SPETOTi ; + +pour i = V,C,P: +SPEABi = arr((max(MIN_SPEBNC,(SPEBASABi * SPETXAB/100))) * + positif_ou_nul(SPETOTi - MIN_SPEBNC)) + + arr((min(MIN_SPEBNC,SPEBASABi )) * + positif(MIN_SPEBNC - SPETOTi)) ; + +regle 861090: +application : iliad , batch ; + + +pour i = V,C,P: +SPEABPi = arr((SPEABi * BNCPROi)/SPETOTi) ; + +pour i = V,C,P: +SPEABNPi = SPEABi - SPEABPi ; + +regle 861100: +application : iliad , batch ; + + +pour i = V,C,P: +SPENETPi = max (0,(BNCPROi - SPEABPi)) ; + +pour i = V,C,P: +SPENETNPi = max (0,(BNCNPi - SPEABNPi)) ; + +pour i = V,C,P: +SPENETi = SPENETPi + SPENETNPi ; + +SPENET = somme(i=V,C,P:(SPENETi)) ; + +regle 861110: +application : iliad , batch ; + +SPENETCT = BNCPROPVV + BNCPROPVC + BNCPROPVP - BNCPMVCTV - BNCPMVCTC - BNCPMVCTP ; + +SPENETNPCT = BNCNPPVV + BNCNPPVC + BNCNPPVP - BNCNPDCT ; + +regle 861120: +application : iliad , batch ; + +SPENETPF = somme(i=V,C,P:SPENETPi) + SPENETCT ; + +SPENETNPF = somme(i=V,C,P:SPENETNPi) + SPENETNPCT ; +BNCNPTOT = SPENETPF + SPENETNPF ; + +regle 861130: +application : iliad , batch ; +pour i = V,C,P: +SPEPVPi = BNCPRO1Ai - BNCPRODEi; +pour i = V,C,P: +SPEPVNPi = BNCNP1Ai - BNCNPDEi; + +SPEPV = somme(i=V,C,P:max(0,SPEPVPi + SPEPVNPi)) ; + +regle 861140: +application : iliad , batch ; + +DCTSPE = positif_ou_nul(BNRTOT+SPENETPF) * BNCPMVCTV + + ( 1 - positif_ou_nul(BNRTOT+SPENETPF)) * (BNCPMVCTV-abs(BNRTOT+SPENETPF)) + + ( 1 - positif_ou_nul(BNRTOT+SPENETPF)) * null(BNCPMVCTV-abs(BNRTOT+SPENETPF))* BNCPMVCTV + ; +DCTSPENP = positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) * BNCNPDCT + + ( 1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * (BNCNPDCT-abs(NOCEPIMP+SPENETNPF)) + + ( 1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * null(BNCNPDCT-abs(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * BNCNPDCT + ; +regle 861150: +application : iliad , batch ; + +BNCDF1 = ((1-positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * abs(NOCEPIMP+SPENETNPF) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) + * positif_ou_nul(DABNCNP5+DABNCNP4+DABNCNP3+DABNCNP2+DABNCNP1-NOCEPIMP-SPENETNPF) + * (DABNCNP5+DABNCNP4+DABNCNP3+DABNCNP2+DABNCNP1-NOCEPIMP-SPENETNPF) + * null(BNCDF6P+BNCDF5P+BNCDF4P+BNCDF3P+BNCDF2P)) * null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(DEFBNCNPF) * max(0,DEFBNCNPF-DIDABNCNP) + + (1-positif(DEFBNCNPF)) * max(0,-(NOCEPIMPV+NOCEPIMPC+NOCEPIMPP+SPENETNPF))); + +regle 861160: +application : iliad , batch ; + +BNCDF2 = ((1-positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * (DABNCNP1) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3-DABNCNP2,0)-DABNCNP1,DABNCNP1)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP1-max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3-DABNCNP2,0)))* null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(DEFBNCNPF) * min(DABNCNP1,DEFBNCNPF+DABNCNP-DIDABNCNP-BNCDF1) + + (1-positif(DEFBNCNPF)) * min(DABNCNP1,DABNCNP-DIDABNCNP)); + +regle 861170: +application : iliad , batch ; + +BNCDF3 = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * (DABNCNP2) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3,0)-DABNCNP2,DABNCNP2)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP2-max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3,0)))* null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(DEFBNCNPF) * min(DABNCNP2,DEFBNCNPF+DABNCNP-DIDABNCNP-BNCDF1-BNCDF2) + + (1-positif(DEFBNCNPF)) * min(DABNCNP2,DABNCNP-DIDABNCNP-BNCDF2)); +regle 861180: +application : iliad , batch ; + +BNCDF4 = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * (DABNCNP3) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4,0)-DABNCNP3,DABNCNP3)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP3-max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4,0)))* null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(DEFBNCNPF) * min(DABNCNP3,DEFBNCNPF+DABNCNP-DIDABNCNP-BNCDF1-BNCDF2-BNCDF3) + + (1-positif(DEFBNCNPF)) * min(DABNCNP3,DABNCNP-DIDABNCNP-BNCDF2-BNCDF3)); +regle 861190: +application : iliad , batch ; + +BNCDF5 = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * (DABNCNP4) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5,0)-DABNCNP4,DABNCNP4)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP4-max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5,0)))* null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(DEFBNCNPF) * min(DABNCNP4,DEFBNCNPF+DABNCNP-DIDABNCNP-BNCDF1-BNCDF2-BNCDF3-BNCDF4) + + (1-positif(DEFBNCNPF)) * min(DABNCNP4,DABNCNP-DIDABNCNP-BNCDF2-BNCDF3-BNCDF4)); +regle 861200: +application : iliad , batch ; + +BNCDF6 = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * (DABNCNP5) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6,0)-DABNCNP5,DABNCNP5)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP5-max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6,0)))* null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(DEFBNCNPF) * min(DABNCNP5,DEFBNCNPF+DABNCNP-DIDABNCNP-BNCDF1-BNCDF2-BNCDF3-BNCDF4-BNCDF5) + + (1-positif(DEFBNCNPF)) * min(DABNCNP5,DABNCNP-DIDABNCNP-BNCDF2-BNCDF3-BNCDF4-BNCDF5)); +regle 86917: +application : iliad , batch ; +BNCDF2P = ((1-positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * (DABNCNP1) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3-DABNCNP2,0)-DABNCNP1,DABNCNP1)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP1-max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3-DABNCNP2,0))); +BNCDF3P = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * (DABNCNP2) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3,0)-DABNCNP2,DABNCNP2)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP2-max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3,0))); +BNCDF4P = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * (DABNCNP3) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4,0)-DABNCNP3,DABNCNP3)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP3-max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4,0))); +BNCDF5P = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * (DABNCNP4) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5,0)-DABNCNP4,DABNCNP4)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP4-max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5,0))); +BNCDF6P = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * (DABNCNP5) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6,0)-DABNCNP5,DABNCNP5)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP5-max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6,0))); +regle 861210: +application : iliad , batch ; + +DABNCNP = DABNCNP1 + DABNCNP2 + DABNCNP3 + DABNCNP4 + DABNCNP5 + DABNCNP6 ; +VAREDABNCNP = min(DABNCNP,SPENETNPF + NOCEPIMP) ; + +DEFBNCNP = (SPENETNPV+SPENETNPC+SPENETNPP+BNCNPPVV+BNCNPPVC+BNCNPPVP+BNCAABV+ANOCEP*MAJREV+BNCAABC+ANOVEP*MAJREV+BNCAABP+ANOPEP*MAJREV); +regle 861220: +application : iliad , batch ; + +DEFBNCNPF = (1-PREM8_11) * positif(positif(SOMMEBNCND_2) * positif(BNCDF_P +BNCDFP2 +BNCDF1731)) + * (max(0,min(min(max(BNCDF_P +BNCDF7_P,BNCDFP2+BNCDF7P2),BNCDF1731+BNCDF71731), + BNCNPDCT+DIDABNCNP+BNCAABV+ANOCEP*MAJREV+BNCAABC+ANOVEP*MAJREV+BNCAABP+ANOPEP*MAJREV-NOCEPIMPV-NOCEPIMPC-NOCEPIMPP + -(max(DEFBNCNP1731,max(DEFBNCNP_P,DEFBNCNPP2))) + - max(0,SPENETNPV+SPENETNPC+SPENETNPP+BNCNPPVV+BNCNPPVC+BNCNPPVP+BNCAABV+ANOCEP*MAJREV+BNCAABC+ANOVEP*MAJREV+BNCAABP+ANOPEP*MAJREV + -DEFBNCNPP3)))) + + PREM8_11 * positif(SPENETNPV+SPENETNPC+SPENETNPP+BNCNPPVV+BNCNPPVC+BNCNPPVP+BNCAABV+ANOCEP*MAJREV+BNCAABC+ANOVEP*MAJREV+BNCAABP+ANOPEP*MAJREV) * + (BNCNPDCT+DIDABNCNP+BNCAABV+ANOCEP*MAJREV+BNCAABC+ANOVEP*MAJREV+BNCAABP+ANOPEP*MAJREV-NOCEPIMPV-NOCEPIMPC-NOCEPIMPP + - min(BNCNPDCT,max(DEFBNCNP1731,DEFBNCNPP2)))+0; diff --git a/sources2015m_4_6/chap-87.m b/sources2015m_4_6/chap-87.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..1b59d52987bacf9fd1758dbf1e36e9b137fabd01 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-87.m @@ -0,0 +1,248 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle 871000: +application : iliad , batch ; + + +XFORFAIT = somme(i=V,C,P: FEXi) ; + +regle 871010: +application : iliad , batch ; + + +XACCESS = somme(i=V,C,P: XACCESSi) ; + +regle 871020: +application : iliad , batch ; + +pour i = V,P,C: +XBAi = BAHEXi + BAEXi ; +pour i = V,P,C: +XBIPi = BIHEXi + BICEXi; +pour i = V,P,C: +XBINPi = BICNPHEXi + BICNPEXi; +pour i = V,P,C: +XBNi = BNHEXi + BNCEXi ; +pour i = V,P,C: +XBNNPi = BNCNPREXi+BNCNPREXAAi ; + +regle 871030: +application : iliad , batch ; + +pour i=V,C,P: +XBICHDi = (BICEXi + BICNOi) ; +pour i=V,C,P: +XBICNETi = XBICHDi - BICDNi; +pour i=V,C,P: +XBICSi = XBICNETi + BA1Ai ; +pour i=V,C,P: +XBICNPHDi = BICNPEXi + BICREi ; +pour i=V,C,P: +XBICNPNETi = XBICNPHDi - BICDEi; +pour i=V,C,P: +XBICNPSi = XBICNPNETi + BI2Ai ; +pour i = V,C,P: +XBITi = max (0 , XBICNETi + max (0,XBICNPNETi )); +pour i = V,C,P: +XBISi = positif(max(0,XBICNETi + max(0,XBICNPNETi))) + * ( BI2Ai + BI1Ai ); + +pour i=V,C,P: +XBICIMPi = XBICHDi + XBICNPHDi ; + +regle 871040: +application : iliad , batch ; + +pour i=V,C: +XTSBi = somme(x=1..3:GLDxi) + TSBNi + BPCOSAi + TSASSUi + XETRANi + EXOCETi + + GLDGRATi; + +pour i=1,2,3,4: +XTSBi = TSBNi ; +pour i=V,C: +XEXTSi = XTSBi + CARTSi + REMPLAi ; +pour i=1,2,3,4: +XEXTSi = XTSBi + CARTSPi + REMPLAPi ; + +regle 871050: +application : iliad , batch ; + +pour i = V,C,1,2,3,4: +XTPS10i = arr (XEXTSi * TX_DEDFORFTS /100) ; +pour i = V,C,1,2,3,4: +XDFNi = min( PLAF_DEDFORFTS , XTPS10i ) ; + +regle 871060: +application : iliad , batch ; + +pour i = V,C,1,2,3,4: +X10MINSi= max( min(XTSBi,DEDMINi) , XDFNi ); +pour i = V,C,1,2,3,4: +XIND_10i= positif_ou_nul(X10MINSi-FRNi); +pour i = V,C,1,2,3,4: +XDFi = X10MINSi ; +pour i = V,C,1,2,3,4: +XFPTi = XDFi * XIND_10i + FRDi * (1 - XIND_10i); +pour i = V,C,1,2,3,4: +XTSNTi = XEXTSi - XFPTi ; + +regle 871070: +application : iliad , batch ; + +pour i = V,C,1,2,3,4: +XTSNi = positif (-XTSNTi) * min (0 , XTSNTi) + + positif_ou_nul (XTSNTi) * XTSNTi ; + +regle 871080: +application : iliad , batch ; + +pour i = V,C: +XTSi = XTSNi - somme(x=1..3: max(0,GLDxi - ABGLxi)); +pour i = V,C: +XTSNNi = arr( positif(XTSNi) * + XTSNi + * (TSASSUi/XEXTSi)) * XIND_10i + + (1-XIND_10i) * TSASSUi; +pour i = V,C: +XETSNNi = arr( positif(XTSNi) * + XTSNi + * (XETRANi/XEXTSi)) * XIND_10i + + (1-XIND_10i) * XETRANi; +pour i = V,C: +XEXOCETi = arr( positif(XTSNi) * + XTSNi + * (EXOCETi/XEXTSi)) * XIND_10i + + (1-XIND_10i) * EXOCETi; +XEXOCET = somme(i=V,C:XEXOCETi); + +regle 871090: +application : iliad , batch ; + + +XELU = ELURASC + ELURASV ; + +regle 871100: +application : iliad , batch ; + + +PVTAUX = (BPVSJ + BPVSK + BPV18V + BPCOPTV + BPV40V + PEA + GAINPEA) ; + +regle 871110: +application : iliad , batch ; + +GLN2NET = arr(GLN2 * GL2 / REV2); +GLN3NET = arr(GLN3 * GL3 / REV3); +QUOKIRE = TEGL1 + TEGL2 + TEGL3 + RPQ4 + + somme (x=V,C,1..4 : TERPQPRRx+TERPQPRRZx+ TEGLFx+ TERPQTSx+ TERPQTSREMPx+TERPQPALIMx) + + TERPQRF1 + TEGLRF2 + TERPQRCMDC + TERPQRCMFU + TERPQRCMCH + + TERPQRCMTS + TERPQRCMGO + TERPQRCMTR + TERPQRVO + TERPQRVO5 + TERPQRVO6 + TERPQRVO7; + +regle 871120: +application : iliad , batch ; + + +VARREVKIRE = BPCAPTAXV + BPCAPTAXC + + somme( i=V,C,P: XBAi+XBIPi+XBINPi+XBNi+XBNNPi) + + somme (i=V,C,P: MIBEXi + MIBNPEXi + BNCPROEXi + XSPENPi) + + somme (i=V,C,P: BNCCRi) + + somme (i=V,C,P: BNCCRFi) + + somme (i=V,C: XETSNNi) + + somme (i=V,C: XEXOCETi) + + somme (i=V,C: XTSNNi) + + somme (i=V,C: XTSNNTYi) + + somme (i=V,C,1,2,3,4: XHSUPTSNNi) + + XFORFAIT + XACCESS + + RCMLIB + PPLIB + + GAINABDET + + RCMEXCREF + + RCM2FA + + XELU + + RCMIMPAT + + PVIMMO + + PVMOBNR + + PVTITRESOC + + BATMARGTOT + + BTP3A + + (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) * ( + PVTAUX ) + + COD1TZ + ; +PVTXEFF2 = max(0,(BPVRCM + COD3SG + COD3SL + ABDETPLUS + COD3VB + COD3VO + COD3VP + COD3VY + ABIMPPV+arr(CODRVG/CODNVG) - ABIMPMV)) ; +PVTXEFF = (PVTAXSB + BPVRCM - PVTXEFF2) * positif(present(IPTEFN) + present(IPTEFP)) ; +REVKIRE = (1-null(IND_TDR)) * + arr ( + max ( 0, ( + (1-positif(max(0,VARIPTEFP-PVTXEFF) +(VARIPTEFN+PVTXEFF*present(IPTEFN))+INDTEFF)) * (RI1RFR) + + positif(max(0,VARIPTEFP-PVTXEFF) +(VARIPTEFN+PVTXEFF*present(IPTEFN))+INDTEFF) + * max(0,VARIPTEFP-PVTXEFF) + + positif(max(0,VARIPTEFP-PVTXEFF) +(VARIPTEFN+PVTXEFF*present(IPTEFN))+INDTEFF) + * positif(- TEFFN - DRBG - RNIDF + (APERPV + APERPC + APERPP)* (1 - V_CNR) + QUOKIRE)* + ( (APERPV + APERPC + APERPP)* (1 - V_CNR) + + QUOKIRE + ) + + max(0,TEFFREVTOTRFR*INDTEFF) * (1-positif(max(0,VARIPTEFP- PVTXEFF))) + ) + * (1-present(IND_TDR)) + + + IND_TDR + + (1-positif(max(0,VARIPTEFP - PVTXEFF) +(VARIPTEFN+PVTXEFF*present(IPTEFN))+INDTEFF)) * + (QUOKIRE + (APERPV + APERPC + APERPP)* (1 - V_CNR) ) + + VARREVKIRE + - TAX1649 - RE168) + ) + ; + +pour i=V,C,P: +BNCCREAi = BNCCRi + BNCCRFi ; +QUOKIREHR = TGL1 + TGL2 + TGL3 + TGL4 + + somme (x=V,C,1..4 : TGLPRRx+TGLPRRZx+ TGLFx+ TGLTSx+ TGLTSREMPx+TGLPALIMx) + + TGLRF1 + TGLRF2 + TGLRCMDC + TGLRCMFU + TGLRCMCH + + TGLRCMTS + TGLRCMGO + TGLRCMTR + TGLRVO + TGLRVO5 + TGLRVO6 + TGLRVO7; +REVKIREHR = ((1-null(IND_TDR)) * + arr ( + max ( 0, ( + (1-positif(max(0,VARIPTEFP-PVTXEFF) +(VARIPTEFN+PVTXEFF*present(IPTEFN))+INDTEFF)) * (RI1RFRHR) + + positif(max(0,VARIPTEFP-PVTXEFF) +(VARIPTEFN+PVTXEFF*present(IPTEFN))+INDTEFF) + * max(0,VARIPTEFP-PVTXEFF) + + positif(max(0,VARIPTEFP-PVTXEFF) +(VARIPTEFN+PVTXEFF*present(IPTEFN))+INDTEFF) + * positif(- TEFFN - DRBG - RNIDF + (APERPV + APERPC + APERPP)* (1 - V_CNR) + QUOKIREHR)* + ( (APERPV + APERPC + APERPP)* (1 - V_CNR) + + QUOKIREHR + ) + + max(0,TEFFREVTOTRFRHR*INDTEFF) * (1-positif(max(0,VARIPTEFP- PVTXEFF))) + ) + * (1-present(IND_TDR)) + + + IND_TDR + + (1-positif(max(0,VARIPTEFP- PVTXEFF) +(VARIPTEFN+PVTXEFF*present(IPTEFN))+INDTEFF)) * + (QUOKIREHR + (APERPV + APERPC + APERPP)* (1 - V_CNR)) + + VARREVKIRE + - TAX1649 - RE168) + ) + ) * (1-present(COD8YM)) + COD8YM ; + +regle 871130 : +application : batch , iliad ; + +CDEVDUR_NBJ = PPENBJ; +CKIREDUR = arr(REVKIRE * 360/CDEVDUR_NBJ); +REVKIREDUR2 = CKIREDUR ; + diff --git a/sources2015m_4_6/chap-88.m b/sources2015m_4_6/chap-88.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..ead48109b5025857dde2022f539e05a0fb38dd10 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-88.m @@ -0,0 +1,310 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle 881000: +application : iliad , batch ; + +pour i = V,C;x=1..3: +GLNAVxi = max (GLDxi - ABGLxi,0) * INDEFTSi; +GLDOMAVDAJV = max (CODDAJ - ABDOMDAJ,0) * INDEFTSV; +GLDOMAVEAJV = max (CODEAJ - ABDOMEAJ,0) * INDEFTSV; +GLDOMAVDBJC = max (CODDBJ - ABDOMDBJ,0) * INDEFTSC; +GLDOMAVEBJC = max (CODEBJ - ABDOMEBJ,0) * INDEFTSC; +GLN1V = (max (GLD1V - ABGL1V,0) * INDEFTSV); +GLN2V = (max (GLD2V - ABGL2V,0) * INDEFTSV); +GLN3V = (max (GLD3V - ABGL3V,0) * INDEFTSV); +GLN4DAJV = (max(CODDAJ - ABDOMDAJ,0) * INDEFTSV); +GLN4V = (max(CODDAJ - ABDOMDAJ,0)+max(CODEAJ - ABDOMEAJ,0)) * INDEFTSV; +GLN1C = (max (GLD1C - ABGL1C,0) * INDEFTSC); +GLN2C = (max (GLD2C - ABGL2C,0) * INDEFTSC); +GLN3C = (max (GLD3C - ABGL3C,0) * INDEFTSC); +GLN4DBJC = (max(CODDBJ - ABDOMDBJ,0) * INDEFTSC); +GLN4C = (max(CODDBJ - ABDOMDBJ,0)+max(CODEBJ - ABDOMEBJ,0)) * INDEFTSC; + +regle 881010: +application : iliad , batch ; + +TSV = TSNV - somme(x=1..3: max(0,GLDxV - ABGLxV))-max(CODDAJ - ABDOMDAJ,0)-max(CODEAJ - ABDOMEAJ,0); +TSC = TSNC - somme(x=1..3: max(0,GLDxC - ABGLxC))-max(CODDBJ - ABDOMDBJ,0)-max(CODEBJ - ABDOMEBJ,0); +pour i=1..4: +TSi = TSNi; +pour i=V,C: +TPRi = TSNi + PRNi - somme(x=1..3: GLNxi); +pour i=1..4: +TPRi = TSNi + PRNi; +pour i = V,C : +TSNNi = positif(TSi) *arr(TSi *(TSBNi + BPCOSAi + GLDGRATi)/EXTSi ) + + (1 -positif(TSi)) * TSi ; +pour i = 1..4 : +TSNNi = (positif(TSi) * arr(TSi * TSBNi /EXTSi ) + + (1 -positif(TSi)) * TSi) ; +TSNN2V = positif(TSV) * ( + positif(CARTSV+REMPLAV) + * arr(TSV * 2TSNV / EXTSV ) + + (1 -positif(CARTSV+REMPLAV)) + * (TSV - TSNNV)); +TSNN2C = positif(TSC) + * ( positif(CARTSC+REMPLAC) + * arr(TSC * 2TSNC / EXTSC ) + + (1 -positif(CARTSC+REMPLAC)) + * (TSC - TSNNC)); +TSNN2VAFF = positif(TSV) + * (positif(CARTSV+REMPLAV) + * arr(TSV * 2TSNV / EXTSV ) + + (1 -positif(CARTSV+REMPLAV)) + * (TSV - TSNNV) + + positif(CODDAJ + CODEAJ) * (max(CODDAJ - ABDOMDAJ,0)+max(CODEAJ - ABDOMEAJ,0))); +TSNN2CAFF = positif(TSC) + * (positif(CARTSC+REMPLAC) + * arr(TSC * 2TSNC / EXTSC ) + + (1 -positif(CARTSC+REMPLAC)) + * (TSC - TSNNC) + + positif(CODDBJ + CODEBJ) * (max(CODDBJ - ABDOMDBJ,0)+max(CODEBJ - ABDOMEBJ,0))); +TSNN21 = positif(TS1) + * ( positif(CARTSP1+REMPLAP1) + * arr(TS1 * 2TSN1 /EXTS1 ) + + (1 -positif(CARTSP1+REMPLAP1)) + * (TS1 - TSNN1)); +TSNN22 = positif(TS2) + * ( positif(CARTSP2+REMPLAP2) + * arr(TS2 * 2TSN2 /EXTS2 ) + + (1 -positif(CARTSP2+REMPLAP2)) + * (TS2 - TSNN2)); +TSNN23 = positif(TS3) + * ( positif(CARTSP3+REMPLAP3) + * arr(TS3 * 2TSN3 /EXTS3 ) + + (1 -positif(CARTSP3+REMPLAP3)) + * (TS3 - TSNN3)); +TSNN24 = positif(TS4) + * ( positif(CARTSP4+REMPLAP4) + * arr(TS4 * 2TSN4 /EXTS4 ) + + (1 -positif(CARTSP4+REMPLAP4)) + * (TS4 - TSNN4)); +TSNN21AFF = positif(TS1) + * (positif(CARTSP1+REMPLAP1) + * arr(TS1 * 2TSN1 /EXTS1 ) + + (1 -positif(CARTSP1+REMPLAP1)) + * (TS1 - TSNN1)); +TSNN22AFF = positif(TS2) + * (positif(CARTSP2+REMPLAP2) + * arr(TS2 * 2TSN2 /EXTS2 ) + + (1 -positif(CARTSP2+REMPLAP2)) + * (TS2 - TSNN2)); +TSNN23AFF = positif(TS3) + * (positif(CARTSP3+REMPLAP3) + * arr(TS3 * 2TSN3 /EXTS3 ) + + (1 -positif(CARTSP3+REMPLAP3)) + * (TS3 - TSNN3)); +TSNN24AFF = positif(TS4) + * (positif(CARTSP4+REMPLAP4) + * arr(TS4 * 2TSN4 /EXTS4 ) + + (1 -positif(CARTSP4+REMPLAP4)) + * (TS4 - TSNN4)); + +TSNN2PAFF = somme(i=1..4:TSNN2iAFF) ; +TSNN2TSV = positif(TSV) + * ( positif(REMPLAV) + * arr(TSV * CARTSV / EXTSV ) + + (1 -positif(REMPLAV)) + * (TSV - TSNNV)) ; +TSNN2TSC = positif(TSC) + * ( positif(REMPLAC) + * arr(TSC * CARTSC / EXTSC ) + + (1 -positif(REMPLAC)) + * (TSC - TSNNC)) ; +TSNN2TS1 = positif(TS1) + * ( positif(REMPLAP1) + * arr(TS1 * CARTSP1 /EXTS1 ) + + (1 -positif(REMPLAP1)) + * (TS1 - TSNN1)) ; +TSNN2TS2 = positif(TS2) + * ( positif(REMPLAP2) + * arr(TS2 * CARTSP2 /EXTS2 ) + + (1 -positif(REMPLAP2)) + * (TS2 - TSNN2)) ; +TSNN2TS3 = positif(TS3) + * ( positif(REMPLAP3) + * arr(TS3 * CARTSP3 /EXTS3 ) + + (1 -positif(REMPLAP3)) + * (TS3 - TSNN3)) ; +TSNN2TS4 = positif(TS4) + * ( positif(REMPLAP4) + * arr(TS4 * CARTSP4 /EXTS4 ) + + (1 -positif(REMPLAP4)) + * (TS4 - TSNN4)) ; +pour i = V,C : +TSNN2REMPi = (positif(TSi) * (TSi - TSNNi-TSNN2TSi)) ; +pour i = 1..4 : +TSNN2REMPi = (positif(TSi) * (TSi - TSNNi-TSNN2TSi)) ; + + +regle 881020: +application : iliad , batch ; + +pour i = V,C,1..4: +PRRi = arr(PRNi * PRBi / EXPRi); +PRR2V = positif(PEBFV+PENSALV+CODRAZ) * arr(PRNV * CARPEV / EXPRV) + + (1 -positif(PEBFV+PENSALV+CODRAZ)) * (PRNV -PRRV); +PRR2C = positif(PEBFC+PENSALC+CODRBZ) * arr(PRNC * CARPEC / EXPRC) + + (1 -positif(PEBFC+PENSALC+CODRBZ)) * (PRNC -PRRC) ; +PRR21 = positif(PEBF1+PENSALP1+CODRCZ) * arr(PRN1 * CARPEP1 / EXPR1 ) + + (1 -positif(PEBF1+PENSALP1+CODRCZ)) * (PRN1 -PRR1); +PRR22 = positif(PEBF2+PENSALP2+CODRDZ) * arr(PRN2 * CARPEP2 / EXPR2 ) + + (1 -positif(PEBF2+PENSALP2+CODRDZ)) * (PRN2 -PRR2); +PRR23 = positif(PEBF3+PENSALP3+CODREZ) * arr(PRN3 * CARPEP3 / EXPR3 ) + + (1 -positif(PEBF3+PENSALP3+CODREZ)) * (PRN3 -PRR3); +PRR24 = positif(PEBF4+PENSALP4+CODRFZ) * arr(PRN4 * CARPEP4 / EXPR4 ) + + (1 -positif(PEBF4+PENSALP4+CODRFZ)) * (PRN4 -PRR4); +PRR2ZV = positif(PEBFV+PENSALV) * arr(PRNV * CODRAZ / EXPRV) + + (1 -positif(PEBFV+PENSALV)) * (PRNV -PRRV-PRR2V); +PRR2ZC = positif(PEBFC+PENSALC) * arr(PRNC * CODRBZ / EXPRC) + + (1 -positif(PEBFC+PENSALC)) * (PRNC -PRRC-PRR2C); +PRR2Z1 = positif(PEBF1+PENSALP1) * arr(PRN1 * CODRCZ / EXPR1 ) + + (1 -positif(PEBF1+PENSALP1)) * (PRN1 -PRR1-PRR21); +PRR2Z2 = positif(PEBF2+PENSALP2) * arr(PRN2 * CODRDZ / EXPR2 ) + + (1 -positif(PEBF2+PENSALP2)) * (PRN2 -PRR2-PRR22); +PRR2Z3 = positif(PEBF3+PENSALP3) * arr(PRN3 * CODREZ / EXPR3 ) + + (1 -positif(PEBF3+PENSALP3)) * (PRN3 -PRR3-PRR23); +PRR2Z4 = positif(PEBF4+PENSALP4) * arr(PRN4 * CODRFZ / EXPR4 ) + + (1 -positif(PEBF4+PENSALP4)) * (PRN4 -PRR4-PRR24); +PRR2ZP = PRR2Z1 + PRR2Z2 + PRR2Z3 + PRR2Z4; +PENFV = (positif(PENSALV) * arr(PRNV * PEBFV / EXPRV) + + (1 - positif(PENSALV)) * max(0,(PRNV -PRRV -PRR2V-PRR2ZV))); +PENFC = (positif(PENSALC) * arr(PRNC * PEBFC / EXPRC) + + (1 - positif(PENSALC)) * max(0,(PRNC -PRRC -PRR2C-PRR2ZC))); +PENF1 = (positif(PENSALP1) * arr(PRN1 * PEBF1 / EXPR1) + + (1 - positif(PENSALP1)) * max(0,(PRN1 -PRR1 -PRR21-PRR2Z1))); +PENF2 = (positif(PENSALP2) * arr(PRN2 * PEBF2 / EXPR2) + + (1 - positif(PENSALP2)) * max(0,(PRN2 -PRR2 -PRR22-PRR2Z2))); +PENF3 = (positif(PENSALP3) * arr(PRN3 * PEBF3 / EXPR3) + + (1 - positif(PENSALP3)) * max(0,(PRN3 -PRR3 -PRR23-PRR2Z3))); +PENF4 = (positif(PENSALP4) * arr(PRN4 * PEBF4 / EXPR4) + + (1 - positif(PENSALP4)) * max(0,(PRN4 -PRR4 -PRR24-PRR2Z4))); +pour i = V,C: +PENALIMi = positif(EXPRi) * (PRNi -PRRi -PRR2i -PRR2Zi- PENFi) ; +pour i = 1..4: +PENALIMi = positif(EXPRi) * (PRNi -PRRi -PRR2i -PRR2Zi- PENFi) ; + +regle 881030: +application : iliad , batch ; + +pour i = 1,2,3,4: +RVi = arr(RVBi * TXRVTi / 100); +RVTOT = RV1 + RV2 + RV3 + RV4 ; + +regle 881040: +application : iliad , batch ; + +2RV1 = arr(RENTAX * TXRVT1 / 100) ; +2RV2 = arr(RENTAX5 * TXRVT2 / 100) ; +2RV3 = arr(RENTAX6 * TXRVT3 / 100) ; +2RV4 = arr(RENTAX7 * TXRVT4 / 100) ; +T2RV = 2RV1 + 2RV2 + 2RV3 + 2RV4 ; + +regle 881050: +application : iliad , batch ; + +RVBCSG = arr((RVB1 + RENTAX) * TXRVT1 / 100) + + arr((RVB2 + RENTAX5) * TXRVT2 / 100) + + arr((RVB3 + RENTAX6) * TXRVT3 / 100) + + arr((RVB4 + RENTAX7) * TXRVT4 / 100) ; + +regle 881060: +application : iliad , batch ; + +TSPR = TSPRT + RVTOT ; + +regle 881070: +application : iliad , batch ; + + +TSPRV = (TSNNV + PRRV); +TSPRC = (TSNNC + PRRC); +TSPR1 = (TSNN1 + PRR1); +TSPR2 = (TSNN2 + PRR2); +TSPR3 = (TSNN3 + PRR3); +TSPR4 = (TSNN4 + PRR4); + +TSPRP = somme(i=1..4:TSPRi); +TSPRTOT = somme(i=V,C,1..4:TSPRi); +TSPRDP = somme(i=1..4:TSPRDi) ; +TSNNT = abs(TSNNV + PRRV + + TSNNC + PRRC + + TSNN1 + PRR1 + + TSNN2 + PRR2 + + TSNN3 + PRR3 + + TSNN4 + PRR4) + * (1-positif(TSNNV + PRRV + TSNNC + PRRC+ TSNN1 + PRR1 + TSNN2 + PRR2 + TSNN3 + PRR3 + TSNN4 + PRR4 )) ; + +regle 881080: +application : iliad , batch ; + +TSNN2P = somme(i=1..4: TSNN2i); +PRR2P =somme(i=1..4: PRR2i); +PENFP = PENF1 + PENF2 + PENF3 + PENF4 ; +PENALIMP = PENALIM1 + PENALIM2 + PENALIM3 + PENALIM4; + +regle 881090: +application : iliad , batch ; + + +TSQVO = 2TSNV+CODDAJ+CODEAJ; +TSQCJ = 2TSNC+CODDBJ+CODEBJ; +TSQPC = somme(i=1..4: 2TSNi ) ; +PRQVO = CARPEV + PEBFV; +PRQCJ = CARPEC + PEBFC; +PRQPC = CARPEP1+PEBF1 + + CARPEP2+PEBF2 + + CARPEP3+PEBF3 + + CARPEP4+PEBF4; +PRQZV = CODRAZ; +PRQZC = CODRBZ; +PRQZP = CODRCZ +CODRDZ+CODREZ+CODRFZ; + +PENSALP = PENSALP1 + PENSALP2 + PENSALP3 + PENSALP4 ; + +regle 881100: +application : iliad , batch ; + +PRQNV = 2PRBV; +PRQNC = 2PRBC; +PRQNP = somme(i=1..4: 2PRBi) ; +PENSTOTV = (PRR2V + PRR2ZV + PENALIMV); +PENSTOTC = (PRR2C + PRR2ZC + PENALIMC); +PENSTOT1 = (PRR21 + PRR2Z1 + PENALIM1); +PENSTOT2 = (PRR22 + PRR2Z2 + PENALIM2); +PENSTOT3 = (PRR23 + PRR2Z3 + PENALIM3); +PENSTOT4 = (PRR24 + PRR2Z4 + PENALIM4); +PENSTOTP = PENSTOT1+PENSTOT2+PENSTOT3+PENSTOT4; + +regle 881110: +application : iliad , batch ; + +pour i=V,C: +BPCAPTAXi = PCAPTAXi - arr(PCAPTAXi * TX_DEDPER/100); +pour i=V,C: +IPCAPTAXi = arr(BPCAPTAXi * T_PCAPTAX/100) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)); +IPCAPTAXTOT = somme(i=V,C:IPCAPTAXi); + +regle 881120: +application : iliad , batch ; + +IPCAPTAXT = (IPCAPTAXTOT - CICAP) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)); + diff --git a/sources2015m_4_6/chap-aff.m b/sources2015m_4_6/chap-aff.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..30e63dca283986538e0f438037502d9524117e40 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-aff.m @@ -0,0 +1,3627 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle 901000: +application : iliad ; + +CONST0 = 0; +CONST1 = 1; +CONST2 = 2; +CONST3 = 3; +CONST4 = 4; +CONST10 = 10; +CONST20 = 20; +CONST40 = 40; + +regle 901010: +application : batch , iliad ; + + +LIG0 = (1 - positif(RE168 + TAX1649)) * IND_REV ; + +LIG01 = (1 - (positif(REVFONC) * (1 - IND_REV8FV))) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) * (1 - positif(ANNUL2042)) * IND_REV ; + +LIG1 = (1 - positif(RE168 + TAX1649)) ; + +LIG2 = (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +LIG3 = positif(positif(CMAJ + 0) + + positif_ou_nul(MAJTX1 - 40) + positif_ou_nul(MAJTX4 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXPCAP1 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXPCAP4 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXLOY1 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXLOY4 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXCHR1 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXCHR4 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXC1 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXC4 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXCVN1 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXCVN4 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXCDIS1 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXCDIS4 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXGLO1 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXGLO4 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXRSE11 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXRSE14 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXRSE51 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXRSE54 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXRSE21 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXRSE24 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXRSE31 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXRSE34 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXRSE41 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXRSE44 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXRSE61 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXRSE64 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXTAXA4 - 40)) ; + +CNRLIG12 = (1 - V_CNR) * LIG1 * LIG2 ; + +CNRLIG1 = (1 - V_CNR) * LIG1 ; + +regle 901020: +application : batch , iliad ; + + +LIG0010 = (INDV * INDC * INDP) * (1 - ART1731BIS) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG0020 = (INDV * (1 - INDC) * (1 - INDP)) * (1 - ART1731BIS) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG0030 = (INDC * (1 - INDV) * (1 - INDP)) * (1 - ART1731BIS) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG0040 = (INDP * (1 - INDV) * (1 - INDC)) * (1 - ART1731BIS) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG0050 = (INDV * INDC * (1 - INDP)) * (1 - ART1731BIS) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG0060 = (INDV * INDP * (1 - INDC)) * (1 - ART1731BIS) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG0070 = (INDC * INDP * (1 - INDV)) * (1 - ART1731BIS) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG10YT = (INDV * INDC * INDP) * ART1731BIS * LIG0 * LIG2 ; + +LIG20YT = (INDV * (1 - INDC) * (1 - INDP)) * ART1731BIS * LIG0 * LIG2 ; + +LIG30YT = (INDC * (1 - INDV) * (1 - INDP)) * ART1731BIS * LIG0 * LIG2 ; + +LIG40YT = (INDP * (1 - INDV) * (1 - INDC)) * ART1731BIS * LIG0 * LIG2 ; + +LIG50YT = (INDV * INDC * (1 - INDP)) * ART1731BIS * LIG0 * LIG2 ; + +LIG60YT = (INDV * INDP * (1 - INDC)) * ART1731BIS * LIG0 * LIG2 ; + +LIG70YT = (INDC * INDP * (1 - INDV)) * ART1731BIS * LIG0 * LIG2 ; + +regle 901030: +application : batch , iliad ; + + +LIG10V = positif_ou_nul(TSBNV + PRBV + BPCOSAV + GLDGRATV + positif(F10AV * null(TSBNV + PRBV + BPCOSAV + GLDGRATV))) ; +LIG10C = positif_ou_nul(TSBNC + PRBC + BPCOSAC + GLDGRATC + positif(F10AC * null(TSBNC + PRBC + BPCOSAC + GLDGRATC))) ; +LIG10P = positif_ou_nul(somme(i=1..4:TSBNi + PRBi) + positif(F10AP * null(somme(i=1..4:TSBNi + PRBi)))) ; +LIG10 = positif(LIG10V + LIG10C + LIG10P) ; + +regle 901040: +application : batch , iliad ; + +LIG1100 = positif(T2RV) ; + +LIG899 = positif(RVTOT + LIG1100 + LIG910 + BRCMQ + RCMFR + REPRCM + LIGRCMABT + LIG2RCMABT + LIGPV3VG + LIGPV3WB + LIGPV3VE + + RCMLIB + LIG29 + LIG30 + RFQ + 2REVF + 3REVF + LIG1130 + VLHAB + DFANT + ESFP + RE168 + TAX1649 + R1649 + PREREV) + * (1 - positif(LIG0010 + LIG0020 + LIG0030 + LIG0040 + LIG0050 + LIG0060 + LIG0070)) + * (1 - ART1731BIS) ; + +LIG900 = positif(RVTOT + LIG1100 + LIG910 + BRCMQ + RCMFR + REPRCM + LIGRCMABT + LIG2RCMABT + LIGPV3VG + LIGPV3WB + LIGPV3VE + + RCMLIB + LIG29 + LIG30 + RFQ + 2REVF + 3REVF + LIG1130 + VLHAB + DFANT + ESFP + RE168 + TAX1649 + R1649 + PREREV) + * positif(LIG0010 + LIG0020 + LIG0030 + LIG0040 + LIG0050 + LIG0060 + LIG0070) + * (1 - ART1731BIS) ; + +LIG899YT = positif(RVTOT + LIG1100 + LIG910 + BRCMQ + RCMFR + REPRCM + LIGRCMABT + LIG2RCMABT + LIGPV3VG + LIGPV3WB + LIGPV3VE + + RCMLIB + LIG29 + LIG30 + RFQ + 2REVF + 3REVF + LIG1130 + VLHAB + DFANT + ESFP + RE168 + TAX1649 + R1649 + PREREV) + * (1 - positif(LIG10YT + LIG20YT + LIG30YT + LIG40YT + LIG50YT + LIG60YT + LIG70YT)) + * ART1731BIS ; + +LIG900YT = positif(RVTOT + LIG1100 + LIG910 + BRCMQ + RCMFR + REPRCM + LIGRCMABT + LIG2RCMABT + LIGPV3VG + LIGPV3WB + LIGPV3VE + + RCMLIB + LIG29 + LIG30 + RFQ + 2REVF + 3REVF + LIG1130 + VLHAB + DFANT + ESFP + RE168 + TAX1649 + R1649 + PREREV) + * positif(LIG10YT + LIG20YT + LIG30YT + LIG40YT + LIG50YT + LIG60YT + LIG70YT) + * ART1731BIS ; + +regle 901050: +application : batch , iliad ; + +LIG4401 = positif(V_FORVA) * (1 - positif_ou_nul(BAFV)) * LIG0 ; + +LIG4402 = positif(V_FORCA) * (1 - positif_ou_nul(BAFC)) * LIG0 ; + +LIG4403 = positif(V_FORPA) * (1 - positif_ou_nul(BAFP)) * LIG0 ; + +regle 901060: +application : iliad , batch ; + +LIG13 = positif(present(BACDEV)+ present(BACREV) + + present(BAHDEV) +present(BAHREV) + + present(BACDEC) +present(BACREC) + + present(BAHDEC)+ present(BAHREC) + + present(BACDEP)+ present(BACREP) + + present(BAHDEP)+ present(BAHREP) + + present(4BAHREV) + present(4BAHREC) + present(4BAHREP) + + present(4BACREV) + present(4BACREC) + present(4BACREP) + + present(BAFV) + present(BAFC) + present(BAFP) + + present(BAFORESTV) + present(BAFORESTC) + + present(BAFORESTP) + + present(BAFPVV) + present(BAFPVC) + present(BAFPVP)) + * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; + +regle 901070: +application : batch , iliad ; + +4BAQLV = positif(4BACREV + 4BAHREV) ; +4BAQLC = positif(4BACREC + 4BAHREC) ; +4BAQLP = positif(4BACREP + 4BAHREP) ; + +regle 901080: +application : iliad , batch ; + +LIG134V = positif(present(BAFV) + present(BAHREV) + present(BAHDEV) + present(BACREV) + present(BACDEV)+ present(BAFPVV)+present(BAFORESTV)) ; +LIG134C = positif(present(BAFC) + present(BAHREC) + present(BAHDEC) + present(BACREC) + present(BACDEC)+ present(BAFPVC)+present(BAFORESTC)) ; +LIG134P = positif(present(BAFP) + present(BAHREP) + present(BAHDEP) + present(BACREP) + present(BACDEP)+ present(BAFPVP)+present(BAFORESTP)) ; +LIG134 = positif(LIG134V + LIG134C + LIG134P+present(DAGRI6)+present(DAGRI5)+present(DAGRI4)+present(DAGRI3)+present(DAGRI2)+present(DAGRI1)) + * (1 - positif(abs(DEFIBA))) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; + +LIGDBAIP = positif_ou_nul(DBAIP) * positif(DAGRI1 + DAGRI2 + DAGRI3 + DAGRI4 + DAGRI5 + DAGRI6) + * positif(abs(abs(BAHQTOT)+abs(BAQTOT)-(DAGRI6+DAGRI5+DAGRI4+DAGRI3+DAGRI2+DAGRI1))) * LIG1 ; + +regle 901090: +application : iliad , batch ; + +LIG136 = positif(BAQTOTAVIS) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; + +LIG138 = positif(BATMARGTOT) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; + +regle 901100: +application : iliad, batch ; + +pour i = V,C,P: +LIG_BICPi = ( + present ( BICNOi ) + + present (BICDNi ) + + present (BIHNOi ) + + present (BIHDNi ) + ) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG0 ; + +LIG_BICP = LIG_BICPV + LIG_BICPC + LIG_BICPP ; + +LIG_DEFNPI = positif( + present ( DEFBIC6 ) + + present ( DEFBIC5 ) + + present ( DEFBIC4 ) + + present ( DEFBIC3 ) + + present ( DEFBIC2 ) + + present ( DEFBIC1 ) + ) + * LIG0 * LIG2 ; + +LIGMLOC = positif(present(MIBMEUV) + present(MIBMEUC) + present(MIBMEUP) + + present(MIBGITEV) + present(MIBGITEC) + present(MIBGITEP) + + present(LOCGITV) + present(LOCGITC) + present(LOCGITP)) + * LIG0 * LIG2 ; + +LIGMLOCAB = positif(MLOCABV + MLOCABC + MLOCABP) * LIG0 * LIG2 ; + +LIGMIBMV = positif(BICPMVCTV + BICPMVCTC + BICPMVCTP) * LIG0 ; + +LIGBNCPV = positif(BNCPROPVV + BNCPROPVC + BNCPROPVP) * LIG0 ; + +LIGBNCMV = positif(BNCPMVCTV + BNCPMVCTC + BNCPMVCTP) * LIG0 ; + +LIGSPENETPF = positif(BNCPROV + BNCPROC + BNCPROP + BNCPROPVV + BNCPROPVC + BNCPROPVP + BNCPMVCTV + BNCPMVCTC + BNCPMVCTP) * LIG0 ; + +LIGPLOC = positif(LOCPROCGAV + LOCPROCGAC + LOCPROCGAP + LOCDEFPROCGAV + LOCDEFPROCGAC + LOCDEFPROCGAP + + LOCPROV + LOCPROC + LOCPROP + LOCDEFPROV +LOCDEFPROC + LOCDEFPROP) + * LIG0 ; + +LIGNPLOC = positif(LOCNPCGAV + LOCNPCGAC + LOCNPCGAPAC + LOCDEFNPCGAV + LOCDEFNPCGAC + LOCDEFNPCGAPAC + + LOCNPV + LOCNPC + LOCNPPAC + LOCDEFNPV + LOCDEFNPC + LOCDEFNPPAC + + LOCGITCV + LOCGITCC + LOCGITCP + LOCGITHCV + LOCGITHCC + LOCGITHCP) + * LIG0 ; + +LIGNPLOCF = positif(LOCNPCGAV + LOCNPCGAC + LOCNPCGAPAC + LOCDEFNPCGAV + LOCDEFNPCGAC + LOCDEFNPCGAPAC + + LOCNPV + LOCNPC + LOCNPPAC + LOCDEFNPV + LOCDEFNPC + LOCDEFNPPAC + + LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + LNPRODEF7 + LNPRODEF6 + LNPRODEF5 + + LNPRODEF4 + LNPRODEF3 + LNPRODEF2 + LNPRODEF1 + + LOCGITCV + LOCGITCC + LOCGITCP + LOCGITHCV + LOCGITHCC + LOCGITHCP) + * LIG0 ; + +LIGDEFNPLOC = positif(TOTDEFLOCNP) ; + +LIGDFLOCNPF = positif(DEFLOCNPF) ; + +LIGLOCNSEUL = positif(LIGNPLOC + LIGDEFNPLOC + LIGNPLOCF) ; + +LIGLOCSEUL = 1 - positif(LIGNPLOC + LIGDEFNPLOC + LIGNPLOCF) ; + +regle 901110: +application : iliad , batch ; + +LIG_BICNPF = + positif( + present (BICDEC) + + present (BICDEP) + + present (BICDEV) + + present (BICHDEC) + + present (BICHDEP) + + present (BICHDEV) + + present (BICHREC) + + present (BICHREP) + + present (BICHREV) + + present (BICREC) + + present (BICREP) + + present (BICREV) + + present ( DEFBIC6 ) + + present ( DEFBIC5 ) + + present ( DEFBIC4 ) + + present ( DEFBIC3 ) + + present ( DEFBIC2 ) + + present ( DEFBIC1 ) +) + * LIG0 * LIG2 ; + +regle 901120: +application : iliad , batch ; + +LIG_BNCNF = positif (present(BNCV) + present(BNCC) + present(BNCP)) ; + +LIGNOCEP = (present(NOCEPV) + present(NOCEPC) + present(NOCEPP)) * LIG0 * LIG2 ; + +LIGNOCEPIMP = (present(NOCEPIMPV) + present(NOCEPIMPC) + present(NOCEPIMPP)) * LIG0 * LIG2 ; + +LIGDAB = positif(present(DABNCNP6) + present(DABNCNP5) + present(DABNCNP4) + + present(DABNCNP3) + present(DABNCNP2) + present(DABNCNP1)) + * LIG0 * LIG2 ; + +LIGDIDAB = positif_ou_nul(DIDABNCNP) * positif(LIGDAB) * LIG0 * LIG2 ; + + +LIGDEFBNCNPF = positif(DEFBNCNPF) ; +LIGDEFBANIF = positif (DEFBANIF) ; +LIGDEFBICNPF = positif (DEFBICNPF) ; +LIGDEFRFNONI = positif (DEFRFNONI) ; + +LIGBNCIF = ( positif (LIGNOCEP) * (1 - positif(LIG3250) + null(BNCIF)) + + (null(BNCIF) * positif(LIGBNCDF)) + + null(BNCIF) * (1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6 -DABNCNP5 -DABNCNP4 -DABNCNP3 -DABNCNP2 -DABNCNP1)) + + positif (LIGDEFBNCNPF) + + positif( + present (DABNCNP6) + + present (DABNCNP5) + + present (DABNCNP4) + + present (DABNCNP3) + + present (DABNCNP2) + + present (DABNCNP1) + + present (BNCAADV) + + present (DNOCEPC) + + present (DNOCEPP) + + present (BNCAADC) + + present (BNCAADP) + + present (DNOCEP) + + present (BNCNPV) + + present (BNCNPC) + + present (BNCNPP) + + present (BNCNPPVV) + + present (BNCNPPVC) + + present (BNCNPPVP) + + present (BNCAABV) + + present (ANOCEP) + + present (BNCAABC) + + present (ANOVEP) + + present (BNCAABP) + + present (ANOPEP) + ) + ) + * (1 - positif(LIGSPENPNEG + LIGSPENPPOS)) * LIG0 * LIG2 ; + +regle 901130: +application : batch , iliad ; + +LIG910 = positif(present(RCMABD) + present(RCMTNC) + present(RCMAV) + present(RCMHAD) + + present(RCMHAB) + present(REGPRIV) + (1-present(BRCMQ)) *(present(RCMFR)) + ) * LIG0 * LIG2 ; + +regle 901140: +application : iliad , batch ; + +LIG1130 = positif(present(REPSOF)) * LIG0 * LIG2 ; + +regle 901150: +application : iliad , batch ; + +LIG1950 = INDREV1A8 * positif_ou_nul(REVKIRE) + * (1 - positif_ou_nul(IND_TDR)) + * (1 - positif(ANNUL2042 + 0)) ; + +regle 901160: +application : batch , iliad ; + +LIG29 = positif(present(RFORDI) + present(RFDHIS) + present(RFDANT) + + present(RFDORD)) + * (1 - positif(LIG30)) * LIG1 * LIG2 * IND_REV ; + +regle 901170: +application : iliad , batch ; + +LIG30 = positif(RFMIC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREVRF = positif(present(FONCI) + present(REAMOR)) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901180: +application : batch , iliad ; + +LIG49 = INDREV1A8 * positif_ou_nul(DRBG) * LIG2 ; + +regle 901190: +application : iliad , batch ; + +LIG52 = positif(present(CHENF1) + present(CHENF2) + present(CHENF3) + present(CHENF4) + + present(NCHENF1) + present(NCHENF2) + present(NCHENF3) + present(NCHENF4)) + * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901200: +application : iliad , batch ; + +LIG58 = (present(PAAV) + present(PAAP)) * positif(LIG52) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901210: +application : iliad , batch ; + +LIG585 = (present(PAAP) + present(PAAV)) * (1 - positif(LIG58)) * LIG1 * LIG2 ; +LIG65 = positif(LIG52 + LIG58 + LIG585 + + present(CHRFAC) + present(CHNFAC) + present(CHRDED) + + present(DPERPV) + present(DPERPC) + present(DPERPP) + + LIGREPAR) + * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901220: +application : iliad , batch ; + +LIGDPREC = present(CHRFAC) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; + +LIGDFACC = (positif(20-V_NOTRAIT+0) * positif(DFACC) + + (1 - positif(20-V_NOTRAIT+0)) * present(DFACC)) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; + +regle 901230: +application : batch , iliad ; + +LIG1390 = positif(positif(ABMAR) + (1 - positif(RI1)) * positif(V_0DN)) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901240: +application : batch , iliad ; + +LIG68 = INDREV1A8 * (1 - positif(abs(RNIDF))) * LIG2 ; + +regle 901250: +application : iliad , batch ; + +LIGTTPVQ = positif( + positif(CARTSV) + positif(CARTSC) + positif(CARTSP1) + positif(CARTSP2)+ positif(CARTSP3)+ positif(CARTSP4) + + positif(REMPLAV) + positif(REMPLAC) + positif(REMPLAP1) + positif(REMPLAP2)+ positif(REMPLAP3)+ positif(REMPLAP4) + + positif(PEBFV) + positif(PEBFC) + positif(PEBF1) + positif(PEBF2)+ positif(PEBF3)+ positif(PEBF4) + + positif(CARPEV) + positif(CARPEC) + positif(CARPEP1) + positif(CARPEP2)+ positif(CARPEP3)+ positif(CARPEP4) + + positif(CODRAZ) + positif(CODRBZ) + positif(CODRCZ) + positif(CODRDZ) + positif(CODREZ) + positif(CODRFZ) + + positif(PENSALV) + positif(PENSALC) + positif(PENSALP1) + positif(PENSALP2)+ positif(PENSALP3)+ positif(PENSALP4) + + positif(RENTAX) + positif(RENTAX5) + positif(RENTAX6) + positif(RENTAX7) + + positif(REVACT) + positif(REVPEA) + positif(PROVIE) + positif(DISQUO) + positif(RESTUC) + positif(INTERE) + + positif(FONCI) + positif(REAMOR) + + positif(4BACREV) + positif(4BACREC)+positif(4BACREP)+positif(4BAHREV)+positif(4BAHREC)+positif(4BAHREP) + + positif(GLD1V) + positif(GLD1C) + positif(GLD2V) + positif(GLD2C) + positif(GLD3V) + positif(GLD3C) + + positif(CODDAJ) + positif(CODEAJ) + positif(CODDBJ)+ positif(CODEBJ) + + positif(CODRVG) + ) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901260: +application : batch , iliad ; + +LIG1430 = positif(BPTP3) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG1431 = positif(BPTP18) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG1432 = positif(BPTP19) * LIG0 * LIG2 ; + +regle 901270: +application : batch , iliad ; + +LIG815 = V_EAD * positif(BPTPD) * LIG0 * LIG2 ; +LIG816 = V_EAG * positif(BPTPG) * LIG0 * LIG2 ; +LIGTXF225 = positif(PEA+0) * LIG0 * LIG2 ; +LIGTXF24 = positif(BPTP24) * LIG0 * LIG2 ; +LIGTXF30 = positif_ou_nul(BPCOPTV + BPVSK) * LIG0 * LIG2 ; +LIGTXF40 = positif(BPV40V + 0) * LIG0 * LIG2 ; + +regle 901280: +application : batch , iliad ; + +LIGCESDOM = positif(BPTPDIV) * positif(PVTAXSB) * positif(V_EAD + 0) * LIG0 * LIG2 ; + +LIGCESDOMG = positif(BPTPDIV) * positif(PVTAXSB) * positif(V_EAG + 0) * LIG0 * LIG2 ; + +regle 901290: +application : batch , iliad ; + +LIG81 = positif(present(RDDOUP) + present(DONAUTRE) + present(REPDON03) + present(REPDON04) + + present(REPDON05) + present(REPDON06) + present(REPDON07) + present(COD7UH) + + positif(EXCEDANTA)) + * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCRDIE = positif(REGCI) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901300: +application : iliad , batch ; + +LIG1500 = positif((positif(IPMOND) * positif(present(IPTEFP)+positif(VARIPTEFP)*present(DEFZU))) + positif(INDTEFF) * positif(TEFFREVTOT)) + * (1 - positif(DEFRIMOND)) * CNRLIG12 ; + +LIG1510 = positif((positif(IPMOND) * present(IPTEFN)) + positif(INDTEFF) * (1 - positif(TEFFREVTOT))) + * (1 - positif(DEFRIMOND)) * CNRLIG12 ; + +LIG1500YT = positif((positif(IPMOND) * positif(present(IPTEFP)+positif(VARIPTEFP)*present(DEFZU))) + positif(INDTEFF) * positif(TEFFREVTOT)) + * positif(positif(max(0,IPTEFP+DEFZU-IPTEFN))+positif(max(0,RMOND+DEFZU-DMOND))) * positif(DEFRIMOND) * CNRLIG12 ; + +LIG1510YT = positif(null(max(0,RMOND+DEFZU-DMOND))+null(max(0,IPTEFP+DEFZU-IPTEFN))) * positif(DEFRIMOND) * CNRLIG12 ; + +regle 901310: +application : iliad , batch ; + +LIG1522 = (1 - present(IND_TDR)) * (1 - INDTXMIN) * (1 - INDTXMOY) * V_CNR * LIG2 ; + +regle 901320: +application : batch , iliad ; + +LIG1523 = (1 - present(IND_TDR)) * LIG2 ; + +regle 901330: +application : iliad , batch ; + +LIG75 = (1 - INDTXMIN) * (1 - INDTXMOY) * (1 - (LIG1500+ LIG1500YT)) * (1 - (LIG1510+ LIG1510YT)) * INDREV1A8 * LIG2 ; + +LIG1545 = (1 - present(IND_TDR)) * INDTXMIN * positif(IND_REV) * LIG2 ; + +LIG1760 = (1 - present(IND_TDR)) * INDTXMOY * LIG2 ; + +LIG1546 = positif(PRODOM + PROGUY) * (1 - positif(V_EAD + V_EAG)) * LIG2 ; + +LIG1550 = (1 - present(IND_TDR)) * INDTXMOY * LIG2 ; + +LIG74 = (1 - present(IND_TDR)) * (1 - INDTXMIN) * positif(LIG1500 + LIG1510 + LIG1500YT + LIG1510YT) * LIG2 ; + +LIGBAMARG = positif(BATMARGTOT) * (1 - present(IND_TDR)) * LIG138 * LIG2 ; + +regle 901340: +application : batch , iliad ; + +LIG80 = positif(present(RDREP) + present(DONETRAN)) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901350: +application : iliad , batch ; + +LIGRSOCREPR = positif(present(RSOCREPRISE)) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901360: +application : batch , iliad ; + +LIG1740 = positif(RECOMP) * LIG2 ; + +regle 901370: +application : batch , iliad ; + +LIG1780 = positif(RDCOM + NBACT) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901380: +application : batch , iliad ; + +LIG98B = positif(LIG80 + LIGFIPC + LIGFIPDOM + present(DAIDE) + + LIGDUFLOT + LIGPINEL + LIG7CY + LIG7DY + + LIGREDAGRI + LIGFORET + LIGRESTIMO + + LIGCINE + LIGPRESSE + LIGRSOCREPR + LIGCOTFOR + + present(PRESCOMP2000) + present(RDPRESREPORT) + present(FCPI) + + present(DSOUFIP) + LIGRIRENOV + present(DFOREST) + + present(DHEBE) + present(DSURV) + + LIGLOGDOM + LIGREPTOUR + LIGLOCHOTR + + LIGREPHA + LIGCREAT + LIG1780 + LIG2040 + LIG81 + LIGCRDIE + + LIGLOGSOC + LIGDOMSOC1 + + somme (i=A,B,E,M,N,G,C,D,S,T,H,F,Z,X,I,J : LIGCELLi) + LIGCELMG + LIGCELMH + + somme (i=L,M,S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,H,G,A : LIGCELHi) + + somme (i=U,X,S,W,L,V,J : LIGCELGi ) + + somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M : LIGCELYi) + + LIGCELHNO + LIGCELHJK + LIGCELNQ + LIGCELCOM + LIGCELNBGL + + LIGCEL + LIGCELJP + LIGCELJBGL + LIGCELJOQR + LIGCEL2012 + + LIGCELFD + LIGCELFABC + + LIGILMPA + LIGILMPB + LIGILMPC + LIGILMPD + LIGILMPE + + LIGILMPF + LIGILMPG + LIGILMPH + LIGILMPI + LIGILMPJ + + LIGILMOA + LIGILMOB + LIGILMOC + LIGILMOD + LIGILMOE + + LIGILMOJ + LIGILMOI + LIGILMOH + LIGILMOG + LIGILMOF + + LIGREDMEUB + LIGREDREP + LIGILMIX + LIGILMIY + LIGINVRED + + LIGILMIH + LIGILMJC + LIGILMIZ + LIGILMJI + LIGILMJS + + LIGMEUBLE + LIGPROREP + LIGREPNPRO + LIGMEUREP + LIGILMIC + + LIGILMIB + LIGILMIA + LIGILMJY + LIGILMJX + LIGILMJW + + LIGILMJV + LIGRESIMEUB + LIGRESINEUV + LIGRESIVIEU + LIGLOCIDEFG + + LIGCODJTJU + LIGCODOU + LIGCODOV + + present(DNOUV) + LIGLOCENT + LIGCOLENT + LIGRIDOMPRO + + LIGPATNAT1 + LIGPATNAT2 + LIGPATNAT3+LIGPATNAT4) + * LIG1 * LIG2 ; + +LIGRED = LIG98B * (1 - positif(RIDEFRI)) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGREDYT = LIG98B * positif(RIDEFRI) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901390: +application : batch , iliad ; + +LIG1820 = positif(ABADO + ABAGU + RECOMP) * LIG2 ; + +regle 901400: +application : iliad , batch ; + +LIG106 = positif(RETIR) ; +LIGINRTAX = positif(RETTAXA) ; +LIG10622 = positif(RETIR22) ; +LIGINRTAX22 = positif(RETTAXA22) ; +ZIG_INT22 = positif(RETCS22 + RETPS22 + RETRD22 + RETCVN22) ; + +LIGINRPCAP = positif(RETPCAP) ; +LIGINRPCAP2 = positif(RETPCAP22) ; +LIGINRLOY = positif(RETLOY) ; +LIGINRLOY2 = positif(RETLOY22) ; + +LIGINRHAUT = positif(RETHAUTREV) ; +LIGINRHAUT2 = positif(RETCHR22) ; + +regle 901410: +application : iliad , batch ; + +LIG_172810 = TYPE2 * positif(NMAJ1) ; + +LIGTAXA17281 = TYPE2 * positif(NMAJTAXA1) ; + +LIGPCAP17281 = TYPE2 * positif(NMAJPCAP1) ; + +LIGCHR17281 = TYPE2 * positif(NMAJCHR1) ; + +LIG_NMAJ1 = TYPE2 * positif(NMAJ1) ; +LIG_NMAJ3 = TYPE2 * positif(NMAJ3) ; +LIG_NMAJ4 = TYPE2 * positif(NMAJ4) ; + +LIGNMAJTAXA1 = TYPE2 * positif(NMAJTAXA1) ; +LIGNMAJTAXA3 = TYPE2 * positif(NMAJTAXA3) ; +LIGNMAJTAXA4 = TYPE2 * positif(NMAJTAXA4) ; + +LIGNMAJPCAP1 = TYPE2 * positif(NMAJPCAP1) ; +LIGNMAJPCAP3 = TYPE2 * positif(NMAJPCAP3) ; +LIGNMAJPCAP4 = TYPE2 * positif(NMAJPCAP4) ; +LIGNMAJLOY1 = TYPE2 * positif(NMAJLOY1) ; +LIGNMAJLOY3 = TYPE2 * positif(NMAJLOY3) ; +LIGNMAJLOY4 = TYPE2 * positif(NMAJLOY4) ; + +LIGNMAJCHR1 = TYPE2 * positif(NMAJCHR1) ; +LIGNMAJCHR3 = TYPE2 * positif(NMAJCHR3) ; +LIGNMAJCHR4 = TYPE2 * positif(NMAJCHR4) ; + +regle 901420: +application : batch , iliad ; + +LIG109 = positif(IPSOUR + REGCI + LIGPVETR + LIGCULTURE + LIGMECENAT + + LIGCORSE + LIG2305 + LIGEMPLOI + LIGCI2CK + LIGCICAP + LIGCI8XV + LIGCIGLO + LIGREGCI + + LIGBPLIB + LIGCIHJA + LIGCIGE + LIGDEVDUR + + LIGCICA + LIGCIGARD + LIG82 + + LIGPRETUD + LIGSALDOM + LIGCIFORET + LIGHABPRIN + + LIGCREFAM + LIGCREAPP + LIGCREBIO + LIGPRESINT + LIGCREPROSP + LIGINTER + + LIGRESTAU + LIGCONGA + LIGMETART + + LIGCREFORM + LIGLOYIMP + + LIGVERSLIB + LIGCITEC + ) + * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCRED1 = positif(LIGPVETR + LIGCICAP + LIGREGCI + LIGCI8XV + LIGCIGLO + 0) + * (1 - positif(IPSOUR + LIGCULTURE + LIGMECENAT + LIGCORSE + LIG2305 + LIGEMPLOI + LIGCI2CK + LIGBPLIB + LIGCIHJA + LIGCIGE + LIGDEVDUR + + LIGCICA + LIGCIGARD + LIG82 + LIGPRETUD + LIGSALDOM + LIGCIFORET + LIGHABPRIN + LIGCREFAM + LIGCREAPP + + LIGCREBIO + LIGPRESINT + LIGCREPROSP + LIGINTER + LIGRESTAU + LIGCONGA + LIGMETART + + LIGCREFORM + LIGLOYIMP + LIGVERSLIB + LIGCITEC + 0)) + ; + +LIGCRED2 = (1 - positif(LIGPVETR + LIGCICAP + LIGREGCI + LIGCI8XV + LIGCIGLO + 0)) + * positif(IPSOUR + LIGCULTURE + LIGMECENAT + LIGCORSE + LIG2305 + LIGEMPLOI + LIGCI2CK + LIGBPLIB + LIGCIHJA + LIGCIGE + LIGDEVDUR + + LIGCICA + LIGCIGARD + LIG82 + LIGPRETUD + LIGSALDOM + LIGCIFORET + LIGHABPRIN + LIGCREFAM + LIGCREAPP + + LIGCREBIO + LIGPRESINT + LIGCREPROSP + LIGINTER + LIGRESTAU + LIGCONGA + LIGMETART + + LIGCREFORM + LIGLOYIMP + LIGVERSLIB + LIGCITEC + 0) + ; + +LIGCRED3 = positif(LIGPVETR + LIGCICAP + LIGREGCI + LIGCI8XV + LIGCIGLO + 0) + * positif(IPSOUR + LIGCULTURE + LIGMECENAT + LIGCORSE + LIG2305 + LIGEMPLOI + LIGCI2CK + LIGBPLIB + LIGCIHJA + LIGCIGE + LIGDEVDUR + + LIGCICA + LIGCIGARD + LIG82 + LIGPRETUD + LIGSALDOM + LIGCIFORET + LIGHABPRIN + LIGCREFAM + LIGCREAPP + + LIGCREBIO + LIGPRESINT + LIGCREPROSP + LIGINTER + LIGRESTAU + LIGCONGA + LIGMETART + + LIGCREFORM + LIGLOYIMP + LIGVERSLIB + LIGCITEC + 0) + ; + +regle 901430: +application : batch , iliad ; + +LIGPVETR = positif(present(CIIMPPRO) + present(CIIMPPRO2)) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCICAP = present(PRELIBXT) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREGCI = positif(present(REGCI) + present(COD8XY)) * positif(CICHR) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCI8XV = present(COD8XV) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCIGLO = positif(present(COD8XF) + present(COD8XG) + present(COD8XH)) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCULTURE = present(CIAQCUL) * LIG1 * LIG2 ; +LIGMECENAT = present(RDMECENAT) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCORSE = positif(present(CIINVCORSE) + present(IPREPCORSE) + present(CICORSENOW)) * LIG1 * LIG2 ; +LIG2305 = positif(DIAVF2) * LIG1 * LIG2 ; +LIGEMPLOI = positif(COD8UW + COD8TL) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCI2CK = positif(COD2CK) * LIG1 * LIG2 ; +LIGBPLIB = present(RCMLIB) * LIG0 * LIG2 ; +LIGCIHJA = positif(CODHJA) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCIGE = positif(RDTECH + RDEQPAHA) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDEVDUR = positif(DDEVDUR) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCICA = positif(BAILOC98) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCIGARD = positif(DGARD) * LIG1 * LIG2 ; +LIG82 = positif(present(RDSYVO) + present(RDSYCJ) + present(RDSYPP) ) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPRETUD = positif(PRETUD+PRETUDANT) * LIG1 * LIG2 ; +LIGSALDOM = present(CREAIDE) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCIFORET = positif(BDCIFORET) * LIG1 * LIG2 ; +LIGHABPRIN = positif(present(PREHABT) + present(PREHABT1) + present(PREHABT2) + present(PREHABTN) + + present(PREHABTN1) + present(PREHABTN2) + present(PREHABTVT) + ) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCREFAM = positif(CREFAM) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCREAPP = positif(CREAPP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCREBIO = positif(CREAGRIBIO) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPRESINT = positif(PRESINTER) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCREPROSP = positif(CREPROSP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGINTER = positif(CREINTERESSE) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRESTAU = positif(CRERESTAU) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCONGA = positif(CRECONGAGRI) * LIG1 * LIG2 ; +LIGMETART = positif(CREARTS) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCREFORM = positif(CREFORMCHENT) * LIG1 * LIG2 ; +LIGLOYIMP = positif(LOYIMP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGVERSLIB = positif(AUTOVERSLIB) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCITEC = positif(DTEC) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCREAT = positif(DCREAT + DCREATHANDI) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901440: +application : batch , iliad ; + +LIGNRBASE = positif(present(NRINET) + present(NRBASE)) * LIG1 * LIG2 ; +LIGBASRET = positif(present(IMPRET) + present(BASRET)) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901450: +application : iliad , batch ; + +LIGAVFISC = positif(AVFISCOPTER) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901460: +application : batch , iliad ; + +LIG2040 = positif(DNBE + RNBE + RRETU) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901470: +application : iliad , batch ; + +LIGRDCSG = positif(positif(V_BTCSGDED) + present(DCSG) + present(RCMSOC)) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901480: +application : batch , iliad ; + +LIGTAXANET = positif((present(CESSASSV) + present(CESSASSC)) * INDREV1A8IR + TAXANTAFF) * (1 - positif(ANNUL2042 + 0)) * LIG1 ; + +LIGPCAPNET = positif((present(PCAPTAXV) + present(PCAPTAXC)) * INDREV1A8IR + PCAPANTAFF) * (1 - positif(ANNUL2042 + 0)) * LIG1 ; + +LIGLOYNET = (present(LOYELEV) * INDREV1A8IR + TAXLOYANTAFF) * (1 - positif(ANNUL2042 + 0)) * LIG1 ; + +LIGHAUTNET = positif(BHAUTREV * INDREV1A8IR + HAUTREVANTAF) * (1 - positif(ANNUL2042 + 0)) * LIG1 ; + +LIG_IRNET = positif(LIGTAXANET + LIGPCAPNET + LIGLOYNET + LIGHAUTNET) * (1 - positif(ANNUL2042 + 0)) ; + +LIGIRNET = positif(IRNET * LIG_IRNET + LIGTAXANET + LIGPCAPNET + LIGLOYNET + LIGHAUTNET) * (1 - positif(ANNUL2042 + 0)) ; + +regle 901490: +application : batch , iliad ; + +LIGANNUL = positif(ANNUL2042) ; + +regle 901500: +application : batch , iliad ; + +LIG2053 = positif(V_NOTRAIT - 20) * positif(IDEGR) * positif(IREST - SEUIL_8) * TYPE2 ; + +regle 901510: +application : batch , iliad ; + + +LIG2051 = (1 - positif(20 - V_NOTRAIT)) + + * positif (RECUMBIS) ; + +LIGBLOC = positif(V_NOTRAIT - 20) ; + +LIGSUP = positif(null(V_NOTRAIT - 26) + null(V_NOTRAIT - 36) + null(V_NOTRAIT - 46) + null(V_NOTRAIT - 56) + null(V_NOTRAIT - 66)) ; + +LIGDEG = positif_ou_nul(TOTIRPSANT) * positif(SEUIL_8 - RECUM) + * positif(null(V_NOTRAIT - 23) + null(V_NOTRAIT - 33) + null(V_NOTRAIT - 43) + null(V_NOTRAIT - 53) + null(V_NOTRAIT - 63)) ; + +LIGRES = (1 - positif(TOTIRPSANT + 0)) * positif_ou_nul(RECUM - SEUIL_8) + * positif(null(V_NOTRAIT - 23) + null(V_NOTRAIT - 33) + null(V_NOTRAIT - 43) + null(V_NOTRAIT - 53) + null(V_NOTRAIT - 63)) ; + +LIGDEGRES = positif(TOTIRPSANT + 0) * positif_ou_nul(RECUM - SEUIL_8) + * positif(null(V_NOTRAIT - 23) + null(V_NOTRAIT - 33) + null(V_NOTRAIT - 43) + null(V_NOTRAIT - 53) + null(V_NOTRAIT - 63)) ; + +LIGNEMP = positif((1 - null(NAPTEMP)) + null(NAPTEMP) * null(NAPTIR) * null(NAPCRP)) ; + +LIGEMP = 1 - LIGNEMP ; + +LIG2052 = (1 - positif(V_ANTREIR + 0)) * (1 - APPLI_OCEANS); + +LIGTAXANT = ( + APPLI_ILIAD * (1 - positif(20 - V_NOTRAIT)) * positif(V_TAXANT + LIGTAXANET * positif(TAXANET)) + ) * (1 - positif(LIG2051)) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); + +LIGPCAPANT = ( + APPLI_ILIAD * (1 - positif(20 - V_NOTRAIT)) * positif(V_PCAPANT + LIGPCAPNET * positif(PCAPNET)) + ) * (1 - positif(LIG2051)) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); +LIGLOYANT = ( + APPLI_ILIAD * (1 - positif(20 - V_NOTRAIT)) * positif(V_TAXLOYANT + LIGLOYNET * positif(TAXLOYNET)) + ) * (1 - positif(LIG2051)) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); + +LIGHAUTANT = ( + APPLI_ILIAD * (1 - positif(20 - V_NOTRAIT)) * positif(V_CHRANT + LIGHAUTNET * positif(HAUTREVNET)) + ) * (1 - positif(LIG2051)) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); + +LIGANTREIR = positif(V_ANTREIR + 0) * (1 - positif(V_ANTCR)) * (1 - APPLI_OCEANS); + +LIGNANTREIR = positif(V_ANTREIR + 0) * positif(V_ANTCR + 0) * (1 - APPLI_OCEANS); + +LIGNONREC = positif(V_NONMERANT + 0) * (1 - APPLI_OCEANS); + +LIGNONREST = positif(V_NONRESTANT + 0) * (1 - APPLI_OCEANS); + +LIGIINET = LIGSUP * (positif(NAPT + 0) + null(IINETCALC)) ; + +LIGIINETC = LIGSUP * null(NAPT) * positif(IINETCALC + 0) ; + +LIGIDEGR = positif(LIGDEG + LIGDEGRES) * (positif_ou_nul(IDEGR - SEUIL_8) + null(IDEGR)) ; + +LIGIDEGRC = positif(LIGDEG + LIGDEGRES) * positif(SEUIL_8 - IDEGR) * positif(IDEGR + 0) ; + +LIGIREST = positif(LIGRES + LIGDEGRES) * (positif_ou_nul(IREST - SEUIL_8) + null(IREST)) ; + +LIGIRESTC = positif(LIGRES + LIGDEGRES) * positif(SEUIL_8 - IREST) * positif(IREST + 0) ; + +LIGNMRR = LIGIINETC * positif(V_ANTRE - V_NONRESTANT + 0) ; + +LIGNMRS = LIGIINETC * (1 - positif(V_ANTRE - V_NONRESTANT)) ; + +LIGRESINF = positif(LIGIDEGRC + LIGIRESTC) ; + +regle 901520: +application : batch , iliad ; + + +LIG2080 = positif(NATIMP - 71) * LIG2 ; + +regle 901530: +application : batch , iliad ; + + +LIGTAXADEG = positif(NATIMP - 71) * positif(TAXADEG) * LIG2 ; + +LIGPCAPDEG = positif(NATIMP - 71) * positif(PCAPDEG) * LIG2 ; + +LIGLOYDEG = positif(NATIMP - 71) * positif(TAXLOYDEG) * LIG2 ; + +LIGHAUTDEG = positif(NATIMP - 71) * positif(HAUTREVDEG) * LIG2 ; + +regle 901540: +application : iliad , batch ; + +INDCTX = si ( (V_NOTRAIT+0 = 23) + ou (V_NOTRAIT+0 = 33) + ou (V_NOTRAIT+0 = 43) + ou (V_NOTRAIT+0 = 53) + ou (V_NOTRAIT+0 = 63) + ) + alors (1) + sinon (0) + finsi; + +INDIS = si ( (V_NOTRAIT+0 = 14) + ou (V_NOTRAIT+0 = 16) + ou (V_NOTRAIT+0 = 26) + ou (V_NOTRAIT+0 = 36) + ou (V_NOTRAIT+0 = 46) + ou (V_NOTRAIT+0 = 56) + ou (V_NOTRAIT+0 = 66) + ) + alors (1) + sinon (0) + finsi; + + +LIG2140 = si ( + ( ( (V_CNR + 0 = 0) et NATIMP = 1 et (IRNET + TAXANET + PCAPNET + TAXLOYNET + HAUTREVNET + NRINET - NAPTOTA + NAPCR >= SEUIL_12)) + ou ((V_CNR + 0 = 1) et (NATIMP = 1 ou NATIMP = 0)) + ou ((V_REGCO + 0 = 3) et ((NRINET > 0) et (NRINET < 12) et (CSTOTSSPENA < 61))) + ) + et LIG2141 + 0 = 0 + ) + alors ((((1 - INDCTX) * INDREV1A8 * (1 - (positif(IRANT)*null(NAPT)) ) * LIG2) + + null(IINET + NAPTOTA) * null(INDREV1A8)) * positif(IND_REV) * positif(20 - V_NOTRAIT)) + finsi; + +LIG21401 = si (( ((V_CNR+0=0) et NATIMP=1 et (IRNET + TAXANET + PCAPNET + TAXLOYNET + HAUTREVNET + NRINET - NAPTOTA + NAPCR >= SEUIL_12)) + ou ((V_CNR+0=1) et (NATIMP=1 ou NATIMP=0))) + et LIG2141 + 0 = 0 + ) + alors ((((1 - INDCTX) * INDREV1A8 * (1 - (positif(IRANT)*null(NAPT)) ) * LIG2) + + null(IINET + NAPTOTA) * null(INDREV1A8)) * positif(IND_REV) * positif(20 - V_NOTRAIT)) + finsi ; + +LIG21402 = si (( ((V_CNR+0=0) et NATIMP=1 et (IRNET + TAXANET + PCAPNET + TAXLOYNET + HAUTREVNET + NRINET - NAPTOTA + NAPCR >= SEUIL_12)) + ou ((V_CNR+0=1) et (NATIMP=1 ou NATIMP=0))) + et LIG2141 + 0 = 0 + ) + alors ((((1 - INDCTX) * INDREV1A8 * (1 - (positif(IRANT)*null(NAPT)) ) * LIG2) + + null(IINET + NAPTOTA) * null(INDREV1A8)) * positif(IND_REV) * positif(V_NOTRAIT - 20)) + finsi ; + + +regle 901550: +application : batch , iliad ; + +LIG2141 = null(IAN + RPEN - IAVT + TAXASSUR + IPCAPTAXT + TAXLOY + CHRAPRES - IRANT) + * positif(IRANT) + * (1 - positif(LIG2501)) + * null(V_IND_TRAIT - 4) + * (1 - positif(NRINET + 0)) ; + +regle 901560: +application : batch , iliad ; + +LIGNETAREC = positif (IINET) * (1 - LIGPS) * positif(ANNUL2042) * TYPE2 ; + +LIGNETARECS = positif (IINET) * LIGPS * positif(ANNUL2042) * TYPE2 ; + +regle 901570: +application : iliad , batch ; + +LIG2150 = (1 - INDCTX) + * positif(IREST) + * (1 - positif(LIG2140)) + * (1 - positif(IND_REST50)) + * positif(20 - V_NOTRAIT) + * LIG2 ; + +regle 901580: +application : batch , iliad ; + +LIG2161 = INDCTX + * positif(IREST) + * positif_ou_nul(IREST - SEUIL_8) + * (1 - positif(IND_REST50)) ; + +LIG2368 = INDCTX + * positif(IREST) + * positif ( positif(IND_REST50) + + positif(IDEGR) ) ; + +regle 901590: +application : batch , iliad ; + +LIG2171 = (1 - INDCTX) + * positif(IREST) + * (1 - positif(LIG2140)) + * positif(IND_REST50) + * positif(20 - V_NOTRAIT) + * LIG2 ; + +regle 901600: +application : batch , iliad ; + +LIGTROP = positif(V_ANTRE+V_ANTCR) * null(IINET)* positif_ou_nul(abs(NAPTOTA) + - IRESTIT - IRANT) * (1 - positif_ou_nul(abs(NAPTOTA) - IRESTIT + - IRANT - SEUIL_12)) + * null(IDRS2 - IDEC + IREP) + * (1 - LIGPS) + * (1 - INDCTX); + +LIGTROPS = positif(V_ANTRE+V_ANTCR) * null(IINET)* positif_ou_nul(abs(NAPTOTA) + - IRESTIT - IRANT) * (1 - positif_ou_nul(abs(NAPTOTA) - IRESTIT + - IRANT - SEUIL_12)) + * null(IDRS2 - IDEC + IREP) + * LIGPS + * (1 - INDCTX); + +LIGTROPREST = positif(V_ANTRE+V_ANTCR) * null(IINET)* positif_ou_nul(abs(NAPTOTA) + - IRESTIT - IRANT) * (1 - positif_ou_nul(abs(NAPTOTA) - IRESTIT + - IRANT - SEUIL_12)) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - LIGPS) + * (1 - INDCTX); + +LIGTROPRESTS = positif(V_ANTRE+V_ANTCR) * null(IINET)* positif_ou_nul(abs(NAPTOTA) + - IRESTIT - IRANT) * (1 - positif_ou_nul(abs(NAPTOTA) - IRESTIT + - IRANT - SEUIL_12)) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * LIGPS + * (1 - INDCTX); + +regle 901610: +application : batch , iliad ; + +LIGRESINF50 = positif(positif(IND_REST50) * positif(IREST) + + positif(RECUM) * (1 - positif_ou_nul(RECUM - SEUIL_8))) + * positif(SEUIL_8 - IRESTIT) * null(LIGRESINF) ; + +regle 901620: +application : batch , iliad ; + +LIG2200 = (positif(IDEGR) * positif_ou_nul(IDEGR - SEUIL_8) * (1 - LIGPS) * TYPE2) ; + +LIG2200S = (positif(IDEGR) * positif_ou_nul(IDEGR - SEUIL_8) * LIGPS * TYPE2) ; + +regle 901630: +application : batch , iliad ; + +LIG2205 = positif(IDEGR) * (1 - positif_ou_nul(IDEGR - SEUIL_8)) * (1 - LIGPS) * LIG2 ; + +LIG2205S = positif(IDEGR) * (1 - positif_ou_nul(IDEGR - SEUIL_8)) * LIGPS * LIG2 ; + +regle 901640: +application : batch , iliad ; + + +IND_NIRED = si ((CODINI=3 ou CODINI=5 ou CODINI=13) + et ((IAVIM +NAPCRPAVIM)- TAXASSUR + IPCAPTAXT + TAXLOY + CHRAPRES) = 0 + et V_CNR = 0) + alors (1 - INDCTX) + finsi ; + +regle 901650: +application : batch , iliad ; + + +IND_IRNMR = si (CODINI=8 et NATIMP=0 et V_CNR = 0) + alors (1 - INDCTX) + finsi; + +regle 901660: +application : batch , iliad ; + +IND_IRINF80 = si ( ((CODINI+0=9 et NATIMP+0=0) ou (CODINI +0= 99)) + et V_CNR=0 + et (IRNET +TAXASSUR + IPCAPTAXT + TAXLOY + CHRAPRES + NAPCR < SEUIL_12) + et ((IAVIM+NAPCRPAVIM) >= SEUIL_61)) + alors ((1 - positif(INDCTX)) * (1 - positif(IREST))) + finsi; + +regle 901670: +application : batch , iliad ; + + +LIGNIIR = null(IDRS3 - IDEC) + * null(NRINET+0) + * null(NATIMP) + * null(TAXASSUR + IPCAPTAXT + TAXLOY + CHRAPRES + NAPCRP) + * (1 - positif(IREP)) + * (1 - positif(IPROP)) + * (1 - positif(IRESTIT)) + * (1 - positif(IDEGR)) + * (1 - positif(LIGAUCUN)) + * (1 - positif(LIG2141)) + * (1 - positif(LIG2501)) + * (1 - positif(LIG8FV)) + * (1 - positif(LIGNIDB)) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * (1 - positif(NRINET)) + * positif(20 - V_NOTRAIT) + * LIG2 ; + +LIGNIIRDEG = null(IDRS3 - IDEC) + * null(IAMD2) + * (1 - positif(IRE)) + * null(TAXASSUR + IPCAPTAXT + TAXLOY + CHRAPRES + NAPCRP) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIG2501)) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET - SEUIL_12)) + * (1 - positif(NRINET - SEUIL_12)) + * positif(1 + null(3 - INDIRPS)) + * positif(V_NOTRAIT - 20) + * LIG2 ; + +regle 901680: +application : batch , iliad ; + + +LIGCBAIL = null(IDOM11 - DEC11) + * (1 - positif(IAMD2)) + * positif_ou_nul(TAXASSUR + IPCAPTAXTOT + TAXLOY + CHRAPRES + (V_ANTREIR * positif(TAXASSUR + IPCAPTAXTOT + TAXLOY + CHRAPRES)) + NAPCRP - SEUIL_61) + * positif_ou_nul(IINET - SEUIL_12) + * (1 - positif(LIGNIDB)) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * (1 - positif(NRINET)) + * (1 - V_CNR) + * LIG2 ; + +LIGNITSUP = positif_ou_nul(TAXASSUR + IPCAPTAXT + TAXLOY + CHRAPRES - SEUIL_61) + * null(IDRS2-IDEC+IREP) + * positif_ou_nul(TAXANET + PCAPNET + TAXLOYNET + HAUTREVNET - SEUIL_12) + * (1 - positif(LIG0TSUP)) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * positif(V_NOTRAIT - 20) + * (1 - positif(INDCTX)) + * LIG2 ; + +LIGNITDEG = positif(TAXANET + PCAPNET + TAXLOYNET + HAUTREVNET) + * positif_ou_nul(IRB2 - SEUIL_61) + * positif_ou_nul(TAXANET + PCAPNET + TAXLOYNET + HAUTREVNET - SEUIL_12) + * null(INDNIRI) * (1 - positif(IAMD2)) + * positif(1 - V_CNR) * INDREV1A8 + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * positif(INDCTX) + * LIG2 ; + +regle 901690: +application : batch , iliad ; + +LIGNIDB = null(IDOM11 - DEC11) + * positif(SEUIL_61 - TAXASSUR - IPCAPTAXTOT - TAXLOY - CHRAPRES - (V_ANTREIR * positif(TAXASSUR + IPCAPTAXTOT + TAXLOY + CHRAPRES))) + * positif(SEUIL_61 - NAPCRP) + * positif(TAXASSUR + IPCAPTAXTOT + TAXLOY + CHRAPRES + NAPCRP) + * null(IRNETBIS) + * (1 - positif(IRESTIT)) + * (1 - positif(IREP)) + * (1 - positif(IPROP)) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(NRINET)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * (1 - V_CNR) + * LIG2 ; + +LIGREVSUP = INDREV1A8 + * positif(REVFONC) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * positif(V_NOTRAIT - 20) + * (1 - positif(INDCTX)) + * LIG2 ; + +LIGREVDEG = INDREV1A8 + * positif(REVFONC) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * positif(INDCTX) + * LIG2 ; + +regle 901700: +application : batch , iliad ; + + +LIG0TSUP = INDNIRI + * null(IRNETBIS) + * positif_ou_nul(TAXASSUR + IPCAPTAXT + TAXLOY + CHRAPRES - SEUIL_61) + * (1 - positif(IREP)) + * (1 - positif(IPROP)) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * positif(V_NOTRAIT - 20) + * (1 - positif(INDCTX)) + * LIG2 ; + +LIG0TDEG = INDNIRI + * null(IRNETBIS) + * positif_ou_nul(TAXASSUR + IPCAPTAXT + TAXLOY + CHRAPRES - SEUIL_61) + * (1 - positif(IREP)) + * (1 - positif(IPROP)) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * positif(INDCTX) + * LIG2 ; + +regle 901710: +application : batch , iliad ; + + +LIGPSNIR = positif(IAVIM) + * positif(SEUIL_61 - IAVIM) + * positif(SEUIL_61 - (NAPTIR + V_ANTREIR)) + * positif_ou_nul(NAPCRP - SEUIL_61) + * (positif(IINET) * positif(20 - V_NOTRAIT) + positif(V_NOTRAIT - 20)) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGNIDB)) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * (1 - positif(NRINET)) + * LIG2 ; + +LIGIRNPS = positif((positif_ou_nul(IAVIM - SEUIL_61) * positif_ou_nul(NAPTIR - SEUIL_12)) * positif(IAMD2) + + positif(IRESTIT + 0)) + * positif(SEUIL_61 - NAPCRP) + * positif(NAPCRP) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGNIDB)) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * (1 - positif(NRINET)) + * LIG2 ; + + +LIG400DEG = positif(IAVIM + NAPCRPAVIM) + * positif (SEUIL_61 - (IAVIM + NAPCRPAVIM)) + * null(ITRED) + * positif (IRNET) + * (1 - positif(IRNET + V_ANTREIR - SEUIL_61)) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET - SEUIL_12)) + * (1 - positif(NRINET - SEUIL_12)) + * positif(V_NOTRAIT - 20) + * LIG2 ; + +regle 901720: +application : batch , iliad ; + + + +LIG61DEG = positif(ITRED) + * positif(IAVIM) + * positif(SEUIL_61 - IAVIM) + * (1 - positif(INDNMR2)) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * positif(INDCTX) + * LIG2 ; + +regle 901730: +application : batch , iliad ; + + +LIGAUCUN = positif((positif(SEUIL_61 - IAVIM) * positif(IAVIM) * (1 - positif(NAPCRP)) + + positif_ou_nul(IAVIM - SEUIL_61) * positif(NAPTIR) * positif(SEUIL_12 - NAPTIR) * (1 - positif(NAPCRP)) + + positif(SEUIL_61 - NAPCRP) * positif(NAPCRP) * positif(SEUIL_61 - IAVIM) + + (positif_ou_nul(IAVIM - SEUIL_61) + positif_ou_nul(NAPCRP - SEUIL_61)) * positif(NAPCRP) * positif(SEUIL_12 - IRPSCUM)) + * (1 - positif(IREST)) + * (1 - LIGNIDB) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * (1 - positif(NRINET)) + * (1 - positif(IRANT)) + * (1 - V_CNR) + * positif(20 - V_NOTRAIT) + * LIG2 + ) ; + +regle 901740: +application : batch , iliad ; + + +LIG12ANT = positif (IRANT) + * positif (SEUIL_12 - TOTNET ) + * positif( TOTNET) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(V_CNR + (1 - V_CNR) * positif(NRINET-SEUIL_12))) + * (1 - positif(IMPRET - SEUIL_12)) + * (1 - positif(NRINET - SEUIL_12)) + * positif(20 - V_NOTRAIT) + * LIG2 ; + +regle 901750: +application : batch , iliad ; + +LIG12NMR = positif(IRPSCUM) + * positif(SEUIL_12 - IRPSCUM) + * positif(V_NOTRAIT - 20) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(IMPRET - SEUIL_12)) + * (1 - positif(NRINET - SEUIL_12)) ; + +regle 901760: +application : batch , iliad ; + + +LIGNIIRAF = null(IAD11) + * positif(IRESTIT) + * (1 - positif(INDNIRI)) + * (1 - positif(IREP)) + * (1 - positif(IPROP)) + * (1 - positif_ou_nul(NAPTIR)) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * positif(1 + null(3 - INDIRPS)) + * LIG2 ; + +regle 901770: +application : batch , iliad ; + + +LIGNIDEG = null(IDRS3-IDEC) + * null(IAMD2) + * positif(SEUIL_61 - TAXASSUR) + * positif(SEUIL_61 - IPCAPTAXT) + * positif(SEUIL_61 - TAXLOY) + * positif(SEUIL_61 - CHRAPRES) + * positif(SEUIL_12 - IRNET) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGDEG61)) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * positif(INDCTX) + * LIG2 ; + +regle 901780: +application : batch , iliad ; + +LIGDEG61 = positif (IRNETBIS) + * positif (SEUIL_61 - IAMD1) + * positif (SEUIL_61 - NRINET) + * positif (IAMD2) + * (1 - positif(LIG61DEG)) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * positif (INDCTX) + * LIG2 ; + +regle 901790: +application : batch , iliad ; + +LIGDEG12 = positif (IRNET + TAXANET + PCAPNET + TAXLOYNET + HAUTREVNET) + * positif (SEUIL_12 - IRNET - TAXANET - PCAPNET - TAXLOYNET - HAUTREVNET) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGNIDEG)) + * (1 - positif(LIGDEG61)) + * (1 - positif(LIG61DEG)) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * positif(INDCTX) + * LIG2 ; + +regle 901800: +application : batch , iliad ; + +LIGDIPLOI = positif(INDREV1A8) + * positif(null(NATIMP - 1) + positif(NAPTEMP)) + * positif(REVFONC) * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * LIG1 ; + +regle 901810: +application : batch , iliad ; + +LIGDIPLONI = positif(INDREV1A8) + * positif(null(NATIMP) + positif(IREST) + (1 - positif(NAPTEMP))) + * positif(REVFONC) * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - LIGDIPLOI) + * LIG1 ; + +regle 901820: +application : batch , iliad ; + +LIG2355 = positif ( + IND_NI * (1 - positif(V_ANTRE)) + INDNMR1 + INDNMR2 + + positif(NAT1BIS) * null(NAPT) * (positif (IRNET + TAXANET + PCAPNET + TAXLOYNET + HAUTREVNET)) + + positif(SEUIL_12 - (IAN + RPEN - IAVT + TAXASSUR + IPCAPTAXT + TAXLOY + CHRAPRES - IRANT)) + * positif_ou_nul(IAN + RPEN - IAVT + TAXASSUR + IPCAPTAXT + TAXLOY + CHRAPRES - IRANT) + ) + * positif(INDREV1A8) + * (1 - null(NATIMP - 1) + null(NATIMP - 1) * positif(IRANT)) + * (1 - LIGPS) + * LIG2 ; + +regle 901830: +application : batch , iliad ; + +LIG7CY = positif(COD7CY) * LIG1 * LIG2 ; +LIG7DY = positif(COD7DY) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRVG = positif(CODRVG) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901840: +application : batch , iliad ; + +LIG2380 = si (NATIMP=0 ou NATIMP=21 ou NATIMP=70 ou NATIMP=91) + alors (IND_SPR * positif_ou_nul(V_8ZT - RBG) * positif(V_8ZT) + * (1 - present(BRAS)) * (1 - present(IPSOUR)) + * V_CNR * LIG2) + finsi ; + +regle 901850: +application : batch , iliad ; + +LIG2383 = si ((IAVIM+NAPCRPAVIM)<=(IPSOUR * LIG1 )) + alors ( positif(RBG - V_8ZT) * present(IPSOUR) + * V_CNR * LIG2) + finsi ; + +regle 901860: +application : iliad , batch ; + +LIG2501 = (1 - positif(IND_REV)) * (1 - V_CNR) * LIG2 ; + +LIG25012 = (1 - positif(IND_REV)) * V_CNR * LIG2 ; + +LIG8FV = positif(REVFONC) * (1 - IND_REV8FV) ; + +regle 901870: +application : batch , iliad ; + +LIG2503 = (1 - positif(IND_REV)) + * (1 - positif_ou_nul(IND_TDR)) + * LIG2 + * (1 - V_CNR) ; + +regle 901880: +application : batch , iliad ; + +LIG3510 = (positif(V_FORVA) * (1 - positif_ou_nul(BAFV)) + + positif(V_FORCA) * (1 - positif_ou_nul(BAFC)) + + positif(V_FORPA) * (1 - positif_ou_nul(BAFP))) + * LIG1 ; + +regle 901890: +application : batch , iliad ; + +LIG3700 = positif(LIG4271 + LIG3710 + LIG3720 + LIG3730) * LIG1 * TYPE4 ; + +regle 901900: +application : batch , iliad ; + +LIG4271 = positif(positif(V_0AB) * LIG1) * (1 - positif(ANNUL2042 + 0)) ; + +LIG3710 = positif(20 - V_NOTRAIT) * positif(BOOL_0AZ) * LIG1 ; + +regle 901910: +application : batch , iliad ; + +LIG3720 = (1 - positif(20 - V_NOTRAIT)) * (1 - positif(LIG3730)) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901920: +application : batch , iliad ; + +LIG3730 = (1 - positif(20 - V_NOTRAIT)) + * positif(BOOL_0AZ) + * LIG1 ; + +regle 901930: +application : batch , iliad ; + +LIG3740 = positif(INDTXMIN) * LIG1 * positif(IND_REV) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +regle 901940: +application : batch , iliad ; + +LIG3750 = present(V_ZDC) * null(abs(V_ZDC - 1)) * positif(IREST) * LIG1 ; + +regle 901950: +application : iliad , batch ; + + +LIGPRR2 = positif(PRR2V + PRR2C + PRR2P + PRR2ZV + PRR2ZC + PRR2Z1 + PRR2Z2 + PRR2Z3 + PRR2Z4 + PENALIMV + PENALIMC + PENALIMP + 0) ; + +regle 901960: +application : batch , iliad ; + +LIG022 = somme(i=1..4:TSNN2iAFF) ; + +regle 901970: +application : batch , iliad ; + +LIG023 = somme(i=1..4:3TSNi) ; + +regle 901980: +application : batch , iliad ; + +LIG024 = somme(i=1..4:4TSNi) ; + +regle 901990: +application : batch , iliad ; + +LIG062V = CARPEV + CARPENBAV + PENSALV + PENSALNBV + CODRAZ; +LIG062C = CARPEC + CARPENBAC + PENSALC + PENSALNBC + CODRBZ; +LIG062P = somme(i=1..4: CARPEPi + CARPENBAPi) + somme(i=1..4: PENSALPi + PENSALNBPi) + CODRCZ + CODRDZ + CODREZ + CODRFZ ; + +regle 902000: +application : batch , iliad ; + +LIG066 = somme(i=1..4:PEBFi); + +regle 902010: +application : batch , iliad ; + +LIG390 = GLD1V + GLD1C ; + +regle 902020: +application : batch , iliad ; + +LIG_SAL = positif_ou_nul(TSHALLOV + TSHALLOC + TSHALLOP) * positif_ou_nul(ALLOV + ALLOC + ALLOP) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG_REVASS = positif_ou_nul(ALLOV + ALLOC + ALLOP) * positif_ou_nul(TSHALLOV + TSHALLOC + TSHALLOP) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG_SALASS = positif(TSBNV + TSBNC + TSBNP + F10AV + F10AC + F10AP + + null(ALLOV + ALLOC + ALLOP) * null(TSHALLOV + TSHALLOC + TSHALLOP)) + * LIG0 * LIG2 ; + +LIG_GATASA = positif_ou_nul(BPCOSAV + BPCOSAC + GLDGRATV + GLDGRATC) * LIG0 * LIG2 ; + +LIGF10V = positif(F10AV + F10BV) * LIG0 * LIG2 ; + +LIGF10C = positif(F10AC + F10BC) * LIG0 * LIG2 ; + +LIGF10P = positif(F10AP + F10BP) * LIG0 * LIG2 ; + +regle 902030: +application : batch , iliad ; + + +LIGRCMABT = positif(present(RCMABD) + present(RCMTNC) + + present(RCMHAD) + present(RCMHAB) + present(RCMAV) + present(REGPRIV) + + present(RCMFR) + present(DEFRCM) + present(DEFRCM2) + present(DEFRCM3) + + present(DEFRCM4) + present(DEFRCM5) + present(DEFRCM6)) + * LIG1 * LIG2 * positif(INDREV1A8IR) ; + +LIG2RCMABT = positif(present(REVACT) + present(REVPEA) + present(PROVIE) + present(DISQUO) + present(RESTUC) + present(INTERE)) + * LIG1 * LIG2 * positif(INDREV1A8IR) ; + +LIGPV3VG = positif(PVBAR3VG) * LIG1 * LIG2 * positif(INDREV1A8IR) ; + +LIGPV3WB = positif(PVBAR3WB) * LIG1 * LIG2 * positif(INDREV1A8IR) ; + +LIGPV3VE = positif(PVBAR3VE) * LIG1 * LIG2 * positif(INDREV1A8IR) ; + +regle 902040: +application : batch , iliad ; + + +LIG_REPORT = positif(LIGRNIDF + LIGDFRCM + LIGDRFRP + LIGDEFBA + + LIGDLMRN + LIGDEFPLOC + LIGBNCDF + LIGDRCVM + + somme(i=V,C,P:LIGMIBDREPi + LIGMBDREPNPi + LIGSPEDREPi + LIGSPDREPNPi) + + LIGREPREPAR + + + LIGRCELFABC + LIGRCELFD + LIGRCEL2012 + LIGRCELJBGL + LIGRCELJOQR + LIGRCELJP + + LIGRCEL + LIGRCELNBGL + LIGRCELCOM + LIGRCELNQ + LIGRCELHJK + LIGRCELHNO + + LIGRCELHLM + LIGRRCEL1 + LIGRRCEL2 + LIGRRCEL3 + LIGRRCEL4 + + + LIGRCODOV + LIGRCODOU + LIGRCODJT + LIGRCODJU + + LIGRLOCIDFG + LIGREPLOCIE + LIGNEUV + LIGRNEUV + LIGVIEU + + LIGVIAN + LIGMEUB + + LIGREPLOC15 + LIGREPLOC12 + LIGREPLOC11 + LIGREPLOC10 + LIGREPLOC9 + + LIGRDUFLOTOT + LIGRPINELTOT + + LIGCOMP01 + + + LIGREPQKG + LIGREPQNH + LIGREPQUS + LIGREPQWB + LIGREPRXC + LIGREPXI + + LIGREPMMQE + LIGREPQV + LIGREPQO + LIGREPQP + + LIGREPQR + LIGREPQF + LIGREPQG + LIGREPQI + LIGREPPAK + LIGREPPBL + + LIGREPPDO + LIGREPPEK + LIGREPPFL + LIGREPPHO + LIGREPPIZ + LIGREPCC + + LIGREPPJA + LIGREPCD + LIGREPPLB + + LIGREPPM + LIGREPPN + LIGREPPO + LIGREPPP + LIGREPPR + LIGREPPS + + LIGREPPT + LIGREPPU + LIGREPPW + LIGREPPX + LIGREPPY + + LIGREPRG + LIGREPRI + LIGREPRM + + LIGREPRR + LIGREPRUP + LIGREPRVQ + LIGREPRWR + LIGREPRYT + LIGREPNW + + LIGREPSAA + LIGREPSAB + LIGREPSAC + LIGREPSAE + LIGREPSAF + + LIGREPSAG + LIGREPSAH + LIGREPSAJ + LIGREPSAM + + LIGREPTBE + LIGREPSAU + LIGREPSAV + LIGREPSAW + LIGREPSAY + + LIGREPBX + LIGREPBY + LIGREPBZ + LIGREPCB + LIGREPENTD + + + LIGREPCORSE + LIGPME + LIGRSN + LIGPLAFRSN + LIGREPDON + + LIGFOREST + LIGNFOREST + LIGRCIF + LIGRCIFAD + LIGRCIFSIN + LIGRCIFADSN + + LIGPATNATR + LIGREPRECH + LIGREPCICE + ) * LIG2 ; + +regle 902050: +application : iliad , batch ; + +LIGRNIDF = positif(abs(RNIDF)) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRNIDF0 = positif(abs(RNIDF0)) * positif(positif(abs(RNIDF))+positif(FLAGRETARD08+FLAGDEFAUT11)) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRNIDF1 = positif(abs(RNIDF1)) * positif(positif(abs(RNIDF))+positif(FLAGRETARD08+FLAGDEFAUT11)) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRNIDF2 = positif(abs(RNIDF2)) * positif(positif(abs(RNIDF))+positif(FLAGRETARD08+FLAGDEFAUT11)) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRNIDF3 = positif(abs(RNIDF3)) * positif(positif(abs(RNIDF))+positif(FLAGRETARD08+FLAGDEFAUT11)) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRNIDF4 = positif(abs(RNIDF4)) * positif(positif(abs(RNIDF))+positif(FLAGRETARD08+FLAGDEFAUT11)) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRNIDF5 = positif(abs(RNIDF5)) * positif(positif(abs(RNIDF))+positif(FLAGRETARD08+FLAGDEFAUT11)) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902060: +application : iliad , batch ; + +LIGDUFI = positif(DUFLOFI) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDUFK = positif(DUFLOFK) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDUFLOEKL = positif(DDUFLOEKL) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDUFLOGIH = positif(DDUFLOGIH) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPIAI = positif(PINELAI) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPIBI = positif(PINELBI) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPICI = positif(PINELCI) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPIDI = positif(PINELDI) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPIQGH = positif(DPIQGH) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPIQEF = positif(DPIQEF) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPIQCD = positif(DPIQCD) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPIQAB = positif(DPIQAB) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDUFLOT = LIGDUFI + LIGDUFK + LIGDUFLOGIH + LIGDUFLOEKL ; + +LIGPINEL = LIGPIAI + LIGPIBI + LIGPICI + LIGPIDI + + LIGPIQGH + LIGPIQEF + LIGPIQCD + LIGPIQAB ; + +regle 902070: +application : iliad , batch ; + +LIGRDUEKL = positif(RIVDUEKL) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRPIQB = positif(RIVPIQB) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRPIQD = positif(RIVPIQD) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRPIQA = positif(RIVPIQA) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRPIQC = positif(RIVPIQC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRPIQH = positif(RIVPIQH) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRPIQF = positif(RIVPIQF) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRPIQG = positif(RIVPIQG) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRPIQE = positif(RIVPIQE) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRDUGIH = positif(RIVDUGIH) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRDUFLOTOT = LIGRDUEKL + LIGRDUGIH ; +LIGRPINELTOT = LIGRPIQA + LIGRPIQB + LIGRPIQC + LIGRPIQD + + LIGRPIQE + LIGRPIQF + LIGRPIQG + LIGRPIQH ; + +regle 902080: +application : iliad , batch ; + +LIGCELLA = positif(DCELRREDLA) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLB = positif(DCELRREDLB) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLE = positif(DCELRREDLE) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLM = positif(DCELRREDLM) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLN = positif(DCELRREDLN) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLG = positif(DCELRREDLG) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLC = positif(DCELRREDLC) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLD = positif(DCELRREDLD) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLS = positif(DCELRREDLS) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLT = positif(DCELRREDLT) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLH = positif(DCELRREDLH) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLF = positif(DCELRREDLF) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLZ = positif(DCELRREDLZ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLX = positif(DCELRREDLX) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLI = positif(DCELRREDLI) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELMG = positif(DCELRREDMG) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELMH = positif(DCELRREDMH) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLJ = positif(DCELRREDLJ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHS = positif(DCELREPHS) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHR = positif(DCELREPHR) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHU = positif(DCELREPHU) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHT = positif(DCELREPHT) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHZ = positif(DCELREPHZ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHX = positif(DCELREPHX) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHW = positif(DCELREPHW) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHV = positif(DCELREPHV) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHF = positif(DCELREPHF) * LIG1 * LIG2 ; + + +LIGCELHD = positif(DCELREPHD) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHH = positif(DCELREPHH) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHG = positif(DCELREPHG) * LIG1 * LIG2 ; + + +LIGCELHA = positif(DCELREPHA) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELGU = positif(DCELREPGU) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELGX = positif(DCELREPGX) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELGS = positif(DCELREPGS) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELGW = positif(DCELREPGW) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELGL = positif(DCELREPGL) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELGV = positif(DCELREPGV) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELGJ = positif(DCELREPGJ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYH = positif(DCELREPYH) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYL = positif(DCELREPYL) * LIG1 * LIG2 ; + + +LIGCELYF = positif(DCELREPYF) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYK = positif(DCELREPYK) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYD = positif(DCELREPYD) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYJ = positif(DCELREPYJ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYB = positif(DCELREPYB) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYM = positif(DCELREPYM) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYN = positif(DCELREPYN) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYO = positif(DCELREPYO) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYP = positif(DCELREPYP) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYQ = positif(DCELREPYQ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYR = positif(DCELREPYR) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYS = positif(DCELREPYS) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHM = positif(DCELHM) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHL = positif(DCELHL) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHNO = positif(DCELHNO) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHJK = positif(DCELHJK) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELNQ = positif(DCELNQ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELNBGL = positif(DCELNBGL) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELCOM = positif(DCELCOM) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCEL = positif(DCEL) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELJP = positif(DCELJP) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELJBGL = positif(DCELJBGL) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELJOQR = positif(DCELJOQR) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCEL2012 = positif(DCEL2012) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELFD = positif(DCELFD) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELFABC = positif(DCELFABC) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902090: +application : iliad , batch ; + + +LIGRCEL = positif(RIVCEL1) * CNRLIG12 ; + +LIGRCELNBGL = positif(RIVCELNBGL1) * CNRLIG12 ; + +LIGRCELCOM = positif(RIVCELCOM1) * CNRLIG12 ; + +LIGRCELNQ = positif(RIVCELNQ1) * CNRLIG12 ; + +LIGRCELHJK = positif(RIVCELHJK1) * CNRLIG12 ; + +LIGRCELHNO = positif(RIVCELHNO1) * CNRLIG12 ; + +LIGRCELHLM = positif(RIVCELHLM1) * CNRLIG12 ; + +LIGRCELJP = positif(RIVCELJP1) * CNRLIG12 ; + +LIGRCELJOQR = positif(RIVCELJOQR1) * CNRLIG12 ; + +LIGRCELJBGL = positif(RIVCELJBGL1) * CNRLIG12 ; + +LIGRCEL2012 = positif(RIV2012CEL1) * CNRLIG12 ; + +LIGRCELFABC = positif(RIVCELFABC1) * CNRLIG12 ; + +LIGRCELFD = positif(RIVCELFD1) * CNRLIG12 ; + + +LIGRRCEL1 = positif(RRCELLJ + RRCELMG + RRCELMH + RRCEL2012) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL11 = positif(RRCELMG) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL12 = positif(RRCELMH) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL13 = positif(RRCELLJ) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL14 = positif(RRCEL2012) * CNRLIG12 ; + +LIGRRCEL2 = positif(RRCEL2011 + RRCELLF + RRCELLZ + RRCELLX + RRCELLI ) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL21 = positif(RRCELLF) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL22 = positif(RRCELLZ) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL23 = positif(RRCELLX) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL24 = positif(RRCELLI) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL25 = positif(RRCEL2011) * CNRLIG12 ; + +LIGRRCEL3 = positif(RRCEL2010 + RRCELLC + RRCELLD + RRCELLS + RRCELLT + RRCELLH) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL31 = positif(RRCELLC) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL32 = positif(RRCELLD) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL33 = positif(RRCELLS) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL34 = positif(RRCELLT) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL35 = positif(RRCELLH) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL36 = positif(RRCEL2010) * CNRLIG12 ; + +LIGRRCEL4 = positif(RRCEL2009 + RRCELLA + RRCELLB + RRCELLE + RRCELLM + RRCELLN + RRCELLG) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL41 = positif(RRCELLA) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL42 = positif(RRCELLB) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL43 = positif(RRCELLE) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL44 = positif(RRCELLM) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL45 = positif(RRCELLN) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL46 = positif(RRCELLG) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL47 = positif(RRCEL2009) * CNRLIG12 ; + +regle 902100: +application : iliad , batch ; + + +LIGPATNAT1 = LIG1 * LIG2 * (positif(PATNAT1) + null(PATNAT1) * positif(V_NOTRAIT - 20)) ; +LIGPATNAT2 = LIG1 * LIG2 * (positif(PATNAT2) + null(PATNAT2) * positif(V_NOTRAIT - 20)) ; +LIGPATNAT3 = LIG1 * LIG2 * (positif(PATNAT3) + null(PATNAT3) * positif(V_NOTRAIT - 20)) ; +LIGPATNAT4 = LIG1 * LIG2 * (positif(PATNAT4) + null(PATNAT4) * positif(V_NOTRAIT - 20)) ; + +LIGPATNATR = positif(REPNATR + REPNATR1 + REPNATR2 + REPNATR3) * LIG1 ; +LIGNATR1 = positif(REPNATR1) * LIG1 ; +LIGNATR2 = positif(REPNATR2) * LIG1 ; +LIGNATR3 = positif(REPNATR3) * LIG1 ; +LIGNATR = positif(REPNATR) * LIG1 ; + +regle 902110: +application : iliad , batch ; + + +LIGREPQK = positif(REPQK) * CNRLIG1 ; +LIGREPQX = positif(REPQX) * CNRLIG1 ; +LIGREPRD = positif(REPRD) * CNRLIG1 ; +LIGREPXE = positif(REPXE) * CNRLIG1 ; +LIGREPXK = positif(REPXK) * CNRLIG1 ; +LIGREPQKG = positif(REPQK + REPQX + REPRD + REPXE + REPXK) * CNRLIG1 ; + +LIGREPQN = positif(REPQN) * CNRLIG1 ; +LIGREPQJ = positif(REPQJ) * CNRLIG1 ; +LIGREPQNH = positif(REPQJ + REPQN) * CNRLIG1 ; + +LIGREPQU = positif(REPQU) * CNRLIG1 ; +LIGREPQS = positif(REPQS) * CNRLIG1 ; +LIGREPRA = positif(REPRA) * CNRLIG1 ; +LIGREPXA = positif(REPXA) * CNRLIG1 ; +LIGREPXF = positif(REPXF) * CNRLIG1 ; +LIGREPQUS = positif(REPQS + REPQU + REPRA + REPXA + REPXF) * CNRLIG1 ; + +LIGREPQW = positif(REPQW) * CNRLIG1 ; +LIGREPRB = positif(REPRB) * CNRLIG1 ; +LIGREPXB = positif(REPXB) * CNRLIG1 ; +LIGREPXG = positif(REPXG) * CNRLIG1 ; +LIGREPQWB = positif(REPQW + REPRB + REPXB + REPXG) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRC = positif(REPRC) * CNRLIG1 ; +LIGREPXC = positif(REPXC) * CNRLIG1 ; +LIGREPXH = positif(REPXH) * CNRLIG1 ; +LIGREPRXC = positif(REPRC + REPXC + REPXH) * CNRLIG1 ; + +LIGREPXI = positif(REPXI) * CNRLIG1 ; + +LIGREPQE = positif(REPQE) * CNRLIG1 ; +LIGREPRJ = positif(REPRJ) * CNRLIG1 ; +LIGREPMMQE = positif(REPRJ + REPQE) * CNRLIG1 ; + +LIGREPQV = positif(REPQV) * CNRLIG1 ; + +LIGREPQO = positif(REPQO) * CNRLIG1 ; + +LIGREPQP = positif(REPQP) * CNRLIG1 ; + +LIGREPQR = positif(REPQR) * CNRLIG1 ; + +LIGREPQF = positif(REPQF) * CNRLIG1 ; + +LIGREPQG = positif(REPQG) * CNRLIG1 ; + +LIGREPQI = positif(REPQI) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPA = positif(REPPA) * CNRLIG1 ; +LIGREPRK = positif(REPRK) * CNRLIG1 ; +LIGREPPAK = positif(REPPA + REPRK) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPB = positif(REPPB) * CNRLIG1 ; +LIGREPRL = positif(REPRL) * CNRLIG1 ; +LIGREPPBL = positif(REPPB + REPRL) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPD = positif(REPPD) * CNRLIG1 ; +LIGREPRO = positif(REPRO) * CNRLIG1 ; +LIGREPPDO = positif(REPPD + REPRO) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPE = positif(REPPE) * CNRLIG1 ; +LIGREPRP = positif(REPRP) * CNRLIG1 ; +LIGREPSK = positif(REPSK) * CNRLIG1 ; +LIGREPAK = positif(REPAK) * CNRLIG1 ; +LIGREPBI = positif(REPBI) * CNRLIG1 ; +LIGREPPEK = positif(REPPE + REPRP + REPSK + REPAK + REPBI) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPF = positif(REPPF) * CNRLIG1 ; +LIGREPRQ = positif(REPRQ) * CNRLIG1 ; +LIGREPSL = positif(REPSL) * CNRLIG1 ; +LIGREPAL = positif(REPAL) * CNRLIG1 ; +LIGREPBJ = positif(REPBJ) * CNRLIG1 ; +LIGREPPFL = positif(REPPF + REPRQ + REPSL + REPAL + REPBJ) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPH = positif(REPPH) * CNRLIG1 ; +LIGREPRT = positif(REPRT) * CNRLIG1 ; +LIGREPSO = positif(REPSO) * CNRLIG1 ; +LIGREPAO = positif(REPAO) * CNRLIG1 ; +LIGREPBM = positif(REPBM) * CNRLIG1 ; +LIGREPPHO = positif(REPPH + REPRT + REPSO + REPAO + REPBM) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPI = positif(REPPI) * CNRLIG1 ; +LIGREPNU = positif(REPNU) * CNRLIG1 ; +LIGREPSZ = positif(REPSZ) * CNRLIG1 ; +LIGREPBA = positif(REPBA) * CNRLIG1 ; +LIGREPPIZ = positif(REPPI + REPNU + REPSZ + REPBA) * CNRLIG1 ; + +LIGREPCC = positif(REPCC) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPJ = positif(REPPJ) * CNRLIG1 ; +LIGREPNV = positif(REPNV) * CNRLIG1 ; +LIGREPTA = positif(REPTA) * CNRLIG1 ; +LIGREPBB = positif(REPBB) * CNRLIG1 ; +LIGREPPJA = positif(REPPJ + REPNV + REPTA + REPBB) * CNRLIG1 ; + +LIGREPCD = positif(REPCD) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPL = positif(REPPL) * CNRLIG1 ; +LIGREPNY = positif(REPNY) * CNRLIG1 ; +LIGREPTD = positif(REPTD) * CNRLIG1 ; +LIGREPBG = positif(REPBG) * CNRLIG1 ; +LIGREPCG = positif(REPCG) * CNRLIG1 ; +LIGREPPLB = positif(REPPL + REPNY + REPTD + REPBG + REPCG) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPM = positif(REPPM) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPN = positif(REPPN) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPO = positif(REPPO) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPP = positif(REPPP) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPR = positif(REPPR) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPS = positif(REPPS) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPT = positif(REPPT) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPU = positif(REPPU) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPW = positif(REPPW) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPX = positif(REPPX) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPY = positif(REPPY) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRG = positif(REPRG) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRI = positif(REPRI) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRM = positif(REPRM) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRR = positif(REPRR) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRU = positif(REPRU) * CNRLIG1 ; +LIGREPSP = positif(REPSP) * CNRLIG1 ; +LIGREPAP = positif(REPAP) * CNRLIG1 ; +LIGREPBN = positif(REPBN) * CNRLIG1 ; +LIGREPRUP = positif(REPRU + REPSP + REPAP + REPBN) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRV = positif(REPRV) * CNRLIG1 ; +LIGREPSQ = positif(REPSQ) * CNRLIG1 ; +LIGREPAQ = positif(REPAQ) * CNRLIG1 ; +LIGREPBO = positif(REPBO) * CNRLIG1 ; +LIGREPRVQ = positif(REPRV + REPSQ + REPAQ + REPBO) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRW = positif(REPRW) * CNRLIG1 ; +LIGREPSR = positif(REPSR) * CNRLIG1 ; +LIGREPHAR = positif(REPHAR) * CNRLIG1 ; +LIGREPBP = positif(REPBP) * CNRLIG1 ; +LIGREPRWR = positif(REPRW + REPSR + REPHAR + REPBP) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRY = positif(REPRY) * CNRLIG1 ; +LIGREPST = positif(REPST) * CNRLIG1 ; +LIGREPAT = positif(REPAT) * CNRLIG1 ; +LIGREPBR = positif(REPBR) * CNRLIG1 ; +LIGREPRYT = positif(REPRY + REPST + REPAT + REPBR) * CNRLIG1 ; + +LIGREPNW = positif(REPNW) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSA = positif(REPSA) * CNRLIG1 ; +LIGREPAA = positif(REPAA) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAA = positif(REPSA + REPAA) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSB = positif(REPSB) * CNRLIG1 ; +LIGREPAB = positif(REPAB) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAB = positif(REPSB + REPAB) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSC = positif(REPSC) * CNRLIG1 ; +LIGREPAC = positif(REPAC) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAC = positif(REPSC + REPAC) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSE = positif(REPSE) * CNRLIG1 ; +LIGREPAE = positif(REPAE) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAE = positif(REPSE + REPAE) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSF = positif(REPSF) * CNRLIG1 ; +LIGREPAF = positif(REPAF) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAF = positif(REPSF + REPAF) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSG = positif(REPSG) * CNRLIG1 ; +LIGREPAG = positif(REPAG) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAG = positif(REPSG + REPAG) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSH = positif(REPSH) * CNRLIG1 ; +LIGREPAH = positif(REPAH) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAH = positif(REPSH + REPAH) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSJ = positif(REPSJ) * CNRLIG1 ; +LIGREPAJ = positif(REPAJ) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAJ = positif(REPSJ + REPAJ) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSM = positif(REPSM) * CNRLIG1 ; +LIGREPAM = positif(REPAM) * CNRLIG1 ; +LIGREPBK = positif(REPBK) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAM = positif(REPSM + REPAM + REPBK) * CNRLIG1 ; + +LIGREPTB = positif(REPTB) * CNRLIG1 ; +LIGREPBE = positif(REPBE) * CNRLIG1 ; +LIGREPCE = positif(REPCE) * CNRLIG1 ; +LIGREPTBE = positif(REPTB + REPBE + REPCE) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSU = positif(REPSU) * CNRLIG1 ; +LIGREPAU = positif(REPAU) * CNRLIG1 ; +LIGREPBS = positif(REPBS) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAU = positif(REPSU + REPAU + REPBS) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSV = positif(REPSV) * CNRLIG1 ; +LIGREPAV = positif(REPAV) * CNRLIG1 ; +LIGREPBT = positif(REPBT) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAV = positif(REPSV + REPAV + REPBT) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSW = positif(REPSW) * CNRLIG1 ; +LIGREPAW = positif(REPAW) * CNRLIG1 ; +LIGREPBU = positif(REPBU) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAW = positif(REPSW + REPAW + REPBU) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSY = positif(REPSY) * CNRLIG1 ; +LIGREPAY = positif(REPAY) * CNRLIG1 ; +LIGREPBW = positif(REPBW) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAY = positif(REPSY + REPAY + REPBW) * CNRLIG1 ; + +LIGREPBX = positif(REPBX) * CNRLIG1 ; + +LIGREPBY = positif(REPBY) * CNRLIG1 ; + +LIGREPBZ = positif(REPBZ) * CNRLIG1 ; + +LIGREPCB = positif(REPCB) * CNRLIG1 ; + +LIGREPENTD = positif(REPENTD) * CNRLIG1 ; + + +LIGREPDON = positif(REPDONR + REPDONR1 + REPDONR2 + REPDONR3 + REPDONR4) * CNRLIG1 ; +LIGREPDONR1 = positif(REPDONR1) * CNRLIG1 ; +LIGREPDONR2 = positif(REPDONR2) * CNRLIG1 ; +LIGREPDONR3 = positif(REPDONR3) * CNRLIG1 ; +LIGREPDONR4 = positif(REPDONR4) * CNRLIG1 ; +LIGREPDONR = positif(REPDONR) * CNRLIG1 ; +LIGRIDOMPRO = positif(RIDOMPRO) * LIG1 ; + +LIGPME1 = positif(REPINVPME1) * CNRLIG1 ; +LIGPME2 = positif(REPINVPME2) * CNRLIG1 ; +LIGPME3 = positif(REPINVPME3) * CNRLIG1 ; +LIGPMECU = positif(REPINVPMECU) * CNRLIG1 ; + +LIGRSN = positif(RINVTPME12 + RINVTPME13 + RINVTPME14 + RINVTPME15) * CNRLIG1 ; +LIGRSN3 = positif(RINVTPME12) * CNRLIG1 ; +LIGRSN2 = positif(RINVTPME13) * CNRLIG1 ; +LIGRSN1 = positif(RINVTPME14) * CNRLIG1 ; +LIGRSN0 = positif(RINVTPME15) * CNRLIG1 ; + +LIGPLAFRSN = positif(PLAFREPSN5 + PLAFREPSN4 + PLAFREPSN3) * CNRLIG1 ; +LIGPLAFRSN5 = positif(PLAFREPSN5) * CNRLIG1 ; +LIGPLAFRSN4 = positif(PLAFREPSN4) * CNRLIG1 ; +LIGPLAFRSN3 = positif(PLAFREPSN3) * CNRLIG1 ; + +LIGFOREST = positif(REPFOREST2 + REPFOREST3 + REPEST) * CNRLIG12 ; +LIGREPFOR2 = positif(REPFOREST2) * CNRLIG12 ; +LIGREPFOR3 = positif(REPFOREST3) * CNRLIG12 ; +LIGREPEST = positif(REPEST) * CNRLIG12 ; + +regle 902120: +application : batch , iliad ; + +EXOVOUS = present ( TSASSUV ) + + positif ( XETRANV ) + + positif ( EXOCETV ) + + present ( FEXV ) + + positif ( MIBEXV ) + + positif ( MIBNPEXV ) + + positif ( BNCPROEXV ) + + positif ( XSPENPV ) + + positif ( XBAV ) + + positif ( XBIPV ) + + positif ( XBINPV ) + + positif ( XBNV ) + + positif ( XBNNPV ) + + positif ( ABICPDECV ) * ( 1 - V_CNR ) + + positif ( ABNCPDECV ) * ( 1 - V_CNR ) + + positif ( HONODECV ) * ( 1 - V_CNR ) + + positif ( AGRIV ) + + positif ( BIPERPV ) + + positif ( BNCCREAV ) + ; + +EXOCJT = present ( TSASSUC ) + + positif ( XETRANC ) + + positif ( EXOCETC ) + + present ( FEXC ) + + positif ( MIBEXC ) + + positif ( MIBNPEXC ) + + positif ( BNCPROEXC ) + + positif ( XSPENPC ) + + positif ( XBAC ) + + positif ( XBIPC ) + + positif ( XBINPC ) + + positif ( XBNC ) + + positif ( XBNNPC ) + + positif ( ABICPDECC ) * ( 1 - V_CNR ) + + positif ( ABNCPDECC ) * ( 1 - V_CNR ) + + positif ( HONODECC ) * ( 1 - V_CNR ) + + positif ( AGRIC ) + + positif ( BIPERPC ) + + positif ( BNCCREAC ) + ; + +EXOPAC = present ( FEXP ) + + positif ( MIBEXP ) + + positif ( MIBNPEXP ) + + positif ( BNCPROEXP ) + + positif ( XSPENPP ) + + positif ( XBAP ) + + positif ( XBIPP ) + + positif ( XBINPP ) + + positif ( XBNP ) + + positif ( XBNNPP ) + + positif ( ABICPDECP ) * ( 1 - V_CNR ) + + positif ( ABNCPDECP ) * ( 1 - V_CNR ) + + positif ( HONODECP ) * ( 1 - V_CNR ) + + positif ( AGRIP ) + + positif ( BIPERPP ) + + positif ( BNCCREAP ) + ; + +regle 902130: +application : batch , iliad ; + +LIGTITREXVCP = positif(EXOVOUS) + * positif(EXOCJT) + * positif(EXOPAC) + * (1 - positif(LIG2501)) + * LIG1 * LIG2 ; + +LIGTITREXV = positif(EXOVOUS) + * (1 - positif(EXOCJT)) + * (1 - positif(EXOPAC)) + * (1 - positif(LIG2501)) + * LIG1 * LIG2 ; + +LIGTITREXC = (1 - positif(EXOVOUS)) + * positif(EXOCJT) + * (1 - positif(EXOPAC)) + * (1 - positif(LIG2501)) + * LIG1 * LIG2 ; + +LIGTITREXP = (1 - positif(EXOVOUS)) + * (1 - positif(EXOCJT)) + * positif(EXOPAC) + * (1 - positif(LIG2501)) + * LIG1 * LIG2 ; + +LIGTITREXVC = positif(EXOVOUS) + * positif(EXOCJT) + * (1 - positif(EXOPAC)) + * (1 - positif(LIG2501)) + * LIG1 * LIG2 ; + +LIGTITREXVP = positif(EXOVOUS) + * (1 - positif(EXOCJT)) + * positif(EXOPAC) + * (1 - positif(LIG2501)) + * LIG1 * LIG2 ; + +LIGTITREXCP = (1 - positif(EXOVOUS)) + * positif(EXOCJT) + * positif(EXOPAC) + * (1 - positif(LIG2501)) + * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902140: +application : batch , iliad ; + +EXOCET = EXOCETC + EXOCETV ; +LIGEXOCET = positif(EXOCET) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGMXBIP = positif(MIBEXV + MIBEXC + MIBEXP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGMXBINP = positif(MIBNPEXV + MIBNPEXC + MIBNPEXP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGSXBN = positif(BNCPROEXV + BNCPROEXC + BNCPROEXP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGXSPEN = positif(XSPENPV + XSPENPC + XSPENPP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGXBIP = positif(XBIPV + XBIPC + XBIPP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGXBINP = positif(XBINPV + XBINPC + XBINPP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGXBP = positif(XBNV + XBNC + XBNP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGXBN = positif(XBNNPV + XBNNPC + XBNNPP) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGXTSA = positif(present(TSASSUV) + present(TSASSUC)) * LIG1 * LIG2 ; +LIGXIMPA = positif(XETRANV + XETRANC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGXFORF = positif(present(FEXV) + present(FEXC) + present(FEXP)) * LIG1 * LIG2 ; +LIGXBA = positif(XBAV + XBAC + XBAP) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGBICAP = positif(ABICPDECV + ABICPDECC + ABICPDECP) * CNRLIG12 ; +LIGBNCAP = positif(ABNCPDECV + ABNCPDECC + ABNCPDECP) * CNRLIG12 ; +LIGHONO = positif(HONODECV + HONODECC + HONODECP) * CNRLIG12 ; + +LIGBAPERP = positif(BAPERPV + BAPERPC + BAPERPP + BANOCGAV + BANOCGAC + BANOCGAP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGBIPERP = positif(BIPERPV + BIPERPC + BIPERPP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGBNCCREA = positif(BNCCREAV + BNCCREAC + BNCCREAP) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902150: +application : batch , iliad ; + + +LIGPERP = (1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * positif(PERPINDV + PERPINDC + PERPINDP + + PERPINDCV + PERPINDCC + PERPINDCP) + * positif(PERPINDAFFV+PERPINDAFFC+PERPINDAFFP) + * (1 - null(PERP_COTV + PERP_COTC + PERP_COTP + 0) * (1 - INDIMPOS)) + * (1 - positif(PERP_COND1+PERP_COND2)) + * (1 - positif(LIG8FV)) + * (1 - positif(LIG2501)) + * CNRLIG12 + +0 + ; +LIGPERPI = positif(PERPIMPATRIE+0) + * positif(PERPINDV + PERPINDC + PERPINDP + + PERPINDCV + PERPINDCC + PERPINDCP) + * positif(PERPINDAFFV+PERPINDAFFC+PERPINDAFFP) + * (1 - null(PERP_COTV + PERP_COTC + PERP_COTP + 0) * (1 - INDIMPOS)) + * (1 - positif(PERP_COND1+PERP_COND2)) + * (1 - positif(LIG8FV)) + * (1 - positif(LIG2501)) + * CNRLIG12 + +0 + ; +LIGPERPM = (1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * positif(PERPINDV + PERPINDC + PERPINDP + + PERPINDCV + PERPINDCC + PERPINDCP) + * positif(PERPINDAFFV+PERPINDAFFC+PERPINDAFFP) + * (1 - null(PERP_COTV + PERP_COTC + PERP_COTP + 0) * (1 - INDIMPOS)) + * positif(PERP_MUT) + * positif(PERP_COND1+PERP_COND2) + * (1 - positif(LIG8FV)) + * (1 - positif(LIG2501)) + * CNRLIG12 + +0 + ; +LIGPERPMI = positif(PERPIMPATRIE+0) + * positif(PERPINDV + PERPINDC + PERPINDP + + PERPINDCV + PERPINDCC + PERPINDCP) + * positif(PERPINDAFFV+PERPINDAFFC+PERPINDAFFP) + * (1 - null(PERP_COTV + PERP_COTC + PERP_COTP + 0) * (1 - INDIMPOS)) + * positif(PERP_MUT) + * positif(PERP_COND1+PERP_COND2) + * (1 - positif(LIG8FV)) + * (1 - positif(LIG2501)) + * CNRLIG12 + +0 + ; + +LIGPERPFAM = positif(PERPINDV + PERPINDCV) * positif(PERPINDAFFV) + * positif(PERPINDC + PERPINDCC)* positif(PERPINDAFFC) + * positif(PERPINDP + PERPINDCP) * positif(PERPINDAFFP) + * CNRLIG12 + * positif(LIGPERP + LIGPERPI + LIGPERPM + LIGPERPMI) + ; + +LIGPERPV = positif(PERPINDV + PERPINDCV) * positif(PERPINDAFFV) + * (1 - positif(PERPINDC + PERPINDCC) * positif(PERPINDAFFC)) + * (1 - positif(PERPINDP + PERPINDCP) * positif(PERPINDAFFP)) + * CNRLIG12 + * positif(LIGPERP + LIGPERPI + LIGPERPM + LIGPERPMI) + ; + +LIGPERPC = positif(PERPINDC + PERPINDCC) * positif(PERPINDAFFC) + * (1 - positif(PERPINDV + PERPINDCV) * positif(PERPINDAFFV)) + * (1 - positif(PERPINDP + PERPINDCP) * positif(PERPINDAFFP)) + * CNRLIG12 + * positif(LIGPERP + LIGPERPI + LIGPERPM + LIGPERPMI) + ; + +LIGPERPP = positif(PERPINDP + PERPINDCP) * positif(PERPINDAFFP) + * (1 - positif(PERPINDV + PERPINDCV) * positif(PERPINDAFFV)) + * (1 - positif(PERPINDC + PERPINDCC) * positif(PERPINDAFFC)) + * CNRLIG12 + * positif(LIGPERP + LIGPERPI + LIGPERPM + LIGPERPMI) + ; + +LIGPERPCP = positif(PERPINDP + PERPINDCP) * positif(PERPINDAFFP) + * positif(PERPINDC + PERPINDCC) * positif(PERPINDAFFV) + * (1 - positif(PERPINDV + PERPINDCV) * positif(PERPINDAFFV)) + * CNRLIG12 + * positif(LIGPERP + LIGPERPI + LIGPERPM + LIGPERPMI) + ; + +LIGPERPVP = positif(PERPINDP + PERPINDCP) * positif(PERPINDAFFP) + * positif(PERPINDV + PERPINDCV) * positif(PERPINDAFFV) + * (1 - positif(PERPINDC + PERPINDCC) * positif(PERPINDAFFC)) + * CNRLIG12 + * positif(LIGPERP + LIGPERPI + LIGPERPM + LIGPERPMI) + ; + +LIGPERPMAR = positif(PERPINDV + PERPINDCV) * positif(PERPINDAFFV) + * positif(PERPINDC + PERPINDCC) * positif(PERPINDAFFC) + * (1 - positif(PERPINDP + PERPINDCP) * positif(PERPINDAFFP)) + * CNRLIG12 + * positif(LIGPERP + LIGPERPI + LIGPERPM + LIGPERPMI) + ; + +regle 902160: +application : batch , iliad ; + + +ZIG_TITRECRP = positif(BCSG + V_CSANT + COD8RU+COD8RV ) + * positif(BRDS + V_RDANT + COD8RU+COD8RV ) + * positif(BPRS + V_PSANT + COD8RU+COD8RV ) * (1 - positif(BCVNSAL + V_CVNANT)) + * (1 - (V_CNR * (1 - positif(ZIG_RF + max(0, NPLOCNETSF))))) * LIG2 ; + +ZIGTITRECRPS = positif(BCSG + V_CSANT) * positif(BRDS + V_RDANT) * positif(BPRS + V_PSANT) * positif(BCVNSAL + V_CVNANT) + * (1 - (V_CNR * (1 - positif(ZIG_RF + max(0, NPLOCNETSF))))) * LIG2 ; + +ZIGTITRECRS = positif(BCSG + V_CSANT) * positif(BRDS + V_RDANT) * positif(BCVNSAL + V_CVNANT) * (1 - positif(BPRS + V_PSANT)) + * (1 - V_CNR) * LIG2 ; + +ZIGTITRERS = (1 - positif(BCSG + V_CSANT)) * positif(BRDS + V_RDANT) * (1 - positif(BPRS + V_PSANT)) * positif(BCVNSAL + V_CVNANT) + * (1 - V_CNR) * LIG2 ; + +ZIG_TITRECR = positif(BCSG + V_CSANT) * positif(BRDS + V_RDANT) * (1 - positif(BPRS + V_PSANT)) * (1 - positif(BCVNSAL + V_CVNANT)) + * (1 - V_CNR) * LIG2 ; + +ZIG_TITRECP = positif(BCSG + V_CSANT) * (1 - positif(BRDS + V_RDANT)) * positif(BPRS + V_PSANT) * (1 - positif(BCVNSAL + V_CVNANT)) + * (1 - V_CNR) * LIG2 ; + +ZIG_TITRERP = (1 - positif(BCSG + V_CSANT)) * positif(BRDS + V_RDANT) * positif(BPRS + V_PSANT) * (1 - positif(BCVNSAL + V_CVNANT)) + * (1 - V_CNR) * LIG2 ; + +ZIG_TITREC = positif(BCSG + V_CSANT) * (1 - positif(BRDS + V_RDANT)) * (1 - positif(BPRS + V_PSANT)) * (1 - positif(BCVNSAL + V_CVNANT)) + * (1 - V_CNR) * LIG2 ; + +ZIG_TITRER = positif(BRDS + V_RDANT) * (1 - positif(BCSG + V_CSANT)) * (1 - positif(BPRS + V_PSANT)) * (1 - positif(BCVNSAL + V_CVNANT)) + * (1 - V_CNR) * LIG2 ; + +ZIGTITRES = positif(BCVNSAL + V_CVNANT) * (1 - positif(BRDS + V_RDANT)) * (1 - positif(BCSG + V_CSANT)) * (1 - positif(BPRS + V_PSANT)) + * LIG2 ; + +ZIG_TITREPN = positif(BPRS + V_PSANT) * (1 - V_CNR) * LIG2 ; + +regle 902170: +application : batch , iliad ; + +ZIGTITRE = positif((positif(BCSG + V_CSANT + BRDS + V_RDANT + BPRS + V_PSANT) * (1 - (V_CNR * (1 - positif(ZIG_RF+max(0,NPLOCNETSF))))) + + positif (BCVNSAL + V_CVNANT + BCDIS + V_CDISANT)+ positif(COD8RU+COD8RV) + ) * TYPE4 + ) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +ZIGBASECS1 = positif(BCSG + V_CSANT) * positif(INDCTX) ; +ZIGBASERD1 = positif(BRDS + V_RDANT) * positif(INDCTX) ; +ZIGBASEPS1 = positif(BPRS + V_PSANT) * positif(INDCTX) ; +ZIGBASESAL1 = positif(BCVNSAL + V_CVNANT) * positif(INDCTX) ; + +regle 902180: +application : batch , iliad ; + +CS_RVT = RDRV ; +RD_RVT = CS_RVT; +PS_RVT = CS_RVT; +IND_ZIGRVT = 0; + +ZIG_RVTO = positif (CS_RVT + RD_RVT + PS_RVT + IND_ZIGRVT) + * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(3 - INDIRPS) * CNRLIG12 ; + +regle 902190: +application : batch , iliad ; + +CS_RCM = RDRCM ; +RD_RCM = CS_RCM ; +PS_RCM = CS_RCM ; + +IND_ZIGRCM = positif(present(RCMABD) + present(RCMAV) + present(RCMHAD) + present(RCMHAB) + + present(RCMTNC) + present(RCMAVFT) + present(REGPRIV)) + * positif(V_NOTRAIT - 20) ; + +ZIG_RCM = positif(CS_RCM + RD_RCM + PS_RCM + IND_ZIGRCM) + * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(3 - INDIRPS) * CNRLIG12 ; + +regle 902200: +application : batch , iliad ; + +CS_REVCS = RDNP ; +RD_REVCS = CS_REVCS ; +PS_REVCS = CS_REVCS ; + +IND_ZIGPROF = positif(V_NOTRAIT - 20) * positif( present(RCSV) + +present(RCSC) + +present(RCSP)); +ZIG_PROF = positif(CS_REVCS+RD_REVCS+PS_REVCS+IND_ZIGPROF) + * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 * null(3 - INDIRPS) ; + + +regle 902210: +application : batch , iliad ; + + +CS_RFG = RDRFPS ; +RD_RFG = CS_RFG ; +PS_RFG = CS_RFG ; + +IND_ZIGRFG = positif(V_NOTRAIT - 20) * positif( present(RFORDI) + +present(RFDORD) + +present(RFDHIS) + +present(RFMIC) ); + +ZIG_RF = positif(CS_RFG + RD_RFG + PS_RFG + IND_ZIGRFG) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 * LIG2 * null(3 - INDIRPS) ; + +regle 902220: +application : batch , iliad ; + + +CS_RTF = RDPTP + RDNCP ; +RD_RTF = CS_RTF ; +PS_RTF = CS_RTF ; + +IND_ZIGRTF= positif(V_NOTRAIT - 20) * positif (present (PEA) + present( BPCOPTV ) + present( BPVRCM )) ; + +ZIG_RTF = positif (CS_RTF + RD_RTF + PS_RTF + IND_ZIGRTF) + * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(3 - INDIRPS) * CNRLIG12 ; + +ZIGGAINLEV = positif(CVNSALC) * positif(CVNSALAV) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902230: +application : batch , iliad ; + + +CS_REVETRANG = 0 ; +RD_REVETRANG = SALECS + SALECSG + ALLECS + INDECS + PENECS + + COD8SA + COD8SB + COD8SC + COD8SW + COD8SX ; +PS_REVETRANG = 0 ; + + +ZIG_REVETR = positif(SALECS + SALECSG + ALLECS + INDECS + PENECS + + COD8SA +COD8SB + COD8SC + COD8SW + COD8SX ) + * CNRLIG12 ; + +regle 902240: +application : batch , iliad ; + + +CS_RVORIGND = ESFP; +RD_RVORIGND = ESFP; +PS_RVORIGND = ESFP; + +IND_ZIGREVORIGIND = present(ESFP) ; + +ZIG_RVORIGND = positif (CS_RVORIGND + RD_RVORIGND + PS_RVORIGND + + IND_ZIGREVORIGIND) + * CNRLIG12 ; + +regle 902250: +application : batch , iliad ; + +CS_RE168 = RE168 ; +RD_RE168 = RE168 ; +PS_RE168 = RE168 ; + +CS_TAX1649 = TAX1649 ; +RD_TAX1649 = TAX1649 ; +PS_TAX1649 = TAX1649 ; + +CS_R1649 = R1649 ; +RD_R1649 = R1649 ; +PS_R1649 = R1649 ; + +CS_PREREV = PREREV ; +RD_PREREV = PREREV ; +PS_PREREV = PREREV ; + +ZIGRE168 = positif(RE168) * (1 - V_CNR) * LIG2 ; +ZIGTAX1649 = positif(TAX1649) * (1 - V_CNR) * LIG2 ; + +ZIGR1649 = positif(R1649) * CNRLIG12 ; +ZIGPREREV = positif(PREREV) * CNRLIG12 ; + +regle 902255: +application : batch , iliad ; + +REVNONASSU = ( COD8RU + COD8RV ) * positif(COD8RU + COD8RV +0) ; +ZIGNONASSU = positif( COD8RU + COD8RV ) * LIG2 ; + + +regle 902260: +application : batch , iliad ; + + +LIGPS = positif(BCSG + BRDS + BPRS + BCVNSAL + BCDIS + + BGLOA + BRSE1 + BRSE2 + BRSE3 + BRSE4 + BRSE5 + BRSE6 + 0 + + positif(COD8RU+COD8RV) + ) + * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +LIGPSP = 1 - (null(LIGPS) * null(V_ANTCR)) ; + +NONLIGPS = positif(positif(1 - LIGPS) + positif(null(V_NOTRAIT - 23) + null(V_NOTRAIT - 33) + null(V_NOTRAIT - 43) + null(V_NOTRAIT - 53) + null(V_NOTRAIT - 63))) ; + +INDIRPS = (1 * (1 - LIGPS) * positif(3 - ANTINDIRPS)) + + (3 * (1- positif((1 - LIGPS) * positif(3 - ANTINDIRPS)))) ; + +regle 902270: +application : batch , iliad ; + + +CS_BASE = BCSG ; +RD_BASE = BRDS ; +PS_BASE = BPRS ; +ZIGBASECS = positif(BCSG + V_CSANT + COD8RU + COD8RV) ; +ZIGBASERD = positif(BRDS + V_RDANT + COD8RU + COD8RV) ; +ZIGBASEPS = positif(BPRS + V_PSANT + COD8RU + COD8RV) ; +ZIGBASECVN = positif(BCVNSAL + V_CVNANT) ; +ZIG_BASE = positif(BCSG + BRDS + BPRS + BCVNSAL + V_CSANT + V_RDANT + V_PSANT + V_CVNANT + COD8RU + COD8RV) * LIG2 ; +ZIGCDIS = positif(BCDIS + V_CDISANT) * LIG2 ; +ZIGGLOA = positif(BGLOA) * (1 - V_CNR) * LIG2 ; +ZIGGLOANR = positif(BGLOACNR) * LIG2 ; +ZIGGLOALL = positif(ZIGGLOA + ZIGGLOANR) * LIG2 ; +ZIGRSE1 = positif(BRSE1) * LIG2 ; +ZIGRSE2 = positif(BRSE2) * LIG2 ; +ZIGRSE3 = positif(BRSE3) * LIG2 ; +ZIGRSE4 = positif(BRSE4) * LIG2 ; +ZIGRSE5 = positif(BRSE5) * LIG2 ; +ZIGRSE6 = positif(BRSE6) * LIG2 ; + + +ZIGRFRET = positif(COD8YK) * (1-positif(COD8XK)) * LIG2 ; +ZIGRFDEP = positif(COD8XK) * (1-positif(COD8YK)) * LIG2 ; + +regle 902280: +application : batch , iliad ; + +ZIG_TAUXCRP = ZIG_TITRECRP ; +ZIG_TAUXCR = ZIG_TITRECR ; +ZIG_TAUXCP = ZIG_TITRECP ; +ZIG_TAUXRP = ZIG_TITRERP ; +ZIG_TAUXR = ZIG_TITRER ; +ZIGTAUX1 = ZIGTITRECRPS ; +ZIGTAUX3 = ZIGTITRECRS ; +ZIGTAUX4 = ZIG_TITRECR ; + +regle 902290: +application : batch , iliad ; + +ZIGMONTS = positif(BCVNSAL + V_CVNANT) ; +ZIGMONTCS = positif(BCSG + V_CSANT + COD8RU+COD8RV) ; +ZIGMONTRD = positif(BRDS + V_RDANT + COD8RU+COD8RV) ; +ZIGMONTPS = positif(BPRS + V_PSANT + COD8RU+COD8RV) ; +ZIG_MONTANT = positif (BCSG + BRDS + BPRS + BCVNSAL + V_CSANT + V_RDANT + V_PSANT + V_CVNANT + COD8RU+COD8RV) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +regle 902300: +application : batch , iliad ; + + +ZIG_INT = positif (RETCS + RETRD + RETPS + RETCVN) * LIG2 ; + +ZIGINT = positif(RETCDIS) * LIG2 ; + +ZIGLOA = positif(RETGLOA) * LIG2 ; + +ZIGINT1 = positif(RETRSE1) * LIG2 ; +ZIGINT2 = positif(RETRSE2) * LIG2 ; +ZIGINT3 = positif(RETRSE3) * LIG2 ; +ZIGINT4 = positif(RETRSE4) * LIG2 ; +ZIGINT5 = positif(RETRSE5) * LIG2 ; +ZIGINT6 = positif(RETRSE6) * LIG2 ; + +ZIGINT22 = positif(RETCDIS22) ; +ZIGLOA22 = positif(RETGLOA22) ; + +ZIGINT122 = positif(RETRSE122) * LIG2 ; +ZIGINT222 = positif(RETRSE222) * LIG2 ; +ZIGINT322 = positif(RETRSE322) * LIG2 ; +ZIGINT422 = positif(RETRSE422) * LIG2 ; +ZIGINT522 = positif(RETRSE522) * LIG2 ; +ZIGINT622 = positif(RETRSE622) * LIG2 ; + +regle 902310: +application : batch , iliad ; + +ZIG_PEN17281 = ZIG_PENAMONT * positif(NMAJC1 + NMAJR1 + NMAJP1 + NMAJCVN1) * LIG2 ; + +ZIG_PENATX4 = ZIG_PENAMONT * positif(NMAJC4 + NMAJR4 + NMAJP4 + NMAJCVN4) * LIG2 ; +ZIG_PENATAUX = ZIG_PENAMONT * positif(NMAJC1 + NMAJR1 + NMAJP1 + NMAJCVN1) * LIG2 ; + +ZIGNONR30 = positif(ZIG_PENATX4) * positif(1 - positif(R1649 + PREREV)) * LIG2 ; +ZIGR30 = positif(ZIG_PENATX4) * positif(R1649 + PREREV) * LIG2 ; + +ZIGPENACDIS = positif(PCDIS) * positif(NMAJCDIS1) * LIG2 ; + +ZIGPENAGLO1 = positif(PGLOA) * positif(NMAJGLO1) * LIG2 ; + +ZIGPENARSE1 = positif(PRSE1) * positif(NMAJRSE11) * LIG2 ; +ZIGPENARSE2 = positif(PRSE2) * positif(NMAJRSE21) * LIG2 ; +ZIGPENARSE3 = positif(PRSE3) * positif(NMAJRSE31) * LIG2 ; +ZIGPENARSE4 = positif(PRSE4) * positif(NMAJRSE41) * LIG2 ; +ZIGPENARSE5 = positif(PRSE5) * positif(NMAJRSE51) * LIG2 ; +ZIGPENARSE6 = positif(PRSE6) * positif(NMAJRSE61) * LIG2 ; + +ZIGPENACDIS4 = positif(PCDIS) * positif(NMAJCDIS4) * LIG2 ; + +ZIGPENAGLO4 = positif(PGLOA) * positif(NMAJGLO4) * LIG2 ; + +ZIGPENARSE14 = positif(PRSE1) * positif(NMAJRSE14) * LIG2 ; +ZIGPENARSE24 = positif(PRSE2) * positif(NMAJRSE24) * LIG2 ; +ZIGPENARSE34 = positif(PRSE3) * positif(NMAJRSE34) * LIG2 ; +ZIGPENARSE44 = positif(PRSE4) * positif(NMAJRSE44) * LIG2 ; +ZIGPENARSE54 = positif(PRSE5) * positif(NMAJRSE54) * LIG2 ; +ZIGPENARSE64 = positif(PRSE6) * positif(NMAJRSE64) * LIG2 ; + +regle 902320: +application : batch , iliad ; + +ZIG_PENAMONT = positif(PCSG + PRDS + PPRS + PCVN) * LIG2 ; + +regle 902330: +application : batch , iliad ; + +ZIG_CRDETR = positif(CICSG + CIRDS + CIPRS + CICVN) * LIG2 ; + +regle 902340 : +application : batch , iliad ; + +ZIGCOD8YL = positif(COD8YL) * TYPE2; +CGLOAPROV = COD8YL * (1-V_CNR) ; +ZIGCOD8YT = positif(COD8YT) * TYPE2; +ZIGCDISPROV = positif(CDISPROV) * TYPE2 ; + +ZIGREVXA = positif(REVCSXA) * TYPE2 ; + +ZIGREVXB = positif(REVCSXB) * TYPE2 ; +ZIGREVXC = positif(REVCSXC + COD8XI) * TYPE2 ; + +ZIGREVXD = positif(REVCSXD) * TYPE2 ; +ZIGREVXE = positif(REVCSXE + COD8XJ) * TYPE2 ; + +ZIGPROVYD = positif(CSPROVYD) * TYPE2 ; + +ZIGPROVYE = positif(CSPROVYE) * TYPE2 ; + +ZIGPROVYF = positif(CSPROVYF + CSPROVYN) * TYPE2 ; +CSPROVRSE2 = CSPROVYF + CSPROVYN ; + +ZIGPROVYG = positif(CSPROVYG) * TYPE2 ; + +ZIGPROVYH = positif(CSPROVYH + CSPROVYP) * TYPE2 ; +CSPROVRSE4 = CSPROVYH + CSPROVYP ; + +ZIGCIRSE6 = positif(REVCSXB+REVCSXC+COD8XI) * TYPE2 ; +regle 902350 : +application : batch , iliad ; + +ZIG_CTRIANT = positif(V_ANTCR) * TYPE2 ; + +ZIGCSANT = positif(V_CSANT) * TYPE2* (1 - APPLI_OCEANS) ; + +ZIGRDANT = positif(V_RDANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); + +ZIGPSANT = positif(V_PSANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); + +ZIGCVNANT = positif(V_CVNANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); + +ZIGREGVANT = positif(V_REGVANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); + +ZIGCDISANT = positif(V_CDISANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); + +ZIGLOANT = positif(V_GLOANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); + +ZIGRSE1ANT = positif(V_RSE1ANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); +ZIGRSE2ANT = positif(V_RSE2ANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); +ZIGRSE3ANT = positif(V_RSE3ANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); +ZIGRSE4ANT = positif(V_RSE4ANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); +ZIGRSE5ANT = positif(V_RSE5ANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); +ZIGRSE6ANT = positif(V_RSE6ANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); + +regle 902360: +application : batch , iliad ; + + +ZIG_CTRIPROV = positif(COD8YT + PRSPROV + CSGIM + CRDSIM) * LIG2 ; + +ZIG_CONTRIBPROV_A = positif(PRSPROV_A + CSGIM_A + CRDSIM_A) * LIG2 ; + +regle 902370: +application : batch , iliad ; + + +IND_COLC = positif(BCSG) * positif(PCSG + CICSG + CSGIM) * (1 - INDCTX) ; + +IND_COLR = positif(BRDS) * positif(PRDS + CIRDS + CRDSIM) * (1 - INDCTX) ; + +IND_COLP = positif(BPRS) * positif(PPRS + CIPRS + PRSPROV) * (1 - INDCTX) ; + +INDCOLVN = positif(BCVNSAL) * positif(PCVN + CICVN + COD8YT) * (1 - INDCTX) ; + +INDCOL = positif(IND_COLC + IND_COLR + IND_COLP + INDCOLVN) ; + +IND_COLD = positif(BCDIS) * positif(PCDIS + CDISPROV) * (1 - INDCTX) ; + +INDGLOA = positif(BGLOA) * positif(PGLOA+COD8YL) * (1 - INDCTX) ; + +INDRSE1 = positif(BRSE1) * positif(PRSE1 + CIRSE1 + CSPROVYD) * (1 - INDCTX) ; +INDRSE2 = positif(BRSE2) * positif(PRSE2 + CIRSE2 + CSPROVYF + CSPROVYN) * (1 - INDCTX) ; +INDRSE3 = positif(BRSE3) * positif(PRSE3 + CIRSE3 + CSPROVYG) * (1 - INDCTX) ; +INDRSE4 = positif(BRSE4) * positif(PRSE4 + CIRSE4 + CSPROVYH + CSPROVYP) * (1 - INDCTX) ; +INDRSE5 = positif(BRSE5) * positif(PRSE5 + CIRSE5 + CSPROVYE) * (1 - INDCTX) ; + +INDRSE6 = positif(BRSE6) * positif(PRSE6 + CIRSE6 ) * (1 - INDCTX) ; + +IND_CTXC = positif(CS_DEG) * positif(BCSG) * positif(INDCTX) ; + +IND_CTXR = positif(CS_DEG) * positif(BRDS) * positif(INDCTX) ; + +IND_CTXP = positif(CS_DEG) * positif(BPRS) * positif(INDCTX) ; + +IND_CTXD = positif(CS_DEG) * positif(BCDIS) * positif(INDCTX) ; + +INDRSE1X = positif(CS_DEG) * positif(BRSE1) * positif(INDCTX) ; +INDRSE2X = positif(CS_DEG) * positif(BRSE2) * positif(INDCTX) ; +INDRSE3X = positif(CS_DEG) * positif(BRSE3) * positif(INDCTX) ; +INDRSE4X = positif(CS_DEG) * positif(BRSE4) * positif(INDCTX) ; +INDRSE5X = positif(CS_DEG) * positif(BRSE5) * positif(INDCTX) ; +INDRSE6X = positif(CS_DEG) * positif(BRSE6) * positif(INDCTX) ; + +INDTRAIT = null(5 - V_IND_TRAIT) ; + +INDT = positif(IND_COLC + IND_COLR + IND_COLP + IND_COLS + IND_CTXC + IND_CTXR + IND_CTXP + IND_CTXS) + * INDTRAIT ; + +INDTS = positif(INDCOLS + INDCTXS) * INDTRAIT ; + +INDTD = positif(IND_COLD + IND_CTXD) * INDTRAIT ; + +INDE1 = positif(INDRSE1 + INDRSE1X) * INDTRAIT ; +INDE2 = positif(INDRSE2 + INDRSE2X) * INDTRAIT ; +INDE3 = positif(INDRSE3 + INDRSE3X) * INDTRAIT ; +INDE4 = positif(INDRSE4 + INDRSE4X) * INDTRAIT ; +INDE5 = positif(INDRSE5 + INDRSE5X) * INDTRAIT ; +INDE6 = positif(INDRSE6 + INDRSE6X) * INDTRAIT ; + +regle 902380: +application : batch , iliad ; + +ZIG_NETAP = positif (BCSG + BRDS + BPRS + BCVNSAL + BCDIS + + BGLOA + BRSE1 + BRSE2 + BRSE3 + BRSE4 + + BRSE5 + BRSE6 + COD8RU+COD8RV) + * LIG2 ; + +regle 902390: +application : batch , iliad ; + +ZIG_TOTDEG = positif (CRDEG) * positif(INDCTX) ; + +ZIG_TITREP = ZIG_NETAP + ZIG_TOTDEG ; + +ZIGANNUL = positif(INDCTX) * positif(ANNUL2042) ; + +regle 902400: +application : batch , iliad ; + +ZIG_INF8 = positif (CS_DEG) * positif (SEUIL_8 - CS_DEG) * LIG2 ; + +regle 902410: +application : batch , iliad ; + +ZIG_REMPLACE = positif((1 - positif(20 - V_NOTRAIT)) + * positif(V_ANREV - V_0AX) + * positif(V_ANREV - V_0AZ) + * positif(V_ANREV - V_0AY) + positif(V_NOTRAIT - 20)) + * LIG2 ; + +regle 902420: +application : batch , iliad ; + + +ZIG_DEGINF61 = positif(V_CSANT+V_RDANT+V_PSANT+0) + * positif(CRDEG+0) + * positif(SEUIL_61-TOTCRA-CSNET-RDNET-PRSNET-CDISNET+0) + * (1 - null(CSTOT+0)) + * LIG2 ; + +regle 902430: +application : batch , iliad ; + + +ZIG_CSGDDO = positif(V_IDANT - DCSGD) * positif(IDCSG) * (1 - null(V_IDANT + DCSGD + 0)) * (1 - null(V_IDANT - DCSGD)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIG_CSGDRS = positif(DCSGD - V_IDANT) * positif(IDCSG) * (1 - null(V_IDANT + DCSGD + 0)) * (1 - null(V_IDANT - DCSGD)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIG_CSGDC = positif(ZIG_CSGDDO + ZIG_CSGDRS + null(V_IDANT - DCSGD)) * (1 - null(V_IDANT + DCSGD + 0)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIG_CSGDCOR = positif(ZIG_CSGDDO + ZIG_CSGDRS) * (1 - null(V_IDANT + DCSGD + 0)) * (1 - null(V_IDANT - DCSGD)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIGCSGDCOR1 = ZIG_CSGDCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 1)) ; +ZIGCSGDCOR2 = ZIG_CSGDCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 2)) ; +ZIGCSGDCOR3 = ZIG_CSGDCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 3)) ; +ZIGCSGDCOR4 = ZIG_CSGDCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 4)) ; +ZIGCSGDCOR5 = ZIG_CSGDCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 5)) ; +ZIGCSGDCOR6 = ZIG_CSGDCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 6)) ; + +regle 902440: +application : batch , iliad ; + +ZIGLODD = positif(V_IDGLOANT - DGLOD) * positif(IDGLO) * (1 - null(V_IDGLOANT + DGLOD + 0)) * (1 - null(V_IDGLOANT - DGLOD)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIGLORS = positif(DGLOD - V_IDGLOANT) * positif(IDGLO) * (1 - null(V_IDGLOANT + DGLOD + 0)) * (1 - null(V_IDGLOANT - DGLOD)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIGLOCO = positif(ZIGLODD + ZIGLORS + null(V_IDGLOANT - DGLOD)) * (1 - null(V_IDGLOANT + DGLOD + 0)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIGLOCOR = positif(ZIGLODD + ZIGLORS) * (1 - null(V_IDGLOANT + DGLOD + 0)) * (1 - null(V_IDGLOANT - DGLOD)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIGLOCOR1 = ZIGLOCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 1)) ; +ZIGLOCOR2 = ZIGLOCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 2)) ; +ZIGLOCOR3 = ZIGLOCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 3)) ; +ZIGLOCOR4 = ZIGLOCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 4)) ; +ZIGLOCOR5 = ZIGLOCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 5)) ; +ZIGLOCOR6 = ZIGLOCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 6)) ; + +ZIGRSEDD = positif(V_IDRSEANT - DRSED) * positif(IDRSE) * (1 - null(V_IDRSEANT + DRSED + 0)) + * (1 - null(V_IDRSEANT - DRSED)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIGRSERS = positif(DRSED - V_IDRSEANT) * positif(IDRSE) * (1 - null(V_IDRSEANT + DRSED + 0)) + * (1 - null(V_IDRSEANT - DRSED)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIGRSECO = positif(ZIGRSEDD + ZIGRSERS + null(V_IDRSEANT - DRSED)) * (1 - null(V_IDRSEANT + DRSED + 0)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIGRSECOR = positif(ZIGRSEDD + ZIGRSERS) * (1 - null(V_IDRSEANT + DRSED + 0)) * (1 - null(V_IDRSEANT - DRSED)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIGRSECOR1 = ZIGRSECOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 1)) ; +ZIGRSECOR2 = ZIGRSECOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 2)) ; +ZIGRSECOR3 = ZIGRSECOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 3)) ; +ZIGRSECOR4 = ZIGRSECOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 4)) ; +ZIGRSECOR5 = ZIGRSECOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 5)) ; +ZIGRSECOR6 = ZIGRSECOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 6)) ; + +regle 902450: +application : batch , iliad ; + + +ZIG_PRIM = positif(NAPCR) * LIG2 ; + +regle 902460: +application : batch , iliad ; + + +CS_BPCOS = RDNCP ; +RD_BPCOS = CS_BPCOS ; +PS_BPCOS = CS_BPCOS ; + +ZIG_BPCOS = positif(CS_BPCOS + RD_BPCOS + PS_BPCOS) * CNRLIG12 ; + +regle 902470: +application : batch , iliad ; + + +ANCSDED2 = (V_ANCSDED * (1 - null(933 - V_ROLCSG)) + (V_ANCSDED + 1) * null(933 - V_ROLCSG)) * positif(V_ROLCSG + 0) + + V_ANCSDED * (1 - positif(V_ROLCSG + 0)) ; + +ZIG_CSGDPRIM = (1 - positif(V_CSANT + V_RDANT + V_PSANT + V_IDANT)) * positif(IDCSG) * LIG2 ; + +ZIG_CSGD99 = ZIG_CSGDPRIM * (1 - null(V_IDANT + DCSGD + 0)) * positif(DCSGD) * positif(20 - V_NOTRAIT) * LIG2 ; + +ZIGDCSGD1 = ZIG_CSGD99 * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 1)) * LIG2 ; +ZIGDCSGD2 = ZIG_CSGD99 * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 2)) * LIG2 ; +ZIGDCSGD3 = ZIG_CSGD99 * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 3)) * LIG2 ; +ZIGDCSGD4 = ZIG_CSGD99 * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 4)) * LIG2 ; +ZIGDCSGD5 = ZIG_CSGD99 * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 5)) * LIG2 ; +ZIGDCSGD6 = ZIG_CSGD99 * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 6)) * LIG2 ; + +ZIGIDGLO = positif(IDGLO) * (1 - null(V_IDGLOANT + DGLOD + 0)) * positif(20 - V_NOTRAIT) * LIG2 ; + +ZIGIDGLO1 = ZIGIDGLO * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 1)) ; +ZIGIDGLO2 = ZIGIDGLO * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 2)) ; +ZIGIDGLO3 = ZIGIDGLO * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 3)) ; +ZIGIDGLO4 = ZIGIDGLO * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 4)) ; +ZIGIDGLO5 = ZIGIDGLO * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 5)) ; +ZIGIDGLO6 = ZIGIDGLO * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 6)) ; + +ZIGIDRSE = positif(IDRSE) * (1 - null(V_IDRSEANT + DRSED + 0)) * positif(20 - V_NOTRAIT) * LIG2 ; + +ZIGDRSED1 = ZIGIDRSE * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 1)) ; +ZIGDRSED2 = ZIGIDRSE * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 2)) ; +ZIGDRSED3 = ZIGIDRSE * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 3)) ; +ZIGDRSED4 = ZIGIDRSE * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 4)) ; +ZIGDRSED5 = ZIGIDRSE * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 5)) ; +ZIGDRSED6 = ZIGIDRSE * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 6)) ; + +regle 902480: +application : batch , iliad ; + +ZIGINFO = positif(ZIG_CSGD99 + ZIGIDGLO + ZIGIDRSE + ZIG_CSGDC + ZIGLOCO + ZIGRSECO) ; + +regle 902490: +application : batch , iliad ; + + +LIGPVSURSI = positif(PVSURSI + CODRWA) * CNRLIG12 ; + +LIGBPTPGJ = positif(BPTP19WGWJ) * CNRLIG12 ; + +LIGIREXITI = positif(IREXITI) * (1 - positif(IREXITS)) * CNRLIG12 ; + +LIGIREXI19 = positif(IREXITI19) * CNRLIG12 ; + +LIGIREXITS = positif(IREXITS) * (1 - positif(IREXITI)) * CNRLIG12 ; + +LIGIREXS19 = positif(IREXITS19) * CNRLIG12 ; + +LIGIREXIT = positif(PVIMPOS + CODRWB) * positif(PVSURSI + CODRWA) * CNRLIG12 ; + +LIGPV3WBI = positif(PVIMPOS + CODRWB) * CNRLIG12 ; + +LIGEXITAX3 = positif(EXITTAX3) * CNRLIG12 ; + +LIG_SURSIS = positif( LIGPVSURSI + LIGBPTPGJ + LIGIREXITI + + LIGIREXI19 + LIGIREXITS + LIGIREXS19 + LIGIREXIT + LIGEXITAX3 + + LIGSURIMP ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGI017 = positif(PVSURSI + PVIMPOS + CODRWA + CODRWB) * V_IND_TRAIT ; + +regle 902500: +application : batch , iliad ; + + +LIG_CORRECT = positif_ou_nul(IAMD2) * INDREV1A8 * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902510: +application : batch , iliad ; + + +LIG_R8ZT = positif(V_8ZT) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902520: +application : batch , iliad ; + + +LIGTXMOYPOS = positif(present(RMOND)+positif(VARRMOND)*present(DEFZU)) * (1 - positif(DEFRIMOND)) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGTXMOYNEG = positif(DMOND) * (1 - positif(DEFRIMOND)) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGTXPOSYT = positif(VARRMOND) * positif(IPTXMO) * positif(DEFRIMOND) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGTXNEGYT = (1-positif(LIGTXPOSYT)) * positif(VARDMOND) * positif(IPTXMO) * positif(DEFRIMOND) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902530: +application : batch , iliad ; + + +LIGAMEETREV = positif(INDREV1A8) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902540: +application : iliad , batch ; + + +LIGMIBNPNEG = positif((MIBNPRV+MIBNPRC+MIBNPRP+MIB_NETNPCT) * (-1)) * LIG2 ; + +LIGMIBNPPOS = positif(MIBNPRV+MIBNPRC+MIBNPRP+MIB_NETNPCT) * (1 - positif(LIG_BICNPF)) * LIG2 ; + +LIG_MIBP = positif(somme(i=V,C,P:MIBVENi) + somme(i=V,C,P:MIBPRESi) + abs(MIB_NETCT) + 0) ; + +regle 902550: +application : iliad , batch ; + + +LIGSPENPNEG = positif(SPENETNPF * (-1)) + * (1 - positif( + present( BNCAABV )+ + present( BNCAADV )+ + present( BNCAABC )+ + present( BNCAADC )+ + present( BNCAABP )+ + present( BNCAADP )+ + present( DNOCEP )+ + present( ANOVEP )+ + present( DNOCEPC )+ + present( ANOPEP )+ + present( DNOCEPP )+ + present( ANOCEP )+ + present( DABNCNP6 )+ + present( DABNCNP5 )+ + present( DABNCNP4 )+ + present( DABNCNP3 )+ + present( DABNCNP2 )+ + present( DABNCNP1 ) + )) * LIG2 ; +LIGSPENPPOS = (positif(SPENETNPF)+positif(BNCNPV+BNCNPC+BNCNPP)*null(SPENETNPF)) + * positif_ou_nul(ANOCEP - (DNOCEP + DABNCNP6 +DABNCNP5 +DABNCNP4 +DABNCNP3 +DABNCNP2 +DABNCNP1)+0) + * (1 - positif( + present( BNCAABV )+ + present( BNCAADV )+ + present( BNCAABC )+ + present( BNCAADC )+ + present( BNCAABP )+ + present( BNCAADP )+ + present( DNOCEP )+ + present( ANOVEP )+ + present( DNOCEPC )+ + present( ANOPEP )+ + present( DNOCEPP )+ + present( ANOCEP )+ + present( DABNCNP6 )+ + present( DABNCNP5 )+ + present( DABNCNP4 )+ + present( DABNCNP3 )+ + present( DABNCNP2 )+ + present( DABNCNP1 ) + )) * LIG2 ; + +regle 902560: +application : batch , iliad ; + + +LIGTXMOYPS = positif(TXMOYIMP) * (1 - positif(V_CNR)) + * (1 - positif(V_CNR + positif(present(NRINET) + present(NRBASE) + present(IMPRET) + present(BASRET)))) + * IND_REV * LIG2 * positif(20 - V_NOTRAIT) ; + +regle 902570: +application : iliad , batch ; + + + +LIGREPTOUR = positif(RINVLOCINV + REPINVTOU + INVLOCXN + COD7UY) * LIG1 ; + +LIGLOCHOTR = positif(INVLOGHOT) * LIG1 ; + + +LIGLOGDOM = positif(DLOGDOM) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGLOGSOC = positif(DLOGSOC) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGDOMSOC1 = positif(DDOMSOC1) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGLOCENT = positif(DLOCENT) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCOLENT = positif(DCOLENT) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGREPHA = positif(RINVLOCREA + INVLOGREHA + INVLOCXV + COD7UZ) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902580: +application : iliad , batch ; + +LIGREDAGRI = positif(DDIFAGRI) * LIG1 * LIG2 ; +LIGFORET = positif(DFORET) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCOTFOR = positif(DCOTFOR) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGRCIF = positif(REPCIF + REPCIFHSN1) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREP7UX = positif(REPCIFHSN1) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREP7UP = positif(REPCIF) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGRCIFAD = positif(REPCIFAD + REPCIFADHSN1) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREP7VP = positif(REPCIFADHSN1) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREP7UA = positif(REPCIFAD) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGRCIFSIN = positif(REPCIFSIN + REPCIFSN1) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREP7TJ = positif(REPCIFSN1) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREP7UT = positif(REPCIFSIN) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGRCIFADSN = positif(REPCIFADSIN + REPCIFADSSN1) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREP7TK = positif(REPCIFADSSN1) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREP7UB = positif(REPCIFADSIN) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGNFOREST = positif(REPSIN + REPFORSIN + REPFORSIN2 + REPFORSIN3 + REPNIS) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREPSIN = positif(REPSIN) * LIG1 * LIG2 ; +LIGSINFOR = positif(REPFORSIN) * LIG1 * LIG2 ; +LIGSINFOR2 = positif(REPFORSIN2) * LIG1 * LIG2 ; +LIGSINFOR3 = positif(REPFORSIN3) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREPNIS = positif(REPNIS) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGFIPC = positif(DFIPC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGFIPDOM = positif(DFIPDOM) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPRESSE = positif(DPRESSE) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCINE = positif(DCINE) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRIRENOV = positif(DRIRENOV) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREPAR = positif(NUPROPT) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREPREPAR = positif(REPNUREPART) * CNRLIG12 ; +LIGREPARN = positif(REPAR) * CNRLIG12 ; +LIGREPAR1 = positif(REPAR1) * CNRLIG12 ; +LIGREPAR2 = positif(REPAR2) * CNRLIG12 ; +LIGREPAR3 = positif(REPAR3) * CNRLIG12 ; +LIGREPAR4 = positif(REPAR4) * CNRLIG12 ; +LIGREPAR5 = positif(REPAR5) * CNRLIG12 ; +LIGREPAR6 = positif(REPAR6) * CNRLIG12 ; + +LIGRESTIMO = (present(RIMOPPAUANT) + present(RIMOSAUVANT) + present(RESTIMOPPAU) + present(RESTIMOSAUV) + present(RIMOPPAURE) + present(RIMOSAUVRF) + + present(COD7SY) + present(COD7SX)) * LIG1 * LIG2 ; + + +LIGRCODOU = positif(COD7OU + 0) * CNRLIG12 ; + +LIGRCODOV = positif(COD7OV + 0) * CNRLIG12 ; + +LIGRCODJT = positif(LOCMEUBJT + 0) * positif(RCODJT1 + RCODJT2 + RCODJT3 + RCODJT4 + RCODJT5 + RCODJT6 + RCODJT7 + RCODJT8) * CNRLIG12 ; + +LIGRCODJU = positif(LOCMEUBJU + 0) * positif(RCODJU1 + RCODJU2 + RCODJU3 + RCODJU4 + RCODJU5 + RCODJU6 + RCODJU7 + RCODJU8) * CNRLIG12 ; + +LIGRLOCIDFG = positif(LOCMEUBID + LOCMEUBIF + LOCMEUBIG) * positif(RLOCIDFG1 + RLOCIDFG2 + RLOCIDFG3 + RLOCIDFG4 + RLOCIDFG5 + RLOCIDFG6 + RLOCIDFG7 + RLOCIDFG8) + * CNRLIG12 ; + +LIGREPLOCIE = positif(LOCMEUBIE) * positif(REPLOCIE1 + REPLOCIE2 + REPLOCIE3 + REPLOCIE4 + REPLOCIE5 + REPLOCIE6 + REPLOCIE7 + REPLOCIE8) + * CNRLIG12 ; + +LIGNEUV = positif(LOCRESINEUV + INVNPROF1 + INVNPROF2) * positif(RESINEUV1 + RESINEUV2 + RESINEUV3 + RESINEUV4 + RESINEUV5 + RESINEUV6 + RESINEUV7 + RESINEUV8) + * CNRLIG12 ; + +LIGRNEUV = positif(MEUBLENP) * positif(RRESINEUV1 + RRESINEUV2 + RRESINEUV3 + RRESINEUV4 + RRESINEUV5 + RRESINEUV6 + RRESINEUV7 + RRESINEUV8) + * CNRLIG12 ; + +LIGVIEU = positif(RESIVIEU) * positif(RESIVIEU1 + RESIVIEU2 + RESIVIEU3 + RESIVIEU4 + RESIVIEU5 + RESIVIEU6 + RESIVIEU7 + RESIVIEU8) + * CNRLIG12 ; + +LIGVIAN = positif(RESIVIANT) * positif(RESIVIAN1 + RESIVIAN2 + RESIVIAN3 + RESIVIAN4 + RESIVIAN5 + RESIVIAN6 + RESIVIAN7 + RESIVIAN8) + * CNRLIG12 ; + +LIGMEUB = positif(VIEUMEUB) * positif(RESIMEUB1 + RESIMEUB2 + RESIMEUB3 + RESIMEUB4 + RESIMEUB5 + RESIMEUB6 + RESIMEUB7 + RESIMEUB8) + * CNRLIG12 ; + +LIGREPLOC15 = positif(REPMEUPE + REPMEUPJ + REPMEU15) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PE = positif(REPMEUPE) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PJ = positif(REPMEUPJ) * CNRLIG12 ; +LIGREPMEU15 = positif(REPMEU15) * CNRLIG12 ; + + +LIGREPLOC12 = positif(REPMEUJS + REPMEUPD + REPMEUPI + REP12MEU15) + * CNRLIG12 ; +LIGREP7JS = positif(REPMEUJS) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PD = positif(REPMEUPD) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PI = positif(REPMEUPI) * CNRLIG12 ; +LIGREP12MEU = positif(REP12MEU15) * CNRLIG12 ; + +LIGREPLOC11 = positif(REPMEUIZ + REPMEUJI + REPMEUPC + REPMEUPH + REP11MEU15) + * CNRLIG12 ; +LIGREP7IZ = positif(REPMEUIZ) * CNRLIG12 ; +LIGREP7JI = positif(REPMEUJI) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PC = positif(REPMEUPC) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PH = positif(REPMEUPH) * CNRLIG12 ; +LIGREP11MEU = positif(REP11MEU15) * CNRLIG12 ; + +LIGREPLOC10 = positif(REPMEUIT + REPMEUIH + REPMEUJC + REPMEUPB + REPMEUPG + REP10MEU15) + * CNRLIG12 ; +LIGREP7IT = positif(REPMEUIT) * CNRLIG12 ; +LIGREP7IH = positif(REPMEUIH) * CNRLIG12 ; +LIGREP7JC = positif(REPMEUJC) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PB = positif(REPMEUPB) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PG = positif(REPMEUPG) * CNRLIG12 ; +LIGREP10MEU = positif(REP10MEU15) * CNRLIG12 ; + + +LIGREPLOC9 = positif(REPMEUIS+REPMEUIU+REPMEUIX+REPMEUIY+REPMEUPA+REPMEUPF+REP9MEU15) + * CNRLIG12 ; +LIGREP7IS = positif(REPMEUIS) * CNRLIG12 ; +LIGREP7IU = positif(REPMEUIU) * CNRLIG12 ; +LIGREP7IX = positif(REPMEUIX) * CNRLIG12 ; +LIGREP7IY = positif(REPMEUIY) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PA = positif(REPMEUPA) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PF = positif(REPMEUPF) * CNRLIG12 ; +LIGREP9MEU = positif(REP9MEU15) * CNRLIG12 ; + +regle 902590: +application : iliad , batch ; + +LIGREDMEUB = positif(DREDMEUB) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREDREP = positif(DREDREP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMIX = positif(DILMIX) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMIY = positif(DILMIY) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGILMPA = positif(DILMPA) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMPB = positif(DILMPB) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMPC = positif(DILMPC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMPD = positif(DILMPD) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMPE = positif(DILMPE) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMPF = positif(DILMPF) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMPG = positif(DILMPG) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMPH = positif(DILMPH) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMPI = positif(DILMPI) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMPJ = positif(DILMPJ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGINVRED = positif(DINVRED) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMIH = positif(DILMIH) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMJC = positif(DILMJC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMIZ = positif(DILMIZ) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMJI = positif(DILMJI) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMJS = positif(DILMJS) * LIG1 * LIG2 ; +LIGMEUBLE = positif(DMEUBLE) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPROREP = positif(DPROREP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREPNPRO = positif(DREPNPRO) * LIG1 * LIG2 ; +LIGMEUREP = positif(DREPMEU) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMIC = positif(DILMIC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMIB = positif(DILMIB) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMIA = positif(DILMIA) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMJY = positif(DILMJY) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMJX = positif(DILMJX) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMJW = positif(DILMJW) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMJV = positif(DILMJV) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGILMOE = positif(DILMOE) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMOD = positif(DILMOD) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMOC = positif(DILMOC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMOB = positif(DILMOB) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMOA = positif(DILMOA) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMOJ = positif(DILMOJ) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMOI = positif(DILMOI) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMOH = positif(DILMOH) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMOG = positif(DILMOG) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMOF = positif(DILMOF) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGRESIMEUB = positif(DRESIMEUB) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRESIVIEU = positif(DRESIVIEU) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRESINEUV = positif(DRESINEUV) * LIG1 * LIG2 ; +LIGLOCIDEFG = positif(DLOCIDEFG) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCODJTJU = positif(DCODJTJU) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCODOU = positif(DCODOU) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCODOV = positif(DCODOV) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902600: +application : iliad , batch ; + +LIGTAXASSUR = positif(present(CESSASSV) + present(CESSASSC)) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; +LIGTAXASSURV = present(CESSASSV) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; +LIGTAXASSURC = present(CESSASSC) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; + +LIGIPCAP = positif(present(PCAPTAXV) + present(PCAPTAXC)) * (1 - positif(ANNUL2042 + 0)) * LIG1 ; +LIGIPCAPV = present(PCAPTAXV) * (1 - positif(ANNUL2042 + 0)) * LIG1 ; +LIGIPCAPC = present(PCAPTAXC) * (1 - positif(ANNUL2042 + 0)) * LIG1 ; + +LIGITAXLOY = present(LOYELEV) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; + +LIGIHAUT = positif(CHRAVANT) * (1 - positif(TEFFHRC + COD8YJ)) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; + +LIGHRTEFF = positif(CHRTEFF) * positif(TEFFHRC + COD8YJ) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; + +regle 902610: +application : iliad , batch ; + +LIGCOMP01 = positif(BPRESCOMP01) * CNRLIG12 ; + +regle 902620: +application : iliad , batch ; + +LIGDEFBA = positif(DEFBA1 + DEFBA2 + DEFBA3 + DEFBA4 + DEFBA5 + DEFBA6) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDEFBA1 = positif(DEFBA1) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDEFBA2 = positif(DEFBA2) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDEFBA3 = positif(DEFBA3) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDEFBA4 = positif(DEFBA4) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDEFBA5 = positif(DEFBA5) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDEFBA6 = positif(DEFBA6) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGDFRCM = positif(DFRCMN+DFRCM1+DFRCM2+DFRCM3+DFRCM4+DFRCM5) * CNRLIG12 ; +LIGDFRCMN = positif(DFRCMN) * CNRLIG12 ; +LIGDFRCM1 = positif(DFRCM1) * CNRLIG12 ; +LIGDFRCM2 = positif(DFRCM2) * CNRLIG12 ; +LIGDFRCM3 = positif(DFRCM3) * CNRLIG12 ; +LIGDFRCM4 = positif(DFRCM4) * CNRLIG12 ; +LIGDFRCM5 = positif(DFRCM5) * CNRLIG12 ; + +LIGDRCVM = positif(DPVRCM) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDRFRP = positif(DRFRP) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGDLMRN = positif(DLMRN6 + DLMRN5 + DLMRN4 + DLMRN3 + DLMRN2 + DLMRN1) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDLMRN6 = positif(DLMRN6) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDLMRN5 = positif(DLMRN5) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDLMRN4 = positif(DLMRN4) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDLMRN3 = positif(DLMRN3) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDLMRN2 = positif(DLMRN2) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDLMRN1 = positif(DLMRN1) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGBNCDF = positif(BNCDF1 + BNCDF2 + BNCDF3 + BNCDF4 + BNCDF5 + BNCDF6) * LIG1 * LIG2 ; +LIGBNCDF6 = positif(BNCDF6) * LIG1 * LIG2 ; +LIGBNCDF5 = positif(BNCDF5) * LIG1 * LIG2 ; +LIGBNCDF4 = positif(BNCDF4) * LIG1 * LIG2 ; +LIGBNCDF3 = positif(BNCDF3) * LIG1 * LIG2 ; +LIGBNCDF2 = positif(BNCDF2) * LIG1 * LIG2 ; +LIGBNCDF1 = positif(BNCDF1) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGMBDREPNPV = positif(MIBDREPNPV) * LIG1 * LIG2 ; +LIGMBDREPNPC = positif(MIBDREPNPC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGMBDREPNPP = positif(MIBDREPNPP) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGMIBDREPV = positif(MIBDREPV) * LIG1 * LIG2 ; +LIGMIBDREPC = positif(MIBDREPC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGMIBDREPP = positif(MIBDREPP) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGSPDREPNPV = positif(SPEDREPNPV) * LIG1 * LIG2 ; +LIGSPDREPNPC = positif(SPEDREPNPC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGSPDREPNPP = positif(SPEDREPNPP) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGSPEDREPV = positif(SPEDREPV) * LIG1 * LIG2 ; +LIGSPEDREPC = positif(SPEDREPC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGSPEDREPP = positif(SPEDREPP) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902630: +application : batch , iliad ; + + +LIG_MEMO = positif(LIGPRELIB + LIG_SURSIS + LIGREPPLU + LIGELURAS + LIGELURASC + LIGABDET + LIGABDETP + LIGABDETM + + LIGROBOR + LIGPVIMMO + LIGPVTISOC + LIGMOBNR + + LIGDEPCHO + LIGDEPMOB + LIGCOD3SG + LIGCOD3SL + LIGCOD3SM + LIGCOD3SC) + + positif(LIG3525 + LIGRCMSOC + LIGRCMIMPAT + LIGABIMPPV + LIGABIMPMV + LIGPV3SB) * CNRLIG12 ; + +regle 902640: +application : batch , iliad ; + +LIGPRELIB = positif(present(PPLIB) + present(RCMLIB)) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG3525 = positif(RTNC) * CNRLIG12 ; + +LIGELURAS = positif(ELURASV) * LIG1 * LIG2 ; +LIGELURASC = positif(ELURASC) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGREPPLU = positif(REPPLU) * LIG1 * LIG2 ; +LIGSURIMP = positif(SURIMP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPVIMPOS = positif(PVIMPOS) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGABDET = positif(GAINABDET) * LIG1 * LIG2 ; +ABDEPRET = ABDETPLUS + COD3VB + COD3VO + COD3VP + COD3VY ; +LIGABDETP = positif(ABDEPRET) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCOD3SG = positif(COD3SG) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCOD3SL = positif(COD3SL) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPV3SB = positif(PVBAR3SB) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCOD3SC = positif(COD3SC) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGRCMSOC = positif(RCMSOC) * CNRLIG12 ; +LIGRCMIMPAT = positif(RCMIMPAT) * CNRLIG12 ; +LIGABIMPPV = positif(ABIMPPV) * CNRLIG12 ; +LIGABIMPMV = positif(ABIMPMV) * CNRLIG12 ; + +LIGCVNSAL = positif(CVNSALC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCDIS = positif(GSALV + GSALC) * CNRLIG12 ; +LIGROBOR = positif(RFROBOR) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPVIMMO = positif(PVIMMO) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPVTISOC = positif(PVTITRESOC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGMOBNR = positif(PVMOBNR) * LIG1 * LIG2 ; + +DEPCHO = (CIBOIBAIL + COD7SA + CINRJBAIL + COD7SB + CRENRJ + COD7SC + TRAMURWC + COD7WB + CINRJ + COD7RG + TRATOIVG + COD7VH + + CIDEP15 + COD7RH + MATISOSI + COD7RI + TRAVITWT + COD7WU + MATISOSJ + COD7RJ + VOLISO + COD7RK + PORENT + COD7RL + CHAUBOISN + + COD7RN + POMPESP + COD7RP + POMPESR + COD7RR + CHAUFSOL + COD7RS + POMPESQ + COD7RQ + ENERGIEST + COD7RT + DIAGPERF + COD7TV + + RESCHAL + COD7TW + COD7RV + COD7RW + COD7RZ) * positif(V_NOTRAIT - 10) ; + +DEPMOB = (RDEQPAHA + RDTECH) * positif(V_NOTRAIT - 10) ; + + +LIGDEPCHO = DIFF7WY * positif(DEPCHO) * CNRLIG12 ; + +LIGDEPMOB = positif(DIFF7WZ + DIFF7WD) * positif(DEPMOB) * CNRLIG12 ; + +LIGDEFPLOC = positif(DEFLOC1 + DEFLOC2 + DEFLOC3 + DEFLOC4 + DEFLOC5 + DEFLOC6 + DEFLOC7 + DEFLOC8 + DEFLOC9 + DEFLOC10) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPLOC1 = positif(DEFLOC1) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPLOC2 = positif(DEFLOC2) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPLOC3 = positif(DEFLOC3) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPLOC4 = positif(DEFLOC4) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPLOC5 = positif(DEFLOC5) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPLOC6 = positif(DEFLOC6) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPLOC7 = positif(DEFLOC7) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPLOC8 = positif(DEFLOC8) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPLOC9 = positif(DEFLOC9) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPLOC10 = positif(DEFLOC10) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902650: +application : batch , iliad ; + + +LIGDCSGD = positif(DCSGD) * null(5 - V_IND_TRAIT) * INDCTX * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902660: +application : batch , iliad ; + + +LIGREPCORSE = positif(REPCORSE) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGREPRECH = positif(REPRECH) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGREPCICE = positif(REPCICE) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGPME = positif(REPINVPME3 + REPINVPME2 + REPINVPME1 + REPINVPMECU) + * CNRLIG12 ; + +regle 902670: +application : batch , iliad ; + +LIGIBAEX = positif(REVQTOT) * LIG1 * LIG2 + * (1 - INDTXMIN) * (1 - INDTXMOY) + * (1 - V_CNR * (1 - LIG1522)) ; + +regle 902680: +application : iliad , batch ; + +LIGANNUL2042 = LIG2 * LIG0 ; + +LIG121 = positif(DEFRITS) * LIGANNUL2042 ; +LIG931 = positif(DEFRIRCM)*positif(RCMFR) * LIGANNUL2042 ; +LIG936 = positif(DEFRIRCM)*positif(REPRCM) * LIGANNUL2042 ; +LIG1111 = positif(DFANTIMPU) * LIGANNUL2042 ; +LIG1112 = positif(DFANTIMPU) * positif(DEFRF4BC) * positif(RDRFPS) * LIGANNUL2042 ; +LIGDFANT = positif(DFANTIMPUQUO) * LIGANNUL2042 ; + +regle 902690: +application : batch , iliad ; + +LIGTRCT = positif(V_TRCT) ; +LIGISFTRCT = present(ISFBASE) * positif(V_TRCT) ; + +regle 902700: +application : batch , iliad ; + +LIGVERSUP = positif(AUTOVERSSUP) ; + +regle 902710: +application : iliad , batch ; + + +INDRESTIT = positif(IREST + 0) ; + +INDIMPOS = positif(null(1 - NATIMP) + 0) ; + +regle isf 902720: +application : iliad , batch ; + +NBLIGNESISF = positif(LIGISFBASE) * 3 + + positif(LIGISFDEC) * 3 + + positif(LIGISFBRUT) * 6 + + positif(LIGISFRED) * 2 + + positif(LIGISFREDPEN8) * 2 + + positif(LIGISFDON) * 2 + + positif(LIGISFRAN) + + positif(LIGISFCEE) + + positif(LIGISFINV) * 2 + + positif(LIGISFPMED) + + positif(LIGISFPMEI) + + positif(LIGISFIP) + + positif(LIGISFCPI) + + positif(LIGISFIMPU) * 3 + + positif(LIGISFPLAF) * 5 + + positif(LIGISFE) * 3 + + positif(LIGISFNOPEN) * 1 + + positif(LIGISFCOR) * 1 + + positif(LIGISFRET) * 2 + + positif(LIGISF9749) + + positif(LIGNMAJISF1) * 2 + + positif(LIGISFANT) * 2 + + positif(LIGISFNET) * 3 + + positif(LIGISF9269) * 3 + + positif(LIGISFANNUL) * 3 + + positif(LIGISFDEG) * 2 + + positif(LIGISFDEGR) * 2 + + positif(LIGISFZERO) * 3 + + positif(LIGISFNMR) * 4 + + positif(LIGISFNMRIS) * 3 + + positif(LIGISF0DEG) * 2 + + positif(LIGISFNMRDEG) * 3 + + positif(LIGISFNMRDEG) * 3 + + positif(LIGISFINF8) * 3 + + positif(LIGISFNEW) * 2 + + positif(LIGISFTRCT) + 0 ; + +LIGNBPAGESISF = positif( NBLIGNESISF - 41 + 0 ) ; + +regle isf 902730: +application : iliad , batch ; + + +LIGISF = (1 - positif(ISF_LIMINF + ISF_LIMSUP)) * present(ISFBASE) * positif(DISFBASE) ; + +LIG_AVISISF = (1 - positif(ISF_LIMINF + ISF_LIMSUP)) * present(ISFBASE); + +INDIS14 = si ( (V_NOTRAIT+0 = 14) + ou (V_NOTRAIT+0 = 16) + ou (V_NOTRAIT+0 = 26) + ou (V_NOTRAIT+0 = 36) + ou (V_NOTRAIT+0 = 46) + ou (V_NOTRAIT+0 = 56) + ou (V_NOTRAIT+0 = 66) + ) + alors (1) + sinon (0) + finsi; + +INDIS26 = si ( (V_NOTRAIT+0 = 26) + ou (V_NOTRAIT+0 = 36) + ou (V_NOTRAIT+0 = 46) + ou (V_NOTRAIT+0 = 56) + ou (V_NOTRAIT+0 = 66) + ) + alors (1) + sinon (0) + finsi; + +INDCTX23 = si ( (V_NOTRAIT+0 = 23) + ou (V_NOTRAIT+0 = 33) + ou (V_NOTRAIT+0 = 43) + ou (V_NOTRAIT+0 = 53) + ou (V_NOTRAIT+0 = 63) + ) + alors (1) + sinon (0) + finsi; + +IND9HI0 = INDCTX23 * null( 5-V_IND_TRAIT ) * present(ISFBASE); + +LIGISFBASE = LIGISF * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +LIGISFDEC = positif(ISF1) * positif(ISFDEC) * LIGISF * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +LIGISFBRUT = positif(ISFBRUT) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIGISF * (1-null(5-V_IND_TRAIT)) + * positif(ISFDONF + ISFDONEURO + ISFPMEDI + ISFPMEIN + ISFFIP + ISFFCPI) + + + positif(ISFBRUT) * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(5-V_IND_TRAIT) + * positif(present(ISFDONF) + present(ISFDONEURO) + + present(ISFPMEDI) + present(ISFPMEIN) + present(ISFFIP) + present(ISFFCPI)); + +LIGISFRAN = positif(ISFDONF) * (1 - positif(ANNUL2042)) * (1-null(5-V_IND_TRAIT)) * LIGISF + + present(ISFDONF) * positif(DISFBASE) * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(5-V_IND_TRAIT) ; + +LIGISFCEE = positif(ISFDONEURO) * (1 - positif(ANNUL2042)) * (1-null(5-V_IND_TRAIT)) * LIGISF + + present(ISFDONEURO) * positif(DISFBASE) * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(5-V_IND_TRAIT) ; + +LIGISFDON = positif(LIGISFRAN + LIGISFCEE) * LIGISF ; + +LIGISFPMED = positif(ISFPMEDI) * (1 - positif(ANNUL2042)) * (1-null(5-V_IND_TRAIT)) * LIGISF + + present(ISFPMEDI) * positif(DISFBASE) * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(5-V_IND_TRAIT) ; + +LIGISFPMEI = positif(ISFPMEIN) * (1 - positif(ANNUL2042)) * (1-null(5-V_IND_TRAIT)) * LIGISF + + present(ISFPMEIN) * positif(DISFBASE) * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(5-V_IND_TRAIT) * LIGISF ; + +LIGISFIP = positif(ISFFIP) * (1 - positif(ANNUL2042)) * (1-null(5-V_IND_TRAIT)) * LIGISF + + present(ISFFIP) * positif(DISFBASE) * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(5-V_IND_TRAIT) ; + +LIGISFCPI = positif(ISFFCPI) * (1 - positif(ANNUL2042)) * (1-null(5-V_IND_TRAIT)) * LIGISF + + present(ISFFCPI) * positif(DISFBASE) * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(5-V_IND_TRAIT) ; + +LIGISFINV = positif(LIGISFPMED + LIGISFPMEI + LIGISFIP + LIGISFCPI) * LIGISF ; + +LIGISFRED = positif(LIGISFINV + LIGISFDON) * LIGISF + * (1 - positif(null((CODE_2042 + CMAJ_ISF)- 8) + null(CMAJ_ISF - 34)) * (1 - COD9ZA)) ; + +LIGISFREDPEN8 = positif(LIGISFINV + LIGISFDON) * LIGISF + * positif(null ((CODE_2042 + CMAJ_ISF)- 8) + null(CMAJ_ISF - 34)) + * (1 - COD9ZA) ; + +LIGISFPLAF = positif( ISFPLAF ) * (1-null(5-V_IND_TRAIT)) + * LIGISF * (1 - positif(ANNUL2042)) + + present( ISFPLAF ) * positif(DISFBASE) * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(5-V_IND_TRAIT) ; + +LIGISFE = positif(DISFBASE) * positif(ISFETRANG) + * (1 - positif(ANNUL2042)) * (1-null(5-V_IND_TRAIT)) * LIGISF + + positif(DISFBASE) * present(ISFETRANG) + * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(5-V_IND_TRAIT) ; + +LIGISFIMPU = positif(DISFBASE) * positif(ISFETRANG+ISFPLAF) + * (1 - positif (ISFDONF + ISFDONEURO + ISFPMEDI + ISFPMEIN + ISFFIP + ISFFCPI)) + * LIGISF * (1 - positif(ANNUL2042)) * (1-null(5-V_IND_TRAIT)) + + positif(DISFBASE) * positif( present(ISFETRANG) + present(ISFPLAF)) + * (1 - positif (ISFDONF + ISFDONEURO + ISFPMEDI + ISFPMEIN + ISFFIP + ISFFCPI)) + * LIGISF * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(5-V_IND_TRAIT) + * (1-positif(LIGISFRED + LIGISFREDPEN8)); + +LIGISFCOR = present(ISF4BIS)*positif(DISFBASE) * positif(PISF) + * (1 - positif( SEUIL_12 - ISF4BIS)*(1-null(ISF4BIS))) + * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIGISF + * (1-positif(V_NOTRAIT-20)) + + positif(V_NOTRAIT-20) * LIGISF * (1 - positif(ANNUL2042)); + +LIGISFNOPEN = present(ISF5)*positif(DISFBASE)* (1 - positif(PISF)) + * (1 - positif(LIGISFCOR)) + * LIGISF * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +LIGISFRET = positif( RETISF) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIGISF + * (1 - positif( SEUIL_12 - ISF4BIS)*(1-null(ISF5))); + +LIGNMAJISF1 = positif( NMAJISF1) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIGISF + * (1 - positif( SEUIL_12 - ISF4BIS)*(1-null(ISF5))); + +LIGISF17281 = positif( NMAJISF1) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIGISF + * (1 - positif( SEUIL_12 - ISF4BIS)*(1-null(ISF5))) + * (1 - positif(V_FLAGR34 + null(CMAJ_ISF - 34))) ; + +LIGISF17285 = positif( NMAJISF1) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIGISF + * (1 - positif( SEUIL_12 - ISF4BIS)*(1-null(ISF5))) + * positif(V_FLAGR34 + null(CMAJ_ISF - 34)) ; + +LIGISF9749 = positif(LIGNMAJISF1) * (1 - positif(LIGISFRET)) ; + +LIGISFNET = (positif(PISF)*positif(DISFBASE) * (1-null(5-V_IND_TRAIT)) + * (1 - positif( SEUIL_12 - ISF4BIS)*(1-null(ISF5))) + * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIGISF + + (null(5-V_IND_TRAIT)) * positif(LIGISFRET + LIGNMAJISF1) + * positif(ISFNAP) * (1 - positif( SEUIL_12 - ISFNAP))) + * (1 - positif(INDCTX23)) ; + +LIGISFZERO = null(ISF5) * (1 - positif(ANNUL2042)) * positif(20-V_NOTRAIT) * LIGISF ; + + +LIGISFNMR = positif( SEUIL_12 - ISF5) * (1 - null(ISF5)) + * (1 - positif(INDCTX23)) * positif(20 - V_NOTRAIT) + * LIGISF * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + + +LIGISFANT = positif(V_ANTISF) * positif(V_NOTRAIT-20) ; + +LIGISFDEGR = (null(2- (positif(SEUIL_8 - ISFDEGR) + positif_ou_nul(ISF5-SEUIL_12))) + + null(V_ANTISF)) + * INDCTX23 * null(5-V_IND_TRAIT) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +LIGISFDEG = (1 - positif(LIGISFDEGR)) * IND9HI0 * positif(ISFDEG) ; + +LIGISFNMRDEG = (1 - positif(LIGISFDEGR)) * (1 - null(ISF5)) + * positif(SEUIL_12 - ISF4BIS) * positif(DISFBASE) + * INDCTX23 * null(5-V_IND_TRAIT) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +LIGISF9269 = (1 - positif(LIGISFRET + LIGNMAJISF1)) * (1 - positif( SEUIL_12 - ISFNAP)) * INDIS26 ; + +LIGISFNMRIS = positif(SEUIL_12 - ISFNAP) + * INDIS26 * positif(V_NOTRAIT - 20) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +LIGISF0DEG = IND9HI0 * null(ISF4BIS) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +LIGISFINF8 = IND9HI0 * positif(LIGISFDEGR) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + + +LIGISFNEW = present(ISFBASE) * (1 - positif(20-V_NOTRAIT)) * null(5 - V_IND_TRAIT) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +LIGISFANNUL = present(ISFBASE) * positif(ANNUL2042) ; + diff --git a/sources2015m_4_6/chap-cinr.m b/sources2015m_4_6/chap-cinr.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..def9cb400eeaa5f6110b48c28aa4bd6b312368dc --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-cinr.m @@ -0,0 +1,1407 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle corrective base_HR 1311: +application : iliad ; +IRNIN_R99R = max(0,max(IRNIN_INR,IRNIN_PA-ACODELAISINR))*positif(IND_PASSAGE-1); +CSG_R99R = max(0,max(CSBASE_INR*CSREC,CSG_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +RDS_R99R = max(0,max(RDBASE_INR*CSREC,CRDS_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +PRS_R99R = max(0,max(PSBASE_INR*CSREC,PRS_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +CDIS_R99R = max(0,max(CDISBASE_INR*CSREC,CDIS_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +TAXA_R99R = max(0,max(TAXABASE_INR,TAXA_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +ISF_R99R = max(0,max(ISF4BASE,ISF_PA))*positif(IND_PASSAGEISF-1); +CHR_R99R = max(0,max(CHRBASE_INR,CHR_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +PCAP_R99R = max(0,max(PCAPBASE_INR,PCAP_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +RSE1_R99R = max(0,max(RSE1BASE_INR,RSE1_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +RSE2_R99R = max(0,max(RSE2BASE_INR,RSE2_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +RSE3_R99R = max(0,max(RSE3BASE_INR,RSE3_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +RSE4_R99R = max(0,max(RSE4BASE_INR,RSE4_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +RSE5_R99R = max(0,max(RSE5BASE_INR,RSE5_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +RSE6_R99R = max(0,max(RSE6BASE_INR,RSE6_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +CVN_R99R = max(0,max(CVNBASE_INR,CVN_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +LOY_R99R = max(0,max(LOYBASE_INR,LOY_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +GLO_R99R = max(0,max(GLOBASE_INR,GLO_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +regle corrective base_inr_r9901 1313: +application : iliad ; +IRNIN_R9901 = max(0,max(IRNIN_INR,IRNIN_INR_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(IRNIN_INR,IRNIN_PA-ACODELAISINR))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + + IRNIN_R9901_A; +CSG_R9901 = max(0,max(CSBASE_INR*CSREC,CSG_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(CSBASE_INR*CSREC,CSG_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +CSG_R9901_A; +RDS_R9901 = max(0,max(RDBASE_INR*CSREC,RDS_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(RDBASE_INR*CSREC,CRDS_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +RDS_R9901_A; +PRS_R9901 = max(0,max(PSBASE_INR*CSREC,PRS_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(PSBASE_INR*CSREC,PRS_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +PRS_R9901_A; +CDIS_R9901 = max(0,max(CDISBASE_INR*CSREC,CDIS_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(CDISBASE_INR*CSREC,CDIS_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +CDIS_R9901_A; +TAXA_R9901 = max(0,max(TAXABASE_INR,TAXA_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(TAXABASE_INR,TAXA_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +TAXA_R9901_A; +ISF_R9901 = max(0,max(ISF4BASE,ISF_P))*null(IND_PASSR9901ISF-2)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(ISF4BASE,ISF_PA))*null(IND_PASSR9901ISF-3)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +ISF_R9901_A; +CHR_R9901 = max(0,max(CHRBASE_INR,CHR_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(CHRBASE_INR,CHR_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +CHR_R9901_A; +PCAP_R9901 = max(0,max(PCAPBASE_INR,PCAP_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(PCAPBASE_INR,PCAP_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +PCAP_R9901_A; +RSE1_R9901 = max(0,max(RSE1BASE_INR,RSE1_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(RSE1BASE_INR,RSE1_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +RSE1_R9901_A; +RSE2_R9901 = max(0,max(RSE2BASE_INR,RSE2_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(RSE2BASE_INR,RSE2_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +RSE2_R9901_A; +RSE3_R9901 = max(0,max(RSE3BASE_INR,RSE3_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(RSE3BASE_INR,RSE3_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +RSE3_R9901_A; +RSE4_R9901 = max(0,max(RSE4BASE_INR,RSE4_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(RSE4BASE_INR,RSE4_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +RSE4_R9901_A; +RSE5_R9901 = max(0,max(RSE5BASE_INR,RSE5_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(RSE5BASE_INR,RSE5_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +RSE5_R9901_A; +RSE6_R9901 = max(0,max(RSE6BASE_INR,RSE6_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(RSE6BASE_INR,RSE6_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +RSE6_R9901_A; +LOY_R9901 = max(0,max(LOYBASE_INR,LOY_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(LOYBASE_INR,LOY_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +LOY_R9901_A; +CVN_R9901 = max(0,max(CVNBASE_INR,CVN_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(CVNBASE_INR,CVN_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +CVN_R9901_A; +GLO_R9901 = max(0,max(GLOBASE_INR,GLO_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(GLOBASE_INR,GLO_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +GLO_R9901_A; +regle corrective base_inr_pri 1312: +application : iliad ; +IRNIN_PRECT = max(0,IRNIN_INR); +CSG_PRECT = max(0,CSBASE_INR*CSREC); +RDS_PRECT = max(0,RDBASE_INR*CSREC); +PRS_PRECT = max(0,PSBASE_INR*CSREC); +CDIS_PRECT = max(0,CDISBASE_INR*CSREC); +TAXA_PRECT = max(0,TAXABASE_INR); +ISF_PRECT = max(0,ISF4BASE); +CHR_PRECT = max(0,CHRBASE_INR); +PCAP_PRECT = max(0,PCAPBASE_INR); +RSE1_PRECT = max(0,RSE1BASE_INR); +RSE2_PRECT = max(0,RSE2BASE_INR); +RSE3_PRECT = max(0,RSE3BASE_INR); +RSE4_PRECT = max(0,RSE4BASE_INR); +RSE5_PRECT = max(0,RSE5BASE_INR); +RSE6_PRECT = max(0,RSE6BASE_INR); +LOY_PRECT = max(0,LOYBASE_INR); +CVN_PRECT = max(0,CVNBASE_INR); +GLO_PRECT = max(0,GLOBASE_INR); +regle corrective base_inr_ref 1300: +application : iliad ; +IRNIN_REFP = max(0,max(IRNIN_INR,(IRNIN_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+(IRNIN_PA-ACODELAISINR)))); +CSG_REFP = max(0,max(CSBASE_INR*CSRECINR,(CSBASE_INR_P*CSREC_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+CSG_PA))); +RDS_REFP = max(0,max(RDBASE_INR*CSRECINR,(RDBASE_INR_P*CSREC_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+CRDS_PA))); +PRS_REFP = max(0,max(PSBASE_INR*CSRECINR,(PSBASE_INR_P*CSREC_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+PRS_PA))); +CDIS_REFP = max(0,max(CDISBASE_INR*CSRECINR,(CDISBASE_INR_P*CSREC_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+CDIS_PA))); +TAXA_REFP = max(0,max(TAXABASE_INR,TAXABASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+TAXA_PA)); +CHR_REFP = max(0,max(CHRBASE_INR,CHRBASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+CHR_PA)); +PCAP_REFP = max(0,max(PCAPBASE_INR,PCAPBASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+PCAP_PA)); +RSE1_REFP = max(0,max(RSE1BASE_INR,RSE1BASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+RSE1_PA)); +RSE2_REFP = max(0,max(RSE2BASE_INR,RSE2BASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+RSE2_PA)); +RSE3_REFP = max(0,max(RSE3BASE_INR,RSE3BASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+RSE3_PA)); +RSE4_REFP = max(0,max(RSE4BASE_INR,RSE4BASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+RSE4_PA)); +RSE5_REFP = max(0,max(RSE5BASE_INR,RSE5BASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+RSE5_PA)); +RSE6_REFP = max(0,max(RSE6BASE_INR,RSE6BASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+RSE6_PA)); +LOY_REFP = max(0,max(LOYBASE_INR,LOYBASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+LOY_PA)); +CVN_REFP = max(0,max(CVNBASE_INR,CVNBASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+CVN_PA)); +GLO_REFP = max(0,max(GLOBASE_INR,GLOBASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+GLO_PA)); +IRNIN_REF= max(IRNIN_REFP,max(IRNIN_REF_A-ACODELAISINR,IRNIN_INR_A-ACODELAISINR)); +CSG_REF= max(CSG_REFP,max(CSG_REF_A*CSRECA,CSBASE_INR_A*CSRECA)); +RDS_REF= max(RDS_REFP,max(RDS_REF_A*CSRECA,RDBASE_INR_A*CSRECA)); +PRS_REF= max(PRS_REFP,max(PRS_REF_A*CSRECA,PSBASE_INR_A*CSRECA)); +CDIS_REF= max(CDIS_REFP,max(CDIS_REF_A*CSRECA,CDISBASE_INR_A*CSRECA)); +TAXA_REF= max(TAXA_REFP,max(TAXA_REF_A,TAXABASE_INR_A)); +CHR_REF= max(CHR_REFP,max(CHR_REF_A,CHRBASE_INR_A)); +PCAP_REF= max(PCAP_REFP,max(PCAP_REF_A,PCAPBASE_INR_A)); +RSE1_REF= max(RSE1_REFP,max(RSE1_REF_A,RSE1BASE_INR_A)); +RSE2_REF= max(RSE2_REFP,max(RSE2_REF_A,RSE2BASE_INR_A)); +RSE3_REF= max(RSE3_REFP,max(RSE3_REF_A,RSE3BASE_INR_A)); +RSE4_REF= max(RSE4_REFP,max(RSE4_REF_A,RSE4BASE_INR_A)); +RSE5_REF= max(RSE5_REFP,max(RSE5_REF_A,RSE5BASE_INR_A)); +RSE6_REF= max(RSE6_REFP,max(RSE6_REF_A,RSE6BASE_INR_A)); +LOY_REF= max(LOY_REFP,max(LOY_REF_A,LOYBASE_INR_A)); +CVN_REF= max(CVN_REFP,max(CVN_REF_A,CVNBASE_INR_A)); +GLO_REF= max(GLO_REFP,max(GLO_REF_A,GLOBASE_INR_A)); +IRNIN_RECT=IRNIN_INR; +IRNIN_R = IRNIN_REF_A; +INDFLAGCIR = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(IRNIN_REF_A); +INDFLAGCCSG = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(CSG_REF_A); +RDS_R = RDS_REF_A; +INDFLAGCRDS = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(RDS_REF_A); +PRS_R = PRS_REF_A; +INDFLAGCPRS = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(PRS_REF_A); +CDIS_R = CDIS_REF_A; +INDFLAGCCDIS = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(CDIS_REF_A); +TAXA_R = TAXA_REF_A; +INDFLAGCTAXA = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(TAXA_REF_A); +CHR_R = CHR_REF_A; +INDFLAGCCHR = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(CHR_REF_A); +PCAP_R = PCAP_REF_A; +INDFLAGCPCAP = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(PCAP_REF_A); +RSE1_R = RSE1_REF_A; +INDFLAGCRSE1 = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(RSE1_REF_A); +RSE2_R = RSE2_REF_A; +INDFLAGCRSE2 = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(RSE2_REF_A); +RSE3_R = RSE3_REF_A; +INDFLAGCRSE3 = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(RSE3_REF_A); +RSE4_R = RSE4_REF_A; +INDFLAGCRSE4 = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(RSE4_REF_A); +RSE5_R = RSE5_REF_A; +INDFLAGCRSE5 = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(RSE5_REF_A); +RSE6_R = RSE6_REF_A; +INDFLAGCRSE6 = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(RSE6_REF_A); +LOY_R = LOY_REF_A; +INDFLAGCLOY = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(LOY_REF_A); +CVN_R = CVN_REF_A; +INDFLAGCCVN = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(CVN_REF_A); +GLO_R = GLO_REF_A; +INDFLAGCGLO = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(GLO_REF_A); +ISF_REFP = max(0,max(ISF4BASE,ISF_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9XT)+ISF_PA)); +ISF_REF= max(ISF_REFP,max(ISF_REF_A,ISF4BASE_A)); +ISF_R = ISF_REF_A; +INDFLAGCISF = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(ISF_REF_A); +regle corrective base_inr_ntl 1301: +application : iliad ; +INRCHR_NTL10 = INRCHR_NTLPROV * null(2 - FLAG_INR); +regle corrective base_inr_intertl 1301999: +application : iliad ; +INRCHR_TL15 = INRCHR_NTL15 ; +CHR_NTL15 = CHRBASE_INR; +IRNIN_NTLDEC = IRNIN_INR; +INRIR_NTLDEC = INRIR_NTL+INR_IR_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRIR_NTLADEC = INRIR_NTL_A; +INR_IR_NTL=max(0,INRIR_NTL+INR_IR_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE)); +CSG_NTLDEC = CSBASE_INR; +INRCSG_NTLDEC = INRCSG_NTL+INR_CSG_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRCSG_NTLADEC = INRCSG_NTL_A; +INR_CSG_NTL=INRCSG_NTL+INR_CSG_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +PRS_NTLDEC = PSBASE_INR; +INRPRS_NTLDEC = INRPRS_NTL+INR_PS_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRPS_NTLADEC = INRPRS_NTL_A; +INR_PS_NTL=INRPRS_NTL+INR_PS_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +CRDS_NTLDEC = RDBASE_INR; +INRCRDS_NTLDEC = INRCRDS_NTL+INR_CRDS_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRCRDS_NTLADEC = INRCRDS_NTL_A; +INR_CRDS_NTL=INRCRDS_NTL+INR_CRDS_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +CDIS_NTLDEC = CDISBASE_INR; +INRCDIS_NTLDEC = INRCDIS_NTL+INR_CDIS_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRCDIS_NTLADEC = INRCDIS_NTL_A; +INR_CDIS_NTL=INRCDIS_NTL+INR_CDIS_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +TAXA_NTLDEC = TAXABASE_INR; +INRTAXA_NTLDEC = INRTAXA_NTL+INR_TAXAGA_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRTAXA_NTLADEC = INRTAXA_NTL_A; +INR_TAXAGA_NTL=INRTAXA_NTL+INR_TAXAGA_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +ISF_NTLDEC = ISF4BASE; +INRISF_NTLDEC = INRISF_NTL+INR_ISF_TARDIF * null(1-IND_PASSAGEISF); +INRISF_NTLADEC = INRISF_NTL_A; +INR_ISF_NTL=INRISF_NTL+INR_ISF_TARDIF * null(1-IND_PASSAGEISF); +CHR_NTLDEC = CHRBASE_INR; +INRCHR_NTLDEC = INRCHR_NTL+INR_CHR_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRCHR_NTLADEC = INRCHR_NTL_A; +INR_CHR_NTL=INRCHR_NTL+INR_CHR_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +PCAP_NTLDEC = PCAPBASE_INR; +INRPCAP_NTLDEC = INRPCAP_NTL+INR_PCAP_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRPCAP_NTLADEC = INRPCAP_NTL_A; +INR_PCAP_NTL=INRPCAP_NTL+INR_PCAP_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +RSE1_NTLDEC = RSE1BASE_INR; +INRRSE1_NTLDEC = INRRSE1_NTL+INR_RSE1_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRRSE1_NTLADEC = INRRSE1_NTL_A; +INR_RSE1_NTL=INRRSE1_NTL+INR_RSE1_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +RSE2_NTLDEC = RSE2BASE_INR; +INRRSE2_NTLDEC = INRRSE2_NTL+INR_RSE2_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRRSE2_NTLADEC = INRRSE2_NTL_A; +INR_RSE2_NTL=INRRSE2_NTL+INR_RSE2_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +RSE3_NTLDEC = RSE3BASE_INR; +INRRSE3_NTLDEC = INRRSE3_NTL+INR_RSE3_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRRSE3_NTLADEC = INRRSE3_NTL_A; +INR_RSE3_NTL=INRRSE3_NTL+INR_RSE3_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +RSE4_NTLDEC = RSE4BASE_INR; +INRRSE4_NTLDEC = INRRSE4_NTL+INR_RSE4_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRRSE4_NTLADEC = INRRSE4_NTL_A; +INR_RSE4_NTL=INRRSE4_NTL+INR_RSE4_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +RSE5_NTLDEC = RSE5BASE_INR; +INRRSE5_NTLDEC = INRRSE5_NTL+INR_RSE5_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRRSE5_NTLADEC = INRRSE5_NTL_A; +INR_RSE5_NTL=INRRSE5_NTL+INR_RSE5_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +RSE6_NTLDEC = RSE6BASE_INR; +INRRSE6_NTLDEC = INRRSE6_NTL+INR_RSE6_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRRSE6_NTLADEC = INRRSE6_NTL_A; +INR_RSE6_NTL=INRRSE6_NTL+INR_RSE6_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +LOY_NTLDEC = LOYBASE_INR; +INRLOY_NTLDEC = INRLOY_NTL+INR_LOY_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRLOY_NTLADEC = INRLOY_NTL_A; +INR_LOY_NTL=INRLOY_NTL+INR_LOY_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +CVN_NTLDEC = CVNBASE_INR; +INRCVN_NTLDEC = INRCVN_NTL+INR_CVN_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRCVN_NTLADEC = INRCVN_NTL_A; +INR_CVN_NTL=INRCVN_NTL+INR_CVN_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +GLO_NTLDEC = GLOBASE_INR; +INRGLO_NTLDEC = INRGLO_NTL+INR_GLO_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRGLO_NTLADEC = INRGLO_NTL_A; +INR_GLO_NTL=INRGLO_NTL+INR_GLO_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +regle corrective base_ABAT98 130111: +application : iliad ; +DO_INR_IR98 = DO_INR_IR982; +IRNIN_NTLDEC_198 = IRNIN_INR; +DO_INR_CSG98 = DO_INR_CSG982; +CSG_NTLDEC_198 = CSBASE_INR; +DO_INR_PRS98 = DO_INR_PRS982; +PRS_NTLDEC_198 = PSBASE_INR; +DO_INR_CRDS98 = DO_INR_CRDS982; +CRDS_NTLDEC_198 = RDBASE_INR; +DO_INR_CDIS98 = DO_INR_CDIS982; +CDIS_NTLDEC_198 = CDISBASE_INR; +DO_INR_TAXA98 = DO_INR_TAXA982; +TAXA_NTLDEC_198 = TAXABASE_INR; +DO_INR_CHR98 = DO_INR_CHR982; +CHR_NTLDEC_198 = CHRBASE_INR; +DO_INR_PCAP98 = DO_INR_PCAP982; +PCAP_NTLDEC_198 = PCAPBASE_INR; +DO_INR_RSE198 = DO_INR_RSE1982; +RSE1_NTLDEC_198 = RSE1BASE_INR; +DO_INR_RSE298 = DO_INR_RSE2982; +RSE2_NTLDEC_198 = RSE2BASE_INR; +DO_INR_RSE398 = DO_INR_RSE3982; +RSE3_NTLDEC_198 = RSE3BASE_INR; +DO_INR_RSE498 = DO_INR_RSE4982; +RSE4_NTLDEC_198 = RSE4BASE_INR; +DO_INR_RSE598 = DO_INR_RSE5982; +RSE5_NTLDEC_198 = RSE5BASE_INR; +DO_INR_RSE698 = DO_INR_RSE6982; +RSE6_NTLDEC_198 = RSE6BASE_INR; +DO_INR_LOY98 = DO_INR_LOY982; +LOY_NTLDEC_198 = LOYBASE_INR; +DO_INR_CVN98 = DO_INR_CVN982; +CVN_NTLDEC_198 = CVNBASE_INR; +DO_INR_GLO98 = DO_INR_GLO982; +GLO_NTLDEC_198 = GLOBASE_INR; +regle corrective base_inr_ntl22 130199: +application : iliad ; +INRCHR_NTL10_1 = INRCHR_NTLPROV_1 * null(2 - FLAG_INR); +regle corrective base_INR 13011: +application : iliad ; +INRCHR_TL15_1 = INRCHR_NTL15_1 ; +CHR_NTL15_1 = CHRBASE_INR; +IRNIN_NTLDEC_1 = IRNIN_INR; +INRIR_NTLDEC_1 = INRIR_NTL_1; +INRIR_NTLADEC_1 = INRIR_NTL_1_A; +INR_IR_NTL_1=INRIR_NTL_1; +CSG_NTLDEC_1 = CSBASE_INR; +INRCSG_NTLDEC_1 = INRCSG_NTL_1; +INRCSG_NTLADEC_1 = INRCSG_NTL_1_A; +INR_CSG_NTL_1=INRCSG_NTL_1; +PRS_NTLDEC_1 = PSBASE_INR; +INRPRS_NTLDEC_1 = INRPRS_NTL_1; +INRPS_NTLADEC_1 = INRPRS_NTL_1_A; +INR_PS_NTL_1=INRPRS_NTL_1; +CRDS_NTLDEC_1 = RDBASE_INR; +INRCRDS_NTLDEC_1 = INRCRDS_NTL_1; +INRCRDS_NTLADEC_1 = INRCRDS_NTL_1_A; +INR_CRDS_NTL_1=INRCRDS_NTL_1; +CDIS_NTLDEC_1 = CDISBASE_INR; +INRCDIS_NTLDEC_1 = INRCDIS_NTL_1; +INRCDIS_NTLADEC_1 = INRCDIS_NTL_1_A; +INR_CDIS_NTL_1=INRCDIS_NTL_1; +TAXA_NTLDEC_1 = TAXABASE_INR; +INRTAXA_NTLDEC_1 = INRTAXA_NTL_1; +INRTAXA_NTLADEC_1 = INRTAXA_NTL_1_A; +INR_TAXAGA_NTL_1=INRTAXA_NTL_1; +CHR_NTLDEC_1 = CHRBASE_INR; +INRCHR_NTLDEC_1 = INRCHR_NTL_1; +INRCHR_NTLADEC_1 = INRCHR_NTL_1_A; +INR_CHR_NTL_1=INRCHR_NTL_1; +PCAP_NTLDEC_1 = PCAPBASE_INR; +INRPCAP_NTLDEC_1 = INRPCAP_NTL_1; +INRPCAP_NTLADEC_1 = INRPCAP_NTL_1_A; +INR_PCAP_NTL_1=INRPCAP_NTL_1; +RSE1_NTLDEC_1 = RSE1BASE_INR; +INRRSE1_NTLDEC_1 = INRRSE1_NTL_1; +INRRSE1_NTLADEC_1 = INRRSE1_NTL_1_A; +INR_RSE1_NTL_1=INRRSE1_NTL_1; +RSE2_NTLDEC_1 = RSE2BASE_INR; +INRRSE2_NTLDEC_1 = INRRSE2_NTL_1; +INRRSE2_NTLADEC_1 = INRRSE2_NTL_1_A; +INR_RSE2_NTL_1=INRRSE2_NTL_1; +RSE3_NTLDEC_1 = RSE3BASE_INR; +INRRSE3_NTLDEC_1 = INRRSE3_NTL_1; +INRRSE3_NTLADEC_1 = INRRSE3_NTL_1_A; +INR_RSE3_NTL_1=INRRSE3_NTL_1; +RSE4_NTLDEC_1 = RSE4BASE_INR; +INRRSE4_NTLDEC_1 = INRRSE4_NTL_1; +INRRSE4_NTLADEC_1 = INRRSE4_NTL_1_A; +INR_RSE4_NTL_1=INRRSE4_NTL_1; +RSE5_NTLDEC_1 = RSE5BASE_INR; +INRRSE5_NTLDEC_1 = INRRSE5_NTL_1; +INRRSE5_NTLADEC_1 = INRRSE5_NTL_1_A; +INR_RSE5_NTL_1=INRRSE5_NTL_1; +RSE6_NTLDEC_1 = RSE6BASE_INR; +INRRSE6_NTLDEC_1 = INRRSE6_NTL_1; +INRRSE6_NTLADEC_1 = INRRSE6_NTL_1_A; +INR_RSE6_NTL_1=INRRSE6_NTL_1; +LOY_NTLDEC_1 = LOYBASE_INR; +INRLOY_NTLDEC_1 = INRLOY_NTL_1; +INRLOY_NTLADEC_1 = INRLOY_NTL_1_A; +INR_LOY_NTL_1=INRLOY_NTL_1; +CVN_NTLDEC_1 = CVNBASE_INR; +INRCVN_NTLDEC_1 = INRCVN_NTL_1; +INRCVN_NTLADEC_1 = INRCVN_NTL_1_A; +INR_CVN_NTL_1=INRCVN_NTL_1; +GLO_NTLDEC_1 = GLOBASE_INR; +INRGLO_NTLDEC_1 = INRGLO_NTL_1; +INRGLO_NTLADEC_1 = INRGLO_NTL_1_A; +INR_GLO_NTL_1=INRGLO_NTL_1; +regle corrective base_ABAT99 130222: +application : iliad ; +DO_INR_IR99 = DO_INR_IR992; +DO_INR_CSG99 = DO_INR_CSG992; +DO_INR_PRS99 = DO_INR_PRS992; +DO_INR_CRDS99 = DO_INR_CRDS992; +DO_INR_CDIS99 = DO_INR_CDIS992; +DO_INR_TAXA99 = DO_INR_TAXA992; +DO_INR_CHR99 = DO_INR_CHR992; +DO_INR_PCAP99 = DO_INR_PCAP992; +DO_INR_RSE199 = DO_INR_RSE1992; +DO_INR_RSE299 = DO_INR_RSE2992; +DO_INR_RSE399 = DO_INR_RSE3992; +DO_INR_RSE499 = DO_INR_RSE4992; +DO_INR_RSE599 = DO_INR_RSE5992; +DO_INR_RSE699 = DO_INR_RSE6992; +DO_INR_LOY99 = DO_INR_LOY992; +DO_INR_CVN99 = DO_INR_CVN992; +DO_INR_GLO99 = DO_INR_GLO992; +IRNIN_TLDEC_199=IRNIN_INR; +CSG_TLDEC_199=CSBASE_INR; +PRS_TLDEC_199=PSBASE_INR; +RDS_TLDEC_199=RDBASE_INR; +CDIS_TLDEC_199=CDISBASE_INR; +TAXA_TLDEC_199=TAXABASE_INR; +CHR_TLDEC_199=CHRBASE_INR; +PCAP_TLDEC_199=PCAPBASE_INR; +RSE1_TLDEC_199=RSE1BASE_INR; +RSE2_TLDEC_199=RSE2BASE_INR; +RSE3_TLDEC_199=RSE3BASE_INR; +RSE4_TLDEC_199=RSE4BASE_INR; +RSE5_TLDEC_199=RSE5BASE_INR; +RSE6_TLDEC_199=RSE6BASE_INR; +LOY_TLDEC_199=LOYBASE_INR; +CVN_TLDEC_199=CVNBASE_INR; +GLO_TLDEC_199=GLOBASE_INR; +regle corrective base_inr_tl 1302: +application : iliad ; +IRNIN_TLDEC=IRNIN_INR; +INRIR_TLADEC = INRIR_TLACQ; +INRIR_TL_AD=INRIR_TL_A; +INRIR_TLDEC = INRIR_TLA+INRIR_RETDEF*null(INRIR_RETDEF_A); +INR_IR_TL=INRIR_TLACQ* (1-IND_RJLJ); +CSG_TLDEC=CSBASE_INR; +INRCSG_TLADEC = INRCSG_TLACQ; +INRCSG_TL_AD = INRCSG_TL_A; +INRCSG_TLDEC = INRCSG_TLA + INRCSG_RETDEF * null(INRCSG_RETDEF_A); +INR_CSG_TL=INRCSG_TLACQ* (1-IND_RJLJ); +PRS_TLDEC=PSBASE_INR; +INRPRS_TLADEC = INRPRS_TLACQ; +INRPRS_TL_AD = INRPRS_TL_A; +INRPRS_TLDEC = INRPRS_TLA + INRPRS_RETDEF * null(INRPRS_RETDEF_A); +INR_PS_TL=INRPRS_TLACQ* (1-IND_RJLJ); +RDS_TLDEC=RDBASE_INR; +INRCRDS_TLADEC = INRCRDS_TLACQ; +INRCRDS_TL_AD = INRCRDS_TL_A; +INRCRDS_TLDEC = INRCRDS_TLA + INRCRDS_RETDEF * null(INRCRDS_RETDEF_A); +INR_CRDS_TL=INRCRDS_TLACQ* (1-IND_RJLJ); +CDIS_TLDEC=CDISBASE_INR; +INRCDIS_TLADEC = INRCDIS_TLACQ; +INRCDIS_TL_AD = INRCDIS_TL_A; +INRCDIS_TLDEC = INRCDIS_TLA + INRCDIS_RETDEF * null(INRCDIS_RETDEF_A); +INR_CDIS_TL=INRCDIS_TLACQ* (1-IND_RJLJ); +TAXA_TLDEC=TAXABASE_INR; +INRTAXA_TLADEC = INRTAXA_TLACQ; +INRTAXA_TL_AD = INRTAXA_TL_A; +INRTAXA_TLDEC = INRTAXA_TLA + INRTAXA_RETDEF * null(INRTAXA_RETDEF_A); +INR_TAXAGA_TL=INRTAXA_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +CHR_TLDEC=CHRBASE_INR; +INRCHR_TLADEC = INRCHR_TLACQ; +INRCHR_TL_AD = INRCHR_TL_A; +INRCHR_TLDEC = INRCHR_TLA + INRCHR_RETDEF * null(INRCHR_RETDEF_A); +INR_CHR_TL=INRCHR_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +PCAP_TLDEC=PCAPBASE_INR; +INRPCAP_TLADEC = INRPCAP_TLACQ; +INRPCAP_TL_AD = INRPCAP_TL_A; +INRPCAP_TLDEC = INRPCAP_TLA + INRPCAP_RETDEF * null(INRPCAP_RETDEF_A); +INR_PCAP_TL=INRPCAP_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +RSE1_TLDEC=RSE1BASE_INR; +INRRSE1_TLADEC = INRRSE1_TLACQ; +INRRSE1_TL_AD = INRRSE1_TL_A; +INRRSE1_TLDEC = INRRSE1_TLA + INRRSE1_RETDEF * null(INRRSE1_RETDEF_A); +INR_RSE1_TL=INRRSE1_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +RSE2_TLDEC=RSE2BASE_INR; +INRRSE2_TLADEC = INRRSE2_TLACQ; +INRRSE2_TL_AD = INRRSE2_TL_A; +INRRSE2_TLDEC = INRRSE2_TLA + INRRSE2_RETDEF * null(INRRSE2_RETDEF_A); +INR_RSE2_TL=INRRSE2_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +RSE3_TLDEC=RSE3BASE_INR; +INRRSE3_TLADEC = INRRSE3_TLACQ; +INRRSE3_TL_AD = INRRSE3_TL_A; +INRRSE3_TLDEC = INRRSE3_TLA + INRRSE3_RETDEF * null(INRRSE3_RETDEF_A); +INR_RSE3_TL=INRRSE3_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +RSE4_TLDEC=RSE4BASE_INR; +INRRSE4_TLADEC = INRRSE4_TLACQ; +INRRSE4_TL_AD = INRRSE4_TL_A; +INRRSE4_TLDEC = INRRSE4_TLA + INRRSE4_RETDEF * null(INRRSE4_RETDEF_A); +INR_RSE4_TL=INRRSE4_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +RSE5_TLDEC=RSE5BASE_INR; +INRRSE5_TLADEC = INRRSE5_TLACQ; +INRRSE5_TL_AD = INRRSE5_TL_A; +INRRSE5_TLDEC = INRRSE5_TLA + INRRSE5_RETDEF * null(INRRSE5_RETDEF_A); +INR_RSE5_TL=INRRSE5_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +RSE6_TLDEC=RSE6BASE_INR; +INRRSE6_TLADEC = INRRSE6_TLACQ; +INRRSE6_TL_AD = INRRSE6_TL_A; +INRRSE6_TLDEC = INRRSE6_TLA + INRRSE6_RETDEF * null(INRRSE6_RETDEF_A); +INR_RSE6_TL=INRRSE6_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +LOY_TLDEC=LOYBASE_INR; +INRLOY_TLADEC = INRLOY_TLACQ; +INRLOY_TL_AD = INRLOY_TL_A; +INRLOY_TLDEC = INRLOY_TLA + INRLOY_RETDEF * null(INRLOY_RETDEF_A); +INR_LOY_TL=INRLOY_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +CVN_TLDEC=CVNBASE_INR; +INRCVN_TLADEC = INRCVN_TLACQ; +INRCVN_TL_AD = INRCVN_TL_A; +INRCVN_TLDEC = INRCVN_TLA + INRCVN_RETDEF * null(INRCVN_RETDEF_A); +INR_CVN_TL=INRCVN_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +GLO_TLDEC=GLOBASE_INR; +INRGLO_TLADEC = INRGLO_TLACQ; +INRGLO_TL_AD = INRGLO_TL_A; +INRGLO_TLDEC = INRGLO_TLA + INRGLO_RETDEF * null(INRGLO_RETDEF_A); +INR_GLO_TL=INRGLO_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +regle corrective base_inr_tl22 13022: +application : iliad ; +INRIR_TLADEC_12 = INRIR_TLADEC_1; +INR_IR_TL_1=INRIR_TLACQ_1* (1-IND_RJLJ); +INRCSG_TLADEC_12 = INRCSG_TLADEC_1; +INR_CSG_TL_1=INRCSG_TLACQ_1* (1-IND_RJLJ); +INRPRS_TLADEC_12 = INRPRS_TLADEC_1; +INR_PS_TL_1=INRPRS_TLACQ_1* (1-IND_RJLJ); +INRCRDS_TLADEC_12 = INRCRDS_TLADEC_1; +INR_CRDS_TL_1=INRCRDS_TLACQ_1* (1-IND_RJLJ); +INRCDIS_TLADEC_12 = INRCDIS_TLADEC_1; +INR_CDIS_TL_1=INRCDIS_TLACQ_1* (1-IND_RJLJ); +INRTAXA_TLADEC_12 = INRTAXA_TLADEC_1; +INR_TAXAGA_TL_1=INRTAXA_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +INRCHR_TLADEC_12 = INRCHR_TLADEC_1; +INR_CHR_TL_1=INRCHR_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +INRPCAP_TLADEC_12 = INRPCAP_TLADEC_1; +INR_PCAP_TL_1=INRPCAP_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +INRRSE1_TLADEC_12 = INRRSE1_TLADEC_1; +INR_RSE1_TL_1=INRRSE1_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +INRRSE2_TLADEC_12 = INRRSE2_TLADEC_1; +INR_RSE2_TL_1=INRRSE2_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +INRRSE3_TLADEC_12 = INRRSE3_TLADEC_1; +INR_RSE3_TL_1=INRRSE3_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +INRRSE4_TLADEC_12 = INRRSE4_TLADEC_1; +INR_RSE4_TL_1=INRRSE4_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +INRRSE5_TLADEC_12 = INRRSE5_TLADEC_1; +INR_RSE5_TL_1=INRRSE5_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +INRRSE6_TLADEC_12 = INRRSE6_TLADEC_1; +INR_RSE6_TL_1=INRRSE6_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +INRLOY_TLADEC_12 = INRLOY_TLADEC_1; +INR_LOY_TL_1=INRLOY_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +INRCVN_TLADEC_12 = INRCVN_TLADEC_1; +INR_CVN_TL_1=INRCVN_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +INRGLO_TLADEC_12 = INRGLO_TLADEC_1; +INR_GLO_TL_1=INRGLO_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +RETIR2 = INCIR_NET2; +RETPS2 = INCPS_NET2; +RETCS2 = INCCS_NET2; +RETCDIS2 = INCCDIS_NET2; +RETRD2 = INCRD_NET2; +RETTAXA2 = INCTAXA_NET2; +RETCHR2 = INCCHR_NET2; +RETPCAP2 = INCPCAP_NET2; +RETRSE12 = INCRSE1_NET2; +RETRSE22 = INCRSE2_NET2; +RETRSE32 = INCRSE3_NET2; +RETRSE42 = INCRSE4_NET2; +RETRSE52 = INCRSE5_NET2; +RETRSE62 = INCRSE6_NET2; +RETLOY2 = INCLOY_NET2; +RETCVN2 = INCCVN_NET2; +RETGLOA2 = INCGLO_NET2; +RETIR22 = (INRIR_NTLDEC_1+INRIR_TLDEC_1+ INRIR_NTL_1_A+INRIR_TL_1_A) * positif(RETIR2); +RETCS22 = (INRCSG_NTLDEC_1+INRCSG_TLDEC_1+ INRCSG_NTL_1_A+INRCSG_TL_1_A) * positif(RETCS2); +RETRD22 = (INRCRDS_NTLDEC_1+INRCRDS_TLDEC_1+ INRCRDS_NTL_1_A+INRCRDS_TL_1_A) * positif(RETRD2); +RETPS22 = (INRPRS_NTLDEC_1+INRPRS_TLDEC_1+ INRPRS_NTL_1_A+INRPRS_TL_1_A) * positif(RETPS2); +RETCDIS22 = (INRCDIS_NTLDEC_1+INRCDIS_TLDEC_1+ INRCDIS_NTL_1_A+INRCDIS_TL_1_A) * positif(RETCDIS2); +RETTAXA22 = (INRTAXA_NTLDEC_1+INRTAXA_TLDEC_1+ INRTAXA_NTL_1_A+INRTAXA_TL_1_A) * positif(RETTAXA2); +RETCHR22 = (INRCHR_NTLDEC_1+INRCHR_TLDEC_1+ INRCHR_NTL_1_A+INRCHR_TL_1_A) * positif(RETCHR2); +RETPCAP22 = (INRPCAP_NTLDEC_1+INRPCAP_TLDEC_1+ INRPCAP_NTL_1_A+INRPCAP_TL_1_A) * positif(RETPCAP2); +RETRSE122 = (INRRSE1_NTLDEC_1+INRRSE1_TLDEC_1+ INRRSE1_NTL_1_A+INRRSE1_TL_1_A) * positif(RETRSE12); +RETRSE222 = (INRRSE2_NTLDEC_1+INRRSE2_TLDEC_1+ INRRSE2_NTL_1_A+INRRSE2_TL_1_A) * positif(RETRSE22); +RETRSE322 = (INRRSE3_NTLDEC_1+INRRSE3_TLDEC_1+ INRRSE3_NTL_1_A+INRRSE3_TL_1_A) * positif(RETRSE32); +RETRSE422 = (INRRSE4_NTLDEC_1+INRRSE4_TLDEC_1+ INRRSE4_NTL_1_A+INRRSE4_TL_1_A) * positif(RETRSE42); +RETRSE522 = (INRRSE5_NTLDEC_1+INRRSE5_TLDEC_1+ INRRSE5_NTL_1_A+INRRSE5_TL_1_A) * positif(RETRSE52); +RETRSE622 = (INRRSE6_NTLDEC_1+INRRSE6_TLDEC_1+ INRRSE6_NTL_1_A+INRRSE6_TL_1_A) * positif(RETRSE62); +RETLOY22 = (INRLOY_NTLDEC_1+INRLOY_TLDEC_1+ INRLOY_NTL_1_A+INRLOY_TL_1_A) * positif(RETLOY2); +RETCVN22 = (INRCVN_NTLDEC_1+INRCVN_TLDEC_1+ INRCVN_NTL_1_A+INRCVN_TL_1_A) * positif(RETCVN2); +RETGLOA22 = (INRGLO_NTLDEC_1+INRGLO_TLDEC_1+ INRGLO_NTL_1_A+INRGLO_TL_1_A) * positif(RETGLOA2); +INR_NTL_GLOB_IR = INR_NTL_GLOB_IR2; +INR_TL_GLOB_IR = INR_TL_GLOB_IR2; +INR_TOT_GLOB_IR = INR_TOT_GLOB_IR2; +DO_INR_IR = DO_INR_IR2; +DO_IR = DO_IR2; +SUP_IR_MAX = SUP_IR_MAX2; +INCIR_TL = INCIR_TL2; +INCIR_TL_1 = INCIR_TL_12; +INRIR_NET = INRIR_NET2; +INRIR_NET_1 = INRIR_NET_12; +INIR_TL = INIR_TL2; +INIR_TL_1 = INIR_TL_12; +INCIR_NET = INCIR_NET2; +IR_PRI= IR_PRI2; +IR_ANT= IR_ANT2; +IR_NTL= IR_NTL2; +IR_TL=IR_TL2; +IR_NTL_1=IR_NTL_12; +IR_TL_1=IR_TL_12; +IR_REF_INR=IRNIN_REF; +INR_NTL_GLOB_CSG = INR_NTL_GLOB_CSG2; +INR_TL_GLOB_CSG = INR_TL_GLOB_CSG2; +INR_TOT_GLOB_CSG = INR_TOT_GLOB_CSG2; +DO_INR_CSG = DO_INR_CSG2; +DO_CSG = DO_CSG2; +SUP_CSG_MAX = SUP_CSG_MAX2; +INRCSG_NET = INRCSG_NET2; +INRCSG_NET_1 = INRCSG_NET_12; +INCCS_NET = INCCS_NET2; +INCS_TL = INCS_TL2; +INCS_TL_1 = INCS_TL_12; +INCCS_TL = INCCS_TL2; +INCCS_TL_1 = INCCS_TL_12; +CSG_PRI=CSG_PRI2; +CSG_ANT=CSG_ANT2; +CSG_NTL=CSG_NTL2; +CSG_NTL_1=CSG_NTL_12; +CSG_TL=CSG_TL2; +CSG_TL_1=CSG_TL_12; +CSG_REF_INR=CSG_REF; +INR_NTL_GLOB_CRDS = INR_NTL_GLOB_CRDS2; +INR_TL_GLOB_CRDS = INR_TL_GLOB_CRDS2; +INR_TOT_GLOB_CRDS = INR_TOT_GLOB_CRDS2; +DO_INR_CRDS = DO_INR_CRDS2; +DO_CRDS = DO_CRDS2; +SUP_CRDS_MAX = SUP_CRDS_MAX2; +INCRD_TL = INCRD_TL2; +INCRD_TL_1 = INCRD_TL_12; +INRRDS_NET = INRRDS_NET2; +INRRDS_NET_1 = INRRDS_NET_12; +INRD_TL = INRD_TL2; +INRD_TL_1 = INRD_TL_12; +INCRD_NET = INCRD_NET2; +CRDS_PRI=CRDS_PRI2; +CRDS_ANT=CRDS_ANT2; +CRDS_NTL=CRDS_NTL2; +CRDS_NTL_1=CRDS_NTL_12; +CRDS_TL=CRDS_TL2; +CRDS_TL_1=CRDS_TL_12; +CRDS_REF_INR=RDS_REF; +INR_NTL_GLOB_PS = INR_NTL_GLOB_PS2; +INR_TL_GLOB_PS = INR_TL_GLOB_PS2; +INR_TOT_GLOB_PS = INR_TOT_GLOB_PS2; +DO_INR_PS = DO_INR_PS2; +DO_PS = DO_PS2; +SUP_PS_MAX = SUP_PS_MAX2; +INCPS_TL = INCPS_TL2; +INCPS_TL_1 = INCPS_TL_12; +INRPRS_NET = INRPRS_NET2; +INRPRS_NET_1 = INRPRS_NET_12; +INPS_TL = INPS_TL2; +INPS_TL_1 = INPS_TL_12; +INCPS_NET = INCPS_NET2; +PS_PRI= PS_PRI2; +PS_ANT=PS_ANT2; +PS_NTL=PS_NTL2; +PS_NTL_1=PS_NTL_12; +PS_TL=PS_TL2; +PS_TL_1=PS_TL_12; +PS_REF_INR=PRS_REF; +INR_NTL_GLOB_CDIS = INR_NTL_GLOB_CDIS2; +INR_TL_GLOB_CDIS = INR_TL_GLOB_CDIS2; +INR_TOT_GLOB_CDIS = INR_TOT_GLOB_CDIS2; +DO_INR_CDIS = DO_INR_CDIS2; +DO_CDIS = DO_CDIS2; +SUP_CDIS_MAX = SUP_CDIS_MAX2; +INCCDIS_TL = INCCDIS_TL2; +INCCDIS_TL_1 = INCCDIS_TL_12; +INRCDIS_NET = INRCDIS_NET2; +INRCDIS_NET_1 = INRCDIS_NET_12; +INCDIS_TL = INCDIS_TL2; +INCDIS_TL_1 = INCDIS_TL_12; +INCCDIS_NET = INCCDIS_NET2; +CDIS_PRI= CDIS_PRI2; +CDIS_ANT=CDIS_ANT2; +CDIS_NTL=CDIS_NTL2; +CDIS_NTL_1=CDIS_NTL_12; +CDIS_TL=CDIS_TL2; +CDIS_TL_1=CDIS_TL_12; +CDIS_REF_INR=CDIS_REF; +INR_NTL_GLOB_TAXA = INR_NTL_GLOB_TAXA2; +INR_TL_GLOB_TAXA = INR_TL_GLOB_TAXA2; +INR_TOT_GLOB_TAXA = INR_TOT_GLOB_TAXA2; +DO_INR_TAXAGA = DO_INR_TAXA2; +DO_TAXA = DO_TAXA2; +SUP_TAXA_MAX = SUP_TAXA_MAX2; +INCTAXA_TL = INCTAXA_TL2; +INCTAXA_TL_1 = INCTAXA_TL_12; +INTAXA_TL = INTAXA_TL2; +INTAXA_TL_1 = INTAXA_TL_12; +INRTAXA_NET = INRTAXA_NET2; +INRTAXA_NET_1 = INRTAXA_NET_12; +INCTAXA_NET = INCTAXA_NET2; +TAXAGA_PRI=TAXAGA_PRI2; +TAXAGA_ANT=TAXAGA_ANT2; +TAXAGA_NTL=TAXAGA_NTL2; +TAXAGA_NTL_1=TAXAGA_NTL_12; +TAXA_TL=TAXAGA_TL2; +TAXAGA_TL_1=TAXAGA_TL_12; +TAXA_REF_INR=TAXA_REF; +INR_NTL_GLOB_CHR = INR_NTL_GLOB_CHR2; +INR_TL_GLOB_CHR = INR_TL_GLOB_CHR2; +INR_TOT_GLOB_CHR = INR_TOT_GLOB_CHR2; +DO_INR_CHR = DO_INR_CHR2; +DO_CHR = DO_CHR2; +SUP_CHR_MAX = SUP_CHR_MAX2; +INCCHR_TL = INCCHR_TL2; +INCCHR_TL_1 = INCCHR_TL_12; +INCHR_TL = INCHR_TL2; +INCHR_TL_1 = INCHR_TL_12; +INRCHR_NET = INRCHR_NET2; +INRCHR_NET_1 = INRCHR_NET_12; +INCCHR_NET = INCCHR_NET2; +CHR_PRI=CHR_PRI2; +CHR_ANT=CHR_ANT2; +CHR_NTL=CHR_NTL2; +CHR_NTL_1=CHR_NTL_12; +CHREV_TL=CHR_TL2; +CHR_TL_1=CHR_TL_12; +CHR_REF_INR=CHR_REF; +INR_NTL_GLOB_PCAP = INR_NTL_GLOB_PCAP2; +INR_TL_GLOB_PCAP = INR_TL_GLOB_PCAP2; +INR_TOT_GLOB_PCAP = INR_TOT_GLOB_PCAP2; +DO_INR_PCAP = DO_INR_PCAP2; +DO_PCAP = DO_PCAP2; +SUP_PCAP_MAX = SUP_PCAP_MAX2; +INCPCAP_TL = INCPCAP_TL2; +INCPCAP_TL_1 = INCPCAP_TL_12; +INPCAP_TL = INPCAP_TL2; +INPCAP_TL_1 = INPCAP_TL_12; +INRPCAP_NET = INRPCAP_NET2; +INRPCAP_NET_1 = INRPCAP_NET_12; +INCPCAP_NET = INCPCAP_NET2; +PCAP_PRI=PCAP_PRI2; +PCAP_ANT=PCAP_ANT2; +PCAP_NTL=PCAP_NTL2; +PCAP_NTL_1=PCAP_NTL_12; +PPCAP_TL=PCAP_TL2; +PCAP_TL_1=PCAP_TL_12; +PCAP_REF_INR=PCAP_REF; +INR_NTL_GLOB_RSE1 = INR_NTL_GLOB_RSE12; +INR_TL_GLOB_RSE1 = INR_TL_GLOB_RSE12; +INR_TOT_GLOB_RSE1 = INR_TOT_GLOB_RSE12; +DO_INR_RSE1 = DO_INR_RSE12; +DO_RSE1 = DO_RSE12; +SUP_RSE1_MAX = SUP_RSE1_MAX2; +INCRSE1_TL = INCRSE1_TL2; +INCRSE1_TL_1 = INCRSE1_TL_12; +INRSE1_TL = INRSE1_TL2; +INRSE1_TL_1 = INRSE1_TL_12; +INRRSE1_NET = INRRSE1_NET2; +INRRSE1_NET_1 = INRRSE1_NET_12; +INCRSE1_NET = INCRSE1_NET2; +RSE1_PRI=RSE1_PRI2; +RSE1_ANT=RSE1_ANT2; +RSE1_NTL=RSE1_NTL2; +RSE1_NTL_1=RSE1_NTL_12; +RSE1_TL=RSE1_TL2; +RSE1_TL_1=RSE1_TL_12; +RSE1_REF_INR=RSE1_REF; +INR_NTL_GLOB_RSE2 = INR_NTL_GLOB_RSE22; +INR_TL_GLOB_RSE2 = INR_TL_GLOB_RSE22; +INR_TOT_GLOB_RSE2 = INR_TOT_GLOB_RSE22; +DO_INR_RSE2 = DO_INR_RSE22; +DO_RSE2 = DO_RSE22; +SUP_RSE2_MAX = SUP_RSE2_MAX2; +INCRSE2_TL = INCRSE2_TL2; +INCRSE2_TL_1 = INCRSE2_TL_12; +INRSE2_TL = INRSE2_TL2; +INRSE2_TL_1 = INRSE2_TL_12; +INRRSE2_NET = INRRSE2_NET2; +INRRSE2_NET_1 = INRRSE2_NET_12; +INCRSE2_NET = INCRSE2_NET2; +RSE2_PRI=RSE2_PRI2; +RSE2_ANT=RSE2_ANT2; +RSE2_NTL=RSE2_NTL2; +RSE2_NTL_1=RSE2_NTL_12; +RSE2_TL=RSE2_TL2; +RSE2_TL_1=RSE2_TL_12; +RSE2_REF_INR=RSE2_REF; +INR_NTL_GLOB_RSE3 = INR_NTL_GLOB_RSE32; +INR_TL_GLOB_RSE3 = INR_TL_GLOB_RSE32; +INR_TOT_GLOB_RSE3 = INR_TOT_GLOB_RSE32; +DO_INR_RSE3 = DO_INR_RSE32; +DO_RSE3 = DO_RSE32; +SUP_RSE3_MAX = SUP_RSE3_MAX2; +INCRSE3_TL = INCRSE3_TL2; +INCRSE3_TL_1 = INCRSE3_TL_12; +INRSE3_TL = INRSE3_TL2; +INRSE3_TL_1 = INRSE3_TL_12; +INRRSE3_NET = INRRSE3_NET2; +INRRSE3_NET_1 = INRRSE3_NET_12; +INCRSE3_NET = INCRSE3_NET2; +RSE3_PRI=RSE3_PRI2; +RSE3_ANT=RSE3_ANT2; +RSE3_NTL=RSE3_NTL2; +RSE3_NTL_1=RSE3_NTL_12; +RSE3_TL=RSE3_TL2; +RSE3_TL_1=RSE3_TL_12; +RSE3_REF_INR=RSE3_REF; +INR_NTL_GLOB_RSE4 = INR_NTL_GLOB_RSE42; +INR_TL_GLOB_RSE4 = INR_TL_GLOB_RSE42; +INR_TOT_GLOB_RSE4 = INR_TOT_GLOB_RSE42; +DO_INR_RSE4 = DO_INR_RSE42; +DO_RSE4 = DO_RSE42; +SUP_RSE4_MAX = SUP_RSE4_MAX2; +INCRSE4_TL = INCRSE4_TL2; +INCRSE4_TL_1 = INCRSE4_TL_12; +INRSE4_TL = INRSE4_TL2; +INRSE4_TL_1 = INRSE4_TL_12; +INRRSE4_NET = INRRSE4_NET2; +INRRSE4_NET_1 = INRRSE4_NET_12; +INCRSE4_NET = INCRSE4_NET2; +RSE4_PRI=RSE4_PRI2; +RSE4_ANT=RSE4_ANT2; +RSE4_NTL=RSE4_NTL2; +RSE4_NTL_1=RSE4_NTL_12; +RSE4_TL=RSE4_TL2; +RSE4_TL_1=RSE4_TL_12; +RSE4_REF_INR=RSE4_REF; +INR_NTL_GLOB_RSE5 = INR_NTL_GLOB_RSE52; +INR_TL_GLOB_RSE5 = INR_TL_GLOB_RSE52; +INR_TOT_GLOB_RSE5 = INR_TOT_GLOB_RSE52; +DO_INR_RSE5 = DO_INR_RSE52; +DO_RSE5 = DO_RSE52; +SUP_RSE5_MAX = SUP_RSE5_MAX2; +INCRSE5_TL = INCRSE5_TL2; +INCRSE5_TL_1 = INCRSE5_TL_12; +INRSE5_TL = INRSE5_TL2; +INRSE5_TL_1 = INRSE5_TL_12; +INRRSE5_NET = INRRSE5_NET2; +INRRSE5_NET_1 = INRRSE5_NET_12; +INCRSE5_NET = INCRSE5_NET2; +RSE5_PRI=RSE5_PRI2; +RSE5_ANT=RSE5_ANT2; +RSE5_NTL=RSE5_NTL2; +RSE5_NTL_1=RSE5_NTL_12; +RSE5_TL=RSE5_TL2; +RSE5_TL_1=RSE5_TL_12; +RSE5_REF_INR=RSE5_REF; +INR_NTL_GLOB_RSE6 = INR_NTL_GLOB_RSE62; +INR_TL_GLOB_RSE6 = INR_TL_GLOB_RSE62; +INR_TOT_GLOB_RSE6 = INR_TOT_GLOB_RSE62; +DO_INR_RSE6 = DO_INR_RSE62; +DO_RSE6 = DO_RSE62; +SUP_RSE6_MAX = SUP_RSE6_MAX2; +INCRSE6_TL = INCRSE6_TL2; +INCRSE6_TL_1 = INCRSE6_TL_12; +INRSE6_TL = INRSE6_TL2; +INRSE6_TL_1 = INRSE6_TL_12; +INRRSE6_NET = INRRSE6_NET2; +INRRSE6_NET_1 = INRRSE6_NET_12; +INCRSE6_NET = INCRSE6_NET2; +RSE6_PRI=RSE6_PRI2; +RSE6_ANT=RSE6_ANT2; +RSE6_NTL=RSE6_NTL2; +RSE6_NTL_1=RSE6_NTL_12; +RSE6_TL=RSE6_TL2; +RSE6_TL_1=RSE6_TL_12; +RSE6_REF_INR=RSE6_REF; +INR_NTL_GLOB_LOY = INR_NTL_GLOB_LOY2; +INR_TL_GLOB_LOY = INR_TL_GLOB_LOY2; +INR_TOT_GLOB_LOY = INR_TOT_GLOB_LOY2; +DO_INR_LOY = DO_INR_LOY2; +DO_LOY = DO_LOY2; +SUP_LOY_MAX = SUP_LOY_MAX2; +INCLOY_TL = INCLOY_TL2; +INCLOY_TL_1 = INCLOY_TL_12; +INLOY_TL = INLOY_TL2; +INLOY_TL_1 = INLOY_TL_12; +INRLOY_NET = INRLOY_NET2; +INRLOY_NET_1 = INRLOY_NET_12; +INCLOY_NET = INCLOY_NET2; +LOY_PRI=LOY_PRI2; +LOY_ANT=LOY_ANT2; +LOY_NTL=LOY_NTL2; +LOY_NTL_1=LOY_NTL_12; +LOY_TL=LOY_TL2; +LOY_TL_1=LOY_TL_12; +LOY_REF_INR=LOY_REF; +INR_NTL_GLOB_CVN = INR_NTL_GLOB_CVN2; +INR_TL_GLOB_CVN = INR_TL_GLOB_CVN2; +INR_TOT_GLOB_CVN = INR_TOT_GLOB_CVN2; +DO_INR_CVN = DO_INR_CVN2; +DO_CVN = DO_CVN2; +SUP_CVN_MAX = SUP_CVN_MAX2; +INCCVN_TL = INCCVN_TL2; +INCCVN_TL_1 = INCCVN_TL_12; +INCVN_TL = INCVN_TL2; +INCVN_TL_1 = INCVN_TL_12; +INRCVN_NET = INRCVN_NET2; +INRCVN_NET_1 = INRCVN_NET_12; +INCCVN_NET = INCCVN_NET2; +CVN_PRI=CVN_PRI2; +CVN_ANT=CVN_ANT2; +CVN_NTL=CVN_NTL2; +CVN_NTL_1=CVN_NTL_12; +CVN_TL=CVN_TL2; +CVN_TL_1=CVN_TL_12; +CVN_REF_INR=CVN_REF; +INR_NTL_GLOB_GLO = INR_NTL_GLOB_GLO2; +INR_TL_GLOB_GLO = INR_TL_GLOB_GLO2; +INR_TOT_GLOB_GLO = INR_TOT_GLOB_GLO2; +DO_INR_GLO = DO_INR_GLO2; +DO_GLO = DO_GLO2; +SUP_GLO_MAX = SUP_GLO_MAX2; +INCGLO_TL = INCGLO_TL2; +INCGLO_TL_1 = INCGLO_TL_12; +INGLO_TL = INGLO_TL2; +INGLO_TL_1 = INGLO_TL_12; +INRGLO_NET = INRGLO_NET2; +INRGLO_NET_1 = INRGLO_NET_12; +INCGLOA_NET = INCGLO_NET2; +GLO_PRI=GLO_PRI2; +GLO_ANT=GLO_ANT2; +GLO_NTL=GLO_NTL2; +GLO_NTL_1=GLO_NTL_12; +GLO_TL=GLO_TL2; +GLO_TL_1=GLO_TL_12; +GLO_REF_INR=GLO_REF; +TINR = TINR2; +TINR_1=TINR_12; +NBREMOIS2=NBREMOIS222; +NBREMOISCS2=NBREMOISCS222; +DO_INR_IR_TL = arr(INRIR_TL_A * DO_INR_IR/(INR_TOT_GLOB_IR-INR_IR_TARDIF)); +DO_INR_IR_NTL = arr(INRIR_NTL_A * DO_INR_IR/(INR_TOT_GLOB_IR-INR_IR_TARDIF)); +DO_INR_CSG_TL = arr(INRCSG_TL_A * DO_INR_CSG/(INR_TOT_GLOB_CSG-INR_CSG_TARDIF)); +DO_INR_CSG_NTL = arr(INRCSG_NTL_A * DO_INR_CSG/(INR_TOT_GLOB_CSG-INR_CSG_TARDIF)); +DO_INR_CRDS_TL = arr(INRCRDS_TL_A * DO_INR_CRDS/(INR_TOT_GLOB_CRDS-INR_CRDS_TARDIF)); +DO_INR_CRDS_NTL = arr(INRCRDS_NTL_A * DO_INR_CRDS/(INR_TOT_GLOB_CRDS-INR_CRDS_TARDIF)); +DO_INR_PS_TL = arr(INRPRS_TL_A * DO_INR_PS/(INR_TOT_GLOB_PS-INR_PS_TARDIF)); +DO_INR_PS_NTL = arr(INRPRS_NTL_A * DO_INR_PS/(INR_TOT_GLOB_PS-INR_PS_TARDIF)); +DO_INR_CDIS_TL = arr(INRCDIS_TL_A * DO_INR_CDIS/(INR_TOT_GLOB_CDIS-INR_CDIS_TARDIF)); +DO_INR_CDIS_NTL = arr(INRCDIS_NTL_A * DO_INR_CDIS/(INR_TOT_GLOB_CDIS-INR_CDIS_TARDIF)); +DO_INR_TAXA_TL = arr(INRTAXA_TL_A * DO_INR_TAXAGA/(INR_TOT_GLOB_TAXA-INR_TAXAGA_TARDIF)); +DO_INR_TAXA_NTL = arr(INRTAXA_NTL_A * DO_INR_TAXAGA/(INR_TOT_GLOB_TAXA-INR_TAXAGA_TARDIF)); +DO_INR_CHR_TL = arr(INRCHR_TL_A * DO_INR_CHR/(INR_TOT_GLOB_CHR-INR_CHR_TARDIF)); +DO_INR_CHR_NTL = arr(INRCHR_NTL_A * DO_INR_CHR/(INR_TOT_GLOB_CHR-INR_CHR_TARDIF)); +DO_INR_PCAP_TL = arr(INRPCAP_TL_A * DO_INR_PCAP/(INR_TOT_GLOB_PCAP-INR_PCAP_TARDIF)); +DO_INR_PCAP_NTL = arr(INRPCAP_NTL_A * DO_INR_PCAP/(INR_TOT_GLOB_PCAP-INR_PCAP_TARDIF)); +DO_INR_RSE1_TL = arr(INRRSE1_TL_A * DO_INR_RSE1/(INR_TOT_GLOB_RSE1-INR_RSE1_TARDIF)); +DO_INR_RSE1_NTL = arr(INRRSE1_NTL_A * DO_INR_RSE1/(INR_TOT_GLOB_RSE1-INR_RSE1_TARDIF)); +DO_INR_RSE2_TL = arr(INRRSE2_TL_A * DO_INR_RSE2/(INR_TOT_GLOB_RSE2-INR_RSE2_TARDIF)); +DO_INR_RSE2_NTL = arr(INRRSE2_NTL_A * DO_INR_RSE2/(INR_TOT_GLOB_RSE2-INR_RSE2_TARDIF)); +DO_INR_RSE3_TL = arr(INRRSE3_TL_A * DO_INR_RSE3/(INR_TOT_GLOB_RSE3-INR_RSE3_TARDIF)); +DO_INR_RSE3_NTL = arr(INRRSE3_NTL_A * DO_INR_RSE3/(INR_TOT_GLOB_RSE3-INR_RSE3_TARDIF)); +DO_INR_RSE4_TL = arr(INRRSE4_TL_A * DO_INR_RSE4/(INR_TOT_GLOB_RSE4-INR_RSE4_TARDIF)); +DO_INR_RSE4_NTL = arr(INRRSE4_NTL_A * DO_INR_RSE4/(INR_TOT_GLOB_RSE4-INR_RSE4_TARDIF)); +DO_INR_RSE5_TL = arr(INRRSE5_TL_A * DO_INR_RSE5/(INR_TOT_GLOB_RSE5-INR_RSE5_TARDIF)); +DO_INR_RSE5_NTL = arr(INRRSE5_NTL_A * DO_INR_RSE5/(INR_TOT_GLOB_RSE5-INR_RSE5_TARDIF)); +DO_INR_RSE6_TL = arr(INRRSE6_TL_A * DO_INR_RSE6/(INR_TOT_GLOB_RSE6-INR_RSE6_TARDIF)); +DO_INR_RSE6_NTL = arr(INRRSE6_NTL_A * DO_INR_RSE6/(INR_TOT_GLOB_RSE6-INR_RSE6_TARDIF)); +DO_INR_LOY_TL = arr(INRLOY_TL_A * DO_INR_LOY/(INR_TOT_GLOB_LOY-INR_LOY_TARDIF)); +DO_INR_LOY_NTL = arr(INRLOY_NTL_A * DO_INR_LOY/(INR_TOT_GLOB_LOY-INR_LOY_TARDIF)); +DO_INR_CVN_TL = arr(INRCVN_TL_A * DO_INR_CVN/(INR_TOT_GLOB_CVN-INR_CVN_TARDIF)); +DO_INR_CVN_NTL = arr(INRCVN_NTL_A * DO_INR_CVN/(INR_TOT_GLOB_CVN-INR_CVN_TARDIF)); +DO_INR_GLO_TL = arr(INRGLO_TL_A * DO_INR_GLO/(INR_TOT_GLOB_GLO-INR_GLO_TARDIF)); +DO_INR_GLO_NTL = arr(INRGLO_NTL_A * DO_INR_GLO/(INR_TOT_GLOB_GLO-INR_GLO_TARDIF)); +RETISF2 = INCISF_NET2; +INR_NTL_GLOB_ISF = INR_NTL_GLOB_ISF2; +INR_TOT_GLOB_ISF = INR_TOT_GLOB_ISF2; +DO_INR_ISF = DO_INR_ISF2; +DO_ISF = DO_ISF2; +SUP_ISF_MAX = SUP_ISF_MAX2; +INRISF_NET = INRISF_NET2; +INCISF_NET = INCISF_NET2; +ISF_PRI=ISF_PRI2; +ISF_ANT=ISF_ANT2; +ISF_NTL=ISF_NTL2; +ISF_REF_INR=ISF_REF; +TINRISF = TINRISF2; +NBREMOISISF2=NBREMOISISF222; +DO_INR_ISF_NTL = arr(INRISF_NTL_A * DO_INR_ISF/(INR_TOT_GLOB_ISF-INR_ISF_TARDIF)); +regle corrective base_inr_inter22 13023: +application : iliad ; +IR_ISO_RECT = (IRN - IRANT) * positif(IRN - IRANT) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +TAXA_ISO_RECT = arr(max(TAXASSUR + min(0,IRN - IRANT),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +CAP_ISO_RECT =arr(max(IPCAPTAXT + min(0,IRN - IRANT + TAXASSUR),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +LOY_ISO_RECT =arr(max(TAXLOY + min(0,IRN - IRANT + TAXASSUR+IPCAPTAXT),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +CHR_ISO_RECT =arr(max(IHAUTREVT + min(0,IRN - IRANT + TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); + +DIFF7WY_A = DIFF7WY ; +DIFF7WZ_A = DIFF7WZ ; +DIFF7WD_A = DIFF7WD ; +NATIMP_A = NATIMP ; +PCSG_A = PCSG; +PRDS_A = PRDS; +PIR_A = PIR; +PTAXA_A=PTAXA; +PCHR_A=PHAUTREV; +PPCAP_A=PPCAP; +PRSE1_A=PRSE1; +PRSE2_A=PRSE2; +PRSE3_A=PRSE3; +PRSE4_A=PRSE4; +PTAXLOY_A=PTAXLOY; +PCVN_A=PCVN; +PGLOA_A=PGLOA; +PRSE5_A=PRSE5; +PRSE6_A=PRSE6; +PCDIS_A=PCDIS; +PTOT_A = PTOT; +PPRS_A = PPRS; +RNI_A = RNI; +IREST_A = IREST; +IDEGR_A = IRDEG; +IRN_A = IRN; +IRNET_A = IRNET; +TAXANET_A = TAXANET; +TAXLOYNET_A = TAXLOYNET; +CHRNET_A = HAUTREVNET; +PCAPNET_A = PCAPNET; +RSE1NET_A = RSE1NET; +RSE2NET_A = RSE2NET; +RSE3NET_A = RSE3NET; +RSE4NET_A = RSE4NET; +CVNNET_A = CVNNET; +GLONET_A = CGLOANET; +CDISNET_A = CDISNET; +RSE5NET_A = RSE5NET; +RSE6NET_A = RSE6NET; +IDCSG_A = IDCSG; +DCSGIM_A = DCSGIM; +IRANT_A = IRANT; +IRNIN_A = IRNIN; +IRNIN_INR_A = IRNIN_INR; +CSG_A = CSG; +RDS_A = RDSN; +PRS_A = PRS; +CDIS_A = CDIS; +CGLOA_A = CGLOA; +CVN_A = CVNN; +CICA_A = CICA; +TAXABASE_INR_A = TAXABASE_INR; +LOYBASE_INR_A=LOYBASE_INR; +CHRBASE_INR_A = CHRBASE_INR; +PCAPBASE_INR_A = PCAPBASE_INR; +RSE1BASE_INR_A = RSE1BASE_INR; +RSE2BASE_INR_A = RSE2BASE_INR; +RSE3BASE_INR_A = RSE3BASE_INR; +RSE4BASE_INR_A = RSE4BASE_INR; +CDISBASE_INR_A = CDISBASE_INR; +GLOBASE_INR_A = GLOBASE_INR; +CVNBASE_INR_A = CVNBASE_INR; +RSE5BASE_INR_A = RSE5BASE_INR; +RSE6BASE_INR_A = RSE6BASE_INR; +IRNIN_R99R_A = IRNIN_R99R+(IRNIN_PA)*null(1-IND_PASSAGE); +IRNIN_R9901_A = IRNIN_R9901; +CSG_R9901_A = CSG_R9901; +RDS_R9901_A = RDS_R9901; +PRS_R9901_A = PRS_R9901; +CDIS_R9901_A = CDIS_R9901; +TAXA_R9901_A = TAXA_R9901; +CHR_R9901_A = CHR_R9901; +PCAP_R9901_A = PCAP_R9901; +RSE1_R9901_A = RSE1_R9901; +RSE2_R9901_A = RSE2_R9901; +RSE3_R9901_A = RSE3_R9901; +RSE4_R9901_A = RSE4_R9901; +LOY_R9901_A = LOY_R9901; +CVN_R9901_A = CVN_R9901; +GLO_R9901_A = GLO_R9901; +RSE5_R9901_A = RSE5_R9901; +RSE6_R9901_A = RSE6_R9901; +CSG_R99R_A = CSG_R99R+CSG_PA*null(1-IND_PASSAGE); +RDS_R99R_A = RDS_R99R+CRDS_PA*null(1-IND_PASSAGE); +PRS_R99R_A = PRS_R99R+PRS_PA*null(1-IND_PASSAGE); +CDIS_R99R_A = CDIS_R99R+CDIS_PA*null(1-IND_PASSAGE); +TAXA_R99R_A = TAXA_R99R+TAXA_PA*null(1-IND_PASSAGE); +CHR_R99R_A = CHR_R99R+CHR_PA*null(1-IND_PASSAGE); +PCAP_R99R_A = PCAP_R99R+PCAP_PA*null(1-IND_PASSAGE); +RSE1_R99R_A = RSE1_R99R+RSE1_PA*null(1-IND_PASSAGE); +RSE2_R99R_A = RSE2_R99R+RSE2_PA*null(1-IND_PASSAGE); +RSE3_R99R_A = RSE3_R99R+RSE3_PA*null(1-IND_PASSAGE); +RSE4_R99R_A = RSE4_R99R+RSE4_PA*null(1-IND_PASSAGE); +LOY_R99R_A = LOY_R99R+LOY_PA*null(1-IND_PASSAGE); +CVN_R99R_A = CVN_R99R+CVN_PA*null(1-IND_PASSAGE); +GLO_R99R_A = GLO_R99R+GLO_PA*null(1-IND_PASSAGE); +RSE5_R99R_A = RSE5_R99R+RSE5_PA*null(1-IND_PASSAGE); +RSE6_R99R_A = RSE6_R99R+RSE6_PA*null(1-IND_PASSAGE); +INRIR_R99R_A = INRIR_R99R+INRIR_R99RA; +INRCSG_R99R_A = INRCSG_R99R+INRCSG_R99RA; +INRCRDS_R99R_A = INRCRDS_R99R+INRCRDS_R99RA; +INRPRS_R99R_A = INRPRS_R99R+INRPRS_R99RA; +INRCDIS_R99R_A = INRCDIS_R99R+INRCDIS_R99RA; +INRTAXA_R99R_A = INRTAXA_R99R+INRTAXA_R99RA; +INRCHR_R99R_A = INRCHR_R99R+INRCHR_R99RA; +INRPCAP_R99R_A = INRPCAP_R99R+INRPCAP_R99RA; +INRRSE1_R99R_A = INRRSE1_R99R+INRRSE1_R99RA; +INRRSE2_R99R_A = INRRSE2_R99R+INRRSE2_R99RA; +INRRSE3_R99R_A = INRRSE3_R99R+INRRSE3_R99RA; +INRRSE4_R99R_A = INRRSE4_R99R+INRRSE4_R99RA; +INRLOY_R99R_A = INRLOY_R99R+INRLOY_R99RA; +INRCVN_R99R_A = INRCVN_R99R+INRCVN_R99RA; +INRGLO_R99R_A = INRGLO_R99R+INRGLO_R99RA; +INRRSE5_R99R_A = INRRSE5_R99R+INRRSE5_R99RA; +INRRSE6_R99R_A = INRRSE6_R99R+INRRSE6_R99RA; +INRIR_R9901_A = INRIR_R9901+INRIR_R9901A; +INRCSG_R9901_A = INRCSG_R9901+INRCSG_R9901A; +INRCRDS_R9901_A = INRCRDS_R9901+INRCRDS_R9901A; +INRPRS_R9901_A = INRPRS_R9901+INRPRS_R9901A; +INRCDIS_R9901_A = INRCDIS_R9901+INRCDIS_R9901A; +INRTAXA_R9901_A = INRTAXA_R9901+INRTAXA_R9901A; +INRCHR_R9901_A = INRCHR_R9901+INRCHR_R9901A; +INRPCAP_R9901_A = INRPCAP_R9901+INRPCAP_R9901A; +INRRSE1_R9901_A = INRRSE1_R9901+INRRSE1_R9901A; +INRRSE2_R9901_A = INRRSE2_R9901+INRRSE2_R9901A; +INRRSE3_R9901_A = INRRSE3_R9901+INRRSE3_R9901A; +INRRSE4_R9901_A = INRRSE4_R9901+INRRSE4_R9901A; +INRLOY_R9901_A = INRLOY_R9901+INRLOY_R9901A; +INRCVN_R9901_A = INRCVN_R9901+INRCVN_R9901A; +INRGLO_R9901_A = INRGLO_R9901+INRGLO_R9901A; +INRRSE6_R9901_A = INRRSE6_R9901+INRRSE6_R9901A; +RECUP_INR_IR_A=RECUP_INR_IR; +RECUP_INR_CSG_A=RECUP_INR_CSG; +RECUP_INR_CRDS_A=RECUP_INR_CRDS; +RECUP_INR_PRS_A=RECUP_INR_PRS; +RECUP_INR_TAXA_A=RECUP_INR_TAXA; +RECUP_INR_LOY_A=RECUP_INR_LOY; +RECUP_INR_CDIS_A=RECUP_INR_CDIS; +RECUP_INR_PCAP_A=RECUP_INR_PCAP; +RECUP_INR_CVN_A=RECUP_INR_CVN; +RECUP_INR_GLO_A=RECUP_INR_GLO; +RECUP_INR_RSE1_A=RECUP_INR_RSE1; +RECUP_INR_RSE2_A=RECUP_INR_RSE2; +RECUP_INR_RSE3_A=RECUP_INR_RSE3; +RECUP_INR_RSE4_A=RECUP_INR_RSE4; +RECUP_INR_RSE5_A=RECUP_INR_RSE5; +RECUP_INR_RSE6_A=RECUP_INR_RSE6; +RECUP_INR_CHR_A=RECUP_INR_CHR; +RECUP_INR_ISF_A=RECUP_INR_ISF; +IAR_A = IAR; +NAPIR_A=NAPIR; + +FRDV_A = max(FRDV * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(FRDV_P,FRDV1731)); +FRDC_A = max(FRDC * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(FRDC_P,FRDC1731)); +FRD1_A = max(FRD1 * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(FRD1_P,FRD11731)); +FRD2_A = max(FRD2 * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(FRD2_P,FRD21731)); +FRD3_A = max(FRD3 * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(FRD3_P,FRD31731)); +FRD4_A = max(FRD4 * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(FRD4_P,FRD41731)); +FRDP_A = FRD1_A + FRD2_A +FRD3_A +FRD4_A ; +TFRDV_A = max(TFRDV * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(TFRDV_P,TFRDV1731)); +TFRDC_A = max(TFRDC * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(TFRDC_P,TFRDC1731)); +TFRD1_A = max(TFRD1 * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(TFRD1_P,TFRD11731)); +TFRD2_A = max(TFRD2 * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(TFRD2_P,TFRD21731)); +TFRD3_A = max(TFRD3 * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(TFRD3_P,TFRD31731)); +TFRD4_A = max(TFRD4 * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(TFRD4_P,TFRD41731)); +IRNIN_RECT_A = IRNIN_RECT; +INRIR_RECT_A = INRIR_RECT; + +IRNIN_REF_A = max(IRNIN_INR,IRNIN_P+IRNIN_PA)*positif(DO_INR_IR2) + + (IRNIN_REF * (1-positif(INDFLAGCIR)) + IRNIN_R * positif(INDFLAGCIR)) + * (1-positif(DO_INR_IR2)); +CSG_REF_A = max(CSBASE_INR,CSG_P+CSG_PA)*positif(DO_INR_CSG2) + + (CSG_REF * (1-positif(INDFLAGCCSG)) + CSG_R * positif(INDFLAGCCSG)) + * (1-positif(DO_INR_CSG2)); +RDS_REF_A = max(RDBASE_INR,RDS_P+CRDS_PA)*positif(DO_INR_CRDS2) + + (RDS_REF * (1-positif(INDFLAGCRDS)) + RDS_R * positif(INDFLAGCRDS)) + * (1-positif(DO_INR_CRDS2)); +PRS_REF_A = max(PSBASE_INR,PRS_P+PRS_PA)*positif(DO_INR_PS2) + + (PRS_REF * (1-positif(INDFLAGCPRS)) + PRS_R * positif(INDFLAGCPRS)) + * (1-positif(DO_INR_PS2)); +CDIS_REF_A = max(CDISBASE_INR,CDIS_P+CDIS_PA)*positif(DO_INR_CDIS2) + + (CDIS_REF * (1-positif(INDFLAGCCDIS)) + CDIS_R * positif(INDFLAGCCDIS)) + * (1-positif(DO_INR_CDIS2)); +TAXA_REF_A = max(TAXABASE_INR,TAXA_P+TAXA_PA)*positif(DO_INR_TAXA2) + + (TAXA_REF * (1-positif(INDFLAGCTAXA)) + TAXA_R * positif(INDFLAGCTAXA)) + * (1-positif(DO_INR_TAXA2)); +CHR_REF_A = max(CHRBASE_INR,CHR_P+CHR_PA)*positif(DO_INR_CHR2) + + (CHR_REF * (1-positif(INDFLAGCCHR)) + CHR_R * positif(INDFLAGCCHR)) + * (1-positif(DO_INR_CHR2)); +PCAP_REF_A = max(PCAPBASE_INR,PCAP_P+PCAP_PA)*positif(DO_INR_PCAP2) + + (PCAP_REF * (1-positif(INDFLAGCPCAP)) + PCAP_R * positif(INDFLAGCPCAP)) + * (1-positif(DO_INR_PCAP2)); +RSE1_REF_A = max(RSE1BASE_INR,RSE1_P+RSE1_PA)*positif(DO_INR_RSE12) + + (RSE1_REF * (1-positif(INDFLAGCRSE1)) + RSE1_R * positif(INDFLAGCRSE1)) + * (1-positif(DO_INR_RSE12)); +RSE2_REF_A = max(RSE2BASE_INR,RSE2_P+RSE2_PA)*positif(DO_INR_RSE22) + + (RSE2_REF * (1-positif(INDFLAGCRSE2)) + RSE2_R * positif(INDFLAGCRSE2)) + * (1-positif(DO_INR_RSE22)); +RSE3_REF_A = max(RSE3BASE_INR,RSE3_P+RSE3_PA)*positif(DO_INR_RSE32) + + (RSE3_REF * (1-positif(INDFLAGCRSE3)) + RSE3_R * positif(INDFLAGCRSE3)) + * (1-positif(DO_INR_RSE32)); +RSE4_REF_A = max(RSE4BASE_INR,RSE4_P+RSE4_PA)*positif(DO_INR_RSE42) + + (RSE4_REF * (1-positif(INDFLAGCRSE4)) + RSE4_R * positif(INDFLAGCRSE4)) + * (1-positif(DO_INR_RSE42)); +LOY_REF_A = max(LOYBASE_INR,LOY_P+LOY_PA)*positif(DO_INR_LOY2) + + (LOY_REF * (1-positif(INDFLAGCLOY)) + LOY_R * positif(INDFLAGCLOY)) + * (1-positif(DO_INR_LOY2)); +CVN_REF_A = max(CVNBASE_INR,CVN_P+CVN_PA)*positif(DO_INR_CVN2) + + (CVN_REF * (1-positif(INDFLAGCCVN)) + CVN_R * positif(INDFLAGCCVN)) + * (1-positif(DO_INR_CVN2)); +GLO_REF_A = max(GLOBASE_INR,GLO_P+GLO_PA)*positif(DO_INR_GLO2) + + (GLO_REF * (1-positif(INDFLAGCGLO)) + GLO_R * positif(INDFLAGCGLO)) + * (1-positif(DO_INR_GLO2)); +RSE5_REF_A = max(RSE5BASE_INR,RSE5_P+RSE5_PA)*positif(DO_INR_RSE52) + + (RSE5_REF * (1-positif(INDFLAGCRSE5)) + RSE5_R * positif(INDFLAGCRSE5)) + * (1-positif(DO_INR_RSE52)); +RSE6_REF_A = max(RSE6BASE_INR,RSE6_P+RSE6_PA)*positif(DO_INR_RSE62) + + (RSE6_REF * (1-positif(INDFLAGCRSE6)) + RSE6_R * positif(INDFLAGCRSE6)) + * (1-positif(DO_INR_RSE62)); + +IRNIN_PA_A = IRNIN_PA; +CSG_PA_A = CSG_PA; +CRDS_PA_A = CRDS_PA; +PRS_PA_A = PRS_PA; +CDIS_PA_A = CDIS_PA; +TAXA_PA_A = TAXA_PA; +CHR_PA_A = CHR_PA; +PCAP_PA_A = PCAP_PA; +RSE1_PA_A = RSE1_PA; +RSE2_PA_A = RSE2_PA; +RSE3_PA_A = RSE3_PA; +RSE4_PA_A = RSE4_PA; +LOY_PA_A = LOY_PA; +CVN_PA_A = CVN_PA; +GLO_PA_A = GLO_PA; +RSE5_PA_A = RSE5_PA; +RSE6_PA_A = RSE6_PA; + + +DO_INR_IR_A = DO_INR_IR + DO_INR_IRC; +DO_IR_A = DO_IR; +DO_INR_CSG_A = DO_INR_CSG+ DO_INR_CSGC; +DO_CSG_A = DO_CSG; +DO_INR_CRDS_A = DO_INR_CRDS+ DO_INR_CRDSC; +DO_CRDS_A = DO_CRDS; +DO_INR_PS_A = DO_INR_PS+ DO_INR_PSC; +DO_PS_A = DO_PS; +DO_INR_CDIS_A = DO_INR_CDIS+ DO_INR_CDISC; +DO_CDIS_A = DO_CDIS; +DO_INR_TAXA_A = DO_INR_TAXAGA+ DO_INR_TAXAC; +DO_TAXA_A = DO_TAXA; +DO_INR_CHR_A = DO_INR_CHR+ DO_INR_CHRC; +DO_CHR_A = DO_CHR; +DO_INR_PCAP_A = DO_INR_PCAP+ DO_INR_PCAPC; +DO_PCAP_A = DO_PCAP; +DO_INR_RSE1_A = DO_INR_RSE1+ DO_INR_RSE1C; +DO_RSE1_A = DO_RSE1; +DO_INR_RSE2_A = DO_INR_RSE2+ DO_INR_RSE2C; +DO_RSE2_A = DO_RSE2; +DO_INR_RSE3_A = DO_INR_RSE3+ DO_INR_RSE3C; +DO_RSE3_A = DO_RSE3; +DO_INR_RSE4_A = DO_INR_RSE4+ DO_INR_RSE4C; +DO_RSE4_A = DO_RSE4; +DO_INR_LOY_A = DO_INR_LOY+ DO_INR_LOYC; +DO_LOY_A = DO_LOY; +DO_INR_CVN_A = DO_INR_CVN+ DO_INR_CVNC; +DO_CVN_A = DO_CVN; +DO_INR_GLO_A = DO_INR_GLO+ DO_INR_GLOC; +DO_GLO_A = DO_GLO; +DO_INR_RSE5_A = DO_INR_RSE5+ DO_INR_RSE5C; +DO_RSE5_A = DO_RSE5; +DO_INR_RSE6_A = DO_INR_RSE6+ DO_INR_RSE6C; +DO_RSE6_A = DO_RSE6; + +INRIR_NTL_A= INRIR_NTLDEC+INRIR_NTLADEC; +INRCSG_NTL_A=INRCSG_NTLDEC+INRCSG_NTLADEC; +INRCRDS_NTL_A=INRCRDS_NTLDEC+INRCRDS_NTLADEC; +INRPRS_NTL_A=INRPRS_NTLDEC+INRPS_NTLADEC; +INRCDIS_NTL_A=INRCDIS_NTLDEC+INRCDIS_NTLADEC; +INRTAXA_NTL_A=INRTAXA_NTLDEC+INRTAXA_NTLADEC; +INRCHR_NTL_A=INRCHR_NTLDEC+INRCHR_NTLADEC; +INRPCAP_NTL_A=INRPCAP_NTLDEC+INRPCAP_NTLADEC; +INRRSE1_NTL_A=INRRSE1_NTLDEC+INRRSE1_NTLADEC; +INRRSE2_NTL_A=INRRSE2_NTLDEC+INRRSE2_NTLADEC; +INRRSE3_NTL_A=INRRSE3_NTLDEC+INRRSE3_NTLADEC; +INRRSE4_NTL_A=INRRSE4_NTLDEC+INRRSE4_NTLADEC; +INRLOY_NTL_A=INRLOY_NTLDEC+INRLOY_NTLADEC; +INRCVN_NTL_A=INRCVN_NTLDEC+INRCVN_NTLADEC; +INRGLO_NTL_A=INRGLO_NTLDEC+INRGLO_NTLADEC; +INRRSE5_NTL_A=INRRSE5_NTLDEC+INRRSE5_NTLADEC; +INRRSE6_NTL_A=INRRSE6_NTLDEC+INRRSE6_NTLADEC; +INRIR_NTL_1_A= INRIR_NTLDEC_1+INRIR_NTLADEC_1; +INRCSG_NTL_1_A=INRCSG_NTLDEC_1+INRCSG_NTLADEC_1; +INRCRDS_NTL_1_A=INRCRDS_NTLDEC_1+INRCRDS_NTLADEC_1; +INRPRS_NTL_1_A=INRPRS_NTLDEC_1+INRPS_NTLADEC_1; +INRCDIS_NTL_1_A=INRCDIS_NTLDEC_1+INRCDIS_NTLADEC_1; +INRTAXA_NTL_1_A=INRTAXA_NTLDEC_1+INRTAXA_NTLADEC_1; +INRCHR_NTL_1_A=INRCHR_NTLDEC_1+INRCHR_NTLADEC_1; +INRPCAP_NTL_1_A=INRPCAP_NTLDEC_1+INRPCAP_NTLADEC_1; +INRRSE1_NTL_1_A=INRRSE1_NTLDEC_1+INRRSE1_NTLADEC_1; +INRRSE2_NTL_1_A=INRRSE2_NTLDEC_1+INRRSE2_NTLADEC_1; +INRRSE3_NTL_1_A=INRRSE3_NTLDEC_1+INRRSE3_NTLADEC_1; +INRRSE4_NTL_1_A=INRRSE4_NTLDEC_1+INRRSE4_NTLADEC_1; +INRLOY_NTL_1_A=INRLOY_NTLDEC_1+INRLOY_NTLADEC_1; +INRCVN_NTL_1_A=INRCVN_NTLDEC_1+INRCVN_NTLADEC_1; +INRGLO_NTL_1_A=INRGLO_NTLDEC_1+INRGLO_NTLADEC_1; +INRRSE5_NTL_1_A=INRRSE5_NTLDEC_1+INRRSE5_NTLADEC_1; +INRRSE6_NTL_1_A=INRRSE6_NTLDEC_1+INRRSE6_NTLADEC_1; + +INRIR_TL_1_A=INRIR_TLADEC_12+max(0,INRIR_TL_1_AD-arr(DO_INR_IR*INRIR_TL_1_AD/(INRIR_TL_1_AD+INRIR_TL_AD))); +INRCSG_TL_1_A=INRCSG_TLADEC_12+max(0,INRCSG_TL_1_AD-arr(DO_INR_CSG*INRCSG_TL_1_AD/(INRCSG_TL_AD+INRCSG_TL_1_AD))); +INRPRS_TL_1_A=INRPRS_TLADEC_12+max(0,INRPRS_TL_1_AD-arr(DO_INR_PS*INRPRS_TL_1_AD/(INRPRS_TL_AD+INRPRS_TL_1_AD))); +INRCRDS_TL_1_A=INRCRDS_TLADEC_12+max(0,INRCRDS_TL_1_AD-arr(DO_INR_CRDS*INRCRDS_TL_1_AD/(INRCRDS_TL_AD+INRCRDS_TL_1_AD))); +INRCDIS_TL_1_A=INRCDIS_TLADEC_12+max(0,INRCDIS_TL_1_AD-arr(DO_INR_CDIS*INRCDIS_TL_1_AD/(INRCDIS_TL_AD+INRCDIS_TL_1_AD))); +INRTAXA_TL_1_A=INRTAXA_TLADEC_12+max(0,INRTAXA_TL_1_AD -arr(DO_INR_TAXAGA*INRTAXA_TL_1_AD/(INRTAXA_TL_AD+INRTAXA_TL_1_AD))); +INRCHR_TL_1_A=INRCHR_TLADEC_12+max(0,INRCHR_TL_1_AD -arr(DO_INR_CHR*INRCHR_TL_1_AD/(INRCHR_TL_AD+INRCHR_TL_1_AD))); +INRPCAP_TL_1_A=INRPCAP_TLADEC_12+max(0,INRPCAP_TL_1_AD -arr(DO_INR_PCAP*INRPCAP_TL_1_AD/(INRPCAP_TL_AD+INRPCAP_TL_1_AD))); +INRRSE1_TL_1_A=INRRSE1_TLADEC_12+max(0,INRRSE1_TL_1_AD -arr(DO_INR_RSE1*INRRSE1_TL_1_AD/(INRRSE1_TL_AD+INRRSE1_TL_1_AD))); +INRRSE2_TL_1_A=INRRSE2_TLADEC_12+max(0,INRRSE2_TL_1_AD -arr(DO_INR_RSE2*INRRSE2_TL_1_AD/(INRRSE2_TL_AD+INRRSE2_TL_1_AD))); +INRRSE3_TL_1_A=INRRSE3_TLADEC_12+max(0,INRRSE3_TL_1_AD -arr(DO_INR_RSE3*INRRSE3_TL_1_AD/(INRRSE3_TL_AD+INRRSE3_TL_1_AD))); +INRRSE4_TL_1_A=INRRSE4_TLADEC_12+max(0,INRRSE4_TL_1_AD -arr(DO_INR_RSE4*INRRSE4_TL_1_AD/(INRRSE4_TL_AD+INRRSE4_TL_1_AD))); +INRLOY_TL_1_A=INRLOY_TLADEC_12+max(0,INRLOY_TL_1_AD -arr(DO_INR_LOY*INRLOY_TL_1_AD/(INRLOY_TL_AD+INRLOY_TL_1_AD))); +INRCVN_TL_1_A=INRCVN_TLADEC_12+max(0,INRCVN_TL_1_AD -arr(DO_INR_CVN*INRCVN_TL_1_AD/(INRCVN_TL_AD+INRCVN_TL_1_AD))); +INRGLO_TL_1_A=INRGLO_TLADEC_12+max(0,INRGLO_TL_1_AD -arr(DO_INR_GLO*INRGLO_TL_1_AD/(INRGLO_TL_AD+INRGLO_TL_1_AD))); +INRRSE5_TL_1_A=INRRSE5_TLADEC_12+max(0,INRRSE5_TL_1_AD -arr(DO_INR_RSE5*INRRSE5_TL_1_AD/(INRRSE5_TL_AD+INRRSE5_TL_1_AD))); +INRRSE6_TL_1_A=INRRSE6_TLADEC_12+max(0,INRRSE6_TL_1_AD -arr(DO_INR_RSE6*INRRSE6_TL_1_AD/(INRRSE6_TL_AD+INRRSE6_TL_1_AD))); + +INRIR_TL_A=INRIR_TLADEC+max(0,INRIR_TL_AD-arr(DO_INR_IR*INRIR_TL_AD/(INRIR_TL_AD+INRIR_TL_1_AD))); +INRCSG_TL_A=INRCSG_TLADEC+max(0,INRCSG_TL_AD -arr(DO_INR_CSG*INRCSG_TL_AD/(INRCSG_TL_AD+INRCSG_TL_1_AD))); +INRPRS_TL_A=INRPRS_TLADEC+max(0,INRPRS_TL_AD -arr(DO_INR_PS*INRPRS_TL_AD/(INRPRS_TL_AD+INRPRS_TL_1_AD))); +INRCRDS_TL_A=INRCRDS_TLADEC+max(0,INRCRDS_TL_AD -arr(DO_INR_CRDS*INRCRDS_TL_AD/(INRCRDS_TL_AD+INRCRDS_TL_1_AD))); +INRCDIS_TL_A=INRCDIS_TLADEC+max(0,INRCDIS_TL_AD -arr(DO_INR_CDIS*INRCDIS_TL_AD/(INRCDIS_TL_AD+INRCDIS_TL_1_AD))); +INRTAXA_TL_A=INRTAXA_TLADEC+max(0,INRTAXA_TL_AD-arr(DO_INR_TAXAGA*INRTAXA_TL_AD/(INRTAXA_TL_AD+INRTAXA_TL_1_AD))); +INRCHR_TL_A=INRCHR_TLADEC+max(0,INRCHR_TL_AD-arr(DO_INR_CHR*INRCHR_TL_AD/(INRCHR_TL_AD+INRCHR_TL_1_AD))); +INRPCAP_TL_A=INRPCAP_TLADEC+max(0,INRPCAP_TL_AD-arr(DO_INR_PCAP*INRPCAP_TL_AD/(INRPCAP_TL_AD+INRPCAP_TL_1_AD))); +INRRSE1_TL_A=INRRSE1_TLADEC+max(0,INRRSE1_TL_AD-arr(DO_INR_RSE1*INRRSE1_TL_AD/(INRRSE1_TL_AD+INRRSE1_TL_1_AD))); +INRRSE2_TL_A=INRRSE2_TLADEC+max(0,INRRSE2_TL_AD-arr(DO_INR_RSE2*INRRSE2_TL_AD/(INRRSE2_TL_AD+INRRSE2_TL_1_AD))); +INRRSE3_TL_A=INRRSE3_TLADEC+max(0,INRRSE3_TL_AD-arr(DO_INR_RSE3*INRRSE3_TL_AD/(INRRSE3_TL_AD+INRRSE3_TL_1_AD))); +INRRSE4_TL_A=INRRSE4_TLADEC+max(0,INRRSE4_TL_AD-arr(DO_INR_RSE4*INRRSE4_TL_AD/(INRRSE4_TL_AD+INRRSE4_TL_1_AD))); +INRLOY_TL_A=INRLOY_TLADEC+max(0,INRLOY_TL_AD-arr(DO_INR_LOY*INRLOY_TL_AD/(INRLOY_TL_AD+INRLOY_TL_1_AD))); +INRCVN_TL_A=INRCVN_TLADEC+max(0,INRCVN_TL_AD-arr(DO_INR_CVN*INRCVN_TL_AD/(INRCVN_TL_AD+INRCVN_TL_1_AD))); +INRGLO_TL_A=INRGLO_TLADEC+max(0,INRGLO_TL_AD-arr(DO_INR_GLO*INRGLO_TL_AD/(INRGLO_TL_AD+INRGLO_TL_1_AD))); +INRRSE6_TL_A=INRRSE6_TLADEC+max(0,INRRSE6_TL_AD-arr(DO_INR_RSE6*INRRSE6_TL_AD/(INRRSE6_TL_AD+INRRSE6_TL_1_AD))); +TL_IR_A=TL_IR; +TL_CS_A=TL_CS; +TL_RD_A=TL_RD; +TL_PS_A=TL_PS; +TL_CDIS_A=TL_CDIS; +TL_TAXAGA_A=TL_TAXAGA; +TL_CHR_A=TL_CHR; +TL_CAP_A=TL_CAP; +TL_RSE1_A=TL_RSE1; +TL_RSE2_A=TL_RSE2; +TL_RSE3_A=TL_RSE3; +TL_RSE4_A=TL_RSE4; +TL_LOY_A=TL_LOY; +TL_CVN_A=TL_CVN; +TL_GLO_A=TL_GLO; +TL_RSE5_A=TL_RSE5; +TL_RSE6_A=TL_RSE6; + +INRIR_RETDEF_A = INRIR_RETDEF; +INRCSG_RETDEF_A = INRCSG_RETDEF; +INRCRDS_RETDEF_A = INRCRDS_RETDEF; +INRPRS_RETDEF_A = INRPRS_RETDEF; +INRCDIS_RETDEF_A = INRCDIS_RETDEF; +INRTAXA_RETDEF_A = INRTAXA_RETDEF; +INRCHR_RETDEF_A = INRCHR_RETDEF; +INRPCAP_RETDEF_A = INRPCAP_RETDEF; +INRRSE1_RETDEF_A = INRRSE1_RETDEF; +INRRSE2_RETDEF_A = INRRSE2_RETDEF; +INRRSE3_RETDEF_A = INRRSE3_RETDEF; +INRRSE4_RETDEF_A = INRRSE4_RETDEF; +INRLOY_RETDEF_A = INRLOY_RETDEF; +INRCVN_RETDEF_A = INRCVN_RETDEF; +INRGLO_RETDEF_A = INRGLO_RETDEF; +INRRSE5_RETDEF_A = INRRSE5_RETDEF; +INRRSE6_RETDEF_A = INRRSE6_RETDEF; + + +INR_IR_TARDIF_A=INR_IR_TARDIF; +INR_CSG_TARDIF_A=INR_CSG_TARDIF; +INR_CRDS_TARDIF_A=INR_CRDS_TARDIF; +INR_CDIS_TARDIF_A=INR_CDIS_TARDIF; +INR_PS_TARDIF_A=INR_PS_TARDIF; +INR_TAXA_TARDIF_A=INR_TAXAGA_TARDIF; +INR_CHR_TARDIF_A=INR_CHR_TARDIF; +INR_PCAP_TARDIF_A=INR_PCAP_TARDIF; +INR_RSE1_TARDIF_A=INR_RSE1_TARDIF; +INR_RSE2_TARDIF_A=INR_RSE2_TARDIF; +INR_RSE3_TARDIF_A=INR_RSE3_TARDIF; +INR_RSE4_TARDIF_A=INR_RSE4_TARDIF; +INR_LOY_TARDIF_A=INR_LOY_TARDIF; +INR_CVN_TARDIF_A=INR_CVN_TARDIF; +INR_GLO_TARDIF_A=INR_GLO_TARDIF; +INR_RSE5_TARDIF_A=INR_RSE5_TARDIF; +INR_RSE6_TARDIF_A=INR_RSE6_TARDIF; + +INCIR_NET_A=INCIR_NET; +INCCS_NET_A=INCCS_NET; +INCPS_NET_A=INCPS_NET; +INCCDIS_NET_A=INCCDIS_NET; +INCRD_NET_A=INCRD_NET; +INCTAXA_NET_A=INCTAXA_NET; +INCCHR_NET_A=INCCHR_NET; +INCPCAP_NET_A=INCPCAP_NET; +INCRSE1_NET_A=INCRSE1_NET; +INCRSE2_NET_A=INCRSE2_NET; +INCRSE3_NET_A=INCRSE3_NET; +INCRSE4_NET_A=INCRSE4_NET; +INCLOY_NET_A=INCLOY_NET; +INCCVN_NET_A=INCCVN_NET; +INCGLO_NET_A=INCGLOA_NET; +INCRSE5_NET_A=INCRSE5_NET; +INCRSE6_NET_A=INCRSE6_NET; + +PISF_A=PISF; +ISFNET_A = ISFNET; +ISF4BASE_A = ISF4BASE; +ISF_R9901_A = ISF_R9901; +ISF_R99R_A = ISF_R99R+ISF_PA*null(1-IND_PASSAGEISF); +INRISF_R99R_A = INRISF_R99R+INRISF_R99RA; +INRISF_R9901_A = INRISF_R9901+INRISF_R9901A; +ISF_REF_A = max(ISF4BASE,ISF_P+ISF_PA)*positif(DO_INR_ISF2) + + ISF_REF * (1-positif(INDFLAGCISF)) + ISF_R * positif(INDFLAGCISF); +ISF_PA_A = ISF_PA; +DO_INR_ISF_A = DO_INR_ISF+ DO_INR_ISFC; +DO_ISF_A = DO_ISF; +INRISF_NTL_A=INRISF_NTLDEC+INRISF_NTLADEC; +INRISF_RETDEF_A = INRISF_RETDEF; +INR_ISF_TARDIF_A=INR_ISF_TARDIF; +INCISF_NET_A=INCISF_NET; diff --git a/sources2015m_4_6/chap-cmajo.m b/sources2015m_4_6/chap-cmajo.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..28f0bf594bc5b7bd00607bf5c7a89e8603ca0f52 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-cmajo.m @@ -0,0 +1,2425 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle corrective base_stratemajo 120: +application : iliad ; +DEFRIMAJ_DEF = DEFRIMAJ * positif(X-1)+0; +MAJOIR07TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPIR_A)) * MAJOIR07TARDIF_D + + positif(PROPIR_A) * MAJOIR07TARDIF_P) ; +MAJOIR08TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPIR_A)) * MAJOIR08TARDIF_D + + positif(PROPIR_A) * MAJOIR08TARDIF_P) ; +MAJOIR17_1TARD_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPIR_A)) * MAJOIR17_1TARDIF_D + + positif(PROPIR_A) * MAJOIR17_1TARDIF_P) ; +MAJOIR17_2TARD_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPIR_A)) * MAJOIR17_2TARDIF_D + + positif(PROPIR_A) * MAJOIR17_2TARDIF_P) ; +MAJOIRTARDIF_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) + * (somme(x = 07,08 : MAJOIR0xTARDIF_DEF) + + MAJOIR17_1TARD_DEF + MAJOIR17_2TARD_DEF) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD)) + * MAJOIRTARDIF_REF ; +MAJOLO07TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPLOY_A)) * MAJOLO07TARDIF_D + + positif(PROPLOY_A) * MAJOLO07TARDIF_P) ; +MAJOLO08TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPLOY_A)) * MAJOLO08TARDIF_D + + positif(PROPLOY_A) * MAJOLO08TARDIF_P) ; +MAJOLO17_1TARD_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPLOY_A)) * MAJOLO17_1TARDIF_D + + positif(PROPLOY_A) * MAJOLO17_1TARDIF_P) ; +MAJOLO17_2TARD_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPLOY_A)) * MAJOLO17_2TARDIF_D + + positif(PROPLOY_A) * MAJOLO17_2TARDIF_P) ; +MAJOLOYTARDIF_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) + * (somme(x = 07,08 : MAJOLO0xTARDIF_DEF) + + MAJOLO17_1TARD_DEF + MAJOLO17_2TARD_DEF) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD)) + * MAJOLOYTARDIF_REF ; + + +MAJOHR07TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPHR_A)) * MAJOHR07TARDIF_D + + positif(PROPHR_A) * MAJOHR07TARDIF_P) ; +MAJOHR08TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPHR_A)) * MAJOHR08TARDIF_D + + positif(PROPHR_A) * MAJOHR08TARDIF_P) ; +MAJOHR17_1TARD_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPHR_A)) * MAJOHR17_1TARDIF_D + + positif(PROPHR_A) * MAJOHR17_1TARDIF_P) ; +MAJOHR17_2TARD_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPHR_A)) * MAJOHR17_2TARDIF_D + + positif(PROPHR_A) * MAJOHR17_2TARDIF_P) ; +MAJOHRTARDIF_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) + * (somme(x = 07,08 : MAJOHR0xTARDIF_DEF) + + MAJOHR17_1TARD_DEF + MAJOHR17_2TARD_DEF) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD)) + * MAJOHRTARDIF_REF ; +MAJOCS07TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPCS_A)) * MAJOCS07TARDIF_D + + positif(PROPCS_A) * MAJOCS07TARDIF_P) ; +MAJOCS08TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPCS_A)) * MAJOCS08TARDIF_D + + positif(PROPCS_A) * MAJOCS08TARDIF_P) ; +MAJOCS17TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPCS_A)) * MAJOCS17TARDIF_D + + positif(PROPCS_A) * MAJOCS17TARDIF_P) ; +MAJOCSTARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJOCSxTARDIF_DEF); +MAJOPS07TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPPS_A)) * MAJOPS07TARDIF_D + + positif(PROPPS_A) * MAJOPS07TARDIF_P) ; +MAJOPS08TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPPS_A)) * MAJOPS08TARDIF_D + + positif(PROPPS_A) * MAJOPS08TARDIF_P) ; +MAJOPS17TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPPS_A)) * MAJOPS17TARDIF_D + + positif(PROPPS_A) * MAJOPS17TARDIF_P) ; +MAJOPSTARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJOPSxTARDIF_DEF); +MAJORD07TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPRD_A)) * MAJORD07TARDIF_D + + positif(PROPRD_A) * MAJORD07TARDIF_P) ; + +MAJORD08TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPRD_A)) * MAJORD08TARDIF_D + + positif(PROPRD_A) * MAJORD08TARDIF_P) ; + +MAJORD17TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPRD_A)) * MAJORD17TARDIF_D + + positif(PROPRD_A) * MAJORD17TARDIF_P) ; + +MAJORDTARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJORDxTARDIF_DEF); + +MAJOCVN07TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOCVN07TARDIF_D; + +MAJOCVN08TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOCVN08TARDIF_D; + +MAJOCVN17TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOCVN17TARDIF_D; + +MAJOCVNTARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJOCVNxTARD_DEF); + +MAJOCDIS07TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOCDIS07TARDIF_D; + +MAJOCDIS08TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOCDIS08TARDIF_D; + +MAJOCDIS17TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOCDIS17TARDIF_D; + +MAJOCDISTARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJOCDISxTARD_DEF); + +MAJOGLO07TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOGLO07TARDIF_D; + +MAJOGLO08TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOGLO08TARDIF_D; + +MAJOGLO17TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOGLO17TARDIF_D; + +MAJOGLOTARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJOGLOxTARD_DEF); + +MAJORSE107TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE107TARDIF_D; +MAJORSE108TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE108TARDIF_D; +MAJORSE117TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE117TARDIF_D; +MAJORSE1TARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE1xTARD_DEF); +MAJORSE207TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE207TARDIF_D; +MAJORSE208TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE208TARDIF_D; +MAJORSE217TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE217TARDIF_D; +MAJORSE2TARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE2xTARD_DEF); +MAJORSE307TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE307TARDIF_D; +MAJORSE308TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE308TARDIF_D; +MAJORSE317TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE317TARDIF_D; +MAJORSE3TARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE3xTARD_DEF); + +MAJORSE407TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE407TARDIF_D; + +MAJORSE408TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE408TARDIF_D; + +MAJORSE417TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE417TARDIF_D; + +MAJORSE4TARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE4xTARD_DEF); + +MAJORSE507TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE507TARDIF_D; + +MAJORSE508TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE508TARDIF_D; + +MAJORSE517TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE517TARDIF_D; + +MAJORSE5TARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE5xTARD_DEF); + +MAJORSE607TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE607TARDIF_D; + +MAJORSE608TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE608TARDIF_D; + +MAJORSE617TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE617TARDIF_D; + +MAJORSE6TARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE6xTARD_DEF); + +MAJOTA07TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * MAJOTAXA07TARDIF_D; +MAJOTA08TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * MAJOTAXA08TARDIF_D; +MAJOTA17_1TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOTA17_1TARDIF_D; +MAJOTA17_2TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOTA17_2TARDIF_D; +MAJOTAXATARDIF_DEF = somme(x = 07,08 : MAJOTA0xTARDIF_DEF) + + MAJOTA17_1TARD_DEF + MAJOTA17_2TARD_DEF; +MAJOCP07TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * MAJOCAP07TARDIF_D; +MAJOCP08TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * MAJOCAP08TARDIF_D; +MAJOCP17_1TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOCP17_1TARDIF_D; +MAJOCP17_2TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOCP17_2TARDIF_D; +MAJOCAPTARDIF_DEF = somme(x = 07,08 : MAJOCP0xTARDIF_DEF) + + MAJOCP17_1TARD_DEF + MAJOCP17_2TARD_DEF; +PROPIR_DEF = PROPIR; +PROPLOY_DEF = PROPLOY; +PROPHR_DEF = PROPHR; + +PROPCS_DEF = PROPCS; +PROPPS_DEF = PROPPS; +PROPRD_DEF = PROPRD; +IRBASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * IRBASE + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * IRBASE_REF; + +IRNINTARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * IRBASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPIR[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRBASE) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPIR[2],IRBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(IRBASE,IRBASE_REF)) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRBASE)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPIR[00],IRBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * IRBASE_REF) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPIR[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * IRNINTARDIF_A) + )); + + + +TAXABASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * TAXABASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * positif(FLAG_RECTIF) * TAXASSUR_EVT1 + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * (1- positif(FLAG_RECTIF)) * TAXA_PA; + +TAXATARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * TAXABASE_MAJO + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPTAXA[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(TAXATARDIF_A - TAXABASE_MAJO) * min(SUPTAXA[2],TAXASSUR) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(TAXATARDIF_A - TAXABASE_MAJO)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPTAXA[00],TAXASSUR) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * TAXATARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPTAXA[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * TAXATARDIF_A) + )); + + +CAPBASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * CAPBASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * positif(FLAG_RECTIF) * IPCAPTAXT_EVT1 + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * (1- positif(FLAG_RECTIF)) * PCAP_PA; + + +CAPTARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * CAPBASE_MAJO + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPCAP[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(CAPTARDIF_A - CAPBASE_MAJO) * min(SUPCAP[2],IPCAPTAXT) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(CAPTARDIF_A - CAPBASE_MAJO)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCAP[00], IPCAPTAXT) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * CAPTARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPCAP[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * CAPTARDIF_A) + )); + + +LOYBASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * LOYBASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * positif(FLAG_RECTIF) * TAXLOY_EVT1 + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * (1- positif(FLAG_RECTIF)) * LOY_PA; + +LOYTARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * LOYBASE_MAJO + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPLOY[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(LOYTARDIF_A - LOYBASE_MAJO) * min(SUPLOY[2],TAXLOY) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(LOYTARDIF_A - LOYBASE_MAJO)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPLOY[00], TAXLOY) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * LOYTARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPLOY[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * LOYTARDIF_A) + )); + +HRBASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * HRBASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * positif(FLAG_RECTIF) * IHAUTREVT_EVT1 + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * (1- positif(FLAG_RECTIF)) * CHR_PA; + +HRTARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * HRBASE_MAJO + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPHR[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(HRTARDIF_A - HRBASE_MAJO) * min(SUPHR[2],IHAUTREVT) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(HRTARDIF_A - HRBASE_MAJO)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPHR[00],IHAUTREVT) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * HRTARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPHR[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * HRTARDIF_A) + )); + +CSGBASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * CSBASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * CSG_PA; + +CSGTARDIF_DEF = max(0, + FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * CSBASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPCS[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPCS[2],CSG) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCS[00],CSG) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * CSGTARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPCS[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * CSGTARDIF_A) + ) + ); +RDSBASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * RDBASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * CRDS_PA; + +RDSTARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * RDBASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPRD[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPRD[2],RDSN) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRD[00],RDSN) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RDSTARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPRD[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RDSTARDIF_A) + )); +PRSBASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * PSBASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * PRS_PA; + +PRSTARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * PSBASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPPS[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPPS[2],PRS) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPPS[00],PRS) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * PRSTARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPPS[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * PRSTARDIF_A) + )); + +CVNBASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * CVNBASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * CVN_PA; + +CVNTARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * CVNBASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPCVN[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPCVN[2],CVNN) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCVN[00],CVNN) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * CVNTARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPCVN[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * CVNTARDIF_A) + )); + +CDISBASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * CDISBASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * CDIS_PA; + +CDISTARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * CDISBASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPCDIS[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPCDIS[2],CDIS) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCDIS[00],CDIS) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * CDISTARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPCDIS[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * CDISTARDIF_A) + )); +GLOBASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * GLOBASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * GLO_PA; + +GLOTARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * GLOBASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPGLO[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPGLO[2],CGLOA) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPGLO[00],CGLOA) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * GLOTARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPGLO[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * GLOTARDIF_A) + )); + +RSE1BASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * RSE1BASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * RSE1_PA; + +RSE1TARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * RSE1BASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPRSE1[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPRSE1[2],RSE1) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE1[00],RSE1) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE1TARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPRSE1[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE1TARDIF_A) + )); +RSE2BASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * RSE2BASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * RSE2_PA; + +RSE2TARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * RSE2BASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPRSE2[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPRSE2[2],RSE2) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE2[00],RSE2) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE2TARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPRSE2[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE1TARDIF_A) + )); +RSE3BASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * RSE3BASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * RSE3_PA; + +RSE3TARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * RSE3BASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPRSE3[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPRSE3[2],RSE3) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE3[00],RSE3) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE3TARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPRSE3[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE3TARDIF_A) + )); +RSE4BASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * RSE4BASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * RSE4_PA; + +RSE4TARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * RSE4BASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPRSE4[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPRSE4[2],RSE4) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE4[00],RSE4) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE4TARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPRSE4[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE4TARDIF_A) + )); +RSE5BASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * RSE5BASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * RSE5_PA; + +RSE5TARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * RSE5BASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPRSE5[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPRSE5[2],RSE5) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE5[00],RSE5) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE5TARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPRSE5[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE5TARDIF_A) + )); + +RSE6BASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * RSE6BASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * RSE6_PA; + +RSE6TARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * RSE6BASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPRSE6[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPRSE6[2],RSE6) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE6[00],RSE6) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE6TARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPRSE6[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE6TARDIF_A) + )); + +IRNINMAJOP_DEF = max(IRNIN_MAJOP,IRNINMAJOP_A); +LOYMAJOP_DEF = max(LOY_MAJOP,LOYMAJOP_A); +HRMAJOP_DEF = max(HR_MAJOP,HRMAJOP_A); +CSGMAJOP_DEF = max(CSG_MAJOP,CSGMAJOP_A); +RDSMAJOP_DEF = max(RDS_MAJOP,RDSMAJOP_A); +PRSMAJOP_DEF = max(PRS_MAJOP,PRSMAJOP_A); +regle corrective base_stratemajo 12000: +application : iliad ; + + +MAJOISF07TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOISF07TARDIF_D; +MAJOISF08TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOISF08TARDIF_D; +MAJOISF17TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOISF17TARDIF_D; +MAJOISFTARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJOISFxTARD_DEF); + +ISFTARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * ISF4BASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPISF[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(ISFINTARDIF_A - ISFIN) * min(SUPISF[2],ISFNET) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(ISFINTARDIF_A - ISFIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPISF[00],ISFNET) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * ISFTARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPISF[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * ISFTARDIF_A) + )); + +ISFBASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * ISF4BASE + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * ISFBASE_REF; +ISFINTARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * +(FLAG_TRTARDIF * ISF4BASE ++ FLAG_TRTARDIF_R * SUPISF[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(ISFINTARDIF_A - ISF4BASE) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPISF[2],ISF4BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(ISF4BASE,ISFBASE_REF)) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(ISFINTARDIF_A - ISF4BASE)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPISF[00],ISF4BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * ISFBASE_REF) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPISF[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * ISFINTARDIF_A) + )); + + + +regle corrective base_stratemajo 121: +application : iliad ; +pour x = 07,08,11,31: +MAJOPIRx_DEF = max(MAJOIR_Px,MAJOPIRx_A); +MAJOPIR10_1DEF = max(MAJOIR_P10_1,MAJOPIR10_1A); +MAJOPIR10_2DEF = max(MAJOIR_P10_2,MAJOPIR10_2A); +MAJOPIR17_1DEF = max(MAJOIR_P17_1,MAJOPIR17_1A); +MAJOPIR17_2DEF = max(MAJOIR_P17_2,MAJOPIR17_2A); + +MAJOPIR_DEF = max(MAJOPIR_TOT,MAJOPIR_A); + +pour x = 07,08,11,31: +MAJOPLOx_DEF = max(MAJOLOY_Px,MAJOPLOx_A); +MAJOPLO10_1DEF = max(MAJOLOY_P10_1,MAJOPLO10_1A); +MAJOPLO10_2DEF = max(MAJOLOY_P10_2,MAJOPLO10_2A); +MAJOPLO17_1DEF = max(MAJOLOY_P17_1,MAJOPLO17_1A); +MAJOPLO17_2DEF = max(MAJOLOY_P17_2,MAJOPLO17_2A); + +MAJOPLOY_DEF = max(MAJOPLOY_TOT,MAJOPLOY_A); + +pour x = 07,08,11,31: +MAJOPHRx_DEF = max(MAJOHR_Px,MAJOPHRx_A); +MAJOPHR10_1DEF = max(MAJOHR_P10_1,MAJOPHR10_1A); +MAJOPHR10_2DEF = max(MAJOHR_P10_2,MAJOPHR10_2A); +MAJOPHR17_1DEF = max(MAJOHR_P17_1,MAJOPHR17_1A); +MAJOPHR17_2DEF = max(MAJOHR_P17_2,MAJOPHR17_2A); + +MAJOPHR_DEF = max(MAJOPHR_TOT,MAJOPHR_A); + +pour x = 07,08,10,11,17,31: +MAJOPCSx_DEF = max(MAJOCS_Px,MAJOPCSx_A); +MAJOPCS_DEF = max(MAJOPCS_TOT,MAJOPCS_A); +pour x = 07,08,10,11,17,31: +MAJOPRDx_DEF = max(MAJORD_Px,MAJOPRDx_A); +MAJOPRD_DEF = max(MAJOPRD_TOT,MAJOPRD_A); +pour x = 07,08,10,11,17,31: +MAJOPPSx_DEF = max(MAJOPS_Px,MAJOPPSx_A); +MAJOPPS_DEF = max(MAJOPPS_TOT,MAJOPPS_A); +regle corrective base_stratemajo 122: +application : iliad ; +MAJOIRST_DEF = MAJOIR_ST ; + +MAJOTAXAST_DEF = MAJOTAXA_ST; +MAJOCAPST_DEF = MAJOCAP_ST; +MAJOLOYST_DEF = MAJOLOY_ST; +MAJOHRST_DEF = MAJOHR_ST; + +MAJOCSST_DEF = MAJOCS_ST; +MAJORDST_DEF = MAJORD_ST; +MAJOPSST_DEF = MAJOPS_ST; +MAJOCVNST_DEF = MAJOCVN_ST; +MAJOCDISST_DEF = MAJOCDIS_ST; +MAJOGLOST_DEF = MAJOGLO_ST; + +MAJORSE1ST_DEF = MAJORSE1_ST; +MAJORSE2ST_DEF = MAJORSE2_ST; +MAJORSE3ST_DEF = MAJORSE3_ST; +MAJORSE4ST_DEF = MAJORSE4_ST; +MAJORSE5ST_DEF = MAJORSE5_ST; +MAJORSE6ST_DEF = MAJORSE6_ST; +TNAPCR[X] = NAPCRINR; + +TIRBASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(IRBASE,TIRBASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(IRBASE,IRNIN_P)) + + (1 - null(X)) * max(IRBASE,TIRBASE[FLAG_DERSTTR]); +TIRBASEDEF[X] = IRBASE; +TPCAPBASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(CAPBASE_MAJO,TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(CAPBASE_MAJO,PCAPBRUT_P)) + + (1 - null(X)) * max(CAPBASE_MAJO,TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR]); +TPCAPBASEDEF[X] = CAPBASE_MAJO; + + +TLOYBASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(LOYBASE_MAJO,TLOYBASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(LOYBASE_MAJO, LOYBRUT_P)) + + (1 - null(X)) * max(LOYBASE_MAJO,TLOYBASE[FLAG_DERSTTR]); +TLOYBASEDEF[X] = LOYBASE_MAJO; +TCHRBASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(HRBASE_MAJO,TCHRBASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(HRBASE_MAJO,CHRBRUT_P)) + + (1 - null(X)) * max(HRBASE_MAJO,TCHRBASE[FLAG_DERSTTR]); +TCHRBASEDEF[X] = HRBASE_MAJO; +TTAXABASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(TAXABASE_MAJO,TTAXABASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(TAXABASE_MAJO,TAXABRUT_P)) + + (1 - null(X)) * max(TAXABASE_MAJO,TTAXABASE[FLAG_DERSTTR]); +TTAXABASEDEF[X] = TAXABASE_MAJO; +TCSBASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(CSBASE,TCSBASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(CSBASE,CSG_P)) + + (1 - null(X)) * max(CSBASE,TCSBASE[FLAG_DERSTTR]); +TRDBASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(RDBASE,TRDBASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(RDBASE,RDS_P)) + + (1 - null(X)) * max(RDBASE,TRDBASE[FLAG_DERSTTR]); +TPSBASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(PSBASE,TPSBASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(PSBASE,PRS_P)) + + (1 - null(X)) * max(PSBASE,TPSBASE[FLAG_DERSTTR]); + +TCVNBASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(CVNBASE,TCVNBASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(CVNBASE,CVN_P)) + + (1 - null(X)) * max(CVNBASE,TCVNBASE[FLAG_DERSTTR]); + +TCDISBASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(CDISBASE,TCDISBASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(CDISBASE,CDIS_P)) + + (1 - null(X)) * max(CDISBASE,TCDISBASE[FLAG_DERSTTR]); + +TGLOBASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(GLOBASE,TGLOBASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(GLOBASE,GLO_P)) + + (1 - null(X)) * max(GLOBASE,TGLOBASE[FLAG_DERSTTR]); +TRSE1BASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(RSE1BASE,TRSE1BASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(RSE1BASE,RSE1_P)) + + (1 - null(X)) * max(RSE1BASE,TRSE1BASE[FLAG_DERSTTR]); +TRSE2BASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(RSE2BASE,TRSE2BASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(RSE2BASE,RSE2_P)) + + (1 - null(X)) * max(RSE2BASE,TRSE2BASE[FLAG_DERSTTR]); +TRSE3BASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(RSE3BASE,TRSE3BASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(RSE3BASE,RSE3_P)) + + (1 - null(X)) * max(RSE3BASE,TRSE3BASE[FLAG_DERSTTR]); +TRSE4BASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(RSE4BASE,TRSE4BASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(RSE4BASE,RSE4_P)) + + (1 - null(X)) * max(RSE4BASE,TRSE4BASE[FLAG_DERSTTR]); + +TRSE5BASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(RSE5BASE,TRSE5BASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(RSE5BASE,RSE5_P)) + + (1 - null(X)) * max(RSE5BASE,TRSE5BASE[FLAG_DERSTTR]); + +TRSE6BASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(RSE6BASE,TRSE6BASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(RSE6BASE,RSE6_P)) + + (1 - null(X)) * max(RSE6BASE,TRSE6BASE[FLAG_DERSTTR]); + +MAJOIR01 = TMAJOIR[24] * STR_TR24 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 1); + +MAJOIR02_1 = TMAJOIR[22] * STR_TR22 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOIR02_1_NTL = T2MAJOIR[17] * STR_TR17 + + T2MAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJOIR02_2_NTL = T2MAJOIR[18] * STR_TR18 * (1 - positif(TIRBASE[18]-TIRBASE[22]) * positif(TIRBASE[22])) * (1 - IND_RJLJ) + + positif(TIRBASE[18] - TIRBASE[22]) * (1 - IND_RJLJ) * positif(TIRBASE[22]) + * arr(max(0,(TIRBASE[18] - TIRBASE[0] - (TIRBASE[18] - TIRBASEDEF[22]))) * TX1758A/100) * STR_TR18 + + T2MAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 2); + + +MAJOIR02_1_NTL15 = T2MAJOIR[19] * STR_TR19; + + + +MAJOIR02_2_NTL15 = T2MAJOIR[20] * STR_TR20 * (1 - positif(TIRBASE[20]-TIRBASE[22]) * positif(TIRBASE[22])) * (1 - IND_RJLJ) + + positif(TIRBASE[20] - TIRBASE[22]) * (1 - IND_RJLJ) * positif(TIRBASE[22]) + * arr(max(0,(TIRBASE[20] - TIRBASE[0] - (TIRBASE[20] - TIRBASEDEF[22]))) * TX1758A/100) * STR_TR20 ; + +MAJOIR02_1_TL = T2MAJOIR[21] * STR_TR21; + +MAJOIR02_2_TL = T2MAJOIR[22] * STR_TR22; +MAJOIR02_2 = MAJOIR02_2_TL + MAJOIR02_2_NTL + MAJOIR02_2_NTL15 ; + +MAJOIR03 = TMAJOIR[13] * STR_TR13 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJOIR04 = TMAJOIR[08] * STR_TR08 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJOIR05 = TMAJOIR[07] * STR_TR07 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJOIR06 = TMAJOIR[03] * STR_TR03 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJOIR07 = TMAJOIR[16] * STR_TR16 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJOIR07TARDIF_DEF) ; +MAJOIR08 = TMAJOIR[11] * STR_TR11 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJOIR08TARDIF_DEF) ; +MAJOIR10_1 = TMAJOIR[14] * STR_TR14 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOIR10_2 = T2MAJOIR[14] * STR_TR14 + + T2MAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOIR11 = TMAJOIR[10] * STR_TR10 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJOIR17_1 = TMAJOIR[15] * STR_TR15 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOIR17_1TARD_DEF); +MAJOIR17_2 = T2MAJOIR[15] * STR_TR15 + + T2MAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOIR17_2TARD_DEF); +MAJOIR22 = TMAJOIR[23] * STR_TR23 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJOIR30 = TMAJOIR[09] * STR_TR09 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 30); +MAJOIR31 = TMAJOIR[06] * STR_TR06 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 31); +MAJOIR32 = TMAJOIR[05] * STR_TR05 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 32); +MAJOIR55 = TMAJOIR[12] * STR_TR12 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJOIR99 = (TMAJOIR[00] * STR_TR00 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)) ; +MAJOPS01 = TMAJOPS[24] * STR_TR24 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJOPS02 = TMAJOPS[22] * STR_TR22 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJOPS03 = TMAJOPS[13] * STR_TR13 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJOPS04 = TMAJOPS[08] * STR_TR08 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJOPS05 = TMAJOPS[07] * STR_TR07 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJOPS06 = TMAJOPS[03] * STR_TR03 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJOPS07 = TMAJOPS[16] * STR_TR16 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJOPS07TARDIF_DEF) ; +MAJOPS08 = TMAJOPS[11] * STR_TR11 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJOPS08TARDIF_DEF) ; +MAJOPS10 = TMAJOPS[14] * STR_TR14 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOPS11 = TMAJOPS[10] * STR_TR10 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJOPS17 = TMAJOPS[15] * STR_TR15 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOPS17TARDIF_DEF) ; +MAJOPS22 = TMAJOPS[23] * STR_TR23 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJOPS30 = TMAJOPS[09] * STR_TR09 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 30); +MAJOPS31 = TMAJOPS[06] * STR_TR06 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 31); +MAJOPS32 = TMAJOPS[05] * STR_TR05 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 32); +MAJOPS55 = TMAJOPS[12] * STR_TR12 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJOPS99 = (TMAJOPS[00] * STR_TR00 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); +MAJOCS01 = TMAJOCS[24] * STR_TR24 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJOCS02 = TMAJOCS[22] * STR_TR22 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJOCS03 = TMAJOCS[13] * STR_TR13 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJOCS04 = TMAJOCS[08] * STR_TR08 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJOCS05 = TMAJOCS[07] * STR_TR07 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJOCS06 = TMAJOCS[03] * STR_TR03 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJOCS07 = TMAJOCS[16] * STR_TR16 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJOCS07TARDIF_DEF) ; +MAJOCS08 = TMAJOCS[11] * STR_TR11 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJOCS08TARDIF_DEF) ; +MAJOCS10 = TMAJOCS[14] * STR_TR14 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOCS11 = TMAJOCS[10] * STR_TR10 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJOCS17 = TMAJOCS[15] * STR_TR15 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOCS17TARDIF_DEF) ; +MAJOCS22 = TMAJOCS[23] * STR_TR23 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJOCS30 = TMAJOCS[09] * STR_TR09 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 30); +MAJOCS31 = TMAJOCS[06] * STR_TR06 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 31); +MAJOCS32 = TMAJOCS[05] * STR_TR05 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 32); +MAJOCS55 = TMAJOCS[12] * STR_TR12 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJOCS99 = (TMAJOCS[00] * STR_TR00 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); +MAJORD01 = TMAJORD[24] * STR_TR24 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJORD02 = TMAJORD[22] * STR_TR22 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJORD03 = TMAJORD[13] * STR_TR13 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJORD04 = TMAJORD[08] * STR_TR08 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJORD05 = TMAJORD[07] * STR_TR07 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJORD06 = TMAJORD[03] * STR_TR03 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJORD07 = TMAJORD[16] * STR_TR16 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJORD07TARDIF_DEF) ; +MAJORD08 = TMAJORD[11] * STR_TR11 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJORD08TARDIF_DEF) ; +MAJORD10 = TMAJORD[14] * STR_TR14 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJORD11 = TMAJORD[10] * STR_TR10 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJORD17 = TMAJORD[15] * STR_TR15 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJORD17TARDIF_DEF) ; +MAJORD22 = TMAJORD[23] * STR_TR23 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJORD30 = TMAJORD[09] * STR_TR09 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 30); +MAJORD31 = TMAJORD[06] * STR_TR06 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 31); +MAJORD32 = TMAJORD[05] * STR_TR05 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 32); +MAJORD55 = TMAJORD[12] * STR_TR12 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJORD99 = (TMAJORD[00] * STR_TR00 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); + + +MAJOCVN01 = TMAJOCVN[24] * STR_TR24 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJOCVN02 = TMAJOCVN[22] * STR_TR22 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJOCVN03 = TMAJOCVN[13] * STR_TR13 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJOCVN04 = TMAJOCVN[08] * STR_TR08 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJOCVN05 = TMAJOCVN[07] * STR_TR07 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJOCVN06 = TMAJOCVN[03] * STR_TR03 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJOCVN07 = TMAJOCVN[16] * STR_TR16 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJOCVN07TARD_DEF) ; +MAJOCVN08 = TMAJOCVN[11] * STR_TR11 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJOCVN08TARD_DEF) ; +MAJOCVN10 = TMAJOCVN[14] * STR_TR14 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOCVN11 = TMAJOCVN[10] * STR_TR10 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJOCVN17 = TMAJOCVN[15] * STR_TR15 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOCVN17TARD_DEF) ; +MAJOCVN22 = TMAJOCVN[23] * STR_TR23 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJOCVN55 = TMAJOCVN[12] * STR_TR12 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJOCVN99 = (TMAJOCVN[00] * STR_TR00 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); + +MAJOCDIS01 = TMAJOCDIS[24] * STR_TR24 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJOCDIS02 = TMAJOCDIS[22] * STR_TR22 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJOCDIS03 = TMAJOCDIS[13] * STR_TR13 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJOCDIS04 = TMAJOCDIS[08] * STR_TR08 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJOCDIS05 = TMAJOCDIS[07] * STR_TR07 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJOCDIS06 = TMAJOCDIS[03] * STR_TR03 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJOCDIS07 = TMAJOCDIS[16] * STR_TR16 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJOCDIS07TARD_DEF) ; +MAJOCDIS08 = TMAJOCDIS[11] * STR_TR11 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJOCDIS08TARD_DEF) ; +MAJOCDIS10 = TMAJOCDIS[14] * STR_TR14 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOCDIS11 = TMAJOCDIS[10] * STR_TR10 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJOCDIS17 = TMAJOCDIS[15] * STR_TR15 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOCDIS17TARD_DEF) ; +MAJOCDIS22 = TMAJOCDIS[23] * STR_TR23 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJOCDIS55 = TMAJOCDIS[12] * STR_TR12 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJOCDIS99 = (TMAJOCDIS[00] * STR_TR00 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); + + +MAJOGLO01 = TMAJOGLO[24] * STR_TR24 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJOGLO02 = TMAJOGLO[22] * STR_TR22 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJOGLO03 = TMAJOGLO[13] * STR_TR13 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJOGLO04 = TMAJOGLO[08] * STR_TR08 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJOGLO05 = TMAJOGLO[07] * STR_TR07 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJOGLO06 = TMAJOGLO[03] * STR_TR03 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJOGLO07 = TMAJOGLO[16] * STR_TR16 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJOGLO07TARD_DEF) ; +MAJOGLO08 = TMAJOGLO[11] * STR_TR11 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJOGLO08TARD_DEF) ; +MAJOGLO10 = TMAJOGLO[14] * STR_TR14 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOGLO11 = TMAJOGLO[10] * STR_TR10 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJOGLO17 = TMAJOGLO[15] * STR_TR15 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOGLO17TARD_DEF) ; +MAJOGLO22 = TMAJOGLO[23] * STR_TR23 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJOGLO55 = TMAJOGLO[12] * STR_TR12 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJOGLO99 = (TMAJOGLO[00] * STR_TR00 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); +MAJORSE101 = TMAJORSE1[24] * STR_TR24 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJORSE102 = TMAJORSE1[22] * STR_TR22 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJORSE103 = TMAJORSE1[13] * STR_TR13 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJORSE104 = TMAJORSE1[08] * STR_TR08 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJORSE105 = TMAJORSE1[07] * STR_TR07 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJORSE106 = TMAJORSE1[03] * STR_TR03 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJORSE107 = TMAJORSE1[16] * STR_TR16 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJORSE107TARD_DEF) ; +MAJORSE108 = TMAJORSE1[11] * STR_TR11 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJORSE108TARD_DEF) ; +MAJORSE110 = TMAJORSE1[14] * STR_TR14 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJORSE111 = TMAJORSE1[10] * STR_TR10 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJORSE117 = TMAJORSE1[15] * STR_TR15 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJORSE117TARD_DEF) ; +MAJORSE122 = TMAJORSE1[23] * STR_TR23 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJORSE155 = TMAJORSE1[12] * STR_TR12 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJORSE199 = (TMAJORSE1[00] * STR_TR00 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); +MAJORSE201 = TMAJORSE2[22] * STR_TR22 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJORSE202 = TMAJORSE2[22] * STR_TR22 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJORSE203 = TMAJORSE2[13] * STR_TR13 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJORSE204 = TMAJORSE2[08] * STR_TR08 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJORSE205 = TMAJORSE2[07] * STR_TR07 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJORSE206 = TMAJORSE2[03] * STR_TR03 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJORSE207 = TMAJORSE2[16] * STR_TR16 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJORSE207TARD_DEF) ; +MAJORSE208 = TMAJORSE2[11] * STR_TR11 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJORSE208TARD_DEF) ; +MAJORSE210 = TMAJORSE2[14] * STR_TR14 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJORSE211 = TMAJORSE2[10] * STR_TR10 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJORSE217 = TMAJORSE2[15] * STR_TR15 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJORSE217TARD_DEF) ; +MAJORSE222 = TMAJORSE2[23] * STR_TR23 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJORSE255 = TMAJORSE2[12] * STR_TR12 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJORSE299 = (TMAJORSE2[00] * STR_TR00 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); + +MAJORSE301 = TMAJORSE3[24] * STR_TR24 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJORSE302 = TMAJORSE3[22] * STR_TR22 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJORSE303 = TMAJORSE3[13] * STR_TR13 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJORSE304 = TMAJORSE3[08] * STR_TR08 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJORSE305 = TMAJORSE3[07] * STR_TR07 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJORSE306 = TMAJORSE3[03] * STR_TR03 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJORSE307 = TMAJORSE3[16] * STR_TR16 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJORSE307TARD_DEF) ; +MAJORSE308 = TMAJORSE3[11] * STR_TR11 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJORSE308TARD_DEF) ; +MAJORSE310 = TMAJORSE3[14] * STR_TR14 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJORSE311 = TMAJORSE3[10] * STR_TR10 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJORSE317 = TMAJORSE3[15] * STR_TR15 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJORSE317TARD_DEF) ; +MAJORSE322 = TMAJORSE3[23] * STR_TR23 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJORSE355 = TMAJORSE3[12] * STR_TR12 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJORSE399 = (TMAJORSE3[00] * STR_TR00 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); +MAJORSE401 = TMAJORSE4[24] * STR_TR24 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJORSE402 = TMAJORSE4[22] * STR_TR22 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJORSE403 = TMAJORSE4[13] * STR_TR13 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJORSE404 = TMAJORSE4[08] * STR_TR08 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJORSE405 = TMAJORSE4[07] * STR_TR07 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJORSE406 = TMAJORSE4[03] * STR_TR03 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJORSE407 = TMAJORSE4[16] * STR_TR16 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJORSE407TARD_DEF) ; +MAJORSE408 = TMAJORSE4[11] * STR_TR11 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJORSE408TARD_DEF) ; +MAJORSE410 = TMAJORSE4[14] * STR_TR14 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJORSE411 = TMAJORSE4[10] * STR_TR10 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJORSE417 = TMAJORSE4[15] * STR_TR15 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJORSE417TARD_DEF) ; +MAJORSE422 = TMAJORSE4[23] * STR_TR23 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJORSE455 = TMAJORSE4[12] * STR_TR12 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJORSE499 = (TMAJORSE4[00] * STR_TR00 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); + +MAJORSE501 = TMAJORSE5[24] * STR_TR24 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJORSE502 = TMAJORSE5[22] * STR_TR22 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJORSE503 = TMAJORSE5[13] * STR_TR13 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJORSE504 = TMAJORSE5[08] * STR_TR08 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJORSE505 = TMAJORSE5[07] * STR_TR07 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJORSE506 = TMAJORSE5[03] * STR_TR03 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJORSE507 = TMAJORSE5[16] * STR_TR16 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJORSE507TARD_DEF) ; +MAJORSE508 = TMAJORSE5[11] * STR_TR11 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJORSE508TARD_DEF) ; +MAJORSE510 = TMAJORSE5[14] * STR_TR14 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJORSE511 = TMAJORSE5[10] * STR_TR10 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJORSE517 = TMAJORSE5[15] * STR_TR15 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJORSE517TARD_DEF) ; +MAJORSE522 = TMAJORSE5[23] * STR_TR23 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJORSE555 = TMAJORSE5[12] * STR_TR12 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJORSE599 = (TMAJORSE5[00] * STR_TR00 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); + +MAJORSE601 = TMAJORSE6[24] * STR_TR24 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJORSE602 = TMAJORSE6[22] * STR_TR22 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJORSE603 = TMAJORSE6[13] * STR_TR13 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJORSE604 = TMAJORSE6[08] * STR_TR08 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJORSE605 = TMAJORSE6[07] * STR_TR07 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJORSE606 = TMAJORSE6[03] * STR_TR03 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJORSE607 = TMAJORSE6[16] * STR_TR16 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJORSE607TARD_DEF) ; +MAJORSE608 = TMAJORSE6[11] * STR_TR11 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJORSE608TARD_DEF) ; +MAJORSE610 = TMAJORSE6[14] * STR_TR14 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJORSE611 = TMAJORSE6[10] * STR_TR10 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJORSE617 = TMAJORSE6[15] * STR_TR15 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJORSE617TARD_DEF) ; +MAJORSE622 = TMAJORSE6[23] * STR_TR23 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJORSE655 = TMAJORSE6[12] * STR_TR12 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJORSE699 = (TMAJORSE6[00] * STR_TR00 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); + +MAJOTAXA01 = TMAJOTAXA[24] * STR_TR24 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 1); + +MAJOTAXA02_1 = TMAJOTAXA[22] * STR_TR22 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 2); + + +MAJOTAXA02_1_TL = T2MAJOTAXA[21] * STR_TR21 + + T2MAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOTAXA02_2_TL = T2MAJOTAXA[22] * STR_TR22 + + T2MAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJOTAXA02_2 = MAJOTAXA02_2_TL ; + +MAJOTAXA03 = TMAJOTAXA[13] * STR_TR13 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJOTAXA04 = TMAJOTAXA[08] * STR_TR08 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJOTAXA05 = TMAJOTAXA[07] * STR_TR07 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJOTAXA06 = TMAJOTAXA[03] * STR_TR03 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJOTAXA07 = TMAJOTAXA[16] * STR_TR16 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJOTA07TARDIF_DEF) ; +MAJOTAXA08 = TMAJOTAXA[11] * STR_TR11 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJOTA08TARDIF_DEF) ; +MAJOTAXA10_1 = TMAJOTAXA[14] * STR_TR14 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOTAXA10_2 = T2MAJOTAXA[14] * STR_TR14 + + T2MAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOTAXA11 = TMAJOTAXA[10] * STR_TR10 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJOTAXA17_1 = TMAJOTAXA[15] * STR_TR15 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOTA17_1TARD_DEF) ; +MAJOTAXA17_2 = T2MAJOTAXA[15] * STR_TR15 + + T2MAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOTA17_2TARD_DEF) ; +MAJOTAXA22 = TMAJOTAXA[23] * STR_TR23 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJOTAXA31 = TMAJOTAXA[06] * STR_TR06 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 31); +MAJOTAXA55 = TMAJOTAXA[12] * STR_TR12 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJOTAXA99 = (TMAJOTAXA[00] * STR_TR00 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); +MAJOHR01 = TMAJOHR[24] * STR_TR24 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJOHR02_1 = TMAJOHR[22] * STR_TR22 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOHR02_1_NTL = T2MAJOHR[17] * STR_TR17 + + T2MAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOHR02_2_NTL = T2MAJOHR[18] * STR_TR18 * (1 - positif_ou_nul(TCHRBASE[18] - TCHRBASE[22]) * positif(TCHRBASE[22])) * (1 - IND_RJLJ) + + positif_ou_nul(TCHRBASE[18] - TCHRBASE[22]) * (1 - IND_RJLJ) * positif(TCHRBASE[22]) + * arr(max(0,(TCHRBASE[18] - TCHRBASE[0] - (TCHRBASE[18] - TCHRBASEDEF[22]))) * TX1758A/100) * STR_TR18 + + T2MAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOHR02_1_TL15 = T2MAJOHR[19] * STR_TR19 + + T2MAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOHR02_2_TL15 = T2MAJOHR[20] * STR_TR20 + + T2MAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOHR02_1_TL = T2MAJOHR[21] * STR_TR21 + + T2MAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOHR02_2_TL = T2MAJOHR[22] * STR_TR22 + + T2MAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOHR02_2 = MAJOHR02_2_TL + MAJOHR02_2_TL15 + MAJOHR02_2_NTL; + +MAJOHR03 = TMAJOHR[13] * STR_TR13 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJOHR04 = TMAJOHR[08] * STR_TR08 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJOHR05 = TMAJOHR[07] * STR_TR07 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJOHR06 = TMAJOHR[03] * STR_TR03 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJOHR07 = TMAJOHR[16] * STR_TR16 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJOHR07TARDIF_DEF) ; +MAJOHR08 = TMAJOHR[11] * STR_TR11 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJOHR08TARDIF_DEF) ; +MAJOHR10_1 = TMAJOHR[14] * STR_TR14 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOHR10_2 = T2MAJOHR[14] * STR_TR14 + + T2MAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOHR11 = TMAJOHR[10] * STR_TR10 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJOHR17_1 = TMAJOHR[15] * STR_TR15 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOHR17_1TARD_DEF) ; +MAJOHR17_2 = T2MAJOHR[15] * STR_TR15 + + T2MAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOHR17_2TARD_DEF) ; +MAJOHR22 = TMAJOHR[23] * STR_TR23 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJOHR30 = TMAJOHR[09] * STR_TR09 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 30); +MAJOHR31 = TMAJOHR[06] * STR_TR06 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 31); +MAJOHR32 = TMAJOHR[05] * STR_TR05 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 32); +MAJOHR55 = TMAJOHR[12] * STR_TR12 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJOHR99 = (TMAJOHR[00] * STR_TR00 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); +MAJOCAP01 = TMAJOCAP[24] * STR_TR24 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 1); + +MAJOCAP02_1 = TMAJOCAP[22] * STR_TR22 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJOCAP02_1_NTL = T2MAJOCAP[17] * STR_TR17 + + T2MAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOCAP02_2_NTL = T2MAJOCAP[18] * STR_TR18 * (1 - positif_ou_nul(TPCAPBASE[18] - TPCAPBASE[22]) * positif(TPCAPBASE[22])) * (1 - IND_RJLJ) + + positif_ou_nul(TPCAPBASE[18] - TPCAPBASE[22]) * (1 - IND_RJLJ) * positif(TPCAPBASE[22]) + * arr(max(0,(TPCAPBASE[18] - TPCAPBASE[0] - (TPCAPBASE[18] - TPCAPBASEDEF[22]))) * TX1758A/100) * STR_TR18 + + T2MAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 2); + + +MAJOCAP02_1_TL = T2MAJOCAP[21] * STR_TR21 + + T2MAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOCAP02_2_TL = T2MAJOCAP[22] * STR_TR22 + + T2MAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOCAP02_2 = MAJOCAP02_2_TL + MAJOCAP02_2_NTL; + +MAJOCAP03 = TMAJOCAP[13] * STR_TR13 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJOCAP04 = TMAJOCAP[08] * STR_TR08 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJOCAP05 = TMAJOCAP[07] * STR_TR07 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJOCAP06 = TMAJOCAP[03] * STR_TR03 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJOCAP07 = TMAJOCAP[16] * STR_TR16 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJOCP07TARDIF_DEF) ; +MAJOCAP08 = TMAJOCAP[11] * STR_TR11 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJOCP08TARDIF_DEF) ; +MAJOCAP10_1 = TMAJOCAP[14] * STR_TR14 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOCAP10_2 = T2MAJOCAP[14] * STR_TR14 + + T2MAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOCAP11 = TMAJOCAP[10] * STR_TR10 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJOCAP17_1 = TMAJOCAP[15] * STR_TR15 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOCP17_1TARD_DEF) ; +MAJOCAP17_2 = T2MAJOCAP[15] * STR_TR15 + + T2MAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOCP17_2TARD_DEF) ; +MAJOCAP22 = TMAJOCAP[23] * STR_TR23 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJOCAP31 = TMAJOCAP[06] * STR_TR06 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 31); +MAJOCAP55 = TMAJOCAP[12] * STR_TR12 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJOCAP99 = (TMAJOCAP[00] * STR_TR00 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); +MAJOLOY01 = TMAJOLOY[24] * STR_TR24 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 1); + +MAJOLOY02_1 = TMAJOLOY[22] * STR_TR22 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOLOY02_1_NTL = T2MAJOLOY[17] * STR_TR17 + + T2MAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOLOY02_2_NTL = T2MAJOLOY[18] * STR_TR18 * (1 - positif_ou_nul(TLOYBASE[18] - TLOYBASE[22]) * positif(TLOYBASE[22])) * (1 - IND_RJLJ) + + positif_ou_nul(TLOYBASE[18] - TLOYBASE[22]) * (1 - IND_RJLJ) * positif(TLOYBASE[22]) + * arr(max(0,(TLOYBASE[18] - TLOYBASE[0] - (TLOYBASE[18] - TLOYBASEDEF[22]))) * TX1758A/100) * STR_TR18 + + T2MAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 2); + + +MAJOLOY02_1_TL = T2MAJOLOY[21] * STR_TR21 + + T2MAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOLOY02_2_TL = T2MAJOLOY[22] * STR_TR22 + + T2MAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOLOY02_2 = MAJOLOY02_2_TL + MAJOLOY02_2_NTL; + +MAJOLOY03 = TMAJOLOY[13] * STR_TR13 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJOLOY04 = TMAJOLOY[08] * STR_TR08 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJOLOY05 = TMAJOLOY[07] * STR_TR07 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJOLOY06 = TMAJOLOY[03] * STR_TR03 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJOLOY07 = TMAJOLOY[16] * STR_TR16 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJOLO07TARDIF_DEF) ; +MAJOLOY08 = TMAJOLOY[11] * STR_TR11 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJOLO08TARDIF_DEF) ; +MAJOLOY10_1 = TMAJOLOY[14] * STR_TR14 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOLOY10_2 = T2MAJOLOY[14] * STR_TR14 + + T2MAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOLOY11 = TMAJOLOY[10] * STR_TR10 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJOLOY17_1 = TMAJOLOY[15] * STR_TR15 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOLO17_1TARD_DEF) ; +MAJOLOY17_2 = T2MAJOLOY[15] * STR_TR15 + + T2MAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOLO17_2TARD_DEF) ; +MAJOLOY22 = TMAJOLOY[23] * STR_TR23 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJOLOY31 = TMAJOLOY[06] * STR_TR06 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 31); +MAJOLOY55 = TMAJOLOY[12] * STR_TR12 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJOLOY99 = (TMAJOLOY[00] * STR_TR00 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); +MAJO1728IR = somme (x = 07,08,11,31 : MAJOIRx) + + MAJOIR10_1 + MAJOIR17_1 + + somme (x = 07,08,11,31 : MAJOPIRx) + + MAJOPIR10_1 + MAJOPIR17_1 ; + +MAJO1728TAXA = somme (x = 07,08,11,31 : MAJOTAXAx) + + MAJOTAXA10_1 + MAJOTAXA17_1; +MAJO1728PCAP = somme (x = 07,08,11,31 : MAJOCAPx) + + MAJOCAP10_1 + MAJOCAP17_1; +MAJO1728LOY = somme (x = 07,08,11,31 : MAJOLOYx) + + MAJOLOY10_1 + MAJOLOY17_1 + + somme (x = 07,08,11,31 : MAJOPLOYx) + + MAJOPLOY10_1 + MAJOPLOY17_1; +MAJO1728CHR = somme (x = 07,08,11,31 : MAJOHRx) + + MAJOHR10_1 + MAJOHR17_1 + + somme (x = 07,08,11,31 : MAJOPHRx) + + MAJOPHR10_1 + MAJOPHR17_1; + +MAJO1728RD = somme (x = 07,08,10,11,17,31 : MAJORDx) + + somme(x = 07,08,10,11,17,31 : MAJOPRDx); +MAJO1728CS = somme (x = 07,08,10,11,17,31 : MAJOCSx) + + somme(x = 07,08,10,11,17,31 : MAJOPCSx); +MAJO1728PS = somme (x = 07,08,10,11,17,31 : MAJOPSx) + + somme(x = 07,08,10,11,17,31 : MAJOPPSx); +MAJO1728CVN = somme (x = 07,08,10,11,17 : MAJOCVNx); +MAJO1728CDIS = somme (x = 07,08,10,11,17 : MAJOCDISx); +MAJO1728GLO = somme (x = 07,08,10,11,17 : MAJOGLOx); +MAJO1728RSE1 = somme (x = 07,08,10,11,17 : MAJORSE1x); +MAJO1728RSE2 = somme (x = 07,08,10,11,17 : MAJORSE2x); +MAJO1728RSE3 = somme (x = 07,08,10,11,17 : MAJORSE3x); +MAJO1728RSE4 = somme (x = 07,08,10,11,17 : MAJORSE4x); +MAJO1728RSE5 = somme (x = 07,08,10,11,17 : MAJORSE5x); +MAJO1728RSE6 = somme (x = 07,08,10,11,17 : MAJORSE6x); +MAJO1729IR = somme (x = 03..05,22,55 : MAJOIRx) + + MAJOIR02_1; + +MAJO1729TAXA = somme (x = 03..05,22,55 : MAJOTAXAx) + + MAJOTAXA02_1; +MAJO1729PCAP = somme (x = 03..05,22,55 : MAJOCAPx) + + MAJOCAP02_1; +MAJO1729LOY = somme (x = 03..05,22,55 : MAJOLOYx) + + MAJOLOY02_1; +MAJO1729CHR = somme (x = 03..05,22,55 : MAJOHRx) + + MAJOHR02_1; + +MAJO1729RD = somme (x = 03..05,22,55 : MAJORDx); +MAJO1729CS = somme (x = 03..05,22,55 : MAJOCSx); +MAJO1729PS = somme (x = 03..05,22,55 : MAJOPSx); +MAJO1729CVN = somme (x = 03..05,22,55 : MAJOCVNx); +MAJO1729CDIS = somme (x = 03..05,22,55 : MAJOCDISx); +MAJO1729GLO = somme (x = 03..05,22,55 : MAJOGLOx); +MAJO1729RSE1 = somme (x = 03..05,22,55 : MAJORSE1x); +MAJO1729RSE2 = somme (x = 03..05,22,55 : MAJORSE2x); +MAJO1729RSE3 = somme (x = 03..05,22,55 : MAJORSE3x); +MAJO1729RSE4 = somme (x = 03..05,22,55 : MAJORSE4x); +MAJO1729RSE5 = somme (x = 03..05,22,55 : MAJORSE5x); +MAJO1729RSE6 = somme (x = 03..05,22,55 : MAJORSE6x); +MAJO1732IR = MAJOIR06; + +MAJO1732TAXA = MAJOTAXA06; +MAJO1732PCAP = MAJOCAP06; +MAJO1732LOY = MAJOLOY06; +MAJO1732CHR = MAJOHR06; + +MAJO1732RD = MAJORD06; +MAJO1732CS = MAJOCS06; +MAJO1732PS = MAJOPS06; +MAJO1732CVN = MAJOCVN06; +MAJO1732CDIS = MAJOCDIS06; +MAJO1732GLO = MAJOGLO06; +MAJO1732RSE1 = MAJORSE106; +MAJO1732RSE2 = MAJORSE206; +MAJO1732RSE3 = MAJORSE306; +MAJO1732RSE4 = MAJORSE406; +MAJO1732RSE5 = MAJORSE506; +MAJO1732RSE6 = MAJORSE606; +MAJO1758IR = MAJOIR30 + MAJOIR32; + +MAJO1758CHR = MAJOHR30 + MAJOHR32 ; + +MAJO1758RD = MAJORD30 + MAJORD32; +MAJO1758CS = MAJOCS30 + MAJOCS32; +MAJO1758PS = MAJOPS30 + MAJOPS32; + +MAJO1758AIR = MAJOIR10_2 + MAJOIR17_2 + + MAJOIR02_2_NTL + MAJOIR02_2_TL + MAJOIR02_2_NTL15 + + MAJOPIR10_2 + MAJOPIR17_2; + +MAJO1758ATAXA = MAJOTAXA10_2 + MAJOTAXA17_2 + + MAJOTAXA02_2_NTL + MAJOTAXA02_2_TL ; + +MAJO1758APCAP = MAJOCAP10_2 + MAJOCAP17_2 + + MAJOCAP02_2_NTL + MAJOCAP02_2_TL ; + +MAJO1758ALOY = MAJOLOY10_2 + MAJOLOY17_2 + + MAJOLOY02_2_NTL + MAJOLOY02_2_TL ; + +MAJO1758ACHR = MAJOHR10_2 + MAJOHR17_2 + + MAJOHR02_2_NTL + MAJOHR02_2_TL + MAJOHR02_2_TL15 ; +regle corrective base_stratemajo 1231: +application : iliad ; +MAJOISFST_DEF = MAJOISF_ST ; +TISF4BASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(ISF4BASE,TISF4BASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(ISF4BASE,ISF_P)) + + (1 - null(X)) * max(ISF4BASE,TISF4BASE[FLAG_DERSTTR]); + +MAJOISF01 = TMAJOISF[24] * STR_TR24 + + TMAJOISF[01] * null(CSTRATE1 - 1); + +MAJOISF02 = TMAJOISF[22] * STR_TR22 + + TMAJOISF[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOISF07 = TMAJOISF[16] * STR_TR16 + + TMAJOISF[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJOISF07TARD_DEF) ; + +MAJOISF08 = TMAJOISF[11] * STR_TR11 + + TMAJOISF[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJOISF08TARD_DEF) ; + +MAJOISF17 = TMAJOISF[15] * STR_TR15 + + TMAJOISF[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOISF17TARD_DEF) ; + +MAJOISF99 = (TMAJOISF[00] * STR_TR00 + + TMAJOISF[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); + +MAJO1728ISF = somme (x = 07,08,17 : MAJOISFx) ; + + +regle corrective base_MAJO 123: +application : iliad ; + +PROPIR_A = PROPIR_DEF; +PROPLOY_A = PROPLOY_DEF; +PROPHR_A = PROPHR_DEF; + +PROPCS_A = PROPCS_DEF; +PROPPS_A = PROPPS_DEF; +PROPRD_A = PROPRD_DEF; +IRNINMAJOP_A = IRNINMAJOP_DEF; +LOYMAJOP_A = LOYMAJOP_DEF; +HRMAJOP_A = HRMAJOP_DEF; +CSGMAJOP_A = CSGMAJOP_DEF; +RDSMAJOP_A = RDSMAJOP_DEF; +PRSMAJOP_A = PRSMAJOP_DEF; +pour x = 07,08,11,31: +MAJOPIRx_A = MAJOPIRx_DEF; +MAJOPIR10_1A = MAJOPIR10_1DEF; +MAJOPIR10_2A = MAJOPIR10_2DEF; +MAJOPIR17_1A = MAJOPIR17_1DEF; +MAJOPIR17_2A = MAJOPIR17_2DEF; +pour x = 07,08,11,31: +MAJOPLOx_A = MAJOPLOx_DEF; +MAJOPLO10_1A = MAJOPLO10_1DEF; +MAJOPLO10_2A = MAJOPLO10_2DEF; +MAJOPLO17_1A = MAJOPLO17_1DEF; +MAJOPLO17_2A = MAJOPLO17_2DEF; +pour x = 07,08,11,31: +MAJOPHRx_A = MAJOPHRx_DEF; +MAJOPHR10_1A = MAJOPHR10_1DEF; +MAJOPHR10_2A = MAJOPHR10_2DEF; +MAJOPHR17_1A = MAJOPHR17_1DEF; +pour x = 07,08,10,11,17,31: +MAJOPCSx_A = MAJOPCSx_DEF; +pour x = 07,08,10,11,17,31: +MAJOPPSx_A = MAJOPPSx_DEF; +pour x = 07,08,10,11,17,31: +MAJOPRDx_A = MAJOPRDx_DEF; +MAJOPIR_A = MAJOPIR_DEF; +MAJOPLOY_A = MAJOPLOY_DEF; +MAJOPHR_A = MAJOPHR_DEF; + +MAJOPCS_A = MAJOPCS_DEF; +MAJOPRD_A = MAJOPRD_DEF; +MAJOPPS_A = MAJOPPS_DEF; +MAJOPIR07 = MAJOPIR07_A; +MAJOPIR08 = MAJOPIR08_A; +MAJOPIR10_1 = MAJOPIR10_1A; +MAJOPIR10_2 = MAJOPIR10_2A; +MAJOPIR11 = MAJOPIR11_A; +MAJOPIR17_1 = MAJOPIR17_1A; +MAJOPIR17_2 = MAJOPIR17_2A; +MAJOPIR31 = MAJOPIR31_A; +MAJOPLOY07 = MAJOPLO07_A; +MAJOPLOY08 = MAJOPLO08_A; +MAJOPLOY10_1 = MAJOPLO10_1A; +MAJOPLOY10_2 = MAJOPLO10_2A; +MAJOPLOY11 = MAJOPLO11_A; +MAJOPLOY17_1 = MAJOPLO17_1A; +MAJOPLOY17_2 = MAJOPLO17_2A; +MAJOPLOY31 = MAJOPLO31_A; +MAJOPHR07 = MAJOPHR07_A; +MAJOPHR08 = MAJOPHR08_A; +MAJOPHR10_1 = MAJOPHR10_1A; +MAJOPHR10_2 = MAJOPHR10_2A; +MAJOPHR11 = MAJOPHR11_A; +MAJOPHR17_1 = MAJOPHR17_1A; +MAJOPHR17_2 = MAJOPHR17_2A; +MAJOPHR31 = MAJOPHR31_A; +MAJOPCS07 = MAJOPCS07_A; +MAJOPCS08 = MAJOPCS08_A; +MAJOPCS10 = MAJOPCS10_A; +MAJOPCS11 = MAJOPCS11_A; +MAJOPCS17 = MAJOPCS17_A; +MAJOPCS31 = MAJOPCS31_A; +MAJOPPS07 = MAJOPPS07_A; +MAJOPPS08 = MAJOPPS08_A; +MAJOPPS10 = MAJOPPS10_A; +MAJOPPS11 = MAJOPPS11_A; +MAJOPPS17 = MAJOPPS17_A; +MAJOPPS31 = MAJOPPS31_A; +MAJOPRD07 = MAJOPRD07_A; +MAJOPRD08 = MAJOPRD08_A; +MAJOPRD10 = MAJOPRD10_A; +MAJOPRD11 = MAJOPRD11_A; +MAJOPRD17 = MAJOPRD17_A; +MAJOPRD31 = MAJOPRD31_A; +MAJOPIR_TOT = somme (x = 07,08,11,31 : MAJOPIRx) + + MAJOPIR10_1 + MAJOPIR10_2 + + MAJOPIR17_1 + MAJOPIR17_2; + +MAJOPLOY_TOT = somme (x = 07,08,11,31 : MAJOPLOYx) + + MAJOPLOY10_1 + MAJOPLOY10_2 + + MAJOPLOY17_1 + MAJOPLOY17_2; + +MAJOPHR_TOT = somme (x = 07,08,11,31 : MAJOPHRx) + + MAJOPHR10_1 + MAJOPHR10_2 + + MAJOPHR17_1 + MAJOPHR17_2; + +MAJOPCS_TOT = somme (x = 07,08,10,11,17,31 : MAJOPCSx); +MAJOPPS_TOT = somme (x = 07,08,10,11,17,31 : MAJOPPSx); +MAJOPRD_TOT = somme (x = 07,08,10,11,17,31 : MAJOPRDx); +regle corrective base_anterieure 124: +application : iliad ; +MAJOIR07TARDIF_A = MAJOIR07TARDIF_DEF; +MAJOIR08TARDIF_A = MAJOIR08TARDIF_DEF; +MAJOIR17_1TARDIF_A = MAJOIR17_1TARD_DEF; +MAJOIR17_2TARDIF_A = MAJOIR17_2TARD_DEF; +MAJOIRTARDIF_A = somme(x = 07,08 : MAJOIR0xTARDIF_A) + + MAJOIR17_1TARDIF_A + MAJOIR17_2TARDIF_A; +MAJOPS07TARDIF_A = MAJOPS07TARDIF_DEF; +MAJOPS08TARDIF_A = MAJOPS08TARDIF_DEF; +MAJOPS17TARDIF_A = MAJOPS17TARDIF_DEF; +MAJOPSTARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJOPSxTARDIF_A); +MAJOCS07TARDIF_A = MAJOCS07TARDIF_DEF; +MAJOCS08TARDIF_A = MAJOCS08TARDIF_DEF; +MAJOCS17TARDIF_A = MAJOCS17TARDIF_DEF; +MAJOCSTARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJOCSxTARDIF_A); +MAJORD07TARDIF_A = MAJORD07TARDIF_DEF; +MAJORD08TARDIF_A = MAJORD08TARDIF_DEF; +MAJORD17TARDIF_A = MAJORD17TARDIF_DEF; +MAJORDTARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJORDxTARDIF_A); +MAJOCVN07TARDIF_A = MAJOCVN07TARD_DEF; +MAJOCVN08TARDIF_A = MAJOCVN08TARD_DEF; +MAJOCVN17TARDIF_A = MAJOCVN17TARD_DEF; +MAJOCVNTARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJOCVNxTARDIF_A); +MAJOCDIS07TARDIF_A = MAJOCDIS07TARD_DEF; +MAJOCDIS08TARDIF_A = MAJOCDIS08TARD_DEF; +MAJOCDIS17TARDIF_A = MAJOCDIS17TARD_DEF; +MAJOCDISTARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJOCDISxTARDIF_A); +MAJOGLO07TARDIF_A = MAJOGLO07TARD_DEF; +MAJOGLO08TARDIF_A = MAJOGLO08TARD_DEF; +MAJOGLO17TARDIF_A = MAJOGLO17TARD_DEF; +MAJOGLOTARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJOGLOxTARDIF_A); +MAJORSE107TARDIF_A = MAJORSE107TARD_DEF; +MAJORSE108TARDIF_A = MAJORSE108TARD_DEF; +MAJORSE117TARDIF_A = MAJORSE117TARD_DEF; +MAJORSE1TARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE1xTARDIF_A); +MAJORSE207TARDIF_A = MAJORSE207TARD_DEF; +MAJORSE208TARDIF_A = MAJORSE208TARD_DEF; +MAJORSE217TARDIF_A = MAJORSE217TARD_DEF; +MAJORSE2TARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE2xTARDIF_A); +MAJORSE307TARDIF_A = MAJORSE307TARD_DEF; +MAJORSE308TARDIF_A = MAJORSE308TARD_DEF; +MAJORSE317TARDIF_A = MAJORSE317TARD_DEF; +MAJORSE3TARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE3xTARDIF_A); +MAJORSE407TARDIF_A = MAJORSE407TARD_DEF; +MAJORSE408TARDIF_A = MAJORSE408TARD_DEF; +MAJORSE417TARDIF_A = MAJORSE417TARD_DEF; +MAJORSE4TARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE4xTARDIF_A); +MAJORSE507TARDIF_A = MAJORSE507TARD_DEF; +MAJORSE508TARDIF_A = MAJORSE508TARD_DEF; +MAJORSE517TARDIF_A = MAJORSE517TARD_DEF; +MAJORSE5TARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE5xTARDIF_A); +MAJORSE607TARDIF_A = MAJORSE607TARD_DEF; +MAJORSE608TARDIF_A = MAJORSE608TARD_DEF; +MAJORSE617TARDIF_A = MAJORSE617TARD_DEF; +MAJORSE6TARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE6xTARDIF_A); +MAJOTAXA07TARDIF_A = MAJOTA07TARDIF_DEF; +MAJOTAXA08TARDIF_A = MAJOTA08TARDIF_DEF; +MAJOTA17_1TARDIF_A = MAJOTA17_1TARD_DEF; +MAJOTA17_2TARDIF_A = MAJOTA17_2TARD_DEF; +MAJOTAXATARDIF_A = somme(x = 07,08 : MAJOTAXA0xTARDIF_A) + + MAJOTA17_1TARD_DEF + MAJOTA17_2TARD_DEF; +MAJOHR07TARDIF_A = MAJOHR07TARDIF_DEF; +MAJOHR08TARDIF_A = MAJOHR08TARDIF_DEF; +MAJOHR17_1TARDIF_A = MAJOHR17_1TARD_DEF; +MAJOHR17_2TARDIF_A = MAJOHR17_2TARD_DEF; +MAJOHRTARDIF_A = somme(x = 07,08 : MAJOHR0xTARDIF_A) + + MAJOHR17_1TARD_DEF + MAJOHR17_2TARD_DEF; +MAJOCAP07TARDIF_A = MAJOCP07TARDIF_DEF; +MAJOCAP08TARDIF_A = MAJOCP08TARDIF_DEF; +MAJOCP17_1TARDIF_A = MAJOCP17_1TARD_DEF; +MAJOCP17_2TARDIF_A = MAJOCP17_2TARD_DEF; +MAJOCAPTARDIF_A = somme(x = 07,08 : MAJOCAP0xTARDIF_A) + + MAJOCP17_1TARD_DEF + MAJOCP17_2TARD_DEF; +MAJOLO07TARDIF_A = MAJOLO07TARDIF_DEF; +MAJOLO08TARDIF_A = MAJOLO08TARDIF_DEF; +MAJOLO17_1TARDIF_A = MAJOLO17_1TARD_DEF; +MAJOLO17_2TARDIF_A = MAJOLO17_2TARD_DEF; +MAJOLOYTARDIF_A = somme(x = 07,08 : MAJOLO0xTARDIF_A) + + MAJOLO17_1TARD_DEF + MAJOLO17_2TARD_DEF; +IRBASE_REF = IRBASE_DEF; +TAXABASE_REF = TAXABASE_DEF; +HRBASE_REF = HRBASE_DEF; +CAPBASE_REF = CAPBASE_DEF; +LOYBASE_REF = LOYBASE_DEF; +CSGBASE_REF = CSGBASE_DEF ; +RDSBASE_REF = RDSBASE_DEF ; +PRSBASE_REF = PRSBASE_DEF ; +CVNBASE_REF = CVNBASE_DEF ; +CDISBASE_REF = CDISBASE_DEF ; +GLOBASE_REF = GLOBASE_DEF ; +RSE1BASE_REF = RSE1BASE_DEF ; +RSE2BASE_REF = RSE2BASE_DEF ; +RSE3BASE_REF = RSE3BASE_DEF ; +RSE4BASE_REF = RSE4BASE_DEF ; +RSE5BASE_REF = RSE5BASE_DEF ; +RSE6BASE_REF = RSE6BASE_DEF ; + +MAJOIRTARDIF_REF = MAJOIRTARDIF_DEF; +IRNINTARDIF_A = IRNINTARDIF_DEF; + +MAJOLOYTARDIF_REF = MAJOLOYTARDIF_DEF; +MAJOHRTARDIF_REF = MAJOHRTARDIF_DEF; + +TAXATARDIF_A = TAXATARDIF_DEF; +HRTARDIF_A = HRTARDIF_DEF ; +LOYTARDIF_A = LOYTARDIF_DEF ; +CAPTARDIF_A = CAPTARDIF_DEF ; + +NAPCRTARDIF_A = NAPCRINR; +CSGTARDIF_A = CSGTARDIF_DEF; +RDSTARDIF_A = RDSTARDIF_DEF; +PRSTARDIF_A = PRSTARDIF_DEF; +CVNTARDIF_A = CVNTARDIF_DEF; +CDISTARDIF_A = CDISTARDIF_DEF; +GLOTARDIF_A = GLOTARDIF_DEF; +RSE1TARDIF_A = RSE1TARDIF_DEF ; +RSE2TARDIF_A = RSE2TARDIF_DEF ; +RSE3TARDIF_A = RSE3TARDIF_DEF ; +RSE4TARDIF_A = RSE4TARDIF_DEF ; +RSE5TARDIF_A = RSE5TARDIF_DEF ; +RSE6TARDIF_A = RSE6TARDIF_DEF ; + +STRATIR01 = SUPIR[24] + null(CSTRATE1-1) * SUPIR[01] + null(CSTRATE1 - 1) * SUP2IR[01] ; + + +STRATIR02_2_NTL = SUP2IR[17] + + (SUP2IR[18] * STR_TR18 + * (1 - positif_ou_nul(TIRBASE[18]-TIRBASE[20]) * positif(TIRBASE[20])) + * (1 - IND_RJLJ) + + positif_ou_nul(TIRBASE[18] - TIRBASE[20]) * (1 - IND_RJLJ) * positif(TIRBASE[20]) + * max(0,(TIRBASE[18] - TIRBASE[0] - (TIRBASE[18] - TIRBASEDEF[20]))) * STR_TR18) + + null(CSTRATE1 - 2) * SUP2IR[01] + + SUP2IR[19]+SUP2IR[20] ; + +STRATIR02_2_TL = SUP2IR[21] + SUP2IR[22] + null(CSTRATE1 - 2) * SUP2IR[01]; + +STRATIR03 = SUPIR[13] + null(CSTRATE1 - 3) * SUPIR[01]; +STRATIR04 = SUPIR[08] + null(CSTRATE1 - 4) * SUPIR[01]; +STRATIR05 = SUPIR[07] + null(CSTRATE1 - 5) * SUPIR[01]; +STRATIR06 = SUPIR[03] + null(CSTRATE1 - 6) * SUPIR[01]; +STRATIR07 = SUPIR[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPIR[0],IRNIN) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(IRNINTARDIF_A, IRNIN)) + + null(CSTRATE1 - 7) * SUPIR[1]; +STRATIR08 = SUPIR[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPIR[0],IRNIN) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(IRNINTARDIF_A, IRNIN)); +STRATIR10_1 = SUPIR[14] + null(CSTRATE1-10) * SUPIR[01] + null(CSTRATE1 - 10) * SUP2IR[01] ; +STRATIR10_2 = SUP2IR[14] + null(CSTRATE1 - 10) * SUP2IR[01] ; +STRATIR11 = SUPIR[10] + null(CSTRATE1 - 11) * SUPIR[01]; +STRATIR17_1 = SUPIR[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPIR[0],IRNIN) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(IRNINTARDIF_A, IRNIN)) + + null(CSTRATE1-17) * SUPIR[01] + null(CSTRATE1 - 17) * SUP2IR[01] ; +STRATIR17_2 = SUP2IR[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPIR[0],IRNIN) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(IRNINTARDIF_A, IRNIN)) + + null(CSTRATE1 - 17) * SUP2IR[01]; +STRATIR22 = SUPIR[23] + null(CSTRATE1 - 22) * SUPIR[01] ; +STRATIR30 = SUPIR[09] + null(CSTRATE1 - 30) * SUPIR[01] + null(CSTRATE1 - 30) * SUP2IR[01] ; +STRATIR31 = SUPIR[06] + null(CSTRATE1 - 31) * SUPIR[01] ; +STRATIR32 = SUPIR[05] + null(CSTRATE1 - 32) * SUPIR[01] + null(CSTRATE1 - 32) * SUP2IR[01]; +STRATIR55 = SUPIR[12] + null(CSTRATE1 - 55) * SUPIR[01] ; +STRATIR99 = SUPIR[00] + null(CSTRATE1 - 99) * SUPIR[01] ; +STRATCS01 = SUPCS[24] ; +STRATCS02 = SUPCS[22] ; +STRATCS03 = SUPCS[13] ; +STRATCS04 = SUPCS[08] ; +STRATCS05 = SUPCS[07] ; +STRATCS06 = SUPCS[03] ; +STRATCS07 = SUPCS[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCS[0],CSBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CSGTARDIF_A, CSBASE)); +STRATCS08 = SUPCS[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCS[0],CSBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CSGTARDIF_A, CSBASE)); +STRATCS10 = SUPCS[14] ; +STRATCS11 = SUPCS[10] ; +STRATCS17 = SUPCS[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCS[0],CSBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CSGTARDIF_A, CSBASE)); +STRATCS22 = SUPCS[23] ; +STRATCS30 = SUPCS[09] ; +STRATCS31 = SUPCS[06] ; +STRATCS32 = SUPCS[05] ; +STRATCS55 = SUPCS[12] ; +STRATCS99 = SUPCS[00] + SUPCS[01] ; +STRATPS01 = SUPPS[24] ; +STRATPS02 = SUPPS[22] ; +STRATPS03 = SUPPS[13] ; +STRATPS04 = SUPPS[08] ; +STRATPS05 = SUPPS[07] ; +STRATPS06 = SUPPS[03] ; +STRATPS07 = SUPPS[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPPS[0],PSBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(PRSTARDIF_A, PSBASE)); +STRATPS08 = SUPPS[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPPS[0],PSBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(PRSTARDIF_A, PSBASE)); +STRATPS10 = SUPPS[14] ; +STRATPS11 = SUPPS[10] ; +STRATPS17 = SUPPS[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPPS[0],PSBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(PRSTARDIF_A, PSBASE)); +STRATPS22 = SUPPS[23] ; +STRATPS30 = SUPPS[09] ; +STRATPS31 = SUPPS[06] ; +STRATPS32 = SUPPS[05] ; +STRATPS55 = SUPPS[12] ; +STRATPS99 = SUPPS[00] + SUPPS[01] ; +STRATRD01 = SUPRD[24] ; +STRATRD02 = SUPRD[22] ; +STRATRD03 = SUPRD[13] ; +STRATRD04 = SUPRD[08] ; +STRATRD05 = SUPRD[07] ; +STRATRD06 = SUPRD[03] ; +STRATRD07 = SUPRD[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRD[0],RDBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RDSTARDIF_A, RDBASE)); +STRATRD08 = SUPRD[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRD[0],RDBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RDSTARDIF_A, RDBASE)); +STRATRD10 = SUPRD[14] ; +STRATRD11 = SUPRD[10] ; +STRATRD17 = SUPRD[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRD[0],RDBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RDSTARDIF_A, RDBASE)); +STRATRD22 = SUPRD[23] ; +STRATRD30 = SUPRD[09] ; +STRATRD31 = SUPRD[06] ; +STRATRD32 = SUPRD[05] ; +STRATRD55 = SUPRD[12] ; +STRATRD99 = SUPRD[00] + SUPRD[01] ; +STRATCVN01 = SUPCVN[24] ; +STRATCVN02 = SUPCVN[22] ; +STRATCVN03 = SUPCVN[13] ; +STRATCVN04 = SUPCVN[08] ; +STRATCVN05 = SUPCVN[07] ; +STRATCVN06 = SUPCVN[03] ; +STRATCVN07 = SUPCVN[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCVN[0],CVNBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CVNTARDIF_A, CVNBASE)); +STRATCVN08 = SUPCVN[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCVN[0],CVNBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CVNTARDIF_A, CVNBASE)); +STRATCVN10 = SUPCVN[14] ; +STRATCVN11 = SUPCVN[10] ; +STRATCVN17 = SUPCVN[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCVN[0],CVNBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CVNTARDIF_A, CVNBASE)); +STRATCVN22 = SUPCVN[23] ; +STRATCVN30 = SUPCVN[09] ; +STRATCVN31 = SUPCVN[06] ; +STRATCVN55 = SUPCVN[12] ; +STRATCVN99 = SUPCVN[00] + SUPCVN[01] ; +STRATCDIS01 = SUPCDIS[24] ; +STRATCDIS02 = SUPCDIS[22] ; +STRATCDIS03 = SUPCDIS[13] ; +STRATCDIS04 = SUPCDIS[08] ; +STRATCDIS05 = SUPCDIS[07] ; +STRATCDIS06 = SUPCDIS[03] ; +STRATCDIS07 = SUPCDIS[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCDIS[0],CDISBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CDISTARDIF_A, CDISBASE)); +STRATCDIS08 = SUPCDIS[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCDIS[0],CDISBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CDISTARDIF_A, CDISBASE)); +STRATCDIS10 = SUPCDIS[14] ; +STRATCDIS11 = SUPCDIS[10] ; +STRATCDIS17 = SUPCDIS[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCDIS[0],CDISBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CDISTARDIF_A, CDISBASE)); +STRATCDIS22 = SUPCDIS[23] ; +STRATCDIS30 = SUPCDIS[09] ; +STRATCDIS31 = SUPCDIS[06] ; +STRATCDIS55 = SUPCDIS[12] ; +STRATCDIS99 = SUPCDIS[00] + SUPCDIS[01] ; +STRATGLO01 = SUPGLO[24] ; +STRATGLO02 = SUPGLO[22] ; +STRATGLO03 = SUPGLO[13] ; +STRATGLO04 = SUPGLO[08] ; +STRATGLO05 = SUPGLO[07] ; +STRATGLO06 = SUPGLO[03] ; +STRATGLO07 = SUPGLO[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPGLO[0],GLOBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(GLOTARDIF_A, GLOBASE)); +STRATGLO08 = SUPGLO[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPGLO[0],GLOBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(GLOTARDIF_A, GLOBASE)); +STRATGLO10 = SUPGLO[14] ; +STRATGLO11 = SUPGLO[10] ; +STRATGLO17 = SUPGLO[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPGLO[0],GLOBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(GLOTARDIF_A, GLOBASE)); +STRATGLO22 = SUPGLO[23] ; +STRATGLO30 = SUPGLO[09] ; +STRATGLO31 = SUPGLO[06] ; +STRATGLO55 = SUPGLO[12] ; +STRATGLO99 = SUPGLO[00] + SUPGLO[01] ; +STRATRSE101 = SUPRSE1[24] ; +STRATRSE102 = SUPRSE1[22] ; +STRATRSE103 = SUPRSE1[13] ; +STRATRSE104 = SUPRSE1[08] ; +STRATRSE105 = SUPRSE1[07] ; +STRATRSE106 = SUPRSE1[03] ; +STRATRSE107 = SUPRSE1[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE1[0],RSE1BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE1TARDIF_A, RSE1BASE)); +STRATRSE108 = SUPRSE1[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE1[0],RSE1BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE1TARDIF_A, RSE1BASE)); +STRATRSE110 = SUPRSE1[14] ; +STRATRSE111 = SUPRSE1[10] ; +STRATRSE117 = SUPRSE1[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE1[0],RSE1BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE1TARDIF_A, RSE1BASE)); +STRATRSE122 = SUPRSE1[23] ; +STRATRSE130 = SUPRSE1[09] ; +STRATRSE131 = SUPRSE1[06] ; +STRATRSE155 = SUPRSE1[12] ; +STRATRSE199 = SUPRSE1[00] + SUPRSE1[01] ; +STRATRSE201 = SUPRSE2[24] ; +STRATRSE202 = SUPRSE2[22] ; +STRATRSE203 = SUPRSE2[13] ; +STRATRSE204 = SUPRSE2[08] ; +STRATRSE205 = SUPRSE2[07] ; +STRATRSE206 = SUPRSE2[03] ; +STRATRSE207 = SUPRSE2[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE2[0],RSE2BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE2TARDIF_A, RSE2BASE)); +STRATRSE208 = SUPRSE1[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE2[0],RSE2BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE2TARDIF_A, RSE2BASE)); +STRATRSE210 = SUPRSE2[14] ; +STRATRSE211 = SUPRSE2[10] ; +STRATRSE217 = SUPRSE2[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE2[0],RSE2BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE2TARDIF_A, RSE2BASE)); +STRATRSE222 = SUPRSE2[23] ; +STRATRSE230 = SUPRSE2[09] ; +STRATRSE231 = SUPRSE2[06] ; +STRATRSE255 = SUPRSE2[12] ; +STRATRSE299 = SUPRSE2[00] + SUPRSE2[01] ; +STRATRSE301 = SUPRSE3[24] ; +STRATRSE302 = SUPRSE3[22] ; +STRATRSE303 = SUPRSE3[13] ; +STRATRSE304 = SUPRSE3[08] ; +STRATRSE305 = SUPRSE3[07] ; +STRATRSE306 = SUPRSE3[03] ; +STRATRSE307 = SUPRSE3[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE3[0],RSE3BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE3TARDIF_A, RSE3BASE)); +STRATRSE308 = SUPRSE3[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE3[0],RSE3BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE3TARDIF_A, RSE3BASE)); +STRATRSE310 = SUPRSE3[14] ; +STRATRSE311 = SUPRSE3[10] ; +STRATRSE317 = SUPRSE3[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE3[0],RSE3BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE3TARDIF_A, RSE3BASE)); +STRATRSE322 = SUPRSE3[23] ; +STRATRSE330 = SUPRSE3[09] ; +STRATRSE331 = SUPRSE3[06] ; +STRATRSE355 = SUPRSE3[12] ; +STRATRSE399 = SUPRSE3[00] + SUPRSE3[01] ; +STRATRSE401 = SUPRSE4[24] ; +STRATRSE402 = SUPRSE4[22] ; +STRATRSE403 = SUPRSE4[13] ; +STRATRSE404 = SUPRSE4[08] ; +STRATRSE405 = SUPRSE4[07] ; +STRATRSE406 = SUPRSE4[03] ; +STRATRSE407 = SUPRSE4[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE4[0],RSE4BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE4TARDIF_A, RSE4BASE)); +STRATRSE408 = SUPRSE4[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE4[0],RSE4BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE4TARDIF_A, RSE4BASE)); +STRATRSE410 = SUPRSE4[14] ; +STRATRSE411 = SUPRSE4[10] ; +STRATRSE417 = SUPRSE4[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE4[0],RSE4BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE4TARDIF_A, RSE4BASE)); +STRATRSE422 = SUPRSE4[23] ; +STRATRSE430 = SUPRSE4[09] ; +STRATRSE431 = SUPRSE4[06] ; +STRATRSE455 = SUPRSE4[12] ; +STRATRSE499 = SUPRSE4[00] + SUPRSE4[01] ; +STRATRSE501 = SUPRSE5[24] ; +STRATRSE502 = SUPRSE5[22] ; +STRATRSE503 = SUPRSE5[13] ; +STRATRSE504 = SUPRSE5[08] ; +STRATRSE505 = SUPRSE5[07] ; +STRATRSE506 = SUPRSE5[03] ; +STRATRSE507 = SUPRSE5[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE5[0],RSE5BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE5TARDIF_A, RSE5BASE)); +STRATRSE508 = SUPRSE5[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE5[0],RSE5BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE5TARDIF_A, RSE5BASE)); +STRATRSE510 = SUPRSE5[14] ; +STRATRSE511 = SUPRSE5[10] ; +STRATRSE517 = SUPRSE5[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE5[0],RSE5BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE5TARDIF_A, RSE5BASE)); +STRATRSE522 = SUPRSE5[23] ; +STRATRSE530 = SUPRSE5[09] ; +STRATRSE531 = SUPRSE5[06] ; +STRATRSE555 = SUPRSE5[12] ; +STRATRSE599 = SUPRSE5[00] + SUPRSE5[01] ; +STRATRSE601 = SUPRSE6[24] ; +STRATRSE602 = SUPRSE6[22] ; +STRATRSE603 = SUPRSE6[13] ; +STRATRSE604 = SUPRSE6[08] ; +STRATRSE605 = SUPRSE6[07] ; +STRATRSE606 = SUPRSE6[03] ; +STRATRSE607 = SUPRSE6[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE6[0],RSE6BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE6TARDIF_A, RSE6BASE)); +STRATRSE608 = SUPRSE6[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE6[0],RSE6BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE6TARDIF_A, RSE6BASE)); +STRATRSE610 = SUPRSE6[14] ; +STRATRSE611 = SUPRSE6[10] ; +STRATRSE617 = SUPRSE6[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE6[0],RSE6BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE6TARDIF_A, RSE6BASE)); +STRATRSE622 = SUPRSE6[23] ; +STRATRSE630 = SUPRSE6[09] ; +STRATRSE631 = SUPRSE6[06] ; +STRATRSE655 = SUPRSE6[12] ; +STRATRSE699 = SUPRSE6[00] + SUPRSE6[01] ; +STRATTAXA01 = SUPTAXA[24] + null(CSTRATE1-1) * SUPTAXA[01] + null(CSTRATE1 - 1) * SUP2TAXA[01]; + + +STRATTAXA02_2_NTL = SUP2TAXA[17] + + (SUP2TAXA[18] * STR_TR18 + * (1 - positif_ou_nul(TTAXABASE[18] - TTAXABASE[20]) * positif(TTAXABASE[20])) + * (1 - IND_RJLJ) + + positif_ou_nul(TTAXABASE[18] - TTAXABASE[20]) * (1 - IND_RJLJ) + * positif(TTAXABASE[20]) + * max(0,(TTAXABASE[18] - TTAXABASE[0] - (TTAXABASE[18] - TTAXABASEDEF[20]))) * STR_TR18) + + null(CSTRATE1 - 2) * SUP2TAXA[01] + + SUP2TAXA[19] + SUP2TAXA[20] ; +STRATTAXA02_2_TL = SUP2TAXA[21]+SUP2TAXA[22] + null(CSTRATE1 - 2) * SUP2TAXA[01]; + +STRATTAXA03 = SUPTAXA[13] + null(CSTRATE1 - 3) * SUPTAXA[01]; +STRATTAXA04 = SUPTAXA[08] + null(CSTRATE1 - 4) * SUPTAXA[01]; +STRATTAXA05 = SUPTAXA[07] + null(CSTRATE1 - 5) * SUPTAXA[01]; +STRATTAXA06 = SUPTAXA[03] + null(CSTRATE1 - 6) * SUPTAXA[01]; +STRATTAXA07 = SUPTAXA[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPTAXA[0],TAXABASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(TAXATARDIF_A, TAXABASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 3) * SUPTAXA[01] ; +STRATTAXA08 = SUPTAXA[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPTAXA[0],TAXABASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(TAXATARDIF_A, TAXABASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 8) * SUPTAXA[01] ; +STRATTAXA10_1 = SUPTAXA[14] + null(CSTRATE1 - 10) * SUPTAXA[01]; +STRATTAXA10_2 = SUP2TAXA[14] + null(CSTRATE1 - 10) * SUP2TAXA[01]; +STRATTAXA11 = SUPTAXA[10] + null(CSTRATE1 - 11) * SUPTAXA[01]; +STRATTAXA17_1 = SUPTAXA[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPTAXA[0],TAXABASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(TAXATARDIF_A, TAXABASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 17) * SUPTAXA[01] ; +STRATTAXA17_2 = SUP2TAXA[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPTAXA[0],TAXABASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(TAXATARDIF_A, TAXABASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 17) * SUP2TAXA[01] ; +STRATTAXA22 = SUPTAXA[23] + null(CSTRATE1 - 22) * SUPTAXA[01]; +STRATTAXA30 = SUPTAXA[09] + null(CSTRATE1 - 30) * SUPTAXA[01]+ null(CSTRATE1 - 30) * SUP2TAXA[01]; +STRATTAXA31 = SUPTAXA[06] + null(CSTRATE1 - 31) * SUPTAXA[01]; +STRATTAXA32 = SUPTAXA[05] + null(CSTRATE1 - 32) * SUPTAXA[01] + null(CSTRATE1 - 32) * SUP2TAXA[01] ; +STRATTAXA55 = SUPTAXA[12] + null(CSTRATE1 - 55) * SUPTAXA[01]; +STRATTAXA99 = SUPTAXA[00] + null(CSTRATE1 - 99) * SUPTAXA[01]; +STRATHR01 = SUPHR[24] + null(CSTRATE1-1) * SUPHR[01] + null(CSTRATE1 - 1) * SUP2HR[01]; + +STRATHR02_2_NTL = SUP2HR[17]+ + (SUP2HR[18] * STR_TR18 + * (1 - positif_ou_nul(TCHRBASE[18] - TCHRBASE[20]) * positif(TCHRBASE[20])) + * (1 - IND_RJLJ) + + positif_ou_nul(TCHRBASE[18] - TCHRBASE[20]) * (1 - IND_RJLJ) * positif(TCHRBASE[20]) + * max(0,(TCHRBASE[18] - TCHRBASE[0] - (TCHRBASE[18] - TCHRBASEDEF[20]))) * STR_TR18) + + null(CSTRATE1 - 2) * SUP2HR[01] ; +STRATHR02_2_TL = SUP2HR[19] + SUP2HR[20] + SUP2HR[21] + SUP2HR[22] + + null(CSTRATE1 - 2) * SUP2HR[01]; + +STRATHR03 = SUPHR[13] + null(CSTRATE1 - 3) * SUPHR[01]; +STRATHR04 = SUPHR[08] + null(CSTRATE1 - 4) * SUPHR[01]; +STRATHR05 = SUPHR[07] + null(CSTRATE1 - 5) * SUPHR[01]; +STRATHR06 = SUPHR[03] + null(CSTRATE1 - 6) * SUPHR[01]; +STRATHR07 = SUPHR[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPHR[0], HRBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(HRTARDIF_A, HRBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 3) * SUPHR[01] ; +STRATHR08 = SUPHR[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPHR[0],HRBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(HRTARDIF_A, HRBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 8) * SUPHR[01] ; +STRATHR10_1 = SUPHR[14] + null(CSTRATE1 - 10) * SUPHR[01]; +STRATHR10_2 = SUP2HR[14] + null(CSTRATE1 - 10) * SUP2HR[01]; +STRATHR11 = SUPHR[10] + null(CSTRATE1 - 11) * SUPHR[01]; +STRATHR17_1 = SUPHR[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPHR[0],HRBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(HRTARDIF_A, HRBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 17) * SUPHR[01] ; +STRATHR17_2 = SUP2HR[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPHR[0],HRBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(HRTARDIF_A, HRBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 17) * SUP2HR[01] ; +STRATHR22 = SUPHR[23] + null(CSTRATE1 - 22) * SUPHR[01]; +STRATHR30 = SUPHR[09] + null(CSTRATE1 - 30) * SUPHR[01]+ null(CSTRATE1 - 30) * SUP2HR[01]; +STRATHR31 = SUPHR[06] + null(CSTRATE1 - 31) * SUPHR[01]; +STRATHR32 = SUPHR[05] + null(CSTRATE1 - 32) * SUPHR[01] + null(CSTRATE1 - 32) * SUP2HR[01]; +STRATHR55 = SUPHR[12] + null(CSTRATE1 - 55) * SUPHR[01]; +STRATHR99 = SUPHR[00] + null(CSTRATE1 - 99) * SUPHR[01]; +STRATCAP01 = SUPCAP[24] + null(CSTRATE1-1) * SUPCAP[01] + null(CSTRATE1 - 1) * SUP2CAP[01]; + + +STRATCAP02_2_NTL = SUP2CAP[17]+ + (SUP2CAP[18] * STR_TR18 + * (1 - positif_ou_nul(TPCAPBASE[18] - TPCAPBASE[20]) * positif(TPCAPBASE[20])) + * (1 - IND_RJLJ) + + positif_ou_nul(TPCAPBASE[18] - TPCAPBASE[20]) * (1 - IND_RJLJ) * positif(TPCAPBASE[20]) + * max(0,(TPCAPBASE[18] - TPCAPBASE[0] - (TPCAPBASE[18] - TPCAPBASEDEF[20]))) * STR_TR18) + + null(CSTRATE1 - 2) * SUP2CAP[01] + + SUP2CAP[19]+SUP2CAP[20] ; +STRATCAP02_2_TL = SUP2CAP[21]+SUP2CAP[22] + null(CSTRATE1 - 2) * SUP2CAP[01]; + +STRATCAP03 = SUPCAP[13] + null(CSTRATE1 - 3) * SUPCAP[01]; +STRATCAP04 = SUPCAP[08] + null(CSTRATE1 - 4) * SUPCAP[01]; +STRATCAP05 = SUPCAP[07] + null(CSTRATE1 - 5) * SUPCAP[01]; +STRATCAP06 = SUPCAP[03] + null(CSTRATE1 - 6) * SUPCAP[01]; +STRATCAP07 = SUPCAP[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCAP[0], CAPBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CAPTARDIF_A, CAPBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 3) * SUPCAP[01] ; +STRATCAP08 = SUPCAP[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCAP[0],CAPBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CAPTARDIF_A, CAPBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 8) * SUPCAP[01] ; +STRATCAP10_1 = SUPCAP[14] + null(CSTRATE1 - 10) * SUPCAP[01]; +STRATCAP10_2 = SUP2CAP[14] + null(CSTRATE1 - 10) * SUP2CAP[01]; +STRATCAP11 = SUPCAP[10] + null(CSTRATE1 - 11) * SUPCAP[01]; +STRATCAP17_1 = SUPCAP[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCAP[0],CAPBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CAPTARDIF_A, CAPBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 17) * SUPCAP[01] ; +STRATCAP17_2 = SUP2CAP[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCAP[0],CAPBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CAPTARDIF_A, CAPBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 17) * SUP2CAP[01] ; +STRATCAP22 = SUPCAP[23] + null(CSTRATE1 - 22) * SUPCAP[01]; +STRATCAP30 = SUPCAP[09] + null(CSTRATE1 - 30) * SUPCAP[01]+ null(CSTRATE1 - 30) * SUP2CAP[01]; +STRATCAP31 = SUPCAP[06] + null(CSTRATE1 - 31) * SUPCAP[01]; +STRATCAP32 = SUPCAP[05] + null(CSTRATE1 - 32) * SUPCAP[01] + null(CSTRATE1 - 32) * SUP2CAP[01]; +STRATCAP55 = SUPCAP[12] + null(CSTRATE1 - 55) * SUPCAP[01]; +STRATCAP99 = SUPCAP[00] + null(CSTRATE1 - 99) * SUPCAP[01]; +STRATLOY01 = SUPLOY[24] + null(CSTRATE1-1) * SUPLOY[01] + null(CSTRATE1 - 1) * SUP2LOY[01]; + + +STRATLOY02_2_NTL = SUP2LOY[17] + + (SUP2LOY[18] * STR_TR18 + * (1 - positif_ou_nul(TLOYBASE[18] - TLOYBASE[20]) * positif(TLOYBASE[20])) + * (1 - IND_RJLJ) + + positif_ou_nul(TLOYBASE[18] - TLOYBASE[20]) * (1 - IND_RJLJ) * positif(TLOYBASE[20]) + * max(0,(TLOYBASE[18] - TLOYBASE[0] - (TLOYBASE[18] - TLOYBASEDEF[20]))) * STR_TR18) + + null(CSTRATE1 - 2) * SUP2LOY[01] + + SUP2LOY[19] + SUP2LOY[20] ; +STRATLOY02_2_TL = SUP2LOY[21]+SUP2LOY[22] + null(CSTRATE1 - 2) * SUP2LOY[01]; + +STRATLOY03 = SUPLOY[13] + null(CSTRATE1 - 3) * SUPLOY[01]; +STRATLOY04 = SUPLOY[08] + null(CSTRATE1 - 4) * SUPLOY[01]; +STRATLOY05 = SUPLOY[07] + null(CSTRATE1 - 5) * SUPLOY[01]; +STRATLOY06 = SUPLOY[03] + null(CSTRATE1 - 6) * SUPLOY[01]; +STRATLOY07 = SUPLOY[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPLOY[0], LOYBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(LOYTARDIF_A, LOYBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 3) * SUPLOY[01] ; +STRATLOY08 = SUPLOY[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPLOY[0],LOYBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(LOYTARDIF_A, LOYBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 8) * SUPLOY[01] ; +STRATLOY10_1 = SUPLOY[14] + null(CSTRATE1 - 10) * SUPLOY[01]; +STRATLOY10_2 = SUP2LOY[14] + null(CSTRATE1 - 10) * SUP2LOY[01]; +STRATLOY11 = SUPLOY[10] + null(CSTRATE1 - 11) * SUPLOY[01]; +STRATLOY17_1 = SUPLOY[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPLOY[0],LOYBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(LOYTARDIF_A, LOYBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 17) * SUPLOY[01] ; +STRATLOY17_2 = SUP2LOY[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPLOY[0],LOYBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(LOYTARDIF_A, LOYBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 17) * SUP2LOY[01] ; +STRATLOY22 = SUPLOY[23] + null(CSTRATE1 - 22) * SUPLOY[01]; +STRATLOY30 = SUPLOY[09] + null(CSTRATE1 - 30) * SUPLOY[01]+ null(CSTRATE1 - 30) * SUP2LOY[01]; +STRATLOY31 = SUPLOY[06] + null(CSTRATE1 - 31) * SUPLOY[01]; +STRATLOY32 = SUPLOY[05] + null(CSTRATE1 - 32) * SUPLOY[01] + null(CSTRATE1 - 32) * SUP2LOY[01]; +STRATLOY55 = SUPLOY[12] + null(CSTRATE1 - 55) * SUPLOY[01]; +STRATLOY99 = SUPLOY[00] + null(CSTRATE1 - 99) * SUPLOY[01]; +regle corrective base_anterieure 12400 : +application : iliad ; +MAJOISF07TARDIF_A = MAJOISF07TARD_DEF; +MAJOISF08TARDIF_A = MAJOISF08TARD_DEF; +MAJOISF17TARDIF_A = MAJOISF17TARD_DEF; +MAJOISFTARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJOISFxTARDIF_A); +ISFBASE_REF = ISFBASE_DEF; +MAJOISFTARDIF_REF = MAJOISFTARDIF_DEF; +ISFINTARDIF_A = ISFINTARDIF_DEF; +ISFTARDIF_A = ISFTARDIF_DEF; + + +STRATISF01 = SUPISF[24] ; + +STRATISF02 = SUPISF[22] ; + +STRATISF07 = SUPISF[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPISF[0],ISF4BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(ISFTARDIF_A, ISF4BASE)); + +STRATISF08 = SUPISF[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPISF[0],ISFBRUT) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(ISFTARDIF_A, ISFBRUT)); + +STRATISF17 = SUPISF[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPISF[0],ISF4BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(ISFTARDIF_A, ISF4BASE)); + +STRATISF99 = SUPISF[00] + null(CSTRATE1 - 99) * SUPISF[01] ; + +regle corrective base_INITIAL 12700: +application : iliad ; +TISF4BASE[0] = ISF4BASE ; +regle corrective base_INITIAL 127: +application : iliad ; +TIRBASE[0] = IRN ; +TTAXABASE[0] = TAXASSUR ; +TPCAPBASE[0] = IPCAPTAXT ; +TLOYBASE[0] = TAXLOY ; +TCHRBASE[0] = IHAUTREVT ; +TNAPCR[0] = NAPCRINR ; +TCSBASE[0] = CSG ; +TPSBASE[0] = PRS ; +TRDBASE[0] = RDSN ; +TCVNBASE[0] = CVNN ; +TCDISBASE[0] = CDIS ; +TGLOBASE[0] = CGLOA ; +TRSE1BASE[0] = RSE1N ; +TRSE2BASE[0] = RSE2N ; +TRSE3BASE[0] = RSE3N ; +TRSE4BASE[0] = RSE4N ; +TRSE5BASE[0] = RSE5N ; +TRSE6BASE[0] = RSE6N ; +regle corrective base_TLNUNV 130: +application : iliad ; +NURTOT_D = NURTOT ; +NUCTOT_D = NUCTOT ; +NUDTOT_D = NUDTOT ; +NUPTOT_D = NUPTOT ; +NUTOT_D = NUTOT ; +pour x=01..12,30,31,55: +NUPTOTx_D = NUPTOTx; +pour x=01..12,30,31,55: +NUCTOTx_D = NUCTOTx; +pour x=01..12,30,31,55: +NUDTOTx_D = NUDTOTx; +pour x=01..12,30,31,55: +NURTOTx_D = NURTOTx; +pour x=01..12,30,31,55: +NUTOTx_D = NUTOTx; +regle corrective base_TLNUNV 132 : +application : iliad; +pour x=01..12,30,31,55;i=RF,BA,LO,NC,CO: +NViDx_D = NViDx; +pour x=01..12,30,31,55;i=RF,BA,LO,NC,CO: +NUiNx_D = NUiNx ; +pour x=01..12,30,31,55: +NCCOx_D = NCCOx; +regle corrective base_anterieure 133 : +application : iliad; +RFCG_R = RFCG; +DRFRP_R = DRFRP; +BANOR_R = BANOR; +DEFBA_R = DEFBA; +BICNPF_R = BICNPF; +DLMRN_R = DLMRN; +BALNP_R = BALNP; +DALNP_R = DALNP; +RNI_R = RNI; +RNIDF_R = RNIDF; +regle corrective base_anterieure 150 : +application : iliad; +MAJO1728TOT = MAJO1728IR + + MAJO1728TAXA + + MAJO1728PCAP + + MAJO1728LOY + + MAJO1728CHR + + MAJO1728CS + + MAJO1728RD + + MAJO1728PS + + MAJO1728CVN + + MAJO1728CDIS + + MAJO1728GLO + + MAJO1728RSE1 + + MAJO1728RSE2 + + MAJO1728RSE3 + + MAJO1728RSE4 + + MAJO1728RSE5 + + MAJO1728RSE6; + +MAJOTOT28IR = MAJO1728IR + + MAJO1728TAXA + + MAJO1728PCAP + + MAJO1728LOY + + MAJO1728CHR; + +MAJOTOT28PS = MAJO1728CS + + MAJO1728RD + + MAJO1728PS + + MAJO1728CVN + + MAJO1728CDIS + + MAJO1728GLO + + MAJO1728RSE1 + + MAJO1728RSE2 + + MAJO1728RSE3 + + MAJO1728RSE4 + + MAJO1728RSE5 + + MAJO1728RSE6; + + +MAJO1729_TOT = MAJO1729IR + + MAJO1729TAXA + + MAJO1729LOY + + MAJO1729PCAP + + MAJO1729CHR + + MAJO1729CS + + MAJO1729RD + + MAJO1729PS + + MAJO1729CVN + + MAJO1729CDIS + + MAJO1729GLO + + MAJO1729RSE1 + + MAJO1729RSE2 + + MAJO1729RSE3 + + MAJO1729RSE4 + + MAJO1729RSE5 + + MAJO1729RSE6 ; +MAJO1732_TOT = MAJO1732IR + + MAJO1732TAXA + + MAJO1732LOY + + MAJO1732PCAP + + MAJO1732CHR + + MAJO1732CS + + MAJO1732RD + + MAJO1732PS + + MAJO1732CVN + + MAJO1732CDIS + + MAJO1732GLO + + MAJO1732RSE1 + + MAJO1732RSE2 + + MAJO1732RSE3 + + MAJO1732RSE4 + + MAJO1732RSE5 + + MAJO1732RSE6 ; +MAJO1758_TOT = MAJO1758IR + + MAJO1758CHR + + MAJO1758CS + + MAJO1758RD + + MAJO1758PS ; + +MAJO4TOT = MAJO1729_TOT + MAJO1732_TOT + MAJO1758_TOT ; + +MAJO4IRTOT = MAJO1729IR + MAJO1732IR + MAJO1758IR + + MAJO1729TAXA + MAJO1732TAXA + MAJO1758TAXA + + MAJO1729PCAP + MAJO1732PCAP + MAJO1758PCAP + + MAJO1729LOY + MAJO1732LOY + MAJO1758LOY + + MAJO1729CHR + MAJO1732CHR + MAJO1758CHR ; + +MAJO4PSTOT = MAJO1729CS + MAJO1732CS + MAJO1758CS + + MAJO1729PS + MAJO1732PS + MAJO1758PS + + MAJO1729RD + MAJO1732RD + MAJO1758RD + + MAJO1729CVN + MAJO1732CVN + + MAJO1729CDIS + MAJO1732CDIS + + MAJO1729GLO + MAJO1732GLO + + MAJO1729RSE1 + MAJO1732RSE1 + + MAJO1729RSE2 + MAJO1732RSE2 + + MAJO1729RSE3 + MAJO1732RSE3 + + MAJO1729RSE4 + MAJO1732RSE4 + + MAJO1729RSE5 + MAJO1732RSE5 + + MAJO1729RSE6 + MAJO1732RSE6 ; + +MAJO1758A_TOT = MAJO1758AIR + + MAJO1758ATAXA + + MAJO1758APCAP + + MAJO1758ALOY + + MAJO1758ACHR + ; +MAJOIR_TOT = MAJO1728IR + MAJO1729IR + MAJO1732IR + MAJO1758IR + MAJO1758AIR; +MAJOTAXA_TOT = MAJO1728TAXA + MAJO1729TAXA + MAJO1732TAXA + MAJO1758TAXA + + MAJO1758ATAXA; +MAJOPCAP_TOT = MAJO1728PCAP + MAJO1729PCAP + MAJO1732PCAP + MAJO1758PCAP + + MAJO1758APCAP; +MAJOLOY_TOT = MAJO1728LOY + MAJO1729LOY + MAJO1732LOY + MAJO1758LOY + + MAJO1758ALOY; +MAJOCHR_TOT = MAJO1728CHR + MAJO1729CHR + MAJO1732CHR + MAJO1758CHR + + MAJO1758ACHR; + +MAJOCS_TOT = MAJO1728CS + MAJO1729CS + MAJO1732CS + MAJO1758CS; +MAJOPS_TOT = MAJO1728PS + MAJO1729PS + MAJO1732PS + MAJO1758PS; +MAJORD_TOT = MAJO1728RD + MAJO1729RD + MAJO1732RD + MAJO1758RD; +MAJOCVN_TOT = MAJO1728CVN + MAJO1729CVN + MAJO1732CVN ; +MAJOCDIS_TOT = MAJO1728CDIS + MAJO1729CDIS + MAJO1732CDIS ; +MAJOGLO_TOT = MAJO1728GLO + MAJO1729GLO + MAJO1732GLO ; +MAJORSE1_TOT = MAJO1728RSE1 + MAJO1729RSE1 + MAJO1732RSE1 ; +MAJORSE2_TOT = MAJO1728RSE2 + MAJO1729RSE2 + MAJO1732RSE2 ; +MAJORSE3_TOT = MAJO1728RSE3 + MAJO1729RSE3 + MAJO1732RSE3 ; +MAJORSE4_TOT = MAJO1728RSE4 + MAJO1729RSE4 + MAJO1732RSE4 ; +MAJORSE5_TOT = MAJO1728RSE5 + MAJO1729RSE5 + MAJO1732RSE5 ; +MAJORSE6_TOT = MAJO1728RSE6 + MAJO1729RSE6 + MAJO1732RSE6 ; +MAJO_TOT = MAJOIR_TOT + MAJOCS_TOT + MAJOPS_TOT + MAJORD_TOT + MAJOLOY_TOT + + MAJOCDIS_TOT + MAJOTAXA_TOT + + MAJOCHR_TOT + MAJOPCAP_TOT + MAJOCVN_TOT + MAJOGLO_TOT + + MAJORSE1_TOT + MAJORSE2_TOT + MAJORSE3_TOT + MAJORSE4_TOT + + MAJORSE5_TOT + MAJORSE6_TOT ; diff --git a/sources2015m_4_6/chap-cor.m b/sources2015m_4_6/chap-cor.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..b5ab3210a6af596125df2f61c3acd5a6c6bbe8df --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-cor.m @@ -0,0 +1,884 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + +regle corrective base_INITIAL 1080: +application : iliad ; +CSG_P = CSG; +RDS_P = RDSN; +PRS_P = PRS; +CDIS_P = CDISBASE ; +GLO_P = GLOBASE ; +CVN_P = CVNN ; +RSE1_P = RSE1N ; +RSE2_P = RSE2N ; +RSE3_P = RSE3N ; +RSE4_P = RSE4N ; +RSE5_P = RSE5N ; +RSE6_P = RSE6N ; +NAPCR_P = NAPCR; +IRNIN_P = IRN ; +IRNIN_INR_P = IRNIN_INR; +CSBASE_INR_P = CSBASE_INR; +PSBASE_INR_P = PSBASE_INR; +RDBASE_INR_P = RDBASE_INR; +CDISBASE_INR_P = CDISBASE_INR; +CVNBASE_INR_P = CVNBASE_INR; +GLOBASE_INR_P = GLOBASE_INR; +RSE1BASE_INR_P = RSE1BASE_INR; +RSE2BASE_INR_P = RSE2BASE_INR; +RSE3BASE_INR_P = RSE3BASE_INR; +RSE4BASE_INR_P = RSE4BASE_INR; +RSE5BASE_INR_P = RSE5BASE_INR; +RSE6BASE_INR_P = RSE6BASE_INR; +TAXABASE_INR_P = TAXABASE_INR; +PCAPBASE_INR_P = PCAPBASE_INR; +LOYBASE_INR_P = LOYBASE_INR; +CHRBASE_INR_P = CHRBASE_INR; +CSREC_P = CSREC; +TAXA_P = TAXABASE ; +CHR_P = CHRBASE ; +TAXABRUT_P = TAXASSUR ; +PCAPBRUT_P = IPCAPTAXT ; +CHRBRUT_P = IHAUTREVT ; +ISF_P = ISF4BASE; + +ACOTFOR_P = ACOTFOR ; +RCOTFOR_P = RCOTFOR ; +AREPA_P = AREPA ; +RREPA_P = RREPA ; +AAIDE_P = AAIDE ; +RAIDE_P = RAIDE ; +ADIFAGRI_P = ADIFAGRI ; +RDIFAGRI_P = RDIFAGRI ; +APRESSE_P = APRESSE ; +RPRESSE_P = RPRESSE ; +AFORET_P = AFORET ; +RFORET_P = RFORET ; +A13RFOR_P = A13RFOR ; +A12RFOR_P = A12RFOR ; +A11RFOR_P = A11RFOR ; +A10RFOR_P = A10RFOR ; +A9RFOR_P = A9RFOR ; +AFIPDOM_P = AFIPDOM ; +RFIPDOM_P = RFIPDOM ; +AFIPC_P = AFIPC ; +RFIPC_P = RFIPC ; +ACINE_P = ACINE ; +RCINE_P = RCINE ; +ARESTIMO_P = ARESTIMO ; +A12RRESTIMO_P = A12RRESTIMO ; +RRESTIMO_P = RRESTIMO ; +ASOCREPR_P = ASOCREPR ; +RSOCREPR_P = RSOCREPR ; +APRESCOMP_P = APRESCOMP ; +RRPRESCOMP_P = RRPRESCOMP ; +AHEBE_P = AHEBE ; +RHEBE_P = RHEBE ; +ASURV_P = ASURV ; +RSURV_P = RSURV ; +BFCPI_P = BFCPI ; +RINNO_P = RINNO ; +ASOUFIP_P = ASOUFIP ; +RSOUFIP_P = RSOUFIP ; +ARIRENOV_P = ARIRENOV ; +RRIRENOV_P = RRIRENOV ; +ALOGDOM_P = ALOGDOM ; +RLOGDOM_P = RLOGDOM ; +RLOG01_P = RLOG01 ; +RLOG02_P = RLOG02 ; +RLOG03_P = RLOG03 ; +RLOG04_P = RLOG04 ; +RLOG05_P = RLOG05 ; +RLOG06_P = RLOG06 ; +RLOG07_P = RLOG07 ; +RLOG08_P = RLOG08 ; +RLOG09_P = RLOG09 ; +RLOG10_P = RLOG10 ; +RLOG11_P = RLOG11 ; +RLOG12_P = RLOG12 ; +RLOG13_P = RLOG13 ; +RLOG14_P = RLOG14 ; +RLOG15_P = RLOG15 ; +RLOG16_P = RLOG16 ; +RLOG17_P = RLOG17 ; +RLOG18_P = RLOG18 ; +RLOG19_P = RLOG19 ; +RLOG20_P = RLOG20 ; +RLOG21_P = RLOG21 ; +RLOG22_P = RLOG22 ; +RLOG23_P = RLOG23 ; +RLOG24_P = RLOG24 ; +RLOG25_P = RLOG25 ; +RLOG26_P = RLOG26 ; +RLOG27_P = RLOG27 ; +RLOG28_P = RLOG28 ; +RLOG29_P = RLOG29 ; +RLOG30_P = RLOG30 ; +RLOG31_P = RLOG31 ; +RLOG32_P = RLOG32 ; +RLOG33_P = RLOG33 ; +RLOG34_P = RLOG34 ; +RLOG35_P = RLOG35 ; +RLOG36_P = RLOG36 ; +RLOG37_P = RLOG37 ; +RLOG38_P = RLOG38 ; +RLOG39_P = RLOG39 ; +RLOG40_P = RLOG40 ; +RLOG41_P = RLOG41 ; +RLOG42_P = RLOG42 ; +RLOG43_P = RLOG43 ; +RLOG44_P = RLOG44 ; +RLOG45_P = RLOG45 ; +RLOG46_P = RLOG46 ; +ACOMP_P = ACOMP ; +RCOMP_P = RCOMP ; +RNBE_P = RNBE ; +RRETU_P = RRETU ; +ADONS_P = ADONS ; +RDONS_P = RDONS ; +CRCFA_P = CRCFA ; +CRDIE_P = CRDIE ; +ADUFREPFI_P = ADUFREPFI ; +RDUFREPFI_P = RDUFREPFI ; +ADUFREPFK_P = ADUFREPFK ; +RDUFREPFK_P = RDUFREPFK ; +ADUFLOEKL_P = ADUFLOEKL ; +RDUFLOEKL_P = RDUFLOEKL ; +ADUFLOGIH_P = ADUFLOGIH ; +RDUFLOGIH_P = RDUFLOGIH ; +APIREPAI_P = APIREPAI ; +RPIREPAI_P = RPIREPAI ; +APIREPBI_P = APIREPBI ; +RPIREPBI_P = RPIREPBI ; +APIREPCI_P = APIREPCI ; +RPIREPCI_P = RPIREPCI ; +APIREPDI_P = APIREPDI ; +RPIREPDI_P = RPIREPDI ; +APIQGH_P = APIQGH ; +RPIQGH_P = RPIQGH ; +APIQEF_P = APIQEF ; +RPIQEF_P = RPIQEF ; +APIQCD_P = APIQCD ; +RPIQCD_P = RPIQCD ; +APIQAB_P = APIQAB ; +RPIQAB_P = RPIQAB ; +ANOUV_P = ANOUV ; +RNOUV_P = RNOUV ; +RSNCL_P = RSNCL ; +RSNCM_P = RSNCM ; +RSNCN_P = RSNCN ; +RSNCC_P = RSNCC ; +RSNCU_P = RSNCU ; +RSNCQ_P = RSNCQ ; +RSNCR_P = RSNCR ; +RSNCF_P = RSNCF ; +APLAFREPME4_P = APLAFREPME4 ; +RPLAFREPME4_P = RPLAFREPME4 ; +APENTDY_P = APENTDY ; +RPENTDY_P = RPENTDY ; +AFOREST_P = AFOREST ; +RFOR_P = RFOR ; +ATOURREP_P = ATOURREP ; +RTOURREP_P = RTOURREP ; +ATOUHOTR_P = ATOUHOTR ; +RTOUHOTR_P = RTOUHOTR ; +ATOUREPA_P = ATOUREPA ; +RTOUREPA_P = RTOUREPA ; +ACELRREDLA_P = ACELRREDLA ; +RCELRREDLA_P = RCELRREDLA ; +ACELRREDLB_P = ACELRREDLB ; +RCELRREDLB_P = RCELRREDLB ; +ACELRREDLE_P = ACELRREDLE ; +RCELRREDLE_P = RCELRREDLE ; +ACELRREDLM_P = ACELRREDLM ; +RCELRREDLM_P = RCELRREDLM ; +ACELRREDLN_P = ACELRREDLN ; +RCELRREDLN_P = RCELRREDLN ; +ACELRREDLG_P = ACELRREDLG ; +RCELRREDLG_P = RCELRREDLG ; +ACELRREDLC_P = ACELRREDLC ; +RCELRREDLC_P = RCELRREDLC ; +ACELRREDLD_P = ACELRREDLD ; +RCELRREDLD_P = RCELRREDLD ; +ACELRREDLS_P = ACELRREDLS ; +RCELRREDLS_P = RCELRREDLS ; +ACELRREDLT_P = ACELRREDLT ; +RCELRREDLT_P = RCELRREDLT ; +ACELRREDLH_P = ACELRREDLH ; +RCELRREDLH_P = RCELRREDLH ; +ACELRREDLF_P = ACELRREDLF ; +RCELRREDLF_P = RCELRREDLF ; +ACELRREDLZ_P = ACELRREDLZ ; +RCELRREDLZ_P = RCELRREDLZ ; +ACELRREDLX_P = ACELRREDLX ; +RCELRREDLX_P = RCELRREDLX ; +ACELRREDLI_P = ACELRREDLI ; +RCELRREDLI_P = RCELRREDLI ; +ACELRREDMG_P = ACELRREDMG ; +RCELRREDMG_P = RCELRREDMG ; +ACELRREDMH_P = ACELRREDMH ; +RCELRREDMH_P = RCELRREDMH ; +ACELRREDLJ_P = ACELRREDLJ ; +RCELRREDLJ_P = RCELRREDLJ ; +ACELREPHS_P = ACELREPHS ; +RCELREPHS_P = RCELREPHS ; +ACELREPHR_P = ACELREPHR ; +RCELREPHR_P = RCELREPHR ; +ACELREPHU_P = ACELREPHU ; +RCELREPHU_P = RCELREPHU ; +ACELREPHT_P = ACELREPHT ; +RCELREPHT_P = RCELREPHT ; +ACELREPHZ_P = ACELREPHZ ; +RCELREPHZ_P = RCELREPHZ ; +ACELREPHX_P = ACELREPHX ; +RCELREPHX_P = RCELREPHX ; +ACELREPHW_P = ACELREPHW ; +RCELREPHW_P = RCELREPHW ; +ACELREPHV_P = ACELREPHV ; +RCELREPHV_P = RCELREPHV ; +ACELREPHF_P = ACELREPHF ; +RCELREPHF_P = RCELREPHF ; +ACELREPHD_P = ACELREPHD ; +RCELREPHD_P = RCELREPHD ; +ACELREPHH_P = ACELREPHH ; +RCELREPHH_P = RCELREPHH ; +ACELREPHG_P = ACELREPHG ; +RCELREPHG_P = RCELREPHG ; +ACELREPHA_P = ACELREPHA ; +RCELREPHA_P = RCELREPHA ; +ACELREPGU_P = ACELREPGU ; +RCELREPGU_P = RCELREPGU ; +ACELREPGX_P = ACELREPGX ; +RCELREPGX_P = RCELREPGX ; +ACELREPGS_P = ACELREPGS ; +RCELREPGS_P = RCELREPGS ; +ACELREPGW_P = ACELREPGW ; +RCELREPGW_P = RCELREPGW ; +ACELREPGL_P = ACELREPGL ; +RCELREPGL_P = RCELREPGL ; +ACELREPGV_P = ACELREPGV ; +RCELREPGV_P = RCELREPGV ; +ACELREPGJ_P = ACELREPGJ ; +RCELREPGJ_P = RCELREPGJ ; +ACELREPYH_P = ACELREPYH ; +RCELREPYH_P = RCELREPYH ; +ACELREPYL_P = ACELREPYL ; +RCELREPYL_P = RCELREPYL ; +ACELREPYF_P = ACELREPYF ; +RCELREPYF_P = RCELREPYF ; +ACELREPYK_P = ACELREPYK ; +RCELREPYK_P = RCELREPYK ; +ACELREPYD_P = ACELREPYD ; +RCELREPYD_P = RCELREPYD ; +ACELREPYJ_P = ACELREPYJ ; +RCELREPYJ_P = RCELREPYJ ; +ACELREPYB_P = ACELREPYB ; +RCELREPYB_P = RCELREPYB ; +ACELREPYP_P = ACELREPYP ; +RCELREPYP_P = RCELREPYP ; +ACELREPYS_P = ACELREPYS ; +RCELREPYS_P = RCELREPYS ; +ACELREPYO_P = ACELREPYO ; +RCELREPYO_P = RCELREPYO ; +ACELREPYR_P = ACELREPYR ; +RCELREPYR_P = RCELREPYR ; +ACELREPYN_P = ACELREPYN ; +RCELREPYN_P = RCELREPYN ; +ACELREPYQ_P = ACELREPYQ ; +RCELREPYQ_P = RCELREPYQ ; +ACELREPYM_P = ACELREPYM ; +RCELREPYM_P = RCELREPYM ; +ACELHM_P = ACELHM ; +RCELHM_P = RCELHM ; +ACELHL_P = ACELHL ; +RCELHL_P = RCELHL ; +ACELHNO_P = ACELHNO ; +RCELHNO_P = RCELHNO ; +ACELHJK_P = ACELHJK ; +RCELHJK_P = RCELHJK ; +ACELNQ_P = ACELNQ ; +RCELNQ_P = RCELNQ ; +ACELNBGL_P = ACELNBGL ; +RCELNBGL_P = RCELNBGL ; +ACELCOM_P = ACELCOM ; +RCELCOM_P = RCELCOM ; +ACEL_P = ACEL ; +RCEL_P = RCEL ; +ACELJP_P = ACELJP ; +RCELJP_P = RCELJP ; +ACELJBGL_P = ACELJBGL ; +RCELJBGL_P = RCELJBGL ; +ACELJOQR_P = ACELJOQR ; +RCELJOQR_P = RCELJOQR ; +ACEL2012_P = ACEL2012 ; +RCEL2012_P = RCEL2012 ; +ACELFD_P = ACELFD ; +RCELFD_P = RCELFD ; +ACELFABC_P = ACELFABC ; +RCELFABC_P = RCELFABC ; +AREDMEUB_P = AREDMEUB ; +RREDMEUB_P = RREDMEUB ; +AREDREP_P = AREDREP ; +RREDREP_P = RREDREP ; +AILMIX_P = AILMIX ; +RILMIX_P = RILMIX ; +AILMIY_P = AILMIY ; +RILMIY_P = RILMIY ; +AILMPA_P = AILMPA ; +RILMPA_P = RILMPA ; +AILMPF_P = AILMPF ; +RILMPF_P = RILMPF ; +AINVRED_P = AINVRED ; +RINVRED_P = RINVRED ; +AILMIH_P = AILMIH ; +RILMIH_P = RILMIH ; +AILMJC_P = AILMJC ; +RILMJC_P = RILMJC ; +AILMPB_P = AILMPB ; +RILMPB_P = RILMPB ; +AILMPG_P = AILMPG ; +RILMPG_P = RILMPG ; +AILMIZ_P = AILMIZ ; +RILMIZ_P = RILMIZ ; +AILMJI_P = AILMJI ; +RILMJI_P = RILMJI ; +AILMPC_P = AILMPC ; +RILMPC_P = RILMPC ; +AILMPH_P = AILMPH ; +RILMPH_P = RILMPH ; +AILMJS_P = AILMJS ; +RILMJS_P = RILMJS ; +AILMPD_P = AILMPD ; +RILMPD_P = RILMPD ; +AILMPI_P = AILMPI ; +RILMPI_P = RILMPI ; +AILMPE_P = AILMPE ; +RILMPE_P = RILMPE ; +AILMPJ_P = AILMPJ ; +RILMPJ_P = RILMPJ ; +AMEUBLE_P = AMEUBLE ; +RMEUBLE_P = RMEUBLE ; +APROREP_P = APROREP ; +RPROREP_P = RPROREP ; +AREPNPRO_P = AREPNPRO ; +RREPNPRO_P = RREPNPRO ; +AREPMEU_P = AREPMEU ; +RREPMEU_P = RREPMEU ; +AILMIC_P = AILMIC ; +RILMIC_P = RILMIC ; +AILMIB_P = AILMIB ; +RILMIB_P = RILMIB ; +AILMIA_P = AILMIA ; +RILMIA_P = RILMIA ; +AILMJY_P = AILMJY ; +RILMJY_P = RILMJY ; +AILMJX_P = AILMJX ; +RILMJX_P = RILMJX ; +AILMJW_P = AILMJW ; +RILMJW_P = RILMJW ; +AILMJV_P = AILMJV ; +RILMJV_P = RILMJV ; +AILMOE_P = AILMOE ; +RILMOE_P = RILMOE ; +AILMOD_P = AILMOD ; +RILMOD_P = RILMOD ; +AILMOC_P = AILMOC ; +RILMOC_P = RILMOC ; +AILMOB_P = AILMOB ; +RILMOB_P = RILMOB ; +AILMOA_P = AILMOA ; +RILMOA_P = RILMOA ; +AILMOJ_P = AILMOJ ; +RILMOJ_P = RILMOJ ; +AILMOI_P = AILMOI ; +RILMOI_P = RILMOI ; +AILMOH_P = AILMOH ; +RILMOH_P = RILMOH ; +AILMOG_P = AILMOG ; +RILMOG_P = RILMOG ; +AILMOF_P = AILMOF ; +RILMOF_P = RILMOF ; +ARESIMEUB_P = ARESIMEUB ; +RRESIMEUB_P = RRESIMEUB ; +RCODIW_P = RCODIW ; +RCODIM_P = RCODIM ; +RCODIL_P = RCODIL ; +RCODIN_P = RCODIN ; +RCODIV_P = RCODIV ; +RCODIJ_P = RCODIJ ; +ALOCIDEFG_P = ALOCIDEFG ; +RLOCIDEFG_P = RLOCIDEFG ; +ACODIE_P = ACODIE ; +RCODIE_P = RCODIE ; +ACODIF_P = ACODIF ; +RCODIF_P = RCODIF ; +ACODIG_P = ACODIG ; +RCODIG_P = RCODIG ; +ACODID_P = ACODID ; +RCODID_P = RCODID ; +ACODJTJU_P = ACODJTJU ; +RCODJU_P = RCODJU ; +RCODJT_P = RCODJT ; +ACODOU_P = ACODOU ; +RCODOU_P = RCODOU ; +APATNAT1_P = APATNAT1 ; +RPATNAT1_P = RPATNAT1 ; +APATNAT2_P = APATNAT2 ; +RPATNAT2_P = RPATNAT2 ; +APATNAT3_P = APATNAT3 ; +RPATNAT3_P = RPATNAT3 ; +APATNAT_P = APATNAT ; +RPATNAT_P = RPATNAT ; +ADOMSOC1_P = ADOMSOC1 ; +RDOMSOC1_P = RDOMSOC1 ; +RSOC11_P = RSOC11 ; +RSOC12_P = RSOC12 ; +RSOC13_P = RSOC13 ; +RSOC14_P = RSOC14 ; +RSOC15_P = RSOC15 ; +RSOC16_P = RSOC16 ; +RSOC17_P = RSOC17 ; +RSOC18_P = RSOC18 ; +RSOC19_P = RSOC19 ; +RSOC20_P = RSOC20 ; +RSOC21_P = RSOC21 ; +RSOC22_P = RSOC22 ; +RSOC23_P = RSOC23 ; +RSOC24_P = RSOC24 ; +RSOC25_P = RSOC25 ; +RSOC26_P = RSOC26 ; +RSOC27_P = RSOC27 ; +RSOC28_P = RSOC28 ; +RSOC29_P = RSOC29 ; +RSOC30_P = RSOC30 ; +RSOC31_P = RSOC31 ; +RSOC32_P = RSOC32 ; +RSOC33_P = RSOC33 ; +RSOC34_P = RSOC34 ; +RSOC35_P = RSOC35 ; +RSOC36_P = RSOC36 ; +RSOC37_P = RSOC37 ; +RSOC38_P = RSOC38 ; +RSOC39_P = RSOC39 ; +RSOC40_P = RSOC40 ; +RSOC41_P = RSOC41 ; +RSOC42_P = RSOC42 ; +RSOC43_P = RSOC43 ; +RSOC44_P = RSOC44 ; +RSOC45_P = RSOC45 ; +RSOC46_P = RSOC46 ; +ALOGSOC_P = ALOGSOC ; +RLOGSOC_P = RLOGSOC ; +RSOC1_P = RSOC1 ; +RSOC2_P = RSOC2 ; +RSOC3_P = RSOC3 ; +RSOC4_P = RSOC4 ; +RSOC5_P = RSOC5 ; +RSOC6_P = RSOC6 ; +RSOC7_P = RSOC7 ; +RSOC8_P = RSOC8 ; +ACOLENT_P = ACOLENT ; +RCOLENT_P = RCOLENT ; +RLOC07_P = RLOC07 ; +RLOC08_P = RLOC08 ; +RLOC09_P = RLOC09 ; +RLOC10_P = RLOC10 ; +RLOC11_P = RLOC11 ; +RLOC12_P = RLOC12 ; +RLOC13_P = RLOC13 ; +RLOC14_P = RLOC14 ; +RLOC15_P = RLOC15 ; +RLOC16_P = RLOC16 ; +RLOC17_P = RLOC17 ; +RLOC18_P = RLOC18 ; +RLOC19_P = RLOC19 ; +RLOC20_P = RLOC20 ; +RLOC21_P = RLOC21 ; +RLOC22_P = RLOC22 ; +RLOC23_P = RLOC23 ; +RLOC24_P = RLOC24 ; +RLOC25_P = RLOC25 ; +RLOC26_P = RLOC26 ; +RLOC27_P = RLOC27 ; +RLOC28_P = RLOC28 ; +RLOC29_P = RLOC29 ; +RLOC30_P = RLOC30 ; +RLOC31_P = RLOC31 ; +RLOC32_P = RLOC32 ; +RLOC33_P = RLOC33 ; +RLOC34_P = RLOC34 ; +RLOC35_P = RLOC35 ; +RLOC36_P = RLOC36 ; +RLOC37_P = RLOC37 ; +RLOC38_P = RLOC38 ; +RLOC39_P = RLOC39 ; +RLOC40_P = RLOC40 ; +RLOC41_P = RLOC41 ; +RLOC42_P = RLOC42 ; +RLOC43_P = RLOC43 ; +RLOC44_P = RLOC44 ; +RLOC45_P = RLOC45 ; +RLOC46_P = RLOC46 ; +RLOC47_P = RLOC47 ; +RLOC48_P = RLOC48 ; +RLOC49_P = RLOC49 ; +RLOC50_P = RLOC50 ; +RLOC51_P = RLOC51 ; +RLOC52_P = RLOC52 ; +RLOC53_P = RLOC53 ; +RLOC54_P = RLOC54 ; +RLOC55_P = RLOC55 ; +RLOC56_P = RLOC56 ; +RLOC57_P = RLOC57 ; +RLOC58_P = RLOC58 ; +RLOC59_P = RLOC59 ; +RLOC60_P = RLOC60 ; +RLOC61_P = RLOC61 ; +RLOC62_P = RLOC62 ; +RLOC63_P = RLOC63 ; +RLOC64_P = RLOC64 ; +RLOC65_P = RLOC65 ; +RLOC66_P = RLOC66 ; +RLOC67_P = RLOC67 ; +RLOC68_P = RLOC68 ; +RLOC69_P = RLOC69 ; +RLOC70_P = RLOC70 ; +RLOC71_P = RLOC71 ; +RLOC72_P = RLOC72 ; +RLOC73_P = RLOC73 ; +RLOC74_P = RLOC74 ; +RLOC75_P = RLOC75 ; +RLOC76_P = RLOC76 ; +RLOC77_P = RLOC77 ; +RLOC78_P = RLOC78 ; +RLOC79_P = RLOC79 ; +RLOC80_P = RLOC80 ; +RLOC81_P = RLOC81 ; +RLOC82_P = RLOC82 ; +RLOC83_P = RLOC83 ; +RLOC84_P = RLOC84 ; +RLOC85_P = RLOC85 ; +RLOC86_P = RLOC86 ; +RLOC87_P = RLOC87 ; +RLOC88_P = RLOC88 ; +RLOC89_P = RLOC89 ; +RLOC90_P = RLOC90 ; +RLOC91_P = RLOC91 ; +RLOC92_P = RLOC92 ; +RLOC93_P = RLOC93 ; +RLOC94_P = RLOC94 ; +RLOC95_P = RLOC95 ; +RLOC96_P = RLOC96 ; +RLOC97_P = RLOC97 ; +RLOC98_P = RLOC98 ; +RLOC99_P = RLOC99 ; +RLOC100_P = RLOC100 ; +RLOC101_P = RLOC101 ; +RLOC102_P = RLOC102 ; +RLOC103_P = RLOC103 ; +RLOC104_P = RLOC104 ; +RLOC105_P = RLOC105 ; +RLOC106_P = RLOC106 ; +RLOC107_P = RLOC107 ; +RLOC108_P = RLOC108 ; +RLOC109_P = RLOC109 ; +RLOC110_P = RLOC110 ; +RLOC111_P = RLOC111 ; +RLOC112_P = RLOC112 ; +RLOC113_P = RLOC113 ; +RLOC114_P = RLOC114 ; +RLOC115_P = RLOC115 ; +RLOC116_P = RLOC116 ; +RLOC117_P = RLOC117 ; +RLOC118_P = RLOC118 ; +RLOC119_P = RLOC119 ; +RLOC120_P = RLOC120 ; +RLOC121_P = RLOC121 ; +RLOC122_P = RLOC122 ; +RLOC123_P = RLOC123 ; +RLOC124_P = RLOC124 ; +RLOC125_P = RLOC125 ; +RLOC126_P = RLOC126 ; +RLOC127_P = RLOC127 ; +RLOC128_P = RLOC128 ; +RLOC129_P = RLOC129 ; +RLOC130_P = RLOC130 ; +RLOC131_P = RLOC131 ; +RLOC132_P = RLOC132 ; +RLOC133_P = RLOC133 ; +RLOC134_P = RLOC134 ; +RLOC135_P = RLOC135 ; +RLOC136_P = RLOC136 ; +RLOC137_P = RLOC137 ; +RLOC138_P = RLOC138 ; +RLOC139_P = RLOC139 ; +RLOC140_P = RLOC140 ; +RLOC141_P = RLOC141 ; +RLOC142_P = RLOC142 ; +RLOC143_P = RLOC143 ; +RLOC144_P = RLOC144 ; +RLOC145_P = RLOC145 ; +RLOC146_P = RLOC146 ; +RLOC147_P = RLOC147 ; +RLOC148_P = RLOC148 ; +RLOC149_P = RLOC149 ; +RLOC150_P = RLOC150 ; +RLOC151_P = RLOC151 ; +RLOC152_P = RLOC152 ; +RLOC153_P = RLOC153 ; +RLOC154_P = RLOC154 ; +RLOC155_P = RLOC155 ; +RLOC156_P = RLOC156 ; +RLOC157_P = RLOC157 ; +RLOC158_P = RLOC158 ; +RLOC159_P = RLOC159 ; +RLOC160_P = RLOC160 ; + +ALOCENT_P = ALOCENT ; +RLOCENT_P = RLOCENT ; +RENT01_P = RENT01 ; +RENT02_P = RENT02 ; +RENT03_P = RENT03 ; +RENT04_P = RENT04 ; +RENT05_P = RENT05 ; +RENT06_P = RENT06 ; +RENT07_P = RENT07 ; +RENT08_P = RENT08 ; +RENT09_P = RENT09 ; +RENT10_P = RENT10 ; +RENT11_P = RENT11 ; +RENT12_P = RENT12 ; +RENT13_P = RENT13 ; +RENT14_P = RENT14 ; +RENT15_P = RENT15 ; +RENT16_P = RENT16 ; +RENT17_P = RENT17 ; +RENT18_P = RENT18 ; +RENT19_P = RENT19 ; +RENT20_P = RENT20 ; +RENT21_P = RENT21 ; +RENT22_P = RENT22 ; +RENT23_P = RENT23 ; +RENT24_P = RENT24 ; +RENT25_P = RENT25 ; +RENT26_P = RENT26 ; +RENT27_P = RENT27 ; +RENT28_P = RENT28 ; +RENT29_P = RENT29 ; +RENT30_P = RENT30 ; +RRIREP_P = RRIREP ; +ITRED_P = ITRED ; +BICREV_P = BICREV; +BICREC_P = BICREC; +BICREP_P = BICREP; +BICHREV_P = BICHREV; +BICHREC_P = BICHREC; +BICHREP_P = BICHREP; +DNOCEP_P = DNOCEP; +DNOCEPC_P = DNOCEPC; +DNOCEPP_P = DNOCEPP; +BNCAADV_P = BNCAADV; +BNCDEC_P = BNCDEC; +BNCDEP_P = BNCDEP; +BNCDEV_P = BNCDEV; +BNCAADC_P = BNCAADC; +BNCAADP_P = BNCAADP; +BAHDEV_P = VARBAHDEV; +BAHDEC_P = VARBAHDEC; +BAHDEP_P = VARBAHDEP; +BACDEV_P = VARBACDEV; +BACDEC_P = VARBACDEC; +BACDEP_P = VARBACDEP; +RCMFR_P = min(RCMAB + RTNC + RAVC + RCMNAB + RTCAR + RCMPRIVM,(RCMFR* null(V_IND_TRAIT-4)+RCMFRART1731* null(V_IND_TRAIT-5))); +RCMFRNET_P = max(0,(RCMFR* null(V_IND_TRAIT-4)+RCMFRART1731* null(V_IND_TRAIT-5)) - RCMAB - RTNC - RAVC - RCMNAB - RTCAR - RCMPRIVM); +TSNNV_P = abs(TSNNV) * min(0,TSNNV); +TSNNC_P = abs(TSNNC) * min(0,TSNNC); +TSNN1_P = abs(TSNN1) * min(0,TSNN1); +TSNN2_P = abs(TSNN2) * min(0,TSNN2); +TSNN3_P = abs(TSNN3) * min(0,TSNN3); +TSNN4_P = abs(TSNN4) * min(0,TSNN4); +TSNNT_P = abs(TSNNT) * min(0,TSNNT); +FRDV_P = FRDV; +FRDC_P = FRDC; +FRD1_P = FRD1; +FRD2_P = FRD2; +FRD3_P = FRD3; +FRD4_P = FRD4; +TFRDV_P = TFRDV; +TFRDC_P = TFRDC; +TFRD1_P = TFRD1; +TFRD2_P = TFRD2; +TFRD3_P = TFRD3; +TFRD4_P = TFRD4; +SOMMEBA_P = SOMMEBA; +SOMMEBIC_P = SOMMEBIC; +SOMMELOC_P = SOMMELOC; +SOMMEBNC_P = SOMMEBNC; +SOMMERF_P = SOMMERF; +SOMMERCM_P = SOMMERCM; +TSBV_P = TSBV; +TSBC_P = TSBC; +TSB1_P = TSB1; +TSB2_P = TSB2; +TSB3_P = TSB3; +TSB4_P = TSB4; +TSBP_P = TSB1 +TSB2 +TSB3 + TSB4; +TTSBV_P = TTSBV; +TTSBC_P = TTSBC; +TTSB1_P = TTSB1; +TTSB2_P = TTSB2; +TTSB3_P = TTSB3; +TTSB4_P = TTSB4; +RRCM_P = RRCM; +REVRCM_P = REVRCM; +RRFI_P = RRFI; +REVRF_P = REVRF; +RBAT_P = RBAT; +BAQTOTAVIS_P = BAQTOTAVIS; +BICNPF_P = BICNPF; +BNCIF_P = BNCIF; +BAHREV_P = BAHREV; +4BAHREV_P = 4BAHREV; +BAHREC_P = BAHREC; +4BAHREC_P = 4BAHREC; +BAHREP_P = BAHREP; +4BAHREP_P = 4BAHREP; +BACREV_P = BACREV; +4BACREV_P = 4BACREV; +BACREC_P = BACREC; +4BACREC_P = 4BACREC; +BACREP_P = BACREP; +4BACREP_P = 4BACREP; +LOCPROCGAV_P = LOCPROCGAV; +LOCPROCGAC_P = LOCPROCGAC; +LOCPROCGAP_P = LOCPROCGAP; +LOCPROV_P = LOCPROV; +LOCPROC_P = LOCPROC; +LOCPROP_P = LOCPROP; +LOCNPCGAV_P = LOCNPCGAV; +LOCGITCV_P = LOCGITCV; +LOCNPCGAC_P = LOCNPCGAC; +LOCGITCC_P = LOCGITCC; +LOCNPCGAPAC_P = LOCNPCGAPAC; +LOCGITCP_P = LOCGITCP; +LOCNPV_P = LOCNPV; +LOCNPC_P = LOCNPC; +LOCNPPAC_P = LOCNPPAC; +BNHREV_P = BNHREV; +BNHREC_P = BNHREC; +BNHREP_P = BNHREP; +BNCREV_P = BNCREV; +BNCREC_P = BNCREC; +BNCREP_P = BNCREP; +BNCAABV_P = BNCAABV; +BNCAABC_P = BNCAABC; +BNCAABP_P = BNCAABP; +LOCGITHCV_P = LOCGITHCV; +LOCGITHCC_P = LOCGITHCC; +LOCGITHCP_P = LOCGITHCP; +RFDHIS_P = RFDHIS; +DFRCMNBIS_P = DFRCMNBIS; +TSPRV_P = TSPRV; +TSPRC_P = TSPRC; +TSPRP_P = TSPRP; +ESFP_P = ESFP; +TSPR_P = TSPR; +RCM_P = RCM; +BIN_P = BIN; +BNN_P = BNN; +PLOCNETF_P = PLOCNETF; +NPLOCNETF_P = NPLOCNETF; +BRCMTOT_P = BRCMTOT; +DFBICNPF_P = DFBICNPF; +DEFNPI_P = DEFNPI; +DEFLOCNP_P = DEFLOCNP; +DNPLOCIMPU_P = DNPLOCIMPU; +DEFBNCNP_P = DEFBNCNP; +DIDABNCNP1_P = DIDABNCNP1; +DEFBANI_P = DEFBANI; +DEFBANI470_P = DEFBANI470; +DEFBANIH470_P = DEFBANIH470; +SFDEFBANI_P = SFDEFBANI; +SFDEFBANI470_P = SFDEFBANI470; +SFDEFBANIH470_P = SFDEFBANIH470; +REPRCM_P = REPRCMB; +BRCM_P = BRCMBIS; +BRCMQ_P = BRCMQ; +DEF4BB_P = DEF4BB; +DEF4BD_P = DEF4BD; +DFANTPROV_P = DFANTPROV; +SFDFANTPROV_P = SFDFANTPROV; +DAGRIIMP_P = DAGRIIMP; +TOTALQUO_P = TOTALQUO; +TDEFNPI_P = TDEFNPI; +TDEFBNCNP_P = TDEFBNCNP; +TDFBICNPF_P = TDFBICNPF; +TDIDABNCNP1_P = TDIDABNCNP1; +DEFBA_P = DEFBA; +DLMRN_P = DLMRNT; +DEFLOC_P = DEFLOC; +BNCDF_P = BNCDF; +RNIDF_P = RNIDF; +TBNCDF_P = TBNCDF; +DLMRN7_P = DLMRN7; +DEFBA7_P = DEFBA7; +DEFLOC11_P = DEFLOC11; +BNCDF7_P = BNCDF7; +RNIDF6_P = RNIDF6; +SHBA_P = SHBA; + +regle corrective base_anterieure_cor 11: +application : iliad ; +ANTINDIRPS = INDIRPS ; +ANTPPETOT = PPETOTX ; +ANTPPEREST2A = PPEREST2A ; +ANTPPEIMP2A = PPEIMP2A ; +IND_PASSAGE_A = IND_PASSAGE; +IND_PASSR9901_A = IND_PASSR9901; +INR_GLO_TARDIF_A=INR_GLO_TARDIF; +TXINR_A=TXINR; +TXINRRED_A=TXINRRED; +TXINRREDISF_A=TXINRREDISF; +TXINR_PA_A = TXINR_PA; +TXINRISF_PA_A = TXINRISF_PA; +TINR_A=TINR; +TXINRISF_A=TXINRISF; +RETXISF_A=RETXISF; +TINR_1_A=TINR_1; +NBREMOISCS2_A=NBREMOISCS2; +NBREMOISCS222_A=NBREMOISCS222; +NBREMOIS2_A=NBREMOIS2; +NBREMOIS222_A=NBREMOIS222; +NBREMOIS2ISF_A=NBREMOIS2ISF; +NBREMOIS222ISF_A=NBREMOIS222ISF; +INDACOINR_A=present(ACODELAISINR); +IND_PASSAGEISF_A = IND_PASSAGEISF; +IND_PASSR9901ISF_A = IND_PASSR9901ISF; + +regle corrective base_premier 10800: +application : iliad ; + + +TAXASSUR_EVT1 = TAXASSUR ; +IPCAPTAXT_EVT1 = IPCAPTAXT ; +TAXLOY_EVT1 = TAXLOY ; +IHAUTREVT_EVT1 = IHAUTREVT ; + diff --git a/sources2015m_4_6/chap-ctl.m b/sources2015m_4_6/chap-ctl.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..95e8cbb4faccb77dd771608951701a889dfe1891 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-ctl.m @@ -0,0 +1,102 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle corrective base_tl_init 1202: +application : iliad ; + + +TL_MF = IND_TL_MF; +RNI_INIT = RNI ; +EFF_INIT = (TEFFP - RNI) * positif(TEFFP - RNI) + max(0 , RMOND + DEFZU - DMOND) ; +PVQ_INIT = TTPVQ ; +PV_INIT = BPTP3 + BPTP2 + BPTP4 + BPTP40 + BPTP18 + BPTPD + BPTPG + BPTP19 + BPTP24 ; +RI_INIT = (REDTL + CIMPTL) * (1-V_CNR) ; +CRDS_INIT = BCSG ; +BRDS_INIT = BRDS ; +BPRS_INIT = BPRS ; +TAXAGA_INIT = BASSURV + BASSURC ; +PCAP_INIT = BPCAPTAXV + BPCAPTAXC ; +LOY_INIT = LOYELEV ; +CHR_INIT = REVKIREHR + (RFRH2 + RFRH1) * positif(HRCONDTHEO) ; +CVN_INIT = CVNSALAV + GLDGRATV + GLDGRATC ; +CDIS_INIT = GSALV + GSALC ; +GLO_INIT = GLDGRATV + GLDGRATC ; +RSE1_INIT = BRSE1 ; +RSE2_INIT = BRSE2 ; +RSE3_INIT = BRSE3 ; +RSE4_INIT = BRSE4 ; +RSE5_INIT = BRSE5 ; +RSE6_INIT = BRSE6 ; + +regle corrective base_tl 1204: +application : iliad ; + + +RNI_TL = RNI ; +EFF_TL = (TEFFP - RNI) * positif(TEFFP - RNI) + max(0 , RMOND + DEFZU - DMOND) ; +PVQ_TL = TTPVQ ; +PV_TL = BPTP3 + BPTP2 + BPTP4 + BPTP40 + BPTP18 + BPTPD + BPTPG + BPTP19 + BPTP24 ; +RI_TL = (REDTL + CIMPTL) * (1 - V_CNR) ; +RDS_TL = BCSG ; +BRDS_TL = BRDS ; +BPRS_TL = BPRS ; +TAXAGA_TL = BASSURV + BASSURC ; +PCAP_TL = BPCAPTAXV + BPCAPTAXC ; +LOYA_TL = LOYELEV ; +CHR_TL = REVKIREHR + (RFRH2 + RFRH1) * positif(HRCONDTHEO) ; +CVNA_TL = CVNSALAV + GLDGRATV + GLDGRATC ; +CDISA_TL = GSALV + GSALC; +GLOA_TL = GLDGRATV + GLDGRATC ; +RSE1A_TL = BRSE1 ; +RSE2A_TL = BRSE2 ; +RSE3A_TL = BRSE3 ; +RSE4A_TL = BRSE4 ; +RSE5A_TL = BRSE5 ; +RSE6A_TL = BRSE6 ; + +regle corrective base_tl_rect 1206: +application : iliad ; + + +RNI_RECT = RNI ; +EFF_RECT = (TEFFP - RNI) * positif(TEFFP - RNI) + max(0 , RMOND + DEFZU - DMOND) ; +PVQ_RECT = TTPVQ ; +PV_RECT = BPTP3 + BPTP2 + BPTP4 + BPTP40 + BPTP18 + BPTPD + BPTPG + BPTP19 + BPTP24 ; +RI_RECT = RI_INIT - (REDTL + CIMPTL) * (1-V_CNR) ; +CRDS_RECT = BCSG ; +BRDS_RECT = BRDS ; +BPRS_RECT = BPRS ; +TAXAGA_RECT = BASSURV + BASSURC ; +PCAP_RECT = BPCAPTAXV + BPCAPTAXC ; +LOY_RECT = LOYELEV ; +CHR_RECT = REVKIREHR + (RFRH2 + RFRH1) * positif(HRCONDTHEO) ; +CVN_RECT = CVNSALAV + GLDGRATV + GLDGRATC ; +CDIS_RECT = GSALV + GSALC ; +GLO_RECT = GLDGRATV + GLDGRATC ; +RSE1_RECT = BRSE1 ; +RSE2_RECT = BRSE2 ; +RSE3_RECT = BRSE3 ; +RSE4_RECT = BRSE4 ; +RSE5_RECT = BRSE5 ; +RSE6_RECT = BRSE6 ; + +CSG_RECT = CSG ; +PS_RECT = PRS ; + diff --git a/sources2015m_4_6/chap-ini.m b/sources2015m_4_6/chap-ini.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..7de9892625f60e770118db354f728e5e7f730bd7 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-ini.m @@ -0,0 +1,1126 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle irisf 1: +application : bareme , batch , iliad ; + + +BIDON = 1 ; + +regle irisf 951010: +application : iliad ; + + +APPLI_GP = 0 ; +APPLI_ILIAD = 1 ; +APPLI_BATCH = 0 ; + +regle irisf 951020: +application : batch ; + + +APPLI_GP = 0 ; +APPLI_ILIAD = 0 ; +APPLI_BATCH = 1 ; + +regle 951030: +application : batch , iliad ; + + +SOMMEA71701 = positif(CELLIERJA) + positif(CELLIERJB) + positif(CELLIERJD) + positif(CELLIERJE) + + positif(CELLIERJF) + positif(CELLIERJG) + positif(CELLIERJH) + positif(CELLIERJJ) + + positif(CELLIERJK) + positif(CELLIERJL) + positif(CELLIERJM) + positif(CELLIERJN) + + positif(CELLIERJO) + positif(CELLIERJP) + positif(CELLIERJQ) + positif(CELLIERJR) + + 0 ; + +SOMMEA71702 = positif(CELLIERNA) + positif(CELLIERNB) + positif(CELLIERNC) + positif(CELLIERND) + + positif(CELLIERNE) + positif(CELLIERNF) + positif(CELLIERNG) + positif(CELLIERNH) + + positif(CELLIERNI) + positif(CELLIERNJ) + positif(CELLIERNK) + positif(CELLIERNL) + + positif(CELLIERNM) + positif(CELLIERNN) + positif(CELLIERNO) + positif(CELLIERNP) + + positif(CELLIERNQ) + positif(CELLIERNR) + positif(CELLIERNS) + positif(CELLIERNT) + + 0 ; + +regle 951040: +application : batch , iliad ; + +SOMMEA718 = ( + + present( BAFV ) + (1 - null( V_FORVA+0 )) + + present( BAFORESTV ) + present( BAFPVV ) + present( BAF1AV ) + + present( BAFC ) + (1 - null( V_FORCA+0 )) + + present( BAFORESTC ) + present( BAFPVC ) + present( BAF1AC ) + + present( BAFP ) + (1 - null( V_FORPA+0 )) + + present( BAFORESTP ) + present( BAFPVP ) + present( BAF1AP ) + + present( BACREV ) + present( 4BACREV ) + present( BA1AV ) + present( BACDEV ) + + present( BACREC ) + present( 4BACREC ) + present( BA1AC ) + present( BACDEC ) + + present( BACREP ) + present( 4BACREP ) + present( BA1AP ) + present( BACDEP ) + + present( BAHREV ) + present( 4BAHREV ) + present( BAHDEV ) + + present( BAHREC ) + present( 4BAHREC ) + present( BAHDEC ) + + present( BAHREP ) + present( 4BAHREP ) + present( BAHDEP ) + + present(COD5XT) + present(COD5XV) + present(COD5XU) + present(COD5XW) + + + present( MIBVENV ) + present( MIBPRESV ) + present( MIBPVV ) + present( MIB1AV ) + present( MIBDEV ) + present( BICPMVCTV ) + + present( MIBVENC ) + present( MIBPRESC ) + present( MIBPVC ) + present( MIB1AC ) + present( MIBDEC ) + present( BICPMVCTC ) + + present( MIBVENP ) + present( MIBPRESP ) + present( MIBPVP ) + present( MIB1AP ) + present( MIBDEP ) + present( BICPMVCTP ) + + present( BICNOV ) + present( LOCPROCGAV ) + present( BI1AV ) + present( BICDNV ) + present( LOCDEFPROCGAV ) + + present( BICNOC ) + present( LOCPROCGAC ) + present( BI1AC ) + present( BICDNC ) + present( LOCDEFPROCGAC ) + + present( BICNOP ) + present( LOCPROCGAP ) + present( BI1AP ) + present( BICDNP ) + present( LOCDEFPROCGAP ) + + present( BIHNOV ) + present( LOCPROV ) + present( BIHDNV ) + present( LOCDEFPROV ) + + present( BIHNOC ) + present( LOCPROC ) + present( BIHDNC ) + present( LOCDEFPROC ) + + present( BIHNOP ) + present( LOCPROP ) + present( BIHDNP ) + present( LOCDEFPROP ) + + + present( MIBMEUV ) + present( MIBGITEV ) + present( LOCGITV ) + present( MIBNPVENV ) + present( MIBNPPRESV ) + + present( MIBNPPVV ) + present( MIBNP1AV ) + present( MIBNPDEV ) + + present( MIBMEUC ) + present( MIBGITEC ) + present( LOCGITC ) + present( MIBNPVENC ) + present( MIBNPPRESC ) + + present( MIBNPPVC ) + present( MIBNP1AC ) + present( MIBNPDEC ) + + present( MIBMEUP ) + present( MIBGITEP ) + present( LOCGITP ) + present( MIBNPVENP ) + present( MIBNPPRESP ) + + present( MIBNPPVP ) + present( MIBNP1AP ) + present( MIBNPDEP ) + + present( MIBNPDCT ) + + present( BICREV ) + present( LOCNPCGAV ) + present( LOCGITCV ) + present( BI2AV ) + present( BICDEV ) + present( LOCDEFNPCGAV ) + + present( BICREC ) + present( LOCNPCGAC ) + present( LOCGITCC ) + present( BI2AC ) + present( BICDEC ) + present( LOCDEFNPCGAC ) + + present( BICREP ) + present( LOCNPCGAPAC ) + present( LOCGITCP ) + present( BI2AP ) + present( BICDEP ) + present( LOCDEFNPCGAPAC ) + + present( BICHREV ) + present( LOCNPV ) + present( LOCGITHCV ) + present( BICHDEV ) + present( LOCDEFNPV ) + + present( BICHREC ) + present( LOCNPC ) + present( LOCGITHCC ) + present( BICHDEC ) + present( LOCDEFNPC ) + + present( BICHREP ) + present( LOCNPPAC ) + present( LOCGITHCP ) + present( BICHDEP ) + present( LOCDEFNPPAC ) + + + present( BNCPROV ) + present( BNCPROPVV ) + present( BNCPRO1AV ) + present( BNCPRODEV ) + present( BNCPMVCTV ) + + present( BNCPROC ) + present( BNCPROPVC ) + present( BNCPRO1AC ) + present( BNCPRODEC ) + present( BNCPMVCTC ) + + present( BNCPROP ) + present( BNCPROPVP ) + present( BNCPRO1AP ) + present( BNCPRODEP ) + present( BNCPMVCTP ) + + present( BNCREV ) + present( BN1AV ) + present( BNCDEV ) + + present( BNCREC ) + present( BN1AC ) + present( BNCDEC ) + + present( BNCREP ) + present( BN1AP ) + present( BNCDEP ) + + present( BNHREV ) + present( BNHDEV ) + + present( BNHREC ) + present( BNHDEC ) + + present( BNHREP ) + present( BNHDEP ) + + + present( BNCNPV ) + present( BNCNPPVV ) + present( BNCNP1AV ) + present( BNCNPDEV ) + + present( BNCNPC ) + present( BNCNPPVC ) + present( BNCNP1AC ) + present( BNCNPDEC ) + + present( BNCNPP ) + present( BNCNPPVP ) + present( BNCNP1AP ) + present( BNCNPDEP ) + + present( BNCNPDCT ) + + present ( BNCAABV ) + present( ANOCEP ) + present( PVINVE ) + + present( INVENTV ) + present ( BNCAADV ) + present( DNOCEP ) + + present ( BNCAABC ) + present( ANOVEP ) + present( PVINCE ) + + present( INVENTC ) + present ( BNCAADC ) + present( DNOCEPC ) + + present ( BNCAABP ) + present( ANOPEP ) + present( PVINPE ) + + present ( INVENTP ) + present ( BNCAADP ) + present( DNOCEPP ) + + 0 + ) ; + +regle 951050: +application : batch , iliad ; + +SOMMEA719 = ( + + present( BAEXV ) + present ( BACREV ) + present( 4BACREV ) + present ( BA1AV ) + present ( BACDEV ) + + present( BAEXC ) + present ( BACREC ) + present( 4BACREC ) + present ( BA1AC ) + present ( BACDEC ) + + present( BAEXP ) + present ( BACREP ) + present( 4BACREP ) + present ( BA1AP ) + present ( BACDEP ) + + present( BAHEXV ) + present ( BAHREV ) + present( 4BAHREV ) + present ( BAHDEV ) + + present( BAHEXC ) + present ( BAHREC ) + present( 4BAHREC ) + present ( BAHDEC ) + + present( BAHEXP ) + present ( BAHREP ) + present( 4BAHREP ) + present ( BAHDEP ) + + present(COD5XT) + present(COD5XV) + present(COD5XU) + present(COD5XW) + + + present( BICEXV ) + present ( BICNOV ) + present ( LOCPROCGAV ) + + present ( BI1AV ) + present ( BICDNV ) + present ( LOCDEFPROCGAV ) + + present( BICEXC ) + present ( BICNOC ) + present ( LOCPROCGAC ) + + present ( BI1AC ) + present ( BICDNC ) + present ( LOCDEFPROCGAC ) + + present( BICEXP ) + present ( BICNOP ) + present ( LOCPROCGAP ) + + present ( BI1AP ) + present ( BICDNP ) + present ( LOCDEFPROCGAP ) + + present( BIHEXV ) + present ( BIHNOV ) + present ( LOCPROV ) + + present ( BIHDNV ) + present ( LOCDEFPROV ) + + present( BIHEXC ) + present ( BIHNOC ) + present ( LOCPROC ) + + present ( BIHDNC ) + present ( LOCDEFPROC ) + + present( BIHEXP ) + present ( BIHNOP ) + present ( LOCPROP ) + + present ( BIHDNP ) + present ( LOCDEFPROP ) + + + present( BICNPEXV ) + present ( BICREV ) + present( LOCNPCGAV ) + + present ( BI2AV ) + present ( BICDEV ) + present( LOCDEFNPCGAV ) + + present( BICNPEXC ) + present ( BICREC ) + present( LOCNPCGAC ) + + present ( BI2AC ) + present ( BICDEC ) + present( LOCDEFNPCGAC ) + + present( BICNPEXP ) + present ( BICREP ) + present( LOCNPCGAPAC ) + + present ( BI2AP ) + present ( BICDEP ) + present( LOCDEFNPCGAPAC ) + + present( BICNPHEXV ) + present ( BICHREV ) + present ( LOCNPV ) + + present ( BICHDEV ) + present ( LOCDEFNPV ) + + present( BICNPHEXC ) + present ( BICHREC ) + present ( LOCNPC ) + + present ( BICHDEC ) + present ( LOCDEFNPC ) + + present( BICNPHEXP ) + present ( BICHREP ) + present ( LOCNPPAC ) + + present ( BICHDEP ) + present ( LOCDEFNPPAC ) + + + present( BNCEXV ) + present ( BNCREV ) + present ( BN1AV ) + present ( BNCDEV ) + + present( BNCEXC ) + present ( BNCREC ) + present ( BN1AC ) + present ( BNCDEC ) + + present( BNCEXP ) + present ( BNCREP ) + present ( BN1AP ) + present ( BNCDEP ) + + present( BNHEXV ) + present ( BNHREV ) + present ( BNHDEV ) + + present( BNHEXC ) + present ( BNHREC ) + present ( BNHDEC ) + + present( BNHEXP ) + present ( BNHREP ) + present ( BNHDEP ) + + present( XHONOAAV ) + present( XHONOV ) + + present( XHONOAAC ) + present( XHONOC ) + + present( XHONOAAP ) + present( XHONOP ) + + + present ( BNCNPREXAAV ) + present ( BNCAABV ) + present ( BNCAADV ) + present ( BNCNPREXV ) + + present( ANOCEP ) + present( DNOCEP ) + present( PVINVE ) + present( INVENTV ) + + present ( BNCNPREXAAC ) + present ( BNCAABC ) + present ( BNCAADC ) + present ( BNCNPREXC ) + + present( ANOVEP ) + present( DNOCEPC ) + present( PVINCE ) + present( INVENTC ) + + present ( BNCNPREXAAP ) + present ( BNCAABP ) + present ( BNCAADP ) + present ( BNCNPREXP ) + + present( ANOPEP ) + present( DNOCEPP ) + present( PVINPE ) + present( INVENTP ) + + + 0 + ) ; + +regle 951060: +application : batch , iliad ; + +SOMMEA030 = + somme(i=1..4: positif(TSHALLOi) + positif(ALLOi) + + positif(CARTSPi) + positif(REMPLAPi) + + positif(CARTSNBAPi) + positif(REMPLANBPi) + + positif(PRBRi) + + positif(CARPEPi) + positif(CARPENBAPi) + + positif(PALIi) + positif(FRNi) + + positif(PENSALPi) + positif(PENSALNBPi) + ) + + positif(FEXP) + positif(BAFP) + positif(BAFORESTP) + positif(BAFPVP) + positif(BAF1AP) + + positif(BAEXP) + positif(BACREP) + positif(4BACREP) + + positif(BA1AP) + positif(BACDEP) + + positif(BAHEXP) + positif(BAHREP) + positif(4BAHREP) + + positif(BAHDEP) + + positif(MIBEXP) + positif(MIBVENP) + positif(MIBPRESP) + positif(MIBPVP) + positif(MIB1AP) + positif(MIBDEP) + + positif(BICPMVCTP) + positif(BICEXP) + positif(BICNOP) + positif(BI1AP) + + positif(BICDNP) + + positif(BIHEXP) + positif(BIHNOP) + positif(BIHDNP) + + positif(MIBNPEXP) + positif(MIBNPVENP) + positif(MIBNPPRESP) + positif(MIBNPPVP) + positif(MIBNP1AP) + positif(MIBNPDEP) + + positif(BICNPEXP) + positif(BICREP) + positif(BI2AP) + positif(BICDEP) + + positif(BICNPHEXP) + positif(BICHREP) + positif(BICHDEP) + + positif(BNCPROEXP) + positif(BNCPROP) + positif(BNCPROPVP) + positif(BNCPRO1AP) + positif(BNCPRODEP) + positif(BNCPMVCTP) + + positif(BNCEXP) + positif(BNCREP) + positif(BN1AP) + + positif(BNCDEP) + + positif(BNHEXP) + positif(BNHREP) + positif(BNHDEP) + positif(BNCCRP) + + positif(BNCNPP) + positif(BNCNPPVP) + positif(BNCNP1AP) + positif(BNCNPDEP) + + positif(ANOPEP) + positif(PVINPE) + positif(INVENTP) + positif(DNOCEPP) + positif(BNCCRFP) + + positif(BNCAABP) + positif(BNCAADP) + + positif(RCSP) + + positif(BAPERPP) + positif(BIPERPP) + + positif(PERPP) + positif(PERP_COTP) + positif(PLAF_PERPP) + + somme(i=1..4: positif(PEBFi)) + + positif( COTF1 ) + positif( COTF2 ) + positif( COTF3 ) + positif( COTF4 ) + + positif (BNCNPREXAAP) + positif (BNCNPREXP) + + positif(AUTOBICVP) + positif(AUTOBICPP) + + positif(AUTOBNCP) + positif(LOCPROCGAP) + + positif(LOCDEFPROCGAP) + + positif(LOCPROP) + positif(LOCDEFPROP) + + positif(LOCNPCGAPAC) + positif(LOCGITCP) + positif(LOCGITHCP) + + positif(LOCDEFNPCGAPAC) + + positif(LOCNPPAC) + positif(LOCDEFNPPAC) + + positif(XHONOAAP) + positif(XHONOP) + positif(XSPENPP) + + positif(BANOCGAP) + positif(MIBMEUP) + positif(MIBGITEP) + positif(LOCGITP) + + positif(SALEXT1) + positif(COD1CE) + positif(COD1CH) + + positif(SALEXT2) + positif(COD1DE) + positif(COD1DH) + + positif(SALEXT3) + positif(COD1EE) + positif(COD1EH) + + positif(SALEXT4) + positif(COD1FE) + positif(COD1FH) + + positif(RDSYPP) + + positif(PENIN1) + positif(PENIN2) + positif(PENIN3) + positif(PENIN4) + + positif(CODRCZ) + positif(CODRDZ) + positif(CODREZ) + positif(CODRFZ) + + 0 ; + +regle 951070: +application : batch , iliad ; + +SOMMEA031 = ( + + positif( TSHALLOC ) + positif( ALLOC ) + positif( PRBRC ) + + positif( PALIC ) + positif( GSALC ) + positif( TSASSUC ) + positif( XETRANC ) + + positif( EXOCETC ) + positif( FRNC ) + + positif( PCAPTAXC ) + + positif( CARTSC ) + positif( PENSALC ) + positif( REMPLAC ) + positif( CARPEC ) + + positif( GLDGRATC ) + + positif( GLD1C ) + positif( GLD2C ) + positif( GLD3C ) + + + positif( BPCOSAC ) + + + positif( FEXC ) + positif( BAFC ) + positif( BAFORESTC ) + positif( BAFPVC ) + positif( BAF1AC ) + + positif( BAEXC ) + positif( BACREC ) + positif( 4BACREC ) + positif( BA1AC ) + + positif(BACDEC) + positif(BAHEXC) + positif(BAHREC) + positif(4BAHREC) + + positif(BAHDEC) + positif(BAPERPC) + positif(BANOCGAC) + + positif(COD5XU) + positif(COD5XW) + + positif( AUTOBICVC ) + positif( AUTOBICPC ) + positif( AUTOBNCC ) + + positif( MIBEXC ) + positif( MIBVENC ) + positif( MIBPRESC ) + positif( MIBPVC ) + + positif( MIB1AC ) + positif( MIBDEC ) + positif( BICPMVCTC ) + + positif( BICEXC ) + positif( BICNOC ) + positif( LOCPROCGAC ) + positif( BI1AC ) + + positif (BICDNC) + + positif (LOCDEFPROCGAC) + + positif( BIHEXC ) + positif( BIHNOC ) + positif( LOCPROC ) + positif(BIHDNC) + + positif (LOCDEFPROC) + + positif( BIPERPC ) + + positif( MIBNPEXC ) + positif( MIBNPVENC ) + positif( MIBNPPRESC ) + positif( MIBNPPVC ) + positif( MIBNP1AC ) + positif( MIBNPDEC ) + + positif( BICNPEXC ) + positif( BICREC ) + positif( LOCNPCGAC ) + positif( BI2AC ) + + positif (BICDEC) + + positif (LOCDEFNPCGAC) + + positif( MIBMEUC ) + positif( MIBGITEC ) + positif( LOCGITC ) + positif( LOCGITCC ) + positif( LOCGITHCC ) + + positif( BICNPHEXC ) + positif( BICHREC ) + positif( LOCNPC ) + + positif (BICHDEC) + + positif (LOCDEFNPC) + + positif( BNCPROEXC ) + positif( BNCPROC ) + positif( BNCPROPVC ) + positif( BNCPRO1AC ) + positif( BNCPRODEC ) + positif( BNCPMVCTC ) + + positif( BNCEXC ) + positif( BNCREC ) + positif( BN1AC ) + + positif (BNCDEC) + + positif( BNHEXC ) + positif( BNHREC ) + positif (BNHDEC) + positif( BNCCRC ) + positif( CESSASSC ) + + positif( XHONOAAC ) + positif( XHONOC ) + positif( XSPENPC ) + + positif( BNCNPC ) + positif( BNCNPPVC ) + positif( BNCNP1AC ) + positif( BNCNPDEC ) + + positif( BNCNPREXAAC ) + positif( BNCAABC ) + positif(BNCAADC) + positif( BNCNPREXC ) + positif( ANOVEP ) + + positif( PVINCE ) + positif( INVENTC ) + positif (DNOCEPC) + positif( BNCCRFC ) + + positif( RCSC ) + positif( PVSOCC ) + + positif( PEBFC ) + + positif( PERPC ) + positif( PERP_COTC ) + positif( PLAF_PERPC ) + + positif( PERPPLAFCC ) + positif( PERPPLAFNUC1 ) + positif( PERPPLAFNUC2 ) + positif( PERPPLAFNUC3 ) + + positif( ELURASC ) + + positif(CODDBJ) + positif(CODEBJ) + + positif(SALEXTC) + positif(COD1BE) + positif(COD1BH) + + positif(RDSYCJ) + + positif(PENINC) + positif(CODRBZ) + + + 0 ) ; + +regle 951080: +application : iliad , batch ; + +SOMMEA804 = SOMMEANOEXP + + positif ( GLD1V ) + positif ( GLD2V ) + positif ( GLD3V ) + + positif ( GLD1C ) + positif ( GLD2C ) + positif ( GLD3C ) + ; + +SOMMEA805 = SOMMEANOEXP + positif(CODDAJ) + positif(CODEAJ) + positif(CODDBJ) + positif(CODEBJ) + + positif ( CARTSV ) + positif ( CARTSNBAV ) + positif ( CARTSC ) + positif ( CARTSNBAC ) ; + +regle 951090: +application : iliad , batch ; + +SOMMEA899 = present( BICEXV ) + present( BICNOV ) + present( BI1AV ) + present( BICDNV ) + + present( BICEXC ) + present( BICNOC ) + present( BI1AC ) + present( BICDNC ) + + present( BICEXP ) + present( BICNOP ) + present( BI1AP ) + present( BICDNP ) + + present( BIHEXV ) + present( BIHNOV ) + present( BIHDNV ) + + present( BIHEXC ) + present( BIHNOC ) + present( BIHDNC ) + + present( BIHEXP ) + present( BIHNOP ) + present( BIHDNP ) + ; + +SOMMEA859 = present( BICEXV ) + present( BICNOV ) + present( BI1AV ) + present( BICDNV ) + + present( BICEXC ) + present( BICNOC ) + present( BI1AC ) + present( BICDNC ) + + present( BICEXP ) + present( BICNOP ) + present( BI1AP ) + present( BICDNP ) + + present( BIHEXV ) + present( BIHNOV ) + present( BIHDNV ) + + present( BIHEXC ) + present( BIHNOC ) + present( BIHDNC ) + + present( BIHEXP ) + present( BIHNOP ) + present( BIHDNP ) + ; + +SOMMEA860 = present( BICEXV ) + present( BICNOV ) + present( BI1AV ) + present( BICDNV ) + + present( BICEXC ) + present( BICNOC ) + present( BI1AC ) + present( BICDNC ) + + present( BICEXP ) + present( BICNOP ) + present( BI1AP ) + present( BICDNP ) + + present( BIHEXV ) + present( BIHNOV ) + present( BIHDNV ) + + present( BIHEXC ) + present( BIHNOC ) + present( BIHDNC ) + + present( BIHEXP ) + present( BIHNOP ) + present( BIHDNP ) + + present( BNCEXV ) + present( BNCREV ) + present( BN1AV ) + present( BNCDEV ) + + present( BNCEXC ) + present( BNCREC ) + present( BN1AC ) + present( BNCDEC ) + + present( BNCEXP ) + present( BNCREP ) + present( BN1AP ) + present( BNCDEP ) + + present( BNHEXV ) + present( BNHREV ) + present( BNHDEV ) + + present( BNHEXC ) + present( BNHREC ) + present( BNHDEC ) + + present( BNHEXP ) + present( BNHREP ) + present( BNHDEP ) + ; + +SOMMEA895 = present(BAEXV) + present(BACREV) + present(4BACREV) + present(BA1AV) + present(BACDEV) + + present(BAEXC) + present(BACREC) + present(4BACREC) + present(BA1AC) + present(BACDEC) + + present(BAEXP) + present(BACREP) + present(4BACREP) + present(BA1AP) + present(BACDEP) + + present(BAHEXV) + present(BAHREV) + present(4BAHREV) + present(BAHDEV) + + present(BAHEXC) + present(BAHREC) + present(4BAHREC) + present(BAHDEC) + + present(BAHEXP) + present(BAHREP) + present(4BAHREP) + present(BAHDEP) + + present(FEXV) + present(BAFV) + (1 - null(V_FORVA+0)) + present(BAFPVV) + present(BAF1AV) + + present(FEXC) + present(BAFC) + (1 - null(V_FORCA+0)) + present(BAFPVC) + present(BAF1AC) + + present(FEXP) + present(BAFP) + (1 - null(V_FORPA+0)) + present(BAFPVP) + present(BAF1AP) + + present(COD5XT) + present(COD5XV) + present(COD5XU) + present(COD5XW) + ; + +SOMMEA898 = SOMMEA895 ; + +SOMMEA881 = + present(BAEXV) + present(BACREV) + present(4BACREV) + present(BA1AV) + present(BACDEV) + + present(BAEXC) + present(BACREC) + present(4BACREC) + present(BA1AC) + present(BACDEC) + + present(BAEXP) + present(BACREP) + present(4BACREP) + present(BA1AP) + present(BACDEP) + + present(BAHEXV) + present(BAHREV) + present(4BAHREV) + present(BAHDEV) + + present(BAHEXC) + present(BAHREC) + present(4BAHREC) + present(BAHDEC) + + present(BAHEXP) + present(BAHREP) + present(4BAHREP) + present(BAHDEP) + + present(COD5XT) + present(COD5XV) + present(COD5XU) + present(COD5XW) + + + present( BICEXV ) + present( BICNOV ) + present( BI1AV ) + present( BICDNV ) + + present( BICEXC ) + present( BICNOC ) + present( BI1AC ) + + present( BICDNC ) + present( BICEXP ) + present( BICNOP ) + + present( BI1AP ) + present( BICDNP ) + present( BIHEXV ) + present( BIHNOV ) + + present( BIHDNV ) + present( BIHEXC ) + + present( BIHNOC ) + present( BIHDNC ) + + present( BIHEXP ) + present( BIHNOP ) + present( BIHDNP ) + + present( BICNPEXV ) + present( BICREV ) + present( BI2AV ) + + present( BICDEV ) + present( BICNPEXC ) + present( BICREC ) + + present( BI2AC ) + present( BICDEC ) + present( BICNPEXP ) + present( BICREP ) + + present( BI2AP ) + present( BICDEP ) + present( BICNPHEXV ) + + present( BICHREV ) + present( BICHDEV ) + + present( BICNPHEXC ) + present( BICHREC ) + present( BICHDEC ) + + present( BICNPHEXP ) + present( BICHREP ) + + present( BICHDEP ) + + present( LOCPROCGAV ) + present( LOCDEFPROCGAV ) + + present( LOCPROCGAC ) + present( LOCDEFPROCGAC ) + + present( LOCPROCGAP ) + present( LOCDEFPROCGAP ) + + present( LOCPROV ) + present( LOCDEFPROV ) + present( LOCPROC ) + + present( LOCDEFPROC ) + present( LOCPROP ) + present( LOCDEFPROP ) + + present( LOCNPCGAV ) + present( LOCGITCV ) + present( LOCDEFNPCGAV ) + + present( LOCNPCGAC ) + present( LOCGITCC ) + present( LOCDEFNPCGAC ) + + present( LOCNPCGAPAC ) + present( LOCGITCP ) + present( LOCDEFNPCGAPAC ) + + present( LOCNPV ) + present( LOCGITHCV ) + present( LOCDEFNPV ) + + present( LOCNPC ) + present( LOCGITHCC ) + present( LOCDEFNPC ) + + present( LOCNPPAC ) + present( LOCGITHCP ) + present( LOCDEFNPPAC ) + + present( BAPERPV ) + present( BAPERPC ) + present( BAPERPP) + + present( BANOCGAV ) + present( BANOCGAC ) + present( BANOCGAP ) + + + present(BNCEXV) + present(BNCREV) + present(BN1AV) + present(BNCDEV) + + present(BNCEXC) + present(BNCREC) + present(BN1AC) + present(BNCDEC) + + present(BNCEXP) + present(BNCREP) + present(BN1AP) + present(BNCDEP) + + present(BNHEXV) + present(BNHREV) + present(BNHDEV) + + present(BNHEXC) + present(BNHREC) + present(BNHDEC) + + present(BNHEXP) + present(BNHREP) + present(BNHDEP) + + present(XHONOAAV) + present(XHONOV) + + present(XHONOAAC) + present(XHONOC) + + present(XHONOAAP) + present(XHONOP) + + + present(BNCAABV) + present(ANOCEP) + present(INVENTV) + + present(PVINVE) + present(BNCAADV) + present(DNOCEP) + + present(BNCAABC) + present(ANOVEP) + present(INVENTC) + + present(PVINCE) + present(BNCAADC) + present(DNOCEPC) + + present(BNCAABP) + present(ANOPEP) + present(INVENTP) + + present(PVINPE) + present(BNCAADP) + present(DNOCEPP) + + present(BNCNPREXAAV) + present(BNCNPREXAAC) + present(BNCNPREXAAP) + + present(BNCNPREXV) + present(BNCNPREXC) + present(BNCNPREXP) + ; + +SOMMEA858 = SOMMEA881 + present(TSHALLOV) + present(TSHALLOC) + present(TSASSUV) + present(TSASSUC) + + present(RFMIC) + present(RFORDI) + present(RFDORD) + present(RFDHIS) ; + +SOMMEA861 = SOMMEA881 ; + +SOMMEA890 = SOMMEA881 + present( TSHALLOV ) + present( TSHALLOC ) + + present( CARTSV ) + present( CARTSC ) + + present( CARTSNBAV ) + present( CARTSNBAC ) ; + +SOMMEA891 = SOMMEA881 ; + +SOMMEA892 = SOMMEA881 ; + +SOMMEA893 = SOMMEA881 ; + +SOMMEA894 = SOMMEA881 ; + +SOMMEA896 = SOMMEA881 ; + +SOMMEA897 = SOMMEA881 ; + +SOMMEA885 = present( BA1AV ) + present( BA1AC ) + present( BA1AP ) + + present( BI1AV ) + present( BI1AC ) + present( BI1AP ) + + present( BN1AV ) + present( BN1AC ) + present( BN1AP ) ; + +SOMMEA880 = present ( BICEXV ) + present ( BICNOV ) + present ( BI1AV ) + + present ( BICDNV ) + present ( BICEXC ) + present ( BICNOC ) + + present ( BI1AC ) + present ( BICDNC ) + + present ( BICEXP ) + present ( BICNOP ) + present ( BI1AP ) + + present ( BICDNP ) + present ( BIHEXV ) + present ( BIHNOV ) + + present ( BIHDNV ) + present ( BIHEXC ) + + present ( BIHNOC ) + present ( BIHDNC ) + + present ( BIHEXP ) + present ( BIHNOP ) + present ( BIHDNP ) + + present ( LOCPROCGAV ) + present ( LOCDEFPROCGAV ) + present ( LOCPROCGAC ) + + present ( LOCDEFPROCGAC ) + present ( LOCPROCGAP ) + present ( LOCDEFPROCGAP ) + + present ( LOCPROV ) + present ( LOCDEFPROV ) + present ( LOCPROC ) + + present ( LOCDEFPROC ) + present ( LOCPROP ) + present ( LOCDEFPROP ) + ; + +SOMMEA874 = somme(i=V,C,1,2,3,4:present(TSHALLOi) + present(ALLOi) + present(PRBRi) + present(PALIi) + present(PENINi)) + + present ( CARTSV ) + present ( CARTSC ) + present ( CARTSP1 ) + + present ( CARTSP2 ) + present ( CARTSP3) + present ( CARTSP4 ) + + present ( CARTSNBAV ) + present ( CARTSNBAC ) + present ( CARTSNBAP1 ) + + present ( CARTSNBAP2 ) + present ( CARTSNBAP3) + present ( CARTSNBAP4 ) + + present ( REMPLAV ) + present ( REMPLAC ) + present ( REMPLAP1 ) + + present ( REMPLAP2 ) + present ( REMPLAP3 ) + present ( REMPLAP4 ) + + present ( REMPLANBV ) + present ( REMPLANBC ) + present ( REMPLANBP1 ) + + present ( REMPLANBP2 ) + present ( REMPLANBP3 ) + present ( REMPLANBP4 ) + + present ( CARPEV ) + present ( CARPEC ) + present ( CARPEP1 ) + + present ( CARPEP2 ) + present ( CARPEP3 ) + present ( CARPEP4 ) + + present ( CARPENBAV ) + present ( CARPENBAC ) + present ( CARPENBAP1 ) + + present ( CARPENBAP2 ) + present ( CARPENBAP3 ) + present ( CARPENBAP4 ) + + present ( PENSALV ) + present ( PENSALC ) + present ( PENSALP1 ) + + present ( PENSALP2 ) + present ( PENSALP3 ) + present ( PENSALP4 ) + + present ( PENSALNBV ) + present ( PENSALNBC ) + present ( PENSALNBP1 ) + + present ( PENSALNBP2 ) + present ( PENSALNBP3 ) + present ( PENSALNBP4 ) + + somme(k=V,C,P: somme (i=C,H: present(BIiNOk) + + somme(j = N: present(BIiDjk))) + + somme (i = I: present(Bi1Ak)) + ) + + present(CODRAZ) + present(CODRBZ) + present(CODRCZ) + + present(CODRDZ) + present(CODREZ) + present(CODRFZ) + + present ( RVB1 ) + present ( RVB2 ) + present ( RVB3 ) + present ( RVB4 ) + + present ( RENTAX ) + present ( RENTAX5 ) + present ( RENTAX6 ) + present ( RENTAX7 ) + + present ( RENTAXNB ) + present ( RENTAXNB5 ) + present ( RENTAXNB6 ) + present ( RENTAXNB7 ) + + present( RCMABD ) + present( RCMHAD ) + present( REGPRIV ) + present( RCMIMPAT ) + + present( REVACT ) + present( DISQUO ) + present( RESTUC ) + + present( REVACTNB ) + present( DISQUONB ) + present ( RESTUCNB ) + + present( COD2FA ) + present( RCMHAB ) + present( INTERE ) + + present ( MIBVENV ) + present ( MIBPRESV ) + present ( MIB1AV ) + present ( MIBDEV ) + + present ( MIBVENC ) + present ( MIBPRESC ) + present ( MIB1AC ) + present ( MIBDEC ) + + present ( MIBVENP ) + present ( MIBPRESP ) + present ( MIB1AP ) + present ( MIBDEP ) + + present( LOCPROCGAV ) + present( LOCDEFPROCGAV ) + present( LOCPROCGAC ) + + present( LOCDEFPROCGAC ) + present( LOCPROCGAP ) + present( LOCDEFPROCGAP ) + + present( LOCPROV ) + present( LOCDEFPROV ) + present( LOCPROC ) + + present( LOCDEFPROC ) + present( LOCPROP ) + present( LOCDEFPROP ) + + present( BICREV ) + present( LOCNPCGAV ) + present( LOCGITCV ) + present( BI2AV ) + present( BICDEV ) + present( LOCDEFNPCGAV ) + + present( BICREC ) + present( LOCNPCGAC ) + present( LOCGITCC ) + present( BI2AC ) + present( BICDEC ) + present( LOCDEFNPCGAC ) + + present( BICREP ) + present( LOCNPCGAPAC ) + present( LOCGITCP ) + present( BI2AP ) + present( BICDEP ) + present( LOCDEFNPCGAPAC ) + + present( BICHREV ) + present( LOCNPV ) + present( LOCGITHCV ) + present( BICHDEV ) + present( LOCDEFNPV ) + + present( BICHREC ) + present( LOCNPC ) + present( LOCGITHCC ) + present( BICHDEC ) + present( LOCDEFNPC ) + + present( BICHREP ) + present( LOCNPPAC ) + present( LOCGITHCP ) + present( BICHDEP ) + present( LOCDEFNPPAC ) + + present( MIBMEUV ) + present( MIBGITEV ) + present( LOCGITV ) + present( MIBNPVENV ) + + present( MIBNPPRESV ) + present( MIBNP1AV ) + present( MIBNPDEV ) + + present( MIBMEUC ) + present( MIBGITEC ) + present( LOCGITC ) + present( MIBNPVENC ) + + present( MIBNPPRESC ) + present( MIBNP1AC ) + present( MIBNPDEC ) + + present( MIBMEUP ) + present( MIBGITEP ) + present( LOCGITP ) + present( MIBNPVENP ) + + present( MIBNPPRESP ) + present( MIBNP1AP ) + present( MIBNPDEP ) + + present ( BNCREV ) + present ( BN1AV ) + present ( BNCDEV ) + + present ( BNCREC ) + present ( BN1AC ) + present ( BNCDEC ) + + present ( BNCREP ) + present ( BN1AP ) + present ( BNCDEP ) + + present ( BNHREV ) + present ( BNHDEV ) + + present ( BNHREC ) + present ( BNHDEC ) + + present ( BNHREP ) + present ( BNHDEP ) + + present ( BNCPROV ) + present ( BNCPRO1AV ) + present ( BNCPRODEV ) + + present ( BNCPROC ) + present ( BNCPRO1AC ) + present ( BNCPRODEC ) + + present ( BNCPROP ) + present ( BNCPRO1AP ) + present ( BNCPRODEP ) + + present ( BNCNPV ) + present ( BNCNP1AV ) + present ( BNCNPDEV ) + + present ( BNCNPC ) + present ( BNCNP1AC ) + present ( BNCNPDEC ) + + present ( BNCNPP ) + present ( BNCNP1AP ) + present ( BNCNPDEP ) + + present ( BNCAABV ) + present ( ANOCEP ) + present ( INVENTV ) + + present ( PVINVE ) + present ( BNCAADV ) + present ( DNOCEP ) + + present ( BNCAABC ) + present ( ANOVEP ) + present ( INVENTC ) + + present ( PVINCE ) + present ( BNCAADC ) + present ( DNOCEPC ) + + present ( BNCAABP ) + present ( ANOPEP ) + present ( INVENTP ) + + present ( PVINPE ) + present ( BNCAADP ) + present ( DNOCEPP ) + ; + +SOMMEA877 = present(BAEXV) + present(BACREV) + present(4BACREV) + + present(BA1AV) + present(BACDEV) + present(BAEXC) + + present(BACREC) + present(4BACREC) + + present(BA1AC) + present(BACDEC) + present(BAEXP) + present(BACREP) + + present(4BACREP) + present(BA1AP) + + present(BACDEP) + present(BAHEXV) + present(BAHREV) + + present(4BAHREV) + present(BAHDEV) + present(BAHEXC) + + present(BAHREC) + present(4BAHREC) + + present(BAHDEC) + present(BAHEXP) + present(BAHREP) + + present(4BAHREP) + present(BAHDEP) + present(BICEXV) + + present(COD5XT) + present(COD5XV) + present(COD5XU) + present(COD5XW) + + + present(BICNOV) + present(BI1AV) + present(BICDNV) + + present(BICEXC) + present(BICNOC) + + present(BI1AC) + present(BICDNC) + present(BICEXP) + + present(BICNOP) + present(BI1AP) + present(BICDNP) + + present(BIHEXV) + present(BIHNOV) + present(BIHDNV) + + present(BIHEXC) + present(BIHNOC) + present(BIHDNC) + + present(BIHEXP) + present(BIHNOP) + present(BIHDNP) ; + +SOMMEA879 = + present(BACREV) + present(4BACREV) + present(BA1AV) + present(BACDEV) + + present(BACREC) + present(4BACREC) + present(BA1AC) + present(BACDEC) + + present(BACREP) + present(4BACREP) + present(BA1AP) + present(BACDEP) + + present(BAHREV) + present(4BAHREV) + present(BAHDEV) + + present(BAHREC) + present(4BAHREC) + present(BAHDEC) + + present(BAHREP) + present(4BAHREP) + present(BAHDEP) + + present(COD5XT) + present(COD5XV) + present(COD5XU) + present(COD5XW) + + + present( BICNOV ) + present( BI1AV ) + + present( BICDNV ) + present( BICNOC ) + + present( BI1AC ) + present( BICDNC ) + present( BICNOP ) + + present( BI1AP ) + present( BICDNP ) + + present( BIHNOV ) + present( BIHDNV ) + + present( BIHNOC ) + present( BIHDNC ) + + present( BIHNOP ) + present( BIHDNP ) + + present( BICREV ) + present( BI2AV ) + present( BICDEV ) + + present( BICREC ) + present( BI2AC ) + + present( BICDEC ) + present( BICREP ) + + present( BI2AP ) + present( BICDEP ) + present( BICHREV ) + + present( BICHDEV ) + present( BICHREC ) + + present( BICHDEC ) + present( BICHREP ) + + present( BICHDEP ) + + present( LOCPROCGAV ) + present( LOCDEFPROCGAV ) + present( LOCPROCGAC ) + + present( LOCDEFPROCGAC ) + present( LOCPROCGAP ) + present( LOCDEFPROCGAP ) + + present( LOCPROV ) + present( LOCDEFPROV ) + present( LOCPROC ) + + present( LOCDEFPROC ) + present( LOCPROP ) + present( LOCDEFPROP ) + + present( LOCNPCGAV ) + present( LOCGITCV ) + present( LOCDEFNPCGAV ) + + present( LOCNPCGAC ) + present( LOCGITCC ) + present( LOCDEFNPCGAC ) + + present( LOCNPCGAPAC ) + present( LOCGITCP ) + present( LOCDEFNPCGAPAC ) + + present( LOCNPV ) + present( LOCGITHCV ) + present( LOCDEFNPV ) + + present( LOCNPC ) + present( LOCGITHCC ) + present( LOCDEFNPC ) + + present( LOCNPPAC ) + present( LOCGITHCP ) + present( LOCDEFNPPAC ) + + present(BNCREV) + present(BN1AV) + present(BNCDEV) + + present(BNCREC) + present(BN1AC) + present(BNCDEC) + + present(BNCREP) + present(BN1AP) + present(BNCDEP) + + present(BNHREV) + present(BNHDEV) + + present(BNHREC) + present(BNHDEC) + + present(BNHREP) + present(BNHDEP) + + present(BNCAABV) + present(ANOCEP) + present(INVENTV) + + present(PVINVE) + present(BNCAADV) + present(DNOCEP) + + present(BNCAABC) + present(ANOVEP) + present(INVENTC) + + present(PVINCE) + present(BNCAADC) + present(DNOCEPC) + + present(BNCAABP) + present(ANOPEP) + present(INVENTP) + + present(PVINPE) + present(BNCAADP) + present(DNOCEPP) + ; + +SOMMEA884 = present(TSHALLOV) + present(TSHALLOC) + present(TSHALLO1) + present(TSHALLO2) + + present(TSHALLO3) + present(TSHALLO4) + + present(PCAPTAXV) + present(PCAPTAXC) + + present(ALLOV) + present(ALLOC) + present(ALLO1) + present(ALLO2) + present(ALLO3) + present(ALLO4) + + present(PALIV) + present(PALIC) + present(PALI1) + present(PALI2) + present(PALI3) + present(PALI4) + + present(PRBRV) + present(PRBRC) + present(PRBR1) + present(PRBR2) + present(PRBR3) + present(PRBR4) + + present(CARTSV) + present(CARTSC) + present(CARTSP1) + + present(CARTSP2) + present(CARTSP3) + present(CARTSP4) + + present(CARTSNBAV) + present(CARTSNBAC) + present(CARTSNBAP1) + + present(CARTSNBAP2) + present(CARTSNBAP3) + present(CARTSNBAP4) + + present(REMPLAV) + present(REMPLAC) + present(REMPLAP1) + + present(REMPLAP2) + present(REMPLAP3) + present(REMPLAP4) + + present(REMPLANBV) + present(REMPLANBC) + present(REMPLANBP1) + + present(REMPLANBP2) + present(REMPLANBP3) + present(REMPLANBP4) + + present(CARPEV) + present(CARPEC) + present(CARPEP1) + + present(CARPEP2) + present(CARPEP3) + present(CARPEP4) + + present(CARPENBAV) + present(CARPENBAC) + present(CARPENBAP1) + + present(CARPENBAP2) + present(CARPENBAP3) + present(CARPENBAP4) + + present(PENSALV) + present(PENSALC) + present(PENSALP1) + + present(PENSALP2) + present(PENSALP3) + present(PENSALP4) + + present(PENSALNBV) + present(PENSALNBC) + present(PENSALNBP1) + + present(PENSALNBP2) + present(PENSALNBP3) + present(PENSALNBP4) + + present(REVACT) + present(DISQUO) + present(REVACTNB) + present(DISQUONB) + present(COD2FA) + + present(RCMHAD) + present(RCMABD) + + present(PENINV) + present(PENINC) + present(PENIN1) + present(PENIN2) + present(PENIN3) + present(PENIN4) + + present(CODRAZ) + present(CODRBZ) + present(CODRCZ) + present(CODRDZ) + present(CODREZ) + present(CODRFZ) + + + present(RFORDI) + present(RFMIC) + present(FONCI) + present(REAMOR) + + present(BPVRCM) + present(PVTAXSB) + present(COD3SC) + present(BPV18V) + + present(BPCOPTV) + present(BPV40V) + present(COD3SL) + present(CODRVG) + + present(BACREV) + present(4BACREV) + present(BAHREV) + present(4BAHREV) + present(BA1AV) + + present(BACREC) + present(4BACREC) + present(BAHREC) + present(4BAHREC) + present(BA1AC) + + present(BACREP) + present(4BACREP) + present(BAHREP) + present(4BAHREP) + present(BA1AP) + + present(COD5XT) + present(COD5XV) + present(COD5XU) + present(COD5XW) + + present(BICNOV) + present(LOCPROCGAV) + present(BIHNOV) + present(LOCPROV) + + present(BICNOC) + present(LOCPROCGAC) + present(BIHNOC) + present(LOCPROC) + + present(BICNOP) + present(LOCPROCGAP) + present(BIHNOP) + present(LOCPROP) + + present(MIBVENV) + present(MIBPRESV) + present(BI1AV) + + present(MIBVENC) + present(MIBPRESC) + present(BI1AC) + + present(MIBVENP) + present(MIBPRESP) + present(BI1AP) + + + present(BICREV) + present(LOCNPCGAV) + present(LOCGITCV) + + present(BICREC) + present(LOCNPCGAC) + present(LOCGITCC) + + present(BICREP) + present(LOCNPCGAPAC) + present(LOCGITCP) + + present(BICHREV) + present(LOCNPV) + present(LOCGITHCV) + + present(BICHREC) + present(LOCNPC) + present(LOCGITHCC) + + present(BICHREP) + present(LOCNPPAC) + present(LOCGITHCP) + + present(MIBMEUV) + present(MIBGITEV) + present(LOCGITV) + present(MIBNPVENV) + present(MIBNPPRESV) + + present(MIBMEUC) + present(MIBGITEC) + present(LOCGITC) + present(MIBNPVENC) + present(MIBNPPRESC) + + present(MIBMEUP) + present(MIBGITEP) + present(LOCGITP) + present(MIBNPVENP) + present(MIBNPPRESP) + + present(BNCREV) + present(BNCREC) + present(BNCREP) + + present(BNHREV) + present(BNHREC) + present(BNHREP) + + present(BNCPROV) + present(BNCPROC) + present(BNCPROP) + + present(BN1AV) + present(BN1AC) + present(BN1AP) + + + present ( BNCAABV ) + present ( ANOCEP ) + present ( INVENTV ) + + present ( PVINVE ) + present ( BNCAADV ) + present ( DNOCEP ) + + present ( BNCAABC ) + present ( ANOVEP ) + present ( INVENTC ) + + present ( PVINCE ) + present ( BNCAADC ) + present ( DNOCEPC ) + + present ( BNCAABP ) + present ( ANOPEP ) + present ( INVENTP ) + + present ( PVINPE ) + present ( BNCAADP ) + present ( DNOCEPP ) + + present ( BNCNPV ) + present ( BNCNPC ) + present ( BNCNPP ) + + ; + +SOMMEA538VB = present( BAFORESTV ) + present( BAFPVV ) + present( BACREV ) + present( 4BACREV ) + + present( BAHREV ) + present( 4BAHREV ) + present( MIBVENV ) + present( MIBPRESV ) + + present( MIBPVV ) + present( BICNOV ) + present( LOCPROCGAV ) + present( BIHNOV ) + + present( LOCPROV ) + present( MIBNPVENV ) + present( MIBNPPRESV ) + present( MIBNPPVV ) + + present( BICREV ) + present( LOCNPCGAV ) + present( LOCGITCV ) + present( BICHREV ) + + present( LOCNPV ) + present( LOCGITHCV ) + + present( BNCPROV ) + present( BNCPROPVV ) + present( BNCREV ) + present( BNHREV ) + + present( BNCNPV ) + present( BNCNPPVV ) + present( ANOCEP ) + present( BNCAABV ) + + present( MIBMEUV ) + present( MIBGITEV ) + present( LOCGITV ) + present( INVENTV ) ; + +SOMMEA538CB = present( BAFORESTC ) + present( BAFPVC ) + present( BACREC ) + present( 4BACREC ) + + present( BAHREC ) + present( 4BAHREC ) + present( MIBVENC ) + present( MIBPRESC ) + + present( MIBPVC ) + present( BICNOC ) + present( LOCPROCGAC ) + present( BIHNOC ) + + present( LOCPROC ) + present( MIBNPVENC ) + present( MIBNPPRESC ) + present( MIBNPPVC ) + + present( BICREC ) + present( LOCNPCGAC ) + present( LOCGITCC ) + present( BICHREC ) + + present( LOCNPC ) + present( LOCGITHCC ) + + present( BNCPROC ) + present( BNCPROPVC ) + present( BNCREC ) + present( BNHREC ) + + present( BNCNPC ) + present( BNCNPPVC ) + present( ANOVEP ) + present( BNCAABC ) + + present( MIBMEUC ) + present( MIBGITEC ) + present( LOCGITC ) + present( INVENTC ) ; + +SOMMEA538PB = present( BAFORESTP ) + present( BAFPVP ) + present( BACREP ) + present( 4BACREP ) + + present( BAHREP ) + present( 4BAHREP ) + present( MIBVENP ) + present( MIBPRESP ) + + present( MIBPVP ) + present( BICNOP ) + present( LOCPROCGAP ) + present( BIHNOP ) + + present( LOCPROP ) + present( MIBNPVENP ) + present( MIBNPPRESP ) + present( MIBNPPVP ) + + present( BICREP ) + present( LOCNPCGAPAC ) + present( LOCGITCP ) + present( BICHREP ) + + present( LOCNPPAC ) + present( LOCGITHCP ) + + present( BNCPROP ) + present( BNCPROPVP ) + present( BNCREP ) + present( BNHREP ) + + present( BNCNPP ) + present( BNCNPPVP ) + present( ANOPEP ) + present( BNCAABP ) + + present( MIBMEUP ) + present( MIBGITEP ) + present( LOCGITP ) + present( INVENTP ) ; + +SOMMEA538VP = present ( BAF1AV ) + present ( BA1AV ) + present ( MIB1AV ) + present ( BI1AV ) + + present ( MIBNP1AV ) + present ( BI2AV ) + present ( BNCPRO1AV ) + present ( BN1AV ) + + present ( BNCNP1AV ) + present ( PVINVE ) ; + + +SOMMEA538CP = present ( BAF1AC ) + present ( BA1AC ) + present ( MIB1AC ) + present ( BI1AC ) + + present ( MIBNP1AC ) + present ( BI2AC ) + present ( BNCPRO1AC ) + present ( BN1AC ) + + present ( BNCNP1AC ) + present ( PVINCE ) ; + +SOMMEA538PP = present ( BAF1AP ) + present ( BA1AP ) + present ( MIB1AP ) + present ( BI1AP ) + + present ( MIBNP1AP ) + present ( BI2AP ) + present ( BNCPRO1AP ) + present ( BN1AP ) + + present ( BNCNP1AP ) + present ( PVINPE ) ; + +SOMMEA538 = SOMMEA538VB + SOMMEA538CB + SOMMEA538PB + SOMMEA538VP + SOMMEA538CP + SOMMEA538PP ; + +SOMMEA090 = somme(i=V,C,1..4:TSHALLOi + ALLOi + DETSi + FRNi + PRBRi + PALIi) + + somme(i=V,C:CARTSi + REMPLAi + PEBFi + CARPEi + PENSALi) + + somme(i=1..4:CARTSPi + REMPLAPi + PEBFi + CARPEPi + PENSALPi + RVBi) + + somme(i=1..3:GLDiV + GLDiC) + + RENTAX + RENTAX5 + RENTAX6 + RENTAX7 + + BPCOSAV + BPCOSAC + GLDGRATV + GLDGRATC + ; + +SOMMEA862 = + + present( MIBEXV ) + present( MIBVENV ) + present( MIBPRESV ) + + present( MIBPVV ) + present( MIB1AV ) + present( MIBDEV ) + present( BICPMVCTV ) + + present( MIBEXC ) + present( MIBVENC ) + present( MIBPRESC ) + + present( MIBPVC ) + present( MIB1AC ) + present( MIBDEC ) + present( BICPMVCTC ) + + present( MIBEXP ) + present( MIBVENP ) + present( MIBPRESP ) + + present( MIBPVP ) + present( MIB1AP ) + present( MIBDEP ) + present( BICPMVCTP ) + + present( BICEXV ) + present( BICNOV ) + present( LOCPROCGAV ) + + present( BI1AV ) + present( BICDNV ) + present( LOCDEFPROCGAV ) + + present( BICEXC ) + present( BICNOC ) + present( LOCPROCGAC ) + + present( BI1AC ) + present( BICDNC ) + present( LOCDEFPROCGAC ) + + present( BICEXP ) + present( BICNOP ) + present( LOCPROCGAP ) + + present( BI1AP ) + present( BICDNP ) + present( LOCDEFPROCGAP ) + + present( BIHEXV ) + present( BIHNOV ) + present( LOCPROV ) + present( BIHDNV ) + present( LOCDEFPROV ) + + present( BIHEXC ) + present( BIHNOC ) + present( LOCPROC ) + present( BIHDNC ) + present( LOCDEFPROC ) + + present( BIHEXP ) + present( BIHNOP ) + present( LOCPROP ) + present( BIHDNP ) + present( LOCDEFPROP ) + + + present( MIBMEUV ) + present( MIBGITEV ) + present( LOCGITV ) + present( MIBNPEXV ) + present( MIBNPVENV ) + + present( MIBNPPRESV ) + present( MIBNPPVV ) + present( MIBNP1AV ) + present( MIBNPDEV ) + + present( MIBMEUC ) + present( MIBGITEC ) + present( LOCGITC ) + present( MIBNPEXC ) + present( MIBNPVENC ) + + present( MIBNPPRESC ) + present( MIBNPPVC ) + present( MIBNP1AC ) + present( MIBNPDEC ) + + present( MIBMEUP ) + present( MIBGITEP ) + present( LOCGITP ) + present( MIBNPEXP ) + present( MIBNPVENP ) + + present( MIBNPPRESP ) + present( MIBNPPVP ) + present( MIBNP1AP ) + present( MIBNPDEP ) + + present( MIBNPDCT ) + + present( BICNPEXV ) + present( BICREV ) + present( LOCNPCGAV ) + present( LOCGITCV ) + + present( BI2AV ) + present( BICDEV ) + present( LOCDEFNPCGAV ) + + present( BICNPEXC ) + present( BICREC ) + present( LOCNPCGAC ) + present( LOCGITCC ) + + present( BI2AC ) + present( BICDEC ) + present( LOCDEFNPCGAC ) + + present( BICNPEXP ) + present( BICREP ) + present( LOCNPCGAPAC ) + present( LOCGITCP ) + + present( BI2AP ) + present( BICDEP ) + present( LOCDEFNPCGAPAC ) + + present( BICNPHEXV ) + present( BICHREV ) + present( LOCNPV ) + + present( LOCGITHCV ) + present( BICHDEV ) + present( LOCDEFNPV ) + + present( BICNPHEXC ) + present( BICHREC ) + present( LOCNPC ) + + present( LOCGITHCC ) + present( BICHDEC ) + present( LOCDEFNPC ) + + present( BICNPHEXP ) + present( BICHREP ) + present( LOCNPPAC ) + + present( LOCGITHCP ) + present( BICHDEP ) + present( LOCDEFNPPAC ) + + + present( BNCPROEXV ) + present( BNCPROV ) + present( BNCPROPVV ) + + present( BNCPRO1AV ) + present( BNCPRODEV ) + present( BNCPMVCTV ) + + present( BNCPROEXC ) + present( BNCPROC ) + present( BNCPROPVC ) + + present( BNCPRO1AC ) + present( BNCPRODEC ) + present( BNCPMVCTC ) + + present( BNCPROEXP ) + present( BNCPROP ) + present( BNCPROPVP ) + + present( BNCPRO1AP ) + present( BNCPRODEP ) + present( BNCPMVCTP ) + + present( BNCPMVCTV ) + + present( BNCEXV ) + present( BNCREV ) + present( BN1AV ) + present( BNCDEV ) + + present( BNCEXC ) + present( BNCREC ) + present( BN1AC ) + present( BNCDEC ) + + present( BNCEXP ) + present( BNCREP ) + present( BN1AP ) + present( BNCDEP ) + + present( BNHEXV ) + present( BNHREV ) + present( BNHDEV ) + + present( BNHEXC ) + present( BNHREC ) + present( BNHDEC ) + + present( BNHEXP ) + present( BNHREP ) + present( BNHDEP ) + + + present( XSPENPV ) + present( BNCNPV ) + present( BNCNPPVV ) + present( BNCNP1AV ) + present( BNCNPDEV ) + + present( XSPENPC ) + present( BNCNPC ) + present( BNCNPPVC ) + present( BNCNP1AC ) + present( BNCNPDEC ) + + present( XSPENPP ) + present( BNCNPP ) + present( BNCNPPVP ) + present( BNCNP1AP ) + present( BNCNPDEP ) + + present( BNCNPDCT ) + + present( BNCNPREXAAV ) + present( BNCAABV ) + present( BNCAADV ) + present( BNCNPREXV ) + + present( ANOCEP ) + present( DNOCEP ) + present( PVINVE ) + present( INVENTV ) + + present( BNCNPREXAAC ) + present( BNCAABC ) + present( BNCAADC ) + present( BNCNPREXC ) + + present( ANOVEP ) + present( DNOCEPC ) + present( PVINCE ) + present( INVENTC ) + + present( BNCNPREXAAP ) + present( BNCAABP ) + present( BNCAADP ) + present( BNCNPREXP ) + + present( ANOPEP ) + present( DNOCEPP ) + present( PVINPE ) + present( INVENTP ) + ; + +SOMMEDD55 = + + somme(i=V,C,1,2,3,4: present(TSHALLOi) + present(ALLOi) + present(PRBRi) + present(PALIi) + present(PENINi)) + + present ( CARTSV ) + present ( CARTSC ) + present ( CARTSP1 ) + + present ( CARTSP2 ) + present ( CARTSP3) + present ( CARTSP4 ) + + present ( CARTSNBAV ) + present ( CARTSNBAC ) + present ( CARTSNBAP1 ) + + present ( CARTSNBAP2 ) + present ( CARTSNBAP3) + present ( CARTSNBAP4 ) + + present ( REMPLAV ) + present ( REMPLAC ) + present ( REMPLAP1 ) + + present ( REMPLAP2 ) + present ( REMPLAP3 ) + present ( REMPLAP4 ) + + present ( REMPLANBV ) + present ( REMPLANBC ) + present ( REMPLANBP1 ) + + present ( REMPLANBP2 ) + present ( REMPLANBP3 ) + present ( REMPLANBP4 ) + + present ( CARPEV ) + present ( CARPEC ) + present ( CARPEP1 ) + + present ( CARPEP2 ) + present ( CARPEP3 ) + present ( CARPEP4 ) + + present ( CARPENBAV ) + present ( CARPENBAC ) + present ( CARPENBAP1 ) + + present ( CARPENBAP2 ) + present ( CARPENBAP3 ) + present ( CARPENBAP4 ) + + present ( PENSALV ) + present ( PENSALC ) + present ( PENSALP1 ) + + present ( PENSALP2 ) + present ( PENSALP3 ) + present ( PENSALP4 ) + + present ( PENSALNBV ) + present ( PENSALNBC ) + present ( PENSALNBP1 ) + + present ( PENSALNBP2 ) + present ( PENSALNBP3 ) + present ( PENSALNBP4 ) + + present ( PCAPTAXV ) + present ( PCAPTAXC ) + + present(CODRAZ) + present(CODRBZ) + present(CODRCZ) + present(CODRDZ) + present(CODREZ) + present(CODRFZ) + + + present ( BACREV ) + present ( 4BACREV ) + present ( BA1AV ) + present ( BACDEV ) + + present ( BACREC ) + present ( 4BACREC ) + present ( BA1AC ) + present ( BACDEC ) + + present ( BACREP ) + present ( 4BACREP ) + present ( BA1AP ) + present ( BACDEP ) + + present ( BAHREV ) + present ( 4BAHREV ) + present ( BAHDEV ) + + present ( BAHREC ) + present ( 4BAHREC ) + present ( BAHDEC ) + + present ( BAHREP ) + present ( 4BAHREP ) + present ( BAHDEP ) + + + present ( BICNOV ) + present ( BI1AV ) + + present ( BICDNV ) + present ( BICNOC ) + + present ( BI1AC ) + present ( BICDNC ) + + present ( BICNOP ) + + present ( BI1AP ) + present ( BICDNP ) + + present ( BIHNOV ) + present ( BIHDNV ) + + present ( BIHNOC ) + + present ( BIHDNC ) + present ( BIHNOP ) + + present ( BIHDNP ) + + present ( MIBVENV ) + present ( MIBPRESV ) + present ( MIB1AV ) + + present ( MIBDEV ) + present ( MIBVENC ) + present ( MIBPRESC ) + + present ( MIB1AC ) + present ( MIBDEC ) + present ( MIBVENP ) + + present ( MIBPRESP ) + present ( MIB1AP ) + present ( MIBDEP ) + + present(LOCPROCGAV) + present(LOCDEFPROCGAV) + present( LOCPROCGAC) + + present(LOCDEFPROCGAC) + present(LOCPROCGAP) + present(LOCDEFPROCGAP) + + present(LOCPROV) + present(LOCDEFPROV) + present(LOCPROC) + + present(LOCDEFPROC) + present(LOCPROP) + present(LOCDEFPROP) + + + present(BICREV) + present(LOCNPCGAV) + present ( BI2AV ) + present ( BICDEV ) + present(LOCDEFNPCGAV) + + present(BICREC) + present(LOCNPCGAC) + present ( BI2AC ) + present ( BICDEC ) + present(LOCDEFNPCGAC) + + present(BICREP) + present(LOCNPCGAPAC) + present ( BI2AP ) + present ( BICDEP ) + present(LOCDEFNPCGAPAC) + + present(BICHREV) + present(LOCNPV) + present(BICHDEV) + present(LOCDEFNPV) + + present(BICHREC) + present(LOCNPC) + present(BICHDEC) + present(LOCDEFNPC) + + present(BICHREP) + present(LOCNPPAC) + present(BICHDEP) + present(LOCDEFNPPAC) + + present(MIBNPVENV) + present(MIBNPPRESV) + present(MIBNP1AV) + present(MIBNPDEV) + + present(MIBNPVENC) + present(MIBNPPRESC) + present(MIBNP1AC) + present(MIBNPDEC) + + present(MIBNPVENP) + present(MIBNPPRESP) + present(MIBNP1AP) + present(MIBNPDEP) + + present(MIBMEUV) + present(MIBGITEV) + + present(MIBMEUC) + present(MIBGITEC) + + present(MIBMEUP) + present(MIBGITEP) + + present(LOCGITCV ) + present(LOCGITCC) + present(LOCGITCP) + + present(LOCGITHCV) + present(LOCGITHCC) + present(LOCGITHCP) + + present(LOCGITV) + present(LOCGITC) + present(LOCGITP) + + + present ( BNCREV ) + present ( BN1AV ) + present ( BNCDEV ) + + present ( BNCREC ) + present ( BN1AC ) + present ( BNCDEC ) + + present ( BNCREP ) + present ( BN1AP ) + present ( BNCDEP ) + + present ( BNHREV ) + present ( BNHDEV ) + + present ( BNHREC ) + present ( BNHDEC ) + + present ( BNHREP ) + present ( BNHDEP ) + + present ( BNCPROV ) + present ( BNCPRO1AV ) + present ( BNCPRODEV ) + + present ( BNCPROC ) + present ( BNCPRO1AC ) + present ( BNCPRODEC ) + + present ( BNCPROP ) + present ( BNCPRO1AP ) + present ( BNCPRODEP ) + + + present ( BNCNPV ) + present ( BNCNP1AV ) + present ( BNCNPDEV ) + + present ( BNCNPC ) + present ( BNCNP1AC ) + present ( BNCNPDEC ) + + present ( BNCNPP ) + present ( BNCNP1AP ) + present ( BNCNPDEP ) + + present ( BNCAABV ) + present ( ANOCEP ) + present ( PVINVE ) + present ( BNCAADV ) + present ( DNOCEP ) + + present ( BNCAABC ) + present ( ANOVEP ) + present ( PVINCE ) + present ( BNCAADC ) + present ( DNOCEPC ) + + present ( BNCAABP ) + present ( ANOPEP ) + present ( PVINPE ) + present ( BNCAADP ) + present ( DNOCEPP ) + + present ( INVENTV ) + present ( INVENTC ) + present ( INVENTP ) + + ; + +SOMMEA802 = present( AUTOBICVV ) + present ( AUTOBICPV ) + present ( AUTOBICVC ) + present ( AUTOBICPC ) + + present( AUTOBICVP ) + present ( AUTOBICPP ) + + present( AUTOBNCV ) + present ( AUTOBNCC ) + present ( AUTOBNCP ) + + present ( XHONOAAV ) + present ( XHONOV ) + + present( XHONOAAC ) + present ( XHONOC ) + present ( XHONOAAP ) + present ( XHONOP ) + + present(SALEXTV) + present(SALEXTC) + present(SALEXT1) + present(SALEXT2) + present(SALEXT3) + present(SALEXT4) + + present(COD1AE) + present(COD1BE) + present(COD1CE) + present(COD1DE) + present(COD1EE) + present(COD1FE) + + present(COD1AH) + present(COD1BH) + present(COD1CH) + present(COD1DH) + present(COD1EH) + present(COD1FH) + ; + +regle 951100: +application : iliad , batch ; + + +SOMMEANOEXP = positif ( PEBFV ) + positif ( COTFV ) + positif ( PEBFC ) + positif ( COTFC ) + + positif ( PEBF1 ) + positif ( COTF1 ) + positif ( PEBF2 ) + positif ( COTF2 ) + + positif ( PEBF3 ) + positif ( COTF3 ) + positif ( PEBF4 ) + positif ( COTF4 ) + + positif ( PENSALV ) + positif ( PENSALNBV ) + positif ( PENSALC ) + positif ( PENSALNBC ) + + positif ( PENSALP1 ) + positif ( PENSALNBP1 ) + positif ( PENSALP2 ) + positif ( PENSALNBP2 ) + + positif ( PENSALP3 ) + positif ( PENSALNBP3 ) + positif ( PENSALP4 ) + positif ( PENSALNBP4 ) + + positif ( CARPEV ) + positif ( CARPENBAV ) + positif ( CARPEC ) + positif ( CARPENBAC ) + + positif ( CARPEP1 ) + positif ( CARPENBAP1 ) + positif ( CARPEP2 ) + positif ( CARPENBAP2 ) + + positif ( CARPEP3 ) + positif ( CARPENBAP3 ) + positif ( CARPEP4 ) + positif ( CARPENBAP4 ) + + positif ( CARTSP1 ) + positif ( CARTSNBAP1 ) + positif ( CARTSP2 ) + positif ( CARTSNBAP2 ) + + positif ( CARTSP3 ) + positif ( CARTSNBAP3 ) + positif ( CARTSP4 ) + positif ( CARTSNBAP4 ) + + positif ( REMPLAV ) + positif ( REMPLANBV ) + positif ( REMPLAC ) + positif ( REMPLANBC ) + + positif ( REMPLAP1 ) + positif ( REMPLANBP1 ) + positif ( REMPLAP2 ) + positif ( REMPLANBP2 ) + + positif ( REMPLAP3 ) + positif ( REMPLANBP3 ) + positif ( REMPLAP4 ) + positif ( REMPLANBP4 ) + + positif ( RENTAX ) + positif ( RENTAX5 ) + positif ( RENTAX6 ) + positif ( RENTAX7 ) + + positif ( RENTAXNB ) + positif ( RENTAXNB5 ) + positif ( RENTAXNB6 ) + positif ( RENTAXNB7 ) + + positif ( FONCI ) + positif ( FONCINB ) + positif ( REAMOR ) + positif ( REAMORNB ) + + positif ( REVACT ) + positif ( REVACTNB ) + positif ( REVPEA ) + positif ( REVPEANB ) + + positif ( PROVIE ) + positif ( PROVIENB ) + positif ( DISQUO ) + positif ( DISQUONB ) + + positif ( RESTUC ) + positif ( RESTUCNB ) + positif ( INTERE ) + positif ( INTERENB ) + + positif( 4BACREV ) + positif( 4BAHREV ) + positif( 4BACREC ) + + positif( 4BAHREC ) + positif( 4BACREP ) + positif( 4BAHREP ) + + positif(CODRAZ) + positif(CODRBZ) + positif(CODRCZ) + positif(CODRDZ) + positif(CODREZ) + positif(CODRFZ) + + positif(CODNAZ) + positif(CODNBZ) + positif(CODNCZ) + positif(CODNDZ) + positif(CODNEZ) + positif(CODNFZ) + + positif(CODRVG) + positif(CODNVG) + + 0 + ; + +regle 951110: +application : iliad , batch ; + +SOMMEA709 = positif(RINVLOCINV) + positif(RINVLOCREA) + positif(REPINVTOU) + + positif(INVLOGREHA) + positif(INVLOCXN) + positif(INVLOCXV) + positif(COD7UY) + positif(COD7UZ) + + 0 ; + +regle 951120: +application : iliad , batch ; + +SOMMEA739 = positif(INVOMSOCKH) + positif(INVOMSOCKI) + positif(INVSOC2010) + positif(INVOMSOCQU) + + positif(INVLOGSOC) + positif(INVOMSOCQJ) + positif(INVOMSOCQS) + positif(INVOMSOCQW) + positif(INVOMSOCQX) + + positif(RETROCOMMB) + positif(RETROCOMMC) + positif(RETROCOMLH) + + positif(RETROCOMLI) + positif(INVRETRO2) + positif(INVDOMRET60) + positif(INVRETRO1) + positif(INVDOMRET50) + + positif(INVOMRETPO) + positif(INVOMRETPT) + positif(INVOMRETPN) + positif(INVOMRETPP) + positif(INVOMRETPS) + + positif(INVOMRETPU) + positif(INVOMENTKT) + positif(INVOMENTKU) + positif(INVIMP) + + positif(INVDIR2009) + positif(INVOMRETPR) + positif(INVOMRETPW) + positif(INVLGAUTRE) + positif(INVLGDEB2010) + + positif(INVLOG2009) + positif(INVOMLOGOB) + positif(INVOMLOGOC) + positif(INVOMLOGOM) + positif(INVOMLOGON) + + positif(INVOMRETPB) + positif(INVOMRETPF) + positif(INVOMRETPJ) + positif(INVOMRETPA) + positif(INVOMRETPE) + + positif(INVOMRETPI) + positif(INVOMRETPY) + positif(INVOMRETPX) + positif(INVOMENTRG) + positif(INVOMRETPD) + + positif(INVOMRETPH) + positif(INVOMRETPL) + positif(INVOMENTRI) + positif(INVOMLOGOI) + positif(INVOMLOGOJ) + + positif(INVOMLOGOK) + positif(INVOMLOGOP) + positif(INVOMLOGOQ) + positif(INVOMLOGOR) + positif(INVOMENTRL) + + positif(INVOMENTRQ) + positif(INVOMENTRV) + positif(INVOMENTNV) + positif(INVOMENTRK) + positif(INVOMENTRP) + + positif(INVOMENTRU) + positif(INVOMENTNU) + positif(INVOMENTRM) + positif(INVOMENTRR) + positif(INVOMENTRW) + + positif(INVOMENTNW) + positif(INVOMENTRO) + positif(INVOMENTRT) + positif(INVOMENTRY) + positif(INVOMENTNY) + + positif(INVOMLOGOT) + positif(INVOMLOGOU) + positif(INVOMLOGOV) + positif(INVOMLOGOW) + + positif(CODHOD) + positif(CODHOE) + positif(CODHOF) + positif(CODHOG) + positif(CODHOX) + positif(CODHOY) + + positif(CODHOZ) + positif(CODHRA) + positif(CODHRB) + positif(CODHRC) + positif(CODHRD) + + positif(CODHSA) + positif(CODHSB) + positif(CODHSC) + positif(CODHSE) + positif(CODHSF) + positif(CODHSG) + + positif(CODHSH) + positif(CODHSJ) + positif(CODHSK) + positif(CODHSL) + positif(CODHSM) + positif(CODHSO) + + positif(CODHSP) + positif(CODHSQ) + positif(CODHSR) + positif(CODHST) + positif(CODHSU) + positif(CODHSV) + + positif(CODHSW) + positif(CODHSY) + positif(CODHSZ) + positif(CODHTA) + positif(CODHTB) + positif(CODHTD) + + positif(CODHAA) + positif(CODHAB) + positif(CODHAC) + positif(CODHAE) + positif(CODHAF) + positif(CODHAG) + + positif(CODHAH) + positif(CODHAJ) + positif(CODHAK) + positif(CODHAL) + positif(CODHAM) + positif(CODHAO) + + positif(CODHAP) + positif(CODHAQ) + positif(CODHAR) + positif(CODHAT) + positif(CODHAU) + positif(CODHAV) + + positif(CODHAW) + positif(CODHAY) + positif(CODHBA) + positif(CODHBB) + positif(CODHBE) + positif(CODHBG) + + positif(CODHBI) + positif(CODHBJ) + positif(CODHBK) + positif(CODHBL) + positif(CODHBN) + positif(CODHBO) + + positif(CODHBP) + positif(CODHBQ) + positif(CODHBS) + positif(CODHBT) + positif(CODHBU) + positif(CODHBV) + + positif(CODHBX) + positif(CODHBY) + positif(CODHBZ) + positif(CODHCA) + positif(CODHCC) + positif(CODHCD) + + positif(CODHCE) + positif(CODHCF) + + positif(CODHUA) + positif(CODHUB) + positif(CODHUC) + positif(CODHUD) + positif(CODHUE) + positif(CODHUF) + + positif(CODHUG) + positif(CODHUH) + positif(CODHUI) + positif(CODHUJ) + positif(CODHUK) + positif(CODHUL) + + positif(CODHUM) + positif(CODHUN) + + positif(CODHXA) + positif(CODHXB) + positif(CODHXC) + positif(CODHXE) + positif(CODHXF) + positif(CODHXG) + + positif(CODHXH) + positif(CODHXI) + positif(CODHXK) + + 0 ; + +regle 951130: +application : iliad , batch ; + +SOMMEA700 = + ( + present(BAEXV) + present(BACREV) + present(4BACREV) + present(BA1AV) + present(BACDEV) + + present(BAEXC) + present(BACREC) + present(4BACREC) + present(BA1AC) + present(BACDEC) + + present(BAEXP) + present(BACREP) + present(4BACREP) + present(BA1AP) + present(BACDEP) + + present(BAPERPV) + present(BAPERPC) + present(BAPERPP) + + present(BANOCGAV) + present(BANOCGAC) + present(BANOCGAP) + + present(BAHEXV) + present(BAHREV) + present(4BAHREV) + + present(BAHEXC) + present(BAHREC) + present(4BAHREC) + + present(BAHEXP) + present(BAHREP) + present(4BAHREP) + + present(COD5XT) + present(COD5XV) + present(COD5XU) + present(COD5XW) + + + present(BICEXV) + present(BICNOV) + present(LOCPROCGAV) + + present(BI1AV) + present(BICDNV) + present(LOCDEFPROCGAV) + + present(BICEXC) + present(BICNOC) + present(LOCPROCGAC) + + present(BI1AC) + present(BICDNC) + present(LOCDEFPROCGAC) + + present(BICEXP) + present(BICNOP) + present(LOCPROCGAP) + + present(BI1AP) + present(BICDNP) + present(LOCDEFPROCGAP) + + + present(BICNPEXV) + present(BICREV) + present(LOCNPCGAV) + present(LOCGITCV) + + present(BI2AV) + present(BICDEV) + present(LOCDEFNPCGAV) + + present(BICNPEXC) + present(BICREC) + present(LOCNPCGAC) + present(LOCGITCC) + + present(BI2AC) + present(BICDEC) + present(LOCDEFNPCGAC) + + present(BICNPEXP) + present(BICREP) + present(LOCNPCGAPAC) + present(LOCGITCP) + + present(BI2AP) + present(BICDEP) + present(LOCDEFNPCGAPAC) + + + present(BNCEXV) + present(BNCREV) + present(BN1AV) + present(BNCDEV) + + present(BNCEXC) + present(BNCREC) + present(BN1AC) + present(BNCDEC) + + present(BNCEXP) + present(BNCREP) + present(BN1AP) + present(BNCDEP) + + present(BNHEXV) + present(BNHREV) + + present(BNHEXC) + present(BNHREC) + + present(BNHEXP) + present(BNHREP) + + present(XHONOAAV) + present(XHONOAAC) + present(XHONOAAP) + + + present(BNCNPREXAAV) + present(BNCNPREXV) + present(BNCNPREXAAC) + + present(BNCNPREXC) + present(BNCNPREXAAP) + present(BNCNPREXP) + + present(BNCAABV) + present(BNCAADV) + present(ANOCEP) + + present(PVINVE) + present(INVENTV) + + present(BNCAABC) + present(BNCAADC) + present(DNOCEP) + + present(ANOVEP) + present(PVINCE) + present(INVENTC) + + present(BNCAABP) + present(BNCAADP) + present(DNOCEPC) + + present(ANOPEP) + present(PVINPE) + present(INVENTP) + + present(DNOCEPP) + ) ; + +regle 951140: +application : iliad , batch ; + +V_CNR = (V_REGCO+0) dans (2); +V_CNR2 = (V_REGCO+0) dans (2,3); +V_EAD = (V_REGCO+0) dans (5); +V_EAG = (V_REGCO+0) dans (6,7); + +regle 951150: +application : iliad , batch ; + +VARIPTEFN = IPTEFN * (1-positif(SOMMEMOND_2+PREM8_11)); +VARIPTEFP = (IPTEFP + max(0,DEFZU*positif(SOMMEMOND_2)*(1-PREM8_11)+DEFZU*PREM8_11 - IPTEFN )) * positif(present(IPTEFP)+present(IPTEFN)); + +VARDMOND = DMOND* (1-positif(SOMMEMOND_2+PREM8_11)); + +VARRMOND = (RMOND + max(0,DEFZU*positif(SOMMEMOND_2)*(1-PREM8_11)+DEFZU*PREM8_11 - DMOND)) * positif(present(RMOND)+present(DMOND)); + +regle 951160: +application : iliad , batch ; + +FLAGRETARD = FLAG_RETARD + 0 ; +FLAGRETARD08 = FLAG_RETARD08 + 0 ; +FLAGDEFAUT = FLAG_DEFAUT + 0 ; +FLAGDEFAUT10 = FLAG_DEFAUT10 + 0 ; +FLAGDEFAUT11 = FLAG_DEFAUT11 + 0 ; + +regle 951170: +application : iliad , batch ; + + +INDCODDAJ = positif(present(CODDAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEAJ) + present(CODEBJ)) ; + +regle 951180: +application : iliad , batch ; + + +DEFRI = positif(RIDEFRI + DEFRITS + DEFRIBA + DEFRIBIC + DEFRILOC + + DEFRIBNC + DEFRIRCM + DEFRIRF + DEFRIGLOB + DEFRIMOND + 0) ; + +DEFRIMAJ = positif(DEFRIMAJ_DEF + DEFRI) ; + +regle 951190: +application : iliad , batch ; + +SOMMEBAINF = positif(null(SOMMEBA_2+0) + (1-positif(SHBA - SEUIL_IMPDEFBA))) ; +SOMMEBASUP = positif(SOMMEBA_2 * positif(SHBA - SEUIL_IMPDEFBA)) ; +SOMMEGLOB_1 = SOMMEGLOBAL_1 ; +SOMMEGLOB_2 = SOMMEGLOBAL_2 ; +SOMMEBA = SOMMEBA_1 + SOMMEBA_2 ; +SOMMEBIC = SOMMEBIC_1 + SOMMEBIC_2 ; +SOMMELOC = SOMMELOC_1 + SOMMELOC_2 ; +SOMMEBNC = SOMMEBNC_1 + SOMMEBNC_2 ; +SOMMERF = SOMMERF_1 + SOMMERF_2 ; +SOMMERCM = SOMMERCM_1 + SOMMERCM_2 ; + +regle 951200: +application : iliad , batch ; + +SOMDEFTS = + FRNV * positif (FRNV - 10MINSV) + + FRNC * positif (FRNC - 10MINSC) + + FRN1 * positif (FRN1 - 10MINS1) + + FRN2 * positif (FRN2 - 10MINS2) + + FRN3 * positif (FRN3 - 10MINS3) + + FRN4 * positif (FRN4 - 10MINS4); +SOMDEFBIC = + BICNOV + + BIHNOV * MAJREV + + BICNOC + + BIHNOC * MAJREV + + BICNOP + + BIHNOP * MAJREV + - BIPN + +BICPMVCTV +BICPMVCTC +BICPMVCTP; +SOMDEFBNC = + BNCREV + + BNHREV * MAJREV + + BNCREC + + BNHREC * MAJREV + + BNCREP + + BNHREP * MAJREV + - BNRTOT ++BNCPMVCTV +BNCPMVCTC +BNCPMVCTP; +SOMDEFLOC = + LOCPROCGAV + + LOCPROV * MAJREV + + LOCPROCGAC + + LOCPROC * MAJREV + + LOCPROCGAP + + LOCPROP * MAJREV + - PLOCNETF; +SOMDEFANT = + DEFAA5 + + DEFAA4 + + DEFAA3 + + DEFAA2 + + DEFAA1 + + DEFAA0; +SOMDEFICIT =SOMDEFANT+SOMDEFLOC+SOMDEFBNC + +SOMDEFBANI * positif((1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA))*positif(SOMMEBA_2+DAGRIIMP1731)) + +SOMDEFBANI * positif((1-positif(null(SOMMEBA_2)*positif(DAGRI1731)*null(DAGRIIMP1731)))*(1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) * + (1-positif((1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA))*positif(SOMMEBA_2+DAGRIIMP1731)))) + +SOMDEFTS+SOMDEFBIC+RFDHIS; +SFSOMDEFICIT = SFSOMDEFBANI * positif((1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA))*positif(SOMMEBA_2+DAGRIIMP1731)) + +SFSOMDEFBANI * positif((1-positif(null(SOMMEBA_2)*positif(DAGRI1731)*null(DAGRIIMP1731)))*(1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) * + (1-positif((1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA))*positif(SOMMEBA_2+DAGRIIMP1731)))); +SOMDEFICITHTS =SOMDEFANT+SOMDEFLOC+SOMDEFBNC + +SOMDEFBANI * positif((1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA))*positif(SOMMEBA_2+DAGRIIMP1731)) + +SOMDEFBANI * positif((1-positif(null(SOMMEBA_2)*positif(DAGRI1731)*null(DAGRIIMP1731)))*(1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) * + (1-positif((1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA))*positif(SOMMEBA_2+DAGRIIMP1731)))) + +SOMDEFBIC+RFDHIS; + +regle 951210: +application : iliad , batch ; + +DEFRITS = positif( + positif(max(FRNV,10MINSV)-max(FRDV,10MINSV)) + + positif(max(FRNC,10MINSC)-max(FRDC,10MINSC)) + + positif(max(FRN1,10MINS1)-max(FRD1,10MINS1)) + + positif(max(FRN2,10MINS2)-max(FRD2,10MINS2)) + + positif(max(FRN3,10MINS3)-max(FRD3,10MINS3)) + + positif(max(FRN4,10MINS4)-max(FRD4,10MINS4))) ; +DEFRIBA = positif(DEFBANIF)+0; +DEFRIBIC = positif(DEFBICNPF)+0; +DEFRILOC = positif(DEFLOCNPF)+0; +DEFRIBNC = positif(DEFBNCNPF)+0; +DEFRIRCM = positif(positif(RCMFRTEMP-RCMFRART1731) + positif(min(REPRCM,REPRCMB)-REPRCMBIS)+0); +DEFRIRF = positif(DEFRFNONI)+0; +DEFRIGLOB = positif(DFANTIMPU)+0; +DEFRIMOND = positif(positif(TEFFP_2-TEFFP_1)+positif(TEFFN_2*(-1)-TEFFN_1*(-1)) +positif(RMOND_2-RMOND_1)+positif(DMOND_2*(-1)-DMOND_1*(-1)))+0; + +regle 951220: +application : iliad ; + + +ANO1731 = positif(RIDEFRI) * positif(SOMMERI_1); diff --git a/sources2015m_4_6/chap-inr.m b/sources2015m_4_6/chap-inr.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..9191d7b0f20c0802b5fdc149f9adeb350ebb4bfd --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-inr.m @@ -0,0 +1,3338 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + # + # CHAPITRE 2. CALCUL DU NET A PAYER + # + # + # +regle corrective 10801: +application : iliad; +TXINR = max(0,(NBMOIS * TXMOISRETARD2) + max(0,(NBMOIS2 * TXMOISRETARD2))); + +TXINRRED = max(0,(NBMOIS * TXMOISRETARD2*TXMOISRED*2) + max(0,(NBMOIS2 * TXMOISRETARD2 * TXMOISRED * 2))); + +regle corrective 1081: +application : iliad ; +IND_PASSAGE = positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) + IND_PASSAGE_A; +IND_PASSR9901 = 1 + IND_PASSR9901_A; +IRNIN_PA = IRNIN_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + IRNIN_PA_A; +TXINR_PA = TXINR * null(1 - IND_PASSAGE) + TXINR_PA_A; +INRIR_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(IRNIN_INR * TXINR / 100) * positif(IRNIN_INR) * null(1 - IND_PASSAGE) + + INRIR_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(max(0,IRNIN_PA - IR9YI) * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ); +INR_IR_TARDIF = ((arr(IRNIN_INR * TXINR/100) * positif(IRNIN_INR) * null(1-IND_PASSAGE)+ INR_IR_TARDIF_A*(1-positif(ACODELAISINR))) + + arr(max(0,IRNIN_PA - ACODELAISINR) * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR)) * FLAG_RETARD * (1-IND_RJLJ); +CSG_PA = CSBASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + CSG_PA_A; +INRCSG_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(max(0,CSG-CSGIM-CS9YP) * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRCSG_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(max(0,CSG_PA - CS9YP) * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ); +INR_CSG_TARDIF = (arr((CSBASE_INR) * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_CSG_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +PRS_PA = PSBASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + PRS_PA_A; +INRPRS_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(max(0,PRS-PRSPROV-PS9YP) * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRPRS_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(max(0,PRS_PA - PS9YP) * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_PS_TARDIF = (arr((PSBASE_INR) * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_PS_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +CRDS_PA = RDBASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + CRDS_PA_A; +INRCRDS_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr((RDBASE_INR) * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRCRDS_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(max(0,CRDS_PA - RD9YP) * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_CRDS_TARDIF = (arr((RDBASE_INR) * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_CRDS_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +TAXA_PA = TAXABASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + TAXA_PA_A; +INRTAXA_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(TAXABASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRTAXA_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(max(0,TAXA_PA - TAXA9YI) * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_TAXAGA_TARDIF = (arr(TAXABASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_TAXA_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +CHR_PA = CHRBASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + CHR_PA_A; +INRCHR_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(CHRBASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRCHR_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(max(0,CHR_PA - CHR9YI) * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_CHR_TARDIF = (arr(CHRBASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_CHR_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +PCAP_PA = PCAPBASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + PCAP_PA_A; +INRPCAP_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(PCAPBASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRPCAP_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(max(0,PCAP_PA - CAP9YI) * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_PCAP_TARDIF = (arr(PCAPBASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_PCAP_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +RSE1_PA = RSE1BASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + RSE1_PA_A; +INRRSE1_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(RSE1BASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRRSE1_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(max(0,RSE1_PA - RSE19YP) * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_RSE1_TARDIF = (arr(RSE1BASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_RSE1_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +RSE2_PA = RSE2BASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + RSE2_PA_A; +INRRSE2_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(RSE2BASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRRSE2_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(max(0,RSE2_PA - RSE29YP) * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_RSE2_TARDIF = (arr(RSE2BASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_RSE2_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +RSE3_PA = RSE3BASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + RSE3_PA_A; +INRRSE3_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(RSE3BASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRRSE3_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(max(0,RSE3_PA - RSE39YP) * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_RSE3_TARDIF = (arr(RSE3BASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_RSE3_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +RSE4_PA = RSE4BASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + RSE4_PA_A; +INRRSE4_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(RSE4BASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRRSE4_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(max(0,RSE4_PA - RSE49YP) * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_RSE4_TARDIF = (arr(RSE4BASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_RSE4_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +CDIS_PA = CDISBASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + CDIS_PA_A; +INRCDIS_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(CDISBASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRCDIS_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(max(0,CDIS_PA - CDIS9YP) * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_CDIS_TARDIF = (arr(CDISBASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_CDIS_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +RSE5_PA = RSE5BASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + RSE5_PA_A; +INRRSE5_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(RSE5BASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + + INRRSE5_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(max(0,RSE5_PA - RSE59YP) * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ; +INR_RSE5_TARDIF = (arr(RSE5BASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_RSE5_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +RSE6_PA = RSE6BASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + RSE6_PA_A; +INRRSE6_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(RSE6BASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRRSE6_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(max(0,RSE6_PA - RSE69YP) * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_RSE6_TARDIF = (arr(RSE6BASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_RSE6_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +LOY_PA = LOYBASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + LOY_PA_A; +INRLOY_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(LOYBASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRLOY_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(max(0,LOY_PA - LOY9YI) * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_LOY_TARDIF = (arr(LOYBASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_LOY_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); + +CVN_PA = CVNBASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + CVN_PA_A; +INRCVN_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(CVNBASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRCVN_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(max(0,CVN_PA - CVN9YP) * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_CVN_TARDIF = (arr(CVNBASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_CVN_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +GLO_PA = GLOBASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + GLO_PA_A; +INRGLO_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(GLOBASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRGLO_RETDEF_A * (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(max(0,GLO_PA - GLO9YP) * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_GLO_TARDIF = (arr(GLOBASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_GLO_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +regle corrective 10811: +application : iliad ; +IRNIN_TLDEC_1=IRNIN_INR; +CSG_TLDEC_1=CSG; +PRS_TLDEC_1=PRS; +RDS_TLDEC_1=RDSN; +TAXA_TLDEC_1=TAXASSUR; +CHR_TLDEC_1=IHAUTREVT; +PCAP_TLDEC_1=IPCAPTAXT; +RSE1_TLDEC_1=RSE1N; +RSE2_TLDEC_1=RSE2N; +RSE3_TLDEC_1=RSE3N; +RSE4_TLDEC_1=RSE4N; +CDIS_TLDEC_1=CDIS; +RSE5_TLDEC_1=RSE5N; +RSE6_TLDEC_1=RSE6; +LOY_TLDEC_1=TAXLOY; +CVN_TLDEC_1=CVNN; +GLO_TLDEC_1=CGLOA; +regle corrective 108112: +application : iliad ; +INRIR_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2-FLAG_INR) * positif(IRNIN_INR - IRNIN_R99R) + * ( + (positif(IRNIN_INR - max(IRNIN_REF * (1-present(IRNIN_NTLDEC_198)),IRNIN_NTLDEC_198+0) ) + * arr((IRNIN_INR - max(IRNIN_REF * (1-present(IRNIN_NTLDEC_198)),IRNIN_NTLDEC_198+0)) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(IRNIN_INR - max(IRNIN_REF * (1-present(IRNIN_NTLDEC_198)),IRNIN_NTLDEC_198+0)) + * positif(IRNIN_INR-max(IRNIN_RECT * (1-present(IRNIN_NTLDEC_198)),IRNIN_NTLDEC_198+0)) + * arr((IRNIN_INR - max(IRNIN_REF * (1-present(IRNIN_NTLDEC_198)),IRNIN_NTLDEC_198+0)) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT+FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3-FLAG_INR) * positif(IRNIN_INR - IRNIN_REF) + * ( + (positif(IRNIN_INR - max(IRNIN_REF * (1-present(IRNIN_NTLDEC_198)),IRNIN_NTLDEC_198+0) ) + * arr((min(IRNIN_INR,IRNIN_TLDEC_1) - max(IRNIN_REF * (1-present(IRNIN_NTLDEC_198)),IRNIN_NTLDEC_198+0)) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(IRNIN_INR - max(IRNIN_REF * (1-present(IRNIN_NTLDEC_198)),IRNIN_NTLDEC_198+0)) + * positif(IRNIN_INR-max(IRNIN_RECT * (1-present(IRNIN_NTLDEC_198)),IRNIN_NTLDEC_198+0)) + * arr((min(IRNIN_INR,IRNIN_TLDEC_1) - max(IRNIN_REF * (1-present(IRNIN_NTLDEC_198)),IRNIN_NTLDEC_198+0)) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT+FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRIR_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRCSG_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(CSG-CSG_R99R) + * ( + (positif(CSG * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CSG_NTLDEC_198,CSG_REF* (1-present(CSG_NTLDEC_198)))) + * arr(max(0,CSG - max(CSG_NTLDEC_198,CSG_REF* (1-present(CSG_NTLDEC_198)))-CSGIM-CS9YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CSG* positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CSG_NTLDEC_198,CSG_REF* (1-present(CSG_NTLDEC_198)))) + * arr(max(0,CSG - max(CSG_NTLDEC_198,CSG_REF* (1-present(CSG_NTLDEC_198)))-CSGIM-CS9YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(CSG-CSG_REF) + * ( + (positif(CSG * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CSG_NTLDEC_198,CSG_REF* (1-present(CSG_NTLDEC_198)))) + * arr(max(0,min(CSG,CSG_TLDEC_1) - max(CSG_NTLDEC_198,CSG_REF* (1-present(CSG_NTLDEC_198)))-CSGIM-CS9YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CSG* positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CSG_NTLDEC_198,CSG_REF* (1-present(CSG_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(CSG,CSG_TLDEC_1) - max(CSG_NTLDEC_198,CSG_REF)* (1-present(CSG_NTLDEC_198))-CSGIM-CS9YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRCSG_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRPRS_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(PRS-PRS_R99R) + * ( + (positif(PRS* positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(PRS_NTLDEC_198,PRS_REF* (1-present(PRS_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,PRS - max(PRS_NTLDEC_198,PRS_REF* (1-present(PRS_NTLDEC_198)))-PRSPROV-PS9YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(PRS * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(PRS_NTLDEC_198,PRS_REF* (1-present(PRS_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,PRS - max(PRS_NTLDEC_198,PRS_REF* (1-present(PRS_NTLDEC_198)))-PRSPROV-PS9YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(PRS-PRS_REF) + * ( + (positif(PRS* positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(PRS_NTLDEC_198,PRS_REF* (1-present(PRS_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(PRS,PRS_TLDEC_1) - max(PRS_NTLDEC_198,PRS_REF* (1-present(PRS_NTLDEC_198)))-PRSPROV-PS9YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(PRS * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(PRS_NTLDEC_198,PRS_REF* (1-present(PRS_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(PRS,PRS_TLDEC_1) - max(PRS_NTLDEC_198,PRS_REF* (1-present(PRS_NTLDEC_198)))-PRSPROV-PS9YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRPRS_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRCRDS_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RDSN - RDS_R99R) + * ( + (positif(RDSN * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CRDS_NTLDEC_198,RDS_REF* (1-present(CRDS_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RDSN - max(CRDS_NTLDEC_198,RDS_REF* (1-present(CRDS_NTLDEC_198)))-CRDSIM-RD9YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RDSN * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CRDS_NTLDEC_198,RDS_REF* (1-present(CRDS_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RDSN -max(CRDS_NTLDEC_198,RDS_REF* (1-present(CRDS_NTLDEC_198)))-CRDSIM-RD9YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RDSN - RDS_REF) + * ( + (positif(RDSN * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CRDS_NTLDEC_198,RDS_REF* (1-present(CRDS_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(RDSN,RDS_TLDEC_1) - max(CRDS_NTLDEC_198,RDS_REF* (1-present(CRDS_NTLDEC_198)))-CRDSIM-RD9YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RDSN * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CRDS_NTLDEC_198,RDS_REF* (1-present(CRDS_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(RDSN,RDS_TLDEC_1) -max(CRDS_NTLDEC_198,RDS_REF* (1-present(CRDS_NTLDEC_198)))-CRDSIM-RD9YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRCRDS_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRTAXA_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(TAXABASE_INR - TAXA_R99R) + * ( + (positif(TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC_198,TAXA_REF* (1-present(TAXA_NTLDEC_198))+0)) + * arr((TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC_198,TAXA_REF* (1-present(TAXA_NTLDEC_198)))-TAXA9YI) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC_198,TAXA_REF* (1-present(TAXA_NTLDEC_198))+0)) + * arr((TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC_198,TAXA_REF* (1-present(TAXA_NTLDEC_198)))-TAXA9YI) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(TAXABASE_INR - TAXA_REF) + * ( + (positif(TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC_198,TAXA_REF* (1-present(TAXA_NTLDEC_198))+0)) + * arr((min(TAXABASE_INR,TAXA_TLDEC_1) - max(TAXA_NTLDEC_198,TAXA_REF* (1-present(TAXA_NTLDEC_198)))-TAXA9YI) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC_198,TAXA_REF* (1-present(TAXA_NTLDEC_198))+0)) + * arr((min(TAXABASE_INR,TAXA_TLDEC_1) - max(TAXA_NTLDEC_198,TAXA_REF* (1-present(TAXA_NTLDEC_198)))-TAXA9YI) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRTAXA_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRCDIS_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(CDISBASE_INR - CDIS_R99R) + * ( + (positif(CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC_198,CDIS_REF* (1-present(CDIS_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC_198,CDIS_REF* (1-present(CDIS_NTLDEC_198)))-CDISPROV-CDIS9YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC_198,CDIS_REF* (1-present(CDIS_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC_198,CDIS_REF* (1-present(CDIS_NTLDEC_198)))-CDISPROV-CDIS9YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(CDISBASE_INR - CDIS_REF) + * ( + (positif(CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC_198,CDIS_REF+0)) + * arr(max(0,min(CDISBASE_INR,CDIS_TLDEC_1) - max(CDIS_NTLDEC_198,CDIS_REF* (1-present(CDIS_NTLDEC_198)))-CDISPROV-CDIS9YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC_198,CDIS_REF* (1-present(CDIS_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(CDISBASE_INR,CDIS_TLDEC_1) - max(CDIS_NTLDEC_198,CDIS_REF* (1-present(CDIS_NTLDEC_198)))-CDISPROV-CDIS9YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRCDIS_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRCHR_NTLPROV = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(CHRBASE_INR - CHR_R99R) + * ( + (positif(CHRBASE_INR - max(CHR_NTLDEC_198,CHR_REF* (1-present(CHR_NTLDEC_198))+0)) + * arr((CHRBASE_INR - max(CHR_NTLDEC_198,CHR_REF* (1-present(CHR_NTLDEC_198)))-CHR9YI) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CHRBASE_INR - max(CHR_NTLDEC_198,CHR_REF* (1-present(CHR_NTLDEC_198))+0)) + * arr((CHRBASE_INR - max(CHR_NTLDEC_198,CHR_REF* (1-present(CHR_NTLDEC_198)))-CHR9YI) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(CHRBASE_INR - CHR_REF) + * ( + (positif(CHRBASE_INR - max(CHR_NTLDEC_198,CHR_REF+0)) + * arr((min(CHRBASE_INR,CHR_TLDEC_1) - max(CHR_NTLDEC_198,CHR_REF* (1-present(CHR_NTLDEC_198)))-CHR9YI) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CHRBASE_INR - max(CHR_NTLDEC_198,CHR_REF* (1-present(CHR_NTLDEC_198))+0)) + * arr((min(CHRBASE_INR,CHR_TLDEC_1) - max(CHR_NTLDEC_198,CHR_REF* (1-present(CHR_NTLDEC_198)))-CHR9YI) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRCHR_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRCHR_NTL15 = (INRCHR_NTLPROV - INRCHR_NTL10) * null(2 - FLAG_INR); +INRCHR_NTL = INRCHR_NTL10; +INRPCAP_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(PCAPBASE_INR - PCAP_R99R) + * ( + (positif(PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC_198,PCAP_REF* (1-present(PCAP_NTLDEC_198))+0)) + * arr((PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC_198,PCAP_REF* (1-present(PCAP_NTLDEC_198)))-CAP9YI) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC_198,PCAP_REF* (1-present(PCAP_NTLDEC_198))+0)) + * arr((PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC_198,PCAP_REF* (1-present(PCAP_NTLDEC_198)))-CAP9YI) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(PCAPBASE_INR - PCAP_REF) + * ( + (positif(PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC_198,PCAP_REF+0)) + * arr((min(PCAPBASE_INR,PCAP_TLDEC_1) - max(PCAP_NTLDEC_198,PCAP_REF* (1-present(PCAP_NTLDEC_198)))-CAP9YI) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC_198,PCAP_REF* (1-present(PCAP_NTLDEC_198))+0)) + * arr((min(PCAPBASE_INR,PCAP_TLDEC_1) - max(PCAP_NTLDEC_198,PCAP_REF* (1-present(PCAP_NTLDEC_198)))-CAP9YI) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRPCAP_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRRSE1_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE1BASE_INR - RSE1_R99R) + * ( + (positif(RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC_198,RSE1_REF* (1-present(RSE1_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC_198,RSE1_REF* (1-present(RSE1_NTLDEC_198)))-CSPROVYD-RSE19YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC_198,RSE1_REF* (1-present(RSE1_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC_198,RSE1_REF* (1-present(RSE1_NTLDEC_198)))-CSPROVYD-RSE19YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE1BASE_INR - RSE1_REF) + * ( + (positif(RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC_198,RSE1_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE1BASE_INR,RSE1_TLDEC_1) - max(RSE1_NTLDEC_198,RSE1_REF* (1-present(RSE1_NTLDEC_198)))-CSPROVYD-RSE19YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC_198,RSE1_REF* (1-present(RSE1_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(RSE1BASE_INR,RSE1_TLDEC_1) - max(RSE1_NTLDEC_198,RSE1_REF* (1-present(RSE1_NTLDEC_198)))-CSPROVYD-RSE19YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRRSE1_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRRSE2_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE2BASE_INR - RSE2_R99R) + * ( + (positif(RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC_198,RSE2_REF* (1-present(RSE2_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC_198,RSE2_REF* (1-present(RSE2_NTLDEC_198)))-CSPROVYF-CSPROVYN-RSE29YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC_198,RSE2_REF* (1-present(RSE2_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC_198,RSE2_REF* (1-present(RSE2_NTLDEC_198)))-CSPROVYF-CSPROVYN-RSE29YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE2BASE_INR - RSE2_REF) + * ( + (positif(RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC_198,RSE2_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE2BASE_INR,RSE2_TLDEC_1) - max(RSE2_NTLDEC_198,RSE2_REF* (1-present(RSE2_NTLDEC_198)))-CSPROVYF-CSPROVYN-RSE29YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC_198,RSE2_REF* (1-present(RSE2_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(RSE2BASE_INR,RSE2_TLDEC_1) - max(RSE2_NTLDEC_198,RSE2_REF* (1-present(RSE2_NTLDEC_198)))-CSPROVYF-CSPROVYN-RSE29YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRRSE2_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRRSE3_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE3BASE_INR - RSE3_R99R) + * ( + (positif(RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC_198,RSE3_REF* (1-present(RSE3_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC_198,RSE3_REF* (1-present(RSE3_NTLDEC_198)))-CSPROVYG-RSE39YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC_198,RSE3_REF* (1-present(RSE3_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC_198,RSE3_REF* (1-present(RSE3_NTLDEC_198)))-CSPROVYG-RSE39YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE3BASE_INR - RSE3_REF) + * ( + (positif(RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC_198,RSE3_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE3BASE_INR,RSE3_TLDEC_1) - max(RSE3_NTLDEC_198,RSE3_REF* (1-present(RSE3_NTLDEC_198)))-CSPROVYG-RSE39YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC_198,RSE3_REF* (1-present(RSE3_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(RSE3BASE_INR,RSE3_TLDEC_1) - max(RSE3_NTLDEC_198,RSE3_REF* (1-present(RSE3_NTLDEC_198)))-CSPROVYG-RSE39YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRRSE3_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRRSE4_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE4BASE_INR - RSE4_R99R) + * ( + (positif(RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC_198,RSE4_REF* (1-present(RSE4_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC_198,RSE4_REF* (1-present(RSE4_NTLDEC_198)))-CSPROVYH-CSPROVYP-RSE49YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC_198,RSE4_REF* (1-present(RSE4_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC_198,RSE4_REF* (1-present(RSE4_NTLDEC_198)))-CSPROVYH-CSPROVYP-RSE49YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE4BASE_INR - RSE4_REF) + * ( + (positif(RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC_198,RSE4_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE4BASE_INR,RSE4_TLDEC_1) - max(RSE4_NTLDEC_198,RSE4_REF* (1-present(RSE4_NTLDEC_198)))-CSPROVYH-CSPROVYP-RSE49YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC_198,RSE4_REF* (1-present(RSE4_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(RSE4BASE_INR,RSE4_TLDEC_1) - max(RSE4_NTLDEC_198,RSE4_REF* (1-present(RSE4_NTLDEC_198)))-CSPROVYH-CSPROVYP-RSE49YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRRSE4_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRRSE5_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE5BASE_INR - RSE5_R99R) + * ( + (positif(RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC_198,RSE5_REF* (1-present(RSE5_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC_198,RSE5_REF* (1-present(RSE5_NTLDEC_198)))-CSPROVYE-RSE59YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC_198,RSE5_REF* (1-present(RSE5_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC_198,RSE5_REF* (1-present(RSE5_NTLDEC_198)))-CSPROVYE-RSE59YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE5BASE_INR - RSE5_REF) + * ( + (positif(RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC_198,RSE5_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE5BASE_INR,RSE5_TLDEC_1) - max(RSE5_NTLDEC_198,RSE5_REF* (1-present(RSE5_NTLDEC_198)))-CSPROVYE-RSE59YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC_198,RSE5_REF* (1-present(RSE5_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(RSE5BASE_INR,RSE5_TLDEC_1) - max(RSE5_NTLDEC_198,RSE5_REF* (1-present(RSE5_NTLDEC_198)))-CSPROVYE-RSE59YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRRSE5_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRRSE6_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE6BASE_INR - RSE6_R99R) + * ( + (positif(RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC_198,RSE6_REF* (1-present(RSE6_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC_198,RSE6_REF* (1-present(RSE6_NTLDEC_198)))-CSPROVYE-RSE69YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC_198,RSE6_REF* (1-present(RSE6_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC_198,RSE6_REF* (1-present(RSE6_NTLDEC_198)))-CSPROVYE-RSE69YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE6BASE_INR - RSE6_REF) + * ( + (positif(RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC_198,RSE6_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE6BASE_INR,RSE6_TLDEC_1) - max(RSE6_NTLDEC_198,RSE6_REF* (1-present(RSE6_NTLDEC_198)))-CSPROVYE-RSE69YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC_198,RSE6_REF* (1-present(RSE6_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(RSE6BASE_INR,RSE6_TLDEC_1) - max(RSE6_NTLDEC_198,RSE6_REF* (1-present(RSE6_NTLDEC_198)))-CSPROVYE-RSE69YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRRSE6_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRLOY_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(LOYBASE_INR - LOY_R99R) + * ( + (positif(LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC_198,LOY_REF* (1-present(LOY_NTLDEC_198))+0)) + * arr((LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC_198,LOY_REF* (1-present(LOY_NTLDEC_198)))-LOY9YI) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC_198,LOY_REF* (1-present(LOY_NTLDEC_198))+0)) + * arr((LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC_198,LOY_REF* (1-present(LOY_NTLDEC_198)))-LOY9YI) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(LOYBASE_INR - LOY_REF) + * ( + (positif(LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC_198,LOY_REF+0)) + * arr((min(LOYBASE_INR,LOY_TLDEC_1) - max(LOY_NTLDEC_198,LOY_REF* (1-present(LOY_NTLDEC_198)))-LOY9YI) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC_198,LOY_REF* (1-present(LOY_NTLDEC_198))+0)) + * arr((min(LOYBASE_INR,LOY_TLDEC_1) - max(LOY_NTLDEC_198,LOY_REF* (1-present(LOY_NTLDEC_198)))-LOY9YI) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRLOY_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRCVN_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(CVNBASE_INR - CVN_R99R) + * ( + (positif(CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC_198,CVN_REF* (1-present(CVN_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC_198,CVN_REF* (1-present(CVN_NTLDEC_198)))-CVN9YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC_198,CVN_REF* (1-present(CVN_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC_198,CVN_REF* (1-present(CVN_NTLDEC_198)))-CVN9YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(CVNBASE_INR - CVN_REF) + * ( + (positif(CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC_198,CVN_REF+0)) + * arr(max(0,min(CVNBASE_INR,CVN_TLDEC_1) - max(CVN_NTLDEC_198,CVN_REF* (1-present(CVN_NTLDEC_198)))-CVN9YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC_198,CVN_REF* (1-present(CVN_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(CVNBASE_INR,CVN_TLDEC_1) - max(CVN_NTLDEC_198,CVN_REF* (1-present(CVN_NTLDEC_198)))-CVN9YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRCVN_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRGLO_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(GLOBASE_INR - GLO_R99R) + * ( + (positif(GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC_198,GLO_REF* (1-present(GLO_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC_198,GLO_REF* (1-present(GLO_NTLDEC_198)))-COD8YL-GLO9YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC_198,GLO_REF* (1-present(GLO_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC_198,GLO_REF* (1-present(GLO_NTLDEC_198)))-COD8YL-GLO9YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(GLOBASE_INR - GLO_REF) + * ( + (positif(GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC_198,GLO_REF+0)) + * arr(max(0,min(GLOBASE_INR,GLO_TLDEC_1) - max(GLO_NTLDEC_198,GLO_REF* (1-present(GLO_NTLDEC_198)))-COD8YL-GLO9YP) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC_198,GLO_REF* (1-present(GLO_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(GLOBASE_INR,GLO_TLDEC_1) - max(GLO_NTLDEC_198,GLO_REF* (1-present(GLO_NTLDEC_198)))-COD8YL-GLO9YP) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRGLO_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +regle corrective 108111: +application : iliad ; +INRIR_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2-FLAG_INR) * positif(IRNIN_INR - IRNIN_R99R) + * ( + (positif(IRNIN_INR - max(IRNIN_REF+0,IRNIN_NTLDEC)) + * arr((IRNIN_INR - max(IRNIN_REF,IRNIN_NTLDEC)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(IRNIN_INR - max(IRNIN_NTLDEC,IRNIN_REF+0)) + * positif(IRNIN_INR-max(IRNIN_NTLDEC,IRNIN_RECT)) + * arr((IRNIN_INR - max(IRNIN_NTLDEC,IRNIN_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT+FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3-FLAG_INR) * positif(IRNIN_INR - IRNIN_REF) + * ( + (positif(IRNIN_INR - max(IRNIN_REF+0,IRNIN_NTLDEC)) + * arr((min(IRNIN_INR,IRNIN_TLDEC_1) - max(IRNIN_REF,IRNIN_NTLDEC)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(IRNIN_INR - max(IRNIN_NTLDEC,IRNIN_REF+0)) + * positif(IRNIN_INR-max(IRNIN_NTLDEC,IRNIN_RECT)) + * arr((min(IRNIN_INR,IRNIN_TLDEC_1) - max(IRNIN_NTLDEC,IRNIN_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT+FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRCSG_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(CSG-CSG_R99R) + * ( + (positif(CSG * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CSG_NTLDEC,CSG_REF+0)) + * arr(max(0,CSG - max(CSG_NTLDEC,CSG_REF)-CSGIM-CS9YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CSG* positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CSG_NTLDEC,CSG_REF+0)) + * arr(max(0,CSG - max(CSG_NTLDEC,CSG_REF)-CSGIM-CS9YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(CSG-CSG_REF) + * ( + (positif(CSG * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CSG_NTLDEC,CSG_REF+0)) + * arr(max(0,min(CSG,CSG_TLDEC_1) - max(CSG_NTLDEC,CSG_REF)-CSGIM-CS9YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CSG* positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CSG_NTLDEC,CSG_REF+0)) + * arr(max(0,min(CSG,CSG_TLDEC_1) - max(CSG_NTLDEC,CSG_REF)-CSGIM-CS9YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRPRS_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(PRS-PRS_R99R) + * ( + (positif(PRS* positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(PRS_NTLDEC,PRS_REF+0)) + * arr(max(0,PRS - max(PRS_NTLDEC,PRS_REF)-PRSPROV-PS9YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(PRS * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(PRS_NTLDEC,PRS_REF+0)) + * arr(max(0,PRS - max(PRS_NTLDEC,PRS_REF)-PRSPROV-PS9YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(PRS-PRS_REF) + * ( + (positif(PRS* positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(PRS_NTLDEC,PRS_REF+0)) + * arr(max(0,min(PRS,PRS_TLDEC_1) - max(PRS_NTLDEC,PRS_REF)-PRSPROV-PS9YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(PRS * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(PRS_NTLDEC,PRS_REF+0)) + * arr(max(0,min(PRS,PRS_TLDEC_1) - max(PRS_NTLDEC,PRS_REF)-PRSPROV-PS9YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRCRDS_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RDSN - RDS_R99R) + * ( + (positif(RDSN * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CRDS_NTLDEC,RDS_REF+0)) + * arr(max(0,RDSN - max(CRDS_NTLDEC,RDS_REF)-CRDSIM-RD9YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RDSN * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CRDS_NTLDEC,RDS_REF+0)) + * arr(max(0,RDSN -max(CRDS_NTLDEC,RDS_REF)-CRDSIM-RD9YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RDSN - RDS_REF) + * ( + (positif(RDSN * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CRDS_NTLDEC,RDS_REF+0)) + * arr(max(0,min(RDSN,RDS_TLDEC_1) - max(CRDS_NTLDEC,RDS_REF)-CRDSIM-RD9YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RDSN * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CRDS_NTLDEC,RDS_REF+0)) + * arr(max(0,min(RDSN,RDS_TLDEC_1) -max(CRDS_NTLDEC,RDS_REF)-CRDSIM-RD9YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRTAXA_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(TAXABASE_INR - TAXA_R99R) + * ( + (positif(TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC,TAXA_REF+0)) + * arr((TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC,TAXA_REF)-TAXA9YI) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC,TAXA_REF+0)) + * arr((TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC,TAXA_REF)-TAXA9YI) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(TAXABASE_INR - TAXA_REF) + * ( + (positif(TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC,TAXA_REF+0)) + * arr((min(TAXABASE_INR,TAXA_TLDEC_1) - max(TAXA_NTLDEC,TAXA_REF-TAXA9YI)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC,TAXA_REF+0)) + * arr((min(TAXABASE_INR,TAXA_TLDEC_1) - max(TAXA_NTLDEC,TAXA_REF)-TAXA9YI) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRCDIS_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(CDISBASE_INR - CDIS_R99R) + * ( + (positif(CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC,CDIS_REF+0)) + * arr(max(0,CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC,CDIS_REF)-CDISPROV-CDIS9YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC,CDIS_REF+0)) + * arr(max(0,CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC,CDIS_REF)-CDISPROV-CDIS9YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(CDISBASE_INR - CDIS_REF) + * ( + (positif(CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC,CDIS_REF+0)) + * arr(max(0,min(CDISBASE_INR,CDIS_TLDEC_1) - max(CDIS_NTLDEC,CDIS_REF)-CDISPROV-CDIS9YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC,CDIS_REF+0)) + * arr(max(0,min(CDISBASE_INR,CDIS_TLDEC_1) - max(CDIS_NTLDEC,CDIS_REF)-CDISPROV-CDIS9YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRCHR_NTLPROV_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(CHRBASE_INR - CHR_R99R) + * ( + (positif(CHRBASE_INR - max(CHR_NTLDEC,CHR_REF+0)) + * arr((CHRBASE_INR - max(CHR_NTL15,CHR_REF)-CHR9YI) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CHRBASE_INR - max(CHR_NTL15,CHR_REF+0)) + * arr((CHRBASE_INR - max(CHR_NTL15,CHR_REF)-CHR9YI) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(CHRBASE_INR - CHR_REF) + * ( + (positif(CHRBASE_INR - max(CHR_NTL15,CHR_REF+0)) + * arr((min(CHRBASE_INR,CHR_TLDEC_1) - max(CHR_NTL15,CHR_REF)-CHR9YI) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CHRBASE_INR - max(CHR_NTL15,CHR_REF+0)) + * arr((min(CHRBASE_INR,CHR_TLDEC_1) - max(CHR_NTL15,CHR_REF)-CHR9YI) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRCHR_NTL15_1 = (INRCHR_NTLPROV_1 - INRCHR_NTL10_1) * null(2 - FLAG_INR); +INRCHR_NTL_1 = INRCHR_NTL10_1; +INRPCAP_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(PCAPBASE_INR - PCAP_R99R) + * ( + (positif(PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC,PCAP_REF+0)) + * arr((PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC,PCAP_REF)-CAP9YI) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC,PCAP_REF+0)) + * arr((PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC,PCAP_REF)-CAP9YI) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(PCAPBASE_INR - PCAP_REF) + * ( + (positif(PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC,PCAP_REF+0)) + * arr((min(PCAPBASE_INR,PCAP_TLDEC_1) - max(PCAP_NTLDEC,PCAP_REF)-CAP9YI) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC,PCAP_REF+0)) + * arr((min(PCAPBASE_INR,PCAP_TLDEC_1) - max(PCAP_NTLDEC,PCAP_REF)-CAP9YI) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRRSE1_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE1BASE_INR - RSE1_R99R) + * ( + (positif(RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC,RSE1_REF+0)) + * arr(max(0,RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC,RSE1_REF)-RSE19YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC,RSE1_REF+0)) + * arr(max(0,RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC,RSE1_REF)-RSE19YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE1BASE_INR - RSE1_REF) + * ( + (positif(RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC,RSE1_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE1BASE_INR,RSE1_TLDEC_1) - max(RSE1_NTLDEC,RSE1_REF)-RSE19YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC,RSE1_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE1BASE_INR,RSE1_TLDEC_1) - max(RSE1_NTLDEC,RSE1_REF)-RSE19YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRRSE2_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE2BASE_INR - RSE2_R99R) + * ( + (positif(RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC,RSE2_REF+0)) + * arr(max(0,RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC,RSE2_REF)-RSE29YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC,RSE2_REF+0)) + * arr(max(0,RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC,RSE2_REF)-RSE29YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE2BASE_INR - RSE2_REF) + * ( + (positif(RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC,RSE2_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE2BASE_INR,RSE2_TLDEC_1) - max(RSE2_NTLDEC,RSE2_REF)-RSE29YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC,RSE2_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE2BASE_INR,RSE2_TLDEC_1) - max(RSE2_NTLDEC,RSE2_REF)-RSE29YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRRSE3_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE3BASE_INR - RSE3_R99R) + * ( + (positif(RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC,RSE3_REF+0)) + * arr(max(0,RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC,RSE3_REF)-RSE39YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC,RSE3_REF+0)) + * arr(max(0,RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC,RSE3_REF)-RSE39YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE3BASE_INR - RSE3_REF) + * ( + (positif(RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC,RSE3_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE3BASE_INR,RSE3_TLDEC_1) - max(RSE3_NTLDEC,RSE3_REF)-RSE39YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC,RSE3_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE3BASE_INR,RSE3_TLDEC_1) - max(RSE3_NTLDEC,RSE3_REF)-RSE39YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRRSE4_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE4BASE_INR - RSE4_R99R) + * ( + (positif(RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC,RSE4_REF+0)) + * arr(max(0,RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC,RSE4_REF)-RSE49YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC,RSE4_REF+0)) + * arr(max(0,RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC,RSE4_REF)-RSE49YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE4BASE_INR - RSE4_REF) + * ( + (positif(RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC,RSE4_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE4BASE_INR,RSE4_TLDEC_1) - max(RSE4_NTLDEC,RSE4_REF)-RSE49YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC,RSE4_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE4BASE_INR,RSE4_TLDEC_1) - max(RSE4_NTLDEC,RSE4_REF)-RSE49YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRRSE5_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE5BASE_INR - RSE5_R99R) + * ( + (positif(RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC,RSE5_REF+0)) + * arr(max(0,RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC,RSE5_REF)-RSE59YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC,RSE5_REF+0)) + * arr(max(0,RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC,RSE5_REF)-RSE59YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE5BASE_INR - RSE5_REF) + * ( + (positif(RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC,RSE5_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE5BASE_INR,RSE5_TLDEC_1) - max(RSE5_NTLDEC,RSE5_REF)-RSE59YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC,RSE5_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE5BASE_INR,RSE5_TLDEC_1) - max(RSE5_NTLDEC,RSE5_REF)-RSE59YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRRSE6_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE6BASE_INR - RSE6_R99R) + * ( + (positif(RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC,RSE6_REF+0)) + * arr(max(0,RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC,RSE6_REF)-RSE69YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC,RSE6_REF+0)) + * arr(max(0,RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC,RSE6_REF)-RSE69YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE6BASE_INR - RSE6_REF) + * ( + (positif(RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC,RSE6_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE6BASE_INR,RSE6_TLDEC_1) - max(RSE6_NTLDEC,RSE6_REF)-RSE69YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC,RSE6_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE6BASE_INR,RSE6_TLDEC_1) - max(RSE6_NTLDEC,RSE6_REF)-RSE69YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRLOY_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(LOYBASE_INR - LOY_R99R) + * ( + (positif(LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC,LOY_REF+0)) + * arr((LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC,LOY_REF)-LOY9YI) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC,LOY_REF+0)) + * arr((LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC,LOY_REF)-LOY9YI) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(LOYBASE_INR - LOY_REF) + * ( + (positif(LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC,LOY_REF+0)) + * arr((min(LOYBASE_INR,LOY_TLDEC_1) - max(LOY_NTLDEC,LOY_REF)-LOY9YI) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC,LOY_REF+0)) + * arr((min(LOYBASE_INR,LOY_TLDEC_1) - max(LOY_NTLDEC,LOY_REF)-LOY9YI) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRCVN_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(CVNBASE_INR - CVN_R99R) + * ( + (positif(CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC,CVN_REF+0)) + * arr(max(0,CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC,CVN_REF)-CVN9YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC,CVN_REF+0)) + * arr(max(0,CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC,CVN_REF)-CVN9YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(CVNBASE_INR - CVN_REF) + * ( + (positif(CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC,CVN_REF+0)) + * arr(max(0,min(CVNBASE_INR,CVN_TLDEC_1) - max(CVN_NTLDEC,CVN_REF)-CVN9YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC,CVN_REF+0)) + * arr(max(0,min(CVNBASE_INR,CVN_TLDEC_1) - max(CVN_NTLDEC,CVN_REF)-CVN9YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRGLO_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(GLOBASE_INR - GLO_R99R) + * ( + (positif(GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC,GLO_REF+0)) + * arr(max(0,GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC,GLO_REF)-GLO9YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC,GLO_REF+0)) + * arr(max(0,GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC,GLO_REF)-GLO9YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(GLOBASE_INR - GLO_REF) + * ( + (positif(GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC,GLO_REF+0)) + * arr(max(0,min(GLOBASE_INR,GLO_TLDEC_1) - max(GLO_NTLDEC,GLO_REF)-GLO9YP) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC,GLO_REF+0)) + * arr(max(0,min(GLOBASE_INR,GLO_TLDEC_1) - max(GLO_NTLDEC,GLO_REF)-GLO9YP) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +regle corrective 1082: +application : iliad ; +INRIR_TLACQ = positif(IRNIN_INR - max(max(IRNIN_REF,IRNIN_RECT)*(1-present(IRNIN_TLDEC_199)), + max(IRNIN_NTLDEC_1*(1-present(IRNIN_TLDEC_199)),IRNIN_TLDEC_199+0))) * null(3-FLAG_INR) + * arr((IRNIN_INR - max(max(IRNIN_REF,IRNIN_RECT)*(1-present(IRNIN_TLDEC_199)), + max(IRNIN_NTLDEC_1*(1-present(IRNIN_TLDEC_199)),IRNIN_TLDEC_199+0))) * (TXINR / 100)); +INRIR_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRIR_TLACQ; +INRCSG_TLACQ = positif(CSG - max(CSG_REF*(1-present(CSG_TLDEC_199)), + max(CSG_NTLDEC_1*(1-present(CSG_TLDEC_199)),CSG_TLDEC_199+0))) * null(3 - FLAG_INR) + * arr(max(0,CSG - max(CSG_REF*(1-present(CSG_TLDEC_199)), + max(CSG_NTLDEC_1*(1-present(CSG_TLDEC_199)),CSG_TLDEC_199))-CSGIM*(1-positif(CSG_A))-CS9YP) * (TXINR / 100)); +INRCSG_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRCSG_TLACQ; +INRPRS_TLACQ = positif(PRS - max(PRS_REF*(1-present(PRS_TLDEC_199)), + max(PRS_NTLDEC_1*(1-present(PRS_TLDEC_199)),PRS_TLDEC_199+0))) * null(3 - FLAG_INR) + * arr(max(0,PRS - max(PRS_REF*(1-present(PRS_TLDEC_199)), + max(PRS_NTLDEC_1*(1-present(PRS_TLDEC_199)),PRS_TLDEC_199))-PRSPROV*(1-positif(PRS_A))-PS9YP) * (TXINR / 100)) ; +INRPRS_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRPRS_TLACQ; +INRCRDS_TLACQ = positif(RDSN - max(RDS_REF*(1-present(RDS_TLDEC_199)), + max(CRDS_NTLDEC_1*(1-present(RDS_TLDEC_199)), RDS_TLDEC_199+0))) * null(3 - FLAG_INR) + * arr(max(0,RDSN - max(RDS_REF*(1-present(RDS_TLDEC_199)), + max(CRDS_NTLDEC_1*(1-present(RDS_TLDEC_199)), RDS_TLDEC_199))-CRDSIM*(1-positif(RDS_A))-RD9YP) * (TXINR / 100)) ; +INRCRDS_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRCRDS_TLACQ; +INRTAXA_TLACQ = positif(TAXABASE_INR - max(TAXA_REF*(1-present(TAXA_TLDEC_199)), + max(TAXA_NTLDEC_1*(1-present(TAXA_TLDEC_199)), TAXA_TLDEC_199+0)))*null(3- FLAG_INR) + * arr((TAXABASE_INR - max(TAXA_REF*(1-present(TAXA_TLDEC_199)), + max(TAXA_NTLDEC_1*(1-present(TAXA_TLDEC_199)), TAXA_TLDEC_199))-TAXA9YI) * (TXINR / 100)) ; +INRTAXA_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRTAXA_TLACQ; +INRCDIS_TLACQ = positif(CDISBASE_INR - max(CDIS_REF*(1-present(CDIS_TLDEC_199)), + max(CDIS_NTLDEC_1*(1-present(CDIS_TLDEC_199)), CDIS_TLDEC_199+0)))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,CDISBASE_INR - max(CDIS_REF*(1-present(CDIS_TLDEC_199)), + max(CDIS_NTLDEC_1*(1-present(CDIS_TLDEC_199)), CDIS_TLDEC_199))-CDISPROV*(1-positif(CDIS_A))-CDIS9YP) * (TXINR / 100)) ; +INRCDIS_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRCDIS_TLACQ; +INRCHR_TLACQ = positif(CHRBASE_INR - max(CHR_REF*(1-present(CHR_TLDEC_199)), + max(CHR_NTLDEC_1*(1-present(CHR_TLDEC_199)), CHR_TLDEC_199+0)))*null(3- FLAG_INR) + * arr((CHRBASE_INR - max(CHR_REF*(1-present(CHR_TLDEC_199)), + max(CHR_NTLDEC_1*(1-present(CHR_TLDEC_199)), CHR_TLDEC_199))-CHR9YI) * (TXINR / 100)) ; +INRCHR_TLA = (1 - IND_RJLJ) * ((1-FLAG_NINR) * INRCHR_TLACQ+INRCHR_TL15); +INRPCAP_TLACQ = positif(PCAPBASE_INR - max(PCAP_REF*(1-present(PCAP_TLDEC_199)), + max(PCAP_NTLDEC_1*(1-present(PCAP_TLDEC_199)), PCAP_TLDEC_199+0)))*null(3- FLAG_INR) + * arr((PCAPBASE_INR - max(PCAP_REF*(1-present(PCAP_TLDEC_199)), + max(PCAP_NTLDEC_1*(1-present(PCAP_TLDEC_199)), PCAP_TLDEC_199))-CAP9YI) * (TXINR / 100)) ; +INRPCAP_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRPCAP_TLACQ; +INRRSE1_TLACQ = positif(RSE1BASE_INR - max(RSE1_REF*(1-present(RSE1_TLDEC_199)), + max(RSE1_NTLDEC_1*(1-present(RSE1_TLDEC_199)), RSE1_TLDEC_199+0))-CSPROVYD*(1-positif(RSE1_A)))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE1BASE_INR - max(RSE1_REF*(1-present(RSE1_TLDEC_199)), + max(RSE1_NTLDEC_1*(1-present(RSE1_TLDEC_199)), RSE1_TLDEC_199))-CSPROVYD*(1-positif(RSE1_A))-RSE19YP) * (TXINR / 100)) ; +INRRSE1_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE1_TLACQ; +INRRSE2_TLACQ = positif(RSE2BASE_INR - max(RSE2_REF*(1-present(RSE2_TLDEC_199)), + max(RSE2_NTLDEC_1*(1-present(RSE2_TLDEC_199)), RSE2_TLDEC_199+0))-(CSPROVYF+CSPROVYN)*(1-positif(RSE2_A)))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE2BASE_INR - max(RSE2_REF*(1-present(RSE2_TLDEC_199)), + max(RSE2_NTLDEC_1*(1-present(RSE2_TLDEC_199)), RSE2_TLDEC_199))-(CSPROVYF+CSPROVYN)*(1-positif(RSE2_A))-RSE29YP) * (TXINR / 100)) ; +INRRSE2_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE2_TLACQ; +INRRSE3_TLACQ = positif(RSE3BASE_INR - max(RSE3_REF*(1-present(RSE3_TLDEC_199)), + max(RSE3_NTLDEC_1*(1-present(RSE3_TLDEC_199)), RSE3_TLDEC_199+0))-CSPROVYG*(1-positif(RSE3_A)))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE3BASE_INR - max(RSE3_REF*(1-present(RSE3_TLDEC_199)), + max(RSE3_NTLDEC_1*(1-present(RSE3_TLDEC_199)), RSE3_TLDEC_199))-CSPROVYG*(1-positif(RSE3_A))-RSE39YP) * (TXINR / 100)) ; +INRRSE3_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE3_TLACQ; +INRRSE4_TLACQ = positif(RSE4BASE_INR - max(RSE4_REF*(1-present(RSE4_TLDEC_199)), + max(RSE4_NTLDEC_1*(1-present(RSE4_TLDEC_199)), RSE4_TLDEC_199+0))-(CSPROVYH+CSPROVYP)*(1-positif(RSE4_A)))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE4BASE_INR - max(RSE4_REF*(1-present(RSE4_TLDEC_199)), + max(RSE4_NTLDEC_1*(1-present(RSE4_TLDEC_199)), RSE4_TLDEC_199))-(CSPROVYH+CSPROVYP)*(1-positif(RSE4_A))-RSE49YP) * (TXINR / 100)) ; +INRRSE4_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE4_TLACQ; +INRRSE5_TLACQ = positif(RSE5BASE_INR - max(RSE5_REF*(1-present(RSE5_TLDEC_199)), + max(RSE5_NTLDEC_1*(1-present(RSE5_TLDEC_199)), RSE5_TLDEC_199+0))-CSPROVYE*(1-positif(RSE5_A)))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE5BASE_INR - max(RSE5_REF*(1-present(RSE5_TLDEC_199)), + max(RSE5_NTLDEC_1*(1-present(RSE5_TLDEC_199)), RSE5_TLDEC_199))-CSPROVYE*(1-positif(RSE5_A))-RSE59YP) * (TXINR / 100)) ; +INRRSE5_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE5_TLACQ; +INRRSE6_TLACQ = positif(RSE6BASE_INR - max(RSE6_REF*(1-present(RSE6_TLDEC_199)), + max(RSE6_NTLDEC_1*(1-present(RSE6_TLDEC_199)), RSE6_TLDEC_199+0))-CSPROVYE*(1-positif(RSE6_A)))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE6BASE_INR - max(RSE6_REF*(1-present(RSE6_TLDEC_199)), + max(RSE6_NTLDEC_1*(1-present(RSE6_TLDEC_199)), RSE6_TLDEC_199))-CSPROVYE*(1-positif(RSE6_A))-RSE69YP) * (TXINR / 100)) ; +INRRSE6_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE6_TLACQ; +INRLOY_TLACQ = positif(LOYBASE_INR - max(LOY_REF*(1-present(LOY_TLDEC_199)), + max(LOY_NTLDEC_1*(1-present(LOY_TLDEC_199)), LOY_TLDEC_199+0)))*null(3- FLAG_INR) + * arr((LOYBASE_INR - max(LOY_REF*(1-present(LOY_TLDEC_199)), + max(LOY_NTLDEC_1*(1-present(LOY_TLDEC_199)), LOY_TLDEC_199))-LOY9YI) * (TXINR / 100)) ; +INRLOY_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRLOY_TLACQ; +INRCVN_TLACQ = positif(CVNBASE_INR - max(CVN_REF*(1-present(CVN_TLDEC_199)), + max(CVN_NTLDEC_1*(1-present(CVN_TLDEC_199)), CVN_TLDEC_199+0)))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,CVNBASE_INR - max(CVN_REF*(1-present(CVN_TLDEC_199)), + max(CVN_NTLDEC_1*(1-present(CVN_TLDEC_199)), CVN_TLDEC_199))-CVN9YP) * (TXINR / 100)) ; +INRCVN_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRCVN_TLACQ; +INRGLO_TLACQ = positif(GLOBASE_INR - max(GLO_REF*(1-present(GLO_TLDEC_199)), + max(GLO_NTLDEC_1*(1-present(GLO_TLDEC_199)), GLO_TLDEC_199+0))-COD8YL*(1-positif(GLOA_A)))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,GLOBASE_INR - max(GLO_REF*(1-present(GLO_TLDEC_199)), + max(GLO_NTLDEC_1*(1-present(GLO_TLDEC_199)), GLO_TLDEC_199))-COD8YL*(1-positif(GLOA_A))-GLO9YP) * (TXINR / 100)) ; +INRGLO_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRGLO_TLACQ; +regle corrective 108212: +application : iliad ; +INRIR_TLACQ_1 = positif(IRNIN_INR - max(max(IRNIN_REF,IRNIN_RECT),IRNIN_TLDEC+0)) * null(3-FLAG_INR) + * arr((IRNIN_INR - max(max(IRNIN_REF,IRNIN_RECT),IRNIN_TLDEC)) * (TXINRRED / 200)) * (1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(IRNIN_INR - IRNIN_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr((IRNIN_INR - IRNIN_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRIR_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRIR_TLACQ_1; +INRCSG_TLACQ_1 = positif(CSG - max(CSG_REF,CSG_TLDEC+0)) * null(3 - FLAG_INR) + * arr(max(0,CSG - max(CSG_REF,CSG_TLDEC)-CSGIM*(1-positif(CSG_A))-CS9YP) * (TXINRRED / 200)) * (1 - positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(CSG - CSG_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,CSG -CS9YP- CSG_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRCSG_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRCSG_TLACQ_1; +INRPRS_TLACQ_1 = positif(PRS - max(PRS_REF,PRS_TLDEC+0)) * null(3 - FLAG_INR) + * arr(max(0,PRS - max(PRS_REF,PRS_TLDEC)-PRSPROV*(1-positif(PRS_A))-PS9YP) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(PRS - PRS_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,PRS -PS9YP- PRS_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRPRS_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRPRS_TLACQ_1; +INRCRDS_TLACQ_1 = positif(RDSN - max(RDS_REF,RDS_TLDEC+0)) * null(3 - FLAG_INR) + * arr(max(0,RDSN - max(RDS_REF,RDS_TLDEC)-CRDSIM*(1-positif(RDS_A))-RD9YP) * (TXINRRED / 200))* (1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(RDSN - RDS_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,RDSN -RD9YP- RDS_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRCRDS_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRCRDS_TLACQ_1; +INRTAXA_TLACQ_1 = positif(TAXABASE_INR - max(TAXA_REF*null(TAXABASE_INR-TAXABASE_INR_A),TAXA_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr((TAXABASE_INR - max(TAXA_REF*null(TAXABASE_INR-TAXABASE_INR_A),TAXA_TLDEC)-TAXA9YI) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(TAXABASE_INR - TAXA_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr((TAXABASE_INR -TAXA9YI- TAXA_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRTAXA_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRTAXA_TLACQ_1; +INRCDIS_TLACQ_1 = positif(CDISBASE_INR - max(CDIS_REF*null(CDISBASE_INR-CDISBASE_INR_A),CDIS_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,CDISBASE_INR - max(CDIS_REF*null(CDISBASE_INR-CDISBASE_INR_A),CDIS_TLDEC)-CDISPROV*(1-positif(CDIS_A))-CDIS9YP) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(CDISBASE_INR - CDIS_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,CDISBASE_INR -CDIS9YP- CDIS_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRCDIS_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRCDIS_TLACQ_1; +INRCHR_TLACQ_1 = positif(CHRBASE_INR - max(CHR_REF*null(CHRBASE_INR-CHRBASE_INR_A),CHR_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr((CHRBASE_INR - max(CHR_REF*null(CHRBASE_INR-CHRBASE_INR_A),CHR_TLDEC)-CHR9YI) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(CHRBASE_INR - CHR_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr((CHRBASE_INR -CHR9YI- CHR_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRCHR_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * ((1-FLAG_NINR) * INRCHR_TLACQ_1+INRCHR_TL15_1); +INRPCAP_TLACQ_1 = positif(PCAPBASE_INR - max(PCAP_REF*null(PCAPBASE_INR-PCAPBASE_INR_A),PCAP_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr((PCAPBASE_INR - max(PCAP_REF*null(PCAPBASE_INR-PCAPBASE_INR_A),PCAP_TLDEC)-CAP9YI) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(PCAPBASE_INR - PCAP_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr((PCAPBASE_INR -CAP9YI- PCAP_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRPCAP_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRPCAP_TLACQ_1; +INRRSE1_TLACQ_1 = positif(RSE1BASE_INR - max(RSE1_REF*null(RSE1BASE_INR-RSE1BASE_INR_A),RSE1_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE1BASE_INR - max(RSE1_REF*null(RSE1BASE_INR-RSE1BASE_INR_A),RSE1_TLDEC)-RSE19YP) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(RSE1BASE_INR - RSE1_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE1BASE_INR -RSE19YP- RSE1_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRRSE1_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE1_TLACQ_1; +INRRSE2_TLACQ_1 = positif(RSE2BASE_INR - max(RSE2_REF*null(RSE2BASE_INR-RSE2BASE_INR_A),RSE2_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE2BASE_INR - max(RSE2_REF*null(RSE2BASE_INR-RSE2BASE_INR_A),RSE2_TLDEC)-RSE19YP) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(RSE2BASE_INR - RSE2_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE2BASE_INR -RSE19YP- RSE2_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRRSE2_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE2_TLACQ_1; +INRRSE3_TLACQ_1 = positif(RSE3BASE_INR - max(RSE3_REF*null(RSE3BASE_INR-RSE3BASE_INR_A),RSE3_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE3BASE_INR - max(RSE3_REF*null(RSE3BASE_INR-RSE3BASE_INR_A),RSE3_TLDEC)-RSE19YP) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(RSE3BASE_INR - RSE3_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE3BASE_INR -RSE19YP- RSE3_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRRSE3_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE3_TLACQ_1; +INRRSE4_TLACQ_1 = positif(RSE4BASE_INR - max(RSE4_REF*null(RSE4BASE_INR-RSE4BASE_INR_A),RSE4_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE4BASE_INR - max(RSE4_REF*null(RSE4BASE_INR-RSE4BASE_INR_A),RSE4_TLDEC)-RSE19YP) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(RSE4BASE_INR - RSE4_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE4BASE_INR -RSE19YP- RSE4_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRRSE4_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE4_TLACQ_1; +INRRSE5_TLACQ_1 = positif(RSE5BASE_INR - max(RSE5_REF*null(RSE5BASE_INR-RSE5BASE_INR_A),RSE5_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE5BASE_INR - max(RSE5_REF*null(RSE5BASE_INR-RSE5BASE_INR_A),RSE5_TLDEC)-RSE19YP) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(RSE5BASE_INR - RSE5_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE5BASE_INR -RSE19YP- RSE5_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRRSE5_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE5_TLACQ_1; +INRRSE6_TLACQ_1 = positif(RSE6BASE_INR - max(RSE6_REF*null(RSE6BASE_INR-RSE6BASE_INR_A),RSE6_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE6BASE_INR - max(RSE6_REF*null(RSE6BASE_INR-RSE6BASE_INR_A),RSE6_TLDEC)-RSE19YP) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(RSE6BASE_INR - RSE6_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE6BASE_INR -RSE19YP- RSE6_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRRSE6_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE6_TLACQ_1; +INRLOY_TLACQ_1 = positif(LOYBASE_INR - max(LOY_REF*null(LOYBASE_INR-LOYBASE_INR_A),LOY_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr((LOYBASE_INR - max(LOY_REF*null(LOYBASE_INR-LOYBASE_INR_A),LOY_TLDEC)-LOY9YI) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(LOYBASE_INR - LOY_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr((LOYBASE_INR -LOY9YI- LOY_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRLOY_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRLOY_TLACQ_1; +INRCVN_TLACQ_1 = positif(CVNBASE_INR - max(CVN_REF*null(CVNBASE_INR-CVNBASE_INR_A),CVN_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,CVNBASE_INR - max(CVN_REF*null(CVNBASE_INR-CVNBASE_INR_A),CVN_TLDEC)-CVN9YP) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(CVNBASE_INR - CVN_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,CVNBASE_INR -CVN9YP- CVN_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRCVN_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRCVN_TLACQ_1; +INRGLO_TLACQ_1 = positif(GLOBASE_INR - max(GLO_REF*null(GLOBASE_INR-GLOBASE_INR_A),GLO_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,GLOBASE_INR - max(GLO_REF*null(GLOBASE_INR-GLOBASE_INR_A),GLO_TLDEC)-GLO9YP) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(GLOBASE_INR - GLO_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,GLOBASE_INR -GLO9YP- GLO_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRGLO_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRGLO_TLACQ_1; +regle corrective 1083: +application : iliad ; +INRIR_TLADEC_1 = INRIR_TLACQ_1; +INRIR_TL_1_AD=INRIR_TL_1_A; +INRCSG_TLADEC_1 = INRCSG_TLACQ_1; +INRCSG_TL_1_AD = INRCSG_TL_1_A; +INRPRS_TLADEC_1 = INRPRS_TLACQ_1; +INRPRS_TL_1_AD = INRPRS_TL_1_A; +INRCRDS_TLADEC_1 = INRCRDS_TLACQ_1; +INRCRDS_TL_1_AD = INRCRDS_TL_1_A; +INRTAXA_TLADEC_1 = INRTAXA_TLACQ_1; +INRTAXA_TL_1_AD = INRTAXA_TL_1_A; +INRCDIS_TLADEC_1 = INRCDIS_TLACQ_1; +INRCDIS_TL_1_AD = INRCDIS_TL_1_A; +INRCHR_TLADEC_1 = INRCHR_TLACQ_1; +INRCHR_TL_1_AD = INRCHR_TL_1_A; +INRPCAP_TLADEC_1 = INRPCAP_TLACQ_1; +INRPCAP_TL_1_AD = INRPCAP_TL_1_A; +INRRSE1_TLADEC_1 = INRRSE1_TLACQ_1; +INRRSE1_TL_1_AD = INRRSE1_TL_1_A; +INRRSE2_TLADEC_1 = INRRSE2_TLACQ_1; +INRRSE2_TL_1_AD = INRRSE2_TL_1_A; +INRRSE3_TLADEC_1 = INRRSE3_TLACQ_1; +INRRSE3_TL_1_AD = INRRSE3_TL_1_A; +INRRSE4_TLADEC_1 = INRRSE4_TLACQ_1; +INRRSE4_TL_1_AD = INRRSE4_TL_1_A; +INRRSE5_TLADEC_1 = INRRSE5_TLACQ_1; +INRRSE5_TL_1_AD = INRRSE5_TL_1_A; +INRRSE6_TLADEC_1 = INRRSE6_TLACQ_1; +INRRSE6_TL_1_AD = INRRSE6_TL_1_A; +INRLOY_TLADEC_1 = INRLOY_TLACQ_1; +INRLOY_TL_1_AD = INRLOY_TL_1_A; +INRCVN_TLADEC_1 = INRCVN_TLACQ_1; +INRCVN_TL_1_AD = INRCVN_TL_1_A; +INRGLO_TLADEC_1 = INRGLO_TLACQ_1; +INRGLO_TL_1_AD = INRGLO_TL_1_A; +INRIR_TLDEC_1 = INRIR_TLA_1+INRIR_RETDEF*null(INRIR_RETDEF_A); +INRCSG_TLDEC_1 = INRCSG_TLA_1 + INRCSG_RETDEF * null(INRCSG_RETDEF_A); +INRPRS_TLDEC_1 = INRPRS_TLA_1 + INRPRS_RETDEF * null(INRPRS_RETDEF_A); +INRCRDS_TLDEC_1 = INRCRDS_TLA_1 + INRCRDS_RETDEF * null(INRCRDS_RETDEF_A); +INRTAXA_TLDEC_1 = INRTAXA_TLA_1 + INRTAXA_RETDEF * null(INRTAXA_RETDEF_A); +INRCDIS_TLDEC_1 = INRCDIS_TLA_1 + INRCDIS_RETDEF * null(INRCDIS_RETDEF_A); +INRCHR_TLDEC_1 = INRCHR_TLA_1 + INRCHR_RETDEF * null(INRCHR_RETDEF_A); +INRPCAP_TLDEC_1 = INRPCAP_TLA_1 + INRPCAP_RETDEF * null(INRPCAP_RETDEF_A); +INRRSE1_TLDEC_1 = INRRSE1_TLA_1 + INRRSE1_RETDEF * null(INRRSE1_RETDEF_A); +INRRSE2_TLDEC_1 = INRRSE2_TLA_1 + INRRSE2_RETDEF * null(INRRSE2_RETDEF_A); +INRRSE3_TLDEC_1 = INRRSE3_TLA_1 + INRRSE3_RETDEF * null(INRRSE3_RETDEF_A); +INRRSE4_TLDEC_1 = INRRSE4_TLA_1 + INRRSE4_RETDEF * null(INRRSE4_RETDEF_A); +INRRSE5_TLDEC_1 = INRRSE5_TLA_1 + INRRSE5_RETDEF * null(INRRSE5_RETDEF_A); +INRRSE6_TLDEC_1 = INRRSE6_TLA_1 + INRRSE6_RETDEF * null(INRRSE6_RETDEF_A); +INRLOY_TLDEC_1 = INRLOY_TLA_1 + INRLOY_RETDEF * null(INRLOY_RETDEF_A); +INRCVN_TLDEC_1 = INRCVN_TLA_1 + INRCVN_RETDEF * null(INRCVN_RETDEF_A); +INRGLO_TLDEC_1 = INRGLO_TLA_1 + INRGLO_RETDEF * null(INRGLO_RETDEF_A); +INRIR_NTLDECD = INRIR_NTLDEC * positif_ou_nul(IRNIN_TLDEC_1 - IRNIN_NTLDEC) + INRIR_NTL *positif(IRNIN_NTLDEC-IRNIN_TLDEC_1); +INRCSG_NTLDECD = INRCSG_NTLDEC * positif_ou_nul(CSG_TLDEC_1 - CSG_NTLDEC) + INRCSG_NTL *positif(CSG_NTLDEC-CSG_TLDEC_1); +INRCRDS_NTLDECD = INRCRDS_NTLDEC * positif_ou_nul(RDS_TLDEC_1 - CRDS_NTLDEC) + INRCRDS_NTL *positif(CRDS_NTLDEC-RDS_TLDEC_1); +INRPRS_NTLDECD = INRPRS_NTLDEC * positif_ou_nul(PRS_TLDEC_1 - PRS_NTLDEC) + INRPRS_NTL *positif(PRS_NTLDEC-PRS_TLDEC_1); +INRCDIS_NTLDECD = INRCDIS_NTLDEC * positif_ou_nul(CDIS_TLDEC_1 - CDIS_NTLDEC) + INRCDIS_NTL *positif(CDIS_NTLDEC-CDIS_TLDEC_1); +INRTAXA_NTLDECD = INRTAXA_NTLDEC * positif_ou_nul(TAXA_TLDEC_1 - TAXA_NTLDEC) + INRTAXA_NTL *positif(TAXA_NTLDEC-TAXA_TLDEC_1); +INRCHR_NTLDECD = INRCHR_NTLDEC * positif_ou_nul(CHR_TLDEC_1 - CHR_NTLDEC) + INRCHR_NTL *positif(CHR_NTLDEC-CHR_TLDEC_1); +INRPCAP_NTLDECD = INRPCAP_NTLDEC * positif_ou_nul(PCAP_TLDEC_1 - PCAP_NTLDEC) + INRPCAP_NTL *positif(PCAP_NTLDEC-PCAP_TLDEC_1); +INRRSE1_NTLDECD = INRRSE1_NTLDEC * positif_ou_nul(RSE1_TLDEC_1 - RSE1_NTLDEC) + INRRSE1_NTL *positif(RSE1_NTLDEC-RSE1_TLDEC_1); +INRRSE2_NTLDECD = INRRSE2_NTLDEC * positif_ou_nul(RSE2_TLDEC_1 - RSE2_NTLDEC) + INRRSE2_NTL *positif(RSE2_NTLDEC-RSE2_TLDEC_1); +INRRSE3_NTLDECD = INRRSE3_NTLDEC * positif_ou_nul(RSE3_TLDEC_1 - RSE3_NTLDEC) + INRRSE3_NTL *positif(RSE3_NTLDEC-RSE3_TLDEC_1); +INRRSE4_NTLDECD = INRRSE4_NTLDEC * positif_ou_nul(RSE4_TLDEC_1 - RSE4_NTLDEC) + INRRSE4_NTL *positif(RSE4_NTLDEC-RSE4_TLDEC_1); +INRRSE5_NTLDECD = INRRSE5_NTLDEC * positif_ou_nul(RSE5_TLDEC_1 - RSE5_NTLDEC) + INRRSE5_NTL *positif(RSE5_NTLDEC-RSE5_TLDEC_1); +INRRSE6_NTLDECD = INRRSE6_NTLDEC * positif_ou_nul(RSE6_TLDEC_1 - RSE6_NTLDEC) + INRRSE6_NTL *positif(RSE6_NTLDEC-RSE6_TLDEC_1); +INRLOY_NTLDECD = INRLOY_NTLDEC * positif_ou_nul(LOY_TLDEC_1 - LOY_NTLDEC) + INRLOY_NTL *positif(LOY_NTLDEC-LOY_TLDEC_1); +INRCVN_NTLDECD = INRCVN_NTLDEC * positif_ou_nul(CVN_TLDEC_1 - CVN_NTLDEC) + INRCVN_NTL *positif(CVN_NTLDEC-CVN_TLDEC_1); +INRGLO_NTLDECD = INRGLO_NTLDEC * positif_ou_nul(GLO_TLDEC_1 - GLO_NTLDEC) + INRGLO_NTL *positif(GLO_NTLDEC-GLO_TLDEC_1); +INRIR_NTLDECD_1 = INRIR_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(IRNIN_TLDEC_1 - IRNIN_NTLDEC_1) + INRIR_NTL_1 *positif(IRNIN_NTLDEC_1-IRNIN_TLDEC_1); +INRCSG_NTLDECD_1 = INRCSG_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(CSG_TLDEC_1 - CSG_NTLDEC_1) + INRCSG_NTL_1 *positif(CSG_NTLDEC_1-CSG_TLDEC_1); +INRCRDS_NTLDECD_1 = INRCRDS_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(RDS_TLDEC_1 - CRDS_NTLDEC_1) + INRCRDS_NTL_1 *positif(CRDS_NTLDEC_1-RDS_TLDEC_1); +INRPRS_NTLDECD_1 = INRPRS_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(PRS_TLDEC_1 - PRS_NTLDEC_1) + INRPRS_NTL_1 *positif(PRS_NTLDEC_1-PRS_TLDEC_1); +INRCDIS_NTLDECD_1 = INRCDIS_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(CDIS_TLDEC_1 - CDIS_NTLDEC_1) + INRCDIS_NTL_1 *positif(CDIS_NTLDEC_1-CDIS_TLDEC_1); +INRTAXA_NTLDECD_1 = INRTAXA_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(TAXA_TLDEC_1 - TAXA_NTLDEC_1) + INRTAXA_NTL_1 *positif(TAXA_NTLDEC_1-TAXA_TLDEC_1); +INRCHR_NTLDECD_1 = INRCHR_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(CHR_TLDEC_1 - CHR_NTLDEC_1) + INRCHR_NTL_1 *positif(CHR_NTLDEC_1-CHR_TLDEC_1); +INRPCAP_NTLDECD_1 = INRPCAP_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(PCAP_TLDEC_1 - PCAP_NTLDEC_1) + INRPCAP_NTL_1 *positif(PCAP_NTLDEC_1-PCAP_TLDEC_1); +INRRSE1_NTLDECD_1 = INRRSE1_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(RSE1_TLDEC_1 - RSE1_NTLDEC_1) + INRRSE1_NTL_1 *positif(RSE1_NTLDEC_1-RSE1_TLDEC_1); +INRRSE2_NTLDECD_1 = INRRSE2_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(RSE2_TLDEC_1 - RSE2_NTLDEC_1) + INRRSE2_NTL_1 *positif(RSE2_NTLDEC_1-RSE2_TLDEC_1); +INRRSE3_NTLDECD_1 = INRRSE3_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(RSE3_TLDEC_1 - RSE3_NTLDEC_1) + INRRSE3_NTL_1 *positif(RSE3_NTLDEC_1-RSE3_TLDEC_1); +INRRSE4_NTLDECD_1 = INRRSE4_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(RSE4_TLDEC_1 - RSE4_NTLDEC_1) + INRRSE4_NTL_1 *positif(RSE4_NTLDEC_1-RSE4_TLDEC_1); +INRRSE5_NTLDECD_1 = INRRSE5_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(RSE5_TLDEC_1 - RSE5_NTLDEC_1) + INRRSE5_NTL_1 *positif(RSE5_NTLDEC_1-RSE5_TLDEC_1); +INRRSE6_NTLDECD_1 = INRRSE6_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(RSE6_TLDEC_1 - RSE6_NTLDEC_1) + INRRSE6_NTL_1 *positif(RSE6_NTLDEC_1-RSE6_TLDEC_1); +INRLOY_NTLDECD_1 = INRLOY_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(LOY_TLDEC_1 - LOY_NTLDEC_1) + INRLOY_NTL_1 *positif(LOY_NTLDEC_1-LOY_TLDEC_1); +INRCVN_NTLDECD_1 = INRCVN_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(CVN_TLDEC_1 - CVN_NTLDEC_1) + INRCVN_NTL_1 *positif(CVN_NTLDEC_1-CVN_TLDEC_1); +INRGLO_NTLDECD_1 = INRGLO_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(GLO_TLDEC_1 - GLO_NTLDEC_1) + INRGLO_NTL_1 *positif(GLO_NTLDEC_1-GLO_TLDEC_1); +INRIR_TLDECD = INRIR_TLDEC * positif_ou_nul(IRNIN_TLDEC_1 - IRNIN_TLDEC) + INRIR_TLA *positif(IRNIN_TLDEC-IRNIN_TLDEC_1); +INRCSG_TLDECD = INRCSG_TLDEC * positif_ou_nul(CSG_TLDEC_1 - CSG_TLDEC) + INRCSG_TLA *positif(CSG_TLDEC-CSG_TLDEC_1); +INRCRDS_TLDECD = INRCRDS_TLDEC * positif_ou_nul(RDS_TLDEC_1 - RDS_TLDEC) + INRCRDS_TLA *positif(RDS_TLDEC-RDS_TLDEC_1); +INRPRS_TLDECD = INRPRS_TLDEC * positif_ou_nul(PRS_TLDEC_1 - PRS_TLDEC) + INRPRS_TLA *positif(PRS_TLDEC-PRS_TLDEC_1); +INRCDIS_TLDECD = INRCDIS_TLDEC * positif_ou_nul(CDIS_TLDEC_1 - CDIS_TLDEC) + INRCDIS_TLA *positif(CDIS_TLDEC-CDIS_TLDEC_1); +INRTAXA_TLDECD = INRTAXA_TLDEC * positif_ou_nul(TAXA_TLDEC_1 - TAXA_TLDEC) + INRTAXA_TLA *positif(TAXA_TLDEC-TAXA_TLDEC_1); +INRCHR_TLDECD = INRCHR_TLDEC * positif_ou_nul(CHR_TLDEC_1 - CHR_TLDEC) + INRCHR_TLA *positif(CHR_TLDEC-CHR_TLDEC_1); +INRPCAP_TLDECD = INRPCAP_TLDEC * positif_ou_nul(PCAP_TLDEC_1 - PCAP_TLDEC) + INRPCAP_TLA *positif(PCAP_TLDEC-PCAP_TLDEC_1); +INRRSE1_TLDECD = INRRSE1_TLDEC * positif_ou_nul(RSE1_TLDEC_1 - RSE1_TLDEC) + INRRSE1_TLA *positif(RSE1_TLDEC-RSE1_TLDEC_1); +INRRSE2_TLDECD = INRRSE2_TLDEC * positif_ou_nul(RSE2_TLDEC_1 - RSE2_TLDEC) + INRRSE2_TLA *positif(RSE2_TLDEC-RSE2_TLDEC_1); +INRRSE3_TLDECD = INRRSE3_TLDEC * positif_ou_nul(RSE3_TLDEC_1 - RSE3_TLDEC) + INRRSE3_TLA *positif(RSE3_TLDEC-RSE3_TLDEC_1); +INRRSE4_TLDECD = INRRSE4_TLDEC * positif_ou_nul(RSE4_TLDEC_1 - RSE4_TLDEC) + INRRSE4_TLA *positif(RSE4_TLDEC-RSE4_TLDEC_1); +INRRSE5_TLDECD = INRRSE5_TLDEC * positif_ou_nul(RSE5_TLDEC_1 - RSE5_TLDEC) + INRRSE5_TLA *positif(RSE5_TLDEC-RSE5_TLDEC_1); +INRRSE6_TLDECD = INRRSE6_TLDEC * positif_ou_nul(RSE6_TLDEC_1 - RSE6_TLDEC) + INRRSE6_TLA *positif(RSE6_TLDEC-RSE6_TLDEC_1); +INRLOY_TLDECD = INRLOY_TLDEC * positif_ou_nul(LOY_TLDEC_1 - LOY_TLDEC) + INRLOY_TLA *positif(LOY_TLDEC-LOY_TLDEC_1); +INRCVN_TLDECD = INRCVN_TLDEC * positif_ou_nul(CVN_TLDEC_1 - CVN_TLDEC) + INRCVN_TLA *positif(CVN_TLDEC-CVN_TLDEC_1); +INRGLO_TLDECD = INRGLO_TLDEC * positif_ou_nul(GLO_TLDEC_1 - GLO_TLDEC) + INRGLO_TLA *positif(GLO_TLDEC-GLO_TLDEC_1); +INRIR_R99RA = INRIR_R99R_A; +INRIR_R99R = arr(IRNIN_R99R * (TXINR_PA/100)-INCIR_NET_A) * positif(IRNIN_R99R- IRNIN_R99R_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(IRNIN_TLDEC-IRNIN_PA-ACODELAISINR); +INRIR_R9901A = INRIR_R9901_A; +INRIR_R9901 = arr(IRNIN_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCIR_NET_A) * positif(IRNIN_R9901- IRNIN_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(IRNIN_TLDEC-IRNIN_R9901) * positif(IRNIN_R9901_A) + + (arr(IRNIN_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCIR_NET_A) * positif(IRNIN_R9901- IRNIN_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(IRNIN_TLDEC-IRNIN_R9901) * (1-positif(IRNIN_R9901_A)) + + (INCIR_NET_A - arr(IRNIN_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(IRNIN_INR_A- IRNIN_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(IRNIN_TLDEC-IRNIN_R9901) * (1-positif(IRNIN_R9901_A)) * positif(IRNIN_R9901) + ; +DO_INR_IRC=DO_INR_IR_A; +INR_NTL_GLOB_IR2 = INRIR_NTLDECD+ INRIR_NTL_A+ INRIR_NTLDECD_1 + INRIR_NTL_1_A ; +INR_TL_GLOB_IR2 = INRIR_TLDECD + INRIR_TL_A + INRIR_TLDEC_1 + INRIR_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_IR2 = (INR_NTL_GLOB_IR2 + INR_TL_GLOB_IR2*TL_IR+INRIR_R99R+INRIR_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +INR_TOT_GLOB_IRC = (INRIR_NTLDECD+ INRIR_NTL_A+ (INRIR_TLDECD + INRIR_TL_A)*TL_IR +INRIR_R99R+INRIR_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_IR2 = max(0, + arr(((INRIR_TL_A+INRIR_TL_1_A)*TL_IR_A *TL_IR+ INRIR_NTL_A+INRIR_NTL_1_A) + * min(1,((IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_1)/(IRNIN_REF-max(0,IRNIN_R9901))))) * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + *positif(IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_1) * (1 - positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(IRNIN_TLDEC_1 - IRNIN_INR_A)) + + arr(((INRIR_TL_A+INRIR_TL_1_A)*TL_IR_A *TL_IR) + * min(1,((IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_1)/(IRNIN_REF-max(0,IRNIN_R9901))))) * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + *positif(IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_1) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(IRNIN_TLDEC_1 - IRNIN_INR_A)) + * (1-positif(INRIR_NTL_A + INRIR_NTL_1_A)) + + (INRIR_NTL_A*FLAG_C02+INRIR_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_1) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *positif(INRIR_NTL_A)*positif(INRIR_NTL_1_A) + + arr((INRIR_NTL_A*FLAG_C02+INRIR_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_1) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_1)/(IRNIN_REF-max(0,IRNIN_R9901))))) + * (1-positif(positif(INRIR_NTL_A)*positif(INRIR_NTL_1_A))) + + ((INRIR_TL_A+INRIR_TL_1_A)*null(TL_IR) * TL_IR_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_1)* positif(IRNIN_REF - (max(0,IRNIN_R9901)))) + + (arr((INRIR_TL_A*TL_IR_A *TL_IR+(INRIR_NTL_A +INRIR_R99R+INRIR_R9901-INRIR_RETDEF-INR_IR_TARDIF) + * ((IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC)/(IRNIN_REF-max(0,IRNIN_REF_A))))) + * positif(IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC) * positif(IRNIN_TLDEC - IRNIN_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRIR_R99R_A+INRIR_R9901_A+0) + + (arr((INRIR_TL_A*TL_IR_A *TL_IR+(INRIR_NTL_A -INRIR_RETDEF-(INR_IR_TARDIF-INRIR_R9901)) + * ((IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC)/(IRNIN_REF-max(0,IRNIN_R9901))))) + * positif(IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC) * positif(IRNIN_TLDEC - IRNIN_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRIR_R99R_A+INRIR_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_IRC - DO_INR_IR_A - arr(IRNIN_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC) * positif(IRNIN_R9901 - IRNIN_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRIR_R99R_A+INRIR_NTL_A - arr(IRNIN_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(IRNIN_TLDEC - IRNIN_R9901) + * positif(IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + + ((INRIR_TL_A + INRIR_R99R_A+INRIR_NTL_A - max(0,arr(IRNIN_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(IRNIN_R9901 - IRNIN_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRIR_R99R_A+INRIR_NTL_A - max(0,arr(IRNIN_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(IRNIN_TLDEC-(IRNIN_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRIR_TL_A + INRIR_R99R_A+INRIR_NTL_A - max(0,arr(IRNIN_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(IRNIN_TLDEC-(IRNIN_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + ); +RECUP_INR_IR = max(0,(min(max(0,DO_INR_IR_A-RECUP_INR_IR_A),arr(max(0,DO_INR_IR_A-RECUP_INR_IR_A) * (IRNIN_TLDEC - IRNIN_INR_A)/DO_IR_A)) + *positif(IRNIN_TLDEC-IRNIN_INR_A)*positif(IRNIN_REF-IRNIN_INR_A) + * positif(IRNIN_PA - IRNIN_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_IR_A-RECUP_INR_IR_A),arr((IRNIN_PA-ACODELAISINR - IRNIN_INR_A) * TXINR_PA/100)) + * (1-positif(IRNIN_PA - IRNIN_TLDEC)) + * positif(IRNIN_TLDEC-IRNIN_A) + * positif(max(0,DO_INR_IR_A-RECUP_INR_IR_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_IR2 = (IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_1) * positif(IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_1)* positif(IRNIN_INR_A); +DO_INR_IR982 = max(0, + arr((IRNIN_REF - IRNIN_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(IRNIN_REF - IRNIN_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_IR2)) * present(IRNIN_NTLDEC_198); +DO_INR_IR992 = max(0, + arr((IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_IR2)) * present(IRNIN_TLDEC_199); +SUP_IR_MAX2 = (IRNIN_REF - max(0,IRNIN_R9901)) * positif(IRNIN_REF - max(0,IRNIN_R9901))* positif(IRNIN_INR_A); +INRIR_RECT= arr(IRNIN_RECT * (TXINR_PA/100)) * positif(IRNIN_RECT) * FLAG_RECTIF; +INR_IR_TOT = max(INRIR_NTLDECD_1+INRIR_NTLDECD + (INRIR_TLDECD+INRIR_TLDEC_1)*TL_IR-INR_IR_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRIR_R99R+RECUP_INR_IR,0)* (1-IND_RJLJ); +INCIR_TL2 = INRIR_TLDECD; +INCIR_TL_12 = INRIR_TLDEC_1; +INRIR_NET2 = max(INRIR_NTLDECD +INRIR_TLDECD*TL_IR+INRIR_R99R+RECUP_INR_IR,0)* (1-IND_RJLJ)* (1-FLAG_NINR)+DO_INR_IR2 * (-1); +INRIR_NET_12 = max(INRIR_NTLDECD_1 +INRIR_TLDEC_1*TL_IR,0)*(1-FLAG_NINR)* (1-IND_RJLJ) + (DO_INR_IR982 + DO_INR_IR992)*(-1); +INIR_TL2 = INRIR_TLA * TL_IR; +INIR_TL_12 = INRIR_TLA_1 * TL_IR; +INCIR_NET2 = max(0,(INRIR_NET2 +INRIR_NET_12 + + (INCIR_NET_A-(INR_IR_TARDIF_A+INRIR_RETDEF_A)*positif(INRIR_NET2+INRIR_NET_12-INR_IR_TARDIF_A-INRIR_RETDEF_A) + *positif(ACODELAISINR)*(1-positif(INDACOINR_A))) + + ((INRIR_TL_A+INRIR_TL_1_A)*(1-null(TL_IR_A-TL_IR))*TL_IR))) *positif(IRNIN_INR)* (1-IND_RJLJ) ; +IR_PRI2=IRNIN_R9901; +IR_ANT2=IRNIN_INR_A; +IR_NTL2=IRNIN_NTLDEC; +IR_TL2=IRNIN_TLDEC; +IR_NTL_12=IRNIN_NTLDEC_1; +IR_TL_12=IRNIN_TLDEC_1; +IR_REF_INR=IRNIN_REF; +INRCSG_R99RA = INRCSG_R99R_A; +INRCSG_R99R = arr((CSG_R99R-CSGIM) * (TXINR_PA/100)-INCCS_NET_A) * positif(CSG_R99R-CSG_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRCSG_R9901A = INRCSG_R9901_A; +INRCSG_R9901 = arr(CSG_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCCS_NET_A) * positif(CSG_R9901- CSG_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CSG_TLDEC-CSG_R9901) * positif(CSG_R9901_A) + + (arr(CSG_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCCS_NET_A) * positif(CSG_R9901- CSG_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CSG_TLDEC-CSG_R9901) * (1-positif(CSG_R9901_A)) + + (INCCS_NET_A - arr(CSG_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(CSG_A- CSG_R9901) * positif(CSG_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CSG_TLDEC-CSG_R9901) * (1-positif(CSG_R9901_A)) + ; +DO_INR_CSGC=DO_INR_CSG_A; +INR_NTL_GLOB_CSG2 = INRCSG_NTLDECD + INRCSG_NTL_A+ INRCSG_NTLDECD_1 + INRCSG_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_CSG2 = INRCSG_TLDECD + INRCSG_TL_A+INRCSG_TLDEC_1 + INRCSG_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_CSG2 = (INR_NTL_GLOB_CSG2 + INR_TL_GLOB_CSG2*TL_CS+INRCSG_R99R+INRCSG_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_CSGC = (INRCSG_NTLDECD+ INRCSG_NTL_A+ (INRCSG_TLDECD + INRCSG_TL_A)*TL_CS +INRCSG_R99R+INRCSG_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_CSG2 = max(0, + (arr(((INRCSG_TL_A+INRCSG_TL_1_A)*TL_CS_A*TL_CS + INRCSG_NTL_A+INRCSG_NTL_1_A) + * min(1,((CSG_REF - CSG_TLDEC_1)/(CSG_REF-max(0,CSG_R9901))))) * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(CSG_REF - CSG_TLDEC_1)* positif(CSG_REF - (max(0,CSG_R9901+CSG_PA)))) * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(CSG_TLDEC_1 - CSG_A)) + + arr(((INRCSG_TL_A+INRCSG_TL_1_A)*TL_CS_A*TL_CS) + * min(1,((CSG_REF - CSG_TLDEC_1)/(CSG_REF-max(0,CSG_R9901))))) * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(CSG_REF - CSG_TLDEC_1)* positif(CSG_REF - (max(0,CSG_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(CSG_TLDEC_1 - CSG_A)) + * (1-positif(INRCSG_NTL_A+INRCSG_NTL_1_A)) + + (INRCSG_NTL_A*FLAG_C02+INRCSG_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(CSG_REF - CSG_TLDEC_1)* positif(CSG_REF - (max(0,CSG_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRCSG_NTL_A)*positif(INRCSG_NTL_1_A) + + arr((INRCSG_NTL_A*FLAG_C02+INRCSG_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(CSG_REF - CSG_TLDEC_1)* positif(CSG_REF - (max(0,CSG_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((CSG_REF - CSG_TLDEC_1)/(CSG_REF-max(0,CSG_R9901))))) + * (1-positif(INRCSG_NTL_A)*positif(INRCSG_NTL_1_A)) + + ((INRCSG_TL_A+INRCSG_TL_1_A)*null(TL_CS) * TL_CS_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(CSG_REF - CSG_TLDEC_1)* positif(CSG_REF - (max(0,CSG_R9901)))) + + ((INRCSG_TL_A + INRCSG_R99R_A+INRCSG_NTL_A - max(0,arr(CSG_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(CSG_R9901 - CSG_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRCSG_R99R_A+INRCSG_NTL_A - max(0,arr(CSG_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(CSG_TLDEC-(CSG_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRCSG_TL_A + INRCSG_R99R_A+INRCSG_NTL_A - max(0,arr(CSG_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(CSG_TLDEC-(CSG_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRCSG_TL_A*TL_CS_A *TL_CS+(INRCSG_NTL_A +INRCSG_R99R+INRCSG_R9901-INRCSG_RETDEF-INR_CSG_TARDIF) + * ((CSG_REF - CSG_TLDEC)/(CSG_REF-max(0,CSG_REF_A))))) + * positif(CSG_REF - CSG_TLDEC) * positif(CSG_TLDEC - CSG_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRCSG_R99R_A+INRCSG_R9901_A+0) + + (arr((INRCSG_TL_A*TL_CS_A*TL_CS +(INRCSG_NTL_A+INRCSG_RETDEF-(INR_CSG_TARDIF-INRCSG_R9901)) + *(CSG_REF - CSG_TLDEC)/(CSG_REF-max(0,CSG_R9901)))) + * positif(CSG_REF - CSG_TLDEC) * positif(CSG_TLDEC - CSG_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRCSG_R99R_A+INRCSG_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_CSG - DO_INR_CSG_A - arr(CSG_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(CSG_R9901 - CSG_TLDEC) + * positif(CSG_REF - CSG_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRCSG_R99R_A + INRCSG_NTL_A- arr(CSG_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(CSG_TLDEC - CSG_R9901) + * positif(CSG_REF - CSG_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_CSG = max(0,(min(max(0,DO_INR_CSG_A-RECUP_INR_CSG_A),arr(max(0,DO_INR_CSG_A-RECUP_INR_CSG_A) * (CSG_TLDEC - CSG_A)/DO_CSG_A)) + *positif(CSG_TLDEC-CSG_A)*positif(CSG_REF-CSG_A) + * positif(CSG_PA - CSG_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_CSG_A-RECUP_INR_CSG_A),arr((CSG_R9901 - CSG_A) * TXINR_PA/100)) + * (1-positif(CSG_PA - CSG_TLDEC)) + * positif(CSG_TLDEC - CSG_A) + * positif(max(0,DO_INR_CSG_A-RECUP_INR_CSG_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_CSG2 = (CSG_REF - CSG_TLDEC_1) * positif(CSG_REF - CSG_TLDEC_1)* positif(CSG_A); +SUP_CSG_MAX2 = (CSG_REF - max(0,CSG_R9901)) * positif(CSG_REF - max(0,CSG_R9901))* positif(CSG_A); +DO_INR_CSG982 = max(0, + arr((CSG_REF - CSG_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(CSG_REF - CSG_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_CSG2)) * present(CSG_NTLDEC_198); +DO_INR_CSG992 = max(0, + arr((CSG_REF - CSG_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(CSG_REF - CSG_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_CSG2)) * present(CSG_TLDEC_199); +INRCSG_RECT= arr((CSG_RECT-CSGIM) * (TXINR_PA/100)) * positif(CSG_RECT) * FLAG_RECTIF; +INR_CSG_TOT = max(INRCSG_NTLDECD+INRCSG_NTLDECD_1+(INRCSG_TLDECD+INRCSG_TLDEC_1)*TL_CS-INR_CSG_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRCSG_R99R+RECUP_INR_CSG,0)*(1-IND_RJLJ); +INRCSG_NET2 = max(INRCSG_NTLDECD+INRCSG_TLDECD*TL_CS+INRCSG_R99R+RECUP_INR_CSG,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_CSG2 * (-1); +INRCSG_NET_12 = max(INRCSG_NTLDECD_1+INRCSG_TLDEC_1*TL_CS,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_CSG982 + DO_INR_CSG992)*(-1); +INCCS_NET2 = max(0,(INRCSG_NET2 +INRCSG_NET_12+ INCCS_NET_A+(INRCSG_TL_A+INRCSG_TL_1_A)*(1-null(TL_CS_A-TL_CS))*positif(TL_CS))) * positif(CSG)* (1-IND_RJLJ); +INCS_TL2 = INRCSG_TLA * TL_CS; +INCS_TL_12 = INRCSG_TLA_1 * TL_CS; +INCCS_TL2 = INRCSG_TLDECD; +INCCS_TL_12 = INRCSG_TLDEC_1; +CSG_PRI2=CSG_R9901; +CSG_ANT2=CSG_A; +CSG_NTL2=CSG_NTLDEC; +CSG_NTL_12=CSG_NTLDEC_1; +CSG_TL2=CSG_TLDEC; +CSG_TL_12=CSG_TLDEC_1; +CSG_REF_INR=CSG_REF; +INRCRDS_R99RA = INRCRDS_R99R_A; +INRCRDS_R99R = arr((RDS_R99R - CRDSIM) * (TXINR_PA/100)-INCRD_NET_A) + * positif(RDS_R99R-RDS_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRCRDS_R9901A = INRCRDS_R9901_A; +INRCRDS_R9901 = arr(RDS_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCRD_NET_A) * positif(RDS_R9901- RDS_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RDS_TLDEC-RDS_R9901) * positif(RDS_R9901_A) + + (arr(RDS_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCRD_NET_A) * positif(RDS_R9901- RDS_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RDS_TLDEC-RDS_R9901) * (1-positif(RDS_R9901_A)) + + (INCRD_NET_A - arr(RDS_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(RDS_A- RDS_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RDS_TLDEC-RDS_R9901) * (1-positif(RDS_R9901_A)) * positif(RDS_R9901) + ; +DO_INR_CRDSC=DO_INR_CRDS_A; +INR_NTL_GLOB_CRDS2 = INRCRDS_NTLDECD + INRCRDS_NTL_A+INRCRDS_NTLDECD_1+INRCRDS_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_CRDS2 = INRCRDS_TLDECD + INRCRDS_TL_A+INRCRDS_TLDEC_1+INRCRDS_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_CRDS2 = (INR_NTL_GLOB_CRDS2 + INR_TL_GLOB_CRDS2*TL_RD+INRCRDS_R99R+INRCRDS_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_CRDSC= (INRCRDS_NTLDECD+INRCRDS_NTL_A+(INRCRDS_TLDECD+INRCRDS_TL_A)*TL_RD +INRCRDS_R99R+INRCRDS_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_CRDS2 = max(0, + (arr(((INRCRDS_TL_A+INRCRDS_TL_1_A)*TL_RD_A*TL_RD + INRCRDS_NTL_A+INRCRDS_NTL_1_A) + * min(1,((RDS_REF - RDS_TLDEC_1)/(RDS_REF-max(0,RDS_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RDS_REF - RDS_TLDEC_1)* positif(RDS_REF - (max(0,RDS_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(RDS_TLDEC_1 - RDS_A)) + +arr(((INRCRDS_TL_A+INRCRDS_TL_1_A)*TL_RD_A*TL_RD) + * min(1,((RDS_REF - RDS_TLDEC_1)/(RDS_REF-max(0,RDS_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RDS_REF - RDS_TLDEC_1)* positif(RDS_REF - (max(0,RDS_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(RDS_TLDEC_1 - RDS_A)) + * (1-positif(INRCRDS_NTL_A+INRCRDS_NTL_1_A)) + + (INRCRDS_NTL_A*FLAG_C02+INRCRDS_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RDS_REF - RDS_TLDEC_1)* positif(RDS_REF - (max(0,RDS_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRCRDS_NTL_A)*positif(INRCRDS_NTL_1_A) + + arr((INRCRDS_NTL_A*FLAG_C02+INRCRDS_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RDS_REF - RDS_TLDEC_1)* positif(RDS_REF - (max(0,RDS_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((RDS_REF - RDS_TLDEC_1)/(RDS_REF-max(0,RDS_R9901))))) + * (1-positif(positif(INRCRDS_NTL_A)*positif(INRCRDS_NTL_1_A))) + + ((INRCRDS_TL_A+INRCRDS_TL_1_A)*null(TL_RD) * TL_RD_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(RDS_REF - RDS_TLDEC_1)* positif(RDS_REF - (max(0,RDS_R9901)))) + + ((INRCRDS_TL_A + INRCRDS_R99R_A+INRCRDS_NTL_A - max(0,arr(RDS_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(RDS_R9901 - RDS_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRCRDS_R99R_A+INRCRDS_NTL_A - max(0,arr(RDS_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(RDS_TLDEC-(RDS_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRCRDS_TL_A + INRCRDS_R99R_A+INRCRDS_NTL_A - max(0,arr(RDS_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(RDS_TLDEC-(RDS_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRCRDS_TL_A*TL_RD_A *TL_RD+(INRCRDS_NTL_A +INRCRDS_R99R+INRCRDS_R9901-INRCRDS_RETDEF-INR_CRDS_TARDIF) + * ((RDS_REF - RDS_TLDEC)/(RDS_REF-max(0,RDS_REF_A))))) + * positif(RDS_REF - RDS_TLDEC) * positif(RDS_TLDEC - RDS_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRCRDS_R99R_A+INRCRDS_R9901_A+0) + + (arr((INRCRDS_TL_A*TL_RD_A*TL_RD +(INRCRDS_NTL_A+INRCRDS_RETDEF-(INR_CRDS_TARDIF-INRCRDS_R9901)) + *(RDS_REF - RDS_TLDEC)/(RDS_REF-max(0,RDS_R9901)))) + * positif(RDS_REF - RDS_TLDEC) * positif(RDS_TLDEC - RDS_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRCRDS_R99R_A+INRCRDS_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_CRDS - DO_INR_CRDS_A - arr(RDS_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(RDS_R9901 - RDS_TLDEC) + * positif(RDS_REF - RDS_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRCRDS_R99R_A + INRCRDS_NTL_A- arr(RDS_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(RDS_TLDEC - RDS_R9901) + * positif(RDS_REF - RDS_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_CRDS = max(0,(min(max(0,DO_INR_CRDS_A-RECUP_INR_CRDS_A),arr(max(0,DO_INR_CRDS_A-RECUP_INR_CRDS_A) * (RDS_TLDEC - RDS_A)/DO_CRDS_A)) + *positif(RDS_TLDEC-RDS_A)*positif(RDS_REF-RDS_A) + * positif(CRDS_PA - RDS_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_CRDS_A-RECUP_INR_CRDS_A),arr((RDS_R9901 - RDS_A) * TXINR_PA/100))*positif(RDS_TLDEC - RDS_A) + * (1-positif(CRDS_PA - RDS_TLDEC)) + * positif(max(0,DO_INR_CRDS_A-RECUP_INR_CRDS_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_CRDS2 = (RDS_REF - RDS_TLDEC_1) * positif(RDS_REF - RDS_TLDEC_1)* positif(RDS_A); +SUP_CRDS_MAX2 = (RDS_REF - max(0,RDS_R9901)) * positif(RDS_REF - max(0,RDS_R9901))* positif(RDS_A); +DO_INR_CRDS982 = max(0, + arr((RDS_REF - CRDS_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(RDS_REF - CRDS_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_CRDS2)) * present(CRDS_NTLDEC_198); +DO_INR_CRDS992 = max(0, + arr((RDS_REF - RDS_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(RDS_REF - RDS_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_CRDS2)) * present(RDS_TLDEC_199); +INRCRDS_RECT= arr((CRDS_RECT-CRDSIM) * (TXINR_PA/100)) * positif(CRDS_RECT) * FLAG_RECTIF; +INR_CRDS_TOT = max(INRCRDS_NTLDECD+INRCRDS_NTLDECD_1+(INRCRDS_TLDECD+INRCRDS_TLDEC_1)*TL_RD-INR_CRDS_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRCRDS_R99R+RECUP_INR_CRDS,0) + * (1-IND_RJLJ); +INCRD_TL2 = INRCRDS_TLDEC; +INCRD_TL_12 = INRCRDS_TLDEC_1; +INRRDS_NET2 = max(INRCRDS_NTLDECD+INRCRDS_TLDECD*TL_RD+INRCRDS_R99R+RECUP_INR_CRDS,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_CRDS2 * (-1); +INRRDS_NET_12 = max(INRCRDS_NTLDECD_1+INRCRDS_TLDEC_1*TL_RD,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_CRDS982 + DO_INR_CRDS992)*(-1); +INRD_TL2 = INRCRDS_TLA * TL_RD; +INRD_TL_12 = INRCRDS_TLA_1 * TL_RD; +INCRD_NET2 = max(0,(INRRDS_NET2 +INRRDS_NET_12+ INCRD_NET_A+(INRCRDS_TL_A+INRCRDS_TL_1_A)*(1-null(TL_RD_A-TL_RD))*positif(TL_RD))) * positif(RDSN)* (1-IND_RJLJ); +CRDS_PRI2=RDS_R9901; +CRDS_ANT2=RDS_A; +CRDS_NTL2=CRDS_NTLDEC; +CRDS_NTL_12=CRDS_NTLDEC_1; +CRDS_TL2=RDS_TLDEC; +CRDS_TL_12=RDS_TLDEC_1; +CRDS_REF_INR=RDS_REF; +INRPRS_R99RA = INRPRS_R99R_A; +INRPRS_R99R = arr((PRS_R99R -PRSPROV) * (TXINR_PA/100)-INCPS_NET_A) + * positif(PRS_R99R-PRS_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRPRS_R9901A = INRPRS_R9901_A; +INRPRS_R9901 = arr(PRS_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCPS_NET_A) * positif(PRS_R9901- PRS_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(PRS_TLDEC-PRS_R9901) * positif(PRS_R9901_A) + + (arr(PRS_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCPS_NET_A) * positif(PRS_R9901- PRS_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(PRS_TLDEC-PRS_R9901) * (1-positif(PRS_R9901_A)) + + (INCPS_NET_A - arr(PRS_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(PRS_A- PRS_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(PRS_TLDEC-PRS_R9901) * (1-positif(PRS_R9901_A)) * positif(PRS_R9901) + ; +DO_INR_PSC=DO_INR_PS_A; +INR_NTL_GLOB_PS2 = INRPRS_NTLDECD + INRPRS_NTL_A+ INRPRS_NTLDECD_1 + INRPRS_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_PS2 = INRPRS_TLDECD + INRPRS_TL_A+INRPRS_TLDEC_1 + INRPRS_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_PS2 = (INR_NTL_GLOB_PS2 + INR_TL_GLOB_PS2*TL_PS+INRPRS_R99R+INRPRS_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_PSC = (INRPRS_NTLDECD+ INRPRS_NTL_A+ (INRPRS_TLDECD + INRPRS_TL_A)*TL_PS +INRPRS_R99R+INRPRS_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_PS2 = max(0, + (arr(((INRPRS_TL_A+INRPRS_TL_1_A)*TL_PS_A*TL_PS + INRPRS_NTL_A+INRPRS_NTL_1_A) + * min(1,((PRS_REF - PRS_TLDEC_1)/(PRS_REF-max(0,PRS_R9901)))) ) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(PRS_REF - PRS_TLDEC_1)* positif(PRS_REF - (max(0,PRS_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(PRS_TLDEC_1 - PRS_A)) + +arr(((INRPRS_TL_A+INRPRS_TL_1_A)*TL_PS_A*TL_PS) + * min(1,((PRS_REF - PRS_TLDEC_1)/(PRS_REF-max(0,PRS_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(PRS_REF - PRS_TLDEC_1)* positif(PRS_REF - (max(0,PRS_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(PRS_TLDEC_1 - PRS_A)) + * (1-positif(INRPRS_NTL_A+INRPRS_NTL_1_A)) + + (INRPRS_NTL_A*FLAG_C02+INRPRS_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(PRS_REF - PRS_TLDEC_1)* positif(PRS_REF - (max(0,PRS_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRPRS_NTL_A)*positif(INRPRS_NTL_1_A) + + arr((INRPRS_NTL_A*FLAG_C02+INRPRS_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(PRS_REF - PRS_TLDEC_1)* positif(PRS_REF - (max(0,PRS_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((PRS_REF - PRS_TLDEC_1)/(PRS_REF-max(0,PRS_R9901))))) + * (1-positif(INRPRS_NTL_A)*positif(INRPRS_NTL_1_A)) + + ((INRPRS_TL_A+INRPRS_TL_1_A)*null(TL_PS) * TL_PS_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(PRS_REF - PRS_TLDEC_1)* positif(PRS_REF - (max(0,PRS_R9901)))) + + ((INRPRS_TL_A + INRPRS_R99R_A+INRPRS_NTL_A - max(0,arr(PRS_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(PRS_R9901 - PRS_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRPRS_R99R_A+INRPRS_NTL_A - max(0,arr(PRS_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(PRS_TLDEC-(PRS_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRPRS_TL_A + INRPRS_R99R_A+INRPRS_NTL_A - max(0,arr(PRS_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(PRS_TLDEC-(PRS_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRPRS_TL_A*TL_PS_A *TL_PS+(INRPRS_NTL_A +INRPRS_R99R+INRPRS_R9901-INRPRS_RETDEF-INR_PS_TARDIF) + * ((PRS_REF - PRS_TLDEC)/(PRS_REF-max(0,PRS_REF_A))))) + * positif(PRS_REF - PRS_TLDEC) * positif(PRS_TLDEC - PRS_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRPRS_R99R_A+INRPRS_R9901_A+0) + + (arr((INRPRS_TL_A*TL_PS_A*TL_PS +(INRPRS_NTL_A+INRPRS_RETDEF-(INR_PS_TARDIF-INRPRS_R9901)) + *(PRS_REF - PRS_TLDEC)/(PRS_REF-max(0,PRS_R9901)))) + * positif(PRS_REF - PRS_TLDEC) * positif(PRS_TLDEC - PRS_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRPRS_R99R_A+INRPRS_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_PS - DO_INR_PS_A - arr(PRS_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(PRS_R9901 - PRS_TLDEC) + * positif(PRS_REF - PRS_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRPRS_R99R_A + INRPRS_NTL_A- arr(PRS_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(PRS_TLDEC - PRS_R9901) + * positif(PRS_REF - PRS_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_PRS = max(0,(min(max(0,DO_INR_PS_A-RECUP_INR_PRS_A),arr(max(0,DO_INR_PS_A-RECUP_INR_PRS_A) * (PRS_TLDEC - PRS_A)/DO_PS_A)) + *positif(PRS_TLDEC-PRS_A)*positif(PRS_REF-PRS_A) + * positif(PRS_PA - PRS_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_PS_A-RECUP_INR_PRS_A),arr((PRS_R9901 - PRS_A) * TXINR_PA/100))*positif(PRS_TLDEC - PRS_A) + * (1-positif(PRS_PA - PRS_TLDEC)) + * positif(max(0,DO_INR_PS_A-RECUP_INR_PRS_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_PS2 = (PRS_REF - PRS_TLDEC_1) * positif(PRS_REF - PRS_TLDEC_1)* positif(PRS_A); +SUP_PS_MAX2 = (PRS_REF - max(0,PRS_R9901)) * positif(PRS_REF - max(0,PRS_R9901))* positif(PRS_A); +DO_INR_PRS982 = max(0, + arr((PRS_REF - PRS_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(PRS_REF - PRS_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_PS2)) * present(PRS_NTLDEC_198); +DO_INR_PRS992 = max(0, + arr((PRS_REF - PRS_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(PRS_REF - PRS_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_PS2)) * present(PRS_TLDEC_199); +INRPRS_RECT= arr((PS_RECT-PRSPROV) * (TXINR_PA/100)) * positif(PS_RECT) * FLAG_RECTIF; +INR_PS_TOT = max(INRPRS_NTLDECD+INRPRS_NTLDECD_1+(INRPRS_TLDECD+INRPRS_TLDEC_1)*TL_PS-INR_PS_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRPRS_R99R+RECUP_INR_PRS,0) * (1-IND_RJLJ); +INCPS_TL2 = INRPRS_TLDECD; +INCPS_TL_12 = INRPRS_TLDEC_1; +INRPRS_NET2 = max(INRPRS_NTLDECD+INRPRS_TLDECD*TL_PS+INRPRS_R99R+RECUP_INR_PRS,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_PS2 * (-1); +INRPRS_NET_12 = max(INRPRS_NTLDECD_1+INRPRS_TLDEC_1*TL_PS,0)*(1-IND_RJLJ) + (DO_INR_PRS982 + DO_INR_PRS992)*(-1); +INPS_TL2 = INRPRS_TLA * TL_PS; +INPS_TL_12 = INRPRS_TLA_1 * TL_PS; +INCPS_NET2 = max(0,(INRPRS_NET2 + INRPRS_NET_12 + INCPS_NET_A+(INRPRS_TL_A+INRPRS_TL_1_A)*(1-null(TL_PS_A-TL_PS))*positif(TL_PS))) * positif(PRS) * (1-IND_RJLJ); +PS_PRI2=PRS_R9901; +PS_ANT2=PRS_A; +PS_NTL2=PRS_NTLDEC; +PS_NTL_12=PRS_NTLDEC_1; +PS_TL2=PRS_TLDEC; +PS_TL_12=PRS_TLDEC_1; +PS_REF_INR=PRS_REF; +INRTAXA_R99RA = INRTAXA_R99R_A; +INRTAXA_R99R = arr(TAXA_R99R * (TXINR_PA/100)-INCTAXA_NET_A) * positif(TAXA_R99R-TAXA_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRTAXA_R9901A = INRTAXA_R9901_A; +INRTAXA_R9901 = arr(TAXA_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCTAXA_NET_A) * positif(TAXA_R9901- TAXA_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(TAXA_TLDEC-TAXA_R9901) * positif(TAXA_R9901_A) + + (arr(TAXA_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCTAXA_NET_A) * positif(TAXA_R9901- TAXABASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(TAXA_TLDEC-TAXA_R9901) * (1-positif(TAXA_R9901_A)) + + (INCTAXA_NET_A - arr(TAXA_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(TAXABASE_INR_A- TAXA_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(TAXA_TLDEC-TAXA_R9901) * (1-positif(TAXA_R9901_A)) * positif(TAXA_R9901) + ; +DO_INR_TAXAC=DO_INR_TAXA_A; +INR_NTL_GLOB_TAXA2 = INRTAXA_NTLDECD + INRTAXA_NTL_A+ INRTAXA_NTLDECD_1 + INRTAXA_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_TAXA2 = INRTAXA_TLDECD + INRTAXA_TL_A+ INRTAXA_TLDEC_1 + INRTAXA_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_TAXA2 = max(0,INR_NTL_GLOB_TAXA2 + INR_TL_GLOB_TAXA2*TL_TAXAGA+INRTAXA_R99R+INRTAXA_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_TAXAC= (INRTAXA_NTLDECD+ INRTAXA_NTL_A+ (INRTAXA_TLDECD + INRTAXA_TL_A)*TL_TAXAGA +INRTAXA_R99R+INRTAXA_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_TAXA2 = max(0, + (arr(((INRTAXA_TL_A+INRTAXA_TL_1_A)*TL_TAXAGA_A*TL_TAXAGA + INRTAXA_NTL_A+INRTAXA_NTL_1_A) + * min(1,((TAXA_REF - TAXA_TLDEC_1)/(TAXA_REF-max(0,TAXA_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(TAXA_REF - TAXA_TLDEC_1)* positif(TAXA_REF - (max(0,TAXA_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(TAXA_TLDEC_1 - TAXABASE_INR_A)) + +arr(((INRTAXA_TL_A+INRTAXA_TL_1_A)*TL_TAXAGA_A*TL_TAXAGA) + * min(1,((TAXA_REF - TAXA_TLDEC_1)/(TAXA_REF-max(0,TAXA_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(TAXA_REF - TAXA_TLDEC_1)* positif(TAXA_REF - (max(0,TAXA_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(TAXA_TLDEC_1 - TAXABASE_INR_A)) + * (1-positif(INRTAXA_NTL_A+INRTAXA_NTL_1_A)) + + (INRTAXA_NTL_A*FLAG_C02+INRTAXA_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(TAXA_REF - TAXA_TLDEC_1)* positif(TAXA_REF - (max(0,TAXA_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRTAXA_NTL_A)*positif(INRTAXA_NTL_1_A) + + arr((INRTAXA_NTL_A*FLAG_C02+INRTAXA_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(TAXA_REF - TAXA_TLDEC_1)* positif(TAXA_REF - (max(0,TAXA_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((TAXA_REF - TAXA_TLDEC_1)/(TAXA_REF-max(0,TAXA_R9901))))) + * (1-positif(INRTAXA_NTL_A)*positif(INRTAXA_NTL_1_A)) + + ((INRTAXA_TL_A+INRTAXA_TL_1_A)*null(TL_TAXAGA) * TL_TAXAGA_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(TAXA_REF - TAXA_TLDEC_1)* positif(TAXA_REF - (max(0,TAXA_R9901)))) + + ((INRTAXA_TL_A + INRTAXA_R99R_A+INRTAXA_NTL_A - max(0,arr(TAXA_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(TAXA_R9901 - TAXA_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRTAXA_R99R_A+INRTAXA_NTL_A - max(0,arr(TAXA_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(TAXA_TLDEC-(TAXA_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRTAXA_TL_A + INRTAXA_R99R_A+INRTAXA_NTL_A - max(0,arr(TAXA_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(TAXA_TLDEC-(TAXA_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRTAXA_TL_A*TL_TAXAGA_A *TL_TAXAGA+(INRTAXA_NTL_A +INRTAXA_R99R+INRTAXA_R9901-INRTAXA_RETDEF-INR_TAXAGA_TARDIF) + * ((TAXA_REF - TAXA_TLDEC)/(TAXA_REF-max(0,TAXA_REF_A))))) + * positif(TAXA_REF - TAXA_TLDEC) * positif(TAXA_TLDEC - TAXA_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRTAXA_R99R_A+INRTAXA_R9901_A+0) + + (arr((INRTAXA_TL_A*TL_TAXAGA_A*TL_TAXAGA +(INRTAXA_NTL_A+INRTAXA_RETDEF-(INR_TAXAGA_TARDIF-INRTAXA_R9901)) + *(TAXA_REF - TAXA_TLDEC)/(TAXA_REF-max(0,TAXA_R9901)))) + * positif(TAXA_REF - TAXA_TLDEC) * positif(TAXA_TLDEC - TAXA_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRTAXA_R99R_A+INRTAXA_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_TAXA - DO_INR_TAXA_A - arr(TAXA_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(TAXA_R9901 - TAXA_TLDEC) + * positif(TAXA_REF - TAXA_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRTAXA_R99R_A + INRTAXA_NTL_A- arr(TAXA_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(TAXA_TLDEC - TAXA_R9901) + * positif(TAXA_REF - TAXA_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_TAXA = max(0,(min(max(0,DO_INR_TAXA_A-RECUP_INR_TAXA_A),arr(max(0,DO_INR_TAXA_A-RECUP_INR_TAXA_A) * (TAXA_TLDEC - TAXABASE_INR_A)/DO_TAXA_A)) + *positif(TAXA_TLDEC-TAXABASE_INR_A)*positif(TAXA_REF-TAXABASE_INR_A) + * positif(TAXA_PA - TAXA_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + max(0,DO_INR_TAXA_A-RECUP_INR_TAXA_A)*positif(TAXA_TLDEC - TAXABASE_INR_A) + * (1-positif(TAXA_PA - TAXA_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_TAXA_A-RECUP_INR_TAXA_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_TAXA2 = (TAXA_REF - TAXA_TLDEC_1) * positif(TAXA_REF - TAXA_TLDEC_1)* positif(TAXABASE_INR_A); +SUP_TAXA_MAX2 = (TAXA_REF - max(0,TAXA_R9901)) * positif(TAXA_REF - max(0,TAXA_R9901))* positif(TAXABASE_INR_A); +DO_INR_TAXA982 = max(0, + arr((TAXA_REF - TAXA_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(TAXA_REF - TAXA_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_TAXA2)) * present(TAXA_NTLDEC_198); +DO_INR_TAXA992 = max(0, + arr((TAXA_REF - TAXA_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(TAXA_REF - TAXA_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_TAXA2)) * present(TAXA_TLDEC_199); +INR_TAXAGA_TOT = max(INRTAXA_NTLDECD+INRTAXA_NTLDEC_1 + (INRTAXA_TLDEC+INRTAXA_TLDEC_1)*TL_TAXAGA-INR_TAXAGA_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRTAXA_R99R+RECUP_INR_TAXA,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRTAXA_RECT= arr(TAXAGA_RECT * (TXINR_PA/100)) * positif(TAXAGA_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCTAXA_TL2 = INRTAXA_TLDECD; +INCTAXA_TL_12 = INRTAXA_TLDEC_1; +INTAXA_TL2 = INRTAXA_TLA * TL_TAXAGA; +INTAXA_TL_12 = INRTAXA_TLA_1 * TL_TAXAGA; +INRTAXA_NET2 = max(INRTAXA_NTLDECD+INRTAXA_TLDECD*TL_TAXAGA+INRTAXA_R99R+RECUP_INR_TAXA,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_TAXA2 * (-1); +INRTAXA_NET_12 = max(INRTAXA_NTLDECD_1+INRTAXA_TLDEC_1*TL_TAXAGA,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_TAXA982 + DO_INR_TAXA992)*(-1); +INCTAXA_NET2 = max(0,(INRTAXA_NET2 + INRTAXA_NET_12 + INCTAXA_NET_A+(INRTAXA_TL_A+INRTAXA_TL_1_A)*(1-null(TL_TAXAGA_A-TL_TAXAGA))*positif(TL_TAXAGA))) * positif(TAXABASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +TAXAGA_PRI2=TAXA_R9901; +TAXAGA_ANT2=TAXABASE_INR_A; +TAXAGA_NTL2=TAXA_NTLDEC; +TAXAGA_NTL_12=TAXA_NTLDEC_1; +TAXAGA_TL2=TAXA_TLDEC; +TAXAGA_TL_12=TAXA_TLDEC_1; +TAXA_REF_INR=TAXA_REF; + +regle corrective 1084: +application : iliad ; +INRCDIS_R99RA = INRCDIS_R99R_A; +INRCDIS_R99R = arr((CDIS_R99R-CDISPROV) * (TXINR_PA/100)-INCCDIS_NET_A) * positif(CDIS_R99R-CDIS_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRCDIS_R9901A = INRCDIS_R9901_A; +INRCDIS_R9901 = arr(CDIS_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCCDIS_NET_A) * positif(CDIS_R9901- CDIS_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CDIS_TLDEC-CDIS_R9901) * positif(CDIS_R9901_A) + + (arr(CDIS_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCCDIS_NET_A) * positif(CDIS_R9901- CDISBASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CDIS_TLDEC-CDIS_R9901) * (1-positif(CDIS_R9901_A)) + + (INCCDIS_NET_A - arr(CDIS_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(CDISBASE_INR_A- CDIS_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CDIS_TLDEC-CDIS_R9901) * (1-positif(CDIS_R9901_A)) * positif(CDIS_R9901) + ; +DO_INR_CDISC=DO_INR_CDIS_A; +INR_NTL_GLOB_CDIS2 = INRCDIS_NTLDECD + INRCDIS_NTL_A+ INRCDIS_NTLDECD_1 + INRCDIS_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_CDIS2 = INRCDIS_TLDECD + INRCDIS_TL_A+ INRCDIS_TLDEC_1 + INRCDIS_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_CDIS2 = max(0,INR_NTL_GLOB_CDIS2 + INR_TL_GLOB_CDIS2*TL_CDIS+INRCDIS_R99R+INRCDIS_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_CDISC= (INRCDIS_NTLDECD+ INRCDIS_NTL_A+ (INRCDIS_TLDECD + INRCDIS_TL_A)*TL_CDIS +INRCDIS_R99R+INRCDIS_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_CDIS2 = max(0, + (arr(((INRCDIS_TL_A+INRCDIS_TL_1_A)*TL_CDIS_A*TL_CDIS + INRCDIS_NTL_A+INRCDIS_NTL_1_A) + * min(1,((CDIS_REF - CDIS_TLDEC_1)/(CDIS_REF-max(0,CDIS_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(CDIS_REF - CDIS_TLDEC_1)* positif(CDIS_REF - (max(0,CDIS_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(CDIS_TLDEC_1 - CDISBASE_INR_A)) + +arr(((INRCDIS_TL_A+INRCDIS_TL_1_A)*TL_CDIS_A*TL_CDIS) + * min(1,((CDIS_REF - CDIS_TLDEC_1)/(CDIS_REF-max(0,CDIS_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(CDIS_REF - CDIS_TLDEC_1)* positif(CDIS_REF - (max(0,CDIS_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(CDIS_TLDEC_1 - CDISBASE_INR_A)) + * (1-positif(INRCDIS_NTL_A+INRCDIS_NTL_1_A)) + + (INRCDIS_NTL_A*FLAG_C02+INRCDIS_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(CDIS_REF - CDIS_TLDEC_1)* positif(CDIS_REF - (max(0,CDIS_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRCDIS_NTL_A)*positif(INRCDIS_NTL_1_A) + + arr((INRCDIS_NTL_A*FLAG_C02+INRCDIS_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(CDIS_REF - CDIS_TLDEC_1)* positif(CDIS_REF - (max(0,CDIS_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((CDIS_REF - CDIS_TLDEC_1)/(CDIS_REF-max(0,CDIS_R9901))))) + * (1-positif(INRCDIS_NTL_A)*positif(INRCDIS_NTL_1_A)) + + ((INRCDIS_TL_A+INRCDIS_TL_1_A)*null(TL_CDIS) * TL_CDIS_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(CDIS_REF - CDIS_TLDEC_1)* positif(CDIS_REF - (max(0,CDIS_R9901)))) + + ((INRCDIS_TL_A + INRCDIS_R99R_A+INRCDIS_NTL_A - max(0,arr(CDIS_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(CDIS_R9901 - CDIS_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRCDIS_R99R_A+INRCDIS_NTL_A - max(0,arr(CDIS_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(CDIS_TLDEC-(CDIS_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRCDIS_TL_A + INRCDIS_R99R_A+INRCDIS_NTL_A - max(0,arr(CDIS_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(CDIS_TLDEC-(CDIS_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRCDIS_TL_A*TL_CDIS_A *TL_CDIS+(INRCDIS_NTL_A +INRCDIS_R99R+INRCDIS_R9901-INRCDIS_RETDEF-INR_CDIS_TARDIF) + * ((CDIS_REF - CDIS_TLDEC)/(CDIS_REF-max(0,CDIS_REF_A))))) + * positif(CDIS_REF - CDIS_TLDEC) * positif(CDIS_TLDEC - CDIS_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRCDIS_R99R_A+INRCDIS_R9901_A+0) + + (arr((INRCDIS_TL_A*TL_CDIS_A*TL_CDIS +(INRCDIS_NTL_A+INRCDIS_RETDEF-(INR_CDIS_TARDIF-INRCDIS_R9901)) + *(CDIS_REF - CDIS_TLDEC)/(CDIS_REF-max(0,CDIS_R9901)))) + * positif(CDIS_REF - CDIS_TLDEC) * positif(CDIS_TLDEC - CDIS_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRCDIS_R99R_A+INRCDIS_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_CDIS - DO_INR_CDIS_A - arr(CDIS_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(CDIS_R9901 - CDIS_TLDEC) + * positif(CDIS_REF - CDIS_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRCDIS_R99R_A + INRCDIS_NTL_A- arr(CDIS_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(CDIS_TLDEC - CDIS_R9901) + * positif(CDIS_REF - CDIS_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_CDIS = max(0,(min(max(0,DO_INR_CDIS_A-RECUP_INR_CDIS_A),arr(max(0,DO_INR_CDIS_A-RECUP_INR_CDIS_A) * (CDIS_TLDEC - CDISBASE_INR_A)/DO_CDIS_A)) + *positif(CDIS_TLDEC-CDISBASE_INR_A)*positif(CDIS_REF-CDISBASE_INR_A) + * positif(CDIS_PA - CDIS_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_CDIS_A-RECUP_INR_CDIS_A),arr((CDIS_R9901 - CDISBASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(CDIS_TLDEC - CDISBASE_INR_A) + * (1-positif(CDIS_PA - CDIS_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_CDIS_A-RECUP_INR_CDIS_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_CDIS2 = (CDIS_REF - CDIS_TLDEC_1) * positif(CDIS_REF - CDIS_TLDEC_1)* positif(CDISBASE_INR_A); +SUP_CDIS_MAX2 = (CDIS_REF - max(0,CDIS_R9901)) * positif(CDIS_REF - max(0,CDIS_R9901))* positif(CDISBASE_INR_A); +DO_INR_CDIS982 = max(0, + arr((CDIS_REF - CDIS_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(CDIS_REF - CDIS_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_CDIS2)) * present(CDIS_NTLDEC_198); +DO_INR_CDIS992 = max(0, + arr((CDIS_REF - CDIS_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(CDIS_REF - CDIS_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_CDIS2)) * present(CDIS_TLDEC_199); +INR_CDIS_TOT = max(INRCDIS_NTLDECD+INRCDIS_NTLDECD_1 + (INRCDIS_TLDECD+INRCDIS_TLDEC_1)*TL_CDIS-INR_CDIS_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRCDIS_R99R+RECUP_INR_CDIS,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRCDIS_RECT= arr((CDIS_RECT -CDISPROV)* (TXINR_PA/100)) * positif(CDIS_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCCDIS_TL2 = INRCDIS_TLDECD; +INCCDIS_TL_12 = INRCDIS_TLDEC_1; +INCDIS_TL2 = INRCDIS_TLA * TL_CDIS; +INCDIS_TL_12 = INRCDIS_TLA_1 * TL_CDIS; +INRCDIS_NET2 = max(INRCDIS_NTLDECD+INRCDIS_TLDECD*TL_CDIS+INRCDIS_R99R+RECUP_INR_CDIS,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_CDIS2 * (-1); +INRCDIS_NET_12 = max(INRCDIS_NTLDECD_1+INRCDIS_TLDEC_1*TL_CDIS,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_CDIS982 + DO_INR_CDIS992)*(-1); +INCCDIS_NET2 = max(0,(INRCDIS_NET2 + INRCDIS_NET_12 + INCCDIS_NET_A+(INRCDIS_TL_A+INRCDIS_TL_1_A)*(1-null(TL_CDIS_A-TL_CDIS))*positif(TL_CDIS))) * positif(CDISBASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +CDIS_PRI2=CDIS_R9901; +CDIS_ANT2=CDISBASE_INR_A; +CDIS_NTL2=CDIS_NTLDEC; +CDIS_NTL_12=CDIS_NTLDEC_1; +CDIS_TL2=CDIS_TLDEC; +CDIS_TL_12=CDIS_TLDEC_1; +CDIS_REF_INR=CDIS_REF; +INRCHR_R99RA = INRCHR_R99R_A; +INRCHR_R99R = arr((CHR_R99R) * (TXINR_PA/100)-INCCHR_NET_A) * positif(CHR_R99R-CHR_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRCHR_R9901A = INRCHR_R9901_A; +INRCHR_R9901 = arr(CHR_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCCHR_NET_A) * positif(CHR_R9901- CHR_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CHR_TLDEC-CHR_R9901) * positif(CHR_R9901_A) + + (arr(CHR_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCCHR_NET_A) * positif(CHR_R9901- CHRBASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CHR_TLDEC-CHR_R9901) * (1-positif(CHR_R9901_A)) + + (INCCHR_NET_A - arr(CHR_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(CHRBASE_INR_A- CHR_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CHR_TLDEC-CHR_R9901) * (1-positif(CHR_R9901_A)) * positif(CHR_R9901) + ; +DO_INR_CHRC=DO_INR_CHR_A; +INR_NTL_GLOB_CHR2 = INRCHR_NTLDECD + INRCHR_NTL_A+ INRCHR_NTLDECD_1 + INRCHR_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_CHR2 = INRCHR_TLDECD + INRCHR_TL_A+ INRCHR_TLDEC_1 + INRCHR_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_CHR2 = max(0,INR_NTL_GLOB_CHR2 + INR_TL_GLOB_CHR2*TL_CHR+INRCHR_R99R+INRCHR_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_CHRC= (INRCHR_NTLDECD+ INRCHR_NTL_A+ (INRCHR_TLDECD + INRCHR_TL_A)*TL_CHR +INRCHR_R99R+INRCHR_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_CHR2 = max(0, + (arr(((INRCHR_TL_A+INRCHR_TL_1_A)*TL_CHR_A*TL_CHR + INRCHR_NTL_A+INRCHR_NTL_1_A) + * min(1,((CHR_REF - CHR_TLDEC_1)/(CHR_REF-max(0,CHR_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(CHR_REF - CHR_TLDEC_1)* positif(CHR_REF - (max(0,CHR_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(CHR_TLDEC_1 - CHRBASE_INR_A)) + +arr(((INRCHR_TL_A+INRCHR_TL_1_A)*TL_CHR_A*TL_CHR) + * min(1,((CHR_REF - CHR_TLDEC_1)/(CHR_REF-max(0,CHR_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(CHR_REF - CHR_TLDEC_1)* positif(CHR_REF - (max(0,CHR_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(CHR_TLDEC_1 - CHRBASE_INR_A)) + * (1-positif(INRCHR_NTL_A+INRCHR_NTL_1_A)) + + (INRCHR_NTL_A*FLAG_C02+INRCHR_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(CHR_REF - CHR_TLDEC_1)* positif(CHR_REF - (max(0,CHR_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRCHR_NTL_A)*positif(INRCHR_NTL_1_A) + + arr((INRCHR_NTL_A*FLAG_C02+INRCHR_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(CHR_REF - CHR_TLDEC_1)* positif(CHR_REF - (max(0,CHR_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((CHR_REF - CHR_TLDEC_1)/(CHR_REF-max(0,CHR_R9901))))) + * (1-positif(INRCHR_NTL_A)*positif(INRCHR_NTL_1_A)) + + ((INRCHR_TL_A+INRCHR_TL_1_A)*null(TL_CHR) * TL_CHR_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(CHR_REF - CHR_TLDEC_1)* positif(CHR_REF - (max(0,CHR_R9901)))) + + ((INRCHR_TL_A + INRCHR_R99R_A+INRCHR_NTL_A - max(0,arr(CHR_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(CHR_R9901 - CHR_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRCHR_R99R_A+INRCHR_NTL_A - max(0,arr(CHR_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(CHR_TLDEC-(CHR_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRCHR_TL_A + INRCHR_R99R_A+INRCHR_NTL_A - max(0,arr(CHR_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(CHR_TLDEC-(CHR_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRCHR_TL_A*TL_CHR_A *TL_CHR+(INRCHR_NTL_A +INRCHR_R99R+INRCHR_R9901-INRCHR_RETDEF-INR_CHR_TARDIF) + * ((CHR_REF - CHR_TLDEC)/(CHR_REF-max(0,CHR_REF_A))))) + * positif(CHR_REF - CHR_TLDEC) * positif(CHR_TLDEC - CHR_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRCHR_R99R_A+INRCHR_R9901_A+0) + + (arr((INRCHR_TL_A*TL_CHR_A*TL_CHR +(INRCHR_NTL_A+INRCHR_RETDEF-(INR_CHR_TARDIF-INRCHR_R9901)) + *(CHR_REF - CHR_TLDEC)/(CHR_REF-max(0,CHR_R9901)))) + * positif(CHR_REF - CHR_TLDEC) * positif(CHR_TLDEC - CHR_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRCHR_R99R_A+INRCHR_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_CHR - DO_INR_CHR_A - arr(CHR_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(CHR_R9901 - CHR_TLDEC) + * positif(CHR_REF - CHR_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRCHR_R99R_A + INRCHR_NTL_A- arr(CHR_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(CHR_TLDEC - CHR_R9901) + * positif(CHR_REF - CHR_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_CHR = max(0,(min(max(0,DO_INR_CHR_A-RECUP_INR_CHR_A),arr(max(0,DO_INR_CHR_A-RECUP_INR_CHR_A) * (CHR_TLDEC - CHRBASE_INR_A)/DO_CHR_A)) + *positif(CHR_TLDEC-CHRBASE_INR_A)*positif(CHR_REF-CHRBASE_INR_A) + * positif(CHR_PA - CHR_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_CHR_A-RECUP_INR_CHR_A),arr((CHR_R9901 - CHRBASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(CHR_TLDEC - CHRBASE_INR_A) + * (1-positif(CHR_PA - CHR_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_CHR_A-RECUP_INR_CHR_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_CHR2 = (CHR_REF - CHR_TLDEC_1) * positif(CHR_REF - CHR_TLDEC_1)* positif(CHRBASE_INR_A); +SUP_CHR_MAX2 = (CHR_REF - max(0,CHR_R9901)) * positif(CHR_REF - max(0,CHR_R9901))* positif(CHRBASE_INR_A); +DO_INR_CHR982 = max(0, + arr((CHR_REF - CHR_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(CHR_REF - CHR_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_CHR2)) * present(CHR_NTLDEC_198); +DO_INR_CHR992 = max(0, + arr((CHR_REF - CHR_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(CHR_REF - CHR_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_CHR2)) * present(CHR_TLDEC_199); +INR_CHR_TOT = max(INRCHR_NTLDECD+INRCHR_NTLDECD_1 + (INRCHR_TLDECD+INRCHR_TLDEC_1)*TL_CHR-INR_CHR_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRCHR_R99R+RECUP_INR_CHR,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRCHR_RECT= arr((CHR_RECT)* (TXINR_PA/100)) * positif(CHR_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCCHR_TL2 = INRCHR_TLDECD; +INCCHR_TL_12 = INRCHR_TLDEC_1; +INCHR_TL2 = INRCHR_TLA * TL_CHR; +INCHR_TL_12 = INRCHR_TLA_1 * TL_CHR; +INRCHR_NET2 = max(INRCHR_NTLDECD+INRCHR_TLDECD*TL_CHR+INRCHR_R99R+RECUP_INR_CHR,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_CHR2 * (-1); +INRCHR_NET_12 = max(INRCHR_NTLDECD_1+INRCHR_TLDEC_1*TL_CHR,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_CHR982 + DO_INR_CHR992)*(-1); +INCCHR_NET2 = max(0,(INRCHR_NET2 + INRCHR_NET_12 + INCCHR_NET_A+(INRCHR_TL_A+INRCHR_TL_1_A)*(1-null(TL_CHR_A-TL_CHR))*positif(TL_CHR))) * positif(CHRBASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +CHR_PRI2=CHR_R9901; +CHR_ANT2=CHRBASE_INR_A; +CHR_NTL2=CHR_NTLDEC; +CHR_NTL_12=CHR_NTLDEC_1; +CHR_TL2=CHR_TLDEC; +CHR_TL_12=CHR_TLDEC_1; +CHR_REF_INR=CHR_REF; +INRPCAP_R99RA = INRPCAP_R99R_A; +INRPCAP_R99R = arr((PCAP_R99R) * (TXINR_PA/100)-INCPCAP_NET_A) * positif(PCAP_R99R-PCAP_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRPCAP_R9901A = INRPCAP_R9901_A; +INRPCAP_R9901 = arr(PCAP_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCPCAP_NET_A) * positif(PCAP_R9901- PCAP_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(PCAP_TLDEC-PCAP_R9901) * positif(PCAP_R9901_A) + + (arr(PCAP_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCPCAP_NET_A) * positif(PCAP_R9901- PCAPBASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(PCAP_TLDEC-PCAP_R9901) * (1-positif(PCAP_R9901_A)) + + (INCPCAP_NET_A - arr(PCAP_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(PCAPBASE_INR_A- PCAP_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(PCAP_TLDEC-PCAP_R9901) * (1-positif(PCAP_R9901_A)) * positif(PCAP_R9901) + ; +DO_INR_PCAPC=DO_INR_PCAP_A; +INR_NTL_GLOB_PCAP2 = INRPCAP_NTLDECD + INRPCAP_NTL_A+ INRPCAP_NTLDECD_1 + INRPCAP_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_PCAP2 = INRPCAP_TLDECD + INRPCAP_TL_A+ INRPCAP_TLDEC_1 + INRPCAP_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_PCAP2 = max(0,INR_NTL_GLOB_PCAP2 + INR_TL_GLOB_PCAP2*TL_CAP+INRPCAP_R99R+INRPCAP_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_PCAPC= (INRPCAP_NTLDECD+ INRPCAP_NTL_A+ (INRPCAP_TLDECD + INRPCAP_TL_A)*TL_CAP +INRPCAP_R99R+INRPCAP_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_PCAP2 = max(0, + (arr(((INRPCAP_TL_A+INRPCAP_TL_1_A)*TL_CAP_A*TL_CAP+INRPCAP_NTL_A+INRPCAP_NTL_1_A) + * min(1,((PCAP_REF - PCAP_TLDEC_1)/(PCAP_REF-max(0,PCAP_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(PCAP_REF - PCAP_TLDEC_1)* positif(PCAP_REF - (max(0,PCAP_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(PCAP_TLDEC_1 - PCAPBASE_INR_A)) + +arr(((INRPCAP_TL_A+INRPCAP_TL_1_A)*TL_CAP_A*TL_CAP) + * min(1,((PCAP_REF - PCAP_TLDEC_1)/(PCAP_REF-max(0,PCAP_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(PCAP_REF - PCAP_TLDEC_1)* positif(PCAP_REF - (max(0,PCAP_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(PCAP_TLDEC_1 - PCAPBASE_INR_A)) + * (1-positif(INRPCAP_NTL_A+INRPCAP_NTL_1_A)) + + (INRPCAP_NTL_A*FLAG_C02+INRPCAP_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(PCAP_REF - PCAP_TLDEC_1)* positif(PCAP_REF - (max(0,PCAP_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRPCAP_NTL_A)*positif(INRPCAP_NTL_1_A) + + arr((INRPCAP_NTL_A*FLAG_C02+INRPCAP_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(PCAP_REF - PCAP_TLDEC_1)* positif(PCAP_REF - (max(0,PCAP_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((PCAP_REF - PCAP_TLDEC_1)/(PCAP_REF-max(0,PCAP_R9901))))) + * (1-positif(INRPCAP_NTL_A)*positif(INRPCAP_NTL_1_A)) + + ((INRPCAP_TL_A+INRPCAP_TL_1_A)*null(TL_CAP) * TL_CAP_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(PCAP_REF - PCAP_TLDEC_1)* positif(PCAP_REF - (max(0,PCAP_R9901)))) + + ((INRPCAP_TL_A + INRPCAP_R99R_A+INRPCAP_NTL_A - max(0,arr(PCAP_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(PCAP_R9901 - PCAP_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRPCAP_R99R_A+INRPCAP_NTL_A - max(0,arr(PCAP_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(PCAP_TLDEC-(PCAP_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRPCAP_TL_A + INRPCAP_R99R_A+INRPCAP_NTL_A - max(0,arr(PCAP_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(PCAP_TLDEC-(PCAP_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRPCAP_TL_A*TL_CAP_A *TL_CAP+(INRPCAP_NTL_A +INRPCAP_R99R+INRPCAP_R9901-INRPCAP_RETDEF-INR_PCAP_TARDIF) + * ((PCAP_REF - PCAP_TLDEC)/(PCAP_REF-max(0,PCAP_REF_A))))) + * positif(PCAP_REF - PCAP_TLDEC) * positif(PCAP_TLDEC - PCAP_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRPCAP_R99R_A+INRPCAP_R9901_A+0) + + (arr((INRPCAP_TL_A*TL_CAP_A*TL_CAP +(INRPCAP_NTL_A+INRPCAP_RETDEF-(INR_PCAP_TARDIF-INRPCAP_R9901)) + *(PCAP_REF - PCAP_TLDEC)/(PCAP_REF-max(0,PCAP_R9901)))) + * positif(PCAP_REF - PCAP_TLDEC) * positif(PCAP_TLDEC - PCAP_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRPCAP_R99R_A+INRPCAP_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_PCAP - DO_INR_PCAP_A - arr(PCAP_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(PCAP_R9901 - PCAP_TLDEC) + * positif(PCAP_REF - PCAP_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRPCAP_R99R_A + INRPCAP_NTL_A- arr(PCAP_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(PCAP_TLDEC - PCAP_R9901) + * positif(PCAP_REF - PCAP_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_PCAP = max(0,(min(max(0,DO_INR_PCAP_A-RECUP_INR_PCAP_A),arr(max(0,DO_INR_PCAP_A-RECUP_INR_PCAP_A) * (PCAP_TLDEC - PCAPBASE_INR_A)/DO_PCAP_A)) + *positif(PCAP_TLDEC-PCAPBASE_INR_A)*positif(PCAP_REF-PCAPBASE_INR_A) + * positif(PCAP_PA - PCAP_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_PCAP_A-RECUP_INR_PCAP_A),arr((PCAP_R9901 - PCAPBASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(PCAP_TLDEC - PCAPBASE_INR_A) + * (1-positif(PCAP_PA - PCAP_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_PCAP_A-RECUP_INR_PCAP_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_PCAP2 = (PCAP_REF - PCAP_TLDEC_1) * positif(PCAP_REF - PCAP_TLDEC_1)* positif(PCAPBASE_INR_A); +SUP_PCAP_MAX2 = (PCAP_REF - max(0,PCAP_R9901)) * positif(PCAP_REF - max(0,PCAP_R9901))* positif(PCAPBASE_INR_A); +DO_INR_PCAP982 = max(0, + arr((PCAP_REF - PCAP_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(PCAP_REF - PCAP_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_PCAP2)) * present(PCAP_NTLDEC_198); +DO_INR_PCAP992 = max(0, + arr((PCAP_REF - PCAP_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(PCAP_REF - PCAP_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_PCAP2)) * present(PCAP_TLDEC_199); +INR_PCAP_TOT = max(INRPCAP_NTLDECD+INRPCAP_NTLDECD_1 + (INRPCAP_TLDECD+INRPCAP_TLDEC_1)*TL_CAP-INR_PCAP_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRPCAP_R99R+RECUP_INR_PCAP,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRPCAP_RECT= arr((PCAP_RECT)* (TXINR_PA/100)) * positif(PCAP_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCPCAP_TL2 = INRPCAP_TLDECD; +INCPCAP_TL_12 = INRPCAP_TLDEC_1; +INPCAP_TL2 = INRPCAP_TLA * TL_CAP; +INPCAP_TL_12 = INRPCAP_TLA_1 * TL_CAP; +INRPCAP_NET2 = max(INRPCAP_NTLDECD+INRPCAP_TLDECD*TL_CAP+INRPCAP_R99R+RECUP_INR_PCAP,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_PCAP2 * (-1); +INRPCAP_NET_12 = max(INRPCAP_NTLDECD_1+INRPCAP_TLDEC_1*TL_CAP,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_PCAP982 + DO_INR_PCAP992)*(-1); +INCPCAP_NET2 = max(0,(INRPCAP_NET2 + INRPCAP_NET_12 + INCPCAP_NET_A+(INRPCAP_TL_A+INRPCAP_TL_1_A)*(1-null(TL_CAP_A-TL_CAP))*positif(TL_CAP))) * positif(PCAPBASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +PCAP_PRI2=PCAP_R9901; +PCAP_ANT2=PCAPBASE_INR_A; +PCAP_NTL2=PCAP_NTLDEC; +PCAP_NTL_12=PCAP_NTLDEC_1; +PCAP_TL2=PCAP_TLDEC; +PCAP_TL_12=PCAP_TLDEC_1; +PCAP_REF_INR=PCAP_REF; +INRRSE1_R99RA = INRRSE1_R99R_A; +INRRSE1_R99R = arr((RSE1_R99R-CSPROVYD) * (TXINR_PA/100)-INCRSE1_NET_A) * positif(RSE1_R99R-RSE1_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRRSE1_R9901A = INRRSE1_R9901_A; +INRRSE1_R9901 = arr(RSE1_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCRSE1_NET_A) * positif(RSE1_R9901- RSE1_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE1_TLDEC-RSE1_R9901) * positif(RSE1_R9901_A) + + (arr(RSE1_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCRSE1_NET_A) * positif(RSE1_R9901- RSE1BASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE1_TLDEC-RSE1_R9901) * (1-positif(RSE1_R9901_A)) + + (INCRSE1_NET_A - arr(RSE1_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(RSE1BASE_INR_A- RSE1_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE1_TLDEC-RSE1_R9901) * (1-positif(RSE1_R9901_A)) * positif(RSE1_R9901) + ; +DO_INR_RSE1C=DO_INR_RSE1_A; +INR_NTL_GLOB_RSE12 = INRRSE1_NTLDECD + INRRSE1_NTL_A+ INRRSE1_NTLDECD_1 + INRRSE1_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_RSE12 = INRRSE1_TLDECD + INRRSE1_TL_A+ INRRSE1_TLDEC_1 + INRRSE1_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_RSE12 = max(0,INR_NTL_GLOB_RSE12 + INR_TL_GLOB_RSE12*TL_RSE1+INRRSE1_R99R+INRRSE1_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_RSE1C= (INRRSE1_NTLDECD+ INRRSE1_NTL_A+ (INRRSE1_TLDECD + INRRSE1_TL_A)*TL_RSE1 +INRRSE1_R99R+INRRSE1_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_RSE12 = max(0, + (arr(((INRRSE1_TL_A+INRRSE1_TL_1_A)*TL_RSE1_A*TL_RSE1 + INRRSE1_NTL_A+INRRSE1_NTL_1_A) + * min(1,((RSE1_REF - RSE1_TLDEC_1)/(RSE1_REF-max(0,RSE1_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE1_REF - RSE1_TLDEC_1)* positif(RSE1_REF - (max(0,RSE1_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(RSE1_TLDEC_1 - RSE1BASE_INR_A)) + +arr(((INRRSE1_TL_A+INRRSE1_TL_1_A)*TL_RSE1_A*TL_RSE1) + * min(1,((RSE1_REF - RSE1_TLDEC_1)/(RSE1_REF-max(0,RSE1_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE1_REF - RSE1_TLDEC_1)* positif(RSE1_REF - (max(0,RSE1_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(RSE1_TLDEC_1 - RSE1BASE_INR_A)) + * (1-positif(INRRSE1_NTL_A+INRRSE1_NTL_1_A)) + + (INRRSE1_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE1_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE1_REF - RSE1_TLDEC_1)* positif(RSE1_REF - (max(0,RSE1_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRRSE1_NTL_A)*positif(INRRSE1_NTL_1_A) + + arr((INRRSE1_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE1_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE1_REF - RSE1_TLDEC_1)* positif(RSE1_REF - (max(0,RSE1_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((RSE1_REF - RSE1_TLDEC_1)/(RSE1_REF-max(0,RSE1_R9901))))) + * (1-positif(INRRSE1_NTL_A)*positif(INRRSE1_NTL_1_A)) + + ((INRRSE1_TL_A+INRRSE1_TL_1_A)*null(TL_RSE1) * TL_RSE1_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(RSE1_REF - RSE1_TLDEC_1)* positif(RSE1_REF - (max(0,RSE1_R9901)))) + + ((INRRSE1_TL_A + INRRSE1_R99R_A+INRRSE1_NTL_A - max(0,arr(RSE1_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(RSE1_R9901 - RSE1_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE1_R99R_A+INRRSE1_NTL_A - max(0,arr(RSE1_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(RSE1_TLDEC-(RSE1_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE1_TL_A + INRRSE1_R99R_A+INRRSE1_NTL_A - max(0,arr(RSE1_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(RSE1_TLDEC-(RSE1_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRRSE1_TL_A*TL_RSE1_A *TL_RSE1+(INRRSE1_NTL_A +INRRSE1_R99R+INRRSE1_R9901-INRRSE1_RETDEF-INR_RSE1_TARDIF) + * ((RSE1_REF - RSE1_TLDEC)/(RSE1_REF-max(0,RSE1_REF_A))))) + * positif(RSE1_REF - RSE1_TLDEC) * positif(RSE1_TLDEC - RSE1_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRRSE1_R99R_A+INRRSE1_R9901_A+0) + + (arr((INRRSE1_TL_A*TL_RSE1_A*TL_RSE1 +(INRRSE1_NTL_A+INRRSE1_RETDEF-(INR_RSE1_TARDIF-INRRSE1_R9901)) + *(RSE1_REF - RSE1_TLDEC)/(RSE1_REF-max(0,RSE1_R9901)))) + * positif(RSE1_REF - RSE1_TLDEC) * positif(RSE1_TLDEC - RSE1_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRRSE1_R99R_A+INRRSE1_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_RSE1 - DO_INR_RSE1_A - arr(RSE1_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(RSE1_R9901 - RSE1_TLDEC) + * positif(RSE1_REF - RSE1_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRRSE1_R99R_A + INRRSE1_NTL_A- arr(RSE1_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(RSE1_TLDEC - RSE1_R9901) + * positif(RSE1_REF - RSE1_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_RSE1 = max(0,(min(max(0,DO_INR_RSE1_A-RECUP_INR_RSE1_A),arr(max(0,DO_INR_RSE1_A-RECUP_INR_RSE1_A) * (RSE1_TLDEC - RSE1BASE_INR_A)/DO_RSE1_A)) + *positif(RSE1_TLDEC-RSE1BASE_INR_A)*positif(RSE1_REF-RSE1BASE_INR_A) + * positif(RSE1_PA - RSE1_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_RSE1_A-RECUP_INR_RSE1_A),arr((RSE1_R9901 - RSE1BASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(RSE1_TLDEC - RSE1BASE_INR_A) + * (1-positif(RSE1_PA - RSE1_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_RSE1-RECUP_INR_RSE1_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_RSE12 = (RSE1_REF - RSE1_TLDEC_1) * positif(RSE1_REF - RSE1_TLDEC_1)* positif(RSE1BASE_INR_A); +SUP_RSE1_MAX2 = (RSE1_REF - max(0,RSE1_R9901)) * positif(RSE1_REF - max(0,RSE1_R9901))* positif(RSE1BASE_INR_A); +DO_INR_RSE1982 = max(0, + arr((RSE1_REF - RSE1_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE1_REF - RSE1_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_RSE12)) * present(RSE1_NTLDEC_198); +DO_INR_RSE1992 = max(0, + arr((RSE1_REF - RSE1_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE1_REF - RSE1_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_RSE12)) * present(RSE1_TLDEC_199); +INR_RSE1_TOT = max(INRRSE1_NTLDECD+INRRSE1_NTLDECD_1 + (INRRSE1_TLDECD+INRRSE1_TLDEC_1)*TL_RSE1-INR_RSE1_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRRSE1_R99R+RECUP_INR_RSE1,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRRSE1_RECT= arr((RSE1_RECT-CSPROVYD)* (TXINR_PA/100)) * positif(RSE1_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCRSE1_TL2 = INRRSE1_TLDECD; +INCRSE1_TL_12 = INRRSE1_TLDEC_1; +INRSE1_TL2 = INRRSE1_TLA * TL_RSE1; +INRSE1_TL_12 = INRRSE1_TLA_1 * TL_RSE1; +INRRSE1_NET2 = max(INRRSE1_NTLDECD+INRRSE1_TLDECD*TL_RSE1+INRRSE1_R99R+RECUP_INR_RSE1,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_RSE12 * (-1); +INRRSE1_NET_12 = max(INRRSE1_NTLDECD_1+INRRSE1_TLDEC_1*TL_RSE1,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_RSE1982 + DO_INR_RSE1992)*(-1); +INCRSE1_NET2 = max(0,(INRRSE1_NET2 + INRRSE1_NET_12 + INCRSE1_NET_A+(INRRSE1_TL_A+INRRSE1_TL_1_A)*(1-null(TL_RSE1_A-TL_RSE1))*positif(TL_RSE1))) * positif(RSE1BASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +RSE1_PRI2=RSE1_R9901; +RSE1_ANT2=RSE1BASE_INR_A; +RSE1_NTL2=RSE1_NTLDEC; +RSE1_NTL_12=RSE1_NTLDEC_1; +RSE1_TL2=RSE1_TLDEC; +RSE1_TL_12=RSE1_TLDEC_1; +RSE1_REF_INR=RSE1_REF; +INRRSE2_R99RA = INRRSE2_R99R_A; +INRRSE2_R99R = arr((RSE2_R99R-CSPROVYF-CSPROVYN) * (TXINR_PA/100)-INCRSE2_NET_A) * positif(RSE2_R99R-RSE2_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRRSE2_R9901A = INRRSE2_R9901_A; +INRRSE2_R9901 = arr(RSE2_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCRSE2_NET_A) * positif(RSE2_R9901- RSE2_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE2_TLDEC-RSE2_R9901) * positif(RSE2_R9901_A) + + (arr(RSE2_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCRSE2_NET_A) * positif(RSE2_R9901- RSE2BASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE2_TLDEC-RSE2_R9901) * (1-positif(RSE2_R9901_A)) + + (INCRSE2_NET_A - arr(RSE2_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(RSE2BASE_INR_A- RSE2_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE2_TLDEC-RSE2_R9901) * (1-positif(RSE2_R9901_A)) * positif(RSE2_R9901) + ; +DO_INR_RSE2C=DO_INR_RSE2_A; +INR_NTL_GLOB_RSE22 = INRRSE2_NTLDECD + INRRSE2_NTL_A+ INRRSE2_NTLDECD_1 + INRRSE2_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_RSE22 = INRRSE2_TLDECD + INRRSE2_TL_A+ INRRSE2_TLDEC_1 + INRRSE2_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_RSE22 = max(0,INR_NTL_GLOB_RSE22 + INR_TL_GLOB_RSE22*TL_RSE2+INRRSE2_R99R+INRRSE2_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_RSE2C= (INRRSE2_NTLDECD+ INRRSE2_NTL_A+ (INRRSE2_TLDECD + INRRSE2_TL_A)*TL_RSE2 +INRRSE2_R99R+INRRSE2_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_RSE22 = max(0, + (arr(((INRRSE2_TL_A+INRRSE2_TL_1_A)*TL_RSE2_A*TL_RSE2 + INRRSE2_NTL_A+INRRSE2_NTL_1_A) + * min(1,((RSE2_REF - RSE2_TLDEC_1)/(RSE2_REF-max(0,RSE2_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE2_REF - RSE2_TLDEC_1)* positif(RSE2_REF - (max(0,RSE2_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(RSE2_TLDEC_1 - RSE2BASE_INR_A)) + +arr(((INRRSE2_TL_A+INRRSE2_TL_1_A)*TL_RSE2_A*TL_RSE2) + * min(1,((RSE2_REF - RSE2_TLDEC_1)/(RSE2_REF-max(0,RSE2_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE2_REF - RSE2_TLDEC_1)* positif(RSE2_REF - (max(0,RSE2_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(RSE2_TLDEC_1 - RSE2BASE_INR_A)) + * (1-positif(INRRSE2_NTL_A+INRRSE2_NTL_1_A)) + + (INRRSE2_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE2_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE2_REF - RSE2_TLDEC_1)* positif(RSE2_REF - (max(0,RSE2_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRRSE2_NTL_A)*positif(INRRSE2_NTL_1_A) + + arr((INRRSE2_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE2_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE2_REF - RSE2_TLDEC_1)* positif(RSE2_REF - (max(0,RSE2_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((RSE2_REF - RSE2_TLDEC_1)/(RSE2_REF-max(0,RSE2_R9901))))) + * (1-positif(INRRSE2_NTL_A)*positif(INRRSE2_NTL_1_A)) + + ((INRRSE2_TL_A+INRRSE2_TL_1_A)*null(TL_RSE2) * TL_RSE2_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(RSE2_REF - RSE2_TLDEC_1)* positif(RSE2_REF - (max(0,RSE2_R9901)))) + + ((INRRSE2_TL_A + INRRSE2_R99R_A+INRRSE2_NTL_A - max(0,arr(RSE2_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(RSE2_R9901 - RSE2_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE2_R99R_A+INRRSE2_NTL_A - max(0,arr(RSE2_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(RSE2_TLDEC-(RSE2_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE2_TL_A + INRRSE2_R99R_A+INRRSE2_NTL_A - max(0,arr(RSE2_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(RSE2_TLDEC-(RSE2_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRRSE2_TL_A*TL_RSE2_A *TL_RSE2+(INRRSE2_NTL_A +INRRSE2_R99R+INRRSE2_R9901-INRRSE2_RETDEF-INR_RSE2_TARDIF) + * ((RSE2_REF - RSE2_TLDEC)/(RSE2_REF-max(0,RSE2_REF_A))))) + * positif(RSE2_REF - RSE2_TLDEC) * positif(RSE2_TLDEC - RSE2_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRRSE2_R99R_A+INRRSE2_R9901_A+0) + + (arr((INRRSE2_TL_A*TL_RSE2_A*TL_RSE2 +(INRRSE2_NTL_A+INRRSE2_RETDEF-(INR_RSE2_TARDIF-INRRSE2_R9901)) + *(RSE2_REF - RSE2_TLDEC)/(RSE2_REF-max(0,RSE2_R9901)))) + * positif(RSE2_REF - RSE2_TLDEC) * positif(RSE2_TLDEC - RSE2_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRRSE2_R99R_A+INRRSE2_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_RSE2 - DO_INR_RSE2_A - arr(RSE2_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(RSE2_R9901 - RSE2_TLDEC) + * positif(RSE2_REF - RSE2_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRRSE2_R99R_A + INRRSE2_NTL_A- arr(RSE2_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(RSE2_TLDEC - RSE2_R9901) + * positif(RSE2_REF - RSE2_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_RSE2 = max(0,(min(max(0,DO_INR_RSE2_A-RECUP_INR_RSE2_A),arr(max(0,DO_INR_RSE2_A-RECUP_INR_RSE2_A) * (RSE2_TLDEC - RSE2BASE_INR_A)/DO_RSE2_A)) + *positif(RSE2_TLDEC-RSE2BASE_INR_A)*positif(RSE2_REF-RSE2BASE_INR_A) + * positif(RSE2_PA - RSE2_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_RSE2_A-RECUP_INR_RSE2_A),arr((RSE2_R9901 - RSE2BASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(RSE2_TLDEC - RSE2BASE_INR_A) + * (1-positif(RSE2_PA - RSE2_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_RSE2_A-RECUP_INR_RSE2_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_RSE22 = (RSE2_REF - RSE2_TLDEC_1) * positif(RSE2_REF - RSE2_TLDEC_1)* positif(RSE2BASE_INR_A); +SUP_RSE2_MAX2 = (RSE2_REF - max(0,RSE2_R9901)) * positif(RSE2_REF - max(0,RSE2_R9901))* positif(RSE2BASE_INR_A); +DO_INR_RSE2982 = max(0, + arr((RSE2_REF - RSE2_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE2_REF - RSE2_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_RSE22)) * present(RSE2_NTLDEC_198); +DO_INR_RSE2992 = max(0, + arr((RSE2_REF - RSE2_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE2_REF - RSE2_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_RSE22)) * present(RSE2_TLDEC_199); +INR_RSE2_TOT = max(INRRSE2_NTLDECD+INRRSE2_NTLDECD_1 + (INRRSE2_TLDECD+INRRSE2_TLDEC_1)*TL_RSE2-INR_RSE2_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRRSE2_R99R+RECUP_INR_RSE2,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRRSE2_RECT= arr((RSE2_RECT-CSPROVYF-CSPROVYN)* (TXINR_PA/100)) * positif(RSE2_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCRSE2_TL2 = INRRSE2_TLDECD; +INCRSE2_TL_12 = INRRSE2_TLDEC_1; +INRSE2_TL2 = INRRSE2_TLA * TL_RSE2; +INRSE2_TL_12 = INRRSE2_TLA_1 * TL_RSE2; +INRRSE2_NET2 = max(INRRSE2_NTLDECD+INRRSE2_TLDECD*TL_RSE2+INRRSE2_R99R+RECUP_INR_RSE2,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_RSE22 * (-1); +INRRSE2_NET_12 = max(INRRSE2_NTLDECD_1+INRRSE2_TLDEC_1*TL_RSE2,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_RSE2982 + DO_INR_RSE2992)*(-1); +INCRSE2_NET2 = max(0,(INRRSE2_NET2 + INRRSE2_NET_12 + INCRSE2_NET_A+(INRRSE2_TL_A+INRRSE2_TL_1_A)*(1-null(TL_RSE2_A-TL_RSE2))*positif(TL_RSE2))) * positif(RSE2BASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +RSE2_PRI2=RSE2_R9901; +RSE2_ANT2=RSE2BASE_INR_A; +RSE2_NTL2=RSE2_NTLDEC; +RSE2_NTL_12=RSE2_NTLDEC_1; +RSE2_TL2=RSE2_TLDEC; +RSE2_TL_12=RSE2_TLDEC_1; +RSE2_REF_INR=RSE2_REF; +INRRSE3_R99RA = INRRSE3_R99R_A; +INRRSE3_R99R = arr((RSE3_R99R-CSPROVYG) * (TXINR_PA/100)-INCRSE3_NET_A) * positif(RSE3_R99R-RSE3_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRRSE3_R9901A = INRRSE3_R9901_A; +INRRSE3_R9901 = arr(RSE3_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCRSE3_NET_A) * positif(RSE3_R9901- RSE3_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE3_TLDEC-RSE3_R9901) * positif(RSE3_R9901_A) + + (arr(RSE3_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCRSE3_NET_A) * positif(RSE3_R9901- RSE3BASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE3_TLDEC-RSE3_R9901) * (1-positif(RSE3_R9901_A)) + + (INCRSE3_NET_A - arr(RSE3_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(RSE3BASE_INR_A- RSE3_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE3_TLDEC-RSE3_R9901) * (1-positif(RSE3_R9901_A)) * positif(RSE3_R9901) + ; +DO_INR_RSE3C=DO_INR_RSE3_A; +INR_NTL_GLOB_RSE32 = INRRSE3_NTLDECD + INRRSE3_NTL_A+ INRRSE3_NTLDECD_1 + INRRSE3_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_RSE32 = INRRSE3_TLDECD + INRRSE3_TL_A+ INRRSE3_TLDEC_1 + INRRSE3_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_RSE32 = max(0,INR_NTL_GLOB_RSE32 + INR_TL_GLOB_RSE32*TL_RSE3+INRRSE3_R99R+INRRSE3_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_RSE3C= (INRRSE3_NTLDECD+ INRRSE3_NTL_A+ (INRRSE3_TLDECD + INRRSE3_TL_A)*TL_RSE3 +INRRSE3_R99R+INRRSE3_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_RSE32 = max(0, + (arr(((INRRSE3_TL_A+INRRSE3_TL_1_A)*TL_RSE3_A*TL_RSE3 + INRRSE3_NTL_A+INRRSE3_NTL_1_A) + * min(1,((RSE3_REF - RSE3_TLDEC_1)/(RSE3_REF-max(0,RSE3_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE3_REF - RSE3_TLDEC_1)* positif(RSE3_REF - (max(0,RSE3_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(RSE3_TLDEC_1 - RSE3BASE_INR_A)) + +arr(((INRRSE3_TL_A+INRRSE3_TL_1_A)*TL_RSE3_A*TL_RSE3) + * min(1,((RSE3_REF - RSE3_TLDEC_1)/(RSE3_REF-max(0,RSE3_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE3_REF - RSE3_TLDEC_1)* positif(RSE3_REF - (max(0,RSE3_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(RSE3_TLDEC_1 - RSE3BASE_INR_A)) + * (1-positif(INRRSE3_NTL_A+INRRSE3_NTL_1_A)) + + (INRRSE3_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE3_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE3_REF - RSE3_TLDEC_1)* positif(RSE3_REF - (max(0,RSE3_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRRSE3_NTL_A)*positif(INRRSE3_NTL_1_A) + + arr((INRRSE3_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE3_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE3_REF - RSE3_TLDEC_1)* positif(RSE3_REF - (max(0,RSE3_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((RSE3_REF - RSE3_TLDEC_1)/(RSE3_REF-max(0,RSE3_R9901))))) + * (1-positif(INRRSE3_NTL_A)*positif(INRRSE3_NTL_1_A)) + + ((INRRSE3_TL_A+INRRSE3_TL_1_A)*null(TL_RSE3) * TL_RSE3_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(RSE3_REF - RSE3_TLDEC_1)* positif(RSE3_REF - (max(0,RSE3_R9901)))) + + ((INRRSE3_TL_A + INRRSE3_R99R_A+INRRSE3_NTL_A - max(0,arr(RSE3_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(RSE3_R9901 - RSE3_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE3_R99R_A+INRRSE3_NTL_A - max(0,arr(RSE3_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(RSE3_TLDEC-(RSE3_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE3_TL_A + INRRSE3_R99R_A+INRRSE3_NTL_A - max(0,arr(RSE3_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(RSE3_TLDEC-(RSE3_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRRSE3_TL_A*TL_RSE3_A *TL_RSE3+(INRRSE3_NTL_A +INRRSE3_R99R+INRRSE3_R9901-INRRSE3_RETDEF-INR_RSE3_TARDIF) + * ((RSE3_REF - RSE3_TLDEC)/(RSE3_REF-max(0,RSE3_REF_A))))) + * positif(RSE3_REF - RSE3_TLDEC) * positif(RSE3_TLDEC - RSE3_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRRSE3_R99R_A+INRRSE3_R9901_A+0) + + (arr((INRRSE3_TL_A*TL_RSE3_A*TL_RSE3 +(INRRSE3_NTL_A+INRRSE3_RETDEF-(INR_RSE3_TARDIF-INRRSE3_R9901)) + *(RSE3_REF - RSE3_TLDEC)/(RSE3_REF-max(0,RSE3_R9901)))) + * positif(RSE3_REF - RSE3_TLDEC) * positif(RSE3_TLDEC - RSE3_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRRSE3_R99R_A+INRRSE3_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_RSE3 - DO_INR_RSE3_A - arr(RSE3_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(RSE3_R9901 - RSE3_TLDEC) + * positif(RSE3_REF - RSE3_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRRSE3_R99R_A + INRRSE3_NTL_A- arr(RSE3_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(RSE3_TLDEC - RSE3_R9901) + * positif(RSE3_REF - RSE3_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_RSE3 = max(0,(min(max(0,DO_INR_RSE3_A-RECUP_INR_RSE3_A),arr(max(0,DO_INR_RSE3_A-RECUP_INR_RSE3_A) * (RSE3_TLDEC - RSE3BASE_INR_A)/DO_RSE3_A)) + *positif(RSE3_TLDEC-RSE3BASE_INR_A)*positif(RSE3_REF-RSE3BASE_INR_A) + * positif(RSE3_PA - RSE3_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_RSE3_A-RECUP_INR_RSE3_A),arr((RSE3_R9901 - RSE3BASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(RSE3_TLDEC - RSE3BASE_INR_A) + * (1-positif(RSE3_PA - RSE3_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_RSE3_A-RECUP_INR_RSE3_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_RSE32 = (RSE3_REF - RSE3_TLDEC_1) * positif(RSE3_REF - RSE3_TLDEC_1)* positif(RSE3BASE_INR_A); +SUP_RSE3_MAX2 = (RSE3_REF - max(0,RSE3_R9901)) * positif(RSE3_REF - max(0,RSE3_R9901))* positif(RSE3BASE_INR_A); +DO_INR_RSE3982 = max(0, + arr((RSE3_REF - RSE3_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE3_REF - RSE3_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_RSE32)) * present(RSE3_NTLDEC_198); +DO_INR_RSE3992 = max(0, + arr((RSE3_REF - RSE3_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE3_REF - RSE3_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_RSE32)) * present(RSE3_TLDEC_199); +INR_RSE3_TOT = max(INRRSE3_NTLDECD+INRRSE3_NTLDECD_1 + (INRRSE3_TLDECD+INRRSE3_TLDEC_1)*TL_RSE3-INR_RSE3_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRRSE3_R99R+RECUP_INR_RSE3,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRRSE3_RECT= arr((RSE3_RECT-CSPROVYG)* (TXINR_PA/100)) * positif(RSE3_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCRSE3_TL2 = INRRSE3_TLDECD; +INCRSE3_TL_12 = INRRSE3_TLDEC_1; +INRSE3_TL2 = INRRSE3_TLA * TL_RSE3; +INRSE3_TL_12 = INRRSE3_TLA_1 * TL_RSE3; +INRRSE3_NET2 = max(INRRSE3_NTLDECD+INRRSE3_TLDECD*TL_RSE3+INRRSE3_R99R+RECUP_INR_RSE3,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_RSE32 * (-1); +INRRSE3_NET_12 = max(INRRSE3_NTLDECD_1+INRRSE3_TLDEC_1*TL_RSE3,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_RSE3982 + DO_INR_RSE3992)*(-1); +INCRSE3_NET2 = max(0,(INRRSE3_NET2 + INRRSE3_NET_12 + INCRSE3_NET_A+(INRRSE3_TL_A+INRRSE3_TL_1_A)*(1-null(TL_RSE3_A-TL_RSE3))*positif(TL_RSE3))) * positif(RSE3BASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +RSE3_PRI2=RSE3_R9901; +RSE3_ANT2=RSE3BASE_INR_A; +RSE3_NTL2=RSE3_NTLDEC; +RSE3_NTL_12=RSE3_NTLDEC_1; +RSE3_TL2=RSE3_TLDEC; +RSE3_TL_12=RSE3_TLDEC_1; +RSE3_REF_INR=RSE3_REF; +INRRSE4_R99RA = INRRSE4_R99R_A; +INRRSE4_R99R = arr((RSE4_R99R-CSPROVYH-CSPROVYP) * (TXINR_PA/100)-INCRSE4_NET_A) * positif(RSE4_R99R-RSE4_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRRSE4_R9901A = INRRSE4_R9901_A; +INRRSE4_R9901 = arr(RSE4_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCRSE4_NET_A) * positif(RSE4_R9901- RSE4_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE4_TLDEC-RSE4_R9901) * positif(RSE4_R9901_A) + + (arr(RSE4_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCRSE4_NET_A) * positif(RSE4_R9901- RSE4BASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE4_TLDEC-RSE4_R9901) * (1-positif(RSE4_R9901_A)) + + (INCRSE4_NET_A - arr(RSE4_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(RSE4BASE_INR_A- RSE4_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE4_TLDEC-RSE4_R9901) * (1-positif(RSE4_R9901_A)) * positif(RSE4_R9901) + ; +DO_INR_RSE4C=DO_INR_RSE4_A; +INR_NTL_GLOB_RSE42 = INRRSE4_NTLDECD + INRRSE4_NTL_A+ INRRSE4_NTLDECD_1 + INRRSE4_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_RSE42 = INRRSE4_TLDECD + INRRSE4_TL_A+ INRRSE4_TLDEC_1 + INRRSE4_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_RSE42 = max(0,INR_NTL_GLOB_RSE42 + INR_TL_GLOB_RSE42*TL_RSE4+INRRSE4_R99R+INRRSE4_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_RSE4C= (INRRSE4_NTLDECD+ INRRSE4_NTL_A+ (INRRSE4_TLDECD + INRRSE4_TL_A)*TL_RSE4 +INRRSE4_R99R+INRRSE4_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_RSE42 = max(0, + (arr(((INRRSE4_TL_A+INRRSE4_TL_1_A)*TL_RSE4_A*TL_RSE4 + INRRSE4_NTL_A+INRRSE4_NTL_1_A) + * min(1,((RSE4_REF - RSE4_TLDEC_1)/(RSE4_REF-max(0,RSE4_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE4_REF - RSE4_TLDEC_1)* positif(RSE4_REF - (max(0,RSE4_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(RSE4_TLDEC_1 - RSE4BASE_INR_A)) + +arr(((INRRSE4_TL_A+INRRSE4_TL_1_A)*TL_RSE4_A*TL_RSE4) + * min(1,((RSE4_REF - RSE4_TLDEC_1)/(RSE4_REF-max(0,RSE4_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE4_REF - RSE4_TLDEC_1)* positif(RSE4_REF - (max(0,RSE4_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(RSE4_TLDEC_1 - RSE4BASE_INR_A)) + * (1-positif(INRRSE4_NTL_A+INRRSE4_NTL_1_A)) + + (INRRSE4_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE4_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE4_REF - RSE4_TLDEC_1)* positif(RSE4_REF - (max(0,RSE4_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRRSE4_NTL_A)*positif(INRRSE4_NTL_1_A) + + arr((INRRSE4_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE4_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE4_REF - RSE4_TLDEC_1)* positif(RSE4_REF - (max(0,RSE4_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((RSE4_REF - RSE4_TLDEC_1)/(RSE4_REF-max(0,RSE4_R9901))))) + * (1-positif(INRRSE4_NTL_A)*positif(INRRSE4_NTL_1_A)) + + ((INRRSE4_TL_A+INRRSE4_TL_1_A)*null(TL_RSE4) * TL_RSE4_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(RSE4_REF - RSE4_TLDEC_1)* positif(RSE4_REF - (max(0,RSE4_R9901)))) + + ((INRRSE4_TL_A + INRRSE4_R99R_A+INRRSE4_NTL_A - max(0,arr(RSE4_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(RSE4_R9901 - RSE4_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE4_R99R_A+INRRSE4_NTL_A - max(0,arr(RSE4_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(RSE4_TLDEC-(RSE4_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE4_TL_A + INRRSE4_R99R_A+INRRSE4_NTL_A - max(0,arr(RSE4_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(RSE4_TLDEC-(RSE4_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRRSE4_TL_A*TL_RSE4_A *TL_RSE4+(INRRSE4_NTL_A +INRRSE4_R99R+INRRSE4_R9901-INRRSE4_RETDEF-INR_RSE4_TARDIF) + * ((RSE4_REF - RSE4_TLDEC)/(RSE4_REF-max(0,RSE4_REF_A))))) + * positif(RSE4_REF - RSE4_TLDEC) * positif(RSE4_TLDEC - RSE4_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRRSE4_R99R_A+INRRSE4_R9901_A+0) + + (arr((INRRSE4_TL_A*TL_RSE4_A*TL_RSE4 +(INRRSE4_NTL_A+INRRSE4_RETDEF-(INR_RSE4_TARDIF-INRRSE4_R9901)) + *(RSE4_REF - RSE4_TLDEC)/(RSE4_REF-max(0,RSE4_R9901)))) + * positif(RSE4_REF - RSE4_TLDEC) * positif(RSE4_TLDEC - RSE4_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRRSE4_R99R_A+INRRSE4_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_RSE4 - DO_INR_RSE4_A - arr(RSE4_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(RSE4_R9901 - RSE4_TLDEC) + * positif(RSE4_REF - RSE4_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRRSE4_R99R_A + INRRSE4_NTL_A- arr(RSE4_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(RSE4_TLDEC - RSE4_R9901) + * positif(RSE4_REF - RSE4_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_RSE4 = max(0,(min(max(0,DO_INR_RSE4_A-RECUP_INR_RSE4_A),arr(max(0,DO_INR_RSE4_A-RECUP_INR_RSE4_A) * (RSE4_TLDEC - RSE4BASE_INR_A)/DO_RSE4_A)) + *positif(RSE4_TLDEC-RSE4BASE_INR_A)*positif(RSE4_REF-RSE4BASE_INR_A) + * positif(RSE4_PA - RSE4_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_RSE4_A-RECUP_INR_RSE4_A),arr((RSE4_R9901 - RSE4BASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(RSE4_TLDEC - RSE4BASE_INR_A) + * (1-positif(RSE4_PA - RSE4_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_RSE4_A-RECUP_INR_RSE4_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_RSE42 = (RSE4_REF - RSE4_TLDEC_1) * positif(RSE4_REF - RSE4_TLDEC_1)* positif(RSE4BASE_INR_A); +SUP_RSE4_MAX2 = (RSE4_REF - max(0,RSE4_R9901)) * positif(RSE4_REF - max(0,RSE4_R9901))* positif(RSE4BASE_INR_A); +DO_INR_RSE4982 = max(0, + arr((RSE4_REF - RSE4_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE4_REF - RSE4_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_RSE42)) * present(RSE4_NTLDEC_198); +DO_INR_RSE4992 = max(0, + arr((RSE4_REF - RSE4_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE4_REF - RSE4_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_RSE42)) * present(RSE4_TLDEC_199); +INR_RSE4_TOT = max(INRRSE4_NTLDECD+INRRSE4_NTLDECD_1 + (INRRSE4_TLDECD+INRRSE4_TLDEC_1)*TL_RSE4-INR_RSE4_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRRSE4_R99R+RECUP_INR_RSE4,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRRSE4_RECT= arr((RSE4_RECT -CSPROVYH)* (TXINR_PA/100)) * positif(RSE4_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCRSE4_TL2 = INRRSE4_TLDECD; +INCRSE4_TL_12 = INRRSE4_TLDEC_1; +INRSE4_TL2 = INRRSE4_TLA * TL_RSE4; +INRSE4_TL_12 = INRRSE4_TLA_1 * TL_RSE4; +INRRSE4_NET2 = max(INRRSE4_NTLDECD+INRRSE4_TLDECD*TL_RSE4+INRRSE4_R99R+RECUP_INR_RSE4,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_RSE42 * (-1); +INRRSE4_NET_12 = max(INRRSE4_NTLDECD_1+INRRSE4_TLDEC_1*TL_RSE4,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_RSE4982 + DO_INR_RSE4992)*(-1); +INCRSE4_NET2 = max(0,(INRRSE4_NET2 + INRRSE4_NET_12 + INCRSE4_NET_A+(INRRSE4_TL_A+INRRSE4_TL_1_A)*(1-null(TL_RSE4_A-TL_RSE4))*positif(TL_RSE4))) * positif(RSE4BASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +RSE4_PRI2=RSE4_R9901; +RSE4_ANT2=RSE4BASE_INR_A; +RSE4_NTL2=RSE4_NTLDEC; +RSE4_NTL_12=RSE4_NTLDEC_1; +RSE4_TL2=RSE4_TLDEC; +RSE4_TL_12=RSE4_TLDEC_1; +RSE4_REF_INR=RSE4_REF; +INRRSE5_R99RA = INRRSE5_R99R_A; +INRRSE5_R99R = arr((RSE5_R99R-CSPROVYH) * (TXINR_PA/100)-INCRSE5_NET_A) * positif(RSE5_R99R-RSE5_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRRSE5_R9901A = INRRSE5_R9901_A; +INRRSE5_R9901 = arr(RSE5_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCRSE5_NET_A) * positif(RSE5_R9901- RSE5_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE5_TLDEC-RSE5_R9901) * positif(RSE5_R9901_A) + + (arr(RSE5_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCRSE5_NET_A) * positif(RSE5_R9901- RSE5BASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE5_TLDEC-RSE5_R9901) * (1-positif(RSE5_R9901_A)) + + (INCRSE5_NET_A - arr(RSE5_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(RSE5BASE_INR_A- RSE5_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE5_TLDEC-RSE5_R9901) * (1-positif(RSE5_R9901_A)) * positif(RSE5_R9901) + ; +DO_INR_RSE5C=DO_INR_RSE5_A; +INR_NTL_GLOB_RSE52 = INRRSE5_NTLDECD + INRRSE5_NTL_A+ INRRSE5_NTLDECD_1 + INRRSE5_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_RSE52 = INRRSE5_TLDECD + INRRSE5_TL_A+ INRRSE5_TLDEC_1 + INRRSE5_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_RSE52 = max(0,INR_NTL_GLOB_RSE52 + INR_TL_GLOB_RSE52*TL_RSE5+INRRSE5_R99R+INRRSE5_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_RSE5C= (INRRSE5_NTLDECD+ INRRSE5_NTL_A+ (INRRSE5_TLDECD + INRRSE5_TL_A)*TL_RSE5 +INRRSE5_R99R+INRRSE5_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_RSE52 = max(0, + (arr(((INRRSE5_TL_A+INRRSE5_TL_1_A)*TL_RSE5_A*TL_RSE5 + INRRSE5_NTL_A+INRRSE5_NTL_1_A) + * min(1,((RSE5_REF - RSE5_TLDEC_1)/(RSE5_REF-max(0,RSE5_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE5_REF - RSE5_TLDEC_1)* positif(RSE5_REF - (max(0,RSE5_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(RSE5_TLDEC_1 - RSE5BASE_INR_A)) + +arr(((INRRSE5_TL_A+INRRSE5_TL_1_A)*TL_RSE5_A*TL_RSE5) + * min(1,((RSE5_REF - RSE5_TLDEC_1)/(RSE5_REF-max(0,RSE5_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE5_REF - RSE5_TLDEC_1)* positif(RSE5_REF - (max(0,RSE5_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(RSE5_TLDEC_1 - RSE5BASE_INR_A)) + * (1-positif(INRRSE5_NTL_A+INRRSE5_NTL_1_A)) + + (INRRSE5_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE5_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE5_REF - RSE5_TLDEC_1)* positif(RSE5_REF - (max(0,RSE5_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRRSE5_NTL_A)*positif(INRRSE5_NTL_1_A) + + arr((INRRSE5_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE5_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE5_REF - RSE5_TLDEC_1)* positif(RSE5_REF - (max(0,RSE5_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((RSE5_REF - RSE5_TLDEC_1)/(RSE5_REF-max(0,RSE5_R9901))))) + * (1-positif(INRRSE5_NTL_A)*positif(INRRSE5_NTL_1_A)) + + ((INRRSE5_TL_A+INRRSE5_TL_1_A)*null(TL_RSE5) * TL_RSE5_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(RSE5_REF - RSE5_TLDEC_1)* positif(RSE5_REF - (max(0,RSE5_R9901)))) + + ((INRRSE5_TL_A + INRRSE5_R99R_A+INRRSE5_NTL_A - max(0,arr(RSE5_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(RSE5_R9901 - RSE5_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE5_R99R_A+INRRSE5_NTL_A - max(0,arr(RSE5_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(RSE5_TLDEC-(RSE5_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE5_TL_A + INRRSE5_R99R_A+INRRSE5_NTL_A - max(0,arr(RSE5_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(RSE5_TLDEC-(RSE5_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRRSE5_TL_A*TL_RSE5_A *TL_RSE5+(INRRSE5_NTL_A +INRRSE5_R99R+INRRSE5_R9901-INRRSE5_RETDEF-INR_RSE5_TARDIF) + * ((RSE5_REF - RSE5_TLDEC)/(RSE5_REF-max(0,RSE5_REF_A))))) + * positif(RSE5_REF - RSE5_TLDEC) * positif(RSE5_TLDEC - RSE5_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRRSE5_R99R_A+INRRSE5_R9901_A+0) + + (arr((INRRSE5_TL_A*TL_RSE5_A*TL_RSE5 +(INRRSE5_NTL_A+INRRSE5_RETDEF-(INR_RSE5_TARDIF-INRRSE5_R9901)) + *(RSE5_REF - RSE5_TLDEC)/(RSE5_REF-max(0,RSE5_R9901)))) + * positif(RSE5_REF - RSE5_TLDEC) * positif(RSE5_TLDEC - RSE5_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRRSE5_R99R_A+INRRSE5_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_RSE5 - DO_INR_RSE5_A - arr(RSE5_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(RSE5_R9901 - RSE5_TLDEC) + * positif(RSE5_REF - RSE5_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRRSE5_R99R_A + INRRSE5_NTL_A- arr(RSE5_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(RSE5_TLDEC - RSE5_R9901) + * positif(RSE5_REF - RSE5_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_RSE5 = max(0,(min(max(0,DO_INR_RSE5_A-RECUP_INR_RSE5_A),arr(max(0,DO_INR_RSE5_A-RECUP_INR_RSE5_A) * (RSE5_TLDEC - RSE5BASE_INR_A)/DO_RSE5_A)) + *positif(RSE5_TLDEC-RSE5BASE_INR_A)*positif(RSE5_REF-RSE5BASE_INR_A) + * positif(RSE5_PA - RSE5_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_RSE5_A-RECUP_INR_RSE5_A),arr((RSE5_R9901 - RSE5BASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(RSE5_TLDEC - RSE5BASE_INR_A) + * (1-positif(RSE5_PA - RSE5_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_RSE5_A-RECUP_INR_RSE5_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_RSE52 = (RSE5_REF - RSE5_TLDEC_1) * positif(RSE5_REF - RSE5_TLDEC_1)* positif(RSE5BASE_INR_A); +SUP_RSE5_MAX2 = (RSE5_REF - max(0,RSE5_R9901)) * positif(RSE5_REF - max(0,RSE5_R9901))* positif(RSE5BASE_INR_A); +DO_INR_RSE5982 = max(0, + arr((RSE5_REF - RSE5_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE5_REF - RSE5_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_RSE52)) * present(RSE5_NTLDEC_198); +DO_INR_RSE5992 = max(0, + arr((RSE5_REF - RSE5_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE5_REF - RSE5_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_RSE52)) * present(RSE5_TLDEC_199); +INR_RSE5_TOT = max(INRRSE5_NTLDECD+INRRSE5_NTLDECD_1 + (INRRSE5_TLDECD+INRRSE5_TLDEC_1)*TL_RSE5-INR_RSE5_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRRSE5_R99R+RECUP_INR_RSE5,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRRSE5_RECT= arr((RSE5_RECT-CSPROVYH)* (TXINR_PA/100)) * positif(RSE5_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCRSE5_TL2 = INRRSE5_TLDECD; +INCRSE5_TL_12 = INRRSE5_TLDEC_1; +INRSE5_TL2 = INRRSE5_TLA * TL_RSE5; +INRSE5_TL_12 = INRRSE5_TLA_1 * TL_RSE5; +INRRSE5_NET2 = max(INRRSE5_NTLDECD+INRRSE5_TLDECD*TL_RSE5+INRRSE5_R99R+RECUP_INR_RSE5,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_RSE52 * (-1); +INRRSE5_NET_12 = max(INRRSE5_NTLDECD_1+INRRSE5_TLDEC_1*TL_RSE5,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_RSE5982 + DO_INR_RSE5992)*(-1); +INCRSE5_NET2 = max(0,(INRRSE5_NET2 + INRRSE5_NET_12 + INCRSE5_NET_A+(INRRSE5_TL_A+INRRSE5_TL_1_A)*(1-null(TL_RSE5_A-TL_RSE5))*positif(TL_RSE5))) * positif(RSE5BASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +RSE5_PRI2=RSE5_R9901; +RSE5_ANT2=RSE5BASE_INR_A; +RSE5_NTL2=RSE5_NTLDEC; +RSE5_NTL_12=RSE5_NTLDEC_1; +RSE5_TL2=RSE5_TLDEC; +RSE5_TL_12=RSE5_TLDEC_1; +RSE5_REF_INR=RSE5_REF; +INRRSE6_R99RA = INRRSE6_R99R_A; +INRRSE6_R99R = arr((RSE6_R99R-CSPROVYH) * (TXINR_PA/100)-INCRSE6_NET_A) * positif(RSE6_R99R-RSE6_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRRSE6_R9901A = INRRSE6_R9901_A; +INRRSE6_R9901 = arr(RSE6_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCRSE6_NET_A) * positif(RSE6_R9901- RSE6_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE6_TLDEC-RSE6_R9901) * positif(RSE6_R9901_A) + + (arr(RSE6_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCRSE6_NET_A) * positif(RSE6_R9901- RSE6BASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE6_TLDEC-RSE6_R9901) * (1-positif(RSE6_R9901_A)) + + (INCRSE6_NET_A - arr(RSE6_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(RSE6BASE_INR_A- RSE6_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE6_TLDEC-RSE6_R9901) * (1-positif(RSE6_R9901_A)) * positif(RSE6_R9901) + ; +DO_INR_RSE6C=DO_INR_RSE6_A; +INR_NTL_GLOB_RSE62 = INRRSE6_NTLDECD + INRRSE6_NTL_A+ INRRSE6_NTLDECD_1 + INRRSE6_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_RSE62 = INRRSE6_TLDECD + INRRSE6_TL_A+ INRRSE6_TLDEC_1 + INRRSE6_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_RSE62 = max(0,INR_NTL_GLOB_RSE62 + INR_TL_GLOB_RSE62*TL_RSE6+INRRSE6_R99R+INRRSE6_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_RSE6C= (INRRSE6_NTLDECD+ INRRSE6_NTL_A+ (INRRSE6_TLDECD + INRRSE6_TL_A)*TL_RSE6 +INRRSE6_R99R+INRRSE6_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_RSE62 = max(0, + (arr(((INRRSE6_TL_A+INRRSE6_TL_1_A)*TL_RSE6_A*TL_RSE6 + INRRSE6_NTL_A+INRRSE6_NTL_1_A) + * min(1,((RSE6_REF - RSE6_TLDEC_1)/(RSE6_REF-max(0,RSE6_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE6_REF - RSE6_TLDEC_1)* positif(RSE6_REF - (max(0,RSE6_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(RSE6_TLDEC_1 - RSE6BASE_INR_A)) + +arr(((INRRSE6_TL_A+INRRSE6_TL_1_A)*TL_RSE6_A*TL_RSE6) + * min(1,((RSE6_REF - RSE6_TLDEC_1)/(RSE6_REF-max(0,RSE6_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE6_REF - RSE6_TLDEC_1)* positif(RSE6_REF - (max(0,RSE6_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(RSE6_TLDEC_1 - RSE6BASE_INR_A)) + * (1-positif(INRRSE6_NTL_A+INRRSE6_NTL_1_A)) + + (INRRSE6_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE6_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE6_REF - RSE6_TLDEC_1)* positif(RSE6_REF - (max(0,RSE6_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRRSE6_NTL_A)*positif(INRRSE6_NTL_1_A) + + arr((INRRSE6_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE6_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE6_REF - RSE6_TLDEC_1)* positif(RSE6_REF - (max(0,RSE6_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((RSE6_REF - RSE6_TLDEC_1)/(RSE6_REF-max(0,RSE6_R9901))))) + * (1-positif(INRRSE6_NTL_A)*positif(INRRSE6_NTL_1_A)) + + ((INRRSE6_TL_A+INRRSE6_TL_1_A)*null(TL_RSE6) * TL_RSE6_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(RSE6_REF - RSE6_TLDEC_1)* positif(RSE6_REF - (max(0,RSE6_R9901)))) + + ((INRRSE6_TL_A + INRRSE6_R99R_A+INRRSE6_NTL_A - max(0,arr(RSE6_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(RSE6_R9901 - RSE6_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE6_R99R_A+INRRSE6_NTL_A - max(0,arr(RSE6_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(RSE6_TLDEC-(RSE6_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE6_TL_A + INRRSE6_R99R_A+INRRSE6_NTL_A - max(0,arr(RSE6_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(RSE6_TLDEC-(RSE6_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRRSE6_TL_A*TL_RSE6_A *TL_RSE6+(INRRSE6_NTL_A +INRRSE6_R99R+INRRSE6_R9901-INRRSE6_RETDEF-INR_RSE6_TARDIF) + * ((RSE6_REF - RSE6_TLDEC)/(RSE6_REF-max(0,RSE6_REF_A))))) + * positif(RSE6_REF - RSE6_TLDEC) * positif(RSE6_TLDEC - RSE6_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRRSE6_R99R_A+INRRSE6_R9901_A+0) + + (arr((INRRSE6_TL_A*TL_RSE6_A*TL_RSE6 +(INRRSE6_NTL_A+INRRSE6_RETDEF-(INR_RSE6_TARDIF-INRRSE6_R9901)) + *(RSE6_REF - RSE6_TLDEC)/(RSE6_REF-max(0,RSE6_R9901)))) + * positif(RSE6_REF - RSE6_TLDEC) * positif(RSE6_TLDEC - RSE6_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRRSE6_R99R_A+INRRSE6_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_RSE6 - DO_INR_RSE6_A - arr(RSE6_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(RSE6_R9901 - RSE6_TLDEC) + * positif(RSE6_REF - RSE6_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRRSE6_R99R_A + INRRSE6_NTL_A- arr(RSE6_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(RSE6_TLDEC - RSE6_R9901) + * positif(RSE6_REF - RSE6_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_RSE6 = max(0,(min(max(0,DO_INR_RSE6_A-RECUP_INR_RSE6_A),arr(max(0,DO_INR_RSE6_A-RECUP_INR_RSE6_A) * (RSE6_TLDEC - RSE6BASE_INR_A)/DO_RSE6_A)) + *positif(RSE6_TLDEC-RSE6BASE_INR_A)*positif(RSE6_REF-RSE6BASE_INR_A) + * positif(RSE6_PA - RSE6_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_RSE6_A-RECUP_INR_RSE6_A),arr((RSE6_R9901 - RSE6BASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(RSE6_TLDEC - RSE6BASE_INR_A) + * (1-positif(RSE6_PA - RSE6_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_RSE6_A-RECUP_INR_RSE6_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_RSE62 = (RSE6_REF - RSE6_TLDEC_1) * positif(RSE6_REF - RSE6_TLDEC_1)* positif(RSE6BASE_INR_A); +SUP_RSE6_MAX2 = (RSE6_REF - max(0,RSE6_R9901)) * positif(RSE6_REF - max(0,RSE6_R9901))* positif(RSE6BASE_INR_A); +DO_INR_RSE6982 = max(0, + arr((RSE6_REF - RSE6_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE6_REF - RSE6_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_RSE62)) * present(RSE6_NTLDEC_198); +DO_INR_RSE6992 = max(0, + arr((RSE6_REF - RSE6_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE6_REF - RSE6_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_RSE62)) * present(RSE6_TLDEC_199); +INR_RSE6_TOT = max(INRRSE6_NTLDECD+INRRSE6_NTLDECD_1 + (INRRSE6_TLDECD+INRRSE6_TLDEC_1)*TL_RSE6-INR_RSE6_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRRSE6_R99R+RECUP_INR_RSE6,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRRSE6_RECT= arr((RSE6_RECT-CSPROVYH)* (TXINR_PA/100)) * positif(RSE6_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCRSE6_TL2 = INRRSE6_TLDECD; +INCRSE6_TL_12 = INRRSE6_TLDEC_1; +INRSE6_TL2 = INRRSE6_TLA * TL_RSE6; +INRSE6_TL_12 = INRRSE6_TLA_1 * TL_RSE6; +INRRSE6_NET2 = max(INRRSE6_NTLDECD+INRRSE6_TLDECD*TL_RSE6+INRRSE6_R99R+RECUP_INR_RSE6,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_RSE62 * (-1); +INRRSE6_NET_12 = max(INRRSE6_NTLDECD_1+INRRSE6_TLDEC_1*TL_RSE6,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_RSE6982 + DO_INR_RSE6992)*(-1); +INCRSE6_NET2 = max(0,(INRRSE6_NET2 + INRRSE6_NET_12 + INCRSE6_NET_A+(INRRSE6_TL_A+INRRSE6_TL_1_A)*(1-null(TL_RSE6_A-TL_RSE6))*positif(TL_RSE6))) * positif(RSE6BASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +RSE6_PRI2=RSE6_R9901; +RSE6_ANT2=RSE6BASE_INR_A; +RSE6_NTL2=RSE6_NTLDEC; +RSE6_NTL_12=RSE6_NTLDEC_1; +RSE6_TL2=RSE6_TLDEC; +RSE6_TL_12=RSE6_TLDEC_1; +RSE6_REF_INR=RSE6_REF; +INRLOY_R99RA = INRLOY_R99R_A; +INRLOY_R99R = arr((LOY_R99R) * (TXINR_PA/100)-INCLOY_NET_A) * positif(LOY_R99R-LOY_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRLOY_R9901A = INRLOY_R9901_A; +INRLOY_R9901 = arr(LOY_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCLOY_NET_A) * positif(LOY_R9901- LOY_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(LOY_TLDEC-LOY_R9901) * positif(LOY_R9901_A) + + (arr(LOY_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCLOY_NET_A) * positif(LOY_R9901- LOYBASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(LOY_TLDEC-LOY_R9901) * (1-positif(LOY_R9901_A)) + + (INCLOY_NET_A - arr(LOY_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(LOYBASE_INR_A- LOY_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(LOY_TLDEC-LOY_R9901) * (1-positif(LOY_R9901_A)) * positif(LOY_R9901) + ; +DO_INR_LOYC=DO_INR_LOY_A; +INR_NTL_GLOB_LOY2 = INRLOY_NTLDECD + INRLOY_NTL_A+ INRLOY_NTLDECD_1 + INRLOY_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_LOY2 = INRLOY_TLDECD + INRLOY_TL_A+ INRLOY_TLDEC_1 + INRLOY_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_LOY2 = max(0,INR_NTL_GLOB_LOY2 + INR_TL_GLOB_LOY2*TL_LOY+INRLOY_R99R+INRLOY_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_LOYC= (INRLOY_NTLDECD+ INRLOY_NTL_A+ (INRLOY_TLDECD + INRLOY_TL_A)*TL_LOY +INRLOY_R99R+INRLOY_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_LOY2 = max(0, + (arr(((INRLOY_TL_A+INRLOY_TL_1_A)*TL_LOY_A*TL_LOY + INRLOY_NTL_A+INRLOY_NTL_1_A) + * min(1,((LOY_REF - LOY_TLDEC_1)/(LOY_REF-max(0,LOY_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(LOY_REF - LOY_TLDEC_1)* positif(LOY_REF - (max(0,LOY_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(LOY_TLDEC_1 - LOYBASE_INR_A)) + +arr(((INRLOY_TL_A+INRLOY_TL_1_A)*TL_LOY_A*TL_LOY) + * min(1,((LOY_REF - LOY_TLDEC_1)/(LOY_REF-max(0,LOY_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(LOY_REF - LOY_TLDEC_1)* positif(LOY_REF - (max(0,LOY_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(LOY_TLDEC_1 - LOYBASE_INR_A)) + * (1-positif(INRLOY_NTL_A+INRLOY_NTL_1_A)) + + (INRLOY_NTL_A*FLAG_C02+INRLOY_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(LOY_REF - LOY_TLDEC_1)* positif(LOY_REF - (max(0,LOY_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRLOY_NTL_A)*positif(INRLOY_NTL_1_A) + + arr((INRLOY_NTL_A*FLAG_C02+INRLOY_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(LOY_REF - LOY_TLDEC_1)* positif(LOY_REF - (max(0,LOY_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((LOY_REF - LOY_TLDEC_1)/(LOY_REF-max(0,LOY_R9901))))) + * (1-positif(INRLOY_NTL_A)*positif(INRLOY_NTL_1_A)) + + ((INRLOY_TL_A+INRLOY_TL_1_A)*null(TL_LOY) * TL_LOY_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(LOY_REF - LOY_TLDEC_1)* positif(LOY_REF - (max(0,LOY_R9901)))) + + ((INRLOY_TL_A + INRLOY_R99R_A+INRLOY_NTL_A - max(0,arr(LOY_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(LOY_R9901 - LOY_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRLOY_R99R_A+INRLOY_NTL_A - max(0,arr(LOY_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(LOY_TLDEC-(LOY_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRLOY_TL_A + INRLOY_R99R_A+INRLOY_NTL_A - max(0,arr(LOY_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(LOY_TLDEC-(LOY_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRLOY_TL_A*TL_LOY_A *TL_LOY+(INRLOY_NTL_A +INRLOY_R99R+INRLOY_R9901-INRLOY_RETDEF-INR_LOY_TARDIF) + * ((LOY_REF - LOY_TLDEC)/(LOY_REF-max(0,LOY_REF_A))))) + * positif(LOY_REF - LOY_TLDEC) * positif(LOY_TLDEC - LOY_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRLOY_R99R_A+INRLOY_R9901_A+0) + + (arr((INRLOY_TL_A*TL_LOY_A*TL_LOY +(INRLOY_NTL_A+INRLOY_RETDEF-(INR_LOY_TARDIF-INRLOY_R9901)) + *(LOY_REF - LOY_TLDEC)/(LOY_REF-max(0,LOY_R9901)))) + * positif(LOY_REF - LOY_TLDEC) * positif(LOY_TLDEC - LOY_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRLOY_R99R_A+INRLOY_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_LOY - DO_INR_LOY_A - arr(LOY_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(LOY_R9901 - LOY_TLDEC) + * positif(LOY_REF - LOY_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRLOY_R99R_A + INRLOY_NTL_A- arr(LOY_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(LOY_TLDEC - LOY_R9901) + * positif(LOY_REF - LOY_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_LOY = max(0,(min(max(0,DO_INR_LOY_A-RECUP_INR_LOY_A),arr(max(0,DO_INR_LOY_A-RECUP_INR_LOY_A) * (LOY_TLDEC - LOYBASE_INR_A)/DO_LOY_A)) + *positif(LOY_TLDEC-LOYBASE_INR_A)*positif(LOY_REF-LOYBASE_INR_A) + * positif(LOY_PA - LOY_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_LOY_A-RECUP_INR_LOY_A),arr((LOY_R9901 - LOYBASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(LOY_TLDEC - LOYBASE_INR_A) + * (1-positif(LOY_PA - LOY_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_LOY_A-RECUP_INR_LOY_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_LOY2 = (LOY_REF - LOY_TLDEC_1) * positif(LOY_REF - LOY_TLDEC_1)* positif(LOYBASE_INR_A); +SUP_LOY_MAX2 = (LOY_REF - max(0,LOY_R9901)) * positif(LOY_REF - max(0,LOY_R9901))* positif(LOYBASE_INR_A); +DO_INR_LOY982 = max(0, + arr((LOY_REF - LOY_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(LOY_REF - LOY_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_LOY2)) * present(LOY_NTLDEC_198); +DO_INR_LOY992 = max(0, + arr((LOY_REF - LOY_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(LOY_REF - LOY_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_LOY2)) * present(LOY_TLDEC_199); +INR_LOY_TOT = max(INRLOY_NTLDECD+INRLOY_NTLDECD_1 + (INRLOY_TLDECD+INRLOY_TLDEC_1)*TL_LOY-INR_LOY_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRLOY_R99R+RECUP_INR_LOY,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRLOY_RECT= arr((LOY_RECT )* (TXINR_PA/100)) * positif(LOY_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCLOY_TL2 = INRLOY_TLDECD; +INCLOY_TL_12 = INRLOY_TLDEC_1; +INLOY_TL2 = INRLOY_TLA * TL_LOY; +INLOY_TL_12 = INRLOY_TLA_1 * TL_LOY; +INRLOY_NET2 = max(INRLOY_NTLDECD+INRLOY_TLDECD*TL_LOY+INRLOY_R99R+RECUP_INR_LOY,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_LOY2 * (-1); +INRLOY_NET_12 = max(INRLOY_NTLDECD_1+INRLOY_TLDEC_1*TL_LOY,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_LOY982 + DO_INR_LOY992)*(-1); +INCLOY_NET2 = max(0,(INRLOY_NET2 + INRLOY_NET_12 + INCLOY_NET_A+(INRLOY_TL_A+INRLOY_TL_1_A)*(1-null(TL_LOY_A-TL_LOY))*positif(TL_LOY))) * positif(LOYBASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +LOY_PRI2=LOY_R9901; +LOY_ANT2=LOYBASE_INR_A; +LOY_NTL2=LOY_NTLDEC; +LOY_NTL_12=LOY_NTLDEC_1; +LOY_TL2=LOY_TLDEC; +LOY_TL_12=LOY_TLDEC_1; +LOY_REF_INR=LOY_REF; +INRCVN_R99RA = INRCVN_R99R_A; +INRCVN_R99R = arr((CVN_R99R) * (TXINR_PA/100)-INCCVN_NET_A) * positif(CVN_R99R-CVN_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRCVN_R9901A = INRCVN_R9901_A; +INRCVN_R9901 = arr(CVN_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCCVN_NET_A) * positif(CVN_R9901- CVN_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CVN_TLDEC-CVN_R9901) * positif(CVN_R9901_A) + + (arr(CVN_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCCVN_NET_A) * positif(CVN_R9901- CVNBASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CVN_TLDEC-CVN_R9901) * (1-positif(CVN_R9901_A)) + + (INCCVN_NET_A - arr(CVN_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(CVNBASE_INR_A- CVN_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CVN_TLDEC-CVN_R9901) * (1-positif(CVN_R9901_A)) * positif(CVN_R9901) + ; +DO_INR_CVNC=DO_INR_CVN_A; +INR_NTL_GLOB_CVN2 = INRCVN_NTLDECD + INRCVN_NTL_A+ INRCVN_NTLDECD_1 + INRCVN_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_CVN2 = INRCVN_TLDECD + INRCVN_TL_A+ INRCVN_TLDEC_1 + INRCVN_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_CVN2 = max(0,INR_NTL_GLOB_CVN2 + INR_TL_GLOB_CVN2*TL_CVN+INRCVN_R99R+INRCVN_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_CVNC= (INRCVN_NTLDECD+ INRCVN_NTL_A+ (INRCVN_TLDECD + INRCVN_TL_A)*TL_CVN +INRCVN_R99R+INRCVN_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_CVN2 = max(0, + (arr(((INRCVN_TL_A+INRCVN_TL_1_A)*TL_CVN_A*TL_CVN + INRCVN_NTL_A+INRCVN_NTL_1_A) + * min(1,((CVN_REF - CVN_TLDEC_1)/(CVN_REF-max(0,CVN_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(CVN_REF - CVN_TLDEC_1)* positif(CVN_REF - (max(0,CVN_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(CVN_TLDEC_1 - CVNBASE_INR_A)) + +arr(((INRCVN_TL_A+INRCVN_TL_1_A)*TL_CVN_A*TL_CVN) + * min(1,((CVN_REF - CVN_TLDEC_1)/(CVN_REF-max(0,CVN_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(CVN_REF - CVN_TLDEC_1)* positif(CVN_REF - (max(0,CVN_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(CVN_TLDEC_1 - CVNBASE_INR_A)) + * (1-positif(INRCVN_NTL_A+INRCVN_NTL_1_A)) + + (INRCVN_NTL_A*FLAG_C02+INRCVN_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(CVN_REF - CVN_TLDEC_1)* positif(CVN_REF - (max(0,CVN_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRCVN_NTL_A)*positif(INRCVN_NTL_1_A) + + arr((INRCVN_NTL_A*FLAG_C02+INRCVN_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(CVN_REF - CVN_TLDEC_1)* positif(CVN_REF - (max(0,CVN_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((CVN_REF - CVN_TLDEC_1)/(CVN_REF-max(0,CVN_R9901))))) + * (1-positif(INRCVN_NTL_A)*positif(INRCVN_NTL_1_A)) + + ((INRCVN_TL_A+INRCVN_TL_1_A)*null(TL_CVN) * TL_CVN_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(CVN_REF - CVN_TLDEC_1)* positif(CVN_REF - (max(0,CVN_R9901)))) + + ((INRCVN_TL_A + INRCVN_R99R_A+INRCVN_NTL_A - max(0,arr(CVN_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(CVN_R9901 - CVN_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRCVN_R99R_A+INRCVN_NTL_A - max(0,arr(CVN_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(CVN_TLDEC-(CVN_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRCVN_TL_A + INRCVN_R99R_A+INRCVN_NTL_A - max(0,arr(CVN_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(CVN_TLDEC-(CVN_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRCVN_TL_A*TL_CVN_A *TL_CVN+(INRCVN_NTL_A +INRCVN_R99R+INRCVN_R9901-INRCVN_RETDEF-INR_CVN_TARDIF) + * ((CVN_REF - CVN_TLDEC)/(CVN_REF-max(0,CVN_REF_A))))) + * positif(CVN_REF - CVN_TLDEC) * positif(CVN_TLDEC - CVN_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRCVN_R99R_A+INRCVN_R9901_A+0) + + (arr((INRCVN_TL_A*TL_CVN_A*TL_CVN +(INRCVN_NTL_A+INRCVN_RETDEF-(INR_CVN_TARDIF-INRCVN_R9901)) + *(CVN_REF - CVN_TLDEC)/(CVN_REF-max(0,CVN_R9901)))) + * positif(CVN_REF - CVN_TLDEC) * positif(CVN_TLDEC - CVN_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRCVN_R99R_A+INRCVN_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_CVN - DO_INR_CVN_A - arr(CVN_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(CVN_R9901 - CVN_TLDEC) + * positif(CVN_REF - CVN_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRCVN_R99R_A + INRCVN_NTL_A- arr(CVN_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(CVN_TLDEC - CVN_R9901) + * positif(CVN_REF - CVN_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_CVN = max(0,(min(max(0,DO_INR_CVN_A-RECUP_INR_CVN_A),arr(max(0,DO_INR_CVN_A-RECUP_INR_CVN_A) * (CVN_TLDEC - CVNBASE_INR_A)/DO_CVN_A)) + *positif(CVN_TLDEC-CVNBASE_INR_A)*positif(CVN_REF-CVNBASE_INR_A) + * positif(CVN_PA - CVN_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_CVN_A-RECUP_INR_CVN_A),arr((CVN_R9901 - CVNBASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(CVN_TLDEC - CVNBASE_INR_A) + * (1-positif(CVN_PA - CVN_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_CVN_A-RECUP_INR_CVN_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_CVN2 = (CVN_REF - CVN_TLDEC_1) * positif(CVN_REF - CVN_TLDEC_1)* positif(CVNBASE_INR_A); +SUP_CVN_MAX2 = (CVN_REF - max(0,CVN_R9901)) * positif(CVN_REF - max(0,CVN_R9901))* positif(CVNBASE_INR_A); +DO_INR_CVN982 = max(0, + arr((CVN_REF - CVN_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(CVN_REF - CVN_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_CVN2)) * present(CVN_NTLDEC_198); +DO_INR_CVN992 = max(0, + arr((CVN_REF - CVN_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(CVN_REF - CVN_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_CVN2)) * present(CVN_TLDEC_199); +INR_CVN_TOT = max(INRCVN_NTLDECD+INRCVN_NTLDECD_1 + (INRCVN_TLDECD+INRCVN_TLDEC_1)*TL_CVN-INR_CVN_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRCVN_R99R+RECUP_INR_CVN,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRCVN_RECT= arr((CVN_RECT )* (TXINR_PA/100)) * positif(CVN_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCCVN_TL2 = INRCVN_TLDECD; +INCCVN_TL_12 = INRCVN_TLDEC_1; +INCVN_TL2 = INRCVN_TLA * TL_CVN; +INCVN_TL_12 = INRCVN_TLA_1 * TL_CVN; +INRCVN_NET2 = max(INRCVN_NTLDECD+INRCVN_TLDECD*TL_CVN+INRCVN_R99R+RECUP_INR_CVN,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_CVN2 * (-1); +INRCVN_NET_12 = max(INRCVN_NTLDECD_1+INRCVN_TLDEC_1*TL_CVN,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_CVN982 + DO_INR_CVN992)*(-1); +INCCVN_NET2 = max(0,(INRCVN_NET2 + INRCVN_NET_12 + INCCVN_NET_A+(INRCVN_TL_A+INRCVN_TL_1_A)*(1-null(TL_CVN_A-TL_CVN))*positif(TL_CVN))) * positif(CVNBASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +CVN_PRI2=CVN_R9901; +CVN_ANT2=CVNBASE_INR_A; +CVN_NTL2=CVN_NTLDEC; +CVN_NTL_12=CVN_NTLDEC_1; +CVN_TL2=CVN_TLDEC; +CVN_TL_12=CVN_TLDEC_1; +CVN_REF_INR=CVN_REF; +INRGLO_R99RA = INRGLO_R99R_A; +INRGLO_R99R = arr((GLO_R99R-COD8YL) * (TXINR_PA/100)-INCGLO_NET_A) * positif(GLO_R99R-GLO_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRGLO_R9901A = INRGLO_R9901_A; +INRGLO_R9901 = arr(GLO_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCGLO_NET_A) * positif(GLO_R9901- GLO_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(GLO_TLDEC-GLO_R9901) * positif(GLO_R9901_A) + + (arr(GLO_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCGLO_NET_A) * positif(GLO_R9901- GLOBASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(GLO_TLDEC-GLO_R9901) * (1-positif(GLO_R9901_A)) + + (INCGLO_NET_A - arr(GLO_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(GLOBASE_INR_A- GLO_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(GLO_TLDEC-GLO_R9901) * (1-positif(GLO_R9901_A)) * positif(GLO_R9901) + ; +DO_INR_GLOC=DO_INR_GLO_A; +INR_NTL_GLOB_GLO2 = INRGLO_NTLDECD + INRGLO_NTL_A+ INRGLO_NTLDECD_1 + INRGLO_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_GLO2 = INRGLO_TLDECD + INRGLO_TL_A+ INRGLO_TLDEC_1 + INRGLO_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_GLO2 = max(0,INR_NTL_GLOB_GLO2 + INR_TL_GLOB_GLO2*TL_GLO+INRGLO_R99R+INRGLO_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_GLOC= (INRGLO_NTLDECD+ INRGLO_NTL_A+ (INRGLO_TLDECD + INRGLO_TL_A)*TL_GLO +INRGLO_R99R+INRGLO_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_GLO2 = max(0, + (arr(((INRGLO_TL_A+INRGLO_TL_1_A)*TL_GLO_A*TL_GLO + INRGLO_NTL_A+INRGLO_NTL_1_A) + * min(1,((GLO_REF - GLO_TLDEC_1)/(GLO_REF-max(0,GLO_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(GLO_REF - GLO_TLDEC_1)* positif(GLO_REF - (max(0,GLO_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(GLO_TLDEC_1 - GLOBASE_INR_A)) + +arr(((INRGLO_TL_A+INRGLO_TL_1_A)*TL_GLO_A*TL_GLO) + * min(1,((GLO_REF - GLO_TLDEC_1)/(GLO_REF-max(0,GLO_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(GLO_REF - GLO_TLDEC_1)* positif(GLO_REF - (max(0,GLO_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(GLO_TLDEC_1 - GLOBASE_INR_A)) + * (1-positif(INRGLO_NTL_A+INRGLO_NTL_1_A)) + + (INRGLO_NTL_A*FLAG_C02+INRGLO_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(GLO_REF - GLO_TLDEC_1)* positif(GLO_REF - (max(0,GLO_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRGLO_NTL_A)*positif(INRGLO_NTL_1_A) + + arr((INRGLO_NTL_A*FLAG_C02+INRGLO_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(GLO_REF - GLO_TLDEC_1)* positif(GLO_REF - (max(0,GLO_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((GLO_REF - GLO_TLDEC_1)/(GLO_REF-max(0,GLO_R9901))))) + * (1-positif(INRGLO_NTL_A)*positif(INRGLO_NTL_1_A)) + + ((INRGLO_TL_A+INRGLO_TL_1_A)*null(TL_GLO) * TL_GLO_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(GLO_REF - GLO_TLDEC_1)* positif(GLO_REF - (max(0,GLO_R9901)))) + + ((INRGLO_TL_A + INRGLO_R99R_A+INRGLO_NTL_A - max(0,arr(GLO_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(GLO_R9901 - GLO_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRGLO_R99R_A+INRGLO_NTL_A - max(0,arr(GLO_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(GLO_TLDEC-(GLO_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRGLO_TL_A + INRGLO_R99R_A+INRGLO_NTL_A - max(0,arr(GLO_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(GLO_TLDEC-(GLO_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRGLO_TL_A*TL_GLO_A *TL_GLO+(INRGLO_NTL_A +INRGLO_R99R+INRGLO_R9901-INRGLO_RETDEF-INR_GLO_TARDIF) + * ((GLO_REF - GLO_TLDEC)/(GLO_REF-max(0,GLO_REF_A))))) + * positif(GLO_REF - GLO_TLDEC) * positif(GLO_TLDEC - GLO_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRGLO_R99R_A+INRGLO_R9901_A+0) + + (arr((INRGLO_TL_A*TL_GLO_A*TL_GLO +(INRGLO_NTL_A+INRGLO_RETDEF-(INR_GLO_TARDIF-INRGLO_R9901)) + *(GLO_REF - GLO_TLDEC)/(GLO_REF-max(0,GLO_R9901)))) + * positif(GLO_REF - GLO_TLDEC) * positif(GLO_TLDEC - GLO_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRGLO_R99R_A+INRGLO_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_GLO - DO_INR_GLO_A - arr(GLO_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(GLO_R9901 - GLO_TLDEC) + * positif(GLO_REF - GLO_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRGLO_R99R_A + INRGLO_NTL_A- arr(GLO_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(GLO_TLDEC - GLO_R9901) + * positif(GLO_REF - GLO_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_GLO = max(0,(min(max(0,DO_INR_GLO_A-RECUP_INR_GLO_A),arr(max(0,DO_INR_GLO_A-RECUP_INR_GLO_A) * (GLO_TLDEC - GLOBASE_INR_A)/DO_GLO_A)) + *positif(GLO_TLDEC-GLOBASE_INR_A)*positif(GLO_REF-GLOBASE_INR_A) + * positif(GLO_PA - GLO_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_GLO_A-RECUP_INR_GLO_A),arr((GLO_R9901 - GLOBASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(GLO_TLDEC - GLOBASE_INR_A) + * (1-positif(GLO_PA - GLO_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_GLO_A-RECUP_INR_GLO_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_GLO2 = (GLO_REF - GLO_TLDEC_1) * positif(GLO_REF - GLO_TLDEC_1)* positif(GLOBASE_INR_A); +SUP_GLO_MAX2 = (GLO_REF - max(0,GLO_R9901)) * positif(GLO_REF - max(0,GLO_R9901))* positif(GLOBASE_INR_A); +DO_INR_GLO982 = max(0, + arr((GLO_REF - GLO_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(GLO_REF - GLO_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_GLO2)) * present(GLO_NTLDEC_198); +DO_INR_GLO992 = max(0, + arr((GLO_REF - GLO_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(GLO_REF - GLO_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_GLO2)) * present(GLO_TLDEC_199); +INR_GLO_TOT = max(INRGLO_NTLDECD+INRGLO_NTLDECD_1 + (INRGLO_TLDECD+INRGLO_TLDEC_1)*TL_GLO-INR_GLO_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRGLO_R99R+RECUP_INR_GLO,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRGLO_RECT= arr((GLO_RECT-COD8YL )* (TXINR_PA/100)) * positif(GLO_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCGLO_TL2 = INRGLO_TLDECD; +INCGLO_TL_12 = INRGLO_TLDEC_1; +INGLO_TL2 = INRGLO_TLA * TL_GLO; +INGLO_TL_12 = INRGLO_TLA_1 * TL_GLO; +INRGLO_NET2 = max(INRGLO_NTLDECD+INRGLO_TLDECD*TL_GLO+INRGLO_R99R+RECUP_INR_GLO,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_GLO2 * (-1); +INRGLO_NET_12 = max(INRGLO_NTLDECD_1+INRGLO_TLDEC_1*TL_GLO,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_GLO982 + DO_INR_GLO992)*(-1); +INCGLO_NET2 = max(0,(INRGLO_NET2 + INRGLO_NET_12 + INCGLO_NET_A+(INRGLO_TL_A+INRGLO_TL_1_A)*(1-null(TL_GLO_A-TL_GLO))*positif(TL_GLO))) * positif(GLOBASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +GLO_PRI2=GLO_R9901; +GLO_ANT2=GLOBASE_INR_A; +GLO_NTL2=GLO_NTLDEC; +GLO_NTL_12=GLO_NTLDEC_1; +GLO_TL2=GLO_TLDEC; +GLO_TL_12=GLO_TLDEC_1; +GLO_REF_INR=GLO_REF; +regle isf 1108001: +application : iliad ; +TXINRISF = max(0,(NBMOIS2 * TXMOISRETARD2)); +IND_PASSAGEISF = positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) + IND_PASSAGEISF_A; +IND_PASSR9901ISF = 1 + IND_PASSR9901ISF_A; +TXINRREDISF = max(0,(NBMOIS2 * TXMOISRETARD2 * TXMOISRED * 2)); +regle isf 11081: +application : iliad ; +ISF_PA = ISF4BASE * null(1 - IND_PASSAGEISF) + ISF_PA_A; +TXINRISF_PA = TXINRISF * null(1 - IND_PASSAGEISF) + TXINRISF_PA_A; +INRISF_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * ( + arr(ISF4BASE * TXINRISF / 100) * FLAG_DEFAUT * null(IND_PASSAGEISF - 1) + ) + + INRISF_RETDEF_A; +INR_ISF_TARDIF = (arr(ISF4BASE * TXINRISF/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGEISF)+INR_ISF_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +regle isf 1108112: +application : iliad ; +INRISF_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(ISF4BASE - ISF_R99R) + * ( + (positif(ISF4BASE - max(ISF_NTLDEC_198,ISF_REF* (1-present(ISF_NTLDEC_198))+0)) + * arr((ISF4BASE - max(ISF_NTLDEC_198,ISF_REF* (1-present(ISF_NTLDEC_198)))) * (TXINRISF / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(ISF4BASE - max(ISF_NTLDEC_198,ISF_REF* (1-present(ISF_NTLDEC_198))+0)) + * arr((ISF4BASE - max(ISF_NTLDEC_198,ISF_REF* (1-present(ISF_NTLDEC_198)))) * (TXINRISF / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGEISF - 1)) + ) + + INRISF_RETDEF * null(IND_PASSAGEISF - 1) + ) + ; +regle isf 11083: +application : iliad ; +INRISF_NTLDECD = INRISF_NTLDEC * positif_ou_nul(ISF_NTLDEC); +INRISF_R99RA = INRISF_R99R_A; +INRISF_R99R = arr(ISF_R99R * (TXINRISF_PA/100)-INCISF_NET_A) * positif(ISF_R99R-ISF_R99R_A)*positif(IND_PASSAGEISF-1); +INRISF_R9901A = INRISF_R9901_A; +INRISF_R9901 = arr(ISF_R9901 * (TXINRISF_PA/100)-INCISF_NET_A) * positif(ISF_R9901- ISF_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGEISF-1) * positif(ISF_NTLDEC-ISF_R9901) * positif(ISF_R9901_A) + + (arr(ISF_R9901 * (TXINRISF_PA/100))-INCISF_NET_A) * positif(ISF_R9901- ISF4BASE_A) + * positif(IND_PASSAGEISF-1) * positif(ISF_NTLDEC-ISF_R9901) * (1-positif(ISF_R9901_A)) + + (INCISF_NET_A - arr(ISF_R9901 * (TXINRISF_PA/100))) * positif(ISF4BASE_A- ISF_R9901) + * positif(IND_PASSAGEISF-1) * positif(ISF_NTLDEC-ISF_R9901) * (1-positif(ISF_R9901_A)) * positif(ISF_R9901) + ; +DO_INR_ISFC=DO_INR_ISF_A; +INR_NTL_GLOB_ISF2 = INRISF_NTLDECD + INRISF_NTL_A; +INR_TOT_GLOB_ISF2 = max(0,INR_NTL_GLOB_ISF2 + INR_TL_GLOB_ISF2*TL_ISF+INRISF_R99R+INRISF_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_ISFC= (INRISF_NTLDECD+ INRISF_NTL_A +INRISF_R99R+INRISF_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_ISF2 = max(0, + (arr((INRISF_NTL_A) + * min(1,((ISF_REF - ISF_NTLDEC)/(ISF_REF-max(0,ISF_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ISF_REF - ISF_NTLDEC)* positif(ISF_REF - (max(0,ISF_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(ISF_NTLDEC - ISF4BASE_A)) + + (INRISF_NTL_A*FLAG_C02) + *positif(ISF_REF - ISF_NTLDEC) * positif(FLAG_C02) + *positif(INRISF_NTL_A) + + arr((INRISF_NTL_A*FLAG_C02) + *positif(ISF_REF - ISF_NTLDEC) * positif(FLAG_C02) + * min(1,((ISF_REF - ISF_NTLDEC)/(ISF_REF-max(0,ISF_R9901))))) + * (1-positif(INRISF_NTL_A)) + + (arr(((INRISF_NTL_A +INRISF_R99R+INRISF_R9901-INRISF_RETDEF-INR_ISF_TARDIF) + * ((ISF_REF - ISF_NTLDEC)/(ISF_REF-max(0,ISF_REF_A))))) + * positif(ISF_REF - ISF_NTLDEC) * positif(ISF_NTLDEC - ISF_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRISF_R99R_A+INRISF_R9901_A+0) + + (arr(((INRISF_NTL_A+INRISF_RETDEF-(INR_ISF_TARDIF-INRISF_R9901)) + *(ISF_REF - ISF_NTLDEC)/(ISF_REF-max(0,ISF_R9901)))) + * positif(ISF_REF - ISF_NTLDEC) * positif(ISF_NTLDEC - ISF_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRISF_R99R_A+INRISF_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_ISF - DO_INR_ISF_A - arr(ISF_NTLDEC * TXINRISF_PA/100) ) + * positif(ISF_R9901 - ISF_NTLDEC) + * positif(ISF_REF - ISF_NTLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRISF_R99R_A + INRISF_NTL_A- arr(ISF_R9901 * TXINRISF_PA/100)) * null(ISF_NTLDEC - ISF_R9901) + * positif(ISF_REF - ISF_NTLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_ISF = max(0,(min(max(0,DO_INR_ISF_A-RECUP_INR_ISF_A),arr(max(0,DO_INR_ISF_A-RECUP_INR_ISF_A) * (ISF_NTLDEC - ISF4BASE_A)/DO_ISF_A)) + *positif(ISF_NTLDEC-ISF_A)*positif(ISF_REF-ISF4BASE_A) + * positif(ISF_PA - ISF_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_ISF_A-RECUP_INR_ISF_A),arr((ISF_R9901 - ISF4BASE_A) * TXINRISF_PA/100))*positif(ISF_NTLDEC - ISF4BASE_A) + * (1-positif(ISF_PA - ISF_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_ISF_A-RECUP_INR_ISF_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_ISF2 = (ISF_REF - ISF_NTLDEC) * positif(ISF_REF - ISF_NTLDEC)* positif(ISF4BASE_A); +SUP_ISF_MAX2 = (ISF_REF - max(0,ISF_R9901)) * positif(ISF_REF - max(0,ISF_R9901))* positif(ISF4BASE_A); +INR_ISF_TOT = max(INRISF_NTLDECD +INRISF_R99R+RECUP_INR_ISF,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRISF_RECT= arr(ISF_RECT * (TXINRISF_PA/100)) * positif(ISF_RECT) * FLAG_RECTIF; +INRISF_NET2 = max(INRISF_NTLDECD+INRISF_R99R+RECUP_INR_ISF,0)* positif_ou_nul(ISF4BASE - ISF_P)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_ISF2 * (-1); +INCISF_NET2 = max(0,(INRISF_NET2 + INCISF_NET_A)) * positif(ISF4BASE)* (1-IND_RJLJ); +ISF_PRI2=ISF_R9901; +ISF_ANT2=ISF4BASE_A; +ISF_NTL2=ISF_NTLDEC; +ISF_REF_INR=ISF_REF; +regle corrective 11090: +application : iliad ; +TINR2 = positif(DO_INR_IR2+DO_INR_CSG2+DO_INR_CRDS2+DO_INR_PS2+DO_INR_TAXA2+DO_INR_CDIS2+DO_INR_ISF2 + +DO_INR_CHR2+DO_INR_PCAP2+DO_INR_RSE12+DO_INR_RSE22+DO_INR_RSE32+DO_INR_RSE42 + +DO_INR_RSE52+DO_INR_RSE62+DO_INR_LOY2+DO_INR_CVN2+DO_INR_GLO2) + * null(DO_INR_IR_A+DO_INR_CSG_A+DO_INR_CRDS_A+DO_INR_PS_A+DO_INR_TAXA_A+DO_INR_CDIS_A+DO_INR_ISF_A + +DO_INR_CHR_A+DO_INR_PCAP_A+DO_INR_RSE1_A+DO_INR_RSE2_A+DO_INR_RSE3_A+DO_INR_RSE4_A + +DO_INR_RSE5_A+DO_INR_RSE6_A+DO_INR_LOY_A+DO_INR_CVN_A+DO_INR_GLO_A)*TINR_A + + positif(DO_INR_IR2+DO_INR_CSG2+DO_INR_CRDS2+DO_INR_PS2+DO_INR_TAXA2+DO_INR_CDIS2+DO_INR_ISF2 + +DO_INR_CHR2+DO_INR_PCAP2+DO_INR_RSE12+DO_INR_RSE22+DO_INR_RSE32+DO_INR_RSE42 + +DO_INR_RSE52+DO_INR_RSE62+DO_INR_LOY2+DO_INR_CVN2+DO_INR_GLO2) + *positif(DO_INR_IR_A+DO_INR_CSG_A+DO_INR_CRDS_A+DO_INR_PS_A+DO_INR_TAXA_A+DO_INR_CDIS_A+DO_INR_ISF_A + +DO_INR_CHR_A+DO_INR_PCAP_A+DO_INR_RSE1_A+DO_INR_RSE2_A+DO_INR_RSE3_A+DO_INR_RSE4_A + +DO_INR_RSE5_A+DO_INR_RSE6_A+DO_INR_LOY_A+DO_INR_CVN_A+DO_INR_GLO_A)*TINR_A + + positif(INRIR_R99R+INRCSG_R99R+INRCRDS_R99R+INRPRS_R99R+INRTAXA_R99R+INRISF_R99R + +INRCHR_R99R+INRPCAP_R99R+INRRSE1_R99R+INRRSE2_R99R+INRRSE3_R99R+INRRSE4_R99R + +INRRSE5_R99R+INRRSE6_R99R+INRLOY_R99R+INRCVN_R99R+INRGLO_R99R + +(RECUP_INR_IR+RECUP_INR_CSG+RECUP_INR_CRDS+RECUP_INR_PRS+RECUP_INR_TAXA+RECUP_INR_CDIS+RECUP_INR_ISF + +RECUP_INR_CHR+RECUP_INR_PCAP+RECUP_INR_RSE1+RECUP_INR_RSE2+RECUP_INR_RSE2+RECUP_INR_RSE2+RECUP_INR_RSE4 + +RECUP_INR_RSE5+RECUP_INR_RSE6+RECUP_INR_LOY+RECUP_INR_CVN+RECUP_INR_GLO)*FLAG_RECTIF) + * null(INRIR_NTLDECD+INRIR_TLDECD+INRIR_NTLDECD_1+INRIR_TLDEC_1 + + INRCSG_NTLDECD+INRCSG_TLDECD+INRCSG_NTLDECD_1+INRCSG_TLDEC_1 + + INRCRDS_NTLDECD+INRCRDS_TLDECD+INRCRDS_NTLDECD_1+INRCRDS_TLDEC_1 + + INRPRS_NTLDECD+INRPRS_TLDECD+INRPRS_NTLDECD_1+INRPRS_TLDEC_1 + + INRTAXA_NTLDECD+INRTAXA_TLDECD+INRTAXA_NTLDECD_1+INRTAXA_TLDEC_1 + + INRCDIS_NTLDECD+INRCDIS_TLDECD+INRCDIS_NTLDECD_1+INRCDIS_TLDEC_1 + + INRCHR_NTLDECD+INRCHR_TLDECD+INRCHR_NTLDECD_1+INRCHR_TLDEC_1 + + INRPCAP_NTLDECD+INRPCAP_TLDECD+INRPCAP_NTLDECD_1+INRPCAP_TLDEC_1 + + INRRSE1_NTLDECD+INRRSE1_TLDECD+INRRSE1_NTLDECD_1+INRRSE1_TLDEC_1 + + INRRSE2_NTLDECD+INRRSE2_TLDECD+INRRSE2_NTLDECD_1+INRRSE2_TLDEC_1 + + INRRSE3_NTLDECD+INRRSE3_TLDECD+INRRSE3_NTLDECD_1+INRRSE3_TLDEC_1 + + INRRSE4_NTLDECD+INRRSE4_TLDECD+INRRSE4_NTLDECD_1+INRRSE4_TLDEC_1 + + INRRSE5_NTLDECD+INRRSE5_TLDECD+INRRSE5_NTLDECD_1+INRRSE5_TLDEC_1 + + INRRSE6_NTLDECD+INRRSE6_TLDECD+INRRSE6_NTLDECD_1+INRRSE6_TLDEC_1 + + INRLOY_NTLDECD+INRLOY_TLDECD+INRLOY_NTLDECD_1+INRLOY_TLDEC_1 + + INRCVN_NTLDECD+INRCVN_TLDECD+INRCVN_NTLDECD_1+INRCVN_TLDEC_1 + + INRGLO_NTLDECD+INRGLO_TLDECD+INRGLO_NTLDECD_1+INRGLO_TLDEC_1 + + INRISF_NTLDECD) + *TXINR_PA + + null(DO_INR_IR2+DO_INR_CSG2+DO_INR_CRDS2+DO_INR_PS2+DO_INR_TAXA2+DO_INR_CDIS2+DO_INR_ISF2 + +DO_INR_CHR2+DO_INR_PCAP2+DO_INR_RSE12+DO_INR_RSE22+DO_INR_RSE32+DO_INR_RSE42 + +DO_INR_RSE52+DO_INR_RSE62+DO_INR_LOY2+DO_INR_CVN2+DO_INR_GLO2) + *null(INRIR_R99R+INRCSG_R99R+INRCRDS_R99R+INRPRS_R99R+INRTAXA_R99R+INRCDIS_R99R+INRISF_R99R + +INRCHR_R99R+INRPCAP_R99R+INRRSE1_R99R+INRRSE2_R99R+INRRSE3_R99R+INRRSE4_R99R + +INRRSE5_R99R+INRRSE6_R99R+INRLOY_R99R+INRCVN_R99R+INRGLO_R99R) + * positif((RECUP_INR_IR+RECUP_INR_CSG+RECUP_INR_CRDS+RECUP_INR_PRS+RECUP_INR_TAXA+RECUP_INR_CDIS+RECUP_INR_ISF + +RECUP_INR_CHR+RECUP_INR_PCAP+RECUP_INR_RSE1+RECUP_INR_RSE2+RECUP_INR_RSE2+RECUP_INR_RSE2+RECUP_INR_RSE4 + +RECUP_INR_RSE5+RECUP_INR_RSE6+RECUP_INR_LOY+RECUP_INR_CVN+RECUP_INR_GLO)*FLAG_RECTIF) + * null(INRIR_NTLDECD+INRIR_TLDECD+INRIR_NTLDECD_1+INRIR_TLDEC_1 + + INRCSG_NTLDECD+INRCSG_TLDECD+INRCSG_NTLDECD_1+INRCSG_TLDEC_1 + + INRCRDS_NTLDECD+INRCRDS_TLDECD+INRCRDS_NTLDECD_1+INRCRDS_TLDEC_1 + + INRPRS_NTLDECD+INRPRS_TLDECD+INRPRS_NTLDECD_1+INRPRS_TLDEC_1 + + INRTAXA_NTLDECD+INRTAXA_TLDECD+INRTAXA_NTLDECD_1+INRTAXA_TLDEC_1 + + INRCDIS_NTLDECD+INRCDIS_TLDECD+INRCDIS_NTLDECD_1+INRCDIS_TLDEC_1 + + INRCHR_NTLDECD+INRCHR_TLDECD+INRCHR_NTLDECD_1+INRCHR_TLDEC_1 + + INRPCAP_NTLDECD+INRPCAP_TLDECD+INRPCAP_NTLDECD_1+INRPCAP_TLDEC_1 + + INRRSE1_NTLDECD+INRRSE1_TLDECD+INRRSE1_NTLDECD_1+INRRSE1_TLDEC_1 + + INRRSE2_NTLDECD+INRRSE2_TLDECD+INRRSE2_NTLDECD_1+INRRSE2_TLDEC_1 + + INRRSE3_NTLDECD+INRRSE3_TLDECD+INRRSE3_NTLDECD_1+INRRSE3_TLDEC_1 + + INRRSE4_NTLDECD+INRRSE4_TLDECD+INRRSE4_NTLDECD_1+INRRSE4_TLDEC_1 + + INRRSE5_NTLDECD+INRRSE5_TLDECD+INRRSE5_NTLDECD_1+INRRSE5_TLDEC_1 + + INRRSE6_NTLDECD+INRRSE6_TLDECD+INRRSE6_NTLDECD_1+INRRSE6_TLDEC_1 + + INRLOY_NTLDECD+INRLOY_TLDECD+INRLOY_NTLDECD_1+INRLOY_TLDEC_1 + + INRCVN_NTLDECD+INRCVN_TLDECD+INRCVN_NTLDECD_1+INRCVN_TLDEC_1 + + INRGLO_NTLDECD+INRGLO_TLDECD+INRGLO_NTLDECD_1+INRGLO_TLDEC_1 + + INRISF_NTLDECD) + * TINR_A + + null(DO_INR_IR2+DO_INR_CSG2+DO_INR_CRDS2+DO_INR_PS2+DO_INR_TAXA2+DO_INR_CDIS2+DO_INR_ISF2 + +DO_INR_CHR2+DO_INR_PCAP2+DO_INR_RSE12+DO_INR_RSE22+DO_INR_RSE32+DO_INR_RSE42 + +DO_INR_RSE52+DO_INR_RSE62+DO_INR_LOY2+DO_INR_CVN2+DO_INR_GLO2) + *null(INRIR_R99R+INRCSG_R99R+INRCRDS_R99R+INRPRS_R99R+INRTAXA_R99R+INRCDIS_R99R+INRISF_R99R + +INRCHR_R99R+INRPCAP_R99R+INRRSE1_R99R+INRRSE2_R99R+INRRSE3_R99R+INRRSE4_R99R + +INRRSE5_R99R+INRRSE6_R99R+INRLOY_R99R+INRCVN_R99R+INRGLO_R99R) + * positif((RECUP_INR_IR+RECUP_INR_CSG+RECUP_INR_CRDS+RECUP_INR_PRS+RECUP_INR_TAXA+RECUP_INR_CDIS+RECUP_INR_ISF + +RECUP_INR_CHR+RECUP_INR_PCAP+RECUP_INR_RSE1+RECUP_INR_RSE2+RECUP_INR_RSE2+RECUP_INR_RSE2+RECUP_INR_RSE4 + +RECUP_INR_RSE5+RECUP_INR_RSE6+RECUP_INR_LOY+RECUP_INR_CVN+RECUP_INR_GLO)*FLAG_RECTIF) + * positif(INRIR_NTLDECD+INRIR_TLDECD+INRIR_NTLDECD_1+INRIR_TLDEC_1 + + INRCSG_NTLDECD+INRCSG_TLDECD+INRCSG_NTLDECD_1+INRCSG_TLDEC_1 + + INRCRDS_NTLDECD+INRCRDS_TLDECD+INRCRDS_NTLDECD_1+INRCRDS_TLDEC_1 + + INRPRS_NTLDECD+INRPRS_TLDECD+INRPRS_NTLDECD_1+INRPRS_TLDEC_1 + + INRTAXA_NTLDECD+INRTAXA_TLDECD+INRTAXA_NTLDECD_1+INRTAXA_TLDEC_1 + + INRCDIS_NTLDECD+INRCDIS_TLDECD+INRCDIS_NTLDECD_1+INRCDIS_TLDEC_1 + + INRCHR_NTLDECD+INRCHR_TLDECD+INRCHR_NTLDECD_1+INRCHR_TLDEC_1 + + INRPCAP_NTLDECD+INRPCAP_TLDECD+INRPCAP_NTLDECD_1+INRPCAP_TLDEC_1 + + INRRSE1_NTLDECD+INRRSE1_TLDECD+INRRSE1_NTLDECD_1+INRRSE1_TLDEC_1 + + INRRSE2_NTLDECD+INRRSE2_TLDECD+INRRSE2_NTLDECD_1+INRRSE2_TLDEC_1 + + INRRSE3_NTLDECD+INRRSE3_TLDECD+INRRSE3_NTLDECD_1+INRRSE3_TLDEC_1 + + INRRSE4_NTLDECD+INRRSE4_TLDECD+INRRSE4_NTLDECD_1+INRRSE4_TLDEC_1 + + INRRSE5_NTLDECD+INRRSE5_TLDECD+INRRSE5_NTLDECD_1+INRRSE5_TLDEC_1 + + INRRSE6_NTLDECD+INRRSE6_TLDECD+INRRSE6_NTLDECD_1+INRRSE6_TLDEC_1 + + INRLOY_NTLDECD+INRLOY_TLDECD+INRLOY_NTLDECD_1+INRLOY_TLDEC_1 + + INRCVN_NTLDECD+INRCVN_TLDECD+INRCVN_NTLDECD_1+INRCVN_TLDEC_1 + + INRGLO_NTLDECD+INRGLO_TLDECD+INRGLO_NTLDECD_1+INRGLO_TLDEC_1 + + INRISF_NTLDECD) + *TXINR; +TINR_12=TXINRRED/2 * positif(INRIR_NET_12+INRCSG_NET_12+INRRDS_NET_12+INRPRS_NET_12+INRTAXA_NET_12+INRCDIS_NET_12+INRISF_NET_12 + + INRCHR_NET_12+INRPCAP_NET_12+INRRSE1_NET_12+INRRSE2_NET_12+INRRSE3_NET_12+INRRSE4_NET_12 + + INRRSE5_NET_12+ INRRSE6_NET_12+INRLOY_NET_12+INRCVN_NET_12+INRGLO_NET_12 + + null(TL_IR+TL_CS+TL_TAXAGA+TL_CDIS+TL_CHR+TL_CAP+TL_RSE1+TL_RSE2+TL_RSE3+TL_RSE4 + + TL_RSE5+ TL_RSE6+TL_LOY+TL_CVN+TL_GLO)) + + TINR_1_A * (1- positif(INRIR_NET_12+INRCSG_NET_12+INRRDS_NET_12+INRPRS_NET_12+INRTAXA_NET_12+INRCDIS_NET_12+INRISF_NET_12 + +INRCHR_NET_12+INRPCAP_NET_12+INRRSE1_NET_12+INRRSE2_NET_12+INRRSE3_NET_12+INRRSE4_NET_12 + +INRRSE5_NET_12+INRRSE6_NET_12+INRLOY_NET_12+INRCVN_NET_12+INRGLO_NET_12)); +NBREMOIS222 = (NBMOIS + max(0,NBMOIS2)) + * positif(INRIR_NET_12+INRCSG_NET_12+INRRDS_NET_12+INRPRS_NET_12+INRTAXA_NET_12+INRCDIS_NET_12+INRISF_NET_12 + +INRCHR_NET_12+INRPCAP_NET_12+INRRSE1_NET_12+INRRSE2_NET_12+INRRSE3_NET_12+INRRSE4_NET_12 + +INRRSE5_NET_12+INRRSE6_NET_12+INRLOY_NET_12+INRCVN_NET_12+INRGLO_NET_12 + +INRIR_NET2+INRCSG_NET2 +INRRDS_NET2+INRPRS_NET2+INRTAXA_NET2+INRCDIS_NET2+INRISF_NET2 + + INRCHR_NET2+INRPCAP_NET2+INRRSE1_NET2+INRRSE2_NET2+INRRSE3_NET2+INRRSE4_NET2 + + INRRSE5_NET2+ INRRSE6_NET2+INRLOY_NET2+INRCVN_NET2+INRGLO_NET2 + +null(TL_IR)*positif(INRIR_TLDECD+INRIR_TLDEC_1) + +null(TL_TAXAGA)*positif(INRTAXA_TLDECD+INRTAXA_TLDEC_1) + +null(TL_CDIS)*positif(INRCDIS_TLDECD+INRCDIS_TLDEC_1) + +null(TL_RSE1)*positif(INRRSE1_TLDECD+INRRSE1_TLDEC_1) + +null(TL_RSE2)*positif(INRRSE2_TLDECD+INRRSE2_TLDEC_1) + +null(TL_RSE3)*positif(INRRSE3_TLDECD+INRRSE3_TLDEC_1) + +null(TL_RSE4)*positif(INRRSE4_TLDECD+INRRSE4_TLDEC_1) + +null(TL_RSE5)*positif(INRRSE5_TLDECD+INRRSE5_TLDEC_1) + +null(TL_RSE6)*positif(INRRSE6_TLDECD+INRRSE6_TLDEC_1) + +null(TL_CAP)*positif(INRPCAP_TLDECD+INRPCAP_TLDEC_1) + +null(TL_LOY)*positif(INRLOY_TLDECD+INRLOY_TLDEC_1) + +null(TL_CVN)*positif(INRCVN_TLDECD+INRCVN_TLDEC_1) + +null(TL_GLO)*positif(INRGLO_TLDECD+INRGLO_TLDEC_1) + +null(TL_CS)*positif(INRCSG_TLDECD+INRCSG_TLDEC_1) + +null(TL_RD)*positif(INRCRDS_TLDECD+INRCRDS_TLDEC_1) + +null(TL_PS)*positif(INRPRS_TLDECD+INRPRS_TLDEC_1)) + + NBREMOIS222_A * (1- positif_ou_nul(INRIR_NET_12+INRCSG_NET_12+INRRDS_NET_12+INRPRS_NET_12+INRTAXA_NET_12+INRISF_NET_12 + +INRCHR_NET_12+INRPCAP_NET_12+INRRSE1_NET_12+INRRSE2_NET_12+INRRSE3_NET_12+INRRSE4_NET_12+INRCDIS_NET_12 + +INRRSE5_NET_12+INRRSE6_NET_12+INRLOY_NET_12+INRCVN_NET_12+INRGLO_NET_12 + +INRCHR_NET2+INRPCAP_NET2+INRRSE1_NET2+INRRSE2_NET2+INRRSE3_NET2+INRRSE4_NET2 + +INRIR_NET2+INRCSG_NET2+INRRDS_NET2+INRPRS_NET2+INRTAXA_NET2+INRCDIS_NET2+INRISF_NET2 + +INRRSE5_NET2+INRRSE6_NET2+INRLOY_NET2+INRCVN_NET2+INRGLO_NET2)); +NBREMOISCS222 = (NBMOIS + max(0,NBMOIS2)) + * positif(INRCSG_NET_12+INRRDS_NET_12+INRPRS_NET_12 + +INRCDIS_NET_12 + INRCVN_NET_12+INRGLO_NET_12 + + INRRSE1_NET_12+INRRSE2_NET_12+INRRSE3_NET_12 + INRRSE4_NET_12+INRRSE5_NET_12+INRRSE6_NET_12 + +INRCSG_NET2 +INRRDS_NET2+INRPRS_NET2 +INRCVN_NET2 +INRGLO_NET2 + +INRRSE1_NET2 +INRRSE2_NET2 +INRRSE3_NET2 +INRRSE4_NET2+INRRSE5_NET2+INRRSE6_NET2 + +null(TL_CDIS)*positif(INRCDIS_TLDECD+INRCDIS_TLDEC_1) + +null(TL_RSE1)*positif(INRRSE1_TLDECD+INRRSE1_TLDEC_1) + +null(TL_RSE2)*positif(INRRSE2_TLDECD+INRRSE2_TLDEC_1) + +null(TL_RSE3)*positif(INRRSE3_TLDECD+INRRSE3_TLDEC_1) + +null(TL_RSE4)*positif(INRRSE4_TLDECD+INRRSE4_TLDEC_1) + +null(TL_RSE5)*positif(INRRSE5_TLDECD+INRRSE5_TLDEC_1) + +null(TL_RSE6)*positif(INRRSE6_TLDECD+INRRSE6_TLDEC_1) + +null(TL_CVN)*positif(INRCVN_TLDECD+INRCVN_TLDEC_1) + +null(TL_GLO)*positif(INRGLO_TLDECD+INRGLO_TLDEC_1) + +null(TL_CS)*positif(INRCSG_TLDECD+INRCSG_TLDEC_1) + +null(TL_RD)*positif(INRCRDS_TLDECD+INRCRDS_TLDEC_1) + +null(TL_PS)*positif(INRPRS_TLDECD+INRPRS_TLDEC_1)) + + NBREMOISCS222_A * (1- positif_ou_nul(INRCSG_NET_12+INRRDS_NET_12+INRPRS_NET_12 + +INRCDIS_NET_12 + INRCVN_NET_12+INRGLO_NET_12 + +INRRSE1_NET_12+INRRSE2_NET_12+INRRSE3_NET_12 + INRRSE4_NET_12+INRRSE5_NET_12+INRRSE6_NET_12 + +INRCSG_NET2 +INRRDS_NET2+INRPRS_NET2 +INRCVN_NET2 +INRGLO_NET2 + +INRRSE1_NET2 +INRRSE2_NET2 +INRRSE3_NET2 +INRRSE4_NET2+INRRSE5_NET2+INRRSE6_NET2)); +INRTOT = INR_TOT_GLOB_IR+ INR_TOT_GLOB_CSG + INR_TOT_GLOB_CRDS + INR_TOT_GLOB_PS + +INR_TOT_GLOB_TAXA + - DO_INR_IR - DO_INR_CSG - DO_INR_CRDS - DO_INR_PS -DO_INR_TAXAGA; +INRTOT_NET = INCIR_TL + INCCS_TL + INCPS_TL + INCRD_TL+INCTAXA_TL; +regle isf 11091: +application : iliad ; +TINRISF2 = positif(DO_INR_ISF2) + * null(DO_INR_ISF_A)*TXINRISF_A + + positif(DO_INR_ISF2) + *positif(DO_INR_ISF2)*TINRISF_A + + positif(INRISF_R99R +RECUP_INR_ISF*FLAG_RECTIF) + *TXINRISF_PA + + null(DO_INR_ISF2) *null(INRISF_R99R +RECUP_INR_ISF*FLAG_RECTIF) *TXINRISF; +NBREMOISISF222 = (NBMOIS + max(0,NBMOIS2)) + * positif(INRISF_NET_12+INRISF_NET2) + + NBREMOIS222ISF_A * (1- positif_ou_nul(INRISF_NET_12+INRISF_NET2)); diff --git a/sources2015m_4_6/chap-isf.m b/sources2015m_4_6/chap-isf.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..9ff871466dfcb36fba48f584ba5172d0465a1d4b --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-isf.m @@ -0,0 +1,262 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle isf 77001: +application : iliad , batch ; +DISFBASE = ISFBASE; + +regle isf 77010: +application : iliad , batch ; +TR2_ISF = arr( max(0, min( DISFBASE , LIM_TR2_ISF ) - (LIM_TR1_ISF)) * (TX_TR2_ISF/10000)) ; +TR3_ISF = arr( max(0, min( DISFBASE , LIM_TR3_ISF ) - (LIM_TR2_ISF)) * (TX_TR3_ISF/10000)) ; +TR4_ISF = arr( max(0, min( DISFBASE , LIM_TR4_ISF ) - (LIM_TR3_ISF)) * (TX_TR4_ISF/100)) ; +TR5_ISF = arr( max(0, min( DISFBASE , LIM_TR5_ISF ) - (LIM_TR4_ISF)) * (TX_TR5_ISF/10000)) ; +TR6_ISF = arr( max(0, DISFBASE - LIM_TR5_ISF) * (TX_TR6_ISF/1000)) ; + +ISF1 = TR2_ISF + TR3_ISF + TR4_ISF + TR5_ISF + TR6_ISF; + +regle isf 77015: +application : iliad , batch ; +ISFDEC = arr((17500 - ( (TX_TR5_ISF/10000) * ISFBASE)) + * positif(ISFBASE-LIM_ISFINF)*positif(LIM_ISFDEC - ISFBASE)) + * positif(ISF1); + +DISFDEC = ISFDEC; + +regle isf 77020: +application : iliad , batch ; +ISFBRUT = arr((ISF1 - ISFDEC) * positif( LIM_ISFDEC - 1 - ISFBASE ) + + ISF1 * (1-positif(LIM_ISFDEC - 1 - ISFBASE))) ; + +regle isf 77030: +application : iliad , batch ; +DISFPMED = ISFPMEDI ; +DISFPMEI = ISFPMEIN ; +AISFPMED = arr(ISFPMEDI * (TX50/100)) ; +AISFPMEI = arr(ISFPMEIN * (TX50/100)) ; +RISFPMED_1 = min(45000, AISFPMED); +RISFPMEI_1 = max(0, min(45000 - RISFPMED_1, AISFPMEI)); + + +DISFFIP = ISFFIP ; +DISFFCPI = ISFFCPI ; +AISFFIP = arr(ISFFIP * (TX50/100)) ; +AISFFCPI = arr(ISFFCPI * (TX50/100)) ; +RISFFIP_1 = min(18000, AISFFIP); +RISFFCPI_1 = max(0, min(18000 - RISFFIP_1, AISFFCPI)); + +regle isf 77040: +application : iliad , batch ; +PLAF_ISFRED = 50000 * (1-positif(ISFPMEDI+ISFPMEIN+ISFFIP+ISFFCPI)) + + 45000 * positif(ISFPMEDI+ISFPMEIN+ISFFIP+ISFFCPI) ; + +DISFDONF = ISFDONF ; +DISFDONCEE = ISFDONEURO ; + +AISFDONF =arr(ISFDONF * (TX75/100)) ; +AISFDONCEE = arr(ISFDONEURO * (TX75/100)) ; + +RISFDONF_1 = min( PLAF_ISFRED , AISFDONF); +RISFDONCEE_1 = max(0, min( PLAF_ISFRED - RISFDONF_1, AISFDONCEE)); + +regle isf 77050: +application : iliad , batch ; +RISFDONF_2 = min(PLAF_ISFRED, RISFDONF_1); +RISFDONCEE_2 = max(0, min(PLAF_ISFRED - RISFDONF_1, RISFDONCEE_1)); +RISFPMED_2 = max(0, min(PLAF_ISFRED - RISFDONF_1 - RISFDONCEE_1, RISFPMED_1)); +RISFPMEI_2 = max(0, min(PLAF_ISFRED - RISFDONF_1 - RISFDONCEE_1 - RISFPMED_1, RISFPMEI_1)); +RISFFIP_2 = max(0, min(PLAF_ISFRED - RISFDONF_1 - RISFDONCEE_1 - RISFPMED_1 - RISFPMEI_1, + RISFFIP_1)); +RISFFCPI_2 = max(0, min(PLAF_ISFRED - RISFDONF_1 - RISFDONCEE_1 - RISFPMED_1 - RISFPMEI_1 + - RISFFIP_1, RISFFCPI_1 )); + + + + + +RISFDONF = max( min( RISFDONF_2, ISFBRUT) , 0) + * positif(( 1 - null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1 - null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1 - null( CMAJ_ISF -34))) + + max( min( RISFDONF_2, ISFBRUT) , 0) + * (1 - positif(( 1-null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1-null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1-null( CMAJ_ISF -34)))) * COD9ZA ; + + +RISFDONCEE = max( min( RISFDONCEE_2, ISFBRUT - RISFDONF), 0) + * positif(( 1 - null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1 - null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1 - null( CMAJ_ISF -34))) + + max( min( RISFDONCEE_2, ISFBRUT - RISFDONF), 0) + * (1 - positif(( 1-null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1-null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1-null( CMAJ_ISF -34)))) * COD9ZA ; + + + +RISFPMED = max( min( RISFPMED_2, ISFBRUT - RISFDONF - RISFDONCEE), 0) + * positif(( 1 - null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1 - null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1 - null( CMAJ_ISF -34))) + + max( min( RISFPMED_2, ISFBRUT - RISFDONF - RISFDONCEE), 0) + * (1 - positif(( 1-null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1-null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1-null( CMAJ_ISF -34)))) * COD9ZA ; + + + + +RISFPMEI = max( min( RISFPMEI_2, ISFBRUT - RISFDONF - RISFDONCEE - RISFPMED), 0) + * positif(( 1 - null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1 - null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1 - null( CMAJ_ISF -34))) + + max( min( RISFPMEI_2, ISFBRUT - RISFDONF - RISFDONCEE - RISFPMED), 0) + * (1 - positif(( 1-null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1-null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1-null( CMAJ_ISF -34)))) * COD9ZA ; + + + +RISFFIP = max( min( RISFFIP_2, ISFBRUT - RISFDONF - RISFDONCEE - RISFPMED - RISFPMEI), 0) + * positif(( 1 - null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1 - null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1 - null( CMAJ_ISF -34))) + + max( min( RISFFIP_2, ISFBRUT - RISFDONF - RISFDONCEE - RISFPMED - RISFPMEI), 0) + * (1 - positif(( 1-null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1-null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1-null( CMAJ_ISF -34)))) * COD9ZA ; + + + +RISFFCPI = max( min( RISFFCPI_2, ISFBRUT - RISFDONF - RISFDONCEE + - RISFPMED - RISFPMEI - RISFFIP ), 0) + * positif(( 1 - null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1 - null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1 - null( CMAJ_ISF -34))) + + max( min( RISFFCPI_2, ISFBRUT - RISFDONF - RISFDONCEE + - RISFPMED - RISFPMEI - RISFFIP ), 0) + * (1 - positif(( 1-null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1-null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1-null( CMAJ_ISF -34)))) * COD9ZA ; + + + +regle isf 77066: +application : iliad , batch ; +REDISF = RISFDONF + RISFDONCEE + RISFPMED + + RISFPMEI + RISFFIP + RISFFCPI ; + +TXTOISF = RETXISF + COPETOISF ; + +regle isf 77065: +application : iliad , batch ; +ISFTRED = RISFDONF + RISFDONCEE + RISFPMED + + RISFPMEI + RISFFIP + RISFFCPI + RISFE ; + +regle isf 77070: +application : iliad , batch ; +ISFNETRED = max(0, ISFBRUT - RISFDONF - RISFDONCEE - RISFPMED - RISFPMEI - RISFFIP - RISFFCPI) ; + +regle isf 77075: +application : iliad , batch ; +DISFPLAF = ISFPLAF ; + +RISFPLAF = max(0, ISFNETRED * positif(ISFPLAF - ISFNETRED) + + ISFPLAF * (1-positif(ISFPLAF - ISFNETRED))); + +regle isf 77076: +application : iliad , batch ; +ISFPOSTPLAF = max(0, ISFNETRED - RISFPLAF); + +regle isf 77080: +application : iliad , batch ; +DISFE = ISFETRANG ; + +RISFE = positif(DISFBASE)*positif(ISFETRANG)*( min(ISFPOSTPLAF , ISFETRANG)); + +regle isf 77090: +application : iliad , batch ; + +ISF5 = max(0, ISFPOSTPLAF - RISFE) ; + +regle isf 77200: +application : iliad , batch ; + +COPETOISF = si (CMAJ_ISF = 7 ou CMAJ_ISF = 17 ou CMAJ_ISF = 18) + alors (10) + sinon + ( si (CMAJ_ISF = 8 ou CMAJ_ISF = 34) + alors (40) + finsi ) + finsi; + +NMAJISF1 = max (0, MAJO1728ISF + arr(ISF5 * COPETOISF/100) * positif_ou_nul(ISF5 - SEUIL_12) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOISFTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOISFTARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOISFTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOISFTARDIF_A) + ); + + + +TXPF1728ISF =si (V_CODPF1728ISF=07 ou V_CODPF1728ISF=17 ou V_CODPF1728ISF=18) + alors (10) + sinon + (si (V_CODPF1728ISF=08 ou V_CODPF1728ISF=34) + alors (40) + finsi) + finsi ; + + +MAJTXISF1 = (1 - positif(V_NBCOD1728ISF)) + * ((1 - positif(CMAJ_ISF)) * positif(NMAJISF1) * TXPF1728ISF + positif(CMAJ_ISF) * COPETOISF) + + positif(V_NBCOD1728ISF) * (-1) ; +regle isf 77210: +application : iliad , batch ; +INTMSISF = inf( MOISAN_ISF / 10000 ); +INTANISF = (( MOISAN_ISF/10000 - INTMSISF )*10000) * present(MOISAN_ISF) ; +TXINTISF = (max(0, (INTANISF - (V_ANREV+1) )* 12 + INTMSISF - 6 ) * TXMOISRETARD2) + * present(MOISAN_ISF); +PTOISF = arr(ISF5 * COPETOISF / 100) + arr(ISF5 * TXINTISF / 100) ; +RETISF = (RETISF2 + arr(ISF5 * TXINTISF/100))* positif_ou_nul(ISF4BIS - SEUIL_12) ; +RETXISF = positif(CMAJ_ISF) * TXINTISF + + (TXINRISF * (1-positif(TXINRISF_A)) + (-1) * positif(TXINRISF_A) * positif(TXINRISF) + * positif(positif(TXINRISF - TXINRISF_A)+positif(TXINRISF_A-TXINRISF))) + + (TXINRISF * positif(TXINRISF_A) * null(TXINRISF - TXINRISF_A)) + ; + + +NATMAJISF = positif(positif(RETISF) * positif(NMAJISF1)+positif(NMAJISF1)) + + 2 * positif(RETISF) * (1-positif(NMAJISF1)); + +regle isf 77215: +application : iliad , batch ; + + + +PISF = ( INCISF_NET + + NMAJISF1 + + arr(ISF5 * TXINTISF / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) ; + +regle isf 77219 : +application : iliad , batch ; + +NAPISFTOT = ISF5 + PISF ; + +regle isf 77220: +application : iliad , batch ; + +ISFNET = NAPISFTOT ; + +regle isf 77221: +application : iliad , batch ; + +ISFNAP = ISFCUM - V_ANTISF ; + +regle isf 77230: +application : iliad, batch ; + +ILI_SYNT_ISF = (1 - positif_ou_nul(ISF4BIS - SEUIL_12)) * null(V_ANTISF+0) * ISF4BIS + + positif_ou_nul(ISF4BIS - SEUIL_12) * ISF4BIS ; + + +regle isf 77270: +application : iliad, batch ; + + +ISF4BIS= max( 0, ISF5 ) ; + diff --git a/sources2015m_4_6/chap-majo.m b/sources2015m_4_6/chap-majo.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..c9c473befc42f09c837dc8a7765369786cb5bbe2 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-majo.m @@ -0,0 +1,2405 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle isf 232: +application : iliad ; +SUPISF[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * max(ISF4BASE,0) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0,ISF4BASE - (TISF4BASE[FLAG_DERSTTR])); + +regle 23111: +application : iliad ; +IRBASE = min( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) + + max( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) * positif( IAMD1 + V_ANTREIR + 1 - SEUIL_61) - IRANT ; + +TAXABASE_MAJO = TAXASSUR * positif(IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61); +CAPBASE_MAJO = IPCAPTAXT * positif(IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61); +LOYBASE_MAJO = TAXLOY * positif(IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61); +HRBASE_MAJO = IHAUTREVT * positif(IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61); + +CSBASE_MAJO = (CSG - CSGIM) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RDBASE_MAJO = (RDSN - CRDSIM) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PSBASE_MAJO = (PRS - PRSPROV) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +CVNBASE_MAJO = (CVNSALC - COD8YT) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +CDISBASE_MAJO = (CDIS - CDISPROV) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +GLOBASE_MAJO = (CGLOA - COD8YL) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RSE1BASE_MAJO = (RSE1N - CSPROVYD) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RSE2BASE_MAJO = (max(0, RSE8TV - CIRSE8TV - CSPROVYF) + max(0, RSE8SA - CIRSE8SA - CSPROVYN) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RSE3BASE_MAJO = (RSE3N - CSPROVYG) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RSE4BASE_MAJO = (RSE4N - CSPROVYH - CSPROVYP) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RSE5BASE_MAJO = (RSE5N - CSPROVYE) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RSE6BASE_MAJO = RSE6N * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +regle corrective 231120: +application : iliad ; + +VARIRDROIT = max( 0 , TOT_REF - IRNIN_P + ) + 0 ; +regle corrective 23112: +application : iliad ; +TOT_BASE_MAJO = IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + HRBASE_MAJO + LOYBASE_MAJO ; + +TOT_REF = TIRBASE[FLAG_DERSTTR] +TTAXABASE[FLAG_DERSTTR] + TLOYBASE[FLAG_DERSTTR] + +TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR]+TCHRBASE[FLAG_DERSTTR]; + + +TAXA_ISO = TAXASSUR * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61) ; +CAP_ISO = IPCAPTAXT * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61) ; +HR_ISO = IHAUTREVT * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61) ; + +PENA_RESTIT = max(0, IRBASE - TIRBASE[FLAG_DERSTTR]); + +NOPENA_RESTIT = max(0 , min( IRBASE - TIRBASE[FLAG_DERSTTR] , + max( 0, IRBASE + TTAXABASE[FLAG_DERSTTR]+TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR] + + TLOYBASE[FLAG_DERSTTR] +TCHRBASE[FLAG_DERSTTR]) + ) + ); + +SUPIR[X] = null(X) * positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) + * min( max(0, max(TIRBASE[FLAG_DERSTTR] , IRBASE)) , + max(0, IRBASE2042_FIC ) + ) + + + + ( 1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * positif(null(X-3)+null(X-7)+null(X-8)+null(X-12)+null(X-13)) + * PENA_RESTIT + + + + ( 1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * (1 - positif((null(X-3)+null(X-7)+null(X-8)+null(X-12)+null(X-13)))) + * (1 - positif(null(X-1))) + * ((1 - positif(TARDIFEVT2)*null(X-2)) + * NOPENA_RESTIT + + positif(TARDIFEVT2) * null(X-2) * TIRBASE[FLAG_DERSTTR] + ) + + + (1 - positif((null(X-3)+null(X-7)+null(X-8)+null(X-12)+null(X-13)))) + * null(X-1)*positif( null(CSTRATE1 - 1) + null(CSTRATE1 - 7) + null(CSTRATE1 - 8) + +null(CSTRATE1 - 10)+ null(CSTRATE1 - 11)+ null(CSTRATE1 - 17) + +null(CSTRATE1 - 18)) + * NOPENA_RESTIT + + + null(X-1)*positif( null(CSTRATE1 - 3) + +null(CSTRATE1 - 4) + +null(CSTRATE1 - 5) + +null(CSTRATE1 - 6) + +null(CSTRATE1 - 55)) + * PENA_RESTIT ; + + +SUP2IR[X] = null(X) * null(CODE_2042 - 17) * positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) + * max(IRBASE,0) + + ((positif(null(X-14)+null(X-15)+null(X-18)+null(X-20)+null(X-22)) + * PENA_RESTIT + ) + + (1 - positif(null(X-14)+null(X-15)+null(X-18)+null(X-20)))* 0) + * (1 - positif(null(X-1))) + + null(X-1)*positif( null(CSTRATE1 - 1) + +null(CSTRATE1 - 17) + +null(CSTRATE1 - 2) + +null(CSTRATE1 - 10) + +null(CSTRATE1 - 30)) + * PENA_RESTIT; + +SUPCS[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TCSBASE[0] ,CSBASE_MAJO)) , + max(0, CSBASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, CSBASE_MAJO - TCSBASE[FLAG_DERSTTR]) ; + + +SUPPS[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TPSBASE[0] , PSBASE_MAJO)) , + max(0, PSBASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, PSBASE_MAJO - TPSBASE[FLAG_DERSTTR]) ; + + +SUPRD[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TRDBASE[0] ,RDBASE_MAJO)) , + max(0, RDBASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, RDBASE_MAJO - TRDBASE[FLAG_DERSTTR]) ; + +SUPGLO[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TGLOBASE[0] , GLOBASE_MAJO)) , + max(0, GLOBASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, GLOBASE_MAJO - TGLOBASE[FLAG_DERSTTR]) ; + + +SUPCDIS[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TCDISBASE[0] ,CDISBASE_MAJO)) , + max(0, CDISBASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, CDISBASE_MAJO - TCDISBASE[FLAG_DERSTTR]) ; + + +SUPCVN[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TCVNBASE[0] ,CVNBASE_MAJO)) , + max(0, CVNBASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, CVNBASE_MAJO - TCVNBASE[FLAG_DERSTTR]) ; + +SUPRSE1[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TRSE1BASE[0] , RSE1BASE_MAJO)) , + max(0, RSE1BASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, RSE1BASE_MAJO - TRSE1BASE[FLAG_DERSTTR]) ; + + + +SUPRSE2[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TRSE2BASE[0] , RSE2BASE_MAJO)) , + max(0, RSE2BASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, RSE2BASE_MAJO - TRSE2BASE[FLAG_DERSTTR]) ; + + + +SUPRSE3[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TRSE3BASE[0] , RSE3BASE_MAJO)) , + max(0, RSE3BASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, RSE3BASE_MAJO - TRSE3BASE[FLAG_DERSTTR]) ; + + + +SUPRSE4[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TRSE4BASE[0] , RSE4BASE_MAJO)) , + max(0, RSE4BASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, RSE4BASE_MAJO - TRSE4BASE[FLAG_DERSTTR]) ; + + +SUPRSE5[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TRSE5BASE[0] , RSE5BASE_MAJO)) , + max(0, RSE5BASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, RSE5BASE_MAJO - TRSE5BASE[FLAG_DERSTTR]) ; + +SUPRSE6[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TRSE6BASE[0] , RSE6BASE_MAJO)) , + max(0, RSE6BASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, RSE6BASE_MAJO - TRSE6BASE[FLAG_DERSTTR]) ; + + +SUPTAXA[X] = null(X) * positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) + + + + * max(0 , + min( TAXABASE2042_FIC , + min ( + max( TTAXABASE[0] , TAXABASE_MAJO) , + max( TIRBASE[0] + TTAXABASE[0] , IRBASE + TAXABASE_MAJO) + ) + ) + ) + + + + +( 1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * positif(null(X-3)+null(X-7)+null(X-8)+null(X-12)+null(X-13)) + * max( 0, TAXABASE_MAJO - TTAXABASE[FLAG_DERSTTR]) + + + + ( 1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * (1 - positif((null(X-3)+null(X-7)+null(X-8)+null(X-12)+null(X-13)))) + * max( 0, min( TAXABASE_MAJO - TTAXABASE[FLAG_DERSTTR], + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR] + + TLOYBASE[FLAG_DERSTTR] + TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] ) + ) + ); + + + +SUP2TAXA[X] = null(X) * null(CODE_2042 - 17) * positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) + * max( 0, min( TAXABASE_MAJO - TTAXABASE[FLAG_DERSTTR], + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR] + + TLOYBASE[FLAG_DERSTTR] + TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] ) + ) + ) + + + + positif(20 - V_NOTRAIT) * positif(null(X-14)) + * max( 0, min( TAXABASE_MAJO - TTAXABASE[FLAG_DERSTTR], + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR] + + TLOYBASE[FLAG_DERSTTR] + TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] ) + ) + ) + + + (1-positif(20 - V_NOTRAIT)) * positif(null(X-14)) + * max( 0, TAXABASE_MAJO - TTAXABASE[FLAG_DERSTTR]) + + + positif(null(X-15)+null(X-18)+null(X-22)) + * max( 0, TAXABASE_MAJO - TTAXABASE[FLAG_DERSTTR]) + + + (1 - positif(null(X-14)+null(X-15)+null(X-18)+null(X-22))) * 0 + ; + + +SUPCAP[X] = null(X) * positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) + + * max(0 , + min( CAPBASE2042_FIC , + min ( + max( TPCAPBASE[0] , CAPBASE_MAJO) , + max( TIRBASE[0] + TTAXABASE[0] + TPCAPBASE[0] , + IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO) + ) + ) + ) + + +( 1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * positif(null(X-3)+null(X-7)+null(X-8)+null(X-12)+null(X-13)) + * max( 0, CAPBASE_MAJO - TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR] ) + + +( 1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * (1 - positif((null(X-3)+null(X-7)+null(X-8)+null(X-12)+null(X-13)))) + * max(0, min( CAPBASE_MAJO - TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR] , + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + + TLOYBASE[FLAG_DERSTTR] + TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] ) + ) + ); + +SUP2CAP[X] = null(X) * null(CODE_2042 - 17) * positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) + * max(0, min( CAPBASE_MAJO - TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR] , + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + + TLOYBASE[FLAG_DERSTTR] + TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] ) + ) + ) + + + + positif(20 - V_NOTRAIT) * positif(null(X-14)) + * max(0, min( CAPBASE_MAJO - TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR] , + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + + TLOYBASE[FLAG_DERSTTR] + TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] ) + ) + ) + + (1-positif(20 - V_NOTRAIT)) * positif(null(X-14)) + * max(0, CAPBASE_MAJO - TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR]) + + + positif(null(X-15)+null(X-18)+null(X-20)+null(X-22)) + * max(0, CAPBASE_MAJO - TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR]) + + + (1 - positif(null(X-14)+null(X-15)+null(X-18)+null(X-20)+null(X-22))) * 0 + ; + +SUPLOY[X] = null(X) * positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) + + + * max(0 , + min( LOYBASE2042_FIC , + min ( + max( TLOYBASE[0] , LOYBASE_MAJO) , + max( TIRBASE[0] + TTAXABASE[0] + TPCAPBASE[0] + TLOYBASE[0] , + IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + LOYBASE_MAJO) + ) + ) + ) + + + +( 1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * positif(null(X-3)+null(X-7)+null(X-8)+null(X-12)+null(X-13)) + * max(0 , LOYBASE_MAJO - TLOYBASE[FLAG_DERSTTR]) + + + +( 1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * (1 - positif((null(X-3)+null(X-7)+null(X-8)+null(X-12)+null(X-13)))) + * max(0 , min( LOYBASE_MAJO - TLOYBASE[FLAG_DERSTTR] , + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + + LOYBASE_MAJO + TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] ) + ) + ); + +SUP2LOY[X] = null(X) * null(CODE_2042 - 17) * positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) + * max(0 , min( LOYBASE_MAJO - TLOYBASE[FLAG_DERSTTR] , + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + + LOYBASE_MAJO + TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] ) + ) + ) + + + positif(20 - V_NOTRAIT) * positif(null(X-14)) + * max(0 , min( LOYBASE_MAJO - TLOYBASE[FLAG_DERSTTR] , + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + + LOYBASE_MAJO + TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] ) + ) + ) + + + (1-positif(20 - V_NOTRAIT)) * positif(null(X-14)) + * max(0 , LOYBASE_MAJO - TLOYBASE[FLAG_DERSTTR]) + + + positif(null(X-15)+null(X-18)+null(X-20)+null(X-22)) + * max(0 , LOYBASE_MAJO - TLOYBASE[FLAG_DERSTTR]) + + + (1 - positif(null(X-14)+null(X-15)+null(X-18)+null(X-20)+null(X-22))) * 0 + ; + +SUPHR[X] = null(X) * positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) + + * max(0 , + min( HRBASE2042_FIC , + min ( + max( TCHRBASE[0] , HRBASE_MAJO) , + max( TIRBASE[0] + TTAXABASE[0] + TPCAPBASE[0] + TLOYBASE[0] + TCHRBASE[0] , + IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + LOYBASE_MAJO + HRBASE_MAJO ) + ) + ) + ) + + + +( 1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * positif(null(X-3)+null(X-7)+null(X-8)+null(X-12)+null(X-13)) + * max( 0, HRBASE_MAJO - TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] ) + + + + ( 1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * (1 - positif((null(X-3)+null(X-7)+null(X-8)+null(X-12)+null(X-13)))) + * max(0 , min( HRBASE_MAJO - TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] , + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + + LOYBASE_MAJO + HRBASE_MAJO ) + ) + ); + + +SUP2HR[X] = null(X) * null(CODE_2042 - 17) * positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) + * max(0 , min( HRBASE_MAJO - TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] , + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + + LOYBASE_MAJO + HRBASE_MAJO ) + ) + ) + + + positif(20 - V_NOTRAIT) * positif(null(X-14)) + * max(0 , min( HRBASE_MAJO - TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] , + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + + LOYBASE_MAJO + HRBASE_MAJO ) + ) + ) + + + (1-positif(20 - V_NOTRAIT)) * positif(null(X-14)) + * max(0 , HRBASE_MAJO - TCHRBASE[FLAG_DERSTTR]) + + + positif(null(X-15)+null(X-18)+null(X-20)+null(X-22)) + * max(0 , HRBASE_MAJO - TCHRBASE[FLAG_DERSTTR]) + + + (1 - positif(null(X-14)+null(X-15)+null(X-18)+null(X-20)+null(X-22))) * 0 + ; + +regle corrective 23113: +application : iliad; +TMAJOIR[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPIR[X] * TAUX_STRATE/100 )); +T2MAJOIR[X] = (1 - null(1 - IND_RJLJ)) + * ( + + (positif(null(X - 0) * null(CODE_2042 - 17) + +null(X-14)+null(X-15)+null(X-18)+null(X-20)+null(X-22)) + *(positif(null(X-21)+null(X-22))*TL_IR*arr(SUP2IR[X] * TX1758A/100) + +(1-null(X-22)) * arr(SUP2IR[X] * TX1758A/100))) + + + + null(X-1) + * positif(null(X - 1) * null(CSTRATE1 - 17) + +null(CSTRATE1 - 1) + +null(CSTRATE1 - 2) + +null(CSTRATE1 - 10) + +null(CSTRATE1 - 30)) * arr(SUP2IR[X] * TX1758A/100) + + ); + +MAJOIR_ST = MAJOIRST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJOIR[X] + T2MAJOIR[X]; +TMAJOCS[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPCS[X] * TAUX_STRATE/100 )); +MAJOCS_ST = MAJOCSST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJOCS[X] ; + +TMAJOPS[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPPS[X] * TAUX_STRATE/100 )); +MAJOPS_ST = MAJOPSST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJOPS[X] ; + + +TMAJORD[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPRD[X] * TAUX_STRATE/100 )); +MAJORD_ST = MAJORDST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJORD[X] ; + +TMAJOCVN[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPCVN[X] * TAUX_STRATE/100 )); +MAJOCVN_ST = MAJOCVNST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJOCVN[X] ; + +TMAJOCDIS[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPCDIS[X] * TAUX_STRATE/100 )); + +MAJOCDIS_ST = MAJOCDISST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJOCDIS[X] ; +TMAJOGLO[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPGLO[X] * TAUX_STRATE/100 )); +MAJOGLO_ST = MAJOGLOST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJOGLO[X] ; +TMAJORSE1[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPRSE1[X] * TAUX_STRATE/100 )); +MAJORSE1_ST = MAJORSE1ST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJORSE1[X] ; +TMAJORSE2[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPRSE2[X] * TAUX_STRATE/100 )); +MAJORSE2_ST = MAJORSE2ST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJORSE2[X] ; +TMAJORSE3[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPRSE3[X] * TAUX_STRATE/100 )); +MAJORSE3_ST = MAJORSE3ST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJORSE3[X] ; +TMAJORSE4[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPRSE4[X] * TAUX_STRATE/100 )); +MAJORSE4_ST = MAJORSE4ST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJORSE4[X] ; +TMAJORSE5[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPRSE5[X] * TAUX_STRATE/100 )); + +MAJORSE5_ST = MAJORSE5ST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJORSE5[X] ; + +TMAJORSE6[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPRSE6[X] * TAUX_STRATE/100 )); + +MAJORSE6_ST = MAJORSE6ST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJORSE6[X] ; +TMAJOTAXA[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPTAXA[X] * TAUX_STRATE/100 )); +T2MAJOTAXA[X] = (1 - null(1 - IND_RJLJ)) + + * (positif(null(X - 0) * null(CODE_2042 - 17) + + null(X-14)+null(X-15)+null(X-18)+null(X-22)) + *(null(X-22)*TL_TAXAGA*arr(SUP2TAXA[X] * TX1758A/100) + +(1-null(X-22)) * arr(SUP2TAXA[X] * TX1758A/100))); + +MAJOTAXA_ST = MAJOTAXAST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJOTAXA[X] + T2MAJOTAXA[X]; +TMAJOHR[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPHR[X] * TAUX_STRATE/100 )); +T2MAJOHR[X] = (1 - null(1 - IND_RJLJ)) + + * (positif(null(X - 0) * null(CODE_2042 - 17) + + null(X-14)+null(X-15)+null(X-18)+null(X-20)+null(X-22)) + *(positif(null(X-20)+null(X-22))*TL_CHR*arr(SUP2HR[X] * TX1758A/100) + +(1-positif(null(X-20)+null(X-22))) * arr(SUP2HR[X] * TX1758A/100))); +MAJOHR_ST = MAJOHRST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJOHR[X] + T2MAJOHR[X]; +TMAJOCAP[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPCAP[X] * TAUX_STRATE/100 )); +T2MAJOCAP[X] = (1 - null(1 - IND_RJLJ)) + + * (positif(null(X - 0) * null(CODE_2042 - 17) + + null(X-14)+null(X-15)+null(X-18)+null(X-22)) + *(null(X-22)*TL_CAP*arr(SUP2CAP[X] * TX1758A/100) + +(1-null(X-22)) * arr(SUP2CAP[X] * TX1758A/100))); +MAJOCAP_ST = MAJOCAPST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJOCAP[X] + T2MAJOCAP[X]; +TMAJOLOY[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPLOY[X] * TAUX_STRATE/100 )); +T2MAJOLOY[X] = (1 - null(1 - IND_RJLJ)) + + * (positif(null(X - 0) * null(CODE_2042 - 17) + + null(X-14)+null(X-15)+null(X-18)+null(X-22)) + *(null(X-22)*TL_LOY*arr(SUP2LOY[X] * TX1758A/100) + +(1-null(X-22)) * arr(SUP2LOY[X] * TX1758A/100))); +MAJOLOY_ST = MAJOLOYST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJOLOY[X] + T2MAJOLOY[X]; +regle isf 233: +application : iliad; +TMAJOISF[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPISF[X] * TAUX_STRATE/100 )); +MAJOISF_ST = MAJOISFST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJOISF[X] ; +regle corrective 23114: +application : iliad; + +MAJOIR07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(IRBASE2042_FIC,IRBASE), + max(0, IRBASE) + ) + ) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOIR08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(IRBASE2042_FIC,IRBASE), + max(0, IRBASE) + ) + ) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOIR17_1TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(IRBASE2042_FIC,IRBASE), + max(0, IRBASE) + ) + ) + + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOIR17_2TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TX1758A/100 * + min(min(IRBASE2042_FIC,IRBASE), + max(0, IRBASE) + ) + ) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOIR_TARDIF = somme(x = 07,08: MAJOIR0x_TARDIF) + + MAJOIR17_1TARDIF + MAJOIR17_2TARDIF; +MAJOCS07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * CSBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOCS08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * CSBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOCS17_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * CSBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOCS_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJOCSx_TARDIF); +MAJOPS07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * PSBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOPS08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * PSBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOPS17_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * PSBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOPS_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJOPSx_TARDIF); +MAJORD07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RDBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORD08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RDBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORD17_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RDBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORD_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJORDx_TARDIF); + +MAJOCVN07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * CVNBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOCVN08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * CVNBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOCVN17_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * CVNBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOCVN_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJOCVNx_TARDIF); + +MAJOCDIS07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * CDISBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOCDIS08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * CDISBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOCDIS17_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * CDISBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOCDIS_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJOCDISx_TARDIF); + +MAJOGLO07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * GLOBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOGLO08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * GLOBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOGLO17_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * GLOBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOGLO_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJOGLOx_TARDIF); + +MAJORSE107_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE1BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJORSE108_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE1BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE117_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE1BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJORSE1_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE1x_TARDIF); + +MAJORSE207_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE2BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE208_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE2BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE217_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE2BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE2_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE2x_TARDIF); +MAJORSE307_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE3BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE308_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE3BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE317_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE3BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE3_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE3x_TARDIF); +MAJORSE407_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE4BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE408_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE4BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE417_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE4BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE4_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE4x_TARDIF); +MAJORSE507_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE5BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE508_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE5BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE517_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE5BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE5_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE5x_TARDIF); +MAJORSE607_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE6BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE608_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE6BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE617_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE6BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE6_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE6x_TARDIF); +MAJOHR07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(HRBASE2042_FIC,HRBASE_MAJO), + max(0, IRBASE+TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+LOYBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOHR08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(HRBASE2042_FIC,HRBASE_MAJO), + max(0, IRBASE+TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+LOYBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOHR17_1TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(HRBASE2042_FIC,HRBASE_MAJO), + max(0, IRBASE+TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+LOYBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + ) + ) + + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOHR17_2TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TX1758A/100 * + min(min(HRBASE2042_FIC,HRBASE_MAJO), + max(0, IRBASE+TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+LOYBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + ) + ) + + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOHR_TARDIF = somme(x = 07,08 : MAJOHR0x_TARDIF) + + MAJOHR17_1TARDIF + MAJOHR17_2TARDIF; +MAJOCAP07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(CAPBASE2042_FIC,CAPBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOCAP08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(CAPBASE2042_FIC,CAPBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOCAP17_1TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(CAPBASE2042_FIC,CAPBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOCAP17_2TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TX1758A/100 * + min(min(CAPBASE2042_FIC,CAPBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOCAP_TARDIF = somme(x = 07,08 : MAJOCAP0x_TARDIF) + + MAJOCAP17_1TARDIF + MAJOCAP17_2TARDIF; +MAJOLO07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(LOYBASE2042_FIC,LOYBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + LOYBASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOLO08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(LOYBASE2042_FIC,LOYBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + LOYBASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOLO17_1TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(LOYBASE2042_FIC, LOYBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + LOYBASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOLO17_2TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TX1758A/100 * + min(min(LOYBASE2042_FIC,LOYBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + LOYBASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOLOY_TARDIF = somme(x = 07,08 : MAJOLO0x_TARDIF) + + MAJOLO17_1TARDIF + MAJOLO17_2TARDIF; + +MAJOTAXA07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(TAXABASE2042_FIC,TAXABASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOTAXA08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(TAXABASE2042_FIC,TAXABASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOTA17_1TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(TAXABASE2042_FIC,TAXABASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOTA17_2TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TX1758A/100 * + min(min(TAXABASE2042_FIC,TAXABASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOTAXA_TARDIF = somme(x = 07,08 : MAJOTAXA0x_TARDIF) + + MAJOTA17_1TARDIF + MAJOTA17_2TARDIF; + + +IRNIN_TARDIF = IRBASE * FLAG_TRTARDIF ; + +CSG_TARDIF = CSBASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF ; + +RDS_TARDIF = RDBASE_MAJO* FLAG_TRTARDIF; + +PRS_TARDIF = PSBASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +CVN_TARDIF = CVNBASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +CDIS_TARDIF = CDISBASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +GLO_TARDIF = GLOBASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +RSE1_TARDIF = RSE1BASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +RSE2_TARDIF = RSE2BASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +RSE3_TARDIF = RSE3BASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +RSE4_TARDIF = RSE4BASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +RSE5_TARDIF = RSE5BASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +RSE6_TARDIF = RSE6BASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +TAXA_TARDIF = TAXABASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +HR_TARDIF = HRBASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +CAP_TARDIF = CAPBASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +LOY_TARDIF = LOYBASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; +regle isf 234: +application : iliad; +MAJOISF07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * ISF4BASE * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOISF08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * ISF4BASE * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOISF17_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * ISF4BASE * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOISF_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJOISFx_TARDIF); +ISF_TARDIF = ISF4BASE * FLAG_TRTARDIF ; +regle corrective 231141: +application : iliad; +FLAG_TRTARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * FLAG_1STRATE + * (null(CSTRATE99 - 7) + null(CSTRATE99 - 8) + null(CSTRATE99 - 17) ); +MAJOIR07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJOIR[00]; +MAJOIR08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJOIR[00]; +MAJOIR17_1TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOIR[00]; +MAJOIR17_2TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOIR[00]; +MAJOIRTARDIF_R = somme(x = 07,08: MAJOIR0xTARDIF_R) + + MAJOIR17_1TARDIF_R + MAJOIR17_2TARDIF_R; +MAJOCS07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJOCS[00]; +MAJOCS08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJOCS[00]; +MAJOCS17TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOCS[00]; +MAJOCSTARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJOCSxTARDIF_R); +MAJOPS07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJOPS[00]; +MAJOPS08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJOPS[00]; +MAJOPS17TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOPS[00]; +MAJOPSTARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJOPSxTARDIF_R); +MAJORD07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJORD[00]; +MAJORD08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJORD[00]; +MAJORD17TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJORD[00]; +MAJORDTARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJORDxTARDIF_R); +MAJOCVN07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJOCVN[00]; +MAJOCVN08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJOCVN[00]; +MAJOCVN17TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOCVN[00]; + +MAJOCVNTARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJOCVNxTARDIF_R); +MAJOCDIS07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJOCDIS[00]; +MAJOCDIS08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJOCDIS[00]; +MAJOCDIS17TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOCDIS[00]; +MAJOCDISTARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJOCDISxTARDIF_R); +MAJOGLO07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJOGLO[00]; +MAJOGLO08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJOGLO[00]; +MAJOGLO17TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOGLO[00]; +MAJOGLOTARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJOGLOxTARDIF_R); +MAJORSE107TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJORSE1[00]; +MAJORSE108TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJORSE1[00]; +MAJORSE117TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJORSE1[00]; +MAJORSE1TARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJORSE1xTARDIF_R); +MAJORSE207TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJORSE2[00]; +MAJORSE208TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJORSE2[00]; +MAJORSE217TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJORSE2[00]; +MAJORSE2TARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJORSE2xTARDIF_R); +MAJORSE307TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJORSE3[00]; +MAJORSE308TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJORSE3[00]; +MAJORSE317TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJORSE3[00]; +MAJORSE3TARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJORSE3xTARDIF_R); +MAJORSE407TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJORSE4[00]; +MAJORSE408TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJORSE4[00]; +MAJORSE417TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJORSE4[00]; +MAJORSE4TARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJORSE4xTARDIF_R); +MAJORSE507TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJORSE5[00]; +MAJORSE508TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJORSE5[00]; +MAJORSE517TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJORSE5[00]; +MAJORSE5TARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJORSE5xTARDIF_R); +MAJORSE607TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJORSE6[00]; +MAJORSE608TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJORSE6[00]; +MAJORSE617TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJORSE6[00]; +MAJORSE6TARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJORSE6xTARDIF_R); +MAJOTAXA07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJOTAXA[00]; +MAJOTAXA08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJOTAXA[00]; +MAJOTA17_1TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOTAXA[00]; +MAJOTA17_2TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOTAXA[00]; +MAJOTAXATARDIF_R = somme(x = 07,08: MAJOTAXA0xTARDIF_R) + + MAJOTA17_1TARDIF_R + MAJOTA17_2TARDIF_R; +MAJOHR07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJOHR[00]; +MAJOHR08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJOHR[00]; +MAJOHR17_1TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOHR[00]; +MAJOHR17_2TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOHR[00]; +MAJOHRTARDIF_R = somme(x = 07,08: MAJOHR0xTARDIF_R) + + MAJOHR17_1TARDIF_R + MAJOHR17_2TARDIF_R; +MAJOLO07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJOLOY[00]; +MAJOLO08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJOLOY[00]; +MAJOLO17_1TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOLOY[00]; +MAJOLO17_2TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOLOY[00]; +MAJOLOYTARDIF_R = somme(x = 07,08: MAJOLO0xTARDIF_R) + + MAJOLO17_1TARDIF_R + MAJOLO17_2TARDIF_R; +MAJOCAP07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJOCAP[00]; +MAJOCAP08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJOCAP[00]; +MAJOCP17_1TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOCAP[00]; +MAJOCP17_2TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOCAP[00]; +MAJOCAPTARDIF_R = somme(x = 07,08: MAJOCAP0xTARDIF_R) + + MAJOCP17_1TARDIF_R + MAJOCP17_2TARDIF_R; +regle corrective 231142: +application : iliad; +FLAG_TRTARDIF_F = FLAG_RETARD * positif(FLAG_TRDEGTR); +MAJOIR07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(IRNIN * TAUX_2042/100); +MAJOIR08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(IRNIN * TAUX_2042/100); +MAJOIR17_1TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(IRNIN * TAUX_2042/100); +MAJOIR17_2TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(IRNIN * TX1758A/100); + + + + +MAJOIRTARDIF_F = somme(x = 07,08: MAJOIR0xTARDIF_F) + + MAJOIR17_1TARDIF_F + MAJOIR17_2TARDIF_F; +MAJOCS07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(CSBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOCS08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(CSBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOCS17TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(CSBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOCSTARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJOCSxTARDIF_F); +MAJOPS07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(PSBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOPS08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(PSBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOPS17TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(PSBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOPSTARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJOPSxTARDIF_F); +MAJORD07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(RDBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORD08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(RDBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORD17TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(RDBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORDTARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJORDxTARDIF_F); +MAJOCVN07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(CVNBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOCVN08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(CVNBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOCVN17TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(CVNBASE_MAJO * TAUX_2042/100); + +MAJOCVNTARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJOCVNxTARDIF_F); +MAJOCDIS07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(CDISBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOCDIS08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(CDISBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOCDIS17TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(CDISBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOCDISTARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJOCDISxTARDIF_F); +MAJOGLO07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(GLOBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOGLO08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(GLOBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOGLO17TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(GLOBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOGLOTARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJOGLOxTARDIF_F); +MAJORSE107TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(RSE1BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE108TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(RSE1BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE117TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(RSE1BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE1TARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJORSE1xTARDIF_F); +MAJORSE207TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(RSE2BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE208TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(RSE2BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE217TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(RSE2BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE2TARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJORSE2xTARDIF_F); +MAJORSE307TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(RSE3BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE308TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(RSE3BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE317TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(RSE3BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE3TARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJORSE3xTARDIF_F); +MAJORSE407TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(RSE4BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE408TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(RSE4BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE417TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(RSE4BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE4TARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJORSE4xTARDIF_F); +MAJORSE507TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(RSE5BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE508TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(RSE5BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE517TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(RSE5BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE5TARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJORSE5xTARDIF_F); +MAJORSE607TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(RSE6BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE608TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(RSE6BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE617TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(RSE6BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE6TARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJORSE6xTARDIF_F); + +MAJOTAXA07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * + arr( TAUX_2042/100 * min(min(TAXABASE2042_FIC,TAXABASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO) + ) + ); + +MAJOTAXA08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * + arr( TAUX_2042/100 * min(min(TAXABASE2042_FIC,TAXABASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO) + ) + ); + +MAJOTA17_1TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * + arr( TAUX_2042/100 * min(min(TAXABASE2042_FIC,TAXABASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO) + ) + ); + +MAJOTA17_2TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * + arr( TX1758A/100 * min(min(TAXABASE2042_FIC,TAXABASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO) + ) + + ); + +MAJOTAXATARDIF_F = somme(x = 07,08: MAJOTAXA0xTARDIF_F) + + MAJOTA17_1TARDIF_F + MAJOTA17_2TARDIF_F; +MAJOHR07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * + arr( TAUX_2042/100 * min(min(HRBASE2042_FIC,HRBASE_MAJO), + max(0, IRBASE+TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + ) + ); + +MAJOHR08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * + arr( TAUX_2042/100 * min(min(HRBASE2042_FIC,HRBASE_MAJO), + max(0, IRBASE+TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + ) + ); + + +MAJOHR17_1TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * + + arr( TAUX_2042/100 * min(min(HRBASE2042_FIC,HRBASE_MAJO), + max(0, IRBASE+TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + ) + ); + +MAJOHR17_2TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * + arr( TX1758A/100 * min(min(HRBASE2042_FIC,HRBASE_MAJO), + max(0, IRBASE+TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + ) + ); +MAJOHRTARDIF_F = somme(x = 07,08: MAJOHR0xTARDIF_F) + + MAJOHR17_1TARDIF_F + MAJOHR17_2TARDIF_F; + +MAJOLO07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * + arr( TAUX_2042/100 * min(min(LOYBASE2042_FIC, LOYBASE_MAJO), + max(0, LOYBASE_MAJO + IRBASE + TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + ) + ); + +MAJOLO08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * + arr( TAUX_2042/100 * min(min(LOYBASE2042_FIC, LOYBASE_MAJO), + max(0, LOYBASE_MAJO + IRBASE + TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + ) + ); + + +MAJOLO17_1TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * + arr( TAUX_2042/100 * min(min(LOYBASE2042_FIC, LOYBASE_MAJO), + max(0, LOYBASE_MAJO + IRBASE + TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + + ) + ); + +MAJOLO17_2TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * + arr( TX1758A/100 * min(min(LOYBASE2042_FIC,LOYBASE_MAJO), + max(0, LOYBASE_MAJO + IRBASE + TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + ) + ); +MAJOLOYTARDIF_F = somme(x = 07,08: MAJOLO0xTARDIF_F) + + MAJOLO17_1TARDIF_F + MAJOLO17_2TARDIF_F; +MAJOCAP07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * + arr( TAUX_2042/100 * min(min(CAPBASE2042_FIC,CAPBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO) + ) + ); + +MAJOCAP08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * + arr( TAUX_2042/100 * min(min(CAPBASE2042_FIC,CAPBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO) + ) + ); + +MAJOCP17_1TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * + arr( TAUX_2042/100 * min(min(CAPBASE2042_FIC,CAPBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO) + ) + ); + +MAJOCP17_2TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * + arr( TX1758A/100 * min(min(CAPBASE2042_FIC,CAPBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO) + ) + ); + +MAJOCAPTARDIF_F = somme(x = 07,08: MAJOCAP0xTARDIF_F) + + MAJOCP17_1TARDIF_F + MAJOCP17_2TARDIF_F; +regle corrective 231143: +application : iliad; +MAJOIR07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOIR07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOIR07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOIR07TARDIF_R,MAJOIR07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOIRTARDIF_REF, MAJOIR07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOIR07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOIR07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOIR07TARDIF_A) + ) ; +MAJOIR08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOIR08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOIR08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOIR08TARDIF_R,MAJOIR08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOIRTARDIF_REF, MAJOIR08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOIR08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOIR08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOIR08TARDIF_A) + ) ; +MAJOIR17_1TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOIR17_1TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOIR17_1TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOIR17_1TARDIF_R,MAJOIR17_1TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOIRTARDIF_REF/2, MAJOIR17_1TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOIR17_1TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOIR17_1TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOIR17_1TARDIF_A) + ) ; +MAJOIR17_2TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOIR17_2TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOIR17_2TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOIR17_2TARDIF_R,MAJOIR17_2TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOIRTARDIF_REF/2, MAJOIR17_2TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOIR17_2TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOIR17_2TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOIR17_2TARDIF_A) + ) ; +MAJOIRTARDIF_D = somme(x = 07..08: MAJOIR0xTARDIF_D) + + MAJOIR17_1TARDIF_D + MAJOIR17_2TARDIF_D; +MAJOCS07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCS07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCS07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCS07TARDIF_R,MAJOCS07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCS07TARDIF_A, MAJOCS07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCS07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCS07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCS07TARDIF_A) + ) ; +MAJOCS08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCS08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCS08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCS08TARDIF_R,MAJOCS08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCS08TARDIF_A, MAJOCS08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCS08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCS08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCS08TARDIF_A) + ) ; +MAJOCS17TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCS17_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCS17TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCS17TARDIF_R,MAJOCS17TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCS17TARDIF_A, MAJOCS17TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCS17TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCS17TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCS17TARDIF_A) + ) ; +MAJOCSTARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJOCSxTARDIF_D); +MAJOPS07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOPS07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOPS07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOPS07TARDIF_R,MAJOPS07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOPS07TARDIF_A, MAJOPS07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOPS07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOPS07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOPS07TARDIF_A) + ) ; +MAJOPS08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOPS08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOPS08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOPS08TARDIF_R,MAJOPS08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOPS08TARDIF_A, MAJOPS08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOPS08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOPS08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOPS08TARDIF_A) + ) ; +MAJOPS17TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOPS17_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOPS17TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOPS17TARDIF_R,MAJOPS17TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOPS17TARDIF_A, MAJOPS17TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOPS17TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOPS17TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOPS17TARDIF_A) + ) ; +MAJOPSTARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJOPSxTARDIF_D); +MAJORD07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORD07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORD07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORD07TARDIF_R,MAJORD07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORD07TARDIF_A, MAJORD07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORD07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORD07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORD07TARDIF_A) + ) ; + +MAJORD08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORD08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORD08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORD08TARDIF_R,MAJORD08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORD08TARDIF_A, MAJORD08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORD08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORD08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORD08TARDIF_A) + ) ; +MAJORD17TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORD17_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORD17TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORD17TARDIF_R,MAJORD17TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORD17TARDIF_A, MAJORD17TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORD17TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORD17TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORD17TARDIF_A) + ) ; +MAJORDTARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJORDxTARDIF_D); + +MAJOCVN07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCVN07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCVN07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCVN07TARDIF_R,MAJOCVN07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCVN07TARDIF_A, MAJOCVN07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCVN07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCVN07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCVN07TARDIF_A) + ) ; +MAJOCVN08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCVN08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCVN08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCVN08TARDIF_R,MAJOCVN08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCVN08TARDIF_A, MAJOCVN08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCVN08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCVN08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCVN08TARDIF_A) + ) ; +MAJOCVN17TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCVN17_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCVN17TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCVN17TARDIF_R,MAJOCVN17TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCVN17TARDIF_A, MAJOCVN17TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCVN17TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCVN17TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCVN17TARDIF_A) + ) ; +MAJOCVNTARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJOCVNxTARDIF_D); +MAJOCDIS07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCDIS07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCDIS07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCDIS07TARDIF_R,MAJOCDIS07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCDIS07TARDIF_A, MAJOCDIS07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCDIS07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCDIS07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCDIS07TARDIF_A) + ) ; +MAJOCDIS08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCDIS08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCDIS08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCDIS08TARDIF_R,MAJOCDIS08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCDIS08TARDIF_A, MAJOCDIS08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCDIS08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCDIS08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCDIS08TARDIF_A) + ) ; +MAJOCDIS17TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCDIS17_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCDIS17TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCDIS17TARDIF_R,MAJOCDIS17TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCDIS17TARDIF_A, MAJOCDIS17TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCDIS17TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCDIS17TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCDIS17TARDIF_A) + ) ; +MAJOCDISTARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJOCDISxTARDIF_D); +MAJOGLO07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOGLO07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOGLO07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOGLO07TARDIF_R,MAJOGLO07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOGLO07TARDIF_A, MAJOGLO07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOGLO07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOGLO07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOGLO07TARDIF_A) + ) ; +MAJOGLO08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOGLO08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOGLO08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOGLO08TARDIF_R,MAJOGLO08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOGLO08TARDIF_A, MAJOGLO08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOGLO08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOGLO08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOGLO08TARDIF_A) + ) ; +MAJOGLO17TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOGLO17_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOGLO17TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOGLO17TARDIF_R,MAJOGLO17TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOGLO17TARDIF_A, MAJOGLO17TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOGLO17TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOGLO17TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOGLO17TARDIF_A) + ) ; +MAJOGLOTARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJOGLOxTARDIF_D); +MAJORSE107TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE107_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE107TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE107TARDIF_R,MAJORSE107TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE107TARDIF_A, MAJORSE107TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE107TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE107TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE107TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE108TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE108_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE108TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE108TARDIF_R,MAJORSE108TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE108TARDIF_A, MAJORSE108TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE108TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE108TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE108TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE117TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE117_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE117TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE117TARDIF_R,MAJORSE117TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE117TARDIF_A, MAJORSE117TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE117TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE117TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE117TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE1TARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJORSE1xTARDIF_D); +MAJORSE207TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE207_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE207TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE207TARDIF_R,MAJORSE207TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE207TARDIF_A, MAJORSE207TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE207TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE207TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE207TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE208TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE208_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE208TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE208TARDIF_R,MAJORSE208TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE208TARDIF_A, MAJORSE208TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE208TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE208TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE208TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE217TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE217_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE217TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE217TARDIF_R,MAJORSE217TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE217TARDIF_A, MAJORSE217TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE217TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE217TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE217TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE2TARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJORSE2xTARDIF_D); +MAJORSE307TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE307_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE307TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE307TARDIF_R,MAJORSE307TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE307TARDIF_A, MAJORSE307TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE307TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE307TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE307TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE308TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE308_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE308TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE308TARDIF_R,MAJORSE308TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE308TARDIF_A, MAJORSE308TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE308TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE308TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE308TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE317TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE317_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE317TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE317TARDIF_R,MAJORSE317TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE317TARDIF_A, MAJORSE317TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE317TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE317TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE317TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE3TARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJORSE3xTARDIF_D); +MAJORSE407TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE407_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE407TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE407TARDIF_R,MAJORSE407TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE407TARDIF_A, MAJORSE407TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE407TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE407TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE407TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE408TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE408_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE408TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE408TARDIF_R,MAJORSE408TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE408TARDIF_A, MAJORSE408TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE408TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE408TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE408TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE417TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE417_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE417TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE417TARDIF_R,MAJORSE417TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE417TARDIF_A, MAJORSE417TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE417TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE417TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE417TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE4TARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJORSE4xTARDIF_D); +MAJORSE507TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE507_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE507TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE507TARDIF_R,MAJORSE507TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE507TARDIF_A, MAJORSE507TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE507TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE507TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE507TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE508TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE508_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE508TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE508TARDIF_R,MAJORSE508TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE508TARDIF_A, MAJORSE508TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE508TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE508TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE508TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE517TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE517_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE517TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE517TARDIF_R,MAJORSE517TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE517TARDIF_A, MAJORSE517TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE517TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE517TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE517TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE5TARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJORSE5xTARDIF_D); +MAJORSE607TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE607_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE607TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE607TARDIF_R,MAJORSE607TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE607TARDIF_A, MAJORSE607TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE607TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE607TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE607TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE608TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE608_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE608TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE608TARDIF_R,MAJORSE608TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE608TARDIF_A, MAJORSE608TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE608TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE608TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE608TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE617TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE617_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE617TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE617TARDIF_R,MAJORSE617TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE617TARDIF_A, MAJORSE617TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE617TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE617TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE617TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE6TARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJORSE6xTARDIF_D); +MAJOTAXA07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOTAXA07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOTAXA07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOTAXA07TARDIF_R,MAJOTAXA07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOTAXA07TARDIF_A, MAJOTAXA07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOTAXA07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOTAXA07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOTAXA07TARDIF_A) + ) ; +MAJOTAXA08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOTAXA08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOTAXA08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOTAXA08TARDIF_R,MAJOTAXA08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOTAXA08TARDIF_A, MAJOTAXA08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOTAXA08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOTAXA08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOTAXA08TARDIF_A) + ) ; +MAJOTA17_1TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOTA17_1TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOTA17_1TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOTA17_1TARDIF_R,MAJOTA17_1TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOTA17_1TARDIF_A, MAJOTA17_1TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOTA17_1TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOTA17_1TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOTA17_1TARDIF_A) + ) ; +MAJOTA17_2TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOTA17_2TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOTA17_2TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOTA17_2TARDIF_R,MAJOTA17_2TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOTA17_2TARDIF_A, MAJOTA17_2TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOTA17_2TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOTA17_2TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOTA17_2TARDIF_A) + ) ; +MAJOTAXATARDIF_D = somme(x = 07,08: MAJOTAXA0xTARDIF_D) + + MAJOTA17_1TARDIF_D + MAJOTA17_2TARDIF_D; +MAJOHR07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOHR07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOHR07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOHR07TARDIF_R,MAJOHR07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOHR07TARDIF_A, MAJOHR07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOHR07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOHR07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOHR07TARDIF_A) + ) ; +MAJOHR08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOHR08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOHR08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOHR08TARDIF_R,MAJOHR08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOHR08TARDIF_A, MAJOHR08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOHR08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOHR08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOHR08TARDIF_A) + ) ; +MAJOHR17_1TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOHR17_1TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOHR17_1TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOHR17_1TARDIF_R,MAJOHR17_1TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOHR17_1TARDIF_A, MAJOHR17_1TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOHR17_1TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOHR17_1TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOHR17_1TARDIF_A) + ) ; +MAJOHR17_2TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOHR17_2TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOHR17_2TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOHR17_2TARDIF_R,MAJOHR17_2TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOHR17_2TARDIF_A, MAJOHR17_2TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOHR17_2TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOHR17_2TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOHR17_2TARDIF_A) + ) ; +MAJOHRTARDIF_D = somme(x = 07,08: MAJOHR0xTARDIF_D) + + MAJOHR17_1TARDIF_D + MAJOHR17_2TARDIF_D; + +MAJOLO07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOLO07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOLO07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOLO07TARDIF_R,MAJOLO07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOLO07TARDIF_A, MAJOLO07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOLO07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOLO07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOLO07TARDIF_A) + ) ; +MAJOLO08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOLO08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOLO08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOLO08TARDIF_R,MAJOLO08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOLO08TARDIF_A, MAJOLO08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOLO08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOLO08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOLO08TARDIF_A) + ) ; +MAJOLO17_1TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOLO17_1TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOLO17_1TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOLO17_1TARDIF_R,MAJOLO17_1TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOLO17_1TARDIF_A, MAJOLO17_1TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOLO17_1TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOLO17_1TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOLO17_1TARDIF_A) + ) ; +MAJOLO17_2TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOLO17_2TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOLO17_2TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOLO17_2TARDIF_R,MAJOLO17_2TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOLO17_2TARDIF_A, MAJOLO17_2TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOLO17_2TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOLO17_2TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOLO17_2TARDIF_A) + ) ; +MAJOLOYTARDIF_D = somme(x = 07,08: MAJOLO0xTARDIF_D) + + MAJOLO17_1TARDIF_D + MAJOLO17_2TARDIF_D; +MAJOCAP07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCAP07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCAP07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCAP07TARDIF_R,MAJOCAP07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCAP07TARDIF_A, MAJOCAP07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCAP07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCAP07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCAP07TARDIF_A) + ) ; +MAJOCAP08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCAP08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCAP08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCAP08TARDIF_R,MAJOCAP08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCAP08TARDIF_A, MAJOCAP08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCAP08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCAP08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCAP08TARDIF_A) + ) ; +MAJOCP17_1TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCAP17_1TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCP17_1TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCP17_1TARDIF_R,MAJOCP17_1TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCP17_1TARDIF_A, MAJOCP17_1TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCP17_1TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCP17_1TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCP17_1TARDIF_A) + ) ; +MAJOCP17_2TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCAP17_2TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCP17_2TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCP17_2TARDIF_R,MAJOCP17_2TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCP17_2TARDIF_A, MAJOCP17_2TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCP17_2TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCP17_2TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCP17_2TARDIF_A) + ) ; +MAJOCAPTARDIF_D = somme(x = 07,08: MAJOCAP0xTARDIF_D) + + MAJOCP17_1TARDIF_D + MAJOCP17_2TARDIF_D; +regle isf 235: +application : iliad; +MAJOISF07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJOISF[00]; +MAJOISF08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJOISF[00]; +MAJOISF17TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOISF[00]; +MAJOISFTARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJOISFxTARDIF_R); +MAJOISF07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(ISF4BASE * TAUX_2042/100); +MAJOISF08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(ISF4BASE * TAUX_2042/100); +MAJOISF17TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(ISF4BASE * TAUX_2042/100); +MAJOISFTARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJOISFxTARDIF_F); +MAJOISF07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOISF07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOISF07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOISF07TARDIF_R,MAJOISF07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOISF07TARDIF_A, MAJOISF07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOISF07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOISF07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOISF07TARDIF_A) + ) ; +MAJOISF08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOISF08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOISF08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOISF08TARDIF_R,MAJOISF08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOISF08TARDIF_A, MAJOISF08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOISF08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOISF08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOISF08TARDIF_A) + ) ; + + +MAJOISF17TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOISF17_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOISF17TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOISF17TARDIF_R,MAJOISF17TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOISF17TARDIF_A, MAJOISF17TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOISF17TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOISF17TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOISF17TARDIF_A) + ) ; + + +MAJOISFTARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJOISFxTARDIF_D); +regle corrective 10941: +application : iliad; +TIRBASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (IRBASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TIRBASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TIRBASE[0] + 0 + ; +TNAPCR[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (NAPCRTARDIF_A * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TNAPCR[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TNAPCR[0] + 0 + ; +TCSBASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (CSGBASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TCSBASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TCSBASE[0] + 0 + ; +TPSBASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (PRSBASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TPSBASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TPSBASE[0] + 0 + ; +TRDBASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (RDSBASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TRDBASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TRDBASE[0] + 0 + ; + +TCVNBASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (CVNBASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TCVNBASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TCVNBASE[0] + 0 ; + +TCDISBASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (CDISBASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TCDISBASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TCDISBASE[0] + 0 + ; + +TGLOBASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (GLOBASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TGLOBASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TGLOBASE[0] + 0 + ; + +TRSE1BASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (RSE1BASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TRSE1BASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TRSE1BASE[0] + 0 + ; +TRSE2BASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (RSE2BASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TRSE2BASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TRSE2BASE[0] + 0 + ; + +TRSE3BASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (RSE3BASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TRSE3BASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TRSE3BASE[0] + 0 + ; + +TRSE4BASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (RSE4BASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TRSE4BASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TRSE4BASE[0] + 0 + ; + +TRSE5BASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (RSE5BASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TRSE5BASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TRSE5BASE[0] + 0 + ; + +TRSE6BASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (RSE6BASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TRSE6BASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TRSE6BASE[0] + 0 + ; +TTAXABASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (TAXABASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TTAXABASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TTAXABASE[0] + 0 + ; +TCHRBASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (HRBASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TCHRBASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TCHRBASE[0] + 0 + ; +TLOYBASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (LOYBASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TLOYBASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TLOYBASE[0] + 0 + ; +TPCAPBASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (CAPBASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TPCAPBASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TPCAPBASE[0] + 0 + ; + +TISF4BASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (ISFTARDIF_A * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TISF4BASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TISF4BASE[0] + 0 + ; + +regle corrective 23115: +application : iliad; +pour x = 07,08,10,11,17,31: +PROPIRx = arr((T_RABPx / T_RABP) * 10000)/10000 + * FLAG_TRMAJOP ; +pour x = 07,08,10,11,17,31: +PROPLOYx = arr((T_RABPLOx / T_RABPLO) * 10000)/10000 + * FLAG_TRMAJOP ; +pour x = 07,08,10,11,17,31: +PROPHRx = arr((T_RABPCHx / T_RABPCH) * 10000)/10000 + * FLAG_TRMAJOP ; +pour x = 07,08,10,11,17,31: +PROPCSx = arr((T_RABPCSx / T_RABPCS) * 10000)/10000 + * FLAG_TRMAJOP + 0 ; +pour x = 07,08,10,11,17,31: +PROPRDx = arr((T_RABPRDx / T_RABPRD) * 10000)/10000 + * FLAG_TRMAJOP ; +pour x = 07,08,10,11,17,31: +PROPPSx = arr((T_RABPPSx / T_RABPPS) * 10000)/10000 + * FLAG_TRMAJOP ; +regle corrective 23116: +application : iliad; +pour x = 08,11,31: +MAJOIR_Px = arr( max(0,IRNIN) * PROPIRx * Tx/100) + * FLAG_TRMAJOP ; +pour x = 08,11,31: +MAJOLOY_Px = arr( max(0,TAXLOY) * PROPLOYx * Tx/100) + * FLAG_TRMAJOP ; +pour x = 08,11,31: +MAJOHR_Px = arr( max(0,IHAUTREVT) * PROPHRx * Tx/100) + * FLAG_TRMAJOP ; +pour x = 08,11,31: +MAJOCS_Px = arr( max(0,CSG) * PROPCSx * Tx/100) + * FLAG_TRMAJOP ; +pour x = 08,11,31: +MAJORD_Px = arr( max(0,RDSN) * PROPRDx * Tx/100) + * FLAG_TRMAJOP ; +pour x = 08,11,31: +MAJOPS_Px = arr( max(0,PRS) * PROPPSx * Tx/100) + * FLAG_TRMAJOP ; +regle corrective 23117: +application : iliad; +MAJOIR_P07 = arr( max(0,IRNIN) * PROPIR07 * T07/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - T07))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOIR_P10_1 = arr( max(0,IRNIN) * PROPIR10 * T10/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - T10))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOIR_P10_2 = arr( max(0,IRNIN) * PROPIR10 * TX1758A/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TX1758A))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOIR_P17_1 = arr( max(0,IRNIN) * PROPIR17 * T17/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - T17))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOIR_P17_2 = arr( max(0,IRNIN) * PROPIR17 * TX1758A/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TX1758A))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOLOY_P07 = arr( max(0,TAXLOY) * PROPLOY07 * T07/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - T07))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOLOY_P10_1 = arr( max(0,TAXLOY) * PROPLOY10 * T10/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - T10))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOLOY_P10_2 = arr( max(0,TAXLOY) * PROPLOY10 * TX1758A/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TX1758A))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOLOY_P17_1 = arr( max(0,TAXLOY) * PROPLOY17 * T17/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - T17))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOLOY_P17_2 = arr( max(0,TAXLOY) * PROPLOY17 * TX1758A/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TX1758A))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOHR_P07 = arr( max(0,IHAUTREVT) * PROPHR07 * T07/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - T07))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOHR_P10_1 = arr( max(0,IHAUTREVT) * PROPHR10 * T10/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - T10))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOHR_P10_2 = arr( max(0,IHAUTREVT) * PROPHR10 * TX1758A/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TX1758A))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOHR_P17_1 = arr( max(0,IHAUTREVT) * PROPHR17 * T17/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - T17))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOHR_P17_2 = arr( max(0,IHAUTREVT) * PROPHR17 * TX1758A/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TX1758A))) + * FLAG_TRMAJOP; +pour x = 07,10,17: +MAJOCS_Px = arr( max(0,CSG) * PROPCSx * Tx/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - Tx))) + * FLAG_TRMAJOP; +pour x = 07,10,17: +MAJORD_Px = arr( max(0,RDSN) * PROPRDx * Tx/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - Tx))) + * FLAG_TRMAJOP; +pour x = 07,10,17: +MAJOPS_Px = arr( max(0,PRS) * PROPPSx * Tx/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - Tx))) + * FLAG_TRMAJOP; +regle corrective 231171: +application : iliad; +IRNIN_MAJOP = IRBASE * FLAG_TRMAJOP ; +LOY_MAJOP = LOYBASE_MAJO * FLAG_TRMAJOP ; +HR_MAJOP = HRBASE_MAJO * FLAG_TRMAJOP ; + +CSG_MAJOP = CSBASE_MAJO * FLAG_TRMAJOP ; +RDS_MAJOP = RDBASE_MAJO * FLAG_TRMAJOP; +PRS_MAJOP = PSBASE_MAJO * FLAG_TRMAJOP; +regle corrective 23118: +application : iliad; +PROPIR = somme(i=07,08,10,11,17,31 : PROPIRi) + * FLAG_TRMAJOP + * FLAG_RETARD ; +PROPLOY = somme(i=07,08,10,11,17,31 : PROPLOYi) + * FLAG_TRMAJOP + * FLAG_RETARD ; +PROPHR = somme(i=07,08,10,11,17,31 : PROPHRi) + * FLAG_TRMAJOP + * FLAG_RETARD ; +PROPCS = somme(i=07,08,10,11,17,31 : PROPCSi) + * FLAG_TRMAJOP + * FLAG_RETARD ; +PROPRD = somme(i=07,08,10,11,17,31 : PROPRDi) + * FLAG_TRMAJOP + * FLAG_RETARD ; +PROPPS = somme(i=07,08,10,11,17,31 : PROPPSi) + * FLAG_TRMAJOP + * FLAG_RETARD ; +regle corrective 231181: +application : iliad; +MAJOIR07TARDIF_P = arr(MAJOIR07TARDIF_D * (1 - PROPIR_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPIR_A) ; + +MAJOIR08TARDIF_P = arr(MAJOIR08TARDIF_D * (1 - PROPIR_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPIR_A) + + 0; +MAJOIR17_1TARDIF_P = arr(MAJOIR17_1TARDIF_D * (1 - PROPIR_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPIR_A) ; +MAJOIR17_2TARDIF_P = arr(MAJOIR17_2TARDIF_D * (1 - PROPIR_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPIR_A) ; + + +MAJOIRTARDIF_P = somme (x = 07,08 : MAJOIR0xTARDIF_P) + + MAJOIR17_1TARDIF_P + MAJOIR17_2TARDIF_P; +MAJOLO07TARDIF_P = arr(MAJOLO07TARDIF_D * (1 - PROPLOY_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPLOY_A) ; + +MAJOLO08TARDIF_P = arr(MAJOLO08TARDIF_D * (1 - PROPLOY_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPLOY_A) + + 0; +MAJOLO17_1TARDIF_P = arr(MAJOLO17_1TARDIF_D * (1 - PROPLOY_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPLOY_A) ; +MAJOLO17_2TARDIF_P = arr(MAJOLO17_2TARDIF_D * (1 - PROPLOY_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPLOY_A) ; + + +MAJOLOYTARDIF_P = somme (x = 07,08 : MAJOLO0xTARDIF_P) + + MAJOLO17_1TARDIF_P + MAJOLO17_2TARDIF_P; +MAJOHR07TARDIF_P = arr(MAJOHR07TARDIF_D * (1 - PROPHR_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPHR_A) ; + +MAJOHR08TARDIF_P = arr(MAJOHR08TARDIF_D * (1 - PROPHR_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPHR_A) + + 0; +MAJOHR17_1TARDIF_P = arr(MAJOHR17_1TARDIF_D * (1 - PROPHR_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPHR_A) ; +MAJOHR17_2TARDIF_P = arr(MAJOHR17_2TARDIF_D * (1 - PROPHR_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPHR_A) ; + + +MAJOHRTARDIF_P = somme (x = 07,08 : MAJOHR0xTARDIF_P) + + MAJOHR17_1TARDIF_P + MAJOHR17_2TARDIF_P; +MAJOCS07TARDIF_P = arr(MAJOCS07TARDIF_D * (1 - PROPCS_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPCS_A); +MAJOCS08TARDIF_P = arr(MAJOCS08TARDIF_D * (1 - PROPCS_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPCS_A); +MAJOCS17TARDIF_P = arr(MAJOCS17TARDIF_D * (1 - PROPCS_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPCS_A); +MAJOCSTARDIF_P = somme (x = 07,08,17 : MAJOCSxTARDIF_P); +MAJORD07TARDIF_P = arr(MAJORD07TARDIF_D * (1 - PROPRD_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPRD_A); +MAJORD08TARDIF_P = arr(MAJORD08TARDIF_D * (1 - PROPRD_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPRD_A); +MAJORD17TARDIF_P = arr(MAJORD17TARDIF_D * (1 - PROPRD_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPRD_A); +MAJORDTARDIF_P = somme (x = 07,08,17 : MAJORDxTARDIF_P); +MAJOPS07TARDIF_P = arr(MAJOPS07TARDIF_D * (1 - PROPPS_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPPS_A); +MAJOPS08TARDIF_P = arr(MAJOPS08TARDIF_D * (1 - PROPPS_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPPS_A); +MAJOPS17TARDIF_P = arr(MAJOPS17TARDIF_D * (1 - PROPPS_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPPS_A); +MAJOPSTARDIF_P = somme (x = 07,08,17 : MAJOPSxTARDIF_P); +regle corrective 23119: +application : iliad ; +MAJOTO = MAJOIR_ST + MAJOPIR_TOT + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOIRTARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJOIRTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPIR_A) * MAJOIRTARDIF_P + + (1 - positif(PROPIR_A)) * MAJOIRTARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOIRTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOIRTARDIF_A) + + + MAJOCAP_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCAPTARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJOCAPTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOCAPTARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCAPTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCAPTARDIF_A) + + + MAJOLOY_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOLOYTARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJOLOYTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPLOY_A) * MAJOLOYTARDIF_P + + (1 - positif(PROPLOY_A)) * MAJOLOYTARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOLOYTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOLOYTARDIF_A) + + + MAJOHR_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOHRTARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJOHRTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPHR_A) * MAJOHRTARDIF_P + + (1 - positif(PROPHR_A)) * MAJOHRTARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOHRTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOHRTARDIF_A) + + + MAJOCS_ST + MAJOPCS_TOT + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCSTARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJOCSTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPCS_A) * MAJOCSTARDIF_P + + (1 - positif(PROPCS_A)) * MAJOCSTARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCSTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCSTARDIF_A) + + + MAJOPS_ST + MAJOPPS_TOT + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOPSTARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJOPSTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPPS_A) * MAJOPSTARDIF_P + + (1 - positif(PROPPS_A)) * MAJOPSTARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOPSTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOPSTARDIF_A) + + + MAJORD_ST + MAJOPRD_TOT + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORDTARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJORDTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPRD_A) * MAJORDTARDIF_P + + (1 - positif(PROPRD_A)) * MAJORDTARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORDTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORDTARDIF_A) + + + MAJOCVN_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCVNTARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJOCVNTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOCVNTARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCVNTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCVNTARDIF_A) + + + + MAJOCDIS_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCDISTARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJOCDISTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOCDISTARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCDISTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCDISTARDIF_A) + + + MAJOGLO_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOGLOTARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJOGLOTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOGLOTARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOGLOTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOGLOTARDIF_A) + + + MAJOTAXA_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOTAXATARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJOTAXATARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOTAXATARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOTAXATARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOTAXATARDIF_A) + + + + MAJORSE1_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE1TARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE1TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE1TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE1TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE1TARDIF_A) + + + + MAJORSE2_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE2TARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE2TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE2TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE2TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE2TARDIF_A) + + + + MAJORSE3_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE3TARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE3TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE3TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE3TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE3TARDIF_A) + + + + MAJORSE4_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE4TARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE4TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE4TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE4TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE4TARDIF_A) + + + MAJORSE5_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE5TARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE5TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE5TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE5TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE5TARDIF_A) + + + MAJORSE6_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE6TARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE6TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE6TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE6TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE6TARDIF_A) + ; + +regle corrective 1071: +application : iliad ; +RFDEQ = FLAG_NUNV * (- abs(DRCF)) ; +pour x= 01..12,30,31,55: +RFDEQx = FLAG_NUNV * ( arr(RFDEQ * RBRFx/RBRF) ) ; +regle corrective 23121: +application : iliad; +NARF = FLAG_NUNV * ( RFCG - RFCG_R ) ; +NBRF = FLAG_NUNV * ( -abs(DRFRP) + abs(DRFRP_R) ); +NABA = FLAG_NUNV * ( max(0,BANOR) - max(0,BANOR_R) ) ; +NBBA = FLAG_NUNV * ( -abs(DEFBA) + abs(DEFBA_R) ); +NALO = FLAG_NUNV * ( BICNPF - BICNPF_R ) ; +NBLO = FLAG_NUNV * ( -abs(DLMRN) + abs(DLMRN_R) ); +NANC = FLAG_NUNV * ( BALNP - BALNP_R ) ; +NBNC = FLAG_NUNV * ( -abs(DALNP) + abs(DALNP_R) ); +NACO = FLAG_NUNV * ( RNI - RNI_R ) ; +NBCO = FLAG_NUNV * ( -abs(RNIDF) + abs(RNIDF_R) ); +regle corrective 23122: +application : iliad ; +pour x=01..12,30,31,55;i=BA,LO,NC: +RNix = FLAG_NUNV * ( arr( RNi * (RBix / RBi) ) ); +pour x=01..12,30,31,55: +RNRFx = FLAG_NUNV * ( arr((RNRF-RFDEQ)* RBRFx / RBRF) ); +pour x=01..12,30,31,55;i=RF,BA,LO,NC: +NCix = FLAG_NUNV * RNix ; +regle corrective 23123: +application : iliad; +pour x=01..12,30,31,55;i=RF,BA,LO,NC: +NUiNx = FLAG_NUNV * ( arr ( + positif (NAi + NBi) * ( NCix * (NAi / (NAi + NBi))) + + + ( 1 - positif (NAi + NBi)) * NCix + )); +pour x=01..12,30,31,55;i=RF,BA,LO,NC: +NViDx = FLAG_NUNV * ( NCix - NUiNx ) ; +regle corrective 23124: +application : iliad ; +NUTN = somme(x=1..6:somme(t=RF,BA,LO,NC:NUtN0x)); +pour x=01..12,30,31,55: +RNCOx = FLAG_NUNV * arr( (RNCO+RFDEQ+NUTN) * + ((RBCOx+RFDEQx+somme(t=RF,BA,LO,NC:NUtNx)) / (RBCO+RFDEQ+NUTN)) ) ; +pour x=01..12,30,31,55: +NCCOx = FLAG_NUNV * RNCOx ; +regle corrective 23125: +application : iliad ; +pour x=01..12,30,31,55: +NUCONx = FLAG_NUNV * ( arr( + positif (NACO + NBCO) * (NCCOx * (NACO / (NACO + NBCO))) + + + (1 - positif (NACO + NBCO)) * positif_ou_nul (NBCO)* NCCOx + ) ) ; +pour x=01..12,30,31,55: +NVCODx = FLAG_NUNV * ( NCCOx - NUCONx ) ; +pour x=01..12,31,55: +NUTOTx = FLAG_NUNV * ( positif(NUCONx) * NUCONx ) ; +NUTOT30 = FLAG_NUNV * R1649 ; +NUTOT = FLAG_NUNV * ( somme(t=01..12,30,31,55: NUTOTt) ); +regle corrective 23126: +application : iliad ; +pour x=01..12,30,31,55: +NUPTOTx = FLAG_NUNV * (RBPCx + NURFNx); +NUPTOT = FLAG_NUNV * somme(t=01..12,30,31,55: NUPTOTt); +pour x=01..12,30,31,55: +NUCTOTx = FLAG_NUNV * (RBCCx + NURFNx) ; +NUCTOT = FLAG_NUNV * somme(t=01..12,30,31,55: NUCTOTt); +pour x=01..12,30,31,55: +NUDTOTx = FLAG_NUNV * (RBDCx + NURFNx); +NUDTOT = FLAG_NUNV * somme(t=01..12,30,31,55: NUDTOTt); diff --git a/sources2015m_4_6/chap-perp.m b/sources2015m_4_6/chap-perp.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..5ea77a8a2fb55b57fb297e2e1d20143f6db2bd16 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-perp.m @@ -0,0 +1,708 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + + #### # # ## ##### # ##### ##### ###### + # # # # # # # # # # # # # + # ###### # # # # # # # # ##### + # # # ###### ##### # # ##### # + # # # # # # # # # # # # + #### # # # # # # # # # ###### +regle 31000: +application : iliad , batch ; +PERP_BOOL = positif(null(1-(V_0CF+V_0CH+V_0CR+V_0DJ+V_0DN+V_0DP)) * + null( + present( TSHALLO2 ) + + present( ALLO2 ) + + present( TSHALLO3 ) + + present( ALLO3 ) + + present( TSHALLO4 ) + + present( ALLO4 ) + + present( FRN2 ) + + present( FRN3 ) + + present(FRN4) + + present(CARTSP2) + + present(CARTSP3) + + present(CARTSP4) + + present(REMPLAP2) + + present(REMPLAP3) + + present(REMPLAP4) + )); +regle 31002: +application : iliad , batch ; +PERPSALV = + TSHALLOV + + ALLOV + + GLD1V + + GLD2V + + GLD3V + + GLDGRATV + + BPCOSAV + + TSASSUV + + CARTSV + + REMPLAV + + CODDAJ + + CODEAJ + + SALEXTV + ; +PERPSALC = + TSHALLOC + + ALLOC + + GLD1C + + GLD2C + + GLD3C + + GLDGRATC + + BPCOSAC + + TSASSUC + + CARTSC + + REMPLAC + + CODDBJ + + CODEBJ + + SALEXTC + ; +PERPSALP = PERP_BOOL * ( + TSHALLO1 + + ALLO1 + + CARTSP1 + + REMPLAP1 + + SALEXT1 + ) + ; +regle 31003: +application : iliad , batch ; +PERPSALDV = PREP10V; +PERPSALDC = PREP10C; +PERPSALDP = PREP10P * PERP_BOOL; +regle 31004: +application : iliad , batch ; +PERPSALNV = PERPSALV - PERPSALDV + ELURASV; +PERPSALNC = PERPSALC - PERPSALDC + ELURASC; +PERPSALNP = PERPSALP -PERPSALDP ; +regle 31005: +application : iliad , batch ; +PERPBANV = + FEXV + + BAFV + + BAFPVV + + BAEXV + + BACREV + - BACDEV + + BAHEXV + + BAHREV + - BAHDEV + + BAPERPV + + 4BACREV + + 4BAHREV + + BAFORESTV + + BANOCGAV + + COD5XT + + COD5XV + + ; +PERPBANC = + FEXC + + BAFC + + BAFPVC + + BAEXC + + BACREC + - BACDEC + + BAHEXC + + BAHREC + - BAHDEC + + BAPERPC + + 4BACREC + + 4BAHREC + + BAFORESTC + + BANOCGAC + + COD5XU + + COD5XW + ; +PERPBANP = PERP_BOOL * ( + FEXP + + BAFP + + BAFPVP + + BAEXP + + BACREP + - BACDEP + + BAHEXP + + BAHREP + - BAHDEP + + BAPERPP + + 4BACREP + + 4BAHREP ) + + BAFORESTP + + BANOCGAP + ; +regle 31006: +application : iliad , batch ; +PERPBICMNV =TPMIB_NETPV+TPMIB_NETVV+MIBEXV+MIBPVV-BICPMVCTV; +PERPBICMNC =TPMIB_NETPC+TPMIB_NETVC+MIBEXC+MIBPVC-BICPMVCTC; +PERPBICMNP =(TPMIB_NETPP+TPMIB_NETVP+MIBEXP+MIBPVP-BICPMVCTP) * PERP_BOOL; +regle 31007: +application : iliad , batch ; +PERPBICPNV = + BICEXV + + BICNOV + - BICDNV + + BIHEXV + + BIHNOV + - BIHDNV + + BIPERPV + + LOCPROCGAV + - LOCDEFPROCGAV + + LOCPROV + - LOCDEFPROV + ; +PERPBICPNC = + BICEXC + + BICNOC + - BICDNC + + BIHEXC + + BIHNOC + - BIHDNC + + BIPERPC + + LOCPROCGAC + - LOCDEFPROCGAC + + LOCPROC + - LOCDEFPROC +; +PERPBICPNP = PERP_BOOL * ( + BICEXP + + BICNOP + - BICDNP + + BIHEXP + + BIHNOP + - BIHDNP + + BIPERPP + + LOCPROCGAP + - LOCDEFPROCGAP + + LOCPROP + - LOCDEFPROP); +regle 31008: +application : iliad , batch ; +PERPBNCMNV = BNCPROEXV + max(0,(BNCPROV+AUTOBNCV) - max(arr((BNCPROV+AUTOBNCV) * SPETXAB/100),MIN_SPEBNC)) + + BNCPROPVV-BNCPMVCTV; +PERPBNCMNC = BNCPROEXC + max(0,(BNCPROC+AUTOBNCC) - max(arr((BNCPROC+AUTOBNCC) * SPETXAB/100),MIN_SPEBNC)) + + BNCPROPVC-BNCPMVCTC; +PERPBNCMNP = PERP_BOOL * ( + BNCPROEXP + max(0,(BNCPROP+AUTOBNCP) - max(arr((BNCPROP+AUTOBNCP) * SPETXAB/100),MIN_SPEBNC)) + + BNCPROPVP-BNCPMVCTP); +regle 31009: +application : iliad , batch ; +PERPBNCPNV = + BNCEXV + + BNCREV + - BNCDEV + + BNHEXV + + BNHREV + - BNHDEV + + BNCCRV + ; +PERPBNCPNC = + BNCEXC + + BNCREC + - BNCDEC + + BNHEXC + + BNHREC + - BNHDEC + + BNCCRC + ; +PERPBNCPNP = PERP_BOOL * ( + BNCEXP + + BNCREP + - BNCDEP + + BNHEXP + + BNHREP + - BNHDEP + + BNCCRP + ); +regle 31010: +application : iliad , batch ; +PERPNONSALV = PERPBANV + PERPBICMNV + PERPBICPNV + PERPBNCMNV + PERPBNCPNV; +PERPNONSALC = PERPBANC + PERPBICMNC + PERPBICPNC + PERPBNCMNC + PERPBNCPNC; +PERPNONSALP = PERPBANP + PERPBICMNP + PERPBICPNP + PERPBNCMNP + PERPBNCPNP; +regle 31011: +application : iliad , batch ; +PERPREVTOTV = max(0,PERPSALNV + PERPNONSALV) ; +PERPREVTOTC = max(0,PERPSALNC + PERPNONSALC) ; +PERPREVTOTP = max(0,PERPSALNP + PERPNONSALP) ; +regle 31012: +application : iliad , batch ; + +pour i =V,C: +PERP_INDi = positif( 0 + + positif(TSHALLOi) + + positif(ALLOi) + + positif(GLD1i) + positif(GLD2i) + positif(GLD3i) + + positif(GLDGRATi) + + positif(BPCOSAi) + positif(TSASSUi) + positif(CARTSi) ++ positif(FEXi) + positif(BAFi) + positif(BAFPVi) + positif(BAEXi) ++ positif(BACREi) + positif(4BACREi) ++ positif(BACDEi) + positif(BAHEXi) ++ positif(BAHREi) + positif(4BAHREi) ++ positif(BAHDEi) + positif(BAPERPi) ++ positif(MIBEXi) + positif(MIBVENi) + positif(MIBPRESi) + positif(MIBPVi) ++ positif(AUTOBICVi) + positif(AUTOBICPi) ++ positif(BICEXi) + positif(BICNOi) + positif(BICDNi) ++ positif(BIHEXi) + positif(BIHNOi) ++ positif(BIHDNi) + positif(BIPERPi) ++ positif(LOCPROCGAi) +- positif(LOCDEFPROCGAi) ++ positif(LOCPROi) +- positif(LOCDEFPROi) ++ positif(BNCPROEXi) + positif(BNCPROi) + positif(BNCPROPVi) ++ positif(AUTOBNCi) ++ positif(BNCEXi) + positif(BNCREi) + positif(BNCDEi) + positif(BNHEXi) ++ positif(BNHREi) + positif(BNHDEi) + positif(BNCCRi) ); + +PERP_INDP = positif( 0+ + positif(TSHALLO1) + + positif(ALLO1) ++ positif(FEXP) + positif(BAFP) + positif(BAFPVP) + positif(BAEXP) ++ positif(BACREP) + positif(4BACREP) ++ positif(BACDEP) + positif(BAHEXP) ++ positif(BAHREP) + positif(4BAHREP) ++ positif(BAHDEP) + positif(BAPERPP) ++ positif(MIBEXP) + positif(MIBVENP) + positif(MIBPRESP) + positif(MIBPVP) ++ positif(AUTOBICVP) + positif(AUTOBICPP) ++ positif(BICEXP) + positif(BICNOP) + positif(BICDNP) ++ positif(BIHEXP) + positif(BIHNOP) ++ positif(BIHDNP) + positif(BIPERPP) ++ positif(LOCPROCGAP) +- positif(LOCDEFPROCGAP) ++ positif(LOCPROP) +- positif(LOCDEFPROP) ++ positif(BNCPROEXP) + positif(BNCPROP) + positif(BNCPROPVP) ++ positif(AUTOBNCP) ++ positif(BNCEXP) + positif(BNCREP) + positif(BNCDEP) + positif(BNHEXP) ++ positif(BNHREP) + positif(BNHDEP) + positif(BNCCRP) ); + +regle 31013: +application : iliad , batch ; + +PERPINDV = positif( + (positif(positif(PERP_INDV) + + (1 - positif(PERP_INDV)) + * (1 - positif(PRBRV+PALIV))) + * positif(INDREV1A8)) + + (1 - positif(PERP_INDV)) * positif(PRBRV+PALIV) + * positif(PERP_COTV) + +PERPMUTU * (1 - positif(PERP_INDV+PERP_COTV))) + * (1 - PERP_NONV) + * (1 -V_CNR) ; +PERPINDC = positif( + (positif(positif(PERP_INDC) + + (1 - positif(PERP_INDC)) + * (1 - positif(PRBRC+PALIC))) + * positif(INDREV1A8)) + + (1 - positif(PERP_INDC)) * positif(PRBRC+PALIC) + * positif(PERP_COTC) + +PERPMUTU * (1 - positif(PERP_INDC+PERP_COTC))) + * (1 - PERP_NONC) + * BOOL_0AM + * (1 -V_CNR) ; +PERPINDP = positif( + (positif(positif(PERP_INDP) + + (1 - positif(PERP_INDP)) + * (1 - positif(PRBR1+PALIP))) + * positif(INDREV1A8)) + + (1 - positif(PERP_INDP)) * positif(PRBR1+PALIP) + * positif(PERP_COTP) + ) + * PERP_BOOL + * (1 -V_CNR) ; + +regle 31014: +application : iliad , batch ; +PERPINDCV = positif(V_BTPERPTOTV + PERPPLAFCV + + PERPPLAFNUV1 + PERPPLAFNUV2 +PERPPLAFNUNV + + PERP_COTV) + * PERPINDV + * (1 -V_CNR); +PERPINDCC = BOOL_0AM + * positif(V_BTPERPTOTC + PERPPLAFCC + + PERPPLAFNUC1 + PERPPLAFNUC2 +PERPPLAFNUNC + + PERP_COTC) + * PERPINDC + * (1 -V_CNR); +PERPINDCP = PERP_BOOL + * positif(V_BTPERPTOTP + PERPPLAFCP + + PERPPLAFNUP1 + PERPPLAFNUP2 +PERPPLAFNUNP + + PERP_COTP) + +0 + * (1 -V_CNR); +regle 31015: +application : iliad , batch ; +PERPPLAFV = positif(PERPINDV) * + max(0,positif(PERPREVTOTV) + * (max(min(arr(PERPREVTOTV * TX_PERPPLAF/100),LIM_PERPMAX),LIM_PERPMIN)-PERPV) + + (1 - positif(PERPREVTOTV)) * (LIM_PERPMIN - PERPV) + ) + * (1 -V_CNR); +PERPPLAFC = positif(PERPINDC) * BOOL_0AM * + max(0,positif(PERPREVTOTC) + * (max(min(arr(PERPREVTOTC * TX_PERPPLAF/100),LIM_PERPMAX),LIM_PERPMIN)-PERPC) + + (1 - positif(PERPREVTOTC)) * (LIM_PERPMIN - PERPC) + ) + * (1 -V_CNR); +PERPPLAFP = positif(PERPINDP) * + max(0,positif(PERPREVTOTP) + * (max(min(arr(PERPREVTOTP * TX_PERPPLAF/100),LIM_PERPMAX),LIM_PERPMIN)-PERPP) + + (1 - positif(PERPREVTOTP)) * (LIM_PERPMIN - PERPP) + ) + * (1 -V_CNR); +regle 31016: +application : iliad , batch ; +pour i =V,C,P: +PERPPLAFTi = PERPINDi + * max(0,PERPPLAFi + PERPPLAFNUNi + PERPPLAFNU1i + PERPPLAFNU2i) + * (1 - V_CNR); +regle 31017: +application : iliad , batch ; +pour i =V,C,P: +PERPPLATiANT = (1 - positif(present(PERPPLAFCi) + present(PERPPLAFNUi1) + + present(PERPPLAFNUi2) + present(PERPPLAFNUi3))) + * V_BTPERPTOTi + + positif(present(PERPPLAFCi) + present(PERPPLAFNUi1) + + present(PERPPLAFNUi2) + present(PERPPLAFNUi3)) + *(PERPPLAFCi + PERPPLAFNUi1 + PERPPLAFNUi2 + PERPPLAFNUi3); +pour i =V,C,P: +PERPPLAFiANT = present(PERPPLAFCi) * PERPPLAFCi + + (1 - present(PERPPLAFCi)) * V_BTPERPi; +pour i =V,C,P: +PERPPLAFNUi2ANT = present(PERPPLAFNUi2) * PERPPLAFNUi2 + +(1 - present(PERPPLAFNUi2)) * V_BTPERPNUi2 ; +pour i =V,C,P: +PERPPLAFNUi3ANT = present(PERPPLAFNUi3) * PERPPLAFNUi3 + +(1 - present(PERPPLAFNUi3)) * V_BTPERPNUi3 ; +regle 31018: +application : iliad , batch ; +PERPPLAFNUTV = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * max(PERPPLATVANT - RPERPV,0) + + positif(PERP_COND1) * 0 + + positif(PERP_COND2) * max(0,PERPPLATVANT - RPERPV - RPERPMUTC) + ; +PERPPLAFNUTC = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * max(PERPPLATCANT - RPERPC,0) + + positif(PERP_COND1) * max(0,PERPPLATCANT - RPERPC - RPERPMUTV) + + positif(PERP_COND2) * 0 + ; +PERPPLAFNUTP = max(PERPPLATPANT - RPERPP,0) ; +PERPPLAFNUV = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) * max(0,PERPPLAFVANT - RPERPV) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * max(0,PERPPLAFV - RPERPV)) + + positif(PERP_COND1) * 0 + + positif(PERP_COND2) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * max(0,PERPPLAFVANT - RPERPV - RPERPMUTC) + + positif(PERPIMPATRIE) + * max(0,PERPPLAFV - RPERPV - RPERPMUTC)) + ; +PERPPLAFNUC = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) * max(0,PERPPLAFCANT - RPERPC) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * max(0,PERPPLAFC - RPERPC)) + + positif(PERP_COND1) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * max(0,PERPPLAFCANT - RPERPC - RPERPMUTV) + + positif(PERPIMPATRIE) + * max(0,PERPPLAFC - RPERPC - RPERPMUTV)) + + positif(PERP_COND2) * 0 + ; +PERPPLAFNUP = (1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) * max(0,PERPPLAFPANT - RPERPP) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * max(0,PERPPLAFP - RPERPP) + ; +pour i =V,C,P: +PERPPLAFNUNi = max(0,PERPPLAFNUi); +PERPPLAFNU3V = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * (positif(PERPPLAFNUV) * PERPPLAFNUV3ANT + + (1 - positif(PERPPLAFNUV)) + * max(0,PERPPLAFNUV3ANT - (RPERPV - PERPPLAFVANT))) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0 ) + + positif(PERP_COND1) * 0 + + positif(PERP_COND2) * (positif(PERPPLAFNUV) * PERPPLAFNUV3ANT + + (1 - positif(PERPPLAFNUV)) *max(0,PERPPLAFNUV3ANT - (RPERPV + RPERPMUTC- PERPPLAFVANT))) + ; +PERPPLAFNU3C = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * (positif(PERPPLAFNUC) * PERPPLAFNUC3ANT + + (1 - positif(PERPPLAFNUC)) + * max(0,PERPPLAFNUC3ANT - (RPERPC - PERPPLAFCANT))) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0 ) + + positif(PERP_COND1) * (positif(PERPPLAFNUC) * PERPPLAFNUC3ANT + + (1 - positif(PERPPLAFNUC)) *max(0,PERPPLAFNUC3ANT - (RPERPC + RPERPMUTV- PERPPLAFCANT))) + + positif(PERP_COND2) * 0 + ; +PERPPLAFNU3P = (1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * ( + max(0,positif(PERPPLAFNUP) * PERPPLAFNUP3ANT + + (1 - positif(PERPPLAFNUP+0)) + * (PERPPLAFNUP3ANT - (RPERPP - PERPPLAFPANT))) + ) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0 ; +PERPPLAFNU2V = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * (positif(PERPPLAFVANT + PERPPLAFNUV3ANT - RPERPV) + * PERPPLAFNUV2ANT + + (1 - positif(PERPPLAFVANT + PERPPLAFNUV3ANT - RPERPV)) + * max(0,PERPPLAFNUV2ANT - (RPERPV - PERPPLAFVANT - PERPPLAFNUV3ANT))) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0 ) + + positif(PERP_COND1) * 0 + + positif(PERP_COND2) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * (positif(PERPPLAFVANT + PERPPLAFNUV3ANT - RPERPV - RPERPMUTC) + * PERPPLAFNUV2ANT + + (1 - positif(PERPPLAFVANT + PERPPLAFNUV3ANT - RPERPV - RPERPMUTC)) + * max(0,PERPPLAFNUV2ANT - (RPERPV + RPERPMUTC) - (PERPPLAFVANT + PERPPLAFNUV3ANT))) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0 ) + ; +PERPPLAFNU2C = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * (positif(PERPPLAFCANT + PERPPLAFNUC3ANT - RPERPC) + * PERPPLAFNUC2ANT + + (1 - positif(PERPPLAFCANT + PERPPLAFNUC3ANT - RPERPC)) + * max(0,PERPPLAFNUC2ANT - (RPERPC - PERPPLAFCANT - PERPPLAFNUC3ANT))) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0 ) + + positif(PERP_COND1) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * (positif(PERPPLAFCANT + PERPPLAFNUC3ANT - RPERPC - RPERPMUTV) + * PERPPLAFNUC2ANT + + (1 - positif(PERPPLAFCANT + PERPPLAFNUC3ANT - RPERPC - RPERPMUTV)) + * max(0,PERPPLAFNUC2ANT - (RPERPC + RPERPMUTV) - (PERPPLAFCANT + PERPPLAFNUC3ANT))) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0 ) + + positif(PERP_COND2) * 0 + ; +PERPPLAFNU2P = (1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * ( + max(0,positif(PERPPLAFPANT + PERPPLAFNUP3ANT - RPERPP) + * PERPPLAFNUP2ANT + + (1 - positif(PERPPLAFPANT + PERPPLAFNUP3ANT - RPERPP)) + * max(0,PERPPLAFNUP2ANT - (RPERPP - PERPPLAFPANT - PERPPLAFNUP3ANT))) + ) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0 ; +PERPPLAFNU1V = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * max(PERPPLAFNUTV - PERPPLAFNUNV - PERPPLAFNU3V - PERPPLAFNU2V,0) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0 ) + + positif(PERP_COND1) * 0 + + positif(PERP_COND2) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * max(PERPPLAFNUTV - PERPPLAFNUNV - PERPPLAFNU3V - PERPPLAFNU2V,0) + + positif(PERP_COND2) * 0) + ; +PERPPLAFNU1C = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * max(PERPPLAFNUTC - PERPPLAFNUNC - PERPPLAFNU3C - PERPPLAFNU2C,0) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0 ) + + positif(PERP_COND1) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * max(PERPPLAFNUTC - PERPPLAFNUNC - PERPPLAFNU3C - PERPPLAFNU2C,0) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0) + + positif(PERP_COND2) * 0 + ; +PERPPLAFNU1P = (1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * max(PERPPLAFNUTP - PERPPLAFNUNP - PERPPLAFNU3P - PERPPLAFNU2P,0) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0 ; +regle 31019: +application : iliad , batch ; +PERP_NONV = positif( + (1 - positif(PERP_INDV)) * (1 - positif(PRBRV+PALIV)) + * (1 - positif(PERP_COTV)) + * (1 - positif(PERP_INDC)) * positif(PRBRC+PALIC) + ) ; +PERP_NONC = BOOL_0AM * positif( + (1 - positif(PERP_INDC)) * (1 - positif(PRBRC+PALIC)) + * (1 - positif(PERP_COTC)) + * (1 - positif(PERP_INDV)) * positif(PRBRV+PALIV) + ) ; +PERP_NONP = PERP_BOOL * positif(PERP_NONC + PERP_NONV) ; +regle 31020: +application : iliad , batch ; +pour i=V,C,P: +PERPPLAFCOMi = positif(PERPIMPATRIE) * PERPPLAFi *3 + + (1 - positif(PERPIMPATRIE)) * 0; +pour i=V,C,P: +PERPPLAFIMPi = positif(PERPIMPATRIE) * (PERPPLAFCOMi + PERPPLAFi) + + (1 - positif(PERPIMPATRIE)) * 0; +regle 31021: +application : iliad , batch ; +PERP_MUT = positif(PERPMUTU) + * positif(V_0AM+V_0AO) + * (1 - positif(V_0AC+V_0AD+V_0AV)) + ; +PERP_COND1 = positif(PERP_MUT) + *((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * positif(PERP_COTV - PERPPLATVANT) + * positif(PERPPLATCANT - PERP_COTC) + + positif(PERPIMPATRIE) + * positif(PERP_COTV - PERPPLAFIMPV) + * positif(PERPPLAFIMPC - PERP_COTC) + ); +PERP_COND2 = positif(PERP_MUT) + *((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * positif(PERP_COTC - PERPPLATCANT) + * positif(PERPPLATVANT - PERP_COTV) + + positif(PERPIMPATRIE) + * positif(PERP_COTC - PERPPLAFIMPC) + * positif(PERPPLAFIMPV - PERP_COTV) + ); +PERPPLAFMUTV = positif(PERP_COND1) + *((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * (PERPPLATVANT + max(0,PERPPLATCANT - PERP_COTC)) + + positif(PERPIMPATRIE) + * (PERPPLAFIMPV + max(0,PERPPLAFIMPC - PERP_COTC)) + ); +PERPPLAFMUTC = positif(PERP_COND2) + *((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * (PERPPLATCANT + max(0,PERPPLATVANT - PERP_COTV)) + + positif(PERPIMPATRIE) + * (PERPPLAFIMPC + max(0,PERPPLAFIMPV - PERP_COTV)) + ); +regle 310211: +application : iliad , batch ; +PERPPLAFMU1V = positif(PERP_COND1) + *((1 - positif(PERPIMPATRIE)) * (PERPPLATVANT + RPERPMUTV) + + positif(PERPIMPATRIE) * (PERPPLAFIMPV + RPERPMUTV)) + + positif(PERP_COND2) + *((1 - positif(PERPIMPATRIE)) * (PERPPLATVANT - RPERPMUTC) + + positif(PERPIMPATRIE) * (PERPPLAFIMPV - RPERPMUTC)); +PERPPLAFMU1C = positif(PERP_COND1) + *((1 - positif(PERPIMPATRIE)) * (PERPPLATCANT - RPERPMUTV) + + positif(PERPIMPATRIE) * (PERPPLAFIMPC - RPERPMUTV)) + + positif(PERP_COND2) + *((1 - positif(PERPIMPATRIE)) * (PERPPLATCANT + RPERPMUTC) + +positif(PERPIMPATRIE) *(PERPPLAFIMPC + RPERPMUTC)); +regle 31022: +application : iliad , batch ; +pour i =V,C,P: +DPERPi = PERP_COTi; +RPERPV = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * max(0,min(PERP_COTV,PERPPLATVANT)) + + positif(PERPIMPATRIE) + * max(0,min(PERP_COTV,PERPPLAFIMPV))) + + positif(PERP_COND1) + * (min(PERP_COTV,PERPPLAFMUTV)) + + positif(PERP_COND2) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * max(0,min(PERP_COTV,PERPPLATVANT)) + + positif(PERPIMPATRIE) + * max(0,min(PERP_COTV,PERPPLAFIMPV))) + ; +RPERPC = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * max(0,min(PERP_COTC,PERPPLATCANT)) + + positif(PERPIMPATRIE) + * max(0,min(PERP_COTC,PERPPLAFIMPC))) + + positif(PERP_COND1) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * max(0,min(PERP_COTC,PERPPLATCANT)) + + positif(PERPIMPATRIE) + * max(0,min(PERP_COTC,PERPPLAFIMPC))) + + positif(PERP_COND2) * (min(PERP_COTC,PERPPLAFMUTC)) + ; +RPERPP = ( (1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * max(0,min(PERP_COTP,PERPPLATPANT)) + + positif(PERPIMPATRIE) + * max(0,min(PERP_COTP,PERPPLAFIMPP)) + ); +APERPV = (1 - V_CNR) * max(min(RPERPV,RBG - RPALE - RPALP - RFACC + - RDDIV - DDCSG + TOTALQUO -SDD), 0); +APERPC = (1 - V_CNR) * max(min(RPERPC,RBG - RPALE - RPALP - RFACC + - RDDIV - DDCSG + TOTALQUO -SDD - APERPV), 0); +APERPP = (1 - V_CNR) * max(min(RPERPP,RBG - RPALE - RPALP - RFACC + - RDDIV - DDCSG + TOTALQUO -SDD - APERPV - APERPC), 0); +TAPERPV = (1 - V_CNR) * max(min(RPERPV,RBG*(1-INDTEFF)+ TEFFREVTOT3 - RPALE - RPALP - RFACC + - RDDIV - DDCSG + TOTALQUO -SDD), 0); +TAPERPC = (1 - V_CNR) * max(min(RPERPC,RBG *(1-INDTEFF)+ TEFFREVTOT3- RPALE - RPALP - RFACC + - RDDIV - DDCSG + TOTALQUO -SDD - APERPV), 0); +TAPERPP = (1 - V_CNR) * max(min(RPERPP,RBG *(1-INDTEFF)+ TEFFREVTOT3- RPALE - RPALP - RFACC + - RDDIV - DDCSG + TOTALQUO -SDD - APERPV - APERPC), 0); +regle 310225: +application : iliad , batch ; +PERPDCOTV = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * min(PERP_COTV,PERPPLATVANT) + + positif(PERPIMPATRIE) + * min(PERP_COTV,PERPPLAFIMPV)) + + positif(PERP_COND1) + * min(PERP_COTV,PERPPLAFMU1V) + + positif(PERP_COND2) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * min(PERP_COTV,PERPPLATVANT) + + positif(PERPIMPATRIE) + * min(PERP_COTV,PERPPLAFIMPV)) + ; +PERPDCOTC = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * min(PERP_COTC,PERPPLATCANT) + + positif(PERPIMPATRIE) + * min(PERP_COTC,PERPPLAFIMPC)) + + positif(PERP_COND1) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * min(PERP_COTC,PERPPLATCANT) + + positif(PERPIMPATRIE) + * min(PERP_COTC,PERPPLAFIMPC)) + + positif(PERP_COND2) * min(PERP_COTC,PERPPLAFMU1C) + ; +PERPDCOTP = ( (1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * min(PERP_COTP,PERPPLATPANT) + + positif(PERPIMPATRIE) + * min(PERP_COTP,PERPPLAFIMPP) + ); +regle 31023: +application : iliad , batch ; +RPERPMUTV = positif(PERP_COND1) + *((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * max(0,min(PERP_COTV - PERPPLATVANT,PERPPLATCANT - PERP_COTC)) + + positif(PERPIMPATRIE) + * max(0,min(PERP_COTV - PERPPLAFIMPV,PERPPLAFIMPC - PERP_COTC)) + ); +RPERPMUTC = positif(PERP_COND2) + *((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * max(0,min(PERP_COTC - PERPPLATCANT,PERPPLATVANT - PERP_COTV)) + + positif(PERPIMPATRIE) + * max(0,min(PERP_COTC - PERPPLAFIMPC,PERPPLAFIMPV - PERP_COTV)) + ); +regle 31024: +application : iliad , batch ; +IND_BTANC = null(V_IND_TRAIT -4) + * (positif(APPLI_OCEANS) * 1 + + positif(APPLI_COLBERT) + + positif(APPLI_BATCH) * V_BTANC + + positif(APPLI_ILIAD) * ( positif(V_CALCULIR) * 1 + + (1 - positif(V_CALCULIR)) * V_BTANC) + ) + + null(V_IND_TRAIT - 5) * 1; +pour i = V,C,P : +PERPINDAFFi = positif(PERPINDi + * (1 - V_CNR) * (1 - positif(ANNUL2042)) + * ((null(IND_BTANC - 1) + * (positif(PERPIMPATRIE+0) + * positif(PERPPLAFNUNi+PERPPLAFi+positif_ou_nul(PERPi)*positif(PERPREVTOTi)) + + (1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * (present(PERPPLAFCi) + present(V_BTPERPi)) + * (present(PERPPLAFNUi1) + present(V_BTPERPNUi1)) + * (present(PERPPLAFNUi2) + present(V_BTPERPNUi2)) + * (present(PERPPLAFNUi3) + present(V_BTPERPNUi3)) + )) + +((null(IND_BTANC - 2) + * positif(V_BTPERPi + V_BTPERPNUi1 + V_BTPERPNUi2 + V_BTPERPNUi3 + + PERPPLAFCi + PERPPLAFNUi1 + PERPPLAFNUi2 + PERPPLAFNUi3))))); diff --git a/sources2015m_4_6/chap-plaf.m b/sources2015m_4_6/chap-plaf.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..919f5b88e43ac4936c1762b231e0269eb1828f61 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-plaf.m @@ -0,0 +1,489 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + +regle 8200: +application : iliad , batch ; +LIMIT12 = 18000 + max(0, arr( max(0, RI1 + TONEQUO1) * (4/100))) + * (1 - positif(VARRMOND)) + + max(0, + arr( max(0, + VARRMOND + + TONEQUOM1 + )* (4/100)) + ) + * positif(VARRMOND); +LIMIT11 = 18000 + max(0, arr( max(0, RI1 + TONEQUO1) * (6/100))) + * (1 - positif(VARRMOND)) + + max(0, + arr( max(0, + VARRMOND + + TONEQUOM1 + ) * (6/100)) + ) + * positif(VARRMOND); +LIMIT10 = 20000 + max(0, arr( max(0, RI1 + TONEQUO1) * (8/100))) + * (1 - positif(VARRMOND)) + + max(0, + arr( max(0, + VARRMOND + + TONEQUOM1 + ) * (8/100)) + ) + * positif(VARRMOND); +LIMIT9 = 25000 + max(0, arr( max(0, RI1 + TONEQUO1) * (10/100))) + * (1 - positif(VARRMOND)) + + max(0, + arr( max(0, + VARRMOND + + TONEQUOM1 + ) * (10/100)) + ) + * positif(VARRMOND); + +regle 8201: +application : iliad , batch ; +NAPSANSPENA = NAPTIR - (PIR+PTAXA+PPCAP+PHAUTREV+PTAXLOY) * positif(abs(NAPTIR)) ; +AVFISCO = V_NAPTEO * (1 - 2 * V_NEGTEO) - NAPSANSPENA ; +sortie(V_CALCUL_NAPS); + +regle 8202: +application : iliad , batch ; +AVFISCOPTER = AVPLAF9 + AVPLAF10 + AVPLAF11 + AVPLAF12 + AVPLAF13 ; +regle 82463: +application : iliad , batch ; + +A13RSOC = max(0, arr( RSOC4+RSOC9 + RSOC42+RSOC46 + RSOC34+RSOC38 + RSOC5+RSOC10 + - ( RSOC4+RSOC9 + RSOC42+RSOC46 + RSOC34+RSOC38 )*(TX65/100) + - ( RSOC5+RSOC10 )*(TX70/100) + ) + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 82462: +application : iliad , batch ; + + +A12RSOC = max(0, arr(RSOC3+RSOC8 + RSOC41+RSOC45 + RSOC26+RSOC30 + + RSOC33+RSOC37 + - ( RSOC3+RSOC8 + RSOC41+RSOC45 + RSOC26+RSOC30 + + RSOC33+RSOC37 )*(TX65/100)) + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 82461: +application : iliad , batch ; + +A11RSOC = max(0, arr( RSOC2+RSOC7 + RSOC40+RSOC44 + RSOC19+RSOC22 + + RSOC25+RSOC29 + RSOC32+RSOC36 + - (RSOC2+RSOC7 + RSOC40+RSOC44 + RSOC19+RSOC22 + + RSOC25+RSOC29 + RSOC32+RSOC36)*(TX65/100)) + + ) * (1 - V_CNR); + +regle 8246: +application : iliad , batch ; + +A10RSOC = max(0, arr( RSOC1+RSOC6 + RSOC39+RSOC43 + RSOC14+RSOC16 + + RSOC18+RSOC21 + RSOC24+RSOC28 + RSOC31+RSOC35 + - ( RSOC1+RSOC6 + RSOC39+RSOC43 + RSOC14+RSOC16 + + RSOC18+RSOC21 + RSOC24+RSOC28 + RSOC31+RSOC35)*(TX65/100)) + + ) * (1 - V_CNR); + +regle 82473: +application : iliad , batch ; + + +A13RENT = ( RENT14 + RENT19 + RENT15 + RENT20 + + RLOC142 + RLOC148 + RLOC106 + RLOC112 + + max (0 , RENT09+RENT29 + RENT04+RENT24 + + RENT10+RENT30 + RENT05+RENT25 + + RLOC136+RLOC160 + RLOC130+RLOC154 + + RLOC100+RLOC124 + RLOC94+RLOC120 + - ( arr((RENT09+RENT29)*(5263/10000)) + arr((RENT04+RENT24)*(625/1000)) + + arr((RENT10+RENT30)*(56/100)) + arr((RENT05+RENT25)*(66/100)) + + arr((RLOC136+RLOC160)*(5263/10000))+ arr((RLOC130+RLOC154)*(625/1000)) + + arr((RLOC100+RLOC124)*(5263/10000)) + arr((RLOC94+RLOC120)*(625/1000)) + ) + ) + ) * (1 - V_CNR); + +regle 82472: +application : iliad , batch ; + + +A12RENT = ( RENT13 + RENT18 + RLOC141 + RLOC147 + RLOC105 + RLOC111 + RLOC67 + RLOC74 + + max (0 , RENT08+RENT28 + RENT03+RENT23 + + RLOC135+RLOC159 + RLOC129+RLOC153 + + RLOC60+RLOC88 + RLOC53+RLOC81 + RLOC99+RLOC123 + RLOC93+RLOC119 + - (arr((RENT08+RENT28)*(5263/10000)) + arr((RENT03+RENT23)*(625/1000)) + + arr((RLOC135+RLOC159)*(5263/10000)) + arr((RLOC129+RLOC153)*(625/1000)) + + arr((RLOC60+RLOC88)*(5263/10000)) + arr((RLOC53+RLOC81)*(625/1000)) + + arr((RLOC99+RLOC123)*(5263/10000)) + arr((RLOC93+RLOC119)*(625/1000)) + ) + ) + ) * (1 - V_CNR); + +regle 82471: +application : iliad , batch ; + +A11RENT = ( RENT12+RENT17 + +RLOC138+RLOC140+RLOC144+RLOC146+RLOC102+RLOC108+RLOC104+RLOC110+RLOC34 + +RLOC63+RLOC70+RLOC66+RLOC73 + + max (0 ,RENT07+RENT27 + RENT02+RENT22 + + RLOC134+RLOC158 + RLOC128+RLOC152 + RLOC132+RLOC156 + RLOC126+RLOC150 + +RLOC29+RLOC44 + RLOC24+RLOC39 + RLOC56+RLOC84 + RLOC49+RLOC77 + + RLOC59+RLOC87 + RLOC52+RLOC80 + + RLOC96+RLOC116 + RLOC90+RLOC114 + RLOC98+RLOC122 + RLOC92+RLOC118 + + - ( arr((RENT07+RENT27)*(5263/10000)) + arr((RENT02+RENT22)*(625/1000)) + + arr((RLOC134+RLOC158)*(5263/10000))+arr((RLOC128+RLOC152)*(625/1000))+ + arr((RLOC132+RLOC156)*(5263/10000))+ arr((RLOC126+RLOC150)*(625/1000))+ + arr((RLOC29+RLOC44)*(5263/10000)) + arr((RLOC24+RLOC39)*(625/1000)) + + arr((RLOC56+RLOC84)*(5263/10000)) + arr((RLOC49+RLOC77)*(625/1000)) + + arr((RLOC59+RLOC87)*(5263/10000)) + arr((RLOC52+RLOC80)*(625/1000)) + + arr((RLOC96+RLOC116)*(5263/10000))+ arr((RLOC90+RLOC114)*(625/1000))+ + arr((RLOC98+RLOC122)*(5263/10000))+ arr((RLOC92+RLOC118)*(625/1000)) + ) + ) + ) * (1 - V_CNR); + +regle 8247: +application : iliad , batch ; + +A10RENT = ( RENT11 + RENT16 + RLOC62 + RLOC65 + RLOC101 + RLOC103 + RLOC137 + RLOC139 + +RLOC13+RLOC31+RLOC33+RLOC69+RLOC72+RLOC107+RLOC109+RLOC143+RLOC145 + + max (0 , RENT06+RENT26 + RENT01+RENT21 + + RLOC11+RLOC17 + RLOC09+RLOC15 + RLOC26+RLOC41 + RLOC21+RLOC36 + RLOC28+RLOC43 + + RLOC55+RLOC83 + RLOC48+RLOC76 + RLOC58+RLOC86 + RLOC51+RLOC79 + RLOC23+RLOC38 + + RLOC95+RLOC115 + RLOC89+RLOC113 + RLOC97+RLOC121 + RLOC91+RLOC117 + + RLOC131+RLOC155 + RLOC125+RLOC149 + RLOC133+RLOC157 + RLOC127+RLOC151 + + - (arr((RENT06+RENT26)*(5263/10000)) + arr((RENT01+RENT21)*(625/1000)) + + arr((RLOC11+RLOC17)*(50/100)) + arr((RLOC09+RLOC15)*(60/100)) + + arr((RLOC26+RLOC41)*(50/100)) + arr((RLOC21+RLOC36)*(60/100)) + + arr((RLOC55+RLOC83)*(50/100)) + arr((RLOC48+RLOC76)*(60/100)) + + arr((RLOC28+RLOC43)*(5263/10000)) + arr((RLOC23+RLOC38)*(625/1000)) + + arr((RLOC58+RLOC86)*(5263/10000)) + arr((RLOC51+RLOC79)*(625/1000)) + + arr((RLOC95+RLOC115)*(5263/10000)) + arr((RLOC89+RLOC113)*(625/1000)) + + arr((RLOC97+RLOC121)*(5263/10000)) + arr((RLOC91+RLOC117)*(625/1000)) + + arr((RLOC131+RLOC155)*(5263/10000)) + arr((RLOC125+RLOC149)*(625/1000)) + + arr((RLOC133+RLOC157)*(5263/10000)) + arr((RLOC127+RLOC151)*(625/1000)) + ) + ) + ) * (1 - V_CNR); + +regle 82492: +application : iliad , batch ; + +PLAFRED_FORTRA = max( 0, PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM) - ACOTFOR_R); + +BASE7UWI = max(0, min (REPSINFOR+REPFOR + REPSINFOR1+REPFOR1 + REPSINFOR2+REPFOR2+REPSINFOR3+REPSINFOR4 , PLAFRED_FORTRA) + - (REPSINFOR+REPFOR + REPSINFOR1+REPFOR1 + REPSINFOR2 + REPSINFOR3)) * (1 - V_CNR) ; + + +BASE7UN = (min (RDFOREST, PLAF_FOREST * (1 + BOOL_0AM))) * (1 - V_CNR) ; + +regle 82493: +application : iliad , batch ; +A13RFOR_1 = max(0, + min( arr((BASE7UWI + BASE7UN)* TX18/100) , + IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RFORET_1 + -RFIPDOM_1-RFIPC_1-RPRESSE_1-RCINE_1-RRESTIMO_1-RSOCREPR_1 + -RRPRESCOMP_1-RHEBE_1-RSURV_1-RINNO_1-RSOUFIP_1-RRIRENOV_1 + -RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1 + -RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1-RPENTDY_1 + -A9RFOR_1-A10RFOR_1-A11RFOR_1-A12RFOR_1 + ) + ) ; + + +A13RFOR_2 = max( A13RFOR_P + A13RFORP2 , A13RFOR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; + +A13RFOR = (A13RFOR_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( A13RFOR_1 , A13RFOR_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 824910: +application : iliad , batch ; + +BASE7UWH = max(0, min (REPSINFOR + REPFOR1+REPSINFOR1 + REPFOR + REPSINFOR2 + REPSINFOR3 , PLAFRED_FORTRA) + - (REPSINFOR + REPSINFOR1 + REPFOR + REPSINFOR2)) * (1 - V_CNR) ; + +BA12RFOR = arr(BASE7UWH * TX18 / 100 ) ; + +A12RFOR_1 = max(0, + min( BA12RFOR ,IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RFORET_1 + -RFIPDOM_1-RFIPC_1-RPRESSE_1-RCINE_1-RRESTIMO_1-RSOCREPR_1 + -RRPRESCOMP_1-RHEBE_1-RSURV_1-RINNO_1-RSOUFIP_1-RRIRENOV_1 + -RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1 + -RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1-RPENTDY_1 + -A9RFOR_1-A10RFOR_1-A11RFOR_1 + ) + ) ; + +A12RFOR_2 = max( A12RFOR_P + A12RFORP2 , A12RFOR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; + +A12RFOR = (A12RFOR_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( A12RFOR_1 , A12RFOR_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 82491: +application : iliad , batch ; + +BASE7UVG = max(0, min (REPFOR + REPSINFOR + REPSINFOR1 + REPSINFOR2 , PLAFRED_FORTRA) + - (REPSINFOR + REPSINFOR1)) * (1 - V_CNR) ; + +BA11RFOR = arr(BASE7UVG * TX22 / 100 ) ; + +A11RFOR_1 = max(0, + min( BA11RFOR ,IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RFORET_1 + -RFIPDOM_1-RFIPC_1-RPRESSE_1-RCINE_1-RRESTIMO_1-RSOCREPR_1 + -RRPRESCOMP_1-RHEBE_1-RSURV_1-RINNO_1-RSOUFIP_1-RRIRENOV_1 + -RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1 + -RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1-RPENTDY_1 + -A9RFOR_1-A10RFOR_1 + ) + ) ; + +A11RFOR_2 = max( A11RFOR_P + A11RFORP2 , A11RFOR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; + +A11RFOR = (A11RFOR_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( A11RFOR_1 , A11RFOR_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 8249: +application : iliad , batch ; +BASE7UTF = max(0, min ( REPSINFOR + REPSINFOR1, PLAFRED_FORTRA) - REPSINFOR) + * (1 - V_CNR) ; + +BA10RFOR = arr(BASE7UTF * TX25 / 100 ) ; + +A10RFOR_1 = max(0, + min( BA10RFOR ,IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RFORET_1 + -RFIPDOM_1-RFIPC_1-RPRESSE_1-RCINE_1-RRESTIMO_1-RSOCREPR_1 + -RRPRESCOMP_1-RHEBE_1-RSURV_1-RINNO_1-RSOUFIP_1-RRIRENOV_1 + -RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1 + -RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1-RPENTDY_1 + -A9RFOR_1 ) + ) ; + +A10RFOR_2 = max( A10RFOR_P + A10RFORP2 , A10RFOR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; + +A10RFOR = (A10RFOR_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( A10RFOR_1 , A10RFOR_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 82500: +application : iliad , batch ; + +BA9RFOR = arr( min ( REPSINFOR , PLAFRED_FORTRA) * TX25 / 100 ) * (1 - V_CNR) ; +A9RFOR_1 = max(0, + min( BA9RFOR ,IDOM11-DEC11-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RFORET_1 + -RFIPDOM_1-RFIPC_1-RPRESSE_1-RCINE_1-RRESTIMO_1-RSOCREPR_1 + -RRPRESCOMP_1-RHEBE_1-RSURV_1-RINNO_1-RSOUFIP_1-RRIRENOV_1 + -RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1 + -RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1-RPENTDY_1 + ) + ) ; + +A9RFOR_2 = max( A9RFOR_P + A9RFORP2 , A9RFOR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; + +A9RFOR = (A9RFOR_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( A9RFOR_1 , A9RFOR_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 8252: +application : iliad , batch ; +A10TOURSOC = RTOURREP*positif(REPINVTOU) + + RTOUHOTR*positif(INVLOGHOT) * (1-V_CNR) + + RTOUREPA*positif(INVLOGREHA); + + +regle 8250: +application : iliad , batch ; + +A13REELA = RCOTFOR + + RFIPDOM + RAIDE + + RFIPC + RPRESSE + + RINNO + RSOUFIP + RRIRENOV + + RDUFLOEKL + RDUFLOGIH + RDUFREPFI + RDUFREPFK + + RPIQAB + RPIQEF + RPIREPAI + RPIREPBI + + A13RFOR + + arr(RSNCU + RSNCF + RSNCN + RSNCC + RSNCR + RSNCV + + RPLAFREPME4 + RPENTDY ) + + CIDEVDUR + CIGARD + CIADCRE + + CIHABPRIN + CILOYIMP + + CIFORET + + RCODJT + RILMPE + RILMOA + RILMPJ + RILMOF + + RCODOU + RCODOV + + RPATNAT ; + +A13REELB = RCINE + + RPIREPCI + RPIREPDI + RPIQCD + RPIQGH + + RLOG32 + RLOG39 + RLOG46 + + A13RSOC + + A13RENT ; + +regle 8254: +application : iliad , batch ; + + +AUBAINE13A = max(0, min(V_A13REELA, V_DIFTEOREEL)) ; +AUBAINE13B = max(0, min(V_A13REELB, V_DIFTEOREEL - AUBAINE13A)) ; + +regle 8255: +application : iliad , batch ; + +A12REEL = A12RFOR + + A12RRESTIMO + + + RLOG25 + RLOG31 + RLOG38 + RLOG45 + + + RTOURREP * positif(COD7UY) + RTOUREPA * positif(COD7UZ) + + + arr( RSNCM + RSNCQ ) + + + RCELRREDMG + RCELRREDMH + RCELRREDLJ + + RCELREPGV + RCELREPGJ + + RCELREPYJ + RCELREPYB + RCELREPYQ + RCELREPYM + + RCELJOQR + RCEL2012 + RCELFD + RCELFABC + + + RCODIF + RCODIG + RCODID + + RILMJV + RILMJS + RCODJU + + RILMPD + RILMOB + RILMPI + RILMOG + + + RPATNAT3 + + + A12RSOC + + + A12RENT ; + +regle 8256: +application : iliad , batch ; + +AUBAINE12 = max( 0, min( V_A12REEL , V_DIFTEOREEL - AUBAINE13A - AUBAINE13B )) ; + +regle 8260: +application : iliad , batch ; +A11REEL = RLOG16 + RLOG21 + RLOG24 + RLOG28 + RLOG30 + + RLOG35 + RLOG37 + RLOG42 + RLOG44 + + + A11RSOC + + + arr( RSNCL ) + + + RCELRREDLF + RCELRREDLZ + RCELRREDLX + RCELRREDLI + + RCELREPHG + RCELREPHA + RCELREPGW + RCELREPGL + + RCELREPYK + RCELREPYD + RCELREPYR + RCELREPYN + + RCELCOM + RCEL + RCELJP + RCELJBGL + + + RCODIE + RCODIN + RCODIV + RCODIJ + + RILMIZ + RILMIA + RILMJI + RILMJW + + RILMPC + RILMOC + RILMPH + RILMOH + + + RTOURREP*positif(INVLOCXN) + RTOUREPA*positif(INVLOCXV) + + + RPATNAT2 + + + A11RENT + + + A11RFOR ; +regle 8261: +application : iliad , batch ; + +AUBAINE11 = max( 0, min( V_A11REEL , V_DIFTEOREEL - AUBAINE13A-AUBAINE13B-AUBAINE12 )); +regle 8262: +application : iliad , batch ; + +A10REEL = RLOG11 + RLOG13 + RLOG15 + RLOG18 + RLOG20 + RLOG23 + RLOG26 + RLOG27 + + RLOG29 + RLOG33 + RLOG34 + RLOG36 + RLOG40 + RLOG41 + RLOG43 + + + A10RSOC + + + A10RENT + + + RCELRREDLC + RCELRREDLD + RCELRREDLS + RCELRREDLT + RCELRREDLH + + RCELREPHW + RCELREPHV + RCELREPHD + RCELREPHH + + RCELREPGX + RCELREPGS + + RCELREPYL + RCELREPYF + RCELREPYS + RCELREPYO + + RCELHJK + RCELNQ + RCELNBGL + + + RINVRED + RREPMEU + RCODIM + RCODIL + + RILMIH + RILMIB + RILMJC + RILMJX + + RILMPB + RILMPG + RILMOD + RILMOI + + + A10TOURSOC + + + RPATNAT1 + + + A10RFOR ; + +regle 8263: +application : iliad , batch ; + +AUBAINE10 = max( 0, min( V_A10REEL , V_DIFTEOREEL - AUBAINE13A-AUBAINE13B-AUBAINE12-AUBAINE11 )); + +regle 8280: +application : iliad , batch ; + +AUBAINE9 = max(0, V_DIFTEOREEL - AUBAINE13A - AUBAINE13B - AUBAINE12 - AUBAINE11 - AUBAINE10); +regle 8290: +application : iliad , batch ; +AVPLAF13A = max(0, AUBAINE13A - LIM10000 ) * positif(V_DIFTEOREEL) ; + +AVPLAF13B = max(0, min(AUBAINE13A , LIM10000) + AUBAINE13B - LIM18000 ) * positif(V_DIFTEOREEL) ; + +AVPLAF13 = AVPLAF13A + AVPLAF13B; + +AVPLAF12 = max(0, AUBAINE13A + AUBAINE13B + AUBAINE12 + - AVPLAF13 - LIMIT12) * positif(V_DIFTEOREEL); + +AVPLAF11 = max(0, AUBAINE13A + AUBAINE13B + AUBAINE12 + AUBAINE11 + - AVPLAF13 - AVPLAF12 - LIMIT11) * positif(V_DIFTEOREEL); + +AVPLAF10 = max(0, AUBAINE13A + AUBAINE13B + AUBAINE12 + AUBAINE11 + AUBAINE10 + - AVPLAF13 - AVPLAF12 - AVPLAF11 - LIMIT10) * positif(V_DIFTEOREEL); + +AVPLAF9 = max(0, AUBAINE13A + AUBAINE13B + AUBAINE12 + AUBAINE11 + AUBAINE10 + AUBAINE9 + - AVPLAF13 - AVPLAF12 - AVPLAF11 - AVPLAF10 - LIMIT9) * positif(V_DIFTEOREEL); + +regle 8321: +application : iliad , batch ; +RFTEO = RFORDI + RFROBOR; +regle 8331: +application : iliad , batch ; + +RFNTEO = (RFORDI + RFROBOR - min( + min(RFDORD,RFDORD1731+0) * positif(ART1731BIS) + RFDORD * (1 - ART1731BIS) + + + min(RFDANT,RFDANT1731+0) * positif(ART1731BIS) + RFDANT * (1 - ART1731BIS) , + + RFORDI + RFROBOR + ) + - RFDHIS * (1 - ART1731BIS) + + ) * present(RFROBOR) + RRFI * (1-present(RFROBOR)); + +regle 8341: +application : iliad , batch ; +RRFTEO = RFNTEO; + + + diff --git a/sources2015m_4_6/chap-teff.m b/sources2015m_4_6/chap-teff.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..6e54650358f974a22ce2ec5ccf49252804e6e60d --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-teff.m @@ -0,0 +1,991 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle 99991000: +application : iliad , batch ; + +pour i = V,C,P: +TMIB_TVENi = MIBVENi + AUTOBICVi + MIBNPVENi + MIBGITEi+LOCGITi; + +pour i = V,C,P: +TMIB_TPRESi = MIBPRESi + AUTOBICPi + MIBNPPRESi + MIBMEUi; + +pour i = V,C,P: +TMIB_TTi = TMIB_TVENi + TMIB_TPRESi; +regle 99991004: +application : iliad , batch ; + + +pour i = V,C,P: +TMIB_AVi = min ( TMIB_TVENi, + (max(MIN_MBIC, + arr( (TMIB_TVENi)*TX_MIBVEN/100)) + ) + ); +pour i = V,C,P: +TMIB_VENTAi = min ( (MIBVENi + MIBNPVENi), + (max(MIN_MBIC, + arr( (MIBVENi + MIBNPVENi)*TX_MIBVEN/100)) + ) + ); +pour i = V,C,P: +TMIB_AUTOAVi= TMIB_AVi - TMIB_VENTAi; + + +pour i = V,C,P: +TMIB_APi = min ( TMIB_TPRESi, + (max(MIN_MBIC, + arr( (TMIB_TPRESi)*TX_MIBPRES/100)) + ) + ); +pour i = V,C,P: +TMIB_PRESAi = min ( (MIBPRESi + MIBNPPRESi), + (max(MIN_MBIC, + arr( (MIBPRESi + MIBNPPRESi)*TX_MIBPRES/100)) + ) + ); +pour i = V,C,P: +TMIB_AUTOAPi= TMIB_APi - TMIB_PRESAi; +pour i = V,C,P: +TPMIB_AVi = min ( (MIBVENi + AUTOBICVi), + (max(MIN_MBIC, + arr( (MIBVENi+ AUTOBICVi)*TX_MIBVEN/100)) + ) + ); +pour i = V,C,P: +TPMIB_APi = min ( (MIBPRESi+ AUTOBICPi), + (max(MIN_MBIC, + arr( (MIBPRESi+ AUTOBICPi)*TX_MIBPRES/100)) + ) + ); + + +regle 99991005: +application : iliad , batch ; + +pour i = V,C,P: +TMIB_ABVi = max(0,arr(TMIB_AVi * (MIBVENi + AUTOBICVi)/ (TMIB_TVENi))); +pour i = V,C,P: +TMIB_ABNPVi = max(0,arr(TMIB_AVi * MIBNPVENi / TMIB_TVENi))* positif(present(MIBGITEi)+present(LOCGITi)) + + (TMIB_AVi - TMIB_ABVi) * (1 - positif(present(MIBGITEi)+present(LOCGITi))); +pour i = V,C,P: +TMIB_ABNPVLi = (TMIB_AVi - TMIB_ABVi - TMIB_ABNPVi) * positif(present(MIBGITEi)+present(LOCGITi)); + +pour i = V,C,P: +TMIB_ABPi = max(0,arr(TMIB_APi * (MIBPRESi + AUTOBICPi)/ (TMIB_TPRESi))); +pour i = V,C,P: +TMIB_ABNPPi = max(0,arr(TMIB_APi * MIBNPPRESi / (TMIB_TPRESi))) * present(MIBMEUi) + + (TMIB_APi - TMIB_ABPi) * (1 - present(MIBMEUi)); +pour i = V,C,P: +TMIB_ABNPPLi = (TMIB_APi - TMIB_ABPi - TMIB_ABNPPi) * present(MIBMEUi); + + +regle 99991006: +application : iliad , batch ; +pour i = V,C,P: +TPMIB_NETVi = MIBVENi + AUTOBICVi - TPMIB_AVi; +pour i = V,C,P: +TPMIB_NETPi = MIBPRESi + AUTOBICPi - TPMIB_APi; + +pour i = V,C,P: +TMIB_NETVi = MIBVENi + AUTOBICVi - TMIB_ABVi; +TMIBNETVF = somme(i=V,C,P:TMIB_NETVi) ; +pour i = V,C,P: +TMIB_NETNPVi = MIBNPVENi - TMIB_ABNPVi; +TMIBNETNPVF = somme(i=V,C,P:TMIB_NETNPVi); + +pour i = V,C,P: +TMIB_NETPi = MIBPRESi + AUTOBICPi - TMIB_ABPi; +TMIBNETPF = somme(i=V,C,P:TMIB_NETPi) ; +pour i = V,C,P: +TMIB_NETNPPi = MIBNPPRESi - TMIB_ABNPPi; +TMIBNETNPPF = somme(i=V,C,P:TMIB_NETNPPi); +TMIBNETNPTOT = TMIBNETNPVF + TMIBNETNPPF + MIB_NETNPCT; + +TBICPABV = arr((TMIB_ABVV * AUTOBICVV/(MIBVENV+AUTOBICVV)) + + (TMIB_ABPV * AUTOBICPV/(MIBPRESV+AUTOBICPV))); + +TBICPROVC = max(0,arr((TMIB_ABVC * AUTOBICVC/(MIBVENC+AUTOBICVC)) + (TMIB_ABPC * AUTOBICPC/(MIBPRESC+AUTOBICPC)))); + +TBICPABC = min(TBICPROVC,arr((TMIB_ABVC * AUTOBICVC/(MIBVENC+AUTOBICVC)) + + (TMIB_ABPC * AUTOBICPC/(MIBPRESC+AUTOBICPC)))); + +TBICPROVP = max(0,arr((TMIB_ABVP * AUTOBICVP/(MIBVENP+AUTOBICVP)) + (TMIB_ABPP * AUTOBICPP/(MIBPRESP+AUTOBICPP)))); + +TBICPABP = min(TBICPROVP,arr((TMIB_ABVP * AUTOBICVP/(MIBVENP+AUTOBICVP)) + + (TMIB_ABPP* AUTOBICPP/(MIBPRESP+AUTOBICPP)))); + +TBICNPABV = arr((TMIB_ABNPVV /(MIBNPVENV)) + + (TMIB_ABNPPV /(MIBNPPRESV))); +TBICNPPROVC = max(0,arr((TMIB_ABNPVC /(MIBNPVENC)) + (TMIB_ABNPPC /(MIBNPPRESC)))); +TBICNPABC = min(TBICNPPROVC,arr((TMIB_ABNPVC /(MIBNPVENC)) + + (TMIB_ABNPPC /(MIBNPPRESC)))); +TBICNPPROVP = max(0,arr((TMIB_ABNPVP /(MIBNPVENP)) + (TMIB_ABNPPP /(MIBNPPRESP)))); +TBICNPABP = min(TBICNPPROVP,arr((TMIB_ABNPVP /(MIBNPVENP)) + + (TMIB_ABNPPP /(MIBNPPRESP)))); +ABICPDECV = AUTOBICVV + AUTOBICPV; +ABICPDECC = AUTOBICVC + AUTOBICPC; +ABICPDECP = AUTOBICVP + AUTOBICPP; +ABICPNETV = AUTOBICVV + AUTOBICPV - max(0,TMIB_AUTOAVV-TMIB_ABNPVLV) -max(0,TMIB_AUTOAPV-TMIB_ABNPPLV); +ABICPNETC = AUTOBICVC + AUTOBICPC - max(0,TMIB_AUTOAVC-TMIB_ABNPVLC) -max(0,TMIB_AUTOAPC-TMIB_ABNPPLC); +ABICPNETP = AUTOBICVP + AUTOBICPP - max(0,TMIB_AUTOAVP-TMIB_ABNPVLP) -max(0,TMIB_AUTOAPP-TMIB_ABNPPLP); + +AUTOBICPNET = ABICPNETV + ABICPNETC + ABICPNETP; +regle 99991009: +application : iliad , batch ; +pour i = V,C,P: +TSPETOTi = BNCPROi + AUTOBNCi + BNCNPi ; +regle 99991010: +application : iliad , batch ; +pour i = V,C,P: +TSPEBASABi=TSPETOTi; +pour i = V,C,P: +TSPEABi = arr((max(MIN_SPEBNC,(TSPEBASABi * SPETXAB/100))) * + positif_ou_nul(TSPETOTi - MIN_SPEBNC)) + + arr((min(MIN_SPEBNC,TSPEBASABi )) * + positif(MIN_SPEBNC - TSPETOTi)); +regle 99991011: +application : iliad , batch ; +pour i = V,C,P: +TSPEABPi = arr((TSPEABi * (BNCPROi + AUTOBNCi))/TSPETOTi); +pour i = V,C,P: +TBNCPABi = arr(TSPEABPi * AUTOBNCi/(BNCPROi+AUTOBNCi)); +pour i = V,C,P: +TBNCTOTABi = arr(TSPEABi * (AUTOBNCi)/(TSPETOTi)); + +pour i = V,C,P: +TSPEABNPi = TSPEABi - TSPEABPi; +pour i = V,C,P: +TBNCNPABi = (TBNCTOTABi - TBNCPABi) ; + +pour i = V,C,P: +ABNCPDECi = AUTOBNCi; +pour i = V,C,P: +ABNCPNETi = AUTOBNCi - TBNCPABi; +pour i = V,C,P: +HONODECi = XHONOi + XHONOAAi; +pour i = V,C,P: +HONONETi = arr(XHONOi * MAJREV) + XHONOAAi ; +AUTOBNCPNET = ABNCPNETV + ABNCPNETC + ABNCPNETP; +HONONET = HONONETV + HONONETC + HONONETP; +regle 99991012: +application : iliad , batch ; +pour i = V,C,P: +TSPENETPi = max (0,(BNCPROi + AUTOBNCi - TSPEABPi)); +pour i = V,C,P: +TSPENETNPi = max (0,(BNCNPi - TSPEABNPi)); +TSPENETNPF = somme(i=V,C,P:(TSPENETNPi)); +pour i = V,C,P: +TSPENETi = TSPENETPi + TSPENETNPi; +TSPENET = somme(i=V,C,P:(TSPENETi)); +regle 99991020: +application : iliad , batch ; +pour i = V,C,P: +TXSPEAAi = (BNCREi + XHONOAAi- BNCDEi) *(1-PREM8_11) + (BNCREi + XHONOAAi)*PREM8_11; +regle 99991022: +application : iliad , batch ; +pour i = V,C,P: +TXSPEHi = (positif(BNHREi + XHONOi - BNHDEi) + * arr((BNHREi+ XHONOi -BNHDEi)*MAJREV) + + (1-positif_ou_nul(BNHREi+ XHONOi -BNHDEi)) + *(BNHREi+ XHONOi -BNHDEi)) * (1-PREM8_11) + + arr((BNHREi+ XHONOi) * MAJREV) * PREM8_11; +regle 99991024: +application : iliad , batch ; +pour i = V,C,P: +TXSPENETi = TXSPEAAi + TXSPEHi; +regle 99991026: +application : iliad , batch ; +TXSPENET = somme(i=V,C,P:(TXSPENETi)); + # + # REVENUS CATEGORIELS NETS + # TS + # +regle 99992000: +application : iliad , batch ; +TTSBNV = TSHALLOV + ALLOV+SALEXTV; +TTSBNC = TSHALLOC + ALLOC+SALEXTC; +TTSBN1 = TSHALLO1 + ALLO1+SALEXT1; +TTSBN2 = TSHALLO2 + ALLO2+SALEXT2; +TTSBN3 = TSHALLO3 + ALLO3+SALEXT3; +TTSBN4 = TSHALLO4 + ALLO4+SALEXT4; +TTSHALLOP=TSHALLO1+TSHALLO2+TSHALLO3+TSHALLO4; +TALLOP=ALLO1+ALLO2+ALLO3+ALLO4; +TTSBNP=TTSHALLOP+TALLOP; + +pour i=V,C: +T2TSNi = CARTSi + REMPLAi; +pour i=1,2,3,4: +T2TSNi = CARTSPi + REMPLAPi; +TEXTSV = TTSBNV + BPCOSAV + GLDGRATV + T2TSNV; +TEXTSC = TTSBNC + BPCOSAC + GLDGRATC + T2TSNC; +TGATASAV = BPCOSAV + GLDGRATV ; +TGATASAC = BPCOSAC + GLDGRATC ; + +pour i=1..4: +TEXTSi = TTSBNi + T2TSNi; +TTSBV = TEXTSV + somme(x=1..3:GLDxV)+CODDAJ+CODEAJ ; +TTSBC = TEXTSC + somme(x=1..3:GLDxC)+CODDBJ+CODEBJ ; +pour i=1,2,3,4: +TTSBi = TEXTSi; +TTSBP = somme(i=1..4:TTSBi); +pour i=V,C,1..4: +TPRBi = PRBRi + PALIi + PENINi; + +T2PRBV = CARPEV + PENSALV + CODRAZ; +T2PRBC = CARPEC + PENSALC + CODRBZ; +T2PRB1 = CARPEP1 + PENSALP1 + CODRCZ; +T2PRB2 = CARPEP2 + PENSALP2 + CODRDZ; +T2PRB3 = CARPEP3 + PENSALP3 + CODREZ; +T2PRB4 = CARPEP4 + PENSALP4 + CODRFZ; +TEXPRV = TPRBV + COD1AH + T2PRBV + PEBFV; +TEXPRC = TPRBC + COD1BH + T2PRBC + PEBFC; +TEXPR1 = TPRB1 + COD1CH + T2PRB1 + PEBF1; +TEXPR2 = TPRB2 + COD1DH + T2PRB2 + PEBF2; +TEXPR3 = TPRB3 + COD1EH + T2PRB3 + PEBF3; +TEXPR4 = TPRB4 + COD1FH + T2PRB4 + PEBF4; +pour i = V,C,1..4: +TEXSPBi = TEXTSi + TEXPRi ; +regle 99992100: +application : iliad , batch ; +pour i = V,C,1..4: +TTPS10i = arr (TTSBi * TX_DEDFORFTS /100); +pour i = V,C,1..4: +TDFNi = min( PLAF_DEDFORFTS , TTPS10i ); +regle 99992200: +application : iliad , batch ; +pour i = V,C,1..4: +TDEDMINi = positif(DETSi)* MIN_DEMEMPLOI + (1- positif(DETSi))* MIN_DEDSFORFTS; +pour i = V,C,1..4: +T10MINSi= max( min(TTSBi,TDEDMINi) , TDFNi ); +pour i = V,C,1..4: +TIND_10MIN_0i = positif(TDEDMINi - TDFNi ) * positif (TTSBi ); +pour i = V,C,1..4 : +TIND_MINi = 1 - positif( TIND_10MIN_0i ); +regle 99992300: +application : iliad , batch ; +T10MINSP = T10MINS1 + T10MINS2 + T10MINS3 + T10MINS4; +TFRDPROVV = TTSBNV + TPRV + PALIV - TAPRV; +TFRDPROVC = TTSBNC + TPRC + PALIC - TAPRC; +TFRDPROV1 = TTSBN1 + PRBR1 + PALI1 - TAPR1; +TFRDPROV2 = TTSBN2 + PRBR2 + PALI2 - TAPR2; +TFRDPROV3 = TTSBN3 + PRBR3 + PALI3 - TAPR3; +TFRDPROV4 = TTSBN4 + PRBR4 + PALI4 - TAPR4; +TFRDPROVP = TFRDPROV1 +TFRDPROV2 +TFRDPROV3 +TFRDPROV4; +TFRDP = (FRNP+COD1CE+COD1DE+COD1EE+COD1FE) * positif(FRNP+COD1CE+COD1DE+COD1EE+COD1FE - T10MINSP); + +TFRDV = (FRNV+COD1AE) * positif(FRNV+COD1AE - T10MINSV); + +TFRDC = (FRNC+COD1BE) * positif(FRNC+COD1BE - T10MINSC); + +TFRD1 = (FRN1+COD1CE) * positif(FRN1+COD1CE - T10MINS1); + +TFRD2 = (FRN2+COD1DE) * positif(FRN2+COD1DE - T10MINS2); + +TFRD3 = (FRN3+COD1EE) * positif(FRN3+COD1EE - T10MINS3); + +TFRD4 = max(0,TFRDP - TFRD1 - TFRD2 - TFRD3); + +TIND_10V = positif_ou_nul( T10MINSV - (TFRDV+COD1AE) ) ; +TIND_10C = positif_ou_nul( T10MINSC - (TFRDC+COD1BE) ) ; +TIND_101 = positif_ou_nul( T10MINS1 - (TFRD1+COD1CE) ) ; +TIND_102 = positif_ou_nul( T10MINS2 - (TFRD2+COD1DE) ) ; +TIND_103 = positif_ou_nul( T10MINS3 - (TFRD3+COD1EE) ) ; +TIND_104 = positif_ou_nul( T10MINS4 - (TFRD4+COD1FE) ) ; +pour i = V,C,1..4: +TFPTi = max(TFRDi, T10MINSi); +pour i = V,C,1..4: +TD10Mi = TIND_MINi *TDFNi + + (1 - TIND_MINi)* T10MINSi ; +pour i = V,C,1..4: +TREP10i = TIND_10i * TD10Mi + (1-TIND_10i) * TFPTi ; +TABTS1AJ=positif(SALEXTV+ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V) * arr(TREP10V*(TSHALLOV)/TTSBV) + + (1-positif(SALEXTV+ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V)) * TREP10V; +TABTS1AC=positif(ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V) * arr(TREP10V*SALEXTV/TTSBV) + + (1-positif(ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V)) * max(0,TREP10V-TABTS1AJ); +TABTS1AP=positif(BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V) * arr(TREP10V*(ALLOV)/TTSBV) + + (1-positif(BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V)) * max(0,TREP10V-TABTS1AJ-TABTS1AC); +TABTS3VJ=positif(GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V) * arr(TREP10V*(BPCOSAV)/TTSBV) + + (1-positif(GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V)) * max(0,TREP10V-TABTS1AJ-TABTS1AC-TABTS1AP); +TABTS1TT=positif(CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V) * arr(TREP10V*(GLDGRATV)/TTSBV) + + (1-positif(CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V)) * max(0,TREP10V-TABTS1AJ-TABTS1AC-TABTS1AP-TABTS3VJ); +TABTSRAJ=positif(REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V) * arr(TREP10V*(CARTSV)/TTSBV) + + (1-positif(REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V)) * max(0,TREP10V-TABTS1AJ-TABTS1AC-TABTS1AP-TABTS3VJ-TABTS1TT); +TABTSRAP=positif(REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V) * arr(TREP10V*(REMPLAV)/TTSBV) + + (1-positif(REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V)) * max(0,TREP10V-TABTS1AJ-TABTS1AC-TABTS1AP-TABTS3VJ-TABTS1TT-TABTSRAJ); +TABTSV = TABTS1AJ + TABTS1AC +TABTS1AP +TABTS3VJ +TABTS1TT +TABTSRAJ+TABTSRAP; +TABTS1BJ=positif(SALEXTC+ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C) * arr(TREP10C*TSHALLOC/TTSBC) + + (1-positif(SALEXTC+ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C)) * TREP10C; +TABTS1BC=positif(ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C) * arr(TREP10C*SALEXTC/TTSBC) + + (1-positif(ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C)) * max(0,TREP10C-TABTS1BJ); +TABTS1BP=positif(BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C) * arr(TREP10C*(ALLOC)/TTSBC) + + (1-positif(BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C)) * max(0,TREP10C-TABTS1BJ-TABTS1BC); +TABTS3VK=positif(GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C) * arr(TREP10C*(BPCOSAC)/TTSBC) + + (1-positif(GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C)) * max(0,TREP10C-TABTS1BJ-TABTS1BC-TABTS1BP); +TABTS1UT=positif(CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C) * arr(TREP10C*(GLDGRATC)/TTSBC) + + (1-positif(CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C)) * max(0,TREP10C-TABTS1BJ-TABTS1BC-TABTS1BP-TABTS3VK); +TABTSRBJ=positif(REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C) * arr(TREP10C*(CARTSC)/TTSBC) + + (1-positif(REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C)) * max(0,TREP10C-TABTS1BJ-TABTS1BC-TABTS1BP-TABTS3VK-TABTS1UT); +TABTSRBP=positif(CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C) * arr(TREP10C*(REMPLAC)/TTSBC) + + (1-positif(CODDBJ+CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C)) * max(0,TREP10C-TABTS1BJ-TABTS1BC-TABTS1BP-TABTS3VK-TABTS1UT-TABTSRBJ); +TABTSC = TABTS1BJ + TABTS1BC +TABTS1BP +TABTS3VK +TABTS1UT +TABTSRBJ+TABTSRBP; +regle 99992500: +application : iliad , batch ; +TABDOMDAJ = positif(CODDAJ) * + (positif(CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V) * arr(TREP10V*CODDAJ/TTSBV) + + (1-positif(CODEAJ+GLD1V+GLD2V+GLD3V)) * max(0,TREP10V-TABTSV))+0; +TABDOMEAJ = positif(CODEAJ) * + (positif(GLD1V+GLD2V+GLD3V) * arr(TREP10V*CODEAJ/TTSBV) + + (1-positif(GLD1V+GLD2V+GLD3V)) * max(0,TREP10V-TABTSV-TABDOMDAJ))+0; +TABDOMDBJ = positif(CODDBJ) * + (positif(CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C) * arr(TREP10C*CODDBJ/TTSBC) + + (1-positif(CODEBJ+GLD1C+GLD2C+GLD3C)) * max(0,TREP10C-TABTSC))+0; +TABDOMEBJ = positif(CODEBJ) * + (positif(GLD1C+GLD2C+GLD3C) * arr(TREP10C*CODEBJ/TTSBC) + + (1-positif(GLD1C+GLD2C+GLD3C)) * max(0,TREP10C-TABTSC-TABDOMDBJ))+0; +TABGL1V = positif(GLD1V) * + (positif(GLD2V+GLD3V) * arr(TREP10V*GLD1V/TTSBV) + + (1-positif(GLD2V+GLD3V)) * max(0,TREP10V-TABTSV-TABDOMDAJ-TABDOMEAJ))+0; +TABGL1C = positif(GLD1C) * + (positif(GLD2C+GLD3C) * arr(TREP10C*GLD1C/TTSBC) + + (1-positif(GLD2C+GLD3C)) * max(0,TREP10C-TABTSC-TABDOMDBJ-TABDOMEBJ))+0; +TABGL2V = positif(GLD2V) * + (positif(GLD3V) * arr(TREP10V*GLD2V/TTSBV) + + (1-positif(GLD3V)) * max(0,TREP10V-TABTSV-TABDOMDAJ-TABDOMEAJ-TABGL1V))+0; +TABGL2C = positif(GLD2C) * + (positif(GLD3C) * arr(TREP10C*GLD2C/TTSBC) + + (1-positif(GLD3C)) * max(0,TREP10C-TABTSC-TABDOMDBJ-TABDOMEBJ-TABGL1C))+0; +TABGL3V = positif(GLD3V) * max(0,TREP10V-TABTSV-TABDOMDAJ-TABDOMEAJ-TABGL1V-TABGL2V)+0; +TABGL3C = positif(GLD3C) * max(0,TREP10C-TABTSC-TABDOMDBJ-TABDOMEBJ-TABGL1C-TABGL2C)+0; +TABTS1CJ=arr(TREP101*(TSHALLO1)/TTSB1); +TABTS1CC=positif(ALLO1+CARTSP1+REMPLAP1) * arr(TREP101*SALEXT1/TTSB1) + + (1-positif(ALLO1+CARTSP1+REMPLAP1)) * max(0,TREP101-TABTS1CJ); +TABTS1CP=positif(CARTSP1+REMPLAP1) * arr(TREP101*(ALLO1)/TTSB1) + + (1-positif(CARTSP1+REMPLAP1)) * max(0,TREP101-TABTS1CJ-TABTS1CC); +TABTSRCJ=positif(REMPLAP1) * arr(TREP101*(CARTSP1)/TTSB1) + + (1-positif(REMPLAP1)) * max(0,TREP101-TABTS1CJ-TABTS1CC-TABTS1CP); +TABTSRCP=max(0,TREP101 -TABTS1CJ -TABTS1CC-TABTS1CP -TABTSRCJ); +TABTS1DJ=arr(TREP102*(TSHALLO2)/TTSB2); +TABTS1DC=positif(ALLO2+CARTSP2+REMPLAP2) * arr(TREP102*SALEXT2/TTSB2) + + (1-positif(ALLO2+CARTSP2+REMPLAP2)) * max(0,TREP102-TABTS1DJ); +TABTS1DP=positif(CARTSP2+REMPLAP2) * arr(TREP102*(ALLO2)/TTSB2) + + (1-positif(CARTSP2+REMPLAP2)) * max(0,TREP102-TABTS1DJ-TABTS1DC); +TABTSRDJ=positif(REMPLAP2) * arr(TREP102*(CARTSP2)/TTSB2) + + (1-positif(REMPLAP2)) * max(0,TREP102-TABTS1DJ-TABTS1DC-TABTS1DP); +TABTSRDP=max(0,TREP102- TABTS1DJ -TABTS1DC-TABTS1DP -TABTSRDJ); +TABTS1EJ=arr(TREP103*(TSHALLO3)/TTSB3); +TABTS1EC=positif(ALLO3+CARTSP3+REMPLAP3) * arr(TREP103*SALEXT3/TTSB3) + + (1-positif(ALLO3+CARTSP3+REMPLAP3)) * max(0,TREP103-TABTS1EJ); +TABTS1EP=positif(CARTSP3+REMPLAP3) * arr(TREP103*(ALLO3)/TTSB3) + + (1-positif(CARTSP3+REMPLAP3)) * max(0,TREP103-TABTS1EJ-TABTS1EC); +TABTSREJ=positif(REMPLAP3) * arr(TREP103*(CARTSP3)/TTSB3) + + (1-positif(REMPLAP3)) * max(0,TREP103-TABTS1EJ-TABTS1EC-TABTS1EP); +TABTSREP=max(0,TREP103- TABTS1EJ -TABTS1EC-TABTS1EP -TABTSREJ); +TABTS1FJ=arr(TREP104*(TSHALLO4)/TTSB4); +TABTS1FC=positif(ALLO4+CARTSP4+REMPLAP4) * arr(TREP104*SALEXT4/TTSB4) + + (1-positif(ALLO4+CARTSP4+REMPLAP4)) * max(0,TREP104-TABTS1FJ); +TABTS1FP=positif(CARTSP4+REMPLAP4) * arr(TREP104*(ALLO4)/TTSB4) + + (1-positif(CARTSP4+REMPLAP4)) * max(0,TREP104-TABTS1FJ-TABTS1FC); +TABTSRFJ=positif(REMPLAP4) * arr(TREP104*(CARTSP4)/TTSB4) + + (1-positif(REMPLAP4)) * max(0,TREP104-TABTS1FJ-TABTS1FC-TABTS1FP); +TABTSRFP=max(0,TREP104 - TABTS1FJ -TABTS1FC-TABTS1FP -TABTSRFJ); +regle 99992600: +application : iliad , batch ; +TABGLTV = somme (x=1..3: TABGLxV)+TABDOMDAJ + TABDOMEAJ; +TABGLTC = somme (x=1..3: TABGLxC)+TABDOMDBJ + TABDOMEBJ; +regle 899999999: +application : iliad , batch ; +TTSN1AJ = TSHALLOV - TABTS1AJ; +TTSN1AC = SALEXTV- TABTS1AC; +TTSN1AP = ALLOV - TABTS1AP; +TTSN3VJ = BPCOSAV - TABTS3VJ; +TTSN1TT = GLDGRATV - TABTS1TT; +TTSNRAJ = (CARTSV - TABTSRAJ) ; +TTSNRAP = (REMPLAV - TABTSRAP); +TTSNDAJ = (CODDAJ - TABDOMDAJ); +TTSNEAJ = (CODEAJ - TABDOMEAJ); +TTSNGL1V = (GLD1V - TABGL1V); +TTSNGL2V = (GLD2V - TABGL2V); +TTSNGL3V = (GLD3V - TABGL3V); +TTSN1BJ = TSHALLOC - TABTS1BJ; +TTSN1BC = SALEXTC- TABTS1BC; +TTSN1BP = ALLOC - TABTS1BP; +TTSN3VK = BPCOSAC - TABTS3VK; +TTSN1UT = GLDGRATC - TABTS1UT; +TTSNRBJ = (CARTSC - TABTSRBJ); +TTSNRBP = (REMPLAC - TABTSRBP); +TTSNDBJ = (CODDBJ - TABDOMDBJ); +TTSNEBJ = (CODEBJ - TABDOMEBJ); +TTSNGL1C = (GLD1C - TABGL1C); +TTSNGL2C = (GLD2C - TABGL2C); +TTSNGL3C = (GLD3C - TABGL3C); +TTSN1CJ = TSHALLO1 - TABTS1CJ; +TTSN1CC = SALEXT1- TABTS1CC; +TTSN1CP = ALLO1 - TABTS1CP; +TTSNRCJ = (CARTSP1 - TABTSRCJ); +TTSNRCP = (REMPLAP1 - TABTSRCP); +TTSN1DJ = TSHALLO2 - TABTS1DJ; +TTSN1DC = SALEXT2- TABTS1DC; +TTSN1DP = ALLO2 - TABTS1DP; +TTSNRDJ = (CARTSP2 - TABTSRDJ); +TTSNRDP = (REMPLAP2 - TABTSRDP); +TTSN1EJ = TSHALLO3 - TABTS1EJ; +TTSN1EC = SALEXT3- TABTS1EC; +TTSN1EP = ALLO3 - TABTS1EP; +TTSNREJ = (CARTSP3 - TABTSREJ); +TTSNREP = (REMPLAP3 - TABTSREP); +TTSN1FJ = TSHALLO4 - TABTS1FJ; +TTSN1FC = SALEXT4- TABTS1FC; +TTSN1FP = ALLO4 - TABTS1FP; +TTSNRFJ = (CARTSP4 - TABTSRFJ); +TTSNRFP = (REMPLAP4 - TABTSRFP); + +CUMSALEXTEF = TTSN1AC + TTSN1BC + TTSN1CC + TTSN1DC + TTSN1EC + TTSN1FC ; +regle 99992700: +application : iliad , batch ; +pour i = V,C,1,2,3,4: +TPLRi = min ( MIN_DEDPR , TEXPRi ); +pour i = V,C,1,2,3,4: +TAPBi = max( TPLRi , (TEXPRi*TX_DEDPER/100)); +pour i = V,C,1,2,3,4: +TIND_APBi = positif_ou_nul(TPLRi- (TEXPRi * TX_DEDPER/100)); +TPL_PB = arr(PLAF_DEDPRFOYER -somme (i=V,C,1..4: TAPBi * TIND_APBi)); +regle 99992800: +application : iliad , batch ; +pour i = V,C,1,2,3,4: +TABPRi = arr ( (1 - TIND_APBi) * + min(TAPBi,(TPL_PB * TAPBi / somme(x=V,C,1..4:TAPBx * (1 - TIND_APBx)))) + + TIND_APBi * TAPBi ); +regle 99992900: +application : iliad , batch ; +TAPRV = TIND_APBV * TABPRV + + (1-TIND_APBV)* min ( TABPRV , TPL_PB); +TAPRC = TIND_APBC * TABPRC + + (1-TIND_APBC)* min ( TABPRC , TPL_PB - (1-TIND_APBV)*TAPRV ); +TAPR1 = TIND_APB1 * TABPR1 + + (1-TIND_APB1)* min ( TABPR1 , TPL_PB - (1-TIND_APBV)*TAPRV + - (1-TIND_APBC)*TAPRC); +TAPR2 = TIND_APB2 * TABPR2 + + (1-TIND_APB2)* min ( TABPR2 , TPL_PB - (1-TIND_APBV)*TAPRV + - (1-TIND_APBC)*TAPRC - (1-TIND_APB1)*TAPR1 ); +TAPR3 = TIND_APB3 * TABPR3 + + (1-TIND_APB3)* min ( TABPR3 , TPL_PB - (1-TIND_APBV)*TAPRV + - (1-TIND_APBC)*TAPRC - (1-TIND_APB1)*TAPR1 + - (1-TIND_APB2)*TAPR2 ); +TAPR4 = TIND_APB4 * TABPR4 + + (1-TIND_APB4)* min ( TABPR4 , TPL_PB - (1-TIND_APBV)*TAPRV + - (1-TIND_APBC)*TAPRC - (1-TIND_APB1)*TAPR1 + - (1-TIND_APB2)*TAPR2 - (1-TIND_APB3)*TAPR3 ); +regle 99992110: +application : iliad , batch ; +pour i = V,C,1,2,3,4: +TPRNNi = TEXPRi - TAPRi; +regle 99992120: +application : iliad , batch ; +TTSNTV = TTSN1AJ+TTSN1AC+TTSN1AP+TTSN3VJ+TTSN1TT+TTSNRAJ+TTSNRAP + +TTSNDAJ+TTSNEAJ+TTSNGL1V+TTSNGL2V+TTSNGL3V ; +TTSNTC = TTSN1BJ+TTSN1BC+TTSN1BP+TTSN3VK+TTSN1UT+TTSNRBJ+TTSNRBP + +TTSNDBJ+TTSNEBJ+TTSNGL1C+TTSNGL2C+TTSNGL3C ; +TTSNT1 = TTSN1CJ +TTSN1CC+ TTSN1CP + TTSNRCJ + TTSNRCP; +TTSNT2 = TTSN1DJ +TTSN1DC+ TTSN1DP + TTSNRDJ + TTSNRDP; +TTSNT3 = TTSN1EJ+TTSN1EC+ TTSN1EP+ TTSNREJ+ TTSNREP ; +TTSNT4 = TTSN1FJ+TTSN1FC+ TTSN1FP+ TTSNRFJ+ TTSNRFP ; +regle 99992130: +application : iliad , batch ; +pour i =V,C,1,2,3,4: +TTSNi = positif (-TTSNTi) * min (0 , TTSNTi + TPRNNi) + + positif_ou_nul (TTSNTi) * TTSNTi; +pour i =V,C,1,2,3,4: +TPRNi = positif (-TTSNTi) * positif (TTSNTi + TPRNNi) * (TTSNTi + TPRNNi) + + positif_ou_nul (TTSNTi) * TPRNNi; + +regle 99992210: +application : iliad , batch ; +pour i = V,C;x=1..3: +TGLNAVxi = max (GLDxi - TABGLxi,0); +TGLDOMAVDAJV = max (CODDAJ - TABDOMDAJ,0); +TGLDOMAVEAJV = max (CODEAJ - TABDOMEAJ,0); +TGLDOMAVDBJC = max (CODDBJ - TABDOMDBJ,0); +TGLDOMAVEBJC = max (CODEBJ - TABDOMEBJ,0); +TGLN1V = max (GLD1V - TABGL1V,0); +TGLN2V = max (GLD2V - TABGL2V,0); +TGLN3V = max (GLD3V - TABGL3V,0); +TGLN4V = max(CODDAJ - TABDOMDAJ,0)+max(CODEAJ - TABDOMEAJ,0); +TGLN1C = max (GLD1C - TABGL1C,0); +TGLN2C = max (GLD2C - TABGL2C,0); +TGLN3C = max (GLD3C - TABGL3C,0); +TGLN4C = max(CODDBJ - TABDOMDBJ,0)+max(CODEBJ - TABDOMEBJ,0); +regle 99992230: +application : iliad , batch ; +TTSV = TTSNV - somme(x=1..3: max(0,GLDxV - TABGLxV))-max(CODDAJ - TABDOMDAJ,0)-max(CODEAJ - TABDOMEAJ,0); +TTSC = TTSNC - somme(x=1..3: max(0,GLDxC - TABGLxC))-max(CODDBJ - TABDOMDBJ,0)-max(CODEBJ - TABDOMEBJ,0); +pour i=1..4: +TTSi = TTSNi; +pour i=V,C: +TTPRi = TTSNi + TPRNi - somme(x=1..3: TGLNxi); +pour i=1..4: +TTPRi = TTSNi + TPRNi; +pour i = V,C : +TTSNNi = positif(TTSi) *arr(TTSi *(TTSBNi + BPCOSAi + GLDGRATi)/TEXTSi ) + + (1 -positif(TTSi)) * TTSi ; +pour i = 1..4 : +TTSNNi = (positif(TTSi) * arr(TTSi * TTSBNi /TEXTSi ) + + (1 -positif(TTSi)) * TTSi) ; +pour i = V,C : +TTSNN2i = ( positif(TTSi) + * ( positif(CARTSi+REMPLAi) + * arr(TTSi * T2TSNi / TEXTSi ) + + (1 -positif(CARTSi+REMPLAi)) + * (TTSi - TTSNNi))) ; +pour i = 1..4 : +TTSNN2i = ( positif(TTSi) + * ( positif(CARTSPi+REMPLAPi) + * arr(TTSi * T2TSNi /TEXTSi ) + + (1 -positif(CARTSPi+REMPLAPi)) + * (TTSi - TTSNNi))) ; +pour i = V,C : +TTSNN2TSi = ( positif(TTSi) + * ( positif(REMPLAi) + * arr(TTSi * CARTSi / TEXTSi ) + + (1 -positif(REMPLAi)) + * (TTSi - TTSNNi))) ; +pour i = 1..4 : +TTSNN2TSi = ( positif(TTSi) + * ( positif(REMPLAPi) + * arr(TTSi * CARTSPi /TEXTSi ) + + (1 -positif(REMPLAPi)) + * (TTSi - TTSNNi))) ; +pour i = V,C : +TTSNN2REMPi = (positif(TTSi) * (TTSi - TTSNNi-TTSNN2TSi)) ; +pour i = 1..4 : +TTSNN2REMPi = (positif(TTSi) * (TTSi - TTSNNi-TTSNN2TSi)) ; + +regle 99992240: +application : iliad , batch ; +TPRRV = arr(TPRNV * PRBV / TEXPRV) + arr(TPRNV * COD1AH / TEXPRV); +TPRRC = arr(TPRNC * PRBC / TEXPRC) + arr(TPRNC * COD1BH / TEXPRC); +TPRR1 = arr(TPRN1 * PRB1 / TEXPR1) + arr(TPRN1 * COD1CH / TEXPR1); +TPRR2 = arr(TPRN2 * PRB2 / TEXPR2) + arr(TPRN2 * COD1DH / TEXPR2); +TPRR3 = arr(TPRN3 * PRB3 / TEXPR3) + arr(TPRN3 * COD1EH / TEXPR3); +TPRR4 = arr(TPRN4 * PRB4 / TEXPR4) + arr(TPRN4 * COD1FH / TEXPR4); +TPRR2V = positif(PEBFV+PENSALV+CODRAZ) * arr(TPRNV * CARPEV / TEXPRV) + + (1 -positif(PEBFV+PENSALV+CODRAZ)) * (TPRNV -TPRRV) ; +TPRR2C = positif(PEBFC+PENSALC+CODRBZ) * arr(TPRNC * CARPEC / TEXPRC) + + (1 -positif(PEBFC+PENSALC+CODRBZ)) * (TPRNC -TPRRC) ; +TPRR21 = positif(PEBF1+PENSALP1+CODRCZ) * arr(TPRN1 * CARPEP1 / TEXPR1 ) + + (1 -positif(PEBF1+PENSALP1+CODRCZ)) * (TPRN1 -TPRR1); +TPRR22 = positif(PEBF2+PENSALP2+CODRDZ) * arr(TPRN2 * CARPEP2 / TEXPR2 ) + + (1 -positif(PEBF2+PENSALP2+CODRDZ)) * (TPRN2 -TPRR2); +TPRR23 = positif(PEBF3+PENSALP3+CODREZ) * arr(TPRN3 * CARPEP3 / TEXPR3 ) + + (1 -positif(PEBF3+PENSALP3+CODREZ)) * (TPRN3 -TPRR3); +TPRR24 = positif(PEBF4+PENSALP4+CODRFZ) * arr(TPRN4 * CARPEP4 / TEXPR4 ) + + (1 -positif(PEBF4+PENSALP4+CODRFZ)) * (TPRN4 -TPRR4); +TPRR2ZV = positif(PEBFV+PENSALV) * arr(TPRNV * CODRAZ / TEXPRV) + + (1 -positif(PEBFV+PENSALV)) * (TPRNV -TPRRV-TPRR2V) ; +TPRR2ZC = positif(PEBFC+PENSALC) * arr(TPRNC * CODRBZ / TEXPRC) + + (1 -positif(PEBFC+PENSALC)) * (TPRNC -TPRRC-TPRR2C) ; +TPRR2Z1 = positif(PEBF1+PENSALP1) * arr(TPRN1 * CODRCZ / TEXPR1) + + (1 -positif(PEBF1+PENSALP1)) * (TPRN1 -TPRR1-TPRR21) ; +TPRR2Z2 = positif(PEBF2+PENSALP2) * arr(TPRN2 * CODRDZ / TEXPR2) + + (1 -positif(PEBF2+PENSALP2)) * (TPRN2 -TPRR2-TPRR22) ; +TPRR2Z3 = positif(PEBF3+PENSALP3) * arr(TPRN3 * CODREZ / TEXPR3) + + (1 -positif(PEBF3+PENSALP3)) * (TPRN3 -TPRR3-TPRR23) ; +TPRR2Z4 = positif(PEBF4+PENSALP4) * arr(TPRN4 * CODRFZ / TEXPR4 ) + + (1 -positif(PEBF4+PENSALP4)) * (TPRN4 -TPRR4-TPRR24); +pour i = V,C: +TPENFi = positif(PENSALi) * arr(TPRNi * PEBFi / TEXPRi) + + (1 - positif(PENSALi)) * max(0,(TPRNi -TPRRi -TPRR2i-TPRR2Zi)); +pour i = 1..4: +TPENFi = positif(PENSALPi) * arr(TPRNi * PEBFi / TEXPRi) + + (1- positif(PENSALPi)) * (TPRNi -TPRRi -TPRR2i-TPRR2Zi); +pour i = V,C: +TPENALIMi = positif(TEXPRi) * (TPRNi -TPRRi -TPRR2i -TPRR2Zi- TPENFi) ; +pour i = 1..4: +TPENALIMi = positif(TEXPRi) * (TPRNi -TPRRi -TPRR2i -TPRR2Zi- TPENFi) ; +CUMPENEXTEF = arr(TPRNV * COD1AH / TEXPRV) + arr(TPRNC * COD1BH / TEXPRC) + + arr(TPRN1 * COD1CH / TEXPR1) + arr(TPRN2 * COD1DH / TEXPR2) + + arr(TPRN3 * COD1EH / TEXPR3) + arr(TPRN4 * COD1FH / TEXPR4); +regle 99992310: +application : iliad , batch ; +TTSPRT = (TTSNNV + TPRRV + + TTSNNC + TPRRC + + TTSNN1 + TPRR1 + + TTSNN2 + TPRR2 + + TTSNN3 + TPRR3 + + TTSNN4 + TPRR4); +TTSPRT1731 = max(0,TTSPRV) + max(0,TTSPRC) + max(0,TTSPR1) + max(0,TTSPR2)+ max(0,TTSPR3)+ max(0,TTSPR4); +TTSPR = TTSPRT + RVTOT; +regle 99992320: +application : iliad , batch ; +pour i=V,C,1..4: +TTSPRi = (TTSNNi + TPRRi) * (1-PREM8_11) + max(0,TTSNNi + TPRRi) * PREM8_11; +TTSPRP = somme(i=1..4:TTSPRi) ; +TTSPRDP = somme(i=1..4:TTSPRDi) ; +regle 91030111: +application : iliad , batch ; + +TBNCDF1 = ((1-positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF)) * abs(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + * positif_ou_nul(DABNCNP5+DABNCNP4+DABNCNP3+DABNCNP2+DABNCNP1-NOCEPIMP-TSPENETNPF) + * (DABNCNP5+DABNCNP4+DABNCNP3+DABNCNP2+DABNCNP1-NOCEPIMP-TSPENETNPF) + * null(TBNCDF6P+TBNCDF5P+TBNCDF4P+TBNCDF3P+TBNCDF2P)) * null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(TDEFBNCNPF) * max(0,TDEFBNCNPF-TDIDABNCNP) + + (1-positif(TDEFBNCNPF)) * max(0,-(NOCEPIMPV+NOCEPIMPC+NOCEPIMPP+TSPENETNPF))); + +regle 91030112: +application : iliad , batch ; + +TBNCDF2 = ((1-positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF)) * (DABNCNP1) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3-DABNCNP2,0)-DABNCNP1,DABNCNP1)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP1-max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3-DABNCNP2,0)))* null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(TDEFBNCNPF) * min(DABNCNP1,TDEFBNCNPF+DABNCNP-TDIDABNCNP-TBNCDF1) + + (1-positif(TDEFBNCNPF)) * min(DABNCNP1,DABNCNP-TDIDABNCNP)); + +regle 91030113: +application : iliad , batch ; + +TBNCDF3 = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF)) * (DABNCNP2) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3,0)-DABNCNP2,DABNCNP2)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP2-max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3,0)))* null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(TDEFBNCNPF) * min(DABNCNP2,TDEFBNCNPF+DABNCNP-TDIDABNCNP-TBNCDF1-TBNCDF2) + + (1-positif(TDEFBNCNPF)) * min(DABNCNP2,DABNCNP-TDIDABNCNP-TBNCDF2)); +regle 91030114: +application : iliad , batch ; + +TBNCDF4 = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF)) * (DABNCNP3) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4,0)-DABNCNP3,DABNCNP3)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP3-max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4,0)))* null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(TDEFBNCNPF) * min(DABNCNP3,TDEFBNCNPF+DABNCNP-TDIDABNCNP-TBNCDF1-TBNCDF2-TBNCDF3) + + (1-positif(TDEFBNCNPF)) * min(DABNCNP3,DABNCNP-TDIDABNCNP-TBNCDF2-TBNCDF3)); +regle 91030115: +application : iliad , batch ; + +TBNCDF5 = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF)) * (DABNCNP4) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5,0)-DABNCNP4,DABNCNP4)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP4-max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5,0)))* null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(TDEFBNCNPF) * min(DABNCNP4,TDEFBNCNPF+DABNCNP-TDIDABNCNP-TBNCDF1-TBNCDF2-TBNCDF3-TBNCDF4) + + (1-positif(TDEFBNCNPF)) * min(DABNCNP4,DABNCNP-TDIDABNCNP-TBNCDF2-TBNCDF3-TBNCDF4)); +regle 91030116: +application : iliad , batch ; + +TBNCDF6 = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF)) * (DABNCNP5) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6,0)-DABNCNP5,DABNCNP5)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP5-max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6,0)))* null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(TDEFBNCNPF) * min(DABNCNP5,TDEFBNCNPF+DABNCNP-TDIDABNCNP-TBNCDF1-TBNCDF2-TBNCDF3-TBNCDF4-TBNCDF5) + + (1-positif(TDEFBNCNPF)) * min(DABNCNP5,DABNCNP-TDIDABNCNP-TBNCDF2-TBNCDF3-TBNCDF4-TBNCDF5)); +regle 91030117: +application : iliad , batch ; +TBNCDF2P = ((1-positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF)) * (DABNCNP1) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3-DABNCNP2,0)-DABNCNP1,DABNCNP1)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP1-max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3-DABNCNP2,0))); +TBNCDF3P = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF)) * (DABNCNP2) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3,0)-DABNCNP2,DABNCNP2)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP2-max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3,0))); +TBNCDF4P = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF)) * (DABNCNP3) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4,0)-DABNCNP3,DABNCNP3)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP3-max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4,0))); +TBNCDF5P = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF)) * (DABNCNP4) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5,0)-DABNCNP4,DABNCNP4)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP4-max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5,0))); +TBNCDF6P = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF)) * (DABNCNP5) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6,0)-DABNCNP5,DABNCNP5)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP5-max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6,0))); +regle 91030118: +application : iliad , batch ; +TBNCDF = TBNCDF1 + TBNCDF2 + TBNCDF3 + TBNCDF4 + TBNCDF5 + TBNCDF6; +regle 99991030: +application : iliad , batch ; +TDIDABNCNP = max(0,min(NOCEPIMP+TSPENETNPF, DABNCNP1+DABNCNP2+DABNCNP3+DABNCNP4+DABNCNP5+DABNCNP6)); +regle 99991016: +application : iliad , batch ; +TDEFBNCNP = (TSPENETNPF+BNCNPPVV+BNCNPPVC+BNCNPPVP+BNCAABV+ANOCEP*MAJREV+BNCAABC+ANOVEP*MAJREV+BNCAABP+ANOPEP*MAJREV); + regle 99991018: + application : iliad , batch ; +TDNPLOCIMPU = max(0,min(TOTDEFLOCNP,NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC+somme(i=V,C,P:max(0,MLOCDECi-TMIB_ABNPVLi-TMIB_ABNPPLi)))); +regle 99993000: +application : iliad , batch ; +TDEFBNCNPF = (1-PREM8_11) * positif(positif(SOMMEBNCND_2) * positif(BNCDF_P +BNCDFP2 +BNCDF1731)) + * (max(0,min(min(max(BNCDF_P +BNCDF7_P,BNCDFP2+BNCDF7P2),BNCDF1731+BNCDF71731), + BNCNPDCT+TDIDABNCNP+BNCAABV+ANOCEP*MAJREV+BNCAABC+ANOVEP*MAJREV+BNCAABP+ANOPEP*MAJREV-NOCEPIMPV-NOCEPIMPC-NOCEPIMPP + -(max(TDEFBNCNP1731,max(TDEFBNCNP_P,TDEFBNCNPP2))) + - max(0,SPENETNPV+SPENETNPC+SPENETNPP+BNCNPPVV+BNCNPPVC+BNCNPPVP+BNCAABV+ANOCEP*MAJREV+BNCAABC+ANOVEP*MAJREV+BNCAABP+ANOPEP*MAJREV + -TDEFBNCNPP3)))) + + PREM8_11 * positif(SPENETNPV+SPENETNPC+SPENETNPP+BNCNPPVV+BNCNPPVC+BNCNPPVP+BNCAABV+ANOCEP*MAJREV+BNCAABC+ANOVEP*MAJREV+BNCAABP+ANOPEP*MAJREV) * + (BNCNPDCT+TDIDABNCNP+BNCAABV+ANOCEP*MAJREV+BNCAABC+ANOVEP*MAJREV+BNCAABP+ANOPEP*MAJREV-NOCEPIMPV-NOCEPIMPC-NOCEPIMPP + - min(BNCNPDCT,max(TDEFBNCNP1731,TDEFBNCNPP2)))+0; +regle 99993010: +application : iliad , batch ; +TBNCIF = max (0,NOCEPIMP+TSPENETNPF-TDIDABNCNP+TDEFBNCNPF); +regle 99993100: +application : iliad , batch ; +TDFBICNPF = max(0,MIBNPRNETV + MIBNPPVV+MIBNPRNETC + MIBNPPVC+MIBNPRNETP + MIBNPPVP+ BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC * MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV - TDEFNPI - TBICNPF); +regle 99993110: +application : iliad , batch ; +TDEFBICNPF = (1-PREM8_11) * positif(positif(SOMMEBICND_2)* positif(DLMRN_P +DLMRNP2 +DLMRN1731)) + * (max(0,min(min(max(DLMRN_P+DLMRN7_P,DLMRNP2+DLMRN7P2),DLMRN1731+DLMRN71731), + (MIBNPDCT+TDEFNPI+BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC * MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV)-(BINNV+BINNC+BINNP) + -(max(TDFBICNPF1731,max(TDFBICNPF_P,TDFBICNPFP2))) + - max(0,MIBNPRNETV + MIBNPPVV+MIBNPRNETC + MIBNPPVC+MIBNPRNETP +MIBNPPVP+ BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC * MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV -TDFBICNPFP3)))) + + + PREM8_11 * positif(MIBNPRNETV+MIBNPRNETC+MIBNPRNETP+MIBNPPVV+MIBNPPVC+MIBNPPVP+BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC * MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV) + * ((MIBNPDCT+TDEFNPI+BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC * MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV-(BINNV+BINNC+BINNP)) - min(MIBNPDCT,max(TDFBICNPF1731,TDFBICNPFP2))); +regle 99993330: +application : iliad , batch ; +TDEFNPI = (abs(min( DEFNP , somme(i=V,C,P:BINNi*positif(BINNi))+TMIBNETNPTOT+MIB_NETNPCT))) * positif(BINNV+BINNC+BINNP+TMIBNETNPTOT+MIB_NETNPCT); + +regle 99993340: +application : iliad , batch ; +TBICNPF = (1-PREM8_11) * max(0,BINNV + BINNC + BINNP + TMIBNETNPTOT- TDEFNPI + TDEFBICNPF) + + PREM8_11 * (positif(BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC* MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV) *(BINNV + BINNC + BINNP + TMIBNETNPTOT) + +(1-positif(BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC* MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV)) * max(0,BINNV + BINNC + BINNP + TMIBNETNPTOT- TDEFNPI)) ; +TBICPF = TMIBNETVF + TMIBNETPF + MIB_NETCT ; +TBNN = somme(i=V,C,P:TXSPENETi) + somme(i=V,C,P:TSPENETPi) + TBNCIF+SPENETCT+ SPENETNPCT; +regle 99993343: +application : iliad , batch ; +TRGPROV = ( TSHBA + max( BANOR, 0 ) + REB +R1649+PREREV+ + min(BANOR,0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 - TSHBA - (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT) + ) * (1-positif(RE168+TAX1649)) + + (RE168+TAX1649) * positif(RE168+TAX1649) ; +regle 99993344: +application : iliad , batch ; +TDFANTPROV = min(0,(TRGPROV - DAR )) + SOMDEFICIT; +regle 8412601: +application : iliad , batch ; + + +TDEFBANI = max(0,arr(BAFV*MAJREV)+BAFORESTV+BAFPVV+BACREV+arr(BAHREV*MAJREV)+arr(BAFC*MAJREV)+BAFORESTC+BAFPVC+BACREC+arr(BAHREC*MAJREV)+arr(BAFP*MAJREV)+BAFORESTP+BAFPVP+BACREP+arr(BAHREP*MAJREV) + +4BACREV + arr(4BAHREV * MAJREV) + 4BACREC + arr(4BAHREC * MAJREV) + 4BACREP + arr(4BAHREP * MAJREV) + + min(0,BAHQV+BAHQC+BAHQP+4BAQV+4BAQC+4BAQP) * (1-positif(TSHBA-SEUIL_IMPDEFBA))) ; +regle 8412701: +application : iliad , batch ; + + +TDEFBANIF = (1-PREM8_11) * positif(SOMMEBAND_2) * positif(DEFBA_P+DEFBAP2+DEFBA1731) + * max(0,DBAIP+SOMDEFBANI + -(max(TDEFBANI1731,max(TDEFBANI_P,TDEFBANIP2))) + - max(0,TDEFBANI-TDEFBANIP3)) + + PREM8_11 * positif(TDEFBANI) * (DBAIP + SOMDEFBANI * positif(TSHBA-SEUIL_IMPDEFBA)); +regle 99993345: +application : iliad , batch ; +TDFANTIMPU = max(0,SOMDEFICIT-max(TDFANTPROV1731-TDEFBANI1731*(1-positif(TSHBA1731-SEUIL_IMPDEFBA))* positif(TSHBA-SEUIL_IMPDEFBA) + ,max(TDFANTPROV_P-TDEFBANI_P*(1-positif(TSHBA_P-SEUIL_IMPDEFBA))* positif(TSHBA-SEUIL_IMPDEFBA) + ,TDFANTPROVP2-TDEFBANIP2*(1-positif(TSHBAP2-SEUIL_IMPDEFBA))* positif(TSHBA-SEUIL_IMPDEFBA))) + -max(0,TDFANTPROV - TDFANTPROVP3 - TDEFBANIP3 * positif(SEUIL_IMPDEFBA - TSHBAP3)*positif(TSHBA-SEUIL_IMPDEFBA))) + * positif(positif(SOMMEGLOBAL_2) + * positif(positif(SOMMEGLOBND_2) + + (positif(SOMMEBAND_2) * (1-positif(TSHBA-SEUIL_IMPDEFBA))) + + (positif(SOMMEBA_2) * positif(RBAT) * positif(TSHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) + + (positif(SOMMEBIC_2) * positif(TBICNPF)) + + (positif(SOMMELOC_2) * positif(NPLOCNETF)) + + (positif(SOMMEBNC_2) * positif(TDEFBNCNPF)) + + (positif(SOMMERCM_2) * positif(RCM)) + + (positif(SOMMERF_2) * positif(RRFI+RFDHIS)))) + * null(PREM8_11) + + PREM8_11 * ( max(0,min(FRNV,min(-1 * TTSPRVP2,-1 * TTSPRV1731))) + + max(0,min(FRNC,min(-1 * TTSPRCP2,-1 * TTSPRC1731))) + + max(0,min(FRNP,min(-1 * TTSPRPP2,-1 * TTSPRP1731))) + + SOMDEFBANI * (1-positif(TSHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) + + (BICPMVCTV+BICPMVCTC+BICPMVCTP - min(BICPMVCTV+BICPMVCTC+BICPMVCTP,max(MIBRNETVP2+MIBRNETCP2+MIBRNETPP2+MIBPVVP2+MIBPVCP2+MIBPVPP2, + MIBRNETVP3+MIBRNETCP3+MIBRNETPP3+MIBPVVP3+MIBPVCP3+MIBPVPP3))) + + (BICNOV + BICNOC + BICNOP + + (BIHNOV + BIHNOC + BIHNOP) * MAJREV - (BIPNV+BIPNC+BIPNP)) + + (LOCPROCGAV + LOCPROCGAC + LOCPROCGAP + + (LOCPROV + LOCPROC + LOCPROP) * MAJREV - (PLOCNETV+PLOCNETC+PLOCNETPAC)) + + (BNCREV + BNCREC + BNCREP + + (BNHREV + BNHREC + BNHREP) * MAJREV - (BNRV+BNRC+BNRP)) + + (BNCPMVCTV+BNCPMVCTV+BNCPMVCTV-min(BNCPMVCTV+BNCPMVCTV+BNCPMVCTV,max(SPENETPVP2+SPENETPCP2+SPENETPPP2+BNCPROPVVP2+BNCPROPVCP2+BNCPROPVPP2, + SPENETPVP3+SPENETPCP3+SPENETPPP3+BNCPROPVVP3+BNCPROPVCP3+BNCPROPVPP3))) + + RFDHIS + + DEFAA4 + DEFAA3 + DEFAA2 + DEFAA1 + DEFAA0 + ) + ; +regle 99991055: +application : iliad , batch ; +TEFFREV = INDTEFF * + ( + (TBICPF + TBICNPF + TBNN + + BIHTAV + BIHTAC + BIHTAP + + BIPTAV + BIPTAC + BIPTAP + + ESFP + TTSPR + RCM + PLOCNETF + + max(0,max(0,MLOCDECV-TMIB_ABNPVLV-TMIB_ABNPPLV)+max(0,MLOCDECC-TMIB_ABNPVLC-TMIB_ABNPPLC)+max(0,MLOCDECP-TMIB_ABNPVLP-TMIB_ABNPPLP) + +NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC - TDNPLOCIMPU +DEFLOCNPF) + + RFNTEO * V_INDTEO + RRFI * (1-V_INDTEO) + + COD1TZ + BPVRCM + PVTAXSB + PVIMPOS * null(1-FLAG_EXIT) + (PVIMPOS+PVSURSI) * null(2 -FLAG_EXIT) + + max(BANOR,0) + REB + + min(BANOR,0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 + -SHBA- (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT)) + + R1649 + +DFANTIMPU); +TEFFREVRFR = INDTEFF * + ( + (TBICPF + TBICNPF + TBNN + + BIHTAV + BIHTAC + BIHTAP + + BIPTAV + BIPTAC + BIPTAP + + ESFP + TTSPR + RCM + PLOCNETF + + max(0,max(0,MLOCDECV-TMIB_ABNPVLV-TMIB_ABNPPLV)+max(0,MLOCDECC-TMIB_ABNPVLC-TMIB_ABNPPLC)+max(0,MLOCDECP-TMIB_ABNPVLP-TMIB_ABNPPLP) + +NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC - TDNPLOCIMPU +DEFLOCNPF) + + RFNTEO * V_INDTEO + RRFI * (1-V_INDTEO) + + PVBAR + + max(BANOR,0) + REB + + min(BANOR,0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 + -SHBA- (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT)) + + R1649 + +DFANTIMPU); +RBGTEF = (1 - positif(TEFFREV +PREREV- DAR)) * min( 0 , TEFFREV +PREREV- DAR + TOTALQUO ) + + positif(TEFFREV+PREREV - DAR) * (TEFFREV +PREREV - DAR); +RBGTEFRFR = (1 - positif(TEFFREVRFR +PREREV- DAR)) * min( 0 , TEFFREVRFR +PREREV- DAR + TOTALQUO ) + + positif(TEFFREVRFR+PREREV - DAR) * (TEFFREVRFR +PREREV - DAR); +RPALETEF = max(0,min(somme(i=1..4:min(NCHENFi,LIM_PENSALENF)+min(arr(CHENFi*MAJREV),LIM_PENSALENF)), + RBGTEF-DDCSG+TOTALQUO-SDD)) *(1-V_CNR); +RPALETEFRFR = max(0,min(somme(i=1..4:min(NCHENFi,LIM_PENSALENF)+min(arr(CHENFi*MAJREV),LIM_PENSALENF)), + RBGTEFRFR-DDCSG+TOTALQUO-SDD)) *(1-V_CNR); +RPALPTEF = max( min(TOTPA,RBGTEF - RPALETEF - DDCSG + TOTALQUO - SDD) , 0 ) * (1 -V_CNR); +RPALPTEFRFR = max( min(TOTPA,RBGTEFRFR - RPALETEFRFR - DDCSG + TOTALQUO - SDD) , 0 ) * (1 -V_CNR); +RFACCTEF = max( min(DDFA,RBGTEF - RPALETEF - RPALPTEF - DDCSG + TOTALQUO - SDD) , 0); +RFACCTEFRFR = max( min(DDFA,RBGTEFRFR - RPALETEFRFR - RPALPTEFRFR - DDCSG + TOTALQUO - SDD) , 0); +RDDIVTEF = max( min(DEDIV * (1 - V_CNR),RBGTEF - RPALETEF - RPALPTEF - RFACCTEF - DDCSG + TOTALQUO - SDD ) , 0 ); +RDDIVTEFRFR = max( min(DEDIV * (1 - V_CNR),RBGTEFRFR - RPALETEFRFR - RPALPTEFRFR - RFACCTEFRFR - DDCSG + TOTALQUO - SDD ) , 0 ); +APERPVTEF = (1 - V_CNR) * max(min(RPERPV,RBGTEF - RPALETEF - RPALPTEF - RFACCTEF + - RDDIVTEF - DDCSG + TOTALQUO -SDD), 0); +APERPVTEFRFR = (1 - V_CNR) * max(min(RPERPV,RBGTEFRFR - RPALETEFRFR - RPALPTEFRFR - RFACCTEFRFR + - RDDIVTEFRFR - DDCSG + TOTALQUO -SDD), 0); +APERPCTEF = (1 - V_CNR) * max(min(RPERPC,RBGTEF - RPALETEF - RPALPTEF - RFACCTEF + - RDDIVTEF - DDCSG + TOTALQUO -SDD - APERPVTEF), 0); +APERPCTEFRFR = (1 - V_CNR) * max(min(RPERPC,RBGTEFRFR - RPALETEFRFR - RPALPTEFRFR - RFACCTEFRFR + - RDDIVTEFRFR - DDCSG + TOTALQUO -SDD - APERPVTEFRFR), 0); +APERPPTEF = (1 - V_CNR) * max(min(RPERPP,RBGTEF - RPALETEF - RPALPTEF - RFACCTEF + - RDDIVTEF - DDCSG + TOTALQUO -SDD - APERPVTEF - APERPCTEF), 0); +APERPPTEFRFR = (1 - V_CNR) * max(min(RPERPP,RBGTEFRFR - RPALETEFRFR - RPALPTEFRFR - RFACCTEFRFR + - RDDIVTEFRFR - DDCSG + TOTALQUO -SDD - APERPVTEFRFR - APERPCTEFRFR), 0); +RRBGTEF = (TEFFREV - DAR ) *(1-positif(RE168+TAX1649)) + positif(RE168+TAX1649) * (RE168+TAX1649); +RRBGTEFRFR = (TEFFREVRFR - DAR ) *(1-positif(RE168+TAX1649)) + positif(RE168+TAX1649) * (RE168+TAX1649); +NUREPARTEF = min(NUPROPT , max(0,min(PLAF_NUREPAR, RRBGTEF - RPALETEF - RPALPTEF - RFACCTEF + - RDDIVTEF - APERPVTEF - APERPCTEF - APERPPTEF - DDCSG + TOTALQUO - SDD))) + * (1 - V_CNR) ; +NUREPARTEFRFR = min(NUPROPT , max(0,min(PLAF_NUREPAR, RRBGTEFRFR - RPALETEFRFR - RPALPTEFRFR - RFACCTEFRFR + - RDDIVTEFRFR - APERPVTEFRFR - APERPCTEFRFR - APERPPTEFRFR - DDCSG + TOTALQUO - SDD))) + * (1 - V_CNR) ; +RBG2TEF = RBGTEF - max(0,min(RBGTEF , DDCSG)) *(1-positif(RE168+TAX1649)); +RBG2TEFRFR = RBGTEFRFR - max(0,min(RBGTEFRFR , DDCSG)) *(1-positif(RE168+TAX1649)); +RBLTEF = RBG2TEF - max(0,min( RBG2TEF , ( DDPA + DDFA + DEDIV + APERPVTEF + APERPCTEF + APERPPTEF + NUREPARTEF ))) *(1-positif(RE168+TAX1649))* ( 1 - V_CNR ) + - min( RBG2TEF , V_8ZT) * V_CNR; +RBLTEFRFR = RBG2TEFRFR - max(0,min( RBG2TEFRFR , ( DDPA + DDFA + DEDIV + APERPVTEFRFR + APERPCTEFRFR + APERPPTEFRFR + NUREPARTEFRFR ))) *(1-positif(RE168+TAX1649))* ( 1 - V_CNR ) + - min( RBG2TEFRFR , V_8ZT) * V_CNR; +RNGTEF = RBLTEF ; +RNGTEFRFR = RBLTEFRFR ; +NABTEF = min( max( LIM_ABTRNGDBL + 1 - (RNGTEF+ TOTALQUO- SDD- SDC), 0 ), 1 ) + + min( max( LIM_ABTRNGSIMP + 1 - (RNGTEF+ TOTALQUO- SDD- SDC), 0 ), 1 ); +NABTEFRFR = min( max( LIM_ABTRNGDBL + 1 - (RNGTEFRFR+ TOTALQUO- SDD- SDC), 0 ), 1 ) + + min( max( LIM_ABTRNGSIMP + 1 - (RNGTEFRFR+ TOTALQUO- SDD- SDC), 0 ), 1 ); +ABTPATEF = NDA * NABTEF * ABAT_UNVIEUX * (1-V_CNR); +ABTPATEFRFR = NDA * NABTEFRFR * ABAT_UNVIEUX * (1-V_CNR); +TEFFREVINTER = INDTEFF * + ( + (TBICPF + TBICNPF + TBNN + + BIHTAV + BIHTAC + BIHTAP + + BIPTAV + BIPTAC + BIPTAP + + ESFP + TTSPR + RCM + PLOCNETF + + max(0,max(0,MLOCDECV-TMIB_ABNPVLV-TMIB_ABNPPLV)+max(0,MLOCDECC-TMIB_ABNPVLC-TMIB_ABNPPLC)+max(0,MLOCDECP-TMIB_ABNPVLP-TMIB_ABNPPLP) + +NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC - TDNPLOCIMPU +DEFLOCNPF) + + RFNTEO * V_INDTEO + RRFI * (1-V_INDTEO) + + PVBAR + + max(BANOR,0) + REB + + min(BANOR,0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 + -SHBA- (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT)) + + R1649 - DAR *(1-positif(RE168+TAX1649)) + +DFANTIMPU); +TEFFREVTOT = INDTEFF * + ( + (TBICPF + TBICNPF + TBNN + + BIHTAV + BIHTAC + BIHTAP + + BIPTAV + BIPTAC + BIPTAP + + ESFP + TTSPR + RCM + PLOCNETF + + max(0,max(0,MLOCDECV-TMIB_ABNPVLV-TMIB_ABNPPLV)+max(0,MLOCDECC-TMIB_ABNPVLC-TMIB_ABNPPLC)+max(0,MLOCDECP-TMIB_ABNPVLP-TMIB_ABNPPLP) + +NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC - TDNPLOCIMPU +DEFLOCNPF) + + RFNTEO * V_INDTEO + RRFI * (1-V_INDTEO) + + COD1TZ + BPVRCM + PVTAXSB + PVIMPOS * null(1-FLAG_EXIT) + (PVIMPOS+PVSURSI) * null(2 -FLAG_EXIT) + + max(BANOR,0) + REB + + min(BANOR,0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 + -SHBA- (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT)) + + R1649 - (DAR + max(0,min(TEFFREVINTER,DDPA + DDFA + DEDIV + APERPVTEF + APERPCTEF + APERPPTEF + NUREPARTEF + ABTPATEF + ABTMA+DDCSG))) *(1-positif(RE168+TAX1649)) + +DFANTIMPU) + ; +TEFFREVTOTRFR = INDTEFF * + ( + (TBICPF + TBICNPF + TBNN + + BIHTAV + BIHTAC + BIHTAP + + BIPTAV + BIPTAC + BIPTAP + + ESFP + TTSPR + RCM + PLOCNETF + + max(0,max(0,MLOCDECV-TMIB_ABNPVLV-TMIB_ABNPPLV)+max(0,MLOCDECC-TMIB_ABNPVLC-TMIB_ABNPPLC)+max(0,MLOCDECP-TMIB_ABNPVLP-TMIB_ABNPPLP) + +NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC - TDNPLOCIMPU +DEFLOCNPF) + + RFNTEO * V_INDTEO + RRFI * (1-V_INDTEO) + + PVBAR + + max(BANOR,0) + REB + + min(BANOR,0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 + -SHBA- (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT)) + + R1649 - (DAR + max(0,min(TEFFREVINTER,DDPA + DDFA + DEDIV + APERPVTEFRFR + APERPCTEFRFR + APERPPTEFRFR + NUREPARTEFRFR + ABTPATEFRFR + ABTMA+DDCSG))) *(1-positif(RE168+TAX1649)) + +DFANTIMPU) + ; +TEFFREVTOTRFRHR = INDTEFF * + ( + (TBICPF + TBICNPF + TBNN + + BIHTAV + BIHTAC + BIHTAP + + BIPTAV + BIPTAC + BIPTAP + + ESFP + TTSPR + RCM + PLOCNETF + + max(0,max(0,MLOCDECV-TMIB_ABNPVLV-TMIB_ABNPPLV)+max(0,MLOCDECC-TMIB_ABNPVLC-TMIB_ABNPPLC)+max(0,MLOCDECP-TMIB_ABNPVLP-TMIB_ABNPPLP) + +NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC - TDNPLOCIMPU +DEFLOCNPF) + + RFNTEO * V_INDTEO + RRFI * (1-V_INDTEO) + + PVBARHR + + max(BANOR,0) + REB + + min(BANOR,0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 + -SHBA- (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT)) + + R1649 - (DAR + max(0,min(TEFFREVINTER,DDPA + DDFA + DEDIV + APERPVTEFRFR + APERPCTEFRFR + APERPPTEFRFR + NUREPARTEFRFR + ABTPATEFRFR + ABTMA+DDCSG))) *(1-positif(RE168+TAX1649)) + +DFANTIMPU) + ; diff --git a/sources2015m_4_6/chap-thr.m b/sources2015m_4_6/chap-thr.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..54e2e968266b138235180105b150b4bef68756c5 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-thr.m @@ -0,0 +1,48 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle 80000: +application : iliad , batch ; +HRBTRFR1 = V_BTRFRHR1 * (1-positif_ou_nul(RFRH1)) + RFRH1; +HRBTRFR2 = V_BTRFRHR2 * (1-positif_ou_nul(RFRH2)) + RFRH2; +HRNBTRFR = positif_ou_nul(V_BTRFRHR1 * (1-positif(RFRH1)) + RFRH1) + positif_ou_nul(V_BTRFRHR2 * (1-positif(RFRH2)) + RFRH2); +HRMOYBTRFR = arr((HRBTRFR1 + HRBTRFR2) /2); +HRLIM15 = positif_ou_nul(REVKIREHR - (1.5 * HRMOYBTRFR)); +HRLIMBTRFR2 = positif_ou_nul(LIMHR1 * (1+BOOL_0AM) - HRBTRFR2); +HRLIMBTRFR1 = positif_ou_nul(LIMHR1 * (1+BOOL_0AM) - HRBTRFR1); +HRCONDTHEO = positif(null(2-HRNBTRFR)*positif(HRLIM15)*positif(HRLIMBTRFR1*HRLIMBTRFR2)* (1-positif(CASECHR+0))); +HRBASEFRAC = arr((REVKIREHR - HRMOYBTRFR) / 2); +HRBASELISSE = HRBASEFRAC + HRMOYBTRFR; +CHRREEL1 = positif_ou_nul(LIMHRTX1 * (1+BOOL_0AM)-REVKIREHR) * ((REVKIREHR - LIMHR1 * (1+BOOL_0AM))*TXHR1/100) + + (LIMHR1 * (1+BOOL_0AM) * TXHR1/100) * positif(REVKIREHR - LIMHRTX1 * (1+BOOL_0AM)); +CHRREEL2 = max(0,(REVKIREHR - LIMHR2*(1+BOOL_0AM))*TXHR2/100); +CHRREELTOT = arr(max(0,CHRREEL1 + CHRREEL2)); +CHRTHEO11 = arr(positif_ou_nul(LIMHRTX1 * (1+BOOL_0AM)-HRBASELISSE) * ((HRBASELISSE - LIMHR1 * (1+BOOL_0AM))*TXHR1/100) + + (LIMHR1 * (1+BOOL_0AM) * TXHR1/100)* positif(HRBASELISSE - LIMHRTX1 * (1+BOOL_0AM))); +CHRTHEO21 = arr(max(0,(HRBASELISSE - LIMHR2*(1+BOOL_0AM))*TXHR2/100)); +CHRTHEOTOT = arr(max(0,CHRTHEO11 + CHRTHEO21)*2); +BHAUTREV = max(0 , REVKIREHR - LIMHR1 * (1 + BOOL_0AM)) ; +CHRAVANT = (max(0,min(CHRREELTOT,CHRTHEOTOT)) * HRCONDTHEO + + CHRREELTOT * (1-HRCONDTHEO) ) ; +CHRTEFF = arr(CHRAVANT * (REVKIREHR - TEFFHRC+COD8YJ)/ REVKIREHR); +CHRAPRES = (CHRAVANT * (1-positif(positif(IPMOND)+positif(INDTEFF))) + CHRTEFF * positif(positif(IPMOND)+positif(INDTEFF))) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)); +regle 80005: +application : iliad , batch ; +IHAUTREVT = max(0,CHRAPRES - CICHR); diff --git a/sources2015m_4_6/chap-tl.m b/sources2015m_4_6/chap-tl.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..3f78f9742652d6d1192726b784074b0d957b9744 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/chap-tl.m @@ -0,0 +1,165 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle 21700: +application : iliad ; + + +RAP_RNI = RNI_TL - RNI_INIT ; +RAP_EFF = EFF_TL - EFF_INIT ; +RAP_PVQ = PVQ_TL - PVQ_INIT ; +RAP_PV = PV_TL - PV_INIT ; +RAP_RI = - RI_TL + RI_INIT ; +RAP_CI = CI_TL ; +RAP_CRDS = RDS_TL - CRDS_INIT ; +RAP_RDS = BRDS_TL - BRDS_INIT ; +RAP_PRS = BPRS_TL - BPRS_INIT ; +RAP_TAXAGA = TAXAGA_TL - TAXAGA_INIT ; +RAP_CAP = PCAP_TL - PCAP_INIT ; +RAP_LOY = LOYA_TL - LOY_INIT ; +RAP_CHR = CHR_TL - CHR_INIT ; +RAP_CVN = CVNA_TL - CVN_INIT ; +RAP_CDIS = CDISA_TL - CDIS_INIT ; +RAP_GLO = GLOA_TL - GLO_INIT ; +RAP_RSE1 = RSE1A_TL - RSE1_INIT ; +RAP_RSE2 = RSE2A_TL - RSE2_INIT ; +RAP_RSE3 = RSE3A_TL - RSE3_INIT ; +RAP_RSE4 = RSE4A_TL - RSE4_INIT ; +RAP_RSE5 = RSE5A_TL - RSE5_INIT ; +RAP_RSE6 = RSE6A_TL - RSE6_INIT ; + + +NUM_IR_TL = max(0 , RAP_RNI + + RAP_EFF + + RAP_PVQ + + RAP_PV + + RAP_RI + + RAP_CI) ; + +NUM_CS_TL = max(0 , RAP_CRDS) ; +NUM_RD_TL = max(0 , RAP_RDS) ; +NUM_PS_TL = max(0 , RAP_PRS) ; + +NUM_TAXAGA_TL = max(0 , RAP_TAXAGA) ; +NUM_CAP_TL = max(0 , RAP_CAP) ; +NUM_LOY_TL = max(0 , RAP_LOY) ; +NUM_CHR_TL = max(0 , RAP_CHR) ; + +NUM_CVN_TL = max(0 , RAP_CVN) ; +NUM_CDIS_TL = max(0 , RAP_CDIS) ; +NUM_GLO_TL = max(0 , RAP_GLO) ; + +NUM_RSE1_TL = max(0 , RAP_RSE1) ; +NUM_RSE2_TL = max(0 , RAP_RSE2) ; +NUM_RSE3_TL = max(0 , RAP_RSE3) ; +NUM_RSE4_TL = max(0 , RAP_RSE4) ; +NUM_RSE5_TL = max(0 , RAP_RSE5) ; +NUM_RSE6_TL = max(0 , RAP_RSE6) ; + +regle 21710 : +application : iliad ; + + +DEN_IR_TL = max(0 , RNI_RECT + + EFF_RECT + + PVQ_RECT + + PV_RECT + + RI_RECT + + CI_RECT) ; + +DEN_CS_TL = max(0 , CRDS_RECT) ; +DEN_RD_TL = max(0 , BRDS_RECT) ; +DEN_PS_TL = max(0 , BPRS_RECT) ; + +DEN_TAXAGA_TL = max(0 , TAXAGA_RECT) ; +DEN_CAP_TL = max(0 , PCAP_RECT) ; +DEN_LOY_TL = max(0 , LOY_RECT) ; +DEN_CHR_TL = max(0 , CHR_RECT) ; + +DEN_CVN_TL = max(0 , CVN_RECT) ; +DEN_CDIS_TL = max(0 , CDIS_RECT) ; +DEN_GLO_TL = max(0 , GLO_RECT) ; + +DEN_RSE1_TL = max(0 , RSE1_RECT) ; +DEN_RSE2_TL = max(0 , RSE2_RECT) ; +DEN_RSE3_TL = max(0 , RSE3_RECT) ; +DEN_RSE4_TL = max(0 , RSE4_RECT) ; +DEN_RSE5_TL = max(0 , RSE5_RECT) ; +DEN_RSE6_TL = max(0 , RSE6_RECT) ; + +regle 21720 : +application : iliad ; +enchaineur : ENCH_TL ; + +RETARPRIM = null(V_IND_TRAIT - 4) * null(CMAJ - 7) ; + +TL_IR = (1 - positif(TL_MF*positif(MFIR+0)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT+PASS_TLIR)) + * positif(positif (NUM_IR_TL+0) * positif (DEN_IR_TL+0) * positif(NUM_IR_TL / DEN_IR_TL - 0.05)) + + positif(TL_MF*positif(MFIR+0) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT + PASS_TLIR) ; + +TL_CS = (1 - positif(TL_MF*positif(MFCS) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) * positif(NUM_CS_TL / DEN_CS_TL - 0.05) + + positif(TL_MF*positif(MFCS) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) ; + +TL_RD = (1 - positif(TL_MF*positif(MFRD) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) * positif(NUM_RD_TL / DEN_RD_TL - 0.05) + + positif(TL_MF*positif(MFRD) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) ; + +TL_PS = (1 - positif(TL_MF*positif(MFPS) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) * positif(NUM_PS_TL / DEN_PS_TL - 0.05) + + positif(TL_MF*positif(MFPS) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) ; + + +TL_TAXAGA = ( 1 - positif(TL_MF * positif(MFTAXAGA) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFTAXAGA) + positif(NUM_TAXAGA_TL / DEN_TAXAGA_TL - 0.05))) + + positif(TL_MF * positif(MFTAXAGA) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) ; + +TL_CAP = ( 1 - positif(TL_MF * positif(MFPCAP) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFPCAP) + positif(NUM_CAP_TL / DEN_CAP_TL - 0.05))) + + positif(TL_MF * positif(MFPCAP) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) ; + +TL_LOY = ( 1 - positif(TL_MF * positif(MFLOY) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFLOY) + positif(NUM_LOY_TL / DEN_LOY_TL - 0.05))) + + positif(TL_MF * positif(MFLOY) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) ; + +TL_CHR = ( 1 - positif(TL_MF * positif(MFIR + MFPCAP) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFIR + MFPCAP) + positif(NUM_CHR_TL / DEN_CHR_TL - 0.05))) + + positif(TL_MF * positif(MFIR + MFPCAP) * (1 - null(MFCHR7)) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) ; + +TL_CVN = (1 - positif(TL_MF * positif(MFCVN)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFCVN) + positif (NUM_CVN_TL / DEN_CVN_TL - 0.05 )) ) + + positif(TL_MF * positif(MFCVN)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) ; + +TL_CDIS = (1 - positif(TL_MF * positif(MFCDIS)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFCDIS) + positif (NUM_CDIS_TL / DEN_CDIS_TL - 0.05 )) ) + + positif(TL_MF * positif(MFCDIS)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) ; + +TL_GLO = (1 - positif(TL_MF * positif(MFGLO)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFGLO) + positif (NUM_GLO_TL / DEN_GLO_TL - 0.05 )) ) + + positif(TL_MF * positif(MFGLO)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) ; + +TL_RSE1 = (1 - positif(TL_MF * positif(MFRSE1)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFRSE1) + positif (NUM_RSE1_TL / DEN_RSE1_TL - 0.05 )) ) + + positif(TL_MF * positif(MFRSE1)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) ; + +TL_RSE2 = (1 - positif(TL_MF * positif(MFRSE2)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFRSE2) + positif (NUM_RSE2_TL / DEN_RSE2_TL - 0.05 )) ) + + positif(TL_MF * positif(MFRSE2)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) ; + +TL_RSE3 = (1 - positif(TL_MF * positif(MFRSE3)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFRSE3) + positif (NUM_RSE3_TL / DEN_RSE3_TL - 0.05 )) ) + + positif(TL_MF * positif(MFRSE3)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) ; + +TL_RSE4 = (1 - positif(TL_MF * positif(MFRSE4)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFRSE4) + positif (NUM_RSE4_TL / DEN_RSE4_TL - 0.05 )) ) + + positif(TL_MF * positif(MFRSE4)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) ; + +TL_RSE5 = (1 - positif(TL_MF * positif(MFRSE5)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFRSE5) + positif (NUM_RSE5_TL / DEN_RSE5_TL - 0.05 )) ) + + positif(TL_MF * positif(MFRSE5)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) ; + +TL_RSE6 = (1 - positif(TL_MF * positif(MFRSE6)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFRSE6) + positif (NUM_RSE6_TL / DEN_RSE6_TL - 0.05 )) ) + + positif(TL_MF * positif(MFRSE6)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) ; + diff --git a/sources2015m_4_6/coc1.m b/sources2015m_4_6/coc1.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..2f475192dc1a05804eecefeff7e676ab004f669e --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/coc1.m @@ -0,0 +1,970 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +verif 10011: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_ILIAD = 1 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + CHNFAC > 9 + +alors erreur A00101 ; +verif 10012: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_ILIAD = 1 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + NBACT > 9 + +alors erreur A00102 ; +verif 10013: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_ILIAD = 1 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + ( + RDENS > 9 + ou + RDENL > 9 + ou + RDENU > 9 + ou + RDENSQAR > 9 + ou + RDENLQAR > 9 + ou + RDENUQAR > 9 + ) + +alors erreur A00103 ; +verif 10014: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_ILIAD = 1 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + ASCAPA > 9 + +alors erreur A00104 ; +verif 10015: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + ((RBG > 99999999) + ou + (BCSG > 99999999) + ou + (BRDS > 99999999) + ou + (BPRS > 99999999) + ou + (GSALV > 99999999) + ou + (GSALC > 99999999) + ou + (CVNSALAV > 99999999)) + +alors erreur A00105 ; +verif 10016: +application : iliad , batch ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + LOYIMP > 99999 + +alors erreur A00106 ; +verif isf 10017: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + ((ISFDONEURO > 99999999) + ou + (ISFDONF > 99999999) + ou + (ISFETRANG > 99999999) + ou + (ISFFCPI > 99999999) + ou + (ISFFIP > 99999999) + ou + (ISFPMEDI > 99999999) + ou + (ISFPMEIN > 99999999) + ou + (ISFBASE > 99999999) + ou + (ISFVBPAT > 99999999)) + +alors erreur A00107 ; +verif 10004: +application : batch ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(V_0AB + 0) = 1 + et + (positif(V_0AX + 0) = 0 + ou + positif(V_0AM + V_0AO + 0) = 1) + +alors erreur A004 ; +verif 10005: +application : batch ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(V_0AX + 0) = 1 + et + positif(V_0AC + V_0AD + V_0AV + 0) = 1 + et + positif(V_0AB + 0) = 0 + +alors erreur A005 ; +verif 10101: +application : iliad , batch ; + +si + V_0AM + 0 = 1 + et + V_0AG + V_0AN + V_0AW + V_0AL + 0 > 0 + +alors erreur A01001 ; +verif 10102: +application : iliad , batch ; +si + V_0AO + 0 = 1 + et + V_0AG + V_0AL + V_0AN + V_0AW + V_0AU + 0 > 0 + +alors erreur A01002 ; +verif 10103: +application : iliad , batch ; + +si + V_0AV + 0 = 1 + et + BOOL_0AZ != 1 + et + V_0AF + V_0AS + V_0AU + 0 > 0 + +alors erreur A01003 ; +verif 10104: +application : iliad , batch ; + +si + V_0AC + 0 = 1 + et + V_0AF + V_0AS + V_0AU + 0 > 0 + +alors erreur A01004 ; +verif 10105: +application : iliad , batch ; + +si + V_0AD + 0 = 1 + et + V_0AF + V_0AS + V_0AU + 0 > 0 + +alors erreur A01005 ; +verif 10106: +application : iliad , batch ; + +si + V_0AC = 1 + et + V_0AG = 1 + +alors erreur A01006 ; +verif 10107: +application : iliad , batch ; + +si + V_0AD = 1 + et + V_0AG = 1 + +alors erreur A01007 ; +verif 10108: +application : iliad , batch ; + +si + V_0AV = 1 + et + V_INDG = 1 + et + V_0AG = 1 + ou + (present(V_0AZ) = 1 et V_0AV = 1 et BOOL_0AZ != 1 et V_INDG = 1 et V_0AG = 1) + +alors erreur A01008 ; +verif 10109: +application : iliad , batch ; + +si + V_0AM + 0 = 1 + et + V_0BT + 0 = 1 + +alors erreur A01009 ; +verif 101010: +application : iliad , batch ; + +si + V_0AO + 0 = 1 + et + V_0BT+0 = 1 + +alors erreur A01010 ; +verif 101011: +application : iliad , batch ; + +si + V_0AP + V_0AF + V_0AS + V_0AW + V_0AL + V_0AN + V_0AG + V_0BT + 0 > 0 + et + positif(V_0AM + V_0AO + V_0AC + V_0AD + V_0AV + 0) != 1 + +alors erreur A01011 ; +verif 1011: +application : iliad , batch ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + V_0DN + V_0DP + 0 = 1 + +alors erreur A011 ; +verif 10121: +application : iliad , batch ; + + +si + V_0CF + 0 < V_0CG + +alors erreur A01201 ; +verif 10122: +application : iliad , batch ; + + +si + V_0CI + 0 > V_0CH +0 + +alors erreur A01202 ; +verif 1013: +application : iliad , batch ; + +si + (V_IND_TRAIT = 4 + et + (V_0DA < (V_ANREV - 125) ou V_0DA > V_ANREV ou V_0DB < (V_ANREV - 125) ou V_0DB > V_ANREV)) + ou + (V_IND_TRAIT = 5 + et + ((positif(V_0DB) = 1 et ( V_0DB < (V_ANREV - 125) ou V_0DB > V_ANREV ) ) + ou + (V_0DA < (V_ANREV - 125) ou V_0DA > V_ANREV))) + +alors erreur A013 ; +verif 1015: +application : iliad , batch ; + + +si + NBPT > 20 + +alors erreur A015 ; +verif 10171: +application : iliad , batch; + + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_ZDC = 1 + et + somme(i=X,Y,Z: positif(V_0Ai)) > 1 + +alors erreur A01701 ; +verif 10172: +application : iliad , batch ; + + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_ZDC = 4 + et + (positif(V_0AZ + 0) = 0 + ou + V_0AM + V_0AO + (V_0AC + V_0AD + V_0AV) * V_0AB + 0 = 0) + +alors erreur A01702 ; +verif 10173: +application : iliad , batch ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_ZDC = 1 + et + positif(V_0AX) = 1 + et + V_0AM + V_0AO + 0 = 0 + +alors erreur A01703 ; +verif 10174: +application : iliad , batch ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_ZDC = 1 + et + positif(V_0AY) = 1 + et + V_0AD + 0 = 0 + +alors erreur A01704 ; +verif 10175: +application : batch, iliad; + + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_ZDC = 1 + et + positif(V_0AZ) = 1 + et + V_0AV + V_0AM + 0 = 0 + +alors erreur A01705 ; +verif 1018: +application : batch ; + + +si + APPLI_COLBERT = 0 + et + null(10 - V_NOTRAIT) = 1 + et + V_ZDC + 0 = 0 + et + positif(V_0AZ) = 1 + et + V_0AV + V_0AM + V_0AO + 0 = 0 + +alors erreur A018 ; +verif 1019: +application : iliad , batch ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + (V_0CF > 19 ou V_0CG > 19 ou V_0CH > 19 ou V_0CI > 19 ou V_0CR > 19 ou V_0DJ > 19 ou V_0DN > 19 ou V_0DP > 19) + +alors erreur A019 ; +verif 1021: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + ((positif(V_0CF + 0) != 1 + et + (pour un i dans 0..7: positif(V_0Fi + 0) = 1)) + ou + (positif(V_0CH + 0) != 1 + et + (pour un i dans 0..5: positif(V_0Hi) = 1))) + +alors erreur A021 ; +verif 1022: +application : batch, iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS + APPLI_COLBERT = 0 + et + V_NOTRAIT = 10 + et + (pour un i dans 0..5: V_BT0Fi = V_ANREV - 18) + et + (pour un i dans 0..5: V_0Ji = V_ANREV - 18) + +alors erreur A022 ; +verif 10231: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_NOTRAIT+0 < 20 + et + V_IND_TRAIT + 0 = 4 + et + ( + (present(V_0AX) = 1 + et + (inf( ( V_0AX - V_ANREV ) / 1000000) > 31 + ou + inf( ( V_0AX - V_ANREV ) / 1000000) = 0)) + ou + (present(V_0AY) = 1 + et + (inf( ( V_0AY - V_ANREV ) / 1000000) > 31 + ou + inf( ( V_0AY - V_ANREV ) / 1000000) = 0)) + ou + (present(V_0AZ) = 1 + et + (inf( ( V_0AZ - V_ANREV ) / 1000000) > 31 + ou + inf( ( V_0AZ - V_ANREV ) / 1000000) = 0)) + ) + +alors erreur A02301 ; +verif 10232: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + V_IND_TRAIT + 0 = 4 + et + ( + (present(V_0AX) = 1 + et + ( + ( inf ( V_0AX / 10000) * 10000 + - inf ( V_0AX / 1000000)* 1000000 + )/10000 > 12 + ou + ( inf ( V_0AX / 10000) * 10000 + - inf ( V_0AX / 1000000)* 1000000 + )/10000 =0 + ) +) +ou +( present(V_0AY) =1 + et + ( + ( inf ( V_0AY / 10000) * 10000 + - inf ( V_0AY / 1000000)* 1000000 + )/10000 > 12 + ou + ( inf ( V_0AY / 10000) * 10000 + - inf ( V_0AY / 1000000)* 1000000 + )/10000 =0 + ) +) +ou +( present(V_0AZ) =1 + et + ( + ( inf ( V_0AZ / 10000) * 10000 + - inf ( V_0AZ / 1000000)* 1000000 + )/10000 > 12 + ou + ( inf ( V_0AZ / 10000) * 10000 + - inf ( V_0AZ / 1000000)* 1000000 + )/10000 =0 + ) +) +) + +alors erreur A02302 ; +verif 10233: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + V_IND_TRAIT + 0 = 4 + et + ( + (present(V_0AX) = 1 + et + (V_0AX - inf(V_0AX/ 10000) * 10000) != V_ANREV + et + (V_0AX - inf(V_0AX/ 10000) * 10000) != V_ANREV - 1) + ou + (present(V_0AY) = 1 + et + (V_0AY - inf(V_0AY/ 10000) * 10000) != V_ANREV) + ou + (present(V_0AZ) = 1 + et + (V_0AZ - inf(V_0AZ/ 10000) * 10000) != V_ANREV) + ) + +alors erreur A02303 ; +verif 10242: +application : batch ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + ( + (present(V_0AX) = 1 + et + V_0AX + 0 < 1010000 + (V_ANREV - 1)) + ou + (present(V_0AY) = 1 + et + V_0AY + 0 < 1010000 + V_ANREV) + ou + (present(V_0AZ) = 1 + et + V_0AZ + 0 < 1010000 + V_ANREV) + ) + +alors erreur A02402 ; +verif 102421: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + ( + ( V_IND_TRAIT+0 = 4 et ( + ( present(V_0AX) =1 + et + ( V_0AX + 0 < (1010000 + (V_ANREV - 1))) + ) + ou + ( present(V_0AY) =1 + et + ( V_0AY + 0 < (1010000 + V_ANREV)) + ) + ou + ( present(V_0AZ) =1 + et + ( V_0AZ + 0 < (1010000 + V_ANREV)) + )) + ) + ou + ( V_IND_TRAIT = 5 et ( + ( positif(V_0AX) =1 + et + ( V_0AX + 0 < (1010000 + (V_ANREV - 1))) + ) + ou + ( positif(V_0AY) =1 + et + ( V_0AY + 0 < (1010000 + V_ANREV)) + ) + ou + ( positif(V_0AZ) =1 + et + ( V_0AZ + 0 < (1010000 + V_ANREV)) + ) + )) + ) + +alors erreur A02402 ; +verif 1030: +application : batch , iliad ; + + +si + V_0CF + V_0CG + V_0CH + V_0CI + V_0CR + V_0DJ + V_0DN + V_0DP + 0 = 0 + et + SOMMEA030 > 0 + +alors erreur A030 ; +verif 1031: +application : batch , iliad ; + + +si + V_0AC + V_0AD + 0 > 0 + et + SOMMEA031 > 0 + +alors erreur A031 ; +verif 1063: +application : bareme ; + + +si + V_9VV < 2 + et + V_0AM + V_0AO + 0 = 1 + +alors erreur A063 ; +verif 1064: +application : bareme ; + + +si + (V_9VV < 1.25 + et + (V_0AC = 1 ou V_0AD = 1) + et + V_9XX = 1) + ou + (V_9VV < 2.25 + et + (BOOL_0AM = 1 ou V_0AV = 1) + et + V_9XX = 1) + ou + (V_9VV = 1.25 + et + V_0BT = 1 + et + V_9XX=1) + +alors erreur A064 ; +verif 10651: +application : bareme ; + + +si + ((V_9VV / 0.25) - arr(V_9VV / 0.25)) != 0 + +alors erreur A06501 ; +verif 10652: +application : bareme ; + + +si + V_9VV < 1 + ou + V_9VV > 99.75 + +alors erreur A06502 ; +verif 1066: +application : bareme ; + + +si + V_9VV < 2 + et + V_0AV + V_0AZ = 2 + +alors erreur A066 ; +verif 1077: +application : batch , iliad ; + +si + positif(COD8XK + 0) = 1 + et + V_REGCO + 0 != 3 + +alors erreur A077 ; +verif 1078: +application : batch , iliad ; + +si + positif(COD8YK + 0) = 1 + et + ((V_REGCO+0) dans (2,3)) + +alors erreur A078 ; +verif 1079: +application : batch , iliad ; + +si + positif_ou_nul(BRAS) = 1 + et + V_CNR2 + 0 != 1 + +alors erreur A079 ; +verif 1080: +application : batch , iliad ; + + +si + (V_NOTRAIT + 0 < 20 + et + present(BRAS) = 1 et V_CNR + 0 != 1 et V_CNR2+0 = 1) + ou + (V_NOTRAIT >= 20 + et + positif(BRAS) = 1 et V_CNR + 0 != 1 et V_CNR2+0 = 1) + +alors erreur A080 ; +verif 1082: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + VALREGCO non dans (1,2) + +alors erreur A082 ; +verif 1083: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_NOTRAIT+0 = 10 + et + VALREGCO = 2 + et + V_CNR2 + 0 != 1 + +alors erreur A083 ; +verif 1085: +application : iliad , batch ; + + +si + (V_NOTRAIT + 0 < 20 + et + (NRBASE >= 0 ou NRINET >= 0) + et + V_REGCO != 3) + ou + (V_NOTRAIT + 0 > 20 + et + (NRBASE > 0 ou NRINET > 0) + et + V_REGCO != 3) + +alors erreur A085 ; +verif 1086: +application : iliad , batch ; + + +si + positif(present(NRBASE) + present(NRINET)) = 1 + et + present(NRBASE) + present(NRINET) < 2 + +alors erreur A086 ; +verif 1087: +application : iliad , batch ; + + +si + (V_NOTRAIT + 0 < 20 + et + V_CNR + 0 = 1 + et + IND_TDR >= 0) + ou + (V_NOTRAIT + 0 > 20 + et + V_CNR + 0 = 1 + et + IND_TDR > 0) + +alors erreur A087 ; +verif 1088: +application : iliad , batch ; + + +si + (IPTEFP + IPTEFN + + SALEXTV + SALEXTC + SALEXT1 + SALEXT2 + SALEXT3 + SALEXT4 + + COD1AH + COD1BH + COD1CH + COD1DH + COD1EH + COD1FH + + PRODOM + PROGUY + + CODDAJ + CODDBJ + CODEAJ + CODEBJ + 0) > 0 + et + V_CNR + 0 = 1 + +alors erreur A088 ; +verif 1089: +application : iliad , batch ; + + +si + ((APPLI_OCEANS = 1 et V_8ZT > 0) + ou + (APPLI_BATCH = 1 et V_8ZT >= 0)) + et + V_CNR + 0 != 1 + +alors erreur A089 ; +verif 10891: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + (( V_8ZT >= 0 et V_CNR+0 != 1 et V_NOTRAIT + 0 < 20) + ou + ( V_8ZT > 0 et V_CNR+0 != 1 et V_NOTRAIT >= 20)) + +alors erreur A089 ; +verif 1090: +application : iliad , batch ; + + +si + V_IND_TRAIT + 0 > 0 + et + V_8ZT > ( somme(i=V,C,1..4: TPRi) + + somme (i=1..3: GLNiV) + + somme (i=1..3: GLNiC) + + RVTOT + T2RV + + 2 ) + +alors erreur A090 ; +verif 1091: +application : iliad , batch ; + + +si + (V_NOTRAIT + 0 < 20 + et + (present(RMOND) = 1 ou present(DMOND) = 1) + et V_CNR + 0 != 1) + ou + (V_NOTRAIT >= 20 + et + (positif(RMOND) = 1 ou positif(DMOND) = 1) + et V_CNR + 0 != 1) + +alors erreur A091 ; +verif 1092: +application : iliad , batch; + + +si + (V_NOTRAIT + 0 < 20 + et + ((positif(IPTXMO) = 1 et present(DMOND) != 1 et present(RMOND) != 1) + ou + ((present(RMOND) = 1 ou present(DMOND) = 1) et positif(IPTXMO+0) != 1))) + ou + (V_NOTRAIT >= 20 + et + ((positif(IPTXMO) = 1 et positif(DMOND) != 1 et positif(RMOND) != 1) + ou + ((positif(RMOND) = 1 ou positif(DMOND) = 1) et positif(IPTXMO+0) != 1))) + +alors erreur A092 ; +verif 1093: +application : iliad , batch ; + + +si + (V_NOTRAIT + 0 < 20 + et + present(RMOND) = 1 + et + present(DMOND) = 1) + ou + (V_NOTRAIT >= 20 + et + positif(RMOND) = 1 + et + positif(DMOND) = 1) + +alors erreur A093 ; +verif 1096: +application : batch , iliad ; + +si + V_REGCO dans (2,3) + et + ((V_IND_TRAIT = 4 et BASRET >= 0 et IMPRET >= 0) + ou + (V_IND_TRAIT = 5 et BASRET > 0 et IMPRET > 0)) + +alors erreur A096 ; +verif 1097: +application : batch , iliad ; + + +si + present(PERPIMPATRIE) = 1 + et + V_CNR = 1 + +alors erreur A097 ; +verif 10981: +application : batch , iliad ; + +si + positif(PVMOBNR + 0) = 1 + et + V_CNR != 1 + +alors erreur A09801 ; +verif 10982: +application : batch , iliad ; + +si + positif(COD3VE + 0) = 1 + et + V_CNR != 1 + +alors erreur A09802 ; +verif 10983: +application : batch , iliad ; + +si + positif(COD3UV + 0) = 1 + et + V_CNR != 1 + +alors erreur A09803 ; diff --git a/sources2015m_4_6/coc2.m b/sources2015m_4_6/coc2.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..fad930fbdac402f00ccbc60e20edbf4d6a25c4e0 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/coc2.m @@ -0,0 +1,672 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +verif 11391: +application : iliad , batch ; + + +si + ((V_IND_TRAIT = 4 ) + et + ( + CARPENBAV < 2 ou CARPENBAV > 45 + ou + CARPENBAC < 2 ou CARPENBAC > 45 + ou + CARPENBAP1 < 2 ou CARPENBAP1 > 45 + ou + CARPENBAP2 < 2 ou CARPENBAP2 > 45 + ou + CARPENBAP3 < 2 ou CARPENBAP3 > 45 + ou + CARPENBAP4 < 2 ou CARPENBAP4 > 45 + ou + PENSALNBV < 2 ou PENSALNBV > 45 + ou + PENSALNBC < 2 ou PENSALNBC > 45 + ou + PENSALNBP1 < 2 ou PENSALNBP1 > 45 + ou + PENSALNBP2 < 2 ou PENSALNBP2 > 45 + ou + PENSALNBP3 < 2 ou PENSALNBP3 > 45 + ou + PENSALNBP4 < 2 ou PENSALNBP4 > 45 + ou + RENTAXNB < 2 ou RENTAXNB > 45 + ou + RENTAXNB5 < 2 ou RENTAXNB5 > 45 + ou + RENTAXNB6 < 2 ou RENTAXNB6 > 45 + ou + RENTAXNB7 < 2 ou RENTAXNB7 > 45 + ou + CODNAZ < 2 ou CODNAZ > 45 + ou + CODNBZ < 2 ou CODNBZ > 45 + ou + CODNCZ < 2 ou CODNCZ > 45 + ou + CODNDZ < 2 ou CODNDZ > 45 + ou + CODNEZ < 2 ou CODNEZ > 45 + ou + CODNFZ < 2 ou CODNFZ > 45 + ) + ) + ou + ((V_IND_TRAIT = 5 ) + et + ( + CARPENBAV = 1 ou CARPENBAV > 45 + ou + CARPENBAC = 1 ou CARPENBAC > 45 + ou + CARPENBAP1 = 1 ou CARPENBAP1 > 45 + ou + CARPENBAP2 = 1 ou CARPENBAP2 > 45 + ou + CARPENBAP3 = 1 ou CARPENBAP3 > 45 + ou + CARPENBAP4 = 1 ou CARPENBAP4 > 45 + ou + PENSALNBV = 1 ou PENSALNBV > 45 + ou + PENSALNBC = 1 ou PENSALNBC > 45 + ou + PENSALNBP1 = 1 ou PENSALNBP1 > 45 + ou + PENSALNBP2 = 1 ou PENSALNBP2 > 45 + ou + PENSALNBP3 = 1 ou PENSALNBP3 > 45 + ou + PENSALNBP4 = 1 ou PENSALNBP4 > 45 + ou + RENTAXNB = 1 ou RENTAXNB > 45 + ou + RENTAXNB5 = 1 ou RENTAXNB5 > 45 + ou + RENTAXNB6 = 1 ou RENTAXNB6 > 45 + ou + RENTAXNB7 = 1 ou RENTAXNB7 > 45 + ou + CODNAZ = 1 ou CODNAZ > 45 + ou + CODNBZ = 1 ou CODNBZ > 45 + ou + CODNCZ = 1 ou CODNCZ > 45 + ou + CODNDZ = 1 ou CODNDZ > 45 + ou + CODNEZ = 1 ou CODNEZ > 45 + ou + CODNFZ = 1 ou CODNFZ > 45 + ) + ) +alors erreur A13901 ; +verif 11392: +application : iliad , batch ; + + +si + (V_IND_TRAIT = 4 + et + ( + (positif(CARPEV) + present(CARPENBAV) = 1) + ou + (positif(CARPEC) + present(CARPENBAC) = 1) + ou + (positif(CARPEP1) + present(CARPENBAP1) = 1) + ou + (positif(CARPEP2) + present(CARPENBAP2) = 1) + ou + (positif(CARPEP3) + present(CARPENBAP3) = 1) + ou + (positif(CARPEP4) + present(CARPENBAP4) = 1) + ou + (positif(PENSALV) + present(PENSALNBV) = 1) + ou + (positif(PENSALC) + present(PENSALNBC) = 1) + ou + (positif(PENSALP1) + present(PENSALNBP1) = 1) + ou + (positif(PENSALP2) + present(PENSALNBP2) = 1) + ou + (positif(PENSALP3) + present(PENSALNBP3) = 1) + ou + (positif(PENSALP4) + present(PENSALNBP4) = 1) + ou + (positif(RENTAX) + present(RENTAXNB) = 1) + ou + (positif(RENTAX5) + present(RENTAXNB5) = 1) + ou + (positif(RENTAX6) + present(RENTAXNB6) = 1) + ou + (positif(RENTAX7) + present(RENTAXNB7) = 1) + ou + (positif(CODRAZ) + present(CODNAZ) = 1) + ou + (positif(CODRBZ) + present(CODNBZ) = 1) + ou + (positif(CODRCZ) + present(CODNCZ) = 1) + ou + (positif(CODRDZ) + present(CODNDZ) = 1) + ou + (positif(CODREZ) + present(CODNEZ) = 1) + ou + (positif(CODRFZ) + present(CODNFZ) = 1) + ) + ) + ou + (V_IND_TRAIT = 5 + et + ( + (positif(CARPEV) + positif(CARPENBAV) = 1) + ou + (positif(CARPEC) + positif(CARPENBAC) = 1) + ou + (positif(CARPEP1) + positif(CARPENBAP1) = 1) + ou + (positif(CARPEP2) + positif(CARPENBAP2) = 1) + ou + (positif(CARPEP3) + positif(CARPENBAP3) = 1) + ou + (positif(CARPEP4) + positif(CARPENBAP4) = 1) + ou + (positif(PENSALV) + positif(PENSALNBV) = 1) + ou + (positif(PENSALC) + positif(PENSALNBC) = 1) + ou + (positif(PENSALP1) + positif(PENSALNBP1) = 1) + ou + (positif(PENSALP2) + positif(PENSALNBP2) = 1) + ou + (positif(PENSALP3) + positif(PENSALNBP3) = 1) + ou + (positif(PENSALP4) + positif(PENSALNBP4) = 1) + ou + (positif(RENTAX) + positif(RENTAXNB) = 1) + ou + (positif(RENTAX5) + positif(RENTAXNB5) = 1) + ou + (positif(RENTAX6) + positif(RENTAXNB6) = 1) + ou + (positif(RENTAX7) + positif(RENTAXNB7) = 1) + ou + (positif(CODRAZ) + positif(CODNAZ) = 1) + ou + (positif(CODRBZ) + positif(CODNBZ) = 1) + ou + (positif(CODRCZ) + positif(CODNCZ) = 1) + ou + (positif(CODRDZ) + positif(CODNDZ) = 1) + ou + (positif(CODREZ) + positif(CODNEZ) = 1) + ou + (positif(CODRFZ) + positif(CODNFZ) = 1) + ) + ) +alors erreur A13902 ; +verif 11401: +application : iliad , batch ; + +si + ((V_IND_TRAIT = 4 ) + et + ( + CARTSNBAV < 2 ou CARTSNBAV > 45 + ou + CARTSNBAC < 2 ou CARTSNBAC > 45 + ou + CARTSNBAP1 < 2 ou CARTSNBAP1 > 45 + ou + CARTSNBAP2 < 2 ou CARTSNBAP2 > 45 + ou + CARTSNBAP3 < 2 ou CARTSNBAP3 > 45 + ou + CARTSNBAP4 < 2 ou CARTSNBAP4 > 45 + ou + REMPLANBV < 2 ou REMPLANBV > 45 + ou + REMPLANBC < 2 ou REMPLANBC > 45 + ou + REMPLANBP1 < 2 ou REMPLANBP1 > 45 + ou + REMPLANBP2 < 2 ou REMPLANBP2 > 45 + ou + REMPLANBP3 < 2 ou REMPLANBP3 > 45 + ou + REMPLANBP4 < 2 ou REMPLANBP4 > 45 + ) + ) + ou + ((V_IND_TRAIT = 5 ) + et + ( + CARTSNBAV = 1 ou CARTSNBAV > 45 + ou + CARTSNBAC = 1 ou CARTSNBAC > 45 + ou + CARTSNBAP1 = 1 ou CARTSNBAP1 > 45 + ou + CARTSNBAP2 = 1 ou CARTSNBAP2 > 45 + ou + CARTSNBAP3 = 1 ou CARTSNBAP3 > 45 + ou + CARTSNBAP4 = 1 ou CARTSNBAP4 > 45 + ou + REMPLANBV = 1 ou REMPLANBV > 45 + ou + REMPLANBC = 1 ou REMPLANBC > 45 + ou + REMPLANBP1 = 1 ou REMPLANBP1 > 45 + ou + REMPLANBP2 = 1 ou REMPLANBP2 > 45 + ou + REMPLANBP3 = 1 ou REMPLANBP3 > 45 + ou + REMPLANBP4 = 1 ou REMPLANBP4 > 45 + ) + ) +alors erreur A14001 ; +verif 11402: +application : iliad , batch ; + + +si + (V_IND_TRAIT = 4 + et + ( + (positif(CARTSV) + present(CARTSNBAV) = 1) + ou + (positif(CARTSC) + present(CARTSNBAC) = 1) + ou + (positif(CARTSP1) + present(CARTSNBAP1) = 1) + ou + (positif(CARTSP2) + present(CARTSNBAP2) = 1) + ou + (positif(CARTSP3) + present(CARTSNBAP3) = 1) + ou + (positif(CARTSP4) + present(CARTSNBAP4) = 1) + ou + (positif(REMPLAV) + present(REMPLANBV) = 1) + ou + (positif(REMPLAC) + present(REMPLANBC) = 1) + ou + (positif(REMPLAP1) + present(REMPLANBP1) = 1) + ou + (positif(REMPLAP2) + present(REMPLANBP2) = 1) + ou + (positif(REMPLAP3) + present(REMPLANBP3) = 1) + ou + (positif(REMPLAP4) + present(REMPLANBP4) = 1) + ) + ) + ou + (V_IND_TRAIT = 5 + et + ( + (positif(CARTSV) + positif(CARTSNBAV) = 1) + ou + (positif(CARTSC) + positif(CARTSNBAC) = 1) + ou + (positif(CARTSP1) + positif(CARTSNBAP1) = 1) + ou + (positif(CARTSP2) + positif(CARTSNBAP2) = 1) + ou + (positif(CARTSP3) + positif(CARTSNBAP3) = 1) + ou + (positif(CARTSP4) + positif(CARTSNBAP4) = 1) + ou + (positif(REMPLAV) + positif(REMPLANBV) = 1) + ou + (positif(REMPLAC) + positif(REMPLANBC) = 1) + ou + (positif(REMPLAP1) + positif(REMPLANBP1) = 1) + ou + (positif(REMPLAP2) + positif(REMPLANBP2) = 1) + ou + (positif(REMPLAP3) + positif(REMPLANBP3) = 1) + ou + (positif(REMPLAP4) + positif(REMPLANBP4) = 1) + ) + ) +alors erreur A14002 ; +verif 11411: +application : iliad , batch ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + (COTFV + 0 > 25 + ou + COTFC + 0 > 25 + ou + COTF1 + 0 > 25 + ou + COTF2 + 0 > 25 + ou + COTF3 + 0 > 25 + ou + COTF4 + 0 > 25) + +alors erreur A14101 ; +verif 11412: +application : iliad , batch ; + + +si + (V_IND_TRAIT = 4 + et + ( + (positif(PEBFV) + present(COTFV) = 1) + ou + (positif(PEBFC) + present(COTFC) = 1) + ou + (positif(PEBF1) + present(COTF1) = 1) + ou + (positif(PEBF2) + present(COTF2) = 1) + ou + (positif(PEBF3) + present(COTF3) = 1) + ou + (positif(PEBF4) + present(COTF4) = 1) + ou + (positif(COTFV) + present(PEBFV) = 1) + ou + (positif(COTFC) + present(PEBFC) = 1) + ou + (positif(COTF1) + present(PEBF1) = 1) + ou + (positif(COTF2) + present(PEBF2) = 1) + ou + (positif(COTF3) + present(PEBF3) = 1) + ou + (positif(COTF4) + present(PEBF4) = 1) + ) + ) + ou + (V_IND_TRAIT = 5 + et + ( + (positif(PEBFV) + positif(COTFV) = 1) + ou + (positif(PEBFC) + positif(COTFC) = 1) + ou + (positif(PEBF1) + positif(COTF1) = 1) + ou + (positif(PEBF2) + positif(COTF2) = 1) + ou + (positif(PEBF3) + positif(COTF3) = 1) + ou + (positif(PEBF4) + positif(COTF4) = 1) + ou + (positif(COTFV) + positif(PEBFV) = 1) + ou + (positif(COTFC) + positif(PEBFC) = 1) + ou + (positif(COTF1) + positif(PEBF1) = 1) + ou + (positif(COTF2) + positif(PEBF2) = 1) + ou + (positif(COTF3) + positif(PEBF3) = 1) + ou + (positif(COTF4) + positif(PEBF4) = 1) + ) + ) + +alors erreur A14102 ; +verif 1143: +application : iliad , batch ; + + +si + ( + ( FRNV + COD1AE > 0 et (present(TSHALLOV) + present(ALLOV) + present(SALEXTV)) = 0 ) + ou + ( FRNC + COD1BE > 0 et (present(TSHALLOC) + present(ALLOC) + present(SALEXTC)) = 0 ) + ou + ( FRN1 + COD1CE > 0 et (present(TSHALLO1) + present(ALLO1) + present(SALEXT1)) = 0 ) + ou + ( FRN2 + COD1DE > 0 et (present(TSHALLO2) + present(ALLO2) + present(SALEXT2)) = 0 ) + ou + ( FRN3 + COD1EE > 0 et (present(TSHALLO3) + present(ALLO3) + present(SALEXT3)) = 0 ) + ou + ( FRN4 + COD1FE > 0 et (present(TSHALLO4) + present(ALLO4) + present(SALEXT4)) = 0 ) + ) +alors erreur A143 ; +verif 11441: +application : iliad , batch ; + + +si + TSHALLOV + 0 < GSALV + 0 + et + GSALV + 0 > 0 + +alors erreur A14401 ; +verif 11442: +application : iliad , batch ; + + +si + TSHALLOC + 0 < GSALC + 0 + et + GSALC + 0 > 0 + +alors erreur A14402 ; +verif non_auto_cc 1146: +application : iliad , batch ; + + +si ( + ( DETSV=1 et + positif(present(TSHALLOV) + present(ALLOV) + present(CARTSV) + present(CARTSNBAV) + present(REMPLAV) + present(REMPLANBV)) = 0 ) + ou + ( DETSC=1 et + positif(present(TSHALLOC) + present(ALLOC) + present(CARTSC) + present(CARTSNBAC) + present(REMPLAC) + present(REMPLANBC))=0 ) + ou + ( DETS1=1 et + positif(present(TSHALLO1) + present(ALLO1) + present(CARTSP1) + present(CARTSNBAP1) + present(REMPLAP1) + present(REMPLANBP1))=0 ) + ou + ( DETS2=1 et + positif(present(TSHALLO2) + present(ALLO2) + present(CARTSP2) + present(CARTSNBAP2) + present(REMPLAP2) + present(REMPLANBP2))=0 ) + ou + ( DETS3=1 et + positif(present(TSHALLO3) + present(ALLO3) + present(CARTSP3) + present(CARTSNBAP3) + present(REMPLAP3) + present(REMPLANBP3))=0 ) + ou + ( DETS4=1 et + positif(present(TSHALLO4) + present(ALLO4) + present(CARTSP4) + present(CARTSNBAP4) + present(REMPLAP4) + present(REMPLANBP4))=0 ) + ) +alors erreur A146 ; +verif non_auto_cc 12181: +application : iliad , batch ; + + +si + RCMAVFT > PLAF_AF + et + positif(RCMABD + REVACT + REVACTNB + RCMHAD + DISQUO + DISQUONB + RCMHAB + + INTERE + INTERENB + RCMTNC + REVPEA + COD2FA + 0) = 0 + +alors erreur A21801 ; +verif non_auto_cc 12182: +application : iliad , batch ; + + +si + DIREPARGNE > PLAF_AF + et + PPLIB + RCMLIB + RCMHAD + RCMHAB + DISQUO + DISQUONB + INTERE + INTERENB + COD2FA + BPVRCM + 0 = 0 + +alors erreur A21802 ; +verif 1220: +application : batch ; + + +si + APPLI_COLBERT = 0 + et + V_NOTRAIT + 0 = 10 + et + ((RCMAVFT > PLAF_AF2 + et + RCMABD + RCMHAD + RCMHAB + REVACT + DISQUO + INTERE + RCMTNC + REVPEA + COD2FA > 0 + et + RCMAVFT > arr((RCMABD + RCMHAD + RCMHAB + REVACT + DISQUO + INTERE + RCMTNC + REVPEA + COD2FA) * 40/100)) + ou + (DIREPARGNE > PLAF_AF2 + et + positif(present(BPVRCM) + present(DPVRCM) + 0) = 0 + et + PPLIB + RCMLIB + RCMHAD + RCMHAB + DISQUO + INTERE + COD2FA > 0 + et + DIREPARGNE > arr((PPLIB + RCMLIB + RCMHAD + RCMHAB + DISQUO + INTERE + COD2FA) * 60/100 ))) + +alors erreur A220 ; +verif 12201: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + ((V_IND_TRAIT + 0 = 5 et V_NOTRAIT + 0 > 14) ou V_NOTRAIT + 0 = 14) + et + ((RCMAVFT > PLAF_AF2 + et + RCMABD + RCMHAD + RCMHAB + REVACT + DISQUO + INTERE + RCMTNC + REVPEA + COD2FA > 0 + et + RCMAVFT > arr((RCMABD + RCMHAD + RCMHAB + REVACT + DISQUO + INTERE + RCMTNC + REVPEA + COD2FA) * 40/ 100)) + ou + (DIREPARGNE > PLAF_AF2 + et + positif(present(BPVRCM) + present(DPVRCM) + 0) = 0 + et + PPLIB + RCMLIB + RCMHAD + RCMHAB + DISQUO + INTERE + COD2FA > 0 + et + DIREPARGNE > arr((PPLIB + RCMLIB + RCMHAD + RCMHAB + DISQUO + INTERE + COD2FA) * 60/100 ))) + +alors erreur A220 ; +verif 12231: +application : iliad , batch ; + +si + ((V_IND_TRAIT = 4 ) + et + ( + REVACTNB < 2 ou REVACTNB > 20 + ou + REVPEANB < 2 ou REVPEANB > 20 + ou + PROVIENB < 2 ou PROVIENB > 20 + ou + DISQUONB < 2 ou DISQUONB > 20 + ou + RESTUCNB < 2 ou RESTUCNB > 20 + ou + INTERENB < 2 ou INTERENB > 20 + ) + ) + ou + ((V_IND_TRAIT = 5 ) + et + ( + REVACTNB = 1 ou REVACTNB > 20 + ou + REVPEANB = 1 ou REVPEANB > 20 + ou + PROVIENB = 1 ou PROVIENB > 20 + ou + DISQUONB = 1 ou DISQUONB > 20 + ou + RESTUCNB = 1 ou RESTUCNB > 20 + ou + INTERENB = 1 ou INTERENB > 20 + ) + ) +alors erreur A22301 ; +verif 12232: +application : iliad , batch ; + +si + (V_IND_TRAIT = 4 + et + ( + positif(REVACT) + present(REVACTNB) = 1 + ou + positif(REVPEA) + present(REVPEANB) = 1 + ou + positif(PROVIE) + present(PROVIENB) = 1 + ou + positif(DISQUO) + present(DISQUONB) = 1 + ou + positif(RESTUC) + present(RESTUCNB) = 1 + ou + positif(INTERE) + present(INTERENB) = 1 + ) + ) + ou + (V_IND_TRAIT = 5 + et + ( + positif(REVACT) + positif(REVACTNB) = 1 + ou + positif(REVPEA) + positif(REVPEANB) = 1 + ou + positif(PROVIE) + positif(PROVIENB) = 1 + ou + positif(DISQUO) + positif(DISQUONB) = 1 + ou + positif(RESTUC) + positif(RESTUCNB) = 1 + ou + positif(INTERE) + positif(INTERENB) = 1 + ) + ) +alors erreur A22302 ; +verif 1224: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + COD2CK + 0 > 80 + et + positif(RCMABD + REVACT + RCMHAD + DISQUO + RCMHAB + INTERE + RCMTNC + REVPEA + COD2FA + 0) = 0 + +alors erreur A224 ; +verif 1225: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + COD2FA + 0 > 2000 + +alors erreur A225 ; +verif 1226: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(COD2FA + 0) + positif(RCMHAB + 0) > 1 + +alors erreur A226 ; diff --git a/sources2015m_4_6/coc3.m b/sources2015m_4_6/coc3.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..a808d80028e2ffa030aa8f32a6556ff1a8167928 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/coc3.m @@ -0,0 +1,382 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +verif 1320: +application : iliad , batch ; + + +si + DPVRCM > 0 + et + BPVRCM + PEA + GAINPEA > 0 + +alors erreur A320 ; +verif 1323: +application : iliad , batch ; + +si + positif(ABIMPPV + 0) = 1 + et + positif(ABIMPMV + 0) = 1 + +alors erreur A323 ; +verif 1325: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(PVSURSI + 0) + positif(COD3WM + 0) = 1 + +alors erreur A325 ; +verif 1326: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(PVIMPOS + 0) + positif(ABPVNOSURSIS + 0) = 1 + +alors erreur A326 ; +verif 13271: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CODRVG + 0) + positif(CODNVG + 0) = 1 + +alors erreur A32701 ; +verif 13272: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CODNVG + 0) = 1 + et + null(4 - CODNVG) = 0 + +alors erreur A32702 ; +verif 13281: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CODRWA + 0) + positif(CODNWA + 0) = 1 + +alors erreur A32801 ; +verif 13282: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CODNWA + 0) = 1 + et + null(4 - CODNWA) = 0 + +alors erreur A32802 ; +verif 13291: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CODRWB + 0) + positif(CODNWB + 0) = 1 + +alors erreur A32901 ; +verif 13292: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CODNWB + 0) = 1 + et + null(4 - CODNWB) = 0 + +alors erreur A32902 ; +verif 1420: +application : batch , iliad ; + + +si + RFMIC > 0 + et + (RFORDI > 0 ou RFDORD > 0 ou RFDHIS > 0 ou FONCI > 0 ou REAMOR > 0 et FONCINB > 0 ou REAMORNB > 0) + +alors erreur A420 ; +verif 1421: +application : batch , iliad; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + RFMIC > LIM_MICFON + +alors erreur A421 ; +verif 1422: +application : batch , iliad ; + + +si + LOYIMP > 0 et ( present(RFORDI) = 0 + et + present(FONCI) = 0 + et + present(FONCINB) = 0 + et + present(REAMOR) = 0 + et + present(REAMORNB) = 0 + et + present(RFDORD) = 0 + et + present(RFDHIS) = 0 + et + present(RFMIC) = 0) + +alors erreur A422 ; +verif 1423: +application : batch , iliad ; + + +si + RFROBOR > 0 + et + RFDANT > 0 + et + present(RFORDI) = 0 + et + present(RFDORD) = 0 + et + present(RFDHIS) = 0 + +alors erreur A423 ; +verif 1424: +application : batch , iliad ; + + +si + RFROBOR > 0 + et + (FONCI > 0 + ou + REAMOR > 0) + +alors erreur A424 ; +verif 14251: +application : iliad , batch ; + +si + (V_IND_TRAIT = 4 + et + (FONCINB < 2 ou FONCINB > 30)) + ou + (V_IND_TRAIT = 5 + et + (FONCINB = 1 ou FONCINB > 30)) + +alors erreur A42501 ; +verif 14252: +application : iliad , batch ; + +si + (V_IND_TRAIT = 4 + et + positif(FONCI) + present(FONCINB) = 1) + ou + (V_IND_TRAIT = 5 + et + positif(FONCI) + positif(FONCINB) = 1) + +alors erreur A42502 ; +verif 14261: +application : iliad , batch ; + +si + (V_IND_TRAIT = 4 + et + (REAMORNB < 2 ou REAMORNB > 14)) + ou + (V_IND_TRAIT = 5 + et + (REAMORNB = 1 ou REAMORNB > 14)) + +alors erreur A42601 ; +verif 14262: +application : iliad , batch ; + +si + (V_IND_TRAIT = 4 + et + positif(REAMOR) + present(REAMORNB) = 1) + ou + (V_IND_TRAIT = 5 + et + positif(REAMOR) + positif(REAMORNB) = 1) + +alors erreur A42602 ; +verif 1534: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_OCEANS = 0 + et + positif_ou_nul(NAPT) = 0 + et + (V_BTNATIMP+0) dans (1,11,71,81) + et + (positif(V_FORVA + 0) = 1 + ou + positif(V_FORCA + 0) = 1 + ou + positif(V_FORPA + 0) = 1) + +alors erreur A534 ; +verif 1538: +application : iliad , batch ; + + +si + (RCSV > 0 et SOMMEA538VB = 0) + ou + (RCSC > 0 et SOMMEA538CB = 0) + ou + (RCSP > 0 et SOMMEA538PB = 0) + +alors erreur A538 ; +verif 1600: +application : iliad , batch ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + positif(PERPIMPATRIE+0) != 1 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + ((positif(PERP_COTV+0) > 0 et + present(PERPPLAFCV)*present(PERPPLAFNUV1)*present(PERPPLAFNUV2)*present(PERPPLAFNUV3) = 0) + ou + (positif(PERP_COTC+0) > 0 et + present(PERPPLAFCC)*present(PERPPLAFNUC1)*present(PERPPLAFNUC2)*present(PERPPLAFNUC3) = 0) + ou + (positif(PERP_COTP+0) > 0 et + present(PERPPLAFCP)*present(PERPPLAFNUP1)*present(PERPPLAFNUP2)*present(PERPPLAFNUP3) = 0)) + +alors erreur A600 ; +verif 1601: +application : iliad , batch ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + positif(PERPIMPATRIE+0) != 1 + et + (PERPPLAFCV > LIM_PERPMAXBT + ou + PERPPLAFCC > LIM_PERPMAXBT) + +alors erreur A601 ; +verif 1603: +application : iliad , batch ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + positif(PERPIMPATRIE + 0) != 1 + et + positif(V_CALCULIR + 0) = 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + ( + (positif_ou_nul(PLAF_PERPV) = 1 et + (present(PERPPLAFCV) = 0 et present(PERPPLAFNUV1) = 0 + et present(PERPPLAFNUV2) = 0 et present(PERPPLAFNUV3) = 0 )) + ou + (positif_ou_nul(PLAF_PERPC) = 1 et + (present(PERPPLAFCC) = 0 et present(PERPPLAFNUC1) = 0 + et present(PERPPLAFNUC2) = 0 et present(PERPPLAFNUC3) = 0 )) + ou + (positif_ou_nul(PLAF_PERPP) = 1 et + (present(PERPPLAFCP) = 0 et present(PERPPLAFNUP1) = 0 + et present(PERPPLAFNUP2) = 0 et present(PERPPLAFNUP3) = 0 )) + ou + (positif_ou_nul(PLAF_PERPV) = 1 + et (PERPPLAFCV+PERPPLAFNUV1+PERPPLAFNUV2+PERPPLAFNUV3 = + V_BTPERPV+V_BTPERPNUV1+V_BTPERPNUV2+V_BTPERPNUV3) ) + ou + (positif_ou_nul(PLAF_PERPC) = 1 + et (PERPPLAFCC+PERPPLAFNUC1+PERPPLAFNUC2+PERPPLAFNUC3 = + V_BTPERPC+V_BTPERPNUC1+V_BTPERPNUC2+V_BTPERPNUC3) ) + ou + (positif_ou_nul(PLAF_PERPP) = 1 + et (PERPPLAFCP+PERPPLAFNUP1+PERPPLAFNUP2+PERPPLAFNUP3 = + V_BTPERPP+V_BTPERPNUP1+V_BTPERPNUP2+V_BTPERPNUP3) ) + ) +alors erreur A603 ; +verif 1604: +application : iliad , batch ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + (positif(PERPMUTU) = 1 et (V_0AM + V_0AO = 1) et ((V_REGCO+0) dans (1,3,5,6,7)) + et positif(PERPIMPATRIE+0) = 0 + et (present(PERPPLAFCV) = 0 ou present(PERPPLAFNUV1) = 0 + ou present(PERPPLAFNUV2) = 0 ou present(PERPPLAFNUV3) = 0 + ou present(PERPPLAFCC) = 0 ou present(PERPPLAFNUC1) = 0 + ou present(PERPPLAFNUC2) = 0 ou present(PERPPLAFNUC3) =0)) + +alors erreur A604 ; +verif 16051: +application : iliad , batch ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + PERPV + 0 < EXOCETV + 0 + et + positif(EXOCETV + 0) = 1 + +alors erreur A60501 ; +verif 16052: +application : iliad , batch ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + PERPC + 0 < EXOCETC + 0 + et + positif(EXOCETC + 0) = 1 + +alors erreur A60502 ; diff --git a/sources2015m_4_6/coc4.m b/sources2015m_4_6/coc4.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..e4cb0415432f3577674ee1219adac4a79d035804 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/coc4.m @@ -0,0 +1,648 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +verif 1700: +application : iliad ,batch ; + +si + RDCOM > 0 + et + SOMMEA700 = 0 + +alors erreur A700 ; +verif 1702: +application : batch , iliad ; + +si + (V_REGCO+0) dans (1,3,5,6,7) + et + INTDIFAGRI * positif(INTDIFAGRI) + 0 > RCMHAB * positif(RCMHAB) + COD2FA * positif(COD2FA) + 0 + +alors erreur A702 ; +verif 1703: +application : batch , iliad ; + +si + ( + ( (positif(PRETUD+0) = 1 ou positif(PRETUDANT+0) = 1) + et + V_0DA < 1979 + et + positif(BOOL_0AM+0) = 0 ) + ou + ( (positif(PRETUD+0) = 1 ou positif(PRETUDANT+0) = 1) + et + positif(BOOL_0AM+0) = 1 + et + V_0DA < 1979 + et + V_0DB < 1979 ) + ) +alors erreur A703 ; +verif 1704: +application : batch , iliad ; + + +si + (positif(CASEPRETUD + 0) = 1 et positif(PRETUDANT + 0) = 0) + ou + (positif(CASEPRETUD + 0) = 0 et positif(PRETUDANT + 0) = 1) + +alors erreur A704 ; +verif 17071: +application : batch , iliad ; + + +si + RDENS + RDENL + RDENU > V_0CF + V_0DJ + V_0DN + 0 + +alors erreur A70701 ; +verif 17072: +application : batch , iliad ; + + +si + RDENSQAR + RDENLQAR + RDENUQAR > V_0CH + V_0DP + 0 + +alors erreur A70702 ; +verif 1708: +application : iliad , batch; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + ( + RINVLOCINV + 0 > LIMLOC2 + ou + RINVLOCREA + 0 > LIMLOC2 + ou + REPINVTOU + 0 > LIMLOC2 + ou + INVLOGREHA + 0 > LIMLOC2 + ou + INVLOGHOT + 0 > LIMLOC2 + ou + INVLOCXN + 0 > LIMLOC2 + ou + INVLOCXV + 0 > LIMLOC2 + ou + COD7UY + 0 > LIMLOC2 + ou + COD7UZ + 0 > LIMLOC2 + ) + +alors erreur A708 ; +verif 1709: +application : batch , iliad ; + + +si + SOMMEA709 > 1 + +alors erreur A709 ; +verif 1710: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CREAIDE + 0) * positif(RVAIDE + 0) = 1 + +alors erreur A710 ; +verif 17111: +application : batch , iliad ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + INAIDE > 0 + et + positif(RVAIDE + RVAIDAS + CREAIDE + 0) = 0 + +alors erreur A71101 ; +verif 17112: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(ASCAPA + 0) + positif(RVAIDAS + 0) = 1 + +alors erreur A71102 ; +verif 17113: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + PREMAIDE > 0 + et + positif(RVAIDE + RVAIDAS + CREAIDE + 0) = 0 + +alors erreur A71103 ; +verif 1712: +application : batch , iliad ; + + +si + PRESCOMP2000 + 0 > PRESCOMPJUGE + et + positif(PRESCOMPJUGE) = 1 + +alors erreur A712 ; +verif non_auto_cc 1713: +application : batch , iliad ; + + +si + (PRESCOMPJUGE + 0 > 0 et PRESCOMP2000 + 0 = 0) + ou + (PRESCOMPJUGE + 0 = 0 et PRESCOMP2000 + 0 > 0) + +alors erreur A713 ; +verif 1714: +application : batch , iliad ; + + +si + RDPRESREPORT + 0 > 0 + et + PRESCOMPJUGE + PRESCOMP2000 + 0 > 0 + +alors erreur A714 ; +verif 1715: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + RDPRESREPORT + 0 > LIM_REPCOMPENS + +alors erreur A715 ; +verif 1716: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + ((SUBSTITRENTE < PRESCOMP2000 + 0) + ou + (SUBSTITRENTE > 0 et present(PRESCOMP2000) = 0)) + +alors erreur A716 ; +verif 17171: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CELLIERFA) + positif(CELLIERFB) + positif(CELLIERFC) + positif(CELLIERFD) > 1 + +alors erreur A71701 ; +verif 17172: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + SOMMEA71701 > 1 + +alors erreur A71702 ; +verif 17173: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + SOMMEA71702 > 1 + +alors erreur A71703 ; +verif 17174: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CELLIERHJ) + positif(CELLIERHK) + positif(CELLIERHN) + positif(CELLIERHO) > 1 + +alors erreur A71704 ; +verif 17175: +application : batch , iliad ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CELLIERHL) + positif(CELLIERHM) > 1 + +alors erreur A71705 ; +verif 1718: +application : batch , iliad ; + + +si + CIAQCUL > 0 + et + SOMMEA718 = 0 + +alors erreur A718 ; +verif 1719: +application : batch , iliad ; + + +si + RDMECENAT > 0 + et + SOMMEA719 = 0 + +alors erreur A719 ; +verif 17301: +application : batch , iliad ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + REPFOR + 0 > 0 + et + REPSINFOR2 + 0 > 0 + +alors erreur A73001 ; +verif 17302: +application : batch , iliad ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + REPFOR1 + 0 > 0 + et + REPSINFOR3 + 0 > 0 + +alors erreur A73002 ; +verif 17303: +application : batch , iliad ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + REPFOR2 + 0 > 0 + et + REPSINFOR4 + 0 > 0 + +alors erreur A73003 ; +verif 1731: +application : batch , iliad ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CASEPRETUD + 0 > 5 + +alors erreur A731 ; +verif 1734: +application : batch , iliad ; + +si + positif(PTZDEVDUR + 0) = 1 + et + positif(PTZDEVDURN + 0) = 1 + +alors erreur A734 ; +verif 1735: +application : batch , iliad ; + +si + positif(PTZDEVDUR + 0) + positif(PTZDEVDURN + 0) = 1 + et + positif(CIBOIBAIL + CINRJBAIL + CRENRJ + TRAMURWC + CINRJ + TRATOIVG + CIDEP15 + MATISOSI + TRAVITWT + MATISOSJ + + VOLISO + PORENT + CHAUBOISN + POMPESP + POMPESQ + POMPESR + CHAUFSOL + ENERGIEST + DIAGPERF + RESCHAL + + COD7SA + COD7SB + COD7SC + COD7WB + COD7RG + COD7VH + COD7RH + COD7RI + COD7WU + COD7RJ + COD7RK + COD7RL + + COD7RN + COD7RP + COD7RR + COD7RS + COD7RQ + COD7RT + COD7TV + COD7TW + COD7RV + COD7RW + COD7RZ + COD7TA + + COD7TB + COD7TC + COD7XB + COD7XC + COD7WH + COD7WI + COD7VI + COD7WV + COD7WW + COD7VK + COD7VL + COD7TN + + COD7TP + COD7TR + COD7TS + COD7TQ + COD7TT + COD7TX + COD7TY + COD7RU + COD7SU + COD7RM + COD7SM + COD7RO + + COD7SO + COD7SZ + COD7AA + COD7AD + COD7AF + COD7AH + COD7AK + COD7AL + COD7AM + COD7AN + COD7AQ + COD7AR + + COD7AV + COD7AX + COD7AY + COD7AZ + COD7BB + COD7BC + COD7BD + COD7BE + COD7BF + COD7BH + COD7BK + COD7BL + + 0) = 0 + +alors erreur A735 ; +verif 17361: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(DUFLOEK) + positif(DUFLOEL) + positif(PINELQA) + positif(PINELQB) + positif(PINELQC) + positif(PINELQD) + 0 > 2 + +alors erreur A73601 ; +verif 17362: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(PINELQE) + positif(PINELQF) + positif(PINELQG) + positif(PINELQH) + 0 > 2 + +alors erreur A73602 ; +verif 17401: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + (CODHAE + CODHAJ + 0) > PLAF_INVDOM5 + et + positif(CODHAO + CODHAT + CODHAY + CODHBG + 0) = 0 + +alors erreur A74001 ; +verif 17402: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + (CODHAO + CODHAT + CODHAY + CODHBG + 0) > PLAF_INVDOM6 + +alors erreur A74002 ; +verif 17403: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CODHAE + CODHAJ + 0) = 1 + et + positif(CODHAO + CODHAT + CODHAY + CODHBG + 0) = 1 + et + (CODHAE + CODHAJ + CODHAO + CODHAT + CODHAY + CODHBG + 0) > PLAF_INVDOM6 + +alors erreur A74003 ; +verif 17404: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + (CODHBM + CODHBR + CODHBW + CODHCB + CODHCG + 0) > PLAF_INVDOM2 + +alors erreur A74004 ; +verif 1741: +application : batch , iliad ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + ((CELREPHR + 0 > PLAF_99999) + ou + (CELREPHS + 0 > PLAF_99999) + ou + (CELREPHT + 0 > PLAF_99999) + ou + (CELREPHU + 0 > PLAF_99999) + ou + (CELREPHV + 0 > PLAF_99999) + ou + (CELREPHW + 0 > PLAF_99999) + ou + (CELREPHX + 0 > PLAF_99999) + ou + (CELREPHZ + 0 > PLAF_99999)) + +alors erreur A741 ; +verif 1743: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + (REPMEUBLE + 0 > PLAF_99999 + ou + INVREPMEU + 0 > PLAF_99999 + ou + INVREPNPRO + 0 > PLAF_99999 + ou + INVNPROREP + 0 > PLAF_99999) + +alors erreur A743 ; +verif 1745: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif_ou_nul(COD7ZW + COD7ZX + COD7ZY + COD7ZZ) = 1 + et + positif_ou_nul(COD7ZW) + positif_ou_nul(COD7ZX) + positif_ou_nul(COD7ZY) + positif_ou_nul(COD7ZZ) < 4 + +alors erreur A745 ; +verif 17461: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CODHBM * positif(CODHBM + 0) > CODHBL * positif(CODHBL + 0) + 0 + +alors erreur A74601 ; +verif 17462: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CODHBR * positif(CODHBR + 0) > CODHBQ * positif(CODHBQ + 0) + 0 + +alors erreur A74602 ; +verif 17463: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CODHBW * positif(CODHBW + 0) > CODHBV * positif(CODHBV + 0) + 0 + +alors erreur A74603 ; +verif 17464: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CODHCB * positif(CODHCB + 0) > CODHCA * positif(CODHCA + 0) + 0 + +alors erreur A74604 ; +verif 17465: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CODHCG * positif(CODHCG + 0) > CODHCF * positif(CODHCF + 0) + 0 + +alors erreur A74605 ; +verif 1747: +application : iliad , batch ; + +si + FIPDOMCOM + 0 > 0 + et + V_EAD + V_EAG + 0 = 0 + +alors erreur A747 ; +verif 17511: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(TRAVITWT + 0) + positif(MATISOSJ + 0) > 1 + +alors erreur A75101 ; +verif 17512: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(COD7WU + 0) + positif(COD7RJ + 0) > 1 + +alors erreur A75102 ; +verif 17513: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(COD7WV + 0) + positif(COD7WW + 0) > 1 + +alors erreur A75103 ; +verif 17514: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(TRAVITWT + 0) + positif(COD7WU + 0) + positif(COD7WV + 0) > 2 + +alors erreur A75104 ; +verif 17515: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(TRAMURWC + 0) + positif(CINRJ + 0) > 1 + +alors erreur A75105 ; +verif 17516: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(COD7WB + 0) + positif(COD7RG + 0) > 1 + +alors erreur A75106 ; +verif 17517: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(COD7XB + 0) + positif(COD7XC + 0) > 1 + +alors erreur A75107 ; +verif 17518: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(TRAMURWC + 0) + positif(COD7WB + 0) + positif(COD7XB + 0) > 2 + +alors erreur A75108 ; +verif 17519: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(TRATOIVG + 0) + positif(CIDEP15 + 0) > 1 + +alors erreur A75109 ; +verif 175110: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(COD7VH + 0) + positif(COD7RH + 0) > 1 + +alors erreur A75110 ; +verif 175111: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(COD7WH + 0) + positif(COD7WI + 0) > 1 + +alors erreur A75111 ; +verif 175112: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(TRATOIVG + 0) + positif(COD7VH + 0) + positif(COD7WH + 0) > 1 + +alors erreur A75112 ; +verif 1752: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif_ou_nul(COD7XD + COD7XE + COD7XF + COD7XG) = 1 + et + positif_ou_nul(COD7XD) + positif_ou_nul(COD7XE) + positif_ou_nul(COD7XF) + positif_ou_nul(COD7XG) < 4 + +alors erreur A752 ; +verif 1753: +application : iliad , batch ; + +si + positif(COD7AA + COD7AD + COD7AF + COD7AH + COD7AK + COD7AL + COD7AM + COD7AN + COD7AQ + COD7AR + COD7AV + + COD7AX + COD7AY + COD7AZ + COD7BB + COD7BC + COD7BD + COD7BE + COD7BF + COD7BH + COD7BK + COD7BL + 0) = 1 + et + positif(CIBOIBAIL + CINRJBAIL + CRENRJ + TRAMURWC + CINRJ + TRATOIVG + CIDEP15 + MATISOSI + TRAVITWT + MATISOSJ + + VOLISO + PORENT + CHAUBOISN + POMPESP + POMPESQ + POMPESR + CHAUFSOL + ENERGIEST + DIAGPERF + RESCHAL + + COD7SA + COD7SB + COD7SC + COD7WB + COD7RG + COD7VH + COD7RH + COD7RI + COD7WU + COD7RJ + COD7RK + + COD7RL + COD7RN + COD7RP + COD7RR + COD7RS + COD7RQ + COD7RT + COD7TV + COD7TW + COD7RV + COD7RW + + COD7RZ + COD7TA + COD7TB + COD7TC + COD7XB + COD7XC + COD7WH + COD7WI + COD7VI + COD7WV + COD7WW + + COD7VK + COD7VL + COD7TN + COD7TP + COD7TR + COD7TS + COD7TQ + COD7TT + COD7TX + COD7TY + COD7RU + + COD7SU + COD7RM + COD7SM + COD7RO + COD7SO + COD7SZ + 0) = 1 + +alors erreur A753 ; diff --git a/sources2015m_4_6/coc5.m b/sources2015m_4_6/coc5.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..f2985380fef7d728af6f9e3c14b05c8e4ac48c43 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/coc5.m @@ -0,0 +1,705 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +verif 1800: +application : iliad , batch ; + + +si + RG + 2 < PRODOM + PROGUY + +alors erreur A800 ; +verif 18021: +application : iliad , batch ; + + +si + (V_NOTRAIT >= 20 + et + IPTEFP > 0 + et + IPTEFN > 0) + ou + (V_NOTRAIT + 0 < 20 + et + IPTEFP >= 0 + et + IPTEFN >= 0 + et + V_ROLCSG+0 < 40) + +alors erreur A80201 ; +verif 18022: +application : iliad , batch ; + + +si + ( + V_NOTRAIT + 0 < 20 + et + IPTEFP + IPTEFN >= 0 + et + PRODOM + PROGUY + CODDAJ + CODDBJ + CODEAJ + CODEBJ >= 0 + ) + ou + ( + V_NOTRAIT >= 20 + et + IPTEFP + IPTEFN > 0 + et + PRODOM + PROGUY + CODDAJ + CODDBJ + CODEAJ + CODEBJ > 0 + ) + +alors erreur A80202 ; +verif 18023: +application : iliad , batch ; + +si + ( + V_NOTRAIT + 0 < 20 + et + SOMMEA802 > 0 + et + PRODOM + PROGUY + CODDAJ + CODDBJ + CODEAJ + CODEBJ >= 0 + ) + ou + ( + V_NOTRAIT >= 20 + et + SOMMEA802 > 0 + et + PRODOM + PROGUY + CODDAJ + CODDBJ + CODEAJ + CODEBJ > 0 + ) + +alors erreur A80203 ; +verif 1803: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CODDAJ + CODDBJ + CODEAJ + CODEBJ + 0) = 1 + et + V_REGCO + 0 != 1 + +alors erreur A803 ; +verif 1804: +application : iliad , batch ; + + +si + PROGUY + PRODOM + CODDAJ + CODEAJ + CODDBJ + CODEBJ+ 0 > 0 + et + SOMMEA804 > 0 + +alors erreur A804 ; +verif 1805: +application : iliad , batch ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(TREVEX) = 1 + et + SOMMEA805 = 0 + +alors erreur A805 ; +verif 1806: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(PROGUY + PRODOM + CODDAJ + CODEAJ + CODDBJ + CODEBJ + 0) = 1 + et + ((positif(CARTSNBAV + 0) = 1 + et + null(CARTSNBAV - 4) = 0) + ou + (positif(CARTSNBAC + 0) = 1 + et + null(CARTSNBAC - 4) = 0)) + +alors erreur A806 ; +verif 1807: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(PRELIBXT + 0) = 1 + et + positif(PCAPTAXV + PCAPTAXC + 0) = 0 + +alors erreur A807 ; +verif 1808: +application : iliad , batch ; + +si + positif(COD5XT + COD5XV + COD5XU + COD5XW + 0) = 1 + et + positif(PRODOM + PROGUY + CODEAJ + CODEBJ + CODDAJ + CODDBJ + 0) = 1 + +alors erreur A808 ; +verif 1810: +application : iliad ; + +si + V_NOTRAIT > 10 + et + COD8RU + COD8RV > BCSGNORURV + 0 + +alors erreur A810 ; +verif 1821: +application : iliad , batch ; + +si + (V_IND_TRAIT > 0 ) + et + present(BASRET) + present(IMPRET) = 1 + +alors erreur A821 ; +verif corrective 1850: +application : iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_NOTRAIT > 20 + et + (positif(CSPROVYD) = 1 + ou + positif(CSPROVYE) = 1 + ou + positif(CSPROVYF) = 1 + ou + positif(CSPROVYG) = 1 + ou + positif(CSPROVYH) = 1 + ou + positif(COD8YL) = 1 + ou + positif(CSPROVYN) = 1 + ou + positif(CSPROVYP) = 1 + ou + positif(COD8YT) = 1 + ou + positif(CDISPROV) = 1 + ou + positif(IRANT) = 1 + ou + positif(CRDSIM) = 1 + ou + positif(CSGIM) = 1 + ou + positif(DCSGIM) = 1 + ou + positif(PRSPROV) = 1) + +alors erreur A850 ; +verif corrective 1851: +application : iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_NOTRAIT > 20 + et + positif(CRDSIM) = 1 + +alors erreur A851 ; +verif corrective 1852: +application : iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + present(CSGIM) = 1 + et + V_NOTRAIT > 20 + +alors erreur A852 ; +verif corrective 1853: +application : iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + present(PRSPROV) = 1 + et + V_NOTRAIT > 20 + +alors erreur A853 ; +verif 1858: +application : iliad , batch ; + +si + COD8TL + COD8UW + 0 > 0 + et + SOMMEA858 = 0 + +alors erreur A858 ; +verif 1859: +application : iliad , batch ; + +si + PRESINTER > 0 + et + SOMMEA859 = 0 + +alors erreur A859 ; +verif 1862: +application : iliad , batch ; + +si + AUTOVERSLIB > 0 + et + SOMMEA862 = 0 + +alors erreur A862 ; +verif corrective 1863: +application : iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + positif(AUTOVERSSUP + 0) = 1 + et + positif(AUTOBICVV + AUTOBICPV + AUTOBNCV + + AUTOBICVC + AUTOBICPC + AUTOBNCC + + AUTOBICVP + AUTOBICPP + AUTOBNCP + 0) = 0 + +alors erreur A863 ; +verif 1864: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + COD8YL + 0 > CGLOA + 0 + +alors erreur A864 ; +verif 1865: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + COD8YT + 0 > CVNN + 0 + +alors erreur A865 ; +verif 18661: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CSPROVYD + 0 > max(0 , RSE1 + PRSE1 - CIRSE1) + 0 + +alors erreur A86601 ; +verif 18662: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CSPROVYE + 0 > max(0 , RSE5 + PRSE5 - CIRSE5) + 0 + +alors erreur A86602 ; +verif 18663: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CSPROVYF + 0 > max(0 , RSE8TV + arr(max(0 , RSE8TV - CIRSE8TV - CSPROVYF) * TXINT/100) - CIRSE8TV) + 0 + +alors erreur A86603 ; +verif 18664: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CSPROVYG + 0 > max(0 , RSE3 + PRSE3 - CIRSE3) + 0 + +alors erreur A86604 ; +verif 18665: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CSPROVYH + 0 > max(0 , RSE8TX + arr(max(0 , RSE8TX - CIRSE8TX - CSPROVYH) * TXINT/100) - CIRSE8TX) + 0 + +alors erreur A86605 ; +verif 18666: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CSPROVYN + 0 > max(0 , RSE8SA + arr(max(0 , RSE8SA - CIRSE8SA - CSPROVYN) * TXINT/100) - CIRSE8SA) + 0 + +alors erreur A86606 ; +verif 18667: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CSPROVYP + 0 > max(0 , RSE8SB + arr(max(0 , RSE8SB - CIRSE8SB - CSPROVYP) * TXINT/100) - CIRSE8SB) + 0 + +alors erreur A86607 ; +verif 1868: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT + 0 > 0 + et + (CDISPROV + 0 > CDIS + 0 + ou + (positif(CDISPROV + 0) = 1 et positif(GSALV + GSALC + 0) = 0)) + +alors erreur A868 ; +verif 1870: +application : batch , iliad ; + + +si + positif(DCSGIM) = 1 + et + positif(CSGIM + 0) != 1 + +alors erreur A870 ; +verif 1871: +application : batch , iliad ; + +si + CRDSIM > RDSN + +alors erreur A871 ; +verif 1872: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT + 0 > 0 + et + PRSPROV > PRS + +alors erreur A872 ; +verif 1873: +application : iliad , batch ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + CSGIM > CSG + +alors erreur A873 ; +verif 1874: +application : iliad , batch ; + + +si + IPSOUR >= 0 + et + V_CNR + 0 = 0 + et + SOMMEA874 = 0 + +alors erreur A874 ; +verif 1875: +application : iliad , batch ; + +si + max(0 , IRB + TAXASSUR + IPCAPTAXT + TAXLOY + IHAUTREVT + PTOTD + - IAVT - RCMAVFT - CICA - I2DH - CICORSE - CIRECH - CICAP + - CICHR - CICULTUR - CREREVET - CIGLO - CIDONENTR) < IRANT + +alors erreur A875 ; +verif 1877: +application : iliad , batch ; + + +si + (IPRECH + 0 > 0 ou IPCHER + 0 > 0) + et + SOMMEA877 = 0 + +alors erreur A877 ; +verif 1879: +application : iliad , batch ; + + +si + CIINVCORSE + CICORSENOW + 0 > 0 + et + SOMMEA879 = 0 + +alors erreur A879 ; +verif 1880: +application : iliad , batch ; + + +si + CRIGA > 0 + et + SOMMEA880 = 0 + +alors erreur A880 ; +verif 1881: +application : iliad , batch ; + + +si + CREFAM > 0 + et + SOMMEA881 = 0 + +alors erreur A881 ; +verif 18821: +application : iliad , batch ; + + +si + ( + IPMOND > 0 + et + (present(IPTEFP) = 0 et present(IPTEFN) = 0) + ) + ou + ( + (present(IPTEFP) = 1 ou present(IPTEFN) = 1) + et + present(IPMOND) = 0 + ) + +alors erreur A88201 ; +verif 18822: +application : iliad , batch ; + +si + (present(IPMOND) + + present(SALEXTV) + present(SALEXTC) + present(SALEXT1) + present(SALEXT2) + present(SALEXT3) + present(SALEXT4) + + present(COD1AH) + present(COD1BH) + present(COD1CH) + present(COD1DH) + present(COD1EH) + present(COD1FH)) = 0 + et + positif_ou_nul(TEFFHRC + COD8YJ) = 1 + +alors erreur A88202 ; +verif 1883: +application : iliad , batch ; + + +si + IPBOCH > 0 + et + CIIMPPRO + CIIMPPRO2 + REGCI + PRELIBXT + COD8XF + COD8XG + COD8XH + COD8XV + COD8XY + 0 = 0 + +alors erreur A883 ; +verif 1884: +application : iliad , batch ; + + +si + REGCI + COD8XY > 0 + et + SOMMEA884 = 0 + +alors erreur A884 ; +verif 18851: +application : iliad , batch ; + + +si + positif(CIIMPPRO2 + 0) = 1 + et + present(BPVSJ) = 0 + +alors erreur A88501 ; +verif 18852: +application : iliad , batch ; + +si + positif(COD8XV + 0) = 1 + et + present(COD2FA) = 0 + +alors erreur A88502 ; +verif 18853: +application : iliad , batch ; + +si + positif(CIIMPPRO + 0) = 1 + et + somme(i=V,C,P:present(BA1Ai) + present(BI1Ai) + present(BN1Ai)) = 0 + +alors erreur A88503 ; +verif 18854: +application : iliad , batch ; + +si + positif(COD8XF + 0) = 1 + et + present(BPV18V) = 0 + +alors erreur A88504 ; +verif 18855: +application : iliad , batch ; + +si + positif(COD8XG + 0) = 1 + et + present(BPCOPTV) = 0 + +alors erreur A88505 ; +verif 18856: +application : iliad , batch ; + +si + positif(COD8XH + 0) = 1 + et + present(BPV40V) = 0 + +alors erreur A88506 ; +verif 1886: +application : iliad , batch ; + + +si + IPPNCS > 0 + et + positif(REGCI + CIIMPPRO + CIIMPPRO2 + COD8XV + COD8XF + COD8XG + COD8XH + COD8PA + 0) != 1 + +alors erreur A886 ; +verif 1887: +application : iliad , batch ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + REGCI + 0 > IPBOCH + 0 + +alors erreur A887 ; +verif 1888: +application : iliad , batch ; + + +si + IPELUS > 0 + et + positif(present(TSHALLOV) + present(TSHALLOC) + present(CARTSV) + present(CARTSC) + present(CARTSNBAV) + present(CARTSNBAC)) = 0 + et + positif(present(ALLOV) + present(ALLOC) + present(REMPLAV) + present(REMPLAC) + present(REMPLANBV) + present(REMPLANBC)) = 0 + +alors erreur A888 ; +verif 1889: +application : iliad , batch ; + + +si + (APPLI_OCEANS = 0) + et + REVFONC + 0 > IND_TDR + 0 + et + present(IND_TDR) = 0 + +alors erreur A889 ; +verif 1890: +application : iliad , batch ; + + +si + CREAPP > 0 + et + SOMMEA890 = 0 + +alors erreur A890 ; +verif 1891: +application : iliad , batch ; + + +si + CREPROSP > 0 + et + SOMMEA891 = 0 + +alors erreur A891 ; +verif 1893: +application : iliad , batch ; + + +si + CREFORMCHENT > 0 + et + SOMMEA893 = 0 + +alors erreur A893 ; +verif 1894: +application : iliad , batch ; + + +si + CREINTERESSE > 0 + et + SOMMEA894 = 0 + +alors erreur A894 ; +verif 1895: +application : iliad , batch ; + + +si + CREAGRIBIO > 0 + et + SOMMEA895 = 0 + +alors erreur A895 ; +verif 1896: +application : iliad , batch ; + +si + CREARTS > 0 + et + SOMMEA896 = 0 + +alors erreur A896 ; +verif 1898: +application : iliad , batch ; + +si + CRECONGAGRI > 0 + et + SOMMEA898 = 0 + +alors erreur A898 ; +verif 1899: +application : iliad , batch ; + + +si + CRERESTAU > 0 + et + SOMMEA899 = 0 + +alors erreur A899 ; diff --git a/sources2015m_4_6/coc7.m b/sources2015m_4_6/coc7.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..c54c932d0512828e1fd5378935bc1b18990107d6 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/coc7.m @@ -0,0 +1,3251 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +verif 19611: +application : iliad , batch ; + + +si + ( + CMAJ != 7 et ((APPLI_BATCH = 1 et APPLI_COLBERT = 0) + ou APPLI_OCEANS = 1 + ou (APPLI_ILIAD = 1 et + non ( V_CALCULIR+0=1 + ou (V_NOTRAIT+0) dans (16,23,26,33,36,43,46,53,56) + ) + ) + ) + ) + ou + ( + CMAJ2 != 7 et CMAJ2 != 0 et ((APPLI_BATCH = 1 et APPLI_COLBERT = 0) + ou APPLI_OCEANS = 1 + ou (APPLI_ILIAD = 1 et + non ( V_CALCULIR+0=1 + ou (V_NOTRAIT+0) dans (16,23,26,33,36,43,46,53,56) + ) + ) + ) + ) + +alors erreur A96101 ; +verif 19612: +application : batch , iliad ; + + +si + ( + CMAJ non dans ( 7..8 ) et CMAJ non dans (10..11) et CMAJ non dans (17..18) + et ( (APPLI_ILIAD = 1 et + ( V_CALCULIR + 0 = 1 ou (V_NOTRAIT + 0) dans (16,23,26,33,36,43,46,53,56)) + ) + ou APPLI_COLBERT = 1) + ) + ou + ( + CMAJ2 non dans ( 7..8 ) et CMAJ2 non dans (10..11) et CMAJ2 non dans (17..18) et CMAJ2 != 0 + et ( (APPLI_ILIAD = 1 et + ( V_CALCULIR + 0 = 1 ou (V_NOTRAIT + 0) dans (16,23,26,33,36,43,46,53,56)) + ) + ou APPLI_COLBERT = 1) + ) + +alors erreur A96102 ; +verif isf 19613: +application : batch , iliad ; + +si + (CMAJ_ISF non dans ( 7,8,17,18,34 ) et V_IND_TRAIT+0 = 4 ) + ou + (CMAJ_ISF non dans ( 0,7,8,17,18,34 ) et V_IND_TRAIT+0 = 5 ) + +alors erreur A96103 ; +verif 19621: +application : iliad , batch ; + + +si + ( present(CMAJ)=1 et present(MOISAN)=0 ) + ou + ( present(CMAJ2)=1 et present(MOISAN2)=0 ) + +alors erreur A96201 ; +verif 19622: +application : iliad , batch ; + + +si + ( present(CMAJ)=0 et present(MOISAN)=1) + ou + ( present(CMAJ2)=0 et present(MOISAN2)=1) + +alors erreur A96202 ; +verif isf 19623: +application : iliad , batch ; + + +si + ( present(CMAJ_ISF)=1 et present(MOISAN_ISF)=0 ) + +alors erreur A96203 ; +verif isf 19624: +application : iliad , batch ; + + +si + ( present(CMAJ_ISF)=0 et present(MOISAN_ISF)=1) + +alors erreur A96204 ; +verif 19631: +application : iliad , batch ; + + +si + (V_IND_TRAIT > 0 ) + et + ( + inf(MOISAN/10000) non dans (01..12) + ou + inf(MOISAN2/10000) non dans (00..12) + ) +alors erreur A96301 ; +verif 19632: +application : iliad ; + + +si (APPLI_COLBERT=0) et ( + ( + arr( (MOISAN/10000 - inf(MOISAN/10000))*10000 ) != V_ANREV+1 +et + arr( (MOISAN/10000 - inf(MOISAN/10000))*10000 ) != V_ANREV+2 +et + arr( (MOISAN/10000 - inf(MOISAN/10000))*10000 ) != V_ANREV+3 +et + arr( (MOISAN/10000 - inf(MOISAN/10000))*10000 ) != V_ANREV+4 + ) + ou + ( + arr( (MOISAN2/10000 - inf(MOISAN2/10000))*10000 ) != V_ANREV+1 +et + arr( (MOISAN2/10000 - inf(MOISAN2/10000))*10000 ) != V_ANREV+2 +et + arr( (MOISAN2/10000 - inf(MOISAN2/10000))*10000 ) != V_ANREV+3 +et + arr( (MOISAN2/10000 - inf(MOISAN2/10000))*10000 ) != V_ANREV+4 +et + arr( (MOISAN2/10000 - inf(MOISAN2/10000))*10000 ) != 0 + )) +alors erreur A96302 ; +verif 196321: +application : batch ; + + +si + APPLI_COLBERT = 1 + et + ( + arr( (MOISAN/10000 - inf(MOISAN/10000))*10000 ) != V_ANREV+1 + et + arr( (MOISAN/10000 - inf(MOISAN/10000))*10000 ) != V_ANREV+2 + et + arr( (MOISAN/10000 - inf(MOISAN/10000))*10000 ) != V_ANREV+3 + ) + +alors erreur A96302 ; +verif isf 19633: +application : iliad , batch ; + + +si + ( + (V_IND_TRAIT+0 = 4 et inf(MOISAN_ISF/10000) non dans (01..12) ) + ou + (V_IND_TRAIT+0 = 5 et inf(MOISAN_ISF/10000) non dans (01..12) et MOISAN_ISF != 0 ) + ) +alors erreur A96303 ; +verif isf 19634: +application : iliad , batch ; + + +si (APPLI_OCEANS = 0) et + ( + arr( (MOISAN_ISF/10000 - inf(MOISAN_ISF/10000))*10000 ) != V_ANREV+1 +et + arr( (MOISAN_ISF/10000 - inf(MOISAN_ISF/10000))*10000 ) != V_ANREV+2 +et + arr( (MOISAN_ISF/10000 - inf(MOISAN_ISF/10000))*10000 ) != V_ANREV+3 +et + arr( (MOISAN_ISF/10000 - inf(MOISAN_ISF/10000))*10000 ) != V_ANREV+4 + ) + +alors erreur A96304 ; +verif isf 196341: +application : batch ; + + +si (APPLI_COLBERT=1) et ( + arr( (MOISAN_ISF/10000 - inf(MOISAN_ISF/10000))*10000 ) != V_ANREV+1 +et + arr( (MOISAN_ISF/10000 - inf(MOISAN_ISF/10000))*10000 ) != V_ANREV+2 +et + arr( (MOISAN_ISF/10000 - inf(MOISAN_ISF/10000))*10000 ) != V_ANREV+3 + ) +alors erreur A96304 ; +verif 19641: +application : iliad , batch ; + + +si + ( + ((inf( DATDEPETR/1000000 ) non dans (01..31)) et V_IND_TRAIT+0 = 4) +ou + ((inf( DATDEPETR/1000000 ) non dans (01..31)) et V_IND_TRAIT = 5 et DATDEPETR != 0) + ) +alors erreur A96401; +verif 19642: +application : iliad , batch ; + + +si + ( + ((inf( (DATDEPETR/1000000 - inf(DATDEPETR/1000000))*100 ) non dans (01..12)) et (V_IND_TRAIT+0= 4)) +ou + ((inf( (DATDEPETR/1000000 - inf(DATDEPETR/1000000))*100 ) non dans (01..12)) + et V_IND_TRAIT = 5 et DATDEPETR != 0) + ) +alors erreur A96402; +verif 19643: +application : iliad , batch ; + + +si ( + ((arr( (DATDEPETR/10000 - inf(DATDEPETR/10000))*10000 ) != V_ANREV) et V_IND_TRAIT+0 = 4) +ou + ((arr( (DATDEPETR/10000 - inf(DATDEPETR/10000))*10000 ) != V_ANREV) + et V_IND_TRAIT = 5 et DATDEPETR != 0) + ) +alors erreur A96403; +verif 19651: +application : iliad , batch ; + + +si + ( + ((inf( DATRETETR/1000000) non dans (01..31)) et V_IND_TRAIT+0 = 4) + ou + ((inf( DATRETETR/1000000) non dans (01..31)) et V_IND_TRAIT = 5 et DATRETETR != 0) + ) +alors erreur A96501; +verif 19652: +application : iliad , batch ; + + +si + ( + ((inf( (DATRETETR/1000000 - inf(DATRETETR/1000000))*100 ) non dans (01..12)) et V_IND_TRAIT+0 = 4) + ou + ((inf( (DATRETETR/1000000 - inf(DATRETETR/1000000))*100 ) non dans (01..12)) + et V_IND_TRAIT = 5 et DATRETETR != 0) + ) +alors erreur A96502 ; +verif 19653: +application : iliad , batch ; + + +si ( + ((arr( (DATRETETR/10000 - inf(DATRETETR/10000))*10000 ) != V_ANREV) et V_IND_TRAIT+0 = 4) +ou + ((arr( (DATRETETR/10000 - inf(DATRETETR/10000))*10000 ) != V_ANREV) + et V_IND_TRAIT = 5 et DATRETETR != 0) + ) +alors erreur A96503 ; +verif 1966: +application : iliad , batch ; + + +si + DATDEPETR > 0 + et + DATRETETR > 0 + +alors erreur A966 ; +verif isf 1967: +application : iliad , batch ; + +si + V_ZDC = 4 + et + positif(V_0AZ + 0) = 1 + et + positif(ISFBASE + 0) = 1 + +alors erreur A967 ; +verif isf 19801: +application : iliad , batch ; + + +si + V_NOTRAIT + 0 < 14 + et + V_IND_TRAIT + 0 = 4 + et + ISFBASE <= LIM_ISFINF + +alors erreur A98001 ; +verif isf 19802: +application : iliad , batch ; + + +si + V_NOTRAIT + 0 < 14 + et + V_IND_TRAIT + 0 = 4 + et + ISFBASE >= LIM_ISFSUP + +alors erreur A98002 ; +verif isf 19803: +application : iliad ; + + +si + ((V_NOTRAIT + 0 = 14) ou (V_NOTRAIT+0 = 16)) + et + present(ISFBASE) = 1 + et + ISFBASE + 0 <= LIM_ISFINF + +alors erreur A98003 ; +verif isf 19804: +application : iliad ; + + +si + ISFBASE + 0 != 0 + et + V_NOTRAIT + 0 > 20 + et + ISFBASE + 0 <= LIM_ISFINF + +alors erreur A98004 ; +verif isf 19805: +application : iliad ; + + +si + V_NOTRAIT + 0 > 13 + et + ISFBASE + 0 >= LIM_ISFSUP + +alors erreur A98005 ; +verif isf 1981: +application : iliad , batch ; + + +si + present(ISFBASE) = 0 + et + (ISFPMEDI + ISFPMEIN + ISFFIP + ISFFCPI + ISFDONF + ISFPLAF + ISFVBPAT + ISFDONEURO + ISFETRANG + ISFCONCUB + ISFPART + 0) > 0 + +alors erreur A981 ; +verif isf 1982: +application : batch ,iliad ; + + +si + V_IND_TRAIT + 0 > 0 + et + positif(ISF_LIMINF + 0) + positif(ISF_LIMSUP + 0) = 2 + +alors erreur A982 ; +verif isf 1983: +application : batch , iliad ; + + +si (APPLI_OCEANS=0) et + ( + (V_IND_TRAIT + 0 = 4) + et + ( + positif(ISFCONCUB + 0 ) = 1 + et + (positif(V_0AM + V_0AO + 0 ) = 1 + ou + (positif(V_0AC + V_0AD + V_0AV + 0 )=1 + et + positif(V_0AB + 0)= 1 + ) + ) + ) + ) +alors erreur A983 ; +verif isf 1984: +application : batch , iliad ; + + +si + ( + (V_IND_TRAIT + 0 = 4) + et + ( + positif(ISFPART + 0 ) = 1 + et + (positif(V_0AM + V_0AO + 0 ) = 1 + ou + (positif(V_0AC + V_0AD + V_0AV + 0 )=1 + et + positif(V_0AB + 0)= 0 + ) + ) + ) + ) +alors erreur A984 ; +verif isf 1985: +application : batch , iliad ; + + +si + positif(ISF_LIMINF + ISF_LIMSUP + 0) = 1 + et + ISFBASE > LIM_ISFINF + et + ISFBASE < LIM_ISFSUP + +alors erreur A985 ; +verif isf 1986: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_NOTRAIT > 13 + et + ISFCONCUB + 0 > 0 + et + ISFPART + 0 > 0 + +alors erreur A986 ; +verif isf 19871: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_NOTRAIT + 0 = 14 + et + V_ETCVL + 0 = 1 + et + ISFCONCUB + ISFPART + 0 = 0 + +alors erreur A98701 ; +verif isf 19872: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_NOTRAIT + 0 = 14 + et + present(V_ETCVL) = 1 + et + V_ETCVL + 0 = 0 + et + ISFCONCUB + ISFPART + 0 > 0 + +alors erreur A98702 ; +verif 1991: +application : iliad ; + + +si + positif(FLAGDERNIE+0) = 1 + et + positif(null(V_NOTRAIT - 23) + null(V_NOTRAIT - 33) + null(V_NOTRAIT - 43) + null(V_NOTRAIT - 53) + null(V_NOTRAIT - 63)) = 1 + et + NAPCR61 > V_ANTCR + +alors erreur A991 ; +verif 19921: +application : iliad ; + + +si + ((DEFRI = 1) et (PREM8_11 =0) et (VARR10=1)) +alors erreur A992 ; +verif 19922: +application : iliad ; + +si + ((DEFRI = 1) et (PREM8_11 =0) et (ANO1731=1)) +alors erreur A992 ; +verif 99310000: +application : iliad ; + + si positif( 4BACREC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 4BACREC ; + si positif( 4BACREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 4BACREP ; + si positif( 4BACREV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 4BACREV ; + si positif( 4BAHREC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 4BAHREC ; + si positif( 4BAHREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 4BAHREP ; + si positif( 4BAHREV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 4BAHREV ; + si positif( ABDETPLUS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ABDETPLUS ; + si positif( ABIMPMV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ABIMPMV ; + si positif( ABIMPPV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ABIMPPV ; + si positif( ABPVNOSURSIS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ABPVNOSURSIS ; + si positif( ACODELAISINR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ACODELAISINR ; + si positif( ALLECS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ALLECS ; + si positif( ALLO1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ALLO1 ; + si positif( ALLO2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ALLO2 ; + si positif( ALLO3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ALLO3 ; + si positif( ALLO4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ALLO4 ; + si positif( ALLOC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ALLOC ; + si positif( ALLOV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ALLOV ; + si positif( ANOCEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ANOCEP ; + si positif( ANOPEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ANOPEP ; + si positif( ANOVEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ANOVEP ; + si positif( ASCAPA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ASCAPA ; + si positif( AUTOBICPC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AUTOBICPC ; + si positif( AUTOBICPP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AUTOBICPP ; + si positif( AUTOBICPV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AUTOBICPV ; + si positif( AUTOBICVC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AUTOBICVC ; + si positif( AUTOBICVP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AUTOBICVP ; + si positif( AUTOBICVV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AUTOBICVV ; + si positif( AUTOBNCC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AUTOBNCC ; + si positif( AUTOBNCP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AUTOBNCP ; + si positif( AUTOBNCV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AUTOBNCV ; + si positif( AUTOVERSLIB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AUTOBNCV ; + si positif( AUTOVERSSUP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AUTOVERSSUP ; + si positif( AVETRAN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AVETRAN ; + si positif( BA1AC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BA1AC ; + si positif( BA1AP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BA1AP ; + si positif( BA1AV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BA1AV ; + si positif( BACDEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BACDEC ; + si positif( BACDEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BACDEP ; + si positif( BACDEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BACDEV ; + si positif( BACREC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BACREC ; + si positif( BACREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BACREP ; + si positif( BACREV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BACREV ; + si positif( BAEXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAEXC ; + si positif( BAEXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAEXP ; + si positif( BAEXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAEXV ; + si positif( BAF1AC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAF1AC ; + si positif( BAF1AP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAF1AP ; + si positif( BAF1AV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAF1AV ; + si positif( BAFC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAFC ; + si positif( BAFORESTC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAFORESTC ; + si positif( BAFORESTP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAFORESTP ; + si positif( BAFORESTV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAFORESTV ; + si positif( BAFP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAFP ; + si positif( BAFPVC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAFPVC ; + si positif( BAFPVP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAFPVP ; + si positif( BAFPVV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAFPVV ; + si positif( BAFV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAFV ; + si positif( BAHDEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAHDEC ; + si positif( BAHDEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAHDEP ; + si positif( BAHDEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAHDEV ; + si positif( BAHEXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAHEXC ; + si positif( BAHEXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAHEXP ; + si positif( BAHEXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAHEXV ; + si positif( BAHREC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAHREC ; + si positif( BAHREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAHREP ; + si positif( BAHREV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAHREV ; + si positif( BAILOC98 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAILOC98 ; + si positif( BANOCGAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BANOCGAC ; + si positif( BANOCGAP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BANOCGAP ; + si positif( BANOCGAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BANOCGAV ; + si positif( BAPERPC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAPERPC ; + si positif( BAPERPP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAPERPP ; + si positif( BAPERPV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAPERPV ; + si positif( BASRET ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BASRET ; + si positif( BI1AC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BI1AC ; + si positif( BI1AP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BI1AP ; + si positif( BI1AV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BI1AV ; + si positif( BI2AC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BI2AC ; + si positif( BI2AP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BI2AP ; + si positif( BI2AV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BI2AV ; + si positif( BICDEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICDEC ; + si positif( BICDEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICDEP ; + si positif( BICDEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICDEV ; + si positif( BICDNC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICDNC ; + si positif( BICDNP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICDNP ; + si positif( BICDNV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICDNV ; + si positif( BICEXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICEXC ; + si positif( BICEXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICEXP ; + si positif( BICEXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICEXV ; + si positif( BICHDEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICHDEC ; + si positif( BICHDEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICHDEP ; + si positif( BICHDEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICHDEV ; + si positif( BICHREC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICHREC ; + si positif( BICHREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICHREP ; + si positif( BICHREV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICHREV ; + si positif( BICNOC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICNOC ; + si positif( BICNOP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICNOP ; + si positif( BICNOV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICNOV ; + si positif( BICNPEXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICNPEXC ; + si positif( BICNPEXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICNPEXP ; + si positif( BICNPEXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICNPEXV ; + si positif( BICNPHEXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICNPHEXC ; + si positif( BICNPHEXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICNPHEXP ; + si positif( BICNPHEXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICNPHEXV ; + si positif( BICPMVCTC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICPMVCTC ; + si positif( BICPMVCTP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICPMVCTP ; + si positif( BICPMVCTV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICPMVCTV ; + si positif( BICREC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICREC ; + si positif( BICREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICREP ; + si positif( BICREV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICREV ; + si positif( BIGREST ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIGREST ; + si positif( BIHDNC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIHDNC ; + si positif( BIHDNP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIHDNP ; + si positif( BIHDNV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIHDNV ; + si positif( BIHEXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIHEXC ; + si positif( BIHEXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIHEXP ; + si positif( BIHEXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIHEXV ; + si positif( BIHNOC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIHNOC ; + si positif( BIHNOP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIHNOP ; + si positif( BIHNOV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIHNOV ; + si positif( BIPERPC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIPERPC ; + si positif( BIPERPP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIPERPP ; + si positif( BIPERPV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIPERPV ; + si positif( BN1AC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BN1AC ; + si positif( BN1AP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BN1AP ; + si positif( BN1AV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BN1AV ; + si positif( BNCAABC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCAABC ; + si positif( BNCAABP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCAABP ; + si positif( BNCAABV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCAABV ; + si positif( BNCAADC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCAADC ; + si positif( BNCAADP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCAADP ; + si positif( BNCAADV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCAADV ; + si positif( BNCCRC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCCRC ; + si positif( BNCCRFC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCCRFC ; + si positif( BNCCRFP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCCRFP ; + si positif( BNCCRFV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCCRFV ; + si positif( BNCCRP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCCRP ; + si positif( BNCCRV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCCRV ; + si positif( BNCDEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCDEC ; + si positif( BNCDEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCDEP ; + si positif( BNCDEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCDEV ; + si positif( BNCEXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCEXC ; + si positif( BNCEXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCEXP ; + si positif( BNCEXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCEXV ; + si positif( BNCNP1AC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNP1AC ; + si positif( BNCNP1AP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNP1AP ; + si positif( BNCNP1AV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNP1AV ; + si positif( BNCNPC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPC ; + si positif( BNCNPDCT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPDCT ; + si positif( BNCNPDEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPDEC ; + si positif( BNCNPDEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPDEP ; + si positif( BNCNPDEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPDEV ; + si positif( BNCNPP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPP ; + si positif( BNCNPPVC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPPVC ; + si positif( BNCNPPVP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPPVP ; + si positif( BNCNPPVV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPPVV ; + si positif( BNCNPREXAAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPREXAAC ; + si positif( BNCNPREXAAP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPREXAAP ; + si positif( BNCNPREXAAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPREXAAV ; + si positif( BNCNPREXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPREXC ; + si positif( BNCNPREXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPREXP ; + si positif( BNCNPREXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPREXV ; + si positif( BNCNPV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPV ; + si positif( BNCPMVCTC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPMVCTC ; + si positif( BNCPMVCTP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPMVCTP ; + si positif( BNCPMVCTV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPMVCTV ; + si positif( BNCPRO1AC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPRO1AC ; + si positif( BNCPRO1AP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPRO1AP ; + si positif( BNCPRO1AV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPRO1AV ; + si positif( BNCPROC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPROC ; + si positif( BNCPRODEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPRODEC ; + si positif( BNCPRODEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPRODEP ; + si positif( BNCPRODEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPRODEV ; + si positif( BNCPROEXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPROEXC ; + si positif( BNCPROEXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPROEXP ; + si positif( BNCPROEXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPROEXV ; + si positif( BNCPROP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPROP ; + si positif( BNCPROPVC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPROPVC ; + si positif( BNCPROPVP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPROPVP ; + si positif( BNCPROPVV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPROPVV ; + si positif( BNCPROV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPROV ; + si positif( BNCREC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCREC ; + si positif( BNCREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCREP ; + si positif( BNCREV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCREV ; + si positif( BNHDEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNHDEC ; + si positif( BNHDEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNHDEP ; + si positif( BNHDEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNHDEV ; + si positif( BNHEXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNHEXC ; + si positif( BNHEXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNHEXP ; + si positif( BNHEXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNHEXV ; + si positif( BNHREC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNHREC ; + si positif( BNHREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNHREP ; + si positif( BNHREV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNHREV ; + si positif( BPCOPTV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BPCOPTV ; + si positif( BPCOSAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BPCOSAC ; + si positif( BPCOSAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BPCOSAV ; + si positif( BPV18V ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BPV18V ; + si positif( BPV40V ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BPV40V ; + si positif( BPVRCM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BPVRCM ; + si positif( BPVSJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BPVSJ ; + si positif( BPVSK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BPVSK ; + si positif( BRAS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BRAS ; + si positif( CARPEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPEC ; + si positif( CARPENBAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPENBAC ; + si positif( CARPENBAP1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPENBAP1 ; + si positif( CARPENBAP2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPENBAP2 ; + si positif( CARPENBAP3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPENBAP3 ; + si positif( CARPENBAP4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPENBAP4 ; + si positif( CARPENBAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPENBAV ; + si positif( CARPEP1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPEP1 ; + si positif( CARPEP2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPEP2 ; + si positif( CARPEP3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPEP3 ; + si positif( CARPEP4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPEP4 ; + si positif( CARPEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPEV ; + si positif( CARTSC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSC ; + si positif( CARTSNBAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSNBAC ; + si positif( CARTSNBAP1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSNBAP1 ; + si positif( CARTSNBAP2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSNBAP2 ; + si positif( CARTSNBAP3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSNBAP3 ; + si positif( CARTSNBAP4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSNBAP4 ; + si positif( CARTSNBAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSNBAV ; + si positif( CARTSP1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSP1 ; + si positif( CARTSP2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSP2 ; + si positif( CARTSP3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSP3 ; + si positif( CARTSP4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSP4 ; + si positif( CARTSV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSV ; + si positif( CASECHR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CASECHR ; + si positif( CASEPRETUD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CASEPRETUD ; + si positif( CBETRAN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CBETRAN ; + si positif( CELLIERHJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERHJ ; + si positif( CELLIERHK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERHK ; + si positif( CELLIERHL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERHL ; + si positif( CELLIERHM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERHM ; + si positif( CELLIERHN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERHN ; + si positif( CELLIERHO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERHO ; + si positif( CELLIERJA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJA ; + si positif( CELLIERJB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJB ; + si positif( CELLIERJD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJD ; + si positif( CELLIERJE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJE ; + si positif( CELLIERJF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJF ; + si positif( CELLIERJG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJG ; + si positif( CELLIERJH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJH ; + si positif( CELLIERJJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJJ ; + si positif( CELLIERJK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJK ; + si positif( CELLIERJL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJL ; + si positif( CELLIERJM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJM ; + si positif( CELLIERJN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJN ; + si positif( CELLIERJO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJO ; + si positif( CELLIERJP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJP ; + si positif( CELLIERJQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJQ ; + si positif( CELLIERJR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJR ; + si positif( CELLIERNA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNA ; + si positif( CELLIERNB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNB ; + si positif( CELLIERNC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNC ; + si positif( CELLIERND ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERND ; + si positif( CELLIERNE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNE ; + si positif( CELLIERNF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNF ; + si positif( CELLIERNG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNG ; + si positif( CELLIERNH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNH ; + si positif( CELLIERNI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNI ; + si positif( CELLIERNJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNJ ; + si positif( CELLIERNK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNK ; + si positif( CELLIERNL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNL ; + si positif( CELLIERNM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNM ; + si positif( CELLIERNN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNN ; + si positif( CELLIERNO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNO ; + si positif( CELLIERNP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNP ; + si positif( CELLIERNQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNQ ; + si positif( CELLIERNR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNR ; + si positif( CELLIERNS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNS ; + si positif( CELLIERNT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNT ; + si positif( CELLIERFA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERFA ; + si positif( CELLIERFB) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERFB ; + si positif( CELLIERFC) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERFC ; + si positif( CELLIERFD) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERFD ; + si positif( CELREPGJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPGJ ; + si positif( CELREPGL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPGL ; + si positif( CELREPGS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPGS ; + si positif( CELREPGU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPGU ; + si positif( CELREPGV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPGV ; + si positif( CELREPGW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPGW ; + si positif( CELREPGX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPGX ; + si positif( CELREPHA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHA ; + si positif( CELREPHD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHD ; + si positif( CELREPHF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHF ; + si positif( CELREPHG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHG ; + si positif( CELREPHH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHH ; + si positif( CELREPHR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHR ; + si positif( CELREPHS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHS ; + si positif( CELREPHT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHT ; + si positif( CELREPHU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHU ; + si positif( CELREPHV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHV ; + si positif( CELREPHW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHW ; + si positif( CELREPHX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHX ; + si positif( CELREPHZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHZ ; + si positif( CELREPYB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYB ; + si positif( CELREPYD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYD ; + si positif( CELREPYF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYF ; + si positif( CELREPYH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYH ; + si positif( CELREPYJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYJ ; + si positif( CELREPYK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYK ; + si positif( CELREPYL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYL ; + si positif( CELREPYM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYM ; + si positif( CELREPYN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYN ; + si positif( CELREPYO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYO ; + si positif( CELREPYP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYP ; + si positif( CELREPYQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYQ ; + si positif( CELREPYR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYR ; + si positif( CELREPYS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYS ; + si positif( CELRREDLA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLA ; + si positif( CELRREDLB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLB ; + si positif( CELRREDLC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLC ; + si positif( CELRREDLD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLD ; + si positif( CELRREDLE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLE ; + si positif( CELRREDLF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLF ; + si positif( CELRREDLM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLM ; + si positif( CELRREDLS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLS ; + si positif( CELRREDLZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLZ ; + si positif( CELRREDMG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDMG ; + si positif( CELRREDLN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLN ; + si positif( CELRREDLX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLX ; + si positif( CELRREDLZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLZ ; + si positif( CELRREDMH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDMH ; + si positif( CELRREDLG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLG ; + si positif( CELRREDLH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLH ; + si positif( CELRREDLI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLI ; + si positif( CELRREDLJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLJ ; + si positif( CESSASSC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CESSASSC ; + si positif( CESSASSV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CESSASSV ; + si positif( CHAUBOISN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CHAUBOISN ; + si positif( CHAUFSOL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CHAUFSOL ; + si positif( CHENF1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CHENF1 ; + si positif( CHENF2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CHENF2 ; + si positif( CHENF3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CHENF3 ; + si positif( CHENF4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CHENF4 ; + si positif( CHNFAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CHNFAC ; + si positif( CHRDED ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CHRDED ; + si positif( CHRFAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CHRFAC ; + si positif( CIAQCUL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CIAQCUL ; + si positif( CIBOIBAIL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CIBOIBAIL ; + si positif( CICORSENOW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CICORSENOW ; + si positif( CIDEP15 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CIDEP15 ; + si positif( CIIMPPRO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CIIMPPRO ; + si positif( CIIMPPRO2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CIIMPPRO2 ; + si positif( CIINVCORSE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CIINVCORSE ; + si positif( CINE1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CINE1 ; + si positif( CINE2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CINE2 ; + si positif( CINRJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CINRJ ; + si positif( CINRJBAIL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CINRJBAIL ; + si positif( CMAJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CMAJ ; + si positif( CMAJ_ISF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CMAJ_ISF ; + si positif( CO2044P ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CO2044P ; + si positif( CO2047 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CO2047 ; + si positif( CO2102 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CO2102 ; + si positif( CODCHA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODCHA ; + si positif( CODSIR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODSIR ; + si positif( COTF1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COTF1 ; + si positif( COTF2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COTF2 ; + si positif( COTF3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COTF3 ; + si positif( COTF4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COTF4 ; + si positif( COTFC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COTFC ; + si positif( COTFORET ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COTFORET ; + si positif( COTFV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COTFV ; + si positif( CREAGRIBIO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CREAGRIBIO ; + si positif( CREAIDE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CREAIDE ; + si positif( CREAPP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CREAPP ; + si positif( CREARTS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CREARTS ; + si positif( CRECONGAGRI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CRECONGAGRI ; + si positif( CREDPVREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CREDPVREP ; + si positif( CREFAM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CREFAM ; + si positif( CREFORMCHENT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CREFORMCHENT ; + si positif( CREINTERESSE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CREINTERESSE ; + si positif( CRENRJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CRENRJ ; + si positif( CREPROSP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CREPROSP ; + si positif( CRERESTAU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CRERESTAU ; + si positif( CRIGA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CRIGA ; + si positif( CVNSALAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CVNSALAV ; + si positif( DABNCNP1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DABNCNP1 ; + si positif( DABNCNP2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DABNCNP2 ; + si positif( DABNCNP3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DABNCNP3 ; + si positif( DABNCNP4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DABNCNP4 ; + si positif( DABNCNP5 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DABNCNP5 ; + si positif( DABNCNP6 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DABNCNP6 ; + si positif( DAGRI1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DAGRI1 ; + si positif( DAGRI2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DAGRI2 ; + si positif( DAGRI3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DAGRI3 ; + si positif( DAGRI4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DAGRI4 ; + si positif( DAGRI5 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DAGRI5 ; + si positif( DAGRI6 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DAGRI6 ; + si positif( DATDEPETR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DATDEPETR ; + si positif( DATOCEANS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DATOCEANS ; + si positif( DATRETETR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DATRETETR ; + si positif( DCSG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DCSG ; + si positif( DEFAA0 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFAA0 ; + si positif( DEFAA1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFAA1 ; + si positif( DEFAA2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFAA2 ; + si positif( DEFAA3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFAA3 ; + si positif( DEFAA4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFAA4 ; + si positif( DEFAA5 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFAA5 ; + si positif( DEFBIC1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFBIC1 ; + si positif( DEFBIC2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFBIC2 ; + si positif( DEFBIC3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFBIC3 ; + si positif( DEFBIC4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFBIC4 ; + si positif( DEFBIC5 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFBIC5 ; + si positif( DEFBIC6 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFBIC6 ; + si positif( DEFRCM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFRCM ; + si positif( DEFRCM2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFRCM2 ; + si positif( DEFRCM3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFRCM3 ; + si positif( DEFRCM4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFRCM4 ; + si positif( DEFRCM5 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFRCM5 ; + si positif( DEFZU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFZU ; + si positif( DETS1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DETS1 ; + si positif( DETS2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DETS2 ; + si positif( DETS3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DETS3 ; + si positif( DETS4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DETS4 ; + si positif( DETSC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DETSC ; + si positif( DETSV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DETSV ; + si positif( DIAGPERF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DIAGPERF ; + si positif( DIREPARGNE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DIREPARGNE ; + si positif( DISQUO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DISQUO ; + si positif( DISQUONB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DISQUONB ; + si positif ( DNOCEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DNOCEP ; + si positif ( DNOCEPC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DNOCEPC ; + si positif ( DNOCEPP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DNOCEPP ; + si positif( DONAUTRE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DONAUTRE ; + si positif( DONETRAN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DONETRAN ; + si positif( DPVRCM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DPVRCM ; + si positif( ELURASC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ELURASC ; + si positif( ELURASV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ELURASV ; + si positif( ENERGIEST ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ENERGIEST ; + si positif( ESFP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ESFP ; + si positif( EXOCETC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 EXOCETC ; + si positif( EXOCETV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 EXOCETV ; + si positif( FCPI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FCPI ; + si positif( FEXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FEXC ; + si positif( FEXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FEXP ; + si positif( FEXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FEXV ; + si positif( FFIP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FFIP ; + si positif( FIPCORSE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FIPCORSE ; + si positif( FIPDOMCOM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FIPDOMCOM ; + si positif( FONCI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FONCI ; + si positif( FONCINB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FONCINB ; + si positif( FORET ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FORET ; + si positif( FRN1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FRN1 ; + si positif( FRN2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FRN2 ; + si positif( FRN3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FRN3 ; + si positif( FRN4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FRN4 ; + si positif( FRNC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FRNC ; + si positif( FRNV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FRNV ; + si positif( GAINABDET ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 GAINABDET ; + si positif( GAINPEA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 GAINPEA ; + si positif( GLD1C ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 GLD1C ; + si positif( GLD1V ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 GLD1V ; + si positif( GLD2C ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 GLD2C ; + si positif( GLD2V ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 GLD2V ; + si positif( GLD3C ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 GLD3C ; + si positif( GLD3V ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 GLD3V ; + si positif( GLDGRATC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 GLDGRATC ; + si positif( GLDGRATV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 GLDGRATV ; + si positif( GSALC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 GSALC ; + si positif( GSALV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 GSALV ; + si positif( IMPRET ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IMPRET ; + si positif( INAIDE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INAIDE ; + si positif( INDECS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INDECS ; + si positif( INDJNONIMPC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INDJNONIMPC ; + si positif( INDJNONIMPV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INDJNONIMPV ; + si positif( INDPVSURSI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INDPVSURSI ; + si positif( IND_TDR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IND_TDR ; + si positif( INTDIFAGRI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INTDIFAGRI ; + si positif( INTERE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INTERE ; + si positif( INTERENB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INTERENB ; + si positif( INVDIR2009 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVDIR2009 ; + si positif( INVDOMRET50 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVDOMRET50 ; + si positif( INVDOMRET60 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVDOMRET60 ; + si positif( INVENDEB2009 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVENDEB2009 ; + si positif( INVENTC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVENTC ; + si positif( INVENTP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVENTP ; + si positif( INVENTV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVENTV ; + si positif( INVIMP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVIMP ; + si positif( INVLGAUTRE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVLGAUTRE ; + si positif( INVLGDEB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVLGDEB ; + si positif( INVLGDEB2009 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVLGDEB2009 ; + si positif( INVLGDEB2010 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVLGDEB2010 ; + si positif( INVLOCXN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVLOCXN ; + si positif( INVLOCXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVLOCXV ; + si positif( COD7UY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7UY ; + si positif( COD7UZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7UZ ; + si positif( INVLOG2008 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVLOG2008 ; + si positif( INVLOG2009 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVLOG2009 ; + si positif( INVLOGHOT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVLOGHOT ; + si positif( INVLOGREHA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVLOGREHA ; + si positif( INVLOGSOC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVLOGSOC ; + si positif( INVNPROF1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVNPROF1 ; + si positif( INVNPROF2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVNPROF2 ; + si positif( INVNPROREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVNPROREP ; + si positif( INVOMENTKT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTKT ; + si positif( INVOMENTKU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTKU ; + si positif( INVOMENTMN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTMN ; + si positif( INVOMENTNU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTNU ; + si positif( INVOMENTNV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTNV ; + si positif( INVOMENTNW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTNW ; + si positif( INVOMENTNY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTNY ; + si positif( INVOMENTRG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRG ; + si positif( INVOMENTRI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRI ; + si positif( INVOMENTRJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRJ ; + si positif( INVOMENTRK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRK ; + si positif( INVOMENTRL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRL ; + si positif( INVOMENTRM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRM ; + si positif( INVOMENTRO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRO ; + si positif( INVOMENTRP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRP ; + si positif( INVOMENTRQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRQ ; + si positif( INVOMENTRR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRR ; + si positif( INVOMENTRT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRT ; + si positif( INVOMENTRU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRU ; + si positif( INVOMENTRV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRV ; + si positif( INVOMENTRW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRW ; + si positif( INVOMENTRY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRY ; + si positif( INVOMLOGOA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOA ; + si positif( INVOMLOGOB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOB ; + si positif( INVOMLOGOC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOC ; + si positif( INVOMLOGOH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOH ; + si positif( INVOMLOGOI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOI ; + si positif( INVOMLOGOJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOJ ; + si positif( INVOMLOGOK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOK ; + si positif( INVOMLOGOL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOL ; + si positif( INVOMLOGOM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOM ; + si positif( INVOMLOGON ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGON ; + si positif( INVOMLOGOO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOO ; + si positif( INVOMLOGOP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOP ; + si positif( INVOMLOGOQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOQ ; + si positif( INVOMLOGOR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOR ; + si positif( INVOMLOGOS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOS ; + si positif( INVOMLOGOT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOT ; + si positif( INVOMLOGOU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOU ; + si positif( INVOMLOGOV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOV ; + si positif( INVOMLOGOW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOW ; + si positif( INVOMQV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMQV ; + si positif( INVOMRETPA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPA ; + si positif( INVOMRETPB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPB ; + si positif( INVOMRETPD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPD ; + si positif( INVOMRETPE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPE ; + si positif( INVOMRETPF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPF ; + si positif( INVOMRETPH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPH ; + si positif( INVOMRETPI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPI ; + si positif( INVOMRETPJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPJ ; + si positif( INVOMRETPL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPL ; + si positif( INVOMRETPM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPM ; + si positif( INVOMRETPN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPN ; + si positif( INVOMRETPO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPO ; + si positif( INVOMRETPP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPP ; + si positif( INVOMRETPR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPR ; + si positif( INVOMRETPS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPS ; + si positif( INVOMRETPT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPT ; + si positif( INVOMRETPU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPU ; + si positif( INVOMRETPW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPW ; + si positif( INVOMRETPX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPX ; + si positif( INVOMRETPY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPY ; + si positif( INVOMSOCKH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMSOCKH ; + si positif( INVOMSOCKI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMSOCKI ; + si positif( INVOMSOCQJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMSOCQJ ; + si positif( INVOMSOCQS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMSOCQS ; + si positif( INVOMSOCQU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMSOCQU ; + si positif( INVOMSOCQW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMSOCQW ; + si positif( INVOMSOCQX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMSOCQX ; + si positif( INVREDMEU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVREDMEU ; + si positif( INVREPMEU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVREPMEU ; + si positif( INVREPNPRO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVREPNPRO ; + si positif( INVRETRO1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVRETRO1 ; + si positif( INVRETRO2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVRETRO2 ; + si positif( INVSOC2010 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVSOC2010 ; + si positif( IPBOCH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPBOCH ; + si positif( IPCHER ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPCHER ; + si positif( IPELUS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPELUS ; + si positif( IPMOND ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPMOND ; + si positif( IPPNCS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPPNCS ; + si positif( IPPRICORSE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPPRICORSE ; + si positif( IPRECH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPRECH ; + si positif( IPREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPREP ; + si positif( IPREPCORSE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPREPCORSE ; + si positif( IPSOUR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPSOUR ; + si positif( IPSURSI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPSURSI ; + si positif( VARIPTEFN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 VARIPTEFN ; + si positif( VARIPTEFP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 VARIPTEFP ; + si positif( IPTXMO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPTXMO ; + si positif( ISFBASE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFBASE ; + si positif( ISFCONCUB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFCONCUB ; + si positif( ISFDONEURO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFDONEURO ; + si positif( ISFDONF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFDONF ; + si positif( ISFETRANG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFETRANG ; + si positif( ISFFCPI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFFCPI ; + si positif( ISFFIP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFFIP ; + si positif( ISFPART ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFPART ; + si positif( ISFPLAF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFPLAF ; + si positif( ISFPMEDI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFPMEDI ; + si positif( ISFPMEIN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFPMEIN ; + si positif( ISFVBPAT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFVBPAT ; + si positif( ISF_LIMINF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISF_LIMINF ; + si positif( ISF_LIMSUP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISF_LIMSUP ; + si positif ( LNPRODEF1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LNPRODEF1 ; + si positif ( LNPRODEF10 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LNPRODEF10 ; + si positif ( LNPRODEF2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LNPRODEF2 ; + si positif ( LNPRODEF3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LNPRODEF3 ; + si positif ( LNPRODEF4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LNPRODEF4 ; + si positif ( LNPRODEF5 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LNPRODEF5 ; + si positif ( LNPRODEF6 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LNPRODEF6 ; + si positif ( LNPRODEF7 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LNPRODEF7 ; + si positif ( LNPRODEF8 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LNPRODEF8 ; + si positif ( LNPRODEF9 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LNPRODEF9 ; + si positif ( LOCDEFNPC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCDEFNPC ; + si positif ( LOCDEFNPCGAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCDEFNPCGAC ; + si positif ( LOCDEFNPCGAPAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCDEFNPCGAPAC ; + si positif ( LOCDEFNPCGAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCDEFNPCGAV ; + si positif ( LOCDEFNPPAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCDEFNPPAC ; + si positif ( LOCDEFNPV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCDEFNPV ; + si positif( LOCDEFPROCGAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCDEFPROCGAC ; + si positif( LOCDEFPROCGAP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCDEFPROCGAP ; + si positif( LOCDEFPROCGAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCDEFPROCGAV ; + si positif( LOCDEFPROC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCDEFPROC ; + si positif( LOCDEFPROP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCDEFPROP ; + si positif( LOCDEFPROV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCDEFPROV ; + si positif( LOCGITC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCGITC ; + si positif( LOCGITCC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCGITCC ; + si positif( LOCGITCP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCGITCP ; + si positif( LOCGITCV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCGITCV ; + si positif( LOCGITHCC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCGITHCC ; + si positif( LOCGITHCP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCGITHCP ; + si positif( LOCGITHCV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCGITHCV ; + si positif( LOCGITP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCGITP ; + si positif( LOCGITV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCGITV ; + si positif( LOCMEUBIA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBIA ; + si positif( LOCMEUBIB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBIB ; + si positif( LOCMEUBIC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBIC ; + si positif( LOCMEUBID ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBID ; + si positif( LOCMEUBIE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBIE ; + si positif( LOCMEUBIF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBIF ; + si positif( LOCMEUBIG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBIG ; + si positif( LOCMEUBIH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBIH ; + si positif( LOCMEUBII ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBII ; + si positif( LOCMEUBIX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBIX ; + si positif( LOCMEUBIZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBIZ ; + si positif( LOCMEUBJV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBJV ; + si positif( LOCMEUBJW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBJW ; + si positif( LOCMEUBJX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBJX ; + si positif( LOCMEUBJY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBJY ; + si positif( LOCNPC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCNPC ; + si positif( LOCNPCGAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCNPCGAC ; + si positif( LOCNPCGAPAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCNPCGAPAC ; + si positif( LOCNPCGAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCNPCGAV ; + si positif( LOCNPPAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCNPPAC ; + si positif( LOCNPV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCNPV ; + si positif( LOCPROC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCPROC ; + si positif( LOCPROCGAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCPROCGAC ; + si positif( LOCPROCGAP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCPROCGAP ; + si positif( LOCPROCGAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCPROCGAV ; + si positif( LOCPROP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCPROP ; + si positif( LOCPROV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCPROV ; + si positif( LOCRESINEUV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCRESINEUV ; + si positif( LOYELEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOYELEV ; + si positif( LOYIMP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOYIMP ; + si positif( MATISOSI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MATISOSI ; + si positif( MATISOSJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MATISOSJ ; + si positif( MEUBLENP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MEUBLENP ; + si positif( MIB1AC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIB1AC ; + si positif( MIB1AP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIB1AP ; + si positif( MIB1AV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIB1AV ; + si positif( MIBDEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBDEC ; + si positif( MIBDEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBDEP ; + si positif( MIBDEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBDEV ; + si positif( MIBEXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBEXC ; + si positif( MIBEXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBEXP ; + si positif( MIBEXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBEXV ; + si positif( MIBGITEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBGITEC ; + si positif( MIBGITEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBGITEP ; + si positif( MIBGITEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBGITEV ; + si positif( MIBMEUC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBMEUC ; + si positif( MIBMEUP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBMEUP ; + si positif( MIBMEUV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBMEUV ; + si positif( MIBNP1AC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNP1AC ; + si positif( MIBNP1AP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNP1AP ; + si positif( MIBNP1AV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNP1AV ; + si positif( MIBNPDCT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPDCT ; + si positif( MIBNPDEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPDEC ; + si positif( MIBNPDEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPDEP ; + si positif( MIBNPDEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPDEV ; + si positif( MIBNPEXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPEXC ; + si positif( MIBNPEXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPEXP ; + si positif( MIBNPEXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPEXV ; + si positif( MIBNPPRESC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPPRESC ; + si positif( MIBNPPRESP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPPRESP ; + si positif( MIBNPPRESV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPPRESV ; + si positif( MIBNPPVC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPPVC ; + si positif( MIBNPPVP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPPVP ; + si positif( MIBNPPVV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPPVV ; + si positif( MIBNPVENC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPVENC ; + si positif( MIBNPVENP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPVENP ; + si positif( MIBNPVENV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPVENV ; + si positif( MIBPRESC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBPRESC ; + si positif( MIBPRESP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBPRESP ; + si positif( MIBPRESV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBPRESV ; + si positif( MIBPVC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBPVC ; + si positif( MIBPVP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBPVP ; + si positif( MIBPVV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBPVV ; + si positif( MIBVENC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBVENC ; + si positif( MIBVENP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBVENP ; + si positif( MIBVENV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBVENV ; + si positif( MOISAN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MOISAN ; + si positif( MOISAN_ISF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MOISAN_ISF ; + si positif( NBACT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 NBACT ; + si positif( NCHENF1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 NCHENF1 ; + si positif( NCHENF2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 NCHENF2 ; + si positif( NCHENF3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 NCHENF3 ; + si positif( NCHENF4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 NCHENF4 ; + si positif( NRBASE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 NRBASE ; + si positif( NRINET ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 NRINET ; + si positif( NUPROP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 NUPROP ; + si positif( OPTPLAF15 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 OPTPLAF15 ; + si positif( PAAP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PAAP ; + si positif( PAAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PAAV ; + si positif( PALI1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PALI1 ; + si positif( PALI2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PALI2 ; + si positif( PALI3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PALI3 ; + si positif( PALI4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PALI4 ; + si positif( PALIC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PALIC ; + si positif( PALIV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PALIV ; + si positif( PATNAT1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PATNAT1 ; + si positif( PATNAT2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PATNAT2 ; + si positif( PATNAT3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PATNAT3 ; + si positif( PATNAT4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PATNAT4 ; + si positif( PCAPTAXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PCAPTAXC ; + si positif( PCAPTAXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PCAPTAXV ; + si positif( PEA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PEA ; + si positif( PEBF1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PEBF1 ; + si positif( PEBF2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PEBF2 ; + si positif( PEBF3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PEBF3 ; + si positif( PEBF4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PEBF4 ; + si positif( PEBFC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PEBFC ; + si positif( PEBFV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PEBFV ; + si positif( PENECS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENECS ; + si positif( PENSALC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALC ; + si positif( PENSALNBC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALNBC ; + si positif( PENSALNBP1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALNBP1 ; + si positif( PENSALNBP2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALNBP2 ; + si positif( PENSALNBP3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALNBP3 ; + si positif( PENSALNBP4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALNBP4 ; + si positif( PENSALNBV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALNBV ; + si positif( PENSALP1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALP1 ; + si positif( PENSALP2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALP2 ; + si positif( PENSALP3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALP3 ; + si positif( PENSALP4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALP4 ; + si positif( PENSALV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALV ; + si positif( PERPC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPC ; + si positif( PERPIMPATRIE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPIMPATRIE ; + si positif( PERPMUTU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPMUTU ; + si positif( PERPP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPP ; + si positif( PERPPLAFCC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFCC ; + si positif( PERPPLAFCP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFCP ; + si positif( PERPPLAFCV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFCV ; + si positif( PERPPLAFNUC1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFNUC1 ; + si positif( PERPPLAFNUC2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFNUC2 ; + si positif( PERPPLAFNUC3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFNUC3 ; + si positif( PERPPLAFNUP1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFNUP1 ; + si positif( PERPPLAFNUP2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFNUP2 ; + si positif( PERPPLAFNUP3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFNUP3 ; + si positif( PERPPLAFNUV1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFNUV1 ; + si positif( PERPPLAFNUV2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFNUV2 ; + si positif( PERPPLAFNUV3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFNUV3 ; + si positif( PERPV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPV ; + si positif( PERP_COTC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERP_COTC ; + si positif( PERP_COTP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERP_COTP ; + si positif( PERP_COTV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERP_COTV ; + si positif( PLAF_PERPC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PLAF_PERPC ; + si positif( PLAF_PERPP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PLAF_PERPP ; + si positif( PLAF_PERPV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PLAF_PERPV ; + si positif( POMPESP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 POMPESP ; + si positif( POMPESQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 POMPESQ ; + si positif( POMPESR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 POMPESR ; + si positif( PORENT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PORENT ; + si positif( PPLIB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PPLIB ; + si positif( PRBR1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRBR1 ; + si positif( PRBR2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRBR2 ; + si positif( PRBR3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRBR3 ; + si positif( PRBR4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRBR4 ; + si positif( PRBRC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRBRC ; + si positif( PRBRV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRBRV ; + si positif( PREHABT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PREHABT ; + si positif( PREHABT2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PREHABT2 ; + si positif( PREHABTN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PREHABTN ; + si positif( PREHABTN1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PREHABTN1 ; + si positif( PREHABTN2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PREHABTN2 ; + si positif( PREHABTVT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PREHABTVT ; + si positif( PRELIBXT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRELIBXT ; + si positif( PREMAIDE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PREMAIDE ; + si positif( PREREV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PREREV ; + si positif( PRESCOMP2000 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRESCOMP2000 ; + si positif( PRESCOMPJUGE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRESCOMPJUGE ; + si positif( PRESINTER ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRESINTER ; + si positif( PRETUD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRETUD ; + si positif( PRETUDANT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRETUDANT ; + si positif( PRODOM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRODOM ; + si positif( PROGUY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PROGUY ; + si positif( PROVIE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PROVIE ; + si positif( PROVIENB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PROVIENB ; + si positif( PTZDEVDUR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PTZDEVDUR ; + si positif( PTZDEVDURN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PTZDEVDURN ; + si positif( PVEXOSEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVEXOSEC ; + si positif( PVIMMO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVIMMO ; + si positif( PVIMPOS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVIMPOS ; + si positif( PVINCE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVINCE ; + si positif( PVINPE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVINPE ; + si positif( PVINVE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVINVE ; + si positif( PVMOBNR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVMOBNR ; + si positif( PVREP8 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVREP8 ; + si positif( PVREPORT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVREPORT ; + si positif( PVSOCC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVSOCC ; + si positif( PVSOCV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVSOCV ; + si positif( PVSURSI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVSURSI ; + si positif( PVTAXSB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVTAXSB ; + si positif( R1649 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 R1649 ; + si positif( RCCURE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCCURE ; + si positif( RCMABD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCMABD ; + si positif( RCMAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCMAV ; + si positif( RCMAVFT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCMAVFT ; + si positif( RCMFR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCMFR ; + si positif( RCMHAB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCMHAB ; + si positif( RCMHAD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCMHAD ; + si positif( RCMIMPAT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCMIMPAT ; + si positif( RCMLIB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCMLIB ; + si positif( RCMRDS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCMRDS ; + si positif( RCMSOC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCMSOC ; + si positif( RCMTNC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCMTNC ; + si positif( RCSC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCSC ; + si positif( RCSP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCSP ; + si positif( RCSV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCSV ; + si positif( RDCOM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDCOM ; + si positif( RDDOUP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDDOUP ; + si positif( RDENL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDENL ; + si positif( RDENLQAR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDENLQAR ; + si positif( RDENS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDENS ; + si positif( RDENSQAR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDENSQAR ; + si positif( RDENU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDENU ; + si positif( RDENUQAR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDENUQAR ; + si positif( RDEQPAHA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDEQPAHA ; + si positif( RDFOREST ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDFOREST ; + si positif( RDFORESTGES ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDFORESTGES ; + si positif( RDFORESTRA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDFORESTRA ; + si positif( RDGARD1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDGARD1 ; + si positif( RDGARD1QAR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDGARD1QAR ; + si positif( RDGARD2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDGARD2 ; + si positif( RDGARD2QAR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDGARD2QAR ; + si positif( RDGARD3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDGARD3 ; + si positif( RDGARD3QAR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDGARD3QAR ; + si positif( RDGARD4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDGARD4 ; + si positif( RDGARD4QAR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDGARD4QAR ; + si positif( RDMECENAT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDMECENAT ; + si positif( RDPRESREPORT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDPRESREPORT ; + si positif( RDREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDREP ; + si positif( RDRESU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDRESU ; + si positif( RDSNO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDSNO ; + si positif( RDSYCJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDSYCJ ; + si positif( RDSYPP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDSYPP ; + si positif( RDSYVO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDSYVO ; + si positif( RDTECH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDTECH ; + si positif( RE168 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RE168 ; + si positif( REAMOR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REAMOR ; + si positif( REAMORNB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REAMORNB ; + si positif( REDMEUBLE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REDMEUBLE ; + si positif( REDREPNPRO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REDREPNPRO ; + si positif( REGCI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REGCI ; + si positif( REGPRIV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REGPRIV ; + si positif( REMPLAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLAC ; + si positif( REMPLANBC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLANBC ; + si positif( REMPLANBP1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLANBP1 ; + si positif( REMPLANBP2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLANBP2 ; + si positif( REMPLANBP3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLANBP3 ; + si positif( REMPLANBP4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLANBP4 ; + si positif( REMPLANBV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLANBV ; + si positif( REMPLAP1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLAP1 ; + si positif( REMPLAP2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLAP2 ; + si positif( REMPLAP3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLAP3 ; + si positif( REMPLAP4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLAP4 ; + si positif( REMPLAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLAV ; + si positif( RENTAX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RENTAX ; + si positif( RENTAX5 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RENTAX5 ; + si positif( RENTAX6 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RENTAX6 ; + si positif( RENTAX7 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RENTAX7 ; + si positif( RENTAXNB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RENTAXNB ; + si positif( RENTAXNB5 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RENTAXNB5 ; + si positif( RENTAXNB6 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RENTAXNB6 ; + si positif( RENTAXNB7 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RENTAXNB7 ; + si positif( REPDON03 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPDON03 ; + si positif( REPDON04 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPDON04 ; + si positif( REPDON05 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPDON05 ; + si positif( REPDON06 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPDON06 ; + si positif( REPDON07 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPDON07 ; + si positif( REPFOR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPFOR ; + si positif( REPFOR1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPFOR1 ; + si positif( REPFOR2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPFOR2 ; + si positif( REPGROREP1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPGROREP1 ; + si positif( REPGROREP11 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPGROREP11 ; + si positif( REPGROREP12 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPGROREP12 ; + si positif( REPGROREP2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPGROREP2 ; + si positif( REPINVTOU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPINVTOU ; + si positif( REPMEUBLE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPMEUBLE ; + si positif( REPSINFOR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPSINFOR ; + si positif( REPSINFOR1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPSINFOR1 ; + si positif( REPSINFOR2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPSINFOR2 ; + si positif( REPSINFOR3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPSINFOR3 ; + si positif( REPSINFOR4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPSINFOR4 ; + si positif( REPSINFOR5 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPSINFOR5 ; + si positif( REPSNO1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPSNO1 ; + si positif( REPSNO2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPSNO2 ; + si positif( REPSNO3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPSNO3 ; + si positif( REPSNON ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPSNON ; + si positif( REPSOF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPSOF ; + si positif( RESCHAL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RESCHAL ; + si positif( RESIVIANT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RESIVIANT ; + si positif( RESIVIEU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RESIVIEU ; + si positif( RESTIMOPPAU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RESTIMOPPAU ; + si positif( RESTIMOSAUV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RESTIMOSAUV ; + si positif( RESTUC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RESTUC ; + si positif( RESTUCNB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RESTUCNB ; + si positif( RETROCOMLH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RETROCOMLH ; + si positif( RETROCOMLI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RETROCOMLI ; + si positif( RETROCOMMB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RETROCOMMB ; + si positif( RETROCOMMC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RETROCOMMC ; + si positif( REVACT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVACT ; + si positif( REVACTNB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVACTNB ; + si positif( REVCSXA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVCSXA ; + si positif( REVCSXB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVCSXB ; + si positif( REVCSXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVCSXC ; + si positif( REVCSXD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVCSXD ; + si positif( REVCSXE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVCSXE ; + si positif( REVFONC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVFONC ; + si positif( REVMAR1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVMAR1 ; + si positif( REVMAR2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVMAR2 ; + si positif( REVMAR3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVMAR3 ; + si positif( REVPEA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVPEA ; + si positif( REVPEANB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVPEANB ; + si positif( RFDANT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFDANT ; + si positif( RFDHIS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFDHIS ; + si positif( RFDORD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFDORD ; + si positif( RFMIC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFMIC ; + si positif( RFORDI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFORDI ; + si positif( RFRH1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFRH1 ; + si positif( RFRH2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFRH2 ; + si positif( RFRN1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFRN1 ; + si positif( RFRN2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFRN2 ; + si positif( RFRN3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFRN3 ; + si positif( RFROBOR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFROBOR ; + si positif( RIMOPPAUANT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RIMOPPAUANT ; + si positif( RIMOPPAURE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RIMOPPAURE ; + si positif( RIMOSAUVANT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RIMOSAUVANT ; + si positif( RIMOSAUVRF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RIMOSAUVRF ; + si positif( RINVLOCINV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RINVLOCINV ; + si positif( COD7SY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7SY ; + si positif( COD7SX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7SX ; + si positif( RINVLOCREA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RINVLOCREA ; + si positif( RISKTEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RISKTEC ; + si positif( VARRMOND ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 VARRMOND ; + si positif( RSOCREPRISE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RSOCREPRISE ; + si positif( RVAIDAS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RVAIDAS ; + si positif( RVAIDE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RVAIDE ; + si positif( RVB1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RVB1 ; + si positif( RVB2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RVB2 ; + si positif( RVB3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RVB3 ; + si positif( RVB4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RVB4 ; + si positif( RVCURE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RVCURE ; + si positif( SALECS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 SALECS ; + si positif( SALECSG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 SALECSG ; + si positif( SINISFORET ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 SINISFORET ; + si positif( SUBSTITRENTE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 SUBSTITRENTE ; + si positif( TAX1649 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 TAX1649 ; + si positif( TEFFHRC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 TEFFHRC ; + si positif( TRAMURWC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 TRAMURWC ; + si positif( TRATOIVG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 TRATOIVG ; + si positif( TRAVITWT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 TRAVITWT ; + si positif( TSASSUC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 TSASSUC ; + si positif( TSASSUV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 TSASSUV ; + si positif( TSHALLO1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 TSHALLO1 ; + si positif( TSHALLO2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 TSHALLO2 ; + si positif( TSHALLO3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 TSHALLO3 ; + si positif( TSHALLO4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 TSHALLO4 ; + si positif( TSHALLOC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 TSHALLOC ; + si positif( TSHALLOV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 TSHALLOV ; + si positif( VIEUMEUB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 VIEUMEUB ; + si positif( VOLISO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 VOLISO ; + si positif( XETRANC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 XETRANC ; + si positif( XETRANV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 XETRANV ; + si positif( XHONOAAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 XHONOAAC ; + si positif( XHONOAAP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 XHONOAAP ; + si positif( XHONOAAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 XHONOAAV ; + si positif( XHONOC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 XHONOC ; + si positif( XHONOP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 XHONOP ; + si positif( XHONOV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 XHONOV ; + si positif( XSPENPC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 XSPENPC ; + si positif( XSPENPP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 XSPENPP ; + si positif( XSPENPV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 XSPENPV ; + si positif( COD1AE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1AE ; + si positif( COD1AH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1AH ; + si positif( COD1BE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1BE ; + si positif( COD1BH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1BH ; + si positif( COD1CE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1CE ; + si positif( COD1CH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1CH ; + si positif( COD1DE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1DE ; + si positif( COD1DH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1DH ; + si positif( COD1EE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1EE ; + si positif( COD1EH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1EH ; + si positif( COD1FE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1FE ; + si positif( COD1FH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1FH ; + si positif( COD2CK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD2CK ; + si positif( COD2FA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD2FA ; + si positif( COD3SL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD3SL ; + si positif( COD3VE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD3VE ; + si positif( COD7CQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7CQ ; + si positif( COD7UH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7UH ; + si positif( COD8PA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8PA ; + si positif( COD8TL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8TL ; + si positif( COD8UW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8UW ; + si positif( COD8XF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8XF ; + si positif( COD8XG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8XG ; + si positif( COD8XH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8XH ; + si positif( COD8XK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8XK ; + si positif( COD8XV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8XV ; + si positif( COD8YJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8YJ ; + si positif( COD8YK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8YK ; + si positif( DMOND ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DMOND ; + si positif( CODDAJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODDAJ ; + si positif( CODDBJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODDBJ ; + si positif( CODEAJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODEAJ ; + si positif( CODEBJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODEBJ ; + si positif( CODHOD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHOD ; + si positif( CODHOE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHOE ; + si positif( CODHOF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHOF ; + si positif( CODHOG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHOG ; + si positif( CODHOX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHOX ; + si positif( CODHOY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHOY ; + si positif( CODHOZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHOZ ; + si positif( CODHRA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHRA ; + si positif( CODHRB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHRB ; + si positif( CODHRC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHRC ; + si positif( CODHRD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHRD ; + si positif( CODHSA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSA ; + si positif( CODHSB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSB ; + si positif( CODHSC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSC ; + si positif( CODHSE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSE ; + si positif( CODHSF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSF ; + si positif( CODHSG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSG ; + si positif( CODHSH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSH ; + si positif( CODHSJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSJ ; + si positif( CODHSK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSK ; + si positif( CODHSL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSL ; + si positif( CODHSM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSM ; + si positif( CODHSO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSO ; + si positif( CODHSP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSP ; + si positif( CODHSQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSQ ; + si positif( CODHSR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSR ; + si positif( CODHST ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHST ; + si positif( CODHSU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSU ; + si positif( CODHSV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSV ; + si positif( CODHSW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSW ; + si positif( CODHSY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSY ; + si positif( CODHSZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSZ ; + si positif( CODHTA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHTA ; + si positif( CODHTB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHTB ; + si positif( CODHTD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHTD ; + si positif( DUFLOGH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DUFLOGH ; + si positif( DUFLOGI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DUFLOGI ; + si positif( DUFLOFI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DUFLOFI ; + si positif( DUFLOGH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DUFLOGH ; + si positif( DUFLOGI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DUFLOGI ; + si positif( DUFLOEK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DUFLOEK ; + si positif( DUFLOEL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DUFLOEL ; + si positif( DUFLOFK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DUFLOFK ; + si positif( LOCMEUBIY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBIY ; + si positif( LOCMEUBJC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBJC ; + si positif( LOCMEUBJI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBJI ; + si positif( LOCMEUBJS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBJS ; + si positif( LOCMEUBJT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBJT ; + si positif( LOCMEUBJU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBJU ; + si positif( REPFOR3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPFOR3 ; + si positif( SALEXT1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 SALEXT1 ; + si positif( SALEXT2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 SALEXT2 ; + si positif( SALEXT3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 SALEXT3 ; + si positif( SALEXT4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 SALEXT4 ; + si positif( SALEXTC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 SALEXTC ; + si positif( SALEXTV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 SALEXTV ; + si positif( COD3UA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD3UA ; + si positif( COD3UL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD3UL ; + si positif( COD3UV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD3UV ; + si positif( COD7CR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7CR ; + si positif( COD7CV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7CV ; + si positif( COD7CY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7CY ; + si positif( COD7OA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OA ; + si positif( COD7OB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OB ; + si positif( COD7OC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OC ; + si positif( COD7OE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OE ; + si positif( COD7OU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OU ; + si positif( COD7PA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PA ; + si positif( COD7PB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PB ; + si positif( COD7PC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PC ; + si positif( COD7PD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PD ; + si positif( COD7PE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PE ; + si positif( COD7RG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7RG ; + si positif( COD7RH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7RH ; + si positif( COD7RI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7RI ; + si positif( COD7RJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7RJ ; + si positif( COD7RK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7RK ; + si positif( COD7RL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7RL ; + si positif( COD7RN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7RN ; + si positif( COD7RP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7RP ; + si positif( COD7RQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7RQ ; + si positif( COD7RR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7RR ; + si positif( COD7RS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7RS ; + si positif( COD7RT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7RT ; + si positif( COD7RV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7RV ; + si positif( COD7RW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7RW ; + si positif( COD7SA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7SA ; + si positif( COD7SB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7SB ; + si positif( COD7SC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7SC ; + si positif( COD7TV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7TV ; + si positif( COD7TW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7TW ; + si positif( COD7UA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7UA ; + si positif( COD7UB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7UB ; + si positif( COD7UI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7UI ; + si positif( COD7VH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7VH ; + si positif( COD7WB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7WB ; + si positif( COD7WU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7WU ; + si positif( COD8XY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8XY ; + si positif( COD8YM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8YM ; + si positif( ACODELAISINR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ACODELAISINR ; + si positif( CODHAA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAA ; + si positif( CODHAB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAB ; + si positif( CODHAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAC ; + si positif( CODHAE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAE ; + si positif( CODHAF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAF ; + si positif( CODHAG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAG ; + si positif( CODHAH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAH ; + si positif( CODHAJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAJ ; + si positif( CODHAK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAK ; + si positif( CODHAL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAL ; + si positif( CODHAM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAM ; + si positif( CODHAO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAO ; + si positif( CODHAP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAP ; + si positif( CODHAQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAQ ; + si positif( CODHAR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAR ; + si positif( CODHAT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAT ; + si positif( CODHAU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAU ; + si positif( CODHAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAV ; + si positif( CODHAW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAW ; + si positif( CODHAY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAY ; + si positif( CODHBA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBA ; + si positif( CODHBB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBB ; + si positif( CODHBE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBE ; + si positif( CODHBG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBG ; + si positif( CODHUG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHUG ; + si positif( CODHXA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHXA ; + si positif( CODHXB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHXB ; + si positif( CODHXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHXC ; + si positif( CODHXE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHXE ; + si present( CODHBI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBI ; + si present( CODHBJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBJ ; + si present( CODHBK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBK ; + si present( CODHBL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBL ; + si present( CODHBM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBM ; + si present( CODHBN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBN ; + si present( CODHBO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBO ; + si present( CODHBP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBP ; + si present( CODHBQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBQ ; + si present( CODHBR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBR ; + si present( CODHBS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBS ; + si present( CODHBT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBT ; + si present( CODHBU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBU ; + si present( CODHBV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBV ; + si present( CODHBW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBW ; + si present( CODHBX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBX ; + si present( CODHBY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBY ; + si present( CODHBZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBZ ; + si present( CODHCA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCA ; + si present( CODHCB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCB ; + si present( CODHCC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCC ; + si present( CODHCD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCD ; + si present( CODHCE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCE ; + si present( CODHCF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCF ; + si present( CODHCG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCG ; + si present( CODHJA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHJA ; + si present( CODHUH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHUH ; + si present( CODHUI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHUI ; + si present( CODHUJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHUJ ; + si present( CODHUK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHUK ; + si present( CODHUL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHUL ; + si present( CODHUM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHUM ; + si present( CODHUN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHUN ; + si present( CODHXF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHXF ; + si present( CODHXG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHXG ; + si present( CODHXH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHXH ; + si present( CODHXI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHXI ; + si present( CODHXK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHXK ; + si positif( CODNAZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODNAZ ; + si positif( CODNBZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODNBZ ; + si positif( CODNCZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODNCZ ; + si positif( CODNDZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODNDZ ; + si positif( CODNEZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODNEZ ; + si positif( CODNFZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODNFZ ; + si positif( CODNVG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODNVG ; + si positif( CODRAZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODRAZ ; + si positif( CODRBZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODRBZ ; + si positif( CODRCZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODRCZ ; + si positif( CODRDZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODRDZ ; + si positif( CODREZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODREZ ; + si positif( CODRFZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODRFZ ; + si positif( CODRVG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODRVG ; + si positif( PENIN1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENIN1 ; + si positif( PENIN2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENIN2 ; + si positif( PENIN3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENIN3 ; + si positif( PENIN4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENIN4 ; + si positif( PENINC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENINC ; + si positif( PENINV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENINV ; + si positif( PINELQA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELQA ; + si positif( PINELQB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELQB ; + si positif( PINELQC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELQC ; + si positif( PINELQD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELQD ; + si positif( PINELAI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELAI ; + si positif( PINELBI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELBI ; + si positif( PINELCI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELCI ; + si positif( PINELDI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELDI ; + si positif( PINELQE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELQE ; + si positif( PINELQF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELQF ; + si positif( PINELQG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELQG ; + si positif( PINELQH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELQH ; + si positif( REPGROREP13 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPGROREP13 ; + si positif( REPGROREP14 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPGROREP14 ; + si positif( RFRN3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFRN3 ; + si positif( COD3SC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD3SC ; + si positif( COD5XT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XT ; + si positif( COD5XU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XU ; + si positif( COD5XV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XV ; + si positif( COD5XW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XW ; + si present( COD7AA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AA ; + si present( COD7AD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AD ; + si present( COD7AF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AF ; + si present( COD7AH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AH ; + si present( COD7AK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AK ; + si present( COD7AL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AL ; + si present( COD7AM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AM ; + si present( COD7AN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AN ; + si present( COD7AQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AQ ; + si present( COD7AR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AR ; + si present( COD7AV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AV ; + si present( COD7AX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AX ; + si present( COD7AY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AY ; + si present( COD7AZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AZ ; + si present( COD7BB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7BB ; + si present( COD7BC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7BC ; + si present( COD7BD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7BD ; + si present( COD7BE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7BE ; + si present( COD7BF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7BF ; + si present( COD7BH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7BH ; + si present( COD7BK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7BK ; + si present( COD7BL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7BL ; + si present( COD7BX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7BX ; + si present( COD7BY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7BY ; + si present( COD7CV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7CV ; + si present( COD7DY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7DY ; + si present( COD7OF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OF ; + si present( COD7OG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OG ; + si present( COD7OH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OH ; + si present( COD7OI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OI ; + si present( COD7OJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OJ ; + si present( COD7OV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OV ; + si present( COD7PF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PF ; + si present( COD7PG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PG ; + si present( COD7PH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PH ; + si present( COD7PI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PI ; + si present( COD7PJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PJ ; + si present( COD7RM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7RM ; + si present( COD7RO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7RO ; + si present( COD7RU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7RU ; + si present( COD7SM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7SM ; + si present( COD7SO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7SO ; + si present( COD7SU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7SU ; + si present( COD7SZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7SZ ; + si present( COD7TA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7TA ; + si present( COD7TB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7TB ; + si present( COD7TC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7TC ; + si present( COD7TK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7TK ; + si present( COD7TN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7TN ; + si present( COD7TP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7TP ; + si present( COD7TR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7TR ; + si present( COD7TS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7TS ; + si present( COD7TQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7TQ ; + si present( COD7TT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7TT ; + si present( COD7TX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7TX ; + si present( COD7TY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7TY ; + si present( COD7VI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7VI ; + si present( COD7VK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7VK ; + si present( COD7VL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7VL ; + si present( COD7VP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7VP ; + si present( COD7WH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7WH ; + si present( COD7WI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7WI ; + si present( COD7WV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7WV ; + si present( COD7WW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7WW ; + si present( COD7XB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7XB ; + si present( COD7XC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7XC ; + si present( COD8SC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8SC ; + si present( COD8SW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8SW ; + si present( COD8SX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8SX ; + +verif 19941: +application : iliad ; + +si + PREM8_11 = 1 + et + positif(COD9ZA + 0) = 1 + +alors erreur A99401 ; +verif 19942: +application : iliad ; + +si + PREM8_11 = 0 + et + positif(COD9ZA + 0) = 1 + et + PENA994 = 0 + +alors erreur A99402 ; +verif 101: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_ILIAD = 1 + et + V_ZDC + 0 = 0 + et + V_0AC = 1 + et + V_0AZ + 0 > 0 + +alors erreur AS0101 ; +verif 102: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_ILIAD = 1 + et + V_ZDC + 0 = 0 + et + BOOL_0AM = 1 + et + V_0AX + 0 > 0 + et + V_0AB + 0 > 0 + +alors erreur AS0102 ; +verif 103: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_ILIAD = 1 + et + V_ZDC + 0 = 0 + et + V_0AC + V_0AD + V_0AV + 0 = 1 + et + V_0AX + 0 > 0 + et + positif(V_0AB + 0) = 0 + +alors erreur AS0103 ; +verif 104: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_ILIAD = 1 + et + V_ZDC + 0 = 0 + et + BOOL_0AM = 1 + et + V_0AY + 0 > 0 + +alors erreur AS0104 ; +verif 105: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_ILIAD = 1 + et + V_ZDC + 0 = 0 + et + V_0AM = 1 + et + V_0AY + 0 > 0 + et + V_0AZ + 0 > 0 + +alors erreur AS0105 ; +verif 106: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_ILIAD = 1 + et + V_ZDC + 0 = 0 + et + V_0AD = 1 + et + V_0AZ + 0 > 0 + +alors erreur AS0106 ; +verif 107: +application : iliad , batch ; + + +si (APPLI_OCEANS+APPLI_COLBERT = 0) et + (( pour un i dans 0, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7: V_0Fi + 0 > V_ANREV ) + ou + ( pour un j dans G, J, N, H, I, P et un i dans 0, 1, 2, 3: V_0ji + 0 > V_ANREV )) + ou (APPLI_COLBERT+APPLI_OCEANS=1) et + (( pour un i dans 0, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7: V_0Fi + 0 > V_ANREV ) + ou + ( pour un j dans 0, 1, 2, 3: V_0Hj + 0 > V_ANREV )) + +alors erreur AS02; +verif 108: +application : batch ; + +si + APPLI_COLBERT = 1 + et + positif(V_IND_TRAIT + 0) = 1 + et + V_NOTRAIT + 0 < 14 + et + present(V_ANTIR) = 0 + et + positif(V_0DA + 0) = 0 + +alors erreur AS11 ; diff --git a/sources2015m_4_6/coi1.m b/sources2015m_4_6/coi1.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..c23edf74e702378c94132951d6a37ffbfc58f82c --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/coi1.m @@ -0,0 +1,938 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +verif 2: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + 1 - V_CNR > 0 + et + positif(RNOUV) = 1 + et + positif(RDSNO) = 1 + et + positif(CINE1 + CINE2) = 1 + +alors erreur DD02 ; +verif 3: +application : iliad , batch ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + 1 - V_CNR > 0 + et + RCMFR > LIM_CONTROLE + et + RCMFR > 0.30 * (RCMABD + RCMHAD + REVACT + DISQUO + RCMHAB + INTERE + RCMTNC + REVPEA + REGPRIV + RESTUC + 0) + +alors erreur DD03 ; +verif 4: +application : iliad , batch ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + ((RCMABD + RCMHAD + RCMHAB + REVACT + DISQUO + INTERE + RCMTNC + REVPEA + COD2FA + 0 > 0 + et + RCMAVFT > ((1/3) * (RCMABD + RCMHAD + RCMHAB + REVACT + DISQUO + INTERE + RCMTNC + REVPEA + COD2FA)) + PLAF_AF) + ou + (DIREPARGNE > ((PPLIB + RCMLIB + RCMHAD + RCMHAB + DISQUO + INTERE + COD2FA + BPVRCM) * (538/1000)) + PLAF_AF + et + PPLIB + RCMLIB + RCMHAD + RCMHAB + DISQUO + INTERE + COD2FA + BPVRCM + 0 > 0)) + +alors erreur DD04 ; +verif 5: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_ZDC + 0 = 0 + et + V_BTMUL = 0 + et + V_0AX+0 = 0 et V_0AY+0 = 0 et V_0AZ+0= 0 + et + V_BTRNI > LIM_BTRNI10 + et + RNI < V_BTRNI/5 + et + V_BTANC + 0 = 1 + et + ((V_BTNI1 + 0) non dans (50,92)) + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur DD05 ; +verif 6: +application : batch, iliad ; +si (APPLI_OCEANS = 0 ) et ( + ( + ( RINVLOCINV + 0 > (LIM_INVLOC3 * ( 1 + V_0AM + V_0AO ) + positif(V_0AM + V_0AO))) + ou + ( RINVLOCREA + 0 > (LIM_INVLOC3 * ( 1 + V_0AM + V_0AO ) + positif(V_0AM + V_0AO))) + ou + ( REPINVTOU + 0 > (LIM_INVLOC3 * ( 1 + V_0AM + V_0AO ) + positif(V_0AM + V_0AO))) + ou + ( INVLOGREHA + 0 > (LIM_INVLOC3 * ( 1 + V_0AM + V_0AO ) + positif(V_0AM + V_0AO))) + ou + ( INVLOGHOT + 0 > (LIM_INVLOC3 * ( 1 + V_0AM + V_0AO ) + positif(V_0AM + V_0AO))) + ou + ( INVLOCXN + 0 > (LIM_INVLOC3 * ( 1 + V_0AM + V_0AO ) + positif(V_0AM + V_0AO))) + ou + ( INVLOCXV + 0 > (LIM_INVLOC3 * ( 1 + V_0AM + V_0AO ) + positif(V_0AM + V_0AO))) + ou + ( COD7UY + 0 > (LIM_INVLOC3 * ( 1 + V_0AM + V_0AO ) + positif(V_0AM + V_0AO))) + ou + ( COD7UZ + 0 > (LIM_INVLOC3 * ( 1 + V_0AM + V_0AO ) + positif(V_0AM + V_0AO))) + ) + et + (RTOURREP + RTOUHOTR + RTOUREPA + 0 > 0) + ) +alors erreur DD06 ; +verif 8: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + pour un i dans V,C,P: + ( + (MIBVENi + MIBNPVENi + MIBGITEi + LOCGITi > LIM_MIBVEN) + ou + (MIBPRESi + MIBNPPRESi + MIBMEUi > LIM_MIBPRES) + ou + (MIBVENi + MIBNPVENi + MIBGITEi + LOCGITi + MIBPRESi + MIBNPPRESi + MIBMEUi <= LIM_MIBVEN + et + MIBPRESi + MIBNPPRESi + MIBMEUi > LIM_MIBPRES) + ou + (MIBVENi + MIBNPVENi + MIBGITEi + LOCGITi + MIBPRESi + MIBNPPRESi + MIBMEUi > LIM_MIBVEN) + ou + (BNCPROi + BNCNPi > LIM_SPEBNC) + ) + +alors erreur DD08 ; +verif 9: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + positif(PRETUDANT + 0) = 1 + et + positif(V_BTPRETUD + 0) = 1 + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur DD09 ; +verif 10: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + ( + (CIGARD > 0 + et + 1 - V_CNR > 0 + et + positif(RDGARD1) + positif(RDGARD2) + positif(RDGARD3) + positif(RDGARD4) > EM7 + 0) + ou + (CIGARD > 0 + et + 1 - V_CNR > 0 + et + positif(RDGARD1QAR) + positif(RDGARD2QAR) + positif(RDGARD3QAR) + positif(RDGARD4QAR) > EM7QAR + 0) + ) + +alors erreur DD10 ; +verif 11: +application : batch, iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + RFMIC > 0 + et + RFDANT> 0 + +alors erreur DD11 ; +verif 13: +application : iliad,batch ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + positif(present(BAFV) + present(BAFC)) = 1 + et + positif( present ( BICEXV ) + present ( BICEXC ) + present ( BICNOV ) + + present ( BICNOC ) + + present ( BI1AV ) + present ( BI1AC ) + present ( BICDNV ) + + present ( BICDNC ) + + present ( BIHEXV ) + present ( BIHEXC ) + present ( BIHNOV ) + + present ( BIHNOC ) + + present ( BIHDNV ) + present ( BIHDNC ) + + present ( BNCEXV ) + present ( BNCEXC ) + + present ( BNCREV ) + present ( BNCREC ) + present ( BN1AV ) + + present ( BN1AC ) + present ( BNCDEV ) + present ( BNCDEC ) + + present ( BNHEXV ) + present ( BNHEXC ) + present ( BNHREV ) + + present ( BNHREC ) + present ( BNHDEV ) + present ( BNHDEC ) + + present ( LOCPROCGAV ) + present ( LOCPROCGAC ) + present ( LOCDEFPROCGAV ) + + present ( LOCDEFPROCGAC ) + present ( LOCPROV ) + present ( LOCPROC ) + + present ( LOCDEFPROV ) + present ( LOCDEFPROC )) = 1 + +alors erreur DD13 ; +verif 14: +application : iliad , batch ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + 1 - V_CNR > 0 + et + RCMRDS > (LIM_CONTROLE + RCMABD + RCMAV + RCMHAD + RCMTNC + + REVACT + PROVIE + DISQUO + REVPEA + + RCMHAB + INTERE + COD2FA) + +alors erreur DD14 ; +verif 15: +application : iliad , batch ; + +si (APPLI_OCEANS=0) et ( + ( + ( RDPRESREPORT +0 > V_BTPRESCOMP + LIM_REPORT ) + ou + ( PRESCOMP2000 + PRESCOMPJUGE +0 > LIM_REPORT et + V_BTPRESCOMP + 0> 0 ) + ou + ( RDPRESREPORT +0 > LIM_REPORT et V_BTPRESCOMP+0 = 0 ) + ) + et + ( + 1 - V_CNR > 0 + ) + et + ( + RPRESCOMP > 0 + ) + et + ((APPLI_ILIAD = 1 et V_NOTRAIT+0 < 16) + ou APPLI_COLBERT = 1 + ou ((V_BTNI1+0) non dans (50,92) et APPLI_BATCH = 1)) + ) +alors erreur DD15 ; +verif 16: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_BATCH + APPLI_ILIAD + APPLI_OCEANS = 1 + et + 1 - V_CNR > 0 + et + CHRFAC > 0 + et + V_0CR > 0 + et + RFACC != 0 + +alors erreur DD16 ; +verif 18: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_OCEANS = 0 + et + DAR > LIM_CONTROLE + et + V_BTRNI > 0 + et + ((V_BTNI1+0) non dans (50,92)) + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur DD18 ; +verif 19: +application : iliad , batch ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + NBACT > SOMMEA700 + et + (V_REGCO+0) dans (1,3,5,6,7) + +alors erreur DD19 ; +verif 20: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_BTANC = 1 + et + DAGRI1 + DAGRI2 + DAGRI3 + DAGRI4 + DAGRI5 + DAGRI6 > LIM_CONTROLE + V_BTDBA + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur DD20 ; +verif 21: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + 1 - V_CNR > 0 + et + ( RVAIDE + RVAIDAS + CREAIDE + 0) > (LIM_AIDOMI3 * (1 - positif(PREMAIDE)) + LIM_PREMAIDE2 * positif(PREMAIDE)) + et + INAIDE = 1 + et + (positif(V_0AP+0)=0 + et positif(V_0AF+0)=0 + et positif(V_0CG+0)=0 + et positif(V_0CI+0)=0 + et positif(V_0CR+0)=0 + ) + +alors erreur DD21 ; +verif 22: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_OCEANS = 0 + et + (V_BTCSGDED * (1-present(DCSG)) + DCSG) > V_BTCSGDED + LIM_CONTROLE + et + 1 - V_CNR > 0 + et + RDCSG > 0 + et + ((APPLI_ILIAD = 1 et V_NOTRAIT+0 < 16) + ou + ((V_BTNI1+0) non dans (50,92) et APPLI_BATCH = 1)) + +alors erreur DD22 ; +verif 26: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_BATCH + APPLI_ILIAD = 1 + et + RFORDI + FONCI + REAMOR + RFDORD + RFDHIS + RFDANT > LIM_BTREVFONC + et + V_BTANC = 1 + et + V_BTIRF = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur DD26 ; +verif 27: +application : batch, iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + (1 - V_CNR) > 0 + et + (REPSNO3 > LIM_CONTROLE + V_BTPME4 + ou + REPSNO2 > LIM_CONTROLE + V_BTPME3 + ou + REPSNO1 > LIM_CONTROLE + V_BTPME2 + ou + REPSNON > LIM_CONTROLE + V_BTPME1 + ou + COD7CQ > LIM_CONTROLE + V_BTITENT3 + ou + COD7CR > LIM_CONTROLE + V_BTITENT2 + ou + COD7CV > LIM_CONTROLE + V_BTITENT1) + et + positif(NATIMP + 0) = 1 + +alors erreur DD27 ; +verif 28: +application : batch, iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + CREPROSP > 0 + et + positif(V_BTCREPROSP + 0) = 1 + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur DD28 ; +verif 29: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_CNR + 0 = 0 + et + positif(NATIMP) = 1 + et + ((REPDON03 > LIM_CONTROLE + V_BTDONS5) + ou + (REPDON04 > LIM_CONTROLE + V_BTDONS4) + ou + (REPDON05 > LIM_CONTROLE + V_BTDONS3) + ou + (REPDON06 > LIM_CONTROLE + V_BTDONS2) + ou + (REPDON07 > LIM_CONTROLE + V_BTDONS1)) + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur DD29 ; +verif 30: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_REGCO + 0 = 1 + et + positif(PRODOM + PROGUY + 0) = 0 + et + (positif(COD7RM + 0) = 1 + ou + positif(COD7SM + 0) = 1 + ou + positif(COD7RO + 0) = 1 + ou + positif(COD7SO + 0) = 1 + ou + positif(COD7RZ + 0) = 1 + ou + positif(COD7SZ + 0) = 1) + +alors erreur DD30 ; +verif 32: +application : batch , iliad ; +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + positif(CREAIDE+0) > 0 + et + ( + (1 - BOOL_0AM) * + (present(TSHALLOV) + present(ALLOV) + present(GLD1V) + present(GLD2V) + present(GLD3V) + + present(BPCOSAV) + present(TSASSUV) + present(XETRANV) + + present(CARTSV) + present(REMPLAV) + + present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(SALEXTV) + + present(FEXV) + present(BAFV) + positif(V_FORVA) + present(BAFORESTV) + + present(BAFPVV) + present(BAF1AV) + present(BAEXV) + present(BACREV) + + present(BACDEV) + present(BAHEXV) + present(BAHREV) + present(BAHDEV) + + present(BA1AV) + present(BAPERPV) + + present(MIBEXV) + present(MIBVENV) + present(MIBPRESV) + present(MIBPVV) + + present(MIB1AV) + present(MIBDEV) + + present( BICPMVCTV ) + + present(BICEXV) + + present(BICNOV) + present(BICDNV) + + present(BIHEXV) + present(BIHNOV) + present(BIHDNV) + + present(BI1AV) + present(BIPERPV) + + present(BNCPROEXV) + present(BNCPROV) + present(BNCPROPVV) + present(BNCPRO1AV) + + present(BNCPRODEV) + present(BNCPMVCTV) + present(BNCEXV) + present(BNCREV) + + present(BNCDEV) + present(BNHEXV) + present(BNHREV) + present(BNHDEV) + + present(BN1AV) + present(BNCCRV) + present(CESSASSV) + + present(AUTOBICVV) + present(AUTOBICPV) + present(LOCPROCGAV) + + present(LOCDEFPROCGAV) + present(LOCPROV) + present(LOCDEFPROV) + + present(AUTOBNCV) + present(XHONOAAV) + present(XHONOV) + + present(GLDGRATV) + present(BICPMVCTV)) + ++ (1 - positif(V_0AP+V_0AF)) * BOOL_0AM * + (present(TSHALLOV) + present(ALLOV) + present(GLD1V) + present(GLD2V) + present(GLD3V) + + present(BPCOSAV) + present(TSASSUV) + present(XETRANV) + + present(CARTSV) + present(REMPLAV) + + present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(SALEXTV) + + present(FEXV) + present(BAFV) + positif(V_FORVA) + present(BAFORESTV) + + present(BAFPVV) + present(BAF1AV) + present(BAEXV) + present(BACREV) + + present(BACDEV) + present(BAHEXV) + present(BAHREV) + present(BAHDEV) + + present(BA1AV) + present(BAPERPV) + + present(MIBEXV) + present(MIBVENV) + present(MIBPRESV) + present(MIBPVV) + + present(MIB1AV) + present(MIBDEV) + present(BICEXV) + + present(BICPMVCTV) + present(BICNOV) + present(BICDNV) + + present(BIHEXV) + present(BIHNOV) + present(BIHDNV) + + present(BI1AV) + present(BIPERPV) + + present(BNCPROEXV) + present(BNCPROV) + present(BNCPROPVV) + present(BNCPRO1AV) + + present(BNCPRODEV) + present(BNCPMVCTV) + present(BNCEXV) + present(BNCREV) + + present(BNCDEV) + present(BNHEXV) + present(BNHREV) + present(BNHDEV) + + present(BN1AV) + present(BNCCRV) + present(CESSASSV) + + present(AUTOBICVV) + present(AUTOBICPV) + present(LOCPROCGAV) + + present(LOCDEFPROCGAV) + present(LOCPROV) + present(LOCDEFPROV) + + present(AUTOBNCV) + present(XHONOAAV) + present(XHONOV) + + present(GLDGRATV) + present(BICPMVCTV)) + * + (present(TSHALLOC) + present(ALLOC) + present(GLD1C) + present(GLD2C) + present(GLD3C) + + present(BPCOSAC) + present(TSASSUC) + present(XETRANC) + + present(CARTSC) + present(REMPLAC) + + present(FEXC) + present(BAFC) + positif(V_FORCA) + present(BAFORESTC) + + present(CODDBJ) + present(CODEBJ) + present(SALEXTC) + + present(BAFPVC) + present(BAF1AC) + present(BAEXC) + present(BACREC) + + present(BACDEC) + present(BAHEXC) + present(BAHREC) + present(BAHDEC) + + present(BA1AC) + present(BAPERPC) + + present(MIBEXC) + present(MIBVENC) + present(MIBPRESC) + present(MIBPVC) + + present(MIB1AC) + present(MIBDEC) + present(BICEXC) + + present(BICPMVCTC) + present(BICNOC) + present(BICDNC) + + present(BIHEXC) + present(BIHNOC) + present(BIHDNC) + + present(BI1AC) + present(BIPERPC) + + present(BNCPROEXC) + present(BNCPROC) + present(BNCPROPVC) + present(BNCPRO1AC) + + present(BNCPRODEC) + present(BNCEXC) + present(BNCREC) + + present(BNCDEC) + present(BNHEXC) + present(BNHREC) + present(BNHDEC) + + present(BN1AC) + present(BNCCRC) + present(CESSASSC) + + present(AUTOBICVC) + present(AUTOBICVC) + present(LOCPROCGAC) + + present(LOCDEFPROCGAC) + present(LOCPROC) + present(LOCDEFPROC) + + present(AUTOBNCC) + present(XHONOAAC) + present(XHONOC) + + present(GLDGRATC) + present(BICPMVCTC) + present(BNCPMVCTC)) + + + BOOL_0AM * positif(V_0AF) * + (present(TSHALLOV) + present(ALLOV) + present(GLD1V) + present(GLD2V) + present(GLD3V) + + present(BPCOSAV) + present(TSASSUV) + present(XETRANV) + + present(CARTSV) + present(REMPLAV) + + present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(SALEXTV) + + present(FEXV) + present(BAFV) + positif(V_FORVA) + present(BAFORESTV) + + present(BAFPVV) + present(BAF1AV) + present(BAEXV) + present(BACREV) + + present(BACDEV) + present(BAHEXV) + present(BAHREV) + present(BAHDEV) + + present(BA1AV) + present(BAPERPV) + + present(MIBEXV) + present(MIBVENV) + present(MIBPRESV) + present(MIBPVV) + + present(MIB1AV) + present(MIBDEV) + present(BICEXV) + + present( BICPMVCTV ) + + present(BICNOV) + present(BICDNV) + + present(BIHEXV) + present(BIHNOV) + present(BIHDNV) + + present(BI1AV) + present(BIPERPV) + + present(BNCPROEXV) + present(BNCPROV) + present(BNCPROPVV) + present(BNCPRO1AV) + + present(BNCPRODEV) + present(BNCPMVCTV) + present(BNCEXV) + present(BNCREV) + + present(BNCDEV) + present(BNHEXV) + present(BNHREV) + present(BNHDEV) + + present(BN1AV) + present(BNCCRV) + present(CESSASSV) + + present(AUTOBICVV) + present(AUTOBICPV) + present(LOCPROCGAV) + + present(LOCDEFPROCGAV) + present(LOCPROV) + present(LOCDEFPROV) + + present(AUTOBNCV) + present(XHONOAAV) + present(XHONOV) + + present(GLDGRATV) + present(BICPMVCTV)) + + + BOOL_0AM * positif(V_0AP) * + (present(TSHALLOC) + present(ALLOC) + present(GLD1C) + present(GLD2C) + present(GLD3C) + + present(BPCOSAC) + present(TSASSUC) + present(XETRANC) + + present(CARTSC) + present(REMPLAC) + + present(CODDBJ) + present(CODEBJ) + present(SALEXTC) + + present(FEXC) + present(BAFC) + positif(V_FORCA) + present(BAFORESTC) + + present(BAFPVC) + present(BAF1AC) + present(BAEXC) + present(BACREC) + + present(BACDEC) + present(BAHEXC) + present(BAHREC) + present(BAHDEC) + + present(BA1AC) + present(BAPERPC) + + present(MIBEXC) + present(MIBVENC) + present(MIBPRESC) + present(MIBPVC) + + present(MIB1AC) + present(MIBDEC) + present(BICEXC) + + present(BICNOC) + present(BICDNC) + + present(BIHEXC) + present(BIHNOC) + present(BIHDNC) + + present(BI1AC) + present(BIPERPC) + + present(BNCPROEXC) + present(BNCPROC) + present(BNCPROPVC) + present(BNCPRO1AC) + + present(BNCPRODEC) + present(BNCEXC) + present(BNCREC) + + present(BNCDEC) + present(BNHEXC) + present(BNHREC) + present(BNHDEC) + + present(BN1AC) + present(BNCCRC) + present(CESSASSC) + + present(AUTOBICVC) + present(AUTOBICVC) + present(LOCPROCGAC) + + present(LOCDEFPROCGAC) + present(LOCPROC) + present(LOCDEFPROC) + + present(AUTOBNCC) + present(XHONOAAC) + present(XHONOC) + + present(GLDGRATC) + present(BICPMVCTC) + present(BNCPMVCTC)) + + = 0 + ) +alors erreur DD32 ; +verif 34: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + positif(FIPCORSE+0) = 1 + et + positif(FFIP + FCPI) = 1 + +alors erreur DD34 ; +verif 361: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + PTZDEVDURN > 0 + et + (positif(V_BTXYZ1 + V_BTXYZ2 + V_BTXYZ3 + 0) = 1 + ou + min(V_BTRFRN3,V_BTRFRN2) > 25000 + (10000 * BOOL_0AM) + (3750 * (V_0CH + V_0DP + 2 * (V_0CF + V_0DJ + V_0DN + V_0CR))) + ou + min(RFRN3,RFRN2) > 25000 + (10000 * BOOL_0AM) + (3750 * (V_0CH + V_0DP + 2 * (V_0CF + V_0DJ + V_0DN + V_0CR))) + ou + positif(V_BTRFRN3 + V_BTRFRN2 + RFRN3 + RFRN2 + 0) = 0) + +alors erreur DD3601 ; +verif 362: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + PTZDEVDUR > 0 + et + (positif(V_BTXYZ1 + V_BTXYZ2 + V_BTXYZ3 + 0) = 1 + ou + min(V_BTRFRN2,V_BTRFRN1) > 25000 + (10000 * BOOL_0AM) + (3750 * (V_0CH + V_0DP + 2 * (V_0CF + V_0DJ + V_0DN + V_0CR))) + ou + min(RFRN2,RFRN1) > 25000 + (10000 * BOOL_0AM) + (3750 * (V_0CH + V_0DP + 2 * (V_0CF + V_0DJ + V_0DN + V_0CR))) + ou + positif(V_BTRFRN2 + V_BTRFRN1 + RFRN2 + RFRN1 + 0) = 0) + +alors erreur DD3602 ; +verif 37: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + positif(V_BTRFRN2 + 0) = 1 + et + (pour un i dans V,C,P: + (AUTOBICVi > LIM_MIBVEN) + ou + (AUTOBICPi > LIM_MIBPRES) + ou + (AUTOBICVi + AUTOBICPi > LIM_MIBVEN) + ou + (AUTOBNCi > LIM_SPEBNC)) + +alors erreur DD37 ; +verif 381: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + V_BTRFRN2 + 0 > arr(LIM_BARN2 * V_BTNBP2) + et + pour un i dans V,C,P: positif(AUTOBICVi + AUTOBICPi + AUTOBNCi) = 1 + +alors erreur DD3801 ; +verif 382: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + positif(V_BTRFRN2 + 0) = 0 + et + 1 - positif_ou_nul(RFRN2) = 1 + et + pour un i dans V,C,P: positif(AUTOBICVi + AUTOBICPi + AUTOBNCi) = 1 + +alors erreur DD3802 ; +verif 39: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + REPGROREP1 + REPGROREP2 + REPGROREP11 + REPGROREP12 + REPGROREP13 + REPGROREP14 > LIM_CONTROLE + V_BTNUREPAR + +alors erreur DD39 ; +verif 40: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + CELRREDLA + CELRREDLB + CELRREDLE + CELRREDLM + CELRREDLN + CELRREDLG > LIM_CONTROLE + V_BTRRCEL4 + +alors erreur DD40 ; +verif 41: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + REDMEUBLE + REDREPNPRO + LOCMEUBIX + LOCMEUBIY + COD7PA + COD7PF > LIM_CONTROLE + V_BTRILMNP5 + +alors erreur DD41 ; +verif 42: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + (REPFOR + REPFOR1 + REPFOR2 + REPFOR3 + COD7VP > LIM_CONTROLE + V_BTFOREST + ou + REPSINFOR + REPSINFOR1 + REPSINFOR2 + REPSINFOR3 + REPSINFOR4 + REPSINFOR5 + COD7TK > LIM_CONTROLE + V_BTSINFOR) + +alors erreur DD42 ; +verif 45: +application : batch , iliad ; + +si (APPLI_OCEANS = 0) et ( + + V_IND_TRAIT > 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + (CELREPHR > LIMLOC2 + ou + CELREPHS > LIMLOC2 + ou + CELREPHT > LIMLOC2 + ou + CELREPHU > LIMLOC2 + ou + CELREPHV > LIMLOC2 + ou + CELREPHW > LIMLOC2 + ou + CELREPHX > LIMLOC2 + ou + CELREPHZ > LIMLOC2) + ) +alors erreur DD45 ; +verif 46: +application : batch , iliad ; +si (APPLI_OCEANS = 0) et ( + V_IND_TRAIT > 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + (INVREPMEU > LIMLOC2 + ou + INVREPNPRO > LIMLOC2 + ou + INVNPROREP > LIMLOC2 + ou + REPMEUBLE > LIMLOC2) + ) +alors erreur DD46 ; +verif 48: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + CELRREDLC + CELRREDLD + CELRREDLS + CELRREDLT + CELRREDLH > LIM_CONTROLE + V_BTRRCEL3 + +alors erreur DD48 ; +verif 49: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + INVREDMEU + LOCMEUBIH + LOCMEUBJC + COD7PB + COD7PG > LIM_CONTROLE + V_BTRILMNP4 + +alors erreur DD49 ; +verif 50: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + PATNAT1 + PATNAT2 + PATNAT3 + PATNAT4 > LIM_CONTROLE + V_BTPATNAT + +alors erreur DD50 ; +verif 52: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + LNPRODEF7 + LNPRODEF6 + LNPRODEF5 + + LNPRODEF4 + LNPRODEF3 + LNPRODEF2 + LNPRODEF1 > LIM_CONTROLE + V_BTDEFNPLOC + +alors erreur DD52 ; +verif 53: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + DEFBIC6 + DEFBIC5 + DEFBIC4 + DEFBIC3 + DEFBIC2 + DEFBIC1 > LIM_CONTROLE + V_BTBICDF + +alors erreur DD53 ; +verif 57: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + CELRREDLF + CELRREDLZ + CELRREDLX + CELRREDLI > LIM_CONTROLE + V_BTRRCEL2 + +alors erreur DD57 ; +verif 58: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + LOCMEUBIZ + LOCMEUBJI + COD7PC + COD7PH > LIM_CONTROLE + V_BTRILMNP3 + +alors erreur DD58 ; +verif 61: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CVNSALAV + 0) = 1 + et + positif(BPV18V + BPCOPTV + BPV40V + BPCOSAV + 0) = 0 + +alors erreur DD61 ; +verif 63: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + IPTEFP < RNI + 0 + +alors erreur DD63 ; +verif 64: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + CELRREDMG + CELRREDMH + CELRREDLJ > LIM_CONTROLE + V_BTRRCEL1 + +alors erreur DD64 ; +verif 65: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + LOCMEUBJS + COD7PD + COD7PI > LIM_CONTROLE + V_BTRILMNP2 + +alors erreur DD65 ; +verif 66: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + COD7PE + COD7PJ > LIM_CONTROLE + V_BTRILMNP1 + +alors erreur DD66 ; +verif 67: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + COD7CY + COD7DY > LIM_CONTROLE + V_BTPLAFPME + +alors erreur DD67 ; diff --git a/sources2015m_4_6/coi2.m b/sources2015m_4_6/coi2.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..8b0adf1436571b4d7dde02a5dc70831c6d39f1f1 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/coi2.m @@ -0,0 +1,281 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +verif 2011: +application : iliad , batch ; +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + FRNV > (TSHALLOV + ALLOV) * 0.10 + et + RDSYVO > 0 + et + PRBRV + CARPEV + PENINV + CODRAZ + PALIV + PENSALV + 0 = 0 + +alors erreur I00101 ; +verif 2012: +application : iliad , batch ; +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + FRNC > (TSHALLOC + ALLOC) * 0.10 + et + RDSYCJ > 0 + et + PRBRC + CARPEC + PENINC + CODRBZ + PALIC + PENSALC + 0 = 0 + +alors erreur I00102 ; +verif 2013: +application : iliad, batch ; +si + APPLI_OCEANS = 0 + et +( + ( + ( + ( FRN1 > (TSHALLO1 + ALLO1) *0.10) + et (PRBR1 + CARPEP1 + PENIN1 + CODRCZ + PALI1 + PENSALP1 + 0 = 0) + ) + ou + ( + ( FRN2 > (TSHALLO2 + ALLO2) *0.10) + et (PRBR2 + CARPEP2 + PENIN2 + CODRDZ + PALI2 + PENSALP2 + 0 = 0) + ) + ou + ( + ( FRN3 > (TSHALLO3 + ALLO3) *0.10) + et (PRBR3 + CARPEP3 + PENIN3 + CODREZ + PALI3 + PENSALP3 + 0 = 0) + ) + ou + ( + ( FRN4 > (TSHALLO4 + ALLO4) *0.10) + et (PRBR4 + CARPEP4 + PENIN4 + CODRFZ + PALI4 + PENSALP4 + 0 = 0) + ) + ) et RDSYPP > 0 +) +alors erreur I00103 ; +verif 208: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_BATCH + APPLI_ILIAD = 1 + et + CHRFAC > 0 + et + CHNFAC + 0 = 0 + et + positif(NATIMP) = 1 + et + V_CNR = 0 + +alors erreur I008 ; +verif 209: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_BATCH + APPLI_ILIAD = 1 + et + RDCOM > 0 + et + NBACT + 0 = 0 + et + positif(NATIMP) = 1 + +alors erreur I009 ; +verif 210: +application : iliad, batch ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + ( + V_0AV = 1 + et + ( + ( + positif(XETRANC) + positif(EXOCETC) + positif(FRNC) + + positif(PENINC) + positif(CODRBZ) + + positif(TSHALLOC) + positif(CODDBJ) + positif(CODEBJ) + positif(ALLOC) + + positif(SALEXTC) + positif(COD1BE) + positif(COD1BH) + + positif(PRBC) + somme(i=2..4:positif(iPRBC)) + positif(PEBFC) + + positif(CARTSC) + positif(REMPLAC) + positif(CARPEC) + positif(PENSALC) + + somme (i=1..3: positif (GLDiC)) + somme (i=A: positif(BiFC) + somme(j=A: positif(Bi1jC))) + + somme (i=H,C: + somme(j= A,N: somme(k=R,D: positif(BjikEC))) + + somme(j=N: positif(BIiDjC)) + positif(BIiNOC) + ) + + positif(BICREC) + positif(BI2AC) + positif(BICDEC) + + positif(TSASSUC) + + positif(GSALC) + positif(PCAPTAXC) + + + positif( FEXC ) + positif( BAFC ) + positif( BAFORESTC ) + positif( BAFPVC ) + positif( BAF1AC ) + + positif( BAEXC ) + positif( BACREC ) + positif( 4BACREC ) + positif( BA1AC ) + + positif(BACDEC) + + positif( BAHEXC ) + positif( BAHREC ) + positif( 4BAHREC ) + + positif( BAHDEC ) + positif( BAPERPC ) + positif( BANOCGAC ) + + positif( AUTOBICVC ) + positif( AUTOBICPC ) + positif( MIBEXC ) + positif( MIBVENC ) + + positif( MIBPRESC ) + positif( MIBPVC ) + positif( MIB1AC ) + positif( MIBDEC ) + + positif( BICEXC ) + positif( BICNOC ) + positif( LOCPROCGAC ) + + positif( BI1AC ) + positif(BICDNC ) + + positif( LOCDEFPROCGAC ) + + positif( BIHEXC ) + positif( BIHNOC ) + positif( LOCPROC ) + + positif( BIHDNC ) + positif( BIPERPC ) + + positif( LOCDEFPROC ) + + positif( MIBMEUC ) + positif( MIBGITEC ) + positif( MIBNPEXC ) + positif( MIBNPVENC ) + + positif( MIBNPPRESC ) + positif( MIBNPPVC ) + positif( MIBNP1AC ) + positif( MIBNPDEC ) + + positif( BICNPEXC ) + positif( BICREC ) + positif( LOCNPCGAC ) + + positif( BI2AC ) + positif( LOCDEFNPCGAC) + + positif( BICNPHEXC ) + positif( BICHREC ) + positif( LOCNPC ) + + positif( BICHDEC) + + positif(LOCDEFNPC) + + positif( AUTOBNCC ) + positif( BNCPROEXC ) + positif( BNCPROC ) + + positif( BNCPROPVC ) + positif( BNCPRO1AC ) + positif( BNCPRODEC ) + + positif( BNCEXC ) + positif( BNCREC ) + positif( BN1AC ) + + positif( BNCDEC ) + + positif( BNHEXC ) + positif( BNHREC ) + positif( BNHDEC ) + + positif ( BNCCRC ) + positif ( CESSASSC ) + positif( XHONOAAC ) + positif( XHONOC ) + + positif( BNCNPC ) + positif( BNCNPPVC ) + positif( BNCNP1AC ) + positif( BNCNPDEC ) + + positif( BNCNPREXAAC ) + positif( BNCAABC ) + positif( BNCNPREXC ) + positif( ANOVEP ) + + positif( INVENTC ) + positif( PVINCE ) + positif( BNCAADC) + + positif( DNOCEPC ) + positif( BNCCRFC ) + + positif( RCSC ) + positif( BANOCGAC ) + positif( PVSOCC ) + + positif( PERPC ) + positif( PERP_COTC ) + positif( PLAF_PERPC ) + + positif ( PERPPLAFCC ) + positif ( PERPPLAFNUC1 ) + positif ( PERPPLAFNUC2 ) + positif ( PERPPLAFNUC3 ) + + positif ( RDSYCJ ) + + positif( ELURASC ) + ) + > 0 + ) + ) +alors erreur I010 ; +verif 211: +application : iliad , batch ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + (V_0AM + V_0AO + 0 = 1) et V_0AS = 1 et V_0AP+0 = 0 et V_0AF+0 = 0 + et + V_ANREV - V_0DA < 74 + et + V_ANREV - V_0DB < 74 + +alors erreur I011 ; +verif 212: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + (V_0AM + V_0AO + 0 = 0 ) + et + V_0AZ + 0 = 0 + et + V_0AP + 0 = 0 + et + V_0AW = 1 + et + V_ANREV - V_0DA < 74 + +alors erreur I012 ; +verif 214: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS + APPLI_COLBERT = 0 + et + ( + V_BT0CF >0 + et V_0CH >0 + et positif(V_0CF+0) != 1 + et V_BT0CF + 0 = somme(i=0..5:positif(V_BT0Fi+0)) + et V_BT0CH + 0 = somme(i=0..5:positif(V_BT0Hi+0)) + et V_0CF + 0 = somme(i=0..5:positif(V_0Fi+0)) + et V_0CH + 0 = somme(i=0..5:positif(V_0Hi+0)) + et (( V_0CH < V_BT0CF ) + ou + ( V_0CH = V_BT0CF + et somme(i=0..5:V_0Hi+0) != somme(i=0..5:V_BT0Fi+0) ) + ou + ( V_0CH = V_BT0CF + et somme(i=0..5:V_0Hi+0) = somme(i=0..5:V_BT0Fi+0) + et somme(i=0..5: (1/V_0Hi)) != somme(i=0..5: (1/V_BT0Fi)) ) + ou + ( V_0CH > V_BT0CF + et somme(i=0..5:positif(somme(j=0..5:null(V_0Hj - V_BT0Fi)))*V_BT0Fi) != somme(i=0..5:V_BT0Fi) + ) + ou + ( V_0CH > V_BT0CF + et somme(i=0..5:positif(somme(j=0..5:null(V_0Hj - V_BT0Fi)))*V_BT0Fi) = somme(i=0..5:V_BT0Fi) + et somme(i=0..5:positif(somme(j=0..5:null(V_0Hi - V_BT0Fj)))*V_0Hi) < somme(i=0..5:V_BT0Fi) + ) + ) + ) + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur I014 ; +verif 215: +application : batch , iliad ; + + +si + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + ( + DEFRCM + 0 > V_BTDFRCM1 + PLAF_PRECONS * (1 - positif(V_BTDFRCM1)) + ou + DEFRCM2 + 0 > V_BTDFRCM2 + PLAF_PRECONS * (1 - positif(V_BTDFRCM2)) + ou + DEFRCM3 + 0 > V_BTDFRCM3 + PLAF_PRECONS * (1 - positif(V_BTDFRCM3)) + ou + DEFRCM4 + 0 > V_BTDFRCM4 + PLAF_PRECONS * (1 - positif(V_BTDFRCM4)) + ou + DEFRCM5 + 0 > V_BTDFRCM5 + PLAF_PRECONS * (1 - positif(V_BTDFRCM5)) + ou + DEFRCM6 + 0 > V_BTDFRCM6 + PLAF_PRECONS * (1 - positif(V_BTDFRCM6))) + +alors erreur I015 ; +verif 216: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + positif(PVSURSI + PVIMPOS + CODRWA + CODRWB + 0) = 1 + +alors erreur I016 ; +verif 217: +application : iliad ; + +si + V_IND_TRAIT = 5 + et + null(5 - LIGI017) = 1 + +alors erreur I017; diff --git a/sources2015m_4_6/coi3.m b/sources2015m_4_6/coi3.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..48e79d361358750ff9315a992f4746cfd708e7ca --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/coi3.m @@ -0,0 +1,392 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +verif 302: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + (BAFV > PLAF_FORFBA + ou + BAFC > PLAF_FORFBA + ou + BAFP > PLAF_FORFBA) + +alors erreur IM02 ; +verif 303: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_OCEANS + APPLI_ILIAD = 1 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + CREFAM + 0 > 500000 + +alors erreur IM03 ; +verif 308: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_ILIAD + APPLI_OCEANS = 1 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + CREPROSP > LIM_PROSP + +alors erreur IM08 ; +verif 309: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + present (V_BTCO2044P) = 1 + et + present (CO2044P) = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur IM09 ; +verif 3111: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + present(V_CALCULIR) = 0 + et + V_0CF+0 != somme (i = 0..7: positif(V_0Fi+0)) + +alors erreur IM1101 ; +verif 3112: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + present(V_CALCULIR) = 0 + et + V_0CG != somme (i = 0, 1, 2, 3: positif(V_0Gi+0)) + +alors erreur IM1102 ; +verif 3113: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + present(V_CALCULIR) = 0 + et + V_0CH != somme (i = 0,1,2,3,4,5: positif(V_0Hi+0)) + +alors erreur IM1103 ; +verif 3114: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + present(V_CALCULIR) = 0 + et + V_0CI != somme (i = 0, 1, 2, 3: positif(V_0Ii+0)) + +alors erreur IM1104 ; +verif 3115: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + present(V_CALCULIR) = 0 + et + V_0CR != somme (i = 0, 1, 2, 3: positif(V_0Ri+0)) + +alors erreur IM1105 ; +verif 3116: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + present(V_CALCULIR) = 0 + et + V_0DJ != somme (i = 0, 1, 2, 3: positif(V_0Ji+0)) + +alors erreur IM1106 ; +verif 3117: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + present(V_CALCULIR) = 0 + et + V_0DN != somme (i = 0, 1, 2, 3: positif(V_0Ni+0)) + +alors erreur IM1107 ; +verif 3118: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + present(V_CALCULIR) = 0 + et + V_0DP != positif(V_0P0+0) + +alors erreur IM1108 ; +verif 314: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + positif(null(V_NOTRAIT - 23) + null(V_NOTRAIT - 33) + null(V_NOTRAIT - 43) + null(V_NOTRAIT - 53) + null(V_NOTRAIT - 63)) = 0 + et + IREST >= LIM_RESTIT + +alors erreur IM14 ; +verif 3151: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT + 0 = 4 + et + V_NOTRAIT + 0 < 14 + et + ((RCMAVFT > PLAF_AF + et + RCMABD + REVACT + RCMHAD + DISQUO + RCMHAB + INTERE + RCMTNC + REVPEA + COD2FA > 0 + et + RCMAVFT > arr(40 * (RCMABD + REVACT + RCMHAD + DISQUO + RCMHAB + INTERE + RCMTNC + REVPEA + COD2FA) / 100)) + ou + (DIREPARGNE > PLAF_AF + et + PPLIB + RCMLIB + RCMHAD + DISQUO + RCMHAB + INTERE + COD2FA + BPVRCM > 0 + et + DIREPARGNE > arr(60 * (PPLIB + RCMLIB + RCMHAD + DISQUO + RCMHAB + INTERE + COD2FA + BPVRCM) / 100))) + +alors erreur IM1501 ; +verif 3152: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_NOTRAIT + 0 >= 14 + et + ((RCMAVFT > PLAF_AF + et + RCMAVFT <= PLAF_AF2 + et + RCMABD + REVACT + RCMHAD + DISQUO + RCMHAB + INTERE + RCMTNC + REVPEA + COD2FA > 0 + et + RCMAVFT > arr(40 * (RCMABD + REVACT + RCMHAD + DISQUO + RCMHAB + INTERE + RCMTNC + REVPEA + COD2FA) / 100)) + ou + (DIREPARGNE > PLAF_AF + et + DIREPARGNE <= PLAF_AF2 + et + PPLIB + RCMLIB + RCMHAD + DISQUO + RCMHAB + INTERE + COD2FA + BPVRCM > 0 + et + DIREPARGNE > arr(60 * (PPLIB + RCMLIB + RCMHAD + DISQUO + RCMHAB + INTERE + COD2FA + BPVRCM) / 100))) + +alors erreur IM1502 ; +verif 3161: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_ZDC+0 = 0 + et + V_BTMUL+0 = 0 + et + V_0AX+0 = 0 et V_0AY+0 = 0 et V_0AZ+0 = 0 et V_0AO+0 = 0 + et + V_BTRNI > LIM_BTRNI + et + RNI > V_BTRNI * 9 + et + RNI < 100000 + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur IM1601 ; +verif 3162: +application : iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_ZDC+0 = 0 + et + V_BTMUL+0 = 0 + et + V_0AX+0 = 0 et V_0AY+0 = 0 et V_0AZ+0 = 0 et V_0AO+0 = 0 + et + V_BTRNI > LIM_BTRNI + et + RNI > V_BTRNI * 5 + et + RNI >= 100000 + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur IM1602 ; +verif 317: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_BTIMP > LIM_BTIMP + et + IINET >= V_BTIMP * 2 + et + V_ZDC+0 = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur IM17 ; +verif 318: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_BTIMP > LIM_BTIMP + et + IINET <= V_BTIMP / 2 + et + V_ZDC+0 = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur IM18 ; +verif 319: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + (V_IND_TRAIT = 4 + et V_BT0CF + 0 = somme(i=0..5:positif(V_BT0Fi+0)) + et V_BT0CH + 0 = somme(i=0..5:positif(V_BT0Hi+0)) + et V_0CF + 0 = somme(i=0..5:positif(V_0Fi+0)) + et V_0CH + 0 = somme(i=0..5:positif(V_0Hi+0)) + et + ( + V_BT0CH + V_BT0CF + 0 > V_0CH + V_0CF + ou + (V_BT0CF = 1 et V_0CF =1 et V_0CH + 0 = 0 et pour un i dans 0,1: V_0Fi = V_ANREV ) + ou + (V_BT0CF = 1 et V_0CH =1 et V_0CF + 0 = 0 et pour un i dans 0,1: V_0Hi = V_ANREV ) + ou + (V_BT0CH = 1 et V_0CH =1 et V_0CF + 0 = 0 et pour un i dans 0,1: V_0Hi = V_ANREV ) + ou + (V_BT0CH = 1 et V_0CF =1 et V_0CH + 0 = 0 et pour un i dans 0,1: V_0Fi = V_ANREV ) + ) + ) + +alors erreur IM19 ; +verif 320: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_NOTRAIT + 0 != 14 + et + V_BTANC + 0 = 1 + et + ((V_BTNI1+0 )non dans (50,92)) + et + V_BTIMP + 0 <= 0 + et + IINET > LIM_BTIMP * 2 + et + V_ZDC + 0 = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur IM20 ; +verif 340: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(ANNUL2042) = 1 + +alors erreur IM40 ; +verif 342: +application : iliad ; + + +si + (FLAGDERNIE+0 = 1) et ((DEFRI = 1) et (PREM8_11=1)) + +alors erreur IM42 ; +verif 3421: +application : iliad ; + + +si + (FLAGDERNIE+0 = 1) et ((DEFRI = 1) et (PREM8_11=0) et (VARR10+0=0) et (ANO1731=0)) + +alors erreur IM42 ; +verif 343: +application : iliad ; + + +si + ((DEFRI = 0) et (DEFRIMAJ = 1)) + +alors erreur IM43 ; diff --git a/sources2015m_4_6/errB.m b/sources2015m_4_6/errB.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..6cc08ed7b870f2e06d854549b6ad2d39a1589d7f --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/errB.m @@ -0,0 +1,30 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +# Millesime 15 Application bareme +A000:anomalie :"A":"000":"00":"SAISIE D UN MONTANT NEGATIF":"N"; +A063:anomalie :"A":"063":"00":"nombre de parts incompatible avec sit. de famille":"N"; +A064:anomalie :"A":"064":"00":"nombre de parts incompatible avec sit. de famille et pers. a charge":"N"; +A06501:anomalie :"A":"065":"01":"LE NOMBRE DE PARTS DOIT ETRE UN MULTIPLE DE 0,25":"N"; +A06502:anomalie :"A":"065":"02":"LE NOMBRE DE PARTS DOIT ETRE COMPRIS ENTRE 1 ET 99,75":"N"; +A066:anomalie :"A":"066":"00":"nombre de parts incompatible avec sit. de famille":"N"; +A423:anomalie :"A":"423":"00":"INCOHERENCE ENTRE SAISIE LIGNE 4 BY ET LIGNE 4 BD (SANS 4 BA, 4 BB, 4 BC)":"N"; +A424:anomalie :"A":"424":"00":"LIGNE 4 BY SAISIE AVEC CODE QUOTIENT (RBA , SBA) : TRAITEMENT PAR 1551 MI":"N"; +A910:anomalie :"A":"910":"00":"PRESENCE D'UNE CASE A COCHER : CE CODE NE PEUT PRENDRE QU'UNE VALEUR DE 0 OU 1":"N"; diff --git a/sources2015m_4_6/errH.m b/sources2015m_4_6/errH.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..b7b66c6609456951d9bbb589ea610caaa7a7d295 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/errH.m @@ -0,0 +1,362 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +# Millesime 15 Application batch +A000:anomalie :"A":"000":"00":"SAISIE D UN MONTANT NEGATIF":"N"; +A00101:anomalie :"A":"001":"01":"LE NBRE DE PERS. ACCUEILLIES NE PEUT EXCEDER 9 (6EV)":"N"; +A00102:anomalie :"A":"001":"02":"LE NOMBRE D'EXPLOITATIONS NE PEUT EXCEDER 9 (7FG).":"N"; +A00103:anomalie :"A":"001":"03":"LE NOMBRE D'ENFANTS SCOLARISES NE PEUT EXCEDER 9(7EA,7EC,7EF,7EB,7ED,7EG)":"N"; +A00104:anomalie :"A":"001":"04":"LE NOMBRE D'ASCENDANTS DE PLUS DE 65 ANS NE PEUT EXCEDER 9 (7DL)":"N"; +A00105:anomalie :"A":"001":"05":"LE REVENU BRUT GLOBAL IR OU LA BASE CSG,CRDS,PS,C.S NE PEUT EXCEDER 8 CHIFFRES":"N"; +A00106:anomalie :"A":"001":"06":"LES PRIMES LOYERS IMPAYES NE PEUVENT ETRE > A 99.999 E":"N"; +A00107:anomalie :"A":"001":"07":"LES MONTANTS DECLARES A L'ISF NE PEUVENT EXCEDER 8 CARACTERES":"O"; +A00108:anomalie :"A":"001":"08":"MONTANT VARIABLE RESTITUEE SUPERIEUR A 8 CARACTERES":"N"; +A00109:anomalie :"A":"001":"09":"LES CODES PRIS EN CHARGE SUR 9YG SONT ERRONES":"N"; +A00110:anomalie :"A":"001":"10":"LES MONTANTS SAISIS RUBRIQUES 0 A 8 EXCEDENT 8 CARACTERES":"N"; +A004:anomalie :"A":"004":"00":"CASE B COCHEE ET LIGNE X INCOMPATIBLES AVEC SITUATION M OU O":"N"; +A005:anomalie :"A":"005":"00":"CASE B NON COCHEE ET LIGNE X INCOMPATIBLES AVEC SITUATION C, D OU V":"N"; +A01001:anomalie :"A":"010":"01":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION M ET LES CODES G, N, W, L":"N"; +A01002:anomalie :"A":"010":"02":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION O ET LES CODES G, N, U, W, L":"N"; +A01003:anomalie :"A":"010":"03":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION V ET LES CODES F, U, S":"N"; +A01004:anomalie :"A":"010":"04":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION C ET LES CODES F, S, U":"N"; +A01005:anomalie :"A":"010":"05":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION D ET LES CODES F, S, U":"N"; +A01006:anomalie :"A":"010":"06":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION C ET LE CODE G":"N"; +A01007:anomalie :"A":"010":"07":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION D ET LE CODE G":"N"; +A01008:anomalie :"A":"010":"08":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION DE VEUF ET LE CODE G":"N"; +A01009:anomalie :"A":"010":"09":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION M ET LE CODE T":"N"; +A01010:anomalie :"A":"010":"10":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION O ET LE CODE T.":"N"; +A01011:anomalie :"A":"010":"11":"CODES P, F, S, G, N, W, L, T SAISIS SANS CODES M, O, C, D, V":"N"; +A01012:anomalie :"A":"010":"12":"CODES SITUATION DE FAMILLE NON VALIDES":"N"; +A011:anomalie :"A":"011":"00":"LE NOMBRE D' ENF. RATTACHES CASES N+P NE PEUT ETRE < A 2":"N"; +A01201:anomalie :"A":"012":"01":"LE NOMBRE D'ENF. LIGNE G NE PEUT ETRE > AU NOMBRE PORTE LIGNE F":"N"; +A01202:anomalie :"A":"012":"02":"LE NOMBRE D'ENF. LIGNE I NE PEUT ETRE > AU NOMBRE PORTE LIGNE H":"N"; +A013:anomalie :"A":"013":"00":"LA DATE DE NAISSANCE DU DECLARANT 1 OU DU DECLARANT 2 EST INVRAISEMBLABLE":"N"; +A015:anomalie :"A":"015":"00":"ATTENTION, CALCUL NON EFFECTUE PAR L'ESI":"N"; +A01701:anomalie :"A":"017":"01":"CASE DC = D, UNE SEULE DATE PEUT ETRE SAISIE.":"N"; +A01702:anomalie :"A":"017":"02":"CASE DC=Z, INDIQUEZ M OU O DANS SITUATION ET DATE DECES CJT OU PACSE.":"N"; +A01703:anomalie :"A":"017":"03":"CASE DC = D. DATE MARIAGE OU PACS SAISIE. LA SITUATION DOIT ETRE M OU O.":"N"; +A01704:anomalie :"A":"017":"04":"CASE DC = D. DATE DIVORCE OU RUPTURE SAISIE. LA SITUATION DOIT ETRE D":"N"; +A01705:anomalie :"A":"017":"05":"CASE DC = D. DATE DECES CJT SAISIE. LA SITUATION DE FAMILLE DOIT ETRE V OU M":"N"; +A018:anomalie :"A":"018":"00":"SITUATION NECESSITANT LA SAISIE DE LA CASE DC. ARRETEZ LA TRANSACTION.":"N"; +A019:anomalie :"A":"019":"00":"ATTENTION CALCUL NON EFFECTUE PAR L'ESI":"N"; +A021:anomalie :"A":"021":"00":"ATTENTION DATES DE NAISSANCE PAC PRISES EN CHARGE SANS CODE 0CF, 0CH":"N"; +A022:anomalie :"A":"022":"00":"UN ENFANT NE EN 1997 EST A LA FOIS COMPTE A CHARGE ET RATTACHE: A VERIFIER":"N"; +A02301:anomalie :"A":"023":"01":"LE JOUR DE L EVENEMENT EST DIFFERENT DE 01 A 31":"N"; +A02302:anomalie :"A":"023":"02":"LE MOIS DE L EVENEMENT EST DIFFERENT DE 01 A 12":"N"; +A02303:anomalie :"A":"023":"03":"L'ANNEE DE L EVENEMENT EST DIFFERENTE DE 2014 OU 2015":"N"; +A02401:anomalie :"A":"024":"00":"PRISE EN CHARGE DU JOUR SANS SAISE DU MOIS OU INVERSEMENT":"N"; +A02402:anomalie :"A":"024":"00":"LA DATE DE L EVENEMENT SAISIE EST INCOMPLETE":"N"; +A030:anomalie :"A":"030":"00":"REV. OU CHARGE AU NOM DE PERSONNES A CHARGE SANS DECLARATION DE P.A.C.":"N"; +A031:anomalie :"A":"031":"00":"REV. OU CHARGE AU NOM DU DECLARANT 2 POUR UN CELIBATAIRE OU UN DIVORCE":"N"; +A077:anomalie :"A":"077":"00":"UTILISATION DU CODE 8XK UNIQUEMENT DANS LES DIRECTIONS B31 ET 060":"N"; +A078:anomalie :"A":"078":"00":"CODE 8YK : CONTRIBUABLES NE RELEVANT PAS DU SIP NON RESIDENT":"N"; +A079:anomalie :"A":"079":"00":"UTILISATION DU CODE 8ZB UNIQUEMENT POUR DES CONTRIBUABLES NON RESIDENTS":"N"; +A080:anomalie :"A":"080":"00":"CODE 8ZB INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TAUX MINIMUM":"N"; +A082:anomalie :"A":"082":"00":"LE CODE REGIME D IMPOSITION EST DIFFERENT DE 1 ou 2":"N"; +A083:anomalie :"A":"083":"00":"UTILISATION DU CODE 8ZA UNIQUEMENT POUR DES CONTRIBUABLES NON RESIDENTS":"N"; +A085:anomalie :"A":"085":"00":"UTILISATION CODES 8ZO ET 8ZI UNIQUEMENT DANS LES DIRECTIONS B31 OU 060":"N"; +A086:anomalie :"A":"086":"00":"LE CODE 8ZO EST PRIS EN CHARGE SANS CODE 8ZI OU RECIPROQUEMENT":"N"; +A087:anomalie :"A":"087":"00":"CODE 8ZK INCOMPATIBLE AVEC TAUX MINIMUM":"N"; +A088:anomalie :"A":"088":"00":"INCOMPAT.ENTRE TX EFF. OU PRORATA DOM ET TX MINIMUM":"N"; +A089:anomalie :"A":"089":"00":"CODE 8ZT INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TAUX MINIMUM":"N"; +A090:anomalie :"A":"090":"00":"LE MONTANT 8ZT EST > AU REVENU NET IMPOSABLE DU .1":"N"; +A091:anomalie :"A":"091":"00":"CODE 8ZW OU 8ZY INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TAUX MINIMUM":"N"; +A092:anomalie :"A":"092":"00":"LA LIGNE 8TM EST REMPLIE SANS PRISE EN CHARGE DU CODE 8ZW OU 8ZY OU INV.":"N"; +A093:anomalie :"A":"093":"00":"INCOMPATIBILITE ENTRE 8ZW ET 8ZY (TAUX MOYEN)":"N"; +A096:anomalie :"A":"096":"00":"CODES 8YO ET 8YI : CONTRIBUABLES NE RELEVANT PAS DU SIP NON RESIDENT":"N"; +A097:anomalie :"A":"097":"00":"CODE 6QW INCOMPATIBLE AVEC TAUX MINIMUM OU VALEUR LOCATIVE":"N"; +A09801:anomalie :"A":"098":"01":"LIGNE 3SE INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TX MINIMUM":"N"; +A09802:anomalie :"A":"098":"02":"LIGNE 3VE INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TX MINIMUM":"N"; +A09803:anomalie :"A":"098":"03":"LIGNE 3UV INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TX MINIMUM":"N"; +A13901:anomalie :"A":"139":"01":"LE NB D'ANNEES D'ECHEANCE N'EST PAS COMPRIS ENTRE 2 ET 45":"N"; +A13902:anomalie :"A":"139":"02":"PENSIONS AU QUOTIENT : REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A14001:anomalie :"A":"140":"01":"LE NB D'ANNEES D'ECHEANCE N'EST PAS COMPRIS ENTRE 2 ET 45":"N"; +A14002:anomalie :"A":"140":"02":"SALAIRES AU QUOTIENT : REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A14101:anomalie :"A":"141":"01":"LE NOMBRE D'ANNEES DE COTISATIONS EST SUPERIEUR A 25":"N"; +A14102:anomalie :"A":"141":"02":"IMPOSITION DES FOOTBALLEURS: REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A143:anomalie :"A":"143":"00":"PRESENCE DE FRAIS REELS SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A14401:anomalie :"A":"144":"01":"LE MONTANT 1AJ NE PEUT ETRE INFERIEUR AU MONTANT DE 1NY":"N"; +A14402:anomalie :"A":"144":"02":"LE MONTANT 1BJ NE PEUT ETRE INFERIEUR AU MONTANT DE 1OY":"N"; +A146:anomalie :"A":"146":"00":"CODE DEMANDEUR D'EMPLOI DE PLUS D'UN AN SANS SALAIRE CORRESPONDANT":"N"; +A21801:anomalie :"A":"218":"01":"CREDIT D'IMPOT (2AB) > 80 EUROS SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A21802:anomalie :"A":"218":"02":"CREDIT D'IMPOT (2BG) > 80 EUROS SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A220:anomalie :"A":"220":"00":"CREDIT D'IMPOT ( 2AB , 2BG ) EXAGERE : VERIFIEZ VOTRE SAISIE":"N"; +A222:anomalie :"A":"222":"00":"REPRISE DU CODE 2LB : METTRE CODE 2LB A ZERO ET SAISIR LA REPRISE EN CODE 2LA":"N"; +A22301:anomalie :"A":"223":"01":"LE NB D ANNEES D ECHEANCE N EST PAS COMPRIS ENTRE 2 ET 20":"N"; +A22302:anomalie :"A":"223":"02":"RCM AU QUOTIENT : REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A224:anomalie :"A":"224":"00":"CREDIT D'IMPOT 2CK > 80 E SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A225:anomalie :"A":"225":"00":"LE MONTANT 2FA NE PEUT EXCEDER 2000 E":"N"; +A226:anomalie :"A":"226":"00":"INCOMPATIBILITE ENTRE MONTANT LIGNE 2TR ET MONTANT LIGNE 2FA":"N"; +A320:anomalie :"A":"320":"00":"INCOMPATIBILITE ENTRE 3VH (PERTES) ET 3VG (GAINS), 3VM, 3VT (PEA)":"N"; +A323:anomalie :"A":"323":"00":"INCOMPATIBILITE ENTRE 3VQ (ABATT. SUR P.V) ET 3VR (ABATT. SUR MOINS VALUE)":"N"; +A325:anomalie :"A":"325":"00":"PRESENCE OBLIGATOIRE DE 3WM EN PRESENCE DE 3WA":"N"; +A326:anomalie :"A":"326":"00":"PRESENCE OBLIGATOIRE DE 3WD EN PRESENCE DE 3WB":"N"; +A32701:anomalie :"A":"327":"01":"LE CODE RVG DOIT ETRE ASSOCIE A NVG ET INVERSEMENT":"N"; +A32702:anomalie :"A":"327":"02":"LE CODE NVG NE PEUT PRENDRE QUE 4 COMME VALEUR":"N"; +A32801:anomalie :"A":"328":"01":"LE CODE RWA DOIT ETRE ASSOCIE A NWA ET INVERSEMENT":"N"; +A32802:anomalie :"A":"328":"02":"LE CODE NWA NE PEUT PRENDRE QUE 4 COMME VALEUR":"N"; +A32901:anomalie :"A":"329":"01":"LE CODE RWB DOIT ETRE ASSOCIE A NWB ET INVERSEMENT":"N"; +A32902:anomalie :"A":"329":"02":"LE CODE NWB NE PEUT PRENDRE QUE 4 COMME VALEUR":"N"; +A420:anomalie :"A":"420":"00":"LE REGIME MICRO FONCIER (4BE) EST INCOMPATIBLE AVEC LES LIGNES 4BA,4BB,4BC":"N"; +A421:anomalie :"A":"421":"00":"LE MONTANT PORTE LIGNE 4BE NE PEUT DEPASSER 15000 E":"N"; +A422:anomalie :"A":"422":"00":"MONTANT PORTE LIGNE 4BF SANS REVENU OU DEFICIT FONCIER CORRESPONDANT":"N"; +A423:anomalie :"A":"423":"00":"INCOHERENCE ENTRE SAISIE LIGNE 4 BY ET LIGNE 4 BD (SANS 4 BA, 4 BB, 4 BC)":"N"; +A424:anomalie :"A":"424":"00":"LIGNE 4 BY SAISIE AVEC CODE QUOTIENT (RBA , SBA) : TRAITEMENT PAR 1551 MI":"N"; +A42501:anomalie :"A":"425":"01":"LE NB D ANNEES D ECHEANCE N EST PAS COMPRIS ENTRE 2 ET 30":"N"; +A42502:anomalie :"A":"425":"02":"REVENUS FONCIERS AU QUOTIENT : REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A42601:anomalie :"A":"426":"01":"LE NB D ANNEES D ECHEANCE N EST PAS COMPRIS ENTRE 2 ET 14":"N"; +A42602:anomalie :"A":"426":"02":"REINTEGRATION AMORTISSEMENT AU QUOTIENT : REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A534:anomalie :"A":"534":"00":"FORFAIT A FIXER POUR CONTRIBUABLE RESTITUABLE (IMP. OU REST. PART. EN N-1)":"N"; +A538:anomalie :"A":"538":"00":"REVENUS A IMPOSER AUX PRELEVEMENTS SOCIAUX SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A600:anomalie :"A":"600":"00":"COTISATIONS EPARGNE RETRAITE 6RS, 6RT, 6RU SANS PLAFOND CORRESPONDANT":"N"; +A601:anomalie :"A":"601":"00":"LE MONTANT APS, APT MIS A JOUR (DECLAR. 1, DECLAR. 2) NE PEUT DEPASSER 30 038 E":"N"; +A603:anomalie :"A":"603":"00":"LES LIGNES 6PS, 6PT, 6PU SONT REMPLIES SANS MISE A JOUR DU PLAFOND":"N"; +A604:anomalie :"A":"604":"00":"MUTUALISATION DEMANDEE (6QR) SANS PLAFOND CORRESPONDANT POUR LES DEUX DECLARANTS":"N"; +A60501:anomalie :"A":"605":"01":"LE MONTANT 6 QS NE PEUT ETRE INFERIEUR AU MONTANT DE 1 SM":"N"; +A60502:anomalie :"A":"605":"02":"LE MONTANT 6 QT NE PEUT ETRE INFERIEUR AU MONTANT DE 1 DN":"N"; +A700:anomalie :"A":"700":"00":"MONTANT PORTE LIGNE 7FF SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A702:anomalie :"A":"702":"00":"LE MONTANT 7UM NE PEUT ETRE SUPERIEUR AU REVENU 2TR OU 2FA":"N"; +A703:anomalie :"A":"703":"00":"CREDIT INTERETS PRET ETUDIANT (7UK,7TD) AVEC DECLARANTS NES AVANT 1979":"N"; +A704:anomalie :"A":"704":"00":"SAISIE DU CODE 7VO SANS PRISE EN CHARGE DE MONTANT LIGNE 7TD ET INVERSEMENT":"N"; +A70701:anomalie :"A":"707":"01":"TOTAL LIGNES 7 EA + 7 EC + 7 EF > TOTAL PAC (CODES F, J, N)":"N"; +A70702:anomalie :"A":"707":"02":"TOTAL LIGNES 7 EB + 7 ED + 7 EG > TOTAL PAC (CODES H,P)":"N"; +A708:anomalie :"A":"708":"00":"LE MONTANT DU REPORT NE PEUT DEPASSER 33 333 E":"N"; +A709:anomalie :"A":"709":"00":"SAISIE DE PLUS D'UNE LIGNE REPORT PARMI LIGNES 7XI A 7UZ":"N"; +A710:anomalie :"A":"710":"00":"SAISIE DES LIGNES 7DB + 7DF INCOMPATIBLES":"N"; +A71101:anomalie :"A":"711":"01":"SAISIE DU CODE 7DG SANS PRISE EN CHARGE DE MONTANT LIGNE 7DB,7DD OU 7DF":"N"; +A71102:anomalie :"A":"711":"02":"SAISIE DU CODE 7DL SANS PRISE EN CHARGE DE MONTANT LIGNE 7DD OU INVERSEMENT":"N"; +A71103:anomalie :"A":"711":"03":"SAISIE DU CODE 7DQ SANS PRISE EN CHARGE DE MONTANT LIGNE 7DB,7DD OU 7DF":"N"; +A712:anomalie :"A":"712":"00":"LE MONTANT PORTE LIGNE 7WN NE PEUT DEPASSER LE MONTANT 7WO":"N"; +A713:anomalie :"A":"713":"00":"PRESENCE D UN MONTANT LIGNE 7WN SANS MONTANT 7WO OU RECIPROQUEMENT":"N"; +A714:anomalie :"A":"714":"00":"REPORT 2014 (7WP) INCOMPATIBLE AVEC VERSEMENTS 2015 (7WO ET 7WN)":"N"; +A715:anomalie :"A":"715":"00":"LE MONTANT LIGNE 7WP NE PEUT DEPASSER 30 500 E":"N"; +A716:anomalie :"A":"716":"00":"LE MONTANT 7WM EST INFERIEUR AU MONTANT 7WN":"N"; +A71701:anomalie :"A":"717":"01":"SAISIE DE PLUS D'UNE LIGNE PARMI LES LIGNES 7FA A 7FD":"N"; +A71702:anomalie :"A":"717":"02":"SAISIE DE PLUS D'UNE LIGNE PARMI LES LIGNES 7JA A 7JR":"N"; +A71703:anomalie :"A":"717":"03":"SAISIE DE PLUS D'UNE LIGNE PARMI LES LIGNES 7NA A 7NT":"N"; +A71704:anomalie :"A":"717":"04":"SAISIE DE PLUS D'UNE LIGNE PARMI LES LIGNES 7HJ, 7HK, 7HN ET 7HO":"N"; +A71705:anomalie :"A":"717":"05":"INCOMPATIBILITE ENTRE LIGNES 7HL ET 7HM":"N"; +A718:anomalie :"A":"718":"00":"LA LIGNE 7UO EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A719:anomalie :"A":"719":"00":"LA LIGNE 7US EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A73001:anomalie :"A":"730":"01":"TRAVAUX FORESTIERS : INCOMPATIBILITE ENTRE LIGNES 7UU ET 7TG":"N"; +A73002:anomalie :"A":"730":"02":"TRAVAUX FORESTIERS : INCOMPATIBILITE ENTRE LIGNES 7UV ET 7TH":"N"; +A73003:anomalie :"A":"730":"03":"TRAVAUX FORESTIERS : INCOMPATIBILITE ENTRE LIGNES 7UW ET 7TI":"N"; +A731:anomalie :"A":"731":"00":"LE CHIFFRE DE LA LIGNE 7VO NE PEUT ETRE SUPERIEUR A 5":"N"; +A734:anomalie :"A":"734":"00":"LES CASES 7WE ET 7WG NE PEUVENT PAS ETRE SIMULTANEMENT COCHEES":"N"; +A735:anomalie :"A":"735":"00":"CASES 7WE OU 7WG COCHEE SANS PRISE EN CHARGE LIGNES DU C.I.T.E.":"N"; +A73601:anomalie :"A":"736":"01":"PLUS DE DEUX LIGNES SAISIES PARMI 7EK, 7EL, 7QA, 7QB, 7QC, 7QD":"N"; +A73602:anomalie :"A":"736":"02":"PLUS DE DEUX LIGNES SAISIES PARMI 7QE, 7QF, 7QG, 7QH":"N"; +A74001:anomalie :"A":"740":"01":"LE TOTAL LIGNES HAE + HAJ NE PEUT ETRE SUPERIEUR A 270 000 E":"N"; +A74002:anomalie :"A":"740":"02":"LE TOTAL LIGNES HAO + HAT + HAY + HBG NE PEUT ETRE SUPERIEUR A 229 500 E":"N"; +A74003:anomalie :"A":"740":"03":"LE TOTAL HAE + HAJ + HAO + HAT + HAY + HBG NE PEUT EXCEDER LES LIMITES ADMISES":"N"; +A74004:anomalie :"A":"740":"04":"LE TOTAL LIGNES HBM + HBR + HBW + HCB + HCG NE PEUT EXCEDER 300 000 E":"N"; +A741:anomalie :"A":"741":"00":"LE MONTANT DES REPORTS NE PEUT DEPASSER 99 999 E":"N"; +A743:anomalie :"A":"743":"00":"LE MONTANT PORTE LIGNE 7IK, 7IP, 7IQ, 7IR NE PEUT DEPASSER 99 999 E":"N"; +A745:anomalie :"A":"745":"00":"SAISIE OBLIGATOIRE DES 4 CODES SUIVANTS : 7ZW, 7ZX, 7ZY, 7ZZ":"N"; +A74601:anomalie :"A":"746":"01":"LE MONTANT LIGNE HBM NE PEUT EXCEDER LE MONTANT LIGNE HBL":"N"; +A74602:anomalie :"A":"746":"02":"LE MONTANT LIGNE HBR NE PEUT EXCEDER LE MONTANT LIGNE HBQ":"N"; +A74603:anomalie :"A":"746":"03":"LE MONTANT LIGNE HBW NE PEUT EXCEDER LE MONTANT LIGNE HBV":"N"; +A74604:anomalie :"A":"746":"04":"LE MONTANT LIGNE HCB NE PEUT EXCEDER LE MONTANT LIGNE HCA":"N"; +A74605:anomalie :"A":"746":"05":"LE MONTANT LIGNE HCG NE PEUT EXCEDER LE MONTANT LIGNE HCF":"N"; +A747:anomalie :"A":"747":"00":"MONTANT LIGNE 7FL POUR UN CONTRIBUABLE NON DOMICILIE DANS UN DOM":"N"; +A75101:anomalie :"A":"751":"01":"CODE 7WT AVEC CODE 7SJ INCOMPATIBLES":"N"; +A75102:anomalie :"A":"751":"02":"CODE 7WU AVEC CODE 7RJ INCOMPATIBLES":"N"; +A75103:anomalie :"A":"751":"03":"CODE 7WV AVEC CODE 7WW INCOMPATIBLES":"N"; +A75104:anomalie :"A":"751":"04":"CODES 7WT, 7WU, 7WV INCOMPATIBLES SIMULTANEMENT":"N"; +A75105:anomalie :"A":"751":"05":"CODE 7WC AVEC CODE 7SG INCOMPATIBLES":"N"; +A75106:anomalie :"A":"751":"06":"CODE 7WB AVEC CODE 7RG INCOMPATIBLES":"N"; +A75107:anomalie :"A":"751":"07":"CODE 7XB AVEC CODE 7XC INCOMPATIBLES":"N"; +A75108:anomalie :"A":"751":"08":"CODES 7WC, 7WB, 7XB INCOMPATIBLES SIMULTANEMENT":"N"; +A75109:anomalie :"A":"751":"09":"CODE 7VG AVEC CODE 7SH INCOMPATIBLES":"N"; +A75110:anomalie :"A":"751":"10":"CODE 7VH AVEC CODE 7RH INCOMPATIBLES":"N"; +A75111:anomalie :"A":"751":"11":"CODE 7WH AVEC CODE 7WI INCOMPATIBLES":"N"; +A75112:anomalie :"A":"751":"12":"SAISIR UNE SEULE LIGNE PARMI 7VG, 7VH, 7WH":"N"; +A752:anomalie :"A":"752":"00":"SAISIE OBLIGATOIRE DES 4 CODES SUIVANTS : 7XD, 7XE, 7XF, 7XG":"N"; +A75201:anomalie :"A":"752":"01":"CODE 7XD SAISI : SAISIE OBLIGATOIRE 7XE, 7XF, 7XG":"N"; +A75202:anomalie :"A":"752":"02":"CODE 7XE SAISI : SAISIE OBLIGATOIRE 7XD, 7XF, 7XG":"N"; +A753:anomalie :"A":"753":"00":"C.I.T.E : CODES 7SD A 7SZ INCOMPATIBLES AVEC CODES 7AA A 7BL":"N"; +A800:anomalie :"A":"800":"00":"LE MONTANT 8ZP OU 8ZV EST > AU REVENU BRUT GLOBAL":"N"; +A80201:anomalie :"A":"802":"01":"INCOMPATIBILITE ENTRE 8ZR ET 8ZN (TX EFFECTIF)":"N"; +A80202:anomalie :"A":"802":"02":"INCOMPATIBILITE ENTRE TX EFFECTIF 8ZR/8ZN ET PRORATA METRO-DOM":"N"; +A80203:anomalie :"A":"802":"03":"INCOMPATIBILITE ENTRE TX EFFECTIF AUTOMATIQUE ET PRORATA METRO-DOM":"N"; +A803:anomalie :"A":"803":"00":"CODES DAJ, DBJ, EAJ, EBJ PRIS EN CHARGE DANS DIRECTION AUTRE QUE METROPOLE":"N"; +A804:anomalie :"A":"804":"00":"INCOMPATIBILITE ENTRE METRO/DOM ET REV. AU QUOTIENT":"N"; +A805:anomalie :"A":"805":"00":"SAISIE DE REVENUS EXCEP. OU DIFF. LIGNE XX SANS CODIFICATION":"N"; +A806:anomalie :"A":"806":"00":"PRESENCE DE PRORATA METRO/DOM, VALEUR DE NAJ ET NBJ DOIT ETRE EGALE A 4":"N"; +A807:anomalie :"A":"807":"00":"SAISIE CODE 8XT SANS LIGNE 1AT OU 1BT":"N"; +A808:anomalie :"A":"808":"00":"CODES 5XT, 5XV, 5XU, 5XW INCOMPATIBLES AVEC PRORATA METRO/DOM":"N"; +A821:anomalie :"A":"821":"00":"IMPOSITION RETOUR EN FRANCE : CODE 8 YO SAISI SANS CODE 8 YI":"N"; +A858:anomalie :"A":"858":"00":"LES LIGNES 8TL, 8UW SONT REMPLIES SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A859:anomalie :"A":"859":"00":"LA LIGNE 8WC EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A862:anomalie :"A":"862":"00":"LA LIGNE 8 UY EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A864:anomalie :"A":"864":"00":"CSG A 7,5 % PROVISOIRE SUR GAINS LIGNE 1TT, 1UT > CSG DUE":"N"; +A865:anomalie :"A":"865":"00":"CONTRIBUTION SALARIALE PROVISOIRE 10 % (8YT) > A CONTRIBUTION DUE":"N"; +A86601:anomalie :"A":"866":"01":"CSG A 7,5% PROVISOIRE (8YD) > CSG DUE":"N"; +A86602:anomalie :"A":"866":"02":"CSG A 7,5% PROVISOIRE (8YE) > CSG DUE":"N"; +A86603:anomalie :"A":"866":"03":"CSG A 6,6% PROVISOIRE (8YF) > CSG DUE":"N"; +A86604:anomalie :"A":"866":"04":"CSG A 6,2% PROVISOIRE (8YG) > CSG DUE":"N"; +A86605:anomalie :"A":"866":"05":"CSG A 3,8% PROVISOIRE (8YH) > CSG DUE":"N"; +A86606:anomalie :"A":"866":"06":"CSG A 6,6% PROVISOIRE (8YN) > CSG DUE":"N"; +A86607:anomalie :"A":"866":"07":"CSG A 3,8% PROVISOIRE (8YP) > CSG DUE":"N"; +A868:anomalie :"A":"868":"00":"CONTRIBUTION SALARIALE PROVISOIRE 30 % (8YW) > A CONTRIBUTION DUE":"N"; +A870:anomalie :"A":"870":"00":"SAISIE DU CODE 8ZM SANS PRISE EN CHARGE DU CODE 8ZL":"N"; +A871:anomalie :"A":"871":"00":"MONTANT CRDS PROVISOIRE (8ZJ) > AU MONTANT DE CRDS DU":"N"; +A872:anomalie :"A":"872":"00":"MONTANT DU PS PROVISOIRE (8ZS) > AU MONTANT DU PS DU":"N"; +A873:anomalie :"A":"873":"00":"MONTANT CSG PROVISOIRE (8ZL) > AU MONTANT DE CSG DU":"N"; +A874:anomalie :"A":"874":"00":"LA LIGNE 8TA EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A875:anomalie :"A":"875":"00":"MONTANT IMPOT PROVISOIRE (8ZG) > AU MONTANT DE l'IMPOT DU ":"N"; +A877:anomalie :"A":"877":"00":"LES LIGNES 8TB, 8TC SONT REMPLIES SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A879:anomalie :"A":"879":"00":"LA LIGNE 8TG, 8TS EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A880:anomalie :"A":"880":"00":"LA LIGNE 8TE EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A881:anomalie :"A":"881":"00":"LA LIGNE 8UZ EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A88201:anomalie :"A":"882":"01":"LA LIGNE 8TI EST REMPLIE SANS PRISE EN CHARGE DU CODE 8ZR OU 8ZN OU INVERSEMENT":"N"; +A88202:anomalie :"A":"882":"02":"SAISIE DU CODE 8YC, 8YJ SANS PRISE EN CHARGE DE TAUX EFFECTIF":"N"; +A883:anomalie :"A":"883":"00":"LIGNE 8TK REMPLIE SANS PRISE EN CHARGE DE 8XR, 8XP, 8XQ, 8XT, 8XF, 8XG, 8XH, 8XV":"N"; +A884:anomalie :"A":"884":"00":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XR SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A88501:anomalie :"A":"885":"01":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XQ SANS PLUS-VALUE CORRESPONDANTE":"N"; +A88502:anomalie :"A":"885":"02":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XV SANS REVENU LIGNE 2FA CORRESPONDANT":"N"; +A88503:anomalie :"A":"885":"03":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XP SANS GAIN CORRESPONDANT":"N"; +A88504:anomalie :"A":"885":"04":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XF SANS GAIN CORRESPONDANT":"N"; +A88505:anomalie :"A":"885":"05":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XG SANS GAIN CORRESPONDANT":"N"; +A88506:anomalie :"A":"885":"06":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XH SANS GAIN CORRESPONDANT":"N"; +A886:anomalie :"A":"886":"00":"SAISIE DE 8TU SANS PRISE EN CHARGE DE 8XR,8XP,8XQ,8XV,8XF,8XG,8XH OU 8PA":"N"; +A887:anomalie :"A":"887":"00":"REVENU NET CODE 8XR SUPERIEUR AU MONTANT LIGNE 8TK":"N"; +A888:anomalie :"A":"888":"00":"LA LIGNE 8TH EST REMPLIE SANS REVENU DES LIGNES 1AJ, 1BJ, 1AP, 1BP":"N"; +A889:anomalie :"A":"889":"00":"SAISIE CODE 8 FV SANS PRISE EN CHARGE DU CODE 8 ZK":"N"; +A890:anomalie :"A":"890":"00":"LA LIGNE 8TZ EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A891:anomalie :"A":"891":"00":"LA LIGNE 8WB EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A893:anomalie :"A":"893":"00":"LA LIGNE 8WD EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A894:anomalie :"A":"894":"00":"LA LIGNE 8WE EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A895:anomalie :"A":"895":"00":"LA LIGNE 8WA EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A896:anomalie :"A":"896":"00":"LA LIGNE 8WR EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A898:anomalie :"A":"898":"00":"LA LIGNE 8WT EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A899:anomalie :"A":"899":"00":"LA LIGNE 8WU EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A910:anomalie :"A":"910":"00":"PRESENCE D'UNE CASE A COCHER : CE CODE NE PEUT PRENDRE QU'UNE VALEUR DE 0 OU 1":"N"; +A950:anomalie :"A":"950":"00":"NATIMP OU PPENATREST DIFFERENT DES VALEURS ADMISES":"N"; +A951:anomalie :"A":"951":"00":"CODINI DIFFERENT DES VALEURS ADMISES":"N"; +A954:anomalie :"A":"954":"00":"NATIMPIR DIFFERENT DES VALEURS ADMISES":"N"; +A955:anomalie :"A":"955":"00":"NATCRP DIFFERENT DES VALEURS ADMISES":"N"; +A960:anomalie :"A":"960":"00":"L'AMENDE NE PEUT ETRE INFERIEURE A 15 E":"N"; +A96101:anomalie :"A":"961":"01":"LE CODE MAJORATION 9YT EST DIFFERENT DE 07":"N"; +A96102:anomalie :"A":"961":"02":"LE CODE MAJORATION 9YT N'EST PAS VALIDE (07 A 11,17 ET 18)":"N"; +A96103:anomalie :"A":"961":"03":"LE CODE MAJORATION 9XT N'EST PAS VALIDE (07, 08, 17, 18 ET 34)":"N"; +A96201:anomalie :"A":"962":"01":"LA DATE DE DEPOT DE LA DECLARATION N'EST PAS INDIQUEE":"N"; +A96202:anomalie :"A":"962":"02":"LE CODE MAJORATION N'EST PAS INDIQUE":"N"; +A96203:anomalie :"A":"962":"03":"ISF : LA DATE DE DEPOT DE LA DECLARATION N'EST PAS INDIQUEE":"O"; +A96204:anomalie :"A":"962":"04":"ISF : LE CODE MAJORATION N'EST PAS INDIQUE":"O"; +A96301:anomalie :"A":"963":"01":"LE MOIS DU DEPOT EST DIFFERENT DE 01 A 12":"N"; +A96302:anomalie :"A":"963":"02":"L'ANNEE DU DEPOT EST DIFFERENTE DE 2016":"N"; +A96303:anomalie :"A":"963":"03":"ISF : LE MOIS DU DEPOT EST DIFFERENT DE 01 A 12":"O"; +A96304:anomalie :"A":"963":"04":"ISF : L'ANNEE DU DEPOT EST DIFFERENTE DE 2016":"N"; +A96401:anomalie :"A":"964":"01":"LE JOUR DU DEPART A L'ETRANGER EST DIFFERENT DE 01 A 31":"N"; +A96402:anomalie :"A":"964":"02":"LE MOIS DU DEPART A L'ETRANGER EST DIFFERENT DE 01 A 12":"N"; +A96403:anomalie :"A":"964":"03":"L'ANNEE DU DEPART A L'ETRANGER EST DIFFERENTE DE 2015":"N"; +A96501:anomalie :"A":"965":"01":"LE JOUR DU RETOUR EN FRANCE EST DIFFERENT DE 01 A 31":"N"; +A96502:anomalie :"A":"965":"02":"LE MOIS DU RETOUR EN FRANCE EST DIFFERENT DE 01 A 12":"N"; +A96503:anomalie :"A":"965":"03":"L'ANNEE DU RETOUR EN FRANCE EST DIFFERENTE DE 2015":"N"; +A966:anomalie :"A":"966":"00":"UNE SEULE DATE DE DEPART OU DE RETOUR PEUT ETRE PRISE EN CHARGE":"N"; +A967:anomalie :"A":"967":"00":"PRESENCE LIGNE 9HI (ISF) DANS LA PERIODE AVANT DECES DU DECLARANT2":"N"; +A98001:anomalie :"A":"980":"01":"BASE ISF 9HI <= 1 300 000 E : SUPPRIMER 9HI ET SAISIR 9GY = X":"O"; +A98002:anomalie :"A":"980":"02":"BASE ISF 9HI >= 2 570 000 E : SUPPRIMER 9HI ET SAISIR 9GZ = X":"O"; +A981:anomalie :"A":"981":"00":"LA BASE NETTE IMPOSABLE ISF DE LA LIGNE 9HI DOIT ETRE SAISIE":"O"; +A982:anomalie :"A":"982":"00":"ISF : SAISIE SIMULTANEE DES CODES 9 GY ET 9 GZ":"O"; +A983:anomalie :"A":"983":"00":"ISF : INCOMPATIBILITE ENTRE 9GL ET SITUATION M, O OU C, D, V AVEC CASE B":"O"; +A984:anomalie :"A":"984":"00":"ISF : LIGNE 9GM INCOMPATIBLE AVEC SITUATION M, O OU C, D, V SANS OPTION CASE B":"O"; +A985:anomalie :"A":"985":"00":"ISF : 9 GY OU 9 GZ SAISI POUR UNE BASE 9HI ADMISE":"O"; +A986:anomalie :"A":"986":"00":"ISF : 9 GL et 9GM incompatibles":"O"; +A98701:anomalie :"A":"987":"01":"ISF: ETAT CIVIL REMPLI SANS CODE 9GL OU 9GM":"O"; +A98702:anomalie :"A":"987":"02":"ISF: CODE 9GL OU 9GM SANS ETAT CIVIL":"O"; +A989:anomalie :"A":"989":"00":"ISF : Utiliser la meme penalite art. 1728 que lors du traitement primitif.":"O"; +A99301:anomalie :"A":"993":"01":"ANNULATION 2042: RAMENER LES REVENUS A 0.":"N"; +A99302:anomalie :"A":"993":"02":"SUPPRESSION du code 9YA impossible, veuillez ressaisir une declaration":"N"; +A99401:anomalie :"A":"994":"01":"ART. 1731 BIS : RETARD OU DEFAUT A 40%. UTILISATION DE 9ZA IMPOSSIBLE.":"N"; +A99402:anomalie :"A":"994":"02":"ART. 1731 BIS : CALCUL AUTOMATIQUE POSSIBLE. NE PAS UTILISER 9ZA.":"N"; +AS0101:anomalie :"A":"S01":"01":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATE DE DECES DU CJT ET SITUATION DE FAMILLE C":"N"; +AS0102:anomalie :"A":"S01":"02":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATE DE MARIAGE AVEC OPTION B ET SITUATION M OU O":"N"; +AS0103:anomalie :"A":"S01":"03":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATE DE MARIAGE SANS OPTION B ET SITUATION C, D OU V":"N"; +AS0104:anomalie :"A":"S01":"04":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATE DE DIVORCE ET SITUATION M OU O":"N"; +AS0105:anomalie :"A":"S01":"05":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATES DE DIVORCE ET DE DECES DU CJT ET SITUATION M":"N"; +AS0106:anomalie :"A":"S01":"06":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATE DE DECES DU CJT ET SITUATION D":"N"; +AS02:anomalie :"A":"S02":"00":"ANNEE DE NAISSANCE INVRAISEMBLABLE POUR UNE PERSONNE A CHARGE":"N"; +AS11:anomalie :"A":"S11":"00":"DATE DE NAISSANCE ABSENTE":"N"; +DD02:discordance :"D":"D02":"00":"VERIFIER LE CUMUL DE 7CF (CAPITAL PME) AVEC 7FN, 7GN ":"N"; +DD03:discordance :"D":"D03":"00":"MONTANT DES FRAIS RCM EXAGERE OU FRAIS AVEC REVENU LIGNE 2FU 2CH 2GO":"N"; +DD04:discordance :"D":"D04":"00":"MONTANT DU CREDIT D'IMPOT EXAGERE":"N"; +DD05:discordance :"D":"D05":"00":"LE REVENU IMPOSABLE EST < AU 1/5 E PAR RAPPORT A CELUI DE N-1":"N"; +DD06:discordance :"D":"D06":"00":"REPORT 7XI,7XP,7XN,7UY,7XJ,7XQ,7XV,7UZ,7XK,7XR > 8333 E OU 16667 E ":"N"; +DD08:discordance :"D":"D08":"00":"VERIFIER LE MONTANT AU REGARD DES LIMITES ADMISES":"N"; +DD09:discordance :"D":"D09":"00":"CREDIT PRET ETUDIANT LIGNE 7TD DEJA OBTENU EN N-1":"N"; +DD10:discordance :"D":"D10":"00":"ENFANTS BENEFICIANT DE FRAIS DE GARDE > AU NOMBRE D'ENFANTS < 6 ANS":"N"; +DD11:discordance :"D":"D11":"00":"REGIME MICRO-FONCIER (4BE) AVEC DEFICITS FONCIERS ANTERIEURS (4BD)":"N"; +DD13:discordance :"D":"D13":"00":"SITUATION FORFAITAIRE A DENONCER SELON LES TERMES DE L'ARTICLE 69A2 DU CGI":"N"; +DD14:discordance :"D":"D14":"00":"LE MONTANT 2CG EST > AU TOTAL DES LIGNES 2DC + 2CH + 2TS + 2TR + 2FA":"N"; +DD15:discordance :"D":"D15":"00":"LE MONTANT 7WP (REPORT 2014) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD16:discordance :"D":"D16":"00":"FRAIS D'ACCUEIL ET PERSONNE A CHARGE AVEC CARTE D'INVALIDITE":"N"; +DD18:discordance :"D":"D18":"00":"DEFICIT ANTERIEUR 6FA A 6FL INCOMPATIBLE AVEC REVENU IMPOSABLE EN N-1":"N"; +DD19:discordance :"D":"D19":"00":"NOMBRE LIGNE 7FG > NOMBRE DE RUBRIQUES ADMISES DU o5":"N"; +DD20:discordance :"D":"D20":"00":"DEFICIT AGRICOLE ANTERIEUR DECLARE (5QF A 5QQ) SANS DEFICIT EN N-1":"N"; +DD21:discordance :"D":"D21":"00":"SAISIE DE 7DF,7DB ET 7DG SANS INVALIDITE CADRE A (CODE PF) OU C (CODE G,I,R)":"N"; +DD22:discordance :"D":"D22":"00":"LE MONTANT DE CSG DEDUCTIBLE EST SUPERIEUR AU MONTANT N-1":"N"; +DD26:discordance :"D":"D26":"00":"REVENU OU DEFICIT FONCIER DECLARE (4BA A 4BD) SANS MONTANT EN N-1":"N"; +DD27:discordance :"D":"D27":"00":"LE MONTANT 7CL,7CM,7CN,7CC,7CQ,7CR,7CV EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD28:discordance :"D":"D28":"00":"CREDIT 8WB DEJA OBTENU EN N-1 : 1SEUL CREDIT PAR ENTREPRISE":"N"; +DD29:discordance :"D":"D29":"00":"LE MONTANT 7XS,7XT,7XU,7XW,7XY (REPORT) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD30:discordance :"D":"D30":"00":"CREDIT CITE DOM POUR UN CONTRIBUABLE DOMICILIE EN METROPOLE":"N"; +DD32:discordance :"D":"D32":"00":"CREDIT SALARIE A DOMICILE SANS REVENU D ACTIVITE : VERIFIEZ LA SITUATION":"N"; +DD34:discordance :"D":"D34":"00":"VERIFIER LE CUMUL 7FM AVEC 7FQ, 7GQ":"N"; +DD3601:discordance :"D":"D36":"01":"CASE 7WG COCHEE AVEC UN RFR SUPERIEUR AUX LIMITES":"N"; +DD3602:discordance :"D":"D36":"02":"CASE 7WE COCHEE AVEC UN RFR SUPERIEUR AUX LIMITES":"N"; +DD37:discordance :"D":"D37":"00":"VERIFIER LE MONTANT AU REGARD DES LIMITES ADMISES":"N"; +DD3801:discordance :"D":"D38":"01":"REGIME AUTO-ENTREPRENEUR AVEC RFR 2013 SUPERIEUR A LIMITE ADMISE":"N"; +DD3802:discordance :"D":"D38":"02":"REGIME AUTO-ENTREPRENEUR SANS RFR DE 2013":"N"; +DD39:discordance :"D":"D39":"00":"LE MONTANT 6 HJ, 6HK, 6HL, 6HM, 6HN, 6HO EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD40:discordance :"D":"D40":"00":"LE MONTANT 7LA, 7LB, 7LE, 7LM, 7LN, 7LG EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD41:discordance :"D":"D41":"00":"LE MONTANT 7IS, 7IU, 7IX, 7IY, 7PA, 7PF EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD42:discordance :"D":"D42":"00":"LE MONTANT DES REPORTS TRAVAUX FORESTIERS EST > AU MONTANT CALCULE N-1":"N"; +DD45:discordance :"D":"D45":"00":"REPORT 'SCELLIER' > 33 333 E":"N"; +DD46:discordance :"D":"D46":"00":"REPORT LIGNE 7IP, 7IQ, 7IR, 7IK > 33 333 E":"N"; +DD48:discordance :"D":"D48":"00":"LE MONTANT 7LC, 7LD, 7LS, 7LT, 7LH (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD49:discordance :"D":"D49":"00":"LE MONTANT 7IT, 7IH, 7JC, 7PB, 7PG (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD50:discordance :"D":"D50":"00":"LE MONTANT 7KB, 7KC, 7KD, 7KE (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD52:discordance :"D":"D52":"00":"DEFICIT LOC. MEUB. NON PROF. DECLARE (5GA A 5GJ) > A DEFICIT CALCULE EN N-1":"N"; +DD53:discordance :"D":"D53":"00":"DEFICIT BIC NON PROF. DECLARE (5RN A 5RW) > A DEFICIT CALCULE EN N-1":"N"; +DD54:discordance :"D":"D54":"00":"CASE 7WG COCHEE AVEC LIGNES 7TT A 7TY, 7SD A 7SW SAISIES":"N"; +DD57:discordance :"D":"D57":"00":"LE MONTANT 7LF, 7LZ, 7LX, 7LI (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD58:discordance :"D":"D58":"00":"LE MONTANT 7IZ, 7JI, 7PC, 7PH (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD61:discordance :"D":"D61":"00":"GAINS PORTES LIGNE 3VN SANS GAINS LIGNE 3VD, 3VI, 3VF, 3VJ":"N"; +DD62:discordance :"D":"D62":"00":"CASE 7WH COCHEE SANS DEPENSES AVEC BOUQUET DE TRAVAUX":"N"; +DD63:discordance :"D":"D63":"00":"MONTANT 8ZR INFERIEUR A REVENU MONDIAL DECLARE":"N"; +DD64:discordance :"D":"D64":"00":"LE MONTANT 7MG, 7MH, 7LJ (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD65:discordance :"D":"D65":"00":"LE MONTANT 7JS, 7PD, 7PI (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD66:discordance :"D":"D66":"00":"LE MONTANT 7PE, 7PJ (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD67:discordance :"D":"D67":"00":"LE MONTANT 7CY, 7DY (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +I00101:informative :"I":"001":"01":"COTIS. SYNDICALES NON RETENUES (DECLAR. 1) : SALAIRES + FRAIS REELS":"N"; +I00102:informative :"I":"001":"02":"COTIS. SYNDICALES NON RETENUES (DECLAR. 2) : SALAIRES + FRAIS REELS":"N"; +I00103:informative :"I":"001":"03":"COTISATIONS SYNDICALES NON RETENUES (PAC) : SALAIRES + FRAIS REELS":"N"; +I008:informative :"I":"008":"00":"LE NOMBRE DE PERSONNE (6EV) N'EST PAS INDIQUE":"N"; +I009:informative :"I":"009":"00":"LE NOMBRE D'EXPLOITATIONS (7FG) N'EST PAS INDIQUE.":"N"; +I010:informative :"I":"010":"00":"REVENUS OU CHARGE AU NOM DU DECLARANT 2 OU PARTENAIRE POUR UN CONTRIBUABLE VEUF":"N"; +I011:informative :"I":"011":"00":"1/2 PART SUPP. NON RETENUE (CASE S) : DECLAR 1 + DECLAR 2 NES APRES 1941":"N"; +I012:informative :"I":"012":"00":"1/2 PART SUPP. NON RETENUE (CASE W) : CONTRIBUABLE NE APRES 1941":"N"; +I014:informative :"I":"014":"00":"SAISIE ENF. DU CODE H SANS PRISE EN CHARGE DES ENF. DU CODE F DE N-1:VERIFIER":"N"; +I015:informative :"I":"015":"00":"LE MONTANT 2AA,2AL,2AM,2AN,2AQ,2AR (REPORT) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +I016:informative :"I":"016":"00":"LIGNES 3WA, 3WB, RWA, RWB DECLAREES : DOSSIER A TRANSFERER A LA DRESG":"N"; +IM03:informative :"I":"M03":"00":"LE MONTANT 8UZ NE PEUT DEPASSER 500 000 E":"N"; +IM08:informative :"I":"M08":"00":"LE MONTANT 8WB NE PEUT DEPASSER 80 000 E PAR ENTREPRISE":"N"; diff --git a/sources2015m_4_6/errI.m b/sources2015m_4_6/errI.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..cd3b786d16d5cea8399eedcfb39d3a3309280057 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/errI.m @@ -0,0 +1,435 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +# Millesime 15 Application iliad +A000:anomalie :"A":"000":"00":"SAISIE D UN MONTANT NEGATIF":"N"; +A00101:anomalie :"A":"001":"01":"LE NBRE DE PERS. ACCUEILLIES NE PEUT EXCEDER 9 (6EV)":"N"; +A00102:anomalie :"A":"001":"02":"LE NOMBRE D'EXPLOITATIONS NE PEUT EXCEDER 9 (7FG).":"N"; +A00103:anomalie :"A":"001":"03":"LE NOMBRE D'ENFANTS SCOLARISES NE PEUT EXCEDER 9(7EA,7EC,7EF,7EB,7ED,7EG)":"N"; +A00104:anomalie :"A":"001":"04":"LE NOMBRE D'ASCENDANTS DE PLUS DE 65 ANS NE PEUT EXCEDER 9 (7DL)":"N"; +A00105:anomalie :"A":"001":"05":"LE REVENU BRUT GLOBAL IR OU LA BASE CSG,CRDS,PS,C.S NE PEUT EXCEDER 8 CHIFFRES":"N"; +A00106:anomalie :"A":"001":"06":"LES PRIMES LOYERS IMPAYES NE PEUVENT ETRE > A 99.999 E":"N"; +A00107:anomalie :"A":"001":"07":"LES MONTANTS DECLARES A L'ISF NE PEUVENT EXCEDER 8 CARACTERES":"O"; +A00108:anomalie :"A":"001":"08":"MONTANT VARIABLE RESTITUEE SUPERIEUR A 8 CARACTERES":"N"; +A00109:anomalie :"A":"001":"09":"LES CODES PRIS EN CHARGE SUR 9YG SONT ERRONES":"N"; +A00110:anomalie :"A":"001":"10":"LES MONTANTS SAISIS RUBRIQUES 0 A 8 EXCEDENT 8 CARACTERES":"N"; +A004:anomalie :"A":"004":"00":"CASE B COCHEE ET LIGNE X INCOMPATIBLES AVEC SITUATION M OU O":"N"; +A005:anomalie :"A":"005":"00":"CASE B NON COCHEE ET LIGNE X INCOMPATIBLES AVEC SITUATION C, D OU V":"N"; +A01001:anomalie :"A":"010":"01":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION M ET LES CODES G, N, W, L":"N"; +A01002:anomalie :"A":"010":"02":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION O ET LES CODES G, N, U, W, L":"N"; +A01003:anomalie :"A":"010":"03":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION V ET LES CODES F, U, S":"N"; +A01004:anomalie :"A":"010":"04":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION C ET LES CODES F, S, U":"N"; +A01005:anomalie :"A":"010":"05":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION D ET LES CODES F, S, U":"N"; +A01006:anomalie :"A":"010":"06":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION C ET LE CODE G":"N"; +A01007:anomalie :"A":"010":"07":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION D ET LE CODE G":"N"; +A01008:anomalie :"A":"010":"08":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION DE VEUF ET LE CODE G":"N"; +A01009:anomalie :"A":"010":"09":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION M ET LE CODE T":"N"; +A01010:anomalie :"A":"010":"10":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION O ET LE CODE T.":"N"; +A01011:anomalie :"A":"010":"11":"CODES P, F, S, G, N, W, L, T SAISIS SANS CODES M, O, C, D, V":"N"; +A01012:anomalie :"A":"010":"12":"CODES SITUATION DE FAMILLE NON VALIDES":"N"; +A011:anomalie :"A":"011":"00":"LE NOMBRE D' ENF. RATTACHES CASES N+P NE PEUT ETRE < A 2":"N"; +A01201:anomalie :"A":"012":"01":"LE NOMBRE D'ENF. LIGNE G NE PEUT ETRE > AU NOMBRE PORTE LIGNE F":"N"; +A01202:anomalie :"A":"012":"02":"LE NOMBRE D'ENF. LIGNE I NE PEUT ETRE > AU NOMBRE PORTE LIGNE H":"N"; +A013:anomalie :"A":"013":"00":"LA DATE DE NAISSANCE DU DECLARANT 1 OU DU DECLARANT 2 EST INVRAISEMBLABLE":"N"; +A015:anomalie :"A":"015":"00":"ATTENTION, CALCUL NON EFFECTUE PAR L'ESI":"N"; +A01701:anomalie :"A":"017":"01":"CASE DC = D, UNE SEULE DATE PEUT ETRE SAISIE.":"N"; +A01702:anomalie :"A":"017":"02":"CASE DC=Z, INDIQUEZ M OU O DANS SITUATION ET DATE DECES CJT OU PACSE.":"N"; +A01703:anomalie :"A":"017":"03":"CASE DC = D. DATE MARIAGE OU PACS SAISIE. LA SITUATION DOIT ETRE M OU O.":"N"; +A01704:anomalie :"A":"017":"04":"CASE DC = D. DATE DIVORCE OU RUPTURE SAISIE. LA SITUATION DOIT ETRE D":"N"; +A01705:anomalie :"A":"017":"05":"CASE DC = D. DATE DECES CJT SAISIE. LA SITUATION DE FAMILLE DOIT ETRE V OU M":"N"; +A018:anomalie :"A":"018":"00":"SITUATION NECESSITANT LA SAISIE DE LA CASE DC. ARRETEZ LA TRANSACTION.":"N"; +A019:anomalie :"A":"019":"00":"ATTENTION CALCUL NON EFFECTUE PAR L'ESI":"N"; +A021:anomalie :"A":"021":"00":"ATTENTION DATES DE NAISSANCE PAC PRISES EN CHARGE SANS CODE 0CF, 0CH":"N"; +A022:anomalie :"A":"022":"00":"UN ENFANT NE EN 1997 EST A LA FOIS COMPTE A CHARGE ET RATTACHE: A VERIFIER":"N"; +A02301:anomalie :"A":"023":"01":"LE JOUR DE L EVENEMENT EST DIFFERENT DE 01 A 31":"N"; +A02302:anomalie :"A":"023":"02":"LE MOIS DE L EVENEMENT EST DIFFERENT DE 01 A 12":"N"; +A02303:anomalie :"A":"023":"03":"L'ANNEE DE L EVENEMENT EST DIFFERENTE DE 2014 OU 2015":"N"; +A02401:anomalie :"A":"024":"00":"PRISE EN CHARGE DU JOUR SANS SAISE DU MOIS OU INVERSEMENT":"N"; +A02402:anomalie :"A":"024":"00":"LA DATE DE L EVENEMENT SAISIE EST INCOMPLETE":"N"; +A030:anomalie :"A":"030":"00":"REV. OU CHARGE AU NOM DE PERSONNES A CHARGE SANS DECLARATION DE P.A.C.":"N"; +A031:anomalie :"A":"031":"00":"REV. OU CHARGE AU NOM DU DECLARANT 2 POUR UN CELIBATAIRE OU UN DIVORCE":"N"; +A041:anomalie :"A":"041":"00":"Code revenu 8VV, saisir code penalite 99, 07, 08, 10, 11, 17 ou 18 ":"N"; +A042:anomalie :"A":"042":"00":"Code revenu 8VW, saisir code penalite 99, 07, 08, 10, 11, 17 ou 18 ":"N"; +A043:anomalie :"A":"043":"00":"Revenus 8VV et 8VW saisis simultanement, supprimer un des deux codes":"N"; +A044:anomalie :"A":"044":"00":"Code revenu 8VX, saisir le code penalite 32":"N"; +A045:anomalie :"A":"045":"00":"Code penalite 32 accepte uniquement avec le code 8VX":"N"; +A046:anomalie :"A":"046":"00":"CODE REVENU 8WW, SAISIR LE CODE PENALITE 30":"N"; +A047:anomalie :"A":"047":"00":"CODE PENALITE 30 ACCEPTE UNIQUEMENT AVEC LE CODE REVENU 8WW":"N"; +A048:anomalie :"A":"048":"00":"CE CODE PENALITE NE S'APPLIQUE QU'AUX BIC, BNC,BA":"N"; +A077:anomalie :"A":"077":"00":"UTILISATION DU CODE 8XK UNIQUEMENT DANS LES DIRECTIONS B31 ET 060":"N"; +A078:anomalie :"A":"078":"00":"CODE 8YK : CONTRIBUABLES NE RELEVANT PAS DU SIP NON RESIDENT":"N"; +A079:anomalie :"A":"079":"00":"UTILISATION DU CODE 8ZB UNIQUEMENT POUR DES CONTRIBUABLES NON RESIDENTS":"N"; +A080:anomalie :"A":"080":"00":"CODE 8ZB INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TAUX MINIMUM":"N"; +A082:anomalie :"A":"082":"00":"LE CODE REGIME D IMPOSITION EST DIFFERENT DE 1 ou 2":"N"; +A083:anomalie :"A":"083":"00":"UTILISATION DU CODE 8ZA UNIQUEMENT POUR DES CONTRIBUABLES NON RESIDENTS":"N"; +A085:anomalie :"A":"085":"00":"UTILISATION CODES 8ZO ET 8ZI UNIQUEMENT DANS LES DIRECTIONS B31 OU 060":"N"; +A086:anomalie :"A":"086":"00":"LE CODE 8ZO EST PRIS EN CHARGE SANS CODE 8ZI OU RECIPROQUEMENT":"N"; +A087:anomalie :"A":"087":"00":"CODE 8ZK INCOMPATIBLE AVEC TAUX MINIMUM":"N"; +A088:anomalie :"A":"088":"00":"INCOMPAT.ENTRE TX EFF. OU PRORATA DOM ET TX MINIMUM":"N"; +A089:anomalie :"A":"089":"00":"CODE 8ZT INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TAUX MINIMUM":"N"; +A090:anomalie :"A":"090":"00":"LE MONTANT 8ZT EST > AU REVENU NET IMPOSABLE DU .1":"N"; +A091:anomalie :"A":"091":"00":"CODE 8ZW OU 8ZY INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TAUX MINIMUM":"N"; +A092:anomalie :"A":"092":"00":"LA LIGNE 8TM EST REMPLIE SANS PRISE EN CHARGE DU CODE 8ZW OU 8ZY OU INV.":"N"; +A093:anomalie :"A":"093":"00":"INCOMPATIBILITE ENTRE 8ZW ET 8ZY (TAUX MOYEN)":"N"; +A096:anomalie :"A":"096":"00":"CODES 8YO ET 8YI : CONTRIBUABLES NE RELEVANT PAS DU SIP NON RESIDENT":"N"; +A097:anomalie :"A":"097":"00":"CODE 6QW INCOMPATIBLE AVEC TAUX MINIMUM OU VALEUR LOCATIVE":"N"; +A09801:anomalie :"A":"098":"01":"LIGNE 3SE INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TX MINIMUM":"N"; +A09802:anomalie :"A":"098":"02":"LIGNE 3VE INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TX MINIMUM":"N"; +A09803:anomalie :"A":"098":"03":"LIGNE 3UV INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TX MINIMUM":"N"; +A13901:anomalie :"A":"139":"01":"LE NB D'ANNEES D'ECHEANCE N'EST PAS COMPRIS ENTRE 2 ET 45":"N"; +A13902:anomalie :"A":"139":"02":"PENSIONS AU QUOTIENT : REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A14001:anomalie :"A":"140":"01":"LE NB D'ANNEES D'ECHEANCE N'EST PAS COMPRIS ENTRE 2 ET 45":"N"; +A14002:anomalie :"A":"140":"02":"SALAIRES AU QUOTIENT : REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A14101:anomalie :"A":"141":"01":"LE NOMBRE D'ANNEES DE COTISATIONS EST SUPERIEUR A 25":"N"; +A14102:anomalie :"A":"141":"02":"IMPOSITION DES FOOTBALLEURS: REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A143:anomalie :"A":"143":"00":"PRESENCE DE FRAIS REELS SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A14401:anomalie :"A":"144":"01":"LE MONTANT 1AJ NE PEUT ETRE INFERIEUR AU MONTANT DE 1NY":"N"; +A14402:anomalie :"A":"144":"02":"LE MONTANT 1BJ NE PEUT ETRE INFERIEUR AU MONTANT DE 1OY":"N"; +A146:anomalie :"A":"146":"00":"CODE DEMANDEUR D'EMPLOI DE PLUS D'UN AN SANS SALAIRE CORRESPONDANT":"N"; +A21801:anomalie :"A":"218":"01":"CREDIT D'IMPOT (2AB) > 80 EUROS SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A21802:anomalie :"A":"218":"02":"CREDIT D'IMPOT (2BG) > 80 EUROS SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A220:anomalie :"A":"220":"00":"CREDIT D'IMPOT ( 2AB , 2BG ) EXAGERE : VERIFIEZ VOTRE SAISIE":"N"; +A222:anomalie :"A":"222":"00":"REPRISE DU CODE 2LB : METTRE CODE 2LB A ZERO ET SAISIR LA REPRISE EN CODE 2LA":"N"; +A22301:anomalie :"A":"223":"01":"LE NB D ANNEES D ECHEANCE N EST PAS COMPRIS ENTRE 2 ET 20":"N"; +A22302:anomalie :"A":"223":"02":"RCM AU QUOTIENT : REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A224:anomalie :"A":"224":"00":"CREDIT D'IMPOT 2CK > 80 E SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A225:anomalie :"A":"225":"00":"LE MONTANT 2FA NE PEUT EXCEDER 2000 E":"N"; +A226:anomalie :"A":"226":"00":"INCOMPATIBILITE ENTRE MONTANT LIGNE 2TR ET MONTANT LIGNE 2FA":"N"; +A320:anomalie :"A":"320":"00":"INCOMPATIBILITE ENTRE 3VH (PERTES) ET 3VG (GAINS), 3VM, 3VT (PEA)":"N"; +A323:anomalie :"A":"323":"00":"INCOMPATIBILITE ENTRE 3VQ (ABATT. SUR P.V) ET 3VR (ABATT. SUR MOINS VALUE)":"N"; +A325:anomalie :"A":"325":"00":"PRESENCE OBLIGATOIRE DE 3WM EN PRESENCE DE 3WA":"N"; +A326:anomalie :"A":"326":"00":"PRESENCE OBLIGATOIRE DE 3WD EN PRESENCE DE 3WB":"N"; +A32701:anomalie :"A":"327":"01":"LE CODE RVG DOIT ETRE ASSOCIE A NVG ET INVERSEMENT":"N"; +A32702:anomalie :"A":"327":"02":"LE CODE NVG NE PEUT PRENDRE QUE 4 COMME VALEUR":"N"; +A32801:anomalie :"A":"328":"01":"LE CODE RWA DOIT ETRE ASSOCIE A NWA ET INVERSEMENT":"N"; +A32802:anomalie :"A":"328":"02":"LE CODE NWA NE PEUT PRENDRE QUE 4 COMME VALEUR":"N"; +A32901:anomalie :"A":"329":"01":"LE CODE RWB DOIT ETRE ASSOCIE A NWB ET INVERSEMENT":"N"; +A32902:anomalie :"A":"329":"02":"LE CODE NWB NE PEUT PRENDRE QUE 4 COMME VALEUR":"N"; +A420:anomalie :"A":"420":"00":"LE REGIME MICRO FONCIER (4BE) EST INCOMPATIBLE AVEC LES LIGNES 4BA,4BB,4BC":"N"; +A421:anomalie :"A":"421":"00":"LE MONTANT PORTE LIGNE 4BE NE PEUT DEPASSER 15000 E":"N"; +A422:anomalie :"A":"422":"00":"MONTANT PORTE LIGNE 4BF SANS REVENU OU DEFICIT FONCIER CORRESPONDANT":"N"; +A423:anomalie :"A":"423":"00":"INCOHERENCE ENTRE SAISIE LIGNE 4 BY ET LIGNE 4 BD (SANS 4 BA, 4 BB, 4 BC)":"N"; +A424:anomalie :"A":"424":"00":"LIGNE 4 BY SAISIE AVEC CODE QUOTIENT (RBA , SBA) : TRAITEMENT PAR 1551 MI":"N"; +A42501:anomalie :"A":"425":"01":"LE NB D ANNEES D ECHEANCE N EST PAS COMPRIS ENTRE 2 ET 30":"N"; +A42502:anomalie :"A":"425":"02":"REVENUS FONCIERS AU QUOTIENT : REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A42601:anomalie :"A":"426":"01":"LE NB D ANNEES D ECHEANCE N EST PAS COMPRIS ENTRE 2 ET 14":"N"; +A42602:anomalie :"A":"426":"02":"REINTEGRATION AMORTISSEMENT AU QUOTIENT : REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A534:anomalie :"A":"534":"00":"FORFAIT A FIXER POUR CONTRIBUABLE RESTITUABLE (IMP. OU REST. PART. EN N-1)":"N"; +A538:anomalie :"A":"538":"00":"REVENUS A IMPOSER AUX PRELEVEMENTS SOCIAUX SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A600:anomalie :"A":"600":"00":"COTISATIONS EPARGNE RETRAITE 6RS, 6RT, 6RU SANS PLAFOND CORRESPONDANT":"N"; +A601:anomalie :"A":"601":"00":"LE MONTANT APS, APT MIS A JOUR (DECLAR. 1, DECLAR. 2) NE PEUT DEPASSER 30 038 E":"N"; +A603:anomalie :"A":"603":"00":"LES LIGNES 6PS, 6PT, 6PU SONT REMPLIES SANS MISE A JOUR DU PLAFOND":"N"; +A604:anomalie :"A":"604":"00":"MUTUALISATION DEMANDEE (6QR) SANS PLAFOND CORRESPONDANT POUR LES DEUX DECLARANTS":"N"; +A60501:anomalie :"A":"605":"01":"LE MONTANT 6 QS NE PEUT ETRE INFERIEUR AU MONTANT DE 1 SM":"N"; +A60502:anomalie :"A":"605":"02":"LE MONTANT 6 QT NE PEUT ETRE INFERIEUR AU MONTANT DE 1 DN":"N"; +A700:anomalie :"A":"700":"00":"MONTANT PORTE LIGNE 7FF SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A702:anomalie :"A":"702":"00":"LE MONTANT 7UM NE PEUT ETRE SUPERIEUR AU REVENU 2TR OU 2FA":"N"; +A703:anomalie :"A":"703":"00":"CREDIT INTERETS PRET ETUDIANT (7UK,7TD) AVEC DECLARANTS NES AVANT 1979":"N"; +A704:anomalie :"A":"704":"00":"SAISIE DU CODE 7VO SANS PRISE EN CHARGE DE MONTANT LIGNE 7TD ET INVERSEMENT":"N"; +A70701:anomalie :"A":"707":"01":"TOTAL LIGNES 7 EA + 7 EC + 7 EF > TOTAL PAC (CODES F, J, N)":"N"; +A70702:anomalie :"A":"707":"02":"TOTAL LIGNES 7 EB + 7 ED + 7 EG > TOTAL PAC (CODES H,P)":"N"; +A708:anomalie :"A":"708":"00":"LE MONTANT DU REPORT NE PEUT DEPASSER 33 333 E":"N"; +A709:anomalie :"A":"709":"00":"SAISIE DE PLUS D'UNE LIGNE REPORT PARMI LIGNES 7XI A 7UZ":"N"; +A710:anomalie :"A":"710":"00":"SAISIE DES LIGNES 7DB + 7DF INCOMPATIBLES":"N"; +A71101:anomalie :"A":"711":"01":"SAISIE DU CODE 7DG SANS PRISE EN CHARGE DE MONTANT LIGNE 7DB,7DD OU 7DF":"N"; +A71102:anomalie :"A":"711":"02":"SAISIE DU CODE 7DL SANS PRISE EN CHARGE DE MONTANT LIGNE 7DD OU INVERSEMENT":"N"; +A71103:anomalie :"A":"711":"03":"SAISIE DU CODE 7DQ SANS PRISE EN CHARGE DE MONTANT LIGNE 7DB,7DD OU 7DF":"N"; +A712:anomalie :"A":"712":"00":"LE MONTANT PORTE LIGNE 7WN NE PEUT DEPASSER LE MONTANT 7WO":"N"; +A713:anomalie :"A":"713":"00":"PRESENCE D UN MONTANT LIGNE 7WN SANS MONTANT 7WO OU RECIPROQUEMENT":"N"; +A714:anomalie :"A":"714":"00":"REPORT 2014 (7WP) INCOMPATIBLE AVEC VERSEMENTS 2015 (7WO ET 7WN)":"N"; +A715:anomalie :"A":"715":"00":"LE MONTANT LIGNE 7WP NE PEUT DEPASSER 30 500 E":"N"; +A716:anomalie :"A":"716":"00":"LE MONTANT 7WM EST INFERIEUR AU MONTANT 7WN":"N"; +A71701:anomalie :"A":"717":"01":"SAISIE DE PLUS D'UNE LIGNE PARMI LES LIGNES 7FA A 7FD":"N"; +A71702:anomalie :"A":"717":"02":"SAISIE DE PLUS D'UNE LIGNE PARMI LES LIGNES 7JA A 7JR":"N"; +A71703:anomalie :"A":"717":"03":"SAISIE DE PLUS D'UNE LIGNE PARMI LES LIGNES 7NA A 7NT":"N"; +A71704:anomalie :"A":"717":"04":"SAISIE DE PLUS D'UNE LIGNE PARMI LES LIGNES 7HJ, 7HK, 7HN ET 7HO":"N"; +A71705:anomalie :"A":"717":"05":"INCOMPATIBILITE ENTRE LIGNES 7HL ET 7HM":"N"; +A718:anomalie :"A":"718":"00":"LA LIGNE 7UO EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A719:anomalie :"A":"719":"00":"LA LIGNE 7US EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A72001:anomalie :"A":"720":"01":"SENS INCOMPATIBLE AVEC LA SITUATION INITIALE, SAISIR R AU LIEU DE M":"N"; +A72002:anomalie :"A":"720":"02":"SENS INCOMPATIBLE AVEC LA SITUATION INITIALE, SAISIR R AU LIEU DE C":"N"; +A72003:anomalie :"A":"720":"03":"SENS INCOMPATIBLE AVEC LA SITUATION INITIALE, SAISIR C OU M AU LIEU DE R":"N"; +A721:anomalie :"A":"721":"00":"SENS P IMPOSSIBLE POUR UN CODE ABSENT DE LA 2042":"N"; +A72201:anomalie :"A":"722":"01":"LE MONTANT DU RAPPEL EST > A LA VALEUR DU CODE CELLULE AVANT CONTROLE":"N"; +A72202:anomalie :"A":"722":"02":"LE MONTANT DE LA MINO EST > A LA VALEUR DU CODE CELLULE AVANT CONTROLE":"N"; +A72203:anomalie :"A":"722":"03":"LE MONTANT DE LA CORRECTION EST > A LA VALEUR DU CODE CELLULE DE LA 2042":"N"; +A72204:anomalie :"A":"722":"04":"LE MONTANT DE LA RECTIF EST > A LA VALEUR DU CODE CELLULE DE LA 2042":"N"; +A72206:anomalie :"A":"722":"06":"LE MONTANT DE LA CORRECTION EST > AUX RAPPELS EFFECTUES SUR CE CODE":"N"; +A72207:discordance :"D":"722":"07":"LE MONTANT DE LA CORRECTION EST > AUX RAPPELS EFFECTUES SUR CE CODE":"N"; +A72301:anomalie :"A":"723":"01":"LE MONTANT DU C02 AVEC 2042_RECT EST SUPERIEUR A CELUI DU R02 AVEC INDICATEUR":"N"; +A72302:anomalie :"A":"723":"02":"ANNULATION OU MINORATION DE R02 ET 2042_RECT S'EFFECTUE AVEC C02 et 2042_RECT":"N"; +A724:anomalie :"A":"724":"00":"Majorations 80% apres 2 MED supprimees a compter du 01/01/2006":"N"; +A725:anomalie :"A":"725":"00":"PROCEDURE DE REGULARISATION INTERDITE EN CAS DE NON DEPOT OU DEPOT TARDIF":"N"; +A73001:anomalie :"A":"730":"01":"TRAVAUX FORESTIERS : INCOMPATIBILITE ENTRE LIGNES 7UU ET 7TG":"N"; +A73002:anomalie :"A":"730":"02":"TRAVAUX FORESTIERS : INCOMPATIBILITE ENTRE LIGNES 7UV ET 7TH":"N"; +A73003:anomalie :"A":"730":"03":"TRAVAUX FORESTIERS : INCOMPATIBILITE ENTRE LIGNES 7UW ET 7TI":"N"; +A731:anomalie :"A":"731":"00":"LE CHIFFRE DE LA LIGNE 7VO NE PEUT ETRE SUPERIEUR A 5":"N"; +A734:anomalie :"A":"734":"00":"LES CASES 7WE ET 7WG NE PEUVENT PAS ETRE SIMULTANEMENT COCHEES":"N"; +A735:anomalie :"A":"735":"00":"CASES 7WE OU 7WG COCHEE SANS PRISE EN CHARGE LIGNES DU C.I.T.E.":"N"; +A73601:anomalie :"A":"736":"01":"PLUS DE DEUX LIGNES SAISIES PARMI 7EK, 7EL, 7QA, 7QB, 7QC, 7QD":"N"; +A73602:anomalie :"A":"736":"02":"PLUS DE DEUX LIGNES SAISIES PARMI 7QE, 7QF, 7QG, 7QH":"N"; +A74001:anomalie :"A":"740":"01":"LE TOTAL LIGNES HAE + HAJ NE PEUT ETRE SUPERIEUR A 270 000 E":"N"; +A74002:anomalie :"A":"740":"02":"LE TOTAL LIGNES HAO + HAT + HAY + HBG NE PEUT ETRE SUPERIEUR A 229 500 E":"N"; +A74003:anomalie :"A":"740":"03":"LE TOTAL HAE + HAJ + HAO + HAT + HAY + HBG NE PEUT EXCEDER LES LIMITES ADMISES":"N"; +A74004:anomalie :"A":"740":"04":"LE TOTAL LIGNES HBM + HBR + HBW + HCB + HCG NE PEUT EXCEDER 300 000 E":"N"; +A741:anomalie :"A":"741":"00":"LE MONTANT DES REPORTS NE PEUT DEPASSER 99 999 E":"N"; +A743:anomalie :"A":"743":"00":"LE MONTANT PORTE LIGNE 7IK, 7IP, 7IQ, 7IR NE PEUT DEPASSER 99 999 E":"N"; +A745:anomalie :"A":"745":"00":"SAISIE OBLIGATOIRE DES 4 CODES SUIVANTS : 7ZW, 7ZX, 7ZY, 7ZZ":"N"; +A74601:anomalie :"A":"746":"01":"LE MONTANT LIGNE HBM NE PEUT EXCEDER LE MONTANT LIGNE HBL":"N"; +A74602:anomalie :"A":"746":"02":"LE MONTANT LIGNE HBR NE PEUT EXCEDER LE MONTANT LIGNE HBQ":"N"; +A74603:anomalie :"A":"746":"03":"LE MONTANT LIGNE HBW NE PEUT EXCEDER LE MONTANT LIGNE HBV":"N"; +A74604:anomalie :"A":"746":"04":"LE MONTANT LIGNE HCB NE PEUT EXCEDER LE MONTANT LIGNE HCA":"N"; +A74605:anomalie :"A":"746":"05":"LE MONTANT LIGNE HCG NE PEUT EXCEDER LE MONTANT LIGNE HCF":"N"; +A747:anomalie :"A":"747":"00":"MONTANT LIGNE 7FL POUR UN CONTRIBUABLE NON DOMICILIE DANS UN DOM":"N"; +A75101:anomalie :"A":"751":"01":"CODE 7WT AVEC CODE 7SJ INCOMPATIBLES":"N"; +A75102:anomalie :"A":"751":"02":"CODE 7WU AVEC CODE 7RJ INCOMPATIBLES":"N"; +A75103:anomalie :"A":"751":"03":"CODE 7WV AVEC CODE 7WW INCOMPATIBLES":"N"; +A75104:anomalie :"A":"751":"04":"CODES 7WT, 7WU, 7WV INCOMPATIBLES SIMULTANEMENT":"N"; +A75105:anomalie :"A":"751":"05":"CODE 7WC AVEC CODE 7SG INCOMPATIBLES":"N"; +A75106:anomalie :"A":"751":"06":"CODE 7WB AVEC CODE 7RG INCOMPATIBLES":"N"; +A75107:anomalie :"A":"751":"07":"CODE 7XB AVEC CODE 7XC INCOMPATIBLES":"N"; +A75108:anomalie :"A":"751":"08":"CODES 7WC, 7WB, 7XB INCOMPATIBLES SIMULTANEMENT":"N"; +A75109:anomalie :"A":"751":"09":"CODE 7VG AVEC CODE 7SH INCOMPATIBLES":"N"; +A75110:anomalie :"A":"751":"10":"CODE 7VH AVEC CODE 7RH INCOMPATIBLES":"N"; +A75111:anomalie :"A":"751":"11":"CODE 7WH AVEC CODE 7WI INCOMPATIBLES":"N"; +A75112:anomalie :"A":"751":"12":"SAISIR UNE SEULE LIGNE PARMI 7VG, 7VH, 7WH":"N"; +A752:anomalie :"A":"752":"00":"SAISIE OBLIGATOIRE DES 4 CODES SUIVANTS : 7XD, 7XE, 7XF, 7XG":"N"; +A75201:anomalie :"A":"752":"01":"CODE 7XD SAISI : SAISIE OBLIGATOIRE 7XE, 7XF, 7XG":"N"; +A75202:anomalie :"A":"752":"02":"CODE 7XE SAISI : SAISIE OBLIGATOIRE 7XD, 7XF, 7XG":"N"; +A753:anomalie :"A":"753":"00":"C.I.T.E : CODES 7SD A 7SZ INCOMPATIBLES AVEC CODES 7AA A 7BL":"N"; +A760:anomalie :"A":"760":"00":"LE SENS DU RAPPEL SAISI N'APPARTIENT PAS AUX VALEURS POSSIBLES":"N"; +A770:anomalie :"A":"770":"00":"SI LE CODE RAPPEL EST P, LE CODE MAJO DOIT ETRE 07,08,10,11,17,18 ou 31":"N"; +A780:anomalie :"A":"780":"00":"MOIS OU ANNEE DE LA DATE DE NOTIFICATION INVRAISEMBLABLE":"N"; +A800:anomalie :"A":"800":"00":"LE MONTANT 8ZP OU 8ZV EST > AU REVENU BRUT GLOBAL":"N"; +A80201:anomalie :"A":"802":"01":"INCOMPATIBILITE ENTRE 8ZR ET 8ZN (TX EFFECTIF)":"N"; +A80202:anomalie :"A":"802":"02":"INCOMPATIBILITE ENTRE TX EFFECTIF 8ZR/8ZN ET PRORATA METRO-DOM":"N"; +A80203:anomalie :"A":"802":"03":"INCOMPATIBILITE ENTRE TX EFFECTIF AUTOMATIQUE ET PRORATA METRO-DOM":"N"; +A803:anomalie :"A":"803":"00":"CODES DAJ, DBJ, EAJ, EBJ PRIS EN CHARGE DANS DIRECTION AUTRE QUE METROPOLE":"N"; +A804:anomalie :"A":"804":"00":"INCOMPATIBILITE ENTRE METRO/DOM ET REV. AU QUOTIENT":"N"; +A805:anomalie :"A":"805":"00":"SAISIE DE REVENUS EXCEP. OU DIFF. LIGNE XX SANS CODIFICATION":"N"; +A806:anomalie :"A":"806":"00":"PRESENCE DE PRORATA METRO/DOM, VALEUR DE NAJ ET NBJ DOIT ETRE EGALE A 4":"N"; +A807:anomalie :"A":"807":"00":"SAISIE CODE 8XT SANS LIGNE 1AT OU 1BT":"N"; +A808:anomalie :"A":"808":"00":"CODES 5XT, 5XV, 5XU, 5XW INCOMPATIBLES AVEC PRORATA METRO/DOM":"N"; +A810:anomalie :"A":"810":"00":"TOTAL DES LIGNES 8RU ET/OU 8RV SUPERIEUR A LA BASE IMPOSABLE CSG PATRIMOINE":"N"; +A821:anomalie :"A":"821":"00":"IMPOSITION RETOUR EN FRANCE : CODE 8 YO SAISI SANS CODE 8 YI":"N"; +A850:anomalie :"A":"850":"00":"PRESENCE D UN CODE D IMPOSITION PROVISOIRE - TRAITEMENT CORRECTIF IMPOSSIBLE":"N"; +A851:anomalie :"A":"851":"00":"SAISIE DU CODE 8ZJ INCOMPATIBLE AVEC UN TRAITEMENT CORRECTIF":"N"; +A852:anomalie :"A":"852":"00":"SAISIE DU CODE 8ZL INCOMPATIBLE AVEC UN TRAITEMENT CORRECTIF":"N"; +A853:anomalie :"A":"853":"00":"SAISIE DU CODE 8ZS INCOMPATIBLE AVEC UN TRAITEMENT CORRECTIF":"N"; +A854:anomalie :"A":"854":"00":"SAISIE DU CODE 8YV INCOMPATIBLE AVEC UN TRAITEMENT CORRECTIF":"N"; +A858:anomalie :"A":"858":"00":"LES LIGNES 8TL, 8UW SONT REMPLIES SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A859:anomalie :"A":"859":"00":"LA LIGNE 8WC EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A862:anomalie :"A":"862":"00":"LA LIGNE 8 UY EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A863:anomalie :"A":"863":"00":"LE CODE 8UX EST SAISI SANS REVENU AUTO-ENTREPRENEUR":"N"; +A864:anomalie :"A":"864":"00":"CSG A 7,5 % PROVISOIRE SUR GAINS LIGNE 1TT, 1UT > CSG DUE":"N"; +A865:anomalie :"A":"865":"00":"CONTRIBUTION SALARIALE PROVISOIRE 10 % (8YT) > A CONTRIBUTION DUE":"N"; +A86601:anomalie :"A":"866":"01":"CSG A 7,5% PROVISOIRE (8YD) > CSG DUE":"N"; +A86602:anomalie :"A":"866":"02":"CSG A 7,5% PROVISOIRE (8YE) > CSG DUE":"N"; +A86603:anomalie :"A":"866":"03":"CSG A 6,6% PROVISOIRE (8YF) > CSG DUE":"N"; +A86604:anomalie :"A":"866":"04":"CSG A 6,2% PROVISOIRE (8YG) > CSG DUE":"N"; +A86605:anomalie :"A":"866":"05":"CSG A 3,8% PROVISOIRE (8YH) > CSG DUE":"N"; +A86606:anomalie :"A":"866":"06":"CSG A 6,6% PROVISOIRE (8YN) > CSG DUE":"N"; +A86607:anomalie :"A":"866":"07":"CSG A 3,8% PROVISOIRE (8YP) > CSG DUE":"N"; +A868:anomalie :"A":"868":"00":"CONTRIBUTION SALARIALE PROVISOIRE 30 % (8YW) > A CONTRIBUTION DUE":"N"; +A870:anomalie :"A":"870":"00":"SAISIE DU CODE 8ZM SANS PRISE EN CHARGE DU CODE 8ZL":"N"; +A871:anomalie :"A":"871":"00":"MONTANT CRDS PROVISOIRE (8ZJ) > AU MONTANT DE CRDS DU":"N"; +A872:anomalie :"A":"872":"00":"MONTANT DU PS PROVISOIRE (8ZS) > AU MONTANT DU PS DU":"N"; +A873:anomalie :"A":"873":"00":"MONTANT CSG PROVISOIRE (8ZL) > AU MONTANT DE CSG DU":"N"; +A874:anomalie :"A":"874":"00":"LA LIGNE 8TA EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A875:anomalie :"A":"875":"00":"MONTANT IMPOT PROVISOIRE (8ZG) > AU MONTANT DE l'IMPOT DU ":"N"; +A877:anomalie :"A":"877":"00":"LES LIGNES 8TB, 8TC SONT REMPLIES SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A879:anomalie :"A":"879":"00":"LA LIGNE 8TG, 8TS EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A880:anomalie :"A":"880":"00":"LA LIGNE 8TE EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A881:anomalie :"A":"881":"00":"LA LIGNE 8UZ EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A88201:anomalie :"A":"882":"01":"LA LIGNE 8TI EST REMPLIE SANS PRISE EN CHARGE DU CODE 8ZR OU 8ZN OU INVERSEMENT":"N"; +A88202:anomalie :"A":"882":"02":"SAISIE DU CODE 8YC, 8YJ SANS PRISE EN CHARGE DE TAUX EFFECTIF":"N"; +A883:anomalie :"A":"883":"00":"LIGNE 8TK REMPLIE SANS PRISE EN CHARGE DE 8XR, 8XP, 8XQ, 8XT, 8XF, 8XG, 8XH, 8XV":"N"; +A884:anomalie :"A":"884":"00":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XR SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A88501:anomalie :"A":"885":"01":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XQ SANS PLUS-VALUE CORRESPONDANTE":"N"; +A88502:anomalie :"A":"885":"02":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XV SANS REVENU LIGNE 2FA CORRESPONDANT":"N"; +A88503:anomalie :"A":"885":"03":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XP SANS GAIN CORRESPONDANT":"N"; +A88504:anomalie :"A":"885":"04":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XF SANS GAIN CORRESPONDANT":"N"; +A88505:anomalie :"A":"885":"05":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XG SANS GAIN CORRESPONDANT":"N"; +A88506:anomalie :"A":"885":"06":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XH SANS GAIN CORRESPONDANT":"N"; +A886:anomalie :"A":"886":"00":"SAISIE DE 8TU SANS PRISE EN CHARGE DE 8XR,8XP,8XQ,8XV,8XF,8XG,8XH OU 8PA":"N"; +A887:anomalie :"A":"887":"00":"REVENU NET CODE 8XR SUPERIEUR AU MONTANT LIGNE 8TK":"N"; +A888:anomalie :"A":"888":"00":"LA LIGNE 8TH EST REMPLIE SANS REVENU DES LIGNES 1AJ, 1BJ, 1AP, 1BP":"N"; +A889:anomalie :"A":"889":"00":"SAISIE CODE 8 FV SANS PRISE EN CHARGE DU CODE 8 ZK":"N"; +A890:anomalie :"A":"890":"00":"LA LIGNE 8TZ EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A891:anomalie :"A":"891":"00":"LA LIGNE 8WB EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A893:anomalie :"A":"893":"00":"LA LIGNE 8WD EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A894:anomalie :"A":"894":"00":"LA LIGNE 8WE EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A895:anomalie :"A":"895":"00":"LA LIGNE 8WA EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A896:anomalie :"A":"896":"00":"LA LIGNE 8WR EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A898:anomalie :"A":"898":"00":"LA LIGNE 8WT EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A899:anomalie :"A":"899":"00":"LA LIGNE 8WU EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A910:anomalie :"A":"910":"00":"PRESENCE D'UNE CASE A COCHER : CE CODE NE PEUT PRENDRE QU'UNE VALEUR DE 0 OU 1":"N"; +A950:anomalie :"A":"950":"00":"NATIMP OU PPENATREST DIFFERENT DES VALEURS ADMISES":"N"; +A951:anomalie :"A":"951":"00":"CODINI DIFFERENT DES VALEURS ADMISES":"N"; +A954:anomalie :"A":"954":"00":"NATIMPIR DIFFERENT DES VALEURS ADMISES":"N"; +A955:anomalie :"A":"955":"00":"NATCRP DIFFERENT DES VALEURS ADMISES":"N"; +A960:anomalie :"A":"960":"00":"L'AMENDE NE PEUT ETRE INFERIEURE A 15 E":"N"; +A96101:anomalie :"A":"961":"01":"LE CODE MAJORATION 9YT EST DIFFERENT DE 07":"N"; +A96102:anomalie :"A":"961":"02":"LE CODE MAJORATION 9YT N'EST PAS VALIDE (07 A 11,17 ET 18)":"N"; +A96103:anomalie :"A":"961":"03":"LE CODE MAJORATION 9XT N'EST PAS VALIDE (07, 08, 17, 18 ET 34)":"N"; +A96201:anomalie :"A":"962":"01":"LA DATE DE DEPOT DE LA DECLARATION N'EST PAS INDIQUEE":"N"; +A96202:anomalie :"A":"962":"02":"LE CODE MAJORATION N'EST PAS INDIQUE":"N"; +A96203:anomalie :"A":"962":"03":"ISF : LA DATE DE DEPOT DE LA DECLARATION N'EST PAS INDIQUEE":"O"; +A96204:anomalie :"A":"962":"04":"ISF : LE CODE MAJORATION N'EST PAS INDIQUE":"O"; +A96301:anomalie :"A":"963":"01":"LE MOIS DU DEPOT EST DIFFERENT DE 01 A 12":"N"; +A96302:anomalie :"A":"963":"02":"L'ANNEE DU DEPOT EST DIFFERENTE DE 2016":"N"; +A96303:anomalie :"A":"963":"03":"ISF : LE MOIS DU DEPOT EST DIFFERENT DE 01 A 12":"O"; +A96304:anomalie :"A":"963":"04":"ISF : L'ANNEE DU DEPOT EST DIFFERENTE DE 2016":"N"; +A96401:anomalie :"A":"964":"01":"LE JOUR DU DEPART A L'ETRANGER EST DIFFERENT DE 01 A 31":"N"; +A96402:anomalie :"A":"964":"02":"LE MOIS DU DEPART A L'ETRANGER EST DIFFERENT DE 01 A 12":"N"; +A96403:anomalie :"A":"964":"03":"L'ANNEE DU DEPART A L'ETRANGER EST DIFFERENTE DE 2015":"N"; +A96501:anomalie :"A":"965":"01":"LE JOUR DU RETOUR EN FRANCE EST DIFFERENT DE 01 A 31":"N"; +A96502:anomalie :"A":"965":"02":"LE MOIS DU RETOUR EN FRANCE EST DIFFERENT DE 01 A 12":"N"; +A96503:anomalie :"A":"965":"03":"L'ANNEE DU RETOUR EN FRANCE EST DIFFERENTE DE 2015":"N"; +A966:anomalie :"A":"966":"00":"UNE SEULE DATE DE DEPART OU DE RETOUR PEUT ETRE PRISE EN CHARGE":"N"; +A967:anomalie :"A":"967":"00":"PRESENCE LIGNE 9HI (ISF) DANS LA PERIODE AVANT DECES DU DECLARANT2":"N"; +A96801:anomalie :"A":"968":"01":"CODE 9YT AVEC VALEUR A 0 ET 9YU AVEC VALEUR DIFFERENTE DE 0 DANS LE MEME EVT":"N"; +A96802:anomalie :"A":"968":"02":"CODE 9YU AVEC VALEUR A 0 ET 9YT AVEC VALEUR DIFFERENTE DE 0 DANS LE MEME EVT":"N"; +A96803:anomalie :"A":"968":"03":"CODE 9XT AVEC VALEUR A 0 ET 9XU AVEC VALEUR DIFFERENTE DE 0 DANS LE MEME EVT":"N"; +A96804:anomalie :"A":"968":"04":"CODE 9XU AVEC VALEUR A 0 ET 9XT AVEC VALEUR DIFFERENTE DE 0 DANS LE MEME EVT":"N"; +A96901:anomalie :"A":"969":"01":"R99 SUR LE CODE 9YT ET ABSENCE DE R99 SUR LE CODE 9YU DANS LE MEME EVT":"N"; +A96902:anomalie :"A":"969":"02":"R99 SUR LE CODE 9YU ET ABSENCE DE R99 SUR LE CODE 9YT DANS LE MEME EVT":"N"; +A96903:anomalie :"A":"969":"03":"R99 SUR LE CODE 9XT ET ABSENCE DE R99 SUR LE CODE 9XU DANS LE MEME EVT":"N"; +A96904:anomalie :"A":"969":"04":"R99 SUR LE CODE 9XU ET ABSENCE DE R99 SUR LE CODE 9XT DANS LE MEME EVT":"N"; +A970:anomalie :"A":"970":"00":"PRESENCE D'UN TAUX DE PENALITE POUR UNE MINORATION":"N"; +A971:anomalie :"A":"971":"00":"ABSENCE D'UN TAUX DE PENALITE POUR UN RAPPEL":"N"; +A98001:anomalie :"A":"980":"01":"BASE ISF 9HI <= 1 300 000 E : SUPPRIMER 9HI ET SAISIR 9GY = X":"O"; +A98002:anomalie :"A":"980":"02":"BASE ISF 9HI >= 2 570 000 E : SUPPRIMER 9HI ET SAISIR 9GZ = X":"O"; +A98003:anomalie :"A":"980":"03":"LA BASE ISF NE PEUT ETRE INFERIEURE OU EGALE A 1 300 000":"O"; +A98004:anomalie :"A":"980":"04":"LA BASE ISF, INFERIEURE OU EGALE A 1 300 000 E, EST DIFFERENTE DE 0 E":"O"; +A98005:anomalie :"A":"980":"05":"LA BASE ISF NE PEUT ETRE SUPERIEURE OU EGALE A 2 570 000 E":"O"; +A981:anomalie :"A":"981":"00":"LA BASE NETTE IMPOSABLE ISF DE LA LIGNE 9HI DOIT ETRE SAISIE":"O"; +A982:anomalie :"A":"982":"00":"ISF : SAISIE SIMULTANEE DES CODES 9 GY ET 9 GZ":"O"; +A983:anomalie :"A":"983":"00":"ISF : INCOMPATIBILITE ENTRE 9GL ET SITUATION M, O OU C, D, V AVEC CASE B":"O"; +A984:anomalie :"A":"984":"00":"ISF : LIGNE 9GM INCOMPATIBLE AVEC SITUATION M, O OU C, D, V SANS OPTION CASE B":"O"; +A985:anomalie :"A":"985":"00":"ISF : 9 GY OU 9 GZ SAISI POUR UNE BASE 9HI ADMISE":"O"; +A986:anomalie :"A":"986":"00":"ISF : 9 GL et 9GM incompatibles":"O"; +A98701:anomalie :"A":"987":"01":"ISF: ETAT CIVIL REMPLI SANS CODE 9GL OU 9GM":"O"; +A98702:anomalie :"A":"987":"02":"ISF: CODE 9GL OU 9GM SANS ETAT CIVIL":"O"; +A989:anomalie :"A":"989":"00":"ISF : Utiliser la meme penalite art. 1728 que lors du traitement primitif.":"O"; +A990:anomalie :"A":"990":"00":" CODE 8VV INCOMPATIBLE AVEC REGIME VALEUR LOCATIVE":"N"; +A991:anomalie :"A":"991":"00":"CONTENTIEUX AVEC HAUSSE DES PS. REALISER UN TRAITEMENT DIFFERENCIE POUR CES PS.":"N"; +A992:anomalie :"A":"992":"00":"ART. 1731 BIS : CALCUL AUTOMATIQUE IMPOSSIBLE. A TRAITER MANUELLEMENT.":"N"; +A99301:anomalie :"A":"993":"01":"ANNULATION 2042: RAMENER LES REVENUS A 0.":"N"; +A99302:anomalie :"A":"993":"02":"SUPPRESSION du code 9YA impossible, veuillez ressaisir une declaration":"N"; +A99401:anomalie :"A":"994":"01":"ART. 1731 BIS : RETARD OU DEFAUT A 40%. UTILISATION DE 9ZA IMPOSSIBLE.":"N"; +A99402:anomalie :"A":"994":"02":"ART. 1731 BIS : CALCUL AUTOMATIQUE POSSIBLE. NE PAS UTILISER 9ZA.":"N"; +AS0101:anomalie :"A":"S01":"01":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATE DE DECES DU CJT ET SITUATION DE FAMILLE C":"N"; +AS0102:anomalie :"A":"S01":"02":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATE DE MARIAGE AVEC OPTION B ET SITUATION M OU O":"N"; +AS0103:anomalie :"A":"S01":"03":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATE DE MARIAGE SANS OPTION B ET SITUATION C, D OU V":"N"; +AS0104:anomalie :"A":"S01":"04":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATE DE DIVORCE ET SITUATION M OU O":"N"; +AS0105:anomalie :"A":"S01":"05":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATES DE DIVORCE ET DE DECES DU CJT ET SITUATION M":"N"; +AS0106:anomalie :"A":"S01":"06":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATE DE DECES DU CJT ET SITUATION D":"N"; +AS02:anomalie :"A":"S02":"00":"ANNEE DE NAISSANCE INVRAISEMBLABLE POUR UNE PERSONNE A CHARGE":"N"; +AS11:anomalie :"A":"S11":"00":"DATE DE NAISSANCE ABSENTE":"N"; +DD02:discordance :"D":"D02":"00":"VERIFIER LE CUMUL DE 7CF (CAPITAL PME) AVEC 7FN, 7GN ":"N"; +DD03:discordance :"D":"D03":"00":"MONTANT DES FRAIS RCM EXAGERE OU FRAIS AVEC REVENU LIGNE 2FU 2CH 2GO":"N"; +DD04:discordance :"D":"D04":"00":"MONTANT DU CREDIT D'IMPOT EXAGERE":"N"; +DD05:discordance :"D":"D05":"00":"LE REVENU IMPOSABLE EST < AU 1/5 E PAR RAPPORT A CELUI DE N-1":"N"; +DD06:discordance :"D":"D06":"00":"REPORT 7XI,7XP,7XN,7UY,7XJ,7XQ,7XV,7UZ,7XK,7XR > 8333 E OU 16667 E ":"N"; +DD08:discordance :"D":"D08":"00":"VERIFIER LE MONTANT AU REGARD DES LIMITES ADMISES":"N"; +DD09:discordance :"D":"D09":"00":"CREDIT PRET ETUDIANT LIGNE 7TD DEJA OBTENU EN N-1":"N"; +DD10:discordance :"D":"D10":"00":"ENFANTS BENEFICIANT DE FRAIS DE GARDE > AU NOMBRE D'ENFANTS < 6 ANS":"N"; +DD11:discordance :"D":"D11":"00":"REGIME MICRO-FONCIER (4BE) AVEC DEFICITS FONCIERS ANTERIEURS (4BD)":"N"; +DD13:discordance :"D":"D13":"00":"SITUATION FORFAITAIRE A DENONCER SELON LES TERMES DE L'ARTICLE 69A2 DU CGI":"N"; +DD14:discordance :"D":"D14":"00":"LE MONTANT 2CG EST > AU TOTAL DES LIGNES 2DC + 2CH + 2TS + 2TR + 2FA":"N"; +DD15:discordance :"D":"D15":"00":"LE MONTANT 7WP (REPORT 2014) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD16:discordance :"D":"D16":"00":"FRAIS D'ACCUEIL ET PERSONNE A CHARGE AVEC CARTE D'INVALIDITE":"N"; +DD18:discordance :"D":"D18":"00":"DEFICIT ANTERIEUR 6FA A 6FL INCOMPATIBLE AVEC REVENU IMPOSABLE EN N-1":"N"; +DD19:discordance :"D":"D19":"00":"NOMBRE LIGNE 7FG > NOMBRE DE RUBRIQUES ADMISES DU o5":"N"; +DD20:discordance :"D":"D20":"00":"DEFICIT AGRICOLE ANTERIEUR DECLARE (5QF A 5QQ) SANS DEFICIT EN N-1":"N"; +DD21:discordance :"D":"D21":"00":"SAISIE DE 7DF,7DB ET 7DG SANS INVALIDITE CADRE A (CODE PF) OU C (CODE G,I,R)":"N"; +DD22:discordance :"D":"D22":"00":"LE MONTANT DE CSG DEDUCTIBLE EST SUPERIEUR AU MONTANT N-1":"N"; +DD26:discordance :"D":"D26":"00":"REVENU OU DEFICIT FONCIER DECLARE (4BA A 4BD) SANS MONTANT EN N-1":"N"; +DD27:discordance :"D":"D27":"00":"LE MONTANT 7CL,7CM,7CN,7CC,7CQ,7CR,7CV EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD28:discordance :"D":"D28":"00":"CREDIT 8WB DEJA OBTENU EN N-1 : 1SEUL CREDIT PAR ENTREPRISE":"N"; +DD29:discordance :"D":"D29":"00":"LE MONTANT 7XS,7XT,7XU,7XW,7XY (REPORT) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD30:discordance :"D":"D30":"00":"CREDIT CITE DOM POUR UN CONTRIBUABLE DOMICILIE EN METROPOLE":"N"; +DD32:discordance :"D":"D32":"00":"CREDIT SALARIE A DOMICILE SANS REVENU D ACTIVITE : VERIFIEZ LA SITUATION":"N"; +DD34:discordance :"D":"D34":"00":"VERIFIER LE CUMUL 7FM AVEC 7FQ, 7GQ":"N"; +DD3601:discordance :"D":"D36":"01":"CASE 7WG COCHEE AVEC UN RFR SUPERIEUR AUX LIMITES":"N"; +DD3602:discordance :"D":"D36":"02":"CASE 7WE COCHEE AVEC UN RFR SUPERIEUR AUX LIMITES":"N"; +DD37:discordance :"D":"D37":"00":"VERIFIER LE MONTANT AU REGARD DES LIMITES ADMISES":"N"; +DD3801:discordance :"D":"D38":"01":"REGIME AUTO-ENTREPRENEUR AVEC RFR 2013 SUPERIEUR A LIMITE ADMISE":"N"; +DD3802:discordance :"D":"D38":"02":"REGIME AUTO-ENTREPRENEUR SANS RFR DE 2013":"N"; +DD39:discordance :"D":"D39":"00":"LE MONTANT 6 HJ, 6HK, 6HL, 6HM, 6HN, 6HO EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD40:discordance :"D":"D40":"00":"LE MONTANT 7LA, 7LB, 7LE, 7LM, 7LN, 7LG EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD41:discordance :"D":"D41":"00":"LE MONTANT 7IS, 7IU, 7IX, 7IY, 7PA, 7PF EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD42:discordance :"D":"D42":"00":"LE MONTANT DES REPORTS TRAVAUX FORESTIERS EST > AU MONTANT CALCULE N-1":"N"; +DD45:discordance :"D":"D45":"00":"REPORT 'SCELLIER' > 33 333 E":"N"; +DD46:discordance :"D":"D46":"00":"REPORT LIGNE 7IP, 7IQ, 7IR, 7IK > 33 333 E":"N"; +DD48:discordance :"D":"D48":"00":"LE MONTANT 7LC, 7LD, 7LS, 7LT, 7LH (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD49:discordance :"D":"D49":"00":"LE MONTANT 7IT, 7IH, 7JC, 7PB, 7PG (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD50:discordance :"D":"D50":"00":"LE MONTANT 7KB, 7KC, 7KD, 7KE (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD52:discordance :"D":"D52":"00":"DEFICIT LOC. MEUB. NON PROF. DECLARE (5GA A 5GJ) > A DEFICIT CALCULE EN N-1":"N"; +DD53:discordance :"D":"D53":"00":"DEFICIT BIC NON PROF. DECLARE (5RN A 5RW) > A DEFICIT CALCULE EN N-1":"N"; +DD54:discordance :"D":"D54":"00":"CASE 7WG COCHEE AVEC LIGNES 7TT A 7TY, 7SD A 7SW SAISIES":"N"; +DD57:discordance :"D":"D57":"00":"LE MONTANT 7LF, 7LZ, 7LX, 7LI (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD58:discordance :"D":"D58":"00":"LE MONTANT 7IZ, 7JI, 7PC, 7PH (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD61:discordance :"D":"D61":"00":"GAINS PORTES LIGNE 3VN SANS GAINS LIGNE 3VD, 3VI, 3VF, 3VJ":"N"; +DD62:discordance :"D":"D62":"00":"CASE 7WH COCHEE SANS DEPENSES AVEC BOUQUET DE TRAVAUX":"N"; +DD63:discordance :"D":"D63":"00":"MONTANT 8ZR INFERIEUR A REVENU MONDIAL DECLARE":"N"; +DD64:discordance :"D":"D64":"00":"LE MONTANT 7MG, 7MH, 7LJ (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD65:discordance :"D":"D65":"00":"LE MONTANT 7JS, 7PD, 7PI (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD66:discordance :"D":"D66":"00":"LE MONTANT 7PE, 7PJ (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD67:discordance :"D":"D67":"00":"LE MONTANT 7CY, 7DY (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +I00101:informative :"I":"001":"01":"COTIS. SYNDICALES NON RETENUES (DECLAR. 1) : SALAIRES + FRAIS REELS":"N"; +I00102:informative :"I":"001":"02":"COTIS. SYNDICALES NON RETENUES (DECLAR. 2) : SALAIRES + FRAIS REELS":"N"; +I00103:informative :"I":"001":"03":"COTISATIONS SYNDICALES NON RETENUES (PAC) : SALAIRES + FRAIS REELS":"N"; +I008:informative :"I":"008":"00":"LE NOMBRE DE PERSONNE (6EV) N'EST PAS INDIQUE":"N"; +I009:informative :"I":"009":"00":"LE NOMBRE D'EXPLOITATIONS (7FG) N'EST PAS INDIQUE.":"N"; +I010:informative :"I":"010":"00":"REVENUS OU CHARGE AU NOM DU DECLARANT 2 OU PARTENAIRE POUR UN CONTRIBUABLE VEUF":"N"; +I011:informative :"I":"011":"00":"1/2 PART SUPP. NON RETENUE (CASE S) : DECLAR 1 + DECLAR 2 NES APRES 1941":"N"; +I012:informative :"I":"012":"00":"1/2 PART SUPP. NON RETENUE (CASE W) : CONTRIBUABLE NE APRES 1941":"N"; +I014:discordance :"I":"014":"00":"SAISIE ENF. DU CODE H SANS PRISE EN CHARGE DES ENF. DU CODE F DE N-1:VERIFIER":"N"; +I015:informative :"I":"015":"00":"LE MONTANT 2AA,2AL,2AM,2AN,2AQ,2AR (REPORT) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +I016:informative :"I":"016":"00":"LIGNES 3WA, 3WB, RWA, RWB DECLAREES : DOSSIER A TRANSFERER A LA DRESG":"N"; +I017:informative :"I":"017":"00":"EXIT-TAX : CALCULER LES CONSEQUENCES EVENTUELLES A TIRER PAR MATRICE":"N"; +IM02:informative :"I":"M02":"00":"LES B.A. 5HO, 5IO, 5JO SEMBLENT EXAGERES (> 76 300 E).":"N"; +IM03:informative :"I":"M03":"00":"LE MONTANT 8UZ NE PEUT DEPASSER 500 000 E":"N"; +IM08:informative :"I":"M08":"00":"LE MONTANT 8WB NE PEUT DEPASSER 80 000 E PAR ENTREPRISE":"N"; +IM09:informative :"I":"M09":"00":"SAISIE DU CODE 9YZ EN N-1 SANS PRISE EN CHARGE DE CE CODE EN N:VERIFIER":"N"; +IM1101:informative :"I":"M11":"01":" NB DE P.A.C. CODE F DIFFERENT NB DATES DE NAISSANCE":"N"; +IM1102:informative :"I":"M11":"02":" NB DE P.A.C. CODE G DIFFERENT NB DATES DE NAISSANCE":"N"; +IM1103:informative :"I":"M11":"03":"NB DE P.A.C. CODE H DIFFERENT NB DATES DE NAISSANCE":"N"; +IM1104:informative :"I":"M11":"04":" NB DE P.A.C. CODE I DIFFERENT NB DATES DE NAISSANCE":"N"; +IM1105:informative :"I":"M11":"05":"NB DE P.A.C. CODE R DIFFERENT NB DATES DE NAISSANCE":"N"; +IM1106:informative :"I":"M11":"06":"NB DE P.A.C. CODE J DIFFERENT NB DATES DE NAISSANCE":"N"; +IM1107:informative :"I":"M11":"07":"NB DE P.A.C. CODE N DIFFERENT NB DATES DE NAISSANCE":"N"; +IM1108:informative :"I":"M11":"08":"NB DE P.A.C. CODE P DIFFERENT NB DATES DE NAISSANCE":"N"; +IM14:informative :"I":"M14":"00":"RESTITUTION EGALE OU > 1OOOO EUROS. VALIDEZ AVEC UNE HABILITATION 01":"N"; +IM1501:informative :"I":"M15":"01":"CREDIT IMPOT EXAGERE:VERIFIEZ VOTRE SAISIE SINON DECLARATION EN ANO AU CSI":"N"; +IM1502:informative :"I":"M15":"02":"CREDIT D'IMPOT EXAGERE : VERIFIEZ VOTRE SAISIE":"N"; +IM1601:informative :"I":"M16":"01":"ATTENTION : RI N INFERIEUR 100 000 > RI N-1 X 9 . VERIFIER":"N"; +IM1602:informative :"I":"M16":"02":"ATTENTION : RI DE N > 100 000 > RI N-1 X 5 . VERIFIER":"N"; +IM17:informative :"I":"M17":"00":"ATTENTION: IR N >= IR N-1 X 2. VERIFIER":"N"; +IM18:informative :"I":"M18":"00":"ATTENTION: IR N <= IR N-1 : 2. VERIFIER":"N"; +IM19:informative :"I":"M19":"00":"LE NOMBRE D'ENFANTS CASE F OU H SAISI EST <= A CELUI DE N-1":"N"; +IM20:informative :"I":"M20":"00":"ATTENTION : CONTRIBUABLE NI DEVIENT IMPOSABLE POUR L'ANNEE N":"N"; +IM21:informative :"I":"M21":"00":"CREDIT EXAGERE : VERIFIEZ VOTRE SAISIE SINON DECLARATION EN ANOMALIE A L ESI":"N"; +IM40:informative :"I":"M40":"00":"ANNULATION 2042 : Apres Batch, cet avis ne pourra plus etre modifie. ":"N"; +IM41:informative :"I":"M41":"00":"ANNULATION OU MINORATION DE R02 ET 2042_RECT S'EFFECTUE AVEC C02 et 2042_RECT":"N"; +IM42:informative :"I":"M42":"00":"ART. 1731 BIS : LIMITATION DES DEFICITS ET REDUCTIONS D'IMPOT":"N"; +IM43:informative :"I":"M43":"00":"ART. 1731 BIS : APPLICATION POUR LE CALCUL DE CERTAINES MAJORATIONS":"N"; diff --git a/sources2015m_4_6/horizoc.m b/sources2015m_4_6/horizoc.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..bdc65766efb923a9d83a8f5659d4b7f35982103c --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/horizoc.m @@ -0,0 +1,52 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +verif corrective horizontale 760 : +application : iliad ; +si ( + V_IND_TRAIT > 0 + et + SENS_RAPPEL non dans (1, 2, 3, 4) + ) +alors erreur A760; +verif corrective horizontale 770 : +application : iliad ; +si ( + V_IND_TRAIT > 0 + et + SENS_RAPPEL = 4 + et + PEN_RAPPEL non dans (07, 08, 09, 10, 11, 12, 17, 18, 31) + ) +alors erreur A770; +verif corrective horizontale 780 : +application : iliad ; +si + ( + V_IND_TRAIT > 0 + et + ( + ANNEE_RAPPEL <= V_ANREV + ou + MOIS_RAPPEL non dans ( 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 ) + ) + ) + +alors erreur A780; diff --git a/sources2015m_4_6/horizoi.m b/sources2015m_4_6/horizoi.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..d9c76cbece380c25149a0781d675f6f2667c1380 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/horizoi.m @@ -0,0 +1,57 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + +verif corrective horizontale 666: +application : iliad ; +si + ( + ( COD_RAPPEL = 1 et MONT_RAPPEL > 19) ou + ( COD_RAPPEL = 2 et MONT_RAPPEL > 19) ou + ( COD_RAPPEL = 3 et MONT_RAPPEL > 19) ou + ( COD_RAPPEL = 4 et MONT_RAPPEL > 19) ou + ( COD_RAPPEL = 5 et MONT_RAPPEL > 19) ou + ( COD_RAPPEL = 6 et MONT_RAPPEL > 19) ou + ( COD_RAPPEL = 7 et MONT_RAPPEL > 19) ou + ( COD_RAPPEL = 8 et MONT_RAPPEL > 19) + ) +alors erreur A019; +verif corrective horizontale 777: +application : iliad ; +si + ( + COD_RAPPEL = 1401 et MONT_RAPPEL > 45 + ) +alors erreur A14001; +verif corrective horizontale 888: +application : iliad ; +si + ( + COD_RAPPEL = 1411 et MONT_RAPPEL > 25 + ) +alors erreur A14101; +verif corrective horizontale 999: +application : iliad ; +si + ( + COD_RAPPEL = 2020 et MONT_RAPPEL > 9 + + ) +alors erreur A00101; diff --git a/sources2015m_4_6/res-ser1.m b/sources2015m_4_6/res-ser1.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..2cf8f56bb63aa59e14c1c624123de7434ce7d246 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/res-ser1.m @@ -0,0 +1,887 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + ##### ###### #### ##### # ##### ######## + # # # # # # # # # + # # ##### #### # # # # # + ##### # # # # # #### + # # # # # # # # # # + # # ###### #### # # # ######## + # + # + # + # + # RES-SER1.m + # =========== + # + # + # zones restituees par l'application + # + # + # + # + # + # +regle 111000: +application : iliad , bareme , batch ; + +MCDV = 1 * positif(V_0AM + 0) + + 2 * positif(V_0AC + 0) + + 3 * positif(V_0AD + 0) + + 4 * positif(V_0AV + 0) + + 5 * positif(V_0AO + 0); + +SFM = si ( BOOL_0AM=1 ) + alors ( si (V_0AP+0=1) + alors ( si (V_0AF+0=1) + alors (1) + sinon (2) + finsi) + sinon ( si (V_0AF+0=1) + alors (3) + sinon ( si ( V_0AS+0=1 et + (AGV >= LIM_AGE_LET_S ou AGC >= LIM_AGE_LET_S) + ) + alors (4) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi; + +regle 111010: +application : batch , iliad , bareme ; + + +BOOL_V = positif(V_0AV+0) * positif(1 - BOOL_0AZ) + * ((1 - positif(PAC + V_0CH + 0)) + + positif(PAC + V_0CH + 0) * (3 - null(EAC + V_0CH + 0))) ; + +BOOL_CDV = positif( BOOL_V + V_0AC + V_0AD + 0); + +BOOL_PACSFL = 1 - positif( PAC +V_0CH + 0); + +BOOL_W = positif(V_0AW + 0) * positif_ou_nul( AGV - LIM_AGE_LET_S ); + +SFCD1 = ( 15 * positif(V_0AN + 0) * (1 - positif(V_0AP + 0)) * (1 - positif(V_0AG + 0)) * (1 - BOOL_W) + + + 2 * positif(V_0AP + 0) * (1-positif(V_0AL+0)) + + + + 14 * positif(V_0AG + 0) * (1 - positif(V_0AP + 0)) * (1 - BOOL_W) + + + 7 * BOOL_W * (1 - positif(V_0AP + 0))) + + * (1-positif(V_0AL+0)) * BOOL_CDV * BOOL_PACSFL; + + +regle 111020: +application : batch , iliad , bareme ; + +SFL = positif (V_0AL + 0) * BOOL_CDV * BOOL_PACSFL * + + ( 2 * positif(V_0AP + 0) + + + 9 * ( 1 - BOOL_W ) * positif( 1- V_0AP + 0) * positif(1-(V_0AG + 0)) * positif (1-(V_0AN+0)) + + + 7 * BOOL_W * positif(1-(V_0AP + 0)) + + + 15 * positif (V_0AN +0) * ( 1 - BOOL_W ) * positif(1-(V_0AG + 0)) * positif(1-(V_0AP + 0)) + + + 14 * positif (V_0AG +0) * ( 1 - BOOL_W ) * positif(1-(V_0AP + 0))) ; + +regle 111030: +application : batch , iliad , bareme ; + + + +SFCD2 = positif(PAC+V_0CH) * positif(V_0AC + V_0AD + null(2- BOOL_V)) * + ( + positif(V_0AP+0) * ( 10 * positif(V_0BT+0) * (1-positif(V_0AV)) + + 2 * positif(V_0AV) + + 2 * (1 - positif(V_0AV)) *(1 - positif(V_0BT+0))) + + (1-positif(V_0AP+0)) * ( 11 * positif(V_0BT+0)) * (1-positif(V_0AV+0)) + ); + +regle 111040: +application : batch , iliad , bareme ; + + +SFV1 = 2 * positif(V_0AP + 0) * null(BOOL_V - 3) ; + +regle 111050: +application : batch , iliad , bareme ; + + +SFV2 = si ( V_0AV+0=1 et BOOL_0AZ =1) + alors (si (V_0AP+0=1) + alors (si (V_0AF+0=1) + alors (1) + sinon (2) + finsi) + sinon (si (V_0AF+0=1) + alors (3) + sinon (si (V_0AW+0=1) + alors (7) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi; + +regle 111060: +application : batch , iliad , bareme ; + + +BOOL_0AM = positif(positif(V_0AM + 0) + positif(V_0AO + 0)) ; + +regle 111070: +application : batch , iliad , bareme ; + + + +SFUTILE = SFM + SFCD1 + SFCD2 + SFV1 + SFV2 + SFL ; + +regle 111080: +application : batch , iliad ; + +NATPENA = si ((APPLI_COLBERT+APPLI_ILIAD+APPLI_COLBERT=1) et + (CMAJ =7 ou CMAJ =8 ou CMAJ=9 ou CMAJ=10 ou CMAJ=11 ou CMAJ=12 ou CMAJ=17 ou CMAJ=18 )) + alors (1) + sinon ( si ( CMAJ = 2 ) + alors (2) + sinon ( si ( CMAJ=3 ou CMAJ=4 ou CMAJ=5 ou CMAJ=6 ) + alors (4) + finsi + ) + finsi + ) + finsi; + +regle 111090: +application : iliad ; + + +TSALV = TSBNV ; +TSALC = TSBNC ; + +regle 111100: +application : iliad , batch ; + + +TSALP = TSBN1 + TSBN2 + TSBN3 + TSBN4 ; + +regle 111110: +application : iliad , batch ; + + +pour i = V,C,1..4: +F10Ai = positif(null(IND_10i) + positif(IND_10i)*null(IND_10MIN_0i)+PREM8_11*positif(DEDMINi-TSBi)* positif (FRNi - 10MINSi)) * max(FRDAi,DFNi); + +regle 111120: +application : iliad , batch ; + +F10AP = somme(i=1..4:F10Ai) ; + +regle 111130: +application : iliad , batch ; + + +pour i = V,C,1..4: +F10Bi = positif(positif(IND_10i)*positif(IND_10MIN_0i)*(1-positif(PREM8_11*positif(DEDMINi-TSBi)*positif (FRNi - 10MINSi)))) * 10MINSi ; + +regle 111140: +application : iliad , batch ; + +F10BP = somme(i=1..4:F10Bi) ; + +regle 111150: +application : iliad , batch ; + + +pour i = V,C,1,2,3,4: +DEDSi = (10MINSi - DFNi) * (1-positif(F10Bi)) * IND_10i ; + +regle 111160: +application : iliad , batch ; + +DEDSP = somme( i=1..4: DEDSi ) ; + +regle 111170: +application : iliad , batch ; + + +PRV = PRBRV ; +PRC = PRBRC ; +PRP = PRBR1 + PRBR2 + PRBR3 + PRBR4 ; + +PRZV = PENINV ; +PRZC = PENINC ; +PRZP = PENIN1 + PENIN2 + PENIN3 + PENIN4 ; +PALIP = PALI1 + PALI2 + PALI3 + PALI4 ; + +regle 111180: +application : iliad , batch ; + + +pour i = V,C: +AB10i = APRi ; +AB10P = APR1 + APR2 + APR3 + APR4 ; + +regle 111190: +application : iliad , batch ; + + +TSPRT = (TSNNV + PRRV + + TSNNC + PRRC + + TSNN1 + PRR1 + + TSNN2 + PRR2 + + TSNN3 + PRR3 + + TSNN4 + PRR4) ; + +regle 111200: +application : iliad , batch ; + + +pour i = V,C,P: +RBAi = BAHREi + 4BAHREi + + BACREi + 4BACREi + + BAFORESTi + + BAFi + BAFPVi- BACDEi - BAHDEi; + +regle 111210: +application : iliad , batch ; + +pour i= V,C,P: +BIPi = + BICNOi + - BICDNi + + BIHNOi + - BIHDNi + ; + +pour i= V,C,P: +BIPNi = BIPTAi + BIHTAi ; +BIPN = BIPNV + BIPNC + BIPNP ; + + +pour i= V,C,P: +MIBRi = MIBVENi + MIBPRESi ; +MIBR = somme(i=V,P,C: MIBRi); +pour i= V,C,P: +MLOCDECi = MIBGITEi + LOCGITi + MIBMEUi ; +pour i= V,C,P: +MIBRABi = MIB_ABVi + MIB_ABPi ; +pour i= V,C,P: +MLOCABi = MIB_ABNPVLi + MIB_ABNPPLi ; +pour i= V,C,P: +MIBRNETi = max (0,MIBRi - MIBRABi ); +MIBRNET = somme(i=V,C,P:MIBRNETi); +pour i= V,C,P: +MLOCNETi = max (0,MLOCDECi - MLOCABi ); +MLOCNET = somme(i=V,C,P:MLOCNETi); +pour i= V,C,P: +MIBNPRi = MIBNPVENi + MIBNPPRESi ; +pour i= V,C,P: +MIBNPRABi = MIB_ABNPVi + MIB_ABNPPi ; +pour i= V,C,P: +MIBNPRNETi = max (0,MIBNPRi - MIBNPRABi ); + +regle 111220: +application : iliad , batch ; + + +pour i=V,C,P: +BINi = + BICREi + - BICDEi + + BICHREi + - BICHDEi + ; + +regle 111230: +application : iliad , batch ; + + +pour i=V,C,P: +BINNi= BINTAi + BINHTAi; + +regle 111240: +application : iliad , batch ; + + +BNCV = BNHREV + BNCREV - BNHDEV - BNCDEV ; +BNCC = BNHREC + BNCREC - BNHDEC - BNCDEC ; +BNCP = BNHREP + BNCREP - BNHDEP - BNCDEP ; +BNCAFFV = positif(present(BNHREV) + present(BNCREV) + present(BNHDEV) + present(BNCDEV)) ; +BNCAFFC = positif(present(BNHREC) + present(BNCREC) + present(BNHDEC) + present(BNCDEC)) ; +BNCAFFP = positif(present(BNHREP) + present(BNCREP) + present(BNHDEP) + present(BNCDEP)) ; + +regle 111250: +application : iliad , batch ; + + +DIDABNCNP = max(0,min(NOCEPIMP+SPENETNPF , DABNCNP1+DABNCNP2+DABNCNP3+DABNCNP4+DABNCNP5+DABNCNP6)) ; + +regle 111260: +application : iliad , batch ; + +BNCIF = max (0,NOCEPIMP+SPENETNPF-DIDABNCNP+DEFBNCNPF); +regle 111270: +application : iliad , batch ; + +BRCM = RCMABD + RCMTNC + RCMAV + RCMHAD + RCMHAB + REGPRIV ; + +regle 111280: +application : iliad , batch ; + +BRCMQ = REVACT + REVPEA + PROVIE + DISQUO + RESTUC + INTERE ; +BRCMTOT = RCMAB + RTNC + RAVC + RCMNAB + RTCAR + RCMPRIVM ; + +regle 111290: +application : iliad , batch ; + + +RRCM = max(0,RCM) ; + +regle 111300: +application : iliad , batch ; + + +B1FIS = max(RCM + 2RCM + 3RCM + 4RCM + 5RCM + 6RCM + 7RCM , 0) ; + +regle 111310: +application : iliad , batch ; + +DRFRP = ((abs (DFCE+DFCG) * (1-positif(RFMIC)) + + positif(RFMIC) * abs(min(0,RFMIC - MICFR - RFDANT)) )) * null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * (DEFRFNONI* positif(DEFRFNONI) + + (1-positif(DEFRFNONI)) + * (RFDORD - min(RFDORD,RFORDI + RFMIC * 0.70 + FONCI + REAMOR)+RFDANT -max(0,min(RFDANT, RFORDI + RFMIC * 0.70 + FONCI + REAMOR-RFDORD-RFDHIS)))); +regle 111320: +application : iliad , batch ; + + + +DLMRN1TXM = - min(0,MIB_NETCT *(1-positif(MIBNETPTOT)) + +SPENETCT * (1 - positif(SPENETPF))); +DLMRN1 = ((1-positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT)) * abs(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + + positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + * positif_ou_nul(DEFBIC5+DEFBIC4+DEFBIC3+DEFBIC2+DEFBIC1-(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT)) + * (DEFBIC5+DEFBIC4+DEFBIC3+DEFBIC2+DEFBIC1-(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT)) + * null(DLMRN6P+DLMRN5P+DLMRN4P+DLMRN3P+DLMRN2P)) * null(4 - V_IND_TRAIT) + + null(5 - V_IND_TRAIT)* + ( max(0,DEFBICNPF-DEFNPI) * positif(DEFBICNPF) + + (max(0,-(BINNV+BINNC+BINNP+MIBNETNPTOT))) * null(DEFBICNPF)); +regle 111330: +application : iliad , batch ; + +DLMRN2 = positif(DEFBIC1) * ( + ((1-positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT))* DEFBIC1 + + positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + * min(max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4-DEFBIC3-DEFBIC2,0)-DEFBIC1,DEFBIC1)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFBIC1-max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4-DEFBIC3-DEFBIC2,0)))*null(4-V_IND_TRAIT) + + (null(DEFBICNPF) * min(DEFBIC1,DEFNP - DEFNPI) + + positif(DEFBICNPF) * min(DEFBIC1,DEFBICNPF + DEFNP - DEFNPI - DLMRN1))*null(5-V_IND_TRAIT)); +regle 111340: +application : iliad , batch ; + +DLMRN3 = positif(DEFBIC2) * ( + ((1-positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT))* DEFBIC2 + + positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + * min(max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4-DEFBIC3,0)-DEFBIC2,DEFBIC2)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFBIC2-max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4-DEFBIC3,0))) + * (1-PREM8_11) + DEFBIC2 * PREM8_11)*null(4-V_IND_TRAIT) + + (null(DEFBICNPF) * min(DEFBIC2,DEFNP - DEFNPI -DLMRN2) + + positif(DEFBICNPF) * min(DEFBIC2,DEFBICNPF +DEFNP - DEFNPI- DLMRN1-DLMRN2))*null(5-V_IND_TRAIT); +regle 111350: +application : iliad , batch ; + +DLMRN4 = positif(DEFBIC3) * ( + ((1-positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT)) * DEFBIC3 + + positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + * min(max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4,0)-DEFBIC3,DEFBIC3)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFBIC3-max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4,0))) + * (1-PREM8_11) + DEFBIC3 * PREM8_11)*null(4-V_IND_TRAIT) + + (null(DEFBICNPF) * min(DEFBIC3,DEFNP - DEFNPI -DLMRN2-DLMRN3) + + positif(DEFBICNPF) * min(DEFBIC3,DEFBICNPF +DEFNP - DEFNPI- DLMRN1-DLMRN2-DLMRN3))*null(5-V_IND_TRAIT); +regle 111360: +application : iliad , batch ; + +DLMRN5 = positif(DEFBIC4) * ( + ((1-positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT)) * DEFBIC4 + + positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + * min(max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5,0)-DEFBIC4,DEFBIC4)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFBIC4-max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5,0))) + * (1-PREM8_11) + DEFBIC4 * PREM8_11)*null(4-V_IND_TRAIT) + + (null(DEFBICNPF) * min(DEFBIC4,DEFNP - DEFNPI -DLMRN2-DLMRN3-DLMRN4) + + positif(DEFBICNPF) * min(DEFBIC4,DEFBICNPF +DEFNP - DEFNPI- DLMRN1-DLMRN2-DLMRN3-DLMRN4))*null(5-V_IND_TRAIT); +regle 111370: +application : iliad , batch ; + +DLMRN6 = positif(DEFBIC5) * ( + (1-positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT)) * DEFBIC5 + + positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + * min(max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6,0)-DEFBIC5,DEFBIC5)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFBIC5-max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6,0)))*null(4-V_IND_TRAIT) + + (null(DEFBICNPF) * min(DEFBIC5,DEFNP - DEFNPI - DLMRN2-DLMRN3-DLMRN4-DLMRN5) + + positif(DEFBICNPF) * min(DEFBIC5,DEFBICNPF +DEFNP - DEFNPI- DLMRN1-DLMRN2-DLMRN3-DLMRN4-DLMRN5))*null(5-V_IND_TRAIT); +regle 9030961 : +application : iliad , batch ; +DLMRN6P = positif(DEFBIC5) * + ((1-positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT)) * DEFBIC5 + + positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + * min(max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6,0)-DEFBIC5,DEFBIC5)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFBIC5-max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6,0)))*null(4-V_IND_TRAIT); +DLMRN5P = positif(DEFBIC4) * + ((1-positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT)) * DEFBIC4 + + positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + * min(max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5,0)-DEFBIC4,DEFBIC4)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFBIC4-max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5,0)))*null(4-V_IND_TRAIT); +DLMRN4P = positif(DEFBIC3) * + ((1-positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT)) * DEFBIC3 + + positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + * min(max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4,0)-DEFBIC3,DEFBIC3)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFBIC3-max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4,0)))*null(4-V_IND_TRAIT); +DLMRN3P = positif(DEFBIC2) * + ((1-positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT))* DEFBIC2 + + positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + * min(max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4-DEFBIC3,0)-DEFBIC2,DEFBIC2)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFBIC2-max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4-DEFBIC3,0)))*null(4-V_IND_TRAIT); +DLMRN2P = positif(DEFBIC1) * + ((1-positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT))* DEFBIC1 + + positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + * min(max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4-DEFBIC3-DEFBIC2,0)-DEFBIC1,DEFBIC1)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFBIC1-max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4-DEFBIC3-DEFBIC2,0)))*null(4-V_IND_TRAIT); +regle 903096 : +application : iliad , batch ; + +DEFBA7 = min(DAGRI6,DAGRI- DBAIP- DEFBA2- DEFBA3- DEFBA4- DEFBA5 - DEFBA6); +DLMRN7 = min(DEFBIC6,DEFNP- DEFNPI- DLMRN2- DLMRN3- DLMRN4- DLMRN5 - DLMRN6); +DEFLOC11 = min(LNPRODEF10,TOTDEFLOCNP- DNPLOCIMPU- DEFLOC2- DEFLOC3- DEFLOC4- DEFLOC5- DEFLOC6- DEFLOC7- DEFLOC8- DEFLOC9 - DEFLOC10); +BNCDF7 = min(DABNCNP6,DABNCNP- DIDABNCNP- BNCDF2- BNCDF3- BNCDF4- BNCDF5 - BNCDF6); +RNIDF6 = min(DEFAA5,RNIDF- RNIDF2- RNIDF3- RNIDF4 - RNIDF5); +regle 111380: +application : iliad , batch ; + +DLMRN = max(0, DEFNP - BICNPV*positif(BICNPV)-BICNPC*positif(BICNPC)-BICNPP*positif(BICNPP) + + abs(BICNPV)*(1-positif(BICNPV))*null(DLMRN1) + + abs(BICNPC)*(1-positif(BICNPC))*null(DLMRN1) + + abs(BICNPP)*(1-positif(BICNPP))*null(DLMRN1)) + DLMRN1; +TOTDLMRN = somme(i=1..6:DLMRNi); +DLMRNTXM = max(0,DEFNP - BICNPV*positif(BICNPV)-BICNPC*positif(BICNPC)-BICNPP*positif(BICNPP) + +MIB_NETCT+MIB_NETNPCT+SPENETCT+SPENETNPCT + DLMRN1 + ); + +regle 111390: +application : iliad , batch ; + + +DRCVM = DPVRCM ; + +regle 111400: +application : iliad , batch ; + + +BALNP = max(0,NOCEPIMP) ; + + +regle 111410: +application : iliad , batch ; + + + +DALNP = (BNCDF1 + BNCDF2 + BNCDF3 + BNCDF4 + BNCDF5 + BNCDF6) ; + +regle 111420: +application : iliad , batch ; + + +DESV = REPSOF ; + +regle 111440: +application : iliad , batch ; + + +DFANT = (DEFAA5 + DEFAA4 + DEFAA3 + DEFAA2 + DEFAA1 + DEFAA0) * (1 - positif(PREM8_11) ); +DFANTPROV = min(0,(RGPROV - DAR )) + SOMDEFICIT; +SFDFANTPROV = min(0,(SFRGPROV - DAR )) + SFSOMDEFICIT; + +regle 90432 : +application : iliad , batch ; +DFANTIMPUBAR = DFANTIMPU - max(0,min(DFANTIMPU, min(TOTALQUO,-(DFANTPROV - TOTALQUO-SOMDEFICIT)))); +SFDFANTIMPUBAR = SFDFANTIMPU - max(0,min(SFDFANTIMPU, min(TOTALQUO,-(SFDFANTPROV - TOTALQUO-SFSOMDEFICIT)))); +regle 90433 : +application : iliad , batch ; +DFANTIMPUQUO = max(0,DFANTIMPU - DFANTIMPUBAR); +SFDFANTIMPUQUO = max(0,SFDFANTIMPU - SFDFANTIMPUBAR); +regle 111450: +application : iliad , batch ; + +DFANTIMPU = max(0,min(min(max(RNIDF_P+RNIDF_P,RNIDFP2+RNIDF6P2),RNIDF1731+RNIDF61731), + SOMDEFICIT-max(DFANTPROV1731-DEFBANI1731*(1-positif(SHBA1731-SEUIL_IMPDEFBA))* positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA) + ,max(DFANTPROV_P-DEFBANI_P*(1-positif(SHBA_P-SEUIL_IMPDEFBA))* positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA) + ,DFANTPROVP2-DEFBANIP2*(1-positif(SHBAP2-SEUIL_IMPDEFBA))* positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA))) + -max(0,DFANTPROV - DFANTPROVP3 - DEFBANIP3 * positif(SEUIL_IMPDEFBA - SHBAP3)*positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)))) + * positif(positif(SOMMEGLOBAL_2) + * positif(positif(SOMMEGLOBND_2) + + (positif(SOMMEBAND_2) * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA))) + + (positif(SOMMEBA_2) * positif(RBAT+BAQTOTAVIS) * positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) + + (positif(SOMMEBIC_2) * positif(BICNPF)) + + (positif(SOMMELOC_2) * positif(NPLOCNETF)) + + (positif(SOMMEBNC_2) * positif(DEFBNCNPF)) + + (positif(SOMMERCM_2) * positif(RCM)) + + (positif(SOMMERF_2) * positif(RRFI+REVRF+RFDHIS)))) + * null(PREM8_11) + + PREM8_11 * ( max(0,min(FRNV,min(-1 * TSPRVP2,-1 * TSPRV1731))) + + max(0,min(FRNC,min(-1 * TSPRCP2,-1 * TSPRC1731))) + + max(0,min(FRNP,min(-1 * TSPRPP2,-1 * TSPRP1731))) + + SOMDEFBANI * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) + + (BICPMVCTV+BICPMVCTC+BICPMVCTP - min(BICPMVCTV+BICPMVCTC+BICPMVCTP,max(MIBRNETVP2+MIBRNETCP2+MIBRNETPP2+MIBPVVP2+MIBPVCP2+MIBPVPP2, + MIBRNETVP3+MIBRNETCP3+MIBRNETPP3+MIBPVVP3+MIBPVCP3+MIBPVPP3))) + + (BICNOV + BICNOC + BICNOP + + (BIHNOV + BIHNOC + BIHNOP) * MAJREV - (BIPNV+BIPNC+BIPNP)) + + (LOCPROCGAV + LOCPROCGAC + LOCPROCGAP + + (LOCPROV + LOCPROC + LOCPROP) * MAJREV - (PLOCNETV+PLOCNETC+PLOCNETPAC)) + + (BNCREV + BNCREC + BNCREP + + (BNHREV + BNHREC + BNHREP) * MAJREV - (BNRV+BNRC+BNRP)) + + (BNCPMVCTV+BNCPMVCTC+BNCPMVCTP-min(BNCPMVCTV+BNCPMVCTC+BNCPMVCTP,max(SPENETPVP2+SPENETPCP2+SPENETPPP2+BNCPROPVVP2+BNCPROPVCP2+BNCPROPVPP2, + SPENETPVP3+SPENETPCP3+SPENETPPP3+BNCPROPVVP3+BNCPROPVCP3+BNCPROPVPP3))) + + RFDHIS + + DEFAA5 + DEFAA4 + DEFAA3 + DEFAA2 + DEFAA1 + DEFAA0 + ) + ; +SFDFANTIMPU = max(0,SFSOMDEFICIT-max(SFDFANTPROV1731-SFDEFBANI1731*(1-positif(SHBA1731-SEUIL_IMPDEFBA))* positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA) + ,max(SFDFANTPROV_P-SFDEFBANI_P*(1-positif(SHBA_P-SEUIL_IMPDEFBA))* positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA) + ,SFDFANTPROVP2-SFDEFBANIP2*(1-positif(SHBAP2-SEUIL_IMPDEFBA))* positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA))) + -max(0,SFDFANTPROV - SFDFANTPROVP3 - SFDEFBANIP3 * positif(SEUIL_IMPDEFBA - SHBAP3)*positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA))) + * positif(positif(SOMMEGLOBAL_2) + * positif(positif(SOMMEGLOBND_2) + + (positif(SOMMEBAND_2) * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA))) + + (positif(SOMMEBA_2) * positif(RBAT) * positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)))) + * null(PREM8_11) + + PREM8_11 * ( SFSOMDEFBANI * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) + ) + ; +DAR_REP = somme (i=0..4:DEFAAi ) ; + +regle 111460: +application : iliad , batch ; + +SOMDFANTIMPU = DFANTIMPU+TSPRT + RBAT + MIBNETPTOT+BIPN+PLOCNETF+BICNPF+NPLOCNETF+SPENETPF+BNRTOT+BNCIF+RVTOT+RRCM+RRFI+DESV+VLHAB+ESFP+RE168+TAX1649+PREREV+R1649; + +regle 111470: +application : iliad , batch ; + + +RRBG = (RG - DAR ) ; +RRRBG = max(0 , RRBG) ; +DRBG = min(0 , RRBG) ; + +regle 111480: +application : iliad , batch ; + + +DDCSG = (V_BTCSGDED * (1-present(DCSG)) + DCSG) + + positif(RCMSOC+0) * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(present(RE168)+present(TAX1649))) + * arr( min( RCMSOC , RCMABD + REVACT + RCMAV + PROVIE + RCMHAD + DISQUO + RCMHAB + INTERE ) + * TX051/100) ; + +RDCSG = max (min(DDCSG , RBG + TOTALQUO - SDD) , 0) ; + +regle 111490: +application : iliad , batch ; + + +DPALE = somme(i=1..4:CHENFi+NCHENFi) ; +RPALE = max(0,min(somme(i=1..4:min(NCHENFi,LIM_PENSALENF)+min(arr(CHENFi*MAJREV),LIM_PENSALENF)), + RBG-DDCSG+TOTALQUO-SDD)) *(1-V_CNR) ; + +regle 111500: +application : iliad , batch ; + + +DNETU = somme(i=1..4: CHENFi); +RNETU = max(0,min(somme(i=1..4:min(CHENFi,LIM_PENSALENF)), + RBG+TOTALQUO-SDD-RPALE)) *(1-V_CNR); + +regle 111510: +application : iliad , batch ; + + +DPREC = CHNFAC ; + +regle 111520: +application : iliad , batch ; + + +DFACC = CHRFAC ; +RFACC = max( min(DDFA,RBG - RPALE - RPALP - DDCSG + TOTALQUO - SDD) , 0) ; + +regle 111530: +application : iliad ; + + +TRANSFERT = R1649 + PREREV + RE168 + TAX1649 ; + +regle 111540: +application : iliad , batch ; + + +RPALP = max( min(TOTPA,RBG - RPALE - DDCSG + TOTALQUO - SDD) , 0 ) * (1 - V_CNR) ; +DPALP = PAAV + PAAP ; + +regle 111550: +application : iliad , batch ; + + +DEDIV = (1-positif(RE168+TAX1649))*CHRDED ; +RDDIV = max( min(DEDIV * (1 - V_CNR),RBG - RPALE - RPALP - RFACC - DDCSG + TOTALQUO - SDD ) , 0 ) ; + +regle 111560: +application : iliad , batch ; + + +NUPROPT = REPGROREP2 + REPGROREP1 + REPGROREP11 + REPGROREP12 + REPGROREP13 + REPGROREP14 + NUPROP ; + +NUREPAR = min(NUPROPT , max(0,min(PLAF_NUREPAR, RRBG - RPALE - RPALP - RFACC - RDDIV - APERPV - APERPC - APERPP - DDCSG + TOTALQUO - SDD))) + * ((V_REGCO+0) dans (1,3,5,6,7)) ; + +REPNUREPART = max( NUPROPT - NUREPAR , 0 ) ; + +REPAR6 = max( REPGROREP2 - NUREPAR , 0 ) * ((V_REGCO+0) dans (1,3,5,6,7)) ; + +REPAR5 = ( positif_ou_nul(REPGROREP2 - NUREPAR) * REPGROREP1 + + (1-positif_ou_nul(REPGROREP2 - NUREPAR)) * max(REPGROREP1 + REPGROREP2 - NUREPAR , 0 )) * ((V_REGCO+0) dans (1,3,5,6,7)) ; + +REPAR4 = ( positif_ou_nul(REPGROREP1 + REPGROREP2 - NUREPAR) * REPGROREP11 + + (1-positif_ou_nul(REPGROREP1 + REPGROREP2 - NUREPAR)) * max( REPGROREP11 + REPGROREP1 + REPGROREP2 - NUREPAR , 0 )) * ((V_REGCO+0) dans (1,3,5,6,7)) ; + +REPAR3 = ( positif_ou_nul(REPGROREP1 + REPGROREP2 + REPGROREP11 - NUREPAR) * REPGROREP12 + + (1-positif_ou_nul(REPGROREP1 + REPGROREP2 + REPGROREP11 - NUREPAR)) * max( REPGROREP12 + REPGROREP11 + REPGROREP1 + REPGROREP2 - NUREPAR , 0 )) * ((V_REGCO+0) dans (1,3,5,6,7)) ; + +REPAR2 = ( positif_ou_nul(REPGROREP1 + REPGROREP2 + REPGROREP11 + REPGROREP12 - NUREPAR) * REPGROREP13 + + (1-positif_ou_nul(REPGROREP1 + REPGROREP2 + REPGROREP11 + REPGROREP12 - NUREPAR)) + * max( REPGROREP13 + REPGROREP12 + REPGROREP11 + REPGROREP1 + REPGROREP2 - NUREPAR , 0 )) * ((V_REGCO+0) dans (1,3,5,6,7)) ; + +REPAR1 = ( positif_ou_nul(REPGROREP1 + REPGROREP2 + REPGROREP11 + REPGROREP12 + REPGROREP13 - NUREPAR) * REPGROREP14 + + (1-positif_ou_nul(REPGROREP1 + REPGROREP2 + REPGROREP11 + REPGROREP12 + REPGROREP13 - NUREPAR)) + * max( REPGROREP14 + REPGROREP13 + REPGROREP12 + REPGROREP11 + REPGROREP1 + REPGROREP2 - NUREPAR , 0 )) * ((V_REGCO+0) dans (1,3,5,6,7)) ; + +REPAR = max( REPNUREPART - REPAR6 - REPAR5 - REPAR4 - REPAR3 - REPAR2 - REPAR1, 0 ) * ((V_REGCO+0) dans (1,3,5,6,7)) ; + +REPNUREPAR = REPAR6 + REPAR5 + REPAR4 + REPAR3 + REPAR2 + REPAR1 + REPAR ; + +regle 111570: +application : iliad , batch ; + + +CHTOT = max( 0 , + min( DDPA + DDFA + (1-positif(RE168+TAX1649))*CHRDED + APERPV + APERPC + APERPP + NUREPAR , RBG + - DDCSG + TOTALQUO - SDD) + ) * (1-V_CNR) ; + +regle 111580: +application : iliad , batch ; + + +ABMAR = min(ABTMA, max(RNG + TOTALQUO - SDD - SDC - ABTPA , 0)) ; + +regle 111590: +application : iliad , batch ; + + +ABVIE = min(ABTPA,max(RNG+TOTALQUO-SDD-SDC,0)) ; + +regle 111600: +application : iliad , batch ; + + +RNI = arr(RI1) ; + +regle 111610: +application : iliad , batch ; + +TOTALQUORET = min(TOTALQUO,max(TOTALQUO1731,max(TOTALQUO_P,TOTALQUOP2))); +RNIDF = ((1 - positif_ou_nul( RG-DAR+TOTALQUO )) + * ( + (1 - positif_ou_nul(RG + TOTALQUO)) * + (((RG + TOTALQUO) * (-1)) + DAR_REP) + + null(RG+TOTALQUO) * (DAR_REP) + + positif(RG + TOTALQUO) * + (positif(RG + TOTALQUO - DEFAA5) * (RG + TOTALQUO - DAR ) + + (1 -positif(RG + TOTALQUO - DEFAA5)) * DAR_REP) + ) * (1-positif(DFANTIMPU)) + + positif(DFANTIMPU) * max(0,DFANTIMPU - DEFAA5 + max(0,min(DEFAA5,DFANT-DFANTIMPU)))); + +RNIDF1 = ((1-positif_ou_nul(RG + TOTALQUO)) * DEFAA0 + + positif_ou_nul(RG + TOTALQUO) * + min(max(RG+TOTALQUO-DEFAA5 -DEFAA4 -DEFAA3 -DEFAA2 -DEFAA1,0) -DEFAA0, DEFAA0)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFAA0 -max(RG+TOTALQUO-DEFAA5 -DEFAA4 -DEFAA3 -DEFAA2 -DEFAA1,0))) + * null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * min(DEFAA0,RNIDF); +RNIDF2 = ((1 - positif_ou_nul(RG + TOTALQUO)) * (DEFAA1) * (1-PREM8_11) + + positif_ou_nul(RG + TOTALQUO) * + min(max(RG+TOTALQUO-DEFAA5-DEFAA4-DEFAA3-DEFAA2,0)-DEFAA1,DEFAA1)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFAA1-max(RG+TOTALQUO-DEFAA5-DEFAA4-DEFAA3-DEFAA2,0))) + * null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * min(DEFAA1,RNIDF - RNIDF1); +RNIDF3 = ((1 - positif_ou_nul(RG + TOTALQUO)) * (DEFAA2) + + positif_ou_nul(RG + TOTALQUO) * + min(max(RG+TOTALQUO-DEFAA5 -DEFAA4 -DEFAA3,0) -DEFAA2, DEFAA2)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFAA2 -max(RG+TOTALQUO-DEFAA5 -DEFAA4 -DEFAA3,0))) + * null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * min(DEFAA2,RNIDF - RNIDF1 - RNIDF2); + +RNIDF4 = ((1 - positif_ou_nul(RG + TOTALQUO)) * (DEFAA3) + + positif_ou_nul(RG + TOTALQUO) * + min(max(RG+TOTALQUO-DEFAA5 -DEFAA4,0) -DEFAA3, DEFAA3)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFAA3 -max(RG+TOTALQUO-DEFAA5 -DEFAA4,0))) + * null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * min(DEFAA3,RNIDF - RNIDF1 - RNIDF2 - RNIDF3); +RNIDF5 = ((1 - positif_ou_nul(RG + TOTALQUO)) * (DEFAA4) + + positif_ou_nul(RG + TOTALQUO) * + min(max(RG+TOTALQUO-DEFAA5,0) -DEFAA4, DEFAA4)*(-1) * positif_ou_nul(DEFAA4 -max(RG+TOTALQUO-DEFAA5,0))) + * null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * min(DEFAA4,RNIDF - RNIDF1 - RNIDF2 - RNIDF3 - RNIDF4); +RNIDF0 = ((1-positif(RG + TOTALQUO)) * (RG + TOTALQUO) * (-1)) * null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * (RNIDF - RNIDF1 - RNIDF2 - RNIDF3 - RNIDF4 - RNIDF5) ; + +regle 111620: +application : batch , iliad ; + + +RNICOL = (RNI + RNIDF) ; + +regle 111630: +application : iliad , batch ; + + +TTPVQ = TONEQUOHT + DFANTIMPUQUO; + +regle 111640: +application : iliad , batch ; + + +TEFF = IPTEFP - IPTEFN + TEFFREVTOT ; +TEFFP_1 = max(0, TEFF); +TEFFP_2 = (max(0, TEFF) * null(SOMMEMOND_2+0) * null(PREM8_11) + + positif(positif(SOMMEMOND_2)+positif(PREM8_11)) * max(0,(1-INDTEFF)*IPTEFP+TEFFREVTOT*INDTEFF+DEFZU-IPTEFN)) * (1-PREM8_11); +TEFFP = TEFFP_2; +TEFFN_1 = ((1-positif_ou_nul(TEFF)) * ( min(0, TEFF) * (-1) ) + 0); +TEFFN_2 = ((1-positif_ou_nul(TEFF)) * ( min(0, TEFF) * (-1) ) + 0) * null(SOMMEMOND_2+0) * null(PREM8_11) + 0; +TEFFN = TEFFN_2; +RDMO = TEFF + (VARRMOND * positif(SOMMEMOND_2) + RMOND * (1 - positif(SOMMEMOND_2*PREM8_11))) + - (VARDMOND * positif(SOMMEMOND_2) + DMOND * (1 - positif(SOMMEMOND_2*PREM8_11))); + +RMONDT = positif(RMOND + DEFZU - DMOND) * (RMOND + DEFZU - DMOND) ; + +DMONDT = max(0 , RMOND + DEFZU - DMOND) ; +RMOND_1 = RMOND; +RMOND_2 = max(0,RMOND + DEFZU - DMOND) * positif(positif(SOMMEMOND_2) + positif(PREM8_11)) + + RMOND * null(SOMMEMOND_2+0) * null(PREM8_11); +DMOND_1 = DMOND; +DMOND_2 = DMOND * null(SOMMEMOND_2+0)* null(PREM8_11) +0; + +regle 111650: +application : iliad , batch ; + + +FRF = somme (i=V,C,1,2,3,4: FRDi * (1-IND_10i))*(1-positif(APPLI_COLBERT+APPLI_OCEANS)) ; + +regle 111660: +application : iliad , batch ; + + +QUOHPV = somme(i=VO,CJ,PC:TSQi + PRQi)+ PALIQV + PALIQC + PALIQP + + BAQV + BAQC + BAQP + + BRCMQ + RFQ + somme(x=1..3;i=V,C:GLDxi) ; + +regle 111670: +application : iliad ; + + +TX_CSG = T_CSG * (1-positif(APPLI_OCEANS)); +TX_RDS = T_RDS * (1-positif(APPLI_OCEANS)); +TX_PREL_SOC = (positif(V_EAG + V_EAD) * (T_PREL_SOCDOM) + + positif(( 1-V_EAD ) * ( 1-V_EAG )) * (T_PREL_SOC)) + * (1-V_CNR) * (1-positif(APPLI_OCEANS)); +TX_IDCSG = T_IDCSG * (1-positif(APPLI_OCEANS)); + +regle 111680: +application : batch , iliad ; + +SURIMP = IPSURSI ; + +REPPLU = CREDPVREP + V_BTPVREP * (1-present(CREDPVREP)) ; + +regle 111690: +application : iliad ; + +INDM14 = positif_ou_nul(IREST - LIM_RESTIT) * (1-positif(APPLI_OCEANS)) ; + +regle 111700: +application : iliad ; + +INDDEFICIT = positif(RNIDF1 + DEFBA6 + DEFBA5 + DEFBA4 + DEFBA3 + DEFBA2 +DEFBA1 + + DRFRP + DLMRN1 + DALNP + IRECR + DPVRCM + MIBDREPV + MIBDREPC + + MIBDREPP + MIBDREPNPV + MIBDREPNPC + MIBDREPNPP + SPEDREPV + SPEDREPC + + SPEDREPP + SPEDREPNPV + SPEDREPNPC + SPEDREPNPP) * (1-positif(APPLI_OCEANS)) ; + +regle 111710: +application : iliad , batch ; + +RP = somme (i=V,C: TSNNi + TSNN2i + BICIMPi + BICNPi + BNNi + max(0,BANi) + BAEi) + + (min (0,BANV) + min (0,BANC)) * + (1 - positif(1 + SEUIL_IMPDEFBA - SHBA - REVQTOTQHT + - (REVTP - BA1) )) + + max(0 , ANOCEP - ((min(DNOCEP,DNOCEP1731+0) * positif(DEFRI) + DNOCEP * (1 - positif(DEFRI))) + +(min(DABNCNP6,DABNCNP61731+0) * positif(DEFRI) + DABNCNP6 * (1 - positif(DEFRI))) + +(min(DABNCNP5,DABNCNP51731+0) * positif(DEFRI) + DABNCNP5 * (1 - positif(DEFRI))) + +(min(DABNCNP4,DABNCNP41731+0) * positif(DEFRI) + DABNCNP4 * (1 - positif(DEFRI))) + +(min(DABNCNP3,DABNCNP31731+0) * positif(DEFRI) + DABNCNP3 * (1 - positif(DEFRI))) + +(min(DABNCNP2,DABNCNP21731+0) * positif(DEFRI) + DABNCNP2 * (1 - positif(DEFRI))) + +(min(DABNCNP1,DABNCNP11731+0) * positif(DEFRI) + DABNCNP1 * (1 - positif(DEFRI))) + ) ) + somme(i=1..3:GLNi) ; + +regle 111720: +application : iliad , batch ; + + +AGREPAPER = PALIV + PALIC + PALIP + PENSALV + PENSALC + PENSALP ; + +AGREPARET = RPALE + RPALP ; + +AGREPPE = max(0,PPETOTX-PPERSA) ; + +AGREDTARDIF = positif(RETIR + RETTAXA + RETPCAP + RETLOY + RETHAUTREV + RETCS + RETRD + RETPS + + RETCVN + RETCDIS + RETGLOA + RETRSE1 + RETRSE2 + RETRSE3 + RETRSE4 + + RETRSE5 + RETRSE6 + + RETARPRIM + FLAG_RETARD + 0) ; +AGABAT = ABVIE + ABMAR ; +AGREVTP = REVTP ; +AGREI = REI ; +AGPENA = PTOTIRCS ; +AGRECI = max(0,INE + IRE + CICAP + CICHR - AGREPPE) ; +AGRECITOT = INE + IRE + CICAP + CICHR ; +AGRRCM = RRCM + 2RCM; +AGRCVM = BPVRCM + COD3SG + CODRVG; +AGRRF = RRFI + REVRF; +AGRBAR = SFRBAT + SFBAQTOTAVIS; + diff --git a/sources2015m_4_6/res-ser2.m b/sources2015m_4_6/res-ser2.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..34c5c3b755d42c9c47eafa995d1f9dd1a86d7721 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/res-ser2.m @@ -0,0 +1,3997 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + # + # + # + # ##### ###### #### ##### # ##### + # # # # # # # # + # # # ##### #### # # # + # ##### # # # # # + # # # # # # # # # + # # # ###### #### # # # + # + # ##### ##### ##### # + # # # # # # # + # ##### # # # # # + # # # # # # # + # ##### ##### ##### # + # + # + # + # + # RES-SER2.m + # ============= + # + # + # zones restituees par l'application + # + # +regle 221000: +application : iliad , batch ; + + +IDRS = INDTXMIN*IMI + + INDTXMOY*IMO + + (1-INDTXMIN) * (1-INDTXMOY) * max(0,IPHQ2 - ADO1) ; + +regle 221010: +application : iliad , batch , bareme ; + + +RECOMP = max(0 ,( IPHQANT2 - IPHQ2 )*(1-INDTXMIN) * (1-INDTXMOY)) + * (1 - positif(IPMOND+INDTEFF)) ; + +regle 221020: +application : iliad , batch ; + + +IDRSANT = INDTXMIN*IMI + INDTXMOY*IMO + + (1-INDTXMIN) * (1-INDTXMOY) * max(0,IPHQANT2 - ADO1) ; + + +IDRS2 = (1 - positif(IPMOND+INDTEFF)) * + ( + ((IDRSANT + ( positif(ABADO)*ABADO + positif(ABAGU)*ABAGU )) + * positif(IDRSANT) + + IPHQANT2 * (1 - positif(IDRSANT))) * (1-positif(RE168+TAX1649)) + + positif(RE168+TAX1649) * IAMD2 + ) + + positif(IPMOND+INDTEFF) + * ( IDRS*(1-positif(IPHQ2)) + IPHQ2 * positif(IPHQ2) ); + +IDRS3 = IDRT ; + +regle 221030: +application : iliad , batch ; + + +PLAFQF = positif(IS521 - PLANT - IS511) * ( positif(abs(TEFF)) * positif(IN51) + (1 - positif(abs(TEFF))) ); + +regle 221040: +application : iliad , batch ; + +REVMETRO = max(0,RG - PRODOM - PROGUY); + +regle 221050: +application : iliad , batch ; + + +RGPAR = positif(positif(PRODOM)+positif(CODDAJ)+positif(CODDBJ)) * 1 + + positif(positif(PROGUY)+positif(CODEAJ)+positif(CODEBJ)) * 2 + + positif(positif(PROGUY)+positif(CODEAJ)+positif(CODEBJ))*positif(positif(PRODOM)+positif(CODDAJ)+positif(CODDBJ)) + ; + +regle 221060: +application : iliad , batch ; + + +IBAEX = (IPQT2) * (1 - INDTXMIN) * (1 - INDTXMOY) ; + +regle 221070: +application : iliad , batch ; + + +PRELIB = PPLIB + RCMLIB ; + +regle 221080: +application : iliad , batch ; + + +IDEC = DEC11 * (1 - positif(V_CNR)) ; + +IDECA = min(max( arr((SEUIL_DECOTE1A * (1 - BOOL_0AM)) + (SEUIL_DECOTE2A * BOOL_0AM) - IDOM11),0),IDOM11) * (1 - V_CNR) ; + +regle 221090: +application : iliad , batch ; + + +IPROP = ITP ; + +regle 221100: +application : iliad , batch ; + + +IREP = REI ; + +regle 221110: +application : batch , iliad ; + + +RETIR = RETIR2 + arr(BTOINR * TXINT/100) ; + +RETTAXA = RETTAXA2 + arr(max(0,TAXASSUR-TAXA9YI- min(TAXASSUR+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))+min(0,IRN - IRANT)) * TXINT/100) ; + +RETPCAP = RETPCAP2+arr(max(0,IPCAPTAXT-CAP9YI- min(IPCAPTAXT+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR)) * TXINT/100) ; + +RETLOY = RETLOY2+arr(max(0,TAXLOY-LOY9YI- min(TAXLOY+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR-IPCAPTAXT)) + +min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT)) * TXINT/100) ; +RETHAUTREV = RETCHR2 + arr(max(0,IHAUTREVT-CHR9YI+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY)) * TXINT/100) ; + +RETCS = RETCS2 + arr(max(0, CSG-CS9YP-CSGIM) * TXINT/100)* positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61) ; + +RETRD = RETRD2 + arr(max(0, RDSN-RD9YP-CRDSIM) * TXINT/100) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RETPS = RETPS2 + arr(max(0, PRS-PS9YP-PRSPROV) * TXINT/100) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RETCVN = RETCVN2 + arr(max(0, CVNN-CVN9YP - COD8YT) * TXINT/100) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + + +RETCDIS = RETCDIS2 + arr(max(0, CDIS-CDIS9YP - CDISPROV) * TXINT/100) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RETGLOA = RETGLOA2 + arr(max(0, CGLOA-GLO9YP-COD8YL) * TXINT/100) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RETRSE1 = RETRSE12 + arr(max(0, RSE1N-RSE19YP-CSPROVYD) * TXINT/100) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RETRSE2 = RETRSE22 + arr((max(0, max(0, RSE8TV - CIRSE8TV - CSPROVYF) + max(0, RSE8SA -CIRSE8SA - CSPROVYN) - RSE29YP)) * TXINT/100 + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RETRSE3 = RETRSE32 + arr(max(0, RSE3N-RSE39YP-CSPROVYG) * TXINT/100) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RETRSE4 = RETRSE42 + arr((max(0, RSE4N - CSPROVYH - CSPROVYP - RSE49YP)) * TXINT/100 + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RETRSE5 = RETRSE52 + arr(max(0, RSE5N-RSE59YP-CSPROVYE) * TXINT/100) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RETRSE6 = RETRSE62 + arr(max(0, RSE6N-RSE69YP) * TXINT/100) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +regle 221120: +application : batch , iliad ; + +MAJOIRTARDIF_A1 = MAJOIRTARDIF_A - MAJOIR17_2TARDIF_A; +MAJOTAXATARDIF_A1 = MAJOTAXATARDIF_A - MAJOTA17_2TARDIF_A; +MAJOCAPTARDIF_A1 = MAJOCAPTARDIF_A - MAJOCP17_2TARDIF_A; +MAJOLOYTARDIF_A1 = MAJOLOYTARDIF_A - MAJOLO17_2TARDIF_A; +MAJOHRTARDIF_A1 = MAJOHRTARDIF_A - MAJOHR17_2TARDIF_A; +MAJOIRTARDIF_D1 = MAJOIRTARDIF_D - MAJOIR17_2TARDIF_D; +MAJOTAXATARDIF_D1 = MAJOTAXATARDIF_D - MAJOTA17_2TARDIF_D; +MAJOCAPTARDIF_D1 = MAJOCAPTARDIF_D - MAJOCP17_2TARDIF_D; +MAJOLOYTARDIF_D1 = MAJOLOYTARDIF_D - MAJOLO17_2TARDIF_D; +MAJOHRTARDIF_D1 = MAJOHRTARDIF_D - MAJOHR17_2TARDIF_D; +MAJOIRTARDIF_P1 = MAJOIRTARDIF_P - MAJOIR17_2TARDIF_P; +MAJOLOYTARDIF_P1 = MAJOLOYTARDIF_P - MAJOLO17_2TARDIF_P; +MAJOHRTARDIF_P1 = MAJOHRTARDIF_P - MAJOHR17_2TARDIF_P; +MAJOIRTARDIF_R1 = MAJOIRTARDIF_R - MAJOIR17_2TARDIF_R; +MAJOTAXATARDIF_R1 = MAJOTAXATARDIF_R - MAJOTA17_2TARDIF_R; +MAJOCAPTARDIF_R1 = MAJOCAPTARDIF_R - MAJOCP17_2TARDIF_R; +MAJOLOYTARDIF_R1 = MAJOLOYTARDIF_R - MAJOLO17_2TARDIF_R; +MAJOHRTARDIF_R1 = MAJOHRTARDIF_R - MAJOHR17_2TARDIF_R; +NMAJ1 = max(0,MAJO1728IR + arr(BTO * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOIRTARDIF_D1 + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPIR_A) * MAJOIRTARDIF_P1 + + (1 - positif(PROPIR_A) ) * MAJOIRTARDIF_D1) + - FLAG_TRTARDIF_F * (1 - positif(PROPIR_A)) + * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOIRTARDIF_R1 + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOIRTARDIF_A1) + ); +NMAJTAXA1 = max(0,MAJO1728TAXA + arr(max(0,TAXASSUR- min(TAXASSUR+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))+min(0,IRN-IRANT)) * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOTAXATARDIF_D1 + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOTAXATARDIF_D1 + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOTAXATARDIF_R1 + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOTAXATARDIF_A1) + ); +NMAJPCAP1 = max(0,MAJO1728PCAP + arr(max(0,IPCAPTAXT- min(IPCAPTAXT+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR))+min(0,IRN-IRANT+TAXASSUR)) * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOCAPTARDIF_D1 + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOCAPTARDIF_D1 + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCAPTARDIF_R1 + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCAPTARDIF_A1) + ); +NMAJLOY1 = max(0,MAJO1728LOY + arr(max(0,TAXLOY- min(TAXLOY+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR-IPCAPTAXT))+min(0,IRN-IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT)) * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOLOYTARDIF_D1 + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPLOY_A) * MAJOLOYTARDIF_P1 + + (1 - positif(PROPLOY_A) ) * MAJOLOYTARDIF_D1) + - FLAG_TRTARDIF_F * (1 - positif(PROPLOY_A)) + * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOLOYTARDIF_R1 + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOLOYTARDIF_A1) + + ); +NMAJCHR1 = max(0,MAJO1728CHR + arr(max(0,IHAUTREVT+min(0,IRN-IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY)) * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOHRTARDIF_D1 + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPIR_A) * MAJOHRTARDIF_P1 + + (1 - positif(PROPIR_A) ) * MAJOHRTARDIF_D1) + - FLAG_TRTARDIF_F * (1 - positif(PROPIR_A)) + * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOHRTARDIF_R1 + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOHRTARDIF_A1) + ); +NMAJC1 = max(0,MAJO1728CS + arr((CSG - CSGIM) * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOCSTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPCS_A) * MAJOCSTARDIF_P + + (1 - positif(PROPCS_A) ) * MAJOCSTARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (1 - positif(PROPCS_A)) + * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCSTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCSTARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJR1 = max(0,MAJO1728RD + arr((RDSN - CRDSIM) * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJORDTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPRD_A) * MAJORDTARDIF_P + + (1 - positif(PROPRD_A) ) * MAJORDTARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (1 - positif(PROPCS_A)) + * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJORDTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORDTARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJP1 = max(0,MAJO1728PS + arr((PRS - PRSPROV) * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOPSTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPPS_A) * MAJOPSTARDIF_P + + (1 - positif(PROPPS_A) ) * MAJOPSTARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (1 - positif(PROPPS_A)) + * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOPSTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOPSTARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +NMAJCVN1 = max(0,MAJO1728CVN + arr((CVNN - COD8YT) * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOCVNTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOCVNTARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCVNTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCVNTARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +NMAJCDIS1 = max(0,MAJO1728CDIS + arr((CDIS - CDISPROV) * COPETO/100) * (1 - V_CNR) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOCDISTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOCDISTARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCDISTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCDISTARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +NMAJGLO1 = max(0,MAJO1728GLO + arr((CGLOA-COD8YL) * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOGLOTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOGLOTARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOGLOTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOGLOTARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +NMAJRSE11 = max(0,MAJO1728RSE1 + arr((RSE1N - CSPROVYD) * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE1TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE1TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE1TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE1TARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +NMAJRSE21 = max(0,MAJO1728RSE2 + arr(( max(0, RSE8TV - CIRSE8TV - CSPROVYF) + max(0, RSE8SA -CIRSE8SA - CSPROVYN )) * COPETO/100) * (1 - V_CNR) + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE2TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE2TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE2TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE2TARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +NMAJRSE31 = max(0,MAJO1728RSE3 + arr((RSE3N - CSPROVYG)* COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE3TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE3TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE3TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE3TARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +NMAJRSE41 = max(0,MAJO1728RSE4 + arr((RSE4N - CSPROVYH - CSPROVYP) * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE4TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE4TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE4TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE4TARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +NMAJRSE51 = max(0,MAJO1728RSE5 + arr((RSE5N - CSPROVYE) * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE5TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE5TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE5TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE5TARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +NMAJRSE61 = max(0,MAJO1728RSE6 + arr(RSE6N * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE6TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE6TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE6TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE6TARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61) ; + +NMAJ3 = max(0,MAJO1758AIR + arr(BTO * COPETO/100) * positif(null(CMAJ-10)+null(CMAJ-17)) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOIR17_2TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPIR_A) * MAJOIR17_2TARDIF_P + + (1 - positif(PROPIR_A) ) * MAJOIR17_2TARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (1 - positif(PROPIR_A)) + * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOIR17_2TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOIR17_2TARDIF_A) + ); +NMAJTAXA3 = max(0,MAJO1758ATAXA + arr(max(0,TAXASSUR+min(0,IRN-IRANT)) * COPETO/100) + * positif(null(CMAJ-10)+null(CMAJ-17)) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOTA17_2TARDIF_D + ); +NMAJPCAP3 = max(0,MAJO1758APCAP + arr(max(0,IPCAPTAXT+min(0,IRN-IRANT+TAXASSUR)) * COPETO/100) + * positif(null(CMAJ-10)+null(CMAJ-17)) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOCP17_2TARDIF_D + ); +NMAJLOY3 = max(0,MAJO1758ALOY + arr(max(0,TAXLOY+min(0,IRN-IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT)) * COPETO/100) * positif(null(CMAJ-10)+null(CMAJ-17)) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOLO17_2TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPLOY_A) * MAJOLO17_2TARDIF_P + + (1 - positif(PROPLOY_A) ) * MAJOLO17_2TARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (1 - positif(PROPLOY_A)) + * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOLO17_2TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOLO17_2TARDIF_A) + ); + +NMAJCHR3 = max(0,MAJO1758ACHR + arr(max(0,IHAUTREVT+min(0,IRN-IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY)) * COPETO/100) * positif(null(CMAJ-10)+null(CMAJ-17)) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOHR17_2TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPHR_A) * MAJOHR17_2TARDIF_P + + (1 - positif(PROPHR_A) ) * MAJOHR17_2TARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (1 - positif(PROPHR_A)) + * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOHR17_2TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOHR17_2TARDIF_A) + ); + +NMAJ4 = somme (i=03..06,30,32,55: MAJOIRi); +NMAJTAXA4 = somme (i=03..06,55: MAJOTAXAi); +NMAJPCAP4 = somme(i=03..06,55:MAJOCAPi); +NMAJLOY4 = somme(i=03..06,55:MAJOLOYi); +NMAJCHR4 = somme(i=03..06,30,32,55:MAJOHRi); + +NMAJC4 = somme(i=03..06,30,32,55:MAJOCSi) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJR4 = somme(i=03..06,30,32,55:MAJORDi) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJP4 = somme(i=03..06,30,32,55:MAJOPSi) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJCVN4 = somme(i=03..06,55:MAJOCVNi) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJCDIS4 = somme(i=03..06,55:MAJOCDISi) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJGLO4 = somme(i=03..06,55:MAJOGLOi) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJRSE14 = somme(i=03..06,55:MAJORSE1i) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJRSE24 = somme(i=03..06,55:MAJORSE2i) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJRSE34 = somme(i=03..06,55:MAJORSE3i) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJRSE44 = somme(i=03..06,55:MAJORSE4i) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJRSE54 = somme(i=03..06,55:MAJORSE5i) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJRSE64 = somme(i=03..06,55:MAJORSE6i) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +regle isf 221130: +application : batch , iliad ; + +MAJOISFTARDIF_A1 = MAJOISFTARDIF_A - MAJOISF17TARDIF_A; +MAJOISFTARDIF_D1 = MAJOISFTARDIF_D - MAJOISF17TARDIF_D; +MAJOISFTARDIF_R1 = MAJOISFTARDIF_R - MAJOISF17TARDIF_R; +NMAJISF1BIS = max(0,MAJO1728ISF + arr(ISF4BASE * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOISFTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOISFTARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOISFTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOISFTARDIF_A) + ); + +regle 221140: +application : iliad , batch ; + + +IAVIM = IRB + PTOT + TAXASSUR + PTAXA + IPCAPTAXTOT + PPCAP + TAXLOY + PTAXLOY + CHRAPRES + PHAUTREV ; + +regle 221150: +application : iliad , batch ; + + +CDBA = positif_ou_nul(SEUIL_IMPDEFBA-SHBA-(REVTP-BA1) + -REVQTOTQHT); +AGRBG = SHBA + (REVTP-BA1) + REVQTOTQHT ; + +regle 221170: +application : iliad , batch ; + +RBAT = max (0 , BANOR+DEFBANIF-DEFNIBAQ); +regle 221175: +application : iliad , batch ; + +SFRBAT = max (0 , SFBANOR+SFDEFBANIF-SFDEFNIBAQ + SFDFANTIMPU); +regle 221180: +application : iliad , batch ; + + +DEFIBA = (min(max(1+SEUIL_IMPDEFBA-SHBA-(REVTP-BA1) + -REVQTOTQHT,0),1)) * min( 0 , BANOR ) ; + +regle 221190: +application : iliad , batch ; + +IINET = max(0, NAPTEMPCX- TOTIRPSANT); +IINETIR = max(0 , NAPTIR) ; + +regle 221200: +application : bareme ; + +IINET = IRNET * positif ( IRNET - SEUIL_61 ) ; + +regle 221210: +application : bareme , iliad , batch ; + +IRNET2 = (IAR + PIR - IRANT+ NRINET + IMPRET + (RASAR * V_CNR)) * (1 - INDTXMIN) * (1 - INDTXMOY) + + min(0, IAR + PIR - IRANT+ NRINET + IMPRET + (RASAR * V_CNR)) * (INDTXMIN + INDTXMOY) + + max(0, IAR + PIR - IRANT+ NRINET + IMPRET + (RASAR * V_CNR)) * + (INDTXMIN * positif_ou_nul(IAVIMBIS - SEUIL_TXMIN) + + INDTXMOY * positif_ou_nul(IAVIMO - SEUIL_TXMIN)) + ; + +regle 221220: +application : iliad , batch ; + +IRNETTER = max ( 0 , IRNET2 + + (TAXASSUR + PTAXA - min(TAXASSUR+PTAXA+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER)) + - max(0,TAXASSUR + PTAXA - min(TAXASSUR + PTAXA + 0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))+ min(0,IRNET2))) + + (IPCAPTAXT + PPCAP - min(IPCAPTAXT + PPCAP,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER -TAXASSUR-PTAXA)) + - max(0,IPCAPTAXT+PPCAP -min(IPCAPTAXT+PPCAP,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER- TAXASSUR - PTAXA ))+ min(0,TAXANEG))) + + (TAXLOY + PTAXLOY - min(TAXLOY + PTAXLOY,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER -TAXASSUR-PTAXA-IPCAPTAXT-PPCAP)) + - max(0,TAXLOY+PTAXLOY -min(TAXLOY+PTAXLOY,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER- TAXASSUR - PTAXA-IPCAPTAXT-PPCAP ))+ min(0,PCAPNEG))) + + (IHAUTREVT + PHAUTREV - max(0,IHAUTREVT+PHAUTREV + min(0,LOYELEVNEG))) + ) + ; +IRNETBIS = max(0 , IRNETTER - PIR * positif(SEUIL_12 - IRNETTER + PIR) + * positif(SEUIL_12 - PIR) + * positif_ou_nul(IRNETTER - SEUIL_12)) ; + +regle 221230: +application : iliad , batch ; + +IRNET = IRNETBIS * positif_ou_nul(IRB - min(max(0,IRB-AVFISCOPTER),INE)); +regle 221240: +application : iliad , batch ; + + +TOTNET = max (0,NAPTIR) ; + +regle 221250: +application : iliad , batch ; + +TAXANEG = min(0 , TAXASSUR + PTAXA - min(TAXASSUR + PTAXA + 0 , max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER)) + min(0 , IRNET2)) ; +TAXNET = positif(TAXASSUR) + * max(0 , TAXASSUR + PTAXA - min(TAXASSUR + PTAXA + 0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER)) + min(0 , IRNET2)) ; +TAXANET = null(NRINET + IMPRET + (RASAR * V_CNR) + 0) * TAXNET + + positif(NRINET + IMPRET + (RASAR * V_CNR) + 0) + * (positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61) * TAXNET + (1 - positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61)) * 0) ; + +regle 221260: +application : iliad , batch ; + +PCAPNEG = min(0,IPCAPTAXT+PPCAP -min(IPCAPTAXT+PPCAP,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER- TAXASSUR - PTAXA ))+ min(0,TAXANEG)) ; +PCAPTAXNET = positif(IPCAPTAXT) + * max(0,IPCAPTAXT+PPCAP -min(IPCAPTAXT+PPCAP,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER- TAXASSUR - PTAXA ))+ min(0,TAXANEG)) ; +PCAPNET = null(NRINET + IMPRET + (RASAR * V_CNR) + 0) * PCAPTAXNET + + positif(NRINET + IMPRET + (RASAR * V_CNR) + 0) + * ( positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61) * PCAPTAXNET + (1 - positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61)) * 0 ) ; + +regle 221270: +application : iliad , batch ; + +LOYELEVNEG = min(0,TAXLOY + PTAXLOY -min(TAXLOY + PTAXLOY,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER- TAXASSUR - PTAXA-IPCAPTAXT-PPCAP ))+ min(0,PCAPNEG)) ; +LOYELEVNET = positif(LOYELEV) + * max(0,TAXLOY+PTAXLOY -min(TAXLOY+PTAXLOY,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER- TAXASSUR - PTAXA-IPCAPTAXT-PPCAP ))+ min(0,PCAPNEG)) ; +TAXLOYNET = null(NRINET + IMPRET + (RASAR * V_CNR) + 0) * LOYELEVNET + + positif(NRINET + IMPRET + (RASAR * V_CNR) + 0) + * ( positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61) * LOYELEVNET + (1 - positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61)) * 0 ) ; + +regle 221280: +application : iliad , batch ; + +CHRNEG = min(0 , IHAUTREVT + PHAUTREV + min(0 , LOYELEVNEG)) ; +CHRNET = positif(IHAUTREVT) + * max(0,IHAUTREVT+PHAUTREV + min(0,LOYELEVNEG)) + ; +HAUTREVNET = (null(NRINET + IMPRET + (RASAR * V_CNR) + 0) * CHRNET + + + positif(NRINET + IMPRET + (RASAR * V_CNR) + 0) + * ( positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61) * CHRNET + + (1 - positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61)) * 0 ) + ) + ; + +regle 221290: +application : bareme ; + + +IRNET = max(0 , IRNET2 + RECOMP) ; + +regle 221300: +application : iliad , batch ; + + +IRPROV = min (IRANT , IAR + PIR) * positif(IRANT) ; + +regle 221310: +application : batch , iliad ; + +NAPPSAVIM = (PRS + PPRS ) ; +NAPCSAVIM = (CSG + PCSG ) ; +NAPRDAVIM = (RDSN + PRDS) ; +NAPCVNAVIM = (CVNN + PCVN) ; +NAPCDISAVIM = (CDIS + PCDIS) ; +NAPGLOAVIM = (CGLOA + PGLOA-COD8YL) ; +NAPRSE1AVIM = (RSE1N + PRSE1) ; +NAPRSE2AVIM = (RSE2N + PRSE2) ; +NAPRSE3AVIM = (RSE3N + PRSE3) ; +NAPRSE4AVIM = (RSE4N + PRSE4) ; +NAPRSE5AVIM = (RSE5N + PRSE5) ; +NAPRSE6AVIM = (RSE6N + PRSE6) ; +NAPCRPAVIM = max(0 , NAPPSAVIM + NAPCSAVIM + NAPRDAVIM + NAPCVNAVIM + NAPCDISAVIM + + NAPGLOAVIM + NAPRSE1AVIM + NAPRSE2AVIM + NAPRSE3AVIM + NAPRSE4AVIM + + NAPRSE5AVIM + NAPRSE6AVIM); + +regle 221320: +application : batch , iliad ; + +NAPCRPIAMD1 = PRS+CSG+RDSN +CVNN + CDIS + CGLOA + RSE1N + RSE2N + RSE3N + RSE4N + RSE5N + RSE6N ; + +regle 221330: +application : batch , iliad ; + +NAPCS = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * CSNET ; +NAPRD = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * RDNET ; +NAPPS = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * PRSNET ; +NAPCVN = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * CVNNET ; +NAPCDIS = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * CDISNET ; +NAPGLOA = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * CGLOANET ; +NAPRSE1 = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * RSE1NET ; +NAPRSE2 = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * RSE2NET ; +NAPRSE3 = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * RSE3NET ; +NAPRSE4 = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * RSE4NET ; +NAPRSE5 = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * RSE5NET ; +NAPRSE6 = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * RSE6NET ; +NAPCRP2 = max(0 , NAPPS + NAPCS + NAPRD + NAPCVN + NAPCDIS + NAPGLOA + NAPRSE1 + NAPRSE2 + NAPRSE3 + NAPRSE4 + + NAPRSE5 + NAPRSE6 ); + +regle 221340: +application : iliad , batch ; + + +IKIRN = KIR ; + +IMPTHNET = max(0 , (IRB * positif_ou_nul(IRB-SEUIL_61)-INE-IRE) + * positif_ou_nul((IRB*positif_ou_nul(IRB-SEUIL_61)-INE-IRE)-SEUIL_12)) + * (1 - V_CNR) ; + +regle 221350: +application : iliad , batch ; + +IRESTIT = abs(min(0 , IRN + PIR + NRINET + IMPRET + RASAR + + (TAXASSUR + PTAXA - min(TAXASSUR+PTAXA+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))) + + (IPCAPTAXT + PPCAP - min(IPCAPTAXT + PPCAP,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER -TAXASSUR-PTAXA))) + + (TAXLOY + PTAXLOY - min(TAXLOY + PTAXLOY,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER -TAXASSUR-PTAXA-IPCAPTAXT-PPCAP))) + + ((IHAUTREVT + PHAUTREV) + -min((IHAUTREVT + PHAUTREV),max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR-PTAXA-IPCAPTAXT-PPCAP-TAXLOY - PTAXLOY))) + + null(4-V_IND_TRAIT)* max(0 , TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - COD8YT - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD + -CSPROVYE - CSPROVYF - CSPROVYN - CSPROVYG - CSPROVYH - CSPROVYP ) + * positif_ou_nul((TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - COD8YT - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD + - CSPROVYE-CSPROVYF- CSPROVYN-CSPROVYG-CSPROVYH - CSPROVYP) - SEUIL_61) + + null(5-V_IND_TRAIT) * max(0 , (TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - COD8YT - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD + - CSPROVYE-CSPROVYF- CSPROVYN -CSPROVYG-CSPROVYH- CSPROVYP)) + * positif_ou_nul((TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - COD8YT - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD + -CSPROVYE-CSPROVYF- CSPROVYN-CSPROVYG-CSPROVYH- CSPROVYP) - SEUIL_61) + ) + ) ; + +regle 221360: +application : iliad , batch ; + +IRESTITIR = abs(min(0 , IRN + PIR + NRINET + IMPRET + RASAR + + (TAXASSUR + PTAXA - min(TAXASSUR+PTAXA+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))) + + (IPCAPTAXT + PPCAP - min(IPCAPTAXT + PPCAP,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER -TAXASSUR-PTAXA))) + + (TAXLOY + PTAXLOY - min(TAXLOY + PTAXLOY,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER -TAXASSUR-PTAXA-IPCAPTAXT-PPCAP))) + + ((IHAUTREVT + PHAUTREV) -min((IHAUTREVT + PHAUTREV),max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR-PTAXA-IPCAPTAXT-PPCAP-TAXLOY - PTAXLOY))) + ) + ) ; + +regle 221370: +application : iliad , batch ; + +IREST = max(0,max(0,-(NAPTEMPCX)) - max(0,-(TOTIRPSANT))) ; + +regle 221380: +application : iliad , batch ; + +IRESTIR = max(0 , IRESTITIR - RECUMBISIR); +IINETCALC = max(0,NAPTEMP - TOTIRPSANT); +VARNON = IRPSCUM -RECUM - TOTIRPSANT; +NONMER = positif(20 - V_NOTRAIT) * ( + positif(SEUIL_8 - RECUM) * positif(SEUIL_12 - IRPSCUM) * IRPSCUM + + (1-positif(SEUIL_8 - RECUM) * positif(SEUIL_12 - IRPSCUM)) * 0 + ) + + (1-positif(20-V_NOTRAIT)) * ( + positif(SEUIL_8 - RECUM) * positif(SEUIL_12 - IRPSCUM) * ( + positif(SEUIL_12 - abs(TOTIRPSANT))* max(0,IRPSCUM-RECUM-TOTIRPSANT) + + (1-positif(SEUIL_12 - abs(TOTIRPSANT))) * IRPSCUM + ) + + (1-positif(SEUIL_8 - RECUM) * positif(SEUIL_12 - IRPSCUM)) * ( + positif(positif(SEUIL_12-VARNON) * positif(VARNON) + + positif(SEUIL_8-abs(VARNON)) * (1-positif(VARNON))) + * max(0,IRPSCUM-RECUM-TOTIRPSANT) + +(1-positif(positif(SEUIL_12-VARNON) * positif(VARNON) + + positif(SEUIL_8-abs(VARNON)) * (1-positif(VARNON)))) + * 0 + ) + ); + + +NONREST = positif(20 - V_NOTRAIT) * ( + positif(SEUIL_8 - RECUM) * positif(SEUIL_12 - IRPSCUM) * RECUM + + (1-positif(SEUIL_8 - RECUM) * positif(SEUIL_12 - IRPSCUM)) * 0 + ) + + (1-positif(20-V_NOTRAIT)) * ( + positif(SEUIL_8 - RECUM) * positif(SEUIL_12 - IRPSCUM) * ( + positif(SEUIL_12 - abs(TOTIRPSANT))* max(0,TOTIRPSANT - (IRPSCUM-RECUM)) + + (1-positif(SEUIL_12 - abs(TOTIRPSANT))) * RECUM + ) + + (1-positif(SEUIL_8 - RECUM) * positif(SEUIL_12 - IRPSCUM)) * ( + positif(positif(SEUIL_12-VARNON) * positif(VARNON) + + positif(SEUIL_8-abs(VARNON)) * (1-positif(VARNON))) + * max(0,TOTIRPSANT - (IRPSCUM-RECUM)) + +(1-positif(positif(SEUIL_12-VARNON) * positif(VARNON) + + positif(SEUIL_8-abs(VARNON)) * (1-positif(VARNON)))) + * 0 + ) + ); + + +regle 221390: +application : batch , iliad ; + + +TOTREC = positif_ou_nul(IRN + TAXANET + PIR + PCAPNET + TAXLOYNET + HAUTREVNET - SEUIL_12) ; + +regle 221400: +application : batch , iliad ; + +CSREC = positif(NAPCRP) * positif_ou_nul(NAPCRPAVIM - SEUIL_61); + +CSRECINR = positif(NAPCRINR) ; + +regle 221410: +application : batch , iliad ; + +RSEREC = positif(max(0 , NAPRSE1 + NAPRSE2 + NAPRSE3 + NAPRSE4 + NAPRSE5 + NAPRSE6) + * positif_ou_nul(NAPCRP- SEUIL_12)) ; + +regle 221420: +application : batch , iliad ; + +CSRECA = positif_ou_nul(PRS_A + PPRS_A + CSG_A + RDS_A + PCSG_A + PRDS_A + + CVN_A+PCVN_A + CDIS_A +PCDIS_A+ CGLOA_A +PGLOA_A + + RSE1BASE_A + PRSE1_A + RSE2BASE_A + PRSE2_A + + RSE3BASE_A + PRSE3_A + RSE4BASE_A + PRSE4_A + + RSE5BASE_A + PRSE5_A + RSE6BASE_A + PRSE6_A + + IRNIN_A + PIR_A + TAXABASE_A + PTAXA_A + CHRBASE_A + PCHR_A + + PCAPBASE_A + PPCAP_A + LOYBASE_A + PLOY_A - SEUIL_12) ; + +regle isf 221430: +application : iliad ; + +ISFDEGR = max(0,(ANTISFAFF - ISF4BIS * positif_ou_nul (ISF4BIS - SEUIL_12)) + * (1-positif_ou_nul (ISF4BIS - SEUIL_12)) + + (ANTISFAFF - ISFNET * positif_ou_nul (ISFNET - SEUIL_12)) + * positif_ou_nul(ISF4BIS - SEUIL_12)) ; + + +ISFDEG = ISFDEGR * positif_ou_nul(ISFDEGR - SEUIL_8) ; + +regle corrective 221440: +application : iliad ; + +IDEGR = max(0,max(0,TOTIRPSANT) - max(0,NAPTEMPCX)); + +IRDEG = positif(NAPTOTAIR - IRNET) * positif(NAPTOTAIR) * max(0 , V_ANTIR - max(0,IRNET)) + * positif_ou_nul(IDEGR - SEUIL_8) ; + +TAXDEG = positif(NAPTOTAIR - TAXANET) * positif(NAPTOTAIR) * max(0 , V_TAXANT - max(0,TAXANET)) ; + +TAXADEG = positif(TAXDEG) * positif(V_TAXANT) * max(0 , V_TAXANT - max(0,TOTAXAGA)) + * positif_ou_nul(IDEGR - SEUIL_8) ; + +PCAPTAXDEG = positif(NAPTOTAIR - PCAPNET) * positif(NAPTOTAIR) * max(0 , V_PCAPANT- max(0,PCAPNET)) ; + +PCAPDEG = positif(PCAPTAXDEG) * positif (V_PCAPANT) * max(0 , V_PCAPANT - max(0,PCAPTOT)) + * positif_ou_nul(IDEGR - SEUIL_8) ; + +TAXLOYERDEG = positif(NAPTOTAIR - TAXLOYNET) * positif(NAPTOTAIR) * max(0 , V_TAXLOYANT- max(0,TAXLOYNET)) ; + +TAXLOYDEG = positif(TAXLOYERDEG) * positif (V_TAXLOYANT) * max(0 , V_TAXLOYANT - max(0,TAXLOYTOT)) + * positif_ou_nul(IDEGR - SEUIL_8) ; + +HAUTREVTAXDEG = positif(NAPTOTAIR - HAUTREVNET) * positif(NAPTOTAIR) * max(0 , V_CHRANT - max(0,HAUTREVNET)) ; + +HAUTREVDEG = positif(HAUTREVTAXDEG) * positif(V_CHRANT) * max(0 , V_CHRANT - max(0,HAUTREVTOT)) + * positif_ou_nul(IDEGR - SEUIL_8) ; + +regle 221450: +application : batch , iliad ; + + +ABSRE = ABMAR + ABVIE ; + +regle 221460: +application : batch , iliad ; + + +RPEN = PTOTD * positif(APPLI_ILIAD + APPLI_COLBERT) ; + +regle isf 221470: +application : iliad ; + +ANTISFAFF = V_ANTISF * (1-positif(APPLI_OCEANS)); + +regle 221480: +application : iliad ; + +ANTIRAFF = V_ANTIR * APPLI_ILIAD + + IRNET_A * APPLI_OCEANS + + 0 ; + +TAXANTAFF = V_TAXANT * APPLI_ILIAD * (1- APPLI_OCEANS) + + TAXANET_A * APPLI_OCEANS + + 0 ; + +PCAPANTAFF = V_PCAPANT * APPLI_ILIAD * (1- APPLI_OCEANS) + + PCAPNET_A * APPLI_OCEANS + + 0 ; +TAXLOYANTAFF = V_TAXLOYANT * APPLI_ILIAD * (1- APPLI_OCEANS) + + TAXLOYNET_A * APPLI_OCEANS + + 0 ; + +HAUTREVANTAF = V_CHRANT * APPLI_ILIAD * (1- APPLI_OCEANS) + + CHRNET_A * APPLI_OCEANS + + 0 ; +regle 221490: +application : iliad , batch ; + + +IDRT = IDOM11 ; + +regle 221500: +application : iliad , batch ; + + +IAVT = IRE - EPAV - CICA + + min( IRB , IPSOUR + CRCFA ) + + min( max(0,IAN - IRE) , (BCIGA * (1 - positif(RE168+TAX1649)))); + +IAVT2 = IAVT + CICA ; + +regle 221510: +application : iliad , batch ; + +INDTXMOY = positif(TX_MIN_MET - TMOY) * positif( (present(RMOND) + + present(DMOND)) ) * V_CNR ; + +INDTXMIN = positif_ou_nul( IMI - IPQ1 ) + * positif(1 - INDTXMOY) * V_CNR ; + +regle 221520: +application : batch , iliad ; + +IND_REST = positif(IRESTIT) ; + +regle 221530: +application : iliad , batch ; + +IND_NI = null(NAPT) * (null (IRNET)) ; + +regle 221540: +application : iliad , batch ; + +IND_IMP = positif(NAPT) ; + +INDNMR = null(NAPT) * null(NAT1BIS) * (positif (IRNET + TAXANET + PCAPNET + TAXLOYNET + HAUTREVNET )) ; + + + +IND61IR = (positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61)* 2 + + (1-positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61))*positif(IAMD1) * 1) * (1 - positif(INDTXMIN)) + + (positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN)* 2 + + (1-positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN))*positif(IAMD1) * 1) * positif(INDTXMIN) + + null(IAMD1) * 3; + +IND61PS = (positif_ou_nul((TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF- CSPROVYN-CSPROVYG-CSPROVYH-CSPROVYP-COD8YT) - SEUIL_61) * 2) + + ((1-positif_ou_nul((TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF- CSPROVYN-CSPROVYG-CSPROVYH-CSPROVYP-COD8YT) - SEUIL_61))*positif(TOTCR) * 1) + + (null(TOTCR) * 3) ; + +regle 221550: +application : iliad , batch ; + +INDCEX = null(1 - NATIMP) * 1 + + positif(null(11 - NATIMP) + null(21 - NATIMP) + null(81 - NATIMP) + null(91 - NATIMP)) * 2 + + null(0 - NATIMP) * 3 ; + +INDNMRI = INDNMR * positif(RED) ; + +INDNIRI = positif(IDOM11 - DEC11) * null(IAD11) ; +INDRFR = positif_ou_nul(REVKIRE - LIMRFR); + +regle 221560: +application : batch , iliad ; + +IND_REST50 = positif(SEUIL_8 - IREST) * positif(IREST) * (1-positif(APPLI_OCEANS)); +IND08 = positif(NAPT*(-1)) * (positif(SEUIL_8 - abs(NAPT)) * 1 + + (1-positif(SEUIL_8 - abs(NAPT))) * 2 ); + +regle 221570: +application : iliad , batch ; + + +INDMAJREV = positif( + positif(BIHNOV) ++ positif(BIHNOC) ++ positif(BIHNOP) ++ positif(BICHREV) ++ positif(BICHREC) ++ positif(BICHREP) ++ positif(BNHREV) ++ positif(BNHREC) ++ positif(BNHREP) ++ positif(ANOCEP) ++ positif(ANOVEP) ++ positif(ANOPEP) ++ positif(BAFV) ++ positif(BAFC) ++ positif(BAFP) ++ positif(BAHREV) ++ positif(BAHREC) ++ positif(BAHREP) ++ positif(4BAHREV) ++ positif(4BAHREC) ++ positif(4BAHREP) ++ positif(REGPRIV) +); + +regle 221580: +application : iliad , batch ; + + +INDNMR1 = (1 - positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61)) + * null(NAPT) * positif(IAMD1) ; + +INDNMR2 = positif(INDNMR) * (1 - positif(INDNMR1)) ; +IND12 = (positif(SEUIL_12 - (NAPCR +IRNET+TAXANET+TAXLOYNET+PCAPNET+HAUTREVNET-IRESTITIR))* + positif(NAPCR +IRNET+TAXANET+TAXLOYNET+PCAPNET+HAUTREVNET-IRESTITIR)* 1 ) + + ((1 - positif(SEUIL_12 - (NAPCR +IRNET+TAXANET+TAXLOYNET+PCAPNET+HAUTREVNET-IRESTITIR))) * 2 ) + + (null(NAPCR +IRNET+TAXANET+TAXLOYNET+PCAPNET+HAUTREVNET-IRESTITIR) * 3); + +regle 221590: +application : batch , iliad ; + + +INDV = positif_ou_nul ( + positif( ALLOV ) + + positif( REMPLAV ) + positif( REMPLANBV ) + + positif( BACDEV ) + positif( BACREV ) + + positif( 4BACREV ) + positif( 4BAHREV ) + + positif( BAFPVV ) + + positif( BAFV ) + positif(BAHDEV) + positif( BAHREV ) + + positif (BICDEV) + positif (BICDNV) + positif (BICHDEV) + + positif( BICHREV ) + positif( BICNOV ) + positif( BICREV ) + + positif (BIHDNV) + positif( BIHNOV ) + + positif (BNCAADV) + positif( BNCAABV ) + + positif (BNCDEV) + positif( BNCNPPVV ) + + positif( BNCNPV ) + positif( BNCPROPVV ) + positif( BNCPROV ) + + positif( BNCREV ) + positif(BNHDEV) + positif( BNHREV ) + + positif( BPCOSAV ) + positif( CARPENBAV ) + positif( CARPEV ) + + positif( CARTSNBAV ) + positif( CARTSV ) + positif( COTFV ) + + positif( DETSV ) + positif( FRNV ) + positif( GLD1V ) + + positif( GLDGRATV ) + + positif( GLD2V ) + positif( GLD3V ) + positif( ANOCEP ) + + positif( MIBNPPRESV ) + positif( MIBNPPVV ) + positif( MIBNPVENV ) + + positif( MIBPRESV ) + positif( MIBPVV ) + positif( MIBVENV ) + + positif( PALIV ) + positif( PENSALV ) + positif( PENSALNBV ) + + positif( PEBFV ) + positif( PRBRV ) + + positif( TSHALLOV ) + positif( DNOCEP ) + positif(BAFORESTV) + + positif( LOCPROCGAV ) + positif( LOCPROV ) + positif( LOCNPCGAV ) + + positif( LOCNPV ) + positif(LOCDEFNPCGAV) + + positif (LOCDEFNPV) + + positif( MIBMEUV ) + positif( MIBGITEV ) + positif( BICPMVCTV ) + + positif( BNCPMVCTV ) + positif( LOCGITV ) + + positif( PENINV ) + positif( CODRAZ ) + + positif( CODDAJ ) + positif( CODEAJ ) +); +INDC = positif_ou_nul ( + positif( ALLOC ) + + positif( REMPLAC ) + positif( REMPLANBC ) + + positif( BACDEC) + positif( BACREC ) + + positif( 4BACREC ) + positif( 4BAHREC ) + + positif( BAFC ) + positif( ANOVEP ) + positif( DNOCEPC ) + + positif( BAFPVC ) + positif(BAHDEC) + positif( BAHREC ) + + positif( BICDEC) + positif( BICDNC) + positif( BICHDEC) + + positif( BICHREC ) + positif( BICNOC ) + positif( BICREC ) + + positif( BIHDNC) + positif( BIHNOC ) + + positif( BNCAADC) + positif( BNCAABC ) + + positif( BNCDEC) + positif( BNCNPC ) + + positif( BNCNPPVC ) + positif( BNCPROC ) + positif( BNCPROPVC ) + + positif( BNCREC ) + positif(BNHDEC) + positif( BNHREC ) + + positif( BPCOSAC ) + positif( CARPEC ) + positif( CARPENBAC ) + + positif( CARTSC ) + positif( CARTSNBAC ) + positif( COTFC ) + + positif( DETSC ) + positif( FRNC ) + positif( GLD1C ) + + positif( GLD2C ) + positif( GLD3C ) + + positif( GLDGRATC ) + + positif( MIBNPPRESC ) + positif( MIBNPPVC ) + positif( MIBNPVENC ) + + positif( MIBPRESC ) + positif( MIBPVC ) + positif( MIBVENC ) + + positif( PALIC ) + positif( PENSALC ) + positif( PENSALNBC ) + + positif( PEBFC ) + + positif( PRBRC ) + positif( TSHALLOC ) + positif(BAFORESTC) + + positif( LOCPROCGAC ) + positif( LOCPROC ) + positif( LOCNPCGAC ) + + positif( LOCNPC ) + positif(LOCDEFNPCGAC) + + positif( LOCDEFNPC) + + positif( MIBMEUC ) + positif( MIBGITEC ) + positif( BICPMVCTC ) + + positif( BNCPMVCTC ) + positif( LOCGITC ) + + positif( PENINC ) + positif( CODRBZ ) + + positif( CODDBJ ) + positif( CODEBJ ) + ); +INDP = positif_ou_nul ( + positif( ALLO1 ) + positif( ALLO2 ) + positif( ALLO3 ) + positif( ALLO4 ) + + positif( CARTSP1 ) + positif( CARTSP2 ) + positif( CARTSP3 ) + positif( CARTSP4 ) + + positif( CARTSNBAP1 ) + positif( CARTSNBAP2 ) + positif( CARTSNBAP3 ) + positif( CARTSNBAP4 ) + + positif( REMPLAP1 ) + positif( REMPLAP2 ) + positif( REMPLAP3 ) + positif( REMPLAP4 ) + + positif( REMPLANBP1 ) + positif( REMPLANBP2 ) + positif( REMPLANBP3 ) + positif( REMPLANBP4 ) + + positif( BACDEP) + positif( BACREP ) + + positif( 4BACREP ) + positif( 4BAHREP ) + + positif( BAFP ) + positif( ANOPEP ) + positif( DNOCEPP ) + + positif( BAFPVP ) + positif( BAHDEP) + positif( BAHREP ) + + positif( BICDEP) + + positif( BICDNP) + + positif( BICHDEP) + + positif( BICHREP ) + positif( BICNOP ) + + positif( BICREP ) + + positif( BIHDNP) + positif( BIHNOP ) + + positif( BNCAADP) + positif( BNCAABP ) + + positif( BNCDEP) + positif( BNCNPP ) + + positif( BNCNPPVP ) + positif( BNCPROP ) + positif( BNCPROPVP ) + + positif( BNCREP ) + positif( BNHDEP) + positif( BNHREP ) + + positif( COTF1 ) + positif( COTF2 ) + positif( COTF3 ) + positif( COTF4 ) + + positif( DETS1 ) + positif( DETS2 ) + positif( DETS3 ) + positif( DETS4 ) + + positif( FRN1 ) + positif( FRN2 ) + positif( FRN3 ) + positif( FRN4 ) + + positif( MIBNPPRESP ) + positif( MIBNPPVP ) + positif( MIBNPVENP ) + + positif( MIBPRESP ) + positif( MIBPVP ) + positif( MIBVENP ) + + positif( PALI1 ) + positif( PALI2 ) + positif( PALI3 ) + positif( PALI4 ) + + positif( PENSALP1 ) + positif( PENSALP2 ) + positif( PENSALP3 ) + positif( PENSALP4 ) + + positif( PENSALNBP1 ) + positif( PENSALNBP2 ) + positif( PENSALNBP3 ) + positif( PENSALNBP4 ) + + positif( PEBF1 ) + positif( PEBF2 ) + positif( PEBF3 ) + positif( PEBF4 ) + + positif( PRBR1 ) + positif( PRBR2 ) + positif( PRBR3 ) + positif( PRBR4 ) + + positif( CARPEP1 ) + positif( CARPEP2 ) + positif( CARPEP3 ) + positif( CARPEP4 ) + + positif( CARPENBAP1 ) + positif( CARPENBAP2 ) + positif( CARPENBAP3 ) + positif( CARPENBAP4 ) + + positif( TSHALLO1 ) + positif( TSHALLO2 ) + positif( TSHALLO3 ) + positif( TSHALLO4 ) + + positif( BAFORESTP ) + + positif( LOCPROCGAP ) + positif( LOCPROP ) + positif( LOCNPCGAPAC ) + + positif( LOCNPPAC ) + positif( LOCDEFNPCGAPAC) + + positif( LOCDEFNPPAC) + + positif( LOCDEFPROCGAP) + + positif( LOCDEFPROP) + + positif( MIBMEUP ) + positif( MIBGITEP ) + positif( BICPMVCTP ) + + positif( BNCPMVCTP ) + positif( LOCGITP ) + + positif( PENIN1 ) + positif( PENIN2 ) + positif( PENIN3 ) + positif( PENIN4 ) + + positif( CODRCZ ) + positif( CODRDZ ) + positif( CODREZ ) + positif( CODRFZ ) + ); + +regle 221600: +application : iliad , batch ; + + + +INDREV1A8IR = positif ( + positif( 4BACREC ) + + positif( 4BACREP ) + positif( 4BACREV ) + positif( 4BAHREC ) + + positif( 4BAHREP ) + positif( 4BAHREV ) + + positif( ABDETPLUS ) + + positif( ALLO1 ) + positif( ALLO2 ) + positif( ALLO3 ) + positif( ALLO4 ) + + positif( ALLOC ) + positif( ALLOV ) + positif( ANOCEP ) + + positif( ANOPEP ) + positif( ANOVEP ) + + positif( AUTOBICPC ) + + positif( AUTOBICPP ) + positif( AUTOBICPV ) + positif( AUTOBICVC ) + + positif( AUTOBICVP ) + positif( AUTOBICVV ) + positif( AUTOBNCC ) + + positif( AUTOBNCP ) + positif( AUTOBNCV ) + positif( BA1AC ) + + positif( BA1AP ) + positif( BA1AV ) + positif( BACDEC) + + positif( BACDEP) + + positif( BACDEV) + + positif( BACREC ) + + positif( BACREP ) + positif( BACREV ) + positif( BAEXC ) + + positif( BAEXP ) + positif( BAEXV ) + positif( BAF1AC ) + + positif( BAF1AP ) + positif( BAF1AV ) + positif( BAFC ) + + positif( BAFORESTC ) + positif( BAFORESTP ) + positif( BAFORESTV ) + + positif( BAFP ) + positif( BAFPVC ) + positif( BAFPVP ) + + positif( BAFPVV ) + positif( BAFV ) + positif(BAHDEC) + + positif( BAHDEP) + + positif( BAHDEV) + positif( BAHEXC ) + + positif( BAHEXP ) + positif( BAHEXV ) + positif( BAHREC ) + + positif( BAHREP ) + positif( BAHREV ) + positif( BAILOC98 ) + + positif( BAPERPC ) + positif( BAPERPP ) + positif( BAPERPV ) + + positif( BI1AC ) + positif( BI1AP ) + positif( BI1AV ) + + positif( BI2AC ) + positif( BI2AP ) + positif( BI2AV ) + + positif( BICDEC ) + positif( BICDEP ) + positif( BICDEV ) + + positif( BICDNC ) + positif( BICDNP ) + positif( BICDNV ) + + positif( BICEXC ) + positif( BICEXP ) + positif( BICEXV ) + + positif( BICHDEC ) + positif( BICHDEP ) + positif( BICHDEV ) + + positif( BICHREC ) + positif( BICHREP ) + + positif( BICHREV ) + + positif( BICNOC ) + positif( BICNOP ) + positif( BICNOV ) + + positif( BICNPEXC ) + positif( BICNPEXP ) + positif( BICNPEXV ) + + positif( BICNPHEXC ) + positif( BICNPHEXP ) + positif( BICNPHEXV ) + + positif( BICREC ) + positif( BICREP ) + + positif( BICREV ) + + positif( BIHDNC) + + positif( BIHDNP) + + positif( BIHDNV) + + positif( BIHEXC ) + positif( BIHEXP ) + positif( BIHEXV ) + + positif( BIHNOC ) + positif( BIHNOP ) + positif( BIHNOV ) + + positif( BIPERPC ) + positif( BIPERPP ) + positif( BIPERPV ) + + positif( BN1AC ) + positif( BN1AP ) + positif( BN1AV ) + + positif( BNCAABC ) + positif( BNCAABP ) + positif( BNCAABV ) + + positif( BNCAADC) + + positif( BNCAADP) + + positif( BNCAADV) + + positif( BNCCRC ) + positif( BNCCRFC ) + positif( BNCCRFP ) + + positif( BNCCRFV ) + positif( BNCCRP ) + positif( BNCCRV ) + + positif( BNCDEC) + + positif( BNCDEP) + + positif( BNCDEV) + + positif( BNCEXC ) + positif( BNCEXP ) + positif( BNCEXV ) + + positif( BNCNP1AC ) + positif( BNCNP1AP ) + positif( BNCNP1AV ) + + positif( BNCNPC ) + positif( BNCNPDCT ) + positif( BNCNPDEC ) + + positif( BNCNPDEP ) + positif( BNCNPDEV ) + positif( BNCNPP ) + + positif( BNCNPPVC ) + positif( BNCNPPVP ) + positif( BNCNPPVV ) + + positif( BNCNPREXAAC ) + positif( BNCNPREXAAP ) + positif( BNCNPREXAAV ) + + positif( BNCNPREXC ) + positif( BNCNPREXP ) + positif( BNCNPREXV ) + + positif( BNCNPV ) + positif( BNCPRO1AC ) + positif( BNCPRO1AP ) + + positif( BNCPRO1AV ) + positif( BNCPROC ) + + positif( BNCPMVCTV ) + positif( BNCPMVCTC ) + positif( BNCPMVCTP ) + + positif( BNCPRODEC ) + positif( BNCPRODEP ) + positif( BNCPRODEV ) + + positif( BNCPROEXC ) + positif( BNCPROEXP ) + positif( BNCPROEXV ) + + positif( BNCPROP ) + positif( BNCPROPVC ) + positif( BNCPROPVP ) + + positif( BNCPROPVV ) + positif( BNCPROV ) + positif( BNCREC ) + + positif( BNCREP ) + positif( BNCREV ) + + positif( BNHDEC) + + positif( BNHDEP) + + positif( BNHDEV) + + positif( BNHEXC ) + + positif( BNHEXP ) + positif( BNHEXV ) + positif( BNHREC ) + + positif( BNHREP ) + positif( BNHREV ) + positif( BPCOPTV ) + + positif( BPCOSAC ) + positif( BPCOSAV ) + + positif( BPV18V ) + positif( BPV40V ) + + positif( BPVRCM ) + positif( CARPEC ) + positif( CARPENBAC ) + + positif( CARPENBAV ) + positif( CARPEV ) + positif( CARPEP1 ) + + positif( CARPEP2 ) + positif( CARPEP3 ) + positif( CARPEP4 ) + + positif( CARPENBAP1 ) + positif( CARPENBAP2 ) + positif( CARPENBAP3 ) + + positif( CARPENBAP4 ) + + positif( CARTSC ) + positif( CARTSNBAC ) + positif( CARTSNBAV ) + + positif( CARTSV ) + positif( CARTSP1 ) + positif( CARTSP2 ) + + positif( CARTSP3 ) + positif( CARTSP4 ) + positif( CARTSNBAP1 ) + + positif( CARTSNBAP2 ) + positif( CARTSNBAP3 ) + positif( CARTSNBAP4 ) + + positif( REMPLAV ) + positif( REMPLAC ) + positif( REMPLAP1 ) + + positif( REMPLAP2 ) + positif( REMPLAP3 ) + positif( REMPLAP4 ) + + positif( REMPLANBV ) + positif( REMPLANBC ) + positif( REMPLANBP1 ) + + positif( REMPLANBP2 ) + positif( REMPLANBP3 ) + positif( REMPLANBP4 ) + + positif( PENSALV ) + positif( PENSALC ) + positif( PENSALP1 ) + + positif( PENSALP2 ) + positif( PENSALP3 ) + positif( PENSALP4 ) + + positif( PENSALNBV ) + positif( PENSALNBC ) + positif( PENSALNBP1 ) + + positif( PENSALNBP2 ) + positif( PENSALNBP3 ) + positif( PENSALNBP4 ) + + positif( RENTAX ) + positif( RENTAX5 ) + positif( RENTAX6 ) + positif( RENTAX7 ) + + positif( RENTAXNB ) + positif( RENTAXNB5 ) + positif( RENTAXNB6 ) + positif( RENTAXNB7 ) + + positif( REVACT ) + positif( REVPEA ) + positif( PROVIE ) + positif( DISQUO ) + + positif( RESTUC ) + positif( INTERE ) + positif( REVACTNB ) + positif( REVPEANB ) + + positif( PROVIENB ) + positif( DISQUONB ) + positif( RESTUCNB ) + positif( INTERENB ) + + positif( CESSASSC ) + positif( CESSASSV ) + positif( COTF1 ) + + positif( COTF2 ) + positif( COTF3 ) + positif( COTF4 ) + + positif( COTFC ) + positif( COTFV ) + + positif( DABNCNP1 ) + positif( DABNCNP2 ) + positif( DABNCNP3 ) + + positif( DABNCNP4 ) + positif( DABNCNP5 ) + positif( DABNCNP6 ) + + positif( DAGRI1 ) + positif( DAGRI2 ) + positif( DAGRI3 ) + + positif( DAGRI4 ) + positif( DAGRI5 ) + positif( DAGRI6 ) + + positif( DEFBIC1 ) + positif( DEFBIC2 ) + positif( DEFBIC3 ) + + positif( DEFBIC4 ) + positif( DEFBIC5 ) + positif( DEFBIC6 ) + + positif( DETS1 ) + positif( DETS2 ) + + positif( DETS3 ) + positif( DETS4 ) + positif( DETSC ) + + positif( DETSV ) + positif( DIREPARGNE ) + positif( DNOCEP ) + + positif( DNOCEPC ) + positif( DNOCEPP ) + positif( DPVRCM ) + + positif( FEXC ) + positif( FEXP ) + positif( FEXV ) + + positif( FRN1 ) + positif( FRN2 ) + positif( FRN3 ) + + positif( FRN4 ) + positif( FRNC ) + positif( FRNV ) + + positif( GAINABDET ) + + positif( GLDGRATV ) + positif( GLDGRATC) + + positif( GLD1C ) + positif( GLD1V ) + + positif( GLD2C ) + positif( GLD2V ) + positif( GLD3C ) + + positif( GLD3V ) + + positif (LOCDEFNPC) + positif( LOCDEFNPCGAC) + positif( LOCDEFNPCGAPAC) + + positif( LOCDEFNPCGAV) + positif( LOCDEFNPPAC) + positif( LOCDEFNPV) + + positif( LOCDEFPROC) + + positif( LOCDEFPROCGAC) + + positif( LOCDEFPROCGAP) + + positif( LOCDEFPROCGAV) + + positif( LOCDEFPROP) + + positif( LOCDEFPROV) + + positif( LOCNPC ) + positif( LOCNPCGAC ) + + positif( LOCNPCGAPAC ) + positif( LOCNPCGAV ) + positif( LOCNPPAC ) + + positif( LOCNPV ) + positif( LOCPROC ) + positif( LOCPROCGAC ) + + positif( LOCPROCGAP ) + positif( LOCPROCGAV ) + positif( LOCPROP ) + + positif( LOCPROV ) + positif( LOYIMP ) + positif( MIB1AC ) + + positif( MIB1AP ) + positif( MIB1AV ) + + positif( BICPMVCTV )+ positif( BICPMVCTC )+ positif( BICPMVCTP ) + + positif( MIBDEC ) + positif( MIBDEP ) + positif( MIBDEV ) + + positif( MIBEXC ) + positif( MIBEXP ) + positif( MIBEXV ) + + positif( MIBNP1AC ) + positif( MIBNP1AP ) + positif( MIBNP1AV ) + + positif( MIBNPDCT ) + positif( MIBNPDEC ) + positif( MIBNPDEP ) + + positif( MIBNPDEV ) + positif( MIBNPEXC ) + positif( MIBNPEXP ) + + positif( MIBNPEXV ) + positif( MIBNPPRESC ) + positif( MIBNPPRESP ) + + positif( MIBNPPRESV ) + positif( MIBNPPVC ) + positif( MIBNPPVP ) + + positif( MIBNPPVV ) + positif( MIBNPVENC ) + positif( MIBNPVENP ) + + positif( MIBNPVENV ) + positif( MIBPRESC ) + positif( MIBPRESP ) + + positif( MIBPRESV ) + positif( MIBPVC ) + positif( MIBPVP ) + + positif( MIBPVV ) + positif( MIBVENC ) + positif( MIBVENP ) + + positif( MIBVENV ) + positif( PALI1 ) + positif( PALI2 ) + + positif( PALI3 ) + positif( PALI4 ) + positif( PALIC ) + + positif( PALIV ) + positif( PEA ) + positif( PEBF1 ) + + positif( PEBF2 ) + positif( PEBF3 ) + positif( PEBF4 ) + + positif( PEBFC ) + positif( PEBFV ) + + positif( PPEACC ) + positif( PPEACP ) + positif( PPEACV ) + positif( PPENHC ) + + positif( PPENHP1 ) + positif( PPENHP2 ) + positif( PPENHP3 ) + + positif( PPENHP4 ) + positif( PPENHV ) + positif( PPENJC ) + + positif( PPENJP ) + positif( PPENJV ) + positif( PPETPC ) + + positif( PPETPP1 ) + positif( PPETPP2 ) + positif( PPETPP3 ) + + positif( PPETPP4 ) + positif( PPETPV ) + + positif( PPLIB ) + + positif( PRBR1 ) + positif( PRBR2 ) + positif( PRBR3 ) + + positif( PRBR4 ) + positif( PRBRC ) + positif( PRBRV ) + + positif( PVINCE ) + positif( PVINPE ) + positif( PVINVE ) + + positif( PVREP8 ) + positif( PVSOCC ) + + positif( PVSOCV ) + positif( RCMABD ) + + positif( RCMAV ) + positif( RCMAVFT ) + positif( RCMFR ) + + positif( RCMHAB ) + positif( RCMHAD ) + positif( RCMLIB ) + + positif( RCMRDS ) + positif( RCMSOC ) + + positif( RCMTNC ) + positif( RCSC ) + positif( RCSP ) + + positif( RCSV ) + positif( REGPRIV ) + positif(RFDANT) + + positif( RFDHIS) + + positif( RFDORD) + positif( RFMIC ) + + positif( RFORDI ) + positif( RFROBOR ) + positif( RVB1 ) + + positif( RVB2 ) + positif( RVB3 ) + positif( RVB4 ) + + positif( TSASSUC ) + positif( TSASSUV ) + + positif( TSHALLO1 ) + positif( TSHALLO2 ) + + positif( TSHALLO3 ) + positif( TSHALLO4 ) + positif( TSHALLOC ) + + positif( TSHALLOV ) + positif( XETRANC ) + positif( XETRANV ) + + positif( XHONOAAC ) + positif( XHONOAAP ) + positif( XHONOAAV ) + + positif( XHONOC ) + positif( XHONOP ) + positif( XHONOV ) + + positif( XSPENPC ) + positif( XSPENPP ) + positif( XSPENPV ) + + positif( GSALV ) + positif( GSALC ) + + positif( LNPRODEF1) + positif( LNPRODEF2) + positif( LNPRODEF3) + positif( LNPRODEF4) + positif( LNPRODEF5) + + positif( LNPRODEF6) + positif( LNPRODEF7) + positif( LNPRODEF8) + positif( LNPRODEF9) + positif( LNPRODEF10) + + positif( FONCI ) + positif( REAMOR ) + positif( FONCINB ) + positif( REAMORNB ) + + positif( MIBMEUV ) + positif( MIBMEUC ) + positif( MIBMEUP ) + + positif( MIBGITEV ) + positif( MIBGITEC ) + positif( MIBGITEP ) + + positif( PCAPTAXV ) + positif( PCAPTAXC ) + + positif( PVIMMO ) + positif( PVSURSI ) + positif( PVIMPOS ) + + positif( BANOCGAV ) + positif( BANOCGAC ) + positif( BANOCGAP ) + + positif( INVENTV ) + positif( INVENTC ) + positif( INVENTP ) + + positif( LOCGITV ) + positif( LOCGITC ) + positif( LOCGITP ) + + positif( LOCGITCV ) + positif( LOCGITCC ) + positif( LOCGITCP ) + + positif( LOCGITHCV ) + positif( LOCGITHCC ) + positif( LOCGITHCP ) + + positif( PVTAXSB ) + + positif( PVMOBNR ) + + positif( BPVSJ ) + positif( BPVSK ) + + positif( CVNSALAV ) + positif( GAINPEA ) + + positif( PVEXOSEC ) + positif( ABPVNOSURSIS ) + + positif( PVREPORT ) + + positif( LOYELEV ) + + positif(SALEXTV) + positif(SALEXTC) + positif(SALEXT1) + + positif(SALEXT2) + positif(SALEXT3) + positif(SALEXT4) + + positif(CODDAJ) + positif(CODEAJ) + positif(CODDBJ) + positif(CODEBJ) + + positif( COD1AE ) + positif( COD1BE ) + positif( COD1CE ) + + positif( COD1DE ) + positif( COD1EE ) + positif( COD1FE ) + + positif( PPEXTV ) + positif( PPEXTC ) + positif( PPEXT1 ) + + positif( PPEXT2 ) + positif( PPEXT3 ) + positif( PPEXT4 ) + + positif( COD1AH ) + positif( COD1BH ) + positif( COD1CH ) + + positif( COD1DH ) + positif( COD1EH ) + positif( COD1FH ) + + positif( COD1TZ ) + positif( PVTITRESOC ) + + positif( COD2CK ) + positif( COD2FA ) + + positif( COD3SL ) + positif( COD3VE ) + + positif( PENIN1 ) + positif( PENIN2 ) + positif( PENIN3 ) + + positif( PENIN4 ) + positif( PENINC ) + positif( PENINV ) + + positif( CODNAZ ) + positif( CODNBZ ) + positif( CODNCZ ) + + positif( CODNDZ ) + positif( CODNEZ ) + positif( CODNFZ ) + + positif( CODRAZ ) + positif( CODRBZ ) + positif( CODRCZ ) + + positif( CODRDZ ) + positif( CODREZ ) + positif( CODRFZ ) + + positif( COD3UA ) + positif( COD3UL ) + positif( COD3UV ) + positif( COD3WM ) + + positif( CODNVG ) + positif( CODRVG ) + + positif( COD3SC ) + positif( COD3UB ) + positif( COD3VB ) + positif( COD3SG ) + + positif( COD5XT ) + positif( COD5XU ) + positif( COD5XV ) + positif( COD5XW ) + + + present( ANNUL2042 ) + + present( ASCAPA ) + present( AUTOVERSLIB ) + + present( BRAS ) + present( BULLRET ) + present( CASEPRETUD ) + + present( CELLIERHK ) + present( CELLIERHJ ) + present( CELLIERHL ) + + present( CELLIERHM ) + present( CELLIERHN ) + present( CELLIERHO ) + + present( CELLIERNA ) + present( CELLIERNB ) + present( CELLIERNC ) + + present( CELLIERND ) + present( CELLIERNE ) + present( CELLIERNF ) + + present( CELLIERNG ) + present( CELLIERNH ) + present( CELLIERNI ) + + present( CELLIERNJ ) + present( CELLIERNK ) + present( CELLIERNL ) + + present( CELLIERNM ) + present( CELLIERNN ) + present( CELLIERNO ) + + present( CELLIERNP ) + present( CELLIERNQ ) + present( CELLIERNR ) + + present( CELLIERNS ) + present( CELLIERNT ) + + present( CELLIERJA ) + present( CELLIERJB ) + present( CELLIERJD ) + + present( CELLIERJE ) + present( CELLIERJF ) + present( CELLIERJG ) + + present( CELLIERJH ) + present( CELLIERJJ ) + present( CELLIERJK ) + + present( CELLIERJL ) + present( CELLIERJM ) + present( CELLIERJN ) + + present( CELLIERJO ) + present( CELLIERJP ) + present( CELLIERJQ ) + present( CELLIERJR ) + + present( CELLIERFA ) + present( CELLIERFB ) + present( CELLIERFC ) + present( CELLIERFD ) + + present( DUFLOGH ) + present( DUFLOGI ) + present( DUFLOFI ) + present( DUFLOGH ) + + present( DUFLOGI ) + present( DUFLOEK ) + present( DUFLOEL ) + present( DUFLOFK ) + + present( PINELQA ) + present( PINELQB ) + present( PINELQC ) + present( PINELQD ) + + present( PINELAI ) + present( PINELBI ) + present( PINELCI ) + present( PINELDI ) + + present( PINELQE ) + present( PINELQF ) + present( PINELQG ) + present( PINELQH ) + + present( CELREPGJ ) + present( CELREPGL ) + present( CELREPGS ) + present( CELREPGU ) + + present( CELREPGV ) + present( CELREPGW ) + present( CELREPGX ) + present( CELREPHR ) + + present( CELREPHS ) + present( CELREPHT ) + present( CELREPHU ) + present( CELREPHV ) + + present( CELREPHW ) + present( CELREPHX ) + present( CELREPHZ ) + present( CELREPHA ) + + present( CELREPHD ) + present( CELREPHF ) + present( CELREPHG ) + present( CELREPHH ) + + present( CELREPYB ) + present( CELREPYD ) + present( CELREPYF ) + present( CELREPYH ) + + present( CELREPYJ ) + present( CELREPYK ) + present( CELREPYL ) + present( CELREPYM ) + + present( CELREPYN ) + present( CELREPYO ) + present( CELREPYP ) + present( CELREPYQ ) + + present( CELREPYR ) + present( CELREPYS ) + + present( CHENF1 ) + present( CHENF2 ) + present( CHENF3 ) + present( CHENF4 ) + + present( INVNPROF1 ) + present( VIEUMEUB ) + present( INVREPMEU ) + + present( INVREPNPRO ) + present( INVNPROREP ) + present( INVREDMEU ) + + present( REDREPNPRO ) + present( INVNPROF2 ) + present( RESIVIANT ) + + present( CHNFAC ) + present( CHRDED ) + present( CHRFAC ) + + present( CIAQCUL ) + present( CIBOIBAIL ) + + present( CIIMPPRO ) + + present( CIIMPPRO2 ) + present( CIINVCORSE ) + present( CINE1 ) + + present( CINE2 ) + present( CINRJBAIL ) + present( CIDEP15 ) + + present( CO35 ) + present( RISKTEC ) + present( CINRJ ) + + present( CRDSIM ) + present( CREAGRIBIO ) + + present( CREAIDE ) + present( CREAPP ) + present( CREARTS ) + + present( CRECONGAGRI ) + present( CREDPVREP ) + + present( CREFAM ) + present( CREFORMCHENT ) + + present( CREINTERESSE ) + present( CREPROSP ) + + present( CRERESTAU ) + present( CRIGA ) + present( CRENRJ ) + + present( COD8YT ) + present( CDISPROV) + present( CSGIM ) + present (COD8YL) + + present( DCSG ) + present( DCSGIM ) + + present( DEFAA0 ) + present( DEFAA1 ) + present( DEFAA2 ) + + present( DEFAA3 ) + present( DEFAA4 ) + present( DEFAA5 ) + + present( DMOND ) + + present( ELURASC ) + present( ELURASV ) + present( ESFP ) + + present( FCPI ) + + present( FFIP ) + present( FIPCORSE ) + present( FORET ) + + present( INAIDE ) + + present( INTDIFAGRI ) + present( INVDIR2009 ) + + present( INVDOMRET50 ) + present( INVDOMRET60 ) + + present( INVLGDEB2009 ) + present( INVLOCXN ) + + present( INVLOCXV ) + present( COD7UY ) + present( COD7UZ ) + + present( INVLOG2008 ) + + present( INVLOG2009 ) + present( INVLOGSOC ) + present( INVLGAUTRE ) + + present( INVLGDEB2010 ) + present( INVSOC2010 ) + present( INVRETRO1 ) + + present( INVRETRO2 ) + present( INVIMP ) + + present( INVLGDEB ) + present( INVENDEB2009 ) + + present( PATNAT1 ) + present( PATNAT2 ) + present( PATNAT3 ) + + present( PATNAT4 ) + + present( CELRREDLA ) + present( CELRREDLB ) + present( CELRREDLC ) + present( CELRREDLD ) + + present( CELRREDLE ) + present( CELRREDLF ) + present( CELRREDLM ) + present( CELRREDLS ) + + present( CELRREDLZ ) + present( CELRREDMG ) + present( CELRREDLN ) + present( CELRREDLX ) + + present( CELRREDLZ ) + present( CELRREDMH ) + present( CELRREDLG ) + present( CELRREDLH ) + + present( CELRREDLI ) + present( CELRREDLJ ) + + present( RETROCOMMB ) + present( RETROCOMMC ) + + present( RETROCOMLH ) + present( RETROCOMLI ) + + present( INVOMSOCQU ) + present( INVOMQV ) + + present( INVOMSOCKH ) + present( INVOMSOCKI ) + + present( INVOMSOCQJ ) + present( INVOMSOCQS ) + + present( INVOMSOCQW ) + present( INVOMSOCQX ) + + present( INVOMENTRG ) + present( INVOMENTRI ) + + present( INVOMENTRJ ) + present( INVOMENTRK ) + present( INVOMENTRL ) + + present( INVOMENTRM ) + present( INVOMENTRO ) + + present( INVOMENTRP ) + present( INVOMENTRQ ) + present( INVOMENTRR ) + + present( INVOMENTRT ) + present( INVOMENTRU ) + + present( INVOMENTRV ) + present( INVOMENTRW ) + present( INVOMENTRY ) + + present( INVOMENTKT ) + present( INVOMENTKU ) + present( INVOMENTMN ) + + present( INVOMENTNU ) + present( INVOMENTNV ) + present( INVOMENTNW ) + + present( INVOMENTNY ) + + present( INVOMRETPA ) + present( INVOMRETPB ) + present( INVOMRETPD ) + + present( INVOMRETPE ) + present( INVOMRETPF ) + present( INVOMRETPH ) + + present( INVOMRETPI ) + present( INVOMRETPJ ) + present( INVOMRETPL ) + + present( INVOMRETPM ) + present( INVOMRETPN ) + present( INVOMRETPO ) + + present( INVOMRETPP ) + present( INVOMRETPR ) + + present( INVOMRETPS ) + present( INVOMRETPT ) + present( INVOMRETPU ) + + present( INVOMRETPW ) + present( INVOMRETPX ) + present( INVOMRETPY ) + + present( INVOMLOGOA ) + present( INVOMLOGOB ) + present( INVOMLOGOC ) + + present( INVOMLOGOH ) + present( INVOMLOGOI ) + present( INVOMLOGOJ ) + present( INVOMLOGOK ) + + present( INVOMLOGOL ) + present( INVOMLOGOM ) + present( INVOMLOGON ) + + present( INVOMLOGOO ) + present( INVOMLOGOP ) + present( INVOMLOGOQ ) + + present( INVOMLOGOR ) + present( INVOMLOGOS ) + present( INVOMLOGOT ) + + present( INVOMLOGOU ) + present( INVOMLOGOV ) + present( INVOMLOGOW ) + + present( CODHOD ) + present( CODHOE ) + present( CODHOF ) + present( CODHOG ) + + present( CODHOX ) + present( CODHOY ) + present( CODHOZ ) + + present( CODHRA ) + present( CODHRB ) + present( CODHRC ) + present( CODHRD ) + + present( CODHSA ) + present( CODHSB ) + present( CODHSC ) + present( CODHSE ) + + present( CODHSF ) + present( CODHSG ) + present( CODHSH ) + present( CODHSJ ) + + present( CODHSK ) + present( CODHSL ) + present( CODHSM ) + present( CODHSO ) + + present( CODHSP ) + present( CODHSQ ) + present( CODHSR ) + present( CODHST ) + + present( CODHSU ) + present( CODHSV ) + present( CODHSW ) + present( CODHSY ) + + present( CODHSZ ) + present( CODHTA ) + present( CODHTB ) + present( CODHTD ) + + present( LOCMEUBIA ) + present( LOCMEUBIB ) + present( LOCMEUBIC ) + + present( LOCMEUBID ) + present( LOCMEUBIE ) + present( LOCMEUBIF ) + + present( LOCMEUBIG ) + present( LOCMEUBIH ) + present( LOCMEUBII ) + + present( LOCMEUBIX ) + present( LOCMEUBIY ) + present( LOCMEUBIZ ) + + present( LOCMEUBJC ) + present( LOCMEUBJI ) + present( LOCMEUBJS ) + present( LOCMEUBJT ) + + present( LOCMEUBJU ) + present( LOCMEUBJV ) + present( LOCMEUBJW ) + present( LOCMEUBJX ) + present( LOCMEUBJY ) + + present( IPBOCH ) + present( IPELUS ) + present( IPMOND ) + present( SALECS ) + + present( SALECSG ) + present( CICORSENOW ) + present( PRESINTER ) + + present( IPPNCS ) + present( IPPRICORSE ) + present( IPRECH ) + present( IPCHER ) + + present( IPREP ) + present( IPREPCORSE ) + present( IPSOUR ) + + present( IPSUIS ) + present( IPSUISC ) + present( IPSURSI ) + + present( IPSURV ) + present( IPTEFN ) + present( IPTEFP ) + + present( IPTXMO ) + present( IRANT ) + + present( LOCRESINEUV ) + present( REPMEUBLE ) + present( MEUBLENP ) + + present( RESIVIEU ) + present( REDMEUBLE ) + present( NBACT ) + + present( NCHENF1 ) + present( NCHENF2 ) + present( NCHENF3 ) + + present( NCHENF4 ) + present( NRBASE ) + present( NRINET ) + + present( IMPRET ) + present( BASRET ) + + present( NUPROP ) + present( REPGROREP1 ) + present( REPGROREP2) + + present( REPGROREP11 ) + present( REPGROREP12 ) + + present( REPGROREP13 ) + present( REPGROREP14 ) + + present( OPTPLAF15 ) + present( PAAP ) + present( PAAV ) + + present( PERPC ) + present( PERPP ) + present( PERPV ) + + present( PERP_COTC ) + present( PERP_COTP ) + present( PERP_COTV ) + + present( PLAF_PERPC ) + present( PLAF_PERPP ) + present( PLAF_PERPV ) + + present( PREHABT ) + present( PREHABTN1 ) + present( PREHABTN2 ) + present( PREHABTVT ) + + present( PREHABT2 ) + present( PREHABTN ) + present( PREMAIDE ) + + present( PRESCOMP2000 ) + present( PRESCOMPJUGE ) + present( PRETUD ) + + present( PRETUDANT ) + present( PRODOM ) + present( PROGUY ) + + present( PRSPROV ) + present( PTZDEVDUR ) + present( R1649 ) + + present( PTZDEVDURN ) + present( PREREV ) + + present( RCCURE ) + present( RDCOM ) + present( RDDOUP ) + + present( RDENL ) + present( RDENLQAR ) + present( RDENS ) + + present( RDENSQAR ) + present( RDENU ) + present( RDENUQAR ) + + present( RDEQPAHA ) + present( RDDOUP ) + present( RDFOREST ) + + present( RDFORESTGES ) + present( RDFORESTRA ) + present( RDREP ) + present( COTFORET ) + + present( REPFOR ) + present( REPFOR1 ) + present( REPFOR2 ) + present( REPFOR3 ) + + present( REPSINFOR ) + present( REPSINFOR1 ) + present( REPSINFOR2 ) + + present( REPSINFOR3 ) + present( REPSINFOR4 ) + present( REPSINFOR5 ) + + present( RDGARD1 ) + present( RDGARD1QAR ) + present( RDGARD2 ) + + present( RDGARD2QAR ) + present( RDGARD3 ) + present( RDGARD3QAR ) + + present( RDGARD4 ) + present( RDGARD4QAR ) + present( RDTECH ) + + present( RDMECENAT ) + present( RDPRESREPORT ) + present( RDREP ) + + present( RDRESU ) + present( RDSNO ) + present( RDSYCJ ) + + present( RDSYPP ) + present( RDSYVO ) + present( RE168 ) + + present( TAX1649 ) + + present( REGCI ) + present( REPDON03 ) + present( REPDON04 ) + + present( REPDON05 ) + present( REPDON06 ) + present( REPDON07 ) + + present( RINVLOCINV ) + + present( RINVLOCREA ) + present( REPSNO1 ) + present( REPSNO2 ) + + present( REPINVTOU ) + present( INVLOGREHA ) + present( INVLOGHOT ) + + present( REPSNO3 ) + present( REPSNON ) + present( REPSOF ) + + present( RESTIMOPPAU ) + present( RIMOPPAUANT ) + present( RIMOSAUVANT ) + + present( RESTIMOSAUV ) + present( RIMOPPAURE ) + present( RIMOSAUVRF ) + + present( COD7SY ) + present( COD7SX ) + present( COD7UH ) + + present( REVMAR1 ) + present( REVMAR2 ) + + present( REVMAR3 ) + + present( PETIPRISE ) + + present( RMOND ) + present( RSOCREPRISE ) + + present( RVAIDE ) + present( RVAIDAS ) + present( RVCURE ) + present( SINISFORET ) + + present( SUBSTITRENTE ) + present( FIPDOMCOM ) + + present( ALLECS ) + present( INDECS ) + present( PENECS ) + + present( DONETRAN ) + present( DONAUTRE ) + + present( MATISOSI ) + present( MATISOSJ ) + present( VOLISO ) + + present( PORENT ) + present( CHAUBOISN ) + + present( POMPESP ) + present( POMPESQ ) + + present( POMPESR ) + present( CHAUFSOL ) + present( ENERGIEST ) + + present( DIAGPERF ) + present( RESCHAL ) + + present( TRATOIVG ) + + present( TRAMURWC ) + present( TRAVITWT ) + + present( RFRN2 ) + present( RFRN3 ) + present( RFRH1 ) + present( RFRH2 ) + + present( COD8TL ) + present( COD8UW ) + + present( V_8ZT ) + + present( COD7CR ) + present( COD7CV ) + present( COD7CY ) + present( COD7OA ) + present( COD7OB ) + + present( COD7OC ) + present( COD7OD ) + present( COD7OE ) + present( COD7OU ) + present( COD7PA ) + + present( COD7PB ) + present( COD7PC ) + present( COD7PD ) + present( COD7PE ) + present( COD7RG ) + + present( COD7RH ) + present( COD7RI ) + present( COD7RJ ) + present( COD7RK ) + present( COD7RL ) + + present( COD7RN ) + present( COD7RP ) + present( COD7RQ ) + present( COD7RR ) + present( COD7RS ) + + present( COD7RT ) + present( COD7RV ) + present( COD7RW ) + present( COD7RZ ) + present( COD7SA ) + + present( COD7SB ) + present( COD7SC ) + present( COD7TV ) + present( COD7TW ) + present( COD7UA ) + + present( COD7UB ) + present( COD7UI ) + present( COD7VH ) + present( COD7WB ) + present( COD7WU ) + + present( COD7AA ) + present( COD7AD ) + present( COD7AF ) + present( COD7AH ) + present( COD7AK ) + + present( COD7AL ) + present( COD7AM ) + present( COD7AN ) + present( COD7AQ ) + present( COD7AR ) + + present( COD7AV ) + present( COD7AX ) + present( COD7AY ) + present( COD7AZ ) + present( COD7BB ) + + present( COD7BC ) + present( COD7BD ) + present( COD7BE ) + present( COD7BF ) + present( COD7BH ) + + present( COD7BK ) + present( COD7BL ) + present( COD7BX ) + present( COD7BY ) + present( COD7CV ) + + present( COD7DY ) + present( COD7OF ) + present( COD7OG ) + present( COD7OH ) + present( COD7OI ) + + present( COD7OJ ) + present( COD7OV ) + present( COD7PF ) + present( COD7PG ) + present( COD7PH ) + + present( COD7PI ) + present( COD7PJ ) + present( COD7RM ) + present( COD7RO ) + present( COD7RU ) + + present( COD7SM ) + present( COD7SO ) + present( COD7SU ) + present( COD7SZ ) + present( COD7TA ) + + present( COD7TB ) + present( COD7TC ) + present( COD7TK ) + present( COD7TN ) + present( COD7TP ) + + present( COD7TR ) + present( COD7TS ) + present( COD7TQ ) + present( COD7TT ) + present( COD7TX ) + + present( COD7TY ) + present( COD7VI ) + present( COD7VK ) + present( COD7VL ) + present( COD7VP ) + + present( COD7WH ) + present( COD7WI ) + present( COD7WV ) + present( COD7WW ) + present( COD7XB ) + + present( COD7XC ) + + present( CODHAA ) + present( CODHAB ) + present( CODHAC ) + present( CODHAE ) + present( CODHAF ) + + present( CODHAG ) + present( CODHAH ) + present( CODHAJ ) + present( CODHAK ) + present( CODHAL ) + + present( CODHAM ) + present( CODHAO ) + present( CODHAP ) + present( CODHAQ ) + present( CODHAR ) + + present( CODHAT ) + present( CODHAU ) + present( CODHAV ) + present( CODHAW ) + present( CODHAY ) + + present( CODHBA ) + present( CODHBB ) + present( CODHBE ) + present( CODHBG ) + present( CODHUA ) + + present( CODHUB ) + present( CODHUC ) + present( CODHUD ) + present( CODHUE ) + present( CODHUF ) + + present( CODHUG ) + present( CODHXA ) + present( CODHXB ) + present( CODHXC ) + present( CODHXE ) + + present( CODHBI ) + present( CODHBJ ) + present( CODHBK ) + present( CODHBL ) + present( CODHBM ) + + present( CODHBN ) + present( CODHBO ) + present( CODHBP ) + present( CODHBQ ) + present( CODHBR ) + + present( CODHBS ) + present( CODHBT ) + present( CODHBU ) + present( CODHBV ) + present( CODHBW ) + + present( CODHBX ) + present( CODHBY ) + present( CODHBZ ) + present( CODHCA ) + present( CODHCB ) + + present( CODHCC ) + present( CODHCD ) + present( CODHCE ) + present( CODHCF ) + present( CODHCG ) + + present( CODHJA ) + present( CODHUH ) + present( CODHUI ) + present( CODHUJ ) + present( CODHUK ) + + present( CODHUL ) + present( CODHUM ) + present( CODHUN ) + present( CODHXF ) + present( CODHXG ) + + present( CODHXH ) + present( CODHXI ) + present( CODHXK ) + + present( CSPROVYN ) + present( CSPROVYP ) + + present( COD8SA ) + present( COD8SB ) + present( COD8XI ) + present( COD8XJ ) + + present( COD8XY ) + present( COD8YM ) + present( COD8RU ) + + present( COD8SC ) + present( COD8SW ) + present( COD8SX ) + + present( RFRN3 ) + + ); + + +INDREV1A8 = positif(INDREV1A8IR); + +IND_REV8FV = positif(INDREV1A8); + +IND_REV = positif( IND_REV8FV + positif(REVFONC)) ; + +regle 221610: +application : batch , iliad ; + + +IND_SPR = positif( + somme(i=V,C,1,2,3,4: present(PRBi) + present(TSBNi) + present(FRNi)) + + somme(i=V,C ; j=1,2 : present(GLDji) ) + + somme(i=2,3,4 ; j=V,C,1,2,3,4 : present(iTSNj) + present(iPRBj)) + ) ; + +regle 221620: +application : iliad , batch ; + + +INDPL = null(PLA - PLAF_CDPART) ; + +regle 221630: +application : iliad , batch ; + +INDTEFF = (1 - V_CNR) + * (1 - positif(positif(VARIPTEFP) + +positif(VARIPTEFN))) * positif( + positif( AUTOBICVV ) + + positif( AUTOBICPV ) + + positif( AUTOBICVC ) + + positif( AUTOBICPC ) + + positif( AUTOBICVP ) + + positif( AUTOBICPP ) + + positif( AUTOBNCV ) + + positif( AUTOBNCC ) + + positif( AUTOBNCP ) + + positif( XHONOAAV ) + + positif( XHONOV ) + + positif( XHONOAAC ) + + positif( XHONOC ) + + positif( XHONOAAP ) + + positif( XHONOP ) + + positif( SALEXTV ) + + positif( COD1AE ) + + positif( COD1AH ) + + positif( SALEXTC ) + + positif( COD1BE ) + + positif( COD1BH ) + + positif( SALEXT1 ) + + positif( COD1CE ) + + positif( COD1CH ) + + positif( SALEXT2 ) + + positif( COD1DE ) + + positif( COD1DH ) + + positif( SALEXT3 ) + + positif( COD1EE ) + + positif( COD1EH ) + + positif( SALEXT4 ) + + positif( COD1FE ) + + positif( COD1FH )); + +regle 221640: +application : batch ; + + +TXTO = COPETO + TXINT ; + +regle 221650: +application : iliad ; + + +R_QUOTIENT = TONEQUO ; + +regle 221660: +application : batch ; + + +NATMAJ = 1 ; +NATMAJC = 1 ; +NATMAJR = 1 ; +NATMAJP = 1 ; +NATMAJCVN = 1 ; +NATMAJCDIS = 1 ; +NATMAJGLOA = 1 ; +NATMAJRSE1 = 1 ; +NATMAJRSE2 = 1 ; +NATMAJRSE3 = 1 ; +NATMAJRSE4 = 1 ; +NATMAJRSE5 = 1 ; +NATMAJRSE6 = 1 ; +RETX = TXINT; +MAJTXC = COPETO; +TXC = COPETO + TXINT; +MAJTXR = COPETO; +TXR = COPETO + TXINT; +MAJTXP = COPETO; +TXP = COPETO + TXINT; +MAJTXCVN = COPETO; +TXCVN = COPETO + TXINT; +MAJTXGLOA = COPETO; +TXGLOA = COPETO + TXINT; +MAJTXCDIS = COPETO; +TXCDIS = COPETO + TXINT; +MAJTXRSE1 = COPETO; +TXRSE1 = COPETO + TXINT; +MAJTXRSE2 = COPETO; +TXRSE2 = COPETO + TXINT; +MAJTXRSE3 = COPETO; +TXRSE3 = COPETO + TXINT; +MAJTXRSE4 = COPETO; +TXRSE4 = COPETO + TXINT; +MAJTXRSE5 = COPETO; +TXRSE5 = COPETO + TXINT; +MAJTXRSE6 = COPETO; +TXRSE6 = COPETO + TXINT; + +regle 221670: +application : iliad ; + + +TXTO = TXINR * (1-positif(TXINR_A)) + (-1) * positif(TXINR_A) * positif(TXINR) * positif(TXINR - TXINR_A) + + TXINR * positif(TXINR_A) * null(TXINR - TXINR_A); + +regle 221680: +application : iliad , batch ; + + +TXPFI = si (V_CODPFI=03 ou V_CODPFI=30 ou V_CODPFI=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFI=04 ou V_CODPFI=05 ou V_CODPFI=32) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFI=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFITAXA = si (V_CODPFITAXA=03 ou V_CODPFITAXA=30 ou V_CODPFITAXA=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFITAXA=04 ou V_CODPFITAXA=05) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFITAXA=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFICAP = si (V_CODPFICAP=03 ou V_CODPFICAP=30 ou V_CODPFICAP=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFICAP=04 ou V_CODPFICAP=05) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFICAP=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFILOY = si (V_CODPFILOY=03 ou V_CODPFILOY=30 ou V_CODPFILOY=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFILOY=04 ou V_CODPFILOY=05) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFILOY=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFICHR = si (V_CODPFICHR=03 ou V_CODPFICHR=30 ou V_CODPFICHR=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFICHR=04 ou V_CODPFICHR=05 ou V_CODPFICHR=32) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFICHR=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + + +TXPFICRP = si (V_CODPFICRP=03 ou V_CODPFICRP=30 ou V_CODPFICRP=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFICRP=04 ou V_CODPFICRP=05 ou V_CODPFICRP=32) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFICRP=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFICVN = si (V_CODPFICVN=03 ou V_CODPFICVN=30 ou V_CODPFICVN=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFICVN=04 ou V_CODPFICVN=05) alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFICVN=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFICDIS = si (V_CODPFICDIS=03 ou V_CODPFICDIS=30 ou V_CODPFICDIS=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFICDIS=04 ou V_CODPFICDIS=05) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFICDIS=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFIGLO = si (V_CODPFIGLO=03 ou V_CODPFIGLO=30 ou V_CODPFIGLO=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFIGLO=04 ou V_CODPFIGLO=05) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFIGLO=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + + +TXPFIRSE1 = si (V_CODPFIRSE1=03 ou V_CODPFIRSE1=30 ou V_CODPFIRSE1=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE1=04 ou V_CODPFIRSE1=05) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE1=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFIRSE5 = si (V_CODPFIRSE5=03 ou V_CODPFIRSE5=30 ou V_CODPFIRSE5=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE5=04 ou V_CODPFIRSE5=05) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE5=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFIRSE2 = si (V_CODPFIRSE2=03 ou V_CODPFIRSE2=30 ou V_CODPFIRSE2=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE2=04 ou V_CODPFIRSE2=05) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE2=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFIRSE3 = si (V_CODPFIRSE3=03 ou V_CODPFIRSE3=30 ou V_CODPFIRSE3=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE3=04 ou V_CODPFIRSE3=05) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE3=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFIRSE4 = si (V_CODPFIRSE4=03 ou V_CODPFIRSE4=30 ou V_CODPFIRSE4=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE4=04 ou V_CODPFIRSE4=05) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE4=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFIRSE6 = si (V_CODPFIRSE6=03 ou V_CODPFIRSE6=30 ou V_CODPFIRSE6=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE6=04 ou V_CODPFIRSE6=05) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE6=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + + +TXPF1728 = si (V_CODPF1728=07 ou V_CODPF1728=10 ou V_CODPF1728=17 ou V_CODPF1728=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728=08 ou V_CODPF1728=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728CAP = si (V_CODPF1728CAP=07 ou V_CODPF1728CAP=10 ou V_CODPF1728CAP=17 ou V_CODPF1728CAP=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728CAP=08 ou V_CODPF1728CAP=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728CAP=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728LOY = si (V_CODPF1728LOY=07 ou V_CODPF1728LOY=10 ou V_CODPF1728LOY=17 ou V_CODPF1728LOY=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728LOY=08 ou V_CODPF1728LOY=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728LOY=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728CHR = si (V_CODPF1728CHR=07 ou V_CODPF1728CHR=10 ou V_CODPF1728CHR=17 ou V_CODPF1728CHR=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728CHR=08 ou V_CODPF1728CHR=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728CRP=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + + +TXPF1728CRP = si (V_CODPF1728CRP=07 ou V_CODPF1728CRP=10 ou V_CODPF1728CRP=17 ou V_CODPF1728CRP=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728CRP=08 ou V_CODPF1728CRP=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728CRP=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728CVN = si (V_CODPF1728CVN=07 ou V_CODPF1728CVN=10 ou V_CODPF1728CVN=17 ou V_CODPF1728CVN=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728CVN=08 ou V_CODPF1728CVN=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728CVN=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728CDIS = si (V_CODPF1728CDIS=07 ou V_CODPF1728CDIS=10 ou V_CODPF1728CDIS=17 ou V_CODPF1728CDIS=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728CDIS=08 ou V_CODPF1728CDIS=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728CDIS=31) alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728GLO = si (V_CODPF1728GLO=07 ou V_CODPF1728GLO=10 ou V_CODPF1728GLO=17 ou V_CODPF1728GLO=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728GLO=08 ou V_CODPF1728GLO=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728GLO=31) alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728RSE1 = si (V_CODPF1728RSE1=07 ou V_CODPF1728RSE1=10 ou V_CODPF1728RSE1=17 ou V_CODPF1728RSE1=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE1=08 ou V_CODPF1728RSE1=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE1=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728RSE5 = si (V_CODPF1728RSE5=07 ou V_CODPF1728RSE5=10 ou V_CODPF1728RSE5=17 ou V_CODPF1728RSE5=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE5=08 ou V_CODPF1728RSE5=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE5=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728RSE2 = si (V_CODPF1728RSE2=07 ou V_CODPF1728RSE2=10 ou V_CODPF1728RSE2=17 ou V_CODPF1728RSE2=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE2=08 ou V_CODPF1728RSE2=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE2=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728RSE3 = si (V_CODPF1728RSE3=07 ou V_CODPF1728RSE3=10 ou V_CODPF1728RSE3=17 ou V_CODPF1728RSE3=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE3=08 ou V_CODPF1728RSE3=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE3=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728RSE4 = si (V_CODPF1728RSE4=07 ou V_CODPF1728RSE4=10 ou V_CODPF1728RSE4=17 ou V_CODPF1728RSE4=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE4=08 ou V_CODPF1728RSE4=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE4=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728RSE6 = si (V_CODPF1728RSE6=07 ou V_CODPF1728RSE6=10 ou V_CODPF1728RSE6=17 ou V_CODPF1728RSE6=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE6=08 ou V_CODPF1728RSE6=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE6=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +regle 221690: +application : iliad , batch ; + + +MAJTX1 = (1 - positif(V_NBCOD1728)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJ1 + NMAJTAXA1 + NMAJPCAP1 + NMAJLOY1 +NMAJCHR1) * TXPF1728 + + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728) * (-1) ; + +MAJTXPCAP1 = (1 - positif(V_NBCOD1728CAP)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJPCAP1) * TXPF1728CAP + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728CAP) * (-1) ; + +MAJTXLOY1 = (1 - positif(V_NBCOD1728LOY)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJLOY1) * TXPF1728LOY + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728LOY) * (-1) ; + + +MAJTXCHR1 = (1 - positif(V_NBCOD1728CHR)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJCHR1) * TXPF1728 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728CHR) * (-1); + + + +MAJTXC1 = (1 - positif(V_NBCOD1728CRP)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif( NMAJC1 + NMAJR1 + NMAJP1) * TXPF1728CRP + + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728CRP) * (-1) ; + +MAJTXR1 = MAJTXC1 ; + +MAJTXP1 = MAJTXC1 ; + +MAJTXCVN1 = (1 - positif(V_NBCOD1728CVN)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJCVN1) * TXPF1728CVN + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728CVN) * (-1) ; + +MAJTXCDIS1 = (1 - positif(V_NBCOD1728CDIS)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJCDIS1) * TXPF1728CDIS + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728CDIS) * (-1) ; + +MAJTXGLO1 = (1 - positif(V_NBCOD1728GLO)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJGLO1) * TXPF1728GLO + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728GLO) * (-1) ; + +MAJTXRSE11 = (1 - positif(V_NBCOD1728RSE1)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJRSE11) * TXPF1728RSE1 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728RSE1) * (-1) ; + +MAJTXRSE51 = (1 - positif(V_NBCOD1728RSE5)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJRSE51) * TXPF1728RSE5 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728RSE5) * (-1) ; + +MAJTXRSE21 = (1 - positif(V_NBCOD1728RSE2)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJRSE21) * TXPF1728RSE2 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728RSE2) * (-1) ; + +MAJTXRSE31 = (1 - positif(V_NBCOD1728RSE3)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJRSE31) * TXPF1728RSE3 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728RSE3) * (-1) ; + +MAJTXRSE41 = (1 - positif(V_NBCOD1728RSE4)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJRSE41) * TXPF1728RSE4 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728RSE4) * (-1) ; + +MAJTXRSE61 = (1 - positif(V_NBCOD1728RSE6)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJRSE61) * TXPF1728RSE6 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728RSE6) * (-1) ; + + +MAJTX3 = positif(NMAJ3) * 10; + +MAJTXTAXA3 = positif(NMAJTAXA3) * 10; + +MAJTXPCAP3 = positif(NMAJPCAP3) * 10; + +MAJTXLOY3 = positif(NMAJLOY3) * 10; + +MAJTXCHR3 = positif(NMAJCHR3) * 10; + + + +MAJTX4 = (1 - positif(V_NBCODI)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJ4) * TXPFI + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCODI) * (-1) ; + +MAJTXTAXA4 = (1 - positif(V_NBCODITAXA)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJTAXA4) * TXPFITAXA + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCODITAXA) * (-1) ; + +MAJTXPCAP4 = (1 - positif(V_NBCODICAP)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJPCAP4) * TXPFICAP + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCODICAP) * (-1) ; + + +MAJTXLOY4 = positif(positif(positif(MAJOLOY03)+positif(MAJOLOY55))* positif(positif(MAJOLOY04)+positif(MAJOLOY05)) + + positif(positif(MAJOLOY03)+positif(MAJOLOY55))*positif(MAJOLOY06) + + positif(positif(MAJOLOY04)+positif(MAJOLOY05))* positif(MAJOLOY06)) * -1 + + positif(positif(MAJOLOY03)+positif(MAJOLOY55))* (1-positif(positif(MAJOLOY04)+ positif(MAJOLOY05)+ positif(MAJOLOY06))) * 40 + + positif(positif(MAJOLOY04)+positif(MAJOLOY05))* (1-positif(positif(MAJOLOY03)+ positif(MAJOLOY55)+positif(MAJOLOY06))) * 80 + + positif(MAJOLOY06)*(1-positif(positif(MAJOLOY03)+positif(MAJOLOY04)+ positif(MAJOLOY05)+ positif(MAJOLOY55))) * 100; + +MAJTXCHR4 = positif(positif(positif(MAJOHR03)+positif(MAJOHR30)+positif(MAJOHR55))* positif(positif(MAJOHR04)+positif(MAJOHR05)+positif(MAJOHR32)) + + positif(positif(MAJOHR03)+positif(MAJOHR30)+positif(MAJOHR55))*positif(MAJOHR06) + + positif(positif(MAJOHR04)+positif(MAJOHR05)+positif(MAJOHR32))* positif(MAJOHR06)) * -1 + + positif(positif(MAJOHR03)+positif(MAJOHR30)+positif(MAJOHR55))* (1-positif(positif(MAJOHR04)+ positif(MAJOHR05)+ positif(MAJOHR06)+positif(MAJOHR32))) * 40 + + positif(positif(MAJOHR04)+positif(MAJOHR05)+positif(MAJOHR32))* (1-positif(positif(MAJOHR03)+ positif(MAJOHR30)+ positif(MAJOHR55)+positif(MAJOHR06))) * 80 + + positif(MAJOHR06)*(1-positif(positif(MAJOHR03)+positif(MAJOHR04)+ positif(MAJOHR05)+ positif(MAJOHR30)+positif(MAJOHR32)+positif(MAJOHR55))) * 100; +MAJTXC4 = (1 - positif(V_NBCODICRP)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJC4+NMAJR4+NMAJP4) * TXPFICRP + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCODICRP) * (-1) ; + +MAJTXR4 = MAJTXC4 ; + +MAJTXP4 = MAJTXC4 ; + + +MAJTXCVN4 = positif(positif(positif(MAJOCVN03)+positif(MAJOCVN55))* positif(positif(MAJOCVN04)+positif(MAJOCVN05)) + + positif(positif(MAJOCVN03)+positif(MAJOCVN55))*positif(MAJOCVN06) + + positif(positif(MAJOCVN04)+positif(MAJOCVN05))* positif(MAJOCVN06)) * -1 + + positif(positif(MAJOCVN03)+positif(MAJOCVN55))* (1-positif(positif(MAJOCVN04)+ positif(MAJOCVN05)+ positif(MAJOCVN06))) * 40 + + positif(positif(MAJOCVN04)+positif(MAJOCVN05))* (1-positif(positif(MAJOCVN03) + positif(MAJOCVN55)+positif(MAJOCVN06))) * 80 + + positif(MAJOCVN06)*(1-positif(positif(MAJOCVN03)+positif(MAJOCVN04)+ positif(MAJOCVN05)+positif(MAJOCVN55))) * 100; +MAJTXCDIS4 = (1 - positif(V_NBCODICDIS)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJCDIS4) * TXPFICDIS + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCODICDIS) * (-1) ; + + +MAJTXGLO4 = positif(positif(positif(MAJOGLO03)+positif(MAJOGLO55))* positif(positif(MAJOGLO04)+positif(MAJOGLO05)) + + positif(positif(MAJOGLO03)+positif(MAJOGLO55))*positif(MAJOGLO06) + + positif(positif(MAJOGLO04)+positif(MAJOGLO05))* positif(MAJOGLO06)) * -1 + + positif(positif(MAJOGLO03)+positif(MAJOGLO55))* (1-positif(positif(MAJOGLO04)+ positif(MAJOGLO05)+ positif(MAJOGLO06))) * 40 + + positif(positif(MAJOGLO04)+positif(MAJOGLO05))* (1-positif(positif(MAJOGLO03)+ positif(MAJOGLO55)+positif(MAJOGLO06))) * 80 + + positif(MAJOGLO06)*(1-positif(positif(MAJOGLO03)+positif(MAJOGLO04)+ positif(MAJOGLO05)+positif(MAJOGLO55))) * 100; + +MAJTXRSE14 = (1 - positif(V_NBCODIRSE1)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJRSE14) * TXPFIRSE1 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCODIRSE1) * (-1) ; + + +MAJTXRSE54 = positif(positif(positif(MAJORSE503)+positif(MAJORSE555))* positif(positif(MAJORSE504)+positif(MAJORSE505)) + + positif(positif(MAJORSE503)+positif(MAJORSE555))*positif(MAJORSE506) + + positif(positif(MAJORSE504)+positif(MAJORSE505))* positif(MAJORSE506)) * -1 + + positif(positif(MAJORSE503)+positif(MAJORSE555))* (1-positif(positif(MAJORSE504)+ positif(MAJORSE505)+ positif(MAJORSE506))) * 40 + + positif(positif(MAJORSE504)+positif(MAJORSE505))* (1-positif(positif(MAJORSE503)+ positif(MAJORSE555)+positif(MAJORSE506))) * 80 + + positif(MAJORSE506)*(1-positif(positif(MAJORSE503)+positif(MAJORSE504)+ positif(MAJORSE505)+positif(MAJORSE555))) * 100; +MAJTXRSE24 = (1 - positif(V_NBCODIRSE2)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJRSE24) * TXPFIRSE2 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCODIRSE2) * (-1) ; + +MAJTXRSE34 = (1 - positif(V_NBCODIRSE3)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJRSE34) * TXPFIRSE3 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCODIRSE3) * (-1) ; + +MAJTXRSE44 = (1 - positif(V_NBCODIRSE4)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJRSE44) * TXPFIRSE4 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCODIRSE4) * (-1) ; + +MAJTXRSE64 = (1 - positif(V_NBCODIRSE6)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJRSE64) * TXPFIRSE6 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCODIRSE6) * (-1) ; + +regle 221700: +application : iliad ; + +RETX = positif(CMAJ) * TXINT + + (TXINR * (1-positif(TXINR_A)) + (-1) * positif(TXINR_A) * positif(TXINR) * (1-null(TXINR - TXINR_A)) + + TXINR * positif(TXINR_A) * null(TXINR - TXINR_A)) * (1-positif(TINR_1) + * positif(INRIR_NET_1+INRCSG_NET_1+INRRDS_NET_1+INRPRS_NET_1+INRCDIS_NET_1 + +INRCGLOA_NET_1+INRTAXA_NET_1 + +INRRSE1_NET_1+INRRSE2_NET_1+INRRSE3_NET_1+INRRSE4_NET_1+INRRSE5_NET_1+INRRSE6_NET_1 + )) + + (-1) * positif(TINR_1) * positif(INRIR_NET_1+INRCSG_NET_1+INRRDS_NET_1+INRPRS_NET_1+INRCDIS_NET_1 + +INRCGLOA_NET_1+INRTAXA_NET_1 + +INRRSE1_NET_1+INRRSE2_NET_1+INRRSE3_NET_1+INRRSE4_NET_1+INRRSE5_NET_1+INRRSE6_NET_1 + ) + ; +TXPFC = si (V_CODPFC=01 ou V_CODPFC=02) alors (0) + sinon ( + si (V_CODPFC=07 ou V_CODPFC=10 ou V_CODPFC=17 ou V_CODPFC=18) alors (10) + sinon ( + si (V_CODPFC=03 ou V_CODPFC=08 ou V_CODPFC=11 ou V_CODPFC=30) alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFC=04 ou V_CODPFC=05 ou V_CODPFC=09 ou V_CODPFC=12 ou V_CODPFC=31) alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFI=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +TXPFR = si (V_CODPFR=01 ou V_CODPFR=02) alors (0) + sinon ( + si (V_CODPFR=07 ou V_CODPFR=10 ou V_CODPFR=17 ou V_CODPFR=18) alors (10) + sinon ( + si (V_CODPFR=03 ou V_CODPFR=08 ou V_CODPFR=11 ou V_CODPFR=30) alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFR=04 ou V_CODPFR=05 ou V_CODPFR=09 ou V_CODPFR=12 ou V_CODPFR=31) alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFI=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +TXPFP = si (V_CODPFP=01 ou V_CODPFP=02) alors (0) + sinon ( + si (V_CODPFP=07 ou V_CODPFP=10 ou V_CODPFP=17 ou V_CODPFP=18) alors (10) + sinon ( + si (V_CODPFP=03 ou V_CODPFP=08 ou V_CODPFP=11 ou V_CODPFP=30) alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFP=04 ou V_CODPFP=05 ou V_CODPFP=09 ou V_CODPFP=12 ou V_CODPFP=31) alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFI=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJI = present(CMAJ) + + si (V_CODPFI =01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFI =02 ou V_CODPFI=22) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFI=03 ou V_CODPFI=04 ou V_CODPFI=05 ou V_CODPFI=06 + ou V_CODPFI=30 ou V_CODPFI=32 ou V_CODPFI=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPF1728=07 ou V_CODPF1728=08 ou V_CODPF1728=10 ou V_CODPF1728=11 + ou V_CODPF1728=17 ou V_CODPF1728=18 ou V_CODPF1728=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJ = NATMAJI * (1 - positif(V_NBCODI+V_NBCOD1728)) + 9 * positif(V_NBCODI+V_NBCOD1728) ; +NATMAJCI = present(CMAJ) + + si (V_CODPFC=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFC=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFC=03 ou V_CODPFC=04 ou V_CODPFC=05 ou V_CODPFC=06 + ou V_CODPFC=22 ou V_CODPFC=32 ou V_CODPFC=30 ou V_CODPFC=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFC=07 ou V_CODPFC=08 ou V_CODPFC=09 ou V_CODPFC=10 ou V_CODPFC=11 + ou V_CODPFC=12 ou V_CODPFC=17 ou V_CODPFC=18 ou V_CODPFC=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJC = NATMAJCI * (1 - positif(V_NBCODC)) + 9 * positif(V_NBCODC) ; +NATMAJRI = present(CMAJ) + + si (V_CODPFR=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFR=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFR=03 ou V_CODPFR=04 ou V_CODPFR=05 ou V_CODPFR=06 + ou V_CODPFR=22 ou V_CODPFR=32 ou V_CODPFR=30 ou V_CODPFR=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFR=07 ou V_CODPFR=08 ou V_CODPFR=09 ou V_CODPFR=10 ou V_CODPFR=11 + ou V_CODPFR=12 ou V_CODPFR=17 ou V_CODPFR=18 ou V_CODPFR=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJR = NATMAJRI * (1 - positif(V_NBCODR)) + 9 * positif(V_NBCODR) ; +NATMAJPI = present(CMAJ) + + si (V_CODPFP=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFP=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFP=03 ou V_CODPFP=04 ou V_CODPFP=05 ou V_CODPFP=06 + ou V_CODPFP=22 ou V_CODPFP=32 ou V_CODPFP=30 ou V_CODPFP=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFP=07 ou V_CODPFP=08 ou V_CODPFP=09 ou V_CODPFP=10 ou V_CODPFP=11 + ou V_CODPFP=12 ou V_CODPFP=17 ou V_CODPFP=18 ou V_CODPFP=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJP = NATMAJPI * (1 - positif(V_NBCODP)) + 9 * positif(V_NBCODP) ; +NATMAJCAPI = present(CMAJ) + + si (V_CODPFICAP=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFICAP=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFICAP=03 ou V_CODPFICAP=04 ou V_CODPFICAP=05 ou V_CODPFICAP=06 + ou V_CODPFICAP=22 ou V_CODPFICAP=30 ou V_CODPFICAP=30 ou V_CODPFICAP=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFICAP=07 ou V_CODPFICAP=08 ou V_CODPFICAP=09 ou V_CODPFICAP=10 + ou V_CODPFICAP=11 ou V_CODPFICAP=12 ou V_CODPFICAP=17 ou V_CODPFICAP=18 + ou V_CODPFICAP=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJCAP = NATMAJCAPI * (1 - positif(V_NBCODICAP)) + 9 * positif(V_NBCODICAP) ; +NATMAJCHRI = present(CMAJ) + + si (V_CODPFICHR=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFICHR=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFICHR=03 ou V_CODPFICHR=04 ou V_CODPFICHR=05 ou V_CODPFICHR=06 + ou V_CODPFICHR=22 ou V_CODPFICHR=30 ou V_CODPFICHR=30 ou V_CODPFICHR=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFICHR=07 ou V_CODPFICHR=08 ou V_CODPFICHR=09 ou V_CODPFICHR=10 + ou V_CODPFICHR=11 ou V_CODPFICHR=12 ou V_CODPFICHR=17 ou V_CODPFICHR=18 + ou V_CODPFICHR=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJCHR = NATMAJCHRI * (1 - positif(V_NBCODICHR)) + 9 * positif(V_NBCODICHR) ; +NATMAJCDISI = present(CMAJ) + + si (V_CODPFCDIS=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFCDIS=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFCDIS=03 ou V_CODPFCDIS=04 ou V_CODPFCDIS=05 ou V_CODPFCDIS=06 + ou V_CODPFCDIS=22 ou V_CODPFCDIS=30 ou V_CODPFCDIS=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFCDIS=07 ou V_CODPFCDIS=08 ou V_CODPFCDIS=09 ou V_CODPFCDIS=10 + ou V_CODPFCDIS=11 ou V_CODPFCDIS=12 ou V_CODPFCDIS=17 ou V_CODPFCDIS=18 + ou V_CODPFCDIS=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJCDIS = NATMAJCDISI * (1 - positif(V_NBCODCDIS)) + 9 * positif(V_NBCODCDIS) ; +NATMAJGLOAI = present(CMAJ) + + si (V_CODPFGLO=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFGLO=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFGLO=03 ou V_CODPFGLO=04 ou V_CODPFGLO=05 ou V_CODPFGLO=06 + ou V_CODPFGLO=22 ou V_CODPFGLO=30 ou V_CODPFGLO=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFGLO=07 ou V_CODPFGLO=08 ou V_CODPFGLO=09 ou V_CODPFGLO=10 + ou V_CODPFGLO=11 ou V_CODPFGLO=12 ou V_CODPFGLO=17 ou V_CODPFGLO=18 + ou V_CODPFGLO=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJGLOA = NATMAJGLOAI * (1 - positif(V_NBCODGLO)) + 9 * positif(V_NBCODGLO) ; +NATMAJCVNI = present(CMAJ) + + si (V_CODPFCVN=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFCVN=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFCVN=03 ou V_CODPFCVN=04 ou V_CODPFCVN=05 ou V_CODPFCVN=06 + ou V_CODPFCVN=22 ou V_CODPFCVN=30 ou V_CODPFCVN=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFCVN=07 ou V_CODPFCVN=08 ou V_CODPFCVN=09 ou V_CODPFCVN=10 + ou V_CODPFCVN=11 ou V_CODPFCVN=12 ou V_CODPFCVN=17 ou V_CODPFCVN=18 + ou V_CODPFCVN=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJCVN = NATMAJCVNI * (1 - positif(V_NBCODCVN)) + 9 * positif(V_NBCODCVN) ; +NATMAJRSE1I = present(CMAJ) + + si (V_CODPFRSE1=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFRSE1=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFRSE1=03 ou V_CODPFRSE1=04 ou V_CODPFRSE1=05 ou V_CODPFRSE1=06 + ou V_CODPFRSE1=22 ou V_CODPFRSE1=30 ou V_CODPFRSE1=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFRSE1=07 ou V_CODPFRSE1=08 ou V_CODPFRSE1=09 ou V_CODPFRSE1=10 + ou V_CODPFRSE1=11 ou V_CODPFRSE1=12 ou V_CODPFRSE1=17 ou V_CODPFRSE1=18 + ou V_CODPFRSE1=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJRSE1 = NATMAJRSE1I * (1 - positif(V_NBCODRSE1)) + 9 * positif(V_NBCODRSE1) ; +NATMAJRSE2I = present(CMAJ) + + si (V_CODPFRSE2=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFRSE2=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFRSE2=03 ou V_CODPFRSE2=04 ou V_CODPFRSE2=05 ou V_CODPFRSE2=06 + ou V_CODPFRSE2=22 ou V_CODPFRSE2=30 ou V_CODPFRSE2=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFRSE2=07 ou V_CODPFRSE2=08 ou V_CODPFRSE2=09 ou V_CODPFRSE2=10 + ou V_CODPFRSE2=11 ou V_CODPFRSE2=12 ou V_CODPFRSE2=17 ou V_CODPFRSE2=18 + ou V_CODPFRSE2=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJRSE2 = NATMAJRSE2I * (1 - positif(V_NBCODRSE2)) + 9 * positif(V_NBCODRSE2) ; +NATMAJRSE3I = present(CMAJ) + + si (V_CODPFRSE3=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFRSE3=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFRSE3=03 ou V_CODPFRSE3=04 ou V_CODPFRSE3=05 ou V_CODPFRSE3=06 + ou V_CODPFRSE3=22 ou V_CODPFRSE3=30 ou V_CODPFRSE3=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFRSE3=07 ou V_CODPFRSE3=08 ou V_CODPFRSE3=09 ou V_CODPFRSE3=10 + ou V_CODPFRSE3=11 ou V_CODPFRSE3=12 ou V_CODPFRSE3=17 ou V_CODPFRSE3=18 + ou V_CODPFRSE3=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJRSE3 = NATMAJRSE3I * (1 - positif(V_NBCODRSE3)) + 9 * positif(V_NBCODRSE3) ; +NATMAJRSE4I = present(CMAJ) + + si (V_CODPFRSE4=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFRSE4=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFRSE4=03 ou V_CODPFRSE4=04 ou V_CODPFRSE4=05 ou V_CODPFRSE4=06 + ou V_CODPFRSE4=22 ou V_CODPFRSE4=30 ou V_CODPFRSE4=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFRSE4=07 ou V_CODPFRSE4=08 ou V_CODPFRSE4=09 ou V_CODPFRSE4=10 + ou V_CODPFRSE4=11 ou V_CODPFRSE4=12 ou V_CODPFRSE4=17 ou V_CODPFRSE4=18 + ou V_CODPFRSE4=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJRSE4 = NATMAJRSE4I * (1 - positif(V_NBCODRSE4)) + 9 * positif(V_NBCODRSE4) ; +NATMAJRSE5I = present(CMAJ) + + si (V_CODPFRSE5=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFRSE5=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFRSE5=03 ou V_CODPFRSE5=04 ou V_CODPFRSE5=05 ou V_CODPFRSE5=06 + ou V_CODPFRSE5=22 ou V_CODPFRSE5=30 ou V_CODPFRSE5=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFRSE5=07 ou V_CODPFRSE5=08 ou V_CODPFRSE5=09 ou V_CODPFRSE5=10 + ou V_CODPFRSE5=11 ou V_CODPFRSE5=12 ou V_CODPFRSE5=17 ou V_CODPFRSE5=18 + ou V_CODPFRSE5=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJRSE5 = NATMAJRSE5I * (1 - positif(V_NBCODRSE5)) + 9 * positif(V_NBCODRSE5) ; +NATMAJRSE6I = present(CMAJ) + + si (V_CODPFRSE6=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFRSE6=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFRSE6=03 ou V_CODPFRSE6=04 ou V_CODPFRSE6=05 ou V_CODPFRSE6=06 + ou V_CODPFRSE6=22 ou V_CODPFRSE6=30 ou V_CODPFRSE6=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFRSE6=07 ou V_CODPFRSE6=08 ou V_CODPFRSE6=09 ou V_CODPFRSE6=10 + ou V_CODPFRSE6=11 ou V_CODPFRSE6=12 ou V_CODPFRSE6=17 ou V_CODPFRSE6=18 + ou V_CODPFRSE6=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJRSE6 = NATMAJRSE6I * (1 - positif(V_NBCODRSE6)) + 9 * positif(V_NBCODRSE6) ; +MAJTXC = (1-positif(V_NBCODC)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFC ) + + positif(V_NBCODC) * (-1) ; +MAJTXR = (1-positif(V_NBCODR)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFR ) + + positif(V_NBCODR) * (-1) ; +MAJTXP = (1-positif(V_NBCODP)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFP) + + positif(V_NBCODP) * (-1) ; +MAJTXCVN = (1-positif(V_NBCODCVN)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFCVN) + + positif(V_NBCODCVN) * (-1) ; +MAJTXCDIS = (1-positif(V_NBCODCDIS)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFCDIS) + + positif(V_NBCODCDIS) * (-1) ; +MAJTXGLOA = (1-positif(V_NBCODGLO)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFGLO) + + positif(V_NBCODGLO) * (-1) ; +MAJTXRSE5 = (1-positif(V_NBCODRSE5)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFRSE5) + + positif(V_NBCODRSE5) * (-1) ; +MAJTXRSE1 = (1-positif(V_NBCODRSE1)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFRSE1) + + positif(V_NBCODRSE1) * (-1) ; +MAJTXRSE2 = (1-positif(V_NBCODRSE2)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFRSE2) + + positif(V_NBCODRSE2) * (-1) ; +MAJTXRSE3 = (1-positif(V_NBCODRSE3)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFRSE3) + + positif(V_NBCODRSE3) * (-1) ; +MAJTXRSE4 = (1-positif(V_NBCODRSE4)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFRSE4) + + positif(V_NBCODRSE4) * (-1) ; +MAJTXRSE6 = (1-positif(V_NBCODRSE6)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFRSE6) + + positif(V_NBCODRSE6) * (-1) ; +TXC = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETCS) + + MAJTXC * positif_ou_nul(MAJTXC)* positif(NMAJC1)*null(1-NATMAJC) + + MAJTXC1 * positif_ou_nul(MAJTXC1)* positif(NMAJC1)*(1-positif(MAJTXC)) + + MAJTXC4 * positif_ou_nul(MAJTXC4)*positif(NMAJC4) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXC)+null(1+MAJTXC1)+null(1+MAJTXC4))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXC)+null(1+MAJTXC1)+null(1+MAJTXC4)) + * positif(RETCS+NMAJC1+NMAJC4) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +TXR = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETRD) + + MAJTXR * positif_ou_nul(MAJTXR)* positif(NMAJR1)*null(1-NATMAJR) + + MAJTXR1 * positif_ou_nul(MAJTXR1)* positif(NMAJR1)*(1-positif(MAJTXR)) + + MAJTXR4 * positif_ou_nul(MAJTXR4)*positif(NMAJR4) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXR)+null(1+MAJTXR1)+null(1+MAJTXR4))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXR)+null(1+MAJTXR1)+null(1+MAJTXR4)) + * positif(RETRD+NMAJR1+NMAJR4) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +TXP = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETPS) + + MAJTXP * positif_ou_nul(MAJTXP)* positif(NMAJP1)*null(1-NATMAJP) + + MAJTXP1 * positif_ou_nul(MAJTXP1)* positif(NMAJP1)*(1-positif(MAJTXP)) + + MAJTXP4 * positif_ou_nul(MAJTXP4)*positif(NMAJP4) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXP)+null(1+MAJTXP1)+null(1+MAJTXP4))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXP)+null(1+MAJTXP1)+null(1+MAJTXP4)) + * positif(RETPS+NMAJP1+NMAJP4) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +TXCVN = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETCVN) + + MAJTXCVN * positif_ou_nul(MAJTXCVN)* positif(NMAJCVN1)*null(1-NATMAJCVN) + + MAJTXCVN1 * positif_ou_nul(MAJTXCVN1)* positif(NMAJCVN1)*(1-positif(MAJTXCVN)) + + MAJTXCVN4 * positif_ou_nul(MAJTXCVN4)*positif(NMAJCVN4) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXCVN)+null(1+MAJTXCVN1)+null(1+MAJTXCVN4))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXCVN)+null(1+MAJTXCVN1)+null(1+MAJTXCVN4)) + * positif(RETCVN+NMAJCVN1+NMAJCVN4) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +TXCDIS = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETCDIS) + + MAJTXCDIS * positif_ou_nul(MAJTXCDIS)* positif(NMAJCDIS1)*null(1-NATMAJCDIS) + + MAJTXCDIS1 * positif_ou_nul(MAJTXCDIS1)* positif(NMAJCDIS1)*(1-positif(MAJTXCDIS)) + + MAJTXCDIS4 * positif_ou_nul(MAJTXCDIS4)*positif(NMAJCDIS4) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXCDIS)+null(1+MAJTXCDIS1)+null(1+MAJTXCDIS4))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXCDIS)+null(1+MAJTXCDIS1)+null(1+MAJTXCDIS4)) + * positif(RETCDIS+NMAJCDIS1+NMAJCDIS4) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +TXGLOA = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETGLOA) + + MAJTXGLOA * positif_ou_nul(MAJTXGLOA)* positif(NMAJGLO1)*null(1-NATMAJGLOA) + + MAJTXGLO1 * positif_ou_nul(MAJTXGLO1)* positif(NMAJGLO1)*(1-positif(MAJTXGLOA)) + + MAJTXGLO4 * positif_ou_nul(MAJTXGLO4)*positif(NMAJGLO4) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXGLOA)+null(1+MAJTXGLO1)+null(1+MAJTXGLO4))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXGLOA)+null(1+MAJTXGLO1)+null(1+MAJTXGLO4)) + * positif(RETGLOA+NMAJGLO1+NMAJGLO4) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +TXRSE1 = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETRSE1) + + MAJTXRSE1 * positif_ou_nul(MAJTXRSE1)* positif(NMAJRSE11)*null(1-NATMAJRSE1) + + MAJTXRSE11 * positif_ou_nul(MAJTXRSE11)* positif(NMAJRSE11)*(1-positif(MAJTXRSE1)) + + MAJTXRSE14 * positif_ou_nul(MAJTXRSE14)*positif(NMAJRSE14) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE1)+null(1+MAJTXRSE11)+null(1+MAJTXRSE14))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE1)+null(1+MAJTXRSE11)+null(1+MAJTXRSE14)) + * positif(RETRSE1+NMAJRSE11+NMAJRSE14) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +TXRSE2 = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETRSE2) + + MAJTXRSE2 * positif_ou_nul(MAJTXRSE2)* positif(NMAJRSE21)*null(1-NATMAJRSE2) + + MAJTXRSE21 * positif_ou_nul(MAJTXRSE21)* positif(NMAJRSE21)*(1-positif(MAJTXRSE2)) + + MAJTXRSE24 * positif_ou_nul(MAJTXRSE24)*positif(NMAJRSE24) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE2)+null(1+MAJTXRSE21)+null(1+MAJTXRSE24))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE2)+null(1+MAJTXRSE21)+null(1+MAJTXRSE24)) + * positif(RETRSE2+NMAJRSE21+NMAJRSE24) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +TXRSE3 = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETRSE3) + + MAJTXRSE3 * positif_ou_nul(MAJTXRSE3)* positif(NMAJRSE31)*null(1-NATMAJRSE3) + + MAJTXRSE31 * positif_ou_nul(MAJTXRSE31)* positif(NMAJRSE31)*(1-positif(MAJTXRSE3)) + + MAJTXRSE34 * positif_ou_nul(MAJTXRSE34)*positif(NMAJRSE34) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE3)+null(1+MAJTXRSE31)+null(1+MAJTXRSE34))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE3)+null(1+MAJTXRSE31)+null(1+MAJTXRSE34)) + * positif(RETRSE3+NMAJRSE31+NMAJRSE34) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +TXRSE4 = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETRSE4) + + MAJTXRSE4 * positif_ou_nul(MAJTXRSE4)* positif(NMAJRSE41)*null(1-NATMAJRSE4) + + MAJTXRSE41 * positif_ou_nul(MAJTXRSE41)* positif(NMAJRSE41)*(1-positif(MAJTXRSE4)) + + MAJTXRSE44 * positif_ou_nul(MAJTXRSE44)*positif(NMAJRSE44) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE4)+null(1+MAJTXRSE41)+null(1+MAJTXRSE44))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE4)+null(1+MAJTXRSE41)+null(1+MAJTXRSE44)) + * positif(RETRSE4+NMAJRSE41+NMAJRSE44) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +TXRSE5 = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETRSE5) + + MAJTXRSE5 * positif_ou_nul(MAJTXRSE5)* positif(NMAJRSE51)*null(1-NATMAJRSE5) + + MAJTXRSE51 * positif_ou_nul(MAJTXRSE51)* positif(NMAJRSE51)*(1-positif(MAJTXRSE5)) + + MAJTXRSE54 * positif_ou_nul(MAJTXRSE54)*positif(NMAJRSE54) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE5)+null(1+MAJTXRSE51)+null(1+MAJTXRSE54))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE5)+null(1+MAJTXRSE51)+null(1+MAJTXRSE54)) + * positif(RETRSE5+NMAJRSE51+NMAJRSE54) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +TXRSE6 = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETRSE6) + + MAJTXRSE6 * positif_ou_nul(MAJTXRSE6)* positif(NMAJRSE61)*null(1-NATMAJRSE6) + + MAJTXRSE61 * positif_ou_nul(MAJTXRSE61)* positif(NMAJRSE61)*(1-positif(MAJTXRSE6)) + + MAJTXRSE64 * positif_ou_nul(MAJTXRSE64)*positif(NMAJRSE64) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE6)+null(1+MAJTXRSE61)+null(1+MAJTXRSE64))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE6)+null(1+MAJTXRSE61)+null(1+MAJTXRSE64)) + * positif(RETRSE6+NMAJRSE61+NMAJRSE64) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +regle 221710: +application : batch , iliad ; + +WMTAP = (1 - positif(V_ZDC+0)) * positif(NAT1 + NAT71)* max(0,IINET-max(0,IHAUTREVT+ min(0,LOYELEVNEG))-PTOTIRCS); +MTAP = max(0, (V_ACO_MTAP * null(2-FLAG_ACO) + WMTAP * (1-null(2-FLAG_ACO))) * (1 - INDTXMIN) * (1 - INDTXMOY ) + + + ( + (V_ACO_MTAP * null(2-FLAG_ACO) + WMTAP * (1-null(2-FLAG_ACO))) * positif(INDTXMIN+INDTXMOY) + ) * positif(V_ACO_MTAP* null(2-FLAG_ACO) + WMTAP * (1-null(2-FLAG_ACO)) - SEUIL_ACOMPTE) + ); +sortie(V_CALCUL_ACO); +regle 221720: +application : iliad ; + +pour x=01..12,30,31,55: +RAP_UTIx = NUTOTx_D * positif(APPLI_OCEANS) ; + +regle 221730: +application : iliad ; + +pour x=02..12,30,31,55;i=RF,BA,LO,NC,CO: +RAPi_REPx = NViDx_D * positif(APPLI_OCEANS) ; + +regle 221740: +application : iliad ; + +pour i=01..12,30,31,55: +RAPCO_Ni = NCCOi_D * positif(APPLI_OCEANS) ; + +regle 221750: +application : iliad ; + +FPV = FPTV - DEDSV* positif(APPLI_OCEANS); +FPC = FPTC - DEDSC* positif(APPLI_OCEANS); +FPP = somme(i=1..4: FPTi) - DEDSP* positif(APPLI_OCEANS); +DIMBA = (positif(DEFIBA) * abs(BANOR) + present(DAGRI6) * DAGRI6 + + present(DAGRI5) * DAGRI5 + + present(DAGRI4) * DAGRI4 + + present(DAGRI3) * DAGRI3 + + present(DAGRI2) * DAGRI2 + + present(DAGRI1) * DAGRI1) * positif(APPLI_OCEANS) ; + +regle 221760: +application : batch , iliad ; + +IMPNET = null(4 - V_IND_TRAIT) * (IINET + IREST * (-1)) + + null(5 - V_IND_TRAIT) * + (positif(IDEGR) * positif(IREST) * positif(SEUIL_8 - IREST) * IDEGR * (-1) + + (1 - positif(positif(IDEGR) * positif(IREST) * positif(SEUIL_8 - IREST))) * (IINET - IREST - IDEGR)) + ; +IMPNETIR = (NAPTIR - V_ANTIR-V_PCAPANT-V_TAXANT-V_TAXLOYANT-V_CHRANT) * null(4 - V_IND_TRAIT) + + (IMPNET - IMPNETPS) * null(5-V_IND_TRAIT); +IMPNETCS = NAPCS - V_CSANT; +IMPNETRD = NAPRD - V_RDANT ; +IMPNETPRS = NAPPS - V_PSANT ; +IMPNETCSAL = NAPCVN - V_CVNANT ; +IMPNETCDIS = NAPCDIS - V_CDISANT ; +IMPNETGLO = NAPGLOA - V_GLOANT ; +IMPNETRSE = NAPRSE1 + NAPRSE2 + NAPRSE3 + NAPRSE4 + NAPRSE5 + - V_RSE1ANT- V_RSE2ANT- V_RSE3ANT- V_RSE4ANT- V_RSE5ANT ; +IMPNETRSE6 = NAPRSE6 - V_RSE6ANT ; + +BASEXOGEN = (1-present(IPTEFP)) * + max(0,( RG+ TOTALQUO))*(1-positif(APPLI_COLBERT)); +MONTNETCS = (PRS + PTOPRS)*(1-positif(APPLI_COLBERT)); +DBACT = si ((APPLI_COLBERT=0) et ( present(RDCOM)=1 et present(NBACT)=0 )) + alors (0) + sinon (NBACT) + finsi; + +regle 221770: +application : iliad , batch ; + +IMPNETPS = NAPCR61 - V_ANTCR ; + +regle 221780: +application : iliad , batch ; + +RECUMBIS = si (V_NIMPA+0 = 1) + alors (V_ANTRE+RECUM_A) + sinon ((V_ANTRE+RECUM_A) * positif_ou_nul((V_ANTRE+RECUM_A) - SEUIL_8)) + finsi; +RECUMBISIR = si (V_NIMPAIR+0 = 1) + alors (V_ANTREIR) + sinon (V_ANTREIR * positif_ou_nul(V_ANTREIR - SEUIL_8)) + finsi; + +regle 221790: +application : iliad , batch ; + +IRCUMBIS = si + (( (V_ANTIR + IRCUM_A - (IRNET+IRANT) * positif(IRNET+IRANT) - TAXANET - PCAPNET - TAXLOYNET - HAUTREVNET + + (V_ANTCR-CSTOT)) > 0 et + (V_ANTIR + IRCUM_A - (IRNET+IRANT) * positif(IRNET+IRANT) - TAXANET - PCAPNET - TAXLOYNET - HAUTREVNET + + (V_ANTCR-CSTOT)) < SEUIL_8 ) + ou + ( (TAXANET + PCAPNET + TAXLOYNET + HAUTREVNET + (IRNET+IRANT) * positif(IRNET+IRANT) - V_ANTIR- IRCUM_A + + (CSTOT-V_ANTCR)) > 0 et + (TAXANET + PCAPNET+ TAXLOYNET + HAUTREVNET + (IRNET+IRANT) * positif(IRNET+IRANT) - V_ANTIR- IRCUM_A + + (CSTOT-V_ANTCR)) < SEUIL_12 ) ) + alors + (V_ANTIR + IRCUM_A + 0) + sinon + (IRNET + IRANT) + finsi ; + +regle 221800: +application : iliad , batch ; + + +TOTAXAGA = si ((APPLI_COLBERT=0) et (IRNET - V_ANTIR + TAXANET - V_TAXANT + PCAPNET - V_PCAPANT+TAXLOYNET-V_TAXLOYANT+ HAUTREVNET - V_CHRANT >= SEUIL_12) + ou ( (-IRNET + V_ANTIR - TAXANET + V_TAXANT - PCAPNET + V_PCAPANT-TAXLOYNET+V_TAXLOYANT- HAUTREVNET + V_CHRANT ) >= SEUIL_8) ) + alors(TAXANET * positif(TAXACUM)) + sinon(V_TAXANT * positif(TAXACUM) + 0 ) + finsi; +PCAPTOT = si ((APPLI_COLBERT=0) et ( (IRNET - V_ANTIR + TAXANET - V_TAXANT + PCAPNET - V_PCAPANT +TAXLOYNET-V_TAXLOYANT+ HAUTREVNET - V_CHRANT>= SEUIL_12) + ou ( (-IRNET + V_ANTIR - TAXANET + V_TAXANT - PCAPNET + V_PCAPANT -TAXLOYNET+V_TAXLOYANT- HAUTREVNET + V_CHRANT) >= SEUIL_8) )) + alors(PCAPNET * positif(PCAPCUM)) + sinon(V_PCAPANT * positif(PCAPCUM) + 0 ) + finsi; +TAXLOYTOT = si ((APPLI_COLBERT=0) et ( (IRNET - V_ANTIR + TAXANET - V_TAXANT + PCAPNET - V_PCAPANT +TAXLOYNET-V_TAXLOYANT+ HAUTREVNET - V_CHRANT>= SEUIL_12) + ou ( (-IRNET + V_ANTIR - TAXANET + V_TAXANT - PCAPNET + V_PCAPANT -TAXLOYNET+V_TAXLOYANT- HAUTREVNET + V_CHRANT) >= SEUIL_8) )) + alors(TAXLOYNET * positif(TAXLOYCUM)) + sinon(V_TAXLOYANT * positif(TAXLOYCUM) + 0 ) + finsi; +HAUTREVTOT = si ((APPLI_COLBERT=0) et ( (IRNET - V_ANTIR + TAXANET - V_TAXANT + PCAPNET - V_PCAPANT +TAXLOYNET-V_TAXLOYANT+ HAUTREVNET - V_CHRANT >= SEUIL_12) + ou ( (-IRNET + V_ANTIR - TAXANET + V_TAXANT - PCAPNET + V_PCAPANT -TAXLOYNET+V_TAXLOYANT- HAUTREVNET + V_CHRANT ) >= SEUIL_8) )) + alors(HAUTREVNET * positif(HAUTREVCUM)) + sinon(V_CHRANT * positif(HAUTREVCUM) + 0 ) + finsi; + +regle isf 221810: +application : iliad , batch ; + +ISFCUM = null (4 - V_IND_TRAIT) * + (ISFNET * positif_ou_nul (ISFNET - SEUIL_12) + + min( 0, ISFNET) * positif( SEUIL_12 - ISFNET ) + ) + + + null(5 - V_IND_TRAIT)* + (positif(SEUIL_12 - ISF4BIS) * 0 + + (1-positif(SEUIL_12 - ISF4BIS)) * + ( + positif(positif_ou_nul(-ISFNET + V_ANTISF - SEUIL_8) + + positif_ou_nul(ISFNET - V_ANTISF - SEUIL_12) + ) * ISFNET + + (1-positif(positif_ou_nul(-ISFNET + V_ANTISF - SEUIL_8) + + positif_ou_nul(ISFNET - V_ANTISF - SEUIL_12) + ) + ) * V_ANTISF + ) + )* (1-positif(APPLI_OCEANS)); + +regle 221820: +application : iliad , batch ; + +INDSEUIL61 = positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61); +INDSEUIL12 = positif_ou_nul(max(0 , CSNET+RDNET+PRSNET+CVNNET+CDISNET + +CGLOANET+RSE1NET+RSE2NET+RSE3NET+RSE4NET + +RSE5NET+RSE6NET )- SEUIL_12); +INDSEUIL12IR = positif_ou_nul(IRNET+TAXANET+PCAPNET+TAXLOYNET+HAUTREVNET - SEUIL_12); + +regle 221830: +application : iliad , batch ; + +NONRESTEMP2 = (IDEGR + max(0,V_NONRESTANT - V_ANTRE - min(0,NAPTEMP))) * positif(SEUIL_8 - IDEGR - max(0,V_NONRESTANT - V_ANTRE - min(0,NAPTEMP))) * positif(NAPCRTEMP - V_ANTCR); + +regle 221840: +application : iliad , batch ; + + +NAPTEMP = positif(positif(SEUIL_8 - abs(IRPSCUM - RECUM)) * (1-positif(IRPSCUM-RECUM))+ positif(SEUIL_12 - IRPSCUM - RECUM)*positif(IRPSCUM-RECUM)) * 0 + + (1-positif(positif(SEUIL_8 - abs(IRPSCUM - RECUM)) * (1-positif(IRPSCUM-RECUM))+ positif(SEUIL_12 - IRPSCUM - RECUM)*positif(IRPSCUM-RECUM)))*(IRPSCUM - RECUM) ; + +regle 221850: +application : iliad , batch ; + + +NAPTEMPCX = IRPSCUM - NONMER - RECUM + (NONREST * positif(IRPSCUM - RECUM - TOTIRPSANT + 0)) ; + +regle 221860: +application : iliad , batch ; + +VARPS61 = CSG + RDSN + PRS + PCSG + PRDS + PPRS + CVNN + PCVN + CDIS + PCDIS + + CGLOA + PGLOA + RSE1N + PRSE1 + RSE2N + PRSE2 + RSE3N + PRSE3 + RSE4N + PRSE4 + + RSE5N + PRSE5 + RSE6N + PRSE6 + - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - COD8YT - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYN + -CSPROVYG-CSPROVYH-CSPROVYP+0 ; +VARIR61 = IAMD1 +V_ANTREIR+0; +VARIR12 = RASAR + NRINET + IMPRET+0; + +regle 221870: +application : iliad , batch ; + +TAXACUM = (1-positif(IRESTITIR)) * ( + positif( positif(SEUIL_61-VARIR61) * positif(SEUIL_61-VARIRDROIT) * (1-INDTXMIN) * null(TOTPENIR) + + positif_ou_nul(SEUIL_TXMIN - IAMD1) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIR61) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIRDROIT) * INDTXMIN * null(TOTPENIR) + ) * 0 + + + (1-positif( positif(SEUIL_61-VARIR61) * positif(SEUIL_61-VARIRDROIT) * (1-INDTXMIN) * null(TOTPENIR) + + positif_ou_nul(SEUIL_TXMIN - IAMD1) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIR61) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIRDROIT) * INDTXMIN * null(TOTPENIR)) + ) * TAXANET + ); + +PCAPCUM = (1-positif(IRESTITIR)) * ( + positif( positif(SEUIL_61-VARIR61) * positif(SEUIL_61-VARIRDROIT) * (1-INDTXMIN) * null(TOTPENIR) + + positif_ou_nul(SEUIL_TXMIN - IAMD1) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIR61) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIRDROIT) * INDTXMIN * null(TOTPENIR) + ) * 0 + + + (1-positif( positif(SEUIL_61-VARIR61) * positif(SEUIL_61-VARIRDROIT) * (1-INDTXMIN)* null(TOTPENIR) + + positif_ou_nul(SEUIL_TXMIN - IAMD1) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIR61) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIRDROIT) * INDTXMIN * null(TOTPENIR)) + ) * PCAPNET + ); + +TAXLOYCUM = (1-positif(IRESTITIR)) * ( + positif( positif(SEUIL_61-VARIR61) * positif(SEUIL_61-VARIRDROIT) * (1-INDTXMIN) * null(TOTPENIR) + + positif_ou_nul(SEUIL_TXMIN - IAMD1) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIR61) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIRDROIT) * INDTXMIN * null(TOTPENIR) + ) * 0 + + + (1-positif( positif(SEUIL_61-VARIR61) * positif(SEUIL_61-VARIRDROIT) * (1-INDTXMIN)* null(TOTPENIR) + + positif_ou_nul(SEUIL_TXMIN - IAMD1) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIR61) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIRDROIT) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIRDROIT) * INDTXMIN * null(TOTPENIR)) + ) * TAXLOYNET + ); + +HAUTREVCUM = (1-positif(IRESTITIR)) * ( + positif( positif(SEUIL_61-VARIR61) * positif(SEUIL_61-VARIRDROIT) * (1-INDTXMIN) * null(TOTPENIR) + + positif_ou_nul(SEUIL_TXMIN - IAMD1) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIR61) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIRDROIT) * INDTXMIN * null(TOTPENIR) + ) * 0 + + + (1-positif( positif(SEUIL_61-VARIR61) * positif(SEUIL_61-VARIRDROIT) * (1-INDTXMIN)* null(TOTPENIR) + + positif_ou_nul(SEUIL_TXMIN - IAMD1) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIR61) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIRDROIT) * INDTXMIN * null(TOTPENIR)) + ) * HAUTREVNET + ); + +IRCUM = (1-positif(IRESTITIR)) * ( + positif( positif(SEUIL_61-VARIR61) * positif(SEUIL_61-VARIRDROIT) * (1-INDTXMIN) * null(TOTPENIR) + + positif_ou_nul(SEUIL_TXMIN - IAMD1) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIR61) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIRDROIT) * INDTXMIN * null(TOTPENIR) + ) * 0 + + + (1-positif( positif(SEUIL_61-VARIR61) * positif(SEUIL_61-VARIRDROIT) * (1-INDTXMIN)* null(TOTPENIR) + + positif_ou_nul(SEUIL_TXMIN - IAMD1) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIR61) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIRDROIT) * INDTXMIN * null(TOTPENIR)) + ) * IRNET + ); + +TOTIRCUM = IRCUM + TAXACUM + PCAPCUM +TAXLOYCUM +HAUTREVCUM; +RECUM = max(0,-(TOTIRCUM - RECUMIR + NAPCR61)); +IRPSCUM = max(0,TOTIRCUM - RECUMIR + NAPCR61); + +regle 221880: +application : iliad , batch ; + + +RECUMIR = positif(IRESTITIR) * IRESTITIR ; + +regle 221890: +application : iliad , batch ; + + +TOTIRPS = (IRPSCUM - NONMER + NONREST - RECUM) ; + +regle 221900: +application : batch , iliad ; + +CSTOT = max(0,CSG + RDSN + PRS + PCSG + PRDS + PPRS + CVNN + PCVN + CDIS + PCDIS + + CGLOA + PGLOA + RSE1N + PRSE1 + RSE2N + PRSE2 + RSE3N + PRSE3 + RSE4N + PRSE4 + + RSE5N + PRSE5 + RSE6N + PRSE6); + +regle 221910: +application : iliad , batch ; + +TOTCRBIS = si ( + ( (V_ANTCR-CSTOT>0) et (V_ANTCR-CSTOT<SEUIL_8) + et (CSTOT >= SEUIL_61) ) + ou ( + (CSTOT-V_ANTCR>0) et (CSTOT-V_ANTCR<SEUIL_61) + et (V_IND_TRAIT=4) + ) + ou ( + (CSTOT-V_ANTCR>0) et (CSTOT-V_ANTCR<SEUIL_12) + et (V_IND_TRAIT>4) + ) + ) + alors (V_ANTCR + 0) + sinon (CSTOT * positif_ou_nul(CSTOT - SEUIL_61)) + finsi; +TOTCR = si ( (TOTCRBIS - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - COD8YT - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYN-CSPROVYG-CSPROVYH-CSPROVYP < SEUIL_61) + et (CSGIM + CRDSIM + PRSPROV + COD8YT + CDISPROV +COD8YL+CSPROVYD+CSPROVYE+CSPROVYF+CSPROVYG+CSPROVYH+0>0) ) + alors (CSGIM + CRDSIM + PRSPROV + COD8YT + CDISPROV +COD8YL+CSPROVYD+CSPROVYE+CSPROVYF+CSPROVYN+CSPROVYG+CSPROVYH+CSPROVYP+0) + sinon (TOTCRBIS+0) + finsi; + + +regle 221920: +application : iliad , batch ; + +CSNETEMP = CSNET * INDSEUIL61; +PSNETEMP = PRSNET * INDSEUIL61; +RDNETEMP = RDNET * INDSEUIL61; +CVNNETEMP = CVNNET * INDSEUIL61; +CDISNETEMP = CDISNET * INDSEUIL61; +GLONETEMP = CGLOANET * INDSEUIL61; +RSE1NETEMP = RSE1NET * INDSEUIL61; +RSE2NETEMP = RSE2NET * INDSEUIL61; +RSE3NETEMP = RSE3NET * INDSEUIL61; +RSE4NETEMP = RSE4NET * INDSEUIL61; +RSE5NETEMP = RSE5NET * INDSEUIL61; +RSE6NETEMP = RSE6NET * INDSEUIL61; + +regle 221930: +application : iliad , batch ; + +NAPCRP = max(0 , CSNET+RDNET+PRSNET+CVNNET+CDISNET+CGLOANET+RSE1NET+RSE2NET+RSE3NET+RSE4NET + +RSE5NET+RSE6NET ); +NAPCRTOT = NAPCRP; + +regle 221940: +application : iliad , batch ; + + +NAPCR = null(4-V_IND_TRAIT) + * max(0 , TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL + -CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYN-CSPROVYG-CSPROVYH-CSPROVYP-COD8YT) + * positif_ou_nul((TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL + -CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYN-CSPROVYG-CSPROVYH-CSPROVYP-COD8YT) - SEUIL_61) + + null(5-V_IND_TRAIT) + * max(0 , (TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL + -CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYN-CSPROVYG-CSPROVYH-CSPROVYP-COD8YT) - TOTCRA ) + * positif_ou_nul((TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL + -CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYN-CSPROVYG-CSPROVYH-CSPROVYP-COD8YT) - + TOTCRA - SEUIL_12); +NAPCRBIS = null(4-V_IND_TRAIT) + * max(0 , TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYG-CSPROVYH-COD8YT) + * positif_ou_nul((TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYG-CSPROVYH-COD8YT) - SEUIL_61) + + null(5-V_IND_TRAIT) + * max(0 , (TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYG-CSPROVYH-COD8YT) - TOTCRA ) + * positif_ou_nul((TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYG-CSPROVYH-COD8YT) - + TOTCRA - SEUIL_12); +NAPCRINR = null(4-V_IND_TRAIT) + * max(0 , CSTOT - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYG-CSPROVYH-COD8YT) + + null(5-V_IND_TRAIT) + * max(0 , (CSTOT - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYG-CSPROVYH-COD8YT) ); +NAPCR61 = NAPCS + NAPRD +NAPPS +NAPCVN + NAPCDIS +NAPGLOA + NAPRSE1 + NAPRSE2 + NAPRSE3 + NAPRSE4 + + NAPRSE5 +NAPRSE6 ; + +regle 221950: +application : iliad , batch ; + + +CRDEG = max(0 , TOTCRA - TOTCR) * positif_ou_nul(TOTCRA - (TOTCR - SEUIL_8)) ; + +regle 221960: +application : iliad ; + + +CS_DEG = max(0 , TOTCRA - CSTOT * positif_ou_nul(CSTOT - SEUIL_61)) * ( 1-positif(APPLI_OCEANS)); + +ECS_DEG = arr((CS_DEG / TAUX_CONV) * 100) / 100 * ( 1-positif(APPLI_OCEANS)); + +regle 221970: +application: batch , iliad ; + + +ABSPE = (1-positif(NDA)) * 9 + + + positif(NAB) * (1-positif(NAB-1)) * (1-positif(NDA-1)) * positif (NDA) + + + positif(NAB-1) * (1-positif(NDA-1)) * positif(NDA) * 2 + + + positif(NAB) * (1-positif(NAB-1)) * positif(NDA-1) * 3 + + + positif(NAB-1) * positif(NDA-1) * 6; + +INDDG = positif(DAR - RG - TOTALQUO) * positif(DAR) ; + +INDEXOGEN = 1 - EXO1 ; + +regle 221980: +application : batch , iliad ; + +CODINI = 99 * positif(NATIMP) + + 0 * null(NATIMP) + ; + +regle 221990: +application :batch , iliad ; + +NAT1 = (1-positif(V_IND_TRAIT - 4)) * positif(NAPT) + + + positif(V_IND_TRAIT - 4) * positif(positif_ou_nul(IRPSCUM-SEUIL_12) * null(NAPT) + positif(NAPT)); +NAT1BIS = (positif (IRANT)) * (1 - positif (NAT1) ) + * (1 - positif(IDEGR))+0; +NAT11 = (11 * IND_REST * (1 - positif(IDEGR)) * positif(IRE-IRESTIT)) * (1-positif(V_IND_TRAIT - 4)) + + (11*positif(V_IND_TRAIT - 4) * positif(SEUIL_12 - V_IRPSANT) * positif(IRESTIT) * positif(IRE - IRESTIT)) * (1-positif_ou_nul(NAPT)) ; +NAT21 = (21 * IND_REST * (1 - positif(IDEGR)) * (1 - positif(IRE-IRESTIT))) * (1-positif(V_IND_TRAIT - 4)) + + (21*positif(V_IND_TRAIT - 4) * positif(SEUIL_12 - V_IRPSANT) * positif(IRESTIT) * null(IRE - IRESTIT))* (1-positif_ou_nul(NAPT)); +NAT70 = 70 * null(NAPTEMPCX)* (1-positif_ou_nul(NAPT)); +NAT71 = 71 * positif(NAPTEMPCX) * (1-positif_ou_nul(NAPT)); +NAT81 = 81 * positif_ou_nul(V_IRPSANT-SEUIL_12) * positif(IRESTIT) * positif(IRE - IRESTIT)* (1-positif_ou_nul(NAPT)); +NAT91 = 91 * positif_ou_nul(V_IRPSANT-SEUIL_12) * positif(IRESTIT) * null(IRE - IRESTIT)* (1-positif_ou_nul(NAPT)); +NATIMP = ( NAT1 + NAT1BIS + + (1-positif(NAT1+NAT1BIS))*(NAT11 + NAT21 + NAT70 + NAT71 + NAT81 + NAT91) ); + +regle 222000: +application : batch , iliad ; + +NATIMPIR = null(V_IND_TRAIT - 4) + * positif (positif(NAPTOT - NAPTOTAIR - IRANT) * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61) + * positif_ou_nul(IRNET + TAXANET + TAXLOYNET + PCAPNET + HAUTREVNET - SEUIL_12) + + positif(IRE - IRESTITIR) * positif(IRESTITIR)) + + + null(V_IND_TRAIT - 5) * positif(positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61) + positif_ou_nul(RASAR + NRINET + IMPRET - SEUIL_12)) ; + + +regle 222010: +application : iliad , batch ; + +NATCRP = si (NAPCR > 0) + alors (1) + sinon (si (NAPCRP + 0 > 0) + alors (2) + sinon (si (CRDEG+0>0) + alors (3) + sinon (0) + finsi + ) + finsi + ) + finsi; + +regle isf 222020: +application : iliad , batch ; + +NATIMPISF = max (0, (1 * positif(ISFCUM) + + + 2 * (1 - positif(ISFCUM)) * (1 - null(ISFNET)) + + + 3 * null(ISFNET) * positif(ISFBASE) + + + 0 * (null(INDCTX23) * null(5-V_IND_TRAIT) * null(ISFBASE) + + positif_ou_nul(ISF_LIMINF + ISF_LIMSUP) * null(4-V_IND_TRAIT))) + ); + + +regle 222030: +application : iliad , batch ; + + +IFG = positif(min(PLAF_REDGARD,RDGARD1) + min(PLAF_REDGARD,RDGARD2) + + min(PLAF_REDGARD,RDGARD3) + min(PLAF_REDGARD,RDGARD4) + - max(0,RP)) * positif(somme(i=1..4:RDGARDi)); + +regle 222040: +application : batch , iliad ; + + +INDGARD = IFG + 9 * (1 - positif(IFG)) ; + +regle 222050: +application : batch , iliad ; + +DEFTS = (1 - positif(somme(i=V,C,1..4:TSNTi + PRNNi) - somme(i=1..3:GLNi)) ) * + abs( somme(i=V,C,1..4:TSNTi + PRNNi) - somme(i=1..3:GLNi) )*(1-positif(APPLI_COLBERT)) ; +PRN = (1 - positif(DEFTS)) * + ( somme(i=V,C,1..4:PRNi) + min(0,somme(i=V,C,1..4:TSNi)))*(1-positif(APPLI_COLBERT)); +TSN = (1 - positif(DEFTS)) * ( somme(i=V,C,1..4:TPRi) - PRN )*(1-positif(APPLI_COLBERT)); + +regle 222060: +application : batch , iliad ; + + +REVDECTAX = ( + TSHALLOV + + ALLOV + + TSHALLOC + + ALLOC + + TSHALLO1 + + ALLO1 + + TSHALLO2 + + ALLO2 + + TSHALLO3 + + ALLO3 + + TSHALLO4 + + ALLO4 + + PALIV + + PALIC + + PALI1 + + PALI2 + + PALI3 + + PALI4 + + PRBRV + + PRBRC + + PRBR1 + + PRBR2 + + PRBR3 + + PRBR4 + + RVB1 + + RVB2 + + RVB3 + + RVB4 + + GLDGRATV + + GLDGRATC + + + REGPRIV + + BICREP + + RCMABD + + RCMTNC + + RCMAV + + RCMHAD + + RCMHAB + + PPLIB + + RCMLIB + + BPV40V + + BPVRCM + - DPVRCM + + BPCOPTV + + BPCOSAV + + BPCOSAC + + PEA + + GLD1V + + GLD1C + + GLD2V + + GLD2C + + GLD3V + + GLD3C + + RFORDI + - RFDORD + - RFDHIS + - RFDANT + + RFMIC + + BNCPRO1AV + + BNCPRO1AC + + BNCPRO1AP + + BACREV + + BACREC + + BACREP + + BAHREV + + BAHREC + + BAHREP + + BAFV + + BAFC + + BAFP + - BACDEV + - BACDEC + - BACDEP + - BAHDEV + - BAHDEC + - BAHDEP + - DAGRI6 + - DAGRI5 + - DAGRI4 + - DAGRI3 + - DAGRI2 + - DAGRI1 + + BICNOV + + BICNOC + + BICNOP + + BIHNOV + + BIHNOC + + BIHNOP + - BICDNV + - BICDNC + - BICDNP + - BIHDNV + - BIHDNC + - BIHDNP + + BICREV + + BICREC + + BICHREV + + BICHREC + + BICHREP + - BICDEV + - BICDEC + - BICDEP + - BICHDEV + - BICHDEC + - BICHDEP + + BNCREV + + BNCREC + + BNCREP + + BNHREV + + BNHREC + + BNHREP + - BNCDEV + - BNCDEC + - BNCDEP + - BNHDEV + - BNHDEC + - BNHDEP + + ANOCEP + - DNOCEP + + BAFPVV + + BAFPVC + + BAFPVP + + BAF1AV + + BAF1AC + + BAF1AP + + MIBVENV + + MIBVENC + + MIBVENP + + MIBPRESV + + MIBPRESC + + MIBPRESP + + MIBPVV + + MIBPVC + + MIBPVP + - BICPMVCTV + - BICPMVCTC + - BICPMVCTP + + MIBNPVENV + + MIBNPVENC + + MIBNPVENP + + MIBNPPRESV + + MIBNPPRESC + + MIBNPPRESP + + MIBNPPVV + + MIBNPPVC + + MIBNPPVP + - MIBNPDCT + - DEFBIC6 + - DEFBIC5 + - DEFBIC4 + - DEFBIC3 + - DEFBIC2 + - DEFBIC1 + + BNCPROV + + BNCPROC + + BNCPROP + + BNCPROPVV + + BNCPROPVC + + BNCPROPVP + - BNCPMVCTV + + BNCNPV + + BNCNPC + + BNCNPP + + BNCNPPVV + + BNCNPPVC + + BNCNPPVP + + PVINVE + - BNCNPDCT + + BA1AV + + BA1AC + + BA1AP + + BI1AV + + BI1AC + + BI1AP + + MIB1AV + + MIB1AC + + MIB1AP + - MIBDEV + - MIBDEC + - MIBDEP + + BI2AV + + BI2AC + + BI2AP + + MIBNP1AV + + MIBNP1AC + + MIBNP1AP + - MIBNPDEV + - MIBNPDEC + - MIBNPDEP + - BNCPRODEV + - BNCPRODEC + - BNCPRODEP + + BN1AV + + BN1AC + + BN1AP + + BNCNP1AV + + BNCNP1AC + + BNCNP1AP + - BNCNPDEV + - BNCNPDEC + - BNCNPDEP) * (1-positif(APPLI_COLBERT+APPLI_OCEANS)); + +REVDECEXO =( + FEXV + + FEXC + + FEXP + + BAEXV + + BAEXC + + BAEXP + + BAHEXV + + BAHEXC + + BAHEXP + + MIBEXV + + MIBEXC + + MIBEXP + + BICEXV + + BICEXC + + BICEXP + + BIHEXV + + BIHEXC + + BIHEXP + + MIBNPEXV + + MIBNPEXC + + MIBNPEXP + + BICNPEXV + + BICNPEXC + + BICNPEXP + + BICNPHEXV + + BICNPHEXC + + BICNPHEXP + + BNCPROEXV + + BNCPROEXC + + BNCPROEXP + + BNCEXV + + BNCEXC + + BNCEXP + + BNHEXV + + BNHEXC + + BNHEXP) * (1-positif(APPLI_COLBERT+APPLI_OCEANS)); + +regle 222070: +application : batch , iliad ; + +AGRIV = (BAPERPV + BANOCGAV) * (1-positif(APPLI_OCEANS)) ; +AGRIC = (BAPERPC + BANOCGAC) * (1-positif(APPLI_OCEANS)) ; +AGRIP = (BAPERPP + BANOCGAP) * (1-positif(APPLI_OCEANS)) ; + +regle 222080: +application : batch , iliad ; + + +XBA = somme (i=V,C,P: XBAi) ; + +XBI = somme (i=V,C,P: XBIPi + XBINPi) ; +XBICPRO = somme (i=V,C,P: XBIPi) ; +XBICNPRO = somme (i=V,C,P: XBINPi) ; + +XBIMN = somme (i=V,C,P: MIBEXi + MIBNPEXi) ; +XBICMPRO = somme (i=V,C,P: MIBEXi) ; +XBICMNPRO = somme (i=V,C,P: MIBNPEXi) ; + +XBNCMPRO = somme (i=V,C,P: BNCPROEXi) ; +XBNCMNPRO = somme (i=V,C,P: XSPENPi) ; +XBNCPRO = somme (i=V,C,P: XBNi) ; +XBNCNPRO = somme (i=V,C,P: XBNNPi) ; + +XTSNN = somme (i=V,C: XTSNNi) ; +DEFBA = DEFBA1 + DEFBA2 + DEFBA3 + DEFBA4 + DEFBA5 + DEFBA6 ; +BNCDF = BNCDF1 + BNCDF2 + BNCDF3 + BNCDF4 + BNCDF5 + BNCDF6 ; +DLMRNT = DLMRN1 + DLMRN2 + DLMRN3 + DLMRN4 + DLMRN5 + DLMRN6 ; +DEFLOC = DEFLOC1 + DEFLOC2 + DEFLOC3 + DEFLOC4 + DEFLOC5 + DEFLOC6 ; +AGRI = somme(i=V,C,P : AGRIi) ; +PECHEM = somme(i=V,C,P : BIPERPi) ; +JEUNART = somme(i=V,C,P : BNCCREAi) ; + +regle 222090: +application : batch , iliad ; + +REPINV = RIVL1 + RIVL2 + RIVL3 + RIVL4 + RIVL5 + RIVL6 ; + +REPINVRES = RIVL1RES + RIVL2RES + RIVL3RES + RIVL4RES + RIVL5RES ; +REPINVTOT = REPINV + REPINVRES ; + +regle 222100: +application : batch , iliad ; + +pour i = V,C,P: +MIBDREPi =( (MIBDEi - MIB1Ai ) * positif(MIBDEi - MIB1Ai) + - (MIBNP1Ai - MIBNPDEi) * positif(MIBNP1Ai - MIBNPDEi) + ) + *( positif( (MIBDEi - MIB1Ai ) * positif(MIBDEi - MIB1Ai) + - (MIBNP1Ai - MIBNPDEi) * positif(MIBNP1Ai - MIBNPDEi) + ) + ); +pour i = V,C,P: +MIBDREPNPi =( (MIBNPDEi -MIBNP1Ai )*positif(MIBNPDEi - MIBNP1Ai) + - (MIB1Ai-MIBDEi)*positif(MIB1Ai-MIBDEi) + ) + *(positif( (MIBNPDEi -MIBNP1Ai )*positif(MIBNPDEi - MIBNP1Ai) + - (MIB1Ai-MIBDEi)*positif(MIB1Ai-MIBDEi) + ) + ); + +MIBNETPTOT = MIBNETVF + MIBNETPF + MIB_NETCT ; + +MIBNETNPTOT = MIBNETNPVF + MIBNETNPPF + MIB_NETNPCT ; +pour i = V,C,P: +SPEDREPi = ( (BNCPRODEi - BNCPRO1Ai) * positif(BNCPRODEi - BNCPRO1Ai) + - (BNCNP1Ai - BNCNPDEi) * positif (BNCNP1Ai - BNCNPDEi) + ) + *( positif((BNCPRODEi - BNCPRO1Ai) * positif(BNCPRODEi - BNCPRO1Ai) + -(BNCNP1Ai - BNCNPDEi) * positif (BNCNP1Ai - BNCNPDEi) + ) + ); + + +pour i = V,C,P: +SPEDREPNPi = ( (BNCNPDEi -BNCNP1Ai )*positif(BNCNPDEi - BNCNP1Ai) + -(BNCPRO1Ai-BNCPRODEi)*positif(BNCPRO1Ai-BNCPRODEi) + ) + *( positif( (BNCNPDEi -BNCNP1Ai )*positif(BNCNPDEi - BNCNP1Ai) + -(BNCPRO1Ai-BNCPRODEi)*positif(BNCPRO1Ai-BNCPRODEi) + ) + ); + +regle 222110: +application : batch , iliad ; + + +R8ZT = min(RBG2 + TOTALQUO , V_8ZT) ; + +regle 222120: +application : batch , iliad ; + + +TXMOYIMPC = arr(TXMOYIMPNUM/TXMOYIMPDEN*100)/100; + +TXMOYIMP = max(0, positif(IRPSCUM + IRANT - NONMER) + * positif((4500/100) - TXMOYIMPC) + * TXMOYIMPC + ) + ; + +regle 222130: +application : batch , iliad ; + + +TXMOYIMPNUM = positif(IRCUM+IRANT+TAXACUM+PCAPCUM+TAXLOYCUM+HAUTREVCUM-RECUM-PIR-PTAXA-PPCAP-PTAXLOY-PHAUTREV) * + (max(0,(IRCUM+IRANT+TAXACUM+PCAPCUM+TAXLOYCUM+HAUTREVCUM-RECUM-PIR-PTAXA-PPCAP-PTAXLOY-PHAUTREV) + * positif_ou_nul((IRNET2+TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY+IHAUTREVT)-SEUIL_12) + + (IRNET2 + TAXASSUR +IPCAPTAXT+TAXLOY+IHAUTREVT+ IRANT) + * positif(SEUIL_12 - (IRNET2+TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY+IHAUTREVT)) + + + arr(RCMLIB * TX_PREVLIB / 100) + COD2CK - IPREP-IPPRICORSE + )) * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61) * 100; + +regle 222140: +application : batch , iliad ; + +TXMOYIMPDEN = max(0,TXMOYIMPDEN1 - TXMOYIMPDEN2 + TXMOYIMPDEN3 + + TXMOYIMPDEN4 + TXMOYIMPDEN5 + TXMOYIMPDEN6) ; + +regle 222150: +application : batch , iliad ; + +TXMOYIMPDEN1 = somme (i=V,C,1,2,3,4: TSNTi) * (1-positif(abs(DRBG))) + + somme (i=V,C,1,2,3,4: PALIi + PRBRi + PENINi) * (1-positif(abs(DRBG))) + + RVTOT + T2RV + + max(0,TRCMABD + DRTNC + RCMNAB + RAVC + RTCAR + RCMPRIVM + - max(0,(RCMFR* null(V_IND_TRAIT-4)+RCMFRART1731* null(V_IND_TRAIT-5)) - DFRCMNBIS) * (1-positif(abs(DRBG))) + - RCM_I * positif(REPRCM - RCM_I) + - REPRCM * positif_ou_nul(RCM_I - REPRCM)) * (1-positif(abs(DRBG))) + + RMFN * (1-positif(abs(DRBG))) + + (RFCG + DRCF) * (1-positif(abs(DRBG))) + + PLOCNETF + max(0,NPLOCNETF) + + (MIBNETPTOT + SPENETPF ) * (1-positif(abs(DRBG))) + + (SPENETNPF + NOCEPIMP) * null(DALNP) * (1-positif(abs(DRBG))) + + max(0,BAHQTOT) + min(0,BAHQTOT) * (1-positif(SHBA - SEUIL_IMPDEFBA)) + + max(0,BATMARGTOT) + + somme(i=V,C,P: BIPTAi+ BIHTAi + BNNSi + BNNAi) * (1-positif(abs(DRBG))) + + BICNPF * (1-positif(abs(DRBG))) + + REPSOF * (1-positif(abs(DRBG))) + - ((DABNCNP6*positif(BNCDF6) + + min(DABNCNP6,NOCEPIMP+SPENETNPF) + *null(BNCDF6)*positif(DABNCNP6)) + +DABNCNP5 +DABNCNP4 +DABNCNP3 +DABNCNP2 +DABNCNP1) + * null(BNCDF1 + BNCDF2 +BNCDF3 +BNCDF4 +BNCDF5 +BNCDF6) * (1-positif(abs(DRBG))) + + (BPVRCM + PVTAXSB) * (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) + + COD1TZ + ; +TXMOYIMPDEN2 = somme (i=0,1,2,3,4,5: (DEFAAi * (1 - positif(DEFRI) ))) * (1-positif(RNIDF)) + + RDCSG + + DDPA + + APERPV + APERPC + APERPP + + DRFRP * positif(RRFI); +TXMOYIMPDEN3 = ( somme(i=V,C,P: BN1Ai + BIH1i + BI1Ai + BI2Ai + BA1Ai ) + MIB_1AF + BA1AF + + SPEPV + PVINVE+PVINCE+PVINPE + + INVENTV + INVENTC + INVENTP + + (BPTPVT + BPTPSJ)* (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) + + (BTP2 + BPTP4 + BTP40 + BTP18)* (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) + + RCM2FA); +TXMOYIMPDEN4 = 2PRBV + 2PRBC + 2PRB1 + 2PRB2 + 2PRB3 + 2PRB4 + CODRVG + max(0,BAQTOT) * (1-positif(DEFBA6+DEFBA5+DEFBA4+DEFBA3+DEFBA2+DEFBA1)) + + somme(i=V,C,1..4:PEBFi) + ; +TXMOYIMPDEN5 = RCMLIB ; +TXMOYIMPDEN6 = CESSASSV+CESSASSC + BPCAPTAXV+BPCAPTAXC; + +regle 222160: +application : iliad , batch ; + + +GGIRSEUL = IAD11 + ITP + REI + AVFISCOPTER ; + +regle 222170: +application : iliad , batch ; + + +GGIDRS = IDOM11 + ITP + REI + PIR ; + +regle 222180: +application : iliad , batch ; + + +GGIAIMP = IAD11 ; + +regle 222190: +application : iliad , batch ; + + +GGINET = si ( positif(RE168+TAX1649+0) = 0) + alors + (si ( V_REGCO = 2 ) + alors (GGIAIMP - 0 + EPAV + CICA + CIGE ) + sinon (max(0,GGIAIMP - CIRCMAVFT + EPAV + CICA + CIGE )) + finsi) + sinon (max(0,GGIAIMP - CIRCMAVFT)) + finsi; + +regle 222200: +application : iliad , batch ; + +SEUILCIRIRF = arr( + (10676 + (2850 * (NBPT - 1) * 2 ) + ) * (1-null(V_REGCO - 5)) * (1-null(V_REGCO - 6)) * (1-null(V_REGCO - 7)) + + (12632 + (3135 * ( min(NBPT , 1.5) - 1) * 2) + + (2850 * ( max(0 , NBPT - 1.5)) * 2) + ) * null(V_REGCO - 5) + + (13209 + (3278 * ( min(NBPT , 1.5) - 1) * 2) + + (2850 * ( max(0 , NBPT - 1.5)) * 2) + ) * positif( null(V_REGCO - 6) + null(V_REGCO - 7)) + ) ; + +CIRIRF = null( (1-null( IND_TDR)) + positif_ou_nul( SEUILCIRIRF - REVKIRE ) - 2) + + 2 * (1 - null( (1- null( IND_TDR)) + positif_ou_nul( SEUILCIRIRF - REVKIRE ) - 2)) ; + +regle 222210: +application : iliad , batch ; + +SEUILCIIMSI = arr( + (13956 + (3726 * (NBPT - 1) * 2 ) + ) * (1-null(V_REGCO - 5)) * (1-null(V_REGCO - 6)) * (1-null(V_REGCO - 7)) + + (15268 + (4098 * ( min(NBPT , 1.5) - 1) * 2) + + (3726 * ( max(0 , NBPT - 1.5)) * 2) + ) * null(V_REGCO - 5) + + (15994 + (4285 * ( min(NBPT , 1.5) - 1) * 2) + + (3726 * ( max(0 , NBPT - 1.5)) * 2) + ) * positif( null(V_REGCO - 6) + null(V_REGCO - 7)) + ) ; + +CIIMSI = null( (1-null( IND_TDR)) + positif( SEUILCIIMSI - REVKIRE ) - 2) + + 2 * (1 - null( (1-null( IND_TDR)) + positif( SEUILCIIMSI - REVKIRE ) - 2)) ; + +regle 222220: +application : iliad , batch ; + +REPCT = (min(0,MIB_NETNPCT) * positif(MIBNPDCT) * positif(DLMRN1) + + min(0,SPENETNPCT) * positif(BNCNPDCT) * positif(BNCDF1)) * (-1); + +regle 222225: +application : iliad , batch ; + +PPENHPTOT = PPENBH1 + PPENBH2 + PPENBH3 + PPENBH4 ; + +PPEPRIMEVT = (PPEPRIMEV + PPEPRIMETTEV) * ( 1 - V_CNR); +PPEPRIMECT = (PPEPRIMEC + PPEPRIMETTEC) * ( 1 - V_CNR); +PPEPRIMEPT = (somme( i=1,2,3,4,U,N:PPEPRIMEi)) * ( 1 - V_CNR); +PPESALVTOT = PPE_SALAVDEFV; +PPESALCTOT = PPE_SALAVDEFC; +PPESALPTOT = PPE_SALAVDEF1 + PPE_SALAVDEF2 + PPE_SALAVDEF3 + PPE_SALAVDEF4; + +PPERPROV = PPE_RPROV * positif(PPETOTX + + positif(PPESALVTOT) + + present(PPEACV) + + present(PPENJV)); + +PPERPROC = PPE_RPROC * positif(PPETOTX + + positif(PPESALCTOT) + + present(PPEACC) + + present(PPENJC)); + +PPERPROP = PPE_RPROP * positif(PPETOTX + + positif(PPESALPTOT) + + present(PPEACP) + + present(PPENJP)); + +regle 222230: +application : iliad , batch ; + +RBGTH = + TSHALLOV + + TSHALLOC + + TSHALLO1 + + TSHALLO2 + + TSHALLO3 + + TSHALLO4 + + ALLOV + + ALLOC + + ALLO1 + + ALLO2 + + ALLO3 + + ALLO4 + + SALEXTV + + SALEXTC + + SALEXT1 + + SALEXT2 + + SALEXT3 + + SALEXT4 + + TSASSUV + + TSASSUC + + XETRANV + + XETRANC + + ELURASV + + ELURASC + + IPMOND + + PRBRV + + PRBRC + + PRBR1 + + PRBR2 + + PRBR3 + + PRBR4 + + COD1AH + + COD1BH + + COD1CH + + COD1DH + + COD1EH + + COD1FH + + PCAPTAXV + + PCAPTAXC + + PALIV + + PALIC + + PALI1 + + PALI2 + + PALI3 + + PALI4 + + RVB1 + + RVB2 + + RVB3 + + RVB4 + + GLD1V + + GLD2V + + GLD3V + + GLD1C + + GLD2C + + GLD3C + + GLDGRATV + + GLDGRATC + + PENINV + + PENINC + + PENIN1 + + PENIN2 + + PENIN3 + + PENIN4 + + RCMABD + + RCMTNC + + RCMAV + + RCMHAD + + REGPRIV + + RCMHAB + + PPLIB + + RCMIMPAT + + RCMLIB + + COD2FA + + BPV40V + + BPVRCM + + BPCOPTV + + BPCOSAV + + BPCOSAC + + PEA + + GAINABDET + + BPV18V + + ABIMPPV + + BPVSJ + + BPVSK + + GAINPEA + + PVSURSI + + PVIMPOS + + PVIMMO + + ABDETPLUS + + PVEXOSEC + + PVREPORT + + COD3SL + + COD3UA + + RFMIC + + RFORDI + + FEXV + + FEXC + + FEXP + + BAFPVV + + BAFPVC + + BAFPVP + + BAF1AV + + BAF1AC + + BAF1AP + + BAEXV + + BAEXC + + BAEXP + + BACREV + + BACREC + + BACREP + + BA1AV + + BA1AC + + BA1AP + + BAHEXV + + BAHEXC + + BAHEXP + + BAHREV + + BAHREC + + BAHREP + + BAFV + + BAFC + + BAFP + + BAFORESTV + + BAFORESTC + + BAFORESTP + + BAPERPV + + BANOCGAV + + BAPERPC + + BANOCGAC + + BAPERPP + + BANOCGAP + + MIBEXV + + MIBEXC + + MIBEXP + + MIBVENV + + MIBVENC + + MIBVENP + + MIBPRESV + + MIBPRESC + + MIBPRESP + + MIBPVV + + MIBPVC + + MIBPVP + + MIB1AV + + MIB1AC + + MIB1AP + + BICEXV + + BICEXC + + BICEXP + + BICNOV + + BICNOC + + BICNOP + + BI1AV + + BI1AC + + BI1AP + + BIHEXV + + BIHEXC + + BIHEXP + + BIHNOV + + BIHNOC + + BIHNOP + + MIBNPEXV + + MIBNPEXC + + MIBNPEXP + + MIBNPVENV + + MIBNPVENC + + MIBNPVENP + + MIBNPPRESV + + MIBNPPRESC + + MIBNPPRESP + + MIBNPPVV + + MIBNPPVC + + MIBNPPVP + + MIBNP1AV + + MIBNP1AC + + MIBNP1AP + + BICNPEXV + + BICNPEXC + + BICNPEXP + + BICREV + + BICREC + + BICREP + + BI2AV + + BI2AC + + BI2AP + + BICNPHEXV + + BICNPHEXC + + BICNPHEXP + + BICHREV + + BICHREC + + BICHREP + + LOCNPCGAV + + LOCNPV + + LOCNPCGAC + + LOCNPC + + LOCNPCGAPAC + + LOCNPPAC + + LOCPROCGAV + + LOCPROV + + LOCPROCGAC + + LOCPROC + + LOCPROCGAP + + LOCPROP + + MIBMEUV + + MIBMEUC + + MIBMEUP + + MIBGITEV + + MIBGITEC + + MIBGITEP + + LOCGITCV + + LOCGITHCV + + LOCGITCC + + LOCGITHCC + + LOCGITCP + + LOCGITHCP + + LOCGITV + + LOCGITC + + LOCGITP + + AUTOBICVV + + AUTOBICPV + + AUTOBICVC + + AUTOBICPC + + AUTOBICVP + + AUTOBICPP + + BIPERPV + + BIPERPC + + BIPERPP + + BNCPROEXV + + BNCPROEXC + + BNCPROC + + BNCPROP + + BNCPROPVV + + BNCPROPVC + + BNCPROPVP + + BNCPRO1AV + + BNCPRO1AC + + BNCPRO1AP + + BNCEXV + + BNCEXC + + BNCEXP + + BNCREV + + BNCREC + + BNCREP + + BN1AV + + BN1AC + + BN1AP + + BNHEXV + + BNHEXC + + BNHEXP + + BNHREV + + BNHREC + + BNHREP + + BNCCRV + + BNCCRC + + BNCCRP + + BNCNPV + + BNCNPC + + BNCNPP + + BNCNPPVV + + BNCNPPVC + + BNCNPPVP + + BNCNP1AV + + BNCNP1AC + + BNCNP1AP + + ANOCEP + + PVINVE + + BNCCRFV + + ANOVEP + + PVINCE + + BNCCRFC + + ANOPEP + + PVINPE + + BNCCRFP + + BNCAABV + + BNCAABC + + BNCAABP + + BNCNPREXAAV + + BNCNPREXV + + BNCNPREXAAC + + BNCNPREXC + + BNCNPREXAAP + + BNCNPREXP + + BNCPROEXP + + BNCPROV + + XHONOAAV + + XHONOV + + XHONOAAC + + XHONOC + + XHONOAAP + + XHONOP + + CESSASSV + + CESSASSC + + INVENTV + + INVENTC + + INVENTP + + AUTOBNCV + + AUTOBNCC + + AUTOBNCP + + XSPENPV + + XSPENPC + + XSPENPP + + REPSOF + ; + +regle 222240: +application : iliad , batch ; + + +XETRAN = XETSNNV + XETSNNC ; + +regle 222250: +application : iliad ; + + +TLIR = TL_IR * positif(APPLI_OCEANS) ; +TLTAXAGA = TL_TAXAGA * positif(APPLI_OCEANS) ; + +regle 222260: +application : iliad , batch ; + + +TAXLOY = LOYELEV * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) ; + +regle 222270: +application : iliad , batch ; + + +VARPS = max(0, NAPCS - V_CSANT) + + max(0,NAPRD - V_RDANT) + + max(0,NAPPS - V_PSANT) + + max(0,NAPCVN - V_CVNANT) + + max(0,NAPCDIS - V_CDISANT) + + max(0,NAPGLOA - V_GLOANT) + + max(0,NAPRSE1 - V_RSE1ANT) + + max(0,NAPRSE2 - V_RSE2ANT) + + max(0,NAPRSE3 - V_RSE3ANT) + + max(0,NAPRSE4 - V_RSE4ANT) + + max(0,NAPRSE5 - V_RSE5ANT) + + max(0,NAPRSE6 - V_RSE6ANT) ; + +regle 222275: +application : iliad , batch ; + + +COMPENSPPE = positif(NAPCRP) * null(IND61PS - 2) * + (positif(PPETOTX) * null(IRE) * + ( positif(IRESTITIR-PPETOTX) * min(NAPCRP,max(0,IRESTITIR - PPETOTX)) + + null(IRESTITIR - PPETOTX) * min(NAPCRP,PPETOTX) + + positif(PPETOTX - IRESTITIR) * min(NAPCRP,IRESTITIR)) + + positif(PPETOTX)* positif(IRE) * + ( positif(IRESTITIR - IRE - PPETOTX) * min(max(0,NAPCRP-COMPENSACI),PPETOTX) + + null(IRESTITIR -IRE - PPETOTX) * min(max(0,NAPCRP-COMPENSACI),PPETOTX) + + positif(PPETOTX + IRE - IRESTITIR) * + (positif_ou_nul(PPETOTX - IRESTITIR)) * min(max(0,NAPCRP-COMPENSACI),IRESTITIR) + + positif(IRESTITIR - PPETOTX) * min(max(0,NAPCRP-COMPENSACI),PPETOTX)) + ) * positif(20 - V_NOTRAIT) + + + positif(null(V_NOTRAIT - 26) + null(V_NOTRAIT - 36) + null(V_NOTRAIT - 46) + null(V_NOTRAIT - 56) + null(V_NOTRAIT - 66)) + * max(0 , min(0 , TOTIRPSANT - V_ANTCR) - min(0 , TOTIRPS - NAPCR61 + NONMER) - COMPENSACI) ; + +regle 222280: +application : iliad , batch ; + + + + +COMPENSACI = positif(NAPCRP) * null(IND61PS - 2) * + (positif(IRE) * + ( positif(IRESTITIR-IRE) * min(NAPCRP,max(0,IRESTITIR - IRE)) + + null(IRESTITIR - IRE) * min(NAPCRP,IRE) + + positif(IRE - IRESTITIR) * min(NAPCRP,IRESTITIR)) + ) * positif(20 - V_NOTRAIT) + + positif(null(V_NOTRAIT - 26) + null(V_NOTRAIT - 36) + null(V_NOTRAIT - 46) + null(V_NOTRAIT - 56) + null(V_NOTRAIT - 66)) + * max(0 , min(min(0 , TOTIRPSANT - V_ANTCR) - min(0 , TOTIRPS - NAPCR61 + NONMER) , RECUMIR - PPEREST2A)) ; + +COMPENSANV = positif(20 - V_NOTRAIT) * (null(IND61PS - 2) * positif(SEUIL_12 - (CSTOT +IRNET+TAXANET+TAXLOYNET+PCAPNET+HAUTREVNET-IRESTITIR)) + * max(0,NAPCRP - IRESTITIR)) + + positif(null(V_NOTRAIT - 26) + null(V_NOTRAIT - 36) + null(V_NOTRAIT - 46) + null(V_NOTRAIT - 56) + null(V_NOTRAIT - 66)) + * positif(VARPS - NAPT) * max(0 , min(NONMER , min(VARPS,NAPCR61-V_ANTCR))) ; + +COMPENSIR = (1 - INDCTX) * max(0 , max(0 , TOTIRPSANT - V_ANTCR) - max(0 , TOTIRPS - NAPCR61 + NONMER)) ; + +COMPENSPS = (1 - INDCTX) * ( + max(0 , V_CSANT - NAPCS) + + max(0 , V_RDANT - NAPRD) + + max(0 , V_PSANT - NAPPS) + + max(0 , V_CVNANT - NAPCVN) + + max(0 , V_CDISANT - NAPCDIS) + + max(0 , V_GLOANT - NAPGLOA) + + max(0 , V_RSE1ANT - NAPRSE1) + + max(0 , V_RSE2ANT - NAPRSE2) + + max(0 , V_RSE3ANT - NAPRSE3) + + max(0 , V_RSE4ANT - NAPRSE4) + + max(0 , V_RSE5ANT - NAPRSE5) + + max(0 , V_RSE6ANT - NAPRSE6)) * positif(positif(NAPT) + positif(VARPS)); + +regle 222290: +application : iliad , batch ; + +B1507INR = IRNIN_INR +TAXABASE +PCAPBASE +LOYBASE +CHRBASE; +B1507MAJO1 = IRNIN * positif(NMAJ1) + + TAXASSUR * positif(NMAJTAXA1) + + IPCAPTAXT * positif(NMAJPCAP1) + + TAXLOY * positif(NMAJLOY1) + + IHAUTREVT * positif(NMAJCHR1) ; + +B1507MAJO3 = IRNIN * positif(NMAJ3) + + TAXASSUR * positif(NMAJTAXA3) + + IPCAPTAXT * positif(NMAJPCAP3) + + TAXLOY * positif(NMAJLOY3) + + IHAUTREVT * positif(NMAJCHR3) ; + +B1507MAJO4 = IRNIN * positif(NMAJ4) + + TAXASSUR * positif(NMAJTAXA4) + + IPCAPTAXT * positif(NMAJPCAP4) + + TAXLOY * positif(NMAJLOY4) + + IHAUTREVT * positif(NMAJCHR4) ; + +regle 223010 : +application : iliad, batch ; + +INDEFCAP = positif(present( DEFRCM ) + + present( DEFRCM2 ) + + present( DEFRCM3 ) + + present( DEFRCM4 ) + + present( DEFRCM5 ) + + present( DEFRCM6 ) + + present( RFDORD ) + + present( RFDHIS ) + + present( RFDANT ) + + present( LNPRODEF10 ) + + present( LNPRODEF9 ) + + present( LNPRODEF8 ) + + present( LNPRODEF7 ) + + present( LNPRODEF6 ) + + present( LNPRODEF5 ) + + present( LNPRODEF4 ) + + present( LNPRODEF3 ) + + present( LNPRODEF2 ) + + present( LNPRODEF1 ) + + present( BACDEV ) + + present( BAHDEV ) + + present( DABNCNP6 ) + + present( BACDEC ) + + present( BAHDEC ) + + present( DABNCNP5 ) + + present( BACDEP ) + + present( BNCAADV ) + + present( BAHDEP ) + + present( DABNCNP4 ) + + present( BICDNV ) + + present( BIHDNV ) + + present( DABNCNP3 ) + + present( BICDNC ) + + present( BIHDNC ) + + present( DABNCNP2 ) + + present( BICDNP ) + + present( BIHDNP ) + + present( DABNCNP1 ) + + present( BICDEV ) + + present( BICHDEV ) + + present( DNOCEPC ) + + present( LOCDEFNPCGAV ) + + present( LOCDEFNPV ) + + present( BICDEC ) + + present( BICHDEC ) + + present( DNOCEPP ) + + present( LOCDEFNPCGAC ) + + present( LOCDEFNPC ) + + present( BICDEP ) + + present( BICHDEP ) + + present( LOCDEFNPCGAPAC ) + + present( LOCDEFNPPAC ) + + present( LOCDEFPROCGAV ) + + present( BNCDEV ) + + present( DAGRI6 ) + + present( DAGRI5 ) + + present( LOCDEFPROV ) + + present( BNHDEV ) + + present( DAGRI4 ) + + present( DAGRI3 ) + + present( DAGRI2 ) + + present( DAGRI1 ) + + present( LOCDEFPROCGAC ) + + present( BNCDEC ) + + present( BNCAADC ) + + present( LOCDEFPROC ) + + present( BNHDEC ) + + present( DEFBIC6 ) + + present( DEFBIC5 ) + + present( DEFBIC4 ) + + present( DEFBIC3 ) + + present( DEFBIC2 ) + + present( DEFBIC1 ) + + present( LOCDEFPROCGAP ) + + present( BNCDEP ) + + present( BNCAADP ) + + present( LOCDEFPROP ) + + present( BNHDEP ) + + present( DNOCEP ) + + present( DEFAA5 ) + + present( DEFAA4 ) + + present( DEFAA3 ) + + present( DEFAA2 ) + + present( DEFAA1 ) + + present( DEFAA0 ) + + present( COD8YJ ) + + present( IPTEFN ) + + present( DMOND )) + 0; diff --git a/sources2015m_4_6/tgvB.m b/sources2015m_4_6/tgvB.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..bf690dec9c3d360e5c45f31138dbd9b00796d43c --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/tgvB.m @@ -0,0 +1,4976 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +# Millesime 15 Application bareme +application bareme; +application batch; +application iliad; +application oceans; +application pro; +enchaineur BASE_STRATEMAJO application: iliad, oceans ; +enchaineur ENCH_ABAT20 application: iliad, oceans ; +enchaineur ENCH_TEST application: batch ; +enchaineur ENCH_TL application: iliad, oceans ; +enchaineur SAUVE_BASE_INR_NTL application: iliad, oceans ; +enchaineur SAUVE_BASE_INR_REF application: iliad, oceans ; +enchaineur SAUVE_BASE_INR_TL application: iliad, oceans ; +enchaineur SAUVE_BASE_TL application: iliad, oceans ; +enchaineur SAUVE_BASE_TL_INIT application: iliad, oceans ; +enchaineur SAUVE_BASE_TL_RECT application: iliad, oceans ; +enchaineur SV_BASE_INTER_NTL application: iliad, oceans ; +enchaineur SV_BASE_INTER_TL application: iliad, oceans ; +2ABACH : calculee base : " Abattement RCM RCH quotient " ; +2RCMCHNET : calculee base : "RCM RCH quotient net de frais 2CA" ; +2RCMDCNET : calculee base : "RCM RDC quotient net de frais 2CA" ; +2RCMFRCH : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RCH" ; +2RCMFRDC : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RDC" ; +2RCMFRFU : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RFU" ; +2RCMFRGO : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RGO" ; +2RCMFRTR : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RTR" ; +2RCMFRTS : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RTS" ; +2RCMFUNET : calculee base : "RCM RFU quotient net de frais 2CA" ; +2RCMGONET : calculee base : "RCM RGO quotient net de frais 2CA" ; +2RCMRNCH : calculee base : " RCM 2CH quotient net abattement" ; +2RCMTRNET : calculee base : "RCM RTR quotient net de frais 2CA" ; +2RCMTSNET : calculee base : "RCM RTS quotient net de frais 2CA" ; +A10REEL : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A10RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A10RFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +A11REEL : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A11RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A11RFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +A12REEL : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A12RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A12RFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +A12RRESTIMO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +A13REELA : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A13REELB : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A13RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A13RFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +A9RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A9RFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +AAIDE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AB : calculee : "Total des abattements TSPR, CGA et AA" ; +ABACH : calculee base : " Abattement RCM 2CH ordinaire " ; +ABADO : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO1 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO2 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO31 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO32 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO4 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO6 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADON1 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABADON2 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABADON31 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABADON32 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABADON4 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABADON6 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABAGU : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUYANE" ; +ABAGU1 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU2 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU3 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU31 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU32 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU4 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU6 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABATOT1 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABATOT2 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABATOT31 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABATOT32 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABATOT4 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABATOT6 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABAT_ENF_MARIES : const=5732.00000 ; +ABAT_FENF_MARIES : const=4023.00000 ; +ABAT_UNVIEUX : const=1174.00000 ; +ABMAR : calculee restituee : "Abattement enfants maries a charge" ; +ABSPRNG : calculee : "SIMULIR rng correspondant aux abattements speciaux" ; +ABTMA : calculee : "Abattement pour enfants maries a charge" ; +ABTPA : calculee : "Abattement personnes agees ou invalides" ; +ABTPATEF : calculee : "Abattement personnes agees ou invalides tx eff" ; +ABTPATEFRFR : calculee : "Abattement personnes agees ou invalides tx eff" ; +ABVIE : calculee restituee : "Abattement personnes agees invalides" ; +ACEL2012_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELCOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELFABC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELFD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELHJK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELHL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELHM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELHNO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELJBGL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELJOQR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELJP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELNBGL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELNQ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYN_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYQ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLN_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDMG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDMH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACEL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACINE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODELAISINR : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias 9YI : "Acomptes verses pour calcul base interet de retard IR" ; +ACODID_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ACODID_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODIE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ACODIE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODIF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ACODIF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODIG_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ACODIG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODJTJU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODOU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODOV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACOLENT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACOMP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACOTFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACP3 : calculee : "Avantage complementaire sur pensions alimentaires KIR" ; +ADIFAGRI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADO1 : calculee : "Abattement DOM" ; +ADO2 : calculee : "Abattement DOM" ; +ADO31 : calculee : "Abattement DOM" ; +ADO32 : calculee : "Abattement DOM" ; +ADO4 : calculee : "Abattement DOM" ; +ADO6 : calculee : "Abattement DOM 8VV art. 168" ; +ADOMSOC1_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADONS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADUFLOEKL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ADUFLOEKL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADUFLOGIH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ADUFLOGIH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADUFREPFI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ADUFREPFI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADUFREPFK_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ADUFREPFK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AFIPC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AFIPDOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AFOREST_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AFORET_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AGC : calculee : "Age du conjoint" ; +AGV : calculee : "Age du declarant" ; +AG_LIMFG : const=7.00000 ; +AHEBE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AINVRED_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ALOCENT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ALOCIDEFG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ALOGDOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ALOGSOC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AMEUBLE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ANNUL2042 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YA : "Case a cocher : Annulation de la declaration " type BOOLEEN ; +ANOUV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APATNAT1_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APATNAT2_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APATNAT3_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APATNAT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APENTDY_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APENTDY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APERPC : calculee : "bse retenu PERP" ; +APERPCTEF : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPCTEFRFR : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPP : calculee : "bse retenu PERP" ; +APERPPTEF : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPPTEFRFR : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPV : calculee : "bse retenu PERP" ; +APERPVTEF : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPVTEFRFR : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APIQAB_1 : calculee : "reduc metropole non plaf. art 1731bis" ; +APIQAB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc metropole" ; +APIQCD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIQCD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc outre mer" ; +APIQEF_1 : calculee : "reduc metropole non plaf. art 1731bis " ; +APIQEF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc metropole" ; +APIQGH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIQGH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPAI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPAI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPBI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPBI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPCI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPCI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPDI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPDI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APLAFREPME4_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APLAFREPME4_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APPLI_BATCH : calculee : "booleen ; vaut 1 si appli batch 0 sinon" ; +APPLI_COLBERT : saisie contexte classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 alias V_COLBERT : "Appli_Colbert" type BOOLEEN ; +APPLI_GP : calculee : "booleen ; vaut 1 si appli GP 0 inon" ; +APPLI_ILIAD : calculee : "booleen ; vaut 1 si appli ILIAD 0 sinon" ; +APPLI_OCEANS : saisie contexte classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 alias V_OCEANS : "Appli_Oceans" ; +APRESCOMP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APRESSE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APROREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AREDMEUB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AREDREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AREPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AREPMEU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AREPNPRO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ARESIMEUB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ARESINEUV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ARESIVIEU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ARESTIMO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ARIRENOV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ART1731 : calculee restituee base : "indicateur art1731 bis empechant benefice reduc et deficit " ; +ART1731BIS : calculee restituee base : "indicateur art1731 bis empechant benefice reduc et deficit " ; +ASCAPA : saisie famille classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 7DL : "Nb d'ascendants a l'APA de plus de 65 ans" ; +ASOCREPR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ASOUFIP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ASURV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ATOUHOTR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ATOUREPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ATOURREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AUBAINE10 : calculee : "avantage en impot (A2) lie a avantages fiscaux 2010" ; +AUBAINE11 : calculee : "avantage en impot (A1) lie a avantages fiscaux 2011" ; +AUBAINE12 : calculee : "avantage en impot (A4) lie a avantages fiscaux 2011" ; +AUBAINE13A : calculee : "avantage en impot sur avantages fiscaux 2013 reduc hors DOM SOFICA" ; +AUBAINE13B : calculee : "avantage en impot sur avantages fiscaux 2013 reduc DOM SOFICA" ; +AUBAINE9 : calculee : "avantage en impot (A3) lie a av. fiscaux 2009 pris en compte en 2011" ; +AUTOVERSSUP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8UX : "Auto-entrepreneur : supplement de versement liberatoire" ; +AVFISCO : calculee restituee base : "economie d impot susceptible d etre plafonnee." ; +AVFISCOP : calculee restituee base : "economie d impot plafonnee." ; +AVFISCOPTER : calculee base : "Plafonnement des avantages fiscaux. variable visible dans cresource" ; +AVPLAF10 : calculee : "Plafonnement 2010 avantages fiscaux (2010/2010)" ; +AVPLAF11 : calculee : "Plafonnement 2011 avantages fiscaux (2011/2011)" ; +AVPLAF12 : calculee : "Plafonnement 2012 avantages fiscaux (2012/2012)" ; +AVPLAF13 : calculee : "Plafonnement 2013 avantages fiscaux (2013/2013)" ; +AVPLAF13A : calculee : "Plafonnement 2013 avantages fiscaux hors reduc DOM et SOFICA" ; +AVPLAF13B : calculee : "Plafonnement 2013 avantages fiscaux reduc DOM et SOFICA" ; +AVPLAF9 : calculee : "Plafonnement 2009 avantages fiscaux (2009/2010)" ; +BA1 : calculee : "Plus-values BA imposables pour le foyer" ; +BANOR : calculee : "Benefices agricoles taxes suivant l'imposition normale" ; +BATMARGC : calculee base : "BA tx marginal conjoint" ; +BATMARGTOT : calculee base : "BA tx marginal vous + conjoint" ; +BATMARGV : calculee base : "BA tx marginal vous" ; +BCICHR : calculee base : "Impot Hauts Revenus credit impot" ; +BCIDONENTR : calculee : "base limitee du Credit d'impot dons oeuvres entreprises" ; +BCIGA : calculee : "base limitee du Credit d'impot groupement de prevention agree" ; +BFCPI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +BICDEC1731 : calculee base : "Deficit 5OF pour 1731" ; +BICDEP1731 : calculee base : "Deficit 5PF pour 1731" ; +BICDEV1731 : calculee base : "Deficit 5NF pour 1731" ; +BICHDEC1731 : calculee base : "Deficit 5OL pour 1731" ; +BICHDEP1731 : calculee base : "Deficit 5PL pour 1731" ; +BICHDEV1731 : calculee base : "Deficit 5NL pour 1731" ; +BICHRECP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICHREPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICHREVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICRECP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICREPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICREVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BIDON : calculee : "variable bidon pour test" ; +BIDON1731 : calculee base : "apres art 1731 pour eviter crash corindef.c" ; +BIDONP2 : calculee base : "apres art 1731 pour eviter crash corindef.c" ; +BIGREST : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YJ : "Restitution >= 10 000 e non validee par le RDC et taxee a la 4eme IR" type REEL ; +BMI : calculee : "Base taux minimum metropole" ; +BNCAABCP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNCAABPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNCAABVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNCAADC1731 : calculee base : "Deficit 5RG pour 1731" ; +BNCAADP1731 : calculee base : "Deficit 5SG pour 1731" ; +BNCEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5SB : "BNC prof. sous AA - Revenus exoneres - PAC" ; +BNCRECP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNCREPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNCREVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNHRECP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNHREPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNHREVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BOOLENF : calculee : "Zone Situation de Famille - Presence d'enfants a charges" ; +BOOL_0AM : calculee : "Zone Situation de Famille - Veufs sans EAC" ; +BOOL_0AZ : calculee : "booleen : vaut 1 si vauf dans l annee" ; +BOOL_0BT : calculee : "booleen : case OBT retenue" ; +BOOL_CDV : calculee : "Booleen - vaut 1 si celibataire, divorce, separe ou veuf." ; +BOOL_PACSFL : calculee : "Booleen - vaut 0 si PAC ou 0CH" ; +BOOL_V : calculee : "Zone Situation de Famille - Veufs sans EAC" ; +BOOL_W : calculee : "Booleen - vaut 1 si W et personne d au moins 75 ans" ; +BPCAPTAXC : calculee : "Base pension capital taxable conjoint" ; +BPCAPTAXV : calculee : "Base pension capital taxable vous" ; +BRAS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8ZB : "Base de la retenue a la source de 12 % a regulariser" ; +BRCM1731 : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMBIS : calculee base : "base RCM 2CA pour 1731 pour avis" ; +BRCMBISB : calculee base : "base RCM pour 1731 pour bareme" ; +BRCMBISB1731 : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMBISBP2 : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMBISQ : calculee base : "base RCM pour 1731 quotient" ; +BRCMBISQ1731 : calculee base : "Report deficit quotient apres art 1731" ; +BRCMBISQP2 : calculee base : "Report deficit quotient apres art 1731" ; +BRCMP2 : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMQ1731 : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMQP2 : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMQ_P : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCM_P : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BTO : calculee restituee : "Base des penalites TO" ; +BTOINR : calculee : "Base des penalites TO IR INR" ; +CAP_ISO_RECT : calculee base : "IR apres prise en compte de tous rappels" ; +CARPENBAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NBS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - Declarant 2" ; +CARPENBAP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NCS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - PAC 1" ; +CARPENBAP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NDS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - PAC 2" ; +CARPENBAP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NES : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - PAC 3" ; +CARPENBAP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NFS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - PAC 4" ; +CARPENBAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NAS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - Declarant 1" ; +CARTSNBAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NBJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - Declarant 2" ; +CARTSNBAP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NCJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - PAC 1" ; +CARTSNBAP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NDJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - PAC 2" ; +CARTSNBAP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NEJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - PAC 3" ; +CARTSNBAP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NFJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - PAC 4" ; +CARTSNBAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NAJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - Declarant 1" ; +CDIS : calculee : "Contribution sociale salariale" ; +CDISD : calculee : "Cont. soc. salariale due 30%" ; +CDIS_A : calculee base : "correctif : Cdis anterieure" ; +CGLOAD : calculee : "Contrib. GLO due" ; +CGLOA_A : calculee base : "correctif : CGLOA anterieure" ; +CHRAPRES : calculee base : "Impot Hauts Revenus apres calcul tx eff ou non" ; +CHRAVANT : calculee base : "Impot Hauts Revenus avant tx eff." ; +CHRBASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +CHRDED : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6DD : "Deductions diverses" ; +CHRNEG : calculee : "taxe + INR + majo" ; +CHRNET : calculee : "cont haut rev. + INR + majo" ; +CHRREEL1 : calculee : "Haut revenu calcul contrib." ; +CHRREEL2 : calculee : "Haut revenu calcul contrib." ; +CHRREELTOT : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique total" ; +CHRTEFF : calculee base : "Impot Hauts Revenus tx eff " ; +CHRTHEO1 : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique" ; +CHRTHEO11 : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique" ; +CHRTHEO2 : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique" ; +CHRTHEO21 : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique" ; +CHRTHEOTOT : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique total" ; +CHR_ISO_RECT : calculee base : "IR apres prise en compte de tous rappels" ; +CI2CK : calculee : "Credit d'impot RCM ligne 2CK" ; +CICA_A : calculee base : "correctif : credit impot TADB anterieur" ; +CICHR : calculee base : "Impot Hauts Revenus credit impot" ; +CICOMPEMPL : calculee : "Credit d'impot competitivite emploi" ; +CICORSE : calculee : "Credit d'impot investissement Corse" ; +CICORSEAVIS : calculee : "Credit d'impot investissement Corse pour avis avec 8TS" ; +CICULTUR : calculee : "Credit d'impot investissement biens cultures retenu" ; +CIDONENTR : calculee : "Credit d'impot dons oeuvre entreprise" ; +CIGLO : calculee : "Credit d'impot sur gain de levee d option retenu" ; +CIGPA : calculee : "Credit d'impot groupement de prevention agree" ; +CIMPTL : calculee : "Total des credits d'impot pour le calcul de la TL" ; +CIRCMAVFT : calculee : "Credit d'impot ligne 2AB" ; +CIRECH : calculee : "Credit d'impot recherche" ; +CMAJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YT : "Code majoration " ; +CMAJ2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias V_CMAJ2 : "Code majoration " ; +CMAJ_ISF : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9XT : "ISF : code majoration " ; +CO2047 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YH : "Case a cocher si le contribuable a souscrit une declaration 2047 " ; +CO2102 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YG : "Code permettant l'edition de la lettre 754K " type BOOLEEN ; +COD8PA : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8PA : "Plafond calcule pour credit declare en 8TA (impot paye a l'etranger)" ; +COD8PQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8PQ : "Base PS des non résidents hors EEE" ; +COD8RU : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8RU : "Revenus du patrimoine non soumis aux PS (avec CSG deductible)" ; +COD8RV : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8RV : "Revenus du patrimoine non soumis aux PS (sans CSG deductible)" ; +COD9YP : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias 9YP : "Acomptes verses pour calcul base interet de retard PS" ; +COD9ZA : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias 9ZA : "Case a cocher : Non application de l'article 1731 bis" type BOOLEEN ; +COD9ZV : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9ZV : "Liste CRES - case a cocher" type BOOLEEN ; +CODCHA : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YF : "Code chargement (nb de codes saisis)" ; +CODDAJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias DAJ : "Salaires au quotient 4 metro/DOM 30 % - Declarant 1" ; +CODDBJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias DBJ : "Salaires au quotient 4 metro/DOM 30 % - Declarant 2" ; +CODEAJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias EAJ : "Salaires au quotient 4 metro/DOM 40 % - Declarant 1" ; +CODEBJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias EBJ : "Salaires au quotient 4 metro/DOM 40 % - Declarant 2" ; +CODNAZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NAZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - Declarant 1" ; +CODNBZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NBZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - Declarant 2" ; +CODNCZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NCZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - PAC 1" ; +CODNDZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NDZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - PAC 2" ; +CODNEZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NEZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - PAC 3" ; +CODNFZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NFZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - PAC 4" ; +CODNVG : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 9 nat_code = 1 restituee alias NVG : "Plus-values taxees au quotient - Nb d'annees" ; +CODNWA : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias NWA : "PV exit tax au quotient en sursis - Nb d'annees" ; +CODNWB : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias NWB : "PV exit tax au quotient en paiement immediat - Nb d'annees" ; +CODRAZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RAZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - Declarant 1" ; +CODRBZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RBZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - Declarant 2" ; +CODRCZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RCZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - PAC 1" ; +CODRDZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RDZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - PAC 2" ; +CODREZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias REZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - PAC 3" ; +CODRFZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RFZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - PAC 4" ; +CODRWA : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias RWA : "PV exit tax au quotient en sursis de paiement" ; +CODRWB : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias RWB : "PV exit tax au quotient en paiement immediat" ; +CODSIR : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YK : "Restitution des recoupements dans le FLR " ; +COMPENSACI : calculee : "Compensation restitution credit impot sur PS suite a fusion IR/PS" ; +COMPENSANV : calculee : "Compensation restitution admission non val sur PS suite a fusion IR/PS" ; +COMPENSIR : calculee : "Compensation IR suite a fusion IR/PS" ; +COMPENSPPE : calculee : "Compensation restitution PPE sur PS suite a fusion IR/PS" ; +COMPENSPS : calculee : "Compensation PS suite a fusion IR/PS" ; +COPETO : calculee : "Taux de penalite du a la saisie des codes 9YT et 9YW" ; +COPETOISF : calculee : "ISF : Taux de penalite du a la saisie des codes 9XT " ; +COTF1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias FCT : "Nb d'annees cotisations footballeurs - PAC 1" ; +COTF2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias FDT : "Nb d'annees cotisations footballeurs - PAC 2" ; +COTF3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias FET : "Nb d'annees cotisations footballeurs PAC 3" ; +COTF4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias FFT : "Nb d'annees cotisations footballeurs - PAC 4" ; +COTFC : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias FBT : "Nb d'annees cotisations footballeurs - Declarant 2" ; +COTFV : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias FAT : "Nb d'annees cotisations footballeurs - Declarant 1" ; +CRCFA : calculee : "Credit d'impot revenus etrangers" ; +CRCFA_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +CRCFA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +CRCFA_P : calculee restituee base : "Credit revenus etrangers" type REEL ; +CRDIE : calculee : "Credit d'impot convention franco-allemande" ; +CRDIE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +CRDIE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +CRDIE_P : calculee restituee base : "Credit revenus etrangers" type REEL ; +CRESINTER : calculee : "Credit pret sans interet" ; +CRICH : calculee : "Credit recherche 8NJ plafonne" ; +CRIGA : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8TE : "Credit d'impot centre de prevention agree" ; +CRSE1D : calculee : "cont. reve source etrangere due" ; +CRSE2D : calculee : "cont. reve source etrangere due" ; +CRSE3D : calculee : "cont. reve source etrangere due" ; +CRSE4D : calculee : "cont. reve source etrangere due" ; +CRSE5D : calculee : "cont. reve source etrangere due" ; +CRSE6D : calculee : "cont. reve source etrangere due CASA" ; +CSAL : calculee : "Cont. salariale de 2,5 %" ; +CSGD : calculee : "CSG due" ; +CSG_A : calculee base : "correctif : CSG anterieure" ; +CVND : calculee : "CVN due" ; +CVNN : calculee : "CVN moins 8XL credit impot CVN" ; +CVNSALC : calculee : "Contribution salariale de 10 %" ; +CVN_A : calculee base : "correctif : CVNSAL anterieure" ; +DABNCNP11731 : calculee base : "Deficit 5MT pour 1731" ; +DABNCNP1731 : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP1P2 : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP21731 : calculee base : "Deficit 5LT pour 1731" ; +DABNCNP2P2 : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP31731 : calculee base : "Deficit 5KT pour 1731" ; +DABNCNP3P2 : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP41731 : calculee base : "Deficit 5JT pour 1731" ; +DABNCNP4P2 : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP51731 : calculee base : "Deficit 5IT pour 1731" ; +DABNCNP5P2 : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP61731 : calculee base : "Deficit 5HT pour 1731" ; +DABNCNP6P2 : calculee base : "Deficit 5HT pour 1731" ; +DABNCNPP2 : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNPP3 : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP_P : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DAGRI11731 : calculee base : "Deficit 5QQ pour 1731" ; +DAGRI1P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAGRI21731 : calculee base : "Deficit 5QP pour 1731" ; +DAGRI2P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAGRI31731 : calculee base : "Deficit 5QO pour 1731" ; +DAGRI3P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAGRI41731 : calculee base : "Deficit 5QN pour 1731" ; +DAGRI4P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAGRI51731 : calculee base : "Deficit 5QG pour 1731" ; +DAGRI5P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAGRI61731 : calculee base : "Deficit 5QF pour 1731" ; +DAGRI6P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAR : calculee : "Deficits anterieurs reportables" ; +DAR_REP : calculee : "Deficits anterieurs reportables pour calcul report" ; +DATDEPETR : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YD : "Date depart a l'etranger " ; +DATRETETR : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YR : "Date retour en France " ; +DCP : calculee : "Deduction pour souscription societe de PECHE (SOFIPECHE)" ; +DCSG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6DE : "CSG deductible" ; +DCSGIM_A : calculee base : "csg deductible provisoire anterieure" ; +DDCSG : calculee : "Libelle CSG deductible" ; +DDFA : calculee : "Deduction pour frais d'accueil" ; +DDPA : calculee : "Deduction pour pensions alimentaires" ; +DEC11 : calculee : "Decote totale" ; +DEC12 : calculee : "Decote totale" ; +DEC31 : calculee : "Impot KIR (suprression des reductions)" ; +DEC32 : calculee : "Impot KIR (suprression des reductions)" ; +DEC6 : calculee : "Decote pour la taxation du 8VV (art. 168)" ; +DEDIV : calculee : "Deductions diverses" ; +DEF4BB_P : calculee base : "def RF pour 1731 non imput" ; +DEF4BC_P : calculee base : "def RF pour 1731 non imput" ; +DEF4BD_P : calculee base : "def RF pour 1731 non imput" ; +DEFAA01731 : calculee base : "Deficit 6FL pour 1731" ; +DEFAA0P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFAA11731 : calculee base : "Deficit 6FE pour 1731" ; +DEFAA1P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFAA21731 : calculee base : "Deficit 6FD pour 1731" ; +DEFAA2P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFAA31731 : calculee base : "Deficit 6FC pour 1731" ; +DEFAA3P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFAA41731 : calculee base : "Deficit 6FB pour 1731" ; +DEFAA4P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFAA51731 : calculee base : "Deficit 6FA pour 1731" ; +DEFAA5P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBANI4701731 : calculee base : "Somme des lignes 470 482 BA pour 1731" ; +DEFBANI470P2 : calculee base : "Somme des lignes 470 482 BA pour 1731" ; +DEFBANI470P3 : calculee base : "Somme des lignes 470 482 BA pour 1731" ; +DEFBANI470_P : calculee base : "Somme des lignes 470 482 BA pour 1731" ; +DEFBANIF : calculee base : "BA. : deficits ant. imputEs1731" ; +DEFBIC11731 : calculee base : "Deficit 5RW pour 1731" ; +DEFBIC1P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBIC21731 : calculee base : "Deficit 5RR pour 1731" ; +DEFBIC2P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBIC31731 : calculee base : "Deficit 5RQ pour 1731" ; +DEFBIC3P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBIC41731 : calculee base : "Deficit 5RP pour 1731" ; +DEFBIC4P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBIC51731 : calculee base : "Deficit 5RO pour 1731" ; +DEFBIC5P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBIC61731 : calculee base : "Deficit 5RN pour 1731" ; +DEFBIC6P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBNCNP : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFBNCNP1731 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFBNCNPF : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFBNCNPP2 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFBNCNPP3 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFBNCNP_P : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFLOCNP1731 : calculee base : "def LOC pour 1731 non imput" ; +DEFLOCNPF : calculee base : "def LOC pour 1731 non imput" ; +DEFLOCNPP2 : calculee base : "def LOC pour 1731 non imput" ; +DEFLOCNP_P : calculee base : "def LOC pour 1731 non imput" ; +DEFNPI1731 : calculee base : "def bic non impute" ; +DEFNPIP2 : calculee base : "def bic non impute" ; +DEFNPI_P : calculee base : "def bic non impute" ; +DEFRCM1731 : calculee base : "Deficit 2AA pour 1731" ; +DEFRCM21731 : calculee base : "Deficit 2AL pour 1731" ; +DEFRCM2P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFRCM31731 : calculee base : "Deficit 2AM pour 1731" ; +DEFRCM3P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFRCM41731 : calculee base : "Deficit 2AN pour 1731" ; +DEFRCM4P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFRCM51731 : calculee base : "Deficit 2AQ pour 1731" ; +DEFRCM5P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFRCM61731 : calculee base : "Deficit 2AR pour 1731" ; +DEFRCM6P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFRCMI : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis" ; +DEFRCMI1731 : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis" ; +DEFRCMIMPU : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis" ; +DEFRCMIMPUTOT : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis total" ; +DEFRCMIMPUTOTQ : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis total quotient" ; +DEFRCMIP2 : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis" ; +DEFRCMIP3 : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis" ; +DEFRCMI_P : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis" ; +DEFRCMP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFZU : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 7 nat_code = 0 alias 8ZU : "Penalit art. 1731 bis : deficits de source etrangere" type REEL ; +DEFZU1731 : calculee base : "Deficit 8ZU pour 1731" ; +DEFZUP2 : calculee base : "Deficit 8ZU pour 1731 P2" ; +DFANTIMPU : calculee : "Deficits globaux des annees anterieures imputes" ; +DFANTIMPUBAR : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures bareme" ; +DFBICNPF1731 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DFBICNPFP2 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DFBICNPFP3 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput calcul 1731 avec majo 1731" ; +DFBICNPF_P : calculee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DFCE : calculee : "Deficit foncier apres imputation deficits 3CE" ; +DFCG : calculee : "Deficit foncier apres imputation deficits 3CG" ; +DIDABNCNP11731 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DIDABNCNP1P2 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DIDABNCNP1_P : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DISFE : calculee : "ISF : ISF paye a l etranger a imputer sur ISF net des reductions ISF " ; +DISQUONB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 alias NTS : "Distributions taxees au quotient - Nb d'annees" ; +DMOND : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8ZY : "Deficit net mondial (taux moyen pour les non-residents)" ; +DMOND1731 : calculee base : "Deficit 8ZY pour 1731" ; +DMONDP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DNOCEP1731 : calculee base : "Deficit 5SP pour 1731" ; +DNOCEPC1731 : calculee base : "Deficit 5NU pour 1731" ; +DNOCEPCP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DNOCEPP1731 : calculee base : "Deficit 5OU pour 1731" ; +DNOCEPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DNOCEPPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DNPLOCIMPU1731 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DNPLOCIMPUP2 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DNPLOCIMPU_P : calculee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DOMABDB : calculee : "DOM : abattement non utilise calcule sur les droits au bareme" ; +DOMAVTD : calculee : "DOM : avantage impot PV taux minore DOM" ; +DOMAVTG : calculee : "DOM : avantage impot PV taux minore GUY" ; +DOMAVTO : calculee : "DOM : avantage taux minore" ; +DOMDOM : calculee : "DOM : calcul avantage maximum sur l impot proportionnel" ; +DOMITPD : calculee : "DOM : impot PV taux minore dom" ; +DOMITPG : calculee : "DOM : impot PV taux minore GUY" ; +DPAE : calculee : "Deduction pour pension alimentaire etudiant" ; +DRCF : calculee : "Deficit foncier imputable sur le RBG" ; +DRF : calculee : "Deficit foncier imputable sur le RBG" ; +DS011 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS012 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS014 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS015 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS016 : calculee : "Droits simples issus du bareme 8VV art. 168" ; +DS021 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS022 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS024 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS025 : calculee : "Droits simples issus du bareme tx moyen" ; +DS026 : calculee : "Droits simples issus du bareme 8VV art. 168" ; +DS1 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS2 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS3 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS4 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS5 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS511 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS512 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS515 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS521 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS522 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS525 : calculee : "Droits simples issus du bareme avant plaf. quotient fam tx moyen" ; +EAC : calculee : "Nombre d'enfants a charge pour calcul du nombre de parts" ; +EXITTAX3 : calculee base : "Impot hors exit tax si 3WA et 3WB/WI presents" ; +EXO1 : calculee : "Indicateur d'exoneration pour revenus faibles" ; +FCPI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GQ : "Souscriptions de parts de FCPI" ; +FLAG_1731 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias V_FLAG_1731 : "flag pour calcul article 1731" ; +FLAG_3WANEG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias V_FLAG_3WANE : "flag pour calcul Exit Tax passage acompte negatif 3WA" ; +FLAG_3WBNEG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias V_FLAG_3WBNE : "flag pour calcul Exit Tax passage acompte negatif 3WB" ; +FLAG_ACO : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias V_FLAG_ACO : "flag pour calcul CIRELANCE passage acompte" ; +FLAG_EXIT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias V_FLAG_EXIT : "flag pour calcul Exit Tax passage acompte" ; +FONCINB : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 9 nat_code = 1 alias NBA : "Revenus fonciers taxes au quotient - Nb d'annees" ; +FRD11731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRD1P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +FRD21731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRD2P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +FRD31731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRD3P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +FRD41731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRD4P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +FRDC1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDCP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +FRDPROV1 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROV11731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV1P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROV21731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV2P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV3 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROV31731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV3P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV4 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROV41731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV4P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROVC : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROVC1731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROVCP2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROVP : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 pac" ; +FRDPROVP1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 pac" ; +FRDPROVPP2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 pac" ; +FRDPROVV : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROVV1731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROVVP2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDV1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +GL1 : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL1M : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL2 : calculee : "Revenus au quotient 2 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL2M : calculee : "Revenus au quotient 2 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL3 : calculee : "Revenus au quotient 3 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL3M : calculee : "Revenus au quotient 3 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL4 : calculee : "Revenus au quotient 4 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL4C : calculee : "Revenus au quotient 4 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL4CM : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL4M : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL4RAJV : calculee : "Revenus au quotient 4 hors nets imposables RAJ" ; +GL4RBJC : calculee : "Revenus au quotient 4 hors nets imposables RBJ" ; +GL4TVC : calculee : "Revenus au quotient 4 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL4TVCM : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL4V : calculee : "Revenus au quotient 4 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL4VC : calculee : "Revenus au quotient 4 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL4VCM : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL4VM : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL5 : calculee : "Revenus au quotient 5 nets imposables" ; +GL6 : calculee : "Revenus au quotient 6 nets imposables" ; +GL7 : calculee : "Revenus au quotient 7 nets imposables" ; +GL8 : calculee : "Revenus au quotient 8 nets imposables" ; +GLF1 : calculee : "pensions footballeurs imposables - PAC" ; +GLF1M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLF2 : calculee : "pensions footballeurs imposables - PAC" ; +GLF2M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLF3 : calculee : "pensions footballeurs imposables - PAC" ; +GLF3M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLF4 : calculee : "pensions footballeurs imposables - PAC" ; +GLF4M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLFC : calculee : "pensions footballeurs imposables - Conjoint" ; +GLFCM : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLFTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLFTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLFV : calculee : "pensions footballeurs imposables - Vous" ; +GLFVM : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLN1 : calculee : "Gain de levee d'option net" ; +GLN2 : calculee : "Gain de levee d'option net" ; +GLN3 : calculee : "Gain de levee d'option net" ; +GLOA_A : calculee base : "correctif : GLOA anterieure" ; +GLPALIM1 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM1M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM2 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM2M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM3 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM3M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM4 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM4M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIMC : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIMCM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIMTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer pension alimentaire" ; +GLPALIMTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer pension alimentaire" ; +GLPALIMV : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIMVM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPRR1 : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR1M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR2 : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR2M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR3 : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR3M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR4 : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR4M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRRC : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRRCM : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRRTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer pension normale" ; +GLPRRTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer pension normale" ; +GLPRRV : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRRVM : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRRZ1 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZ1M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLPRRZ2 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZ2M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLPRRZ3 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZ3M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLPRRZ4 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZ4M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLPRRZC : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZCM : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLPRRZV : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZVM : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLRCM : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMCH : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMCHM : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMDC : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMDCM : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMFU : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMFUM : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMGO : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMGOM : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRCMTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRCMTR : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMTRM : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMTS : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMTSM : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRF : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRF1 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRF1M : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GLRF2 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRF2M : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GLRFTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRFTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRVG : calculee : "Revenus au quotient NVG hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLRVGM : calculee : "Revenus au quotient NVG hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLRVO : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO5 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO5M : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO6 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO6M : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO7 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO7M : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVOM : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVOTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRVOTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRWA : calculee : "Revenus au quotient NWA hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLRWAM : calculee : "Revenus au quotient NWA hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLRWB : calculee : "Revenus au quotient NWB hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLRWBM : calculee : "Revenus au quotient NWB hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLTS1 : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS1M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS2 : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS2M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS3 : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS3M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS4 : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS4M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTSC : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTSCM : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTSREMP1 : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP1M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP2 : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP2M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP3 : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP3M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP4 : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP4M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMPC : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMPCM : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMPTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLTSREMPTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLTSREMPV : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMPVM : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLTSTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLTSV : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTSVM : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +HRBASEFRAC : calculee : "Haut revenu fraction rfr n sur moyenne rfr ant " ; +HRBASELISSE : calculee : "Haut revenu rfr lisse" ; +HRBTRFR1 : calculee : "Haut revenu rfr ant. n-1 retenu" ; +HRBTRFR2 : calculee : "Haut revenu rfr ant. n-2 retenu" ; +HRCONDTHEO : calculee : "Haut revenu indicateur condition RFR sup a 1.5 RFR anterieurs" ; +HRLIM15 : calculee : "Haut revenu rfr n 1,5 fois moyenne des 2 rfr ant" ; +HRLIMBTRFR1 : calculee : "Haut revenu rfr n-1 inf a 250000" ; +HRLIMBTRFR2 : calculee : "Haut revenu rfr n-2 inf a 250000" ; +HRMOYBTRFR : calculee : "Haut revenu moyenne des 2 rfr ant" ; +HRNBTRFR : calculee : "Haut revenu nombre rfr ant" ; +IAD11 : calculee restituee : "impot apres decote et apres reduction d impot" ; +IAD31 : calculee : "Impot KIR (suprression des reductions)" ; +IAD32 : calculee : "Impot KIR (suprression des reductions)" ; +IAMD1 : calculee : "Impot apres retrait de l'avantage en impot sur dons" ; +IAMD2 : calculee : "Impot apres retrait de l'avantage en impot sur dons" ; +IAMD2TH : calculee : "IMPOT brut TH pour redevance TELE" ; +IAMD3 : calculee : "Impot KIR immediat (suprression des reductions)" ; +IAN : calculee : "Impot apres imputations non restituables" ; +IAN_DERSTTR : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias V_IAN_DERSTT : "Impot apres imputations non restituables" ; +IAR : calculee : "Impot apres imputation restituables" type REEL ; +IAVIM2 : calculee : "Impot avant imputation sans droit de bail" ; +IAVIMBIS : calculee : "Impot avant imputation" ; +IAVIMO : calculee : "Impot avant imputation (sert au test de 2000 lorsqu'impot au tx moyen)" ; +IBATMARG : calculee base : "Impot BA tx marginal vous + conjoint" ; +IBM13 : calculee : "impot avant avantage complementaire enfant etudiant" ; +IBM23 : calculee : "impot immediat avant avantage complementaire enfant etudiant" ; +IBM33 : calculee : "impot TH avant avantage complementaire enfant etudiant" ; +ICIGLO : calculee : "Credit d'impot sur gain de levee d option brut" ; +ICREREVET : calculee : "imputation limitee a l impot propor. pour le credit revenus etrangers" ; +ID11 : calculee : "Droits simples avant abattement DOM" ; +ID12 : calculee : "Droits simples avant abattement DOM" ; +ID14 : calculee : "Droits simples avant abattement DOM" ; +ID16 : calculee : "Droits simples avant abattement DOM 8VV art. 168" ; +IDANT11 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples avant abattement DOM" ; +IDOM11 : calculee : "Droits simples definitifs" ; +IDOM12 : calculee : "Droits simples definitifs" ; +IDOM14 : calculee : "Droits simples definitifs" ; +IDOM16 : calculee : "Droits simples definitifs 8VV art. 168" ; +IDOM31 : calculee : "Impot KIR (suprression des reductions)" ; +IDOM32 : calculee : "Impot KIR (suprression des reductions)" ; +IDRSE : calculee : "droit simple rev. source etrangere" ; +IHAUTREVT : calculee base : "Impot Hauts Revenus total" ; +IINET : calculee restituee : "Total de votre imposition" ; +IINETCALC : calculee : "Total de votre imposition intermediaire correctif" ; +IINETIR : calculee restituee : "Total de votre imposition sans contrib. soc." ; +IMETRO : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMETRO1 : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMETRO2 : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMETRO31 : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMETRO32 : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMETRO4 : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMETRO6 : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMI : calculee : "Impot au taux minimum" ; +IMO : calculee : "Impot au taux moyen" ; +IMPFHQ1 : calculee : "Droits simples hors quotient avant abattement DOM" ; +IMPFHQANT1 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples hors quotient avant abattement DOM" ; +IMPIM3 : calculee : "Impot immediat" ; +IMPRET : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8YI : "Impot net avant retour en France" type REEL ; +IMT11 : calculee : "Droits simples immediats + differes" ; +IMT12 : calculee : "Droits simples immediats + differes (sans ded Ab DOM)" ; +IMTANT11 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples immediats + differes" ; +IMTANT12 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples immediats + differes sans abt DOM" ; +IN01 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN02 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN04 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN05 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN06 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF 8VV art. 168" ; +IN07 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN51 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF pour calcul reduc compl." ; +IN52 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN55 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN57 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +INANT01 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF pour calcul reduc complementaire" ; +INANT02 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples apres plafonnement QF" ; +INANT51 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples apres plafonnement QF" ; +INANT52 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples apres plafonnement QF" ; +INDCODDAJ : calculee : "Indicateur d'existence de revenu declare salaire DOM pour prorata" ; +INDJNONIMPC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ZZB : "Indemnites journalieres non imposables - Declarant 2" type REEL ; +INDJNONIMPV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ZZA : "Indemnites journalieres non imposables - Declarant 1" type REEL ; +INDNAP : calculee restituee : "indicateur signe NAP" ; +INDTEFF : calculee : "Indicateur d'existence de revenu pour tx eff automatique" ; +INDTXMIN : calculee : "Indicateur de taux minimum" ; +INDTXMOY : calculee : "Indicateur de taux moyen" ; +IND_TDR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8ZK : "Revenus nets frontaliers et fonctionnaires internationaux" ; +IND_TL_MF : saisie penalite alias V_IND_TL_MF : "nouv cor: booleen: vaut 1 si mauvaise foi" ; +INE : calculee : "Imputations non restituables" ; +INETABADAJ1 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABADAJ2 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABADAJ31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABADAJ32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABADAJ4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABADAJ6 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABAEAJ1 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABAEAJ2 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABAEAJ31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABAEAJ32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABAEAJ4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABAEAJ6 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INTAN : calculee : "Annee date notification" ; +INTANISF : calculee : "Annee date notification" ; +INTERENB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 alias NTR : "Interets taxes au quotient - Nb d'annees" ; +INTMS : calculee : "Mois date notification" type DATE_MM ; +INTMSISF : calculee : "Mois date notification" type DATE_MM ; +IPCAPTAXC : calculee : "Impot liberatoire pension capital taxable conjoint" ; +IPCAPTAXT : calculee : "Impot liberatoire pension capital taxable total" ; +IPCAPTAXTOT : calculee : "Impot liberatoire pension capital taxable total avant credit impot 8XT" ; +IPCAPTAXV : calculee : "Impot liberatoire pension capital taxable vous" ; +IPHQ : calculee : "Droits sur les revenus hors quotient" ; +IPHQ2 : calculee : "Droits sur les revenus hors quotient (sans ded abt DOM)" ; +IPHQANT2 : calculee : "ancien plafqf: revenus hors quotient" ; +IPMOND : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8TI : "Taux effectif" ; +IPQ01 : calculee : "Droit sur les revenus hors quotient" ; +IPQ02 : calculee : "Droit sur les revenus hors quotient" ; +IPQ05 : calculee : "Droit sur les revenus hors quotient" ; +IPQ1 : calculee : "Droits simples totaux" ; +IPQ1001 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQ1002 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQ1005 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQ11 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQ12 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQ15 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQ2 : calculee : "Droits simples totaux" ; +IPQ21 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQ22 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ25 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ31 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQ32 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ35 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ41 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQ42 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ45 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ5 : calculee : "Droits simples totaux" ; +IPQANT01 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les revenus hors quotient" ; +IPQANT1 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQANT1001 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQANT11 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQANT21 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQANT31 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQANT41 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQANTRVG : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQANTRWA : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQANTRWB : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQF11 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF12 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF15 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF21 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF22 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF25 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF31 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF32 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF35 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF41 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF42 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF45 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQFANT11 : calculee : "ancine plafqf:Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQFANT21 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQFANT31 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQFANT41 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQFANTC1 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footballeurs CONJOINT" ; +IPQFANTV1 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footballeurs VOUS" ; +IPQFC1 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CONJOINT" ; +IPQFC2 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CONJOINT" ; +IPQFC5 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CJT" ; +IPQFV1 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS" ; +IPQFV2 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS" ; +IPQFV5 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS" ; +IPQPALIM11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM32 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM35 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM42 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM45 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANT11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANT21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANT31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANT41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMC5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMV2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMV5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR32 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR35 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR42 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR45 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANT11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANT21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANT31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANT41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZ11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZ21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZ31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZ41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRC5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRV2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRV5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ32 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ35 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ42 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ45 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZC5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZV2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZV5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMCH1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMCH2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMCH5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMCHANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMDC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMDC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMDC5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMDCANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMFU1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMFU2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMFU5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMFUANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMGO : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMGO1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMGO2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMGO5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMGOANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTR1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTR2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTR5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMTRANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTS1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTS2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTS5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMTSANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRFANT11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRFANT21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVG1 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RVG" ; +IPQRVG2 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RVG" ; +IPQRVG5 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQRVO1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO51 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO52 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO55 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO5ANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO61 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO62 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO65 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO6ANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO71 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO72 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO75 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO7ANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVOANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRWA1 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RWA" ; +IPQRWA2 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RWA" ; +IPQRWA5 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQRWB1 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RWB" ; +IPQRWB2 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RWB" ; +IPQRWB5 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQT : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQT2 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient (sans ded abt DOM)" ; +IPQTS11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS32 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS35 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS42 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS45 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANT11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANT21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANT31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANT41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSC5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP32 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP35 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP42 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP45 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANT11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANT21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANT31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANT41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPC5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPV2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPV5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSV2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSV5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPRODOM : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPRODOM1 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPRODOM2 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPRODOM31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPRODOM32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPRODOM4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPRODOM6 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPROGUY : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPROGUY1 : calculee : "Impot proportionnel guy" ; +IPROGUY2 : calculee : "Impot proportionnel guy" ; +IPROGUY31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPROGUY32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPROGUY4 : calculee : "Impot proportionnel guy" ; +IPROGUY6 : calculee : "Impot proportionnel guy" ; +IPSOUR : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8TA : "Retenue a la source, impot paye a l'etranger" ; +IPTEFN : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8ZN : "Taux effectif - Deficit mondial" ; +IPTEFN1731 : calculee base : "Deficit 8ZN pour 1731" ; +IPTEFNP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +IPTEFP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8ZR : "Taux effectif - Revenu mondial" type REEL ; +IQNETDAJ31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IQNETDAJ32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IQNETEAJ31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IQNETEAJ32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IQUODAJ1 : calculee : "Impot quotient DAJ 30% dom" ; +IQUODAJ2 : calculee : "Impot quotient DAJ 30% dom" ; +IQUODAJ31 : calculee : "Impot quotient DAJ 30% dom" ; +IQUODAJ32 : calculee : "Impot quotient DAJ 30% dom" ; +IQUOEAJ1 : calculee : "Impot quotient EAJ 40% dom" ; +IQUOEAJ2 : calculee : "Impot quotient EAJ 40% dom" ; +IQUOEAJ31 : calculee : "Impot quotient EAJ 30% dom" ; +IQUOEAJ32 : calculee : "Impot quotient EAJ 30% dom" ; +IQUORAJ1 : calculee : "Impot quotient RAJ RBJ metro" ; +IQUORAJ2 : calculee : "Impot quotient RAJ RBJ metro" ; +IQUORAJ31 : calculee : "Impot quotient RAJ RBJ metro" ; +IQUORAJ32 : calculee : "Impot quotient RAJ RBJ metro" ; +IQUOTOT1 : calculee : "Impot au quotient tous quotients confondus" ; +IQUOTOT2 : calculee : "Impot au quotient tous quotients confondus" ; +IQUOTOT5 : calculee : "Impot au quotient tous quotients confondus" ; +IQUOTOT7 : calculee : "Impot au quotient tous quotients confondus" ; +IQUOTOTANT1 : calculee : "pour ancien plafqf:Impot au quotient tous quotients confondus" ; +IR9YI : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +IRANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8ZG : "IR provisoire suite a cessation, cession" ; +IRANT_A : calculee base : "Imposition provisoire anterieure" ; +IRB : calculee : "Impot brut" ; +IRB2 : calculee : "Impot brut+ CRDB + CADB brutes" ; +IRD : calculee : "Impot sur le revenu du" ; +IRE : calculee : "Imputations restituables" ; +IRE2 : calculee : "Imputations restituables yc credit d impot adhesion CGA" ; +IRETS : calculee restituee : "Retenue a la source" ; +IREXIT : calculee base : "Impot correspondant a exit tax si 3WA et 3WB/WI presents" ; +IREXITI : calculee base : "Impot correspondant a exit tax sans 3WB" ; +IREXITI19 : calculee base : "Impot correspondant a exit tax 3WB 3WI a 19%" ; +IREXITS : calculee base : "Impot correspondant a exit tax avec 3WA" ; +IREXITS19 : calculee base : "Impot correspondant a exit tax 3WF a 19%" ; +IRN : calculee : "Impot net ou restitution nette" ; +IRNET : calculee restituee : "Total de votre imposition (si positif)" ; +IRNET2 : calculee : "Total de votre imposition" ; +IRNETBIS : calculee : "IRNET avant bidouille du 8ZI" ; +IRNETTER : calculee : "IRNET avant bidouille du 8ZI" ; +IRN_A : calculee base : "Correctif: impot net ou restitution nette" ; +IR_ISO_RECT : calculee base : "IR apres prise en compte de tous rappels" ; +IS011 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS012 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS014 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS015 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS016 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial 8VV art. 168" ; +IS021 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS022 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS024 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS025 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial Tx moyen" ; +IS026 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial 8VV art. 168" ; +IS511 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS512 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS515 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS521 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS522 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS525 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial Tx moyen" ; +ISF1 : calculee restituee : "Avis ISF : Si decote, montant ISF avant decote" ; +ISF4BASE_A : calculee base : "correctif : ISF calculee effectivement anterieure" ; +ISFDEC : calculee : "ISF : Decote pour patrimoine compris entre 1330 000 et 1430 000 euros" ; +ISFETRANG : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 1 alias 9RS : "ISF : ISF paye a l'etranger" type REEL ; +ISFRED : calculee : "Total des reductions d'impot pour BRAVISF" ; +ISF_A : calculee base : "correctif : Isf anterieure" ; +ISNETDAJ31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ISNETDAJ32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ISNETDAJ4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ISNETEAJ31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ISNETEAJ32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ISNETEAJ4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITOTDOM1 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITOTDOM2 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITOTDOM31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITOTDOM32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITOTDOM4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITOTDOM6 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITP : calculee : "Impot @ taux proportionnel" ; +ITPRCM : calculee : "Impot @ taux proportionnel RCM code 2FA" ; +LIM1000 : const=1000.00000 ; +LIM10000 : const=10000.00000 ; +LIM18000 : const=18000.00000 ; +LIMCELLIER : const=300000.00000 ; +LIMDPAE : calculee : "Deduction pour pension alimentaire etudiant" ; +LIMDUFLO : const=300000.00000 ; +LIMIT10 : calculee : "Plafonnement global de certains avantages fiscaux (2010/2010)" ; +LIMIT11 : calculee : "Plafonnement global de certains avantages fiscaux, limite 2011" ; +LIMIT12 : calculee : "Plafonnement global de certains avantages fiscaux, limite 2012" ; +LIMIT13A : const=10000.00000 ; +LIMIT13B : const=10000.00000 ; +LIMIT9 : calculee : "Plafonnement global de certains avantages fiscaux (2009/2010)" ; +LIMLOC : const=50000.00000 ; +LIMLOC1 : const=45760.00000 ; +LIMLOC2 : const=33333.00000 ; +LIMRFR : const=28000.00000 ; +LIMRNBRLOG : const=3.00000 ; +LIM_ABTRNGDBL : const=23730.00000 ; +LIM_ABTRNGSIMP : const=14730.00000 ; +LIM_AFFDBLELIQ : const=14.00000 ; +LIM_AGE_ABVIEUX : const=65.00000 ; +LIM_AGE_EXO : const=65.00000 ; +LIM_AGE_LET_S : const=74.00000 ; +LIM_AIDOMI : const=12000.00000 ; +LIM_AIDOMI2 : const=20000.00000 ; +LIM_AIDOMI3 : const=15000.00000 ; +LIM_ASSUR1 : const=23000.00000 ; +LIM_ASSUR2 : const=107000.00000 ; +LIM_ASSUR3 : const=200000.00000 ; +LIM_BAR1 : const=0.00000 ; +LIM_BAR2 : const=9700.00000 ; +LIM_BAR3 : const=26791.00000 ; +LIM_BAR4 : const=71826.00000 ; +LIM_BAR5 : const=152108.00000 ; +LIM_BARN2 : const=26631.00000 ; +LIM_BTIMP : const=150.00000 ; +LIM_BTREVFONC : const=5400.00000 ; +LIM_BTRNI : const=6000.00000 ; +LIM_BTRNI10 : const=10000.00000 ; +LIM_CONTROLE : const=600.00000 ; +LIM_CREDFORM : const=760000.00000 ; +LIM_CREDGA : const=1500.00000 ; +LIM_CREDRECH : const=16000000.00000 ; +LIM_CURE : const=10000.00000 ; +LIM_DIFAGRI : const=5000.00000 ; +LIM_FAIDOMI : const=6900.00000 ; +LIM_FORET : const=1000.00000 ; +LIM_FRACC : const=3407.00000 ; +LIM_INVFOREST : const=5700.00000 ; +LIM_INVLOC : const=11440.00000 ; +LIM_INVLOC2 : const=12500.00000 ; +LIM_INVLOC3 : const=8333.00000 ; +LIM_ISFDEC : const=1400000.00000 ; +LIM_ISFINF : const=1300000.00000 ; +LIM_ISFSUP : const=2570000.00000 ; +LIM_MIBPRES : const=32900.00000 ; +LIM_MIBPRES2 : const=34900.00000 ; +LIM_MIBVEN : const=82200.00000 ; +LIM_MIBVEN2 : const=90300.00000 ; +LIM_MICFON : const=15000.00000 ; +LIM_NAVAG1 : const=76000.00000 ; +LIM_NAVAG2 : const=152000.00000 ; +LIM_NBGPL : const=4.00000 ; +LIM_PATNAT : const=10000.00000 ; +LIM_PENSALENF : const=5732.00000 ; +LIM_PERPMAX : const=30432.00000 ; +LIM_PERPMAXBT : const=30038.00000 ; +LIM_PERPMIN : const=3804.00000 ; +LIM_PERPMINBT : const=3755.00000 ; +LIM_PREMAIDE : const=15000.00000 ; +LIM_PREMAIDE2 : const=18000.00000 ; +LIM_PRETUD : const=1000.00000 ; +LIM_PROSP : const=80000.00000 ; +LIM_REPCOMPENS : const=30500.00000 ; +LIM_REPORT : const=600.00000 ; +LIM_RESTIT : const=10000.00000 ; +LIM_SOCREPR : const=20000.00000 ; +LIM_SOUFIP : const=12000.00000 ; +LIM_TELEIR : const=20.00000 ; +LIM_TR1_ISF : const=800000.00000 ; +LIM_TR2_ISF : const=1300000.00000 ; +LIM_TR3_ISF : const=2570000.00000 ; +LIM_TR4_ISF : const=5000000.00000 ; +LIM_TR5_ISF : const=10000000.00000 ; +LNPRODEF101731 : calculee base : "Deficit 5GA pour 1731" ; +LNPRODEF10P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF11731 : calculee base : "Deficit 5GJ pour 1731" ; +LNPRODEF1P2 : calculee base : "Deficit 5GJ pour 1731 P2" ; +LNPRODEF21731 : calculee base : "Deficit 5GI pour 1731" ; +LNPRODEF2P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF31731 : calculee base : "Deficit 5GH pour 1731" ; +LNPRODEF3P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF41731 : calculee base : "Deficit 5GG pour 1731" ; +LNPRODEF4P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF51731 : calculee base : "Deficit 5GF pour 1731" ; +LNPRODEF5P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF61731 : calculee base : "Deficit 5GE pour 1731" ; +LNPRODEF6P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF71731 : calculee base : "Deficit 5GD pour 1731" ; +LNPRODEF7P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF81731 : calculee base : "Deficit 5GC pour 1731" ; +LNPRODEF8P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF91731 : calculee base : "Deficit 5GB pour 1731" ; +LNPRODEF9P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LOCDEFNPC1731 : calculee base : "Deficit 5OZ pour 1731" ; +LOCDEFNPCGAC1731 : calculee base : "Deficit 5OY pour 1731" ; +LOCDEFNPCGAPAC1731 : calculee base : "Deficit 5PY pour 1731" ; +LOCDEFNPPAC1731 : calculee base : "Deficit 5PZ pour 1731" ; +LOCGITCCP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCGITCPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCGITCVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCNPCGACP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCNPCGAPACP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCNPCGAVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCNPCP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCNPPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCNPVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROCGACP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROCGAPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROCGAVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROCP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOYBASE_A : calculee base : "correctif : taxe loyer calculee effectivement anterieure" ; +LOYELEVNEG : calculee : "taxe + INR + majo" ; +LOYELEVNET : calculee : "taxe + INR + majo" ; +LOY_ISO_RECT : calculee base : "IR apres prise en compte de tous rappels" ; +MAJSALDOM : const=1500.00000 ; +MCDV : calculee : "1 =marie 2 =celibataire 3= divorce 4=veuf" ; +MESGOUV : calculee restituee : "Indicateur beneficiaire des mesures fiscales de bas de bareme" ; +MESGOUV2 : calculee restituee : "Indicateur beneficiaire mesures gouvernementales (avant seuil 100E) " ; +MICFR : calculee : "Frais forfaitaires Regime micro foncier" ; +MIN_DEDPR : const=379.00000 ; +MIN_DEDSFORFTS : const=426.00000 ; +MIN_DEMEMPLOI : const=937.00000 ; +MOISAN : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YU : "Date de depot de la declaration (mois et annee) " ; +MOISAN2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 1 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias V_MOISAN2 : "Date de notification (Mois et Annee) " ; +MOISAN_ISF : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9XU : "ISF : date de depot de la declaration (mois et annee) " ; +MTAP : calculee restituee : "montant des acomptes provisionnels" ; +MTAPPS : calculee restituee : "montant des acomptes provisionnels PS" ; +MTPAC : const=10.00000 ; +MTRC : const=61.00000 ; +MTRCQAR : const=31.00000 ; +MTRL : const=153.00000 ; +MTRLQAR : const=77.00000 ; +MTRS : const=183.00000 ; +MTRSQAR : const=92.00000 ; +MTRURAL : const=61.00000 ; +MTVILLE : const=46.00000 ; +NAB : calculee : "Nombre abattements personnes agees" ; +NABTEF : calculee : "Nombre abattements personnes agees tx eff" ; +NABTEFRFR : calculee : "Nombre abattements personnes agees tx eff" ; +NAPALEG : calculee restituee : "Net a payer (ou a restituer, ou a degrever)" ; +NAPCOROLCS : calculee restituee : "Net a payer (ou a restituer, ou a degrever) correctif CS" ; +NAPCOROLIR : calculee restituee : "Net a payer (ou a restituer, ou a degrever) correctif IR" ; +NAPCRPIAMD1 : calculee : "Impot CS apres retrait de l'avantage en impot sur dons " ; +NAPI : calculee : "Net a payer intermediaire" ; +NAPSANSPENA : calculee restituee : "Acomptes provisionnels. NAP sans pena pour calcul plaft avantages fisc" ; +NAPT : calculee restituee : "Net a payer (ou a restituer, ou a degrever)" ; +NAPT8 : calculee restituee : "Net a payer (ou a restituer, ou a degrever) pour MESGOUV" ; +NAPTEMP : calculee restituee : "Net a payer provisoire IR (ou a restituer, ou a degrever)" ; +NAPTEMPCX : calculee restituee : "Net a payer provisoire IR (ou a restituer, ou a degrever) pour CTX" ; +NAPTIR : calculee restituee : "Net a payer IR sans PS (ou a restituer, ou a degrever)" ; +NAT1BIS : calculee : "Indicateur de nature d'imposition en cas de 8ZG" ; +NB0BT2MIQAR : calculee : "nb de quarts de part supplementiare pour les 0BT garde alt +2 enfants" ; +NB0BTMIQAR : calculee : "nb de quarts de part supplementiare pour les 0BT garde alt 1 2em enf" ; +NB0BTQAR : calculee : "nb de quarts de part supplementiare pour les 0BT garde alt et exclus" ; +NB1 : calculee : "Nombre de parts NBP" ; +NB2 : calculee : "Nombre de parts situation de famille" ; +NBFOTH : calculee : "Nombre de personnes foyer" type ENTIER ; +NBMIQAR : calculee : "nb de quarts de part supplementiare pour les couples" ; +NBPOTE : calculee : "Nombre de personnes foyer" type ENTIER ; +NBPT : calculee : "Nombre de parts" ; +NBQAR : calculee : "Nombre de parts relatif a la residence alternee" ; +NBQAR1 : calculee : "composant de NBQAR(NBP residence alternee)" ; +NBQAR2 : calculee : "composant de NBQAR(NBP residence alternee)" ; +NBQAR3 : calculee : "composant de NBQAR(NBP residence alternee)" ; +NBQAR4 : calculee : "composant de NBQAR(NBP residence alternee)" ; +NBQART : calculee : "composant de NBQAR: cas case OBT (NBP residence alternee)" ; +NCC : calculee : "1/2 part pour carte de combattant" ; +NDA : calculee : "Nombre de personnes ages" ; +NIN : calculee : "Nombre de parts du aux invalides" ; +NPA : calculee : "Nombre de parts du aux personnes @ charge" ; +NPS : calculee : "1/2 part supplementaire pour personnes seules avec personnes a charge" ; +NRINET : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8ZI : "Impot net apres depart a l'etranger (non residents)" ; +NSA : calculee : "1/2 part supplementaire correspondant au plafond de 6100F" ; +NSA2 : calculee : "1/2 part supplementaire correspondant au plafond de 6100F" ; +NSM : calculee : "Nombre de parts du @ la situation matrimoniale" ; +NSP : calculee : "Nombre de parts du @ diverses situations particuli}res" ; +NUREPAR : calculee : "Deduction grosses reparations nus-proprietaires" ; +NUREPARTEF : calculee : "Deduction grosses reparations nus-proprietaires tx eff" ; +NUREPARTEFRFR : calculee : "Deduction grosses reparations nus-proprietaires tx eff" ; +P2GE : calculee : "plafond des red d impot gros equipement 2eme periode" ; +P2GEWL : calculee : "plafond des red d impot gros equipement specifique 7WL" ; +PAC : calculee : "Nombre de personnes a charge" ; +PCAPBASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +PCAPNEG : calculee : "taxe + INR + majo" ; +PCAPNET : calculee : "PCAPTAX + INR + majo" ; +PCAPTAXNET : calculee : "taxe + INR + majo" ; +PCDIS : calculee : "Penalites contribution sociale salariale" ; +PCSG : calculee : "Penalites de la CSG" ; +PCSGD : calculee : "penalites CSG" ; +PCS_TOT : calculee : "Penalites total sur toutes les PS sf IR" ; +PCVN : calculee : "Penalites de la CVNSAL" ; +PDEG : calculee : "Penalites totales degrevees" ; +PDEVDUR : calculee : "plafond credit depenses developpement durable" ; +PENA994 : calculee restituee base : "Flag presence penalite dans et hors 1731bis" ; +PENSALNBC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NBO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - Declarant 2" ; +PENSALNBP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NCO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - PAC 1" ; +PENSALNBP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NDO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - PAC 2" ; +PENSALNBP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NEO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - PAC 3" ; +PENSALNBP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NFO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - PAC 4" ; +PENSALNBV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NAO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - Declarant 1" ; +PGLOA : calculee : "Penalites sur LOAAG (1TT et 1UT)" ; +PHAUTREV : calculee : "Penalites sur hauts revenus" ; +PIR : calculee : "Penalites sur IR" ; +PIRD : calculee : "Penalites dues sur l'IR" ; +PIRNEG : calculee : "Penalites sur IR negatif" ; +PIRNETNEG : calculee : "Penalites sur IR negatif" ; +PIR_TOT : calculee : "Penalites total sur IR et taxes annexes sf PS" ; +PISF : calculee : "Penalites sur ISF" ; +PLA : calculee : "Montant total du plafonnement QF" ; +PLACOMP : calculee : "Plafond complementaire de l'avantage QF (invalides,sit.part.)" ; +PLAF20000 : const=20000.00000 ; +PLAFCDPART : calculee : "Plafond calcule de l avantage fiscal procure par la demi part sup" ; +PLAFDOMPRO1 : calculee : "limite Impot pour inv DOM PRO 2001" ; +PLAFDOMPRO3 : calculee : "limite Impot pour inv DOM PRO 2003" ; +PLAFIMP : const=1682.00000 ; +PLAFPRESCOMP : const=30500.00000 ; +PLAFQFT : calculee : "Montant total du plafonnement QF : PLA+ PLAQAR" ; +PLAF_99999 : const=99999.00000 ; +PLAF_ABTTSPR : const=120100.00000 ; +PLAF_AF : const=80.00000 ; +PLAF_AF2 : const=450.00000 ; +PLAF_ASVIE : const=610.00000 ; +PLAF_CDPART : const=902.00000 ; +PLAF_CDPART2 : const=0.00000 ; +PLAF_CINE : const=18000.00000 ; +PLAF_COMPASVIE : const=150.00000 ; +PLAF_COMPASVIEQAR : const=75.00000 ; +PLAF_COMPPART : const=3562.00000 ; +PLAF_COMPSURV : const=300.00000 ; +PLAF_COMPSURVQAR : const=150.00000 ; +PLAF_CRENTR : const=1000.00000 ; +PLAF_CRENTRH : const=400.00000 ; +PLAF_DEDFORFTS : const=12170.00000 ; +PLAF_DEDPRFOYER : const=3711.00000 ; +PLAF_DEFFO : const=1000.00000 ; +PLAF_DEMIPART : const=1510.00000 ; +PLAF_DEVDUR : const=8000.00000 ; +PLAF_FCDPART : const=1014.00000 ; +PLAF_FCDPART2 : const=1014.00000 ; +PLAF_FCPI : const=12000.00000 ; +PLAF_FCPI2 : const=24000.00000 ; +PLAF_FOREST : const=5700.00000 ; +PLAF_FOREST1 : const=6250.00000 ; +PLAF_FOREST2 : const=2000.00000 ; +PLAF_FORFBA : const=76225.00000 ; +PLAF_FRCOMPTA : const=915.00000 ; +PLAF_GE2 : const=5000.00000 ; +PLAF_GE2_ENF2 : const=500.00000 ; +PLAF_GE2_ENF2QAR : const=250.00000 ; +PLAF_GE2_ENF3 : const=600.00000 ; +PLAF_GE2_ENF3QAR : const=300.00000 ; +PLAF_GE2_PAC : const=400.00000 ; +PLAF_GE2_PACQAR : const=200.00000 ; +PLAF_ISFRED : calculee : "Plafond de 50000 ou 45000 pour reductions ISF" ; +PLAF_NUREPAR : const=25000.00000 ; +PLAF_PLACOMP : const=1506.00000 ; +PLAF_PRECONS : const=600.00000 ; +PLAF_RABDOM : const=5100.00000 ; +PLAF_RABGUY : const=6700.00000 ; +PLAF_REDGARD : const=2300.00000 ; +PLAF_REDGARDQAR : const=1150.00000 ; +PLAF_REDREPAS : const=529.00000 ; +PLAF_RENOV : const=20000.00000 ; +PLAF_RFRN3 : const=30000.00000 ; +PLAF_RSURV : const=1525.00000 ; +PLAF_SOFICA : const=18000.00000 ; +PLAF_TEC : const=60000.00000 ; +PLANT : calculee : "Plafond de l'avantage QF anterieur a 98" ; +PLAQAR : calculee : "Montant total du plafonnement QF QuARt de part (residence alternee)" ; +PPCAP : calculee : "Penalites sur PCAPTAX" ; +PPCAPNEG : calculee : "Penalites sur CAP negatif" ; +PPCAPNETNEG : calculee : "taxe + INR + majo" ; +PPELIMSMIC : const=12475.00000 ; +PPETXMAJ1 : const=0.15000 ; +PPETXMAJ2 : const=0.85000 ; +PPE_TX1 : const=7.70000 ; +PPE_TX2 : const=19.30000 ; +PPE_TX3 : const=5.10000 ; +PPRSD : calculee : "PENALITE DU 1% NET" ; +PRDS : calculee : "PENALITES DE LA CRDS" ; +PRDSD : calculee : "penalites RDS" ; +PREM8_11 : calculee restituee base : "Flag premier evt avec R08 ou R11" ; +PREP10C : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA pour le PERP" ; +PREP10P : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA pour le PERP" ; +PREP10V : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA pour le PERP" ; +PREREV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 0 alias 8VX : "Presomption de revenu" ; +PRODOM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8ZP : "Revenus nets percus - DOM 30 %" type REEL ; +PROGUY : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8ZV : "Revenus nets percus en Guyane et Mayotte 40 %" type REEL ; +PRORATABA : calculee : "Pro def a repartir BA rev norm + quot pour art 1731bis" ; +PROVIENB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 alias NCH : "Produits d'assurance vie taxes au quotient - Nb d'annees" ; +PRS : calculee : "Contribution sociale" ; +PRSD : calculee : "Prelevement social de 2% net" ; +PRSE1 : calculee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere (8TQ)" ; +PRSE2 : calculee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere (8TV)" ; +PRSE3 : calculee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere (8TW)" ; +PRSE4 : calculee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere (8TX)" ; +PRSE5 : calculee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere (8TR)" ; +PRSE6 : calculee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere CASA" ; +PRS_A : calculee base : "PRS anterieur" ; +PTAXA : calculee : "PENALITE TAXAGA" ; +PTAXANEG : calculee : "Penalites sur taxa negatif" ; +PTAXANETNEG : calculee : "Penalites sur taxa negatif" ; +PTAXLOY : calculee : "PENALITE loyer eleve" ; +PTAXLOYNEG : calculee : "Penalites sur tax loyer eleve negatif" ; +PTAXLOYNETNEG : calculee : "Penalites sur tax loyer eleve negatif" ; +PTOT : calculee : "Total des penalites IR + PS" ; +PTOTD : calculee : "Total net des penalites IR + 1% RCM + PS" ; +PTOTIRCS : calculee : "Total des penalites IR, PS et les autres" ; +PTP : calculee : "Plus-values a taux proportionnels" ; +PVBAR : calculee : "Partie de PV passant au bareme " ; +PVBAR3SB : calculee : "Partie de PV passant au bareme 3SB 3WB 3WI " ; +PVBAR3VA : calculee : "Partie de PV passant au bareme 3VA " ; +PVBAR3VAVB : calculee : "Partie de PV passant au bareme si 3VA et ou 3VB" ; +PVBAR3VE : calculee : "Partie de PV passant au bareme 3VE" ; +PVBAR3VG : calculee : "Partie de PV passant au bareme 3VG 3SB 3WB 3WI 3VL" ; +PVBAR3WB : calculee : "PV et creances exit tax (3WB, 3WI)" ; +PVBARHR : calculee : "Partie de PV passant au bareme hauts revenus" ; +PVBARPS : calculee : "Partie de PV passant au bareme PS" ; +PVCREA : calculee base : "PV en sursis de paiement (3WA + RWA)" ; +PVCREB : calculee base : "PV en sursis de paiement (3WB + RWB)" ; +PVIMPOS : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 alias 3WB : "P.V et creances sans sursis de paiement taxables au bareme" ; +PVSURSI : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 alias 3WA : "P.V et creances taxables au bareme en sursis de paiement" ; +PVTAUX : calculee : "Partie de PV a taux proportionnel " ; +PVTAUXPS : calculee : "Partie de PV a taux proportionnel PS" ; +PVTXEFF : calculee : "Calcul des PV pour corriger 8ZR ou 8ZN pour RFR" ; +PVTXEFF2 : calculee : "Calcul des PV pour corriger 8ZR ou 8ZN pour RFR" ; +QF011 : calculee : "Quotient familial" ; +QF012 : calculee : "Quotient familial" ; +QF014 : calculee : "Quotient familial" ; +QF015 : calculee : "Quotient familial" ; +QF016 : calculee : "Quotient familial 8VV art.168" ; +QF02 : calculee : "Quotient familial" ; +QF021 : calculee : "Quotient familial" ; +QF022 : calculee : "Quotient familial" ; +QF024 : calculee : "Quotient familial" ; +QF025 : calculee : "Quotient familial tx moyen 2 parts tx moyen" ; +QF026 : calculee : "Quotient familial 8VV art.168" ; +QF511 : calculee : "Quotient familial" ; +QF512 : calculee : "Quotient familial" ; +QF515 : calculee : "Quotient familial" ; +QF521 : calculee : "Quotient familial" ; +QF522 : calculee : "Quotient familial" ; +QF525 : calculee : "Quotient familial tx moyen 2 parts" ; +R1649 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 0 alias 8WW : "Transfert de fonds a l'etranger" ; +RAIDE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RASAR : calculee : "Montant de la retenue a la source de 12%" ; +RB01 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du quotient familial" ; +RB018XR : calculee : "Revenu imposable RNG pour le calcul du credit 8XR" ; +RB02 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du quotient familial" ; +RB04 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul de l'impot TH en presence de code 8ZK" ; +RB05 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du taux moyen" ; +RB06 : calculee : "Revenu imposable pour 8VV art. 168" ; +RB51 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du quotient familial" ; +RB52 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du quotient familial" ; +RB55 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du quotient familial taux moyen" ; +RBAT : calculee restituee : "Revenus agricoles hors quotient imposable" ; +RBG : calculee : "Revenu brut global" ; +RBG2 : calculee : "Revenu brut global moins la CSg deductible" ; +RBG2RFR : calculee : "Revenu brut global moins la CSg deductible pour rfr" ; +RBG2RFRHR : calculee : "Revenu brut global moins la CSg deductible pour rfr hauts revenus" ; +RBG2TEF : calculee : "Revenu brut tx effectif" ; +RBG2TEFRFR : calculee : "Revenu brut tx effectif" ; +RBGRFR : calculee : "Revenu brut global pour rfr" ; +RBGRFRHR : calculee : "Revenu brut global pour rfr hauts revenus" ; +RBGTEF : calculee : "Revenu brut global tx effectif" ; +RBGTEFRFR : calculee : "Revenu brut global tx effectif" ; +RBL : calculee : "Revenu base des limitations de charges deductibles" ; +RBLRFR : calculee : "Revenu base des limitations de charges deductibles pour rfr" ; +RBLRFRHR : calculee : "Revenu base des limitations de charges deductibles pour rfr hauts rev" ; +RBLTEF : calculee : "Revenu brut tx effectif" ; +RBLTEFRFR : calculee : "Revenu brut tx effectif" ; +RC1 : calculee : "booleen" ; +RCEL2012_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCEL2012_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELCOM_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELCOM_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELFABC_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELFABC_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELFD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELFD_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELHJK_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELHJK_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELHL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELHL_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELHM_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELHM_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELHNO_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELHNO_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELJBGL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELJBGL_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELJOQR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELJOQR_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELJP_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELJP_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELNBGL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELNBGL_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELNQ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELNQ_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELREPGJ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGJ_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPGJ si art1731bis " ; +RCELREPGL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGL_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPGL si art1731bis " ; +RCELREPGS_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGS_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPGS si art1731bis " ; +RCELREPGU_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGU_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPGU si art1731bis " ; +RCELREPGV_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGV_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPGV si art1731bis " ; +RCELREPGW_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGW_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPGW si art1731bis " ; +RCELREPGX_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGX_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPGX si art1731bis " ; +RCELREPHA_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHA_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHA si art1731bis " ; +RCELREPHD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHD_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHD si art1731bis " ; +RCELREPHE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHE_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHE si art1731bis " ; +RCELREPHF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHF_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHF si art1731bis " ; +RCELREPHG_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHG_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHG si art1731bis " ; +RCELREPHH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHH_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHH si art1731bis " ; +RCELREPHR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHR_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHR si art1731bis " ; +RCELREPHS_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHS_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHS si art1731bis " ; +RCELREPHT_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHT_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHT si art1731bis " ; +RCELREPHU_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHU_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHU si art1731bis " ; +RCELREPHV_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHV_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHW_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHW_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHW si art1731bis " ; +RCELREPHX_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHX_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHX si art1731bis " ; +RCELREPHZ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHZ_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHZ si art1731bis " ; +RCELREPYB_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYB_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYB si art1731bis " ; +RCELREPYD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYD_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYD si art1731bis " ; +RCELREPYF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYF_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYF si art1731bis " ; +RCELREPYG_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYG_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYG si art1731bis " ; +RCELREPYH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYH_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYH si art1731bis " ; +RCELREPYJ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYJ_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYJ si art1731bis " ; +RCELREPYK_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYK_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYK si art1731bis " ; +RCELREPYL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYL_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYL si art1731bis " ; +RCELREPYM_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYM_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYM si art1731bis " ; +RCELREPYN_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYN_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYN si art1731bis " ; +RCELREPYO_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYO_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYO si art1731bis " ; +RCELREPYP_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYP_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYP si art1731bis " ; +RCELREPYQ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYQ_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYQ si art1731bis " ; +RCELREPYR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYR_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYR si art1731bis " ; +RCELREPYS_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYS_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYS si art1731bis " ; +RCELRREDLA_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCELRREDLB_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLB_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLB si art1731bis " ; +RCELRREDLC_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLC_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLC si art1731bis " ; +RCELRREDLD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLD_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLD si art1731bis " ; +RCELRREDLE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLE_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLE si art1731bis " ; +RCELRREDLF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLF_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLF si art1731bis " ; +RCELRREDLG_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCELRREDLH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCELRREDLI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCELRREDLJ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCELRREDLM_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLM_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLM si art1731bis " ; +RCELRREDLN_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLN_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLN si art1731bis " ; +RCELRREDLS_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLS_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLS si art1731bis " ; +RCELRREDLT_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLT_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLT si art1731bis " ; +RCELRREDLX_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLX_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLX si art1731bis " ; +RCELRREDLZ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLZ_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLZ si art1731bis " ; +RCELRREDMG_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDMG_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDMG si art1731bis " ; +RCELRREDMH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDMH_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDMH si art1731bis " ; +RCELTOT_1 : calculee : "reduc scellier non plaf. art 1731bis" ; +RCEL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCEL_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCINE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCM1731 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +RCMFR1731 : calculee base : "Frais RCM 2CA pour 1731" ; +RCMFRART1731 : calculee base : "Frais RCM 2CA pour 1731 pour avis" ; +RCMFRNET : calculee base : "Frais RCM 2CA pour 1731" ; +RCMFRNET1731 : calculee base : "Frais RCM 2CA pour 1731" ; +RCMFRNETP2 : calculee base : "Frais RCM 2CA pour 1731" ; +RCMFRORDI : calculee base : "frais RCM sur RCM ordinaires" ; +RCMFRP2 : calculee base : "Frais rcm pour 1731" ; +RCMFRQUOT : calculee base : "frais RCM sur RCM quotient" ; +RCMFRTEMP : calculee base : "Frais RCM 2CA pour 1731" ; +RCMORDNET : calculee base : " RCM ordi moins frais 2CA calcules sur RCM ordi" ; +RCMORDTOT : calculee base : "Total RCM ordinaire brut pour ventilation des frais" ; +RCMORDTOTNET : calculee base : "Total RCM ordinaire net abattement et majoration" ; +RCMQNET : calculee base : "RCM quotient net de frais 2CA" ; +RCMQUOTOT : calculee base : "Total RCM quotient net " ; +RCMQUOTOTNET : calculee base : "Total RCM quotient net abattement et majoration" ; +RCMRNCH : calculee base : " RCM 2CH quotient net abattement" ; +RCMTOT : calculee base : "Total RCM ordinaire et quotient net" ; +RCMTOTNET : calculee base : "RCM apres abt et majo total net de frais 2CA" ; +RCODID_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODID_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIG_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIJ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIM_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIN_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIN_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIV_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIW_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODJT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODJU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODOU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODOV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCOLENT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCOMP : calculee restituee : "Frais de comptabilite" ; +RCOMP_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCOMP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCOMP_P : calculee restituee base : "Frais de comptabilite" ; +RCOTFOR_2 : calculee : "ART1731BIS -RCOTFOR si art1731bis " ; +RDIFAGRI : calculee restituee : "Reduction interets differe de paiement accorde aux agriculteurs impute" ; +RDIFAGRI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDIFAGRI_P : calculee restituee base : "Reduction interets differe de paiement accorde aux agriculteurs impute" ; +RDNCP : calculee : "Activites non Commerciales non Pro. taxees aux CSG RDS PRS" ; +RDNP : calculee : "BIC Non Profess. taxees aux CSG RDS PRS" ; +RDOMSOC1_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDONS : calculee restituee : "Dons aux oeuvres" type REEL ; +RDONS_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RDONS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDONS_P : calculee restituee base : "Dons aux oeuvres" type REEL ; +RDPTP : calculee : "Plus-values a taux proportionnels taxees a la CRDS et CSG" ; +RDRCM : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG" ; +RDRCM1 : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG" ; +RDRCM1APS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG acompte PS" ; +RDRCM1BIS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG" ; +RDRCM1BISAPS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG acompte" ; +RDRCM1NEG : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG negatif" ; +RDRCM1NEGAPS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG negatif acpt" ; +RDRCM1NEGPLAF : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG negatif" ; +RDRCM1NEGPLAFAPS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG negatif acp" ; +RDRCMAPS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG" ; +RDRF : calculee : "Revenus fonciers taxes aux CSG RDS PRS" ; +RDRFAPS : calculee : "Revenus fonciers taxes aux CSG RDS PRS acpte" ; +RDRFPS : calculee : "Revenus fonciers taxes aux CSG RDS PRS pour article 1731BIS" ; +RDRV : calculee : "Rentes Viageres taxees aux CSG RDS PRS" ; +RDRVAPS : calculee : "Rentes Viageres taxees aux CSG RDS PRS acp" ; +RDSD : calculee : "RDS due" ; +RDSN : calculee : "CRDS" ; +RDSNAC : calculee : "CRDS pour acompte" ; +RDSNAPS : calculee : "CRDS acpte" ; +RDS_A : calculee base : "RDS anterieur" ; +RDUFLOEKL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RDUFLOEKL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDUFLOGIH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RDUFLOGIH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDUFREPFI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RDUFREPFI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDUFREPFK_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RDUFREPFK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RE168 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 0 alias 8VV : "Taxation train de vie (art. 168)" ; +REAMORNB : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 9 nat_code = 1 alias TBA : "Reintegration amortissement au quotient - Nb d'annees" ; +REB : calculee : "Reprises en base" ; +RECOMP : calculee restituee : "avis ir:reduction d impot relative au nouveau plaf du quo fam" ; +RED : calculee : "Total des reductions d'impot" ; +REDISF : calculee : "Total des reductions d'impot pour BRAVISF" ; +REDTL : calculee : "Total des reductions d'impot pour le calcul de la TL" ; +REI : calculee : "Reprise d'impot" ; +REMPLANBC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NBP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - Declarant 2" ; +REMPLANBP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NCP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - PAC 1" ; +REMPLANBP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NDP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - PAC 2" ; +REMPLANBP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NEP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - PAC 3" ; +REMPLANBP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NFP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - PAC 4" ; +REMPLANBV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NAP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - Declarant 1" ; +RENT01 : calculee restituee : "Reduction HBJ" ; +RENT01_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT02 : calculee restituee : "Reduction HBO" ; +RENT02_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT03 : calculee restituee : "Reduction HBT" ; +RENT03_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT04 : calculee restituee : "Reduction HBY" ; +RENT04_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT05 : calculee restituee : "Reduction HCD" ; +RENT05_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT06 : calculee restituee : "Reduction HBI" ; +RENT06_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT07 : calculee restituee : "Reduction HBN" ; +RENT07_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT08 : calculee restituee : "Reduction HBS" ; +RENT08_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT09 : calculee restituee : "Reduction HBX" ; +RENT09_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT10 : calculee restituee : "Reduction HCC" ; +RENT10_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT11 : calculee restituee : "Reduction HBK" ; +RENT11_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT12 : calculee restituee : "Reduction HBP" ; +RENT12_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT13 : calculee restituee : "Reduction HBU" ; +RENT13_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT14 : calculee restituee : "Reduction HBZ" ; +RENT14_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT15 : calculee restituee : "Reduction HCE" ; +RENT15_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT16 : calculee restituee : "Reduction HBM" ; +RENT16_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT17 : calculee restituee : "Reduction HBR" ; +RENT17_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT18 : calculee restituee : "Reduction HBW" ; +RENT18_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT19 : calculee restituee : "Reduction HCB" ; +RENT19_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT20 : calculee restituee : "Reduction HCG" ; +RENT20_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT21 : calculee restituee : "Reduction HBJ retrocede" ; +RENT21_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT22 : calculee restituee : "Reduction HBO retrocede" ; +RENT22_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT23 : calculee restituee : "Reduction HBT retrocede" ; +RENT23_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT24 : calculee restituee : "Reduction HBY retrocede" ; +RENT24_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT25 : calculee restituee : "Reduction HCD retrocede" ; +RENT25_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT26 : calculee restituee : "Reduction HBI retrocede" ; +RENT26_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT27 : calculee restituee : "Reduction HBN retrocede" ; +RENT27_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT28 : calculee restituee : "Reduction HBS retrocede" ; +RENT28_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT29 : calculee restituee : "Reduction HBX retrocede" ; +RENT29_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT30 : calculee restituee : "Reduction HCC retrocede" ; +RENT30_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT31 : calculee restituee : "A attribuer" ; +RENT31_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT32 : calculee restituee : "A attribuer" ; +RENT32_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT33 : calculee restituee : "A attribuer" ; +RENT33_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT34 : calculee restituee : "A attribuer" ; +RENT34_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT35 : calculee restituee : "A attribuer" ; +RENT35_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT36 : calculee restituee : "A attribuer" ; +RENT36_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENTAXNB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NAW : "Rentes taxees au quotient - moins de 50 ans - Nb d'annees" ; +RENTAXNB5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NBW : "Rentes taxees au quotient - 50 a 59 ans - Nb d'annees" ; +RENTAXNB6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NCW : "Rentes taxees au quotient - 60 a 69 ans - Nb d'annees" ; +RENTAXNB7 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NDW : "Rentes taxees au quotient - a partir de 70 ans - Nb d'annees" ; +RENTJ : calculee restituee : "Reduction 7RJ" ; +RENTM : calculee restituee : "Reduction 7PM" ; +REP101 : calculee : "pour repartition frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et autr" ; +REP102 : calculee : "pour repartition frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et autr" ; +REP103 : calculee : "pour repartition frais de 10% servant aux abtt. de 10% " ; +REP104 : calculee : "pour repartition frais de 10% servant aux abtt. de 10% " ; +REP10C : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +REP10V : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +REPDON : calculee : "report depassement plafond dons aux oeuvres" ; +REPRES : calculee : "Report reduction investissement locatif res. tour. par sixieme" ; +RESTUCNB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 alias NGO : "Rev. structure hors de France taxes au quotient - Nb d'annees" ; +RETUD : calculee : "Reduction d'impot pour enfants poursuivant leurs etudes sec. ou sup." ; +REV1 : calculee : " revenus au quotient 1" ; +REV2 : calculee : " revenus au quotient 2" ; +REV3 : calculee : " revenus au quotient 3" ; +REV4 : calculee : " revenus au quotient 4" ; +REV4C : calculee : " revenus au quotient 4 conj" ; +REV4RAJV : calculee : " revenus au quotient 4 vous raj" ; +REV4RBJC : calculee : " revenus au quotient 4 vous rbj" ; +REV4TVC : calculee : " revenus au quotient 4 vous conj" ; +REV4V : calculee : " revenus au quotient 4 vous " ; +REV4VC : calculee : " revenus au quotient 4 vous conj" ; +REVACTNB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 alias NDC : "Revenus des actions taxes au quotient - Nb d'annees" ; +REVALIM : calculee : "total " ; +REVALIMQHT : calculee : "total hors tx eff" ; +REVF : calculee : "total pensions nettes footballeurs" ; +REVMETRO : calculee : "Revenu metro" ; +REVMOD : calculee : "Reduction revenus modestes" ; +REVPEANB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 alias NFU : "Revenus dans PEA taxes au quotient - Nb d'annees" ; +REVPRR : calculee : "total " ; +REVPRRQHT : calculee : "total hors tx eff" ; +REVQTOT : calculee : "somme des revevus aux quotient :REVx REVAFN REVF" ; +REVQTOTQHT : calculee : "somme des revevus aux quotient :REVx REVAFN REVF hors tx eff" ; +REVQUO : calculee : " revenus au quotient >=2 nets" ; +REVQUOQHT : calculee : " revenus au quotient >=2 nets hors tx eff" ; +REVRCM : calculee : "total " ; +REVRF : calculee : "total " ; +REVRVO : calculee : "total " ; +REVTP : calculee : "Revenus au taux proportionnel ,en restitution (l9)" ; +REVTS : calculee : "total TS " ; +REVTSQHT : calculee : "total TS hors tx eff" ; +REVTSREMP : calculee : "total TS remplacement" ; +REVTSREMPQHT : calculee : "total TS remplacement hors tx eff" ; +RFCD : calculee : "Revenu foncier total declare" ; +RFCE : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CE" ; +RFCEAPS : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CE acpte" ; +RFCEPS : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CE art. 1731bis" ; +RFCF : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CF" ; +RFCFAPS : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CF acpte" ; +RFCFPS : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CF art. 1731bis" ; +RFCG : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits (4CG)" ; +RFDANT1731 : calculee base : "Deficit 4BD pour 1731" ; +RFDANTP2 : calculee base : "Deficit 4BD pour 1731" ; +RFDORD1731 : calculee base : "Deficit 4BB pour 1731" ; +RFDORDP2 : calculee base : "Deficit 4BB pour 1731" ; +RFG : calculee : "Reduction frais de garde" ; +RFIPC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RFIPDOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RFORET : calculee restituee : "Reduction cotisation pour defense des forets" ; +RFORET_1 : calculee : "Pour alleger formule : Reduction cotisation pour defense des forets" ; +RFORET_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RFORET_P : calculee restituee base : "Reduction cotisation pour defense des forets" ; +RFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RFROBOR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 4BY : "Amortissement Robien ou Borloo deduit des revenus fonciers" ; +RFTEO : calculee base : "Plafonnement avantages fiscaux : rev. fonciers theoriques (4BA+4BY)" ; +RG : calculee : "Revenu global" ; +RGEPAHA : calculee : "reduction pour les gros equipements pers. agee handicapee" ; +RGLOA : calculee : "Option sur titre et acquisition action gratuit taxees a la CRDS et CSG" ; +RGPROV : calculee : "RG prov sans DFANTIMPU pour art 1731" ; +RGRFR : calculee : "Revenu global pour rfr" ; +RGRFRHR : calculee : "Revenu global pour rfr hauts revenus" ; +RGTECH : calculee : "Reduction travaux preventions risques technologiques" ; +RHEBE : calculee restituee : "Reduction retenue depense d'hebergement" ; +RHEBE_1 : calculee : "pour alleger programmation - Reduction retenue depense d'hebergement" ; +RHEBE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RHEBE_P : calculee restituee base : "Reduction retenue depense d'hebergement" ; +RI1 : calculee : "Revenu imposable" ; +RI1RFR : calculee : "Revenu imposable pour rfr" ; +RI1RFRHR : calculee : "Revenu imposable pour rfr hauts revenus" ; +RI2 : calculee : "Revenu imposable" ; +RI3 : calculee : "revenu imposable sans PVCT" ; +RIHOTR : calculee : "Reduction investissement locatif residence hoteliere" ; +RILMIA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILNEUF : calculee : "Reduction investissement locatif resid. de tourisme neuf" ; +RILRES : calculee : "Reduction investissement locatif resid. de tourisme " ; +RILTRA : calculee : "Reduction investissement locatif resid. de tourisme travaux" ; +RINVRED_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RISFE : calculee : "ISF : ISF paye a l etranger a imputer sur ISF net des reductions ISF" ; +RITOUR : calculee : "Reduction investissement locatif resid. de tourisme" ; +RLOC01 : calculee restituee : "Reduction HMM a supprimer" ; +RLOC011731 : calculee restituee base : "Reduction HMM a supprimer" ; +RLOC01_1 : calculee : "Reduction HMM a supprimer" ; +RLOC01_2 : calculee restituee : "Reduction HMM a supprimer" ; +RLOC01_P : calculee base : "Reduction HMM a supprimer" ; +RLOC02 : calculee restituee : "Reduction 7MA" ; +RLOC021731 : calculee restituee base : "Reduction 7MA" ; +RLOC02_1 : calculee : "Reduction 7MA" ; +RLOC02_2 : calculee restituee : "Reduction 7MA" ; +RLOC02_P : calculee restituee base : "Reduction 7MA" ; +RLOC03 : calculee restituee : "Reduction 7LG" ; +RLOC031731 : calculee restituee base : "Reduction 7LG" ; +RLOC03_1 : calculee : "Reduction 7LG" ; +RLOC03_2 : calculee restituee : "Reduction 7LG" ; +RLOC03_P : calculee restituee base : "Reduction 7LG" ; +RLOC04 : calculee restituee : "Reduction 7KS" ; +RLOC041731 : calculee restituee base : "Reduction 7KS" ; +RLOC04_1 : calculee : "Reduction 7KS" ; +RLOC04_2 : calculee restituee : "Reduction 7KS" ; +RLOC04_P : calculee restituee base : "Reduction 7KS" ; +RLOC05 : calculee restituee : "Reduction 7MN" ; +RLOC051731 : calculee restituee base : "Reduction 7MN" ; +RLOC05_1 : calculee : "Reduction 7MN" ; +RLOC05_2 : calculee restituee : "Reduction 7MN" ; +RLOC05_P : calculee restituee base : "Reduction 7MN" ; +RLOC06 : calculee restituee : "Reduction 7MB" ; +RLOC061731 : calculee restituee base : "Reduction 7MB" ; +RLOC06_1 : calculee : "Reduction 7MB" ; +RLOC06_2 : calculee restituee : "Reduction 7MB" ; +RLOC06_P : calculee restituee base : "Reduction 7MB" ; +RLOC07 : calculee restituee : "Reduction 7LH" ; +RLOC071731 : calculee restituee base : "Reduction 7LH" ; +RLOC07_1 : calculee : "Reduction 7LH" ; +RLOC07_2 : calculee restituee : "Reduction 7LH" ; +RLOC07_P : calculee restituee base : "Reduction 7LH" ; +RLOC08 : calculee restituee : "Reduction 7KT" ; +RLOC081731 : calculee restituee base : "Reduction 7KT" ; +RLOC08_1 : calculee : "Reduction 7KT" ; +RLOC08_2 : calculee restituee : "Reduction 7KT" ; +RLOC08_P : calculee restituee base : "Reduction 7KT" ; +RLOC09 : calculee restituee : "Reduction 7MC" ; +RLOC091731 : calculee restituee base : "Reduction 7MC" ; +RLOC09_1 : calculee restituee : "Reduction 7MC" ; +RLOC09_2 : calculee restituee : "Reduction 7MC" ; +RLOC09_P : calculee restituee base : "Reduction 7MC" ; +RLOC10 : calculee restituee : "Reduction HLH" ; +RLOC100 : calculee restituee : "Reduction HSZ" ; +RLOC1001731 : calculee restituee base : "Reduction HSZ" ; +RLOC100_1 : calculee restituee : "Reduction HSZ" ; +RLOC100_2 : calculee restituee : "Reduction HSZ" ; +RLOC100_P : calculee restituee base : "Reduction HSZ" ; +RLOC101 : calculee restituee : "Reduction HSC" ; +RLOC1011731 : calculee restituee base : "Reduction HSC" ; +RLOC101731 : calculee restituee base : "Reduction HLH" ; +RLOC101_1 : calculee restituee : "Reduction HSC" ; +RLOC101_2 : calculee restituee : "Reduction HSC" ; +RLOC101_P : calculee restituee base : "Reduction HSC" ; +RLOC102 : calculee restituee : "Reduction HSH" ; +RLOC1021731 : calculee restituee base : "Reduction HSH" ; +RLOC102_1 : calculee restituee : "Reduction HSH" ; +RLOC102_2 : calculee restituee : "Reduction HSH" ; +RLOC102_P : calculee restituee base : "Reduction HSH" ; +RLOC103 : calculee restituee : "Reduction HSM" ; +RLOC1031731 : calculee restituee base : "Reduction HSM" ; +RLOC103_1 : calculee restituee : "Reduction HSM" ; +RLOC103_2 : calculee restituee : "Reduction HSM" ; +RLOC103_P : calculee restituee base : "Reduction HSM" ; +RLOC104 : calculee restituee : "Reduction HSR" ; +RLOC1041731 : calculee restituee base : "Reduction HSR" ; +RLOC104_1 : calculee restituee : "Reduction HSR" ; +RLOC104_2 : calculee restituee : "Reduction HSR" ; +RLOC104_P : calculee restituee base : "Reduction HSR" ; +RLOC105 : calculee restituee : "Reduction HSW" ; +RLOC1051731 : calculee restituee base : "Reduction HSW" ; +RLOC105_1 : calculee restituee : "Reduction HSW" ; +RLOC105_2 : calculee restituee : "Reduction HSW" ; +RLOC105_P : calculee restituee base : "Reduction HSW" ; +RLOC106 : calculee restituee : "Reduction HTB" ; +RLOC1061731 : calculee restituee base : "Reduction HTB" ; +RLOC106_1 : calculee restituee : "Reduction HTB" ; +RLOC106_2 : calculee restituee : "Reduction HTB" ; +RLOC106_P : calculee restituee base : "Reduction HTB" ; +RLOC107 : calculee restituee : "Reduction HSE" ; +RLOC1071731 : calculee restituee base : "Reduction HSE" ; +RLOC107_1 : calculee restituee : "Reduction HSE" ; +RLOC107_2 : calculee restituee : "Reduction HSE" ; +RLOC107_P : calculee restituee base : "Reduction HSE" ; +RLOC108 : calculee restituee : "Reduction HSJ" ; +RLOC1081731 : calculee restituee base : "Reduction HSJ" ; +RLOC108_1 : calculee restituee : "Reduction HSJ" ; +RLOC108_2 : calculee restituee : "Reduction HSJ" ; +RLOC108_P : calculee restituee base : "Reduction HSJ" ; +RLOC109 : calculee restituee : "Reduction HSO" ; +RLOC1091731 : calculee restituee base : "Reduction HSO" ; +RLOC109_1 : calculee restituee : "Reduction HSO" ; +RLOC109_2 : calculee restituee : "Reduction HSO" ; +RLOC109_P : calculee restituee base : "Reduction HSO" ; +RLOC10_1 : calculee restituee : "Reduction HLH" ; +RLOC10_2 : calculee restituee : "Reduction -Art 1731" ; +RLOC10_P : calculee restituee base : "Reduction HLH" ; +RLOC11 : calculee restituee : "Reduction 7KU" ; +RLOC110 : calculee restituee : "Reduction HST" ; +RLOC1101731 : calculee restituee base : "Reduction HST" ; +RLOC110_1 : calculee restituee : "Reduction HST" ; +RLOC110_2 : calculee restituee : "Reduction HST" ; +RLOC110_P : calculee restituee base : "Reduction HST" ; +RLOC111 : calculee restituee : "Reduction HSY" ; +RLOC1111731 : calculee restituee base : "Reduction HSY" ; +RLOC111731 : calculee restituee base : "Reduction 7KU" ; +RLOC111_1 : calculee restituee : "Reduction HSY" ; +RLOC111_2 : calculee restituee : "Reduction HSY" ; +RLOC111_P : calculee restituee base : "Reduction HSY" ; +RLOC112 : calculee restituee : "Reduction HTD" ; +RLOC1121731 : calculee restituee base : "Reduction HTD" ; +RLOC112_1 : calculee restituee : "Reduction HTD" ; +RLOC112_2 : calculee restituee : "Reduction HTD" ; +RLOC112_P : calculee restituee base : "Reduction HTD" ; +RLOC113 : calculee restituee : "Reduction HSB retrocede" ; +RLOC1131731 : calculee restituee base : "Reduction HSB retrocede" ; +RLOC113_1 : calculee restituee : "Reduction HSB retrocede" ; +RLOC113_2 : calculee restituee : "Reduction HSB retrocede" ; +RLOC113_P : calculee restituee base : "Reduction HSB retrocede" ; +RLOC114 : calculee restituee : "Reduction HSG retrocede" ; +RLOC1141731 : calculee restituee base : "Reduction HSG retrocede" ; +RLOC114_1 : calculee restituee : "Reduction HSG retrocede" ; +RLOC114_2 : calculee restituee : "Reduction HSG retrocede" ; +RLOC114_P : calculee restituee base : "Reduction HSG retrocede" ; +RLOC115 : calculee restituee : "Reduction HSA retrocede" ; +RLOC1151731 : calculee restituee base : "Reduction HSA retrocede" ; +RLOC115_1 : calculee restituee : "Reduction HSA retrocede" ; +RLOC115_2 : calculee restituee : "Reduction HSA retrocede" ; +RLOC115_P : calculee restituee base : "Reduction HSA retrocede" ; +RLOC116 : calculee restituee : "Reduction HSF retrocede" ; +RLOC1161731 : calculee restituee base : "Reduction HSF retrocede" ; +RLOC116_1 : calculee restituee : "Reduction HSF retrocede" ; +RLOC116_2 : calculee restituee : "Reduction HSF retrocede" ; +RLOC116_P : calculee restituee base : "Reduction HSF retrocede" ; +RLOC117 : calculee restituee : "Reduction HSL retrocede" ; +RLOC1171731 : calculee restituee base : "Reduction HSL retrocede" ; +RLOC117_1 : calculee restituee : "Reduction HSL retrocede" ; +RLOC117_2 : calculee restituee : "Reduction HSL retrocede" ; +RLOC117_P : calculee restituee base : "Reduction HSL retrocede" ; +RLOC118 : calculee restituee : "Reduction HSQ retrocede" ; +RLOC1181731 : calculee restituee base : "Reduction HSQ retrocede" ; +RLOC118_1 : calculee restituee : "Reduction HSQ retrocede" ; +RLOC118_2 : calculee restituee : "Reduction HSQ retrocede" ; +RLOC118_P : calculee restituee base : "Reduction HSQ retrocede" ; +RLOC119 : calculee restituee : "Reduction HSV retrocede" ; +RLOC1191731 : calculee restituee base : "Reduction HSV retrocede" ; +RLOC119_1 : calculee restituee : "Reduction HSV retrocede" ; +RLOC119_2 : calculee restituee : "Reduction HSV retrocede" ; +RLOC119_P : calculee restituee base : "Reduction HSV retrocede" ; +RLOC11_1 : calculee restituee : "Reduction 7KU" ; +RLOC11_2 : calculee restituee : "Reduction 7KU" ; +RLOC11_P : calculee restituee base : "Reduction 7KU" ; +RLOC12 : calculee restituee : "Reduction 7MA retrocedee" ; +RLOC120 : calculee restituee : "Reduction HTA retrocede" ; +RLOC1201731 : calculee restituee base : "Reduction HTA retrocede" ; +RLOC120_1 : calculee restituee : "Reduction HTA retrocede" ; +RLOC120_2 : calculee restituee : "Reduction HTA retrocede" ; +RLOC120_P : calculee restituee base : "Reduction HTA retrocede" ; +RLOC121 : calculee restituee : "Reduction HSK retrocede" ; +RLOC1211731 : calculee restituee base : "Reduction HSK retrocede" ; +RLOC121731 : calculee restituee base : "Reduction 7MA retrocedee" ; +RLOC121_1 : calculee restituee : "Reduction HSK retrocede" ; +RLOC121_2 : calculee restituee : "Reduction HSK retrocede" ; +RLOC121_P : calculee restituee base : "Reduction HSK retrocede" ; +RLOC122 : calculee restituee : "Reduction HSP retrocede" ; +RLOC1221731 : calculee restituee base : "Reduction HSP retrocede" ; +RLOC122_1 : calculee restituee : "Reduction HSP retrocede" ; +RLOC122_2 : calculee restituee : "Reduction HSP retrocede" ; +RLOC122_P : calculee restituee base : "Reduction HSP retrocede" ; +RLOC123 : calculee restituee : "Reduction HSU retrocede" ; +RLOC1231731 : calculee restituee base : "Reduction HSU retrocede" ; +RLOC123_1 : calculee restituee : "Reduction HSU retrocede" ; +RLOC123_2 : calculee restituee : "Reduction HSU retrocede" ; +RLOC123_P : calculee restituee base : "Reduction HSU retrocede" ; +RLOC124 : calculee restituee : "Reduction HSZ retrocede" ; +RLOC1241731 : calculee restituee base : "Reduction HSZ retrocede" ; +RLOC124_1 : calculee restituee : "Reduction HSZ retrocede" ; +RLOC124_2 : calculee restituee : "Reduction HSZ retrocede" ; +RLOC124_P : calculee restituee base : "Reduction HSZ retrocede" ; +RLOC125 : calculee restituee : "Reduction HAB" ; +RLOC1251731 : calculee restituee : "Reduction HAB" ; +RLOC125P2 : calculee restituee base : "Reduction HAB" ; +RLOC125_1 : calculee restituee : "Reduction HAB" ; +RLOC125_2 : calculee restituee : "Reduction HAB" ; +RLOC125_P : calculee restituee : "Reduction HAB" ; +RLOC126 : calculee restituee : "Reduction HAG" ; +RLOC1261731 : calculee restituee : "Reduction HAG" ; +RLOC126P2 : calculee restituee base : "Reduction HAG" ; +RLOC126_1 : calculee restituee : "Reduction HAG" ; +RLOC126_2 : calculee restituee : "Reduction HAG" ; +RLOC126_P : calculee restituee : "Reduction HAG" ; +RLOC127 : calculee restituee : "Reduction HAL" ; +RLOC1271731 : calculee restituee : "Reduction HAL" ; +RLOC127P2 : calculee restituee base : "Reduction HAL" ; +RLOC127_1 : calculee restituee : "Reduction HAL" ; +RLOC127_2 : calculee restituee : "Reduction HAL" ; +RLOC127_P : calculee restituee : "Reduction HAL" ; +RLOC128 : calculee restituee : "Reduction HAQ" ; +RLOC1281731 : calculee restituee : "Reduction HAQ" ; +RLOC128P2 : calculee restituee base : "Reduction HAQ" ; +RLOC128_1 : calculee restituee : "Reduction HAQ" ; +RLOC128_2 : calculee restituee : "Reduction HAQ" ; +RLOC128_P : calculee restituee : "Reduction HAQ" ; +RLOC129 : calculee restituee : "Reduction HAV" ; +RLOC1291731 : calculee restituee : "Reduction HAV" ; +RLOC129P2 : calculee restituee base : "Reduction HAV" ; +RLOC129_1 : calculee restituee : "Reduction HAV" ; +RLOC129_2 : calculee restituee : "Reduction HAV" ; +RLOC129_P : calculee restituee : "Reduction HAV" ; +RLOC12_1 : calculee restituee : "Reduction 7MA retrocedee" ; +RLOC12_2 : calculee restituee : "Reduction 7MA retrocedee" ; +RLOC12_P : calculee restituee base : "Reduction 7MA retrocedee" ; +RLOC13 : calculee restituee : "Reduction 7LG retrocedee" ; +RLOC130 : calculee restituee : "Reduction HBB" ; +RLOC1301731 : calculee restituee : "Reduction HBB" ; +RLOC130P2 : calculee restituee base : "Reduction HBB" ; +RLOC130_1 : calculee restituee : "Reduction HBB" ; +RLOC130_2 : calculee restituee : "Reduction HBB" ; +RLOC130_P : calculee restituee : "Reduction HBB" ; +RLOC131 : calculee restituee : "Reduction HAA" ; +RLOC1311731 : calculee restituee : "Reduction HAA" ; +RLOC131731 : calculee restituee base : "Reduction 7LG retrocedee" ; +RLOC131P2 : calculee restituee base : "Reduction HAA" ; +RLOC131_1 : calculee restituee : "Reduction HAA" ; +RLOC131_2 : calculee restituee : "Reduction HAA" ; +RLOC131_P : calculee restituee : "Reduction HAA" ; +RLOC132 : calculee restituee : "Reduction HAF" ; +RLOC1321731 : calculee restituee : "Reduction HAF" ; +RLOC132P2 : calculee restituee base : "Reduction HAF" ; +RLOC132_1 : calculee restituee : "Reduction HAF" ; +RLOC132_2 : calculee restituee : "Reduction HAF" ; +RLOC132_P : calculee restituee : "Reduction HAF" ; +RLOC133 : calculee restituee : "Reduction HAK" ; +RLOC1331731 : calculee restituee : "Reduction HAK" ; +RLOC133P2 : calculee restituee base : "Reduction HAK" ; +RLOC133_1 : calculee restituee : "Reduction HAK" ; +RLOC133_2 : calculee restituee : "Reduction HAK" ; +RLOC133_P : calculee restituee : "Reduction HAK" ; +RLOC134 : calculee restituee : "Reduction HAP" ; +RLOC1341731 : calculee restituee : "Reduction HAP" ; +RLOC134P2 : calculee restituee base : "Reduction HAP" ; +RLOC134_1 : calculee restituee : "Reduction HAP" ; +RLOC134_2 : calculee restituee : "Reduction HAP" ; +RLOC134_P : calculee restituee : "Reduction HAP" ; +RLOC135 : calculee restituee : "Reduction HAU" ; +RLOC1351731 : calculee restituee : "Reduction HAU" ; +RLOC135P2 : calculee restituee base : "Reduction HAU" ; +RLOC135_1 : calculee restituee : "Reduction HAU" ; +RLOC135_2 : calculee restituee : "Reduction HAU" ; +RLOC135_P : calculee restituee : "Reduction HAU" ; +RLOC136 : calculee restituee : "Reduction HBA" ; +RLOC1361731 : calculee restituee : "Reduction HBA" ; +RLOC136P2 : calculee restituee base : "Reduction HBA" ; +RLOC136_1 : calculee restituee : "Reduction HBA" ; +RLOC136_2 : calculee restituee : "Reduction HBA" ; +RLOC136_P : calculee restituee : "Reduction HBA" ; +RLOC137 : calculee restituee : "Reduction HAC" ; +RLOC1371731 : calculee restituee : "Reduction HAC" ; +RLOC137P2 : calculee restituee base : "Reduction HAC" ; +RLOC137_1 : calculee restituee : "Reduction HAC" ; +RLOC137_2 : calculee restituee : "Reduction HAC" ; +RLOC137_P : calculee restituee : "Reduction HAC" ; +RLOC138 : calculee restituee : "Reduction HAH" ; +RLOC1381731 : calculee restituee : "Reduction HAH" ; +RLOC138P2 : calculee restituee base : "Reduction HAH" ; +RLOC138_1 : calculee restituee : "Reduction HAH" ; +RLOC138_2 : calculee restituee : "Reduction HAH" ; +RLOC138_P : calculee restituee : "Reduction HAH" ; +RLOC139 : calculee restituee : "Reduction HAM" ; +RLOC1391731 : calculee restituee : "Reduction HAM" ; +RLOC139P2 : calculee restituee base : "Reduction HAM" ; +RLOC139_1 : calculee restituee : "Reduction HAM" ; +RLOC139_2 : calculee restituee : "Reduction HAM" ; +RLOC139_P : calculee restituee : "Reduction HAM" ; +RLOC13_1 : calculee restituee : "Reduction 7LG retrocedee" ; +RLOC13_2 : calculee restituee : "Reduction 7LG retrocedee" ; +RLOC13_P : calculee restituee base : "Reduction 7LG retrocedee" ; +RLOC14 : calculee restituee : "Reduction 7MB retrocede" ; +RLOC140 : calculee restituee : "Reduction HAR" ; +RLOC1401731 : calculee restituee : "Reduction HAR" ; +RLOC140P2 : calculee restituee base : "Reduction HAR" ; +RLOC140_1 : calculee restituee : "Reduction HAR" ; +RLOC140_2 : calculee restituee : "Reduction HAR" ; +RLOC140_P : calculee restituee : "Reduction HAR" ; +RLOC141 : calculee restituee : "Reduction HAW" ; +RLOC1411731 : calculee restituee : "Reduction HAW" ; +RLOC141731 : calculee restituee base : "Reduction 7MB retrocede" ; +RLOC141P2 : calculee restituee base : "Reduction HAW" ; +RLOC141_1 : calculee restituee : "Reduction HAW" ; +RLOC141_2 : calculee restituee : "Reduction HAW" ; +RLOC141_P : calculee restituee : "Reduction HAW" ; +RLOC142 : calculee restituee : "Reduction HBE" ; +RLOC1421731 : calculee restituee : "Reduction HBE" ; +RLOC142P2 : calculee restituee base : "Reduction HBE" ; +RLOC142_1 : calculee restituee : "Reduction HBE" ; +RLOC142_2 : calculee restituee : "Reduction HBE" ; +RLOC142_P : calculee restituee : "Reduction HBE" ; +RLOC143 : calculee restituee : "Reduction HAE" ; +RLOC1431731 : calculee restituee : "Reduction HAE" ; +RLOC143P2 : calculee restituee base : "Reduction HAE" ; +RLOC143_1 : calculee restituee : "Reduction HAE" ; +RLOC143_2 : calculee restituee : "Reduction HAE" ; +RLOC143_P : calculee restituee : "Reduction HAE" ; +RLOC144 : calculee restituee : "Reduction HAJ" ; +RLOC1441731 : calculee restituee : "Reduction HAJ" ; +RLOC144P2 : calculee restituee base : "Reduction HAJ" ; +RLOC144_1 : calculee restituee : "Reduction HAJ" ; +RLOC144_2 : calculee restituee : "Reduction HAJ" ; +RLOC144_P : calculee restituee : "Reduction HAJ" ; +RLOC145 : calculee restituee : "Reduction HAO" ; +RLOC1451731 : calculee restituee : "Reduction HAO" ; +RLOC145P2 : calculee restituee base : "Reduction HAO" ; +RLOC145_1 : calculee restituee : "Reduction HAO" ; +RLOC145_2 : calculee restituee : "Reduction HAO" ; +RLOC145_P : calculee restituee : "Reduction HAO" ; +RLOC146 : calculee restituee : "Reduction HAT" ; +RLOC1461731 : calculee restituee : "Reduction HAT" ; +RLOC146P2 : calculee restituee base : "Reduction HAT" ; +RLOC146_1 : calculee restituee : "Reduction HAT" ; +RLOC146_2 : calculee restituee : "Reduction HAT" ; +RLOC146_P : calculee restituee : "Reduction HAT" ; +RLOC147 : calculee restituee : "Reduction HAY" ; +RLOC1471731 : calculee restituee : "Reduction HAY" ; +RLOC147P2 : calculee restituee base : "Reduction HAY" ; +RLOC147_1 : calculee restituee : "Reduction HAY" ; +RLOC147_2 : calculee restituee : "Reduction HAY" ; +RLOC147_P : calculee restituee : "Reduction HAY" ; +RLOC148 : calculee restituee : "Reduction HBG" ; +RLOC1481731 : calculee restituee : "Reduction HBG" ; +RLOC148P2 : calculee restituee base : "Reduction HBG" ; +RLOC148_1 : calculee restituee : "Reduction HBG" ; +RLOC148_2 : calculee restituee : "Reduction HBG" ; +RLOC148_P : calculee restituee : "Reduction HBG" ; +RLOC149 : calculee restituee : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC1491731 : calculee restituee : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC149P2 : calculee restituee base : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC149_1 : calculee restituee : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC149_2 : calculee restituee : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC149_P : calculee restituee : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC14_1 : calculee restituee : "Reduction 7MB retrocede" ; +RLOC14_2 : calculee restituee : "Reduction 7MB retrocede" ; +RLOC14_P : calculee restituee base : "Reduction 7MB retrocede" ; +RLOC15 : calculee restituee : "Reduction 7LH retrocede" ; +RLOC150 : calculee restituee : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC1501731 : calculee restituee : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC150P2 : calculee restituee base : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC150_1 : calculee restituee : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC150_2 : calculee restituee : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC150_P : calculee restituee : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC151 : calculee restituee : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC1511731 : calculee restituee : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC151731 : calculee restituee base : "Reduction 7LH retrocede" ; +RLOC151P2 : calculee restituee base : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC151_1 : calculee restituee : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC151_2 : calculee restituee : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC151_P : calculee restituee : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC152 : calculee restituee : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC1521731 : calculee restituee : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC152P2 : calculee restituee base : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC152_1 : calculee restituee : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC152_2 : calculee restituee : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC152_P : calculee restituee : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC153 : calculee restituee : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC1531731 : calculee restituee : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC153P2 : calculee restituee base : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC153_1 : calculee restituee : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC153_2 : calculee restituee : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC153_P : calculee restituee : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC154 : calculee restituee : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC1541731 : calculee restituee : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC154P2 : calculee restituee base : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC154_1 : calculee restituee : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC154_2 : calculee restituee : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC154_P : calculee restituee : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC155 : calculee restituee : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC1551731 : calculee restituee : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC155P2 : calculee restituee base : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC155_1 : calculee restituee : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC155_2 : calculee restituee : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC155_P : calculee restituee : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC156 : calculee restituee : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC1561731 : calculee restituee : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC156P2 : calculee restituee base : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC156_1 : calculee restituee : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC156_2 : calculee restituee : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC156_P : calculee restituee : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC157 : calculee restituee : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC1571731 : calculee restituee : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC157P2 : calculee restituee base : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC157_1 : calculee restituee : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC157_2 : calculee restituee : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC157_P : calculee restituee : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC158 : calculee restituee : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC1581731 : calculee restituee : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC158P2 : calculee restituee base : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC158_1 : calculee restituee : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC158_2 : calculee restituee : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC158_P : calculee restituee : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC159 : calculee restituee : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC1591731 : calculee restituee : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC159P2 : calculee restituee base : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC159_1 : calculee restituee : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC159_2 : calculee restituee : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC159_P : calculee restituee : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC15_1 : calculee restituee : "Reduction 7LH retrocede" ; +RLOC15_2 : calculee restituee : "Reduction 7LH retrocede" ; +RLOC15_P : calculee restituee base : "Reduction 7LH retrocede" ; +RLOC16 : calculee restituee : "Reduction 7MC retrocede" ; +RLOC160 : calculee restituee : "Reduction HBA retrocede" ; +RLOC1601731 : calculee restituee : "Reduction HBA retrocede" ; +RLOC160P2 : calculee restituee base : "Reduction HBA retrocede" ; +RLOC160_1 : calculee restituee : "Reduction HBA retrocede" ; +RLOC160_2 : calculee restituee : "Reduction HBA retrocede" ; +RLOC160_P : calculee restituee : "Reduction HBA retrocede" ; +RLOC161731 : calculee restituee base : "Reduction 7MC retrocede" ; +RLOC16_1 : calculee restituee : "Reduction 7MC retrocede" ; +RLOC16_2 : calculee restituee : "Reduction 7MC retrocede" ; +RLOC16_P : calculee restituee base : "Reduction 7MC retrocede" ; +RLOC17 : calculee restituee : "Reduction 7LI retrocede" ; +RLOC171731 : calculee restituee base : "Reduction 7LI retrocede" ; +RLOC17_1 : calculee restituee : "Reduction 7LI retrocede" ; +RLOC17_2 : calculee restituee : "Reduction 7LI retrocede" ; +RLOC17_P : calculee restituee base : "Reduction 7LI retrocede" ; +RLOC18 : calculee restituee : "Reduction 7QV" ; +RLOC181731 : calculee restituee base : "Reduction 7QV" ; +RLOC18_1 : calculee restituee : "Reduction 7QV" ; +RLOC18_2 : calculee restituee : "Reduction 7QV" ; +RLOC18_P : calculee restituee base : "Reduction 7QV" ; +RLOC19 : calculee restituee : "Reduction 7QE " ; +RLOC191731 : calculee restituee base : "Reduction 7QE " ; +RLOC19_1 : calculee restituee : "Reduction 7QE " ; +RLOC19_2 : calculee restituee : "Reduction 7QE " ; +RLOC19_P : calculee restituee base : "Reduction 7QE " ; +RLOC20 : calculee restituee : "Reduction 7QP non retrocede" ; +RLOC201731 : calculee restituee base : "Reduction 7QP non retrocede" ; +RLOC20_1 : calculee restituee : "Reduction 7QP non retrocede" ; +RLOC20_2 : calculee restituee : "Reduction 7QP non retrocede" ; +RLOC20_P : calculee restituee base : "Reduction 7QP non retrocede" ; +RLOC21 : calculee restituee : "Reduction 7QG non retrocede" ; +RLOC211731 : calculee restituee base : "Reduction 7QG non retrocede" ; +RLOC21_1 : calculee restituee : "Reduction 7QG non retrocede" ; +RLOC21_2 : calculee restituee : "Reduction 7QG non retrocede" ; +RLOC21_P : calculee restituee base : "Reduction 7QG non retrocede" ; +RLOC22 : calculee restituee : "Reduction 7PB non retrocede" ; +RLOC221731 : calculee restituee base : "Reduction 7PB non retrocede" ; +RLOC22_1 : calculee restituee : "Reduction 7PB non retrocede" ; +RLOC22_2 : calculee restituee : "Reduction 7PB non retrocede" ; +RLOC22_P : calculee restituee base : "Reduction 7PB non retrocede" ; +RLOC23 : calculee restituee : "Reduction 7PF non retrocede" ; +RLOC231731 : calculee restituee base : "Reduction 7PF non retrocede" ; +RLOC23_1 : calculee restituee : "Reduction 7PF non retrocede" ; +RLOC23_2 : calculee restituee : "Reduction 7PF non retrocede" ; +RLOC23_P : calculee restituee base : "Reduction 7PF non retrocede" ; +RLOC24 : calculee restituee : "Reduction 7PJ non retrocede" ; +RLOC241731 : calculee restituee base : "Reduction 7PJ non retrocede" ; +RLOC24_1 : calculee restituee : "Reduction 7PJ non retrocede" ; +RLOC24_2 : calculee restituee : "Reduction 7PJ non retrocede" ; +RLOC24_P : calculee restituee base : "Reduction 7PJ non retrocede" ; +RLOC25 : calculee restituee : "Reduction 7QO non retrocede" ; +RLOC251731 : calculee restituee base : "Reduction 7QO non retrocede" ; +RLOC25_1 : calculee restituee : "Reduction 7QO non retrocede" ; +RLOC25_2 : calculee restituee : "Reduction 7QO non retrocede" ; +RLOC25_P : calculee restituee base : "Reduction 7QO non retrocede" ; +RLOC26 : calculee restituee : "Reduction 7QF non retrocede" ; +RLOC261731 : calculee restituee base : "Reduction 7QF non retrocede" ; +RLOC26_1 : calculee restituee : "Reduction 7QF non retrocede" ; +RLOC26_2 : calculee restituee : "Reduction 7QF non retrocede" ; +RLOC26_P : calculee restituee base : "Reduction 7QF non retrocede" ; +RLOC27 : calculee restituee : "Reduction 7PA non retrocede" ; +RLOC271731 : calculee restituee base : "Reduction 7PA non retrocede" ; +RLOC27_1 : calculee restituee : "Reduction 7PA non retrocede" ; +RLOC27_2 : calculee restituee : "Reduction 7PA non retrocede" ; +RLOC27_P : calculee restituee base : "Reduction 7PA non retrocede" ; +RLOC28 : calculee restituee : "Reduction 7PE non retrocede" ; +RLOC281731 : calculee restituee base : "Reduction 7PE non retrocede" ; +RLOC28_1 : calculee restituee : "Reduction 7PE non retrocede" ; +RLOC28_2 : calculee restituee : "Reduction 7PE non retrocede" ; +RLOC28_P : calculee restituee base : "Reduction 7PE non retrocede" ; +RLOC29 : calculee restituee : "Reduction 7PI non retrocede" ; +RLOC291731 : calculee restituee base : "Reduction 7PI non retrocede" ; +RLOC29_1 : calculee restituee : "Reduction 7PI non retrocede" ; +RLOC29_2 : calculee restituee : "Reduction 7PI non retrocede" ; +RLOC29_P : calculee restituee base : "Reduction 7PI non retrocede" ; +RLOC30 : calculee restituee : "Reduction 7QR non retrocede" ; +RLOC301731 : calculee restituee base : "Reduction 7QR non retrocede" ; +RLOC30_1 : calculee restituee : "Reduction 7QR non retrocede" ; +RLOC30_2 : calculee restituee : "Reduction 7QR non retrocede" ; +RLOC30_P : calculee restituee base : "Reduction 7QR non retrocede" ; +RLOC31 : calculee restituee : "Reduction 7QI non retrocede" ; +RLOC311731 : calculee restituee base : "Reduction 7QI non retrocede" ; +RLOC31_1 : calculee restituee : "Reduction 7QI non retrocede" ; +RLOC31_2 : calculee restituee : "Reduction 7QI non retrocede" ; +RLOC31_P : calculee restituee base : "Reduction 7QI non retrocede" ; +RLOC32 : calculee restituee : "Reduction 7PD" ; +RLOC321731 : calculee restituee base : "Reduction 7PD" ; +RLOC32_1 : calculee restituee : "Reduction 7PD" ; +RLOC32_2 : calculee restituee : "Reduction 7PD" ; +RLOC32_P : calculee restituee base : "Reduction 7PD" ; +RLOC33 : calculee restituee : "Reduction 7PH" ; +RLOC331731 : calculee restituee base : "Reduction 7PH" ; +RLOC33_1 : calculee restituee : "Reduction 7PH" ; +RLOC33_2 : calculee restituee : "Reduction 7PH" ; +RLOC33_P : calculee restituee base : "Reduction 7PH" ; +RLOC34 : calculee restituee : "Reduction 7PL" ; +RLOC341731 : calculee restituee base : "Reduction 7PL" ; +RLOC34_1 : calculee restituee : "Reduction 7PL" ; +RLOC34_2 : calculee restituee : "Reduction 7PL" ; +RLOC34_P : calculee restituee base : "Reduction 7PL" ; +RLOC35 : calculee restituee : "Reduction 7QP retrocede" ; +RLOC351731 : calculee restituee base : "Reduction 7QP retrocede" ; +RLOC35_1 : calculee restituee : "Reduction 7QP retrocede" ; +RLOC35_2 : calculee restituee : "Reduction 7QP retrocede" ; +RLOC35_P : calculee restituee base : "Reduction 7QP retrocede" ; +RLOC36 : calculee restituee : "Reduction 7QG retrocede" ; +RLOC361731 : calculee restituee base : "Reduction 7QG retrocede" ; +RLOC36_1 : calculee restituee : "Reduction 7QG retrocede" ; +RLOC36_2 : calculee restituee : "Reduction 7QG retrocede" ; +RLOC36_P : calculee restituee base : "Reduction 7QG retrocede" ; +RLOC37 : calculee restituee : "Reduction 7PB retrocede" ; +RLOC371731 : calculee restituee base : "Reduction 7PB retrocede" ; +RLOC37_1 : calculee restituee : "Reduction 7PB retrocede" ; +RLOC37_2 : calculee restituee : "Reduction 7PB retrocede" ; +RLOC37_P : calculee restituee base : "Reduction 7PB retrocede" ; +RLOC38 : calculee restituee : "Reduction 7PF retrocede" ; +RLOC381731 : calculee restituee base : "Reduction 7PF retrocede" ; +RLOC38_1 : calculee restituee : "Reduction 7PF retrocede" ; +RLOC38_2 : calculee restituee : "Reduction 7PF retrocede" ; +RLOC38_P : calculee restituee base : "Reduction 7PF retrocede" ; +RLOC39 : calculee restituee : "Reduction 7PJ retrocede" ; +RLOC391731 : calculee restituee base : "Reduction 7PJ retrocede" ; +RLOC39_1 : calculee restituee : "Reduction 7PJ retrocede" ; +RLOC39_2 : calculee restituee : "Reduction 7PJ retrocede" ; +RLOC39_P : calculee restituee base : "Reduction 7PJ retrocede" ; +RLOC40 : calculee restituee : "Reduction 7QO retrocede" ; +RLOC401731 : calculee restituee base : "Reduction 7QO retrocede" ; +RLOC40_1 : calculee restituee : "Reduction 7QO retrocede" ; +RLOC40_2 : calculee restituee : "Reduction 7QO retrocede" ; +RLOC40_P : calculee restituee base : "Reduction 7QO retrocede" ; +RLOC41 : calculee restituee : "Reduction 7QF retrocede" ; +RLOC411731 : calculee restituee base : "Reduction 7QF retrocede" ; +RLOC41_1 : calculee restituee : "Reduction 7QF retrocede" ; +RLOC41_2 : calculee restituee : "Reduction 7QF retrocede" ; +RLOC41_P : calculee restituee base : "Reduction 7QF retrocede" ; +RLOC42 : calculee restituee : "Reduction 7PA retrocede" ; +RLOC421731 : calculee restituee base : "Reduction 7PA retrocede" ; +RLOC42_1 : calculee restituee : "Reduction 7PA retrocede" ; +RLOC42_2 : calculee restituee : "Reduction 7PA retrocede" ; +RLOC42_P : calculee restituee base : "Reduction 7PA retrocede" ; +RLOC43 : calculee restituee : "Reduction 7PE retrocede" ; +RLOC431731 : calculee restituee base : "Reduction 7PE retrocede" ; +RLOC43_1 : calculee restituee : "Reduction 7PE retrocede" ; +RLOC43_2 : calculee restituee : "Reduction 7PE retrocede" ; +RLOC43_P : calculee restituee base : "Reduction 7PE retrocede" ; +RLOC44 : calculee restituee : "Reduction HPI retrocede" ; +RLOC441731 : calculee restituee base : "Reduction HPI retrocede" ; +RLOC44_1 : calculee restituee : "Reduction HPI retrocede" ; +RLOC44_2 : calculee restituee : "Reduction HPI retrocede" ; +RLOC44_P : calculee restituee base : "Reduction HPI retrocede" ; +RLOC45 : calculee restituee : "Reduction HPM" ; +RLOC451731 : calculee restituee base : "art1731" ; +RLOC45_1 : calculee restituee : "Reduction HPM" ; +RLOC45_2 : calculee restituee : "Reduction HPM" ; +RLOC45_P : calculee restituee base : "Reduction HPM" ; +RLOC46 : calculee restituee : "Reduction HRJ" ; +RLOC461731 : calculee restituee base : "Reduction HRJ" ; +RLOC46_1 : calculee restituee : "Reduction HRJ" ; +RLOC46_2 : calculee restituee : "Reduction HRJ" ; +RLOC46_P : calculee restituee base : "Reduction HRJ" ; +RLOC47 : calculee restituee : "Reduction HPO" ; +RLOC471731 : calculee restituee base : "Reduction HPO" ; +RLOC47_1 : calculee restituee : "Reduction HPO" ; +RLOC47_2 : calculee restituee : "Reduction HPO" ; +RLOC47_P : calculee restituee base : "Reduction HPO" ; +RLOC48 : calculee restituee : "Reduction HPT" ; +RLOC481731 : calculee restituee base : "Reduction HPT" ; +RLOC48_1 : calculee restituee : "Reduction HPT" ; +RLOC48_2 : calculee restituee : "Reduction HPT" ; +RLOC48_P : calculee restituee base : "Reduction HPT" ; +RLOC49 : calculee restituee : "Reduction HPY" ; +RLOC491731 : calculee restituee base : "Reduction HPY" ; +RLOC49_1 : calculee restituee : "Reduction HPY" ; +RLOC49_2 : calculee restituee : "Reduction HPY" ; +RLOC49_P : calculee restituee base : "Reduction HPY" ; +RLOC50 : calculee restituee : "Reduction HRL" ; +RLOC501731 : calculee restituee base : "Reduction HRL" ; +RLOC50_1 : calculee restituee : "Reduction HRL" ; +RLOC50_2 : calculee restituee : "Reduction HRL" ; +RLOC50_P : calculee restituee base : "Reduction HRL" ; +RLOC51 : calculee restituee : "Reduction HRQ" ; +RLOC511731 : calculee restituee base : "Reduction HRQ" ; +RLOC51_1 : calculee restituee : "Reduction HRQ" ; +RLOC51_2 : calculee restituee : "Reduction HRQ" ; +RLOC51_P : calculee restituee base : "Reduction HRQ" ; +RLOC52 : calculee restituee : "Reduction HRV" ; +RLOC521731 : calculee restituee base : "Reduction HRV" ; +RLOC52_1 : calculee restituee : "Reduction HRV" ; +RLOC52_2 : calculee restituee : "Reduction HRV" ; +RLOC52_P : calculee restituee base : "Reduction HRV" ; +RLOC53 : calculee restituee : "Reduction HNV" ; +RLOC531731 : calculee restituee base : "Reduction HNV" ; +RLOC53_1 : calculee restituee : "Reduction HNV" ; +RLOC53_2 : calculee restituee : "Reduction HNV" ; +RLOC53_P : calculee restituee base : "Reduction HNV" ; +RLOC54 : calculee restituee : "Reduction HPN" ; +RLOC541731 : calculee restituee base : "Reduction HPN" ; +RLOC54_1 : calculee restituee : "Reduction HPN" ; +RLOC54_2 : calculee restituee : "Reduction HPN" ; +RLOC54_P : calculee restituee base : "Reduction HPN" ; +RLOC55 : calculee restituee : "Reduction HPS" ; +RLOC551731 : calculee restituee base : "Reduction HPS" ; +RLOC55_1 : calculee restituee : "Reduction HPS" ; +RLOC55_2 : calculee restituee : "Reduction HPS" ; +RLOC55_P : calculee restituee base : "Reduction HPS" ; +RLOC56 : calculee restituee : "Reduction HPX" ; +RLOC561731 : calculee restituee base : "Reduction HPX" ; +RLOC56_1 : calculee restituee : "Reduction HPX" ; +RLOC56_2 : calculee restituee : "Reduction HPX" ; +RLOC56_P : calculee restituee base : "Reduction HPX" ; +RLOC57 : calculee restituee : "Reduction HRK" ; +RLOC571731 : calculee restituee base : "Reduction HRK" ; +RLOC57_1 : calculee restituee : "Reduction HRK" ; +RLOC57_2 : calculee restituee : "Reduction HRK" ; +RLOC57_P : calculee restituee base : "Reduction HRK" ; +RLOC58 : calculee restituee : "Reduction HRP" ; +RLOC581731 : calculee restituee base : "Reduction HRP" ; +RLOC58_1 : calculee restituee : "Reduction HRP" ; +RLOC58_2 : calculee restituee : "Reduction HRP" ; +RLOC58_P : calculee restituee base : "Reduction HRP" ; +RLOC59 : calculee restituee : "Reduction HRU" ; +RLOC591731 : calculee restituee base : "Reduction HRU" ; +RLOC59_1 : calculee restituee : "Reduction HRU" ; +RLOC59_2 : calculee restituee : "Reduction HRU" ; +RLOC59_P : calculee restituee base : "Reduction HRU" ; +RLOC60 : calculee restituee : "Reduction HNU" ; +RLOC601731 : calculee restituee base : "Reduction HNU" ; +RLOC60_1 : calculee restituee : "Reduction HNU" ; +RLOC60_2 : calculee restituee : "Reduction HNU" ; +RLOC60_P : calculee restituee base : "Reduction HNU" ; +RLOC61 : calculee restituee : "Reduction HPP" ; +RLOC611731 : calculee restituee base : "Reduction HPP" ; +RLOC61_1 : calculee restituee : "Reduction HPP" ; +RLOC61_2 : calculee restituee : "Reduction HPP" ; +RLOC61_P : calculee restituee base : "Reduction HPP" ; +RLOC62 : calculee restituee : "Reduction HPU" ; +RLOC621731 : calculee restituee base : "Reduction HPU" ; +RLOC62_1 : calculee restituee : "Reduction HPU" ; +RLOC62_2 : calculee restituee : "Reduction HPU" ; +RLOC62_P : calculee restituee base : "Reduction HPU" ; +RLOC63 : calculee restituee : "Reduction HRG" ; +RLOC631731 : calculee restituee base : "Reduction HRG" ; +RLOC63_1 : calculee restituee : "Reduction HRG" ; +RLOC63_2 : calculee restituee : "Reduction HRG" ; +RLOC63_P : calculee restituee base : "Reduction HRG" ; +RLOC64 : calculee restituee : "Reduction HRM" ; +RLOC641731 : calculee restituee base : "Reduction HRM" ; +RLOC64_1 : calculee restituee : "Reduction HRM" ; +RLOC64_2 : calculee restituee : "Reduction HRM" ; +RLOC64_P : calculee restituee base : "Reduction HRM" ; +RLOC65 : calculee restituee : "Reduction HRR" ; +RLOC651731 : calculee restituee base : "Reduction HRR" ; +RLOC65_1 : calculee restituee : "Reduction HRR" ; +RLOC65_2 : calculee restituee : "Reduction HRR" ; +RLOC65_P : calculee restituee base : "Reduction HRR" ; +RLOC66 : calculee restituee : "Reduction HRW" ; +RLOC661731 : calculee restituee base : "Reduction HRW" ; +RLOC66_1 : calculee restituee : "Reduction HRW" ; +RLOC66_2 : calculee restituee : "Reduction HRW" ; +RLOC66_P : calculee restituee base : "Reduction HRW" ; +RLOC67 : calculee restituee : "Reduction HNW" ; +RLOC671731 : calculee restituee base : "Reduction HNW" ; +RLOC67_1 : calculee restituee : "Reduction HNW" ; +RLOC67_2 : calculee restituee : "Reduction HNW" ; +RLOC67_P : calculee restituee base : "Reduction HNW" ; +RLOC68 : calculee restituee : "Reduction HPR" ; +RLOC681731 : calculee restituee base : "Reduction HPR" ; +RLOC68_1 : calculee restituee : "Reduction HPR" ; +RLOC68_2 : calculee restituee : "Reduction HPR" ; +RLOC68_P : calculee restituee base : "Reduction HPR" ; +RLOC69 : calculee restituee : "Reduction HPW" ; +RLOC691731 : calculee restituee base : "Reduction HPW" ; +RLOC69_1 : calculee restituee : "Reduction HPW" ; +RLOC69_2 : calculee restituee : "Reduction HPW" ; +RLOC69_P : calculee restituee base : "Reduction HPW" ; +RLOC70 : calculee restituee : "Reduction HRI" ; +RLOC701731 : calculee restituee base : "Reduction HRI" ; +RLOC70_1 : calculee restituee : "Reduction HRI" ; +RLOC70_2 : calculee restituee : "Reduction HRI" ; +RLOC70_P : calculee restituee base : "Reduction HRI" ; +RLOC71 : calculee restituee : "Reduction HRO" ; +RLOC711731 : calculee restituee base : "Reduction HRO" ; +RLOC71_1 : calculee restituee : "Reduction HRO" ; +RLOC71_2 : calculee restituee : "Reduction HRO" ; +RLOC71_P : calculee restituee base : "Reduction HRO" ; +RLOC72 : calculee restituee : "Reduction HRT" ; +RLOC721731 : calculee restituee base : "Reduction HRT" ; +RLOC72_1 : calculee restituee : "Reduction HRT" ; +RLOC72_2 : calculee restituee : "Reduction HRT" ; +RLOC72_P : calculee restituee base : "Reduction HRT" ; +RLOC73 : calculee restituee : "Reduction HRY" ; +RLOC731731 : calculee restituee base : "Reduction HRY" ; +RLOC73_1 : calculee restituee : "Reduction HRY" ; +RLOC73_2 : calculee restituee : "Reduction HRY" ; +RLOC73_P : calculee restituee base : "Reduction HRY" ; +RLOC74 : calculee restituee : "Reduction HNY" ; +RLOC741731 : calculee restituee base : "Reduction HNY" ; +RLOC74_1 : calculee restituee : "Reduction HNY" ; +RLOC74_2 : calculee restituee : "Reduction HNY" ; +RLOC74_P : calculee restituee base : "Reduction HNY" ; +RLOC75 : calculee restituee : "Reduction HPO retrocede" ; +RLOC751731 : calculee restituee base : "Reduction HPO retrocede" ; +RLOC75_1 : calculee restituee : "Reduction HPO retrocede" ; +RLOC75_2 : calculee restituee : "Reduction HPO retrocede" ; +RLOC75_P : calculee restituee base : "Reduction HPO retrocede" ; +RLOC76 : calculee restituee : "Reduction HPT retrocede" ; +RLOC761731 : calculee restituee base : "Reduction HPT retrocede" ; +RLOC76_1 : calculee restituee : "Reduction HPT retrocede" ; +RLOC76_2 : calculee restituee : "Reduction HPT retrocede" ; +RLOC76_P : calculee restituee base : "Reduction HPT retrocede" ; +RLOC77 : calculee restituee : "Reduction HPY retrocede" ; +RLOC771731 : calculee restituee base : "Reduction HPY retrocede" ; +RLOC77_1 : calculee restituee : "Reduction HPY retrocede" ; +RLOC77_2 : calculee restituee : "Reduction HPY retrocede" ; +RLOC77_P : calculee restituee base : "Reduction HPY retrocede" ; +RLOC78 : calculee restituee : "Reduction HRL retrocede" ; +RLOC781731 : calculee restituee base : "Reduction HRL retrocede" ; +RLOC78_1 : calculee restituee : "Reduction HRL retrocede" ; +RLOC78_2 : calculee restituee : "Reduction HRL retrocede" ; +RLOC78_P : calculee restituee base : "Reduction HRL retrocede" ; +RLOC79 : calculee restituee : "Reduction HRQ retrocede" ; +RLOC791731 : calculee restituee base : "Reduction HRQ retrocede" ; +RLOC79_1 : calculee restituee : "Reduction HRQ retrocede" ; +RLOC79_2 : calculee restituee : "Reduction HRQ retrocede" ; +RLOC79_P : calculee restituee base : "Reduction HRQ retrocede" ; +RLOC7A150_1 : calculee restituee : "Somme RLOC7_1 a RLOC150_1 pour alleger compilation" ; +RLOC7A50_1 : calculee restituee : "Somme RLOC7_1 a RLOC50_1 pour alleger compilation" ; +RLOC7A99_1 : calculee restituee : "Somme RLOC7_1 a RLOC99_1 pour alleger compilation" ; +RLOC80 : calculee restituee : "Reduction HRV retrocede" ; +RLOC801731 : calculee restituee base : "Reduction HRV retrocede" ; +RLOC80_1 : calculee restituee : "Reduction HRV retrocede" ; +RLOC80_2 : calculee restituee : "Reduction HRV retrocede" ; +RLOC80_P : calculee restituee base : "Reduction HRV retrocede" ; +RLOC81 : calculee restituee : "Reduction HNV retrocede" ; +RLOC811731 : calculee restituee base : "Reduction HNV retrocede" ; +RLOC81_1 : calculee restituee : "Reduction HNV retrocede" ; +RLOC81_2 : calculee restituee : "Reduction HNV retrocede" ; +RLOC81_P : calculee restituee base : "Reduction HNV retrocede" ; +RLOC82 : calculee restituee : "Reduction HPN retrocede" ; +RLOC821731 : calculee restituee base : "Reduction HPN retrocede" ; +RLOC82_1 : calculee restituee : "Reduction HPN retrocede" ; +RLOC82_2 : calculee restituee : "Reduction HPN retrocede" ; +RLOC82_P : calculee restituee base : "Reduction HPN retrocede" ; +RLOC83 : calculee restituee : "Reduction HPS retrocede" ; +RLOC831731 : calculee restituee base : "Reduction HPS retrocede" ; +RLOC83_1 : calculee restituee : "Reduction HPS retrocede" ; +RLOC83_2 : calculee restituee : "Reduction HPS retrocede" ; +RLOC83_P : calculee restituee base : "Reduction HPS retrocede" ; +RLOC84 : calculee restituee : "Reduction HPX retrocede" ; +RLOC841731 : calculee restituee base : "Reduction HPX retrocede" ; +RLOC84_1 : calculee restituee : "Reduction HPX retrocede" ; +RLOC84_2 : calculee restituee : "Reduction HPX retrocede" ; +RLOC84_P : calculee restituee base : "Reduction HPX retrocede" ; +RLOC85 : calculee restituee : "Reduction HRK retrocede" ; +RLOC851731 : calculee restituee base : "Reduction HRK retrocede" ; +RLOC85_1 : calculee restituee : "Reduction HRK retrocede" ; +RLOC85_2 : calculee restituee : "Reduction HRK retrocede" ; +RLOC85_P : calculee restituee base : "Reduction HRK retrocede" ; +RLOC86 : calculee restituee : "Reduction HRP retrocede" ; +RLOC861731 : calculee restituee base : "Reduction HRP retrocede" ; +RLOC86_1 : calculee restituee : "Reduction HRP retrocede" ; +RLOC86_2 : calculee restituee : "Reduction HRP retrocede" ; +RLOC86_P : calculee restituee base : "Reduction HRP retrocede" ; +RLOC87 : calculee restituee : "Reduction HRU retrocede" ; +RLOC871731 : calculee restituee base : "Reduction HRU retrocede" ; +RLOC87_1 : calculee restituee : "Reduction HRU retrocede" ; +RLOC87_2 : calculee restituee : "Reduction HRU retrocede" ; +RLOC87_P : calculee restituee base : "Reduction HRU retrocede" ; +RLOC88 : calculee restituee : "Reduction HNU retrocede" ; +RLOC881731 : calculee restituee base : "Reduction HNU retrocede" ; +RLOC88_1 : calculee restituee : "Reduction HNU retrocede" ; +RLOC88_2 : calculee restituee : "Reduction HNU retrocede" ; +RLOC88_P : calculee restituee base : "Reduction HNU retrocede" ; +RLOC89 : calculee restituee : "Reduction HSB" ; +RLOC891731 : calculee restituee base : "Reduction HSB" ; +RLOC89_1 : calculee restituee : "Reduction HSB" ; +RLOC89_2 : calculee restituee : "Reduction HSB" ; +RLOC89_P : calculee restituee base : "Reduction HSB" ; +RLOC90 : calculee restituee : "Reduction HSG" ; +RLOC901731 : calculee restituee base : "Reduction HSG" ; +RLOC90_1 : calculee restituee : "Reduction HSG" ; +RLOC90_2 : calculee restituee : "Reduction HSG" ; +RLOC90_P : calculee restituee base : "Reduction HSG" ; +RLOC91 : calculee restituee : "Reduction HSL" ; +RLOC911731 : calculee restituee base : "Reduction HSL" ; +RLOC91_1 : calculee restituee : "Reduction HSL" ; +RLOC91_2 : calculee restituee : "Reduction HSL" ; +RLOC91_P : calculee restituee base : "Reduction HSL" ; +RLOC92 : calculee restituee : "Reduction HSQ" ; +RLOC921731 : calculee restituee base : "Reduction HSQ" ; +RLOC92_1 : calculee restituee : "Reduction HSQ" ; +RLOC92_2 : calculee restituee : "Reduction HSQ" ; +RLOC92_P : calculee restituee base : "Reduction HSQ" ; +RLOC93 : calculee restituee : "Reduction HSV" ; +RLOC931731 : calculee restituee base : "Reduction HSV" ; +RLOC93_1 : calculee restituee : "Reduction HSV" ; +RLOC93_2 : calculee restituee : "Reduction HSV" ; +RLOC93_P : calculee restituee base : "Reduction HSV" ; +RLOC94 : calculee restituee : "Reduction HTA" ; +RLOC941731 : calculee restituee base : "Reduction HTA" ; +RLOC94_1 : calculee restituee : "Reduction HTA" ; +RLOC94_2 : calculee restituee : "Reduction HTA" ; +RLOC94_P : calculee restituee base : "Reduction HTA" ; +RLOC95 : calculee restituee : "Reduction HSA" ; +RLOC951731 : calculee restituee base : "Reduction HSA" ; +RLOC95_1 : calculee restituee : "Reduction HSA" ; +RLOC95_2 : calculee restituee : "Reduction HSA" ; +RLOC95_P : calculee restituee base : "Reduction HSA" ; +RLOC96 : calculee restituee : "Reduction HSF" ; +RLOC961731 : calculee restituee base : "Reduction HSF" ; +RLOC96_1 : calculee restituee : "Reduction HSF" ; +RLOC96_2 : calculee restituee : "Reduction HSF" ; +RLOC96_P : calculee restituee base : "Reduction HSF" ; +RLOC97 : calculee restituee : "Reduction HSK" ; +RLOC971731 : calculee restituee base : "Reduction HSK" ; +RLOC97_1 : calculee restituee : "Reduction HSK" ; +RLOC97_2 : calculee restituee : "Reduction HSK" ; +RLOC97_P : calculee restituee base : "Reduction HSK" ; +RLOC98 : calculee restituee : "Reduction HSP" ; +RLOC981731 : calculee restituee base : "Reduction HSP" ; +RLOC98_1 : calculee restituee : "Reduction HSP" ; +RLOC98_2 : calculee restituee : "Reduction HSP" ; +RLOC98_P : calculee restituee base : "Reduction HSP" ; +RLOC99 : calculee restituee : "Reduction HSU" ; +RLOC991731 : calculee restituee base : "Reduction HSU" ; +RLOC99_1 : calculee restituee : "Reduction HSU" ; +RLOC99_2 : calculee restituee : "Reduction HSU" ; +RLOC99_P : calculee restituee base : "Reduction HSU" ; +RLOCENT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOG01 : calculee restituee : "Reduction HQB" ; +RLOG011731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG01_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG01_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG02 : calculee restituee : "Reduction HQC" ; +RLOG021731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG02_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG02_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG03 : calculee restituee : "Reduction HQT" ; +RLOG031731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG03_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG03_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG04 : calculee restituee : "Reduction HOA" ; +RLOG041731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG04_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG04_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG05 : calculee restituee : "Reduction HOH" ; +RLOG051731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG05_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG05_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG06 : calculee restituee : "Reduction HOL" ; +RLOG061731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG06_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG06_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG07 : calculee restituee : "Reduction HOO" ; +RLOG071731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG07_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG07_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG08 : calculee restituee : "Reduction HOS" ; +RLOG081731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG08_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG08_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG09 : calculee : "Reduction HQL" ; +RLOG091731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG09_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG09_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG10 : calculee restituee : "Reduction HQM" ; +RLOG101731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG10_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG10_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG11_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG11_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG12 : calculee restituee : "Reduction HOB" ; +RLOG121731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG12_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG12_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG13 : calculee restituee : "Reduction HOC" ; +RLOG13_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG13_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG14 : calculee restituee : "Reduction HOI" ; +RLOG141731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG14_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG14_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG15 : calculee restituee : "Reduction HOJ" ; +RLOG15_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG15_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG16 : calculee restituee : "Reduction HOK" ; +RLOG16_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG16_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG17 : calculee restituee : "Reduction HOM" ; +RLOG171731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG17_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG17_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG18 : calculee restituee : "Reduction HON" ; +RLOG18_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG18_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG19 : calculee restituee : "Reduction HOP" ; +RLOG191731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG19_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG19_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG20 : calculee restituee : "Reduction HOQ" ; +RLOG20_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG20_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG21 : calculee restituee : "Reduction HOR" ; +RLOG21_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG21_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG22 : calculee restituee : "Reduction HOT" ; +RLOG221731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG22_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG22_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG23 : calculee restituee : "Reduction HOU" ; +RLOG23_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG23_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG24 : calculee restituee : "Reduction HOV" ; +RLOG24_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG24_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG25 : calculee restituee : "Reduction HOW" ; +RLOG25_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG25_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG26 : calculee restituee : "Reduction HOD" ; +RLOG261731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG26_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG26_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG27 : calculee restituee : "Reduction HOE" ; +RLOG271731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG27_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG27_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG28 : calculee restituee : "Reduction HOF" ; +RLOG281731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG28_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG28_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG29 : calculee restituee : "Reduction HOG" ; +RLOG291731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG29_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG29_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG30 : calculee restituee : "Reduction HOX" ; +RLOG301731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG30_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG30_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG31 : calculee restituee : "Reduction HOY" ; +RLOG311731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG31_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG31_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG32 : calculee restituee : "Reduction HOZ" ; +RLOG321731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG32_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG32_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG33 : calculee restituee : "Reduction HUA" ; +RLOG331731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG33_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG33_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG34 : calculee restituee : "Reduction HUB" ; +RLOG341731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG34_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG34_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG35 : calculee restituee : "Reduction HUC" ; +RLOG351731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG35_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG35_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG36 : calculee restituee : "Reduction HUD" ; +RLOG361731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG36_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG36_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG37 : calculee restituee : "Reduction HUE" ; +RLOG371731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG37_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG37_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG38 : calculee restituee : "Reduction HUF" ; +RLOG381731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG38_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG38_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG39 : calculee restituee : "Reduction HUG" ; +RLOG391731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG39_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG39_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG40 : calculee restituee : "Reduction HUH" ; +RLOG401731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG40_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG40_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG41 : calculee restituee : "Reduction HUI" ; +RLOG411731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG41_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG41_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG42 : calculee restituee : "Reduction HUJ" ; +RLOG421731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG42_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG42_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG43 : calculee restituee : "Reduction HUK" ; +RLOG431731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG43_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG43_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG44 : calculee restituee : "Reduction HUL" ; +RLOG441731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG44_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG44_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG45 : calculee restituee : "Reduction HUM" ; +RLOG451731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG45_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG45_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG46 : calculee restituee : "Reduction HUN" ; +RLOG461731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG46_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG46_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOGDOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOGSOC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RMEUBLE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RMOND : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8ZW : "Revenu net mondial (taux moyen pour les non-residents)" ; +RNBE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RNBE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +RNG : calculee : "Revenu net global" ; +RNGRFR : calculee : "Revenu net global pour rfr" ; +RNGRFRHR : calculee : "Revenu net global pour rfr hauts revenus" ; +RNGTEF : calculee : "Revenu net global tx effectif" ; +RNGTEFRFR : calculee : "Revenu net global tx effectif" ; +RNOUV_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RNOUV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPATNAT1_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPATNAT2_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPATNAT3_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPATNAT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPENTDY_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPENTDY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPERPC : calculee : "bse retenu PERP" ; +RPERPP : calculee : "bse retenu PERP" ; +RPERPV : calculee : "bse retenu PERP" ; +RPIQAB_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIQAB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIQCD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIQCD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIQEFGH_1 : calculee : "a supprimer" ; +RPIQEFGH_2 : calculee : "a supprimer" ; +RPIQEF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIQEF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIQGH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIQGH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIREPAI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIREPAI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIREPBI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIREPBI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIREPCI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIREPCI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIREPDI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIREPDI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPLAFREPME4_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPLAFREPME4_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPQ1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +RPQ1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +RPQ2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4C : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4CM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4RAJV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me RAJ" ; +RPQ4RBJC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me RBJ" ; +RPQ4TVC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4TVCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4V : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4VC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4VCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4VM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQF1 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQF1M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQF2 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQF2M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQF3 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQF3M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQF4 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQF4M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQFC : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQFCM : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQFV : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQFVM : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQPALIM1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIMC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIMCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIMV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIMVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZ1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZ1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZ2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZ2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZ3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZ3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZ4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZ4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRCMCH : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMCHM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMDC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMDCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMFU : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMFUM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMGO : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMGOM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMTR : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMTRM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMTS : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMTSM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRF1 : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRF1M : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRF2 : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRF2M : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVG : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NVG" ; +RPQRVGM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NVG" ; +RPQRVO : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO5 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO5M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO6 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO6M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO7 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO7M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVOM : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRWA : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWA" ; +RPQRWAM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWA" ; +RPQRWB : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWB" ; +RPQRWBM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWB" ; +RPQTS1 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS1M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS2 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS2M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS3 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS3M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS4 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS4M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSC : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSCM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP1 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP1M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP2 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP2M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP3 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP3M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP4 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP4M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMPC : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMPCM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMPV : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMPVM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSV : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSVM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPRESCOMPAN : calculee : "Reduct. prestations compensatoires retenue annee" ; +RPRESCOMPREP : calculee : "Reduct. prestations compensatoires retenue et pas encore deduit rep" ; +RPRESSE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPROREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRE : calculee : "reduction rachat d'entreprise par un salarie" ; +RREDMEUB_1 : calculee : "Pour alleger formule : Reduction report loc meub non pro" ; +RREDMEUB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RREDREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RREPA : calculee restituee : "Dons : fourniture de repas particulier" ; +RREPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RREPA_P : calculee restituee base : "Dons : fourniture de repas particulier" ; +RREPMEU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RREPNPRO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRESIMEUB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRESTIMOXY : calculee restituee : "Plaf av fisco - Travaux de restaur immo - reduc 7SX 7SY hors champ" ; +RRESTIMO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRETU : calculee restituee : "Reduct. etudiants: montant retenu" ; +RRETU_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RRETU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRETU_P : calculee restituee base : "Reduct. etudiants: montant retenu" ; +RRIRENOV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRIREP_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RRIREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRPRESCOMP : calculee restituee : "reduction prestations compensatoires deduit" ; +RRPRESCOMP_1 : calculee : "pour alleger prog - reduction prestations compensatoires deduit" ; +RRPRESCOMP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRPRESCOMP_P : calculee restituee base : "reduction prestations compensatoires deduit" ; +RSE1BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSE1_A : calculee base : "correctif : RSE1 anterieure" ; +RSE2BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSE2_A : calculee base : "correctif : RSE2 anterieure" ; +RSE3BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSE3_A : calculee base : "correctif : RSE3 anterieure" ; +RSE4BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSE4_A : calculee base : "correctif : RSE4 anterieure" ; +RSE5BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSE5_A : calculee base : "correctif : RSE5 anterieure" ; +RSE6BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSE6_A : calculee base : "correctif : RSE6 anterieure" ; +RSNCC_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCM_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCN_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCN_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCQ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCQ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCU_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCV_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC1 : calculee restituee : "Reduction HXF" ; +RSOC10 : calculee restituee : "Reduction HXK retrocedee" ; +RSOC10_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC10_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC11 : calculee restituee : "Reduction HKG" ; +RSOC11_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC12 : calculee restituee : "Reduction HKG retrocede" ; +RSOC12_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC13 : calculee restituee : "Reduction HKH" ; +RSOC13_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC14 : calculee restituee : "Reduction HKI" ; +RSOC14_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC15 : calculee restituee : "Reduction HKH retrocede" ; +RSOC15_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC16 : calculee restituee : "Reduction HKI retrocede" ; +RSOC16_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC17 : calculee restituee : "Reduction HQN" ; +RSOC17_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC18 : calculee restituee : "Reduction HQU" ; +RSOC18_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC19 : calculee restituee : "Reduction HQK" ; +RSOC19_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC1_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC2 : calculee restituee : "Reduction HXG" ; +RSOC20 : calculee restituee : "Reduction HQN retrocedee" ; +RSOC20_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC21 : calculee restituee : "Reduction HQU retrocede" ; +RSOC21_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC22 : calculee restituee : "Reduction HQK retrocede" ; +RSOC22_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC23 : calculee restituee : "Reduction HQJ" ; +RSOC23_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC24 : calculee restituee : "Reduction HQS" ; +RSOC24_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC25 : calculee restituee : "Reduction HQW" ; +RSOC25_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC26 : calculee restituee : "Reduction HQX" ; +RSOC26_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC27 : calculee restituee : "Reduction HQJ retrocedee" ; +RSOC27_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC28 : calculee restituee : "Reduction HQS retrocedee" ; +RSOC28_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC29 : calculee restituee : "Reduction HQW retrocedee" ; +RSOC29_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC2_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC3 : calculee restituee : "Reduction HXH" ; +RSOC30 : calculee restituee : "Reduction HQX retrocedee" ; +RSOC30_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC31 : calculee restituee : "Reduction HRA" ; +RSOC31_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC32 : calculee restituee : "Reduction HRB" ; +RSOC32_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC33 : calculee restituee : "Reduction HRC" ; +RSOC33_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC34 : calculee restituee : "Reduction HRD" ; +RSOC34_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC35 : calculee restituee : "Reduction HRA retrocedee" ; +RSOC35_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC36 : calculee restituee : "Reduction HRB retrocedee" ; +RSOC36_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC37 : calculee restituee : "Reduction HRC retrocedee" ; +RSOC37_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC38 : calculee restituee : "Reduction HRD retrocedee" ; +RSOC38_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC39 : calculee restituee : "Reduction HXA" ; +RSOC391731 : calculee restituee : "Reduction HXA" ; +RSOC39P2 : calculee restituee base : "Reduction HXA" ; +RSOC39_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC39_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC3_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC4 : calculee restituee : "Reduction HXI" ; +RSOC40 : calculee restituee : "Reduction HXB" ; +RSOC401731 : calculee restituee : "Reduction HXB" ; +RSOC40P2 : calculee restituee base : "Reduction HXB" ; +RSOC40_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC40_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC41 : calculee restituee : "Reduction HXC" ; +RSOC411731 : calculee restituee : "Reduction HXC" ; +RSOC41P2 : calculee restituee base : "Reduction HXC" ; +RSOC41_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC41_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC42 : calculee restituee : "Reduction HXE" ; +RSOC421731 : calculee restituee : "Reduction HXE" ; +RSOC42P2 : calculee restituee base : "Reduction HXE" ; +RSOC42_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC42_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC43 : calculee restituee : "Reduction HXA retrocedee" ; +RSOC431731 : calculee restituee : "Reduction HXA retrocedee" ; +RSOC43P2 : calculee restituee base : "Reduction HXA retrocedee" ; +RSOC43_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC43_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC44 : calculee restituee : "Reduction HXB retrocedee" ; +RSOC441731 : calculee restituee : "Reduction HXB retrocedee" ; +RSOC44P2 : calculee restituee base : "Reduction HXB retrocedee" ; +RSOC44_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC44_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC45 : calculee restituee : "Reduction HXC retrocedee" ; +RSOC451731 : calculee restituee : "Reduction HXC retrocedee" ; +RSOC45P2 : calculee restituee base : "Reduction HXC retrocedee" ; +RSOC45_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC45_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC46 : calculee restituee : "Reduction HXE retrocedee" ; +RSOC461731 : calculee restituee : "Reduction HXE retrocedee" ; +RSOC46P2 : calculee restituee base : "Reduction HXE retrocedee" ; +RSOC46_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC46_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC4_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC5 : calculee restituee : "Reduction HXK" ; +RSOC5_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC6 : calculee restituee : "Reduction HXF retrocedee" ; +RSOC6_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC7 : calculee restituee : "Reduction HXG retrocedee" ; +RSOC7_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC8 : calculee restituee : "Reduction HXH retrocedee" ; +RSOC8_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC9 : calculee restituee : "Reduction HXI retrocedee" ; +RSOC9_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC9_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOCREPR : calculee restituee : "Reduction emprunt reprise societe" ; +RSOCREPR_1 : calculee : "pour simplifier programmation - Reduction emprunt reprise societe" ; +RSOCREPR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOCREPR_P : calculee restituee base : "Reduction emprunt reprise societe" ; +RSOUFIP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSURV : calculee restituee : "Rente-survie, contrat handicap" ; +RSURV_1 : calculee : "pour alleger programmation - Rente-survie, contrat handicap" ; +RSURV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSURV_P : calculee restituee base : "Rente-survie, contrat handicap" ; +RTOUHOTR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RTOUR : calculee : "Reduction Investissements locatifs tourisme pour colbert" ; +RTOUREPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RTOURREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +SDC : calculee : "solde charges non imputees sur RG" ; +SDC1 : calculee : "solde charges hors DCI non imputes sur RG" ; +SDD : calculee : "solde deficits non imputes sur RG" ; +SDM : calculee : "solde abattements APA et AMA non imputes sur RNG" ; +SDV : calculee : "solde abattements APA non imputes sur RNG" ; +SEUILEXO : calculee : "Seuil d'exoneration des revenus faibles" ; +SEUIL_12 : const=12.00000 ; +SEUIL_61 : const=61.00000 ; +SEUIL_ACOMPTE : const=347.00000 ; +SEUIL_AVMAXETU : const=4000.00000 ; +SEUIL_DECOTE1 : const=1165.00000 ; +SEUIL_DECOTE1A : const=1135.00000 ; +SEUIL_DECOTE2 : const=1920.00000 ; +SEUIL_DECOTE2A : const=1870.00000 ; +SEUIL_EXO1 : const=8680.00000 ; +SEUIL_EXO2 : const=9490.00000 ; +SEUIL_IMPDEFBA : const=107718.00000 ; +SEUIL_TXMIN : const=305.00000 ; +SFBANOR : calculee : "Benefices agricoles taxes suivant l'imposition normale sans forfait" ; +SFCD1 : calculee : "Zone Situation de Famille - Celibataires,Divorces sans PAC" ; +SFCD2 : calculee : "Zone Situation de Famille - Celibataires,Divorces avec PAC" ; +SFDFANTIMPU : calculee : "Deficits globaux des annees anterieures imputes" ; +SFDFANTIMPUBAR : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures bareme sans forfait" ; +SFDFANTIMPUQUO : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures bareme sans forfait" ; +SFL : calculee : "Zone Situation de Famille - C,D,V avec case L" ; +SFM : calculee : "Zone Situation de Famille - Maries" ; +SFPRORATABA : calculee : "Pro def a repartir BA rev norm + quot pour art 1731bis sans forfait" ; +SFRBAT : calculee restituee : "Revenus agricoles hors quotient imposable sans forfait" ; +SFRGPROV : calculee : "RG prov sans DFANTIMPU pour art 1731 sans forfait" ; +SFUTILE : calculee : "Zone Situation de Famille" ; +SFV1 : calculee : "Zone Situation de Famille - Veufs annee veuvage differente" ; +SFV2 : calculee : "Zone Situation de Famille - Veufs annee veuvage" ; +SHBA : calculee : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +SHBA1731 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +SHBAP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +SHBAP3 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA 1731bis" ; +SHBARFR : calculee : "Somme des revenus categoriels nets hors BA pour rfr" ; +SHBARFRHR : calculee : "Somme des revenus categoriels nets hors BA pour rfr hauts revenus" ; +SPETXAB : const=34.00000 ; +TAPERPC : calculee : "bse retenu PERP tx eff." ; +TAPERPP : calculee : "bse retenu PERP tx eff." ; +TAPERPV : calculee : "bse retenu PERP tx eff." ; +TAUX1 : calculee : "calcul des droits simple: TAUX 1 tranche" ; +TAUX2 : calculee : "calcul des droits simple: TAUX 2 tranche" ; +TAUX3 : calculee : "calcul des droits simple: TAUX 3 tranche" ; +TAUX4 : calculee : "calcul des droits simple: TAUX 4 tranche" ; +TAUX5 : calculee : "calcul des droits simple: TAUX 5 tranche" ; +TAUX_CONV : const=6.55957 ; +TAX1649 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 0 alias 8VW : "Taxation train de vie (art. 1649 quater-0 B ter)" ; +TAXABASE_A : calculee base : "correctif : taxe assur calculee effectivement anterieure" ; +TAXAISO_DERSTTR : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias V_TAXAISO_DE : "TAXAGA sans imputation credits impots de la strate precedente" ; +TAXANEG : calculee : "taxe + INR + majo" ; +TAXASSUR : calculee : "Montant taxe assurance " ; +TAXA_ISO_RECT : calculee base : "IR apres prise en compte de tous rappels" ; +TAXLOY : calculee : "taxe loy elevee" ; +TAXNET : calculee : "taxe + INR + majo" ; +TCDIS : const=30.00000 ; +TDEFBNCNP : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDEFBNCNP1731 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDEFBNCNPF : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDEFBNCNPP2 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDEFBNCNPP3 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +TDEFBNCNP_P : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDEFLOCNPF : calculee base : "def LOC pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDEFNPI1731 : calculee base : "def bic non impute tx effectif" ; +TDEFNPIP2 : calculee base : "def bic non impute tx effectif" ; +TDEFNPI_P : calculee base : "def bic non impute tx effectif" ; +TDFANTIMPU : calculee : "Deficits globaux des annees anterieures imputes tx effectif" ; +TDFBICNPF1731 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDFBICNPFP2 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDFBICNPFP3 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput calcul 1731 avec majo 1731" ; +TDFBICNPF_P : calculee base : "def bic pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDIDABNCNP11731 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDIDABNCNP1P2 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDIDABNCNP1_P : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TEFFREV : calculee : "Revenu tot BIC mic. BNC reg. spec. tx eff. auto" ; +TEFFREVINTER : calculee : "Revenu intermediaire tx eff. auto" ; +TEFFREVRFR : calculee : "Revenu tot BIC mic. BNC reg. spec. tx eff. auto" ; +TEFFREVTOT : calculee : "Revenu tot BIC mic. BNC reg. spec. tx eff. auto" ; +TEFFREVTOT3 : calculee : "Revenu tot BIC mic. BNC reg. spec. tx eff. auto" ; +TEFFREVTOTRFR : calculee : "Revenu tot BIC mic. BNC reg. spec. tx eff. auto" ; +TEFFREVTOTRFRHR : calculee : "Revenu tot BIC mic. BNC reg. spec. tx eff. auto haut revenu" ; +TEGL1 : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL1M : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL2 : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL2M : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL3 : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL3M : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4 : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4C : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4CM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4M : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4TVC : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4TVCM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4V : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4VC : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4VCM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4VM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLF1 : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF1M : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF2 : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF2M : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF3 : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF3M : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF4 : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF4M : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLFC : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLFCM : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLFTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLFTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLFV : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLFVM : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLPALIM1 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM1M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM2 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM2M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM3 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM3M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM4 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM4M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIMC : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIMCM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIMTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLPALIMTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLPALIMV : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIMVM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPRR1 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR1M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR2 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR2M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR3 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR3M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR4 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR4M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRC : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRCM : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLPRRTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLPRRV : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRVM : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ1 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ1M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ2 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ2M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ3 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ3M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ4 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ4M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZC : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZCM : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif corde RxZ" ; +TEGLPRRZTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZV : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZVM : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLRCMCH : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMCHM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMDC : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMDCM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMFU : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMFUM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMGO : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMGOM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTR : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTRM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTS : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTSM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRF1 : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRF1M : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRF2 : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRF2M : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRFTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRFTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRVG : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLRVGM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLRVO : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO5 : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO5M : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO6 : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO6M : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO7 : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO7M : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVOM : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVOTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRVOTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRWA : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLRWAM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLRWB : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLRWBM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTS1 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS1M : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS2 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS2M : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS3 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS3M : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS4 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS4M : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTSC : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTSCM : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP1 : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP1M : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP2 : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP2M : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP3 : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP3M : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP4 : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP4M : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPC : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPCM : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPV : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPVM : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTSTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTSV : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTSVM : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TERPQ1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4C : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. conj" ; +TERPQ4CM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4RAJV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bareme quot. RAJ vous " ; +TERPQ4RBJC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bareme quot. RBJ cjt" ; +TERPQ4TVC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. vous conj" ; +TERPQ4TVCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4V : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. vous" ; +TERPQ4VC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. vous conj" ; +TERPQ4VCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4VM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQFC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQFCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQFV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQFVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIMC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIMCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIMV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIMVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMCH : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMCHM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMDC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMDCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMFU : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMFUM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMGO : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMGOM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMTR : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMTRM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMTS : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMTSM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRF1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRF1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRF2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRF2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVG : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. code RVG" ; +TERPQRVGM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. RVG" ; +TERPQRVO : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO5 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO5M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO6 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO6M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO7 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO7M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVOM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRWA : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. code RWA" ; +TERPQRWAM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. RWA" ; +TERPQRWB : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. code RWB" ; +TERPQRWBM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. RWB" ; +TERPQTS1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMPC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMPCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMPV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMPVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TETONEQUO1 : calculee : "somme des revenus au quot divises par leur quotient respectif tx eff" ; +TETONEQUOM1 : calculee : "somme des revenus au quot divises par leur quotient respectif tx eff" ; +TFRD11731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD1P2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD21731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD2P2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD31731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD3P2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD41731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD4P2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRDC1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRDCP2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRDPROV1 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROV11731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV1P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROV21731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV2P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV3 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROV31731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV3P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV4 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROV41731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV4P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROVC : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROVC1731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROVCP2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROVP : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROVP1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 pac" ; +TFRDPROVPP2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 pac" ; +TFRDPROVV : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROVV1731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROVVP2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDV1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRDVP2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TGL1 : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL1M : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL2 : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL2M : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL3 : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL3M : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL4 : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL4C : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL4CM : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL4M : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL4RAJV : calculee : "Revenus au quotient 1 RAJ nets imposables" ; +TGL4RBJC : calculee : "Revenus au quotient 1 RBJ nets imposables" ; +TGL4TVC : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL4TVCM : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL4V : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL4VC : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL4VCM : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL4VM : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLF1 : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLF1M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLF2 : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLF2M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLF3 : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLF3M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLF4 : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLF4M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLFC : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLFCM : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLFTOT : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLFTOTM : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLFV : calculee : "pensions footballeurs imposables - Vous" ; +TGLFVM : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLN1 : calculee : "Gain de levee d'option net tx eff" ; +TGLN2 : calculee : "Gain de levee d'option net tx eff" ; +TGLN3 : calculee : "Gain de levee d'option net tx eff" ; +TGLPALIM1 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM1M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM2 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM2M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM3 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM3M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM4 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM4M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMC : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMCM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMTOT : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMTOTM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMV : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMVM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPRR1 : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRR1M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRR2 : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRR2M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRR3 : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRR3M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRR4 : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRR4M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRRC : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRRCM : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRRTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLPRRTOTM : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRRV : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRRVM : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRRZ1 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ1M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ2 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ2M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ3 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ3M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ4 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ4M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZC : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZCM : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZV : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZVM : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLRCMCH : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMCHM : calculee : "Revenus au quotient " ; +TGLRCMDC : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMDCM : calculee : "Revenus au quotient " ; +TGLRCMFU : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMFUM : calculee : "Revenus au quotient " ; +TGLRCMGO : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMGOM : calculee : "Revenus au quotient " ; +TGLRCMTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLRCMTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRCMTR : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMTRM : calculee : "Revenus au quotient " ; +TGLRCMTS : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMTSM : calculee : "Revenus au quotient " ; +TGLRF1 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables tx eff" ; +TGLRF1M : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRF2 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables tx eff" ; +TGLRF2M : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRFTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLRFTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRVG : calculee : "Revenus au quotient NVG hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLRVGM : calculee : "Revenus au quotient NVG hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLRVO : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLRVO5 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +TGLRVO5M : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRVO6 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +TGLRVO6M : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRVO7 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables tx eff" ; +TGLRVO7M : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRVOM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRVOTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLRVOTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRWA : calculee : "Revenus au quotient NWA hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLRWAM : calculee : "Revenus au quotient NWA hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLRWB : calculee : "Revenus au quotient NWA hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLRWBM : calculee : "Revenus au quotient NWB hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLTOT : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLTS1 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTS1M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TGLTS2 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTS2M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TGLTS3 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTS3M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TGLTS4 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTS4M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TGLTSC : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTSCM : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TGLTSREMP1 : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMP1M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSREMP2 : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMP2M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSREMP3 : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMP3M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSREMP4 : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMP4M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSREMPC : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMPCM : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSREMPTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLTSREMPTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLTSREMPV : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMPVM : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLTSTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLTSV : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTSVM : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TNUREPAR : calculee : "Deduction grosses reparations nus-proprietaires tx eff." ; +TONEQUO : calculee : " revenus au quotient >=2 nets" ; +TONEQUO1 : calculee : "somme des revenus au quotient divises par leur quotient respectif" ; +TONEQUO1T : calculee : "somme des revenus au quot divises par leur quotient respectif tx eff" ; +TONEQUOHT : calculee : " revenus au quotient >=2 nets tx eff" ; +TONEQUOM : calculee : " revenus au quotient >=2 nets TXMOY" ; +TONEQUOM1 : calculee : "somme des revenus au quotient divises par leur quot. respectif TXMOY" ; +TONEQUOM1T : calculee : "somme des revenus au quot divises par leur quotient respectif tx eff" ; +TONEQUOMHT : calculee : " revenus au quotient >=2 nets tx eff" ; +TOTALQUO : calculee : "Somme des revenus au quotient >=2" ; +TOTALQUO1731 : calculee base : "Somme des revenus au quotient >=2" ; +TOTALQUOHT : calculee : "Somme des revenus au quotient >=2 hors tx eff" ; +TOTALQUOP2 : calculee base : "Somme des revenus au quotient >=2" ; +TOTALQUOP3 : calculee base : "Somme des revenus au quotient" ; +TOTALQUO_P : calculee base : "Somme des revenus au quotient >=2" ; +TOTIRE : calculee base : "Somme de IREP + ITRED - IRE2" ; +TOTIRPSANT : calculee : "Total de votre imposition ANT IR PS" ; +TOTTP : calculee base : "Somme de TTPVQ et REVTP" ; +TRCMRNCH : calculee base : " Total RCM 2CH et RCH quotient net abattement" ; +TREP101 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +TREP102 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +TREP103 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +TREP104 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +TREP10C : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA eff." ; +TREP10V : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA eff." ; +TRGPROV : calculee : "RG prov sans DFANTIMPU pour art 1731 pour taux effectif" ; +TRPQ1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4C : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4CM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4RAJV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1 RAJ" ; +TRPQ4RBJC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1 RBJ" ; +TRPQ4TVC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQ4TVCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQ4V : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4VC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4VCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4VM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQF1 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQF1M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQF2 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQF2M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQF3 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQF3M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQF4 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQF4M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQFC : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQFCM : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQFV : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQFVM : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQPALIM1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIMC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIMCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIMV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIMVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRR1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRR1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRR2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRR2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRR3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRR3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRR4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRR4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZ1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZ1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZ2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZ2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZ3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZ3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZ4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZ4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRCMCH : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMCHM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRCMDC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMDCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRCMFU : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMFUM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRCMGO : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMGOM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRCMTR : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMTRM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRCMTS : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMTSM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRF1 : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRF1M : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRF2 : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRF2M : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRVG : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NVG" ; +TRPQRVGM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NVG" ; +TRPQRVO : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRVO5 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRVO5M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRVO6 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRVO6M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRVO7 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRVO7M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRVOM : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRWA : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWA" ; +TRPQRWAM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWA" ; +TRPQRWB : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWB" ; +TRPQRWBM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWB" ; +TRPQTS1 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTS1M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTS2 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTS2M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTS3 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTS3M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTS4 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTS4M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSC : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSCM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMP1 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMP1M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMP2 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMP2M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMP3 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMP3M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMP4 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMP4M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMPC : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMPCM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMPV : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMPVM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSV : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSVM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TSHBA : calculee : "Somme des revenus categoriels nets hors BA tx eff." ; +TSHBA1731 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +TSHBAP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA tx effectif" ; +TSHBAP3 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA tx effectif" ; +TSHBA_P : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA tx effectif" ; +TSPR1 : calculee : "Traitements,salaires, pensions, retraites imposables" ; +TSPR2 : calculee : "Traitements,salaires, pensions, retraites imposables" ; +TSPR3 : calculee : "Traitements,salaires, pensions, retraites imposables" ; +TSPR4 : calculee : "Traitements,salaires, pensions, retraites imposables" ; +TX005 : const=0.05000 ; +TX01 : const=1.00000 ; +TX038 : const=3.80000 ; +TX05 : const=5.00000 ; +TX051 : const=5.10000 ; +TX062 : const=6.20000 ; +TX066 : const=6.60000 ; +TX068 : const=6.80000 ; +TX07 : const=7.00000 ; +TX075 : const=7.50000 ; +TX082 : const=8.20000 ; +TX09 : const=9.00000 ; +TX10 : const=10.00000 ; +TX11 : const=11.00000 ; +TX12 : const=12.00000 ; +TX13 : const=13.00000 ; +TX14 : const=14.00000 ; +TX15 : const=15.00000 ; +TX16 : const=16.00000 ; +TX17 : const=17.00000 ; +TX1758A : const=10.00000 ; +TX18 : const=18.00000 ; +TX19 : const=19.00000 ; +TX20 : const=20.00000 ; +TX21 : const=21.00000 ; +TX22 : const=22.00000 ; +TX225 : const=22.50000 ; +TX23 : const=23.00000 ; +TX24 : const=24.00000 ; +TX25 : const=25.00000 ; +TX26 : const=26.00000 ; +TX29 : const=29.00000 ; +TX30 : const=30.00000 ; +TX32 : const=32.00000 ; +TX34 : const=34.00000 ; +TX35 : const=35.00000 ; +TX36 : const=36.00000 ; +TX375 : const=37.50000 ; +TX40 : const=40.00000 ; +TX41 : const=41.00000 ; +TX44 : const=44.00000 ; +TX45 : const=45.00000 ; +TX4737 : const=47.37000 ; +TX50 : const=50.00000 ; +TX6 : const=6.00000 ; +TX60 : const=60.00000 ; +TX65 : const=65.00000 ; +TX70 : const=70.00000 ; +TX75 : const=75.00000 ; +TX76 : const=76.00000 ; +TX90 : const=90.00000 ; +TXCASA : const=0.30000 ; +TXGAIN0 : const=16.00000 ; +TXGAIN1 : const=19.00000 ; +TXGAIN2 : const=22.50000 ; +TXGAIN3 : const=30.00000 ; +TXGAIN4 : const=41.00000 ; +TXGAIN5 : const=18.00000 ; +TXINT : calculee : "Taux interets de retard" ; +TXINTISF : calculee : "Taux interets de retard" ; +TXPERT : const=19.00000 ; +TXRVT1 : const=70.00000 ; +TXRVT2 : const=50.00000 ; +TXRVT3 : const=40.00000 ; +TXRVT4 : const=30.00000 ; +TXTQ : const=7.50000 ; +TXTQDED : const=5.10000 ; +TXTV : const=6.60000 ; +TXTVDED : const=4.20000 ; +TXTW : const=6.20000 ; +TXTWDED : const=3.80000 ; +TXTX : const=3.80000 ; +TXTXDED : const=3.80000 ; +TX_ABTSPR : const=20.00000 ; +TX_ABTTSAPR : const=10.00000 ; +TX_AIDOMI : const=50.00000 ; +TX_ASSUR1 : const=2.00000 ; +TX_ASSUR2 : const=0.60000 ; +TX_ASSUR3 : const=2.60000 ; +TX_ASSUR4 : const=0.60000 ; +TX_BAIL : const=2.50000 ; +TX_BAR0 : const=0.00000 ; +TX_BAR1 : const=0.00000 ; +TX_BAR2 : const=14.00000 ; +TX_BAR3 : const=30.00000 ; +TX_BAR4 : const=41.00000 ; +TX_BAR5 : const=45.00000 ; +TX_BASDOMENT : const=50.00000 ; +TX_BASDOMHOTEL : const=60.00000 ; +TX_BASECOTSYN : const=1.00000 ; +TX_BASEDUP : const=20.00000 ; +TX_BASREDOM : const=20.00000 ; +TX_CIAQCUL : const=40.00000 ; +TX_CIDONENTR : const=60.00000 ; +TX_CIGPLDESTR : const=3000.00000 ; +TX_CINE1 : const=36.00000 ; +TX_CINE2 : const=30.00000 ; +TX_CINE3 : const=25.00000 ; +TX_CREREVET : const=16.00000 ; +TX_CURE : const=25.00000 ; +TX_DEDFORFTS : const=10.00000 ; +TX_DEDPER : const=10.00000 ; +TX_DEFFO : const=25.00000 ; +TX_DIFAGRI : const=50.00000 ; +TX_DPAEAV : const=35.00000 ; +TX_FBAR0 : const=0.00000 ; +TX_FBAR1 : const=7.50000 ; +TX_FBAR2 : const=21.00000 ; +TX_FBAR3 : const=31.00000 ; +TX_FBAR4 : const=41.00000 ; +TX_FBASEDUP : const=10.00000 ; +TX_FCPI : const=18.00000 ; +TX_FORET : const=50.00000 ; +TX_FREDDON : const=50.00000 ; +TX_FREDREPAS : const=60.00000 ; +TX_LIM_SOFICA : const=25.00000 ; +TX_LOYIMP : const=38.00000 ; +TX_MIBPRES : const=50.00000 ; +TX_MIBVEN : const=71.00000 ; +TX_MICFON : const=30.00000 ; +TX_MIN_DOM : const=18.00000 ; +TX_MIN_MET : const=20.00000 ; +TX_PATNAT : const=18.00000 ; +TX_PERPPLAF : const=10.00000 ; +TX_PRECONS : const=25.00000 ; +TX_PRESCOMP : const=25.00000 ; +TX_PRETUD : const=25.00000 ; +TX_RABDOM : const=30.00000 ; +TX_RABGUY : const=40.00000 ; +TX_RASAR : const=12.00000 ; +TX_REDASVIE : const=25.00000 ; +TX_REDCOTSYN : const=66.00000 ; +TX_REDDOM : const=25.00000 ; +TX_REDDOMINT : const=40.00000 ; +TX_REDDON : const=66.00000 ; +TX_REDFIP : const=18.00000 ; +TX_REDGARD : const=50.00000 ; +TX_REDHP2 : const=25.00000 ; +TX_REDIL10 : const=10.00000 ; +TX_REDIL15 : const=15.00000 ; +TX_REDIL18 : const=18.00000 ; +TX_REDIL20 : const=20.00000 ; +TX_REDIL25 : const=25.00000 ; +TX_REDIL36 : const=36.00000 ; +TX_REDIL40 : const=40.00000 ; +TX_REDOEUVRE : const=60.00000 ; +TX_REDREPAS : const=75.00000 ; +TX_REDSOC1 : const=25.00000 ; +TX_REDSOC2 : const=22.00000 ; +TX_REDSURV : const=25.00000 ; +TX_RENOV : const=18.00000 ; +TX_RESINEUV : const=25.00000 ; +TX_RESTIMO1 : const=27.00000 ; +TX_RESTIMO2 : const=36.00000 ; +TX_RGEAUTRE : const=15.00000 ; +TX_RGEPAHA : const=25.00000 ; +TX_RGTECH : const=30.00000 ; +TX_SOCREPR : const=25.00000 ; +TX_TITPRISE : const=22.00000 ; +T_CSAL : const=2.50000 ; +T_CSG : const=8.20000 ; +T_GAINSAL : const=8.00000 ; +T_IDCSG : const=5.10000 ; +T_PCAPTAX : const=7.50000 ; +T_PREL_SOC : const=6.80000 ; +T_PREL_SOCDOM : const=2.30000 ; +T_PREL_SUI : const=3.40000 ; +T_RDS : const=0.50000 ; +VANCNAP : calculee : "resultat du 1er calcul avec l ancienne loi fictive" ; +VAR0AV : calculee : "variable nbr qar part 0AV veuf" ; +VAR0BT : calculee : "variable 0bt saisie seule ou avec indication veuf" ; +VARDMOND : calculee : "8ZY recalcule suite art 1731 bis" ; +VARIPTEFN : calculee : "8ZN recalcule suite art 1731 bis" ; +VARIPTEFP : calculee : "8ZR recalcule suite art 1731 bis" ; +VARIR : calculee : "total impot + taxes non signe" ; +VARIR12 : calculee : "donnee intermediaire pour var. cum" ; +VARNON : calculee base : "Var pour calculer simplement NONREST et NONMER" ; +VARRMOND : calculee : "8ZW recalcule suite art 1731 bis" ; +V_0AB : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 0 alias 0AB : "Case a cocher : option pour la declaration separe" type BOOLEEN ; +V_0AC : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 alias 0AC : "Case a cocher : situation de famille Celibataire" type BOOLEEN ; +V_0AD : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 alias 0AD : "Case a cocher : situation de famille Divorce" type BOOLEEN ; +V_0AF : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AF : "Case a cocher : Declarant 2 invalide" type BOOLEEN ; +V_0AG : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AG : "Case a cocher : veuve avec pension de guerre" type BOOLEEN ; +V_0AL : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AL : "case a cocher : enfant eleve pendant 5 ans par contrib. vivant seul" type BOOLEEN ; +V_0AM : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 alias 0AM : "Case a cocher : situation de famille Maries" type BOOLEEN ; +V_0AN : saisie revenu classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 1 sanction = 0 nat_code = 0 alias 0AN : "Case a cocher : contribuable ne vivant pas seul" type BOOLEEN ; +V_0AO : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 alias 0AO : "Case a cocher : situation de Pacses" type BOOLEEN ; +V_0AP : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AP : "Case a cocher : declarant invalide" type BOOLEEN ; +V_0AS : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AS : "Case a cocher : maries titulaires d'une carte de combattant" type BOOLEEN ; +V_0AU : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AU : "Case a cocher : mariage des 2 partenaires lies par un PACS" type BOOLEEN ; +V_0AV : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 alias 0AV : "Case a cocher : situation de famille Veuf" type BOOLEEN ; +V_0AW : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AW : "Case a cocher : contribuable seul titulaire de la carte du combattant" type BOOLEEN ; +V_0AX : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AX : "Date de mariage" type DATE_JJMMAAAA ; +V_0AY : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AY : "Date de divorce, separation ou de rupture du PACS" type DATE_JJMMAAAA ; +V_0AZ : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AZ : "Date de deces du Declarant 2 " type DATE_JJMMAAAA ; +V_0BT : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0BT : "Case a cocher : declarant parent isole" type BOOLEEN ; +V_0CF : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0CF : "Nombre d'enfants mineurs ou handicapes" ; +V_0CG : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0CG : "Nombre d'enfants avec carte d'invalidite" ; +V_0CH : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0CH : "Nombre d'enf. residence alt. - mineurs ou handicapes" ; +V_0CI : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0CI : "Nombre d'enfants residence alt. avec carte d'invalidite" ; +V_0CR : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0CR : "Nombre de personnes invalides a charge vivant sous le toit " ; +V_0DA : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 alias 0DA : "Annee de naissance du declarant" type DATE_AAAA ; +V_0DB : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 alias 0DB : "Annee de naissance du Declarant 2" type DATE_AAAA ; +V_0DJ : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0DJ : "Nombre d'enfants celibataires rattaches" ; +V_0DN : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0DN : "Nombre d'enfants maries rattaches" ; +V_0DP : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0DP : "Nombre de petits enf. rattaches residence alternee" ; +V_0F0 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F0 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0F1 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F1 : "Annee de naissance enfant " type DATE_AAAA ; +V_0F2 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F2 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0F3 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F3 : "Annee de naissance enfant " type DATE_AAAA ; +V_0F4 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F4 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0F5 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F5 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0F6 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F6 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0F7 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F7 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0H0 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0H0 : "Annee de naissance enf. residence alt." ; +V_0H1 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0H1 : "Annee de naissance enf. residence alt." ; +V_0H2 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0H2 : "Annee de naissance enf. residence alt. " ; +V_0H3 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0H3 : "Annee de naissance enf. residence alt. " ; +V_0H4 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0H4 : "Annee de naissance enf. residence alt. " ; +V_0H5 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0H5 : "Annee de naissance enf. residence alt." ; +V_0I0 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0I0 : "Annee de naissance enf. residence alt. inval." ; +V_0I1 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0I1 : "Annee de naissance enf. residence alt. inval." ; +V_0I2 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0I2 : "Annee de naissance enf. residence alt. inval." ; +V_0I3 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0I3 : "Annee de naissance enf. residence alt. Inval." ; +V_0P0 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0P0 : "Annee de naissance petit enf. residence alt. " ; +V_0P1 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0P1 : "Annee de naissance petit enf. residence alt." ; +V_0P2 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0P2 : "Annee de naissance petit enf. residence alt." ; +V_0P3 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0P3 : "Annee de naissance petit enf. residence alt." ; +V_8ZT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8ZT : "Revenus non soumis a l'impot sur le revenu (non residents)" ; +V_9UY : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9UY : "Zone permettant le passage direct au bareme" ; +V_9VV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9VV : "Zone permettant le passage direct au bareme" ; +V_9XX : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9XX : "Zone permettant le passage direct au bareme" ; +V_9ZZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9ZZ : "ZONE PERMETTANT LE PASSAGE DIRECT AU BAREME RNI" ; +V_A10REEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias A10R : "pour boucle finale : calcul des reductions et des credits cf A11REEL" ; +V_A11REEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias A11R : "pour boucle finale : calcul des reductions et des credits cf A11REEL" ; +V_A12REEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias A12R : "pour boucle finale : calcul des reductions et des credits cf A12REEL" ; +V_A13REELA : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias A13RA : "pour boucle finale : calcul des reductions et des credits cf A13REELA" ; +V_A13REELB : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias A13RB : "pour boucle finale : calcul des reductions et des credits cf A13REELB" ; +V_ACO_CIREL : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ACO_CIREL : "liquidation acomptes provisionnels" ; +V_ACO_MTAP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ACO_MTAP : "liquidation acomptes provisionnels" ; +V_ACO_MTAPPS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ACO_MTAPPS : "liquidation acomptes provisionnels PS" ; +V_ANCSDED : saisie contexte classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 alias ANCSDED : "Annee de revenu pour variation CSG" ; +V_ANC_BAR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ANC_BAR : "flag pour faire un calcul avec l ancienne loi fictive" ; +V_ANC_NAP : calculee : "resultat du 1er calcul avec l ancienne loi fictive" ; +V_ANC_NAPE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ANC_NAP : "resultat du 1er calcul avec l ancienne loi fictive" ; +V_ANC_NEG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ANC_NEG : "signe du 1er calcul avec l ancienne loi fictive" ; +V_ANREV : saisie contexte classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 alias ANREV : "Annee des revenus" type REEL ; +V_AVFISCOPBIS : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias AVFISCOPBIS : "Plaf av fiscaux a ajouter au net a payer, a restituer, a degrever" ; +V_BCSG3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias BCSG3 : "Base CSG article 1731" ; +V_BPRS3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias BPRS3 : "Base prelevement social 1% anterieur" ; +V_BRDS3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias BRDS3 : "Base CRDS" ; +V_BT0AE : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BT0AE : "0AE anterieur" ; +V_CALCUL_ACO : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias CALCUL_ACO : "flag lancer calcul des acomptes" ; +V_CALCUL_MESGOUV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias CALCUL_MESGO : "flag lancer calcul de mesgouv" ; +V_CALCUL_NAPS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias CALCUL_NAPS : "flag lancer calcul du NAP sans pena" ; +V_CNR : calculee : "Code non resident et regime taux minimum ou valeur locative" ; +V_CNR2 : calculee : "Code non resident du regime general" ; +V_CR2 : calculee : "Code regime taux minimum" ; +V_DIFTEOREEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias DIFTEOREEL : "Itheor - Ireel quelle que soit annee engagement depenses plafonnables" ; +V_EAD : calculee : "Contribuable residant dans un DOM" ; +V_EAG : calculee : "Contribuable residant en Guyane" ; +V_ETCVL : saisie contexte classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 alias ETCVL : "ISF : Variable relative a l etat civil " type BOOLEEN ; +V_IAR3WA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias IAR3WA : "Impot apres reduc et credit avec 3WA" ; +V_IAR3WB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias IAR3WB : "Impot apres reduc et credit sans 3WB" ; +V_INDTEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias INDTEO : "flag lancer calcul de l'impot theorique en excluant avantages fiscaux" ; +V_IND_NAP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias IND_NAP : "resultat du 1er calcul avec l ancienne loi fictive" ; +V_IND_TRAIT : saisie contexte classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 alias IND_TRAIT : "indicateur de nature de trait. primitif ou correctif" ; +V_NAPREEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NAPREEL : "Net a payer reel (ou a restituer, a degrever) - Plaf av fiscaux" ; +V_NAPTEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NAPTEO : "Net a payer theorique (ou a restituer, a degrever) - Plaf av fiscaux" ; +V_NAPTIR3WA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NAPTIR3WA : "Impot apres reduc avec 3WA" ; +V_NAPTIR3WB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NAPTIR3WB : "Impot apres reduc sans 3WB" ; +V_NEGACO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NEGACO : "Indicateur de NAP negatif pour acompte " ; +V_NEGREEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NEGREEL : "Indicateur de NAP reel negatif" ; +V_NEGTEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NEGTEO : "Indicateur de NAP theorique negatif" ; +V_NOTRAIT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NOTRAIT : "Numero de Traitement" ; +V_QTEFF : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias QTEFF : "Base tx eff quotient" ; +V_RCOMP : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO12R : "Reduction RCOMP calculee pour NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RCREAT : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO11R : "Reduction RCREAT calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RDIFAGRI : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO2R : "Reduction RDIFAGRI calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RDONS : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO14R : "Reduction RDONS calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_REGANT : saisie contexte classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 alias REGANT : "Valeur de REGCO evt -1 calculee " ; +V_REGCO : saisie contexte classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 alias REGCO : "Valeur de REGCO calculee (Cf. VALREGCO)" ; +V_RENT01 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT01R : "Reduction HAB non retrocede injectee dans NAP theo2011" ; +V_RENT02 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT02R : "Reduction HAG non retrocedee injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RENT03 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT03R : "Reduction HAL non retrocedee injectee dans NAP theo2011" ; +V_RENT04 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT04R : "Reduction HAQ non retrocedee injectee dans NAP theo" ; +V_RENT05 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT05R : "Reduction 7HAV injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RENT06 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT06R : "Reduction HBB retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT07 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT07R : "Reduction HBD retrocede injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT08 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT08R : "Reduction HAA injectee dans NAP theorique" ; +V_RENT09 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT09R : "Reduction HAK retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT1R : "a supprimer" ; +V_RENT10 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT10R : "Reduction HAP retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT11 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT11R : "Reduction 7QG retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT12 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT12R : "Reduction HBA retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT19 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT19R : "Reduction 7QG retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT2R : "a supprimer" ; +V_RENT21 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT21R : "Reduction HSJ non retrocede injectee dans NAP theo 2015" ; +V_RENT22 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT22R : "Reduction HBO non retrocede injectee dans NAP theo 2015" ; +V_RENT23 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT23R : "Reduction HBT non retrocede injectee dans NAP theo 2015" ; +V_RENT24 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT24R : "Reduction HBY non retrocede injectee dans NAP theo 2015" ; +V_RENT25 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT25R : "Reduction HSB non retrocede injectee dans NAP theo 2011" ; +V_RENT26 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT26R : "Reduction HSG retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT27 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT27R : "Reduction HSA retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT28 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT28R : "Reduction HSF injectee dans NAP theorique" ; +V_RENT29 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT29R : "Reduction HSL injectee dans NAP theorique" ; +V_RENT3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT3R : "a supprimer" ; +V_RENT30 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT30R : "Reduction HSQ non retrocede injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT31 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT31R : "Reduction 7PY non retrocedee injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT32 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT32R : "Reduction HBB injectee dans NAP theorique" ; +V_RENT33 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT33R : "Reduction HBD non retrocede injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT34 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT34R : "Reduction HSP non retrocedee injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT35 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT35R : "Reduction 7NV retrocede injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT36 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT36R : "Reduction 7PN injectee dans NAP theorique" ; +V_RENT4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT4R : "a supprimer" ; +V_RENT5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT5R : "Reduction 7RQ injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RENT6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT6R : "Reduction 7QF retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT7 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT7R : "Reduction HSA retrocede injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT8 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT8R : "a supprimer" ; +V_RENT9 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT9R : "a supprimer" ; +V_RENTJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENTJR : "Reduction 7RJ injectee dans NAP theo2011" ; +V_RENTM : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENTMR : "Reduction 7PM injectee dans NAP theo2011" ; +V_RFORET : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO3R : "Reduction RFORET calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RHEBE : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO6R : "Reduction RHEBE calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RIDOMPROE3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO15R : "Reduction RIDOMPROE3 calculee ds NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RIDOMPROE4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO16R : "Reduction RIDOMPROE4 calculee ds NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC02 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC02R : "Reduction HMA injectee dans NAP theo" ; +V_RLOC03 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC03R : "Reduction HLG injectee dans NAP theo" ; +V_RLOC05 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC05R : "Reduction HMA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC06 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC06R : "Reduction HLG injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC08 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC08R : "ReductionHMB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC09 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC09R : "Reduction HMC injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC1R : "Reduction 7MM injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC10 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC10R : "Reduction 7HLH injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC100 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC100R : "Reduction HSZ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC11 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC11R : "Reduction HMC injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC113 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC113R : "Reduction HSB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC114 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC114R : "Reduction HSG injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC115 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC115R : "Reduction HSA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC116 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC116R : "Reduction HSF injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC117 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC117R : "Reduction HSL injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC118 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC118R : "Reduction HQP injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC119 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC119R : "Reduction HSV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC120 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC120R : "Reduction HTA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC121 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC121R : "Reduction HSK injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC122 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC122R : "Reduction HSP injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC123 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC123R : "Reduction HSU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC124 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC124R : "Reduction HSZ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC125 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC125R : "Reduction HAB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC126 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC126R : "Reduction HAG injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC127 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC127R : "Reduction HAL injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC128 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC128R : "Reduction HAQ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC129 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC129R : "Reduction HAV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC13 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC13R : "Reduction 7LG injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC130 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC130R : "Reduction HBB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC131 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC131R : "Reduction HAA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC132 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC132R : "Reduction HAF injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC133 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC133R : "Reduction HAK injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC134 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC134R : "Reduction HAP injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC135 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC135R : "Reduction HAU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC136 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC136R : "Reduction HBA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC137 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC137R : "Reduction HAC injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC138 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC138R : "Reduction HAH injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC139 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC139R : "Reduction HAM injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC14 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC14R : "Reduction 7MB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC140 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC140R : "Reduction HAR injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC141 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC141R : "Reduction HAW injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC142 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC142R : "Reduction HBE injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC143 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC143R : "Reduction HAE injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC144 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC144R : "Reduction HAJ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC145 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC145R : "Reduction HAO injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC146 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC146R : "Reduction HAT injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC147 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC147R : "Reduction HAY injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC148 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC148R : "Reduction HBG injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC149 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC149R : "Reduction HAB retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC15 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC15R : "Reduction HMC injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC150 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC150R : "Reduction HAG retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC151 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC151R : "Reduction HAL retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC152 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC152R : "Reduction HAQ retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC153 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC153R : "Reduction HAV retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC154 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC154R : "Reduction HBB retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC155 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC155R : "Reduction HAA retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC156 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC156R : "Reduction HAF retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC157 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC157R : "Reduction HAK retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC158 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC158R : "Reduction HAP retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC159 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC159R : "Reduction HAU retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC16 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC16R : "Reduction 7HLH injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC160 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC160R : "Reduction HBA retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC17 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC17R : "Reduction HLI injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC18 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC18R : "Reduction 7QV injectee dans NAP theo2012" ; +V_RLOC19 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC19R : "Reduction 7QE injectee dans NAP theo2012" ; +V_RLOC20 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC20R : "Reduction 7QP injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC21 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC21R : "Reduction HQG injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC22 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC22R : "Reduction 7PB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC23 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC23R : "Reduction HPF injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC24 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC24R : "Reduction 7PJ injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RLOC25 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC25R : "Reduction 7QO injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC26 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC26R : "Reduction HQF injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC27 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC27R : "Reduction 7PA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC28 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC28R : "Reduction HPE injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC29 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC29R : "Reduction 7PI injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RLOC35 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC35R : "Reduction 7QP injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC36 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC36R : "Reduction HQG injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC37 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC37R : "Reduction 7PB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC38 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC38R : "Reduction HPF injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC39 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC39R : "Reduction 7PJ injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RLOC4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC4R : "Reduction 7LM injectee dans NAP theo" ; +V_RLOC40 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC40R : "Reduction 7QO injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC41 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC41R : "Reduction HQF injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC42 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC42R : "Reduction 7PA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC43 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC43R : "Reduction HPE injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC44 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC44R : "Reduction 7PI injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RLOC47 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC47R : "Reduction HPO injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC48 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC48R : "Reduction HPT injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC49 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC49R : "Reduction HPY injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC50 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC50R : "Reduction HRL injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC51 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC51R : "Reduction HRQ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC52 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC52R : "Reduction HRV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC53 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC53R : "Reduction HNV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC54 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC54R : "Reduction HPN injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC55 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC55R : "Reduction HPS injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC56 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC56R : "Reduction HPX injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC57 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC57R : "Reduction HRK injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC58 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC58R : "Reduction HRP injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC59 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC59R : "Reduction HRU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC60 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC60R : "Reduction HNU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC7 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC7R : "Reduction 7LH injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC75 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC75R : "Reduction HPO injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC76 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC476R : "Reduction HPT injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC77 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC77R : "Reduction HPY injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC78 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC78R : "Reduction HRL injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC79 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC79R : "Reduction HRQ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC80 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC80R : "Reduction HRV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC81 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC81R : "Reduction HNV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC82 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC82R : "Reduction HPN injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC83 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC83R : "Reduction HPS injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC84 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC84R : "Reduction HPX injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC85 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC85R : "Reduction HRK injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC86 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC86R : "Reduction HRP injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC87 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC87R : "Reduction HRU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC88 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC88R : "Reduction HNU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC89 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC89R : "Reduction HSB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC90 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC90R : "Reduction HSG injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC91 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC91R : "Reduction HSL injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC92 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC92R : "Reduction HQP injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC93 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC93R : "Reduction HSV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC94 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC94R : "Reduction HTA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC95 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC95R : "Reduction HSA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC96 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC96R : "Reduction HSF injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC97 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC97R : "Reduction HSK injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC98 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC98R : "Reduction HSP injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC99 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC99R : "Reduction HSU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOG1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG1R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG10 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG10R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG12 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG12R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG2R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG3R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG4R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG5R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG6R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG7 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG7R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG8 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG8R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RNOUV : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO17R : "Reduction RNOUV du NAP reel a comparer avec RNOUV NAP theo" ; +V_RREPA : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO1R : "Reduction RREPA calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RRESTIMOXY : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias SXSY : "Plaf av fiscaux - restaur trav immo - partie reduc 7SX 7SY dans NAPTEO" ; +V_RRPRESCOMP : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO5R : "Reduction RRPRESCOMP calculee dans NAP reel injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC1R : "Reduction HXF injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC10 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC10R : "Reduction HXK retrocede injectee dans NAP theo 2015" ; +V_RSOC11 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC11R : "Reduction 7KH retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC12 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC12R : "Reduction 7KI retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC13 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC13R : "Reduction 7QU retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC14 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC14R : "Reduction 7QK retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC15 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC15R : "Reduction 7KG retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC16 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC16R : "Reduction 7KH retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC17 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC17R : "Reduction 7KI retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC18 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC18R : "Reduction 7QN retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC19 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC19R : "Reduction HQK retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC2R : "Reduction HXG injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC20 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC20R : "Reduction 7QK retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC21 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC21R : "Reduction HQJ retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC22 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC22R : "Reduction HQK non retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC23 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC23R : "Reduction HQW non retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC24 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC24R : "Reduction HQX non retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC25 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC25R : "Reduction HQW non retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC26 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC26R : "Reduction HQX non retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC27 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC27R : "Reduction HQW retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC28 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC28R : "Reduction HQX retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC29 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC29R : "Reduction HQW retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC3R : "Reduction HXH injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC30 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC30R : "Reduction HQX retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC31 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC31R : "Reduction HRA non retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC32 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC32R : "Reduction HRB non retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC33 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC33R : "Reduction HRC non retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC34 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC34R : "Reduction HRD non retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC35 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC35R : "Reduction HRA retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC36 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC36R : "Reduction HRB retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC37 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC37R : "Reduction HRC retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC38 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC38R : "Reduction HRD retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC39 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC39R : "Reduction HXA injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC4R : "Reduction HXI injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC40 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC40R : "Reduction HXB injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC41 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC41R : "Reduction HXC injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC42 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC42R : "Reduction HXE injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC43 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC43R : "Reduction HXA retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC44 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC44R : "Reduction HXB retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC45 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC45R : "Reduction HXC retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC46 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC46R : "Reduction HXE retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC5R : "Reduction HXK injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC6R : "Reduction HXF retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC7 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC7R : "Reduc HXG retrocede injectee dans NAP theo 2011" ; +V_RSOC8 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC8R : "Reduction HXH retrocede injectee dans NAP theo 2011" ; +V_RSOC9 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC9R : "Reduction HXI retrocede injectee dans NAP theo 2011" ; +V_RSOCREPR : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO4R : "Reduction RSOCREPR calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RSURV : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO7R : "Reduction RSURV calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RTOUHOTRTEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO9R : "Reduction RTOUHOTR calculee pour NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RTOUREPATEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO10R : "Reduction RTOUREPA calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RTOURREPTEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO8R : "Reduction RTOURREP calculee pour NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_TRCT : saisie contexte classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 alias TRCT : "Variable relative a la telecorrection" ; +WTXMARJ : calculee : "zone pour le calcul du taux marginal d imposition" ; +XETRAN : calculee : "somme des revenus exo etrangers declares" ; +XREP101 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA RFR" ; +XREP102 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA RFR" ; +XREP103 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA RFR" ; +XREP104 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA RFR" ; +XREP10C : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA RFR" ; +XREP10V : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA RFR" ; +ZIPQ11 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ12 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ15 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ1TOT : calculee : "somme des ZIPQi1" ; +ZIPQ21 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ22 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ25 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ2TOT : calculee : "somme des ZIPQi2" ; +ZIPQ31 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ32 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ35 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ41 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ42 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ45 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ5TOT : calculee : "somme des ZIPQi5" ; +ZIPQANT11 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQANT1TOT : calculee : "somme des ZIPQANTi1" ; +ZIPQANT21 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQANT31 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQANT41 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQANTRVG : calculee : "Droit sur les bases de quotient RVG " ; +ZIPQANTRWA : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWA" ; +ZIPQANTRWB : calculee : "Droit sur les bases de quotient RVWB" ; +ZIPQF11 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF12 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF15 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF1TOT : calculee : "somme des ZIPQ" ; +ZIPQF21 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF22 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF25 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF2TOT : calculee : "somme des ZIPQf" ; +ZIPQF31 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF32 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF35 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF41 : calculee : "Droit sur les pensions foot PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF42 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF45 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF5TOT : calculee : "somme des ZIPQ" ; +ZIPQFANT11 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footb PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQFANT1TOT : calculee : "somme des ZIPQ" ; +ZIPQFANT21 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions foot PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQFANT31 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions foot PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQFANT41 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions foot PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQFANTC1 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur pensions foot CONJOINT avant x par le quotient" ; +ZIPQFANTV1 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions foot VOUS avant x par le quotient" ; +ZIPQFC1 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CONJOINT avant x par le quotient" ; +ZIPQFC2 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CONJOINT avant x par le quotient" ; +ZIPQFC5 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CJT avant x par le quotient" ; +ZIPQFV1 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS avant x par le quotient" ; +ZIPQFV2 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS avant x par le quotient" ; +ZIPQFV5 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM11 : calculee : "droit sur les pensions Alim Conjoint avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM12 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM15 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM1TOT : calculee : "somme des ZIPQi1" ; +ZIPQPALIM21 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM22 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM25 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM2TOT : calculee : "somme des ZIPQi2" ; +ZIPQPALIM31 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM32 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM35 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM41 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM42 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM45 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM5TOT : calculee : "somme des ZIPQi5" ; +ZIPQPALIMANT11 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANT1TOT : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANT21 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANT31 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANT41 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANTC1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANTV1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMC1 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMC2 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMC5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMV1 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMV2 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMV5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR11 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR12 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR15 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR1TOT : calculee : "somme des ZIPQi1" ; +ZIPQPRR21 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR22 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR25 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR2TOT : calculee : "somme des ZIPQi2" ; +ZIPQPRR31 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR32 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR35 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR41 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR42 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR45 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR5TOT : calculee : "somme des ZIPQi5" ; +ZIPQPRRANT11 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANT1TOT : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANT21 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANT31 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANT41 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTC1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTV1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZ11 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZ1TOT : calculee : "somme des ZIPQZiant" ; +ZIPQPRRANTZ21 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZ31 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZ41 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZC1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZV1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRC1 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRC2 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRC5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRV1 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRV2 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRV5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ11 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ12 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ15 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ1TOT : calculee : "somme des ZIPQZi1" ; +ZIPQPRRZ21 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ22 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ25 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ2TOT : calculee : "somme des ZIPQZi1" ; +ZIPQPRRZ31 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ32 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ35 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ41 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ42 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ45 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ5TOT : calculee : "somme des ZIPQZi5 " ; +ZIPQPRRZC1 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZC2 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZC5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZV1 : calculee : "droit sur les pensions RAZ avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZV2 : calculee : "droit sur les pensions RAZ avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZV5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQRCM1TOT : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCM2TOT : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCM5TOT : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMANT1TOT : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMCH : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMCH1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMCH2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMCH5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMCHANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMDC : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMDC1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMDC2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMDC5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMDCANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMFU : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMFU1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMFU2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMFU5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMFUANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMGO : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMGO1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMGO2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMGO5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMGOANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTR : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTR1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTR2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTR5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTRANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTS : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTS1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTS2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTS5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTSANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRF11 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF12 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF15 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF1TOT : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF21 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF22 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF25 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF2TOT : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF5TOT : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRFANT11 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRFANT1TOT : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRFANT21 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRVG1 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RVG " ; +ZIPQRVG2 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RVG " ; +ZIPQRVG5 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RVG " ; +ZIPQRVO1 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO1TOT : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO2 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO2TOT : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO5 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO51 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO52 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO55 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO5ANT1 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO5TOT : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO61 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO62 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO65 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO6ANT1 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO71 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO72 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO75 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO7ANT1 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVOANT1 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVOANT1TOT : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRWA1 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWA" ; +ZIPQRWA2 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWA" ; +ZIPQRWA5 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWA" ; +ZIPQRWB1 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWB" ; +ZIPQRWB2 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWB" ; +ZIPQRWB5 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWA" ; +ZIPQTS11 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS12 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS15 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS1TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS21 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS22 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS25 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS2TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS31 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS32 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS35 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS41 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS42 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS45 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS5TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANT11 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANT1TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANT21 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANT31 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANT41 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSC1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSC2 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSC5 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP11 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP12 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP15 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP1TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP21 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP22 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP25 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP2TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP31 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP32 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP35 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP41 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP42 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP45 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP5TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANT11 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANT1TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANT21 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANT31 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANT41 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPC1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPC2 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPC5 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPV1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPV2 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPV5 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSV1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSV2 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSV5 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; diff --git a/sources2015m_4_6/tgvH.m b/sources2015m_4_6/tgvH.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..6d4b2fc337dcba7c8fb57a09d848def19282e641 --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/tgvH.m @@ -0,0 +1,17505 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +# Millesime 15 Application batch +application bareme; +application batch; +application iliad; +application oceans; +application pro; +enchaineur BASE_STRATEMAJO application: iliad, oceans ; +enchaineur ENCH_ABAT20 application: iliad, oceans ; +enchaineur ENCH_TEST application: batch ; +enchaineur ENCH_TL application: iliad, oceans ; +enchaineur SAUVE_BASE_INR_NTL application: iliad, oceans ; +enchaineur SAUVE_BASE_INR_REF application: iliad, oceans ; +enchaineur SAUVE_BASE_INR_TL application: iliad, oceans ; +enchaineur SAUVE_BASE_TL application: iliad, oceans ; +enchaineur SAUVE_BASE_TL_INIT application: iliad, oceans ; +enchaineur SAUVE_BASE_TL_RECT application: iliad, oceans ; +enchaineur SV_BASE_INTER_NTL application: iliad, oceans ; +enchaineur SV_BASE_INTER_TL application: iliad, oceans ; +10MINS1 : calculee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +10MINS2 : calculee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +10MINS3 : calculee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +10MINS4 : calculee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +10MINSC : calculee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +10MINSP : calculee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +10MINSV : calculee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +1RAN : calculee : "Revenus ouvrant droit a l'abattement unique nets de frais" ; +1RAO : calculee : "Revenus n'ouvrant pas droit a abattement unique code 2GO" ; +1RAR : calculee : "Revenus n'ouvrant pas droit a abattement unique" ; +1RAU : calculee : "Revenus n'ouvrant pas droit a abattement unique nets de frais" ; +1RCM_I : calculee : "RCM Q1 apres imputaion 2CA avant imputation 2AA" ; +1RIA : calculee : "Revenus ouvrant droit a abattement nets imposables" ; +1RNC : calculee : "Revenus ouvrant droit a abattement nets imposables" ; +2ABACH : calculee base : " Abattement RCM RCH quotient " ; +2ABAVC : calculee : "Abattement RCM sur ass-vie et capitalisation.Q2" ; +2CKIMP : calculee restituee : "RCM prel. faofaitaire : montant impute" ; +2CKREST : calculee restituee : "RCM prel. forfaitaire : montant restitution" ; +2FRAN : calculee : "Prorata des frais sur RCM ouvrant droit a abattement.Q2" ; +2FRAR : calculee : "Prorata des frais sur RCM n'ouvrant pas droit a abattement" ; +2FRAU : calculee : "Prorata des frais sur RCM n'ouvrant pas droit a abattement.Q2" ; +2PRB1 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +2PRB2 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +2PRB3 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +2PRB4 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +2PRBC : calculee : "Pensions brutes totales" ; +2PRBV : calculee : "Pensions brutes totales" ; +2RAN : calculee : "Revenus ouvrant droit a l'abattement general nets de frais.Q2" ; +2RAO : calculee : "Revenus n'ouvrant pas droit a abattement unique AGO" ; +2RAR : calculee : "Revenus n'ouvrant pas droit a abattement unique" ; +2RAU : calculee : "Revenus n'ouvrant pas droit a abattement unique nets de frais" ; +2RCAV : calculee : "Revenus ass-vie et capitalisation imposables.Q2" ; +2RCM : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables taxes au quotient 2" ; +2RCMCHNET : calculee base : "RCM RCH quotient net de frais 2CA" ; +2RCMDCNET : calculee base : "RCM RDC quotient net de frais 2CA" ; +2RCMFRCH : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RCH" ; +2RCMFRDC : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RDC" ; +2RCMFRFU : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RFU" ; +2RCMFRGO : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RGO" ; +2RCMFRTR : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RTR" ; +2RCMFRTS : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RTS" ; +2RCMFUNET : calculee base : "RCM RFU quotient net de frais 2CA" ; +2RCMGONET : calculee base : "RCM RGO quotient net de frais 2CA" ; +2RCMRABD : calculee : "montant de la refaction sur ADC" ; +2RCMRNABD : calculee : "revenus nets de la refaction sur ADC" ; +2RCMRNCH : calculee base : " RCM 2CH quotient net abattement" ; +2RCMRNTNC : calculee : "revenus nets de la refaction sur AFU" ; +2RCMRTNC : calculee : "montant de la refaction sur AFU" ; +2RCMTRNET : calculee base : "RCM RTR quotient net de frais 2CA" ; +2RCMTSNET : calculee base : "RCM RTS quotient net de frais 2CA" ; +2RCM_I : calculee : "RCM Q2 apres imputaion 2CA avant imputation 2AA" ; +2REGPRIVM : calculee : "montant majore de 2GO" ; +2REVF : calculee restituee : "Revenus fonciers exceptionnels imposables" ; +2RIA : calculee : "Revenus ouvrant droit a abattement nets imposables" ; +2RNC : calculee : "Revenus ouvrant droit a abattement nets imposables" ; +2RV1 : calculee : "Montant imposable des RV quotient 2 - de 50 ans" ; +2RV2 : calculee : "Montant imposable des RV quotient 2 - 50 a 59 ans" ; +2RV3 : calculee : "Montant imposable des RV quotient 2 - 60 a 69 ans" ; +2RV4 : calculee : "Montant imposable des RV quotient 2 + de 69 ans" ; +2TSN1 : calculee : " somme TS + allocation " ; +2TSN2 : calculee : " somme TS + allocation " ; +2TSN3 : calculee : " somme TS + allocation " ; +2TSN4 : calculee : " somme TS + allocation " ; +2TSNC : calculee : " somme TS + allocation " ; +2TSNV : calculee : " somme TS + allocation " ; +3PRB1 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +3PRB2 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +3PRB3 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +3PRB4 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +3PRBC : calculee : "Pensions brutes totales" ; +3PRBV : calculee : "Pensions brutes totales" ; +3RCM : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables taxes au quotient 3" ; +3RCM_I : calculee : "RCM Q3 apres imputaion 2CA avant imputation 2AA" ; +3REVF : calculee restituee : "Revenus fonciers exceptionnels imposables" ; +3TSN1 : calculee : " somme TS + allocation " ; +3TSN2 : calculee : " somme TS + allocation " ; +3TSN3 : calculee : " somme TS + allocation " ; +3TSN4 : calculee : " somme TS + allocation " ; +3TSNC : calculee : " somme TS + allocation " ; +3TSNV : calculee : " somme TS + allocation " ; +4BACREC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias CIC : "BA exceptionnels sous CGA - Quotient 4 - Declarant 2" ; +4BACREC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +4BACREP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias CJC : "BA exceptionnels sous CGA - Quotient 4 - PAC" ; +4BACREP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +4BACREV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias CHC : "BA exceptionnels sous CGA - Quotient 4 - Declarant 1" ; +4BACREV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +4BAHREC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias CII : "BA exceptionnels hors CGA - Quotient 4 - Declarant 2" ; +4BAHREC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +4BAHREP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias CJI : "BA exceptionnels hors CGA - Quotient 4 - PAC" ; +4BAHREP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +4BAHREV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias CHI : "BA exceptionnels hors CGA - Quotient 4 - Declarant 1" ; +4BAHREV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +4BAQC : calculee restituee : "ba hors quotient conj quotient 4" ; +4BAQLC : calculee restituee : "ba hors quotient quotient 4 affich." ; +4BAQLP : calculee restituee : "ba hors quotient quotient 4 affich." ; +4BAQLV : calculee restituee : "ba hors quotient quotient 4 affich." ; +4BAQP : calculee restituee : "ba hors quotient pac quotient 4" ; +4BAQTOT : calculee : "ba quotient total foyer quotient 1/4" ; +4BAQTOTNET : calculee : "ba quotient total net foyer quotient 1/4" ; +4BAQV : calculee restituee : "ba hors quotient vous quotient 4" ; +4DEFBACREC : calculee : "Part du deficit sur code revenu quotient 4" ; +4DEFBACREP : calculee : "Part du deficit sur code revenu quotient 4" ; +4DEFBACREV : calculee : "Part du deficit sur code revenu quotient 4" ; +4DEFBAHREC : calculee : "Part du deficit sur code revenu majore quotient 4 " ; +4DEFBAHREP : calculee : "Part du deficit sur code revenu majore quotient 4" ; +4DEFBAHREV : calculee : "Part du deficit sur code revenu majore quotient 4" ; +4PRB1 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +4PRB2 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +4PRB3 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +4PRB4 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +4PRBC : calculee : "Pensions brutes totales" ; +4PRBV : calculee : "Pensions brutes totales" ; +4RCM : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables taxes au quotient 4" ; +4RCM_I : calculee : "RCM Q4 apres imputaion 2CA avant imputation 2AA" ; +4TSN1 : calculee : " somme TS + allocation " ; +4TSN2 : calculee : " somme TS + allocation " ; +4TSN3 : calculee : " somme TS + allocation " ; +4TSN4 : calculee : " somme TS + allocation " ; +4TSNC : calculee : " somme TS + allocation " ; +4TSNV : calculee : " somme TS + allocation " ; +5RCM : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables taxes au quotient " ; +5RCM_I : calculee : "RCM Q apres imputaion 2CA avant imputation 2AA" ; +6RCM : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables taxes au quotient " ; +6RCM_I : calculee : "RCM Q apres imputaion 2CA avant imputation 2AA" ; +7RCM : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables taxes au quotient " ; +7RCM_I : calculee : "RCM Q apres imputaion 2CA avant imputation 2AA" ; +A10REEL : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A10RENT : calculee : "Calcul de AUBAINE10 : Reduction Invt DOM ds cadre entreprise" ; +A10RFOR : calculee : "Plaf-av-fisco, calcul AUBAINE10, reductions invt forestier retenues" ; +A10RFOR1731 : calculee base : "A10RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A10RFORP2 : calculee base : "A10RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A10RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A10RFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +A10RFOR_P : calculee base : "art1731bis primitif" ; +A10RSOC : calculee : "plaf av fiscaux : Investissements DOM logement social - reduction" ; +A10TOURSOC : calculee : "A2 : Investissements locatif social - reduction" ; +A11REEL : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A11RENT : calculee : "Calcul de AUBAINE11 : Reduction Invt DOM ds cadre entreprise" ; +A11RFOR : calculee : "Plaf-av-fisco, calcul AUBAINE11, reductions invt forestier retenues" ; +A11RFOR1731 : calculee base : "A11RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A11RFORP2 : calculee base : "A11RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A11RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A11RFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +A11RFOR_P : calculee base : "art1731bis primitif" ; +A11RSOC : calculee : "plaf av fiscaux : Investissements DOM logement social - reduction" ; +A12REEL : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A12RENT : calculee : "Calcul de AUBAINE12 : Reduction Invt DOM ds cadre entreprise" ; +A12RFOR : calculee : "Plaf-av-fisco, calcul AUBAINE12, reductions invt forestier retenues" ; +A12RFOR1731 : calculee base : "A12RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A12RFORP2 : calculee base : "A12RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A12RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A12RFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +A12RFOR_P : calculee base : "art1731bis primitif" ; +A12RRESTIMO : calculee restituee : "Plaf av fiscaux -Travaux de restauration immobiliere - reduction" ; +A12RRESTIMO1731 : calculee base : "A12RRESTIMO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A12RRESTIMOP2 : calculee base : "ARESTIMO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A12RRESTIMO_1 : calculee : "Plaf av fiscaux - Travaux de restauration immo - reduc" ; +A12RRESTIMO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +A12RRESTIMO_P : calculee base : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc -primitif" ; +A12RSOC : calculee : "plaf av fiscaux : Investissements DOM logement social - reduction" ; +A13REELA : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A13REELB : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A13RENT : calculee : "Calcul de AUBAINE13 : Reduction Invt DOM 2013 2014 ds cadre entreprise" ; +A13RFOR : calculee : "Plaf-av-fisco, calcul AUBAINE13, reductions invt forestier retenues" ; +A13RFOR1731 : calculee base : "A13RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A13RFORP2 : calculee base : "A13RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A13RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A13RFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +A13RFOR_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction-Avis Facture- 7LA" ; +A13RSOC : calculee : "plaf av fiscaux : Invest DOM 2013 2014 logement social - reduction" ; +A13UXI : calculee : "Plaf-av-fisco, calcul AUBAINE13, reductions invt forestier retenues" ; +A14UN : calculee : "Plaf-av-fisco, calcul AUBAINE13, reductions invt forestier retenues" ; +A9RFOR : calculee : "Plaf-av-fisco, reductions invt forestier retenues" ; +A9RFOR1731 : calculee base : "A13RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A9RFORP2 : calculee base : "A9RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A9RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A9RFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +A9RFOR_P : calculee base : "art1731bis primitif" ; +AAIDC : calculee restituee : "Aide a domicile credit d'impot" ; +AAIDE : calculee restituee : "Aide a domicile" ; +AAIDE1731 : calculee base : "AAIDE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AAIDEP2 : calculee base : "AAIDE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AAIDE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AAIDE_P : calculee base : "Aide a domicile" ; +AB : calculee : "Total des abattements TSPR, CGA et AA" ; +AB10C : calculee restituee : "Abattement special de 10% Conjoint" ; +AB10P : calculee restituee : "Abattement special de 10% Personnes a charge" ; +AB10V : calculee restituee : "Abattement special de 10% Vous" ; +ABACH : calculee base : " Abattement RCM 2CH ordinaire " ; +ABADO : calculee restituee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO1 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO2 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO31 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO32 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO4 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO6 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADON1 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABADON2 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABADON31 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABADON32 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABADON4 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABADON6 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABAGU : calculee restituee : "Abattement en impot sur les revenus GUYANE" ; +ABAGU1 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU2 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU3 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU31 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU32 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU4 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU6 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABATOT1 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABATOT2 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABATOT31 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABATOT32 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABATOT4 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABATOT6 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABAT_ENF_MARIES : const=5732.00000 ; +ABAT_FENF_MARIES : const=4023.00000 ; +ABAT_UNVIEUX : const=1174.00000 ; +ABAVC : calculee : "Abattement RCM sur ass-vie et capitalisation" ; +ABDEPRET : calculee restituee : "Abattement detention titres (3VA, 3VB, 3VO, 3VP, 3VY)" ; +ABDETPLUS : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3VA : "Abatt. pour duree de detention dirigeant - Plus-value (1er plus-value)" ; +ABDOMDAJ : calculee : "Abattement frais pro proratise pour DAJ" ; +ABDOMDBJ : calculee : "Abattement frais pro proratise pour DBJ" ; +ABDOMEAJ : calculee : "Abattement frais pro proratise pour EAJ" ; +ABDOMEBJ : calculee : "Abattement frais pro proratise pour EBJ" ; +ABGL1C : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABGL1V : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABGL2C : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABGL2V : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABGL3C : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABGL3V : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABGLTC : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABGLTV : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABICPDECC : calculee restituee : "auto entrepreneurs BIC pro declare conjoint" ; +ABICPDECP : calculee restituee : "auto entrepreneurs BIC pro declare pac" ; +ABICPDECV : calculee restituee : "auto entrepreneurs BIC pro declare vous" ; +ABICPNET : calculee restituee : "auto entrepreneurs BIC pro net" ; +ABICPNETC : calculee restituee : "auto entrepreneurs BIC pro net conjoint" ; +ABICPNETP : calculee restituee : "auto entrepreneurs BIC pro net pro" ; +ABICPNETV : calculee restituee : "auto entrepreneurs BIC pro net vous" ; +ABIMPMV : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 3VR : "Moins-values non imputables (50 %) des impatries" type REEL ; +ABIMPPV : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3VQ : "Plus-values exonerees (50 %) des impatries" type REEL ; +ABMAR : calculee restituee : "Abattement enfants maries a charge" ; +ABNCPDEC : calculee restituee : "auto entrepreneurs BnC pro declare" ; +ABNCPDECC : calculee restituee : "rev non pro bnc conjoint" ; +ABNCPDECP : calculee restituee : "rev non pro bnc pac" ; +ABNCPDECV : calculee restituee : "rev non pro bnc vous" ; +ABNCPNET : calculee restituee : "auto entrepreneurs BnC pro net" ; +ABNCPNETC : calculee restituee : "rev non pro bnc pac" ; +ABNCPNETP : calculee restituee : "rev non pro bnc pac" ; +ABNCPNETV : calculee restituee : "rev non pro bnc pac" ; +ABPR1 : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%)" ; +ABPR2 : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%)" ; +ABPR3 : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%)" ; +ABPR4 : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%)" ; +ABPRC : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%)" ; +ABPRV : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%)" ; +ABPVNOSURSIS : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3WD : "Base aux prelevements sociaux en cas de paiement immediat" ; +ABRCM2 : calculee : "Abattement RCM assurance-vie utilise" ; +ABSPE : calculee restituee : "indicateur abattements speciaux personnes agees" ; +ABSPRNG : calculee restituee : "SIMULIR rng correspondant aux abattements speciaux" ; +ABSRE : calculee restituee : "Abattements speciaux, en restitution ( l4)" type REEL ; +ABSTELE : saisie revenu classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias 0RA : "Case a cocher : absence de television" type BOOLEEN ; +ABTAV : calculee : "Abattement sur les RCM d'assurance-vie" ; +ABTMA : calculee : "Abattement pour enfants maries a charge" ; +ABTPA : calculee : "Abattement personnes agees ou invalides" ; +ABTPATEF : calculee : "Abattement personnes agees ou invalides tx eff" ; +ABTPATEFRFR : calculee : "Abattement personnes agees ou invalides tx eff" ; +ABTS1AJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1AP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1BJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1BP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1CJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1CP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1DJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1DP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1EJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1EP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1FJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1FP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1TT : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1UT : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS3VJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS3VK : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSC : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRAJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRAP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRBJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRBP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRCJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRCP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRDJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRDP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSREJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSREP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRFJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRFP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSV : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABVIE : calculee restituee : "Abattement personnes agees invalides" ; +ACEL : calculee restituee : "Investissement Scellier engagement et fini en 2011- Retenu " ; +ACEL1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACEL2012 : calculee restituee : "Investissement Scellier engagement et fini en 2012- Retenu " ; +ACEL20121731 : calculee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACEL2012P2 : calculee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACEL2012_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACEL2012_P : calculee base : "Investissement Scellier engagement et fini en 2012- Retenu " ; +ACEL2012_R : calculee : "Scellier engagement et fini en 2012- Retenu pour report si 1731bis" ; +ACELCOM : calculee restituee : "Investissement Scellier COM 2011- Retenu " ; +ACELCOM1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELCOMP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELCOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELCOM_P : calculee base : "Investissement Scellier COM 2011- Retenu " ; +ACELCOM_R : calculee : " Scellier report -pour calculer RIVCELCOM si 1731bis" ; +ACELFABC : calculee restituee : "Investissement Scellier 2013 engagement 2012" ; +ACELFABC1731 : calculee base : " Scellier - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELFABCP2 : calculee base : " Scellier - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELFABC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELFABC_P : calculee base : "Investissement Scellier 2013 engagement 2012" ; +ACELFABC_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RRCEL2013A si 1731bis" ; +ACELFD : calculee restituee : "Investissement Scellier 2013 engagement 2012 Polynesie - Retenu " ; +ACELFD1731 : calculee base : " Scellier - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELFDP2 : calculee base : " Scellier - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELFD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELFD_P : calculee base : "Investissement Scellier 2013 engagement 2012 Polynesie - Retenu " ; +ACELFD_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RRCEL2013A si 1731bis" ; +ACELHJK : calculee restituee : "Investissement Scellier - Retenu " ; +ACELHJK1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HJ 7HK a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELHJKP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HJ 7HK a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELHJK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELHJK_P : calculee base : "Investissement Scellier - Retenu " ; +ACELHJK_R : calculee : " Scellier report -pour calculer RIVCELJK1 si 1731bis" ; +ACELHL : calculee restituee : "Scellier metropole -DOM hors plafond- Avis Facture - Retenu 7HL" ; +ACELHL1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HL a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELHLP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HL a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELHL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELHL_P : calculee base : "Scellier metropole -DOM hors plafond- Avis Facture - Retenu 7HL" ; +ACELHL_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RIVCELHLM1 si 1731bis" ; +ACELHM : calculee restituee : "Invest. Scellier DOM dans plafond- Avis Facture - Retenu 7HM" ; +ACELHM1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HM a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELHMP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HM a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELHM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELHM_P : calculee base : "Invest. Scellier DOM dans plafond- Avis Facture - Retenu 7HM" ; +ACELHM_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RIVCELHLM1 si 1731bis" ; +ACELHNO : calculee restituee : "Investissement Scellier - Retenu " ; +ACELHNO1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HNO a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELHNOP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HNO a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELHNO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELHNO_P : calculee base : "Investissement Scellier - Retenu " ; +ACELHNO_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RIVCELHNO1 si 1731bis" ; +ACELJBGL : calculee restituee : "Investissement Scellier engagement avant 2012- Retenu " ; +ACELJBGL1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELJBGLP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELJBGL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELJBGL_P : calculee base : "Investissement Scellier engagement avant 2012- Retenu " ; +ACELJBGL_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RIVCELJBGL1 si 1731bis" ; +ACELJOQR : calculee restituee : "Investissement Scellier COM 2012- Retenu " ; +ACELJOQR1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELJOQRP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELJOQR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELJOQR_P : calculee base : "Investissement Scellier COM 2012- Retenu " ; +ACELJOQR_R : calculee : " Scellier report -pour calculer RIVCELJOQR si 1731bis" ; +ACELJP : calculee restituee : "Investissement Scellier engagement avant 2012 Polynesie - Retenu " ; +ACELJP1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7JP a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELJPP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7JP a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELJP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELJP_P : calculee base : "Investissement Scellier engagement avant 2012 Polynesie - Retenu " ; +ACELJP_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RIVCELJP1 si 1731bis" ; +ACELNBGL : calculee restituee : "Investissement Scellier engagement avant 2011- Retenu " ; +ACELNBGL1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELNBGLP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELNBGL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELNBGL_P : calculee base : "Investissement Scellier engagement avant 2011- Retenu " ; +ACELNBGL_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RIVCELNBGL1 si 1731bis" ; +ACELNQ : calculee restituee : "Investissement Scellier engagement avant 2011 Polynesie - Retenu " ; +ACELNQ1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7NQ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELNQP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7NQ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELNQ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELNQ_P : calculee base : "Investissement Scellier engagement avant 2011 Polynesie - Retenu " ; +ACELNQ_R : calculee : "Scellier - pour calculer report avec ou sans 1731 bis " ; +ACELP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGJ : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GJ" ; +ACELREPGJ1731 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGJP2 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGJ_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GJ" ; +ACELREPGK : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GK" ; +ACELREPGK1731 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGKP2 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGK_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GK" ; +ACELREPGL : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GL" ; +ACELREPGL1731 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGLP2 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGL_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GL" ; +ACELREPGP : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GP" ; +ACELREPGP1731 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGPP2 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGP_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GP" ; +ACELREPGS : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GS" ; +ACELREPGS1731 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGSP2 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGS_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GS" ; +ACELREPGT : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GT" ; +ACELREPGT1731 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGTP2 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGT_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GT" ; +ACELREPGU : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GU" ; +ACELREPGU1731 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGUP2 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGU_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GU" ; +ACELREPGV : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GV" ; +ACELREPGV1731 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGVP2 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGV_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GV" ; +ACELREPGW : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GW" ; +ACELREPGW1731 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGWP2 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGW_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GW" ; +ACELREPGX : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GX" ; +ACELREPGX1731 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGXP2 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGX_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GX" ; +ACELREPHA : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HA" ; +ACELREPHA1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHAP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHA_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HA" ; +ACELREPHB : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HB" ; +ACELREPHB1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHBP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHB_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HB" ; +ACELREPHD : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HD" ; +ACELREPHD1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHDP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHD_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HD" ; +ACELREPHE : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HE" ; +ACELREPHE1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHEP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHE_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HE" ; +ACELREPHF : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HF" ; +ACELREPHF1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHFP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHF_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HF" ; +ACELREPHG : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HG" ; +ACELREPHG1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHGP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHG_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HG" ; +ACELREPHH : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HH" ; +ACELREPHH1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHHP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHH_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HH" ; +ACELREPHR : calculee restituee : "Scellier metropole - DOM hors plafond report 2009 - Retenu 7HR" ; +ACELREPHR1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HR a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHRP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HR a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHR_P : calculee base : "Scellier metropole - DOM hors plafond report 2009 - Retenu 7HR" ; +ACELREPHS : calculee restituee : "Investissement Scellier DOM ds plafond report 2009 - Retenu 7HS" ; +ACELREPHS1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHSP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHS_P : calculee base : "Investissement Scellier DOM ds plafond report 2009 - Retenu 7HS" ; +ACELREPHT : calculee restituee : "Scellier metropole DOM : Report - Retenu 7HT" ; +ACELREPHT1731 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HT a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHTP2 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HT a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHT_P : calculee base : "Scellier metropole DOM : Report - Retenu 7HT" ; +ACELREPHU : calculee restituee : "Scellier DOM COM hors plafond 5/2009 31/12/2009- Retenu 7HU" ; +ACELREPHU1731 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HU a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHUP2 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HU a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHU_P : calculee base : "Scellier DOM COM hors plafond 5/2009 31/12/2009- Retenu 7HU" ; +ACELREPHV : calculee restituee : "Investissement Scellier metropole 2010 : Report- Retenu 7HV" ; +ACELREPHV1731 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HV a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHVP2 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HV a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHV_P : calculee base : "Investissement Scellier metropole 2010 : Report- Retenu 7HV" ; +ACELREPHW : calculee restituee : "Investissement Scellier DOM COM 2010 : Report- Retenu 7HW" ; +ACELREPHW1731 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HW a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHWP2 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HW a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHW_P : calculee base : "Investissement Scellier DOM COM 2010 : Report- Retenu 7HW" ; +ACELREPHX : calculee restituee : "Scellier metropole pa 2009 fini 2010 : Report - Retenu 7HX" ; +ACELREPHX1731 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HX a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHXP2 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HX a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHX_P : calculee base : "Scellier metropole pa 2009 fini 2010 : Report - Retenu 7HX" ; +ACELREPHZ : calculee restituee : "Scellier DOM COM pa 2009 fini 2010 : Report - Retenu 7HZ" ; +ACELREPHZ1731 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HZ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHZP2 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HZ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHZ_P : calculee base : "Scellier DOM COM pa 2009 fini 2010 : Report - Retenu 7HZ" ; +ACELREPYA : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YA" ; +ACELREPYA1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYAP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYA_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YA" ; +ACELREPYB : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YB" ; +ACELREPYB1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYBP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYB_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YB" ; +ACELREPYC : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YC" ; +ACELREPYC1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YC a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYCP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YC a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYC_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YC" ; +ACELREPYD : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YD" ; +ACELREPYD1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYDP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYD_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YD" ; +ACELREPYE : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YE" ; +ACELREPYE1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYEP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYE_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YE" ; +ACELREPYF : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YF" ; +ACELREPYF1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYFP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYF_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YF" ; +ACELREPYG : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YG" ; +ACELREPYG1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYGP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYG_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YG" ; +ACELREPYH : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YH" ; +ACELREPYH1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYHP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYH_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YH" ; +ACELREPYI : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YI" ; +ACELREPYI1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YI a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYIP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YI a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYI_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YI" ; +ACELREPYJ : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YJ" ; +ACELREPYJ1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YJ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYJP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YJ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYJ_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YJ" ; +ACELREPYK : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YK" ; +ACELREPYK1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YK a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYKP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YK a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYK_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YK" ; +ACELREPYL : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YL" ; +ACELREPYL1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YL a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYLP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YL a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYL_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YL" ; +ACELREPYM : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YM" ; +ACELREPYM1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YM a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYMP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YM a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYM_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YM" ; +ACELREPYN : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YN" ; +ACELREPYN1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YN a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYNP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YN a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYN_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYN_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YN" ; +ACELREPYO : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YO" ; +ACELREPYO1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YO a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYOP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YO a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYO_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YO" ; +ACELREPYP : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YP" ; +ACELREPYP1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YP a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYPP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YP a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYP_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YP" ; +ACELREPYQ : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YQ" ; +ACELREPYQ1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YQ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYQP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YQ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYQ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYQ_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YQ" ; +ACELREPYR : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YR" ; +ACELREPYR1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YR a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYRP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YR a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYR_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YR" ; +ACELREPYS : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YS" ; +ACELREPYS1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYSP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYS_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YS" ; +ACELRREDLA : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLA1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLAP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLA_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLB : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu 7LB" ; +ACELRREDLB1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLBP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLB_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu 7LB" ; +ACELRREDLC : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu 7LC" ; +ACELRREDLC1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LC a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLCP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LC a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLC_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu 7LC" ; +ACELRREDLD : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2010 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLD1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLDP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLD_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2010 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLE : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu 7LE" ; +ACELRREDLE1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLEP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLE_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu 7LE" ; +ACELRREDLF : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2011 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLF1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLFP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLF_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2011 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLG : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLG1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLGP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLG_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLH : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2010 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLH1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLHP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLH_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2010 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLI : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2011 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLI1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LI a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLIP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LI a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLI_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2011 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLJ : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2012 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLJ1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LJ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLJP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LJ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLJ_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLM : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLM1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LM a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLMP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LM a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLM_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLN : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLN1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LN a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLNP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LN a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLN_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLN_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLS : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLS1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLSP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLS_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLT : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLT1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LT a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLTP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LT a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLT_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLX : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLX1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LX a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLXP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LX a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLX_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLZ : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLZ1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LZ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLZP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LZ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLZ_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDMG : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDMG1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7MG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDMGP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7MG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDMG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDMG_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDMH : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDMH1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7MH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDMHP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7MH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDMH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDMH_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACEL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACEL_P : calculee base : "Investissement Scellier engagement et fini en 2011- Retenu " ; +ACEL_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RIVCEL1 si 1731bis" ; +ACINE : calculee restituee : "Cinema audiovisuel" ; +ACINE1731 : calculee base : "ACINE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACINEP2 : calculee base : "ACINE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACINE_1 : calculee : " pour alleger programmation - Cinema audiovisuel" ; +ACINE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACINE_P : calculee base : "Cinema audiovisuel" ; +ACODELAISINR : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias 9YI : "Acomptes verses pour calcul base interet de retard IR" ; +ACODID : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7ID" ; +ACODID1731 : calculee base : "Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODIDP2 : calculee base : " Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODID_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ACODID_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODID_P : calculee base : "pour art 1731 bis" ; +ACODIE : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IE" ; +ACODIE1731 : calculee base : "Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODIEP2 : calculee base : " Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODIE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ACODIE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODIE_P : calculee base : "pour art 1731 bis" ; +ACODIF : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IF" ; +ACODIF1731 : calculee base : "Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODIFP2 : calculee base : " Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODIF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ACODIF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODIF_P : calculee base : "pour art 1731 bis" ; +ACODIG : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IG" ; +ACODIG1731 : calculee base : "Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODIGP2 : calculee base : " Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODIG_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ACODIG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODIG_P : calculee base : "pour art 1731 bis" ; +ACODIJ : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IJ" ; +ACODIL : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IL" ; +ACODIM : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IM" ; +ACODIN : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IN" ; +ACODIV : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IV" ; +ACODIW : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IW" ; +ACODJT : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7JT" ; +ACODJTJU : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 - retenu" ; +ACODJTJU1731 : calculee base : "ACODJTJU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODJTJUP2 : calculee base : "ACODJTJU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODJTJU_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. locations meublees non pro 2013 - retenu" ; +ACODJTJU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODJTJU_P : calculee base : "Invest. locations meublees non pro 2013 - retenu" ; +ACODJU : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7JU" ; +ACODOU : calculee restituee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7OU" ; +ACODOU1731 : calculee base : "ACODOU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODOUP2 : calculee base : "ACODOU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODOU_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. locations meublees non pro 2013 - retenu" ; +ACODOU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODOU_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +ACODOV : calculee restituee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7OV" ; +ACODOV1731 : calculee base : "ACODOV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODOVP2 : calculee base : "ACODOV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODOV_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. locations meublees non pro 2015 - retenu" ; +ACODOV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODOV_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OV) - retenu" ; +ACOLENT : calculee restituee : "Investissements outre mer entreprise - report 2009 - declare" ; +ACOLENT1731 : calculee base : "ACOLENT retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACOLENTP2 : calculee base : "ACOLENT retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACOLENT_1 : calculee : "pour simplifier prog - Inv. outre mer ent - report 2009 - declare" ; +ACOLENT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACOLENT_P : calculee base : "Investissements outre mer entreprise - report 2009 - declare" ; +ACOMP : calculee restituee : "Frais de comptabilite" ; +ACOMP1731 : calculee base : "ACOMP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACOMPP2 : calculee base : "ACOMP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACOMP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACOMP_P : calculee base : "Frais de comptabilite" ; +ACOTFOR : calculee restituee : "Cotisations assurance pour la foret - retenu" ; +ACOTFOR1731 : calculee base : "ACOTFOR retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACOTFORP2 : calculee base : "ACOTFOR retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACOTFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACOTFOR_P : calculee base : "Cotisations assurance pour la foret - retenu" ; +ACOTFOR_R : calculee : "pour calculer les reports avec ou sans 1731bis Cotis ass foret- retenu" ; +ACP3 : calculee : "Avantage complementaire sur pensions alimentaires KIR" ; +ADEVDUR : calculee restituee : "Depenses developpement durable " ; +ADIFAGRI : calculee restituee : "Interet differe paiement agriculteurs" ; +ADIFAGRI1731 : calculee base : "ADIFAGRI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADIFAGRIP2 : calculee base : "ADIFAGRI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADIFAGRI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADIFAGRI_P : calculee base : "Interet differe paiement agriculteurs" ; +ADO1 : calculee : "Abattement DOM" ; +ADO2 : calculee : "Abattement DOM" ; +ADO31 : calculee : "Abattement DOM" ; +ADO32 : calculee : "Abattement DOM" ; +ADO4 : calculee : "Abattement DOM" ; +ADO6 : calculee : "Abattement DOM 8VV art. 168" ; +ADOM : calculee restituee : "Investissement DOM-TOM" ; +ADOMSOC1 : calculee restituee : "Investissements outre mer logement social - report 2009 - declare" ; +ADOMSOC11731 : calculee base : "ADOMSOC1 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADOMSOC1P2 : calculee base : "ADOMSOC1 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADOMSOC1_1 : calculee : "pour simplifier progInv. outre mer logt social - report 2009 - declare" ; +ADOMSOC1_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADOMSOC1_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - report 2009 - declare" ; +ADONS : calculee restituee : "Dons aux oeuvres" ; +ADONS1731 : calculee base : "ADONS retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADONSP2 : calculee base : "ADONS retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADONS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADONS_P : calculee base : "Dons aux oeuvres" ; +ADUFLOEKL : calculee restituee : "Investissement Duflot realise et acheve en 2014 - Retenu " ; +ADUFLOEKL1731 : calculee base : "ADUFLOEKL retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFLOEKLP2 : calculee base : "ADUFLOEKL retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFLOEKL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ADUFLOEKL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADUFLOEKL_P : calculee base : "Investissement Duflot -Primitif pour 1731bis" ; +ADUFLOGIH : calculee restituee : "Investissement Duflot realise et acheve en 2013 - Retenu " ; +ADUFLOGIH1731 : calculee base : "ADUFLOGIH retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFLOGIHP2 : calculee base : "ADUFLOGIH retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFLOGIH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ADUFLOGIH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADUFLOGIH_P : calculee base : "Investissement Duflot realise et acheve en 2013 - Retenu " ; +ADUFREPFI : calculee restituee : "Investissement Duflot realise et acheve en 2013- report - Retenu " ; +ADUFREPFI1731 : calculee base : "ADUFREPFI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFREPFIP2 : calculee base : "ADUFREPFI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFREPFI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ADUFREPFI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADUFREPFI_P : calculee base : "Report Investissement Duflot -Primitif pour 1731bis" ; +ADUFREPFK : calculee restituee : "Investissement Duflot realise et acheve en 2014- report - Retenu " ; +ADUFREPFK1731 : calculee base : "ADUFREPFK retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFREPFKP2 : calculee base : "ADUFREPFK retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFREPFK_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ADUFREPFK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADUFREPFK_P : calculee base : "Report Investissement Duflot 7FK -Primitif pour 1731bis" ; +AFIPC : calculee restituee : "Cotisations FIP Corse retenus" ; +AFIPC1731 : calculee base : "AFIPC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFIPCP2 : calculee base : "AFIPC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFIPC_1 : calculee : "pour simplifier prog pr 1731bis -AFIPC - retenu" ; +AFIPC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AFIPC_P : calculee base : "Cotisations FIP Corse retenus" ; +AFIPDOM : calculee restituee : "Cotisations FIP DOM COM retenus" ; +AFIPDOM1731 : calculee base : "AFIPDOM retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFIPDOMP2 : calculee base : "AFIPDOM retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFIPDOM_1 : calculee : "pour simplifier prog pr 1731bis -AFIPDOM - retenu" ; +AFIPDOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AFIPDOM_P : calculee base : "Cotisations FIP DOM COM retenus" ; +AFOREST : calculee restituee : "base reduction d impot investissment forestier retenue" ; +AFOREST1731 : calculee base : "AFOREST retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFORESTP2 : calculee base : "AFOREST retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFOREST_1 : calculee : "pour simplifier prog - base reduction investissment forestier retenue" ; +AFOREST_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AFOREST_P : calculee base : "base reduction d impot investissment forestier retenue" ; +AFORET : calculee restituee : "Cotisations versees pour defense des forets" ; +AFORET1731 : calculee base : "AFORET retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFORETP2 : calculee base : "AFORET retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFORET_1 : calculee : "pour simplifier prog pr 1731bis -AFORET - retenu" ; +AFORET_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AFORET_P : calculee base : "Cotisations versees pour defense des forets" ; +AGABAT : calculee restituee : "Agregat abatament speciaux" ; +AGARD : calculee restituee : "Base reduction frais de garde" ; +AGC : calculee : "Age du conjoint" ; +AGPENA : calculee restituee : "Agregat penalites" ; +AGRBAR : calculee restituee : "Agregat variable Revenus BA sans forfait" ; +AGRBG : calculee restituee : "SIMULIR rbg correspondant aux deficits BA" ; +AGRCVM : calculee restituee : "Agregat variable Plus values cessions valeurs mobilieres" ; +AGRECI : calculee restituee : "Agregat credits impot sans PPE" ; +AGRECITOT : calculee restituee : "Agregat credits impot avec PPE" ; +AGREDTARDIF : calculee restituee : "Agregat depot tardif" ; +AGREI : calculee restituee : "Agregat reprise impot" ; +AGREPAPER : calculee restituee : "Agregat pensions alimentaires percues" ; +AGREPARET : calculee restituee : "Agregat pensions alimentaires versees retenues" ; +AGREPPE : calculee restituee : "Agregat PPE" ; +AGREVTP : calculee restituee : "Agregat rev. tx prop" ; +AGRI : calculee restituee : "pour Colbert : somme des BAPERP" ; +AGRIC : calculee restituee : "Abattements jeunes agriculteurs - Conjoint" ; +AGRIMP : calculee restituee : "Conges agriculteur : montant impute" ; +AGRIP : calculee restituee : "Abattements jeunes agriculteurs - PAC" ; +AGRIV : calculee restituee : "Abattements jeunes agriculteurs - Vous" ; +AGRRCM : calculee restituee : "Agregat variable RCM ordi et quotient" ; +AGRREST : calculee restituee : "Conges agriculteur : montant restitution" ; +AGRRF : calculee restituee : "Agregat variable Revenus fonciers" ; +AGV : calculee : "Age du declarant" ; +AG_LIMFG : const=7.00000 ; +AHEBE : calculee restituee : "Base retenue depense d'hebergement" ; +AHEBE1731 : calculee base : "AHEBE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AHEBEP2 : calculee base : "AHEBE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AHEBE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AHEBE_P : calculee base : "Base retenue depense d'hebergement" ; +AIDIMP : calculee restituee : "Aide aux personnes : montant impute" ; +AIDREST : calculee restituee : "Aide aux personnes : montant restitution" ; +AILMIA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IA) - retenu" ; +AILMIA1731 : calculee base : "AILMIA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIAP2 : calculee base : "AILMIA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIA_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IA) - retenu" ; +AILMIA_R : calculee : "a supprimer" ; +AILMIB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IB) - retenu" ; +AILMIB1731 : calculee base : "AILMIB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIBP2 : calculee base : "AILMIB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIB_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IB) - retenu" ; +AILMIB_R : calculee : "a supprimer" ; +AILMIC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMIC1731 : calculee base : "AILMIC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMICP2 : calculee base : "AILMIC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIC_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMIC_R : calculee : "a supprimer" ; +AILMIH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - retenu" ; +AILMIH1731 : calculee base : "AILMIH retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIHP2 : calculee base : "AILMIH retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIH_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - retenu" ; +AILMIH_R : calculee : "a supprimer" ; +AILMIX : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IX) - retenu" ; +AILMIX1731 : calculee base : "AILMIX retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIXP2 : calculee base : "AILMIX retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIX_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IX) - retenu" ; +AILMIX_R : calculee : "a supprimer" ; +AILMIY : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IY) - retenu" ; +AILMIY1731 : calculee base : "AILMIY retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIYP2 : calculee base : "AILMIY retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIY_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IY) - retenu" ; +AILMIZ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IZ) - retenu" ; +AILMIZ1731 : calculee base : "AILMIZ retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIZP2 : calculee base : "AILMIZ retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIZ_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IZ) - retenu" ; +AILMIZ_R : calculee : "a supprimer" ; +AILMJC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JC) - retenu" ; +AILMJC1731 : calculee base : "AILMJC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJCP2 : calculee base : "AILMJC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJC_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JC) - retenu" ; +AILMJI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JI) - retenu" ; +AILMJI1731 : calculee base : "AILMJI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJIP2 : calculee base : "AILMJI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJI_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JI) - retenu" ; +AILMJS : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JS) - retenu" ; +AILMJS1731 : calculee base : "AILMJS retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJSP2 : calculee base : "AILMJS retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJS_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JS) - retenu" ; +AILMJV : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JV) - retenu" ; +AILMJV1731 : calculee base : "AILMJV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJVP2 : calculee base : "AILMJV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJV_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JV) - retenu" ; +AILMJW : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JW) - retenu" ; +AILMJW1731 : calculee base : "AILMJW retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJWP2 : calculee base : "AILMJW retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJW_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JW) - retenu" ; +AILMJX : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JX) - retenu" ; +AILMJX1731 : calculee base : "AILMJX retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJXP2 : calculee base : "AILMJX retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJX_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JX) - retenu" ; +AILMJY : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JY) - retenu" ; +AILMJY1731 : calculee base : "AILMJY retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJYP2 : calculee base : "AILMJY retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJY_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JY) - retenu" ; +AILMOA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OA) - retenu" ; +AILMOA1731 : calculee base : "AILMOA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOAP2 : calculee base : "AILMOA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOA_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMOB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OB) - retenu" ; +AILMOB1731 : calculee base : "AILMOB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOBP2 : calculee base : "AILMOB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOB_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMOC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OC) - retenu" ; +AILMOC1731 : calculee base : "AILMOC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOCP2 : calculee base : "AILMOC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOC_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMOD : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OD) - retenu" ; +AILMOD1731 : calculee base : "AILMOD retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMODP2 : calculee base : "AILMOD retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOD_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMOE : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OE) - retenu" ; +AILMOE1731 : calculee base : "AILMOE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOEP2 : calculee base : "AILMOE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOE_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMOF : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OF) - retenu" ; +AILMOF1731 : calculee base : "AILMOF retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOFP2 : calculee base : "AILMOF retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOF_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OF) - retenu" ; +AILMOG : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OG) - retenu" ; +AILMOG1731 : calculee base : "AILMOG retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOGP2 : calculee base : "AILMOG retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOG_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OG) - retenu" ; +AILMOH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OH) - retenu" ; +AILMOH1731 : calculee base : "AILMOG retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOHP2 : calculee base : "AILMOH retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOH_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OH) - retenu" ; +AILMOI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OI) - retenu" ; +AILMOI1731 : calculee base : "AILMOI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOIP2 : calculee base : "AILMOI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOI_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OI) - retenu" ; +AILMOJ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OJ) - retenu" ; +AILMOJ1731 : calculee base : "AILMOJ retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOJP2 : calculee base : "AILMOJ retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOJ_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OJ) - retenu" ; +AILMOV : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OV) - retenu" ; +AILMPA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PA) - retenu" ; +AILMPA1731 : calculee base : "AILMPA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPAP2 : calculee base : "AILMPA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPA_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - retenu " ; +AILMPB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PB) - retenu" ; +AILMPB1731 : calculee base : "AILMPB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPBP2 : calculee base : "AILMPB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPB_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - retenu" ; +AILMPC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PC) - retenu" ; +AILMPC1731 : calculee base : "AILMPC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPCP2 : calculee base : "AILMPC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPC_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - retenu" ; +AILMPD : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PD) - retenu" ; +AILMPD1731 : calculee base : "AILMPD retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPDP2 : calculee base : "AILMPD retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPD_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - retenu" ; +AILMPE : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PE) - retenu" ; +AILMPE1731 : calculee base : "AILMPE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPEP2 : calculee base : "AILMPE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPE_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMPF : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PF) - retenu" ; +AILMPF1731 : calculee base : "AILMPF retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPFP2 : calculee base : "AILMPF retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPF_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PF) - retenu " ; +AILMPG : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PG) - retenu" ; +AILMPG1731 : calculee base : "AILMPG retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPGP2 : calculee base : "AILMPG retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPG_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PG) - retenu " ; +AILMPH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PH) - retenu" ; +AILMPH1731 : calculee base : "AILMPH retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPHP2 : calculee base : "AILMPH retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPH_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PH) - retenu " ; +AILMPI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PI) - retenu" ; +AILMPI1731 : calculee base : "AILMPI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPIP2 : calculee base : "AILMPI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPI_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PI) - retenu " ; +AILMPJ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7Pj) - retenu" ; +AILMPJ1731 : calculee base : "AILMPJ retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPJP2 : calculee base : "AILMPJ retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPJ_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PJ) - retenu " ; +AINVRED : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IU) - retenu" ; +AINVRED1731 : calculee base : "AINVRED retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AINVREDP2 : calculee base : "AINVRED retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AINVRED_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AINVRED_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IU) - retenu" ; +AISFDONCEE : calculee restituee : "ISF : Dons dans CEE - Acceptes" ; +AISFDONF : calculee : "ISF : Dons en France - Acceptes" ; +AISFFCPI : calculee restituee : "ISF : investisements FCPI declares" ; +AISFFIP : calculee restituee : "ISF : investisements FIP declares" ; +AISFPMED : calculee restituee : "ISF : PME, investisements directs declares" ; +AISFPMEI : calculee restituee : "ISF : PME, investisements indirects declares" ; +ALLECS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 21 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8TV : "Revenus etrangers soumis a CSG au taux de 6,6 %" ; +ALLO1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1CP : "Revenus de remplacement - PAC 1" ; +ALLO2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1DP : "Revenus de remplacement - PAC 2" ; +ALLO3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1EP : "Revenus de remplacement - PAC 3" ; +ALLO4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1FP : "Revenus de remplacement - PAC 4" ; +ALLOC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1BP : "Revenus de remplacement - Declarant 2" ; +ALLOP : calculee restituee : " somme Allocation personnes a charge 1 a 4" ; +ALLOV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1AP : "Revenus de remplacement - Declarant 1" ; +ALOCENT : calculee restituee : "Investissements outre mer entreprise - declare" ; +ALOCENT1731 : calculee base : "ALOCENT retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOCENTP2 : calculee base : "ALOCENT retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOCENT_1 : calculee : "pour simplifier prog -Investissements outre mer entreprise - declare" ; +ALOCENT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ALOCENT_P : calculee base : "Investissements outre mer entreprise - declare" ; +ALOCIDEFG : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2012 - retenu" ; +ALOCIDEFG1731 : calculee base : "ALOCDEFG retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOCIDEFGP2 : calculee base : "ALOCDEFG retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOCIDEFG_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. locations meublees non pro 2012 - retenu" ; +ALOCIDEFG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ALOCIDEFG_P : calculee base : "Invest. locations meublees non pro 2012 - retenu" ; +ALOGDOM : calculee restituee : "Investissements outre mer logement - declare" ; +ALOGDOM1731 : calculee base : "ALOGDOM retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOGDOMP2 : calculee base : "ALOGDOM retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOGDOM_1 : calculee : "pour alleger prog - Investissements outre mer logement - declare" ; +ALOGDOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ALOGDOM_P : calculee base : "Investissements outre mer logement - declare" ; +ALOGSOC : calculee restituee : "Investissements outre mer logement social - declare" ; +ALOGSOC1731 : calculee base : "ALOGSOC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOGSOCP2 : calculee base : "ALOGSOC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOGSOC_1 : calculee : "pour simplifier prog - Inv. outre mer logement social - declare" ; +ALOGSOC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ALOGSOC_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - declare" ; +ALOYIMP : calculee restituee : "Credit assurances loyers impayes retenu" ; +AMEUBLE : calculee restituee : "Investissements locations meublees non pro - report 2009 - retenu" ; +AMEUBLE1731 : calculee base : "AMEUBLE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AMEUBLEP2 : calculee base : "AMEUBLE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AMEUBLE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AMEUBLE_P : calculee base : "Investissements locations meublees non pro - report 2009 - retenu" ; +ANCNAP : calculee restituee : "ancien net a payer pour la double liq." ; +ANCSDED2 : calculee restituee : "annee d'imposition pour variation CSG" ; +ANG3 : calculee : "avantage normal impot TH - KIR" ; +ANNUL2042 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YA : "Case a cocher : Annulation de la declaration " type BOOLEEN ; +ANO1731 : calculee : "Indicateur 1731bis de possible A992 ou IM42" ; +ANOCEP : saisie revenu classe = 4 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 alias 5SN : "BNC non prof. hors AA. - Benefices - Declarant 1" ; +ANOPEP : saisie revenu classe = 4 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 alias 5OS : "BNC non prof. hors AA - Benefices - PAC" ; +ANOUV : calculee restituee : "Base reduction Capital de societes nouvelles" ; +ANOUV1731 : calculee base : "ANOUV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ANOUVP2 : calculee base : "ANOUV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ANOUV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ANOUV_P : calculee base : "Base reduction Capital de societes nouvelles" ; +ANOVEP : saisie revenu classe = 4 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 alias 5NS : "BNC non prof. hors AA - Benefices - Declarant 2" ; +ANTINDIRPS : calculee base : "Anterieur indicateur IR PS" ; +ANTIRAFF : calculee restituee : "Impot sur le revenu anterieur a afficher sur l avis" ; +ANTISFAFF : calculee restituee : "ISF anterieur a afficher sur l avis" ; +ANTPPEIMP2A : calculee base : "correctif : anterieur ppe imputee" ; +ANTPPEREST2A : calculee base : "correctif : anterieur ppe restituee" ; +ANTPPETOT : calculee base : "correctif : anterieur ppe totale" ; +APATNAT : calculee restituee : "Base retenue depense protection du patrimoine naturel" ; +APATNAT1 : calculee restituee : "Retenu : depense 2011 protection du patrimoine naturel : report" ; +APATNAT11731 : calculee base : "APATNAT1 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT1731 : calculee base : "APATNAT retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT1P2 : calculee base : "APATNAT1 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT1_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APATNAT1_P : calculee base : "Retenu : depense 2011 protection du patrimoine naturel : report" ; +APATNAT2 : calculee restituee : "Retenu : depense 2010 protection du patrimoine naturel : report" ; +APATNAT21731 : calculee base : "APATNAT2 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT2P2 : calculee base : "APATNAT2 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT2_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APATNAT2_P : calculee base : "Retenu : depense 2010 protection du patrimoine naturel : report" ; +APATNAT3 : calculee restituee : "Retenu : depense 2012 protection du patrimoine naturel : report" ; +APATNAT31731 : calculee base : "APATNAT3 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT3P2 : calculee base : "APATNAT3 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT3_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APATNAT3_P : calculee base : "Retenu : depense 2012 protection du patrimoine naturel : report" ; +APATNATP2 : calculee base : "APATNAT retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APATNAT_P : calculee base : "Base retenue depense protection du patrimoine naturel" ; +APB1 : calculee : "Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +APB2 : calculee : "Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +APB3 : calculee : "Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +APB4 : calculee : "Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +APBC : calculee : "Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +APBV : calculee : "Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +APENTDY : calculee restituee : "Plafonnement global RI petites entreprises 7DY retenu" ; +APENTDY1731 : calculee base : " retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APENTDYP2 : calculee base : "report plaf glob reduc PME a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APENTDY_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APENTDY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APENTDY_P : calculee base : "Investissement Duflot -Primitif pour 1731bis" ; +APERPC : calculee restituee : "bse retenu PERP" ; +APERPCTEF : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPCTEFRFR : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPP : calculee restituee : "bse retenu PERP" ; +APERPPTEF : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPPTEFRFR : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPV : calculee restituee : "bse retenu PERP" ; +APERPVTEF : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPVTEFRFR : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APIQAB : calculee restituee : "Investissement Pinel metropole realise et acheve en 2014 - Retenu " ; +APIQAB1731 : calculee base : "APIQAB metropole retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQABP2 : calculee base : "APIQAB metropole retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQAB_1 : calculee : "reduc metropole non plaf. art 1731bis" ; +APIQAB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc metropole" ; +APIQAB_P : calculee base : "Invt Pinel -Primitif pour 1731 bis metropole" ; +APIQCD : calculee restituee : "Investissement Pinel outre mer realise et acheve en 2014 - Retenu " ; +APIQCD1731 : calculee base : "APIQCD metropole retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQCDP2 : calculee base : "APIQCD outre mer retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQCD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIQCD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc outre mer" ; +APIQCD_P : calculee base : "Invt Pinel -Primitif pour 1731 bis outre mer" ; +APIQEF : calculee restituee : "Investissement Pinel metropole realise et acheve en 2015 - Retenu " ; +APIQEF1731 : calculee base : "APIQEF metropole retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQEFP2 : calculee base : "APIQEF metropole retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQEF_1 : calculee : "reduc metropole non plaf. art 1731bis " ; +APIQEF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc metropole" ; +APIQEF_P : calculee base : "Invt Pinel -Primitif pour 1731 bis metropole" ; +APIQGH : calculee restituee : "Investissement Pinel outre mer realise et acheve en 2015 - Retenu " ; +APIQGH1731 : calculee base : "APIQGH outre mer retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQGHP2 : calculee base : "APIQGH metropole retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQGH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIQGH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIQGH_P : calculee base : "Invt Pinel -Primitif pour 1731 bis " ; +APIREPAI : calculee restituee : "Investissement Pinel realise et acheve en 2014- report - Retenu " ; +APIREPAI1731 : calculee base : "APIREPAI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPAIP2 : calculee base : "retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPAI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPAI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPAI_P : calculee base : "Report Investissement Pinel -Primitif pour 1731bis" ; +APIREPBI : calculee restituee : "Investissement Pinel realise et acheve en 2014- report - Retenu " ; +APIREPBI1731 : calculee base : "APIREPBI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPBIP2 : calculee base : "retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPBI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPBI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPBI_P : calculee base : "Report Investissement Pinel -Primitif pour 1731bis" ; +APIREPCI : calculee restituee : "Investissement Pinel realise et acheve en 2014- report - Retenu " ; +APIREPCI1731 : calculee base : "APIREPCI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPCIP2 : calculee base : "retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPCI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPCI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPCI_P : calculee base : "Report Investissement Pinel -Primitif pour 1731bis" ; +APIREPDI : calculee restituee : "Investissement Pinel realise et acheve en 2014- report - Retenu " ; +APIREPDI1731 : calculee base : "APIREPDI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPDIP2 : calculee base : "retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPDI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPDI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPDI_P : calculee base : "Report Investissement Pinel -Primitif pour 1731bis" ; +APLAFREPME4 : calculee restituee : "Report 2013 suite a plaf av fisc PME - Avis Facture - Retenu " ; +APLAFREPME41731 : calculee base : " retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APLAFREPME4P2 : calculee base : "report plaf glob reduc PME a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APLAFREPME4_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APLAFREPME4_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APLAFREPME4_P : calculee base : "Investissement Duflot -Primitif pour 1731bis" ; +APPIMP : calculee restituee : "Credit apprentissage : montant impute" ; +APPLI_BATCH : calculee restituee : "booleen ; vaut 1 si appli batch 0 sinon" ; +APPLI_COLBERT : saisie contexte classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 restituee alias V_COLBERT : "Appli_Colbert" type BOOLEEN ; +APPLI_GP : calculee : "booleen ; vaut 1 si appli GP 0 inon" ; +APPLI_ILIAD : calculee restituee : "booleen ; vaut 1 si appli ILIAD 0 sinon" ; +APPLI_OCEANS : saisie contexte classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 restituee alias V_OCEANS : "Appli_Oceans" ; +APPREST : calculee restituee : "Credit apprentissage : montant restitution" ; +APR1 : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR2 : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR3 : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR4 : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRC : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRESCOMP : calculee restituee : "base retenue prestations compensatoires" ; +APRESCOMP1731 : calculee base : "APRESCOMP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APRESCOMPP2 : calculee base : "APRESCOMP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APRESCOMP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APRESCOMP_P : calculee base : "base retenue prestations compensatoires" ; +APRESSE : calculee restituee : "Souscription capital presse retenu" ; +APRESSE1731 : calculee base : "APRESSE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APRESSE30 : calculee : "Base accordee reduction souscription capital presse tx 30" ; +APRESSE30_1 : calculee : " pour alleger programmation - investissement presse taux 30%" ; +APRESSE50 : calculee : "Base accordee reduction souscription capital presse tx 50" ; +APRESSE50_1 : calculee : " pour alleger programmation - investissement presse taux 50%" ; +APRESSEP2 : calculee base : "APRESSE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APRESSE_1 : calculee : " pour alleger programmation - investissement presse" ; +APRESSE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APRESSE_P : calculee base : "Investissement presse" ; +APRETUD : calculee restituee : "Interets pret etudiant retenu" ; +APROREP : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2009 acheve 2010 - report - retenu" ; +APROREP1731 : calculee base : "APROREP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APROREPP2 : calculee base : "APROREP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APROREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APROREP_P : calculee base : "Invest. locations meublees non pro 2009 acheve 2010 - report - retenu" ; +APRV : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +AREDMEUB : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - retenu" ; +AREDMEUB1731 : calculee base : "AREDMEUB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREDMEUBP2 : calculee base : "AREDMEUB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREDMEUB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AREDMEUB_P : calculee base : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - retenu" ; +AREDREP : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IU) - retenu" ; +AREDREP1731 : calculee base : "AREDREP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREDREPP2 : calculee base : "AREDREP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREDREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AREDREP_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IU) - retenu" ; +AREPA : calculee restituee : "Dons : fourniture de repas particulier" ; +AREPA1731 : calculee base : "AREPA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREPAP2 : calculee base : "AREPA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AREPA_P : calculee base : "Dons : fourniture de repas particulier" ; +AREPMEU : calculee restituee : "Investissements locations meublees non pro - report 2010 - retenu" ; +AREPMEU1731 : calculee base : "AREPMEU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREPMEUP2 : calculee base : "AREPMEU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREPMEU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AREPMEU_P : calculee base : "Investissements locations meublees non pro - report 2010 - retenu" ; +AREPNPRO : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro initie avant 2010 - report - retenu" ; +AREPNPRO1731 : calculee base : "AREPNPRO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREPNPROP2 : calculee base : "AREPNPRO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREPNPRO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AREPNPRO_P : calculee base : "Invest. locations meublees non pro initie avant 2010 - report - retenu" ; +ARESIMEUB : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve (7IO) - retenu" ; +ARESIMEUB1731 : calculee base : "ARESIMEUB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARESIMEUBP2 : calculee base : "ARESIMEUB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARESIMEUB_1 : calculee : "pour alleger prog-Inv. loc. meublees ds residence neuve (7IO) - retenu" ; +ARESIMEUB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ARESIMEUB_P : calculee base : "Invest. locations meublees dans residence neuve (7IO) - retenu" ; +ARESINEUV : calculee restituee : "Investissements locations meublees dans residence neuve - retenu" ; +ARESINEUV1731 : calculee base : "ARESINEUV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARESINEUVP2 : calculee base : "ARESINEUV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARESINEUV_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. loc. meublees dans residence neuve - retenu" ; +ARESINEUV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ARESINEUV_P : calculee base : "Investissements locations meublees dans residence neuve - retenu" ; +ARESIVIEU : calculee restituee : "Investissements locations meublees dans residence neuve 2009 - retenu" ; +ARESIVIEU1731 : calculee base : "ARESIVIEU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARESIVIEUP2 : calculee base : "ARESIVIEU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARESIVIEU_1 : calculee : "pour alleger prog -Inv. loc. meublees ds residence neuve 2009 - retenu" ; +ARESIVIEU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ARESIVIEU_P : calculee base : "Investissements locations meublees dans residence neuve 2009 - retenu" ; +ARESTIMO : calculee restituee : "Travaux de restauration immobiliere - retenu" ; +ARESTIMO1731 : calculee base : "ARESTIMO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARESTIMOP2 : calculee base : "ARESTIMO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARESTIMO_1 : calculee : "pour alleger prog - Travaux de restauration immobiliere" ; +ARESTIMO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ARESTIMO_P : calculee base : "Travaux de restauration immobiliere - retenu" ; +ARIRENOV : calculee restituee : "Travaux de restauration des objets classes - retenu" ; +ARIRENOV1731 : calculee base : "ARIRENOV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARIRENOVP2 : calculee base : "ARIRENOV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARIRENOV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ARIRENOV_P : calculee base : "Travaux de restauration des objets classes - retenu" ; +ART1731 : calculee restituee base : "indicateur art1731 bis empechant benefice reduc et deficit " ; +ART1731BIS : calculee restituee base : "indicateur art1731 bis empechant benefice reduc et deficit " ; +ARTIMP : calculee restituee : "Metiers d art : montant impute" ; +ARTREST : calculee restituee : "Metiers d art : montant restitution" ; +ASCAPA : saisie famille classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 7DL : "Nb d'ascendants a l'APA de plus de 65 ans" ; +ASOCREPR : calculee restituee : "Base Reduction emprunt reprise societe" ; +ASOCREPR1731 : calculee base : "ASOCREPR retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ASOCREPRP2 : calculee base : "ASOCREPR retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ASOCREPR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ASOCREPR_P : calculee base : "Base Reduction emprunt reprise societe" ; +ASOUFIP : calculee restituee : "Investissement de proximite" ; +ASOUFIP1731 : calculee base : "ASOUFIP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ASOUFIPP2 : calculee base : "ASOUFIP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ASOUFIP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ASOUFIP_P : calculee base : "Investissement de proximite" ; +ASSIMP : calculee restituee : "Prelevements liberatoires (assurance vie) : montant impute" ; +ASSREST : calculee restituee : "Prelevements liberatoires (assurance vie) : montant restitution" ; +ASURV : calculee restituee : "Rente-survie, contrat handicap" ; +ASURV1731 : calculee base : "ASURV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ASURVP2 : calculee base : "ASURV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ASURV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ASURV_P : calculee base : "Rente-survie, contrat handicap" ; +ASYND : calculee restituee : "Reduction cotisation syndicale" ; +ATEC : calculee restituee : "Depenses travaux prevention risques technologiques - Bailleur - retenu" ; +ATOUHOTR : calculee restituee : "Investissement locatif residence hoteliere - Retenu" ; +ATOUHOTR1731 : calculee base : "ATOUHOTR retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ATOUHOTRP2 : calculee base : "ATOUHOTR retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ATOUHOTR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ATOUHOTR_P : calculee base : "Investissement locatif residence hoteliere - Retenu" ; +ATOUREPA : calculee restituee : "Retenu Investissements locatifs resid. de tourisme report" ; +ATOUREPA1731 : calculee base : "ATOUREPA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ATOUREPAP2 : calculee base : "ATOUREPA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ATOUREPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ATOUREPA_P : calculee base : "Retenu Investissements locatifs resid. de tourisme report" ; +ATOURES : calculee restituee : "Retenu Investissements locatifs resid. de tourisme neuf" ; +ATOURES1731 : calculee base : "ATOURES retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ATOURESP2 : calculee base : "ATOURES retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ATOURREP : calculee restituee : "Retenu Investissements locatifs resid. de tourisme report" ; +ATOURREP1731 : calculee base : "ATOURREP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ATOURREPP2 : calculee base : "ATOURREP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ATOURREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ATOURREP_P : calculee base : "Retenu Investissements locatifs resid. de tourisme report" ; +AUBAINE10 : calculee : "avantage en impot (A2) lie a avantages fiscaux 2010" ; +AUBAINE11 : calculee : "avantage en impot (A1) lie a avantages fiscaux 2011" ; +AUBAINE12 : calculee : "avantage en impot (A4) lie a avantages fiscaux 2011" ; +AUBAINE13A : calculee : "avantage en impot sur avantages fiscaux 2013 reduc hors DOM SOFICA" ; +AUBAINE13B : calculee : "avantage en impot sur avantages fiscaux 2013 reduc DOM SOFICA" ; +AUBAINE9 : calculee : "avantage en impot (A3) lie a av. fiscaux 2009 pris en compte en 2011" ; +AUTOBICPC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5UB : "Auto-entrepreneur - BIC prof. - Prestations de services - Declarant 2" ; +AUTOBICPNET : calculee restituee : "auto entrepreneurs BIC pro net pr colbert" ; +AUTOBICPP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5VB : "Auto-entrepreneur - BIC prof. - Prestations de services - PAC" ; +AUTOBICPV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5TB : "Auto-entrepreneur-BIC prof. - Prestations de services - Declarant 1" ; +AUTOBICVC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5UA : "Auto-entrepreneur - BIC prof. - Activite de ventes - Declarant 2" ; +AUTOBICVP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5VA : "Auto-entrepreneur - BIC prof. - Activite de ventes - PAC" ; +AUTOBICVV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5TA : "Auto-entrepreneur-BIC prof. - Activite de ventes - Declarant 1" ; +AUTOBNCC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5UE : "Auto-entrepreneur - BNC prof. - Recettes brutes - Declarant 2" ; +AUTOBNCP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5VE : "Auto-entrepreneur - BNC prof. - Recettes brutes - PAC" ; +AUTOBNCPNET : calculee restituee : "auto entrepreneurs BNC pro net pr colbert" ; +AUTOBNCV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5TE : "Auto-entrepreneur-BNC prof. - Recettes brutes - Declarant 1" ; +AUTOVERSLIB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8UY : "Auto-entrepreneur : versements liberatoires de l IR" ; +AUTOVERSSUP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8UX : "Auto-entrepreneur : supplement de versement liberatoire" ; +AVETRAN : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8TT : "Case a cocher : Contrat d'assurance vie souscrit hors de France" type BOOLEEN ; +AVFISCO : calculee restituee base : "economie d impot susceptible d etre plafonnee." ; +AVFISCOP : calculee restituee base : "economie d impot plafonnee." ; +AVFISCOPTER : calculee restituee base : "Plafonnement des avantages fiscaux. variable visible dans cresource" ; +AVPLAF10 : calculee : "Plafonnement 2010 avantages fiscaux (2010/2010)" ; +AVPLAF11 : calculee : "Plafonnement 2011 avantages fiscaux (2011/2011)" ; +AVPLAF12 : calculee : "Plafonnement 2012 avantages fiscaux (2012/2012)" ; +AVPLAF13 : calculee : "Plafonnement 2013 avantages fiscaux (2013/2013)" ; +AVPLAF13A : calculee : "Plafonnement 2013 avantages fiscaux hors reduc DOM et SOFICA" ; +AVPLAF13B : calculee : "Plafonnement 2013 avantages fiscaux reduc DOM et SOFICA" ; +AVPLAF9 : calculee : "Plafonnement 2009 avantages fiscaux (2009/2010)" ; +B1507INR : calculee restituee : "somme des bases INR : IR, TAXAGA, PCAP, TAXLOY et CHR pour 1507" ; +B1507MAJO1 : calculee restituee : "somme des bases IR, TAXAGA, PCAP, TAXLOY et CHR pena 1728 pour 1507" ; +B1507MAJO3 : calculee restituee : "somme des bases IR, TAXAGA, PCAP, TAXLOY et CHR pena 1758 pour 1507" ; +B1507MAJO4 : calculee restituee : "somme des bases IR, TAXAGA, PCAP, TAXLOY et CHR pena nat 4 pour 1507" ; +B1FIS : calculee restituee : "Base contribution fiscale 1%" ; +B3SVN : calculee restituee : "Base cont. salariale 10% pour avis 3VN 3SN" ; +BA1 : calculee : "Plus-values BA imposables pour le foyer" ; +BA10RFOR : calculee : "calcul AUBAINE10, reductions invt forestier avt imputation sur DS" ; +BA11RFOR : calculee : "calcul AUBAINE11, reductions invt forestier avt imputation sur DS" ; +BA12RFOR : calculee : "calcul AUBAINE12, reductions invt forestier avt imputation sur DS" ; +BA13UWI : calculee : "calcul AUBAINE13, reductions invt forestier avt imputation sur DS" ; +BA13UXI : calculee : "a supprimer" ; +BA14UN : calculee : "calcul AUBAINE13, reductions invt forestier avt imputation sur DS" ; +BA1AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5IE : "BA - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +BA1AF : calculee : "BA PV nettes du foyer" ; +BA1AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5JE : "BA - Plus-values a 16 % - PAC" ; +BA1AV : saisie revenu classe = 2 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5HE : "BA - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +BA1C : calculee : "Plus-values BA CGA a 16% nettes d'abattement - cjt" ; +BA1P : calculee : "Plus-values BA CGA a 16% nettes d'abattement - PAC" ; +BA1V : calculee : "Plus-values BA CGA a 16% nettes d'abattement - vous" ; +BA9RFOR : calculee : "calcul plaf avfisco, reductions invt forestier avt imputation sur DS" ; +BAA : calculee : "Base reduction aide alimentaire particulier" ; +BACDEC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 alias 5IF : "BA sous CGA - Deficits - Declarant 2" ; +BACDEC_P : calculee base : "Correctif: BA def pour 1731" ; +BACDEP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 alias 5JF : "BA sous CGA - Deficits - PAC" ; +BACDEP_P : calculee base : "Correctif: BA def pour 1731" ; +BACDEV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 alias 5HF : "BA sous CGA - Deficits - Declarant 1" ; +BACDEV_P : calculee base : "Correctif: BA def pour 1731" ; +BACREC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5IC : "BA sous CGA - Revenus regime gene. ou moyenne trien. - Declarant 2" ; +BACREC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BACREP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5JC : "BA sous CGA - Revenus regime gene. ou moyenne trien. - PAC" ; +BACREP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BACREV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5HC : "BA sous CGA - Regime gene. ou moyenne trien. - Declarant 1" ; +BACREV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BAD : calculee : "Base reduction aide a domicile" ; +BAD1 : calculee : "Base reduction aide a domicile (7DF)" ; +BAD2 : calculee : "Base reduction aide a domicile (7DD)" ; +BADCRE : calculee : "Base credit aide a domicile" ; +BADPLAF : calculee : "Base reduction aide a domicile plafond" ; +BADPLAF2 : calculee : "Base reduction aide a domicile plafond (7DD)" ; +BAEC : calculee : "Benefices agricoles exceptionnels du conjoint" ; +BAEMC : calculee : "ba except. majore conj." ; +BAEMP : calculee : "ba except. majore pac" ; +BAEMV : calculee : "ba except. majore vous" ; +BAEP : calculee : "Benefices agricoles exceptionnels des personnes a charge" ; +BAEV : calculee : "Benefices agricoles exceptionnels du declarant" ; +BAEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5IB : "BA sous CGA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BAEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5JB : "BA sous CGA - Revenus exoneres - PAC" ; +BAEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5HB : "BA sous CGA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BAF1AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5IX : "BA - Forfait - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +BAF1AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5JX : "BA - Forfait - Plus-values a 16 % - PAC" ; +BAF1AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5HX : "BA - Forfait - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +BAFC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5IO : "BA - Forfait - Revenus imposables - Declarant 2" ; +BAFORC : calculee : "ba forfaitaire majore conj." ; +BAFORESTC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5ID : "Revenus exploitants forestiers - Declarant 2" ; +BAFORESTP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5JD : "Revenus exploitants forestiers - PAC" ; +BAFORESTV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5HD : "Revenus exploitants forestiers - Declarant 1" ; +BAFORP : calculee : "ba forfaitaire majore pac" ; +BAFORV : calculee : "ba forfaitaire majore vous" ; +BAFP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5JO : "BA - Forfait - Revenus imposables - PAC" ; +BAFPVC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5IW : "BA - Forfait - Plus-values a court terme - Declarant 2" ; +BAFPVP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5JW : "BA - Forfait - Plus-values a court terme - PAC" ; +BAFPVV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5HW : "BA - Forfait - Plus-values a court terme - Declarant 1" ; +BAFV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5HO : "BA - Forfait - Revenus imposables - Declarant 1" ; +BAGF1A : calculee : "Varaible intermed pour calcul report BA " ; +BAH : calculee : "Base reduction depense d'hebergement" ; +BAHDEC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 alias 5IL : "BA hors CGA - Deficits - Declarant 2" ; +BAHDEC_P : calculee base : "Correctif: BA def pour 1731" ; +BAHDEF : calculee base : "Variable BA hors deficit pour apreciation art1731bis " ; +BAHDEP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 alias 5JL : "BA hors CGA - Deficits - PAC" ; +BAHDEP_P : calculee base : "Correctif: BA def pour 1731" ; +BAHDEV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 alias 5HL : "BA hors CGA - Deficits - Declarant 1" ; +BAHDEV_P : calculee base : "Correctif: BA def pour 1731" ; +BAHEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5IH : "BA hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BAHEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5JH : "BA hors CGA - Revenus exoneres - PAC" ; +BAHEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5HH : "BA hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BAHQC : calculee restituee : "ba hors quotient conj" ; +BAHQP : calculee restituee : "ba hors quotient pac" ; +BAHQPROV : calculee : "Calcul BAHQ et 4BAQ pour calcul SOMDEFBANI" ; +BAHQT : calculee : "ba hors quotient total foyer sans def. ba anterieur" ; +BAHQTOT : calculee : "ba hors quotient total foyer" ; +BAHQTOTMAXN : calculee : "ba hors quotient total foyer" ; +BAHQTOTMAXP : calculee : "ba hors quotient total foyer" ; +BAHQTOTMIN : calculee : "ba hors quotient total foyer" ; +BAHQV : calculee restituee : "ba hors quotient vous" ; +BAHREC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5II : "BA hors CGA - Revenus regime gene. ou moyenne trien. - Declarant 2" ; +BAHREC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BAHREP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5JI : "BA hors CGA - Revenus regime gener. ou moyenne trien. - PAC" ; +BAHREP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BAHREV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5HI : "BA hors CGA - Revenus regime gene. ou moyenne trien. - Declarant 1" ; +BAHREV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BAIIMP : calculee restituee : "Droits de bail : montant impute" ; +BAILOC98 : saisie revenu classe = 7 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 4TQ : "Loyers du 1.1 au 30.9.98 imposes a T. add./ D. bail (cess. location)" ; +BAIREST : calculee restituee : "Droits de bail : montant restitution" ; +BALNP : calculee restituee : "Act. non comm. non prof. : benefices" ; +BAMC : calculee : "ba majore conj" ; +BAMP : calculee : "ba majore pac" ; +BAMV : calculee : "ba majore vous" ; +BANC : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' d'un membre du foyer" ; +BANOCGAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 alias 5IZ : "Jeunes agriculteurs - hors CGA - Abatt. 50 % ou 100 % - Declarant 2" ; +BANOCGAP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 alias 5JZ : "Jeunes agriculteurs - hors CGA - Abatt. 50 % ou 100 % - PAC" ; +BANOCGAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 alias 5HZ : "Jeunes agriculteurs - hors CGA - Abatt. 50 % ou 100 % - Declarant 1" ; +BANOR : calculee : "Benefices agricoles taxes suivant l'imposition normale" ; +BANP : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' d'un membre du foyer" ; +BANV : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' d'un membre du foyer" ; +BAPERPC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 alias 5IM : "Jeunes agriculteurs - CGA - Abatt. 50 % ou 100 % - Declarant 2" ; +BAPERPP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 alias 5JM : "Jeunes agriculteurs - CGA - Abatt. 50 % ou 100 % - PAC" ; +BAPERPV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 alias 5HM : "Jeunes agriculteurs - CGA - Abatt. 50 % ou 100 % - Declarant 1" ; +BAQC : calculee : "ba hors quotient conj " ; +BAQP : calculee : "ba hors quotient pac" ; +BAQT : calculee : "ba quotient total foyer sans def. ba anterieur" ; +BAQTOT : calculee : "ba quotient total foyer" ; +BAQTOTAV : calculee restituee : "ba quotient total foyer avis" ; +BAQTOTAVIS : calculee restituee : "ba quotient total foyer avis" ; +BAQTOTAVIS_P : calculee base : "Rev ba " ; +BAQTOTMIN : calculee : "ba quotient total foyer neg. hors 5SQ" ; +BAQTOTN : calculee : "ba negatif quotient total foyer " ; +BAQV : calculee : "ba hors quotient vous" ; +BARAC : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' relevant d'un CGA" ; +BARAP : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' relevant d'un CGA" ; +BARAV : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' relevant d'un CGA" ; +BARREVAC : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' relevant d'un CGA" ; +BARREVAP : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' relevant d'un CGA" ; +BARREVAV : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' relevant d'un CGA" ; +BARSC : calculee : "BA ne relevant pas d'un CGA" ; +BARSP : calculee : "BA ne relevant pas d'un CGA" ; +BARSREVC : calculee : "BA ne relevant pas d'un CGA sans deficit " ; +BARSREVP : calculee : "BA ne relevant pas d'un CGA sans deficit " ; +BARSREVV : calculee : "BA ne relevant pas d'un CGA sans deficit " ; +BARSV : calculee : "BA ne relevant pas d'un CGA" ; +BASE7UN : calculee : "Plaf-av-fisco : base reduc impot invt forestier retenue lim 2014" ; +BASE7UTF : calculee : "Plaf-av-fisco : base reduction d impot invt forestier retenue lim 2010" ; +BASE7UVG : calculee : "Plaf-av-fisco : base reduc impot invt forestier retenue pour lim 2011" ; +BASE7UWH : calculee : "Plaf-av-fisco : base reduc impot invt forestier retenue lim 2012" ; +BASE7UWI : calculee : "Plaf-av-fisco : base reduc impot invt forestier retenue lim 2013 " ; +BASE7UXI : calculee : "a supprimer" ; +BASEDONB : calculee : "Base reduction autre dons etape" ; +BASEDONF : calculee : "Base reduction autre dons etape " ; +BASEDONP : calculee : "Base reduction autre dons etape " ; +BASEXOGEN : calculee restituee : "Base exoneration faibles revenus" ; +BASRET : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8YO : "Base imposable avant retour en France" type REEL ; +BASSURC : calculee restituee : "base calculee taxe agents assurance Cjt" ; +BASSURC1 : calculee : "base calculee taxe agents assurance conjoint" ; +BASSURC2 : calculee : "base calculee taxe agents assurance conjoint" ; +BASSURC3 : calculee : "base calculee taxe agents assurance conjoint 3eme limite" ; +BASSURV : calculee restituee : "base calculee taxe agents assurance vous" ; +BASSURV1 : calculee : "base calculee taxe agents assurance vous" ; +BASSURV2 : calculee : "base calculee taxe agents assurance vous" ; +BASSURV3 : calculee : "base calculee taxe agents assurance vous 3eme limite" ; +BATMARGC : calculee base : "BA tx marginal conjoint" ; +BATMARGTOT : calculee restituee base : "BA tx marginal vous + conjoint" ; +BATMARGV : calculee base : "BA tx marginal vous" ; +BCDIS : calculee restituee : "Base contribution sociale salariale" ; +BCELCOM2011 : calculee : "Base investissement Scellier COM 2011" ; +BCEL_2011 : calculee : "Base investissement Scellier realise et fini en 2011" ; +BCEL_2012 : calculee : "Base investissement Scellier realise et fini en 2012" ; +BCEL_FABC : calculee : "Base investissement Scellier 2013 - 7FA 7FB 7FC" ; +BCEL_FD : calculee : "Base investissement Scellier 2013 - 7FD" ; +BCEL_HJK : calculee : "Base investissement Scellier " ; +BCEL_HL : calculee : "Base investissement Scellier 2eme logement en metropole " ; +BCEL_HM : calculee : "Base investissement Scellier 2eme logement dans DOM" ; +BCEL_HNO : calculee : "Base investissement Scellier " ; +BCEL_JBGL : calculee : "Base investissement Scellier engagement avant 2011" ; +BCEL_JOQR : calculee : "Base investissement Scellier COM 2012" ; +BCEL_JP : calculee : "Base investissement Scellier Polynesie engagt avant 2012" ; +BCEL_NBGL : calculee : "Base investissement Scellier engagement avant 2011" ; +BCEL_NQ : calculee : "Base investissement Scellier Polynesie engagt avant 2011 " ; +BCIAQCUL : calculee restituee : "base reduction acquisition biens culturels" ; +BCICAP : calculee : "Credit sur prelevement liberatoire 7,5% base" ; +BCICAPAVIS : calculee restituee : "Credit sur prelevement liberatoire 7,5% base" ; +BCICHR : calculee base : "Impot Hauts Revenus credit impot" ; +BCIDONENTR : calculee restituee : "base limitee du Credit d'impot dons oeuvres entreprises" ; +BCIFORET : calculee restituee : "Depenses CI Foret" ; +BCIFORETTJ : calculee : "Depenses CI Foret 7TJ" ; +BCIFORETTK : calculee : "Depenses CI Foret 7TK" ; +BCIFORETUA : calculee : "Depenses CI Foret" ; +BCIFORETUB : calculee : "Depenses CI Foret" ; +BCIFORETUI : calculee : "Depenses CI Foret" ; +BCIFORETUP : calculee : "Depenses CI Foret" ; +BCIFORETUQ : calculee : "Depenses CI Foret" ; +BCIFORETUT : calculee : "Depenses CI Foret" ; +BCIFORETUX : calculee : "Depenses CI Foret 7UX" ; +BCIFORETVP : calculee : "Depenses CI Foret 7VP" ; +BCIGA : calculee restituee : "base limitee du Credit d'impot groupement de prevention agree" ; +BCIHABPRIN : calculee restituee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale retenue" ; +BCIHABPRIN1 : calculee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale 1 ere lim" ; +BCIHABPRIN2 : calculee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale 2 ere lim" ; +BCIHABPRIN3 : calculee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale 2 ere lim" ; +BCIHABPRIN4 : calculee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale 4eme limite" ; +BCIHABPRIN5 : calculee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale 5eme limite" ; +BCIHABPRIN6 : calculee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale 6eme limite" ; +BCIHABPRIN7 : calculee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale 7eme limite" ; +BCIHP : calculee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale plafonnee" ; +BCOS : calculee : "Base reduction cotisations syndicales" ; +BCSG : calculee restituee : "Base CSG" ; +BCSGNORURV : calculee restituee : "Base CSG sans 8RU ni 8RV pour ano 810" ; +BCVNSAL : calculee restituee : "Base cont. salariale 10%" ; +BDCIFORET : calculee restituee : "Depenses CI Foret declare" ; +BDCSG : calculee restituee : "Base deductible CSG" ; +BDCSG3VA : calculee restituee : "Base deductible CSG si 3VA" ; +BDCSG3VAVB : calculee restituee : "Base deductible CSG si 3VA et ou 3VB" ; +BDEV15 : calculee : "Base tx 15% pour DEV DUR" ; +BDEV25 : calculee : "Base tx 25% pour DEV DUR" ; +BDEV30 : calculee : "Base tx 30% pour DEV DUR" ; +BDIFAGRI : calculee : "Base reduction differe paiement agriculteurs" ; +BDON7UH : calculee : "Base limitee reduction dons aux oeuvres code 7UH" ; +BDRSE1 : calculee restituee : "Base deductible RSE1" ; +BDRSE2 : calculee restituee : "Base deductible RSE2" ; +BDRSE3 : calculee restituee : "Base deductible RSE3" ; +BDRSE4 : calculee restituee : "Base deductible RSE4" ; +BDRSE5 : calculee restituee : "Base deductible RSE5" ; +BFCPI : calculee restituee : "Base reduction Souscrip Parts Fonds Communs Plac Innovation" ; +BFCPI1731 : calculee base : "BFCPI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +BFCPIP2 : calculee base : "BFCPI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +BFCPI_1 : calculee : "pour alleger prog Base reduc. Souscrip Parts Fonds Communs Plac Innov." ; +BFCPI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +BFCPI_P : calculee base : "Base reduction Souscrip Parts Fonds Communs Plac Innovation" ; +BGEDECL : calculee restituee : "base gros equipements declaree" ; +BGEPAHA : calculee restituee : "base gros equipements pers. agee handicapee" ; +BGLOA : calculee restituee : "Base 1TT et 1UT" ; +BGLOACNR : calculee restituee : "Base 1TT et 1UT colonne 4 avis pour residents et non residents" ; +BGTECH : calculee restituee : "Base travaux preventions risques technologiques" ; +BHAUTREV : calculee restituee : "Base hauts revenus" ; +BI1 : calculee : "BIC sur plus-values a 16%" ; +BI12AC : calculee : "BIC revenu pv prof et non prof a16% conjoint" ; +BI12AP : calculee : "BIC revenu pv prof et non prof a16% PAC" ; +BI12AV : calculee : "BIC revenu pv prof et non prof a16% vous" ; +BI12F : calculee : "BIC non pro nets d abattement CGA total" ; +BI1AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5LE : "BIC professionnels - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +BI1AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5ME : "BIC professionnels - Plus-values a 16 % - PAC" ; +BI1AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5KE : "BIC professionnels - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +BI1C : calculee : "BIC imposable a taux proportionnel a 16% pour chaque membre du foyer" ; +BI1P : calculee : "BIC imposable a taux proportionnel a 16% pour chaque membre du foyer" ; +BI1V : calculee : "BIC imposable a taux proportionnel a 16% pour chaque membre du foyer" ; +BI2 : calculee : "plus-values non professionnelles" ; +BI2AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5OE : "BIC non professionnels - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +BI2AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5PE : "BIC non professionnels - Plus-values a 16 % - PAC" ; +BI2AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5NE : "BIC non professionnels - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +BI2C : calculee : "plus-values non professionnelles nettes CGA - Cjt" ; +BI2P : calculee : "plus-values non professionnelles nettes CGA - PAC" ; +BI2V : calculee : "plus-values non professionnelles nettes CGA - Vous" ; +BICDEC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 alias 5OF : "BIC non prof. sous CGA - Regime normal - Deficit - Declarant 2" ; +BICDEC1731 : calculee base : "Deficit 5OF pour 1731" ; +BICDEP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 alias 5PF : "BIC non prof. sous CGA - Regime normal - Deficit - PAC" ; +BICDEP1731 : calculee base : "Deficit 5PF pour 1731" ; +BICDEV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 alias 5NF : "BIC non prof. sous CGA - Regime normal - Deficit - Declarant 1" ; +BICDEV1731 : calculee base : "Deficit 5NF pour 1731" ; +BICDNC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 alias 5LF : "BIC prof. sous CGA - Regime normal - Deficits - Declarant 2" ; +BICDNP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 alias 5MF : "BIC prof. sous CGA - Regime normal - Deficits - PAC" ; +BICDNV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 alias 5KF : "BIC prof. sous CGA - Regime normal - Deficits - Declarant 1" ; +BICEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5LB : "BIC prof. sous CGA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BICEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5MB : "BIC prof. sous CGA - Revenus exoneres - PAC" ; +BICEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5KB : "BIC prof. sous CGA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BICHDEC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 alias 5OL : "BIC non prof. hors CGA - Regime normal - Deficits - Declarant 2" ; +BICHDEC1731 : calculee base : "Deficit 5OL pour 1731" ; +BICHDEP : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 alias 5PL : "BIC non prof. hors CGA - Regime normal - Deficit - PAC" ; +BICHDEP1731 : calculee base : "Deficit 5PL pour 1731" ; +BICHDEV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 alias 5NL : "BIC non prof. hors CGA - Regime normal - Deficits - Declarant 1" ; +BICHDEV1731 : calculee base : "Deficit 5NL pour 1731" ; +BICHREC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 alias 5OI : "BIC non prof. hors CGA - Regime normal - Declarant 2" ; +BICHRECP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICHREC_P : calculee base : "bic def pour 1731" ; +BICHREP : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 alias 5PI : "BIC non prof. hors CGA - Regime normal - PAC" ; +BICHREPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICHREP_P : calculee base : "bic def pour 1731" ; +BICHREV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 alias 5NI : "BIC non prof. hors CGA - Regime normal - Declarant 1" ; +BICHREVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICHREV_P : calculee base : "bic def pour 1731" ; +BICIMPC : calculee : "BIC imposable au taux progressif pour chaque membre du foyer" ; +BICIMPP : calculee : "BIC imposable au taux progressif pour chaque membre du foyer" ; +BICIMPV : calculee : "BIC imposable au taux progressif pour chaque membre du foyer" ; +BICNOC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5LC : "BIC prof. sous CGA - Regime normal - Benefices - Declarant 2" ; +BICNOP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5MC : "BIC prof. sous CGA - Regime normal - Benefices - PAC" ; +BICNOV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5KC : "BIC prof. sous CGA - Regime normal - Benefices - Declarant 1" ; +BICNP : calculee : "Revenus indust. commerc. nets - Personnes a charge" ; +BICNPC : calculee : "Montant net imposable BIC non pro" ; +BICNPEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5OB : "BIC non prof. sous CGA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BICNPEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5PB : "BIC non prof. sous CGA - Revenus exoneres - PAC" ; +BICNPEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5NB : "BIC non prof. sous CGA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BICNPF : calculee restituee : "BIC non professionnel net imposable du foyer" ; +BICNPF1731 : calculee base : "Variable pr affichage 1731" ; +BICNPFP2 : calculee base : "Variable pr affichage 1731" ; +BICNPF_P : calculee base : "Rev bic" ; +BICNPHEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5OH : "BIC non prof. hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BICNPHEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5PH : "BIC non prof. hors CGA - Revenus exoneres - PAC" ; +BICNPHEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5NH : "BIC non prof. hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BICNPP : calculee : "Montant net imposable BIC non pro" ; +BICNPR : calculee : "BIC non professionnel net imposable" ; +BICNPV : calculee : "Montant net imposable BIC non pro" ; +BICPF : calculee : "BIC pro imposables du foyer" ; +BICPMVCTC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5LJ : "BIC prof. regime micro - Moins-values a court terme - Declarant 2" ; +BICPMVCTP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5MJ : "BIC prof. regime micro - Moins-values a court terme - PAC" ; +BICPMVCTV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5KJ : "BIC prof. regime micro - Moins-values a court terme - Declarant 1" ; +BICREC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 alias 5OC : "BIC non prof. sous CGA - Regime normal - Benefice - Declarant 2" ; +BICRECP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICREC_P : calculee base : "bic def pour 1731" ; +BICREP : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 alias 5PC : "BIC non prof. sous CGA - Regime normal - Benefices - PAC" ; +BICREPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICREP_P : calculee base : "bic def pour 1731" ; +BICREV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 alias 5NC : "BIC non prof. sous CGA - Regime normal - Benefice - Declarant 1" ; +BICREVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICREV_P : calculee base : "bic def pour 1731" ; +BIDON : calculee : "variable bidon pour test" ; +BIDON1731 : calculee base : "apres art 1731 pour eviter crash corindef.c" ; +BIDONP2 : calculee base : "apres art 1731 pour eviter crash corindef.c" ; +BIGREST : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YJ : "Restitution >= 10 000 e non validee par le RDC et taxee a la 4eme IR" type REEL ; +BIH1C : calculee : "revenu professionnel BIC cjt hors CGA pv a 16%" ; +BIH1P : calculee : "revenu professionnel BIC pac hors CGA pv a 16%" ; +BIH1V : calculee : "revenu professionnel BIC vous hors CGA pv a 16%" ; +BIH2C : calculee : "revenu non prof BIC cjt hors CGA pv a 16%" ; +BIH2P : calculee : "revenu non prof BIC pac hors CGA pv a 16%" ; +BIH2V : calculee : "revenu non prof BIC vous hors CGA pv a 16%" ; +BIHDNC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 alias 5LL : "BIC prof. hors CGA - Regime normal - Deficits - Declarant 2" ; +BIHDNP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 alias 5ML : "BIC prof. hors CGA - Regime normal - Deficits - PAC" ; +BIHDNV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 alias 5KL : "BIC prof. hors CGA - Regime normal - Deficits - Declarant 1" ; +BIHEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5LH : "BIC prof. hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BIHEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5MH : "BIC prof. hors CGA - Revenus exoneres - PAC" ; +BIHEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5KH : "BIC prof. hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BIHNOC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5LI : "BIC prof. hors CGA - Regime normal - Declarant 2" ; +BIHNOP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5MI : "BIC prof. hors CGA - Regime normal - PAC" ; +BIHNOV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5KI : "BIC prof. hors CGA - Regime normal - Declarant 1" ; +BIHTAC : calculee : "revenu professionnel BIC cjt hors CGA" ; +BIHTAP : calculee : "revenu professionnel BIC PAC hors CGA" ; +BIHTAV : calculee : "revenu professionnel BIC vous hors CGA" ; +BIN : calculee : "BIC a taux progressif" ; +BINC : calculee restituee : "avis ir:revenu indust commerc non prof CJT" ; +BINHTAC : calculee : "revenu non professionnel BIC cjt hors CGA" ; +BINHTAP : calculee : "revenu non professionnel BIC PAC hors CGA" ; +BINHTAV : calculee : "revenu non professionnel BIC vous hors CGA" ; +BINNC : calculee restituee : "avis ir: Bic non prof net CJT" ; +BINNP : calculee restituee : "avis ir : Bic non prof net PAC" ; +BINNV : calculee restituee : "&vis ir:Bic non prof net VOUS" ; +BINP : calculee restituee : "avis ir:revenu indust commerc non prof PAC" ; +BINPROV : calculee : "BIC pour calcul RNIDF" ; +BINRIR : calculee : "Calcul INR : Base IR pour prorata 9YI" ; +BINRPS : calculee : "Calcul INR : Base PS pour prorata 9YP" ; +BINTAC : calculee : "revenu non professionnel BIC conjoint" ; +BINTAP : calculee : "revenu non professionnel BIC PAC" ; +BINTAV : calculee : "revenu non professionnel BIC vous" ; +BINTTAC : calculee : "revenu non professionnel BIC cjt total" ; +BINTTAP : calculee : "revenu non professionnel BIC PAC total" ; +BINTTAV : calculee : "revenu non professionnel BIC vous total" ; +BINV : calculee restituee : "avis ir:revenu indust commerc non prof VOUS" ; +BIN_P : calculee base : "Correctif: ipour 1731" ; +BIOIMP : calculee restituee : "Agriculture biologique : montant impute" ; +BIOREST : calculee restituee : "Agriculture biologique : montant restitution" ; +BIPC : calculee restituee : "avis ir: Revenus indust. commerc. profess CJT" ; +BIPERPC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5LS : "Artisans pecheurs - abatt. 50 % - Declarant 2" ; +BIPERPP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5MS : "Artisans pecheurs - Abatt. 50 % - PAC" ; +BIPERPV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5KS : "Artisans pecheurs - Abatt. 50 % - Declarant 1" ; +BIPN : calculee restituee : "avis ir:Bic non prof net du foyer" ; +BIPNC : calculee restituee : "avis ir :revenu net BIC CGA profess CJT" ; +BIPNP : calculee restituee : "avis ir: revenu net BIC CGA profess PAC" ; +BIPNV : calculee restituee : "avis ir :revenu net BIC CGA profess VOUS" ; +BIPP : calculee restituee : "avis ir: Revenus indust. commerc. profess PAC" ; +BIPTAC : calculee : "revenu professionnel BIC conjoint" ; +BIPTAP : calculee : "revenu professionnel BIC PAC" ; +BIPTAV : calculee : "revenu professionnel BIC vous" ; +BIPTTAC : calculee : "revenu professionnel BIC cjt total" ; +BIPTTAP : calculee : "revenu professionnel BIC PAC total" ; +BIPTTAV : calculee : "revenu professionnel BIC vous total" ; +BIPV : calculee restituee : "avis ir: Revenus indust. commerc. profess VOUS" ; +BITAC : calculee : "BIC nets imposes selon le regime reel" ; +BITAP : calculee : "BIC nets imposes selon le regime reel" ; +BITAV : calculee : "BIC nets imposes selon le regime reel" ; +BITTAC : calculee : "revenu prof et non professionnel BIC conjoint" ; +BITTAP : calculee : "revenu prof et non professionnel BIC PAC" ; +BITTAV : calculee : "revenu prof et non professionnel BIC vous" ; +BMI : calculee : "Base taux minimum metropole" ; +BN1 : calculee : "BNC imposables a 16%" ; +BN1AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5RD : "BNC professionnels - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +BN1AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5SD : "BNC professionnels - Plus-values a 16 % - PAC" ; +BN1AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5QD : "BNC professionnels - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +BN1C : calculee : "Plus-values BNC a 16% imposable conjoint" ; +BN1P : calculee : "Plus-values BNC a 16% imposable PAC" ; +BN1V : calculee : "Plus-values BNC a 16% imposable vous" ; +BNCAABC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 alias 5RF : "BNC non prof. sous AA - Benefices - Declarant 2" ; +BNCAABCP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNCAABC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNCAABP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 alias 5SF : "BNC non prof. sous AA - Benefices - PAC" ; +BNCAABPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNCAABP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNCAABV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 alias 5JG : "BNC non prof.sous AA - Benefices - Declarant 1" ; +BNCAABVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNCAABV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNCAADC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 alias 5RG : "BNC non prof. sous AA - Deficits - Declarant 2" ; +BNCAADC1731 : calculee base : "Deficit 5RG pour 1731" ; +BNCAADC_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +BNCAADP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 alias 5SG : "BNC non prof. sous AA - Deficits - PAC" ; +BNCAADP1731 : calculee base : "Deficit 5SG pour 1731" ; +BNCAADP_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +BNCAADV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 alias 5JJ : "BNC non prof. sous AA - Deficit - Declarant 1" ; +BNCAADV_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +BNCAFFC : calculee restituee : "Revenus non commerciaux decl conj affichage " ; +BNCAFFP : calculee restituee : "Revenus non commerciaux decl pacj affichage " ; +BNCAFFV : calculee restituee : "Revenus non commerciaux decl vous affichage " ; +BNCC : calculee restituee : "Revenus non commerciaux" ; +BNCCRC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5RL : "Jeunes createurs BNC prof. - Abatt. 50 % - Declarant 2" ; +BNCCREAC : calculee restituee : "Jeunes createurs - abatt 50% - conjoint" ; +BNCCREAP : calculee restituee : "Jeunes createurs - abatt 50% - pac" ; +BNCCREAV : calculee restituee : "Jeunes createurs - abatt 50% - vous" ; +BNCCRFC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5SW : "Jeunes createurs - BNC non prof. - Abatt. 50 % - Declarant 2" ; +BNCCRFP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5SX : "Jeunes createurs - BNC non prof. - Abatt. 50 % - PAC" ; +BNCCRFV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5SV : "Jeunes createurs - BNC non prof. - Abatt. 50 % - Declarant 1" ; +BNCCRP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5SL : "Jeunes createurs BNC prof. - Abatt. 50 % - PAC" ; +BNCCRV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5QL : "Jeunes createurs BNC prof. - Abatt. 50 % - Declarant 1" ; +BNCDEC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 alias 5RE : "BNC prof. sous AA - Deficits - Declarant 2" ; +BNCDEC_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +BNCDEP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 alias 5SE : "BNC prof. sous AA - Deficits - PAC" ; +BNCDEP_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +BNCDEV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 alias 5QE : "BNC prof. sous AA - Deficits - Declarant 1" ; +BNCDEV_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +BNCDF : calculee : "BNC somme deficits" ; +BNCDF1 : calculee restituee : "BNC def. reportable n-1" ; +BNCDF11731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF1P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF1_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF2 : calculee restituee : "BNC def. reportable n-2" ; +BNCDF21731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-2 pr affichage 1731" ; +BNCDF2P : calculee : "BNC def. reportable n-2" ; +BNCDF2P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF3 : calculee restituee : "BNC def. reportable n-3" ; +BNCDF31731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-3 pr affichage 1731" ; +BNCDF3P : calculee : "BNC def. reportable n-2" ; +BNCDF3P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF4 : calculee restituee : "BNC def. reportable n-4" ; +BNCDF41731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-4 pr affichage 1731" ; +BNCDF4P : calculee : "BNC def. reportable n-2" ; +BNCDF4P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF5 : calculee restituee : "BNC def. reportable n-5" ; +BNCDF51731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-5 pr affichage 1731" ; +BNCDF5P : calculee : "BNC def. reportable n-2" ; +BNCDF5P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF6 : calculee restituee : "BNC def. reportable n-6" ; +BNCDF61731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-6 pr affichage 1731" ; +BNCDF6P : calculee : "BNC def. reportable n-2" ; +BNCDF6P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF7 : calculee : "Deficits non impute pour 1731bis" ; +BNCDF71731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF7P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF7_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDFP2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5RB : "BNC prof. sous AA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BNCEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5SB : "BNC prof. sous AA - Revenus exoneres - PAC" ; +BNCEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5QB : "BNC prof. sous AA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BNCIF : calculee restituee : "AVIS99:REVENUS NON COMM NON PROF NETS DU FOYER IMPOSABLES" ; +BNCIF_P : calculee base : "Rev bnc" ; +BNCNP1AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5LV : "BNC non prof. regime micro - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +BNCNP1AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5MV : "BNC non prof. regime micro - Plus-values a 16 % - PAC" ; +BNCNP1AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5KV : "BNC non prof. regime micro - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +BNCNPC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 restituee alias 5LU : "BNC non prof. regime micro - Revenus imposables - Declarant 2" ; +BNCNPDCT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 restituee alias 5JU : "BNC non prof. regime micro - Moins-values a court terme" ; +BNCNPDEC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 alias 5LW : "BNC non prof. regime micro - Moins-values a long terme - Declarant 2" ; +BNCNPDEP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 alias 5MW : "BNC non prof. regime micro - Moins-values a long terme - PAC" ; +BNCNPDEV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 alias 5KW : "BNC non prof. regime micro - Moins-values a long terme - Declarant 1" ; +BNCNPP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 restituee alias 5MU : "BNC non prof. regime micro - Revenus imposables - PAC" ; +BNCNPPVC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 restituee alias 5LY : "BNC non prof. regime micro - Plus-values a court terme - Declarant 2" ; +BNCNPPVP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 restituee alias 5MY : "BNC non prof. regime micro - Plus-values a court terme - PAC" ; +BNCNPPVV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 restituee alias 5KY : "BNC non prof. regime micro - Plus-values a court terme - Declarant 1" ; +BNCNPREXAAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5JK : "BNC non prof. sous AA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BNCNPREXAAP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5LK : "BNC non prof. sous AA - Revenus exoneres - PAC" ; +BNCNPREXAAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5HK : "BNC non prof. sous AA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BNCNPREXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5KK : "BNC non prof. hors AA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BNCNPREXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5MK : "BNC non prof. hors AA - Revenus exoneres - PAC" ; +BNCNPREXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5IK : "BNC non prof. hors AA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BNCNPTOT : calculee : "BNC imposable suivant la regime special total" ; +BNCNPV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 restituee alias 5KU : "BNC non prof. regime micro - Revenus imposables - Declarant 1" ; +BNCP : calculee restituee : "Revenus non commerciaux" ; +BNCPMVCTC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5LZ : "BNC prof. regime micro - Moins-values a court terme - Declarant 2" ; +BNCPMVCTP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5MZ : "BNC prof. regime micro - Moins-values a court terme - PAC" ; +BNCPMVCTV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5KZ : "BNC prof. regime micro - Moins-values a court terme - Declarant 1" ; +BNCPRO1AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5IR : "BNC prof. regime micro - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +BNCPRO1AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5JR : "BNC prof. regime micro - Plus-values a 16 % - PAC" ; +BNCPRO1AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5HR : "BNC prof. regime micro - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +BNCPROC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5IQ : "BNC prof. regime micro - Revenus imposables - Declarant 2" ; +BNCPRODEC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 alias 5IS : "BNC prof. regime micro - Moins-values a long terme - Declarant 2" ; +BNCPRODEP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 alias 5JS : "BNC prof. regime micro - Moins-values a long terme - PAC" ; +BNCPRODEV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 alias 5HS : "BNC prof. regime micro - Moins-values a long terme - Declarant 1" ; +BNCPROEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5IP : "BNC prof. regime micro - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BNCPROEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5JP : "BNC prof. regime micro - Revenus exoneres - PAC" ; +BNCPROEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5HP : "BNC prof. regime micro - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BNCPROP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5JQ : "BNC prof. regime micro - Revenus imposables - PAC" ; +BNCPROPVC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5IV : "BNC prof. regime micro - Plus-values a court terme - Declarant 2" ; +BNCPROPVC1731 : calculee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVCP2 : calculee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVCP3 : calculee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVC_P : calculee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5JV : "BNC prof. regime micro - Plus-values a court terme - PAC" ; +BNCPROPVP1731 : calculee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVPP2 : calculee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVPP3 : calculee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVP_P : calculee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5HV : "BNC prof. regime micro - Plus-values a court terme - Declarant 1" ; +BNCPROPVV1731 : calculee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVVP2 : calculee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVVP3 : calculee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVV_P : calculee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROV : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5HQ : "BNC prof. regime micro - Revenus imposables - Declarant 1" ; +BNCREC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5RC : "BNC prof. sous AA - Benefices - Declarant 2" ; +BNCRECP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNCREC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNCREP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5SC : "BNC prof. sous AA - Benefices - PAC" ; +BNCREPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNCREP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNCREV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5QC : "BNC prof. sous AA - Benefices - Declarant 1" ; +BNCREVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNCREV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNCV : calculee restituee : "Revenus non commerciaux" ; +BNHDEC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 alias 5RK : "BNC prof. hors CGA - Deficits - Declarant 2" ; +BNHDEP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 alias 5SK : "BNC prof. hors CGA - Deficits - PAC" ; +BNHDEV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 alias 5QK : "BNC prof. hors CGA - Deficits - Declarant 1" ; +BNHEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5RH : "BNC prof. hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BNHEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5SH : "BNC prof. hors CGA - Revenus exoneres - PAC" ; +BNHEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5QH : "BNC prof. hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BNHREC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5RI : "BNC prof. hors CGA - Benefices - Declarant 2" ; +BNHRECP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNHREC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNHREP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5SI : "BNC prof. hors CGA - Benefices - PAC" ; +BNHREPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNHREP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNHREV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5QI : "BNC prof. hors CGA - Benefices - Declarant 1" ; +BNHREVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNHREV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNN : calculee : "BNC imposables au taux progressif" ; +BNNAAC : calculee : "BNC non pro relevant d'une AA" ; +BNNAAP : calculee : "BNC non pro relevant d'une AA" ; +BNNAAV : calculee : "BNC non pro relevant d'une AA" ; +BNNAC : calculee : "BNC relevant d'une AA" ; +BNNAP : calculee : "BNC relevant d'une AA" ; +BNNAV : calculee : "BNC relevant d'une AA" ; +BNNC : calculee : "BNC imposable a taux progressif de chaque membre du foyer" ; +BNNP : calculee : "BNC imposable a taux progressif de chaque membre du foyer" ; +BNNSC : calculee : "BNC ne relevant pas d'une AA" ; +BNNSP : calculee : "BNC ne relevant pas d'une AA" ; +BNNSV : calculee : "BNC ne relevant pas d'une AA" ; +BNNV : calculee : "BNC imposable a taux progressif de chaque membre du foyer" ; +BNN_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +BNRC : calculee restituee : "BNC imposable suivant la declaration controlee conjoint" ; +BNRP : calculee restituee : "BNC imposable suivant la declaration controlee PAC" ; +BNRPROV : calculee : "BIC pour calcul RNIDF" ; +BNRTOT : calculee restituee : "BNC imposable suivant la declaration controlee total" ; +BNRV : calculee restituee : "BNC imposable suivant la declaration controlee Vous" ; +BON : calculee : "Base reduction dons aux oeuvres" ; +BOOLENF : calculee : "Zone Situation de Famille - Presence d'enfants a charges" ; +BOOL_0AM : calculee : "Zone Situation de Famille - Veufs sans EAC" ; +BOOL_0AZ : calculee : "booleen : vaut 1 si vauf dans l annee" ; +BOOL_0BT : calculee : "booleen : case OBT retenue" ; +BOOL_CDV : calculee : "Booleen - vaut 1 si celibataire, divorce, separe ou veuf." ; +BOOL_PACSFL : calculee : "Booleen - vaut 0 si PAC ou 0CH" ; +BOOL_V : calculee : "Zone Situation de Famille - Veufs sans EAC" ; +BOOL_W : calculee : "Booleen - vaut 1 si W et personne d au moins 75 ans" ; +BPCAPTAXC : calculee restituee : "Base pension capital taxable conjoint" ; +BPCAPTAXV : calculee restituee : "Base pension capital taxable vous" ; +BPCOPTV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 alias 3VI : "Gains de cession taxables a 30 %" ; +BPCOSAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 3VK : "Gains de cession d'options imposables en TS - Declarant 2" ; +BPCOSAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 3VJ : "Gains de cession d'options imposables en TS - Declarant 1" ; +BPLIB : calculee restituee : "Base regularisation Prelevement Liberatoire" ; +BPRESCOMP : calculee : "base prestations compensatoires" ; +BPRESCOMP01 : calculee restituee : "base de la reduction d'impot pour 2001" ; +BPRS : calculee restituee : "Base prelevement social 1% anterieur" ; +BPRS_RECT : calculee base : "Taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde PRS" ; +BPRS_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde PRS" ; +BPTP18 : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 18%" ; +BPTP19 : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 19%" ; +BPTP19WGWJ : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 19% 3WG 3WJ" ; +BPTP2 : calculee restituee : "Revenus a taux proportionnel 22,5%" ; +BPTP24 : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 24%" ; +BPTP3 : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 16%" ; +BPTP4 : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 30%" ; +BPTP40 : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 40%" ; +BPTP4I : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 30% (3VI, 3SI)" ; +BPTP5 : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 19%" ; +BPTPD : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnels 11%" ; +BPTPDIV : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 3VE et 3 WB" ; +BPTPG : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 9%" ; +BPTPSB : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 3SB" ; +BPTPSJ : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 3SJ" ; +BPTPSK : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 3SK" ; +BPTPVT : calculee restituee : "Revenus a taux proportionnel 19%" ; +BPV18V : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 alias 3VD : "Gains de cession taxables a 18 %" ; +BPV40V : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 alias 3VF : "Gains de cession taxables a 41 %" ; +BPVRCM : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 alias 3VG : "Gains de cessions de valeurs mobilieres taxables au bareme" ; +BPVSJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 alias 3SJ : "Gains de cessions bons createur entrep. taxables a 19 % " ; +BPVSK : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 alias 3SK : "Gains de cessions bons createur entrep. taxables a 30 % " ; +BQRESS : calculee : "Base 2012 pour DEV DUR" ; +BQTRAV : calculee : "Base 2012 pour DEV DUR" ; +BRAS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8ZB : "Base de la retenue a la source de 12 % a regulariser" ; +BRCM : calculee restituee : "Revenus de capitaux mobiliers declares" ; +BRCM1731 : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMBIS : calculee base : "base RCM 2CA pour 1731 pour avis" ; +BRCMBISB : calculee base : "base RCM pour 1731 pour bareme" ; +BRCMBISB1731 : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMBISBP2 : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMBISQ : calculee base : "base RCM pour 1731 quotient" ; +BRCMBISQ1731 : calculee base : "Report deficit quotient apres art 1731" ; +BRCMBISQP2 : calculee base : "Report deficit quotient apres art 1731" ; +BRCMP2 : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMQ : calculee restituee : "Revenus de capitaux mobiliers au quotient declares" ; +BRCMQ1731 : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMQP2 : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMQ_P : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMTOT : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers declares" ; +BRCMTOT_P : calculee base : "Correctif: base rcm pour 1731" ; +BRCM_P : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRDS : calculee restituee : "Base CRDS" ; +BRDS_RECT : calculee base : "Taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde RDS" ; +BRDS_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde RDS" ; +BRENOV : calculee : "Base reduction travaux de restauration des objets classes " ; +BRFG : calculee : "Base reduction frais de garde" ; +BRPRESSE : calculee restituee : "Base retenue reduction souscription capital presse" ; +BRSE1 : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8TQ)" ; +BRSE2 : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8TV)" ; +BRSE3 : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8TW)" ; +BRSE4 : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8TX)" ; +BRSE5 : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8TR)" ; +BRSE6 : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (CASA 0,3 % 8SC 8SA 8TV)" ; +BRSE8SA : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8SA) 6,6%" ; +BRSE8SB : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8SA) 3,8%" ; +BRSE8TV : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8TV) 6,6%" ; +BRSE8TX : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8TX) 3,8%" ; +BRSETOT : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere totale " ; +BSN1 : calculee : "Base reduction societes nouvelles 2011" ; +BSN2 : calculee : "Base reduction societes nouvelles avant 2011" ; +BSNCC : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CC" ; +BSNCF : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CF" ; +BSNCL : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CL" ; +BSNCM : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CM" ; +BSNCN : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CN" ; +BSNCQ : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CQ" ; +BSNCR : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CR" ; +BSNCU : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CU" ; +BSNCV : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CV" ; +BSOCREP : calculee : "Base reduction emprunt reprise societe" ; +BSOUFIP : calculee : "Base reduction investissement proximite" ; +BSURV : calculee : "Base reduction rente survie" ; +BTANTGECUM : calculee : "cumul des depenses gros equipements anterieur N-1" ; +BTANTGECUMWL : calculee : "cumul des depenses gros equipements anterieur N-1 7WL" ; +BTO : calculee restituee : "Base des penalites TO" ; +BTOINR : calculee : "Base des penalites TO IR INR" ; +BTP18 : calculee : "Base imposable a 18%" ; +BTP2 : calculee : "Base imposable a 22,5%" ; +BTP3A : calculee : "Base imposable a 16% ouvrant droit a abattement DOM" ; +BTP3G : calculee : "Base imposable a 18% (3vg) n'ouvrant pas droit a abattement DOM" ; +BTP40 : calculee : "Base imposable a 40%" ; +BTP5 : calculee : "Base imposable code 3WA" ; +BTPSB : calculee : "Base imposable code 3SB" ; +BTPSJ : calculee : "Base imposable code 3SJ" ; +BTPSK : calculee : "Base imposable code 3SK" ; +BTPVT : calculee : "Base imposable a 19%" ; +BULLRET : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YX : "Etalement primes depart en retraite et sportifs olympiques (decla 2)" ; +CAP9YI : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +CAPBASE_I : calculee : "base des majo pension en capital pour alimenter CAPBASE_IREF" ; +CAPBASE_IRECT : calculee base : "impot isole PCAP de la strate precedente" ; +CAPBASE_N : calculee : "base des majo pension en capital pour alimenter CAPBASE_NREF" ; +CAPBASE_NRECT : calculee base : "impot net credits d impot strate precedente (TAXAGA + PCAP - CI)" ; +CAP_ISO : calculee : "base des majo CAP isole pour alimenter CAPISO_DERSTTR" ; +CAP_ISO_RECT : calculee base : "IR apres prise en compte de tous rappels" ; +CARPEC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RBS : "Pensions taxees au quotient - Declarant 2" ; +CARPENBAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NBS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - Declarant 2" ; +CARPENBAP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NCS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - PAC 1" ; +CARPENBAP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NDS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - PAC 2" ; +CARPENBAP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NES : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - PAC 3" ; +CARPENBAP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NFS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - PAC 4" ; +CARPENBAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NAS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - Declarant 1" ; +CARPEP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RCS : "Pensions taxees au quotient - PAC 1" ; +CARPEP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RDS : "Pensions taxees au quotient - PAC 2" ; +CARPEP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RES : "Pensions taxees au quotient - PAC 3" ; +CARPEP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RFS : "Pensions taxees au quotient - PAC 4" ; +CARPEV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RAS : "Pensions taxees au quotient - Declarant 1" ; +CARTSC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RBJ : "Salaires taxes au quotient - Declarant 2" ; +CARTSNBAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NBJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - Declarant 2" ; +CARTSNBAP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NCJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - PAC 1" ; +CARTSNBAP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NDJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - PAC 2" ; +CARTSNBAP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NEJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - PAC 3" ; +CARTSNBAP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NFJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - PAC 4" ; +CARTSNBAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NAJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - Declarant 1" ; +CARTSP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RCJ : "Salaires taxes au quotient - PAC 1" ; +CARTSP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RDJ : "Salaires taxes au quotient - PAC 2" ; +CARTSP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias REJ : "Salaires taxes au quotient - PAC 3" ; +CARTSP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RFJ : "Salaires taxes au quotient - PAC 4" ; +CARTSV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RAJ : "Salaires taxes au quotient - Declarant 1" ; +CASECHR : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 8 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8TD : "Contribution sur les hauts revenus - case a cocher" type BOOLEEN ; +CASEPRETUD : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7VO : "Nb d'annees de remboursement du pret etudiant avant 2015" type ENTIER ; +CBETRAN : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8UU : "Case a cocher : compte bancaire a l'etranger" type BOOLEEN ; +CDBA : calculee : "zone calcul BA" ; +CDEVDUR_NBJ : calculee : "CIDEVDUR: Nbre de jours CALCULE EN FONCTION DE X,Y,Z, date expatriatio" ; +CDIS : calculee restituee : "Contribution sociale salariale" ; +CDIS9YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +CDISAC : calculee : "CDIS pour acompte" ; +CDISA_TL : calculee base : "nouv cor : taxation 2042_TL pour la TL : sauvegarde CDIS" ; +CDISBASE : calculee : "base imposable Contrib. soc salariale (avis CSG)" ; +CDISBASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +CDISBASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +CDISBASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +CDISC : calculee restituee : "Montant imposable contribution sociale salariale" ; +CDISD : calculee restituee : "Cont. soc. salariale due 30%" ; +CDISNET : calculee restituee : "Contribution sociale salariale nette" ; +CDISNETEMP : calculee : "ps nette temp pour correctif " ; +CDISNET_A : calculee base : "Net a payer anterieur" ; +CDISPROV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 2 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YW : "Contribution salariale 30 % provisoire " ; +CDIS_A : calculee base : "correctif : Cdis anterieure" ; +CDIS_ANT : calculee base : "MONTANT cdis base des INR retard traitement precedent" ; +CDIS_ANT2 : calculee base : "MONTANT cdis base des INR retard traitement precedent" ; +CDIS_NTL : calculee base : "MONTANT Cdis base des INR NTL retard traitement courant" ; +CDIS_NTL2 : calculee : "MONTANT cdis base des INR NTL retard traitement courant" ; +CDIS_NTL_1 : calculee base : "MONTANT Cdis base INR NTL retard trait courant code 22" ; +CDIS_NTL_12 : calculee : "MONTANT cdis base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +CDIS_P : calculee base : "Cdis primitif" ; +CDIS_PA : calculee : "Correctif: impot contrib. soc sal servant de base au calcul INR" ; +CDIS_PA_A : calculee base : "Correctif: impot contrib. soc sala servant de base au calcul INR" ; +CDIS_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +CDIS_PRI : calculee base : "MONTANT cdis base des INR retard primitif" ; +CDIS_PRI2 : calculee base : "MONTANT cdis base des INR retard primitif" ; +CDIS_R : calculee base : "Cdis ( REFERENCE )" ; +CDIS_R99 : calculee base : " nouv cor:Cdis rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +CDIS_R99R : calculee base : " nouv cor: Cdis rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +CDIS_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +CDIS_RECT : calculee base : "nouv cor : taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde cdis" ; +CDIS_TL : calculee base : "MONTANT Cdis base des INR TL retard traitement courant" ; +CDIS_TL2 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde cdis" ; +CDIS_TL_1 : calculee base : "MONTANT Cdis base INR TL retard trait courant code 22" ; +CDIS_TL_12 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL inr red : sauvegarde cdis" ; +CELLIERFA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7FA : "Invest. Scellier en metropole 2013 (logt BBC) acheve en 2015" ; +CELLIERFB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7FB : "Invest. Scellier en metropole 2013 (logt non BBC) acheve en 2015" ; +CELLIERFC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7FC : "Invest. Scellier DOM COM 2013 acheve en 2015" ; +CELLIERFD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7FD : "Invest. Scellier COM 2013 acheve en 2015" ; +CELLIERHJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HJ : "Invest. Scellier en metropole 2010 et acheve en 2015" ; +CELLIERHK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HK : "Invest. Scellier outre-mer 2010 et acheve en 2015" ; +CELLIERHL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HL : "Invest. Scellier en metropole 2009 et acheve en 2015" ; +CELLIERHM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HM : "Invest. Scellier outre-mer 2009 et acheve en 2015" ; +CELLIERHN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HN : "Invest. Scellier en metropole initie avant 2010 acheve en 2015" ; +CELLIERHO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HO : "Invest. Scellier outre-mer initie avant 2010 acheve en 2015" ; +CELLIERJA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JA : "Invest. Scellier en metropole 2012 (logt BBC) acheve en 2015" ; +CELLIERJB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JB : "Invest. Scellier metro. 2012 (logt BBC) initie 2011 acheve 2015" ; +CELLIERJD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JD : "Invest. Scellier metro. 2012 (logt BBC) realise du 1/1 au 31/3/2012" ; +CELLIERJE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JE : "Invest. Scellier metro. 2012 (logt BBC) realise du 1/4 au 31/12/2012" ; +CELLIERJF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JF : "Inv. Scellier en metropole 2012 (logt non BBC)" ; +CELLIERJG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JG : "Inv. Scellier metro. 2012 (logt non BBC) engagt realise en 2011" ; +CELLIERJH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JH : "Inv. Scellier metro. 2012 (logt non BBC) realise du 1/1 au 31/1/2012" ; +CELLIERJJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JJ : "Inv. Scellier metro. 2012 (logt non BBC) realise du 1/4 au 31/12/2012" ; +CELLIERJK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JK : "Invest. Scellier DOM COM 2012" ; +CELLIERJL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JL : "Invest. Scellier DOM COM 2012 engagt realise en 2011" ; +CELLIERJM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JM : "Invest. Scellier DOM COM 2012 realise du 1/1 au 31/3/2012" ; +CELLIERJN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JN : "Invest. Scellier DOM COM 2012 realise du 1/4 au 31/12/2012" ; +CELLIERJO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JO : "Invest. Scellier COM 2012" ; +CELLIERJP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JP : "Invest. Scellier COM 2012 engagt realise en 2011" ; +CELLIERJQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JQ : "Invest. Scellier COM 2012 realise du 1/1 au 31/3/2012" ; +CELLIERJR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JR : "Invest. Scellier COM 2012 realise du 1/4 au 31/12/2012" ; +CELLIERNA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NA : "Invest. Scellier en metropole 2011 (logt BBC)" ; +CELLIERNB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NB : "Invest. Scellier metro. 2011 (logt BBC) engagt realis. en 2010" ; +CELLIERNC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NC : "Invest. Scellier metro. 2011 (logt BBC) realise du 1/1 au 31/1/2011" ; +CELLIERND : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7ND : "Invest. Scellier metro. 2011 (logt BBC) realise du 1/2 au 31/3/2011" ; +CELLIERNE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NE : "Invest. Scellier metro. 2011 (logt BBC) realise du 1/4 au 31/12/2011" ; +CELLIERNF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NF : "Inv. Scellier en metropole 2011 (logt non BBC)" ; +CELLIERNG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NG : "Inv. Scellier metro. 2011 (logt non BBC) engagt realise en 2010" ; +CELLIERNH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NH : "Inv. Scellier metro. (logt non BBC) realise du 1/1 au 31/1/2011" ; +CELLIERNI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NI : "Inv. Scellier metro. (logt non BBC) realise du 1/2 au 31/3/2011" ; +CELLIERNJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NJ : "Inv. Scellier metro. (logt non BBC) realise du 1/4 au 31/12/2011" ; +CELLIERNK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NK : "Invest. Scellier DOM COM 2011" ; +CELLIERNL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NL : "Invest. Scellier DOM COM 2011 engagt realise en 2010" ; +CELLIERNM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NM : "Invest. Scellier DOM COM 2011 realise du 1/1 au 31/1/2011" ; +CELLIERNN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NN : "Invest. Scellier DOM COM 2011 realise du 1/2 au 31/3/2011" ; +CELLIERNO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NO : "Invest. Scellier DOM COM 2011 realise du 1/4 au 31/12/2011" ; +CELLIERNP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NP : "Invest. Scellier COM 2011" ; +CELLIERNQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NQ : "Invest. Scellier COM 2011 engagt realise en 2010" ; +CELLIERNR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NR : "Invest. Scellier COM 2011 realise du 1/1 au 31/1/2011" ; +CELLIERNS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NS : "Invest. Scellier COM 2011 realise du 1/2 au 31/3/2011" ; +CELLIERNT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NT : "Invest. Scellier COM 2011 realise du 1/4 au 31/12/2011" ; +CELREPGJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GJ : "Invest. Scellier metro. DOM-COM realise et acheve en 2012 : Report" ; +CELREPGL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GL : "Invest. Scellier 2011 ou 2012 (initie 2011) acheves en 2012 : Report" ; +CELREPGS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GS : "Invest. Scellier 2010 ou 2011 (initie en 2010) acheve en 2012 : report" ; +CELREPGU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GU : "Invest. Scellier 2009 ou 2010 (initie en 2009) acheve en 2012 : report" ; +CELREPGV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GV : "Invest. Scellier COM realise et acheve en 2012 : Report" ; +CELREPGW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GW : "Invest. Scellier COM realise 2011 et acheve en 2012 : Report" ; +CELREPGX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GX : "Invest. Scellier COM 2011 et initie en 2010 : Report" ; +CELREPHA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HA : "Invest. Scellier metro. DOM-COM realise et acheve en 2011 : Report" ; +CELREPHD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HD : "Invest. Scellier metro. DOM-COM 2010/2011 acheve en 2011 : Report" ; +CELREPHF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HF : "Invest. Scellier metro. DOM-COM 2009/2010 acheve en 2011 : Report" ; +CELREPHG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HG : "Invest. Scellier COM realise et acheve en 2011 : Report" ; +CELREPHH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HH : "Invest. Scellier COM realise et acheve en 2011 initie en 2010 : Report" ; +CELREPHR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HR : "Invest. Scellier en metropole et DOM 2009 : Report" ; +CELREPHS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HS : "Invest. Scellier outre-mer 2009 : Report" ; +CELREPHT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HT : "Invest. Scellier en metropole et DOM 2009 acheve 2010 : Report" ; +CELREPHU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HU : "Invest. Scellier outre-mer 2009 acheve 2010 : Report" ; +CELREPHV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HV : "Invest. Scellier en metropole 2010 : Report" ; +CELREPHW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HW : "Invest. Scellier outre-mer 2010 : Report" ; +CELREPHX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HX : "Invest. Scellier en metropole 2010 initie avant 2010 : Report" ; +CELREPHZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HZ : "Invest. Scellier outre-mer initie avant 2010 : Report" ; +CELREPYB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YB : "Invest. Scellier 2012 ou 2013 (initie en 2012) acheve en 2013 : report" ; +CELREPYD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YD : "Invest. Scellier 2011 ou 2012 (initie en 2011) acheve en 2013 : report" ; +CELREPYF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YF : "Invest. Scellier 2010 ou 2011 (initie en 2010) acheve en 2013 : report" ; +CELREPYH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YH : "Invest. Scellier 2009 ou 2010 (initie en 2009) acheve en 2013 : report" ; +CELREPYJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YJ : "Invest. Scellier COM 2012/2013 (initie 2012) acheve en 2013 : report" ; +CELREPYK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YK : "Invest. Scellier COM 2011/2012 (initie 2011) acheve en 2013 : report" ; +CELREPYL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YL : "Invest. Scellier COM 2011 (initie en 2010) acheve en 2013 : report" ; +CELREPYM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YM : "Invest. Scellier 2012 ou 2013 (initie en 2012) acheve en 2014 : report" ; +CELREPYN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YN : "Invest. Scellier 2011 ou 2012 (initie en 2011) acheve en 2014 : report" ; +CELREPYO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YO : "Invest. Scellier 2010 ou 2011 (initie en 2010) acheve en 2014 : report" ; +CELREPYP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YP : "Invest. Scellier 2009 ou 2010 (initie en 2009) acheve en 2014 : report" ; +CELREPYQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YQ : "Invest. Scellier COM 2012/2013 (initie 2012) acheve en 2014 : report" ; +CELREPYR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YR : "Invest. Scellier COM 2011/2012 (initie 2011) acheve en 2014 : report" ; +CELREPYS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YS : "Invest. Scellier COM 2011 (initie en 2010) acheve en 2014 : report" ; +CELRREDLA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LA : "Investissement Scellier 2009 : report reduction 2009" ; +CELRREDLB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LB : "Investissement Scellier 2009 : report reduction 2010" ; +CELRREDLC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LC : "Investissement Scellier 2010 : report reduction 2010" ; +CELRREDLD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LD : "Investissement Scellier 2010 : report reduction 2011" ; +CELRREDLE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LE : "Investissement Scellier 2009 : report reduction 2011" ; +CELRREDLF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LF : "Investissement Scellier 2011 : report reduction 2011" ; +CELRREDLG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LG : "Investissement Scellier 2009 : report reduction 2014" ; +CELRREDLH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LH : "Investissement Scellier 2010 : report reduction 2014" ; +CELRREDLI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LI : "Investissement Scellier 2011 : report reduction 2014" ; +CELRREDLJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LJ : "Investissement Scellier 2012 : report reduction 2014" ; +CELRREDLM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LM : "Investissement Scellier 2009 : report reduction 2012" ; +CELRREDLN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LN : "Investissement Scellier 2009 : report reduction 2013" ; +CELRREDLS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LS : "Investissement Scellier 2010 : report reduction 2012" ; +CELRREDLT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LT : "Investissement Scellier 2010 : report reduction 2013" ; +CELRREDLX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LX : "Investissement Scellier 2011 : report reduction 2013" ; +CELRREDLZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LZ : "Investissement Scellier " ; +CELRREDMG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7MG : "Investissement Scellier 2012 : report reduction 2012" ; +CELRREDMH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7MH : "Investissement Scellier 2012 : report reduction 2013" ; +CELSOMJ : calculee : "Invest. Scellier 2012-somme pour calculer report quand code JA etc" ; +CELSOMN : calculee : "Invest. Scellier 2011-somme pour calculer report quand code NA etc" ; +CESSASSC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 3 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5RM : "Indemnite cess. agent d'assurance - Declarant 2" type REEL ; +CESSASSV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 3 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5QM : "Indemnites cess. agent d'assurance - Declarant 1" type REEL ; +CFARED : calculee : "CFIR : Total Base accordee reduc impot" type REEL ; +CFCHTOT : calculee : "CFIR : CHTOT + RDCSG" type REEL ; +CFCIDIV : calculee : "Pour CFIR : CI divers" ; +CFRIAAUTRE : calculee : "Pour CFIR : RI pour divers .." ; +CFRIADEP : calculee : "Pour CFIR : RI Acc pour dependance .." ; +CFRIADON : calculee : "Pour CFIR : RI accordee pour dons" ; +CFRIAENF : calculee : "Pour CFIR : RI retenue pour enfants .." ; +CFRIAFOR : calculee : "Pour CFIR : RI pour foret et .." ; +CFRIAHP : calculee : "Pour CFIR : RI accordee pour Hab principale" ; +CFRIAVIE : calculee : "Pour CFIR : RI pour assur vie et .." ; +CFRIRAUTRE : calculee : "Pour CFIR : RI pour divers .." ; +CFRIRDEP : calculee : "Pour CFIR : RI Ret pour dependance .." ; +CFRIRDON : calculee : "Pour CFIR : RI retenue pour dons" ; +CFRIRENF : calculee : "Pour CFIR : RI retenue pour enfants .." ; +CFRIRFOR : calculee : "Pour CFIR : RI pour foret et .." ; +CFRIRHP : calculee : "Pour CFIR : RI retenues pour Hab principale" ; +CFRIRVIE : calculee : "Pour CFIR : RI pour assur vie et .." ; +CFRNI : calculee : "RNI pour CFIR" type REEL ; +CGLOA : calculee restituee : "contribution 1TT et 1UT" ; +CGLOAAC : calculee : "CGLOA pour acompte" ; +CGLOAD : calculee restituee : "Contrib. GLO due" ; +CGLOANET : calculee restituee : "Contribution GLO nette" ; +CGLOAPROV : calculee restituee : "CSG provisoire CGLOA 8YL" ; +CGLOA_A : calculee base : "correctif : CGLOA anterieure" ; +CHAUBOISN : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SN : "Chauffage au bois du 1-1 au 31-8-2014" ; +CHAUFSOL : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SS : "Chauffage et chauffe-eau solaires du 1-1 au 31-8-2014" ; +CHENF1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6GI : "Pension alimentaire - decision avant le 1/1/06 - 1er enfant majeur" ; +CHENF2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6GJ : "Pension alimentaire - decision avant le 1/1/06 - 2eme enfant majeur" ; +CHENF3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6GK : "Pension alimentaire - decision avant le 1/1/06 - 3eme enfant majeur" ; +CHENF4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6GL : "Pension alimentaire - decision avant le 1/1/06 - 4eme enfant majeur" ; +CHNFAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6EV : "Frais d'accueil pers. agee dans le besoin - Nombre" type REEL ; +CHR9YI : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +CHRAPRES : calculee restituee base : "Impot Hauts Revenus apres calcul tx eff ou non" ; +CHRAVANT : calculee restituee base : "Impot Hauts Revenus avant tx eff." ; +CHRBASE : calculee : " nouv cor:base des majo contrib haut revenu" ; +CHRBASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +CHRBASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +CHRBASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +CHRBASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +CHRBRUT_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au MAJOS 1728" ; +CHRDED : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 restituee alias 6DD : "Deductions diverses" ; +CHREV_TL : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL inr red : sauvegarde " ; +CHRFAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6EU : "Frais d'accueil pers. agee dans le besoin - Montant" type REEL ; +CHRNEG : calculee : "taxe + INR + majo" ; +CHRNET : calculee : "cont haut rev. + INR + majo" ; +CHRNET_A : calculee base : "Net a payer anterieur" ; +CHRREEL1 : calculee : "Haut revenu calcul contrib." ; +CHRREEL2 : calculee : "Haut revenu calcul contrib." ; +CHRREELTOT : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique total" ; +CHRTEFF : calculee restituee base : "Impot Hauts Revenus tx eff " ; +CHRTHEO1 : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique" ; +CHRTHEO11 : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique" ; +CHRTHEO2 : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique" ; +CHRTHEO21 : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique" ; +CHRTHEOTOT : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique total" ; +CHR_ANT : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +CHR_ANT2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +CHR_ISO_RECT : calculee base : "IR apres prise en compte de tous rappels" ; +CHR_NTL : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +CHR_NTL15 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL prov pour la tl 15" ; +CHR_NTL15_1 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL prov pour la tl 15 code 22" ; +CHR_NTL2 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +CHR_NTL_1 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +CHR_NTL_12 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +CHR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +CHR_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR CHR" ; +CHR_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +CHR_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +CHR_PRI : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +CHR_PRI2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +CHR_R : calculee base : "( REFERENCE )" ; +CHR_R99 : calculee base : " nouv cor: base impot rectifiee pour calcul INR code 99 prim. " ; +CHR_R99R : calculee base : " nouv cor: rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +CHR_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +CHR_RECT : calculee base : " nouv cor:Impot rectifie pour calcul INR" ; +CHR_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde" ; +CHR_TL2 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde " ; +CHR_TL_1 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL inr red : sauvegarde taxe assur" ; +CHR_TL_12 : calculee : "MONTANT base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +CHTOT : calculee restituee : "Total des charges deduites" ; +CI2CK : calculee restituee : "Credit d'impot RCM ligne 2CK" ; +CI8XFH : calculee restituee : "Credit GLO 8XF 8XG 8XH" ; +CI8XV : calculee restituee : "Credit GLO 8XV" ; +CIADCRE : calculee restituee : "Credit aide a domicile" ; +CIAQCUL : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7UO : "Acquisition de biens culturels" ; +CIBOIBAIL : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SD : "Chaudieres a condensation du 1-1 au 31-8-2014" ; +CICA : calculee restituee : "Credit d'impot representatif de la taxe additionnelle au DB" ; +CICAP : calculee restituee : "Credit sur prelevement liberatoire 7,5%" ; +CICA_A : calculee base : "correctif : credit impot TADB anterieur" ; +CICHR : calculee restituee base : "Impot Hauts Revenus credit impot" ; +CICOMPEMPL : calculee restituee : "Credit d'impot competitivite emploi" ; +CICONGAGRI : calculee restituee : "credit impot conge agriculteur" ; +CICORSE : calculee restituee : "Credit d'impot investissement Corse" ; +CICORSEAVIS : calculee restituee : "Credit d'impot investissement Corse pour avis avec 8TS" ; +CICORSENOW : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8TS : "Credit d'impot Corse restituable immediatement" ; +CICSG : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a la CSG" ; +CICULTUR : calculee restituee : "Credit d'impot investissement biens cultures retenu" ; +CICVN : calculee restituee : "Credit d'impot 8XL relatif a CVN " ; +CIDEP15 : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SH : "Isolation, travaux sur une partie de la toiture du 1-1 au 31-8-2014" ; +CIDEVDUR : calculee restituee : "En faveur du developpement durable" ; +CIDIREPARGNE : calculee restituee : "Credit d'impot ligne 2BG" ; +CIDONENTR : calculee restituee : "Credit d'impot dons oeuvre entreprise" ; +CIEMPLOI : calculee restituee : "Credit impot competitivite emploi" ; +CIEXCEDENT : calculee restituee : "Credit d'impot pour Non Resident code 3VE et 3UV" ; +CIFORET : calculee restituee : "Credit impot foret" ; +CIGARD : calculee restituee : "Reduction retenue pour frais de garde" ; +CIGE : calculee restituee : "Credit d'impot depenses de gros equipements" ; +CIGLO : calculee restituee : "Credit d'impot sur gain de levee d option retenu" ; +CIGLOTOT : calculee restituee : "Montant total code CI gain levee d option" ; +CIGPA : calculee restituee : "Credit d'impot groupement de prevention agree" ; +CIHABPRIN : calculee restituee : "Credit d'impot habitation principale" ; +CIHJA : calculee restituee : "Credit d'impot invest. DOM entreprises" ; +CIIMPPRO : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XP : "Plus-values etrang. 16% avec credit d'impot = impot francais" type REEL ; +CIIMPPRO2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XQ : "Plus-values etrang. 19% avec credit d'impot = impot francais" type REEL ; +CIIMPPROTOT : calculee restituee : "Montant total PPE" ; +CIIMSI : calculee restituee : "donnee equipe batch pour CNTDF pour imposition tx normal CSG" ; +CIINVCORSE : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8TG : "Credit d'impot investissement en Corse" ; +CILOYIMP : calculee restituee : "Primes d'assurance pour loyer impayes" ; +CIMPTL : calculee : "Total des credits d'impot pour le calcul de la TL" ; +CINE1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 30 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GN : "Souscriptions SOFICA - Taux 36 %" ; +CINE2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 30 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7FN : "Souscriptions SOFICA - Taux 30 %" ; +CINRJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SG : "Isolation, travaux sur moins de 50% des murs du 1-1 au 31-8-2014" ; +CINRJBAIL : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SE : "Chaudieres a micro-cogeneration gaz du 1-1 au 31-8-2014" ; +CIPRETUD : calculee restituee : "Interets pret etudiant calcule" ; +CIPRS : calculee restituee : "Credit d'impot relatif au PRS" ; +CIRCMAVFT : calculee restituee : "Credit d'impot ligne 2AB" ; +CIRDS : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a la CRDS" ; +CIRDSAC : calculee : "CI RDS pour acompte" ; +CIRECH : calculee restituee : "Credit d'impot recherche" ; +CIRIRF : calculee restituee : "donnee equipe batch pour CNTDF pour imposition CSG CRDS" ; +CIRSE1 : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSGTQ" ; +CIRSE2 : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSGTV" ; +CIRSE3 : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSGTW" ; +CIRSE4 : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSGTX" ; +CIRSE5 : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSGTR" ; +CIRSE6 : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a la CASA (8XB 8XC 8XI)" ; +CIRSE8SA : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSG sur 8SA" ; +CIRSE8SB : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSG sur 8SB" ; +CIRSE8TV : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSG sur 8TV" ; +CIRSE8TX : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSG sur 8TX" ; +CIRSETOT : calculee restituee : "Somme CI RSE revenus de source etrangere " ; +CISYND : calculee restituee : "CI cotis. syndicale" ; +CITEC : calculee restituee : "credit travaux prevention risques technologiques - bailleurs" ; +CITOT : calculee restituee : " Total credit impot" type REEL ; +CKIREDUR : calculee : "RFR pour CIDEVDUR, si periode infra-annuelle" type REEL ; +CMAJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 9YT : "Code majoration " ; +CMAJ2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias V_CMAJ2 : "Code majoration " ; +CMAJ_ISF : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9XT : "ISF : code majoration " ; +CNRLIG1 : calculee restituee : "Indicateur avis IR" ; +CNRLIG12 : calculee restituee : "Indicateur avis IR" ; +CO2044P : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YZ : "Case a cocher si amortissement foncier sur 2044" type BOOLEEN ; +CO2047 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YH : "Case a cocher si le contribuable a souscrit une declaration 2047 " ; +CO2102 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YG : "Code permettant l'edition de la lettre 754K " type BOOLEEN ; +CO35 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8ZF : "Code (valeur 3 ou 5) pour edition bulletin de surveillance art.100 bis" ; +COD1AE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 1 alias 1AE : "Frais reels sur salaires etrangers - Declarant 1" ; +COD1AH : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 alias 1AH : "Pensions exonerees etrangeres - Declarant 1" ; +COD1BE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 1 alias 1BE : "Frais reels sur salaires etrangers - Declarant 2" ; +COD1BH : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 alias 1BH : "Pensions exonerees etrangeres - Declarant 2" ; +COD1CE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 1 alias 1CE : "Frais reels sur salaires etrangers - PAC 1" ; +COD1CH : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 alias 1CH : "Pensions exonerees etrangeres - PAC 1" ; +COD1DE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 1 alias 1DE : "Frais reels sur salaires etrangers - PAC 2" ; +COD1DH : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 alias 1DH : "Pensions exonerees etrangeres - PAC 2" ; +COD1EE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 1 alias 1EE : "Frais reels sur salaires etrangers - PAC 3" ; +COD1EH : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 alias 1EH : "Pensions exonerees etrangeres - PAC 3" ; +COD1FE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 1 alias 1FE : "Frais reels sur salaires etrangers - PAC 4" ; +COD1FH : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 alias 1FH : "Pensions exonerees etrangeres - PAC 4" ; +COD1TZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1TZ : "Gains d'acquisition d'actions gratuites a compter du 08/08/2015" ; +COD2CK : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 2CK : "Credits d'impot prelevement forfait. deja verse" ; +COD2FA : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 0 nat_code = 0 alias 2FA : "Produits de placement a revenu fixe =< 2000 ¤" ; +COD2LBCOR : calculee restituee : "Indicateur regul assurance vie (2LB) pour correctif" ; +COD2LB_A : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +COD3SC : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 3SC : "Plus-values avec report expire en 2015 a l'issue du delai de reinvest." ; +COD3SG : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3SG : "Abattement pour duree de detention - Plus-value" ; +COD3SL : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3SL : "Abat. majore pour duree de detention - Plus-value" ; +COD3UA : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3UA : "Plus-value apres abattement dirigeant PME (1er plus-value)" ; +COD3UB : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3UB : "Plus-value apres abattement dirigeant PME (2e plus-value)" ; +COD3UL : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3UL : "Abatt. pour duree de detention - Societes capital risque" ; +COD3UO : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3UO : "Plus-value apres abattement dirigeant PME (3e plus-value)" ; +COD3UP : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3UP : "Plus-value apres abattement dirigeant PME (4e plus-value)" ; +COD3UV : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 3UV : "Distr SCR avec demande de remb. de l'excedent du prelev. de 30%" ; +COD3UY : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3UY : "Plus-value apres abattement dirigeant PME" ; +COD3VB : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3VB : "Abatt. pour duree de detention dirigeant - Plus-value (2e plus-value)" ; +COD3VE : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 alias 3VE : "P.V avec demande de remb. de l'excedent du prelev. de 45 %" ; +COD3VO : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3VO : "Abatt. pour duree de detention dirigeant - Plus-value (3e plus-value)" ; +COD3VP : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3VP : "Abatt. pour duree de detention dirigeant - Plus-value (4e plus-value)" ; +COD3VY : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3VY : "Abatt. pour duree de detention dirigeant - Plus-value" ; +COD3WM : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3WM : "Base aux prelevements sociaux en cas de sursis de paiement" ; +COD5XT : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5XT : "BA au taux marginal sous CGA - Declarant 1" ; +COD5XU : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5XU : "BA au taux marginal sous CGA - Declarant 2" ; +COD5XV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5XV : "BA au taux marginal hors CGA - Declarant 1" ; +COD5XW : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5XW : "BA au taux marginal hors CGA - Declarant 2" ; +COD7AA : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7AA : "Chaudieres a condensation en 2015" ; +COD7AD : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7AD : "Chaudieres a micro-cogeneration en 2015" ; +COD7AF : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7AF : "Appareils de regulation de chauffage, calorifugeage en 2015" ; +COD7AH : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7AH : "Isolation des murs donnant sur l'exterieur en 2015" ; +COD7AK : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7AK : "Isolation de la toiture en 2015" ; +COD7AL : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7AL : "Materiaux d'solation des planchers en 2015" ; +COD7AM : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7AM : "Isolation des paroies vitrees en 2015" ; +COD7AN : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7AN : "Volets isolants en 2015" ; +COD7AQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7AQ : "Porte d'entree donnant sur l'exterieur en 2015" ; +COD7AR : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7AR : "Appareils de chauffage au bois en 2015" ; +COD7AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7AV : "Pompe a chaleur air/eau ou geothermique en 2015" ; +COD7AX : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7AX : "Pompe a chaleur production d'eau chaude en 2015" ; +COD7AY : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7AY : "Chauffage et chauffe-eaux solaires en 2015" ; +COD7AZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7AZ : "Chauffage et chauffe-eaux hydrauliques en 2015" ; +COD7BB : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7BB : "Production d'electricite energie renouvelable en 2015" ; +COD7BC : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7BC : "Diagnostic de performance energetique en 2015" ; +COD7BD : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7BD : "Raccordement a un reseau de chaleur en 2015" ; +COD7BE : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7BE : "Compteur individuel chauffage/eau chaude en 2015" ; +COD7BF : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7BF : "Systeme de charge pour vehicules electriques en 2015" ; +COD7BH : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7BH : "Outre-mer raccordement a un reseau de froid en 2015" ; +COD7BK : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7BK : "Outre-mer protection contre les rayonnements solaires en 2015" ; +COD7BL : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7BL : "Outre-mer optimisation de la ventilation naturelle en 2015" ; +COD7BX : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7BX : "Souscription au capital des entreprises de presse (30%)" ; +COD7BY : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7BY : "Souscription au capital des entreprises de presse (50%)" ; +COD7CQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7CQ : "Report souscriptions au capital petites entreprises 2012" ; +COD7CR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7CR : "Report souscriptions au capital petites entreprises 2013" ; +COD7CV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7CV : "Report souscriptions au capital petites entreprises 2014" ; +COD7CY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7CY : "Report de reduction 2013 au titre du plafonnement global" ; +COD7DY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7DY : "Report de reduction 2014 au titre du plafonnement global" ; +COD7OA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OA : "Invest. loc. meub. non prof. 2013 acheve en 2013 : report" ; +COD7OB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OB : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2012 acheve en 2013 : report" ; +COD7OC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OC : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2011 acheve en 2013 : report" ; +COD7OD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OD : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2010 acheve en 2013 : report" ; +COD7OE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OE : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2009 acheve en 2013 : report" ; +COD7OF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OF : "Invest. loc. meub. non prof. 2013/2014 acheve en 2014 : report" ; +COD7OG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OG : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2012 acheve en 2014 : report" ; +COD7OH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OH : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2011 acheve en 2014 : report" ; +COD7OI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OI : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2010 acheve en 2014 : report" ; +COD7OJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OJ : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2009 acheve en 2014 : report" ; +COD7OU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OU : "Invest. loc. meub. non prof. realise en 2014" ; +COD7OV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OV : "Invest. loc. meub. non prof. realise en 2015" ; +COD7PA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7PA : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2009 : report reduction 2013" ; +COD7PB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7PB : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2010 : report reduction 2013" ; +COD7PC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7PC : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2011 : report reduction 2013" ; +COD7PD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7PD : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2012 : report reduction 2013" ; +COD7PE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7PE : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2013 : report reduction 2013" ; +COD7PF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7PF : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2009 : report reduction 2014" ; +COD7PG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7PG : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2010 : report reduction 2014" ; +COD7PH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7PH : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2011 : report reduction 2014" ; +COD7PI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7PI : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2012 : report reduction 2014" ; +COD7PJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7PJ : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2013 : report reduction 2014" ; +COD7RG : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RG : "Travaux sur moins de 50% des murs du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RH : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RH : "Isolation, travaux sur une partie de la toiture du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RI : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RI : "Materiaux d'isolation des planchers du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RJ : "Travaux sur moins de 50% des fenetres du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RK : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RK : "Volets isolants du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RL : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RL : "Porte d'entree donnant sur l'exterieur du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RM : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RM : "Outre-mer raccordement a un reseau de froid du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RN : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RN : "Appareils de chauffage au bois du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RO : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RO : "Protection contre les rayonnements solaires du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RP : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RP : "Pompe a chaleur air/eau ou geothermique du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RQ : "Chauffage et chauffe-eau hydrauliques du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RR : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RR : "Pompe a chaleur pour production d'eau chaude du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RS : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RS : "Chauffage et chauffe-eau solaires du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RT : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RT : "Production d'electricite energie renouvelable du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RU : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RU : "Compteur individuel chauffage/eau chaude en 2015 (bouquet)" ; +COD7RV : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RV : "Compteur individuel chauffage/eau chaude du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RW : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RW : "Systeme de charge pour vehicules electriques du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RZ : "Optimisation de la ventilation naturelle du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7SA : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SA : "Chaudieres a condensation du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7SB : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SB : "Chaudieres a micro-cogeneration gaz du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7SC : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SC : "Appareils de regulation de chauffage du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7SM : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SM : "Outre-mer raccordement a un reseau de froid en 2015 (bouquet)" ; +COD7SO : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SO : "Protection contre les rayonnements solaires en 2015 (bouquet)" ; +COD7SU : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SU : "Systeme de charge pour vehicules electriques en 2015 (bouquet)" ; +COD7SX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SX : "Travaux de restaur. immob. dans ZPPAUP (2013 a 2015)" ; +COD7SY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SY : "Travaux de restaur. immob. dans secteur sauvegarde (2013 a 2015)" ; +COD7SZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SZ : "Optimisation de la ventilation naturelle en 2015 (bouquet)" ; +COD7TA : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7TA : "Chaudieres a condensation en 2015 (bouquet)" ; +COD7TB : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7TB : "Chaudieres a micro-cogeneration en 2015 (bouquet)" ; +COD7TC : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7TC : "Appareils de regulation de chauffage en 2015 (bouquet)" ; +COD7TK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7TK : "CI travaux forestiers apres sinistre (avec adhesion) - Report 2014" type REEL ; +COD7TN : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7TN : "Appareils de chauffage au bois en 2015 (bouquet)" ; +COD7TP : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7TP : "Pompe a chaleur air/eau ou geothermique en 2015 (bouquet)" ; +COD7TQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7TQ : "Chauffage et chauffe-eaux hydrauliques en 2015 (bouquet)" ; +COD7TR : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7TR : "Pompe a chaleur production d'eau chaude en 2015 (bouquet)" ; +COD7TS : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7TS : "Chauffage et chauffe-eaux solaires en 2015 (bouquet)" ; +COD7TT : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7TT : "Production d'electricite energie renouvelable en 2015 (bouquet)" ; +COD7TV : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7TV : "Diagnostic de performance energetique du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7TW : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7TW : "Raccordement a un reseau de chaleur du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7TX : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7TX : "Diagnostic de performance energetique en 2015 (bouquet)" ; +COD7TY : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7TY : "Raccordement a un reseau de chaleur en 2015 (bouquet)" ; +COD7UA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UA : "CI invest. forestiers : travaux si adh. a une org. de producteurs" type REEL ; +COD7UB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UB : "CI travaux forestiers apres sinistre si adh. a une org. de producteurs" type REEL ; +COD7UH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UH : "Dons aux partis politiques" ; +COD7UI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UI : "CI inv. forest. : contrat de gestion si adh. a une org. de producteurs" type REEL ; +COD7UY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UY : "Invest. loc. res. tourisme (report invest. 2012)" ; +COD7UZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UZ : "Invest. loc. res. tourisme (log. rehabil. 2012)" ; +COD7VH : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7VH : "Isolation, travaux sur totalite de la toiture du 1-9 au 31-12-2014" type REEL ; +COD7VI : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7VI : "Materiaux d'isolation des planchers en 2015 (bouquet)" ; +COD7VK : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7VK : "Volets isolants en 2015 (bouquet)" ; +COD7VL : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7VL : "Porte d'entree donnant sur l'exterieur en 2015 (bouquet)" ; +COD7VP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7VP : "CI travaux forestiers hors sinistre (avec adhesion) - Report 2014" type REEL ; +COD7WB : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7WB : "Isolation, travaux sur au moins 50% des murs du 1-9 au 31-12-2014" type REEL ; +COD7WH : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7WH : "Isolation, travaux sur totalite de la toiture en 2015 (bouquet)" ; +COD7WI : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7WI : "Isolation, travaux sur une partie de la toiture en 2015 (bouquet)" ; +COD7WU : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7WU : "Travaux sur au moins 50 % des fenetres du 1-9 au 31-12-2014" type REEL ; +COD7WV : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7WV : "Travaux sur au moins 50% des fenetres en 2015 (bouquet)" ; +COD7WW : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7WW : "Travaux sur moins de 50% des fenetres en 2015 (bouquet)" ; +COD7XB : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XB : "Isolation, travaux sur au moins 50% des murs en 2015 (bouquet)" ; +COD7XC : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XC : "Isolation, travaux sur moins de 50% des murs en 2015 (bouquet)" ; +COD7XD : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 alias 7XD : "Transition energetique - Depenses retenues pour 2014" ; +COD7XE : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 alias 7XE : "Transition energetique - Depenses retenues pour 2013" ; +COD7XF : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 alias 7XF : "Transition energetique - Depenses retenues pour 2012" ; +COD7XG : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 alias 7XG : "Transition energetique - Depenses retenues pour 2011" ; +COD7ZW : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 alias 7ZW : "Aide a la personne - depenses retenues pour 2014" ; +COD7ZX : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 alias 7ZX : "Aide a la personne - depenses retenues pour 2013" ; +COD7ZY : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 alias 7ZY : "Aide a la personne - depenses retenues pour 2012" ; +COD7ZZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 alias 7ZZ : "Aide a la personne - depenses retenues pour 2011" ; +COD8PA : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8PA : "Plafond calcule pour credit declare en 8TA (impot paye a l'etranger)" ; +COD8PQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8PQ : "Base PS des non résidents hors EEE" ; +COD8RU : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8RU : "Revenus du patrimoine non soumis aux PS (avec CSG deductible)" ; +COD8RV : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8RV : "Revenus du patrimoine non soumis aux PS (sans CSG deductible)" ; +COD8SA : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 21 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8SA : "Pensions en capital prelevement de 7,5% soumis a CSG (6,6%)" type REEL ; +COD8SB : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 14 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8SB : "Pensions en capital prelevement de 7,5% soumis a CSG (3,8%)" type REEL ; +COD8SC : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 20 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8SC : "Revenus etrangers allocation de preretraite soumis a CSG (7,5%)" type REEL ; +COD8SW : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 13 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8SW : "Allocations de chomage soumis a CSG (6,2%)" type REEL ; +COD8SX : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 14 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8SX : "Allocations de chomage soumis a CSG (3,8%)" type REEL ; +COD8TL : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8TL : "Credit d'impot competitivite et emploi restituable" ; +COD8UW : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8UW : "Credit d'impot competitivite et emploi" ; +COD8XF : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XF : "Gains de levee etrang. 18 % avec credit d'impot = impot francais" ; +COD8XG : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XG : "Gains de levee etrang. 30 % avec credit d'impot = impot francais" ; +COD8XH : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XH : "Gains de levee etrang. 41 % avec credit d'impot = impot francais" ; +COD8XI : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 21 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XI : "Pensions a 6,6% (8SA) avec credit d impot" type REEL ; +COD8XJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 14 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XJ : "Pensions a 3,8% (8SB) avec credit d impot" type REEL ; +COD8XK : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8XK : "Base prelevements sociaux apres depart a l'etranger" ; +COD8XL : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 17 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XL : "Contribution salariale de 10% avec credit d'impot" ; +COD8XV : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XV : "Rev. etrang. taxes a 24 % avec credit d'impot = impot francais" type REEL ; +COD8XY : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 8 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XY : "Rev net (contribution hauts revenus etranger)" type REEL ; +COD8YJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 8 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8YJ : "Deficit etranger taux effectif contribution hauts revenus" ; +COD8YK : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8YK : "Base prelevements sociaux avant retour en France" type REEL ; +COD8YL : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 18 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YL : "CSG provisoire a 7,5 % sur gains de levee d'option (1TT, 1UT)" ; +COD8YM : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 8 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8YM : "RFR (contribution hauts revenus - depart/retour etranger)" type REEL ; +COD8YT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 17 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YT : "Contribution salariale 10 % provisoire " ; +COD9YP : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias 9YP : "Acomptes verses pour calcul base interet de retard PS" ; +COD9ZA : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias 9ZA : "Case a cocher : Non application de l'article 1731 bis" type BOOLEEN ; +COD9ZV : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9ZV : "Liste CRES - case a cocher" type BOOLEEN ; +CODCHA : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YF : "Code chargement (nb de codes saisis)" ; +CODDAJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias DAJ : "Salaires au quotient 4 metro/DOM 30 % - Declarant 1" ; +CODDBJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias DBJ : "Salaires au quotient 4 metro/DOM 30 % - Declarant 2" ; +CODEAJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias EAJ : "Salaires au quotient 4 metro/DOM 40 % - Declarant 1" ; +CODEBJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias EBJ : "Salaires au quotient 4 metro/DOM 40 % - Declarant 2" ; +CODERAPBA : calculee base : "code rappel de la 2042 utile pour art1731bis si ligne rappel Ba" ; +CODERAPBIC : calculee base : "code rappel de la 2042 utile pour art1731bis si ligne rappel BIC" ; +CODERAPBNC : calculee base : "code rappel de la 2042 utile pour art1731bis si ligne rappel Bnc" ; +CODERAPHOR : calculee base : "code rappel de la 2042 utile pour art1731bis si ligne rappel" ; +CODERAPLOC : calculee base : "code rappel de la 2042 utile pour art1731bis si ligne rappel LOC" ; +CODERAPPEL : calculee base : "code rappel de la 2042 utile pour art1731bis si ligne rappel" ; +CODERAPRCM : calculee base : "code rappel de la 2042 utile pour art1731bis si ligne rappel RCM" ; +CODERAPRF : calculee base : "code rappel de la 2042 utile pour art1731bis si ligne rappel RF" ; +CODE_2042 : saisie contexte classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 alias V_CODE_2042 : "nouv cor: code majoration de la 2042 fourni par l interface" ; +CODHAA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAA : "Red. invest. O-M agrees 2014 engage 2010 (retro 52,63%) - Report 2014" ; +CODHAB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAB : "Red. invest. O-M agrees 2014 engage 2010 (retro 62,5%) - Report 2014" ; +CODHAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAC : "Red. invest. O-M agrees 2014 engage 2010 dans l'ent - Report 2014" ; +CODHAE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAE : "Invest. O-M agrees 2014 eng 2010 exploit. dir imputation - Report 2014" ; +CODHAF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAF : "Red. invest. O-M agrees 2014 engage 2011 (retro 52,63%) - Report 2014" ; +CODHAG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAG : "Red. invest. O-M agrees 2014 engage 2011 (retro 62,5%) - Report 2014" ; +CODHAH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAH : "Red. invest. O-M agrees 2014 engage 2011 dans l'ent - Report 2014" ; +CODHAJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAJ : "Invest. O-M agrees 2014 engage 2011 expl. dir imputation - Report 2014" ; +CODHAK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAK : "Red. autre invest. O-M 2014 engage 2010 (retro 52,63%) - Report 2014" ; +CODHAL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAL : "Red. autre invest. O-M 2014 engage 2010 (retro 62,5%) - Report 2014" ; +CODHAM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAM : "Red. autre invest. O-M 2014 engage 2010 dans l'entr - Report 2014" ; +CODHAO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAO : "Autre invest. O-M 2014 eng 2010 expl. directe imputation - Report 2014" ; +CODHAP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAP : "Red. autre invest. O-M 2014 engage 2011 (retro 52,63%) - Report 2014" ; +CODHAQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAQ : "Red. autre invest. O-M 2014 engage 2011 (retro 62,5%) - Report 2014" ; +CODHAR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAR : "Red. autre invest. O-M 2014 eng 2011 dans l'entreprise - Report 2014" ; +CODHAT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAT : "Autre invest. O-M 2014 eng 2011 expl directe imputation - Report 2014" ; +CODHAU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAU : "Red. autre invest. O-M 2014 engage 2012 (retro 52,63%) - Report 2014" ; +CODHAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAV : "Red. autre invest. O-M 2014 engage 2012 (retro 62,5%) - Report 2014" ; +CODHAW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAW : "Red. autre invest. O-M 2014 eng 2012 dans l'entreprise - Report 2014" ; +CODHAY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAY : "Autre invest. O-M 2014 eng 2012 expl directe imputation - Report 2014" ; +CODHBA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBA : "Autre invest. realise/engage en 2014 (retroc. 52,63%) - Report 2014" ; +CODHBB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBB : "Autre invest. realise/engage en 2014 (retroc. 62,5%) - Report 2014" ; +CODHBE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBE : "Red. autres invest. O-M 2014 dans l'entreprise - Report 2014" ; +CODHBG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBG : "Autre invest. O-M 2014 exploit. directe : imputation - Report 2014" ; +CODHBI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBI : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2010 (retro 52,63%)" ; +CODHBJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBJ : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2010 (retro 62,5%)" ; +CODHBK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBK : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2010 dans l'entreprise" ; +CODHBL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBL : "Invest. O-M 2015 engage en 2010 exploitation directe RI calculee" ; +CODHBM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBM : "Invest. O-M 2015 engage en 2010 exploitation directe : imputation" ; +CODHBN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBN : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2011 (retro 52,63%)" ; +CODHBO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBO : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2011 (retro 62,5%)" ; +CODHBP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBP : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2011 dans l'entreprise" ; +CODHBQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBQ : "Invest. O-M 2015 engage en 2011 exploitation directe RI calculee" ; +CODHBR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBR : "Invest. O-M 2015 engage en 2011 exploitation directe : imputation" ; +CODHBS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBS : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2012 (retro 52,63%)" ; +CODHBT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBT : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2012 (retro 62,5%)" ; +CODHBU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBU : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2012 dans l'entreprise" ; +CODHBV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBV : "Invest. O-M 2015 engage en 2012 exploitation directe RI calculee" ; +CODHBW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBW : "Invest. O-M 2015 engage en 2012 exploitation directe : imputation" ; +CODHBX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBX : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2013/2014 (retro 52,63%)" ; +CODHBY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBY : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2013/2014 (retro 62,5%)" ; +CODHBZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBZ : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2013/2014 dans l'entreprise" ; +CODHCA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HCA : "Invest. O-M 2015 engage en 2013/2014 exploitation directe RI calculee" ; +CODHCB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HCB : "Invest. O-M 2015 engage en 2013/2014 exploitation directe : imputation" ; +CODHCC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HCC : "Red. autre invest. O-M 2015 (retro 56%)" ; +CODHCD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HCD : "Red. autre invest. O-M 2015 (retro 66%)" ; +CODHCE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HCE : "Red. autre invest. O-M 2015 dans l'entreprise" ; +CODHCF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HCF : "Autre invest. O-M 2015 avec exploitation directe RI calculee" ; +CODHCG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HCG : "Autre invest. O-M 2015 avec exploitation directe : imputation" ; +CODHJA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias HJA : "Credit d'impot invest. O-M dans le cadre d'une entreprise" ; +CODHOD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOD : "Red. invest. outre-mer logt 2013 engage avant 2011" ; +CODHOE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOE : "Red. invest. outre-mer logt 2013 engage en 2011 initie en 2010" ; +CODHOF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOF : "Red. invest. outre-mer logt 2013 engage en 2011 initie en 2011 " ; +CODHOG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOG : "Red. invest. outre-mer logt 2013 engage 2012/2013 initie en 2010" ; +CODHOX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOX : "Red. invest. outre-mer logt 2013 engage 2012/2013 initie en 2011" ; +CODHOY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOY : "Red. invest. outre-mer logt 2013 engage 2012/2013 initie en 2012" ; +CODHOZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOZ : "Red. autres invest. outre-mer logt 2013" ; +CODHRA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRA : "Reduc. invest. O-M logt social 2013 engage en 2010 - Report 2013" ; +CODHRB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRB : "Reduc. invest. O-M logt social 2013 engage en 2011 - Report 2013" ; +CODHRC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRC : "Reduc. invest. O-M logt social 2013 engage en 2012 - Report 2013" ; +CODHRD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRD : "Reduc. autres invest. outre-mer logt social 2013 - Report 2013" ; +CODHSA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSA : "Inv. OM entr agre avt 27/09/2011 eng 2010 (retro 52,63%) - Report 2013" ; +CODHSB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSB : "Inv. OM agree avt 27/09/2011 eng 2010 (retro 62,5%) - Report 2013" ; +CODHSC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSC : "Inv. OM agree avt 27/09/2011 eng 2010 dans l'entreprise - Report 2013" ; +CODHSE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSE : "Inv. OM agree avt 27/09/2011 eng 2010 - Report 2013" ; +CODHSF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSF : "Inv. OM agree avt 27/09/2011 eng 2011 (retroc 52,63%) - Report 2013" ; +CODHSG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSG : "Inv. OM agree avt 27/09/2011 eng 2011 (retroc 62,5%) - Report 2013" ; +CODHSH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSH : "Inv. OM agree avt 27/09/2011 eng 2011 dans l'entreprise - Report 2013" ; +CODHSJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSJ : "Inv. O-M agree avt 27/09/2011 eng 2011 - Report 2013" ; +CODHSK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSK : "Inv. O-M 2013 engage en 2010 (retroc 52,63 %) - Report 2013" ; +CODHSL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSL : "Inv. O-M 2013 engage en 2010 (retroc 62,5 %) - Report 2013" ; +CODHSM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSM : "Inv. O-M 2013 engage en 2010 dans l'entreprise - Report 2013" ; +CODHSO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSO : "Inv. O-M 2013 engage en 2010 - Report 2013" ; +CODHSP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSP : "Inv. O-M 2013 engage en 2011 (retroc 52,63 %) - Report 2013" ; +CODHSQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSQ : "Inv. O-M 2013 engage en 2011 (retroc 62,5 %) - Report 2013" ; +CODHSR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSR : "Inv. O-M 2013 engage en 2011 dans l'entreprise - Report 2013" ; +CODHST : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HST : "Inv. O-M 2013 engage en 2011 - Report 2013" ; +CODHSU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSU : "Inv. O-M 2013 engage en 2012 (retroc 52,63 %) - Report 2013" ; +CODHSV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSV : "Inv. O-M 2013 engage en 2012 (retroc 62,5 %) - Report 2013" ; +CODHSW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSW : "Inv. O-M 2013 engage en 2012 dans l'entreprise - Report 2013" ; +CODHSY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSY : "Inv. O-M 2013 engage en 2012 - Report 2013" ; +CODHSZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSZ : "Red. autres invest. O-M 2013 (retroc. 52,63%) - Report 2013" ; +CODHTA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HTA : "Red. autres invest. O-M 2013 (retroc. 62,5%) - Report 2013" ; +CODHTB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HTB : "Red. autres invest. O-M 2013 dans l'entreprise - Report 2013" ; +CODHTD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HTD : "Red. autres invest. O-M 2013 imputee - Report 2013" ; +CODHUA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUA : "Red. invest. O-M logt 2014 engage en 2010" ; +CODHUB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUB : "Red. invest. O-M logt 2014 engage en 2011 initie en 2010" ; +CODHUC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUC : "Red. invest. O-M logt 2014 engage en 2011 initie en 2011" ; +CODHUD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUD : "Red. invest. O-M logt 2014 engage 2012/2013/2014 initie en 2010" ; +CODHUE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUE : "Red. invest. O-M logt 2014 engage 2012/2013/2014 initie en 2011" ; +CODHUF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUF : "Red. invest. O-M logt 2014 engage 2012/2013/2014 initie en 2012" ; +CODHUG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUG : "Red. autres invest. O-M logt 2014" ; +CODHUH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUH : "Red. invest. O-M logt 2015 engage en 2010" ; +CODHUI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUI : "Red. invest. O-M logt 2015 engage en 2011 initie en 2010" ; +CODHUJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUJ : "Red. invest. O-M logt 2015 engage en 2011 initie en 2011" ; +CODHUK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUK : "Red. invest. O-M logt 2015 engage a compter de 2012 initie en 2010" ; +CODHUL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUL : "Red. invest. O-M logt 2015 engage a compter de 2012 initie en 2011" ; +CODHUM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUM : "Red. invest. O-M logt 2015 engage a compter de 2012 initie en 2012" ; +CODHUN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUN : "Red. autres invest. O-M logt 2015" ; +CODHXA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HXA : "Reduc. invest. O-M logt social 2014 engage en 2010 - Report 2014" ; +CODHXB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HXB : "Reduc. invest. O-M logt social 2014 engage en 2011 - Report 2014" ; +CODHXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HXC : "Reduc. invest. O-M logt social 2014 engage en 2012 - Report 2014" ; +CODHXE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HXE : "Autre. invest. O-M logt social realise/engage en 2014 - Report 2014" ; +CODHXF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HXF : "Reduc. invest. O-M logt social 2015 engage en 2010" ; +CODHXG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HXG : "Reduc. invest. O-M logt social 2015 engage en 2011" ; +CODHXH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HXH : "Reduc. invest. O-M logt social 2015 engage en 2012" ; +CODHXI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HXI : "Reduc. invest. O-M logt social 2015 engage en 2013 ou 2014" ; +CODHXK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HXK : "Autre. invest. O-M logt social realise/engage en 2015" ; +CODINI : calculee restituee : "Indicateur de non imposition" ; +CODMESGOUV : calculee : "Variable somme calcul MESGOUV" ; +CODNAZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NAZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - Declarant 1" ; +CODNBZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NBZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - Declarant 2" ; +CODNCZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NCZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - PAC 1" ; +CODNDZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NDZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - PAC 2" ; +CODNEZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NEZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - PAC 3" ; +CODNFZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NFZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - PAC 4" ; +CODNVG : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 9 nat_code = 1 restituee alias NVG : "Plus-values taxees au quotient - Nb d'annees" ; +CODNWA : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias NWA : "PV exit tax au quotient en sursis - Nb d'annees" ; +CODNWB : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias NWB : "PV exit tax au quotient en paiement immediat - Nb d'annees" ; +CODRAZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RAZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - Declarant 1" ; +CODRBZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RBZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - Declarant 2" ; +CODRCZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RCZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - PAC 1" ; +CODRDZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RDZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - PAC 2" ; +CODREZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias REZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - PAC 3" ; +CODRFZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RFZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - PAC 4" ; +CODRVG : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias RVG : "Plus-values taxees au quotient" ; +CODRWA : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias RWA : "PV exit tax au quotient en sursis de paiement" ; +CODRWB : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias RWB : "PV exit tax au quotient en paiement immediat" ; +CODSIR : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YK : "Restitution des recoupements dans le FLR " ; +COMPENSACI : calculee restituee : "Compensation restitution credit impot sur PS suite a fusion IR/PS" ; +COMPENSANV : calculee restituee : "Compensation restitution admission non val sur PS suite a fusion IR/PS" ; +COMPENSIR : calculee restituee : "Compensation IR suite a fusion IR/PS" ; +COMPENSPPE : calculee restituee : "Compensation restitution PPE sur PS suite a fusion IR/PS" ; +COMPENSPS : calculee restituee : "Compensation PS suite a fusion IR/PS" ; +COPETO : calculee : "Taux de penalite du a la saisie des codes 9YT et 9YW" ; +COPETOISF : calculee : "ISF : Taux de penalite du a la saisie des codes 9XT " ; +CORIMP : calculee restituee : "Credit Corse : montant impute" ; +CORREST : calculee restituee : "Credit Corse : montant restitution" ; +COTF1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias FCT : "Nb d'annees cotisations footballeurs - PAC 1" ; +COTF2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias FDT : "Nb d'annees cotisations footballeurs - PAC 2" ; +COTF3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias FET : "Nb d'annees cotisations footballeurs PAC 3" ; +COTF4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias FFT : "Nb d'annees cotisations footballeurs - PAC 4" ; +COTFC : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias FBT : "Nb d'annees cotisations footballeurs - Declarant 2" ; +COTFORET : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UL : "Cotisations d'assurance pour la foret" type REEL ; +COTFV : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias FAT : "Nb d'annees cotisations footballeurs - Declarant 1" ; +CRCFA : calculee restituee : "Credit d'impot revenus etrangers" ; +CRCFA1731 : calculee base : "CRCFA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +CRCFA2 : calculee restituee : "Credit d'impot revenus etrangers (montant negatif pour avis)" ; +CRCFAP2 : calculee base : "CRCFA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +CRCFA_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +CRCFA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +CRCFA_P : calculee base : "Credit revenus etrangers" type REEL ; +CRDEG : calculee restituee : "Degrevement global (CSG + CRDS + PRS)" ; +CRDIE : calculee restituee : "Credit d'impot convention franco-allemande" ; +CRDIE1731 : calculee base : "CRDIE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +CRDIE2 : calculee restituee : "Credit d'impot revenus etrangers (montant negatif pour avis)" ; +CRDIEP2 : calculee base : "CRDIE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +CRDIE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +CRDIE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +CRDIE_P : calculee base : "Credit revenus etrangers" type REEL ; +CRDSIM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8ZJ : "CRDS provisoire suite a cessation, cession" ; +CRDSIM_A : calculee base : "RDS provisoire anterieur" ; +CRDS_ANT : calculee base : "MONTANT CRDS base des INR retard traitement precedent" ; +CRDS_ANT2 : calculee : "MONTANT CRDS base des INR retard traitement precedent" ; +CRDS_NTL : calculee base : "MONTANT CRDS base des INR NTL retard traitement courant" ; +CRDS_NTL2 : calculee : "MONTANT CRDS base des INR NTL retard traitement courant" ; +CRDS_NTL_1 : calculee base : "MONTANT CRDS base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +CRDS_NTL_12 : calculee : "MONTANT CRDS base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +CRDS_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +CRDS_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +CRDS_PRI : calculee base : "MONTANT CRDS base des INR retard primitif" ; +CRDS_PRI2 : calculee base : "MONTANT CRDS base des INR retard primitif" ; +CRDS_RECT : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde CRDS" ; +CRDS_TL : calculee base : "MONTANT CRDS base des INR TL retard traitement courant" ; +CRDS_TL2 : calculee : "MONTANT CRDS base des INR TL retard traitement courant" ; +CRDS_TL_1 : calculee base : "MONTANT CRDS base INR TL retard trait courant code 22" ; +CRDS_TL_12 : calculee : "MONTANT CRDS base INR TL retard trait courant code 22" ; +CREAGRIBIO : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8WA : "Credit d'impot agriculture biologique" ; +CREAIDE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7DB : "Credit d'impot depenses aide a domicile" ; +CREAPP : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8TZ : "Credit d'impot apprentissage" ; +CREARTS : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8WR : "Credit d'impot metiers d'art" ; +CRECONGAGRI : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8WT : "Credit d'impot remplacement conge agriculteur" ; +CREDPVREP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8UT : "Plus-values en report d imposition non expire" ; +CREFAM : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8UZ : "Credit d'impot famille" ; +CREFORMCHENT : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8WD : "Credit d'impot formation chef entreprise" ; +CREINTERESSE : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8WE : "Credit d'impot interessement" ; +CRENRJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SF : "Appareils de regulation de chauffage du 1-1 au 31-8-2014" ; +CREPROSP : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8WB : "Credit d'impot pour prospection commerciale" ; +CRERESTAU : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8WU : "Credit d'impot maitre restaurateur" ; +CREREVET : calculee restituee : "Credit d'impot proportionnel ( sur les REVenus ETrangers)" ; +CRESINTER : calculee restituee : "Credit pret sans interet" ; +CRICH : calculee restituee : "Credit recherche 8NJ plafonne" ; +CRIGA : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8TE : "Credit d'impot centre de prevention agree" ; +CRSE1D : calculee restituee : "cont. reve source etrangere due" ; +CRSE2D : calculee restituee : "cont. reve source etrangere due" ; +CRSE3D : calculee restituee : "cont. reve source etrangere due" ; +CRSE4D : calculee restituee : "cont. reve source etrangere due" ; +CRSE5D : calculee restituee : "cont. reve source etrangere due" ; +CRSE6D : calculee restituee : "cont. reve source etrangere due CASA" ; +CS9YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +CSBASE : calculee : " nouv cor: base des majo CSG" ; +CSBASE_INR : calculee : " nouv cor: base des majo CSG pour INR" ; +CSBASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +CSBASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +CSG : calculee restituee : "CSG" ; +CSGC : calculee restituee : "CSG nette (base * taux)" ; +CSGD : calculee restituee : "CSG due" ; +CSGDED : calculee restituee : "CSG deductible cumulee 3UA et 3VA et autres" ; +CSGDED3UA : calculee restituee : "CSG deductible cumulee 3UA et 3VA " ; +CSGDED3UB : calculee restituee : "CSG deductible cumulee 3UB et 3VB " ; +CSGDED3UO : calculee restituee : "CSG deductible cumulee 3UO et 3VO " ; +CSGDED3UP : calculee restituee : "CSG deductible cumulee 3UP et 3VP" ; +CSGDED3UY : calculee restituee : "CSG deductible cumulee 3UY et 3VY" ; +CSGDEDAUTRE : calculee restituee : "Si 3VA CSG deductible hors 3UA et 3VA " ; +CSGIM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8ZL : "CSG provisoire suite a cessation, cession" ; +CSGIM_A : calculee restituee base : "csg provisoire anterieure" ; +CSG_A : calculee base : "correctif : CSG anterieure" ; +CSG_ANT : calculee base : "MONTANT CSG base des INR retard traitement precedent" ; +CSG_ANT2 : calculee : "MONTANT CSG base des INR retard traitement precedent" ; +CSG_NTL : calculee base : "MONTANT CSG base des INR NTL retard traitement courant" ; +CSG_NTL2 : calculee : "MONTANT CSG base des INR NTL retard traitement courant" ; +CSG_NTL_1 : calculee base : "MONTANT CSG base INR NTL retard trait courant code 22" ; +CSG_NTL_12 : calculee : "MONTANT CSG base INR NTL retard trait courant code 22" ; +CSG_P : calculee base : "CSG" ; +CSG_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +CSG_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +CSG_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +CSG_PRI : calculee base : "MONTANT CSG base des INR retard primitif" ; +CSG_PRI2 : calculee base : "MONTANT CSG base des INR retard primitif" ; +CSG_R : calculee base : "CSG ( D REFERENCE )" ; +CSG_R99 : calculee base : " nouv cor:CSG rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +CSG_R99R : calculee base : " nouv cor:CSG rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +CSG_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +CSG_RECT : calculee : "MONTANT CSG base des INR retard traitement courant" ; +CSG_TL : calculee base : "MONTANT CSG base des INR TL retard traitement courant" ; +CSG_TL2 : calculee : "MONTANT CSG base des INR TL retard traitement courant" ; +CSG_TL_1 : calculee base : "MONTANT CSG base INR TL retard trait courant code 22" ; +CSG_TL_12 : calculee : "MONTANT CSG base INR TL retard trait courant code 22" ; +CSNET : calculee restituee : "CSG nette avant test des 160F" ; +CSNETEMP : calculee : "CSG nette temp pour correctif " ; +CSPROVRSE2 : calculee restituee : "CSG provisoire revenus source etrangere (8YF 8YN)" ; +CSPROVRSE4 : calculee restituee : "CSG provisoire revenus source etrangere (8YH 8YP)" ; +CSPROVYD : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 11 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YD : "CSG provisoire a 7,5 % rev. non salariaux etrangers" ; +CSPROVYE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 19 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YE : "CSG provisoire a 7,5 % rev. salariaux etrangers" ; +CSPROVYF : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 12 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YF : "CSG provisoire a 6,6 % rev. remplacement etrangers" ; +CSPROVYG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 13 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YG : "CSG provisoire a 6,2 % rev. remplacement etrangers" ; +CSPROVYH : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 14 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YH : "CSG provisoire a 3,8 % rev. remplacement etrangers" ; +CSPROVYN : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 12 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YN : "Imposition provisoire pensions a 6,6% (8SA)" type REEL ; +CSPROVYP : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 14 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YP : "Imposition provisoire pensions a 3,8% (8SB)" type REEL ; +CSREC : calculee base : "booleen =1 si prelevements sociaux recouvres" ; +CSRECA : calculee base : "booleen =1 si prelevements sociaux recouvrees annee anterieure" ; +CSRECINR : calculee base : "booleen =1 si prelevements recouvres recouvrees avec napcrinr" ; +CSREC_P : calculee base : "Correctif: indicateur de perception de la cs" ; +CSRTF : calculee : "revenus au taux forfaitaireCSG (avis CSG)" ; +CSTOT : calculee restituee : "NAP CSG RDS PRS avant imputation impot provisoire" ; +CSTOTSSPENA : calculee : "NAP CSG RDS PRS avant imputation impot provisoire pour seuil 61 ¤" ; +CS_BASE : calculee restituee : "base imposable CSG(avis CSG)" ; +CS_BPCOS : calculee restituee : "avis csg: gains de cession" ; +CS_DEG : calculee restituee : "Degrevement calcule csg rds prs (avis CSG)" ; +CS_PREREV : calculee restituee : "CSG en presence du code 8VX" ; +CS_R1649 : calculee restituee : "revenus etrangers CSG(avis CSG)" ; +CS_RCM : calculee restituee : "rev capitaux mobiliers CSG (avis CSG)" ; +CS_RE168 : calculee restituee : "revenus etrangers CSG(avis CSG)" ; +CS_REVCS : calculee restituee : "revenu prof non salaries CSG (avis CSG)" ; +CS_REVETRANG : calculee : "revenus etrangers CSG(avis CSG)" ; +CS_RFG : calculee restituee : "revenus fonciers nets CSG (avis CSG)" ; +CS_RTF : calculee restituee : "revenus au taux forfaitaireCSG (avis CSG)" ; +CS_RVORIGND : calculee restituee : "revenus d origine inderterminee CSG (avis CSG)" ; +CS_RVT : calculee restituee : "rentes viag a titre onerux CSG (avis CSG)" ; +CS_TAX1649 : calculee restituee : "CSG en presence du code 8VW" ; +CUMPENEXTEF : calculee restituee : "AG 1507: cumul despensions exo tx effectif 1AS 1BS 1CS 1DS 1ES 1FS" ; +CUMSALEXTEF : calculee restituee : "AG 1507: cumul des salaires exo tx effectif 1AC 1BC 1CC 1DC 1EC 1FC" ; +CVN9YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +CVNAC : calculee : "CVN pour acompte" ; +CVNA_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL : sauvegarde CVN" ; +CVNBASE : calculee : "Base imposable contrib. salariale 10 % (avis CSG)" ; +CVNBASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +CVNBASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +CVNBASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +CVND : calculee restituee : "CVN due" ; +CVNN : calculee : "CVN moins 8XL credit impot CVN" ; +CVNNET : calculee restituee : "Cont. salariale 10 % nette" ; +CVNNETEMP : calculee : "ps nette temp pour correctif " ; +CVNNET_A : calculee base : "Net a payer anterieur" ; +CVNSALAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 17 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3VN : "Gains soumis a contrib. salariale de 10 %" ; +CVNSALC : calculee restituee : "Contribution salariale de 10 %" ; +CVN_A : calculee base : "correctif : CVNSAL anterieure" ; +CVN_ANT : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +CVN_ANT2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +CVN_NTL : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +CVN_NTL2 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +CVN_NTL_1 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +CVN_NTL_12 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +CVN_P : calculee base : "Contribution salariale 10 % - primitive" ; +CVN_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR CVN" ; +CVN_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR ant" ; +CVN_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +CVN_PRI : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +CVN_PRI2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +CVN_R : calculee base : "( REFERENCE )" ; +CVN_R99R : calculee base : " nouv cor: rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +CVN_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +CVN_RECT : calculee base : "Impot rectifie pour calcul INR : sauvegarde CVN" ; +CVN_TL : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde " ; +CVN_TL2 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde " ; +CVN_TL_1 : calculee : "MONTANT base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +CVN_TL_12 : calculee : "MONTANT base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +D10M1 : calculee : "deduction 10% apres prise en compte de la deduction minimale" ; +D10M2 : calculee : "deduction 10% apres prise en compte de la deduction minimale" ; +D10M3 : calculee : "deduction 10% apres prise en compte de la deduction minimale" ; +D10M4 : calculee : "deduction 10% apres prise en compte de la deduction minimale" ; +D10MC : calculee : "deduction 10% hors DA apres prise en compte de la deduction minimale" ; +D10MV : calculee : "deduction 10% hors DA apres prise en compte de la deduction minimale" ; +DABNCNP : calculee restituee : "Somme deficits Bnc annees anterieures" ; +DABNCNP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 alias 5MT : "BNC non professionnels - Deficit de 2014" ; +DABNCNP11731 : calculee base : "Deficit 5MT pour 1731" ; +DABNCNP1731 : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP1P2 : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 alias 5LT : "BNC non professionnels - deficit de 2013" type REEL ; +DABNCNP21731 : calculee base : "Deficit 5LT pour 1731" ; +DABNCNP2P2 : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 alias 5KT : "BNC non professionnels - Deficit de 2012" ; +DABNCNP31731 : calculee base : "Deficit 5KT pour 1731" ; +DABNCNP3P2 : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 alias 5JT : "BNC non professionnels - Deficit de 2011" ; +DABNCNP41731 : calculee base : "Deficit 5JT pour 1731" ; +DABNCNP4P2 : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 alias 5IT : "BNC non professionnels - Deficit de 2010" ; +DABNCNP51731 : calculee base : "Deficit 5IT pour 1731" ; +DABNCNP5P2 : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 alias 5HT : "BNC non professionnels - Deficit de 2009" ; +DABNCNP61731 : calculee base : "Deficit 5HT pour 1731" ; +DABNCNP6P2 : calculee base : "Deficit 5HT pour 1731" ; +DABNCNPP2 : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNPP3 : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP_P : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DAGRI : calculee restituee : "Somme deficits BA des annees anterieures" ; +DAGRI1 : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 alias 5QQ : "Deficit agricole de 2014" ; +DAGRI11731 : calculee base : "Deficit 5QQ pour 1731" ; +DAGRI1731 : calculee base : "Deficits BA N-1 impute hors 1731bis" ; +DAGRI1P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAGRI2 : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 alias 5QP : "Deficit agricole de 2013" ; +DAGRI21731 : calculee base : "Deficit 5QP pour 1731" ; +DAGRI2P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAGRI3 : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 alias 5QO : "Deficit agricole de 2012" ; +DAGRI31731 : calculee base : "Deficit 5QO pour 1731" ; +DAGRI3P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAGRI4 : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 alias 5QN : "Deficit agricole de 2011" ; +DAGRI41731 : calculee base : "Deficit 5QN pour 1731" ; +DAGRI4P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAGRI5 : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 alias 5QG : "Deficit agricole de 2010" ; +DAGRI51731 : calculee base : "Deficit 5QG pour 1731" ; +DAGRI5P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAGRI6 : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 alias 5QF : "Deficit agricole de 2009" ; +DAGRI61731 : calculee base : "Deficit 5QF pour 1731" ; +DAGRI6P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAGRIIMP : calculee : "Deficits BA N-1 impute" ; +DAGRIIMP1731 : calculee base : "Deficits BA N-1 impute" ; +DAGRIIMPP2 : calculee base : "Deficits BA N-1 impute" ; +DAGRIIMP_P : calculee base : "Deficits BA N-1 impute" ; +DAGRIP2 : calculee base : "Deficits BA N-1 impute hors 1731bis P2" ; +DAIDC : calculee restituee : "Aide a domicile credit d impot" ; +DAIDE : calculee restituee : "Aide a domicile" ; +DALNP : calculee restituee : "Act. non comm. non prof. : deficits" ; +DAR : calculee : "Deficits anterieurs reportables" ; +DAR_REP : calculee : "Deficits anterieurs reportables pour calcul report" ; +DATDEPETR : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YD : "Date depart a l'etranger " ; +DATOCEANS : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias DAT : "date de notif . POINT DE DEPART" type REEL ; +DATRETETR : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YR : "Date retour en France " ; +DBACT : calculee restituee : "Frais de comptabilite, nombre d'entreprises" ; +DBAIP : calculee restituee : "Deficits BA N-1 impute" ; +DBAIP_1 : calculee : "deficit agricole impute art 1731 hors 1731" ; +DBAIP_2 : calculee : "deficit agricole impute art 1731 avec 1731" ; +DCEL : calculee restituee : "Invest. Scellier engagement et fini en 2011" ; +DCEL2012 : calculee restituee : "Invest. Scellier engagement et fini en 2012" ; +DCELCOM : calculee restituee : "Invest. Scellier COM 2011 - Declare" ; +DCELFABC : calculee restituee : "Invest. Scellier 7FA 7FB 7FC" ; +DCELFD : calculee restituee : "Invest. Scellier 7FD" ; +DCELHJK : calculee restituee : "Invest. Scellier realise 2010, acheve 2011 - Declare" ; +DCELHL : calculee restituee : "2em Invest. Scellier met -DOM dans plafond- Avis Facture -Declare 7HL" ; +DCELHM : calculee restituee : "2em Invest. Scellier DOM dans plafond- Avis Facture -Declare 7HM" ; +DCELHNO : calculee restituee : "Invest. Scellier 7HN 7HO" ; +DCELJBGL : calculee restituee : "Invest. Scellier engagement avant 2012 - Declare" ; +DCELJOQR : calculee restituee : "Invest. Scellier COM 2012 - Declare" ; +DCELJP : calculee restituee : "Invest. Scellier engagement avant 2012 Polynesie, WF, Nvelle Caledonie" ; +DCELNBGL : calculee restituee : "Invest. Scellier engagement avant 2011 - Declare" ; +DCELNQ : calculee restituee : "Invest. Scellier engagement avant 2011 Polynesie, WF, Nvelle Caledonie" ; +DCELREPGJ : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7GJ" ; +DCELREPGK : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7GK" ; +DCELREPGL : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7GL" ; +DCELREPGP : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7GP" ; +DCELREPGS : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7GS" ; +DCELREPGT : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7GT" ; +DCELREPGU : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7GU" ; +DCELREPGV : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7GV" ; +DCELREPGW : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7GW" ; +DCELREPGX : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7GX" ; +DCELREPHA : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7HA" ; +DCELREPHB : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7HB" ; +DCELREPHD : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7HD" ; +DCELREPHE : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7HE" ; +DCELREPHF : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7HF" ; +DCELREPHG : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7HG" ; +DCELREPHH : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7HH" ; +DCELREPHR : calculee restituee : "Scellier metropole-DOM pas ds plafond report 2009 - Declare 7HR" ; +DCELREPHS : calculee restituee : "Invest. Scellier DOM dans plafond report 2009 - Declare 7HS" ; +DCELREPHT : calculee restituee : "Scellier metro DOM hors plafond report- Declare 7HT" ; +DCELREPHU : calculee restituee : "Scellier DOM-COM hors plafond report 5/2009 30/12/2009 - Declare 7HU" ; +DCELREPHV : calculee restituee : "Invest. Scellier metropole 2010 : Report - Declare 7HV" ; +DCELREPHW : calculee restituee : "Invest. Scellier DOM COM 2010 report- Declare 7HW" ; +DCELREPHX : calculee restituee : "Scellier metropole pa 2009 fini 2010 report- Declare 7HX" ; +DCELREPHZ : calculee restituee : "Scellier DOM COM pa 2009 fini 2010 report- Declare 7HZ" ; +DCELREPYB : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YB" ; +DCELREPYD : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YD" ; +DCELREPYF : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YF" ; +DCELREPYH : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YH" ; +DCELREPYJ : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YJ" ; +DCELREPYK : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YK" ; +DCELREPYL : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YL" ; +DCELREPYM : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YM" ; +DCELREPYN : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YN" ; +DCELREPYO : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YO" ; +DCELREPYP : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YP" ; +DCELREPYQ : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YQ" ; +DCELREPYR : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YR" ; +DCELREPYS : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YS" ; +DCELRREDLA : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LA" ; +DCELRREDLB : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LB" ; +DCELRREDLC : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LC" ; +DCELRREDLD : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LD" ; +DCELRREDLE : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LE" ; +DCELRREDLF : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LF" ; +DCELRREDLG : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LG" ; +DCELRREDLH : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LH" ; +DCELRREDLI : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LI" ; +DCELRREDLJ : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LJ" ; +DCELRREDLM : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LM" ; +DCELRREDLN : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LN" ; +DCELRREDLS : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LS" ; +DCELRREDLT : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LT" ; +DCELRREDLX : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LX" ; +DCELRREDLZ : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LZ" ; +DCELRREDMG : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7MG" ; +DCELRREDMH : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7MH" ; +DCINE : calculee restituee : "Cinema audiovisuel" ; +DCODJTJU : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 - declare" ; +DCODOU : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7OU) - declare" ; +DCODOV : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7OV) - declare" ; +DCOLENT : calculee restituee : "Investissements outre mer entreprise - report 2009 - retenu" ; +DCOMP : calculee restituee : "Frais de comptabilite" ; +DCOTFOR : calculee restituee : "Cotisations assurance pour la foret - declare" ; +DCP : calculee : "Deduction pour souscription societe de PECHE (SOFIPECHE)" ; +DCREAT : calculee restituee : "Aide createur ou repreneur entreprise" ; +DCREATHANDI : calculee restituee : "Aide createur ou repreneur entreprise handi" ; +DCSG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6DE : "CSG deductible" ; +DCSGD : calculee restituee : "CSG deductible cumulee" ; +DCSGIM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8ZM : "CSG deductible provisoire" ; +DCSGIM_A : calculee base : "csg deductible provisoire anterieure" ; +DCTMIB : calculee restituee : "AG 1507: moins values a court terme imputees sur BIC micro" ; +DCTMIBNP : calculee restituee : "AG 1507: moins values a court terme imputees sur BIC NON PROF micro" ; +DCTSPE : calculee restituee : "AG 1507: moins values a court terme imputees sur BNC reg special" ; +DCTSPENP : calculee restituee : "AG 1507: moins values a court terme imputees sur BNC NON PROF reg spec" ; +DDCSG : calculee restituee : "Libelle CSG deductible" ; +DDEVDUR : calculee restituee : "Depenses developpement durable " ; +DDFA : calculee restituee : "Deduction pour frais d'accueil" ; +DDIFAGRI : calculee restituee : "Interet differe paiement agriculteurs" ; +DDOM : calculee : "Investissement DOM-TOM" ; +DDOMSOC1 : calculee restituee : "Investissements outre mer logement social - report 2009 - retenu" ; +DDONS : calculee restituee : "Dons aux oeuvres" ; +DDPA : calculee restituee : "Deduction pour pensions alimentaires" ; +DDUFLOEKL : calculee restituee : "Invest.locatif Duflot realise et acheve en 2014 - declare" ; +DDUFLOGIH : calculee restituee : "Invest.locatif Duflot realise et acheve en 2013 - declare" ; +DEC11 : calculee : "Decote totale" ; +DEC12 : calculee : "Decote totale" ; +DEC31 : calculee : "Impot KIR (suprression des reductions)" ; +DEC32 : calculee : "Impot KIR (suprression des reductions)" ; +DEC6 : calculee : "Decote pour la taxation du 8VV (art. 168)" ; +DEDIV : calculee restituee : "Deductions diverses" ; +DEDMIN1 : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires PAC" ; +DEDMIN2 : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires PAC" ; +DEDMIN3 : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires PAC" ; +DEDMIN4 : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires PAC" ; +DEDMINC : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires Conjoint" ; +DEDMINV : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires Vous" ; +DEDS1 : calculee : "Deductions supplementaires" ; +DEDS2 : calculee : "Deductions supplementaires" ; +DEDS3 : calculee : "Deductions supplementaires" ; +DEDS4 : calculee : "Deductions supplementaires" ; +DEDSC : calculee : "Deductions supplementaires Conjoint" ; +DEDSP : calculee : "Deductions supplementaires Personnes a charge" ; +DEDSV : calculee : "Deductions supplementaires Vous" ; +DEF4BB : calculee : "def RF 4Bb pour 1731" ; +DEF4BB1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEF4BBP2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEF4BB_P : calculee base : "def RF pour 1731 non imput" ; +DEF4BC : calculee : "def RF 4BD pour 1731" ; +DEF4BC1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEF4BCP2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEF4BC_P : calculee base : "def RF pour 1731 non imput" ; +DEF4BD : calculee : "def RF 4BD pour 1731" ; +DEF4BD1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEF4BDP2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEF4BD_P : calculee base : "def RF pour 1731 non imput" ; +DEFAA0 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 alias 6FL : "Deficit global - 2014" ; +DEFAA01731 : calculee base : "Deficit 6FL pour 1731" ; +DEFAA0P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFAA1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 alias 6FE : "Deficit global - 2013" ; +DEFAA11731 : calculee base : "Deficit 6FE pour 1731" ; +DEFAA1P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFAA2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 alias 6FD : "Deficit global - 2012" ; +DEFAA21731 : calculee base : "Deficit 6FD pour 1731" ; +DEFAA2P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFAA3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 alias 6FC : "Deficit global - 2011" ; +DEFAA31731 : calculee base : "Deficit 6FC pour 1731" ; +DEFAA3P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFAA4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 alias 6FB : "Deficit global - 2010" ; +DEFAA41731 : calculee base : "Deficit 6FB pour 1731" ; +DEFAA4P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFAA5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 alias 6FA : "Deficit global - 2009" ; +DEFAA51731 : calculee base : "Deficit 6FA pour 1731" ; +DEFAA5P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBA : calculee restituee : "zone pour visual basic: deficit ba " type REEL ; +DEFBA1 : calculee restituee : "Deficits BA non imputee n-1" ; +DEFBA11731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBA1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBA1P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBA1_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul DEFBA1 init" ; +DEFBA2 : calculee restituee : "Deficits BA non imputee n-2" ; +DEFBA21731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-2 pr affichage 1731" ; +DEFBA2P : calculee : "Deficits BA non imputee n-1" ; +DEFBA2P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBA3 : calculee restituee : "Deficits BA non imputee n-3" ; +DEFBA31731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-3 pr affichage 1731" ; +DEFBA3P : calculee : "Deficits BA non imputee n-1" ; +DEFBA3P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBA4 : calculee restituee : "Deficits BA non imputee n-4" ; +DEFBA41731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-4 pr affichage 1731" ; +DEFBA4P : calculee : "Deficits BA non imputee n-1" ; +DEFBA4P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBA5 : calculee restituee : "Deficits BA non imputee n-5" ; +DEFBA51731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-5 pr affichage 1731" ; +DEFBA5P : calculee : "Deficits BA non imputee n-1" ; +DEFBA5P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBA6 : calculee restituee : "Deficits BA non imputee n-6" ; +DEFBA61731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-6 pr affichage 1731" ; +DEFBA6P : calculee : "Deficits BA non imputee n-1" ; +DEFBA6P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBA7 : calculee : "Deficits BA non impute pour 1731bis" ; +DEFBA71731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBA7P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBA7_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBACREC : calculee : "Part du deficit sur code revenu" ; +DEFBACREP : calculee : "Part du deficit sur code revenu" ; +DEFBACREV : calculee : "Part du deficit sur code revenu" ; +DEFBAHREC : calculee : "Part du deficit sur code revenu majore " ; +DEFBAHREP : calculee : "Part du deficit sur code revenu majore " ; +DEFBAHREV : calculee : "Part du deficit sur code revenu majore " ; +DEFBANI : calculee : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +DEFBANI1731 : calculee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +DEFBANI470 : calculee : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +DEFBANI4701731 : calculee base : "Somme des lignes 470 482 BA pour 1731" ; +DEFBANI470BIS : calculee : "BA. : deficits ant. imputes1731" ; +DEFBANI470BIS1731 : calculee : "BA. : deficits ant. imputes1731" ; +DEFBANI470BISP2 : calculee : "BA. : deficits ant. imputes1731" ; +DEFBANI470BIS_P : calculee : "BA. : deficits ant. imputes1731" ; +DEFBANI470P2 : calculee base : "Somme des lignes 470 482 BA pour 1731" ; +DEFBANI470P3 : calculee base : "Somme des lignes 470 482 BA pour 1731" ; +DEFBANI470_P : calculee base : "Somme des lignes 470 482 BA pour 1731" ; +DEFBANIF : calculee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +DEFBANIH470 : calculee : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +DEFBANIH4701731 : calculee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +DEFBANIH470P2 : calculee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +DEFBANIH470P3 : calculee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +DEFBANIH470_P : calculee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +DEFBANIP2 : calculee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +DEFBANIP3 : calculee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731 avec majo 1731" ; +DEFBANI_P : calculee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +DEFBAP2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBA_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul DEFBA1 init" ; +DEFBIC1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 alias 5RW : "BIC non professionnel - Deficit de 2014" ; +DEFBIC11731 : calculee base : "Deficit 5RW pour 1731" ; +DEFBIC1P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBIC2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 alias 5RR : "BIC non professionnel - Deficit de 2013" ; +DEFBIC21731 : calculee base : "Deficit 5RR pour 1731" ; +DEFBIC2P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBIC3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 alias 5RQ : "BIC non professionnel - Deficit de 2012" ; +DEFBIC31731 : calculee base : "Deficit 5RQ pour 1731" ; +DEFBIC3P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBIC4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 alias 5RP : "BIC non professionnel - Deficit de 2011" ; +DEFBIC41731 : calculee base : "Deficit 5RP pour 1731" ; +DEFBIC4P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBIC5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 alias 5RO : "BIC non professionnel - Deficit de 2010" ; +DEFBIC51731 : calculee base : "Deficit 5RO pour 1731" ; +DEFBIC5P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBIC6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 alias 5RN : "BIC non professionnel - Deficit de 2009" ; +DEFBIC61731 : calculee base : "Deficit 5RN pour 1731" ; +DEFBIC6P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBICNPF : calculee restituee : "BIC non professionnel deficit du foyer" ; +DEFBNCNP : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFBNCNP1731 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFBNCNPF : calculee restituee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFBNCNPP2 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFBNCNPP3 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFBNCNP_P : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFIBA : calculee restituee : "Deficits BA de l'annee impute" ; +DEFIBAANT : calculee : "Deficits BA des annees anterieures impute" ; +DEFLOC : calculee : "Location somme deficits" ; +DEFLOC1 : calculee restituee : "location meublee non pro non impute n-1" ; +DEFLOC10 : calculee restituee : "location meublee non pro non impute n-10" ; +DEFLOC101731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-10 pr affichage 1731" ; +DEFLOC10P : calculee : "location meublee non pro non impute n-2 primitif" ; +DEFLOC10P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC11 : calculee : "Deficits non impute pour 1731bis" ; +DEFLOC111731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC11731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC11P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC11_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC1731 : calculee base : "Somme DEF pour 1731bis" ; +DEFLOC1P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC1_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC2 : calculee restituee : "location meublee non pro non impute n-2" ; +DEFLOC21731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-2 pr affichage 1731" ; +DEFLOC2P : calculee : "location meublee non pro non impute n-2 primitif" ; +DEFLOC2P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC3 : calculee restituee : "location meublee non pro non impute n-3" ; +DEFLOC31731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-3 pr affichage 1731" ; +DEFLOC3P : calculee : "location meublee non pro non impute n-2 primitif" ; +DEFLOC3P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC4 : calculee restituee : "location meublee non pro non impute n-4" ; +DEFLOC41731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-4 pr affichage 1731" ; +DEFLOC4P : calculee : "location meublee non pro non impute n-2 primitif" ; +DEFLOC4P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC5 : calculee restituee : "location meublee non pro non impute n-5" ; +DEFLOC51731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-5 pr affichage 1731" ; +DEFLOC5P : calculee : "location meublee non pro non impute n-2 primitif" ; +DEFLOC5P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC6 : calculee restituee : "location meublee non pro non impute n-6" ; +DEFLOC61731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-6 pr affichage 1731" ; +DEFLOC6P : calculee : "location meublee non pro non impute n-2 primitif" ; +DEFLOC6P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC7 : calculee restituee : "location meublee non pro non impute n-7" ; +DEFLOC71731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-7 pr affichage 1731" ; +DEFLOC7P : calculee : "location meublee non pro non impute n-2 primitif" ; +DEFLOC7P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC8 : calculee restituee : "location meublee non pro non impute n-8" ; +DEFLOC81731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-8 pr affichage 1731" ; +DEFLOC8P : calculee : "location meublee non pro non impute n-2 primitif" ; +DEFLOC8P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC9 : calculee restituee : "location meublee non pro non impute n-9" ; +DEFLOC91731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-9 pr affichage 1731" ; +DEFLOC9P : calculee : "location meublee non pro non impute n-2 primitif" ; +DEFLOC9P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOCNP : calculee : "LOC non professionnels pour 1731" ; +DEFLOCNP1731 : calculee base : "def LOC pour 1731 non imput" ; +DEFLOCNPBIS : calculee : "LOC non professionnels pour 1731" ; +DEFLOCNPBIS1731 : calculee base : "LOC non professionnels pour 1731" ; +DEFLOCNPBISP2 : calculee base : "LOC non professionnels pour 1731" ; +DEFLOCNPBISP3 : calculee base : "LOC non professionnels pour 1731" ; +DEFLOCNPBIS_P : calculee base : "LOC non professionnels pour 1731" ; +DEFLOCNPF : calculee restituee base : "def LOC pour 1731 non imput" ; +DEFLOCNPP2 : calculee base : "def LOC pour 1731 non imput" ; +DEFLOCNP_P : calculee base : "def LOC pour 1731 non imput" ; +DEFLOCP2 : calculee base : "Somme DEF pour 1731bis" ; +DEFLOC_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFNIBAQ : calculee : "deficit NI ba quotient pour art 1731bis" ; +DEFNIBAQ1 : calculee : "deficit NI ba quotient pour art 1731bis" ; +DEFNONPLOC : calculee restituee : "location meublee non pro deficit total foyer" ; +DEFNP : calculee restituee : "BIC non professionnels (reel) - somme deficits anteri imputes en 97" ; +DEFNPI : calculee restituee : "BIC non professionnels (reel) - deficits anterieurs imputes en 97" ; +DEFNPI1731 : calculee base : "def bic non impute" ; +DEFNPIP2 : calculee base : "def bic non impute" ; +DEFNPI_1 : calculee : "BIC non professionnels (reel) - deficits anterieurs imputes hors 1731" ; +DEFNPI_2 : calculee : "BIC non professionnels (reel) - deficits anterieurs imputes 1731" ; +DEFNPI_P : calculee base : "def bic non impute" ; +DEFNPLOCF : calculee : "location meublee non pro deficit total foyer" ; +DEFNPLOCFAV : calculee : "location meublee non pro deficit total foyer pour avis report" ; +DEFNPLOCFAVP : calculee : "location meublee non pro deficit total foyer pour avis report prim" ; +DEFNPLOCFP : calculee : "location meublee non pro deficit total foyer primitif" ; +DEFRCM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 1 alias 2AA : "Report deficit RCM 2009" ; +DEFRCM1731 : calculee base : "Deficit 2AA pour 1731" ; +DEFRCM2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 1 alias 2AL : "Report deficit RCM 2010" ; +DEFRCM21731 : calculee base : "Deficit 2AL pour 1731" ; +DEFRCM2P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFRCM3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 1 alias 2AM : "Report deficit RCM 2011" ; +DEFRCM31731 : calculee base : "Deficit 2AM pour 1731" ; +DEFRCM3P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFRCM4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 1 alias 2AN : "Report deficit RCM 2012" ; +DEFRCM41731 : calculee base : "Deficit 2AN pour 1731" ; +DEFRCM4P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFRCM5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 1 alias 2AQ : "Report deficit RCM 2013" ; +DEFRCM51731 : calculee base : "Deficit 2AQ pour 1731" ; +DEFRCM5P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFRCM6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 1 alias 2AR : "Report deficit RCM 2014" ; +DEFRCM61731 : calculee base : "Deficit 2AR pour 1731" ; +DEFRCM6P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFRCMI : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis" ; +DEFRCMI1731 : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis" ; +DEFRCMIMPU : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis" ; +DEFRCMIMPUTOT : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis total" ; +DEFRCMIMPUTOTQ : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis total quotient" ; +DEFRCMIP2 : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis" ; +DEFRCMIP3 : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis" ; +DEFRCMI_P : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis" ; +DEFRCMP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFRF4BB : calculee : "deficeit suite a imputaion 2CA" ; +DEFRF4BC : calculee : "deficeit suite a imputaion 2CA" ; +DEFRF4BD : calculee : "deficeit suite a imputaion 2CA" ; +DEFRFNONI : calculee restituee : "Def RF non impute pour 1731" ; +DEFRFNONI1 : calculee : "Def RF non impute pour 1731 intermediaire" ; +DEFRFNONI1731 : calculee restituee base : "Def RF non impute pour 1731" ; +DEFRFNONI2 : calculee : "Def RF non impute pour 1731 intermediaire" ; +DEFRFNONIBIS : calculee restituee : "Def RF non impute pour 1731" ; +DEFRFNONIP2 : calculee base : "Def RF non impute pour 1731" ; +DEFRFNONIP3 : calculee restituee base : "Def RF non impute pour 1731" ; +DEFRFNONI_P : calculee restituee base : "Def RF non impute pour 1731" ; +DEFRI : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRI1 : calculee restituee : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRIBA : calculee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRIBAINF : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRIBASUP : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRIBIC : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRIBNC : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRIGLOB : calculee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRIGLOBINF : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRIGLOBSUP : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRILOC : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRIMAJ : calculee restituee base : "valorise DEFRI a chaque strate pour message IM43" type REEL ; +DEFRIMAJ_DEF : calculee restituee base : "valorise DEFRI a chaque strate pour message IM43" ; +DEFRIMOND : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRIRCM : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRIRF : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRITS : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFTS : calculee restituee : "zone batch 1507 (DEF-TS-N)" ; +DEFZU : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 7 nat_code = 0 alias 8ZU : "Penalit art. 1731 bis : deficits de source etrangere" type REEL ; +DEFZU1731 : calculee base : "Deficit 8ZU pour 1731" ; +DEFZUP2 : calculee base : "Deficit 8ZU pour 1731 P2" ; +DENPLOCAFFC : calculee restituee : "Revenus de locations meublees non professionnelles declares - Conj" ; +DENPLOCAFFP : calculee restituee : "Revenus de locations meublees non professionnelles declares - PAC" ; +DENPLOCAFFV : calculee restituee : "Revenus de locations meublees non professionnelles declares - Vous" ; +DENPLOCC : calculee restituee : "Revenus de locations meublees non professionnelles declares - Conjoint" ; +DENPLOCP : calculee restituee : "Revenus de locations meublees non professionnelles declares - PAC" ; +DENPLOCV : calculee restituee : "Revenus de locations meublees non professionnelles declares - Vous" ; +DEPCHO : calculee restituee : "Depenses habitation principale" ; +DEPENSESN : calculee : "Depense n pour DEV DUR" ; +DEPENSESN1 : calculee : "Depense n-1 pour DEV DUR" ; +DEPIMP : calculee restituee : "Depenses environnementales (principale) : montant impute" ; +DEPLOCC : calculee restituee : "Revenus des locations meublees professionnelles declares - Conjoint" ; +DEPLOCP : calculee restituee : "Revenus des locations meublees professionnelles declares - PAC" ; +DEPLOCV : calculee restituee : "Revenus des locations meublees professionnelles declares - Vous" ; +DEPMOB : calculee restituee : "Depenses aide a la personne" ; +DEPREST : calculee restituee : "Depenses environnementales (principale) : montant restitution" ; +DESV : calculee restituee : "Sommes desinvesties a rajouter aux revenus" ; +DETS1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1CI : "Case a cocher : demandeur d'emploi - PAC 1" type BOOLEEN ; +DETS2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1DI : "Case a cocher : Demandeur d'emploi - PAC 2" type BOOLEEN ; +DETS3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1EI : "Case a cocher : Demandeur d'emploi - PAC 3" type BOOLEEN ; +DETS4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1FI : "Case a cocher : Demandeur d'emploi - PAC 4" type BOOLEEN ; +DETSC : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1BI : "Case a cocher : demandeur d'emploi - Declarant 2" type BOOLEEN ; +DETSV : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1AI : "Case a cocher : Demandeur d'emploi - Declarant 1" type BOOLEEN ; +DEVDURCUM : calculee restituee : "Historique des depenses dvlpt durable de 2005 a 2009 - pote : MNBSDH " ; +DFACC : calculee restituee : "Frais d'accueil declare" ; +DFANT : calculee restituee : "Deficits globaux des annees anterieures" ; +DFANTIMPU : calculee restituee : "Deficits globaux des annees anterieures imputes" ; +DFANTIMPUBAR : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures bareme" ; +DFANTIMPUQUO : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures quotient" ; +DFANTPROV : calculee : "Deficits globaux des annees anterieures" ; +DFANTPROV1731 : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures" ; +DFANTPROVP2 : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures" ; +DFANTPROVP3 : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures 1731bis" ; +DFANTPROV_P : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures" ; +DFBICNPF : calculee : "BIC non professionnels pour 1731" ; +DFBICNPF1731 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DFBICNPFP2 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DFBICNPFP3 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput calcul 1731 avec majo 1731" ; +DFBICNPF_P : calculee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DFCE : calculee : "Deficit foncier apres imputation deficits 3CE" ; +DFCG : calculee : "Deficit foncier apres imputation deficits 3CG" ; +DFIPC : calculee restituee : "Cotisation FIP Corse declare" ; +DFIPDOM : calculee restituee : "Cotisation FIP DOM COM declare" ; +DFN1 : calculee : "Deduction forfaitaire de 10%" ; +DFN2 : calculee : "Deduction forfaitaire de 10%" ; +DFN3 : calculee : "Deduction forfaitaire de 10%" ; +DFN4 : calculee : "Deduction forfaitaire de 10%" ; +DFNC : calculee : "Deduction forfaitaire de 10%" ; +DFNV : calculee : "Deduction forfaitaire de 10%" ; +DFOREST : calculee restituee : "Reduction d impot investissment forestier - declare" ; +DFORET : calculee restituee : "Cotisation pour defense des forets" ; +DFRCM : calculee restituee : "total DFRCMN + DFRCM1 (pour colbert)" ; +DFRCM1 : calculee restituee : "deficeit suite a imputaion 2AA" ; +DFRCM11731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +DFRCM1P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731 P2" ; +DFRCM2 : calculee restituee : "deficeit suite a imputaion 2AA et 2AL" ; +DFRCM21731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n21 pr affichage 1731" ; +DFRCM2P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731 P2" ; +DFRCM3 : calculee restituee : "deficeit suite a imputaion 2AA, 2AL et 2AM" ; +DFRCM31731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-3 pr affichage 1731" ; +DFRCM3P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731 P2" ; +DFRCM4 : calculee restituee : "deficit suite a imputation 2AA, 2AL, 2AM et 2AN" ; +DFRCM41731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-4 pr affichage 1731" ; +DFRCM4P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731 P2" ; +DFRCM5 : calculee restituee : "deficit suite a imputation 2AA, 2AL, 2AM , 2AN et 2AQ" ; +DFRCM51731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-5 pr affichage 1731" ; +DFRCM5P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731 P2" ; +DFRCM6 : calculee : "deficit suite a imputation 2AA, 2AL, 2AM , 2AN , 2AQ et 2AR" ; +DFRCMN : calculee restituee : "deficeit suite a imputaion 2CA" ; +DFRCMN1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DFRCMNBIS : calculee : "deficeit suite a imputaion 2CA" ; +DFRCMNBIS_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +DFRCMNP2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731 P2" ; +DGARD : calculee restituee : "Frais de garde : montant declare" ; +DGLOA : calculee restituee : "CSG sur titre acquisition action gratuite deductible cumulee" ; +DGLOD : calculee restituee : "CSG deductible cumulee 1TT et 1UT" ; +DHEBE : calculee restituee : "Base declaree depense d'hebergement" ; +DIAGPERF : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SV : "Diagnostic de performance energetique du 1-1 au 31-8-2014" ; +DIAVF2 : calculee restituee : "avis ir: credit d'impot sans CISURF declare" ; +DIDABNCNP : calculee restituee : "Act. non comm. non prof. : deficits ant. imput?s" ; +DIDABNCNP1 : calculee : "Act. non comm. non prof. : deficits ant. imput?s" ; +DIDABNCNP11731 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DIDABNCNP1P2 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DIDABNCNP1_P : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DIDABNCNP_1 : calculee : "Act. non comm. non prof. : deficits ant. imputes hors 1731" ; +DIDABNCNP_2 : calculee : "Act. non comm. non prof. : deficits ant. imputes avec 1731" ; +DIDOMPRO : calculee restituee : "total report dom ent." ; +DIDOMPRO1731 : calculee base : "DIDOMPRO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +DIDOMPROP2 : calculee base : "DIDOMPRO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +DIEMPLOI : calculee restituee : "Credit competitivite emploi declare" ; +DIFF7WD : calculee base : "MONTANT de la diff valeur code 7WD entre evt" ; +DIFF7WD_A : calculee base : "diff code 7WD evt precedent" ; +DIFF7WY : calculee base : "MONTANT de la diff valeur code 7WY entre evt" ; +DIFF7WY_A : calculee base : "diff code 7wy evt precedent" ; +DIFF7WZ : calculee base : "MONTANT de la diff valeur code 7Wz entre evt" ; +DIFF7WZ_A : calculee base : "diff code 7wz evt precedent" ; +DILMIA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IA) - declare" ; +DILMIB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IB) - declare" ; +DILMIC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - declare" ; +DILMIH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - declare" ; +DILMIX : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IX) - declare" ; +DILMIY : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IY) - declare" ; +DILMIZ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IZ) - declare" ; +DILMJC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JC) - declare" ; +DILMJI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JI) - declare" ; +DILMJS : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JS) - declare" ; +DILMJV : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JV) - declare" ; +DILMJW : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JW) - declare" ; +DILMJX : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JX) - declare" ; +DILMJY : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JY) - declare" ; +DILMOA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OA) - declare" ; +DILMOB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OB) - declare" ; +DILMOC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OC) - declare" ; +DILMOD : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OD) - declare" ; +DILMOE : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OE) - declare" ; +DILMOF : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OF) - declare" ; +DILMOG : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OG) - declare" ; +DILMOH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OH) - declare" ; +DILMOI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OI) - declare" ; +DILMOJ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OJ) - declare" ; +DILMOV : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OV) - declare" ; +DILMPA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PA) - declare" ; +DILMPB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PB) - declare" ; +DILMPC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PC) - declare" ; +DILMPD : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PD) - declare" ; +DILMPE : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PE) - declare" ; +DILMPF : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PF) - declare" ; +DILMPG : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PG) - declare" ; +DILMPH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PH) - declare" ; +DILMPI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PI) - declare" ; +DILMPJ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PJ) - declare" ; +DINVRED : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IT) - declare" ; +DIREPARGNE : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 2BG : "Credit d'impot 'directive epargne' et autres credits restituables" ; +DISFBASE : calculee restituee : "Avis ISF : base imposable sup ou egale 1300000 et inferieure a 2570000" ; +DISFDEC : calculee restituee : "Avis ISF : Decote" ; +DISFDONCEE : calculee restituee : "ISF : Avis - Declare - 9GI" ; +DISFDONF : calculee restituee : "ISF : Avis - Declare - 9NC" ; +DISFE : calculee restituee : "ISF : ISF paye a l etranger a imputer sur ISF net des reductions ISF " ; +DISFFCPI : calculee restituee : "ISF : Avis - Declare - 9GG" ; +DISFFIP : calculee restituee : "ISF : Avis - Declare - 9GF" ; +DISFPLAF : calculee restituee : "Avis ISF : 9PV Montant du plafonnement" ; +DISFPMED : calculee restituee : "ISF : Avis - Declare - 9GD" ; +DISFPMEI : calculee restituee : "ISF : Avis - Declare - 9GE" ; +DISQUO : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 alias RTS : "Distributions taxees au quotient" ; +DISQUONB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 alias NTS : "Distributions taxees au quotient - Nb d'annees" ; +DIVGL1 : const=1.00000 ; +DIVGL2 : const=2.00000 ; +DIVGL3 : const=3.00000 ; +DIVGL4 : const=4.00000 ; +DIVGL5 : const=5.00000 ; +DIVGL6 : const=6.00000 ; +DLMRN : calculee : "Loc. meublees (reel) : deficits" ; +DLMRN1 : calculee restituee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 1" ; +DLMRN11731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRN1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRN1P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRN1TXM : calculee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 1" ; +DLMRN1_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRN2 : calculee restituee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 2" ; +DLMRN21731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-2 pr affichage 1731" ; +DLMRN2P : calculee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 2 primitif" ; +DLMRN2P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRN3 : calculee restituee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 3" ; +DLMRN31731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-3 pr affichage 1731" ; +DLMRN3P : calculee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 3 primitif" ; +DLMRN3P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRN4 : calculee restituee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 4" ; +DLMRN41731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-4 pr affichage 1731" ; +DLMRN4P : calculee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 4 primitif" ; +DLMRN4P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRN5 : calculee restituee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 5" ; +DLMRN51731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-5 pr affichage 1731" ; +DLMRN5P : calculee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 5 primitif" ; +DLMRN5P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRN6 : calculee restituee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 6" ; +DLMRN61731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-6 pr affichage 1731" ; +DLMRN6P : calculee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 6 primitif" ; +DLMRN6P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRN7 : calculee : "Deficits non impute pour 1731bis" ; +DLMRN71731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRN7P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRN7_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRNP2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRNT : calculee : "Loc. meublees (reel) : deficits" ; +DLMRNTXM : calculee : "Loc. meublees (reel) : deficits pour tx moyen imposition" ; +DLMRN_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLOCENT : calculee restituee : "Investissements outre mer entreprise - retenu" ; +DLOCIDEFG : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2012 - declare" ; +DLOGDOM : calculee restituee : "Investissements outre mer logement - retenu" ; +DLOGSOC : calculee restituee : "Investissements outre mer logement social - retenu" ; +DLOYIMP : calculee restituee : "Credit assurances loyers impayes declare" ; +DMEUBLE : calculee restituee : "Investissements locations meublees non pro - report 2009 - declare" ; +DMOND : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8ZY : "Deficit net mondial (taux moyen pour les non-residents)" ; +DMOND1731 : calculee base : "Deficit 8ZY pour 1731" ; +DMONDP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DMONDT : calculee restituee : "Taux moyen : deficit mondial" ; +DMOND_1 : calculee : "tx effectif sans 1731 " ; +DMOND_2 : calculee : "tx effectif avec 1731 " ; +DNBE : calculee restituee : "reduct. etudiants: nombre d'enfants declares" ; +DNETU : calculee : "P.A enfants majeurs non etudiants" ; +DNOCEP : saisie revenu classe = 4 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 alias 5SP : "BNC non prof. hors AA - Deficits - Declarant 1" ; +DNOCEP1731 : calculee base : "Deficit 5SP pour 1731" ; +DNOCEPC : saisie revenu classe = 4 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 alias 5NU : "BNC non prof. hors AA - Deficits - Declarant 2" ; +DNOCEPC1731 : calculee base : "Deficit 5NU pour 1731" ; +DNOCEPCP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DNOCEPC_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +DNOCEPP : saisie revenu classe = 4 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 alias 5OU : "BNC non prof. hors AA - Deficit - PAC" ; +DNOCEPP1731 : calculee base : "Deficit 5OU pour 1731" ; +DNOCEPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DNOCEPPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DNOCEPP_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +DNOCEP_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +DNOUV : calculee restituee : "Capital de societes nouvelles" ; +DNPLOCIMPU : calculee restituee : "location meublee non pro deficit ant impute 2010" ; +DNPLOCIMPU1731 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DNPLOCIMPUP2 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DNPLOCIMPU_1 : calculee : "location meublee non pro deficit ant impute hors1731" ; +DNPLOCIMPU_2 : calculee : "location meublee non pro deficit ant impute 1731" ; +DNPLOCIMPU_P : calculee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DOMABDB : calculee : "DOM : abattement non utilise calcule sur les droits au bareme" ; +DOMAVTD : calculee : "DOM : avantage impot PV taux minore DOM" ; +DOMAVTG : calculee : "DOM : avantage impot PV taux minore GUY" ; +DOMAVTO : calculee : "DOM : avantage taux minore" ; +DOMDOM : calculee : "DOM : calcul avantage maximum sur l impot proportionnel" ; +DOMITPD : calculee : "DOM : impot PV taux minore dom" ; +DOMITPG : calculee : "DOM : impot PV taux minore GUY" ; +DONAUTRE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7VC : "Dons verses a des organismes etrangers" ; +DONETRAN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7VA : "Dons verses a des organismes etrangers" ; +DPAE : calculee : "Deduction pour pension alimentaire etudiant" ; +DPALE : calculee restituee : "Pension enfants majeurs : montant declare" ; +DPALP : calculee restituee : "Autres pensions alimentaires" ; +DPATNAT : calculee restituee : "Base declaree depense protection du patrimoine naturel" ; +DPATNAT1 : calculee restituee : "Declare : depense 2011 protection du patrimoine naturel : report" ; +DPATNAT2 : calculee restituee : "Declare : depense 2010 protection du patrimoine naturel : report" ; +DPATNAT3 : calculee restituee : "Declare : depense 2012 protection du patrimoine naturel : report" ; +DPENTDY : calculee restituee : "Plafonnement global RI petites entreprises 7DY declare" ; +DPERPC : calculee restituee : "base declaree PERP conjoint" ; +DPERPP : calculee restituee : "base declaree PERP PAC" ; +DPERPV : calculee restituee : "base declare PERP vous" ; +DPIQAB : calculee restituee : "Invest.locatif Pinel metropole realise et acheve en 2014 - declare" ; +DPIQABCD : calculee restituee : "a supprimer" ; +DPIQCD : calculee restituee : "Invest.locatif Pinel outre mer realise et acheve en 2014 - declare" ; +DPIQEF : calculee restituee : "Invest.locatif Pinel metropole realise et acheve en 2015 - declare" ; +DPIQEFGH : calculee restituee : "a supprimer" ; +DPIQGH : calculee restituee : "Invest.locatif Pinel outre mer realise et acheve en 2015 - declare" ; +DPIREPAI : calculee restituee : "Invest.locatif Pinel realise et acheve en 2014 - report - declare" ; +DPIREPBI : calculee restituee : "Invest.locatif Pinel realise et acheve en 2014 - report - declare" ; +DPIREPCI : calculee restituee : "Invest.locatif Pinel realise et acheve en 2014 - report - declare" ; +DPIREPDI : calculee restituee : "Invest.locatif Pinel realise et acheve en 2014 - report - declare" ; +DPLAFREPME4 : calculee restituee : "Report 2013 suite a plaf av fisc PME - Avis Facture- Declare 7CY" ; +DPREC : calculee restituee : "Frais d'accueil" ; +DPRESCOMP : calculee restituee : "Base declaree prestations compensatoires" ; +DPRESSE : calculee restituee : "Souscription capital presse declare" ; +DPRETUD : calculee restituee : "Interets pret etudiant declare" ; +DPROREP : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2009 acheve 2010 - report - declare" ; +DPVRCM : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 3VH : "Pertes de cessions de valeurs mobilieres " ; +DRBG : calculee restituee : "DEFICIT GLOBAL" ; +DRCF : calculee : "Deficit foncier imputable sur le RBG" ; +DRCVM : calculee : "Def. rep. des cessions de valeurs mobilieres" ; +DREDMEUB : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - declare" ; +DREDREP : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IU) - declare" ; +DREPA : calculee restituee : "Dons : fourniture de repas particuliers" ; +DREPMEU : calculee restituee : "Investissements locations meublees non pro - report 2010 - declare" ; +DREPNPRO : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro initie avant 2010 - report- declare" ; +DRESIMEUB : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve (7IO) - declare" ; +DRESINEUV : calculee restituee : "Investissements locations meublees dans residence neuve - declare" ; +DRESIVIEU : calculee restituee : "Investissements locations meublees dans residence neuve 2009 - declare" ; +DRESTIMO : calculee restituee : "Travaux de restauration immobiliere - declare" ; +DRF : calculee : "Deficit foncier imputable sur le RBG" ; +DRFRP : calculee restituee : "Deficits fonciers non imputes" ; +DRIRENOV : calculee restituee : "Travaux de restauration des objets classes - declare" ; +DRSED : calculee restituee : "CSG sur rev. de source etrangere deductible cumulee" ; +DRTNC : calculee restituee : "Revenu TOTAL titres non cotes PEA" ; +DS011 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS012 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS014 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS015 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS016 : calculee : "Droits simples issus du bareme 8VV art. 168" ; +DS021 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS022 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS024 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS025 : calculee : "Droits simples issus du bareme tx moyen" ; +DS026 : calculee : "Droits simples issus du bareme 8VV art. 168" ; +DS1 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS2 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS3 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS4 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS5 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS511 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS512 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS515 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS521 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS522 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS525 : calculee : "Droits simples issus du bareme avant plaf. quotient fam tx moyen" ; +DSOCREPR : calculee restituee : "Declare emprunt reprise societe" ; +DSOUFIP : calculee restituee : "Investissement de proximite" ; +DSURV : calculee restituee : "Rente-survie, contrat handicap" ; +DSYND : calculee restituee : "Reduction cotisation syndicale" ; +DTEC : calculee restituee : "Depenses travaux prevention risques technologiques-Bailleur- declare" ; +DTOUHOTR : calculee restituee : "Investissement locatif residence hoteliere - Declare" ; +DTOUREPA : calculee restituee : "Declare Investissements locatifs resid. de tourisme report" ; +DTOURREP : calculee restituee : "Declare Investissements locatifs resid. de tourisme report" ; +DUFLOEK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7EK : "Invest. Duflot metro realises avant le 1/09/2014 acheves en 2015" ; +DUFLOEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7EL : "Invest. Duflot outre-mer realises avant le 1/09/2014 acheves en 2015" ; +DUFLOFI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7FI : "Invest. Duflot realises et acheves en 2013 : report 1/9 de la RI" ; +DUFLOFK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7FK : "Invest. Duflot acheves en 2014 : report 1/9 de la RI" ; +DUFLOGH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GH : "Invest. Duflot metro realises en 2013 acheves en 2015" ; +DUFLOGI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GI : "Invest. Duflot outre-mer realises en 2013 acheves en 2015" ; +DUFREPFI : calculee restituee : "Invest.locatif Duflot realise et acheve en 2013 - report - declare" ; +DUFREPFK : calculee restituee : "Invest.locatif Duflot realise et acheve en 2014 - report - declare" ; +EAC : calculee : "Nombre d'enfants a charge pour calcul du nombre de parts" ; +ECS_DEG : calculee : "degrevement calcule csg rds prs (avis CSG) EUROS" ; +EFF_RECT : calculee base : "Taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde revenus taux effectif" ; +EFF_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde revenus taux effectif" ; +ELUIMP : calculee restituee : "Elus locaux : montant impute" ; +ELURASC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8CY : "Indemn. elus locaux - Retenue a la source - Declarant 2" ; +ELURASV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8BY : "Indemn. elus locaux - Retenue a la source - Declarant 1" ; +ELUREST : calculee restituee : "Elus locaux : montant restitution" ; +EM7 : calculee : "Nombre d'enfants de moins de 7 ans" ; +EM7QAR : calculee : "Nombre d'enfants de moins de 7 ans 1/4 de part" ; +EMPIMP : calculee restituee : "Competitivite emploi : montant impute" ; +EMPREST : calculee restituee : "Competitivite emploi : montant restitution" ; +ENERGIEST : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7ST : "Production d'electricite energie renouvelable du 1-1 au 31-8-2014" ; +EPAIMP : calculee restituee : "Directive epargne : montant impute" ; +EPAREST : calculee restituee : "Directive epargne : montant restitution" ; +EPAV : calculee : "Credit Impot sur Excedent Prelevement sur contrats Ass-Vie" ; +ESFP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 8ZZ : "Revenus d'origine indeterminee" type REEL ; +ESFP_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +EXCEDANTA : calculee : "Base reduction autre dons etape excedant reduc repas / plafond" ; +EXCIMP : calculee restituee : "Credit non resident 3VE + 3UV : montant impute" ; +EXCLUAMIABLE : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9ZU : "Exclusion relance amiable" type BOOLEEN ; +EXCREST : calculee restituee : "Credit non resident 3VE + 3UV : montant restitution" ; +EXFR : calculee : "Excedent des frais de garde 2CA apres imputation sur xDC et xTS" ; +EXITTAX3 : calculee restituee base : "Impot hors exit tax si 3WA et 3WB/WI presents" ; +EXO1 : calculee : "Indicateur d'exoneration pour revenus faibles" ; +EXOCET : calculee restituee : "Sommes exo. d'un CET versees sur PERCO" ; +EXOCETC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1DN : "Sommes exo. d'un CET versees sur PERCO - Declarant 2" type REEL ; +EXOCETV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1SM : "Sommes exo. d'un CET versees sur PERCO - Declarant 1" type REEL ; +EXOCJT : calculee : "indicateur presence revenus exoneres CJT" ; +EXOPAC : calculee : "indicateur presence revenus exoneres PAC" ; +EXOVOUS : calculee : "indicateur prence revenus exoneres VOUS" ; +EXPR1 : calculee : "Pensions totales PAC (1CS + ACS +BCS + CCS)" ; +EXPR2 : calculee : "Pensions totales PAC (1DS + ADS +BDS + CDS)" ; +EXPR3 : calculee : "Pensions totales PAC (1RS + ARS +BRS + CRS)" ; +EXPR4 : calculee : "Pensions totales PAC (1TS + ATS +BTS + CTS)" ; +EXPRC : calculee : "Pensions totales conjoint (1BS + ABS +BBS + CBS)" ; +EXPRV : calculee : "Pensions totales vous (1AS + AAS +BAS + CAS)" ; +EXSPB1 : calculee : " salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +EXSPB2 : calculee : " salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +EXSPB3 : calculee : " salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +EXSPB4 : calculee : " salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +EXSPBC : calculee : " salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +EXSPBV : calculee : " salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +EXTS1 : calculee : "Salaires totaux PAC (1CJ + ACJ +BCJ + CCJ)" ; +EXTS2 : calculee : "Salaires totaux PAC (1DJ + ADJ +BDJ + CDJ)" ; +EXTS3 : calculee : "Salaires totaux PAC (1EJ + AEJ +BEJ + CEJ)" ; +EXTS4 : calculee : "Salaires totaux PAC (1FJ + AFJ +BFJ + CFJ)" ; +EXTSC : calculee : "Salaires totaux conjoint (1BJ + ABJ +BBJ + CBJ)" ; +EXTSV : calculee : "Salaires totaux vous (1AJ + AAJ +BAJ + CAJ)" ; +F10A1 : calculee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10A2 : calculee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10A3 : calculee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10A4 : calculee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10AC : calculee restituee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10AP : calculee restituee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10AV : calculee restituee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10B1 : calculee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10B2 : calculee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10B3 : calculee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10B4 : calculee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10BC : calculee restituee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10BP : calculee restituee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10BV : calculee restituee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +FAMIMP : calculee restituee : "Credit famille : montant impute" ; +FAMREST : calculee restituee : "Credit famille : montant restitution" ; +FCPI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7GQ : "Souscriptions de parts de FCPI" ; +FEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5IN : "BA - Forfait - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +FEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5JN : "BA - Forfait - Revenus exoneres - PAC" ; +FEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5HN : "BA - Forfait - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +FFIP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7FQ : "Souscriptions de parts de FIP" ; +FIPCORSE : saisie revenu classe = 0 priorite = 30 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7FM : "Souscriptions FIP Corse" ; +FIPDOMCOM : saisie revenu classe = 0 priorite = 30 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7FL : "Souscriptions FIP DOM COM" ; +FLAGDEFAUT : calculee base : "flag defaut pour utilisation ds controle plafonne art 1731" ; +FLAGDEFAUT10 : calculee base : "flag defaut pour utilisation ds controle plafonne art 1731 code 10" ; +FLAGDEFAUT11 : calculee base : "flag defaut pour utilisation ds controle plafonne art 1731 code 11" ; +FLAGDERNIE : calculee base : "Flag dernier evt" ; +FLAGPREM : calculee base : "Flag premier evt" ; +FLAGRETARD : calculee base : "flag retard pour utilisation ds controle plafonne art 1731" ; +FLAGRETARD08 : calculee base : "flag retard pour utilisation ds controle plafonne art 1731 code 08" ; +FLAG_1731 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias V_FLAG_1731 : "flag pour calcul article 1731" ; +FLAG_3WANEG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias V_FLAG_3WANE : "flag pour calcul Exit Tax passage acompte negatif 3WA" ; +FLAG_3WBNEG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias V_FLAG_3WBNE : "flag pour calcul Exit Tax passage acompte negatif 3WB" ; +FLAG_9XT : saisie penalite alias V_FLAG_9XT : "nouveau cor : indicateur de presence de code 9xT" type REEL ; +FLAG_9YT : saisie penalite alias V_FLAG_9YT : "nouveau cor : indicateur de presence de code 9YT" type REEL ; +FLAG_ACO : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias V_FLAG_ACO : "flag pour calcul CIRELANCE passage acompte" ; +FLAG_DEFAUT : saisie penalite alias V_FLAG_DEFAU : "nouv cor: Indicateur de defaut de 2042" ; +FLAG_DEFAUT10 : saisie penalite alias V_FLAG_DEF10 : "nouv cor: Indicateur de defaut de 2042 code 10" ; +FLAG_DEFAUT11 : saisie penalite alias V_FLAG_DEF11 : "nouv cor: Indicateur de defaut de 2042 code 11" ; +FLAG_EXIT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias V_FLAG_EXIT : "flag pour calcul Exit Tax passage acompte" ; +FLAG_INR_REF : calculee base : "Pour decla INR REF pour art1731bis si ligne rappel" ; +FLAG_NINR : saisie penalite alias V_FLAG_NINR : "nouveau cor : indicateur de non inr" ; +FLAG_PRIM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias V_FLAG_PRIM : "flag primitif" ; +FLAG_RECTIF : saisie penalite alias V_FLAG_RECTF : "nouv cor : indicateur de rectification" ; +FLAG_RETARD : saisie penalite alias V_FLAG_RETA : "nouveau cor : indicateur de retard 2042" ; +FLAG_RETARD08 : saisie penalite alias V_FLAG_RET08 : "nouveau cor : indicateur de retard 2042 code 08" ; +FLAG_TRTARDIF : saisie penalite alias V_FLAG_TRTAF : "nouv cor : indicateur traitement particulier pour 2042 en retard" ; +FLAG_TRTARDIF_F : calculee : "nouv cor : indicateur traitement particulier pour 2042 en retard" type REEL ; +FONCI : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 1 nat_code = 0 alias RBA : "Revenus fonciers taxes au quotient" ; +FONCINB : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 9 nat_code = 1 alias NBA : "Revenus fonciers taxes au quotient - Nb d'annees" ; +FORET : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UC : "Cotisations pour la defense des forets contre l'incendie" ; +FORIMP : calculee restituee : "Credit formation : montant impute" ; +FORREST : calculee restituee : "Credit formation : montant restitution" ; +FORTRA : calculee : "Base travaux forestiers declares" ; +FPT1 : calculee : "deduction de 10% ou frais reels" ; +FPT2 : calculee : "deduction de 10% ou frais reels" ; +FPT3 : calculee : "deduction de 10% ou frais reels" ; +FPT4 : calculee : "deduction de 10% ou frais reels" ; +FPTC : calculee : "deduction de 10% ou frais reels" ; +FPTV : calculee : "deduction de 10% ou frais reels" ; +FRAN : calculee : "Prorata des frais sur RCM ouvrant droit a abattement" ; +FRAR : calculee : "Prorata des frais sur RCM n'ouvrant pas droit a abattement" ; +FRAU : calculee : "Prorata des frais sur RCM n'ouvrant pas droit a abattement" ; +FRD1 : calculee : "Frais reels declares" ; +FRD11731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRD1P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +FRD1_1 : calculee : "Frais reels declares avec 1731 " ; +FRD1_2 : calculee : "Frais reels declares hors 1731 " ; +FRD1_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +FRD1_P : calculee base : "Correctif: Frais TS pour 1731" ; +FRD2 : calculee : "Frais reels declares" ; +FRD21731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRD2P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +FRD2_1 : calculee : "Frais reels declares avec 1731 " ; +FRD2_2 : calculee : "Frais reels declares hors 1731 " ; +FRD2_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +FRD2_P : calculee base : "Correctif: Frais TS pour 1731" ; +FRD3 : calculee : "Frais reels declares" ; +FRD31731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRD3P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +FRD3_1 : calculee : "Frais reels declares avec 1731 " ; +FRD3_2 : calculee : "Frais reels declares hors 1731 " ; +FRD3_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +FRD3_P : calculee base : "Correctif: Frais TS pour 1731" ; +FRD4 : calculee : "Frais reels declares" ; +FRD41731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRD4P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +FRD4_1 : calculee : "Frais reels declares hors 1731 " ; +FRD4_2 : calculee : "Frais reels declares avec 1731 " ; +FRD4_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +FRD4_P : calculee base : "Correctif: Frais TS pour 1731" ; +FRDA1 : calculee : "Frais reels declares pour avis 1731" ; +FRDA2 : calculee : "Frais reels declares pour avis 1731" ; +FRDA3 : calculee : "Frais reels declares pour avis 1731" ; +FRDA4 : calculee : "Frais reels declares pour avis 1731" ; +FRDAC : calculee : "Frais reels declares pour avis 1731" ; +FRDAV : calculee : "Frais reels declares pour avis 1731" ; +FRDC : calculee : "Frais reels declares" ; +FRDC1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDCP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +FRDC_1 : calculee : "Frais reels declares hors 1731 " ; +FRDC_2 : calculee : "Frais reels declares hors 1731 " ; +FRDC_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +FRDC_P : calculee base : "Correctif: Frais TS pour 1731" ; +FRDP : calculee : "Frais reels declares pac" ; +FRDPROV1 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROV11731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV1P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROV21731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV2P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV3 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROV31731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV3P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV4 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROV41731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV4P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROVC : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROVC1731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROVCP2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROVP : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 pac" ; +FRDPROVP1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 pac" ; +FRDPROVPP2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 pac" ; +FRDPROVV : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROVV1731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROVVP2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDP_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +FRDV : calculee : "Frais reels declares" ; +FRDV1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +FRDV_1 : calculee : "Frais reels declares hors 1731 " ; +FRDV_2 : calculee : "Frais reels declares avec 1731 " ; +FRDV_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +FRDV_P : calculee base : "Correctif: Frais TS pour 1731" ; +FRF : calculee restituee : "Frais reels du foyer retenus (1507)" ; +FRG1 : calculee : "Prorata des frais sur RCM ouvrant droit a abattement.Q1" ; +FRG2 : calculee : "Prorata des frais sur RCM ouvrant droit a abattement.Q2" ; +FRG3 : calculee : "Prorata des frais sur RCM ouvrant droit a abattement.Q3" ; +FRG5 : calculee : "Prorata des frais sur RCM ouvrant droit a abattement.Q1" ; +FRN1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1CK : "Frais reels - PAC 1" ; +FRN2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1DK : "Frais reels - PAC 2" ; +FRN3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1EK : "Frais reels - PAC 3" ; +FRN4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1FK : "Frais reels - PAC 4" ; +FRNC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1BK : "Frais reels - Declarant 2" ; +FRNP : calculee : "frais reel des personnes a charge" ; +FRNV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1AK : "Frais reels - Declarant 1" ; +GAINABDET : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3VC : "Gains exoneres de structures de capital risque" ; +GAINBASE : calculee : "Base imposable contrib. salariale 8 % (avis CSG)" ; +GAINDBLELIQ : calculee restituee : "gain suite a la double liquidation" ; +GAINPEA : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3VT : "Gains PEA taxables a 19 %" ; +GAINPOURCLIQ : calculee : "pourcentage du gain suite a la double liquidation" ; +GARIMP : calculee restituee : "Frais de garde : montant impute" ; +GARREST : calculee restituee : "Frais de garde : montant restitution" ; +GATASAC : calculee restituee : "Gains de cessions taxables en salaires sur avis (3VK 1UT)" ; +GATASAV : calculee restituee : "Gains de cessions taxables en salaire sur avis (3VJ 1TT)" ; +GECUM : calculee restituee : "Historique des depenses pour gros equipements" ; +GECUMWL : calculee restituee : "Historique des depenses pour gros equipements specifique 7WL" ; +GGIAIMP : calculee restituee : "donnee equipe batch: impot avant imputation IR seul" ; +GGIDRS : calculee restituee : "donnee equipe batch: total droits simples IR seul" ; +GGINET : calculee restituee : "donnee equipe batch: impot revenu net IR seul" ; +GGIRSEUL : calculee restituee : "donnee equipe batch: determination du seuil IR seul" ; +GL1 : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL1M : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL2 : calculee restituee : "Revenus au quotient 2 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL2M : calculee : "Revenus au quotient 2 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL3 : calculee restituee : "Revenus au quotient 3 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL3M : calculee : "Revenus au quotient 3 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL4 : calculee restituee : "Revenus au quotient 4 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL4C : calculee : "Revenus au quotient 4 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL4CM : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL4M : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL4RAJV : calculee : "Revenus au quotient 4 hors nets imposables RAJ" ; +GL4RBJC : calculee : "Revenus au quotient 4 hors nets imposables RBJ" ; +GL4TVC : calculee : "Revenus au quotient 4 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL4TVCM : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL4V : calculee : "Revenus au quotient 4 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL4VC : calculee : "Revenus au quotient 4 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL4VCM : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL4VM : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL5 : calculee restituee : "Revenus au quotient 5 nets imposables" ; +GL6 : calculee restituee : "Revenus au quotient 6 nets imposables" ; +GL7 : calculee : "Revenus au quotient 7 nets imposables" ; +GL8 : calculee : "Revenus au quotient 8 nets imposables" ; +GLD1C : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1UV : "Gains de levee d'option - entre 1 et 2 ans - Declarant 2" type REEL ; +GLD1V : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1TV : "Gains de levee d'option - entre 1 et 2 ans - Declarant 1" type REEL ; +GLD2C : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1UW : "Gains de levee d'option - entre 2 et 3 ans - Declarant 2" ; +GLD2V : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1TW : "Gains de levee d'option - entre 2 et 3 ans - Declarant 1" ; +GLD3C : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1UX : "Gains de levee d'option - entre 3 et 4 ans - Declarant 2" ; +GLD3V : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1TX : "Gains de levee d'option - entre 3 et 4 ans - Declarant 1" ; +GLDGRATC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 18 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1UT : "Gains de levee d'option a c/ du 28/09/2012 - Declarant 2" ; +GLDGRATV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 18 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1TT : "Gains de levee d'option a c/ du 28/09/2012 - Declarant 1" ; +GLDOMAVDAJV : calculee restituee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis" ; +GLDOMAVDBJC : calculee restituee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis" ; +GLDOMAVEAJV : calculee restituee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis" ; +GLDOMAVEBJC : calculee restituee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis" ; +GLF1 : calculee : "pensions footballeurs imposables - PAC" ; +GLF1M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLF2 : calculee : "pensions footballeurs imposables - PAC" ; +GLF2M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLF3 : calculee : "pensions footballeurs imposables - PAC" ; +GLF3M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLF4 : calculee : "pensions footballeurs imposables - PAC" ; +GLF4M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLFC : calculee : "pensions footballeurs imposables - Conjoint" ; +GLFCM : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLFTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLFTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLFV : calculee : "pensions footballeurs imposables - Vous" ; +GLFVM : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLN1 : calculee restituee : "Gain de levee d'option net" ; +GLN1C : calculee restituee : "Gain de levee d'option net" ; +GLN1V : calculee restituee : "Gain de levee d'option net" ; +GLN2 : calculee : "Gain de levee d'option net" ; +GLN2C : calculee restituee : "Gain de levee d'option net" ; +GLN2NET : calculee : "Gain de levee d'option net servant pour REVKIRE" ; +GLN2V : calculee restituee : "Gain de levee d'option net" ; +GLN3 : calculee : "Gain de levee d'option net" ; +GLN3C : calculee restituee : "Gain de levee d'option net" ; +GLN3NET : calculee : "Gain de levee d'option net servant pour REVKIRE" ; +GLN3V : calculee restituee : "Gain de levee d'option net" ; +GLN4C : calculee restituee : "Salaires DOM quotient 4" ; +GLN4DAJV : calculee : "Salaires DOM quotient 4" ; +GLN4DBJC : calculee : "Salaires DOM quotient 4" ; +GLN4V : calculee restituee : "Salaires DOM quotient 4" ; +GLNAV1C : calculee restituee : "Gain de levee d'option net pour avis" ; +GLNAV1V : calculee restituee : "Gain de levee d'option net pour avis" ; +GLNAV2C : calculee restituee : "Gain de levee d'option net pour avis" ; +GLNAV2V : calculee restituee : "Gain de levee d'option net pour avis" ; +GLNAV3C : calculee restituee : "Gain de levee d'option net pour avis" ; +GLNAV3V : calculee restituee : "Gain de levee d'option net pour avis" ; +GLO9YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +GLOA_A : calculee base : "correctif : GLOA anterieure" ; +GLOA_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL : sauvegarde GLO" ; +GLOBASE : calculee : "base imposable Contrib. soc salariale (avis CSG)" ; +GLOBASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +GLOBASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +GLOBASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +GLONETEMP : calculee : "ps nette temp pour correctif " ; +GLONET_A : calculee base : "Net a payer anterieur" ; +GLO_ANT : calculee base : "MONTANT GLO base des INR retard traitement precedent" ; +GLO_ANT2 : calculee base : "MONTANT glo base des INR retard traitement precedent" ; +GLO_NTL : calculee base : "MONTANT GLO base des INR NTL retard traitement courant" ; +GLO_NTL2 : calculee : "MONTANT glo base des INR NTL retard traitement courant" ; +GLO_NTL_1 : calculee base : "MONTANT GLO base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +GLO_NTL_12 : calculee : "MONTANT glo base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +GLO_P : calculee base : "CSG 7,5% sur gains levee options a c du 28 09 2012 - primitive" ; +GLO_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR rse4" ; +GLO_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR ant" ; +GLO_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +GLO_PRI : calculee base : "MONTANT GLO base des INR retard primitif" ; +GLO_PRI2 : calculee base : "MONTANT glo base des INR retard primitif" ; +GLO_R : calculee base : "Cdis ( REFERENCE )" ; +GLO_R99R : calculee base : " nouv cor: Cdis rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +GLO_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +GLO_RECT : calculee base : "Taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde GLO" ; +GLO_REF_INR : calculee base : "MONTANT glo base des INR TL retard traitement de reference" ; +GLO_TL : calculee base : "MONTANT GLO base des INR TL retard traitement courant " ; +GLO_TL2 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde cdis" ; +GLO_TL_1 : calculee base : "MONTANT GLO base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +GLO_TL_12 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL inr red : sauvegarde GLO" ; +GLPALIM1 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM1M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM2 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM2M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM3 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM3M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM4 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM4M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIMC : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIMCM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIMTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer pension alimentaire" ; +GLPALIMTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer pension alimentaire" ; +GLPALIMV : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIMVM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPRR1 : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR1M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR2 : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR2M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR3 : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR3M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR4 : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR4M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRRC : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRRCM : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRRTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer pension normale" ; +GLPRRTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer pension normale" ; +GLPRRV : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRRVM : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRRZ1 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZ1M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLPRRZ2 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZ2M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLPRRZ3 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZ3M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLPRRZ4 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZ4M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLPRRZC : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZCM : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLPRRZV : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZVM : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLRCM : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMCH : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMCHM : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMDC : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMDCM : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMFU : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMFUM : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMGO : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMGOM : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRCMTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRCMTR : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMTRM : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMTS : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMTSM : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRF : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRF1 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRF1M : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GLRF2 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRF2M : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GLRFTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRFTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRVG : calculee : "Revenus au quotient NVG hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLRVGM : calculee : "Revenus au quotient NVG hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLRVO : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO5 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO5M : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO6 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO6M : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO7 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO7M : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVOM : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVOTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRVOTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRWA : calculee : "Revenus au quotient NWA hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLRWAM : calculee : "Revenus au quotient NWA hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLRWB : calculee : "Revenus au quotient NWB hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLRWBM : calculee : "Revenus au quotient NWB hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLTS1 : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS1M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS2 : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS2M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS3 : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS3M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS4 : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS4M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTSC : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTSCM : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTSREMP1 : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP1M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP2 : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP2M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP3 : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP3M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP4 : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP4M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMPC : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMPCM : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMPTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLTSREMPTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLTSREMPV : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMPVM : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLTSTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLTSV : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTSVM : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GSALC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 2 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 alias 1OY : "Gains soumis a contrib. salariale de 30 % - Declarant 2" type REEL ; +GSALV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 2 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 alias 1NY : "Gains soumis a contrib. salariale de 30 % - Declarant 1" type REEL ; +HABIMP : calculee restituee : "Credit habitation : montant impute" ; +HABREST : calculee restituee : "Credit habitation : montant restitution" ; +HAUTREVANTAF : calculee restituee : "Contrib haut revenu anterieure a afficher sur l avis" ; +HAUTREVCUM : calculee restituee : "Cumul de l'imposition anterieurement acquittee" ; +HAUTREVDEG : calculee restituee : "droit de bail contrib haut revenu degrevee" ; +HAUTREVNET : calculee restituee : "Hauts revenus + INR + majo" ; +HAUTREVTAXDEG : calculee : "droit de bail contrib haut revenu degrevee" ; +HAUTREVTOT : calculee : "Cumul de Contrib haut rev seule deja acquittee" ; +HJAIMP : calculee restituee : "Credit DOM : montant impute" ; +HJAREST : calculee restituee : "Credit DOM : montant restitution" ; +HONODECC : calculee restituee : "Honoraire prospection commerciale declare (AA et sans)" ; +HONODECP : calculee restituee : "Honoraire prospection commerciale declare (AA et sans)" ; +HONODECV : calculee restituee : "Honoraire prospection commerciale declare (AA et sans)" ; +HONONET : calculee restituee : "Honoraire prospection commerciale net (AA et sans) pr Colbert" ; +HONONETC : calculee restituee : "Honoraire prospection commerciale net (AA et sans)" ; +HONONETP : calculee restituee : "Honoraire prospection commerciale net (AA et sans)" ; +HONONETV : calculee restituee : "Honoraire prospection commerciale net (AA et sans)" ; +HRBASEFRAC : calculee : "Haut revenu fraction rfr n sur moyenne rfr ant " ; +HRBASELISSE : calculee : "Haut revenu rfr lisse" ; +HRBASE_I : calculee : "base des majo hauts revenus pour alimenter HRBASE_IREF" ; +HRBASE_IRECT : calculee base : "impot isole HR des credits d impot de la strate precedente" ; +HRBASE_N : calculee : "base des majo hauts revenus pour alimenter HRBASE_NREF" ; +HRBASE_NRECT : calculee base : "impot net credits d impot strate precedente (TAXAGA + PCAP +CHR- CI)" ; +HRBTRFR1 : calculee : "Haut revenu rfr ant. n-1 retenu" ; +HRBTRFR2 : calculee : "Haut revenu rfr ant. n-2 retenu" ; +HRCONDTHEO : calculee : "Haut revenu indicateur condition RFR sup a 1.5 RFR anterieurs" ; +HRLIM15 : calculee : "Haut revenu rfr n 1,5 fois moyenne des 2 rfr ant" ; +HRLIMBTRFR1 : calculee : "Haut revenu rfr n-1 inf a 250000" ; +HRLIMBTRFR2 : calculee : "Haut revenu rfr n-2 inf a 250000" ; +HRMOYBTRFR : calculee : "Haut revenu moyenne des 2 rfr ant" ; +HRNBTRFR : calculee : "Haut revenu nombre rfr ant" ; +HR_ISO : calculee : "base des majo TAXAGA isole pour alimenter TAXAISO_DERSTTR" ; +I2DH : calculee restituee : "Credit Impot sur Excedent Prelevement sur contrats Ass-Vie" ; +IAD11 : calculee restituee : "impot apres decote et apres reduction d impot" ; +IAD31 : calculee : "Impot KIR (suprression des reductions)" ; +IAD32 : calculee : "Impot KIR (suprression des reductions)" ; +IAMD1 : calculee : "Impot apres retrait de l'avantage en impot sur dons" ; +IAMD2 : calculee restituee : "Impot apres retrait de l'avantage en impot sur dons" ; +IAMD2TH : calculee : "IMPOT brut TH pour redevance TELE" ; +IAMD3 : calculee : "Impot KIR immediat (suprression des reductions)" ; +IAN : calculee : "Impot apres imputations non restituables" ; +IAN_DERSTTR : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias V_IAN_DERSTT : "Impot apres imputations non restituables" ; +IAR : calculee restituee : "Impot apres imputation restituables" type REEL ; +IARD : calculee : "Impot du apres imputation restituables" ; +IAR_A : calculee base : "Impot apres imputation restituables" ; +IAVF : calculee restituee : "Av. fisc. credit d'impot" ; +IAVF2 : calculee restituee : "avis ir: credit d'impot sans CISURF" ; +IAVFGP : calculee : "var IAVF2 + CI 8TA + CI 8TH" ; +IAVIM : calculee restituee : "Impot avant imputation" ; +IAVIM2 : calculee : "Impot avant imputation sans droit de bail" ; +IAVIMBIS : calculee : "Impot avant imputation" ; +IAVIMO : calculee : "Impot avant imputation (sert au test de 2000 lorsqu'impot au tx moyen)" ; +IAVT : calculee : "Av. fisc. credit d'impot (resultat imposition)" ; +IAVT2 : calculee : "Av. fisc. credit d'impot (resultat imposition) pour calculir" ; +IBAEX : calculee restituee : "Autre quotient" ; +IBATMARG : calculee restituee base : "Impot BA tx marginal vous + conjoint" ; +IBM13 : calculee : "impot avant avantage complementaire enfant etudiant" ; +IBM23 : calculee restituee : "impot immediat avant avantage complementaire enfant etudiant" ; +IBM33 : calculee : "impot TH avant avantage complementaire enfant etudiant" ; +ICI8XFH : calculee : "Credit GLO 8XF 8XG 8XH" ; +ICI8XV : calculee : "Credit GLO 8XF 8XG 8XH" ; +ICIGLO : calculee : "Credit d'impot sur gain de levee d option brut" ; +ICREREVET : calculee restituee : "imputation limitee a l impot propor. pour le credit revenus etrangers" ; +ID11 : calculee : "Droits simples avant abattement DOM" ; +ID12 : calculee : "Droits simples avant abattement DOM" ; +ID14 : calculee : "Droits simples avant abattement DOM" ; +ID16 : calculee : "Droits simples avant abattement DOM 8VV art. 168" ; +IDANT11 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples avant abattement DOM" ; +IDCSG : calculee restituee : "Impot CSG deductible" ; +IDCSG_A : calculee base : "Impot CSG deductible" ; +IDEC : calculee restituee : "Decote" ; +IDECA : calculee restituee : "Decote anterieure" ; +IDEGR : calculee restituee : "Impot sur le revenu degreve (IR + 1%)" ; +IDEGR_A : calculee base : "Impot sur le revenu degreve (SANS 1%) trait. anterieur" ; +IDGLO : calculee restituee : "CSG 1TT et 1UT deductible cumulee" ; +IDOM11 : calculee : "Droits simples definitifs" ; +IDOM12 : calculee : "Droits simples definitifs" ; +IDOM14 : calculee : "Droits simples definitifs" ; +IDOM16 : calculee : "Droits simples definitifs 8VV art. 168" ; +IDOM31 : calculee : "Impot KIR (suprression des reductions)" ; +IDOM32 : calculee : "Impot KIR (suprression des reductions)" ; +IDRS : calculee restituee : "Montant des droits simples" ; +IDRS2 : calculee restituee : "Droits simples avant abt DOM/Guyane et reduction complementaire" ; +IDRS3 : calculee restituee : "Montant des droits simples apres abt DOM et avec quotient" ; +IDRSANT : calculee restituee : "ancien plafqf:montant des droits simples" ; +IDRSE : calculee restituee : "droit simple rev. source etrangere" ; +IDRT : calculee restituee : "Montant des droits simples (resultat imposition)" ; +IFG : calculee : "ind de plafonnement de la base declaree de la red pour frais de garde" ; +IHAUTREVT : calculee restituee base : "Impot Hauts Revenus total" ; +IHAUTREVT_EVT1 : calculee base : "IHAUTREVT 1er evt R07, 08, 17, 18, 31 utile si C ensuite" ; +IINET : calculee restituee : "Total de votre imposition" ; +IINETCALC : calculee restituee : "Total de votre imposition intermediaire correctif" ; +IINETIR : calculee restituee : "Total de votre imposition sans contrib. soc." ; +IKIRN : calculee restituee : "Impot KIR" ; +ILICAPNET : calculee restituee : "variable ILIAD montant des droits par rapport au net pour BATCH" ; +ILICHRNET : calculee restituee : "variable ILIAD montant des droits par rapport au net" ; +ILIIRNET : calculee restituee : "variable ILIAD montant des droits par rapport au net" ; +ILILOYNET : calculee restituee : "variable ILIAD montant des droits par rapport au net" ; +ILITAXANET : calculee restituee : "variable ILIAD montant des droits par rapport au net" ; +ILITOTIRNET : calculee restituee : "variable ILIAD montant des droits totaux par rapport aux nets totaux" ; +ILITOTPSNET : calculee restituee : "variable ILIAD montant des droits par rapport au net" ; +ILI_SYNT_ISF : calculee restituee : "variable ILIAD : droits ISF apres controle" ; +IMETRO : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMETRO1 : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMETRO2 : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMETRO31 : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMETRO32 : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMETRO4 : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMETRO6 : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMI : calculee restituee : "Impot au taux minimum" ; +IMO : calculee restituee : "Impot au taux moyen" ; +IMPFHQ1 : calculee : "Droits simples hors quotient avant abattement DOM" ; +IMPFHQANT1 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples hors quotient avant abattement DOM" ; +IMPIM3 : calculee : "Impot immediat" ; +IMPNET : calculee restituee : "Impot apres imputation et avant appreciation du seuil de perception" ; +IMPNETCDIS : calculee restituee : "Impot apres imputation et avant appreciation du seuil de perception CS" ; +IMPNETCS : calculee restituee : "Impot apres imputation et avant appreciation du seuil de perception CS" ; +IMPNETCSAL : calculee restituee : "Impot apres imputation et avant appreciation du seuil de perception CS" ; +IMPNETGLO : calculee restituee : "Impot apres imputation et avant appreciation du seuil de perception CS" ; +IMPNETIR : calculee restituee : "Impot apres imputation et avant appreciation du seuil de perception IR" ; +IMPNETPRS : calculee restituee : "Impot apres imputation et avant appreciation du seuil de perception CS" ; +IMPNETPS : calculee restituee : "Impot apres imputation et avant seuil percep total PS" ; +IMPNETRD : calculee restituee : "Impot apres imputation et avant appreciation du seuil de perception PS" ; +IMPNETRSE : calculee restituee : "Impot apres imputation et avant appreciation du seuil de perception CS" ; +IMPNETRSE6 : calculee restituee : "Variation RSE6 - CASA - pour statistique" ; +IMPRET : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8YI : "Impot net avant retour en France" type REEL ; +IMPTHNET : calculee restituee : "IMPOT TH pour redevance TELE" ; +IMT11 : calculee : "Droits simples immediats + differes" ; +IMT12 : calculee : "Droits simples immediats + differes (sans ded Ab DOM)" ; +IMTANT11 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples immediats + differes" ; +IMTANT12 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples immediats + differes sans abt DOM" ; +IN01 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN02 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN04 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN05 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN06 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF 8VV art. 168" ; +IN07 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN51 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF pour calcul reduc compl." ; +IN52 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN55 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN57 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +INAIDE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7DG : "Case a cocher salarie a domicile - Invalidite a 80 % minimum" type BOOLEEN ; +INANT01 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF pour calcul reduc complementaire" ; +INANT02 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples apres plafonnement QF" ; +INANT51 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples apres plafonnement QF" ; +INANT52 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples apres plafonnement QF" ; +INCISF_NET : calculee base : "interet de retard ISF TL appliquee (en cumul)" ; +INCTOTCS : calculee restituee base : "montant total interets retard IR CS avis facture" ; +INCTOTIR : calculee restituee base : "montant total interets retard IR CS avis facture" ; +IND08 : calculee restituee : "Indicateur contribuable Seuil 8 e" ; +IND12 : calculee restituee : "Indicateur contribuable Seuil 12" ; +IND61 : calculee restituee : "Indicateur contribuable non mis en recouvrement Seuil 61" ; +IND61IR : calculee restituee : "Indicateur contribuable non mis en recouvrement Seuil 61 IR" ; +IND61PS : calculee restituee : "Indicateur contribuable non mis en recouvrement Seuil 61 PS" ; +IND9HI0 : calculee : "indicateur Iliad Contentieux 9HI mis a zero" ; +INDACOINR : calculee base : "indicateur acompte inr" ; +INDACOINR_A : calculee base : "indicateur acompte inr n-1" ; +INDC : calculee : "Indicateur d'existence de revenu CONJOINT" ; +INDCEX : calculee restituee : "Indicateur Brav pour restit non imp presqu imposable et autre " ; +INDCODDAJ : calculee : "Indicateur d'existence de revenu declare salaire DOM pour prorata" ; +INDCOL : calculee restituee : "Indicateur avis CSG ligne total net" ; +INDCOLS : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (colonne Contrib.sal. 2,5 %) ligne total net" ; +INDCOLVN : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (colonne Contrib.sal. 10 %) ligne total net" ; +INDCTX : calculee restituee : "indicateur Iliad Contentieux" ; +INDCTX23 : calculee : "indicateur Iliad Contentieux pour ISF dans regles isf" ; +INDCTXS : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (contrib. salariale 2,5 %) degrevement" ; +INDDG : calculee : "Indicateur deficit global" ; +INDE1 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG ligne total net ou degrevement (8TQ)" ; +INDE2 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG ligne total net ou degrevement (8TV)" ; +INDE3 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG ligne total net ou degrevement (8TW)" ; +INDE4 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG ligne total net ou degrevement (8TX)" ; +INDE5 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG ligne total net ou degrevement (8TR)" ; +INDE6 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG ligne total net ou degrevement CASA" ; +INDECS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 13 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8TW : "Revenus etrangers soumis a CSG au taux de 6,2 %" ; +INDEFCAP : calculee restituee : "Variable CAP Part pour indiquer presence deficit " ; +INDEFTS1 : calculee restituee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS" ; +INDEFTS2 : calculee restituee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS" ; +INDEFTS3 : calculee restituee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS" ; +INDEFTS4 : calculee restituee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS" ; +INDEFTSC : calculee restituee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS" ; +INDEFTSV : calculee restituee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS" ; +INDEXOGEN : calculee restituee : "Indicateur d'exoneration pour revenus faibles" ; +INDFLAGCCDIS : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCCHR : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCCSG : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCCVN : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCGLO : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCIR : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCISF : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCLOY : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCPCAP : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCPRS : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCRDS : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCRSE1 : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCRSE2 : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCRSE3 : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCRSE4 : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCRSE5 : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCRSE6 : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCTAXA : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDGARD : calculee restituee : "Indicateur de plafonnement de frais de garde (AGARD)" ; +INDGLOA : calculee restituee : "Indicateur gains levee options 7,5 % ligne total net" ; +INDIMPOS : calculee restituee : "indicateur Iliad restitution" ; +INDIRPS : calculee restituee : "Indicateur nature imposition (IR, PS, IR + PS)" ; +INDIS : calculee restituee : "indicateur Iliad imposition supplementaire" ; +INDIS14 : calculee : "indicateur Iliad imposition supplementaire ISF a partir rang 14" ; +INDIS26 : calculee : "indicateur Iliad imposition supplementaire ISF a partir rang 26" ; +INDJNONIMPC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ZZB : "Indemnites journalieres non imposables - Declarant 2" type REEL ; +INDJNONIMPV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ZZA : "Indemnites journalieres non imposables - Declarant 1" type REEL ; +INDMAJREV : calculee : "indicateur codes major?s de 1,25" ; +INDMONO : calculee restituee : "PPE: indicateur de foyer MONOACTIF" ; +INDNAP : calculee restituee : "indicateur signe NAP" ; +INDNIRI : calculee : "Indicateur impot = 0 apres reduction d impot" ; +INDNMR : calculee restituee : "Indicateur contribuable non mis en recouvrement" ; +INDNMR1 : calculee : "Indicateur contribuable NMR car IR < seuil perception" ; +INDNMR2 : calculee : "Indicateur contribuable NMR car NAP < seuil recouvrement CP" ; +INDNMRI : calculee : "Indicateur contribuable non mis en recouvrement suite a reduction" ; +INDP : calculee : "Indicateur d'existence de revenu P.A.C" ; +INDPL : calculee : "Indicateur de plafonnement du QF limite (PLAF_CDPART)" ; +INDPLAF : calculee : "Indicateur montant total investissements outre mer plafond" ; +INDPLAF1 : calculee : "Indicateur montant total invest. outre mer plafond (taux 15 %)" ; +INDPLAF2 : calculee : "Indicateur montant total invest. outre mer plafond (taux 13 %)" ; +INDPLAF3 : calculee : "Indicateur montant total invest. outre mer plafond (taux 11 %)" ; +INDPVSURSI : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 3WY : "Code X - P.V exit tax (sursis ou non) : montant > 8 chiffres" type BOOLEEN ; +INDRESTIT : calculee : "indicateur Iliad restitution" ; +INDREV1A8 : calculee restituee : "Indicateur d'existence de revenu declare du point 1 a 8" ; +INDREV1A8IR : calculee : "Indicateur d'existence de revenu declare du point 1 a 8 sans CRL" ; +INDRFR : calculee restituee : "Indicateur RFR pour obligation declaration en ligne" ; +INDRSE1 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (rev. source etrang. 7,5 %) ligne total net" ; +INDRSE1X : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (rev. source etrang. 7,5 %) degrevement" ; +INDRSE2 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (rev. source etrang. 6,6 %) ligne total net" ; +INDRSE2X : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (rev. source etrang. 6,6 %) degrevement" ; +INDRSE3 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (rev. source etrang. 6,2 %) ligne total net" ; +INDRSE3X : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (rev. source etrang. 6,2 %) degrevement" ; +INDRSE4 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (rev. source etrang. 3,8 %) ligne total net" ; +INDRSE4X : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (rev. source etrang. 3,8 %) degrevement" ; +INDRSE5 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (rev. source etrang. 7,5 %) ligne total net" ; +INDRSE5X : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (rev. source etrang. 7,5 %) degrevement" ; +INDRSE6 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (rev. source etrang. 7,5 %) ligne total net" ; +INDRSE6X : calculee restituee : "IndicateurCASA 0,30 % degrevement" ; +INDSEUIL12 : calculee : "Indicateur contribuable Seuil 12 e" ; +INDSEUIL12IR : calculee : "Indicateur contribuable Seuil 12 e" ; +INDSEUIL61 : calculee : "Indicateur contribuable Seuil 61 e" ; +INDT : calculee restituee : "indicateur avis CSG ligne total net ou degrevement" ; +INDTD : calculee restituee : "indicateur avis CSG ligne total net ou degrevement" ; +INDTEFF : calculee : "Indicateur d'existence de revenu pour tx eff automatique" ; +INDTRAIT : calculee restituee : "Indicateur ligne continue avis CSG" ; +INDTS : calculee restituee : "indicateur avis CSG ligne total net ou degrevement" ; +INDTXMIN : calculee restituee : "Indicateur de taux minimum" ; +INDTXMOY : calculee restituee : "Indicateur de taux moyen" ; +INDV : calculee : "Indicateur d'existence de revenu VOUS" ; +IND_101 : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10%" ; +IND_102 : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10%" ; +IND_103 : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10%" ; +IND_104 : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10%" ; +IND_10C : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10%" ; +IND_10MIN_01 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A." ; +IND_10MIN_02 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A." ; +IND_10MIN_03 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A." ; +IND_10MIN_04 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A." ; +IND_10MIN_0C : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A." ; +IND_10MIN_0V : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A." ; +IND_10P : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% PAC pour CSYND" ; +IND_10V : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10%" ; +IND_APB1 : calculee : "booleen application deduction minimale pensions" ; +IND_APB2 : calculee : "booleen application deduction minimale pensions" ; +IND_APB3 : calculee : "booleen application deduction minimale pensions" ; +IND_APB4 : calculee : "booleen application deduction minimale pensions" ; +IND_APBC : calculee : "booleen application deduction minimale pensions" ; +IND_APBV : calculee : "booleen application deduction minimale pensions" ; +IND_BTANC : calculee : "indicateur simulation BTANC" ; +IND_COLC : calculee restituee : "indicateur avis CSG (presence colonne CSG) ligne total net" ; +IND_COLD : calculee restituee : "indicateur avis CSG (Contrib. social sal.) ligne total net" ; +IND_COLP : calculee restituee : "indicateur avis CSG (presence colonne PRS) ligne total net" ; +IND_COLR : calculee restituee : "indicateur avis CSG (presence colonne RDS) ligne total net" ; +IND_COLS : calculee restituee : "indicateur avis CSG (presence colonne Contrib.sal.) ligne total net" ; +IND_CTXC : calculee restituee : "indicateur Iliad Contentieux" ; +IND_CTXD : calculee restituee : "indicateur iliad ctx (contribution sociale salariale)" ; +IND_CTXP : calculee restituee : "indicateur iliad ctx" ; +IND_CTXR : calculee restituee : "indicateur iliad ctx" ; +IND_CTXS : calculee restituee : "indicateur iliad ctx" ; +IND_IMP : calculee : "Indicateur contribuable imposable" ; +IND_IRINF80 : calculee : "indicateur IR seul inferieur au seuil de 80F" ; +IND_IRNMR : calculee : "indicateur IR seul NMR avis facture" ; +IND_MIN1 : calculee : "" ; +IND_MIN2 : calculee : "" ; +IND_MIN3 : calculee : "" ; +IND_MIN4 : calculee : "" ; +IND_MINC : calculee : "" ; +IND_MINV : calculee : "" ; +IND_NI : calculee : "Indicateur contribuable non imposable" ; +IND_NIRED : calculee : "indicateur IR nul apres reductions d impot avis facture" ; +IND_REST : calculee : "Indicateur restituable" ; +IND_REST50 : calculee : "Indicateur d'affichage IR_SERVICE" ; +IND_REV : calculee : "Indicateur d'existence de revenu declare" ; +IND_REV8FV : calculee : "Indicateur d'existence de revenu declare sans 8FV" ; +IND_SPR : calculee : "Indicateur d'existence de salaire pension rente declares" ; +IND_TDR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8ZK : "Revenus nets frontaliers et fonctionnaires internationaux" ; +IND_TL_MF : saisie penalite alias V_IND_TL_MF : "nouv cor: booleen: vaut 1 si mauvaise foi" ; +IND_ZIGPROF : calculee : "avis csg Revenus professionnels non salaries" ; +IND_ZIGRCM : calculee : "avis csg RCM" ; +IND_ZIGREVORIGIND : calculee : "avis csg :indicateur de presence :revenus origine indertminee" ; +IND_ZIGRFG : calculee : "avis csg Revenus forfait" ; +IND_ZIGRTF : calculee : "avis csg :indicateur de presence :taux forfaitaire" ; +IND_ZIGRVT : calculee : "avis csg rentes viageres" ; +INE : calculee restituee : "Imputations non restituables" ; +INETABADAJ1 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABADAJ2 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABADAJ31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABADAJ32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABADAJ4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABADAJ6 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABAEAJ1 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABAEAJ2 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABAEAJ31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABAEAJ32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABAEAJ4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABAEAJ6 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INGLO_TL : calculee base : "total INR glo susceptible annulation par TL" ; +INGLO_TL2 : calculee base : "total INR glo susceptible annulation par TL" ; +INGLO_TL_1 : calculee base : "total INR glo susceptible annulation par TL" ; +INGLO_TL_12 : calculee base : "total INR glo susceptible annulation par TL" ; +INIR_TL : calculee base : "total INR IR susceptible annulation par TL" ; +INIR_TL2 : calculee base : "total INR IR susceptible annulation par TL" ; +INIR_TL_1 : calculee base : "total INR IR susceptible annulation par TL code 22" ; +INIR_TL_12 : calculee base : "total INR IR susceptible annulation par TL code 22" ; +INLOY_TL : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INLOY_TL2 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INLOY_TL_1 : calculee base : "total INR IR susceptible annulation par TL code 22" ; +INLOY_TL_12 : calculee base : "total INR chr susceptible annulation par TL code 22" ; +INPCAP_TL : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INPCAP_TL2 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INPCAP_TL_1 : calculee base : "total INR IR susceptible annulation par TL code 22" ; +INPCAP_TL_12 : calculee base : "total INR chr susceptible annulation par TL code 22" ; +INPS_TL : calculee : "total INR PS susceptible annulation par TL" ; +INPS_TL2 : calculee : "total INR PS susceptible annulation par TL" ; +INPS_TL_1 : calculee : "total INR PS susceptible annulation par TL code 22" ; +INPS_TL_12 : calculee : "total INR PS susceptible annulation par TL code 22" ; +INRCDIS_NET_1 : calculee base : " INTERETS DE RETARD contrib. sal TL appliquee code 22" ; +INRCDIS_R99R : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCDIS_R99RA : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRCDIS_RECT : calculee base : "MONTANT cdis des INR retard rectif" ; +INRCDIS_RETDEF : calculee base : "MONTANT contrib. soc sal. des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRCGLOA_NET_1 : calculee base : "INR CGLOA appliquee de l'evt code 22" ; +INRCHR_NET : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRCHR_NET2 : calculee base : "INR appliquee de l'evt" ; +INRCHR_NET_1 : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRCHR_NET_12 : calculee base : "INR appliquee de l'evt code 22" ; +INRCHR_R99R : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCHR_R99RA : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRCHR_RECT : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif" ; +INRCHR_RETDEF : calculee base : "MONTANT des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRCRDS_R99R : calculee base : "MONTANT CRDS des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCRDS_R99RA : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRCRDS_RECT : calculee base : "MONTANT CRDS des INR retard rectif" ; +INRCRDS_RETDEF : calculee base : "MONTANT CRDS des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRCSG_NET : calculee base : "INR CSG TL appliquee" ; +INRCSG_NET2 : calculee : "INR CSG TL appliquee" ; +INRCSG_NET_1 : calculee base : "INR CSG appliquee code 22" ; +INRCSG_NET_12 : calculee base : "INR CSG appliquee code 22" ; +INRCSG_R99R : calculee base : "MONTANT CSG des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCSG_R99RA : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRCSG_RECT : calculee base : "MONTANT CSG des INR retard rectif" ; +INRCSG_RETDEF : calculee base : "MONTANT CSG des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRCVN_NET : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRCVN_NET2 : calculee base : "INR appliquee de l'evt" ; +INRCVN_NET_1 : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRCVN_NET_12 : calculee base : "INR appliquee de l'evt code 22" ; +INRCVN_R99R : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCVN_R99RA : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRCVN_RECT : calculee base : "MONTANT cdis des INR retard rectif" ; +INRCVN_RETDEF : calculee base : "MONTANT des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRGLO_R99R : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRGLO_R99RA : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRGLO_RECT : calculee base : "MONTANT cdis des INR retard rectif" ; +INRGLO_RETDEF : calculee base : "MONTANT contrib. soc sal. des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRIR_NET : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRIR_NET2 : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRIR_NET_1 : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRIR_NET_12 : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRIR_R99R : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRIR_R99RA : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRIR_RECT : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif" ; +INRIR_RETDEF : calculee base : "MONTANT IR des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRISF_NET : calculee base : "INR Isf appliquee de l'evt" ; +INRISF_NET2 : calculee base : "INR Isf appliquee de l'evt" ; +INRISF_NET_1 : calculee base : "INR Isf appliquee de l'evt" ; +INRISF_NET_12 : calculee base : "INR Isf appliquee de l'evt" ; +INRISF_R99R : calculee base : "MONTANT Isf des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRISF_R99RA : calculee base : "MONTANT Isf des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRISF_RECT : calculee base : "MONTANT Isf des INR retard rectif" ; +INRISF_RETDEF : calculee base : "MONTANT Isf des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRISF_RETDEF_A : calculee base : "MONTANT Isf des INR retard pour retard ou defaut 2042 ant" ; +INRLOY_NET : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRLOY_NET2 : calculee base : "INR appliquee de l'evt" ; +INRLOY_NET_1 : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRLOY_NET_12 : calculee base : "INR appliquee de l'evt code 22" ; +INRLOY_R99R : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRLOY_R99RA : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRLOY_RECT : calculee base : "MONTANT cdis des INR retard rectif" ; +INRLOY_RETDEF : calculee base : "MONTANT des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRPCAP_NET : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRPCAP_NET2 : calculee base : "INR appliquee de l'evt" ; +INRPCAP_NET_1 : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRPCAP_NET_12 : calculee base : "INR appliquee de l'evt code 22" ; +INRPCAP_R99R : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRPCAP_R99RA : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRPCAP_RECT : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif" ; +INRPCAP_RETDEF : calculee base : "MONTANT des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRPRS_NET : calculee base : "INR PRS TL appliquee" ; +INRPRS_NET2 : calculee : "INR PRS TL appliquee" ; +INRPRS_NET_1 : calculee base : "INR PRS appliquee code 22" ; +INRPRS_NET_12 : calculee base : "INR PRS appliquee code 22" ; +INRPRS_R99R : calculee base : "MONTANT PRS des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRPRS_R99RA : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRPRS_RECT : calculee base : "MONTANT PRS des INR retard rectif" ; +INRPRS_RETDEF : calculee base : "MONTANT PRS des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRRDS_NET : calculee base : "INR RDS TL appliquee" ; +INRRDS_NET2 : calculee : "INR RDS TL appliquee" ; +INRRDS_NET_1 : calculee base : "INR RDS appliquee code 22" ; +INRRDS_NET_12 : calculee base : "INR RDS appliquee code 22" ; +INRRSE1_NET : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRRSE1_NET2 : calculee base : "INR appliquee de l'evt" ; +INRRSE1_NET_1 : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE1_NET_12 : calculee base : "INR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE1_R99R : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE1_R99RA : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRRSE1_RECT : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif" ; +INRRSE1_RETDEF : calculee base : "MONTANT des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRRSE2_NET : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRRSE2_NET2 : calculee base : "INR appliquee de l'evt" ; +INRRSE2_NET_1 : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE2_NET_12 : calculee base : "INR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE2_R99R : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE2_R99RA : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRRSE2_RECT : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif" ; +INRRSE2_RETDEF : calculee base : "MONTANT des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRRSE3_NET : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRRSE3_NET2 : calculee base : "INR appliquee de l'evt" ; +INRRSE3_NET_1 : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE3_NET_12 : calculee base : "INR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE3_R99R : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE3_R99RA : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRRSE3_RECT : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif" ; +INRRSE3_RETDEF : calculee base : "MONTANT des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRRSE4_NET : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRRSE4_NET2 : calculee base : "INR appliquee de l'evt" ; +INRRSE4_NET_1 : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE4_NET_12 : calculee base : "INR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE4_R99R : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE4_R99RA : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRRSE4_RECT : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif" ; +INRRSE4_RETDEF : calculee base : "MONTANT des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRRSE5_NET : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRRSE5_NET2 : calculee base : "INR appliquee de l'evt" ; +INRRSE5_NET_1 : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE5_NET_12 : calculee base : "INR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE5_R99R : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE5_R99RA : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRRSE5_RECT : calculee base : "MONTANT cdis des INR retard rectif" ; +INRRSE5_RETDEF : calculee base : "MONTANT des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRRSE6_NET : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRRSE6_NET2 : calculee base : "INR appliquee de l'evt" ; +INRRSE6_NET_1 : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE6_NET_12 : calculee base : "INR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE6_R99R : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE6_R99RA : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRRSE6_RECT : calculee base : "MONTANT cdis des INR retard rectif" ; +INRRSE6_RETDEF : calculee base : "MONTANT des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRTAXA_NET_1 : calculee base : " INTERETS DE RETARD taxe assur TL appliquee code 22" ; +INRTAXA_R99R : calculee base : "MONTANT taxe assur des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRTAXA_R99RA : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRTAXA_RECT : calculee base : "MONTANTtaxe assur des INR retard rectif" ; +INRTAXA_RETDEF : calculee base : "MONTANT taxe assur des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRTOT : calculee base : "Total INR" ; +INRTOT_NET : calculee base : "Total des interets de retard TL appliquee" ; +INR_CDIS_TARDIF : calculee : " INR contrib. sal. issus de la 2042 tardive" ; +INR_CDIS_TOT : calculee base : "INR contrib. sal. totaux issus de la 2042" ; +INR_CHR_TARDIF : calculee : "INR issus de la 2042 tardive" ; +INR_CHR_TOT : calculee base : "INR totaux issus de la 2042" ; +INR_CRDS_TARDIF : calculee : "INR CRDS issus de la 2042 tardive" ; +INR_CRDS_TOT : calculee base : "INR CRDS totaux issus de la 2042" ; +INR_CSG_TARDIF : calculee : "INR CSG issus de la 2042 tardive" ; +INR_CSG_TOT : calculee base : "INR CSG totaux issus de la 2042" ; +INR_CVN_TARDIF : calculee : "INR issus de la 2042 tardive" ; +INR_CVN_TOT : calculee base : "INR totaux issus de la 2042" ; +INR_GLO_TARDIF : calculee : " INR contrib. sal. issus de la 2042 tardive" ; +INR_GLO_TOT : calculee base : "INR totaux issus de la 2042" ; +INR_IR_TARDIF : calculee : "INR IR issus de la 2042 tardive" ; +INR_IR_TOT : calculee base : "INR IR totaux issus de la 2042" ; +INR_ISF_TARDIF : calculee : "INR Isf issus de la 2042 tardive" ; +INR_ISF_TOT : calculee base : "INR Isf totaux issus de la 2042" ; +INR_LOY_TARDIF : calculee : "INR issus de la 2042 tardive" ; +INR_LOY_TOT : calculee base : "INR totaux issus de la 2042" ; +INR_PCAP_TARDIF : calculee : "INR issus de la 2042 tardive" ; +INR_PCAP_TOT : calculee base : "INR totaux issus de la 2042" ; +INR_PS_TARDIF : calculee : "INR PS issus de la 2042 tardive" ; +INR_PS_TOT : calculee base : "INR PS totaux issus de la 2042" ; +INR_RSE1_TARDIF : calculee : "INR issus de la 2042 tardive" ; +INR_RSE1_TOT : calculee base : "INR totaux issus de la 2042" ; +INR_RSE2_TARDIF : calculee : "INR issus de la 2042 tardive" ; +INR_RSE2_TOT : calculee base : "INR totaux issus de la 2042" ; +INR_RSE3_TARDIF : calculee : "INR issus de la 2042 tardive" ; +INR_RSE3_TOT : calculee base : "INR totaux issus de la 2042" ; +INR_RSE4_TARDIF : calculee : "INR issus de la 2042 tardive" ; +INR_RSE4_TOT : calculee base : "INR totaux issus de la 2042" ; +INR_RSE5_TARDIF : calculee : "INR issus de la 2042 tardive" ; +INR_RSE5_TOT : calculee base : "INR totaux issus de la 2042" ; +INR_RSE6_TARDIF : calculee : "INR issus de la 2042 tardive" ; +INR_RSE6_TOT : calculee base : "INR totaux issus de la 2042" ; +INR_TAXAGA_TARDIF : calculee : " INR taxe assur issus de la 2042 tardive" ; +INR_TAXAGA_TOT : calculee base : "INRtaxe assur totaux issus de la 2042" ; +INTAN : calculee : "Annee date notification" ; +INTANISF : calculee : "Annee date notification" ; +INTAXA_TL : calculee base : "total INR taxe assur susceptible annulation par TL" ; +INTAXA_TL2 : calculee base : "total INR taxe assur susceptible annulation par TL" ; +INTAXA_TL_1 : calculee base : "total INR taxe assur susceptible annulation par TL" ; +INTAXA_TL_12 : calculee base : "total INR taxe assur susceptible annulation par TL code 22" ; +INTDIFAGRI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UM : "Interets paiement differe agriculteurs " ; +INTERE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 alias RTR : "Interets taxes au quotient" ; +INTERENB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 alias NTR : "Interets taxes au quotient - Nb d'annees" ; +INTIMP : calculee restituee : "Credit interessement : montant impute" ; +INTMS : calculee : "Mois date notification" type DATE_MM ; +INTMSISF : calculee : "Mois date notification" type DATE_MM ; +INTREST : calculee restituee : "Credit interessement : montant restitution" ; +INVDIR2009 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQI : "Red. invest. O-M 2011 agrees av. 5/12/2010 eng. 2010 : Report 2011" ; +INVDOMRET50 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQF : "Red. investiss. O-M 2011 engage 2010 (retro. 50 %) - Report 2011" ; +INVDOMRET60 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQG : "Red. investiss. O-M 2011 engage 2010 (retro. 60 %) - Report 2011" ; +INVENDEB2009 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQE : "Red. investiss. O-M entre. 2011 engage avant 2009 - Report 2011" ; +INVENT15 : calculee : "Plafonnement theorique entreprise cumul" ; +INVENTC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5UC : "Inventeurs : produits taxables a 16 % - Declarant 2" ; +INVENTP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5VC : "Inventeurs : produits taxables a 16 % - PAC" ; +INVENTV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5TC : "Inventeurs : produits taxables a 16 % - Declarant 1" ; +INVIMP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQR : "Red. invest. directs O-M engages 2009 - Report 2011" ; +INVLGAUTRE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQL : "Reduc. autres invest. outre-mer dans le logement en 2009" ; +INVLGDEB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQT : "Reduction invest. outre-mer logement 2010 initie avant 2009" ; +INVLGDEB2009 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQC : "Reduc. investiss. outre-mer logement 2009 engage avant 2009" ; +INVLGDEB2010 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQM : "Reduc. investiss. outre-mer logement 2010 engage en 2009" ; +INVLOCXN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XN : "Invest. loc. res. tourisme (report invest. 2011)" type REEL ; +INVLOCXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XV : "Inv. loc. res. touris. (report log. rehabil. 2011)" type REEL ; +INVLOG2008 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQB : "Reduc. invest. outre-mer dans le logement jusqu'au 31/12/2008" ; +INVLOG2009 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQD : "Reduc. autres investiss. outre-mer dans le logement en 2010" ; +INVLOGHOT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XR : "Invest. loc. res. hoteliere (report invest. 2010)" ; +INVLOGREHA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XQ : "Inv. loc. res. touris. (report log. rehabil. 2010)" type REEL ; +INVLOGSOC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQK : "Red. autres invest. outre-mer logt social 2011 - Report 2011" ; +INVNPROF1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IN : "Invest. loc. meub. non prof. realise du 01/01/2011 au 31/03/2011" ; +INVNPROF2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IV : "Invest. loc. meub. non prof. realise du 01/04/2011 au 31/12/2011" ; +INVNPROREP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IR : "Invest. loc. meubl. non prof. 2009 acheve 2010 : Report" ; +INVOMENTKT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HKT : "Reduc. invest. outre-mer entrep. directs : Report 2010" ; +INVOMENTKU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HKU : "Reduc. autres invest. outre-mer entrep. directs : Report 2010" ; +INVOMENTMN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HMN : "Red. invest. outre-mer entre. 2010 engage avant 2009 : Report 2010" ; +INVOMENTNU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HNU : "Red. autres invest. O-M 2012 (retroc 52,63 %) - Report 2012" ; +INVOMENTNV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HNV : "Red. autres invest. O-M 2012 (retroc 62,5 %) - Report 2012" ; +INVOMENTNW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HNW : "Red. autres invest. O-M 2012 (entrep.) - Report 2012" ; +INVOMENTNY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HNY : "Red. autres invest. O-M 2012 - Report 2012" ; +INVOMENTRG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRG : "Red. invest. O-M 2012 engage 2011 (entrep.) - Report 2012" ; +INVOMENTRI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRI : "Red. invest. O-M 2012 engage 2011 - Report 2012" ; +INVOMENTRJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRJ : "Red. autres invest. O-M 2012 engage avant 2009 - Report 2012" ; +INVOMENTRK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRK : "Red. autres invest. O-M 2012 eng. 2009 (retro. 52,63 %) - Report 2012" ; +INVOMENTRL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRL : "Red. autres invest. O-M 2012 eng. 2009 (retro. 62,5 %) - Report 2012" ; +INVOMENTRM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRM : "Red. autres invest. O-M 2012 engage 2009 (entrep.) - Report 2012" ; +INVOMENTRO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRO : "Red. autres invest. O-M 2012 engage 2009 - Report 2012" ; +INVOMENTRP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRP : "Red. autres invest. O-M 2012 eng. 2010 (retro. 52,63 %) - Report 2012" ; +INVOMENTRQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRQ : "Red. autres invest. O-M 2012 eng. 2010 (retro. 62,5 %) - Report 2012" ; +INVOMENTRR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRR : "Red. autres invest. O-M 2012 engage 2010 (entrep.) - Report 2012" ; +INVOMENTRT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRT : "Red. autres invest. O-M 2012 engage 2010 - Report 2012" ; +INVOMENTRU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRU : "Red. autres invest. O-M 2012 eng. 2011 (retro. 52,63 %) - Report 2012" ; +INVOMENTRV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRV : "Red. autres invest. O-M 2012 eng. 2011 (retro. 62,5 %) - Report 2012" ; +INVOMENTRW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRW : "Red. autres invest. O-M 2012 engage 2011 (entrep.) - Report 2012" ; +INVOMENTRY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRY : "Red. autres invest. O-M 2012 - Report 2012" ; +INVOMLOGOA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOA : "Red. invest. outre-mer logt 2011 engage avant 2011 initie avant 2009" ; +INVOMLOGOB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOB : "Red. invest. outre-mer logt 2011 engage avant 2011 initie en 2009" ; +INVOMLOGOC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOC : "Red. invest. outre-mer logt 2011 engage avant 2011 initie en 2010" ; +INVOMLOGOH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOH : "Red. invest. outre-mer logt 2011 engage en 2011 initie avant 2009" ; +INVOMLOGOI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOI : "Red. invest. outre-mer logt 2011 engage en 2011 initie en 2009" ; +INVOMLOGOJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOJ : "Red. invest. outre-mer logt 2011 engage en 2011 initie en 2010" ; +INVOMLOGOK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOK : "Red. autres invest. outre-mer logt realises en 2011" ; +INVOMLOGOL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOL : "Red. invest. outre-mer logt 2012 engage avant 2011 initie avant 2009" ; +INVOMLOGOM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOM : "Red. invest. outre-mer logt 2012 engage avant 2011 initie en 2009" ; +INVOMLOGON : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HON : "Red. invest. outre-mer logt 2012 engage avant 2011 initie en 2010" ; +INVOMLOGOO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOO : "Red. invest. outre-mer logt 2012 engage en 2011 initie avant 2009" ; +INVOMLOGOP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOP : "Red. invest. outre-mer logt 2012 engage en 2011 initie en 2009" ; +INVOMLOGOQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOQ : "Red. invest. outre-mer logt 2012 engage en 2011 initie en 2010" ; +INVOMLOGOR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOR : "Red. invest. outre-mer logt 2012 engage en 2011 initie en 2011" ; +INVOMLOGOS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOS : "Red. invest. outre-mer logt 2012 engage en 2012 initie avant 2009" ; +INVOMLOGOT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOT : "Red. invest. outre-mer logt 2012 engage en 2012 initie en 2009" ; +INVOMLOGOU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOU : "Red. invest. outre-mer logt 2012 engage en 2012 initie en 2010" ; +INVOMLOGOV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOV : "Red. invest. outre-mer logt 2012 engage en 2012 initie en 2011" ; +INVOMLOGOW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOW : "Red. autres invest. outre-mer logt realises en 2012" ; +INVOMQV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQV : "Red. invest. O-M engage avant 2011 initie avant 2009 - Report 2011" ; +INVOMRETPA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPA : "Red. invest. O-M 2011 engage 2009 (retro. 52,63%) - Report 2011" ; +INVOMRETPB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPB : "Red. invest. O-M 2011 engage 2009 (retroc. 62,5%) - Report 2011" ; +INVOMRETPD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPD : "Red. invest. O-M 2011 engage 2009 dans entreprise - Report 2011" ; +INVOMRETPE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPE : "Red. invest. O-M 2011 engage 2010 (retroc. 52,63%) - Report 2011" ; +INVOMRETPF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPF : "Red. invest. O-M 2011 engage 2010 (retroc. 62,5%) - Report 2011" ; +INVOMRETPH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPH : "Red. invest. O-M 2011 engage 2010 dans entreprise - Report 2011" ; +INVOMRETPI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPI : "Red. autres investiss. O-M 2011 (retroc. 52,63%) - Report 2011" ; +INVOMRETPJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPJ : "Red. autres investiss. O-M 2011 (retroc. 62,5%) - Report 2011" ; +INVOMRETPL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPL : "Red. autres investiss. O-M 2011 - Report 2011" ; +INVOMRETPM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPM : "Red. invest. O-M 2012 engage avant 2009 - Report 2012" ; +INVOMRETPN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPN : "Red. invest. O-M 2012 engage 2009 (retroc 50 %) - Report 2012" ; +INVOMRETPO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPO : "Red. invest. O-M 2012 engage 2009 (retroc 60 %) - Report 2012" ; +INVOMRETPP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPP : "Red. invest. O-M 2012 engage 2009 (entrep.) - Report 2012" ; +INVOMRETPR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPR : "Red. invest. O-M 2012 engage 2009 - Report 2012" ; +INVOMRETPS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPS : "Red. invest. O-M 2012 engage en 2010 (retroc 50 %) - Report 2012" ; +INVOMRETPT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPT : "Red. invest. O-M 2012 engage en 2010 (retroc 60 %) - Report 2012" ; +INVOMRETPU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPU : "Red. invest. O-M 2012 engage 2010 (entrep.) - Report 2012" ; +INVOMRETPW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPW : "Red. invest. O-M 2012 engage 2010 - Report 2012" ; +INVOMRETPX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPX : "Red. invest. O-M 2012 engage en 2011 (retroc 52,63 %) - Report 2012" ; +INVOMRETPY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPY : "Red. invest. O-M 2012 engage en 2011 (retroc 62,5 %) - Report 2012" ; +INVOMSOCKH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HKH : "Reduc. invest. outre-mer logt social engage en 2009 - Report 2010" ; +INVOMSOCKI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HKI : "Reduc. autres invest. outre-mer logt social - Report 2010" ; +INVOMSOCQJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQJ : "Reduc. invest. O-M logt soc. 2012 engage en 2009 - Report 2012" ; +INVOMSOCQS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQS : "Reduc. invest. O-M logt social 2012 engage en 2010 - Report 2012" ; +INVOMSOCQU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQU : "Red. invest. O-M logt social 2011 engage en 2010 - Report 2011" ; +INVOMSOCQW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQW : "Reduc. invest. O-M logt soc. 2012 engage en 2011 - Report 2012" ; +INVOMSOCQX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQX : "Reduc. autres invest. O-M logt social realises 2012 - Report 2012" ; +INVREDMEU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IT : "Invest. locat. meubl. non prof. initie en 2010 : Report reduction 2010" ; +INVREPMEU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IP : "Invest. loc. meub. non prof. 2010 : Report" ; +INVREPNPRO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IQ : "Invest. loc. meub. non prof. initie avant 2010 : Report" ; +INVRET111 : calculee : "Somme plafonnement investissements taux 11%" ; +INVRET112 : calculee : "Somme plafonnement investissements taux 11%" ; +INVRET11A : calculee : "Plafonnement investissements taux 11%" ; +INVRET13A : calculee : "Plafonnement investissements taux 13%" ; +INVRET15A : calculee : "Plafonnement investissements taux 15%" ; +INVRETAA : calculee : "Plafonnement HAA" ; +INVRETAAA : calculee : "Plafonnement HAA avec case HQA coche" ; +INVRETAAR : calculee : "Plafonnement HAA retrocede" ; +INVRETAARA : calculee : "Plafonnement HAA retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETAB : calculee : "Plafonnement HAB" ; +INVRETABA : calculee : "Plafonnement HAB avec case HQA coche" ; +INVRETABR : calculee : "Plafonnement HAB retrocede" ; +INVRETABRA : calculee : "Plafonnement HAB retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETAC : calculee : "Plafonnement HAC" ; +INVRETACA : calculee : "Plafonnement HAC avec case HQA coche" ; +INVRETAE : calculee : "Plafonnement HAE" ; +INVRETAEA : calculee : "Plafonnement HAE avec case HQA coche" ; +INVRETAF : calculee : "Plafonnement HAF" ; +INVRETAFA : calculee : "Plafonnement HAF avec case HQA coche" ; +INVRETAFR : calculee : "Plafonnement HAF retrocede" ; +INVRETAFRA : calculee : "Plafonnement HAF retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETAG : calculee : "Plafonnement HAG" ; +INVRETAGA : calculee : "Plafonnement HAG avec case HQA coche" ; +INVRETAGR : calculee : "Plafonnement HAG retrocede" ; +INVRETAGRA : calculee : "Plafonnement HAG retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETAH : calculee : "Plafonnement HAH" ; +INVRETAHA : calculee : "Plafonnement HAH avec case HQA coche" ; +INVRETAJ : calculee : "Plafonnement HAJ" ; +INVRETAJA : calculee : "Plafonnement HAJ avec case HQA coche" ; +INVRETAK : calculee : "Plafonnement HAK" ; +INVRETAKA : calculee : "Plafonnement HAK avec case HQA coche" ; +INVRETAKR : calculee : "Plafonnement HAK retrocede" ; +INVRETAKRA : calculee : "Plafonnement HAK retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETAL : calculee : "Plafonnement HAL" ; +INVRETALA : calculee : "Plafonnement HAL avec case HQA coche" ; +INVRETALR : calculee : "Plafonnement HAL retrocede" ; +INVRETALRA : calculee : "Plafonnement HAL retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETAM : calculee : "Plafonnement HAM" ; +INVRETAMA : calculee : "Plafonnement HAM avec case HQA coche" ; +INVRETAO : calculee : "Plafonnement HAO" ; +INVRETAOA : calculee : "Plafonnement HAO avec case HQA coche" ; +INVRETAP : calculee : "Plafonnement HAP" ; +INVRETAPA : calculee : "Plafonnement HAP avec case HQA coche" ; +INVRETAPR : calculee : "Plafonnement HAP retrocede" ; +INVRETAPRA : calculee : "Plafonnement HAP retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETAQ : calculee : "Plafonnement HAQ" ; +INVRETAQA : calculee : "Plafonnement HAQ avec case HQA coche" ; +INVRETAQR : calculee : "Plafonnement HAQ retrocede" ; +INVRETAQRA : calculee : "Plafonnement HAQ retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETAR : calculee : "Plafonnement HAR" ; +INVRETARA : calculee : "Plafonnement HAR avec case HQA coche" ; +INVRETAT : calculee : "Plafonnement HAT" ; +INVRETATA : calculee : "Plafonnement HAT avec case HQA coche" ; +INVRETAU : calculee : "Plafonnement HAU" ; +INVRETAUA : calculee : "Plafonnement HAU avec case HQA coche" ; +INVRETAUR : calculee : "Plafonnement HAU retrocede" ; +INVRETAURA : calculee : "Plafonnement HAU retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETAV : calculee : "Plafonnement HAV" ; +INVRETAVA : calculee : "Plafonnement HAV avec case HQA coche" ; +INVRETAVR : calculee : "Plafonnement HAV retrocede" ; +INVRETAVRA : calculee : "Plafonnement HAV retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETAW : calculee : "Plafonnement HAW" ; +INVRETAWA : calculee : "Plafonnement HAW avec case HQA coche" ; +INVRETAY : calculee : "Plafonnement HAY" ; +INVRETAYA : calculee : "Plafonnement HAY avec case HQA coche" ; +INVRETBA : calculee : "Plafonnement HBA" ; +INVRETBAA : calculee : "Plafonnement HBA avec case HQA coche" ; +INVRETBAR : calculee : "Plafonnement HBA retrocede" ; +INVRETBARA : calculee : "Plafonnement HBA retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETBB : calculee : "Plafonnement HBB" ; +INVRETBBA : calculee : "Plafonnement HBB avec case HQA coche" ; +INVRETBBR : calculee : "Plafonnement HBB retrocede" ; +INVRETBBRA : calculee : "Plafonnement HBB retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETBE : calculee : "Plafonnement HBE" ; +INVRETBEA : calculee : "Plafonnement HBE avec case HQA coche" ; +INVRETBG : calculee : "Plafonnement HBG" ; +INVRETBGA : calculee : "Plafonnement HBG avec case HQA coche" ; +INVRETBI : calculee : "Plafonnement HBI" ; +INVRETBIA : calculee : "Plafonnement HBI avec case HQA coche" ; +INVRETBIR : calculee : "Plafonnement HBI retrocede" ; +INVRETBIRA : calculee : "Plafonnement HBI retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETBJ : calculee : "Plafonnement HBJ" ; +INVRETBJA : calculee : "Plafonnement HBJ avec case HQA coche" ; +INVRETBJR : calculee : "Plafonnement HBJ retrocede" ; +INVRETBJRA : calculee : "Plafonnement HBJ retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETBK : calculee : "Plafonnement HBK" ; +INVRETBKA : calculee : "Plafonnement HBK avec case HQA coche" ; +INVRETBM : calculee : "Plafonnement HBM" ; +INVRETBMA : calculee : "Plafonnement HBM avec case HQA coche" ; +INVRETBN : calculee : "Plafonnement HBN" ; +INVRETBNA : calculee : "Plafonnement HBN avec case HQA coche" ; +INVRETBNR : calculee : "Plafonnement HBN retrocede" ; +INVRETBNRA : calculee : "Plafonnement HBN retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETBO : calculee : "Plafonnement HBO" ; +INVRETBOA : calculee : "Plafonnement HBO avec case HQA coche" ; +INVRETBOR : calculee : "Plafonnement HBO retrocede" ; +INVRETBORA : calculee : "Plafonnement HBO retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETBP : calculee : "Plafonnement HBP" ; +INVRETBPA : calculee : "Plafonnement HBP avec case HQA coche" ; +INVRETBR : calculee : "Plafonnement HBR" ; +INVRETBRA : calculee : "Plafonnement HBR avec case HQA coche" ; +INVRETBS : calculee : "Plafonnement HBS" ; +INVRETBSA : calculee : "Plafonnement HBS avec case HQA coche" ; +INVRETBSR : calculee : "Plafonnement HBS retrocede" ; +INVRETBSRA : calculee : "Plafonnement HBS retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETBT : calculee : "Plafonnement HBT" ; +INVRETBTA : calculee : "Plafonnement HBT avec case HQA coche" ; +INVRETBTR : calculee : "Plafonnement HBT retrocede" ; +INVRETBTRA : calculee : "Plafonnement HBT retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETBU : calculee : "Plafonnement HBU" ; +INVRETBUA : calculee : "Plafonnement HBU avec case HQA coche" ; +INVRETBW : calculee : "Plafonnement HBW" ; +INVRETBWA : calculee : "Plafonnement HBW avec case HQA coche" ; +INVRETBX : calculee : "Plafonnement HBX" ; +INVRETBXA : calculee : "Plafonnement HBX avec case HQA coche" ; +INVRETBXR : calculee : "Plafonnement HBX retrocede" ; +INVRETBXRA : calculee : "Plafonnement HBX retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETBY : calculee : "Plafonnement HBY" ; +INVRETBYA : calculee : "Plafonnement HBY avec case HQA coche" ; +INVRETBYR : calculee : "Plafonnement HBY retrocede" ; +INVRETBYRA : calculee : "Plafonnement HBY retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETBZ : calculee : "Plafonnement HBZ" ; +INVRETBZA : calculee : "Plafonnement HBZ avec case HQA coche" ; +INVRETCB : calculee : "Plafonnement HCB" ; +INVRETCBA : calculee : "Plafonnement HCB avec case HQA coche" ; +INVRETCC : calculee : "Plafonnement HCC" ; +INVRETCCA : calculee : "Plafonnement HCC avec case HQA coche" ; +INVRETCCR : calculee : "Plafonnement HCC retrocede" ; +INVRETCCRA : calculee : "Plafonnement HCC retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETCD : calculee : "Plafonnement HCD" ; +INVRETCDA : calculee : "Plafonnement HCD avec case HQA coche" ; +INVRETCDR : calculee : "Plafonnement HCD retrocede" ; +INVRETCDRA : calculee : "Plafonnement HCD retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETCE : calculee : "Plafonnement HCE" ; +INVRETCEA : calculee : "Plafonnement HCE avec case HQA coche" ; +INVRETCG : calculee : "Plafonnement HCG" ; +INVRETCGA : calculee : "Plafonnement HCG avec case HQA coche" ; +INVRETENT : calculee : "Plafonnement investissements entreprise" ; +INVRETKH : calculee : "Plafonnement HKH" ; +INVRETKHA : calculee : "Plafonnement HKH avec case HQA coche" ; +INVRETKHR : calculee : "Plafonnement HKH retrocede" ; +INVRETKHRA : calculee : "Plafonnement HKH retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETKI : calculee : "Plafonnement HKI" ; +INVRETKIA : calculee : "Plafonnement HKI avec case HQA coche" ; +INVRETKIR : calculee : "Plafonnement HKI retrocede" ; +INVRETKIRA : calculee : "Plafonnement HKI retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETKT : calculee : "Plafonnement HKT" ; +INVRETKTA : calculee : "Plafonnement 7KT avec case 7QA coche" ; +INVRETKU : calculee : "Plafonnement HKU" ; +INVRETKUA : calculee : "Plafonnement 7KU avec case 7QA coche" ; +INVRETLH : calculee : "Plafonnement 7LH" ; +INVRETLHA : calculee : "Plafonnement 7LH avec case 7QA coche" ; +INVRETLHR : calculee : "Plafonnement 7LH retrocede" ; +INVRETLHRA : calculee : "Plafonnement 7LH retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETLI : calculee : "Plafonnement 7LI" ; +INVRETLIA : calculee : "Plafonnement 7LI avec case 7QA coche" ; +INVRETLIR : calculee : "Plafonnement 7LI retrocede" ; +INVRETLIRA : calculee : "Plafonnement 7LI retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETLOG : calculee : "Plafonnement investissements logement" ; +INVRETMB : calculee : "Plafonnement 7MB" ; +INVRETMBA : calculee : "Plafonnement 7MB avec case 7QA coche" ; +INVRETMBR : calculee : "Plafonnement 7MB retrocede" ; +INVRETMBRA : calculee : "Plafonnement 7MB retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETMC : calculee : "Plafonnement 7MC" ; +INVRETMCA : calculee : "Plafonnement 7MC avec case 7QA coche" ; +INVRETMCR : calculee : "Plafonnement 7MC retrocede" ; +INVRETMCRA : calculee : "Plafonnement 7MC retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETMN : calculee : "Plafonnement 7MN" ; +INVRETNU : calculee : "Plafonnement 7NU" ; +INVRETNUA : calculee : "Plafonnement 7NU avec case 7QA coche" ; +INVRETNUR : calculee : "Plafonnement 7NU retrocede" ; +INVRETNURA : calculee : "Plafonnement HNU retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETNV : calculee : "Plafonnement 7NV" ; +INVRETNVA : calculee : "Plafonnement 7NV avec case 7QA coche" ; +INVRETNVR : calculee : "Plafonnement 7NV retrocede" ; +INVRETNVRA : calculee : "Plafonnement 7NV retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETNW : calculee : "Plafonnement 7NW" ; +INVRETNWA : calculee : "Plafonnement 7NW avec case 7QA coche" ; +INVRETNY : calculee : "Plafonnement 7NY" ; +INVRETNYA : calculee : "Plafonnement HNY avec case HQA coche" ; +INVRETOA : calculee : "Plafonnement HOA" ; +INVRETOB : calculee : "Plafonnement HOB" ; +INVRETOBA : calculee : "Plafonnement 7OB avec case 7QA coche" ; +INVRETOC : calculee : "Plafonnement HOC" ; +INVRETOCA : calculee : "Plafonnement 7OC avec case 7QA coche" ; +INVRETOD : calculee : "Plafonnement HOD" ; +INVRETODA : calculee : "Plafonnement HOD avec case HQA coche" ; +INVRETOE : calculee : "Plafonnement HOE" ; +INVRETOEA : calculee : "Plafonnement HOE avec case HQA coche" ; +INVRETOF : calculee : "Plafonnement HOF" ; +INVRETOFA : calculee : "Plafonnement HOF avec case HQA coche" ; +INVRETOG : calculee : "Plafonnement HOG" ; +INVRETOGA : calculee : "Plafonnement HOG avec case HQA coche" ; +INVRETOH : calculee : "Plafonnement 7OH" ; +INVRETOI : calculee : "Plafonnement 7OI" ; +INVRETOIA : calculee : "Plafonnement 7OI avec case 7QA coche" ; +INVRETOJ : calculee : "Plafonnement 7OJ" ; +INVRETOJA : calculee : "Plafonnement 7OJ avec case 7QA coche" ; +INVRETOK : calculee : "Plafonnement 7OK" ; +INVRETOKA : calculee : "Plafonnement 7OK avec case 7QA coche" ; +INVRETOM : calculee : "Plafonnement 7OM" ; +INVRETOMA : calculee : "Plafonnement 7OM avec case 7QA coche" ; +INVRETON : calculee : "Plafonnement 7ON" ; +INVRETONA : calculee : "Plafonnement HON avec case HQA coche" ; +INVRETOP : calculee : "Plafonnement 7OP" ; +INVRETOPA : calculee : "Plafonnement 7OP avec case 7QA coche" ; +INVRETOQ : calculee : "Plafonnement 7OQ" ; +INVRETOQA : calculee : "Plafonnement 7OQ avec case 7QA coche" ; +INVRETOR : calculee : "Plafonnement 7OR" ; +INVRETORA : calculee : "Plafonnement 7OR avec case 7QA coche" ; +INVRETOT : calculee : "Plafonnement 7OT" ; +INVRETOTA : calculee : "Plafonnement 7OT avec case 7QA coche" ; +INVRETOU : calculee : "Plafonnement 7OU" ; +INVRETOUA : calculee : "Plafonnement 7OU avec case 7QA coche" ; +INVRETOV : calculee : "Plafonnement 7OV" ; +INVRETOVA : calculee : "Plafonnement 7OV avec case 7QA coche" ; +INVRETOW : calculee : "Plafonnement 7OW" ; +INVRETOWA : calculee : "Plafonnement 7OW avec case 7QA coche" ; +INVRETOX : calculee : "Plafonnement HOX" ; +INVRETOXA : calculee : "Plafonnement HOX avec case HQA coche" ; +INVRETOY : calculee : "Plafonnement HOY" ; +INVRETOYA : calculee : "Plafonnement HOY avec case HQA coche" ; +INVRETOZ : calculee : "Plafonnement HOZ" ; +INVRETOZA : calculee : "Plafonnement HOZ avec case HQA coche" ; +INVRETPA : calculee : "Plafonnement 7PA" ; +INVRETPAA : calculee : "Plafonnement 7PA avec case 7QA coche" ; +INVRETPAR : calculee : "Plafonnement 7PA retrocede" ; +INVRETPARA : calculee : "Plafonnement 7PA retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETPB : calculee : "Plafonnement 7PB" ; +INVRETPBA : calculee : "Plafonnement 7PB avec case 7QA coche" ; +INVRETPBR : calculee : "Plafonnement 7PB retrocede" ; +INVRETPBRA : calculee : "Plafonnement 7PB retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETPD : calculee : "Plafonnement 7PD" ; +INVRETPDA : calculee : "Plafonnement 7PD avec case 7QA coche" ; +INVRETPE : calculee : "Plafonnement 7PE" ; +INVRETPEA : calculee : "Plafonnement 7PE avec case 7QA coche" ; +INVRETPER : calculee : "Plafonnement 7PE retrocede" ; +INVRETPERA : calculee : "Plafonnement 7PE retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETPF : calculee : "Plafonnement 7PF" ; +INVRETPFA : calculee : "Plafonnement 7PF avec case 7QA coche" ; +INVRETPFR : calculee : "Plafonnement 7PF retrocede" ; +INVRETPFRA : calculee : "Plafonnement 7PF retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETPH : calculee : "Plafonnement 7PH" ; +INVRETPHA : calculee : "Plafonnement 7PH avec case 7QA coche" ; +INVRETPI : calculee : "Plafonnement 7PI" ; +INVRETPIA : calculee : "Plafonnement 7PI avec case 7QA coche" ; +INVRETPIR : calculee : "Plafonnement 7PI retrocede" ; +INVRETPIRA : calculee : "Plafonnement 7PI retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETPJ : calculee : "Plafonnement 7PJ" ; +INVRETPJA : calculee : "Plafonnement 7PJ avec case 7QA coche" ; +INVRETPJR : calculee : "Plafonnement 7PJ retrocede" ; +INVRETPJRA : calculee : "Plafonnement 7PJ retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETPL : calculee : "Plafonnement 7PL" ; +INVRETPLA : calculee : "Plafonnement 7PL avec case 7QA coche" ; +INVRETPN : calculee : "Plafonnement 7PN" ; +INVRETPNA : calculee : "Plafonnement 7PN avec case 7QA coche" ; +INVRETPNR : calculee : "Plafonnement 7PN retrocede" ; +INVRETPNRA : calculee : "Plafonnement 7PN retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETPO : calculee : "Plafonnement 7PO" ; +INVRETPOA : calculee : "Plafonnement 7PO avec case 7QA coche" ; +INVRETPOR : calculee : "Plafonnement 7PO retrocede" ; +INVRETPORA : calculee : "Plafonnement 7PO retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETPP : calculee : "Plafonnement 7PP" ; +INVRETPPA : calculee : "Plafonnement 7PP avec case 7QA coche" ; +INVRETPR : calculee : "Plafonnement 7PR" ; +INVRETPRA : calculee : "Plafonnement 7PR avec case 7QA coche" ; +INVRETPS : calculee : "Plafonnement 7PS" ; +INVRETPSA : calculee : "Plafonnement 7PS avec case 7QA coche" ; +INVRETPSR : calculee : "Plafonnement 7PS retrocede" ; +INVRETPSRA : calculee : "Plafonnement 7PS retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETPT : calculee : "Plafonnement 7PT" ; +INVRETPTA : calculee : "Plafonnement 7PT avec case 7QA coche" ; +INVRETPTR : calculee : "Plafonnement 7PT retrocede" ; +INVRETPTRA : calculee : "Plafonnement 7PT retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETPU : calculee : "Plafonnement 7PU" ; +INVRETPUA : calculee : "Plafonnement 7PU avec case 7QA coche" ; +INVRETPW : calculee : "Plafonnement 7PW" ; +INVRETPWA : calculee : "Plafonnement 7PW avec case 7QA coche" ; +INVRETPX : calculee : "Plafonnement 7PX" ; +INVRETPXA : calculee : "Plafonnement 7PX avec case 7QA coche" ; +INVRETPXR : calculee : "Plafonnement 7PX retrocede" ; +INVRETPXRA : calculee : "Plafonnement HPX retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETPY : calculee : "Plafonnement 7PY" ; +INVRETPYA : calculee : "Plafonnement 7PY avec case 7QA coche" ; +INVRETPYR : calculee : "Plafonnement 7PY retrocede" ; +INVRETPYRA : calculee : "Plafonnement 7PY retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETQB : calculee : "Plafonnement 7QB" ; +INVRETQC : calculee : "Plafonnement 7QC" ; +INVRETQD : calculee : "Plafonnement 7QD" ; +INVRETQDA : calculee : "Plafonnement 7QD avec case 7QA coche" ; +INVRETQE : calculee : "Plafonnement 7QE" ; +INVRETQF : calculee : "Plafonnement 7QF" ; +INVRETQFA : calculee : "Plafonnement 7QF avec case 7QA coche" ; +INVRETQFR : calculee : "Plafonnement 7QF retrocede" ; +INVRETQFRA : calculee : "Plafonnement 7QF retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETQG : calculee : "Plafonnement 7QG" ; +INVRETQGA : calculee : "Plafonnement 7QG avec case 7QA coche" ; +INVRETQGR : calculee : "Plafonnement 7QG retrocede" ; +INVRETQGRA : calculee : "Plafonnement 7QG retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETQI : calculee : "Plafonnement 7QI" ; +INVRETQIA : calculee : "Plafonnement 7QI avec case 7QA coche" ; +INVRETQJ : calculee : "Plafonnement 7QJ" ; +INVRETQJA : calculee : "Plafonnement 7QJ avec case 7QA coche" ; +INVRETQJR : calculee : "Plafonnement 7QJ retrocede" ; +INVRETQJRA : calculee : "Plafonnement 7QJ retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETQK : calculee : "Plafonnement 7QK" ; +INVRETQKA : calculee : "Plafonnement 7QK avec case 7QA coche" ; +INVRETQKR : calculee : "Plafonnement 7QK retrocede" ; +INVRETQKRA : calculee : "Plafonnement 7QK retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETQL : calculee : "Plafonnement 7QL" ; +INVRETQLA : calculee : "Plafonnement 7QL avec case 7QA coche" ; +INVRETQM : calculee : "Plafonnement 7QM" ; +INVRETQMA : calculee : "Plafonnement 7QM avec case 7QA coche" ; +INVRETQN : calculee : "Plafonnement 7QN" ; +INVRETQNA : calculee : "Plafonnement 7QN avec case 7QA coche" ; +INVRETQNR : calculee : "Plafonnement 7QN retrocede" ; +INVRETQNRA : calculee : "Plafonnement 7QN retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETQO : calculee : "Plafonnement 7QO" ; +INVRETQOA : calculee : "Plafonnement 7QO avec case 7QA coche" ; +INVRETQOR : calculee : "Plafonnement 7QO retrocede" ; +INVRETQORA : calculee : "Plafonnement 7QO retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETQP : calculee : "Plafonnement 7QP" ; +INVRETQPA : calculee : "Plafonnement 7QP avec case 7QA coche" ; +INVRETQPR : calculee : "Plafonnement 7QP retrocede" ; +INVRETQPRA : calculee : "Plafonnement 7QP retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETQR : calculee : "Plafonnement 7QR" ; +INVRETQRA : calculee : "Plafonnement 7QR avec case 7QA coche" ; +INVRETQS : calculee : "Plafonnement 7QS" ; +INVRETQSA : calculee : "Plafonnement 7QS avec case 7QA coche" ; +INVRETQSR : calculee : "Plafonnement 7QS retrocede" ; +INVRETQSRA : calculee : "Plafonnement 7QS retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETQT : calculee : "Plafonnement 7QT" ; +INVRETQU : calculee : "Plafonnement 7QU" ; +INVRETQUA : calculee : "Plafonnement 7QU avec case 7QA coche" ; +INVRETQUR : calculee : "Plafonnement 7QU retrocede" ; +INVRETQURA : calculee : "Plafonnement 7QU retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETQV : calculee : "Plafonnement 7QV" ; +INVRETQW : calculee : "Plafonnement 7QW" ; +INVRETQWA : calculee : "Plafonnement 7QW avec case 7QA coche" ; +INVRETQWR : calculee : "Plafonnement 7QW retrocede" ; +INVRETQWRA : calculee : "Plafonnement 7QW retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETQX : calculee : "Plafonnement HQX" ; +INVRETQXA : calculee : "Plafonnement HQX avec case HQA coche" ; +INVRETQXR : calculee : "Plafonnement 7QX retrocede" ; +INVRETQXRA : calculee : "Plafonnement 7QX retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETRA : calculee : "Plafonnement HRA" ; +INVRETRAA : calculee : "Plafonnement HRA avec case HQA coche" ; +INVRETRAR : calculee : "Plafonnement HRA retrocede" ; +INVRETRARA : calculee : "Plafonnement HRA retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETRB : calculee : "Plafonnement HRB" ; +INVRETRBA : calculee : "Plafonnement HRB avec case HQA coche" ; +INVRETRBR : calculee : "Plafonnement HRB retrocede" ; +INVRETRBRA : calculee : "Plafonnement HRB retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETRC : calculee : "Plafonnement HRC" ; +INVRETRCA : calculee : "Plafonnement HRC avec case HQA coche" ; +INVRETRCR : calculee : "Plafonnement HRC retrocede" ; +INVRETRCRA : calculee : "Plafonnement HRC retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETRD : calculee : "Plafonnement HRD" ; +INVRETRDA : calculee : "Plafonnement HRD avec case HQA coche" ; +INVRETRDR : calculee : "Plafonnement HRD retrocede" ; +INVRETRDRA : calculee : "Plafonnement HRD retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETRG : calculee : "Plafonnement 7RG" ; +INVRETRGA : calculee : "Plafonnement 7RG avec case 7QA coche" ; +INVRETRI : calculee : "Plafonnement 7RI" ; +INVRETRIA : calculee : "Plafonnement HRI avec case HQA coche" ; +INVRETRK : calculee : "Plafonnement 7RK" ; +INVRETRKA : calculee : "Plafonnement 7RK avec case 7QA coche" ; +INVRETRKR : calculee : "Plafonnement 7RK retrocede" ; +INVRETRKRA : calculee : "Plafonnement 7RK retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETRL : calculee : "Plafonnement 7RL" ; +INVRETRLA : calculee : "Plafonnement 7RL avec case 7QA coche" ; +INVRETRLR : calculee : "Plafonnement 7RL retrocede" ; +INVRETRLRA : calculee : "Plafonnement 7RL retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETRM : calculee : "Plafonnement 7RM" ; +INVRETRMA : calculee : "Plafonnement 7RM avec case 7QA coche" ; +INVRETRO : calculee : "Plafonnement 7RO" ; +INVRETRO1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQO : "Red. invest. O-M entre. 2011 engage 2009 (retro. 50%) - Report 2011" ; +INVRETRO2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQP : "Red. invest. O-M entre. 2011 engage 2009 (retro. 60%) - Report 2011" ; +INVRETROA : calculee : "Plafonnement 7RO avec case 7QA coche" ; +INVRETRP : calculee : "Plafonnement 7RP" ; +INVRETRPA : calculee : "Plafonnement 7RP avec case 7QA coche" ; +INVRETRPR : calculee : "Plafonnement 7RP retrocede" ; +INVRETRPRA : calculee : "Plafonnement 7RP retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETRQ : calculee : "Plafonnement 7RQ" ; +INVRETRQA : calculee : "Plafonnement 7RQ avec case 7QA coche" ; +INVRETRQR : calculee : "Plafonnement 7RQ retrocede" ; +INVRETRQRA : calculee : "Plafonnement 7RQ retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETRR : calculee : "Plafonnement 7RR" ; +INVRETRRA : calculee : "Plafonnement 7RR avec case 7QA coche" ; +INVRETRT : calculee : "Plafonnement 7RT" ; +INVRETRTA : calculee : "Plafonnement 7RT avec case 7QA coche" ; +INVRETRU : calculee : "Plafonnement 7RU" ; +INVRETRUA : calculee : "Plafonnement 7RU avec case 7QA coche" ; +INVRETRUR : calculee : "Plafonnement HRU retrocede" ; +INVRETRURA : calculee : "Plafonnement 7RU retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETRV : calculee : "Plafonnement 7RV" ; +INVRETRVA : calculee : "Plafonnement 7RV avec case 7QA coche" ; +INVRETRVR : calculee : "Plafonnement 7RV retrocede" ; +INVRETRVRA : calculee : "Plafonnement 7RV retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETRW : calculee : "Plafonnement 7RW" ; +INVRETRWA : calculee : "Plafonnement 7RW avec case 7QA coche" ; +INVRETRY : calculee : "Plafonnement 7RY" ; +INVRETRYA : calculee : "Plafonnement 7RY avec case 7QA coche" ; +INVRETSA : calculee : "Plafonnement HSA" ; +INVRETSAA : calculee : "Plafonnement HSA avec case HQA coche" ; +INVRETSAR : calculee : "Plafonnement HSA retrocede" ; +INVRETSARA : calculee : "Plafonnement HSA retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETSB : calculee : "Plafonnement HSB" ; +INVRETSBA : calculee : "Plafonnement HSB avec case HQA coche" ; +INVRETSBR : calculee : "Plafonnement HSB retrocede" ; +INVRETSBRA : calculee : "Plafonnement HSB retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETSC : calculee : "Plafonnement HSC" ; +INVRETSCA : calculee : "Plafonnement HSC avec case HQA coche" ; +INVRETSE : calculee : "Plafonnement HSE" ; +INVRETSEA : calculee : "Plafonnement HSE avec case HQA coche" ; +INVRETSF : calculee : "Plafonnement HSF" ; +INVRETSFA : calculee : "Plafonnement HSF avec case HQA coche" ; +INVRETSFR : calculee : "Plafonnement HSF retrocede" ; +INVRETSFRA : calculee : "Plafonnement HSF retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETSG : calculee : "Plafonnement HSG" ; +INVRETSGA : calculee : "Plafonnement HSG avec case HQA coche" ; +INVRETSGR : calculee : "Plafonnement HSG retrocede" ; +INVRETSGRA : calculee : "Plafonnement HSG retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETSH : calculee : "Plafonnement HSH" ; +INVRETSHA : calculee : "Plafonnement HSH avec case HQA coche" ; +INVRETSJ : calculee : "Plafonnement HSJ" ; +INVRETSJA : calculee : "Plafonnement HSJ avec case HQA coche" ; +INVRETSK : calculee : "Plafonnement HSK" ; +INVRETSKA : calculee : "Plafonnement HSK avec case HQA coche" ; +INVRETSKR : calculee : "Plafonnement HSK retrocede" ; +INVRETSKRA : calculee : "Plafonnement HSK retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETSL : calculee : "Plafonnement HSL" ; +INVRETSLA : calculee : "Plafonnement HSL avec case HQA coche" ; +INVRETSLR : calculee : "Plafonnement HSL retrocede" ; +INVRETSLRA : calculee : "Plafonnement HSL retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETSM : calculee : "Plafonnement HSM" ; +INVRETSMA : calculee : "Plafonnement HSM avec case HQA coche" ; +INVRETSO : calculee : "Plafonnement HSO" ; +INVRETSOA : calculee : "Plafonnement HSO avec case HQA coche" ; +INVRETSOC : calculee : "Plafonnement investissements logement social" ; +INVRETSP : calculee : "Plafonnement HSP" ; +INVRETSPA : calculee : "Plafonnement HSP avec case HQA coche" ; +INVRETSPR : calculee : "Plafonnement HSP retrocede" ; +INVRETSPRA : calculee : "Plafonnement HSP retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETSQ : calculee : "Plafonnement HSQ" ; +INVRETSQA : calculee : "Plafonnement HSQ avec case HQA coche" ; +INVRETSQR : calculee : "Plafonnement HSQ retrocede" ; +INVRETSQRA : calculee : "Plafonnement HSQ retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETSR : calculee : "Plafonnement HSR" ; +INVRETSRA : calculee : "Plafonnement HSR avec case HQA coche" ; +INVRETST : calculee : "Plafonnement HST" ; +INVRETSTA : calculee : "Plafonnement HST avec case HQA coche" ; +INVRETSU : calculee : "Plafonnement HSU" ; +INVRETSUA : calculee : "Plafonnement HSU avec case HQA coche" ; +INVRETSUR : calculee : "Plafonnement HSU retrocede" ; +INVRETSURA : calculee : "Plafonnement HSU retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETSV : calculee : "Plafonnement HSV" ; +INVRETSVA : calculee : "Plafonnement HSV avec case HQA coche" ; +INVRETSVR : calculee : "Plafonnement HSV retrocede" ; +INVRETSVRA : calculee : "Plafonnement HSV retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETSW : calculee : "Plafonnement HSW" ; +INVRETSWA : calculee : "Plafonnement HSW avec case HQA coche" ; +INVRETSY : calculee : "Plafonnement HSY" ; +INVRETSYA : calculee : "Plafonnement HSY avec case HQA coche" ; +INVRETSZ : calculee : "Plafonnement HSZ" ; +INVRETSZA : calculee : "Plafonnement HSZ avec case HQA coche" ; +INVRETSZR : calculee : "Plafonnement HSZ retrocede" ; +INVRETSZRA : calculee : "Plafonnement HSZ retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETTA : calculee : "Plafonnement HTA" ; +INVRETTAA : calculee : "Plafonnement HTA avec case HQA coche" ; +INVRETTAR : calculee : "Plafonnement HTA retrocede" ; +INVRETTARA : calculee : "Plafonnement HTA retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETTB : calculee : "Plafonnement HTB" ; +INVRETTBA : calculee : "Plafonnement HTB avec case HQA coche" ; +INVRETTD : calculee : "Plafonnement HTD" ; +INVRETTDA : calculee : "Plafonnement HTD avec case HQA coche" ; +INVRETUA : calculee : "Plafonnement HUA" ; +INVRETUAA : calculee : "Plafonnement HUA avec case HQA coche" ; +INVRETUB : calculee : "Plafonnement HUB" ; +INVRETUBA : calculee : "Plafonnement HUB avec case HQA coche" ; +INVRETUC : calculee : "Plafonnement HUC" ; +INVRETUCA : calculee : "Plafonnement HUC avec case HQA coche" ; +INVRETUD : calculee : "Plafonnement HUD" ; +INVRETUDA : calculee : "Plafonnement HUD avec case HQA coche" ; +INVRETUE : calculee : "Plafonnement HUE" ; +INVRETUEA : calculee : "Plafonnement HUE avec case HQA coche" ; +INVRETUF : calculee : "Plafonnement HUF" ; +INVRETUFA : calculee : "Plafonnement HUF avec case HQA coche" ; +INVRETUG : calculee : "Plafonnement HUG" ; +INVRETUGA : calculee : "Plafonnement HUG avec case HQA coche" ; +INVRETUH : calculee : "Plafonnement HUH" ; +INVRETUHA : calculee : "Plafonnement HUH avec case HQA coche" ; +INVRETUI : calculee : "Plafonnement HUI" ; +INVRETUIA : calculee : "Plafonnement HUI avec case HQA coche" ; +INVRETUJ : calculee : "Plafonnement HUJ" ; +INVRETUJA : calculee : "Plafonnement HUJ avec case HQA coche" ; +INVRETUK : calculee : "Plafonnement HUK" ; +INVRETUKA : calculee : "Plafonnement HUK avec case HQA coche" ; +INVRETUL : calculee : "Plafonnement HUL" ; +INVRETULA : calculee : "Plafonnement HUL avec case HQA coche" ; +INVRETUM : calculee : "Plafonnement HUM" ; +INVRETUMA : calculee : "Plafonnement HUM avec case HQA coche" ; +INVRETUN : calculee : "Plafonnement HUN" ; +INVRETUNA : calculee : "Plafonnement HUN avec case HQA coche" ; +INVRETXA : calculee : "Plafonnement HXA" ; +INVRETXAA : calculee : "Plafonnement HXA avec case HQA coche" ; +INVRETXAR : calculee : "Plafonnement HXA retrocede" ; +INVRETXARA : calculee : "Plafonnement HXA retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETXB : calculee : "Plafonnement HXB" ; +INVRETXBA : calculee : "Plafonnement HXB avec case HQA coche" ; +INVRETXBR : calculee : "Plafonnement HXB retrocede" ; +INVRETXBRA : calculee : "Plafonnement HXB retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETXC : calculee : "Plafonnement HXC" ; +INVRETXCA : calculee : "Plafonnement HCA avec case HQA coche" ; +INVRETXCR : calculee : "Plafonnement HXC retrocede" ; +INVRETXCRA : calculee : "Plafonnement HXC retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETXE : calculee : "Plafonnement HXE" ; +INVRETXEA : calculee : "Plafonnement HXE avec case HQA coche" ; +INVRETXER : calculee : "Plafonnement HXE retrocede" ; +INVRETXERA : calculee : "Plafonnement HXE retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETXF : calculee : "Plafonnement HXF" ; +INVRETXFA : calculee : "Plafonnement HXF avec case HQA coche" ; +INVRETXFR : calculee : "Plafonnement HXF retrocede" ; +INVRETXFRA : calculee : "Plafonnement HXF retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETXG : calculee : "Plafonnement HXG" ; +INVRETXGA : calculee : "Plafonnement HXG avec case HQA coche" ; +INVRETXGR : calculee : "Plafonnement HXG retrocede" ; +INVRETXGRA : calculee : "Plafonnement HXG retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETXH : calculee : "Plafonnement HXH" ; +INVRETXHA : calculee : "Plafonnement HXH avec case HQA coche" ; +INVRETXHR : calculee : "Plafonnement HXH retrocede" ; +INVRETXHRA : calculee : "Plafonnement HXH retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETXI : calculee : "Plafonnement HXI" ; +INVRETXIA : calculee : "Plafonnement HXI avec case HQA coche" ; +INVRETXIR : calculee : "Plafonnement HXI retrocede" ; +INVRETXIRA : calculee : "Plafonnement HXI retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETXK : calculee : "Plafonnement HXK" ; +INVRETXKA : calculee : "Plafonnement HXK avec case HQA coche" ; +INVRETXKR : calculee : "Plafonnement HXK retrocede" ; +INVRETXKRA : calculee : "Plafonnement HXK retrocede avec case HQA coche" ; +INVSOC2010 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQN : "Red. invest. outre-mer logt social 2011 engage en 2009 - Report 2011" ; +IPBOCH : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8TK : "Revenus etrangers avec credit d'impot = impot francais" type REEL ; +IPCAPTAXC : calculee restituee : "Impot liberatoire pension capital taxable conjoint" ; +IPCAPTAXT : calculee restituee : "Impot liberatoire pension capital taxable total" ; +IPCAPTAXTOT : calculee restituee : "Impot liberatoire pension capital taxable total avant credit impot 8XT" ; +IPCAPTAXT_EVT1 : calculee base : "IPCAPTAXT 1er evt R07, 08, 17, 18, 31 utile si C ensuite" ; +IPCAPTAXV : calculee restituee : "Impot liberatoire pension capital taxable vous" ; +IPCHER : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 50 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8TC : "Credit d'impot recherche non restituable" ; +IPELUS : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8TH : "Retenue a la source - Elus locaux" ; +IPHQ : calculee : "Droits sur les revenus hors quotient" ; +IPHQ2 : calculee : "Droits sur les revenus hors quotient (sans ded abt DOM)" ; +IPHQANT2 : calculee : "ancien plafqf: revenus hors quotient" ; +IPMOND : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8TI : "Taux effectif" ; +IPPNCS : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8TU : "Rev. nets patri. etrangers avec credit d'impot (CSG,CRDS,PS)" type REEL ; +IPPRICORSE : saisie revenu classe = 0 priorite = 40 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8TP : "Reprise credit d'impot Corse" ; +IPQ01 : calculee : "Droit sur les revenus hors quotient" ; +IPQ02 : calculee : "Droit sur les revenus hors quotient" ; +IPQ05 : calculee : "Droit sur les revenus hors quotient" ; +IPQ1 : calculee : "Droits simples totaux" ; +IPQ1001 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQ1002 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQ1005 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQ11 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQ12 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQ15 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQ2 : calculee : "Droits simples totaux" ; +IPQ21 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQ22 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ25 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ31 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQ32 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ35 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ41 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQ42 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ45 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ5 : calculee : "Droits simples totaux" ; +IPQANT01 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les revenus hors quotient" ; +IPQANT1 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQANT1001 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQANT11 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQANT21 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQANT31 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQANT41 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQANTRVG : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQANTRWA : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQANTRWB : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQF11 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF12 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF15 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF21 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF22 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF25 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF31 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF32 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF35 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF41 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF42 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF45 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQFANT11 : calculee : "ancine plafqf:Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQFANT21 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQFANT31 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQFANT41 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQFANTC1 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footballeurs CONJOINT" ; +IPQFANTV1 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footballeurs VOUS" ; +IPQFC1 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CONJOINT" ; +IPQFC2 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CONJOINT" ; +IPQFC5 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CJT" ; +IPQFV1 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS" ; +IPQFV2 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS" ; +IPQFV5 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS" ; +IPQPALIM11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM32 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM35 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM42 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM45 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANT11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANT21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANT31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANT41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMC5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMV2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMV5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR32 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR35 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR42 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR45 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANT11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANT21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANT31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANT41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZ11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZ21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZ31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZ41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRC5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRV2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRV5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ32 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ35 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ42 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ45 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZC5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZV2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZV5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMCH1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMCH2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMCH5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMCHANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMDC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMDC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMDC5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMDCANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMFU1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMFU2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMFU5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMFUANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMGO : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMGO1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMGO2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMGO5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMGOANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTR1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTR2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTR5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMTRANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTS1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTS2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTS5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMTSANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRFANT11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRFANT21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVG1 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RVG" ; +IPQRVG2 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RVG" ; +IPQRVG5 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQRVO1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO51 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO52 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO55 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO5ANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO61 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO62 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO65 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO6ANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO71 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO72 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO75 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO7ANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVOANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRWA1 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RWA" ; +IPQRWA2 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RWA" ; +IPQRWA5 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQRWB1 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RWB" ; +IPQRWB2 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RWB" ; +IPQRWB5 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQT : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQT2 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient (sans ded abt DOM)" ; +IPQTS11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS32 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS35 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS42 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS45 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANT11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANT21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANT31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANT41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSC5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP32 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP35 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP42 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP45 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANT11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANT21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANT31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANT41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPC5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPV2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPV5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSV2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSV5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPRECH : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 50 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8TB : "Credit d'impot recherche restituable" ; +IPREP : saisie revenu classe = 0 priorite = 40 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8TF : "Reprises de reductions d'impot" ; +IPREPCORSE : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8TO : "Report credit d'impot Corse" ; +IPRODOM : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPRODOM1 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPRODOM2 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPRODOM31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPRODOM32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPRODOM4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPRODOM6 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPROGUY : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPROGUY1 : calculee : "Impot proportionnel guy" ; +IPROGUY2 : calculee : "Impot proportionnel guy" ; +IPROGUY31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPROGUY32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPROGUY4 : calculee : "Impot proportionnel guy" ; +IPROGUY6 : calculee : "Impot proportionnel guy" ; +IPROP : calculee restituee : "Impot proportionnel" ; +IPSOUR : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8TA : "Retenue a la source, impot paye a l'etranger" ; +IPSUIS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8TJ : "Frontalier franco-suisse - Declarant 1" ; +IPSUISC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8TY : "Frontalier franco-suisse - Declarant 2" ; +IPSURSI : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8TN : "Montant de l'impot en sursis de paiement" ; +IPSURV : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8ZX : "Etalement primes depart en retraite et sportifs olympiques (decla 1)" ; +IPTEFN : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8ZN : "Taux effectif - Deficit mondial" ; +IPTEFN1731 : calculee base : "Deficit 8ZN pour 1731" ; +IPTEFNP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +IPTEFP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8ZR : "Taux effectif - Revenu mondial" type REEL ; +IPTXMO : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8TM : "Taux moyen - Revenu net mondial" ; +IQNETDAJ31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IQNETDAJ32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IQNETEAJ31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IQNETEAJ32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IQUODAJ1 : calculee : "Impot quotient DAJ 30% dom" ; +IQUODAJ2 : calculee : "Impot quotient DAJ 30% dom" ; +IQUODAJ31 : calculee : "Impot quotient DAJ 30% dom" ; +IQUODAJ32 : calculee : "Impot quotient DAJ 30% dom" ; +IQUOEAJ1 : calculee : "Impot quotient EAJ 40% dom" ; +IQUOEAJ2 : calculee : "Impot quotient EAJ 40% dom" ; +IQUOEAJ31 : calculee : "Impot quotient EAJ 30% dom" ; +IQUOEAJ32 : calculee : "Impot quotient EAJ 30% dom" ; +IQUORAJ1 : calculee : "Impot quotient RAJ RBJ metro" ; +IQUORAJ2 : calculee : "Impot quotient RAJ RBJ metro" ; +IQUORAJ31 : calculee : "Impot quotient RAJ RBJ metro" ; +IQUORAJ32 : calculee : "Impot quotient RAJ RBJ metro" ; +IQUOTOT1 : calculee : "Impot au quotient tous quotients confondus" ; +IQUOTOT2 : calculee : "Impot au quotient tous quotients confondus" ; +IQUOTOT5 : calculee : "Impot au quotient tous quotients confondus" ; +IQUOTOT7 : calculee : "Impot au quotient tous quotients confondus" ; +IQUOTOTANT1 : calculee : "pour ancien plafqf:Impot au quotient tous quotients confondus" ; +IR9YI : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +IRANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8ZG : "IR provisoire suite a cessation, cession" ; +IRANT_A : calculee base : "Imposition provisoire anterieure" ; +IRB : calculee restituee : "Impot brut" ; +IRB2 : calculee : "Impot brut+ CRDB + CADB brutes" ; +IRBASE_I : calculee : "base des majorations en IR pour alimenter IRBASE_IREF" ; +IRBASE_IRECT : calculee base : "Montant IR isole : IR calcule - CI calcule" ; +IRBASE_N : calculee : "base des majorations en IR pour alimenter IRBASE_NREF" ; +IRBASE_NRECT : calculee base : "Montant IR +TAXAGA, HR PCAP - CI" ; +IRCUM : calculee restituee : "Cumul de l'imposition anterieurement acquittee" ; +IRCUMBIS : calculee : "IRCUM intermediaire" ; +IRCUM_A : calculee base : "Imposition IR anterieure" ; +IRD : calculee : "Impot sur le revenu du" ; +IRDEG : calculee restituee : "Impot sur le revenu degreve (SANS DROIT DE BAIL)" ; +IRE : calculee restituee : "Imputations restituables" ; +IRE2 : calculee : "Imputations restituables yc credit d impot adhesion CGA" ; +IREC : calculee restituee : "Credit recherche non restituable" ; +IRECR : calculee restituee : "Credit recherche reportable" ; +IRECT : calculee : "Imputations non restituables" ; +IREP : calculee restituee : "Reprise d'impot" ; +IREST : calculee restituee : "Impot sur le revenu restitue (IR + 1%)" ; +IRESTIR : calculee restituee : "Impot sur le revenu restitue total sans contrib soc" ; +IRESTIT : calculee : "Impot sur le revenu restitue total (IR + 1%)" ; +IRESTITIR : calculee : "Impot sur le revenu restitue total IR sans PS" ; +IREST_A : calculee base : "correctif: impot sur le revenu restitue (IR + 1%)" ; +IRETS : calculee restituee : "Retenue a la source" ; +IREXIT : calculee restituee base : "Impot correspondant a exit tax si 3WA et 3WB/WI presents" ; +IREXITI : calculee restituee base : "Impot correspondant a exit tax sans 3WB" ; +IREXITI19 : calculee restituee base : "Impot correspondant a exit tax 3WB 3WI a 19%" ; +IREXITS : calculee restituee base : "Impot correspondant a exit tax avec 3WA" ; +IREXITS19 : calculee restituee base : "Impot correspondant a exit tax 3WF a 19%" ; +IRN : calculee restituee : "Impot net ou restitution nette" ; +IRNET : calculee restituee : "Total de votre imposition (si positif)" ; +IRNET2 : calculee : "Total de votre imposition" ; +IRNETBIS : calculee : "IRNET avant bidouille du 8ZI" ; +IRNETTER : calculee : "IRNET avant bidouille du 8ZI" ; +IRNET_A : calculee base : "Net a payer IR anterieur" ; +IRNIN : calculee restituee : "IMPOT SERVANT AU CALCUL DES BASES DES MAJOS 1728 ET INR" ; +IRNINCFIR : calculee : "total IR sans les penalites en IR" ; +IRNIN_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +IRNIN_INR : calculee : "IMPOT BASE DES INR apres imputation 9YI" ; +IRNIN_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +IRNIN_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +IRNIN_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +IRNIN_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +IRNIN_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +IRNIN_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +IRNIN_R : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +IRNIN_R99 : calculee base : " nouv cor:IR rectifie pour calcul INR code 99 prim. ou non 1 seul pass" ; +IRNIN_R99R : calculee base : " nouv cor:IR rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +IRNIN_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +IRNIN_RECT : calculee base : " nouv cor:IR rectifie pour calcul INR" ; +IRNIN_RECT_A : calculee base : "Correctif: impot ayant subi la rectif" ; +IRNN : calculee : "IR net (immediat+differe) hors 1% fiscal (base majo 1729)" ; +IRN_A : calculee base : "Correctif: impot net ou restitution nette" ; +IRPROV : calculee restituee : "IR provisoire 8ZG ventile entre les dif. impots ==> IR" ; +IRPSCUM : calculee restituee : "Cumul total de l'imposition anterieurement acquittee avec PS" ; +IR_ANT : calculee base : "MONTANT IR base des INR retard traitement precedent" ; +IR_ANT2 : calculee base : "MONTANT IR base des INR retard traitement precedent" ; +IR_ISO_RECT : calculee base : "IR apres prise en compte de tous rappels" ; +IR_NTL : calculee base : "MONTANT IR base des INR NTL retard traitement courant" ; +IR_NTL2 : calculee base : "MONTANT IR base des INR NTL retard traitement courant" ; +IR_NTL_1 : calculee base : "MONTANT IR base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +IR_NTL_12 : calculee base : "MONTANT IR base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +IR_PRI : calculee base : "MONTANT IR base des INR retard primitif" ; +IR_PRI2 : calculee base : "MONTANT IR base des INR retard primitif" ; +IR_TL : calculee base : "MONTANT IR base des INR TL retard traitement courant" ; +IR_TL2 : calculee base : "MONTANT IR base des INR TL retard traitement courant" ; +IR_TL_1 : calculee base : "MONTANT IR base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +IR_TL_12 : calculee base : "MONTANT IR base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +IS011 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS012 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS014 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS015 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS016 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial 8VV art. 168" ; +IS021 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS022 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS024 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS025 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial Tx moyen" ; +IS026 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial 8VV art. 168" ; +IS511 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS512 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS515 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS521 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS522 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS525 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial Tx moyen" ; +ISF1 : calculee restituee : "Avis ISF : Si decote, montant ISF avant decote" ; +ISF4BASE : calculee : "base des penalites en ISF" ; +ISF4BASE_A : calculee base : "correctif : ISF calculee effectivement anterieure" ; +ISF4BIS : calculee restituee : "Net a payer ISF avec contribution exceptionnelle avant penalites" ; +ISF5 : calculee : "Net a payer ISF avant penalites eventuelles" ; +ISFBASE : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 9HI : "ISF : base imposable" ; +ISFBRUT : calculee restituee : "ISF avant les reductions et ISF etranger" ; +ISFCONCUB : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 9GL : "ISF : concubinage (case a cocher)" type BOOLEEN ; +ISFCUM : calculee restituee : "Cumul de l'imposition ISF anterieurement acquittee" ; +ISFDEC : calculee : "ISF : Decote pour patrimoine compris entre 1330 000 et 1430 000 euros" ; +ISFDEG : calculee restituee : "Impot sur la fortune degreve " ; +ISFDEGR : calculee restituee : "Degrevement ISF calcule pouvant etre inferieur a 8 euros" ; +ISFDONEURO : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 1 alias 9NG : "ISF : reduction pour dons a organisme etabli en Europe" ; +ISFDONF : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 1 alias 9NC : "ISF : reduction pour dons a organisme d'interet general" ; +ISFETRANG : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 1 alias 9RS : "ISF : ISF paye a l'etranger" type REEL ; +ISFFCPI : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 1 alias 9NA : "ISF : reduction pour invest. dans PME par le biais de FCPI" ; +ISFFIP : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 1 alias 9MX : "ISF : reduction pour invest. dans PME par le biais de FIP" ; +ISFIN : calculee restituee : "IMPOT ISF SERVANT AU CALCUL BASES DES MAJOS 1728 ET INR" ; +ISFNAP : calculee restituee : "Net a payer ISF apres penalites eventuelles" ; +ISFNET : calculee restituee base : "Avis ISF : Net a payer ISF apres pena eventuelles- avant seuil mer" ; +ISFNETRED : calculee restituee : "ISF apres reductions specifiques ISF et avant ISF paye a l etranger" ; +ISFNET_A : calculee base : "Net a payer ISF anterieur" ; +ISFPART : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 9GM : "ISF : option pour 2042 separee si mariage (case a cocher)" type BOOLEEN ; +ISFPLAF : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 9PV : "ISF : montant du plafonnement" ; +ISFPMEDI : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 1 alias 9NE : "ISF : reduction pour invest. directs dans une societe" ; +ISFPMEIN : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 1 alias 9NF : "ISF : reduction pour invest. par societe interposee" ; +ISFPOSTPLAF : calculee restituee : "ISF apres plafonnement" ; +ISFRED : calculee restituee : "Total des reductions d'impot pour BRAVISF" ; +ISFTRED : calculee restituee : "Total des reductions d'impot ISF" ; +ISFVBPAT : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 9FG : "ISF : valeur brute du patrimoine" ; +ISF_A : calculee base : "correctif : Isf anterieure" ; +ISF_ANT : calculee base : "MONTANT Isf base des INR retard traitement precedent" ; +ISF_ANT2 : calculee base : "MONTANT Isf base des INR retard traitement precedent" ; +ISF_LIMINF : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 9GY : "ISF : base nette imposable <= 1300000 E" type BOOLEEN ; +ISF_LIMSUP : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 9GZ : "ISF : base nette imposable => 2570000 E (case a cocher)" type BOOLEEN ; +ISF_P : calculee base : "ISF" ; +ISF_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +ISF_PA_A : calculee base : "Correctif: impot ISF servant de base au calcul INR ant" ; +ISF_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +ISF_PRI : calculee base : "MONTANT Isf base des INR retard primitif" ; +ISF_PRI2 : calculee base : "MONTANT Isf base des INR retard primitif" ; +ISF_R : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +ISF_R99R : calculee base : " nouv cor: isf rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +ISF_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +ISF_RECT : calculee base : "nouv cor : taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde isf" ; +ISNETDAJ31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ISNETDAJ32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ISNETDAJ4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ISNETEAJ31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ISNETEAJ32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ISNETEAJ4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITOTDOM1 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITOTDOM2 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITOTDOM31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITOTDOM32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITOTDOM4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITOTDOM6 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITP : calculee : "Impot @ taux proportionnel" ; +ITPRCM : calculee : "Impot @ taux proportionnel RCM code 2FA" ; +ITRED : calculee restituee : "Total des reductions d'impot" ; +ITREDFRI : saisie contexte classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 restituee alias V_REDFRI : "ITRED de la decla finale avant application 1731 bis " type REEL ; +ITRED_P : calculee base : "total reductions declaration primitive pour calcul de DEFRI -art1731" ; +JEUNART : calculee restituee : "zone pour visual basic: jeune createur" ; +KIR : calculee : "Impot KIR (suprression des reductions)" ; +LIBIMP : calculee restituee : "Versements liberatoire : montant impute" ; +LIBREST : calculee restituee : "Versements liberatoire : montant restitution" ; +LIG0 : calculee restituee : "indicateur valeur locative de l'avis facture" ; +LIG0010 : calculee restituee : "indicateur ligne 0010 de l'avis detaille IR" ; +LIG0020 : calculee restituee : "indicateur ligne 0020 de l'avis detaille IR" ; +LIG0030 : calculee restituee : "indicateur ligne 0030 de l'avis detaille IR" ; +LIG0040 : calculee restituee : "indicateur ligne 0040 de l'avis detaille IR" ; +LIG0050 : calculee restituee : "indicateur ligne 0050 de l'avis detaille IR" ; +LIG0060 : calculee restituee : "indicateur ligne 0060 de l'avis detaille IR" ; +LIG0070 : calculee restituee : "indicateur ligne 0070 de l'avis detaille IR" ; +LIG01 : calculee restituee : "indicateur de l'avis facture" ; +LIG022 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG023 : calculee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG024 : calculee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG062C : calculee restituee : "indicateur d'affichage ligne pension quotient 2 cjt IR" ; +LIG062P : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 pac IR" ; +LIG062V : calculee restituee : "indicateur d'affichage ligne pension quotient 2 vous IR" ; +LIG066 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG0TDEG : calculee restituee : "Indicateur ligne (avis supplementaire)" ; +LIG0TSUP : calculee restituee : "Indicateur ligne (avis supplementaire)" ; +LIG1 : calculee restituee : "indicateur presence article 168 CGI avis facture" ; +LIG10 : calculee restituee : "indicateur colonnde de ligne 10 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG106 : calculee restituee : "indicateur ligne 106 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG10622 : calculee restituee : "indicateur ligne 106 de l'avis detaille de l'IR code 22" ; +LIG109 : calculee restituee : "indicateur ligne 109 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG10C : calculee restituee : "indicateur colonnde de ligne 10 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG10P : calculee restituee : "indicateur colonnde de ligne 10 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG10V : calculee restituee : "indicateur colonnde de ligne 10 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG10YT : calculee restituee : "Indicateur ligne 0010 de l'avis detaille IR avec 9YT" ; +LIG1100 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG1111 : calculee : "Ligne pour art. 1731bis" ; +LIG1112 : calculee : "Ligne pour art. 1731bis" ; +LIG1130 : calculee restituee : "indicateur ligne 1130de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG121 : calculee : "Ligne pour art. 1731bis" ; +LIG12ANT : calculee restituee : "indicateur ligne non imposable avec 8ZG (12 E)" ; +LIG12NMR : calculee restituee : "indicateur ligne non mis en recouv. avec 8ZG (12 E)" ; +LIG13 : calculee restituee : "indicateur ligne 13 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG134 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG134C : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG134P : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG134V : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG136 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG138 : calculee restituee : "Indicateur affichage avis IR" ; +LIG1390 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG1430 : calculee restituee : "indicateur ligne 1430 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG1431 : calculee restituee : "indicateur ligne revenu forfaitaire taux 18 %" ; +LIG1432 : calculee restituee : "Indicateur ligne revenu forfaitaire taux 19 %" ; +LIG1500 : calculee restituee : "indicateur ligne 1500de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG1500YT : calculee restituee : "Indicateur de l'avis IR avec 9YT" ; +LIG1510 : calculee restituee : "indicateur ligne 1510de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG1510YT : calculee restituee : "Indicateur de l'avis IR avec 9YT" ; +LIG1522 : calculee restituee : "indicateur ligne 1522 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG1523 : calculee restituee : "indicateur ligne 1523 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG1545 : calculee restituee : "indicateur ligne 1545de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG1546 : calculee restituee : "indicateur ligne prorata DOM avis" ; +LIG1550 : calculee restituee : "indicateur ligne taux moyen de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG1740 : calculee restituee : "reduction d impot complementaire plafonnement QF" ; +LIG1760 : calculee restituee : "indicateur ligne de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG1780 : calculee restituee : "indicateur ligne 1780de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG1820 : calculee restituee : "montant de l impot net sur les revenus soumis au bareme" ; +LIG1950 : calculee restituee : "indicateur ligne 1950de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG2 : calculee restituee : "Indicateur avis IR + PS" ; +LIG2040 : calculee restituee : "indicateur inv. non pro dom tom entreprise avis detaille de l'IR" ; +LIG2051 : calculee restituee : "indicateur ligne 2051 de l'avis detaille IR" ; +LIG2052 : calculee restituee : "indicateur ligne IR anterieur a deduire" ; +LIG2053 : calculee restituee : "indicateur ligne 2050 de l'avis detaille IR" ; +LIG2080 : calculee restituee : "indicateur ligne 2080 de l'avis detaille IR" ; +LIG20YT : calculee restituee : "Indicateur ligne 0010 de l'avis detaille IR avec 9YT" ; +LIG2140 : calculee restituee : "indicateur ligne 2140 de l'avis detaille IR" ; +LIG21401 : calculee restituee : "Indicateur de l'avis IR" ; +LIG21402 : calculee restituee : "Indicateur de l'avis IR" ; +LIG2141 : calculee restituee : "indicateur de l'avis detaille IR" ; +LIG2150 : calculee restituee : "indicateur ligne 2150 de l'avis detaille IR" ; +LIG2161 : calculee restituee : "indicateur l'avis detaille IR restit suit a do" ; +LIG2171 : calculee restituee : "indicateur ligne 2160 de l'avis detaille IR" ; +LIG2200 : calculee restituee : "indicateur ligne 2200 de l'avis detaille IR" ; +LIG2200S : calculee restituee : "Indicateur ligne de l'avis detaille IR + PS" ; +LIG2205 : calculee restituee : "indicateur ligne 2205 de l'avis detaille IR" ; +LIG2205S : calculee restituee : "Indicateur ligne de l'avis detaille IR + PS" ; +LIG2305 : calculee restituee : "indicateur ligne de l'avis detaille IR" ; +LIG2355 : calculee restituee : "indicateur ligne 2355de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG2368 : calculee restituee : "indicateur l'avis detaille IR restit suit a do < 50 f" ; +LIG2380 : calculee restituee : "indicateur ligne 2355de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG2383 : calculee restituee : "indicateur ligne 1545de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG2501 : calculee restituee : "indicateur ligne 2501 de l'avis detaille IR" ; +LIG25012 : calculee restituee : "indicateur lignes absence de revenu non residents" ; +LIG2503 : calculee restituee : "indicateur ligne 2503 de l'avis detaille IR" ; +LIG29 : calculee restituee : "indicateur ligne 29 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG2RCMABT : calculee restituee : "indicateur d'affichage de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG3 : calculee restituee : "Indicateur taux majo. > 40 %" ; +LIG30 : calculee restituee : "indicateur ligne micro foncier de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG30YT : calculee restituee : "Indicateur ligne 0010 de l'avis detaille IR avec 9YT" ; +LIG3250 : calculee restituee : "indicateur ligne 3250de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG3510 : calculee restituee : "indicateur ligne 3510 de l'avis detaille IR" ; +LIG3525 : calculee restituee : "indicateur ligne pour memoire avis detaille IR" ; +LIG3700 : calculee : "indicateur ligne pointilles de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG3710 : calculee restituee : "indicateur ligne 3710 de l'avis detaille IR" ; +LIG3720 : calculee restituee : "indicateur ligne 3720 de l'avis detaille IR" ; +LIG3730 : calculee restituee : "indicateur ligne 3730 de l'avis detaille IR" ; +LIG3740 : calculee restituee : "indicateur ligne 3740 de l'avis detaille IR" ; +LIG3750 : calculee restituee : "indicateur ligne 3750 de l'avis detaille IR" ; +LIG390 : calculee : "indicateur ligne 390 de l'avis detaille IR" ; +LIG400DEG : calculee restituee : "LIGNE votre impot net a payer est inferieur a 61 E (degrevement)" ; +LIG400F : calculee restituee : "LIGNE votre impot net a payer est inferieur a 61 E NMR" ; +LIG400RI : calculee restituee : "LIGNE votre impot net a payer est inferieur a 61 E apres ded des RI" ; +LIG40YT : calculee restituee : "Indicateur ligne 0010 de l'avis detaille IR avec 9YT" ; +LIG4271 : calculee restituee : "Indicateur ligne 4271 de l'avis detaille IR" ; +LIG4401 : calculee restituee : "indicateur ligne 4401de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG4402 : calculee restituee : "indicateur ligne 4402de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG4403 : calculee restituee : "indicateur ligne 4403de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG49 : calculee restituee : "indicateur ligne 49 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG50YT : calculee restituee : "Indicateur ligne 0010 de l'avis detaille IR avec 9YT" ; +LIG52 : calculee restituee : "indicateur ligne 52 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG58 : calculee restituee : "indicateur ligne 57 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG585 : calculee restituee : "indicateur ligne 57 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG60YT : calculee restituee : "Indicateur ligne 0010 de l'avis detaille IR avec 9YT" ; +LIG61DEG : calculee restituee : "Indicateur ligne (avis degrevement)" ; +LIG61NRSUP : calculee restituee : "Indicateur ligne (avis supplementaire)" ; +LIG65 : calculee restituee : "indicateur ligne 65 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG68 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG70YT : calculee restituee : "Indicateur ligne 0010 de l'avis detaille IR avec 9YT" ; +LIG74 : calculee restituee : "indicateur ligne 74 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG75 : calculee restituee : "indicateur ligne 75 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG7CY : calculee restituee : "Indicateur report plafonnement global petites entreprises (7CY)" ; +LIG7DY : calculee restituee : "Indicateur report plafonnement global petites entreprises (7DY)" ; +LIG80 : calculee restituee : "indicateur ligne 80 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG80F : calculee restituee : "LIGNE votre impot net a payer est inferieur a 12 E" ; +LIG81 : calculee restituee : "indicateur ligne 81 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG815 : calculee restituee : "indicateur ligne 81 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG816 : calculee restituee : "indicateur ligne 35 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG82 : calculee restituee : "indicateurlig 82de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG899 : calculee restituee : "Indicateur de l'avis IR" ; +LIG899YT : calculee restituee : "Indicateur de l'avis IR avec 9YT" ; +LIG8FV : calculee restituee : "indicateur ligne affichage diplo (8FV)" ; +LIG900 : calculee restituee : "indicateur de l'avis facture" ; +LIG900YT : calculee restituee : "Indicateur de l'avis IR avec 9YT" ; +LIG910 : calculee restituee : "indicateur ligne 910 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG931 : calculee : "Ligne pour art. 1731bis" ; +LIG936 : calculee : "Ligne pour art. 1731bis" ; +LIG98B : calculee restituee : "indicateur ligne 98 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGABDET : calculee restituee : "indicateur ligne produits et PV exoneres de structures capital risque" ; +LIGABDETM : calculee restituee : "indicateur ligne abattement detention de titres avec MV" ; +LIGABDETP : calculee restituee : "indicateur ligne abattement detention de titres avec PV" ; +LIGABIMPMV : calculee restituee : "ligne abattement cessions valeur mobiliere impatrie moins value" ; +LIGABIMPPV : calculee restituee : "ligne abattement cessions valeur mobiliere impatrie plus values" ; +LIGAMEETREV : calculee : "indicateur ligne affichage amende fiscale (9YV et 9YW)" ; +LIGANNUL : calculee : "LIGNE annulation de 2042 ( pour iliad CTX )" ; +LIGANNUL2042 : calculee restituee : "indicateur valeur annulation l'avis facture" ; +LIGANTREIR : calculee restituee : "Indicateur ligne restitution anterieure a ajouter" ; +LIGAUCUN : calculee restituee : "Indicateur aucun impot mis en recouvrement avis IR + PS" ; +LIGAVFISC : calculee restituee : "indicateur Plafonnement des avantages fiscaux" ; +LIGBAMARG : calculee restituee : "Indicateur affichage avis IR" ; +LIGBAPERP : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGBASRET : calculee restituee : "indicateur d'affichage 8ZI 8YO" ; +LIGBICAP : calculee restituee : "Indicateur affichage BIC pro. auto-entrepreneur" ; +LIGBIPERP : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGBLOC : calculee restituee : "Indicateur ligne supplement impot" ; +LIGBNCAP : calculee restituee : "Indicateur affichage BNC pro. auto-entrepreneur" ; +LIGBNCCREA : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGBNCDF : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BNC de l'avis detaille IR" ; +LIGBNCDF1 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BNC annee n de l'avis detaille IR" ; +LIGBNCDF2 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BNC annee n-2 de l'avis detaille IR" ; +LIGBNCDF3 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BNC annee n-2 de l'avis detaille IR" ; +LIGBNCDF4 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BNC annee n-3 de l'avis detaille IR" ; +LIGBNCDF5 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BNC annee n-4 de l'avis detaille IR" ; +LIGBNCDF6 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BNC annee n-5 de l'avis detaille IR" ; +LIGBNCIF : calculee restituee : "indicateur revenu non cmmerciaux imposable du foyer" ; +LIGBNCMV : calculee restituee : "Indicateur ligne BNC prof. regime special moins-values" ; +LIGBNCPV : calculee restituee : "Indicateur ligne BNC prof. regime special plus-values" ; +LIGBPLIB : calculee restituee : "indicateur ligne base prelevement liberatoire" ; +LIGBPTPGJ : calculee restituee : "Indicateur plus values et creances imposees a 19 % (3WG, 3WJ)" ; +LIGCBAIL : calculee restituee : "indicateur affichage : vous tete redevable des contr du droit de bail" ; +LIGCDIS : calculee restituee : "Indicateur gains et distributions soumis a contribution salariale 30 %" ; +LIGCEL : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier realise 2011 (7NA,7NC,7ND etc)" ; +LIGCEL2012 : calculee restituee : "indicateur edition invest. Scellier realise 2011 (7JA,7JD etc)" ; +LIGCELCOM : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier COM 2011 (7NP,7NR,7NS,7NT)" ; +LIGCELFABC : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier realise acheve 2013, engagement 2012 " ; +LIGCELFD : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier COM engagement 2012 (7FD)" ; +LIGCELGJ : calculee restituee : "Invt Scellier report (7GJ)" ; +LIGCELGL : calculee restituee : "Invt Scellier report (7GL)" ; +LIGCELGS : calculee restituee : "Invt Scellier report (7GS)" ; +LIGCELGU : calculee restituee : "Invt Scellier report (7GU)" ; +LIGCELGV : calculee restituee : "Invt Scellier report (7GV)" ; +LIGCELGW : calculee restituee : "Invt Scellier report (7GW)" ; +LIGCELGX : calculee restituee : "Invt Scellier report (7GX)" ; +LIGCELHA : calculee restituee : "Invt Scellier report (7HA)" ; +LIGCELHD : calculee restituee : "Invt Scellier report (7HD)" ; +LIGCELHF : calculee restituee : "Invt Scellier report (7HF)" ; +LIGCELHG : calculee restituee : "Invt Scellier report (7HG)" ; +LIGCELHH : calculee restituee : "Invt Scellier report (7HH)" ; +LIGCELHJK : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier 2010 acheve 2011 (7HJK)" ; +LIGCELHL : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier 2009 acheve 2011 (7HL)" ; +LIGCELHM : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier 2009 DOM plafond (7HM)" ; +LIGCELHNO : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier 2010 acheve 2011 pa avt 2010 (7HNO)" ; +LIGCELHR : calculee restituee : "indicateur investissement Scellier report 2009 (7HR)" ; +LIGCELHS : calculee restituee : "Invt Scellier report 2009 (7HS)" ; +LIGCELHT : calculee restituee : "Invt Scellier realise 2009 acheve 2010 report (7HT)" ; +LIGCELHU : calculee restituee : "Invt Scellier realise 2009 acheve 2010 report (7HU)" ; +LIGCELHV : calculee restituee : "Invt Scellier realise 2010 metropole : - report (7HV)" ; +LIGCELHW : calculee restituee : "Invt Scellier realise 2010 DOM-COM : - report (7HW)" ; +LIGCELHX : calculee restituee : "Invt Scellier realise 2010 promesse achat avt 2010 report (7HX)" ; +LIGCELHZ : calculee restituee : "Invt Scellier realise 2010 promesse achat avt 2010 report (7HZ)" ; +LIGCELJBGL : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier 2012 engagement en 2011(7JB,7JG,7JL)" ; +LIGCELJOQR : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier COM 2012 (7JO, 7JQ, 7JR)" ; +LIGCELJP : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier COM engagement avant 2011 (7JP)" ; +LIGCELLA : calculee restituee : "invt Scellier report 2009 reduction impot (7LA)" ; +LIGCELLB : calculee restituee : "invt Scellier report 2010 reduction impot (7LB)" ; +LIGCELLC : calculee restituee : "invt Scellier report 2010 reduction impot (7LC)" ; +LIGCELLD : calculee restituee : "invt Scellier report 2010 reduction impot (7LD)" ; +LIGCELLE : calculee restituee : "invt Scellier report 2009 reduction impot (7LE)" ; +LIGCELLF : calculee restituee : "invt Scellier report 2011 reduction impot (7LF)" ; +LIGCELLG : calculee restituee : "invt Scellier report 2014 reduction impot (7LG) 2009" ; +LIGCELLH : calculee restituee : "invt Scellier report 2014 reduction impot (7LH) 2010" ; +LIGCELLI : calculee restituee : "invt Scellier report 2014 reduction impot (7LI) 2011" ; +LIGCELLJ : calculee restituee : "invt Scellier report 2014 reduction impot (7LJ) 2012" ; +LIGCELLM : calculee restituee : "invt Scellier report 2012 reduction impot (7LM)" ; +LIGCELLN : calculee restituee : "invt Scellier report 2013 reduction impot (7LN)" ; +LIGCELLS : calculee restituee : "invt Scellier report 2012 reduction impot (7LS)" ; +LIGCELLT : calculee restituee : "invt Scellier report 2013 reduction impot (7LT)" ; +LIGCELLX : calculee restituee : "invt Scellier report 2013 reduction impot (7LX)" ; +LIGCELLZ : calculee restituee : "invt Scellier report 2012 reduction impot (7LZ)" ; +LIGCELMG : calculee restituee : "invt Scellier report 2012 reduction impot (7MG)" ; +LIGCELMH : calculee restituee : "invt Scellier report 2013 reduction impot (7MH)" ; +LIGCELNBGL : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier 2011 engagement avt 2011 (7NB,7NG,7NL)" ; +LIGCELNQ : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier COM engagement avant 2011 (7NQ)" ; +LIGCELYB : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YB)" ; +LIGCELYD : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YD)" ; +LIGCELYF : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YF)" ; +LIGCELYH : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YH)" ; +LIGCELYJ : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YJ)" ; +LIGCELYK : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YK)" ; +LIGCELYL : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YL)" ; +LIGCELYM : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YM)" ; +LIGCELYN : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YN)" ; +LIGCELYO : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YO)" ; +LIGCELYP : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YP)" ; +LIGCELYQ : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YQ)" ; +LIGCELYR : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YR)" ; +LIGCELYS : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YS)" ; +LIGCESDOM : calculee restituee : "indicateur ligne revenus taux forfaitaire 16 % (EAD)" ; +LIGCESDOMG : calculee restituee : "indicateur ligne revenus taux forfaitaire 10 % (EAG)" ; +LIGCHR17281 : calculee restituee : "Indicateur contrib. hauts revenus add INR article 1728 nat=1" ; +LIGCI2CK : calculee restituee : "Indicateur ligne prelevement forfaitaire sur capitaux mobiliers (2CK)" ; +LIGCI8XV : calculee restituee : "Indicateur credit interets etrangers (8XV)" ; +LIGCICA : calculee restituee : "indicateur CICA de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCICAP : calculee restituee : "Indicateur credit pensions taxees a 7,5 % (8XT)" ; +LIGCIFORET : calculee restituee : "Indicateur credit investissements forestiers" ; +LIGCIGARD : calculee restituee : "indicateur CIGARD de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCIGE : calculee restituee : "indicateur CIGE de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCIGLO : calculee restituee : "Indicateur credit gains levee (8XF, 8XG, 8XH)" ; +LIGCIHJA : calculee restituee : "Indicateur investissemnt entreprise DOM (HJA)" ; +LIGCINE : calculee restituee : "indicateur CINE de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCITEC : calculee restituee : "indicateur CITEC de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCOD3SC : calculee restituee : "Indicateur ligne plus-values (3SC)" ; +LIGCOD3SG : calculee restituee : "Indicateur ligne abattements (3SG)" ; +LIGCOD3SL : calculee restituee : "Indicateur ligne abattements (3SL)" ; +LIGCOD3SM : calculee restituee : "Indicateur ligne abattements (3SM)" ; +LIGCODJTJU : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. non pro 2013 (7JT, 7JU)" ; +LIGCODOU : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. non pro 2013 (7OU)" ; +LIGCODOV : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OV)" ; +LIGCOLENT : calculee restituee : "indicateur ligne investissement outre-mer entreprise - report 2009" ; +LIGCOMP01 : calculee restituee : "indicateur ligne report prestation compens. de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCONGA : calculee restituee : "indicateur CRECONGAGRI de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCORSE : calculee restituee : "LIGNE investissement corse" ; +LIGCOTFOR : calculee restituee : "Indicateur cotisations assurance foret de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCRDIE : calculee restituee : "Indicateur avis IR - Credit revenus etrangers" ; +LIGCREAPP : calculee restituee : "indicateur CREAPP de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCREAT : calculee restituee : "indicateur RCREAT de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCREBIO : calculee restituee : "indicateur CREAGRIBIO de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCRED1 : calculee restituee : "Indicateur credits d'impots avis IR" ; +LIGCRED2 : calculee restituee : "Indicateur credits d'impots avis IR" ; +LIGCRED3 : calculee restituee : "Indicateur credits d'impots avis IR" ; +LIGCREFAM : calculee restituee : "indicateur CREFAM de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCREFORM : calculee restituee : "indicateur CREFORMCHENT de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCREPROSP : calculee restituee : "indicateur CREPROSP de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCULTURE : calculee restituee : "LIGNE biens culturel" ; +LIGCVNSAL : calculee restituee : "Indicateur gains soumis a contribution salariale de 10 %" ; +LIGDAB : calculee restituee : "indicateur revenu non cmmerciaux impution def ant." ; +LIGDBAIP : calculee restituee : "indicateur d'affichage deficits agricoles anterieurs imputes en 2007" ; +LIGDCSGD : calculee restituee : "LIGNE CSG DEUCTIBLE IR (traitement correctif)" ; +LIGDEFBA : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BA de l'avis detaille IR" ; +LIGDEFBA1 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BA de l'avis detaille IR" ; +LIGDEFBA2 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BA de l'avis detaille IR" ; +LIGDEFBA3 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BA de l'avis detaille IR" ; +LIGDEFBA4 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BA de l'avis detaille IR" ; +LIGDEFBA5 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BA de l'avis detaille IR" ; +LIGDEFBA6 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BA de l'avis detaille IR" ; +LIGDEFBANIF : calculee restituee : "Indicateur ligne BA def pour 1731" ; +LIGDEFBICNPF : calculee restituee : "indicateur rbic def imposable du foyer" ; +LIGDEFBNCNPF : calculee restituee : "indicateur revenu non cmmerciaux imposable du foyer" ; +LIGDEFNPLOC : calculee restituee : "Indicateur deficit invest. locations meublees non professionnelles" ; +LIGDEFPLOC : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees professionnelles deficit" ; +LIGDEFRFNONI : calculee restituee : "Indicateur ligne RF def pour 1731" ; +LIGDEG : calculee restituee : "Indicateur ligne degrevement" ; +LIGDEG12 : calculee restituee : "indicateur ligne impot inf 12 euros apres degrevement" ; +LIGDEG61 : calculee restituee : "indicateur ligne impot inf 61 euro apres degrevement" ; +LIGDEGRES : calculee restituee : "Indicateur ligne degrevement et restitution" ; +LIGDEPCHO : calculee restituee : "Indicateur depenses habitation principale" ; +LIGDEPMOB : calculee restituee : "Indicateur depenses aide a la personne" ; +LIGDEVDUR : calculee restituee : "indicateur CIDEVDUR de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGDFACC : calculee restituee : "indicateur edition frais accueil - montant" ; +LIGDFANT : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIGDFLOCNPF : calculee restituee : "Indicateur deficit invest. locations meublees non professionnelles" ; +LIGDFRCM : calculee restituee : "indicateur ligne deficit RCM " ; +LIGDFRCM1 : calculee restituee : "Indicateur ligne deficit RCM annee n-6" ; +LIGDFRCM2 : calculee restituee : "Indicateur ligne deficit RCM annee n-5" ; +LIGDFRCM3 : calculee restituee : "Indicateur ligne deficit RCM annee n-4" ; +LIGDFRCM4 : calculee restituee : "Indicateur ligne deficit RCM annee n-3" ; +LIGDFRCM5 : calculee restituee : "Indicateur ligne deficit RCM annee n-2" ; +LIGDFRCMN : calculee restituee : "indicateur ligne deficit RCM annee N" ; +LIGDIDAB : calculee restituee : "indicateur revenu non cmmerciaux impution def ant." ; +LIGDIPLOI : calculee restituee : "indicateur ligne diplo imposable" ; +LIGDIPLONI : calculee restituee : "indicateur ligne diplo non imposable" ; +LIGDLMRN : calculee restituee : "indicateur ligne deficit loc. meub. de l'avis detaille IR" ; +LIGDLMRN1 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit loc. meub. n-1 de l'avis detaille IR" ; +LIGDLMRN2 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit loc. meub. n-2 de l'avis detaille IR" ; +LIGDLMRN3 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit loc. meub. n-3 de l'avis detaille IR" ; +LIGDLMRN4 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit loc. meub. n-4 de l'avis detaille IR" ; +LIGDLMRN5 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit loc. meub. n-5 de l'avis detaille IR" ; +LIGDLMRN6 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit loc. meub. n-6 de l'avis detaille IR" ; +LIGDOMSOC1 : calculee restituee : "indicateur ligne investissement outre-mer dans social - report 2009" ; +LIGDPREC : calculee restituee : "indicateur edition frais accueil - nombre" ; +LIGDRCVM : calculee restituee : "indicateur ligne deficit cession val mobiliere de l'avis detaille IR" ; +LIGDRFRP : calculee restituee : "indicateur ligne deficit rev. fonc. de l'avis detaille IR" ; +LIGDUFI : calculee restituee : "indicateur somme invest. locatif Duflot - report - 7FI" ; +LIGDUFK : calculee restituee : "indicateur somme invest. locatif Duflot - report - 7FK" ; +LIGDUFLOEKL : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Duflot 7EK 7EL" ; +LIGDUFLOGIH : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Duflot 7GI 7GH" ; +LIGDUFLOT : calculee restituee : "indicateur somme invest. locatif Duflot" ; +LIGELURAS : calculee restituee : "indicateur ligne indemnites elus locaux Vous" ; +LIGELURASC : calculee restituee : "indicateur ligne indemnites elus locaux Conjoint" ; +LIGEMP : calculee restituee : "Indicateur ligne impot net retenu" ; +LIGEMPLOI : calculee restituee : "Indicateur credit competitivite emploi" ; +LIGEXITAX3 : calculee restituee : "Indicateur impot au bareme hors exit tax " ; +LIGEXOCET : calculee restituee : "ligne sommes d'un CET versees sur PERCO " type REEL ; +LIGF10C : calculee restituee : "indicateur ligne salaires et assimiles avis IR" ; +LIGF10P : calculee restituee : "indicateur ligne salaires et assimiles avis IR" ; +LIGF10V : calculee restituee : "indicateur ligne salaires et assimiles avis IR" ; +LIGFIPC : calculee restituee : "indicateur FIP Corse de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGFIPDOM : calculee restituee : "Indicateur FIP DOM COM de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGFOREST : calculee restituee : "indicateur REPFOREST de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGFORET : calculee restituee : "indicateur FORET de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGHABPRIN : calculee restituee : "indicateur habitation principale de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGHAUTANT : calculee restituee : "Indicateur contribution sur les hauts revenus anterieur" ; +LIGHAUTDEG : calculee restituee : "Indicateur contribution hauts revenus degrevee" ; +LIGHAUTNET : calculee restituee : "Indicateur contribution sur les hauts revenus net" ; +LIGHONO : calculee restituee : "Indicateur affichage honoraires de prospection commerciale" ; +LIGHRTEFF : calculee restituee : "Indicateur contribution hauts revenus taux effectif" ; +LIGI017 : calculee restituee : "Indicateur presence 3WA 3WB" ; +LIGIBAEX : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIGIDB : calculee restituee : "indicateur ligne IR 0 apres RI et droit bail < 61 E NMR" ; +LIGIDEGR : calculee restituee : "Indicateur ligne degrevement" ; +LIGIDEGRC : calculee restituee : "Indicateur ligne degrevement calcule" ; +LIGIHAUT : calculee restituee : "Indicateur contribution hauts revenus" ; +LIGIINET : calculee restituee : "Indicateur ligne supplement impot" ; +LIGIINETC : calculee restituee : "Indicateur ligne supplement impot calcule" ; +LIGILMIA : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IA) pour avis IR" ; +LIGILMIB : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IB) pour avis IR" ; +LIGILMIC : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IC) pour avis IR" ; +LIGILMIH : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IH) pour avis IR" ; +LIGILMIX : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IX) pour avis IR" ; +LIGILMIY : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IY) pour avis IR" ; +LIGILMIZ : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IZ) pour avis IR" ; +LIGILMJC : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7JC) pour avis IR" ; +LIGILMJI : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7JI) pour avis IR" ; +LIGILMJS : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7JS) pour avis IR" ; +LIGILMJV : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7JV) pour avis IR" ; +LIGILMJW : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7JW) pour avis IR" ; +LIGILMJX : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7JX) pour avis IR" ; +LIGILMJY : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7JY) pour avis IR" ; +LIGILMOA : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OA)" ; +LIGILMOB : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OB)" ; +LIGILMOC : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OC)" ; +LIGILMOD : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OD)" ; +LIGILMOE : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OE)" ; +LIGILMOF : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OF)" ; +LIGILMOG : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OG)" ; +LIGILMOH : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OH)" ; +LIGILMOI : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OI)" ; +LIGILMOJ : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OJ)" ; +LIGILMOV : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OV)" ; +LIGILMPA : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7PA)" ; +LIGILMPB : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7PB)" ; +LIGILMPC : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7PC)" ; +LIGILMPD : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7PD)" ; +LIGILMPE : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7PE)" ; +LIGILMPF : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7PF)" ; +LIGILMPG : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7PG)" ; +LIGILMPH : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7PH)" ; +LIGILMPI : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7PI)" ; +LIGILMPJ : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7PJ)" ; +LIGINRHAUT : calculee restituee : "Indicateur interets de retard contribution exceptionnelle" ; +LIGINRHAUT2 : calculee restituee : "Indicateur interets de retard reduit contribution exceptionnelle" ; +LIGINRLOY : calculee restituee : "indicateur ligne INR de l'avis detaille de l'IR taxe loyer eleve" ; +LIGINRLOY2 : calculee restituee : "indic ligne INR reduit de l'avis detaille de l'IR taxe loyer eleve" ; +LIGINRPCAP : calculee restituee : "Indicateur interets de retard prelevement liberatoire" ; +LIGINRPCAP2 : calculee restituee : "Indicateur interets de retard reduit prelevement liberatoire" ; +LIGINRTAX : calculee restituee : "indicateur ligne INR de l'avis detaille de l'IR taxe assurance" ; +LIGINRTAX22 : calculee restituee : "indicateur ligne INR TAXA de l'avis detaille de l'IR code 22" ; +LIGINTER : calculee restituee : "indicateur CREINTERESSE de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGINVRED : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IT) pour avis IR" ; +LIGIPCAP : calculee restituee : "Indicateur prelevement liberatoire" ; +LIGIPCAPC : calculee restituee : "Indicateur prelevement liberatoire - conjoint" ; +LIGIPCAPV : calculee restituee : "Indicateur prelevement liberatoire - vous" ; +LIGIREST : calculee restituee : "Indicateur ligne restitution" ; +LIGIRESTC : calculee restituee : "Indicateur ligne restitution calcule" ; +LIGIREXI19 : calculee restituee : "Indicateur imposition exit tax 19 % (3WB/3WI sans 3WA)" ; +LIGIREXIT : calculee restituee : "Indicateur imposition exit tax (3WB/3WI avec 3WA)" ; +LIGIREXITI : calculee restituee : "Indicateur imposition exit tax (3WB/3WI sans 3WA)" ; +LIGIREXITS : calculee restituee : "Indicateur imposition exit tax (3WA sans 3WB/3WI)" ; +LIGIREXS19 : calculee restituee : "Indicateur imposition exit tax 19 % (3WA sans 3WB/3WI)" ; +LIGIRNET : calculee restituee : "indicateur lignes NET" ; +LIGIRNPS : calculee restituee : "Indicateur affichage ligne de bas avis" ; +LIGISF : calculee restituee : "ISF : indicateur edition avis - positif 9HI - absence 9GY ou 9GZ" ; +LIGISF0DEG : calculee restituee : "indicateur ligne impot net ISF nul apres degrevement" ; +LIGISF17281 : calculee restituee : "indicateur ligne MAJO 1728 de l'avis detaille ISF si pas majo 34" ; +LIGISF17285 : calculee restituee : "indicateur ligne MAJO 1728 de l'avis detaille ISF si majo 34" ; +LIGISF9269 : calculee restituee : "indicateur ligne 9269 de l'avis detaille ISF" ; +LIGISF9749 : calculee restituee : "indicateur saut ligne quand majo sans interets retard sur avis ISF" ; +LIGISFANNUL : calculee restituee : "LIGNE annulation de 2042 ISF( pour iliad CTX )" ; +LIGISFANT : calculee restituee : "indicateur ligne ISF anterieur a deduire" ; +LIGISFBASE : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - base nette imposable (9HI)" ; +LIGISFBRUT : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - ISF avant reduction" ; +LIGISFCEE : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - reductions dons en Europe (9NG)" ; +LIGISFCOR : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - ISF avant penalite et interets de retard" ; +LIGISFCPI : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - reductions souscriptions FCIP (9NA)" ; +LIGISFDEC : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - Decote ISF" ; +LIGISFDEG : calculee restituee : "indicateur ligne montant degrevement ISF superieur a 8 euro" ; +LIGISFDEGR : calculee restituee : "indicateur ligne montant degrevement ISF" ; +LIGISFDON : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - dons" ; +LIGISFE : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - ISF paye a l etranger (9RS)" ; +LIGISFIMPU : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - ISF avant imputation si 9PV ou 9RS sans reduc" ; +LIGISFINF8 : calculee restituee : "ISF : indicateur edition avis - ISFDEGR inferieur a 8 euros" ; +LIGISFINV : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - reductions pour investissements" ; +LIGISFIP : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - reductions souscriptions FIP (9MX)" ; +LIGISFNET : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - ISF final - ISFNET peut etre inf. a seuil mer" ; +LIGISFNEW : calculee restituee : "indicateur ligne present avis remplace precedent 'avis detaille ISF" ; +LIGISFNMR : calculee restituee : "ISF : non mis en recouvrement car inferieur a 12 euros" ; +LIGISFNMRDEG : calculee restituee : "ISF : indicateur edition avis -ISFDEGR inf a 8 et ISF4 inferieur a 12" ; +LIGISFNMRIS : calculee restituee : "ISF : montant a payer supplementaire inferieur a 12" ; +LIGISFNOPEN : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - ISF sans penalite et interets de retard" ; +LIGISFPLAF : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - plafonnement" ; +LIGISFPMED : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - reductions investissements PME directs (9NE)" ; +LIGISFPMEI : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - reductions investissements PME indirects (9NF)" ; +LIGISFRAN : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - reductions dons en France (9NC)" ; +LIGISFRED : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - reductions sans reductions PAC" ; +LIGISFREDPEN8 : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - reductions sans reductions PAC si MAJO 08" ; +LIGISFRET : calculee restituee : "indicateur ligne interet de retard de l'avis detaille ISF" ; +LIGISFTRCT : calculee restituee : "indicateur avis ISF degrevement par telecorrection V_TRCT positif" ; +LIGISFZERO : calculee restituee : "ISF : montant a payer nul" ; +LIGITAXLOY : calculee restituee : "Indicateur taxe loyer eleve" ; +LIGLOCENT : calculee restituee : "indicateur ligne investissement outre-mer dans entreprise" ; +LIGLOCHOTR : calculee restituee : "indicateur ligne residence hoteliere" ; +LIGLOCIDEFG : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. non pro (7ID,7IE,7IF,7IG) avis IR" ; +LIGLOCNSEUL : calculee restituee : "Indicateur revenus locations meublees non pro. regime micro" ; +LIGLOCSEUL : calculee restituee : "Indicateur revenus locations meublees non pro. regime micro" ; +LIGLOGDOM : calculee restituee : "indicateur ligne investissement outre-mer dans logement" ; +LIGLOGSOC : calculee restituee : "indicateur ligne investissement outre-mer dans social" ; +LIGLOYANT : calculee restituee : "indicateur ligne taxe loyer eleve anterieur" ; +LIGLOYDEG : calculee restituee : "indicateur ligne taxe loyer eleve degrevee de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGLOYIMP : calculee restituee : "indicateur LOYIMP de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGLOYNET : calculee restituee : "indicateur TAXloy de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGMBDREPNPC : calculee restituee : "indicateur ligne deficit micro -V non pro de l'avis detaille IR" ; +LIGMBDREPNPP : calculee restituee : "indicateur ligne deficit micro -V non pro de l'avis detaille IR" ; +LIGMBDREPNPV : calculee restituee : "indicateur ligne deficit micro -V non pro de l'avis detaille IR" ; +LIGMECENAT : calculee restituee : "LIGNE mecenat" ; +LIGMETART : calculee restituee : "indicateur CREARTS de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGMEUB : calculee restituee : "Indicateur investissement location meublee non pro - report 7IO" ; +LIGMEUBLE : calculee restituee : "Indicateur REPMEUBLE (7IK) de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGMEUREP : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IP) pour avis IR" ; +LIGMIBDREPC : calculee restituee : "indicateur ligne deficit micro -V pro de l'avis detaille IR" ; +LIGMIBDREPP : calculee restituee : "indicateur ligne deficit micro -V pro de l'avis detaille IR" ; +LIGMIBDREPV : calculee restituee : "indicateur ligne deficit micro -V pro de l'avis detaille IR" ; +LIGMIBMV : calculee restituee : "Indicateur ligne BIC prof. micro moins-values" ; +LIGMIBNPNEG : calculee restituee : "indicateur BIC micro non pro negatif" ; +LIGMIBNPPOS : calculee restituee : "indicateur BIC micro non pro positif" ; +LIGMLOC : calculee restituee : "Indicateur revenus locations meublees non pro. regime micro" ; +LIGMLOCAB : calculee restituee : "Indicateur revenus loc. meublees non pro. regime micro - abattements" ; +LIGMOBNR : calculee restituee : "Indicateur plus values non residents (3SE)" ; +LIGMXBINP : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGMXBIP : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGNANTREIR : calculee restituee : "Indicateur ligne impot anterieur a deduire" ; +LIGNATR : calculee restituee : "Bas avis : report 2011 reduc depenses protection patrimoine naturel" ; +LIGNATR1 : calculee restituee : "Bas avis : report 2011 reduc depenses protection patrimoine naturel" ; +LIGNATR2 : calculee restituee : "Bas avis : report 2011 reduc depenses protection patrimoine naturel" ; +LIGNATR3 : calculee restituee : "Bas avis : report 2012 reduc depenses protection patrimoine naturel" ; +LIGNBPAGESISF : calculee restituee : "Nombre de pages sup a 1 dans l avis ISF" ; +LIGNEMP : calculee restituee : "Indicateur ligne impot net" ; +LIGNETAREC : calculee restituee : "LIGNE net a recouvrer" ; +LIGNETARECS : calculee restituee : "Indicateur net a recouvrer avis IR + PS" ; +LIGNEUV : calculee restituee : "Indicateur LOCRESINEUV (7IJ) de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGNFOREST : calculee restituee : "indicateur REPFOREST de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGNIDB : calculee restituee : "indicateur affichage : les contr bail sont < 61 E et sont NMR" ; +LIGNIDEG : calculee restituee : "indicateur ligne non imposable apres degrevement" ; +LIGNIIR : calculee restituee : "LIGNE vous n etes pas imposable a l impot sur le revenu" ; +LIGNIIRAF : calculee restituee : "indicateur ligne non imposable mais credit d'impot" ; +LIGNIIRDEG : calculee restituee : "LIGNE vous n etes pas imposable a l impot sur le revenu (degrevement)" ; +LIGNIRI : calculee restituee : "LIGNE votre ir est egal a 0 apres deduction des RI" ; +LIGNIRIAF : calculee restituee : "indicateur ligne NI apres reduct impot mais credit d'impot" ; +LIGNITDEG : calculee restituee : "Indicateur ligne (avis degrevement)" ; +LIGNITSUP : calculee restituee : "Indicateur ligne (avis supplementaire)" ; +LIGNMAJCHR1 : calculee restituee : "Indicateur ligne MAJO 1728 contribution hauts revenus" ; +LIGNMAJCHR3 : calculee restituee : "Indicateur ligne MAJO 1758A contribution hauts revenus" ; +LIGNMAJCHR4 : calculee restituee : "Indicateur ligne MAJO 1729, 1732, 1758 contribution hauts revenus" ; +LIGNMAJISF1 : calculee restituee : "indicateur ligne MAJO 1728 de l'avis detaille ISF" ; +LIGNMAJLOY1 : calculee restituee : "Indicateur ligne MAJO 1728 loyer eleve" ; +LIGNMAJLOY3 : calculee restituee : "Indicateur ligne MAJO 1758A loyer eleve" ; +LIGNMAJLOY4 : calculee restituee : "Indicateur ligne MAJO 1729, 1732, 1758 loyer eleve" ; +LIGNMAJPCAP1 : calculee restituee : "Indicateur ligne MAJO 1728 prelevement liberatoire" ; +LIGNMAJPCAP3 : calculee restituee : "Indicateur ligne MAJO 1758A prelevement liberatoire" ; +LIGNMAJPCAP4 : calculee restituee : "Indicateur ligne MAJO 1729, 1732, 1758 prelevement liberatoire" ; +LIGNMAJTAXA1 : calculee restituee : "indicateur ligne MAJO 1728 TAXAGA de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGNMAJTAXA3 : calculee restituee : "indicateur ligne MAJO 1758A TAXAGA de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGNMAJTAXA4 : calculee restituee : "indicateur ligne MAJO 1729, 1732, 1758 TAXAGA de l'avis " ; +LIGNMRR : calculee restituee : "Indicateur ligne trop restitue non mis en recouvrement" ; +LIGNMRS : calculee restituee : "Indicateur ligne supplement impot non mis en recouvrement" ; +LIGNOCEP : calculee restituee : "indicateur revenu non commerciaux declares" ; +LIGNOCEPIMP : calculee restituee : "indicateur revenu non commerciaux declares" ; +LIGNONREC : calculee restituee : "Indicateur ligne montant non mis en recouvrement" ; +LIGNONREST : calculee restituee : "Indicateur ligne montant non restitue" ; +LIGNPLOC : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees non professionnelles" ; +LIGNPLOCF : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees non professionnelles" ; +LIGNRBASE : calculee restituee : "indicateur d'affichage 8ZI 8ZO" ; +LIGPATNAT1 : calculee restituee : "indicateur reduc depenses protection patrimoine naturel 7KC" ; +LIGPATNAT2 : calculee restituee : "indicateur reduc depenses protection patrimoine naturel 7KB" ; +LIGPATNAT3 : calculee restituee : "indicateur reduc depenses protection patrimoine naturel 7KD" ; +LIGPATNAT4 : calculee restituee : "indicateur reduc depenses protection patrimoine naturel 7KE" ; +LIGPATNATR : calculee restituee : "Bas avis : report reduc depenses protection patrimoine naturel" ; +LIGPCAP17281 : calculee restituee : "Indicateur prel. lib. add INR article 1728 taux 10 % nat=1" ; +LIGPCAPANT : calculee restituee : "Indicateur prelevement liberatoire anterieur" ; +LIGPCAPDEG : calculee restituee : "Indicateur prelevement liberatoire sur pensions degreve" ; +LIGPCAPNET : calculee restituee : "Indicateur prelevement liberatoire net" ; +LIGPERP : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGPERPC : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGPERPCP : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGPERPFAM : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGPERPI : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR PERP impatries" ; +LIGPERPM : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGPERPMAR : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGPERPMI : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGPERPP : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGPERPV : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGPERPVP : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGPIAI : calculee restituee : "indicateur somme invest. locatif Pinel - report - 7AI" ; +LIGPIBI : calculee restituee : "indicateur somme invest. locatif Pinel - report - 7BI" ; +LIGPICI : calculee restituee : "indicateur somme invest. locatif Pinel - report - 7CI" ; +LIGPIDI : calculee restituee : "indicateur somme invest. locatif Pinel - report - 7DI" ; +LIGPINEL : calculee restituee : "indicateur somme invest. locatif PINEL" ; +LIGPIQAB : calculee restituee : "indicateur invest. locatif PINEL 7QA 7QB " ; +LIGPIQCD : calculee restituee : "indicateur invest. locatif PINEL 7QC 7QD" ; +LIGPIQEF : calculee restituee : "indicateur invest. locatif PINEL 7QE 7QF" ; +LIGPIQGH : calculee restituee : "indicateur invest. locatif PINEL 7QG 7QH" ; +LIGPLAFRSN : calculee restituee : "Indicateur affichage Plaf av fiscaux report reduc petites entreprises" ; +LIGPLAFRSN3 : calculee restituee : "Ind affichage Plaf av fiscaux report 2013 reduc petites entreprises" ; +LIGPLAFRSN4 : calculee restituee : "Ind affichage Plaf av fiscaux report 2014 reduc petites entreprises" ; +LIGPLAFRSN5 : calculee restituee : "Ind affichage Plaf av fiscaux report 2015 reduc petites entreprises" ; +LIGPLOC : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees professionnelles" ; +LIGPLOC1 : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees pro. deficit n" ; +LIGPLOC10 : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees pro. deficit n-9" ; +LIGPLOC2 : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees pro. deficit n-1" ; +LIGPLOC3 : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees pro. deficit n-2" ; +LIGPLOC4 : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees pro. deficit n-3" ; +LIGPLOC5 : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees pro. deficit n-4" ; +LIGPLOC6 : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees pro. deficit n-5" ; +LIGPLOC7 : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees pro. deficit n-6" ; +LIGPLOC8 : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees pro. deficit n-7" ; +LIGPLOC9 : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees pro. deficit n-8" ; +LIGPME : calculee restituee : "LIGNE investissement PME" ; +LIGPME1 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIGPME2 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIGPME3 : calculee restituee : "Indicateur report souscription capital PME n-3" ; +LIGPMECU : calculee restituee : "LIGNE investissement PME si 7CU" ; +LIGPRELIB : calculee restituee : "indicateur ligne pour memoire avis detaille IR" ; +LIGPRESINT : calculee restituee : "Indicateur code 8WC de l'avis IR" ; +LIGPRESSE : calculee restituee : "Indicateur PRESSE avis IR" ; +LIGPRETUD : calculee restituee : "indicateur CIPRETUD de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGPROREP : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IR) pour avis IR" ; +LIGPRR2 : calculee restituee : "Indicateur pensions retraites rentes taxees au quotient" ; +LIGPS : calculee restituee : "Indicateur prelevements sociaux" ; +LIGPSNIR : calculee restituee : "Indicateur affichage ligne de bas avis" ; +LIGPSP : calculee restituee : "Indicateur affichage prelevements sociaux" ; +LIGPV3SB : calculee restituee : "Indicateur ligne PV imposable au bareme" ; +LIGPV3VE : calculee restituee : "indicateur d'affichage de l'avis detaille d l'IR" ; +LIGPV3VG : calculee restituee : "indicateur d'affichage de l'avis detaille d l'IR" ; +LIGPV3WB : calculee restituee : "Indicateur PV et creances exit tax" ; +LIGPV3WBI : calculee restituee : "Indicateur PV et creances exit tax" ; +LIGPVETR : calculee restituee : "LIGNE credit PV etrangeres" ; +LIGPVIMMO : calculee restituee : "Indicateur plus values imposables (3VZ)" ; +LIGPVIMPOS : calculee restituee : "indicateur ligne impot plus values imposables" ; +LIGPVSURSI : calculee restituee : "Indicateur plus values et creances en sursis de paiement" ; +LIGPVTISOC : calculee restituee : "Indicateur plus values en report imposition (3WE)" ; +LIGRCEL : calculee restituee : "Report 2012 a 2019 Scellier 2011 - 7NA, 7NC etc" ; +LIGRCEL2012 : calculee restituee : "Report 2013 a 2020 Scellier 2012 - 7JA, 7JD etc" ; +LIGRCELCOM : calculee restituee : "Report 2012 a 2019 Scellier 2011 - 7NP, 7NS, 7NR, 7NT" ; +LIGRCELFABC : calculee restituee : "Report 2015 a 2022 Scellier 2013 - 7FA,7FB,7FC" ; +LIGRCELFD : calculee restituee : "Report 2015 a 2018 Scellier 2013 - 7FD" ; +LIGRCELHJK : calculee restituee : "Report 2012 a 2019 Scellier 2011 - 7HJ, 7HK" ; +LIGRCELHLM : calculee restituee : "Report 2012 a 2019 Scellier 2009 fini en 2011 - 7HL, 7HM" ; +LIGRCELHNO : calculee restituee : "Report 2012 a 2019 Scellier 2011 - 7HN, 7HO" ; +LIGRCELJBGL : calculee restituee : "Report 2013 a 2020 Scellier 2011 - 7JB, 7JG, 7LL" ; +LIGRCELJOQR : calculee restituee : "Report 2013 a 2020 Scellier 2011 - 7JO 7JQ 7JR" ; +LIGRCELJP : calculee restituee : "Report 2013 a 2020 Scellier 7JP" ; +LIGRCELNBGL : calculee restituee : "Report 2012 a 2019 Scellier 2011 - 7NB, 7NG, 7NL" ; +LIGRCELNQ : calculee restituee : "Report 2012 a 2019 Scellier 2011 - 7NQ" ; +LIGRCIF : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers" ; +LIGRCIFAD : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers avec adhesion" ; +LIGRCIFADSN : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers apres sinistre avec adhesion" ; +LIGRCIFSIN : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers apres sinistre" ; +LIGRCMABT : calculee restituee : "indicateur d'affichage de l'avis detaille d l'IR" ; +LIGRCMIMPAT : calculee restituee : "indicateur ligne abattement revenus capitaux mobiliers impatries" ; +LIGRCMSOC : calculee restituee : "indicateur ligne produits de placement soumis a prelevements sociaux" ; +LIGRCODJT : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublee non pro. 2013 (7JT)" ; +LIGRCODJU : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublee non pro. 2013 (7JU)" ; +LIGRCODOU : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublee non pro. 2014 (7OU)" ; +LIGRCODOV : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublee non pro. 2014 (7OV)" ; +LIGRDCSG : calculee restituee : "indicateur d'affichage CSG deductible 2007" ; +LIGRDUEKL : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Duflot 7EK 7EL - report bas avis" ; +LIGRDUFLOTOT : calculee restituee : "indicateur somme des lig des reports Duflot" ; +LIGRDUGIH : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Duflot 7GI 7GH - report bas avis" ; +LIGRED : calculee restituee : "Indicateur ligne reductions de l'avis IR" ; +LIGREDAGRI : calculee restituee : "indicateur INTDIFAGRI de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGREDMEUB : calculee restituee : "Indicateur REDMEUBLE (7IS) de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGREDREP : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IU) pour avis IR" ; +LIGREDYT : calculee restituee : "Indicateur ligne reductions de l'avis IR" ; +LIGREGCI : calculee restituee : "Indicateur credit hauts revenus (8XR)" ; +LIGREP10MEU : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro " ; +LIGREP11MEU : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro " ; +LIGREP12MEU : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro " ; +LIGREP7IH : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7IH" ; +LIGREP7IS : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7IS" ; +LIGREP7IT : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7IT" ; +LIGREP7IU : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7IU" ; +LIGREP7IX : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7IX" ; +LIGREP7IY : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7IY" ; +LIGREP7IZ : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7IZ" ; +LIGREP7JC : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7JC" ; +LIGREP7JI : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7JI" ; +LIGREP7JS : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7JS" ; +LIGREP7PA : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7PA" ; +LIGREP7PB : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7PB" ; +LIGREP7PC : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7PC" ; +LIGREP7PD : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7PD" ; +LIGREP7PE : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7PE" ; +LIGREP7PF : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7PF" ; +LIGREP7PG : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7PG" ; +LIGREP7PH : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7PH" ; +LIGREP7PI : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7PI" ; +LIGREP7PJ : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7PJ" ; +LIGREP7TJ : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers (7TJ)" ; +LIGREP7TK : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers (7TK)" ; +LIGREP7UA : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers (7UA)" ; +LIGREP7UB : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers (7UB)" ; +LIGREP7UP : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers (7UP)" ; +LIGREP7UT : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers (7UT)" ; +LIGREP7UX : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers (7UX)" ; +LIGREP7VP : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers (7VP)" ; +LIGREP9MEU : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro " ; +LIGREPAA : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAA)" ; +LIGREPAB : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAB)" ; +LIGREPAC : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAC)" ; +LIGREPAE : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAE)" ; +LIGREPAF : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAF)" ; +LIGREPAG : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAG)" ; +LIGREPAH : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAH)" ; +LIGREPAJ : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAJ)" ; +LIGREPAK : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAK)" ; +LIGREPAL : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAL)" ; +LIGREPAM : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAM)" ; +LIGREPAO : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAO)" ; +LIGREPAP : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAP)" ; +LIGREPAQ : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAQ)" ; +LIGREPAR : calculee restituee : "Indicateur ligne grosses reparations nus-proprietaire " ; +LIGREPAR1 : calculee restituee : "Indicateur grosses reparations nus-proprietaire report 2014" ; +LIGREPAR2 : calculee restituee : "Indicateur grosses reparations nus-proprietaire report 2013" ; +LIGREPAR3 : calculee restituee : "Indicateur grosses reparations nus-proprietaire report 2012" ; +LIGREPAR4 : calculee restituee : "Indicateur grosses reparations nus-proprietaire report 2011" ; +LIGREPAR5 : calculee restituee : "Indicateur grosses reparations nus-proprietaire report 2010" ; +LIGREPAR6 : calculee restituee : "Indicateur grosses reparations nus-proprietaire report 2009" ; +LIGREPARN : calculee restituee : "Indicateur report grosses reparations nus-proprietaire report 2015" ; +LIGREPAT : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAT)" ; +LIGREPAU : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAU)" ; +LIGREPAV : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAV)" ; +LIGREPAW : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAW)" ; +LIGREPAY : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAY)" ; +LIGREPBA : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBA)" ; +LIGREPBB : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBB)" ; +LIGREPBE : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBE)" ; +LIGREPBG : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBG)" ; +LIGREPBI : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBI)" ; +LIGREPBJ : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBJ)" ; +LIGREPBK : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBK)" ; +LIGREPBM : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBM)" ; +LIGREPBN : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBN)" ; +LIGREPBO : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBO)" ; +LIGREPBP : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBP)" ; +LIGREPBR : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBR)" ; +LIGREPBS : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBS)" ; +LIGREPBT : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBT)" ; +LIGREPBU : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBU)" ; +LIGREPBW : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBW)" ; +LIGREPBX : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBX)" ; +LIGREPBY : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBY)" ; +LIGREPBZ : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBZ)" ; +LIGREPCB : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HCB)" ; +LIGREPCC : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HCC)" ; +LIGREPCD : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HCD)" ; +LIGREPCE : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HCE)" ; +LIGREPCG : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HCG)" ; +LIGREPCICE : calculee restituee : "Indicateur report credit competitivite" ; +LIGREPCORSE : calculee restituee : "indicateur report Corse avis detaille de l'IR" ; +LIGREPDON : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIGREPDONR : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIGREPDONR1 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR n-1" ; +LIGREPDONR2 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR n-2" ; +LIGREPDONR3 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR n-3" ; +LIGREPDONR4 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR n-4" ; +LIGREPENTD : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HKT HKU)" ; +LIGREPEST : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers 2011 hors sinistre" ; +LIGREPFOR2 : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers 2011 hors sinistre" ; +LIGREPFOR3 : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers 2012 hors sinistre" ; +LIGREPHA : calculee restituee : "indicateur ligne residence tourisme report" ; +LIGREPHAR : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAR)" ; +LIGREPINV : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meuble non pro (7IT) pour avis IR" ; +LIGREPLOC10 : calculee restituee : "Reports- LMNP 2011 reduc non imputee" ; +LIGREPLOC11 : calculee restituee : "Reports- LMNP 2011 reduc non imputee" ; +LIGREPLOC12 : calculee restituee : "Reports- LMNP 2012 reduc non imputee" ; +LIGREPLOC15 : calculee restituee : "Reports- LMNP 2013 2014 2015 reduc non imputee" ; +LIGREPLOC2 : calculee restituee : "Indicateur report invest. locations meublees non pro" ; +LIGREPLOC9 : calculee restituee : "Reports- LMNP 2011 reduc non imputee" ; +LIGREPLOCIE : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublee non pro. (7IE) sur avis IR" ; +LIGREPMEU15 : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro " ; +LIGREPMMQE : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer entreprise 7MM, 7QE" ; +LIGREPNIS : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers 2011 apres sinistre" ; +LIGREPNPRO : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IQ) pour avis IR" ; +LIGREPNU : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7NU" ; +LIGREPNV : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7NV" ; +LIGREPNW : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7NW" ; +LIGREPNY : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7NY" ; +LIGREPPA : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PA" ; +LIGREPPAK : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPPB : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PB" ; +LIGREPPBL : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPPD : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PD" ; +LIGREPPDO : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPPE : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise HPE" ; +LIGREPPEK : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPPF : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PF" ; +LIGREPPFL : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPPH : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PH" ; +LIGREPPHO : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPPI : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PI" ; +LIGREPPIZ : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPPJ : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PJ" ; +LIGREPPJA : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPPL : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PL" ; +LIGREPPLB : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPPLU : calculee restituee : "indicateur ligne report imposition" ; +LIGREPPM : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PM" ; +LIGREPPN : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PN" ; +LIGREPPO : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PO" ; +LIGREPPP : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PP" ; +LIGREPPR : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PR" ; +LIGREPPS : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PS" ; +LIGREPPT : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PT" ; +LIGREPPU : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PU" ; +LIGREPPW : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PW" ; +LIGREPPX : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PX" ; +LIGREPPY : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PY" ; +LIGREPQE : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer entreprise 7QE" ; +LIGREPQF : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer entreprise" ; +LIGREPQG : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer entreprise" ; +LIGREPQI : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer entreprise" ; +LIGREPQJ : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer logement social 7QJ" ; +LIGREPQK : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social" ; +LIGREPQKG : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social" ; +LIGREPQN : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer logement social 7QN" ; +LIGREPQNH : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer logement social 7KH, 7QN" ; +LIGREPQO : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer entreprise 7QO" ; +LIGREPQP : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer entreprise 7QP" ; +LIGREPQR : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer entreprise 7QR" ; +LIGREPQS : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer logement social 7QS" ; +LIGREPQU : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer logement social 7QU" ; +LIGREPQUS : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer logement social 7QU + 7QS" ; +LIGREPQV : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7QV" ; +LIGREPQW : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer logement social 7QW" ; +LIGREPQWB : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer logement social" ; +LIGREPQX : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social" ; +LIGREPRA : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HRA)" ; +LIGREPRB : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HRB)" ; +LIGREPRC : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HRC)" ; +LIGREPRD : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HRD)" ; +LIGREPRECH : calculee restituee : "Indicateur report credit recherche" ; +LIGREPRED : calculee restituee : "Indicateur report invest. locations meublees non pro n-1" ; +LIGREPREPAR : calculee restituee : "indicateur ligne grosses reparations nus-proprietaire report" ; +LIGREPRG : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RG" ; +LIGREPRI : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RI" ; +LIGREPRJ : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer entreprise 7RJ" ; +LIGREPRK : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise HRK" ; +LIGREPRL : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RL" ; +LIGREPRM : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RM" ; +LIGREPRO : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RO" ; +LIGREPRP : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RP" ; +LIGREPRQ : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RQ" ; +LIGREPRR : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RR" ; +LIGREPRT : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RT" ; +LIGREPRU : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RU" ; +LIGREPRUP : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPRV : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RV" ; +LIGREPRVQ : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPRW : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RW" ; +LIGREPRWR : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPRXC : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer logement social" ; +LIGREPRY : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RY" ; +LIGREPRYT : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPSA : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSA)" ; +LIGREPSAA : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAB : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAC : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAE : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAF : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAG : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAH : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAJ : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAM : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAU : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAV : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAW : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAY : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSB : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSB)" ; +LIGREPSC : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSC)" ; +LIGREPSE : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSE)" ; +LIGREPSF : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSF)" ; +LIGREPSG : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSG)" ; +LIGREPSH : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSH)" ; +LIGREPSIN : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers 2009 apres sinistre" ; +LIGREPSJ : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSJ)" ; +LIGREPSK : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSK)" ; +LIGREPSL : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSL)" ; +LIGREPSM : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSM)" ; +LIGREPSO : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSO)" ; +LIGREPSP : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSP)" ; +LIGREPSQ : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSQ)" ; +LIGREPSR : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSR)" ; +LIGREPST : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HST)" ; +LIGREPSU : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSU)" ; +LIGREPSV : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSV)" ; +LIGREPSW : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSW)" ; +LIGREPSY : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSY)" ; +LIGREPSZ : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSZ)" ; +LIGREPTA : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HTA)" ; +LIGREPTB : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HTB)" ; +LIGREPTBE : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPTD : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HTD)" ; +LIGREPTOUR : calculee restituee : "indicateur ligne residence tourisme report" ; +LIGREPXA : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HXA)" ; +LIGREPXB : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HXB)" ; +LIGREPXC : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HXC)" ; +LIGREPXE : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HXE)" ; +LIGREPXF : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HXF)" ; +LIGREPXG : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HXG)" ; +LIGREPXH : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HXH)" ; +LIGREPXI : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HXI)" ; +LIGREPXK : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HXK)" ; +LIGRES : calculee restituee : "Indicateur ligne restitution" ; +LIGRESIMEUB : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. non pro (7IO) pour l'avis IR" ; +LIGRESINEUV : calculee restituee : "Indicateur LOCRESINEUV (7IJ) de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGRESINF : calculee restituee : "Indicateur ligne somme inferieure a 8 non restituee" ; +LIGRESINF50 : calculee restituee : "indicateur ligne libelle sommes inf a 50 f pas restituees" ; +LIGRESIVIEU : calculee restituee : "Indicateur LOCRESIVIEU (7IM) de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGRESTAU : calculee restituee : "indicateur CRERESTAU de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGRESTIMO : calculee restituee : "indicateur ligne travaux de restauration immibiliere" ; +LIGREVDEG : calculee restituee : "Indicateur revenus et case 8FV cochee (avis degrevement)" ; +LIGREVRF : calculee restituee : "LIG rev. foncier quotient de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGREVSUP : calculee restituee : "Indicateur revenus et case 8FV cochee (avis supplementaire)" ; +LIGRIDB : calculee restituee : "indicateur ligne non imposable IR mais impos. droit bail" ; +LIGRIDOMPRO : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGRIRENOV : calculee restituee : "indicateur RIRENOV de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGRLOCIDFG : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublee non pro. (7ID,7IF,7IG) avis IR" ; +LIGRNEUV : calculee restituee : "Indicateur investissement location meublee non pro - report 7IL" ; +LIGRNIDF : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne RNIDF en EURO" ; +LIGRNIDF0 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne RNIDF0 en EURO (annee n)" ; +LIGRNIDF1 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne RNIDF1 en EURO" ; +LIGRNIDF2 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne RNIDF2 en EURO" ; +LIGRNIDF3 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne RNIDF3 en EURO" ; +LIGRNIDF4 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne RNIDF4 en EURO" ; +LIGRNIDF5 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne RNIDF5 en EURO" ; +LIGROBOR : calculee restituee : "ligne amortissement deduit des revenus fonciers" ; +LIGRPINELTOT : calculee restituee : "indicateur somme des lig des reports Pinel" ; +LIGRPIQA : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Pinel 7QA - report bas avis" ; +LIGRPIQAC : calculee restituee : "a supprimer" ; +LIGRPIQB : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Pinel 7QB - report bas avis" ; +LIGRPIQBD : calculee restituee : "a supprimer" ; +LIGRPIQC : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Pinel 7QC - report bas avis" ; +LIGRPIQD : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Pinel 7QD - report bas avis" ; +LIGRPIQE : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Pinel 7QE - report bas avis" ; +LIGRPIQEG : calculee restituee : "a supprimer" ; +LIGRPIQF : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Pinel 7QF - report bas avis" ; +LIGRPIQFH : calculee restituee : "a supprimer" ; +LIGRPIQG : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Pinel 7QG - report bas avis" ; +LIGRPIQH : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Pinel 7QH - report bas avis" ; +LIGRRCEL1 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2012 non imputee 7MG" ; +LIGRRCEL11 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2012 non imputee, 7MG" ; +LIGRRCEL12 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2012 non imputee, RRCELMH" ; +LIGRRCEL13 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2012 non imputee, RRCELLJ" ; +LIGRRCEL14 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2012 non imputee, RRCEL2012" ; +LIGRRCEL2 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2011 non imputee" ; +LIGRRCEL21 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2011 non imputee" ; +LIGRRCEL22 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2011 non imputee" ; +LIGRRCEL23 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2011 non imputee, RRCELLX" ; +LIGRRCEL24 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2011 non imputee, RRCELLI" ; +LIGRRCEL25 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2011 non imputee, RRCEL2011" ; +LIGRRCEL3 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2010 non imputee" ; +LIGRRCEL31 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2010 non imputee" ; +LIGRRCEL32 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2010 non imputee" ; +LIGRRCEL33 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2010 non impute." ; +LIGRRCEL34 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2010 non imputee, RRCELLT" ; +LIGRRCEL35 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2010 non imputee, RRCELLH" ; +LIGRRCEL36 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2010 non imputee, RRCEL2010" ; +LIGRRCEL4 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2009 non imputee" ; +LIGRRCEL41 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2009 non imputee" ; +LIGRRCEL42 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2009 non imputee" ; +LIGRRCEL43 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2009 non imputee" ; +LIGRRCEL44 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2009 non imputee" ; +LIGRRCEL45 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2009 non imputee, RRCELLN" ; +LIGRRCEL46 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2009 non imputee, RRCELLG" ; +LIGRRCEL47 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2009 non imputee, RRCEL2009" ; +LIGRSN : calculee restituee : "Indicateur affichage report souscription capital petites entreprises" ; +LIGRSN0 : calculee restituee : "Indicateur affichage report N souscription capital petites entr 7CQ" ; +LIGRSN1 : calculee restituee : "Indicateur affichage report N-1 souscription capital petites entr" ; +LIGRSN2 : calculee restituee : "Indicateur affichage report N-2 souscription capital petites entr" ; +LIGRSN3 : calculee restituee : "Indicateur affichage report N-3 souscription capital petites entr" ; +LIGRSOCREPR : calculee restituee : "indicateur ligne avis" ; +LIGRVG : calculee restituee : "Indicateur PV quotient (RVG)" ; +LIGSALDOM : calculee restituee : "indicateur salarie domicile de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGSINFOR : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers 2010 apres sinistre" ; +LIGSINFOR2 : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers 2011 apres sinistre" ; +LIGSINFOR3 : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers 2012 apres sinistre" ; +LIGSPDREPNPC : calculee restituee : "indicateur ligne deficit bnc spe -V non pro de l'avis detaille IR" ; +LIGSPDREPNPP : calculee restituee : "indicateur ligne deficit bnc spe -V non pro de l'avis detaille IR" ; +LIGSPDREPNPV : calculee restituee : "indicateur ligne deficit bnc spe -V non pro de l'avis detaille IR" ; +LIGSPEDREPC : calculee restituee : "indicateur ligne deficit bnc spe -V pro de l'avis detaille IR" ; +LIGSPEDREPP : calculee restituee : "indicateur ligne deficit bnc spe -V pro de l'avis detaille IR" ; +LIGSPEDREPV : calculee restituee : "indicateur ligne deficit bnc spe -V pro de l'avis detaille IR" ; +LIGSPENETPF : calculee restituee : "Indicateur BNC prof. regime special moins-values foyer" ; +LIGSPENPNEG : calculee restituee : "indicateur BNC special non pro negatif" ; +LIGSPENPPOS : calculee restituee : "indicateur BNC special non pro positif" ; +LIGSUP : calculee restituee : "Indicateur ligne supplement impot" ; +LIGSUR : calculee restituee : "Indicateur pour saut de ligne" ; +LIGSURIMP : calculee restituee : "indicateur ligne impot en sursis de paiement" ; +LIGSXBN : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGTAXA17281 : calculee restituee : "ind TAXAGA add INR de l'avis IR article 1728 taux 10 % nat=1" ; +LIGTAXADEG : calculee restituee : "indicateur ligne TAXASSUR degrevee de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGTAXANET : calculee restituee : "indicateur TAXASSUR de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGTAXANT : calculee restituee : "indicateur ligne taxe agent assurance anterieur" ; +LIGTAXASSUR : calculee restituee : "indicateur acompte TAXASSUR" ; +LIGTAXASSURC : calculee restituee : "indicateur acompte TAXASSUR" ; +LIGTAXASSURV : calculee restituee : "indicateur acompte TAXASSUR" ; +LIGTITREXC : calculee restituee : "indicateur titre conjoint revenus exo" ; +LIGTITREXCP : calculee restituee : "indicateur titre conjoint enfants revenus exo" ; +LIGTITREXP : calculee restituee : "indicateur titre enfants revenus exo" ; +LIGTITREXV : calculee restituee : "indicateur titre vous revenus exo" ; +LIGTITREXVC : calculee restituee : "indicateur titre vous conjoint revenus exo" ; +LIGTITREXVCP : calculee restituee : "indicateur titre cous conjoint enafant revenus exo" ; +LIGTITREXVP : calculee restituee : "indicateur titre vous enfants revenus exo" ; +LIGTRCT : calculee restituee : "Indicateur telecorrection" ; +LIGTROP : calculee restituee : "ligne trop restitue avis IR" ; +LIGTROPREST : calculee restituee : "ligne trop restitue avis IR" ; +LIGTROPRESTS : calculee restituee : "Indicateur trop restitue avis IR + PS" ; +LIGTROPS : calculee restituee : "Indicateur trop restitue avis IR + PS" ; +LIGTTPVQ : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIGTXF225 : calculee restituee : "indicateur ligne tx forfaitaire 22.5% avis IR" ; +LIGTXF24 : calculee restituee : "indicateur ligne tx forfaitaire 24% avis IR" ; +LIGTXF30 : calculee restituee : "indicateur ligne tx forfaitaire 30% avis IR" ; +LIGTXF40 : calculee restituee : "indicateur ligne tx forfaitaire 40 % avis IR" ; +LIGTXMOYNEG : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGTXMOYPOS : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGTXMOYPS : calculee restituee : "Indicateur ligne TXMOYIMP de l'avis IR + PS" ; +LIGTXNEGYT : calculee restituee : "Indicateur affichage de l'avis detaille IR avec 9YT" ; +LIGTXPOSYT : calculee restituee : "Indicateur affichage de l'avis detaille IR avec 9YT" ; +LIGVERSLIB : calculee restituee : "indicateur AUTOVERSLIB de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGVERSUP : calculee restituee : "Indicateur supplement versement liberatoire (8UX)" ; +LIGVIAN : calculee restituee : "Indicateur investissement location meublee non pro - report 7IW" ; +LIGVIEU : calculee restituee : "Indicateur investissement location meublee non pro - report 7IM" ; +LIGXBA : calculee restituee : "Indicateur affichage exo benefice agricole" ; +LIGXBINP : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGXBIP : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGXBN : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGXBP : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGXFORF : calculee restituee : "Indicateur affichage exo forfait agricole" ; +LIGXIMPA : calculee restituee : "Indicateur affichage exo sal impatrie" ; +LIGXSPEN : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGXTSA : calculee restituee : "Indicateur affichage exo ts agent assu" ; +LIG_172810 : calculee restituee : "indicateur ligne INR de l'avis IR article 1728 taux 10 % nat = 1" ; +LIG_AVISISF : calculee restituee : "ISF : indicateur edition avis - presence 9HI - absence 9GY ou 9GZ" ; +LIG_BICNPF : calculee restituee : "indicateur ligne BICNPF l'avis detaille IR" ; +LIG_BICP : calculee restituee : "indicateur ligne 590 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG_BICPC : calculee restituee : "indicateur ligne 5902de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG_BICPP : calculee restituee : "indicateur ligne 5903de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG_BICPV : calculee restituee : "indicateur ligne 5901de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG_BNCNF : calculee restituee : "indicateur revenu non cmmerciaux declares" ; +LIG_CORRECT : calculee restituee : "indicateur lignes impot avant correction de l'avis detaille IR" ; +LIG_DEFNPI : calculee restituee : "indicateur ligne DEFNPI l'avis detaille IR" ; +LIG_GATASA : calculee restituee : "indicateur ligne gains cessions taxables en salaires avis IR" ; +LIG_IRNET : calculee restituee : "indicateur ligen IRNET" ; +LIG_MEMO : calculee restituee : "indicateur ligne pour memoire avis detaille IR" ; +LIG_MIBP : calculee restituee : "indicateur BIC micro pro " ; +LIG_NMAJ1 : calculee restituee : "indicateur ligne MAJO 1728 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG_NMAJ3 : calculee restituee : "indicateur ligne MAJO 1758A de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG_NMAJ4 : calculee restituee : "indicateur ligne MAJO 1729, 1732, 1758 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG_R8ZT : calculee restituee : "indicateur ligne R8ZT de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG_REPORT : calculee restituee : "indicateur ligne REPORTS de l'avis detaille IR" ; +LIG_REVASS : calculee restituee : "indicateur ligne Alocations avis IR" ; +LIG_SAL : calculee restituee : "indicateur ligne salaires avis IR" ; +LIG_SALASS : calculee restituee : "indicateur ligne salaires et assimiles avis IR" ; +LIG_SURSIS : calculee restituee : "indicateur lignes sursis de l'avis detaille IR" ; +LIM1000 : const=1000.00000 ; +LIM10000 : const=10000.00000 ; +LIM15000 : const=15000.00000 ; +LIM18000 : const=18000.00000 ; +LIM25000 : const=25000.00000 ; +LIMCELLIER : const=300000.00000 ; +LIMCODEV : const=20000.00000 ; +LIMDEFREL : const=10700.00000 ; +LIMDEPENV : const=20000.00000 ; +LIMDEV1DEMI : const=5617.00000 ; +LIMDEV1DEMI2 : const=4421.00000 ; +LIMDEV1DEMIDOM1 : const=6164.00000 ; +LIMDEV1DEMIDOM2 : const=5877.00000 ; +LIMDEV1DEMIDOM3 : const=5249.00000 ; +LIMDEV1PAR : const=24043.00000 ; +LIMDEV1PARGM : const=31843.00000 ; +LIMDEV1PARMGR : const=29058.00000 ; +LIMDEV2DEMI : const=5842.00000 ; +LIMDEV2DEMI2 : const=4598.00000 ; +LIMDEV2DEMIDOM1 : const=6411.00000 ; +LIMDEV2DEMIDOM2 : const=6112.00000 ; +LIMDEV2DEMIDOM3 : const=5459.00000 ; +LIMDEV2DEMIDOM4 : const=4598.00000 ; +LIMDEV2PAR : const=25005.00000 ; +LIMDEV2PARGM : const=33117.00000 ; +LIMDEV2PARMGR : const=30220.00000 ; +LIMDPAE : calculee : "Deduction pour pension alimentaire etudiant" ; +LIMDUFLO : const=300000.00000 ; +LIMFIPDOM : const=12000.00000 ; +LIMHR1 : const=250000.00000 ; +LIMHR2 : const=500000.00000 ; +LIMHRTX1 : const=500000.00000 ; +LIMIT10 : calculee : "Plafonnement global de certains avantages fiscaux (2010/2010)" ; +LIMIT11 : calculee : "Plafonnement global de certains avantages fiscaux, limite 2011" ; +LIMIT12 : calculee : "Plafonnement global de certains avantages fiscaux, limite 2012" ; +LIMIT13A : const=10000.00000 ; +LIMIT13B : const=10000.00000 ; +LIMIT9 : calculee : "Plafonnement global de certains avantages fiscaux (2009/2010)" ; +LIMLOC : const=50000.00000 ; +LIMLOC1 : const=45760.00000 ; +LIMLOC2 : const=33333.00000 ; +LIMMOB : const=2000.00000 ; +LIMMOD : const=14145.00000 ; +LIMMODQAR : const=1768.00000 ; +LIMPARPAR : const=12475.00000 ; +LIMRFR : const=28000.00000 ; +LIMRNBRLOG : const=3.00000 ; +LIM_ABTRNGDBL : const=23730.00000 ; +LIM_ABTRNGSIMP : const=14730.00000 ; +LIM_AFFDBLELIQ : const=14.00000 ; +LIM_AGE_ABVIEUX : const=65.00000 ; +LIM_AGE_EXO : const=65.00000 ; +LIM_AGE_LET_S : const=74.00000 ; +LIM_AIDOMI : const=12000.00000 ; +LIM_AIDOMI2 : const=20000.00000 ; +LIM_AIDOMI3 : const=15000.00000 ; +LIM_AMENDE : const=12.00000 ; +LIM_ASSUR1 : const=23000.00000 ; +LIM_ASSUR2 : const=107000.00000 ; +LIM_ASSUR3 : const=200000.00000 ; +LIM_BAR1 : const=0.00000 ; +LIM_BAR2 : const=9700.00000 ; +LIM_BAR3 : const=26791.00000 ; +LIM_BAR4 : const=71826.00000 ; +LIM_BAR5 : const=152108.00000 ; +LIM_BARN2 : const=26631.00000 ; +LIM_BTIMP : const=150.00000 ; +LIM_BTREVFONC : const=5400.00000 ; +LIM_BTRNI : const=6000.00000 ; +LIM_BTRNI10 : const=10000.00000 ; +LIM_CONTROLE : const=600.00000 ; +LIM_CREDFORM : const=760000.00000 ; +LIM_CREDGA : const=1500.00000 ; +LIM_CREDRECH : const=16000000.00000 ; +LIM_CURE : const=10000.00000 ; +LIM_DIFAGRI : const=5000.00000 ; +LIM_FAIDOMI : const=6900.00000 ; +LIM_FIPCORSE : const=12000.00000 ; +LIM_FORET : const=1000.00000 ; +LIM_FRACC : const=3407.00000 ; +LIM_FSOCNOUV2 : const=5717.00000 ; +LIM_INVFOREST : const=5700.00000 ; +LIM_INVLOC : const=11440.00000 ; +LIM_INVLOC2 : const=12500.00000 ; +LIM_INVLOC3 : const=8333.00000 ; +LIM_ISFDEC : const=1400000.00000 ; +LIM_ISFINF : const=1300000.00000 ; +LIM_ISFSUP : const=2570000.00000 ; +LIM_MIBPRES : const=32900.00000 ; +LIM_MIBPRES2 : const=34900.00000 ; +LIM_MIBVEN : const=82200.00000 ; +LIM_MIBVEN2 : const=90300.00000 ; +LIM_MICFON : const=15000.00000 ; +LIM_NAVAG1 : const=76000.00000 ; +LIM_NAVAG2 : const=152000.00000 ; +LIM_NBGPL : const=4.00000 ; +LIM_PATNAT : const=10000.00000 ; +LIM_PENSALENF : const=5732.00000 ; +LIM_PERPMAX : const=30432.00000 ; +LIM_PERPMAXBT : const=30038.00000 ; +LIM_PERPMIN : const=3804.00000 ; +LIM_PERPMINBT : const=3755.00000 ; +LIM_PREMAIDE : const=15000.00000 ; +LIM_PREMAIDE2 : const=18000.00000 ; +LIM_PRETUD : const=1000.00000 ; +LIM_PROSP : const=80000.00000 ; +LIM_REPCOMPENS : const=30500.00000 ; +LIM_REPORT : const=600.00000 ; +LIM_RESTIMO : const=100000.00000 ; +LIM_RESTIT : const=10000.00000 ; +LIM_SOCNOUV2 : const=20000.00000 ; +LIM_SOCREPR : const=20000.00000 ; +LIM_SOUFIP : const=12000.00000 ; +LIM_SPEBNC : const=32900.00000 ; +LIM_SPEBNC2 : const=34900.00000 ; +LIM_TELEIR : const=20.00000 ; +LIM_TITPRISE : const=50000.00000 ; +LIM_TR1_ISF : const=800000.00000 ; +LIM_TR2_ISF : const=1300000.00000 ; +LIM_TR3_ISF : const=2570000.00000 ; +LIM_TR4_ISF : const=5000000.00000 ; +LIM_TR5_ISF : const=10000000.00000 ; +LNPRODEF1 : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 alias 5GJ : "Locations meublees non professionnelles - Deficit de 2014" ; +LNPRODEF10 : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 alias 5GA : "Locations meublees non professionnelles - Deficit de 2005" ; +LNPRODEF101731 : calculee base : "Deficit 5GA pour 1731" ; +LNPRODEF10P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF11731 : calculee base : "Deficit 5GJ pour 1731" ; +LNPRODEF1P2 : calculee base : "Deficit 5GJ pour 1731 P2" ; +LNPRODEF2 : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 alias 5GI : "Locations meublees non professionnelles - Deficit de 2013" ; +LNPRODEF21731 : calculee base : "Deficit 5GI pour 1731" ; +LNPRODEF2P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF3 : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 alias 5GH : "Locations meublees non professionnelles - Deficit de 2012" ; +LNPRODEF31731 : calculee base : "Deficit 5GH pour 1731" ; +LNPRODEF3P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF4 : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 alias 5GG : "Locations meublees non professionnelles - Deficit de 2011" ; +LNPRODEF41731 : calculee base : "Deficit 5GG pour 1731" ; +LNPRODEF4P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF5 : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 alias 5GF : "Locations meublees non professionnelles - Deficit de 2010" ; +LNPRODEF51731 : calculee base : "Deficit 5GF pour 1731" ; +LNPRODEF5P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF6 : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 alias 5GE : "Locations meublees non professionnelles - Deficit de 2009" ; +LNPRODEF61731 : calculee base : "Deficit 5GE pour 1731" ; +LNPRODEF6P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF7 : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 alias 5GD : "Locations meublees non professionnelles - Deficit de 2008" ; +LNPRODEF71731 : calculee base : "Deficit 5GD pour 1731" ; +LNPRODEF7P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF8 : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 alias 5GC : "Locations meublees non professionnelles - Deficit de 2007" ; +LNPRODEF81731 : calculee base : "Deficit 5GC pour 1731" ; +LNPRODEF8P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF9 : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 alias 5GB : "Locations meublees non professionnelles - Deficit de 2006" ; +LNPRODEF91731 : calculee base : "Deficit 5GB pour 1731" ; +LNPRODEF9P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LOCDEFNPC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 alias 5OZ : "Locations meublees non profess. hors CGA - Deficit - Declarant 2" ; +LOCDEFNPC1731 : calculee base : "Deficit 5OZ pour 1731" ; +LOCDEFNPCGAC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 alias 5OY : "Locations meublees non profess. sous CGA - Deficit - Declarant 2" ; +LOCDEFNPCGAC1731 : calculee base : "Deficit 5OY pour 1731" ; +LOCDEFNPCGAPAC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 alias 5PY : "Locations meublees non profess. sous CGA - Deficit - PAC" ; +LOCDEFNPCGAPAC1731 : calculee base : "Deficit 5PY pour 1731" ; +LOCDEFNPCGAV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 alias 5NY : "Locations meublees non profess. sous CGA - Deficit - Declarant 1" ; +LOCDEFNPPAC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 alias 5PZ : "Locations meublees non profess. hors CGA - Deficit - PAC" ; +LOCDEFNPPAC1731 : calculee base : "Deficit 5PZ pour 1731" ; +LOCDEFNPV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 alias 5NZ : "Locations meublees non profess. hors CGA - Deficit - Declarant 1" ; +LOCDEFPROC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 alias 5RJ : "Locations meublees profess. hors CGA - Deficit - Declarant 2" ; +LOCDEFPROCGAC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 alias 5RA : "Locations meublees profess. sous CGA - Deficit - Declarant 2" ; +LOCDEFPROCGAP : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 alias 5SA : "Locations meublees profess. sous CGA - Deficit - PAC" ; +LOCDEFPROCGAV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 alias 5QA : "Locations meublees profess. sous CGA - Deficit - Declarant 1" ; +LOCDEFPROP : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 alias 5SJ : "Locations meubles profess. hors CGA - Deficit - PAC" ; +LOCDEFPROV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 alias 5QJ : "Locations meublees profess. hors CGA - Deficit - Declarant 1" ; +LOCGITC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5OJ : "Locations gites ruraux deja taxees aux prelev. sociaux - Declarant 2" ; +LOCGITCC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5OM : "Loc. gites ruraux sous CGA deja taxees aux prel. sociaux - Declarant 2" ; +LOCGITCCP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCGITCC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCGITCP : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5PM : "Loc. gites ruraux sous CGA deja taxees aux prel. sociaux - PAC" ; +LOCGITCPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCGITCP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCGITCV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5NM : "Loc. gites ruraux sous CGA deja taxees aux prel. sociaux - Declarant 1" ; +LOCGITCVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCGITCV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCGITHCC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5LM : "Loc. gites ruraux hors CGA deja taxees aux prel. sociaux - Declarant 2" ; +LOCGITHCCP2 : calculee base : " rev pour 1731bis" ; +LOCGITHCC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCGITHCP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5MM : "Loc. gites ruraux hors CGA deja taxees aux prel. sociaux - PAC" ; +LOCGITHCPP2 : calculee base : " rev pour 1731bis" ; +LOCGITHCP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCGITHCV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5KM : "Loc. gites ruraux hors CGA deja taxees aux prel. sociaux - Declarant 1" ; +LOCGITHCVP2 : calculee base : " rev pour 1731bis" ; +LOCGITHCV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCGITP : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5PJ : "Locations gites ruraux deja taxees aux prelev. sociaux - PAC" ; +LOCGITV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5NJ : "Locations gites ruraux deja taxees aux prelev. sociaux - Declarant 1" ; +LOCMEUBIA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IA : "Reduc. invest. ach. 2011 loc. meub. non prof. 2011 : Report" ; +LOCMEUBIB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IB : "Reduc. invest. ach. 2011 loc. meub. non prof. initie en 2010 : Report" ; +LOCMEUBIC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IC : "Reduc. invest. ach. 2011 loc. meub. non prof. initie en 2009 : Report" ; +LOCMEUBID : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7ID : "Investissements locations meublees non prof. 2012" ; +LOCMEUBIE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IE : "Invest. loc. meub. non prof. 2012 initie en 2011" ; +LOCMEUBIF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IF : "Invest. loc. meub. non prof. realise du 01/01/2012 au 31/03/2012" ; +LOCMEUBIG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IG : "Invest. loc. meub. non prof. realise du 01/04/2012 au 31/12/2012" ; +LOCMEUBIH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IH : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2010 : Report reduction 2011" ; +LOCMEUBII : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7II : "Invest. loc. meub. non prof. : engagement de location" type BOOLEEN ; +LOCMEUBIX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IX : "Invest. locat. meubl. non prof. initie en 2009 - Report reduction 2011" ; +LOCMEUBIY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IY : "Invest. locat. meubl. non prof. initie en 2009 - Report reduction 2012" ; +LOCMEUBIZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IZ : "Invest. loc. meub. non prof. 2011 : Report reduction 2011" ; +LOCMEUBJC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JC : "Invest. locat. meubl. non prof. initie en 2010 - Report reduction 2012" ; +LOCMEUBJI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JI : "Invest. loc. meub. non prof. 2011 : Report reduction 2012" ; +LOCMEUBJS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JS : "Invest. loc. meub. non prof. 2012 : Report reduction 2012" ; +LOCMEUBJT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JT : "Invest. loc. meub. non prof. 2013" ; +LOCMEUBJU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JU : "Invest. loc. meub. non prof. 2013 engage en 2012" ; +LOCMEUBJV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JV : "Reduc. invest. ach. 2012 loc. meub. non prof. 2012 : Report" ; +LOCMEUBJW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JW : "Reduc. invest. ach. 2012 loc. meub. non prof. initie en 2011 : Report" ; +LOCMEUBJX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JX : "Reduc. invest. ach. 2012 loc. meub. non prof. initie en 2010 : Report" ; +LOCMEUBJY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JY : "Reduction invest. loc. meub. non prof. initie en 2009 : Report" ; +LOCNPC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5OK : "Revenus locations meublees non profess. hors CGA - Declarant 2" ; +LOCNPCGAC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5OA : "Revenus locations meublees non profess. sous CGA -Declarant 2" ; +LOCNPCGACP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCNPCGAC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCNPCGAPAC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5PA : "Revenus locations meublees non profess. sous CGA - PAC" ; +LOCNPCGAPACP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCNPCGAPAC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCNPCGAV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5NA : "Revenu locations meublees non profess. sous CGA - Declarant 1" ; +LOCNPCGAVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCNPCGAV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCNPCP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCNPC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCNPPAC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5PK : "Revenus locations meublees non profess. hors CGA - PAC" ; +LOCNPPAC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCNPPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCNPP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCNPV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5NK : "Revenu locations meublees non profess. hors CGA- Declarant 1" ; +LOCNPVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCNPV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCPROC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5LA : "Revenu locations meublees profess. hors CGA - Declarant 2" ; +LOCPROCGAC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5IA : "Revenu locations meublees profess. sous CGA - Declarant 2" ; +LOCPROCGACP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROCGAC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCPROCGAP : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5JA : "Revenu locations meublees profess. sous CGA - PAC" ; +LOCPROCGAPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROCGAP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCPROCGAV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5HA : "Revenu locations meublees profess. sous CGA - Declarant 1" ; +LOCPROCGAVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROCGAV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCPROCP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCPROP : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5MA : "Revenu locations meublees profess. hors CGA - PAC" ; +LOCPROPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCPRORATA : calculee : "Prorata location pour application art 1731bis" ; +LOCPROV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5KA : "Revenu locations meublees profess. hors CGA - Declarant 1" ; +LOCPROVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCRESINEUV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IJ : "Investissements locations meublees non prof. 2011" ; +LOIIMP : calculee restituee : "Loyers impayes : montant impute" ; +LOIREST : calculee restituee : "Loyers impayes : montant restitution" ; +LOY9YI : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +LOYA_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde loyers eleves" ; +LOYBASE : calculee : " nouv cor:base des majo TAX loyer eleve" ; +LOYBASE_A : calculee base : "correctif : taxe loyer calculee effectivement anterieure" ; +LOYBASE_I : calculee : "base des majo loyer eleve pour alimenter TAXloyBASE_IREF" ; +LOYBASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +LOYBASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +LOYBASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +LOYBASE_N : calculee : "base des majo TAXloy pour alimenter TAXloyBASE_NREF" ; +LOYBRUT_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au MAJOS 1728" ; +LOYELEV : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 16 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 4BH : "Taxe sur loyers eleves " ; +LOYELEVNEG : calculee : "taxe + INR + majo" ; +LOYELEVNET : calculee : "taxe + INR + majo" ; +LOYIMP : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 4BF : "Primes d'assurances loyers impayes" ; +LOY_ANT : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +LOY_ANT2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +LOY_ISO_RECT : calculee base : "IR apres prise en compte de tous rappels" ; +LOY_NTL : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +LOY_NTL2 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +LOY_NTL_1 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +LOY_NTL_12 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +LOY_P : calculee base : "PS taxe loyer eleve - primitive" ; +LOY_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR taxe loyer eleve" ; +LOY_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR ant" ; +LOY_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +LOY_PRI : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +LOY_PRI2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +LOY_R : calculee base : "( REFERENCE )" ; +LOY_R99R : calculee base : " nouv cor: rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +LOY_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +LOY_RECT : calculee base : "Impot rectifie pour calcul INR loyers eleves" ; +LOY_TL : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde " ; +LOY_TL2 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde " ; +LOY_TL_1 : calculee : "MONTANT base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +LOY_TL_12 : calculee : "MONTANT base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +MAJO1728CDIS : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 C soc Sal" ; +MAJO1728CHR : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 contrib haut rev" ; +MAJO1728CS : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 CS" ; +MAJO1728CVN : calculee base : "Montant majo. totales 1728 CVNSAL" ; +MAJO1728GLO : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 GLO" ; +MAJO1728IR : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 IR" ; +MAJO1728ISF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 ISF" ; +MAJO1728LOY : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 loyer eleve" ; +MAJO1728PCAP : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 pens. capital" ; +MAJO1728PS : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 PS" ; +MAJO1728RD : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 RD" ; +MAJO1728RSE1 : calculee base : "Montant majo. totales 1728 rev. source etrang. 8TQ" ; +MAJO1728RSE2 : calculee base : "Montant majo. totales 1728 rev. source etrang. 8TV" ; +MAJO1728RSE3 : calculee base : "Montant majo. totales 1728 rev. source etrang. 8TW" ; +MAJO1728RSE4 : calculee base : "Montant majo. totales 1728 rev. source etrang. 8TX" ; +MAJO1728RSE5 : calculee base : "Montant majo. totales 1728 rev. source etrang. 8TR" ; +MAJO1728RSE6 : calculee base : "Montant majo. totales 1728 rev. source etrang.CASA" ; +MAJO1728TAXA : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 TAXAGA" ; +MAJO1728TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 " ; +MAJO1758ACHR : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1758A contrib haut rev" type REEL ; +MAJO1758AIR : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1758A IR" type REEL ; +MAJO1758ALOY : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1758A TAXLOY" type REEL ; +MAJO1758APCAP : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1758A PCAPTAX" type REEL ; +MAJO1758ATAXA : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1758A TAXAGA" type REEL ; +MAJO1758A_TOT : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1758A " type REEL ; +MAJO1758CHR : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1758 hauts revenus" type REEL ; +MAJO1758CS : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1759 CS" type REEL ; +MAJO1758IR : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1759 IR" type REEL ; +MAJO1758LOY : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1759 TAXLOY" type REEL ; +MAJO1758PCAP : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1758 pensions en capital" type REEL ; +MAJO1758PS : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1759 PS" type REEL ; +MAJO1758RD : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1759 RD" type REEL ; +MAJO1758TAXA : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1758 TAXAGA" type REEL ; +MAJO1758_TOT : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1759 " type REEL ; +MAJO4IRTOT : calculee base : "Montant MAJO IR totales 1729 1732 1758 pour ecrans iliad si correctif" ; +MAJO4PSTOT : calculee base : "Montant MAJO PS totales 1729 1732 1758 pour ecrans iliad si correctif" ; +MAJO4TOT : calculee base : "Montant MAJO totales 1729, 1731 et 1758 pour ecrans iliad si correctif" ; +MAJOCAP01 : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 01 " ; +MAJOCAP02_1 : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 02 majo 1728" ; +MAJOCAP02_1_NTL : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOCAP02_1_TL : calculee base : " nouv cor : Majo PCAP code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOCAP02_2 : calculee base : " nouv cor : Majo PCAP code oceans 02 majo " ; +MAJOCAP02_2_NTL : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOCAP02_2_TL : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOCAP03 : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 03" ; +MAJOCAP04 : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 04" ; +MAJOCAP05 : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 05" ; +MAJOCAP06 : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 06" ; +MAJOCAP07 : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 07" ; +MAJOCAP07TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF pension en capital" type REEL ; +MAJOCAP08 : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 08" ; +MAJOCAP08TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF pension en capital" type REEL ; +MAJOCAP10_1 : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 10 majo 1728" ; +MAJOCAP10_2 : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 10 majo 1758A" ; +MAJOCAP11 : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 11" ; +MAJOCAP17_1 : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 17 majo 1728" ; +MAJOCAP17_2 : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 17 majo 1758A" ; +MAJOCAP22 : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 22" ; +MAJOCAP31 : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 31" ; +MAJOCAP55 : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 55" ; +MAJOCAP99 : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 99" ; +MAJOCAPTARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF pension en capital" ; +MAJOCAPTARDIF_A1 : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PCAPTAX" ; +MAJOCAPTARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF pension en capital" type REEL ; +MAJOCAPTARDIF_D1 : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PCAPTAX" type REEL ; +MAJOCAPTARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF pension en capital apres rectif" type REEL ; +MAJOCAPTARDIF_R1 : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PCAPTAX" ; +MAJOCDIS01 : calculee base : " nouv cor : Majo C soc Sal code oceans 01 " ; +MAJOCDIS02 : calculee base : " nouv cor : Majo C soc Sal code oceans 01 " ; +MAJOCDIS03 : calculee base : " nouv cor : Majo C soc Sal code oceans 01 " ; +MAJOCDIS04 : calculee base : " nouv cor : Majo C soc Sal code oceans 01 " ; +MAJOCDIS05 : calculee base : " nouv cor : Majo C soc Sal code oceans 01 " ; +MAJOCDIS06 : calculee base : " nouv cor : Majo C soc Sal code oceans 01 " ; +MAJOCDIS07 : calculee base : " nouv cor : Majo CSal 30% code oceans 07 " ; +MAJOCDIS08 : calculee base : " nouv cor : Majo CSal 30% code oceans 08 " ; +MAJOCDIS10 : calculee base : " nouv cor : Majo CSal 30% code oceans 10 " ; +MAJOCDIS11 : calculee base : " nouv cor : Majo CSal 30% code oceans 11 " ; +MAJOCDIS17 : calculee base : " nouv cor : MajCSal 30% code oceans 17 " ; +MAJOCDIS22 : calculee base : " nouv cor : Majo CSal 30% code oceans 22 " ; +MAJOCDIS55 : calculee base : " nouv cor : Majo C soc Sal code oceans 55" ; +MAJOCDIS99 : calculee base : " nouv cor : Majo CSal 30% code oceans 99 " ; +MAJOCDISTARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF Cont. soc Sal." ; +MAJOCDISTARDIF_D : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF Cont. soc Sal." ; +MAJOCDISTARDIF_R : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF Cont. soc Sal." ; +MAJOCDIS_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo CSal 30%" ; +MAJOCHR_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo hauts revenus" ; +MAJOCP17_1TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF pension en capital" type REEL ; +MAJOCP17_2TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF pensions en capital" ; +MAJOCP17_2TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF pension en capital" type REEL ; +MAJOCP17_2TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO pension en capital apres rectif" type REEL ; +MAJOCS01 : calculee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 01 " ; +MAJOCS02 : calculee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 02 " ; +MAJOCS03 : calculee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 03 " ; +MAJOCS04 : calculee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 04 " ; +MAJOCS05 : calculee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 05 " ; +MAJOCS06 : calculee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 06 " ; +MAJOCS07 : calculee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 07 " ; +MAJOCS08 : calculee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 08 " ; +MAJOCS10 : calculee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 10 " ; +MAJOCS11 : calculee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 11 " ; +MAJOCS17 : calculee base : " nouv cor : MajCS code oceans 17 " ; +MAJOCS22 : calculee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 22 " ; +MAJOCS30 : calculee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 30 " ; +MAJOCS31 : calculee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 31 " ; +MAJOCS32 : calculee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 32 " ; +MAJOCS55 : calculee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 55" ; +MAJOCS99 : calculee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 99 " ; +MAJOCSTARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CS " ; +MAJOCSTARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIFCSG " type REEL ; +MAJOCSTARDIF_P : calculee : "nouv cor : Majo CS pour retard et MajoP" type REEL ; +MAJOCSTARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CSG apres rectif" type REEL ; +MAJOCS_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo CS " ; +MAJOCVN01 : calculee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 01 " ; +MAJOCVN02 : calculee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 02" ; +MAJOCVN03 : calculee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 03" ; +MAJOCVN04 : calculee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 04" ; +MAJOCVN05 : calculee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 05" ; +MAJOCVN06 : calculee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 06" ; +MAJOCVN07 : calculee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 07" ; +MAJOCVN08 : calculee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 08" ; +MAJOCVN10 : calculee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 10" ; +MAJOCVN11 : calculee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 11" ; +MAJOCVN17 : calculee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 17" ; +MAJOCVN22 : calculee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 22" ; +MAJOCVN55 : calculee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 55" ; +MAJOCVN99 : calculee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 99" ; +MAJOCVNTARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CVNSAL" ; +MAJOCVNTARDIF_D : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CVNSAL" ; +MAJOCVNTARDIF_R : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CVNSAL" ; +MAJOCVN_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo Cvnsal" ; +MAJOGLO01 : calculee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 01 " ; +MAJOGLO02 : calculee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 02" ; +MAJOGLO03 : calculee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 03" ; +MAJOGLO04 : calculee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 04" ; +MAJOGLO05 : calculee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 05" ; +MAJOGLO06 : calculee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 06" ; +MAJOGLO07 : calculee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 07" ; +MAJOGLO08 : calculee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 08" ; +MAJOGLO10 : calculee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 10" ; +MAJOGLO11 : calculee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 11" ; +MAJOGLO17 : calculee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 17" ; +MAJOGLO22 : calculee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 22" ; +MAJOGLO55 : calculee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 55" ; +MAJOGLO99 : calculee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 99" ; +MAJOGLOTARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF GLO" ; +MAJOGLOTARDIF_D : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF GLO." ; +MAJOGLOTARDIF_R : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF GLO" ; +MAJOGLO_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo CGLOA" ; +MAJOHR01 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 01 " ; +MAJOHR02_1 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 02 majo 1728" ; +MAJOHR02_1_NTL : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOHR02_1_TL : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOHR02_1_TL15 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOHR02_2 : calculee base : " nouv cor : Majo CHR code oceans 02 majo " ; +MAJOHR02_2_NTL : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOHR02_2_TL : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOHR02_2_TL15 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOHR03 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 03" ; +MAJOHR04 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 04" ; +MAJOHR05 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 05" ; +MAJOHR06 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 06" ; +MAJOHR07 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 07" ; +MAJOHR07TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF hauts revenus" ; +MAJOHR07TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus" type REEL ; +MAJOHR07TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF hauts revenus" ; +MAJOHR07TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus finale" type REEL ; +MAJOHR07TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus apres rectif" type REEL ; +MAJOHR07_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF hauts revenus" ; +MAJOHR08 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 08" ; +MAJOHR08TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF hauts revenus" ; +MAJOHR08TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus" type REEL ; +MAJOHR08TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF hauts revenus" ; +MAJOHR08TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus finale" type REEL ; +MAJOHR08TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus apres rectif" type REEL ; +MAJOHR08_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF contribution hauts revenus" ; +MAJOHR10_1 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 10 majo 1728" ; +MAJOHR10_2 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 10 majo 1758A" ; +MAJOHR11 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 11" ; +MAJOHR17_1 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 17 majo 1728" ; +MAJOHR17_1TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF haut revenus" ; +MAJOHR17_1TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF hauts revenus" ; +MAJOHR17_1TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus" type REEL ; +MAJOHR17_1TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus finale" type REEL ; +MAJOHR17_1TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus apres rectif" type REEL ; +MAJOHR17_1TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF hauts revenus" ; +MAJOHR17_2 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 17 majo 1758A" ; +MAJOHR17_2TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF hauts revenus" ; +MAJOHR17_2TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF hauts revenus" ; +MAJOHR17_2TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF contrib haut rev" type REEL ; +MAJOHR17_2TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus finale" type REEL ; +MAJOHR17_2TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF P CHR" ; +MAJOHR17_2TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO hauts revenus apres rectif" type REEL ; +MAJOHR17_2TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF hauts revenus" ; +MAJOHR22 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 22" ; +MAJOHR30 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 30" ; +MAJOHR31 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 31" ; +MAJOHR32 : calculee base : " nouv cor : Majo hauts revenus code oceans 32 " ; +MAJOHR55 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 55" ; +MAJOHR99 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 99" ; +MAJOHRTARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus" ; +MAJOHRTARDIF_A1 : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF contrib haut rev" ; +MAJOHRTARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus " type REEL ; +MAJOHRTARDIF_D1 : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PCAPTAX" type REEL ; +MAJOHRTARDIF_P : calculee : "nouv cor : Majo pour CHR en retard et Majo P" type REEL ; +MAJOHRTARDIF_P1 : calculee : "nouv cor : Majo pour CHR en retard et Majo P" type REEL ; +MAJOHRTARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus apres rectif" type REEL ; +MAJOHRTARDIF_R1 : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR " type REEL ; +MAJOIR01 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 01 " ; +MAJOIR02_1 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 02 majo 1728" ; +MAJOIR02_1_NTL : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 02 majo 1758A NTL ind20 a 1" ; +MAJOIR02_1_NTL15 : calculee base : "Majo IR si TL15 code oceans 02 majo 1758A NTL ind20 a 1" ; +MAJOIR02_1_TL : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 02 majo 1758A TL ind20 a 1" ; +MAJOIR02_2 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 02 majo " ; +MAJOIR02_2_NTL : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 02 majo 1758A NTL ind20 a 0" ; +MAJOIR02_2_NTL15 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 02 majo 1758A NTL ind20 a 0" ; +MAJOIR02_2_TL : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 02 majo 1758A TL ind20 a 0" ; +MAJOIR03 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 03 " ; +MAJOIR04 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 04 " ; +MAJOIR05 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 05 " ; +MAJOIR06 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 06 " ; +MAJOIR07 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 07 " ; +MAJOIR08 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 08 " ; +MAJOIR10_1 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 10 majo 1728" ; +MAJOIR10_2 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 10 majo 1758A" ; +MAJOIR11 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 11 " ; +MAJOIR17_1 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 17 majo 1728" ; +MAJOIR17_2 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 17 majo 1758A" ; +MAJOIR17_2TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF IR " ; +MAJOIR17_2TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR " type REEL ; +MAJOIR17_2TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF P IR " ; +MAJOIR17_2TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR apres rectif" type REEL ; +MAJOIR22 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 22 " ; +MAJOIR30 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 30 " ; +MAJOIR31 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 31 " ; +MAJOIR32 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 32 " ; +MAJOIR55 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 55" ; +MAJOIR99 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 99 " ; +MAJOIRTARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR " ; +MAJOIRTARDIF_A1 : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR " ; +MAJOIRTARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR " type REEL ; +MAJOIRTARDIF_D1 : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR " type REEL ; +MAJOIRTARDIF_P : calculee : "nouv cor : Majo pour IR en retard et Majo P" type REEL ; +MAJOIRTARDIF_P1 : calculee : "nouv cor : Majo pour IR en retard et Majo P" type REEL ; +MAJOIRTARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR " type REEL ; +MAJOIRTARDIF_R1 : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR " type REEL ; +MAJOIR_ST : calculee : "SUPPLEMENT base majo en IR cumul pour la strate" ; +MAJOIR_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo IR " ; +MAJOISF01 : calculee base : " nouv cor : Majo ISF code oceans 01 " ; +MAJOISF02 : calculee base : " nouv cor : Majo ISF code oceans 02" ; +MAJOISF07 : calculee base : " nouv cor : Majo ISF code oceans 07 " ; +MAJOISF08 : calculee base : " nouv cor : Majo ISF code oceans 08" ; +MAJOISF17 : calculee base : " nouv cor : Majo ISF code oceans 17" ; +MAJOISF17TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF ISF" ; +MAJOISF17TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF" type REEL ; +MAJOISF17TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF apres rectif" type REEL ; +MAJOISF99 : calculee base : " nouv cor : Majo ISF code oceans 99" ; +MAJOISFTARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF" ; +MAJOISFTARDIF_A1 : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF" ; +MAJOISFTARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF " type REEL ; +MAJOISFTARDIF_D1 : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF " type REEL ; +MAJOISFTARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF apres rectif" type REEL ; +MAJOISFTARDIF_R1 : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF" type REEL ; +MAJOISF_ST : calculee : "SUPPLEMENT base majo en ISF cumul pour la strate" ; +MAJOLO07TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF loyer eleve" ; +MAJOLO07TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXLOY" type REEL ; +MAJOLO07TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer petite surface finale" type REEL ; +MAJOLO07TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer eleve apres rectif" type REEL ; +MAJOLO08TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF loyer eleve" ; +MAJOLO08TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXLOY" type REEL ; +MAJOLO08TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer petite surface finale" type REEL ; +MAJOLO08TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer eleve apres rectif" type REEL ; +MAJOLO17_1TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF loyer eleve" ; +MAJOLO17_1TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXLOY" type REEL ; +MAJOLO17_1TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer petite surface finale" type REEL ; +MAJOLO17_1TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer eleve apres rectif" type REEL ; +MAJOLO17_2TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF loyer eleve" ; +MAJOLO17_2TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAX loye eleve " type REEL ; +MAJOLO17_2TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer petite surface finale" type REEL ; +MAJOLO17_2TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF P TAXLOY " ; +MAJOLO17_2TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer eleve apres rectif" type REEL ; +MAJOLOY01 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 01 " ; +MAJOLOY02_1 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 02 majo 1728" ; +MAJOLOY02_1_NTL : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOLOY02_1_TL : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOLOY02_2 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 02 majo " ; +MAJOLOY02_2_NTL : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOLOY02_2_TL : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOLOY03 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 03" ; +MAJOLOY04 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 04" ; +MAJOLOY05 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 05" ; +MAJOLOY06 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 06" ; +MAJOLOY07 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 07" ; +MAJOLOY08 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 08" ; +MAJOLOY10_1 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 10 majo 1728" ; +MAJOLOY10_2 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 10 majo 1758A" ; +MAJOLOY11 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 11" ; +MAJOLOY17_1 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 17 majo 1728" ; +MAJOLOY17_2 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 17 majo 1758A" ; +MAJOLOY22 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 22" ; +MAJOLOY31 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 31" ; +MAJOLOY55 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 55" ; +MAJOLOY99 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 99" ; +MAJOLOYTARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer eleve" ; +MAJOLOYTARDIF_A1 : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer eleve" ; +MAJOLOYTARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer eleve" type REEL ; +MAJOLOYTARDIF_D1 : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF taxloy" type REEL ; +MAJOLOYTARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer petite surface finale" type REEL ; +MAJOLOYTARDIF_P : calculee : "nouv cor : Majo pour TAXLOY en retard et Majo P" type REEL ; +MAJOLOYTARDIF_P1 : calculee : "nouv cor : Majo pour TAXLOY en retard et Majo P" type REEL ; +MAJOLOYTARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer ptite surface apres rectif" type REEL ; +MAJOLOYTARDIF_R1 : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer eleve" ; +MAJOLOY_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo TAXLOY" ; +MAJOPCAP_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo pensions en capital" ; +MAJOPCS07 : calculee base : " nouv cor : Majo PCS code oceans 07 " ; +MAJOPCS07_A : calculee base : " nouv cor : Majo PCS code oceans 07 " ; +MAJOPCS08 : calculee base : " nouv cor : Majo PCS code oceans 08 " ; +MAJOPCS08_A : calculee base : " nouv cor : Majo PCS code oceans 08 " ; +MAJOPCS10 : calculee base : " nouv cor : Majo PCS code oceans 10 " ; +MAJOPCS10_A : calculee base : " nouv cor : Majo PCS code oceans 10 " ; +MAJOPCS11 : calculee base : " nouv cor : Majo PCS code oceans 11 " ; +MAJOPCS11_A : calculee base : " nouv cor : Majo PCS code oceans 11 " ; +MAJOPCS17 : calculee base : " nouv cor : Majo PCS code oceans 17 " ; +MAJOPCS17_A : calculee base : " nouv cor : Majo PCS code ocean17 " ; +MAJOPCS31 : calculee base : " nouv cor : Majo PCS code oceans 31" ; +MAJOPCS31_A : calculee base : " nouv cor : Majo PCS code oceans 31" ; +MAJOPCS_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo P CS " ; +MAJOPHR07 : calculee base : " nouv cor : Majo P pour CHR code oceans 07 " ; +MAJOPHR07_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 07 " ; +MAJOPHR08 : calculee base : " nouv cor : Majo P sur CHR code oceans 08 " ; +MAJOPHR08_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 08 " ; +MAJOPHR10_1 : calculee base : " nouv cor : Majo P sur CHR code oceans 10" ; +MAJOPHR10_1A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 10 " ; +MAJOPHR10_2 : calculee base : " nouv cor : Majo P sur CHR code oceans 10" ; +MAJOPHR10_2A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 10 " ; +MAJOPHR11 : calculee base : " nouv cor : Majo P sur CHR code oceans 11 " ; +MAJOPHR11_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 11 " ; +MAJOPHR17_1 : calculee base : " nouv cor : Majo P sur CHR code oceans 17" ; +MAJOPHR17_1A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 17 " ; +MAJOPHR17_2 : calculee base : " nouv cor : Majo P sur CHR code oceans 17" ; +MAJOPHR17_2A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 17 " ; +MAJOPHR31 : calculee base : " nouv cor : Majo P sur CHR code oceans 31 " ; +MAJOPHR31_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 31" ; +MAJOPHR_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo P IR " ; +MAJOPIR07 : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 07 " ; +MAJOPIR07_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 07 " ; +MAJOPIR08 : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 08 " ; +MAJOPIR08_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 08 " ; +MAJOPIR10_1 : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 10" ; +MAJOPIR10_1A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 10 " ; +MAJOPIR10_2 : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 10" ; +MAJOPIR10_2A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 10 " ; +MAJOPIR11 : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 11 " ; +MAJOPIR11_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 11 " ; +MAJOPIR17_1 : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 7" ; +MAJOPIR17_1A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 17 " ; +MAJOPIR17_2 : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 7" ; +MAJOPIR17_2A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 17 " ; +MAJOPIR31 : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 31" ; +MAJOPIR31_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 31" ; +MAJOPIR_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo P IR " ; +MAJOPLO07_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 07 " ; +MAJOPLO08_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 08 " ; +MAJOPLO10_1A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 10 " ; +MAJOPLO10_2A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 10 " ; +MAJOPLO11_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 11 " ; +MAJOPLO17_1A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 17 " ; +MAJOPLO17_2A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 17 " ; +MAJOPLO31_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 31" ; +MAJOPLOY07 : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 07 " ; +MAJOPLOY08 : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 08 " ; +MAJOPLOY10_1 : calculee base : " nouv cor : Majo P sur TAXLOY code oceans 10" ; +MAJOPLOY10_2 : calculee base : " nouv cor : Majo P sur TAXLOY code oceans 10" ; +MAJOPLOY11 : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 11 " ; +MAJOPLOY17_1 : calculee base : " nouv cor : Majo P sur TAXLOY code oceans 17" ; +MAJOPLOY17_2 : calculee base : " nouv cor : Majo P sur TAXLOY code oceans 17" ; +MAJOPLOY31 : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 31 " ; +MAJOPLOY_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo P TAXLOY" ; +MAJOPPS07 : calculee base : " nouv cor : Majo PPS code oceans 17 " ; +MAJOPPS07_A : calculee base : " nouv cor : Majo PPS code oceans 07 " ; +MAJOPPS08 : calculee base : " nouv cor : Majo PPS code oceans 08 " ; +MAJOPPS08_A : calculee base : " nouv cor : Majo PPS code oceans 08 " ; +MAJOPPS10 : calculee base : " nouv cor : Majo PPS code oceans 10 " ; +MAJOPPS10_A : calculee base : " nouv cor : Majo PPS code oceans 10 " ; +MAJOPPS11 : calculee base : " nouv cor : Majo PPS code oceans 11 " ; +MAJOPPS11_A : calculee base : " nouv cor : Majo PPS code oceans 11 " ; +MAJOPPS17 : calculee base : " nouv cor : Majo PPS code oceans 17 " ; +MAJOPPS17_A : calculee base : " nouv cor : Majo PPS code ocean17 " ; +MAJOPPS31 : calculee base : " nouv cor : Majo PPS code oceans 31" ; +MAJOPPS31_A : calculee base : " nouv cor : Majo PPS code oceans 31" ; +MAJOPPS_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo P PS " ; +MAJOPRD07 : calculee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 07 " ; +MAJOPRD07_A : calculee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 07 " ; +MAJOPRD08 : calculee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 08 " ; +MAJOPRD08_A : calculee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 08 " ; +MAJOPRD10 : calculee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 10 " ; +MAJOPRD10_A : calculee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 10 " ; +MAJOPRD11 : calculee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 11 " ; +MAJOPRD11_A : calculee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 11 " ; +MAJOPRD17 : calculee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 17 " ; +MAJOPRD17_A : calculee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 17 " ; +MAJOPRD31 : calculee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 31" ; +MAJOPRD31_A : calculee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 31" ; +MAJOPRD_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo P RD " ; +MAJOPS01 : calculee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 01 " ; +MAJOPS02 : calculee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 02 " ; +MAJOPS03 : calculee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 03 " ; +MAJOPS04 : calculee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 04 " ; +MAJOPS05 : calculee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 05 " ; +MAJOPS06 : calculee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 06 " ; +MAJOPS07 : calculee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 07 " ; +MAJOPS08 : calculee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 08 " ; +MAJOPS10 : calculee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 10 " ; +MAJOPS11 : calculee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 11 " ; +MAJOPS17 : calculee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 17 " ; +MAJOPS22 : calculee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 22 " type REEL ; +MAJOPS30 : calculee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 30 " ; +MAJOPS31 : calculee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 31 " ; +MAJOPS32 : calculee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 32 pour 8VX" ; +MAJOPS55 : calculee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 55" ; +MAJOPS99 : calculee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 99 " ; +MAJOPSTARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PS " ; +MAJOPSTARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PS " type REEL ; +MAJOPSTARDIF_P : calculee : "nouv cor : Majo PS pour retard et majo P" type REEL ; +MAJOPSTARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PS apres rectif" type REEL ; +MAJOPS_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo PS " ; +MAJORD01 : calculee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 01 " ; +MAJORD02 : calculee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 02 " ; +MAJORD03 : calculee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 03 " ; +MAJORD04 : calculee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 04 " ; +MAJORD05 : calculee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 05 " ; +MAJORD06 : calculee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 06 " ; +MAJORD07 : calculee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 07 " ; +MAJORD08 : calculee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 08 " ; +MAJORD10 : calculee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 10 " ; +MAJORD11 : calculee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 11 " ; +MAJORD17 : calculee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 17 " ; +MAJORD22 : calculee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 22 " type REEL ; +MAJORD30 : calculee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 30 " ; +MAJORD31 : calculee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 31 " ; +MAJORD32 : calculee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 32 " ; +MAJORD55 : calculee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 55" ; +MAJORD99 : calculee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 99 " ; +MAJORDTARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RD " ; +MAJORDTARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIFRD " type REEL ; +MAJORDTARDIF_P : calculee : "nouv cor : Majo RD pour retard et MajoP" type REEL ; +MAJORDTARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RD apres rectif" type REEL ; +MAJORD_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo RD " ; +MAJORSE101 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 01 " ; +MAJORSE102 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 01 " ; +MAJORSE103 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 01 " ; +MAJORSE104 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 01 " ; +MAJORSE105 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 01 " ; +MAJORSE106 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 01 " ; +MAJORSE107 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 07 " ; +MAJORSE108 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 08 " ; +MAJORSE110 : calculee base : " nouv cor : RSE1 code oceans 10 " ; +MAJORSE111 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 11 " ; +MAJORSE117 : calculee base : " nouv cor : Maj RSE1 code oceans 17 " ; +MAJORSE122 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 22 " ; +MAJORSE155 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 55" ; +MAJORSE199 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 99 " ; +MAJORSE1TARDIF_A : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TQ" ; +MAJORSE1TARDIF_D : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TQ" ; +MAJORSE1TARDIF_R : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TQ" ; +MAJORSE1_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo RSE1 7,5%" ; +MAJORSE201 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 01 " ; +MAJORSE202 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 01 " ; +MAJORSE203 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 01 " ; +MAJORSE204 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 01 " ; +MAJORSE205 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 01 " ; +MAJORSE206 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 01 " ; +MAJORSE207 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 07 " ; +MAJORSE208 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 08 " ; +MAJORSE210 : calculee base : " nouv cor : RSE2 code oceans 10 " ; +MAJORSE211 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 11 " ; +MAJORSE217 : calculee base : " nouv cor : Maj RSE2 code oceans 17 " ; +MAJORSE222 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 22 " ; +MAJORSE255 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 55" ; +MAJORSE299 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 99 " ; +MAJORSE2TARDIF_A : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TV" ; +MAJORSE2TARDIF_D : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TV" ; +MAJORSE2TARDIF_R : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TV" ; +MAJORSE2_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo RSE2 7,5%" ; +MAJORSE301 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 01 " ; +MAJORSE302 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 01 " ; +MAJORSE303 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 01 " ; +MAJORSE304 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 01 " ; +MAJORSE305 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 01 " ; +MAJORSE306 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 01 " ; +MAJORSE307 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 07 " ; +MAJORSE308 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 08 " ; +MAJORSE310 : calculee base : " nouv cor : RSE3 code oceans 10 " ; +MAJORSE311 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 11 " ; +MAJORSE317 : calculee base : " nouv cor : Maj RSE3 code oceans 17 " ; +MAJORSE322 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 22 " ; +MAJORSE355 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 55" ; +MAJORSE399 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 99 " ; +MAJORSE3TARDIF_A : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TW" ; +MAJORSE3TARDIF_D : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TW" ; +MAJORSE3TARDIF_R : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TW" ; +MAJORSE3_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo RSE3 6,2%" ; +MAJORSE401 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 01 " ; +MAJORSE402 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 01 " ; +MAJORSE403 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 01 " ; +MAJORSE404 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 01 " ; +MAJORSE405 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 01 " ; +MAJORSE406 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 01 " ; +MAJORSE407 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 07 " ; +MAJORSE408 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 08 " ; +MAJORSE410 : calculee base : " nouv cor : RSE4 code oceans 10 " ; +MAJORSE411 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 11 " ; +MAJORSE417 : calculee base : " nouv cor : Maj RSE4 code oceans 17 " ; +MAJORSE422 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 22 " ; +MAJORSE455 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 55" ; +MAJORSE499 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 99 " ; +MAJORSE4TARDIF_A : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TX" ; +MAJORSE4TARDIF_D : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TX" ; +MAJORSE4TARDIF_R : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TX" ; +MAJORSE4_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo RSE4 3,8%" ; +MAJORSE501 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 01 " ; +MAJORSE502 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 02" ; +MAJORSE503 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 03" ; +MAJORSE504 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 04" ; +MAJORSE505 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 05" ; +MAJORSE506 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 06" ; +MAJORSE507 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 07" ; +MAJORSE508 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 08" ; +MAJORSE510 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 10" ; +MAJORSE511 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 11" ; +MAJORSE517 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 17" ; +MAJORSE522 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 22" ; +MAJORSE555 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 55" ; +MAJORSE599 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 99" ; +MAJORSE5TARDIF_A : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TR" ; +MAJORSE5TARDIF_D : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TR" ; +MAJORSE5TARDIF_R : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TR" ; +MAJORSE5_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo RSE5" ; +MAJORSE601 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 01 " ; +MAJORSE602 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 02 " ; +MAJORSE603 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 01 " ; +MAJORSE604 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 04 " ; +MAJORSE605 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 05 " ; +MAJORSE606 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 06 " ; +MAJORSE607 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 07" ; +MAJORSE608 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 08" ; +MAJORSE610 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 10" ; +MAJORSE611 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 11" ; +MAJORSE617 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 17" ; +MAJORSE622 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 22" ; +MAJORSE655 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 55" ; +MAJORSE699 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 99" ; +MAJORSE6TARDIF_A : calculee base : "Montant majo. tardif RSE6" ; +MAJORSE6TARDIF_D : calculee base : "Montant majo. tardif RSE6" ; +MAJORSE6TARDIF_R : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. RSE6" ; +MAJORSE6_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo RSE6" ; +MAJOTA17_2TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF TAXAGA" ; +MAJOTA17_2TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA " type REEL ; +MAJOTA17_2TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA apres rectif" type REEL ; +MAJOTAXA01 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 01 " ; +MAJOTAXA02_1 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 02 majo 1728" ; +MAJOTAXA02_1_TL : calculee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOTAXA02_2 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXA code oceans 02 majo " ; +MAJOTAXA02_2_NTL : calculee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOTAXA02_2_TL : calculee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOTAXA03 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 03" ; +MAJOTAXA04 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 04" ; +MAJOTAXA05 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 05" ; +MAJOTAXA06 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 06" ; +MAJOTAXA07 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 07" ; +MAJOTAXA08 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 08" ; +MAJOTAXA10_1 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 10 majo 1728" ; +MAJOTAXA10_2 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 10 majo 1758A" ; +MAJOTAXA11 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 11" ; +MAJOTAXA17_1 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 17 majo 1728" ; +MAJOTAXA17_2 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 17 majo 1758A" ; +MAJOTAXA22 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 22" ; +MAJOTAXA31 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 31" ; +MAJOTAXA55 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXA code oceans 55" ; +MAJOTAXA99 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 99" ; +MAJOTAXATARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA " ; +MAJOTAXATARDIF_A1 : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA " ; +MAJOTAXATARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA " type REEL ; +MAJOTAXATARDIF_D1 : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA " type REEL ; +MAJOTAXATARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA apres rectif" type REEL ; +MAJOTAXATARDIF_R1 : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA apres rectif" type REEL ; +MAJOTAXA_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo TAXAGA " ; +MAJOTOT28IR : calculee restituee base : "Montant MAJO IR totales 1728 pour ecrans iliad si correctif" ; +MAJOTOT28PS : calculee restituee base : "Montant MAJO Contrib soc totales 1728 pour ecrans iliad si correctif" ; +MAJREV : const=1.25000 ; +MAJSALDOM : const=1500.00000 ; +MAJTX1 : calculee restituee : "taux majorations IR nature 1 avis facture" ; +MAJTX3 : calculee restituee : "taux majorations IR nature 3 avis facture" ; +MAJTX4 : calculee restituee : "taux majorations IR nature 4 avis facture" ; +MAJTXC : calculee : "taux majorations CSG avis facture" ; +MAJTXC1 : calculee restituee : "taux majorations CSG avis facture nature 1" ; +MAJTXC4 : calculee restituee : "taux majorations CSG avis facture nature 4" ; +MAJTXCDIS : calculee : "taux majorations Cont. Sal. avis facture" ; +MAJTXCDIS1 : calculee restituee : "taux majorations Cont.Sal. avis facture nature 1" ; +MAJTXCDIS4 : calculee restituee : "taux majorations Cont. Sal. avis facture nature 4" ; +MAJTXCHR1 : calculee restituee : "Taux majo. hauts revenus nature 1 (avis IR)" ; +MAJTXCHR3 : calculee restituee : "Taux majorations contribution hauts revenus nature 3 " ; +MAJTXCHR4 : calculee restituee : "Taux majorations contribution hauts revenus nature 4 " ; +MAJTXCVN : calculee : "taux majorations Cont. Sal. CVN avis facture" ; +MAJTXCVN1 : calculee restituee : "Taux majorations CVNSAL avis facture nature 1" ; +MAJTXCVN4 : calculee restituee : "Taux majorations CVNSAL avis facture nature 4" ; +MAJTXGLO1 : calculee restituee : "taux majorations GLO. avis facture nature 1" ; +MAJTXGLO4 : calculee restituee : "Taux majorations CGLOA avis facture nature 4" ; +MAJTXGLOA : calculee : "taux majorations Cont. Sal. CGLOA avis facture" ; +MAJTXISF1 : calculee restituee : "ISF : taux majoration nature 1 avis facture ISF majo 1728" ; +MAJTXLOY1 : calculee restituee : "Taux majo. loyers eleves nature 1 (avis IR)" ; +MAJTXLOY3 : calculee restituee : "Taux majo. loyers eleves nature 3 (avis IR)" ; +MAJTXLOY4 : calculee restituee : "Taux majo. loyers eleves nature 4 (avis IR)" ; +MAJTXP : calculee : "taux majorations PRS avis facture" ; +MAJTXP1 : calculee restituee : "taux majorations CSG avis facture nature 4" ; +MAJTXP4 : calculee restituee : "taux majorations CSG avis facture nature 4" ; +MAJTXPCAP1 : calculee restituee : "Taux majorations prelevement liberatoire nature 1" ; +MAJTXPCAP3 : calculee restituee : "Taux majorations prelevement liberatoire nature 3 " ; +MAJTXPCAP4 : calculee restituee : "Taux majorations prelevement liberatoire nature 4 " ; +MAJTXR : calculee : "taux majorations RDS avis facture" ; +MAJTXR1 : calculee restituee : "taux majorations CSG avis facture nature 4" ; +MAJTXR4 : calculee restituee : "taux majorations CSG avis facture nature 4" ; +MAJTXRSE1 : calculee : "taux majorations RSE1" ; +MAJTXRSE11 : calculee restituee : "Taux majo. rev. source etrang. 8TQ nature 1 (avis CSG)" ; +MAJTXRSE14 : calculee restituee : "taux majorations RSE1 avis facture nature 4" ; +MAJTXRSE2 : calculee : "taux majorations RSE2 avis facture" ; +MAJTXRSE21 : calculee restituee : "Taux majo. rev. source etrang. 8TV nature 1 (avis CSG)" ; +MAJTXRSE24 : calculee restituee : "taux majorations RSE2 avis facture nature 4" ; +MAJTXRSE3 : calculee : "taux majorations RSE3 avis facture" ; +MAJTXRSE31 : calculee restituee : "Taux majo. rev. source etrang. 8TW nature 1 (avis CSG)" ; +MAJTXRSE34 : calculee restituee : "taux majorations RSE3 avis facture nature 4" ; +MAJTXRSE4 : calculee : "taux majorations RSE4 avis facture" ; +MAJTXRSE41 : calculee restituee : "Taux majo. rev. source etrang. 8TX nature 1 (avis CSG)" ; +MAJTXRSE44 : calculee restituee : "taux majorations RSE4 avis facture nature 4" ; +MAJTXRSE5 : calculee : "taux majorations RSE5" ; +MAJTXRSE51 : calculee restituee : "Taux majo. rev. source etrang. 8TR nature 1 (avis CSG)" ; +MAJTXRSE54 : calculee restituee : "taux majorations RSE5 avis facture nature 4" ; +MAJTXRSE6 : calculee : "taux majorations RSE6" ; +MAJTXRSE61 : calculee restituee : "Taux majo. rev. source etrang.CASA nature 1 (avis CSG)" ; +MAJTXRSE64 : calculee restituee : "taux majorations RSE5 avis facture nature 4" ; +MAJTXTAXA3 : calculee restituee : "taux majorations IR nature 3 avis facture TAXAGA" ; +MAJTXTAXA4 : calculee restituee : "taux majorations IR nature 4 avis facture TAXAGA" ; +MATISOSI : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SI : "Materiaux d'isolation des planchers du 1-1 au 31-8-2014" ; +MATISOSJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SJ : "Travaux sur moins de 50% des fenetres du 1-1 au 31-8-2014" ; +MAXDOM2 : calculee : "Variable somme inv. dom" ; +MAXDOM3 : calculee : "Variable somme inv. dom" ; +MAX_CIJEUNE1 : const=10060.00000 ; +MAX_CIJEUNE2 : const=12060.00000 ; +MCDV : calculee restituee : "1 =marie 2 =celibataire 3= divorce 4=veuf" ; +MESGOUV : calculee restituee : "Indicateur beneficiaire des mesures fiscales de bas de bareme" ; +MESGOUV2 : calculee restituee : "Indicateur beneficiaire mesures gouvernementales (avant seuil 100E) " ; +MEUBLENP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IL : "Invest. locat. meubl. non prof. realise en 2011 initie en 2010" ; +MEUBLERET : calculee : "Investissements locations meublees non pro - report - calcule" ; +MIB1AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5LQ : "BIC prof. regime micro - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +MIB1AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5MQ : "BIC prof. regime micro - Plus-values a 16 % - PAC" ; +MIB1AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5KQ : "BIC prof. regime micro - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +MIBDEC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 alias 5LR : "BIC prof. regime micro - Moins-values a long terme - Declarant 2" ; +MIBDEP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 alias 5MR : "BIC prof. regime micro - Moins-values a long terme - PAC" ; +MIBDEV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 alias 5KR : "BIC prof. regime micro - Moins-values a long terme - Declarant 1" ; +MIBDREPC : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO MOINS VALUE: CONJOINT" ; +MIBDREPNPC : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO MOINS VALUE: CONJOINT" ; +MIBDREPNPP : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO MOINS VALUE: PAC" ; +MIBDREPNPV : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO MOINS VALUE: VOUS" ; +MIBDREPP : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO MOINS VALUE: PAC" ; +MIBDREPV : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO MOINS VALUE: VOUS" ; +MIBEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5LN : "BIC prof. regime micro - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +MIBEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5MN : "BIC prof. regime micro - Revenus exoneres - PAC" ; +MIBEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5KN : "BIC prof. regime micro - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +MIBGITEC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5OG : "BIC non prof. regime micro - Gites , meubles tourisme - Declarant 2" ; +MIBGITEP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5PG : "BIC non prof. regime micro - Gites , meubles tourisme - PAC" ; +MIBGITEV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5NG : "BIC non prof. regime micro - Gites , meubles tourisme - Declarant 1" ; +MIBMEUC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5OD : "BIC non prof. regime micro - Locations meublees - Declarant 2" ; +MIBMEUP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5PD : "BIC non prof. regime micro - Locations meublees - PAC" ; +MIBMEUV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5ND : "BIC non prof. regime micro - Locations meublees - Declarant 1" ; +MIBNETNPPF : calculee restituee : "activit de prest services non prof. pour le foyer agregat IR" ; +MIBNETNPPLF : calculee restituee : "activit de prest services non prof. pour le foyer agregat IR" ; +MIBNETNPTOT : calculee restituee : "Avis : micro bic net total foyer (sauf + V 16%)" ; +MIBNETNPVF : calculee restituee : "activit de ventes non prof. pour le foyer agregat IR" ; +MIBNETNPVLF : calculee restituee : "activit de ventes non prof. pour le foyer agregat IR" ; +MIBNETNPVLNSC : calculee : "ventes net non pro non soumise aux prestations soc." ; +MIBNETNPVLNSP : calculee : "ventes net non pro non soumise aux prestations soc." ; +MIBNETNPVLNSV : calculee : "ventes net non pro non soumise aux prestations soc." ; +MIBNETNPVLSC : calculee : "ventes net non pro soumise aux prestations soc." ; +MIBNETNPVLSP : calculee : "ventes net non pro soumise aux prestations soc." ; +MIBNETNPVLSV : calculee : "ventes net non pro soumise aux prestations soc." ; +MIBNETPF : calculee restituee : "activit de prest services profes. pour le foyer agr. IR" ; +MIBNETPTOT : calculee restituee : "Avis : micro bic net total foyer (sauf + V 16%)" ; +MIBNETVF : calculee restituee : "activit de vente de marchandises prof. pour le foyer agregat IR" ; +MIBNP1AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5OQ : "BIC non prof. regime micro - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +MIBNP1AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5PQ : "BIC non prof. regime micro - Plus-values a 16 % - PAC" ; +MIBNP1AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5NQ : "BIC non prof. regime micro - Plus-values taxables a 16 % - Declarant 1" ; +MIBNPDCT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 restituee alias 5IU : "BIC non prof. regime micro - Moins-values a court terme" ; +MIBNPDEC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 alias 5OR : "BIC non prof. regime micro - Moins-values a long terme - Declarant 2" ; +MIBNPDEP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 alias 5PR : "BIC non prof. regime micro - Moins-values a long terme - PAC" ; +MIBNPDEV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 alias 5NR : "BIC non prof. regime micro - Moins-values a long terme - Declarant 1" ; +MIBNPEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5ON : "BIC non prof. regime micro - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +MIBNPEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5PN : "BIC non prof. regime micro - Revenus exoneres - PAC" ; +MIBNPEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5NN : "BIC non prof. regime micro - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +MIBNPPRESC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 alias 5OP : "BIC non prof. regime micro - Activites prestations - Declarant 2" ; +MIBNPPRESP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 alias 5PP : "BIC non prof. regime micro - Activites prestations - PAC" ; +MIBNPPRESV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 alias 5NP : "BIC non prof. regime micro - Activites prestations - Declarant 1" ; +MIBNPPVC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 restituee alias 5OX : "BIC non prof. regime micro - Plus-values a court terme - Declarant 2" ; +MIBNPPVP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 restituee alias 5PX : "BIC non prof. regime micro - Plus-values a court terme - PAC" ; +MIBNPPVV : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 restituee alias 5NX : "BIC non prof. regime micro - Plus-values a court terme - Declarant 1" ; +MIBNPRABC : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO, ABATTEMENT: conjoint" ; +MIBNPRABP : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO, ABATTEMENT: PAC" ; +MIBNPRABV : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO, ABATTEMENT: VOUS" ; +MIBNPRC : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO, DECLARES: CONJOINT" ; +MIBNPRNETC : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO, NETS CONJOINT" ; +MIBNPRNETP : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO, NETS PAC" ; +MIBNPRNETV : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO, NETS VOUS" ; +MIBNPRP : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO, DECLARES: PAC" ; +MIBNPRV : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO, DECLARES: VOUS" ; +MIBNPVENC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 alias 5OO : "BIC non prof. regime micro - Activites ventes - Declarant 2" ; +MIBNPVENP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 alias 5PO : "BIC non prof. regime micro - Activites ventes - PAC" ; +MIBNPVENV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 alias 5NO : "BIC non prof. regime micro - Activites ventes - Declarant 1" ; +MIBPRESC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5LP : "BIC prof. regime micro - Activites prestations - Declarant 2" ; +MIBPRESP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5MP : "BIC prof. regime micro - Activites prestations - PAC" ; +MIBPRESV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5KP : "BIC prof. regime micro - Activites prestations - Declarant 1" ; +MIBPVC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5LX : "BIC prof. regime micro - Plus-values a court terme - Declarant 2" ; +MIBPVC1731 : calculee base : "BIC regime micro professionnel PV 1731bic" ; +MIBPVCP2 : calculee base : "BIC regime micro plus values nettes" ; +MIBPVCP3 : calculee base : "BIC regime micro plus values nettes" ; +MIBPVC_P : calculee base : "BIC regime micro plus values nettes" ; +MIBPVP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5MX : "BIC prof. regime micro - Plus-values a court terme - PAC" ; +MIBPVP1731 : calculee base : "BIC regime micro professionnel PV 1731bic" ; +MIBPVPP2 : calculee base : "BIC regime micro plus values nettes" ; +MIBPVPP3 : calculee base : "BIC regime micro plus values nettes" ; +MIBPVP_P : calculee base : "BIC regime micro plus values nettes" ; +MIBPVV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5KX : "BIC prof. regime micro - Plus-values a court terme - Declarant 1" ; +MIBPVV1731 : calculee base : "BIC regime micro professionnel PV 1731bic" ; +MIBPVVP2 : calculee base : "BIC regime micro plus values nettes" ; +MIBPVVP3 : calculee base : "BIC regime micro plus values nettes" ; +MIBPVV_P : calculee base : "BIC regime micro plus values nettes" ; +MIBR : calculee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO, DECLARES: FOYER" ; +MIBRABC : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO, ABATTEMENT: conjoint" ; +MIBRABP : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO, ABATTEMENT: PAC" ; +MIBRABV : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO, ABATTEMENT: VOUS" ; +MIBRC : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO, DECLARES: CONJOINT" ; +MIBRNET : calculee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO, NETS FOYER" ; +MIBRNETC : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO, NETS CONJOINT" ; +MIBRNETC1731 : calculee base : "BIC regime micro professionnel PV 1731bic" ; +MIBRNETCP2 : calculee base : "BIC regime micro net" ; +MIBRNETCP3 : calculee base : "BIC regime micro net" ; +MIBRNETC_P : calculee base : "Correctif: base tot Reve cat en primitif pour 1731" ; +MIBRNETP : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO, NETS PAC" ; +MIBRNETP1731 : calculee base : "BIC regime micro professionnel PV 1731bic" ; +MIBRNETPP2 : calculee base : "BIC regime micro net" ; +MIBRNETPP3 : calculee base : "BIC regime micro net" ; +MIBRNETP_P : calculee base : "Correctif: base tot Reve cat en primitif pour 1731" ; +MIBRNETV : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO, NETS VOUS" ; +MIBRNETV1731 : calculee base : "BIC regime micro professionnel PV 1731bic" ; +MIBRNETVP2 : calculee base : "BIC regime micro net" ; +MIBRNETVP3 : calculee base : "BIC regime micro net" ; +MIBRNETV_P : calculee base : "Correctif: base tot Reve cat en primitif pour 1731" ; +MIBRP : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO, DECLARES: PAC" ; +MIBRV : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO, DECLARES: VOUS" ; +MIBVENC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5LO : "BIC prof. regime micro - Activites ventes - Declarant 2" ; +MIBVENP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5MO : "BIC prof. regime micro - Activites ventes - PAC" ; +MIBVENV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5KO : "BIC prof. regime micro - Activites ventes - Declarant 1" ; +MIB_1AC : calculee : " PV totales (prof et non professionnelles )" ; +MIB_1AF : calculee : "PV nettes du foyer" ; +MIB_1AP : calculee : " PV totales (prof et non professionnelles )" ; +MIB_1AV : calculee : " PV totales (prof et non professionnelles )" ; +MIB_ABNPPC : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels prestations" ; +MIB_ABNPPLC : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels prestations" ; +MIB_ABNPPLP : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels prestations" ; +MIB_ABNPPLV : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels prestations" ; +MIB_ABNPPP : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels prestations" ; +MIB_ABNPPV : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels prestations" ; +MIB_ABNPVC : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels vente de march" ; +MIB_ABNPVLC : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels loc gite" ; +MIB_ABNPVLP : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels loc gite" ; +MIB_ABNPVLV : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels loc gite" ; +MIB_ABNPVP : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels vente de march" ; +MIB_ABNPVV : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels vente de march" ; +MIB_ABPC : calculee : " repartition de l abat rev professionnels prestations" ; +MIB_ABPP : calculee : " repartition de l abat rev professionnels prestations" ; +MIB_ABPV : calculee : " repartition de l abat rev professionnels prestations" ; +MIB_ABVC : calculee : " repartition de l abat rev professionnels vente de marchandise" ; +MIB_ABVP : calculee : " repartition de l abat rev professionnels vente de marchandise" ; +MIB_ABVV : calculee : " repartition de l abat rev professionnels vente de marchandise" ; +MIB_APC : calculee : " Abattements prestations de service" ; +MIB_APP : calculee : " Abattements prestations de service" ; +MIB_APV : calculee : " Abattements prestations de service" ; +MIB_AVC : calculee : " abattements vente de marchandise" ; +MIB_AVP : calculee : " abattements vente de marchandise" ; +MIB_AVV : calculee : " abattements vente de marchandise" ; +MIB_NETCT : calculee : "BIC plus ou moins values a court terme du foyer" ; +MIB_NETNPCT : calculee : "BIC NON PROF plus ou moins values a court terme du foyer" ; +MIB_NETNPPC : calculee : " prestations de services net non pro" ; +MIB_NETNPPLC : calculee : " prestations de services net non pro" ; +MIB_NETNPPLP : calculee : " prestations de services net non pro" ; +MIB_NETNPPLV : calculee : " prestations de services net non pro" ; +MIB_NETNPPP : calculee : " prestations de services net non pro" ; +MIB_NETNPPV : calculee : " prestations de services net non pro" ; +MIB_NETNPVC : calculee : " activit de vente de marchandises ou assimile NON prof" ; +MIB_NETNPVLC : calculee : " prestations de services net non pro" ; +MIB_NETNPVLP : calculee : " prestations de services net non pro" ; +MIB_NETNPVLV : calculee : " prestations de services net non pro" ; +MIB_NETNPVP : calculee : " activit de vente de marchandises ou assimile NON prof" ; +MIB_NETNPVV : calculee : " activit de vente de marchandises ou assimile NON prof" ; +MIB_NETPC : calculee : " prestations de services net pro" ; +MIB_NETPP : calculee : " prestations de services net pro" ; +MIB_NETPV : calculee : " prestations de services net pro" ; +MIB_NETVC : calculee : " activit de vente de marchandises ou assimile" ; +MIB_NETVP : calculee : " activit de vente de marchandises ou assimile" ; +MIB_NETVV : calculee : " activit de vente de marchandises ou assimile" ; +MIB_NP1AC : calculee : " PV non professionnelles" ; +MIB_NP1AP : calculee : " PV non professionnelles" ; +MIB_NP1AV : calculee : " PV non professionnelles" ; +MIB_P1AC : calculee : " PV professionnelles" ; +MIB_P1AP : calculee : " PV professionnelles" ; +MIB_P1AV : calculee : " PV professionnelles" ; +MIB_TPRESC : calculee : " le total rev prof et non prof prestations de services" ; +MIB_TPRESP : calculee : " le total rev prof et non prof prestations de services" ; +MIB_TPRESV : calculee : " le total rev prof et non prof prestations de services" ; +MIB_TTC : calculee : " Total prof et non prof declares" ; +MIB_TTP : calculee : " Total prof et non prof declares" ; +MIB_TTV : calculee : " Total prof et non prof declares" ; +MIB_TVENC : calculee : " le total rev prof et non prof activit de vente de march" ; +MIB_TVENP : calculee : "le total rev prof et non prof activit de vente de march " ; +MIB_TVENV : calculee : " le total rev prof et non prof activit de vente de march" ; +MICFR : calculee : "Frais forfaitaires Regime micro foncier" ; +MIN_CIJEUNE1 : const=2970.00000 ; +MIN_CIJEUNE2 : const=10060.00000 ; +MIN_DEDPR : const=379.00000 ; +MIN_DEDSFORFTS : const=426.00000 ; +MIN_DEMEMPLOI : const=937.00000 ; +MIN_MBIC : const=305.00000 ; +MIN_SPEBNC : const=305.00000 ; +MLOCABC : calculee restituee : "AVIS Location. non pro, REGIME MICRO, ABATTEMENT: cjt" ; +MLOCABP : calculee restituee : "AVIS Location non pro., REGIME MICRO, ABATTEMENT: pac" ; +MLOCABV : calculee restituee : "AVIS Location non pro., REGIME MICRO, ABATTEMENT: VOUS" ; +MLOCDECC : calculee restituee : "AVIS Location non pro, REGIME MICRO, DECLARES cjt" ; +MLOCDECP : calculee restituee : "AVIS: Location non pro, REGIME MICRO, DECLARES pac" ; +MLOCDECV : calculee restituee : "AVIS Location non pro, REGIME MICRO, DECLARES vous" ; +MLOCNET : calculee restituee : "AVIS Location non pro, REGIME MICRO, NETS FOYER" ; +MLOCNETC : calculee restituee : "AVIS Location non pro, REGIME MICRO, NETS cjt" ; +MLOCNETP : calculee restituee : "AVIS Location non pro, REGIME MICRO, NETS pac" ; +MLOCNETV : calculee restituee : "AVIS Location non pro, REGIME MICRO, NETS VOUS" ; +MODSEUL : calculee restituee : "Indicateur reduction revenus modestes seule" ; +MOISAN : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YU : "Date de depot de la declaration (mois et annee) " ; +MOISAN2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 1 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias V_MOISAN2 : "Date de notification (Mois et Annee) " ; +MOISAN_ISF : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9XU : "ISF : date de depot de la declaration (mois et annee) " ; +MONTNETCS : calculee : "Prelevement social 1% + penalites TO prelevement social" ; +MTAP : calculee restituee : "montant des acomptes provisionnels" ; +MTAPPS : calculee restituee : "montant des acomptes provisionnels PS" ; +MTPAC : const=10.00000 ; +MTRC : const=61.00000 ; +MTRCQAR : const=31.00000 ; +MTRL : const=153.00000 ; +MTRLQAR : const=77.00000 ; +MTRS : const=183.00000 ; +MTRSQAR : const=92.00000 ; +MTRURAL : const=61.00000 ; +MTVILLE : const=46.00000 ; +MT_CIJEUNE : const=1500.00000 ; +NAB : calculee : "Nombre abattements personnes agees" ; +NABTEF : calculee : "Nombre abattements personnes agees tx eff" ; +NABTEFRFR : calculee : "Nombre abattements personnes agees tx eff" ; +NAPALEG : calculee restituee : "Net a payer (ou a restituer, ou a degrever)" ; +NAPCDIS : calculee restituee : "Net a payer contribution sociale salariale" ; +NAPCDISAVIM : calculee restituee : "Total contribution 1% (l12)" ; +NAPCOROLCS : calculee restituee : "Net a payer (ou a restituer, ou a degrever) correctif CS" ; +NAPCOROLIR : calculee restituee : "Net a payer (ou a restituer, ou a degrever) correctif IR" ; +NAPCR : calculee restituee : "Net a payer (CSG + CRDS)" ; +NAPCR61 : calculee restituee : "PS nette inf a 61 e pour correctif " ; +NAPCRBIS : calculee : "Net a payer (CSG + CRDS)" ; +NAPCRINR : calculee : "Net a payer (CSG + CRDS) sans totcra" ; +NAPCRP : calculee restituee : "Net a payer (CSG + CRDS) revenus patrimoine" ; +NAPCRP2 : calculee : "Net a payer (CSG + CRDS) revenus patrimoine " ; +NAPCRPAVIM : calculee restituee : "Net a payer (CSG + CRDS)" ; +NAPCRPIAMD1 : calculee : "Impot CS apres retrait de l'avantage en impot sur dons " ; +NAPCRTARDIF_A : calculee base : "nouv cor : sauvegarde NAPCR pour retard" ; +NAPCRTEMP : calculee restituee : "Total PS temporaire pour calcul correctif" ; +NAPCRTOT : calculee restituee : "Net a payer total contributions sociales avec 8XK 8YK" ; +NAPCR_P : calculee base : "net a payer contrib soc. primitif" ; +NAPCS : calculee restituee : "Net a payer CSG" ; +NAPCSAVIM : calculee restituee : "Total contribution 1% (l12)" ; +NAPCVN : calculee restituee : "Net a payer CVNSAL" ; +NAPCVNAVIM : calculee restituee : "Total contribution 1% (l12)" ; +NAPGLOA : calculee restituee : "Net a payer contribution titre et action grat. 1TT et 1UT" ; +NAPGLOAVIM : calculee restituee : "Total contribution 1TT 1UT (l12)" ; +NAPI : calculee : "Net a payer intermediaire" ; +NAPINI : calculee : "Net a payer intermediaire pour calcul CODINI" ; +NAPIR : calculee : "NAP IR avant imputation de l'impot provisoire" ; +NAPIR_A : calculee base : "Impot " ; +NAPISFTOT : calculee restituee : "Net a payer ISF avec penalites et interets de retard" ; +NAPPS : calculee restituee : "Total contribution 1% (l12)" ; +NAPPSAVIM : calculee restituee : "Total contribution 1% (l12)" ; +NAPRD : calculee restituee : "Net a payer CRDS" ; +NAPRDAVIM : calculee restituee : "Total contribution 1% (l12)" ; +NAPRSE1 : calculee restituee : "Net a payer CSG revenus de source etrangere (8TQ)" ; +NAPRSE1AVIM : calculee restituee : "Total contribution avant imputation" ; +NAPRSE2 : calculee restituee : "Net a payer CSG revenus de source etrangere (8TV)" ; +NAPRSE2AVIM : calculee restituee : "Total contribution avant imputation" ; +NAPRSE3 : calculee restituee : "Net a payer CSG revenus de source etrangere (8TW)" ; +NAPRSE3AVIM : calculee restituee : "Total contribution avant imputation" ; +NAPRSE4 : calculee restituee : "Net a payer CSG revenus de source etrangere (8TX)" ; +NAPRSE4AVIM : calculee restituee : "Total contribution avant imputation" ; +NAPRSE5 : calculee restituee : "Net a payer CSG revenus de source etrangere (8TR)" ; +NAPRSE5AVIM : calculee restituee : "Total contribution avant imputation" ; +NAPRSE6 : calculee restituee : "Net a payer CSG revenus de source etrangere CASA (8SA 8SC 8TV)" ; +NAPRSE6AVIM : calculee restituee : "Total contribution avant imputation" ; +NAPSANSPENA : calculee restituee : "Acomptes provisionnels. NAP sans pena pour calcul plaft avantages fisc" ; +NAPT : calculee restituee : "Net a payer (ou a restituer, ou a degrever)" ; +NAPT8 : calculee restituee : "Net a payer (ou a restituer, ou a degrever) pour MESGOUV" ; +NAPTEMP : calculee restituee : "Net a payer provisoire IR (ou a restituer, ou a degrever)" ; +NAPTEMPCX : calculee restituee : "Net a payer provisoire IR (ou a restituer, ou a degrever) pour CTX" ; +NAPTIR : calculee restituee : "Net a payer IR sans PS (ou a restituer, ou a degrever)" ; +NAPTOT : calculee restituee : "Net a payer total apres correctif - variable creee pour ILIAD" ; +NAPTOTA : calculee : "Net a payer total apres correctif - anterieur IR et PS neg ou pos" ; +NAPTOTAIR : calculee : "Net a payer apres correctif - anterieur IR neg ou pos" ; +NAT1 : calculee : "Indicateur de nature d'imposition" ; +NAT11 : calculee : "Indicateur de nature d'imposition" ; +NAT1BIS : calculee : "Indicateur de nature d'imposition en cas de 8ZG" ; +NAT21 : calculee : "Indicateur de nature d'imposition" ; +NAT70 : calculee : "Indicateur de nature d'imposition" ; +NAT71 : calculee : "Indicateur de nature d'imposition" ; +NAT81 : calculee : "Indicateur de nature d'imposition" ; +NAT91 : calculee : "Indicateur de nature d'imposition" ; +NATCRP : calculee restituee : "Indicateur de nature d'imposition CSG RDS PRS" ; +NATIMP : calculee restituee : "Indicateur de nature d'imposition" ; +NATIMPIR : calculee restituee : "Indicateur de nature d'imposition IR seul" ; +NATIMPISF : calculee restituee : "Indicateur de nature d'imposition ISF" ; +NATIMP_A : calculee base : "Indicateur de nature d'imposition" ; +NATMAJ : calculee restituee : "Nature Majo IR avis facture" ; +NATMAJC : calculee restituee : "Nature Majo CSG avis facture" ; +NATMAJCAP : calculee restituee : "Nature Majo CAP avis facture" ; +NATMAJCAPI : calculee restituee : "Nature Majo CAP avis facture" ; +NATMAJCDIS : calculee restituee : "Nature Majo Cont.Sal. avis facture" ; +NATMAJCDISI : calculee : "Nature Majo Soc Csal avis facture" ; +NATMAJCHR : calculee restituee : "Nature Majo CHR avis facture" ; +NATMAJCHRI : calculee restituee : "Nature Majo CHR avis facture" ; +NATMAJCI : calculee : "Nature Majo CSG avis facture" ; +NATMAJCVN : calculee restituee : "Nature majo. CVNSAL avis facture" ; +NATMAJCVNI : calculee : "Nature Majo CVN avis facture" ; +NATMAJGLOA : calculee restituee : "Nature Majo gains levee options" ; +NATMAJGLOAI : calculee : "Nature Majo Soc CGLOA avis facture" ; +NATMAJI : calculee : "Nature Majo IR avis facture" ; +NATMAJISF : calculee restituee : "Nature Majo ISF avis facture" ; +NATMAJP : calculee restituee : "Nature Majo PRS avis facture" ; +NATMAJPI : calculee : "Nature Majo PRS avis facture" ; +NATMAJR : calculee restituee : "Nature Majo RDS avis facture" ; +NATMAJRI : calculee : "Nature Majo RDS avis facture" ; +NATMAJRSE1 : calculee restituee : "Nature majo rev. source etrang. 8TQ (avis CSG)" ; +NATMAJRSE1I : calculee : "Nature majo rev. source etrang. 8TQ (avis CSG)" ; +NATMAJRSE2 : calculee restituee : "Nature majo rev. source etrang. 8TV (avis CSG)" ; +NATMAJRSE2I : calculee : "Nature majo rev. source etrang. 8TV (avis CSG)" ; +NATMAJRSE3 : calculee restituee : "Nature majo rev. source etrang. 8TW (avis CSG)" ; +NATMAJRSE3I : calculee : "Nature majo rev. source etrang. 8TW (avis CSG)" ; +NATMAJRSE4 : calculee restituee : "Nature majo rev. source etrang. 8TX (avis CSG)" ; +NATMAJRSE4I : calculee : "Nature majo rev. source etrang. 8TX (avis CSG)" ; +NATMAJRSE5 : calculee restituee : "Nature majo rev. source etrang. 8TR (avis CSG)" ; +NATMAJRSE5I : calculee : "Nature Majo Soc RSE5 avis facture" ; +NATMAJRSE6 : calculee restituee : "Nature majo rev. source etrang. CASA 8SA 8SC 8TV (CSG)" ; +NATMAJRSE6I : calculee : "Nature Majo Soc RSE6 avis facture" ; +NATPENA : calculee : "Variable code nature penalite servant a l'affichage" ; +NB0BT2MIQAR : calculee : "nb de quarts de part supplementiare pour les 0BT garde alt +2 enfants" ; +NB0BTMIQAR : calculee : "nb de quarts de part supplementiare pour les 0BT garde alt 1 2em enf" ; +NB0BTQAR : calculee : "nb de quarts de part supplementiare pour les 0BT garde alt et exclus" ; +NB1 : calculee : "Nombre de parts NBP" ; +NB2 : calculee : "Nombre de parts situation de famille" ; +NBACT : saisie revenu classe = 0 priorite = 30 categorie_TL = 30 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7FG : "Frais de comptabilite - Adhesion CGA-AA - Nombre d'exploitations" ; +NBFOTH : calculee restituee : "Nombre de personnes foyer" type ENTIER ; +NBLIGNESISF : calculee restituee : "Nombre de lignes dans l avis ISF" ; +NBMIQAR : calculee : "nb de quarts de part supplementiare pour les couples" ; +NBMOIS : calculee base : "Nombre de mois : base du taux des interets de retard" ; +NBMOIS2 : calculee base : "Nombre de mois : base du taux des interets de retard" ; +NBMOIS2ISF : calculee base : "Nombre de mois : base du taux des interets de retard ISF" ; +NBPOTE : calculee restituee : "Nombre de personnes foyer" type ENTIER ; +NBPT : calculee restituee : "Nombre de parts" ; +NBQAR : calculee : "Nombre de parts relatif a la residence alternee" ; +NBQAR1 : calculee : "composant de NBQAR(NBP residence alternee)" ; +NBQAR2 : calculee : "composant de NBQAR(NBP residence alternee)" ; +NBQAR3 : calculee : "composant de NBQAR(NBP residence alternee)" ; +NBQAR4 : calculee : "composant de NBQAR(NBP residence alternee)" ; +NBQART : calculee : "composant de NBQAR: cas case OBT (NBP residence alternee)" ; +NBREMOIS2 : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR" ; +NBREMOIS22 : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR" ; +NBREMOIS222 : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR" ; +NBREMOIS222ISF : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR" ; +NBREMOIS222ISF_A : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR" ; +NBREMOIS222_A : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR" ; +NBREMOIS2ISF : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR" ; +NBREMOIS2ISF_A : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR" ; +NBREMOIS2_A : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR" ; +NBREMOISCS2 : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR cont. soc." ; +NBREMOISCS222 : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR cont. soc." ; +NBREMOISCS222_A : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR cont.cs" ; +NBREMOISCS2_A : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR cont.cs" ; +NBREMOISISF2 : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR ISF" ; +NBREMOISISF222 : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR isf" ; +NCC : calculee : "1/2 part pour carte de combattant" ; +NCHENF1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6EL : "Pensions alimentaires - 1er enfant majeur impose separement" ; +NCHENF2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6EM : "Pensions alimentaires - 2eme enfant majeur impose separement" ; +NCHENF3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6EN : "Pensions alimentaires - 3eme enfant majeur impose separement" ; +NCHENF4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6EQ : "Pensions alimentaires - 4eme enfant majeur impose separement" ; +NCOMP : calculee restituee : "Frais de compta : nombre d'exploitations retenu" ; +NCOMP1731 : calculee base : "NCOMP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +NCOMPP2 : calculee base : "NCOMP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +NCRDIE : calculee : "Credit revenus etrangers" type REEL ; +NDA : calculee : "Nombre de personnes ages" ; +NIN : calculee : "Nombre de parts du aux invalides" ; +NINVENT12 : calculee : "Plafonnement theorique entreprise cumul" ; +NINVENT13 : calculee : "Plafonnement theorique entreprise cumul" ; +NINVENT14 : calculee : "Plafonnement theorique entreprise cumul" ; +NINVENT15 : calculee : "Plafonnement theorique entreprise cumul" ; +NINVENT16 : calculee : "Plafonnement theorique entreprise cumul" ; +NINVRETAA : calculee : "Plafonnement HAA theorique" ; +NINVRETAAR : calculee : "Plafonnement HAA retrocede theorique" ; +NINVRETAB : calculee : "Plafonnement HAB theorique" ; +NINVRETABR : calculee : "Plafonnement HAB retrocede theorique" ; +NINVRETAC : calculee : "Plafonnement HAC theorique" ; +NINVRETAE : calculee : "Plafonnement HAE theorique" ; +NINVRETAF : calculee : "Plafonnement HAF theorique" ; +NINVRETAFR : calculee : "Plafonnement HAF retrocede theorique" ; +NINVRETAG : calculee : "Plafonnement HAG theorique" ; +NINVRETAGR : calculee : "Plafonnement HAG retrocede theorique" ; +NINVRETAH : calculee : "Plafonnement HAH theorique" ; +NINVRETAJ : calculee : "Plafonnement HAJ theorique" ; +NINVRETAK : calculee : "Plafonnement HAK theorique" ; +NINVRETAKR : calculee : "Plafonnement HAK retrocede theorique" ; +NINVRETAL : calculee : "Plafonnement HAL theorique" ; +NINVRETALR : calculee : "Plafonnement HAL retrocede theorique" ; +NINVRETAM : calculee : "Plafonnement HAM theorique" ; +NINVRETAO : calculee : "Plafonnement HAO theorique" ; +NINVRETAP : calculee : "Plafonnement HAP theorique" ; +NINVRETAPR : calculee : "Plafonnement HAP retrocede theorique" ; +NINVRETAQ : calculee : "Plafonnement HAQ theorique" ; +NINVRETAQR : calculee : "Plafonnement HAQ retrocede theorique" ; +NINVRETAR : calculee : "Plafonnement HAR theorique" ; +NINVRETAT : calculee : "Plafonnement HAT theorique" ; +NINVRETAU : calculee : "Plafonnement HAU theorique" ; +NINVRETAUR : calculee : "Plafonnement HAU retrocede theorique" ; +NINVRETAV : calculee : "Plafonnement HAV theorique" ; +NINVRETAVR : calculee : "Plafonnement HAV retrocede theorique" ; +NINVRETAW : calculee : "Plafonnement HAW theorique" ; +NINVRETAY : calculee : "Plafonnement HAY theorique" ; +NINVRETBA : calculee : "Plafonnement HBA theorique" ; +NINVRETBAR : calculee : "Plafonnement HBA retrocede theorique" ; +NINVRETBB : calculee : "Plafonnement HBB theorique" ; +NINVRETBBR : calculee : "Plafonnement HBB retrocede theorique" ; +NINVRETBE : calculee : "Plafonnement HBE theorique" ; +NINVRETBG : calculee : "Plafonnement HBG theorique" ; +NINVRETBI : calculee : "Plafonnement HBI theorique" ; +NINVRETBIR : calculee : "Plafonnement HBI retrocede theorique" ; +NINVRETBJ : calculee : "Plafonnement HBJ theorique" ; +NINVRETBJR : calculee : "Plafonnement HBJ retrocede theorique" ; +NINVRETBK : calculee : "Plafonnement HBK theorique" ; +NINVRETBM : calculee : "Plafonnement HBM theorique" ; +NINVRETBN : calculee : "Plafonnement HBN theorique" ; +NINVRETBNR : calculee : "Plafonnement HBN retrocede theorique" ; +NINVRETBO : calculee : "Plafonnement HBO theorique" ; +NINVRETBOR : calculee : "Plafonnement HBO retrocede theorique" ; +NINVRETBP : calculee : "Plafonnement HBP theorique" ; +NINVRETBR : calculee : "Plafonnement HBR theorique" ; +NINVRETBS : calculee : "Plafonnement HBS theorique" ; +NINVRETBSR : calculee : "Plafonnement HBS retrocede theorique" ; +NINVRETBT : calculee : "Plafonnement HBT theorique" ; +NINVRETBTR : calculee : "Plafonnement HBT retrocede theorique" ; +NINVRETBU : calculee : "Plafonnement HBU theorique" ; +NINVRETBW : calculee : "Plafonnement HBW theorique" ; +NINVRETBX : calculee : "Plafonnement HBX theorique" ; +NINVRETBXR : calculee : "Plafonnement HBX retrocede theorique" ; +NINVRETBY : calculee : "Plafonnement HBY theorique" ; +NINVRETBYR : calculee : "Plafonnement HBY retrocede theorique" ; +NINVRETBZ : calculee : "Plafonnement HBZ theorique" ; +NINVRETCB : calculee : "Plafonnement HCB theorique" ; +NINVRETCC : calculee : "Plafonnement HCC theorique" ; +NINVRETCCR : calculee : "Plafonnement HCC retrocede theorique" ; +NINVRETCD : calculee : "Plafonnement HCD theorique" ; +NINVRETCDR : calculee : "Plafonnement HCD retrocede theorique" ; +NINVRETCE : calculee : "Plafonnement HCE theorique" ; +NINVRETCG : calculee : "Plafonnement HCG theorique" ; +NINVRETKH : calculee : "Plafonnement 7KH theorique" ; +NINVRETKHR : calculee : "Plafonnement 7KH retrocede theorique" ; +NINVRETKI : calculee : "Plafonnement 7KI theorique" ; +NINVRETKIR : calculee : "Plafonnement 7KI retrocede theorique" ; +NINVRETKT : calculee : "Plafonnement 7KT theorique" ; +NINVRETKU : calculee : "Plafonnement 7KU theorique" ; +NINVRETLH : calculee : "Plafonnement 7LH theorique" ; +NINVRETLHR : calculee : "Plafonnement 7LH retrocede theorique" ; +NINVRETLI : calculee : "Plafonnement 7LI theorique" ; +NINVRETLIR : calculee : "Plafonnement 7LI retrocede theorique" ; +NINVRETMB : calculee : "Plafonnement 7MB theorique" ; +NINVRETMBR : calculee : "Plafonnement 7MB theorique retrocede" ; +NINVRETMC : calculee : "Plafonnement 7MC theorique" ; +NINVRETMCR : calculee : "Plafonnement 7MC retrocede theorique" ; +NINVRETMN : calculee : "Plafonnement 7MN theorique" ; +NINVRETNU : calculee : "Plafonnement 7NU theorique" ; +NINVRETNUR : calculee : "Plafonnement HNU retrocede theorique" ; +NINVRETNV : calculee : "Plafonnement 7NV theorique" ; +NINVRETNVR : calculee : "Plafonnement 7NV retrocede theorique" ; +NINVRETNW : calculee : "Plafonnement 7NW theorique" ; +NINVRETNY : calculee : "Plafonnement 7NY theorique" ; +NINVRETOA : calculee : "Plafonnement HOA theorique" ; +NINVRETOB : calculee : "Plafonnement 7OB theorique" ; +NINVRETOC : calculee : "Plafonnement 7OC theorique" ; +NINVRETOD : calculee : "Plafonnement code HOD theorique" ; +NINVRETOE : calculee : "Plafonnement code HOE theorique" ; +NINVRETOF : calculee : "Plafonnement code HOF theorique" ; +NINVRETOG : calculee : "Plafonnement code HOG theorique" ; +NINVRETOH : calculee : "Plafonnement 7OH theorique" ; +NINVRETOI : calculee : "Plafonnement 7OI theorique" ; +NINVRETOJ : calculee : "Plafonnement 7OJ theorique" ; +NINVRETOK : calculee : "Plafonnement 7OK theorique" ; +NINVRETOL : calculee : "Plafonnement 7OL theorique" ; +NINVRETOM : calculee : "Plafonnement 7OM theorique" ; +NINVRETON : calculee : "Plafonnement 7ON theorique" ; +NINVRETOO : calculee : "Plafonnement 7OO theorique" ; +NINVRETOP : calculee : "Plafonnement 7OP theorique" ; +NINVRETOQ : calculee : "Plafonnement 7OQ theorique" ; +NINVRETOR : calculee : "Plafonnement 7OR theorique" ; +NINVRETOS : calculee : "Plafonnement 7OS theorique" ; +NINVRETOT : calculee : "Plafonnement 7OT theorique" ; +NINVRETOU : calculee : "Plafonnement 7OU theorique" ; +NINVRETOV : calculee : "Plafonnement 7OV theorique" ; +NINVRETOW : calculee : "Plafonnement 7OW theorique" ; +NINVRETOX : calculee : "Plafonnement code HOX theorique" ; +NINVRETOY : calculee : "Plafonnement code HOY theorique" ; +NINVRETOZ : calculee : "Plafonnement code HOZ theorique" ; +NINVRETPA : calculee : "Plafonnement 7PA theorique" ; +NINVRETPAR : calculee : "Plafonnement 7PA retrocede theorique" ; +NINVRETPB : calculee : "Plafonnement 7PB theorique" ; +NINVRETPBR : calculee : "Plafonnement 7PB retrocede theorique" ; +NINVRETPD : calculee : "Plafonnement 7PD theorique" ; +NINVRETPE : calculee : "Plafonnement 7PE theorique" ; +NINVRETPER : calculee : "Plafonnement 7PE retrocede theorique" ; +NINVRETPF : calculee : "Plafonnement 7PF theorique" ; +NINVRETPFR : calculee : "Plafonnement 7PF retrocede theorique" ; +NINVRETPH : calculee : "Plafonnement 7PH theorique" ; +NINVRETPI : calculee : "Plafonnement 7PI theorique" ; +NINVRETPIR : calculee : "Plafonnement 7PI retrocede theorique" ; +NINVRETPJ : calculee : "Plafonnement 7PJ theorique" ; +NINVRETPJR : calculee : "Plafonnement 7PJ retrocede theorique" ; +NINVRETPL : calculee : "Plafonnement 7PL theorique" ; +NINVRETPM : calculee : "Plafonnement 7PM theorique" ; +NINVRETPN : calculee : "Plafonnement 7PN theorique" ; +NINVRETPNR : calculee : "Plafonnement 7PN retrocede theorique" ; +NINVRETPO : calculee : "Plafonnement 7PO theorique" ; +NINVRETPOR : calculee : "Plafonnement 7PO retrocede theorique" ; +NINVRETPP : calculee : "Plafonnement 7PP theorique" ; +NINVRETPR : calculee : "Plafonnement 7PR theorique" ; +NINVRETPS : calculee : "Plafonnement 7PS theorique" ; +NINVRETPSR : calculee : "Plafonnement 7PS retrocede theorique" ; +NINVRETPT : calculee : "Plafonnement 7PT theorique" ; +NINVRETPTR : calculee : "Plafonnement 7PT retrocede theorique" ; +NINVRETPU : calculee : "Plafonnement 7PU theorique" ; +NINVRETPW : calculee : "Plafonnement 7PW theorique" ; +NINVRETPX : calculee : "Plafonnement 7PX theorique" ; +NINVRETPXR : calculee : "Plafonnement HPX retrocede theorique" ; +NINVRETPY : calculee : "Plafonnement 7PY theorique" ; +NINVRETPYR : calculee : "Plafonnement 7PY retrocede theorique" ; +NINVRETQB : calculee : "Plafonnement 7QB theorique" ; +NINVRETQC : calculee : "Plafonnement 7QC theorique" ; +NINVRETQD : calculee : "Plafonnement 7QD theorique" ; +NINVRETQE : calculee : "Plafonnement 7QE theorique" ; +NINVRETQF : calculee : "Plafonnement 7QF theorique" ; +NINVRETQFR : calculee : "Plafonnement 7QF retrocede theorique" ; +NINVRETQG : calculee : "Plafonnement 7QG theorique" ; +NINVRETQGR : calculee : "Plafonnement 7QG retrocede theorique" ; +NINVRETQI : calculee : "Plafonnement 7QI theorique" ; +NINVRETQJ : calculee : "Plafonnement 7QJ theorique" ; +NINVRETQJR : calculee : "Plafonnement 7QJ retrocede theorique" ; +NINVRETQK : calculee : "Plafonnement 7QK theorique" ; +NINVRETQKR : calculee : "Plafonnement 7QK retrocede theorique" ; +NINVRETQL : calculee : "Plafonnement 7QL theorique" ; +NINVRETQM : calculee : "Plafonnement 7QM theorique" ; +NINVRETQN : calculee : "Plafonnement 7QN theorique" ; +NINVRETQNR : calculee : "Plafonnement 7QN retrocede theorique" ; +NINVRETQO : calculee : "Plafonnement 7QO theorique" ; +NINVRETQOR : calculee : "Plafonnement 7QO retrocede theorique" ; +NINVRETQP : calculee : "Plafonnement 7QP theorique" ; +NINVRETQPR : calculee : "Plafonnement 7QP retrocede theorique" ; +NINVRETQR : calculee : "Plafonnement 7QR theorique" ; +NINVRETQS : calculee : "Plafonnement 7QS theorique" ; +NINVRETQSR : calculee : "Plafonnement 7QS retrocede theorique" ; +NINVRETQT : calculee : "Plafonnement 7QT theorique" ; +NINVRETQU : calculee : "Plafonnement 7QU theorique" ; +NINVRETQUR : calculee : "Plafonnement 7QU retrocede theorique" ; +NINVRETQV : calculee : "Plafonnement 7QV theorique" ; +NINVRETQW : calculee : "Plafonnement 7QW theorique" ; +NINVRETQWR : calculee : "Plafonnement 7QW retrocede theorique" ; +NINVRETQX : calculee : "Plafonnement 7QX theorique" ; +NINVRETQXR : calculee : "Plafonnement 7QX retrocede theorique" ; +NINVRETRA : calculee : "Plafonnement code HRA theorique" ; +NINVRETRAR : calculee : "Plafonnement HRA retrocede theorique" ; +NINVRETRB : calculee : "Plafonnement code HRB theorique" ; +NINVRETRBR : calculee : "Plafonnement HRB retrocede theorique" ; +NINVRETRC : calculee : "Plafonnement code HRC theorique" ; +NINVRETRCR : calculee : "Plafonnement HRC retrocede theorique" ; +NINVRETRD : calculee : "Plafonnement code HRD theorique" ; +NINVRETRDR : calculee : "Plafonnement HRD retrocede theorique" ; +NINVRETRG : calculee : "Plafonnement 7RG theorique" ; +NINVRETRI : calculee : "Plafonnement 7RI theorique" ; +NINVRETRJ : calculee : "Plafonnement 7RJ theorique" ; +NINVRETRK : calculee : "Plafonnement 7RK theorique" ; +NINVRETRKR : calculee : "Plafonnement 7RK retrocede theorique" ; +NINVRETRL : calculee : "Plafonnement 7RL theorique" ; +NINVRETRLR : calculee : "Plafonnement 7RL retrocede theorique" ; +NINVRETRM : calculee : "Plafonnement 7RM theorique" ; +NINVRETRO : calculee : "Plafonnement 7RO theorique" ; +NINVRETRP : calculee : "Plafonnement 7RP theorique" ; +NINVRETRPR : calculee : "Plafonnement 7RP retrocede theorique" ; +NINVRETRQ : calculee : "Plafonnement 7RQ theorique" ; +NINVRETRQR : calculee : "Plafonnement 7RQ retrocede theorique" ; +NINVRETRR : calculee : "Plafonnement 7RR theorique" ; +NINVRETRT : calculee : "Plafonnement 7RT theorique" ; +NINVRETRU : calculee : "Plafonnement 7RU theorique" ; +NINVRETRUR : calculee : "Plafonnement 7RU retrocede theorique" ; +NINVRETRV : calculee : "Plafonnement 7RV theorique" ; +NINVRETRVR : calculee : "Plafonnement 7RV retrocede theorique" ; +NINVRETRW : calculee : "Plafonnement 7RW theorique" ; +NINVRETRY : calculee : "Plafonnement 7RY theorique" ; +NINVRETSA : calculee : "Plafonnement HSA theorique" ; +NINVRETSAR : calculee : "Plafonnement HSA retrocede theorique" ; +NINVRETSB : calculee : "Plafonnement HSB theorique" ; +NINVRETSBR : calculee : "Plafonnement HSB retrocede theorique" ; +NINVRETSC : calculee : "Plafonnement HSC theorique" ; +NINVRETSE : calculee : "Plafonnement HSE theorique" ; +NINVRETSF : calculee : "Plafonnement HSF theorique" ; +NINVRETSFR : calculee : "Plafonnement HSF retrocede theorique" ; +NINVRETSG : calculee : "Plafonnement HSG theorique" ; +NINVRETSGR : calculee : "Plafonnement HSG retrocede theorique" ; +NINVRETSH : calculee : "Plafonnement HSH theorique" ; +NINVRETSJ : calculee : "Plafonnement HSJ theorique" ; +NINVRETSK : calculee : "Plafonnement HSK theorique" ; +NINVRETSKR : calculee : "Plafonnement HSK retrocede theorique" ; +NINVRETSL : calculee : "Plafonnement HSL theorique" ; +NINVRETSLR : calculee : "Plafonnement HSL retrocede theorique" ; +NINVRETSM : calculee : "Plafonnement HSM theorique" ; +NINVRETSO : calculee : "Plafonnement HSO theorique" ; +NINVRETSP : calculee : "Plafonnement HSP theorique" ; +NINVRETSPR : calculee : "Plafonnement HSP retrocede theorique" ; +NINVRETSQ : calculee : "Plafonnement HSQ theorique" ; +NINVRETSQR : calculee : "Plafonnement HSQ retrocede theorique" ; +NINVRETSR : calculee : "Plafonnement HSR theorique" ; +NINVRETST : calculee : "Plafonnement HST theorique" ; +NINVRETSU : calculee : "Plafonnement HSU theorique" ; +NINVRETSUR : calculee : "Plafonnement HSU retrocede theorique" ; +NINVRETSV : calculee : "Plafonnement HSV theorique" ; +NINVRETSVR : calculee : "Plafonnement HSV retrocede theorique" ; +NINVRETSW : calculee : "Plafonnement HSW theorique" ; +NINVRETSY : calculee : "Plafonnement HSY theorique" ; +NINVRETSZ : calculee : "Plafonnement HSZ theorique" ; +NINVRETSZR : calculee : "Plafonnement HSZ retrocede theorique" ; +NINVRETTA : calculee : "Plafonnement HTA theorique" ; +NINVRETTAR : calculee : "Plafonnement HTA retrocede theorique" ; +NINVRETTB : calculee : "Plafonnement HTB theorique" ; +NINVRETTD : calculee : "Plafonnement HTD theorique" ; +NINVRETUA : calculee : "Plafonnement code HUA theorique" ; +NINVRETUB : calculee : "Plafonnement code HUB theorique" ; +NINVRETUC : calculee : "Plafonnement code HUC theorique" ; +NINVRETUD : calculee : "Plafonnement code HUD theorique" ; +NINVRETUE : calculee : "Plafonnement code HUE theorique" ; +NINVRETUF : calculee : "Plafonnement code HUF theorique" ; +NINVRETUG : calculee : "Plafonnement code HUG theorique" ; +NINVRETUH : calculee : "Plafonnement code HUH theorique" ; +NINVRETUI : calculee : "Plafonnement code HUI theorique" ; +NINVRETUJ : calculee : "Plafonnement code HUJ theorique" ; +NINVRETUK : calculee : "Plafonnement code HUK theorique" ; +NINVRETUL : calculee : "Plafonnement code HUL theorique" ; +NINVRETUM : calculee : "Plafonnement code HUM theorique" ; +NINVRETUN : calculee : "Plafonnement code HUN theorique" ; +NINVRETXA : calculee : "Plafonnement code HXA theorique" ; +NINVRETXAR : calculee : "Plafonnement HXA retrocede theorique" ; +NINVRETXB : calculee : "Plafonnement code HXB theorique" ; +NINVRETXBR : calculee : "Plafonnement HXB retrocede theorique" ; +NINVRETXC : calculee : "Plafonnement code HXC theorique" ; +NINVRETXCR : calculee : "Plafonnement HXC retrocede theorique" ; +NINVRETXE : calculee : "Plafonnement code HXE theorique" ; +NINVRETXER : calculee : "Plafonnement HXE retrocede theorique" ; +NINVRETXF : calculee : "Plafonnement code HXF theorique" ; +NINVRETXFR : calculee : "Plafonnement HXF retrocede theorique" ; +NINVRETXG : calculee : "Plafonnement code HXG theorique" ; +NINVRETXGR : calculee : "Plafonnement HXG retrocede theorique" ; +NINVRETXH : calculee : "Plafonnement code HXH theorique" ; +NINVRETXHR : calculee : "Plafonnement HXH retrocede theorique" ; +NINVRETXI : calculee : "Plafonnement code HXI theorique" ; +NINVRETXIR : calculee : "Plafonnement HXI retrocede theorique" ; +NINVRETXK : calculee : "Plafonnement code HXK theorique" ; +NINVRETXKR : calculee : "Plafonnement HXK retrocede theorique" ; +NMAJ1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 IR (avis)" ; +NMAJ3 : calculee restituee : "montant majorations de nature 3 IR (avis)" ; +NMAJ4 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 IR (avis)" ; +NMAJC1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 pour la CSG" ; +NMAJC4 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 pour la CSG" ; +NMAJCDIS1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 pour la Cont. soc sal." ; +NMAJCDIS4 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 pour la Cont. soc sal." ; +NMAJCHR1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 Contrib Haut rev (avis)" ; +NMAJCHR3 : calculee restituee : "montant majorations de nature 3 Contrib Haut rev (avis)" ; +NMAJCHR4 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 Contrib Haut rev (avis)" ; +NMAJCVN1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 pour la CVNSAL" ; +NMAJCVN4 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 pour le CVNSAL" ; +NMAJGLO1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 1TT 1UT (avis)" ; +NMAJGLO4 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 1TT 1UT (avis)" ; +NMAJISF1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 ISF (avis)" ; +NMAJISF1BIS : calculee : "montant majorations de nature 1 ISF (avis)" ; +NMAJLOY1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 IR (avis)" ; +NMAJLOY3 : calculee restituee : "montant majorations de nature 3 IR (avis)" ; +NMAJLOY4 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 IR (avis)" ; +NMAJP1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 pour le PS" ; +NMAJP4 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 pour le PRS" ; +NMAJPCAP1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 PCAPTAX (avis)" ; +NMAJPCAP3 : calculee restituee : "montant majorations de nature 3 PCAPTAX (avis)" ; +NMAJPCAP4 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 PCAPTAX (avis)" ; +NMAJR1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 pour la CRDS" ; +NMAJR4 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 pour la RDS" ; +NMAJRSE11 : calculee restituee : "Montant majorations de nature 1 rev. source etrang. 8TQ" ; +NMAJRSE14 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 rev. source etrang.(avis)" ; +NMAJRSE1TOT : calculee restituee : "Montant total des majo de nature 1 pour RSE1,RSE2,RSE,RSE4 et RSE5" ; +NMAJRSE21 : calculee restituee : "Montant majorations de nature 1 rev. source etrang. 8TV" ; +NMAJRSE24 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 rev. source etrang(avis)" ; +NMAJRSE31 : calculee restituee : "Montant majorations de nature 1 rev. source etrang. 8TW" ; +NMAJRSE34 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 rev. source etrang (avis)" ; +NMAJRSE41 : calculee restituee : "Montant majorations de nature 1 rev. source etrang. 8TX" ; +NMAJRSE44 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 rev. source etrang (avis)" ; +NMAJRSE4TOT : calculee restituee : "Montant total des majo de nature 4 pour RSE1,RSE2,RSE,RSE4 et RSE5" ; +NMAJRSE51 : calculee restituee : "Montant majorations de nature 1 rev. source etrang. 8TR" ; +NMAJRSE54 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 rev. source etrang (avis)" ; +NMAJRSE61 : calculee restituee : "Montant majorations de nature 1 rev. source etrang. CASA" ; +NMAJRSE64 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 rev. source etrang (avis)" ; +NMAJTAXA1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 IR (avis)" ; +NMAJTAXA3 : calculee restituee : "montant majorations de nature 3 IR (avis)" ; +NMAJTAXA4 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 IR (avis)" ; +NOCEP : calculee restituee : "AVIS99:REVENUS NON COMMERCIAUX NON PROFESSIONNELS NETS DECLARES" ; +NOCEPC : calculee restituee : "Rev non comm non pro conjoint" ; +NOCEPIMP : calculee : "REV NON COMMERCIAUX NON PROF NETS IMPOSABLE MAJORES" ; +NOCEPIMPC : calculee restituee : "REV NON COMM NON PROF NETS IMPOSABLE MAJORES conj" ; +NOCEPIMPP : calculee restituee : "REV NON COMM NON PROF NETS IMPOSABLE MAJORES PAC" ; +NOCEPIMPV : calculee restituee : "REV NON COMM NON PROF NETS IMPOSABLE MAJORES vous" ; +NOCEPP : calculee restituee : "Rev non comm non pro pac" ; +NOCEPV : calculee restituee : "Rev non comm non pro vous" ; +NONLIGPS : calculee restituee : "Indicateur pas de prelevements sociaux" ; +NONMER : calculee restituee : "Montant non remis en recouvrement" ; +NONREST : calculee restituee : "Cumul de la restitution anterieurement calculee inf a 8 euro" ; +NONRESTEMP : calculee restituee : "Total restit calculee inf a 8 euro temporaire pour calcul correctif" ; +NONRESTEMP2 : calculee restituee : "Total restit calculee inf a 8 euro temporaire pour calcul correctif" ; +NOPENA_RESTIT : calculee : " var intermediaire pour calcul SUPIR sur strate sans reprise restit." ; +NPA : calculee : "Nombre de parts du aux personnes @ charge" ; +NPLOCC : calculee : "loctation meublee non pro hors cga conjoint" ; +NPLOCCGAC : calculee : "loctation meublee non pro sous cga conjoint" ; +NPLOCCGANSC : calculee : "loctation meublee non pro cga non soumise prel soc" ; +NPLOCCGANSP : calculee : "loctation meublee non pro cga non soumise prel soc" ; +NPLOCCGANSV : calculee : "loctation meublee non pro cga non soumise prel soc" ; +NPLOCCGAPAC : calculee : "loctation meublee non pro sous cga PAC" ; +NPLOCCGASC : calculee : "loctation meublee non pro cga " ; +NPLOCCGASP : calculee : "loctation meublee non pro cga " ; +NPLOCCGASSC : calculee : "loctation meublee non pro sous cga conjoint art 1731" ; +NPLOCCGASSPAC : calculee : "loctation meublee non pro sous cga pac art 1731" ; +NPLOCCGASSV : calculee : "loctation meublee non pro sous cga vous art 1731" ; +NPLOCCGASV : calculee : "loctation meublee non pro cga vous" ; +NPLOCCGAV : calculee : "loctation meublee non pro sous cga vous" ; +NPLOCNETC : calculee restituee : "loctation meublee non pro sous et hors CGA conjoint" ; +NPLOCNETF : calculee restituee : "loctation meublee non pro total foyer" ; +NPLOCNETF1 : calculee : "loctation meublee non pro total foyer" ; +NPLOCNETF10 : calculee : "loctation meublee non pro total foyer" ; +NPLOCNETF2 : calculee : "loctation meublee non pro total foyer" ; +NPLOCNETF3 : calculee : "loctation meublee non pro total foyer" ; +NPLOCNETF4 : calculee : "loctation meublee non pro total foyer" ; +NPLOCNETF5 : calculee : "loctation meublee non pro total foyer" ; +NPLOCNETF6 : calculee : "loctation meublee non pro total foyer" ; +NPLOCNETF7 : calculee : "loctation meublee non pro total foyer" ; +NPLOCNETF8 : calculee : "loctation meublee non pro total foyer" ; +NPLOCNETF9 : calculee : "loctation meublee non pro total foyer" ; +NPLOCNETFHDEFANT : calculee : "loctation meublee non pro total foyer hors def. anterieur" ; +NPLOCNETF_P : calculee base : "Rev bnc" ; +NPLOCNETPAC : calculee restituee : "loctation meublee non pro sous et hors CGA PAC" ; +NPLOCNETSF : calculee restituee : "loctation meublee non pro total foyer soumis prel soc" ; +NPLOCNETTSC : calculee : "loctation meublee non pro sous et hors CGA calcul conjoint soumis prel" ; +NPLOCNETTSP : calculee : "loctation meublee non pro sous et hors CGA calcul soumis prel" ; +NPLOCNETTSV : calculee : "loctation meublee non pro sous et hors CGA calcul soumis prel" ; +NPLOCNETV : calculee restituee : "loctation meublee non pro sous et hors CGA vous" ; +NPLOCNSC : calculee : "loctation meublee non pro hors cga non soumise prel soc" ; +NPLOCNSP : calculee : "loctation meublee non pro hors cga non soumise prel soc" ; +NPLOCNSV : calculee : "loctation meublee non pro hors cga non soumise prel soc" ; +NPLOCPAC : calculee : "loctation meublee non pro hors cga PAC" ; +NPLOCSC : calculee : "loctation meublee non pro hors cga soumise prel soc" ; +NPLOCSP : calculee : "loctation meublee non pro hors cga soumise prel soc" ; +NPLOCSSC : calculee : "loctation meublee non pro hors cga art 1731bis" ; +NPLOCSSPAC : calculee : "loctation meublee non pro hors cga art 1731bis" ; +NPLOCSSV : calculee : "loctation meublee non pro hors cga vous art 1731bis" ; +NPLOCSV : calculee : "loctation meublee non pro hors cga soumise prel soc" ; +NPLOCV : calculee : "loctation meublee non pro hors cga vous" ; +NPS : calculee : "1/2 part supplementaire pour personnes seules avec personnes a charge" ; +NRBASE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8ZO : "Base imposable apres depart a l'etranger (non residents)" ; +NRCEL : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCEL1 : calculee : "Somme reduction Scellier theorique 1" ; +NRCEL2 : calculee : "Somme reduction Scellier theorique 2" ; +NRCEL2012 : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCEL3 : calculee : "Somme reduction Scellier theorique 3" ; +NRCEL4 : calculee : "Somme reduction Scellier theorique 4" ; +NRCELCOM : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCELFABC : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCELFD : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCELHJK : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCELHL : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCELHM : calculee : "Scellier DOM 2009 2010 ds plaf -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +NRCELHNO : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCELJBGL : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCELJOQR : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCELJP : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCELNBGL : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCELNQ : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCELREPGJ : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPGK : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPGL : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPGP : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPGS : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPGT : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPGU : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPGV : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPGW : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPGX : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHA : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHB : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHD : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHE : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHF : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHG : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHH : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHR : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHS : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHT : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHU : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHV : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHW : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHX : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHZ : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYA : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYB : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYC : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYD : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYE : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYF : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYG : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYH : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYI : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYJ : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYK : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYL : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYM : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYN : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYO : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYP : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYQ : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYR : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYS : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLA : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLB : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLC : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLD : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLE : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLF : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLG : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLH : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLI : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLJ : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLM : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLN : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLS : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLT : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLX : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLZ : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDMG : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDMH : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELTOT : calculee : "Reduction Scellier theorique totale" ; +NRCODJT : calculee : "Invest. locations meublees non pro 2013 - reduction" ; +NRCODJU : calculee : "Invest. locations meublees non pro 2013 - reduction" ; +NRCODOU : calculee : "Invest. locations meublees non pro 2013 - reduction" ; +NRCODOV : calculee : "Invest. locations meublees non pro 2013 - reduction" ; +NRCOMP : calculee : "Frais de comptabilite" ; +NRCREAT : calculee : "Reduction Createur repreneur entreprise" ; +NRDOMSOC1 : calculee : "Investissements outre mer logement social - report 2009 - reduction" ; +NRDONS : calculee : "Dons aux oeuvres" type REEL ; +NRDUFLOEKL : calculee : "Reduction Duflot" ; +NRDUFLOGIH : calculee : "Reduction Duflot" ; +NRDUFREPFI : calculee : "Reduction Duflot" ; +NRDUFREPFK : calculee : "Reduction Duflot" ; +NRFOR : calculee : "Reduction Invt et travaux forestiers" ; +NRILMIA : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMIB : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMIC : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMIH : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMIX : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMIY : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMIZ : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMJC : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMJI : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMJS : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMJV : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMJW : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMJX : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMJY : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMO : calculee : "Somme invest. locations meublees non pro - report reduction" ; +NRILMOA : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMOB : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMOC : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMOD : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMOE : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMOF : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMOG : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMOH : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMOI : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMOJ : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMPA : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMPB : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMPC : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMPD : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMPE : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMPF : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMPG : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMPH : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMPI : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMPJ : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRINET : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8ZI : "Impot net apres depart a l'etranger (non residents)" ; +NRINVRED : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRLOCIDEFG : calculee : "Invest. locations meublees non pro 2012 - reduction" ; +NRLOCNPRO : calculee : "Investissements locations meublees non pro - reduction totale" ; +NRLOGDOM : calculee : "Investissements outre mer logement - reduction" ; +NRLOGSOC : calculee : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +NRMEUBLE : calculee : "Investissements locations meublees non pro - report 2009 - reduction" ; +NRNOUV : calculee : "Reduction Capital de societes nouvelles" ; +NRPATNAT : calculee : "Reduction retenue depense protection du patrimoine naturel" ; +NRPATNAT1 : calculee : "Reduction retenue depense protection du patrimoine naturel" ; +NRPATNAT2 : calculee : "Reduction retenue depense protection du patrimoine naturel" ; +NRPATNAT3 : calculee : "Reduction retenue depense protection du patrimoine naturel" ; +NRPENTDY : calculee : "Reduction plafonnement global des petites entreprises" ; +NRPIAB : calculee : "Reduction Pinel" ; +NRPICD : calculee : "Reduction Pinel" ; +NRPIEF : calculee : "Reduction Pinel" ; +NRPIGH : calculee : "Reduction Pinel" ; +NRPIREPAI : calculee : "Reduction Pinel" ; +NRPIREPBI : calculee : "Reduction Pinel" ; +NRPIREPCI : calculee : "Reduction Pinel" ; +NRPIREPDI : calculee : "Reduction Pinel" ; +NRPLAFPME : calculee : "Reduction plafonnement global des petites entreprises" ; +NRPROREP : calculee : "Investissements locations meublees non pro - report 2009 - reduction" ; +NRREDMEUB : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRREDREP : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRREPMEU : calculee : "Investissements locations meublees non pro - report 2009 - reduction" ; +NRREPNPRO : calculee : "Investissements locations meublees non pro - report 2009 - reduction" ; +NRRESIMEUB : calculee : "Investissements locations meublees dans residence neuve - reduction" ; +NRRESINEUV : calculee : "Investissements locations meublees dans residence neuve - reduction" ; +NRRESIVIEU : calculee : "Invest. locations meublees dans residence neuve 2009 - reduction" ; +NRRETU : calculee : "Reduct. etudiants: montant retenu" ; +NRRI2 : calculee : "Reductions impot lot 2" ; +NRRI3 : calculee : "Reductions impot lot 3" ; +NRTOUHOTR : calculee : "Investissement locatif residence hoteliere - Reduction" ; +NRTOUREPA : calculee : "Reduction Investissements locatifs tourisme report" ; +NRTOURREP : calculee : "Reduction Investissements locatifs tourisme report" ; +NSA : calculee : "1/2 part supplementaire correspondant au plafond de 6100F" ; +NSA2 : calculee : "1/2 part supplementaire correspondant au plafond de 6100F" ; +NSM : calculee : "Nombre de parts du @ la situation matrimoniale" ; +NSP : calculee : "Nombre de parts du @ diverses situations particuli}res" ; +NUPROP : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6CB : "Grosses reparations effectuees par nus-proprietaires" type REEL ; +NUPROPT : calculee restituee : "Grosses reparations " type REEL ; +NUREPAR : calculee restituee : "Deduction grosses reparations nus-proprietaires" ; +NUREPARTEF : calculee : "Deduction grosses reparations nus-proprietaires tx eff" ; +NUREPARTEFRFR : calculee : "Deduction grosses reparations nus-proprietaires tx eff" ; +ONE : calculee : " variable intermediaire pour calculer SUPIR" ; +OPTPLAF15 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQA : "Option pour le plafonnement en % du revenu : case a cocher" type BOOLEEN ; +P10MINSC : calculee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees pour le PERP" ; +P10MINSP : calculee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees pour le PERP" ; +P10MINSV : calculee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees pour le PERP" ; +P2GE : calculee : "plafond des red d impot gros equipement 2eme periode" ; +P2GEWL : calculee : "plafond des red d impot gros equipement specifique 7WL" ; +PAAP : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6GU : "Autres pensions alim." ; +PAAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6GP : "Pensions alimentaires - decision de justice avant le 01/01/2006" ; +PAC : calculee : "Nombre de personnes a charge" ; +PALI1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1CO : "Pensions alimentaires - PAC 1" ; +PALI2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1DO : "Pensions alimentaires percues - PAC 2" type REEL ; +PALI3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1EO : "Pensions alimentaires percues - PAC 3" type REEL ; +PALI4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1FO : "Pensions alimentaires percues - PAC 4" type REEL ; +PALIC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1BO : "Pensions alimentaires percues - Declarant 2" type REEL ; +PALIP : calculee restituee : "Pensions alimentaires des personbnes a charges" type REEL ; +PALIQC : calculee : "Pensions alimentaires quotient conjoint" ; +PALIQP : calculee : "Pensions alimentaires quotient PAC" ; +PALIQV : calculee : "Pensions alimentaires quotient vous" ; +PALIV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1AO : "Pensions alimentaires percues - Declarant 1" type REEL ; +PATNAT1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7KB : "Report 2010 reduction protection du patrimoine naturel" ; +PATNAT2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7KC : "Report 2011 reduction protection du patrimoine naturel" ; +PATNAT3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7KD : "Report 2012 reduction protection du patrimoine naturel" ; +PATNAT4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7KE : "Report 2013 reduction protection du patrimoine naturel" ; +PCAPANTAFF : calculee restituee : "Taxe assurance anterieur a afficher sur l avis" ; +PCAPBASE : calculee : " nouv cor:base des majo psension versee capital" ; +PCAPBASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +PCAPBASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +PCAPBASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +PCAPBASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +PCAPBRUT_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au MAJOS 1728" ; +PCAPCUM : calculee restituee : "Cumul des pensions versees en ccapital deja acquittee" ; +PCAPDEG : calculee restituee : "droit de bail PCAPTAX degrevee" ; +PCAPNEG : calculee : "taxe + INR + majo" ; +PCAPNET : calculee restituee : "PCAPTAX + INR + majo" ; +PCAPNET_A : calculee base : "Net a payer psension versee capital anterieur" ; +PCAPTAXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 9 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 alias 1BT : "Pensions en capital taxables a 7,5 % - Declarant 2" ; +PCAPTAXDEG : calculee : "droit de bail PCAPTAX degrevee" ; +PCAPTAXNET : calculee : "taxe + INR + majo" ; +PCAPTAXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 9 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 alias 1AT : "Pensions en capital taxables a 7,5 % - Declarant 1" ; +PCAPTOT : calculee : "Cumul de PCAPTAX seule deja acquittee" ; +PCDIS : calculee restituee : "Penalites contribution sociale salariale" ; +PCDIS_A : calculee base : "PENALITES DE LA cdis" ; +PCHR_A : calculee base : "correctif : total des penalites IR majos 1728,1729,TO,INR" ; +PCSG : calculee restituee : "Penalites de la CSG" ; +PCSGD : calculee : "penalites CSG" ; +PCSG_A : calculee base : "Penalites de la CSG anterieur" ; +PCS_TOT : calculee restituee : "Penalites total sur toutes les PS sf IR" ; +PCVN : calculee restituee : "Penalites de la CVNSAL" ; +PCVN_A : calculee base : "correctif : total des penalites CVN majos 1728,1729,TO,INR" ; +PD10MC : calculee : "deduction 10% hors DA apres prise en compte de la deduction minimale " ; +PD10MP : calculee : "deduction 10% hors DA apres prise en compte de la deduction minimale " ; +PD10MV : calculee : "deduction 10% hors DA apres prise en compte de la deduction minimale " ; +PDEDMINC : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires pour le PERP" ; +PDEDMINP : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires pour le PERP" ; +PDEDMINV : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires pour le PERP" ; +PDEG : calculee : "Penalites totales degrevees" ; +PDEVDUR : calculee : "plafond credit depenses developpement durable" ; +PDFNC : calculee : "Deduction forfaitaire de 10% pour le PERP" ; +PDFNP : calculee : "Deduction forfaitaire de 10% pour le PERP" ; +PDFNV : calculee : "Deduction forfaitaire de 10% pour le PERP" ; +PEA : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 alias 3VM : "Gains PEA taxables a 22,5 %" ; +PEBF1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias FCS : "Pensions footballeurs - PAC 1" ; +PEBF2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias FDS : "Pensions footballeurs - PAC 2" ; +PEBF3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias FES : "Pensions footballeurs - PAC 3" ; +PEBF4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias FFS : "Pensions footballeurs - PAC 4" ; +PEBFC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias FBS : "Pensions footballeurs - Declarant 2" ; +PEBFV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias FAS : "Pensions footballeurs - Declarant 1" ; +PECHEM : calculee restituee : "pour Colbert : somme des BIPERP" ; +PENA994 : calculee restituee base : "Flag presence penalite dans et hors 1731bis" ; +PENALIM1 : calculee : "pensions nettes alimentaire" ; +PENALIM2 : calculee : "pensions nettes alimentaire" ; +PENALIM3 : calculee : "pensions nettes alimentaire" ; +PENALIM4 : calculee : "pensions nettes alimentaire" ; +PENALIMC : calculee : "pensions nettes alimentaire" ; +PENALIMP : calculee : "pensions nettes quotient alim. pac" ; +PENALIMV : calculee : "pensions nettes alimentaire" ; +PENA_RESTIT : calculee : " variable intermediaire pour calculer SUPIR" ; +PENECS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 14 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8TX : "Revenus etrangers soumis a CSG au taux de 3,8 %" ; +PENF1 : calculee : "Pensions nettes footballeurs - PAC" ; +PENF2 : calculee : "Pensions nettes footballeurs - PAC" ; +PENF3 : calculee : "Pensions nettes footballeurs - PAC" ; +PENF4 : calculee : "Pensions nettes footballeurs - PAC" ; +PENFC : calculee restituee : "Pensions nettes footballeurs - Conjoint" ; +PENFP : calculee restituee : "Pensions nettes footballeurs - PAC" ; +PENFV : calculee restituee : "Pensions nettes footballeurs - Vous" ; +PENIN1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1CZ : "Pensions d'invalidite - PAC 1" type REEL ; +PENIN2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1DZ : "Pensions d'invalidite - PAC 2" type REEL ; +PENIN3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1EZ : "Pensions d'invalidite - PAC 3" type REEL ; +PENIN4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1FZ : "Pensions d'invalidite - PAC 4" type REEL ; +PENINC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1BZ : "Pensions d'invalidite - Declarant 2" type REEL ; +PENINV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1AZ : "Pensions d'invalidite - Declarant 1" type REEL ; +PENSALC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias RBO : "Pens. alim. taxees au quotient - Declarant 2" ; +PENSALNBC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NBO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - Declarant 2" ; +PENSALNBP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NCO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - PAC 1" ; +PENSALNBP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NDO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - PAC 2" ; +PENSALNBP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NEO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - PAC 3" ; +PENSALNBP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NFO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - PAC 4" ; +PENSALNBV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NAO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - Declarant 1" ; +PENSALP : calculee restituee : "pensions declarees quotient alim. pac" ; +PENSALP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RCO : "Pens. alim. taxees au quotient - PAC 1" ; +PENSALP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RDO : "Pens. alim. taxees au quotient - PAC 2" ; +PENSALP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias REO : "Pens. alim. taxees au quotient - PAC 3" ; +PENSALP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RFO : "Pens. alim. taxees au quotient - PAC 4" ; +PENSALV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias RAO : "Pens. alim. taxees au quotient - Declarant 1" ; +PENSTOT1 : calculee : "pensions nettes quotient normale + alim. P1" ; +PENSTOT2 : calculee : "pensions nettes quotient normale + alim. P2" ; +PENSTOT3 : calculee : "pensions nettes quotient normale + alim. P3" ; +PENSTOT4 : calculee : "pensions nettes quotient normale + alim. P4" ; +PENSTOTC : calculee restituee : "pensions nettes quotient normale + alim." ; +PENSTOTP : calculee restituee : "pensions nettes quotient normale + alim." ; +PENSTOTV : calculee restituee : "pensions nettes quotient normale + alim." ; +PERPBANC : calculee : "PERP:Revenus agricoles - CJT -" ; +PERPBANP : calculee : "PERP:Revenus agricoles - PAC -" ; +PERPBANV : calculee : "PERP:Revenus agricoles - VOUS -" ; +PERPBICMNC : calculee : "PERP:Revenus BIC micro - CJT -" ; +PERPBICMNP : calculee : "PERP:Revenus BIC micro - PAC -" ; +PERPBICMNV : calculee : "PERP:Revenus BIC micro - VOUS -" ; +PERPBICPNC : calculee : "PERP:Revenus BIC reel - CJT -" ; +PERPBICPNP : calculee : "PERP:Revenus BIC reel - PAC -" ; +PERPBICPNV : calculee : "PERP:Revenus BIC reel - VOUS -" ; +PERPBNCMNC : calculee : "PERP:Revenus BNC micro - CJT -" ; +PERPBNCMNP : calculee : "PERP:Revenus BNC micro - PAC -" ; +PERPBNCMNV : calculee : "PERP:Revenus BNC micro - VOUS -" ; +PERPBNCPNC : calculee : "PERP:Revenus BNC professionnel - CJT -" ; +PERPBNCPNP : calculee : "PERP:Revenus BNC professionnel - PAC -" ; +PERPBNCPNV : calculee : "PERP:Revenus BNC professionnel - VOUS -" ; +PERPC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias 6QT : "Cotisations 2015 - Declarant 2 - Regimes obligatoires entreprise" ; +PERPDCOTC : calculee restituee : "Cotisations deduites des revenus 2004" ; +PERPDCOTP : calculee restituee : "Cotisations deduites des revenus 2004" ; +PERPDCOTV : calculee restituee : "Cotisations deduites des revenus 2004" ; +PERPIMPATRIE : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias 6QW : "Plafond PERP nouveau resident" type BOOLEEN ; +PERPINDAFFC : calculee restituee : "indicateur PERP afficahe avis Cjt" ; +PERPINDAFFP : calculee restituee : "indicateur PERP afficahe avis PAC" ; +PERPINDAFFV : calculee restituee : "indicateur PERP afficahe avis vous" ; +PERPINDC : calculee restituee : "indicateur PERP conjoint" type REEL ; +PERPINDCC : calculee restituee : "indicateur cotisations PERP conjoint " type REEL ; +PERPINDCP : calculee restituee : "indicateur cotisations PERP PAP " type REEL ; +PERPINDCV : calculee restituee : "indicateur cotisations PERP vous" type REEL ; +PERPINDP : calculee restituee : "indicateur PERP PAC" type REEL ; +PERPINDV : calculee restituee : "indicateur PERP vous" type REEL ; +PERPMUTU : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias 6QR : "Demande plafond PERP mutualise" type BOOLEEN ; +PERPNONSALC : calculee : "PERP:REVENUS D ACTIVITE NON SALARIALE - CJT -" ; +PERPNONSALP : calculee : "PERP:REVENUS D ACTIVITE NON SALARIALE - PAC -" ; +PERPNONSALV : calculee : "PERP:REVENUS D ACTIVITE NON SALARIALE - VOUS -" ; +PERPP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias 6QU : "Cotisations 2015 - PAC - Regimes obligatoires entreprise" ; +PERPPLAFC : calculee restituee : "PERP:plafond global de deductibilite - CJT -" ; +PERPPLAFCANT : calculee : "plafond PERP 2003 conjoint" ; +PERPPLAFCC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias APT : "Plafond PERP 2014 - Declarant 2" ; +PERPPLAFCOMC : calculee restituee : "PERP:plafond complementaire impatries" ; +PERPPLAFCOMP : calculee restituee : "PERP:plafond complementaire impatries" ; +PERPPLAFCOMV : calculee restituee : "PERP:plafond complementaire impatries" ; +PERPPLAFCP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias APU : "Plafond PERP 2014 - PAC" ; +PERPPLAFCV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias APS : "Plafond PERP 2014 -Declarant 1" ; +PERPPLAFIMPC : calculee : "PERP:plafond impatries" ; +PERPPLAFIMPP : calculee : "PERP:plafond impatries" ; +PERPPLAFIMPV : calculee : "PERP:plafond impatries" ; +PERPPLAFMU1C : calculee restituee : "plafond PERP mutualise Cjt pour affichage avis" ; +PERPPLAFMU1V : calculee restituee : "plafond PERP mutualise Vous pour affichage avis" ; +PERPPLAFMUTC : calculee : "plafond PERP mutualise Cjt" ; +PERPPLAFMUTV : calculee : "plafond PERP mutualise Vous" ; +PERPPLAFNU1C : calculee restituee : "plafond deduction PERP non utilise n-1" ; +PERPPLAFNU1P : calculee restituee : "plafond deduction PERP non utilise n-1" ; +PERPPLAFNU1V : calculee restituee : "plafond deduction PERP non utilise n-1" ; +PERPPLAFNU2C : calculee restituee : "plafond deduction PERP non utilise n-2" ; +PERPPLAFNU2P : calculee restituee : "plafond deduction PERP non utilise n-2" ; +PERPPLAFNU2V : calculee restituee : "plafond deduction PERP non utilise n-2" ; +PERPPLAFNU3C : calculee : "plafond deduction PERP non utilise n-3" ; +PERPPLAFNU3P : calculee : "plafond deduction PERP non utilise n-3" ; +PERPPLAFNU3V : calculee : "plafond deduction PERP non utilise n-3" ; +PERPPLAFNUC : calculee : "plafond deduction PERP non utilise" ; +PERPPLAFNUC1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias DPT : "Plafond PERP non utilise 2014 - Declarant 2" ; +PERPPLAFNUC2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias CPT : "Plafond PERP non utilise 2013 - Declarant 2" ; +PERPPLAFNUC2ANT : calculee : "plafond PERP N-2" ; +PERPPLAFNUC3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias BPT : "Plafond PERP non utilise 2012 - Declarant 2" ; +PERPPLAFNUC3ANT : calculee : "plafond PERP N-3" ; +PERPPLAFNUNC : calculee restituee : "plafond deduction PERP non utilise annee N" ; +PERPPLAFNUNP : calculee restituee : "plafond deduction PERP non utilise annee N" ; +PERPPLAFNUNV : calculee restituee : "plafond deduction PERP non utilise annee N" ; +PERPPLAFNUP : calculee : "plafond deduction PERP non utilise" ; +PERPPLAFNUP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias DPU : "Plafond PERP non utilise 2014 - PAC" ; +PERPPLAFNUP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias CPU : "Plafond PERP non utilise 2013 - PAC" ; +PERPPLAFNUP2ANT : calculee : "plafond PERP N-2" ; +PERPPLAFNUP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias BPU : "Plafond PERP non utilise 2012 - PAC" ; +PERPPLAFNUP3ANT : calculee : "plafond PERP N-3" ; +PERPPLAFNUTC : calculee : "plafond deduction PERP non utilise annee N" ; +PERPPLAFNUTP : calculee : "plafond deduction PERP non utilise annee N" ; +PERPPLAFNUTV : calculee : "plafond deduction PERP non utilise annee N" ; +PERPPLAFNUV : calculee : "plafond deduction PERP non utilise" ; +PERPPLAFNUV1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias DPS : "Plafond PERP non utilise 2014 - Declarant 1" ; +PERPPLAFNUV2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias CPS : "Plafond PERP non utilise 2013 - Declarant 1" ; +PERPPLAFNUV2ANT : calculee : "plafond PERP N-2" ; +PERPPLAFNUV3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias BPS : "Plafond PERP non utilise 2012 - Declarant 1" ; +PERPPLAFNUV3ANT : calculee : "plafond PERP N-3" ; +PERPPLAFP : calculee restituee : "PERP:plafond global de deductibilite - PAC -" ; +PERPPLAFPANT : calculee : "plafond PERP 2003 PAC" ; +PERPPLAFTC : calculee restituee : "PERP:plafond global de deductibilite - CJT -" ; +PERPPLAFTP : calculee restituee : "PERP:plafond global de deductibilite - PAC -" ; +PERPPLAFTV : calculee restituee : "PERP:plafond global de deductibilite - VOUS -" ; +PERPPLAFV : calculee restituee : "PERP:plafond global de deductibilite - VOUS -" ; +PERPPLAFVANT : calculee : "plafond PERP 2003 vous" ; +PERPPLATCANT : calculee restituee : "plafond PERP total annee N" ; +PERPPLATPANT : calculee restituee : "plafond PERP total annee N" ; +PERPPLATVANT : calculee restituee : "plafond PERP total annee N" ; +PERPREVTOTC : calculee : "PERP:Revenus total sal + non sal - CJT -" ; +PERPREVTOTP : calculee : "PERP:Revenus total sal + non sal - PAC -" ; +PERPREVTOTV : calculee : "PERP:Revenus total sal + non sal - VOUS -" ; +PERPSALC : calculee : "PERP:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE - CJT -" ; +PERPSALDC : calculee : "PERP:Deduction forfaitaire D ACTIVITE SALARIALE - CJT -" ; +PERPSALDP : calculee : "PERP:Deduction forfaitaire D ACTIVITE SALARIALE - PAC -" ; +PERPSALDV : calculee : "PERP:Deduction forfaitaire D ACTIVITE SALARIALE - VOUS -" ; +PERPSALNC : calculee : "PERP:Revenus nets D ACTIVITE SALARIALE - CJT -" ; +PERPSALNP : calculee : "PERP:Revenus nets D ACTIVITE SALARIALE - PAC -" ; +PERPSALNV : calculee : "PERP:Revenus nets D ACTIVITE SALARIALE - VOUS -" ; +PERPSALP : calculee : "PERP:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE - PAC -" ; +PERPSALV : calculee : "PERP:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE - VOUS -" ; +PERPV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias 6QS : "Cotisations 2015 - Declarant 1 - Regimes obligatoires entreprise" ; +PERP_BOOL : calculee : "PERP:BOOLEEN perp pour PAC" ; +PERP_COND1 : calculee : "PERP:mutualisation situation1" ; +PERP_COND2 : calculee : "PERP:mutualisation situation2" ; +PERP_COTC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6RT : "Cotisations 2015 - Declarant 2 - PERP et assimiles" ; +PERP_COTP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6RU : "Cotisations 2015 - PAC - PERP et assimiles" ; +PERP_COTV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6RS : "Cotisations 2015 - Declarant 1 - PERP et assimiles" ; +PERP_INDC : calculee : "indicateur PERP conjoint" ; +PERP_INDP : calculee : "indicateur PERP PAP" ; +PERP_INDV : calculee : "indicateur PERP vous" ; +PERP_MUT : calculee : "PERP:BOOLEEN si mutualisation" ; +PERP_NONC : calculee : "indicateur PERP cjt" ; +PERP_NONP : calculee : "indicateur PERP PAC" ; +PERP_NONV : calculee : "indicateur PERP Vous" ; +PETIPRISE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7CU : "Versements 2015 de souscriptions PME avant 2012" ; +PFPTC : calculee : "deduction de 10% ou frais reels pour le PERP" ; +PFPTP : calculee : "deduction de 10% ou frais reels pour le PERP" ; +PFPTV : calculee : "deduction de 10% ou frais reels pour le PERP" ; +PFRDC : calculee : "Frais reels declares pour le PERP" ; +PFRDP : calculee : "Frais reels declares pour le PERP" ; +PFRDV : calculee : "Frais reels declares pour le PERP" ; +PGLOA : calculee restituee : "Penalites sur LOAAG (1TT et 1UT)" ; +PGLOA_A : calculee base : "correctif : total des penalites GLOA majos 1728,1729,TO,INR" ; +PHAUTREV : calculee restituee : "Penalites sur hauts revenus" ; +PIND_10C : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10%" ; +PIND_10MIN_0C : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A. pour le PERP" ; +PIND_10MIN_0P : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A. pour le PERP" ; +PIND_10MIN_0V : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A. pour le PERP" ; +PIND_10P : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10%" ; +PIND_10V : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10%" ; +PIND_MINC : calculee : "pour le PERP" ; +PIND_MINP : calculee : "pour le PERP" ; +PIND_MINV : calculee : "pour le PERP" ; +PINELAI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7AI : "Invest. Pinel metro realise et acheve en 2014 : report 1/6 de la RI" ; +PINELBI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7BI : "Invest. Pinel metro realise et acheve en 2014 : report 1/9 de la RI" ; +PINELCI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7CI : "Invest Pinel outre-mer realise et acheve en 2014 : report 1/6 de la RI" ; +PINELDI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7DI : "Invest. Pinel outre-mer realise et acheve 2014 : report 1/9 de la RI" ; +PINELQA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7QA : "Invest. Pinel metro realise 2014 et acheve 2015 : 6 ans" ; +PINELQB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7QB : "Invest. Pinel metro realise 2014 et acheve 2014 : 9 ans" ; +PINELQC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7QC : "Invest. Pinel outre-mer realise en 2014 et acheve en 2015 : 6 ans" ; +PINELQD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7QD : "Invest. Pinel outre-mer realise en 2014 et acheve en 2015 : 9 ans" ; +PINELQE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7QE : "Invest. Pinel metro realise en 2015 : engagement 6 ans" ; +PINELQF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7QF : "Invest. Pinel metro realise en 2015 : engagement 9 ans" ; +PINELQG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7QG : "Invest. Pinel outre-mer realise en 2015 : engagement 6 ans" ; +PINELQH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7QH : "Invest. Pinel outre-mer realise en 2015 : engagement 9 ans" ; +PIR : calculee restituee : "Penalites sur IR" ; +PIRD : calculee : "Penalites dues sur l'IR" ; +PIRNEG : calculee : "Penalites sur IR negatif" ; +PIRNETNEG : calculee : "Penalites sur IR negatif" ; +PIR_A : calculee base : "correctif : total des penalites IR majos 1728,1729,TO,INR" ; +PIR_TOT : calculee restituee : "Penalites total sur IR et taxes annexes sf PS" ; +PISF : calculee restituee : "Penalites sur ISF" ; +PISF_A : calculee base : "correctif : total des penalites Isf majos 1728,1729,TO,INR" ; +PLA : calculee restituee : "Montant total du plafonnement QF" ; +PLACOMP : calculee restituee : "Plafond complementaire de l'avantage QF (invalides,sit.part.)" ; +PLAF1 : calculee : "Plaf1 2012 pour DEV DUR" ; +PLAF1GM : calculee : "Plaf 2012 Guyane pour DEV DUR" ; +PLAF1M : calculee : "Plaf 2012 Metro pour DEV DUR" ; +PLAF1MGR : calculee : "Plaf 2012 Martinique pour DEV DUR" ; +PLAF2 : calculee : "Plaf1 2013 pour DEV DUR" ; +PLAF20000 : const=20000.00000 ; +PLAF2GM : calculee : "Plaf 2013 Guyane pour DEV DUR" ; +PLAF2M : calculee : "Plaf 2013 Metro pour DEV DUR" ; +PLAF2MGR : calculee : "Plaf 2013 Martinique pour DEV DUR" ; +PLAFCDPART : calculee : "Plafond calcule de l avantage fiscal procure par la demi part sup" ; +PLAFDOMPRO1 : calculee : "limite Impot pour inv DOM PRO 2001" ; +PLAFDOMPRO11731 : calculee base : " a la fin 1er traitement avec C ou R99 si 1731bis" ; +PLAFDOMPRO3 : calculee : "limite Impot pour inv DOM PRO 2003" ; +PLAFHABPRIN : const=3750.00000 ; +PLAFHABPRINENF : const=500.00000 ; +PLAFIMP : const=1682.00000 ; +PLAFINVDOM2 : const=270000.00000 ; +PLAFPRESCOMP : const=30500.00000 ; +PLAFQF : calculee restituee : "Indicateur de plafonnement du quotient familial" ; +PLAFQFT : calculee restituee : "Montant total du plafonnement QF : PLA+ PLAQAR" ; +PLAFRED_FORTRA : calculee : "pour calcul de BASE7UXI" ; +PLAFREPETOT : calculee restituee : "Plaft reduc souscrip. capital petites entr 2014 et 2013" ; +PLAFREPSN3 : calculee restituee : "Plaf av fiscaux - Plaft reduc souscription capital petites entr 2013" ; +PLAFREPSN4 : calculee restituee : "Plaf av fiscaux - Plaft reduc souscription capital petites entr 2014" ; +PLAFREPSN5 : calculee restituee : "Plaf av fiscaux - Plaft reduc souscription capital petites entr 2015" ; +PLAF_99999 : const=99999.00000 ; +PLAF_ABTTSPR : const=120100.00000 ; +PLAF_AF : const=80.00000 ; +PLAF_AF2 : const=450.00000 ; +PLAF_ASVIE : const=610.00000 ; +PLAF_CDPART : const=902.00000 ; +PLAF_CDPART2 : const=0.00000 ; +PLAF_CIJEUNE : const=25000.00000 ; +PLAF_CIJEUNE1 : const=20000.00000 ; +PLAF_CIJEUNE2 : const=3421.00000 ; +PLAF_CIJEUNE3 : const=4276.00000 ; +PLAF_CINE : const=18000.00000 ; +PLAF_COMPASVIE : const=150.00000 ; +PLAF_COMPASVIEQAR : const=75.00000 ; +PLAF_COMPPART : const=3562.00000 ; +PLAF_COMPSURV : const=300.00000 ; +PLAF_COMPSURVQAR : const=150.00000 ; +PLAF_CRENTR : const=1000.00000 ; +PLAF_CRENTRH : const=400.00000 ; +PLAF_DEDFORFTS : const=12170.00000 ; +PLAF_DEDPRFOYER : const=3711.00000 ; +PLAF_DEFFO : const=1000.00000 ; +PLAF_DEMIPART : const=1510.00000 ; +PLAF_DEVDUR : const=8000.00000 ; +PLAF_FCDPART : const=1014.00000 ; +PLAF_FCDPART2 : const=1014.00000 ; +PLAF_FCPI : const=12000.00000 ; +PLAF_FCPI2 : const=24000.00000 ; +PLAF_FOREST : const=5700.00000 ; +PLAF_FOREST1 : const=6250.00000 ; +PLAF_FOREST2 : const=2000.00000 ; +PLAF_FORFBA : const=76225.00000 ; +PLAF_FRCOMPTA : const=915.00000 ; +PLAF_GE2 : const=5000.00000 ; +PLAF_GE2_ENF2 : const=500.00000 ; +PLAF_GE2_ENF2QAR : const=250.00000 ; +PLAF_GE2_ENF3 : const=600.00000 ; +PLAF_GE2_ENF3QAR : const=300.00000 ; +PLAF_GE2_PAC : const=400.00000 ; +PLAF_GE2_PACQAR : const=200.00000 ; +PLAF_INVDOM : const=40000.00000 ; +PLAF_INVDOM1 : const=74286.00000 ; +PLAF_INVDOM2 : const=300000.00000 ; +PLAF_INVDOM3 : const=36000.00000 ; +PLAF_INVDOM4 : const=30600.00000 ; +PLAF_INVDOM5 : const=270000.00000 ; +PLAF_INVDOM6 : const=229500.00000 ; +PLAF_INVDOM7 : const=93333.00000 ; +PLAF_INVDOMR : const=60000.00000 ; +PLAF_ISFRED : calculee : "Plafond de 50000 ou 45000 pour reductions ISF" ; +PLAF_NUREPAR : const=25000.00000 ; +PLAF_PERPC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias 6PT : "Plafond PERP corrige 2015 - Declarant 2" ; +PLAF_PERPP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias 6PU : "Plafond PERP corrige 2015 - PAC" ; +PLAF_PERPV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias 6PS : "Plafond PERP corrige 2015 - Declarant 1" ; +PLAF_PLACOMP : const=1506.00000 ; +PLAF_PRECONS : const=600.00000 ; +PLAF_RABDOM : const=5100.00000 ; +PLAF_RABGUY : const=6700.00000 ; +PLAF_RCMAV1 : const=4600.00000 ; +PLAF_REDGARD : const=2300.00000 ; +PLAF_REDGARDQAR : const=1150.00000 ; +PLAF_REDREPAS : const=529.00000 ; +PLAF_RENOV : const=20000.00000 ; +PLAF_RESINEUV : const=300000.00000 ; +PLAF_RFRN3 : const=30000.00000 ; +PLAF_RSURV : const=1525.00000 ; +PLAF_SOFICA : const=18000.00000 ; +PLAF_TEC : const=60000.00000 ; +PLANT : calculee : "Plafond de l'avantage QF anterieur a 98" ; +PLAQAR : calculee : "Montant total du plafonnement QF QuARt de part (residence alternee)" ; +PLOCC : calculee : "loctation meublee pro hors cga conjoint" ; +PLOCCGAC : calculee : "loctation meublee pro sous cga conjoint" ; +PLOCCGAPAC : calculee : "loctation meublee pro sous cga PAC" ; +PLOCCGAV : calculee : "loctation meublee pro sous cga vous" ; +PLOCNETC : calculee restituee : "loctation meublee pro sous et hors CGA conjoint" ; +PLOCNETF : calculee restituee : "loctation meublee pro total foyer" ; +PLOCNETF_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +PLOCNETPAC : calculee restituee : "loctation meublee pro sous et hors CGA PAC" ; +PLOCNETPROV : calculee : "BIC pour calcul RNIDF" ; +PLOCNETV : calculee restituee : "loctation meublee pro sous et hors CGA vous" ; +PLOCPAC : calculee : "loctation meublee pro hors cga PAC" ; +PLOCV : calculee : "loctation meublee pro hors cga vous" ; +PLOY_A : calculee base : "correctif : total des penalites TAXLOY majos 1728,1729,TO,INR" ; +PLR1 : calculee : "Seuil calcule de l'abattement" ; +PLR2 : calculee : "Seuil calcule de l'abattement" ; +PLR3 : calculee : "Seuil calcule de l'abattement" ; +PLR4 : calculee : "Seuil calcule de l'abattement" ; +PLRC : calculee : "Seuil calcule de l'abattement" ; +PLRV : calculee : "Seuil calcule de l'abattement" ; +PL_PB : calculee : "plafond pensions a repartir" ; +PMIB_APC : calculee : " Abattements prestations de service PERP" ; +PMIB_APP : calculee : " Abattements prestations de service PERP" ; +PMIB_APV : calculee : " Abattements prestations de service PERP" ; +PMIB_AVC : calculee : " abattements vente de marchandise PERP" ; +PMIB_AVP : calculee : " abattements vente de marchandise PERP" ; +PMIB_AVV : calculee : " abattements vente de marchandise PERP" ; +PMIB_NETPC : calculee : " prestations de services net pro PERP" ; +PMIB_NETPP : calculee : " prestations de services net pro PERP" ; +PMIB_NETPV : calculee : " prestations de services net pro PERP" ; +PMIB_NETVC : calculee : " activit de vente de marchandises ou assimile PERP" ; +PMIB_NETVP : calculee : " activit de vente de marchandises ou assimile PERP" ; +PMIB_NETVV : calculee : " activit de vente de marchandises ou assimile PERP" ; +POMPESP : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SP : "Pompe a chaleur air/eau ou geothermique du 1-1 au 31-8-2014" ; +POMPESQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SQ : "Chauffage et chauffe-eau hydrauliques du 1-1 au 31-8-2014" ; +POMPESR : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SR : "Pompe a chaleur pour production d'eau chaude du 1-1 au 31-8-2014" ; +PORENT : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SL : "Porte d'entree donnant sur l'exterieur du 1-1 au 31-8-2014" ; +PPCAP : calculee restituee : "Penalites sur PCAPTAX" ; +PPCAPNEG : calculee : "Penalites sur CAP negatif" ; +PPCAPNETNEG : calculee : "taxe + INR + majo" ; +PPCAP_A : calculee base : "correctif : total des penalites PCAPTAX majos 1728,1729,TO,INR" ; +PPCAP_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde" ; +PPEACC : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 5OW : "Case a cocher PPE : Annee travaillee complete - Declarant 2" type BOOLEEN ; +PPEACP : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 5PW : "Case a cocher PPE : annee travaillee complete - PAC" type BOOLEEN ; +PPEACV : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 5NW : "Case a cocher PPE : Annee travaillee complete - Declarant 1" type BOOLEEN ; +PPECOEFF1 : calculee restituee : "PPE: coefficient du temps partiel PAC 1" ; +PPECOEFF2 : calculee restituee : "PPE: coefficient du temps partiel PAC 2" ; +PPECOEFF3 : calculee restituee : "PPE: coefficient du temps partiel PAC 3" ; +PPECOEFF4 : calculee restituee : "PPE: coefficient du temps partiel PAC 4" ; +PPECOEFFC : calculee restituee : "PPE: coefficient du temps partiel CJT" ; +PPECOEFFN : calculee restituee : "PPE: coefficient du temps partiel pac exercant activite Non salariee" ; +PPECOEFFU : calculee restituee : "PPE: coefficient du temps partiel Unique personne a charge" ; +PPECOEFFV : calculee restituee : "PPE: coefficient du temps partiel VOUS" ; +PPEFINAL : calculee restituee : "Montant total PPE moins le RSA" ; +PPEIMP2A : calculee restituee : "PPE : montant impute avec prise en compte du RSA" ; +PPEIMPA : calculee restituee : "PPE : montant impute avec RSA" ; +PPEISFPIR : saisie revenu classe = 0 priorite = 40 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8YY : "Contribuable ISF exclu PPE" type BOOLEEN ; +PPELIMC : const=16251.00000 ; +PPELIMM : const=32498.00000 ; +PPELIMPAC : const=4490.00000 ; +PPELIMRPB : const=3743.00000 ; +PPELIMRPH : const=17451.00000 ; +PPELIMRPH2 : const=26572.00000 ; +PPELIMRPHI : const=24950.00000 ; +PPELIMSMIC : const=12475.00000 ; +PPELIMTOT : const=30.00000 ; +PPEMAJORETTE : calculee restituee : "AVIS 2000:PPE:MAJORATION FINALE(PAC + MONOACTIF)" ; +PPEMONMAJO : const=36.00000 ; +PPENARPRIME1 : calculee : "AVIS 2000:PPE:calcul non arrondi PRIME TOUTE ACTIVITE - PAC1" ; +PPENARPRIME2 : calculee : "AVIS 2000:PPE:calcul non arrondi PRIME TOUTE ACTIVITE - PAC2" ; +PPENARPRIME3 : calculee : "AVIS 2000:PPE:calcul non arrondi PRIME TOUTE ACTIVITE - PAC3" ; +PPENARPRIME4 : calculee : "AVIS 2000:PPE:calcul non arrondi PRIME TOUTE ACTIVITE - PAC4" ; +PPENARPRIMEC : calculee : "AVIS 2000:PPE:calcul non arrondi PRIME TOUTE ACTIVITE -conjoint" ; +PPENARPRIMEN : calculee : "AVIS 2000:PPE:calcul non arrondi PRIME TOUTE ACTIVITE -plusieurs PAC" ; +PPENARPRIMEU : calculee : "AVIS 2000:PPE:calcul non arrondi PRIME TOUTE ACTIVITE -Unique PAC" ; +PPENARPRIMEV : calculee : "AVIS 2000:PPE:calcul non arrondi PRIME TOUTE ACTIVITE -VOUS" ; +PPENATIMPA : calculee : "PPE : indicateur de nature imputee avec RSA" ; +PPENATREST : calculee restituee : "PPE:INDICATEUR DE NATURE DE LA RESTITUTION" ; +PPENATREST2 : calculee : "PPE - Indicateur de la nature de la restitution " ; +PPENBH1 : calculee restituee : "Nb heure PPE - PAC 1" ; +PPENBH2 : calculee restituee : "Nb heure PPE - PAC 2" ; +PPENBH3 : calculee restituee : "Nb heure PPE - PAC 3" ; +PPENBH4 : calculee restituee : "Nb heure PPE - PAC 4" ; +PPENBHC : calculee restituee : "Nb heure PPE - declarant 2" ; +PPENBHV : calculee restituee : "Nb heure PPE - declarant 1" ; +PPENBJ : calculee restituee : "PPE:NOMBRE DE JOURS DE LA PERIODE" ; +PPENBJAN : const=360.00000 ; +PPENEXO1 : calculee : "Indicateur presence temps pour salaires et salaires exo - PAC 1" ; +PPENEXO2 : calculee : "Indicateur presence temps pour salaires et salaires exo - PAC 2" ; +PPENEXO3 : calculee : "Indicateur presence temps pour salaires et salaires exo - PAC 3" ; +PPENEXO4 : calculee : "Indicateur presence temps pour salaires et salaires exo - PAC 4" ; +PPENEXOC : calculee : "Indicateur presence temps pour salaires et salaires exo - declarant 2" ; +PPENEXOV : calculee : "Indicateur presence temps pour salaires et salaires exo - declarant 1" ; +PPENHC : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1BV : "Prime pour l'emploi : nombre d'heures payees - Declarant 2" ; +PPENHP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 1CV : "Prime pour l'emploi : nombre d'heures payees - PAC 1" ; +PPENHP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 1DV : "Prime pour l'emploi : nombre d'heures payees - PAC 2" ; +PPENHP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 1QV : "Prime pour l'emploi : nombre d'heures payees - PAC 3" ; +PPENHP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 1RV : "Prime pour l'emploi : nombre d'heures payees - PAC 4" ; +PPENHPTOT : calculee restituee : "nbre heure totales personnes a charge PPE" ; +PPENHV : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1AV : "Prime pour l'emploi : nombre d'heures payees - Declarant 1" ; +PPENJC : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5OV : "PPE : nombre de jours travailles - Declarant 2" ; +PPENJP : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5PV : "PPE : nombre de jours travailles - PAC" ; +PPENJV : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5NV : "PPE : nombre de jours travailles - Declarant 1" ; +PPEPEXO1 : calculee : "Indicateur presence temps pour revenu pro et salaires exo - PAC 1" ; +PPEPEXO2 : calculee : "Indicateur presence temps pour revenu pro et salaires exo - PAC 2" ; +PPEPEXO3 : calculee : "Indicateur presence temps pour revenu pro et salaires exo - PAC 3" ; +PPEPEXO4 : calculee : "Indicateur presence temps pour revenu pro et salaires exo - PAC 4" ; +PPEPEXOC : calculee : "Indicateur presence temps revenu pro et salaires exo - declarant 2" ; +PPEPEXOV : calculee : "Indicateur presence temps revenu pro et salaires exo - declarant 1 " ; +PPEPRIME1 : calculee : "PPE:PRIME TOUTE ACTIVITE -PAC1 " ; +PPEPRIME2 : calculee : "PPE:PRIME TOUTE ACTIVITE -PAC2 " ; +PPEPRIME3 : calculee : "PPE:PRIME TOUTE ACTIVITE -PAC3 " ; +PPEPRIME4 : calculee : "PPE:PRIME TOUTE ACTIVITE -PAC4 " ; +PPEPRIMEC : calculee restituee : "AVIS 2000: PPE:PRIME TOUTE ACTIVITE -CJT" ; +PPEPRIMECT : calculee restituee : "AVIS 2000:PPE:PRIME TOUTE ACTIVITE -cjt totale" ; +PPEPRIMEN : calculee : "AVIS 2000:PPE:PRIME TOUTE ACTIVITE - plusieurs PAC" ; +PPEPRIMEPAC : calculee restituee : "Prime pour l'emploi - PAC" ; +PPEPRIMEPT : calculee restituee : "AVIS 2000:PPE:PRIME TOUTE ACTIVITE -pac totale" ; +PPEPRIMETTE : calculee restituee : "PPE:SUPPLEMENT PRIME DE 78 euros total (vous conjoint)" ; +PPEPRIMETTEC : calculee restituee : "PPE:PRIME SUPPLEMENT PRIME DE 500F 78 EUROS - CONJOINT" ; +PPEPRIMETTEV : calculee restituee : "PPE:SUPPLEMENT PRIME DE 500F 78euros -VOUS" ; +PPEPRIMEU : calculee : "AVIS 2000:PPE:PRIME TOUTE ACTIVITE - Unique PAC" ; +PPEPRIMEV : calculee restituee : "Prime pour l'emploi - Vous" ; +PPEPRIMEVT : calculee restituee : "AVIS 2000:PPE:PRIME TOUTE ACTIVITE -VOUS totale" ; +PPEREST2A : calculee restituee : "PPE : montant restitue avec prise en compte du RSA" ; +PPERESTA : calculee restituee : "PPE : montant restitution avec RSA" ; +PPEREVPRO : saisie revenu classe = 0 priorite = 40 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8YZ : "Revenus professionnels non declares sur la 2042C - exclu PPE" type BOOLEEN ; +PPERPROC : calculee restituee : "AVIS 2000 :PPE:somme REVENUS D ACTIVITE NON SALARIALE cjt" ; +PPERPROP : calculee restituee : "AVIS 2000 :PPE:somme REVENUS D ACTIVITE NON SALARIALE pac" ; +PPERPROV : calculee restituee : "AVIS 2000 :PPE:somme REVENUS D ACTIVITE NON SALARIALE vous" ; +PPERSA : calculee restituee : "Montant total RSA pour le foyer" ; +PPERSATOT : calculee restituee : "Montant total RSA pour le foyer" ; +PPESAL1 : calculee restituee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE - PAC1-" ; +PPESAL2 : calculee restituee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE - PAC2" ; +PPESAL3 : calculee restituee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE - PAC3" ; +PPESAL4 : calculee restituee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE -PAC4" ; +PPESALC : calculee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE - CJT" ; +PPESALCTOT : calculee restituee : "AVIS 2000 :PPE:somme REVENUS D ACTIVITE SALARIALE cjt" ; +PPESALPTOT : calculee restituee : "AVIS 2000 :PPE:somme REVENUS D ACTIVITE SALARIALE des PAC" ; +PPESALU : calculee restituee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE - PAC1- et unique PAC" ; +PPESALV : calculee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE - VOUS" ; +PPESALVTOT : calculee restituee : "AVIS 2000 :PPE:somme REVENUS D ACTIVITE SALARIALE vous" ; +PPESEUILKIR : calculee : "PPE:CALCUL DU SEUIL DU REVENU FISCAL DE REFERENCE" ; +PPETOT : calculee restituee : "Montant total PPE" ; +PPETOT2 : calculee restituee : "Montant total PPE" ; +PPETOTMAY : calculee restituee : "Montant total PPE Mayotte" ; +PPETOTX : calculee restituee : "Montant total PPE (metropole et Mayotte)" ; +PPETPC : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 1BX : "Case a cocher : PPE travail temps plein - Declarant 2" type BOOLEEN ; +PPETPP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 1CX : "Case a cocher : PPE travail temps plein - PAC 1" type BOOLEEN ; +PPETPP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 1DX : "Case a cocher : PPE travail temps plein - PAC 2" type BOOLEEN ; +PPETPP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 1QX : "Case a cocher : PPE travail a plein temps - PAC 3" type BOOLEEN ; +PPETPP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 1RX : "Case a cocher : PPE travail a temps plein - PAC 4" type BOOLEEN ; +PPETPV : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 1AX : "Case a cocher : PPE travail temps plein - Declarant 1" type BOOLEEN ; +PPETX1 : calculee : "PPE: taux 1 calcule a partir des constantes PPE_TX1 et PPE_FTX1" ; +PPETX2 : calculee : "PPE: taux 2 calcule a partir des constantes PPE_TX2 et PPE_FTX2" ; +PPETX3 : calculee : "PPE: taux 3 calcule a partir des constantes PPE_TX3 et PPE_FTX3" ; +PPETXMAJ1 : const=0.15000 ; +PPETXMAJ2 : const=0.85000 ; +PPETXRPRO : const=11.11000 ; +PPEXT1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1CG : "PPE : nb d'heures activites a l'etranger - PAC 1" ; +PPEXT2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1DG : "PPE : nb d'heures activites a l'etranger - PAC 2" ; +PPEXT3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1EG : "PPE : nb d'heures activites a l'etranger - PAC 3" ; +PPEXT4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1FG : "PPE : nb d'heures activites a l'etranger - PAC 4" ; +PPEXTC : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1BG : "PPE : nb d'heures activites a l'etranger - Declarant 2" ; +PPEXTV : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1AG : "PPE : nb d'heures activites a l'etranger - Declarant 1" ; +PPE_AVRPRO1C : calculee : "PPE:REV D ACT NON SALARIEE AVANT RAPPOR DE 1,1111 CJT pr avis" ; +PPE_AVRPRO1P : calculee : "PPE:REV D ACT NON SALARIEE AVANT RAPPOR DE 1,1111 PAC pr avis" ; +PPE_AVRPRO1V : calculee : "PPE:REV D ACT NON SALARIEE AVANT RAPPOR DE 1,1111 VOUS pr avis" ; +PPE_BOOL_ACT_COND : calculee : "PPE:BOOLEEN CONDITION SUR L ACTIVITE " ; +PPE_BOOL_BT : calculee : "PPE:BOOLEEN CONDITION SUR LA CASE BT" ; +PPE_BOOL_KIR_COND : calculee : "PPE:BOOLEEN CONDITION SUR LE REVENU KIR" ; +PPE_BOOL_MAJO : calculee : "PPE:BOOLEEN : ATTIBUTION DE LA MAJO DE 200F PAR PAC" ; +PPE_BOOL_MAJOBT : calculee : "PPE:BOOLEEN : ATTIBUTION DE LA MAJO DE 200F pour case T cochee" ; +PPE_BOOL_MAX1 : calculee : "PPE:booleen condition revenus < seuil MAX) PAC1" ; +PPE_BOOL_MAX2 : calculee : "PPE:booleen condition revenus < seuil MAX) PAC2" ; +PPE_BOOL_MAX3 : calculee : "PPE:booleen condition revenus < seuil MAX) PAC3" ; +PPE_BOOL_MAX4 : calculee : "PPE:booleen condition revenus < seuil MAX) PAC4" ; +PPE_BOOL_MAXC : calculee : "PPE:booleen condition revenus < seuil MAX) CJT" ; +PPE_BOOL_MAXN : calculee : "PPE:booleen condition revenus < seuil MAX) plusieurs PAC" ; +PPE_BOOL_MAXU : calculee : "PPE:booleen condition revenus < seuil MAX)UNIQUE PAC" ; +PPE_BOOL_MAXV : calculee : "PPE:booleen condition revenus < seuil MAX)UNIQUE PAC" ; +PPE_BOOL_MIN1 : calculee : "PPE:BOOLEEN: CONDITION REVENUS MINIMUM REQUISE PAC1 " ; +PPE_BOOL_MIN2 : calculee : "PPE:BOOLEEN: CONDITION REVENUS MINIMUM REQUISE PAC2 " ; +PPE_BOOL_MIN3 : calculee : "PPE:BOOLEEN: CONDITION REVENUS MINIMUM REQUISE PAC3 " ; +PPE_BOOL_MIN4 : calculee : "PPE:BOOLEEN: CONDITION REVENUS MINIMUM REQUISE PAC4 " ; +PPE_BOOL_MINC : calculee : "PPE:BOOLEEN: CONDITION REVENUS MINIMUM REQUISE CJT" ; +PPE_BOOL_MINN : calculee : "PPE:BOOLEEN: CONDITION REVENUS MINIMUM REQUISE PAC plusieursunique" ; +PPE_BOOL_MINU : calculee : "PPE:BOOLEEN: CONDITION REVENUS MINIMUM REQUISE PAC unique" ; +PPE_BOOL_MINV : calculee : "PPE:BOOLEEN: CONDITION REVENUS MINIMUM REQUISE VOUS " ; +PPE_BOOL_MONO : calculee : "PPE:BOOLEEN MAJO POUR MONOACTIF " ; +PPE_BOOL_NADA1 : calculee : "PPE:BOOLEEN pas de case cochee: pas de calcul de la PPE PAC1" ; +PPE_BOOL_NADA2 : calculee : "PPE:BOOLEEN pas de case cochee: pas de calcul de la PPE PAC2" ; +PPE_BOOL_NADA3 : calculee : "PPE:BOOLEEN pas de case cochee: pas de calcul de la PPE PAC3" ; +PPE_BOOL_NADA4 : calculee : "PPE:BOOLEEN pas de case cochee: pas de calcul de la PPE PAC4" ; +PPE_BOOL_NADAC : calculee : "PPE:BOOLEEN pas de case cochee: pas de calcul de la PPE CONJOINT" ; +PPE_BOOL_NADAN : calculee : "PPE:BOOLEEN pas de case cochee: pas de calcul de la PPE PACN" ; +PPE_BOOL_NADAU : calculee : "PPE:BOOLEEN pas de case cochee: pas de calcul de la PPE PACU" ; +PPE_BOOL_NADAV : calculee : "PPE:BOOLEEN pas de case cochee: pas de calcul de la PPE VOUS" ; +PPE_BOOL_SEULPAC : calculee : "PPE:BOOLEEN : 1 SEULE ET UNIQUE PAC AU FOYER" ; +PPE_BOOL_SIFC : calculee : "PPE:BOOLEEN CELIBATAIRE" ; +PPE_BOOL_SIFM : calculee : "PPE:BOOLEEN MARIE" ; +PPE_BOOL_TP1 : calculee : "PPE:BOOLEEN ACTIVITE A TEMPS PLEIN PAC1" ; +PPE_BOOL_TP2 : calculee : "PPE:BOOLEEN ACTIVITE A TEMPS PLEIN PAC2" ; +PPE_BOOL_TP3 : calculee : "PPE:BOOLEEN ACTIVITE A TEMPS PLEIN PAC3" ; +PPE_BOOL_TP4 : calculee : "PPE:BOOLEEN ACTIVITE A TEMPS PLEIN PAC4" ; +PPE_BOOL_TPC : calculee : "PPE:BOOLEEN ACTIVITE A TEMPS PLEIN CJT" ; +PPE_BOOL_TPN : calculee : "PPE:BOOLEEN ACTIVITE A TEMPS PLEIN Plusieurs PAC" ; +PPE_BOOL_TPU : calculee : "PPE:BOOLEEN ACTIVITE A TEMPS PLEIN unique PAC" ; +PPE_BOOL_TPV : calculee : "PPE:BOOLEEN ACTIVITE A TEMPS PLEIN VOUS" ; +PPE_COEFF1 : calculee : "PPE:coefficient conversion ACTIVITE A TEMPS PLEIN PAC1" ; +PPE_COEFF2 : calculee : "PPE:coefficient conversion ACTIVITE A TEMPS PLEIN PAC2" ; +PPE_COEFF3 : calculee : "PPE:coefficient conversion ACTIVITE A TEMPS PLEIN PAC3" ; +PPE_COEFF4 : calculee : "PPE:coefficient conversion ACTIVITE A TEMPS PLEIN PAC4" ; +PPE_COEFFC : calculee : "PPE:coefficient conversion ACTIVITE A TEMPS PLEIN cjt" ; +PPE_COEFFCOND1 : calculee : "PPE:coefficient condition dans regle 30620 : PAC 1" ; +PPE_COEFFCOND2 : calculee : "PPE:coefficient condition dans regle 30620 : PAC 2" ; +PPE_COEFFCOND3 : calculee : "PPE:coefficient condition dans regle 30620 : PAC 3" ; +PPE_COEFFCOND4 : calculee : "PPE:coefficient condition dans regle 30620 : PAC 4" ; +PPE_COEFFCONDC : calculee : "PPE:coefficient condition dans regle 30620 : CJT" ; +PPE_COEFFCONDN : calculee : "PPE:coefficient condition dans regle 30620 : Nonbreux PAC" ; +PPE_COEFFCONDU : calculee : "PPE:coefficient condition dans regle 30620 : Unique PAC" ; +PPE_COEFFCONDV : calculee : "PPE:coefficient condition dans regle 30620 : VOUS" ; +PPE_COEFFN : calculee : "PPE:coefficient conversion ACTIVITE A TEMPS PLEIN act non sal" ; +PPE_COEFFU : calculee : "PPE:coefficient conversion ACTIVITE A TEMPS PLEIN UNIQUE PAC" ; +PPE_COEFFV : calculee : "PPE:coefficient conversion ACTIVITE A TEMPS PLEIN vous" ; +PPE_DATE_DEB : calculee : "PPE:DATE DE DEBUT CALCULEE EN FONCTION DE X,Y,Z" ; +PPE_DATE_FIN : calculee : "PPE:DATE DE FIN CALCULEE EN FONCTION DE X,Y,Z" ; +PPE_DEBJJ : calculee : "PPE:VARIABLE DE TRAVAIL SUR LES DATES" ; +PPE_DEBJJMM : calculee : "PPE:VARIABLE DE TRAVAIL SUR LES DATES" ; +PPE_DEBJJMMMM : calculee : "PPE:VARIABLE DE TRAVAIL SUR LES DATES" ; +PPE_DEBMM : calculee : "PPE:VARIABLE DE TRAVAIL SUR LES DATES" ; +PPE_DEBRANG : calculee : "PPE:VARIABLE DE TRAVAIL SUR LES DATES" ; +PPE_DEBUT : calculee : "PPE:QUANTIEME DANS L ANNE :DEBUT DE PERIODE " ; +PPE_FIN : calculee : "PPE:QUANTIEME DANS L ANNE :FIN DE PERIODE " ; +PPE_FINJJ : calculee : "PPE:VARIABLE DE TRAVAIL SUR LES DATES" ; +PPE_FINJJMM : calculee : "PPE:VARIABLE DE TRAVAIL SUR LES DATES" ; +PPE_FINJJMMMM : calculee : "PPE:VARIABLE DE TRAVAIL SUR LES DATES" ; +PPE_FINMM : calculee : "PPE:VARIABLE DE TRAVAIL SUR LES DATES" ; +PPE_FINRANG : calculee : "PPE:VARIABLE DE TRAVAIL SUR LES DATES" ; +PPE_FORMULE1 : calculee : "PPE: formule generique de calcul de la prime 1 ere PAC" ; +PPE_FORMULE2 : calculee : "PPE: formule generique de calcul de la prime 2 eme PAC" ; +PPE_FORMULE3 : calculee : "PPE: formule generique de calcul de la prime 3 eme PAC" ; +PPE_FORMULE4 : calculee : "PPE: formule generique de calcul de la prime 4 eme PAC" ; +PPE_FORMULEC : calculee : "PPE: formule generique de calcul de la prime conjoint" ; +PPE_FORMULEN : calculee : "PPE: formule generique de calcul de la prime plusieurs PAC" ; +PPE_FORMULEU : calculee : "PPE: formule generique de calcul de la prime Unique PAC" ; +PPE_FORMULEV : calculee : "PPE: formule generique de calcul de la prime VOUS" ; +PPE_HAUTE : calculee : "PPE:CALCUL DE LA LIMITE HAUTE SUIVANT LA SIF " ; +PPE_KIKEKU : calculee : "PPE: rang de la PAC dans les lignes salaires" ; +PPE_KIRE : calculee : "PPE:CALCUL REVENU FISCAL DE REFERENCE SUR LA PERIODE " ; +PPE_MABT : calculee : "PPE:MAJORATION 31 e PAR PAC pour une case T" ; +PPE_MAJO : calculee : "PPE:MAJORATION 200F PAR PAC " ; +PPE_MONO : calculee : "PPE:MAJORATION POUR MONOACTIF " ; +PPE_NBELIGI : calculee : "PPE:NOMBRE DE PERSONNE A CHARGE ELIGIBLE A LA MAJO" ; +PPE_NBMAJO : calculee : "PPE:NOMBRE DE PERSONNE A CHARGE pour calculer la majo" ; +PPE_NBMAJOQAR : calculee : "PPE:NOMBRE DE PERSONNE A CHARGE garde aleternee pour calculer la majo" ; +PPE_NBNONELI : calculee : "PPE:NOMBRE DE PERSONNE A CHARGE NON ELIGIBLE A LA MAJO" ; +PPE_NB_PAC : calculee : "PPE:NOMBRE DE PERSONNE A CHARGE CALCULE" ; +PPE_NB_PAC_QAR : calculee : "PPE:NOMBRE DE PERSONNE A CHARGE garde alternee" ; +PPE_PRIMETTE : const=83.00000 ; +PPE_RCONTP1 : calculee : "PPE:REVENU TOTAL reconverti/ temps plein PAC1" ; +PPE_RCONTP2 : calculee : "PPE:REVENU TOTAL reconverti/ temps plein PAC2" ; +PPE_RCONTP3 : calculee : "PPE:REVENU TOTAL reconverti/ temps plein PAC3" ; +PPE_RCONTP4 : calculee : "PPE:REVENU TOTAL reconverti/ temps plein PAC4" ; +PPE_RCONTPC : calculee : "PPE:REVENU TOTAL reconverti/ temps plein CJT" ; +PPE_RCONTPN : calculee : "PPE:REVENU TOTAL reconverti/ temps plein plusieurs PAC" ; +PPE_RCONTPU : calculee : "PPE:REVENU TOTAL reconverti/ temps plein & PAC UNIQUE" ; +PPE_RCONTPV : calculee : "PPE:REVENU TOTAL reconverti/ temps plein VOUS" ; +PPE_RPRO1C : calculee : "PPE:REVENU D ACTIVIE NON SALARIEE AVANT RAPPOR DE 1,1111 CJT" ; +PPE_RPRO1P : calculee : "PPE:REVENU D ACTIVIE NON SALARIEE AVANT RAPPOR DE 1,1111 PAC" ; +PPE_RPRO1V : calculee : "PPE:REVENU D ACTIVIE NON SALARIEE AVANT RAPPOR DE 1,1111 VOUS" ; +PPE_RPROC : calculee : "PPE:REVENU D ACTIVIE NON SALARIEE - CJT " ; +PPE_RPROP : calculee : "PPE:REVENU D ACTIVIE NON SALARIEE - PAC " ; +PPE_RPROV : calculee : "PPE:REVENU D ACTIVIE NON SALARIEE - VOUS " ; +PPE_RTA1 : calculee : "PPE:REVENU TOTAL ACTIVITE SAL ET NON SAL PAC1 " ; +PPE_RTA2 : calculee : "PPE:REVENU TOTAL ACTIVITE SAL ET NON SAL PAC2 " ; +PPE_RTA3 : calculee : "PPE:REVENU TOTAL ACTIVITE SAL ET NON SAL PAC3 " ; +PPE_RTA4 : calculee : "PPE:REVENU TOTAL ACTIVITE SAL ET NON SAL PAC4 " ; +PPE_RTAC : calculee : "PPE:REVENU TOTAL ACTIVITE SAL ET NON SAL CJT " ; +PPE_RTAN : calculee : "PPE:REVENUS TOTAL D ACTIVITE SALARIALE pour plusieurs PAC" ; +PPE_RTAU : calculee : "PPE:REVENUS TOTAL D ACTIVITE SALARIALE - PAC1- et unique PAC" ; +PPE_RTAV : calculee : "PPE:REVENU TOTAL ACTIVITE SAL ET NON SAL VOUS " ; +PPE_SALAVDEF1 : calculee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE avant imput des deficits PAC1" ; +PPE_SALAVDEF2 : calculee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE avant imput des deficits PAC2" ; +PPE_SALAVDEF3 : calculee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE avant imput des deficits PAC3" ; +PPE_SALAVDEF4 : calculee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE avant imput des deficits PAC4" ; +PPE_SALAVDEFC : calculee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE avant imput des deficits CJT" ; +PPE_SALAVDEFU : calculee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE avant imput des deficits UNIQUE PAC" ; +PPE_SALAVDEFV : calculee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE avant imput des deficits VOUS" ; +PPE_TX1 : const=7.70000 ; +PPE_TX2 : const=19.30000 ; +PPE_TX3 : const=5.10000 ; +PPLIB : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 0 nat_code = 0 alias 2EE : "Produits placement soumis aux prelevements liberatoires " ; +PPRS : calculee restituee : "PENALITE DU 1%" ; +PPRSD : calculee : "PENALITE DU 1% NET" ; +PPRS_A : calculee base : "Correctif: penalites du 1% majos 1728,1729,TO,INR" ; +PRB1 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +PRB2 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +PRB3 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +PRB4 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +PRBC : calculee : "Pensions brutes totales" ; +PRBR1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1CS : "Pensions, retraites, rentes - PAC 1" ; +PRBR2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1DS : "Pensions, retraites, rentes - PAC 2" ; +PRBR3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1ES : "Pensions, retraites, rentes - PAC 3" ; +PRBR4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1FS : "Pensions, retraites, rentes - PAC 4" ; +PRBRC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1BS : "Pensions, retraites, rentes - Declarant 2" ; +PRBRV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1AS : "Pensions, retraites, rentes - Declarant 1" ; +PRBV : calculee : "Pensions brutes totales" ; +PRC : calculee restituee : "Pensions, retraites, rentes" ; +PRDS : calculee restituee : "PENALITES DE LA CRDS" ; +PRDSD : calculee : "penalites RDS" ; +PRDS_A : calculee base : "PENALITES DE LA RDS" ; +PREHAB : calculee restituee : "declar? habitation principale " ; +PREHABT : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7VX : "Interets pret habitation principale (label BBC) - taux 40 %" ; +PREHABT1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7VY : "Interets pret habitation principale - taux 40 %" ; +PREHABT2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7VZ : "Interets pret habitation principale - taux 20 %" ; +PREHABTN : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7VW : "Interets pret habitation principale - taux 30 %" ; +PREHABTN1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7VU : "Interets pret habitation principale - taux 25 %" ; +PREHABTN2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7VV : "Interets pret habitation principale - taux 15 %" ; +PREHABTVT : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7VT : "Interets pret habitation principale - taux 10 %" ; +PREIMP : calculee restituee : "Prets etudiant : montant imputation" ; +PRELIB : calculee restituee : "revenu soumis aux prelevements liberatoires" ; +PRELIBXT : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 9 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XT : "Pensions etrangeres a 7,5 % avec credit = impot francais" ; +PREM8_11 : calculee restituee base : "Flag premier evt avec R08 ou R11" ; +PREMAIDE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7DQ : "1er emploi d'un salarie a domicile" type BOOLEEN ; +PREP10C : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA pour le PERP" ; +PREP10P : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA pour le PERP" ; +PREP10V : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA pour le PERP" ; +PREREST : calculee restituee : "Prets etudiant : montant restitution" ; +PREREV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 8VX : "Presomption de revenu" ; +PRESCOMP2000 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7WN : "Prestations compensatoires - Sommes versees en 2015" ; +PRESCOMPJUGE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7WO : "Prestations compensatoires - Sommes totales" ; +PRESINTER : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8WC : "Credit d'impot prets sans interet" ; +PRETUD : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UK : "Interets pret etudiant payes en 2015" type REEL ; +PRETUDANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7TD : "Interets pret etudiant payes avant 2015" ; +PRIMMOD : const=350.00000 ; +PRN : calculee restituee : "zone batch 1507 (SAL-PR-N)" ; +PRN1 : calculee : "Pensions et rentes nettes" ; +PRN2 : calculee : "Pensions et rentes nettes" ; +PRN3 : calculee : "Pensions et rentes nettes" ; +PRN4 : calculee : "Pensions et rentes nettes" ; +PRNC : calculee : "Pensions et rentes nettes" ; +PRNN1 : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10%" ; +PRNN2 : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10%" ; +PRNN3 : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10%" ; +PRNN4 : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10%" ; +PRNNC : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10%" ; +PRNNP : calculee : "pensions des personnes a charge" ; +PRNNV : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10%" ; +PRNV : calculee : "Pensions et rentes nettes" ; +PRODOM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8ZP : "Revenus nets percus - DOM 30 %" type REEL ; +PROGUY : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8ZV : "Revenus nets percus en Guyane et Mayotte 40 %" type REEL ; +PROIMP : calculee restituee : "Credit prospection : montant impute" ; +PROPCS_A : calculee base : " nouv cor : prorata MAJO P" type REEL ; +PROPHR_A : calculee base : " nouv cor : prorata MAJO P " type REEL ; +PROPIR_A : calculee base : " nouv cor : prorata MAJO P" type REEL ; +PROPLOY_A : calculee base : " nouv cor : prorata MAJO P " type REEL ; +PROPPS_A : calculee base : " nouv cor : prorata MAJO P" type REEL ; +PROPRD_A : calculee base : " nouv cor : prorata MAJO P" type REEL ; +PRORATABA : calculee : "Pro def a repartir BA rev norm + quot pour art 1731bis" ; +PRORATARF : calculee : "Prorata RF pour application art 1731bis" ; +PROREST : calculee restituee : "Credit prospection : montant restitution" ; +PROVIE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 alias RCH : "Produits d'assurance vie taxes au quotient" ; +PROVIENB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 alias NCH : "Produits d'assurance vie taxes au quotient - Nb d'annees" ; +PRP : calculee restituee : "Pensions, retraites, rentes" ; +PRQCJ : calculee restituee : "pensions,retraites declarees taxees au quotient Conjoint" ; +PRQNC : calculee restituee : "pensions,retraites declarees taxees au quotient Conjoint" ; +PRQNP : calculee restituee : "pensions,retraites declarees taxees au quotient PAC" ; +PRQNV : calculee restituee : "pensions,retraites declarees taxees au quotient Vous" ; +PRQPC : calculee restituee : "pensions,retraites declarees taxees au quotient PAC" ; +PRQVO : calculee restituee : "pensions,retraites declarees taxees au quotient Vous" ; +PRQZC : calculee restituee : "pensions,retraites declarees taxees au quotient RxZ" ; +PRQZP : calculee restituee : "pensions,retraites declarees taxees au quotient RxZ" ; +PRQZV : calculee restituee : "pensions,retraites declarees taxees au quotient RxZ" ; +PRR1 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - PAC" ; +PRR2 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - PAC" ; +PRR21 : calculee : "Pensions nettes taxees au quotient 2 - PAC" ; +PRR22 : calculee : "Pensions nettes taxees au quotient 2 - PAC" ; +PRR23 : calculee : "Pensions nettes taxees au quotient 2 - PAC" ; +PRR24 : calculee : "Pensions nettes taxees au quotient 2 - PAC" ; +PRR2C : calculee : "Pensions nettes taxees au quotient 2 - Conjoint" ; +PRR2P : calculee : "Pensions nettes taxees au quotient 2 - PAC" ; +PRR2V : calculee : "Pensions nettes taxees au quotient 2 - Vous" ; +PRR2Z1 : calculee : "Pensions nettes taxees au quotient - code RxZ" ; +PRR2Z2 : calculee : "Pensions nettes taxees au quotient - code RxZ" ; +PRR2Z3 : calculee : "Pensions nettes taxees au quotient - code RxZ" ; +PRR2Z4 : calculee : "Pensions nettes taxees au quotient - code RxZ" ; +PRR2ZC : calculee restituee : "Pensions nettes taxees au quotient - code RxZ" ; +PRR2ZP : calculee restituee : "Pensions nettes taxees au quotient - code RxZ" ; +PRR2ZV : calculee restituee : "Pensions nettes taxees au quotient - code RxZ" ; +PRR3 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - PAC" ; +PRR4 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - PAC" ; +PRRC : calculee : "Pensions nettes ordinaires - Cjt" ; +PRRV : calculee : "Pensions nettes ordinaires - Vous" ; +PRS : calculee : "Contribution sociale" ; +PRSAC : calculee : "PRS pour acompte" ; +PRSC : calculee restituee : "PRS net ( base * taux )" ; +PRSD : calculee restituee : "Prelevement social de 2% net" ; +PRSE1 : calculee restituee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere (8TQ)" ; +PRSE1_A : calculee base : "correctif : total des penalites majos 1728,1729,TO,INR" ; +PRSE2 : calculee restituee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere (8TV)" ; +PRSE2_A : calculee base : "correctif : total des penalites majos 1728,1729,TO,INR" ; +PRSE3 : calculee restituee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere (8TW)" ; +PRSE3_A : calculee base : "correctif : total des penalites majos 1728,1729,TO,INR" ; +PRSE4 : calculee restituee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere (8TX)" ; +PRSE4_A : calculee base : "correctif : total des penalites majos 1728,1729,TO,INR" ; +PRSE5 : calculee restituee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere (8TR)" ; +PRSE5_A : calculee base : "correctif : total des penalites RSE5 majos 1728,1729,TO,INR" ; +PRSE6 : calculee restituee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere CASA" ; +PRSE6_A : calculee base : "correctif : total des penalites majos 1728,1729,TO,INR" ; +PRSETOT : calculee restituee : "Somme penalites RSE net revenus de source etrangere " ; +PRSNET : calculee restituee : "PRS net avant test des 160F" ; +PRSPROV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8ZS : "Prelevement social provisoire suite a cessation, cession" ; +PRSPROV_A : calculee restituee base : "prelevement provisoire anterieur" ; +PRS_A : calculee base : "PRS anterieur" ; +PRS_P : calculee base : "Correctif: contribution 1%" ; +PRS_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +PRS_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +PRS_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +PRS_R : calculee base : "1% social ( D REFERENCE )" ; +PRS_R99 : calculee base : " nouv cor:PRS rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +PRS_R99R : calculee base : " nouv cor:PRS rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +PRS_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +PRV : calculee restituee : "Pensions, retraites, rentes" ; +PRZC : calculee restituee : "Pensions, retraites, rentes code 1xZ" ; +PRZP : calculee restituee : "Pensions, retraites, rentes code 1xZ" ; +PRZV : calculee restituee : "Pensions, retraites, rentes code 1xZ" ; +PS9YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +PSBASE : calculee : " nouv cor:base des majo PS" ; +PSBASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +PSBASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +PSBASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +PSIIMP : calculee restituee : "Credit pret sans interet : montant impute" ; +PSIREST : calculee restituee : "Credit pret sans interet : montant restitution" ; +PSNETEMP : calculee : "ps nette temp pour correctif " ; +PSRTF : calculee : "revenus au taux forfaitaire PS (avis CSG)" ; +PS_BASE : calculee restituee : "base imposable PS (avis CSG)" ; +PS_BPCOS : calculee restituee : "avis csg: gains de cession" ; +PS_PREREV : calculee restituee : "CSG en presence du code 8VX" ; +PS_R1649 : calculee restituee : "revenus etrangers CSG(avis CSG)" ; +PS_RCM : calculee restituee : "rev capitaux mobiliers PS (avis CSG)" ; +PS_RE168 : calculee restituee : "revenus etrangers CSG(avis CSG)" ; +PS_REVCS : calculee restituee : "revenu prof non salaries PS (avis CSG)" ; +PS_REVETRANG : calculee : "revenus etrangers PS (avis CSG)" ; +PS_RFG : calculee restituee : "revenus fonciers nets PS (avis CSG)" ; +PS_RTF : calculee restituee : "revenus au taux forfaitaire PS (avis CSG)" ; +PS_RVORIGND : calculee restituee : "revenus d origine inderterminee PS (avis CSG)" ; +PS_RVT : calculee restituee : "rentes viag a titre onerux PS (avis CSG)" ; +PS_TAX1649 : calculee restituee : "CSG en presence du code 8VW" ; +PTAXA : calculee restituee : "PENALITE TAXAGA" ; +PTAXANEG : calculee : "Penalites sur taxa negatif" ; +PTAXANETNEG : calculee : "Penalites sur taxa negatif" ; +PTAXA_A : calculee base : "correctif : total des penalites TAXAGA majos 1728,1729,TO,INR" ; +PTAXLOY : calculee restituee : "PENALITE loyer eleve" ; +PTAXLOYNEG : calculee : "Penalites sur tax loyer eleve negatif" ; +PTAXLOYNETNEG : calculee : "Penalites sur tax loyer eleve negatif" ; +PTAXLOY_A : calculee base : "correctif : total des penalites TAXloy majos 1728,1729,TO,INR" ; +PTOCDIS : calculee restituee : "PENALITE DE TO Contribution sociale salariale" ; +PTOCSG : calculee : "PENALITES DE TO CSG" ; +PTOCVN : calculee restituee : "Penalites TO CVNSAL 10% " ; +PTOGLOA : calculee restituee : "PENALITE DE TO Contribution GLO (1TT 1UT)" ; +PTOIR : calculee restituee : "PENALITE DE TO IR ET 1% RCM" ; +PTOISF : calculee restituee : "PENALITE de TO isf " ; +PTOPRS : calculee restituee : "PENALITE DE TO PRS" ; +PTORDS : calculee : "PENALITES DE TO CRDS" ; +PTORSE1 : calculee : "Penalites TO CSG revenus de source etrangere (8TQ)" ; +PTORSE2 : calculee : "Penalites TO CSG revenus de source etrangere (8TV)" ; +PTORSE3 : calculee : "Penalites TO CSG revenus de source etrangere (8TW)" ; +PTORSE4 : calculee : "Penalites TO CSG revenus de source etrangere (8TX)" ; +PTORSE5 : calculee : "Penalites TO CSG revenus de source etrangere (8TR)" ; +PTORSE6 : calculee : "Penalites TO CSG revenus de source etrangere (8TR)" ; +PTOT : calculee restituee : "Total des penalites IR + PS" ; +PTOTAXA : calculee restituee : "PENALITE DE TO TAXAGA" ; +PTOTCHR : calculee : "PENALITE DE to contribution haut revenus" ; +PTOTD : calculee : "Total net des penalites IR + 1% RCM + PS" ; +PTOTIRCS : calculee restituee : "Total des penalites IR, PS et les autres" ; +PTOTLOY : calculee restituee : "PENALITE DE TO loyer eleve" ; +PTOTPCAP : calculee : "penalite total pension versee en capital" ; +PTOT_A : calculee base : "Correctif: Total des penalites IR + PS" ; +PTP : calculee restituee : "Plus-values a taux proportionnels" ; +PTPS10C : calculee : "abattement 10% brut pour le PERP" ; +PTPS10P : calculee : "abattement 10% brut pour le PERP" ; +PTPS10V : calculee : "abattement 10% brut pour le PERP" ; +PTZDEVDUR : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7WE : "Depenses financees par PTZ (offre en 2015) : case a cocher" type BOOLEEN ; +PTZDEVDURN : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7WG : "Depenses financees par PTZ (offre en 2014) : case a cocher" type BOOLEEN ; +PV : calculee : " nouv cor:taxation 2042_INIT pour la TL: sauvegard PV" ; +PVBAR : calculee : "Partie de PV passant au bareme " ; +PVBAR3SB : calculee restituee : "Partie de PV passant au bareme 3SB 3WB 3WI " ; +PVBAR3VA : calculee restituee : "Partie de PV passant au bareme 3VA " ; +PVBAR3VAVB : calculee restituee : "Partie de PV passant au bareme si 3VA et ou 3VB" ; +PVBAR3VE : calculee restituee : "Partie de PV passant au bareme 3VE" ; +PVBAR3VG : calculee restituee : "Partie de PV passant au bareme 3VG 3SB 3WB 3WI 3VL" ; +PVBAR3WB : calculee restituee : "PV et creances exit tax (3WB, 3WI)" ; +PVBARHR : calculee : "Partie de PV passant au bareme hauts revenus" ; +PVBARPS : calculee : "Partie de PV passant au bareme PS" ; +PVCREA : calculee restituee base : "PV en sursis de paiement (3WA + RWA)" ; +PVCREB : calculee restituee base : "PV en sursis de paiement (3WB + RWB)" ; +PVEXOSEC : saisie revenu classe = 8 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3VW : "Plus-values exonerees residence secondaire" ; +PVIMMO : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3VZ : "Plus-values immobilieres" ; +PVIMPOS : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 3WB : "P.V et creances sans sursis de paiement taxables au bareme" ; +PVINCE : saisie revenu classe = 4 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5NT : "BNC non prof. - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +PVINPE : saisie revenu classe = 4 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5OT : "BNC non professionnels. Plus-values a 16 % - PAC" ; +PVINVE : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5SO : "BNC non prof. - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +PVMOBNR : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3SE : "Plus-value de cession de valeurs mobilieres non residents" ; +PVREP8 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 3VX : "Code X - Plus-value en report d'imposition : montant > 8 chiffres" type BOOLEEN ; +PVREPORT : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3WH : "P.V en report d imposition (art. 150-0B ter du CGI)" ; +PVSOCC : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5IG : "Plus-values exo. a imposer aux contributions sociales - Declarant 2" ; +PVSOCV : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5HG : "Plus-values exonerees a imposer aux contrib. sociales - Declarant 1" ; +PVSURSI : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3WA : "P.V et creances taxables au bareme en sursis de paiement" ; +PVTAUX : calculee : "Partie de PV a taux proportionnel " ; +PVTAUXPS : calculee : "Partie de PV a taux proportionnel PS" ; +PVTAXSB : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 3SB : "Plus-values avec report expire en 2015 taxables au bareme" ; +PVTITRESOC : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3WE : "Complement de prix percu en 2015" ; +PVTXEFF : calculee : "Calcul des PV pour corriger 8ZR ou 8ZN pour RFR" ; +PVTXEFF2 : calculee : "Calcul des PV pour corriger 8ZR ou 8ZN pour RFR" ; +QF011 : calculee : "Quotient familial" ; +QF012 : calculee : "Quotient familial" ; +QF014 : calculee : "Quotient familial" ; +QF015 : calculee : "Quotient familial" ; +QF016 : calculee : "Quotient familial 8VV art.168" ; +QF02 : calculee : "Quotient familial" ; +QF021 : calculee : "Quotient familial" ; +QF022 : calculee : "Quotient familial" ; +QF024 : calculee : "Quotient familial" ; +QF025 : calculee : "Quotient familial tx moyen 2 parts tx moyen" ; +QF026 : calculee : "Quotient familial 8VV art.168" ; +QF511 : calculee : "Quotient familial" ; +QF512 : calculee : "Quotient familial" ; +QF515 : calculee : "Quotient familial" ; +QF521 : calculee : "Quotient familial" ; +QF522 : calculee : "Quotient familial" ; +QF525 : calculee : "Quotient familial tx moyen 2 parts" ; +QUOHPV : calculee : "somme des revenus au quotient autres que les plus-values" ; +QUOKIRE : calculee restituee : "revenus au quotient>>=2 servant pour REVKIRE" ; +QUOKIREHR : calculee restituee : "revenus au quotient>>=2 servant pour REVKIRE haut revenu" ; +R1649 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 8WW : "Transfert de fonds a l'etranger" ; +R2FA : calculee : "Revenus n'ouvrant pas droit a abattement unique nets de frais" ; +R8ZT : calculee restituee : "Retenu 8ZT (limite au RBG)" ; +RAA : calculee : "Reduction aide alimentaire particulier" ; +RAD : calculee : "Reduction aide @ domicile" ; +RAFORET : calculee : "Reduction cotisation defense des foret contre incendie" ; +RAGRI : calculee : "Reduction interets differe de paiement accorde aux agriculteurs" ; +RAH : calculee : "Reduction depense d'hebergement" ; +RAIDE : calculee restituee : "Aide a domicile" ; +RAIDE1731 : calculee base : "RAIDE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RAIDEP2 : calculee base : "RAIDE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RAIDE_1 : calculee : " reduction non plaf pour 1731bis" ; +RAIDE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RAIDE_P : calculee base : "Aide a domicile" ; +RAN : calculee : "Revenus ouvrant droit a l'abattement unique nets de frais" ; +RAPRESSE : calculee : "Reduction souscription capital presse" ; +RAR : calculee : "Revenus n'ouvrant pas droit a abattement unique" ; +RASAR : calculee restituee : "Montant de la retenue a la source de 12%" ; +RAVC : calculee : "Revenu TOTAL assurances vie et capitalisation" ; +RB01 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du quotient familial" ; +RB018XR : calculee : "Revenu imposable RNG pour le calcul du credit 8XR" ; +RB02 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du quotient familial" ; +RB04 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul de l'impot TH en presence de code 8ZK" ; +RB05 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du taux moyen" ; +RB06 : calculee : "Revenu imposable pour 8VV art. 168" ; +RB51 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du quotient familial" ; +RB52 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du quotient familial" ; +RB55 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du quotient familial taux moyen" ; +RBAC : calculee restituee : "Revenus agricoles" ; +RBAP : calculee restituee : "Revenus agricoles" ; +RBAT : calculee restituee : "Revenus agricoles hors quotient imposable" ; +RBAT_P : calculee base : "Rev ba " ; +RBAV : calculee restituee : "Revenus agricoles" ; +RBG : calculee : "Revenu brut global" ; +RBG2 : calculee : "Revenu brut global moins la CSg deductible" ; +RBG2RFR : calculee : "Revenu brut global moins la CSg deductible pour rfr" ; +RBG2RFRHR : calculee : "Revenu brut global moins la CSg deductible pour rfr hauts revenus" ; +RBG2TEF : calculee : "Revenu brut tx effectif" ; +RBG2TEFRFR : calculee : "Revenu brut tx effectif" ; +RBGRFR : calculee : "Revenu brut global pour rfr" ; +RBGRFRHR : calculee : "Revenu brut global pour rfr hauts revenus" ; +RBGTEF : calculee : "Revenu brut global tx effectif" ; +RBGTEFRFR : calculee : "Revenu brut global tx effectif" ; +RBGTH : calculee restituee : "somme de revenu brut declare pour la th" ; +RBL : calculee : "Revenu base des limitations de charges deductibles" ; +RBLRFR : calculee : "Revenu base des limitations de charges deductibles pour rfr" ; +RBLRFRHR : calculee : "Revenu base des limitations de charges deductibles pour rfr hauts rev" ; +RBLTEF : calculee : "Revenu brut tx effectif" ; +RBLTEFRFR : calculee : "Revenu brut tx effectif" ; +RC1 : calculee : "booleen" ; +RC1INI : calculee : "booleen" ; +RCAV : calculee : "Revenus ass-vie et capitalisation imposables" ; +RCCURE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7CE : "Depenses d'hebergement pour pers. dependantes - Declarant 2" ; +RCEL : calculee restituee : "Scellier 2011 hors COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCEL1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCEL2 : calculee : "Invt Scellier 2eme logt- Montant avant imputation sur les droits dus" ; +RCEL2012 : calculee restituee : "Scellier 2012 hors COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCEL20121731 : calculee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCEL2012P2 : calculee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCEL2012_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCEL2012_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCEL2012_P : calculee base : "Scellier 2012 hors COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELCOM : calculee restituee : "Scellier 2011 COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELCOM1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELCOMP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELCOM_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELCOM_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELCOM_P : calculee base : "Scellier 2011 COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELFABC : calculee restituee : "Scellier 2013 -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELFABC1731 : calculee base : " Scellier - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELFABCP2 : calculee base : " Scellier - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELFABC_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELFABC_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELFABC_P : calculee base : "Scellier 2013 -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELFD : calculee restituee : "Scellier 2013 polynesie -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELFD1731 : calculee base : " Scellier - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELFDP2 : calculee base : " Scellier - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELFD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELFD_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELFD_P : calculee base : "Scellier 2013 polynesie -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELHJK : calculee restituee : "Scellier 7HJ 7HK -Reduction apres imputation sur les droits dus" ; +RCELHJK1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELHJKP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELHJK_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELHJK_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELHJK_P : calculee base : "Scellier 7HJ 7HK -Reduction apres imputation sur les droits dus" ; +RCELHL : calculee restituee : "Scellier metro DOM hors plaf -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELHL1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HL a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELHLP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HL a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELHL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELHL_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELHL_P : calculee base : "Scellier metro DOM hors plaf -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELHM : calculee restituee : "Scellier DOM 2009 2010 ds plaf -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELHM1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HM a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELHMP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HM a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELHM_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELHM_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELHM_P : calculee base : "Scellier DOM 2009 2010 ds plaf -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELHNO : calculee restituee : "Scellier 7HN 7HO -Reduction apres imputation sur les droits dus" ; +RCELHNO1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELHNOP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELHNO_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELHNO_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELHNO_P : calculee base : "Scellier 7HN 7HO -Reduction apres imputation sur les droits dus" ; +RCELJBGL : calculee restituee : "Scellier 2012 hors COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELJBGL1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELJBGLP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELJBGL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELJBGL_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELJBGL_P : calculee base : "Scellier 2012 hors COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELJOQR : calculee restituee : "Scellier 2012 COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELJOQR1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELJOQRP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELJOQR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELJOQR_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELJOQR_P : calculee base : "Scellier 2012 COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELJP : calculee restituee : "Inv. Scellier av 2012 COM- red. apres imputation sur droits dus" ; +RCELJP1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELJPP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELJP_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELJP_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELJP_P : calculee base : "Inv. Scellier av 2012 COM- red. apres imputation sur droits dus" ; +RCELM : calculee : "Invest. Scellier metro - Montant avant imputation sur les droits dus" ; +RCELNBGL : calculee restituee : "Scellier 2011 hors COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELNBGL1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELNBGLP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELNBGL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELNBGL_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELNBGL_P : calculee base : "Scellier 2011 hors COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELNQ : calculee restituee : "Inv. Scellier av 2011 COM- red. apres imputation sur droits dus" ; +RCELNQ1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7NQ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELNQP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7NQ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELNQ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELNQ_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELNQ_P : calculee base : "Inv. Scellier av 2011 COM- red. apres imputation sur droits dus" ; +RCELP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREP : calculee : "Scellier - pour Colbert RCELREP =RCELRED09 + RCELRED" ; +RCELREPGJ : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7GJ" ; +RCELREPGJ1731 : calculee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGJP2 : calculee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGJ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGJ_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPGJ si art1731bis " ; +RCELREPGJ_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7GJ" ; +RCELREPGL : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7GL" ; +RCELREPGL1731 : calculee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGLP2 : calculee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGL_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPGL si art1731bis " ; +RCELREPGL_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7GL" ; +RCELREPGS : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7GS" ; +RCELREPGS1731 : calculee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGSP2 : calculee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGS_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGS_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPGS si art1731bis " ; +RCELREPGS_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7GS" ; +RCELREPGU : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7GU" ; +RCELREPGU1731 : calculee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGUP2 : calculee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGU_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGU_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPGU si art1731bis " ; +RCELREPGU_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7GU" ; +RCELREPGV : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7GV" ; +RCELREPGV1731 : calculee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGVP2 : calculee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGV_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGV_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPGV si art1731bis " ; +RCELREPGV_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7GV" ; +RCELREPGW : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7GW" ; +RCELREPGW1731 : calculee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGWP2 : calculee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGW_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGW_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPGW si art1731bis " ; +RCELREPGW_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7GW" ; +RCELREPGX : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7GX" ; +RCELREPGX1731 : calculee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGXP2 : calculee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGX_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGX_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPGX si art1731bis " ; +RCELREPGX_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7GX" ; +RCELREPHA : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7HA" ; +RCELREPHA1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHAP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHA_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHA_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHA si art1731bis " ; +RCELREPHA_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7HA" ; +RCELREPHD : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7HD" ; +RCELREPHD1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHDP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHD_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHD si art1731bis " ; +RCELREPHD_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7HD" ; +RCELREPHE : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7HE" ; +RCELREPHE1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHEP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHE_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHE si art1731bis " ; +RCELREPHE_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7HE" ; +RCELREPHF : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7HF" ; +RCELREPHF1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHFP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHF_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHF si art1731bis " ; +RCELREPHF_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7HF" ; +RCELREPHG : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7HG" ; +RCELREPHG1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHGP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHG_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHG_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHG si art1731bis " ; +RCELREPHG_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7HG" ; +RCELREPHH : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7HH" ; +RCELREPHH1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHHP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHH_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHH si art1731bis " ; +RCELREPHH_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7HH" ; +RCELREPHR : calculee restituee : "Scellier metropole-DOM hors plafonds - report 2009 - Reduction" ; +RCELREPHR1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HR a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHRP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HR a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHR_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHR si art1731bis " ; +RCELREPHR_P : calculee base : "Scellier metropole-DOM hors plafonds - report 2009 - Reduction" ; +RCELREPHS : calculee restituee : "Reduction Scellier report 2009 - 7HS" ; +RCELREPHS1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHSP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHS_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHS_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHS si art1731bis " ; +RCELREPHS_P : calculee base : "Reduction Scellier report 2009 - 7HS" ; +RCELREPHT : calculee restituee : "Reduction Scellier metropole DOM report- 7HT" ; +RCELREPHT1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HT a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHTP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HT a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHT_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHT_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHT si art1731bis " ; +RCELREPHT_P : calculee base : "Reduction Scellier metropole DOM report- 7HT" ; +RCELREPHU : calculee restituee : "Reduction Scellier DOM COM engagt 2009 fini 2010 report- 7HU" ; +RCELREPHU1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HU a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHUP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HU a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHU_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHU_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHU si art1731bis " ; +RCELREPHU_P : calculee base : "Reduction Scellier - 7HU -art1731" ; +RCELREPHV : calculee restituee : "Reduction Scellier metropole report 2010 - 7HV" ; +RCELREPHV1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HV a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHVP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HV a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHV_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHV_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHV_P : calculee base : "Reduction Scellier metropole report 2010 - 7HV" ; +RCELREPHW : calculee restituee : "Reduction Scellier DOM COM report 2010 - 7HW" ; +RCELREPHW1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HW a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHWP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HW a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHW_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHW_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHW si art1731bis " ; +RCELREPHW_P : calculee base : "Reduction Scellier DOM COM report 2010 - 7HW" ; +RCELREPHX : calculee restituee : "Reduction Scellier metropole pa 2009 fini 2010 : report- 7HX" ; +RCELREPHX1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HX a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHXP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HX a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHX_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHX_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHX si art1731bis " ; +RCELREPHX_P : calculee base : "Reduction Scellier metropole pa 2009 fini 2010 : report- 7HX" ; +RCELREPHZ : calculee restituee : "Reduction Scellier DOM COM pa 2009 fini 2010 : report- 7HZ" ; +RCELREPHZ1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HZ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHZP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7HZ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHZ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHZ_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHZ si art1731bis " ; +RCELREPHZ_P : calculee base : "Reduction Scellier DOM COM pa 2009 fini 2010 : report- 7HZ" ; +RCELREPYB : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YB" ; +RCELREPYB1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYBP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYB_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYB_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYB si art1731bis " ; +RCELREPYB_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YB" ; +RCELREPYD : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YD" ; +RCELREPYD1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYDP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYD_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYD si art1731bis " ; +RCELREPYD_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YD" ; +RCELREPYF : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YF" ; +RCELREPYF1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYFP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYF_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYF si art1731bis " ; +RCELREPYF_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YF" ; +RCELREPYG : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YG" ; +RCELREPYG1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYGP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYG_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYG_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYG si art1731bis " ; +RCELREPYG_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YG" ; +RCELREPYH : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YH" ; +RCELREPYH1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYHP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYH_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYH si art1731bis " ; +RCELREPYH_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YH" ; +RCELREPYJ : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YJ" ; +RCELREPYJ1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YJ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYJP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YJ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYJ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYJ_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYJ si art1731bis " ; +RCELREPYJ_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YJ" ; +RCELREPYK : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YK" ; +RCELREPYK1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YK a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYKP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YK a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYK_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYK_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYK si art1731bis " ; +RCELREPYK_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YK" ; +RCELREPYL : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YL" ; +RCELREPYL1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YL a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYLP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YL a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYL_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYL si art1731bis " ; +RCELREPYL_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YL" ; +RCELREPYM : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YM" ; +RCELREPYM1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YM a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYMP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYM_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYM_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYM si art1731bis " ; +RCELREPYM_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YN" ; +RCELREPYN : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YN" ; +RCELREPYN1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YN a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYNP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYN_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYN_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYN si art1731bis " ; +RCELREPYN_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YN" ; +RCELREPYO : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YO" ; +RCELREPYO1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YO a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYOP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYO_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYO_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYO si art1731bis " ; +RCELREPYO_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YO" ; +RCELREPYP : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YP" ; +RCELREPYP1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YP a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYPP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYPQ_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YQ" ; +RCELREPYP_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYP_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYP si art1731bis " ; +RCELREPYP_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YP" ; +RCELREPYQ : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YQ" ; +RCELREPYQ1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YQ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYQP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYQ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYQ_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYQ si art1731bis " ; +RCELREPYQ_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YB" ; +RCELREPYR : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YR" ; +RCELREPYR1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YR a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYRP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYR_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYR si art1731bis " ; +RCELREPYR_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YR" ; +RCELREPYS : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YS" ; +RCELREPYS1731 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYSP2 : calculee base : " Scellier report - Reduc 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYS_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYS_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYS si art1731bis " ; +RCELREPYS_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YS" ; +RCELREP_HR : calculee : "Invt Scellier - 7HR reduc avant imputation droits simples" ; +RCELREP_HR_R : calculee : "pour calculer RRCELD2012 avec ou sans 1731bis" ; +RCELREP_HS : calculee : "Invt Scellier - 7HS reduc avant imputation droits simples" ; +RCELREP_HS_R : calculee : "pour calculer RRCELD2012 avec ou sans 1731bis" ; +RCELREP_HT : calculee : "Invt Scellier - 7HT reduc avant imputation droits simples" ; +RCELREP_HT_R : calculee : "pour calculer RRCELD2012 avec ou sans 1731bis" ; +RCELREP_HU : calculee : "Invt Scellier - 7HU reduc avant imputation droits simples" ; +RCELREP_HU_R : calculee : "pour calculer RRCELD2012 avec ou sans 1731bis" ; +RCELREP_HV : calculee : "Invt Scellier - 7HV reduc avant imputation droits simples" ; +RCELREP_HV_R : calculee : "pour calculer RRCELC2012 avec ou sans 1731bis" ; +RCELREP_HW : calculee : "Invt Scellier - 7HW reduc avant imputation droits simples" ; +RCELREP_HW_R : calculee : "pour calculer RRCELC2012 avec ou sans 1731bis" ; +RCELREP_HX : calculee : "Invt Scellier - 7HX reduc avant imputation droits simples" ; +RCELREP_HX_R : calculee : "pour calculer RRCELD2012 avec ou sans 1731bis" ; +RCELREP_HZ : calculee : "Invt Scellier - 7HZ reduc avant imputation droits simples" ; +RCELREP_HZ_R : calculee : "pour calculer RRCELD2012 avec ou sans 1731bis" ; +RCELRREDLA : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2009 reduction-Avis Facture- 7LA" ; +RCELRREDLA1731 : calculee base : " Scellier - reduction 7LA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLAP2 : calculee base : " Scellier - reduction 7LA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLA_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCELRREDLA_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction-Avis Facture- 7LA" ; +RCELRREDLB : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction-Avis Facture- reduction 7LB" ; +RCELRREDLB1731 : calculee base : " Scellier - reduction 7LB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLBP2 : calculee base : " Scellier - reduction 7LB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLB_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLB_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLB si art1731bis " ; +RCELRREDLB_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction-Avis Facture- reduction 7LB" ; +RCELRREDLC : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction-Avis Facture- reduction 7LC" ; +RCELRREDLC1731 : calculee base : " Scellier - reduction 7LC a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLCP2 : calculee base : " Scellier - reduction 7LC a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLC_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLC_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLC si art1731bis " ; +RCELRREDLC_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction-Avis Facture- reduction 7LC" ; +RCELRREDLD : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction-Avis Facture- reduction 7LD" ; +RCELRREDLD1731 : calculee base : " Scellier - reduction 7LD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLDP2 : calculee base : " Scellier - reduction 7LD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLD_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLD si art1731bis " ; +RCELRREDLD_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction-Avis Facture- reduction 7LD" ; +RCELRREDLE : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction-Avis Facture- reduction 7LE" ; +RCELRREDLE1731 : calculee base : " Scellier - reduction 7LE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLEP2 : calculee base : " Scellier - reduction 7LE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLE_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLE si art1731bis " ; +RCELRREDLE_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction-Avis Facture- reduction 7LE" ; +RCELRREDLF : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction-Avis Facture- reduction 7LF" ; +RCELRREDLF1731 : calculee base : " Scellier - reduction 7LF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLFP2 : calculee base : " Scellier - reduction 7LF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLF_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLF si art1731bis " ; +RCELRREDLF_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction-Avis Facture- reduction 7LF" ; +RCELRREDLG : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2014 reduction-Avis Facture- 7LG" ; +RCELRREDLG1731 : calculee base : " Scellier - reduction 7LG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLGP2 : calculee base : " Scellier - reduction 7LG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLG_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCELRREDLG_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2014 reduction-Avis Facture- 7LG" ; +RCELRREDLH : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2014 reduction-Avis Facture- 7LH" ; +RCELRREDLH1731 : calculee base : " Scellier - reduction 7LH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLHP2 : calculee base : " Scellier - reduction 7LH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCELRREDLH_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2014 reduction-Avis Facture- 7LH" ; +RCELRREDLI : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2014 reduction-Avis Facture- 7LI" ; +RCELRREDLI1731 : calculee base : " Scellier - reduction 7LI a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLIP2 : calculee base : " Scellier - reduction 7LI a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCELRREDLI_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2014 reduction-Avis Facture- 7LI" ; +RCELRREDLJ : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2014 reduction-Avis Facture- 7LJ" ; +RCELRREDLJ1731 : calculee base : " Scellier - reduction 7LJ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLJP2 : calculee base : " Scellier - reduction 7LJ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLJ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCELRREDLJ_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2014 reduction-Avis Facture- 7LJ" ; +RCELRREDLM : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LM" ; +RCELRREDLM1731 : calculee restituee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LM" ; +RCELRREDLMP2 : calculee restituee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LM" ; +RCELRREDLM_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLM_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLM si art1731bis " ; +RCELRREDLM_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LM" ; +RCELRREDLN : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2013- reduction-Avis Facture- 7LN" ; +RCELRREDLN1731 : calculee base : " Scellier - reduction 7LN a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLNP2 : calculee base : " Scellier - reduction 7LN a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLN_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLN_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLN si art1731bis " ; +RCELRREDLN_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction-Avis Facture- 7LN" ; +RCELRREDLS : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LS" ; +RCELRREDLS1731 : calculee restituee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LS" ; +RCELRREDLSP2 : calculee restituee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LS" ; +RCELRREDLS_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLS_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLS si art1731bis " ; +RCELRREDLS_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LS" ; +RCELRREDLT : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2013- reduction-Avis Facture- 7LT" ; +RCELRREDLT1731 : calculee base : " Scellier - reduction 7LT a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLTP2 : calculee base : " Scellier - reduction 7LT a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLT_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLT_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLT si art1731bis " ; +RCELRREDLT_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction-Avis Facture- 7LT" ; +RCELRREDLX : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2013- reduction-Avis Facture- 7LX" ; +RCELRREDLX1731 : calculee base : " Scellier - reduction 7LX a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLXP2 : calculee base : " Scellier - reduction 7LX a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLX_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLX_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLX si art1731bis " ; +RCELRREDLX_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction-Avis Facture- 7LX" ; +RCELRREDLZ : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LZ" ; +RCELRREDLZ1731 : calculee restituee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LZ" ; +RCELRREDLZP2 : calculee restituee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LZ" ; +RCELRREDLZ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLZ_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLZ si art1731bis " ; +RCELRREDLZ_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LZ" ; +RCELRREDMG : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7MG" ; +RCELRREDMG1731 : calculee restituee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7MG" ; +RCELRREDMGP2 : calculee restituee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7MG" ; +RCELRREDMG_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDMG_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDMG si art1731bis " ; +RCELRREDMG_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7MG" ; +RCELRREDMH : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2013- reduction-Avis Facture- 7MH" ; +RCELRREDMH1731 : calculee base : " Scellier - reduction 7MH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDMHP2 : calculee base : " Scellier - reduction 7MH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDMH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDMH_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDMH si art1731bis " ; +RCELRREDMH_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction-Avis Facture- 7MH" ; +RCELRREDSOM : calculee : "Invest. Scellier 2013-somme des reduc RCELRRED " ; +RCELRREDSOM_1 : calculee : "a supprimer " ; +RCELTOT : calculee : "Total des reductions Scellier : cf ordre d imputation et calcul de RED" ; +RCELTOT_1 : calculee : "reduc scellier non plaf. art 1731bis" ; +RCEL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCEL_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCEL_2011 : calculee : "Invest. Scellier 2011- Montant avant imputation sur les droits dus" ; +RCEL_2011_R : calculee : "Invest. Scellier 2011- pour calculer RIVCEL avec ou sans 1731bis" ; +RCEL_2012 : calculee : "Invest. Scellier 2012- Montant avant imputation sur les droits dus" ; +RCEL_2012_R : calculee : "Scellier 2012 Reduc avt imputation s droits dus- pour report si1731bis" ; +RCEL_COM : calculee : "Invest. Scellier 2011 COM- Mtant avant imputation sur les droits dus" ; +RCEL_COM_R : calculee : "Invest. Scellier 2011 COM- pour calculer RIVCELCOM1 si 1731bis" ; +RCEL_FABC : calculee : "Inv. Scellier 7FA 7FB 7FA- Mtant avant imputation sur droits dus" ; +RCEL_FABC_R : calculee : "Invt Scellier - pour calculer RIVCELFABC1 avec ou sans 1731 bis" ; +RCEL_FD : calculee : "Inv. Scellier 7FD- Mtant avant imputation sur droits dus" ; +RCEL_FD_R : calculee : "Invt Scellier - pour calculer RIVCELFD1 avec ou sans 1731 bis" ; +RCEL_HJK : calculee : "Inv. Scellier - Mtant avant imputation sur droits dus" ; +RCEL_HJK_R : calculee : "Inv. Scellier - pour calculer RIVCELHJK avec ou sans 1731bis" ; +RCEL_HL : calculee : "Invt Scellier 2eme logt metro DOM avant imputation sur droits dus-7HL" ; +RCEL_HL_R : calculee : "Invt Scellier - pour calculer RIVCELHLM1 avec ou sans 1731 bis" ; +RCEL_HM : calculee : "Inv. Scellier - Mtant avant imputation sur droits dus" ; +RCEL_HM_R : calculee : "Invt Scellier - pour calculer RIVCELHLM1 avec ou sans 1731 bis" ; +RCEL_HNO : calculee : "Inv. Scellier - Mtant avant imputation sur droits dus" ; +RCEL_HNO_R : calculee : "Inv. Scellier - pour calculer RIVCELHNO avec ou sans 1731 bis" ; +RCEL_JBGL : calculee : "Inv. Scellier av 2012 hors COM- Mtant avant imputation sur droits dus" ; +RCEL_JBGL_R : calculee : "Inv. Scellier pour calculer RIVCELJBGL1 avec ou sans 1731bis" ; +RCEL_JOQR : calculee : "Invest. Scellier 2012 COM- Mtant avant imputation sur les droits dus" ; +RCEL_JOQR_R : calculee : "Invest. Scellier 2012 COM- pour calculerRIVCELJOQR1 - 1731bis" ; +RCEL_JP : calculee : "Inv. Scellier av 2012 COM- Mtant avant imputation sur droits dus" ; +RCEL_JP_R : calculee : "Inv. Scellier av 2012 COM- pour calculer RIVCELJP1" ; +RCEL_NBGL : calculee : "Inv. Scellier av 2011 hors COM- Mtant avant imputation sur droits dus" ; +RCEL_NBGL_R : calculee : "Inv. Scellier av 2011 hors COM- pour calculer RIVCELNBGL" ; +RCEL_NQ : calculee : "Inv. Scellier av 2011 COM- Mtant avant imputation sur droits dus" ; +RCEL_NQ_R : calculee : "Scellier - pour calculer report avec ou sans 1731bis" ; +RCEL_P : calculee base : "Scellier 2011 hors COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCINE : calculee restituee : "Cinema audiovisuel" ; +RCINE1731 : calculee base : "RCINE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCINEP2 : calculee base : "RCINE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCINE_1 : calculee : "pour simplifier programmation - Cinema audiovisuel" ; +RCINE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCINE_P : calculee base : "Cinema audiovisuel" ; +RCM : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables" ; +RCM1731 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +RCM2FA : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers 2FA imposables " ; +RCMAB : calculee : "Revenus ouvrant droit a abattement unique 2CD+ACD+BCD+CCD" ; +RCMABD : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 alias 2DC : "Dividendes ouvrant droit a abattement" ; +RCMAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 alias 2CH : "Produits des contrats d'assurance-vie et de capitalisation" ; +RCMAVFT : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 2AB : "Credits d'impot sur valeurs etrangeres" ; +RCMEXCREF : calculee : "montant excedentaire de la refaction a reintegrer ds REVKIRE" ; +RCMFR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 1 restituee alias 2CA : "RCM - Frais a deduire" ; +RCMFR1731 : calculee base : "Frais RCM 2CA pour 1731" ; +RCMFRART1731 : calculee base : "Frais RCM 2CA pour 1731 pour avis" ; +RCMFRNET : calculee base : "Frais RCM 2CA pour 1731" ; +RCMFRNET1731 : calculee base : "Frais RCM 2CA pour 1731" ; +RCMFRNETP2 : calculee base : "Frais RCM 2CA pour 1731" ; +RCMFRNET_P : calculee base : "Correctif: RCM def pour 1731" ; +RCMFRORDI : calculee base : "frais RCM sur RCM ordinaires" ; +RCMFRP2 : calculee base : "Frais rcm pour 1731" ; +RCMFRPRORATA1 : calculee : "Montant frais a repartir RCM rev norm Bareme pour art 1731bis " ; +RCMFRPRORATA2 : calculee : "Montant frais a repartir RCM rev norm Bareme pour art 1731bis " ; +RCMFRPRORATAB : calculee : "Montant frais a repartir RCM rev norm Bareme pour art 1731bis " ; +RCMFRPRORATAQ : calculee : "Montant frais a repartir RCM rev norm quotient pour art 1731bis " ; +RCMFRQUOT : calculee base : "frais RCM sur RCM quotient" ; +RCMFRTEMP : calculee base : "Frais RCM 2CA pour 1731" ; +RCMFR_P : calculee base : "Correctif: RCM def pour 1731" ; +RCMHAB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 alias 2TR : "Produits de placement a revenu fixe sans abattement" ; +RCMHAD : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 alias 2TS : "Produits de contrat d'assurance vie < 8 ans sans abattement" ; +RCMIMPAT : saisie revenu classe = 8 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 2DM : "Impatries : RCM percus a l'etranger exoneres (50 %)" type REEL ; +RCMLIB : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 2DH : "Produits contrats d'assurance-vie soumis au prelev. lib. 7,5 %" ; +RCMNAB : calculee : "Revenus n'ouvrant pas droit a abattement unique 2LZ+ALZ+BLZ+CLZ" ; +RCMORDNET : calculee base : " RCM ordi moins frais 2CA calcules sur RCM ordi" ; +RCMORDTOT : calculee base : "Total RCM ordinaire brut pour ventilation des frais" ; +RCMORDTOTNET : calculee base : "Total RCM ordinaire net abattement et majoration" ; +RCMP2 : calculee base : " pour 1731bis" ; +RCMPRIV : calculee : "Revenu struct. reg fisc. priv. RCM n'ouvrant pas droit a abattement" ; +RCMPRIVM : calculee : "Revenu struct. reg fisc. priv. RCM apres majo" ; +RCMQNET : calculee base : "RCM quotient net de frais 2CA" ; +RCMQUOTOT : calculee base : "Total RCM quotient net " ; +RCMQUOTOTNET : calculee base : "Total RCM quotient net abattement et majoration" ; +RCMRABD : calculee : "montant de la refaction sur 2DC" ; +RCMRDS : saisie revenu classe = 8 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 0 nat_code = 1 alias 2CG : "RCM deja soumis aux prelev. sociaux sans CSG deductible" ; +RCMRNABD : calculee : "revenus nets de la refaction sur 2DC" ; +RCMRNCH : calculee base : " RCM 2CH quotient net abattement" ; +RCMRNTNC : calculee : "revenus nets de la refaction sur 2FU" ; +RCMRTNC : calculee : "montant de la refaction sur 2FU" ; +RCMSOC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 2BH : "Revenus 2TR deja soumis aux prelev. soc. avec CSG deductible" ; +RCMTNC : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 alias 2FU : "Rev. des titres non cotes detenus dans un PEA" ; +RCMTOT : calculee base : "Total RCM ordinaire et quotient net" ; +RCMTOTNET : calculee base : "RCM apres abt et majo total net de frais 2CA" ; +RCM_1 : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables hors 1731" ; +RCM_2 : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables avec 1731" ; +RCM_I : calculee : "total xRCM_I" ; +RCM_P : calculee base : "Correctif: ipour 1731" ; +RCODID : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7ID) - reduction" ; +RCODID1731 : calculee base : "report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODIDP2 : calculee base : "RCODID reduction du primitif que si ligne de rappel - pour 1731bis" ; +RCODID_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODID_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODID_P : calculee base : "art1731bis (7ID) - reduction" ; +RCODIE : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7IE) - reduction" ; +RCODIE1731 : calculee base : "report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODIEP2 : calculee base : "RCODIE reduction du primitif que si ligne de rappel - pour 1731bis" ; +RCODIE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIE_P : calculee base : "art1731bis (7IE) - reduction" ; +RCODIF : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7IF) - reduction" ; +RCODIF1731 : calculee base : "report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODIFP2 : calculee base : "RCODIF reduction du primitif que si ligne de rappel - pour 1731bis" ; +RCODIF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIF_P : calculee base : "art1731bis (7IF) - reduction" ; +RCODIG : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7IG) - reduction" ; +RCODIG1731 : calculee base : "report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODIGP2 : calculee base : "RCODIG reduction du primitif que si ligne de rappel - pour 1731bis" ; +RCODIG_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIG_P : calculee base : "art1731bis (7IG) - reduction" ; +RCODIJ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7IJ) - reduction" ; +RCODIJ1731 : calculee base : "report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODIJP2 : calculee base : "RCODIJ reduction du primitif que si ligne de rappel - pour 1731bis" ; +RCODIJ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIJ_P : calculee base : "art1731bis (7IJ) - reduction" ; +RCODIL : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7IL) - reduction" ; +RCODIL1731 : calculee base : "report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODILP2 : calculee base : "RCODIL reduction du primitif que si ligne de rappel - pour 1731bis" ; +RCODIL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIL_P : calculee base : "art1731bis (7IL) - reduction" ; +RCODIM : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7IM) - reduction" ; +RCODIM1731 : calculee base : "report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODIMP2 : calculee base : "RCODIM reduction du primitif que si ligne de rappel - pour 1731bis" ; +RCODIM_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIM_P : calculee base : "art1731bis (7IM) - reduction" ; +RCODIN : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7IN) - reduction" ; +RCODIN1731 : calculee base : "report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODINP2 : calculee base : "RCODIN reduction du primitif que si ligne de rappel - pour 1731bis" ; +RCODIN_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIN_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIN_P : calculee base : "art1731bis (7IN) - reduction" ; +RCODIV : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7IV) - reduction" ; +RCODIV1731 : calculee base : "report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODIVP2 : calculee base : "RCODIV reduction du primitif que si ligne de rappel - pour 1731bis" ; +RCODIV_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIV_P : calculee base : "art1731bis (7IV) - reduction" ; +RCODIW : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7IW) - reduction" ; +RCODIW1731 : calculee base : "report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODIWP2 : calculee base : "RCODIW reduction du primitif que si ligne de rappel - pour 1731bis" ; +RCODIW_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIW_P : calculee base : "art1731bis (7IW) - reduction" ; +RCODJT : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7JT) - reduction" ; +RCODJT1 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+1 7JT" ; +RCODJT1731 : calculee base : "RCODJT reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODJT2 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+2 7JT" ; +RCODJT3 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+3 7JT" ; +RCODJT4 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+4 7JT" ; +RCODJT5 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+5 7JT" ; +RCODJT6 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+6 7JT" ; +RCODJT7 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+7 7JT" ; +RCODJT8 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+8 7JT" ; +RCODJTJU : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7JT + 7JU) - reduction" ; +RCODJTJU_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. loc meublees dans residence neuve - reduc" ; +RCODJTP2 : calculee base : "RCODJT reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODJT_1 : calculee : "allege prog -Inv. loc. meub non pro - report (7JT) - reduc" ; +RCODJT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODJT_P : calculee base : "art1731bis (7JT) - reduction" ; +RCODJU : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7JT, 7JU) - reduction" ; +RCODJU1 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+1 7JU" ; +RCODJU1731 : calculee base : "RCODJTJU reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODJU2 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+2 7JU" ; +RCODJU3 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+3 7JU" ; +RCODJU4 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+4 7JU" ; +RCODJU5 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+5 7JU" ; +RCODJU6 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+6 7JU" ; +RCODJU7 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+7 7JU" ; +RCODJU8 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+8 7JU" ; +RCODJUP2 : calculee base : "RCODJTJU reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODJU_1 : calculee : "allege prog -Inv. loc. meub non pro - report (7JU) - reduc" ; +RCODJU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODJU_P : calculee base : "art1731bis (7JU) - reduction" ; +RCODOU : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7OU) - reduction" ; +RCODOU1 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+1 7OU" ; +RCODOU1731 : calculee base : "RCODOU reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODOU8 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+8 7OU" ; +RCODOUP2 : calculee base : "RCODOU reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODOU_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. loc meublees dans residence neuve - reduc" ; +RCODOU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODOU_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OU) - reduction" ; +RCODOV : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7OV) - reduction" ; +RCODOV1 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2015 - report n+1 7OV" ; +RCODOV1731 : calculee base : "RCODOV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODOV8 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2015 - report n+1 7OV" ; +RCODOVP2 : calculee base : "RCODOV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODOV_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. loc meublees non pro - reduc" ; +RCODOV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODOV_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OV) - reduction" ; +RCOLENT : calculee restituee : "Investissements outre mer entreprise - report 2009 - retenu" ; +RCOLENT1731 : calculee base : "RCOLENT reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCOLENTP2 : calculee base : "RCOLENT reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCOLENT_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv outre mer entreprise - report 2009 - reduc" ; +RCOLENT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCOLENT_P : calculee base : "Investissements outre mer entreprise - report 2009 - retenu" ; +RCOMP : calculee restituee : "Frais de comptabilite" ; +RCOMP1731 : calculee base : "RCOMP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCOMPP2 : calculee base : "RCOMP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCOMP_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCOMP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCOMP_P : calculee base : "Frais de comptabilite" ; +RCOTFOR : calculee restituee : "Cotisations assurance pour la foret - reduction" ; +RCOTFOR1731 : calculee base : "RCOTFOR reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCOTFORP2 : calculee base : "RCOTFOR reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCOTFOR_1 : calculee : "Cotisations assurance pour la foret - reduction" ; +RCOTFOR_2 : calculee : "ART1731BIS -RCOTFOR si art1731bis " ; +RCOTFOR_P : calculee base : "Cotisations assurance pour la foret - reduction" ; +RCSC : saisie revenu classe = 8 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5IY : "Revenus a imposer aux contrib. soc. - Declarant 2" ; +RCSP : saisie revenu classe = 8 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5JY : "Revenus a imposer aux contrib. soc. - PAC" ; +RCSV : saisie revenu classe = 8 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5HY : "Revenus a imposer aux contrib. soc. - Declarant 1" ; +RD9YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +RDBASE : calculee : " nouv cor:base des majo RD" ; +RDBASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +RDBASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +RDBASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +RDCOM : saisie revenu classe = 0 priorite = 30 categorie_TL = 30 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7FF : "Frais de comptabilite - Adhesion CGA-AA" ; +RDCSG : calculee restituee : "Libelle CGS deductible" ; +RDDIV : calculee restituee : "Deductions diverses" ; +RDDIVTEF : calculee : "Deductions diverses" ; +RDDIVTEFRFR : calculee : "Deductions diverses" ; +RDDOUP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UF : "Dons aux oeuvres" ; +RDENL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7EC : "Enfant scolarise - Lycee - Nombre" ; +RDENLQAR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7ED : "Enfant residence alt. - Lycee - Nombre" ; +RDENS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7EA : "Enfant scolarise - College - Nombre" ; +RDENSQAR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7EB : "Enfant residence alt. - College - Nombre" ; +RDENU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7EF : "Enfant scolarise - Enseignement sup. - Nombre" ; +RDENUQAR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7EG : "Enfant residence alt. - Enseig. sup. - Nombre" ; +RDEQPAHA : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7WJ : "Depenses d'equipements pers. agees ou handicapees" type REEL ; +RDFOREST : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UN : "Investissements forestiers : acquisition" type REEL ; +RDFORESTGES : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UQ : "CI investissements forestiers : contrat de gestion" type REEL ; +RDFORESTRA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UP : "CI investissements forestiers : travaux" type REEL ; +RDGARD1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GA : "Frais de garde - 1er enfant de moins de 6 ans" ; +RDGARD1QAR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GE : "Residence alt. Frais de garde - 1er enf. moins de 6 ans" ; +RDGARD2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GB : "Frais de garde - 2eme enfant de moins de 6 ans" ; +RDGARD2QAR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GF : "Residence alt. Frais de garde - 2eme enf. moins de 6 ans" ; +RDGARD3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GC : "Frais de garde - 3eme enfant de moins de 6 ans" ; +RDGARD3QAR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GG : "Residence alt. Frais de garde - 3eme enf. moins de 6 ans" ; +RDGARD4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GD : "Frais de garde - 4eme enfant de moins de 6 ans" ; +RDGARD4QAR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GM : "Residence alt. Frais de garde - 4eme enf. moins de 7 ans" ; +RDIFAGRI : calculee restituee : "Reduction interets differe de paiement accorde aux agriculteurs impute" ; +RDIFAGRI1731 : calculee base : "RDIFAGRI reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDIFAGRIP2 : calculee base : "RDIFAGRI reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDIFAGRI_1 : calculee : " reduction non plaf pour 1731bis" ; +RDIFAGRI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDIFAGRI_P : calculee base : "Reduction interets differe de paiement accorde aux agriculteurs impute" ; +RDMECENAT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7US : "Depenses de mecenat" ; +RDMO : calculee : "Taux effectif : revenu total" ; +RDNCP : calculee restituee : "Activites non Commerciales non Pro. taxees aux CSG RDS PRS" ; +RDNET : calculee restituee : "RDS net avant test des 160F" ; +RDNETEMP : calculee : "ps nette temp pour correctif " ; +RDNP : calculee restituee : "BIC Non Profess. taxees aux CSG RDS PRS" ; +RDOM : calculee : "Reduction investissement DOM" ; +RDOMSOC1 : calculee restituee : "Investissements outre mer logement social - report 2009 - reduction" ; +RDOMSOC11731 : calculee base : "RDOMSOC1 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDOMSOC1P2 : calculee base : "RDOMSOC1 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDOMSOC1_1 : calculee : "pour simplifier prog -Inv. outre mer logt social - report 2009 - reduc" ; +RDOMSOC1_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDOMSOC1_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - report 2009 - reduction" ; +RDONS : calculee restituee : "Dons aux oeuvres" type REEL ; +RDONS1731 : calculee base : "RDONS reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDONSP2 : calculee base : "RDONS reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDONS_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RDONS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDONS_P : calculee base : "Dons aux oeuvres" type REEL ; +RDPRESREPORT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7WP : "Prestations compensatoires - Report sommes 2014" ; +RDPTP : calculee restituee : "Plus-values a taux proportionnels taxees a la CRDS et CSG" ; +RDRCM : calculee restituee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG" ; +RDRCM1 : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG" ; +RDRCM1APS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG acompte PS" ; +RDRCM1BIS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG" ; +RDRCM1BISAPS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG acompte" ; +RDRCM1NEG : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG negatif" ; +RDRCM1NEGAPS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG negatif acpt" ; +RDRCM1NEGPLAF : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG negatif" ; +RDRCM1NEGPLAFAPS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG negatif acp" ; +RDRCMAPS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG" ; +RDREP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UD : "Dons aux personnes en difficulte" ; +RDRESU : saisie revenu classe = 0 priorite = 30 categorie_TL = 30 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GZ : "Rente-survie, contrat d'epargne handicap" ; +RDRF : calculee restituee : "Revenus fonciers taxes aux CSG RDS PRS" ; +RDRFAPS : calculee : "Revenus fonciers taxes aux CSG RDS PRS acpte" ; +RDRFPS : calculee : "Revenus fonciers taxes aux CSG RDS PRS pour article 1731BIS" ; +RDRTF : calculee : "revenus au taux forfaitaire RDS(avis CSG)" ; +RDRV : calculee restituee : "Rentes Viageres taxees aux CSG RDS PRS" ; +RDRVAPS : calculee : "Rentes Viageres taxees aux CSG RDS PRS acp" ; +RDSAC : calculee : "RDS pour acompte" ; +RDSC : calculee restituee : "CRDS nette ( base * taux )" ; +RDSCAC : calculee : "rds net ( base * taux ) acompte" ; +RDSCAPS : calculee : "CRDS nette ( base * taux ) acpte" ; +RDSD : calculee restituee : "RDS due" ; +RDSN : calculee : "CRDS" ; +RDSNAC : calculee : "CRDS pour acompte" ; +RDSNAPS : calculee : "CRDS acpte" ; +RDSNO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7CF : "Souscriptions au capital petites entreprises en 2015" ; +RDSYCJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7AE : "Cotisations syndicales - Declarant 2" ; +RDSYPP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7AG : "Cotisations syndicales - PAC" ; +RDSYVO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7AC : "Cotisations syndicales - Declarant 1" ; +RDS_A : calculee base : "RDS anterieur" ; +RDS_P : calculee base : "RDS" ; +RDS_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +RDS_R : calculee base : "CRDS (D REFERENCE)" ; +RDS_R99 : calculee base : " nouv cor:RDS rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +RDS_R99R : calculee base : " nouv cor:RDS rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +RDS_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +RDTECH : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7WL : "Travaux de preventions des risques technologiques" ; +RDUFLOEKL : calculee restituee : "Ivt Duflot realise acheve 2014 -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RDUFLOEKL1731 : calculee base : "Duflot report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDUFLOEKLP2 : calculee base : "Duflot report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDUFLOEKL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RDUFLOEKL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDUFLOEKL_P : calculee base : "Ivt Duflot pour 1731bis - primitif" ; +RDUFLOGIH : calculee restituee : "Ivt Duflot realise acheve 2013 -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RDUFLOGIH1731 : calculee base : "Duflot report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDUFLOGIHP2 : calculee base : "Duflot report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDUFLOGIH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RDUFLOGIH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDUFLOGIH_P : calculee base : "Ivt Duflot realise acheve 2013 -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RDUFLOTOT : calculee restituee : "somme investissement Duflot " ; +RDUFLOTOT_1 : calculee restituee : "somme investissement Duflot " ; +RDUFLO_EKL : calculee : "Inv. Duflot - Mtant reduction avant imputation sur droits dus" ; +RDUFLO_GIH : calculee : "Inv. Duflot - Mtant reduction avant imputation sur droits dus" ; +RDUFREPFI : calculee restituee : "Ivt Duflot realise acheve 2013 - report -Reduction" ; +RDUFREPFI1731 : calculee base : "Duflot report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDUFREPFIP2 : calculee base : "Duflot report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDUFREPFI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RDUFREPFI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDUFREPFI_P : calculee base : "Report Ivt Duflot - Primitif pour art1731bis" ; +RDUFREPFK : calculee restituee : "Ivt Duflot realise acheve 2014 - report -Reduction" ; +RDUFREPFK1731 : calculee base : "Duflot report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDUFREPFKP2 : calculee base : "Duflot report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDUFREPFK_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RDUFREPFK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDUFREPFK_P : calculee base : "Report Ivt Duflot - Primitif pour art1731bis" ; +RD_BASE : calculee restituee : "base imposable RDS(avis CSG)" ; +RD_BPCOS : calculee restituee : "avis csg: gains de cession" ; +RD_PREREV : calculee restituee : "CSG en presence du code 8VX" ; +RD_R1649 : calculee restituee : "revenus etrangers CSG(avis CSG)" ; +RD_RCM : calculee restituee : "rev capitaux mobiliers RDS (avis CSG)" ; +RD_RE168 : calculee restituee : "revenus etrangers CSG(avis CSG)" ; +RD_REVCS : calculee restituee : "revenu prof non salaries RDS (avis CSG)" ; +RD_REVETRANG : calculee restituee : "revenus etrangers RDS(avis CSG)" ; +RD_RFG : calculee restituee : "revenus fonciers nets RDS (avis CSG)" ; +RD_RTF : calculee restituee : "revenus au taux forfaitaire RDS(avis CSG)" ; +RD_RVORIGND : calculee restituee : "revenus d origine inderterminee RDS (avis CSG)" ; +RD_RVT : calculee restituee : "rentes viag a titre onerux RDS (avis CSG)" ; +RD_TAX1649 : calculee restituee : "CSG en presence du code 8VW" ; +RE168 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 8VV : "Taxation train de vie (art. 168)" ; +REAMOR : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 1 nat_code = 0 alias SBA : "Reintegration amortissement au quotient" ; +REAMORNB : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 9 nat_code = 1 alias TBA : "Reintegration amortissement au quotient - Nb d'annees" ; +REB : calculee : "Reprises en base" ; +RECIMP : calculee restituee : "Credit recherche (8TB) : montant impute" ; +RECOMP : calculee restituee : "avis ir:reduction d impot relative au nouveau plaf du quo fam" ; +RECREST : calculee restituee : "Credit recherche (8TB) : montant restitution" ; +RECUM : calculee restituee : "Cumul de la restitution anterieurement effectuee" ; +RECUMBIS : calculee restituee : "Cumul de la restitution anterieurement effectuee" ; +RECUMBISIR : calculee : "Cumul de la restitution anterieurement effectuee IR sans PS" ; +RECUMIR : calculee restituee : "Cumul de la restitution anterieurement effectuee IR seul" ; +RECUM_A : calculee base : "Restitution anterieure" ; +RECUP_INR_CDIS : calculee base : "recup DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_CDIS_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_CHR : calculee base : "recuperation DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_CHR_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_CRDS : calculee base : "recup DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_CRDS_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_CSG : calculee base : "recup DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_CSG_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_CVN : calculee base : "recuperation DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_CVN_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_GLO : calculee base : "recuperation DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_GLO_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_IR : calculee base : "recuperation DO INR IR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_IR_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_ISF : calculee base : "recuperation DO INR Isf issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_ISF_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_LOY : calculee base : "recuperation DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_LOY_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_PCAP : calculee base : "recuperation DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_PCAP_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_PRS : calculee base : "recup DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_PRS_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_RSE1 : calculee base : "recuperation DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_RSE1_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_RSE2 : calculee base : "recuperation DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_RSE2_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_RSE3 : calculee base : "recuperation DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_RSE3_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_RSE4 : calculee base : "recuperation DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_RSE4_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_RSE5 : calculee base : "recuperation DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_RSE5_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_RSE6 : calculee base : "recuperation DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_RSE6_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_TAXA : calculee base : "recup DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_TAXA_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RED : calculee : "Total des reductions d'impot" ; +REDISF : calculee restituee : "Total des reductions d'impot pour BRAVISF" ; +REDMEUBLE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IS : "Invest. locat. meubl. non prof. initie en 2009 : Report reduction 2009" ; +REDREPNPRO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IU : "Invest. locat. meubl. non prof. initie en 2009 : Report reduction 2010" ; +REDTL : calculee : "Total des reductions d'impot pour le calcul de la TL" ; +REDUCAVTCEL : calculee : "Invest. Scellier -somme des reduc avant scellier" ; +REDUCAVTCEL_1 : calculee : "Art 1731 bis - Invest. Scellier -somme des reduc avant scellier" ; +REGCI : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XR : "Revenus etrangers avec credit d'impot = impot francais" type REEL ; +REGPRIV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 alias 2GO : "Rev. structures a regime fiscal privilegie sans abattement" ; +REGPRIVM : calculee : "montant majore de GO" ; +REI : calculee restituee : "Reprise d'impot" ; +REMPLAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RBP : "Revenus de remplacement taxes au quotient - Declarant 2" ; +REMPLANBC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NBP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - Declarant 2" ; +REMPLANBP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NCP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - PAC 1" ; +REMPLANBP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NDP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - PAC 2" ; +REMPLANBP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NEP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - PAC 3" ; +REMPLANBP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NFP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - PAC 4" ; +REMPLANBV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NAP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - Declarant 1" ; +REMPLAP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RCP : "Revenus de remplacement taxes au quotient - PAC 1" ; +REMPLAP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RDP : "Revenus de remplacement taxes au quotient - PAC 2" ; +REMPLAP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias REP : "Revenus de remplacement taxes au quotient - PAC 3" ; +REMPLAP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RFP : "Revenus de remplacement taxes au quotient - PAC 4" ; +REMPLAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RAP : "Revenus de remplacement taxes au quotient - Declarant 1" ; +RENOV : calculee : "Reduction travaux de restauration des objets classes " ; +RENT01 : calculee restituee : "Reduction HBJ" ; +RENT011731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT01P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT01_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBJ - reduction RLOCENT" ; +RENT01_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT01_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT02 : calculee restituee : "Reduction HBO" ; +RENT021731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT02P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT02_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBO - reduction RLOCENT" ; +RENT02_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT02_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT03 : calculee restituee : "Reduction HBT" ; +RENT031731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT03P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT03_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBT - reduction RLOCENT" ; +RENT03_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT03_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT04 : calculee restituee : "Reduction HBY" ; +RENT041731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT04P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT04_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBY - reduction RLOCENT" ; +RENT04_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT04_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT05 : calculee restituee : "Reduction HCD" ; +RENT051731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT05P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT05_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HCD - reduction RLOCENT" ; +RENT05_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT05_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT06 : calculee restituee : "Reduction HBI" ; +RENT061731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT06P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT06_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBI - reduction RLOCENT" ; +RENT06_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT06_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT07 : calculee restituee : "Reduction HBN" ; +RENT071731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT07P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT07_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBN - reduction RLOCENT" ; +RENT07_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT07_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT08 : calculee restituee : "Reduction HBS" ; +RENT081731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT08P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT08_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBS - reduction RLOCENT" ; +RENT08_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT08_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT09 : calculee restituee : "Reduction HBX" ; +RENT091731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT09P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT09_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBX - reduction RLOCENT" ; +RENT09_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT09_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT10 : calculee restituee : "Reduction HCC" ; +RENT101731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT10P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT10_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HCC - reduction RLOCENT" ; +RENT10_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT10_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT11 : calculee restituee : "Reduction HBK" ; +RENT111731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT11P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT11_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBK - reduction RLOCENT" ; +RENT11_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT11_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT12 : calculee restituee : "Reduction HBP" ; +RENT121731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT12P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT12_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBP - reduction RLOCENT" ; +RENT12_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT12_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT13 : calculee restituee : "Reduction HBU" ; +RENT131731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT13P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT13_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBU - reduction RLOCENT" ; +RENT13_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT13_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT14 : calculee restituee : "Reduction HBZ" ; +RENT141731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT14P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT14_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBZ - reduction RLOCENT" ; +RENT14_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT14_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT15 : calculee restituee : "Reduction HCE" ; +RENT151731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT15P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT15_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HCE - reduction RLOCENT" ; +RENT15_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT15_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT16 : calculee restituee : "Reduction HBM" ; +RENT161731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT16P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT16_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBM - reduction RLOCENT" ; +RENT16_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT16_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT17 : calculee restituee : "Reduction HBR" ; +RENT171731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT17P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT17_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBR - reduction RLOCENT" ; +RENT17_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT17_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT18 : calculee restituee : "Reduction HBW" ; +RENT181731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT18P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT18_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBW - reduction RLOCENT" ; +RENT18_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT18_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT19 : calculee restituee : "Reduction HCB" ; +RENT191731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT19P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT19_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HCB - reduction RLOCENT" ; +RENT19_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT19_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT20 : calculee restituee : "Reduction HCG" ; +RENT201731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT20P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT20_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HCG - reduction RLOCENT" ; +RENT20_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT20_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT21 : calculee restituee : "Reduction HBJ retrocede" ; +RENT211731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT21P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT21_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBJ retro - reduction RLOCENT" ; +RENT21_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT21_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT22 : calculee restituee : "Reduction HBO retrocede" ; +RENT221731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT22P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT22_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBO retro - reduction RLOCENT" ; +RENT22_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT22_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT23 : calculee restituee : "Reduction HBT retrocede" ; +RENT231731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT23P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT23_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBT retro - reduction RLOCENT" ; +RENT23_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT23_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT24 : calculee restituee : "Reduction HBY retrocede" ; +RENT241731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT24P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT24_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBY retro - reduction RLOCENT" ; +RENT24_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT24_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT25 : calculee restituee : "Reduction HCD retrocede" ; +RENT251731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT25P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT25_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HCD retro - reduction RLOCENT" ; +RENT25_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT25_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT26 : calculee restituee : "Reduction HBI retrocede" ; +RENT261731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT26P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT26_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBI retro - reduction RLOCENT" ; +RENT26_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT26_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT27 : calculee restituee : "Reduction HBN retrocede" ; +RENT271731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT27P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT27_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBN rerto - reduction RLOCENT" ; +RENT27_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT27_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT28 : calculee restituee : "Reduction HBS retrocede" ; +RENT281731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT28P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT28_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBS retro - reduction RLOCENT" ; +RENT28_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT28_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT29 : calculee restituee : "Reduction HBX retrocede" ; +RENT291731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT29P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT29_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBX rerto - reduction RLOCENT" ; +RENT29_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT29_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT30 : calculee restituee : "Reduction HCC retrocede" ; +RENT301731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT30P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT30_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HCC retro - reduction RLOCENT" ; +RENT30_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT30_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT31 : calculee restituee : "A attribuer" ; +RENT311731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT31P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT31_1 : calculee : "A attribuer" ; +RENT31_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT31_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT32 : calculee restituee : "A attribuer" ; +RENT321731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT32P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT32_1 : calculee : "A attribuer" ; +RENT32_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT32_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT33 : calculee restituee : "A attribuer" ; +RENT331731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT33P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT33_1 : calculee : "A attribuer" ; +RENT33_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT33_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT34 : calculee restituee : "A attribuer" ; +RENT341731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT34P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT34_1 : calculee : "A attribuer" ; +RENT34_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT34_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT35 : calculee restituee : "A attribuer" ; +RENT351731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT35P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT35_1 : calculee : "A attribuer" ; +RENT35_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT35_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT36 : calculee restituee : "A attribuer" ; +RENT361731 : calculee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT36P2 : calculee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT36_1 : calculee : "A attribuer" ; +RENT36_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT36_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENTAX : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RAW : "Rentes taxees au quotient - moins de 50 ans" ; +RENTAX5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RBW : "Rentes taxees au quotient - 50 a 59 ans" ; +RENTAX6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RCW : "Rentes taxees au quotient - 60 a 69 ans" ; +RENTAX7 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RDW : "Rentes taxees au quotient - a partir de 70 ans" ; +RENTAXNB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NAW : "Rentes taxees au quotient - moins de 50 ans - Nb d'annees" ; +RENTAXNB5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NBW : "Rentes taxees au quotient - 50 a 59 ans - Nb d'annees" ; +RENTAXNB6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NCW : "Rentes taxees au quotient - 60 a 69 ans - Nb d'annees" ; +RENTAXNB7 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NDW : "Rentes taxees au quotient - a partir de 70 ans - Nb d'annees" ; +RENTJ : calculee restituee : "Reduction 7RJ" ; +RENTM : calculee restituee : "Reduction 7PM" ; +REP101 : calculee : "pour repartition frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et autr" ; +REP102 : calculee : "pour repartition frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et autr" ; +REP103 : calculee : "pour repartition frais de 10% servant aux abtt. de 10% " ; +REP104 : calculee : "pour repartition frais de 10% servant aux abtt. de 10% " ; +REP10C : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +REP10MEU15 : calculee restituee : "Reports - montant 2015 reduc Ivt 2010 LMNPRO non impute" ; +REP10V : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +REP11MEU15 : calculee restituee : "Reports - montant 2015 reduc Ivt 2011 LMNPRO non impute" ; +REP12MEU15 : calculee restituee : "Reports - montant 2015 reduc Ivt 2012 LMNPRO non impute" ; +REP7TE : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier 2014 et 2015 pour Colbert " ; +REP7UA : calculee restituee : "report CI travaux forestier adhesion 2014 et 2015 pour Colbert " ; +REP7UB : calculee restituee : "report CI travaux forestier sinistre adhesion 2014 et 2015 Colbert " ; +REP7UP : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier 2014 et 2015 pour Colbert " ; +REP7UT : calculee restituee : "report CI travaux forestier apres sinistre 2014 et 2015 pour Colbert " ; +REP7UV : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier 2014 et 2015 pour Colbert " ; +REP9MEU15 : calculee restituee : "Reports - montant 2015 reduc Ivt 2009 LMNPRO non impute" ; +REPAA : calculee restituee : "Report HAA" ; +REPAB : calculee restituee : "Report HAB" ; +REPAC : calculee restituee : "Report HAC" ; +REPAE : calculee restituee : "Report HAE" ; +REPAF : calculee restituee : "Report HAF" ; +REPAG : calculee restituee : "Report HAG" ; +REPAH : calculee restituee : "Report HAH" ; +REPAJ : calculee restituee : "Report HAJ" ; +REPAK : calculee restituee : "Report HAK" ; +REPAL : calculee restituee : "Report HAL" ; +REPAM : calculee restituee : "Report HAM" ; +REPAO : calculee restituee : "Report HAO" ; +REPAP : calculee restituee : "Report HAP" ; +REPAQ : calculee restituee : "Report HAQ" ; +REPAR : calculee restituee : "Report grosses reparations nus-proprietaires n" ; +REPAR1 : calculee restituee : "Report grosses reparations nus-proprietaires n-1" ; +REPAR2 : calculee restituee : "Report grosses reparations nus-proprietaires n-2" ; +REPAR3 : calculee restituee : "Report grosses reparations nus-proprietaires n-3" ; +REPAR4 : calculee restituee : "Report grosses reparations nus-proprietaires n-4" ; +REPAR5 : calculee restituee : "Report grosses reparations nus-proprietaires n-5" ; +REPAR6 : calculee restituee : "Report grosses reparations nus-proprietaires n-6" ; +REPAT : calculee restituee : "Report HAT" ; +REPAU : calculee restituee : "Report HAU" ; +REPAV : calculee restituee : "Report HAV" ; +REPAW : calculee restituee : "Report HAW" ; +REPAY : calculee restituee : "Report HAY" ; +REPBA : calculee restituee : "Report HBA" ; +REPBB : calculee restituee : "Report HBB" ; +REPBE : calculee restituee : "Report HBE" ; +REPBG : calculee restituee : "Report HBG" ; +REPBI : calculee restituee : "Report HBI" ; +REPBJ : calculee restituee : "Report HBJ" ; +REPBK : calculee restituee : "Report HBK" ; +REPBM : calculee restituee : "Report HBM" ; +REPBN : calculee restituee : "Report HBN" ; +REPBO : calculee restituee : "Report HBO" ; +REPBP : calculee restituee : "Report HBP" ; +REPBR : calculee restituee : "Report HBR" ; +REPBS : calculee restituee : "Report HBS" ; +REPBT : calculee restituee : "Report HBT" ; +REPBU : calculee restituee : "Report HBU" ; +REPBW : calculee restituee : "Report HBW" ; +REPBX : calculee restituee : "Report HBX" ; +REPBY : calculee restituee : "Report HBY" ; +REPBZ : calculee restituee : "Report HBZ" ; +REPCB : calculee restituee : "Report HCB" ; +REPCC : calculee restituee : "Report HCC" ; +REPCD : calculee restituee : "Report HCD" ; +REPCE : calculee restituee : "Report HCE" ; +REPCEL : calculee restituee : "Scellier 7NA etc - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPCEL2012 : calculee restituee : "Scellier 2012 7JA etc - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPCELCOM : calculee restituee : "Scellier 7NP,7NR,7NS,7NT- Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPCELFABC : calculee restituee : "Scellier 7FA 7FB 7FC- Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPCELFD : calculee restituee : "Scellier 7FD - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPCELHJK : calculee restituee : "Scellier 7HJ, 7HK - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPCELHLM : calculee restituee : "Scellier 7HL, 7HM - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPCELHNO : calculee restituee : "Scellier 7HN, 7HO - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPCELJBGL : calculee restituee : "Scellier 7JB,7JG,7JL- Somme des montants a reporter pour Colbert 2012" ; +REPCELJOQR : calculee restituee : "Scellier 7JO 7JQ 7JR- Somme des montants a reporter pour Colbert 2012" ; +REPCELJP : calculee restituee : "Scellier 7JP- Somme des montants a reporter pour Colbert 2012" ; +REPCELNBGL : calculee restituee : "Scellier 7NB,7NG,7NL- Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPCELNQ : calculee restituee : "Scellier 7NQ- Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPCG : calculee restituee : "Report HCG" ; +REPCICE : calculee restituee : "Report credit d'impot competitivite emploi" ; +REPCIF : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier 2014 normal" ; +REPCIFAD : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier 2014 adhesion" ; +REPCIFADHSN1 : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier n-1 adh hors sinistre " ; +REPCIFADSIN : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier 2014 adhesion et sinistre" ; +REPCIFADSSN1 : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier n-1 adh avec sinistre " ; +REPCIFHSN1 : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier n-1 hors sinistre " ; +REPCIFSIN : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier 2014 avec sinistre" ; +REPCIFSN1 : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier n-1 avec sinistre " ; +REPCIFSSN1 : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier n-1 avec sinistre " ; +REPCORSE : calculee restituee : "report Credit d'impot investissement corse" ; +REPCT : calculee : "AG 1507: moins values a court terme reportee" ; +REPDOMENTR : calculee restituee : "report de la reduction d'impots DOM-TOM entreprise pour n" ; +REPDOMENTR1 : calculee restituee : "report de la reduction d'impots DOM-TOM entreprise pour n-1" ; +REPDOMENTR2 : calculee restituee : "report de la reduction d'impots DOM-TOM entreprise pour n-2" ; +REPDOMENTR3 : calculee restituee : "report de la reduction d'impots DOM-TOM entreprise pour n-3" ; +REPDOMENTR4 : calculee restituee : "report de la reduction d'impots DOM-TOM entreprise pour n-4" ; +REPDOMSOC : calculee restituee : "Report reduction outre mer logement social annee n" ; +REPDOMSOC1 : calculee restituee : "Report reduction outre mer logement social annee n-1" ; +REPDOMSOC2 : calculee restituee : "Report reduction outre mer logement social annee n-2" ; +REPDOMSOC3 : calculee restituee : "Report reduction outre mer logement social annee n-3" ; +REPDOMSOC4 : calculee restituee : "Report reduction outre mer logement social annee n-4" ; +REPDON : calculee : "report depassement plafond dons aux oeuvres" ; +REPDON03 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XS : "Dons aux oeuvres - Report 2010" ; +REPDON04 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XT : "Dons aux oeuvres - Report 2011" ; +REPDON05 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XU : "Dons aux oeuvres - Report 2012" ; +REPDON06 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XW : "Dons aux oeuvres - Report 2013" ; +REPDON07 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XY : "Dons aux oeuvres - Report 2014" ; +REPDONR : calculee restituee : "report depassement plafond dons aux oeuvres n" ; +REPDONR1 : calculee restituee : "report depassement plafond dons aux oeuvres n-1" ; +REPDONR2 : calculee restituee : "report depassement plafond dons aux oeuvres n-2" ; +REPDONR3 : calculee restituee : "report depassement plafond dons aux oeuvres n-3" ; +REPDONR4 : calculee restituee : "report depassement plafond dons aux oeuvres n-4" ; +REPDONR5 : calculee : "report depassement plafond dons aux oeuvres n-5" ; +REPDUEKL : calculee restituee : "Duflot 7EK 7EL - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPDUGIH : calculee restituee : "Duflot 7GI 7GH - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPENT1 : calculee : "Report OM entreprise n-1" ; +REPENT2 : calculee : "Report OM entreprise n-2" ; +REPENT3 : calculee : "Report OM entreprise n-3" ; +REPENT4 : calculee : "Report OM entreprise n-4" ; +REPENT5 : calculee : "Report OM entreprise n-5" ; +REPENTD : calculee restituee : "Report DOM entreprise direct 2010" ; +REPEST : calculee restituee : "Report travaux forestiers 2011 hors sinistre" ; +REPFOR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UU : "Travaux forestiers hors sinistre - Report 2011" type REEL ; +REPFOR1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UV : "Travaux forestiers hors sinistre - Report 2012" type REEL ; +REPFOR2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UW : "Travaux forestiers hors sinistre - Report 2013" type REEL ; +REPFOR3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UX : "CI travaux forestiers hors sinistre - Report 2014" type REEL ; +REPFOREST : calculee restituee : "Report travaux forestiers 2010 (case 7UT non coche)" ; +REPFOREST2 : calculee restituee : "Report travaux forestiers 2011 (case 7UT non coche)" ; +REPFOREST3 : calculee restituee : "Report travaux forestiers 2012 (case 7UT non coche)" ; +REPFORESTA : calculee restituee : "Report travaux forestiers apres sinistre" ; +REPFORSIN : calculee restituee : "Report travaux forestiers 2010 (case 7UT coche)" ; +REPFORSIN2 : calculee restituee : "Report travaux forestiers 2011 (case 7UT coche)" ; +REPFORSIN3 : calculee restituee : "Report travaux forestiers 2012 (case 7UT coche)" ; +REPFORTOT : calculee restituee : "Report travaux forestiers total" ; +REPGROREP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6HK : "Grosses reparations : report 2010" type REEL ; +REPGROREP11 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6HL : "Grosses reparations : report 2011" type REEL ; +REPGROREP12 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6HM : "Grosses reparations : report 2012" type REEL ; +REPGROREP13 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6HN : "Grosses reparations : report 2013" type REEL ; +REPGROREP14 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6HO : "Grosses reparations : report 2014" type REEL ; +REPGROREP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6HJ : "Grosses reparations : report 2009" type REEL ; +REPHAR : calculee restituee : "Report HAR" ; +REPINV : calculee : "zone pour visual basic: report invest locatif" ; +REPINVIAN : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve 2009 (7IW) - report" ; +REPINVIEU : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve 2009 - report" ; +REPINVLOCNP : calculee restituee : "Investissements locations meublees dans residence neuve - reduction" ; +REPINVMEUBLE : calculee restituee : "Investissements locations meublees dans residence neuve - reduction" ; +REPINVPME1 : calculee restituee : "Investissement PME 2013 (7CC)" ; +REPINVPME2 : calculee restituee : "Investissement PME 2012 (7CN)" ; +REPINVPME3 : calculee restituee : "Investissement PME 2011 (7CM)" ; +REPINVPMECU : calculee restituee : "Investissement PME 2014 (7CU)" ; +REPINVRED : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IT)" ; +REPINVRES : calculee : "Report investissement locatif - 7XD et/ou 7XE non coche" ; +REPINVTOT : calculee restituee : "zone pour visual basic: report invest locatif tot pour colbert" ; +REPINVTOU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XP : "Invest. loc. res. tourisme (report invest. 2010)" ; +REPIQA : calculee restituee : "Pinel 7QA - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPIQAC : calculee restituee : "a supprimer" ; +REPIQB : calculee restituee : "Pinel 7QB - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPIQBD : calculee restituee : "a supprimer" ; +REPIQC : calculee restituee : "Pinel 7QC - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPIQD : calculee restituee : "Pinel 7QD - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPIQE : calculee restituee : "Pinel 7QE - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPIQF : calculee restituee : "Pinel 7QF - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPIQG : calculee restituee : "Pinel 7QG - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPIQH : calculee restituee : "Pinel 7QH - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPKT : calculee restituee : "Report HKT" ; +REPKU : calculee restituee : "Report HKU" ; +REPLNOU : calculee restituee : "Reports invest. locations meublees non pro. 2014 - 7OU" ; +REPLNPT : calculee restituee : "Reports invest. locations meublees non pro. 2013" ; +REPLNPU : calculee restituee : "Reports invest. locations meublees non pro. 2013" ; +REPLOC7IE : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IE)" ; +REPLOCID : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7ID)" ; +REPLOCIDFG : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro. 2012" ; +REPLOCIE : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro. 2012 avec promesse 2011" ; +REPLOCIE1 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 promesse 2011 - report n+1 (7IE)" ; +REPLOCIE2 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 promesse 2011 - report n+2 (7IE)" ; +REPLOCIE3 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 promesse 2011 - report n+3 (7IE)" ; +REPLOCIE4 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 promesse 2011 - report n+4 (7IE)" ; +REPLOCIE5 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 promesse 2011 - report n+5 (7IE)" ; +REPLOCIE6 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 promesse 2011 - report n+6 (7IE)" ; +REPLOCIE7 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 promesse 2011 - report n+7 (7IE)" ; +REPLOCIE8 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 promesse 2011 - report n+8 (7IE)" ; +REPLOCIF : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IF)" ; +REPLOCIG : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IG)" ; +REPLOCIJ : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IJ)" ; +REPLOCIL : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IL)" ; +REPLOCIM : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IM)" ; +REPLOCIN : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IN)" ; +REPLOCIO : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IO)" ; +REPLOCIV : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IV)" ; +REPLOCIW : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IW)" ; +REPLOCJT : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7JT)" ; +REPLOCJU : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7JU)" ; +REPLOCOU : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7OU)" ; +REPLOCOV : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7OV)" ; +REPMEU15 : calculee restituee : "Reports - montant 2015 reduc Ivt 2013 14 15 LMNPRO non impute " ; +REPMEUB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non prof. 2009 acheve 2011 (7IO) - report" ; +REPMEUBLE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IK : "Invest. loc. meub. non prof. 2009 : Report" ; +REPMEUIA : calculee : "Investissements locations meublees (7IA) - report" ; +REPMEUIB : calculee : "Investissements locations meublees (7IB) - report" ; +REPMEUIC : calculee : "Investissements locations meublees (7IC) - report" ; +REPMEUIH : calculee restituee : "Investissements locations meublees (7IH) - report" ; +REPMEUIK : calculee : "Investissements locations meublees (7IK) - report" ; +REPMEUIP : calculee : "Investissements locations meublees (7IP) - report" ; +REPMEUIQ : calculee : "Investissements locations meublees (7IQ) - report" ; +REPMEUIR : calculee : "Investissements locations meublees (7IR) - report" ; +REPMEUIS : calculee restituee : "Investissements locations meublees (7IS) - report" ; +REPMEUIT : calculee restituee : "Investissements locations meublees (7IT) - report" ; +REPMEUIU : calculee restituee : "Investissements locations meublees (7IU) - report" ; +REPMEUIX : calculee restituee : "Investissements locations meublees (7IX) - report" ; +REPMEUIY : calculee restituee : "Investissements locations meublees (7IY) - report" ; +REPMEUIZ : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IZ)" ; +REPMEUJC : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7JC)" ; +REPMEUJI : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7JI)" ; +REPMEUJS : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7JS)" ; +REPMEUJV : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7JV)" ; +REPMEUJW : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7JW)" ; +REPMEUJX : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7JX)" ; +REPMEUJY : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7JY)" ; +REPMEUOA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OA - report" ; +REPMEUOB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OB - report" ; +REPMEUOC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OC - report" ; +REPMEUOD : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OD - report" ; +REPMEUOE : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OE - report" ; +REPMEUOF : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OF - report" ; +REPMEUOG : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OG - report" ; +REPMEUOH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OH - report" ; +REPMEUOI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OI - report" ; +REPMEUOJ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OJ - report" ; +REPMEUOU : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OU - report" ; +REPMEUOV : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OV - report" ; +REPMEUPA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7PA - report" ; +REPMEUPB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7PB - report" ; +REPMEUPC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7PC - report" ; +REPMEUPD : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7PD - report" ; +REPMEUPE : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7PE - report" ; +REPMEUPF : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7PF - report" ; +REPMEUPG : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7PG - report" ; +REPMEUPH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7PH - report" ; +REPMEUPI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7PI - report" ; +REPMEUPJ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7PJ - report" ; +REPMEUTOT1 : calculee : "a supprimer" ; +REPMEUTOT2 : calculee : "a supprimer" ; +REPNATR : calculee restituee : "report depenses annee courante non imputees protection pat. naturel" ; +REPNATR1 : calculee restituee : "report depenses 2010 non imputees protection patrimoine naturel" ; +REPNATR2 : calculee restituee : "report depenses 2011 non imputees protection patrimoine naturel" ; +REPNATR3 : calculee restituee : "report depenses 2012 non imputees protection patrimoine naturel" ; +REPNATR4 : calculee restituee : "variable Colbert pour REPNATR" ; +REPNIS : calculee restituee : "Report travaux forestiers 2011 apres sinistre" ; +REPNU : calculee restituee : "Report 7NU" ; +REPNUREPAR : calculee restituee : "Report grosses reparations nus-proprietaires" ; +REPNUREPART : calculee : "Report grosses reparations nus-proprietaires" ; +REPNV : calculee restituee : "Report 7NV" ; +REPNW : calculee restituee : "Report 7NW" ; +REPNY : calculee restituee : "Report 7NY" ; +REPOMENTR3 : calculee restituee : "report de la reduction d'impots DOM-TOM entreprise pour n-3" ; +REPPA : calculee restituee : "Report 7PA" ; +REPPB : calculee restituee : "Report 7PB" ; +REPPD : calculee restituee : "Report 7PD" ; +REPPE : calculee restituee : "Report 7PE" ; +REPPF : calculee restituee : "Report 7PF" ; +REPPH : calculee restituee : "Report 7PH" ; +REPPI : calculee restituee : "Report 7PI" ; +REPPJ : calculee restituee : "Report 7PJ" ; +REPPL : calculee restituee : "Report 7PL" ; +REPPLU : calculee restituee : "avis IR : plus values en report d imposition" ; +REPPM : calculee restituee : "Report 7PM" ; +REPPN : calculee restituee : "Report 7PN" ; +REPPO : calculee restituee : "Report 7PO" ; +REPPP : calculee restituee : "Report 7PP" ; +REPPR : calculee restituee : "Report 7PR" ; +REPPS : calculee restituee : "Report 7PS" ; +REPPT : calculee restituee : "Report 7PT" ; +REPPU : calculee restituee : "Report 7PU" ; +REPPW : calculee restituee : "Report 7PW" ; +REPPX : calculee restituee : "Report 7PX" ; +REPPY : calculee restituee : "Report 7PY" ; +REPQE : calculee restituee : "Report 7QE" ; +REPQF : calculee restituee : "Report 7QF" ; +REPQG : calculee restituee : "Report 7QG" ; +REPQI : calculee restituee : "Report 7QI " ; +REPQJ : calculee restituee : "Report 7QJ" ; +REPQK : calculee restituee : "Report 7QK" ; +REPQN : calculee restituee : "Report 7QN" ; +REPQO : calculee restituee : "Report 7QO" ; +REPQP : calculee restituee : "Report 7QP" ; +REPQR : calculee restituee : "Report 7QR" ; +REPQS : calculee restituee : "Report 7QS" ; +REPQU : calculee restituee : "Report 7QU" ; +REPQV : calculee restituee : "Report 7QV" ; +REPQW : calculee restituee : "Report 7QW" ; +REPQX : calculee restituee : "Report 7QX" ; +REPRA : calculee restituee : "Report HRA" ; +REPRB : calculee restituee : "Report HRB" ; +REPRC : calculee restituee : "Report HRC" ; +REPRCM : calculee restituee : "Report deficit 2AA 2AL" ; +REPRCM1 : calculee : "report Q1 suite a imputation 2AA" ; +REPRCM1731 : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL art 1731" ; +REPRCM2 : calculee : "report Q2 suite a imputation 2AA" ; +REPRCM3 : calculee : "report Q3 suite a imputation 2AA" ; +REPRCM4 : calculee : "report Q4 suite a imputation 2AA" ; +REPRCM5 : calculee : "report Q suite a imputation 2AA" ; +REPRCM6 : calculee : "report Q suite a imputation 2AA" ; +REPRCM7 : calculee : "report Q suite a imputation 2AA" ; +REPRCMB : calculee : "Report deficit pour art 1731" ; +REPRCMBIS : calculee : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +REPRCMP2 : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL art 1731" ; +REPRCM_P : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL art 1731" ; +REPRD : calculee restituee : "Report HRD" ; +REPRECH : calculee restituee : "Report credit d'impot recherche" ; +REPRES : calculee : "Report reduction investissement locatif res. tour. par sixieme" ; +REPRG : calculee restituee : "Report 7RG" ; +REPRI : calculee restituee : "Report 7RI" ; +REPRJ : calculee restituee : "Report 7RJ" ; +REPRK : calculee restituee : "Report HRK" ; +REPRL : calculee restituee : "Report 7RL" ; +REPRM : calculee restituee : "Report 7RM" ; +REPRO : calculee restituee : "Report 7RO" ; +REPRP : calculee restituee : "Report 7RP" ; +REPRQ : calculee restituee : "Report 7RQ" ; +REPRR : calculee restituee : "Report 7RR" ; +REPRT : calculee restituee : "Report 7RT" ; +REPRU : calculee restituee : "Report 7RU" ; +REPRV : calculee restituee : "Report 7RV" ; +REPRW : calculee restituee : "Report 7RW" ; +REPRY : calculee restituee : "Report 7RY" ; +REPSA : calculee restituee : "Report HSA" ; +REPSB : calculee restituee : "Report HSB" ; +REPSC : calculee restituee : "Report HSC" ; +REPSE : calculee restituee : "Report HSE" ; +REPSF : calculee restituee : "Report HSF" ; +REPSG : calculee restituee : "Report HSG" ; +REPSH : calculee restituee : "Report HSH" ; +REPSIN : calculee restituee : "Report travaux forestiers 2009 apres sinistre" ; +REPSINFOR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7TE : "Travaux forestiers apres sinistre - Report 2009" type REEL ; +REPSINFOR1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7TF : "Travaux forestiers apres sinistre - Report 2010" type REEL ; +REPSINFOR2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7TG : "Travaux forestiers apres sinistre - Report 2011" type REEL ; +REPSINFOR3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7TH : "Travaux forestiers apres sinistre - Report 2012" type REEL ; +REPSINFOR4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7TI : "Travaux forestiers apres sinistre - Report 2013" type REEL ; +REPSINFOR5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7TJ : "CI travaux forestiers apres sinistre - Report 2014" type REEL ; +REPSJ : calculee restituee : "Report HSJ" ; +REPSK : calculee restituee : "Report HSK" ; +REPSL : calculee restituee : "Report HSL" ; +REPSM : calculee restituee : "Report HSM" ; +REPSNO1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7CN : "Report souscriptions au capital PME 2013" ; +REPSNO2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7CM : "Report souscriptions au capital PME 2012" ; +REPSNO3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7CL : "Report souscriptions au capital PME 2011" ; +REPSNON : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7CC : "Report souscriptions au capital PME 2014" ; +REPSO : calculee restituee : "Report HSO" ; +REPSOC : calculee : "Report OM social" ; +REPSOF : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 0 alias 6GH : "Sommes ajoutees au revenu imposable" ; +REPSP : calculee restituee : "Report HSP" ; +REPSQ : calculee restituee : "Report HSQ" ; +REPSR : calculee restituee : "Report HSR" ; +REPST : calculee restituee : "Report HST" ; +REPSU : calculee restituee : "Report HSU" ; +REPSV : calculee restituee : "Report HSV" ; +REPSW : calculee restituee : "Report HSW" ; +REPSY : calculee restituee : "Report HSY" ; +REPSZ : calculee restituee : "Report HSZ" ; +REPTA : calculee restituee : "Report HTA" ; +REPTB : calculee restituee : "Report HTB" ; +REPTD : calculee restituee : "Report HTD" ; +REPXA : calculee restituee : "Report HXA" ; +REPXB : calculee restituee : "Report HXB" ; +REPXC : calculee restituee : "Report HXC" ; +REPXE : calculee restituee : "Report HXE" ; +REPXF : calculee restituee : "Report HXF" ; +REPXG : calculee restituee : "Report HXG" ; +REPXH : calculee restituee : "Report HXH" ; +REPXI : calculee restituee : "Report HXI" ; +REPXK : calculee restituee : "Report HXK" ; +RESCHAL : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SW : "Raccordement a un reseau de chaleur du 1-1 au 31-8-2014" ; +RESIMEUB1 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+1 (7IO)" ; +RESIMEUB2 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+2 (7IO)" ; +RESIMEUB3 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+3 (7IO)" ; +RESIMEUB4 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+4 (7IO)" ; +RESIMEUB5 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+5 (7IO)" ; +RESIMEUB6 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+6 (7IO)" ; +RESIMEUB7 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+7 (7IO)" ; +RESIMEUB8 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+8 (7IO)" ; +RESINEUV1 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+1 (7IJ)" ; +RESINEUV2 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+2 (7IJ)" ; +RESINEUV3 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+3 (7IJ)" ; +RESINEUV4 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+4 (7IJ)" ; +RESINEUV5 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+5 (7IJ)" ; +RESINEUV6 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+6 (7IJ)" ; +RESINEUV7 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+7 (7IJ)" ; +RESINEUV8 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+8 (7IJ)" ; +RESIVIAN1 : calculee restituee : "Invest. 2009 loc. meublees dans residence neuve (7IW) - report n+1" ; +RESIVIAN2 : calculee restituee : "Invest. 2009 loc. meublees dans residence neuve (7IW) - report n+2" ; +RESIVIAN3 : calculee restituee : "Invest. 2009 loc. meublees dans residence neuve (7IW) - report n+3" ; +RESIVIAN4 : calculee restituee : "Invest. 2009 loc. meublees dans residence neuve (7IW) - report n+4" ; +RESIVIAN5 : calculee restituee : "Invest. 2009 loc. meublees dans residence neuve (7IW) - report n+5" ; +RESIVIAN6 : calculee restituee : "Invest. 2009 loc. meublees dans residence neuve (7IW) - report n+6" ; +RESIVIAN7 : calculee restituee : "Invest. 2009 loc. meublees dans residence neuve (7IW) - report n+7" ; +RESIVIAN8 : calculee restituee : "Invest. 2009 loc. meublees dans residence neuve (7IW) - report n+8" ; +RESIVIANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IW : "Invest. loc. meubl. non prof. 2010 acheve en 2015 (engage en 2009)" ; +RESIVIEU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IM : "Invest. loc. meubl. non prof. 2010 acheve en 2015 (engage en 2010)" ; +RESIVIEU1 : calculee restituee : "Invest. 2009 locations meublees dans residence neuve - report n+1" ; +RESIVIEU2 : calculee restituee : "Invest. 2009 locations meublees dans residence neuve - report n+2" ; +RESIVIEU3 : calculee restituee : "Invest. 2009 locations meublees dans residence neuve - report n+3" ; +RESIVIEU4 : calculee restituee : "Invest. 2009 locations meublees dans residence neuve - report n+4" ; +RESIVIEU5 : calculee restituee : "Invest. 2009 locations meublees dans residence neuve - report n+5" ; +RESIVIEU6 : calculee restituee : "Invest. 2009 locations meublees dans residence neuve - report n+6" ; +RESIVIEU7 : calculee restituee : "Invest. 2009 locations meublees dans residence neuve - report n+7" ; +RESIVIEU8 : calculee restituee : "Invest. 2009 locations meublees dans residence neuve - report n+8" ; +RESS : calculee : "Calcul pour DEV DUR" ; +REST : calculee : "Indicateur de restitution" ; +RESTIMOA : calculee : "Travaux de restauration immobiliere - retenu" ; +RESTIMOB : calculee : "Travaux de restauration immobiliere - retenu" ; +RESTIMOC : calculee : "Travaux de restauration immobiliere - retenu" ; +RESTIMOD : calculee : "Travaux de restauration immobiliere - retenu" ; +RESTIMOE : calculee : "Travaux de restauration immobiliere - retenu (7RE)" ; +RESTIMOF : calculee : "Travaux de restauration immobiliere - retenu (7RF)" ; +RESTIMOPPAU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RA : "Travaux de restaur. immob. dans ZPPAUP en 2011" ; +RESTIMOSAUV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RB : "Travaux de restaur. immob. dans secteur sauvegarde en 2011" ; +RESTIMOX : calculee : "Travaux de restauration immobiliere - retenu (7SX)" ; +RESTIMOY : calculee : "Travaux de restauration immobiliere - retenu (7SY)" ; +RESTUC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 alias RGO : "Rev. structure hors de France taxes au quotient" ; +RESTUCNB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 alias NGO : "Rev. structure hors de France taxes au quotient - Nb d'annees" ; +RETARPRIM : calculee base : "Indicateur retard 9YT en primitif" ; +RETCDIS : calculee restituee base : "montant interets retard Cont. Soc. salarial avis facture" ; +RETCDIS2 : calculee base : "montant interets retard Cont. Sal. avis facture" ; +RETCDIS22 : calculee restituee base : "montant interets retard Cont. soc Sal. code 22" ; +RETCHR2 : calculee base : "montant interets retard avis facture" ; +RETCHR22 : calculee restituee base : "montant interets retard IR avis facture code 22" ; +RETCODID : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7ID) - calcule" ; +RETCODIE : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7IE) - calcule" ; +RETCODIF : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7IF) - calcule" ; +RETCODIG : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7IG) - calcule" ; +RETCODIJ : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7IJ) - calcule" ; +RETCODIL : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7IL) - calcule" ; +RETCODIM : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7IM) - calcule" ; +RETCODIN : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7IN) - calcule" ; +RETCODIV : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7IV) - calcule" ; +RETCODIW : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7IW) - calcule" ; +RETCODJT : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7JT) - calcule" ; +RETCODJU : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7JU) - calcule" ; +RETCODOU : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2014 (7OU) - calcule" ; +RETCODOV : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2015 (7OV) - calcule" ; +RETCS : calculee restituee base : "montant interets retard CSG avis facture" ; +RETCS2 : calculee base : "montant interets retard CSG avis facture" ; +RETCS22 : calculee restituee base : "montant interets retard CS code 22" ; +RETCVN : calculee restituee base : "Montant interets retard CVNSAL avis facture" ; +RETCVN2 : calculee restituee base : "Montant interets retard CVNSAL avis facture" ; +RETCVN22 : calculee restituee base : "Montant interets retard CVNSAL code 22" ; +RETGLOA : calculee restituee base : "montant interets retard Cont 1TT 1UT avis facture" ; +RETGLOA2 : calculee base : "montant interets retard Cont. 1TT 1UT. avis facture" ; +RETGLOA22 : calculee restituee base : "Montant interets retard Cont 1TT 1UT code 22" ; +RETHAUTREV : calculee restituee base : "montant interets retard IR avis facture" ; +RETIR : calculee restituee base : "montant interets retard IR avis facture" ; +RETIR2 : calculee base : "montant interets retard IR avis facture" ; +RETIR22 : calculee restituee base : "montant interets retard IR avis facture code 22" ; +RETIRCSTOT : calculee restituee base : "montant total interets retard IR CS avis facture" ; +RETISF : calculee restituee base : "montant interets retard ISF avis facture" ; +RETISF2 : calculee base : "montant interets retard ISF avis facture" ; +RETLOCIDEFG : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2012 - calcule" ; +RETLOCIDEFG_1 : calculee : "pour calcul de REPRESINEUV avec ou sans 1731 bis" ; +RETLOY : calculee restituee base : "montant interets retard taxe loyer eleve" ; +RETLOY2 : calculee base : "montant interets retard taxe loyer avis facture" ; +RETLOY22 : calculee restituee base : "montant interets reduit retard taxe loyer eleve" ; +RETPCAP : calculee restituee base : "montant interets retardprelev lib 7.5 % avis facture" ; +RETPCAP2 : calculee base : "montant interets retard prelev lib 7,5% . avis facture" ; +RETPCAP22 : calculee restituee base : "montant interets retard IR avis facture code 22" ; +RETPROREP : calculee : "Invest. locations meublees non pro 2009 acheve 2010 - report - calcule" ; +RETPS : calculee restituee base : "montant interets retard PRS avis facture" ; +RETPS2 : calculee base : "montant interets retard CSG avis facture" ; +RETPS22 : calculee restituee base : "montant interets retard PRS code 22" ; +RETRD : calculee restituee base : "montant interets retard RDS avis facture" ; +RETRD2 : calculee base : "montant interets retard CSG avis facture" ; +RETRD22 : calculee restituee base : "montant interets retard CRDS code 22" ; +RETREPMEU : calculee : "Investissements locations meublees non pro - report 2010 - calcule" ; +RETREPNPRO : calculee : "Invest. locations meublees non pro initie avant 2010 -report - calcule" ; +RETRESIMEUB : calculee : "Invest. locations meublees dans residence neuve (7IO) - calcule" ; +RETRESIMEUB_1 : calculee : "pour calcul de REPRESIMEUB avec ou sans 1731 bis" ; +RETRESINEUV : calculee : "Investissements locations meublees dans residence neuve - calcule" ; +RETRESINEUV_1 : calculee : "pour calcul de MEUBLEREP avec ou sans 1731 bis" ; +RETRESIVIEU : calculee : "Investissements locations meublees dans residence neuve 2009 - calcule" ; +RETRESIVIEU_1 : calculee : "pour calcul de REPRESIVIEU avec ou sans 1731 bis" ; +RETRESTIMO : calculee : "Travaux de restauration immobiliere - reduction calcule" ; +RETROCOMLH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HLH : "Reduc. invest. outre-mer entrep. a 50 % : Report 2010" ; +RETROCOMLI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HLI : "Reduc. autres invest. outre-mer entrep. a 50 % : Report 2010" ; +RETROCOMMB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HMB : "Reduc. invest. outre-mer entrep. a 60 % : Report 2010" ; +RETROCOMMC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HMC : "Reduc. autres invest. outre-mer entrep. a 60 % : Report 2010" ; +RETRSE1 : calculee restituee base : "Montant interets retard rev. source etrang. 8TQ (avis CSG)" ; +RETRSE12 : calculee base : "Montant interets retard rev. source etranger 8TQ" ; +RETRSE122 : calculee restituee base : "Montant interets retard code 22" ; +RETRSE2 : calculee restituee base : "Montant interets retard rev. source etrang. 8TV (avis CSG)" ; +RETRSE22 : calculee base : "Montant interets retard rev. source etranger 8TV" ; +RETRSE222 : calculee restituee base : "Montant interets retard code 22" ; +RETRSE3 : calculee restituee base : "Montant interets retard rev. source etrang. 8TW (avis CSG)" ; +RETRSE32 : calculee base : "Montant interets retard rev. source etranger 8TW" ; +RETRSE322 : calculee restituee base : "Montant interets retard code 22" ; +RETRSE4 : calculee restituee base : "Montant interets retard rev. source etrang. 8TX (avis CSG)" ; +RETRSE42 : calculee base : "Montant interets retard rev. source etranger 8TX" ; +RETRSE422 : calculee restituee base : "Montant interets retard code 22" ; +RETRSE5 : calculee restituee base : "Montant interets retard rev. source etrang. 8TR (avis CSG)" ; +RETRSE52 : calculee base : "Montant interets retard rev. source etranger 8TR" ; +RETRSE522 : calculee restituee base : "Montant interets retard code 22 (8TR)" ; +RETRSE6 : calculee restituee base : "Montant interets retard rev. source etrang. CASA (avis CSG)" ; +RETRSE62 : calculee base : "Montant interets retard rev. source etranger CASA" ; +RETRSE622 : calculee restituee base : "Montant interets retard code 22 (8TR)" ; +RETRSETOT : calculee restituee : "Somme interet retard RSE net revenus de source etrangere " ; +RETTAXA : calculee restituee base : "montant interets retard taxe assurance" ; +RETTAXA2 : calculee base : "montant interets retard tax assur avis facture" ; +RETTAXA22 : calculee restituee base : "montant interets retard taxe assurance" ; +RETUD : calculee : "Reduction d'impot pour enfants poursuivant leurs etudes sec. ou sup." ; +RETX : calculee restituee : "taux interets retard IR avis facture" ; +RETXISF : calculee restituee : "taux interets retard IR avis facture isf" ; +RETXISF_A : calculee base : "Taux des interets de retard pour affichage divers isf" ; +REV1 : calculee : " revenus au quotient 1" ; +REV2 : calculee : " revenus au quotient 2" ; +REV3 : calculee : " revenus au quotient 3" ; +REV4 : calculee : " revenus au quotient 4" ; +REV4C : calculee : " revenus au quotient 4 conj" ; +REV4RAJV : calculee : " revenus au quotient 4 vous raj" ; +REV4RBJC : calculee : " revenus au quotient 4 vous rbj" ; +REV4TVC : calculee : " revenus au quotient 4 vous conj" ; +REV4V : calculee : " revenus au quotient 4 vous " ; +REV4VC : calculee : " revenus au quotient 4 vous conj" ; +REVACT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 alias RDC : "Revenus des actions taxes au quotient" ; +REVACTNB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 alias NDC : "Revenus des actions taxes au quotient - Nb d'annees" ; +REVALIM : calculee : "total " ; +REVALIMQHT : calculee : "total hors tx eff" ; +REVCSXA : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 11 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XA : "Rev. non salar. etrang. a 7,5 % avec credit d impot" ; +REVCSXB : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 20 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XB : "Rev. salar. etrang. a 7,5 % avec credit d impot" ; +REVCSXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 21 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XC : "Rev. de rempl. etrang. a 6,6 % avec credit d impot" ; +REVCSXD : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 13 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XD : "Rev. de rempl. etrang. a 6,2 % avec credit d impot" ; +REVCSXE : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 14 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XE : "Rev. de rempl. etrang. a 3,8 % avec credit d impot" ; +REVDECEXO : calculee restituee : "Revenu declare exonere" ; +REVDECTAX : calculee restituee : "Revenu declare brut" ; +REVDON : calculee restituee : "Rev. servant de base au calcul des plaf. dons aux oeuvres" ; +REVF : calculee : "total pensions nettes footballeurs" ; +REVFONC : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8FV : "Case a cocher : Rev. percus par des fonction. internationaux" type BOOLEEN ; +REVIBI12C : calculee : "BIC non pro nets d abattement CGA" ; +REVIBI12P : calculee : "BIC non pro nets d abattement CGA" ; +REVIBI12V : calculee : "BIC non pro nets d abattement CGA" ; +REVKIRE : calculee restituee : "Revenu de reference" ; +REVKIREDUR2 : calculee restituee : "Revenu de reference N-2 proratise pour credit impot dvlpement durable" ; +REVKIREHR : calculee restituee : "Revenu de reference haut revenus" ; +REVMAR1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8ZC : "Revenus enseignants au Maroc - Declarant 1" ; +REVMAR2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8ZD : "Revenus enseignants au Maroc - Declarant 2" ; +REVMAR3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8ZE : "Revenus enseignants au Maroc - PAC" ; +REVMETRO : calculee : "Revenu metro" ; +REVMOD : calculee : "Reduction revenus modestes" ; +REVNONASSU : calculee restituee : "Revenus non assujettis 8RU 8RV" ; +REVPEA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 alias RFU : "Revenus dans PEA taxes au quotient" ; +REVPEANB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 alias NFU : "Revenus dans PEA taxes au quotient - Nb d'annees" ; +REVPRR : calculee : "total " ; +REVPRRQHT : calculee : "total hors tx eff" ; +REVQTOT : calculee : "somme des revevus aux quotient :REVx REVAFN REVF" ; +REVQTOTQHT : calculee : "somme des revevus aux quotient :REVx REVAFN REVF hors tx eff" ; +REVQUO : calculee : " revenus au quotient >=2 nets" ; +REVQUOQHT : calculee : " revenus au quotient >=2 nets hors tx eff" ; +REVRCM : calculee restituee : "total " ; +REVRCM_P : calculee base : "Rev mob.." ; +REVRF : calculee restituee : "total " ; +REVRF_P : calculee base : "Rev fonc." ; +REVRVO : calculee : "total " ; +REVTP : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel ,en restitution (l9)" ; +REVTS : calculee : "total TS " ; +REVTSQHT : calculee : "total TS hors tx eff" ; +REVTSREMP : calculee : "total TS remplacement" ; +REVTSREMPQHT : calculee : "total TS remplacement hors tx eff" ; +RFACC : calculee restituee : "Frais d'accueil retenu" ; +RFACCTEF : calculee : "Frais d'accueil retenu tx eff." ; +RFACCTEFRFR : calculee : "Frais d'accueil retenu tx eff." ; +RFC : calculee : "Reduction frais comptabilite" ; +RFCD : calculee : "Revenu foncier total declare" ; +RFCE : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CE" ; +RFCEAPS : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CE acpte" ; +RFCEPS : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CE art. 1731bis" ; +RFCF : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CF" ; +RFCFAPS : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CF acpte" ; +RFCFPS : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CF art. 1731bis" ; +RFCG : calculee restituee : "Revenu foncier total apres imputation deficits (4CG)" ; +RFCPI : calculee : "Reduction Souscription Parts Fonds Comm de Plac dans l Innovation" ; +RFDANT : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 1 nat_code = 1 alias 4BD : "Deficits fonciers anterieurs non encore imputes" ; +RFDANT1731 : calculee base : "Deficit 4BD pour 1731" ; +RFDANTP2 : calculee base : "Deficit 4BD pour 1731" ; +RFDHIS : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 8 nat_code = 1 alias 4BC : "Deficit foncier imputable sur revenu global" ; +RFDHIS_P : calculee base : "RF pour 1731" ; +RFDORD : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 1 nat_code = 1 alias 4BB : "Deficit foncier imputable sur rev. fonciers" ; +RFDORD1731 : calculee base : "Deficit 4BB pour 1731" ; +RFDORDP2 : calculee base : "Deficit 4BB pour 1731" ; +RFG : calculee : "Reduction frais de garde" ; +RFIP : calculee : "Reduction investissement de proximite" ; +RFIPC : calculee restituee : "Reduction FIP Corse" ; +RFIPC1731 : calculee base : "RFIPC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RFIPCORSE : calculee : "Reduction FIP Corse" ; +RFIPCP2 : calculee base : "RFIPC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RFIPC_1 : calculee : "Pour alleger programmation - Reduction FIP Corse" ; +RFIPC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RFIPC_P : calculee base : "Reduction FIP Corse" ; +RFIPDOM : calculee restituee : "Reduction FIP DOM COM" ; +RFIPDOM1731 : calculee base : "RFIPDOM reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RFIPDOMCOM : calculee : "Reduction FIP DOM COM" ; +RFIPDOMP2 : calculee base : "RFIPDOM reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RFIPDOM_1 : calculee : " reduction non plaf pour 1731bis" ; +RFIPDOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RFIPDOM_P : calculee base : "Reduction FIP DOM COM" ; +RFMIC : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 1 nat_code = 0 alias 4BE : "Regime Micro-foncier - Recettes brutes" ; +RFNTEO : calculee : "Plaf. avantages fiscaux : rev. nets fonciers theoriq. hors benef. agr." ; +RFON : calculee : "Revenus fonciers" ; +RFOR : calculee restituee : "Reduction retenue pour investissement forestier" ; +RFOR1731 : calculee base : "RFOR retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RFORDI : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 1 nat_code = 0 alias 4BA : "Revenus fonciers" ; +RFOREST : calculee : "Reduct.pas encore deduit investissement forestier" ; +RFOREST1 : calculee : "Reduct.pas encore deduit investissement forestier" ; +RFOREST2 : calculee : "Reduct.pas encore deduit investissement forestier" ; +RFOREST3 : calculee : "Reduct.pas encore deduit investissement forestier" ; +RFORET : calculee restituee : "Reduction cotisation pour defense des forets" ; +RFORET1731 : calculee base : "RFORET retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RFORETP2 : calculee base : "RFORET retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RFORET_1 : calculee : "Pour alleger formule : Reduction cotisation pour defense des forets" ; +RFORET_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RFORET_P : calculee base : "Reduction cotisation pour defense des forets" ; +RFORP2 : calculee base : "RFOR retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RFOR_1 : calculee : "pour alleger prog - Reduction retenue pour investissement forestier" ; +RFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RFOR_P : calculee base : "Reduction retenue pour investissement forestier" ; +RFQ : calculee restituee : "Revenu foncier taxe au quotient" ; +RFRH1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 8 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8YB : "RFR 2014 (contribution hauts revenus)" type REEL ; +RFRH2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 8 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8YA : "RFR 2013 (contribution hauts revenus)" type REEL ; +RFRN1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8YU : "Revenu fiscal de reference 2014" type REEL ; +RFRN2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8YS : "Revenu fiscal de reference 2013" type REEL ; +RFRN3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8YR : "Revenu fiscal de reference 2012" type REEL ; +RFROBOR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 4BY : "Amortissement Robien ou Borloo deduit des revenus fonciers" ; +RFTEO : calculee base : "Plafonnement avantages fiscaux : rev. fonciers theoriques (4BA+4BY)" ; +RG : calculee : "Revenu global" ; +RGEPAHA : calculee : "reduction pour les gros equipements pers. agee handicapee" ; +RGLOA : calculee restituee : "Option sur titre et acquisition action gratuit taxees a la CRDS et CSG" ; +RGPAR : calculee restituee : "indicateur regime particulier: 1 DOM, 2 GUY,4 DOM et GUY!" ; +RGPROV : calculee : "RG prov sans DFANTIMPU pour art 1731" ; +RGRFR : calculee : "Revenu global pour rfr" ; +RGRFRHR : calculee : "Revenu global pour rfr hauts revenus" ; +RGTECH : calculee : "Reduction travaux preventions risques technologiques" ; +RHEBE : calculee restituee : "Reduction retenue depense d'hebergement" ; +RHEBE1731 : calculee base : "RHEBE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RHEBEP2 : calculee base : "RHEBE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RHEBE_1 : calculee : "pour alleger programmation - Reduction retenue depense d'hebergement" ; +RHEBE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RHEBE_P : calculee base : "Reduction retenue depense d'hebergement" ; +RI1 : calculee restituee : "Revenu imposable" ; +RI1RFR : calculee : "Revenu imposable pour rfr" ; +RI1RFRHR : calculee : "Revenu imposable pour rfr hauts revenus" ; +RI2 : calculee : "Revenu imposable" ; +RI3 : calculee : "revenu imposable sans PVCT" ; +RIA : calculee : "Revenus ouvrant droit a abattement nets imposables" ; +RIDEFRI : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +RIDEFRI1731 : calculee base : " RIDEFRI en fin de primitif corrige." ; +RIDEFRIP2 : calculee base : "RIDEFRI en 1er traitement defaut retard que lignes de rappels" ; +RIDOMENT : calculee : "reduction dom entrep. (1/1/03 au 20/07/03)" ; +RIDOMPRO : calculee restituee : "total report dom ent." ; +RIDOMPROE3 : calculee restituee : "montant report dom ent. impute pro n-3" ; +RIDOMPROE31731 : calculee base : "Art1731 bis : montant report dom ent. impute pro n-3" ; +RIDOMPROE3P2 : calculee base : "Art1731 bis : montant report dom ent. impute pro n-3" ; +RIDOMPROE4 : calculee restituee : "supprime pr IR2013 mais necessaire pr compil de corindef.c pr 1731bis" ; +RIDOMPROE41731 : calculee base : "supprime pr IR2013 mais necessaire pour compil corindef.c pr 1731Bis" ; +RIDOMPROE4P2 : calculee base : "supprime pr IR2013 mais necessaire pour compil corindef.c pr 1731Bis" ; +RIHOTR : calculee : "Reduction investissement locatif residence hoteliere" ; +RILMIA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IA) - reduction" ; +RILMIA1731 : calculee base : "RILMIA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIAP2 : calculee base : "RILMIA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIA_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv.. loc. meublees non pro - report (7IA) - reduc" ; +RILMIA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIA_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IA) - reduction" ; +RILMIB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IB) - reduction" ; +RILMIB1731 : calculee base : "RILMIB reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIBP2 : calculee base : "RILMIB reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIB_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7IB) - reduct" ; +RILMIB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIB_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IB) - reduction" ; +RILMIC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - reduction" ; +RILMIC1731 : calculee base : "RILMIC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMICP2 : calculee base : "RILMIC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIC_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7IC) - reduc" ; +RILMIC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIC_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - reduction" ; +RILMIH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - reduction" ; +RILMIH1731 : calculee base : "RILMIH reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIHP2 : calculee base : "RILMIH reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIH_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc. meublees non pro - report (7IH) - reduc" ; +RILMIH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIH_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - reduction" ; +RILMIX : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IX) - reduction" ; +RILMIX1731 : calculee base : "RILMIX reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIXP2 : calculee base : "RILMIX reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIX_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7IX) - reduc" ; +RILMIX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIX_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IX) - reduction" ; +RILMIY : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IY) - reduction" ; +RILMIY1731 : calculee base : "RILMIY reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIYP2 : calculee base : "RILMIY reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIY_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7IY) - reduc" ; +RILMIY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIY_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IY) - reduction" ; +RILMIZ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IZ) - reduction" ; +RILMIZ1731 : calculee base : "RILMIZ reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIZP2 : calculee base : "RILMIZ reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIZ_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7IZ) - reduc" ; +RILMIZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIZ_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IZ) - reduction" ; +RILMJC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JC) - reduction" ; +RILMJC1731 : calculee base : "RILMJC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJCP2 : calculee base : "RILMJC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJC_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv.. loc. meublees non pro - report (7JC) - reduc" ; +RILMJC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJC_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JC) - reduction" ; +RILMJI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JI) - reduction" ; +RILMJI1731 : calculee base : "RILMJI reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJIP2 : calculee base : "RILMJI reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJI_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv.. loc. meublees non pro - report (7JI) - reduc" ; +RILMJI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJI_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JI) - reduction" ; +RILMJS : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JS) - reduction" ; +RILMJS1731 : calculee base : "RILMJS reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJSP2 : calculee base : "RILMJS reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJS_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv.. loc. meublees non pro - report (7JS) - reduc" ; +RILMJS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJS_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JS) - reduction" ; +RILMJV : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JV) - reduction" ; +RILMJV1731 : calculee base : "RILMJV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJVP2 : calculee base : "RILMJV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJV_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv.. loc. meublees non pro - report (7JV) - reduc" ; +RILMJV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJV_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JV) - reduction" ; +RILMJW : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JW) - reduction" ; +RILMJW1731 : calculee base : "RILMJW reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJWP2 : calculee base : "RILMJW reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJW_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv.. loc. meublees non pro - report (7JW) - reduc" ; +RILMJW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJW_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JW) - reduction" ; +RILMJX : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JX) - reduction" ; +RILMJX1731 : calculee base : "RILMJX reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJXP2 : calculee base : "RILMJX reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJX_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv.. loc. meublees non pro - report (7JX) - reduc" ; +RILMJX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJX_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JX) - reduction" ; +RILMJY : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JY) - reduction" ; +RILMJY1731 : calculee base : "RILMJY reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJYP2 : calculee base : "RILMJY reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJY_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv.. loc. meublees non pro - report (7JY) - reduc" ; +RILMJY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJY_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JY) - reduction" ; +RILMOA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OA) - reduction" ; +RILMOA1731 : calculee base : "RILMOA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOAP2 : calculee base : "RILMOA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOA_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7OA) - reduc" ; +RILMOA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOA_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - reduction" ; +RILMOB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OB) - reduction" ; +RILMOB1731 : calculee base : "RILMOB reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOBP2 : calculee base : "RILMOB reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOB_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7OB) - reduc" ; +RILMOB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOB_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OB) - reduction" ; +RILMOC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OC) - reduction" ; +RILMOC1731 : calculee base : "RILMOC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOCP2 : calculee base : "RILMOC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOC_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7OC) - reduc" ; +RILMOC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOC_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - reduction" ; +RILMOD : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OD) - reduction" ; +RILMOD1731 : calculee base : "RILMOD reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMODP2 : calculee base : "RILMOE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOD_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7OD) - reduc" ; +RILMOD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOD_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - reduction" ; +RILMOE : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OE) - reduction" ; +RILMOE1731 : calculee base : "RILMOE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOEP2 : calculee base : "RILMOE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOE_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7OE) - reduc" ; +RILMOE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOE_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - reduction" ; +RILMOF : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OF) - reduction" ; +RILMOF1731 : calculee base : "RILMOF reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOFP2 : calculee base : "RILMOF reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOF_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7OF) - reduc" ; +RILMOF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOF_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OF) - reduction" ; +RILMOG : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OG) - reduction" ; +RILMOG1731 : calculee base : "RILMOG reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOGP2 : calculee base : "RILMOG reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOG_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7OG) - reduc" ; +RILMOG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOG_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OG) - reduction" ; +RILMOH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OH) - reduction" ; +RILMOH1731 : calculee base : "RILMOH reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOHP2 : calculee base : "RILMOH reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOH_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7OH) - reduc" ; +RILMOH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOH_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OH) - reduction" ; +RILMOI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OI) - reduction" ; +RILMOI1731 : calculee base : "RILMOI reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOIP2 : calculee base : "RILMOI reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOI_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7OI) - reduc" ; +RILMOI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOI_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OI) - reduction" ; +RILMOJ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OJ) - reduction" ; +RILMOJ1731 : calculee base : "RILMOJ reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOJP2 : calculee base : "RILMOJ reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOJ_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7OJ) - reduc" ; +RILMOJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOJ_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OJ) - reduction" ; +RILMOV : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OV) - reduction" ; +RILMPA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PA) - reduction" ; +RILMPA1731 : calculee base : "RILMPA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPAP2 : calculee base : "RILMPA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPA_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc. meublees non pro - report (7IH) - reduc" ; +RILMPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPA_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - reduction" ; +RILMPB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PB) - reduction" ; +RILMPB1731 : calculee base : "RILMPB reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPBP2 : calculee base : "RILMIPB reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPB_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc. meublees non pro - report (7IH) - reduc" ; +RILMPB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPB_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - reduction" ; +RILMPC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PC) - reduction" ; +RILMPC1731 : calculee base : "RILMPC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPCP2 : calculee base : "RILMPC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPC_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc. meublees non pro - report (7IH) - reduc" ; +RILMPC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPC_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - reduction" ; +RILMPD : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PD) - reduction" ; +RILMPD1731 : calculee base : "RILMPD reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPDP2 : calculee base : "RILMPD reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPD_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc. meublees non pro - report (7IH) - reduc" ; +RILMPD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPD_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - reduction" ; +RILMPE : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PE) - reduction" ; +RILMPE1731 : calculee base : "RILMPE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPEP2 : calculee base : "RILMPE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPE_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc. meublees non pro - report (7IH) - reduc" ; +RILMPE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPE_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - reduction" ; +RILMPF : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PF) - reduction" ; +RILMPF1731 : calculee base : "RILMPF reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPFP2 : calculee base : "RILMPF reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPF_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc. meublees non pro - report (7PF) - reduc" ; +RILMPF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPF_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PF) - reduction" ; +RILMPG : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PG) - reduction" ; +RILMPG1731 : calculee base : "RILMPG reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPGP2 : calculee base : "RILMPG reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPG_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc. meublees non pro - report (7PG) - reduc" ; +RILMPG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPG_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PG) - reduction" ; +RILMPH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PH) - reduction" ; +RILMPH1731 : calculee base : "RILMPH reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPHP2 : calculee base : "RILMPH reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPH_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc. meublees non pro - report (7PH) - reduc" ; +RILMPH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPH_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PH) - reduction" ; +RILMPI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PI) - reduction" ; +RILMPI1731 : calculee base : "RILMPI reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPIP2 : calculee base : "RILMPI reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPI_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc. meublees non pro - report (7PI) - reduc" ; +RILMPI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPI_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PI) - reduction" ; +RILMPJ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PJ) - reduction" ; +RILMPJ1731 : calculee base : "RILMPJ reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPJP2 : calculee base : "RILMPJ reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPJ_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc. meublees non pro - report (7PJ) - reduc" ; +RILMPJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPJ_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PJ) - reduction" ; +RILNEUF : calculee : "Reduction investissement locatif resid. de tourisme neuf" ; +RILRES : calculee : "Reduction investissement locatif resid. de tourisme " ; +RILTRA : calculee : "Reduction investissement locatif resid. de tourisme travaux" ; +RIMOPPAUANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RC : "Travaux de restaur. immob. dans ZPPAUP en 2010" ; +RIMOPPAURE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RE : "Travaux de restaur. immob. dans ZPPAUP en 2012" ; +RIMOSAUVANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RD : "Travaux de restaur. immob. dans secteur sauvegarde en 2010" ; +RIMOSAUVRF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RF : "Travaux de restaur. immob. dans secteur sauvegarde en 2012" ; +RINNO : calculee restituee : "Reduction FCP dans l'innovation- Affichage" ; +RINNO1731 : calculee base : "RINNO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RINNOP2 : calculee base : "RINNO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RINNO_1 : calculee : "pour alleger prog - reduc. Souscrip Parts Fonds Communs Plac Innov." ; +RINNO_2 : calculee : "pour alleger prog - reduc. Souscrip Parts Fonds Communs Plac Innov." ; +RINNO_P : calculee base : "Reduction FCP dans l'innovation- Affichage" ; +RINVDOMTOMLG : calculee : "Reduction investissement DOM TOM log" ; +RINVLOCINV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XI : "Invest. loc. res. tourisme (report invest. 2009)" ; +RINVLOCREA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XJ : "Inv. loc. res. touris. (report log. rehabil. 2009)" type REEL ; +RINVRED : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IT) - reduction" ; +RINVRED1731 : calculee base : "RINVRED reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RINVREDP2 : calculee base : "RINVRED reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RINVRED_1 : calculee : "Pour alleger la prog Inv. loc. meublees non pro - report (7IT) - reduc" ; +RINVRED_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RINVRED_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IT) - reduction" ; +RINVTPME12 : calculee restituee : "Investissements petites entreprises 2012" ; +RINVTPME13 : calculee restituee : "Investissements petites entreprises 2013" ; +RINVTPME14 : calculee restituee : "Investissements petites entreprises 2014" ; +RINVTPME15 : calculee restituee : "Investissements petites entreprises 2015" ; +RIRENOV : saisie revenu classe = 0 priorite = 30 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NZ : "Travaux de restauration et de conservation" ; +RISFDONCEE : calculee restituee : "ISF : reductions dons dans la CEE - Retenu" type REEL ; +RISFDONCEE_1 : calculee : "ISF : reductions dons CEE avant plafonnement global reductions ISF" type REEL ; +RISFDONCEE_2 : calculee : "ISF : reductions dons CEE avant imputation sur ISFBRUT" type REEL ; +RISFDONF : calculee restituee : "ISF : reductions dons en France - Retenu" type REEL ; +RISFDONF_1 : calculee : "ISF : reductions dons France avant plafonnement global reductions ISF" type REEL ; +RISFDONF_2 : calculee : "ISF : reductions dons France avant imputation sur ISFBRUT" type REEL ; +RISFE : calculee restituee : "ISF : ISF paye a l etranger a imputer sur ISF net des reductions ISF" ; +RISFFCPI : calculee restituee : "ISF : reductions investissements FCPI - Retenu" type REEL ; +RISFFCPI_1 : calculee : "ISF : reductions investissements FCPI avant plaf. global reduc. ISF" type REEL ; +RISFFCPI_2 : calculee : "ISF : reductions investissements FCPI avant imputation sur ISFBRUT" type REEL ; +RISFFIP : calculee restituee : "ISF : reductions investissements FIP - Retenu" type REEL ; +RISFFIP_1 : calculee restituee : "ISF : reductions investissements FIP avant plaf. global red. ISF" type REEL ; +RISFFIP_2 : calculee restituee : "ISF : reductions investissements FIP avant imputation sur ISFBRUT" type REEL ; +RISFPLAF : calculee restituee : "ISF : 9PV plafonnement retenu" type REEL ; +RISFPMED : calculee restituee : "ISF : reductions investissements directs PME retenues" type REEL ; +RISFPMED_1 : calculee : "ISF : reductions invest. directs PME avant plaf. global red. ISF" type REEL ; +RISFPMED_2 : calculee : "ISF : reductions invest. directs PME avant imputation sur ISFBRUT" type REEL ; +RISFPMEI : calculee restituee : "ISF : reductions investissements indirects PME retenues" type REEL ; +RISFPMEI_1 : calculee : "ISF : reductions invest. indirects PME avant plaf. global red. ISF" type REEL ; +RISFPMEI_2 : calculee : "ISF : reductions invest. indirects PME avant imputation sur ISFBRUT" type REEL ; +RISKTEC : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7WR : "Trav. de prevention des risques techno. (logts en location)" ; +RITOUR : calculee : "Reduction investissement locatif resid. de tourisme" ; +RIV2012CEL1 : calculee restituee : "Scellier 7JA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIV2012CEL2 : calculee restituee : "Scellier 7JA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIV2012CEL3 : calculee restituee : "Scellier 7JA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIV2012CEL4 : calculee restituee : "Scellier 7JA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIV2012CEL5 : calculee restituee : "Scellier 7JA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIV2012CEL6 : calculee restituee : "Scellier 7JA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIV2012CEL7 : calculee restituee : "Scellier 7JA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIV2012CEL8 : calculee restituee : "Scellier 7JA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCEL1 : calculee restituee : "Scellier 7NA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCEL2 : calculee restituee : "Scellier 7NA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCEL3 : calculee restituee : "Scellier 7NA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCEL4 : calculee restituee : "Scellier 7NA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCEL5 : calculee restituee : "Scellier 7NA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCEL6 : calculee restituee : "Scellier 7NA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCEL7 : calculee restituee : "Scellier 7NA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCEL8 : calculee restituee : "Scellier 7NA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELCOM1 : calculee restituee : "Scellier 7NP,7NR,7NS,7NT - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELCOM2 : calculee restituee : "Scellier 7NP,7NR,7NS,7NT - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELCOM3 : calculee restituee : "Scellier 7NP,7NR,7NS,7NT - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELCOM4 : calculee restituee : "Scellier 7NP,7NR,7NS,7NT - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELFABC1 : calculee restituee : "Scellier 7FA, 7FB, 7FC - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELFABC8 : calculee restituee : "Scellier 7FA 7FB 7FC - Solde mtt a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELFD1 : calculee restituee : "Scellier 7FD - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELFD4 : calculee restituee : "Scellier 7FD - Solde mtt a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHJK1 : calculee restituee : "Scellier 7HJ, 7HK- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHJK2 : calculee restituee : "Scellier 7HJ, 7HK- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHJK3 : calculee restituee : "Scellier 7HJ, 7HK- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHJK4 : calculee restituee : "Scellier 7HJ, 7HK- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHJK5 : calculee restituee : "Scellier 7HJ, 7HK- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHJK6 : calculee restituee : "Scellier 7HJ, 7HK- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHJK7 : calculee restituee : "Scellier 7HJ, 7HK- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHJK8 : calculee restituee : "Scellier 7HJ, 7HK- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHLM1 : calculee restituee : "Scellier 7HL, 7HM- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHLM2 : calculee restituee : "Scellier 7HL, 7HM- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHLM3 : calculee restituee : "Scellier 7HL, 7HM- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHLM4 : calculee restituee : "Scellier 7HL, 7HM- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHLM5 : calculee restituee : "Scellier 7HL, 7HM- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHLM6 : calculee restituee : "Scellier 7HL, 7HM- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHLM7 : calculee restituee : "Scellier 7HL, 7HM- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHLM8 : calculee restituee : "Scellier 7HL, 7HM- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHNO1 : calculee restituee : "Scellier 7HN, 7HO- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHNO2 : calculee restituee : "Scellier 7HN, 7HO- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHNO3 : calculee restituee : "Scellier 7HN, 7HO- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHNO4 : calculee restituee : "Scellier 7HN, 7HO- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHNO5 : calculee restituee : "Scellier 7HN, 7HO- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHNO6 : calculee restituee : "Scellier 7HN, 7HO- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHNO7 : calculee restituee : "Scellier 7HN, 7HO- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHNO8 : calculee restituee : "Scellier 7HN, 7HO- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJBGL1 : calculee restituee : "Scellier 7JB,7JG,7JL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJBGL2 : calculee restituee : "Scellier 7JB,7JG,7JL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJBGL3 : calculee restituee : "Scellier 7JB,7JG,7JL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJBGL4 : calculee restituee : "Scellier 7JB,7JG,7JL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJBGL5 : calculee restituee : "Scellier 7JB,7JG,7JL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJBGL6 : calculee restituee : "Scellier 7JB,7JG,7JL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJBGL7 : calculee restituee : "Scellier 7JB,7JG,7JL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJBGL8 : calculee restituee : "Scellier 7JB,7JG,7JL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJOQR1 : calculee restituee : "Scellier 7JO, 7JQ, 7JR- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJOQR2 : calculee restituee : "Scellier 7JO, 7JQ, 7JR- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJOQR3 : calculee restituee : "Scellier 7JO, 7JQ, 7JR- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJOQR4 : calculee restituee : "Scellier 7JO, 7JQ, 7JR- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJP1 : calculee restituee : "Scellier 7JP- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJP2 : calculee restituee : "Scellier 7JP- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJP3 : calculee restituee : "Scellier 7JP- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJP4 : calculee restituee : "Scellier 7JP- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNBGL1 : calculee restituee : "Scellier 7NB,7NG,7NL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNBGL2 : calculee restituee : "Scellier 7NB,7NG,7NL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNBGL3 : calculee restituee : "Scellier 7NB,7NG,7NL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNBGL4 : calculee restituee : "Scellier 7NB,7NG,7NL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNBGL5 : calculee restituee : "Scellier 7NB,7NG,7NL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNBGL6 : calculee restituee : "Scellier 7NB,7NG,7NL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNBGL7 : calculee restituee : "Scellier 7NB,7NG,7NL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNBGL8 : calculee restituee : "Scellier 7NB,7NG,7NL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNQ1 : calculee restituee : "Scellier 7NQ- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNQ2 : calculee restituee : "Scellier 7NQ- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNQ3 : calculee restituee : "Scellier 7NQ- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNQ4 : calculee restituee : "Scellier 7NQ- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVDUEKL : calculee restituee : "Duflot 7EK et 7EL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVDUEKL8 : calculee restituee : "Duflot 7EK et 7EL - Montant a reporter sur declaration N+8" ; +RIVDUGIH : calculee restituee : "Duflot 7GI et 7GH - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVDUGIH8 : calculee restituee : "Duflot 7GI et 7GH - Montant a reporter sur declaration N+8" ; +RIVL1 : calculee restituee : "Report des invest. locatifs dans res. de tourisme Annee N+1" ; +RIVL1RES : calculee restituee : "Report des invest. locatifs dans res. de tourisme Annee N+1" ; +RIVL2 : calculee restituee : "Report des invest. locatifs dans res. de tourisme Annee N+2" ; +RIVL2RES : calculee restituee : "Report des invest. locatifs dans res. de tourisme Annee N+2" ; +RIVL3 : calculee restituee : "Report des invest. locatifs dans res. de tourisme Annee N+3" ; +RIVL3RES : calculee restituee : "Report des invest. locatifs dans res. de tourisme Annee N+3" ; +RIVL4 : calculee restituee : "Report des invest. locatifs dans res. de tourisme Annee N+4" ; +RIVL4RES : calculee restituee : "Report des invest. locatifs dans res. de tourisme Annee N+4" ; +RIVL5 : calculee restituee : "Report des invest. locatifs dans res. de tourisme Annee N+5" ; +RIVL5RES : calculee restituee : "Report des invest. locatifs dans res. de tourisme Annee N+5" ; +RIVL6 : calculee restituee : "Report des invest. locatifs dans res. de tourisme Annee N+6" ; +RIVPIQA : calculee restituee : "Pinel 7QA - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQA5 : calculee restituee : "Pinel 7QD - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQAC : calculee restituee : "Pinel 7QA et 7QC - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQAC5 : calculee restituee : "Pinel 7QA et 7QC - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQB : calculee restituee : "Pinel 7QB - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQB8 : calculee restituee : "Pinel 7QB - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQBD : calculee restituee : "Pinel 7QB et 7QD - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQBD8 : calculee restituee : "Pinel 7QB et 7QD - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQC : calculee restituee : "Pinel 7QC - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQC5 : calculee restituee : "Pinel 7QC - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQD : calculee restituee : "Pinel 7QD - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQD8 : calculee restituee : "Pinel 7QD - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQE : calculee restituee : "Pinel 7QE - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQE5 : calculee restituee : "Pinel 7QE - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQEG : calculee restituee : "Pinel 7QE et 7QG - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQEG5 : calculee restituee : "Pinel 7QE et 7QG - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQF : calculee restituee : "Pinel 7QF - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQF8 : calculee restituee : "Pinel 7QF - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQFH : calculee restituee : "à supprimer" ; +RIVPIQFH8 : calculee restituee : "Pinel 7QF et 7QH - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQG : calculee restituee : "Pinel 7QG - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQG5 : calculee restituee : "Pinel 7QG - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQH : calculee restituee : "Pinel 7QH - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQH8 : calculee restituee : "Pinel 7QH - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RI_RECT : calculee base : " nouv cor: taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde RI" ; +RI_TL : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde TL" ; +RLOC01 : calculee restituee : "Reduction HMM a supprimer" ; +RLOC011731 : calculee base : "Reduction HMM a supprimer" ; +RLOC01P2 : calculee base : "Reduction HMM a supprimer" ; +RLOC01_1 : calculee : "Reduction HMM a supprimer" ; +RLOC01_2 : calculee restituee : "Reduction HMM a supprimer" ; +RLOC01_P : calculee base : "Reduction HMM a supprimer" ; +RLOC02 : calculee restituee : "Reduction 7MA" ; +RLOC021731 : calculee base : "Reduction 7MA" ; +RLOC02P2 : calculee base : "Reduction 7MA" ; +RLOC02_1 : calculee : "Reduction 7MA" ; +RLOC02_2 : calculee restituee : "Reduction 7MA" ; +RLOC02_P : calculee base : "Reduction 7MA" ; +RLOC03 : calculee restituee : "Reduction 7LG" ; +RLOC031731 : calculee base : "Reduction 7LG" ; +RLOC03P2 : calculee base : "Reduction 7LG" ; +RLOC03_1 : calculee : "Reduction 7LG" ; +RLOC03_2 : calculee restituee : "Reduction 7LG" ; +RLOC03_P : calculee base : "Reduction 7LG" ; +RLOC04 : calculee restituee : "Reduction 7KS" ; +RLOC041731 : calculee base : "Reduction 7KS" ; +RLOC04P2 : calculee base : "Reduction 7KS" ; +RLOC04_1 : calculee : "Reduction 7KS" ; +RLOC04_2 : calculee restituee : "Reduction 7KS" ; +RLOC04_P : calculee base : "Reduction 7KS" ; +RLOC05 : calculee restituee : "Reduction 7MN" ; +RLOC051731 : calculee base : "Reduction 7MN" ; +RLOC05P2 : calculee base : "Reduction 7MN" ; +RLOC05_1 : calculee : "Reduction 7MN" ; +RLOC05_2 : calculee restituee : "Reduction 7MN" ; +RLOC05_P : calculee base : "Reduction 7MN" ; +RLOC06 : calculee restituee : "Reduction 7MB" ; +RLOC061731 : calculee base : "Reduction 7MB" ; +RLOC06P2 : calculee base : "Reduction 7MB" ; +RLOC06_1 : calculee : "Reduction 7MB" ; +RLOC06_2 : calculee restituee : "Reduction 7MB" ; +RLOC06_P : calculee base : "Reduction 7MB" ; +RLOC07 : calculee restituee : "Reduction 7LH" ; +RLOC071731 : calculee base : "Reduction 7LH" ; +RLOC07P2 : calculee base : "Reduction 7LH" ; +RLOC07_1 : calculee : "Reduction 7LH" ; +RLOC07_2 : calculee restituee : "Reduction 7LH" ; +RLOC07_P : calculee base : "Reduction 7LH" ; +RLOC08 : calculee restituee : "Reduction 7KT" ; +RLOC081731 : calculee base : "Reduction 7KT" ; +RLOC08P2 : calculee base : "Reduction 7KT" ; +RLOC08_1 : calculee : "Reduction 7KT" ; +RLOC08_2 : calculee restituee : "Reduction 7KT" ; +RLOC08_P : calculee base : "Reduction 7KT" ; +RLOC09 : calculee restituee : "Reduction 7MC" ; +RLOC091731 : calculee base : "Reduction 7MC" ; +RLOC09P2 : calculee base : "Reduction 7MC" ; +RLOC09_1 : calculee : "Reduction 7MC" ; +RLOC09_2 : calculee restituee : "Reduction 7MC" ; +RLOC09_P : calculee base : "Reduction 7MC" ; +RLOC10 : calculee restituee : "Reduction HLH" ; +RLOC100 : calculee restituee : "Reduction HSZ" ; +RLOC1001731 : calculee base : "Reduction HSZ" ; +RLOC100P2 : calculee base : "Reduction HSZ" ; +RLOC100_1 : calculee : "Reduction HSZ" ; +RLOC100_2 : calculee restituee : "Reduction HSZ" ; +RLOC100_P : calculee base : "Reduction HSZ" ; +RLOC101 : calculee restituee : "Reduction HSC" ; +RLOC1011731 : calculee base : "Reduction HSC" ; +RLOC101731 : calculee base : "Reduction HLH" ; +RLOC101P2 : calculee base : "Reduction HSC" ; +RLOC101_1 : calculee : "Reduction HSC" ; +RLOC101_2 : calculee : "Reduction HSC" ; +RLOC101_P : calculee base : "Reduction HSC" ; +RLOC102 : calculee restituee : "Reduction HSH" ; +RLOC1021731 : calculee base : "Reduction HSH" ; +RLOC102P2 : calculee base : "Reduction HSH" ; +RLOC102_1 : calculee : "Reduction HSH" ; +RLOC102_2 : calculee restituee : "Reduction HSH" ; +RLOC102_P : calculee base : "Reduction HSH" ; +RLOC103 : calculee restituee : "Reduction HSM" ; +RLOC1031731 : calculee base : "Reduction HSM" ; +RLOC103P2 : calculee base : "Reduction HSM" ; +RLOC103_1 : calculee : "Reduction HSM" ; +RLOC103_2 : calculee restituee : "Reduction HSM" ; +RLOC103_P : calculee base : "Reduction HSM" ; +RLOC104 : calculee restituee : "Reduction HSR" ; +RLOC1041731 : calculee base : "Reduction HSR" ; +RLOC104P2 : calculee base : "Reduction HSR" ; +RLOC104_1 : calculee : "Reduction HSR" ; +RLOC104_2 : calculee restituee : "Reduction HSR" ; +RLOC104_P : calculee base : "Reduction HSR" ; +RLOC105 : calculee restituee : "Reduction HSW" ; +RLOC1051731 : calculee base : "Reduction HSW" ; +RLOC105P2 : calculee base : "Reduction HSW" ; +RLOC105_1 : calculee : "Reduction HSW" ; +RLOC105_2 : calculee restituee : "Reduction HSW" ; +RLOC105_P : calculee base : "Reduction HSW" ; +RLOC106 : calculee restituee : "Reduction HTB" ; +RLOC1061731 : calculee base : "Reduction HTB" ; +RLOC106P2 : calculee base : "Reduction HTB" ; +RLOC106_1 : calculee : "Reduction HTB" ; +RLOC106_2 : calculee restituee : "Reduction HTB" ; +RLOC106_P : calculee base : "Reduction HTB" ; +RLOC107 : calculee restituee : "Reduction HSE" ; +RLOC1071731 : calculee base : "Reduction HSE" ; +RLOC107P2 : calculee base : "Reduction HSE" ; +RLOC107_1 : calculee : "Reduction HSE" ; +RLOC107_2 : calculee restituee : "Reduction HSE" ; +RLOC107_P : calculee base : "Reduction HSE" ; +RLOC108 : calculee restituee : "Reduction HSJ" ; +RLOC1081731 : calculee base : "Reduction HSJ" ; +RLOC108P2 : calculee base : "Reduction HSJ" ; +RLOC108_1 : calculee : "Reduction HSJ" ; +RLOC108_2 : calculee restituee : "Reduction HSJ" ; +RLOC108_P : calculee base : "Reduction HSJ" ; +RLOC109 : calculee restituee : "Reduction HSO" ; +RLOC1091731 : calculee base : "Reduction HSO" ; +RLOC109P2 : calculee base : "Reduction HSO" ; +RLOC109_1 : calculee : "Reduction HSO" ; +RLOC109_2 : calculee restituee : "Reduction HSO" ; +RLOC109_P : calculee base : "Reduction HSO" ; +RLOC10P2 : calculee base : "Reduction HLH" ; +RLOC10_1 : calculee : "Reduction HLH" ; +RLOC10_2 : calculee restituee : "Reduction -Art 1731" ; +RLOC10_P : calculee base : "Reduction HLH" ; +RLOC11 : calculee restituee : "Reduction 7KU" ; +RLOC110 : calculee restituee : "Reduction HST" ; +RLOC1101731 : calculee base : "Reduction HST" ; +RLOC110P2 : calculee base : "Reduction HST" ; +RLOC110_1 : calculee : "Reduction HST" ; +RLOC110_2 : calculee restituee : "Reduction HST" ; +RLOC110_P : calculee base : "Reduction HST" ; +RLOC111 : calculee restituee : "Reduction HSY" ; +RLOC1111731 : calculee base : "Reduction HSY" ; +RLOC111731 : calculee base : "Reduction 7KU" ; +RLOC111P2 : calculee base : "Reduction HSY" ; +RLOC111_1 : calculee : "Reduction HSY" ; +RLOC111_2 : calculee restituee : "Reduction HSY" ; +RLOC111_P : calculee base : "Reduction HSY" ; +RLOC112 : calculee restituee : "Reduction HTD" ; +RLOC1121731 : calculee base : "Reduction HTD" ; +RLOC112P2 : calculee base : "Reduction HTD" ; +RLOC112_1 : calculee : "Reduction HTD" ; +RLOC112_2 : calculee restituee : "Reduction HTD" ; +RLOC112_P : calculee base : "Reduction HTD" ; +RLOC113 : calculee restituee : "Reduction HSB retrocede" ; +RLOC1131731 : calculee base : "Reduction HSB retrocede" ; +RLOC113P2 : calculee base : "Reduction HSB retrocede" ; +RLOC113_1 : calculee : "Reduction HSB retrocede" ; +RLOC113_2 : calculee restituee : "Reduction HSB retrocede" ; +RLOC113_P : calculee base : "Reduction HSB retrocede" ; +RLOC114 : calculee restituee : "Reduction HSG retrocede" ; +RLOC1141731 : calculee base : "Reduction HSG retrocede" ; +RLOC114P2 : calculee base : "Reduction HSG retrocede" ; +RLOC114_1 : calculee : "Reduction HSG retrocede" ; +RLOC114_2 : calculee restituee : "Reduction HSG retrocede" ; +RLOC114_P : calculee base : "Reduction HSG retrocede" ; +RLOC115 : calculee restituee : "Reduction HSA retrocede" ; +RLOC1151731 : calculee base : "Reduction HSA retrocede" ; +RLOC115P2 : calculee base : "Reduction HSA retrocede" ; +RLOC115_1 : calculee : "Reduction HSA retrocede" ; +RLOC115_2 : calculee restituee : "Reduction HSA retrocede" ; +RLOC115_P : calculee base : "Reduction HSA retrocede" ; +RLOC116 : calculee restituee : "Reduction HSF retrocede" ; +RLOC1161731 : calculee base : "Reduction HSF retrocede" ; +RLOC116P2 : calculee base : "Reduction HSF retrocede" ; +RLOC116_1 : calculee : "Reduction HSF retrocede" ; +RLOC116_2 : calculee restituee : "Reduction HSF retrocede" ; +RLOC116_P : calculee base : "Reduction HSF retrocede" ; +RLOC117 : calculee restituee : "Reduction HSL retrocede" ; +RLOC1171731 : calculee base : "Reduction HSL retrocede" ; +RLOC117P2 : calculee base : "Reduction HSL retrocede" ; +RLOC117_1 : calculee : "Reduction HSL retrocede" ; +RLOC117_2 : calculee restituee : "Reduction HSL retrocede" ; +RLOC117_P : calculee base : "Reduction HSL retrocede" ; +RLOC118 : calculee restituee : "Reduction HSQ retrocede" ; +RLOC1181731 : calculee base : "Reduction HSQ retrocede" ; +RLOC118P2 : calculee base : "Reduction HSQ retrocede" ; +RLOC118_1 : calculee : "Reduction HSQ retrocede" ; +RLOC118_2 : calculee restituee : "Reduction HSQ retrocede" ; +RLOC118_P : calculee base : "Reduction HSQ retrocede" ; +RLOC119 : calculee restituee : "Reduction HSV retrocede" ; +RLOC1191731 : calculee base : "Reduction HSV retrocede" ; +RLOC119P2 : calculee base : "Reduction HSV retrocede" ; +RLOC119_1 : calculee : "Reduction HSV retrocede" ; +RLOC119_2 : calculee restituee : "Reduction HSV retrocede" ; +RLOC119_P : calculee base : "Reduction HSV retrocede" ; +RLOC11P2 : calculee base : "Reduction 7KU" ; +RLOC11_1 : calculee : "Reduction 7KU" ; +RLOC11_2 : calculee restituee : "Reduction 7KU" ; +RLOC11_P : calculee base : "Reduction 7KU" ; +RLOC12 : calculee restituee : "Reduction 7MA retrocedee" ; +RLOC120 : calculee restituee : "Reduction HTA retrocede" ; +RLOC1201731 : calculee base : "Reduction HTA retrocede" ; +RLOC120P2 : calculee base : "Reduction HTA retrocede" ; +RLOC120_1 : calculee : "Reduction HTA retrocede" ; +RLOC120_2 : calculee restituee : "Reduction HTA retrocede" ; +RLOC120_P : calculee base : "Reduction HTA retrocede" ; +RLOC121 : calculee restituee : "Reduction HSK retrocede" ; +RLOC1211731 : calculee base : "Reduction HSK retrocede" ; +RLOC121731 : calculee base : "Reduction 7MA retrocedee" ; +RLOC121P2 : calculee base : "Reduction HSK retrocede" ; +RLOC121_1 : calculee : "Reduction HSK retrocede" ; +RLOC121_2 : calculee restituee : "Reduction HSK retrocede" ; +RLOC121_P : calculee base : "Reduction HSK retrocede" ; +RLOC122 : calculee restituee : "Reduction HSP retrocede" ; +RLOC1221731 : calculee base : "Reduction HSP retrocede" ; +RLOC122P2 : calculee base : "Reduction HSP retrocede" ; +RLOC122_1 : calculee : "Reduction HSP retrocede" ; +RLOC122_2 : calculee restituee : "Reduction HSP retrocede" ; +RLOC122_P : calculee base : "Reduction HSP retrocede" ; +RLOC123 : calculee restituee : "Reduction HSU retrocede" ; +RLOC1231731 : calculee base : "Reduction HSU retrocede" ; +RLOC123P2 : calculee base : "Reduction HSU retrocede" ; +RLOC123_1 : calculee : "Reduction HSU retrocede" ; +RLOC123_2 : calculee restituee : "Reduction HSU retrocede" ; +RLOC123_P : calculee base : "Reduction HSU retrocede" ; +RLOC124 : calculee restituee : "Reduction HSZ retrocede" ; +RLOC1241731 : calculee base : "Reduction HSZ retrocede" ; +RLOC124P2 : calculee base : "Reduction HSZ retrocede" ; +RLOC124_1 : calculee : "Reduction HSZ retrocede" ; +RLOC124_2 : calculee restituee : "Reduction HSZ retrocede" ; +RLOC124_P : calculee base : "Reduction HSZ retrocede" ; +RLOC125 : calculee restituee : "Reduction HAB" ; +RLOC1251731 : calculee restituee : "Reduction HAB" ; +RLOC125P2 : calculee restituee base : "Reduction HAB" ; +RLOC125_1 : calculee : "Reduction HAB" ; +RLOC125_2 : calculee restituee : "Reduction HAB" ; +RLOC125_P : calculee restituee : "Reduction HAB" ; +RLOC126 : calculee restituee : "Reduction HAG" ; +RLOC1261731 : calculee restituee : "Reduction HAG" ; +RLOC126P2 : calculee restituee base : "Reduction HAG" ; +RLOC126_1 : calculee : "Reduction HAG" ; +RLOC126_2 : calculee restituee : "Reduction HAG" ; +RLOC126_P : calculee restituee : "Reduction HAG" ; +RLOC127 : calculee restituee : "Reduction HAL" ; +RLOC1271731 : calculee restituee : "Reduction HAL" ; +RLOC127P2 : calculee restituee base : "Reduction HAL" ; +RLOC127_1 : calculee : "Reduction HAL" ; +RLOC127_2 : calculee restituee : "Reduction HAL" ; +RLOC127_P : calculee restituee : "Reduction HAL" ; +RLOC128 : calculee restituee : "Reduction HAQ" ; +RLOC1281731 : calculee restituee : "Reduction HAQ" ; +RLOC128P2 : calculee restituee base : "Reduction HAQ" ; +RLOC128_1 : calculee : "Reduction HAQ" ; +RLOC128_2 : calculee restituee : "Reduction HAQ" ; +RLOC128_P : calculee restituee : "Reduction HAQ" ; +RLOC129 : calculee restituee : "Reduction HAV" ; +RLOC1291731 : calculee restituee : "Reduction HAV" ; +RLOC129P2 : calculee restituee base : "Reduction HAV" ; +RLOC129_1 : calculee : "Reduction HAV" ; +RLOC129_2 : calculee restituee : "Reduction HAV" ; +RLOC129_P : calculee restituee : "Reduction HAV" ; +RLOC12P2 : calculee base : "Reduction 7MA retrocedee" ; +RLOC12_1 : calculee : "Reduction 7MA retrocedee" ; +RLOC12_2 : calculee restituee : "Reduction 7MA retrocedee" ; +RLOC12_P : calculee base : "Reduction 7MA retrocedee" ; +RLOC13 : calculee restituee : "Reduction 7LG retrocedee" ; +RLOC130 : calculee restituee : "Reduction HBB" ; +RLOC1301731 : calculee restituee : "Reduction HBB" ; +RLOC130P2 : calculee restituee base : "Reduction HBB" ; +RLOC130_1 : calculee : "Reduction HBB" ; +RLOC130_2 : calculee restituee : "Reduction HBB" ; +RLOC130_P : calculee restituee : "Reduction HBB" ; +RLOC131 : calculee restituee : "Reduction HAA" ; +RLOC1311731 : calculee restituee : "Reduction HAA" ; +RLOC131731 : calculee base : "Reduction 7LG retrocedee" ; +RLOC131P2 : calculee restituee base : "Reduction HAA" ; +RLOC131_1 : calculee : "Reduction HAA" ; +RLOC131_2 : calculee restituee : "Reduction HAA" ; +RLOC131_P : calculee restituee : "Reduction HAA" ; +RLOC132 : calculee restituee : "Reduction HAF" ; +RLOC1321731 : calculee restituee : "Reduction HAF" ; +RLOC132P2 : calculee restituee base : "Reduction HAF" ; +RLOC132_1 : calculee : "Reduction HAF" ; +RLOC132_2 : calculee restituee : "Reduction HAF" ; +RLOC132_P : calculee restituee : "Reduction HAF" ; +RLOC133 : calculee restituee : "Reduction HAK" ; +RLOC1331731 : calculee restituee : "Reduction HAK" ; +RLOC133P2 : calculee restituee base : "Reduction HAK" ; +RLOC133_1 : calculee : "Reduction HAK" ; +RLOC133_2 : calculee restituee : "Reduction HAK" ; +RLOC133_P : calculee restituee : "Reduction HAK" ; +RLOC134 : calculee restituee : "Reduction HAP" ; +RLOC1341731 : calculee restituee : "Reduction HAP" ; +RLOC134P2 : calculee restituee base : "Reduction HAP" ; +RLOC134_1 : calculee : "Reduction HAP" ; +RLOC134_2 : calculee restituee : "Reduction HAP" ; +RLOC134_P : calculee restituee : "Reduction HAP" ; +RLOC135 : calculee restituee : "Reduction HAU" ; +RLOC1351731 : calculee restituee : "Reduction HAU" ; +RLOC135P2 : calculee restituee base : "Reduction HAU" ; +RLOC135_1 : calculee : "Reduction HAU" ; +RLOC135_2 : calculee restituee : "Reduction HAU" ; +RLOC135_P : calculee restituee : "Reduction HAU" ; +RLOC136 : calculee restituee : "Reduction HBA" ; +RLOC1361731 : calculee restituee : "Reduction HBA" ; +RLOC136P2 : calculee restituee base : "Reduction HBA" ; +RLOC136_1 : calculee : "Reduction HBA" ; +RLOC136_2 : calculee restituee : "Reduction HBA" ; +RLOC136_P : calculee restituee : "Reduction HBA" ; +RLOC137 : calculee restituee : "Reduction HAC" ; +RLOC1371731 : calculee restituee : "Reduction HAC" ; +RLOC137P2 : calculee restituee base : "Reduction HAC" ; +RLOC137_1 : calculee : "Reduction HAC" ; +RLOC137_2 : calculee restituee : "Reduction HAC" ; +RLOC137_P : calculee restituee : "Reduction HAC" ; +RLOC138 : calculee restituee : "Reduction HAH" ; +RLOC1381731 : calculee restituee : "Reduction HAH" ; +RLOC138P2 : calculee restituee base : "Reduction HAH" ; +RLOC138_1 : calculee : "Reduction HAH" ; +RLOC138_2 : calculee restituee : "Reduction HAH" ; +RLOC138_P : calculee restituee : "Reduction HAH" ; +RLOC139 : calculee restituee : "Reduction HAM" ; +RLOC1391731 : calculee restituee : "Reduction HAM" ; +RLOC139P2 : calculee restituee base : "Reduction HAM" ; +RLOC139_1 : calculee : "Reduction HAM" ; +RLOC139_2 : calculee restituee : "Reduction HAM" ; +RLOC139_P : calculee restituee : "Reduction HAM" ; +RLOC13P2 : calculee base : "Reduction 7LG retrocedee" ; +RLOC13_1 : calculee : "Reduction 7LG retrocedee" ; +RLOC13_2 : calculee restituee : "Reduction 7LG retrocedee" ; +RLOC13_P : calculee base : "Reduction 7LG retrocedee" ; +RLOC14 : calculee restituee : "Reduction 7MB retrocede" ; +RLOC140 : calculee restituee : "Reduction HAR" ; +RLOC1401731 : calculee restituee : "Reduction HAR" ; +RLOC140P2 : calculee restituee base : "Reduction HAR" ; +RLOC140_1 : calculee : "Reduction HAR" ; +RLOC140_2 : calculee restituee : "Reduction HAR" ; +RLOC140_P : calculee restituee : "Reduction HAR" ; +RLOC141 : calculee restituee : "Reduction HAW" ; +RLOC1411731 : calculee restituee : "Reduction HAW" ; +RLOC141731 : calculee base : "Reduction 7MB retrocede" ; +RLOC141P2 : calculee restituee base : "Reduction HAW" ; +RLOC141_1 : calculee : "Reduction HAW" ; +RLOC141_2 : calculee restituee : "Reduction HAW" ; +RLOC141_P : calculee restituee : "Reduction HAW" ; +RLOC142 : calculee restituee : "Reduction HBE" ; +RLOC1421731 : calculee restituee : "Reduction HBE" ; +RLOC142P2 : calculee restituee base : "Reduction HBE" ; +RLOC142_1 : calculee : "Reduction HBE" ; +RLOC142_2 : calculee restituee : "Reduction HBE" ; +RLOC142_P : calculee restituee : "Reduction HBE" ; +RLOC143 : calculee restituee : "Reduction HAE" ; +RLOC1431731 : calculee restituee : "Reduction HAE" ; +RLOC143P2 : calculee restituee base : "Reduction HAE" ; +RLOC143_1 : calculee : "Reduction HAE" ; +RLOC143_2 : calculee restituee : "Reduction HAE" ; +RLOC143_P : calculee restituee : "Reduction HAE" ; +RLOC144 : calculee restituee : "Reduction HAJ" ; +RLOC1441731 : calculee restituee : "Reduction HAJ" ; +RLOC144P2 : calculee restituee base : "Reduction HAJ" ; +RLOC144_1 : calculee : "Reduction HAJ" ; +RLOC144_2 : calculee restituee : "Reduction HAJ" ; +RLOC144_P : calculee restituee : "Reduction HAJ" ; +RLOC145 : calculee restituee : "Reduction HAO" ; +RLOC1451731 : calculee restituee : "Reduction HAO" ; +RLOC145P2 : calculee restituee base : "Reduction HAO" ; +RLOC145_1 : calculee : "Reduction HAO" ; +RLOC145_2 : calculee restituee : "Reduction HAO" ; +RLOC145_P : calculee restituee : "Reduction HAO" ; +RLOC146 : calculee restituee : "Reduction HAT" ; +RLOC1461731 : calculee restituee : "Reduction HAT" ; +RLOC146P2 : calculee restituee base : "Reduction HAT" ; +RLOC146_1 : calculee : "Reduction HAT" ; +RLOC146_2 : calculee restituee : "Reduction HAT" ; +RLOC146_P : calculee restituee : "Reduction HAT" ; +RLOC147 : calculee restituee : "Reduction HAY" ; +RLOC1471731 : calculee restituee : "Reduction HAY" ; +RLOC147P2 : calculee restituee base : "Reduction HAY" ; +RLOC147_1 : calculee : "Reduction HAY" ; +RLOC147_2 : calculee restituee : "Reduction HAY" ; +RLOC147_P : calculee restituee : "Reduction HAY" ; +RLOC148 : calculee restituee : "Reduction HBG" ; +RLOC1481731 : calculee restituee : "Reduction HBG" ; +RLOC148P2 : calculee restituee base : "Reduction HBG" ; +RLOC148_1 : calculee : "Reduction HBG" ; +RLOC148_2 : calculee restituee : "Reduction HBG" ; +RLOC148_P : calculee restituee : "Reduction HBG" ; +RLOC149 : calculee restituee : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC1491731 : calculee restituee : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC149P2 : calculee restituee base : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC149_1 : calculee : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC149_2 : calculee restituee : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC149_P : calculee restituee : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC14P2 : calculee base : "Reduction 7MB retrocede" ; +RLOC14_1 : calculee : "Reduction 7MB retrocede" ; +RLOC14_2 : calculee restituee : "Reduction 7MB retrocede" ; +RLOC14_P : calculee base : "Reduction 7MB retrocede" ; +RLOC15 : calculee restituee : "Reduction 7LH retrocede" ; +RLOC150 : calculee restituee : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC1501731 : calculee restituee : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC150P2 : calculee restituee base : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC150_1 : calculee : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC150_2 : calculee restituee : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC150_P : calculee restituee : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC151 : calculee restituee : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC1511731 : calculee restituee : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC151731 : calculee base : "Reduction 7LH retrocede" ; +RLOC151P2 : calculee restituee base : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC151_1 : calculee : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC151_2 : calculee restituee : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC151_P : calculee restituee : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC152 : calculee restituee : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC1521731 : calculee restituee : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC152P2 : calculee restituee base : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC152_1 : calculee : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC152_2 : calculee restituee : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC152_P : calculee restituee : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC153 : calculee restituee : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC1531731 : calculee restituee : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC153P2 : calculee restituee base : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC153_1 : calculee : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC153_2 : calculee restituee : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC153_P : calculee restituee : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC154 : calculee restituee : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC1541731 : calculee restituee : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC154P2 : calculee restituee base : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC154_1 : calculee : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC154_2 : calculee restituee : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC154_P : calculee restituee : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC155 : calculee restituee : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC1551731 : calculee restituee : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC155P2 : calculee restituee base : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC155_1 : calculee : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC155_2 : calculee restituee : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC155_P : calculee restituee : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC156 : calculee restituee : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC1561731 : calculee restituee : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC156P2 : calculee restituee base : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC156_1 : calculee : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC156_2 : calculee restituee : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC156_P : calculee restituee : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC157 : calculee restituee : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC1571731 : calculee restituee : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC157P2 : calculee restituee base : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC157_1 : calculee : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC157_2 : calculee restituee : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC157_P : calculee restituee : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC158 : calculee restituee : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC1581731 : calculee restituee : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC158P2 : calculee restituee base : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC158_1 : calculee : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC158_2 : calculee restituee : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC158_P : calculee restituee : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC159 : calculee restituee : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC1591731 : calculee restituee : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC159P2 : calculee restituee base : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC159_1 : calculee : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC159_2 : calculee restituee : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC159_P : calculee restituee : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC15P2 : calculee base : "Reduction 7LH retrocede" ; +RLOC15_1 : calculee : "Reduction 7LH retrocede" ; +RLOC15_2 : calculee restituee : "Reduction 7LH retrocede" ; +RLOC15_P : calculee base : "Reduction 7LH retrocede" ; +RLOC16 : calculee restituee : "Reduction 7MC retrocede" ; +RLOC160 : calculee restituee : "Reduction HBA retrocede" ; +RLOC1601731 : calculee restituee : "Reduction HBA retrocede" ; +RLOC160P2 : calculee restituee base : "Reduction HBA retrocede" ; +RLOC160_1 : calculee : "Reduction HBA retrocede" ; +RLOC160_2 : calculee restituee : "Reduction HBA retrocede" ; +RLOC160_P : calculee restituee : "Reduction HBA retrocede" ; +RLOC161731 : calculee base : "Reduction 7MC retrocede" ; +RLOC16P2 : calculee base : "Reduction 7MC retrocede" ; +RLOC16_1 : calculee : "Reduction 7MC retrocede" ; +RLOC16_2 : calculee restituee : "Reduction 7MC retrocede" ; +RLOC16_P : calculee base : "Reduction 7MC retrocede" ; +RLOC17 : calculee restituee : "Reduction 7LI retrocede" ; +RLOC171731 : calculee base : "Reduction 7LI retrocede" ; +RLOC17P2 : calculee base : "Reduction 7LI retrocede" ; +RLOC17_1 : calculee : "Reduction 7LI retrocede" ; +RLOC17_2 : calculee restituee : "Reduction 7LI retrocede" ; +RLOC17_P : calculee base : "Reduction 7LI retrocede" ; +RLOC18 : calculee restituee : "Reduction 7QV" ; +RLOC181731 : calculee base : "Reduction 7QV" ; +RLOC18P2 : calculee base : "Reduction 7QV" ; +RLOC18_1 : calculee : "Reduction 7QV" ; +RLOC18_2 : calculee restituee : "Reduction 7QV" ; +RLOC18_P : calculee base : "Reduction 7QV" ; +RLOC19 : calculee restituee : "Reduction 7QE " ; +RLOC191731 : calculee base : "Reduction 7QE " ; +RLOC19P2 : calculee base : "Reduction 7QE " ; +RLOC19_1 : calculee : "Reduction 7QE " ; +RLOC19_2 : calculee restituee : "Reduction 7QE " ; +RLOC19_P : calculee base : "Reduction 7QE " ; +RLOC20 : calculee restituee : "Reduction 7QP non retrocede" ; +RLOC201731 : calculee base : "Reduction 7QP non retrocede" ; +RLOC20P2 : calculee base : "Reduction 7QP non retrocede" ; +RLOC20_1 : calculee : "Reduction 7QP non retrocede" ; +RLOC20_2 : calculee : "Reduction 7QP non retrocede" ; +RLOC20_P : calculee base : "Reduction 7QP non retrocede" ; +RLOC21 : calculee restituee : "Reduction 7QG non retrocede" ; +RLOC211731 : calculee base : "Reduction 7QG non retrocede" ; +RLOC21P2 : calculee base : "Reduction 7QG non retrocede" ; +RLOC21_1 : calculee : "Reduction 7QG non retrocede" ; +RLOC21_2 : calculee : "Reduction 7QG non retrocede" ; +RLOC21_P : calculee base : "Reduction 7QG non retrocede" ; +RLOC22 : calculee restituee : "Reduction 7PB non retrocede" ; +RLOC221731 : calculee base : "Reduction 7PB non retrocede" ; +RLOC22P2 : calculee base : "Reduction 7PB non retrocede" ; +RLOC22_1 : calculee : "Reduction 7PB non retrocede" ; +RLOC22_2 : calculee : "Reduction 7PB non retrocede" ; +RLOC22_P : calculee base : "Reduction 7PB non retrocede" ; +RLOC23 : calculee restituee : "Reduction 7PF non retrocede" ; +RLOC231731 : calculee base : "Reduction 7PF non retrocede" ; +RLOC23P2 : calculee base : "Reduction 7PF non retrocede" ; +RLOC23_1 : calculee : "Reduction 7PF non retrocede" ; +RLOC23_2 : calculee : "Reduction 7PF non retrocede" ; +RLOC23_P : calculee base : "Reduction 7PF non retrocede" ; +RLOC24 : calculee restituee : "Reduction 7PJ non retrocede" ; +RLOC241731 : calculee base : "Reduction 7PJ non retrocede" ; +RLOC24P2 : calculee base : "Reduction 7PJ non retrocede" ; +RLOC24_1 : calculee : "Reduction 7PJ non retrocede" ; +RLOC24_2 : calculee restituee : "Reduction 7PJ non retrocede" ; +RLOC24_P : calculee base : "Reduction 7PJ non retrocede" ; +RLOC25 : calculee restituee : "Reduction 7QO non retrocede" ; +RLOC251731 : calculee base : "Reduction 7QO non retrocede" ; +RLOC25P2 : calculee base : "Reduction 7QO non retrocede" ; +RLOC25_1 : calculee : "Reduction 7QO non retrocede" ; +RLOC25_2 : calculee restituee : "Reduction 7QO non retrocede" ; +RLOC25_P : calculee base : "Reduction 7QO non retrocede" ; +RLOC26 : calculee restituee : "Reduction 7QF non retrocede" ; +RLOC261731 : calculee base : "Reduction 7QF non retrocede" ; +RLOC26P2 : calculee base : "Reduction 7QF non retrocede" ; +RLOC26_1 : calculee : "Reduction 7QF non retrocede" ; +RLOC26_2 : calculee restituee : "Reduction 7QF non retrocede" ; +RLOC26_P : calculee base : "Reduction 7QF non retrocede" ; +RLOC27 : calculee restituee : "Reduction 7PA non retrocede" ; +RLOC271731 : calculee base : "Reduction 7PA non retrocede" ; +RLOC27P2 : calculee base : "Reduction 7PA non retrocede" ; +RLOC27_1 : calculee : "Reduction 7PA non retrocede" ; +RLOC27_2 : calculee restituee : "Reduction 7PA non retrocede" ; +RLOC27_P : calculee base : "Reduction 7PA non retrocede" ; +RLOC28 : calculee restituee : "Reduction 7PE non retrocede" ; +RLOC281731 : calculee base : "Reduction 7PE non retrocede" ; +RLOC28P2 : calculee base : "Reduction 7PE non retrocede" ; +RLOC28_1 : calculee : "Reduction 7PE non retrocede" ; +RLOC28_2 : calculee restituee : "Reduction 7PE non retrocede" ; +RLOC28_P : calculee base : "Reduction 7PE non retrocede" ; +RLOC29 : calculee restituee : "Reduction 7PI non retrocede" ; +RLOC291731 : calculee base : "Reduction 7PI non retrocede" ; +RLOC29P2 : calculee base : "Reduction 7PI non retrocede" ; +RLOC29_1 : calculee : "Reduction 7PI non retrocede" ; +RLOC29_2 : calculee restituee : "Reduction 7PI non retrocede" ; +RLOC29_P : calculee base : "Reduction 7PI non retrocede" ; +RLOC30 : calculee restituee : "Reduction 7QR non retrocede" ; +RLOC301731 : calculee base : "Reduction 7QR non retrocede" ; +RLOC30P2 : calculee base : "Reduction 7QR non retrocede" ; +RLOC30_1 : calculee : "Reduction 7QR non retrocede" ; +RLOC30_2 : calculee restituee : "Reduction 7QR non retrocede" ; +RLOC30_P : calculee base : "Reduction 7QR non retrocede" ; +RLOC31 : calculee restituee : "Reduction 7QI non retrocede" ; +RLOC311731 : calculee base : "Reduction 7QI non retrocede" ; +RLOC31P2 : calculee base : "Reduction 7QI non retrocede" ; +RLOC31_1 : calculee : "Reduction 7QI non retrocede" ; +RLOC31_2 : calculee restituee : "Reduction 7QI non retrocede" ; +RLOC31_P : calculee base : "Reduction 7QI non retrocede" ; +RLOC32 : calculee restituee : "Reduction 7PD" ; +RLOC321731 : calculee base : "Reduction 7PD" ; +RLOC32P2 : calculee base : "Reduction 7PD" ; +RLOC32_1 : calculee : "Reduction 7PD" ; +RLOC32_2 : calculee restituee : "Reduction 7PD" ; +RLOC32_P : calculee base : "Reduction 7PD" ; +RLOC33 : calculee restituee : "Reduction 7PH" ; +RLOC331731 : calculee base : "Reduction 7PH" ; +RLOC33P2 : calculee base : "Reduction 7PH" ; +RLOC33_1 : calculee : "Reduction 7PH" ; +RLOC33_2 : calculee restituee : "Reduction 7PH" ; +RLOC33_P : calculee base : "Reduction 7PH" ; +RLOC34 : calculee restituee : "Reduction 7PL" ; +RLOC341731 : calculee base : "Reduction 7PL" ; +RLOC34P2 : calculee base : "Reduction 7PL" ; +RLOC34_1 : calculee : "Reduction 7PL" ; +RLOC34_2 : calculee restituee : "Reduction 7PL" ; +RLOC34_P : calculee base : "Reduction 7PL" ; +RLOC35 : calculee restituee : "Reduction 7QP retrocede" ; +RLOC351731 : calculee base : "Reduction 7QP retrocede" ; +RLOC35P2 : calculee base : "Reduction 7QP retrocede" ; +RLOC35_1 : calculee : "Reduction 7QP retrocede" ; +RLOC35_2 : calculee restituee : "Reduction 7QP retrocede" ; +RLOC35_P : calculee base : "Reduction 7QP retrocede" ; +RLOC36 : calculee restituee : "Reduction 7QG retrocede" ; +RLOC361731 : calculee base : "Reduction 7QG retrocede" ; +RLOC36P2 : calculee base : "Reduction 7QG retrocede" ; +RLOC36_1 : calculee : "Reduction 7QG retrocede" ; +RLOC36_2 : calculee restituee : "Reduction 7QG retrocede" ; +RLOC36_P : calculee base : "Reduction 7QG retrocede" ; +RLOC37 : calculee restituee : "Reduction 7PB retrocede" ; +RLOC371731 : calculee base : "Reduction 7PB retrocede" ; +RLOC37P2 : calculee base : "Reduction 7PB retrocede" ; +RLOC37_1 : calculee : "Reduction 7PB retrocede" ; +RLOC37_2 : calculee restituee : "Reduction 7PB retrocede" ; +RLOC37_P : calculee base : "Reduction 7PB retrocede" ; +RLOC38 : calculee restituee : "Reduction 7PF retrocede" ; +RLOC381731 : calculee base : "Reduction 7PF retrocede" ; +RLOC38P2 : calculee base : "Reduction 7PF retrocede" ; +RLOC38_1 : calculee : "Reduction 7PF retrocede" ; +RLOC38_2 : calculee restituee : "Reduction 7PF retrocede" ; +RLOC38_P : calculee base : "Reduction 7PF retrocede" ; +RLOC39 : calculee restituee : "Reduction 7PJ retrocede" ; +RLOC391731 : calculee base : "Reduction 7PJ retrocede" ; +RLOC39P2 : calculee base : "Reduction 7PJ retrocede" ; +RLOC39_1 : calculee : "Reduction 7PJ retrocede" ; +RLOC39_2 : calculee restituee : "Reduction 7PJ retrocede" ; +RLOC39_P : calculee base : "Reduction 7PJ retrocede" ; +RLOC40 : calculee restituee : "Reduction 7QO retrocede" ; +RLOC401731 : calculee base : "Reduction 7QO retrocede" ; +RLOC40P2 : calculee base : "Reduction 7QO retrocede" ; +RLOC40_1 : calculee : "Reduction 7QO retrocede" ; +RLOC40_2 : calculee restituee : "Reduction 7QO retrocede" ; +RLOC40_P : calculee base : "Reduction 7QO retrocede" ; +RLOC41 : calculee restituee : "Reduction 7QF retrocede" ; +RLOC411731 : calculee base : "Reduction 7QF retrocede" ; +RLOC41P2 : calculee base : "Reduction 7QF retrocede" ; +RLOC41_1 : calculee : "Reduction 7QF retrocede" ; +RLOC41_2 : calculee restituee : "Reduction 7QF retrocede" ; +RLOC41_P : calculee base : "Reduction 7QF retrocede" ; +RLOC42 : calculee restituee : "Reduction 7PA retrocede" ; +RLOC421731 : calculee base : "Reduction 7PA retrocede" ; +RLOC42P2 : calculee base : "Reduction 7PA retrocede" ; +RLOC42_1 : calculee : "Reduction 7PA retrocede" ; +RLOC42_2 : calculee restituee : "Reduction 7PA retrocede" ; +RLOC42_P : calculee base : "Reduction 7PA retrocede" ; +RLOC43 : calculee restituee : "Reduction 7PE retrocede" ; +RLOC431731 : calculee base : "Reduction 7PE retrocede" ; +RLOC43P2 : calculee base : "Reduction 7PE retrocede" ; +RLOC43_1 : calculee : "Reduction 7PE retrocede" ; +RLOC43_2 : calculee restituee : "Reduction 7PE retrocede" ; +RLOC43_P : calculee base : "Reduction 7PE retrocede" ; +RLOC44 : calculee restituee : "Reduction HPI retrocede" ; +RLOC441731 : calculee base : "Reduction HPI retrocede" ; +RLOC44P2 : calculee base : "Reduction HPI retrocede" ; +RLOC44_1 : calculee : "Reduction HPI retrocede" ; +RLOC44_2 : calculee restituee : "Reduction HPI retrocede" ; +RLOC44_P : calculee base : "Reduction HPI retrocede" ; +RLOC45 : calculee restituee : "Reduction HPM" ; +RLOC451731 : calculee base : "art1731" ; +RLOC45P2 : calculee base : "Reduction HPM" ; +RLOC45_1 : calculee : "Reduction HPM" ; +RLOC45_2 : calculee restituee : "Reduction HPM" ; +RLOC45_P : calculee base : "Reduction HPM" ; +RLOC46 : calculee restituee : "Reduction HRJ" ; +RLOC461731 : calculee base : "Reduction HRJ" ; +RLOC46P2 : calculee base : "Reduction HRJ" ; +RLOC46_1 : calculee : "Reduction HRJ" ; +RLOC46_2 : calculee restituee : "Reduction HRJ" ; +RLOC46_P : calculee base : "Reduction HRJ" ; +RLOC47 : calculee restituee : "Reduction HPO" ; +RLOC471731 : calculee base : "Reduction HPO" ; +RLOC47P2 : calculee base : "Reduction HPO" ; +RLOC47_1 : calculee : "Reduction HPO" ; +RLOC47_2 : calculee restituee : "Reduction HPO" ; +RLOC47_P : calculee base : "Reduction HPO" ; +RLOC48 : calculee restituee : "Reduction HPT" ; +RLOC481731 : calculee base : "Reduction HPT" ; +RLOC48P2 : calculee base : "Reduction HPT" ; +RLOC48_1 : calculee : "Reduction HPT" ; +RLOC48_2 : calculee restituee : "Reduction HPT" ; +RLOC48_P : calculee base : "Reduction HPT" ; +RLOC49 : calculee restituee : "Reduction HPY" ; +RLOC491731 : calculee base : "Reduction HPY" ; +RLOC49P2 : calculee base : "Reduction HPY" ; +RLOC49_1 : calculee : "Reduction HPY" ; +RLOC49_2 : calculee restituee : "Reduction HPY" ; +RLOC49_P : calculee base : "Reduction HPY" ; +RLOC50 : calculee restituee : "Reduction HRL" ; +RLOC501731 : calculee base : "Reduction HRL" ; +RLOC50P2 : calculee base : "Reduction HRL" ; +RLOC50_1 : calculee : "Reduction HRL" ; +RLOC50_2 : calculee restituee : "Reduction HRL" ; +RLOC50_P : calculee base : "Reduction HRL" ; +RLOC51 : calculee restituee : "Reduction HRQ" ; +RLOC511731 : calculee base : "Reduction HRQ" ; +RLOC51P2 : calculee base : "Reduction HRQ" ; +RLOC51_1 : calculee : "Reduction HRQ" ; +RLOC51_2 : calculee restituee : "Reduction HRQ" ; +RLOC51_P : calculee base : "Reduction HRQ" ; +RLOC52 : calculee restituee : "Reduction HRV" ; +RLOC521731 : calculee base : "Reduction HRV" ; +RLOC52P2 : calculee base : "Reduction HRV" ; +RLOC52_1 : calculee : "Reduction HRV" ; +RLOC52_2 : calculee restituee : "Reduction HRV" ; +RLOC52_P : calculee base : "Reduction HRV" ; +RLOC53 : calculee restituee : "Reduction HNV" ; +RLOC531731 : calculee base : "Reduction HNV" ; +RLOC53P2 : calculee base : "Reduction HNV" ; +RLOC53_1 : calculee : "Reduction HNV" ; +RLOC53_2 : calculee restituee : "Reduction HNV" ; +RLOC53_P : calculee base : "Reduction HNV" ; +RLOC54 : calculee restituee : "Reduction HPN" ; +RLOC541731 : calculee base : "Reduction HPN" ; +RLOC54P2 : calculee base : "Reduction HPN" ; +RLOC54_1 : calculee : "Reduction HPN" ; +RLOC54_2 : calculee restituee : "Reduction HPN" ; +RLOC54_P : calculee base : "Reduction HPN" ; +RLOC55 : calculee restituee : "Reduction HPS" ; +RLOC551731 : calculee base : "Reduction HPS" ; +RLOC55P2 : calculee base : "Reduction HPS" ; +RLOC55_1 : calculee : "Reduction HPS" ; +RLOC55_2 : calculee restituee : "Reduction HPS" ; +RLOC55_P : calculee base : "Reduction HPS" ; +RLOC56 : calculee restituee : "Reduction HPX" ; +RLOC561731 : calculee base : "Reduction HPX" ; +RLOC56P2 : calculee base : "Reduction HPX" ; +RLOC56_1 : calculee : "Reduction HPX" ; +RLOC56_2 : calculee restituee : "Reduction HPX" ; +RLOC56_P : calculee base : "Reduction HPX" ; +RLOC57 : calculee restituee : "Reduction HRK" ; +RLOC571731 : calculee base : "Reduction HRK" ; +RLOC57P2 : calculee base : "Reduction HRK" ; +RLOC57_1 : calculee : "Reduction HRK" ; +RLOC57_2 : calculee restituee : "Reduction HRK" ; +RLOC57_P : calculee base : "Reduction HRK" ; +RLOC58 : calculee restituee : "Reduction HRP" ; +RLOC581731 : calculee base : "Reduction HRP" ; +RLOC58P2 : calculee base : "Reduction HRP" ; +RLOC58_1 : calculee : "Reduction HRP" ; +RLOC58_2 : calculee restituee : "Reduction HRP" ; +RLOC58_P : calculee base : "Reduction HRP" ; +RLOC59 : calculee restituee : "Reduction HRU" ; +RLOC591731 : calculee base : "Reduction HRU" ; +RLOC59P2 : calculee base : "Reduction HRU" ; +RLOC59_1 : calculee : "Reduction HRU" ; +RLOC59_2 : calculee restituee : "Reduction HRU" ; +RLOC59_P : calculee base : "Reduction HRU" ; +RLOC60 : calculee restituee : "Reduction HNU" ; +RLOC601731 : calculee base : "Reduction HNU" ; +RLOC60P2 : calculee base : "Reduction HNU" ; +RLOC60_1 : calculee : "Reduction HNU" ; +RLOC60_2 : calculee restituee : "Reduction HNU" ; +RLOC60_P : calculee base : "Reduction HNU" ; +RLOC61 : calculee restituee : "Reduction HPP" ; +RLOC611731 : calculee base : "Reduction HPP" ; +RLOC61P2 : calculee base : "Reduction HPP" ; +RLOC61_1 : calculee : "Reduction HPP" ; +RLOC61_2 : calculee restituee : "Reduction HPP" ; +RLOC61_P : calculee base : "Reduction HPP" ; +RLOC62 : calculee restituee : "Reduction HPU" ; +RLOC621731 : calculee base : "Reduction HPU" ; +RLOC62P2 : calculee base : "Reduction HPU" ; +RLOC62_1 : calculee : "Reduction HPU" ; +RLOC62_2 : calculee restituee : "Reduction HPU" ; +RLOC62_P : calculee base : "Reduction HPU" ; +RLOC63 : calculee restituee : "Reduction HRG" ; +RLOC631731 : calculee base : "Reduction HRG" ; +RLOC63P2 : calculee base : "Reduction HRG" ; +RLOC63_1 : calculee : "Reduction HRG" ; +RLOC63_2 : calculee restituee : "Reduction HRG" ; +RLOC63_P : calculee base : "Reduction HRG" ; +RLOC64 : calculee restituee : "Reduction HRM" ; +RLOC641731 : calculee base : "Reduction HRM" ; +RLOC64P2 : calculee base : "Reduction HRM" ; +RLOC64_1 : calculee : "Reduction HRM" ; +RLOC64_2 : calculee restituee : "Reduction HRM" ; +RLOC64_P : calculee base : "Reduction HRM" ; +RLOC65 : calculee restituee : "Reduction HRR" ; +RLOC651731 : calculee base : "Reduction HRR" ; +RLOC65P2 : calculee base : "Reduction HRR" ; +RLOC65_1 : calculee : "Reduction HRR" ; +RLOC65_2 : calculee restituee : "Reduction HRR" ; +RLOC65_P : calculee base : "Reduction HRR" ; +RLOC66 : calculee restituee : "Reduction HRW" ; +RLOC661731 : calculee base : "Reduction HRW" ; +RLOC66P2 : calculee base : "Reduction HRW" ; +RLOC66_1 : calculee : "Reduction HRW" ; +RLOC66_2 : calculee restituee : "Reduction HRW" ; +RLOC66_P : calculee base : "Reduction HRW" ; +RLOC67 : calculee restituee : "Reduction HNW" ; +RLOC671731 : calculee base : "Reduction HNW" ; +RLOC67P2 : calculee base : "Reduction HNW" ; +RLOC67_1 : calculee : "Reduction HNW" ; +RLOC67_2 : calculee restituee : "Reduction HNW" ; +RLOC67_P : calculee base : "Reduction HNW" ; +RLOC68 : calculee restituee : "Reduction HPR" ; +RLOC681731 : calculee base : "Reduction HPR" ; +RLOC68P2 : calculee base : "Reduction HPR" ; +RLOC68_1 : calculee : "Reduction HPR" ; +RLOC68_2 : calculee restituee : "Reduction HPR" ; +RLOC68_P : calculee base : "Reduction HPR" ; +RLOC69 : calculee restituee : "Reduction HPW" ; +RLOC691731 : calculee base : "Reduction HPW" ; +RLOC69P2 : calculee base : "Reduction HPW" ; +RLOC69_1 : calculee : "Reduction HPW" ; +RLOC69_2 : calculee restituee : "Reduction HPW" ; +RLOC69_P : calculee base : "Reduction HPW" ; +RLOC70 : calculee restituee : "Reduction HRI" ; +RLOC701731 : calculee base : "Reduction HRI" ; +RLOC70P2 : calculee base : "Reduction HRI" ; +RLOC70_1 : calculee : "Reduction HRI" ; +RLOC70_2 : calculee restituee : "Reduction HRI" ; +RLOC70_P : calculee base : "Reduction HRI" ; +RLOC71 : calculee restituee : "Reduction HRO" ; +RLOC711731 : calculee base : "Reduction HRO" ; +RLOC71P2 : calculee base : "Reduction HRO" ; +RLOC71_1 : calculee : "Reduction HRO" ; +RLOC71_2 : calculee restituee : "Reduction HRO" ; +RLOC71_P : calculee base : "Reduction HRO" ; +RLOC72 : calculee restituee : "Reduction HRT" ; +RLOC721731 : calculee base : "Reduction HRT" ; +RLOC72P2 : calculee base : "Reduction HRT" ; +RLOC72_1 : calculee : "Reduction HRT" ; +RLOC72_2 : calculee restituee : "Reduction HRT" ; +RLOC72_P : calculee base : "Reduction HRT" ; +RLOC73 : calculee restituee : "Reduction HRY" ; +RLOC731731 : calculee base : "Reduction HRY" ; +RLOC73P2 : calculee base : "Reduction HRY" ; +RLOC73_1 : calculee : "Reduction HRY" ; +RLOC73_2 : calculee restituee : "Reduction HRY" ; +RLOC73_P : calculee base : "Reduction HRY" ; +RLOC74 : calculee restituee : "Reduction HNY" ; +RLOC741731 : calculee base : "Reduction HNY" ; +RLOC74P2 : calculee base : "Reduction HNY" ; +RLOC74_1 : calculee : "Reduction HNY" ; +RLOC74_2 : calculee restituee : "Reduction HNY" ; +RLOC74_P : calculee base : "Reduction HNY" ; +RLOC75 : calculee restituee : "Reduction HPO retrocede" ; +RLOC751731 : calculee base : "Reduction HPO retrocede" ; +RLOC75P2 : calculee base : "Reduction HPO retrocede" ; +RLOC75_1 : calculee : "Reduction HPO retrocede" ; +RLOC75_2 : calculee restituee : "Reduction HPO retrocede" ; +RLOC75_P : calculee base : "Reduction HPO retrocede" ; +RLOC76 : calculee restituee : "Reduction HPT retrocede" ; +RLOC761731 : calculee base : "Reduction HPT retrocede" ; +RLOC76P2 : calculee base : "Reduction HPT retrocede" ; +RLOC76_1 : calculee : "Reduction HPT retrocede" ; +RLOC76_2 : calculee restituee : "Reduction HPT retrocede" ; +RLOC76_P : calculee base : "Reduction HPT retrocede" ; +RLOC77 : calculee restituee : "Reduction HPY retrocede" ; +RLOC771731 : calculee base : "Reduction HPY retrocede" ; +RLOC77P2 : calculee base : "Reduction HPY retrocede" ; +RLOC77_1 : calculee : "Reduction HPY retrocede" ; +RLOC77_2 : calculee restituee : "Reduction HPY retrocede" ; +RLOC77_P : calculee base : "Reduction HPY retrocede" ; +RLOC78 : calculee restituee : "Reduction HRL retrocede" ; +RLOC781731 : calculee base : "Reduction HRL retrocede" ; +RLOC78P2 : calculee base : "Reduction HRL retrocede" ; +RLOC78_1 : calculee : "Reduction HRL retrocede" ; +RLOC78_2 : calculee restituee : "Reduction HRL retrocede" ; +RLOC78_P : calculee base : "Reduction HRL retrocede" ; +RLOC79 : calculee restituee : "Reduction HRQ retrocede" ; +RLOC791731 : calculee base : "Reduction HRQ retrocede" ; +RLOC79P2 : calculee base : "Reduction HRQ retrocede" ; +RLOC79_1 : calculee : "Reduction HRQ retrocede" ; +RLOC79_2 : calculee restituee : "Reduction HRQ retrocede" ; +RLOC79_P : calculee base : "Reduction HRQ retrocede" ; +RLOC7A150_1 : calculee : "Somme RLOC7_1 a RLOC150_1 pour alleger compilation" ; +RLOC7A50_1 : calculee : "Somme RLOC7_1 a RLOC50_1 pour alleger compilation" ; +RLOC7A99_1 : calculee : "Somme RLOC7_1 a RLOC99_1 pour alleger compilation" ; +RLOC80 : calculee restituee : "Reduction HRV retrocede" ; +RLOC801731 : calculee base : "Reduction HRV retrocede" ; +RLOC80P2 : calculee base : "Reduction HRV retrocede" ; +RLOC80_1 : calculee : "Reduction HRV retrocede" ; +RLOC80_2 : calculee restituee : "Reduction HRV retrocede" ; +RLOC80_P : calculee base : "Reduction HRV retrocede" ; +RLOC81 : calculee restituee : "Reduction HNV retrocede" ; +RLOC811731 : calculee base : "Reduction HNV retrocede" ; +RLOC81P2 : calculee base : "Reduction HNV retrocede" ; +RLOC81_1 : calculee : "Reduction HNV retrocede" ; +RLOC81_2 : calculee restituee : "Reduction HNV retrocede" ; +RLOC81_P : calculee base : "Reduction HNV retrocede" ; +RLOC82 : calculee restituee : "Reduction HPN retrocede" ; +RLOC821731 : calculee base : "Reduction HPN retrocede" ; +RLOC82P2 : calculee base : "Reduction HPN retrocede" ; +RLOC82_1 : calculee : "Reduction HPN retrocede" ; +RLOC82_2 : calculee restituee : "Reduction HPN retrocede" ; +RLOC82_P : calculee base : "Reduction HPN retrocede" ; +RLOC83 : calculee restituee : "Reduction HPS retrocede" ; +RLOC831731 : calculee base : "Reduction HPS retrocede" ; +RLOC83P2 : calculee base : "Reduction HPS retrocede" ; +RLOC83_1 : calculee : "Reduction HPS retrocede" ; +RLOC83_2 : calculee restituee : "Reduction HPS retrocede" ; +RLOC83_P : calculee base : "Reduction HPS retrocede" ; +RLOC84 : calculee restituee : "Reduction HPX retrocede" ; +RLOC841731 : calculee base : "Reduction HPX retrocede" ; +RLOC84P2 : calculee base : "Reduction HPX retrocede" ; +RLOC84_1 : calculee : "Reduction HPX retrocede" ; +RLOC84_2 : calculee restituee : "Reduction HPX retrocede" ; +RLOC84_P : calculee base : "Reduction HPX retrocede" ; +RLOC85 : calculee restituee : "Reduction HRK retrocede" ; +RLOC851731 : calculee base : "Reduction HRK retrocede" ; +RLOC85P2 : calculee base : "Reduction HRK retrocede" ; +RLOC85_1 : calculee : "Reduction HRK retrocede" ; +RLOC85_2 : calculee restituee : "Reduction HRK retrocede" ; +RLOC85_P : calculee base : "Reduction HRK retrocede" ; +RLOC86 : calculee restituee : "Reduction HRP retrocede" ; +RLOC861731 : calculee base : "Reduction HRP retrocede" ; +RLOC86P2 : calculee base : "Reduction HRP retrocede" ; +RLOC86_1 : calculee : "Reduction HRP retrocede" ; +RLOC86_2 : calculee restituee : "Reduction HRP retrocede" ; +RLOC86_P : calculee base : "Reduction HRP retrocede" ; +RLOC87 : calculee restituee : "Reduction HRU retrocede" ; +RLOC871731 : calculee base : "Reduction HRU retrocede" ; +RLOC87P2 : calculee base : "Reduction HRU retrocede" ; +RLOC87_1 : calculee : "Reduction HRU retrocede" ; +RLOC87_2 : calculee restituee : "Reduction HRU retrocede" ; +RLOC87_P : calculee base : "Reduction HRU retrocede" ; +RLOC88 : calculee restituee : "Reduction HNU retrocede" ; +RLOC881731 : calculee base : "Reduction HNU retrocede" ; +RLOC88P2 : calculee base : "Reduction HNU retrocede" ; +RLOC88_1 : calculee : "Reduction HNU retrocede" ; +RLOC88_2 : calculee restituee : "Reduction HNU retrocede" ; +RLOC88_P : calculee base : "Reduction HNU retrocede" ; +RLOC89 : calculee restituee : "Reduction HSB" ; +RLOC891731 : calculee base : "Reduction HSB" ; +RLOC89P2 : calculee base : "Reduction HSB" ; +RLOC89_1 : calculee : "Reduction HSB" ; +RLOC89_2 : calculee restituee : "Reduction HSB" ; +RLOC89_P : calculee base : "Reduction HSB" ; +RLOC90 : calculee restituee : "Reduction HSG" ; +RLOC901731 : calculee base : "Reduction HSG" ; +RLOC90P2 : calculee base : "Reduction HSG" ; +RLOC90_1 : calculee : "Reduction HSG" ; +RLOC90_2 : calculee restituee : "Reduction HSG" ; +RLOC90_P : calculee base : "Reduction HSG" ; +RLOC91 : calculee restituee : "Reduction HSL" ; +RLOC911731 : calculee base : "Reduction HSL" ; +RLOC91P2 : calculee base : "Reduction HSL" ; +RLOC91_1 : calculee : "Reduction HSL" ; +RLOC91_2 : calculee restituee : "Reduction HSL" ; +RLOC91_P : calculee base : "Reduction HSL" ; +RLOC92 : calculee restituee : "Reduction HSQ" ; +RLOC921731 : calculee base : "Reduction HSQ" ; +RLOC92P2 : calculee base : "Reduction HSQ" ; +RLOC92_1 : calculee : "Reduction HSQ" ; +RLOC92_2 : calculee restituee : "Reduction HSQ" ; +RLOC92_P : calculee base : "Reduction HSQ" ; +RLOC93 : calculee restituee : "Reduction HSV" ; +RLOC931731 : calculee base : "Reduction HSV" ; +RLOC93P2 : calculee base : "Reduction HSV" ; +RLOC93_1 : calculee : "Reduction HSV" ; +RLOC93_2 : calculee restituee : "Reduction HSV" ; +RLOC93_P : calculee base : "Reduction HSV" ; +RLOC94 : calculee restituee : "Reduction HTA" ; +RLOC941731 : calculee base : "Reduction HTA" ; +RLOC94P2 : calculee base : "Reduction HTA" ; +RLOC94_1 : calculee : "Reduction HTA" ; +RLOC94_2 : calculee restituee : "Reduction HTA" ; +RLOC94_P : calculee base : "Reduction HTA" ; +RLOC95 : calculee restituee : "Reduction HSA" ; +RLOC951731 : calculee base : "Reduction HSA" ; +RLOC95P2 : calculee base : "Reduction HSA" ; +RLOC95_1 : calculee : "Reduction HSA" ; +RLOC95_2 : calculee restituee : "Reduction HSA" ; +RLOC95_P : calculee base : "Reduction HSA" ; +RLOC96 : calculee restituee : "Reduction HSF" ; +RLOC961731 : calculee base : "Reduction HSF" ; +RLOC96P2 : calculee base : "Reduction HSF" ; +RLOC96_1 : calculee : "Reduction HSF" ; +RLOC96_2 : calculee restituee : "Reduction HSF" ; +RLOC96_P : calculee base : "Reduction HSF" ; +RLOC97 : calculee restituee : "Reduction HSK" ; +RLOC971731 : calculee base : "Reduction HSK" ; +RLOC97P2 : calculee base : "Reduction HSK" ; +RLOC97_1 : calculee : "Reduction HSK" ; +RLOC97_2 : calculee restituee : "Reduction HSK" ; +RLOC97_P : calculee base : "Reduction HSK" ; +RLOC98 : calculee restituee : "Reduction HSP" ; +RLOC981731 : calculee base : "Reduction HSP" ; +RLOC98P2 : calculee base : "Reduction HSP" ; +RLOC98_1 : calculee : "Reduction HSP" ; +RLOC98_2 : calculee restituee : "Reduction HSP" ; +RLOC98_P : calculee base : "Reduction HSP" ; +RLOC99 : calculee restituee : "Reduction HSU" ; +RLOC991731 : calculee base : "Reduction HSU" ; +RLOC99P2 : calculee base : "Reduction HSU" ; +RLOC99_1 : calculee : "Reduction HSU" ; +RLOC99_2 : calculee restituee : "Reduction HSU" ; +RLOC99_P : calculee base : "Reduction HSU" ; +RLOCENT : calculee restituee : "Investissements outre mer entreprise - retenu" ; +RLOCENT1731 : calculee base : "RLOCENT reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOCENTP2 : calculee base : "RLOCENT reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOCENT_1 : calculee : "Pour simplifier : Inv. outre mer entreprise - reduc" ; +RLOCENT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOCENT_P : calculee base : "Investissements outre mer entreprise - retenu" ; +RLOCIDEFG : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7ID,7IE,7IF,7IG) - reduction" ; +RLOCIDEFG1731 : calculee base : "RLOCDEFG reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOCIDEFGP2 : calculee base : "RLOCDEFG reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOCIDEFG_1 : calculee : "allege prog -Inv. loc. meub non pro - report (7ID,7IE,7IF,7IG) - reduc" ; +RLOCIDEFG_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report (7ID,7IE,7IF,7IG) - reduction" ; +RLOCIDFG1 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 - report n+1 (7ID + 7IF + 7IG)" ; +RLOCIDFG2 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 - report n+2 (7ID + 7IF + 7IG)" ; +RLOCIDFG3 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 - report n+3 (7ID + 7IF + 7IG)" ; +RLOCIDFG4 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 - report n+4 (7ID + 7IF + 7IG)" ; +RLOCIDFG5 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 - report n+5 (7ID + 7IF + 7IG)" ; +RLOCIDFG6 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 - report n+6 (7ID + 7IF + 7IG)" ; +RLOCIDFG7 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 - report n+7 (7ID + 7IF + 7IG)" ; +RLOCIDFG8 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 - report n+8 (7ID + 7IF + 7IG)" ; +RLOCNPRO : calculee : "Reductions impot locations meublees non pro" ; +RLOCNPRO_1 : calculee : "allege prog -RLOCNPRO si 1731bis" ; +RLOG01 : calculee restituee : "Reduction HQB" ; +RLOG011731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG01P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG01_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG01_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG01_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG02 : calculee restituee : "Reduction HQC" ; +RLOG021731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG02P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG02_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG02_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG02_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG03 : calculee restituee : "Reduction HQT" ; +RLOG031731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG03P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG03_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG03_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG03_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG04 : calculee restituee : "Reduction HOA" ; +RLOG041731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG04P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG04_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG04_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG04_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG05 : calculee restituee : "Reduction HOH" ; +RLOG051731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG05P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG05_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG05_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG05_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG06 : calculee restituee : "Reduction HOL" ; +RLOG061731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG06P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG06_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG06_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG06_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG07 : calculee restituee : "Reduction HOO" ; +RLOG071731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG07P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG07_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG07_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG07_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG08 : calculee restituee : "Reduction HOS" ; +RLOG081731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG08P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG08_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG08_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG08_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG09 : calculee : "Reduction HQL" ; +RLOG091731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG09P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG09_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG09_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG09_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG10 : calculee restituee : "Reduction HQM" ; +RLOG101731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG10P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG10_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG10_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG10_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG11 : calculee : "Reduction HQD" ; +RLOG111731 : calculee base : "RLOG11 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG11P2 : calculee base : "RLOG11 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG11_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG11_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG11_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG12 : calculee restituee : "Reduction HOB" ; +RLOG121731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG12P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG12_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG12_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG12_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG13 : calculee restituee : "Reduction HOC" ; +RLOG131731 : calculee base : "RLOG13 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG13P2 : calculee base : "RLOG13 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG13_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG13_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG13_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG14 : calculee restituee : "Reduction HOI" ; +RLOG141731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG14P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG14_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG14_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG14_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG15 : calculee restituee : "Reduction HOJ" ; +RLOG151731 : calculee base : "RLOG15 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG15P2 : calculee base : "RLOG15 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG15_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG15_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG15_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG16 : calculee restituee : "Reduction HOK" ; +RLOG161731 : calculee base : "RLOG16 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG16P2 : calculee base : "RLOG16 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG16_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG16_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG16_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG17 : calculee restituee : "Reduction HOM" ; +RLOG171731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG17P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG17_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG17_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG17_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG18 : calculee restituee : "Reduction HON" ; +RLOG181731 : calculee base : "RLOG18 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG18P2 : calculee base : "RLOG18 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG18_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG18_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG18_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG19 : calculee restituee : "Reduction HOP" ; +RLOG191731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG19P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG19_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG19_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction art1731bis plafonnee" ; +RLOG19_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG20 : calculee restituee : "Reduction HOQ" ; +RLOG201731 : calculee base : "RLOG20 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG20P2 : calculee base : "RLOG20 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG20_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG20_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction art1731bis plafonnee" ; +RLOG20_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG21 : calculee restituee : "Reduction HOR" ; +RLOG211731 : calculee base : "RLOG21 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG21P2 : calculee base : "RLOG21 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG21_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG21_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction art1731bis plafonnee" ; +RLOG21_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG22 : calculee restituee : "Reduction HOT" ; +RLOG221731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG22P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG22_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG22_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction art1731bis plafonnee" ; +RLOG22_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG23 : calculee restituee : "Reduction HOU" ; +RLOG231731 : calculee base : "RLOG23 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG23P2 : calculee base : "RLOG23 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG23_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG23_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction art1731bis plafonnee" ; +RLOG23_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG24 : calculee restituee : "Reduction HOV" ; +RLOG241731 : calculee base : "RLOG24 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG24P2 : calculee base : "RLOG24 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG24_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG24_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction art1731bis plafonnee" ; +RLOG24_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG25 : calculee restituee : "Reduction HOW" ; +RLOG251731 : calculee base : "RLOG25 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG25P2 : calculee base : "RLOG25 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG25_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG25_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction art1731bis plafonnee" ; +RLOG25_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG26 : calculee restituee : "Reduction HOD" ; +RLOG261731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG26P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG26_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG26_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG26_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG27 : calculee restituee : "Reduction HOE" ; +RLOG271731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG27P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG27_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG27_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG27_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG28 : calculee restituee : "Reduction HOF" ; +RLOG281731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG28P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG28_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG28_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG28_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG29 : calculee restituee : "Reduction HOG" ; +RLOG291731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG29P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG29_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG29_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG29_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG30 : calculee restituee : "Reduction HOX" ; +RLOG301731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG30P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG30_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG30_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG30_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG31 : calculee restituee : "Reduction HOY" ; +RLOG311731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG31P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG31_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG31_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG31_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG32 : calculee restituee : "Reduction HOZ" ; +RLOG321731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG32P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG32_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG32_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG32_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG33 : calculee restituee : "Reduction HUA" ; +RLOG331731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG33P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG33_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG33_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG33_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG34 : calculee restituee : "Reduction HUB" ; +RLOG341731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG34P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG34_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG34_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG34_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG35 : calculee restituee : "Reduction HUC" ; +RLOG351731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG35P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG35_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG35_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG35_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG36 : calculee restituee : "Reduction HUD" ; +RLOG361731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG36P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG36_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG36_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG36_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG37 : calculee restituee : "Reduction HUE" ; +RLOG371731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG37P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG37_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG37_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG37_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG38 : calculee restituee : "Reduction HUF" ; +RLOG381731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG38P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG38_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG38_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG38_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG39 : calculee restituee : "Reduction HUG" ; +RLOG391731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG39P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG39_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG39_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG39_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG40 : calculee restituee : "Reduction HUH" ; +RLOG401731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG40P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG40_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG40_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG40_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG41 : calculee restituee : "Reduction HUI" ; +RLOG411731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG41P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG41_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG41_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG41_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG42 : calculee restituee : "Reduction HUJ" ; +RLOG421731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG42P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG42_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG42_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG42_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG43 : calculee restituee : "Reduction HUK" ; +RLOG431731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG43P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG43_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG43_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG43_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG44 : calculee restituee : "Reduction HUL" ; +RLOG441731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG44P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG44_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG44_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG44_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG45 : calculee restituee : "Reduction HUM" ; +RLOG451731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG45P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG45_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG45_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG45_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG46 : calculee restituee : "Reduction HUN" ; +RLOG461731 : calculee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG46P2 : calculee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG46_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG46_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG46_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOGDOM : calculee restituee : "Investissements outre mer logement - reduction" ; +RLOGDOM1731 : calculee base : "RLOGDOM retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOGDOMP2 : calculee base : "RLOGDOM retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOGDOM_1 : calculee : "pour alleger prog - Investissements outre mer logement - reduction" ; +RLOGDOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOGDOM_P : calculee base : "Investissements outre mer logement - reduction" ; +RLOGSOC : calculee restituee : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RLOGSOC1731 : calculee base : "RLOGSOC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOGSOCP2 : calculee base : "RLOGSOC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOGSOC_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RLOGSOC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOGSOC_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RMEUBLE : calculee restituee : "Investissements locations meublees non pro - report 2009 - reduction" ; +RMEUBLE1731 : calculee base : "RMEUBLE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RMEUBLEP2 : calculee base : "RMEUBLE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RMEUBLE_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report 2009 - reduc." ; +RMEUBLE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RMEUBLE_P : calculee base : "Investissements locations meublees non pro - report 2009 - reduction" ; +RMF : calculee : "regime micro-fonciers nets imposables agregats IR" ; +RMFN : calculee restituee : "regime micro-fonciers nets imposables yc def.ant. agregats IR" ; +RMFN_1 : calculee : "regime micro-fonciers nets imposables def.ant. agregats IR hors 1731" ; +RMFN_2 : calculee : "regime micro-fonciers nets imposables def.ant. agregats IR avec 1731" ; +RMOND : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8ZW : "Revenu net mondial (taux moyen pour les non-residents)" ; +RMONDT : calculee restituee : "Taux moyen : revenu mondial" ; +RMOND_1 : calculee : "tx effectif sans 1731 " ; +RMOND_2 : calculee : "tx effectif avec 1731 " ; +RNAVC : calculee : "Revenus ass-vie et capitalisation nets imposables" ; +RNBE : calculee restituee : "reduct. etudiants: nombre d'enfants declares retenu" ; +RNBE1731 : calculee base : "RNBE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RNBEP2 : calculee base : "RNBE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RNBE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RNBE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +RNBE_P : calculee base : "reduct. etudiants: nombre d'enfants declares retenu" ; +RNC : calculee : "Revenus ouvrant droit a abattement nets imposables" ; +RNETU : calculee : "P A enfants majeurs non etudiants" ; +RNG : calculee restituee : "Revenu net global" ; +RNGRFR : calculee : "Revenu net global pour rfr" ; +RNGRFRHR : calculee : "Revenu net global pour rfr hauts revenus" ; +RNGTEF : calculee : "Revenu net global tx effectif" ; +RNGTEFRFR : calculee : "Revenu net global tx effectif" ; +RNI : calculee restituee : "Revenu imposable" ; +RNIBAR13 : calculee : "Revenu imposable avec bareme 2013" ; +RNICOL : calculee restituee : "revenu ou deficit net a reporter pour Colbert" ; +RNIDF : calculee restituee : "Deficit a reporter total (toutes annees confondue)" ; +RNIDF0 : calculee restituee : "Deficit a reporter annee n" ; +RNIDF01731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDF0P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDF1 : calculee restituee : "Deficit a reporter annee n - 1 (futur 6FE)" ; +RNIDF11731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +RNIDF1731 : calculee base : "Deficit a reporter total avant application av 1731 pr affichage" ; +RNIDF1P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDF2 : calculee restituee : "Deficit a reporter annee n - 2 (futur 6FD)" ; +RNIDF21731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-2 pr affichage 1731" ; +RNIDF2P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDF3 : calculee restituee : "Deficit a reporter annee n - 3 (futur 6FC)" ; +RNIDF31731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-3 pr affichage 1731" ; +RNIDF3P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDF4 : calculee restituee : "Deficit a reporter annee n - 4 (futur 6FB)" ; +RNIDF41731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-4 pr affichage 1731" ; +RNIDF4P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDF5 : calculee restituee : "Deficit a reporter annee la plus ancienne (futur 6FA)" ; +RNIDF51731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-5 pr affichage 1731" ; +RNIDF5P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDF6 : calculee : "Deficits non impute pour 1731bis" ; +RNIDF61731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDF6P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDF6_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDFP2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDF_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDOM1 : calculee : "Montant RNI investissements outre mer (taux 15 %)" ; +RNIDOM2 : calculee : "Montant RNI investissements outre mer (taux 13 %)" ; +RNIDOM3 : calculee : "Montant RNI investissements outre mer (taux 11 %)" ; +RNI_A : calculee base : "Correctif Rev. imposable servant a la valorisation de la priorite 10" ; +RNI_RECT : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde RNI" ; +RNI_TL : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde RNI" ; +RNOUV : calculee restituee : "Reduction Capital de societes nouvelles" ; +RNOUV1731 : calculee base : "RNOUV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RNOUVP2 : calculee base : "RNOUV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RNOUV_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RNOUV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RNOUV_P : calculee base : "Reduction Capital de societes nouvelles" ; +RNTNC : calculee : "Revenu des titres non cotes PEA nets d abattement" ; +ROFIMP : calculee restituee : "Investissements forestiers : montant impute" ; +ROFREST : calculee restituee : "Investissements forestiers : montant restitution" ; +RON : calculee : "Reduction dons aux oeuvres" ; +RP : calculee restituee : "Revenus professionnels du declarant et du conjoint" ; +RPALE : calculee restituee : "Pension enfants majeurs : montant retenu" ; +RPALETEF : calculee : "Pension enfants majeurs : montant retenu tx eff" ; +RPALETEFRFR : calculee : "Pension enfants majeurs : montant retenu tx eff" ; +RPALP : calculee restituee : "Autres pensions alimentaires" ; +RPALPTEF : calculee : "Autres pensions alimentaires tx eff" ; +RPALPTEFRFR : calculee : "Autres pensions alimentaires tx eff" ; +RPATNAT : calculee restituee : "Reduction retenue depense protection du patrimoine naturel" ; +RPATNAT1 : calculee restituee : "Report 2011 Reduction impute depense protection patrimoine naturel" ; +RPATNAT11731 : calculee base : "RPATNAT1 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPATNAT1731 : calculee base : "RPATNAT reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPATNAT1P2 : calculee base : "RPATNAT1 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPATNAT1_1 : calculee : "pour alleger prog - Report 2011 Reduc impute protection pat naturel" ; +RPATNAT1_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPATNAT1_P : calculee base : "Report 2011 Reduction impute depense protection patrimoine naturel" ; +RPATNAT2 : calculee restituee : "Report 2011 Reduction impute depense protection patrimoine naturel" ; +RPATNAT21731 : calculee base : "RPATNAT2 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPATNAT2P2 : calculee base : "RPATNAT2 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPATNAT2_1 : calculee : "pour alleger prog - Report 2011 Reduc depense protection pat naturel" ; +RPATNAT2_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPATNAT2_P : calculee base : "Report 2011 Reduction impute depense protection patrimoine naturel" ; +RPATNAT3 : calculee restituee : "Report 2012 Reduction impute depense protection patrimoine naturel" ; +RPATNAT31731 : calculee base : "RPATNAT3 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPATNAT3P2 : calculee base : "RPATNAT3 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPATNAT3_1 : calculee : "pour alleger prog - Report 2012 Reduc depense protection pat naturel" ; +RPATNAT3_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPATNAT3_P : calculee base : "Report 2012 Reduction impute depense protection patrimoine naturel" ; +RPATNATOT : calculee restituee : "Colbert : RPATNAT + RPATNAT1" ; +RPATNATOT_1 : calculee restituee : "somme reductions patrimoine naturel" ; +RPATNATP2 : calculee base : "RPATNAT reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPATNAT_1 : calculee : "pour alleger prog - Reduc retenue depense protection pat naturel" ; +RPATNAT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPATNAT_P : calculee base : "Reduction retenue depense protection du patrimoine naturel" ; +RPEN : calculee : "penalites modifiees par Olivier" ; +RPENTCY : calculee restituee : "Pour colbert - 7CY- equivaut a RPLAFREPME4" ; +RPENTDY : calculee restituee : "Report plafonnement global RI petites entreprises 7DY" ; +RPENTDY1731 : calculee base : " report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPENTDYP2 : calculee base : "report plaf glob reduc PME a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPENTDY_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPENTDY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPENTDY_P : calculee base : "Primitif pour art1731 bis - Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RPERPC : calculee : "bse retenu PERP" ; +RPERPMUTC : calculee : "fraction cotisation PERP admise sur le plafond du Cjt" ; +RPERPMUTV : calculee : "fraction cotisation PERP admise sur le plafond de Vous" ; +RPERPP : calculee : "bse retenu PERP" ; +RPERPV : calculee : "bse retenu PERP" ; +RPIFREPAI : calculee restituee : "Ivt Pinel realise acheve 2014 engagement 6 ans - report -Reduction" ; +RPIFREPBI : calculee restituee : "Ivt Pinel realise acheve 2014 engagement 9 ans - report -Reduction" ; +RPIFREPCI : calculee restituee : "Ivt Pinel realise acheve 2014 engagement 6 ans DOM- report -Reduction" ; +RPIFREPDI : calculee restituee : "Ivt Pinel realise acheve 2014 engagement 9 ans DOM- report -Reduction" ; +RPINELTOT : calculee restituee : "somme investissements PINEL" ; +RPINELTOT_1 : calculee restituee : "somme investissements PINEL" ; +RPIQAB : calculee restituee : "Ivt Pinel realise 2014 acheve 2015 -Reduc apres imputation sur droits " ; +RPIQAB1731 : calculee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIQABP2 : calculee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIQAB_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIQAB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIQAB_P : calculee base : "Ivt Pinel pour 1731bis - primitif" ; +RPIQCD : calculee restituee : "Ivt Pinel realise 2014 acheve 2015 -Reduc apres imputation sur droits " ; +RPIQCD1731 : calculee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIQCDP2 : calculee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIQCD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIQCD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIQCD_P : calculee base : "Ivt Pinel pour 1731bis - primitif" ; +RPIQEF : calculee restituee : "Ivt Pinel realise acheve 2015 -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RPIQEF1731 : calculee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIQEFGH : calculee restituee : "a supprimer" ; +RPIQEFGH1731 : calculee base : "a supprimer" ; +RPIQEFGHP2 : calculee base : "a supprimer" ; +RPIQEFGH_1 : calculee : "a supprimer" ; +RPIQEFGH_2 : calculee : "a supprimer" ; +RPIQEFGH_P : calculee base : "a supprimer" ; +RPIQEFP2 : calculee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIQEF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIQEF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIQEF_P : calculee base : "Ivt Pinel pour 1731bis - primitif" ; +RPIQGH : calculee restituee : "Ivt Pinel realise acheve 2015 -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RPIQGH1731 : calculee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIQGHP2 : calculee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIQGH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIQGH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIQGH_P : calculee base : "Ivt Pinel pour 1731bis - primitif" ; +RPIREPAI : calculee restituee : "Ivt Pinel realise acheve 2014 -engagement 6 ans- report -Reduction" ; +RPIREPAI1731 : calculee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIREPAIP2 : calculee base : "Pinel 7AI report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIREPAI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIREPAI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIREPAI_P : calculee base : "Report Ivt Pinel 7AI - Primitif pour art1731bis" ; +RPIREPBI : calculee restituee : "Ivt Pinel realise acheve 2014 -engagement 9 ans- report -Reduction" ; +RPIREPBI1731 : calculee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIREPBIP2 : calculee base : "Pinel 7BI report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIREPBI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIREPBI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIREPBI_P : calculee base : "Report Ivt Pinel 7AI - Primitif pour art1731bis" ; +RPIREPCI : calculee restituee : "Ivt Pinel DOM realise acheve 2014 -engagement 6 ans- report -Reduction" ; +RPIREPCI1731 : calculee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIREPCIP2 : calculee base : "Pinel 7CI report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIREPCI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIREPCI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIREPCI_P : calculee base : "Report Ivt Pinel 7AI - Primitif pour art1731bis" ; +RPIREPDI : calculee restituee : "Ivt Pinel DOM realise acheve 2014 -engagement 9 ans- report -Reduction" ; +RPIREPDI1731 : calculee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIREPDIP2 : calculee base : "Pinel 7DI report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIREPDI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIREPDI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIREPDI_P : calculee base : "Report Ivt Pinel 7AI - Primitif pour art1731bis" ; +RPI_AB : calculee : "Inv. Pinel 2014 - Mtant reduction avant imputation sur droits dus" ; +RPI_BA : calculee : "a supprimer" ; +RPI_CD : calculee : "Inv. Pinel 2014 - Mtant reduction avant imputation sur droits dus" ; +RPI_DC : calculee : "a supprimer" ; +RPI_EF : calculee : "Inv. Pinel 2015 - Mtant reduction avant imputation sur droits dus" ; +RPI_FE : calculee : "a supprimer" ; +RPI_GH : calculee : "Inv. Pinel 2015 - Mtant reduction avant imputation sur droits dus" ; +RPI_HG : calculee : "a supprimer" ; +RPI_QABCD : calculee : "Inv. Pinel 2014 - Mtant reduction avant imputation sur droits dus" ; +RPI_QEFGH : calculee : "Inv. Pinel 2015 - Mtant reduction avant imputation sur droits dus" ; +RPLAFPME13 : calculee restituee : "Var Colbert - Plaft reduc souscrip. capital petites 2013" ; +RPLAFPME14 : calculee restituee : "Var Colbert - Plaft reduc souscrip. capital petites 2014" ; +RPLAFPME15 : calculee restituee : "Var Colbert - Plaft reduc souscrip. capital petites 2015" ; +RPLAFREPME4 : calculee restituee : "Report 2013 suite a plaf av fisc PME- reduction-Avis Facture- 7CY" ; +RPLAFREPME41731 : calculee base : " report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPLAFREPME4P2 : calculee base : "report plaf glob reduc PME a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPLAFREPME4_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPLAFREPME4_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPLAFREPME4_P : calculee base : "Primitif pour art1731 bis - Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RPQ1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +RPQ1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +RPQ2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4C : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4CM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4RAJV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me RAJ" ; +RPQ4RBJC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me RBJ" ; +RPQ4TVC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4TVCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4V : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4VC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4VCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4VM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQF1 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQF1M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQF2 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQF2M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQF3 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQF3M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQF4 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQF4M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQFC : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQFCM : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQFV : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQFVM : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQPALIM1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIMC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIMCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIMV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIMVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZ1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZ1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZ2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZ2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZ3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZ3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZ4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZ4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRCMCH : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMCHM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMDC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMDCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMFU : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMFUM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMGO : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMGOM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMTR : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMTRM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMTS : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMTSM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRF1 : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRF1M : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRF2 : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRF2M : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVG : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NVG" ; +RPQRVGM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NVG" ; +RPQRVO : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO5 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO5M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO6 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO6M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO7 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO7M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVOM : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRWA : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWA" ; +RPQRWAM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWA" ; +RPQRWB : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWB" ; +RPQRWBM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWB" ; +RPQTS1 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS1M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS2 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS2M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS3 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS3M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS4 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS4M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSC : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSCM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP1 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP1M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP2 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP2M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP3 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP3M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP4 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP4M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMPC : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMPCM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMPV : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMPVM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSV : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSVM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPREC : calculee restituee : "Frais d'accueil" ; +RPRESCOMP : calculee restituee : "Reduct. prestations compensatoires retenue et pas encore deduit" ; +RPRESCOMPAN : calculee : "Reduct. prestations compensatoires retenue annee" ; +RPRESCOMPREP : calculee restituee : "Reduct. prestations compensatoires retenue et pas encore deduit rep" ; +RPRESSE : calculee restituee : "Souscription capital entreprises presse" ; +RPRESSE1731 : calculee base : "RPRESSE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPRESSE30 : calculee : "Reduction plafonnee souscription capital presse tx 30" ; +RPRESSE50 : calculee : "Reduction plafonnee souscription capital presse tx 50" ; +RPRESSEP2 : calculee base : "RPRESSE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPRESSE_1 : calculee : "pour simplifier programmation - investissement presse" ; +RPRESSE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPRESSE_P : calculee base : "Investissement presse" ; +RPROREP : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IR) - reduction" ; +RPROREP1731 : calculee base : "RPROREP reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPROREPP2 : calculee base : "RPROREP reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPROREP_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7IR) - reduc" ; +RPROREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPROREP_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IR) - reduction" ; +RRBG : calculee restituee : "Revenu global" type REEL ; +RRBGTEF : calculee : "Revenu global tx eff" type REEL ; +RRBGTEFRFR : calculee : "Revenu global tx eff" type REEL ; +RRCEL : calculee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2011 - 7NA etc" ; +RRCEL2009 : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, ReportD2014 de la spec" ; +RRCEL2010 : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, ReportC2014 de la spec" ; +RRCEL2011 : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, ReportB2014 de la spec" ; +RRCEL2012 : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, ReportA2014 de la spec" ; +RRCELHH : calculee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report 2011 - 7HR,S,T,U,Xetc" ; +RRCELLA : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2009 - 7LA" ; +RRCELLB : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2010 - 7LB" ; +RRCELLC : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2010 - 7LC" ; +RRCELLD : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2011 - 7LD" ; +RRCELLE : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2011 - 7LE" ; +RRCELLF : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2011 - 7LF" ; +RRCELLG : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2009 - 7LG" ; +RRCELLH : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2010 - 7LH" ; +RRCELLI : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2011 - 7LI" ; +RRCELLJ : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2012 - 7LJ" ; +RRCELLM : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2012 - 7LM" ; +RRCELLN : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2013 - 7LN" ; +RRCELLS : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2012 - 7LS" ; +RRCELLT : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2013 - 7LT" ; +RRCELLX : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2009 - 7LX" ; +RRCELLZ : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2012 - 7LZ" ; +RRCELMG : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2012 - 7MG" ; +RRCELMH : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2013 - 7MH" ; +RRCM : calculee restituee : "Revenus de capitaux mobiliers retenus" ; +RRCM_P : calculee base : "Rev mob.." ; +RRCN : calculee : "Souscriptions capital SOFICA" ; +RRE : calculee : "reduction rachat d'entreprise par un salarie" ; +RREDMEUB : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +RREDMEUB1731 : calculee base : "RREDMEUB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RREDMEUBP2 : calculee base : "RREDMEUB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RREDMEUB_1 : calculee : "Pour alleger formule : Reduction report loc meub non pro" ; +RREDMEUB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RREDMEUB_P : calculee base : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +RREDREP : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IU) - reduction" ; +RREDREP1731 : calculee base : "RREDREP1731 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RREDREPP2 : calculee base : "RREDREP1731 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RREDREP_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7IU) - reduc." ; +RREDREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RREDREP_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IU) - reduction" ; +RREPA : calculee restituee : "Dons : fourniture de repas particulier" ; +RREPA1731 : calculee base : "RREPA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RREPAP2 : calculee base : "RREPA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RREPA_1 : calculee : " reduction non plaf pour 1731bis" ; +RREPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RREPA_P : calculee base : "Dons : fourniture de repas particulier" ; +RREPMEU : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IP) - reduction" ; +RREPMEU1731 : calculee base : "RREPMEU reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RREPMEUP2 : calculee base : "RREPMEU reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RREPMEU_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7IP) - reduc" ; +RREPMEU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RREPMEU_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IP) - reduction" ; +RREPNPRO : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IQ) - reduction" ; +RREPNPRO1731 : calculee base : "RREPNPRO reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RREPNPROP2 : calculee base : "RREPNPRO reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RREPNPRO_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv.. loc. meublees non pro - report (7IQ) - reduc" ; +RREPNPRO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RREPNPRO_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IQ) - reduction" ; +RRESIMEUB : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve (7IO) - reduction" ; +RRESIMEUB1731 : calculee base : "RRESIMEUB reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRESIMEUBP2 : calculee base : "RRESIMEUB reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRESIMEUB_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc meublees dans residence neuve (7IO) - reduc" ; +RRESIMEUB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRESIMEUB_P : calculee base : "Invest. locations meublees dans residence neuve (7IO) - reduction" ; +RRESINEUV : calculee restituee : "Investissements locations meublees dans residence neuve - reduction" ; +RRESINEUV1 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+1 (7IL)" ; +RRESINEUV1731 : calculee base : "RRESINEUV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRESINEUV2 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+2 (7IL)" ; +RRESINEUV3 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+3 (7IL)" ; +RRESINEUV4 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+4 (7IL)" ; +RRESINEUV5 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+5 (7IL)" ; +RRESINEUV6 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+6 (7IL)" ; +RRESINEUV7 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+7 (7IL)" ; +RRESINEUV8 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+8 (7IL)" ; +RRESINEUVP2 : calculee base : "RRESINEUV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRESINEUV_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. loc meublees dans residence neuve - reduc" ; +RRESIVIEU : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve (7IW) - reduction" ; +RRESIVIEU1731 : calculee base : "RRESIVIEU reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRESIVIEUP2 : calculee base : "RRESIVIEU reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRESIVIEU_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc meublees dans residence neuve (7IW) - reduc" ; +RRESTIMO : calculee restituee : "Travaux de restauration immobiliere - reduction" ; +RRESTIMO1731 : calculee base : "RRESTIMO reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRESTIMOA : calculee : "Plaf av fisco -Travaux de restauration immobiliere - reduc liee a 7RA" ; +RRESTIMOB : calculee : "Plaf av fisco -Travaux de restauration immobiliere - reduc liee a 7RB" ; +RRESTIMOC : calculee : "Plaf av fisco -Travaux de restauration immobiliere - reduc liee a 7RC" ; +RRESTIMOD : calculee : "Plaf av fisco -Travaux de restauration immobiliere - reduc liee a 7RD" ; +RRESTIMOE : calculee : "Plaf av fisco -Travaux de restauration immobiliere - reduc liee a 7RE" ; +RRESTIMOF : calculee : "Plaf av fisco -Travaux de restauration immobiliere - reduc liee a 7RF" ; +RRESTIMOP2 : calculee base : "RRESTIMO reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRESTIMOX : calculee : "Plaf av fisco -Travaux de restauration immobiliere - reduc liee a 7SX" ; +RRESTIMOXY : calculee restituee : "Plaf av fisco - Travaux de restaur immo - reduc 7SX 7SY hors champ" ; +RRESTIMOY : calculee : "Plaf av fisco -Travaux de restauration immobiliere - reduc liee a 7SY" ; +RRESTIMO_1 : calculee : "pour alleger prog - Travaux de restauration immobiliere - reduction" ; +RRESTIMO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRESTIMO_P : calculee base : "Travaux de restauration immobiliere - reduction" ; +RRETU : calculee restituee : "Reduct. etudiants: montant retenu" ; +RRETU1731 : calculee base : "RRETU reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRETUP2 : calculee base : "RRETU reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRETU_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RRETU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRETU_P : calculee base : "Reduct. etudiants: montant retenu" ; +RREVMOD : calculee restituee : "Reduction revenus modestes - retenu" ; +RREVMOD1731 : calculee base : "RREVMOD fin 1er traitement si 1731 bis" ; +RREVMODP2 : calculee base : "RREVMOD primitif si que lignes de rappel -pour calculer 1731bis" ; +RRFI : calculee restituee : "Revenu foncier ordinaire imposable" ; +RRFIPS : calculee : "Revenu foncier ordinaire imposable article 1731bis" ; +RRFI_P : calculee base : "Rev fonc." ; +RRFTEO : calculee : "Plaf. avantages fiscaux : Revenu foncier ordinaire th?orique imposable" ; +RRI1 : calculee : "Reductions impot lot 1" ; +RRI1_1 : calculee : "Reductions impot lot 1 pr art. 1731 bis" ; +RRI2 : calculee : "Reductions impot lot 2" ; +RRI3 : calculee : "Reductions impot lot 3" ; +RRILOC : calculee : "Reductions impot avant investissement O.M" ; +RRILOC_1 : calculee : "Art 1731 Reductions impot avant investissement O.M" ; +RRIRENOV : calculee restituee : "Travaux de restauration des objets classes - reduction" ; +RRIRENOV1731 : calculee base : "RRIRENOV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRIRENOVP2 : calculee base : "RRIRENOV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRIRENOV_1 : calculee : "pour alleger prog - Travaux de restauration objets classes - reduction" ; +RRIRENOV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRIRENOV_P : calculee base : "Travaux de restauration des objets classes - reduction" ; +RRIRENT : calculee : "Reductions impot avant investissement O.M" ; +RRIRENT_1 : calculee : "Reductions impot avant reduc RLOCENT" ; +RRIREP : calculee : "Reductions impot avant investissement O.M (report)" ; +RRIREP1731 : calculee base : " a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRIREPP2 : calculee base : " a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRIREP_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RRIREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRIREP_P : calculee base : "pour art1731bis" ; +RRISUP : calculee : "Reductions impot avant investissement O.M" ; +RRISUP_1 : calculee : "Reductions impot avant investissement O.M" ; +RRPRESCOMP : calculee restituee : "reduction prestations compensatoires deduit" ; +RRPRESCOMP1731 : calculee base : "RRESPRESCOMP reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRPRESCOMPP2 : calculee base : "RRESPRESCOMP reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRPRESCOMP_1 : calculee : "pour alleger prog - reduction prestations compensatoires deduit" ; +RRPRESCOMP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRPRESCOMP_P : calculee base : "reduction prestations compensatoires deduit" ; +RRRBG : calculee restituee : "Revenu global" ; +RRS : calculee : "Reduction rente survie" ; +RSAFOYER : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 alias 1BL : "Montant du RSA - Foyer" ; +RSAPAC1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 alias 1CB : "Montant du RSA - PAC 1" ; +RSAPAC2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 alias 1DQ : "Montant du RSA - PAC 2" ; +RSE1 : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere (8TQ)" ; +RSE19YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +RSE1AC : calculee : "RSE1 pour acompte" ; +RSE1A_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL : sauvegarde RSE1" ; +RSE1BASE : calculee : "Base imposable rev. source etrang. 8TQ (avis CSG)" ; +RSE1BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSE1BASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +RSE1BASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +RSE1BASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +RSE1N : calculee : "CSG nette apres CI 8TQ" ; +RSE1NET : calculee restituee : "CSG rev. source etrang. 7,5 % nette" ; +RSE1NETEMP : calculee : "ps nette temp pour correctif " ; +RSE1NET_A : calculee base : "Net a payer anterieur" ; +RSE1_A : calculee base : "correctif : RSE1 anterieure" ; +RSE1_ANT : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE1_ANT2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE1_NTL : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE1_NTL2 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE1_NTL_1 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +RSE1_NTL_12 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +RSE1_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +RSE1_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR rse1" ; +RSE1_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR ant" ; +RSE1_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +RSE1_PRI : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE1_PRI2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE1_R : calculee base : "( REFERENCE )" ; +RSE1_R99 : calculee base : " nouv cor: base impot rectifiee pour calcul INR code 99 prim. " ; +RSE1_R99R : calculee base : " nouv cor: rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +RSE1_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +RSE2 : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere (8TV)" ; +RSE29YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +RSE2AC : calculee : "RSE2 pour acompte" ; +RSE2A_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL : sauvegarde RSE2" ; +RSE2BASE : calculee : "Base imposable rev. source etrang. 8TV (avis CSG)" ; +RSE2BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSE2BASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +RSE2BASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +RSE2BASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +RSE2N : calculee : "CSG nette apres CI 8TV" ; +RSE2NET : calculee restituee : "CSG rev. source etrang. 6,6 % nette" ; +RSE2NETEMP : calculee : "ps nette temp pour correctif " ; +RSE2NET_A : calculee base : "Net a payer anterieur" ; +RSE2_A : calculee base : "correctif : RSE2 anterieure" ; +RSE2_ANT : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE2_ANT2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE2_NTL : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE2_NTL2 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE2_NTL_1 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +RSE2_NTL_12 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +RSE2_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +RSE2_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR rse2" ; +RSE2_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR ant" ; +RSE2_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +RSE2_PRI : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE2_PRI2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE2_R : calculee base : "( REFERENCE )" ; +RSE2_R99 : calculee base : " nouv cor: base impot rectifiee pour calcul INR code 99 prim. " ; +RSE2_R99R : calculee base : " nouv cor: rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +RSE2_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +RSE3 : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere (8TW)" ; +RSE39YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +RSE3AC : calculee : "RSE3 pour acompte" ; +RSE3A_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL : sauvegarde RSE3" ; +RSE3BASE : calculee : "Base imposable rev. source etrang. 8TW (avis CSG)" ; +RSE3BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSE3BASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +RSE3BASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +RSE3BASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +RSE3N : calculee : "CSG nette apres CI 8TW" ; +RSE3NET : calculee restituee : "CSG rev. source etrang. 6,2 % nette" ; +RSE3NETEMP : calculee : "ps nette temp pour correctif " ; +RSE3NET_A : calculee base : "Net a payer anterieur" ; +RSE3_A : calculee base : "correctif : RSE3 anterieure" ; +RSE3_ANT : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE3_ANT2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE3_NTL : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE3_NTL2 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE3_NTL_1 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +RSE3_NTL_12 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +RSE3_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +RSE3_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR rse3" ; +RSE3_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR ant" ; +RSE3_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +RSE3_PRI : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE3_PRI2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE3_R : calculee base : "( REFERENCE )" ; +RSE3_R99 : calculee base : " nouv cor: base impot rectifiee pour calcul INR code 99 prim. " ; +RSE3_R99R : calculee base : " nouv cor: rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +RSE3_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +RSE4 : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere (8TX)" ; +RSE49YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +RSE4AC : calculee : "RSE4 pour acompte" ; +RSE4A_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL : sauvegarde RSE4" ; +RSE4BASE : calculee : "Base imposable rev. source etrang. 8TX (avis CSG)" ; +RSE4BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSE4BASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +RSE4BASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +RSE4BASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +RSE4N : calculee : "CSG nette apres CI 8TX" ; +RSE4NET : calculee restituee : "CSG rev. source etrang. 3,8 % nette" ; +RSE4NETEMP : calculee : "ps nette temp pour correctif " ; +RSE4NET_A : calculee base : "Net a payer anterieur" ; +RSE4_A : calculee base : "correctif : RSE4 anterieure" ; +RSE4_ANT : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE4_ANT2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE4_NTL : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE4_NTL2 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE4_NTL_1 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +RSE4_NTL_12 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +RSE4_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +RSE4_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR rse4" ; +RSE4_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR ant" ; +RSE4_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +RSE4_PRI : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE4_PRI2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE4_R : calculee base : "( REFERENCE )" ; +RSE4_R99 : calculee base : " nouv cor: base impot rectifiee pour calcul INR code 99 prim. " ; +RSE4_R99R : calculee base : " nouv cor: rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +RSE4_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +RSE5 : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere (8TR)" ; +RSE59YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +RSE5AC : calculee : "RSE5 pour acompte" ; +RSE5A_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL : sauvegarde RSE5" ; +RSE5BASE : calculee : "Base imposable rev. source etrang. 8TR (avis CSG)" ; +RSE5BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSE5BASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +RSE5BASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +RSE5BASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +RSE5N : calculee : "CSG nette apres CI 8TR" ; +RSE5NET : calculee restituee : "CSG rev. source etrang. 7,5 % nette" ; +RSE5NETEMP : calculee : "ps nette temp pour correctif " ; +RSE5NET_A : calculee base : "Net a payer anterieur" ; +RSE5_A : calculee base : "correctif : RSE5 anterieure" ; +RSE5_ANT : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE5_ANT2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE5_NTL : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE5_NTL2 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE5_NTL_1 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +RSE5_NTL_12 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +RSE5_P : calculee base : "CSG 7,5% sur gains levee options a c du 28 09 2012 - primitive" ; +RSE5_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR rse5" ; +RSE5_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR ant" ; +RSE5_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +RSE5_PRI : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE5_PRI2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE5_R : calculee base : "( REFERENCE )" ; +RSE5_R99R : calculee base : " nouv cor: rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +RSE5_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +RSE6 : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere (8TV 8SA 8SC)" ; +RSE69YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +RSE6AC : calculee : "RSE6 pour acompte" ; +RSE6A_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL : sauvegarde RSE6" ; +RSE6BASE : calculee : "Base imposable rev. source etrang. 8TR (avis CSG)" ; +RSE6BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSE6BASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +RSE6BASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +RSE6BASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +RSE6N : calculee : "CSG - CASA nette apres CI " ; +RSE6NET : calculee restituee : "CSG CASA rev. source etrang. 0,30 % nette" ; +RSE6NETEMP : calculee : "ps nette temp pour correctif " ; +RSE6NET_A : calculee base : "Net a payer anterieur" ; +RSE6_A : calculee base : "correctif : RSE6 anterieure" ; +RSE6_ANT : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE6_ANT2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE6_NTL : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE6_NTL2 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE6_NTL_1 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +RSE6_NTL_12 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE6_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +RSE6_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR rse5" ; +RSE6_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR ant" ; +RSE6_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +RSE6_PRI : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE6_PRI2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE6_R : calculee base : "( REFERENCE )" ; +RSE6_R99R : calculee base : " nouv cor: rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +RSE6_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +RSE6_TL2 : calculee : "MONTANT base des INR TL retard traitement courant" ; +RSE6_TL_12 : calculee : "MONTANT base des INR TL retard traitement courant" ; +RSE8SA : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere (8SA) 6,6%" ; +RSE8SB : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere (8SB) 3,8 %" ; +RSE8SX : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere (8SX) 3,8%" ; +RSE8TV : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere (8SA) 6,6%" ; +RSE8TX : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere (8SB) 3,8%" ; +RSENETTOT : calculee restituee : "Somme RSE net revenus de source etrangere " ; +RSEPROVTOT : calculee restituee : "Somme RSE provisoire revenus de source etrangere " ; +RSEREC : calculee base : "Indicateur CSG rev. source etrangere recouvrees" ; +RSETOT : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere total" ; +RSN : calculee : "Reduction societes nouvelles" ; +RSN1 : calculee : "Reduction societes nouvelles" ; +RSN2 : calculee : "Reduction societes nouvelles" ; +RSN3 : calculee : "Reduction societes nouvelles" ; +RSN4 : calculee : "Reduction societes nouvelles" ; +RSNCC : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CC" ; +RSNCC1731 : calculee base : "Art 1731bis - reduc apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSNCCP2 : calculee base : "Art1731bis reduction a la fin 1er traitement" ; +RSNCC_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCC_P : calculee base : "art1731bis - reduc fin primitif" ; +RSNCF : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CF" ; +RSNCF1731 : calculee base : "Art 1731bis - reduc apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSNCFP2 : calculee base : "Art1731bis reduction a la fin 1er traitement" ; +RSNCF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCF_P : calculee base : "art1731bis - reduc fin primitif" ; +RSNCL : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CL" ; +RSNCL1731 : calculee base : "Art 1731bis - reduc apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSNCLP2 : calculee base : "Art1731bis reduction a la fin 1er traitement" ; +RSNCL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCL_P : calculee base : "art1731bis - reduc fin primitif" ; +RSNCM : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CM" ; +RSNCM1731 : calculee base : "Art 1731bis - reduc apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSNCMP2 : calculee base : "Art1731bis reduction a la fin 1er traitement" ; +RSNCM_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCM_P : calculee base : "art1731bis - reduc fin primitif" ; +RSNCN : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CN" ; +RSNCN1731 : calculee base : "Art 1731bis - reduc apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSNCNP2 : calculee base : "Art1731bis reduction a la fin 1er traitement" ; +RSNCN_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCN_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCN_P : calculee base : "art1731bis - reduc fin primitif" ; +RSNCQ : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CQ" ; +RSNCQ1731 : calculee base : "Art 1731bis - reduc apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSNCQP2 : calculee base : "Art1731bis reduction a la fin 1er traitement" ; +RSNCQ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCQ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCQ_P : calculee base : "art1731bis - reduc fin primitif" ; +RSNCR : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CR" ; +RSNCR1731 : calculee base : "Art 1731bis - reduc apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSNCRP2 : calculee base : "Art1731bis reduction a la fin 1er traitement" ; +RSNCR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCR_P : calculee base : "art1731bis - reduc fin primitif" ; +RSNCU : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CU" ; +RSNCU1731 : calculee base : "Art 1731bis - reduc apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSNCUP2 : calculee base : "Art1731bis reduction a la fin 1er traitement" ; +RSNCU_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCU_P : calculee base : "art1731bis - reduc fin primitif" ; +RSNCV : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CV" ; +RSNCV1731 : calculee base : "Art 1731bis - reduc apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSNCVP2 : calculee base : "Art1731bis reduction a la fin 1er traitement" ; +RSNCV_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCV_P : calculee base : "art1731bis - reduc fin primitif" ; +RSN_CC : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CC avant imputation DS et autres reduc" ; +RSN_CF : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CF avant imputation DS et autres reduc" ; +RSN_CL : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CL avant imputation DS et autres reduc" ; +RSN_CM : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CM avant imputation DS et autres reduc" ; +RSN_CN : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CN avant imputation DS et autres reduc" ; +RSN_CQ : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CQ avant imputation DS et autres reduc" ; +RSN_CR : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CR avant imputation DS et autres reduc" ; +RSN_CU : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CU avant imputation DS et autres reduc" ; +RSN_CV : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CV avant imputation DS et autres reduc" ; +RSOC1 : calculee restituee : "Reduction HXF" ; +RSOC10 : calculee restituee : "Reduction HXK retrocedee" ; +RSOC101731 : calculee base : "RSOC10 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC10P2 : calculee base : "RSOC10 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC10_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC10_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC10_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC11 : calculee restituee : "Reduction HKG" ; +RSOC111731 : calculee base : "RSOC11 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC11731 : calculee base : "RSOC1 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC11P2 : calculee base : "RSOC11 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC11_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC11_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC11_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC12 : calculee restituee : "Reduction HKG retrocede" ; +RSOC121731 : calculee base : "RSOC12 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC12P2 : calculee base : "RSOC12 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC12_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC12_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC12_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC13 : calculee restituee : "Reduction HKH" ; +RSOC131731 : calculee base : "RSOC13 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC13P2 : calculee base : "RSOC13 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC13_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC13_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC13_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC14 : calculee restituee : "Reduction HKI" ; +RSOC141731 : calculee base : "RSOC14 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC14P2 : calculee base : "RSOC14 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC14_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC14_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC14_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC15 : calculee restituee : "Reduction HKH retrocede" ; +RSOC151731 : calculee base : "RSOC15 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC15P2 : calculee base : "RSOC15 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC15_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC15_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC15_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC16 : calculee restituee : "Reduction HKI retrocede" ; +RSOC161731 : calculee base : "RSOC16 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC16P2 : calculee base : "RSOC16 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC16_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC16_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC16_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC17 : calculee restituee : "Reduction HQN" ; +RSOC171731 : calculee base : "RSOC17 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC17P2 : calculee base : "RSOC17 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC17_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC17_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC17_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC18 : calculee restituee : "Reduction HQU" ; +RSOC181731 : calculee base : "RSOC18 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC18P2 : calculee base : "RSOC18 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC18_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC18_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC18_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC19 : calculee restituee : "Reduction HQK" ; +RSOC191731 : calculee base : "RSOC19 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC19P2 : calculee base : "RSOC19 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC19_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC19_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC19_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC1P2 : calculee base : "RSOC1 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC1_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC1_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC1_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC2 : calculee restituee : "Reduction HXG" ; +RSOC20 : calculee restituee : "Reduction HQN retrocedee" ; +RSOC201731 : calculee base : "RSOC20 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC20P2 : calculee base : "RSOC20 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC20_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC20_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC20_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC21 : calculee restituee : "Reduction HQU retrocede" ; +RSOC211731 : calculee base : "RSOC21 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC21731 : calculee base : "RSOC2 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC21P2 : calculee base : "RSOC21 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC21_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC21_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC21_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC22 : calculee restituee : "Reduction HQK retrocede" ; +RSOC221731 : calculee base : "RSOC22 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC22P2 : calculee base : "RSOC22 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC22_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC22_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC22_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC23 : calculee restituee : "Reduction HQJ" ; +RSOC231731 : calculee base : "RSOC23 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC23P2 : calculee base : "RSOC23 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC23_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC23_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC23_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC24 : calculee restituee : "Reduction HQS" ; +RSOC241731 : calculee base : "RSOC24 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC24P2 : calculee base : "RSOC24 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC24_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC24_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC24_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC25 : calculee restituee : "Reduction HQW" ; +RSOC251731 : calculee base : "RSOC25 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC25P2 : calculee base : "RSOC25 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC25_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC25_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC25_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC26 : calculee restituee : "Reduction HQX" ; +RSOC261731 : calculee base : "RSOC26 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC26P2 : calculee base : "RSOC26 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC26_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC26_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC26_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC27 : calculee restituee : "Reduction HQJ retrocedee" ; +RSOC271731 : calculee base : "RSOC27 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC27P2 : calculee base : "RSOC27 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC27_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC27_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC27_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC28 : calculee restituee : "Reduction HQS retrocedee" ; +RSOC281731 : calculee base : "RSOC28 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC28P2 : calculee base : "RSOC28 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC28_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC28_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC28_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC29 : calculee restituee : "Reduction HQW retrocedee" ; +RSOC291731 : calculee base : "RSOC29 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC29P2 : calculee base : "RSOC29 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC29_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC29_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC29_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC2P2 : calculee base : "RSOC2 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC2_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC2_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC2_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC3 : calculee restituee : "Reduction HXH" ; +RSOC30 : calculee restituee : "Reduction HQX retrocedee" ; +RSOC301731 : calculee base : "RSOC30 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC30P2 : calculee base : "RSOC30 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC30_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC30_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC30_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC31 : calculee restituee : "Reduction HRA" ; +RSOC311731 : calculee base : "RSOC31 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC31731 : calculee base : "RSOC3 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC31P2 : calculee base : "RSOC31 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC31_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC31_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC31_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC32 : calculee restituee : "Reduction HRB" ; +RSOC321731 : calculee base : "RSOC32 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC32P2 : calculee base : "RSOC32 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC32_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC32_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC32_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC33 : calculee restituee : "Reduction HRC" ; +RSOC331731 : calculee base : "RSOC33 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC33P2 : calculee base : "RSOC33 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC33_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC33_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC33_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC34 : calculee restituee : "Reduction HRD" ; +RSOC341731 : calculee base : "RSOC34 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC34P2 : calculee base : "RSOC34 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC34_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC34_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC34_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC35 : calculee restituee : "Reduction HRA retrocedee" ; +RSOC351731 : calculee base : "RSOC35 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC35P2 : calculee base : "RSOC35 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC35_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC35_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC35_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC36 : calculee restituee : "Reduction HRB retrocedee" ; +RSOC361731 : calculee base : "RSOC36 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC36P2 : calculee base : "RSOC36 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC36_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC36_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC36_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC37 : calculee restituee : "Reduction HRC retrocedee" ; +RSOC371731 : calculee base : "RSOC37 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC37P2 : calculee base : "RSOC37 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC37_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC37_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC37_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC38 : calculee restituee : "Reduction HRD retrocedee" ; +RSOC381731 : calculee base : "RSOC38 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC38P2 : calculee base : "RSOC38 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC38_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC38_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC38_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC39 : calculee restituee : "Reduction HXA" ; +RSOC391731 : calculee restituee : "Reduction HXA" ; +RSOC39P2 : calculee restituee base : "Reduction HXA" ; +RSOC39_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC39_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC39_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC3P2 : calculee base : "RSOC3 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC3_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC3_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC3_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC4 : calculee restituee : "Reduction HXI" ; +RSOC40 : calculee restituee : "Reduction HXB" ; +RSOC401731 : calculee restituee : "Reduction HXB" ; +RSOC40P2 : calculee restituee base : "Reduction HXB" ; +RSOC40_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC40_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC40_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC41 : calculee restituee : "Reduction HXC" ; +RSOC411731 : calculee restituee : "Reduction HXC" ; +RSOC41731 : calculee base : "RSOC4 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC41P2 : calculee restituee base : "Reduction HXC" ; +RSOC41_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC41_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC41_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC42 : calculee restituee : "Reduction HXE" ; +RSOC421731 : calculee restituee : "Reduction HXE" ; +RSOC42P2 : calculee restituee base : "Reduction HXE" ; +RSOC42_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC42_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC42_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC43 : calculee restituee : "Reduction HXA retrocedee" ; +RSOC431731 : calculee restituee : "Reduction HXA retrocedee" ; +RSOC43P2 : calculee restituee base : "Reduction HXA retrocedee" ; +RSOC43_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC43_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC43_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC44 : calculee restituee : "Reduction HXB retrocedee" ; +RSOC441731 : calculee restituee : "Reduction HXB retrocedee" ; +RSOC44P2 : calculee restituee base : "Reduction HXB retrocedee" ; +RSOC44_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC44_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC44_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC45 : calculee restituee : "Reduction HXC retrocedee" ; +RSOC451731 : calculee restituee : "Reduction HXC retrocedee" ; +RSOC45P2 : calculee restituee base : "Reduction HXC retrocedee" ; +RSOC45_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC45_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC45_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC46 : calculee restituee : "Reduction HXE retrocedee" ; +RSOC461731 : calculee restituee : "Reduction HXE retrocedee" ; +RSOC46P2 : calculee restituee base : "Reduction HXE retrocedee" ; +RSOC46_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC46_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC46_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC4P2 : calculee base : "RSOC4 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC4_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC4_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC4_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC5 : calculee restituee : "Reduction HXK" ; +RSOC51731 : calculee base : "RSOC5 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC5P2 : calculee base : "RSOC5 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC5_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC5_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC5_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC6 : calculee restituee : "Reduction HXF retrocedee" ; +RSOC61731 : calculee base : "RSOC6 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC6P2 : calculee base : "RSOC6 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC6_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC6_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC6_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC7 : calculee restituee : "Reduction HXG retrocedee" ; +RSOC71731 : calculee base : "RSOC7 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC7P2 : calculee base : "RSOC7 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC7_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC7_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC7_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC8 : calculee restituee : "Reduction HXH retrocedee" ; +RSOC81731 : calculee base : "RSOC8 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC8P2 : calculee base : "RSOC8 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC8_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC8_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC8_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC9 : calculee restituee : "Reduction HXI retrocedee" ; +RSOC91731 : calculee base : "RSOC9 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC9P2 : calculee base : "RSOC9 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC9_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC9_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC9_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOCREP : calculee : "Reduction emprunt reprise societe" ; +RSOCREPR : calculee restituee : "Reduction emprunt reprise societe" ; +RSOCREPR1731 : calculee base : "RSOCREPR reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOCREPRISE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7FH : "Interets d'emprunts pour acquisition societe reprise" ; +RSOCREPRP2 : calculee base : "RSOCREPR reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOCREPR_1 : calculee : "pour simplifier programmation - Reduction emprunt reprise societe" ; +RSOCREPR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOCREPR_P : calculee base : "Reduction emprunt reprise societe" ; +RSOUFIP : calculee restituee : "Investissement de proximite" ; +RSOUFIP1731 : calculee base : "RSOUFIP reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOUFIPP2 : calculee base : "RSOUFIP reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOUFIP_1 : calculee : "pour alleger la programmation - Investissement de proximite" ; +RSOUFIP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOUFIP_P : calculee base : "Investissement de proximite" ; +RSURV : calculee restituee : "Rente-survie, contrat handicap" ; +RSURV1731 : calculee base : "RSURV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSURVP2 : calculee base : "RSURV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSURV_1 : calculee : "pour alleger programmation - Rente-survie, contrat handicap" ; +RSURV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSURV_P : calculee base : "Rente-survie, contrat handicap" ; +RTCAR : calculee : "Revenu TOTAL des autres RCM n'ouvrant pas droit a abattement" ; +RTNC : calculee : "Revenu TOTAL titres non cotes PEA" ; +RTOUHOTR : calculee restituee : "Investissement locatif residence hoteliere - Reduction" ; +RTOUHOTR1731 : calculee base : "RTOUHOTR reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RTOUHOTRP2 : calculee base : "RTOUHOTR reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RTOUHOTR_1 : calculee : "pour alleger prog. -Invest. locatif residence hoteliere - Reduction" ; +RTOUHOTR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RTOUHOTR_P : calculee base : "Investissement locatif residence hoteliere - Reduction" ; +RTOUR : calculee : "Reduction Investissements locatifs tourisme pour colbert" ; +RTOUREPA : calculee restituee : "Reduction Investissements locatifs tourisme report" ; +RTOUREPA1731 : calculee base : "RTOUREPA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RTOUREPAP2 : calculee base : "RTOUREPA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RTOUREPA_1 : calculee : "pour alleger prog - Reduction Investissements locatifs tourisme report" ; +RTOUREPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RTOUREPA_P : calculee base : "Reduction Investissements locatifs tourisme report" ; +RTOURES : calculee restituee : "Reduction Investissements locatifs tourisme acquisition " ; +RTOURES1731 : calculee base : "RTOURES reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RTOURESP2 : calculee base : "RTOURES reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RTOURES_1 : calculee : "Reduc Invs locatifs tourisme acquisition pour calcul 1731bis" ; +RTOURNEUF1731 : calculee base : "RTOURNEUF reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RTOURREP : calculee restituee : "Reduction Investissements locatifs tourisme report" ; +RTOURREP1731 : calculee base : "RTOURREP reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RTOURREPP2 : calculee base : "RTOURREP reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RTOURREP_1 : calculee : "pour alleger prog - Reduction Investissements locatifs tourisme report" ; +RTOURREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RTOURREP_P : calculee base : "Reduction Investissements locatifs tourisme report" ; +RTOURTRA1731 : calculee base : "RTOURTRA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RV1 : calculee : "Montant imposable des rentes viageres - de 50 ans" ; +RV2 : calculee : "Montant imposable des rentes viageres de 50 a 59 ans" ; +RV3 : calculee : "Montant imposable des rentes viageres de 60 a 69 ans" ; +RV4 : calculee : "Montant imposable des rentes viageres a partir de 70 ans" ; +RVAIDAS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7DD : "Reduction d'impot depenses aide a domicile pour ascendant" ; +RVAIDE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7DF : "Reduction d'impot depenses aide a domicile pour retraites" ; +RVB1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1AW : "Rentes viageres : moins de 50 ans" ; +RVB2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1BW : "Rentes viageres : de 50 a 59 ans" ; +RVB3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1CW : "Rentes viageres : de 60 a 69 ans" ; +RVB4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1DW : "Rentes viageres : a partir de 70 ans" ; +RVBCSG : calculee : "Base CSG pour les rentes viageres" ; +RVCURE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7CD : "Depenses d'hebergement pour pers. dependantes - Declarant 1 " ; +RVTOT : calculee restituee : "Total Rentes Viageres a titre onereux" ; +SALECS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 11 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8TQ : "Revenus non salariaux etrangers soumis a CSG au taux de 7,5 %" ; +SALECSG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 19 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8TR : "Revenus salariaux etrangers soumis a CSG au taux de 7,5 %" ; +SALEXT1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1CC : "Salaires exoneres etrangers - PAC 1" ; +SALEXT2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1DC : "Salaires exoneres etrangers - PAC 2" ; +SALEXT3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1EC : "Salaires exoneres etrangers - PAC 3" ; +SALEXT4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1FC : "Salaires exoneres etrangers - PAC 4" ; +SALEXTC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1BC : "Salaires exoneres etrangers - Declarant 2" ; +SALEXTV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1AC : "Salaires exoneres etrangers - Declarant 1" ; +SALIMP : calculee restituee : "Emploi salarie : montant impute" ; +SALREST : calculee restituee : "Emploi salarie : montant restitution" ; +SDC : calculee : "solde charges non imputees sur RG" ; +SDC1 : calculee : "solde charges hors DCI non imputes sur RG" ; +SDD : calculee : "solde deficits non imputes sur RG" ; +SDM : calculee : "solde abattements APA et AMA non imputes sur RNG" ; +SDV : calculee : "solde abattements APA non imputes sur RNG" ; +SEUILCIIMSI : calculee restituee : "donnee equipe batch pour CNTDF : seuil imposition tx normal CSG" ; +SEUILCIRIRF : calculee restituee : "donnee equipe batch pour CNTDF : seuil imposition CSG CRDS" ; +SEUILEXO : calculee : "Seuil d'exoneration des revenus faibles" ; +SEUILRED1 : calculee : "seuil du revenu imposable pour le deduction des reductions d'impot" ; +SEUIL_12 : const=12.00000 ; +SEUIL_61 : const=61.00000 ; +SEUIL_8 : const=8.00000 ; +SEUIL_ACOMPTE : const=347.00000 ; +SEUIL_AVMAXETU : const=4000.00000 ; +SEUIL_CIJEUNE : const=25.00000 ; +SEUIL_DECOTE1 : const=1165.00000 ; +SEUIL_DECOTE1A : const=1135.00000 ; +SEUIL_DECOTE2 : const=1920.00000 ; +SEUIL_DECOTE2A : const=1870.00000 ; +SEUIL_EXO1 : const=8680.00000 ; +SEUIL_EXO2 : const=9490.00000 ; +SEUIL_IMPDEFBA : const=107718.00000 ; +SEUIL_TXMIN : const=305.00000 ; +SF4BAQTOTNET : calculee : "ba quotient total net foyer quotient 1/4 sans forfait" ; +SFBAHQC : calculee restituee : "ba hors quotient cjt sans forfait" ; +SFBAHQP : calculee restituee : "ba hors quotient PAC sans forfait" ; +SFBAHQPROV : calculee : "Calcul BAHQ et 4BAQ pour calcul SOMDEFBANI sans forfait" ; +SFBAHQT : calculee : "ba hors quotient total foyer sans def. ba anterieur sans forfait" ; +SFBAHQTOTMAXP : calculee : "ba hors quotient total foyer" ; +SFBAHQTOTMIN : calculee : "ba hors quotient total foyer sans forfait" ; +SFBAHQV : calculee restituee : "ba hors quotient vous sans forfait" ; +SFBANOR : calculee : "Benefices agricoles taxes suivant l'imposition normale sans forfait" ; +SFBAQTOTAVIS : calculee restituee : "ba quotient total foyer avis sans forfait" ; +SFBAQTOTMIN : calculee : "ba quotient total foyer neg. hors 5SQ sans forfait" ; +SFCD1 : calculee : "Zone Situation de Famille - Celibataires,Divorces sans PAC" ; +SFCD2 : calculee : "Zone Situation de Famille - Celibataires,Divorces avec PAC" ; +SFDAGRIIMP : calculee : "Deficits BA N-1 impute sans forfait" ; +SFDEFBANI : calculee : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANI1731 : calculee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANI1731P3 : calculee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANI470 : calculee : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANI4701731 : calculee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANI470P2 : calculee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANI470P3 : calculee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANI470_P : calculee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANIF : calculee : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait foyer" ; +SFDEFBANIH470 : calculee : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANIH4701731 : calculee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANIH470P2 : calculee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANIH470P3 : calculee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANIH470_P : calculee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANIP2 : calculee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANIP3 : calculee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANI_P : calculee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFNIBAQ : calculee : "deficit NI ba quotient pour art 1731bis sans forfait" ; +SFDEFNIBAQ1 : calculee : "deficit NI ba quotient pour art 1731bis sans forfait" ; +SFDFANTIMPU : calculee : "Deficits globaux des annees anterieures imputes" ; +SFDFANTIMPUBAR : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures bareme sans forfait" ; +SFDFANTIMPUQUO : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures bareme sans forfait" ; +SFDFANTPROV : calculee : "Deficits globaux des annees anterieures sans forfait" ; +SFDFANTPROV1731 : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures sans forfait" ; +SFDFANTPROVP2 : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures sans forfait" ; +SFDFANTPROVP3 : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures sans forfait" ; +SFDFANTPROV_P : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures sans forfait" ; +SFL : calculee : "Zone Situation de Famille - C,D,V avec case L" ; +SFM : calculee : "Zone Situation de Famille - Maries" ; +SFPRORATABA : calculee : "Pro def a repartir BA rev norm + quot pour art 1731bis sans forfait" ; +SFRBAT : calculee restituee : "Revenus agricoles hors quotient imposable sans forfait" ; +SFRGPROV : calculee : "RG prov sans DFANTIMPU pour art 1731 sans forfait" ; +SFSOMDEFBANI : calculee : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans forfait" ; +SFSOMDEFICIT : calculee : "Somme def pour art 1731bis sans forfait" ; +SFUTILE : calculee restituee : "Zone Situation de Famille" ; +SFV1 : calculee : "Zone Situation de Famille - Veufs annee veuvage differente" ; +SFV2 : calculee : "Zone Situation de Famille - Veufs annee veuvage" ; +SHBA : calculee : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +SHBA1731 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +SHBAP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +SHBAP3 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA 1731bis" ; +SHBARFR : calculee : "Somme des revenus categoriels nets hors BA pour rfr" ; +SHBARFRHR : calculee : "Somme des revenus categoriels nets hors BA pour rfr hauts revenus" ; +SHBA_P : calculee base : "Correctif: base tot Reve cat en primitif pour 1731" ; +SINISFORET : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UT : "CI travaux forestiers apres sinistre" type REEL ; +SOFIRNG : calculee restituee : "SIMULIR rng correspondant aux sofica et sofipeche" ; +SOMDEFANT : calculee : "Somme def pour art 1731bis" ; +SOMDEFBANI : calculee : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +SOMDEFBIC : calculee : "Somme def pour art 1731bis" ; +SOMDEFBNC : calculee : "Somme def pour art 1731bis" ; +SOMDEFICIT : calculee : "Somme def pour art 1731bis" ; +SOMDEFICITHTS : calculee : "Somme def pour art 1731bis" ; +SOMDEFLOC : calculee : "Somme def pour art 1731bis" ; +SOMDEFTS : calculee : "Somme def pour art 1731bis" ; +SOMDFANTIMPU : calculee : "Somme REV pour art 1731bis pour calcul DFANTIMPU" ; +SOMIRDROIT : calculee base : "Somme TIRBASE PCAP TAXA etc de toutes les strates pour calcul droits " type REEL ; +SOMMEA030 : calculee : "zone pour faire le controle 030" ; +SOMMEA031 : calculee : "zone pour faire le controle 031" ; +SOMMEA090 : calculee : "zone pour faire le controle 090" ; +SOMMEA538 : calculee : "zone pour faire le controle 538" ; +SOMMEA538CB : calculee : "zone pour faire le controle 538 - Conjoint - Benefices" ; +SOMMEA538CP : calculee : "zone pour faire le controle 538 - Conjoint - Plus-values" ; +SOMMEA538PB : calculee : "zone pour faire le controle 538 - PAC - Benefices" ; +SOMMEA538PP : calculee : "zone pour faire le controle 538 - PAC - Plus-values" ; +SOMMEA538VB : calculee : "zone pour faire le controle 538 - Vous - Benefices" ; +SOMMEA538VP : calculee : "zone pour faire le controle 538 - Vous - Plus-values" ; +SOMMEA700 : calculee : "zone pour faire le controle 700" ; +SOMMEA709 : calculee : "zone pour faire le controle 709" ; +SOMMEA71701 : calculee : "Zone controle A71701 - Investissements Scellier" ; +SOMMEA71702 : calculee : "Zone controle A71702 - Investissements Scellier" ; +SOMMEA718 : calculee : "zone pour faire le controle 718" ; +SOMMEA719 : calculee : "zone pour faire le controle 719" ; +SOMMEA739 : calculee : "Somme pour le controle 739" ; +SOMMEA802 : calculee : "zone pour faire le controle 802" ; +SOMMEA804 : calculee : "zone pour faire le controle 804" ; +SOMMEA805 : calculee : "zone pour faire le controle 805" ; +SOMMEA858 : calculee : "Somme pour faire le controle 858" ; +SOMMEA859 : calculee : "zone pour faire le controle 859" ; +SOMMEA860 : calculee : "zone pour faire le controle 860" ; +SOMMEA861 : calculee : "zone pour faire le controle 861" ; +SOMMEA862 : calculee : "zone pour faire le controle 862" ; +SOMMEA874 : calculee : "zone pour faire le controle 874" ; +SOMMEA877 : calculee : "zone pour faire le controle 877" ; +SOMMEA879 : calculee : "zone pour faire le controle 879" ; +SOMMEA880 : calculee : "zone pour faire le controle 880" ; +SOMMEA881 : calculee : "zone pour faire le controle 881" ; +SOMMEA884 : calculee : "zone pour faire le controle 884" ; +SOMMEA885 : calculee : "zone pour faire le controle 885" ; +SOMMEA890 : calculee : "zone pour faire le controle 890" ; +SOMMEA891 : calculee : "zone pour faire le controle 891" ; +SOMMEA892 : calculee : "zone pour faire le controle 892" ; +SOMMEA893 : calculee : "zone pour faire le controle 893" ; +SOMMEA894 : calculee : "zone pour faire le controle 894" ; +SOMMEA895 : calculee : "zone pour faire le controle 895" ; +SOMMEA896 : calculee : "zone pour faire le controle 896" ; +SOMMEA897 : calculee : "zone pour faire le controle 897" ; +SOMMEA898 : calculee : "zone pour faire le controle 898" ; +SOMMEA899 : calculee : "zone pour faire le controle 899" ; +SOMMEANOEXP : calculee : "zone colonne 2 annexe4 du cahier des charges avis" ; +SOMMEBA : calculee : "Somme rev BA pour art 1731bis" ; +SOMMEBAINF : calculee base : "Somme rev BA pour art 1731bis avec et SHBA inf seuil" ; +SOMMEBANA_1 : calculee base : "Somme rev BA courant pour art 1731bis hors champs" ; +SOMMEBANA_2 : calculee base : "Somme rev BA courant pour art 1731bis " ; +SOMMEBAND_1 : calculee base : "Somme rev BA courant pour art 1731bis hors champs" ; +SOMMEBAND_2 : calculee base : "Somme rev BA sans code def pour art 1731bis avec" ; +SOMMEBASUP : calculee base : "Somme rev BA pour art 1731bis avec et SHBA SUP seuil" ; +SOMMEBA_1 : calculee base : "Somme rev BIC pour art 1731bis hors" ; +SOMMEBA_2 : calculee base : "Somme rev BA pour art 1731bis avec" ; +SOMMEBA_P : calculee base : "Correctif: Somme rev pour 1731" ; +SOMMEBIC : calculee : "Somme rev BIC pour art 1731bis" ; +SOMMEBICNA_1 : calculee base : "Somme rev BIC courant pour art 1731bis hors champs" ; +SOMMEBICNA_2 : calculee base : "Somme rev Bic courant pour art 1731bis " ; +SOMMEBICND_1 : calculee base : "Somme rev BIC courant pour art 1731bis hors champs" ; +SOMMEBICND_2 : calculee base : "Somme rev Bic pour art 1731bis " ; +SOMMEBIC_1 : calculee base : "Somme rev BIC pour art 1731bis hors" ; +SOMMEBIC_2 : calculee base : "Somme rev BIC pour art 1731bis avec" ; +SOMMEBIC_P : calculee base : "Correctif: Somme rev pour 1731" ; +SOMMEBNC : calculee : "Somme rev BNC pour art 1731bis" ; +SOMMEBNCNA_1 : calculee base : "Somme rev BNC courant pour art 1731bis hors champs" ; +SOMMEBNCNA_2 : calculee base : "Somme rev Bnc courant pour art 1731bis " ; +SOMMEBNCND_1 : calculee base : "Somme rev BNC courant pour art 1731bis hors champs" ; +SOMMEBNCND_2 : calculee base : "Somme rev Bnc pour art 1731bis " ; +SOMMEBNC_1 : calculee base : "Somme rev BIC pour art 1731bis hors" ; +SOMMEBNC_2 : calculee base : "Somme rev BNC pour art 1731bis avec" ; +SOMMEBNC_P : calculee base : "Correctif: Somme rev pour 1731" ; +SOMMEDD55 : calculee : "Zone pour faire le controle DD55" ; +SOMMEGLOBAL_1 : calculee base : "Somme rev Global pour art 1731bis hors" ; +SOMMEGLOBAL_2 : calculee base : "Somme rev Global pour art 1731bis avec" ; +SOMMEGLOBND_1 : calculee base : "Somme rev GLOB courant pour art 1731bis hors champs" ; +SOMMEGLOBND_2 : calculee base : "Somme rev Global avec SOMMEBA pour art 1731bis avec" ; +SOMMEGLOB_1 : calculee base : "Somme rev Global avec pour art 1731bis hors 1731bis" ; +SOMMEGLOB_2 : calculee base : "Somme rev Global avec SOMMEBASUP pour art 1731bis avec" ; +SOMMELOC : calculee : "Somme rev Location meublee pour art 1731bis" ; +SOMMELOCNA_1 : calculee base : "Somme rev LOC courant pour art 1731bis hors champs" ; +SOMMELOCNA_2 : calculee base : "Somme rev LOC courant pour art 1731bis " ; +SOMMELOCND_1 : calculee base : "Somme rev LOC courant pour art 1731bis hors champs" ; +SOMMELOCND_2 : calculee base : "Somme rev LOC pour art 1731bis " ; +SOMMELOC_1 : calculee base : "Somme rev BIC pour art 1731bis hors" ; +SOMMELOC_2 : calculee base : "Somme rev LOC pour art 1731bis avec" ; +SOMMELOC_P : calculee base : "Correctif: Somme rev pour 1731" ; +SOMMEMOND_1 : calculee base : "Somme rev MONDE pour art 1731bis hors" ; +SOMMEMOND_2 : calculee base : "Somme rev MONDE pour art 1731bis avec" ; +SOMMERCM : calculee : "Somme rev capitaux mobilier pour art 1731bis" ; +SOMMERCMNA_1 : calculee base : "Somme rev RCM courant pour art 1731bis hors champs" ; +SOMMERCMNA_2 : calculee base : "Somme rev RCM courant pour art 1731bis " ; +SOMMERCMND_1 : calculee base : "Somme rev RCM courant pour art 1731bis hors champs" ; +SOMMERCMND_2 : calculee base : "Somme rev RCM pour art 1731bis " ; +SOMMERCM_1 : calculee base : "Somme rev BIC pour art 1731bis hors" ; +SOMMERCM_2 : calculee base : "Somme rev BIC pour art 1731bis avec" ; +SOMMERCM_P : calculee base : "Correctif: Somme rev pour 1731" ; +SOMMERF : calculee : "Somme rev fonciers pour art 1731bis" ; +SOMMERF_1 : calculee base : "Somme rev BIC pour art 1731bis hors" ; +SOMMERF_2 : calculee base : "Somme rev BIC pour art 1731bis avec" ; +SOMMERF_P : calculee base : "Correctif: Somme rev pour 1731" ; +SOMMERI_1 : calculee base : "Somme des réductions et autres sommes_1 pour article1731bis" ; +SOMMERI_2 : calculee base : "Somme reductions pour art 1731bis avec" ; +SPEABC : calculee : "Abattement forfaitaire conjoint BNC regime special" ; +SPEABNPC : calculee restituee : "Abattement forfaitaire conj BNC regime special non professionnel" ; +SPEABNPP : calculee restituee : "Abattement forfaitaire pac BNC regime special non professionnel" ; +SPEABNPV : calculee restituee : "Abattement forfaitaire vous BNC regime special non professionnel" ; +SPEABP : calculee : "Abattement forfaitaire pac BNC regime special" ; +SPEABPC : calculee restituee : "Abattement forfaitaire conjoint BNC regime special professionnel" ; +SPEABPP : calculee restituee : "Abattement forfaitaire pac BNC regime special professionnel" ; +SPEABPV : calculee restituee : "Abattement forfaitaire vous BNC regime special professionnel" ; +SPEABV : calculee : "Abattement forfaitaire vous BNC regime special" ; +SPEBASABC : calculee : " le rev total cjt prof et non prof BNC reg spe base AB" ; +SPEBASABP : calculee : " le rev total pac prof et non prof BNC reg spe base AB" ; +SPEBASABV : calculee : " le rev total vous prof et non prof BNC reg spe base AB" ; +SPEDREPC : calculee restituee : "AVIS99:BNC PROFESS., REGIME SPECIAL MOINS VALUE: CONJOINT" ; +SPEDREPNPC : calculee restituee : "AVIS99:BNC NON PROFESS., REGIME SPECIAL MOINS VALUE: CONJOINT" ; +SPEDREPNPP : calculee restituee : "AVIS99:BNC NON PROFESS., REGIME SPECIAL MOINS VALUE: PAC" ; +SPEDREPNPV : calculee restituee : "AVIS99:BNC NON PROFESS., REGIME SPECIAL MOINS VALUE: VOUS" ; +SPEDREPP : calculee restituee : "AVIS99:BNC PROFESS., REGIME SPECIAL MOINS VALUE: PAC" ; +SPEDREPV : calculee restituee : "AVIS99:BNC PROFESS., REGIME SPECIAL MOINS VALUE: VOUS" ; +SPENET : calculee : "Net imposable total BNC regime special prof et non professionnel" ; +SPENETC : calculee : "Net imposable conjoint BNC regime special (prof. + non prof.)" ; +SPENETCT : calculee : "Net imposable prof. BNC regime special PV a court terme" ; +SPENETNPC : calculee restituee : "Net imposable conj BNC regime special non professionnel" ; +SPENETNPCT : calculee : "Net imposable prof. BNC NON PRO regime special PV a court terme" ; +SPENETNPF : calculee restituee : "Net imposable non prof. BNC regime special" ; +SPENETNPP : calculee restituee : "Net imposable pac BNC regime special non professionnel" ; +SPENETNPV : calculee restituee : "Net imposable vous BNC regime special non professionnel" ; +SPENETP : calculee : "Net imposable pac BNC regime special (prof. + non prof.)" ; +SPENETPC : calculee restituee : "Net imposable conj BNC regime special professionnel" ; +SPENETPC1731 : calculee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bic" ; +SPENETPCP2 : calculee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bic" ; +SPENETPCP3 : calculee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bic" ; +SPENETPC_P : calculee base : "Correctif: base tot Reve cat en primitif pour 1731" ; +SPENETPF : calculee restituee : "Net imposable prof. BNC regime special" ; +SPENETPP : calculee restituee : "Net imposable pac BNC regime special professionnel" ; +SPENETPP1731 : calculee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bic" ; +SPENETPPP2 : calculee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bic" ; +SPENETPPP3 : calculee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bic" ; +SPENETPP_P : calculee base : "Correctif: base tot Reve cat en primitif pour 1731" ; +SPENETPV : calculee restituee : "Net imposable vous BNC regime special professionnel" ; +SPENETPV1731 : calculee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bic" ; +SPENETPVP2 : calculee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bic" ; +SPENETPVP3 : calculee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bic" ; +SPENETPV_P : calculee base : "Correctif: base tot Reve cat en primitif pour 1731" ; +SPENETV : calculee : "Net imposable vous BNC regime special (prof. + non prof.)" ; +SPEPV : calculee : "Montant net Plus Values total BNC regime special prof et non prof" ; +SPEPVNPC : calculee : "Montant net Plus Values conj BNC regime special non prof" ; +SPEPVNPP : calculee : "Montant net Plus Values pac BNC regime special non prof" ; +SPEPVNPV : calculee : "Montant net Plus Values vous BNC regime special non prof" ; +SPEPVPC : calculee : "Montant net Plus Values conj BNC regime special prof" ; +SPEPVPP : calculee : "Montant net Plus Values pac BNC regime special prof" ; +SPEPVPV : calculee : "Montant net vous BNC regime special prof" ; +SPETOTC : calculee : " le rev total conj prof et non prof BNC regime special" ; +SPETOTP : calculee : " le rev total pac prof et non prof BNC regime special" ; +SPETOTV : calculee : " le rev total vous prof et non prof BNC regime special" ; +SPETXAB : const=34.00000 ; +SUBSTITRENTE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7WM : "Capital en substitution de rente" ; +SUP_CDIS_MAX : calculee base : "SUP cdis RECTIF/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_CDIS_MAX2 : calculee base : "SUP cdis RECTIF/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_CHR_MAX : calculee base : "SUP RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_CHR_MAX2 : calculee base : "SUP RECT/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_CRDS_MAX : calculee base : "SUP CRDS RECTIF/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_CRDS_MAX2 : calculee base : "SUP CRDS RECTIF/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_CSG_MAX : calculee base : "SUP CSG RECTIF/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_CSG_MAX2 : calculee base : "SUP CSG RECTIF/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_CVN_MAX : calculee base : "SUP RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_CVN_MAX2 : calculee base : "SUP RECT/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_GLO_MAX : calculee base : "SUP glo RECTIF/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_GLO_MAX2 : calculee base : "SUP RECT/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_IR_MAX : calculee base : "SUP IR RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_IR_MAX2 : calculee base : "SUP IR RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_ISF_MAX : calculee base : "SUP Isf RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_ISF_MAX2 : calculee base : "SUP Isf RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_LOY_MAX : calculee base : "SUP RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_LOY_MAX2 : calculee base : "SUP RECT/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_PCAP_MAX : calculee base : "SUP RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_PCAP_MAX2 : calculee base : "SUP RECT/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_PS_MAX : calculee base : "SUP PS RECTIF/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_PS_MAX2 : calculee base : "SUP PS RECTIF/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE1_MAX : calculee base : "SUP RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE1_MAX2 : calculee base : "SUP RECT/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE2_MAX : calculee base : "SUP RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE2_MAX2 : calculee base : "SUP RECT/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE3_MAX : calculee base : "SUP RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE3_MAX2 : calculee base : "SUP RECT/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE4_MAX : calculee base : "SUP RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE4_MAX2 : calculee base : "SUP RECT/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE5_MAX : calculee base : "SUP RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE5_MAX2 : calculee base : "SUP RECT/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE6_MAX : calculee base : "SUP RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE6_MAX2 : calculee base : "SUP RECT/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_TAXA_MAX : calculee base : "SUP Taxe assur RECTIF/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_TAXA_MAX2 : calculee base : "SUP Taxe assur RECTIF/ PRI issus de la 2042" ; +SURIMP : calculee restituee : "avis IR : impot en sursis de paiement" ; +SYNIMP : calculee restituee : "Credit cotisations syndicales : montant impute" ; +SYNREST : calculee restituee : "Credit cotisations syndicales : montant restitution" ; +T07 : const=10.00000 ; +T08 : const=40.00000 ; +T09 : const=80.00000 ; +T10 : const=10.00000 ; +T10MINS1 : calculee : "tx eff. deductions plafonnees" ; +T10MINS2 : calculee : "tx eff. deductions plafonnees" ; +T10MINS3 : calculee : "tx eff. deductions plafonnees" ; +T10MINS4 : calculee : "tx eff. deductions plafonnees" ; +T10MINSC : calculee : "tx eff. deductions plafonnees" ; +T10MINSP : calculee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees pour tx eff" ; +T10MINSV : calculee : "tx eff. deductions plafonnees" ; +T11 : const=40.00000 ; +T12 : const=80.00000 ; +T17 : const=10.00000 ; +T2PRB1 : calculee : "Tx effectif Pensions brutes totales" ; +T2PRB2 : calculee : "Tx effectif Pensions brutes totales" ; +T2PRB3 : calculee : "Tx effectif Pensions brutes totales" ; +T2PRB4 : calculee : "Tx effectif Pensions brutes totales" ; +T2PRBC : calculee : "Tx effectif Pensions brutes totales" ; +T2PRBV : calculee : "Tx effectif Pensions brutes totales" ; +T2RV : calculee restituee : "Total imposable des rentes viageres du foyer: quotient 2" ; +T2TSN1 : calculee : "Tx effectif : somme TS + allocation " ; +T2TSN2 : calculee : "Tx effectif : somme TS + allocation " ; +T2TSN3 : calculee : "Tx effectif : somme TS + allocation " ; +T2TSN4 : calculee : "Tx effectif : somme TS + allocation " ; +T2TSNC : calculee : "Tx effectif : somme TS + allocation " ; +T2TSNV : calculee : "Tx effectif : somme TS + allocation " ; +T31 : const=80.00000 ; +TA3 : calculee : "Taux proportionnels appliques" ; +TABAVC : calculee : "Abattement RCM sur ass-vie et capitalisation.TOTAL" ; +TABDOMDAJ : calculee : "Abattement frais pro proratise pour EAJ tx eff." ; +TABDOMDBJ : calculee : "Abattement frais pro proratise pour EAJ tx eff." ; +TABDOMEAJ : calculee : "Abattement frais pro proratise pour EAJ tx eff." ; +TABDOMEBJ : calculee : "Abattement frais pro proratise pour EAJ tx eff." ; +TABGL1C : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option eff." ; +TABGL1V : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option eff." ; +TABGL2C : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option eff." ; +TABGL2V : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option eff." ; +TABGL3C : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option eff." ; +TABGL3V : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option eff." ; +TABGLTC : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option eff." ; +TABGLTV : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option eff." ; +TABPR1 : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%) eff." ; +TABPR2 : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%) eff." ; +TABPR3 : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%) eff." ; +TABPR4 : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%) eff." ; +TABPRC : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%) eff." ; +TABPRV : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%) eff." ; +TABTS1AC : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1AJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1AP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1BC : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1BJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1BP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1CC : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1CJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1CP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1DC : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1DJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1DP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1EC : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1EJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1EP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1FC : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1FJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1FP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1TT : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1UT : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS3VJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS3VK : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSC : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux tx eff." ; +TABTSRAJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSRAP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSRBJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSRBP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSRCJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSRCP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSRDJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSRDP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSREJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSREP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSRFJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSRFP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSV : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux tx eff." ; +TALLOP : calculee : " Tx effectif : somme Allocation personnes a charge 1 a 4" ; +TAPB1 : calculee : "tx eff. Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +TAPB2 : calculee : "tx eff. Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +TAPB3 : calculee : "tx eff. Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +TAPB4 : calculee : "tx eff. Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +TAPBC : calculee : "tx eff. Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +TAPBV : calculee : "tx eff. Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +TAPERPC : calculee : "bse retenu PERP tx eff." ; +TAPERPP : calculee : "bse retenu PERP tx eff." ; +TAPERPV : calculee : "bse retenu PERP tx eff." ; +TAPR1 : calculee : "Abattement pensions retraites 10% tx eff." ; +TAPR2 : calculee : "Abattement pensions retraites 10% tx eff." ; +TAPR3 : calculee : "Abattement pensions retraites 10% tx eff." ; +TAPR4 : calculee : "Abattement pensions retraites 10% tx eff." ; +TAPRC : calculee : "Abattement pensions retraites 10% tx eff." ; +TAPRV : calculee : "Abattement pensions retraites 10% tx eff." ; +TAUIMP : calculee restituee : "Credit restaurateur : montant impute" ; +TAUREST : calculee restituee : "Credit restaurateur : montant restitution" ; +TAUX1 : calculee : "calcul des droits simple: TAUX 1 tranche" ; +TAUX2 : calculee : "calcul des droits simple: TAUX 2 tranche" ; +TAUX3 : calculee : "calcul des droits simple: TAUX 3 tranche" ; +TAUX4 : calculee : "calcul des droits simple: TAUX 4 tranche" ; +TAUX5 : calculee : "calcul des droits simple: TAUX 5 tranche" ; +TAUX_CONV : const=6.55957 ; +TAX1649 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 8VW : "Taxation train de vie (art. 1649 quater-0 B ter)" ; +TAXA9YI : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +TAXABASE : calculee : " nouv cor:base des majo TAXAGA" ; +TAXABASE_A : calculee base : "correctif : taxe assur calculee effectivement anterieure" ; +TAXABASE_I : calculee : "base des majo TAXAGA pour alimenter TAXABASE_IREF" ; +TAXABASE_INR : calculee : " nouv cor:base des majo TAXAGA pour INR" ; +TAXABASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +TAXABASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +TAXABASE_IRECT : calculee base : "impot isole des credits d impot de la strate precedente" ; +TAXABASE_N : calculee : "base des majo TAXAGA pour alimenter TAXABASE_NREF" ; +TAXABASE_NRECT : calculee base : "impot net des credits d impot de la strate precedente (TAXAGA - CI)" ; +TAXABRUT_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au MAJOS 1728" ; +TAXACUM : calculee restituee : "Cumul de la taxe agent assurance deja acquittee" ; +TAXAD : calculee : "taxe agent d'assurance " ; +TAXADEG : calculee restituee : "droit de bail TAXASSUR degrevee" ; +TAXAGA_ANT : calculee base : "MONTANT taxe assur base des INR retard traitement precedent" ; +TAXAGA_ANT2 : calculee base : "MONTANT taxe assur base des INR retard traitement precedent" ; +TAXAGA_NTL : calculee base : "MONTANT taxe assur base des INR NTL retard traitement courant" ; +TAXAGA_NTL2 : calculee : "MONTANT taxe assur base des INR NTL retard traitement courant" ; +TAXAGA_NTL_1 : calculee base : "MONTANT Taxe assur base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +TAXAGA_NTL_12 : calculee : "MONTANT taxe assur base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +TAXAGA_PRI : calculee base : "MONTANT taxe assur base des INR retard primitif" ; +TAXAGA_PRI2 : calculee base : "MONTANT taxe assur base des INR retard primitif" ; +TAXAGA_RECT : calculee base : "nouv cor : taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde TAXAGA" ; +TAXAISO_DERSTTR : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias V_TAXAISO_DE : "TAXAGA sans imputation credits impots de la strate precedente" ; +TAXANEG : calculee : "taxe + INR + majo" ; +TAXANET : calculee restituee : "taxe + INR + majo" ; +TAXANET_A : calculee base : "Net a payer taxe agent assurance anterieur" ; +TAXANTAFF : calculee restituee : "Taxe assurance anterieur a afficher sur l avis" ; +TAXASSUR : calculee restituee : "Montant taxe assurance " ; +TAXASSURC : calculee restituee : "Montant taxe assurance conjoint" ; +TAXASSURV : calculee restituee : "Montant taxe assurance vous" ; +TAXASSUR_EVT1 : calculee base : "TAXASSUR 1er evt R07, 08, 17, 18, 31 utile si C ensuite" ; +TAXA_ISO : calculee : "base des majo TAXAGA isole pour alimenter TAXAISO_DERSTTR" ; +TAXA_ISO_RECT : calculee base : "IR apres prise en compte de tous rappels" ; +TAXA_P : calculee base : "TAXAGA primitif" ; +TAXA_PA : calculee : "Correctif: impot taxe assur. servant de base au calcul INR" ; +TAXA_PA_A : calculee base : "Correctif: impot taxe assur servant de base au calcul INR" ; +TAXA_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +TAXA_R : calculee base : "Taxe assur (D REFERENCE)" ; +TAXA_R99 : calculee base : " nouv cor:Taxe assur rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +TAXA_R99R : calculee base : " nouv cor:Taxe assur rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +TAXA_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +TAXA_TL : calculee base : "nouv cor : taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde TAXAGA" ; +TAXDEG : calculee : "Taxe aga 2,5% degrevee" ; +TAXLOY : calculee restituee : "taxe loy elevee" ; +TAXLOYANTAFF : calculee restituee : "Taxe loyer eleve anterieur a afficher sur l avis" ; +TAXLOYCUM : calculee restituee : "Cumul de la taxe loyer elevee deja acquittee" ; +TAXLOYDEG : calculee restituee : "droit de bail TAxe loyer eleve degrevee" ; +TAXLOYERDEG : calculee restituee : "droit de bail TAxe loyer eleve degrevee intermediaire" ; +TAXLOYNET : calculee restituee : "taxe + INR + majo" ; +TAXLOYNET_A : calculee base : "Net a payer taxe loyer eleve anterieur" ; +TAXLOYTOT : calculee : "Cumul de loyer eleve seule deja acquittee" ; +TAXLOY_EVT1 : calculee base : "TAXLOY 1er evt R07, 08, 17, 18, 31 utile si C ensuite" ; +TAXNET : calculee : "taxe + INR + majo" ; +TBICNPAB : calculee : "repartition de l abat rev non pro bic" ; +TBICNPABC : calculee : "repartition de l abat rev non professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBICNPABP : calculee : "repartition de l abat rev non professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBICNPABV : calculee : "repartition de l abat rev non professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBICNPF : calculee : "Revenu tot BIC mic. tx eff. auto" ; +TBICNPP : calculee : "Revenu tot BIC mic. tx eff. auto" ; +TBICNPPROVC : calculee : "repartition de l abat rev non professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBICNPPROVP : calculee : "repartition de l abat rev non professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBICPAB : calculee : "repartition de l abat rev pro bic" ; +TBICPABC : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBICPABP : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBICPABV : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBICPF : calculee : "Revenu tot BIC mic. tx eff. auto" ; +TBICPROVC : calculee : "repartition de l abat rev non professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBICPROVP : calculee : "repartition de l abat rev non professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBNCDF : calculee : "BNC somme deficits" ; +TBNCDF1 : calculee : "BNC def. reportable n-x tx effectif" ; +TBNCDF1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +TBNCDF1P : calculee : "BNC def. reportable n-x tx effectif" ; +TBNCDF2 : calculee : "BNC def. reportable n-x tx effectif" ; +TBNCDF2P : calculee : "BNC def. reportable n-x tx effectif" ; +TBNCDF3 : calculee : "BNC def. reportable n-x tx effectif" ; +TBNCDF3P : calculee : "BNC def. reportable n-x tx effectif" ; +TBNCDF4 : calculee : "BNC def. reportable n-x tx effectif" ; +TBNCDF4P : calculee : "BNC def. reportable n-x tx effectif" ; +TBNCDF5 : calculee : "BNC def. reportable n-x tx effectif" ; +TBNCDF5P : calculee : "BNC def. reportable n-2 tx effectif" ; +TBNCDF6 : calculee : "BNC def. reportable n-x tx effectif" ; +TBNCDF6P : calculee : "BNC def. reportable n-2 tx effectif" ; +TBNCDFP2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +TBNCDF_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731 tx effectif" ; +TBNCIF : calculee restituee : "AVIS99:REVENUS NON COMM NON PROF NETS DU FOYER IMPOSABLES tx effectif" ; +TBNCNPABC : calculee : "repartition de l abat rev non professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBNCNPABP : calculee : "repartition de l abat rev non professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBNCNPABV : calculee : "repartition de l abat rev non professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBNCPABC : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBNCPABP : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBNCPABV : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBNCTOTABC : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto tot" ; +TBNCTOTABP : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto tot" ; +TBNCTOTABV : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto tot" ; +TBNN : calculee : "Revenu tot BNC mic. tx eff. auto" ; +TCDIS : const=30.00000 ; +TD10M1 : calculee : "deduction 10% apres prise en compte de la deduction minimale effectif" ; +TD10M2 : calculee : "deduction 10% apres prise en compte de la deduction minimale effectif" ; +TD10M3 : calculee : "deduction 10% apres prise en compte de la deduction minimale effectif" ; +TD10M4 : calculee : "deduction 10% apres prise en compte de la deduction minimale effectif" ; +TD10MC : calculee : "deduction 10% apres prise en compte de la deduction minimale effectif" ; +TD10MV : calculee : "deduction 10% apres prise en compte de la deduction minimale effectif" ; +TDEDMIN1 : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires tx eff." ; +TDEDMIN2 : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires tx eff." ; +TDEDMIN3 : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires tx eff." ; +TDEDMIN4 : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires tx eff." ; +TDEDMINC : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires tx eff." ; +TDEDMINV : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires tx eff." ; +TDEFBANI : calculee : "BA. : deficits ant. imput?s1731 tx effectif" ; +TDEFBANI1731 : calculee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731 tx effectif" ; +TDEFBANIF : calculee : "BA. : deficits ant. imputes1731 tx effectif " ; +TDEFBANIP2 : calculee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731 tx effectif" ; +TDEFBANIP3 : calculee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731 tx effectif" ; +TDEFBANI_P : calculee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731 tx effectif" ; +TDEFBICNPF : calculee : "BIC non professionnel deficit du foyer tx effectif" ; +TDEFBNCNP : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDEFBNCNP1731 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDEFBNCNPF : calculee restituee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDEFBNCNPP2 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDEFBNCNPP3 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +TDEFBNCNP_P : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDEFLOCNPF : calculee base : "def LOC pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDEFNPI : calculee : "BIC np - deficits anterieurs imputes hors 1731 tx effectif" ; +TDEFNPI1731 : calculee base : "def bic non impute tx effectif" ; +TDEFNPIP2 : calculee base : "def bic non impute tx effectif" ; +TDEFNPI_1 : calculee : "BIC np - deficits anterieurs imputes hors 1731 tx effectif" ; +TDEFNPI_2 : calculee : "BIC np - deficits anterieurs imputes hors 1731 tx effectif" ; +TDEFNPI_P : calculee base : "def bic non impute tx effectif" ; +TDFANTIMPU : calculee restituee : "Deficits globaux des annees anterieures imputes tx effectif" ; +TDFANTPROV : calculee : "Deficits globaux des annees anterieures tx eff" ; +TDFANTPROV1731 : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures tx eff" ; +TDFANTPROVP2 : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures tx eff" ; +TDFANTPROVP3 : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures tx eff" ; +TDFANTPROV_P : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures tx eff" ; +TDFBICNPF : calculee : "BIC non professionnels pour 1731 tx effectif" ; +TDFBICNPF1731 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDFBICNPFP2 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDFBICNPFP3 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput calcul 1731 avec majo 1731" ; +TDFBICNPF_P : calculee base : "def bic pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDFN1 : calculee : "tx effectif Deduction forfaitaire de 10%" ; +TDFN2 : calculee : "tx effectif Deduction forfaitaire de 10%" ; +TDFN3 : calculee : "tx effectif Deduction forfaitaire de 10%" ; +TDFN4 : calculee : "tx effectif Deduction forfaitaire de 10%" ; +TDFNC : calculee : "tx effectif Deduction forfaitaire de 10%" ; +TDFNV : calculee : "tx effectif Deduction forfaitaire de 10%" ; +TDIDABNCNP : calculee restituee : "Act. non comm. non prof. : deficits ant. imput?s tx eff" ; +TDIDABNCNP1 : calculee : "Act. non comm. non prof. : deficits ant. imput?s tx eff" ; +TDIDABNCNP11731 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDIDABNCNP1P2 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDIDABNCNP1_P : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDIDABNCNP_1 : calculee : "Act. non comm. non prof. : deficits ant. imputes hors 1731" ; +TDIDABNCNP_2 : calculee : "Act. non comm. non prof. : deficits ant. imputes avec 1731 tx eff" ; +TDLMRN1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +TDLMRNP2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +TDLMRNT : calculee : "Loc. meublees (reel) : deficits" ; +TDLMRN_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731 tx effectif" ; +TDNPLOCIMPU : calculee : "location meublee non pro deficit ant impute tx effectif" ; +TECIMP : calculee restituee : "Risques technologiques : montant impute" ; +TECREST : calculee restituee : "Risques technologiques : montant restitution" ; +TEFF : calculee : "Taux effectif : revenu total" ; +TEFFHRC : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 8 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YC : "Rev. etrangers taux effectif contribution hauts revenus" type REEL ; +TEFFN : calculee restituee : "Taux effectif : deficit mondial" ; +TEFFN_1 : calculee : "tx effectif sans 1731 " ; +TEFFN_2 : calculee : "tx effectif avec 1731 " ; +TEFFP : calculee restituee : "Taux effectif : revenu mondial" ; +TEFFP_1 : calculee : "tx effectif sans 1731 " ; +TEFFP_2 : calculee : "tx effectif avec 1731 " ; +TEFFREV : calculee : "Revenu tot BIC mic. BNC reg. spec. tx eff. auto" ; +TEFFREVINTER : calculee : "Revenu intermediaire tx eff. auto" ; +TEFFREVRFR : calculee : "Revenu tot BIC mic. BNC reg. spec. tx eff. auto" ; +TEFFREVTOT : calculee : "Revenu tot BIC mic. BNC reg. spec. tx eff. auto" ; +TEFFREVTOT3 : calculee : "Revenu tot BIC mic. BNC reg. spec. tx eff. auto" ; +TEFFREVTOTRFR : calculee : "Revenu tot BIC mic. BNC reg. spec. tx eff. auto" ; +TEFFREVTOTRFRHR : calculee : "Revenu tot BIC mic. BNC reg. spec. tx eff. auto haut revenu" ; +TEGL1 : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL1M : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL2 : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL2M : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL3 : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL3M : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4 : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4C : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4CM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4M : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4TVC : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4TVCM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4V : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4VC : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4VCM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4VM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLF1 : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF1M : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF2 : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF2M : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF3 : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF3M : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF4 : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF4M : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLFC : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLFCM : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLFTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLFTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLFV : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLFVM : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLPALIM1 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM1M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM2 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM2M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM3 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM3M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM4 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM4M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIMC : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIMCM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIMTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLPALIMTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLPALIMV : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIMVM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPRR1 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR1M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR2 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR2M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR3 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR3M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR4 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR4M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRC : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRCM : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLPRRTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLPRRV : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRVM : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ1 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ1M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ2 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ2M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ3 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ3M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ4 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ4M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZC : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZCM : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif corde RxZ" ; +TEGLPRRZTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZV : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZVM : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLRCMCH : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMCHM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMDC : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMDCM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMFU : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMFUM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMGO : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMGOM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTR : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTRM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTS : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTSM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRF1 : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRF1M : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRF2 : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRF2M : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRFTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRFTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRVG : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLRVGM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLRVO : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO5 : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO5M : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO6 : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO6M : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO7 : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO7M : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVOM : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVOTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRVOTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRWA : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLRWAM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLRWB : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLRWBM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTS1 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS1M : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS2 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS2M : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS3 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS3M : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS4 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS4M : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTSC : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTSCM : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP1 : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP1M : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP2 : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP2M : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP3 : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP3M : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP4 : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP4M : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPC : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPCM : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPV : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPVM : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTSTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTSV : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTSVM : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TERPQ1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4C : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. conj" ; +TERPQ4CM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4RAJV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bareme quot. RAJ vous " ; +TERPQ4RBJC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bareme quot. RBJ cjt" ; +TERPQ4TVC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. vous conj" ; +TERPQ4TVCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4V : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. vous" ; +TERPQ4VC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. vous conj" ; +TERPQ4VCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4VM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQFC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQFCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQFV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQFVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIMC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIMCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIMV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIMVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMCH : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMCHM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMDC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMDCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMFU : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMFUM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMGO : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMGOM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMTR : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMTRM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMTS : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMTSM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRF1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRF1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRF2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRF2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVG : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. code RVG" ; +TERPQRVGM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. RVG" ; +TERPQRVO : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO5 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO5M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO6 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO6M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO7 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO7M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVOM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRWA : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. code RWA" ; +TERPQRWAM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. RWA" ; +TERPQRWB : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. code RWB" ; +TERPQRWBM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. RWB" ; +TERPQTS1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMPC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMPCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMPV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMPVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TETONEQUO1 : calculee : "somme des revenus au quot divises par leur quotient respectif tx eff" ; +TETONEQUOM1 : calculee : "somme des revenus au quot divises par leur quotient respectif tx eff" ; +TEXPR1 : calculee : "Tx effectif Pensions totales PAC (1CS + ACS +BCS + CCS)" ; +TEXPR2 : calculee : "Tx effecitf Pensions totales PAC (1DS + ADS +BDS + CDS)" ; +TEXPR3 : calculee : "Tx effectif Pensions totales PAC (1RS + ARS +BRS + CRS)" ; +TEXPR4 : calculee : "Tx effectif Pensions totales PAC (1TS + ATS +BTS + CTS)" ; +TEXPRC : calculee : "Tx effectif Pensions totales conjoint (1BS + ABS +BBS + CBS)" ; +TEXPRV : calculee : "Tx effectif Pensions totales vous (1AS + AAS +BAS + CAS)" ; +TEXSPB1 : calculee : " tx eff. salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +TEXSPB2 : calculee : " tx eff. salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +TEXSPB3 : calculee : " tx eff. salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +TEXSPB4 : calculee : " tx eff. salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +TEXSPBC : calculee : " tx eff. salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +TEXSPBV : calculee : " tx eff. salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +TEXTS1 : calculee : "Tx effectif Salaires totaux PAC (1CJ + ACJ +BCJ + CCJ)" ; +TEXTS2 : calculee : "Tx effectif Salaires totaux PAC (1DJ + ADJ +BDJ + CDJ)" ; +TEXTS3 : calculee : "Tx effectif Salaires totaux PAC (1EJ + AEJ +BEJ + CEJ)" ; +TEXTS4 : calculee : "Tx effectif Salaires totaux PAC (1FJ + AFJ +BFJ + CFJ)" ; +TEXTSC : calculee : "Tx effectif Salaires totaux conjoint (1BJ + ABJ +BBJ + CBJ)" ; +TEXTSV : calculee : "Salaires totaux vous (1AJ + AAJ +BAJ + CAJ)" ; +TFPT1 : calculee : "deduction de 10% ou frais reels tx eff." ; +TFPT2 : calculee : "deduction de 10% ou frais reels tx eff." ; +TFPT3 : calculee : "deduction de 10% ou frais reels tx eff." ; +TFPT4 : calculee : "deduction de 10% ou frais reels tx eff." ; +TFPTC : calculee : "deduction de 10% ou frais reels tx eff." ; +TFPTV : calculee : "deduction de 10% ou frais reels tx eff." ; +TFRD1 : calculee : "Frais reels declares tx effectif" ; +TFRD11731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD1P2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD1_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TFRD1_P : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TFRD2 : calculee : "Frais reels declares tx effectif" ; +TFRD21731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD2P2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD2_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TFRD2_P : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TFRD3 : calculee : "Frais reels declares tx effectif" ; +TFRD31731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD3P2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD3_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TFRD3_P : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TFRD4 : calculee : "Frais reels declares tx effectif" ; +TFRD41731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD4P2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD4_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TFRD4_P : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TFRDC : calculee : "Frais reels declares tx effectif" ; +TFRDC1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRDCP2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRDC_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TFRDC_P : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TFRDP : calculee : "Frais reels declares pac" ; +TFRDPROV1 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROV11731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV1P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROV21731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV2P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV3 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROV31731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV3P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV4 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROV41731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV4P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROVC : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROVC1731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROVCP2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROVP : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROVP1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 pac" ; +TFRDPROVPP2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 pac" ; +TFRDPROVV : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROVV1731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROVVP2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDV : calculee : "Frais reels declares tx effectif" ; +TFRDV1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRDVP2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRDV_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TFRDV_P : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TGATASAC : calculee restituee : "Tx effectif Gains de cessions taxables en salaires sur avis (3VK 1UT)" ; +TGATASAV : calculee restituee : "Tx effectif Gains de cessions taxables en salaires sur avis (3VK 1UT)" ; +TGL1 : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL1M : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL2 : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL2M : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL3 : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL3M : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL4 : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL4C : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL4CM : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL4M : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL4RAJV : calculee : "Revenus au quotient 1 RAJ nets imposables" ; +TGL4RBJC : calculee : "Revenus au quotient 1 RBJ nets imposables" ; +TGL4TVC : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL4TVCM : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL4V : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL4VC : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL4VCM : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL4VM : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLDOMAVDAJV : calculee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis eff." ; +TGLDOMAVDBJC : calculee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis eff." ; +TGLDOMAVEAJV : calculee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis eff." ; +TGLDOMAVEBJC : calculee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis eff." ; +TGLF1 : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLF1M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLF2 : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLF2M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLF3 : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLF3M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLF4 : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLF4M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLFC : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLFCM : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLFTOT : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLFTOTM : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLFV : calculee : "pensions footballeurs imposables - Vous" ; +TGLFVM : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLN1 : calculee : "Gain de levee d'option net tx eff" ; +TGLN1C : calculee : "Gain de levee d'option net eff." ; +TGLN1V : calculee : "Gain de levee d'option net eff." ; +TGLN2 : calculee : "Gain de levee d'option net tx eff" ; +TGLN2C : calculee : "Gain de levee d'option net eff." ; +TGLN2V : calculee : "Gain de levee d'option net eff." ; +TGLN3 : calculee : "Gain de levee d'option net tx eff" ; +TGLN3C : calculee : "Gain de levee d'option net eff." ; +TGLN3V : calculee : "Gain de levee d'option net eff." ; +TGLN4C : calculee : "Gain de levee d'option net eff." ; +TGLN4V : calculee : "Gain de levee d'option net eff." ; +TGLNAV1C : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis tx eff." ; +TGLNAV1V : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis tx eff." ; +TGLNAV2C : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis tx eff." ; +TGLNAV2V : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis tx eff." ; +TGLNAV3C : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis tx eff." ; +TGLNAV3V : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis tx eff." ; +TGLPALIM1 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM1M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM2 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM2M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM3 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM3M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM4 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM4M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMC : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMCM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMTOT : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMTOTM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMV : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMVM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPRR1 : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRR1M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRR2 : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRR2M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRR3 : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRR3M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRR4 : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRR4M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRRC : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRRCM : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRRTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLPRRTOTM : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRRV : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRRVM : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRRZ1 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ1M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ2 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ2M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ3 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ3M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ4 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ4M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZC : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZCM : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZV : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZVM : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLRCMCH : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMCHM : calculee : "Revenus au quotient " ; +TGLRCMDC : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMDCM : calculee : "Revenus au quotient " ; +TGLRCMFU : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMFUM : calculee : "Revenus au quotient " ; +TGLRCMGO : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMGOM : calculee : "Revenus au quotient " ; +TGLRCMTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLRCMTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRCMTR : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMTRM : calculee : "Revenus au quotient " ; +TGLRCMTS : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMTSM : calculee : "Revenus au quotient " ; +TGLRF1 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables tx eff" ; +TGLRF1M : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRF2 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables tx eff" ; +TGLRF2M : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRFTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLRFTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRVG : calculee : "Revenus au quotient NVG hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLRVGM : calculee : "Revenus au quotient NVG hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLRVO : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLRVO5 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +TGLRVO5M : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRVO6 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +TGLRVO6M : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRVO7 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables tx eff" ; +TGLRVO7M : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRVOM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRVOTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLRVOTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRWA : calculee : "Revenus au quotient NWA hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLRWAM : calculee : "Revenus au quotient NWA hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLRWB : calculee : "Revenus au quotient NWA hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLRWBM : calculee : "Revenus au quotient NWB hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLTOT : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLTS1 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTS1M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TGLTS2 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTS2M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TGLTS3 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTS3M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TGLTS4 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTS4M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TGLTSC : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTSCM : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TGLTSREMP1 : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMP1M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSREMP2 : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMP2M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSREMP3 : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMP3M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSREMP4 : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMP4M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSREMPC : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMPCM : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSREMPTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLTSREMPTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLTSREMPV : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMPVM : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLTSTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLTSV : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTSVM : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TIND_101 : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% tx eff." ; +TIND_102 : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% tx eff." ; +TIND_103 : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% tx eff." ; +TIND_104 : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% tx eff." ; +TIND_10C : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% tx eff." ; +TIND_10MIN_01 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale tx eff." ; +TIND_10MIN_02 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale tx eff." ; +TIND_10MIN_03 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale tx eff." ; +TIND_10MIN_04 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale tx eff." ; +TIND_10MIN_0C : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale tx eff." ; +TIND_10MIN_0V : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale tx eff." ; +TIND_10V : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% tx eff." ; +TIND_APB1 : calculee : "booleen application deduction minimale pensions tx eff." ; +TIND_APB2 : calculee : "booleen application deduction minimale pensions tx eff." ; +TIND_APB3 : calculee : "booleen application deduction minimale pensions tx eff." ; +TIND_APB4 : calculee : "booleen application deduction minimale pensions tx eff." ; +TIND_APBC : calculee : "booleen application deduction minimale pensions tx eff." ; +TIND_APBV : calculee : "booleen application deduction minimale pensions tx eff." ; +TIND_MIN1 : calculee : "pour tx effectif " ; +TIND_MIN2 : calculee : "pour tx effectif " ; +TIND_MIN3 : calculee : "pour tx effectif " ; +TIND_MIN4 : calculee : "pour tx effectif " ; +TIND_MINC : calculee : "pour tx effectif " ; +TIND_MINV : calculee : "pour tx effectif " ; +TINR : calculee base : "Taux des interets de retard" ; +TINR2 : calculee : "Taux des interets de retard" ; +TINRISF : calculee base : "Taux des interets de retard ISF" ; +TINRISF2 : calculee : "Taux des interets de retard isf" ; +TINRISF_A : calculee base : "Taux des interets de retard ISF" ; +TINR_1 : calculee base : "Taux des interets de retard code 22" ; +TINR_12 : calculee : "Taux des interets de retard code 22" ; +TINR_1_A : calculee base : "Taux des interets de retard code 22" ; +TINR_A : calculee base : "Taux des interets de retard" ; +TL : calculee : "Tolerance legale" ; +TL_MF : calculee base : "Correctif: Booleen utilepour la TL : vaut 1 si mauvaise foi" ; +TMIBNETNPPF : calculee : "activit de prest services non prof. pour le foyer agregat IR tx eff au" ; +TMIBNETNPTOT : calculee : "Avis : micro bic net total foyer (sauf + V 16%) tx effectif" ; +TMIBNETNPVF : calculee : "activit de ventes non prof. pour le foyer agregat IR tx eff auto" ; +TMIBNETPF : calculee : "activit de prest services profes. pour le foyer agr. IR tx eff auto" ; +TMIBNETVF : calculee : "activit de vente de marchandises prof. pour le foyer agregat IR tx eff" ; +TMIB_ABNPPC : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels prestations tx eff. auto" ; +TMIB_ABNPPLC : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels prestations tx eff. auto" ; +TMIB_ABNPPLP : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels prestations tx eff. auto" ; +TMIB_ABNPPLV : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels prestations tx eff. auto" ; +TMIB_ABNPPP : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels prestations tx eff. auto" ; +TMIB_ABNPPV : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels prestations tx eff. auto" ; +TMIB_ABNPVC : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels vente de march tx eff." ; +TMIB_ABNPVLC : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels loc tx eff." ; +TMIB_ABNPVLP : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels loc tx eff." ; +TMIB_ABNPVLV : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels loc tx eff." ; +TMIB_ABNPVP : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels vente de march tx eff." ; +TMIB_ABNPVV : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels vente de march tx eff." ; +TMIB_ABPC : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto" ; +TMIB_ABPP : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto" ; +TMIB_ABPV : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto" ; +TMIB_ABVC : calculee : " repartition de l abat rev professionnels vente de marchandise tx eff." ; +TMIB_ABVP : calculee : "repartition de l abat rev professionnels vente de marchandise tx eff." ; +TMIB_ABVV : calculee : "repartition de l abat rev professionnels vente de marchandise tx eff." ; +TMIB_APC : calculee : "Abattements prestations de service tx eff. auto" ; +TMIB_APP : calculee : "Abattements prestations de service tx eff. auto" ; +TMIB_APV : calculee : "Abattements prestations de service tx eff. auto" ; +TMIB_AUTOAPC : calculee : "PV totales (prof et non professionnelles ) tx eff auto" ; +TMIB_AUTOAPP : calculee : "PV totales (prof et non professionnelles ) tx eff auto" ; +TMIB_AUTOAPV : calculee : "PV totales (prof et non professionnelles ) tx eff auto" ; +TMIB_AUTOAVC : calculee : "PV totales (prof et non professionnelles ) tx eff auto" ; +TMIB_AUTOAVP : calculee : "PV totales (prof et non professionnelles ) tx eff auto" ; +TMIB_AUTOAVV : calculee : "PV totales (prof et non professionnelles ) tx eff auto" ; +TMIB_AVC : calculee : "abattements vente de marchandise tx eff. auto" ; +TMIB_AVP : calculee : "abattements vente de marchandise tx eff. auto" ; +TMIB_AVV : calculee : "abattements vente de marchandise tx eff.auto " ; +TMIB_NETNPPC : calculee : "prestations de services net non pro tx eff auto" ; +TMIB_NETNPPLC : calculee : "prestations de services net non pro tx eff auto location" ; +TMIB_NETNPPLP : calculee : "prestations de services net non pro tx eff auto location" ; +TMIB_NETNPPLV : calculee : "prestations de services net non pro tx eff auto location" ; +TMIB_NETNPPP : calculee : "prestations de services net non pro tx eff auto" ; +TMIB_NETNPPV : calculee : "prestations de services net non pro tx eff auto" ; +TMIB_NETNPVC : calculee : "activit de vente de marchandises ou assimile NON prof tx eff. auto" ; +TMIB_NETNPVLC : calculee : "ventes nettes non pro tx eff auto location" ; +TMIB_NETNPVLP : calculee : "ventes nettes non pro tx eff auto location" ; +TMIB_NETNPVLV : calculee : "ventes nettes non pro tx eff auto location" ; +TMIB_NETNPVP : calculee : "activit de vente de marchandises ou assimile NON prof tx eff. auto" ; +TMIB_NETNPVV : calculee : "activit de vente de marchandises ou assimile NON prof tx eff auto" ; +TMIB_NETPC : calculee : "prestations de services net pro tx eff auto" ; +TMIB_NETPP : calculee : "prestations de services net pro tx eff auto" ; +TMIB_NETPV : calculee : "prestations de services net pro tx eff auto" ; +TMIB_NETVC : calculee : "activit de vente de marchandises ou assimile tx eff. auto" ; +TMIB_NETVP : calculee : "activit de vente de marchandises ou assimile tx eff. auto" ; +TMIB_NETVV : calculee : "activit de vente de marchandises ou assimile tx eff. auto" ; +TMIB_PRESAC : calculee : "prestation tx eff auto" ; +TMIB_PRESAP : calculee : "prestation tx eff auto" ; +TMIB_PRESAV : calculee : "prestation tx eff auto" ; +TMIB_TPRESC : calculee : "le total rev prof et non prof prestations de services tx eff. auto" ; +TMIB_TPRESP : calculee : "le total rev prof et non prof prestations de services tx eff. auto" ; +TMIB_TPRESV : calculee : "le total rev prof et non prof prestations de services tx. eff. auto" ; +TMIB_TTC : calculee : "Total prof et non prof declares tx eff. auto" ; +TMIB_TTP : calculee : "Total prof et non prof declares tx eff. auto" ; +TMIB_TTV : calculee : "Total prof et non prof declares tx eff. auto" ; +TMIB_TVENC : calculee : "le total rev prof et non prof activit de vente de march tx eff. auto" ; +TMIB_TVENP : calculee : "le total rev prof et non prof activit de vente de march tx eff. auto" ; +TMIB_TVENV : calculee : "le total rev prof et non prof activit de vente de march tx eff. auto" ; +TMIB_VENTAC : calculee : "PV totales (prof et non professionnelles ) tx eff auto" ; +TMIB_VENTAP : calculee : "PV totales (prof et non professionnelles ) tx eff auto" ; +TMIB_VENTAV : calculee : "PV totales (prof et non professionnelles ) tx eff auto" ; +TMOY : calculee restituee : "Taux Moyen" ; +TNAPCR : tableau[25] calculee base : " nouv cor:sauvegarde des NAPCR par strate de majoration" ; +TNUREPAR : calculee : "Deduction grosses reparations nus-proprietaires tx eff." ; +TONEQUO : calculee restituee : " revenus au quotient >=2 nets" ; +TONEQUO1 : calculee : "somme des revenus au quotient divises par leur quotient respectif" ; +TONEQUO1T : calculee : "somme des revenus au quot divises par leur quotient respectif tx eff" ; +TONEQUOHT : calculee : " revenus au quotient >=2 nets tx eff" ; +TONEQUOM : calculee restituee : " revenus au quotient >=2 nets TXMOY" ; +TONEQUOM1 : calculee : "somme des revenus au quotient divises par leur quot. respectif TXMOY" ; +TONEQUOM1T : calculee : "somme des revenus au quot divises par leur quotient respectif tx eff" ; +TONEQUOMHT : calculee : " revenus au quotient >=2 nets tx eff" ; +TOTALPLAF1 : calculee : "Montant total investissements outre mer plafond (taux 15 %)" ; +TOTALPLAF2 : calculee : "Montant total investissements outre mer plafond (taux 13 %)" ; +TOTALPLAF3 : calculee : "Montant total investissements outre mer plafond (taux 11 %)" ; +TOTALPLAFA : calculee : "Montant total investissements outre mer plafond" ; +TOTALPLAFB : calculee : "Montant total investissements outre mer plafond" ; +TOTALPLAFC : calculee : "Montant total investissements outre mer plafond" ; +TOTALQUO : calculee restituee : "Somme des revenus au quotient >=2" ; +TOTALQUO1731 : calculee restituee base : "Somme des revenus au quotient >=2" ; +TOTALQUOHT : calculee : "Somme des revenus au quotient >=2 hors tx eff" ; +TOTALQUOP2 : calculee base : "Somme des revenus au quotient >=2" ; +TOTALQUOP3 : calculee base : "Somme des revenus au quotient" ; +TOTALQUORET : calculee : "Total quotient pour 1731bis" ; +TOTALQUO_P : calculee base : "Somme des revenus au quotient >=2" ; +TOTAXAGA : calculee : "Cumul de la taxa aga seule deja acquittee" ; +TOTBGE : calculee restituee : "Total base gros equipements 7UI + 7WI" ; +TOTBNCC : calculee : "total deficit micro bnc non pro : deficits pour CFIR conj" ; +TOTBNCP : calculee : "total deficit micro bnc non pro : deficits pour CFIR pac" ; +TOTBNCRENP : calculee : "total deficit micro binc non pro : deficits pour CFIR pac" ; +TOTBNCV : calculee : "total deficit micro bnc non pro : deficits pour CFIR vous" ; +TOTCORSE : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +TOTCR : calculee restituee : "Cumul de l'imposition anterieurement acquittee CSG RDS PRS" ; +TOTCRA : calculee : "Net a payer total apres correctif CSG RDS PRS - anterieur" ; +TOTCRBIS : calculee : "TOTCR intermediaire" ; +TOTCRBRUT : calculee : "Cumul de l'imposition anterieurement acquittee CSG RDS PRS brute" ; +TOTCRNET : calculee : "Cumul de l'imposition anterieurement acquittee CSG RDS PRS nette" ; +TOTDABNCNP : calculee : "def bnc impute art 1731" ; +TOTDAGRI : calculee : "deficit agricole impute art 1731" ; +TOTDAGRI_1 : calculee : "deficit agricole impute art 1731 hors 1731" ; +TOTDAGRI_2 : calculee : "deficit agricole impute art 1731 avec 1731" ; +TOTDEFLOC : calculee : "total deficit location meublees : deficits pour CFIR" ; +TOTDEFLOCNP : calculee restituee : "location meublee non pro deficit " ; +TOTDEFLOCNPBIS : calculee : "def loc impute art 1731" ; +TOTDEFLOCNPPS : calculee : "location meublee non pro deficit art. 1731bis" ; +TOTDEFNP : calculee : "def bic impute art 1731" ; +TOTDEFRCM : calculee : "total deficit RCM : deficits pour CFIR" ; +TOTDLMRN : calculee restituee : "total Loc. meublees (reel) : deficits" ; +TOTIRCUM : calculee restituee : "Cumul total de l'imposition anterieurement acquittee sans PS" ; +TOTIRE : calculee restituee base : "Somme de IREP + ITRED - IRE2" ; +TOTIRPS : calculee : "total IR PS" ; +TOTIRPSANT : calculee : "Total de votre imposition ANT IR PS" ; +TOTMIBC : calculee : "total deficit micro bic pro : deficits pour CFIR conj" ; +TOTMIBP : calculee : "total deficit micro bic pro : deficits pour CFIR pac" ; +TOTMIBREP : calculee : "total deficit micro bic pro : deficits pour CFIR" ; +TOTMIBREPC : calculee : "total deficit micro bic pro : deficits pour CFIR conj" ; +TOTMIBREPNP : calculee : "total deficit micro bic non pro : deficits pour CFIR" ; +TOTMIBREPP : calculee : "total deficit micro bic pro : deficits pour CFIR pac" ; +TOTMIBREPV : calculee : "total deficit micro bic pro : deficits pour CFIR vous" ; +TOTMIBV : calculee : "total deficit micro bic pro : deficits pour CFIR vous" ; +TOTNET : calculee restituee : "Total de votre imposition IRNET + DBNET" ; +TOTPA : calculee : "Total PA" ; +TOTPAC : calculee restituee : "total pac ppe" ; +TOTPENCS : calculee restituee : "Cumul de l'imposition acquittee CS nette" ; +TOTPENIR : calculee restituee : "Cumul de l'imposition acquittee CS nette" ; +TOTREC : calculee base : "booleen =1 si IR et PRS recouvres" ; +TOTSPEREP : calculee : "total deficit bnc reg special pro : deficits pour CFIR" ; +TOTSPEREPNP : calculee : "total deficit bnc reg special non pro : deficits pour CFIR" ; +TOTTP : calculee restituee base : "Somme de TTPVQ et REVTP" ; +TOT_BASE_MAJO : calculee : " variable intermediaire pour calculer SUPIR, SUPTAXA, SUPCAP, SUPHR " ; +TOT_REF : calculee : " variable intermediaire pour calculer SUPIR, SUPTAXA, SUPCAP, SUPHR" ; +TPENALIM1 : calculee : "pensions nettes alimentaire tx eff." ; +TPENALIM2 : calculee : "pensions nettes alimentaire tx eff." ; +TPENALIM3 : calculee : "pensions nettes alimentaire tx eff." ; +TPENALIM4 : calculee : "pensions nettes alimentaire tx eff." ; +TPENALIMC : calculee : "pensions nettes alimentaire tx eff." ; +TPENALIMV : calculee : "pensions nettes alimentaire tx eff." ; +TPENF1 : calculee : "Pensions nettes footballeurs - tx eff." ; +TPENF2 : calculee : "Pensions nettes footballeurs - tx eff." ; +TPENF3 : calculee : "Pensions nettes footballeurs - tx eff." ; +TPENF4 : calculee : "Pensions nettes footballeurs - tx eff." ; +TPENFC : calculee : "Pensions nettes footballeurs - tx eff." ; +TPENFV : calculee : "Pensions nettes footballeurs - tx eff." ; +TPLR1 : calculee : "Seuil calcule de l'abattement tx eff." ; +TPLR2 : calculee : "Seuil calcule de l'abattement tx eff." ; +TPLR3 : calculee : "Seuil calcule de l'abattement tx eff." ; +TPLR4 : calculee : "Seuil calcule de l'abattement tx eff." ; +TPLRC : calculee : "Seuil calcule de l'abattement tx eff." ; +TPLRV : calculee : "Seuil calcule de l'abattement tx eff." ; +TPL_PB : calculee : "plafond pensions a repartir tx eff." ; +TPMIB_APC : calculee : "Abattements prestations de service PERP tx eff. auto" ; +TPMIB_APP : calculee : "Abattements prestations de service PERP tx eff. auto" ; +TPMIB_APV : calculee : "Abattements prestations de service PERP tx eff. auto" ; +TPMIB_AVC : calculee : "abattements vente de marchandise PERP tx eff. auto" ; +TPMIB_AVP : calculee : "abattements vente de marchandise PERP tx eff. auto" ; +TPMIB_AVV : calculee : "abattements vente de marchandise PERP tx eff. auto" ; +TPMIB_NETPC : calculee : "prestations de services net pro PERP tx eff auto" ; +TPMIB_NETPP : calculee : "prestations de services net pro PERP tx eff auto" ; +TPMIB_NETPV : calculee : "prestations de services net pro PERP tx eff auto" ; +TPMIB_NETVC : calculee : "activit de vente de marchandises ou assimile PERP tx eff. auto" ; +TPMIB_NETVP : calculee : "activit de vente de marchandises ou assimile PERP tx eff. auto" ; +TPMIB_NETVV : calculee : "activit de vente de marchandises ou assimile PERP tx eff. auto" ; +TPR1 : calculee : "Traitements, salaires et pensions" ; +TPR2 : calculee : "Traitements, salaires et pensions" ; +TPR3 : calculee : "Traitements, salaires et pensions" ; +TPR4 : calculee : "Traitements, salaires et pensions" ; +TPRB1 : calculee : "Pensions brutes totales tx effectif" ; +TPRB2 : calculee : "Pensions brutes totales tx effectif" ; +TPRB3 : calculee : "Pensions brutes totales tx effectif" ; +TPRB4 : calculee : "Pensions brutes totales tx effectif" ; +TPRBC : calculee : "Pensions brutes totales tx effectif" ; +TPRBV : calculee : "Pensions brutes totales tx effectif" ; +TPRC : calculee : "Traitements, salaires et pensions" ; +TPRN1 : calculee : "Pensions et rentes nettes tx eff." ; +TPRN2 : calculee : "Pensions et rentes nettes tx eff." ; +TPRN3 : calculee : "Pensions et rentes nettes tx eff." ; +TPRN4 : calculee : "Pensions et rentes nettes tx eff." ; +TPRNC : calculee : "Pensions et rentes nettes tx eff." ; +TPRNN1 : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10% tx eff." ; +TPRNN2 : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10% tx eff." ; +TPRNN3 : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10% tx eff." ; +TPRNN4 : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10% tx eff." ; +TPRNNC : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10% tx eff." ; +TPRNNV : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10% tx eff." ; +TPRNV : calculee : "Pensions et rentes nettes tx eff." ; +TPRR1 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - tx eff." ; +TPRR2 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - tx eff." ; +TPRR21 : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient 2 " ; +TPRR22 : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient 2 " ; +TPRR23 : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient 2 " ; +TPRR24 : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient 2 " ; +TPRR2C : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient 2 " ; +TPRR2V : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient 2 " ; +TPRR2Z1 : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient code RxZ" ; +TPRR2Z2 : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient code RxZ" ; +TPRR2Z3 : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient code RxZ" ; +TPRR2Z4 : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient code RxZ" ; +TPRR2ZC : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient code RxZ" ; +TPRR2ZV : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient code RxZ" ; +TPRR3 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - tx eff." ; +TPRR4 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - tx eff." ; +TPRRC : calculee : "Pensions nettes ordinaires - tx eff." ; +TPRRV : calculee : "Pensions nettes ordinaires - tx eff." ; +TPRV : calculee : "Traitements, salaires et pensions" ; +TPS101 : calculee : "abattement 10% brut" ; +TPS102 : calculee : "abattement 10% brut" ; +TPS103 : calculee : "abattement 10% brut" ; +TPS104 : calculee : "abattement 10% brut" ; +TPS10C : calculee : "abattement 10% brut" ; +TPS10V : calculee : "abattement 10% brut" ; +TR : calculee : "cumul RCM Q1 + Q2 + Q3 + Q4" ; +TR1 : calculee : "cumul RCM Q1" ; +TR2 : calculee : "cumul RCM Q2" ; +TR2_ISF : calculee : "ISF : Montant ISF correspondant a la deuxieme tranche" ; +TR3 : calculee : "cumul RCM Q3" ; +TR3_ISF : calculee : "ISF : Montant ISF correspondant a la troisieme tranche" ; +TR4 : calculee : "cumul RCM Q4" ; +TR4_ISF : calculee : "ISF : Montant ISF correspondant a la quatrieme tranche" ; +TR5_ISF : calculee : "ISF : Montant ISF correspondant a la cinquieme tranche" ; +TR6_ISF : calculee : "ISF : Montant ISF correspondant a la sixieme tranche" ; +TRAMURWC : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7WC : "Isolation, travaux sur au moins 50% des murs du 1-1 au 31-8-2014" type REEL ; +TRAN : calculee : "Revenus ouvrant droit a l'abattement general nets de frais.TOTAL" ; +TRAR : calculee : "Revenus valeurs mobilieres nets de frais.TOTAL" ; +TRATOIVG : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7VG : "Isolation, travaux sur totalite de la toiture du 1-1 au 31-8-2014" type REEL ; +TRAU : calculee : "Revenus valeurs mobilieres nets de frais.TOTAL" ; +TRAVITWT : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7WT : "Travaux sur au moins 50 % des fenetres du 1-1 au 31-8-2014" type REEL ; +TRCM : calculee : "Total RCM + 2RCM +3RCM + 4RCM" ; +TRCM1 : calculee : "cumul RCM Q1" ; +TRCMABD : calculee : "total xDC avant refaction" ; +TRCMRABD : calculee : "total refaction sur xDC" ; +TRCMRNCH : calculee base : " Total RCM 2CH et RCH quotient net abattement" ; +TRCMRTNC : calculee : "total refaction sur xFU" ; +TREP101 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +TREP102 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +TREP103 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +TREP104 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +TREP10C : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA eff." ; +TREP10V : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA eff." ; +TREVEX : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 0XX : "Revenus a imposer selon le systeme du quotient" ; +TRGPROV : calculee : "RG prov sans DFANTIMPU pour art 1731 pour taux effectif" ; +TRPQ1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4C : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4CM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4RAJV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1 RAJ" ; +TRPQ4RBJC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1 RBJ" ; +TRPQ4TVC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQ4TVCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQ4V : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4VC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4VCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4VM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQF1 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQF1M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQF2 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQF2M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQF3 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQF3M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQF4 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQF4M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQFC : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQFCM : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQFV : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQFVM : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQPALIM1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIMC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIMCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIMV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIMVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRR1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRR1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRR2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRR2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRR3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRR3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRR4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRR4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZ1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZ1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZ2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZ2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZ3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZ3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZ4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZ4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRCMCH : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMCHM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRCMDC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMDCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRCMFU : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMFUM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRCMGO : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMGOM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRCMTR : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMTRM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRCMTS : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMTSM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRF1 : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRF1M : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRF2 : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRF2M : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRVG : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NVG" ; +TRPQRVGM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NVG" ; +TRPQRVO : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRVO5 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRVO5M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRVO6 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRVO6M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRVO7 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRVO7M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRVOM : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRWA : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWA" ; +TRPQRWAM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWA" ; +TRPQRWB : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWB" ; +TRPQRWBM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWB" ; +TRPQTS1 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTS1M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTS2 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTS2M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTS3 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTS3M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTS4 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTS4M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSC : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSCM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMP1 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMP1M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMP2 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMP2M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMP3 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMP3M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMP4 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMP4M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMPC : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMPCM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMPV : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMPVM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSV : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSVM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TS1 : calculee : "" ; +TS2 : calculee : "" ; +TS3 : calculee : "" ; +TS4 : calculee : "" ; +TSALP : calculee restituee : "Traitements, salaires" ; +TSASSUC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1BQ : "Agent d'assurance - TS - rev. exoneres - Declarant 2" ; +TSASSUV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1AQ : "Agent d'assurance - TS - rev. exoneres - Declarant 1" ; +TSB1 : calculee : "Salaires declares" ; +TSB1_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TSB2 : calculee : "Salaires declares" ; +TSB2_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TSB3 : calculee : "Salaires declares" ; +TSB3_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TSB4 : calculee : "Salaires declares" ; +TSB4_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TSBC : calculee : "Salaires declares Conjoint" ; +TSBC_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TSBN1 : calculee : " somme TS + allocation " ; +TSBN2 : calculee : " somme TS + allocation " ; +TSBN3 : calculee : " somme TS + allocation " ; +TSBN4 : calculee : " somme TS + allocation " ; +TSBNC : calculee restituee : " somme TS + allocation" ; +TSBNP : calculee restituee : " somme TS + allocation personne a charge 1 a 4" ; +TSBNV : calculee restituee : " somme TS + allocation" ; +TSBP : calculee : "revenu brut salarial des personnes a charge" ; +TSBP_P : calculee base : "Correctif:TS primitif pour 1731" ; +TSBV : calculee : "Salaires declares Vous" ; +TSBV_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TSC : calculee : "" ; +TSHALLO1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1CJ : "Salaires - PAC 1" ; +TSHALLO2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1DJ : "Salaires - PAC 2" ; +TSHALLO3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1EJ : "Salaires - PAC 3" ; +TSHALLO4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1FJ : "Salaires, retraites, rentes - PAC 4" ; +TSHALLOC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1BJ : "Salaires - Declarant 2" ; +TSHALLOP : calculee restituee : " somme TS personnes a charge 1 a 4" ; +TSHALLOV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1AJ : "Salaires - Declarant 1" ; +TSHBA : calculee : "Somme des revenus categoriels nets hors BA tx eff." ; +TSHBA1731 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +TSHBAP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA tx effectif" ; +TSHBAP3 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA tx effectif" ; +TSHBA_P : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA tx effectif" ; +TSN : calculee restituee : "zone batch 1507 (SAL-TS-N)" ; +TSN1 : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1AJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1AP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1BJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1BP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1CJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1CP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1DJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1DP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1EJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1EP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1FJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1FP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1TT : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1UT : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN2 : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN3 : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN3VJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN3VK : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN4 : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNC : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNDAJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNDBJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNEAJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNEBJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNGL1C : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNGL1V : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNGL2C : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNGL2V : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNGL3C : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNGL3V : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNN1 : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - PAC" ; +TSNN1_P : calculee base : "Correctif: RCM def pour 1731" ; +TSNN2 : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - PAC" ; +TSNN21 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - PAC" ; +TSNN21AFF : calculee restituee : "Salaires declares taxes au quotient Vous pour avis" ; +TSNN22 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - PAC" ; +TSNN22AFF : calculee restituee : "Salaires declares taxes au quotient Vous pour avis" ; +TSNN23 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - PAC" ; +TSNN23AFF : calculee restituee : "Salaires declares taxes au quotient Vous pour avis" ; +TSNN24 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - PAC" ; +TSNN24AFF : calculee restituee : "Salaires declares taxes au quotient Vous pour avis" ; +TSNN2C : calculee restituee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - Cjt" ; +TSNN2CAFF : calculee restituee : "Salaires declares taxes au quotient Conj pour avis" ; +TSNN2P : calculee restituee : "salaires nets taxees au quotient 2 - PAC" ; +TSNN2PAFF : calculee restituee : "Salaires declares taxes au quotient PAC pour avis" ; +TSNN2REMP1 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - " ; +TSNN2REMP2 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - " ; +TSNN2REMP3 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - " ; +TSNN2REMP4 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - " ; +TSNN2REMPC : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - " ; +TSNN2REMPV : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - " ; +TSNN2TS1 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - " ; +TSNN2TS2 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - " ; +TSNN2TS3 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - " ; +TSNN2TS4 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - " ; +TSNN2TSC : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - " ; +TSNN2TSV : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - Vous" ; +TSNN2V : calculee restituee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - Vous" ; +TSNN2VAFF : calculee restituee : "Salaires declares taxes au quotient Vous pour avis" ; +TSNN2_P : calculee base : "Correctif: RCM def pour 1731" ; +TSNN3 : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - PAC" ; +TSNN3_P : calculee base : "Correctif: RCM def pour 1731" ; +TSNN4 : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - PAC" ; +TSNN4_P : calculee base : "Correctif: RCM def pour 1731" ; +TSNNC : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - Cjt" ; +TSNNC_P : calculee base : "Correctif: RCM def pour 1731" ; +TSNNT : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - Vous" ; +TSNNT_P : calculee base : "Correctif: RCM def pour 1731" ; +TSNNV : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - Vous" ; +TSNNV_P : calculee base : "Correctif: RCM def pour 1731" ; +TSNRAJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNRAP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNRBJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNRBP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNRCJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNRCP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNRDJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNRDP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNREJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNREP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNRFJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNRFP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNT1 : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels" ; +TSNT2 : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels" ; +TSNT3 : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels" ; +TSNT4 : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels" ; +TSNTC : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels" ; +TSNTV : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels" ; +TSNV : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSPEABC : calculee : "Abattement forfaitaire conjoint BNC regime special tx eff auto" ; +TSPEABNPC : calculee : "Abattement forfaitaire conj BNC regime special non pro tx eff auto" ; +TSPEABNPP : calculee : "Abattement forfaitaire pac BNC regime special non pro tx eff auto" ; +TSPEABNPV : calculee : "Abattement forfaitaire vous BNC regime special non pro tx eff auto" ; +TSPEABP : calculee : "Abattement forfaitaire pac BNC regime special tx eff auto" ; +TSPEABPC : calculee : "Abattement forfaitaire conjoint BNC regime special pro tx eff auto" ; +TSPEABPP : calculee : "Abattement forfaitaire pac BNC regime special pro tx eff auto" ; +TSPEABPV : calculee : "Abattement forfaitaire vous BNC regime special pro tx eff auto" ; +TSPEABV : calculee : "Abattement forfaitaire vous BNC regime special tx eff auto" ; +TSPEBASABC : calculee : "le rev total cjt prof et non prof BNC reg spe base AB tx eff auto" ; +TSPEBASABP : calculee : "le rev total pac prof et non prof BNC reg spe base AB tx eff auto" ; +TSPEBASABV : calculee : "le rev total vous prof et non prof BNC reg spe base AB tx eff auto" ; +TSPENET : calculee : "Net imposable total BNC regime special prof et non pro tx eff auto" ; +TSPENETC : calculee : "Net imposable conjoint BNC regime special (prof. + non prof.) tx eff" ; +TSPENETNPC : calculee : "Net imposable conj BNC regime special non pro tx eff auto" ; +TSPENETNPF : calculee restituee : "Net imposable non prof. BNC regime special tx effectif" ; +TSPENETNPP : calculee : "Net imposable pac BNC regime special non pro tx eff auto" ; +TSPENETNPV : calculee : "Net imposable vous BNC regime special non pro tx eff auto" ; +TSPENETP : calculee : "Net imposable pac BNC regime special (prof. + non prof.) tx eff" ; +TSPENETPC : calculee : "Net imposable conj BNC regime special pro tx eff auto" ; +TSPENETPC1731 : calculee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETPCP2 : calculee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETPCP3 : calculee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETPC_P : calculee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETPP : calculee : "Net imposable pac BNC regime special pro tx eff auto" ; +TSPENETPP1731 : calculee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETPPP2 : calculee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETPPP3 : calculee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETPP_P : calculee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETPV : calculee : "Net imposable vous BNC regime special pro tx eff auto" ; +TSPENETPV1731 : calculee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETPVP2 : calculee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETPVP3 : calculee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETPV_P : calculee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETV : calculee : "Net imposable vous BNC regime special (prof. + non prof.) tx eff" ; +TSPETOTC : calculee : "le rev total conj prof et non prof BNC regime special tx eff auto" ; +TSPETOTP : calculee : "le rev total pac prof et non prof BNC regime special tx eff auto" ; +TSPETOTV : calculee : "le rev total vous prof et non prof BNC regime special tx eff auto" ; +TSPR : calculee : "Traitement salaire pension rentes imposables" ; +TSPR1 : calculee : "Traitements,salaires, pensions, retraites imposables" ; +TSPR2 : calculee : "Traitements,salaires, pensions, retraites imposables" ; +TSPR3 : calculee : "Traitements,salaires, pensions, retraites imposables" ; +TSPR4 : calculee : "Traitements,salaires, pensions, retraites imposables" ; +TSPRC : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables Conjoint" ; +TSPRC1731 : calculee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis" ; +TSPRCP2 : calculee base : "TS. : net TSPR 1731" ; +TSPRCP3 : calculee base : "TS. : net TSPR 1731" ; +TSPRC_P : calculee base : "Correctif: TSPR pour 1731" ; +TSPRD1 : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables Pac1 deficit art 1731bis" ; +TSPRD2 : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables Pac2 deficit art 1731bis" ; +TSPRD3 : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables Pac3 deficit art 1731bis" ; +TSPRD4 : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables Pac4 deficit art 1731bis" ; +TSPRDP : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables total PAC deficit art 1731bis" ; +TSPRP : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables personnes a charge" ; +TSPRP1731 : calculee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis" ; +TSPRPP2 : calculee base : "TS. : net TSPR 1731" ; +TSPRPP3 : calculee base : "TS. : net TSPR 1731" ; +TSPRP_P : calculee base : "Correctif: TSPR pour 1731" ; +TSPRT : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables TOTAL" ; +TSPRT1731 : calculee base : "Salaires, pensions imposables TOTAL pour calcul 1731bis" ; +TSPRTOT : calculee : "Salaires, pensions imposables totale pour report" ; +TSPRTP2 : calculee base : "Salaires, pensions imposables TOTAL pour calcul 1731bis" ; +TSPRV : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables Vous" ; +TSPRV1731 : calculee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis" ; +TSPRVP2 : calculee base : "TS. : net TSPR 1731" ; +TSPRVP3 : calculee base : "TS. : net TSPR 1731" ; +TSPRV_P : calculee base : "Correctif: TSPR pour 1731" ; +TSPR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +TSQCJ : calculee restituee : "Salaires declares taxes au quotient Conjoint" ; +TSQPC : calculee restituee : "Salaires declares taxes au quotient PAC" ; +TSQVO : calculee restituee : "Salaires declares taxes au quotient Vous" ; +TSV : calculee : "" ; +TTPR1 : calculee : "Traitements, salaires et pensions tx eff." ; +TTPR2 : calculee : "Traitements, salaires et pensions tx eff." ; +TTPR3 : calculee : "Traitements, salaires et pensions tx eff." ; +TTPR4 : calculee : "Traitements, salaires et pensions tx eff." ; +TTPRC : calculee : "Traitements, salaires et pensions tx eff." ; +TTPRV : calculee : "Traitements, salaires et pensions tx eff." ; +TTPS101 : calculee : "tx effectif abattement 10% brut" ; +TTPS102 : calculee : "tx effectif abattement 10% brut" ; +TTPS103 : calculee : "tx effectif abattement 10% brut" ; +TTPS104 : calculee : "tx effectif abattement 10% brut" ; +TTPS10C : calculee : "tx effectif abattement 10% brut" ; +TTPS10V : calculee : "tx effectif abattement 10% brut" ; +TTPVQ : calculee restituee : "Plus-values et gains soumis au quotient" ; +TTS1 : calculee : "tx eff." ; +TTS2 : calculee : "tx eff." ; +TTS3 : calculee : "tx eff." ; +TTS4 : calculee : "tx eff." ; +TTSB1 : calculee : "tx effectif Salaires declares pac1" ; +TTSB1_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TTSB2 : calculee : "tx effectif Salaires declares pac2" ; +TTSB2_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TTSB3 : calculee : "tx effectif Salaires declares pac3" ; +TTSB3_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TTSB4 : calculee : "tx effectif Salaires declares pac4" ; +TTSB4_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TTSBC : calculee : "tx effectif Salaires declares conj." ; +TTSBC_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TTSBN1 : calculee : " Tx effectif : somme TS + allocation " ; +TTSBN2 : calculee : " Tx effectif : somme TS + allocation " ; +TTSBN3 : calculee : " Tx effectif : somme TS + allocation " ; +TTSBN4 : calculee : " Tx effectif : somme TS + allocation " ; +TTSBNC : calculee : " Tx effectif : somme TS + allocation " ; +TTSBNP : calculee : " Tx effectif : somme TS + allocation personne a charge 1 a 4" ; +TTSBNV : calculee : " Tx effectif : somme TS + allocation " ; +TTSBP : calculee : "Tx effectif revenu brut salarial des personnes a charge" ; +TTSBV : calculee : "tx effectif Salaires declares Vous" ; +TTSBV_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TTSC : calculee : "tx eff." ; +TTSHALLOP : calculee : " Tx effectif : somme TS personnes a charge 1 a 4" ; +TTSN1 : calculee : "Traitements et salaires nets de frais tx eff." ; +TTSN1AC : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1AJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1AP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1BC : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1BJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1BP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1CC : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1CJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1CP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1DC : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1DJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1DP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1EC : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1EJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1EP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1FC : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1FJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1FP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1TT : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1UT : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN2 : calculee : "Traitements et salaires nets de frais tx eff." ; +TTSN3 : calculee : "Traitements et salaires nets de frais tx eff." ; +TTSN3VJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN3VK : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN4 : calculee : "Traitements et salaires nets de frais tx eff." ; +TTSNC : calculee : "Traitements et salaires nets de frais tx eff." ; +TTSNDAJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNDBJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNEAJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNEBJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNGL1C : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNGL1V : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNGL2C : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNGL2V : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNGL3C : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNGL3V : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNN1 : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - tx eff." ; +TTSNN2 : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - tx eff." ; +TTSNN21 : calculee : "Tx effectif salaires normaux quot. 2 imposables - " ; +TTSNN22 : calculee : "Tx effectif salaires normaux quot. 2 imposables - " ; +TTSNN23 : calculee : "Tx effectif salaires normaux quot. 2 imposables - " ; +TTSNN24 : calculee : "Tx effectif salaires normaux quot. 2 imposables - " ; +TTSNN2C : calculee : "Tx effectif salaires normaux quot. 2 imposables - " ; +TTSNN2REMP1 : calculee : "Tx effectif salaires normaux quot. 2 imposables - " ; +TTSNN2REMP2 : calculee : "Tx effectif salaires normaux quot. 2 imposables - " ; +TTSNN2REMP3 : calculee : "Tx effectif salaires normaux quot. 2 imposables - " ; +TTSNN2REMP4 : calculee : "Tx effectif salaires normaux quot. 2 imposables - " ; +TTSNN2REMPC : calculee : "Tx effectif salaires normaux quot. 2 imposables - " ; +TTSNN2REMPV : calculee : "Tx effectif salaires normaux quot. 2 imposables - " ; +TTSNN2TS1 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables tx eff." ; +TTSNN2TS2 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables tx eff." ; +TTSNN2TS3 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables tx eff." ; +TTSNN2TS4 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables tx eff." ; +TTSNN2TSC : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables tx eff." ; +TTSNN2TSV : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables tx eff." ; +TTSNN2V : calculee : "salaires normaux quot. 2 imposables - Vous" ; +TTSNN3 : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - tx eff." ; +TTSNN4 : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - tx eff." ; +TTSNNC : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - tx eff." ; +TTSNNV : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - tx eff." ; +TTSNRAJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNRAP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNRBJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNRBP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNRCJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNRCP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNRDJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNRDP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNREJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNREP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNRFJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNRFP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNT1 : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels tx eff." ; +TTSNT2 : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels tx eff." ; +TTSNT3 : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels tx eff." ; +TTSNT4 : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels tx eff." ; +TTSNTC : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels tx eff." ; +TTSNTV : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels tx eff." ; +TTSNV : calculee : "Traitements et salaires nets de frais tx eff." ; +TTSPR : calculee : "Traitement salaire pension rentes imposables tx eff." ; +TTSPR1 : calculee : "Salaires, pensions imposables tx eff." ; +TTSPR2 : calculee : "Salaires, pensions imposables tx eff." ; +TTSPR3 : calculee : "Salaires, pensions imposables tx eff." ; +TTSPR4 : calculee : "Salaires, pensions imposables tx eff." ; +TTSPRC : calculee : "Salaires, pensions imposables tx eff." ; +TTSPRC1731 : calculee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis tx effectif" ; +TTSPRCP2 : calculee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis tx effectif" ; +TTSPRCP3 : calculee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis tx effectif" ; +TTSPRD1 : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables Pac4 deficit art 1731bis" ; +TTSPRD2 : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables Pac4 deficit art 1731bis" ; +TTSPRD3 : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables Pac4 deficit art 1731bis" ; +TTSPRD4 : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables Pac4 deficit art 1731bis" ; +TTSPRDP : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables total PAC deficit art 1731bis" ; +TTSPRP : calculee : "Salaires, pensions imposables personnes a charge tx eff." ; +TTSPRP1731 : calculee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis tx effectif" ; +TTSPRPP2 : calculee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis tx effectif" ; +TTSPRPP3 : calculee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis tx effectif" ; +TTSPRT : calculee : "Salaires, pensions imposables TOTAL tx eff." ; +TTSPRT1731 : calculee base : "Salaires, pensions imposables TOTAL tx eff. art 1731bis" ; +TTSPRTP2 : calculee base : "Salaires, pensions imposables TOTAL tx eff. art 1731bis" ; +TTSPRV : calculee : "Salaires, pensions imposables tx eff." ; +TTSPRV1731 : calculee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis tx effectif" ; +TTSPRVP2 : calculee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis tx effectif" ; +TTSPRVP3 : calculee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis tx effectif" ; +TTSV : calculee : "tx eff." ; +TX005 : const=0.05000 ; +TX01 : const=1.00000 ; +TX038 : const=3.80000 ; +TX05 : const=5.00000 ; +TX051 : const=5.10000 ; +TX062 : const=6.20000 ; +TX066 : const=6.60000 ; +TX068 : const=6.80000 ; +TX07 : const=7.00000 ; +TX075 : const=7.50000 ; +TX082 : const=8.20000 ; +TX09 : const=9.00000 ; +TX10 : const=10.00000 ; +TX11 : const=11.00000 ; +TX12 : const=12.00000 ; +TX13 : const=13.00000 ; +TX14 : const=14.00000 ; +TX15 : const=15.00000 ; +TX16 : const=16.00000 ; +TX17 : const=17.00000 ; +TX1758A : const=10.00000 ; +TX18 : const=18.00000 ; +TX19 : const=19.00000 ; +TX20 : const=20.00000 ; +TX21 : const=21.00000 ; +TX22 : const=22.00000 ; +TX225 : const=22.50000 ; +TX23 : const=23.00000 ; +TX24 : const=24.00000 ; +TX25 : const=25.00000 ; +TX26 : const=26.00000 ; +TX29 : const=29.00000 ; +TX30 : const=30.00000 ; +TX32 : const=32.00000 ; +TX34 : const=34.00000 ; +TX35 : const=35.00000 ; +TX36 : const=36.00000 ; +TX375 : const=37.50000 ; +TX40 : const=40.00000 ; +TX41 : const=41.00000 ; +TX44 : const=44.00000 ; +TX45 : const=45.00000 ; +TX4737 : const=47.37000 ; +TX50 : const=50.00000 ; +TX6 : const=6.00000 ; +TX60 : const=60.00000 ; +TX65 : const=65.00000 ; +TX70 : const=70.00000 ; +TX75 : const=75.00000 ; +TX76 : const=76.00000 ; +TX90 : const=90.00000 ; +TXC : calculee : "TAUX interets de retard + majo CSG de l 'avis CSG" ; +TXCASA : const=0.30000 ; +TXCDIS : calculee : "TAUX interets de retard + majo Cont. Sal. de l 'avis Cdis" ; +TXCVN : calculee : "TAUX interets de retard + majo Cont. Sal. CVN de l 'avis" ; +TXFIPDOM : const=42.00000 ; +TXGAIN0 : const=16.00000 ; +TXGAIN1 : const=19.00000 ; +TXGAIN2 : const=22.50000 ; +TXGAIN3 : const=30.00000 ; +TXGAIN4 : const=41.00000 ; +TXGAIN5 : const=18.00000 ; +TXGLOA : calculee : "TAUX interets de retard + majo gains levee d option CGLOA de l 'avis" ; +TXHABPRIN1 : const=40.00000 ; +TXHABPRIN2 : const=40.00000 ; +TXHABPRIN3 : const=20.00000 ; +TXHR1 : const=3.00000 ; +TXHR2 : const=4.00000 ; +TXINR : calculee : "Taux des interets de retard" ; +TXINRISF : calculee : "Taux des interets de retard isf" ; +TXINRISF_A : calculee base : "Correctif: taux inr n- (calcul divers) ISF" ; +TXINRISF_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR ISF" ; +TXINRISF_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +TXINRRED : calculee : "Taux des interets de retard reduit" ; +TXINRREDISF : calculee : "Taux des interets de retard isf reduit" ; +TXINRREDISF_A : calculee base : "Correctif: taux inr n- (calcul divers) reduit ISF" ; +TXINRRED_A : calculee base : "Correctif: taux inr n- (calcul divers) reduit" ; +TXINR_A : calculee base : "Correctif: taux inr n- (calcul divers)" ; +TXINR_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +TXINR_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +TXINT : calculee : "Taux interets de retard" ; +TXINTISF : calculee : "Taux interets de retard" ; +TXMARJ : calculee restituee : "Taux marginal d imposition ( taux de la derniere tranche)" ; +TXMARJBA : calculee : "Taux marginal d imposition (derniere tranche) pour les BA tx marj" ; +TXMOISRETARD : const=0.75000 ; +TXMOISRETARD2 : const=0.40000 ; +TXMOYIMP : calculee restituee : "Taux moyen d imposition" ; +TXMOYIMPC : calculee restituee : "Taux moyen d imposition calcule avant conditions" ; +TXMOYIMPDEN : calculee : "denominateur pour calcul Taux moyen d imposition" ; +TXMOYIMPDEN1 : calculee : "den. Taux moyen d imposition 1 revenus soumis au bareme" ; +TXMOYIMPDEN2 : calculee : "den. Taux moyen d imposition 2 sommes a deduire des rev. bareme" ; +TXMOYIMPDEN3 : calculee : "den. Taux moyen d imposition 3 sommes + Values taux prop." ; +TXMOYIMPDEN4 : calculee : "den. Taux moyen d imposition 4 sommes Rev. net + + Values quotient" ; +TXMOYIMPDEN5 : calculee : "den. Taux moyen d imposition 5 rev. prelevement liberatoire" ; +TXMOYIMPDEN6 : calculee : "den. Taux moyen d imposition 5 rev. agent assurance" ; +TXMOYIMPNUM : calculee : "numerateur pour calcul Taux moyen d imposition" ; +TXP : calculee : "TAUX interets de retard + majo PS de l 'avis CSG" ; +TXPERT : const=19.00000 ; +TXPF1728 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture (1728)" ; +TXPF1728CAP : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis IR (1728) pour PCAP" ; +TXPF1728CDIS : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis CSG (1728) pour la CSAL30%" ; +TXPF1728CHR : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis IR (1728) pour la CHR" ; +TXPF1728CRP : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis CSG (1728)" ; +TXPF1728CVN : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis IR (1728) pour 3SN 3VN" ; +TXPF1728GLO : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis CSG (1728) pour GLO%" ; +TXPF1728ISF : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis ISF (1728) pour ISF" ; +TXPF1728LOY : calculee : "Taux du code majo plus fort avis IR (1728) pour loyer petite surface" ; +TXPF1728RSE1 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis CSG (1728) pour RSE 8TQ" ; +TXPF1728RSE2 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis CSG (1728) pour RSE 8TV" ; +TXPF1728RSE3 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis CSG (1728) pour RSE 8TW" ; +TXPF1728RSE4 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis CSG (1728) pour RSE 8TX" ; +TXPF1728RSE5 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis CSG (1728) pour RSE 8TR" ; +TXPF1728RSE6 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis CSG (1728) pour CASA 8TV 8SA 8SC" ; +TXPFI : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture (insuff)" ; +TXPFICAP : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture (insuff PCAP)" ; +TXPFICDIS : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis Csal 30% (insuff)" ; +TXPFICHR : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture (insuff CHR)" ; +TXPFICRP : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis CSG (insuff)" ; +TXPFICVN : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis 3SN 3VN (insuff)" ; +TXPFIGLO : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture (insuff CGLOA)" ; +TXPFILOY : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis loyer petite surface (insuff)" ; +TXPFIRSE1 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis RSE1% (insuff)" ; +TXPFIRSE2 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis RSE2% (insuff)" ; +TXPFIRSE3 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis RSE3% (insuff)" ; +TXPFIRSE4 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis RSE4% (insuff)" ; +TXPFIRSE5 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis RSE5 (insuff)" ; +TXPFIRSE6 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis RSE6 (insuff)" ; +TXPFITAXA : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture (insuff TAXA)" ; +TXR : calculee : "TAUX interets de retard + majo RDS de l 'avis CSG" ; +TXRSE1 : calculee : "TAUX interets de retard + majo RSE1" ; +TXRSE2 : calculee : "TAUX interets de retard + majo RSE2" ; +TXRSE3 : calculee : "TAUX interets de retard + majo RSE3" ; +TXRSE4 : calculee : "TAUX interets de retard + majo RSE4" ; +TXRSE5 : calculee : "TAUX interets de retard + majo RSE5" ; +TXRSE6 : calculee : "TAUX interets de retard + majo RSE6 -CASA" ; +TXRVT1 : const=70.00000 ; +TXRVT2 : const=50.00000 ; +TXRVT3 : const=40.00000 ; +TXRVT4 : const=30.00000 ; +TXSPEAAC : calculee : "Rev non comm. pro conjoint regime special tx eff auto" ; +TXSPEAAP : calculee : "Rev non comm. pro PAC regime special tx eff auto" ; +TXSPEAAV : calculee : "Rev non comm. pro vous regime special tx eff auto" ; +TXSPEHC : calculee : "Net imposable conjoint BNC regime special (prof.) exo tx eff" ; +TXSPEHP : calculee : "Net imposable pac BNC regime special (prof.) exo tx eff" ; +TXSPEHV : calculee : "Net imposable vous BNC regime special (prof.) exo tx eff" ; +TXSPENET : calculee : "Net imposable total BNC regime special prof avec exo tx eff auto" ; +TXSPENETC : calculee : "Net imposable conjoint BNC regime special (prof. + non prof.) tx eff" ; +TXSPENETP : calculee : "Net imposable pac BNC regime special (prof. + non prof.) tx eff" ; +TXSPENETV : calculee : "Net imposable vous BNC regime special (prof. + non prof.) tx eff" ; +TXTO : calculee restituee : "TAUX TO RESTITUE" ; +TXTOISF : calculee restituee : "TAUX TO RESTITUE pour isf - cumule taux inr et taux majo" ; +TXTQ : const=7.50000 ; +TXTQDED : const=5.10000 ; +TXTV : const=6.60000 ; +TXTVDED : const=4.20000 ; +TXTW : const=6.20000 ; +TXTWDED : const=3.80000 ; +TXTX : const=3.80000 ; +TXTXDED : const=3.80000 ; +TX_ABTSPR : const=20.00000 ; +TX_ABTTSAPR : const=10.00000 ; +TX_AIDOMI : const=50.00000 ; +TX_ASSUR1 : const=2.00000 ; +TX_ASSUR2 : const=0.60000 ; +TX_ASSUR3 : const=2.60000 ; +TX_ASSUR4 : const=0.60000 ; +TX_BAIL : const=2.50000 ; +TX_BAR0 : const=0.00000 ; +TX_BAR1 : const=0.00000 ; +TX_BAR2 : const=14.00000 ; +TX_BAR3 : const=30.00000 ; +TX_BAR4 : const=41.00000 ; +TX_BAR5 : const=45.00000 ; +TX_BASDOMENT : const=50.00000 ; +TX_BASDOMHOTEL : const=60.00000 ; +TX_BASECOTSYN : const=1.00000 ; +TX_BASEDUP : const=20.00000 ; +TX_BASREDOM : const=20.00000 ; +TX_CIAQCUL : const=40.00000 ; +TX_CIDONENTR : const=60.00000 ; +TX_CIGPLDESTR : const=3000.00000 ; +TX_CIJEUNE : const=75.00000 ; +TX_CINE1 : const=36.00000 ; +TX_CINE2 : const=30.00000 ; +TX_CINE3 : const=25.00000 ; +TX_CODEV : const=25.00000 ; +TX_CREREVET : const=16.00000 ; +TX_CURE : const=25.00000 ; +TX_DEDFORFTS : const=10.00000 ; +TX_DEDPER : const=10.00000 ; +TX_DEFFO : const=25.00000 ; +TX_DIFAGRI : const=50.00000 ; +TX_DPAEAV : const=35.00000 ; +TX_FBAR0 : const=0.00000 ; +TX_FBAR1 : const=7.50000 ; +TX_FBAR2 : const=21.00000 ; +TX_FBAR3 : const=31.00000 ; +TX_FBAR4 : const=41.00000 ; +TX_FBASEDUP : const=10.00000 ; +TX_FCPI : const=18.00000 ; +TX_FIPCORSE : const=38.00000 ; +TX_FORET : const=50.00000 ; +TX_FREDDON : const=50.00000 ; +TX_FREDREPAS : const=60.00000 ; +TX_ISF : const=25.00000 ; +TX_LIM_SOFICA : const=25.00000 ; +TX_LOYIMP : const=38.00000 ; +TX_MIBPRES : const=50.00000 ; +TX_MIBVEN : const=71.00000 ; +TX_MICFON : const=30.00000 ; +TX_MIN_DOM : const=18.00000 ; +TX_MIN_MET : const=20.00000 ; +TX_PATNAT : const=18.00000 ; +TX_PERPPLAF : const=10.00000 ; +TX_PRECONS : const=25.00000 ; +TX_PRESCOMP : const=25.00000 ; +TX_PRETUD : const=25.00000 ; +TX_PREVLIB : const=7.50000 ; +TX_PREVLIB2 : const=19.00000 ; +TX_RABDOM : const=30.00000 ; +TX_RABGUY : const=40.00000 ; +TX_RASAR : const=12.00000 ; +TX_REDASVIE : const=25.00000 ; +TX_REDCOTSYN : const=66.00000 ; +TX_REDDOM : const=25.00000 ; +TX_REDDOMINT : const=40.00000 ; +TX_REDDON : const=66.00000 ; +TX_REDFIP : const=18.00000 ; +TX_REDGARD : const=50.00000 ; +TX_REDHP2 : const=25.00000 ; +TX_REDIL10 : const=10.00000 ; +TX_REDIL15 : const=15.00000 ; +TX_REDIL18 : const=18.00000 ; +TX_REDIL20 : const=20.00000 ; +TX_REDIL25 : const=25.00000 ; +TX_REDIL36 : const=36.00000 ; +TX_REDIL40 : const=40.00000 ; +TX_REDOEUVRE : const=60.00000 ; +TX_REDREPAS : const=75.00000 ; +TX_REDSOC1 : const=25.00000 ; +TX_REDSOC2 : const=22.00000 ; +TX_REDSURV : const=25.00000 ; +TX_RENOV : const=18.00000 ; +TX_RESINEUV : const=25.00000 ; +TX_RESTIMO1 : const=27.00000 ; +TX_RESTIMO2 : const=36.00000 ; +TX_RGEAUTRE : const=15.00000 ; +TX_RGEPAHA : const=25.00000 ; +TX_RGTECH : const=30.00000 ; +TX_SOCREPR : const=25.00000 ; +TX_TITPRISE : const=22.00000 ; +TX_TR2_ISF : const=50.00000 ; +TX_TR3_ISF : const=70.00000 ; +TX_TR4_ISF : const=1.00000 ; +TX_TR5_ISF : const=125.00000 ; +TX_TR6_ISF : const=15.00000 ; +TYPE0 : const=0.00000 ; +TYPE1 : const=1.00000 ; +TYPE2 : const=2.00000 ; +TYPE3 : const=3.00000 ; +TYPE4 : const=4.00000 ; +T_CSG : const=8.20000 ; +T_GAINSAL : const=8.00000 ; +T_IDCSG : const=5.10000 ; +T_PCAPTAX : const=7.50000 ; +T_PREL_SOC : const=6.80000 ; +T_PREL_SOCDOM : const=2.30000 ; +T_PREL_SUI : const=3.40000 ; +T_RDS : const=0.50000 ; +VALREGCO : saisie revenu classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8ZA : "Regime d'imposition des non residents - Valeur 1, 2 ou 4" ; +VANCNAP : calculee restituee : "resultat du 1er calcul avec l ancienne loi fictive" ; +VAR0AV : calculee : "variable nbr qar part 0AV veuf" ; +VAR0BT : calculee : "variable 0bt saisie seule ou avec indication veuf" ; +VAR7WD_P : calculee base : "MONTANT de la valeur code 7WD primitif" ; +VAR7WY_P : calculee base : "MONTANT de la valeur code 7WY primitif" ; +VAR7WZ_P : calculee base : "MONTANT de la valeur code 7WZ primitif" ; +VAR9YIIR : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes INR base deja verses " ; +VAR9YIPS : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes INR base deja verses " ; +VARBA : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBACDEC : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBACDEP : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBACDEV : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBAHDEC : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBAHDEP : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBAHDEV : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBIC : calculee base : "variation revenus pour art 1731" ; +VARBICDEC : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBICDEP : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBICDEV : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBICHDEC : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBICHDEP : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBICHDEV : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBNC : calculee base : "variation revenus pour art 1731" ; +VARBNCAAC : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBNCAAP : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBNCAAV : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBNCDEC : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBNCDEP : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBNCDEV : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBNHDEC : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBNHDEP : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBNHDEV : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARD : calculee : "Variable intermediaire D (spec) pour RI foret" ; +VARDMOND : calculee restituee : "8ZY recalcule suite art 1731 bis" ; +VARDNOCEPC : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARDNOCEPP : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARDNOCEPV : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VAREDABNCNP : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VAREDAGRI : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VAREDEFLOCNP : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VAREPRCM : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARIPTEFN : calculee : "8ZN recalcule suite art 1731 bis" ; +VARIPTEFP : calculee : "8ZR recalcule suite art 1731 bis" ; +VARIR : calculee : "total impot + taxes non signe" ; +VARIR12 : calculee : "donnee intermediaire pour var. cum" ; +VARIR61 : calculee : "dinnees intermediaire pour calcul des var cum" ; +VARIRDROIT : calculee base : "Var droits IR TAXA etc entre derniere 1ere strate pour test 61 euros " type REEL ; +VARLOC : calculee base : "variation revenus pour art 1731" ; +VARLOCDEFNPC : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARLOCDEFNPCGAC : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARLOCDEFNPCGAP : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARLOCDEFNPCGAV : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARLOCDEFNPP : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARLOCDEFNPV : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARLOCDEFPROC : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARLOCDEFPROCGAC : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARLOCDEFPROCGAP : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARLOCDEFPROCGAV : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARLOCDEFPROP : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARLOCDEFPROV : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARNON : calculee base : "Var pour calculer simplement NONREST et NONMER" ; +VARPS : calculee : "Variable intermediaire pour calcul des COMPENSxxx" ; +VARPS61 : calculee : "dinnees intermediaire pour calcul des var cum" ; +VARR10 : calculee base : "Variable afin d identifier code majo 10" ; +VARR30 : calculee base : "Variable afin d identifier code majo 30" ; +VARR30R32 : calculee base : "Variable afin d identifier code majo 30 et 32" ; +VARR32 : calculee base : "Variable afin d identifier code majo 32" ; +VARREVKIRE : calculee : "variable pour donnee commune Revenu de reference et HR" ; +VARRMOND : calculee restituee : "8ZW recalcule suite art 1731 bis" ; +VIEUMEUB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IO : "Invest. loc. meubl. non prof. 2009 acheve 2015" ; +VLHAB : calculee restituee : "Valeur locative habitation resident etranger" ; +VOLISO : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SK : "Volets isolants du 1-1 au 31-8-2014" ; +V_0AB : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 0 alias 0AB : "Case a cocher : option pour la declaration separe" type BOOLEEN ; +V_0AC : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 alias 0AC : "Case a cocher : situation de famille Celibataire" type BOOLEEN ; +V_0AD : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 alias 0AD : "Case a cocher : situation de famille Divorce" type BOOLEEN ; +V_0AF : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AF : "Case a cocher : Declarant 2 invalide" type BOOLEEN ; +V_0AG : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AG : "Case a cocher : veuve avec pension de guerre" type BOOLEEN ; +V_0AL : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AL : "case a cocher : enfant eleve pendant 5 ans par contrib. vivant seul" type BOOLEEN ; +V_0AM : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 alias 0AM : "Case a cocher : situation de famille Maries" type BOOLEEN ; +V_0AN : saisie revenu classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 1 sanction = 0 nat_code = 0 alias 0AN : "Case a cocher : contribuable ne vivant pas seul" type BOOLEEN ; +V_0AO : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 alias 0AO : "Case a cocher : situation de Pacses" type BOOLEEN ; +V_0AP : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AP : "Case a cocher : declarant invalide" type BOOLEEN ; +V_0AS : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AS : "Case a cocher : maries titulaires d'une carte de combattant" type BOOLEEN ; +V_0AU : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AU : "Case a cocher : mariage des 2 partenaires lies par un PACS" type BOOLEEN ; +V_0AV : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 alias 0AV : "Case a cocher : situation de famille Veuf" type BOOLEEN ; +V_0AW : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AW : "Case a cocher : contribuable seul titulaire de la carte du combattant" type BOOLEEN ; +V_0AX : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AX : "Date de mariage" type DATE_JJMMAAAA ; +V_0AY : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AY : "Date de divorce, separation ou de rupture du PACS" type DATE_JJMMAAAA ; +V_0AZ : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AZ : "Date de deces du Declarant 2 " type DATE_JJMMAAAA ; +V_0BT : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0BT : "Case a cocher : declarant parent isole" type BOOLEEN ; +V_0CF : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 restituee alias 0CF : "Nombre d'enfants mineurs ou handicapes" ; +V_0CG : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 restituee alias 0CG : "Nombre d'enfants avec carte d'invalidite" ; +V_0CH : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 restituee alias 0CH : "Nombre d'enf. residence alt. - mineurs ou handicapes" ; +V_0CI : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 restituee alias 0CI : "Nombre d'enfants residence alt. avec carte d'invalidite" ; +V_0CR : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 restituee alias 0CR : "Nombre de personnes invalides a charge vivant sous le toit " ; +V_0DA : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 restituee alias 0DA : "Annee de naissance du declarant" type DATE_AAAA ; +V_0DB : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 restituee alias 0DB : "Annee de naissance du Declarant 2" type DATE_AAAA ; +V_0DJ : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 restituee alias 0DJ : "Nombre d'enfants celibataires rattaches" ; +V_0DN : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 restituee alias 0DN : "Nombre d'enfants maries rattaches" ; +V_0DP : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 restituee alias 0DP : "Nombre de petits enf. rattaches residence alternee" ; +V_0F0 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F0 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0F1 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F1 : "Annee de naissance enfant " type DATE_AAAA ; +V_0F2 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F2 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0F3 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F3 : "Annee de naissance enfant " type DATE_AAAA ; +V_0F4 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F4 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0F5 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F5 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0F6 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F6 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0F7 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F7 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0G0 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0G0 : "Annee de naissance enfant invalide" ; +V_0G1 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0G1 : "Annee de naissance enfant invalide" ; +V_0G2 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0G2 : "Annee de naissance enfant invalide" ; +V_0G3 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0G3 : "Annee de naissance enfant invalide" ; +V_0G4 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0G4 : "Annee de naissance enfant invalide" ; +V_0H0 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0H0 : "Annee de naissance enf. residence alt." ; +V_0H1 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0H1 : "Annee de naissance enf. residence alt." ; +V_0H2 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0H2 : "Annee de naissance enf. residence alt. " ; +V_0H3 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0H3 : "Annee de naissance enf. residence alt. " ; +V_0H4 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0H4 : "Annee de naissance enf. residence alt. " ; +V_0H5 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0H5 : "Annee de naissance enf. residence alt." ; +V_0I0 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0I0 : "Annee de naissance enf. residence alt. inval." ; +V_0I1 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0I1 : "Annee de naissance enf. residence alt. inval." ; +V_0I2 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0I2 : "Annee de naissance enf. residence alt. inval." ; +V_0I3 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0I3 : "Annee de naissance enf. residence alt. Inval." ; +V_0J0 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0J0 : "Annee de naissance enfant rattache" ; +V_0J1 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0J1 : "Annee de naissance enfant rattache" ; +V_0J2 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0J2 : "Annee de naissance enfant rattache" ; +V_0J3 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0J3 : "Annee de naissance enfant rattache" ; +V_0J4 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0J4 : "Annee de naissance enfant rattache" ; +V_0J5 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0J5 : "Annee de naissance enfant rattache" ; +V_0N0 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0N0 : "Annee de naissance enfant marie rattache" ; +V_0N1 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0N1 : "Annee de naissance enfant marie rattache" ; +V_0N2 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0N2 : "Annee de naissance enfant marie rattache" ; +V_0N3 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0N3 : "Annee de naissance enfant marie rattache" ; +V_0N4 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0N4 : "Annee de naissance enfant marie rattache" ; +V_0N5 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0N5 : "Annee de naissance enfant marie rattache" ; +V_0P0 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0P0 : "Annee de naissance petit enf. residence alt. " ; +V_0P1 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0P1 : "Annee de naissance petit enf. residence alt." ; +V_0P2 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0P2 : "Annee de naissance petit enf. residence alt." ; +V_0P3 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0P3 : "Annee de naissance petit enf. residence alt." ; +V_0R0 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0R0 : "Annee de naissance personne invalide" ; +V_0R1 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0R1 : "Annee de naissance personne invalide" ; +V_0R2 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0R2 : "Annee de naissance personne invalide" ; +V_0R3 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0R3 : "Annee de naissance personne invalide" ; +V_0R4 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0R4 : "Annee de naissance personne invalide" ; +V_0SA : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 60 nat_code = 0 alias 0SA : "Primo declarant" type BOOLEEN ; +V_0TA : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 60 nat_code = 0 alias 0TA : "2042 depose par mandataire" type BOOLEEN ; +V_0VA : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 60 nat_code = 0 alias 0VA : "Tiers de confiance" type BOOLEEN ; +V_0WA : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 60 nat_code = 0 alias 0WA : "Dispense de declaration en ligne" type BOOLEEN ; +V_8ZT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8ZT : "Revenus non soumis a l'impot sur le revenu (non residents)" ; +V_9XX : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9XX : "Zone permettant le passage direct au bareme" ; +V_A10REEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias A10R : "pour boucle finale : calcul des reductions et des credits cf A11REEL" ; +V_A11REEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias A11R : "pour boucle finale : calcul des reductions et des credits cf A11REEL" ; +V_A12REEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias A12R : "pour boucle finale : calcul des reductions et des credits cf A12REEL" ; +V_A13REELA : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias A13RA : "pour boucle finale : calcul des reductions et des credits cf A13REELA" ; +V_A13REELB : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias A13RB : "pour boucle finale : calcul des reductions et des credits cf A13REELB" ; +V_ACO_CIREL : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ACO_CIREL : "liquidation acomptes provisionnels" ; +V_ACO_MTAP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ACO_MTAP : "liquidation acomptes provisionnels" ; +V_ACO_MTAPPS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ACO_MTAPPS : "liquidation acomptes provisionnels PS" ; +V_ANCSDED : saisie contexte classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 alias ANCSDED : "Annee de revenu pour variation CSG" ; +V_ANC_BAR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ANC_BAR : "flag pour faire un calcul avec l ancienne loi fictive" ; +V_ANC_NAP : calculee restituee : "resultat du 1er calcul avec l ancienne loi fictive" ; +V_ANC_NAPE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ANC_NAP : "resultat du 1er calcul avec l ancienne loi fictive" ; +V_ANC_NEG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias ANC_NEG : "signe du 1er calcul avec l ancienne loi fictive" ; +V_ANREV : saisie contexte classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 alias ANREV : "Annee des revenus" type REEL ; +V_ANTCR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ANTCR : "Impot CSG/RDS/PRS/Csal/Cdis anterieur alimente par TOTCR precedent" ; +V_ANTIR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ANTIR : "Impot IR Anterieur : = IRCUM - IRANT du trt precedant" ; +V_ANTISF : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ANTISF : "Impot ISf Anterieur : = ISFCUM - ISFANT du trt precedant" ; +V_ANTRE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ANTRE : "Restitution Anterieure = RECUM du trt precedent" ; +V_ANTREIR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ANTREIR : "Restitution Anterieure = RECUM du trt precedent IR sans PS" ; +V_AVFISCOPBIS : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias AVFISCOPBIS : "Plaf av fiscaux a ajouter au net a payer, a restituer, a degrever" ; +V_BCSG3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias BCSG3 : "Base CSG article 1731" ; +V_BPRS3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias BPRS3 : "Base prelevement social 1% anterieur" ; +V_BRDS3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias BRDS3 : "Base CRDS" ; +V_BT0AC : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BT0AC : "0AC anterieur" ; +V_BT0AD : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BT0AD : "0AD anterieur" ; +V_BT0AE : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BT0AE : "0AE anterieur" ; +V_BT0AM : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BT0AM : "0AM anterieur" ; +V_BT0AO : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BT0AO : "0AO anterieur" ; +V_BT0AV : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BT0AV : "0AV anterieur" ; +V_BT0AX : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BT0AX : "0AX annee de mariage ou pacs anterieur" ; +V_BT0CF : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0CF : "Nombre d'enfants a charge en N-1" ; +V_BT0CH : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0CH : "Nombre d'enfants en residence alternee en N-1" ; +V_BT0F0 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0F0 : "Annee de naissance case F en N-1 1 er enfant" ; +V_BT0F1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0F1 : "Annee de naissance case F en N-1 2 ieme enfant" ; +V_BT0F2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0F2 : "Annee de naissance case F en N-1 3 ieme enfant" ; +V_BT0F3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0F3 : "Annee de naissance case F en N-1 4 ieme enfant" ; +V_BT0F4 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0F4 : "Annee de naissance case F en N-1 5 ieme enfant" ; +V_BT0F5 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0F5 : "Annee de naissance case F en N-1 6 ieme enfant" ; +V_BT0H0 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0H0 : "Annee de naissance case H en N-1 1 er enfant" ; +V_BT0H1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0H1 : "Annee de naissance case H en N-1 2 ieme enfant" ; +V_BT0H2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0H2 : "Annee de naissance case H en N-1 3 ieme enfant" ; +V_BT0H3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0H3 : "Annee de naissance case H en N-1 4 ieme enfant" ; +V_BT0H4 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0H4 : "Annee de naissance case H en N-1 5 ieme enfant" ; +V_BT0H5 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0H5 : "Annee de naissance case H en N-1 6 ieme enfant" ; +V_BTALT1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTALT1 : "Nombre d'enfants en residence alternee n-1" ; +V_BTALT2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTALT2 : "Nombre d'enfants en residence alternee n-2" ; +V_BTANC : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTANC : "Indicateur contribuable nouveau ou ancien" ; +V_BTBAILOC98 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTBAILOC98 : "Revenus n-1 de BAILOC98" ; +V_BTBICDF : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTBICDF : "Report deficits BIC non pro." ; +V_BTCHAR1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTCHAR1 : "Nombre de personnes a charges ou rattachees n-1" ; +V_BTCHAR2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTCHAR2 : "Nombre de personnes a charges ou rattachees n-2" ; +V_BTCO2044P : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTCO2044P : "Indicateur amortissement Perissol anterieur N-1" ; +V_BTCREPROSP : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTCREPROSP : "Report credit depense prospection commerciale" ; +V_BTCSGDED : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTCSGDED : "CSG deductible calculee en N-1 apres eventuels correctifs" ; +V_BTDBA : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDBA : "Deficit BA anterieur" ; +V_BTDEFNPLOC : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTDEFNPLOC : "Report deficits locations meublees non pro." ; +V_BTDEVDUR : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDEVDUR : "Depense en faveur economies energie cumule (vient de DEVDURCUM)" ; +V_BTDFRCM1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDFRCM1 : "Report deficitaire RCM n-6" ; +V_BTDFRCM2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDFRCM2 : "Report deficitaire RCM n-5" ; +V_BTDFRCM3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDFRCM3 : "Report deficitaire RCM n-4" ; +V_BTDFRCM4 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDFRCM4 : "Report deficitaire RCM n-3" ; +V_BTDFRCM5 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDFRCM5 : "Report deficitaire RCM n-2" ; +V_BTDFRCM6 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDFRCM6 : "Report deficitaire RCM n-1" ; +V_BTDONS1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDONS1 : "Report dons aux oeuvres n-1" ; +V_BTDONS2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDONS2 : "Report dons aux oeuvres n-2" ; +V_BTDONS3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDONS3 : "Report dons aux oeuvres n-3" ; +V_BTDONS4 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDONS4 : "Report dons aux oeuvres n-4" ; +V_BTDONS5 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDONS5 : "Report dons aux oeuvres n-5" ; +V_BTFOREST : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTFOREST : "Report travaux forestiers sans sinistre" ; +V_BTGECUM : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTGECUM : "Depenses en faveur de l aide a la personne cumul" ; +V_BTIMP : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTIMP : "Impot Anterieur" ; +V_BTIRF : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTIRF : "Indicateur de presence de revenus ou de deficits fonciers en n-1" ; +V_BTITENT1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTITENT1 : "Report versement des petites entreprises n-1" ; +V_BTITENT2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTITENT2 : "Report versement des petites entreprises n-2" ; +V_BTITENT3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTITENT3 : "Report versement des petites entreprises n-3" ; +V_BTMUL : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTMUL : "Indicateur declarations multiples n-1" ; +V_BTNATIMP : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTNATIMP : "Indicateur nature d'imposition N-1" ; +V_BTNBP1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTNBP1 : "Nombre de part anterieures n-1" ; +V_BTNBP2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTNBP2 : "Nombre de part anterieures n-2" ; +V_BTNI1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTNI1 : "Indicateur contribuable non imposable en N-1" ; +V_BTNUREPAR : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTNUREPAR : "Report grosses reparations des nus-proprietaires" ; +V_BTPATNAT : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTPATNAT : "Report reduction d'impot non impute protection patrimoine naturel" ; +V_BTPERPC : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPC : "Report plafond deductibilite PERP n-1" ; +V_BTPERPIMP : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPIMP : "Report plafond perp impatrie" ; +V_BTPERPNUC1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPNUC1 : "Report plafond deductibilite non utilise PERP n-1" ; +V_BTPERPNUC2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPNUC2 : "Report plafond deductibilite non utilise PERP n-2" ; +V_BTPERPNUC3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPNUC3 : "Report plafond deductibilite non utilise PERP n-3" ; +V_BTPERPNUP1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPNUP1 : "Report plafond deductibilite non utilise PERP n-1" ; +V_BTPERPNUP2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPNUP2 : "Report plafond deductibilite non utilise PERP n-2" ; +V_BTPERPNUP3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPNUP3 : "Report plafond deductibilite non utilise PERP n-3" ; +V_BTPERPNUV1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPNUV1 : "Report plafond deductibilite non utilise PERP n-1" ; +V_BTPERPNUV2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPNUV2 : "Report plafond deductibilite non utilise PERP n-2" ; +V_BTPERPNUV3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPNUV3 : "Report plafond deductibilite non utilise PERP n-3" ; +V_BTPERPP : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPP : "Report plafond deductibilite PERP n-1" ; +V_BTPERPTOTC : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPTOTC : "Report plafond deductibilite total PERP n-1" ; +V_BTPERPTOTP : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPTOTP : "Report plafond deductibilite total PERP n-1" ; +V_BTPERPTOTV : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPTOTV : "Report plafond deductibilite total PERP n-1" ; +V_BTPERPV : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPV : "Report plafond deductibilite PERP n-1" ; +V_BTPLAFPME : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPLAFPME : "Report 2014 plafonnement global souscription PME" ; +V_BTPLAFPME1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPLAFPME1 : "Report 2013 plafonnement global souscription PME" ; +V_BTPME1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPME1 : "Report versements PME n-1" ; +V_BTPME2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPME2 : "Report versements PME n-2" ; +V_BTPME3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPME3 : "Report versements PME n-3" ; +V_BTPME4 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPME4 : "Report versements PME n-4" ; +V_BTPPE : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPPE : "Montant PPE n-1" ; +V_BTPRESCOMP : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPRESCOMP : "Prestation compens. calculee en N-1 apres eventuels correctifs" ; +V_BTPRETUD : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPRETUD : "Report nombre annee pret etudiant" ; +V_BTPVREP : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTPVREP : "Plus value en report d'imposition annee N-1" ; +V_BTRAF : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRAF : "Report 2014 travaux forestiers" ; +V_BTRAFAD : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRAFAD : "Report 2014 travaux forestiers avec adhesion" ; +V_BTRAFSIN : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRAFSIN : "Report 2014 travaux forestiers apres sinistre" ; +V_BTRAFSINAD : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRAFSINAD : "Report 2014 travaux forestiers apres sinistre avec adhesion" ; +V_BTREPCHER : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTREPCHER : "Report credit d'impot recherche non impute (8TC)" ; +V_BTREPCICE : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTREPCICE : "Report credit d'impot competitivite emploi (8UW)" ; +V_BTREPOMENT : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTREPOMENT : "Total reports 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 invest. O-M entreprise" ; +V_BTREPOMSOC : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTREPOMSOC : "Total reports 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 invest. O-M logement social" ; +V_BTRFRHR1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRFRHR1 : "Revenu fiscal reference anterieur cont. haut revenu n-1" ; +V_BTRFRHR2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRFRHR2 : "Revenu fiscal reference anterieur cont. haut revenu n-2" ; +V_BTRFRN1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRFRN1 : "Report RFR de l'annee N-1" ; +V_BTRFRN2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRFRN2 : "Report RFR de l'annee N-2" ; +V_BTRFRN3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRFRN3 : "Report RFR de l'annee N-3" ; +V_BTRILMNP1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRILMNP1 : "Report 2014 inv. loc. meublees non pro." ; +V_BTRILMNP2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRILMNP2 : "Total reports 2013, 2014 inv. loc. meublees non pro." ; +V_BTRILMNP3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRILMNP3 : "Total reports 2012, 2013, 2014 inv. loc. meublees non pro." ; +V_BTRILMNP4 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRILMNP4 : "Total reports 2011, 2012, 2013, 2014 inv. loc. meublees non pro." ; +V_BTRILMNP5 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRILMNP5 : "Total reports 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 inv. loc. meublees non pro." ; +V_BTRILMNP6 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRILMNP6 : "Total reports 2009,2010,2011,2012,2013,2014 inv. loc. meub. non pro." ; +V_BTRNI : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRNI : "Revenu imposable anterieur" ; +V_BTRRCEL1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRRCEL1 : "Total reports 2012, 2013, 2014 invest. Scellier" ; +V_BTRRCEL2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRRCEL2 : "Total reports 2011, 2012, 2013, 2014 invest. Scellier" ; +V_BTRRCEL3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRRCEL3 : "Total reports 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 invest. Scellier" ; +V_BTRRCEL4 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRRCEL4 : "Total reports 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 invest. Scellier" ; +V_BTSFUTILE : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTSFUTILE : "Sfutile anterieur" ; +V_BTSINFOR : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTSINFOR : "Report travaux forestiers avec sinistre" ; +V_BTSITFAM1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTSITFAM1 : "Situation de famille n-1" ; +V_BTSITFAM2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTSITFAM2 : "Situation de famille n-2" ; +V_BTXYZ1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTXYZ1 : "Indicateur de presence du code 0AX ou 0AY ou 0AZ en n-1" ; +V_BTXYZ2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTXYZ2 : "Indicateur de presence du code 0AX ou 0AY ou 0AZ en n-2" ; +V_BTXYZ3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTXYZ3 : "Indicateur de presence du code 0AX ou 0AY ou 0AZ en n-3" ; +V_CALCULIR : saisie contexte classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 alias CALCULIR : "= 0 si saisie 2042 ILIAD , = 1 si CALCULIR sous ILIAD" ; +V_CALCULMAJO : saisie contexte classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 alias CALCULMAJO : "pour appel Denature rappel" ; +V_CALCUL_ACO : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias CALCUL_ACO : "flag lancer calcul des acomptes" ; +V_CALCUL_MESGOUV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias CALCUL_MESGO : "flag lancer calcul de mesgouv" ; +V_CALCUL_NAPS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias CALCUL_NAPS : "flag lancer calcul du NAP sans pena" ; +V_CDISANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias CDISANT : "Cont. sociale salariale anterieure" ; +V_CHRANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias CHRANT : "Contrib haut revenu HAUTREVCUM du trt precedent" ; +V_CNR : calculee : "Code non resident et regime taux minimum ou valeur locative" ; +V_CNR2 : calculee : "Code non resident du regime general" ; +V_CODILIAD : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias CODILIAD : "Indicateur de saisie des 2042 en local (=1 si oui)" ; +V_CODPF : saisie penalite alias CODPF : "Code Majo le plus fort Avis Facture" ; +V_CODPF1728 : saisie penalite alias CODPF1728 : "Code Majo le plus fort Avis Facture (1728)" ; +V_CODPF1728CAP : saisie penalite alias CODPF1728CAP : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728) pour la GAIN" ; +V_CODPF1728CDIS : saisie penalite alias CODPF1728CDI : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728) pour la CSAL 30%" ; +V_CODPF1728CHR : saisie penalite alias CODPF1728CHR : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728) pour la CHR" ; +V_CODPF1728CRP : saisie penalite alias CODPF1728CRP : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728)" ; +V_CODPF1728CVN : saisie penalite alias CODPF1728CVN : "Code Majo le plus fort Avis (1728) pour 3SN VN" ; +V_CODPF1728GAIN : saisie penalite alias CODPF1728GAI : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728) pour la GAIN" ; +V_CODPF1728GLO : saisie penalite alias CODPF1728GLO : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728) pour la CGLOA" ; +V_CODPF1728ISF : saisie penalite alias CODPF1728ISF : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728) pour la CSAL 30%" ; +V_CODPF1728LOY : saisie penalite alias CODPF1728LOY : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728) pour la loyer petites surfaces" ; +V_CODPF1728RSE1 : saisie penalite alias CODPF1728RS1 : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728) pour la RSE1" ; +V_CODPF1728RSE2 : saisie penalite alias CODPF1728RS2 : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728) pour la RSE2" ; +V_CODPF1728RSE3 : saisie penalite alias CODPF1728RS3 : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728) pour la RSE3" ; +V_CODPF1728RSE4 : saisie penalite alias CODPF1728RS4 : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728) pour la RSE4" ; +V_CODPF1728RSE5 : saisie penalite alias CODPF1728RS5 : "Code Majo le plus fort Avis (1728) pour RSE5" ; +V_CODPF1728RSE6 : saisie penalite alias CODPF1728RS6 : "Code Majo le plus fort Avis (1728) pour CASA 8TV 8SA 8SC" ; +V_CODPFC : saisie penalite alias CODPFC : "Code Majo le plus fort Avis Facture CSG" ; +V_CODPFCAP : saisie penalite alias CODPFCAP : "Code Majo le plus fort Avis Facture IR Prelevement CAP" ; +V_CODPFCDIS : saisie penalite alias CODPFCDIS : "Code Majo le plus fort Avis Facture Cdis" ; +V_CODPFCHR : saisie penalite alias CODPFCHR : "Code Majo le plus fort Avis Facture IR contrib hauts revenus" ; +V_CODPFCVN : saisie penalite alias CODPFCVN : "Code majo le plus fort contrib salariale 1,6% (avis CSG)" ; +V_CODPFGAIN : saisie penalite alias CODPFGAIN : "Code Majo le plus fort Avis Facture contrib. salariale 8 %" ; +V_CODPFGLO : saisie penalite alias CODPFGLO : "Code majo le plus fort gain levee option 28 09 2012 1,6 %(avis CSG)" ; +V_CODPFI : saisie penalite alias CODPFI : "Code Majo le plus fort Avis Facture (Insuffisance)" ; +V_CODPFICAP : saisie penalite alias CODPFICAP : "Code Majo le plus fort Avis Facture PCAP" ; +V_CODPFICDIS : saisie penalite alias CODPFICDIS : "Code Majo le plus fort Avis Facture CDIS" ; +V_CODPFICHR : saisie penalite alias CODPFICHR : "Code Majo le plus fort Avis Facture CHR" ; +V_CODPFICRP : saisie penalite alias CODPFICRP : "Code Majo le plus fort Avis CSG (Insuffisance)" ; +V_CODPFICVN : saisie penalite alias CODPFICVN : "Code Majo le plus fort Avis CVN (Insuffisance)" ; +V_CODPFIGAIN : saisie penalite alias CODPFIGAIN : "Code Majo le plus fort Avis Facture GAIN" ; +V_CODPFIGLO : saisie penalite alias CODPFIGLO : "Code Majo le plus fort Avis Facture CGLOA" ; +V_CODPFIISF : saisie penalite alias CODPFIISF : "Code Majo le plus fort Avis Facture ISF" ; +V_CODPFILOY : saisie penalite alias CODPFILOY : "Code Majo le plus fort Avis Facture loyer petite surface" ; +V_CODPFIRSE1 : saisie penalite alias CODPFIRSE1 : "Code Majo le plus fort Avis Facture RSE1" ; +V_CODPFIRSE2 : saisie penalite alias CODPFIRSE2 : "Code Majo le plus fort Avis Facture RSE2" ; +V_CODPFIRSE3 : saisie penalite alias CODPFIRSE3 : "Code Majo le plus fort Avis Facture RSE3" ; +V_CODPFIRSE4 : saisie penalite alias CODPFIRSE4 : "Code Majo le plus fort Avis Facture RSE4" ; +V_CODPFIRSE5 : saisie penalite alias CODPFIRSE5 : "Code Majo le plus fort Avis Facture RSE5" ; +V_CODPFIRSE6 : saisie penalite alias CODPFIRSE6 : "Code Majo le plus fort Avis Facture RSE6" ; +V_CODPFISF : saisie penalite alias CODPFISF : "Code Majo le plus fort Avis Facture ISF" ; +V_CODPFITAXA : saisie penalite alias CODPFITAXA : "Code Majo le plus fort Avis Facture TAXAGA" ; +V_CODPFLOY : saisie penalite alias CODPFLOY : "Code Majo le plus fort Avis Facture IR loyer petite surface" ; +V_CODPFP : saisie penalite alias CODPFP : "Code Majo le plus fort Avis Facture PRS" ; +V_CODPFR : saisie penalite alias CODPFR : "Code Majo le plus fort Avis Facture RDS" ; +V_CODPFRSE1 : saisie penalite alias CODPFRSE1 : "Code majo le plus fort rev. source etrang. 8TQ (avis CSG)" ; +V_CODPFRSE2 : saisie penalite alias CODPFRSE2 : "Code majo le plus fort rev. source etrang. 8TV (avis CSG)" ; +V_CODPFRSE3 : saisie penalite alias CODPFRSE3 : "Code majo le plus fort rev. source etrang. 8TW (avis CSG)" ; +V_CODPFRSE4 : saisie penalite alias CODPFRSE4 : "Code majo le plus fort rev. source etrang. 8TX (avis CSG)" ; +V_CODPFRSE5 : saisie penalite alias CODPFRSE5 : "Code majo le plus fort rev.activite salarie 7,5 %(avis CSG)" ; +V_CODPFRSE6 : saisie penalite alias CODPFRSE6 : "Code majo le plus fort CASA 0,30 %(avis CSG)" ; +V_CR2 : calculee : "Code regime taux minimum" ; +V_CSANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias CSANT : "CSG anterieure" ; +V_CVNANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias CVNANT : "CVNSAL ant" ; +V_DATISF : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias DATISF : "date depart INR ISF" ; +V_DIFTEOREEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias DIFTEOREEL : "Itheor - Ireel quelle que soit annee engagement depenses plafonnables" ; +V_EAD : calculee : "Contribuable residant dans un DOM" ; +V_EAG : calculee : "Contribuable residant en Guyane" ; +V_ETCVL : saisie contexte classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 alias ETCVL : "ISF : Variable relative a l etat civil " type BOOLEEN ; +V_FLAGR34 : calculee base : "ISF : indicateur majo 34 revelation d avoir a l etranger" ; +V_FORCA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias FORCA : "Forfait a fixer BA : Declarant 2 (case cochee)" type BOOLEEN ; +V_FORPA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias FORPA : "Forfait a fixer BA : personne a charge (case cochee)" type BOOLEEN ; +V_FORVA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias FORVA : "Forfait a fixer BA : Declarant 1 (case cochee)" type BOOLEEN ; +V_GAINSALANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias GAINSALANT : "Cont. salariale anterieure" ; +V_GLOANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias GLOANT : "GLO ant 1TT et 1UT" ; +V_IAR3WA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias IAR3WA : "Impot apres reduc et credit avec 3WA" ; +V_IAR3WB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias IAR3WB : "Impot apres reduc et credit sans 3WB" ; +V_IDANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias IDANT : "CSG deductible anterieure" ; +V_IDGLOANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias IDGLOANT : "Gain levee option 1TT 1UT deductible anterieure" ; +V_IDRSEANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias IDRSEANT : "Revenu de source etrangere deductible anterieure" ; +V_INDG : saisie revenu classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias INDG : "Indicateur de genre (H/F)" ; +V_INDTEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias INDTEO : "flag lancer calcul de l'impot theorique en excluant avantages fiscaux" ; +V_IND_NAP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias IND_NAP : "resultat du 1er calcul avec l ancienne loi fictive" ; +V_IND_TRAIT : saisie contexte classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 alias IND_TRAIT : "indicateur de nature de trait. primitif ou correctif" ; +V_IRPSANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias IRPSANT : "Somme des anterieurs PS et IR" ; +V_NAPREEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NAPREEL : "Net a payer reel (ou a restituer, a degrever) - Plaf av fiscaux" ; +V_NAPTEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NAPTEO : "Net a payer theorique (ou a restituer, a degrever) - Plaf av fiscaux" ; +V_NAPTIR3WA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NAPTIR3WA : "Impot apres reduc avec 3WA" ; +V_NAPTIR3WB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NAPTIR3WB : "Impot apres reduc sans 3WB" ; +V_NBCOD1728 : saisie penalite alias NBCOD1728 : "Indicateur Nombre de codes majo 1728 Avis Facture" ; +V_NBCOD1728CAP : saisie penalite alias NBCOD1728CAP : "Indicateur nombre de codes majo 1728 Avis IR pour PCAP" ; +V_NBCOD1728CDIS : saisie penalite alias NBCOD1728CDI : "Indicateur Nombre de codes majo 1728 Avis CSG pour Csal 30%" ; +V_NBCOD1728CHR : saisie penalite alias NBCOD1728CHR : "Indicateur nombre de codes majo 1728 Avis pour Hauts revenus" ; +V_NBCOD1728CRP : saisie penalite alias NBCOD1728CRP : "Indicateur Nombre de codes majo 1728 Avis CSG" ; +V_NBCOD1728CVN : saisie penalite alias NBCOD1728CVN : "Indicateur Nombre de codes majo 1728 Avis pour 3SN et 3VN" ; +V_NBCOD1728GAIN : saisie penalite alias NBCOD1728GAI : "Indicateur nombre de codes majo 1728 Avis CSG pour Csal 8 %" ; +V_NBCOD1728GLO : saisie penalite alias NBCOD1728GLO : "Indicateur Nombre de codes majo 1728 Avis pour GLO" ; +V_NBCOD1728ISF : saisie penalite alias NBCOD1728ISF : "Indicateur Nombre de codes majo 1728 Avis ISF" ; +V_NBCOD1728LOY : saisie penalite alias NBCOD1728LOY : "Indicateur nombre de codes majo 1728 Avis IR - loyer petite surface" ; +V_NBCOD1728RSE1 : saisie penalite alias NB1728RSE1 : "Indicateur nb de codes majo 1728 avis CSG pour RSE 8TQ" ; +V_NBCOD1728RSE2 : saisie penalite alias NB1728RSE2 : "Indicateur nb de codes majo 1728 avis CSG pour RSE 8TV" ; +V_NBCOD1728RSE3 : saisie penalite alias NB1728RSE3 : "Indicateur nb de codes majo 1728 avis CSG pour RSE 8TW" ; +V_NBCOD1728RSE4 : saisie penalite alias NB1728RSE4 : "Indicateur nb de codes majo 1728 avis CSG pour RSE 8TX" ; +V_NBCOD1728RSE5 : saisie penalite alias NB1728RSE5 : "Indicateur nb de codes majo 1728 avis CSG pour RSE 8TR" ; +V_NBCOD1728RSE6 : saisie penalite alias NB1728RSE6 : "Indicateur nb de codes majo 1728 avis CSG pour CASA 8TV 8SA 8SC" ; +V_NBCOD1758ACAP : saisie penalite alias NBCOD1758ACA : "Indicateur Nombre de codes majo 1758A Avis Facture" ; +V_NBCOD1758ACHR : saisie penalite alias NBCOD1758ACH : "Indicateur Nombre de codes majo 1758A Avis Facture" ; +V_NBCOD1758ACL : saisie penalite alias NBCOD1758ACL : "a supprimer" ; +V_NBCOD1758AIR : saisie penalite alias NBCOD1758AIR : "Indicateur Nombre de codes majo 1758A Avis Facture" ; +V_NBCOD1758ALOY : saisie penalite alias NBCOD1758ALO : "Indicateur Nombre de codes majo 1758A TAXLOY Avis Facture" ; +V_NBCOD1758ATA : saisie penalite alias NBCOD1758ATA : "Indicateur Nombre de codes majo 1758A Avis Facture" ; +V_NBCOD1758CHR : saisie penalite alias NBCOD1758CHR : "Indicateur Nombre de codes majo 1758A Avis Facture" ; +V_NBCOD1758PCAP : saisie penalite alias NBCOD1758PCA : "Indicateur Nombre de codes majo 1758A Avis Facture" ; +V_NBCODC : saisie penalite alias NBCODC : "Indicateur Nombre de codes majo Avis Facture CSG" ; +V_NBCODCDIS : saisie penalite alias NBCODCDIS : "Indicateur Nombre de codes majo Avis Facture Cdis" ; +V_NBCODCVN : saisie penalite alias NBCODCVN : "Indicateur nb de codes majo cont. salariale CVN (avis IR -CSG)" ; +V_NBCODGAIN : saisie penalite alias NBCODGAIN : "Indicateur Nombre de codes majo contrib. salariale 8 % (avis CSG)" ; +V_NBCODGLO : saisie penalite alias NBCODGLO : "Indicateur nb de codes majo gains levee option (avis IR -CSG)" ; +V_NBCODI : saisie penalite alias NBCODI : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis Facture" ; +V_NBCODICAP : saisie penalite alias NBCODICAP : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis Facture CAP" ; +V_NBCODICDIS : saisie penalite alias NBCODICDIS : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis Facture CDIS" ; +V_NBCODICHR : saisie penalite alias NBCODICHR : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis Facture CHR" ; +V_NBCODICRP : saisie penalite alias NBCODICRP : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis CSG" ; +V_NBCODICVN : saisie penalite alias NBCODICVN : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis- CVN" ; +V_NBCODIGAIN : saisie penalite alias NBCODIGAIN : "Indicateur nombre codes majo insuffisance avis CSG cont. sal. 8 %" ; +V_NBCODIGLO : saisie penalite alias NBCODIGLO : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis Facture CGLOA" ; +V_NBCODIISF : saisie penalite alias NBCODIISF : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis Facture ISF" ; +V_NBCODILOY : saisie penalite alias NBCODILOY : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis- loyer petite surfac" ; +V_NBCODIRSE1 : saisie penalite alias NBCODIRSE1 : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis Facture RSE1" ; +V_NBCODIRSE2 : saisie penalite alias NBCODIRSE2 : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis Facture RSE2" ; +V_NBCODIRSE3 : saisie penalite alias NBCODIRSE3 : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis Facture RSE3" ; +V_NBCODIRSE4 : saisie penalite alias NBCODIRSE4 : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis Facture RSE4" ; +V_NBCODIRSE5 : saisie penalite alias NBCODIRSE5 : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis- RSE5" ; +V_NBCODIRSE6 : saisie penalite alias NBCODIRSE6 : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis- RSE6" ; +V_NBCODISF : saisie penalite alias NBCODISF : "Indicateur Nombre de codes majo Avis Facture ISF" ; +V_NBCODITAXA : saisie penalite alias NBCODITAXA : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis Facture TAXAGA" ; +V_NBCODP : saisie penalite alias NBCODP : "Indicateur Nombre de codes majo Avis Facture PRS" ; +V_NBCODR : saisie penalite alias NBCODR : "Indicateur Nombre de codes majo Avis Facture RDS" ; +V_NBCODRSE1 : saisie penalite alias NBCODRSE1 : "Indicateur nb de codes majo rev. source etrang. 8TQ (avis CSG)" ; +V_NBCODRSE2 : saisie penalite alias NBCODRSE2 : "Indicateur nb de codes majo rev. source etrang. 8TV (avis CSG)" ; +V_NBCODRSE3 : saisie penalite alias NBCODRSE3 : "Indicateur nb de codes majo rev. source etrang. 8TW (avis CSG)" ; +V_NBCODRSE4 : saisie penalite alias NBCODRSE4 : "Indicateur nb de codes majo rev. source etrang. 8TX (avis CSG)" ; +V_NBCODRSE5 : saisie penalite alias NBCODRSE5 : "Indicateur nb de codes majo rev. activite salariee 8YE(avis IR -CSG)" ; +V_NBCODRSE6 : saisie penalite alias NBCODRSE6 : "Indicateur nb de codes majo CASA 8TV 8SA 8SC (CSG)" ; +V_NEGACO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NEGACO : "Indicateur de NAP negatif pour acompte " ; +V_NEGREEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NEGREEL : "Indicateur de NAP reel negatif" ; +V_NEGTEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NEGTEO : "Indicateur de NAP theorique negatif" ; +V_NIMPA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NIMPA : "NATIMP anterieur" ; +V_NIMPAIR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NIMPAIR : "NATIMP IR sans PS anterieur" ; +V_NONMERANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NONMERANT : "Non mer en recouvrement calculee" ; +V_NONRESTANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NONRESTANT : "restitution calculee mais non restituee anterieure" ; +V_NOTRAIT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NOTRAIT : "Numero de Traitement" ; +V_NUMEVT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NUMEVT : "Pour Cfir et ANTREIR recup num evt" ; +V_PCAPANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias PCAPANT : "Pensions versees en capital du trt precedent" ; +V_PPEISF : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias PPEISF : "indicateur PPE pour contribuable ISF" ; +V_PSANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias PSANT : "Prelevement Social Anterieur = PSCUM - PRSPROV du trt precedent" ; +V_QTEFF : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias QTEFF : "Base tx eff quotient" ; +V_RCOMP : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO12R : "Reduction RCOMP calculee pour NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RCREAT : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO11R : "Reduction RCREAT calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RDANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias RDANT : "RDS anterieure" ; +V_RDIFAGRI : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO2R : "Reduction RDIFAGRI calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RDONS : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO14R : "Reduction RDONS calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_REGANT : saisie contexte classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 alias REGANT : "Valeur de REGCO evt -1 calculee " ; +V_REGCO : saisie contexte classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 alias REGCO : "Valeur de REGCO calculee (Cf. VALREGCO)" ; +V_REGVANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias REGVANT : "Regularisation assurance vie anterieure" ; +V_RENT01 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT01R : "Reduction HAB non retrocede injectee dans NAP theo2011" ; +V_RENT02 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT02R : "Reduction HAG non retrocedee injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RENT03 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT03R : "Reduction HAL non retrocedee injectee dans NAP theo2011" ; +V_RENT04 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT04R : "Reduction HAQ non retrocedee injectee dans NAP theo" ; +V_RENT05 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT05R : "Reduction 7HAV injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RENT06 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT06R : "Reduction HBB retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT07 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT07R : "Reduction HBD retrocede injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT08 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT08R : "Reduction HAA injectee dans NAP theorique" ; +V_RENT09 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT09R : "Reduction HAK retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT1R : "a supprimer" ; +V_RENT10 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT10R : "Reduction HAP retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT11 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT11R : "Reduction 7QG retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT12 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT12R : "Reduction HBA retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT19 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT19R : "Reduction 7QG retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT2R : "a supprimer" ; +V_RENT21 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT21R : "Reduction HSJ non retrocede injectee dans NAP theo 2015" ; +V_RENT22 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT22R : "Reduction HBO non retrocede injectee dans NAP theo 2015" ; +V_RENT23 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT23R : "Reduction HBT non retrocede injectee dans NAP theo 2015" ; +V_RENT24 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT24R : "Reduction HBY non retrocede injectee dans NAP theo 2015" ; +V_RENT25 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT25R : "Reduction HSB non retrocede injectee dans NAP theo 2011" ; +V_RENT26 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT26R : "Reduction HSG retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT27 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT27R : "Reduction HSA retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT28 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT28R : "Reduction HSF injectee dans NAP theorique" ; +V_RENT29 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT29R : "Reduction HSL injectee dans NAP theorique" ; +V_RENT3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT3R : "a supprimer" ; +V_RENT30 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT30R : "Reduction HSQ non retrocede injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT31 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT31R : "Reduction 7PY non retrocedee injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT32 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT32R : "Reduction HBB injectee dans NAP theorique" ; +V_RENT33 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT33R : "Reduction HBD non retrocede injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT34 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT34R : "Reduction HSP non retrocedee injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT35 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT35R : "Reduction 7NV retrocede injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT36 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT36R : "Reduction 7PN injectee dans NAP theorique" ; +V_RENT4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT4R : "a supprimer" ; +V_RENT5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT5R : "Reduction 7RQ injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RENT6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT6R : "Reduction 7QF retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT7 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT7R : "Reduction HSA retrocede injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT8 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT8R : "a supprimer" ; +V_RENT9 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT9R : "a supprimer" ; +V_RENTJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENTJR : "Reduction 7RJ injectee dans NAP theo2011" ; +V_RENTM : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENTMR : "Reduction 7PM injectee dans NAP theo2011" ; +V_RFORET : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO3R : "Reduction RFORET calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RHEBE : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO6R : "Reduction RHEBE calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RIDOMPROE3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO15R : "Reduction RIDOMPROE3 calculee ds NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RIDOMPROE4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO16R : "Reduction RIDOMPROE4 calculee ds NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC02 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC02R : "Reduction HMA injectee dans NAP theo" ; +V_RLOC03 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC03R : "Reduction HLG injectee dans NAP theo" ; +V_RLOC05 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC05R : "Reduction HMA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC06 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC06R : "Reduction HLG injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC08 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC08R : "ReductionHMB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC09 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC09R : "Reduction HMC injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC1R : "Reduction 7MM injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC10 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC10R : "Reduction 7HLH injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC100 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC100R : "Reduction HSZ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC11 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC11R : "Reduction HMC injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC113 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC113R : "Reduction HSB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC114 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC114R : "Reduction HSG injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC115 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC115R : "Reduction HSA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC116 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC116R : "Reduction HSF injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC117 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC117R : "Reduction HSL injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC118 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC118R : "Reduction HQP injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC119 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC119R : "Reduction HSV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC120 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC120R : "Reduction HTA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC121 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC121R : "Reduction HSK injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC122 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC122R : "Reduction HSP injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC123 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC123R : "Reduction HSU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC124 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC124R : "Reduction HSZ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC125 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC125R : "Reduction HAB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC126 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC126R : "Reduction HAG injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC127 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC127R : "Reduction HAL injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC128 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC128R : "Reduction HAQ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC129 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC129R : "Reduction HAV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC13 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC13R : "Reduction 7LG injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC130 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC130R : "Reduction HBB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC131 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC131R : "Reduction HAA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC132 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC132R : "Reduction HAF injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC133 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC133R : "Reduction HAK injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC134 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC134R : "Reduction HAP injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC135 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC135R : "Reduction HAU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC136 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC136R : "Reduction HBA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC137 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC137R : "Reduction HAC injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC138 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC138R : "Reduction HAH injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC139 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC139R : "Reduction HAM injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC14 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC14R : "Reduction 7MB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC140 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC140R : "Reduction HAR injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC141 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC141R : "Reduction HAW injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC142 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC142R : "Reduction HBE injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC143 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC143R : "Reduction HAE injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC144 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC144R : "Reduction HAJ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC145 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC145R : "Reduction HAO injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC146 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC146R : "Reduction HAT injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC147 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC147R : "Reduction HAY injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC148 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC148R : "Reduction HBG injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC149 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC149R : "Reduction HAB retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC15 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC15R : "Reduction HMC injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC150 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC150R : "Reduction HAG retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC151 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC151R : "Reduction HAL retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC152 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC152R : "Reduction HAQ retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC153 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC153R : "Reduction HAV retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC154 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC154R : "Reduction HBB retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC155 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC155R : "Reduction HAA retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC156 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC156R : "Reduction HAF retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC157 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC157R : "Reduction HAK retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC158 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC158R : "Reduction HAP retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC159 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC159R : "Reduction HAU retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC16 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC16R : "Reduction 7HLH injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC160 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC160R : "Reduction HBA retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC17 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC17R : "Reduction HLI injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC18 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC18R : "Reduction 7QV injectee dans NAP theo2012" ; +V_RLOC19 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC19R : "Reduction 7QE injectee dans NAP theo2012" ; +V_RLOC20 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC20R : "Reduction 7QP injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC21 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC21R : "Reduction HQG injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC22 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC22R : "Reduction 7PB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC23 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC23R : "Reduction HPF injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC24 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC24R : "Reduction 7PJ injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RLOC25 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC25R : "Reduction 7QO injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC26 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC26R : "Reduction HQF injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC27 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC27R : "Reduction 7PA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC28 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC28R : "Reduction HPE injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC29 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC29R : "Reduction 7PI injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RLOC35 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC35R : "Reduction 7QP injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC36 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC36R : "Reduction HQG injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC37 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC37R : "Reduction 7PB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC38 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC38R : "Reduction HPF injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC39 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC39R : "Reduction 7PJ injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RLOC4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC4R : "Reduction 7LM injectee dans NAP theo" ; +V_RLOC40 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC40R : "Reduction 7QO injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC41 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC41R : "Reduction HQF injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC42 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC42R : "Reduction 7PA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC43 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC43R : "Reduction HPE injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC44 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC44R : "Reduction 7PI injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RLOC47 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC47R : "Reduction HPO injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC48 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC48R : "Reduction HPT injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC49 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC49R : "Reduction HPY injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC50 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC50R : "Reduction HRL injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC51 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC51R : "Reduction HRQ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC52 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC52R : "Reduction HRV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC53 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC53R : "Reduction HNV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC54 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC54R : "Reduction HPN injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC55 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC55R : "Reduction HPS injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC56 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC56R : "Reduction HPX injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC57 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC57R : "Reduction HRK injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC58 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC58R : "Reduction HRP injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC59 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC59R : "Reduction HRU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC60 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC60R : "Reduction HNU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC7 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC7R : "Reduction 7LH injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC75 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC75R : "Reduction HPO injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC76 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC476R : "Reduction HPT injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC77 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC77R : "Reduction HPY injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC78 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC78R : "Reduction HRL injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC79 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC79R : "Reduction HRQ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC80 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC80R : "Reduction HRV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC81 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC81R : "Reduction HNV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC82 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC82R : "Reduction HPN injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC83 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC83R : "Reduction HPS injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC84 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC84R : "Reduction HPX injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC85 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC85R : "Reduction HRK injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC86 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC86R : "Reduction HRP injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC87 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC87R : "Reduction HRU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC88 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC88R : "Reduction HNU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC89 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC89R : "Reduction HSB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC90 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC90R : "Reduction HSG injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC91 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC91R : "Reduction HSL injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC92 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC92R : "Reduction HQP injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC93 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC93R : "Reduction HSV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC94 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC94R : "Reduction HTA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC95 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC95R : "Reduction HSA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC96 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC96R : "Reduction HSF injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC97 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC97R : "Reduction HSK injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC98 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC98R : "Reduction HSP injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC99 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC99R : "Reduction HSU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOG1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG1R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG10 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG10R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG12 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG12R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG2R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG3R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG4R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG5R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG6R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG7 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG7R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG8 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG8R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RNOUV : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO17R : "Reduction RNOUV du NAP reel a comparer avec RNOUV NAP theo" ; +V_ROLCSG : saisie contexte classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 alias ROLCSG : "numero de role CSG" ; +V_RREPA : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO1R : "Reduction RREPA calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RRESTIMOXY : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias SXSY : "Plaf av fiscaux - restaur trav immo - partie reduc 7SX 7SY dans NAPTEO" ; +V_RRPRESCOMP : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO5R : "Reduction RRPRESCOMP calculee dans NAP reel injectee dans NAP theo" ; +V_RSE1ANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias RSE1ANT : "CSG rev. source etrang. 7,5 % anterieure" ; +V_RSE2ANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias RSE2ANT : "CSG rev. source etrang. 6,6 % anterieure" ; +V_RSE3ANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias RSE3ANT : "CSG rev. source etrang. 6,2 % anterieure" ; +V_RSE4ANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias RSE4ANT : "CSG rev. source etrang. 3,8 % anterieure" ; +V_RSE5ANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias RSE5ANT : "CSG rev. source etrang. 7,5 % anterieure" ; +V_RSE6ANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias RSE6ANT : "CSG CASA rev. source etrang.0,30 % anterieure" ; +V_RSOC1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC1R : "Reduction HXF injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC10 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC10R : "Reduction HXK retrocede injectee dans NAP theo 2015" ; +V_RSOC11 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC11R : "Reduction 7KH retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC12 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC12R : "Reduction 7KI retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC13 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC13R : "Reduction 7QU retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC14 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC14R : "Reduction 7QK retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC15 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC15R : "Reduction 7KG retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC16 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC16R : "Reduction 7KH retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC17 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC17R : "Reduction 7KI retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC18 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC18R : "Reduction 7QN retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC19 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC19R : "Reduction HQK retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC2R : "Reduction HXG injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC20 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC20R : "Reduction 7QK retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC21 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC21R : "Reduction HQJ retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC22 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC22R : "Reduction HQK non retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC23 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC23R : "Reduction HQW non retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC24 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC24R : "Reduction HQX non retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC25 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC25R : "Reduction HQW non retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC26 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC26R : "Reduction HQX non retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC27 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC27R : "Reduction HQW retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC28 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC28R : "Reduction HQX retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC29 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC29R : "Reduction HQW retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC3R : "Reduction HXH injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC30 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC30R : "Reduction HQX retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC31 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC31R : "Reduction HRA non retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC32 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC32R : "Reduction HRB non retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC33 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC33R : "Reduction HRC non retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC34 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC34R : "Reduction HRD non retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC35 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC35R : "Reduction HRA retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC36 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC36R : "Reduction HRB retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC37 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC37R : "Reduction HRC retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC38 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC38R : "Reduction HRD retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC39 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC39R : "Reduction HXA injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC4R : "Reduction HXI injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC40 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC40R : "Reduction HXB injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC41 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC41R : "Reduction HXC injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC42 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC42R : "Reduction HXE injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC43 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC43R : "Reduction HXA retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC44 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC44R : "Reduction HXB retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC45 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC45R : "Reduction HXC retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC46 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC46R : "Reduction HXE retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC5R : "Reduction HXK injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC6R : "Reduction HXF retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC7 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC7R : "Reduc HXG retrocede injectee dans NAP theo 2011" ; +V_RSOC8 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC8R : "Reduction HXH retrocede injectee dans NAP theo 2011" ; +V_RSOC9 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC9R : "Reduction HXI retrocede injectee dans NAP theo 2011" ; +V_RSOCREPR : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO4R : "Reduction RSOCREPR calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RSURV : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO7R : "Reduction RSURV calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RTOUHOTRTEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO9R : "Reduction RTOUHOTR calculee pour NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RTOUREPATEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO10R : "Reduction RTOUREPA calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RTOURREPTEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO8R : "Reduction RTOURREP calculee pour NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_SPE2044 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 4BZ : "Case a cocher : depot d une declaration 2044-SPE" type BOOLEEN ; +V_TAXANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias TAXANT : "Taxe aga TAXACUM du trt precedent" ; +V_TAXLOYANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias TAXLOYANT : "Taxe loyer eleve du trt precedent" ; +V_TOTIRANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias TOTIRANT : "Somme des anterieurs sans PS" ; +V_TRCT : saisie contexte classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 alias TRCT : "Variable relative a la telecorrection" ; +V_VAR7WZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 1 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias VAR7WZ : "MONTANT de la valeur code 7WZ primitif" ; +V_ZDC : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias ZDC : "Case DC" ; +WMTAP : calculee : "zone de travail pour calculer les acomptes provisionnels" ; +WTXMARJ : calculee : "zone pour le calcul du taux marginal d imposition" ; +X10MINS1 : calculee : "EXO deductions plafonnees" ; +X10MINS2 : calculee : "EXO deductions plafonnees" ; +X10MINS3 : calculee : "EXO deductions plafonnees" ; +X10MINS4 : calculee : "EXO deductions plafonnees" ; +X10MINSC : calculee : "EXO deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +X10MINSV : calculee : "EXO deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +XABDOMDAJ : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABDOMDBJ : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABDOMEAJ : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABDOMEBJ : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABGL1C : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABGL1V : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABGL2C : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABGL2V : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABGL3C : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABGL3V : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABTS1AJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux pr RFR" ; +XABTS1AP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux pr RFR" ; +XABTS1AQ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux pr RFR" ; +XABTS1BJ : calculee : " abattement pour frais sur TS normal pr RFR" ; +XABTS1BP : calculee : " abattement pour frais sur TS normal pr RFR" ; +XABTS1BQ : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABTS1DN : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABTS1DY : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux pr RFR" ; +XABTS1EY : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux pr RFR" ; +XABTS1SM : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux pr RFR" ; +XABTS1TT : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux pr RFR" ; +XABTS1UT : calculee : " abattement pour frais sur TS normal pr RFR" ; +XABTS3VJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux pr RFR" ; +XABTS3VK : calculee : " abattement pour frais sur TS normal pr RFR" ; +XABTSC : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABTSRAJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux pr RFR" ; +XABTSRAP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux pr RFR" ; +XABTSRBJ : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABTSRBP : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABTSV : calculee : " abattement total pour frais sur TS normaux pr RFR" ; +XACCESS : calculee : "EXO revenus accessoires VOUS + CJT + PAC" ; +XACCESSC : calculee : "EXO revenus accessoires CJT" ; +XACCESSP : calculee : "EXO revenus accessoires PAC" ; +XACCESSV : calculee : "EXO revenus accessoires VOUS" ; +XBA : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo agricoles" ; +XBAC : calculee restituee : "BA exonere nets a reintegrer conjoint" ; +XBAP : calculee restituee : "BA exonere nets a reintegrer PAC" ; +XBAV : calculee restituee : "BA exonere nets a reintegrer vous" ; +XBI : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo BIC professionnels" ; +XBICHDC : calculee : "EXO revenus BIC prof hors deficits conjoint" ; +XBICHDP : calculee : "EXO revenus BIC prof hors deficits pac" ; +XBICHDV : calculee : "EXO revenus BIC prof hors deficits vous" ; +XBICIMPC : calculee : "EXO revenus BIC imposables conjoint" ; +XBICIMPP : calculee : "EXO revenus BIC imposables pac" ; +XBICIMPV : calculee : "EXO revenus BIC imposables vous" ; +XBICMNPRO : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo BIC professionnels" ; +XBICMPRO : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo BIC professionnels" ; +XBICNETC : calculee : "EXO revenus BIC prof nets conjoint" ; +XBICNETP : calculee : "EXO revenus BIC prof nets pac" ; +XBICNETV : calculee : "EXO revenus BIC prof nets vous" ; +XBICNPHDC : calculee : "EXO revenus BIC non prof hors deficits conjoint" ; +XBICNPHDP : calculee : "EXO revenus BIC non prof hors deficits PAC" ; +XBICNPHDV : calculee : "EXO revenus BIC non prof hors deficits vous" ; +XBICNPNETC : calculee : "EXO revenus BIC non prof nets conjoint" ; +XBICNPNETP : calculee : "EXO revenus BIC non prof nets pac" ; +XBICNPNETV : calculee : "EXO revenus BIC non prof nets vous" ; +XBICNPRO : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo BIC professionnels" ; +XBICNPSC : calculee : "EXO revenus BIC non prof somme conjoint" ; +XBICNPSP : calculee : "EXO revenus BIC non prof somme pac" ; +XBICNPSV : calculee : "EXO revenus BIC non prof somme vous" ; +XBICPRO : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo BIC professionnels" ; +XBICSC : calculee : "EXO revenus BIC prof nets + plus values CJT" ; +XBICSP : calculee : "EXO revenus BIC prof nets + plus values PAC" ; +XBICSV : calculee : "EXO revenus BIC prof nets + plus values VOUS" ; +XBIMN : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo BIC micro" ; +XBINPC : calculee restituee : "EXO benefice ventile: partie revenus non professionnels" ; +XBINPP : calculee restituee : "EXO benefice ventile: partie revenus non professionnels" ; +XBINPV : calculee restituee : "EXO benefice ventile: partie revenus non professionnels" ; +XBIPC : calculee restituee : "EXO benefice ventile: partie revenus professionnels" ; +XBIPP : calculee restituee : "EXO benefice ventile: partie revenus professionnels" ; +XBIPV : calculee restituee : "EXO benefice ventile: partie revenus professionnels" ; +XBISC : calculee : "EXO revenus BIC somme prof et non prof conjoint" ; +XBISP : calculee : "EXO revenus BIC somme prof et non prof PAC" ; +XBISV : calculee : "EXO revenus BIC somme prof et non prof VOUS" ; +XBITC : calculee : "EXO revenus BIC y compris les deficits CONJOINTS" ; +XBITP : calculee : "EXO revenus BIC y compris les deficits PAC" ; +XBITV : calculee : "EXO revenus BIC y compris les deficits VOUS" ; +XBNC : calculee restituee : "BNC exonere nets a reintegrer CONJOINT" ; +XBNCMNPRO : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo BIC professionnels" ; +XBNCMPRO : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo BIC professionnels" ; +XBNCNPRO : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo BIC professionnels" ; +XBNCPRO : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo BIC professionnels" ; +XBNNPC : calculee restituee : "BNC exonere non pro nets a reintegrer conjoint" ; +XBNNPP : calculee restituee : "BNC exonere non pro nets a reintegrer pac" ; +XBNNPV : calculee restituee : "BNC exonere non pro nets a reintegrer VOUS" ; +XBNP : calculee restituee : "BNC exonere nets a reintegrer PAC" ; +XBNV : calculee restituee : "BNC exonere nets a reintegrer VOUS" ; +XD10M1 : calculee : "deduction 10% hors DA apres prise en compte de la deduction minimale " ; +XD10M2 : calculee : "deduction 10% hors DA apres prise en compte de la deduction minimale " ; +XD10M3 : calculee : "deduction 10% hors DA apres prise en compte de la deduction minimale " ; +XD10M4 : calculee : "deduction 10% hors DA apres prise en compte de la deduction minimale " ; +XD10MC : calculee : "deduction 10% hors DA apres prise en compte de la deduction minimale " ; +XD10MV : calculee : "deduction 10% hors DA apres prise en compte de la deduction minimale " ; +XDF1 : calculee : "EXO Deductions forfaitaires des frais professionnels" ; +XDF2 : calculee : "EXO Deductions forfaitaires des frais professionnels" ; +XDF3 : calculee : "EXO Deductions forfaitaires des frais professionnels" ; +XDF4 : calculee : "EXO Deductions forfaitaires des frais professionnels" ; +XDFC : calculee : "EXO Deductions forfaitaires des frais professionnels" ; +XDFN1 : calculee : "EXO Deduction forfaitaire de 10%" ; +XDFN2 : calculee : "EXO Deduction forfaitaire de 10%" ; +XDFN3 : calculee : "EXO Deduction forfaitaire de 10%" ; +XDFN4 : calculee : "EXO Deduction forfaitaire de 10%" ; +XDFNC : calculee : "EXO Deduction forfaitaire de 10%" ; +XDFNV : calculee : "EXO Deduction forfaitaire de 10%" ; +XDFV : calculee : "EXO Deductions forfaitaires des frais professionnels" ; +XELU : calculee restituee : "zone pour visual basic:SAJE : rev exo elus locaux" ; +XETRAN : calculee restituee : "somme des revenus exo etrangers declares" ; +XETRANC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1EY : "Rev. exoneres salaries impatries - Declarant 2" ; +XETRANV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1DY : "Rev. exoneres salaries impatries - Declarant 1" ; +XETSNNC : calculee restituee : "EXO salaires normaux imposables - Conjoint detache a l etranger" ; +XETSNNV : calculee restituee : "EXO salaires normaux imposables - Vous detache a l etranger" ; +XEXOCET : calculee restituee : "Sommes exo. d'un CET versees sur PERCO apres 10%" ; +XEXOCETC : calculee restituee : "EXO salaires CET verse perco imposables - Conjoint" ; +XEXOCETV : calculee restituee : "EXO salaires CET verse perco imposables - Vous" ; +XEXPR1 : calculee : "Pensions totales vous (1AS + AAS +BAS + CAS) pour RFR" ; +XEXPR2 : calculee : "Pensions totales vous (1AS + AAS +BAS + CAS) pour RFR" ; +XEXPR3 : calculee : "Pensions totales vous (1AS + AAS +BAS + CAS) pour RFR" ; +XEXPR4 : calculee : "Pensions totales vous (1AS + AAS +BAS + CAS) pour RFR" ; +XEXPRC : calculee : "Pensions totales vous (1AS + AAS +BAS + CAS) pour RFR" ; +XEXPRV : calculee : "Pensions totales vous (1AS + AAS +BAS + CAS) pour RFR" ; +XEXTS1 : calculee : "EXO Salaires totaux pac 1" ; +XEXTS2 : calculee : "EXO Salaires totaux pac 2" ; +XEXTS3 : calculee : "EXO Salaires totaux pac 3" ; +XEXTS4 : calculee : "EXO Salaires totaux pac 4" ; +XEXTSC : calculee : "EXO Salaires totaux conjoint (1BJ + ABJ +BBJ + CBJ)" ; +XEXTSV : calculee : "EXO Salaires totaux vous (1AJ + AAJ +BAJ + CAJ)" ; +XFORFAIT : calculee restituee : "EXO revenus aux forfaits" ; +XFPT1 : calculee : "EXO deduction de 10% ou frais reels" ; +XFPT2 : calculee : "EXO deduction de 10% ou frais reels" ; +XFPT3 : calculee : "EXO deduction de 10% ou frais reels" ; +XFPT4 : calculee : "EXO deduction de 10% ou frais reels" ; +XFPTC : calculee : "EXO deduction de 10% ou frais reels" ; +XFPTV : calculee : "EXO deduction de 10% ou frais reels" ; +XFRD1 : calculee : "Frais reels declares pour RFR" ; +XFRD2 : calculee : "Frais reels declares pour RFR" ; +XFRD3 : calculee : "Frais reels declares pour RFR" ; +XFRD4 : calculee : "Frais reels declares pour RFR" ; +XFRDC : calculee : "Frais reels declares pour RFR" ; +XFRDV : calculee : "Frais reels declares pour RFR" ; +XGLDOMAVDAJV : calculee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis pour RFR" ; +XGLDOMAVDBJC : calculee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis pour RFR" ; +XGLDOMAVEAJV : calculee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis pour RFR" ; +XGLDOMAVEBJC : calculee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis pour RFR" ; +XGLN1C : calculee : "Gain de levee d'option net pour RFR" ; +XGLN1V : calculee : "Gain de levee d'option net pour RFR" ; +XGLN2C : calculee : "Gain de levee d'option net pour RFR" ; +XGLN2V : calculee : "Gain de levee d'option net pour RFR" ; +XGLN3C : calculee : "Gain de levee d'option net pour RFR" ; +XGLN3V : calculee : "Gain de levee d'option net pour RFR" ; +XGLN4C : calculee : "Gain de levee d'option net pour RFR" ; +XGLN4DAJV : calculee : "Gain de levee d'option net pour RFR" ; +XGLN4DBJC : calculee : "Gain de levee d'option net pour RFR" ; +XGLN4V : calculee : "Gain de levee d'option net pour RFR" ; +XGLNAV1C : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis pour RFR" ; +XGLNAV1V : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis pour RFR" ; +XGLNAV2C : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis pour RFR" ; +XGLNAV2V : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis pour RFR" ; +XGLNAV3C : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis pour RFR" ; +XGLNAV3V : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis pour RFR" ; +XHONOAAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5UF : "Honoraires prospection commerc. sous AA exoneres - Declarant 2" ; +XHONOAAP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5VF : "Honoraires prospection commerciale sous AA exoneres - PAC" ; +XHONOAAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5TF : "Honoraires prospection commerc. sous AA exoneres - Declarant 1" ; +XHONOC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5UI : "Honoraires prospection commerc. hors AA exoneres - Declarant 2" ; +XHONOP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5VI : "Honoraires prospection commerciale hors AA exoneres - PAC" ; +XHONOV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5TI : "Honoraires prospection commerc. hors AA exoneres - Declarant 1" ; +XHSUPTSNN1 : calculee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XHSUPTSNN2 : calculee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XHSUPTSNN3 : calculee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XHSUPTSNN4 : calculee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XHSUPTSNNC : calculee restituee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XHSUPTSNNV : calculee restituee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XINDEFTS1 : calculee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS pour RFR" ; +XINDEFTS2 : calculee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS pour RFR" ; +XINDEFTS3 : calculee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS pour RFR" ; +XINDEFTS4 : calculee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS pour RFR" ; +XINDEFTSC : calculee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS pour RFR" ; +XINDEFTSV : calculee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS pour RFR" ; +XIND_101 : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% pour RFR" ; +XIND_102 : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% pour RFR" ; +XIND_103 : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% pour RFR" ; +XIND_104 : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% pour RFR" ; +XIND_10C : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% pour RFR" ; +XIND_10MIN_01 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A. pour RFR" ; +XIND_10MIN_02 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A. pour RFR" ; +XIND_10MIN_03 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A. pour RFR" ; +XIND_10MIN_04 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A. pour RFR" ; +XIND_10MIN_0C : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A. pour RFR" ; +XIND_10MIN_0V : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A. pour RFR" ; +XIND_10V : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% pour RFR" ; +XIND_MIN1 : calculee : "indicateur min ts pour rfr" ; +XIND_MIN2 : calculee : "indicateur min ts pour rfr" ; +XIND_MIN3 : calculee : "indicateur min ts pour rfr" ; +XIND_MIN4 : calculee : "indicateur min ts pour rfr" ; +XIND_MINC : calculee : "indicateur min ts pour rfr" ; +XIND_MINV : calculee : "indicateur min ts pour rfr" ; +XPRN1 : calculee : "Pensions et rentes nettes pour RFR" ; +XPRN2 : calculee : "Pensions et rentes nettes pour RFR" ; +XPRN3 : calculee : "Pensions et rentes nettes pour RFR" ; +XPRN4 : calculee : "Pensions et rentes nettes pour RFR" ; +XPRNC : calculee : "Pensions et rentes nettes pour RFR" ; +XPRNV : calculee : "Pensions et rentes nettes pour RFR" ; +XPRR1 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - Vous pour RFR" ; +XPRR2 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - Vous pour RFR" ; +XPRR3 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - Vous pour RFR" ; +XPRR4 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - Vous pour RFR" ; +XPRRC : calculee : "Pensions nettes ordinaires - Vous pour RFR" ; +XPRRV : calculee : "Pensions nettes ordinaires - Vous pour RFR" ; +XREP101 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA RFR" ; +XREP102 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA RFR" ; +XREP103 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA RFR" ; +XREP104 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA RFR" ; +XREP10C : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA RFR" ; +XREP10V : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA RFR" ; +XSPENPC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5UH : "BNC non prof. regime micro - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +XSPENPP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5VH : "BNC non prof. regime micro -revenus exoneres - PAC" ; +XSPENPV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5TH : "BNC non prof. regime micro - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +XTPR1 : calculee : "Traitements, salaires et pensions pour RFR" ; +XTPR2 : calculee : "Traitements, salaires et pensions pour RFR" ; +XTPR3 : calculee : "Traitements, salaires et pensions pour RFR" ; +XTPR4 : calculee : "Traitements, salaires et pensions pour RFR" ; +XTPRC : calculee : "Traitements, salaires et pensions pour RFR" ; +XTPRV : calculee : "Traitements, salaires et pensions pour RFR" ; +XTPS101 : calculee : "EXO abattement 10% brut" ; +XTPS102 : calculee : "EXO abattement 10% brut" ; +XTPS103 : calculee : "EXO abattement 10% brut" ; +XTPS104 : calculee : "EXO abattement 10% brut" ; +XTPS10C : calculee : "EXO abattement 10% brut" ; +XTPS10V : calculee : "EXO abattement 10% brut" ; +XTS1 : calculee : " ts pour RFR" ; +XTS2 : calculee : " ts pour RFR" ; +XTS3 : calculee : " ts pour RFR" ; +XTS4 : calculee : " ts pour RFR" ; +XTSB1 : calculee : "EXO Salaires declares pac 1" ; +XTSB2 : calculee : "EXO Salaires declares pac 2" ; +XTSB3 : calculee : "EXO Salaires declares pac 3" ; +XTSB4 : calculee : "EXO Salaires declares pac 4" ; +XTSBC : calculee : "EXO Salaires declares Conjoint" ; +XTSBN1 : calculee : " somme TS + allocation pour RFR" ; +XTSBN2 : calculee : " somme TS + allocation pour RFR" ; +XTSBN3 : calculee : " somme TS + allocation pour RFR" ; +XTSBN4 : calculee : " somme TS + allocation pour RFR" ; +XTSBNC : calculee : " somme TS + allocation pour RFR" ; +XTSBNV : calculee : " somme TS + allocation pour RFR" ; +XTSBV : calculee : "EXO Salaires declares Vous" ; +XTSC : calculee : "" ; +XTSN1 : calculee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XTSN1AJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN1AP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN1AQ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN1BJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN1BP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN1BQ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN1DN : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN1DY : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN1EY : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN1SM : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN1TT : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN1UT : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN2 : calculee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XTSN3 : calculee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XTSN3VJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN3VK : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN4 : calculee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XTSNC : calculee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XTSNDAJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNDBJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNEAJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNEBJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNGL1C : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNGL1V : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNGL2C : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNGL2V : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNGL3C : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNGL3V : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNN : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo agent assurance" ; +XTSNN1 : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - PAC pr RFR" ; +XTSNN2 : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - PAC pr RFR" ; +XTSNN3 : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - PAC pr RFR" ; +XTSNN4 : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - PAC pr RFR" ; +XTSNNC : calculee restituee : "EXO salaires normaux hors droits d'auteur imposables - Cjt" ; +XTSNNN1 : calculee : "EXO salaires normaux hors droits d'auteur imposables - RFR" ; +XTSNNN2 : calculee : "EXO salaires normaux hors droits d'auteur imposables - RFR" ; +XTSNNN3 : calculee : "EXO salaires normaux hors droits d'auteur imposables - RFR" ; +XTSNNN4 : calculee : "EXO salaires normaux hors droits d'auteur imposables - RFR" ; +XTSNNNC : calculee : "EXO salaires normaux hors droits d'auteur imposables - RFR" ; +XTSNNNV : calculee : "EXO salaires normaux hors droits d'auteur imposables - Vous" ; +XTSNNTYC : calculee restituee : "EXO salaires normaux hors droits d'auteur imposables - " ; +XTSNNTYV : calculee restituee : "EXO salaires normaux hors droits d'auteur imposables - " ; +XTSNNV : calculee restituee : "EXO salaires normaux hors droits d'auteur imposables - Vous" ; +XTSNRAJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNRAP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNRBJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNRBP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNT1 : calculee : "EXO salaires apres deduction des frais professionnels" ; +XTSNT2 : calculee : "EXO salaires apres deduction des frais professionnels" ; +XTSNT3 : calculee : "EXO salaires apres deduction des frais professionnels" ; +XTSNT4 : calculee : "EXO salaires apres deduction des frais professionnels" ; +XTSNTC : calculee : "EXO salaires apres deduction des frais professionnels" ; +XTSNTV : calculee : "EXO salaires apres deduction des frais professionnels" ; +XTSNV : calculee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XTSPR : calculee : "Traitement salaire pension rentes imposables pour RFR" ; +XTSPRT : calculee : "Salaires, pensions imposables TOTAL pour RFR" ; +XTSV : calculee : "" ; +ZIGANNUL : calculee restituee : "Indicateur avis csg (lignes 7385 et 7386)" ; +ZIGBASECS : calculee restituee : "avis csg base imposable CS" ; +ZIGBASECS1 : calculee restituee : "avis csg base imposable CS" ; +ZIGBASECVN : calculee restituee : "Indicateur base imposable CVNSAL" ; +ZIGBASEPS : calculee restituee : "avis csg base imposable PS" ; +ZIGBASEPS1 : calculee restituee : "avis csg base imposable PS" ; +ZIGBASERD : calculee restituee : "avis csg base imposable RD" ; +ZIGBASERD1 : calculee restituee : "avis csg base imposable RD" ; +ZIGBASESAL : calculee restituee : "avis csg base imposable contrib. salariale" ; +ZIGBASESAL1 : calculee restituee : "avis csg base imposable contrib. salariale" ; +ZIGCDIS : calculee restituee : "Avis ps revenus contributions sociales salariales de 30 %" ; +ZIGCDISANT : calculee restituee : "avis csg contribution anterieure contribution sociale salariale" ; +ZIGCDISPROV : calculee restituee : "avis csg contribution anterieure contribution sociale salariale" ; +ZIGCIRSE6 : calculee restituee : "Indicateur credit impot etranger CASA" ; +ZIGCOD8YL : calculee restituee : "avis csg contribution anterieure contribution sociale salariale " ; +ZIGCOD8YT : calculee restituee : "avis csg contribution anterieure contribution sociale salariale " ; +ZIGCSANT : calculee restituee : "Indicateur ligne CSG anterieure a deduire" ; +ZIGCSGDCOR1 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+1" ; +ZIGCSGDCOR2 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+2" ; +ZIGCSGDCOR3 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+3" ; +ZIGCSGDCOR4 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+4" ; +ZIGCSGDCOR5 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+5" ; +ZIGCSGDCOR6 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+6" ; +ZIGCVNANT : calculee restituee : "Avis csg contribution salariale 10 % anterieur" ; +ZIGDCSGD1 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+1" ; +ZIGDCSGD2 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+2" ; +ZIGDCSGD3 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+3" ; +ZIGDCSGD4 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+4" ; +ZIGDCSGD5 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+5" ; +ZIGDCSGD6 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+6" ; +ZIGDRSED1 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter revenus source etrangere n+1" ; +ZIGDRSED2 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter revenus source etrangere n+2" ; +ZIGDRSED3 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter revenus source etrangere n+3" ; +ZIGDRSED4 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter revenus source etrangere n+4" ; +ZIGDRSED5 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter revenus source etrangere n+5" ; +ZIGDRSED6 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter revenus source etrangere n+6" ; +ZIGGAINLEV : calculee restituee : "avis csg gains levee options" ; +ZIGGLOA : calculee restituee : "Indicateur gains de levee options taxes a 7,5 % pour 1-V_CNR " ; +ZIGGLOALL : calculee restituee : "Indicateur l 5015 gains levee options taxes a 7,5 % qlq soit regco " ; +ZIGGLOANR : calculee restituee : "Indicateur gains de levee options taxes a 7,5 % pour regco 2 ou 4" ; +ZIGIDGLO : calculee restituee : "Indicateur CSG deductible a reporter gains levee options" ; +ZIGIDGLO1 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter gains levee options n+1" ; +ZIGIDGLO2 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter gains levee options n+2" ; +ZIGIDGLO3 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter gains levee options n+3" ; +ZIGIDGLO4 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter gains levee options n+4" ; +ZIGIDGLO5 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter gains levee options n+5" ; +ZIGIDGLO6 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter gains levee options n+6" ; +ZIGIDRSE : calculee restituee : "Indicateur CSG deductible a reporter revenus source etrangere" ; +ZIGINFO : calculee restituee : "Indicateur avis CSG" ; +ZIGINT : calculee restituee : "avis csg interets de retard cotisation sociale salariale" ; +ZIGINT1 : calculee restituee : "Interets de retard rev. source etrang. 8TQ (avis CSG)" ; +ZIGINT122 : calculee restituee : "Indicateur interets de retard reduit RSE (8TQ)" ; +ZIGINT2 : calculee restituee : "Interets de retard rev. source etrang. 8TV (avis CSG)" ; +ZIGINT22 : calculee restituee : "Indicateur INR CS code 22 contribution sociale salariale" ; +ZIGINT222 : calculee restituee : "Indicateur interets de retard reduit RSE (8TV)" ; +ZIGINT3 : calculee restituee : "Interets de retard rev. source etrang. 8TW (avis CSG)" ; +ZIGINT322 : calculee restituee : "Indicateur interets de retard reduit RSE (8TW)" ; +ZIGINT4 : calculee restituee : "Interets de retard rev. source etrang. 8TX (avis CSG)" ; +ZIGINT422 : calculee restituee : "Indicateur interets de retard reduit RSE (8TX)" ; +ZIGINT5 : calculee restituee : "Interets de retard rev. source etrang. 8TR (avis CSG)" ; +ZIGINT522 : calculee restituee : "Indicateur interets de retard reduit RSE (8TR)" ; +ZIGINT6 : calculee restituee : "Interets de retard rev. source etrang.CASA (avis CSG)" ; +ZIGINT622 : calculee restituee : "Indicateur interets de retard reduit RSE CASA" ; +ZIGLOA : calculee restituee : "Indicateur interets de retard gains levee options (7,5 %)" ; +ZIGLOA22 : calculee restituee : "Indicateur interets de retard gains levee options (7,5 %) code 22" ; +ZIGLOANT : calculee restituee : "Indicateur ligne GLO anterieure a deduire" ; +ZIGLOCO : calculee restituee : "Indicateur correctif CSG TS deductible a reporter" ; +ZIGLOCOR : calculee : "Indicateur correctif CSG TS deductible a reporter" ; +ZIGLOCOR1 : calculee restituee : "Ligne CSG TS deductible a reporter n+1" ; +ZIGLOCOR2 : calculee restituee : "Ligne CSG TS deductible a reporter n+2" ; +ZIGLOCOR3 : calculee restituee : "Ligne CSG TS deductible a reporter n+3" ; +ZIGLOCOR4 : calculee restituee : "Ligne CSG TS deductible a reporter n+4" ; +ZIGLOCOR5 : calculee restituee : "Ligne CSG TS deductible a reporter n+5" ; +ZIGLOCOR6 : calculee restituee : "Ligne CSG TS deductible a reporter n+6" ; +ZIGLODD : calculee restituee : "Indicateur correctif CSG TS deductible diminution" ; +ZIGLORS : calculee restituee : "Indicateur correctif CSG TS deductible augmentation" ; +ZIGMONTCS : calculee restituee : "avis csg montant de la contribution CS" ; +ZIGMONTPS : calculee restituee : "avis csg montant de la contribution PS" ; +ZIGMONTRD : calculee restituee : "avis csg montant de la contribution RD" ; +ZIGMONTS : calculee restituee : "indicateur avis csg montant de la contribution salariale" ; +ZIGNONASSU : calculee restituee : "Indicateur avis revenus non assujettis 8RW 8RX" ; +ZIGNONR30 : calculee restituee : "Indicateur avis csg sans rappel R30" ; +ZIGPENACDIS : calculee restituee : "avis csg taux penalites nature 1 contribution sociale salariale" ; +ZIGPENACDIS4 : calculee restituee : "avis csg taux penalites nature 4 contribution sociale salariale" ; +ZIGPENAGLO1 : calculee restituee : "Indicateur taux penalites nature 1 gains levee options" ; +ZIGPENAGLO4 : calculee restituee : "Indicateur taux penalites nature 4 gains levee options" ; +ZIGPENARSE1 : calculee restituee : "Taux penalites nature 1 rev. source etrang. 8TQ" ; +ZIGPENARSE14 : calculee restituee : "Taux penalites nature 4 rev. source etrang. 8TQ" ; +ZIGPENARSE2 : calculee restituee : "Taux penalites nature 1 rev. source etrang. 8TV" ; +ZIGPENARSE24 : calculee restituee : "Taux penalites nature 4 rev. source etrang. 8TV" ; +ZIGPENARSE3 : calculee restituee : "Taux penalites nature 1 rev. source etrang. 8TW" ; +ZIGPENARSE34 : calculee restituee : "Taux penalites nature 4 rev. source etrang. 8TW" ; +ZIGPENARSE4 : calculee restituee : "Taux penalites nature 1 rev. source etrang. 8TX" ; +ZIGPENARSE44 : calculee restituee : "Taux penalites nature 4 rev. source etrang. 8TX" ; +ZIGPENARSE5 : calculee restituee : "Taux penalites nature 1 rev. source etrang. 8TR" ; +ZIGPENARSE54 : calculee restituee : "Taux penalites nature 4 rev. source etrang. 8TR" ; +ZIGPENARSE6 : calculee restituee : "Taux penalites nature 1 rev. source etrang. CASA" ; +ZIGPENARSE64 : calculee restituee : "Taux penalites nature 4 rev. source etrang. CASA" ; +ZIGPREREV : calculee restituee : "Indicateur avis csg code 8VX valorise" ; +ZIGPROVYD : calculee restituee : "Indicateur revenus de source etrangere provisoire (8YD)" ; +ZIGPROVYE : calculee restituee : "Indicateur revenus de source etrangere provisoire (8YE)" ; +ZIGPROVYF : calculee restituee : "Indicateur revenus de source etrangere provisoire (8YF)" ; +ZIGPROVYG : calculee restituee : "Indicateur revenus de source etrangere provisoire (8YG)" ; +ZIGPROVYH : calculee restituee : "Indicateur revenus de source etrangere provisoire (8YH)" ; +ZIGPSANT : calculee restituee : "Indicateur ligne PRS anterieure a deduire" ; +ZIGR1649 : calculee restituee : "Indicateur avis csg (lignes 7166)" ; +ZIGR30 : calculee restituee : "Indicateur avis csg rappel R30" ; +ZIGRDANT : calculee restituee : "Indicateur ligne RDS anterieure a deduire" ; +ZIGRE168 : calculee restituee : "Indicateur avis csg (lignes 7163)" ; +ZIGREGVANT : calculee restituee : "avis csg contribution anterieure regul assurance vie" ; +ZIGREVXA : calculee restituee : "Indicateur credit impot etranger (8XA)" ; +ZIGREVXB : calculee restituee : "Indicateur credit impot etranger (8XB)" ; +ZIGREVXC : calculee restituee : "Indicateur credit impot etranger (8XC)" ; +ZIGREVXD : calculee restituee : "Indicateur credit impot etranger (8XD)" ; +ZIGREVXE : calculee restituee : "Indicateur credit impot etranger (8XE)" ; +ZIGRFDEP : calculee restituee : "edition CSG CRDS PS sur rev fonciers apres depart a l etranger 8XK" ; +ZIGRFRET : calculee restituee : "edition CSG CRDS PS sur rev fonciers avant retour de l etranger 8YK" ; +ZIGRSE1 : calculee restituee : "Avis CSG revenus de source etrangere (8TQ)" ; +ZIGRSE1ANT : calculee restituee : "Avis csg rev. source etrang. 7,5 % anterieur" ; +ZIGRSE2 : calculee restituee : "Avis CSG revenus de source etrangere (8TV)" ; +ZIGRSE2ANT : calculee restituee : "Avis csg rev. source etrang. 6,6 % anterieur" ; +ZIGRSE3 : calculee restituee : "Avis CSG revenus de source etrangere (8TW)" ; +ZIGRSE3ANT : calculee restituee : "Avis csg rev. source etrang. 6,2 % anterieur" ; +ZIGRSE4 : calculee restituee : "Avis CSG revenus de source etrangere (8TX)" ; +ZIGRSE4ANT : calculee restituee : "Avis csg rev. source etrang. 3,8 % anterieur" ; +ZIGRSE5 : calculee restituee : "Avis CSG revenus de source etrangere (8TR)" ; +ZIGRSE5ANT : calculee restituee : "Avis csg rev. source etrang. 7,5 % anterieur" ; +ZIGRSE6 : calculee restituee : "Avis CSG revenus de source etrangere (CASA 8SC 8SA 8TV)" ; +ZIGRSE6ANT : calculee restituee : "Avis csg rev. source etrang. 7,5 % anterieur" ; +ZIGRSECO : calculee restituee : "Indicateur correctif CSG revenus etrangers deductibles a reporter" ; +ZIGRSECOR : calculee : "Indicateur correctif CSG revenus etrangers deductibles a reporter" ; +ZIGRSECOR1 : calculee restituee : "Ligne CSG revenus etrangers deductibles a reporter n+1" ; +ZIGRSECOR2 : calculee restituee : "Ligne CSG revenus etrangers deductibles a reporter n+2" ; +ZIGRSECOR3 : calculee restituee : "Ligne CSG revenus etrangers deductibles a reporter n+3" ; +ZIGRSECOR4 : calculee restituee : "Ligne CSG revenus etrangers deductibles a reporter n+4" ; +ZIGRSECOR5 : calculee restituee : "Ligne CSG revenus etrangers deductibles a reporter n+5" ; +ZIGRSECOR6 : calculee restituee : "Ligne CSG revenus etrangers deductibles a reporter n+6" ; +ZIGRSEDD : calculee restituee : "Indicateur correctif CSG revenus etrangers deductibles diminution" ; +ZIGRSERS : calculee restituee : "Indicateur correctif CSG revenus etrangers deductibles augmentation" ; +ZIGTAUX1 : calculee restituee : "avis csg TAUX CSG" ; +ZIGTAUX3 : calculee restituee : "avis csg TAUX CSG" ; +ZIGTAUX4 : calculee restituee : "avis csg TAUX CSG" ; +ZIGTAX1649 : calculee restituee : "Indicateur avis csg code 8VW valorise" ; +ZIGTITRE : calculee restituee : "avis csg titre Contrib. salariale" ; +ZIGTITRECRPS : calculee restituee : "avis csg titre Contrib. salariale" ; +ZIGTITRECRS : calculee restituee : "avis csg titre Contrib. salariale" ; +ZIGTITRERS : calculee restituee : "avis csg titre Contrib. salariale" ; +ZIGTITRES : calculee restituee : "avis csg titre Contrib. salariale" ; +ZIG_BASE : calculee restituee : "avis csg base imposable" ; +ZIG_BPCOS : calculee restituee : "avis csg: gains de cession" ; +ZIG_CONTRIBPROV_A : calculee : "avis csg: presence de contr soc provisoires" ; +ZIG_CRDETR : calculee restituee : "avis csg creedit dimpot revenus etrangers" ; +ZIG_CSGD99 : calculee restituee : "avis csg primitif CSG deductible a reporter 99" ; +ZIG_CSGDC : calculee restituee : "avis csg correctif CSG deductible a reporter" ; +ZIG_CSGDCOR : calculee : "avis csg correctif CSG deductible a reporter" ; +ZIG_CSGDDO : calculee restituee : "avis csg CSG deductible diminution" ; +ZIG_CSGDPRIM : calculee restituee : "avis csg primitif CSG deductible a reporter" ; +ZIG_CSGDRS : calculee restituee : "avis csg CSG deductible augmentation" ; +ZIG_CTRIANT : calculee restituee : "avis csg contribution anterieure" ; +ZIG_CTRIPROV : calculee restituee : "avis csg contribution provisoire a deduire" ; +ZIG_DEGINF61 : calculee restituee : "avis csg netap < 61 Euros apres degrevement" ; +ZIG_INF8 : calculee restituee : "avis csg netap < 8 euros apres degrevement" ; +ZIG_INT : calculee restituee : "avis csg interets de retard" ; +ZIG_INT22 : calculee restituee : "indicateur ligne INR CS de l'avis detaille de l'IR code 22" ; +ZIG_MONTANT : calculee restituee : "avis csg montant de la contribution" ; +ZIG_NETAP : calculee restituee : "avis csg net a payer" ; +ZIG_PEN17281 : calculee restituee : "avis csg taux penalites article 1728 nature 1 et tx dif 10%" ; +ZIG_PENAMONT : calculee restituee : "avis csg montant penalites" ; +ZIG_PENATAUX : calculee restituee : "avis csg taux penalites nature 1" ; +ZIG_PENATX4 : calculee restituee : "avis csg taux penalites nature 4" ; +ZIG_PRIM : calculee restituee : "avis csg" ; +ZIG_PROF : calculee restituee : "avis csg revenu prof. non salaries" ; +ZIG_RCM : calculee restituee : "avis csg RCM" ; +ZIG_REMPLACE : calculee restituee : "avis csg le present avis remplace le precedent" ; +ZIG_REVETR : calculee restituee : "avis csg rev etrengers" ; +ZIG_RF : calculee restituee : "avis csg Revenus Fonciers nets" ; +ZIG_RTF : calculee restituee : "avis csg rev taux forfaiaire" ; +ZIG_RVORIGND : calculee restituee : "avis csg revenus d origine indeterminee" ; +ZIG_RVTO : calculee restituee : "avis csg rente viagere titre onereux" ; +ZIG_TAUXCP : calculee restituee : "avis csg titre taux" ; +ZIG_TAUXCR : calculee restituee : "avis csg TAUX CSG CRDS" ; +ZIG_TAUXCRP : calculee restituee : "avis csg titre taux" ; +ZIG_TAUXR : calculee restituee : "avis csg TAUX CRDS" ; +ZIG_TAUXRP : calculee restituee : "avis csg titre taux" ; +ZIG_TITREC : calculee restituee : "avis csg titre CSG" ; +ZIG_TITRECP : calculee restituee : "avis csg titre CSG" ; +ZIG_TITRECR : calculee restituee : "avis csg titre CSG RDS" ; +ZIG_TITRECRP : calculee restituee : "avis csg titre CSG" ; +ZIG_TITREP : calculee restituee : "avis csg titre CSG" ; +ZIG_TITREPN : calculee restituee : "avis csg titre CSG" ; +ZIG_TITRER : calculee restituee : "avis csg titre CRDS" ; +ZIG_TITRERP : calculee restituee : "avis csg titre CSG" ; +ZIG_TOTDEG : calculee restituee : "avis csg montant total degreve" ; +ZIPQ11 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ12 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ15 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ1TOT : calculee : "somme des ZIPQi1" ; +ZIPQ21 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ22 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ25 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ2TOT : calculee : "somme des ZIPQi2" ; +ZIPQ31 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ32 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ35 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ41 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ42 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ45 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ5TOT : calculee : "somme des ZIPQi5" ; +ZIPQANT11 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQANT1TOT : calculee : "somme des ZIPQANTi1" ; +ZIPQANT21 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQANT31 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQANT41 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQANTRVG : calculee : "Droit sur les bases de quotient RVG " ; +ZIPQANTRWA : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWA" ; +ZIPQANTRWB : calculee : "Droit sur les bases de quotient RVWB" ; +ZIPQF11 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF12 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF15 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF1TOT : calculee : "somme des ZIPQ" ; +ZIPQF21 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF22 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF25 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF2TOT : calculee : "somme des ZIPQf" ; +ZIPQF31 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF32 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF35 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF41 : calculee : "Droit sur les pensions foot PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF42 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF45 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF5TOT : calculee : "somme des ZIPQ" ; +ZIPQFANT11 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footb PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQFANT1TOT : calculee : "somme des ZIPQ" ; +ZIPQFANT21 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions foot PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQFANT31 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions foot PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQFANT41 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions foot PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQFANTC1 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur pensions foot CONJOINT avant x par le quotient" ; +ZIPQFANTV1 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions foot VOUS avant x par le quotient" ; +ZIPQFC1 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CONJOINT avant x par le quotient" ; +ZIPQFC2 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CONJOINT avant x par le quotient" ; +ZIPQFC5 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CJT avant x par le quotient" ; +ZIPQFV1 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS avant x par le quotient" ; +ZIPQFV2 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS avant x par le quotient" ; +ZIPQFV5 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM11 : calculee : "droit sur les pensions Alim Conjoint avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM12 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM15 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM1TOT : calculee : "somme des ZIPQi1" ; +ZIPQPALIM21 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM22 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM25 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM2TOT : calculee : "somme des ZIPQi2" ; +ZIPQPALIM31 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM32 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM35 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM41 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM42 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM45 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM5TOT : calculee : "somme des ZIPQi5" ; +ZIPQPALIMANT11 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANT1TOT : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANT21 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANT31 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANT41 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANTC1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANTV1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMC1 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMC2 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMC5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMV1 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMV2 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMV5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR11 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR12 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR15 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR1TOT : calculee : "somme des ZIPQi1" ; +ZIPQPRR21 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR22 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR25 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR2TOT : calculee : "somme des ZIPQi2" ; +ZIPQPRR31 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR32 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR35 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR41 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR42 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR45 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR5TOT : calculee : "somme des ZIPQi5" ; +ZIPQPRRANT11 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANT1TOT : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANT21 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANT31 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANT41 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTC1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTV1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZ11 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZ1TOT : calculee : "somme des ZIPQZiant" ; +ZIPQPRRANTZ21 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZ31 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZ41 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZC1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZV1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRC1 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRC2 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRC5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRV1 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRV2 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRV5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ11 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ12 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ15 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ1TOT : calculee : "somme des ZIPQZi1" ; +ZIPQPRRZ21 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ22 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ25 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ2TOT : calculee : "somme des ZIPQZi1" ; +ZIPQPRRZ31 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ32 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ35 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ41 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ42 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ45 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ5TOT : calculee : "somme des ZIPQZi5 " ; +ZIPQPRRZC1 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZC2 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZC5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZV1 : calculee : "droit sur les pensions RAZ avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZV2 : calculee : "droit sur les pensions RAZ avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZV5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQRCM1TOT : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCM2TOT : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCM5TOT : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMANT1TOT : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMCH : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMCH1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMCH2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMCH5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMCHANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMDC : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMDC1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMDC2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMDC5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMDCANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMFU : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMFU1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMFU2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMFU5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMFUANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMGO : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMGO1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMGO2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMGO5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMGOANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTR : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTR1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTR2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTR5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTRANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTS : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTS1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTS2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTS5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTSANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRF11 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF12 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF15 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF1TOT : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF21 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF22 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF25 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF2TOT : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF5TOT : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRFANT11 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRFANT1TOT : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRFANT21 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRVG1 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RVG " ; +ZIPQRVG2 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RVG " ; +ZIPQRVG5 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RVG " ; +ZIPQRVO1 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO1TOT : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO2 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO2TOT : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO5 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO51 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO52 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO55 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO5ANT1 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO5TOT : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO61 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO62 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO65 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO6ANT1 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO71 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO72 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO75 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO7ANT1 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVOANT1 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVOANT1TOT : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRWA1 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWA" ; +ZIPQRWA2 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWA" ; +ZIPQRWA5 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWA" ; +ZIPQRWB1 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWB" ; +ZIPQRWB2 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWB" ; +ZIPQRWB5 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWA" ; +ZIPQTS11 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS12 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS15 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS1TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS21 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS22 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS25 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS2TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS31 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS32 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS35 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS41 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS42 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS45 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS5TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANT11 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANT1TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANT21 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANT31 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANT41 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSC1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSC2 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSC5 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP11 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP12 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP15 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP1TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP21 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP22 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP25 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP2TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP31 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP32 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP35 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP41 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP42 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP45 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP5TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANT11 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANT1TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANT21 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANT31 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANT41 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPC1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPC2 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPC5 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPV1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPV2 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPV5 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSV1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSV2 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSV5 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; diff --git a/sources2015m_4_6/tgvI.m b/sources2015m_4_6/tgvI.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..0d0f99c19aa0fd19a7be72ee5768ad0011cb5d0a --- /dev/null +++ b/sources2015m_4_6/tgvI.m @@ -0,0 +1,21282 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2016] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2016 +#au titre des revenus perçus en 2015. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +# Millesime 15 Application iliad +application bareme; +application batch; +application iliad; +application oceans; +application pro; +enchaineur BASE_STRATEMAJO application: iliad, oceans ; +enchaineur ENCH_ABAT20 application: iliad, oceans ; +enchaineur ENCH_TEST application: batch ; +enchaineur ENCH_TL application: iliad, oceans ; +enchaineur SAUVE_BASE_INR_NTL application: iliad, oceans ; +enchaineur SAUVE_BASE_INR_REF application: iliad, oceans ; +enchaineur SAUVE_BASE_INR_TL application: iliad, oceans ; +enchaineur SAUVE_BASE_TL application: iliad, oceans ; +enchaineur SAUVE_BASE_TL_INIT application: iliad, oceans ; +enchaineur SAUVE_BASE_TL_RECT application: iliad, oceans ; +enchaineur SV_BASE_INTER_NTL application: iliad, oceans ; +enchaineur SV_BASE_INTER_TL application: iliad, oceans ; +10MINS1 : calculee restituee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +10MINS2 : calculee restituee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +10MINS3 : calculee restituee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +10MINS4 : calculee restituee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +10MINSC : calculee restituee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +10MINSP : calculee restituee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +10MINSV : calculee restituee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +1RAN : calculee : "Revenus ouvrant droit a l'abattement unique nets de frais" ; +1RAO : calculee : "Revenus n'ouvrant pas droit a abattement unique code 2GO" ; +1RAR : calculee : "Revenus n'ouvrant pas droit a abattement unique" ; +1RAU : calculee : "Revenus n'ouvrant pas droit a abattement unique nets de frais" ; +1RCM_I : calculee : "RCM Q1 apres imputaion 2CA avant imputation 2AA" ; +1RIA : calculee : "Revenus ouvrant droit a abattement nets imposables" ; +1RNC : calculee : "Revenus ouvrant droit a abattement nets imposables" ; +2ABACH : calculee base : " Abattement RCM RCH quotient " ; +2ABAVC : calculee : "Abattement RCM sur ass-vie et capitalisation.Q2" ; +2CKIMP : calculee restituee : "RCM prel. faofaitaire : montant impute" ; +2CKREST : calculee restituee : "RCM prel. forfaitaire : montant restitution" ; +2FRAN : calculee : "Prorata des frais sur RCM ouvrant droit a abattement.Q2" ; +2FRAR : calculee : "Prorata des frais sur RCM n'ouvrant pas droit a abattement" ; +2FRAU : calculee : "Prorata des frais sur RCM n'ouvrant pas droit a abattement.Q2" ; +2PRB1 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +2PRB2 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +2PRB3 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +2PRB4 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +2PRBC : calculee : "Pensions brutes totales" ; +2PRBV : calculee : "Pensions brutes totales" ; +2RAN : calculee : "Revenus ouvrant droit a l'abattement general nets de frais.Q2" ; +2RAO : calculee : "Revenus n'ouvrant pas droit a abattement unique AGO" ; +2RAR : calculee : "Revenus n'ouvrant pas droit a abattement unique" ; +2RAU : calculee : "Revenus n'ouvrant pas droit a abattement unique nets de frais" ; +2RCAV : calculee : "Revenus ass-vie et capitalisation imposables.Q2" ; +2RCM : calculee restituee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables taxes au quotient 2" ; +2RCMCHNET : calculee base : "RCM RCH quotient net de frais 2CA" ; +2RCMDCNET : calculee base : "RCM RDC quotient net de frais 2CA" ; +2RCMFRCH : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RCH" ; +2RCMFRDC : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RDC" ; +2RCMFRFU : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RFU" ; +2RCMFRGO : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RGO" ; +2RCMFRTR : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RTR" ; +2RCMFRTS : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RTS" ; +2RCMFUNET : calculee base : "RCM RFU quotient net de frais 2CA" ; +2RCMGONET : calculee base : "RCM RGO quotient net de frais 2CA" ; +2RCMRABD : calculee : "montant de la refaction sur ADC" ; +2RCMRNABD : calculee : "revenus nets de la refaction sur ADC" ; +2RCMRNCH : calculee base : " RCM 2CH quotient net abattement" ; +2RCMRNTNC : calculee : "revenus nets de la refaction sur AFU" ; +2RCMRTNC : calculee : "montant de la refaction sur AFU" ; +2RCMTRNET : calculee base : "RCM RTR quotient net de frais 2CA" ; +2RCMTSNET : calculee base : "RCM RTS quotient net de frais 2CA" ; +2RCM_I : calculee : "RCM Q2 apres imputaion 2CA avant imputation 2AA" ; +2REGPRIVM : calculee : "montant majore de 2GO" ; +2REVF : calculee restituee : "Revenus fonciers exceptionnels imposables" ; +2RIA : calculee : "Revenus ouvrant droit a abattement nets imposables" ; +2RNC : calculee : "Revenus ouvrant droit a abattement nets imposables" ; +2RV1 : calculee : "Montant imposable des RV quotient 2 - de 50 ans" ; +2RV2 : calculee : "Montant imposable des RV quotient 2 - 50 a 59 ans" ; +2RV3 : calculee : "Montant imposable des RV quotient 2 - 60 a 69 ans" ; +2RV4 : calculee : "Montant imposable des RV quotient 2 + de 69 ans" ; +2TSN1 : calculee : " somme TS + allocation " ; +2TSN2 : calculee : " somme TS + allocation " ; +2TSN3 : calculee : " somme TS + allocation " ; +2TSN4 : calculee : " somme TS + allocation " ; +2TSNC : calculee : " somme TS + allocation " ; +2TSNV : calculee : " somme TS + allocation " ; +3PRB1 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +3PRB2 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +3PRB3 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +3PRB4 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +3PRBC : calculee : "Pensions brutes totales" ; +3PRBV : calculee : "Pensions brutes totales" ; +3RCM : calculee restituee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables taxes au quotient 3" ; +3RCM_I : calculee : "RCM Q3 apres imputaion 2CA avant imputation 2AA" ; +3REVF : calculee restituee : "Revenus fonciers exceptionnels imposables" ; +3TSN1 : calculee : " somme TS + allocation " ; +3TSN2 : calculee : " somme TS + allocation " ; +3TSN3 : calculee : " somme TS + allocation " ; +3TSN4 : calculee : " somme TS + allocation " ; +3TSNC : calculee : " somme TS + allocation " ; +3TSNV : calculee : " somme TS + allocation " ; +4BACREC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias CIC : "BA exceptionnels sous CGA - Quotient 4 - Declarant 2" ; +4BACREC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +4BACREP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias CJC : "BA exceptionnels sous CGA - Quotient 4 - PAC" ; +4BACREP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +4BACREV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias CHC : "BA exceptionnels sous CGA - Quotient 4 - Declarant 1" ; +4BACREV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +4BAHREC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias CII : "BA exceptionnels hors CGA - Quotient 4 - Declarant 2" ; +4BAHREC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +4BAHREP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias CJI : "BA exceptionnels hors CGA - Quotient 4 - PAC" ; +4BAHREP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +4BAHREV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias CHI : "BA exceptionnels hors CGA - Quotient 4 - Declarant 1" ; +4BAHREV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +4BAQC : calculee restituee : "ba hors quotient conj quotient 4" ; +4BAQLC : calculee restituee : "ba hors quotient quotient 4 affich." ; +4BAQLP : calculee restituee : "ba hors quotient quotient 4 affich." ; +4BAQLV : calculee restituee : "ba hors quotient quotient 4 affich." ; +4BAQP : calculee restituee : "ba hors quotient pac quotient 4" ; +4BAQTOT : calculee : "ba quotient total foyer quotient 1/4" ; +4BAQTOTNET : calculee : "ba quotient total net foyer quotient 1/4" ; +4BAQV : calculee restituee : "ba hors quotient vous quotient 4" ; +4DEFBACREC : calculee : "Part du deficit sur code revenu quotient 4" ; +4DEFBACREP : calculee : "Part du deficit sur code revenu quotient 4" ; +4DEFBACREV : calculee : "Part du deficit sur code revenu quotient 4" ; +4DEFBAHREC : calculee : "Part du deficit sur code revenu majore quotient 4 " ; +4DEFBAHREP : calculee : "Part du deficit sur code revenu majore quotient 4" ; +4DEFBAHREV : calculee : "Part du deficit sur code revenu majore quotient 4" ; +4PRB1 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +4PRB2 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +4PRB3 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +4PRB4 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +4PRBC : calculee : "Pensions brutes totales" ; +4PRBV : calculee : "Pensions brutes totales" ; +4RCM : calculee restituee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables taxes au quotient 4" ; +4RCM_I : calculee : "RCM Q4 apres imputaion 2CA avant imputation 2AA" ; +4TSN1 : calculee : " somme TS + allocation " ; +4TSN2 : calculee : " somme TS + allocation " ; +4TSN3 : calculee : " somme TS + allocation " ; +4TSN4 : calculee : " somme TS + allocation " ; +4TSNC : calculee : " somme TS + allocation " ; +4TSNV : calculee : " somme TS + allocation " ; +5RCM : calculee restituee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables taxes au quotient " ; +5RCM_I : calculee : "RCM Q apres imputaion 2CA avant imputation 2AA" ; +6RCM : calculee restituee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables taxes au quotient " ; +6RCM_I : calculee : "RCM Q apres imputaion 2CA avant imputation 2AA" ; +7RCM : calculee restituee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables taxes au quotient " ; +7RCM_I : calculee : "RCM Q apres imputaion 2CA avant imputation 2AA" ; +A10REEL : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A10RENT : calculee restituee : "Calcul de AUBAINE10 : Reduction Invt DOM ds cadre entreprise" ; +A10RFOR : calculee restituee : "Plaf-av-fisco, calcul AUBAINE10, reductions invt forestier retenues" ; +A10RFOR1731 : calculee restituee base : "A10RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A10RFORP2 : calculee restituee base : "A10RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A10RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A10RFOR_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +A10RFOR_P : calculee base : "art1731bis primitif" ; +A10RSOC : calculee restituee : "plaf av fiscaux : Investissements DOM logement social - reduction" ; +A10TOURSOC : calculee restituee : "A2 : Investissements locatif social - reduction" ; +A11REEL : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A11RENT : calculee restituee : "Calcul de AUBAINE11 : Reduction Invt DOM ds cadre entreprise" ; +A11RFOR : calculee restituee : "Plaf-av-fisco, calcul AUBAINE11, reductions invt forestier retenues" ; +A11RFOR1731 : calculee restituee base : "A11RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A11RFORP2 : calculee restituee base : "A11RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A11RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A11RFOR_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +A11RFOR_P : calculee base : "art1731bis primitif" ; +A11RSOC : calculee restituee : "plaf av fiscaux : Investissements DOM logement social - reduction" ; +A12REEL : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A12RENT : calculee restituee : "Calcul de AUBAINE12 : Reduction Invt DOM ds cadre entreprise" ; +A12RFOR : calculee restituee : "Plaf-av-fisco, calcul AUBAINE12, reductions invt forestier retenues" ; +A12RFOR1731 : calculee restituee base : "A12RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A12RFORP2 : calculee restituee base : "A12RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A12RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A12RFOR_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +A12RFOR_P : calculee base : "art1731bis primitif" ; +A12RRESTIMO : calculee restituee : "Plaf av fiscaux -Travaux de restauration immobiliere - reduction" ; +A12RRESTIMO1731 : calculee restituee base : "A12RRESTIMO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A12RRESTIMOP2 : calculee restituee base : "ARESTIMO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A12RRESTIMO_1 : calculee : "Plaf av fiscaux - Travaux de restauration immo - reduc" ; +A12RRESTIMO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +A12RRESTIMO_P : calculee base : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc -primitif" ; +A12RSOC : calculee restituee : "plaf av fiscaux : Investissements DOM logement social - reduction" ; +A13REELA : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A13REELB : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A13RENT : calculee restituee : "Calcul de AUBAINE13 : Reduction Invt DOM 2013 2014 ds cadre entreprise" ; +A13RFOR : calculee restituee : "Plaf-av-fisco, calcul AUBAINE13, reductions invt forestier retenues" ; +A13RFOR1731 : calculee restituee base : "A13RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A13RFORP2 : calculee restituee base : "A13RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A13RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A13RFOR_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +A13RFOR_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction-Avis Facture- 7LA" ; +A13RSOC : calculee restituee : "plaf av fiscaux : Invest DOM 2013 2014 logement social - reduction" ; +A13UXI : calculee restituee : "Plaf-av-fisco, calcul AUBAINE13, reductions invt forestier retenues" ; +A14UN : calculee restituee : "Plaf-av-fisco, calcul AUBAINE13, reductions invt forestier retenues" ; +A9RFOR : calculee restituee : "Plaf-av-fisco, reductions invt forestier retenues" ; +A9RFOR1731 : calculee restituee base : "A13RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A9RFORP2 : calculee restituee base : "A9RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A9RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A9RFOR_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +A9RFOR_P : calculee base : "art1731bis primitif" ; +AAIDC : calculee restituee : "Aide a domicile credit d'impot" ; +AAIDE : calculee restituee : "Aide a domicile" ; +AAIDE1731 : calculee restituee base : "AAIDE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AAIDEP2 : calculee restituee base : "AAIDE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AAIDE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AAIDE_P : calculee base : "Aide a domicile" ; +AB : calculee : "Total des abattements TSPR, CGA et AA" ; +AB10C : calculee restituee : "Abattement special de 10% Conjoint" ; +AB10P : calculee restituee : "Abattement special de 10% Personnes a charge" ; +AB10V : calculee restituee : "Abattement special de 10% Vous" ; +AB20_RAPPEL : saisie penalite alias V_A20_RAPPEL : "Champ indicateur perte abattement 20% dans une ligne rappel" ; +ABACH : calculee base : " Abattement RCM 2CH ordinaire " ; +ABADO : calculee restituee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO1 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO2 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO31 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO32 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO4 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO6 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADON1 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABADON2 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABADON31 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABADON32 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABADON4 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABADON6 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABAGU : calculee restituee : "Abattement en impot sur les revenus GUYANE" ; +ABAGU1 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU2 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU3 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU31 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU32 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU4 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU6 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABATOT1 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABATOT2 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABATOT31 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABATOT32 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABATOT4 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABATOT6 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABAT_ENF_MARIES : const=5732.00000 ; +ABAT_FENF_MARIES : const=4023.00000 ; +ABAT_UNVIEUX : const=1174.00000 ; +ABAVC : calculee : "Abattement RCM sur ass-vie et capitalisation" ; +ABDEPRET : calculee restituee : "Abattement detention titres (3VA, 3VB, 3VO, 3VP, 3VY)" ; +ABDETPLUS : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3VA : "Abatt. pour duree de detention dirigeant - Plus-value (1er plus-value)" ; +ABDOMDAJ : calculee : "Abattement frais pro proratise pour DAJ" ; +ABDOMDBJ : calculee : "Abattement frais pro proratise pour DBJ" ; +ABDOMEAJ : calculee : "Abattement frais pro proratise pour EAJ" ; +ABDOMEBJ : calculee : "Abattement frais pro proratise pour EBJ" ; +ABGL1C : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABGL1V : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABGL2C : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABGL2V : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABGL3C : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABGL3V : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABGLTC : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABGLTV : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABICPDECC : calculee restituee : "auto entrepreneurs BIC pro declare conjoint" ; +ABICPDECP : calculee restituee : "auto entrepreneurs BIC pro declare pac" ; +ABICPDECV : calculee restituee : "auto entrepreneurs BIC pro declare vous" ; +ABICPNET : calculee restituee : "auto entrepreneurs BIC pro net" ; +ABICPNETC : calculee restituee : "auto entrepreneurs BIC pro net conjoint" ; +ABICPNETP : calculee restituee : "auto entrepreneurs BIC pro net pro" ; +ABICPNETV : calculee restituee : "auto entrepreneurs BIC pro net vous" ; +ABIMPMV : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 3VR : "Moins-values non imputables (50 %) des impatries" type REEL ; +ABIMPPV : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3VQ : "Plus-values exonerees (50 %) des impatries" type REEL ; +ABMAR : calculee restituee : "Abattement enfants maries a charge" ; +ABNCPDEC : calculee restituee : "auto entrepreneurs BnC pro declare" ; +ABNCPDECC : calculee restituee : "rev non pro bnc conjoint" ; +ABNCPDECP : calculee restituee : "rev non pro bnc pac" ; +ABNCPDECV : calculee restituee : "rev non pro bnc vous" ; +ABNCPNET : calculee restituee : "auto entrepreneurs BnC pro net" ; +ABNCPNETC : calculee restituee : "rev non pro bnc pac" ; +ABNCPNETP : calculee restituee : "rev non pro bnc pac" ; +ABNCPNETV : calculee restituee : "rev non pro bnc pac" ; +ABPR1 : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%)" ; +ABPR2 : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%)" ; +ABPR3 : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%)" ; +ABPR4 : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%)" ; +ABPRC : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%)" ; +ABPRV : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%)" ; +ABPVNOSURSIS : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3WD : "Base aux prelevements sociaux en cas de paiement immediat" ; +ABRCM2 : calculee : "Abattement RCM assurance-vie utilise" ; +ABSPE : calculee restituee : "indicateur abattements speciaux personnes agees" ; +ABSPRNG : calculee restituee : "SIMULIR rng correspondant aux abattements speciaux" ; +ABSRE : calculee restituee : "Abattements speciaux, en restitution ( l4)" type REEL ; +ABSTELE : saisie revenu classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias 0RA : "Case a cocher : absence de television" type BOOLEEN ; +ABTAV : calculee : "Abattement sur les RCM d'assurance-vie" ; +ABTMA : calculee : "Abattement pour enfants maries a charge" ; +ABTPA : calculee : "Abattement personnes agees ou invalides" ; +ABTPATEF : calculee : "Abattement personnes agees ou invalides tx eff" ; +ABTPATEFRFR : calculee : "Abattement personnes agees ou invalides tx eff" ; +ABTS1AJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1AP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1BJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1BP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1CJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1CP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1DJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1DP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1EJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1EP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1FJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1FP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1TT : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1UT : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS3VJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS3VK : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSC : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRAJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRAP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRBJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRBP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRCJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRCP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRDJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRDP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSREJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSREP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRFJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRFP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSV : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABVIE : calculee restituee : "Abattement personnes agees invalides" ; +ACEL : calculee restituee : "Investissement Scellier engagement et fini en 2011- Retenu " ; +ACEL1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACEL2012 : calculee restituee : "Investissement Scellier engagement et fini en 2012- Retenu " ; +ACEL20121731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACEL2012P2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACEL2012_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACEL2012_P : calculee base : "Investissement Scellier engagement et fini en 2012- Retenu " ; +ACEL2012_R : calculee : "Scellier engagement et fini en 2012- Retenu pour report si 1731bis" ; +ACELCOM : calculee restituee : "Investissement Scellier COM 2011- Retenu " ; +ACELCOM1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELCOMP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELCOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELCOM_P : calculee base : "Investissement Scellier COM 2011- Retenu " ; +ACELCOM_R : calculee : " Scellier report -pour calculer RIVCELCOM si 1731bis" ; +ACELFABC : calculee restituee : "Investissement Scellier 2013 engagement 2012" ; +ACELFABC1731 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELFABCP2 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELFABC_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELFABC_P : calculee base : "Investissement Scellier 2013 engagement 2012" ; +ACELFABC_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RRCEL2013A si 1731bis" ; +ACELFD : calculee restituee : "Investissement Scellier 2013 engagement 2012 Polynesie - Retenu " ; +ACELFD1731 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELFDP2 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELFD_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELFD_P : calculee base : "Investissement Scellier 2013 engagement 2012 Polynesie - Retenu " ; +ACELFD_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RRCEL2013A si 1731bis" ; +ACELHJK : calculee restituee : "Investissement Scellier - Retenu " ; +ACELHJK1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HJ 7HK a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELHJKP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HJ 7HK a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELHJK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELHJK_P : calculee base : "Investissement Scellier - Retenu " ; +ACELHJK_R : calculee : " Scellier report -pour calculer RIVCELJK1 si 1731bis" ; +ACELHL : calculee restituee : "Scellier metropole -DOM hors plafond- Avis Facture - Retenu 7HL" ; +ACELHL1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HL a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELHLP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HL a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELHL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELHL_P : calculee base : "Scellier metropole -DOM hors plafond- Avis Facture - Retenu 7HL" ; +ACELHL_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RIVCELHLM1 si 1731bis" ; +ACELHM : calculee restituee : "Invest. Scellier DOM dans plafond- Avis Facture - Retenu 7HM" ; +ACELHM1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HM a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELHMP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HM a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELHM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELHM_P : calculee base : "Invest. Scellier DOM dans plafond- Avis Facture - Retenu 7HM" ; +ACELHM_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RIVCELHLM1 si 1731bis" ; +ACELHNO : calculee restituee : "Investissement Scellier - Retenu " ; +ACELHNO1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HNO a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELHNOP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HNO a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELHNO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELHNO_P : calculee base : "Investissement Scellier - Retenu " ; +ACELHNO_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RIVCELHNO1 si 1731bis" ; +ACELJBGL : calculee restituee : "Investissement Scellier engagement avant 2012- Retenu " ; +ACELJBGL1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELJBGLP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELJBGL_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELJBGL_P : calculee base : "Investissement Scellier engagement avant 2012- Retenu " ; +ACELJBGL_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RIVCELJBGL1 si 1731bis" ; +ACELJOQR : calculee restituee : "Investissement Scellier COM 2012- Retenu " ; +ACELJOQR1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELJOQRP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELJOQR_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELJOQR_P : calculee base : "Investissement Scellier COM 2012- Retenu " ; +ACELJOQR_R : calculee : " Scellier report -pour calculer RIVCELJOQR si 1731bis" ; +ACELJP : calculee restituee : "Investissement Scellier engagement avant 2012 Polynesie - Retenu " ; +ACELJP1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7JP a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELJPP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7JP a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELJP_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELJP_P : calculee base : "Investissement Scellier engagement avant 2012 Polynesie - Retenu " ; +ACELJP_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RIVCELJP1 si 1731bis" ; +ACELNBGL : calculee restituee : "Investissement Scellier engagement avant 2011- Retenu " ; +ACELNBGL1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELNBGLP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELNBGL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELNBGL_P : calculee base : "Investissement Scellier engagement avant 2011- Retenu " ; +ACELNBGL_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RIVCELNBGL1 si 1731bis" ; +ACELNQ : calculee restituee : "Investissement Scellier engagement avant 2011 Polynesie - Retenu " ; +ACELNQ1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7NQ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELNQP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7NQ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELNQ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELNQ_P : calculee base : "Investissement Scellier engagement avant 2011 Polynesie - Retenu " ; +ACELNQ_R : calculee : "Scellier - pour calculer report avec ou sans 1731 bis " ; +ACELP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGJ : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GJ" ; +ACELREPGJ1731 : calculee restituee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGJP2 : calculee restituee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGJ_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGJ_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GJ" ; +ACELREPGK : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GK" ; +ACELREPGK1731 : calculee restituee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGKP2 : calculee restituee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGK_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGK_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GK" ; +ACELREPGL : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GL" ; +ACELREPGL1731 : calculee restituee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGLP2 : calculee restituee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGL_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGL_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GL" ; +ACELREPGP : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GP" ; +ACELREPGP1731 : calculee restituee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGPP2 : calculee restituee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGP_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGP_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GP" ; +ACELREPGS : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GS" ; +ACELREPGS1731 : calculee restituee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGSP2 : calculee restituee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGS_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGS_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GS" ; +ACELREPGT : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GT" ; +ACELREPGT1731 : calculee restituee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGTP2 : calculee restituee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGT_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGT_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GT" ; +ACELREPGU : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GU" ; +ACELREPGU1731 : calculee restituee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGUP2 : calculee restituee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGU_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGU_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GU" ; +ACELREPGV : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GV" ; +ACELREPGV1731 : calculee restituee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGVP2 : calculee restituee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGV_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGV_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GV" ; +ACELREPGW : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GW" ; +ACELREPGW1731 : calculee restituee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGWP2 : calculee restituee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGW_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGW_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GW" ; +ACELREPGX : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GX" ; +ACELREPGX1731 : calculee restituee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGXP2 : calculee restituee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGX_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGX_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GX" ; +ACELREPHA : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HA" ; +ACELREPHA1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHAP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHA_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHA_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HA" ; +ACELREPHB : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HB" ; +ACELREPHB1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHBP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHB_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHB_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HB" ; +ACELREPHD : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HD" ; +ACELREPHD1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHDP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHD_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHD_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HD" ; +ACELREPHE : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HE" ; +ACELREPHE1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHEP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHE_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHE_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HE" ; +ACELREPHF : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HF" ; +ACELREPHF1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHFP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHF_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHF_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HF" ; +ACELREPHG : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HG" ; +ACELREPHG1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHGP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHG_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHG_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HG" ; +ACELREPHH : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HH" ; +ACELREPHH1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHHP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHH_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHH_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HH" ; +ACELREPHR : calculee restituee : "Scellier metropole - DOM hors plafond report 2009 - Retenu 7HR" ; +ACELREPHR1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HR a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHRP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HR a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHR_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHR_P : calculee base : "Scellier metropole - DOM hors plafond report 2009 - Retenu 7HR" ; +ACELREPHS : calculee restituee : "Investissement Scellier DOM ds plafond report 2009 - Retenu 7HS" ; +ACELREPHS1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHSP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7HS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHS_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHS_P : calculee base : "Investissement Scellier DOM ds plafond report 2009 - Retenu 7HS" ; +ACELREPHT : calculee restituee : "Scellier metropole DOM : Report - Retenu 7HT" ; +ACELREPHT1731 : calculee restituee base : "Scellier report - Retenu 7HT a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHTP2 : calculee restituee base : "Scellier report - Retenu 7HT a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHT_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHT_P : calculee base : "Scellier metropole DOM : Report - Retenu 7HT" ; +ACELREPHU : calculee restituee : "Scellier DOM COM hors plafond 5/2009 31/12/2009- Retenu 7HU" ; +ACELREPHU1731 : calculee restituee base : "Scellier report - Retenu 7HU a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHUP2 : calculee restituee base : "Scellier report - Retenu 7HU a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHU_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHU_P : calculee base : "Scellier DOM COM hors plafond 5/2009 31/12/2009- Retenu 7HU" ; +ACELREPHV : calculee restituee : "Investissement Scellier metropole 2010 : Report- Retenu 7HV" ; +ACELREPHV1731 : calculee restituee base : "Scellier report - Retenu 7HV a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHVP2 : calculee restituee base : "Scellier report - Retenu 7HV a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHV_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHV_P : calculee base : "Investissement Scellier metropole 2010 : Report- Retenu 7HV" ; +ACELREPHW : calculee restituee : "Investissement Scellier DOM COM 2010 : Report- Retenu 7HW" ; +ACELREPHW1731 : calculee restituee base : "Scellier report - Retenu 7HW a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHWP2 : calculee restituee base : "Scellier report - Retenu 7HW a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHW_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHW_P : calculee base : "Investissement Scellier DOM COM 2010 : Report- Retenu 7HW" ; +ACELREPHX : calculee restituee : "Scellier metropole pa 2009 fini 2010 : Report - Retenu 7HX" ; +ACELREPHX1731 : calculee restituee base : "Scellier report - Retenu 7HX a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHXP2 : calculee restituee base : "Scellier report - Retenu 7HX a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHX_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHX_P : calculee base : "Scellier metropole pa 2009 fini 2010 : Report - Retenu 7HX" ; +ACELREPHZ : calculee restituee : "Scellier DOM COM pa 2009 fini 2010 : Report - Retenu 7HZ" ; +ACELREPHZ1731 : calculee restituee base : "Scellier report - Retenu 7HZ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHZP2 : calculee restituee base : "Scellier report - Retenu 7HZ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHZ_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHZ_P : calculee base : "Scellier DOM COM pa 2009 fini 2010 : Report - Retenu 7HZ" ; +ACELREPYA : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YA" ; +ACELREPYA1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYAP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYA_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYA_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YA" ; +ACELREPYB : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YB" ; +ACELREPYB1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYBP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYB_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYB_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YB" ; +ACELREPYC : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YC" ; +ACELREPYC1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YC a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYCP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YC a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYC_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYC_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YC" ; +ACELREPYD : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YD" ; +ACELREPYD1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYDP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYD_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYD_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YD" ; +ACELREPYE : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YE" ; +ACELREPYE1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYEP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYE_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYE_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YE" ; +ACELREPYF : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YF" ; +ACELREPYF1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYFP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYF_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYF_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YF" ; +ACELREPYG : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YG" ; +ACELREPYG1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYGP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYG_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYG_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YG" ; +ACELREPYH : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YH" ; +ACELREPYH1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYHP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYH_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYH_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YH" ; +ACELREPYI : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YI" ; +ACELREPYI1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YI a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYIP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YI a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYI_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYI_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YI" ; +ACELREPYJ : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YJ" ; +ACELREPYJ1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YJ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYJP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YJ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYJ_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYJ_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YJ" ; +ACELREPYK : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YK" ; +ACELREPYK1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YK a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYKP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YK a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYK_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYK_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YK" ; +ACELREPYL : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YL" ; +ACELREPYL1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YL a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYLP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YL a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYL_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYL_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YL" ; +ACELREPYM : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YM" ; +ACELREPYM1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YM a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYMP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YM a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYM_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYM_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YM" ; +ACELREPYN : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YN" ; +ACELREPYN1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YN a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYNP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YN a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYN_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYN_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YN" ; +ACELREPYO : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YO" ; +ACELREPYO1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YO a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYOP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YO a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYO_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYO_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YO" ; +ACELREPYP : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YP" ; +ACELREPYP1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YP a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYPP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YP a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYP_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYP_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YP" ; +ACELREPYQ : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YQ" ; +ACELREPYQ1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YQ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYQP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YQ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYQ_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYQ_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YQ" ; +ACELREPYR : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YR" ; +ACELREPYR1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YR a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYRP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YR a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYR_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYR_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YR" ; +ACELREPYS : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YS" ; +ACELREPYS1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYSP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Retenu 7YS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYS_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYS_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YS" ; +ACELRREDLA : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLA1731 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLAP2 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLA_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLA_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLB : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu 7LB" ; +ACELRREDLB1731 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLBP2 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLB_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLB_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu 7LB" ; +ACELRREDLC : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu 7LC" ; +ACELRREDLC1731 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LC a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLCP2 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LC a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLC_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLC_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu 7LC" ; +ACELRREDLD : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2010 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLD1731 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLDP2 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLD_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLD_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2010 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLE : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu 7LE" ; +ACELRREDLE1731 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLEP2 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLE_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLE_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu 7LE" ; +ACELRREDLF : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2011 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLF1731 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLFP2 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLF_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLF_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2011 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLG : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLG1731 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLGP2 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLG_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLG_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLH : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2010 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLH1731 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLHP2 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLH_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLH_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2010 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLI : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2011 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLI1731 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LI a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLIP2 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LI a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLI_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLI_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2011 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLJ : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2012 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLJ1731 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LJ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLJP2 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LJ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLJ_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLJ_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLM : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLM1731 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LM a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLMP2 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LM a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLM_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLM_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLN : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLN1731 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LN a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLNP2 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LN a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLN_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLN_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLS : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLS1731 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLSP2 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLS_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLS_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLT : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLT1731 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LT a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLTP2 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LT a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLT_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLT_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLX : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLX1731 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LX a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLXP2 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LX a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLX_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLX_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLZ : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLZ1731 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LZ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLZP2 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7LZ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLZ_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLZ_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDMG : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDMG1731 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7MG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDMGP2 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7MG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDMG_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDMG_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDMH : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDMH1731 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7MH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDMHP2 : calculee restituee base : " Scellier - Retenu 7MH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDMH_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDMH_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACEL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACEL_P : calculee base : "Investissement Scellier engagement et fini en 2011- Retenu " ; +ACEL_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RIVCEL1 si 1731bis" ; +ACINE : calculee restituee : "Cinema audiovisuel" ; +ACINE1731 : calculee restituee base : "ACINE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACINEP2 : calculee restituee base : "ACINE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACINE_1 : calculee : " pour alleger programmation - Cinema audiovisuel" ; +ACINE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACINE_P : calculee base : "Cinema audiovisuel" ; +ACODELAISINR : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias 9YI : "Acomptes verses pour calcul base interet de retard IR" ; +ACODID : calculee restituee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7ID" ; +ACODID1731 : calculee restituee base : "Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODIDP2 : calculee restituee base : " Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODID_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ACODID_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODID_P : calculee base : "pour art 1731 bis" ; +ACODIE : calculee restituee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IE" ; +ACODIE1731 : calculee restituee base : "Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODIEP2 : calculee restituee base : " Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODIE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ACODIE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODIE_P : calculee base : "pour art 1731 bis" ; +ACODIF : calculee restituee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IF" ; +ACODIF1731 : calculee restituee base : "Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODIFP2 : calculee restituee base : " Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODIF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ACODIF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODIF_P : calculee base : "pour art 1731 bis" ; +ACODIG : calculee restituee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IG" ; +ACODIG1731 : calculee restituee base : "Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODIGP2 : calculee restituee base : " Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODIG_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ACODIG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODIG_P : calculee base : "pour art 1731 bis" ; +ACODIJ : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IJ" ; +ACODIL : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IL" ; +ACODIM : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IM" ; +ACODIN : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IN" ; +ACODIV : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IV" ; +ACODIW : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IW" ; +ACODJT : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7JT" ; +ACODJTJU : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 - retenu" ; +ACODJTJU1731 : calculee restituee base : "ACODJTJU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODJTJUP2 : calculee restituee base : "ACODJTJU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODJTJU_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. locations meublees non pro 2013 - retenu" ; +ACODJTJU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODJTJU_P : calculee base : "Invest. locations meublees non pro 2013 - retenu" ; +ACODJU : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7JU" ; +ACODOU : calculee restituee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7OU" ; +ACODOU1731 : calculee restituee base : "ACODOU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODOUP2 : calculee restituee base : "ACODOU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODOU_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. locations meublees non pro 2013 - retenu" ; +ACODOU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODOU_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +ACODOV : calculee restituee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7OV" ; +ACODOV1731 : calculee restituee base : "ACODOV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODOVP2 : calculee restituee base : "ACODOV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODOV_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. locations meublees non pro 2015 - retenu" ; +ACODOV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODOV_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OV) - retenu" ; +ACOLENT : calculee restituee : "Investissements outre mer entreprise - report 2009 - declare" ; +ACOLENT1731 : calculee restituee base : "ACOLENT retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACOLENTP2 : calculee restituee base : "ACOLENT retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACOLENT_1 : calculee : "pour simplifier prog - Inv. outre mer ent - report 2009 - declare" ; +ACOLENT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACOLENT_P : calculee base : "Investissements outre mer entreprise - report 2009 - declare" ; +ACOMP : calculee restituee : "Frais de comptabilite" ; +ACOMP1731 : calculee restituee base : "ACOMP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACOMPP2 : calculee restituee base : "ACOMP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACOMP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACOMP_P : calculee base : "Frais de comptabilite" ; +ACOTFOR : calculee restituee : "Cotisations assurance pour la foret - retenu" ; +ACOTFOR1731 : calculee restituee base : "ACOTFOR retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACOTFORP2 : calculee restituee base : "ACOTFOR retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACOTFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACOTFOR_P : calculee base : "Cotisations assurance pour la foret - retenu" ; +ACOTFOR_R : calculee : "pour calculer les reports avec ou sans 1731bis Cotis ass foret- retenu" ; +ACP3 : calculee : "Avantage complementaire sur pensions alimentaires KIR" ; +ADEVDUR : calculee restituee : "Depenses developpement durable " ; +ADIFAGRI : calculee restituee : "Interet differe paiement agriculteurs" ; +ADIFAGRI1731 : calculee restituee base : "ADIFAGRI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADIFAGRIP2 : calculee restituee base : "ADIFAGRI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADIFAGRI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADIFAGRI_P : calculee base : "Interet differe paiement agriculteurs" ; +ADO1 : calculee : "Abattement DOM" ; +ADO2 : calculee : "Abattement DOM" ; +ADO31 : calculee : "Abattement DOM" ; +ADO32 : calculee : "Abattement DOM" ; +ADO4 : calculee : "Abattement DOM" ; +ADO6 : calculee : "Abattement DOM 8VV art. 168" ; +ADOM : calculee restituee : "Investissement DOM-TOM" ; +ADOMSOC1 : calculee restituee : "Investissements outre mer logement social - report 2009 - declare" ; +ADOMSOC11731 : calculee restituee base : "ADOMSOC1 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADOMSOC1P2 : calculee restituee base : "ADOMSOC1 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADOMSOC1_1 : calculee : "pour simplifier progInv. outre mer logt social - report 2009 - declare" ; +ADOMSOC1_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADOMSOC1_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - report 2009 - declare" ; +ADONS : calculee restituee : "Dons aux oeuvres" ; +ADONS1731 : calculee restituee base : "ADONS retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADONSP2 : calculee restituee base : "ADONS retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADONS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADONS_P : calculee base : "Dons aux oeuvres" ; +ADUFLOEKL : calculee restituee : "Investissement Duflot realise et acheve en 2014 - Retenu " ; +ADUFLOEKL1731 : calculee restituee base : "ADUFLOEKL retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFLOEKLP2 : calculee restituee base : "ADUFLOEKL retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFLOEKL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ADUFLOEKL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADUFLOEKL_P : calculee base : "Investissement Duflot -Primitif pour 1731bis" ; +ADUFLOGIH : calculee restituee : "Investissement Duflot realise et acheve en 2013 - Retenu " ; +ADUFLOGIH1731 : calculee restituee base : "ADUFLOGIH retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFLOGIHP2 : calculee restituee base : "ADUFLOGIH retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFLOGIH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ADUFLOGIH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADUFLOGIH_P : calculee base : "Investissement Duflot realise et acheve en 2013 - Retenu " ; +ADUFREPFI : calculee restituee : "Investissement Duflot realise et acheve en 2013- report - Retenu " ; +ADUFREPFI1731 : calculee restituee base : "ADUFREPFI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFREPFIP2 : calculee restituee base : "ADUFREPFI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFREPFI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ADUFREPFI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADUFREPFI_P : calculee base : "Report Investissement Duflot -Primitif pour 1731bis" ; +ADUFREPFK : calculee restituee : "Investissement Duflot realise et acheve en 2014- report - Retenu " ; +ADUFREPFK1731 : calculee restituee base : "ADUFREPFK retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFREPFKP2 : calculee restituee base : "ADUFREPFK retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFREPFK_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ADUFREPFK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADUFREPFK_P : calculee base : "Report Investissement Duflot 7FK -Primitif pour 1731bis" ; +AFIPC : calculee restituee : "Cotisations FIP Corse retenus" ; +AFIPC1731 : calculee restituee base : "AFIPC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFIPCP2 : calculee restituee base : "AFIPC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFIPC_1 : calculee : "pour simplifier prog pr 1731bis -AFIPC - retenu" ; +AFIPC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AFIPC_P : calculee base : "Cotisations FIP Corse retenus" ; +AFIPDOM : calculee restituee : "Cotisations FIP DOM COM retenus" ; +AFIPDOM1731 : calculee restituee base : "AFIPDOM retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFIPDOMP2 : calculee restituee base : "AFIPDOM retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFIPDOM_1 : calculee : "pour simplifier prog pr 1731bis -AFIPDOM - retenu" ; +AFIPDOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AFIPDOM_P : calculee base : "Cotisations FIP DOM COM retenus" ; +AFOREST : calculee restituee : "base reduction d impot investissment forestier retenue" ; +AFOREST1731 : calculee restituee base : "AFOREST retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFORESTP2 : calculee restituee base : "AFOREST retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFOREST_1 : calculee : "pour simplifier prog - base reduction investissment forestier retenue" ; +AFOREST_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AFOREST_P : calculee base : "base reduction d impot investissment forestier retenue" ; +AFORET : calculee restituee : "Cotisations versees pour defense des forets" ; +AFORET1731 : calculee restituee base : "AFORET retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFORETP2 : calculee restituee base : "AFORET retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFORET_1 : calculee : "pour simplifier prog pr 1731bis -AFORET - retenu" ; +AFORET_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AFORET_P : calculee base : "Cotisations versees pour defense des forets" ; +AGABAT : calculee restituee : "Agregat abatament speciaux" ; +AGARD : calculee restituee : "Base reduction frais de garde" ; +AGC : calculee : "Age du conjoint" ; +AGPENA : calculee restituee : "Agregat penalites" ; +AGRBAR : calculee restituee : "Agregat variable Revenus BA sans forfait" ; +AGRBG : calculee restituee : "SIMULIR rbg correspondant aux deficits BA" ; +AGRCVM : calculee restituee : "Agregat variable Plus values cessions valeurs mobilieres" ; +AGRECI : calculee restituee : "Agregat credits impot sans PPE" ; +AGRECITOT : calculee restituee : "Agregat credits impot avec PPE" ; +AGREDTARDIF : calculee restituee : "Agregat depot tardif" ; +AGREI : calculee restituee : "Agregat reprise impot" ; +AGREPAPER : calculee restituee : "Agregat pensions alimentaires percues" ; +AGREPARET : calculee restituee : "Agregat pensions alimentaires versees retenues" ; +AGREPPE : calculee restituee : "Agregat PPE" ; +AGREVTP : calculee restituee : "Agregat rev. tx prop" ; +AGRI : calculee restituee : "pour Colbert : somme des BAPERP" ; +AGRIC : calculee restituee : "Abattements jeunes agriculteurs - Conjoint" ; +AGRIMP : calculee restituee : "Conges agriculteur : montant impute" ; +AGRIP : calculee restituee : "Abattements jeunes agriculteurs - PAC" ; +AGRIV : calculee restituee : "Abattements jeunes agriculteurs - Vous" ; +AGRRCM : calculee restituee : "Agregat variable RCM ordi et quotient" ; +AGRREST : calculee restituee : "Conges agriculteur : montant restitution" ; +AGRRF : calculee restituee : "Agregat variable Revenus fonciers" ; +AGV : calculee : "Age du declarant" ; +AG_LIMFG : const=7.00000 ; +AHEBE : calculee restituee : "Base retenue depense d'hebergement" ; +AHEBE1731 : calculee restituee base : "AHEBE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AHEBEP2 : calculee restituee base : "AHEBE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AHEBE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AHEBE_P : calculee base : "Base retenue depense d'hebergement" ; +AIDIMP : calculee restituee : "Aide aux personnes : montant impute" ; +AIDREST : calculee restituee : "Aide aux personnes : montant restitution" ; +AILMIA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IA) - retenu" ; +AILMIA1731 : calculee restituee base : "AILMIA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIAP2 : calculee restituee base : "AILMIA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIA_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IA) - retenu" ; +AILMIA_R : calculee : "a supprimer" ; +AILMIB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IB) - retenu" ; +AILMIB1731 : calculee restituee base : "AILMIB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIBP2 : calculee restituee base : "AILMIB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIB_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IB) - retenu" ; +AILMIB_R : calculee : "a supprimer" ; +AILMIC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMIC1731 : calculee restituee base : "AILMIC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMICP2 : calculee restituee base : "AILMIC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIC_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMIC_R : calculee : "a supprimer" ; +AILMIH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - retenu" ; +AILMIH1731 : calculee restituee base : "AILMIH retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIHP2 : calculee restituee base : "AILMIH retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIH_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - retenu" ; +AILMIH_R : calculee : "a supprimer" ; +AILMIX : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IX) - retenu" ; +AILMIX1731 : calculee restituee base : "AILMIX retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIXP2 : calculee restituee base : "AILMIX retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIX_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IX) - retenu" ; +AILMIX_R : calculee : "a supprimer" ; +AILMIY : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IY) - retenu" ; +AILMIY1731 : calculee restituee base : "AILMIY retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIYP2 : calculee restituee base : "AILMIY retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIY_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IY) - retenu" ; +AILMIZ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IZ) - retenu" ; +AILMIZ1731 : calculee restituee base : "AILMIZ retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIZP2 : calculee restituee base : "AILMIZ retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIZ_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IZ) - retenu" ; +AILMIZ_R : calculee : "a supprimer" ; +AILMJC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JC) - retenu" ; +AILMJC1731 : calculee restituee base : "AILMJC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJCP2 : calculee restituee base : "AILMJC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJC_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JC) - retenu" ; +AILMJI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JI) - retenu" ; +AILMJI1731 : calculee restituee base : "AILMJI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJIP2 : calculee restituee base : "AILMJI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJI_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JI) - retenu" ; +AILMJS : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JS) - retenu" ; +AILMJS1731 : calculee restituee base : "AILMJS retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJSP2 : calculee restituee base : "AILMJS retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJS_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JS) - retenu" ; +AILMJV : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JV) - retenu" ; +AILMJV1731 : calculee restituee base : "AILMJV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJVP2 : calculee restituee base : "AILMJV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJV_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JV) - retenu" ; +AILMJW : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JW) - retenu" ; +AILMJW1731 : calculee restituee base : "AILMJW retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJWP2 : calculee restituee base : "AILMJW retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJW_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JW) - retenu" ; +AILMJX : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JX) - retenu" ; +AILMJX1731 : calculee restituee base : "AILMJX retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJXP2 : calculee restituee base : "AILMJX retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJX_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JX) - retenu" ; +AILMJY : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JY) - retenu" ; +AILMJY1731 : calculee restituee base : "AILMJY retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJYP2 : calculee restituee base : "AILMJY retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJY_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JY) - retenu" ; +AILMOA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OA) - retenu" ; +AILMOA1731 : calculee restituee base : "AILMOA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOAP2 : calculee restituee base : "AILMOA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOA_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMOB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OB) - retenu" ; +AILMOB1731 : calculee restituee base : "AILMOB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOBP2 : calculee restituee base : "AILMOB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOB_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMOC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OC) - retenu" ; +AILMOC1731 : calculee restituee base : "AILMOC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOCP2 : calculee restituee base : "AILMOC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOC_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMOD : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OD) - retenu" ; +AILMOD1731 : calculee restituee base : "AILMOD retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMODP2 : calculee restituee base : "AILMOD retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOD_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMOE : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OE) - retenu" ; +AILMOE1731 : calculee restituee base : "AILMOE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOEP2 : calculee restituee base : "AILMOE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOE_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMOF : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OF) - retenu" ; +AILMOF1731 : calculee restituee base : "AILMOF retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOFP2 : calculee restituee base : "AILMOF retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOF_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OF) - retenu" ; +AILMOG : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OG) - retenu" ; +AILMOG1731 : calculee restituee base : "AILMOG retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOGP2 : calculee restituee base : "AILMOG retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOG_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OG) - retenu" ; +AILMOH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OH) - retenu" ; +AILMOH1731 : calculee restituee base : "AILMOG retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOHP2 : calculee restituee base : "AILMOH retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOH_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OH) - retenu" ; +AILMOI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OI) - retenu" ; +AILMOI1731 : calculee restituee base : "AILMOI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOIP2 : calculee restituee base : "AILMOI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOI_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OI) - retenu" ; +AILMOJ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OJ) - retenu" ; +AILMOJ1731 : calculee restituee base : "AILMOJ retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOJP2 : calculee restituee base : "AILMOJ retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOJ_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OJ) - retenu" ; +AILMOV : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OV) - retenu" ; +AILMPA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PA) - retenu" ; +AILMPA1731 : calculee restituee base : "AILMPA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPAP2 : calculee restituee base : "AILMPA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPA_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - retenu " ; +AILMPB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PB) - retenu" ; +AILMPB1731 : calculee restituee base : "AILMPB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPBP2 : calculee restituee base : "AILMPB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPB_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - retenu" ; +AILMPC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PC) - retenu" ; +AILMPC1731 : calculee restituee base : "AILMPC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPCP2 : calculee restituee base : "AILMPC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPC_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - retenu" ; +AILMPD : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PD) - retenu" ; +AILMPD1731 : calculee restituee base : "AILMPD retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPDP2 : calculee restituee base : "AILMPD retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPD_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - retenu" ; +AILMPE : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PE) - retenu" ; +AILMPE1731 : calculee restituee base : "AILMPE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPEP2 : calculee restituee base : "AILMPE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPE_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMPF : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PF) - retenu" ; +AILMPF1731 : calculee restituee base : "AILMPF retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPFP2 : calculee restituee base : "AILMPF retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPF_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PF) - retenu " ; +AILMPG : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PG) - retenu" ; +AILMPG1731 : calculee restituee base : "AILMPG retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPGP2 : calculee restituee base : "AILMPG retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPG_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PG) - retenu " ; +AILMPH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PH) - retenu" ; +AILMPH1731 : calculee restituee base : "AILMPH retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPHP2 : calculee restituee base : "AILMPH retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPH_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PH) - retenu " ; +AILMPI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PI) - retenu" ; +AILMPI1731 : calculee restituee base : "AILMPI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPIP2 : calculee restituee base : "AILMPI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPI_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PI) - retenu " ; +AILMPJ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7Pj) - retenu" ; +AILMPJ1731 : calculee restituee base : "AILMPJ retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPJP2 : calculee restituee base : "AILMPJ retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPJ_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PJ) - retenu " ; +AINVRED : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IU) - retenu" ; +AINVRED1731 : calculee restituee base : "AINVRED retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AINVREDP2 : calculee restituee base : "AINVRED retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AINVRED_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AINVRED_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IU) - retenu" ; +AISFDONCEE : calculee restituee : "ISF : Dons dans CEE - Acceptes" ; +AISFDONF : calculee : "ISF : Dons en France - Acceptes" ; +AISFFCPI : calculee restituee : "ISF : investisements FCPI declares" ; +AISFFIP : calculee restituee : "ISF : investisements FIP declares" ; +AISFPMED : calculee restituee : "ISF : PME, investisements directs declares" ; +AISFPMEI : calculee restituee : "ISF : PME, investisements indirects declares" ; +ALLECS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 21 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8TV : "Revenus etrangers soumis a CSG au taux de 6,6 %" ; +ALLO1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1CP : "Revenus de remplacement - PAC 1" ; +ALLO2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1DP : "Revenus de remplacement - PAC 2" ; +ALLO3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1EP : "Revenus de remplacement - PAC 3" ; +ALLO4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1FP : "Revenus de remplacement - PAC 4" ; +ALLOC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1BP : "Revenus de remplacement - Declarant 2" ; +ALLOP : calculee restituee : " somme Allocation personnes a charge 1 a 4" ; +ALLOV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1AP : "Revenus de remplacement - Declarant 1" ; +ALOCENT : calculee restituee : "Investissements outre mer entreprise - declare" ; +ALOCENT1731 : calculee restituee base : "ALOCENT retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOCENTP2 : calculee restituee base : "ALOCENT retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOCENT_1 : calculee : "pour simplifier prog -Investissements outre mer entreprise - declare" ; +ALOCENT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ALOCENT_P : calculee base : "Investissements outre mer entreprise - declare" ; +ALOCIDEFG : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2012 - retenu" ; +ALOCIDEFG1731 : calculee restituee base : "ALOCDEFG retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOCIDEFGP2 : calculee restituee base : "ALOCDEFG retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOCIDEFG_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. locations meublees non pro 2012 - retenu" ; +ALOCIDEFG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ALOCIDEFG_P : calculee base : "Invest. locations meublees non pro 2012 - retenu" ; +ALOGDOM : calculee restituee : "Investissements outre mer logement - declare" ; +ALOGDOM1731 : calculee restituee base : "ALOGDOM retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOGDOMP2 : calculee restituee base : "ALOGDOM retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOGDOM_1 : calculee : "pour alleger prog - Investissements outre mer logement - declare" ; +ALOGDOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ALOGDOM_P : calculee base : "Investissements outre mer logement - declare" ; +ALOGSOC : calculee restituee : "Investissements outre mer logement social - declare" ; +ALOGSOC1731 : calculee restituee base : "ALOGSOC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOGSOCP2 : calculee restituee base : "ALOGSOC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOGSOC_1 : calculee : "pour simplifier prog - Inv. outre mer logement social - declare" ; +ALOGSOC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ALOGSOC_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - declare" ; +ALOYIMP : calculee restituee : "Credit assurances loyers impayes retenu" ; +AMEUBLE : calculee restituee : "Investissements locations meublees non pro - report 2009 - retenu" ; +AMEUBLE1731 : calculee restituee base : "AMEUBLE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AMEUBLEP2 : calculee restituee base : "AMEUBLE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AMEUBLE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AMEUBLE_P : calculee base : "Investissements locations meublees non pro - report 2009 - retenu" ; +ANCNAP : calculee restituee : "ancien net a payer pour la double liq." ; +ANCSDED2 : calculee restituee : "annee d'imposition pour variation CSG" ; +ANG3 : calculee : "avantage normal impot TH - KIR" ; +ANNEE_RAPPEL : saisie penalite alias V_ANN_RAPPEL : "Champ Annee de la date de notification dans une ligne rappel" ; +ANNUL2042 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YA : "Case a cocher : Annulation de la declaration " type BOOLEEN ; +ANO1731 : calculee : "Indicateur 1731bis de possible A992 ou IM42" ; +ANOCEP : saisie revenu classe = 4 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 restituee alias 5SN : "BNC non prof. hors AA. - Benefices - Declarant 1" ; +ANOPEP : saisie revenu classe = 4 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 restituee alias 5OS : "BNC non prof. hors AA - Benefices - PAC" ; +ANOUV : calculee restituee : "Base reduction Capital de societes nouvelles" ; +ANOUV1731 : calculee restituee base : "ANOUV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ANOUVP2 : calculee restituee base : "ANOUV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ANOUV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ANOUV_P : calculee base : "Base reduction Capital de societes nouvelles" ; +ANOVEP : saisie revenu classe = 4 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 restituee alias 5NS : "BNC non prof. hors AA - Benefices - Declarant 2" ; +ANTINDIRPS : calculee restituee base : "Anterieur indicateur IR PS" ; +ANTIRAFF : calculee restituee : "Impot sur le revenu anterieur a afficher sur l avis" ; +ANTISFAFF : calculee restituee : "ISF anterieur a afficher sur l avis" ; +ANTPPEIMP2A : calculee restituee base : "correctif : anterieur ppe imputee" ; +ANTPPEREST2A : calculee restituee base : "correctif : anterieur ppe restituee" ; +ANTPPETOT : calculee restituee base : "correctif : anterieur ppe totale" ; +APATNAT : calculee restituee : "Base retenue depense protection du patrimoine naturel" ; +APATNAT1 : calculee restituee : "Retenu : depense 2011 protection du patrimoine naturel : report" ; +APATNAT11731 : calculee restituee base : "APATNAT1 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT1731 : calculee restituee base : "APATNAT retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT1P2 : calculee restituee base : "APATNAT1 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT1_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APATNAT1_P : calculee base : "Retenu : depense 2011 protection du patrimoine naturel : report" ; +APATNAT2 : calculee restituee : "Retenu : depense 2010 protection du patrimoine naturel : report" ; +APATNAT21731 : calculee restituee base : "APATNAT2 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT2P2 : calculee restituee base : "APATNAT2 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT2_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APATNAT2_P : calculee base : "Retenu : depense 2010 protection du patrimoine naturel : report" ; +APATNAT3 : calculee restituee : "Retenu : depense 2012 protection du patrimoine naturel : report" ; +APATNAT31731 : calculee restituee base : "APATNAT3 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT3P2 : calculee restituee base : "APATNAT3 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT3_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APATNAT3_P : calculee base : "Retenu : depense 2012 protection du patrimoine naturel : report" ; +APATNATP2 : calculee restituee base : "APATNAT retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APATNAT_P : calculee base : "Base retenue depense protection du patrimoine naturel" ; +APB1 : calculee : "Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +APB2 : calculee : "Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +APB3 : calculee : "Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +APB4 : calculee : "Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +APBC : calculee : "Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +APBV : calculee : "Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +APENTDY : calculee restituee : "Plafonnement global RI petites entreprises 7DY retenu" ; +APENTDY1731 : calculee restituee base : " retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APENTDYP2 : calculee restituee base : "report plaf glob reduc PME a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APENTDY_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APENTDY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APENTDY_P : calculee base : "Investissement Duflot -Primitif pour 1731bis" ; +APERPC : calculee restituee : "bse retenu PERP" ; +APERPCTEF : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPCTEFRFR : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPP : calculee restituee : "bse retenu PERP" ; +APERPPTEF : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPPTEFRFR : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPV : calculee restituee : "bse retenu PERP" ; +APERPVTEF : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPVTEFRFR : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APIQAB : calculee restituee : "Investissement Pinel metropole realise et acheve en 2014 - Retenu " ; +APIQAB1731 : calculee restituee base : "APIQAB metropole retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQABP2 : calculee restituee base : "APIQAB metropole retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQAB_1 : calculee : "reduc metropole non plaf. art 1731bis" ; +APIQAB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc metropole" ; +APIQAB_P : calculee base : "Invt Pinel -Primitif pour 1731 bis metropole" ; +APIQCD : calculee restituee : "Investissement Pinel outre mer realise et acheve en 2014 - Retenu " ; +APIQCD1731 : calculee restituee base : "APIQCD metropole retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQCDP2 : calculee restituee base : "APIQCD outre mer retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQCD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIQCD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc outre mer" ; +APIQCD_P : calculee base : "Invt Pinel -Primitif pour 1731 bis outre mer" ; +APIQEF : calculee restituee : "Investissement Pinel metropole realise et acheve en 2015 - Retenu " ; +APIQEF1731 : calculee restituee base : "APIQEF metropole retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQEFP2 : calculee restituee base : "APIQEF metropole retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQEF_1 : calculee : "reduc metropole non plaf. art 1731bis " ; +APIQEF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc metropole" ; +APIQEF_P : calculee base : "Invt Pinel -Primitif pour 1731 bis metropole" ; +APIQGH : calculee restituee : "Investissement Pinel outre mer realise et acheve en 2015 - Retenu " ; +APIQGH1731 : calculee restituee base : "APIQGH outre mer retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQGHP2 : calculee restituee base : "APIQGH metropole retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQGH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIQGH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIQGH_P : calculee base : "Invt Pinel -Primitif pour 1731 bis " ; +APIREPAI : calculee restituee : "Investissement Pinel realise et acheve en 2014- report - Retenu " ; +APIREPAI1731 : calculee restituee base : "APIREPAI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPAIP2 : calculee restituee base : "retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPAI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPAI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPAI_P : calculee base : "Report Investissement Pinel -Primitif pour 1731bis" ; +APIREPBI : calculee restituee : "Investissement Pinel realise et acheve en 2014- report - Retenu " ; +APIREPBI1731 : calculee restituee base : "APIREPBI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPBIP2 : calculee restituee base : "retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPBI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPBI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPBI_P : calculee base : "Report Investissement Pinel -Primitif pour 1731bis" ; +APIREPCI : calculee restituee : "Investissement Pinel realise et acheve en 2014- report - Retenu " ; +APIREPCI1731 : calculee restituee base : "APIREPCI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPCIP2 : calculee restituee base : "retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPCI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPCI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPCI_P : calculee base : "Report Investissement Pinel -Primitif pour 1731bis" ; +APIREPDI : calculee restituee : "Investissement Pinel realise et acheve en 2014- report - Retenu " ; +APIREPDI1731 : calculee restituee base : "APIREPDI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPDIP2 : calculee restituee base : "retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPDI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPDI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPDI_P : calculee base : "Report Investissement Pinel -Primitif pour 1731bis" ; +APLAFREPME4 : calculee restituee : "Report 2013 suite a plaf av fisc PME - Avis Facture - Retenu " ; +APLAFREPME41731 : calculee restituee base : " retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APLAFREPME4P2 : calculee restituee base : "report plaf glob reduc PME a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APLAFREPME4_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APLAFREPME4_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APLAFREPME4_P : calculee base : "Investissement Duflot -Primitif pour 1731bis" ; +APPIMP : calculee restituee : "Credit apprentissage : montant impute" ; +APPLI_BATCH : calculee restituee : "booleen ; vaut 1 si appli batch 0 sinon" ; +APPLI_COLBERT : saisie contexte classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 restituee alias V_COLBERT : "Appli_Colbert" type BOOLEEN ; +APPLI_GP : calculee : "booleen ; vaut 1 si appli GP 0 inon" ; +APPLI_ILIAD : calculee restituee : "booleen ; vaut 1 si appli ILIAD 0 sinon" ; +APPLI_OCEANS : saisie contexte classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 restituee alias V_OCEANS : "Appli_Oceans" ; +APPREST : calculee restituee : "Credit apprentissage : montant restitution" ; +APR1 : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR2 : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR3 : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR4 : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRC : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRESCOMP : calculee restituee : "base retenue prestations compensatoires" ; +APRESCOMP1731 : calculee restituee base : "APRESCOMP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APRESCOMPP2 : calculee restituee base : "APRESCOMP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APRESCOMP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APRESCOMP_P : calculee base : "base retenue prestations compensatoires" ; +APRESSE : calculee restituee : "Souscription capital presse retenu" ; +APRESSE1731 : calculee restituee base : "APRESSE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APRESSE30 : calculee : "Base accordee reduction souscription capital presse tx 30" ; +APRESSE30_1 : calculee : " pour alleger programmation - investissement presse taux 30%" ; +APRESSE50 : calculee : "Base accordee reduction souscription capital presse tx 50" ; +APRESSE50_1 : calculee : " pour alleger programmation - investissement presse taux 50%" ; +APRESSEP2 : calculee restituee base : "APRESSE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APRESSE_1 : calculee : " pour alleger programmation - investissement presse" ; +APRESSE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APRESSE_P : calculee base : "Investissement presse" ; +APRETUD : calculee restituee : "Interets pret etudiant retenu" ; +APROREP : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2009 acheve 2010 - report - retenu" ; +APROREP1731 : calculee restituee base : "APROREP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APROREPP2 : calculee restituee base : "APROREP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APROREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APROREP_P : calculee base : "Invest. locations meublees non pro 2009 acheve 2010 - report - retenu" ; +APRV : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +AREDMEUB : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - retenu" ; +AREDMEUB1731 : calculee restituee base : "AREDMEUB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREDMEUBP2 : calculee restituee base : "AREDMEUB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREDMEUB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AREDMEUB_P : calculee base : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - retenu" ; +AREDREP : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IU) - retenu" ; +AREDREP1731 : calculee restituee base : "AREDREP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREDREPP2 : calculee restituee base : "AREDREP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREDREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AREDREP_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IU) - retenu" ; +AREPA : calculee restituee : "Dons : fourniture de repas particulier" ; +AREPA1731 : calculee restituee base : "AREPA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREPAP2 : calculee restituee base : "AREPA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AREPA_P : calculee base : "Dons : fourniture de repas particulier" ; +AREPMEU : calculee restituee : "Investissements locations meublees non pro - report 2010 - retenu" ; +AREPMEU1731 : calculee restituee base : "AREPMEU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREPMEUP2 : calculee restituee base : "AREPMEU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREPMEU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AREPMEU_P : calculee base : "Investissements locations meublees non pro - report 2010 - retenu" ; +AREPNPRO : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro initie avant 2010 - report - retenu" ; +AREPNPRO1731 : calculee restituee base : "AREPNPRO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREPNPROP2 : calculee restituee base : "AREPNPRO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREPNPRO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AREPNPRO_P : calculee base : "Invest. locations meublees non pro initie avant 2010 - report - retenu" ; +ARESIMEUB : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve (7IO) - retenu" ; +ARESIMEUB1731 : calculee restituee base : "ARESIMEUB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARESIMEUBP2 : calculee restituee base : "ARESIMEUB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARESIMEUB_1 : calculee : "pour alleger prog-Inv. loc. meublees ds residence neuve (7IO) - retenu" ; +ARESIMEUB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ARESIMEUB_P : calculee base : "Invest. locations meublees dans residence neuve (7IO) - retenu" ; +ARESINEUV : calculee restituee : "Investissements locations meublees dans residence neuve - retenu" ; +ARESINEUV1731 : calculee restituee base : "ARESINEUV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARESINEUVP2 : calculee restituee base : "ARESINEUV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARESINEUV_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. loc. meublees dans residence neuve - retenu" ; +ARESINEUV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ARESINEUV_P : calculee base : "Investissements locations meublees dans residence neuve - retenu" ; +ARESIVIEU : calculee restituee : "Investissements locations meublees dans residence neuve 2009 - retenu" ; +ARESIVIEU1731 : calculee restituee base : "ARESIVIEU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARESIVIEUP2 : calculee restituee base : "ARESIVIEU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARESIVIEU_1 : calculee : "pour alleger prog -Inv. loc. meublees ds residence neuve 2009 - retenu" ; +ARESIVIEU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ARESIVIEU_P : calculee base : "Investissements locations meublees dans residence neuve 2009 - retenu" ; +ARESTIMO : calculee restituee : "Travaux de restauration immobiliere - retenu" ; +ARESTIMO1731 : calculee restituee base : "ARESTIMO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARESTIMOP2 : calculee restituee base : "ARESTIMO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARESTIMO_1 : calculee : "pour alleger prog - Travaux de restauration immobiliere" ; +ARESTIMO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ARESTIMO_P : calculee base : "Travaux de restauration immobiliere - retenu" ; +ARIRENOV : calculee restituee : "Travaux de restauration des objets classes - retenu" ; +ARIRENOV1731 : calculee restituee base : "ARIRENOV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARIRENOVP2 : calculee restituee base : "ARIRENOV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARIRENOV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ARIRENOV_P : calculee base : "Travaux de restauration des objets classes - retenu" ; +ART1731 : calculee restituee base : "indicateur art1731 bis empechant benefice reduc et deficit " ; +ART1731BIS : calculee restituee base : "indicateur art1731 bis empechant benefice reduc et deficit " ; +ARTIMP : calculee restituee : "Metiers d art : montant impute" ; +ARTREST : calculee restituee : "Metiers d art : montant restitution" ; +ASCAPA : saisie famille classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 nat_code = 1 restituee alias 7DL : "Nb d'ascendants a l'APA de plus de 65 ans" ; +ASOCREPR : calculee restituee : "Base Reduction emprunt reprise societe" ; +ASOCREPR1731 : calculee restituee base : "ASOCREPR retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ASOCREPRP2 : calculee restituee base : "ASOCREPR retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ASOCREPR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ASOCREPR_P : calculee base : "Base Reduction emprunt reprise societe" ; +ASOUFIP : calculee restituee : "Investissement de proximite" ; +ASOUFIP1731 : calculee restituee base : "ASOUFIP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ASOUFIPP2 : calculee restituee base : "ASOUFIP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ASOUFIP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ASOUFIP_P : calculee base : "Investissement de proximite" ; +ASSIMP : calculee restituee : "Prelevements liberatoires (assurance vie) : montant impute" ; +ASSREST : calculee restituee : "Prelevements liberatoires (assurance vie) : montant restitution" ; +ASURV : calculee restituee : "Rente-survie, contrat handicap" ; +ASURV1731 : calculee restituee base : "ASURV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ASURVP2 : calculee restituee base : "ASURV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ASURV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ASURV_P : calculee base : "Rente-survie, contrat handicap" ; +ASYND : calculee restituee : "Reduction cotisation syndicale" ; +ATEC : calculee restituee : "Depenses travaux prevention risques technologiques - Bailleur - retenu" ; +ATOUHOTR : calculee restituee : "Investissement locatif residence hoteliere - Retenu" ; +ATOUHOTR1731 : calculee restituee base : "ATOUHOTR retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ATOUHOTRP2 : calculee restituee base : "ATOUHOTR retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ATOUHOTR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ATOUHOTR_P : calculee base : "Investissement locatif residence hoteliere - Retenu" ; +ATOUREPA : calculee restituee : "Retenu Investissements locatifs resid. de tourisme report" ; +ATOUREPA1731 : calculee restituee base : "ATOUREPA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ATOUREPAP2 : calculee restituee base : "ATOUREPA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ATOUREPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ATOUREPA_P : calculee base : "Retenu Investissements locatifs resid. de tourisme report" ; +ATOURES : calculee restituee : "Retenu Investissements locatifs resid. de tourisme neuf" ; +ATOURES1731 : calculee restituee base : "ATOURES retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ATOURESP2 : calculee restituee base : "ATOURES retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ATOURREP : calculee restituee : "Retenu Investissements locatifs resid. de tourisme report" ; +ATOURREP1731 : calculee restituee base : "ATOURREP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ATOURREPP2 : calculee restituee base : "ATOURREP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ATOURREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ATOURREP_P : calculee base : "Retenu Investissements locatifs resid. de tourisme report" ; +AUBAINE10 : calculee : "avantage en impot (A2) lie a avantages fiscaux 2010" ; +AUBAINE11 : calculee : "avantage en impot (A1) lie a avantages fiscaux 2011" ; +AUBAINE12 : calculee : "avantage en impot (A4) lie a avantages fiscaux 2011" ; +AUBAINE13A : calculee : "avantage en impot sur avantages fiscaux 2013 reduc hors DOM SOFICA" ; +AUBAINE13B : calculee : "avantage en impot sur avantages fiscaux 2013 reduc DOM SOFICA" ; +AUBAINE9 : calculee : "avantage en impot (A3) lie a av. fiscaux 2009 pris en compte en 2011" ; +AUTOBICPC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5UB : "Auto-entrepreneur - BIC prof. - Prestations de services - Declarant 2" ; +AUTOBICPNET : calculee restituee : "auto entrepreneurs BIC pro net pr colbert" ; +AUTOBICPP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5VB : "Auto-entrepreneur - BIC prof. - Prestations de services - PAC" ; +AUTOBICPV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5TB : "Auto-entrepreneur-BIC prof. - Prestations de services - Declarant 1" ; +AUTOBICVC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5UA : "Auto-entrepreneur - BIC prof. - Activite de ventes - Declarant 2" ; +AUTOBICVP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5VA : "Auto-entrepreneur - BIC prof. - Activite de ventes - PAC" ; +AUTOBICVV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5TA : "Auto-entrepreneur-BIC prof. - Activite de ventes - Declarant 1" ; +AUTOBNCC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5UE : "Auto-entrepreneur - BNC prof. - Recettes brutes - Declarant 2" ; +AUTOBNCP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5VE : "Auto-entrepreneur - BNC prof. - Recettes brutes - PAC" ; +AUTOBNCPNET : calculee restituee : "auto entrepreneurs BNC pro net pr colbert" ; +AUTOBNCV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5TE : "Auto-entrepreneur-BNC prof. - Recettes brutes - Declarant 1" ; +AUTOVERSLIB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8UY : "Auto-entrepreneur : versements liberatoires de l IR" ; +AUTOVERSSUP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8UX : "Auto-entrepreneur : supplement de versement liberatoire" ; +AVETRAN : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8TT : "Case a cocher : Contrat d'assurance vie souscrit hors de France" type BOOLEEN ; +AVFISCO : calculee restituee base : "economie d impot susceptible d etre plafonnee." ; +AVFISCOP : calculee restituee base : "economie d impot plafonnee." ; +AVFISCOPTER : calculee restituee base : "Plafonnement des avantages fiscaux. variable visible dans cresource" ; +AVPLAF10 : calculee restituee : "Plafonnement 2010 avantages fiscaux (2010/2010)" ; +AVPLAF11 : calculee restituee : "Plafonnement 2011 avantages fiscaux (2011/2011)" ; +AVPLAF12 : calculee restituee : "Plafonnement 2012 avantages fiscaux (2012/2012)" ; +AVPLAF13 : calculee restituee : "Plafonnement 2013 avantages fiscaux (2013/2013)" ; +AVPLAF13A : calculee restituee : "Plafonnement 2013 avantages fiscaux hors reduc DOM et SOFICA" ; +AVPLAF13B : calculee restituee : "Plafonnement 2013 avantages fiscaux reduc DOM et SOFICA" ; +AVPLAF9 : calculee restituee : "Plafonnement 2009 avantages fiscaux (2009/2010)" ; +B1507INR : calculee restituee : "somme des bases INR : IR, TAXAGA, PCAP, TAXLOY et CHR pour 1507" ; +B1507MAJO1 : calculee restituee : "somme des bases IR, TAXAGA, PCAP, TAXLOY et CHR pena 1728 pour 1507" ; +B1507MAJO3 : calculee restituee : "somme des bases IR, TAXAGA, PCAP, TAXLOY et CHR pena 1758 pour 1507" ; +B1507MAJO4 : calculee restituee : "somme des bases IR, TAXAGA, PCAP, TAXLOY et CHR pena nat 4 pour 1507" ; +B1FIS : calculee restituee : "Base contribution fiscale 1%" ; +B3SVN : calculee restituee : "Base cont. salariale 10% pour avis 3VN 3SN" ; +BA : calculee : "BA imposable (normaux + except. + PV)" ; +BA1 : calculee : "Plus-values BA imposables pour le foyer" ; +BA10RFOR : calculee : "calcul AUBAINE10, reductions invt forestier avt imputation sur DS" ; +BA11RFOR : calculee : "calcul AUBAINE11, reductions invt forestier avt imputation sur DS" ; +BA12RFOR : calculee : "calcul AUBAINE12, reductions invt forestier avt imputation sur DS" ; +BA13UWI : calculee : "calcul AUBAINE13, reductions invt forestier avt imputation sur DS" ; +BA13UXI : calculee : "a supprimer" ; +BA14UN : calculee : "calcul AUBAINE13, reductions invt forestier avt imputation sur DS" ; +BA1AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5IE : "BA - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +BA1AF : calculee : "BA PV nettes du foyer" ; +BA1AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5JE : "BA - Plus-values a 16 % - PAC" ; +BA1AV : saisie revenu classe = 2 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5HE : "BA - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +BA1C : calculee : "Plus-values BA CGA a 16% nettes d'abattement - cjt" ; +BA1P : calculee : "Plus-values BA CGA a 16% nettes d'abattement - PAC" ; +BA1V : calculee : "Plus-values BA CGA a 16% nettes d'abattement - vous" ; +BA9RFOR : calculee : "calcul plaf avfisco, reductions invt forestier avt imputation sur DS" ; +BAA : calculee : "Base reduction aide alimentaire particulier" ; +BACDEC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 restituee alias 5IF : "BA sous CGA - Deficits - Declarant 2" ; +BACDEC_P : calculee base : "Correctif: BA def pour 1731" ; +BACDEP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 restituee alias 5JF : "BA sous CGA - Deficits - PAC" ; +BACDEP_P : calculee base : "Correctif: BA def pour 1731" ; +BACDEV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 restituee alias 5HF : "BA sous CGA - Deficits - Declarant 1" ; +BACDEV_P : calculee base : "Correctif: BA def pour 1731" ; +BACREC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5IC : "BA sous CGA - Revenus regime gene. ou moyenne trien. - Declarant 2" ; +BACREC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BACREP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5JC : "BA sous CGA - Revenus regime gene. ou moyenne trien. - PAC" ; +BACREP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BACREV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5HC : "BA sous CGA - Regime gene. ou moyenne trien. - Declarant 1" ; +BACREV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BAD : calculee : "Base reduction aide a domicile" ; +BAD1 : calculee : "Base reduction aide a domicile (7DF)" ; +BAD2 : calculee : "Base reduction aide a domicile (7DD)" ; +BADCRE : calculee : "Base credit aide a domicile" ; +BADPLAF : calculee : "Base reduction aide a domicile plafond" ; +BADPLAF2 : calculee : "Base reduction aide a domicile plafond (7DD)" ; +BAEC : calculee : "Benefices agricoles exceptionnels du conjoint" ; +BAEMC : calculee : "ba except. majore conj." ; +BAEMP : calculee : "ba except. majore pac" ; +BAEMV : calculee : "ba except. majore vous" ; +BAEP : calculee : "Benefices agricoles exceptionnels des personnes a charge" ; +BAEV : calculee : "Benefices agricoles exceptionnels du declarant" ; +BAEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5IB : "BA sous CGA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BAEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5JB : "BA sous CGA - Revenus exoneres - PAC" ; +BAEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5HB : "BA sous CGA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BAF1AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5IX : "BA - Forfait - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +BAF1AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5JX : "BA - Forfait - Plus-values a 16 % - PAC" ; +BAF1AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5HX : "BA - Forfait - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +BAFC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5IO : "BA - Forfait - Revenus imposables - Declarant 2" ; +BAFORC : calculee : "ba forfaitaire majore conj." ; +BAFORESTC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5ID : "Revenus exploitants forestiers - Declarant 2" ; +BAFORESTP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5JD : "Revenus exploitants forestiers - PAC" ; +BAFORESTV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5HD : "Revenus exploitants forestiers - Declarant 1" ; +BAFORP : calculee : "ba forfaitaire majore pac" ; +BAFORV : calculee : "ba forfaitaire majore vous" ; +BAFP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5JO : "BA - Forfait - Revenus imposables - PAC" ; +BAFPVC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 restituee alias 5IW : "BA - Forfait - Plus-values a court terme - Declarant 2" ; +BAFPVP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 restituee alias 5JW : "BA - Forfait - Plus-values a court terme - PAC" ; +BAFPVV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 restituee alias 5HW : "BA - Forfait - Plus-values a court terme - Declarant 1" ; +BAFV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5HO : "BA - Forfait - Revenus imposables - Declarant 1" ; +BAGF1A : calculee : "Varaible intermed pour calcul report BA " ; +BAH : calculee : "Base reduction depense d'hebergement" ; +BAHDEC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 restituee alias 5IL : "BA hors CGA - Deficits - Declarant 2" ; +BAHDEC_P : calculee base : "Correctif: BA def pour 1731" ; +BAHDEF : calculee base : "Variable BA hors deficit pour apreciation art1731bis " ; +BAHDEP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 restituee alias 5JL : "BA hors CGA - Deficits - PAC" ; +BAHDEP_P : calculee base : "Correctif: BA def pour 1731" ; +BAHDEV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 restituee alias 5HL : "BA hors CGA - Deficits - Declarant 1" ; +BAHDEV_P : calculee base : "Correctif: BA def pour 1731" ; +BAHEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5IH : "BA hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BAHEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5JH : "BA hors CGA - Revenus exoneres - PAC" ; +BAHEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5HH : "BA hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BAHQC : calculee restituee : "ba hors quotient conj" ; +BAHQP : calculee restituee : "ba hors quotient pac" ; +BAHQPROV : calculee : "Calcul BAHQ et 4BAQ pour calcul SOMDEFBANI" ; +BAHQT : calculee : "ba hors quotient total foyer sans def. ba anterieur" ; +BAHQTOT : calculee : "ba hors quotient total foyer" ; +BAHQTOTMAXN : calculee : "ba hors quotient total foyer" ; +BAHQTOTMAXP : calculee : "ba hors quotient total foyer" ; +BAHQTOTMIN : calculee : "ba hors quotient total foyer" ; +BAHQV : calculee restituee : "ba hors quotient vous" ; +BAHREC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 restituee alias 5II : "BA hors CGA - Revenus regime gene. ou moyenne trien. - Declarant 2" ; +BAHREC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BAHREP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 restituee alias 5JI : "BA hors CGA - Revenus regime gener. ou moyenne trien. - PAC" ; +BAHREP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BAHREV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 restituee alias 5HI : "BA hors CGA - Revenus regime gene. ou moyenne trien. - Declarant 1" ; +BAHREV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BAIIMP : calculee restituee : "Droits de bail : montant impute" ; +BAILOC98 : saisie revenu classe = 7 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 4TQ : "Loyers du 1.1 au 30.9.98 imposes a T. add./ D. bail (cess. location)" ; +BAIREST : calculee restituee : "Droits de bail : montant restitution" ; +BALNP : calculee restituee : "Act. non comm. non prof. : benefices" ; +BALNP_R : calculee base : "act. non comm. non prof. (benefices)" ; +BAMC : calculee : "ba majore conj" ; +BAMP : calculee : "ba majore pac" ; +BAMV : calculee : "ba majore vous" ; +BANC : calculee restituee : "Benefices agricoles 'imposition normale' d'un membre du foyer" ; +BANOCGAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5IZ : "Jeunes agriculteurs - hors CGA - Abatt. 50 % ou 100 % - Declarant 2" ; +BANOCGAP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5JZ : "Jeunes agriculteurs - hors CGA - Abatt. 50 % ou 100 % - PAC" ; +BANOCGAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5HZ : "Jeunes agriculteurs - hors CGA - Abatt. 50 % ou 100 % - Declarant 1" ; +BANOR : calculee restituee : "Benefices agricoles taxes suivant l'imposition normale" ; +BANOR_R : calculee base : "BA taxe suivant imposition normale" ; +BANP : calculee restituee : "Benefices agricoles 'imposition normale' d'un membre du foyer" ; +BANV : calculee restituee : "Benefices agricoles 'imposition normale' d'un membre du foyer" ; +BAPERPC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5IM : "Jeunes agriculteurs - CGA - Abatt. 50 % ou 100 % - Declarant 2" ; +BAPERPP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5JM : "Jeunes agriculteurs - CGA - Abatt. 50 % ou 100 % - PAC" ; +BAPERPV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5HM : "Jeunes agriculteurs - CGA - Abatt. 50 % ou 100 % - Declarant 1" ; +BAQC : calculee : "ba hors quotient conj " ; +BAQP : calculee : "ba hors quotient pac" ; +BAQT : calculee : "ba quotient total foyer sans def. ba anterieur" ; +BAQTOT : calculee : "ba quotient total foyer" ; +BAQTOTAV : calculee restituee : "ba quotient total foyer avis" ; +BAQTOTAVIS : calculee restituee : "ba quotient total foyer avis" ; +BAQTOTAVIS_P : calculee base : "Rev ba " ; +BAQTOTMIN : calculee : "ba quotient total foyer neg. hors 5SQ" ; +BAQTOTN : calculee : "ba negatif quotient total foyer " ; +BAQV : calculee : "ba hors quotient vous" ; +BARAC : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' relevant d'un CGA" ; +BARAP : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' relevant d'un CGA" ; +BARAV : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' relevant d'un CGA" ; +BARREVAC : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' relevant d'un CGA" ; +BARREVAP : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' relevant d'un CGA" ; +BARREVAV : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' relevant d'un CGA" ; +BARSC : calculee : "BA ne relevant pas d'un CGA" ; +BARSP : calculee : "BA ne relevant pas d'un CGA" ; +BARSREVC : calculee : "BA ne relevant pas d'un CGA sans deficit " ; +BARSREVP : calculee : "BA ne relevant pas d'un CGA sans deficit " ; +BARSREVV : calculee : "BA ne relevant pas d'un CGA sans deficit " ; +BARSV : calculee : "BA ne relevant pas d'un CGA" ; +BASE7UN : calculee : "Plaf-av-fisco : base reduc impot invt forestier retenue lim 2014" ; +BASE7UTF : calculee : "Plaf-av-fisco : base reduction d impot invt forestier retenue lim 2010" ; +BASE7UVG : calculee : "Plaf-av-fisco : base reduc impot invt forestier retenue pour lim 2011" ; +BASE7UWH : calculee : "Plaf-av-fisco : base reduc impot invt forestier retenue lim 2012" ; +BASE7UWI : calculee : "Plaf-av-fisco : base reduc impot invt forestier retenue lim 2013 " ; +BASE7UXI : calculee : "a supprimer" ; +BASEDONB : calculee : "Base reduction autre dons etape" ; +BASEDONF : calculee : "Base reduction autre dons etape " ; +BASEDONP : calculee : "Base reduction autre dons etape " ; +BASEXOGEN : calculee restituee : "Base exoneration faibles revenus" ; +BASRET : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8YO : "Base imposable avant retour en France" type REEL ; +BASSURC : calculee restituee : "base calculee taxe agents assurance Cjt" ; +BASSURC1 : calculee : "base calculee taxe agents assurance conjoint" ; +BASSURC2 : calculee : "base calculee taxe agents assurance conjoint" ; +BASSURC3 : calculee : "base calculee taxe agents assurance conjoint 3eme limite" ; +BASSURV : calculee restituee : "base calculee taxe agents assurance vous" ; +BASSURV1 : calculee : "base calculee taxe agents assurance vous" ; +BASSURV2 : calculee : "base calculee taxe agents assurance vous" ; +BASSURV3 : calculee : "base calculee taxe agents assurance vous 3eme limite" ; +BATMARGC : calculee base : "BA tx marginal conjoint" ; +BATMARGTOT : calculee restituee base : "BA tx marginal vous + conjoint" ; +BATMARGV : calculee base : "BA tx marginal vous" ; +BCDIS : calculee restituee : "Base contribution sociale salariale" ; +BCELCOM2011 : calculee : "Base investissement Scellier COM 2011" ; +BCEL_2011 : calculee : "Base investissement Scellier realise et fini en 2011" ; +BCEL_2012 : calculee : "Base investissement Scellier realise et fini en 2012" ; +BCEL_FABC : calculee : "Base investissement Scellier 2013 - 7FA 7FB 7FC" ; +BCEL_FD : calculee : "Base investissement Scellier 2013 - 7FD" ; +BCEL_HJK : calculee : "Base investissement Scellier " ; +BCEL_HL : calculee : "Base investissement Scellier 2eme logement en metropole " ; +BCEL_HM : calculee : "Base investissement Scellier 2eme logement dans DOM" ; +BCEL_HNO : calculee : "Base investissement Scellier " ; +BCEL_JBGL : calculee : "Base investissement Scellier engagement avant 2011" ; +BCEL_JOQR : calculee : "Base investissement Scellier COM 2012" ; +BCEL_JP : calculee : "Base investissement Scellier Polynesie engagt avant 2012" ; +BCEL_NBGL : calculee : "Base investissement Scellier engagement avant 2011" ; +BCEL_NQ : calculee : "Base investissement Scellier Polynesie engagt avant 2011 " ; +BCIAQCUL : calculee restituee : "base reduction acquisition biens culturels" ; +BCICAP : calculee : "Credit sur prelevement liberatoire 7,5% base" ; +BCICAPAVIS : calculee restituee : "Credit sur prelevement liberatoire 7,5% base" ; +BCICHR : calculee base : "Impot Hauts Revenus credit impot" ; +BCIDONENTR : calculee : "base limitee du Credit d'impot dons oeuvres entreprises" ; +BCIFORET : calculee restituee : "Depenses CI Foret" ; +BCIFORETTJ : calculee : "Depenses CI Foret 7TJ" ; +BCIFORETTK : calculee : "Depenses CI Foret 7TK" ; +BCIFORETUA : calculee : "Depenses CI Foret" ; +BCIFORETUB : calculee : "Depenses CI Foret" ; +BCIFORETUI : calculee : "Depenses CI Foret" ; +BCIFORETUP : calculee : "Depenses CI Foret" ; +BCIFORETUQ : calculee : "Depenses CI Foret" ; +BCIFORETUT : calculee : "Depenses CI Foret" ; +BCIFORETUX : calculee : "Depenses CI Foret 7UX" ; +BCIFORETVP : calculee : "Depenses CI Foret 7VP" ; +BCIGA : calculee restituee : "base limitee du Credit d'impot groupement de prevention agree" ; +BCIHABPRIN : calculee restituee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale retenue" ; +BCIHABPRIN1 : calculee restituee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale 1 ere lim" ; +BCIHABPRIN2 : calculee restituee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale 2 ere lim" ; +BCIHABPRIN3 : calculee restituee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale 2 ere lim" ; +BCIHABPRIN4 : calculee restituee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale 4eme limite" ; +BCIHABPRIN5 : calculee restituee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale 5eme limite" ; +BCIHABPRIN6 : calculee restituee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale 6eme limite" ; +BCIHABPRIN7 : calculee restituee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale 7eme limite" ; +BCIHP : calculee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale plafonnee" ; +BCOS : calculee : "Base reduction cotisations syndicales" ; +BCSG : calculee restituee : "Base CSG" ; +BCSGNORURV : calculee restituee : "Base CSG sans 8RU ni 8RV pour ano 810" ; +BCVNSAL : calculee restituee : "Base cont. salariale 10%" ; +BDCIFORET : calculee restituee : "Depenses CI Foret declare" ; +BDCSG : calculee restituee : "Base deductible CSG" ; +BDCSG3VA : calculee restituee : "Base deductible CSG si 3VA" ; +BDCSG3VAVB : calculee restituee : "Base deductible CSG si 3VA et ou 3VB" ; +BDEV15 : calculee : "Base tx 15% pour DEV DUR" ; +BDEV25 : calculee : "Base tx 25% pour DEV DUR" ; +BDEV30 : calculee : "Base tx 30% pour DEV DUR" ; +BDIFAGRI : calculee : "Base reduction differe paiement agriculteurs" ; +BDON7UH : calculee : "Base limitee reduction dons aux oeuvres code 7UH" ; +BDRSE1 : calculee restituee : "Base deductible RSE1" ; +BDRSE2 : calculee restituee : "Base deductible RSE2" ; +BDRSE3 : calculee restituee : "Base deductible RSE3" ; +BDRSE4 : calculee restituee : "Base deductible RSE4" ; +BDRSE5 : calculee restituee : "Base deductible RSE5" ; +BFCPI : calculee restituee : "Base reduction Souscrip Parts Fonds Communs Plac Innovation" ; +BFCPI1731 : calculee restituee base : "BFCPI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +BFCPIP2 : calculee restituee base : "BFCPI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +BFCPI_1 : calculee : "pour alleger prog Base reduc. Souscrip Parts Fonds Communs Plac Innov." ; +BFCPI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +BFCPI_P : calculee base : "Base reduction Souscrip Parts Fonds Communs Plac Innovation" ; +BGEDECL : calculee restituee : "base gros equipements declaree" ; +BGEPAHA : calculee restituee : "base gros equipements pers. agee handicapee" ; +BGLOA : calculee restituee : "Base 1TT et 1UT" ; +BGLOACNR : calculee restituee : "Base 1TT et 1UT colonne 4 avis pour residents et non residents" ; +BGTECH : calculee restituee : "Base travaux preventions risques technologiques" ; +BHAUTREV : calculee restituee : "Base hauts revenus" ; +BI1 : calculee : "BIC sur plus-values a 16%" ; +BI12AC : calculee : "BIC revenu pv prof et non prof a16% conjoint" ; +BI12AP : calculee : "BIC revenu pv prof et non prof a16% PAC" ; +BI12AV : calculee : "BIC revenu pv prof et non prof a16% vous" ; +BI12F : calculee : "BIC non pro nets d abattement CGA total" ; +BI1AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5LE : "BIC professionnels - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +BI1AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5ME : "BIC professionnels - Plus-values a 16 % - PAC" ; +BI1AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5KE : "BIC professionnels - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +BI1C : calculee : "BIC imposable a taux proportionnel a 16% pour chaque membre du foyer" ; +BI1P : calculee : "BIC imposable a taux proportionnel a 16% pour chaque membre du foyer" ; +BI1V : calculee : "BIC imposable a taux proportionnel a 16% pour chaque membre du foyer" ; +BI2 : calculee : "plus-values non professionnelles" ; +BI2AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5OE : "BIC non professionnels - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +BI2AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5PE : "BIC non professionnels - Plus-values a 16 % - PAC" ; +BI2AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5NE : "BIC non professionnels - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +BI2C : calculee : "plus-values non professionnelles nettes CGA - Cjt" ; +BI2P : calculee : "plus-values non professionnelles nettes CGA - PAC" ; +BI2V : calculee : "plus-values non professionnelles nettes CGA - Vous" ; +BICDEC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 restituee alias 5OF : "BIC non prof. sous CGA - Regime normal - Deficit - Declarant 2" ; +BICDEC1731 : calculee restituee base : "Deficit 5OF pour 1731" ; +BICDEP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 restituee alias 5PF : "BIC non prof. sous CGA - Regime normal - Deficit - PAC" ; +BICDEP1731 : calculee restituee base : "Deficit 5PF pour 1731" ; +BICDEV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 restituee alias 5NF : "BIC non prof. sous CGA - Regime normal - Deficit - Declarant 1" ; +BICDEV1731 : calculee restituee base : "Deficit 5NF pour 1731" ; +BICDNC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5LF : "BIC prof. sous CGA - Regime normal - Deficits - Declarant 2" ; +BICDNP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5MF : "BIC prof. sous CGA - Regime normal - Deficits - PAC" ; +BICDNV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5KF : "BIC prof. sous CGA - Regime normal - Deficits - Declarant 1" ; +BICEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5LB : "BIC prof. sous CGA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BICEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5MB : "BIC prof. sous CGA - Revenus exoneres - PAC" ; +BICEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5KB : "BIC prof. sous CGA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BICHDEC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 restituee alias 5OL : "BIC non prof. hors CGA - Regime normal - Deficits - Declarant 2" ; +BICHDEC1731 : calculee restituee base : "Deficit 5OL pour 1731" ; +BICHDEP : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 restituee alias 5PL : "BIC non prof. hors CGA - Regime normal - Deficit - PAC" ; +BICHDEP1731 : calculee restituee base : "Deficit 5PL pour 1731" ; +BICHDEV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 restituee alias 5NL : "BIC non prof. hors CGA - Regime normal - Deficits - Declarant 1" ; +BICHDEV1731 : calculee restituee base : "Deficit 5NL pour 1731" ; +BICHREC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 restituee alias 5OI : "BIC non prof. hors CGA - Regime normal - Declarant 2" ; +BICHRECP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICHREC_P : calculee base : "bic def pour 1731" ; +BICHREP : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 restituee alias 5PI : "BIC non prof. hors CGA - Regime normal - PAC" ; +BICHREPP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICHREP_P : calculee base : "bic def pour 1731" ; +BICHREV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 restituee alias 5NI : "BIC non prof. hors CGA - Regime normal - Declarant 1" ; +BICHREVP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICHREV_P : calculee base : "bic def pour 1731" ; +BICIMPC : calculee : "BIC imposable au taux progressif pour chaque membre du foyer" ; +BICIMPP : calculee : "BIC imposable au taux progressif pour chaque membre du foyer" ; +BICIMPV : calculee : "BIC imposable au taux progressif pour chaque membre du foyer" ; +BICNOC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5LC : "BIC prof. sous CGA - Regime normal - Benefices - Declarant 2" ; +BICNOP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5MC : "BIC prof. sous CGA - Regime normal - Benefices - PAC" ; +BICNOV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5KC : "BIC prof. sous CGA - Regime normal - Benefices - Declarant 1" ; +BICNP : calculee : "Revenus indust. commerc. nets - Personnes a charge" ; +BICNPC : calculee : "Montant net imposable BIC non pro" ; +BICNPEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5OB : "BIC non prof. sous CGA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BICNPEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5PB : "BIC non prof. sous CGA - Revenus exoneres - PAC" ; +BICNPEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5NB : "BIC non prof. sous CGA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BICNPF : calculee restituee : "BIC non professionnel net imposable du foyer" ; +BICNPF1731 : calculee restituee base : "Variable pr affichage 1731" ; +BICNPFP2 : calculee restituee base : "Variable pr affichage 1731" ; +BICNPF_P : calculee base : "Rev bic" ; +BICNPF_R : calculee base : "BIC non professionnels imposables foyer (ref)" ; +BICNPHEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5OH : "BIC non prof. hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BICNPHEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5PH : "BIC non prof. hors CGA - Revenus exoneres - PAC" ; +BICNPHEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5NH : "BIC non prof. hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BICNPP : calculee : "Montant net imposable BIC non pro" ; +BICNPR : calculee : "BIC non professionnel net imposable" ; +BICNPV : calculee : "Montant net imposable BIC non pro" ; +BICPF : calculee : "BIC pro imposables du foyer" ; +BICPMVCTC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5LJ : "BIC prof. regime micro - Moins-values a court terme - Declarant 2" ; +BICPMVCTP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5MJ : "BIC prof. regime micro - Moins-values a court terme - PAC" ; +BICPMVCTV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5KJ : "BIC prof. regime micro - Moins-values a court terme - Declarant 1" ; +BICREC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 alias 5OC : "BIC non prof. sous CGA - Regime normal - Benefice - Declarant 2" ; +BICRECP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICREC_P : calculee base : "bic def pour 1731" ; +BICREP : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 alias 5PC : "BIC non prof. sous CGA - Regime normal - Benefices - PAC" ; +BICREPP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICREP_P : calculee base : "bic def pour 1731" ; +BICREV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 alias 5NC : "BIC non prof. sous CGA - Regime normal - Benefice - Declarant 1" ; +BICREVP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICREV_P : calculee base : "bic def pour 1731" ; +BIDON : calculee : "variable bidon pour test" ; +BIDON1731 : calculee restituee base : "apres art 1731 pour eviter crash corindef.c" ; +BIDONP2 : calculee restituee base : "apres art 1731 pour eviter crash corindef.c" ; +BIGREST : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YJ : "Restitution >= 10 000 e non validee par le RDC et taxee a la 4eme IR" type REEL ; +BIH1C : calculee : "revenu professionnel BIC cjt hors CGA pv a 16%" ; +BIH1P : calculee : "revenu professionnel BIC pac hors CGA pv a 16%" ; +BIH1V : calculee : "revenu professionnel BIC vous hors CGA pv a 16%" ; +BIH2C : calculee : "revenu non prof BIC cjt hors CGA pv a 16%" ; +BIH2P : calculee : "revenu non prof BIC pac hors CGA pv a 16%" ; +BIH2V : calculee : "revenu non prof BIC vous hors CGA pv a 16%" ; +BIHDNC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5LL : "BIC prof. hors CGA - Regime normal - Deficits - Declarant 2" ; +BIHDNP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5ML : "BIC prof. hors CGA - Regime normal - Deficits - PAC" ; +BIHDNV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5KL : "BIC prof. hors CGA - Regime normal - Deficits - Declarant 1" ; +BIHEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5LH : "BIC prof. hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BIHEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5MH : "BIC prof. hors CGA - Revenus exoneres - PAC" ; +BIHEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5KH : "BIC prof. hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BIHNOC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5LI : "BIC prof. hors CGA - Regime normal - Declarant 2" ; +BIHNOP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5MI : "BIC prof. hors CGA - Regime normal - PAC" ; +BIHNOV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5KI : "BIC prof. hors CGA - Regime normal - Declarant 1" ; +BIHTAC : calculee : "revenu professionnel BIC cjt hors CGA" ; +BIHTAP : calculee : "revenu professionnel BIC PAC hors CGA" ; +BIHTAV : calculee : "revenu professionnel BIC vous hors CGA" ; +BIN : calculee restituee : "BIC a taux progressif" ; +BINC : calculee restituee : "avis ir:revenu indust commerc non prof CJT" ; +BINHTAC : calculee : "revenu non professionnel BIC cjt hors CGA" ; +BINHTAP : calculee : "revenu non professionnel BIC PAC hors CGA" ; +BINHTAV : calculee : "revenu non professionnel BIC vous hors CGA" ; +BINNC : calculee restituee : "avis ir: Bic non prof net CJT" ; +BINNP : calculee restituee : "avis ir : Bic non prof net PAC" ; +BINNV : calculee restituee : "&vis ir:Bic non prof net VOUS" ; +BINP : calculee restituee : "avis ir:revenu indust commerc non prof PAC" ; +BINPROV : calculee : "BIC pour calcul RNIDF" ; +BINRIR : calculee : "Calcul INR : Base IR pour prorata 9YI" ; +BINRPS : calculee : "Calcul INR : Base PS pour prorata 9YP" ; +BINTAC : calculee : "revenu non professionnel BIC conjoint" ; +BINTAP : calculee : "revenu non professionnel BIC PAC" ; +BINTAV : calculee : "revenu non professionnel BIC vous" ; +BINTTAC : calculee : "revenu non professionnel BIC cjt total" ; +BINTTAP : calculee : "revenu non professionnel BIC PAC total" ; +BINTTAV : calculee : "revenu non professionnel BIC vous total" ; +BINV : calculee restituee : "avis ir:revenu indust commerc non prof VOUS" ; +BIN_P : calculee base : "Correctif: ipour 1731" ; +BIOIMP : calculee restituee : "Agriculture biologique : montant impute" ; +BIOREST : calculee restituee : "Agriculture biologique : montant restitution" ; +BIPC : calculee restituee : "avis ir: Revenus indust. commerc. profess CJT" ; +BIPERPC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5LS : "Artisans pecheurs - abatt. 50 % - Declarant 2" ; +BIPERPP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5MS : "Artisans pecheurs - Abatt. 50 % - PAC" ; +BIPERPV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5KS : "Artisans pecheurs - Abatt. 50 % - Declarant 1" ; +BIPN : calculee restituee : "avis ir:Bic non prof net du foyer" ; +BIPNC : calculee restituee : "avis ir :revenu net BIC CGA profess CJT" ; +BIPNP : calculee restituee : "avis ir: revenu net BIC CGA profess PAC" ; +BIPNV : calculee restituee : "avis ir :revenu net BIC CGA profess VOUS" ; +BIPP : calculee restituee : "avis ir: Revenus indust. commerc. profess PAC" ; +BIPTAC : calculee : "revenu professionnel BIC conjoint" ; +BIPTAP : calculee : "revenu professionnel BIC PAC" ; +BIPTAV : calculee : "revenu professionnel BIC vous" ; +BIPTTAC : calculee : "revenu professionnel BIC cjt total" ; +BIPTTAP : calculee : "revenu professionnel BIC PAC total" ; +BIPTTAV : calculee : "revenu professionnel BIC vous total" ; +BIPV : calculee restituee : "avis ir: Revenus indust. commerc. profess VOUS" ; +BITAC : calculee : "BIC nets imposes selon le regime reel" ; +BITAP : calculee : "BIC nets imposes selon le regime reel" ; +BITAV : calculee : "BIC nets imposes selon le regime reel" ; +BITTAC : calculee : "revenu prof et non professionnel BIC conjoint" ; +BITTAP : calculee : "revenu prof et non professionnel BIC PAC" ; +BITTAV : calculee : "revenu prof et non professionnel BIC vous" ; +BMI : calculee : "Base taux minimum metropole" ; +BN1 : calculee : "BNC imposables a 16%" ; +BN1AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5RD : "BNC professionnels - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +BN1AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5SD : "BNC professionnels - Plus-values a 16 % - PAC" ; +BN1AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5QD : "BNC professionnels - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +BN1C : calculee : "Plus-values BNC a 16% imposable conjoint" ; +BN1P : calculee : "Plus-values BNC a 16% imposable PAC" ; +BN1V : calculee : "Plus-values BNC a 16% imposable vous" ; +BNCAABC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 alias 5RF : "BNC non prof. sous AA - Benefices - Declarant 2" ; +BNCAABCP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNCAABC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNCAABP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 alias 5SF : "BNC non prof. sous AA - Benefices - PAC" ; +BNCAABPP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNCAABP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNCAABV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 alias 5JG : "BNC non prof.sous AA - Benefices - Declarant 1" ; +BNCAABVP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNCAABV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNCAADC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 restituee alias 5RG : "BNC non prof. sous AA - Deficits - Declarant 2" ; +BNCAADC1731 : calculee restituee base : "Deficit 5RG pour 1731" ; +BNCAADC_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +BNCAADP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 restituee alias 5SG : "BNC non prof. sous AA - Deficits - PAC" ; +BNCAADP1731 : calculee restituee base : "Deficit 5SG pour 1731" ; +BNCAADP_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +BNCAADV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 restituee alias 5JJ : "BNC non prof. sous AA - Deficit - Declarant 1" ; +BNCAADV_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +BNCAFFC : calculee restituee : "Revenus non commerciaux decl conj affichage " ; +BNCAFFP : calculee restituee : "Revenus non commerciaux decl pacj affichage " ; +BNCAFFV : calculee restituee : "Revenus non commerciaux decl vous affichage " ; +BNCC : calculee restituee : "Revenus non commerciaux" ; +BNCCRC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5RL : "Jeunes createurs BNC prof. - Abatt. 50 % - Declarant 2" ; +BNCCREAC : calculee restituee : "Jeunes createurs - abatt 50% - conjoint" ; +BNCCREAP : calculee restituee : "Jeunes createurs - abatt 50% - pac" ; +BNCCREAV : calculee restituee : "Jeunes createurs - abatt 50% - vous" ; +BNCCRFC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5SW : "Jeunes createurs - BNC non prof. - Abatt. 50 % - Declarant 2" ; +BNCCRFP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5SX : "Jeunes createurs - BNC non prof. - Abatt. 50 % - PAC" ; +BNCCRFV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5SV : "Jeunes createurs - BNC non prof. - Abatt. 50 % - Declarant 1" ; +BNCCRP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5SL : "Jeunes createurs BNC prof. - Abatt. 50 % - PAC" ; +BNCCRV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5QL : "Jeunes createurs BNC prof. - Abatt. 50 % - Declarant 1" ; +BNCDEC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5RE : "BNC prof. sous AA - Deficits - Declarant 2" ; +BNCDEC_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +BNCDEP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5SE : "BNC prof. sous AA - Deficits - PAC" ; +BNCDEP_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +BNCDEV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5QE : "BNC prof. sous AA - Deficits - Declarant 1" ; +BNCDEV_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +BNCDF : calculee restituee : "BNC somme deficits" ; +BNCDF1 : calculee restituee : "BNC def. reportable n-1" ; +BNCDF11731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF1731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF1P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF1_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF2 : calculee restituee : "BNC def. reportable n-2" ; +BNCDF21731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-2 pr affichage 1731" ; +BNCDF2P : calculee : "BNC def. reportable n-2" ; +BNCDF2P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF3 : calculee restituee : "BNC def. reportable n-3" ; +BNCDF31731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-3 pr affichage 1731" ; +BNCDF3P : calculee : "BNC def. reportable n-2" ; +BNCDF3P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF4 : calculee restituee : "BNC def. reportable n-4" ; +BNCDF41731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-4 pr affichage 1731" ; +BNCDF4P : calculee : "BNC def. reportable n-2" ; +BNCDF4P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF5 : calculee restituee : "BNC def. reportable n-5" ; +BNCDF51731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-5 pr affichage 1731" ; +BNCDF5P : calculee : "BNC def. reportable n-2" ; +BNCDF5P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF6 : calculee restituee : "BNC def. reportable n-6" ; +BNCDF61731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-6 pr affichage 1731" ; +BNCDF6P : calculee : "BNC def. reportable n-2" ; +BNCDF6P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF7 : calculee restituee : "Deficits non impute pour 1731bis" ; +BNCDF71731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF7P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF7_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDFP2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5RB : "BNC prof. sous AA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BNCEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5SB : "BNC prof. sous AA - Revenus exoneres - PAC" ; +BNCEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5QB : "BNC prof. sous AA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BNCIF : calculee restituee : "AVIS99:REVENUS NON COMM NON PROF NETS DU FOYER IMPOSABLES" ; +BNCIF_P : calculee base : "Rev bnc" ; +BNCNP1AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5LV : "BNC non prof. regime micro - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +BNCNP1AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5MV : "BNC non prof. regime micro - Plus-values a 16 % - PAC" ; +BNCNP1AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5KV : "BNC non prof. regime micro - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +BNCNPC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 restituee alias 5LU : "BNC non prof. regime micro - Revenus imposables - Declarant 2" ; +BNCNPDCT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 restituee alias 5JU : "BNC non prof. regime micro - Moins-values a court terme" ; +BNCNPDEC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5LW : "BNC non prof. regime micro - Moins-values a long terme - Declarant 2" ; +BNCNPDEP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5MW : "BNC non prof. regime micro - Moins-values a long terme - PAC" ; +BNCNPDEV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5KW : "BNC non prof. regime micro - Moins-values a long terme - Declarant 1" ; +BNCNPP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 restituee alias 5MU : "BNC non prof. regime micro - Revenus imposables - PAC" ; +BNCNPPVC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 restituee alias 5LY : "BNC non prof. regime micro - Plus-values a court terme - Declarant 2" ; +BNCNPPVP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 restituee alias 5MY : "BNC non prof. regime micro - Plus-values a court terme - PAC" ; +BNCNPPVV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 restituee alias 5KY : "BNC non prof. regime micro - Plus-values a court terme - Declarant 1" ; +BNCNPREXAAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5JK : "BNC non prof. sous AA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BNCNPREXAAP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5LK : "BNC non prof. sous AA - Revenus exoneres - PAC" ; +BNCNPREXAAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5HK : "BNC non prof. sous AA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BNCNPREXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5KK : "BNC non prof. hors AA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BNCNPREXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5MK : "BNC non prof. hors AA - Revenus exoneres - PAC" ; +BNCNPREXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5IK : "BNC non prof. hors AA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BNCNPTOT : calculee : "BNC imposable suivant la regime special total" ; +BNCNPV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 restituee alias 5KU : "BNC non prof. regime micro - Revenus imposables - Declarant 1" ; +BNCP : calculee restituee : "Revenus non commerciaux" ; +BNCPMVCTC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5LZ : "BNC prof. regime micro - Moins-values a court terme - Declarant 2" ; +BNCPMVCTP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5MZ : "BNC prof. regime micro - Moins-values a court terme - PAC" ; +BNCPMVCTV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5KZ : "BNC prof. regime micro - Moins-values a court terme - Declarant 1" ; +BNCPRO1AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5IR : "BNC prof. regime micro - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +BNCPRO1AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5JR : "BNC prof. regime micro - Plus-values a 16 % - PAC" ; +BNCPRO1AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5HR : "BNC prof. regime micro - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +BNCPROC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5IQ : "BNC prof. regime micro - Revenus imposables - Declarant 2" ; +BNCPRODEC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5IS : "BNC prof. regime micro - Moins-values a long terme - Declarant 2" ; +BNCPRODEP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5JS : "BNC prof. regime micro - Moins-values a long terme - PAC" ; +BNCPRODEV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5HS : "BNC prof. regime micro - Moins-values a long terme - Declarant 1" ; +BNCPROEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5IP : "BNC prof. regime micro - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BNCPROEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5JP : "BNC prof. regime micro - Revenus exoneres - PAC" ; +BNCPROEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5HP : "BNC prof. regime micro - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BNCPROP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5JQ : "BNC prof. regime micro - Revenus imposables - PAC" ; +BNCPROPVC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5IV : "BNC prof. regime micro - Plus-values a court terme - Declarant 2" ; +BNCPROPVC1731 : calculee restituee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVCP2 : calculee restituee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVCP3 : calculee restituee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVC_P : calculee restituee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5JV : "BNC prof. regime micro - Plus-values a court terme - PAC" ; +BNCPROPVP1731 : calculee restituee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVPP2 : calculee restituee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVPP3 : calculee restituee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVP_P : calculee restituee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5HV : "BNC prof. regime micro - Plus-values a court terme - Declarant 1" ; +BNCPROPVV1731 : calculee restituee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVVP2 : calculee restituee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVVP3 : calculee restituee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVV_P : calculee restituee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROV : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5HQ : "BNC prof. regime micro - Revenus imposables - Declarant 1" ; +BNCREC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5RC : "BNC prof. sous AA - Benefices - Declarant 2" ; +BNCRECP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNCREC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNCREP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5SC : "BNC prof. sous AA - Benefices - PAC" ; +BNCREPP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNCREP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNCREV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5QC : "BNC prof. sous AA - Benefices - Declarant 1" ; +BNCREVP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNCREV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNCV : calculee restituee : "Revenus non commerciaux" ; +BNHDEC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5RK : "BNC prof. hors CGA - Deficits - Declarant 2" ; +BNHDEP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5SK : "BNC prof. hors CGA - Deficits - PAC" ; +BNHDEV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5QK : "BNC prof. hors CGA - Deficits - Declarant 1" ; +BNHEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5RH : "BNC prof. hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BNHEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5SH : "BNC prof. hors CGA - Revenus exoneres - PAC" ; +BNHEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5QH : "BNC prof. hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BNHREC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5RI : "BNC prof. hors CGA - Benefices - Declarant 2" ; +BNHRECP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNHREC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNHREP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5SI : "BNC prof. hors CGA - Benefices - PAC" ; +BNHREPP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNHREP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNHREV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5QI : "BNC prof. hors CGA - Benefices - Declarant 1" ; +BNHREVP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNHREV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNN : calculee restituee : "BNC imposables au taux progressif" ; +BNNAAC : calculee : "BNC non pro relevant d'une AA" ; +BNNAAP : calculee : "BNC non pro relevant d'une AA" ; +BNNAAV : calculee : "BNC non pro relevant d'une AA" ; +BNNAC : calculee : "BNC relevant d'une AA" ; +BNNAP : calculee : "BNC relevant d'une AA" ; +BNNAV : calculee : "BNC relevant d'une AA" ; +BNNC : calculee : "BNC imposable a taux progressif de chaque membre du foyer" ; +BNNP : calculee : "BNC imposable a taux progressif de chaque membre du foyer" ; +BNNSC : calculee : "BNC ne relevant pas d'une AA" ; +BNNSP : calculee : "BNC ne relevant pas d'une AA" ; +BNNSV : calculee : "BNC ne relevant pas d'une AA" ; +BNNV : calculee : "BNC imposable a taux progressif de chaque membre du foyer" ; +BNN_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +BNRC : calculee restituee : "BNC imposable suivant la declaration controlee conjoint" ; +BNRP : calculee restituee : "BNC imposable suivant la declaration controlee PAC" ; +BNRPROV : calculee : "BIC pour calcul RNIDF" ; +BNRTOT : calculee restituee : "BNC imposable suivant la declaration controlee total" ; +BNRV : calculee restituee : "BNC imposable suivant la declaration controlee Vous" ; +BON : calculee : "Base reduction dons aux oeuvres" ; +BOOLENF : calculee : "Zone Situation de Famille - Presence d'enfants a charges" ; +BOOL_0AM : calculee : "Zone Situation de Famille - Veufs sans EAC" ; +BOOL_0AZ : calculee : "booleen : vaut 1 si vauf dans l annee" ; +BOOL_0BT : calculee : "booleen : case OBT retenue" ; +BOOL_CDV : calculee : "Booleen - vaut 1 si celibataire, divorce, separe ou veuf." ; +BOOL_PACSFL : calculee : "Booleen - vaut 0 si PAC ou 0CH" ; +BOOL_V : calculee : "Zone Situation de Famille - Veufs sans EAC" ; +BOOL_W : calculee : "Booleen - vaut 1 si W et personne d au moins 75 ans" ; +BPCAPTAXC : calculee restituee : "Base pension capital taxable conjoint" ; +BPCAPTAXV : calculee restituee : "Base pension capital taxable vous" ; +BPCOPTV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3VI : "Gains de cession taxables a 30 %" ; +BPCOSAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 3VK : "Gains de cession d'options imposables en TS - Declarant 2" ; +BPCOSAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 3VJ : "Gains de cession d'options imposables en TS - Declarant 1" ; +BPLIB : calculee restituee : "Base regularisation Prelevement Liberatoire" ; +BPRESCOMP : calculee : "base prestations compensatoires" ; +BPRESCOMP01 : calculee restituee : "base de la reduction d'impot pour 2001" ; +BPRS : calculee restituee : "Base prelevement social 1% anterieur" ; +BPRS_INIT : calculee base : "Taxation 2042_INIT pour la TL: sauvegard PRS" ; +BPRS_RECT : calculee base : "Taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde PRS" ; +BPRS_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde PRS" ; +BPTP18 : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 18%" ; +BPTP19 : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 19%" ; +BPTP19WGWJ : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 19% 3WG 3WJ" ; +BPTP2 : calculee restituee : "Revenus a taux proportionnel 22,5%" ; +BPTP24 : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 24%" ; +BPTP3 : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 16%" ; +BPTP4 : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 30%" ; +BPTP40 : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 40%" ; +BPTP4I : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 30% (3VI, 3SI)" ; +BPTP5 : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 19%" ; +BPTPD : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnels 11%" ; +BPTPDIV : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 3VE et 3 WB" ; +BPTPG : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 9%" ; +BPTPSB : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 3SB" ; +BPTPSJ : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 3SJ" ; +BPTPSK : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 3SK" ; +BPTPVT : calculee restituee : "Revenus a taux proportionnel 19%" ; +BPV18V : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 alias 3VD : "Gains de cession taxables a 18 %" ; +BPV40V : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 alias 3VF : "Gains de cession taxables a 41 %" ; +BPVRCM : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 3VG : "Gains de cessions de valeurs mobilieres taxables au bareme" ; +BPVSJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 alias 3SJ : "Gains de cessions bons createur entrep. taxables a 19 % " ; +BPVSK : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 alias 3SK : "Gains de cessions bons createur entrep. taxables a 30 % " ; +BQRESS : calculee : "Base 2012 pour DEV DUR" ; +BQTRAV : calculee : "Base 2012 pour DEV DUR" ; +BRAS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8ZB : "Base de la retenue a la source de 12 % a regulariser" ; +BRCM : calculee restituee : "Revenus de capitaux mobiliers declares" ; +BRCM1731 : calculee restituee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMBIS : calculee restituee base : "base RCM 2CA pour 1731 pour avis" ; +BRCMBISB : calculee restituee base : "base RCM pour 1731 pour bareme" ; +BRCMBISB1731 : calculee restituee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMBISBP2 : calculee restituee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMBISQ : calculee restituee base : "base RCM pour 1731 quotient" ; +BRCMBISQ1731 : calculee restituee base : "Report deficit quotient apres art 1731" ; +BRCMBISQP2 : calculee restituee base : "Report deficit quotient apres art 1731" ; +BRCMP2 : calculee restituee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMQ : calculee restituee : "Revenus de capitaux mobiliers au quotient declares" ; +BRCMQ1731 : calculee restituee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMQP2 : calculee restituee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMQ_P : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMTOT : calculee restituee : "Revenus de capitaux mobiliers declares" ; +BRCMTOT_P : calculee base : "Correctif: base rcm pour 1731" ; +BRCM_P : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRDS : calculee restituee : "Base CRDS" ; +BRDS_INIT : calculee base : "Taxation 2042_INIT pour la TL: sauvegard RDS" ; +BRDS_RECT : calculee base : "Taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde RDS" ; +BRDS_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde RDS" ; +BRENOV : calculee restituee : "Base reduction travaux de restauration des objets classes " ; +BRFG : calculee : "Base reduction frais de garde" ; +BRPRESSE : calculee restituee : "Base retenue reduction souscription capital presse" ; +BRSE1 : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8TQ)" ; +BRSE2 : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8TV)" ; +BRSE3 : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8TW)" ; +BRSE4 : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8TX)" ; +BRSE5 : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8TR)" ; +BRSE6 : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (CASA 0,3 % 8SC 8SA 8TV)" ; +BRSE8SA : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8SA) 6,6%" ; +BRSE8SB : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8SA) 3,8%" ; +BRSE8TV : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8TV) 6,6%" ; +BRSE8TX : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8TX) 3,8%" ; +BRSETOT : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere totale " ; +BSN1 : calculee : "Base reduction societes nouvelles 2011" ; +BSN2 : calculee : "Base reduction societes nouvelles avant 2011" ; +BSNCC : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CC" ; +BSNCF : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CF" ; +BSNCL : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CL" ; +BSNCM : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CM" ; +BSNCN : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CN" ; +BSNCQ : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CQ" ; +BSNCR : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CR" ; +BSNCU : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CU" ; +BSNCV : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CV" ; +BSOCREP : calculee : "Base reduction emprunt reprise societe" ; +BSOUFIP : calculee : "Base reduction investissement proximite" ; +BSURV : calculee : "Base reduction rente survie" ; +BTANTGECUM : calculee : "cumul des depenses gros equipements anterieur N-1" ; +BTANTGECUMWL : calculee : "cumul des depenses gros equipements anterieur N-1 7WL" ; +BTO : calculee restituee : "Base des penalites TO" ; +BTOINR : calculee : "Base des penalites TO IR INR" ; +BTOL_RAPPEL : saisie penalite alias V_TOL_RAPPEL : "Champ base tolerance legale dans une ligne de rappel" ; +BTP18 : calculee : "Base imposable a 18%" ; +BTP2 : calculee : "Base imposable a 22,5%" ; +BTP3A : calculee : "Base imposable a 16% ouvrant droit a abattement DOM" ; +BTP3G : calculee : "Base imposable a 18% (3vg) n'ouvrant pas droit a abattement DOM" ; +BTP40 : calculee : "Base imposable a 40%" ; +BTP5 : calculee : "Base imposable code 3WA" ; +BTPSB : calculee : "Base imposable code 3SB" ; +BTPSJ : calculee : "Base imposable code 3SJ" ; +BTPSK : calculee : "Base imposable code 3SK" ; +BTPVT : calculee : "Base imposable a 19%" ; +BULLRET : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YX : "Etalement primes depart en retraite et sportifs olympiques (decla 2)" ; +CAP9YI : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +CAPBASE2042_FIC : calculee restituee base : "Montant final PCAP en base declaration fictive" ; +CAPBASE_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde irbase" ; +CAPBASE_I : calculee restituee : "base des majo pension en capital pour alimenter CAPBASE_IREF" ; +CAPBASE_IRECT : calculee restituee base : "impot isole PCAP de la strate precedente" ; +CAPBASE_MAJO : calculee restituee : " nouv cor:base des majo pension en capital" ; +CAPBASE_N : calculee restituee : "base des majo pension en capital pour alimenter CAPBASE_NREF" ; +CAPBASE_NRECT : calculee restituee base : "impot net credits d impot strate precedente (TAXAGA + PCAP - CI)" ; +CAPBASE_REF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde CAPBASE" ; +CAPTARDIF_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde pension en capital pour retard" ; +CAPTARDIF_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde pension en capital pour retard" ; +CAP_ISO : calculee restituee : "base des majo CAP isole pour alimenter CAPISO_DERSTTR" ; +CAP_ISO_RECT : calculee base : "IR apres prise en compte de tous rappels" ; +CAP_TARDIF : calculee : "nouv cor : sauvegarde pension en capital pour retard" ; +CARPEC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RBS : "Pensions taxees au quotient - Declarant 2" ; +CARPENBAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NBS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - Declarant 2" ; +CARPENBAP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NCS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - PAC 1" ; +CARPENBAP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NDS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - PAC 2" ; +CARPENBAP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NES : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - PAC 3" ; +CARPENBAP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NFS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - PAC 4" ; +CARPENBAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NAS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - Declarant 1" ; +CARPEP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RCS : "Pensions taxees au quotient - PAC 1" ; +CARPEP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RDS : "Pensions taxees au quotient - PAC 2" ; +CARPEP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RES : "Pensions taxees au quotient - PAC 3" ; +CARPEP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RFS : "Pensions taxees au quotient - PAC 4" ; +CARPEV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RAS : "Pensions taxees au quotient - Declarant 1" ; +CARTSC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RBJ : "Salaires taxes au quotient - Declarant 2" ; +CARTSNBAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NBJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - Declarant 2" ; +CARTSNBAP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NCJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - PAC 1" ; +CARTSNBAP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NDJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - PAC 2" ; +CARTSNBAP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NEJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - PAC 3" ; +CARTSNBAP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NFJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - PAC 4" ; +CARTSNBAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NAJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - Declarant 1" ; +CARTSP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RCJ : "Salaires taxes au quotient - PAC 1" ; +CARTSP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RDJ : "Salaires taxes au quotient - PAC 2" ; +CARTSP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias REJ : "Salaires taxes au quotient - PAC 3" ; +CARTSP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RFJ : "Salaires taxes au quotient - PAC 4" ; +CARTSV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RAJ : "Salaires taxes au quotient - Declarant 1" ; +CASECHR : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 8 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8TD : "Contribution sur les hauts revenus - case a cocher" type BOOLEEN ; +CASEPRETUD : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7VO : "Nb d'annees de remboursement du pret etudiant avant 2015" type ENTIER ; +CBETRAN : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8UU : "Case a cocher : compte bancaire a l'etranger" type BOOLEEN ; +CDBA : calculee : "zone calcul BA" ; +CDEVDUR_NBJ : calculee : "CIDEVDUR: Nbre de jours CALCULE EN FONCTION DE X,Y,Z, date expatriatio" ; +CDIS : calculee restituee : "Contribution sociale salariale" ; +CDIS9YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +CDISAC : calculee : "CDIS pour acompte" ; +CDISA_TL : calculee base : "nouv cor : taxation 2042_TL pour la TL : sauvegarde CDIS" ; +CDISBASE : calculee : "base imposable Contrib. soc salariale (avis CSG)" ; +CDISBASE2042_FIC : calculee restituee base : "Montant final CDIS en base declaration fictive" ; +CDISBASE_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde CDISbase" ; +CDISBASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +CDISBASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +CDISBASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +CDISBASE_MAJO : calculee restituee : " nouv cor:base des majo cdis" ; +CDISBASE_REF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde CDIS 1er evenement" ; +CDISC : calculee restituee : "Montant imposable contribution sociale salariale" ; +CDISD : calculee restituee : "Cont. soc. salariale due 30%" ; +CDISNET : calculee restituee : "Contribution sociale salariale nette" ; +CDISNETEMP : calculee restituee : "ps nette temp pour correctif " ; +CDISNET_A : calculee base : "Net a payer anterieur" ; +CDISPROV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 2 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YW : "Contribution salariale 30 % provisoire " ; +CDISTARDIF_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde cdis pour retard" ; +CDISTARDIF_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde cdis pour retard" ; +CDIS_A : calculee base : "correctif : Cdis anterieure" ; +CDIS_ANT : calculee base : "MONTANT cdis base des INR retard traitement precedent" ; +CDIS_ANT2 : calculee base : "MONTANT cdis base des INR retard traitement precedent" ; +CDIS_INIT : calculee base : "nouv cor : taxation 2042_INIT pour la TL : sauvegarde CDIS " ; +CDIS_NTL : calculee base : "MONTANT Cdis base des INR NTL retard traitement courant" ; +CDIS_NTL2 : calculee : "MONTANT cdis base des INR NTL retard traitement courant" ; +CDIS_NTLDEC : calculee base : "MONTANT Cdis base des INR retard non TL traitement courant" ; +CDIS_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT Cdis base des INR retard non TL traitement courant code 22" ; +CDIS_NTLDEC_198 : calculee base : "MONTANT Cdis base des INR retard non TL traitement courant code 22" ; +CDIS_NTL_1 : calculee base : "MONTANT Cdis base INR NTL retard trait courant code 22" ; +CDIS_NTL_12 : calculee : "MONTANT cdis base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +CDIS_P : calculee base : "Cdis primitif" ; +CDIS_PA : calculee : "Correctif: impot contrib. soc sal servant de base au calcul INR" ; +CDIS_PA_A : calculee base : "Correctif: impot contrib. soc sala servant de base au calcul INR" ; +CDIS_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +CDIS_PRI : calculee base : "MONTANT cdis base des INR retard primitif" ; +CDIS_PRI2 : calculee base : "MONTANT cdis base des INR retard primitif" ; +CDIS_R : calculee base : "Cdis ( REFERENCE )" ; +CDIS_R99 : calculee base : " nouv cor:Cdis rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +CDIS_R9901 : calculee base : " nouv cor:Cdis rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +CDIS_R9901_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 et 01" ; +CDIS_R99R : calculee base : " nouv cor: Cdis rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +CDIS_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +CDIS_RECT : calculee base : "nouv cor : taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde cdis" ; +CDIS_REF : calculee base : "MONTANT Cdis base du calcul INR retard" ; +CDIS_REFP : calculee base : "MONTANT Cdis initiale maj R99 et C base du calcul INR" ; +CDIS_REF_A : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +CDIS_REF_INR : calculee base : "MONTANT Cdis base des INR TL retard traitement de reference" ; +CDIS_TARDIF : calculee : "nouv cor : sauvegarde cdis pour retard" ; +CDIS_TL : calculee base : "MONTANT Cdis base des INR TL retard traitement courant" ; +CDIS_TL2 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde cdis" ; +CDIS_TLDEC : calculee base : "MONTANT cdis base des INR retard TL du traitement courant" ; +CDIS_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT cdis base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +CDIS_TLDEC_199 : calculee base : "MONTANT cdis base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +CDIS_TL_1 : calculee base : "MONTANT Cdis base INR TL retard trait courant code 22" ; +CDIS_TL_12 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL inr red : sauvegarde cdis" ; +CELLIERFA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7FA : "Invest. Scellier en metropole 2013 (logt BBC) acheve en 2015" ; +CELLIERFB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7FB : "Invest. Scellier en metropole 2013 (logt non BBC) acheve en 2015" ; +CELLIERFC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7FC : "Invest. Scellier DOM COM 2013 acheve en 2015" ; +CELLIERFD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7FD : "Invest. Scellier COM 2013 acheve en 2015" ; +CELLIERHJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HJ : "Invest. Scellier en metropole 2010 et acheve en 2015" ; +CELLIERHK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HK : "Invest. Scellier outre-mer 2010 et acheve en 2015" ; +CELLIERHL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HL : "Invest. Scellier en metropole 2009 et acheve en 2015" ; +CELLIERHM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HM : "Invest. Scellier outre-mer 2009 et acheve en 2015" ; +CELLIERHN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HN : "Invest. Scellier en metropole initie avant 2010 acheve en 2015" ; +CELLIERHO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HO : "Invest. Scellier outre-mer initie avant 2010 acheve en 2015" ; +CELLIERJA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JA : "Invest. Scellier en metropole 2012 (logt BBC) acheve en 2015" ; +CELLIERJB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JB : "Invest. Scellier metro. 2012 (logt BBC) initie 2011 acheve 2015" ; +CELLIERJD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JD : "Invest. Scellier metro. 2012 (logt BBC) realise du 1/1 au 31/3/2012" ; +CELLIERJE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JE : "Invest. Scellier metro. 2012 (logt BBC) realise du 1/4 au 31/12/2012" ; +CELLIERJF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JF : "Inv. Scellier en metropole 2012 (logt non BBC)" ; +CELLIERJG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JG : "Inv. Scellier metro. 2012 (logt non BBC) engagt realise en 2011" ; +CELLIERJH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JH : "Inv. Scellier metro. 2012 (logt non BBC) realise du 1/1 au 31/1/2012" ; +CELLIERJJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JJ : "Inv. Scellier metro. 2012 (logt non BBC) realise du 1/4 au 31/12/2012" ; +CELLIERJK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JK : "Invest. Scellier DOM COM 2012" ; +CELLIERJL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JL : "Invest. Scellier DOM COM 2012 engagt realise en 2011" ; +CELLIERJM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JM : "Invest. Scellier DOM COM 2012 realise du 1/1 au 31/3/2012" ; +CELLIERJN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JN : "Invest. Scellier DOM COM 2012 realise du 1/4 au 31/12/2012" ; +CELLIERJO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JO : "Invest. Scellier COM 2012" ; +CELLIERJP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JP : "Invest. Scellier COM 2012 engagt realise en 2011" ; +CELLIERJQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JQ : "Invest. Scellier COM 2012 realise du 1/1 au 31/3/2012" ; +CELLIERJR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JR : "Invest. Scellier COM 2012 realise du 1/4 au 31/12/2012" ; +CELLIERNA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NA : "Invest. Scellier en metropole 2011 (logt BBC)" ; +CELLIERNB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NB : "Invest. Scellier metro. 2011 (logt BBC) engagt realis. en 2010" ; +CELLIERNC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NC : "Invest. Scellier metro. 2011 (logt BBC) realise du 1/1 au 31/1/2011" ; +CELLIERND : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7ND : "Invest. Scellier metro. 2011 (logt BBC) realise du 1/2 au 31/3/2011" ; +CELLIERNE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NE : "Invest. Scellier metro. 2011 (logt BBC) realise du 1/4 au 31/12/2011" ; +CELLIERNF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NF : "Inv. Scellier en metropole 2011 (logt non BBC)" ; +CELLIERNG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NG : "Inv. Scellier metro. 2011 (logt non BBC) engagt realise en 2010" ; +CELLIERNH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NH : "Inv. Scellier metro. (logt non BBC) realise du 1/1 au 31/1/2011" ; +CELLIERNI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NI : "Inv. Scellier metro. (logt non BBC) realise du 1/2 au 31/3/2011" ; +CELLIERNJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NJ : "Inv. Scellier metro. (logt non BBC) realise du 1/4 au 31/12/2011" ; +CELLIERNK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NK : "Invest. Scellier DOM COM 2011" ; +CELLIERNL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NL : "Invest. Scellier DOM COM 2011 engagt realise en 2010" ; +CELLIERNM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NM : "Invest. Scellier DOM COM 2011 realise du 1/1 au 31/1/2011" ; +CELLIERNN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NN : "Invest. Scellier DOM COM 2011 realise du 1/2 au 31/3/2011" ; +CELLIERNO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NO : "Invest. Scellier DOM COM 2011 realise du 1/4 au 31/12/2011" ; +CELLIERNP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NP : "Invest. Scellier COM 2011" ; +CELLIERNQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NQ : "Invest. Scellier COM 2011 engagt realise en 2010" ; +CELLIERNR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NR : "Invest. Scellier COM 2011 realise du 1/1 au 31/1/2011" ; +CELLIERNS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NS : "Invest. Scellier COM 2011 realise du 1/2 au 31/3/2011" ; +CELLIERNT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NT : "Invest. Scellier COM 2011 realise du 1/4 au 31/12/2011" ; +CELREPGJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GJ : "Invest. Scellier metro. DOM-COM realise et acheve en 2012 : Report" ; +CELREPGL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GL : "Invest. Scellier 2011 ou 2012 (initie 2011) acheves en 2012 : Report" ; +CELREPGS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GS : "Invest. Scellier 2010 ou 2011 (initie en 2010) acheve en 2012 : report" ; +CELREPGU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GU : "Invest. Scellier 2009 ou 2010 (initie en 2009) acheve en 2012 : report" ; +CELREPGV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GV : "Invest. Scellier COM realise et acheve en 2012 : Report" ; +CELREPGW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GW : "Invest. Scellier COM realise 2011 et acheve en 2012 : Report" ; +CELREPGX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GX : "Invest. Scellier COM 2011 et initie en 2010 : Report" ; +CELREPHA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HA : "Invest. Scellier metro. DOM-COM realise et acheve en 2011 : Report" ; +CELREPHD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HD : "Invest. Scellier metro. DOM-COM 2010/2011 acheve en 2011 : Report" ; +CELREPHF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HF : "Invest. Scellier metro. DOM-COM 2009/2010 acheve en 2011 : Report" ; +CELREPHG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HG : "Invest. Scellier COM realise et acheve en 2011 : Report" ; +CELREPHH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HH : "Invest. Scellier COM realise et acheve en 2011 initie en 2010 : Report" ; +CELREPHR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HR : "Invest. Scellier en metropole et DOM 2009 : Report" ; +CELREPHS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HS : "Invest. Scellier outre-mer 2009 : Report" ; +CELREPHT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HT : "Invest. Scellier en metropole et DOM 2009 acheve 2010 : Report" ; +CELREPHU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HU : "Invest. Scellier outre-mer 2009 acheve 2010 : Report" ; +CELREPHV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HV : "Invest. Scellier en metropole 2010 : Report" ; +CELREPHW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HW : "Invest. Scellier outre-mer 2010 : Report" ; +CELREPHX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HX : "Invest. Scellier en metropole 2010 initie avant 2010 : Report" ; +CELREPHZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7HZ : "Invest. Scellier outre-mer initie avant 2010 : Report" ; +CELREPYB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YB : "Invest. Scellier 2012 ou 2013 (initie en 2012) acheve en 2013 : report" ; +CELREPYD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YD : "Invest. Scellier 2011 ou 2012 (initie en 2011) acheve en 2013 : report" ; +CELREPYF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YF : "Invest. Scellier 2010 ou 2011 (initie en 2010) acheve en 2013 : report" ; +CELREPYH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YH : "Invest. Scellier 2009 ou 2010 (initie en 2009) acheve en 2013 : report" ; +CELREPYJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YJ : "Invest. Scellier COM 2012/2013 (initie 2012) acheve en 2013 : report" ; +CELREPYK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YK : "Invest. Scellier COM 2011/2012 (initie 2011) acheve en 2013 : report" ; +CELREPYL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YL : "Invest. Scellier COM 2011 (initie en 2010) acheve en 2013 : report" ; +CELREPYM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YM : "Invest. Scellier 2012 ou 2013 (initie en 2012) acheve en 2014 : report" ; +CELREPYN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YN : "Invest. Scellier 2011 ou 2012 (initie en 2011) acheve en 2014 : report" ; +CELREPYO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YO : "Invest. Scellier 2010 ou 2011 (initie en 2010) acheve en 2014 : report" ; +CELREPYP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YP : "Invest. Scellier 2009 ou 2010 (initie en 2009) acheve en 2014 : report" ; +CELREPYQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YQ : "Invest. Scellier COM 2012/2013 (initie 2012) acheve en 2014 : report" ; +CELREPYR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YR : "Invest. Scellier COM 2011/2012 (initie 2011) acheve en 2014 : report" ; +CELREPYS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7YS : "Invest. Scellier COM 2011 (initie en 2010) acheve en 2014 : report" ; +CELRREDLA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LA : "Investissement Scellier 2009 : report reduction 2009" ; +CELRREDLB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LB : "Investissement Scellier 2009 : report reduction 2010" ; +CELRREDLC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LC : "Investissement Scellier 2010 : report reduction 2010" ; +CELRREDLD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LD : "Investissement Scellier 2010 : report reduction 2011" ; +CELRREDLE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LE : "Investissement Scellier 2009 : report reduction 2011" ; +CELRREDLF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LF : "Investissement Scellier 2011 : report reduction 2011" ; +CELRREDLG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LG : "Investissement Scellier 2009 : report reduction 2014" ; +CELRREDLH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LH : "Investissement Scellier 2010 : report reduction 2014" ; +CELRREDLI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LI : "Investissement Scellier 2011 : report reduction 2014" ; +CELRREDLJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LJ : "Investissement Scellier 2012 : report reduction 2014" ; +CELRREDLM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LM : "Investissement Scellier 2009 : report reduction 2012" ; +CELRREDLN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LN : "Investissement Scellier 2009 : report reduction 2013" ; +CELRREDLS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LS : "Investissement Scellier 2010 : report reduction 2012" ; +CELRREDLT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LT : "Investissement Scellier 2010 : report reduction 2013" ; +CELRREDLX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LX : "Investissement Scellier 2011 : report reduction 2013" ; +CELRREDLZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7LZ : "Investissement Scellier " ; +CELRREDMG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7MG : "Investissement Scellier 2012 : report reduction 2012" ; +CELRREDMH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7MH : "Investissement Scellier 2012 : report reduction 2013" ; +CELSOMJ : calculee restituee : "Invest. Scellier 2012-somme pour calculer report quand code JA etc" ; +CELSOMN : calculee restituee : "Invest. Scellier 2011-somme pour calculer report quand code NA etc" ; +CESSASSC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 3 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5RM : "Indemnite cess. agent d'assurance - Declarant 2" type REEL ; +CESSASSV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 3 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5QM : "Indemnites cess. agent d'assurance - Declarant 1" type REEL ; +CFARED : calculee restituee : "CFIR : Total Base accordee reduc impot" type REEL ; +CFCHTOT : calculee restituee : "CFIR : CHTOT + RDCSG" type REEL ; +CFCIDIV : calculee restituee : "Pour CFIR : CI divers" ; +CFRIAAUTRE : calculee restituee : "Pour CFIR : RI pour divers .." ; +CFRIADEP : calculee restituee : "Pour CFIR : RI Acc pour dependance .." ; +CFRIADON : calculee restituee : "Pour CFIR : RI accordee pour dons" ; +CFRIAENF : calculee restituee : "Pour CFIR : RI retenue pour enfants .." ; +CFRIAFOR : calculee restituee : "Pour CFIR : RI pour foret et .." ; +CFRIAHP : calculee restituee : "Pour CFIR : RI accordee pour Hab principale" ; +CFRIAVIE : calculee restituee : "Pour CFIR : RI pour assur vie et .." ; +CFRIRAUTRE : calculee restituee : "Pour CFIR : RI pour divers .." ; +CFRIRDEP : calculee restituee : "Pour CFIR : RI Ret pour dependance .." ; +CFRIRDON : calculee restituee : "Pour CFIR : RI retenue pour dons" ; +CFRIRENF : calculee restituee : "Pour CFIR : RI retenue pour enfants .." ; +CFRIRFOR : calculee restituee : "Pour CFIR : RI pour foret et .." ; +CFRIRHP : calculee restituee : "Pour CFIR : RI retenues pour Hab principale" ; +CFRIRVIE : calculee restituee : "Pour CFIR : RI pour assur vie et .." ; +CFRNI : calculee restituee : "RNI pour CFIR" type REEL ; +CGLOA : calculee restituee : "contribution 1TT et 1UT" ; +CGLOAAC : calculee : "CGLOA pour acompte" ; +CGLOAD : calculee restituee : "Contrib. GLO due" ; +CGLOANET : calculee restituee : "Contribution GLO nette" ; +CGLOAPROV : calculee restituee : "CSG provisoire CGLOA 8YL" ; +CGLOA_A : calculee base : "correctif : CGLOA anterieure" ; +CHAUBOISN : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7SN : "Chauffage au bois du 1-1 au 31-8-2014" ; +CHAUFSOL : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7SS : "Chauffage et chauffe-eau solaires du 1-1 au 31-8-2014" ; +CHENF1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6GI : "Pension alimentaire - decision avant le 1/1/06 - 1er enfant majeur" ; +CHENF2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6GJ : "Pension alimentaire - decision avant le 1/1/06 - 2eme enfant majeur" ; +CHENF3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6GK : "Pension alimentaire - decision avant le 1/1/06 - 3eme enfant majeur" ; +CHENF4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6GL : "Pension alimentaire - decision avant le 1/1/06 - 4eme enfant majeur" ; +CHNFAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6EV : "Frais d'accueil pers. agee dans le besoin - Nombre" type REEL ; +CHR9YI : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +CHRAPRES : calculee restituee base : "Impot Hauts Revenus apres calcul tx eff ou non" ; +CHRAVANT : calculee restituee base : "Impot Hauts Revenus avant tx eff." ; +CHRBASE : calculee : " nouv cor:base des majo contrib haut revenu" ; +CHRBASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +CHRBASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +CHRBASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +CHRBASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +CHRBRUT_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au MAJOS 1728" ; +CHRDED : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 restituee alias 6DD : "Deductions diverses" ; +CHREV_TL : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL inr red : sauvegarde " ; +CHRFAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6EU : "Frais d'accueil pers. agee dans le besoin - Montant" type REEL ; +CHRNEG : calculee : "taxe + INR + majo" ; +CHRNET : calculee : "cont haut rev. + INR + majo" ; +CHRNET_A : calculee base : "Net a payer anterieur" ; +CHRREEL1 : calculee : "Haut revenu calcul contrib." ; +CHRREEL2 : calculee : "Haut revenu calcul contrib." ; +CHRREELTOT : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique total" ; +CHRTEFF : calculee restituee base : "Impot Hauts Revenus tx eff " ; +CHRTHEO1 : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique" ; +CHRTHEO11 : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique" ; +CHRTHEO2 : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique" ; +CHRTHEO21 : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique" ; +CHRTHEOTOT : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique total" ; +CHR_ANT : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +CHR_ANT2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +CHR_INIT : calculee base : "Taxation 2042_INIT pour la TL : sauvegarde contribution hauts revenus" ; +CHR_ISO_RECT : calculee base : "IR apres prise en compte de tous rappels" ; +CHR_NTL : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +CHR_NTL15 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL prov pour la tl 15" ; +CHR_NTL15_1 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL prov pour la tl 15 code 22" ; +CHR_NTL2 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +CHR_NTLDEC : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant" ; +CHR_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +CHR_NTLDEC_198 : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +CHR_NTL_1 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +CHR_NTL_12 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +CHR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +CHR_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR CHR" ; +CHR_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +CHR_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +CHR_PRI : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +CHR_PRI2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +CHR_R : calculee base : "( REFERENCE )" ; +CHR_R99 : calculee base : " nouv cor: base impot rectifiee pour calcul INR code 99 prim. " ; +CHR_R9901 : calculee base : " nouv cor: base impo rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +CHR_R9901_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 et 01" ; +CHR_R99R : calculee base : " nouv cor: rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +CHR_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +CHR_RECT : calculee base : " nouv cor:Impot rectifie pour calcul INR" ; +CHR_REF : calculee base : "MONTANT base du calcul INR" ; +CHR_REFP : calculee base : "MONTANT initiale maj R99 et C base du calcul INR" ; +CHR_REF_A : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur base au calcul INR" ; +CHR_REF_INR : calculee base : "MONTANT base des INR TL retard traitement de reference" ; +CHR_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde" ; +CHR_TL2 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde " ; +CHR_TLDEC : calculee base : "MONTANT chr base des INR retard TL du traitement courant" ; +CHR_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +CHR_TLDEC_199 : calculee base : "MONTANT base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +CHR_TL_1 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL inr red : sauvegarde taxe assur" ; +CHR_TL_12 : calculee : "MONTANT base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +CHTOT : calculee restituee : "Total des charges deduites" ; +CI2CK : calculee restituee : "Credit d'impot RCM ligne 2CK" ; +CI8XFH : calculee restituee : "Credit GLO 8XF 8XG 8XH" ; +CI8XV : calculee restituee : "Credit GLO 8XV" ; +CIADCRE : calculee restituee : "Credit aide a domicile" ; +CIAQCUL : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7UO : "Acquisition de biens culturels" ; +CIBOIBAIL : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7SD : "Chaudieres a condensation du 1-1 au 31-8-2014" ; +CICA : calculee restituee : "Credit d'impot representatif de la taxe additionnelle au DB" ; +CICAP : calculee restituee : "Credit sur prelevement liberatoire 7,5%" ; +CICA_A : calculee base : "correctif : credit impot TADB anterieur" ; +CICHR : calculee restituee base : "Impot Hauts Revenus credit impot" ; +CICOMPEMPL : calculee restituee : "Credit d'impot competitivite emploi" ; +CICONGAGRI : calculee restituee : "credit impot conge agriculteur" ; +CICORSE : calculee restituee : "Credit d'impot investissement Corse" ; +CICORSEAVIS : calculee restituee : "Credit d'impot investissement Corse pour avis avec 8TS" ; +CICORSENOW : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8TS : "Credit d'impot Corse restituable immediatement" ; +CICSG : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a la CSG" ; +CICULTUR : calculee restituee : "Credit d'impot investissement biens cultures retenu" ; +CICVN : calculee restituee : "Credit d'impot 8XL relatif a CVN " ; +CIDEP15 : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7SH : "Isolation, travaux sur une partie de la toiture du 1-1 au 31-8-2014" ; +CIDEVDUR : calculee restituee : "En faveur du developpement durable" ; +CIDIREPARGNE : calculee restituee : "Credit d'impot ligne 2BG" ; +CIDONENTR : calculee restituee : "Credit d'impot dons oeuvre entreprise" ; +CIEMPLOI : calculee restituee : "Credit impot competitivite emploi" ; +CIEXCEDENT : calculee restituee : "Credit d'impot pour Non Resident code 3VE et 3UV" ; +CIFORET : calculee restituee : "Credit impot foret" ; +CIGARD : calculee restituee : "Reduction retenue pour frais de garde" ; +CIGE : calculee restituee : "Credit d'impot depenses de gros equipements" ; +CIGLO : calculee restituee : "Credit d'impot sur gain de levee d option retenu" ; +CIGLOTOT : calculee restituee : "Montant total code CI gain levee d option" ; +CIGPA : calculee restituee : "Credit d'impot groupement de prevention agree" ; +CIHABPRIN : calculee restituee : "Credit d'impot habitation principale" ; +CIHJA : calculee restituee : "Credit d'impot invest. DOM entreprises" ; +CIIMPPRO : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XP : "Plus-values etrang. 16% avec credit d'impot = impot francais" type REEL ; +CIIMPPRO2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XQ : "Plus-values etrang. 19% avec credit d'impot = impot francais" type REEL ; +CIIMPPROTOT : calculee restituee : "Montant total PPE" ; +CIIMSI : calculee restituee : "donnee equipe batch pour CNTDF pour imposition tx normal CSG" ; +CIINVCORSE : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8TG : "Credit d'impot investissement en Corse" ; +CILOYIMP : calculee restituee : "Primes d'assurance pour loyer impayes" ; +CIMPTL : calculee : "Total des credits d'impot pour le calcul de la TL" ; +CINE1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 30 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GN : "Souscriptions SOFICA - Taux 36 %" ; +CINE2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 30 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7FN : "Souscriptions SOFICA - Taux 30 %" ; +CINRJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7SG : "Isolation, travaux sur moins de 50% des murs du 1-1 au 31-8-2014" ; +CINRJBAIL : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7SE : "Chaudieres a micro-cogeneration gaz du 1-1 au 31-8-2014" ; +CIPRETUD : calculee restituee : "Interets pret etudiant calcule" ; +CIPRS : calculee restituee : "Credit d'impot relatif au PRS" ; +CIRCMAVFT : calculee restituee : "Credit d'impot ligne 2AB" ; +CIRDS : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a la CRDS" ; +CIRDSAC : calculee : "CI RDS pour acompte" ; +CIRECH : calculee restituee : "Credit d'impot recherche" ; +CIRIRF : calculee restituee : "donnee equipe batch pour CNTDF pour imposition CSG CRDS" ; +CIRSE1 : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSGTQ" ; +CIRSE2 : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSGTV" ; +CIRSE3 : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSGTW" ; +CIRSE4 : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSGTX" ; +CIRSE5 : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSGTR" ; +CIRSE6 : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a la CASA (8XB 8XC 8XI)" ; +CIRSE8SA : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSG sur 8SA" ; +CIRSE8SB : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSG sur 8SB" ; +CIRSE8TV : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSG sur 8TV" ; +CIRSE8TX : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSG sur 8TX" ; +CIRSETOT : calculee restituee : "Somme CI RSE revenus de source etrangere " ; +CISYND : calculee restituee : "CI cotis. syndicale" ; +CITEC : calculee restituee : "credit travaux prevention risques technologiques - bailleurs" ; +CITOT : calculee restituee : " Total credit impot" type REEL ; +CI_INIT : calculee restituee base : "Taxation 2042_INIT pour la TL: sauvegard credit impot (8TB,8TC)" ; +CI_RECT : calculee restituee base : "Montant des credits d ' impot (8TB,8TC) en base saisi dans le rappel" ; +CI_TL : calculee restituee base : "Taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde credit impot (8TB,8TC)" ; +CKIREDUR : calculee : "RFR pour CIDEVDUR, si periode infra-annuelle" type REEL ; +CMAJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 9YT : "Code majoration " ; +CMAJ2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias V_CMAJ2 : "Code majoration " ; +CMAJ_ISF : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9XT : "ISF : code majoration " ; +CNRLIG1 : calculee restituee : "Indicateur avis IR" ; +CNRLIG12 : calculee restituee : "Indicateur avis IR" ; +CO2044P : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YZ : "Case a cocher si amortissement foncier sur 2044" type BOOLEEN ; +CO2047 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YH : "Case a cocher si le contribuable a souscrit une declaration 2047 " ; +CO2102 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YG : "Code permettant l'edition de la lettre 754K " type BOOLEEN ; +CO35 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8ZF : "Code (valeur 3 ou 5) pour edition bulletin de surveillance art.100 bis" ; +COD1AE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 1 alias 1AE : "Frais reels sur salaires etrangers - Declarant 1" ; +COD1AH : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 alias 1AH : "Pensions exonerees etrangeres - Declarant 1" ; +COD1BE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 1 alias 1BE : "Frais reels sur salaires etrangers - Declarant 2" ; +COD1BH : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 alias 1BH : "Pensions exonerees etrangeres - Declarant 2" ; +COD1CE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 1 alias 1CE : "Frais reels sur salaires etrangers - PAC 1" ; +COD1CH : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 alias 1CH : "Pensions exonerees etrangeres - PAC 1" ; +COD1DE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 1 alias 1DE : "Frais reels sur salaires etrangers - PAC 2" ; +COD1DH : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 alias 1DH : "Pensions exonerees etrangeres - PAC 2" ; +COD1EE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 1 alias 1EE : "Frais reels sur salaires etrangers - PAC 3" ; +COD1EH : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 alias 1EH : "Pensions exonerees etrangeres - PAC 3" ; +COD1FE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 1 alias 1FE : "Frais reels sur salaires etrangers - PAC 4" ; +COD1FH : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 alias 1FH : "Pensions exonerees etrangeres - PAC 4" ; +COD1TZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1TZ : "Gains d'acquisition d'actions gratuites a compter du 08/08/2015" ; +COD2CK : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 2CK : "Credits d'impot prelevement forfait. deja verse" ; +COD2FA : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 0 nat_code = 0 alias 2FA : "Produits de placement a revenu fixe =< 2000 ¤" ; +COD2LBCOR : calculee restituee : "Indicateur regul assurance vie (2LB) pour correctif" ; +COD2LB_A : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +COD3SC : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 3SC : "Plus-values avec report expire en 2015 a l'issue du delai de reinvest." ; +COD3SG : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3SG : "Abattement pour duree de detention - Plus-value" ; +COD3SL : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3SL : "Abat. majore pour duree de detention - Plus-value" ; +COD3UA : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3UA : "Plus-value apres abattement dirigeant PME (1er plus-value)" ; +COD3UB : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3UB : "Plus-value apres abattement dirigeant PME (2e plus-value)" ; +COD3UL : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3UL : "Abatt. pour duree de detention - Societes capital risque" ; +COD3UO : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3UO : "Plus-value apres abattement dirigeant PME (3e plus-value)" ; +COD3UP : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3UP : "Plus-value apres abattement dirigeant PME (4e plus-value)" ; +COD3UV : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 3UV : "Distr SCR avec demande de remb. de l'excedent du prelev. de 30%" ; +COD3UY : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3UY : "Plus-value apres abattement dirigeant PME" ; +COD3VB : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3VB : "Abatt. pour duree de detention dirigeant - Plus-value (2e plus-value)" ; +COD3VE : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 alias 3VE : "P.V avec demande de remb. de l'excedent du prelev. de 45 %" ; +COD3VO : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3VO : "Abatt. pour duree de detention dirigeant - Plus-value (3e plus-value)" ; +COD3VP : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3VP : "Abatt. pour duree de detention dirigeant - Plus-value (4e plus-value)" ; +COD3VY : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3VY : "Abatt. pour duree de detention dirigeant - Plus-value" ; +COD3WM : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3WM : "Base aux prelevements sociaux en cas de sursis de paiement" ; +COD5XT : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5XT : "BA au taux marginal sous CGA - Declarant 1" ; +COD5XU : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5XU : "BA au taux marginal sous CGA - Declarant 2" ; +COD5XV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5XV : "BA au taux marginal hors CGA - Declarant 1" ; +COD5XW : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 alias 5XW : "BA au taux marginal hors CGA - Declarant 2" ; +COD7AA : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7AA : "Chaudieres a condensation en 2015" ; +COD7AD : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7AD : "Chaudieres a micro-cogeneration en 2015" ; +COD7AF : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7AF : "Appareils de regulation de chauffage, calorifugeage en 2015" ; +COD7AH : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7AH : "Isolation des murs donnant sur l'exterieur en 2015" ; +COD7AK : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7AK : "Isolation de la toiture en 2015" ; +COD7AL : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7AL : "Materiaux d'solation des planchers en 2015" ; +COD7AM : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7AM : "Isolation des paroies vitrees en 2015" ; +COD7AN : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7AN : "Volets isolants en 2015" ; +COD7AQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7AQ : "Porte d'entree donnant sur l'exterieur en 2015" ; +COD7AR : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7AR : "Appareils de chauffage au bois en 2015" ; +COD7AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7AV : "Pompe a chaleur air/eau ou geothermique en 2015" ; +COD7AX : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7AX : "Pompe a chaleur production d'eau chaude en 2015" ; +COD7AY : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7AY : "Chauffage et chauffe-eaux solaires en 2015" ; +COD7AZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7AZ : "Chauffage et chauffe-eaux hydrauliques en 2015" ; +COD7BB : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7BB : "Production d'electricite energie renouvelable en 2015" ; +COD7BC : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7BC : "Diagnostic de performance energetique en 2015" ; +COD7BD : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7BD : "Raccordement a un reseau de chaleur en 2015" ; +COD7BE : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7BE : "Compteur individuel chauffage/eau chaude en 2015" ; +COD7BF : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7BF : "Systeme de charge pour vehicules electriques en 2015" ; +COD7BH : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7BH : "Outre-mer raccordement a un reseau de froid en 2015" ; +COD7BK : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7BK : "Outre-mer protection contre les rayonnements solaires en 2015" ; +COD7BL : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7BL : "Outre-mer optimisation de la ventilation naturelle en 2015" ; +COD7BX : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7BX : "Souscription au capital des entreprises de presse (30%)" ; +COD7BY : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7BY : "Souscription au capital des entreprises de presse (50%)" ; +COD7CQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7CQ : "Report souscriptions au capital petites entreprises 2012" ; +COD7CR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7CR : "Report souscriptions au capital petites entreprises 2013" ; +COD7CV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7CV : "Report souscriptions au capital petites entreprises 2014" ; +COD7CY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7CY : "Report de reduction 2013 au titre du plafonnement global" ; +COD7DY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7DY : "Report de reduction 2014 au titre du plafonnement global" ; +COD7OA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OA : "Invest. loc. meub. non prof. 2013 acheve en 2013 : report" ; +COD7OB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OB : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2012 acheve en 2013 : report" ; +COD7OC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OC : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2011 acheve en 2013 : report" ; +COD7OD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OD : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2010 acheve en 2013 : report" ; +COD7OE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OE : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2009 acheve en 2013 : report" ; +COD7OF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OF : "Invest. loc. meub. non prof. 2013/2014 acheve en 2014 : report" ; +COD7OG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OG : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2012 acheve en 2014 : report" ; +COD7OH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OH : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2011 acheve en 2014 : report" ; +COD7OI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OI : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2010 acheve en 2014 : report" ; +COD7OJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OJ : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2009 acheve en 2014 : report" ; +COD7OU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OU : "Invest. loc. meub. non prof. realise en 2014" ; +COD7OV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7OV : "Invest. loc. meub. non prof. realise en 2015" ; +COD7PA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7PA : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2009 : report reduction 2013" ; +COD7PB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7PB : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2010 : report reduction 2013" ; +COD7PC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7PC : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2011 : report reduction 2013" ; +COD7PD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7PD : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2012 : report reduction 2013" ; +COD7PE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7PE : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2013 : report reduction 2013" ; +COD7PF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7PF : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2009 : report reduction 2014" ; +COD7PG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7PG : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2010 : report reduction 2014" ; +COD7PH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7PH : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2011 : report reduction 2014" ; +COD7PI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7PI : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2012 : report reduction 2014" ; +COD7PJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7PJ : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2013 : report reduction 2014" ; +COD7RG : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7RG : "Travaux sur moins de 50% des murs du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RH : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7RH : "Isolation, travaux sur une partie de la toiture du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RI : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7RI : "Materiaux d'isolation des planchers du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7RJ : "Travaux sur moins de 50% des fenetres du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RK : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7RK : "Volets isolants du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RL : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7RL : "Porte d'entree donnant sur l'exterieur du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RM : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7RM : "Outre-mer raccordement a un reseau de froid du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RN : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7RN : "Appareils de chauffage au bois du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RO : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7RO : "Protection contre les rayonnements solaires du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RP : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7RP : "Pompe a chaleur air/eau ou geothermique du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7RQ : "Chauffage et chauffe-eau hydrauliques du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RR : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7RR : "Pompe a chaleur pour production d'eau chaude du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RS : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7RS : "Chauffage et chauffe-eau solaires du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RT : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7RT : "Production d'electricite energie renouvelable du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RU : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7RU : "Compteur individuel chauffage/eau chaude en 2015 (bouquet)" ; +COD7RV : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7RV : "Compteur individuel chauffage/eau chaude du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RW : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7RW : "Systeme de charge pour vehicules electriques du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7RZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7RZ : "Optimisation de la ventilation naturelle du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7SA : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7SA : "Chaudieres a condensation du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7SB : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7SB : "Chaudieres a micro-cogeneration gaz du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7SC : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7SC : "Appareils de regulation de chauffage du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7SM : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7SM : "Outre-mer raccordement a un reseau de froid en 2015 (bouquet)" ; +COD7SO : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7SO : "Protection contre les rayonnements solaires en 2015 (bouquet)" ; +COD7SU : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7SU : "Systeme de charge pour vehicules electriques en 2015 (bouquet)" ; +COD7SX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SX : "Travaux de restaur. immob. dans ZPPAUP (2013 a 2015)" ; +COD7SY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7SY : "Travaux de restaur. immob. dans secteur sauvegarde (2013 a 2015)" ; +COD7SZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7SZ : "Optimisation de la ventilation naturelle en 2015 (bouquet)" ; +COD7TA : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7TA : "Chaudieres a condensation en 2015 (bouquet)" ; +COD7TB : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7TB : "Chaudieres a micro-cogeneration en 2015 (bouquet)" ; +COD7TC : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7TC : "Appareils de regulation de chauffage en 2015 (bouquet)" ; +COD7TK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7TK : "CI travaux forestiers apres sinistre (avec adhesion) - Report 2014" type REEL ; +COD7TN : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7TN : "Appareils de chauffage au bois en 2015 (bouquet)" ; +COD7TP : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7TP : "Pompe a chaleur air/eau ou geothermique en 2015 (bouquet)" ; +COD7TQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7TQ : "Chauffage et chauffe-eaux hydrauliques en 2015 (bouquet)" ; +COD7TR : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7TR : "Pompe a chaleur production d'eau chaude en 2015 (bouquet)" ; +COD7TS : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7TS : "Chauffage et chauffe-eaux solaires en 2015 (bouquet)" ; +COD7TT : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7TT : "Production d'electricite energie renouvelable en 2015 (bouquet)" ; +COD7TV : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7TV : "Diagnostic de performance energetique du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7TW : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7TW : "Raccordement a un reseau de chaleur du 1-9 au 31-12-2014" ; +COD7TX : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7TX : "Diagnostic de performance energetique en 2015 (bouquet)" ; +COD7TY : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7TY : "Raccordement a un reseau de chaleur en 2015 (bouquet)" ; +COD7UA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7UA : "CI invest. forestiers : travaux si adh. a une org. de producteurs" type REEL ; +COD7UB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7UB : "CI travaux forestiers apres sinistre si adh. a une org. de producteurs" type REEL ; +COD7UH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UH : "Dons aux partis politiques" ; +COD7UI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7UI : "CI inv. forest. : contrat de gestion si adh. a une org. de producteurs" type REEL ; +COD7UY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UY : "Invest. loc. res. tourisme (report invest. 2012)" ; +COD7UZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UZ : "Invest. loc. res. tourisme (log. rehabil. 2012)" ; +COD7VH : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7VH : "Isolation, travaux sur totalite de la toiture du 1-9 au 31-12-2014" type REEL ; +COD7VI : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7VI : "Materiaux d'isolation des planchers en 2015 (bouquet)" ; +COD7VK : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7VK : "Volets isolants en 2015 (bouquet)" ; +COD7VL : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7VL : "Porte d'entree donnant sur l'exterieur en 2015 (bouquet)" ; +COD7VP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7VP : "CI travaux forestiers hors sinistre (avec adhesion) - Report 2014" type REEL ; +COD7WB : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7WB : "Isolation, travaux sur au moins 50% des murs du 1-9 au 31-12-2014" type REEL ; +COD7WH : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7WH : "Isolation, travaux sur totalite de la toiture en 2015 (bouquet)" ; +COD7WI : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7WI : "Isolation, travaux sur une partie de la toiture en 2015 (bouquet)" ; +COD7WU : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7WU : "Travaux sur au moins 50 % des fenetres du 1-9 au 31-12-2014" type REEL ; +COD7WV : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7WV : "Travaux sur au moins 50% des fenetres en 2015 (bouquet)" ; +COD7WW : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7WW : "Travaux sur moins de 50% des fenetres en 2015 (bouquet)" ; +COD7XB : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7XB : "Isolation, travaux sur au moins 50% des murs en 2015 (bouquet)" ; +COD7XC : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7XC : "Isolation, travaux sur moins de 50% des murs en 2015 (bouquet)" ; +COD7XD : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 7XD : "Transition energetique - Depenses retenues pour 2014" ; +COD7XE : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 7XE : "Transition energetique - Depenses retenues pour 2013" ; +COD7XF : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 7XF : "Transition energetique - Depenses retenues pour 2012" ; +COD7XG : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 7XG : "Transition energetique - Depenses retenues pour 2011" ; +COD7ZW : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 7ZW : "Aide a la personne - depenses retenues pour 2014" ; +COD7ZX : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 7ZX : "Aide a la personne - depenses retenues pour 2013" ; +COD7ZY : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 7ZY : "Aide a la personne - depenses retenues pour 2012" ; +COD7ZZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 7ZZ : "Aide a la personne - depenses retenues pour 2011" ; +COD8PA : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8PA : "Plafond calcule pour credit declare en 8TA (impot paye a l'etranger)" ; +COD8PQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8PQ : "Base PS des non résidents hors EEE" ; +COD8RU : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8RU : "Revenus du patrimoine non soumis aux PS (avec CSG deductible)" ; +COD8RV : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8RV : "Revenus du patrimoine non soumis aux PS (sans CSG deductible)" ; +COD8SA : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 21 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8SA : "Pensions en capital prelevement de 7,5% soumis a CSG (6,6%)" type REEL ; +COD8SB : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 14 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8SB : "Pensions en capital prelevement de 7,5% soumis a CSG (3,8%)" type REEL ; +COD8SC : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 20 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8SC : "Revenus etrangers allocation de preretraite soumis a CSG (7,5%)" type REEL ; +COD8SW : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 13 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8SW : "Allocations de chomage soumis a CSG (6,2%)" type REEL ; +COD8SX : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 14 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8SX : "Allocations de chomage soumis a CSG (3,8%)" type REEL ; +COD8TL : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8TL : "Credit d'impot competitivite et emploi restituable" ; +COD8UW : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8UW : "Credit d'impot competitivite et emploi" ; +COD8XF : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XF : "Gains de levee etrang. 18 % avec credit d'impot = impot francais" ; +COD8XG : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XG : "Gains de levee etrang. 30 % avec credit d'impot = impot francais" ; +COD8XH : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XH : "Gains de levee etrang. 41 % avec credit d'impot = impot francais" ; +COD8XI : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 21 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XI : "Pensions a 6,6% (8SA) avec credit d impot" type REEL ; +COD8XJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 14 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XJ : "Pensions a 3,8% (8SB) avec credit d impot" type REEL ; +COD8XK : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8XK : "Base prelevements sociaux apres depart a l'etranger" ; +COD8XL : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 17 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XL : "Contribution salariale de 10% avec credit d'impot" ; +COD8XV : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XV : "Rev. etrang. taxes a 24 % avec credit d'impot = impot francais" type REEL ; +COD8XY : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 8 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XY : "Rev net (contribution hauts revenus etranger)" type REEL ; +COD8YJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 8 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8YJ : "Deficit etranger taux effectif contribution hauts revenus" ; +COD8YK : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8YK : "Base prelevements sociaux avant retour en France" type REEL ; +COD8YL : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 18 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YL : "CSG provisoire a 7,5 % sur gains de levee d'option (1TT, 1UT)" ; +COD8YM : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 8 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8YM : "RFR (contribution hauts revenus - depart/retour etranger)" type REEL ; +COD8YT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 17 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YT : "Contribution salariale 10 % provisoire " ; +COD9YP : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias 9YP : "Acomptes verses pour calcul base interet de retard PS" ; +COD9ZA : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 9ZA : "Case a cocher : Non application de l'article 1731 bis" type BOOLEEN ; +COD9ZV : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 9ZV : "Liste CRES - case a cocher" type BOOLEEN ; +CODCHA : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YF : "Code chargement (nb de codes saisis)" ; +CODDAJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias DAJ : "Salaires au quotient 4 metro/DOM 30 % - Declarant 1" ; +CODDBJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias DBJ : "Salaires au quotient 4 metro/DOM 30 % - Declarant 2" ; +CODEAJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias EAJ : "Salaires au quotient 4 metro/DOM 40 % - Declarant 1" ; +CODEBJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias EBJ : "Salaires au quotient 4 metro/DOM 40 % - Declarant 2" ; +CODERAPBA : calculee restituee base : "code rappel de la 2042 utile pour art1731bis si ligne rappel Ba" ; +CODERAPBIC : calculee restituee base : "code rappel de la 2042 utile pour art1731bis si ligne rappel BIC" ; +CODERAPBNC : calculee restituee base : "code rappel de la 2042 utile pour art1731bis si ligne rappel Bnc" ; +CODERAPHOR : calculee restituee base : "code rappel de la 2042 utile pour art1731bis si ligne rappel" ; +CODERAPLOC : calculee restituee base : "code rappel de la 2042 utile pour art1731bis si ligne rappel LOC" ; +CODERAPPEL : calculee restituee base : "code rappel de la 2042 utile pour art1731bis si ligne rappel" ; +CODERAPRCM : calculee restituee base : "code rappel de la 2042 utile pour art1731bis si ligne rappel RCM" ; +CODERAPRF : calculee restituee base : "code rappel de la 2042 utile pour art1731bis si ligne rappel RF" ; +CODE_2042 : saisie contexte classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 alias V_CODE_2042 : "nouv cor: code majoration de la 2042 fourni par l interface" ; +CODHAA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAA : "Red. invest. O-M agrees 2014 engage 2010 (retro 52,63%) - Report 2014" ; +CODHAB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAB : "Red. invest. O-M agrees 2014 engage 2010 (retro 62,5%) - Report 2014" ; +CODHAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAC : "Red. invest. O-M agrees 2014 engage 2010 dans l'ent - Report 2014" ; +CODHAE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAE : "Invest. O-M agrees 2014 eng 2010 exploit. dir imputation - Report 2014" ; +CODHAF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAF : "Red. invest. O-M agrees 2014 engage 2011 (retro 52,63%) - Report 2014" ; +CODHAG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAG : "Red. invest. O-M agrees 2014 engage 2011 (retro 62,5%) - Report 2014" ; +CODHAH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAH : "Red. invest. O-M agrees 2014 engage 2011 dans l'ent - Report 2014" ; +CODHAJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAJ : "Invest. O-M agrees 2014 engage 2011 expl. dir imputation - Report 2014" ; +CODHAK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAK : "Red. autre invest. O-M 2014 engage 2010 (retro 52,63%) - Report 2014" ; +CODHAL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAL : "Red. autre invest. O-M 2014 engage 2010 (retro 62,5%) - Report 2014" ; +CODHAM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAM : "Red. autre invest. O-M 2014 engage 2010 dans l'entr - Report 2014" ; +CODHAO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAO : "Autre invest. O-M 2014 eng 2010 expl. directe imputation - Report 2014" ; +CODHAP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAP : "Red. autre invest. O-M 2014 engage 2011 (retro 52,63%) - Report 2014" ; +CODHAQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAQ : "Red. autre invest. O-M 2014 engage 2011 (retro 62,5%) - Report 2014" ; +CODHAR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAR : "Red. autre invest. O-M 2014 eng 2011 dans l'entreprise - Report 2014" ; +CODHAT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAT : "Autre invest. O-M 2014 eng 2011 expl directe imputation - Report 2014" ; +CODHAU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAU : "Red. autre invest. O-M 2014 engage 2012 (retro 52,63%) - Report 2014" ; +CODHAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAV : "Red. autre invest. O-M 2014 engage 2012 (retro 62,5%) - Report 2014" ; +CODHAW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAW : "Red. autre invest. O-M 2014 eng 2012 dans l'entreprise - Report 2014" ; +CODHAY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HAY : "Autre invest. O-M 2014 eng 2012 expl directe imputation - Report 2014" ; +CODHBA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBA : "Autre invest. realise/engage en 2014 (retroc. 52,63%) - Report 2014" ; +CODHBB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBB : "Autre invest. realise/engage en 2014 (retroc. 62,5%) - Report 2014" ; +CODHBE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBE : "Red. autres invest. O-M 2014 dans l'entreprise - Report 2014" ; +CODHBG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBG : "Autre invest. O-M 2014 exploit. directe : imputation - Report 2014" ; +CODHBI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBI : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2010 (retro 52,63%)" ; +CODHBJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBJ : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2010 (retro 62,5%)" ; +CODHBK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBK : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2010 dans l'entreprise" ; +CODHBL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBL : "Invest. O-M 2015 engage en 2010 exploitation directe RI calculee" ; +CODHBM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBM : "Invest. O-M 2015 engage en 2010 exploitation directe : imputation" ; +CODHBN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBN : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2011 (retro 52,63%)" ; +CODHBO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBO : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2011 (retro 62,5%)" ; +CODHBP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBP : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2011 dans l'entreprise" ; +CODHBQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBQ : "Invest. O-M 2015 engage en 2011 exploitation directe RI calculee" ; +CODHBR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBR : "Invest. O-M 2015 engage en 2011 exploitation directe : imputation" ; +CODHBS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBS : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2012 (retro 52,63%)" ; +CODHBT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBT : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2012 (retro 62,5%)" ; +CODHBU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBU : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2012 dans l'entreprise" ; +CODHBV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBV : "Invest. O-M 2015 engage en 2012 exploitation directe RI calculee" ; +CODHBW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBW : "Invest. O-M 2015 engage en 2012 exploitation directe : imputation" ; +CODHBX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBX : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2013/2014 (retro 52,63%)" ; +CODHBY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBY : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2013/2014 (retro 62,5%)" ; +CODHBZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HBZ : "Red. invest. O-M 2015 engage en 2013/2014 dans l'entreprise" ; +CODHCA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HCA : "Invest. O-M 2015 engage en 2013/2014 exploitation directe RI calculee" ; +CODHCB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HCB : "Invest. O-M 2015 engage en 2013/2014 exploitation directe : imputation" ; +CODHCC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HCC : "Red. autre invest. O-M 2015 (retro 56%)" ; +CODHCD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HCD : "Red. autre invest. O-M 2015 (retro 66%)" ; +CODHCE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HCE : "Red. autre invest. O-M 2015 dans l'entreprise" ; +CODHCF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HCF : "Autre invest. O-M 2015 avec exploitation directe RI calculee" ; +CODHCG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HCG : "Autre invest. O-M 2015 avec exploitation directe : imputation" ; +CODHJA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias HJA : "Credit d'impot invest. O-M dans le cadre d'une entreprise" ; +CODHOD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOD : "Red. invest. outre-mer logt 2013 engage avant 2011" ; +CODHOE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOE : "Red. invest. outre-mer logt 2013 engage en 2011 initie en 2010" ; +CODHOF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOF : "Red. invest. outre-mer logt 2013 engage en 2011 initie en 2011 " ; +CODHOG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOG : "Red. invest. outre-mer logt 2013 engage 2012/2013 initie en 2010" ; +CODHOX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOX : "Red. invest. outre-mer logt 2013 engage 2012/2013 initie en 2011" ; +CODHOY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOY : "Red. invest. outre-mer logt 2013 engage 2012/2013 initie en 2012" ; +CODHOZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOZ : "Red. autres invest. outre-mer logt 2013" ; +CODHRA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRA : "Reduc. invest. O-M logt social 2013 engage en 2010 - Report 2013" ; +CODHRB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRB : "Reduc. invest. O-M logt social 2013 engage en 2011 - Report 2013" ; +CODHRC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRC : "Reduc. invest. O-M logt social 2013 engage en 2012 - Report 2013" ; +CODHRD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRD : "Reduc. autres invest. outre-mer logt social 2013 - Report 2013" ; +CODHSA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSA : "Inv. OM entr agre avt 27/09/2011 eng 2010 (retro 52,63%) - Report 2013" ; +CODHSB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSB : "Inv. OM agree avt 27/09/2011 eng 2010 (retro 62,5%) - Report 2013" ; +CODHSC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSC : "Inv. OM agree avt 27/09/2011 eng 2010 dans l'entreprise - Report 2013" ; +CODHSE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSE : "Inv. OM agree avt 27/09/2011 eng 2010 - Report 2013" ; +CODHSF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSF : "Inv. OM agree avt 27/09/2011 eng 2011 (retroc 52,63%) - Report 2013" ; +CODHSG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSG : "Inv. OM agree avt 27/09/2011 eng 2011 (retroc 62,5%) - Report 2013" ; +CODHSH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSH : "Inv. OM agree avt 27/09/2011 eng 2011 dans l'entreprise - Report 2013" ; +CODHSJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSJ : "Inv. O-M agree avt 27/09/2011 eng 2011 - Report 2013" ; +CODHSK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSK : "Inv. O-M 2013 engage en 2010 (retroc 52,63 %) - Report 2013" ; +CODHSL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSL : "Inv. O-M 2013 engage en 2010 (retroc 62,5 %) - Report 2013" ; +CODHSM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSM : "Inv. O-M 2013 engage en 2010 dans l'entreprise - Report 2013" ; +CODHSO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSO : "Inv. O-M 2013 engage en 2010 - Report 2013" ; +CODHSP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSP : "Inv. O-M 2013 engage en 2011 (retroc 52,63 %) - Report 2013" ; +CODHSQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSQ : "Inv. O-M 2013 engage en 2011 (retroc 62,5 %) - Report 2013" ; +CODHSR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSR : "Inv. O-M 2013 engage en 2011 dans l'entreprise - Report 2013" ; +CODHST : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HST : "Inv. O-M 2013 engage en 2011 - Report 2013" ; +CODHSU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSU : "Inv. O-M 2013 engage en 2012 (retroc 52,63 %) - Report 2013" ; +CODHSV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSV : "Inv. O-M 2013 engage en 2012 (retroc 62,5 %) - Report 2013" ; +CODHSW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSW : "Inv. O-M 2013 engage en 2012 dans l'entreprise - Report 2013" ; +CODHSY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSY : "Inv. O-M 2013 engage en 2012 - Report 2013" ; +CODHSZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HSZ : "Red. autres invest. O-M 2013 (retroc. 52,63%) - Report 2013" ; +CODHTA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HTA : "Red. autres invest. O-M 2013 (retroc. 62,5%) - Report 2013" ; +CODHTB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HTB : "Red. autres invest. O-M 2013 dans l'entreprise - Report 2013" ; +CODHTD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HTD : "Red. autres invest. O-M 2013 imputee - Report 2013" ; +CODHUA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUA : "Red. invest. O-M logt 2014 engage en 2010" ; +CODHUB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUB : "Red. invest. O-M logt 2014 engage en 2011 initie en 2010" ; +CODHUC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUC : "Red. invest. O-M logt 2014 engage en 2011 initie en 2011" ; +CODHUD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUD : "Red. invest. O-M logt 2014 engage 2012/2013/2014 initie en 2010" ; +CODHUE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUE : "Red. invest. O-M logt 2014 engage 2012/2013/2014 initie en 2011" ; +CODHUF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUF : "Red. invest. O-M logt 2014 engage 2012/2013/2014 initie en 2012" ; +CODHUG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUG : "Red. autres invest. O-M logt 2014" ; +CODHUH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUH : "Red. invest. O-M logt 2015 engage en 2010" ; +CODHUI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUI : "Red. invest. O-M logt 2015 engage en 2011 initie en 2010" ; +CODHUJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUJ : "Red. invest. O-M logt 2015 engage en 2011 initie en 2011" ; +CODHUK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUK : "Red. invest. O-M logt 2015 engage a compter de 2012 initie en 2010" ; +CODHUL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUL : "Red. invest. O-M logt 2015 engage a compter de 2012 initie en 2011" ; +CODHUM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUM : "Red. invest. O-M logt 2015 engage a compter de 2012 initie en 2012" ; +CODHUN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HUN : "Red. autres invest. O-M logt 2015" ; +CODHXA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HXA : "Reduc. invest. O-M logt social 2014 engage en 2010 - Report 2014" ; +CODHXB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HXB : "Reduc. invest. O-M logt social 2014 engage en 2011 - Report 2014" ; +CODHXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HXC : "Reduc. invest. O-M logt social 2014 engage en 2012 - Report 2014" ; +CODHXE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HXE : "Autre. invest. O-M logt social realise/engage en 2014 - Report 2014" ; +CODHXF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HXF : "Reduc. invest. O-M logt social 2015 engage en 2010" ; +CODHXG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HXG : "Reduc. invest. O-M logt social 2015 engage en 2011" ; +CODHXH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HXH : "Reduc. invest. O-M logt social 2015 engage en 2012" ; +CODHXI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HXI : "Reduc. invest. O-M logt social 2015 engage en 2013 ou 2014" ; +CODHXK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HXK : "Autre. invest. O-M logt social realise/engage en 2015" ; +CODINI : calculee restituee : "Indicateur de non imposition" ; +CODMESGOUV : calculee : "Variable somme calcul MESGOUV" ; +CODNAZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NAZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - Declarant 1" ; +CODNBZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NBZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - Declarant 2" ; +CODNCZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NCZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - PAC 1" ; +CODNDZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NDZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - PAC 2" ; +CODNEZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NEZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - PAC 3" ; +CODNFZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NFZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - PAC 4" ; +CODNVG : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 9 nat_code = 1 restituee alias NVG : "Plus-values taxees au quotient - Nb d'annees" ; +CODNWA : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias NWA : "PV exit tax au quotient en sursis - Nb d'annees" ; +CODNWB : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias NWB : "PV exit tax au quotient en paiement immediat - Nb d'annees" ; +CODRAZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RAZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - Declarant 1" ; +CODRBZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RBZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - Declarant 2" ; +CODRCZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RCZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - PAC 1" ; +CODRDZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RDZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - PAC 2" ; +CODREZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias REZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - PAC 3" ; +CODRFZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RFZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - PAC 4" ; +CODRVG : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias RVG : "Plus-values taxees au quotient" ; +CODRWA : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias RWA : "PV exit tax au quotient en sursis de paiement" ; +CODRWB : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias RWB : "PV exit tax au quotient en paiement immediat" ; +CODSIR : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YK : "Restitution des recoupements dans le FLR " ; +COD_RAPPEL : saisie penalite alias V_COD_RAPPEL : "code revenu du rappel ( utilises dans les controles horizon)" ; +COMPENSACI : calculee restituee : "Compensation restitution credit impot sur PS suite a fusion IR/PS" ; +COMPENSANV : calculee restituee : "Compensation restitution admission non val sur PS suite a fusion IR/PS" ; +COMPENSIR : calculee restituee : "Compensation IR suite a fusion IR/PS" ; +COMPENSPPE : calculee restituee : "Compensation restitution PPE sur PS suite a fusion IR/PS" ; +COMPENSPS : calculee restituee : "Compensation PS suite a fusion IR/PS" ; +CONST0 : calculee : "zone de test pour avais facture" ; +CONST1 : calculee : "zone de test pour avais facture" ; +CONST10 : calculee : "zone de test pour avais facture" ; +CONST2 : calculee : "zone de test pour avais facture" ; +CONST20 : calculee : "zone de test pour avais facture" ; +CONST3 : calculee : "zone de test pour avais facture" ; +CONST4 : calculee : "zone de test pour avais facture" ; +CONST40 : calculee : "zone de test pour avais facture" ; +COPETO : calculee : "Taux de penalite du a la saisie des codes 9YT et 9YW" ; +COPETOISF : calculee : "ISF : Taux de penalite du a la saisie des codes 9XT " ; +CORIMP : calculee restituee : "Credit Corse : montant impute" ; +CORREST : calculee restituee : "Credit Corse : montant restitution" ; +COTF1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias FCT : "Nb d'annees cotisations footballeurs - PAC 1" ; +COTF2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias FDT : "Nb d'annees cotisations footballeurs - PAC 2" ; +COTF3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias FET : "Nb d'annees cotisations footballeurs PAC 3" ; +COTF4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias FFT : "Nb d'annees cotisations footballeurs - PAC 4" ; +COTFC : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias FBT : "Nb d'annees cotisations footballeurs - Declarant 2" ; +COTFORET : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7UL : "Cotisations d'assurance pour la foret" type REEL ; +COTFV : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias FAT : "Nb d'annees cotisations footballeurs - Declarant 1" ; +CRCFA : calculee restituee : "Credit d'impot revenus etrangers" ; +CRCFA1731 : calculee restituee base : "CRCFA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +CRCFA2 : calculee restituee : "Credit d'impot revenus etrangers (montant negatif pour avis)" ; +CRCFAP2 : calculee restituee base : "CRCFA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +CRCFA_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +CRCFA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +CRCFA_P : calculee base : "Credit revenus etrangers" type REEL ; +CRDEG : calculee restituee : "Degrevement global (CSG + CRDS + PRS)" ; +CRDIE : calculee restituee : "Credit d'impot convention franco-allemande" ; +CRDIE1731 : calculee restituee base : "CRDIE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +CRDIE2 : calculee restituee : "Credit d'impot revenus etrangers (montant negatif pour avis)" ; +CRDIEP2 : calculee restituee base : "CRDIE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +CRDIE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +CRDIE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +CRDIE_P : calculee base : "Credit revenus etrangers" type REEL ; +CRDSIM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8ZJ : "CRDS provisoire suite a cessation, cession" ; +CRDSIM_A : calculee restituee base : "RDS provisoire anterieur" ; +CRDS_ANT : calculee base : "MONTANT CRDS base des INR retard traitement precedent" ; +CRDS_ANT2 : calculee : "MONTANT CRDS base des INR retard traitement precedent" ; +CRDS_INIT : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_INIT pour la TL: sauvegard CRDS" ; +CRDS_NTL : calculee base : "MONTANT CRDS base des INR NTL retard traitement courant" ; +CRDS_NTL2 : calculee : "MONTANT CRDS base des INR NTL retard traitement courant" ; +CRDS_NTLDEC : calculee base : "MONTANT CRDS base des INR retard non TL traitement courant" ; +CRDS_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT CRDS base des INR retard non TL traitement courant code 22" ; +CRDS_NTLDEC_198 : calculee base : "MONTANT CRDS base des INR retard non TL traitement courant code 22" ; +CRDS_NTL_1 : calculee base : "MONTANT CRDS base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +CRDS_NTL_12 : calculee : "MONTANT CRDS base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +CRDS_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +CRDS_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +CRDS_PRI : calculee base : "MONTANT CRDS base des INR retard primitif" ; +CRDS_PRI2 : calculee base : "MONTANT CRDS base des INR retard primitif" ; +CRDS_RECT : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde CRDS" ; +CRDS_REF_INR : calculee base : "MONTANT CRDS base des INR TL retard traitement de reference" ; +CRDS_TL : calculee base : "MONTANT CRDS base des INR TL retard traitement courant" ; +CRDS_TL2 : calculee : "MONTANT CRDS base des INR TL retard traitement courant" ; +CRDS_TL_1 : calculee base : "MONTANT CRDS base INR TL retard trait courant code 22" ; +CRDS_TL_12 : calculee : "MONTANT CRDS base INR TL retard trait courant code 22" ; +CREAGRIBIO : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8WA : "Credit d'impot agriculture biologique" ; +CREAIDE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7DB : "Credit d'impot depenses aide a domicile" ; +CREAPP : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8TZ : "Credit d'impot apprentissage" ; +CREARTS : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8WR : "Credit d'impot metiers d'art" ; +CRECONGAGRI : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8WT : "Credit d'impot remplacement conge agriculteur" ; +CREDPVREP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8UT : "Plus-values en report d imposition non expire" ; +CREFAM : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8UZ : "Credit d'impot famille" ; +CREFORMCHENT : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8WD : "Credit d'impot formation chef entreprise" ; +CREINTERESSE : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8WE : "Credit d'impot interessement" ; +CRENRJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7SF : "Appareils de regulation de chauffage du 1-1 au 31-8-2014" ; +CREPROSP : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8WB : "Credit d'impot pour prospection commerciale" ; +CRERESTAU : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8WU : "Credit d'impot maitre restaurateur" ; +CREREVET : calculee restituee : "Credit d'impot proportionnel ( sur les REVenus ETrangers)" ; +CRESINTER : calculee restituee : "Credit pret sans interet" ; +CRICH : calculee restituee : "Credit recherche 8NJ plafonne" ; +CRIGA : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8TE : "Credit d'impot centre de prevention agree" ; +CRSE1D : calculee restituee : "cont. reve source etrangere due" ; +CRSE2D : calculee restituee : "cont. reve source etrangere due" ; +CRSE3D : calculee restituee : "cont. reve source etrangere due" ; +CRSE4D : calculee restituee : "cont. reve source etrangere due" ; +CRSE5D : calculee restituee : "cont. reve source etrangere due" ; +CRSE6D : calculee restituee : "cont. reve source etrangere due CASA" ; +CS9YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +CSAL : calculee restituee : "Cont. salariale de 2,5 %" ; +CSALBASE : calculee : "base imposable Contrib. salariale (avis CSG)" ; +CSALBASE2042_FIC : calculee restituee base : "Montant final PS en base declaration fictive" ; +CSALBASE_MAJO : calculee restituee : " nouv cor:base des majo csal" ; +CSAL_R : calculee base : "CSsal ( REFERENCE )" ; +CSAL_R99 : calculee base : " nouv cor:Csal rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +CSAL_R9901 : calculee base : " nouv cor:Csal rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +CSBASE : calculee : " nouv cor: base des majo CSG" ; +CSBASE2042_FIC : calculee restituee base : "Montant final CSG en base declaration fictive" ; +CSBASE_INR : calculee : " nouv cor: base des majo CSG pour INR" ; +CSBASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +CSBASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +CSBASE_MAJO : calculee restituee : " nouv cor: base des majo CSG" ; +CSG : calculee restituee : "CSG" ; +CSGBASE_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde csgbase" ; +CSGBASE_REF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde IRBASE" ; +CSGC : calculee restituee : "CSG nette (base * taux)" ; +CSGD : calculee restituee : "CSG due" ; +CSGDED : calculee restituee : "CSG deductible cumulee 3UA et 3VA et autres" ; +CSGDED3UA : calculee restituee : "CSG deductible cumulee 3UA et 3VA " ; +CSGDED3UB : calculee restituee : "CSG deductible cumulee 3UB et 3VB " ; +CSGDED3UO : calculee restituee : "CSG deductible cumulee 3UO et 3VO " ; +CSGDED3UP : calculee restituee : "CSG deductible cumulee 3UP et 3VP" ; +CSGDED3UY : calculee restituee : "CSG deductible cumulee 3UY et 3VY" ; +CSGDEDAUTRE : calculee restituee : "Si 3VA CSG deductible hors 3UA et 3VA " ; +CSGIM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8ZL : "CSG provisoire suite a cessation, cession" ; +CSGIM_A : calculee restituee base : "csg provisoire anterieure" ; +CSGMAJOP_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde base majo P" ; +CSGMAJOP_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde base majo P" ; +CSGTARDIF_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde CSG pour retard" ; +CSGTARDIF_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde CSG pour retard" ; +CSG_A : calculee base : "correctif : CSG anterieure" ; +CSG_ANT : calculee base : "MONTANT CSG base des INR retard traitement precedent" ; +CSG_ANT2 : calculee : "MONTANT CSG base des INR retard traitement precedent" ; +CSG_MAJOP : calculee : "nouv cor : sauvegarde base majo P" ; +CSG_NTL : calculee base : "MONTANT CSG base des INR NTL retard traitement courant" ; +CSG_NTL2 : calculee : "MONTANT CSG base des INR NTL retard traitement courant" ; +CSG_NTLDEC : calculee base : "MONTANT CSG base des INR retard non TL du traitement courant" ; +CSG_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT CSG base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +CSG_NTLDEC_198 : calculee base : "MONTANT CSG base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +CSG_NTL_1 : calculee base : "MONTANT CSG base INR NTL retard trait courant code 22" ; +CSG_NTL_12 : calculee : "MONTANT CSG base INR NTL retard trait courant code 22" ; +CSG_P : calculee base : "CSG" ; +CSG_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +CSG_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +CSG_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +CSG_PRI : calculee base : "MONTANT CSG base des INR retard primitif" ; +CSG_PRI2 : calculee base : "MONTANT CSG base des INR retard primitif" ; +CSG_R : calculee base : "CSG ( D REFERENCE )" ; +CSG_R99 : calculee base : " nouv cor:CSG rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +CSG_R9901 : calculee base : " nouv cor:CSG rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +CSG_R9901_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 et 01" ; +CSG_R99R : calculee base : " nouv cor:CSG rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +CSG_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +CSG_RECT : calculee : "MONTANT CSG base des INR retard traitement courant" ; +CSG_REF : calculee base : "MONTANT CSG base du calcul INR retard" ; +CSG_REFP : calculee base : "MONTANT CS initiale maj R99 et C base du calcul INR" ; +CSG_REF_A : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +CSG_REF_INR : calculee base : "MONTANT CSG base des INR TL retard traitement de reference" ; +CSG_TARDIF : calculee : "nouv cor : sauvegarde CSG pour retard" ; +CSG_TL : calculee base : "MONTANT CSG base des INR TL retard traitement courant" ; +CSG_TL2 : calculee : "MONTANT CSG base des INR TL retard traitement courant" ; +CSG_TLDEC : calculee base : "MONTANT CSG base des INR retard TL du traitement courant" ; +CSG_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT CSG base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +CSG_TLDEC_199 : calculee base : "MONTANT CSG base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +CSG_TL_1 : calculee base : "MONTANT CSG base INR TL retard trait courant code 22" ; +CSG_TL_12 : calculee : "MONTANT CSG base INR TL retard trait courant code 22" ; +CSNET : calculee restituee : "CSG nette avant test des 160F" ; +CSNETEMP : calculee restituee : "CSG nette temp pour correctif " ; +CSPROVRSE2 : calculee restituee : "CSG provisoire revenus source etrangere (8YF 8YN)" ; +CSPROVRSE4 : calculee restituee : "CSG provisoire revenus source etrangere (8YH 8YP)" ; +CSPROVYD : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 11 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YD : "CSG provisoire a 7,5 % rev. non salariaux etrangers" ; +CSPROVYE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 19 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YE : "CSG provisoire a 7,5 % rev. salariaux etrangers" ; +CSPROVYF : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 12 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YF : "CSG provisoire a 6,6 % rev. remplacement etrangers" ; +CSPROVYG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 13 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YG : "CSG provisoire a 6,2 % rev. remplacement etrangers" ; +CSPROVYH : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 14 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YH : "CSG provisoire a 3,8 % rev. remplacement etrangers" ; +CSPROVYN : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 12 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YN : "Imposition provisoire pensions a 6,6% (8SA)" type REEL ; +CSPROVYP : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 14 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YP : "Imposition provisoire pensions a 3,8% (8SB)" type REEL ; +CSREC : calculee base : "booleen =1 si prelevements sociaux recouvres" ; +CSRECA : calculee base : "booleen =1 si prelevements sociaux recouvrees annee anterieure" ; +CSRECINR : calculee base : "booleen =1 si prelevements recouvres recouvrees avec napcrinr" ; +CSREC_P : calculee base : "Correctif: indicateur de perception de la cs" ; +CSRTF : calculee : "revenus au taux forfaitaireCSG (avis CSG)" ; +CSTOT : calculee : "NAP CSG RDS PRS avant imputation impot provisoire" ; +CSTOTSSPENA : calculee : "NAP CSG RDS PRS avant imputation impot provisoire pour seuil 61 ¤" ; +CSTRATE1 : saisie penalite alias V_CSTRATE1 : "nouv cor : Code penalite de la strate 1" ; +CSTRATE99 : saisie penalite alias V_CSTRATE99 : "nouv cor : Code penalite de la strate 99" ; +CS_BASE : calculee restituee : "base imposable CSG(avis CSG)" ; +CS_BPCOS : calculee restituee : "avis csg: gains de cession" ; +CS_DEG : calculee restituee : "Degrevement calcule csg rds prs (avis CSG)" ; +CS_PREREV : calculee restituee : "CSG en presence du code 8VX" ; +CS_R1649 : calculee restituee : "revenus etrangers CSG(avis CSG)" ; +CS_RCM : calculee restituee : "rev capitaux mobiliers CSG (avis CSG)" ; +CS_RE168 : calculee restituee : "revenus etrangers CSG(avis CSG)" ; +CS_REVCS : calculee restituee : "revenu prof non salaries CSG (avis CSG)" ; +CS_REVETRANG : calculee : "revenus etrangers CSG(avis CSG)" ; +CS_RFG : calculee restituee : "revenus fonciers nets CSG (avis CSG)" ; +CS_RTF : calculee restituee : "revenus au taux forfaitaireCSG (avis CSG)" ; +CS_RVORIGND : calculee restituee : "revenus d origine inderterminee CSG (avis CSG)" ; +CS_RVT : calculee restituee : "rentes viag a titre onerux CSG (avis CSG)" ; +CS_TAX1649 : calculee restituee : "CSG en presence du code 8VW" ; +CUMPENEXTEF : calculee restituee : "AG 1507: cumul despensions exo tx effectif 1AS 1BS 1CS 1DS 1ES 1FS" ; +CUMSALEXTEF : calculee restituee : "AG 1507: cumul des salaires exo tx effectif 1AC 1BC 1CC 1DC 1EC 1FC" ; +CVN9YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +CVNAC : calculee : "CVN pour acompte" ; +CVNA_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL : sauvegarde CVN" ; +CVNBASE : calculee : "Base imposable contrib. salariale 10 % (avis CSG)" ; +CVNBASE2042_FIC : calculee restituee base : "Montant final CVN en base declaration fictive" ; +CVNBASE_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde CVNbase" ; +CVNBASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +CVNBASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +CVNBASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +CVNBASE_MAJO : calculee restituee : " nouv cor:base des majo GLO 3SN 3VN" ; +CVNBASE_REF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde CVN 1er evenement" ; +CVND : calculee restituee : "CVN due" ; +CVNN : calculee restituee : "CVN moins 8XL credit impot CVN" ; +CVNNET : calculee restituee : "Cont. salariale 10 % nette" ; +CVNNETEMP : calculee restituee : "ps nette temp pour correctif " ; +CVNNET_A : calculee base : "Net a payer anterieur" ; +CVNSALAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 17 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3VN : "Gains soumis a contrib. salariale de 10 %" ; +CVNSALC : calculee restituee : "Contribution salariale de 10 %" ; +CVNTARDIF_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde cvnsal pour retard" ; +CVNTARDIF_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde cvnsalc pour retard" ; +CVN_A : calculee base : "correctif : CVNSAL anterieure" ; +CVN_ANT : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +CVN_ANT2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +CVN_INIT : calculee base : "Taxation 2042_INIT pour la TL : sauvegarde CVN " ; +CVN_NTL : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +CVN_NTL2 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +CVN_NTLDEC : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant" ; +CVN_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +CVN_NTLDEC_198 : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +CVN_NTL_1 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +CVN_NTL_12 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +CVN_P : calculee base : "Contribution salariale 10 % - primitive" ; +CVN_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR CVN" ; +CVN_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR ant" ; +CVN_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +CVN_PRI : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +CVN_PRI2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +CVN_R : calculee base : "( REFERENCE )" ; +CVN_R9901 : calculee base : " nouv cor: base impo rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +CVN_R9901_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 et 01" ; +CVN_R99R : calculee base : " nouv cor: rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +CVN_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +CVN_RECT : calculee base : "Impot rectifie pour calcul INR : sauvegarde CVN" ; +CVN_REF : calculee base : "MONTANT base du calcul INR" ; +CVN_REFP : calculee base : "MONTANT initiale maj R99 et C base du calcul INR" ; +CVN_REF_A : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur base au calcul INR" ; +CVN_REF_INR : calculee base : "MONTANT base des INR TL retard traitement de reference" ; +CVN_TARDIF : calculee : "nouv cor : sauvegarde cvnsal pour retard" ; +CVN_TL : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde " ; +CVN_TL2 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde " ; +CVN_TLDEC : calculee base : "MONTANT chr base des INR retard TL du traitement courant" ; +CVN_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +CVN_TLDEC_199 : calculee base : "MONTANT base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +CVN_TL_1 : calculee : "MONTANT base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +CVN_TL_12 : calculee : "MONTANT base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +D10M1 : calculee : "deduction 10% apres prise en compte de la deduction minimale" ; +D10M2 : calculee : "deduction 10% apres prise en compte de la deduction minimale" ; +D10M3 : calculee : "deduction 10% apres prise en compte de la deduction minimale" ; +D10M4 : calculee : "deduction 10% apres prise en compte de la deduction minimale" ; +D10MC : calculee : "deduction 10% hors DA apres prise en compte de la deduction minimale" ; +D10MV : calculee : "deduction 10% hors DA apres prise en compte de la deduction minimale" ; +DABNCNP : calculee restituee : "Somme deficits Bnc annees anterieures" ; +DABNCNP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 restituee alias 5MT : "BNC non professionnels - Deficit de 2014" ; +DABNCNP11731 : calculee restituee base : "Deficit 5MT pour 1731" ; +DABNCNP1731 : calculee restituee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP1P2 : calculee restituee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 restituee alias 5LT : "BNC non professionnels - deficit de 2013" type REEL ; +DABNCNP21731 : calculee restituee base : "Deficit 5LT pour 1731" ; +DABNCNP2P2 : calculee restituee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 restituee alias 5KT : "BNC non professionnels - Deficit de 2012" ; +DABNCNP31731 : calculee restituee base : "Deficit 5KT pour 1731" ; +DABNCNP3P2 : calculee restituee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 restituee alias 5JT : "BNC non professionnels - Deficit de 2011" ; +DABNCNP41731 : calculee restituee base : "Deficit 5JT pour 1731" ; +DABNCNP4P2 : calculee restituee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 restituee alias 5IT : "BNC non professionnels - Deficit de 2010" ; +DABNCNP51731 : calculee restituee base : "Deficit 5IT pour 1731" ; +DABNCNP5P2 : calculee restituee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 restituee alias 5HT : "BNC non professionnels - Deficit de 2009" ; +DABNCNP61731 : calculee restituee base : "Deficit 5HT pour 1731" ; +DABNCNP6P2 : calculee restituee base : "Deficit 5HT pour 1731" ; +DABNCNPP2 : calculee restituee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNPP3 : calculee restituee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP_P : calculee restituee base : "Deficit pour 1731" ; +DAGRI : calculee restituee : "Somme deficits BA des annees anterieures" ; +DAGRI1 : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 restituee alias 5QQ : "Deficit agricole de 2014" ; +DAGRI11731 : calculee restituee base : "Deficit 5QQ pour 1731" ; +DAGRI1731 : calculee restituee base : "Deficits BA N-1 impute hors 1731bis" ; +DAGRI1P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAGRI2 : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 restituee alias 5QP : "Deficit agricole de 2013" ; +DAGRI21731 : calculee restituee base : "Deficit 5QP pour 1731" ; +DAGRI2P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAGRI3 : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 restituee alias 5QO : "Deficit agricole de 2012" ; +DAGRI31731 : calculee restituee base : "Deficit 5QO pour 1731" ; +DAGRI3P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAGRI4 : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 restituee alias 5QN : "Deficit agricole de 2011" ; +DAGRI41731 : calculee restituee base : "Deficit 5QN pour 1731" ; +DAGRI4P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAGRI5 : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 restituee alias 5QG : "Deficit agricole de 2010" ; +DAGRI51731 : calculee restituee base : "Deficit 5QG pour 1731" ; +DAGRI5P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAGRI6 : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 restituee alias 5QF : "Deficit agricole de 2009" ; +DAGRI61731 : calculee restituee base : "Deficit 5QF pour 1731" ; +DAGRI6P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAGRIIMP : calculee restituee : "Deficits BA N-1 impute" ; +DAGRIIMP1731 : calculee restituee base : "Deficits BA N-1 impute" ; +DAGRIIMPP2 : calculee restituee base : "Deficits BA N-1 impute" ; +DAGRIIMP_P : calculee base : "Deficits BA N-1 impute" ; +DAGRIP2 : calculee restituee base : "Deficits BA N-1 impute hors 1731bis P2" ; +DAIDC : calculee restituee : "Aide a domicile credit d impot" ; +DAIDE : calculee restituee : "Aide a domicile" ; +DALNP : calculee restituee : "Act. non comm. non prof. : deficits" ; +DALNP_R : calculee base : "act. non comm. non prof., deficits" ; +DAR : calculee : "Deficits anterieurs reportables" ; +DAR_REP : calculee : "Deficits anterieurs reportables pour calcul report" ; +DATDEPETR : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 9YD : "Date depart a l'etranger " ; +DATOCEANS : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias DAT : "date de notif . POINT DE DEPART" type REEL ; +DATRETETR : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 9YR : "Date retour en France " ; +DBACT : calculee : "Frais de comptabilite, nombre d'entreprises" ; +DBAIP : calculee restituee : "Deficits BA N-1 impute" ; +DBAIP_1 : calculee : "deficit agricole impute art 1731 hors 1731" ; +DBAIP_2 : calculee : "deficit agricole impute art 1731 avec 1731" ; +DCEL : calculee restituee : "Invest. Scellier engagement et fini en 2011" ; +DCEL2012 : calculee restituee : "Invest. Scellier engagement et fini en 2012" ; +DCELCOM : calculee restituee : "Invest. Scellier COM 2011 - Declare" ; +DCELFABC : calculee restituee : "Invest. Scellier 7FA 7FB 7FC" ; +DCELFD : calculee restituee : "Invest. Scellier 7FD" ; +DCELHJK : calculee restituee : "Invest. Scellier realise 2010, acheve 2011 - Declare" ; +DCELHL : calculee restituee : "2em Invest. Scellier met -DOM dans plafond- Avis Facture -Declare 7HL" ; +DCELHM : calculee restituee : "2em Invest. Scellier DOM dans plafond- Avis Facture -Declare 7HM" ; +DCELHNO : calculee restituee : "Invest. Scellier 7HN 7HO" ; +DCELJBGL : calculee restituee : "Invest. Scellier engagement avant 2012 - Declare" ; +DCELJOQR : calculee restituee : "Invest. Scellier COM 2012 - Declare" ; +DCELJP : calculee restituee : "Invest. Scellier engagement avant 2012 Polynesie, WF, Nvelle Caledonie" ; +DCELNBGL : calculee restituee : "Invest. Scellier engagement avant 2011 - Declare" ; +DCELNQ : calculee restituee : "Invest. Scellier engagement avant 2011 Polynesie, WF, Nvelle Caledonie" ; +DCELREPGJ : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7GJ" ; +DCELREPGK : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7GK" ; +DCELREPGL : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7GL" ; +DCELREPGP : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7GP" ; +DCELREPGS : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7GS" ; +DCELREPGT : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7GT" ; +DCELREPGU : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7GU" ; +DCELREPGV : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7GV" ; +DCELREPGW : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7GW" ; +DCELREPGX : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7GX" ; +DCELREPHA : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7HA" ; +DCELREPHB : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7HB" ; +DCELREPHD : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7HD" ; +DCELREPHE : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7HE" ; +DCELREPHF : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7HF" ; +DCELREPHG : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7HG" ; +DCELREPHH : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7HH" ; +DCELREPHR : calculee restituee : "Scellier metropole-DOM pas ds plafond report 2009 - Declare 7HR" ; +DCELREPHS : calculee restituee : "Invest. Scellier DOM dans plafond report 2009 - Declare 7HS" ; +DCELREPHT : calculee restituee : "Scellier metro DOM hors plafond report- Declare 7HT" ; +DCELREPHU : calculee restituee : "Scellier DOM-COM hors plafond report 5/2009 30/12/2009 - Declare 7HU" ; +DCELREPHV : calculee restituee : "Invest. Scellier metropole 2010 : Report - Declare 7HV" ; +DCELREPHW : calculee restituee : "Invest. Scellier DOM COM 2010 report- Declare 7HW" ; +DCELREPHX : calculee restituee : "Scellier metropole pa 2009 fini 2010 report- Declare 7HX" ; +DCELREPHZ : calculee restituee : "Scellier DOM COM pa 2009 fini 2010 report- Declare 7HZ" ; +DCELREPYB : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YB" ; +DCELREPYD : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YD" ; +DCELREPYF : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YF" ; +DCELREPYH : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YH" ; +DCELREPYJ : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YJ" ; +DCELREPYK : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YK" ; +DCELREPYL : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YL" ; +DCELREPYM : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YM" ; +DCELREPYN : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YN" ; +DCELREPYO : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YO" ; +DCELREPYP : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YP" ; +DCELREPYQ : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YQ" ; +DCELREPYR : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YR" ; +DCELREPYS : calculee restituee : "Invest. Scellier - Declare 7YS" ; +DCELRREDLA : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LA" ; +DCELRREDLB : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LB" ; +DCELRREDLC : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LC" ; +DCELRREDLD : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LD" ; +DCELRREDLE : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LE" ; +DCELRREDLF : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LF" ; +DCELRREDLG : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LG" ; +DCELRREDLH : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LH" ; +DCELRREDLI : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LI" ; +DCELRREDLJ : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LJ" ; +DCELRREDLM : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LM" ; +DCELRREDLN : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LN" ; +DCELRREDLS : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LS" ; +DCELRREDLT : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LT" ; +DCELRREDLX : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LX" ; +DCELRREDLZ : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7LZ" ; +DCELRREDMG : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7MG" ; +DCELRREDMH : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture- Declare 7MH" ; +DCINE : calculee restituee : "Cinema audiovisuel" ; +DCODJTJU : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 - declare" ; +DCODOU : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7OU) - declare" ; +DCODOV : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7OV) - declare" ; +DCOLENT : calculee restituee : "Investissements outre mer entreprise - report 2009 - retenu" ; +DCOMP : calculee restituee : "Frais de comptabilite" ; +DCOTFOR : calculee restituee : "Cotisations assurance pour la foret - declare" ; +DCP : calculee : "Deduction pour souscription societe de PECHE (SOFIPECHE)" ; +DCREAT : calculee restituee : "Aide createur ou repreneur entreprise" ; +DCREATHANDI : calculee restituee : "Aide createur ou repreneur entreprise handi" ; +DCSG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6DE : "CSG deductible" ; +DCSGD : calculee restituee : "CSG deductible cumulee" ; +DCSGIM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8ZM : "CSG deductible provisoire" ; +DCSGIM_A : calculee base : "csg deductible provisoire anterieure" ; +DCTMIB : calculee restituee : "AG 1507: moins values a court terme imputees sur BIC micro" ; +DCTMIBNP : calculee restituee : "AG 1507: moins values a court terme imputees sur BIC NON PROF micro" ; +DCTSPE : calculee restituee : "AG 1507: moins values a court terme imputees sur BNC reg special" ; +DCTSPENP : calculee restituee : "AG 1507: moins values a court terme imputees sur BNC NON PROF reg spec" ; +DDCSG : calculee restituee : "Libelle CSG deductible" ; +DDEVDUR : calculee restituee : "Depenses developpement durable " ; +DDFA : calculee : "Deduction pour frais d'accueil" ; +DDIFAGRI : calculee restituee : "Interet differe paiement agriculteurs" ; +DDOM : calculee restituee : "Investissement DOM-TOM" ; +DDOMSOC1 : calculee restituee : "Investissements outre mer logement social - report 2009 - retenu" ; +DDONS : calculee restituee : "Dons aux oeuvres" ; +DDPA : calculee : "Deduction pour pensions alimentaires" ; +DDUFLOEKL : calculee restituee : "Invest.locatif Duflot realise et acheve en 2014 - declare" ; +DDUFLOGIH : calculee restituee : "Invest.locatif Duflot realise et acheve en 2013 - declare" ; +DEC11 : calculee restituee : "Decote totale" ; +DEC12 : calculee : "Decote totale" ; +DEC31 : calculee : "Impot KIR (suprression des reductions)" ; +DEC32 : calculee : "Impot KIR (suprression des reductions)" ; +DEC6 : calculee : "Decote pour la taxation du 8VV (art. 168)" ; +DEC_CGA_AGA : calculee restituee : "variable CFIR : ligne 13bis matrice IR_SDFDL declare" type REEL ; +DEDIV : calculee restituee : "Deductions diverses" ; +DEDMIN1 : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires PAC" ; +DEDMIN2 : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires PAC" ; +DEDMIN3 : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires PAC" ; +DEDMIN4 : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires PAC" ; +DEDMINC : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires Conjoint" ; +DEDMINV : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires Vous" ; +DEDS1 : calculee : "Deductions supplementaires" ; +DEDS2 : calculee : "Deductions supplementaires" ; +DEDS3 : calculee : "Deductions supplementaires" ; +DEDS4 : calculee : "Deductions supplementaires" ; +DEDSC : calculee restituee : "Deductions supplementaires Conjoint" ; +DEDSP : calculee restituee : "Deductions supplementaires Personnes a charge" ; +DEDSV : calculee restituee : "Deductions supplementaires Vous" ; +DEF4BB : calculee restituee : "def RF 4Bb pour 1731" ; +DEF4BB1731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEF4BBP2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEF4BB_P : calculee base : "def RF pour 1731 non imput" ; +DEF4BC : calculee restituee : "def RF 4BD pour 1731" ; +DEF4BC1731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEF4BCP2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEF4BC_P : calculee base : "def RF pour 1731 non imput" ; +DEF4BD : calculee restituee : "def RF 4BD pour 1731" ; +DEF4BD1731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEF4BDP2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEF4BD_P : calculee base : "def RF pour 1731 non imput" ; +DEFAA0 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 6FL : "Deficit global - 2014" ; +DEFAA01731 : calculee restituee base : "Deficit 6FL pour 1731" ; +DEFAA0P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFAA1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 6FE : "Deficit global - 2013" ; +DEFAA11731 : calculee restituee base : "Deficit 6FE pour 1731" ; +DEFAA1P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFAA2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 6FD : "Deficit global - 2012" ; +DEFAA21731 : calculee restituee base : "Deficit 6FD pour 1731" ; +DEFAA2P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFAA3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 6FC : "Deficit global - 2011" ; +DEFAA31731 : calculee restituee base : "Deficit 6FC pour 1731" ; +DEFAA3P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFAA4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 6FB : "Deficit global - 2010" ; +DEFAA41731 : calculee restituee base : "Deficit 6FB pour 1731" ; +DEFAA4P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFAA5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 6FA : "Deficit global - 2009" ; +DEFAA51731 : calculee restituee base : "Deficit 6FA pour 1731" ; +DEFAA5P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBA : calculee restituee : "zone pour visual basic: deficit ba " type REEL ; +DEFBA1 : calculee restituee : "Deficits BA non imputee n-1" ; +DEFBA11731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBA1731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBA1P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBA1_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul DEFBA1 init" ; +DEFBA2 : calculee restituee : "Deficits BA non imputee n-2" ; +DEFBA21731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-2 pr affichage 1731" ; +DEFBA2P : calculee : "Deficits BA non imputee n-1" ; +DEFBA2P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBA3 : calculee restituee : "Deficits BA non imputee n-3" ; +DEFBA31731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-3 pr affichage 1731" ; +DEFBA3P : calculee : "Deficits BA non imputee n-1" ; +DEFBA3P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBA4 : calculee restituee : "Deficits BA non imputee n-4" ; +DEFBA41731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-4 pr affichage 1731" ; +DEFBA4P : calculee : "Deficits BA non imputee n-1" ; +DEFBA4P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBA5 : calculee restituee : "Deficits BA non imputee n-5" ; +DEFBA51731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-5 pr affichage 1731" ; +DEFBA5P : calculee : "Deficits BA non imputee n-1" ; +DEFBA5P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBA6 : calculee restituee : "Deficits BA non imputee n-6" ; +DEFBA61731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-6 pr affichage 1731" ; +DEFBA6P : calculee : "Deficits BA non imputee n-1" ; +DEFBA6P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBA7 : calculee restituee : "Deficits BA non impute pour 1731bis" ; +DEFBA71731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBA7P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBA7_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBACREC : calculee : "Part du deficit sur code revenu" ; +DEFBACREP : calculee : "Part du deficit sur code revenu" ; +DEFBACREV : calculee : "Part du deficit sur code revenu" ; +DEFBAHREC : calculee : "Part du deficit sur code revenu majore " ; +DEFBAHREP : calculee : "Part du deficit sur code revenu majore " ; +DEFBAHREV : calculee : "Part du deficit sur code revenu majore " ; +DEFBANI : calculee restituee : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +DEFBANI1731 : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +DEFBANI470 : calculee restituee : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +DEFBANI4701731 : calculee restituee base : "Somme des lignes 470 482 BA pour 1731" ; +DEFBANI470BIS : calculee restituee : "BA. : deficits ant. imputes1731" ; +DEFBANI470BIS1731 : calculee restituee : "BA. : deficits ant. imputes1731" ; +DEFBANI470BISP2 : calculee restituee : "BA. : deficits ant. imputes1731" ; +DEFBANI470BIS_P : calculee restituee : "BA. : deficits ant. imputes1731" ; +DEFBANI470P2 : calculee restituee base : "Somme des lignes 470 482 BA pour 1731" ; +DEFBANI470P3 : calculee restituee base : "Somme des lignes 470 482 BA pour 1731" ; +DEFBANI470_P : calculee restituee base : "Somme des lignes 470 482 BA pour 1731" ; +DEFBANIF : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +DEFBANIH470 : calculee restituee : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +DEFBANIH4701731 : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +DEFBANIH470P2 : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +DEFBANIH470P3 : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +DEFBANIH470_P : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +DEFBANIP2 : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +DEFBANIP3 : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731 avec majo 1731" ; +DEFBANI_P : calculee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +DEFBAP2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFBA_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul DEFBA1 init" ; +DEFBA_R : calculee base : "deficits BA non imputes(D REFERENCE)" ; +DEFBIC1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 restituee alias 5RW : "BIC non professionnel - Deficit de 2014" ; +DEFBIC11731 : calculee restituee base : "Deficit 5RW pour 1731" ; +DEFBIC1P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBIC2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 restituee alias 5RR : "BIC non professionnel - Deficit de 2013" ; +DEFBIC21731 : calculee restituee base : "Deficit 5RR pour 1731" ; +DEFBIC2P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBIC3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 restituee alias 5RQ : "BIC non professionnel - Deficit de 2012" ; +DEFBIC31731 : calculee restituee base : "Deficit 5RQ pour 1731" ; +DEFBIC3P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBIC4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 restituee alias 5RP : "BIC non professionnel - Deficit de 2011" ; +DEFBIC41731 : calculee restituee base : "Deficit 5RP pour 1731" ; +DEFBIC4P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBIC5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 restituee alias 5RO : "BIC non professionnel - Deficit de 2010" ; +DEFBIC51731 : calculee restituee base : "Deficit 5RO pour 1731" ; +DEFBIC5P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBIC6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 restituee alias 5RN : "BIC non professionnel - Deficit de 2009" ; +DEFBIC61731 : calculee restituee base : "Deficit 5RN pour 1731" ; +DEFBIC6P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBICNPF : calculee restituee : "BIC non professionnel deficit du foyer" ; +DEFBNCNP : calculee restituee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFBNCNP1731 : calculee restituee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFBNCNPF : calculee restituee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFBNCNPP2 : calculee restituee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFBNCNPP3 : calculee restituee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFBNCNP_P : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFIBA : calculee restituee : "Deficits BA de l'annee impute" ; +DEFIBAANT : calculee : "Deficits BA des annees anterieures impute" ; +DEFLOC : calculee restituee : "Location somme deficits" ; +DEFLOC1 : calculee restituee : "location meublee non pro non impute n-1" ; +DEFLOC10 : calculee restituee : "location meublee non pro non impute n-10" ; +DEFLOC101731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-10 pr affichage 1731" ; +DEFLOC10P : calculee : "location meublee non pro non impute n-2 primitif" ; +DEFLOC10P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC11 : calculee restituee : "Deficits non impute pour 1731bis" ; +DEFLOC111731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC11731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC11P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC11_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC1731 : calculee restituee base : "Somme DEF pour 1731bis" ; +DEFLOC1P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC1_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC2 : calculee restituee : "location meublee non pro non impute n-2" ; +DEFLOC21731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-2 pr affichage 1731" ; +DEFLOC2P : calculee : "location meublee non pro non impute n-2 primitif" ; +DEFLOC2P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC3 : calculee restituee : "location meublee non pro non impute n-3" ; +DEFLOC31731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-3 pr affichage 1731" ; +DEFLOC3P : calculee : "location meublee non pro non impute n-2 primitif" ; +DEFLOC3P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC4 : calculee restituee : "location meublee non pro non impute n-4" ; +DEFLOC41731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-4 pr affichage 1731" ; +DEFLOC4P : calculee : "location meublee non pro non impute n-2 primitif" ; +DEFLOC4P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC5 : calculee restituee : "location meublee non pro non impute n-5" ; +DEFLOC51731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-5 pr affichage 1731" ; +DEFLOC5P : calculee : "location meublee non pro non impute n-2 primitif" ; +DEFLOC5P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC6 : calculee restituee : "location meublee non pro non impute n-6" ; +DEFLOC61731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-6 pr affichage 1731" ; +DEFLOC6P : calculee : "location meublee non pro non impute n-2 primitif" ; +DEFLOC6P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC7 : calculee restituee : "location meublee non pro non impute n-7" ; +DEFLOC71731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-7 pr affichage 1731" ; +DEFLOC7P : calculee : "location meublee non pro non impute n-2 primitif" ; +DEFLOC7P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC8 : calculee restituee : "location meublee non pro non impute n-8" ; +DEFLOC81731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-8 pr affichage 1731" ; +DEFLOC8P : calculee : "location meublee non pro non impute n-2 primitif" ; +DEFLOC8P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOC9 : calculee restituee : "location meublee non pro non impute n-9" ; +DEFLOC91731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-9 pr affichage 1731" ; +DEFLOC9P : calculee : "location meublee non pro non impute n-2 primitif" ; +DEFLOC9P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFLOCNP : calculee restituee : "LOC non professionnels pour 1731" ; +DEFLOCNP1731 : calculee restituee base : "def LOC pour 1731 non imput" ; +DEFLOCNPBIS : calculee restituee : "LOC non professionnels pour 1731" ; +DEFLOCNPBIS1731 : calculee restituee base : "LOC non professionnels pour 1731" ; +DEFLOCNPBISP2 : calculee restituee base : "LOC non professionnels pour 1731" ; +DEFLOCNPBISP3 : calculee restituee base : "LOC non professionnels pour 1731" ; +DEFLOCNPBIS_P : calculee restituee base : "LOC non professionnels pour 1731" ; +DEFLOCNPF : calculee restituee base : "def LOC pour 1731 non imput" ; +DEFLOCNPP2 : calculee restituee base : "def LOC pour 1731 non imput" ; +DEFLOCNP_P : calculee base : "def LOC pour 1731 non imput" ; +DEFLOCP2 : calculee restituee base : "Somme DEF pour 1731bis" ; +DEFLOC_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DEFNIBAQ : calculee : "deficit NI ba quotient pour art 1731bis" ; +DEFNIBAQ1 : calculee : "deficit NI ba quotient pour art 1731bis" ; +DEFNONPLOC : calculee restituee : "location meublee non pro deficit total foyer" ; +DEFNP : calculee restituee : "BIC non professionnels (reel) - somme deficits anteri imputes en 97" ; +DEFNPI : calculee restituee : "BIC non professionnels (reel) - deficits anterieurs imputes en 97" ; +DEFNPI1731 : calculee restituee base : "def bic non impute" ; +DEFNPIP2 : calculee restituee base : "def bic non impute" ; +DEFNPI_1 : calculee : "BIC non professionnels (reel) - deficits anterieurs imputes hors 1731" ; +DEFNPI_2 : calculee : "BIC non professionnels (reel) - deficits anterieurs imputes 1731" ; +DEFNPI_P : calculee base : "def bic non impute" ; +DEFNPLOCF : calculee : "location meublee non pro deficit total foyer" ; +DEFNPLOCFAV : calculee : "location meublee non pro deficit total foyer pour avis report" ; +DEFNPLOCFAVP : calculee : "location meublee non pro deficit total foyer pour avis report prim" ; +DEFNPLOCFP : calculee : "location meublee non pro deficit total foyer primitif" ; +DEFRCM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 1 restituee alias 2AA : "Report deficit RCM 2009" ; +DEFRCM1731 : calculee restituee base : "Deficit 2AA pour 1731" ; +DEFRCM2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 1 restituee alias 2AL : "Report deficit RCM 2010" ; +DEFRCM21731 : calculee restituee base : "Deficit 2AL pour 1731" ; +DEFRCM2P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFRCM3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 1 restituee alias 2AM : "Report deficit RCM 2011" ; +DEFRCM31731 : calculee restituee base : "Deficit 2AM pour 1731" ; +DEFRCM3P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFRCM4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 1 restituee alias 2AN : "Report deficit RCM 2012" ; +DEFRCM41731 : calculee restituee base : "Deficit 2AN pour 1731" ; +DEFRCM4P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFRCM5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 1 restituee alias 2AQ : "Report deficit RCM 2013" ; +DEFRCM51731 : calculee restituee base : "Deficit 2AQ pour 1731" ; +DEFRCM5P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFRCM6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 1 restituee alias 2AR : "Report deficit RCM 2014" ; +DEFRCM61731 : calculee restituee base : "Deficit 2AR pour 1731" ; +DEFRCM6P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFRCMI : calculee restituee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis" ; +DEFRCMI1731 : calculee restituee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis" ; +DEFRCMIMPU : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis" ; +DEFRCMIMPUTOT : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis total" ; +DEFRCMIMPUTOTQ : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis total quotient" ; +DEFRCMIP2 : calculee restituee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis" ; +DEFRCMIP3 : calculee restituee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis" ; +DEFRCMI_P : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis" ; +DEFRCMP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFRF4BB : calculee restituee : "deficeit suite a imputaion 2CA" ; +DEFRF4BC : calculee restituee : "deficeit suite a imputaion 2CA" ; +DEFRF4BD : calculee restituee : "deficeit suite a imputaion 2CA" ; +DEFRFNONI : calculee restituee : "Def RF non impute pour 1731" ; +DEFRFNONI1 : calculee : "Def RF non impute pour 1731 intermediaire" ; +DEFRFNONI1731 : calculee restituee base : "Def RF non impute pour 1731" ; +DEFRFNONI2 : calculee : "Def RF non impute pour 1731 intermediaire" ; +DEFRFNONIBIS : calculee restituee : "Def RF non impute pour 1731" ; +DEFRFNONIP2 : calculee restituee base : "Def RF non impute pour 1731" ; +DEFRFNONIP3 : calculee restituee base : "Def RF non impute pour 1731" ; +DEFRFNONI_P : calculee restituee base : "Def RF non impute pour 1731" ; +DEFRI : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRI1 : calculee restituee : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRIBA : calculee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRIBAINF : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRIBASUP : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRIBIC : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRIBNC : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRIGLOB : calculee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRIGLOBINF : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRIGLOBSUP : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRILOC : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRIMAJ : calculee restituee base : "valorise DEFRI a chaque strate pour message IM43" type REEL ; +DEFRIMAJ_DEF : calculee base : "valorise DEFRI a chaque strate pour message IM43" ; +DEFRIMOND : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRIRCM : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRIRF : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFRITS : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +DEFTS : calculee restituee : "zone batch 1507 (DEF-TS-N)" ; +DEFZU : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 7 nat_code = 0 restituee alias 8ZU : "Penalit art. 1731 bis : deficits de source etrangere" type REEL ; +DEFZU1731 : calculee restituee base : "Deficit 8ZU pour 1731" ; +DEFZUP2 : calculee restituee base : "Deficit 8ZU pour 1731 P2" ; +DENPLOCAFFC : calculee restituee : "Revenus de locations meublees non professionnelles declares - Conj" ; +DENPLOCAFFP : calculee restituee : "Revenus de locations meublees non professionnelles declares - PAC" ; +DENPLOCAFFV : calculee restituee : "Revenus de locations meublees non professionnelles declares - Vous" ; +DENPLOCC : calculee restituee : "Revenus de locations meublees non professionnelles declares - Conjoint" ; +DENPLOCP : calculee restituee : "Revenus de locations meublees non professionnelles declares - PAC" ; +DENPLOCV : calculee restituee : "Revenus de locations meublees non professionnelles declares - Vous" ; +DEN_CAP_TL : calculee restituee : "Denominateur pour calculer la TL pour prelevement liberatoire" ; +DEN_CDIS_TL : calculee restituee : "nouv cor : denominateur pour calculer la TL en Cdis" ; +DEN_CHR_TL : calculee restituee : "Denominateur pour calculer la TL pour contribution hauts revenus" ; +DEN_CS_TL : calculee restituee : " nouv cor:denominateur pour calculer la TL en CS " ; +DEN_CVN_TL : calculee restituee : "Denominateur pour CVN pour la TL" ; +DEN_GLO_TL : calculee restituee : "Denominateur pour calculer la TL en GLO" ; +DEN_IR_TL : calculee restituee : " nouv cor:denominateur pour calculer la TL en " ; +DEN_LOY_TL : calculee restituee : "Denominateur pour calculer la TL pour loyers eleves" ; +DEN_PS_TL : calculee restituee : "Denominateur pour calculer la TL en PRS " ; +DEN_RD_TL : calculee restituee : "Denominateur pour calculer la TL en RDS " ; +DEN_RSE1_TL : calculee restituee : "Denominateur pour les revenus de sources etrangeres (8TQ) en TL" ; +DEN_RSE2_TL : calculee restituee : "Denominateur pour les revenus de sources etrangeres (8TV) en TL" ; +DEN_RSE3_TL : calculee restituee : "Denominateur pour les revenus de sources etrangeres (8TW) en TL" ; +DEN_RSE4_TL : calculee restituee : "Denominateur pour les revenus de sources etrangeres (8TX) en TL" ; +DEN_RSE5_TL : calculee restituee : "Denominateur pour les revenus de sources etrangeres (8TR) en TL" ; +DEN_RSE6_TL : calculee restituee : "Denominateur pour les revenus de sources etrangeres en TL" ; +DEN_TAXAGA_TL : calculee restituee : "nouv cor : denominateur pour calculer la TL en TAXAGA" ; +DEPCHO : calculee restituee : "Depenses habitation principale" ; +DEPENSESN : calculee : "Depense n pour DEV DUR" ; +DEPENSESN1 : calculee : "Depense n-1 pour DEV DUR" ; +DEPIMP : calculee restituee : "Depenses environnementales (principale) : montant impute" ; +DEPLOCC : calculee restituee : "Revenus des locations meublees professionnelles declares - Conjoint" ; +DEPLOCP : calculee restituee : "Revenus des locations meublees professionnelles declares - PAC" ; +DEPLOCV : calculee restituee : "Revenus des locations meublees professionnelles declares - Vous" ; +DEPMOB : calculee restituee : "Depenses aide a la personne" ; +DEPREST : calculee restituee : "Depenses environnementales (principale) : montant restitution" ; +DESV : calculee restituee : "Sommes desinvesties a rajouter aux revenus" ; +DETS1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1CI : "Case a cocher : demandeur d'emploi - PAC 1" type BOOLEEN ; +DETS2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1DI : "Case a cocher : Demandeur d'emploi - PAC 2" type BOOLEEN ; +DETS3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1EI : "Case a cocher : Demandeur d'emploi - PAC 3" type BOOLEEN ; +DETS4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1FI : "Case a cocher : Demandeur d'emploi - PAC 4" type BOOLEEN ; +DETSC : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1BI : "Case a cocher : demandeur d'emploi - Declarant 2" type BOOLEEN ; +DETSV : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1AI : "Case a cocher : Demandeur d'emploi - Declarant 1" type BOOLEEN ; +DEVDURCUM : calculee restituee : "Historique des depenses dvlpt durable de 2005 a 2009 - pote : MNBSDH " ; +DFACC : calculee restituee : "Frais d'accueil declare" ; +DFANT : calculee restituee : "Deficits globaux des annees anterieures" ; +DFANTIMPU : calculee restituee : "Deficits globaux des annees anterieures imputes" ; +DFANTIMPUBAR : calculee restituee base : "Deficits globaux des annees anterieures bareme" ; +DFANTIMPUQUO : calculee restituee base : "Deficits globaux des annees anterieures quotient" ; +DFANTPROV : calculee restituee : "Deficits globaux des annees anterieures" ; +DFANTPROV1731 : calculee restituee base : "Deficits globaux des annees anterieures" ; +DFANTPROVP2 : calculee restituee base : "Deficits globaux des annees anterieures" ; +DFANTPROVP3 : calculee restituee base : "Deficits globaux des annees anterieures 1731bis" ; +DFANTPROV_P : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures" ; +DFBICNPF : calculee restituee : "BIC non professionnels pour 1731" ; +DFBICNPF1731 : calculee restituee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DFBICNPFP2 : calculee restituee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DFBICNPFP3 : calculee restituee base : "def bic pour 1731 non imput calcul 1731 avec majo 1731" ; +DFBICNPF_P : calculee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DFCE : calculee restituee : "Deficit foncier apres imputation deficits 3CE" ; +DFCG : calculee restituee : "Deficit foncier apres imputation deficits 3CG" ; +DFIPC : calculee restituee : "Cotisation FIP Corse declare" ; +DFIPDOM : calculee restituee : "Cotisation FIP DOM COM declare" ; +DFN1 : calculee : "Deduction forfaitaire de 10%" ; +DFN2 : calculee : "Deduction forfaitaire de 10%" ; +DFN3 : calculee : "Deduction forfaitaire de 10%" ; +DFN4 : calculee : "Deduction forfaitaire de 10%" ; +DFNC : calculee : "Deduction forfaitaire de 10%" ; +DFNV : calculee : "Deduction forfaitaire de 10%" ; +DFOREST : calculee restituee : "Reduction d impot investissment forestier - declare" ; +DFORET : calculee restituee : "Cotisation pour defense des forets" ; +DFRCM : calculee : "total DFRCMN + DFRCM1 (pour colbert)" ; +DFRCM1 : calculee restituee : "deficeit suite a imputaion 2AA" ; +DFRCM11731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +DFRCM1P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731 P2" ; +DFRCM2 : calculee restituee : "deficeit suite a imputaion 2AA et 2AL" ; +DFRCM21731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n21 pr affichage 1731" ; +DFRCM2P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731 P2" ; +DFRCM3 : calculee restituee : "deficeit suite a imputaion 2AA, 2AL et 2AM" ; +DFRCM31731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-3 pr affichage 1731" ; +DFRCM3P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731 P2" ; +DFRCM4 : calculee restituee : "deficit suite a imputation 2AA, 2AL, 2AM et 2AN" ; +DFRCM41731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-4 pr affichage 1731" ; +DFRCM4P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731 P2" ; +DFRCM5 : calculee restituee : "deficit suite a imputation 2AA, 2AL, 2AM , 2AN et 2AQ" ; +DFRCM51731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-5 pr affichage 1731" ; +DFRCM5P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731 P2" ; +DFRCM6 : calculee : "deficit suite a imputation 2AA, 2AL, 2AM , 2AN , 2AQ et 2AR" ; +DFRCMN : calculee restituee : "deficeit suite a imputaion 2CA" ; +DFRCMN1731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DFRCMNBIS : calculee restituee : "deficeit suite a imputaion 2CA" ; +DFRCMNBIS_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +DFRCMNP2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731 P2" ; +DGARD : calculee restituee : "Frais de garde : montant declare" ; +DGLOA : calculee restituee : "CSG sur titre acquisition action gratuite deductible cumulee" ; +DGLOD : calculee restituee : "CSG deductible cumulee 1TT et 1UT" ; +DHEBE : calculee restituee : "Base declaree depense d'hebergement" ; +DIAGPERF : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7SV : "Diagnostic de performance energetique du 1-1 au 31-8-2014" ; +DIAVF2 : calculee restituee : "avis ir: credit d'impot sans CISURF declare" ; +DIDABNCNP : calculee restituee : "Act. non comm. non prof. : deficits ant. imput?s" ; +DIDABNCNP1 : calculee restituee : "Act. non comm. non prof. : deficits ant. imput?s" ; +DIDABNCNP11731 : calculee restituee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DIDABNCNP1P2 : calculee restituee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DIDABNCNP1_P : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DIDABNCNP_1 : calculee : "Act. non comm. non prof. : deficits ant. imputes hors 1731" ; +DIDABNCNP_2 : calculee : "Act. non comm. non prof. : deficits ant. imputes avec 1731" ; +DIDOMPRO : calculee restituee : "total report dom ent." ; +DIDOMPRO1731 : calculee restituee base : "DIDOMPRO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +DIDOMPROP2 : calculee restituee base : "DIDOMPRO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +DIEMPLOI : calculee restituee : "Credit competitivite emploi declare" ; +DIFF7WD : calculee restituee base : "MONTANT de la diff valeur code 7WD entre evt" ; +DIFF7WD_A : calculee restituee base : "diff code 7WD evt precedent" ; +DIFF7WY : calculee restituee base : "MONTANT de la diff valeur code 7WY entre evt" ; +DIFF7WY_A : calculee restituee base : "diff code 7wy evt precedent" ; +DIFF7WZ : calculee restituee base : "MONTANT de la diff valeur code 7Wz entre evt" ; +DIFF7WZ_A : calculee restituee base : "diff code 7wz evt precedent" ; +DILMIA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IA) - declare" ; +DILMIB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IB) - declare" ; +DILMIC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - declare" ; +DILMIH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - declare" ; +DILMIX : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IX) - declare" ; +DILMIY : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IY) - declare" ; +DILMIZ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IZ) - declare" ; +DILMJC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JC) - declare" ; +DILMJI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JI) - declare" ; +DILMJS : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JS) - declare" ; +DILMJV : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JV) - declare" ; +DILMJW : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JW) - declare" ; +DILMJX : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JX) - declare" ; +DILMJY : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JY) - declare" ; +DILMOA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OA) - declare" ; +DILMOB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OB) - declare" ; +DILMOC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OC) - declare" ; +DILMOD : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OD) - declare" ; +DILMOE : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OE) - declare" ; +DILMOF : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OF) - declare" ; +DILMOG : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OG) - declare" ; +DILMOH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OH) - declare" ; +DILMOI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OI) - declare" ; +DILMOJ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OJ) - declare" ; +DILMOV : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OV) - declare" ; +DILMPA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PA) - declare" ; +DILMPB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PB) - declare" ; +DILMPC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PC) - declare" ; +DILMPD : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PD) - declare" ; +DILMPE : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PE) - declare" ; +DILMPF : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PF) - declare" ; +DILMPG : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PG) - declare" ; +DILMPH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PH) - declare" ; +DILMPI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PI) - declare" ; +DILMPJ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PJ) - declare" ; +DIMBA : calculee : "Deficits BA imputes (ligne 27 matrice IR)" ; +DINVRED : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IT) - declare" ; +DIREPARGNE : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 2BG : "Credit d'impot 'directive epargne' et autres credits restituables" ; +DISFBASE : calculee restituee : "Avis ISF : base imposable sup ou egale 1300000 et inferieure a 2570000" ; +DISFDEC : calculee restituee : "Avis ISF : Decote" ; +DISFDONCEE : calculee restituee : "ISF : Avis - Declare - 9GI" ; +DISFDONF : calculee restituee : "ISF : Avis - Declare - 9NC" ; +DISFE : calculee restituee : "ISF : ISF paye a l etranger a imputer sur ISF net des reductions ISF " ; +DISFFCPI : calculee restituee : "ISF : Avis - Declare - 9GG" ; +DISFFIP : calculee restituee : "ISF : Avis - Declare - 9GF" ; +DISFPLAF : calculee restituee : "Avis ISF : 9PV Montant du plafonnement" ; +DISFPMED : calculee restituee : "ISF : Avis - Declare - 9GD" ; +DISFPMEI : calculee restituee : "ISF : Avis - Declare - 9GE" ; +DISQUO : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 alias RTS : "Distributions taxees au quotient" ; +DISQUONB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 alias NTS : "Distributions taxees au quotient - Nb d'annees" ; +DIVGL1 : const=1.00000 ; +DIVGL2 : const=2.00000 ; +DIVGL3 : const=3.00000 ; +DIVGL4 : const=4.00000 ; +DIVGL5 : const=5.00000 ; +DIVGL6 : const=6.00000 ; +DLMRN : calculee restituee : "Loc. meublees (reel) : deficits" ; +DLMRN1 : calculee restituee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 1" ; +DLMRN11731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRN1731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRN1P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRN1TXM : calculee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 1" ; +DLMRN1_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRN2 : calculee restituee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 2" ; +DLMRN21731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-2 pr affichage 1731" ; +DLMRN2P : calculee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 2 primitif" ; +DLMRN2P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRN3 : calculee restituee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 3" ; +DLMRN31731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-3 pr affichage 1731" ; +DLMRN3P : calculee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 3 primitif" ; +DLMRN3P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRN4 : calculee restituee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 4" ; +DLMRN41731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-4 pr affichage 1731" ; +DLMRN4P : calculee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 4 primitif" ; +DLMRN4P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRN5 : calculee restituee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 5" ; +DLMRN51731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-5 pr affichage 1731" ; +DLMRN5P : calculee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 5 primitif" ; +DLMRN5P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRN6 : calculee restituee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 6" ; +DLMRN61731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-6 pr affichage 1731" ; +DLMRN6P : calculee : "avis IR : deficits non imputes annee N - 6 primitif" ; +DLMRN6P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRN7 : calculee restituee : "Deficits non impute pour 1731bis" ; +DLMRN71731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRN7P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRN7_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRNP2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRNT : calculee restituee : "Loc. meublees (reel) : deficits" ; +DLMRNTXM : calculee : "Loc. meublees (reel) : deficits pour tx moyen imposition" ; +DLMRN_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +DLMRN_R : calculee base : "locations meublees (reel), deficits ( D REFERENCE)" ; +DLOCENT : calculee restituee : "Investissements outre mer entreprise - retenu" ; +DLOCIDEFG : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2012 - declare" ; +DLOGDOM : calculee restituee : "Investissements outre mer logement - retenu" ; +DLOGSOC : calculee restituee : "Investissements outre mer logement social - retenu" ; +DLOYIMP : calculee : "Credit assurances loyers impayes declare" ; +DMEUBLE : calculee restituee : "Investissements locations meublees non pro - report 2009 - declare" ; +DMOND : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8ZY : "Deficit net mondial (taux moyen pour les non-residents)" ; +DMOND1731 : calculee restituee base : "Deficit 8ZY pour 1731" ; +DMONDP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DMONDT : calculee restituee : "Taux moyen : deficit mondial" ; +DMOND_1 : calculee : "tx effectif sans 1731 " ; +DMOND_2 : calculee : "tx effectif avec 1731 " ; +DNBE : calculee restituee : "reduct. etudiants: nombre d'enfants declares" ; +DNETU : calculee : "P.A enfants majeurs non etudiants" ; +DNOCEP : saisie revenu classe = 4 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 restituee alias 5SP : "BNC non prof. hors AA - Deficits - Declarant 1" ; +DNOCEP1731 : calculee restituee base : "Deficit 5SP pour 1731" ; +DNOCEPC : saisie revenu classe = 4 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 restituee alias 5NU : "BNC non prof. hors AA - Deficits - Declarant 2" ; +DNOCEPC1731 : calculee restituee base : "Deficit 5NU pour 1731" ; +DNOCEPCP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DNOCEPC_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +DNOCEPP : saisie revenu classe = 4 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 restituee alias 5OU : "BNC non prof. hors AA - Deficit - PAC" ; +DNOCEPP1731 : calculee restituee base : "Deficit 5OU pour 1731" ; +DNOCEPP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DNOCEPPP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DNOCEPP_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +DNOCEP_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +DNOUV : calculee restituee : "Capital de societes nouvelles" ; +DNPLOCIMPU : calculee restituee : "location meublee non pro deficit ant impute 2010" ; +DNPLOCIMPU1731 : calculee restituee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DNPLOCIMPUP2 : calculee restituee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DNPLOCIMPU_1 : calculee : "location meublee non pro deficit ant impute hors1731" ; +DNPLOCIMPU_2 : calculee : "location meublee non pro deficit ant impute 1731" ; +DNPLOCIMPU_P : calculee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DOMABDB : calculee : "DOM : abattement non utilise calcule sur les droits au bareme" ; +DOMAVTD : calculee : "DOM : avantage impot PV taux minore DOM" ; +DOMAVTG : calculee : "DOM : avantage impot PV taux minore GUY" ; +DOMAVTO : calculee : "DOM : avantage taux minore" ; +DOMDOM : calculee : "DOM : calcul avantage maximum sur l impot proportionnel" ; +DOMITPD : calculee : "DOM : impot PV taux minore dom" ; +DOMITPG : calculee : "DOM : impot PV taux minore GUY" ; +DONAUTRE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7VC : "Dons verses a des organismes etrangers" ; +DONETRAN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7VA : "Dons verses a des organismes etrangers" ; +DO_CDIS : calculee base : "DO Cdis issus de la 2042" ; +DO_CDIS2 : calculee base : "DO IR cdis issus de la 2042" ; +DO_CDIS_A : calculee base : "montant DO evt n-1" ; +DO_CHR : calculee base : "DO IR issus de la 2042" ; +DO_CHR2 : calculee base : "DO chr issus de la 2042" ; +DO_CHR_A : calculee base : "montant DO evt n-1" ; +DO_CRDS : calculee base : "DO CRDS issus de la 2042" ; +DO_CRDS2 : calculee base : "DO CRDS issus de la 2042" ; +DO_CRDS_A : calculee base : "montant DO evt n-1" ; +DO_CSG : calculee base : "DO CSG issus de la 2042" ; +DO_CSG2 : calculee base : "DO CSG issus de la 2042" ; +DO_CSG_A : calculee base : "montant DO evt n-1" ; +DO_CVN : calculee base : "DO IR issus de la 2042" ; +DO_CVN2 : calculee base : "DO issus de la 2042" ; +DO_CVN_A : calculee base : "montant DO evt n-1" ; +DO_GLO : calculee base : "DO GLO issus de la 2042" ; +DO_GLO2 : calculee base : "DO IR glo issus de la 2042" ; +DO_GLO_A : calculee base : "montant DO evt n-1" ; +DO_INR_CDIS : calculee restituee base : "DO INR cdis issus de la 2042" ; +DO_INR_CDIS2 : calculee base : "DO INR cdis issus de la 2042" ; +DO_INR_CDIS98 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_CDIS982 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_CDIS99 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_CDIS992 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_CDISC : calculee : "DO INR issus de la 2042 n-1" ; +DO_INR_CDIS_A : calculee base : "interet de retard DO NTL evt n-1" ; +DO_INR_CDIS_NTL : calculee restituee base : "montant do inr ntl avis facture " ; +DO_INR_CDIS_TL : calculee restituee base : "montant do inr ntl avis facture " ; +DO_INR_CHR : calculee restituee base : "DO INR IR issus de la 2042" ; +DO_INR_CHR2 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_CHR98 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_CHR982 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_CHR99 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_CHR992 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_CHRC : calculee : "DO INR issus de la 2042 n-1" ; +DO_INR_CHR_A : calculee base : "interet de retard DO NTL evt n-1" ; +DO_INR_CHR_NTL : calculee restituee base : "montant do inr ntl avis facture " ; +DO_INR_CHR_TL : calculee restituee base : "montant do inr tl avis facture " ; +DO_INR_CRDS : calculee restituee base : "DO INR CRDS issus de la 2042" ; +DO_INR_CRDS2 : calculee base : "DO INR CRDS issus de la 2042" ; +DO_INR_CRDS98 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_CRDS982 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_CRDS99 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_CRDS992 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_CRDSC : calculee : "DO INR issus de la 2042 n-1" ; +DO_INR_CRDS_A : calculee base : "interet de retard DO NTL evt n-1" ; +DO_INR_CRDS_NTL : calculee restituee base : "montant do inr ntl avis facture " ; +DO_INR_CRDS_TL : calculee restituee base : "montant do inr tl avis facture " ; +DO_INR_CSG : calculee restituee base : "DO INR CSG issus de la 2042" ; +DO_INR_CSG2 : calculee base : "DO INR CSG issus de la 2042" ; +DO_INR_CSG98 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_CSG982 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_CSG99 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_CSG992 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_CSGC : calculee : "DO INR issus de la 2042 n-1" ; +DO_INR_CSG_A : calculee base : "interet de retard DO NTL evt n-1" ; +DO_INR_CSG_NTL : calculee restituee base : "montant do inr ntl avis facture " ; +DO_INR_CSG_TL : calculee restituee base : "montant do inr tl avis facture " ; +DO_INR_CVN : calculee restituee base : "DO INR IR issus de la 2042" ; +DO_INR_CVN2 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_CVN98 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_CVN982 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_CVN99 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_CVN992 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_CVNC : calculee : "DO INR issus de la 2042 n-1" ; +DO_INR_CVN_A : calculee base : "interet de retard DO NTL evt n-1" ; +DO_INR_CVN_NTL : calculee restituee base : "montant do inr non tl avis facture " ; +DO_INR_CVN_TL : calculee restituee base : "montant do inr tl avis facture " ; +DO_INR_GLO : calculee restituee base : "DO INR cdis issus de la 2042" ; +DO_INR_GLO2 : calculee base : "DO INR cdis issus de la 2042" ; +DO_INR_GLO98 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_GLO982 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_GLO99 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_GLO992 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_GLOC : calculee : "DO INR issus de la 2042 n-1" ; +DO_INR_GLO_A : calculee base : "interet de retard DO NTL evt n-1" ; +DO_INR_GLO_NTL : calculee restituee base : "montant do inr ntl avis facture " ; +DO_INR_GLO_TL : calculee restituee base : "montant do inr tl avis facture " ; +DO_INR_IR : calculee restituee base : "DO INR IR issus de la 2042" ; +DO_INR_IR2 : calculee base : "DO INR IR issus de la 2042" ; +DO_INR_IR98 : calculee base : "DO INR IR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_IR982 : calculee base : "DO INR IR issus de la 2042" ; +DO_INR_IR99 : calculee base : "DO INR IR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_IR992 : calculee base : "DO INR IR issus de la 2042" ; +DO_INR_IRC : calculee : "DO INR issus de la 2042 n-1" ; +DO_INR_IR_A : calculee base : "interet de retard DO NTL evt n-1" ; +DO_INR_IR_NTL : calculee restituee base : "montant do inr ir ntl avis facture " ; +DO_INR_IR_TL : calculee restituee base : "montant do inr ir tl avis facture " ; +DO_INR_ISF : calculee restituee base : "DO INR Isf issus de la 2042" ; +DO_INR_ISF2 : calculee base : "DO INR Isf issus de la 2042" ; +DO_INR_ISFC : calculee : "DO INR issus de la 2042 n-1" ; +DO_INR_ISF_A : calculee base : "interet de retard DO NTL evt n-1" ; +DO_INR_ISF_NTL : calculee restituee base : "montant do inr isf ntl avis facture " ; +DO_INR_LOY : calculee restituee base : "DO INR IR issus de la 2042" ; +DO_INR_LOY2 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_LOY98 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_LOY982 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_LOY99 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_LOY992 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_LOYC : calculee : "DO INR issus de la 2042 n-1" ; +DO_INR_LOY_A : calculee base : "interet de retard DO NTL evt n-1" ; +DO_INR_LOY_NTL : calculee restituee base : "montant do inr non tl avis facture " ; +DO_INR_LOY_TL : calculee restituee base : "montant do inr tl avis facture " ; +DO_INR_PCAP : calculee restituee base : "DO INR IR issus de la 2042" ; +DO_INR_PCAP2 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_PCAP98 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_PCAP982 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_PCAP99 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_PCAP992 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_PCAPC : calculee : "DO INR issus de la 2042 n-1" ; +DO_INR_PCAP_A : calculee base : "interet de retard DO NTL evt n-1" ; +DO_INR_PCAP_NTL : calculee restituee base : "montant do inr ntl avis facture " ; +DO_INR_PCAP_TL : calculee restituee base : "montant do inr tl avis facture " ; +DO_INR_PRS98 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_PRS982 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_PRS99 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_PRS992 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_PS : calculee restituee base : "DO INR PS issus de la 2042" ; +DO_INR_PS2 : calculee base : "DO INR PS issus de la 2042" ; +DO_INR_PSC : calculee : "DO INR issus de la 2042 n-1" ; +DO_INR_PS_A : calculee base : "interet de retard DO NTL evt n-1" ; +DO_INR_PS_NTL : calculee restituee base : "montant do inr ntl avis facture " ; +DO_INR_PS_TL : calculee restituee base : "montant do inr tl avis facture " ; +DO_INR_RSE1 : calculee restituee base : "DO INR IR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE12 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE198 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_RSE1982 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE199 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_RSE1992 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE1C : calculee : "DO INR issus de la 2042 n-1" ; +DO_INR_RSE1_A : calculee base : "interet de retard DO NTL evt n-1" ; +DO_INR_RSE1_NTL : calculee restituee base : "montant do inr ntl avis facture " ; +DO_INR_RSE1_TL : calculee restituee base : "montant do inr tl avis facture " ; +DO_INR_RSE2 : calculee restituee base : "DO INR IR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE22 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE298 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_RSE2982 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE299 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_RSE2992 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE2C : calculee : "DO INR issus de la 2042 n-1" ; +DO_INR_RSE2_A : calculee base : "interet de retard DO NTL evt n-1" ; +DO_INR_RSE2_NTL : calculee restituee base : "montant do inr ntl avis facture " ; +DO_INR_RSE2_TL : calculee restituee base : "montant do inr tl avis facture " ; +DO_INR_RSE3 : calculee restituee base : "DO INR IR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE32 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE398 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_RSE3982 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE399 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_RSE3992 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE3C : calculee : "DO INR issus de la 2042 n-1" ; +DO_INR_RSE3_A : calculee base : "interet de retard DO NTL evt n-1" ; +DO_INR_RSE3_NTL : calculee restituee base : "montant do inr ntl avis facture " ; +DO_INR_RSE3_TL : calculee restituee base : "montant do inr tl avis facture " ; +DO_INR_RSE4 : calculee restituee base : "DO INR IR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE42 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE498 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_RSE4982 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE499 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_RSE4992 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE4C : calculee : "DO INR issus de la 2042 n-1" ; +DO_INR_RSE4_A : calculee base : "interet de retard DO NTL evt n-1" ; +DO_INR_RSE4_NTL : calculee restituee base : "montant do inr ntl avis facture " ; +DO_INR_RSE4_TL : calculee restituee base : "montant do inr tl avis facture " ; +DO_INR_RSE5 : calculee restituee base : "DO INR IR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE52 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE598 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE5982 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE599 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_RSE5992 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE5C : calculee : "DO INR issus de la 2042 n-1" ; +DO_INR_RSE5_A : calculee base : "interet de retard DO NTL evt n-1" ; +DO_INR_RSE5_NTL : calculee restituee base : "montant do inr non tl avis facture " ; +DO_INR_RSE5_TL : calculee restituee base : "montant do inr tl avis facture " ; +DO_INR_RSE6 : calculee restituee base : "DO INR IR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE62 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE698 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE6982 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE699 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_RSE6992 : calculee base : "DO INR issus de la 2042" ; +DO_INR_RSE6C : calculee : "DO INR issus de la 2042 n-1" ; +DO_INR_RSE6_A : calculee base : "interet de retard DO NTL evt n-1" ; +DO_INR_RSE6_NTL : calculee restituee base : "montant do inr non tl avis facture " ; +DO_INR_RSE6_TL : calculee restituee base : "montant do inr tl avis facture " ; +DO_INR_TAXA2 : calculee base : "DO INR taxe assur issus de la 2042" ; +DO_INR_TAXA98 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_TAXA982 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_TAXA99 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_TAXA992 : calculee base : "DO INR issus de la 2042 pour calcul tx reduit" ; +DO_INR_TAXAC : calculee : "DO INR issus de la 2042 n-1" ; +DO_INR_TAXAGA : calculee base : "DO INR taxe assur issus de la 2042" ; +DO_INR_TAXA_A : calculee base : "interet de retard DO NTL evt n-1" ; +DO_INR_TAXA_NTL : calculee restituee base : "montant do inr ntl avis facture " ; +DO_INR_TAXA_TL : calculee restituee base : "montant do inr tl avis facture " ; +DO_IR : calculee base : "DO IR issus de la 2042" ; +DO_IR2 : calculee base : "DO IR issus de la 2042" ; +DO_IR_A : calculee base : "montant DO evt n-1" ; +DO_ISF : calculee base : "DO isf issus de la 2042" ; +DO_ISF2 : calculee base : "DO isf issus de la 2042" ; +DO_ISF_A : calculee base : "montant DO evt n-1" ; +DO_LOY : calculee base : "DO IR issus de la 2042" ; +DO_LOY2 : calculee base : "DO issus de la 2042" ; +DO_LOY_A : calculee base : "montant DO evt n-1" ; +DO_PCAP : calculee base : "DO IR issus de la 2042" ; +DO_PCAP2 : calculee base : "DO chr issus de la 2042" ; +DO_PCAP_A : calculee base : "montant DO evt n-1" ; +DO_PS : calculee base : "DO PS issus de la 2042" ; +DO_PS2 : calculee base : "DO PS issus de la 2042" ; +DO_PS_A : calculee base : "montant DO evt n-1" ; +DO_RSE1 : calculee base : "DO IR issus de la 2042" ; +DO_RSE12 : calculee base : "DO issus de la 2042" ; +DO_RSE1_A : calculee base : "montant DO evt n-1" ; +DO_RSE2 : calculee base : "DO IR issus de la 2042" ; +DO_RSE22 : calculee base : "DO issus de la 2042" ; +DO_RSE2_A : calculee base : "montant DO evt n-1" ; +DO_RSE3 : calculee base : "DO IR issus de la 2042" ; +DO_RSE32 : calculee base : "DO issus de la 2042" ; +DO_RSE3_A : calculee base : "montant DO evt n-1" ; +DO_RSE4 : calculee base : "DO IR issus de la 2042" ; +DO_RSE42 : calculee base : "DO issus de la 2042" ; +DO_RSE4_A : calculee base : "montant DO evt n-1" ; +DO_RSE5 : calculee base : "DO IR issus de la 2042" ; +DO_RSE52 : calculee base : "DO issus de la 2042" ; +DO_RSE5_A : calculee base : "montant DO evt n-1" ; +DO_RSE6 : calculee base : "DO IR issus de la 2042" ; +DO_RSE62 : calculee base : "DO issus de la 2042" ; +DO_RSE6_A : calculee base : "montant DO evt n-1" ; +DO_TAXA : calculee base : "DO IR taxe assur issus de la 2042" ; +DO_TAXA2 : calculee base : "DO IR taxe assur issus de la 2042" ; +DO_TAXA_A : calculee base : "montant DO evt n-1" ; +DPAE : calculee : "Deduction pour pension alimentaire etudiant" ; +DPALE : calculee restituee : "Pension enfants majeurs : montant declare" ; +DPALP : calculee restituee : "Autres pensions alimentaires" ; +DPATNAT : calculee restituee : "Base declaree depense protection du patrimoine naturel" ; +DPATNAT1 : calculee restituee : "Declare : depense 2011 protection du patrimoine naturel : report" ; +DPATNAT2 : calculee restituee : "Declare : depense 2010 protection du patrimoine naturel : report" ; +DPATNAT3 : calculee restituee : "Declare : depense 2012 protection du patrimoine naturel : report" ; +DPENTDY : calculee restituee : "Plafonnement global RI petites entreprises 7DY declare" ; +DPERPC : calculee restituee : "base declaree PERP conjoint" ; +DPERPP : calculee restituee : "base declaree PERP PAC" ; +DPERPV : calculee restituee : "base declare PERP vous" ; +DPIQAB : calculee restituee : "Invest.locatif Pinel metropole realise et acheve en 2014 - declare" ; +DPIQABCD : calculee restituee : "a supprimer" ; +DPIQCD : calculee restituee : "Invest.locatif Pinel outre mer realise et acheve en 2014 - declare" ; +DPIQEF : calculee restituee : "Invest.locatif Pinel metropole realise et acheve en 2015 - declare" ; +DPIQEFGH : calculee restituee : "a supprimer" ; +DPIQGH : calculee restituee : "Invest.locatif Pinel outre mer realise et acheve en 2015 - declare" ; +DPIREPAI : calculee restituee : "Invest.locatif Pinel realise et acheve en 2014 - report - declare" ; +DPIREPBI : calculee restituee : "Invest.locatif Pinel realise et acheve en 2014 - report - declare" ; +DPIREPCI : calculee restituee : "Invest.locatif Pinel realise et acheve en 2014 - report - declare" ; +DPIREPDI : calculee restituee : "Invest.locatif Pinel realise et acheve en 2014 - report - declare" ; +DPLAFREPME4 : calculee restituee : "Report 2013 suite a plaf av fisc PME - Avis Facture- Declare 7CY" ; +DPREC : calculee restituee : "Frais d'accueil" ; +DPRESCOMP : calculee restituee : "Base declaree prestations compensatoires" ; +DPRESSE : calculee restituee : "Souscription capital presse declare" ; +DPRETUD : calculee restituee : "Interets pret etudiant declare" ; +DPROREP : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2009 acheve 2010 - report - declare" ; +DPVRCM : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 3VH : "Pertes de cessions de valeurs mobilieres " ; +DRBG : calculee restituee : "DEFICIT GLOBAL" ; +DRCF : calculee : "Deficit foncier imputable sur le RBG" ; +DRCVM : calculee : "Def. rep. des cessions de valeurs mobilieres" ; +DREDMEUB : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - declare" ; +DREDREP : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IU) - declare" ; +DREPA : calculee restituee : "Dons : fourniture de repas particuliers" ; +DREPMEU : calculee restituee : "Investissements locations meublees non pro - report 2010 - declare" ; +DREPNPRO : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro initie avant 2010 - report- declare" ; +DRESIMEUB : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve (7IO) - declare" ; +DRESINEUV : calculee restituee : "Investissements locations meublees dans residence neuve - declare" ; +DRESIVIEU : calculee restituee : "Investissements locations meublees dans residence neuve 2009 - declare" ; +DRESTIMO : calculee restituee : "Travaux de restauration immobiliere - declare" ; +DRF : calculee : "Deficit foncier imputable sur le RBG" ; +DRFRP : calculee restituee : "Deficits fonciers non imputes" ; +DRFRP_R : calculee base : "deficits fonciers non imputes (D REFERENCE )" ; +DRIRENOV : calculee restituee : "Travaux de restauration des objets classes - declare" ; +DRSED : calculee restituee : "CSG sur rev. de source etrangere deductible cumulee" ; +DRTNC : calculee restituee : "Revenu TOTAL titres non cotes PEA" ; +DS011 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS012 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS014 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS015 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS016 : calculee : "Droits simples issus du bareme 8VV art. 168" ; +DS021 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS022 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS024 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS025 : calculee : "Droits simples issus du bareme tx moyen" ; +DS026 : calculee : "Droits simples issus du bareme 8VV art. 168" ; +DS1 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS2 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS3 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS4 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS5 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS511 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS512 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS515 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS521 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS522 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS525 : calculee : "Droits simples issus du bareme avant plaf. quotient fam tx moyen" ; +DSOCREPR : calculee restituee : "Declare emprunt reprise societe" ; +DSOUFIP : calculee restituee : "Investissement de proximite" ; +DSURV : calculee restituee : "Rente-survie, contrat handicap" ; +DSYND : calculee restituee : "Reduction cotisation syndicale" ; +DTEC : calculee restituee : "Depenses travaux prevention risques technologiques-Bailleur- declare" ; +DTOUHOTR : calculee restituee : "Investissement locatif residence hoteliere - Declare" ; +DTOUREPA : calculee restituee : "Declare Investissements locatifs resid. de tourisme report" ; +DTOURREP : calculee restituee : "Declare Investissements locatifs resid. de tourisme report" ; +DUFLOEK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7EK : "Invest. Duflot metro realises avant le 1/09/2014 acheves en 2015" ; +DUFLOEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7EL : "Invest. Duflot outre-mer realises avant le 1/09/2014 acheves en 2015" ; +DUFLOFI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7FI : "Invest. Duflot realises et acheves en 2013 : report 1/9 de la RI" ; +DUFLOFK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7FK : "Invest. Duflot acheves en 2014 : report 1/9 de la RI" ; +DUFLOGH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GH : "Invest. Duflot metro realises en 2013 acheves en 2015" ; +DUFLOGI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GI : "Invest. Duflot outre-mer realises en 2013 acheves en 2015" ; +DUFREPFI : calculee restituee : "Invest.locatif Duflot realise et acheve en 2013 - report - declare" ; +DUFREPFK : calculee restituee : "Invest.locatif Duflot realise et acheve en 2014 - report - declare" ; +EAC : calculee : "Nombre d'enfants a charge pour calcul du nombre de parts" ; +ECS_DEG : calculee : "degrevement calcule csg rds prs (avis CSG) EUROS" ; +EFF_INIT : calculee base : "Taxation 2042_INIT pour la TL: sauvegard revenus taux effectif" ; +EFF_RECT : calculee base : "Taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde revenus taux effectif" ; +EFF_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde revenus taux effectif" ; +ELUIMP : calculee restituee : "Elus locaux : montant impute" ; +ELURASC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8CY : "Indemn. elus locaux - Retenue a la source - Declarant 2" ; +ELURASV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8BY : "Indemn. elus locaux - Retenue a la source - Declarant 1" ; +ELUREST : calculee restituee : "Elus locaux : montant restitution" ; +EM7 : calculee : "Nombre d'enfants de moins de 7 ans" ; +EM7QAR : calculee : "Nombre d'enfants de moins de 7 ans 1/4 de part" ; +EMPIMP : calculee restituee : "Competitivite emploi : montant impute" ; +EMPREST : calculee restituee : "Competitivite emploi : montant restitution" ; +ENERGIEST : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7ST : "Production d'electricite energie renouvelable du 1-1 au 31-8-2014" ; +EPAIMP : calculee restituee : "Directive epargne : montant impute" ; +EPAREST : calculee restituee : "Directive epargne : montant restitution" ; +EPAV : calculee : "Credit Impot sur Excedent Prelevement sur contrats Ass-Vie" ; +ESFP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 8ZZ : "Revenus d'origine indeterminee" type REEL ; +ESFP_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +EVT_RAPPEL : saisie penalite alias V_EVT_RAPPEL : "Champ nomero evenement rappel dans une ligne rappel" ; +EXCEDANTA : calculee : "Base reduction autre dons etape excedant reduc repas / plafond" ; +EXCIMP : calculee restituee : "Credit non resident 3VE + 3UV : montant impute" ; +EXCLUAMIABLE : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9ZU : "Exclusion relance amiable" type BOOLEEN ; +EXCREST : calculee restituee : "Credit non resident 3VE + 3UV : montant restitution" ; +EXFR : calculee : "Excedent des frais de garde 2CA apres imputation sur xDC et xTS" ; +EXITTAX3 : calculee restituee base : "Impot hors exit tax si 3WA et 3WB/WI presents" ; +EXO1 : calculee : "Indicateur d'exoneration pour revenus faibles" ; +EXOCET : calculee restituee : "Sommes exo. d'un CET versees sur PERCO" ; +EXOCETC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1DN : "Sommes exo. d'un CET versees sur PERCO - Declarant 2" type REEL ; +EXOCETV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1SM : "Sommes exo. d'un CET versees sur PERCO - Declarant 1" type REEL ; +EXOCJT : calculee : "indicateur presence revenus exoneres CJT" ; +EXOPAC : calculee : "indicateur presence revenus exoneres PAC" ; +EXOVOUS : calculee : "indicateur prence revenus exoneres VOUS" ; +EXPR1 : calculee : "Pensions totales PAC (1CS + ACS +BCS + CCS)" ; +EXPR2 : calculee : "Pensions totales PAC (1DS + ADS +BDS + CDS)" ; +EXPR3 : calculee : "Pensions totales PAC (1RS + ARS +BRS + CRS)" ; +EXPR4 : calculee : "Pensions totales PAC (1TS + ATS +BTS + CTS)" ; +EXPRC : calculee : "Pensions totales conjoint (1BS + ABS +BBS + CBS)" ; +EXPRV : calculee : "Pensions totales vous (1AS + AAS +BAS + CAS)" ; +EXSPB1 : calculee : " salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +EXSPB2 : calculee : " salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +EXSPB3 : calculee : " salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +EXSPB4 : calculee : " salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +EXSPBC : calculee : " salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +EXSPBV : calculee : " salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +EXTS1 : calculee : "Salaires totaux PAC (1CJ + ACJ +BCJ + CCJ)" ; +EXTS2 : calculee : "Salaires totaux PAC (1DJ + ADJ +BDJ + CDJ)" ; +EXTS3 : calculee : "Salaires totaux PAC (1EJ + AEJ +BEJ + CEJ)" ; +EXTS4 : calculee : "Salaires totaux PAC (1FJ + AFJ +BFJ + CFJ)" ; +EXTSC : calculee : "Salaires totaux conjoint (1BJ + ABJ +BBJ + CBJ)" ; +EXTSV : calculee : "Salaires totaux vous (1AJ + AAJ +BAJ + CAJ)" ; +F10A1 : calculee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10A2 : calculee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10A3 : calculee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10A4 : calculee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10AC : calculee restituee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10AP : calculee restituee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10AV : calculee restituee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10B1 : calculee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10B2 : calculee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10B3 : calculee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10B4 : calculee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10BC : calculee restituee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10BP : calculee restituee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +F10BV : calculee restituee : "Deduction 10% ou frais reels" ; +FAMIMP : calculee restituee : "Credit famille : montant impute" ; +FAMREST : calculee restituee : "Credit famille : montant restitution" ; +FCPI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7GQ : "Souscriptions de parts de FCPI" ; +FEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5IN : "BA - Forfait - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +FEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5JN : "BA - Forfait - Revenus exoneres - PAC" ; +FEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5HN : "BA - Forfait - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +FFIP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7FQ : "Souscriptions de parts de FIP" ; +FIPCORSE : saisie revenu classe = 0 priorite = 30 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7FM : "Souscriptions FIP Corse" ; +FIPDOMCOM : saisie revenu classe = 0 priorite = 30 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7FL : "Souscriptions FIP DOM COM" ; +FLAGDEFAUT : calculee base : "flag defaut pour utilisation ds controle plafonne art 1731" ; +FLAGDEFAUT10 : calculee base : "flag defaut pour utilisation ds controle plafonne art 1731 code 10" ; +FLAGDEFAUT11 : calculee base : "flag defaut pour utilisation ds controle plafonne art 1731 code 11" ; +FLAGDERNIE : calculee restituee base : "Flag dernier evt" ; +FLAGPREM : calculee restituee base : "Flag premier evt" ; +FLAGRETARD : calculee base : "flag retard pour utilisation ds controle plafonne art 1731" ; +FLAGRETARD08 : calculee base : "flag retard pour utilisation ds controle plafonne art 1731 code 08" ; +FLAG_1731 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias V_FLAG_1731 : "flag pour calcul article 1731" ; +FLAG_1STRATE : saisie penalite alias V_FLAG_1STAT : "=1 Si premiere strate traite sinon =0" ; +FLAG_3WANEG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias V_FLAG_3WANE : "flag pour calcul Exit Tax passage acompte negatif 3WA" ; +FLAG_3WBNEG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias V_FLAG_3WBNE : "flag pour calcul Exit Tax passage acompte negatif 3WB" ; +FLAG_9XT : saisie penalite alias V_FLAG_9XT : "nouveau cor : indicateur de presence de code 9xT" type REEL ; +FLAG_9YT : saisie penalite alias V_FLAG_9YT : "nouveau cor : indicateur de presence de code 9YT" type REEL ; +FLAG_ABA20 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias V_FLAG_ABA20 : "indicateur de calcul special ABAT 20 %" ; +FLAG_ACO : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias V_FLAG_ACO : "flag pour calcul CIRELANCE passage acompte" ; +FLAG_C02 : saisie penalite alias V_FLAG_C02 : "nouveau cor : indicateur de rectification en code 02" ; +FLAG_C22 : saisie penalite alias V_FLAG_C22 : "nouveau cor : indicateur de rectification en code 22" ; +FLAG_DEFAUT : saisie penalite alias V_FLAG_DEFAU : "nouv cor: Indicateur de defaut de 2042" ; +FLAG_DEFAUT10 : saisie penalite alias V_FLAG_DEF10 : "nouv cor: Indicateur de defaut de 2042 code 10" ; +FLAG_DEFAUT11 : saisie penalite alias V_FLAG_DEF11 : "nouv cor: Indicateur de defaut de 2042 code 11" ; +FLAG_DERSTTR : saisie penalite alias V_FLAG_DERSR : "Numero avant derniere strate traite" ; +FLAG_EXIT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias V_FLAG_EXIT : "flag pour calcul Exit Tax passage acompte" ; +FLAG_INR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias V_FLAG_INR : "Zone corrective" ; +FLAG_INR_REF : calculee restituee base : "Pour decla INR REF pour art1731bis si ligne rappel" ; +FLAG_NBSTRTR : saisie penalite alias V_FLAG_NBSTR : "nouv corr : nombre de strates traites" ; +FLAG_NINR : saisie penalite alias V_FLAG_NINR : "nouveau cor : indicateur de non inr" ; +FLAG_NUNV : saisie penalite alias V_FLAG_NUNV : "Indicateur de passage dans le calcul des NUNV" ; +FLAG_PRIM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias V_FLAG_PRIM : "flag primitif" ; +FLAG_R99 : saisie penalite alias V_FLAG_R99 : "nouveau cor : indicateur de rectification en code R99" ; +FLAG_RECTIF : saisie penalite alias V_FLAG_RECTF : "nouv cor : indicateur de rectification" ; +FLAG_REF : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias V_FLAG_REF : "Indicateur de passage dans la constitution de la reference" ; +FLAG_RETARD : saisie penalite alias V_FLAG_RETA : "nouveau cor : indicateur de retard 2042" ; +FLAG_RETARD08 : saisie penalite alias V_FLAG_RET08 : "nouveau cor : indicateur de retard 2042 code 08" ; +FLAG_TRDEGTR : saisie penalite alias V_FLAG_TRDER : "Zone corrective" ; +FLAG_TRMAJOP : saisie penalite alias V_FLAG_TRMAP : "Zone corrective" ; +FLAG_TRTARDIF : saisie penalite alias V_FLAG_TRTAF : "nouv cor : indicateur traitement particulier pour 2042 en retard" ; +FLAG_TRTARDIF_F : calculee : "nouv cor : indicateur traitement particulier pour 2042 en retard" type REEL ; +FLAG_TRTARDIF_R : calculee : "nouv cor : indicateur traitement particulier pour 2042 en retard" type REEL ; +FONCI : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 1 nat_code = 0 alias RBA : "Revenus fonciers taxes au quotient" ; +FONCINB : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 9 nat_code = 1 alias NBA : "Revenus fonciers taxes au quotient - Nb d'annees" ; +FORET : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7UC : "Cotisations pour la defense des forets contre l'incendie" ; +FORIMP : calculee restituee : "Credit formation : montant impute" ; +FORREST : calculee restituee : "Credit formation : montant restitution" ; +FORTRA : calculee restituee : "Base travaux forestiers declares" ; +FPC : calculee restituee : "Frais 10% ou frais reels (matrice IR)" ; +FPP : calculee restituee : "Frais 10% ou frais reels (matrice IR)" ; +FPT1 : calculee : "deduction de 10% ou frais reels" ; +FPT2 : calculee : "deduction de 10% ou frais reels" ; +FPT3 : calculee : "deduction de 10% ou frais reels" ; +FPT4 : calculee : "deduction de 10% ou frais reels" ; +FPTC : calculee : "deduction de 10% ou frais reels" ; +FPTV : calculee : "deduction de 10% ou frais reels" ; +FPV : calculee restituee : "Frais 10% ou frais reels (matrice IR)" ; +FRAN : calculee : "Prorata des frais sur RCM ouvrant droit a abattement" ; +FRAR : calculee : "Prorata des frais sur RCM n'ouvrant pas droit a abattement" ; +FRAU : calculee : "Prorata des frais sur RCM n'ouvrant pas droit a abattement" ; +FRD1 : calculee restituee : "Frais reels declares" ; +FRD11731 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRD1P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +FRD1_1 : calculee : "Frais reels declares avec 1731 " ; +FRD1_2 : calculee : "Frais reels declares hors 1731 " ; +FRD1_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +FRD1_P : calculee base : "Correctif: Frais TS pour 1731" ; +FRD2 : calculee restituee : "Frais reels declares" ; +FRD21731 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRD2P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +FRD2_1 : calculee : "Frais reels declares avec 1731 " ; +FRD2_2 : calculee : "Frais reels declares hors 1731 " ; +FRD2_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +FRD2_P : calculee base : "Correctif: Frais TS pour 1731" ; +FRD3 : calculee restituee : "Frais reels declares" ; +FRD31731 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRD3P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +FRD3_1 : calculee : "Frais reels declares avec 1731 " ; +FRD3_2 : calculee : "Frais reels declares hors 1731 " ; +FRD3_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +FRD3_P : calculee base : "Correctif: Frais TS pour 1731" ; +FRD4 : calculee restituee : "Frais reels declares" ; +FRD41731 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRD4P2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +FRD4_1 : calculee : "Frais reels declares hors 1731 " ; +FRD4_2 : calculee : "Frais reels declares avec 1731 " ; +FRD4_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +FRD4_P : calculee base : "Correctif: Frais TS pour 1731" ; +FRDA1 : calculee restituee : "Frais reels declares pour avis 1731" ; +FRDA2 : calculee restituee : "Frais reels declares pour avis 1731" ; +FRDA3 : calculee restituee : "Frais reels declares pour avis 1731" ; +FRDA4 : calculee restituee : "Frais reels declares pour avis 1731" ; +FRDAC : calculee restituee : "Frais reels declares pour avis 1731" ; +FRDAV : calculee restituee : "Frais reels declares pour avis 1731" ; +FRDC : calculee restituee : "Frais reels declares" ; +FRDC1731 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDCP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +FRDC_1 : calculee : "Frais reels declares hors 1731 " ; +FRDC_2 : calculee : "Frais reels declares hors 1731 " ; +FRDC_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +FRDC_P : calculee base : "Correctif: Frais TS pour 1731" ; +FRDP : calculee restituee : "Frais reels declares pac" ; +FRDPROV1 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROV11731 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV1P2 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV2 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROV21731 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV2P2 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV3 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROV31731 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV3P2 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV4 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROV41731 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV4P2 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROVC : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROVC1731 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROVCP2 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROVP : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731 pac" ; +FRDPROVP1731 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731 pac" ; +FRDPROVPP2 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731 pac" ; +FRDPROVV : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROVV1731 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROVVP2 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDP_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +FRDV : calculee restituee : "Frais reels declares" ; +FRDV1731 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDVP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +FRDV_1 : calculee : "Frais reels declares hors 1731 " ; +FRDV_2 : calculee : "Frais reels declares avec 1731 " ; +FRDV_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +FRDV_P : calculee base : "Correctif: Frais TS pour 1731" ; +FRF : calculee restituee : "Frais reels du foyer retenus (1507)" ; +FRG1 : calculee : "Prorata des frais sur RCM ouvrant droit a abattement.Q1" ; +FRG2 : calculee : "Prorata des frais sur RCM ouvrant droit a abattement.Q2" ; +FRG3 : calculee : "Prorata des frais sur RCM ouvrant droit a abattement.Q3" ; +FRG5 : calculee : "Prorata des frais sur RCM ouvrant droit a abattement.Q1" ; +FRN1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1CK : "Frais reels - PAC 1" ; +FRN2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1DK : "Frais reels - PAC 2" ; +FRN3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1EK : "Frais reels - PAC 3" ; +FRN4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1FK : "Frais reels - PAC 4" ; +FRNC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1BK : "Frais reels - Declarant 2" ; +FRNP : calculee : "frais reel des personnes a charge" ; +FRNV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 alias 1AK : "Frais reels - Declarant 1" ; +GAINABDET : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3VC : "Gains exoneres de structures de capital risque" ; +GAINBASE : calculee : "Base imposable contrib. salariale 8 % (avis CSG)" ; +GAINBASE2042_FIC : calculee restituee base : "Montant final GAIN en base declaration fictive" ; +GAINBASE_MAJO : calculee restituee : " nouv cor:base des majo GAINSAL -3VO-" ; +GAINDBLELIQ : calculee restituee : "gain suite a la double liquidation" ; +GAINPEA : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3VT : "Gains PEA taxables a 19 %" ; +GAINPOURCLIQ : calculee : "pourcentage du gain suite a la double liquidation" ; +GARIMP : calculee restituee : "Frais de garde : montant impute" ; +GARREST : calculee restituee : "Frais de garde : montant restitution" ; +GATASAC : calculee restituee : "Gains de cessions taxables en salaires sur avis (3VK 1UT)" ; +GATASAV : calculee restituee : "Gains de cessions taxables en salaire sur avis (3VJ 1TT)" ; +GECUM : calculee restituee : "Historique des depenses pour gros equipements" ; +GECUMWL : calculee restituee : "Historique des depenses pour gros equipements specifique 7WL" ; +GGIAIMP : calculee restituee : "donnee equipe batch: impot avant imputation IR seul" ; +GGIDRS : calculee restituee : "donnee equipe batch: total droits simples IR seul" ; +GGINET : calculee restituee : "donnee equipe batch: impot revenu net IR seul" ; +GGIRSEUL : calculee restituee : "donnee equipe batch: determination du seuil IR seul" ; +GL1 : calculee restituee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL1M : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL2 : calculee restituee : "Revenus au quotient 2 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL2M : calculee : "Revenus au quotient 2 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL3 : calculee restituee : "Revenus au quotient 3 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL3M : calculee : "Revenus au quotient 3 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL4 : calculee restituee : "Revenus au quotient 4 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL4C : calculee : "Revenus au quotient 4 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL4CM : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL4M : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL4RAJV : calculee : "Revenus au quotient 4 hors nets imposables RAJ" ; +GL4RBJC : calculee : "Revenus au quotient 4 hors nets imposables RBJ" ; +GL4TVC : calculee : "Revenus au quotient 4 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL4TVCM : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL4V : calculee : "Revenus au quotient 4 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL4VC : calculee : "Revenus au quotient 4 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL4VCM : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL4VM : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL5 : calculee restituee : "Revenus au quotient 5 nets imposables" ; +GL6 : calculee restituee : "Revenus au quotient 6 nets imposables" ; +GL7 : calculee : "Revenus au quotient 7 nets imposables" ; +GL8 : calculee : "Revenus au quotient 8 nets imposables" ; +GLD1C : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1UV : "Gains de levee d'option - entre 1 et 2 ans - Declarant 2" type REEL ; +GLD1V : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1TV : "Gains de levee d'option - entre 1 et 2 ans - Declarant 1" type REEL ; +GLD2C : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1UW : "Gains de levee d'option - entre 2 et 3 ans - Declarant 2" ; +GLD2V : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1TW : "Gains de levee d'option - entre 2 et 3 ans - Declarant 1" ; +GLD3C : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1UX : "Gains de levee d'option - entre 3 et 4 ans - Declarant 2" ; +GLD3V : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1TX : "Gains de levee d'option - entre 3 et 4 ans - Declarant 1" ; +GLDGRATC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 18 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1UT : "Gains de levee d'option a c/ du 28/09/2012 - Declarant 2" ; +GLDGRATV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 18 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1TT : "Gains de levee d'option a c/ du 28/09/2012 - Declarant 1" ; +GLDOMAVDAJV : calculee restituee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis" ; +GLDOMAVDBJC : calculee restituee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis" ; +GLDOMAVEAJV : calculee restituee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis" ; +GLDOMAVEBJC : calculee restituee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis" ; +GLF1 : calculee : "pensions footballeurs imposables - PAC" ; +GLF1M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLF2 : calculee : "pensions footballeurs imposables - PAC" ; +GLF2M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLF3 : calculee : "pensions footballeurs imposables - PAC" ; +GLF3M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLF4 : calculee : "pensions footballeurs imposables - PAC" ; +GLF4M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLFC : calculee : "pensions footballeurs imposables - Conjoint" ; +GLFCM : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLFTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLFTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLFV : calculee : "pensions footballeurs imposables - Vous" ; +GLFVM : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLN1 : calculee restituee : "Gain de levee d'option net" ; +GLN1C : calculee restituee : "Gain de levee d'option net" ; +GLN1V : calculee restituee : "Gain de levee d'option net" ; +GLN2 : calculee : "Gain de levee d'option net" ; +GLN2C : calculee restituee : "Gain de levee d'option net" ; +GLN2NET : calculee : "Gain de levee d'option net servant pour REVKIRE" ; +GLN2V : calculee restituee : "Gain de levee d'option net" ; +GLN3 : calculee : "Gain de levee d'option net" ; +GLN3C : calculee restituee : "Gain de levee d'option net" ; +GLN3NET : calculee : "Gain de levee d'option net servant pour REVKIRE" ; +GLN3V : calculee restituee : "Gain de levee d'option net" ; +GLN4C : calculee restituee : "Salaires DOM quotient 4" ; +GLN4DAJV : calculee : "Salaires DOM quotient 4" ; +GLN4DBJC : calculee : "Salaires DOM quotient 4" ; +GLN4V : calculee restituee : "Salaires DOM quotient 4" ; +GLNAV1C : calculee restituee : "Gain de levee d'option net pour avis" ; +GLNAV1V : calculee restituee : "Gain de levee d'option net pour avis" ; +GLNAV2C : calculee restituee : "Gain de levee d'option net pour avis" ; +GLNAV2V : calculee restituee : "Gain de levee d'option net pour avis" ; +GLNAV3C : calculee restituee : "Gain de levee d'option net pour avis" ; +GLNAV3V : calculee restituee : "Gain de levee d'option net pour avis" ; +GLO9YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +GLOA_A : calculee base : "correctif : GLOA anterieure" ; +GLOA_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL : sauvegarde GLO" ; +GLOBASE : calculee : "base imposable Contrib. soc salariale (avis CSG)" ; +GLOBASE2042_FIC : calculee restituee base : "Montant final CGLOA en base declaration fictive" ; +GLOBASE_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde GLObase" ; +GLOBASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +GLOBASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +GLOBASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +GLOBASE_MAJO : calculee restituee : " nouv cor:base des majo GLO 1TT 1UT" ; +GLOBASE_REF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde GLO 1er evenement" ; +GLONETEMP : calculee restituee : "ps nette temp pour correctif " ; +GLONET_A : calculee base : "Net a payer anterieur" ; +GLOTARDIF_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde CGLOA pour retard" ; +GLOTARDIF_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde CGLOA pour retard" ; +GLO_ANT : calculee base : "MONTANT GLO base des INR retard traitement precedent" ; +GLO_ANT2 : calculee base : "MONTANT glo base des INR retard traitement precedent" ; +GLO_INIT : calculee base : "Taxation 2042_INIT pour la TL : sauvegarde GLO " ; +GLO_NTL : calculee base : "MONTANT GLO base des INR NTL retard traitement courant" ; +GLO_NTL2 : calculee : "MONTANT glo base des INR NTL retard traitement courant" ; +GLO_NTLDEC : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant" ; +GLO_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT Cdis base des INR retard non TL traitement courant code 22" ; +GLO_NTLDEC_198 : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +GLO_NTL_1 : calculee base : "MONTANT GLO base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +GLO_NTL_12 : calculee : "MONTANT glo base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +GLO_P : calculee base : "CSG 7,5% sur gains levee options a c du 28 09 2012 - primitive" ; +GLO_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR rse4" ; +GLO_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR ant" ; +GLO_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +GLO_PRI : calculee base : "MONTANT GLO base des INR retard primitif" ; +GLO_PRI2 : calculee base : "MONTANT glo base des INR retard primitif" ; +GLO_R : calculee base : "Cdis ( REFERENCE )" ; +GLO_R9901 : calculee base : " nouv cor:Cdis rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +GLO_R9901_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 et 01" ; +GLO_R99R : calculee base : " nouv cor: Cdis rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +GLO_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +GLO_RECT : calculee base : "Taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde GLO" ; +GLO_REF : calculee base : "MONTANT base du calcul INR" ; +GLO_REFP : calculee base : "MONTANT Csal initiale maj R99 et C base du calcul INR" ; +GLO_REF_A : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +GLO_REF_INR : calculee base : "MONTANT glo base des INR TL retard traitement de reference" ; +GLO_TARDIF : calculee : "nouv cor : sauvegarde CGLOA pour retard" ; +GLO_TL : calculee base : "MONTANT GLO base des INR TL retard traitement courant " ; +GLO_TL2 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde cdis" ; +GLO_TLDEC : calculee base : "MONTANT base des INR retard TL du traitement courant" ; +GLO_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +GLO_TLDEC_199 : calculee base : "MONTANT GLO base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +GLO_TL_1 : calculee base : "MONTANT GLO base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +GLO_TL_12 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL inr red : sauvegarde GLO" ; +GLPALIM1 : calculee restituee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM1M : calculee restituee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM2 : calculee restituee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM2M : calculee restituee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM3 : calculee restituee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM3M : calculee restituee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM4 : calculee restituee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM4M : calculee restituee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIMC : calculee restituee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIMCM : calculee restituee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIMTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer pension alimentaire" ; +GLPALIMTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer pension alimentaire" ; +GLPALIMV : calculee restituee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIMVM : calculee restituee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPRR1 : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR1M : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR2 : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR2M : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR3 : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR3M : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR4 : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR4M : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRRC : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRRCM : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRRTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer pension normale" ; +GLPRRTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer pension normale" ; +GLPRRV : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRRVM : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRRZ1 : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZ1M : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLPRRZ2 : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZ2M : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLPRRZ3 : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZ3M : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLPRRZ4 : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZ4M : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLPRRZC : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZCM : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLPRRZV : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZVM : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLRCM : calculee restituee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMCH : calculee restituee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMCHM : calculee restituee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMDC : calculee restituee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMDCM : calculee restituee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMFU : calculee restituee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMFUM : calculee restituee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMGO : calculee restituee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMGOM : calculee restituee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRCMTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRCMTR : calculee restituee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMTRM : calculee restituee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMTS : calculee restituee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMTSM : calculee restituee : "Revenus au quotient " ; +GLRF : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRF1 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRF1M : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GLRF2 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRF2M : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GLRFTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRFTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRVG : calculee restituee : "Revenus au quotient NVG hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLRVGM : calculee restituee : "Revenus au quotient NVG hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLRVO : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO5 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO5M : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO6 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO6M : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO7 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO7M : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVOM : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVOTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRVOTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRWA : calculee restituee : "Revenus au quotient NWA hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLRWAM : calculee restituee : "Revenus au quotient NWA hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLRWB : calculee restituee : "Revenus au quotient NWB hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLRWBM : calculee restituee : "Revenus au quotient NWB hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLTS1 : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS1M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS2 : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS2M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS3 : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS3M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS4 : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS4M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTSC : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTSCM : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTSREMP1 : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP1M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP2 : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP2M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP3 : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP3M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP4 : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP4M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMPC : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMPCM : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMPTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLTSREMPTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLTSREMPV : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMPVM : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLTSTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLTSV : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTSVM : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GSALC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 2 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1OY : "Gains soumis a contrib. salariale de 30 % - Declarant 2" type REEL ; +GSALV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 2 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1NY : "Gains soumis a contrib. salariale de 30 % - Declarant 1" type REEL ; +HABIMP : calculee restituee : "Credit habitation : montant impute" ; +HABREST : calculee restituee : "Credit habitation : montant restitution" ; +HAUTREVANTAF : calculee restituee : "Contrib haut revenu anterieure a afficher sur l avis" ; +HAUTREVCUM : calculee restituee : "Cumul de l'imposition anterieurement acquittee" ; +HAUTREVDEG : calculee restituee : "droit de bail contrib haut revenu degrevee" ; +HAUTREVNET : calculee restituee : "Hauts revenus + INR + majo" ; +HAUTREVTAXDEG : calculee : "droit de bail contrib haut revenu degrevee" ; +HAUTREVTOT : calculee restituee : "Cumul de Contrib haut rev seule deja acquittee" ; +HJAIMP : calculee restituee : "Credit DOM : montant impute" ; +HJAREST : calculee restituee : "Credit DOM : montant restitution" ; +HONODECC : calculee restituee : "Honoraire prospection commerciale declare (AA et sans)" ; +HONODECP : calculee restituee : "Honoraire prospection commerciale declare (AA et sans)" ; +HONODECV : calculee restituee : "Honoraire prospection commerciale declare (AA et sans)" ; +HONONET : calculee restituee : "Honoraire prospection commerciale net (AA et sans) pr Colbert" ; +HONONETC : calculee restituee : "Honoraire prospection commerciale net (AA et sans)" ; +HONONETP : calculee restituee : "Honoraire prospection commerciale net (AA et sans)" ; +HONONETV : calculee restituee : "Honoraire prospection commerciale net (AA et sans)" ; +HRBASE2042_FIC : calculee restituee base : "Montant final Hauts revenus en base declaration fictive" ; +HRBASEFRAC : calculee : "Haut revenu fraction rfr n sur moyenne rfr ant " ; +HRBASELISSE : calculee : "Haut revenu rfr lisse" ; +HRBASE_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde irbase" ; +HRBASE_I : calculee restituee : "base des majo hauts revenus pour alimenter HRBASE_IREF" ; +HRBASE_IRECT : calculee restituee base : "impot isole HR des credits d impot de la strate precedente" ; +HRBASE_MAJO : calculee restituee : " nouv cor:base des majo contributions sur les hauts revenus" ; +HRBASE_N : calculee restituee : "base des majo hauts revenus pour alimenter HRBASE_NREF" ; +HRBASE_NRECT : calculee restituee base : "impot net credits d impot strate precedente (TAXAGA + PCAP +CHR- CI)" ; +HRBASE_REF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde HRBASE" ; +HRBTRFR1 : calculee : "Haut revenu rfr ant. n-1 retenu" ; +HRBTRFR2 : calculee : "Haut revenu rfr ant. n-2 retenu" ; +HRCONDTHEO : calculee : "Haut revenu indicateur condition RFR sup a 1.5 RFR anterieurs" ; +HRLIM15 : calculee : "Haut revenu rfr n 1,5 fois moyenne des 2 rfr ant" ; +HRLIMBTRFR1 : calculee : "Haut revenu rfr n-1 inf a 250000" ; +HRLIMBTRFR2 : calculee : "Haut revenu rfr n-2 inf a 250000" ; +HRMAJOP_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde base majo P" ; +HRMAJOP_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde base majo P" ; +HRMOYBTRFR : calculee : "Haut revenu moyenne des 2 rfr ant" ; +HRNBTRFR : calculee : "Haut revenu nombre rfr ant" ; +HRTARDIF_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde hauts revenus pour retard" ; +HRTARDIF_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde hauts revenus pour retard" ; +HR_ISO : calculee restituee : "base des majo TAXAGA isole pour alimenter TAXAISO_DERSTTR" ; +HR_MAJOP : calculee : "nouv cor : sauvegarde base majo P" ; +HR_TARDIF : calculee : "nouv cor : sauvegarde contribution hauts revenus pour retard" ; +I2DH : calculee restituee : "Credit Impot sur Excedent Prelevement sur contrats Ass-Vie" ; +IAD11 : calculee restituee : "impot apres decote et apres reduction d impot" ; +IAD31 : calculee : "Impot KIR (suprression des reductions)" ; +IAD32 : calculee : "Impot KIR (suprression des reductions)" ; +IAMD1 : calculee : "Impot apres retrait de l'avantage en impot sur dons" ; +IAMD2 : calculee restituee : "Impot apres retrait de l'avantage en impot sur dons" ; +IAMD2TH : calculee : "IMPOT brut TH pour redevance TELE" ; +IAMD3 : calculee : "Impot KIR immediat (suprression des reductions)" ; +IAN : calculee restituee : "Impot apres imputations non restituables" ; +IAN_DERSTTR : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias V_IAN_DERSTT : "Impot apres imputations non restituables" ; +IAR : calculee restituee : "Impot apres imputation restituables" type REEL ; +IARD : calculee : "Impot du apres imputation restituables" ; +IAR_A : calculee base : "Impot apres imputation restituables" ; +IAVF : calculee restituee : "Av. fisc. credit d'impot" ; +IAVF2 : calculee restituee : "avis ir: credit d'impot sans CISURF" ; +IAVFGP : calculee : "var IAVF2 + CI 8TA + CI 8TH" ; +IAVIM : calculee restituee : "Impot avant imputation" ; +IAVIM2 : calculee : "Impot avant imputation sans droit de bail" ; +IAVIMBIS : calculee : "Impot avant imputation" ; +IAVIMO : calculee : "Impot avant imputation (sert au test de 2000 lorsqu'impot au tx moyen)" ; +IAVT : calculee restituee : "Av. fisc. credit d'impot (resultat imposition)" ; +IAVT2 : calculee : "Av. fisc. credit d'impot (resultat imposition) pour calculir" ; +IBAEX : calculee restituee : "Autre quotient" ; +IBATMARG : calculee restituee base : "Impot BA tx marginal vous + conjoint" ; +IBM13 : calculee : "impot avant avantage complementaire enfant etudiant" ; +IBM23 : calculee restituee : "impot immediat avant avantage complementaire enfant etudiant" ; +IBM33 : calculee : "impot TH avant avantage complementaire enfant etudiant" ; +ICI8XFH : calculee : "Credit GLO 8XF 8XG 8XH" ; +ICI8XV : calculee : "Credit GLO 8XF 8XG 8XH" ; +ICIGLO : calculee : "Credit d'impot sur gain de levee d option brut" ; +ICREREVET : calculee restituee : "imputation limitee a l impot propor. pour le credit revenus etrangers" ; +ID11 : calculee : "Droits simples avant abattement DOM" ; +ID12 : calculee : "Droits simples avant abattement DOM" ; +ID14 : calculee : "Droits simples avant abattement DOM" ; +ID16 : calculee : "Droits simples avant abattement DOM 8VV art. 168" ; +IDANT11 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples avant abattement DOM" ; +IDCSG : calculee restituee : "Impot CSG deductible" ; +IDCSG_A : calculee base : "Impot CSG deductible" ; +IDEC : calculee restituee : "Decote" ; +IDECA : calculee restituee : "Decote anterieure" ; +IDEGR : calculee restituee : "Impot sur le revenu degreve (IR + 1%)" ; +IDEGR_A : calculee base : "Impot sur le revenu degreve (SANS 1%) trait. anterieur" ; +IDGLO : calculee restituee : "CSG 1TT et 1UT deductible cumulee" ; +IDOM11 : calculee restituee : "Droits simples definitifs" ; +IDOM12 : calculee : "Droits simples definitifs" ; +IDOM14 : calculee : "Droits simples definitifs" ; +IDOM16 : calculee : "Droits simples definitifs 8VV art. 168" ; +IDOM31 : calculee : "Impot KIR (suprression des reductions)" ; +IDOM32 : calculee : "Impot KIR (suprression des reductions)" ; +IDRS : calculee restituee : "Montant des droits simples" ; +IDRS2 : calculee restituee : "Droits simples avant abt DOM/Guyane et reduction complementaire" ; +IDRS3 : calculee restituee : "Montant des droits simples apres abt DOM et avec quotient" ; +IDRSANT : calculee restituee : "ancien plafqf:montant des droits simples" ; +IDRSE : calculee restituee : "droit simple rev. source etrangere" ; +IDRT : calculee restituee : "Montant des droits simples (resultat imposition)" ; +IFG : calculee : "ind de plafonnement de la base declaree de la red pour frais de garde" ; +IHAUTREVT : calculee restituee base : "Impot Hauts Revenus total" ; +IHAUTREVT_EVT1 : calculee base : "IHAUTREVT 1er evt R07, 08, 17, 18, 31 utile si C ensuite" ; +IINET : calculee restituee : "Total de votre imposition" ; +IINETCALC : calculee restituee : "Total de votre imposition intermediaire correctif" ; +IINETIR : calculee restituee : "Total de votre imposition sans contrib. soc." ; +IKIRN : calculee restituee : "Impot KIR" ; +ILICAPNET : calculee restituee : "variable ILIAD montant des droits par rapport au net pour BATCH" ; +ILICHRNET : calculee restituee : "variable ILIAD montant des droits par rapport au net" ; +ILIIRNET : calculee restituee : "variable ILIAD montant des droits par rapport au net" ; +ILILOYNET : calculee restituee : "variable ILIAD montant des droits par rapport au net" ; +ILITAXANET : calculee restituee : "variable ILIAD montant des droits par rapport au net" ; +ILITOTIRNET : calculee restituee : "variable ILIAD montant des droits totaux par rapport aux nets totaux" ; +ILITOTPSNET : calculee restituee : "variable ILIAD montant des droits par rapport au net" ; +ILI_SYNT_CAP : calculee restituee : "variable ILIAD : droits pension en capital apres controle" ; +ILI_SYNT_CHR : calculee restituee : "variable ILIAD : droits contrib hauts revenus apres controle" ; +ILI_SYNT_IR : calculee restituee : "variable ILIAD : droits IR apres controle" ; +ILI_SYNT_ISF : calculee restituee : "variable ILIAD : droits ISF apres controle" ; +ILI_SYNT_LOY : calculee restituee : "variable ILIAD : droits TAX loyer eleve apres controle" ; +ILI_SYNT_TAXA : calculee restituee : "variable ILIAD : droits TAXAGA apres controle" ; +ILI_SYNT_TOTIR : calculee restituee : "variable ILIAD : droits IR apres controle" ; +IMETRO : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMETRO1 : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMETRO2 : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMETRO31 : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMETRO32 : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMETRO4 : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMETRO6 : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMI : calculee restituee : "Impot au taux minimum" ; +IMO : calculee restituee : "Impot au taux moyen" ; +IMPFHQ1 : calculee : "Droits simples hors quotient avant abattement DOM" ; +IMPFHQANT1 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples hors quotient avant abattement DOM" ; +IMPIM3 : calculee : "Impot immediat" ; +IMPNET : calculee restituee : "Impot apres imputation et avant appreciation du seuil de perception" ; +IMPNETCDIS : calculee restituee : "Impot apres imputation et avant appreciation du seuil de perception CS" ; +IMPNETCS : calculee restituee : "Impot apres imputation et avant appreciation du seuil de perception CS" ; +IMPNETCSAL : calculee restituee : "Impot apres imputation et avant appreciation du seuil de perception CS" ; +IMPNETGLO : calculee restituee : "Impot apres imputation et avant appreciation du seuil de perception CS" ; +IMPNETIR : calculee restituee : "Impot apres imputation et avant appreciation du seuil de perception IR" ; +IMPNETPRS : calculee restituee : "Impot apres imputation et avant appreciation du seuil de perception CS" ; +IMPNETPS : calculee restituee : "Impot apres imputation et avant seuil percep total PS" ; +IMPNETRD : calculee restituee : "Impot apres imputation et avant appreciation du seuil de perception PS" ; +IMPNETRSE : calculee restituee : "Impot apres imputation et avant appreciation du seuil de perception CS" ; +IMPNETRSE6 : calculee restituee : "Variation RSE6 - CASA - pour statistique" ; +IMPRET : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8YI : "Impot net avant retour en France" type REEL ; +IMPTHNET : calculee restituee : "IMPOT TH pour redevance TELE" ; +IMT11 : calculee : "Droits simples immediats + differes" ; +IMT12 : calculee : "Droits simples immediats + differes (sans ded Ab DOM)" ; +IMTANT11 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples immediats + differes" ; +IMTANT12 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples immediats + differes sans abt DOM" ; +IN01 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN02 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN04 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN05 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN06 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF 8VV art. 168" ; +IN07 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN51 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF pour calcul reduc compl." ; +IN52 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN55 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN57 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +INAIDE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7DG : "Case a cocher salarie a domicile - Invalidite a 80 % minimum" type BOOLEEN ; +INANT01 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF pour calcul reduc complementaire" ; +INANT02 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples apres plafonnement QF" ; +INANT51 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples apres plafonnement QF" ; +INANT52 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples apres plafonnement QF" ; +INCCDIS_NET : calculee restituee base : "interet de retard Cont. soc Sal. TL appliquee (en cumul)" ; +INCCDIS_NET2 : calculee base : " INTERETS DE RETARD cdis TL APPLIQUEE (en cumul)" ; +INCCDIS_NET_A : calculee base : "interet de retard cdis n-1" ; +INCCDIS_TL : calculee restituee base : "total INR Cdis susceptible annulation par TL" ; +INCCDIS_TL2 : calculee base : "Total INR cdis succeptibles d'etre annules par la TL (en cumul)" ; +INCCDIS_TL_1 : calculee restituee base : "total INR Cdis susceptible annulation par TL code 22" ; +INCCDIS_TL_12 : calculee base : "Total INR cdis succeptibles annules par la TL (cumul) code 22" ; +INCCHR_NET : calculee restituee base : "interet de retard Contrib Haut rev TL appliquee (en cumul)" ; +INCCHR_NET2 : calculee base : "interet de retard TL appliquee (en cumul)" ; +INCCHR_NET_A : calculee base : "interet retard n-1" ; +INCCHR_TL : calculee restituee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCCHR_TL2 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCCHR_TL_1 : calculee restituee base : "total INR susceptible annulation par TL code 22" ; +INCCHR_TL_12 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL code 22" ; +INCCS_NET : calculee restituee base : "interet de retard CSG TL appliquee (en cumul)" ; +INCCS_NET2 : calculee base : "interet de retard CSG TL appliquee (en cumul)" ; +INCCS_NET_A : calculee base : "interet de csg n-1" ; +INCCS_TL : calculee restituee base : "total INR CS susceptible annulation par TL" ; +INCCS_TL2 : calculee restituee base : "total INR CS susceptible annulation par TL" ; +INCCS_TL_1 : calculee restituee base : "total INR CS susceptible annulation par TL code 22" ; +INCCS_TL_12 : calculee base : "total INR CS susceptible annulation par TL code 22" ; +INCCVN_NET : calculee restituee base : "interet de retard CVN TL appliquee (en cumul)" ; +INCCVN_NET2 : calculee base : "interet de retard TL appliquee (en cumul)" ; +INCCVN_NET_A : calculee base : "interet retard n-1" ; +INCCVN_TL : calculee restituee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCCVN_TL2 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCCVN_TL_1 : calculee restituee base : "total INR susceptible annulation par TL code 22" ; +INCCVN_TL_12 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL code 22" ; +INCDIS_TL : calculee base : "total INR cdis susceptible annulation par TL" ; +INCDIS_TL2 : calculee base : "total INR cdis susceptible annulation par TL" ; +INCDIS_TL_1 : calculee base : "total INR cdis susceptible annulation par TL" ; +INCDIS_TL_12 : calculee base : "total INR cdis susceptible annulation par TL" ; +INCGLOA_NET : calculee restituee base : "interet de retard GLO TL appliquee (en cumul)" ; +INCGLO_NET2 : calculee base : " INTERETS DE RETARD glo TL APPLIQUEE (en cumul)" ; +INCGLO_NET_A : calculee base : "interet retard n-1" ; +INCGLO_TL : calculee restituee base : "total INR glo susceptible annulation par TL" ; +INCGLO_TL2 : calculee base : "Total INR glo succeptibles d'etre annules par la TL (en cumul)" ; +INCGLO_TL_1 : calculee restituee base : "total INR glo susceptible annulation par TL code 22" ; +INCGLO_TL_12 : calculee base : "Total INR glo succeptibles annules par la TL (cumul) code 22" ; +INCHR_TL : calculee restituee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCHR_TL2 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCHR_TL_1 : calculee restituee base : "total INR IR susceptible annulation par TL code 22" ; +INCHR_TL_12 : calculee base : "total INR chr susceptible annulation par TL code 22" ; +INCIR_NET : calculee restituee base : "interet de retard IR TL appliquee (en cumul)" ; +INCIR_NET2 : calculee base : "interet de retard IR TL appliquee (en cumul)" ; +INCIR_NET_A : calculee base : "interet de ir n-1" ; +INCIR_TL : calculee restituee base : "total INR IR susceptible annulation par TL" ; +INCIR_TL2 : calculee base : "total INR IR susceptible annulation par TL" ; +INCIR_TL_1 : calculee restituee base : "total INR IR susceptible annulation par TL code 22" ; +INCIR_TL_12 : calculee base : "total INR IR susceptible annulation par TL code 22" ; +INCISF_NET : calculee restituee base : "interet de retard ISF TL appliquee (en cumul)" ; +INCISF_NET2 : calculee base : "interet de retard Isf TL appliquee (en cumul)" ; +INCISF_NET_A : calculee base : "interet de ir n-1" ; +INCLOY_NET : calculee restituee base : "interet de retard taxe loyer eleve. TL appliquee (en cumul)" ; +INCLOY_NET2 : calculee base : "interet de retard TL appliquee (en cumul)" ; +INCLOY_NET_A : calculee base : "interet retard n-1" ; +INCLOY_TL : calculee restituee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCLOY_TL2 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCLOY_TL_1 : calculee restituee base : "total INR susceptible annulation par TL code 22" ; +INCLOY_TL_12 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL code 22" ; +INCPCAP_NET : calculee restituee base : " INTERETS DE RETARD PCAPTAX TL APPLIQUEE (en cumul)" ; +INCPCAP_NET2 : calculee base : "interet de retard TL appliquee (en cumul)" ; +INCPCAP_NET_A : calculee base : "interet retard n-1" ; +INCPCAP_TL : calculee restituee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCPCAP_TL2 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCPCAP_TL_1 : calculee restituee base : "total INR susceptible annulation par TL code 22" ; +INCPCAP_TL_12 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL code 22" ; +INCPS_NET : calculee restituee base : "interet de retard PRS TL appliquee (en cumul)" ; +INCPS_NET2 : calculee base : "interet de retard PRS TL appliquee (en cumul)" ; +INCPS_NET_A : calculee base : "interet de csg n-1" ; +INCPS_TL : calculee restituee base : "total INR PS susceptible annulation TL (en cumul)" ; +INCPS_TL2 : calculee base : "total INR PS susceptible annulation TL (en cumul)" ; +INCPS_TL_1 : calculee restituee base : "total INR PS susceptible annulation TL (en cumul) code 22" ; +INCPS_TL_12 : calculee base : "total INR PS susceptible annulation TL (en cumul) code 22" ; +INCRD_NET : calculee restituee base : "interet de retard RDS TL appliquee (en cumul)" ; +INCRD_NET2 : calculee base : "interet de retard RDS TL appliquee (en cumul)" ; +INCRD_NET_A : calculee base : "interet de csg n-1" ; +INCRD_TL : calculee restituee base : "total INR RDS susceptible annulation par TL" ; +INCRD_TL2 : calculee base : "total INR RDS susceptible annulation par TL" ; +INCRD_TL_1 : calculee restituee base : "total INR RDS susceptible annulation par TL code 22" ; +INCRD_TL_12 : calculee base : "total INR RDS susceptible annulation par TL code 22" ; +INCRSE1_NET : calculee restituee base : " INTERETS DE RETARD rev source etrang TL APPLIQUEE (en cumul)" ; +INCRSE1_NET2 : calculee base : "interet de retard TL appliquee (en cumul)" ; +INCRSE1_NET_A : calculee base : "interet retard n-1" ; +INCRSE1_TL : calculee restituee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCRSE1_TL2 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCRSE1_TL_1 : calculee restituee base : "total INR susceptible annulation par TL code 22" ; +INCRSE1_TL_12 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL code 22" ; +INCRSE2_NET : calculee restituee base : " INTERETS DE RETARD rev source etrang TL APPLIQUEE (en cumul)" ; +INCRSE2_NET2 : calculee base : "interet de retard TL appliquee (en cumul)" ; +INCRSE2_NET_A : calculee base : "interet retard n-1" ; +INCRSE2_TL : calculee restituee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCRSE2_TL2 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCRSE2_TL_1 : calculee restituee base : "total INR susceptible annulation par TL code 22" ; +INCRSE2_TL_12 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL code 22" ; +INCRSE3_NET : calculee restituee base : " INTERETS DE RETARD rev source etrang TL APPLIQUEE (en cumul)" ; +INCRSE3_NET2 : calculee base : "interet de retard TL appliquee (en cumul)" ; +INCRSE3_NET_A : calculee base : "interet retard n-1" ; +INCRSE3_TL : calculee restituee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCRSE3_TL2 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCRSE3_TL_1 : calculee restituee base : "total INR susceptible annulation par TL code 22" ; +INCRSE3_TL_12 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL code 22" ; +INCRSE4_NET : calculee restituee base : " INTERETS DE RETARD rev source etrang TL APPLIQUEE (en cumul)" ; +INCRSE4_NET2 : calculee base : "interet de retard TL appliquee (en cumul)" ; +INCRSE4_NET_A : calculee base : "interet retard n-1" ; +INCRSE4_TL : calculee restituee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCRSE4_TL2 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCRSE4_TL_1 : calculee restituee base : "total INR susceptible annulation par TL code 22" ; +INCRSE4_TL_12 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL code 22" ; +INCRSE5_NET : calculee restituee base : " INTERETS DE RETARD rev source etrang TL APPLIQUEE (en cumul)" ; +INCRSE5_NET2 : calculee base : "interet de retard TL appliquee (en cumul)" ; +INCRSE5_NET_A : calculee base : "interet retard n-1" ; +INCRSE5_TL : calculee restituee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCRSE5_TL2 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCRSE5_TL_1 : calculee restituee base : "total INR susceptible annulation par TL code 22" ; +INCRSE5_TL_12 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL code 22" ; +INCRSE6_NET : calculee restituee base : " INTERETS DE RETARD rev source etrang TL APPLIQUEE (en cumul)" ; +INCRSE6_NET2 : calculee base : "interet de retard TL appliquee (en cumul)" ; +INCRSE6_NET_A : calculee base : "interet retard n-1" ; +INCRSE6_TL : calculee restituee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCRSE6_TL2 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCRSE6_TL_1 : calculee restituee base : "total INR susceptible annulation par TL code 22" ; +INCRSE6_TL_12 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCS_TL : calculee restituee base : "total INR CS susceptible annulation par TL" ; +INCS_TL2 : calculee base : "total INR CS susceptible annulation par TL" ; +INCS_TL_1 : calculee restituee base : "total INR CS susceptible annulation par TL code 22" ; +INCS_TL_12 : calculee base : "total INR CS susceptible annulation par TL code 22" ; +INCTAXA_NET : calculee restituee base : " INTERETS DE RETARD TAXAGA TL APPLIQUEE (en cumul)" ; +INCTAXA_NET2 : calculee base : " INTERETS DE RETARD TAXAGA TL APPLIQUEE (en cumul)" ; +INCTAXA_NET_A : calculee base : "interet de retard taxe assur n-1" ; +INCTAXA_TL : calculee restituee base : "Total INR taxe assur succeptibles d'etre annules par la TL (en cumul)" ; +INCTAXA_TL2 : calculee base : "Total INR taxe assur succeptibles d'etre annules par la TL (en cumul)" ; +INCTAXA_TL_1 : calculee restituee base : "Total INR taxe assur succeptibles annules par la TL (cumul) code 22" ; +INCTAXA_TL_12 : calculee base : "Total INR taxe assur succeptibles annules par la TL (cumul) code 22" ; +INCTOTCS : calculee restituee base : "montant total interets retard IR CS avis facture" ; +INCTOTIR : calculee restituee base : "montant total interets retard IR CS avis facture" ; +INCVN_TL : calculee restituee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCVN_TL2 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INCVN_TL_1 : calculee restituee base : "total INR IR susceptible annulation par TL code 22" ; +INCVN_TL_12 : calculee base : "total INR chr susceptible annulation par TL code 22" ; +IND08 : calculee : "Indicateur contribuable Seuil 8 e" ; +IND12 : calculee restituee : "Indicateur contribuable Seuil 12" ; +IND61 : calculee restituee : "Indicateur contribuable non mis en recouvrement Seuil 61" ; +IND61IR : calculee restituee : "Indicateur contribuable non mis en recouvrement Seuil 61 IR" ; +IND61PS : calculee restituee : "Indicateur contribuable non mis en recouvrement Seuil 61 PS" ; +IND9HI0 : calculee restituee : "indicateur Iliad Contentieux 9HI mis a zero" ; +INDACOINR : calculee base : "indicateur acompte inr" ; +INDACOINR_A : calculee base : "indicateur acompte inr n-1" ; +INDC : calculee : "Indicateur d'existence de revenu CONJOINT" ; +INDCEX : calculee restituee : "Indicateur Brav pour restit non imp presqu imposable et autre " ; +INDCODDAJ : calculee : "Indicateur d'existence de revenu declare salaire DOM pour prorata" ; +INDCOL : calculee restituee : "Indicateur avis CSG ligne total net" ; +INDCOLS : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (colonne Contrib.sal. 2,5 %) ligne total net" ; +INDCOLVN : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (colonne Contrib.sal. 10 %) ligne total net" ; +INDCTX : calculee restituee : "indicateur Iliad Contentieux" ; +INDCTX23 : calculee restituee : "indicateur Iliad Contentieux pour ISF dans regles isf" ; +INDCTXS : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (contrib. salariale 2,5 %) degrevement" ; +INDDEFICIT : calculee restituee : "zone pour iliad pour indiquer presence deficit" ; +INDDG : calculee : "Indicateur deficit global" ; +INDE1 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG ligne total net ou degrevement (8TQ)" ; +INDE2 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG ligne total net ou degrevement (8TV)" ; +INDE3 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG ligne total net ou degrevement (8TW)" ; +INDE4 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG ligne total net ou degrevement (8TX)" ; +INDE5 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG ligne total net ou degrevement (8TR)" ; +INDE6 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG ligne total net ou degrevement CASA" ; +INDECS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 13 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8TW : "Revenus etrangers soumis a CSG au taux de 6,2 %" ; +INDEFCAP : calculee restituee : "Variable CAP Part pour indiquer presence deficit " ; +INDEFTS1 : calculee restituee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS" ; +INDEFTS2 : calculee restituee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS" ; +INDEFTS3 : calculee restituee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS" ; +INDEFTS4 : calculee restituee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS" ; +INDEFTSC : calculee restituee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS" ; +INDEFTSV : calculee restituee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS" ; +INDEXOGEN : calculee restituee : "Indicateur d'exoneration pour revenus faibles" ; +INDFLAGCCDIS : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCCHR : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCCSG : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCCVN : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCGLO : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCIR : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCISF : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCLOY : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCPCAP : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCPRS : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCRDS : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCRSE1 : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCRSE2 : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCRSE3 : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCRSE4 : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCRSE5 : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCRSE6 : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDFLAGCTAXA : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +INDGARD : calculee restituee : "Indicateur de plafonnement de frais de garde (AGARD)" ; +INDGLOA : calculee restituee : "Indicateur gains levee options 7,5 % ligne total net" ; +INDIMPOS : calculee restituee : "indicateur Iliad restitution" ; +INDIRPS : calculee restituee : "Indicateur nature imposition (IR, PS, IR + PS)" ; +INDIS : calculee restituee : "indicateur Iliad imposition supplementaire" ; +INDIS14 : calculee restituee : "indicateur Iliad imposition supplementaire ISF a partir rang 14" ; +INDIS26 : calculee restituee : "indicateur Iliad imposition supplementaire ISF a partir rang 26" ; +INDJNONIMPC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ZZB : "Indemnites journalieres non imposables - Declarant 2" type REEL ; +INDJNONIMPV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ZZA : "Indemnites journalieres non imposables - Declarant 1" type REEL ; +INDM14 : calculee restituee : "zone pour iliad pour inf. M14" ; +INDMAJREV : calculee restituee : "indicateur codes major?s de 1,25" ; +INDMONO : calculee restituee : "PPE: indicateur de foyer MONOACTIF" ; +INDNAP : calculee restituee : "indicateur signe NAP" ; +INDNIRI : calculee : "Indicateur impot = 0 apres reduction d impot" ; +INDNMR : calculee restituee : "Indicateur contribuable non mis en recouvrement" ; +INDNMR1 : calculee : "Indicateur contribuable NMR car IR < seuil perception" ; +INDNMR2 : calculee : "Indicateur contribuable NMR car NAP < seuil recouvrement CP" ; +INDNMRI : calculee : "Indicateur contribuable non mis en recouvrement suite a reduction" ; +INDP : calculee : "Indicateur d'existence de revenu P.A.C" ; +INDPL : calculee : "Indicateur de plafonnement du QF limite (PLAF_CDPART)" ; +INDPLAF : calculee : "Indicateur montant total investissements outre mer plafond" ; +INDPLAF1 : calculee : "Indicateur montant total invest. outre mer plafond (taux 15 %)" ; +INDPLAF2 : calculee : "Indicateur montant total invest. outre mer plafond (taux 13 %)" ; +INDPLAF3 : calculee : "Indicateur montant total invest. outre mer plafond (taux 11 %)" ; +INDPVSURSI : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 3WY : "Code X - P.V exit tax (sursis ou non) : montant > 8 chiffres" type BOOLEEN ; +INDRESTIT : calculee restituee : "indicateur Iliad restitution" ; +INDREV1A8 : calculee : "Indicateur d'existence de revenu declare du point 1 a 8" ; +INDREV1A8IR : calculee : "Indicateur d'existence de revenu declare du point 1 a 8 sans CRL" ; +INDRFR : calculee restituee : "Indicateur RFR pour obligation declaration en ligne" ; +INDRSE1 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (rev. source etrang. 7,5 %) ligne total net" ; +INDRSE1X : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (rev. source etrang. 7,5 %) degrevement" ; +INDRSE2 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (rev. source etrang. 6,6 %) ligne total net" ; +INDRSE2X : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (rev. source etrang. 6,6 %) degrevement" ; +INDRSE3 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (rev. source etrang. 6,2 %) ligne total net" ; +INDRSE3X : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (rev. source etrang. 6,2 %) degrevement" ; +INDRSE4 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (rev. source etrang. 3,8 %) ligne total net" ; +INDRSE4X : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (rev. source etrang. 3,8 %) degrevement" ; +INDRSE5 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (rev. source etrang. 7,5 %) ligne total net" ; +INDRSE5X : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (rev. source etrang. 7,5 %) degrevement" ; +INDRSE6 : calculee restituee : "Indicateur avis CSG (rev. source etrang. 7,5 %) ligne total net" ; +INDRSE6X : calculee restituee : "IndicateurCASA 0,30 % degrevement" ; +INDSEUIL12 : calculee : "Indicateur contribuable Seuil 12 e" ; +INDSEUIL12IR : calculee : "Indicateur contribuable Seuil 12 e" ; +INDSEUIL61 : calculee : "Indicateur contribuable Seuil 61 e" ; +INDT : calculee restituee : "indicateur avis CSG ligne total net ou degrevement" ; +INDTD : calculee restituee : "indicateur avis CSG ligne total net ou degrevement" ; +INDTEFF : calculee : "Indicateur d'existence de revenu pour tx eff automatique" ; +INDTRAIT : calculee restituee : "Indicateur ligne continue avis CSG" ; +INDTS : calculee restituee : "indicateur avis CSG ligne total net ou degrevement" ; +INDTXMIN : calculee : "Indicateur de taux minimum" ; +INDTXMOY : calculee : "Indicateur de taux moyen" ; +INDV : calculee : "Indicateur d'existence de revenu VOUS" ; +IND_101 : calculee restituee : "Indicateur d'affichage deduction 10%" ; +IND_102 : calculee restituee : "Indicateur d'affichage deduction 10%" ; +IND_103 : calculee restituee : "Indicateur d'affichage deduction 10%" ; +IND_104 : calculee restituee : "Indicateur d'affichage deduction 10%" ; +IND_10C : calculee restituee : "Indicateur d'affichage deduction 10%" ; +IND_10MIN_01 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A." ; +IND_10MIN_02 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A." ; +IND_10MIN_03 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A." ; +IND_10MIN_04 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A." ; +IND_10MIN_0C : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A." ; +IND_10MIN_0V : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A." ; +IND_10P : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% PAC pour CSYND" ; +IND_10V : calculee restituee : "Indicateur d'affichage deduction 10%" ; +IND_APB1 : calculee : "booleen application deduction minimale pensions" ; +IND_APB2 : calculee : "booleen application deduction minimale pensions" ; +IND_APB3 : calculee : "booleen application deduction minimale pensions" ; +IND_APB4 : calculee : "booleen application deduction minimale pensions" ; +IND_APBC : calculee : "booleen application deduction minimale pensions" ; +IND_APBV : calculee : "booleen application deduction minimale pensions" ; +IND_BTANC : calculee : "indicateur simulation BTANC" ; +IND_COLC : calculee restituee : "indicateur avis CSG (presence colonne CSG) ligne total net" ; +IND_COLD : calculee restituee : "indicateur avis CSG (Contrib. social sal.) ligne total net" ; +IND_COLP : calculee restituee : "indicateur avis CSG (presence colonne PRS) ligne total net" ; +IND_COLR : calculee restituee : "indicateur avis CSG (presence colonne RDS) ligne total net" ; +IND_COLS : calculee restituee : "indicateur avis CSG (presence colonne Contrib.sal.) ligne total net" ; +IND_CTXC : calculee restituee : "indicateur Iliad Contentieux" ; +IND_CTXD : calculee restituee : "indicateur iliad ctx (contribution sociale salariale)" ; +IND_CTXP : calculee restituee : "indicateur iliad ctx" ; +IND_CTXR : calculee restituee : "indicateur iliad ctx" ; +IND_CTXS : calculee restituee : "indicateur iliad ctx" ; +IND_IMP : calculee : "Indicateur contribuable imposable" ; +IND_IRINF80 : calculee : "indicateur IR seul inferieur au seuil de 80F" ; +IND_IRNMR : calculee : "indicateur IR seul NMR avis facture" ; +IND_MIN1 : calculee : "" ; +IND_MIN2 : calculee : "" ; +IND_MIN3 : calculee : "" ; +IND_MIN4 : calculee : "" ; +IND_MINC : calculee : "" ; +IND_MINV : calculee : "" ; +IND_NI : calculee : "Indicateur contribuable non imposable" ; +IND_NIRED : calculee : "indicateur IR nul apres reductions d impot avis facture" ; +IND_PASSAGE : calculee : "indicateur numero de passage" ; +IND_PASSAGEISF : calculee : "indicateur numero de passage" ; +IND_PASSAGEISF_A : calculee base : "indicateur numero de passage" ; +IND_PASSAGE_A : calculee base : "indicateur numero de passage" ; +IND_PASSR9901 : calculee : "indicateur numero de passage pr r99 et r01" ; +IND_PASSR9901ISF : calculee : "indicateur numero de passage pr r99 et r01" ; +IND_PASSR9901ISF_A : calculee base : "indicateur numero de passage" ; +IND_PASSR9901_A : calculee base : "indicateur numero de passage" ; +IND_REST : calculee restituee : "Indicateur restituable" ; +IND_REST50 : calculee : "Indicateur d'affichage IR_SERVICE" ; +IND_REV : calculee : "Indicateur d'existence de revenu declare" ; +IND_REV8FV : calculee : "Indicateur d'existence de revenu declare sans 8FV" ; +IND_RJLJ : saisie penalite alias V_IND_RJLJ : " nouv cor:indicateur redressement judiciaire" ; +IND_SPR : calculee : "Indicateur d'existence de salaire pension rente declares" ; +IND_TDR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8ZK : "Revenus nets frontaliers et fonctionnaires internationaux" ; +IND_TL : saisie penalite alias V_IND_TL : "nouv cor: indicateur d exoneration possible par la TL" ; +IND_TL_MF : saisie penalite alias V_IND_TL_MF : "nouv cor: booleen: vaut 1 si mauvaise foi" ; +IND_ZIGPROF : calculee : "avis csg Revenus professionnels non salaries" ; +IND_ZIGRCM : calculee : "avis csg RCM" ; +IND_ZIGREVORIGIND : calculee : "avis csg :indicateur de presence :revenus origine indertminee" ; +IND_ZIGRFG : calculee : "avis csg Revenus forfait" ; +IND_ZIGRTF : calculee : "avis csg :indicateur de presence :taux forfaitaire" ; +IND_ZIGRVT : calculee : "avis csg rentes viageres" ; +INE : calculee restituee : "Imputations non restituables" ; +INETABADAJ1 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABADAJ2 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABADAJ31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABADAJ32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABADAJ4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABADAJ6 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABAEAJ1 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABAEAJ2 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABAEAJ31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABAEAJ32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABAEAJ4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABAEAJ6 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INGLO_TL : calculee base : "total INR glo susceptible annulation par TL" ; +INGLO_TL2 : calculee base : "total INR glo susceptible annulation par TL" ; +INGLO_TL_1 : calculee base : "total INR glo susceptible annulation par TL" ; +INGLO_TL_12 : calculee base : "total INR glo susceptible annulation par TL" ; +INIR_TL : calculee base : "total INR IR susceptible annulation par TL" ; +INIR_TL2 : calculee base : "total INR IR susceptible annulation par TL" ; +INIR_TL_1 : calculee base : "total INR IR susceptible annulation par TL code 22" ; +INIR_TL_12 : calculee base : "total INR IR susceptible annulation par TL code 22" ; +INLOY_TL : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INLOY_TL2 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INLOY_TL_1 : calculee base : "total INR IR susceptible annulation par TL code 22" ; +INLOY_TL_12 : calculee base : "total INR chr susceptible annulation par TL code 22" ; +INPCAP_TL : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INPCAP_TL2 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INPCAP_TL_1 : calculee base : "total INR IR susceptible annulation par TL code 22" ; +INPCAP_TL_12 : calculee base : "total INR chr susceptible annulation par TL code 22" ; +INPS_TL : calculee : "total INR PS susceptible annulation par TL" ; +INPS_TL2 : calculee : "total INR PS susceptible annulation par TL" ; +INPS_TL_1 : calculee : "total INR PS susceptible annulation par TL code 22" ; +INPS_TL_12 : calculee : "total INR PS susceptible annulation par TL code 22" ; +INRCDIS_NET : calculee restituee base : " INTERETS DE RETARD contrib. sal. TL appliquee" ; +INRCDIS_NET2 : calculee : " INTERETS DE RETARD contrib. sal. TL appliquee" ; +INRCDIS_NET_1 : calculee restituee base : " INTERETS DE RETARD contrib. sal TL appliquee code 22" ; +INRCDIS_NET_12 : calculee base : " INTERETS DE RETARD contrib. sal. TL appliquee code 22" ; +INRCDIS_NTL : calculee base : "MONTANT contrib. sal. des INR retard non TL" ; +INRCDIS_NTLADEC : calculee base : "MONTANT IR des INR retard non TL" ; +INRCDIS_NTLADEC_1 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard non TL code 22" ; +INRCDIS_NTLDEC : calculee base : "MONTANT csal des INR retard non TL traitement courant" ; +INRCDIS_NTLDECD : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRCDIS_NTLDECD_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRCDIS_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT cdis des INR retard non TL traitement courant code 22" ; +INRCDIS_NTL_1 : calculee base : "MONTANT csal des INR retard non TL" ; +INRCDIS_NTL_1_A : calculee base : "interet de retard csal NTL evt n-1" ; +INRCDIS_NTL_A : calculee base : "interet de retard cdis NTL evt n-1" ; +INRCDIS_R9901 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCDIS_R9901A : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCDIS_R9901_A : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCDIS_R99R : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCDIS_R99RA : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRCDIS_R99R_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRCDIS_RECT : calculee base : "MONTANT cdis des INR retard rectif" ; +INRCDIS_RETDEF : calculee base : "MONTANT contrib. soc sal. des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRCDIS_RETDEF_A : calculee base : "interet de RETARD/DEFAUT contrib.sal. n-1" ; +INRCDIS_TLA : calculee : "interet de retard : calcul de la TL: cdis" ; +INRCDIS_TLACQ : calculee : "interet de retard new cdis tl avant application de la TL" ; +INRCDIS_TLACQ_1 : calculee : "interet de retard new csal tl avant application de la TL reduit" ; +INRCDIS_TLADEC : calculee base : "MONTANT csal des INR retard TL traitement precedent" ; +INRCDIS_TLADEC_1 : calculee base : "MONTANT csal des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRCDIS_TLADEC_12 : calculee base : "MONTANT csal des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRCDIS_TLA_1 : calculee : "interet de retard : calcul de la TL: csal code 22" ; +INRCDIS_TLDEC : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent" ; +INRCDIS_TLDECD : calculee base : "MONTANT des INR TL du traitement courant def" ; +INRCDIS_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRCDIS_TL_1_A : calculee base : "interet de retard csal TL evt n-1 code 22" ; +INRCDIS_TL_1_AD : calculee base : "interet de retard csal TL evt n-1 code 22" ; +INRCDIS_TL_A : calculee base : "interet de retard cdis TL evt n-1" ; +INRCDIS_TL_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRCEF_TLACQ : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL " ; +INRCEF_TLACQ_1 : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL code22" ; +INRCGLOA_NET_1 : calculee restituee base : "INR CGLOA appliquee de l'evt code 22" ; +INRCHR_NET : calculee restituee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRCHR_NET2 : calculee base : "INR appliquee de l'evt" ; +INRCHR_NET_1 : calculee restituee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRCHR_NET_12 : calculee base : "INR appliquee de l'evt code 22" ; +INRCHR_NTL : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL" ; +INRCHR_NTL10 : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL cat TL 10" ; +INRCHR_NTL10_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL cat TL 10 code 22" ; +INRCHR_NTL15 : calculee base : "MONTANT des INR retard NTL cat TL 15 " ; +INRCHR_NTL15_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard NTL cat TL 15 code 22" ; +INRCHR_NTLADEC : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL" ; +INRCHR_NTLADEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL code 22" ; +INRCHR_NTLDEC : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant" ; +INRCHR_NTLDECD : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRCHR_NTLDECD_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def 22" ; +INRCHR_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant code 22" ; +INRCHR_NTLPROV : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL cat TL 10 et 15 " ; +INRCHR_NTLPROV_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL cat TL 10 et 15 code 22" ; +INRCHR_NTL_1 : calculee base : "MONTANT chr des INR retard non TL code 22" ; +INRCHR_NTL_1_A : calculee base : "interet de retard NTL evt n-1 code 22" ; +INRCHR_NTL_A : calculee base : "interet de retard NTL evt n-1" ; +INRCHR_R9901 : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCHR_R9901A : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCHR_R9901_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRCHR_R99R : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCHR_R99RA : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRCHR_R99R_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRCHR_RECT : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif" ; +INRCHR_RETDEF : calculee base : "MONTANT des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRCHR_RETDEF_A : calculee base : "interet de RETARD/DEFAUT n-1" ; +INRCHR_TL15 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL cat TL 15 " ; +INRCHR_TL15_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL cat TL 15 code 22" ; +INRCHR_TLA : calculee : "interet retard tl appliquee" ; +INRCHR_TLACQ : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRCHR_TLACQ_1 : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRCHR_TLADEC : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent" ; +INRCHR_TLADEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRCHR_TLADEC_12 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRCHR_TLA_1 : calculee : "interet retard tl appliquee code 22" ; +INRCHR_TLDEC : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent" ; +INRCHR_TLDECD : calculee base : "MONTANT des INR TL du traitement courant def" ; +INRCHR_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRCHR_TL_1_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRCHR_TL_1_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRCHR_TL_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRCHR_TL_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRCRDS_NTL : calculee base : "MONTANT CRDS des INR retard non TL" ; +INRCRDS_NTLADEC : calculee base : "MONTANT IR des INR retard non TL" ; +INRCRDS_NTLADEC_1 : calculee base : "MONTANT CRDS des INR retard non TL decla." ; +INRCRDS_NTLDEC : calculee base : "MONTANT CRDS des INR retard non TL traitement courant" ; +INRCRDS_NTLDECD : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRCRDS_NTLDECD_1 : calculee base : "MONTANT IR des INR non TL du traitement courant def" ; +INRCRDS_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT CRDS des INR retard non TL decla." ; +INRCRDS_NTL_1 : calculee base : "MONTANT CRDS des INR retard non TL code 22" ; +INRCRDS_NTL_1_A : calculee base : "MONTANT CRDS des INR retard NTL code 22 antirieur" ; +INRCRDS_NTL_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRCRDS_R9901 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCRDS_R9901A : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCRDS_R9901_A : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCRDS_R99R : calculee base : "MONTANT CRDS des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCRDS_R99RA : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRCRDS_R99R_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRCRDS_RECT : calculee base : "MONTANT CRDS des INR retard rectif" ; +INRCRDS_RETDEF : calculee base : "MONTANT CRDS des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRCRDS_RETDEF_A : calculee base : "interet de RETARD/DEFAUT n-1" ; +INRCRDS_TLA : calculee base : "MONTANT TL CRDS des INR retard traitement courant" ; +INRCRDS_TLACQ : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRCRDS_TLACQ_1 : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL code 22" ; +INRCRDS_TLADEC : calculee base : "MONTANT IR des INR retard TL traitement precedent" ; +INRCRDS_TLADEC_1 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRCRDS_TLADEC_12 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRCRDS_TLA_1 : calculee base : "MONTANT TL CRDS des INR retard traitement courant code 22" ; +INRCRDS_TLDEC : calculee base : "MONTANT IR des INR retard TL traitement precedent" ; +INRCRDS_TLDECD : calculee base : "MONTANT des INR TL du traitement courant def" ; +INRCRDS_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRCRDS_TL_1 : calculee base : "MONTANT CRDS des INR retard TL code 22" ; +INRCRDS_TL_1_A : calculee base : "MONTANT CRDS des INR retard TL code 22 anterieur" ; +INRCRDS_TL_1_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRCRDS_TL_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRCRDS_TL_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRCSAL_TLACQ : calculee : "interet de retard new csal tl avant application de la TL" ; +INRCSAL_TLACQ_1 : calculee : "interet de retard new csal tl avant application de la TL reduit" ; +INRCSG_NET : calculee restituee base : "INR CSG TL appliquee" ; +INRCSG_NET2 : calculee : "INR CSG TL appliquee" ; +INRCSG_NET_1 : calculee restituee base : "INR CSG appliquee code 22" ; +INRCSG_NET_12 : calculee base : "INR CSG appliquee code 22" ; +INRCSG_NTL : calculee base : "MONTANT CSG des INR retard non TL" ; +INRCSG_NTLADEC : calculee base : "MONTANT IR des INR retard non TL" ; +INRCSG_NTLADEC_1 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard non TL code 22" ; +INRCSG_NTLDEC : calculee base : "MONTANT CSG des INR retard non TL du traitement courant" ; +INRCSG_NTLDECD : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRCSG_NTLDECD_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRCSG_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT CSG des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +INRCSG_NTL_1 : calculee base : "MONTANT CSG des INR retard non TL code 22" ; +INRCSG_NTL_1_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRCSG_NTL_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRCSG_R9901 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCSG_R9901A : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCSG_R9901_A : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCSG_R99R : calculee base : "MONTANT CSG des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCSG_R99RA : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRCSG_R99R_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRCSG_RECT : calculee base : "MONTANT CSG des INR retard rectif" ; +INRCSG_RETDEF : calculee base : "MONTANT CSG des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRCSG_RETDEF_A : calculee base : "interet de RETARD/DEFAUT n-1" ; +INRCSG_TLA : calculee base : "MONTANT CSG TL des INR retard applique" ; +INRCSG_TLACQ : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRCSG_TLACQ_1 : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL code 22" ; +INRCSG_TLADEC : calculee base : "MONTANT IR des INR retard TL traitement precedent" ; +INRCSG_TLADEC_1 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRCSG_TLADEC_12 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRCSG_TLA_1 : calculee base : "MONTANT CSG TL des INR retard applique code 22" ; +INRCSG_TLDEC : calculee base : "MONTANT IR des INR retard TL traitement precedent" ; +INRCSG_TLDECD : calculee base : "MONTANT des INR TL du traitement courant def" ; +INRCSG_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRCSG_TL_1 : calculee base : "MONTANT CSG TL des INR retard code 22" ; +INRCSG_TL_1_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRCSG_TL_1_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRCSG_TL_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRCSG_TL_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRCVN_NET : calculee restituee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRCVN_NET2 : calculee base : "INR appliquee de l'evt" ; +INRCVN_NET_1 : calculee restituee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRCVN_NET_12 : calculee base : "INR appliquee de l'evt code 22" ; +INRCVN_NTL : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL" ; +INRCVN_NTLADEC : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL" ; +INRCVN_NTLADEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL code 22" ; +INRCVN_NTLDEC : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant" ; +INRCVN_NTLDECD : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRCVN_NTLDECD_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRCVN_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant code 22" ; +INRCVN_NTL_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL code 22" ; +INRCVN_NTL_1_A : calculee base : "interet de retard NTL evt n-1 code 22" ; +INRCVN_NTL_A : calculee base : "interet de retard NTL evt n-1" ; +INRCVN_R9901 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCVN_R9901A : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCVN_R9901_A : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCVN_R99R : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRCVN_R99RA : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRCVN_R99R_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRCVN_RECT : calculee base : "MONTANT cdis des INR retard rectif" ; +INRCVN_RETDEF : calculee base : "MONTANT des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRCVN_RETDEF_A : calculee base : "interet de RETARD/DEFAUT n-1" ; +INRCVN_TLA : calculee : "interet retard tl appliquee" ; +INRCVN_TLACQ : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRCVN_TLACQ_1 : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRCVN_TLADEC : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent" ; +INRCVN_TLADEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRCVN_TLADEC_12 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRCVN_TLA_1 : calculee : "interet retard tl appliquee code 22" ; +INRCVN_TLDEC : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent" ; +INRCVN_TLDECD : calculee base : "MONTANT des INR TL du traitement courant def" ; +INRCVN_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRCVN_TL_1_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRCVN_TL_1_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRCVN_TL_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRCVN_TL_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRD_TL : calculee : "total INR RDS susceptible annulation par TL" ; +INRD_TL2 : calculee : "total INR RDS susceptible annulation par TL" ; +INRD_TL_1 : calculee : "total INR RDS susceptible annulation par TL code 22" ; +INRD_TL_12 : calculee : "total INR RDS susceptible annulation par TL code 22" ; +INRGAIN_TLACQ : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRGAIN_TLACQ_1 : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRGLO_NET : calculee restituee base : " INTERETS DE RETARD GLO TL appliquee" ; +INRGLO_NET2 : calculee : " INTERETS DE RETARD GLO TL appliquee" ; +INRGLO_NET_1 : calculee restituee base : " INTERETS DE RETARD GLO TL appliquee code 22" ; +INRGLO_NET_12 : calculee base : " INTERETS DE RETARD glo TL appliquee code 22" ; +INRGLO_NTL : calculee base : "MONTANT contrib. sal. des INR retard non TL" ; +INRGLO_NTLADEC : calculee base : "MONTANT IR des INR retard non TL" ; +INRGLO_NTLADEC_1 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard non TL code 22" ; +INRGLO_NTLDEC : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL traitement courant" ; +INRGLO_NTLDECD : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRGLO_NTLDECD_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRGLO_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL traitement precedent code 22" ; +INRGLO_NTL_1 : calculee base : "MONTANT csal des INR retard non TL" ; +INRGLO_NTL_1_A : calculee base : "interet de retard cdis NTL evt n-1 code 22" ; +INRGLO_NTL_A : calculee base : "interet de retard cdis NTL evt n-1" ; +INRGLO_R9901 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRGLO_R9901A : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRGLO_R9901_A : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRGLO_R99R : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRGLO_R99RA : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRGLO_R99R_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRGLO_RECT : calculee base : "MONTANT cdis des INR retard rectif" ; +INRGLO_RETDEF : calculee base : "MONTANT contrib. soc sal. des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRGLO_RETDEF_A : calculee base : "interet de RETARD/DEFAUT contrib.sal. n-1" ; +INRGLO_TLA : calculee : "interet retard tl appliquee " ; +INRGLO_TLACQ : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRGLO_TLACQ_1 : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRGLO_TLADEC : calculee base : "MONTANT GLO des INR retard TL traitement precedent " ; +INRGLO_TLADEC_1 : calculee base : "MONTANT csal des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRGLO_TLADEC_12 : calculee base : "MONTANT csal des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRGLO_TLA_1 : calculee : "interet retard tl appliquee code 22" ; +INRGLO_TLDEC : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent " ; +INRGLO_TLDECD : calculee base : "MONTANT des INR TL du traitement courant def" ; +INRGLO_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRGLO_TL_1_A : calculee base : "interet de retard csal TL evt n-1 code 22" ; +INRGLO_TL_1_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRGLO_TL_A : calculee base : "interet de retard cdis TL evt n-1" ; +INRGLO_TL_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRIR_NET : calculee restituee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRIR_NET2 : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRIR_NET_1 : calculee restituee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRIR_NET_12 : calculee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRIR_NTL : calculee base : "MONTANT IR des INR retard non TL" ; +INRIR_NTLADEC : calculee base : "MONTANT IR des INR retard non TL" ; +INRIR_NTLADEC_1 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard non TL code 22" ; +INRIR_NTLDEC : calculee base : "MONTANT IR des INR non TL du traitement courant" ; +INRIR_NTLDECD : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRIR_NTLDECD_1 : calculee base : "MONTANT IR des INR non TL du traitement courant def 22" ; +INRIR_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT IR des INR non TL du traitement courant code 22" ; +INRIR_NTL_1 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard non TL code 22" ; +INRIR_NTL_1_A : calculee base : "interet de retard NTL evt n-1 code 22" ; +INRIR_NTL_A : calculee base : "interet de retard NTL evt n-1" ; +INRIR_R9901 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRIR_R9901A : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRIR_R9901_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRIR_R99R : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRIR_R99RA : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRIR_R99R_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRIR_RECT : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif" ; +INRIR_RECT_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRIR_RETDEF : calculee base : "MONTANT IR des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRIR_RETDEF_A : calculee base : "interet de RETARD/DEFAUT n-1" ; +INRIR_TLA : calculee : "interet retard tl appliquee" ; +INRIR_TLACQ : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRIR_TLACQ_1 : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL code22" ; +INRIR_TLADEC : calculee base : "MONTANT IR des INR retard TL traitement precedent" ; +INRIR_TLADEC_1 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRIR_TLADEC_12 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRIR_TLA_1 : calculee : "interet retard tl appliquee code 22" ; +INRIR_TLDEC : calculee base : "MONTANT IR des INR retard TL traitement precedent" ; +INRIR_TLDECD : calculee base : "MONTANT des INR TL du traitement courant def" ; +INRIR_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRIR_TL_1 : calculee : "inr tl code 22" ; +INRIR_TL_1_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRIR_TL_1_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRIR_TL_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRIR_TL_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRISF_NET : calculee restituee base : "INR Isf appliquee de l'evt" ; +INRISF_NET2 : calculee restituee base : "INR Isf appliquee de l'evt" ; +INRISF_NET_1 : calculee restituee base : "INR Isf appliquee de l'evt" ; +INRISF_NET_12 : calculee restituee base : "INR Isf appliquee de l'evt" ; +INRISF_NTL : calculee base : "MONTANT isf des INR retard non TL " ; +INRISF_NTLADEC : calculee base : "MONTANT Isf des INR retard non TL" ; +INRISF_NTLDEC : calculee base : "MONTANT Isf des INR retard non TL" ; +INRISF_NTLDECD : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRISF_NTL_A : calculee base : "interet de retard NTL evt n-1" ; +INRISF_R9901 : calculee base : "MONTANT Isf des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRISF_R9901A : calculee base : "MONTANT Isf des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRISF_R9901_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRISF_R99R : calculee base : "MONTANT Isf des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRISF_R99RA : calculee base : "MONTANT Isf des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRISF_R99R_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRISF_RECT : calculee base : "MONTANT Isf des INR retard rectif" ; +INRISF_RETDEF : calculee base : "MONTANT Isf des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRISF_RETDEF_A : calculee base : "MONTANT Isf des INR retard pour retard ou defaut 2042 ant" ; +INRISF_TLACQ_1 : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL code22" ; +INRLOY_NET : calculee restituee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRLOY_NET2 : calculee base : "INR appliquee de l'evt" ; +INRLOY_NET_1 : calculee restituee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRLOY_NET_12 : calculee base : "INR appliquee de l'evt code 22" ; +INRLOY_NTL : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL" ; +INRLOY_NTLADEC : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL" ; +INRLOY_NTLADEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL code 22" ; +INRLOY_NTLDEC : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant" ; +INRLOY_NTLDECD : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRLOY_NTLDECD_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRLOY_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant code 22" ; +INRLOY_NTL_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL code 22" ; +INRLOY_NTL_1_A : calculee base : "interet de retard NTL evt n-1 code 22" ; +INRLOY_NTL_A : calculee base : "interet de retard NTL evt n-1" ; +INRLOY_R9901 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRLOY_R9901A : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRLOY_R9901_A : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRLOY_R99R : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRLOY_R99RA : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRLOY_R99R_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRLOY_RECT : calculee base : "MONTANT cdis des INR retard rectif" ; +INRLOY_RETDEF : calculee base : "MONTANT des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRLOY_RETDEF_A : calculee base : "interet de RETARD/DEFAUT n-1" ; +INRLOY_TLA : calculee : "interet retard tl appliquee" ; +INRLOY_TLACQ : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRLOY_TLACQ_1 : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRLOY_TLADEC : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent" ; +INRLOY_TLADEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRLOY_TLADEC_12 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRLOY_TLA_1 : calculee : "interet retard tl appliquee code 22" ; +INRLOY_TLDEC : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent" ; +INRLOY_TLDECD : calculee base : "MONTANT des INR TL du traitement courant def" ; +INRLOY_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRLOY_TL_1_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRLOY_TL_1_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRLOY_TL_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRLOY_TL_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRPCAP_NET : calculee restituee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRPCAP_NET2 : calculee base : "INR appliquee de l'evt" ; +INRPCAP_NET_1 : calculee restituee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRPCAP_NET_12 : calculee base : "INR appliquee de l'evt code 22" ; +INRPCAP_NTL : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL" ; +INRPCAP_NTLADEC : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL" ; +INRPCAP_NTLADEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL code 22" ; +INRPCAP_NTLDEC : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant" ; +INRPCAP_NTLDECD : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRPCAP_NTLDECD_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def 22" ; +INRPCAP_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant code 22" ; +INRPCAP_NTL_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL code 22" ; +INRPCAP_NTL_1_A : calculee base : "interet de retard NTL evt n-1 code 22" ; +INRPCAP_NTL_A : calculee base : "interet de retard NTL evt n-1" ; +INRPCAP_R9901 : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRPCAP_R9901A : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRPCAP_R9901_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRPCAP_R99R : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRPCAP_R99RA : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRPCAP_R99R_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRPCAP_RECT : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif" ; +INRPCAP_RETDEF : calculee base : "MONTANT des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRPCAP_RETDEF_A : calculee base : "interet de RETARD/DEFAUT n-1" ; +INRPCAP_TLA : calculee : "interet retard tl appliquee" ; +INRPCAP_TLACQ : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRPCAP_TLACQ_1 : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRPCAP_TLADEC : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent" ; +INRPCAP_TLADEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRPCAP_TLADEC_12 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRPCAP_TLA_1 : calculee : "interet retard tl appliquee code 22" ; +INRPCAP_TLDEC : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent" ; +INRPCAP_TLDECD : calculee base : "MONTANT des INR TL du traitement courant def" ; +INRPCAP_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRPCAP_TL_1_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRPCAP_TL_1_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRPCAP_TL_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRPCAP_TL_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRPRS_NET : calculee restituee base : "INR PRS TL appliquee" ; +INRPRS_NET2 : calculee : "INR PRS TL appliquee" ; +INRPRS_NET_1 : calculee restituee base : "INR PRS appliquee code 22" ; +INRPRS_NET_12 : calculee base : "INR PRS appliquee code 22" ; +INRPRS_NTL : calculee base : "MONTANT PRS des INR retard non TL" ; +INRPRS_NTLDEC : calculee base : "MONTANT PRS des INR retard non TL traitement courant" ; +INRPRS_NTLDECD : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRPRS_NTLDECD_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRPRS_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT PRS des INR retard non TL traitement courant code 22" ; +INRPRS_NTL_1 : calculee base : "MONTANT PRS des INR retard non TL code 22" ; +INRPRS_NTL_1_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRPRS_NTL_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRPRS_R9901 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRPRS_R9901A : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRPRS_R9901_A : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRPRS_R99R : calculee base : "MONTANT PRS des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRPRS_R99RA : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRPRS_R99R_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRPRS_RECT : calculee base : "MONTANT PRS des INR retard rectif" ; +INRPRS_RETDEF : calculee base : "MONTANT PRS des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRPRS_RETDEF_A : calculee base : "interet de RETARD/DEFAUT n-1" ; +INRPRS_TLA : calculee base : "MONTANT TL PRS des INR retard traitement courant" ; +INRPRS_TLACQ : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRPRS_TLACQ_1 : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL code 22" ; +INRPRS_TLADEC : calculee base : "MONTANT IR des INR retard TL traitement precedent" ; +INRPRS_TLADEC_1 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRPRS_TLADEC_12 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRPRS_TLA_1 : calculee base : "MONTANT TL PRS des INR retard traitement courant code 22" ; +INRPRS_TLDEC : calculee base : "MONTANT IR des INR retard TL traitement precedent" ; +INRPRS_TLDECD : calculee base : "MONTANT des INR TL du traitement courant def" ; +INRPRS_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRPRS_TL_1 : calculee base : "MONTANT TL PRS des INR retard traitement courant code 22" ; +INRPRS_TL_1_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRPRS_TL_1_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRPRS_TL_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRPRS_TL_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRPS_NTLADEC : calculee base : "MONTANT IR des INR retard non TL" ; +INRPS_NTLADEC_1 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard non TL code 22" ; +INRRDS_NET : calculee restituee base : "INR RDS TL appliquee" ; +INRRDS_NET2 : calculee : "INR RDS TL appliquee" ; +INRRDS_NET_1 : calculee restituee base : "INR RDS appliquee code 22" ; +INRRDS_NET_12 : calculee base : "INR RDS appliquee code 22" ; +INRRSE1_NET : calculee restituee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRRSE1_NET2 : calculee base : "INR appliquee de l'evt" ; +INRRSE1_NET_1 : calculee restituee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE1_NET_12 : calculee base : "INR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE1_NTL : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL" ; +INRRSE1_NTLADEC : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL" ; +INRRSE1_NTLADEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL code 22" ; +INRRSE1_NTLDEC : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant" ; +INRRSE1_NTLDECD : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRRSE1_NTLDECD_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def 22" ; +INRRSE1_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant code 22" ; +INRRSE1_NTL_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL code 22" ; +INRRSE1_NTL_1_A : calculee base : "interet de retard NTL evt n-1 code 22" ; +INRRSE1_NTL_A : calculee base : "interet de retard NTL evt n-1" ; +INRRSE1_R9901 : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE1_R9901A : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE1_R9901_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRRSE1_R99R : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE1_R99RA : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRRSE1_R99R_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRRSE1_RECT : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif" ; +INRRSE1_RETDEF : calculee base : "MONTANT des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRRSE1_RETDEF_A : calculee base : "interet de RETARD/DEFAUT n-1" ; +INRRSE1_TLA : calculee : "interet retard tl appliquee" ; +INRRSE1_TLACQ : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRRSE1_TLACQ_1 : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRRSE1_TLADEC : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent" ; +INRRSE1_TLADEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRRSE1_TLADEC_12 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRRSE1_TLA_1 : calculee : "interet retard tl appliquee code 22" ; +INRRSE1_TLDEC : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent" ; +INRRSE1_TLDECD : calculee base : "MONTANT des INR TL du traitement courant def" ; +INRRSE1_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRRSE1_TL_1_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRRSE1_TL_1_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRRSE1_TL_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRRSE1_TL_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRRSE2_NET : calculee restituee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRRSE2_NET2 : calculee base : "INR appliquee de l'evt" ; +INRRSE2_NET_1 : calculee restituee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE2_NET_12 : calculee base : "INR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE2_NTL : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL" ; +INRRSE2_NTLADEC : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL" ; +INRRSE2_NTLADEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL code 22" ; +INRRSE2_NTLDEC : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant" ; +INRRSE2_NTLDECD : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRRSE2_NTLDECD_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def 22" ; +INRRSE2_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant code 22" ; +INRRSE2_NTL_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL code 22" ; +INRRSE2_NTL_1_A : calculee base : "interet de retard NTL evt n-1 code 22" ; +INRRSE2_NTL_A : calculee base : "interet de retard NTL evt n-1" ; +INRRSE2_R9901 : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE2_R9901A : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE2_R9901_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRRSE2_R99R : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE2_R99RA : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRRSE2_R99R_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRRSE2_RECT : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif" ; +INRRSE2_RETDEF : calculee base : "MONTANT des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRRSE2_RETDEF_A : calculee base : "interet de RETARD/DEFAUT n-1" ; +INRRSE2_TLA : calculee : "interet retard tl appliquee" ; +INRRSE2_TLACQ : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRRSE2_TLACQ_1 : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRRSE2_TLADEC : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent" ; +INRRSE2_TLADEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRRSE2_TLADEC_12 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRRSE2_TLA_1 : calculee : "interet retard tl appliquee code 22" ; +INRRSE2_TLDEC : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent" ; +INRRSE2_TLDECD : calculee base : "MONTANT des INR TL du traitement courant def" ; +INRRSE2_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRRSE2_TL_1_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRRSE2_TL_1_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRRSE2_TL_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRRSE2_TL_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRRSE3_NET : calculee restituee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRRSE3_NET2 : calculee base : "INR appliquee de l'evt" ; +INRRSE3_NET_1 : calculee restituee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE3_NET_12 : calculee base : "INR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE3_NTL : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL" ; +INRRSE3_NTLADEC : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL" ; +INRRSE3_NTLADEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL code 22" ; +INRRSE3_NTLDEC : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant" ; +INRRSE3_NTLDECD : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRRSE3_NTLDECD_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def 22" ; +INRRSE3_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant code 22" ; +INRRSE3_NTL_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL code 22" ; +INRRSE3_NTL_1_A : calculee base : "interet de retard NTL evt n-1 code 22" ; +INRRSE3_NTL_A : calculee base : "interet de retard NTL evt n-1" ; +INRRSE3_R9901 : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE3_R9901A : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE3_R9901_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRRSE3_R99R : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE3_R99RA : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRRSE3_R99R_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRRSE3_RECT : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif" ; +INRRSE3_RETDEF : calculee base : "MONTANT des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRRSE3_RETDEF_A : calculee base : "interet de RETARD/DEFAUT n-1" ; +INRRSE3_TLA : calculee : "interet retard tl appliquee" ; +INRRSE3_TLACQ : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRRSE3_TLACQ_1 : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRRSE3_TLADEC : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent" ; +INRRSE3_TLADEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRRSE3_TLADEC_12 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRRSE3_TLA_1 : calculee : "interet retard tl appliquee code 22" ; +INRRSE3_TLDEC : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent" ; +INRRSE3_TLDECD : calculee base : "MONTANT des INR TL du traitement courant def" ; +INRRSE3_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRRSE3_TL_1_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRRSE3_TL_1_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRRSE3_TL_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRRSE3_TL_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRRSE4_NET : calculee restituee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRRSE4_NET2 : calculee base : "INR appliquee de l'evt" ; +INRRSE4_NET_1 : calculee restituee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE4_NET_12 : calculee base : "INR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE4_NTL : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL" ; +INRRSE4_NTLADEC : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL" ; +INRRSE4_NTLADEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL code 22" ; +INRRSE4_NTLDEC : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant" ; +INRRSE4_NTLDECD : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRRSE4_NTLDECD_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def 22" ; +INRRSE4_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant code 22" ; +INRRSE4_NTL_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL code 22" ; +INRRSE4_NTL_1_A : calculee base : "interet de retard NTL evt n-1 code 22" ; +INRRSE4_NTL_A : calculee base : "interet de retard NTL evt n-1" ; +INRRSE4_R9901 : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE4_R9901A : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE4_R9901_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRRSE4_R99R : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE4_R99RA : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRRSE4_R99R_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRRSE4_RECT : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif" ; +INRRSE4_RETDEF : calculee base : "MONTANT des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRRSE4_RETDEF_A : calculee base : "interet de RETARD/DEFAUT n-1" ; +INRRSE4_TLA : calculee : "interet retard tl appliquee" ; +INRRSE4_TLACQ : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRRSE4_TLACQ_1 : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRRSE4_TLADEC : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent" ; +INRRSE4_TLADEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRRSE4_TLADEC_12 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRRSE4_TLA_1 : calculee : "interet retard tl appliquee code 22" ; +INRRSE4_TLDEC : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent" ; +INRRSE4_TLDECD : calculee base : "MONTANT des INR TL du traitement courant def" ; +INRRSE4_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRRSE4_TL_1_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRRSE4_TL_1_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRRSE4_TL_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRRSE4_TL_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRRSE5_NET : calculee restituee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRRSE5_NET2 : calculee base : "INR appliquee de l'evt" ; +INRRSE5_NET_1 : calculee restituee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE5_NET_12 : calculee base : "INR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE5_NTL : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL" ; +INRRSE5_NTLADEC : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL" ; +INRRSE5_NTLADEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL code 22" ; +INRRSE5_NTLDEC : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant" ; +INRRSE5_NTLDECD : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRRSE5_NTLDECD_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRRSE5_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant code 22" ; +INRRSE5_NTL_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL code 22" ; +INRRSE5_NTL_1_A : calculee base : "interet de retard NTL evt n-1 code 22" ; +INRRSE5_NTL_A : calculee base : "interet de retard NTL evt n-1" ; +INRRSE5_R9901 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE5_R9901A : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE5_R9901_A : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE5_R99R : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE5_R99RA : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRRSE5_R99R_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRRSE5_RECT : calculee base : "MONTANT cdis des INR retard rectif" ; +INRRSE5_RETDEF : calculee base : "MONTANT des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRRSE5_RETDEF_A : calculee base : "interet de RETARD/DEFAUT n-1" ; +INRRSE5_TLA : calculee : "interet retard tl appliquee" ; +INRRSE5_TLACQ : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRRSE5_TLACQ_1 : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRRSE5_TLADEC : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent" ; +INRRSE5_TLADEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRRSE5_TLADEC_12 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRRSE5_TLA_1 : calculee : "interet retard tl appliquee code 22" ; +INRRSE5_TLDEC : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent" ; +INRRSE5_TLDECD : calculee base : "MONTANT des INR TL du traitement courant def" ; +INRRSE5_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRRSE5_TL_1_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRRSE5_TL_1_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRRSE5_TL_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRRSE5_TL_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRRSE6_NET : calculee restituee base : "INR IR appliquee de l'evt" ; +INRRSE6_NET2 : calculee base : "INR appliquee de l'evt" ; +INRRSE6_NET_1 : calculee restituee base : "INR IR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE6_NET_12 : calculee base : "INR appliquee de l'evt code 22" ; +INRRSE6_NTL : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL" ; +INRRSE6_NTLADEC : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL" ; +INRRSE6_NTLADEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL code 22" ; +INRRSE6_NTLDEC : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant" ; +INRRSE6_NTLDECD : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRRSE6_NTLDECD_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRRSE6_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant code 22" ; +INRRSE6_NTL_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard non TL code 22" ; +INRRSE6_NTL_1_A : calculee base : "interet de retard NTL evt n-1 code 22" ; +INRRSE6_NTL_A : calculee base : "interet de retard NTL evt n-1" ; +INRRSE6_R9901 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE6_R9901A : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE6_R9901_A : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE6_R99R : calculee base : "MONTANT des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRRSE6_R99RA : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRRSE6_R99R_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRRSE6_RECT : calculee base : "MONTANT cdis des INR retard rectif" ; +INRRSE6_RETDEF : calculee base : "MONTANT des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRRSE6_RETDEF_A : calculee base : "interet de RETARD/DEFAUT n-1" ; +INRRSE6_TLA : calculee : "interet retard tl appliquee" ; +INRRSE6_TLACQ : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRRSE6_TLACQ_1 : calculee : "interet de retard new tl avant application de la TL" ; +INRRSE6_TLADEC : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent" ; +INRRSE6_TLADEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRRSE6_TLADEC_12 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRRSE6_TLA_1 : calculee : "interet retard tl appliquee code 22" ; +INRRSE6_TLDEC : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent" ; +INRRSE6_TLDECD : calculee base : "MONTANT des INR TL du traitement courant def" ; +INRRSE6_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRRSE6_TL_1_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRRSE6_TL_1_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1 code 22" ; +INRRSE6_TL_A : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRRSE6_TL_AD : calculee base : "interet de retard TL evt n-1" ; +INRSE1_TL : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INRSE1_TL2 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INRSE1_TL_1 : calculee base : "total INR IR susceptible annulation par TL code 22" ; +INRSE1_TL_12 : calculee base : "total INR chr susceptible annulation par TL code 22" ; +INRSE2_TL : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INRSE2_TL2 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INRSE2_TL_1 : calculee base : "total INR IR susceptible annulation par TL code 22" ; +INRSE2_TL_12 : calculee base : "total INR chr susceptible annulation par TL code 22" ; +INRSE3_TL : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INRSE3_TL2 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INRSE3_TL_1 : calculee base : "total INR IR susceptible annulation par TL code 22" ; +INRSE3_TL_12 : calculee base : "total INR chr susceptible annulation par TL code 22" ; +INRSE4_TL : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INRSE4_TL2 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INRSE4_TL_1 : calculee base : "total INR IR susceptible annulation par TL code 22" ; +INRSE4_TL_12 : calculee base : "total INR chr susceptible annulation par TL code 22" ; +INRSE5_TL : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INRSE5_TL2 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INRSE5_TL_1 : calculee base : "total INR IR susceptible annulation par TL code 22" ; +INRSE5_TL_12 : calculee base : "total INR chr susceptible annulation par TL code 22" ; +INRSE6_TL : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INRSE6_TL2 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INRSE6_TL_1 : calculee base : "total INR IR susceptible annulation par TL code 22" ; +INRSE6_TL_12 : calculee base : "total INR susceptible annulation par TL" ; +INRTAXA_NET : calculee restituee base : " INTERETS DE RETARD taxe assur TL appliquee" ; +INRTAXA_NET2 : calculee : " INTERETS DE RETARD taxe assur TL appliquee" ; +INRTAXA_NET_1 : calculee restituee base : " INTERETS DE RETARD taxe assur TL appliquee code 22" ; +INRTAXA_NET_12 : calculee base : " INTERETS DE RETARD taxe assur TL appliquee code 22" ; +INRTAXA_NTL : calculee base : "MONTANT taxe assur des INR retard non TL" ; +INRTAXA_NTLADEC : calculee base : "MONTANT Taxe assur des INR retard non TL" ; +INRTAXA_NTLADEC_1 : calculee base : "MONTANT taxe assur des INR retard non TL code 22" ; +INRTAXA_NTLDEC : calculee base : "MONTANT taxe assur des INR retard non TL traitement courant" ; +INRTAXA_NTLDECD : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRTAXA_NTLDECD_1 : calculee base : "MONTANT des INR non TL du traitement courant def" ; +INRTAXA_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT taxe assur des INR retard non TL traitement courant code 22" ; +INRTAXA_NTL_1 : calculee base : "MONTANT taxe assur des INR retard non TL" ; +INRTAXA_NTL_1_A : calculee base : "interet de retard taxe assur NTL evt n-1" ; +INRTAXA_NTL_A : calculee base : "interet de retard taxe assur NTL evt n-1" ; +INRTAXA_R9901 : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRTAXA_R9901A : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRTAXA_R9901_A : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRTAXA_R99R : calculee base : "MONTANT taxe assur des INR retard rectif code 99 prim. penalisee" ; +INRTAXA_R99RA : calculee base : "MONTANT IR des INR retard rectif code 99 prim. penalisee n-1" ; +INRTAXA_R99R_A : calculee base : "interet de retard evt n-1 R99 penalise" ; +INRTAXA_RECT : calculee base : "MONTANTtaxe assur des INR retard rectif" ; +INRTAXA_RETDEF : calculee base : "MONTANT taxe assur des INR retard pour retard ou defaut 2042" ; +INRTAXA_RETDEF_A : calculee base : "interet de RETARD/DEFAUT taxe assur. n-1" ; +INRTAXA_TLA : calculee : "interet de retard : calcul de la TL: taxe assur" ; +INRTAXA_TLACQ : calculee : "interet de retard new taxe assur tl avant application de la TL" ; +INRTAXA_TLACQ_1 : calculee : "interet de retard new taxe assur tl avant application de la TL reduit" ; +INRTAXA_TLADEC : calculee base : "MONTANT taxe assur des INR retard TL traitement precedent" ; +INRTAXA_TLADEC_1 : calculee base : "MONTANT taxe assur des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRTAXA_TLADEC_12 : calculee base : "MONTANT taxe assur des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRTAXA_TLA_1 : calculee : "interet de retard : calcul de la TL: taxe assur code 22" ; +INRTAXA_TLDEC : calculee base : "MONTANT CRL des INR retard TL traitement precedent" ; +INRTAXA_TLDECD : calculee base : "MONTANT des INR TL du traitement courant def" ; +INRTAXA_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT CRL des INR retard TL traitement precedent code 22" ; +INRTAXA_TL_1_A : calculee base : "interet de retard taxe assur TL evt n-1 code 22" ; +INRTAXA_TL_1_AD : calculee base : "interet de retard taxe assur TL evt n-1 code 22" ; +INRTAXA_TL_A : calculee base : "interet de retard taxe assur. TL evt n-1" ; +INRTAXA_TL_AD : calculee base : "interet de retard taxe assur TL evt n-1" ; +INRTOT : calculee base : "Total INR" ; +INRTOT_NET : calculee restituee base : "Total des interets de retard TL appliquee" ; +INR_CDIS_NTL : calculee restituee base : "INR Cdis NTL issus de la 2042 NTL" ; +INR_CDIS_NTL_1 : calculee restituee base : "INR contrib. sal. NTL issus de la 2042 TL code 22" ; +INR_CDIS_TARDIF : calculee restituee : " INR contrib. sal. issus de la 2042 tardive" ; +INR_CDIS_TARDIF_A : calculee base : "interet de retard tardif contrib. sal. evt n-1" ; +INR_CDIS_TL : calculee restituee base : "INR contrib. sal. TL issus de la 2042 TL" ; +INR_CDIS_TL_1 : calculee restituee base : "INR contrib. sal. NTL issus de la 2042 TL code 22" ; +INR_CDIS_TOT : calculee base : "INR contrib. sal. totaux issus de la 2042" ; +INR_CHR_NTL : calculee restituee base : "INR NTL issus de la 2042 NTL" ; +INR_CHR_NTL_1 : calculee restituee base : "INR NTL issus de la 2042 NTL code 22" ; +INR_CHR_TARDIF : calculee restituee : "INR issus de la 2042 tardive" ; +INR_CHR_TARDIF_A : calculee base : "interet de retard evt n-1" ; +INR_CHR_TL : calculee restituee base : "INR TL issus de la 2042 TL" ; +INR_CHR_TL_1 : calculee restituee base : "INR IR TL issus de la 2042 TL code 22" ; +INR_CHR_TOT : calculee base : "INR totaux issus de la 2042" ; +INR_CRDS_NTL : calculee restituee base : "INR CRDS NTL issus de la 2042 NTL" ; +INR_CRDS_NTL_1 : calculee restituee base : "INR CRDS NTL issus de la 2042 NTL code 22" ; +INR_CRDS_TARDIF : calculee restituee : "INR CRDS issus de la 2042 tardive" ; +INR_CRDS_TARDIF_A : calculee base : "interet de retard evt n-1" ; +INR_CRDS_TL : calculee restituee base : "INR CRDS TL issus de la 2042 TL" ; +INR_CRDS_TL_1 : calculee restituee base : "INR CRDS NTL issus de la 2042 TL code 22" ; +INR_CRDS_TOT : calculee base : "INR CRDS totaux issus de la 2042" ; +INR_CSG_NTL : calculee restituee base : "INR CSG NTL issus de la 2042 NTL" ; +INR_CSG_NTL_1 : calculee restituee base : "INR CSG NTL issus de la 2042 NTL code 22" ; +INR_CSG_TARDIF : calculee restituee : "INR CSG issus de la 2042 tardive" ; +INR_CSG_TARDIF_A : calculee base : "interet de retard evt n-1" ; +INR_CSG_TL : calculee restituee base : "INR CSG TL issus de la 2042 TL" ; +INR_CSG_TL_1 : calculee restituee base : "INR CSG TL issus de la 2042 TL code 22" ; +INR_CSG_TOT : calculee base : "INR CSG totaux issus de la 2042" ; +INR_CVN_NTL : calculee restituee base : "INR NTL issus de la 2042 NTL" ; +INR_CVN_NTL_1 : calculee restituee base : "INR NTL issus de la 2042 NTL code 22" ; +INR_CVN_TARDIF : calculee restituee : "INR issus de la 2042 tardive" ; +INR_CVN_TARDIF_A : calculee base : "interet de retard evt n-1" ; +INR_CVN_TL : calculee restituee base : "INR TL issus de la 2042 TL" ; +INR_CVN_TL_1 : calculee restituee base : "INR IR TL issus de la 2042 TL code 22" ; +INR_CVN_TOT : calculee base : "INR totaux issus de la 2042" ; +INR_GLO_NTL : calculee restituee base : "INR Cdis NTL issus de la 2042 NTL" ; +INR_GLO_NTL_1 : calculee restituee base : "INR glo NTL issus de la 2042 NTL code 22" ; +INR_GLO_TARDIF : calculee restituee : " INR contrib. sal. issus de la 2042 tardive" ; +INR_GLO_TARDIF_A : calculee base : "interet de retard evt n-1" ; +INR_GLO_TL : calculee restituee base : "INR Cdis NTL issus de la 2042 TL" ; +INR_GLO_TL_1 : calculee restituee base : "INR GLO NTL issus de la 2042 TL code 22" ; +INR_GLO_TOT : calculee base : "INR totaux issus de la 2042" ; +INR_IR_NTL : calculee restituee base : "INR IR NTL issus de la 2042 NTL" ; +INR_IR_NTL_1 : calculee restituee base : "INR IR NTL issus de la 2042 NTL code 22" ; +INR_IR_TARDIF : calculee restituee : "INR IR issus de la 2042 tardive" ; +INR_IR_TARDIF_A : calculee base : "interet de retard evt n-1" ; +INR_IR_TL : calculee restituee base : "INR IR TL issus de la 2042 TL" ; +INR_IR_TL_1 : calculee restituee base : "INR IR TL issus de la 2042 TL code 22" ; +INR_IR_TOT : calculee base : "INR IR totaux issus de la 2042" ; +INR_ISF_NTL : calculee restituee base : "INR Isf NTL issus de la 2042 NTL" ; +INR_ISF_TARDIF : calculee restituee : "INR Isf issus de la 2042 tardive" ; +INR_ISF_TARDIF_A : calculee base : "interet de retard evt n-1" ; +INR_ISF_TOT : calculee base : "INR Isf totaux issus de la 2042" ; +INR_LOY_NTL : calculee restituee base : "INR NTL issus de la 2042 NTL" ; +INR_LOY_NTL_1 : calculee restituee base : "INR NTL issus de la 2042 NTL code 22" ; +INR_LOY_TARDIF : calculee restituee : "INR issus de la 2042 tardive" ; +INR_LOY_TARDIF_A : calculee base : "interet de retard evt n-1" ; +INR_LOY_TL : calculee restituee base : "INR TL issus de la 2042 TL" ; +INR_LOY_TL_1 : calculee restituee base : "INR IR TL issus de la 2042 TL code 22" ; +INR_LOY_TOT : calculee base : "INR totaux issus de la 2042" ; +INR_NTL_GLOB_CDIS : calculee base : "INR cdis globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_CDIS2 : calculee base : "INR cdis globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_CHR : calculee base : "INR IR globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_CHR2 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_CRDS : calculee base : "INR CRDS globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_CRDS2 : calculee base : "INR CRDS globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_CSG : calculee base : "INR CSG globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_CSG2 : calculee base : "INR CSG globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_CVN : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_CVN2 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_GLO : calculee base : "INR cdis globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_GLO2 : calculee base : "INR cdis globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_IR : calculee base : "INR IR globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_IR2 : calculee base : "INR IR globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_ISF : calculee base : "INR Isf globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_ISF2 : calculee base : "INR Isf globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_LOY : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_LOY2 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_PCAP : calculee base : "INR IR globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_PCAP2 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_PS : calculee base : "INR PS globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_PS2 : calculee base : "INR PS globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_RSE1 : calculee base : "INR IR globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_RSE12 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_RSE2 : calculee base : "INR IR globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_RSE22 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_RSE3 : calculee base : "INR IR globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_RSE32 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_RSE4 : calculee base : "INR IR globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_RSE42 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_RSE5 : calculee base : "INR IR globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_RSE52 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_RSE6 : calculee base : "INR IR globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_RSE62 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_TAXA : calculee base : "INR taxe assur globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_NTL_GLOB_TAXA2 : calculee base : "INR taxe assur globaux issus de la 2042 NTL" ; +INR_PCAP_NTL : calculee restituee base : "INR NTL issus de la 2042 NTL" ; +INR_PCAP_NTL_1 : calculee restituee base : "INR NTL issus de la 2042 NTL code 22" ; +INR_PCAP_TARDIF : calculee restituee : "INR issus de la 2042 tardive" ; +INR_PCAP_TARDIF_A : calculee base : "interet de retard evt n-1" ; +INR_PCAP_TL : calculee restituee base : "INR TL issus de la 2042 TL" ; +INR_PCAP_TL_1 : calculee restituee base : "INR IR TL issus de la 2042 TL code 22" ; +INR_PCAP_TOT : calculee base : "INR totaux issus de la 2042" ; +INR_PS_NTL : calculee restituee base : "INR PS NTL issus de la 2042 NTL" ; +INR_PS_NTL_1 : calculee restituee base : "INR PS NTL issus de la 2042 NTL code 22" ; +INR_PS_TARDIF : calculee restituee : "INR PS issus de la 2042 tardive" ; +INR_PS_TARDIF_A : calculee base : "interet de retard evt n-1" ; +INR_PS_TL : calculee restituee base : "INR PS TL issus de la 2042 TL" ; +INR_PS_TL_1 : calculee restituee base : "INR PS TL issus de la 2042 TL code 22" ; +INR_PS_TOT : calculee base : "INR PS totaux issus de la 2042" ; +INR_RSE1_NTL : calculee restituee base : "INR NTL issus de la 2042 NTL" ; +INR_RSE1_NTL_1 : calculee restituee base : "INR NTL issus de la 2042 NTL code 22" ; +INR_RSE1_TARDIF : calculee restituee : "INR issus de la 2042 tardive" ; +INR_RSE1_TARDIF_A : calculee base : "interet de retard evt n-1" ; +INR_RSE1_TL : calculee restituee base : "INR TL issus de la 2042 TL" ; +INR_RSE1_TL_1 : calculee restituee base : "INR IR TL issus de la 2042 TL code 22" ; +INR_RSE1_TOT : calculee base : "INR totaux issus de la 2042" ; +INR_RSE2_NTL : calculee restituee base : "INR NTL issus de la 2042 NTL" ; +INR_RSE2_NTL_1 : calculee restituee base : "INR NTL issus de la 2042 NTL code 22" ; +INR_RSE2_TARDIF : calculee restituee : "INR issus de la 2042 tardive" ; +INR_RSE2_TARDIF_A : calculee base : "interet de retard evt n-1" ; +INR_RSE2_TL : calculee restituee base : "INR TL issus de la 2042 TL" ; +INR_RSE2_TL_1 : calculee restituee base : "INR IR TL issus de la 2042 TL code 22" ; +INR_RSE2_TOT : calculee base : "INR totaux issus de la 2042" ; +INR_RSE3_NTL : calculee restituee base : "INR NTL issus de la 2042 NTL" ; +INR_RSE3_NTL_1 : calculee restituee base : "INR NTL issus de la 2042 NTL code 22" ; +INR_RSE3_TARDIF : calculee restituee : "INR issus de la 2042 tardive" ; +INR_RSE3_TARDIF_A : calculee base : "interet de retard evt n-1" ; +INR_RSE3_TL : calculee restituee base : "INR TL issus de la 2042 TL" ; +INR_RSE3_TL_1 : calculee restituee base : "INR IR TL issus de la 2042 TL code 22" ; +INR_RSE3_TOT : calculee base : "INR totaux issus de la 2042" ; +INR_RSE4_NTL : calculee restituee base : "INR NTL issus de la 2042 NTL" ; +INR_RSE4_NTL_1 : calculee restituee base : "INR NTL issus de la 2042 NTL code 22" ; +INR_RSE4_TARDIF : calculee restituee : "INR issus de la 2042 tardive" ; +INR_RSE4_TARDIF_A : calculee base : "interet de retard evt n-1" ; +INR_RSE4_TL : calculee restituee base : "INR TL issus de la 2042 TL" ; +INR_RSE4_TL_1 : calculee restituee base : "INR IR TL issus de la 2042 TL code 22" ; +INR_RSE4_TOT : calculee base : "INR totaux issus de la 2042" ; +INR_RSE5_NTL : calculee restituee base : "INR NTL issus de la 2042 NTL" ; +INR_RSE5_NTL_1 : calculee restituee base : "INR NTL issus de la 2042 NTL code 22" ; +INR_RSE5_TARDIF : calculee restituee : "INR issus de la 2042 tardive" ; +INR_RSE5_TARDIF_A : calculee base : "interet de retard evt n-1" ; +INR_RSE5_TL : calculee restituee base : "INR TL issus de la 2042 TL" ; +INR_RSE5_TL_1 : calculee restituee base : "INR IR TL issus de la 2042 TL code 22" ; +INR_RSE5_TOT : calculee base : "INR totaux issus de la 2042" ; +INR_RSE6_NTL : calculee restituee base : "INR NTL issus de la 2042 NTL" ; +INR_RSE6_NTL_1 : calculee restituee base : "INR NTL issus de la 2042 NTL code 22" ; +INR_RSE6_TARDIF : calculee restituee : "INR issus de la 2042 tardive" ; +INR_RSE6_TARDIF_A : calculee base : "interet de retard evt n-1" ; +INR_RSE6_TL : calculee restituee base : "INR TL issus de la 2042 TL" ; +INR_RSE6_TL_1 : calculee restituee base : "INR IR TL issus de la 2042 TL code 22" ; +INR_RSE6_TOT : calculee base : "INR totaux issus de la 2042" ; +INR_TAXAGA_NTL : calculee restituee base : "INR taxe assur NTL issus de la 2042 NTL" ; +INR_TAXAGA_NTL_1 : calculee restituee base : "INR taxe assur NTL issus de la 2042 TL code 22" ; +INR_TAXAGA_TARDIF : calculee restituee : " INR taxe assur issus de la 2042 tardive" ; +INR_TAXAGA_TL : calculee restituee base : "INR taxe assur TL issus de la 2042 TL" ; +INR_TAXAGA_TL_1 : calculee restituee base : "INR taxe assur NTL issus de la 2042 TL code 22" ; +INR_TAXAGA_TOT : calculee base : "INRtaxe assur totaux issus de la 2042" ; +INR_TAXA_TARDIF_A : calculee base : "interet de retard tardif taxe assur. evt n-1" ; +INR_TL_GLOB_CDIS : calculee base : "INR cdis globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_CDIS2 : calculee base : "INR cdis globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_CHR : calculee restituee base : "INR IR globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_CHR2 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_CRDS : calculee restituee base : "INR CRDS globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_CRDS2 : calculee base : "INR CRDS globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_CSG : calculee restituee base : "INR CSG globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_CSG2 : calculee base : "INR CSG globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_CVN : calculee base : "INR IR globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_CVN2 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_GLO : calculee base : "INR cdis globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_GLO2 : calculee base : "INR cdis globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_IR : calculee restituee base : "INR IR globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_IR2 : calculee base : "INR IR globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_ISF : calculee base : "INR Isf globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_ISF2 : calculee base : "INR Isf globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_LOY : calculee base : "INR IR globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_LOY2 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_PCAP : calculee restituee base : "INR IR globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_PCAP2 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_PS : calculee restituee base : "INR PS globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_PS2 : calculee base : "INR PS globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_RSE1 : calculee restituee base : "INR IR globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_RSE12 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_RSE2 : calculee restituee base : "INR IR globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_RSE22 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_RSE3 : calculee restituee base : "INR IR globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_RSE32 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_RSE4 : calculee restituee base : "INR IR globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_RSE42 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_RSE5 : calculee base : "INR IR globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_RSE52 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_RSE6 : calculee base : "INR IR globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_RSE62 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_TAXA : calculee restituee base : "INR taxe assur globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TL_GLOB_TAXA2 : calculee base : "INR taxe assur globaux issus de la 2042 TL" ; +INR_TOT_GLOB_CDIS : calculee base : "INR cdis globaux issus de la 2042 total" ; +INR_TOT_GLOB_CDIS2 : calculee base : "INR CDIS globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_CDISC : calculee : "INR CDIS globaux issus de la 2042 TL et NTL code 22" ; +INR_TOT_GLOB_CHR : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_CHR2 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_CHRC : calculee : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL sans codes 22" ; +INR_TOT_GLOB_CRDS : calculee base : "INR CRDS globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_CRDS2 : calculee base : "INR CRDS globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_CRDSC : calculee : "INR CRDS globaux issus de la 2042 TL et NTL code 22" ; +INR_TOT_GLOB_CSG : calculee base : "INR CSG globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_CSG2 : calculee base : "INR CSG globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_CSGC : calculee : "INR CSG globaux issus de la 2042 TL et NTL code 22" ; +INR_TOT_GLOB_CVN : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_CVN2 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_CVNC : calculee : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL sans codes 22" ; +INR_TOT_GLOB_GLO : calculee base : "INR cdis globaux issus de la 2042 total" ; +INR_TOT_GLOB_GLO2 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_GLOC : calculee : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL sans codes 22" ; +INR_TOT_GLOB_IR : calculee base : "INR IR globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_IR2 : calculee base : "INR IR globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_IRC : calculee : "INR IR globaux issus de la 2042 TL et NTL sans codes 22" ; +INR_TOT_GLOB_ISF : calculee base : "INR Isf globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_ISF2 : calculee base : "INR Isf globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_ISFC : calculee : "INR ISF globaux issus de la 2042 TL et NTL code 22" ; +INR_TOT_GLOB_LOY : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_LOY2 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_LOYC : calculee : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL sans codes 22" ; +INR_TOT_GLOB_PCAP : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_PCAP2 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_PCAPC : calculee : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL sans codes 22" ; +INR_TOT_GLOB_PS : calculee base : "INR PS globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_PS2 : calculee base : "INR PS globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_PSC : calculee : "INR PS globaux issus de la 2042 TL et NTL code 22" ; +INR_TOT_GLOB_RSE1 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_RSE12 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_RSE1C : calculee : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL sans codes 22" ; +INR_TOT_GLOB_RSE2 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_RSE22 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_RSE2C : calculee : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL sans codes 22" ; +INR_TOT_GLOB_RSE3 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_RSE32 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_RSE3C : calculee : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL sans codes 22" ; +INR_TOT_GLOB_RSE4 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_RSE42 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_RSE4C : calculee : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL sans codes 22" ; +INR_TOT_GLOB_RSE5 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_RSE52 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_RSE5C : calculee : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL sans codes 22" ; +INR_TOT_GLOB_RSE6 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_RSE62 : calculee base : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_RSE6C : calculee : "INR globaux issus de la 2042 TL et NTL sans codes 22" ; +INR_TOT_GLOB_TAXA : calculee base : "INR taxe assur globaux issus de la 2042 TL et NTL" ; +INR_TOT_GLOB_TAXA2 : calculee base : "INR taxe assur globaux issus de la 2042 total" ; +INR_TOT_GLOB_TAXAC : calculee base : "INR taxe assur globaux issus de la 2042 total" ; +INTAN : calculee : "Annee date notification" ; +INTANISF : calculee : "Annee date notification" ; +INTAXA_TL : calculee base : "total INR taxe assur susceptible annulation par TL" ; +INTAXA_TL2 : calculee base : "total INR taxe assur susceptible annulation par TL" ; +INTAXA_TL_1 : calculee base : "total INR taxe assur susceptible annulation par TL" ; +INTAXA_TL_12 : calculee base : "total INR taxe assur susceptible annulation par TL code 22" ; +INTDIFAGRI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UM : "Interets paiement differe agriculteurs " ; +INTERE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 alias RTR : "Interets taxes au quotient" ; +INTERENB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 alias NTR : "Interets taxes au quotient - Nb d'annees" ; +INTIMP : calculee restituee : "Credit interessement : montant impute" ; +INTMS : calculee : "Mois date notification" type DATE_MM ; +INTMSISF : calculee : "Mois date notification" type DATE_MM ; +INTREST : calculee restituee : "Credit interessement : montant restitution" ; +INVDIR2009 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQI : "Red. invest. O-M 2011 agrees av. 5/12/2010 eng. 2010 : Report 2011" ; +INVDOMRET50 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQF : "Red. investiss. O-M 2011 engage 2010 (retro. 50 %) - Report 2011" ; +INVDOMRET60 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQG : "Red. investiss. O-M 2011 engage 2010 (retro. 60 %) - Report 2011" ; +INVENDEB2009 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQE : "Red. investiss. O-M entre. 2011 engage avant 2009 - Report 2011" ; +INVENT15 : calculee : "Plafonnement theorique entreprise cumul" ; +INVENTC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5UC : "Inventeurs : produits taxables a 16 % - Declarant 2" ; +INVENTP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5VC : "Inventeurs : produits taxables a 16 % - PAC" ; +INVENTV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5TC : "Inventeurs : produits taxables a 16 % - Declarant 1" ; +INVIMP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQR : "Red. invest. directs O-M engages 2009 - Report 2011" ; +INVLGAUTRE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQL : "Reduc. autres invest. outre-mer dans le logement en 2009" ; +INVLGDEB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQT : "Reduction invest. outre-mer logement 2010 initie avant 2009" ; +INVLGDEB2009 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQC : "Reduc. investiss. outre-mer logement 2009 engage avant 2009" ; +INVLGDEB2010 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQM : "Reduc. investiss. outre-mer logement 2010 engage en 2009" ; +INVLOCXN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XN : "Invest. loc. res. tourisme (report invest. 2011)" type REEL ; +INVLOCXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XV : "Inv. loc. res. touris. (report log. rehabil. 2011)" type REEL ; +INVLOG2008 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQB : "Reduc. invest. outre-mer dans le logement jusqu'au 31/12/2008" ; +INVLOG2009 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQD : "Reduc. autres investiss. outre-mer dans le logement en 2010" ; +INVLOGHOT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XR : "Invest. loc. res. hoteliere (report invest. 2010)" ; +INVLOGREHA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XQ : "Inv. loc. res. touris. (report log. rehabil. 2010)" type REEL ; +INVLOGSOC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQK : "Red. autres invest. outre-mer logt social 2011 - Report 2011" ; +INVNPROF1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IN : "Invest. loc. meub. non prof. realise du 01/01/2011 au 31/03/2011" ; +INVNPROF2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IV : "Invest. loc. meub. non prof. realise du 01/04/2011 au 31/12/2011" ; +INVNPROREP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IR : "Invest. loc. meubl. non prof. 2009 acheve 2010 : Report" ; +INVOMENTKT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HKT : "Reduc. invest. outre-mer entrep. directs : Report 2010" ; +INVOMENTKU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HKU : "Reduc. autres invest. outre-mer entrep. directs : Report 2010" ; +INVOMENTMN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HMN : "Red. invest. outre-mer entre. 2010 engage avant 2009 : Report 2010" ; +INVOMENTNU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HNU : "Red. autres invest. O-M 2012 (retroc 52,63 %) - Report 2012" ; +INVOMENTNV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HNV : "Red. autres invest. O-M 2012 (retroc 62,5 %) - Report 2012" ; +INVOMENTNW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HNW : "Red. autres invest. O-M 2012 (entrep.) - Report 2012" ; +INVOMENTNY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HNY : "Red. autres invest. O-M 2012 - Report 2012" ; +INVOMENTRG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRG : "Red. invest. O-M 2012 engage 2011 (entrep.) - Report 2012" ; +INVOMENTRI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRI : "Red. invest. O-M 2012 engage 2011 - Report 2012" ; +INVOMENTRJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRJ : "Red. autres invest. O-M 2012 engage avant 2009 - Report 2012" ; +INVOMENTRK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRK : "Red. autres invest. O-M 2012 eng. 2009 (retro. 52,63 %) - Report 2012" ; +INVOMENTRL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRL : "Red. autres invest. O-M 2012 eng. 2009 (retro. 62,5 %) - Report 2012" ; +INVOMENTRM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRM : "Red. autres invest. O-M 2012 engage 2009 (entrep.) - Report 2012" ; +INVOMENTRO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRO : "Red. autres invest. O-M 2012 engage 2009 - Report 2012" ; +INVOMENTRP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRP : "Red. autres invest. O-M 2012 eng. 2010 (retro. 52,63 %) - Report 2012" ; +INVOMENTRQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRQ : "Red. autres invest. O-M 2012 eng. 2010 (retro. 62,5 %) - Report 2012" ; +INVOMENTRR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRR : "Red. autres invest. O-M 2012 engage 2010 (entrep.) - Report 2012" ; +INVOMENTRT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRT : "Red. autres invest. O-M 2012 engage 2010 - Report 2012" ; +INVOMENTRU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRU : "Red. autres invest. O-M 2012 eng. 2011 (retro. 52,63 %) - Report 2012" ; +INVOMENTRV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRV : "Red. autres invest. O-M 2012 eng. 2011 (retro. 62,5 %) - Report 2012" ; +INVOMENTRW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRW : "Red. autres invest. O-M 2012 engage 2011 (entrep.) - Report 2012" ; +INVOMENTRY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HRY : "Red. autres invest. O-M 2012 - Report 2012" ; +INVOMLOGOA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOA : "Red. invest. outre-mer logt 2011 engage avant 2011 initie avant 2009" ; +INVOMLOGOB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOB : "Red. invest. outre-mer logt 2011 engage avant 2011 initie en 2009" ; +INVOMLOGOC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOC : "Red. invest. outre-mer logt 2011 engage avant 2011 initie en 2010" ; +INVOMLOGOH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOH : "Red. invest. outre-mer logt 2011 engage en 2011 initie avant 2009" ; +INVOMLOGOI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOI : "Red. invest. outre-mer logt 2011 engage en 2011 initie en 2009" ; +INVOMLOGOJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOJ : "Red. invest. outre-mer logt 2011 engage en 2011 initie en 2010" ; +INVOMLOGOK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOK : "Red. autres invest. outre-mer logt realises en 2011" ; +INVOMLOGOL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOL : "Red. invest. outre-mer logt 2012 engage avant 2011 initie avant 2009" ; +INVOMLOGOM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOM : "Red. invest. outre-mer logt 2012 engage avant 2011 initie en 2009" ; +INVOMLOGON : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HON : "Red. invest. outre-mer logt 2012 engage avant 2011 initie en 2010" ; +INVOMLOGOO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOO : "Red. invest. outre-mer logt 2012 engage en 2011 initie avant 2009" ; +INVOMLOGOP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOP : "Red. invest. outre-mer logt 2012 engage en 2011 initie en 2009" ; +INVOMLOGOQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOQ : "Red. invest. outre-mer logt 2012 engage en 2011 initie en 2010" ; +INVOMLOGOR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOR : "Red. invest. outre-mer logt 2012 engage en 2011 initie en 2011" ; +INVOMLOGOS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOS : "Red. invest. outre-mer logt 2012 engage en 2012 initie avant 2009" ; +INVOMLOGOT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOT : "Red. invest. outre-mer logt 2012 engage en 2012 initie en 2009" ; +INVOMLOGOU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOU : "Red. invest. outre-mer logt 2012 engage en 2012 initie en 2010" ; +INVOMLOGOV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOV : "Red. invest. outre-mer logt 2012 engage en 2012 initie en 2011" ; +INVOMLOGOW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HOW : "Red. autres invest. outre-mer logt realises en 2012" ; +INVOMQV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQV : "Red. invest. O-M engage avant 2011 initie avant 2009 - Report 2011" ; +INVOMRETPA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPA : "Red. invest. O-M 2011 engage 2009 (retro. 52,63%) - Report 2011" ; +INVOMRETPB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPB : "Red. invest. O-M 2011 engage 2009 (retroc. 62,5%) - Report 2011" ; +INVOMRETPD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPD : "Red. invest. O-M 2011 engage 2009 dans entreprise - Report 2011" ; +INVOMRETPE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPE : "Red. invest. O-M 2011 engage 2010 (retroc. 52,63%) - Report 2011" ; +INVOMRETPF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPF : "Red. invest. O-M 2011 engage 2010 (retroc. 62,5%) - Report 2011" ; +INVOMRETPH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPH : "Red. invest. O-M 2011 engage 2010 dans entreprise - Report 2011" ; +INVOMRETPI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPI : "Red. autres investiss. O-M 2011 (retroc. 52,63%) - Report 2011" ; +INVOMRETPJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPJ : "Red. autres investiss. O-M 2011 (retroc. 62,5%) - Report 2011" ; +INVOMRETPL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPL : "Red. autres investiss. O-M 2011 - Report 2011" ; +INVOMRETPM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPM : "Red. invest. O-M 2012 engage avant 2009 - Report 2012" ; +INVOMRETPN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPN : "Red. invest. O-M 2012 engage 2009 (retroc 50 %) - Report 2012" ; +INVOMRETPO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPO : "Red. invest. O-M 2012 engage 2009 (retroc 60 %) - Report 2012" ; +INVOMRETPP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPP : "Red. invest. O-M 2012 engage 2009 (entrep.) - Report 2012" ; +INVOMRETPR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPR : "Red. invest. O-M 2012 engage 2009 - Report 2012" ; +INVOMRETPS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPS : "Red. invest. O-M 2012 engage en 2010 (retroc 50 %) - Report 2012" ; +INVOMRETPT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPT : "Red. invest. O-M 2012 engage en 2010 (retroc 60 %) - Report 2012" ; +INVOMRETPU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPU : "Red. invest. O-M 2012 engage 2010 (entrep.) - Report 2012" ; +INVOMRETPW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPW : "Red. invest. O-M 2012 engage 2010 - Report 2012" ; +INVOMRETPX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPX : "Red. invest. O-M 2012 engage en 2011 (retroc 52,63 %) - Report 2012" ; +INVOMRETPY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HPY : "Red. invest. O-M 2012 engage en 2011 (retroc 62,5 %) - Report 2012" ; +INVOMSOCKH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HKH : "Reduc. invest. outre-mer logt social engage en 2009 - Report 2010" ; +INVOMSOCKI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HKI : "Reduc. autres invest. outre-mer logt social - Report 2010" ; +INVOMSOCQJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQJ : "Reduc. invest. O-M logt soc. 2012 engage en 2009 - Report 2012" ; +INVOMSOCQS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQS : "Reduc. invest. O-M logt social 2012 engage en 2010 - Report 2012" ; +INVOMSOCQU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQU : "Red. invest. O-M logt social 2011 engage en 2010 - Report 2011" ; +INVOMSOCQW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQW : "Reduc. invest. O-M logt soc. 2012 engage en 2011 - Report 2012" ; +INVOMSOCQX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQX : "Reduc. autres invest. O-M logt social realises 2012 - Report 2012" ; +INVREDMEU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IT : "Invest. locat. meubl. non prof. initie en 2010 : Report reduction 2010" ; +INVREPMEU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IP : "Invest. loc. meub. non prof. 2010 : Report" ; +INVREPNPRO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IQ : "Invest. loc. meub. non prof. initie avant 2010 : Report" ; +INVRET111 : calculee : "Somme plafonnement investissements taux 11%" ; +INVRET112 : calculee : "Somme plafonnement investissements taux 11%" ; +INVRET11A : calculee : "Plafonnement investissements taux 11%" ; +INVRET13A : calculee : "Plafonnement investissements taux 13%" ; +INVRET15A : calculee : "Plafonnement investissements taux 15%" ; +INVRETAA : calculee : "Plafonnement HAA" ; +INVRETAAA : calculee : "Plafonnement HAA avec case HQA coche" ; +INVRETAAR : calculee : "Plafonnement HAA retrocede" ; +INVRETAARA : calculee : "Plafonnement HAA retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETAB : calculee : "Plafonnement HAB" ; +INVRETABA : calculee : "Plafonnement HAB avec case HQA coche" ; +INVRETABR : calculee : "Plafonnement HAB retrocede" ; +INVRETABRA : calculee : "Plafonnement HAB retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETAC : calculee : "Plafonnement HAC" ; +INVRETACA : calculee : "Plafonnement HAC avec case HQA coche" ; +INVRETAE : calculee : "Plafonnement HAE" ; +INVRETAEA : calculee : "Plafonnement HAE avec case HQA coche" ; +INVRETAF : calculee : "Plafonnement HAF" ; +INVRETAFA : calculee : "Plafonnement HAF avec case HQA coche" ; +INVRETAFR : calculee : "Plafonnement HAF retrocede" ; +INVRETAFRA : calculee : "Plafonnement HAF retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETAG : calculee : "Plafonnement HAG" ; +INVRETAGA : calculee : "Plafonnement HAG avec case HQA coche" ; +INVRETAGR : calculee : "Plafonnement HAG retrocede" ; +INVRETAGRA : calculee : "Plafonnement HAG retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETAH : calculee : "Plafonnement HAH" ; +INVRETAHA : calculee : "Plafonnement HAH avec case HQA coche" ; +INVRETAJ : calculee : "Plafonnement HAJ" ; +INVRETAJA : calculee : "Plafonnement HAJ avec case HQA coche" ; +INVRETAK : calculee : "Plafonnement HAK" ; +INVRETAKA : calculee : "Plafonnement HAK avec case HQA coche" ; +INVRETAKR : calculee : "Plafonnement HAK retrocede" ; +INVRETAKRA : calculee : "Plafonnement HAK retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETAL : calculee : "Plafonnement HAL" ; +INVRETALA : calculee : "Plafonnement HAL avec case HQA coche" ; +INVRETALR : calculee : "Plafonnement HAL retrocede" ; +INVRETALRA : calculee : "Plafonnement HAL retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETAM : calculee : "Plafonnement HAM" ; +INVRETAMA : calculee : "Plafonnement HAM avec case HQA coche" ; +INVRETAO : calculee : "Plafonnement HAO" ; +INVRETAOA : calculee : "Plafonnement HAO avec case HQA coche" ; +INVRETAP : calculee : "Plafonnement HAP" ; +INVRETAPA : calculee : "Plafonnement HAP avec case HQA coche" ; +INVRETAPR : calculee : "Plafonnement HAP retrocede" ; +INVRETAPRA : calculee : "Plafonnement HAP retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETAQ : calculee : "Plafonnement HAQ" ; +INVRETAQA : calculee : "Plafonnement HAQ avec case HQA coche" ; +INVRETAQR : calculee : "Plafonnement HAQ retrocede" ; +INVRETAQRA : calculee : "Plafonnement HAQ retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETAR : calculee : "Plafonnement HAR" ; +INVRETARA : calculee : "Plafonnement HAR avec case HQA coche" ; +INVRETAT : calculee : "Plafonnement HAT" ; +INVRETATA : calculee : "Plafonnement HAT avec case HQA coche" ; +INVRETAU : calculee : "Plafonnement HAU" ; +INVRETAUA : calculee : "Plafonnement HAU avec case HQA coche" ; +INVRETAUR : calculee : "Plafonnement HAU retrocede" ; +INVRETAURA : calculee : "Plafonnement HAU retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETAV : calculee : "Plafonnement HAV" ; +INVRETAVA : calculee : "Plafonnement HAV avec case HQA coche" ; +INVRETAVR : calculee : "Plafonnement HAV retrocede" ; +INVRETAVRA : calculee : "Plafonnement HAV retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETAW : calculee : "Plafonnement HAW" ; +INVRETAWA : calculee : "Plafonnement HAW avec case HQA coche" ; +INVRETAY : calculee : "Plafonnement HAY" ; +INVRETAYA : calculee : "Plafonnement HAY avec case HQA coche" ; +INVRETBA : calculee : "Plafonnement HBA" ; +INVRETBAA : calculee : "Plafonnement HBA avec case HQA coche" ; +INVRETBAR : calculee : "Plafonnement HBA retrocede" ; +INVRETBARA : calculee : "Plafonnement HBA retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETBB : calculee : "Plafonnement HBB" ; +INVRETBBA : calculee : "Plafonnement HBB avec case HQA coche" ; +INVRETBBR : calculee : "Plafonnement HBB retrocede" ; +INVRETBBRA : calculee : "Plafonnement HBB retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETBE : calculee : "Plafonnement HBE" ; +INVRETBEA : calculee : "Plafonnement HBE avec case HQA coche" ; +INVRETBG : calculee : "Plafonnement HBG" ; +INVRETBGA : calculee : "Plafonnement HBG avec case HQA coche" ; +INVRETBI : calculee : "Plafonnement HBI" ; +INVRETBIA : calculee : "Plafonnement HBI avec case HQA coche" ; +INVRETBIR : calculee : "Plafonnement HBI retrocede" ; +INVRETBIRA : calculee : "Plafonnement HBI retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETBJ : calculee : "Plafonnement HBJ" ; +INVRETBJA : calculee : "Plafonnement HBJ avec case HQA coche" ; +INVRETBJR : calculee : "Plafonnement HBJ retrocede" ; +INVRETBJRA : calculee : "Plafonnement HBJ retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETBK : calculee : "Plafonnement HBK" ; +INVRETBKA : calculee : "Plafonnement HBK avec case HQA coche" ; +INVRETBM : calculee : "Plafonnement HBM" ; +INVRETBMA : calculee : "Plafonnement HBM avec case HQA coche" ; +INVRETBN : calculee : "Plafonnement HBN" ; +INVRETBNA : calculee : "Plafonnement HBN avec case HQA coche" ; +INVRETBNR : calculee : "Plafonnement HBN retrocede" ; +INVRETBNRA : calculee : "Plafonnement HBN retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETBO : calculee : "Plafonnement HBO" ; +INVRETBOA : calculee : "Plafonnement HBO avec case HQA coche" ; +INVRETBOR : calculee : "Plafonnement HBO retrocede" ; +INVRETBORA : calculee : "Plafonnement HBO retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETBP : calculee : "Plafonnement HBP" ; +INVRETBPA : calculee : "Plafonnement HBP avec case HQA coche" ; +INVRETBR : calculee : "Plafonnement HBR" ; +INVRETBRA : calculee : "Plafonnement HBR avec case HQA coche" ; +INVRETBS : calculee : "Plafonnement HBS" ; +INVRETBSA : calculee : "Plafonnement HBS avec case HQA coche" ; +INVRETBSR : calculee : "Plafonnement HBS retrocede" ; +INVRETBSRA : calculee : "Plafonnement HBS retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETBT : calculee : "Plafonnement HBT" ; +INVRETBTA : calculee : "Plafonnement HBT avec case HQA coche" ; +INVRETBTR : calculee : "Plafonnement HBT retrocede" ; +INVRETBTRA : calculee : "Plafonnement HBT retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETBU : calculee : "Plafonnement HBU" ; +INVRETBUA : calculee : "Plafonnement HBU avec case HQA coche" ; +INVRETBW : calculee : "Plafonnement HBW" ; +INVRETBWA : calculee : "Plafonnement HBW avec case HQA coche" ; +INVRETBX : calculee : "Plafonnement HBX" ; +INVRETBXA : calculee : "Plafonnement HBX avec case HQA coche" ; +INVRETBXR : calculee : "Plafonnement HBX retrocede" ; +INVRETBXRA : calculee : "Plafonnement HBX retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETBY : calculee : "Plafonnement HBY" ; +INVRETBYA : calculee : "Plafonnement HBY avec case HQA coche" ; +INVRETBYR : calculee : "Plafonnement HBY retrocede" ; +INVRETBYRA : calculee : "Plafonnement HBY retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETBZ : calculee : "Plafonnement HBZ" ; +INVRETBZA : calculee : "Plafonnement HBZ avec case HQA coche" ; +INVRETCB : calculee : "Plafonnement HCB" ; +INVRETCBA : calculee : "Plafonnement HCB avec case HQA coche" ; +INVRETCC : calculee : "Plafonnement HCC" ; +INVRETCCA : calculee : "Plafonnement HCC avec case HQA coche" ; +INVRETCCR : calculee : "Plafonnement HCC retrocede" ; +INVRETCCRA : calculee : "Plafonnement HCC retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETCD : calculee : "Plafonnement HCD" ; +INVRETCDA : calculee : "Plafonnement HCD avec case HQA coche" ; +INVRETCDR : calculee : "Plafonnement HCD retrocede" ; +INVRETCDRA : calculee : "Plafonnement HCD retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETCE : calculee : "Plafonnement HCE" ; +INVRETCEA : calculee : "Plafonnement HCE avec case HQA coche" ; +INVRETCG : calculee : "Plafonnement HCG" ; +INVRETCGA : calculee : "Plafonnement HCG avec case HQA coche" ; +INVRETENT : calculee : "Plafonnement investissements entreprise" ; +INVRETKH : calculee : "Plafonnement HKH" ; +INVRETKHA : calculee : "Plafonnement HKH avec case HQA coche" ; +INVRETKHR : calculee : "Plafonnement HKH retrocede" ; +INVRETKHRA : calculee : "Plafonnement HKH retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETKI : calculee : "Plafonnement HKI" ; +INVRETKIA : calculee : "Plafonnement HKI avec case HQA coche" ; +INVRETKIR : calculee : "Plafonnement HKI retrocede" ; +INVRETKIRA : calculee : "Plafonnement HKI retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETKT : calculee : "Plafonnement HKT" ; +INVRETKTA : calculee : "Plafonnement 7KT avec case 7QA coche" ; +INVRETKU : calculee : "Plafonnement HKU" ; +INVRETKUA : calculee : "Plafonnement 7KU avec case 7QA coche" ; +INVRETLH : calculee : "Plafonnement 7LH" ; +INVRETLHA : calculee : "Plafonnement 7LH avec case 7QA coche" ; +INVRETLHR : calculee : "Plafonnement 7LH retrocede" ; +INVRETLHRA : calculee : "Plafonnement 7LH retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETLI : calculee : "Plafonnement 7LI" ; +INVRETLIA : calculee : "Plafonnement 7LI avec case 7QA coche" ; +INVRETLIR : calculee : "Plafonnement 7LI retrocede" ; +INVRETLIRA : calculee : "Plafonnement 7LI retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETLOG : calculee : "Plafonnement investissements logement" ; +INVRETMB : calculee : "Plafonnement 7MB" ; +INVRETMBA : calculee : "Plafonnement 7MB avec case 7QA coche" ; +INVRETMBR : calculee : "Plafonnement 7MB retrocede" ; +INVRETMBRA : calculee : "Plafonnement 7MB retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETMC : calculee : "Plafonnement 7MC" ; +INVRETMCA : calculee : "Plafonnement 7MC avec case 7QA coche" ; +INVRETMCR : calculee : "Plafonnement 7MC retrocede" ; +INVRETMCRA : calculee : "Plafonnement 7MC retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETMN : calculee : "Plafonnement 7MN" ; +INVRETNU : calculee : "Plafonnement 7NU" ; +INVRETNUA : calculee : "Plafonnement 7NU avec case 7QA coche" ; +INVRETNUR : calculee : "Plafonnement 7NU retrocede" ; +INVRETNURA : calculee : "Plafonnement HNU retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETNV : calculee : "Plafonnement 7NV" ; +INVRETNVA : calculee : "Plafonnement 7NV avec case 7QA coche" ; +INVRETNVR : calculee : "Plafonnement 7NV retrocede" ; +INVRETNVRA : calculee : "Plafonnement 7NV retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETNW : calculee : "Plafonnement 7NW" ; +INVRETNWA : calculee : "Plafonnement 7NW avec case 7QA coche" ; +INVRETNY : calculee : "Plafonnement 7NY" ; +INVRETNYA : calculee : "Plafonnement HNY avec case HQA coche" ; +INVRETOA : calculee : "Plafonnement HOA" ; +INVRETOB : calculee : "Plafonnement HOB" ; +INVRETOBA : calculee : "Plafonnement 7OB avec case 7QA coche" ; +INVRETOC : calculee : "Plafonnement HOC" ; +INVRETOCA : calculee : "Plafonnement 7OC avec case 7QA coche" ; +INVRETOD : calculee : "Plafonnement HOD" ; +INVRETODA : calculee : "Plafonnement HOD avec case HQA coche" ; +INVRETOE : calculee : "Plafonnement HOE" ; +INVRETOEA : calculee : "Plafonnement HOE avec case HQA coche" ; +INVRETOF : calculee : "Plafonnement HOF" ; +INVRETOFA : calculee : "Plafonnement HOF avec case HQA coche" ; +INVRETOG : calculee : "Plafonnement HOG" ; +INVRETOGA : calculee : "Plafonnement HOG avec case HQA coche" ; +INVRETOH : calculee : "Plafonnement 7OH" ; +INVRETOI : calculee : "Plafonnement 7OI" ; +INVRETOIA : calculee : "Plafonnement 7OI avec case 7QA coche" ; +INVRETOJ : calculee : "Plafonnement 7OJ" ; +INVRETOJA : calculee : "Plafonnement 7OJ avec case 7QA coche" ; +INVRETOK : calculee : "Plafonnement 7OK" ; +INVRETOKA : calculee : "Plafonnement 7OK avec case 7QA coche" ; +INVRETOM : calculee : "Plafonnement 7OM" ; +INVRETOMA : calculee : "Plafonnement 7OM avec case 7QA coche" ; +INVRETON : calculee : "Plafonnement 7ON" ; +INVRETONA : calculee : "Plafonnement HON avec case HQA coche" ; +INVRETOP : calculee : "Plafonnement 7OP" ; +INVRETOPA : calculee : "Plafonnement 7OP avec case 7QA coche" ; +INVRETOQ : calculee : "Plafonnement 7OQ" ; +INVRETOQA : calculee : "Plafonnement 7OQ avec case 7QA coche" ; +INVRETOR : calculee : "Plafonnement 7OR" ; +INVRETORA : calculee : "Plafonnement 7OR avec case 7QA coche" ; +INVRETOT : calculee : "Plafonnement 7OT" ; +INVRETOTA : calculee : "Plafonnement 7OT avec case 7QA coche" ; +INVRETOU : calculee : "Plafonnement 7OU" ; +INVRETOUA : calculee : "Plafonnement 7OU avec case 7QA coche" ; +INVRETOV : calculee : "Plafonnement 7OV" ; +INVRETOVA : calculee : "Plafonnement 7OV avec case 7QA coche" ; +INVRETOW : calculee : "Plafonnement 7OW" ; +INVRETOWA : calculee : "Plafonnement 7OW avec case 7QA coche" ; +INVRETOX : calculee : "Plafonnement HOX" ; +INVRETOXA : calculee : "Plafonnement HOX avec case HQA coche" ; +INVRETOY : calculee : "Plafonnement HOY" ; +INVRETOYA : calculee : "Plafonnement HOY avec case HQA coche" ; +INVRETOZ : calculee : "Plafonnement HOZ" ; +INVRETOZA : calculee : "Plafonnement HOZ avec case HQA coche" ; +INVRETPA : calculee : "Plafonnement 7PA" ; +INVRETPAA : calculee : "Plafonnement 7PA avec case 7QA coche" ; +INVRETPAR : calculee : "Plafonnement 7PA retrocede" ; +INVRETPARA : calculee : "Plafonnement 7PA retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETPB : calculee : "Plafonnement 7PB" ; +INVRETPBA : calculee : "Plafonnement 7PB avec case 7QA coche" ; +INVRETPBR : calculee : "Plafonnement 7PB retrocede" ; +INVRETPBRA : calculee : "Plafonnement 7PB retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETPD : calculee : "Plafonnement 7PD" ; +INVRETPDA : calculee : "Plafonnement 7PD avec case 7QA coche" ; +INVRETPE : calculee : "Plafonnement 7PE" ; +INVRETPEA : calculee : "Plafonnement 7PE avec case 7QA coche" ; +INVRETPER : calculee : "Plafonnement 7PE retrocede" ; +INVRETPERA : calculee : "Plafonnement 7PE retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETPF : calculee : "Plafonnement 7PF" ; +INVRETPFA : calculee : "Plafonnement 7PF avec case 7QA coche" ; +INVRETPFR : calculee : "Plafonnement 7PF retrocede" ; +INVRETPFRA : calculee : "Plafonnement 7PF retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETPH : calculee : "Plafonnement 7PH" ; +INVRETPHA : calculee : "Plafonnement 7PH avec case 7QA coche" ; +INVRETPI : calculee : "Plafonnement 7PI" ; +INVRETPIA : calculee : "Plafonnement 7PI avec case 7QA coche" ; +INVRETPIR : calculee : "Plafonnement 7PI retrocede" ; +INVRETPIRA : calculee : "Plafonnement 7PI retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETPJ : calculee : "Plafonnement 7PJ" ; +INVRETPJA : calculee : "Plafonnement 7PJ avec case 7QA coche" ; +INVRETPJR : calculee : "Plafonnement 7PJ retrocede" ; +INVRETPJRA : calculee : "Plafonnement 7PJ retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETPL : calculee : "Plafonnement 7PL" ; +INVRETPLA : calculee : "Plafonnement 7PL avec case 7QA coche" ; +INVRETPN : calculee : "Plafonnement 7PN" ; +INVRETPNA : calculee : "Plafonnement 7PN avec case 7QA coche" ; +INVRETPNR : calculee : "Plafonnement 7PN retrocede" ; +INVRETPNRA : calculee : "Plafonnement 7PN retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETPO : calculee : "Plafonnement 7PO" ; +INVRETPOA : calculee : "Plafonnement 7PO avec case 7QA coche" ; +INVRETPOR : calculee : "Plafonnement 7PO retrocede" ; +INVRETPORA : calculee : "Plafonnement 7PO retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETPP : calculee : "Plafonnement 7PP" ; +INVRETPPA : calculee : "Plafonnement 7PP avec case 7QA coche" ; +INVRETPR : calculee : "Plafonnement 7PR" ; +INVRETPRA : calculee : "Plafonnement 7PR avec case 7QA coche" ; +INVRETPS : calculee : "Plafonnement 7PS" ; +INVRETPSA : calculee : "Plafonnement 7PS avec case 7QA coche" ; +INVRETPSR : calculee : "Plafonnement 7PS retrocede" ; +INVRETPSRA : calculee : "Plafonnement 7PS retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETPT : calculee : "Plafonnement 7PT" ; +INVRETPTA : calculee : "Plafonnement 7PT avec case 7QA coche" ; +INVRETPTR : calculee : "Plafonnement 7PT retrocede" ; +INVRETPTRA : calculee : "Plafonnement 7PT retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETPU : calculee : "Plafonnement 7PU" ; +INVRETPUA : calculee : "Plafonnement 7PU avec case 7QA coche" ; +INVRETPW : calculee : "Plafonnement 7PW" ; +INVRETPWA : calculee : "Plafonnement 7PW avec case 7QA coche" ; +INVRETPX : calculee : "Plafonnement 7PX" ; +INVRETPXA : calculee : "Plafonnement 7PX avec case 7QA coche" ; +INVRETPXR : calculee : "Plafonnement 7PX retrocede" ; +INVRETPXRA : calculee : "Plafonnement HPX retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETPY : calculee : "Plafonnement 7PY" ; +INVRETPYA : calculee : "Plafonnement 7PY avec case 7QA coche" ; +INVRETPYR : calculee : "Plafonnement 7PY retrocede" ; +INVRETPYRA : calculee : "Plafonnement 7PY retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETQB : calculee : "Plafonnement 7QB" ; +INVRETQC : calculee : "Plafonnement 7QC" ; +INVRETQD : calculee : "Plafonnement 7QD" ; +INVRETQDA : calculee : "Plafonnement 7QD avec case 7QA coche" ; +INVRETQE : calculee : "Plafonnement 7QE" ; +INVRETQF : calculee : "Plafonnement 7QF" ; +INVRETQFA : calculee : "Plafonnement 7QF avec case 7QA coche" ; +INVRETQFR : calculee : "Plafonnement 7QF retrocede" ; +INVRETQFRA : calculee : "Plafonnement 7QF retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETQG : calculee : "Plafonnement 7QG" ; +INVRETQGA : calculee : "Plafonnement 7QG avec case 7QA coche" ; +INVRETQGR : calculee : "Plafonnement 7QG retrocede" ; +INVRETQGRA : calculee : "Plafonnement 7QG retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETQI : calculee : "Plafonnement 7QI" ; +INVRETQIA : calculee : "Plafonnement 7QI avec case 7QA coche" ; +INVRETQJ : calculee : "Plafonnement 7QJ" ; +INVRETQJA : calculee : "Plafonnement 7QJ avec case 7QA coche" ; +INVRETQJR : calculee : "Plafonnement 7QJ retrocede" ; +INVRETQJRA : calculee : "Plafonnement 7QJ retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETQK : calculee : "Plafonnement 7QK" ; +INVRETQKA : calculee : "Plafonnement 7QK avec case 7QA coche" ; +INVRETQKR : calculee : "Plafonnement 7QK retrocede" ; +INVRETQKRA : calculee : "Plafonnement 7QK retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETQL : calculee : "Plafonnement 7QL" ; +INVRETQLA : calculee : "Plafonnement 7QL avec case 7QA coche" ; +INVRETQM : calculee : "Plafonnement 7QM" ; +INVRETQMA : calculee : "Plafonnement 7QM avec case 7QA coche" ; +INVRETQN : calculee : "Plafonnement 7QN" ; +INVRETQNA : calculee : "Plafonnement 7QN avec case 7QA coche" ; +INVRETQNR : calculee : "Plafonnement 7QN retrocede" ; +INVRETQNRA : calculee : "Plafonnement 7QN retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETQO : calculee : "Plafonnement 7QO" ; +INVRETQOA : calculee : "Plafonnement 7QO avec case 7QA coche" ; +INVRETQOR : calculee : "Plafonnement 7QO retrocede" ; +INVRETQORA : calculee : "Plafonnement 7QO retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETQP : calculee : "Plafonnement 7QP" ; +INVRETQPA : calculee : "Plafonnement 7QP avec case 7QA coche" ; +INVRETQPR : calculee : "Plafonnement 7QP retrocede" ; +INVRETQPRA : calculee : "Plafonnement 7QP retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETQR : calculee : "Plafonnement 7QR" ; +INVRETQRA : calculee : "Plafonnement 7QR avec case 7QA coche" ; +INVRETQS : calculee : "Plafonnement 7QS" ; +INVRETQSA : calculee : "Plafonnement 7QS avec case 7QA coche" ; +INVRETQSR : calculee : "Plafonnement 7QS retrocede" ; +INVRETQSRA : calculee : "Plafonnement 7QS retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETQT : calculee : "Plafonnement 7QT" ; +INVRETQU : calculee : "Plafonnement 7QU" ; +INVRETQUA : calculee : "Plafonnement 7QU avec case 7QA coche" ; +INVRETQUR : calculee : "Plafonnement 7QU retrocede" ; +INVRETQURA : calculee : "Plafonnement 7QU retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETQV : calculee : "Plafonnement 7QV" ; +INVRETQW : calculee : "Plafonnement 7QW" ; +INVRETQWA : calculee : "Plafonnement 7QW avec case 7QA coche" ; +INVRETQWR : calculee : "Plafonnement 7QW retrocede" ; +INVRETQWRA : calculee : "Plafonnement 7QW retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETQX : calculee : "Plafonnement HQX" ; +INVRETQXA : calculee : "Plafonnement HQX avec case HQA coche" ; +INVRETQXR : calculee : "Plafonnement 7QX retrocede" ; +INVRETQXRA : calculee : "Plafonnement 7QX retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETRA : calculee : "Plafonnement HRA" ; +INVRETRAA : calculee : "Plafonnement HRA avec case HQA coche" ; +INVRETRAR : calculee : "Plafonnement HRA retrocede" ; +INVRETRARA : calculee : "Plafonnement HRA retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETRB : calculee : "Plafonnement HRB" ; +INVRETRBA : calculee : "Plafonnement HRB avec case HQA coche" ; +INVRETRBR : calculee : "Plafonnement HRB retrocede" ; +INVRETRBRA : calculee : "Plafonnement HRB retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETRC : calculee : "Plafonnement HRC" ; +INVRETRCA : calculee : "Plafonnement HRC avec case HQA coche" ; +INVRETRCR : calculee : "Plafonnement HRC retrocede" ; +INVRETRCRA : calculee : "Plafonnement HRC retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETRD : calculee : "Plafonnement HRD" ; +INVRETRDA : calculee : "Plafonnement HRD avec case HQA coche" ; +INVRETRDR : calculee : "Plafonnement HRD retrocede" ; +INVRETRDRA : calculee : "Plafonnement HRD retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETRG : calculee : "Plafonnement 7RG" ; +INVRETRGA : calculee : "Plafonnement 7RG avec case 7QA coche" ; +INVRETRI : calculee : "Plafonnement 7RI" ; +INVRETRIA : calculee : "Plafonnement HRI avec case HQA coche" ; +INVRETRK : calculee : "Plafonnement 7RK" ; +INVRETRKA : calculee : "Plafonnement 7RK avec case 7QA coche" ; +INVRETRKR : calculee : "Plafonnement 7RK retrocede" ; +INVRETRKRA : calculee : "Plafonnement 7RK retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETRL : calculee : "Plafonnement 7RL" ; +INVRETRLA : calculee : "Plafonnement 7RL avec case 7QA coche" ; +INVRETRLR : calculee : "Plafonnement 7RL retrocede" ; +INVRETRLRA : calculee : "Plafonnement 7RL retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETRM : calculee : "Plafonnement 7RM" ; +INVRETRMA : calculee : "Plafonnement 7RM avec case 7QA coche" ; +INVRETRO : calculee : "Plafonnement 7RO" ; +INVRETRO1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQO : "Red. invest. O-M entre. 2011 engage 2009 (retro. 50%) - Report 2011" ; +INVRETRO2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQP : "Red. invest. O-M entre. 2011 engage 2009 (retro. 60%) - Report 2011" ; +INVRETROA : calculee : "Plafonnement 7RO avec case 7QA coche" ; +INVRETRP : calculee : "Plafonnement 7RP" ; +INVRETRPA : calculee : "Plafonnement 7RP avec case 7QA coche" ; +INVRETRPR : calculee : "Plafonnement 7RP retrocede" ; +INVRETRPRA : calculee : "Plafonnement 7RP retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETRQ : calculee : "Plafonnement 7RQ" ; +INVRETRQA : calculee : "Plafonnement 7RQ avec case 7QA coche" ; +INVRETRQR : calculee : "Plafonnement 7RQ retrocede" ; +INVRETRQRA : calculee : "Plafonnement 7RQ retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETRR : calculee : "Plafonnement 7RR" ; +INVRETRRA : calculee : "Plafonnement 7RR avec case 7QA coche" ; +INVRETRT : calculee : "Plafonnement 7RT" ; +INVRETRTA : calculee : "Plafonnement 7RT avec case 7QA coche" ; +INVRETRU : calculee : "Plafonnement 7RU" ; +INVRETRUA : calculee : "Plafonnement 7RU avec case 7QA coche" ; +INVRETRUR : calculee : "Plafonnement HRU retrocede" ; +INVRETRURA : calculee : "Plafonnement 7RU retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETRV : calculee : "Plafonnement 7RV" ; +INVRETRVA : calculee : "Plafonnement 7RV avec case 7QA coche" ; +INVRETRVR : calculee : "Plafonnement 7RV retrocede" ; +INVRETRVRA : calculee : "Plafonnement 7RV retrocede avec case 7QA coche" ; +INVRETRW : calculee : "Plafonnement 7RW" ; +INVRETRWA : calculee : "Plafonnement 7RW avec case 7QA coche" ; +INVRETRY : calculee : "Plafonnement 7RY" ; +INVRETRYA : calculee : "Plafonnement 7RY avec case 7QA coche" ; +INVRETSA : calculee : "Plafonnement HSA" ; +INVRETSAA : calculee : "Plafonnement HSA avec case HQA coche" ; +INVRETSAR : calculee : "Plafonnement HSA retrocede" ; +INVRETSARA : calculee : "Plafonnement HSA retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETSB : calculee : "Plafonnement HSB" ; +INVRETSBA : calculee : "Plafonnement HSB avec case HQA coche" ; +INVRETSBR : calculee : "Plafonnement HSB retrocede" ; +INVRETSBRA : calculee : "Plafonnement HSB retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETSC : calculee : "Plafonnement HSC" ; +INVRETSCA : calculee : "Plafonnement HSC avec case HQA coche" ; +INVRETSE : calculee : "Plafonnement HSE" ; +INVRETSEA : calculee : "Plafonnement HSE avec case HQA coche" ; +INVRETSF : calculee : "Plafonnement HSF" ; +INVRETSFA : calculee : "Plafonnement HSF avec case HQA coche" ; +INVRETSFR : calculee : "Plafonnement HSF retrocede" ; +INVRETSFRA : calculee : "Plafonnement HSF retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETSG : calculee : "Plafonnement HSG" ; +INVRETSGA : calculee : "Plafonnement HSG avec case HQA coche" ; +INVRETSGR : calculee : "Plafonnement HSG retrocede" ; +INVRETSGRA : calculee : "Plafonnement HSG retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETSH : calculee : "Plafonnement HSH" ; +INVRETSHA : calculee : "Plafonnement HSH avec case HQA coche" ; +INVRETSJ : calculee : "Plafonnement HSJ" ; +INVRETSJA : calculee : "Plafonnement HSJ avec case HQA coche" ; +INVRETSK : calculee : "Plafonnement HSK" ; +INVRETSKA : calculee : "Plafonnement HSK avec case HQA coche" ; +INVRETSKR : calculee : "Plafonnement HSK retrocede" ; +INVRETSKRA : calculee : "Plafonnement HSK retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETSL : calculee : "Plafonnement HSL" ; +INVRETSLA : calculee : "Plafonnement HSL avec case HQA coche" ; +INVRETSLR : calculee : "Plafonnement HSL retrocede" ; +INVRETSLRA : calculee : "Plafonnement HSL retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETSM : calculee : "Plafonnement HSM" ; +INVRETSMA : calculee : "Plafonnement HSM avec case HQA coche" ; +INVRETSO : calculee : "Plafonnement HSO" ; +INVRETSOA : calculee : "Plafonnement HSO avec case HQA coche" ; +INVRETSOC : calculee : "Plafonnement investissements logement social" ; +INVRETSP : calculee : "Plafonnement HSP" ; +INVRETSPA : calculee : "Plafonnement HSP avec case HQA coche" ; +INVRETSPR : calculee : "Plafonnement HSP retrocede" ; +INVRETSPRA : calculee : "Plafonnement HSP retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETSQ : calculee : "Plafonnement HSQ" ; +INVRETSQA : calculee : "Plafonnement HSQ avec case HQA coche" ; +INVRETSQR : calculee : "Plafonnement HSQ retrocede" ; +INVRETSQRA : calculee : "Plafonnement HSQ retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETSR : calculee : "Plafonnement HSR" ; +INVRETSRA : calculee : "Plafonnement HSR avec case HQA coche" ; +INVRETST : calculee : "Plafonnement HST" ; +INVRETSTA : calculee : "Plafonnement HST avec case HQA coche" ; +INVRETSU : calculee : "Plafonnement HSU" ; +INVRETSUA : calculee : "Plafonnement HSU avec case HQA coche" ; +INVRETSUR : calculee : "Plafonnement HSU retrocede" ; +INVRETSURA : calculee : "Plafonnement HSU retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETSV : calculee : "Plafonnement HSV" ; +INVRETSVA : calculee : "Plafonnement HSV avec case HQA coche" ; +INVRETSVR : calculee : "Plafonnement HSV retrocede" ; +INVRETSVRA : calculee : "Plafonnement HSV retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETSW : calculee : "Plafonnement HSW" ; +INVRETSWA : calculee : "Plafonnement HSW avec case HQA coche" ; +INVRETSY : calculee : "Plafonnement HSY" ; +INVRETSYA : calculee : "Plafonnement HSY avec case HQA coche" ; +INVRETSZ : calculee : "Plafonnement HSZ" ; +INVRETSZA : calculee : "Plafonnement HSZ avec case HQA coche" ; +INVRETSZR : calculee : "Plafonnement HSZ retrocede" ; +INVRETSZRA : calculee : "Plafonnement HSZ retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETTA : calculee : "Plafonnement HTA" ; +INVRETTAA : calculee : "Plafonnement HTA avec case HQA coche" ; +INVRETTAR : calculee : "Plafonnement HTA retrocede" ; +INVRETTARA : calculee : "Plafonnement HTA retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETTB : calculee : "Plafonnement HTB" ; +INVRETTBA : calculee : "Plafonnement HTB avec case HQA coche" ; +INVRETTD : calculee : "Plafonnement HTD" ; +INVRETTDA : calculee : "Plafonnement HTD avec case HQA coche" ; +INVRETUA : calculee : "Plafonnement HUA" ; +INVRETUAA : calculee : "Plafonnement HUA avec case HQA coche" ; +INVRETUB : calculee : "Plafonnement HUB" ; +INVRETUBA : calculee : "Plafonnement HUB avec case HQA coche" ; +INVRETUC : calculee : "Plafonnement HUC" ; +INVRETUCA : calculee : "Plafonnement HUC avec case HQA coche" ; +INVRETUD : calculee : "Plafonnement HUD" ; +INVRETUDA : calculee : "Plafonnement HUD avec case HQA coche" ; +INVRETUE : calculee : "Plafonnement HUE" ; +INVRETUEA : calculee : "Plafonnement HUE avec case HQA coche" ; +INVRETUF : calculee : "Plafonnement HUF" ; +INVRETUFA : calculee : "Plafonnement HUF avec case HQA coche" ; +INVRETUG : calculee : "Plafonnement HUG" ; +INVRETUGA : calculee : "Plafonnement HUG avec case HQA coche" ; +INVRETUH : calculee : "Plafonnement HUH" ; +INVRETUHA : calculee : "Plafonnement HUH avec case HQA coche" ; +INVRETUI : calculee : "Plafonnement HUI" ; +INVRETUIA : calculee : "Plafonnement HUI avec case HQA coche" ; +INVRETUJ : calculee : "Plafonnement HUJ" ; +INVRETUJA : calculee : "Plafonnement HUJ avec case HQA coche" ; +INVRETUK : calculee : "Plafonnement HUK" ; +INVRETUKA : calculee : "Plafonnement HUK avec case HQA coche" ; +INVRETUL : calculee : "Plafonnement HUL" ; +INVRETULA : calculee : "Plafonnement HUL avec case HQA coche" ; +INVRETUM : calculee : "Plafonnement HUM" ; +INVRETUMA : calculee : "Plafonnement HUM avec case HQA coche" ; +INVRETUN : calculee : "Plafonnement HUN" ; +INVRETUNA : calculee : "Plafonnement HUN avec case HQA coche" ; +INVRETXA : calculee : "Plafonnement HXA" ; +INVRETXAA : calculee : "Plafonnement HXA avec case HQA coche" ; +INVRETXAR : calculee : "Plafonnement HXA retrocede" ; +INVRETXARA : calculee : "Plafonnement HXA retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETXB : calculee : "Plafonnement HXB" ; +INVRETXBA : calculee : "Plafonnement HXB avec case HQA coche" ; +INVRETXBR : calculee : "Plafonnement HXB retrocede" ; +INVRETXBRA : calculee : "Plafonnement HXB retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETXC : calculee : "Plafonnement HXC" ; +INVRETXCA : calculee : "Plafonnement HCA avec case HQA coche" ; +INVRETXCR : calculee : "Plafonnement HXC retrocede" ; +INVRETXCRA : calculee : "Plafonnement HXC retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETXE : calculee : "Plafonnement HXE" ; +INVRETXEA : calculee : "Plafonnement HXE avec case HQA coche" ; +INVRETXER : calculee : "Plafonnement HXE retrocede" ; +INVRETXERA : calculee : "Plafonnement HXE retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETXF : calculee : "Plafonnement HXF" ; +INVRETXFA : calculee : "Plafonnement HXF avec case HQA coche" ; +INVRETXFR : calculee : "Plafonnement HXF retrocede" ; +INVRETXFRA : calculee : "Plafonnement HXF retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETXG : calculee : "Plafonnement HXG" ; +INVRETXGA : calculee : "Plafonnement HXG avec case HQA coche" ; +INVRETXGR : calculee : "Plafonnement HXG retrocede" ; +INVRETXGRA : calculee : "Plafonnement HXG retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETXH : calculee : "Plafonnement HXH" ; +INVRETXHA : calculee : "Plafonnement HXH avec case HQA coche" ; +INVRETXHR : calculee : "Plafonnement HXH retrocede" ; +INVRETXHRA : calculee : "Plafonnement HXH retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETXI : calculee : "Plafonnement HXI" ; +INVRETXIA : calculee : "Plafonnement HXI avec case HQA coche" ; +INVRETXIR : calculee : "Plafonnement HXI retrocede" ; +INVRETXIRA : calculee : "Plafonnement HXI retrocede avec case HQA coche" ; +INVRETXK : calculee : "Plafonnement HXK" ; +INVRETXKA : calculee : "Plafonnement HXK avec case HQA coche" ; +INVRETXKR : calculee : "Plafonnement HXK retrocede" ; +INVRETXKRA : calculee : "Plafonnement HXK retrocede avec case HQA coche" ; +INVSOC2010 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQN : "Red. invest. outre-mer logt social 2011 engage en 2009 - Report 2011" ; +IPBOCH : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8TK : "Revenus etrangers avec credit d'impot = impot francais" type REEL ; +IPCAPTAXC : calculee restituee : "Impot liberatoire pension capital taxable conjoint" ; +IPCAPTAXT : calculee restituee : "Impot liberatoire pension capital taxable total" ; +IPCAPTAXTOT : calculee restituee : "Impot liberatoire pension capital taxable total avant credit impot 8XT" ; +IPCAPTAXT_EVT1 : calculee base : "IPCAPTAXT 1er evt R07, 08, 17, 18, 31 utile si C ensuite" ; +IPCAPTAXV : calculee restituee : "Impot liberatoire pension capital taxable vous" ; +IPCHER : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 50 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8TC : "Credit d'impot recherche non restituable" ; +IPELUS : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8TH : "Retenue a la source - Elus locaux" ; +IPHQ : calculee : "Droits sur les revenus hors quotient" ; +IPHQ2 : calculee : "Droits sur les revenus hors quotient (sans ded abt DOM)" ; +IPHQANT2 : calculee : "ancien plafqf: revenus hors quotient" ; +IPMOND : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8TI : "Taux effectif" ; +IPPNCS : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8TU : "Rev. nets patri. etrangers avec credit d'impot (CSG,CRDS,PS)" type REEL ; +IPPRICORSE : saisie revenu classe = 0 priorite = 40 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8TP : "Reprise credit d'impot Corse" ; +IPQ01 : calculee : "Droit sur les revenus hors quotient" ; +IPQ02 : calculee : "Droit sur les revenus hors quotient" ; +IPQ05 : calculee : "Droit sur les revenus hors quotient" ; +IPQ1 : calculee : "Droits simples totaux" ; +IPQ1001 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQ1002 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQ1005 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQ11 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQ12 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQ15 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQ2 : calculee : "Droits simples totaux" ; +IPQ21 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQ22 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ25 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ31 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQ32 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ35 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ41 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQ42 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ45 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ5 : calculee : "Droits simples totaux" ; +IPQANT01 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les revenus hors quotient" ; +IPQANT1 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQANT1001 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQANT11 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQANT21 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQANT31 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQANT41 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQANTRVG : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQANTRWA : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQANTRWB : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQF11 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF12 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF15 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF21 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF22 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF25 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF31 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF32 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF35 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF41 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF42 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF45 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQFANT11 : calculee : "ancine plafqf:Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQFANT21 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQFANT31 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQFANT41 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQFANTC1 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footballeurs CONJOINT" ; +IPQFANTV1 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footballeurs VOUS" ; +IPQFC1 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CONJOINT" ; +IPQFC2 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CONJOINT" ; +IPQFC5 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CJT" ; +IPQFV1 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS" ; +IPQFV2 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS" ; +IPQFV5 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS" ; +IPQPALIM11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM32 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM35 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM42 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM45 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANT11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANT21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANT31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANT41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMC5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMV2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMV5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR32 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR35 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR42 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR45 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANT11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANT21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANT31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANT41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZ11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZ21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZ31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZ41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRC5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRV2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRV5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ32 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ35 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ42 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ45 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZC5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZV2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZV5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMCH1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMCH2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMCH5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMCHANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMDC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMDC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMDC5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMDCANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMFU1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMFU2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMFU5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMFUANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMGO : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMGO1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMGO2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMGO5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMGOANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTR1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTR2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTR5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMTRANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTS1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTS2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTS5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMTSANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRFANT11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRFANT21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVG1 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RVG" ; +IPQRVG2 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RVG" ; +IPQRVG5 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQRVO1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO51 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO52 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO55 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO5ANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO61 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO62 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO65 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO6ANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO71 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO72 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO75 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO7ANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVOANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRWA1 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RWA" ; +IPQRWA2 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RWA" ; +IPQRWA5 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQRWB1 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RWB" ; +IPQRWB2 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RWB" ; +IPQRWB5 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQT : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQT2 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient (sans ded abt DOM)" ; +IPQTS11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS32 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS35 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS42 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS45 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANT11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANT21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANT31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANT41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSC5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP32 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP35 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP42 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP45 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANT11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANT21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANT31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANT41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPC5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPV2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPV5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSV2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSV5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPRECH : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 50 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8TB : "Credit d'impot recherche restituable" ; +IPREP : saisie revenu classe = 0 priorite = 40 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8TF : "Reprises de reductions d'impot" ; +IPREPCORSE : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8TO : "Report credit d'impot Corse" ; +IPRODOM : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPRODOM1 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPRODOM2 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPRODOM31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPRODOM32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPRODOM4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPRODOM6 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPROGUY : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPROGUY1 : calculee : "Impot proportionnel guy" ; +IPROGUY2 : calculee : "Impot proportionnel guy" ; +IPROGUY31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPROGUY32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPROGUY4 : calculee : "Impot proportionnel guy" ; +IPROGUY6 : calculee : "Impot proportionnel guy" ; +IPROP : calculee restituee : "Impot proportionnel" ; +IPSOUR : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8TA : "Retenue a la source, impot paye a l'etranger" ; +IPSUIS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8TJ : "Frontalier franco-suisse - Declarant 1" ; +IPSUISC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8TY : "Frontalier franco-suisse - Declarant 2" ; +IPSURSI : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8TN : "Montant de l'impot en sursis de paiement" ; +IPSURV : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8ZX : "Etalement primes depart en retraite et sportifs olympiques (decla 1)" ; +IPTEFN : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8ZN : "Taux effectif - Deficit mondial" ; +IPTEFN1731 : calculee restituee base : "Deficit 8ZN pour 1731" ; +IPTEFNP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +IPTEFP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8ZR : "Taux effectif - Revenu mondial" type REEL ; +IPTXMO : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8TM : "Taux moyen - Revenu net mondial" ; +IQNETDAJ31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IQNETDAJ32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IQNETEAJ31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IQNETEAJ32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IQUODAJ1 : calculee : "Impot quotient DAJ 30% dom" ; +IQUODAJ2 : calculee : "Impot quotient DAJ 30% dom" ; +IQUODAJ31 : calculee : "Impot quotient DAJ 30% dom" ; +IQUODAJ32 : calculee : "Impot quotient DAJ 30% dom" ; +IQUOEAJ1 : calculee : "Impot quotient EAJ 40% dom" ; +IQUOEAJ2 : calculee : "Impot quotient EAJ 40% dom" ; +IQUOEAJ31 : calculee : "Impot quotient EAJ 30% dom" ; +IQUOEAJ32 : calculee : "Impot quotient EAJ 30% dom" ; +IQUORAJ1 : calculee : "Impot quotient RAJ RBJ metro" ; +IQUORAJ2 : calculee : "Impot quotient RAJ RBJ metro" ; +IQUORAJ31 : calculee : "Impot quotient RAJ RBJ metro" ; +IQUORAJ32 : calculee : "Impot quotient RAJ RBJ metro" ; +IQUOTOT1 : calculee : "Impot au quotient tous quotients confondus" ; +IQUOTOT2 : calculee : "Impot au quotient tous quotients confondus" ; +IQUOTOT5 : calculee : "Impot au quotient tous quotients confondus" ; +IQUOTOT7 : calculee : "Impot au quotient tous quotients confondus" ; +IQUOTOTANT1 : calculee : "pour ancien plafqf:Impot au quotient tous quotients confondus" ; +IR9YI : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +IRANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8ZG : "IR provisoire suite a cessation, cession" ; +IRANT_A : calculee base : "Imposition provisoire anterieure" ; +IRB : calculee restituee : "Impot brut" ; +IRB2 : calculee restituee : "Impot brut+ CRDB + CADB brutes" ; +IRBASE : calculee restituee : "base des majorations en IR" ; +IRBASE2042_FIC : calculee restituee base : "Montant IRN en base declaration fictive" ; +IRBASE_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde irbase" ; +IRBASE_I : calculee restituee : "base des majorations en IR pour alimenter IRBASE_IREF" ; +IRBASE_IRECT : calculee restituee base : "Montant IR isole : IR calcule - CI calcule" ; +IRBASE_N : calculee restituee : "base des majorations en IR pour alimenter IRBASE_NREF" ; +IRBASE_NRECT : calculee restituee base : "Montant IR +TAXAGA, HR PCAP - CI" ; +IRBASE_REF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde IRBASE" ; +IRCUM : calculee restituee : "Cumul de l'imposition anterieurement acquittee" ; +IRCUMBIS : calculee : "IRCUM intermediaire" ; +IRCUM_A : calculee base : "Imposition IR anterieure" ; +IRD : calculee : "Impot sur le revenu du" ; +IRDEG : calculee restituee : "Impot sur le revenu degreve (SANS DROIT DE BAIL)" ; +IRE : calculee restituee : "Imputations restituables" ; +IRE2 : calculee restituee : "Imputations restituables yc credit d impot adhesion CGA" ; +IREC : calculee restituee : "Credit recherche non restituable" ; +IRECR : calculee restituee : "Credit recherche reportable" ; +IRECT : calculee : "Imputations non restituables" ; +IREP : calculee restituee : "Reprise d'impot" ; +IREST : calculee restituee : "Impot sur le revenu restitue (IR + 1%)" ; +IRESTIR : calculee restituee : "Impot sur le revenu restitue total sans contrib soc" ; +IRESTIT : calculee restituee : "Impot sur le revenu restitue total (IR + 1%)" ; +IRESTITIR : calculee restituee : "Impot sur le revenu restitue total IR sans PS" ; +IREST_A : calculee base : "correctif: impot sur le revenu restitue (IR + 1%)" ; +IRETS : calculee restituee : "Retenue a la source" ; +IREXIT : calculee restituee base : "Impot correspondant a exit tax si 3WA et 3WB/WI presents" ; +IREXITI : calculee restituee base : "Impot correspondant a exit tax sans 3WB" ; +IREXITI19 : calculee restituee base : "Impot correspondant a exit tax 3WB 3WI a 19%" ; +IREXITS : calculee restituee base : "Impot correspondant a exit tax avec 3WA" ; +IREXITS19 : calculee restituee base : "Impot correspondant a exit tax 3WF a 19%" ; +IRN : calculee restituee : "Impot net ou restitution nette" ; +IRNET : calculee restituee : "Total de votre imposition (si positif)" ; +IRNET2 : calculee : "Total de votre imposition" ; +IRNETBIS : calculee : "IRNET avant bidouille du 8ZI" ; +IRNETTER : calculee : "IRNET avant bidouille du 8ZI" ; +IRNET_A : calculee base : "Net a payer IR anterieur" ; +IRNIN : calculee restituee : "IMPOT SERVANT AU CALCUL DES BASES DES MAJOS 1728 ET INR" ; +IRNINCFIR : calculee restituee : "total IR sans les penalites en IR" ; +IRNINMAJOP_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde base majo P" ; +IRNINMAJOP_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde base majo P" ; +IRNINTARDIF_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde IRNIN pour depot tardif" ; +IRNINTARDIF_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde irnin pour depot tardif" ; +IRNIN_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +IRNIN_INR : calculee : "IMPOT BASE DES INR apres imputation 9YI" ; +IRNIN_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +IRNIN_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +IRNIN_MAJOP : calculee : "nouv cor : sauvegarde base majo P" ; +IRNIN_NTLDEC : calculee base : "MONTANT IR base des INR retard non TL du traitement courant" ; +IRNIN_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT IR base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +IRNIN_NTLDEC_198 : calculee base : "MONTANT IR base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +IRNIN_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +IRNIN_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +IRNIN_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +IRNIN_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +IRNIN_R : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +IRNIN_R99 : calculee base : " nouv cor:IR rectifie pour calcul INR code 99 prim. ou non 1 seul pass" ; +IRNIN_R9901 : calculee base : " nouv cor:IR rectifie pour calcul INR code 99 prim. ou 01 " ; +IRNIN_R9901_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 et 01" ; +IRNIN_R99R : calculee base : " nouv cor:IR rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +IRNIN_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +IRNIN_RECT : calculee base : " nouv cor:IR rectifie pour calcul INR" ; +IRNIN_RECT_A : calculee base : "Correctif: impot ayant subi la rectif" ; +IRNIN_REF : calculee base : "MONTANT IR base du calcul INR" ; +IRNIN_REFP : calculee base : "MONTANT IR initiale maj R99 et C base du calcul INR" ; +IRNIN_REF_A : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +IRNIN_TARDIF : calculee : "nouv cor : sauvegarde IRNIN pour retard" ; +IRNIN_TLDEC : calculee base : "MONTANT IR base des INR retard TL du traitement courant" ; +IRNIN_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT IR base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +IRNIN_TLDEC_199 : calculee base : "MONTANT IR base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +IRNN : calculee restituee : "IR net (immediat+differe) hors 1% fiscal (base majo 1729)" ; +IRN_A : calculee base : "Correctif: impot net ou restitution nette" ; +IRPROV : calculee restituee : "IR provisoire 8ZG ventile entre les dif. impots ==> IR" ; +IRPSCUM : calculee restituee : "Cumul total de l'imposition anterieurement acquittee avec PS" ; +IR_ANT : calculee base : "MONTANT IR base des INR retard traitement precedent" ; +IR_ANT2 : calculee base : "MONTANT IR base des INR retard traitement precedent" ; +IR_ISO_RECT : calculee base : "IR apres prise en compte de tous rappels" ; +IR_NTL : calculee base : "MONTANT IR base des INR NTL retard traitement courant" ; +IR_NTL2 : calculee base : "MONTANT IR base des INR NTL retard traitement courant" ; +IR_NTL_1 : calculee base : "MONTANT IR base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +IR_NTL_12 : calculee base : "MONTANT IR base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +IR_PRI : calculee base : "MONTANT IR base des INR retard primitif" ; +IR_PRI2 : calculee base : "MONTANT IR base des INR retard primitif" ; +IR_REF_INR : calculee base : "MONTANT IR base des INR TL retard traitement de reference" ; +IR_TL : calculee base : "MONTANT IR base des INR TL retard traitement courant" ; +IR_TL2 : calculee base : "MONTANT IR base des INR TL retard traitement courant" ; +IR_TL_1 : calculee base : "MONTANT IR base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +IR_TL_12 : calculee base : "MONTANT IR base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +IS011 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS012 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS014 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS015 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS016 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial 8VV art. 168" ; +IS021 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS022 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS024 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS025 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial Tx moyen" ; +IS026 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial 8VV art. 168" ; +IS511 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS512 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS515 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS521 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS522 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS525 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial Tx moyen" ; +ISF1 : calculee restituee : "Avis ISF : Si decote, montant ISF avant decote" ; +ISF4BASE : calculee : "base des penalites en ISF" ; +ISF4BASE_A : calculee base : "correctif : ISF calculee effectivement anterieure" ; +ISF4BIS : calculee restituee : "Net a payer ISF avec contribution exceptionnelle avant penalites" ; +ISF5 : calculee : "Net a payer ISF avant penalites eventuelles" ; +ISFBASE : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 9HI : "ISF : base imposable" ; +ISFBASE_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde ISF4BASE" ; +ISFBASE_REF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde ISF4BASE" ; +ISFBRUT : calculee restituee : "ISF avant les reductions et ISF etranger" ; +ISFCONCUB : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 9GL : "ISF : concubinage (case a cocher)" type BOOLEEN ; +ISFCUM : calculee restituee : "Cumul de l'imposition ISF anterieurement acquittee" ; +ISFDEC : calculee : "ISF : Decote pour patrimoine compris entre 1330 000 et 1430 000 euros" ; +ISFDEG : calculee restituee : "Impot sur la fortune degreve " ; +ISFDEGR : calculee restituee : "Degrevement ISF calcule pouvant etre inferieur a 8 euros" ; +ISFDONEURO : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 9NG : "ISF : reduction pour dons a organisme etabli en Europe" ; +ISFDONF : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 9NC : "ISF : reduction pour dons a organisme d'interet general" ; +ISFETRANG : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 9RS : "ISF : ISF paye a l'etranger" type REEL ; +ISFFCPI : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 9NA : "ISF : reduction pour invest. dans PME par le biais de FCPI" ; +ISFFIP : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 9MX : "ISF : reduction pour invest. dans PME par le biais de FIP" ; +ISFIN : calculee restituee : "IMPOT ISF SERVANT AU CALCUL BASES DES MAJOS 1728 ET INR" ; +ISFINTARDIF_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde ISFIN pour depot tardif" ; +ISFINTARDIF_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde ISFIN pour depot tardif" ; +ISFNAP : calculee restituee : "Net a payer ISF apres penalites eventuelles" ; +ISFNET : calculee restituee base : "Avis ISF : Net a payer ISF apres pena eventuelles- avant seuil mer" ; +ISFNETRED : calculee restituee : "ISF apres reductions specifiques ISF et avant ISF paye a l etranger" ; +ISFNET_A : calculee base : "Net a payer ISF anterieur" ; +ISFPART : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 9GM : "ISF : option pour 2042 separee si mariage (case a cocher)" type BOOLEEN ; +ISFPLAF : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 9PV : "ISF : montant du plafonnement" ; +ISFPMEDI : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 9NE : "ISF : reduction pour invest. directs dans une societe" ; +ISFPMEIN : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 9NF : "ISF : reduction pour invest. par societe interposee" ; +ISFPOSTPLAF : calculee restituee : "ISF apres plafonnement" ; +ISFRED : calculee restituee : "Total des reductions d'impot pour BRAVISF" ; +ISFTARDIF_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde isf pour retard" ; +ISFTARDIF_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde ISF pour retard" ; +ISFTRED : calculee restituee : "Total des reductions d'impot ISF" ; +ISFVBPAT : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 9FG : "ISF : valeur brute du patrimoine" ; +ISF_A : calculee base : "correctif : Isf anterieure" ; +ISF_ANT : calculee base : "MONTANT Isf base des INR retard traitement precedent" ; +ISF_ANT2 : calculee base : "MONTANT Isf base des INR retard traitement precedent" ; +ISF_LIMINF : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 9GY : "ISF : base nette imposable <= 1300000 E" type BOOLEEN ; +ISF_LIMSUP : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 9GZ : "ISF : base nette imposable => 2570000 E (case a cocher)" type BOOLEEN ; +ISF_NTL : calculee base : "MONTANT Isf base des INR NTL retard traitement courant" ; +ISF_NTL2 : calculee base : "MONTANT Isf base des INR NTL retard traitement courant" ; +ISF_NTLDEC : calculee base : "MONTANT isf base des INR retard non TL du traitement courant" ; +ISF_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT Isf base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +ISF_NTLDEC_198 : calculee base : "MONTANT Isf base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +ISF_P : calculee base : "ISF" ; +ISF_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +ISF_PA_A : calculee base : "Correctif: impot ISF servant de base au calcul INR ant" ; +ISF_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +ISF_PRI : calculee base : "MONTANT Isf base des INR retard primitif" ; +ISF_PRI2 : calculee base : "MONTANT Isf base des INR retard primitif" ; +ISF_R : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +ISF_R9901 : calculee base : " nouv cor:Isf rectifie pour calcul INR code 99 prim. ou 01 " ; +ISF_R9901_A : calculee base : " nouv cor:Isf rectifie pour calcul INR code 99 prim. ou 01 " ; +ISF_R99R : calculee base : " nouv cor: isf rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +ISF_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +ISF_RECT : calculee base : "nouv cor : taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde isf" ; +ISF_REF : calculee base : "MONTANT Isf base du calcul INR" ; +ISF_REFP : calculee base : "MONTANT IR initiale maj R99 et C base du calcul INR" ; +ISF_REF_A : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +ISF_REF_INR : calculee base : "MONTANT ISF base des INR TL retard traitement de reference" ; +ISF_TARDIF : calculee : "nouv cor : sauvegarde ISF pour retard" ; +ISF_TLDEC : calculee base : "MONTANT Isf base des INR retard TL du traitement courant " ; +ISNETDAJ31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ISNETDAJ32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ISNETDAJ4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ISNETEAJ31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ISNETEAJ32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ISNETEAJ4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITOTDOM1 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITOTDOM2 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITOTDOM31 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITOTDOM32 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITOTDOM4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITOTDOM6 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITP : calculee : "Impot @ taux proportionnel" ; +ITPRCM : calculee : "Impot @ taux proportionnel RCM code 2FA" ; +ITRED : calculee restituee : "Total des reductions d'impot" ; +ITREDFRI : saisie contexte classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 restituee alias V_REDFRI : "ITRED de la decla finale avant application 1731 bis " type REEL ; +ITRED_P : calculee base : "total reductions declaration primitive pour calcul de DEFRI -art1731" ; +JEUNART : calculee restituee : "zone pour visual basic: jeune createur" ; +KIR : calculee : "Impot KIR (suprression des reductions)" ; +LIBIMP : calculee restituee : "Versements liberatoire : montant impute" ; +LIBREST : calculee restituee : "Versements liberatoire : montant restitution" ; +LIG0 : calculee restituee : "indicateur valeur locative de l'avis facture" ; +LIG0010 : calculee restituee : "indicateur ligne 0010 de l'avis detaille IR" ; +LIG0020 : calculee restituee : "indicateur ligne 0020 de l'avis detaille IR" ; +LIG0030 : calculee restituee : "indicateur ligne 0030 de l'avis detaille IR" ; +LIG0040 : calculee restituee : "indicateur ligne 0040 de l'avis detaille IR" ; +LIG0050 : calculee restituee : "indicateur ligne 0050 de l'avis detaille IR" ; +LIG0060 : calculee restituee : "indicateur ligne 0060 de l'avis detaille IR" ; +LIG0070 : calculee restituee : "indicateur ligne 0070 de l'avis detaille IR" ; +LIG01 : calculee restituee : "indicateur de l'avis facture" ; +LIG022 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG023 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG024 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG062C : calculee restituee : "indicateur d'affichage ligne pension quotient 2 cjt IR" ; +LIG062P : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 pac IR" ; +LIG062V : calculee restituee : "indicateur d'affichage ligne pension quotient 2 vous IR" ; +LIG066 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG0TDEG : calculee restituee : "Indicateur ligne (avis supplementaire)" ; +LIG0TSUP : calculee restituee : "Indicateur ligne (avis supplementaire)" ; +LIG1 : calculee restituee : "indicateur presence article 168 CGI avis facture" ; +LIG10 : calculee restituee : "indicateur colonnde de ligne 10 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG106 : calculee restituee : "indicateur ligne 106 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG10622 : calculee restituee : "indicateur ligne 106 de l'avis detaille de l'IR code 22" ; +LIG109 : calculee restituee : "indicateur ligne 109 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG10C : calculee restituee : "indicateur colonnde de ligne 10 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG10P : calculee restituee : "indicateur colonnde de ligne 10 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG10V : calculee restituee : "indicateur colonnde de ligne 10 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG10YT : calculee restituee : "Indicateur ligne 0010 de l'avis detaille IR avec 9YT" ; +LIG1100 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG1111 : calculee restituee : "Ligne pour art. 1731bis" ; +LIG1112 : calculee restituee : "Ligne pour art. 1731bis" ; +LIG1130 : calculee restituee : "indicateur ligne 1130de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG121 : calculee restituee : "Ligne pour art. 1731bis" ; +LIG12ANT : calculee restituee : "indicateur ligne non imposable avec 8ZG (12 E)" ; +LIG12NMR : calculee restituee : "indicateur ligne non mis en recouv. avec 8ZG (12 E)" ; +LIG13 : calculee restituee : "indicateur ligne 13 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG134 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG134C : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG134P : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG134V : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG136 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG138 : calculee restituee : "Indicateur affichage avis IR" ; +LIG1390 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG1430 : calculee restituee : "indicateur ligne 1430 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG1431 : calculee restituee : "indicateur ligne revenu forfaitaire taux 18 %" ; +LIG1432 : calculee restituee : "Indicateur ligne revenu forfaitaire taux 19 %" ; +LIG1500 : calculee restituee : "indicateur ligne 1500de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG1500YT : calculee restituee : "Indicateur de l'avis IR avec 9YT" ; +LIG1510 : calculee restituee : "indicateur ligne 1510de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG1510YT : calculee restituee : "Indicateur de l'avis IR avec 9YT" ; +LIG1522 : calculee restituee : "indicateur ligne 1522 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG1523 : calculee restituee : "indicateur ligne 1523 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG1545 : calculee restituee : "indicateur ligne 1545de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG1546 : calculee restituee : "indicateur ligne prorata DOM avis" ; +LIG1550 : calculee restituee : "indicateur ligne taux moyen de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG1740 : calculee restituee : "reduction d impot complementaire plafonnement QF" ; +LIG1760 : calculee restituee : "indicateur ligne de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG1780 : calculee restituee : "indicateur ligne 1780de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG1820 : calculee restituee : "montant de l impot net sur les revenus soumis au bareme" ; +LIG1950 : calculee restituee : "indicateur ligne 1950de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG2 : calculee restituee : "Indicateur avis IR + PS" ; +LIG2040 : calculee restituee : "indicateur inv. non pro dom tom entreprise avis detaille de l'IR" ; +LIG2051 : calculee restituee : "indicateur ligne 2051 de l'avis detaille IR" ; +LIG2052 : calculee restituee : "indicateur ligne IR anterieur a deduire" ; +LIG2053 : calculee restituee : "indicateur ligne 2050 de l'avis detaille IR" ; +LIG2080 : calculee restituee : "indicateur ligne 2080 de l'avis detaille IR" ; +LIG20YT : calculee restituee : "Indicateur ligne 0010 de l'avis detaille IR avec 9YT" ; +LIG2140 : calculee restituee : "indicateur ligne 2140 de l'avis detaille IR" ; +LIG21401 : calculee restituee : "Indicateur de l'avis IR" ; +LIG21402 : calculee restituee : "Indicateur de l'avis IR" ; +LIG2141 : calculee restituee : "indicateur de l'avis detaille IR" ; +LIG2150 : calculee restituee : "indicateur ligne 2150 de l'avis detaille IR" ; +LIG2161 : calculee restituee : "indicateur l'avis detaille IR restit suit a do" ; +LIG2171 : calculee restituee : "indicateur ligne 2160 de l'avis detaille IR" ; +LIG2200 : calculee restituee : "indicateur ligne 2200 de l'avis detaille IR" ; +LIG2200S : calculee restituee : "Indicateur ligne de l'avis detaille IR + PS" ; +LIG2205 : calculee restituee : "indicateur ligne 2205 de l'avis detaille IR" ; +LIG2205S : calculee restituee : "Indicateur ligne de l'avis detaille IR + PS" ; +LIG2305 : calculee restituee : "indicateur ligne de l'avis detaille IR" ; +LIG2355 : calculee restituee : "indicateur ligne 2355de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG2368 : calculee restituee : "indicateur l'avis detaille IR restit suit a do < 50 f" ; +LIG2380 : calculee restituee : "indicateur ligne 2355de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG2383 : calculee restituee : "indicateur ligne 1545de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG2501 : calculee restituee : "indicateur ligne 2501 de l'avis detaille IR" ; +LIG25012 : calculee restituee : "indicateur lignes absence de revenu non residents" ; +LIG2503 : calculee restituee : "indicateur ligne 2503 de l'avis detaille IR" ; +LIG29 : calculee restituee : "indicateur ligne 29 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG2RCMABT : calculee restituee : "indicateur d'affichage de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG3 : calculee restituee : "Indicateur taux majo. > 40 %" ; +LIG30 : calculee restituee : "indicateur ligne micro foncier de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG30YT : calculee restituee : "Indicateur ligne 0010 de l'avis detaille IR avec 9YT" ; +LIG3250 : calculee restituee : "indicateur ligne 3250de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG3510 : calculee restituee : "indicateur ligne 3510 de l'avis detaille IR" ; +LIG3525 : calculee restituee : "indicateur ligne pour memoire avis detaille IR" ; +LIG3700 : calculee restituee : "indicateur ligne pointilles de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG3710 : calculee restituee : "indicateur ligne 3710 de l'avis detaille IR" ; +LIG3720 : calculee restituee : "indicateur ligne 3720 de l'avis detaille IR" ; +LIG3730 : calculee restituee : "indicateur ligne 3730 de l'avis detaille IR" ; +LIG3740 : calculee restituee : "indicateur ligne 3740 de l'avis detaille IR" ; +LIG3750 : calculee restituee : "indicateur ligne 3750 de l'avis detaille IR" ; +LIG390 : calculee restituee : "indicateur ligne 390 de l'avis detaille IR" ; +LIG400DEG : calculee restituee : "LIGNE votre impot net a payer est inferieur a 61 E (degrevement)" ; +LIG400F : calculee restituee : "LIGNE votre impot net a payer est inferieur a 61 E NMR" ; +LIG400RI : calculee restituee : "LIGNE votre impot net a payer est inferieur a 61 E apres ded des RI" ; +LIG40YT : calculee restituee : "Indicateur ligne 0010 de l'avis detaille IR avec 9YT" ; +LIG4271 : calculee restituee : "Indicateur ligne 4271 de l'avis detaille IR" ; +LIG4401 : calculee restituee : "indicateur ligne 4401de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG4402 : calculee restituee : "indicateur ligne 4402de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG4403 : calculee restituee : "indicateur ligne 4403de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG49 : calculee restituee : "indicateur ligne 49 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG50YT : calculee restituee : "Indicateur ligne 0010 de l'avis detaille IR avec 9YT" ; +LIG52 : calculee restituee : "indicateur ligne 52 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG58 : calculee restituee : "indicateur ligne 57 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG585 : calculee restituee : "indicateur ligne 57 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG60YT : calculee restituee : "Indicateur ligne 0010 de l'avis detaille IR avec 9YT" ; +LIG61DEG : calculee restituee : "Indicateur ligne (avis degrevement)" ; +LIG61NRSUP : calculee restituee : "Indicateur ligne (avis supplementaire)" ; +LIG65 : calculee restituee : "indicateur ligne 65 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG68 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIG70YT : calculee restituee : "Indicateur ligne 0010 de l'avis detaille IR avec 9YT" ; +LIG74 : calculee restituee : "indicateur ligne 74 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG75 : calculee restituee : "indicateur ligne 75 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG7CY : calculee restituee : "Indicateur report plafonnement global petites entreprises (7CY)" ; +LIG7DY : calculee restituee : "Indicateur report plafonnement global petites entreprises (7DY)" ; +LIG80 : calculee restituee : "indicateur ligne 80 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG80F : calculee restituee : "LIGNE votre impot net a payer est inferieur a 12 E" ; +LIG81 : calculee restituee : "indicateur ligne 81 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG815 : calculee restituee : "indicateur ligne 81 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG816 : calculee restituee : "indicateur ligne 35 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG82 : calculee restituee : "indicateurlig 82de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG899 : calculee restituee : "Indicateur de l'avis IR" ; +LIG899YT : calculee restituee : "Indicateur de l'avis IR avec 9YT" ; +LIG8FV : calculee restituee : "indicateur ligne affichage diplo (8FV)" ; +LIG900 : calculee restituee : "indicateur de l'avis facture" ; +LIG900YT : calculee restituee : "Indicateur de l'avis IR avec 9YT" ; +LIG910 : calculee restituee : "indicateur ligne 910 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG931 : calculee restituee : "Ligne pour art. 1731bis" ; +LIG936 : calculee restituee : "Ligne pour art. 1731bis" ; +LIG98B : calculee restituee : "indicateur ligne 98 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGABDET : calculee restituee : "indicateur ligne produits et PV exoneres de structures capital risque" ; +LIGABDETM : calculee restituee : "indicateur ligne abattement detention de titres avec MV" ; +LIGABDETP : calculee restituee : "indicateur ligne abattement detention de titres avec PV" ; +LIGABIMPMV : calculee restituee : "ligne abattement cessions valeur mobiliere impatrie moins value" ; +LIGABIMPPV : calculee restituee : "ligne abattement cessions valeur mobiliere impatrie plus values" ; +LIGAMEETREV : calculee restituee : "indicateur ligne affichage amende fiscale (9YV et 9YW)" ; +LIGANNUL : calculee restituee : "LIGNE annulation de 2042 ( pour iliad CTX )" ; +LIGANNUL2042 : calculee restituee : "indicateur valeur annulation l'avis facture" ; +LIGANTREIR : calculee restituee : "Indicateur ligne restitution anterieure a ajouter" ; +LIGAUCUN : calculee restituee : "Indicateur aucun impot mis en recouvrement avis IR + PS" ; +LIGAVFISC : calculee restituee : "indicateur Plafonnement des avantages fiscaux" ; +LIGBAMARG : calculee restituee : "Indicateur affichage avis IR" ; +LIGBAPERP : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGBASRET : calculee restituee : "indicateur d'affichage 8ZI 8YO" ; +LIGBICAP : calculee restituee : "Indicateur affichage BIC pro. auto-entrepreneur" ; +LIGBIPERP : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGBLOC : calculee restituee : "Indicateur ligne supplement impot" ; +LIGBNCAP : calculee restituee : "Indicateur affichage BNC pro. auto-entrepreneur" ; +LIGBNCCREA : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGBNCDF : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BNC de l'avis detaille IR" ; +LIGBNCDF1 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BNC annee n de l'avis detaille IR" ; +LIGBNCDF2 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BNC annee n-2 de l'avis detaille IR" ; +LIGBNCDF3 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BNC annee n-2 de l'avis detaille IR" ; +LIGBNCDF4 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BNC annee n-3 de l'avis detaille IR" ; +LIGBNCDF5 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BNC annee n-4 de l'avis detaille IR" ; +LIGBNCDF6 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BNC annee n-5 de l'avis detaille IR" ; +LIGBNCIF : calculee restituee : "indicateur revenu non cmmerciaux imposable du foyer" ; +LIGBNCMV : calculee restituee : "Indicateur ligne BNC prof. regime special moins-values" ; +LIGBNCPV : calculee restituee : "Indicateur ligne BNC prof. regime special plus-values" ; +LIGBPLIB : calculee restituee : "indicateur ligne base prelevement liberatoire" ; +LIGBPTPGJ : calculee restituee : "Indicateur plus values et creances imposees a 19 % (3WG, 3WJ)" ; +LIGCBAIL : calculee restituee : "indicateur affichage : vous tete redevable des contr du droit de bail" ; +LIGCDIS : calculee restituee : "Indicateur gains et distributions soumis a contribution salariale 30 %" ; +LIGCEL : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier realise 2011 (7NA,7NC,7ND etc)" ; +LIGCEL2012 : calculee restituee : "indicateur edition invest. Scellier realise 2011 (7JA,7JD etc)" ; +LIGCELCOM : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier COM 2011 (7NP,7NR,7NS,7NT)" ; +LIGCELFABC : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier realise acheve 2013, engagement 2012 " ; +LIGCELFD : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier COM engagement 2012 (7FD)" ; +LIGCELGJ : calculee restituee : "Invt Scellier report (7GJ)" ; +LIGCELGL : calculee restituee : "Invt Scellier report (7GL)" ; +LIGCELGS : calculee restituee : "Invt Scellier report (7GS)" ; +LIGCELGU : calculee restituee : "Invt Scellier report (7GU)" ; +LIGCELGV : calculee restituee : "Invt Scellier report (7GV)" ; +LIGCELGW : calculee restituee : "Invt Scellier report (7GW)" ; +LIGCELGX : calculee restituee : "Invt Scellier report (7GX)" ; +LIGCELHA : calculee restituee : "Invt Scellier report (7HA)" ; +LIGCELHD : calculee restituee : "Invt Scellier report (7HD)" ; +LIGCELHF : calculee restituee : "Invt Scellier report (7HF)" ; +LIGCELHG : calculee restituee : "Invt Scellier report (7HG)" ; +LIGCELHH : calculee restituee : "Invt Scellier report (7HH)" ; +LIGCELHJK : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier 2010 acheve 2011 (7HJK)" ; +LIGCELHL : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier 2009 acheve 2011 (7HL)" ; +LIGCELHM : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier 2009 DOM plafond (7HM)" ; +LIGCELHNO : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier 2010 acheve 2011 pa avt 2010 (7HNO)" ; +LIGCELHR : calculee restituee : "indicateur investissement Scellier report 2009 (7HR)" ; +LIGCELHS : calculee restituee : "Invt Scellier report 2009 (7HS)" ; +LIGCELHT : calculee restituee : "Invt Scellier realise 2009 acheve 2010 report (7HT)" ; +LIGCELHU : calculee restituee : "Invt Scellier realise 2009 acheve 2010 report (7HU)" ; +LIGCELHV : calculee restituee : "Invt Scellier realise 2010 metropole : - report (7HV)" ; +LIGCELHW : calculee restituee : "Invt Scellier realise 2010 DOM-COM : - report (7HW)" ; +LIGCELHX : calculee restituee : "Invt Scellier realise 2010 promesse achat avt 2010 report (7HX)" ; +LIGCELHZ : calculee restituee : "Invt Scellier realise 2010 promesse achat avt 2010 report (7HZ)" ; +LIGCELJBGL : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier 2012 engagement en 2011(7JB,7JG,7JL)" ; +LIGCELJOQR : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier COM 2012 (7JO, 7JQ, 7JR)" ; +LIGCELJP : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier COM engagement avant 2011 (7JP)" ; +LIGCELLA : calculee restituee : "invt Scellier report 2009 reduction impot (7LA)" ; +LIGCELLB : calculee restituee : "invt Scellier report 2010 reduction impot (7LB)" ; +LIGCELLC : calculee restituee : "invt Scellier report 2010 reduction impot (7LC)" ; +LIGCELLD : calculee restituee : "invt Scellier report 2010 reduction impot (7LD)" ; +LIGCELLE : calculee restituee : "invt Scellier report 2009 reduction impot (7LE)" ; +LIGCELLF : calculee restituee : "invt Scellier report 2011 reduction impot (7LF)" ; +LIGCELLG : calculee restituee : "invt Scellier report 2014 reduction impot (7LG) 2009" ; +LIGCELLH : calculee restituee : "invt Scellier report 2014 reduction impot (7LH) 2010" ; +LIGCELLI : calculee restituee : "invt Scellier report 2014 reduction impot (7LI) 2011" ; +LIGCELLJ : calculee restituee : "invt Scellier report 2014 reduction impot (7LJ) 2012" ; +LIGCELLM : calculee restituee : "invt Scellier report 2012 reduction impot (7LM)" ; +LIGCELLN : calculee restituee : "invt Scellier report 2013 reduction impot (7LN)" ; +LIGCELLS : calculee restituee : "invt Scellier report 2012 reduction impot (7LS)" ; +LIGCELLT : calculee restituee : "invt Scellier report 2013 reduction impot (7LT)" ; +LIGCELLX : calculee restituee : "invt Scellier report 2013 reduction impot (7LX)" ; +LIGCELLZ : calculee restituee : "invt Scellier report 2012 reduction impot (7LZ)" ; +LIGCELMG : calculee restituee : "invt Scellier report 2012 reduction impot (7MG)" ; +LIGCELMH : calculee restituee : "invt Scellier report 2013 reduction impot (7MH)" ; +LIGCELNBGL : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier 2011 engagement avt 2011 (7NB,7NG,7NL)" ; +LIGCELNQ : calculee restituee : "indicateur invest. Scellier COM engagement avant 2011 (7NQ)" ; +LIGCELYB : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YB)" ; +LIGCELYD : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YD)" ; +LIGCELYF : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YF)" ; +LIGCELYH : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YH)" ; +LIGCELYJ : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YJ)" ; +LIGCELYK : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YK)" ; +LIGCELYL : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YL)" ; +LIGCELYM : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YM)" ; +LIGCELYN : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YN)" ; +LIGCELYO : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YO)" ; +LIGCELYP : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YP)" ; +LIGCELYQ : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YQ)" ; +LIGCELYR : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YR)" ; +LIGCELYS : calculee restituee : "Invt Scellier report (7YS)" ; +LIGCESDOM : calculee restituee : "indicateur ligne revenus taux forfaitaire 16 % (EAD)" ; +LIGCESDOMG : calculee restituee : "indicateur ligne revenus taux forfaitaire 10 % (EAG)" ; +LIGCHR17281 : calculee restituee : "Indicateur contrib. hauts revenus add INR article 1728 nat=1" ; +LIGCI2CK : calculee restituee : "Indicateur ligne prelevement forfaitaire sur capitaux mobiliers (2CK)" ; +LIGCI8XV : calculee restituee : "Indicateur credit interets etrangers (8XV)" ; +LIGCICA : calculee restituee : "indicateur CICA de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCICAP : calculee restituee : "Indicateur credit pensions taxees a 7,5 % (8XT)" ; +LIGCIFORET : calculee restituee : "Indicateur credit investissements forestiers" ; +LIGCIGARD : calculee restituee : "indicateur CIGARD de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCIGE : calculee restituee : "indicateur CIGE de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCIGLO : calculee restituee : "Indicateur credit gains levee (8XF, 8XG, 8XH)" ; +LIGCIHJA : calculee restituee : "Indicateur investissemnt entreprise DOM (HJA)" ; +LIGCINE : calculee restituee : "indicateur CINE de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCITEC : calculee restituee : "indicateur CITEC de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCOD3SC : calculee restituee : "Indicateur ligne plus-values (3SC)" ; +LIGCOD3SG : calculee restituee : "Indicateur ligne abattements (3SG)" ; +LIGCOD3SL : calculee restituee : "Indicateur ligne abattements (3SL)" ; +LIGCOD3SM : calculee restituee : "Indicateur ligne abattements (3SM)" ; +LIGCODJTJU : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. non pro 2013 (7JT, 7JU)" ; +LIGCODOU : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. non pro 2013 (7OU)" ; +LIGCODOV : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OV)" ; +LIGCOLENT : calculee restituee : "indicateur ligne investissement outre-mer entreprise - report 2009" ; +LIGCOMP01 : calculee restituee : "indicateur ligne report prestation compens. de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCONGA : calculee restituee : "indicateur CRECONGAGRI de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCORSE : calculee restituee : "LIGNE investissement corse" ; +LIGCOTFOR : calculee restituee : "Indicateur cotisations assurance foret de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCRDIE : calculee restituee : "Indicateur avis IR - Credit revenus etrangers" ; +LIGCREAPP : calculee restituee : "indicateur CREAPP de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCREAT : calculee restituee : "indicateur RCREAT de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCREBIO : calculee restituee : "indicateur CREAGRIBIO de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCRED1 : calculee restituee : "Indicateur credits d'impots avis IR" ; +LIGCRED2 : calculee restituee : "Indicateur credits d'impots avis IR" ; +LIGCRED3 : calculee restituee : "Indicateur credits d'impots avis IR" ; +LIGCREFAM : calculee restituee : "indicateur CREFAM de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCREFORM : calculee restituee : "indicateur CREFORMCHENT de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCREPROSP : calculee restituee : "indicateur CREPROSP de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGCULTURE : calculee restituee : "LIGNE biens culturel" ; +LIGCVNSAL : calculee restituee : "Indicateur gains soumis a contribution salariale de 10 %" ; +LIGDAB : calculee restituee : "indicateur revenu non cmmerciaux impution def ant." ; +LIGDBAIP : calculee restituee : "indicateur d'affichage deficits agricoles anterieurs imputes en 2007" ; +LIGDCSGD : calculee restituee : "LIGNE CSG DEUCTIBLE IR (traitement correctif)" ; +LIGDEFBA : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BA de l'avis detaille IR" ; +LIGDEFBA1 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BA de l'avis detaille IR" ; +LIGDEFBA2 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BA de l'avis detaille IR" ; +LIGDEFBA3 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BA de l'avis detaille IR" ; +LIGDEFBA4 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BA de l'avis detaille IR" ; +LIGDEFBA5 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BA de l'avis detaille IR" ; +LIGDEFBA6 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit BA de l'avis detaille IR" ; +LIGDEFBANIF : calculee restituee : "Indicateur ligne BA def pour 1731" ; +LIGDEFBICNPF : calculee restituee : "indicateur rbic def imposable du foyer" ; +LIGDEFBNCNPF : calculee restituee : "indicateur revenu non cmmerciaux imposable du foyer" ; +LIGDEFNPLOC : calculee restituee : "Indicateur deficit invest. locations meublees non professionnelles" ; +LIGDEFPLOC : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees professionnelles deficit" ; +LIGDEFRFNONI : calculee restituee : "Indicateur ligne RF def pour 1731" ; +LIGDEG : calculee restituee : "Indicateur ligne degrevement" ; +LIGDEG12 : calculee restituee : "indicateur ligne impot inf 12 euros apres degrevement" ; +LIGDEG61 : calculee restituee : "indicateur ligne impot inf 61 euro apres degrevement" ; +LIGDEGRES : calculee restituee : "Indicateur ligne degrevement et restitution" ; +LIGDEPCHO : calculee restituee : "Indicateur depenses habitation principale" ; +LIGDEPMOB : calculee restituee : "Indicateur depenses aide a la personne" ; +LIGDEVDUR : calculee restituee : "indicateur CIDEVDUR de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGDFACC : calculee restituee : "indicateur edition frais accueil - montant" ; +LIGDFANT : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIGDFLOCNPF : calculee restituee : "Indicateur deficit invest. locations meublees non professionnelles" ; +LIGDFRCM : calculee restituee : "indicateur ligne deficit RCM " ; +LIGDFRCM1 : calculee restituee : "Indicateur ligne deficit RCM annee n-6" ; +LIGDFRCM2 : calculee restituee : "Indicateur ligne deficit RCM annee n-5" ; +LIGDFRCM3 : calculee restituee : "Indicateur ligne deficit RCM annee n-4" ; +LIGDFRCM4 : calculee restituee : "Indicateur ligne deficit RCM annee n-3" ; +LIGDFRCM5 : calculee restituee : "Indicateur ligne deficit RCM annee n-2" ; +LIGDFRCMN : calculee restituee : "indicateur ligne deficit RCM annee N" ; +LIGDIDAB : calculee restituee : "indicateur revenu non cmmerciaux impution def ant." ; +LIGDIPLOI : calculee restituee : "indicateur ligne diplo imposable" ; +LIGDIPLONI : calculee restituee : "indicateur ligne diplo non imposable" ; +LIGDLMRN : calculee restituee : "indicateur ligne deficit loc. meub. de l'avis detaille IR" ; +LIGDLMRN1 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit loc. meub. n-1 de l'avis detaille IR" ; +LIGDLMRN2 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit loc. meub. n-2 de l'avis detaille IR" ; +LIGDLMRN3 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit loc. meub. n-3 de l'avis detaille IR" ; +LIGDLMRN4 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit loc. meub. n-4 de l'avis detaille IR" ; +LIGDLMRN5 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit loc. meub. n-5 de l'avis detaille IR" ; +LIGDLMRN6 : calculee restituee : "indicateur ligne deficit loc. meub. n-6 de l'avis detaille IR" ; +LIGDOMSOC1 : calculee restituee : "indicateur ligne investissement outre-mer dans social - report 2009" ; +LIGDPREC : calculee restituee : "indicateur edition frais accueil - nombre" ; +LIGDRCVM : calculee restituee : "indicateur ligne deficit cession val mobiliere de l'avis detaille IR" ; +LIGDRFRP : calculee restituee : "indicateur ligne deficit rev. fonc. de l'avis detaille IR" ; +LIGDUFI : calculee restituee : "indicateur somme invest. locatif Duflot - report - 7FI" ; +LIGDUFK : calculee restituee : "indicateur somme invest. locatif Duflot - report - 7FK" ; +LIGDUFLOEKL : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Duflot 7EK 7EL" ; +LIGDUFLOGIH : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Duflot 7GI 7GH" ; +LIGDUFLOT : calculee restituee : "indicateur somme invest. locatif Duflot" ; +LIGELURAS : calculee restituee : "indicateur ligne indemnites elus locaux Vous" ; +LIGELURASC : calculee restituee : "indicateur ligne indemnites elus locaux Conjoint" ; +LIGEMP : calculee restituee : "Indicateur ligne impot net retenu" ; +LIGEMPLOI : calculee restituee : "Indicateur credit competitivite emploi" ; +LIGEXITAX3 : calculee restituee : "Indicateur impot au bareme hors exit tax " ; +LIGEXOCET : calculee restituee : "ligne sommes d'un CET versees sur PERCO " type REEL ; +LIGF10C : calculee restituee : "indicateur ligne salaires et assimiles avis IR" ; +LIGF10P : calculee restituee : "indicateur ligne salaires et assimiles avis IR" ; +LIGF10V : calculee restituee : "indicateur ligne salaires et assimiles avis IR" ; +LIGFIPC : calculee restituee : "indicateur FIP Corse de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGFIPDOM : calculee restituee : "Indicateur FIP DOM COM de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGFOREST : calculee restituee : "indicateur REPFOREST de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGFORET : calculee restituee : "indicateur FORET de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGHABPRIN : calculee restituee : "indicateur habitation principale de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGHAUTANT : calculee restituee : "Indicateur contribution sur les hauts revenus anterieur" ; +LIGHAUTDEG : calculee restituee : "Indicateur contribution hauts revenus degrevee" ; +LIGHAUTNET : calculee restituee : "Indicateur contribution sur les hauts revenus net" ; +LIGHONO : calculee restituee : "Indicateur affichage honoraires de prospection commerciale" ; +LIGHRTEFF : calculee restituee : "Indicateur contribution hauts revenus taux effectif" ; +LIGI017 : calculee restituee : "Indicateur presence 3WA 3WB" ; +LIGIBAEX : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIGIDB : calculee restituee : "indicateur ligne IR 0 apres RI et droit bail < 61 E NMR" ; +LIGIDEGR : calculee restituee : "Indicateur ligne degrevement" ; +LIGIDEGRC : calculee restituee : "Indicateur ligne degrevement calcule" ; +LIGIHAUT : calculee restituee : "Indicateur contribution hauts revenus" ; +LIGIINET : calculee restituee : "Indicateur ligne supplement impot" ; +LIGIINETC : calculee restituee : "Indicateur ligne supplement impot calcule" ; +LIGILMIA : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IA) pour avis IR" ; +LIGILMIB : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IB) pour avis IR" ; +LIGILMIC : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IC) pour avis IR" ; +LIGILMIH : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IH) pour avis IR" ; +LIGILMIX : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IX) pour avis IR" ; +LIGILMIY : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IY) pour avis IR" ; +LIGILMIZ : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IZ) pour avis IR" ; +LIGILMJC : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7JC) pour avis IR" ; +LIGILMJI : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7JI) pour avis IR" ; +LIGILMJS : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7JS) pour avis IR" ; +LIGILMJV : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7JV) pour avis IR" ; +LIGILMJW : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7JW) pour avis IR" ; +LIGILMJX : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7JX) pour avis IR" ; +LIGILMJY : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7JY) pour avis IR" ; +LIGILMOA : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OA)" ; +LIGILMOB : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OB)" ; +LIGILMOC : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OC)" ; +LIGILMOD : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OD)" ; +LIGILMOE : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OE)" ; +LIGILMOF : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OF)" ; +LIGILMOG : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OG)" ; +LIGILMOH : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OH)" ; +LIGILMOI : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OI)" ; +LIGILMOJ : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OJ)" ; +LIGILMOV : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7OV)" ; +LIGILMPA : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7PA)" ; +LIGILMPB : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7PB)" ; +LIGILMPC : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7PC)" ; +LIGILMPD : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7PD)" ; +LIGILMPE : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7PE)" ; +LIGILMPF : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7PF)" ; +LIGILMPG : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7PG)" ; +LIGILMPH : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7PH)" ; +LIGILMPI : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7PI)" ; +LIGILMPJ : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7PJ)" ; +LIGINRHAUT : calculee restituee : "Indicateur interets de retard contribution exceptionnelle" ; +LIGINRHAUT2 : calculee restituee : "Indicateur interets de retard reduit contribution exceptionnelle" ; +LIGINRLOY : calculee restituee : "indicateur ligne INR de l'avis detaille de l'IR taxe loyer eleve" ; +LIGINRLOY2 : calculee restituee : "indic ligne INR reduit de l'avis detaille de l'IR taxe loyer eleve" ; +LIGINRPCAP : calculee restituee : "Indicateur interets de retard prelevement liberatoire" ; +LIGINRPCAP2 : calculee restituee : "Indicateur interets de retard reduit prelevement liberatoire" ; +LIGINRTAX : calculee restituee : "indicateur ligne INR de l'avis detaille de l'IR taxe assurance" ; +LIGINRTAX22 : calculee restituee : "indicateur ligne INR TAXA de l'avis detaille de l'IR code 22" ; +LIGINTER : calculee restituee : "indicateur CREINTERESSE de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGINVRED : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IT) pour avis IR" ; +LIGIPCAP : calculee restituee : "Indicateur prelevement liberatoire" ; +LIGIPCAPC : calculee restituee : "Indicateur prelevement liberatoire - conjoint" ; +LIGIPCAPV : calculee restituee : "Indicateur prelevement liberatoire - vous" ; +LIGIREST : calculee restituee : "Indicateur ligne restitution" ; +LIGIRESTC : calculee restituee : "Indicateur ligne restitution calcule" ; +LIGIREXI19 : calculee restituee : "Indicateur imposition exit tax 19 % (3WB/3WI sans 3WA)" ; +LIGIREXIT : calculee restituee : "Indicateur imposition exit tax (3WB/3WI avec 3WA)" ; +LIGIREXITI : calculee restituee : "Indicateur imposition exit tax (3WB/3WI sans 3WA)" ; +LIGIREXITS : calculee restituee : "Indicateur imposition exit tax (3WA sans 3WB/3WI)" ; +LIGIREXS19 : calculee restituee : "Indicateur imposition exit tax 19 % (3WA sans 3WB/3WI)" ; +LIGIRNET : calculee restituee : "indicateur lignes NET" ; +LIGIRNPS : calculee restituee : "Indicateur affichage ligne de bas avis" ; +LIGISF : calculee restituee : "ISF : indicateur edition avis - positif 9HI - absence 9GY ou 9GZ" ; +LIGISF0DEG : calculee restituee : "indicateur ligne impot net ISF nul apres degrevement" ; +LIGISF17281 : calculee restituee : "indicateur ligne MAJO 1728 de l'avis detaille ISF si pas majo 34" ; +LIGISF17285 : calculee restituee : "indicateur ligne MAJO 1728 de l'avis detaille ISF si majo 34" ; +LIGISF9269 : calculee restituee : "indicateur ligne 9269 de l'avis detaille ISF" ; +LIGISF9749 : calculee restituee : "indicateur saut ligne quand majo sans interets retard sur avis ISF" ; +LIGISFANNUL : calculee restituee : "LIGNE annulation de 2042 ISF( pour iliad CTX )" ; +LIGISFANT : calculee restituee : "indicateur ligne ISF anterieur a deduire" ; +LIGISFBASE : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - base nette imposable (9HI)" ; +LIGISFBRUT : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - ISF avant reduction" ; +LIGISFCEE : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - reductions dons en Europe (9NG)" ; +LIGISFCOR : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - ISF avant penalite et interets de retard" ; +LIGISFCPI : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - reductions souscriptions FCIP (9NA)" ; +LIGISFDEC : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - Decote ISF" ; +LIGISFDEG : calculee restituee : "indicateur ligne montant degrevement ISF superieur a 8 euro" ; +LIGISFDEGR : calculee restituee : "indicateur ligne montant degrevement ISF" ; +LIGISFDON : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - dons" ; +LIGISFE : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - ISF paye a l etranger (9RS)" ; +LIGISFIMPU : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - ISF avant imputation si 9PV ou 9RS sans reduc" ; +LIGISFINF8 : calculee restituee : "ISF : indicateur edition avis - ISFDEGR inferieur a 8 euros" ; +LIGISFINV : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - reductions pour investissements" ; +LIGISFIP : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - reductions souscriptions FIP (9MX)" ; +LIGISFNET : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - ISF final - ISFNET peut etre inf. a seuil mer" ; +LIGISFNEW : calculee restituee : "indicateur ligne present avis remplace precedent 'avis detaille ISF" ; +LIGISFNMR : calculee restituee : "ISF : non mis en recouvrement car inferieur a 12 euros" ; +LIGISFNMRDEG : calculee restituee : "ISF : indicateur edition avis -ISFDEGR inf a 8 et ISF4 inferieur a 12" ; +LIGISFNMRIS : calculee restituee : "ISF : montant a payer supplementaire inferieur a 12" ; +LIGISFNOPEN : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - ISF sans penalite et interets de retard" ; +LIGISFPLAF : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - plafonnement" ; +LIGISFPMED : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - reductions investissements PME directs (9NE)" ; +LIGISFPMEI : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - reductions investissements PME indirects (9NF)" ; +LIGISFRAN : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - reductions dons en France (9NC)" ; +LIGISFRED : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - reductions sans reductions PAC" ; +LIGISFREDPEN8 : calculee restituee : "Indicateur avis ISF - reductions sans reductions PAC si MAJO 08" ; +LIGISFRET : calculee restituee : "indicateur ligne interet de retard de l'avis detaille ISF" ; +LIGISFTRCT : calculee restituee : "indicateur avis ISF degrevement par telecorrection V_TRCT positif" ; +LIGISFZERO : calculee restituee : "ISF : montant a payer nul" ; +LIGITAXLOY : calculee restituee : "Indicateur taxe loyer eleve" ; +LIGLOCENT : calculee restituee : "indicateur ligne investissement outre-mer dans entreprise" ; +LIGLOCHOTR : calculee restituee : "indicateur ligne residence hoteliere" ; +LIGLOCIDEFG : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. non pro (7ID,7IE,7IF,7IG) avis IR" ; +LIGLOCNSEUL : calculee restituee : "Indicateur revenus locations meublees non pro. regime micro" ; +LIGLOCSEUL : calculee restituee : "Indicateur revenus locations meublees non pro. regime micro" ; +LIGLOGDOM : calculee restituee : "indicateur ligne investissement outre-mer dans logement" ; +LIGLOGSOC : calculee restituee : "indicateur ligne investissement outre-mer dans social" ; +LIGLOYANT : calculee restituee : "indicateur ligne taxe loyer eleve anterieur" ; +LIGLOYDEG : calculee restituee : "indicateur ligne taxe loyer eleve degrevee de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGLOYIMP : calculee restituee : "indicateur LOYIMP de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGLOYNET : calculee restituee : "indicateur TAXloy de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGMBDREPNPC : calculee restituee : "indicateur ligne deficit micro -V non pro de l'avis detaille IR" ; +LIGMBDREPNPP : calculee restituee : "indicateur ligne deficit micro -V non pro de l'avis detaille IR" ; +LIGMBDREPNPV : calculee restituee : "indicateur ligne deficit micro -V non pro de l'avis detaille IR" ; +LIGMECENAT : calculee restituee : "LIGNE mecenat" ; +LIGMETART : calculee restituee : "indicateur CREARTS de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGMEUB : calculee restituee : "Indicateur investissement location meublee non pro - report 7IO" ; +LIGMEUBLE : calculee restituee : "Indicateur REPMEUBLE (7IK) de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGMEUREP : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IP) pour avis IR" ; +LIGMIBDREPC : calculee restituee : "indicateur ligne deficit micro -V pro de l'avis detaille IR" ; +LIGMIBDREPP : calculee restituee : "indicateur ligne deficit micro -V pro de l'avis detaille IR" ; +LIGMIBDREPV : calculee restituee : "indicateur ligne deficit micro -V pro de l'avis detaille IR" ; +LIGMIBMV : calculee restituee : "Indicateur ligne BIC prof. micro moins-values" ; +LIGMIBNPNEG : calculee restituee : "indicateur BIC micro non pro negatif" ; +LIGMIBNPPOS : calculee restituee : "indicateur BIC micro non pro positif" ; +LIGMLOC : calculee restituee : "Indicateur revenus locations meublees non pro. regime micro" ; +LIGMLOCAB : calculee restituee : "Indicateur revenus loc. meublees non pro. regime micro - abattements" ; +LIGMOBNR : calculee restituee : "Indicateur plus values non residents (3SE)" ; +LIGMXBINP : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGMXBIP : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGNANTREIR : calculee restituee : "Indicateur ligne impot anterieur a deduire" ; +LIGNATR : calculee restituee : "Bas avis : report 2011 reduc depenses protection patrimoine naturel" ; +LIGNATR1 : calculee restituee : "Bas avis : report 2011 reduc depenses protection patrimoine naturel" ; +LIGNATR2 : calculee restituee : "Bas avis : report 2011 reduc depenses protection patrimoine naturel" ; +LIGNATR3 : calculee restituee : "Bas avis : report 2012 reduc depenses protection patrimoine naturel" ; +LIGNBPAGESISF : calculee restituee : "Nombre de pages sup a 1 dans l avis ISF" ; +LIGNEMP : calculee restituee : "Indicateur ligne impot net" ; +LIGNETAREC : calculee restituee : "LIGNE net a recouvrer" ; +LIGNETARECS : calculee restituee : "Indicateur net a recouvrer avis IR + PS" ; +LIGNEUV : calculee restituee : "Indicateur LOCRESINEUV (7IJ) de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGNFOREST : calculee restituee : "indicateur REPFOREST de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGNIDB : calculee restituee : "indicateur affichage : les contr bail sont < 61 E et sont NMR" ; +LIGNIDEG : calculee restituee : "indicateur ligne non imposable apres degrevement" ; +LIGNIIR : calculee restituee : "LIGNE vous n etes pas imposable a l impot sur le revenu" ; +LIGNIIRAF : calculee restituee : "indicateur ligne non imposable mais credit d'impot" ; +LIGNIIRDEG : calculee restituee : "LIGNE vous n etes pas imposable a l impot sur le revenu (degrevement)" ; +LIGNIRI : calculee restituee : "LIGNE votre ir est egal a 0 apres deduction des RI" ; +LIGNIRIAF : calculee restituee : "indicateur ligne NI apres reduct impot mais credit d'impot" ; +LIGNITDEG : calculee restituee : "Indicateur ligne (avis degrevement)" ; +LIGNITSUP : calculee restituee : "Indicateur ligne (avis supplementaire)" ; +LIGNMAJCHR1 : calculee restituee : "Indicateur ligne MAJO 1728 contribution hauts revenus" ; +LIGNMAJCHR3 : calculee restituee : "Indicateur ligne MAJO 1758A contribution hauts revenus" ; +LIGNMAJCHR4 : calculee restituee : "Indicateur ligne MAJO 1729, 1732, 1758 contribution hauts revenus" ; +LIGNMAJISF1 : calculee restituee : "indicateur ligne MAJO 1728 de l'avis detaille ISF" ; +LIGNMAJLOY1 : calculee restituee : "Indicateur ligne MAJO 1728 loyer eleve" ; +LIGNMAJLOY3 : calculee restituee : "Indicateur ligne MAJO 1758A loyer eleve" ; +LIGNMAJLOY4 : calculee restituee : "Indicateur ligne MAJO 1729, 1732, 1758 loyer eleve" ; +LIGNMAJPCAP1 : calculee restituee : "Indicateur ligne MAJO 1728 prelevement liberatoire" ; +LIGNMAJPCAP3 : calculee restituee : "Indicateur ligne MAJO 1758A prelevement liberatoire" ; +LIGNMAJPCAP4 : calculee restituee : "Indicateur ligne MAJO 1729, 1732, 1758 prelevement liberatoire" ; +LIGNMAJTAXA1 : calculee restituee : "indicateur ligne MAJO 1728 TAXAGA de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGNMAJTAXA3 : calculee restituee : "indicateur ligne MAJO 1758A TAXAGA de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGNMAJTAXA4 : calculee restituee : "indicateur ligne MAJO 1729, 1732, 1758 TAXAGA de l'avis " ; +LIGNMRR : calculee restituee : "Indicateur ligne trop restitue non mis en recouvrement" ; +LIGNMRS : calculee restituee : "Indicateur ligne supplement impot non mis en recouvrement" ; +LIGNOCEP : calculee restituee : "indicateur revenu non commerciaux declares" ; +LIGNOCEPIMP : calculee restituee : "indicateur revenu non commerciaux declares" ; +LIGNONREC : calculee restituee : "Indicateur ligne montant non mis en recouvrement" ; +LIGNONREST : calculee restituee : "Indicateur ligne montant non restitue" ; +LIGNPLOC : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees non professionnelles" ; +LIGNPLOCF : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees non professionnelles" ; +LIGNRBASE : calculee restituee : "indicateur d'affichage 8ZI 8ZO" ; +LIGPATNAT1 : calculee restituee : "indicateur reduc depenses protection patrimoine naturel 7KC" ; +LIGPATNAT2 : calculee restituee : "indicateur reduc depenses protection patrimoine naturel 7KB" ; +LIGPATNAT3 : calculee restituee : "indicateur reduc depenses protection patrimoine naturel 7KD" ; +LIGPATNAT4 : calculee restituee : "indicateur reduc depenses protection patrimoine naturel 7KE" ; +LIGPATNATR : calculee restituee : "Bas avis : report reduc depenses protection patrimoine naturel" ; +LIGPCAP17281 : calculee restituee : "Indicateur prel. lib. add INR article 1728 taux 10 % nat=1" ; +LIGPCAPANT : calculee restituee : "Indicateur prelevement liberatoire anterieur" ; +LIGPCAPDEG : calculee restituee : "Indicateur prelevement liberatoire sur pensions degreve" ; +LIGPCAPNET : calculee restituee : "Indicateur prelevement liberatoire net" ; +LIGPERP : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGPERPC : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGPERPCP : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGPERPFAM : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGPERPI : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR PERP impatries" ; +LIGPERPM : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGPERPMAR : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGPERPMI : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGPERPP : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGPERPV : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGPERPVP : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGPIAI : calculee restituee : "indicateur somme invest. locatif Pinel - report - 7AI" ; +LIGPIBI : calculee restituee : "indicateur somme invest. locatif Pinel - report - 7BI" ; +LIGPICI : calculee restituee : "indicateur somme invest. locatif Pinel - report - 7CI" ; +LIGPIDI : calculee restituee : "indicateur somme invest. locatif Pinel - report - 7DI" ; +LIGPINEL : calculee restituee : "indicateur somme invest. locatif PINEL" ; +LIGPIQAB : calculee restituee : "indicateur invest. locatif PINEL 7QA 7QB " ; +LIGPIQCD : calculee restituee : "indicateur invest. locatif PINEL 7QC 7QD" ; +LIGPIQEF : calculee restituee : "indicateur invest. locatif PINEL 7QE 7QF" ; +LIGPIQGH : calculee restituee : "indicateur invest. locatif PINEL 7QG 7QH" ; +LIGPLAFRSN : calculee restituee : "Indicateur affichage Plaf av fiscaux report reduc petites entreprises" ; +LIGPLAFRSN3 : calculee restituee : "Ind affichage Plaf av fiscaux report 2013 reduc petites entreprises" ; +LIGPLAFRSN4 : calculee restituee : "Ind affichage Plaf av fiscaux report 2014 reduc petites entreprises" ; +LIGPLAFRSN5 : calculee restituee : "Ind affichage Plaf av fiscaux report 2015 reduc petites entreprises" ; +LIGPLOC : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees professionnelles" ; +LIGPLOC1 : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees pro. deficit n" ; +LIGPLOC10 : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees pro. deficit n-9" ; +LIGPLOC2 : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees pro. deficit n-1" ; +LIGPLOC3 : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees pro. deficit n-2" ; +LIGPLOC4 : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees pro. deficit n-3" ; +LIGPLOC5 : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees pro. deficit n-4" ; +LIGPLOC6 : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees pro. deficit n-5" ; +LIGPLOC7 : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees pro. deficit n-6" ; +LIGPLOC8 : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees pro. deficit n-7" ; +LIGPLOC9 : calculee restituee : "Indicateur ligne invest. locations meublees pro. deficit n-8" ; +LIGPME : calculee restituee : "LIGNE investissement PME" ; +LIGPME1 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIGPME2 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIGPME3 : calculee restituee : "Indicateur report souscription capital PME n-3" ; +LIGPMECU : calculee restituee : "LIGNE investissement PME si 7CU" ; +LIGPRELIB : calculee restituee : "indicateur ligne pour memoire avis detaille IR" ; +LIGPRESINT : calculee restituee : "Indicateur code 8WC de l'avis IR" ; +LIGPRESSE : calculee restituee : "Indicateur PRESSE avis IR" ; +LIGPRETUD : calculee restituee : "indicateur CIPRETUD de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGPROREP : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IR) pour avis IR" ; +LIGPRR2 : calculee restituee : "Indicateur pensions retraites rentes taxees au quotient" ; +LIGPS : calculee restituee : "Indicateur prelevements sociaux" ; +LIGPSNIR : calculee restituee : "Indicateur affichage ligne de bas avis" ; +LIGPSP : calculee restituee : "Indicateur affichage prelevements sociaux" ; +LIGPV3SB : calculee restituee : "Indicateur ligne PV imposable au bareme" ; +LIGPV3VE : calculee restituee : "indicateur d'affichage de l'avis detaille d l'IR" ; +LIGPV3VG : calculee restituee : "indicateur d'affichage de l'avis detaille d l'IR" ; +LIGPV3WB : calculee restituee : "Indicateur PV et creances exit tax" ; +LIGPV3WBI : calculee restituee : "Indicateur PV et creances exit tax" ; +LIGPVETR : calculee restituee : "LIGNE credit PV etrangeres" ; +LIGPVIMMO : calculee restituee : "Indicateur plus values imposables (3VZ)" ; +LIGPVIMPOS : calculee restituee : "indicateur ligne impot plus values imposables" ; +LIGPVSURSI : calculee restituee : "Indicateur plus values et creances en sursis de paiement" ; +LIGPVTISOC : calculee restituee : "Indicateur plus values en report imposition (3WE)" ; +LIGRCEL : calculee restituee : "Report 2012 a 2019 Scellier 2011 - 7NA, 7NC etc" ; +LIGRCEL2012 : calculee restituee : "Report 2013 a 2020 Scellier 2012 - 7JA, 7JD etc" ; +LIGRCELCOM : calculee restituee : "Report 2012 a 2019 Scellier 2011 - 7NP, 7NS, 7NR, 7NT" ; +LIGRCELFABC : calculee restituee : "Report 2015 a 2022 Scellier 2013 - 7FA,7FB,7FC" ; +LIGRCELFD : calculee restituee : "Report 2015 a 2018 Scellier 2013 - 7FD" ; +LIGRCELHJK : calculee restituee : "Report 2012 a 2019 Scellier 2011 - 7HJ, 7HK" ; +LIGRCELHLM : calculee restituee : "Report 2012 a 2019 Scellier 2009 fini en 2011 - 7HL, 7HM" ; +LIGRCELHNO : calculee restituee : "Report 2012 a 2019 Scellier 2011 - 7HN, 7HO" ; +LIGRCELJBGL : calculee restituee : "Report 2013 a 2020 Scellier 2011 - 7JB, 7JG, 7LL" ; +LIGRCELJOQR : calculee restituee : "Report 2013 a 2020 Scellier 2011 - 7JO 7JQ 7JR" ; +LIGRCELJP : calculee restituee : "Report 2013 a 2020 Scellier 7JP" ; +LIGRCELNBGL : calculee restituee : "Report 2012 a 2019 Scellier 2011 - 7NB, 7NG, 7NL" ; +LIGRCELNQ : calculee restituee : "Report 2012 a 2019 Scellier 2011 - 7NQ" ; +LIGRCIF : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers" ; +LIGRCIFAD : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers avec adhesion" ; +LIGRCIFADSN : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers apres sinistre avec adhesion" ; +LIGRCIFSIN : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers apres sinistre" ; +LIGRCMABT : calculee restituee : "indicateur d'affichage de l'avis detaille d l'IR" ; +LIGRCMIMPAT : calculee restituee : "indicateur ligne abattement revenus capitaux mobiliers impatries" ; +LIGRCMSOC : calculee restituee : "indicateur ligne produits de placement soumis a prelevements sociaux" ; +LIGRCODJT : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublee non pro. 2013 (7JT)" ; +LIGRCODJU : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublee non pro. 2013 (7JU)" ; +LIGRCODOU : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublee non pro. 2014 (7OU)" ; +LIGRCODOV : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublee non pro. 2014 (7OV)" ; +LIGRDCSG : calculee restituee : "indicateur d'affichage CSG deductible 2007" ; +LIGRDUEKL : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Duflot 7EK 7EL - report bas avis" ; +LIGRDUFLOTOT : calculee restituee : "indicateur somme des lig des reports Duflot" ; +LIGRDUGIH : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Duflot 7GI 7GH - report bas avis" ; +LIGRED : calculee restituee : "Indicateur ligne reductions de l'avis IR" ; +LIGREDAGRI : calculee restituee : "indicateur INTDIFAGRI de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGREDMEUB : calculee restituee : "Indicateur REDMEUBLE (7IS) de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGREDREP : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IU) pour avis IR" ; +LIGREDYT : calculee restituee : "Indicateur ligne reductions de l'avis IR" ; +LIGREGCI : calculee restituee : "Indicateur credit hauts revenus (8XR)" ; +LIGREP10MEU : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro " ; +LIGREP11MEU : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro " ; +LIGREP12MEU : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro " ; +LIGREP7IH : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7IH" ; +LIGREP7IS : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7IS" ; +LIGREP7IT : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7IT" ; +LIGREP7IU : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7IU" ; +LIGREP7IX : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7IX" ; +LIGREP7IY : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7IY" ; +LIGREP7IZ : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7IZ" ; +LIGREP7JC : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7JC" ; +LIGREP7JI : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7JI" ; +LIGREP7JS : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7JS" ; +LIGREP7PA : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7PA" ; +LIGREP7PB : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7PB" ; +LIGREP7PC : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7PC" ; +LIGREP7PD : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7PD" ; +LIGREP7PE : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7PE" ; +LIGREP7PF : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7PF" ; +LIGREP7PG : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7PG" ; +LIGREP7PH : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7PH" ; +LIGREP7PI : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7PI" ; +LIGREP7PJ : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro 7PJ" ; +LIGREP7TJ : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers (7TJ)" ; +LIGREP7TK : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers (7TK)" ; +LIGREP7UA : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers (7UA)" ; +LIGREP7UB : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers (7UB)" ; +LIGREP7UP : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers (7UP)" ; +LIGREP7UT : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers (7UT)" ; +LIGREP7UX : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers (7UX)" ; +LIGREP7VP : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers (7VP)" ; +LIGREP9MEU : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro " ; +LIGREPAA : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAA)" ; +LIGREPAB : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAB)" ; +LIGREPAC : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAC)" ; +LIGREPAE : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAE)" ; +LIGREPAF : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAF)" ; +LIGREPAG : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAG)" ; +LIGREPAH : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAH)" ; +LIGREPAJ : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAJ)" ; +LIGREPAK : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAK)" ; +LIGREPAL : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAL)" ; +LIGREPAM : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAM)" ; +LIGREPAO : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAO)" ; +LIGREPAP : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAP)" ; +LIGREPAQ : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAQ)" ; +LIGREPAR : calculee restituee : "Indicateur ligne grosses reparations nus-proprietaire " ; +LIGREPAR1 : calculee restituee : "Indicateur grosses reparations nus-proprietaire report 2014" ; +LIGREPAR2 : calculee restituee : "Indicateur grosses reparations nus-proprietaire report 2013" ; +LIGREPAR3 : calculee restituee : "Indicateur grosses reparations nus-proprietaire report 2012" ; +LIGREPAR4 : calculee restituee : "Indicateur grosses reparations nus-proprietaire report 2011" ; +LIGREPAR5 : calculee restituee : "Indicateur grosses reparations nus-proprietaire report 2010" ; +LIGREPAR6 : calculee restituee : "Indicateur grosses reparations nus-proprietaire report 2009" ; +LIGREPARN : calculee restituee : "Indicateur report grosses reparations nus-proprietaire report 2015" ; +LIGREPAT : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAT)" ; +LIGREPAU : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAU)" ; +LIGREPAV : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAV)" ; +LIGREPAW : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAW)" ; +LIGREPAY : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAY)" ; +LIGREPBA : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBA)" ; +LIGREPBB : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBB)" ; +LIGREPBE : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBE)" ; +LIGREPBG : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBG)" ; +LIGREPBI : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBI)" ; +LIGREPBJ : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBJ)" ; +LIGREPBK : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBK)" ; +LIGREPBM : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBM)" ; +LIGREPBN : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBN)" ; +LIGREPBO : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBO)" ; +LIGREPBP : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBP)" ; +LIGREPBR : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBR)" ; +LIGREPBS : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBS)" ; +LIGREPBT : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBT)" ; +LIGREPBU : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBU)" ; +LIGREPBW : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBW)" ; +LIGREPBX : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBX)" ; +LIGREPBY : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBY)" ; +LIGREPBZ : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HBZ)" ; +LIGREPCB : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HCB)" ; +LIGREPCC : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HCC)" ; +LIGREPCD : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HCD)" ; +LIGREPCE : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HCE)" ; +LIGREPCG : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HCG)" ; +LIGREPCICE : calculee restituee : "Indicateur report credit competitivite" ; +LIGREPCORSE : calculee restituee : "indicateur report Corse avis detaille de l'IR" ; +LIGREPDON : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIGREPDONR : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIGREPDONR1 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR n-1" ; +LIGREPDONR2 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR n-2" ; +LIGREPDONR3 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR n-3" ; +LIGREPDONR4 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR n-4" ; +LIGREPENTD : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HKT HKU)" ; +LIGREPEST : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers 2011 hors sinistre" ; +LIGREPFOR2 : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers 2011 hors sinistre" ; +LIGREPFOR3 : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers 2012 hors sinistre" ; +LIGREPHA : calculee restituee : "indicateur ligne residence tourisme report" ; +LIGREPHAR : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HAR)" ; +LIGREPINV : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meuble non pro (7IT) pour avis IR" ; +LIGREPLOC10 : calculee restituee : "Reports- LMNP 2011 reduc non imputee" ; +LIGREPLOC11 : calculee restituee : "Reports- LMNP 2011 reduc non imputee" ; +LIGREPLOC12 : calculee restituee : "Reports- LMNP 2012 reduc non imputee" ; +LIGREPLOC15 : calculee restituee : "Reports- LMNP 2013 2014 2015 reduc non imputee" ; +LIGREPLOC2 : calculee restituee : "Indicateur report invest. locations meublees non pro" ; +LIGREPLOC9 : calculee restituee : "Reports- LMNP 2011 reduc non imputee" ; +LIGREPLOCIE : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublee non pro. (7IE) sur avis IR" ; +LIGREPMEU15 : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublees non pro " ; +LIGREPMMQE : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer entreprise 7MM, 7QE" ; +LIGREPNIS : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers 2011 apres sinistre" ; +LIGREPNPRO : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. meublee non prof. (7IQ) pour avis IR" ; +LIGREPNU : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7NU" ; +LIGREPNV : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7NV" ; +LIGREPNW : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7NW" ; +LIGREPNY : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7NY" ; +LIGREPPA : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PA" ; +LIGREPPAK : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPPB : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PB" ; +LIGREPPBL : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPPD : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PD" ; +LIGREPPDO : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPPE : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise HPE" ; +LIGREPPEK : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPPF : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PF" ; +LIGREPPFL : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPPH : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PH" ; +LIGREPPHO : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPPI : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PI" ; +LIGREPPIZ : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPPJ : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PJ" ; +LIGREPPJA : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPPL : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PL" ; +LIGREPPLB : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPPLU : calculee restituee : "indicateur ligne report imposition" ; +LIGREPPM : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PM" ; +LIGREPPN : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PN" ; +LIGREPPO : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PO" ; +LIGREPPP : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PP" ; +LIGREPPR : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PR" ; +LIGREPPS : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PS" ; +LIGREPPT : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PT" ; +LIGREPPU : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PU" ; +LIGREPPW : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PW" ; +LIGREPPX : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PX" ; +LIGREPPY : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7PY" ; +LIGREPQE : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer entreprise 7QE" ; +LIGREPQF : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer entreprise" ; +LIGREPQG : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer entreprise" ; +LIGREPQI : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer entreprise" ; +LIGREPQJ : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer logement social 7QJ" ; +LIGREPQK : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social" ; +LIGREPQKG : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social" ; +LIGREPQN : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer logement social 7QN" ; +LIGREPQNH : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer logement social 7KH, 7QN" ; +LIGREPQO : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer entreprise 7QO" ; +LIGREPQP : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer entreprise 7QP" ; +LIGREPQR : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer entreprise 7QR" ; +LIGREPQS : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer logement social 7QS" ; +LIGREPQU : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer logement social 7QU" ; +LIGREPQUS : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer logement social 7QU + 7QS" ; +LIGREPQV : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7QV" ; +LIGREPQW : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer logement social 7QW" ; +LIGREPQWB : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer logement social" ; +LIGREPQX : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social" ; +LIGREPRA : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HRA)" ; +LIGREPRB : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HRB)" ; +LIGREPRC : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HRC)" ; +LIGREPRD : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HRD)" ; +LIGREPRECH : calculee restituee : "Indicateur report credit recherche" ; +LIGREPRED : calculee restituee : "Indicateur report invest. locations meublees non pro n-1" ; +LIGREPREPAR : calculee restituee : "indicateur ligne grosses reparations nus-proprietaire report" ; +LIGREPRG : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RG" ; +LIGREPRI : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RI" ; +LIGREPRJ : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer entreprise 7RJ" ; +LIGREPRK : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise HRK" ; +LIGREPRL : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RL" ; +LIGREPRM : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RM" ; +LIGREPRO : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RO" ; +LIGREPRP : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RP" ; +LIGREPRQ : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RQ" ; +LIGREPRR : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RR" ; +LIGREPRT : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RT" ; +LIGREPRU : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RU" ; +LIGREPRUP : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPRV : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RV" ; +LIGREPRVQ : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPRW : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RW" ; +LIGREPRWR : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPRXC : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer logement social" ; +LIGREPRY : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise 7RY" ; +LIGREPRYT : calculee restituee : "Indicateur report invest. outre mer entreprise" ; +LIGREPSA : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSA)" ; +LIGREPSAA : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAB : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAC : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAE : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAF : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAG : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAH : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAJ : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAM : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAU : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAV : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAW : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSAY : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPSB : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSB)" ; +LIGREPSC : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSC)" ; +LIGREPSE : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSE)" ; +LIGREPSF : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSF)" ; +LIGREPSG : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSG)" ; +LIGREPSH : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSH)" ; +LIGREPSIN : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers 2009 apres sinistre" ; +LIGREPSJ : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSJ)" ; +LIGREPSK : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSK)" ; +LIGREPSL : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSL)" ; +LIGREPSM : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSM)" ; +LIGREPSO : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSO)" ; +LIGREPSP : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSP)" ; +LIGREPSQ : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSQ)" ; +LIGREPSR : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSR)" ; +LIGREPST : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HST)" ; +LIGREPSU : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSU)" ; +LIGREPSV : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSV)" ; +LIGREPSW : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSW)" ; +LIGREPSY : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSY)" ; +LIGREPSZ : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HSZ)" ; +LIGREPTA : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HTA)" ; +LIGREPTB : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HTB)" ; +LIGREPTBE : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer" ; +LIGREPTD : calculee restituee : "indicateur report investissements outre mer logement social (HTD)" ; +LIGREPTOUR : calculee restituee : "indicateur ligne residence tourisme report" ; +LIGREPXA : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HXA)" ; +LIGREPXB : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HXB)" ; +LIGREPXC : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HXC)" ; +LIGREPXE : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HXE)" ; +LIGREPXF : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HXF)" ; +LIGREPXG : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HXG)" ; +LIGREPXH : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HXH)" ; +LIGREPXI : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HXI)" ; +LIGREPXK : calculee restituee : "Indicateur report investissements outre mer (HXK)" ; +LIGRES : calculee restituee : "Indicateur ligne restitution" ; +LIGRESIMEUB : calculee restituee : "Indicateur invest. loc. non pro (7IO) pour l'avis IR" ; +LIGRESINEUV : calculee restituee : "Indicateur LOCRESINEUV (7IJ) de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGRESINF : calculee restituee : "Indicateur ligne somme inferieure a 8 non restituee" ; +LIGRESINF50 : calculee restituee : "indicateur ligne libelle sommes inf a 50 f pas restituees" ; +LIGRESIVIEU : calculee restituee : "Indicateur LOCRESIVIEU (7IM) de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGRESTAU : calculee restituee : "indicateur CRERESTAU de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGRESTIMO : calculee restituee : "indicateur ligne travaux de restauration immibiliere" ; +LIGREVDEG : calculee restituee : "Indicateur revenus et case 8FV cochee (avis degrevement)" ; +LIGREVRF : calculee restituee : "LIG rev. foncier quotient de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGREVSUP : calculee restituee : "Indicateur revenus et case 8FV cochee (avis supplementaire)" ; +LIGRIDB : calculee restituee : "indicateur ligne non imposable IR mais impos. droit bail" ; +LIGRIDOMPRO : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGRIRENOV : calculee restituee : "indicateur RIRENOV de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGRLOCIDFG : calculee restituee : "Indicateur report invest. loc. meublee non pro. (7ID,7IF,7IG) avis IR" ; +LIGRNEUV : calculee restituee : "Indicateur investissement location meublee non pro - report 7IL" ; +LIGRNIDF : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne RNIDF en EURO" ; +LIGRNIDF0 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne RNIDF0 en EURO (annee n)" ; +LIGRNIDF1 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne RNIDF1 en EURO" ; +LIGRNIDF2 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne RNIDF2 en EURO" ; +LIGRNIDF3 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne RNIDF3 en EURO" ; +LIGRNIDF4 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne RNIDF4 en EURO" ; +LIGRNIDF5 : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne RNIDF5 en EURO" ; +LIGROBOR : calculee restituee : "ligne amortissement deduit des revenus fonciers" ; +LIGRPINELTOT : calculee restituee : "indicateur somme des lig des reports Pinel" ; +LIGRPIQA : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Pinel 7QA - report bas avis" ; +LIGRPIQAC : calculee restituee : "a supprimer" ; +LIGRPIQB : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Pinel 7QB - report bas avis" ; +LIGRPIQBD : calculee restituee : "a supprimer" ; +LIGRPIQC : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Pinel 7QC - report bas avis" ; +LIGRPIQD : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Pinel 7QD - report bas avis" ; +LIGRPIQE : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Pinel 7QE - report bas avis" ; +LIGRPIQEG : calculee restituee : "a supprimer" ; +LIGRPIQF : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Pinel 7QF - report bas avis" ; +LIGRPIQFH : calculee restituee : "a supprimer" ; +LIGRPIQG : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Pinel 7QG - report bas avis" ; +LIGRPIQH : calculee restituee : "indicateur invest. locatif Pinel 7QH - report bas avis" ; +LIGRRCEL1 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2012 non imputee 7MG" ; +LIGRRCEL11 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2012 non imputee, 7MG" ; +LIGRRCEL12 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2012 non imputee, RRCELMH" ; +LIGRRCEL13 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2012 non imputee, RRCELLJ" ; +LIGRRCEL14 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2012 non imputee, RRCEL2012" ; +LIGRRCEL2 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2011 non imputee" ; +LIGRRCEL21 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2011 non imputee" ; +LIGRRCEL22 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2011 non imputee" ; +LIGRRCEL23 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2011 non imputee, RRCELLX" ; +LIGRRCEL24 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2011 non imputee, RRCELLI" ; +LIGRRCEL25 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2011 non imputee, RRCEL2011" ; +LIGRRCEL3 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2010 non imputee" ; +LIGRRCEL31 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2010 non imputee" ; +LIGRRCEL32 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2010 non imputee" ; +LIGRRCEL33 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2010 non impute." ; +LIGRRCEL34 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2010 non imputee, RRCELLT" ; +LIGRRCEL35 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2010 non imputee, RRCELLH" ; +LIGRRCEL36 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2010 non imputee, RRCEL2010" ; +LIGRRCEL4 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2009 non imputee" ; +LIGRRCEL41 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2009 non imputee" ; +LIGRRCEL42 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2009 non imputee" ; +LIGRRCEL43 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2009 non imputee" ; +LIGRRCEL44 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2009 non imputee" ; +LIGRRCEL45 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2009 non imputee, RRCELLN" ; +LIGRRCEL46 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2009 non imputee, RRCELLG" ; +LIGRRCEL47 : calculee restituee : "Bas avis IR : Report reduction Scellier 2009 non imputee, RRCEL2009" ; +LIGRSN : calculee restituee : "Indicateur affichage report souscription capital petites entreprises" ; +LIGRSN0 : calculee restituee : "Indicateur affichage report N souscription capital petites entr 7CQ" ; +LIGRSN1 : calculee restituee : "Indicateur affichage report N-1 souscription capital petites entr" ; +LIGRSN2 : calculee restituee : "Indicateur affichage report N-2 souscription capital petites entr" ; +LIGRSN3 : calculee restituee : "Indicateur affichage report N-3 souscription capital petites entr" ; +LIGRSOCREPR : calculee restituee : "indicateur ligne avis" ; +LIGRVG : calculee restituee : "Indicateur PV quotient (RVG)" ; +LIGSALDOM : calculee restituee : "indicateur salarie domicile de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGSINFOR : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers 2010 apres sinistre" ; +LIGSINFOR2 : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers 2011 apres sinistre" ; +LIGSINFOR3 : calculee restituee : "Indicateur report travaux forestiers 2012 apres sinistre" ; +LIGSPDREPNPC : calculee restituee : "indicateur ligne deficit bnc spe -V non pro de l'avis detaille IR" ; +LIGSPDREPNPP : calculee restituee : "indicateur ligne deficit bnc spe -V non pro de l'avis detaille IR" ; +LIGSPDREPNPV : calculee restituee : "indicateur ligne deficit bnc spe -V non pro de l'avis detaille IR" ; +LIGSPEDREPC : calculee restituee : "indicateur ligne deficit bnc spe -V pro de l'avis detaille IR" ; +LIGSPEDREPP : calculee restituee : "indicateur ligne deficit bnc spe -V pro de l'avis detaille IR" ; +LIGSPEDREPV : calculee restituee : "indicateur ligne deficit bnc spe -V pro de l'avis detaille IR" ; +LIGSPENETPF : calculee restituee : "Indicateur BNC prof. regime special moins-values foyer" ; +LIGSPENPNEG : calculee restituee : "indicateur BNC special non pro negatif" ; +LIGSPENPPOS : calculee restituee : "indicateur BNC special non pro positif" ; +LIGSUP : calculee restituee : "Indicateur ligne supplement impot" ; +LIGSUR : calculee restituee : "Indicateur pour saut de ligne" ; +LIGSURIMP : calculee restituee : "indicateur ligne impot en sursis de paiement" ; +LIGSXBN : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGTAXA17281 : calculee restituee : "ind TAXAGA add INR de l'avis IR article 1728 taux 10 % nat=1" ; +LIGTAXADEG : calculee restituee : "indicateur ligne TAXASSUR degrevee de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGTAXANET : calculee restituee : "indicateur TAXASSUR de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGTAXANT : calculee restituee : "indicateur ligne taxe agent assurance anterieur" ; +LIGTAXASSUR : calculee restituee : "indicateur acompte TAXASSUR" ; +LIGTAXASSURC : calculee restituee : "indicateur acompte TAXASSUR" ; +LIGTAXASSURV : calculee restituee : "indicateur acompte TAXASSUR" ; +LIGTITREXC : calculee restituee : "indicateur titre conjoint revenus exo" ; +LIGTITREXCP : calculee restituee : "indicateur titre conjoint enfants revenus exo" ; +LIGTITREXP : calculee restituee : "indicateur titre enfants revenus exo" ; +LIGTITREXV : calculee restituee : "indicateur titre vous revenus exo" ; +LIGTITREXVC : calculee restituee : "indicateur titre vous conjoint revenus exo" ; +LIGTITREXVCP : calculee restituee : "indicateur titre cous conjoint enafant revenus exo" ; +LIGTITREXVP : calculee restituee : "indicateur titre vous enfants revenus exo" ; +LIGTRCT : calculee restituee : "Indicateur telecorrection" ; +LIGTROP : calculee restituee : "ligne trop restitue avis IR" ; +LIGTROPREST : calculee restituee : "ligne trop restitue avis IR" ; +LIGTROPRESTS : calculee restituee : "Indicateur trop restitue avis IR + PS" ; +LIGTROPS : calculee restituee : "Indicateur trop restitue avis IR + PS" ; +LIGTTPVQ : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +LIGTXF225 : calculee restituee : "indicateur ligne tx forfaitaire 22.5% avis IR" ; +LIGTXF24 : calculee restituee : "indicateur ligne tx forfaitaire 24% avis IR" ; +LIGTXF30 : calculee restituee : "indicateur ligne tx forfaitaire 30% avis IR" ; +LIGTXF40 : calculee restituee : "indicateur ligne tx forfaitaire 40 % avis IR" ; +LIGTXMOYNEG : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGTXMOYPOS : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGTXMOYPS : calculee restituee : "Indicateur ligne TXMOYIMP de l'avis IR + PS" ; +LIGTXNEGYT : calculee restituee : "Indicateur affichage de l'avis detaille IR avec 9YT" ; +LIGTXPOSYT : calculee restituee : "Indicateur affichage de l'avis detaille IR avec 9YT" ; +LIGVERSLIB : calculee restituee : "indicateur AUTOVERSLIB de l'avis detaille de l'IR" ; +LIGVERSUP : calculee restituee : "Indicateur supplement versement liberatoire (8UX)" ; +LIGVIAN : calculee restituee : "Indicateur investissement location meublee non pro - report 7IW" ; +LIGVIEU : calculee restituee : "Indicateur investissement location meublee non pro - report 7IM" ; +LIGXBA : calculee restituee : "Indicateur affichage exo benefice agricole" ; +LIGXBINP : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGXBIP : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGXBN : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGXBP : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGXFORF : calculee restituee : "Indicateur affichage exo forfait agricole" ; +LIGXIMPA : calculee restituee : "Indicateur affichage exo sal impatrie" ; +LIGXSPEN : calculee restituee : "indicateur affichage de l'avis detaille IR" ; +LIGXTSA : calculee restituee : "Indicateur affichage exo ts agent assu" ; +LIG_172810 : calculee restituee : "indicateur ligne INR de l'avis IR article 1728 taux 10 % nat = 1" ; +LIG_AVISISF : calculee restituee : "ISF : indicateur edition avis - presence 9HI - absence 9GY ou 9GZ" ; +LIG_BICNPF : calculee restituee : "indicateur ligne BICNPF l'avis detaille IR" ; +LIG_BICP : calculee restituee : "indicateur ligne 590 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG_BICPC : calculee restituee : "indicateur ligne 5902de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG_BICPP : calculee restituee : "indicateur ligne 5903de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG_BICPV : calculee restituee : "indicateur ligne 5901de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG_BNCNF : calculee restituee : "indicateur revenu non cmmerciaux declares" ; +LIG_CORRECT : calculee restituee : "indicateur lignes impot avant correction de l'avis detaille IR" ; +LIG_DEFNPI : calculee restituee : "indicateur ligne DEFNPI l'avis detaille IR" ; +LIG_GATASA : calculee restituee : "indicateur ligne gains cessions taxables en salaires avis IR" ; +LIG_IRNET : calculee restituee : "indicateur ligen IRNET" ; +LIG_MEMO : calculee restituee : "indicateur ligne pour memoire avis detaille IR" ; +LIG_MIBP : calculee restituee : "indicateur BIC micro pro " ; +LIG_NMAJ1 : calculee restituee : "indicateur ligne MAJO 1728 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG_NMAJ3 : calculee restituee : "indicateur ligne MAJO 1758A de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG_NMAJ4 : calculee restituee : "indicateur ligne MAJO 1729, 1732, 1758 de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG_R8ZT : calculee restituee : "indicateur ligne R8ZT de l'avis detaille de l'IR" ; +LIG_REPORT : calculee restituee : "indicateur ligne REPORTS de l'avis detaille IR" ; +LIG_REVASS : calculee restituee : "indicateur ligne Alocations avis IR" ; +LIG_SAL : calculee restituee : "indicateur ligne salaires avis IR" ; +LIG_SALASS : calculee restituee : "indicateur ligne salaires et assimiles avis IR" ; +LIG_SURSIS : calculee restituee : "indicateur lignes sursis de l'avis detaille IR" ; +LIM1000 : const=1000.00000 ; +LIM10000 : const=10000.00000 ; +LIM15000 : const=15000.00000 ; +LIM18000 : const=18000.00000 ; +LIM25000 : const=25000.00000 ; +LIMCELLIER : const=300000.00000 ; +LIMCODEV : const=20000.00000 ; +LIMDEFREL : const=10700.00000 ; +LIMDEPENV : const=20000.00000 ; +LIMDEV1DEMI : const=5617.00000 ; +LIMDEV1DEMI2 : const=4421.00000 ; +LIMDEV1DEMIDOM1 : const=6164.00000 ; +LIMDEV1DEMIDOM2 : const=5877.00000 ; +LIMDEV1DEMIDOM3 : const=5249.00000 ; +LIMDEV1PAR : const=24043.00000 ; +LIMDEV1PARGM : const=31843.00000 ; +LIMDEV1PARMGR : const=29058.00000 ; +LIMDEV2DEMI : const=5842.00000 ; +LIMDEV2DEMI2 : const=4598.00000 ; +LIMDEV2DEMIDOM1 : const=6411.00000 ; +LIMDEV2DEMIDOM2 : const=6112.00000 ; +LIMDEV2DEMIDOM3 : const=5459.00000 ; +LIMDEV2DEMIDOM4 : const=4598.00000 ; +LIMDEV2PAR : const=25005.00000 ; +LIMDEV2PARGM : const=33117.00000 ; +LIMDEV2PARMGR : const=30220.00000 ; +LIMDPAE : calculee : "Deduction pour pension alimentaire etudiant" ; +LIMDUFLO : const=300000.00000 ; +LIMFIPDOM : const=12000.00000 ; +LIMHR1 : const=250000.00000 ; +LIMHR2 : const=500000.00000 ; +LIMHRTX1 : const=500000.00000 ; +LIMIT10 : calculee restituee : "Plafonnement global de certains avantages fiscaux (2010/2010)" ; +LIMIT11 : calculee restituee : "Plafonnement global de certains avantages fiscaux, limite 2011" ; +LIMIT12 : calculee restituee : "Plafonnement global de certains avantages fiscaux, limite 2012" ; +LIMIT13A : const=10000.00000 ; +LIMIT13B : const=10000.00000 ; +LIMIT9 : calculee restituee : "Plafonnement global de certains avantages fiscaux (2009/2010)" ; +LIMLOC : const=50000.00000 ; +LIMLOC1 : const=45760.00000 ; +LIMLOC2 : const=33333.00000 ; +LIMMOB : const=2000.00000 ; +LIMMOD : const=14145.00000 ; +LIMMODQAR : const=1768.00000 ; +LIMPARPAR : const=12475.00000 ; +LIMRFR : const=28000.00000 ; +LIMRNBRLOG : const=3.00000 ; +LIM_ABTRNGDBL : const=23730.00000 ; +LIM_ABTRNGSIMP : const=14730.00000 ; +LIM_AFFDBLELIQ : const=14.00000 ; +LIM_AGE_ABVIEUX : const=65.00000 ; +LIM_AGE_EXO : const=65.00000 ; +LIM_AGE_LET_S : const=74.00000 ; +LIM_AIDOMI : const=12000.00000 ; +LIM_AIDOMI2 : const=20000.00000 ; +LIM_AIDOMI3 : const=15000.00000 ; +LIM_AMENDE : const=12.00000 ; +LIM_ASSUR1 : const=23000.00000 ; +LIM_ASSUR2 : const=107000.00000 ; +LIM_ASSUR3 : const=200000.00000 ; +LIM_BAR1 : const=0.00000 ; +LIM_BAR2 : const=9700.00000 ; +LIM_BAR3 : const=26791.00000 ; +LIM_BAR4 : const=71826.00000 ; +LIM_BAR5 : const=152108.00000 ; +LIM_BARN2 : const=26631.00000 ; +LIM_BTIMP : const=150.00000 ; +LIM_BTREVFONC : const=5400.00000 ; +LIM_BTRNI : const=6000.00000 ; +LIM_BTRNI10 : const=10000.00000 ; +LIM_CONTROLE : const=600.00000 ; +LIM_CREDFORM : const=760000.00000 ; +LIM_CREDGA : const=1500.00000 ; +LIM_CREDRECH : const=16000000.00000 ; +LIM_CURE : const=10000.00000 ; +LIM_DIFAGRI : const=5000.00000 ; +LIM_FAIDOMI : const=6900.00000 ; +LIM_FIPCORSE : const=12000.00000 ; +LIM_FORET : const=1000.00000 ; +LIM_FRACC : const=3407.00000 ; +LIM_FSOCNOUV2 : const=5717.00000 ; +LIM_INVFOREST : const=5700.00000 ; +LIM_INVLOC : const=11440.00000 ; +LIM_INVLOC2 : const=12500.00000 ; +LIM_INVLOC3 : const=8333.00000 ; +LIM_ISFDEC : const=1400000.00000 ; +LIM_ISFINF : const=1300000.00000 ; +LIM_ISFSUP : const=2570000.00000 ; +LIM_MIBPRES : const=32900.00000 ; +LIM_MIBPRES2 : const=34900.00000 ; +LIM_MIBVEN : const=82200.00000 ; +LIM_MIBVEN2 : const=90300.00000 ; +LIM_MICFON : const=15000.00000 ; +LIM_NAVAG1 : const=76000.00000 ; +LIM_NAVAG2 : const=152000.00000 ; +LIM_NBGPL : const=4.00000 ; +LIM_PATNAT : const=10000.00000 ; +LIM_PENSALENF : const=5732.00000 ; +LIM_PERPMAX : const=30432.00000 ; +LIM_PERPMAXBT : const=30038.00000 ; +LIM_PERPMIN : const=3804.00000 ; +LIM_PERPMINBT : const=3755.00000 ; +LIM_PREMAIDE : const=15000.00000 ; +LIM_PREMAIDE2 : const=18000.00000 ; +LIM_PRETUD : const=1000.00000 ; +LIM_PROSP : const=80000.00000 ; +LIM_REPCOMPENS : const=30500.00000 ; +LIM_REPORT : const=600.00000 ; +LIM_RESTIMO : const=100000.00000 ; +LIM_RESTIT : const=10000.00000 ; +LIM_SOCNOUV2 : const=20000.00000 ; +LIM_SOCREPR : const=20000.00000 ; +LIM_SOUFIP : const=12000.00000 ; +LIM_SPEBNC : const=32900.00000 ; +LIM_SPEBNC2 : const=34900.00000 ; +LIM_TELEIR : const=20.00000 ; +LIM_TITPRISE : const=50000.00000 ; +LIM_TR1_ISF : const=800000.00000 ; +LIM_TR2_ISF : const=1300000.00000 ; +LIM_TR3_ISF : const=2570000.00000 ; +LIM_TR4_ISF : const=5000000.00000 ; +LIM_TR5_ISF : const=10000000.00000 ; +LNPRODEF1 : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 restituee alias 5GJ : "Locations meublees non professionnelles - Deficit de 2014" ; +LNPRODEF10 : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 restituee alias 5GA : "Locations meublees non professionnelles - Deficit de 2005" ; +LNPRODEF101731 : calculee restituee base : "Deficit 5GA pour 1731" ; +LNPRODEF10P2 : calculee restituee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF11731 : calculee restituee base : "Deficit 5GJ pour 1731" ; +LNPRODEF1P2 : calculee restituee base : "Deficit 5GJ pour 1731 P2" ; +LNPRODEF2 : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 restituee alias 5GI : "Locations meublees non professionnelles - Deficit de 2013" ; +LNPRODEF21731 : calculee restituee base : "Deficit 5GI pour 1731" ; +LNPRODEF2P2 : calculee restituee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF3 : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 restituee alias 5GH : "Locations meublees non professionnelles - Deficit de 2012" ; +LNPRODEF31731 : calculee restituee base : "Deficit 5GH pour 1731" ; +LNPRODEF3P2 : calculee restituee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF4 : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 restituee alias 5GG : "Locations meublees non professionnelles - Deficit de 2011" ; +LNPRODEF41731 : calculee restituee base : "Deficit 5GG pour 1731" ; +LNPRODEF4P2 : calculee restituee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF5 : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 restituee alias 5GF : "Locations meublees non professionnelles - Deficit de 2010" ; +LNPRODEF51731 : calculee restituee base : "Deficit 5GF pour 1731" ; +LNPRODEF5P2 : calculee restituee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF6 : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 restituee alias 5GE : "Locations meublees non professionnelles - Deficit de 2009" ; +LNPRODEF61731 : calculee restituee base : "Deficit 5GE pour 1731" ; +LNPRODEF6P2 : calculee restituee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF7 : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 restituee alias 5GD : "Locations meublees non professionnelles - Deficit de 2008" ; +LNPRODEF71731 : calculee restituee base : "Deficit 5GD pour 1731" ; +LNPRODEF7P2 : calculee restituee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF8 : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 restituee alias 5GC : "Locations meublees non professionnelles - Deficit de 2007" ; +LNPRODEF81731 : calculee restituee base : "Deficit 5GC pour 1731" ; +LNPRODEF8P2 : calculee restituee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF9 : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 restituee alias 5GB : "Locations meublees non professionnelles - Deficit de 2006" ; +LNPRODEF91731 : calculee restituee base : "Deficit 5GB pour 1731" ; +LNPRODEF9P2 : calculee restituee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LOCDEFNPC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 restituee alias 5OZ : "Locations meublees non profess. hors CGA - Deficit - Declarant 2" ; +LOCDEFNPC1731 : calculee restituee base : "Deficit 5OZ pour 1731" ; +LOCDEFNPCGAC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 restituee alias 5OY : "Locations meublees non profess. sous CGA - Deficit - Declarant 2" ; +LOCDEFNPCGAC1731 : calculee restituee base : "Deficit 5OY pour 1731" ; +LOCDEFNPCGAPAC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 restituee alias 5PY : "Locations meublees non profess. sous CGA - Deficit - PAC" ; +LOCDEFNPCGAPAC1731 : calculee restituee base : "Deficit 5PY pour 1731" ; +LOCDEFNPCGAV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 restituee alias 5NY : "Locations meublees non profess. sous CGA - Deficit - Declarant 1" ; +LOCDEFNPPAC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 restituee alias 5PZ : "Locations meublees non profess. hors CGA - Deficit - PAC" ; +LOCDEFNPPAC1731 : calculee restituee base : "Deficit 5PZ pour 1731" ; +LOCDEFNPV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 1 restituee alias 5NZ : "Locations meublees non profess. hors CGA - Deficit - Declarant 1" ; +LOCDEFPROC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5RJ : "Locations meublees profess. hors CGA - Deficit - Declarant 2" ; +LOCDEFPROCGAC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5RA : "Locations meublees profess. sous CGA - Deficit - Declarant 2" ; +LOCDEFPROCGAP : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5SA : "Locations meublees profess. sous CGA - Deficit - PAC" ; +LOCDEFPROCGAV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5QA : "Locations meublees profess. sous CGA - Deficit - Declarant 1" ; +LOCDEFPROP : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 5SJ : "Locations meubles profess. hors CGA - Deficit - PAC" ; +LOCDEFPROV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 alias 5QJ : "Locations meublees profess. hors CGA - Deficit - Declarant 1" ; +LOCGITC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5OJ : "Locations gites ruraux deja taxees aux prelev. sociaux - Declarant 2" ; +LOCGITCC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5OM : "Loc. gites ruraux sous CGA deja taxees aux prel. sociaux - Declarant 2" ; +LOCGITCCP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCGITCC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCGITCP : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5PM : "Loc. gites ruraux sous CGA deja taxees aux prel. sociaux - PAC" ; +LOCGITCPP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCGITCP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCGITCV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5NM : "Loc. gites ruraux sous CGA deja taxees aux prel. sociaux - Declarant 1" ; +LOCGITCVP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCGITCV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCGITHCC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5LM : "Loc. gites ruraux hors CGA deja taxees aux prel. sociaux - Declarant 2" ; +LOCGITHCCP2 : calculee restituee base : " rev pour 1731bis" ; +LOCGITHCC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCGITHCP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5MM : "Loc. gites ruraux hors CGA deja taxees aux prel. sociaux - PAC" ; +LOCGITHCPP2 : calculee restituee base : " rev pour 1731bis" ; +LOCGITHCP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCGITHCV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5KM : "Loc. gites ruraux hors CGA deja taxees aux prel. sociaux - Declarant 1" ; +LOCGITHCVP2 : calculee restituee base : " rev pour 1731bis" ; +LOCGITHCV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCGITP : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5PJ : "Locations gites ruraux deja taxees aux prelev. sociaux - PAC" ; +LOCGITV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5NJ : "Locations gites ruraux deja taxees aux prelev. sociaux - Declarant 1" ; +LOCMEUBIA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IA : "Reduc. invest. ach. 2011 loc. meub. non prof. 2011 : Report" ; +LOCMEUBIB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IB : "Reduc. invest. ach. 2011 loc. meub. non prof. initie en 2010 : Report" ; +LOCMEUBIC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IC : "Reduc. invest. ach. 2011 loc. meub. non prof. initie en 2009 : Report" ; +LOCMEUBID : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7ID : "Investissements locations meublees non prof. 2012" ; +LOCMEUBIE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IE : "Invest. loc. meub. non prof. 2012 initie en 2011" ; +LOCMEUBIF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IF : "Invest. loc. meub. non prof. realise du 01/01/2012 au 31/03/2012" ; +LOCMEUBIG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IG : "Invest. loc. meub. non prof. realise du 01/04/2012 au 31/12/2012" ; +LOCMEUBIH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IH : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2010 : Report reduction 2011" ; +LOCMEUBII : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7II : "Invest. loc. meub. non prof. : engagement de location" type BOOLEEN ; +LOCMEUBIX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IX : "Invest. locat. meubl. non prof. initie en 2009 - Report reduction 2011" ; +LOCMEUBIY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IY : "Invest. locat. meubl. non prof. initie en 2009 - Report reduction 2012" ; +LOCMEUBIZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IZ : "Invest. loc. meub. non prof. 2011 : Report reduction 2011" ; +LOCMEUBJC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JC : "Invest. locat. meubl. non prof. initie en 2010 - Report reduction 2012" ; +LOCMEUBJI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JI : "Invest. loc. meub. non prof. 2011 : Report reduction 2012" ; +LOCMEUBJS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JS : "Invest. loc. meub. non prof. 2012 : Report reduction 2012" ; +LOCMEUBJT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JT : "Invest. loc. meub. non prof. 2013" ; +LOCMEUBJU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JU : "Invest. loc. meub. non prof. 2013 engage en 2012" ; +LOCMEUBJV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JV : "Reduc. invest. ach. 2012 loc. meub. non prof. 2012 : Report" ; +LOCMEUBJW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JW : "Reduc. invest. ach. 2012 loc. meub. non prof. initie en 2011 : Report" ; +LOCMEUBJX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JX : "Reduc. invest. ach. 2012 loc. meub. non prof. initie en 2010 : Report" ; +LOCMEUBJY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7JY : "Reduction invest. loc. meub. non prof. initie en 2009 : Report" ; +LOCNPC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5OK : "Revenus locations meublees non profess. hors CGA - Declarant 2" ; +LOCNPCGAC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5OA : "Revenus locations meublees non profess. sous CGA -Declarant 2" ; +LOCNPCGACP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCNPCGAC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCNPCGAPAC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5PA : "Revenus locations meublees non profess. sous CGA - PAC" ; +LOCNPCGAPACP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCNPCGAPAC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCNPCGAV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5NA : "Revenu locations meublees non profess. sous CGA - Declarant 1" ; +LOCNPCGAVP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCNPCGAV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCNPCP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCNPC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCNPPAC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5PK : "Revenus locations meublees non profess. hors CGA - PAC" ; +LOCNPPAC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCNPPP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCNPP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCNPV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5NK : "Revenu locations meublees non profess. hors CGA- Declarant 1" ; +LOCNPVP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCNPV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCPROC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5LA : "Revenu locations meublees profess. hors CGA - Declarant 2" ; +LOCPROCGAC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5IA : "Revenu locations meublees profess. sous CGA - Declarant 2" ; +LOCPROCGACP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROCGAC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCPROCGAP : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5JA : "Revenu locations meublees profess. sous CGA - PAC" ; +LOCPROCGAPP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROCGAP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCPROCGAV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5HA : "Revenu locations meublees profess. sous CGA - Declarant 1" ; +LOCPROCGAVP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROCGAV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCPROCP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCPROP : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5MA : "Revenu locations meublees profess. hors CGA - PAC" ; +LOCPROPP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCPRORATA : calculee : "Prorata location pour application art 1731bis" ; +LOCPROV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 alias 5KA : "Revenu locations meublees profess. hors CGA - Declarant 1" ; +LOCPROVP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +LOCRESINEUV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IJ : "Investissements locations meublees non prof. 2011" ; +LOIIMP : calculee restituee : "Loyers impayes : montant impute" ; +LOIREST : calculee restituee : "Loyers impayes : montant restitution" ; +LOY9YI : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +LOYA_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde loyers eleves" ; +LOYBASE : calculee : " nouv cor:base des majo TAX loyer eleve" ; +LOYBASE2042_FIC : calculee restituee base : "Montant final taxe loyer petites surfaces en base declaration fictive" ; +LOYBASE_A : calculee base : "correctif : taxe loyer calculee effectivement anterieure" ; +LOYBASE_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde loybase" ; +LOYBASE_I : calculee restituee : "base des majo loyer eleve pour alimenter TAXloyBASE_IREF" ; +LOYBASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +LOYBASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +LOYBASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +LOYBASE_MAJO : calculee restituee : " nouv cor:base des majo TAXLOY 4BH" ; +LOYBASE_N : calculee restituee : "base des majo TAXloy pour alimenter TAXloyBASE_NREF" ; +LOYBASE_REF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde LOYBASE" ; +LOYBRUT_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au MAJOS 1728" ; +LOYELEV : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 16 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 4BH : "Taxe sur loyers eleves " ; +LOYELEVNEG : calculee : "taxe + INR + majo" ; +LOYELEVNET : calculee : "taxe + INR + majo" ; +LOYIMP : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 4BF : "Primes d'assurances loyers impayes" ; +LOYMAJOP_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde base majo P" ; +LOYMAJOP_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde base majo P" ; +LOYTARDIF_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde TAXLOY pour retard" ; +LOYTARDIF_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde TAXLOY pour retard" ; +LOY_ANT : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +LOY_ANT2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +LOY_INIT : calculee base : "Taxation 2042_INIT pour la TL : sauvegarde loyers eleves" ; +LOY_ISO_RECT : calculee base : "IR apres prise en compte de tous rappels" ; +LOY_MAJOP : calculee : "nouv cor : sauvegarde base majo P" ; +LOY_NTL : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +LOY_NTL2 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +LOY_NTLDEC : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant" ; +LOY_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +LOY_NTLDEC_198 : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +LOY_NTL_1 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +LOY_NTL_12 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +LOY_P : calculee base : "PS taxe loyer eleve - primitive" ; +LOY_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR taxe loyer eleve" ; +LOY_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR ant" ; +LOY_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +LOY_PRI : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +LOY_PRI2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +LOY_R : calculee base : "( REFERENCE )" ; +LOY_R9901 : calculee base : " nouv cor: base impo rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +LOY_R9901_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 et 01" ; +LOY_R99R : calculee base : " nouv cor: rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +LOY_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +LOY_RECT : calculee base : "Impot rectifie pour calcul INR loyers eleves" ; +LOY_REF : calculee base : "MONTANT base du calcul INR" ; +LOY_REFP : calculee base : "MONTANT initiale maj R99 et C base du calcul INR" ; +LOY_REF_A : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur base au calcul INR" ; +LOY_REF_INR : calculee base : "MONTANT base des INR TL retard traitement de reference" ; +LOY_TARDIF : calculee : "nouv cor : sauvegarde TAXLOY pour retard" ; +LOY_TL : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde " ; +LOY_TL2 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde " ; +LOY_TLDEC : calculee base : "MONTANT chr base des INR retard TL du traitement courant" ; +LOY_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +LOY_TLDEC_199 : calculee base : "MONTANT base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +LOY_TL_1 : calculee : "MONTANT base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +LOY_TL_12 : calculee : "MONTANT base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +MAJO1728CDIS : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 C soc Sal" ; +MAJO1728CHR : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 contrib haut rev" ; +MAJO1728CS : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 CS" ; +MAJO1728CVN : calculee restituee base : "Montant majo. totales 1728 CVNSAL" ; +MAJO1728GLO : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 GLO" ; +MAJO1728IR : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 IR" ; +MAJO1728ISF : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 ISF" ; +MAJO1728LOY : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 loyer eleve" ; +MAJO1728PCAP : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 pens. capital" ; +MAJO1728PS : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 PS" ; +MAJO1728RD : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 RD" ; +MAJO1728RSE1 : calculee restituee base : "Montant majo. totales 1728 rev. source etrang. 8TQ" ; +MAJO1728RSE2 : calculee restituee base : "Montant majo. totales 1728 rev. source etrang. 8TV" ; +MAJO1728RSE3 : calculee restituee base : "Montant majo. totales 1728 rev. source etrang. 8TW" ; +MAJO1728RSE4 : calculee restituee base : "Montant majo. totales 1728 rev. source etrang. 8TX" ; +MAJO1728RSE5 : calculee restituee base : "Montant majo. totales 1728 rev. source etrang. 8TR" ; +MAJO1728RSE6 : calculee restituee base : "Montant majo. totales 1728 rev. source etrang.CASA" ; +MAJO1728TAXA : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 TAXAGA" ; +MAJO1728TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1728 " ; +MAJO1729CDIS : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1729 CSal" ; +MAJO1729CHR : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1729 hauts revenus" ; +MAJO1729CS : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1729 CS" ; +MAJO1729CVN : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1729 Cvnsal (03 04 05 22 55)" ; +MAJO1729GLO : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1729 CGLOA (03 04 05 22 55)" ; +MAJO1729IR : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1729 IR" ; +MAJO1729LOY : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1729 TAXLOY" ; +MAJO1729PCAP : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1729pensions en capital" ; +MAJO1729PS : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1729 PS" ; +MAJO1729RD : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1729 RD" ; +MAJO1729RSE1 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1729 RSE1" ; +MAJO1729RSE2 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1729 RSE2" ; +MAJO1729RSE3 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1729 RSE3" ; +MAJO1729RSE4 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1729 RSE4" ; +MAJO1729RSE5 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1729 RSE5 (03 04 05 22 55)" ; +MAJO1729RSE6 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1729 RSE6 (03 04 05 22 55)" ; +MAJO1729TAXA : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1729 TAXAGA" ; +MAJO1729_TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1729 " ; +MAJO1732CDIS : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1730 CSal" type REEL ; +MAJO1732CHR : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1732 hauts revenus" type REEL ; +MAJO1732CS : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1730 CS" type REEL ; +MAJO1732CVN : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1732 Cvnsalc MAJOCVN06" type REEL ; +MAJO1732GLO : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1732 CGLOA MAJOGLO06" type REEL ; +MAJO1732IR : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1730 IR" type REEL ; +MAJO1732LOY : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1730 TAXLOY" type REEL ; +MAJO1732PCAP : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1732 pensions en capital" type REEL ; +MAJO1732PS : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1730 PS" type REEL ; +MAJO1732RD : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1730 RD" type REEL ; +MAJO1732RSE1 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1732 RSE1" type REEL ; +MAJO1732RSE2 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1732 RSE2" type REEL ; +MAJO1732RSE3 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1732 RSE3" type REEL ; +MAJO1732RSE4 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1732 RSE4" type REEL ; +MAJO1732RSE5 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1732 RSE5 MAJORSE506" type REEL ; +MAJO1732RSE6 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1732 RSE6 MAJORSE606" type REEL ; +MAJO1732TAXA : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1730 TAXAGA" type REEL ; +MAJO1732_TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1730 " type REEL ; +MAJO1758ACHR : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1758A contrib haut rev" type REEL ; +MAJO1758AIR : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1758A IR" type REEL ; +MAJO1758ALOY : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1758A TAXLOY" type REEL ; +MAJO1758APCAP : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1758A PCAPTAX" type REEL ; +MAJO1758ATAXA : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1758A TAXAGA" type REEL ; +MAJO1758A_TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1758A " type REEL ; +MAJO1758CHR : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1758 hauts revenus" type REEL ; +MAJO1758CS : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1759 CS" type REEL ; +MAJO1758IR : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1759 IR" type REEL ; +MAJO1758LOY : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1759 TAXLOY" type REEL ; +MAJO1758PCAP : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1758 pensions en capital" type REEL ; +MAJO1758PS : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1759 PS" type REEL ; +MAJO1758RD : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1759 RD" type REEL ; +MAJO1758TAXA : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1758 TAXAGA" type REEL ; +MAJO1758_TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Montant MAJO totales 1759 " type REEL ; +MAJO4IRTOT : calculee restituee base : "Montant MAJO IR totales 1729 1732 1758 pour ecrans iliad si correctif" ; +MAJO4PSTOT : calculee restituee base : "Montant MAJO PS totales 1729 1732 1758 pour ecrans iliad si correctif" ; +MAJO4TOT : calculee restituee base : "Montant MAJO totales 1729, 1731 et 1758 pour ecrans iliad si correctif" ; +MAJOCAP01 : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 01 " ; +MAJOCAP02_1 : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 02 majo 1728" ; +MAJOCAP02_1_NTL : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOCAP02_1_TL : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PCAP code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOCAP02_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PCAP code oceans 02 majo " ; +MAJOCAP02_2_NTL : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOCAP02_2_TL : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOCAP03 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 03" ; +MAJOCAP04 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 04" ; +MAJOCAP05 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 05" ; +MAJOCAP06 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 06" ; +MAJOCAP07 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 07" ; +MAJOCAP07TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF pensions en capital" ; +MAJOCAP07TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF pension en capital" type REEL ; +MAJOCAP07TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF pension en capital finale" type REEL ; +MAJOCAP07TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF pension capital apres rectif" type REEL ; +MAJOCAP07_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIFpension en capital" ; +MAJOCAP08 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 08" ; +MAJOCAP08TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF pensions en capital" ; +MAJOCAP08TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF pension en capital" type REEL ; +MAJOCAP08TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF pension en capital finale" type REEL ; +MAJOCAP08TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF pension en capital apres rectif" type REEL ; +MAJOCAP08_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF pension en capital" ; +MAJOCAP10_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 10 majo 1728" ; +MAJOCAP10_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 10 majo 1758A" ; +MAJOCAP11 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 11" ; +MAJOCAP17_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 17 majo 1728" ; +MAJOCAP17_1TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF pension en capital" ; +MAJOCAP17_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 17 majo 1758A" ; +MAJOCAP17_2TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF pension en capital" ; +MAJOCAP22 : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 22" ; +MAJOCAP31 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 31" ; +MAJOCAP55 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 55" ; +MAJOCAP99 : calculee base : " nouv cor : Majo CAP code oceans 99" ; +MAJOCAPST_DEF : calculee base : "SUPPLEMENT base majo pour pensions en capital cumul pour la strate" ; +MAJOCAPTARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF pension en capital" ; +MAJOCAPTARDIF_A1 : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PCAPTAX" ; +MAJOCAPTARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF pension en capital" type REEL ; +MAJOCAPTARDIF_D1 : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PCAPTAX" type REEL ; +MAJOCAPTARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde des majorations pour depot tardif" ; +MAJOCAPTARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF pension en capital finale" type REEL ; +MAJOCAPTARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF pension en capital apres rectif" type REEL ; +MAJOCAPTARDIF_R1 : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PCAPTAX" ; +MAJOCAP_ST : calculee : " nouv cor:sauvegarde de la strate en cours de MAJOCAP" ; +MAJOCAP_TARDIF : calculee : " nouv cor:MAJO de la 2042 deposee en retard pension en capital" ; +MAJOCDIS01 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo C soc Sal code oceans 01 " ; +MAJOCDIS02 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo C soc Sal code oceans 01 " ; +MAJOCDIS03 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo C soc Sal code oceans 01 " ; +MAJOCDIS04 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo C soc Sal code oceans 01 " ; +MAJOCDIS05 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo C soc Sal code oceans 01 " ; +MAJOCDIS06 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo C soc Sal code oceans 01 " ; +MAJOCDIS07 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CSal 30% code oceans 07 " ; +MAJOCDIS07TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF csal 30%" ; +MAJOCDIS07TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF csal30%" type REEL ; +MAJOCDIS07TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF csal 30 % finale" type REEL ; +MAJOCDIS07TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF csal 30 % apres rectif" type REEL ; +MAJOCDIS07TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF CSal 30% " ; +MAJOCDIS07_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF CSal 30%" ; +MAJOCDIS08 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CSal 30% code oceans 08 " ; +MAJOCDIS08TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF csal 30%" ; +MAJOCDIS08TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF csal30%" type REEL ; +MAJOCDIS08TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF csal 30% finale" type REEL ; +MAJOCDIS08TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF csal 30% apres rectif" type REEL ; +MAJOCDIS08TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF CSal 30% " ; +MAJOCDIS08_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF CSal 30% " ; +MAJOCDIS10 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CSal 30% code oceans 10 " ; +MAJOCDIS11 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CSal 30% code oceans 11 " ; +MAJOCDIS17 : calculee restituee base : " nouv cor : MajCSal 30% code oceans 17 " ; +MAJOCDIS17TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF csal 30%" ; +MAJOCDIS17TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF csal30%" type REEL ; +MAJOCDIS17TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF csal 30 % finale" type REEL ; +MAJOCDIS17TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF csal 30% apres rectif" type REEL ; +MAJOCDIS17TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF CSal 30%" ; +MAJOCDIS17_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF CSal 30% " ; +MAJOCDIS22 : calculee base : " nouv cor : Majo CSal 30% code oceans 22 " ; +MAJOCDIS55 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo C soc Sal code oceans 55" ; +MAJOCDIS99 : calculee base : " nouv cor : Majo CSal 30% code oceans 99 " ; +MAJOCDISST_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde de la strate en cours de MAJOCDIS" ; +MAJOCDISTARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF Cont. soc Sal." ; +MAJOCDISTARDIF_D : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF Cont. soc Sal." ; +MAJOCDISTARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde des majorations pour depot tardif Csal 30%" ; +MAJOCDISTARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF csal 30% finale" type REEL ; +MAJOCDISTARDIF_R : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF Cont. soc Sal." ; +MAJOCDIS_ST : calculee : "SUPPLEMENT base majo en CSal 30% cumul pour la strate" ; +MAJOCDIS_TARDIF : calculee : " nouv cor:MAJO de la 2042 deposee en retard CSal 30%" ; +MAJOCDIS_TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Cumul Majo CSal 30%" ; +MAJOCHR_TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Cumul Majo hauts revenus" ; +MAJOCP07TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF pensions en capital" ; +MAJOCP08TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF pensions en capital" ; +MAJOCP17_1TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF pensions en capital" ; +MAJOCP17_1TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF pension en capital" type REEL ; +MAJOCP17_1TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF pension en capital finale" type REEL ; +MAJOCP17_1TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF capital en pension apres rectif" type REEL ; +MAJOCP17_1TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF pensions en capital" ; +MAJOCP17_2TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF pensions en capital" ; +MAJOCP17_2TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF pension en capital" type REEL ; +MAJOCP17_2TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF pension en capital finale" type REEL ; +MAJOCP17_2TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO pension en capital apres rectif" type REEL ; +MAJOCP17_2TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF pensions en capital" ; +MAJOCS01 : calculee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 01 " ; +MAJOCS02 : calculee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 02 " ; +MAJOCS03 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 03 " ; +MAJOCS04 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 04 " ; +MAJOCS05 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 05 " ; +MAJOCS06 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 06 " ; +MAJOCS07 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 07 " ; +MAJOCS07TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF CS " ; +MAJOCS07TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIFCSG " type REEL ; +MAJOCS07TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF CS " ; +MAJOCS07TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CSG finale" type REEL ; +MAJOCS07TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF P IR " ; +MAJOCS07TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CSG apres rectif" type REEL ; +MAJOCS07_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF CS " ; +MAJOCS08 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 08 " ; +MAJOCS08TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF CS " ; +MAJOCS08TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIFCSG " type REEL ; +MAJOCS08TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF CS " ; +MAJOCS08TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CSG finale" type REEL ; +MAJOCS08TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF P IR " ; +MAJOCS08TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CSG apres rectif" type REEL ; +MAJOCS08_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF CS " ; +MAJOCS10 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 10 " ; +MAJOCS11 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 11 " ; +MAJOCS17 : calculee restituee base : " nouv cor : MajCS code oceans 17 " ; +MAJOCS17TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJ17 TARDIF CS " ; +MAJOCS17TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIFCSG " type REEL ; +MAJOCS17TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF CS " ; +MAJOCS17TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CSG finale" type REEL ; +MAJOCS17TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF P IR " ; +MAJOCS17TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CSG apres rectif" type REEL ; +MAJOCS17_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF CS " ; +MAJOCS22 : calculee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 22 " ; +MAJOCS30 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 30 " ; +MAJOCS31 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 31 " ; +MAJOCS32 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 32 " ; +MAJOCS55 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 55" ; +MAJOCS99 : calculee base : " nouv cor : Majo CS code oceans 99 " ; +MAJOCSST_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde de la strate en cours de MAJOCS" ; +MAJOCSTARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CS " ; +MAJOCSTARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIFCSG " type REEL ; +MAJOCSTARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde des majorations pour depot tardif" ; +MAJOCSTARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CSG finale" type REEL ; +MAJOCSTARDIF_P : calculee : "nouv cor : Majo CS pour retard et MajoP" type REEL ; +MAJOCSTARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CSG apres rectif" type REEL ; +MAJOCS_P07 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 07 pour la CSG" ; +MAJOCS_P08 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 08 pour la CSG" ; +MAJOCS_P10 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 10 pour la CSG" ; +MAJOCS_P11 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 11 pour la CSG" ; +MAJOCS_P17 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 17 pour la CSG" ; +MAJOCS_P31 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 31 pour la CSG" ; +MAJOCS_ST : calculee : "SUPPLEMENT base majo en CS cumul pour la strate" ; +MAJOCS_TARDIF : calculee : " nouv cor:MAJO de la 2042 deposee en retard CS" ; +MAJOCS_TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Cumul Majo CS " ; +MAJOCVN01 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 01 " ; +MAJOCVN02 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 02" ; +MAJOCVN03 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 03" ; +MAJOCVN04 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 04" ; +MAJOCVN05 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 05" ; +MAJOCVN06 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 06" ; +MAJOCVN07 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 07" ; +MAJOCVN07TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIFcvnsal" ; +MAJOCVN07TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF cvnsal 10%" type REEL ; +MAJOCVN07TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF cvnsal finale" type REEL ; +MAJOCVN07TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF cvnsal apres rectif" type REEL ; +MAJOCVN07TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF Cvnsal " ; +MAJOCVN07_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF cvnsalc" ; +MAJOCVN08 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 08" ; +MAJOCVN08TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIFcvnsal" ; +MAJOCVN08TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF cvnsal 10%" type REEL ; +MAJOCVN08TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF cvnsal finale" type REEL ; +MAJOCVN08TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF cvnsal apres rectif" type REEL ; +MAJOCVN08TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF Cvnsal " ; +MAJOCVN08_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF cvnsal" ; +MAJOCVN10 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 10" ; +MAJOCVN11 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 11" ; +MAJOCVN17 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 17" ; +MAJOCVN17TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIFcvnsal" ; +MAJOCVN17TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF cvnsal 10%" type REEL ; +MAJOCVN17TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF cvnsal finale" type REEL ; +MAJOCVN17TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF cvnsal apres rectif" type REEL ; +MAJOCVN17TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF Cvnsal " ; +MAJOCVN17_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF cvnsal" ; +MAJOCVN22 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 22" ; +MAJOCVN55 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 55" ; +MAJOCVN99 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cvnsalc code oceans 99" ; +MAJOCVNST_DEF : calculee base : "SUPPLEMENT base majo en CVNSALC cumul pour la strate" ; +MAJOCVNTARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CVNSAL" ; +MAJOCVNTARDIF_D : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CVNSAL" ; +MAJOCVNTARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde des majorations pour depot tardif" ; +MAJOCVNTARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF cvnsal finale" type REEL ; +MAJOCVNTARDIF_R : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CVNSAL" ; +MAJOCVN_ST : calculee : " nouv cor:sauvegarde de la strate en cours de MAJOCVN" ; +MAJOCVN_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF cvnsal" ; +MAJOCVN_TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Cumul Majo Cvnsal" ; +MAJOGLO01 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 01 " ; +MAJOGLO02 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 02" ; +MAJOGLO03 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 03" ; +MAJOGLO04 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 04" ; +MAJOGLO05 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 05" ; +MAJOGLO06 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 06" ; +MAJOGLO07 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 07" ; +MAJOGLO07TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF CGLOA" ; +MAJOGLO07TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CGLOA" type REEL ; +MAJOGLO07TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CGLOA finale" type REEL ; +MAJOGLO07TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CGLOA apres rectif" type REEL ; +MAJOGLO07TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF CGLOA" ; +MAJOGLO07_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF CGLOA" ; +MAJOGLO08 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 08" ; +MAJOGLO08TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF CGLOA" ; +MAJOGLO08TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CGLOA" type REEL ; +MAJOGLO08TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CGLOA finale" type REEL ; +MAJOGLO08TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CGLOAl apres rectif" type REEL ; +MAJOGLO08TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF CGLOA" ; +MAJOGLO08_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF CGLOA" ; +MAJOGLO10 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 10" ; +MAJOGLO11 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 11" ; +MAJOGLO17 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 17" ; +MAJOGLO17TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF CGLOA" ; +MAJOGLO17TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CGLOA" type REEL ; +MAJOGLO17TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CGLOA finale" type REEL ; +MAJOGLO17TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CGLOA apres rectif" type REEL ; +MAJOGLO17TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF CGLOA" ; +MAJOGLO17_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF CGLOA" ; +MAJOGLO22 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 22" ; +MAJOGLO55 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 55" ; +MAJOGLO99 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo cgloa code oceans 99" ; +MAJOGLOST_DEF : calculee base : "SUPPLEMENT base majo en GLO cumul pour la strate" ; +MAJOGLOTARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF GLO" ; +MAJOGLOTARDIF_D : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF GLO." ; +MAJOGLOTARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde des majorations pour depot tardif" ; +MAJOGLOTARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF GLO finale" type REEL ; +MAJOGLOTARDIF_R : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF GLO" ; +MAJOGLO_ST : calculee : " nouv cor:sauvegarde de la strate en cours de MAJOGLO" ; +MAJOGLO_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CGLOA" ; +MAJOGLO_TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Cumul Majo CGLOA" ; +MAJOHR01 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 01 " ; +MAJOHR02_1 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 02 majo 1728" ; +MAJOHR02_1_NTL : calculee restituee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOHR02_1_TL : calculee restituee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOHR02_1_TL15 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOHR02_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo CHR code oceans 02 majo " ; +MAJOHR02_2_NTL : calculee restituee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOHR02_2_TL : calculee restituee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOHR02_2_TL15 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOHR03 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 03" ; +MAJOHR04 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 04" ; +MAJOHR05 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 05" ; +MAJOHR06 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 06" ; +MAJOHR07 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 07" ; +MAJOHR07TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF hauts revenus" ; +MAJOHR07TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus" type REEL ; +MAJOHR07TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF hauts revenus" ; +MAJOHR07TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus finale" type REEL ; +MAJOHR07TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF P CHR" ; +MAJOHR07TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus apres rectif" type REEL ; +MAJOHR07_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF hauts revenus" ; +MAJOHR08 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 08" ; +MAJOHR08TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF hauts revenus" ; +MAJOHR08TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus" type REEL ; +MAJOHR08TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF hauts revenus" ; +MAJOHR08TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus finale" type REEL ; +MAJOHR08TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF P CHR" ; +MAJOHR08TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus apres rectif" type REEL ; +MAJOHR08_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF contribution hauts revenus" ; +MAJOHR10_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 10 majo 1728" ; +MAJOHR10_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 10 majo 1758A" ; +MAJOHR11 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 11" ; +MAJOHR17_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 17 majo 1728" ; +MAJOHR17_1TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF haut revenus" ; +MAJOHR17_1TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF hauts revenus" ; +MAJOHR17_1TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus" type REEL ; +MAJOHR17_1TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus finale" type REEL ; +MAJOHR17_1TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF P CHR" ; +MAJOHR17_1TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus apres rectif" type REEL ; +MAJOHR17_1TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF hauts revenus" ; +MAJOHR17_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 17 majo 1758A" ; +MAJOHR17_2TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF hauts revenus" ; +MAJOHR17_2TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF hauts revenus" ; +MAJOHR17_2TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF contrib haut rev" type REEL ; +MAJOHR17_2TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus finale" type REEL ; +MAJOHR17_2TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF P CHR" ; +MAJOHR17_2TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO hauts revenus apres rectif" type REEL ; +MAJOHR17_2TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF hauts revenus" ; +MAJOHR22 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 22" ; +MAJOHR30 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 30" ; +MAJOHR31 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 31" ; +MAJOHR32 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo hauts revenus code oceans 32 " ; +MAJOHR55 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 55" ; +MAJOHR99 : calculee base : " nouv cor : Majo HR code oceans 99" ; +MAJOHRST_DEF : calculee base : "SUPPLEMENT base majo pour hauts revenus cumul pour la strate" ; +MAJOHRTARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus" ; +MAJOHRTARDIF_A1 : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF contrib haut rev" ; +MAJOHRTARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus " type REEL ; +MAJOHRTARDIF_D1 : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PCAPTAX" type REEL ; +MAJOHRTARDIF_DEF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde majo pour depot tardif" ; +MAJOHRTARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus finale" type REEL ; +MAJOHRTARDIF_P : calculee : "nouv cor : Majo pour CHR en retard et Majo P" type REEL ; +MAJOHRTARDIF_P1 : calculee : "nouv cor : Majo pour CHR en retard et Majo P" type REEL ; +MAJOHRTARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF hauts revenus apres rectif" type REEL ; +MAJOHRTARDIF_R1 : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR " type REEL ; +MAJOHRTARDIF_REF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde MAJOHRTARDIF" ; +MAJOHR_P07 : calculee : "nouv cor : majo p code 07" ; +MAJOHR_P08 : calculee : "nouv cor : majo P code 08" ; +MAJOHR_P10_1 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 10 pour la CHR" ; +MAJOHR_P10_2 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 10 pour la CHR" ; +MAJOHR_P11 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 11 pour la CHR" ; +MAJOHR_P17_1 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 17 pour la CHR" ; +MAJOHR_P17_2 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 17 pour la CHR" ; +MAJOHR_P31 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 31 pour la CHR" ; +MAJOHR_ST : calculee : " nouv cor:sauvegarde de la strate en cours de MAJOHR" ; +MAJOHR_TARDIF : calculee : " nouv cor:MAJO de la 2042 deposee en retard contribution hauts revenus" ; +MAJOIR01 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 01 " ; +MAJOIR02_1 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 02 majo 1728" ; +MAJOIR02_1_NTL : calculee restituee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 02 majo 1758A NTL ind20 a 1" ; +MAJOIR02_1_NTL15 : calculee restituee base : "Majo IR si TL15 code oceans 02 majo 1758A NTL ind20 a 1" ; +MAJOIR02_1_TL : calculee restituee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 02 majo 1758A TL ind20 a 1" ; +MAJOIR02_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 02 majo " ; +MAJOIR02_2_NTL : calculee restituee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 02 majo 1758A NTL ind20 a 0" ; +MAJOIR02_2_NTL15 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 02 majo 1758A NTL ind20 a 0" ; +MAJOIR02_2_TL : calculee restituee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 02 majo 1758A TL ind20 a 0" ; +MAJOIR03 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 03 " ; +MAJOIR04 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 04 " ; +MAJOIR05 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 05 " ; +MAJOIR06 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 06 " ; +MAJOIR07 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 07 " ; +MAJOIR07TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF IR " ; +MAJOIR07TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR " type REEL ; +MAJOIR07TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF IR " ; +MAJOIR07TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR finale" type REEL ; +MAJOIR07TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF P IR " ; +MAJOIR07TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR apres rectif" type REEL ; +MAJOIR07_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF IR " ; +MAJOIR08 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 08 " ; +MAJOIR08TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF IR " ; +MAJOIR08TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR " type REEL ; +MAJOIR08TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF IR " ; +MAJOIR08TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR finale" type REEL ; +MAJOIR08TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF P IR " ; +MAJOIR08TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR apres rectif" type REEL ; +MAJOIR08_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF IR " ; +MAJOIR10_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 10 majo 1728" ; +MAJOIR10_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 10 majo 1758A" ; +MAJOIR11 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 11 " ; +MAJOIR17_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 17 majo 1728" ; +MAJOIR17_1TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF IR " ; +MAJOIR17_1TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF IR " ; +MAJOIR17_1TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR " type REEL ; +MAJOIR17_1TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR finale" type REEL ; +MAJOIR17_1TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF P IR " ; +MAJOIR17_1TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR apres rectif" type REEL ; +MAJOIR17_1TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF IR " ; +MAJOIR17_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 17 majo 1758A" ; +MAJOIR17_2TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF IR " ; +MAJOIR17_2TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF IR " ; +MAJOIR17_2TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR " type REEL ; +MAJOIR17_2TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR finale" type REEL ; +MAJOIR17_2TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF P IR " ; +MAJOIR17_2TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR apres rectif" type REEL ; +MAJOIR17_2TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF IR " ; +MAJOIR22 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 22 " ; +MAJOIR30 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 30 " ; +MAJOIR31 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 31 " ; +MAJOIR32 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 32 " ; +MAJOIR55 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 55" ; +MAJOIR99 : calculee base : " nouv cor : Majo IR code oceans 99 " ; +MAJOIRST_DEF : calculee base : " nouv cor: majo de la strate precedente" ; +MAJOIRTARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR " ; +MAJOIRTARDIF_A1 : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR " ; +MAJOIRTARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR " type REEL ; +MAJOIRTARDIF_D1 : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR " type REEL ; +MAJOIRTARDIF_DEF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde majo pour depot tardif" ; +MAJOIRTARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR " type REEL ; +MAJOIRTARDIF_P : calculee : "nouv cor : Majo pour IR en retard et Majo P" type REEL ; +MAJOIRTARDIF_P1 : calculee : "nouv cor : Majo pour IR en retard et Majo P" type REEL ; +MAJOIRTARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR " type REEL ; +MAJOIRTARDIF_R1 : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF IR " type REEL ; +MAJOIRTARDIF_REF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde MAJOIRTARDIF" ; +MAJOIR_P07 : calculee : "nouv cor : majo p code 07" ; +MAJOIR_P08 : calculee : "nouv cor : majo P code 08" ; +MAJOIR_P10_1 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 10 pour l'IR" ; +MAJOIR_P10_2 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 10 pour l'IR" ; +MAJOIR_P11 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 11 pour l'IR" ; +MAJOIR_P17_1 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 17 pour l'IR" ; +MAJOIR_P17_2 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 17 pour l'IR" ; +MAJOIR_P31 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 31 pour l'IR" ; +MAJOIR_ST : calculee : "SUPPLEMENT base majo en IR cumul pour la strate" ; +MAJOIR_TARDIF : calculee : " nouv cor:MAJO de la 2042 deposee en retard IR" ; +MAJOIR_TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Cumul Majo IR " ; +MAJOISF01 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo ISF code oceans 01 " ; +MAJOISF02 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo ISF code oceans 02" ; +MAJOISF07 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo ISF code oceans 07 " ; +MAJOISF07TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF ISF" ; +MAJOISF07TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF " type REEL ; +MAJOISF07TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF finale" type REEL ; +MAJOISF07TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF apres rectif" type REEL ; +MAJOISF07TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF ISF" ; +MAJOISF07_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF ISF " ; +MAJOISF08 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo ISF code oceans 08" ; +MAJOISF08TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF ISF" ; +MAJOISF08TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF" type REEL ; +MAJOISF08TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF 30% finale" type REEL ; +MAJOISF08TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF apres rectif" type REEL ; +MAJOISF08TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF ISF " ; +MAJOISF08_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF ISF " ; +MAJOISF17 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo ISF code oceans 17" ; +MAJOISF17TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF ISF" ; +MAJOISF17TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF" type REEL ; +MAJOISF17TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF 30 % finale" type REEL ; +MAJOISF17TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF apres rectif" type REEL ; +MAJOISF17TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF ISF " ; +MAJOISF17_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF ISF" ; +MAJOISF99 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo ISF code oceans 99" ; +MAJOISFST_DEF : calculee base : " nouv cor: majo ISF de la strate precedente" ; +MAJOISFTARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF" ; +MAJOISFTARDIF_A1 : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF" ; +MAJOISFTARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF " type REEL ; +MAJOISFTARDIF_D1 : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF " type REEL ; +MAJOISFTARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde des majorations pour depot tardif ISF30%" ; +MAJOISFTARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF" type REEL ; +MAJOISFTARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF apres rectif" type REEL ; +MAJOISFTARDIF_R1 : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF ISF" type REEL ; +MAJOISFTARDIF_REF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde MAJOISFTARDIF" ; +MAJOISF_ST : calculee : "SUPPLEMENT base majo en ISF cumul pour la strate" ; +MAJOISF_TARDIF : calculee : " nouv cor:MAJO de la 2042 deposee en retard ISF" ; +MAJOLO07TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF loyer eleve" ; +MAJOLO07TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXLOY" type REEL ; +MAJOLO07TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF TAXLOY" ; +MAJOLO07TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer petite surface finale" type REEL ; +MAJOLO07TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF P TAXLOY " ; +MAJOLO07TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer eleve apres rectif" type REEL ; +MAJOLO07_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 tardif loyer sur petites surfaces" ; +MAJOLO08TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF loyer eleve" ; +MAJOLO08TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXLOY" type REEL ; +MAJOLO08TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF TAXLOY" ; +MAJOLO08TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer petite surface finale" type REEL ; +MAJOLO08TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF P TAXLOY " ; +MAJOLO08TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer eleve apres rectif" type REEL ; +MAJOLO08_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 tardif loyer sur petites surfaces" ; +MAJOLO17_1TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17_1 tardif loyer sur petites surfaces" ; +MAJOLO17_1TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF loyer eleve" ; +MAJOLO17_1TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXLOY" type REEL ; +MAJOLO17_1TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer petite surface finale" type REEL ; +MAJOLO17_1TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF P TAXLOY " ; +MAJOLO17_1TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer eleve apres rectif" type REEL ; +MAJOLO17_1TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF TAXLOY" ; +MAJOLO17_2TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17_2 tardif loyer sur petites surfaces" ; +MAJOLO17_2TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF loyer eleve" ; +MAJOLO17_2TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAX loye eleve " type REEL ; +MAJOLO17_2TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer petite surface finale" type REEL ; +MAJOLO17_2TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF P TAXLOY " ; +MAJOLO17_2TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer eleve apres rectif" type REEL ; +MAJOLO17_2TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF TAXLOY" ; +MAJOLOY01 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 01 " ; +MAJOLOY02_1 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 02 majo 1728" ; +MAJOLOY02_1_NTL : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOLOY02_1_TL : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOLOY02_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 02 majo " ; +MAJOLOY02_2_NTL : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOLOY02_2_TL : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOLOY03 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 03" ; +MAJOLOY04 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 04" ; +MAJOLOY05 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 05" ; +MAJOLOY06 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 06" ; +MAJOLOY07 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 07" ; +MAJOLOY08 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 08" ; +MAJOLOY10_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 10 majo 1728" ; +MAJOLOY10_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 10 majo 1758A" ; +MAJOLOY11 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 11" ; +MAJOLOY17_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 17 majo 1728" ; +MAJOLOY17_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 17 majo 1758A" ; +MAJOLOY22 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 22" ; +MAJOLOY31 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 31" ; +MAJOLOY55 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 55" ; +MAJOLOY99 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXLOY code oceans 99" ; +MAJOLOYST_DEF : calculee base : "SUPPLEMENT base majo en TAXLOY cumul pour la strate" ; +MAJOLOYTARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer eleve" ; +MAJOLOYTARDIF_A1 : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer eleve" ; +MAJOLOYTARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer eleve" type REEL ; +MAJOLOYTARDIF_D1 : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF taxloy" type REEL ; +MAJOLOYTARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde des majorations pour depot tardif" ; +MAJOLOYTARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer petite surface finale" type REEL ; +MAJOLOYTARDIF_P : calculee : "nouv cor : Majo pour TAXLOY en retard et Majo P" type REEL ; +MAJOLOYTARDIF_P1 : calculee : "nouv cor : Majo pour TAXLOY en retard et Majo P" type REEL ; +MAJOLOYTARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer ptite surface apres rectif" type REEL ; +MAJOLOYTARDIF_R1 : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF loyer eleve" ; +MAJOLOYTARDIF_REF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde MAJOLOTARDIF" ; +MAJOLOY_P07 : calculee : "nouv cor : majo p code 07" ; +MAJOLOY_P08 : calculee : "nouv cor : majo P code 08" ; +MAJOLOY_P10_1 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 10 pour TAXLOY" ; +MAJOLOY_P10_2 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 10 pour TAXLOY" ; +MAJOLOY_P11 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 11 pour TAXLOY" ; +MAJOLOY_P17_1 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 17 pour TAXLOY" ; +MAJOLOY_P17_2 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 17 pour TAXLOY" ; +MAJOLOY_P31 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 31 pour la TAXLOY" ; +MAJOLOY_ST : calculee : " nouv cor:sauvegarde de la strate en cours de MAJOLOY" ; +MAJOLOY_TARDIF : calculee : " nouv cor:MAJO de la 2042 deposee en retard loyer sur petites surface" ; +MAJOLOY_TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Cumul Majo TAXLOY" ; +MAJOPCAP_TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Cumul Majo pensions en capital" ; +MAJOPCS07 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PCS code oceans 07 " ; +MAJOPCS07_A : calculee base : " nouv cor : Majo PCS code oceans 07 " ; +MAJOPCS07_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPCS08 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PCS code oceans 08 " ; +MAJOPCS08_A : calculee base : " nouv cor : Majo PCS code oceans 08 " ; +MAJOPCS08_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPCS10 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PCS code oceans 10 " ; +MAJOPCS10_A : calculee base : " nouv cor : Majo PCS code oceans 10 " ; +MAJOPCS10_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPCS11 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PCS code oceans 11 " ; +MAJOPCS11_A : calculee base : " nouv cor : Majo PCS code oceans 11 " ; +MAJOPCS11_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPCS17 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PCS code oceans 17 " ; +MAJOPCS17_A : calculee base : " nouv cor : Majo PCS code ocean17 " ; +MAJOPCS17_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPCS31 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PCS code oceans 31" ; +MAJOPCS31_A : calculee base : " nouv cor : Majo PCS code oceans 31" ; +MAJOPCS31_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPCS_A : calculee base : "nouv cor : sauvegarde Majo P" ; +MAJOPCS_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde des majorations de type P" ; +MAJOPCS_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo P CS " ; +MAJOPHR07 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo P pour CHR code oceans 07 " ; +MAJOPHR07_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 07 " ; +MAJOPHR07_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPHR08 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo P sur CHR code oceans 08 " ; +MAJOPHR08_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 08 " ; +MAJOPHR08_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPHR10_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo P sur CHR code oceans 10" ; +MAJOPHR10_1A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 10 " ; +MAJOPHR10_1DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPHR10_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo P sur CHR code oceans 10" ; +MAJOPHR10_2A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 10 " ; +MAJOPHR10_2DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPHR11 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo P sur CHR code oceans 11 " ; +MAJOPHR11_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 11 " ; +MAJOPHR11_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPHR17_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo P sur CHR code oceans 17" ; +MAJOPHR17_1A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 17 " ; +MAJOPHR17_1DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPHR17_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo P sur CHR code oceans 17" ; +MAJOPHR17_2A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 17 " ; +MAJOPHR17_2DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPHR31 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo P sur CHR code oceans 31 " ; +MAJOPHR31_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 31" ; +MAJOPHR31_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPHR_A : calculee base : "nouv cor : sauvegarde majo P" ; +MAJOPHR_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde des majorations de type P" ; +MAJOPHR_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo P IR " ; +MAJOPIR07 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 07 " ; +MAJOPIR07_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 07 " ; +MAJOPIR07_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPIR08 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 08 " ; +MAJOPIR08_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 08 " ; +MAJOPIR08_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPIR10_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 10" ; +MAJOPIR10_1A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 10 " ; +MAJOPIR10_1DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPIR10_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 10" ; +MAJOPIR10_2A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 10 " ; +MAJOPIR10_2DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPIR11 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 11 " ; +MAJOPIR11_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 11 " ; +MAJOPIR11_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPIR17_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 7" ; +MAJOPIR17_1A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 17 " ; +MAJOPIR17_1DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPIR17_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 7" ; +MAJOPIR17_2A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 17 " ; +MAJOPIR17_2DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPIR31 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 31" ; +MAJOPIR31_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 31" ; +MAJOPIR31_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPIR_A : calculee base : "nouv cor : sauvegarde majo P" ; +MAJOPIR_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde des majorations de type P" ; +MAJOPIR_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo P IR " ; +MAJOPLO07_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 07 " ; +MAJOPLO07_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPLO08_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 08 " ; +MAJOPLO08_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPLO10_1A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 10 " ; +MAJOPLO10_1DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPLO10_2A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 10 " ; +MAJOPLO10_2DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPLO11_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 11 " ; +MAJOPLO11_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPLO17_1A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 17 " ; +MAJOPLO17_1DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPLO17_2A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 17 " ; +MAJOPLO17_2DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPLO31_A : calculee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 31" ; +MAJOPLO31_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPLOY07 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 07 " ; +MAJOPLOY08 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 08 " ; +MAJOPLOY10_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo P sur TAXLOY code oceans 10" ; +MAJOPLOY10_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo P sur TAXLOY code oceans 10" ; +MAJOPLOY11 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 11 " ; +MAJOPLOY17_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo P sur TAXLOY code oceans 17" ; +MAJOPLOY17_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo P sur TAXLOY code oceans 17" ; +MAJOPLOY31 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PIR code oceans 31 " ; +MAJOPLOY_A : calculee base : "nouv cor : sauvegarde majo P" ; +MAJOPLOY_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde des majorations de type P" ; +MAJOPLOY_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo P TAXLOY" ; +MAJOPPS07 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PPS code oceans 17 " ; +MAJOPPS07_A : calculee base : " nouv cor : Majo PPS code oceans 07 " ; +MAJOPPS07_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPPS08 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PPS code oceans 08 " ; +MAJOPPS08_A : calculee base : " nouv cor : Majo PPS code oceans 08 " ; +MAJOPPS08_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPPS10 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PPS code oceans 10 " ; +MAJOPPS10_A : calculee base : " nouv cor : Majo PPS code oceans 10 " ; +MAJOPPS10_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPPS11 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PPS code oceans 11 " ; +MAJOPPS11_A : calculee base : " nouv cor : Majo PPS code oceans 11 " ; +MAJOPPS11_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPPS17 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PPS code oceans 17 " ; +MAJOPPS17_A : calculee base : " nouv cor : Majo PPS code ocean17 " ; +MAJOPPS17_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPPS31 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PPS code oceans 31" ; +MAJOPPS31_A : calculee base : " nouv cor : Majo PPS code oceans 31" ; +MAJOPPS31_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPPS_A : calculee base : "nouv cor : sauvegarde Majo P" ; +MAJOPPS_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde des majorations de type P" ; +MAJOPPS_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo P PS " ; +MAJOPRD07 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 07 " ; +MAJOPRD07_A : calculee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 07 " ; +MAJOPRD07_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPRD08 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 08 " ; +MAJOPRD08_A : calculee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 08 " ; +MAJOPRD08_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPRD10 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 10 " ; +MAJOPRD10_A : calculee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 10 " ; +MAJOPRD10_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPRD11 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 11 " ; +MAJOPRD11_A : calculee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 11 " ; +MAJOPRD11_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPRD17 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 17 " ; +MAJOPRD17_A : calculee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 17 " ; +MAJOPRD17_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPRD31 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 31" ; +MAJOPRD31_A : calculee base : " nouv cor : Majo PRD code oceans 31" ; +MAJOPRD31_DEF : calculee base : "nouv cor:sauvegarde des majorations 1728 de type P" ; +MAJOPRD_A : calculee base : "nouv cor : sauvegarde Majo P" ; +MAJOPRD_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde des majorations de type P" ; +MAJOPRD_TOT : calculee base : " nouv cor : Cumul Majo P RD " ; +MAJOPS01 : calculee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 01 " ; +MAJOPS02 : calculee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 02 " ; +MAJOPS03 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 03 " ; +MAJOPS04 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 04 " ; +MAJOPS05 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 05 " ; +MAJOPS06 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 06 " ; +MAJOPS07 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 07 " ; +MAJOPS07TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF PS " ; +MAJOPS07TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PS " type REEL ; +MAJOPS07TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF PS " ; +MAJOPS07TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PS finale" type REEL ; +MAJOPS07TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF P IR " ; +MAJOPS07TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PS apres rectif" type REEL ; +MAJOPS07_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF PS " ; +MAJOPS08 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 08 " ; +MAJOPS08TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF PS " ; +MAJOPS08TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PS " type REEL ; +MAJOPS08TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF PS " ; +MAJOPS08TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PS finale" type REEL ; +MAJOPS08TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF P IR " ; +MAJOPS08TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PS apres rectif" type REEL ; +MAJOPS08_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF PS " ; +MAJOPS10 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 10 " ; +MAJOPS11 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 11 " ; +MAJOPS17 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 17 " ; +MAJOPS17TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF PS " ; +MAJOPS17TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PS " type REEL ; +MAJOPS17TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF PS " ; +MAJOPS17TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PS finale" type REEL ; +MAJOPS17TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF P IR " ; +MAJOPS17TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PS apres rectif" type REEL ; +MAJOPS17_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF PS " ; +MAJOPS22 : calculee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 22 " type REEL ; +MAJOPS30 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 30 " ; +MAJOPS31 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 31 " ; +MAJOPS32 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 32 pour 8VX" ; +MAJOPS55 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 55" ; +MAJOPS99 : calculee base : " nouv cor : Majo PS code oceans 99 " ; +MAJOPSST_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde de la strate en cours de MAJOPS" ; +MAJOPSTARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PS " ; +MAJOPSTARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PS " type REEL ; +MAJOPSTARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde des majorations pour depot tardif" ; +MAJOPSTARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PS finale" type REEL ; +MAJOPSTARDIF_P : calculee : "nouv cor : Majo PS pour retard et majo P" type REEL ; +MAJOPSTARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF PS apres rectif" type REEL ; +MAJOPS_P07 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 07 pour le PRS" ; +MAJOPS_P08 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 08 pour le PRS" ; +MAJOPS_P10 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 10 pour le PRS" ; +MAJOPS_P11 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 11 pour le PRS" ; +MAJOPS_P17 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 17 pour le PRS" ; +MAJOPS_P31 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 31 pour le PRS" ; +MAJOPS_ST : calculee : "SUPPLEMENT base majo en PS cumul pour la strate" ; +MAJOPS_TARDIF : calculee : " nouv cor:MAJO de la 2042 deposee en retard PS" ; +MAJOPS_TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Cumul Majo PS " ; +MAJORD01 : calculee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 01 " ; +MAJORD02 : calculee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 02 " ; +MAJORD03 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 03 " ; +MAJORD04 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 04 " ; +MAJORD05 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 05 " ; +MAJORD06 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 06 " ; +MAJORD07 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 07 " ; +MAJORD07TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RD " ; +MAJORD07TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIFRD " type REEL ; +MAJORD07TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RD " ; +MAJORD07TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RD finale" type REEL ; +MAJORD07TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF P IR " ; +MAJORD07TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RD apres rectif" type REEL ; +MAJORD07_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RD " ; +MAJORD08 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 08 " ; +MAJORD08TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF RD " ; +MAJORD08TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIFRD " type REEL ; +MAJORD08TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF RD " ; +MAJORD08TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RD finale" type REEL ; +MAJORD08TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF P IR " ; +MAJORD08TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RD apres rectif" type REEL ; +MAJORD08_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF RD " ; +MAJORD10 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 10 " ; +MAJORD11 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 11 " ; +MAJORD17 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 17 " ; +MAJORD17TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJ17 TARDIF RD " ; +MAJORD17TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIFRD " type REEL ; +MAJORD17TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF RD " ; +MAJORD17TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RD finale" type REEL ; +MAJORD17TARDIF_P : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF P IR " ; +MAJORD17TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RD apres rectif" type REEL ; +MAJORD17_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF RD " ; +MAJORD22 : calculee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 22 " type REEL ; +MAJORD30 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 30 " ; +MAJORD31 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 31 " ; +MAJORD32 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 32 " ; +MAJORD55 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 55" ; +MAJORD99 : calculee base : " nouv cor : Majo RD code oceans 99 " ; +MAJORDST_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde de la strate en cours de MAJORD" ; +MAJORDTARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RD " ; +MAJORDTARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIFRD " type REEL ; +MAJORDTARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde des majorations pour depot tardif" ; +MAJORDTARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RD finale" type REEL ; +MAJORDTARDIF_P : calculee : "nouv cor : Majo RD pour retard et MajoP" type REEL ; +MAJORDTARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RD apres rectif" type REEL ; +MAJORD_P07 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 07 pour la CRDS" ; +MAJORD_P08 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 08 pour la CRDS" ; +MAJORD_P10 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 10 pour la CRDS" ; +MAJORD_P11 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 11 pour la CRDS" ; +MAJORD_P17 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 17 pour la CRDS" ; +MAJORD_P31 : calculee : "MAJOS 1728 P CODE MAJO 31 pour la CRDS" ; +MAJORD_ST : calculee : "SUPPLEMENT base majo en RD cumul pour la strate" ; +MAJORD_TARDIF : calculee : " nouv cor:MAJO de la 2042 deposee en retard RD" ; +MAJORD_TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Cumul Majo RD " ; +MAJORSE101 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 01 " ; +MAJORSE102 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 01 " ; +MAJORSE103 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 01 " ; +MAJORSE104 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 01 " ; +MAJORSE105 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 01 " ; +MAJORSE106 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 01 " ; +MAJORSE107 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 07 " ; +MAJORSE107TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE1" ; +MAJORSE107TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE1 7,5%" type REEL ; +MAJORSE107TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE1 7,5% finale" type REEL ; +MAJORSE107TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE1 apres rectif" type REEL ; +MAJORSE107TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE1 7,5%" ; +MAJORSE107_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE1 7,5%" ; +MAJORSE108 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 08 " ; +MAJORSE108TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF RSE1" ; +MAJORSE108TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE1 7,5%" type REEL ; +MAJORSE108TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE1 7,5% finale" type REEL ; +MAJORSE108TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE1 apres rectif" type REEL ; +MAJORSE108TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE1 7,5%" ; +MAJORSE108_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF RSE1 7,5% " ; +MAJORSE110 : calculee restituee base : " nouv cor : RSE1 code oceans 10 " ; +MAJORSE111 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 11 " ; +MAJORSE117 : calculee restituee base : " nouv cor : Maj RSE1 code oceans 17 " ; +MAJORSE117TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF RSE1" ; +MAJORSE117TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE1 7,5%" type REEL ; +MAJORSE117TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE1 7,5 % finale" type REEL ; +MAJORSE117TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE1 apres rectif" type REEL ; +MAJORSE117TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE1 7,5%" ; +MAJORSE117_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF RSE1 7,5%" ; +MAJORSE122 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 22 " ; +MAJORSE155 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 55" ; +MAJORSE199 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE1 code oceans 99 " ; +MAJORSE1ST_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde de la strate en cours de MAJORSE1" ; +MAJORSE1TARDIF_A : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TQ" ; +MAJORSE1TARDIF_D : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TQ" ; +MAJORSE1TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde des majorations pour depot tardif RSE1 7,5%" ; +MAJORSE1TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE1 7,5% finale" type REEL ; +MAJORSE1TARDIF_R : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TQ" ; +MAJORSE1_ST : calculee : "SUPPLEMENT RSE1 7,5% cumul pour la strate" ; +MAJORSE1_TARDIF : calculee : " nouv cor:MAJO de la 2042 deposee en retard RSE1 7,5%" ; +MAJORSE1_TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Cumul Majo RSE1 7,5%" ; +MAJORSE201 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 01 " ; +MAJORSE202 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 01 " ; +MAJORSE203 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 01 " ; +MAJORSE204 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 01 " ; +MAJORSE205 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 01 " ; +MAJORSE206 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 01 " ; +MAJORSE207 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 07 " ; +MAJORSE207TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE2" ; +MAJORSE207TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE2 6,8%" type REEL ; +MAJORSE207TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE2 6,6% finale" type REEL ; +MAJORSE207TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE2 apres rectif" type REEL ; +MAJORSE207TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE2 6,6%" ; +MAJORSE207_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE2 6,6%" ; +MAJORSE208 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 08 " ; +MAJORSE208TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF RSE2" ; +MAJORSE208TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE2 6,8%" type REEL ; +MAJORSE208TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE2 7,5% finale" type REEL ; +MAJORSE208TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE2 apres rectif" type REEL ; +MAJORSE208TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE2 6,6%" ; +MAJORSE208_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF RSE2 6,6% " ; +MAJORSE210 : calculee restituee base : " nouv cor : RSE2 code oceans 10 " ; +MAJORSE211 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 11 " ; +MAJORSE217 : calculee restituee base : " nouv cor : Maj RSE2 code oceans 17 " ; +MAJORSE217TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF RSE2" ; +MAJORSE217TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE2 6,8%" type REEL ; +MAJORSE217TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE2 6,8 % finale" type REEL ; +MAJORSE217TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE2 apres rectif" type REEL ; +MAJORSE217TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE2 6,6%" ; +MAJORSE217_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF RSE2 6,6%" ; +MAJORSE222 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 22 " ; +MAJORSE255 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 55" ; +MAJORSE299 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE2 code oceans 99 " ; +MAJORSE2ST_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde de la strate en cours de MAJORSE2" ; +MAJORSE2TARDIF_A : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TV" ; +MAJORSE2TARDIF_D : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TV" ; +MAJORSE2TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde des majorations pour depot tardif RSE2 6,8%" ; +MAJORSE2TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE2 6,8% finale" type REEL ; +MAJORSE2TARDIF_R : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TV" ; +MAJORSE2_ST : calculee : "SUPPLEMENT RSE2 6,6% cumul pour la strate" ; +MAJORSE2_TARDIF : calculee : " nouv cor:MAJO de la 2042 deposee en retard RSE2 6,6%" ; +MAJORSE2_TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Cumul Majo RSE2 7,5%" ; +MAJORSE301 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 01 " ; +MAJORSE302 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 01 " ; +MAJORSE303 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 01 " ; +MAJORSE304 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 01 " ; +MAJORSE305 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 01 " ; +MAJORSE306 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 01 " ; +MAJORSE307 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 07 " ; +MAJORSE307TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE3" ; +MAJORSE307TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE3 6,2%" type REEL ; +MAJORSE307TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE3 6,2% finale" type REEL ; +MAJORSE307TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE3 apres rectif" type REEL ; +MAJORSE307TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE3 6,2%" ; +MAJORSE307_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE3 6,2%" ; +MAJORSE308 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 08 " ; +MAJORSE308TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF RSE3" ; +MAJORSE308TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE3 6,2%" type REEL ; +MAJORSE308TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE3 6,2% finale" type REEL ; +MAJORSE308TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE3 apres rectif" type REEL ; +MAJORSE308TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE3 6,2%" ; +MAJORSE308_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF RSE3 6,2% " ; +MAJORSE310 : calculee restituee base : " nouv cor : RSE3 code oceans 10 " ; +MAJORSE311 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 11 " ; +MAJORSE317 : calculee restituee base : " nouv cor : Maj RSE3 code oceans 17 " ; +MAJORSE317TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF RSE3" ; +MAJORSE317TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE3 6,2%" type REEL ; +MAJORSE317TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE3 6,2 % finale" type REEL ; +MAJORSE317TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE3 apres rectif" type REEL ; +MAJORSE317TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE3 6,2%" ; +MAJORSE317_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF RSE3 6,2%" ; +MAJORSE322 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 22 " ; +MAJORSE355 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 55" ; +MAJORSE399 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE3 code oceans 99 " ; +MAJORSE3ST_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde de la strate en cours de MAJORSE3" ; +MAJORSE3TARDIF_A : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TW" ; +MAJORSE3TARDIF_D : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TW" ; +MAJORSE3TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde des majorations pour depot tardif RSE3 6,2%" ; +MAJORSE3TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE3 6,2% finale" type REEL ; +MAJORSE3TARDIF_R : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TW" ; +MAJORSE3_ST : calculee : "SUPPLEMENT RSE3 6,2% cumul pour la strate" ; +MAJORSE3_TARDIF : calculee : " nouv cor:MAJO de la 2042 deposee en retard RSE3 6,2%" ; +MAJORSE3_TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Cumul Majo RSE3 6,2%" ; +MAJORSE401 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 01 " ; +MAJORSE402 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 01 " ; +MAJORSE403 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 01 " ; +MAJORSE404 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 01 " ; +MAJORSE405 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 01 " ; +MAJORSE406 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 01 " ; +MAJORSE407 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 07 " ; +MAJORSE407TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE4" ; +MAJORSE407TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE4 3,8%" type REEL ; +MAJORSE407TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE4 3,8% finale" type REEL ; +MAJORSE407TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE4 apres rectif" type REEL ; +MAJORSE407TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE4 3,8%" ; +MAJORSE407_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE4 3,8%" ; +MAJORSE408 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 08 " ; +MAJORSE408TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF RSE4" ; +MAJORSE408TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE4 3,8%" type REEL ; +MAJORSE408TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE4 3,8% finale" type REEL ; +MAJORSE408TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE4 apres rectif" type REEL ; +MAJORSE408TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF RSE4 3,8%" ; +MAJORSE408_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF RSE4 3,8% " ; +MAJORSE410 : calculee restituee base : " nouv cor : RSE4 code oceans 10 " ; +MAJORSE411 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 11 " ; +MAJORSE417 : calculee restituee base : " nouv cor : Maj RSE4 code oceans 17 " ; +MAJORSE417TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF RSE4" ; +MAJORSE417TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE4 3,8%" type REEL ; +MAJORSE417TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE4 3,8 % finale" type REEL ; +MAJORSE417TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE4 apres rectif" type REEL ; +MAJORSE417TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE4 3,8%" ; +MAJORSE417_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF RSE4 3,8%" ; +MAJORSE422 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 22 " ; +MAJORSE455 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 55" ; +MAJORSE499 : calculee base : " nouv cor : Majo RSE4 code oceans 99 " ; +MAJORSE4ST_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde de la strate en cours de MAJORSE4" ; +MAJORSE4TARDIF_A : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TX" ; +MAJORSE4TARDIF_D : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TX" ; +MAJORSE4TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde des majorations pour depot tardif RSE4 3,8%" ; +MAJORSE4TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE4 3,8% finale" type REEL ; +MAJORSE4TARDIF_R : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TX" ; +MAJORSE4_ST : calculee : "SUPPLEMENT RSE4 3,8% cumul pour la strate" ; +MAJORSE4_TARDIF : calculee : " nouv cor:MAJO de la 2042 deposee en retard RSE4 3,8%" ; +MAJORSE4_TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Cumul Majo RSE4 3,8%" ; +MAJORSE501 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 01 " ; +MAJORSE502 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 02" ; +MAJORSE503 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 03" ; +MAJORSE504 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 04" ; +MAJORSE505 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 05" ; +MAJORSE506 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 06" ; +MAJORSE507 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 07" ; +MAJORSE507TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE5" ; +MAJORSE507TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE5 7,5%" type REEL ; +MAJORSE507TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE5 finale" type REEL ; +MAJORSE507TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE5 apres rectif" type REEL ; +MAJORSE507TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE5 7,5%" ; +MAJORSE507_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE5" ; +MAJORSE508 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 08" ; +MAJORSE508TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF RSE5" ; +MAJORSE508TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE5 7,5%" type REEL ; +MAJORSE508TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE5 finale" type REEL ; +MAJORSE508TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF CGLOAl apres rectif" type REEL ; +MAJORSE508TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF RSE5 7,5%" ; +MAJORSE508_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF RSE5" ; +MAJORSE510 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 10" ; +MAJORSE511 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 11" ; +MAJORSE517 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 17" ; +MAJORSE517TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF RSE5" ; +MAJORSE517TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE5 7,5%" type REEL ; +MAJORSE517TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE5 finale" type REEL ; +MAJORSE517TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE5 apres rectif" type REEL ; +MAJORSE517TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF RSE5 7,5%" ; +MAJORSE517_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF RSE5" ; +MAJORSE522 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 22" ; +MAJORSE555 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 55" ; +MAJORSE599 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE5 code oceans 99" ; +MAJORSE5ST_DEF : calculee base : "SUPPLEMENT base majo en RSE5 cumul pour la strate" ; +MAJORSE5TARDIF_A : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TR" ; +MAJORSE5TARDIF_D : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TR" ; +MAJORSE5TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde des majorations pour depot tardif RSE5 7,5%" ; +MAJORSE5TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF cvnsal finale" type REEL ; +MAJORSE5TARDIF_R : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. 8TR" ; +MAJORSE5_ST : calculee : " nouv cor:sauvegarde de la strate en cours de MAJORSE5" ; +MAJORSE5_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE5" ; +MAJORSE5_TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Cumul Majo RSE5" ; +MAJORSE601 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 01 " ; +MAJORSE602 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 02 " ; +MAJORSE603 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 01 " ; +MAJORSE604 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 04 " ; +MAJORSE605 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 05 " ; +MAJORSE606 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 06 " ; +MAJORSE607 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 07" ; +MAJORSE607TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE6" ; +MAJORSE607TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE6 0,3%" type REEL ; +MAJORSE607TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE6 finale" type REEL ; +MAJORSE607TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE6 apres rectif" type REEL ; +MAJORSE607TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE6 0,3%" ; +MAJORSE607_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF RSE6 " ; +MAJORSE608 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 08" ; +MAJORSE608TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF RSE6" ; +MAJORSE608TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE6 0,3%" type REEL ; +MAJORSE608TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE6 finale" type REEL ; +MAJORSE608TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE6 apres rectif" type REEL ; +MAJORSE608TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF RSE6 0,3%" ; +MAJORSE608_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF RSE6" ; +MAJORSE610 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 10" ; +MAJORSE611 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 11" ; +MAJORSE617 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 17" ; +MAJORSE617TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF RSE6" ; +MAJORSE617TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE5 0,3%" type REEL ; +MAJORSE617TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE6 finale" type REEL ; +MAJORSE617TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE6 apres rectif" type REEL ; +MAJORSE617TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF RSE6 0,3%" ; +MAJORSE617_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF RSE6" ; +MAJORSE622 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 22" ; +MAJORSE655 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 55" ; +MAJORSE699 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo RSE6 code oceans 99" ; +MAJORSE6ST_DEF : calculee base : "SUPPLEMENT base majo en RSE6 cumul pour la strate" ; +MAJORSE6TARDIF_A : calculee base : "Montant majo. tardif RSE6" ; +MAJORSE6TARDIF_D : calculee base : "Montant majo. tardif RSE6" ; +MAJORSE6TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde des majorations pour depot tardif RSE6 0,3%" ; +MAJORSE6TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE6 finale" type REEL ; +MAJORSE6TARDIF_R : calculee base : "Montant majo. tardif rev. source etrang. RSE6" ; +MAJORSE6_ST : calculee : " nouv cor:sauvegarde de la strate en cours de MAJORSE6" ; +MAJORSE6_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF RSE5" ; +MAJORSE6_TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Cumul Majo RSE6" ; +MAJOTA07TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF TAXAGA" ; +MAJOTA08TARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF TAXAGA" ; +MAJOTA17_1TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF TAXA" ; +MAJOTA17_1TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF TAXAGA" ; +MAJOTA17_1TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA " type REEL ; +MAJOTA17_1TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA finale" type REEL ; +MAJOTA17_1TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA apres rectif" type REEL ; +MAJOTA17_1TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF TAXAGA" ; +MAJOTA17_2TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF TAXA" ; +MAJOTA17_2TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO17 TARDIF TAXAGA" ; +MAJOTA17_2TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA " type REEL ; +MAJOTA17_2TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA finale" type REEL ; +MAJOTA17_2TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA apres rectif" type REEL ; +MAJOTA17_2TARD_DEF : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF TAXAGA" ; +MAJOTAXA01 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 01 " ; +MAJOTAXA02_1 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 02 majo 1728" ; +MAJOTAXA02_1_TL : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOTAXA02_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXA code oceans 02 majo " ; +MAJOTAXA02_2_NTL : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOTAXA02_2_TL : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 02 majo 1758A" ; +MAJOTAXA03 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 03" ; +MAJOTAXA04 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 04" ; +MAJOTAXA05 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 05" ; +MAJOTAXA06 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 06" ; +MAJOTAXA07 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 07" ; +MAJOTAXA07TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF TAXAGA" ; +MAJOTAXA07TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA " type REEL ; +MAJOTAXA07TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA finale" type REEL ; +MAJOTAXA07TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA apres rectif" type REEL ; +MAJOTAXA07_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO07 TARDIF TAXA" ; +MAJOTAXA08 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 08" ; +MAJOTAXA08TARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF TAXAGA" ; +MAJOTAXA08TARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA " type REEL ; +MAJOTAXA08TARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA finale" type REEL ; +MAJOTAXA08TARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA apres rectif" type REEL ; +MAJOTAXA08_TARDIF : calculee : " nouv cor : Montant MAJO08 TARDIF TAXA" ; +MAJOTAXA10_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 10 majo 1728" ; +MAJOTAXA10_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 10 majo 1758A" ; +MAJOTAXA11 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 11" ; +MAJOTAXA17_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 17 majo 1728" ; +MAJOTAXA17_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 17 majo 1758A" ; +MAJOTAXA22 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 22" ; +MAJOTAXA31 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 31" ; +MAJOTAXA55 : calculee restituee base : " nouv cor : Majo TAXA code oceans 55" ; +MAJOTAXA99 : calculee base : " nouv cor : Majo TAXAGA code oceans 99" ; +MAJOTAXAST_DEF : calculee base : "SUPPLEMENT base majo en TAXAGA cumul pour la strate" ; +MAJOTAXATARDIF_A : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA " ; +MAJOTAXATARDIF_A1 : calculee base : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA " ; +MAJOTAXATARDIF_D : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA " type REEL ; +MAJOTAXATARDIF_D1 : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA " type REEL ; +MAJOTAXATARDIF_DEF : calculee base : " nouv cor:sauvegarde des majorations pour depot tardif" ; +MAJOTAXATARDIF_F : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA finale" type REEL ; +MAJOTAXATARDIF_R : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA apres rectif" type REEL ; +MAJOTAXATARDIF_R1 : calculee : " nouv cor : Montant MAJO TARDIF TAXAGA apres rectif" type REEL ; +MAJOTAXA_ST : calculee : " nouv cor:sauvegarde de la strate en cours de MAJOTAXA" ; +MAJOTAXA_TARDIF : calculee : " nouv cor:MAJO de la 2042 deposee en retard TAXAGA" ; +MAJOTAXA_TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Cumul Majo TAXAGA " ; +MAJOTO : calculee : "SUPPLEMENT TOTAL: base majo TOUTE TAXE ADDITIONNEES" ; +MAJOTOT28IR : calculee restituee base : "Montant MAJO IR totales 1728 pour ecrans iliad si correctif" ; +MAJOTOT28PS : calculee restituee base : "Montant MAJO Contrib soc totales 1728 pour ecrans iliad si correctif" ; +MAJO_TOT : calculee restituee base : " nouv cor : Cumul Majo tout impot" ; +MAJREV : const=1.25000 ; +MAJSALDOM : const=1500.00000 ; +MAJTX1 : calculee restituee : "taux majorations IR nature 1 avis facture" ; +MAJTX3 : calculee restituee : "taux majorations IR nature 3 avis facture" ; +MAJTX4 : calculee restituee : "taux majorations IR nature 4 avis facture" ; +MAJTXC : calculee : "taux majorations CSG avis facture" ; +MAJTXC1 : calculee restituee : "taux majorations CSG avis facture nature 1" ; +MAJTXC4 : calculee restituee : "taux majorations CSG avis facture nature 4" ; +MAJTXCDIS : calculee : "taux majorations Cont. Sal. avis facture" ; +MAJTXCDIS1 : calculee restituee : "taux majorations Cont.Sal. avis facture nature 1" ; +MAJTXCDIS4 : calculee restituee : "taux majorations Cont. Sal. avis facture nature 4" ; +MAJTXCHR1 : calculee restituee : "Taux majo. hauts revenus nature 1 (avis IR)" ; +MAJTXCHR3 : calculee restituee : "Taux majorations contribution hauts revenus nature 3 " ; +MAJTXCHR4 : calculee restituee : "Taux majorations contribution hauts revenus nature 4 " ; +MAJTXCVN : calculee : "taux majorations Cont. Sal. CVN avis facture" ; +MAJTXCVN1 : calculee restituee : "Taux majorations CVNSAL avis facture nature 1" ; +MAJTXCVN4 : calculee restituee : "Taux majorations CVNSAL avis facture nature 4" ; +MAJTXGLO1 : calculee restituee : "taux majorations GLO. avis facture nature 1" ; +MAJTXGLO4 : calculee restituee : "Taux majorations CGLOA avis facture nature 4" ; +MAJTXGLOA : calculee : "taux majorations Cont. Sal. CGLOA avis facture" ; +MAJTXISF1 : calculee restituee : "ISF : taux majoration nature 1 avis facture ISF majo 1728" ; +MAJTXLOY1 : calculee restituee : "Taux majo. loyers eleves nature 1 (avis IR)" ; +MAJTXLOY3 : calculee restituee : "Taux majo. loyers eleves nature 3 (avis IR)" ; +MAJTXLOY4 : calculee restituee : "Taux majo. loyers eleves nature 4 (avis IR)" ; +MAJTXP : calculee : "taux majorations PRS avis facture" ; +MAJTXP1 : calculee restituee : "taux majorations CSG avis facture nature 4" ; +MAJTXP4 : calculee restituee : "taux majorations CSG avis facture nature 4" ; +MAJTXPCAP1 : calculee restituee : "Taux majorations prelevement liberatoire nature 1" ; +MAJTXPCAP3 : calculee restituee : "Taux majorations prelevement liberatoire nature 3 " ; +MAJTXPCAP4 : calculee restituee : "Taux majorations prelevement liberatoire nature 4 " ; +MAJTXR : calculee : "taux majorations RDS avis facture" ; +MAJTXR1 : calculee restituee : "taux majorations CSG avis facture nature 4" ; +MAJTXR4 : calculee restituee : "taux majorations CSG avis facture nature 4" ; +MAJTXRSE1 : calculee : "taux majorations RSE1" ; +MAJTXRSE11 : calculee restituee : "Taux majo. rev. source etrang. 8TQ nature 1 (avis CSG)" ; +MAJTXRSE14 : calculee restituee : "taux majorations RSE1 avis facture nature 4" ; +MAJTXRSE2 : calculee : "taux majorations RSE2 avis facture" ; +MAJTXRSE21 : calculee restituee : "Taux majo. rev. source etrang. 8TV nature 1 (avis CSG)" ; +MAJTXRSE24 : calculee restituee : "taux majorations RSE2 avis facture nature 4" ; +MAJTXRSE3 : calculee : "taux majorations RSE3 avis facture" ; +MAJTXRSE31 : calculee restituee : "Taux majo. rev. source etrang. 8TW nature 1 (avis CSG)" ; +MAJTXRSE34 : calculee restituee : "taux majorations RSE3 avis facture nature 4" ; +MAJTXRSE4 : calculee : "taux majorations RSE4 avis facture" ; +MAJTXRSE41 : calculee restituee : "Taux majo. rev. source etrang. 8TX nature 1 (avis CSG)" ; +MAJTXRSE44 : calculee restituee : "taux majorations RSE4 avis facture nature 4" ; +MAJTXRSE5 : calculee : "taux majorations RSE5" ; +MAJTXRSE51 : calculee restituee : "Taux majo. rev. source etrang. 8TR nature 1 (avis CSG)" ; +MAJTXRSE54 : calculee restituee : "taux majorations RSE5 avis facture nature 4" ; +MAJTXRSE6 : calculee : "taux majorations RSE6" ; +MAJTXRSE61 : calculee restituee : "Taux majo. rev. source etrang.CASA nature 1 (avis CSG)" ; +MAJTXRSE64 : calculee restituee : "taux majorations RSE5 avis facture nature 4" ; +MAJTXTAXA3 : calculee restituee : "taux majorations IR nature 3 avis facture TAXAGA" ; +MAJTXTAXA4 : calculee restituee : "taux majorations IR nature 4 avis facture TAXAGA" ; +MAJ_CGA_AGA : calculee restituee : "variable CFIR : ligne 13bis matrice IR_SDFDL mjo. 0,25" type REEL ; +MATISOSI : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7SI : "Materiaux d'isolation des planchers du 1-1 au 31-8-2014" ; +MATISOSJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7SJ : "Travaux sur moins de 50% des fenetres du 1-1 au 31-8-2014" ; +MAXDOM2 : calculee : "Variable somme inv. dom" ; +MAXDOM3 : calculee : "Variable somme inv. dom" ; +MAX_CIJEUNE1 : const=10060.00000 ; +MAX_CIJEUNE2 : const=12060.00000 ; +MCDV : calculee restituee : "1 =marie 2 =celibataire 3= divorce 4=veuf" ; +MESGOUV : calculee restituee : "Indicateur beneficiaire des mesures fiscales de bas de bareme" ; +MESGOUV2 : calculee restituee : "Indicateur beneficiaire mesures gouvernementales (avant seuil 100E) " ; +MEUBLENP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IL : "Invest. locat. meubl. non prof. realise en 2011 initie en 2010" ; +MEUBLERET : calculee restituee : "Investissements locations meublees non pro - report - calcule" ; +MFCDIS : calculee restituee base : "Indicateur mauvaise foi CDIS" ; +MFCHR : calculee restituee base : "Indicateur mauvaise foi contribution hauts revenus" ; +MFCHR7 : calculee restituee base : "Indicateur mauvaise foi contribution hauts revenus" ; +MFCS : calculee restituee base : "Indicateur mauvaise foi CSG" ; +MFCSAL : calculee restituee base : "Indicateur mauvaise foi CSAL" ; +MFCVN : calculee restituee base : "Indicateur mauvaise foi CVN" ; +MFGAIN : calculee restituee base : "Indicateur mauvaise foi GAINSAL" ; +MFGLO : calculee restituee base : "Indicateur mauvaise foi GLO" ; +MFIR : calculee restituee base : "Indicateur mauvaise foi IR" ; +MFLOY : calculee restituee base : "Indicateur mauvaise foi loyers eleves" ; +MFPCAP : calculee restituee base : "Indicateur mauvaise foi prelevement liberatoire" ; +MFPS : calculee restituee base : "Indicateur mauvaise foi PRS" ; +MFRD : calculee restituee base : "Indicateur mauvaise foi RDS" ; +MFREGV : calculee restituee base : "Indicateur mauvaise foi REGV" ; +MFRSE1 : calculee restituee base : "Indicateur mauvaise foi revenus de sources etrangeres (8TQ)" ; +MFRSE2 : calculee restituee base : "Indicateur mauvaise foi revenus de sources etrangeres (8TV)" ; +MFRSE3 : calculee restituee base : "Indicateur mauvaise foi revenus de sources etrangeres (8TW)" ; +MFRSE4 : calculee restituee base : "Indicateur mauvaise foi revenus de sources etrangeres (8TX)" ; +MFRSE5 : calculee restituee base : "Indicateur mauvaise foi revenus de sources etrangeres (8TR)" ; +MFRSE6 : calculee restituee base : "Indicateur mauvaise foi revenus de sources etrangeres" ; +MFTAXAGA : calculee restituee base : "Indicateur mauvaise foi TAXAGA" ; +MIB1AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5LQ : "BIC prof. regime micro - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +MIB1AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5MQ : "BIC prof. regime micro - Plus-values a 16 % - PAC" ; +MIB1AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5KQ : "BIC prof. regime micro - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +MIBDEC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5LR : "BIC prof. regime micro - Moins-values a long terme - Declarant 2" ; +MIBDEP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5MR : "BIC prof. regime micro - Moins-values a long terme - PAC" ; +MIBDEV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5KR : "BIC prof. regime micro - Moins-values a long terme - Declarant 1" ; +MIBDREPC : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO MOINS VALUE: CONJOINT" ; +MIBDREPNPC : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO MOINS VALUE: CONJOINT" ; +MIBDREPNPP : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO MOINS VALUE: PAC" ; +MIBDREPNPV : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO MOINS VALUE: VOUS" ; +MIBDREPP : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO MOINS VALUE: PAC" ; +MIBDREPV : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO MOINS VALUE: VOUS" ; +MIBEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5LN : "BIC prof. regime micro - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +MIBEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5MN : "BIC prof. regime micro - Revenus exoneres - PAC" ; +MIBEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5KN : "BIC prof. regime micro - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +MIBGITEC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5OG : "BIC non prof. regime micro - Gites , meubles tourisme - Declarant 2" ; +MIBGITEP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5PG : "BIC non prof. regime micro - Gites , meubles tourisme - PAC" ; +MIBGITEV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5NG : "BIC non prof. regime micro - Gites , meubles tourisme - Declarant 1" ; +MIBMEUC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5OD : "BIC non prof. regime micro - Locations meublees - Declarant 2" ; +MIBMEUP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5PD : "BIC non prof. regime micro - Locations meublees - PAC" ; +MIBMEUV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 alias 5ND : "BIC non prof. regime micro - Locations meublees - Declarant 1" ; +MIBNETNPPF : calculee restituee : "activit de prest services non prof. pour le foyer agregat IR" ; +MIBNETNPPLF : calculee restituee : "activit de prest services non prof. pour le foyer agregat IR" ; +MIBNETNPTOT : calculee restituee : "Avis : micro bic net total foyer (sauf + V 16%)" ; +MIBNETNPVF : calculee restituee : "activit de ventes non prof. pour le foyer agregat IR" ; +MIBNETNPVLF : calculee restituee : "activit de ventes non prof. pour le foyer agregat IR" ; +MIBNETNPVLNSC : calculee : "ventes net non pro non soumise aux prestations soc." ; +MIBNETNPVLNSP : calculee : "ventes net non pro non soumise aux prestations soc." ; +MIBNETNPVLNSV : calculee : "ventes net non pro non soumise aux prestations soc." ; +MIBNETNPVLSC : calculee : "ventes net non pro soumise aux prestations soc." ; +MIBNETNPVLSP : calculee : "ventes net non pro soumise aux prestations soc." ; +MIBNETNPVLSV : calculee : "ventes net non pro soumise aux prestations soc." ; +MIBNETPF : calculee restituee : "activit de prest services profes. pour le foyer agr. IR" ; +MIBNETPTOT : calculee restituee : "Avis : micro bic net total foyer (sauf + V 16%)" ; +MIBNETVF : calculee restituee : "activit de vente de marchandises prof. pour le foyer agregat IR" ; +MIBNP1AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5OQ : "BIC non prof. regime micro - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +MIBNP1AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5PQ : "BIC non prof. regime micro - Plus-values a 16 % - PAC" ; +MIBNP1AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5NQ : "BIC non prof. regime micro - Plus-values taxables a 16 % - Declarant 1" ; +MIBNPDCT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 restituee alias 5IU : "BIC non prof. regime micro - Moins-values a court terme" ; +MIBNPDEC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5OR : "BIC non prof. regime micro - Moins-values a long terme - Declarant 2" ; +MIBNPDEP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5PR : "BIC non prof. regime micro - Moins-values a long terme - PAC" ; +MIBNPDEV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5NR : "BIC non prof. regime micro - Moins-values a long terme - Declarant 1" ; +MIBNPEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5ON : "BIC non prof. regime micro - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +MIBNPEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5PN : "BIC non prof. regime micro - Revenus exoneres - PAC" ; +MIBNPEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5NN : "BIC non prof. regime micro - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +MIBNPPRESC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 restituee alias 5OP : "BIC non prof. regime micro - Activites prestations - Declarant 2" ; +MIBNPPRESP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 restituee alias 5PP : "BIC non prof. regime micro - Activites prestations - PAC" ; +MIBNPPRESV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 restituee alias 5NP : "BIC non prof. regime micro - Activites prestations - Declarant 1" ; +MIBNPPVC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 restituee alias 5OX : "BIC non prof. regime micro - Plus-values a court terme - Declarant 2" ; +MIBNPPVP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 restituee alias 5PX : "BIC non prof. regime micro - Plus-values a court terme - PAC" ; +MIBNPPVV : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 restituee alias 5NX : "BIC non prof. regime micro - Plus-values a court terme - Declarant 1" ; +MIBNPRABC : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO, ABATTEMENT: conjoint" ; +MIBNPRABP : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO, ABATTEMENT: PAC" ; +MIBNPRABV : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO, ABATTEMENT: VOUS" ; +MIBNPRC : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO, DECLARES: CONJOINT" ; +MIBNPRNETC : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO, NETS CONJOINT" ; +MIBNPRNETP : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO, NETS PAC" ; +MIBNPRNETV : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO, NETS VOUS" ; +MIBNPRP : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO, DECLARES: PAC" ; +MIBNPRV : calculee restituee : "AVIS99:BIC NON PROFESS., REGIME MICRO, DECLARES: VOUS" ; +MIBNPVENC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 restituee alias 5OO : "BIC non prof. regime micro - Activites ventes - Declarant 2" ; +MIBNPVENP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 restituee alias 5PO : "BIC non prof. regime micro - Activites ventes - PAC" ; +MIBNPVENV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 restituee alias 5NO : "BIC non prof. regime micro - Activites ventes - Declarant 1" ; +MIBPRESC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5LP : "BIC prof. regime micro - Activites prestations - Declarant 2" ; +MIBPRESP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5MP : "BIC prof. regime micro - Activites prestations - PAC" ; +MIBPRESV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5KP : "BIC prof. regime micro - Activites prestations - Declarant 1" ; +MIBPVC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5LX : "BIC prof. regime micro - Plus-values a court terme - Declarant 2" ; +MIBPVC1731 : calculee restituee base : "BIC regime micro professionnel PV 1731bic" ; +MIBPVCP2 : calculee restituee base : "BIC regime micro plus values nettes" ; +MIBPVCP3 : calculee restituee base : "BIC regime micro plus values nettes" ; +MIBPVC_P : calculee base : "BIC regime micro plus values nettes" ; +MIBPVP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5MX : "BIC prof. regime micro - Plus-values a court terme - PAC" ; +MIBPVP1731 : calculee restituee base : "BIC regime micro professionnel PV 1731bic" ; +MIBPVPP2 : calculee restituee base : "BIC regime micro plus values nettes" ; +MIBPVPP3 : calculee restituee base : "BIC regime micro plus values nettes" ; +MIBPVP_P : calculee base : "BIC regime micro plus values nettes" ; +MIBPVV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5KX : "BIC prof. regime micro - Plus-values a court terme - Declarant 1" ; +MIBPVV1731 : calculee restituee base : "BIC regime micro professionnel PV 1731bic" ; +MIBPVVP2 : calculee restituee base : "BIC regime micro plus values nettes" ; +MIBPVVP3 : calculee restituee base : "BIC regime micro plus values nettes" ; +MIBPVV_P : calculee base : "BIC regime micro plus values nettes" ; +MIBR : calculee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO, DECLARES: FOYER" ; +MIBRABC : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO, ABATTEMENT: conjoint" ; +MIBRABP : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO, ABATTEMENT: PAC" ; +MIBRABV : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO, ABATTEMENT: VOUS" ; +MIBRC : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO, DECLARES: CONJOINT" ; +MIBRNET : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO, NETS FOYER" ; +MIBRNETC : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO, NETS CONJOINT" ; +MIBRNETC1731 : calculee restituee base : "BIC regime micro professionnel PV 1731bic" ; +MIBRNETCP2 : calculee restituee base : "BIC regime micro net" ; +MIBRNETCP3 : calculee restituee base : "BIC regime micro net" ; +MIBRNETC_P : calculee base : "Correctif: base tot Reve cat en primitif pour 1731" ; +MIBRNETP : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO, NETS PAC" ; +MIBRNETP1731 : calculee restituee base : "BIC regime micro professionnel PV 1731bic" ; +MIBRNETPP2 : calculee restituee base : "BIC regime micro net" ; +MIBRNETPP3 : calculee restituee base : "BIC regime micro net" ; +MIBRNETP_P : calculee base : "Correctif: base tot Reve cat en primitif pour 1731" ; +MIBRNETV : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO, NETS VOUS" ; +MIBRNETV1731 : calculee restituee base : "BIC regime micro professionnel PV 1731bic" ; +MIBRNETVP2 : calculee restituee base : "BIC regime micro net" ; +MIBRNETVP3 : calculee restituee base : "BIC regime micro net" ; +MIBRNETV_P : calculee base : "Correctif: base tot Reve cat en primitif pour 1731" ; +MIBRP : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO, DECLARES: PAC" ; +MIBRV : calculee restituee : "AVIS99:BIC PROFESS., REGIME MICRO, DECLARES: VOUS" ; +MIBVENC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5LO : "BIC prof. regime micro - Activites ventes - Declarant 2" ; +MIBVENP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5MO : "BIC prof. regime micro - Activites ventes - PAC" ; +MIBVENV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 5KO : "BIC prof. regime micro - Activites ventes - Declarant 1" ; +MIB_1AC : calculee : " PV totales (prof et non professionnelles )" ; +MIB_1AF : calculee : "PV nettes du foyer" ; +MIB_1AP : calculee : " PV totales (prof et non professionnelles )" ; +MIB_1AV : calculee : " PV totales (prof et non professionnelles )" ; +MIB_ABNPPC : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels prestations" ; +MIB_ABNPPLC : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels prestations" ; +MIB_ABNPPLP : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels prestations" ; +MIB_ABNPPLV : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels prestations" ; +MIB_ABNPPP : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels prestations" ; +MIB_ABNPPV : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels prestations" ; +MIB_ABNPVC : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels vente de march" ; +MIB_ABNPVLC : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels loc gite" ; +MIB_ABNPVLP : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels loc gite" ; +MIB_ABNPVLV : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels loc gite" ; +MIB_ABNPVP : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels vente de march" ; +MIB_ABNPVV : calculee : " repartition de l abat rev NON professionnels vente de march" ; +MIB_ABPC : calculee : " repartition de l abat rev professionnels prestations" ; +MIB_ABPP : calculee : " repartition de l abat rev professionnels prestations" ; +MIB_ABPV : calculee : " repartition de l abat rev professionnels prestations" ; +MIB_ABVC : calculee : " repartition de l abat rev professionnels vente de marchandise" ; +MIB_ABVP : calculee : " repartition de l abat rev professionnels vente de marchandise" ; +MIB_ABVV : calculee : " repartition de l abat rev professionnels vente de marchandise" ; +MIB_APC : calculee : " Abattements prestations de service" ; +MIB_APP : calculee : " Abattements prestations de service" ; +MIB_APV : calculee : " Abattements prestations de service" ; +MIB_AVC : calculee : " abattements vente de marchandise" ; +MIB_AVP : calculee : " abattements vente de marchandise" ; +MIB_AVV : calculee : " abattements vente de marchandise" ; +MIB_NETCT : calculee : "BIC plus ou moins values a court terme du foyer" ; +MIB_NETNPCT : calculee : "BIC NON PROF plus ou moins values a court terme du foyer" ; +MIB_NETNPPC : calculee : " prestations de services net non pro" ; +MIB_NETNPPLC : calculee : " prestations de services net non pro" ; +MIB_NETNPPLP : calculee : " prestations de services net non pro" ; +MIB_NETNPPLV : calculee : " prestations de services net non pro" ; +MIB_NETNPPP : calculee : " prestations de services net non pro" ; +MIB_NETNPPV : calculee : " prestations de services net non pro" ; +MIB_NETNPVC : calculee : " activit de vente de marchandises ou assimile NON prof" ; +MIB_NETNPVLC : calculee : " prestations de services net non pro" ; +MIB_NETNPVLP : calculee : " prestations de services net non pro" ; +MIB_NETNPVLV : calculee : " prestations de services net non pro" ; +MIB_NETNPVP : calculee : " activit de vente de marchandises ou assimile NON prof" ; +MIB_NETNPVV : calculee : " activit de vente de marchandises ou assimile NON prof" ; +MIB_NETPC : calculee : " prestations de services net pro" ; +MIB_NETPP : calculee : " prestations de services net pro" ; +MIB_NETPV : calculee : " prestations de services net pro" ; +MIB_NETVC : calculee : " activit de vente de marchandises ou assimile" ; +MIB_NETVP : calculee : " activit de vente de marchandises ou assimile" ; +MIB_NETVV : calculee : " activit de vente de marchandises ou assimile" ; +MIB_NP1AC : calculee : " PV non professionnelles" ; +MIB_NP1AP : calculee : " PV non professionnelles" ; +MIB_NP1AV : calculee : " PV non professionnelles" ; +MIB_P1AC : calculee : " PV professionnelles" ; +MIB_P1AP : calculee : " PV professionnelles" ; +MIB_P1AV : calculee : " PV professionnelles" ; +MIB_TPRESC : calculee : " le total rev prof et non prof prestations de services" ; +MIB_TPRESP : calculee : " le total rev prof et non prof prestations de services" ; +MIB_TPRESV : calculee : " le total rev prof et non prof prestations de services" ; +MIB_TTC : calculee : " Total prof et non prof declares" ; +MIB_TTP : calculee : " Total prof et non prof declares" ; +MIB_TTV : calculee : " Total prof et non prof declares" ; +MIB_TVENC : calculee : " le total rev prof et non prof activit de vente de march" ; +MIB_TVENP : calculee : "le total rev prof et non prof activit de vente de march " ; +MIB_TVENV : calculee : " le total rev prof et non prof activit de vente de march" ; +MICFR : calculee restituee : "Frais forfaitaires Regime micro foncier" ; +MIN_CIJEUNE1 : const=2970.00000 ; +MIN_CIJEUNE2 : const=10060.00000 ; +MIN_DEDPR : const=379.00000 ; +MIN_DEDSFORFTS : const=426.00000 ; +MIN_DEMEMPLOI : const=937.00000 ; +MIN_MBIC : const=305.00000 ; +MIN_SPEBNC : const=305.00000 ; +MLOCABC : calculee restituee : "AVIS Location. non pro, REGIME MICRO, ABATTEMENT: cjt" ; +MLOCABP : calculee restituee : "AVIS Location non pro., REGIME MICRO, ABATTEMENT: pac" ; +MLOCABV : calculee restituee : "AVIS Location non pro., REGIME MICRO, ABATTEMENT: VOUS" ; +MLOCDECC : calculee restituee : "AVIS Location non pro, REGIME MICRO, DECLARES cjt" ; +MLOCDECP : calculee restituee : "AVIS: Location non pro, REGIME MICRO, DECLARES pac" ; +MLOCDECV : calculee restituee : "AVIS Location non pro, REGIME MICRO, DECLARES vous" ; +MLOCNET : calculee restituee : "AVIS Location non pro, REGIME MICRO, NETS FOYER" ; +MLOCNETC : calculee restituee : "AVIS Location non pro, REGIME MICRO, NETS cjt" ; +MLOCNETP : calculee restituee : "AVIS Location non pro, REGIME MICRO, NETS pac" ; +MLOCNETV : calculee restituee : "AVIS Location non pro, REGIME MICRO, NETS VOUS" ; +MODSEUL : calculee restituee : "Indicateur reduction revenus modestes seule" ; +MOISAN : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9YU : "Date de depot de la declaration (mois et annee) " ; +MOISAN2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 1 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias V_MOISAN2 : "Date de notification (Mois et Annee) " ; +MOISAN_ISF : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9XU : "ISF : date de depot de la declaration (mois et annee) " ; +MOIS_RAPPEL : saisie penalite alias V_MOI_RAPPEL : "Champ mois de la date de notification dans un rappel" type DATE_MM ; +MONTNETCS : calculee : "Prelevement social 1% + penalites TO prelevement social" ; +MONT_RAPPEL : saisie penalite alias V_MON_RAPPEL : "Champ montant du rappel dans une ligne rappel" ; +MTAP : calculee restituee : "montant des acomptes provisionnels" ; +MTAPPS : calculee restituee : "montant des acomptes provisionnels PS" ; +MTPAC : const=10.00000 ; +MTRC : const=61.00000 ; +MTRCQAR : const=31.00000 ; +MTRL : const=153.00000 ; +MTRLQAR : const=77.00000 ; +MTRS : const=183.00000 ; +MTRSQAR : const=92.00000 ; +MTRURAL : const=61.00000 ; +MTVILLE : const=46.00000 ; +MT_CIJEUNE : const=1500.00000 ; +NAB : calculee : "Nombre abattements personnes agees" ; +NABA : calculee : "Zone corrective" ; +NABTEF : calculee : "Nombre abattements personnes agees tx eff" ; +NABTEFRFR : calculee : "Nombre abattements personnes agees tx eff" ; +NACO : calculee : "Zone corrective" ; +NALO : calculee : "Zone corrective" ; +NANC : calculee : "Zone corrective" ; +NAPALEG : calculee restituee : "Net a payer (ou a restituer, ou a degrever)" ; +NAPCDIS : calculee restituee : "Net a payer contribution sociale salariale" ; +NAPCDISAVIM : calculee restituee : "Total contribution 1% (l12)" ; +NAPCOROLCS : calculee restituee : "Net a payer (ou a restituer, ou a degrever) correctif CS" ; +NAPCOROLIR : calculee restituee : "Net a payer (ou a restituer, ou a degrever) correctif IR" ; +NAPCR : calculee restituee : "Net a payer (CSG + CRDS)" ; +NAPCR61 : calculee restituee : "PS nette inf a 61 e pour correctif " ; +NAPCRBIS : calculee : "Net a payer (CSG + CRDS)" ; +NAPCRINR : calculee : "Net a payer (CSG + CRDS) sans totcra" ; +NAPCRP : calculee restituee : "Net a payer (CSG + CRDS) revenus patrimoine" ; +NAPCRP2 : calculee : "Net a payer (CSG + CRDS) revenus patrimoine " ; +NAPCRPAVIM : calculee restituee : "Net a payer (CSG + CRDS)" ; +NAPCRPIAMD1 : calculee : "Impot CS apres retrait de l'avantage en impot sur dons " ; +NAPCRTARDIF_A : calculee base : "nouv cor : sauvegarde NAPCR pour retard" ; +NAPCRTEMP : calculee restituee : "Total PS temporaire pour calcul correctif" ; +NAPCRTOT : calculee restituee : "Net a payer total contributions sociales avec 8XK 8YK" ; +NAPCR_P : calculee base : "net a payer contrib soc. primitif" ; +NAPCS : calculee restituee : "Net a payer CSG" ; +NAPCSAVIM : calculee restituee : "Total contribution 1% (l12)" ; +NAPCVN : calculee restituee : "Net a payer CVNSAL" ; +NAPCVNAVIM : calculee restituee : "Total contribution 1% (l12)" ; +NAPGLOA : calculee restituee : "Net a payer contribution titre et action grat. 1TT et 1UT" ; +NAPGLOAVIM : calculee restituee : "Total contribution 1TT 1UT (l12)" ; +NAPI : calculee : "Net a payer intermediaire" ; +NAPINI : calculee : "Net a payer intermediaire pour calcul CODINI" ; +NAPIR : calculee : "NAP IR avant imputation de l'impot provisoire" ; +NAPIR_A : calculee base : "Impot " ; +NAPISFTOT : calculee restituee : "Net a payer ISF avec penalites et interets de retard" ; +NAPPS : calculee restituee : "Total contribution 1% (l12)" ; +NAPPSAVIM : calculee restituee : "Total contribution 1% (l12)" ; +NAPRD : calculee restituee : "Net a payer CRDS" ; +NAPRDAVIM : calculee restituee : "Total contribution 1% (l12)" ; +NAPRSE1 : calculee restituee : "Net a payer CSG revenus de source etrangere (8TQ)" ; +NAPRSE1AVIM : calculee restituee : "Total contribution avant imputation" ; +NAPRSE2 : calculee restituee : "Net a payer CSG revenus de source etrangere (8TV)" ; +NAPRSE2AVIM : calculee restituee : "Total contribution avant imputation" ; +NAPRSE3 : calculee restituee : "Net a payer CSG revenus de source etrangere (8TW)" ; +NAPRSE3AVIM : calculee restituee : "Total contribution avant imputation" ; +NAPRSE4 : calculee restituee : "Net a payer CSG revenus de source etrangere (8TX)" ; +NAPRSE4AVIM : calculee restituee : "Total contribution avant imputation" ; +NAPRSE5 : calculee restituee : "Net a payer CSG revenus de source etrangere (8TR)" ; +NAPRSE5AVIM : calculee restituee : "Total contribution avant imputation" ; +NAPRSE6 : calculee restituee : "Net a payer CSG revenus de source etrangere CASA (8SA 8SC 8TV)" ; +NAPRSE6AVIM : calculee restituee : "Total contribution avant imputation" ; +NAPSANSPENA : calculee restituee : "Acomptes provisionnels. NAP sans pena pour calcul plaft avantages fisc" ; +NAPT : calculee restituee : "Net a payer (ou a restituer, ou a degrever)" ; +NAPT8 : calculee restituee : "Net a payer (ou a restituer, ou a degrever) pour MESGOUV" ; +NAPTEMP : calculee restituee : "Net a payer provisoire IR (ou a restituer, ou a degrever)" ; +NAPTEMPCX : calculee restituee : "Net a payer provisoire IR (ou a restituer, ou a degrever) pour CTX" ; +NAPTIR : calculee restituee : "Net a payer IR sans PS (ou a restituer, ou a degrever)" ; +NAPTOT : calculee restituee : "Net a payer total apres correctif - variable creee pour ILIAD" ; +NAPTOTA : calculee : "Net a payer total apres correctif - anterieur IR et PS neg ou pos" ; +NAPTOTAIR : calculee : "Net a payer apres correctif - anterieur IR neg ou pos" ; +NARF : calculee : "Zone corrective" ; +NAT1 : calculee : "Indicateur de nature d'imposition" ; +NAT11 : calculee : "Indicateur de nature d'imposition" ; +NAT1BIS : calculee : "Indicateur de nature d'imposition en cas de 8ZG" ; +NAT21 : calculee : "Indicateur de nature d'imposition" ; +NAT70 : calculee : "Indicateur de nature d'imposition" ; +NAT71 : calculee : "Indicateur de nature d'imposition" ; +NAT81 : calculee : "Indicateur de nature d'imposition" ; +NAT91 : calculee : "Indicateur de nature d'imposition" ; +NATCRP : calculee restituee : "Indicateur de nature d'imposition CSG RDS PRS" ; +NATIMP : calculee restituee : "Indicateur de nature d'imposition" ; +NATIMPIR : calculee restituee : "Indicateur de nature d'imposition IR seul" ; +NATIMPISF : calculee restituee : "Indicateur de nature d'imposition ISF" ; +NATIMP_A : calculee base : "Indicateur de nature d'imposition" ; +NATMAJ : calculee restituee : "Nature Majo IR avis facture" ; +NATMAJC : calculee restituee : "Nature Majo CSG avis facture" ; +NATMAJCAP : calculee restituee : "Nature Majo CAP avis facture" ; +NATMAJCAPI : calculee restituee : "Nature Majo CAP avis facture" ; +NATMAJCDIS : calculee restituee : "Nature Majo Cont.Sal. avis facture" ; +NATMAJCDISI : calculee : "Nature Majo Soc Csal avis facture" ; +NATMAJCHR : calculee restituee : "Nature Majo CHR avis facture" ; +NATMAJCHRI : calculee restituee : "Nature Majo CHR avis facture" ; +NATMAJCI : calculee : "Nature Majo CSG avis facture" ; +NATMAJCVN : calculee restituee : "Nature majo. CVNSAL avis facture" ; +NATMAJCVNI : calculee : "Nature Majo CVN avis facture" ; +NATMAJGLOA : calculee restituee : "Nature Majo gains levee options" ; +NATMAJGLOAI : calculee : "Nature Majo Soc CGLOA avis facture" ; +NATMAJI : calculee : "Nature Majo IR avis facture" ; +NATMAJISF : calculee restituee : "Nature Majo ISF avis facture" ; +NATMAJP : calculee restituee : "Nature Majo PRS avis facture" ; +NATMAJPI : calculee : "Nature Majo PRS avis facture" ; +NATMAJR : calculee restituee : "Nature Majo RDS avis facture" ; +NATMAJRI : calculee : "Nature Majo RDS avis facture" ; +NATMAJRSE1 : calculee restituee : "Nature majo rev. source etrang. 8TQ (avis CSG)" ; +NATMAJRSE1I : calculee restituee : "Nature majo rev. source etrang. 8TQ (avis CSG)" ; +NATMAJRSE2 : calculee restituee : "Nature majo rev. source etrang. 8TV (avis CSG)" ; +NATMAJRSE2I : calculee restituee : "Nature majo rev. source etrang. 8TV (avis CSG)" ; +NATMAJRSE3 : calculee restituee : "Nature majo rev. source etrang. 8TW (avis CSG)" ; +NATMAJRSE3I : calculee restituee : "Nature majo rev. source etrang. 8TW (avis CSG)" ; +NATMAJRSE4 : calculee restituee : "Nature majo rev. source etrang. 8TX (avis CSG)" ; +NATMAJRSE4I : calculee restituee : "Nature majo rev. source etrang. 8TX (avis CSG)" ; +NATMAJRSE5 : calculee restituee : "Nature majo rev. source etrang. 8TR (avis CSG)" ; +NATMAJRSE5I : calculee : "Nature Majo Soc RSE5 avis facture" ; +NATMAJRSE6 : calculee restituee : "Nature majo rev. source etrang. CASA 8SA 8SC 8TV (CSG)" ; +NATMAJRSE6I : calculee : "Nature Majo Soc RSE6 avis facture" ; +NATPENA : calculee : "Variable code nature penalite servant a l'affichage" ; +NB0BT2MIQAR : calculee : "nb de quarts de part supplementiare pour les 0BT garde alt +2 enfants" ; +NB0BTMIQAR : calculee : "nb de quarts de part supplementiare pour les 0BT garde alt 1 2em enf" ; +NB0BTQAR : calculee : "nb de quarts de part supplementiare pour les 0BT garde alt et exclus" ; +NB1 : calculee : "Nombre de parts NBP" ; +NB2 : calculee : "Nombre de parts situation de famille" ; +NBACT : saisie revenu classe = 0 priorite = 30 categorie_TL = 30 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7FG : "Frais de comptabilite - Adhesion CGA-AA - Nombre d'exploitations" ; +NBBA : calculee : "Zone corrective" ; +NBCO : calculee : "Zone corrective" ; +NBFOTH : calculee restituee : "Nombre de personnes foyer" type ENTIER ; +NBLIGNESISF : calculee restituee : "Nombre de lignes dans l avis ISF" ; +NBLO : calculee : "Zone corrective" ; +NBMIQAR : calculee : "nb de quarts de part supplementiare pour les couples" ; +NBMOIS : calculee restituee base : "Nombre de mois : base du taux des interets de retard" ; +NBMOIS2 : calculee restituee base : "Nombre de mois : base du taux des interets de retard" ; +NBMOIS2ISF : calculee restituee base : "Nombre de mois : base du taux des interets de retard ISF" ; +NBNC : calculee : "Zone corrective" ; +NBPOTE : calculee restituee : "Nombre de personnes foyer" type ENTIER ; +NBPT : calculee restituee : "Nombre de parts" ; +NBQAR : calculee : "Nombre de parts relatif a la residence alternee" ; +NBQAR1 : calculee : "composant de NBQAR(NBP residence alternee)" ; +NBQAR2 : calculee : "composant de NBQAR(NBP residence alternee)" ; +NBQAR3 : calculee : "composant de NBQAR(NBP residence alternee)" ; +NBQAR4 : calculee : "composant de NBQAR(NBP residence alternee)" ; +NBQART : calculee : "composant de NBQAR: cas case OBT (NBP residence alternee)" ; +NBREMOIS2 : calculee restituee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR" ; +NBREMOIS22 : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR" ; +NBREMOIS222 : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR" ; +NBREMOIS222ISF : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR" ; +NBREMOIS222ISF_A : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR" ; +NBREMOIS222_A : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR" ; +NBREMOIS2ISF : calculee restituee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR" ; +NBREMOIS2ISF_A : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR" ; +NBREMOIS2_A : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR" ; +NBREMOISCS2 : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR cont. soc." ; +NBREMOISCS222 : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR cont. soc." ; +NBREMOISCS222_A : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR cont.cs" ; +NBREMOISCS2_A : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR cont.cs" ; +NBREMOISISF2 : calculee restituee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR ISF" ; +NBREMOISISF222 : calculee base : "NBRE mois servant reellement au calcul des INR isf" ; +NBRF : calculee : "Zone corrective" ; +NCBA01 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCBA02 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCBA03 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCBA04 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCBA05 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCBA06 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCBA07 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCBA08 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCBA09 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCBA10 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCBA11 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCBA12 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCBA30 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCBA31 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCBA55 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCC : calculee : "1/2 part pour carte de combattant" ; +NCCO01 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO01_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO02 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO02_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO03 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO03_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO04 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO04_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO05 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO05_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO06 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO06_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO07 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO07_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO08 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO08_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO09 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO09_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO10 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO10_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO11 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO11_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO12 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO12_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO30 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO30_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO31 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO31_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO55 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCCO55_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NCHENF1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6EL : "Pensions alimentaires - 1er enfant majeur impose separement" ; +NCHENF2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6EM : "Pensions alimentaires - 2eme enfant majeur impose separement" ; +NCHENF3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6EN : "Pensions alimentaires - 3eme enfant majeur impose separement" ; +NCHENF4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6EQ : "Pensions alimentaires - 4eme enfant majeur impose separement" ; +NCLO01 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCLO02 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCLO03 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCLO04 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCLO05 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCLO06 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCLO07 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCLO08 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCLO09 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCLO10 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCLO11 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCLO12 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCLO30 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCLO31 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCLO55 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCNC01 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCNC02 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCNC03 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCNC04 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCNC05 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCNC06 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCNC07 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCNC08 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCNC09 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCNC10 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCNC11 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCNC12 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCNC30 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCNC31 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCNC55 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCOMP : calculee restituee : "Frais de compta : nombre d'exploitations retenu" ; +NCOMP1731 : calculee restituee base : "NCOMP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +NCOMPP2 : calculee restituee base : "NCOMP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +NCRDIE : calculee : "Credit revenus etrangers" type REEL ; +NCRF01 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCRF02 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCRF03 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCRF04 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCRF05 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCRF06 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCRF07 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCRF08 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCRF09 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCRF10 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCRF11 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCRF12 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCRF30 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCRF31 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NCRF55 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NDA : calculee : "Nombre de personnes ages" ; +NIN : calculee : "Nombre de parts du aux invalides" ; +NINVENT12 : calculee : "Plafonnement theorique entreprise cumul" ; +NINVENT13 : calculee : "Plafonnement theorique entreprise cumul" ; +NINVENT14 : calculee : "Plafonnement theorique entreprise cumul" ; +NINVENT15 : calculee : "Plafonnement theorique entreprise cumul" ; +NINVENT16 : calculee : "Plafonnement theorique entreprise cumul" ; +NINVRETAA : calculee : "Plafonnement HAA theorique" ; +NINVRETAAR : calculee : "Plafonnement HAA retrocede theorique" ; +NINVRETAB : calculee : "Plafonnement HAB theorique" ; +NINVRETABR : calculee : "Plafonnement HAB retrocede theorique" ; +NINVRETAC : calculee : "Plafonnement HAC theorique" ; +NINVRETAE : calculee : "Plafonnement HAE theorique" ; +NINVRETAF : calculee : "Plafonnement HAF theorique" ; +NINVRETAFR : calculee : "Plafonnement HAF retrocede theorique" ; +NINVRETAG : calculee : "Plafonnement HAG theorique" ; +NINVRETAGR : calculee : "Plafonnement HAG retrocede theorique" ; +NINVRETAH : calculee : "Plafonnement HAH theorique" ; +NINVRETAJ : calculee : "Plafonnement HAJ theorique" ; +NINVRETAK : calculee : "Plafonnement HAK theorique" ; +NINVRETAKR : calculee : "Plafonnement HAK retrocede theorique" ; +NINVRETAL : calculee : "Plafonnement HAL theorique" ; +NINVRETALR : calculee : "Plafonnement HAL retrocede theorique" ; +NINVRETAM : calculee : "Plafonnement HAM theorique" ; +NINVRETAO : calculee : "Plafonnement HAO theorique" ; +NINVRETAP : calculee : "Plafonnement HAP theorique" ; +NINVRETAPR : calculee : "Plafonnement HAP retrocede theorique" ; +NINVRETAQ : calculee : "Plafonnement HAQ theorique" ; +NINVRETAQR : calculee : "Plafonnement HAQ retrocede theorique" ; +NINVRETAR : calculee : "Plafonnement HAR theorique" ; +NINVRETAT : calculee : "Plafonnement HAT theorique" ; +NINVRETAU : calculee : "Plafonnement HAU theorique" ; +NINVRETAUR : calculee : "Plafonnement HAU retrocede theorique" ; +NINVRETAV : calculee : "Plafonnement HAV theorique" ; +NINVRETAVR : calculee : "Plafonnement HAV retrocede theorique" ; +NINVRETAW : calculee : "Plafonnement HAW theorique" ; +NINVRETAY : calculee : "Plafonnement HAY theorique" ; +NINVRETBA : calculee : "Plafonnement HBA theorique" ; +NINVRETBAR : calculee : "Plafonnement HBA retrocede theorique" ; +NINVRETBB : calculee : "Plafonnement HBB theorique" ; +NINVRETBBR : calculee : "Plafonnement HBB retrocede theorique" ; +NINVRETBE : calculee : "Plafonnement HBE theorique" ; +NINVRETBG : calculee : "Plafonnement HBG theorique" ; +NINVRETBI : calculee : "Plafonnement HBI theorique" ; +NINVRETBIR : calculee : "Plafonnement HBI retrocede theorique" ; +NINVRETBJ : calculee : "Plafonnement HBJ theorique" ; +NINVRETBJR : calculee : "Plafonnement HBJ retrocede theorique" ; +NINVRETBK : calculee : "Plafonnement HBK theorique" ; +NINVRETBM : calculee : "Plafonnement HBM theorique" ; +NINVRETBN : calculee : "Plafonnement HBN theorique" ; +NINVRETBNR : calculee : "Plafonnement HBN retrocede theorique" ; +NINVRETBO : calculee : "Plafonnement HBO theorique" ; +NINVRETBOR : calculee : "Plafonnement HBO retrocede theorique" ; +NINVRETBP : calculee : "Plafonnement HBP theorique" ; +NINVRETBR : calculee : "Plafonnement HBR theorique" ; +NINVRETBS : calculee : "Plafonnement HBS theorique" ; +NINVRETBSR : calculee : "Plafonnement HBS retrocede theorique" ; +NINVRETBT : calculee : "Plafonnement HBT theorique" ; +NINVRETBTR : calculee : "Plafonnement HBT retrocede theorique" ; +NINVRETBU : calculee : "Plafonnement HBU theorique" ; +NINVRETBW : calculee : "Plafonnement HBW theorique" ; +NINVRETBX : calculee : "Plafonnement HBX theorique" ; +NINVRETBXR : calculee : "Plafonnement HBX retrocede theorique" ; +NINVRETBY : calculee : "Plafonnement HBY theorique" ; +NINVRETBYR : calculee : "Plafonnement HBY retrocede theorique" ; +NINVRETBZ : calculee : "Plafonnement HBZ theorique" ; +NINVRETCB : calculee : "Plafonnement HCB theorique" ; +NINVRETCC : calculee : "Plafonnement HCC theorique" ; +NINVRETCCR : calculee : "Plafonnement HCC retrocede theorique" ; +NINVRETCD : calculee : "Plafonnement HCD theorique" ; +NINVRETCDR : calculee : "Plafonnement HCD retrocede theorique" ; +NINVRETCE : calculee : "Plafonnement HCE theorique" ; +NINVRETCG : calculee : "Plafonnement HCG theorique" ; +NINVRETKH : calculee : "Plafonnement 7KH theorique" ; +NINVRETKHR : calculee : "Plafonnement 7KH retrocede theorique" ; +NINVRETKI : calculee : "Plafonnement 7KI theorique" ; +NINVRETKIR : calculee : "Plafonnement 7KI retrocede theorique" ; +NINVRETKT : calculee : "Plafonnement 7KT theorique" ; +NINVRETKU : calculee : "Plafonnement 7KU theorique" ; +NINVRETLH : calculee : "Plafonnement 7LH theorique" ; +NINVRETLHR : calculee : "Plafonnement 7LH retrocede theorique" ; +NINVRETLI : calculee : "Plafonnement 7LI theorique" ; +NINVRETLIR : calculee : "Plafonnement 7LI retrocede theorique" ; +NINVRETMB : calculee : "Plafonnement 7MB theorique" ; +NINVRETMBR : calculee : "Plafonnement 7MB theorique retrocede" ; +NINVRETMC : calculee : "Plafonnement 7MC theorique" ; +NINVRETMCR : calculee : "Plafonnement 7MC retrocede theorique" ; +NINVRETMN : calculee : "Plafonnement 7MN theorique" ; +NINVRETNU : calculee : "Plafonnement 7NU theorique" ; +NINVRETNUR : calculee : "Plafonnement HNU retrocede theorique" ; +NINVRETNV : calculee : "Plafonnement 7NV theorique" ; +NINVRETNVR : calculee : "Plafonnement 7NV retrocede theorique" ; +NINVRETNW : calculee : "Plafonnement 7NW theorique" ; +NINVRETNY : calculee : "Plafonnement 7NY theorique" ; +NINVRETOA : calculee : "Plafonnement HOA theorique" ; +NINVRETOB : calculee : "Plafonnement 7OB theorique" ; +NINVRETOC : calculee : "Plafonnement 7OC theorique" ; +NINVRETOD : calculee : "Plafonnement code HOD theorique" ; +NINVRETOE : calculee : "Plafonnement code HOE theorique" ; +NINVRETOF : calculee : "Plafonnement code HOF theorique" ; +NINVRETOG : calculee : "Plafonnement code HOG theorique" ; +NINVRETOH : calculee : "Plafonnement 7OH theorique" ; +NINVRETOI : calculee : "Plafonnement 7OI theorique" ; +NINVRETOJ : calculee : "Plafonnement 7OJ theorique" ; +NINVRETOK : calculee : "Plafonnement 7OK theorique" ; +NINVRETOL : calculee : "Plafonnement 7OL theorique" ; +NINVRETOM : calculee : "Plafonnement 7OM theorique" ; +NINVRETON : calculee : "Plafonnement 7ON theorique" ; +NINVRETOO : calculee : "Plafonnement 7OO theorique" ; +NINVRETOP : calculee : "Plafonnement 7OP theorique" ; +NINVRETOQ : calculee : "Plafonnement 7OQ theorique" ; +NINVRETOR : calculee : "Plafonnement 7OR theorique" ; +NINVRETOS : calculee : "Plafonnement 7OS theorique" ; +NINVRETOT : calculee : "Plafonnement 7OT theorique" ; +NINVRETOU : calculee : "Plafonnement 7OU theorique" ; +NINVRETOV : calculee : "Plafonnement 7OV theorique" ; +NINVRETOW : calculee : "Plafonnement 7OW theorique" ; +NINVRETOX : calculee : "Plafonnement code HOX theorique" ; +NINVRETOY : calculee : "Plafonnement code HOY theorique" ; +NINVRETOZ : calculee : "Plafonnement code HOZ theorique" ; +NINVRETPA : calculee : "Plafonnement 7PA theorique" ; +NINVRETPAR : calculee : "Plafonnement 7PA retrocede theorique" ; +NINVRETPB : calculee : "Plafonnement 7PB theorique" ; +NINVRETPBR : calculee : "Plafonnement 7PB retrocede theorique" ; +NINVRETPD : calculee : "Plafonnement 7PD theorique" ; +NINVRETPE : calculee : "Plafonnement 7PE theorique" ; +NINVRETPER : calculee : "Plafonnement 7PE retrocede theorique" ; +NINVRETPF : calculee : "Plafonnement 7PF theorique" ; +NINVRETPFR : calculee : "Plafonnement 7PF retrocede theorique" ; +NINVRETPH : calculee : "Plafonnement 7PH theorique" ; +NINVRETPI : calculee : "Plafonnement 7PI theorique" ; +NINVRETPIR : calculee : "Plafonnement 7PI retrocede theorique" ; +NINVRETPJ : calculee : "Plafonnement 7PJ theorique" ; +NINVRETPJR : calculee : "Plafonnement 7PJ retrocede theorique" ; +NINVRETPL : calculee : "Plafonnement 7PL theorique" ; +NINVRETPM : calculee : "Plafonnement 7PM theorique" ; +NINVRETPN : calculee : "Plafonnement 7PN theorique" ; +NINVRETPNR : calculee : "Plafonnement 7PN retrocede theorique" ; +NINVRETPO : calculee : "Plafonnement 7PO theorique" ; +NINVRETPOR : calculee : "Plafonnement 7PO retrocede theorique" ; +NINVRETPP : calculee : "Plafonnement 7PP theorique" ; +NINVRETPR : calculee : "Plafonnement 7PR theorique" ; +NINVRETPS : calculee : "Plafonnement 7PS theorique" ; +NINVRETPSR : calculee : "Plafonnement 7PS retrocede theorique" ; +NINVRETPT : calculee : "Plafonnement 7PT theorique" ; +NINVRETPTR : calculee : "Plafonnement 7PT retrocede theorique" ; +NINVRETPU : calculee : "Plafonnement 7PU theorique" ; +NINVRETPW : calculee : "Plafonnement 7PW theorique" ; +NINVRETPX : calculee : "Plafonnement 7PX theorique" ; +NINVRETPXR : calculee : "Plafonnement HPX retrocede theorique" ; +NINVRETPY : calculee : "Plafonnement 7PY theorique" ; +NINVRETPYR : calculee : "Plafonnement 7PY retrocede theorique" ; +NINVRETQB : calculee : "Plafonnement 7QB theorique" ; +NINVRETQC : calculee : "Plafonnement 7QC theorique" ; +NINVRETQD : calculee : "Plafonnement 7QD theorique" ; +NINVRETQE : calculee : "Plafonnement 7QE theorique" ; +NINVRETQF : calculee : "Plafonnement 7QF theorique" ; +NINVRETQFR : calculee : "Plafonnement 7QF retrocede theorique" ; +NINVRETQG : calculee : "Plafonnement 7QG theorique" ; +NINVRETQGR : calculee : "Plafonnement 7QG retrocede theorique" ; +NINVRETQI : calculee : "Plafonnement 7QI theorique" ; +NINVRETQJ : calculee : "Plafonnement 7QJ theorique" ; +NINVRETQJR : calculee : "Plafonnement 7QJ retrocede theorique" ; +NINVRETQK : calculee : "Plafonnement 7QK theorique" ; +NINVRETQKR : calculee : "Plafonnement 7QK retrocede theorique" ; +NINVRETQL : calculee : "Plafonnement 7QL theorique" ; +NINVRETQM : calculee : "Plafonnement 7QM theorique" ; +NINVRETQN : calculee : "Plafonnement 7QN theorique" ; +NINVRETQNR : calculee : "Plafonnement 7QN retrocede theorique" ; +NINVRETQO : calculee : "Plafonnement 7QO theorique" ; +NINVRETQOR : calculee : "Plafonnement 7QO retrocede theorique" ; +NINVRETQP : calculee : "Plafonnement 7QP theorique" ; +NINVRETQPR : calculee : "Plafonnement 7QP retrocede theorique" ; +NINVRETQR : calculee : "Plafonnement 7QR theorique" ; +NINVRETQS : calculee : "Plafonnement 7QS theorique" ; +NINVRETQSR : calculee : "Plafonnement 7QS retrocede theorique" ; +NINVRETQT : calculee : "Plafonnement 7QT theorique" ; +NINVRETQU : calculee : "Plafonnement 7QU theorique" ; +NINVRETQUR : calculee : "Plafonnement 7QU retrocede theorique" ; +NINVRETQV : calculee : "Plafonnement 7QV theorique" ; +NINVRETQW : calculee : "Plafonnement 7QW theorique" ; +NINVRETQWR : calculee : "Plafonnement 7QW retrocede theorique" ; +NINVRETQX : calculee : "Plafonnement 7QX theorique" ; +NINVRETQXR : calculee : "Plafonnement 7QX retrocede theorique" ; +NINVRETRA : calculee : "Plafonnement code HRA theorique" ; +NINVRETRAR : calculee : "Plafonnement HRA retrocede theorique" ; +NINVRETRB : calculee : "Plafonnement code HRB theorique" ; +NINVRETRBR : calculee : "Plafonnement HRB retrocede theorique" ; +NINVRETRC : calculee : "Plafonnement code HRC theorique" ; +NINVRETRCR : calculee : "Plafonnement HRC retrocede theorique" ; +NINVRETRD : calculee : "Plafonnement code HRD theorique" ; +NINVRETRDR : calculee : "Plafonnement HRD retrocede theorique" ; +NINVRETRG : calculee : "Plafonnement 7RG theorique" ; +NINVRETRI : calculee : "Plafonnement 7RI theorique" ; +NINVRETRJ : calculee : "Plafonnement 7RJ theorique" ; +NINVRETRK : calculee : "Plafonnement 7RK theorique" ; +NINVRETRKR : calculee : "Plafonnement 7RK retrocede theorique" ; +NINVRETRL : calculee : "Plafonnement 7RL theorique" ; +NINVRETRLR : calculee : "Plafonnement 7RL retrocede theorique" ; +NINVRETRM : calculee : "Plafonnement 7RM theorique" ; +NINVRETRO : calculee : "Plafonnement 7RO theorique" ; +NINVRETRP : calculee : "Plafonnement 7RP theorique" ; +NINVRETRPR : calculee : "Plafonnement 7RP retrocede theorique" ; +NINVRETRQ : calculee : "Plafonnement 7RQ theorique" ; +NINVRETRQR : calculee : "Plafonnement 7RQ retrocede theorique" ; +NINVRETRR : calculee : "Plafonnement 7RR theorique" ; +NINVRETRT : calculee : "Plafonnement 7RT theorique" ; +NINVRETRU : calculee : "Plafonnement 7RU theorique" ; +NINVRETRUR : calculee : "Plafonnement 7RU retrocede theorique" ; +NINVRETRV : calculee : "Plafonnement 7RV theorique" ; +NINVRETRVR : calculee : "Plafonnement 7RV retrocede theorique" ; +NINVRETRW : calculee : "Plafonnement 7RW theorique" ; +NINVRETRY : calculee : "Plafonnement 7RY theorique" ; +NINVRETSA : calculee : "Plafonnement HSA theorique" ; +NINVRETSAR : calculee : "Plafonnement HSA retrocede theorique" ; +NINVRETSB : calculee : "Plafonnement HSB theorique" ; +NINVRETSBR : calculee : "Plafonnement HSB retrocede theorique" ; +NINVRETSC : calculee : "Plafonnement HSC theorique" ; +NINVRETSE : calculee : "Plafonnement HSE theorique" ; +NINVRETSF : calculee : "Plafonnement HSF theorique" ; +NINVRETSFR : calculee : "Plafonnement HSF retrocede theorique" ; +NINVRETSG : calculee : "Plafonnement HSG theorique" ; +NINVRETSGR : calculee : "Plafonnement HSG retrocede theorique" ; +NINVRETSH : calculee : "Plafonnement HSH theorique" ; +NINVRETSJ : calculee : "Plafonnement HSJ theorique" ; +NINVRETSK : calculee : "Plafonnement HSK theorique" ; +NINVRETSKR : calculee : "Plafonnement HSK retrocede theorique" ; +NINVRETSL : calculee : "Plafonnement HSL theorique" ; +NINVRETSLR : calculee : "Plafonnement HSL retrocede theorique" ; +NINVRETSM : calculee : "Plafonnement HSM theorique" ; +NINVRETSO : calculee : "Plafonnement HSO theorique" ; +NINVRETSP : calculee : "Plafonnement HSP theorique" ; +NINVRETSPR : calculee : "Plafonnement HSP retrocede theorique" ; +NINVRETSQ : calculee : "Plafonnement HSQ theorique" ; +NINVRETSQR : calculee : "Plafonnement HSQ retrocede theorique" ; +NINVRETSR : calculee : "Plafonnement HSR theorique" ; +NINVRETST : calculee : "Plafonnement HST theorique" ; +NINVRETSU : calculee : "Plafonnement HSU theorique" ; +NINVRETSUR : calculee : "Plafonnement HSU retrocede theorique" ; +NINVRETSV : calculee : "Plafonnement HSV theorique" ; +NINVRETSVR : calculee : "Plafonnement HSV retrocede theorique" ; +NINVRETSW : calculee : "Plafonnement HSW theorique" ; +NINVRETSY : calculee : "Plafonnement HSY theorique" ; +NINVRETSZ : calculee : "Plafonnement HSZ theorique" ; +NINVRETSZR : calculee : "Plafonnement HSZ retrocede theorique" ; +NINVRETTA : calculee : "Plafonnement HTA theorique" ; +NINVRETTAR : calculee : "Plafonnement HTA retrocede theorique" ; +NINVRETTB : calculee : "Plafonnement HTB theorique" ; +NINVRETTD : calculee : "Plafonnement HTD theorique" ; +NINVRETUA : calculee : "Plafonnement code HUA theorique" ; +NINVRETUB : calculee : "Plafonnement code HUB theorique" ; +NINVRETUC : calculee : "Plafonnement code HUC theorique" ; +NINVRETUD : calculee : "Plafonnement code HUD theorique" ; +NINVRETUE : calculee : "Plafonnement code HUE theorique" ; +NINVRETUF : calculee : "Plafonnement code HUF theorique" ; +NINVRETUG : calculee : "Plafonnement code HUG theorique" ; +NINVRETUH : calculee : "Plafonnement code HUH theorique" ; +NINVRETUI : calculee : "Plafonnement code HUI theorique" ; +NINVRETUJ : calculee : "Plafonnement code HUJ theorique" ; +NINVRETUK : calculee : "Plafonnement code HUK theorique" ; +NINVRETUL : calculee : "Plafonnement code HUL theorique" ; +NINVRETUM : calculee : "Plafonnement code HUM theorique" ; +NINVRETUN : calculee : "Plafonnement code HUN theorique" ; +NINVRETXA : calculee : "Plafonnement code HXA theorique" ; +NINVRETXAR : calculee : "Plafonnement HXA retrocede theorique" ; +NINVRETXB : calculee : "Plafonnement code HXB theorique" ; +NINVRETXBR : calculee : "Plafonnement HXB retrocede theorique" ; +NINVRETXC : calculee : "Plafonnement code HXC theorique" ; +NINVRETXCR : calculee : "Plafonnement HXC retrocede theorique" ; +NINVRETXE : calculee : "Plafonnement code HXE theorique" ; +NINVRETXER : calculee : "Plafonnement HXE retrocede theorique" ; +NINVRETXF : calculee : "Plafonnement code HXF theorique" ; +NINVRETXFR : calculee : "Plafonnement HXF retrocede theorique" ; +NINVRETXG : calculee : "Plafonnement code HXG theorique" ; +NINVRETXGR : calculee : "Plafonnement HXG retrocede theorique" ; +NINVRETXH : calculee : "Plafonnement code HXH theorique" ; +NINVRETXHR : calculee : "Plafonnement HXH retrocede theorique" ; +NINVRETXI : calculee : "Plafonnement code HXI theorique" ; +NINVRETXIR : calculee : "Plafonnement HXI retrocede theorique" ; +NINVRETXK : calculee : "Plafonnement code HXK theorique" ; +NINVRETXKR : calculee : "Plafonnement HXK retrocede theorique" ; +NMAJ1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 IR (avis)" ; +NMAJ3 : calculee restituee : "montant majorations de nature 3 IR (avis)" ; +NMAJ4 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 IR (avis)" ; +NMAJC1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 pour la CSG" ; +NMAJC4 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 pour la CSG" ; +NMAJCDIS1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 pour la Cont. soc sal." ; +NMAJCDIS4 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 pour la Cont. soc sal." ; +NMAJCHR1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 Contrib Haut rev (avis)" ; +NMAJCHR3 : calculee restituee : "montant majorations de nature 3 Contrib Haut rev (avis)" ; +NMAJCHR4 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 Contrib Haut rev (avis)" ; +NMAJCVN1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 pour la CVNSAL" ; +NMAJCVN4 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 pour le CVNSAL" ; +NMAJGLO1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 1TT 1UT (avis)" ; +NMAJGLO4 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 1TT 1UT (avis)" ; +NMAJISF1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 ISF (avis)" ; +NMAJISF1BIS : calculee : "montant majorations de nature 1 ISF (avis)" ; +NMAJLOY1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 IR (avis)" ; +NMAJLOY3 : calculee restituee : "montant majorations de nature 3 IR (avis)" ; +NMAJLOY4 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 IR (avis)" ; +NMAJP1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 pour le PS" ; +NMAJP4 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 pour le PRS" ; +NMAJPCAP1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 PCAPTAX (avis)" ; +NMAJPCAP3 : calculee restituee : "montant majorations de nature 3 PCAPTAX (avis)" ; +NMAJPCAP4 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 PCAPTAX (avis)" ; +NMAJR1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 pour la CRDS" ; +NMAJR4 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 pour la RDS" ; +NMAJRSE11 : calculee restituee : "Montant majorations de nature 1 rev. source etrang. 8TQ" ; +NMAJRSE14 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 rev. source etrang.(avis)" ; +NMAJRSE1TOT : calculee restituee : "Montant total des majo de nature 1 pour RSE1,RSE2,RSE,RSE4 et RSE5" ; +NMAJRSE21 : calculee restituee : "Montant majorations de nature 1 rev. source etrang. 8TV" ; +NMAJRSE24 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 rev. source etrang(avis)" ; +NMAJRSE31 : calculee restituee : "Montant majorations de nature 1 rev. source etrang. 8TW" ; +NMAJRSE34 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 rev. source etrang (avis)" ; +NMAJRSE41 : calculee restituee : "Montant majorations de nature 1 rev. source etrang. 8TX" ; +NMAJRSE44 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 rev. source etrang (avis)" ; +NMAJRSE4TOT : calculee restituee : "Montant total des majo de nature 4 pour RSE1,RSE2,RSE,RSE4 et RSE5" ; +NMAJRSE51 : calculee restituee : "Montant majorations de nature 1 rev. source etrang. 8TR" ; +NMAJRSE54 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 rev. source etrang (avis)" ; +NMAJRSE61 : calculee restituee : "Montant majorations de nature 1 rev. source etrang. CASA" ; +NMAJRSE64 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 rev. source etrang (avis)" ; +NMAJTAXA1 : calculee restituee : "montant majorations de nature 1 IR (avis)" ; +NMAJTAXA3 : calculee restituee : "montant majorations de nature 3 IR (avis)" ; +NMAJTAXA4 : calculee restituee : "montant majorations de nature 4 IR (avis)" ; +NOCEP : calculee : "AVIS99:REVENUS NON COMMERCIAUX NON PROFESSIONNELS NETS DECLARES" ; +NOCEPC : calculee restituee : "Rev non comm non pro conjoint" ; +NOCEPIMP : calculee : "REV NON COMMERCIAUX NON PROF NETS IMPOSABLE MAJORES" ; +NOCEPIMPC : calculee restituee : "REV NON COMM NON PROF NETS IMPOSABLE MAJORES conj" ; +NOCEPIMPP : calculee restituee : "REV NON COMM NON PROF NETS IMPOSABLE MAJORES PAC" ; +NOCEPIMPV : calculee restituee : "REV NON COMM NON PROF NETS IMPOSABLE MAJORES vous" ; +NOCEPP : calculee restituee : "Rev non comm non pro pac" ; +NOCEPV : calculee restituee : "Rev non comm non pro vous" ; +NONLIGPS : calculee restituee : "Indicateur pas de prelevements sociaux" ; +NONMER : calculee restituee : "Montant non remis en recouvrement" ; +NONREST : calculee restituee : "Cumul de la restitution anterieurement calculee inf a 8 euro" ; +NONRESTEMP : calculee restituee : "Total restit calculee inf a 8 euro temporaire pour calcul correctif" ; +NONRESTEMP2 : calculee restituee : "Total restit calculee inf a 8 euro temporaire pour calcul correctif" ; +NOPENA_RESTIT : calculee restituee : " var intermediaire pour calcul SUPIR sur strate sans reprise restit." ; +NPA : calculee : "Nombre de parts du aux personnes @ charge" ; +NPLOCC : calculee : "loctation meublee non pro hors cga conjoint" ; +NPLOCCGAC : calculee : "loctation meublee non pro sous cga conjoint" ; +NPLOCCGANSC : calculee : "loctation meublee non pro cga non soumise prel soc" ; +NPLOCCGANSP : calculee : "loctation meublee non pro cga non soumise prel soc" ; +NPLOCCGANSV : calculee : "loctation meublee non pro cga non soumise prel soc" ; +NPLOCCGAPAC : calculee : "loctation meublee non pro sous cga PAC" ; +NPLOCCGASC : calculee : "loctation meublee non pro cga " ; +NPLOCCGASP : calculee : "loctation meublee non pro cga " ; +NPLOCCGASSC : calculee : "loctation meublee non pro sous cga conjoint art 1731" ; +NPLOCCGASSPAC : calculee : "loctation meublee non pro sous cga pac art 1731" ; +NPLOCCGASSV : calculee : "loctation meublee non pro sous cga vous art 1731" ; +NPLOCCGASV : calculee : "loctation meublee non pro cga vous" ; +NPLOCCGAV : calculee : "loctation meublee non pro sous cga vous" ; +NPLOCNETC : calculee restituee : "loctation meublee non pro sous et hors CGA conjoint" ; +NPLOCNETF : calculee restituee : "loctation meublee non pro total foyer" ; +NPLOCNETF1 : calculee : "loctation meublee non pro total foyer" ; +NPLOCNETF10 : calculee : "loctation meublee non pro total foyer" ; +NPLOCNETF2 : calculee : "loctation meublee non pro total foyer" ; +NPLOCNETF3 : calculee : "loctation meublee non pro total foyer" ; +NPLOCNETF4 : calculee : "loctation meublee non pro total foyer" ; +NPLOCNETF5 : calculee : "loctation meublee non pro total foyer" ; +NPLOCNETF6 : calculee : "loctation meublee non pro total foyer" ; +NPLOCNETF7 : calculee : "loctation meublee non pro total foyer" ; +NPLOCNETF8 : calculee : "loctation meublee non pro total foyer" ; +NPLOCNETF9 : calculee : "loctation meublee non pro total foyer" ; +NPLOCNETFHDEFANT : calculee : "loctation meublee non pro total foyer hors def. anterieur" ; +NPLOCNETF_P : calculee base : "Rev bnc" ; +NPLOCNETPAC : calculee restituee : "loctation meublee non pro sous et hors CGA PAC" ; +NPLOCNETSF : calculee restituee : "loctation meublee non pro total foyer soumis prel soc" ; +NPLOCNETTSC : calculee restituee : "loctation meublee non pro sous et hors CGA calcul conjoint soumis prel" ; +NPLOCNETTSP : calculee restituee : "loctation meublee non pro sous et hors CGA calcul soumis prel" ; +NPLOCNETTSV : calculee restituee : "loctation meublee non pro sous et hors CGA calcul soumis prel" ; +NPLOCNETV : calculee restituee : "loctation meublee non pro sous et hors CGA vous" ; +NPLOCNSC : calculee : "loctation meublee non pro hors cga non soumise prel soc" ; +NPLOCNSP : calculee : "loctation meublee non pro hors cga non soumise prel soc" ; +NPLOCNSV : calculee : "loctation meublee non pro hors cga non soumise prel soc" ; +NPLOCPAC : calculee : "loctation meublee non pro hors cga PAC" ; +NPLOCSC : calculee : "loctation meublee non pro hors cga soumise prel soc" ; +NPLOCSP : calculee : "loctation meublee non pro hors cga soumise prel soc" ; +NPLOCSSC : calculee : "loctation meublee non pro hors cga art 1731bis" ; +NPLOCSSPAC : calculee : "loctation meublee non pro hors cga art 1731bis" ; +NPLOCSSV : calculee : "loctation meublee non pro hors cga vous art 1731bis" ; +NPLOCSV : calculee : "loctation meublee non pro hors cga soumise prel soc" ; +NPLOCV : calculee : "loctation meublee non pro hors cga vous" ; +NPS : calculee : "1/2 part supplementaire pour personnes seules avec personnes a charge" ; +NRBASE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8ZO : "Base imposable apres depart a l'etranger (non residents)" ; +NRCEL : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCEL1 : calculee : "Somme reduction Scellier theorique 1" ; +NRCEL2 : calculee : "Somme reduction Scellier theorique 2" ; +NRCEL2012 : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCEL3 : calculee : "Somme reduction Scellier theorique 3" ; +NRCEL4 : calculee : "Somme reduction Scellier theorique 4" ; +NRCELCOM : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCELFABC : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCELFD : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCELHJK : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCELHL : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCELHM : calculee : "Scellier DOM 2009 2010 ds plaf -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +NRCELHNO : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCELJBGL : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCELJOQR : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCELJP : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCELNBGL : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCELNQ : calculee : "Reduction Scellier theorique" ; +NRCELREPGJ : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPGK : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPGL : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPGP : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPGS : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPGT : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPGU : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPGV : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPGW : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPGX : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHA : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHB : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHD : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHE : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHF : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHG : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHH : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHR : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHS : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHT : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHU : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHV : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHW : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHX : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPHZ : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYA : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYB : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYC : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYD : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYE : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYF : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYG : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYH : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYI : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYJ : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYK : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYL : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYM : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYN : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYO : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYP : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYQ : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYR : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELREPYS : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLA : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLB : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLC : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLD : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLE : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLF : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLG : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLH : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLI : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLJ : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLM : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLN : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLS : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLT : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLX : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDLZ : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDMG : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELRREDMH : calculee : "Reduction Scellier theorique " ; +NRCELTOT : calculee : "Reduction Scellier theorique totale" ; +NRCODJT : calculee : "Invest. locations meublees non pro 2013 - reduction" ; +NRCODJU : calculee : "Invest. locations meublees non pro 2013 - reduction" ; +NRCODOU : calculee : "Invest. locations meublees non pro 2013 - reduction" ; +NRCODOV : calculee : "Invest. locations meublees non pro 2013 - reduction" ; +NRCOMP : calculee : "Frais de comptabilite" ; +NRCREAT : calculee : "Reduction Createur repreneur entreprise" ; +NRDOMSOC1 : calculee : "Investissements outre mer logement social - report 2009 - reduction" ; +NRDONS : calculee : "Dons aux oeuvres" type REEL ; +NRDUFLOEKL : calculee : "Reduction Duflot" ; +NRDUFLOGIH : calculee : "Reduction Duflot" ; +NRDUFREPFI : calculee : "Reduction Duflot" ; +NRDUFREPFK : calculee : "Reduction Duflot" ; +NRFOR : calculee : "Reduction Invt et travaux forestiers" ; +NRILMIA : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMIB : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMIC : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMIH : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMIX : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMIY : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMIZ : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMJC : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMJI : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMJS : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMJV : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMJW : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMJX : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMJY : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMO : calculee : "Somme invest. locations meublees non pro - report reduction" ; +NRILMOA : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMOB : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMOC : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMOD : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMOE : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMOF : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMOG : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMOH : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMOI : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMOJ : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMPA : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMPB : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMPC : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMPD : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMPE : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMPF : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMPG : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMPH : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMPI : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRILMPJ : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRINET : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8ZI : "Impot net apres depart a l'etranger (non residents)" ; +NRINVRED : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRLOCIDEFG : calculee : "Invest. locations meublees non pro 2012 - reduction" ; +NRLOCNPRO : calculee : "Investissements locations meublees non pro - reduction totale" ; +NRLOGDOM : calculee : "Investissements outre mer logement - reduction" ; +NRLOGSOC : calculee : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +NRMEUBLE : calculee : "Investissements locations meublees non pro - report 2009 - reduction" ; +NRNOUV : calculee : "Reduction Capital de societes nouvelles" ; +NRPATNAT : calculee : "Reduction retenue depense protection du patrimoine naturel" ; +NRPATNAT1 : calculee : "Reduction retenue depense protection du patrimoine naturel" ; +NRPATNAT2 : calculee : "Reduction retenue depense protection du patrimoine naturel" ; +NRPATNAT3 : calculee : "Reduction retenue depense protection du patrimoine naturel" ; +NRPENTDY : calculee : "Reduction plafonnement global des petites entreprises" ; +NRPIAB : calculee : "Reduction Pinel" ; +NRPICD : calculee : "Reduction Pinel" ; +NRPIEF : calculee : "Reduction Pinel" ; +NRPIGH : calculee : "Reduction Pinel" ; +NRPIREPAI : calculee : "Reduction Pinel" ; +NRPIREPBI : calculee : "Reduction Pinel" ; +NRPIREPCI : calculee : "Reduction Pinel" ; +NRPIREPDI : calculee : "Reduction Pinel" ; +NRPLAFPME : calculee : "Reduction plafonnement global des petites entreprises" ; +NRPROREP : calculee : "Investissements locations meublees non pro - report 2009 - reduction" ; +NRREDMEUB : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRREDREP : calculee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +NRREPMEU : calculee : "Investissements locations meublees non pro - report 2009 - reduction" ; +NRREPNPRO : calculee : "Investissements locations meublees non pro - report 2009 - reduction" ; +NRRESIMEUB : calculee : "Investissements locations meublees dans residence neuve - reduction" ; +NRRESINEUV : calculee : "Investissements locations meublees dans residence neuve - reduction" ; +NRRESIVIEU : calculee : "Invest. locations meublees dans residence neuve 2009 - reduction" ; +NRRETU : calculee : "Reduct. etudiants: montant retenu" ; +NRRI2 : calculee : "Reductions impot lot 2" ; +NRRI3 : calculee : "Reductions impot lot 3" ; +NRTOUHOTR : calculee : "Investissement locatif residence hoteliere - Reduction" ; +NRTOUREPA : calculee : "Reduction Investissements locatifs tourisme report" ; +NRTOURREP : calculee : "Reduction Investissements locatifs tourisme report" ; +NSA : calculee : "1/2 part supplementaire correspondant au plafond de 6100F" ; +NSA2 : calculee : "1/2 part supplementaire correspondant au plafond de 6100F" ; +NSM : calculee : "Nombre de parts du @ la situation matrimoniale" ; +NSP : calculee : "Nombre de parts du @ diverses situations particuli}res" ; +NUBAN01 : calculee : "Rappel utile BA de code majo 01" ; +NUBAN01_D : calculee base : "Rappel utile BA de code majo 01" ; +NUBAN02 : calculee : "Rappel utile BA de code majo 02" ; +NUBAN02_D : calculee base : "Rappel utile BA de code majo 02" ; +NUBAN03 : calculee : "Rappel utile BA de code majo 03" ; +NUBAN03_D : calculee base : "Rappel utile BA de code majo 03" ; +NUBAN04 : calculee : "Rappel utile BA de code majo 04" ; +NUBAN04_D : calculee base : "Rappel utile BA de code majo 04" ; +NUBAN05 : calculee : "Rappel utile BA de code majo 05" ; +NUBAN05_D : calculee base : "Rappel utile BA de code majo 05" ; +NUBAN06 : calculee : "Rappel utile BA de code majo 06" ; +NUBAN06_D : calculee base : "Rappel utile BA de code majo 06" ; +NUBAN07 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUBAN07_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NUBAN08 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUBAN08_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NUBAN09 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUBAN09_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NUBAN10 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUBAN10_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUBAN11 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUBAN11_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUBAN12 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUBAN12_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUBAN30 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUBAN30_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUBAN31 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUBAN31_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUBAN55 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUBAN55_D : calculee restituee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUCON01 : calculee : "Rappel utile total de code majo 01" ; +NUCON01_D : calculee base : "Rappel utile total de code majo 01" ; +NUCON02 : calculee : "Rappel utile total de code majo 02" ; +NUCON02_D : calculee base : "Rappel utile total de code majo 02" ; +NUCON03 : calculee : "Rappel utile total de code majo 03" ; +NUCON03_D : calculee base : "Rappel utile total de code majo 03" ; +NUCON04 : calculee : "Rappel utile total de code majo 04" ; +NUCON04_D : calculee base : "Rappel utile total de code majo 04" ; +NUCON05 : calculee : "Rappel utile total de code majo 05" ; +NUCON05_D : calculee base : "Rappel utile total de code majo 05" ; +NUCON06 : calculee : "Rappel utile total de code majo 06" ; +NUCON06_D : calculee base : "Rappel utile total de code majo 06" ; +NUCON07 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUCON07_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUCON08 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUCON08_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUCON09 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUCON09_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUCON10 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUCON10_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUCON11 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUCON11_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUCON12 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUCON12_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUCON30 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUCON30_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUCON31 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUCON31_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUCON55 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUCON55_D : calculee restituee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUCTOT : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO CSG" ; +NUCTOT01 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO CSG" ; +NUCTOT01_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO CSG" ; +NUCTOT02 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO CSG" ; +NUCTOT02_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO CSG" ; +NUCTOT03 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO CSG" ; +NUCTOT03_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO CSG" ; +NUCTOT04 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO CSG" ; +NUCTOT04_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO CSG" ; +NUCTOT05 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO CSG" ; +NUCTOT05_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO CSG" ; +NUCTOT06 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO CSG" ; +NUCTOT06_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO CSG" ; +NUCTOT07 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUCTOT07_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUCTOT08 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUCTOT08_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUCTOT09 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUCTOT09_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUCTOT10 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUCTOT10_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUCTOT11 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUCTOT11_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUCTOT12 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUCTOT12_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUCTOT30 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUCTOT30_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUCTOT31 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUCTOT31_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUCTOT55 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUCTOT55_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUCTOT_D : calculee base : "Correctif TOTAL DES RAPPELS UTILES DE L'EXERCICE (CSG)" ; +NUDTOT : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO RDS" ; +NUDTOT01 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO RDS" ; +NUDTOT01_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO RDS" ; +NUDTOT02 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO RDS" ; +NUDTOT02_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO RDS" ; +NUDTOT03 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO RDS" ; +NUDTOT03_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO RDS" ; +NUDTOT04 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO RDS" ; +NUDTOT04_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO RDS" ; +NUDTOT05 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO RDS" ; +NUDTOT05_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO RDS" ; +NUDTOT06 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO RDS" ; +NUDTOT06_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO RDS" ; +NUDTOT07 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUDTOT07_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUDTOT08 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUDTOT08_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUDTOT09 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUDTOT09_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUDTOT10 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUDTOT10_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUDTOT11 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUDTOT11_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUDTOT12 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUDTOT12_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUDTOT30 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUDTOT30_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUDTOT31 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUDTOT31_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUDTOT55 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUDTOT55_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUDTOT_D : calculee base : "Correctif TOTAL DES RAPPELS UTILES DE L'EXERCICE (RDS)" ; +NULON01 : calculee : "Rappel utile LO de code majo 01" ; +NULON01_D : calculee base : "Rappel utile LO de code majo 01" ; +NULON02 : calculee : "Rappel utile LO de code majo 02" ; +NULON02_D : calculee base : "Rappel utile LO de code majo 02" ; +NULON03 : calculee : "Rappel utile LO de code majo 03" ; +NULON03_D : calculee base : "Rappel utile LO de code majo 03" ; +NULON04 : calculee : "Rappel utile LO de code majo 04" ; +NULON04_D : calculee base : "Rappel utile LO de code majo 04" ; +NULON05 : calculee : "Rappel utile LO de code majo 05" ; +NULON05_D : calculee base : "Rappel utile LO de code majo 05" ; +NULON06 : calculee : "Rappel utile LO de code majo 06" ; +NULON06_D : calculee base : "Rappel utile LO de code majo 06" ; +NULON07 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NULON07_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NULON08 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NULON08_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NULON09 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NULON09_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NULON10 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NULON10_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NULON11 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NULON11_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NULON12 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NULON12_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NULON30 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NULON30_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NULON31 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NULON31_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NULON55 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NULON55_D : calculee restituee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUM_CAP_TL : calculee restituee : "Numerateur pour calculer la TL en prelevement liberatoire" ; +NUM_CDIS_TL : calculee restituee : "nouv cor : numerateur pour calculer la CDIS en TL" ; +NUM_CHR_TL : calculee restituee : "Numerateur pour calculer la TL en contribution hauts revenus" ; +NUM_CS_TL : calculee restituee : " nouv cor:numerateur pour calculer la TL en CS" ; +NUM_CVN_TL : calculee restituee : "Numerateur pour calculer CVN en TL" ; +NUM_GLO_TL : calculee restituee : "Numerateur pour calculer la GLO en TL" ; +NUM_IR_TL : calculee restituee : " nouv cor:numerateur pour calculer la TL en IR " ; +NUM_LOY_TL : calculee restituee : "Numerateur pour calculer la TL en loyers eleves" ; +NUM_PS_TL : calculee restituee : "Numerateur pour calculer la TL en PRS" ; +NUM_RAPPEL : saisie penalite alias V_NUM_RAPPEL : "Champ numero rappel dans une ligne rappel" ; +NUM_RD_TL : calculee restituee : "Numerateur pour calculer la TL en RDS" ; +NUM_RSE1_TL : calculee restituee : "Numerateur pour les revenus de sources etrangeres (8TQ) en TL" ; +NUM_RSE2_TL : calculee restituee : "Numerateur pour les revenus de sources etrangeres (8TV) en TL" ; +NUM_RSE3_TL : calculee restituee : "Numerateur pour les revenus de sources etrangeres (8TW) en TL" ; +NUM_RSE4_TL : calculee restituee : "Numerateur pour les revenus de sources etrangeres (8TX) en TL" ; +NUM_RSE5_TL : calculee restituee : "Numerateur pour les revenus de sources etrangeres (8TR) en TL" ; +NUM_RSE6_TL : calculee restituee : "Numerateur pour les revenus de sources etrangeres en TL" ; +NUM_TAXAGA_TL : calculee restituee : "nouv cor : numerateur pour calculer la TAXAGA en CRL" ; +NUNCN01 : calculee : "Rappel utile NC de code majo 01" ; +NUNCN01_D : calculee base : "Rappel utile NC de code majo 01" ; +NUNCN02 : calculee : "Rappel utile NC de code majo 02" ; +NUNCN02_D : calculee base : "Rappel utile NC de code majo 02" ; +NUNCN03 : calculee : "Rappel utile NC de code majo 03" ; +NUNCN03_D : calculee base : "Rappel utile NC de code majo 03" ; +NUNCN04 : calculee : "Rappel utile NC de code majo 04" ; +NUNCN04_D : calculee base : "Rappel utile NC de code majo 04" ; +NUNCN05 : calculee : "Rappel utile NC de code majo 05" ; +NUNCN05_D : calculee base : "Rappel utile NC de code majo 05" ; +NUNCN06 : calculee : "Rappel utile NC de code majo 06" ; +NUNCN06_D : calculee base : "Rappel utile NC de code majo 06" ; +NUNCN07 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUNCN07_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUNCN08 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUNCN08_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUNCN09 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUNCN09_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUNCN10 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUNCN10_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUNCN11 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUNCN11_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUNCN12 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUNCN12_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUNCN30 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUNCN30_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUNCN31 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUNCN31_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUNCN55 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NUNCN55_D : calculee restituee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUPROP : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 restituee alias 6CB : "Grosses reparations effectuees par nus-proprietaires" type REEL ; +NUPROPT : calculee restituee : "Grosses reparations " type REEL ; +NUPTOT : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NUPTOT01 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NUPTOT01_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NUPTOT02 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NUPTOT02_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NUPTOT03 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NUPTOT03_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NUPTOT04 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NUPTOT04_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NUPTOT05 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NUPTOT05_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NUPTOT06 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NUPTOT06_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NUPTOT07 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUPTOT07_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUPTOT08 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUPTOT08_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUPTOT09 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUPTOT09_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUPTOT10 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUPTOT10_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUPTOT11 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUPTOT11_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUPTOT12 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUPTOT12_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUPTOT30 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUPTOT30_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUPTOT31 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUPTOT31_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUPTOT55 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUPTOT55_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUPTOT_D : calculee base : "Correctif TOTAL DES RAPPELS UTILES DE L'EXERCICE" ; +NUREPAR : calculee restituee : "Deduction grosses reparations nus-proprietaires" ; +NUREPARTEF : calculee : "Deduction grosses reparations nus-proprietaires tx eff" ; +NUREPARTEFRFR : calculee : "Deduction grosses reparations nus-proprietaires tx eff" ; +NURFN01 : calculee : "Rappel utile RF de code majo 01" ; +NURFN01_D : calculee base : "Rappel utile RF de code majo 01" ; +NURFN02 : calculee : "Rappel utile RF de code majo 02" ; +NURFN02_D : calculee base : "Rappel utile RF de code majo 02" ; +NURFN03 : calculee : "Rappel utile RF de code majo 03" ; +NURFN03_D : calculee base : "Rappel utile RF de code majo 03" ; +NURFN04 : calculee : "Rappel utile RF de code majo 04" ; +NURFN04_D : calculee base : "Rappel utile RF de code majo 04" ; +NURFN05 : calculee : "Rappel utile RF de code majo 05" ; +NURFN05_D : calculee base : "Rappel utile RF de code majo 05" ; +NURFN06 : calculee : "Rappel utile RF de code majo 06" ; +NURFN06_D : calculee base : "Rappel utile RF de code majo 06" ; +NURFN07 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NURFN07_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NURFN08 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NURFN08_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NURFN09 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NURFN09_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NURFN10 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NURFN10_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NURFN11 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NURFN11_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NURFN12 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NURFN12_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NURFN30 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NURFN30_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NURFN31 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NURFN31_D : calculee base : "nouv cor : NUNV" ; +NURFN55 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +NURFN55_D : calculee restituee base : "nouv cor : NUNV" ; +NURTOT : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NURTOT01 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NURTOT01_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NURTOT02 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NURTOT02_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NURTOT03 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NURTOT03_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NURTOT04 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NURTOT04_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NURTOT05 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NURTOT05_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NURTOT06 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NURTOT06_D : calculee base : "TOTAL DES RAPPELS UTILES Par CODE MAJO" ; +NURTOT07 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NURTOT07_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NURTOT08 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NURTOT08_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NURTOT09 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NURTOT09_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NURTOT10 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NURTOT10_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NURTOT11 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NURTOT11_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NURTOT12 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NURTOT12_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NURTOT30 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NURTOT30_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NURTOT31 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NURTOT31_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NURTOT55 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NURTOT55_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NURTOT_D : calculee base : "Correctif TOTAL DES RAPPELS UTILES DE L'EXERCICE" ; +NUTN : calculee : "Total des rappels utiles des classes 1 a 4" ; +NUTOT : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES DE L'EXERCICE" ; +NUTOT01 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES POUR LE CODE MAJO 01" ; +NUTOT01_D : calculee base : "Correctif TOTAL DES RAPPELS UTILES POUR LE CODE MAJO 01" ; +NUTOT02 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES POUR LE CODE MAJO 02" ; +NUTOT02_D : calculee base : "Correctif TOTAL DES RAPPELS UTILES POUR LE CODE MAJO 02" ; +NUTOT03 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES POUR LE CODE MAJO 03" ; +NUTOT03_D : calculee base : "Correctif TOTAL DES RAPPELS UTILES POUR LE CODE MAJO 03" ; +NUTOT04 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES POUR LE CODE MAJO 04" ; +NUTOT04_D : calculee base : "Correctif TOTAL DES RAPPELS UTILES POUR LE CODE MAJO 04" ; +NUTOT05 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES POUR LE CODE MAJO 05" ; +NUTOT05_D : calculee base : "Correctif TOTAL DES RAPPELS UTILES POUR LE CODE MAJO 05" ; +NUTOT06 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES POUR LE CODE MAJO 06" ; +NUTOT06_D : calculee base : "Correctif TOTAL DES RAPPELS UTILES POUR LE CODE MAJO 06" ; +NUTOT07 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUTOT07_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUTOT08 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUTOT08_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUTOT09 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUTOT09_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUTOT10 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUTOT10_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUTOT11 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUTOT11_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUTOT12 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUTOT12_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUTOT30 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES POUR LE CODE MAJO 30 (8WW)" ; +NUTOT30_D : calculee base : "Correctif TOTAL DES RAPPELS UTILES POUR LE CODE MAJO 30 (8WW)" ; +NUTOT31 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUTOT31_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUTOT55 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NUTOT55_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NUTOT_D : calculee base : "Correctif TOTAL DES RAPPELS UTILES DE L'EXERCICE" ; +NVBAA55 : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias AG55 : "nouv cor = Rappels annies antirieures par classe BA et pour code 01" ; +NVBAD01 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe BA et pour code 01" ; +NVBAD01_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe BA et pour code 01" ; +NVBAD02 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe BA et pour code 02" ; +NVBAD02_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe BA et pour code 02" ; +NVBAD03 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe BA et pour code 03" ; +NVBAD03_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe BA et pour code 03" ; +NVBAD04 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe BA et pour code 04" ; +NVBAD04_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe BA et pour code 04" ; +NVBAD05 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe BA et pour code 05" ; +NVBAD05_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe BA et pour code 05" ; +NVBAD06 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe BA et pour code 06" ; +NVBAD06_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe BA et pour code 06" ; +NVBAD07 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVBAD07_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVBAD08 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVBAD08_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVBAD09 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVBAD09_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVBAD10 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVBAD10_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVBAD11 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVBAD11_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVBAD12 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVBAD12_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVBAD30 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVBAD30_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVBAD31 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVBAD31_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVBAD55 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVBAD55_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVCOD01 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe CO et pour code 01" ; +NVCOD01_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe CO et pour code 01" ; +NVCOD02 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe CO et pour code 02" ; +NVCOD02_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe CO et pour code 02" ; +NVCOD03 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe CO et pour code 03" ; +NVCOD03_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe CO et pour code 03" ; +NVCOD04 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe CO et pour code 04" ; +NVCOD04_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe CO et pour code 04" ; +NVCOD05 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe CO et pour code 05" ; +NVCOD05_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe CO et pour code 05" ; +NVCOD06 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe CO et pour code 06" ; +NVCOD06_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe CO et pour code 06" ; +NVCOD07 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVCOD07_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVCOD08 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVCOD08_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVCOD09 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVCOD09_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVCOD10 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVCOD10_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVCOD11 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVCOD11_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVCOD12 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVCOD12_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVCOD30 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVCOD30_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVCOD31 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVCOD31_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVCOD55 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVCOD55_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVLOA55 : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias LO55 : "nouv cor = Rappels annies antirieures par classe LO et pour code 01" ; +NVLOD01 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe LO et pour code 01" ; +NVLOD01_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVLOD02 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe LO et pour code 02" ; +NVLOD02_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVLOD03 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe LO et pour code 03" ; +NVLOD03_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe LO et pour code 03" ; +NVLOD04 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe LO et pour code 04" ; +NVLOD04_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe LO et pour code 04" ; +NVLOD05 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe LO et pour code 05" ; +NVLOD05_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe LO et pour code 05" ; +NVLOD06 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe LO et pour code 06" ; +NVLOD06_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe LO et pour code 06" ; +NVLOD07 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVLOD07_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVLOD08 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVLOD08_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVLOD09 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVLOD09_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVLOD10 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVLOD10_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVLOD11 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVLOD11_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVLOD12 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVLOD12_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVLOD30 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVLOD30_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVLOD31 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVLOD31_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVLOD55 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVLOD55_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVNCA55 : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NC55 : "nouv cor = Rappels annies antirieures par classe NC et pour code 01" ; +NVNCD01 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe NC et pour code 01" ; +NVNCD01_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVNCD02 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe NC et pour code 02" ; +NVNCD02_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVNCD03 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe NC et pour code 03" ; +NVNCD03_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe NC et pour code 03" ; +NVNCD04 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe NC et pour code 04" ; +NVNCD04_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe NC et pour code 04" ; +NVNCD05 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe NC et pour code 05" ; +NVNCD05_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe NC et pour code 05" ; +NVNCD06 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe NC et pour code 06" ; +NVNCD06_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe NC et pour code 06" ; +NVNCD07 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVNCD07_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVNCD08 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVNCD08_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVNCD09 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVNCD09_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVNCD10 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVNCD10_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVNCD11 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVNCD11_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVNCD12 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVNCD12_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVNCD30 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVNCD30_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVNCD31 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVNCD31_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVNCD55 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVNCD55_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVRFA55 : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RF55 : "nouv cor = Rappels annies antirieures par classe RF et pour code 01" ; +NVRFD01 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe RF et pour code 01" ; +NVRFD01_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe RF et pour code 01" ; +NVRFD02 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe RF et pour code 02" ; +NVRFD02_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe RF et pour code 02" ; +NVRFD03 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe RF et pour code 03" ; +NVRFD03_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe RF et pour code 03" ; +NVRFD04 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe RF et pour code 04" ; +NVRFD04_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe RF et pour code 04" ; +NVRFD05 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe RF et pour code 05" ; +NVRFD05_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe RF et pour code 05" ; +NVRFD06 : calculee : "Rappels utiles reportables par classe RF et pour code 06" ; +NVRFD06_D : calculee base : "Correctif: Rappels utiles reportables par classe RF et pour code 06" ; +NVRFD07 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVRFD07_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVRFD08 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVRFD08_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVRFD09 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVRFD09_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVRFD10 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVRFD10_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVRFD11 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVRFD11_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVRFD12 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVRFD12_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVRFD30 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVRFD30_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVRFD31 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVRFD31_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +NVRFD55 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +NVRFD55_D : calculee base : "nouv cor = NUNV" ; +OCEDIMP : calculee restituee : "imposition totale du traitement correctif" ; +ONE : calculee restituee : " variable intermediaire pour calculer SUPIR" ; +OPTPLAF15 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HQA : "Option pour le plafonnement en % du revenu : case a cocher" type BOOLEEN ; +P10MINSC : calculee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees pour le PERP" ; +P10MINSP : calculee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees pour le PERP" ; +P10MINSV : calculee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees pour le PERP" ; +P2GE : calculee : "plafond des red d impot gros equipement 2eme periode" ; +P2GEWL : calculee : "plafond des red d impot gros equipement specifique 7WL" ; +PAAP : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6GU : "Autres pensions alim." ; +PAAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6GP : "Pensions alimentaires - decision de justice avant le 01/01/2006" ; +PAC : calculee : "Nombre de personnes a charge" ; +PALI1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1CO : "Pensions alimentaires - PAC 1" ; +PALI2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1DO : "Pensions alimentaires percues - PAC 2" type REEL ; +PALI3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1EO : "Pensions alimentaires percues - PAC 3" type REEL ; +PALI4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1FO : "Pensions alimentaires percues - PAC 4" type REEL ; +PALIC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1BO : "Pensions alimentaires percues - Declarant 2" type REEL ; +PALIP : calculee restituee : "Pensions alimentaires des personbnes a charges" type REEL ; +PALIQC : calculee restituee : "Pensions alimentaires quotient conjoint" ; +PALIQP : calculee restituee : "Pensions alimentaires quotient PAC" ; +PALIQV : calculee restituee : "Pensions alimentaires quotient vous" ; +PALIV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1AO : "Pensions alimentaires percues - Declarant 1" type REEL ; +PASS_TLCDIS : saisie penalite alias V_PASS_TLCDI : "nouv cor: zone de communication entre le C et le macro langage" ; +PASS_TLCS : saisie penalite alias V_PASS_TLCS : "nouv cor: zone de communication entre le C et le macro langage" ; +PASS_TLCSAL : saisie penalite alias V_PASS_CSAL : "nouv cor: zone de communication entre le C et le macro langage" ; +PASS_TLIR : saisie penalite alias V_PASS_TLIR : "nouv cor: zone de communication entre le C et le macro langage" ; +PASS_TLTAX : saisie penalite alias V_PASS_TLTAX : "nouv cor: zone de communication entre le C et le macro langage" ; +PASS_TLTAXAGA : saisie penalite alias V_PASS_TAXA : "nouv cor: zone de communication entre le C et le macro langage" ; +PATNAT1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7KB : "Report 2010 reduction protection du patrimoine naturel" ; +PATNAT2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7KC : "Report 2011 reduction protection du patrimoine naturel" ; +PATNAT3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7KD : "Report 2012 reduction protection du patrimoine naturel" ; +PATNAT4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7KE : "Report 2013 reduction protection du patrimoine naturel" ; +PCAPANTAFF : calculee restituee : "Taxe assurance anterieur a afficher sur l avis" ; +PCAPBASE : calculee : " nouv cor:base des majo psension versee capital" ; +PCAPBASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +PCAPBASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +PCAPBASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +PCAPBASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +PCAPBRUT_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au MAJOS 1728" ; +PCAPCUM : calculee restituee : "Cumul des pensions versees en ccapital deja acquittee" ; +PCAPDEG : calculee restituee : "droit de bail PCAPTAX degrevee" ; +PCAPNEG : calculee : "taxe + INR + majo" ; +PCAPNET : calculee restituee : "PCAPTAX + INR + majo" ; +PCAPNET_A : calculee base : "Net a payer psension versee capital anterieur" ; +PCAPTAXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 9 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 alias 1BT : "Pensions en capital taxables a 7,5 % - Declarant 2" ; +PCAPTAXDEG : calculee restituee : "droit de bail PCAPTAX degrevee" ; +PCAPTAXNET : calculee : "taxe + INR + majo" ; +PCAPTAXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 9 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 alias 1AT : "Pensions en capital taxables a 7,5 % - Declarant 1" ; +PCAPTOT : calculee restituee : "Cumul de PCAPTAX seule deja acquittee" ; +PCAP_ANT : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +PCAP_ANT2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +PCAP_INIT : calculee base : "Taxation 2042_INIT pour la TL : sauvegarde prelevement liberatoire" ; +PCAP_NTL : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +PCAP_NTL2 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +PCAP_NTLDEC : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant" ; +PCAP_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +PCAP_NTLDEC_198 : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +PCAP_NTL_1 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +PCAP_NTL_12 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +PCAP_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +PCAP_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR pcap" ; +PCAP_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR ant" ; +PCAP_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +PCAP_PRI : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +PCAP_PRI2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +PCAP_R : calculee base : "( REFERENCE )" ; +PCAP_R99 : calculee base : " nouv cor: base impot rectifiee pour calcul INR code 99 prim. " ; +PCAP_R9901 : calculee base : " nouv cor: base impo rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +PCAP_R9901_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 et 01" ; +PCAP_R99R : calculee base : " nouv cor: rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +PCAP_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +PCAP_RECT : calculee base : " nouv cor:Impot rectifie pour calcul INR" ; +PCAP_REF : calculee base : "MONTANT base du calcul INR" ; +PCAP_REFP : calculee base : "MONTANT initiale maj R99 et C base du calcul INR" ; +PCAP_REF_A : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur base au calcul INR" ; +PCAP_REF_INR : calculee base : "MONTANT base des INR TL retard traitement de reference" ; +PCAP_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde" ; +PCAP_TL2 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde " ; +PCAP_TLDEC : calculee base : "MONTANT chr base des INR retard TL du traitement courant" ; +PCAP_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +PCAP_TLDEC_199 : calculee base : "MONTANT base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +PCAP_TL_1 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL inr red : sauvegarde taxe assur" ; +PCAP_TL_12 : calculee : "MONTANT base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +PCDIS : calculee restituee : "Penalites contribution sociale salariale" ; +PCDIS_A : calculee base : "PENALITES DE LA cdis" ; +PCHR_A : calculee base : "correctif : total des penalites IR majos 1728,1729,TO,INR" ; +PCSG : calculee restituee : "Penalites de la CSG" ; +PCSGD : calculee : "penalites CSG" ; +PCSG_A : calculee base : "Penalites de la CSG anterieur" ; +PCS_TOT : calculee restituee : "Penalites total sur toutes les PS sf IR" ; +PCVN : calculee restituee : "Penalites de la CVNSAL" ; +PCVN_A : calculee base : "correctif : total des penalites CVN majos 1728,1729,TO,INR" ; +PD10MC : calculee : "deduction 10% hors DA apres prise en compte de la deduction minimale " ; +PD10MP : calculee : "deduction 10% hors DA apres prise en compte de la deduction minimale " ; +PD10MV : calculee : "deduction 10% hors DA apres prise en compte de la deduction minimale " ; +PDEDMINC : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires pour le PERP" ; +PDEDMINP : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires pour le PERP" ; +PDEDMINV : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires pour le PERP" ; +PDEG : calculee restituee : "Penalites totales degrevees" ; +PDEVDUR : calculee : "plafond credit depenses developpement durable" ; +PDFNC : calculee : "Deduction forfaitaire de 10% pour le PERP" ; +PDFNP : calculee : "Deduction forfaitaire de 10% pour le PERP" ; +PDFNV : calculee : "Deduction forfaitaire de 10% pour le PERP" ; +PEA : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 alias 3VM : "Gains PEA taxables a 22,5 %" ; +PEBF1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias FCS : "Pensions footballeurs - PAC 1" ; +PEBF2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias FDS : "Pensions footballeurs - PAC 2" ; +PEBF3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias FES : "Pensions footballeurs - PAC 3" ; +PEBF4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias FFS : "Pensions footballeurs - PAC 4" ; +PEBFC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias FBS : "Pensions footballeurs - Declarant 2" ; +PEBFV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias FAS : "Pensions footballeurs - Declarant 1" ; +PECHEM : calculee restituee : "pour Colbert : somme des BIPERP" ; +PENA994 : calculee restituee base : "Flag presence penalite dans et hors 1731bis" ; +PENALIM1 : calculee : "pensions nettes alimentaire" ; +PENALIM2 : calculee : "pensions nettes alimentaire" ; +PENALIM3 : calculee : "pensions nettes alimentaire" ; +PENALIM4 : calculee : "pensions nettes alimentaire" ; +PENALIMC : calculee : "pensions nettes alimentaire" ; +PENALIMP : calculee restituee : "pensions nettes quotient alim. pac" ; +PENALIMV : calculee : "pensions nettes alimentaire" ; +PENA_RESTIT : calculee restituee : " variable intermediaire pour calculer SUPIR" ; +PENECS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 14 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8TX : "Revenus etrangers soumis a CSG au taux de 3,8 %" ; +PENF1 : calculee : "Pensions nettes footballeurs - PAC" ; +PENF2 : calculee : "Pensions nettes footballeurs - PAC" ; +PENF3 : calculee : "Pensions nettes footballeurs - PAC" ; +PENF4 : calculee : "Pensions nettes footballeurs - PAC" ; +PENFC : calculee restituee : "Pensions nettes footballeurs - Conjoint" ; +PENFP : calculee restituee : "Pensions nettes footballeurs - PAC" ; +PENFV : calculee restituee : "Pensions nettes footballeurs - Vous" ; +PENIN1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1CZ : "Pensions d'invalidite - PAC 1" type REEL ; +PENIN2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1DZ : "Pensions d'invalidite - PAC 2" type REEL ; +PENIN3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1EZ : "Pensions d'invalidite - PAC 3" type REEL ; +PENIN4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1FZ : "Pensions d'invalidite - PAC 4" type REEL ; +PENINC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1BZ : "Pensions d'invalidite - Declarant 2" type REEL ; +PENINV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1AZ : "Pensions d'invalidite - Declarant 1" type REEL ; +PENSALC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias RBO : "Pens. alim. taxees au quotient - Declarant 2" ; +PENSALNBC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NBO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - Declarant 2" ; +PENSALNBP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NCO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - PAC 1" ; +PENSALNBP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NDO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - PAC 2" ; +PENSALNBP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NEO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - PAC 3" ; +PENSALNBP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NFO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - PAC 4" ; +PENSALNBV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NAO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - Declarant 1" ; +PENSALP : calculee restituee : "pensions declarees quotient alim. pac" ; +PENSALP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RCO : "Pens. alim. taxees au quotient - PAC 1" ; +PENSALP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RDO : "Pens. alim. taxees au quotient - PAC 2" ; +PENSALP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias REO : "Pens. alim. taxees au quotient - PAC 3" ; +PENSALP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RFO : "Pens. alim. taxees au quotient - PAC 4" ; +PENSALV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias RAO : "Pens. alim. taxees au quotient - Declarant 1" ; +PENSTOT1 : calculee : "pensions nettes quotient normale + alim. P1" ; +PENSTOT2 : calculee : "pensions nettes quotient normale + alim. P2" ; +PENSTOT3 : calculee : "pensions nettes quotient normale + alim. P3" ; +PENSTOT4 : calculee : "pensions nettes quotient normale + alim. P4" ; +PENSTOTC : calculee restituee : "pensions nettes quotient normale + alim." ; +PENSTOTP : calculee restituee : "pensions nettes quotient normale + alim." ; +PENSTOTV : calculee restituee : "pensions nettes quotient normale + alim." ; +PEN_RAPPEL : saisie penalite alias V_PEN_RAPPEL : "Zone corrective" ; +PERPBANC : calculee : "PERP:Revenus agricoles - CJT -" ; +PERPBANP : calculee : "PERP:Revenus agricoles - PAC -" ; +PERPBANV : calculee : "PERP:Revenus agricoles - VOUS -" ; +PERPBICMNC : calculee : "PERP:Revenus BIC micro - CJT -" ; +PERPBICMNP : calculee : "PERP:Revenus BIC micro - PAC -" ; +PERPBICMNV : calculee : "PERP:Revenus BIC micro - VOUS -" ; +PERPBICPNC : calculee : "PERP:Revenus BIC reel - CJT -" ; +PERPBICPNP : calculee : "PERP:Revenus BIC reel - PAC -" ; +PERPBICPNV : calculee : "PERP:Revenus BIC reel - VOUS -" ; +PERPBNCMNC : calculee : "PERP:Revenus BNC micro - CJT -" ; +PERPBNCMNP : calculee : "PERP:Revenus BNC micro - PAC -" ; +PERPBNCMNV : calculee : "PERP:Revenus BNC micro - VOUS -" ; +PERPBNCPNC : calculee : "PERP:Revenus BNC professionnel - CJT -" ; +PERPBNCPNP : calculee : "PERP:Revenus BNC professionnel - PAC -" ; +PERPBNCPNV : calculee : "PERP:Revenus BNC professionnel - VOUS -" ; +PERPC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias 6QT : "Cotisations 2015 - Declarant 2 - Regimes obligatoires entreprise" ; +PERPDCOTC : calculee restituee : "Cotisations deduites des revenus 2004" ; +PERPDCOTP : calculee restituee : "Cotisations deduites des revenus 2004" ; +PERPDCOTV : calculee restituee : "Cotisations deduites des revenus 2004" ; +PERPIMPATRIE : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 6QW : "Plafond PERP nouveau resident" type BOOLEEN ; +PERPINDAFFC : calculee restituee : "indicateur PERP afficahe avis Cjt" ; +PERPINDAFFP : calculee restituee : "indicateur PERP afficahe avis PAC" ; +PERPINDAFFV : calculee restituee : "indicateur PERP afficahe avis vous" ; +PERPINDC : calculee restituee : "indicateur PERP conjoint" type REEL ; +PERPINDCC : calculee restituee : "indicateur cotisations PERP conjoint " type REEL ; +PERPINDCP : calculee restituee : "indicateur cotisations PERP PAP " type REEL ; +PERPINDCV : calculee restituee : "indicateur cotisations PERP vous" type REEL ; +PERPINDP : calculee restituee : "indicateur PERP PAC" type REEL ; +PERPINDV : calculee restituee : "indicateur PERP vous" type REEL ; +PERPMUTU : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias 6QR : "Demande plafond PERP mutualise" type BOOLEEN ; +PERPNONSALC : calculee : "PERP:REVENUS D ACTIVITE NON SALARIALE - CJT -" ; +PERPNONSALP : calculee : "PERP:REVENUS D ACTIVITE NON SALARIALE - PAC -" ; +PERPNONSALV : calculee : "PERP:REVENUS D ACTIVITE NON SALARIALE - VOUS -" ; +PERPP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias 6QU : "Cotisations 2015 - PAC - Regimes obligatoires entreprise" ; +PERPPLAFC : calculee restituee : "PERP:plafond global de deductibilite - CJT -" ; +PERPPLAFCANT : calculee : "plafond PERP 2003 conjoint" ; +PERPPLAFCC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias APT : "Plafond PERP 2014 - Declarant 2" ; +PERPPLAFCOMC : calculee restituee : "PERP:plafond complementaire impatries" ; +PERPPLAFCOMP : calculee restituee : "PERP:plafond complementaire impatries" ; +PERPPLAFCOMV : calculee restituee : "PERP:plafond complementaire impatries" ; +PERPPLAFCP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias APU : "Plafond PERP 2014 - PAC" ; +PERPPLAFCV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias APS : "Plafond PERP 2014 -Declarant 1" ; +PERPPLAFIMPC : calculee : "PERP:plafond impatries" ; +PERPPLAFIMPP : calculee : "PERP:plafond impatries" ; +PERPPLAFIMPV : calculee : "PERP:plafond impatries" ; +PERPPLAFMU1C : calculee restituee : "plafond PERP mutualise Cjt pour affichage avis" ; +PERPPLAFMU1V : calculee restituee : "plafond PERP mutualise Vous pour affichage avis" ; +PERPPLAFMUTC : calculee : "plafond PERP mutualise Cjt" ; +PERPPLAFMUTV : calculee : "plafond PERP mutualise Vous" ; +PERPPLAFNU1C : calculee restituee : "plafond deduction PERP non utilise n-1" ; +PERPPLAFNU1P : calculee restituee : "plafond deduction PERP non utilise n-1" ; +PERPPLAFNU1V : calculee restituee : "plafond deduction PERP non utilise n-1" ; +PERPPLAFNU2C : calculee restituee : "plafond deduction PERP non utilise n-2" ; +PERPPLAFNU2P : calculee restituee : "plafond deduction PERP non utilise n-2" ; +PERPPLAFNU2V : calculee restituee : "plafond deduction PERP non utilise n-2" ; +PERPPLAFNU3C : calculee : "plafond deduction PERP non utilise n-3" ; +PERPPLAFNU3P : calculee : "plafond deduction PERP non utilise n-3" ; +PERPPLAFNU3V : calculee : "plafond deduction PERP non utilise n-3" ; +PERPPLAFNUC : calculee : "plafond deduction PERP non utilise" ; +PERPPLAFNUC1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias DPT : "Plafond PERP non utilise 2014 - Declarant 2" ; +PERPPLAFNUC2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias CPT : "Plafond PERP non utilise 2013 - Declarant 2" ; +PERPPLAFNUC2ANT : calculee : "plafond PERP N-2" ; +PERPPLAFNUC3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias BPT : "Plafond PERP non utilise 2012 - Declarant 2" ; +PERPPLAFNUC3ANT : calculee : "plafond PERP N-3" ; +PERPPLAFNUNC : calculee restituee : "plafond deduction PERP non utilise annee N" ; +PERPPLAFNUNP : calculee restituee : "plafond deduction PERP non utilise annee N" ; +PERPPLAFNUNV : calculee restituee : "plafond deduction PERP non utilise annee N" ; +PERPPLAFNUP : calculee : "plafond deduction PERP non utilise" ; +PERPPLAFNUP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias DPU : "Plafond PERP non utilise 2014 - PAC" ; +PERPPLAFNUP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias CPU : "Plafond PERP non utilise 2013 - PAC" ; +PERPPLAFNUP2ANT : calculee : "plafond PERP N-2" ; +PERPPLAFNUP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias BPU : "Plafond PERP non utilise 2012 - PAC" ; +PERPPLAFNUP3ANT : calculee : "plafond PERP N-3" ; +PERPPLAFNUTC : calculee : "plafond deduction PERP non utilise annee N" ; +PERPPLAFNUTP : calculee : "plafond deduction PERP non utilise annee N" ; +PERPPLAFNUTV : calculee : "plafond deduction PERP non utilise annee N" ; +PERPPLAFNUV : calculee : "plafond deduction PERP non utilise" ; +PERPPLAFNUV1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias DPS : "Plafond PERP non utilise 2014 - Declarant 1" ; +PERPPLAFNUV2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias CPS : "Plafond PERP non utilise 2013 - Declarant 1" ; +PERPPLAFNUV2ANT : calculee : "plafond PERP N-2" ; +PERPPLAFNUV3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias BPS : "Plafond PERP non utilise 2012 - Declarant 1" ; +PERPPLAFNUV3ANT : calculee : "plafond PERP N-3" ; +PERPPLAFP : calculee restituee : "PERP:plafond global de deductibilite - PAC -" ; +PERPPLAFPANT : calculee : "plafond PERP 2003 PAC" ; +PERPPLAFTC : calculee restituee : "PERP:plafond global de deductibilite - CJT -" ; +PERPPLAFTP : calculee restituee : "PERP:plafond global de deductibilite - PAC -" ; +PERPPLAFTV : calculee restituee : "PERP:plafond global de deductibilite - VOUS -" ; +PERPPLAFV : calculee restituee : "PERP:plafond global de deductibilite - VOUS -" ; +PERPPLAFVANT : calculee : "plafond PERP 2003 vous" ; +PERPPLATCANT : calculee restituee : "plafond PERP total annee N" ; +PERPPLATPANT : calculee restituee : "plafond PERP total annee N" ; +PERPPLATVANT : calculee restituee : "plafond PERP total annee N" ; +PERPREVTOTC : calculee : "PERP:Revenus total sal + non sal - CJT -" ; +PERPREVTOTP : calculee : "PERP:Revenus total sal + non sal - PAC -" ; +PERPREVTOTV : calculee : "PERP:Revenus total sal + non sal - VOUS -" ; +PERPSALC : calculee : "PERP:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE - CJT -" ; +PERPSALDC : calculee : "PERP:Deduction forfaitaire D ACTIVITE SALARIALE - CJT -" ; +PERPSALDP : calculee : "PERP:Deduction forfaitaire D ACTIVITE SALARIALE - PAC -" ; +PERPSALDV : calculee : "PERP:Deduction forfaitaire D ACTIVITE SALARIALE - VOUS -" ; +PERPSALNC : calculee : "PERP:Revenus nets D ACTIVITE SALARIALE - CJT -" ; +PERPSALNP : calculee : "PERP:Revenus nets D ACTIVITE SALARIALE - PAC -" ; +PERPSALNV : calculee : "PERP:Revenus nets D ACTIVITE SALARIALE - VOUS -" ; +PERPSALP : calculee : "PERP:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE - PAC -" ; +PERPSALV : calculee : "PERP:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE - VOUS -" ; +PERPV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias 6QS : "Cotisations 2015 - Declarant 1 - Regimes obligatoires entreprise" ; +PERP_BOOL : calculee : "PERP:BOOLEEN perp pour PAC" ; +PERP_COND1 : calculee : "PERP:mutualisation situation1" ; +PERP_COND2 : calculee : "PERP:mutualisation situation2" ; +PERP_COTC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6RT : "Cotisations 2015 - Declarant 2 - PERP et assimiles" ; +PERP_COTP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6RU : "Cotisations 2015 - PAC - PERP et assimiles" ; +PERP_COTV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 alias 6RS : "Cotisations 2015 - Declarant 1 - PERP et assimiles" ; +PERP_INDC : calculee : "indicateur PERP conjoint" ; +PERP_INDP : calculee : "indicateur PERP PAP" ; +PERP_INDV : calculee : "indicateur PERP vous" ; +PERP_MUT : calculee : "PERP:BOOLEEN si mutualisation" ; +PERP_NONC : calculee : "indicateur PERP cjt" ; +PERP_NONP : calculee : "indicateur PERP PAC" ; +PERP_NONV : calculee : "indicateur PERP Vous" ; +PETIPRISE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7CU : "Versements 2015 de souscriptions PME avant 2012" ; +PFPTC : calculee : "deduction de 10% ou frais reels pour le PERP" ; +PFPTP : calculee : "deduction de 10% ou frais reels pour le PERP" ; +PFPTV : calculee : "deduction de 10% ou frais reels pour le PERP" ; +PFRDC : calculee : "Frais reels declares pour le PERP" ; +PFRDP : calculee : "Frais reels declares pour le PERP" ; +PFRDV : calculee : "Frais reels declares pour le PERP" ; +PGLOA : calculee restituee : "Penalites sur LOAAG (1TT et 1UT)" ; +PGLOA_A : calculee base : "correctif : total des penalites GLOA majos 1728,1729,TO,INR" ; +PHAUTREV : calculee restituee : "Penalites sur hauts revenus" ; +PIND_10C : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10%" ; +PIND_10MIN_0C : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A. pour le PERP" ; +PIND_10MIN_0P : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A. pour le PERP" ; +PIND_10MIN_0V : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A. pour le PERP" ; +PIND_10P : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10%" ; +PIND_10V : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10%" ; +PIND_MINC : calculee : "pour le PERP" ; +PIND_MINP : calculee : "pour le PERP" ; +PIND_MINV : calculee : "pour le PERP" ; +PINELAI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7AI : "Invest. Pinel metro realise et acheve en 2014 : report 1/6 de la RI" ; +PINELBI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7BI : "Invest. Pinel metro realise et acheve en 2014 : report 1/9 de la RI" ; +PINELCI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7CI : "Invest Pinel outre-mer realise et acheve en 2014 : report 1/6 de la RI" ; +PINELDI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7DI : "Invest. Pinel outre-mer realise et acheve 2014 : report 1/9 de la RI" ; +PINELQA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7QA : "Invest. Pinel metro realise 2014 et acheve 2015 : 6 ans" ; +PINELQB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7QB : "Invest. Pinel metro realise 2014 et acheve 2014 : 9 ans" ; +PINELQC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7QC : "Invest. Pinel outre-mer realise en 2014 et acheve en 2015 : 6 ans" ; +PINELQD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7QD : "Invest. Pinel outre-mer realise en 2014 et acheve en 2015 : 9 ans" ; +PINELQE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7QE : "Invest. Pinel metro realise en 2015 : engagement 6 ans" ; +PINELQF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7QF : "Invest. Pinel metro realise en 2015 : engagement 9 ans" ; +PINELQG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7QG : "Invest. Pinel outre-mer realise en 2015 : engagement 6 ans" ; +PINELQH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7QH : "Invest. Pinel outre-mer realise en 2015 : engagement 9 ans" ; +PIR : calculee restituee : "Penalites sur IR" ; +PIRD : calculee : "Penalites dues sur l'IR" ; +PIRNEG : calculee : "Penalites sur IR negatif" ; +PIRNETNEG : calculee : "Penalites sur IR negatif" ; +PIR_A : calculee base : "correctif : total des penalites IR majos 1728,1729,TO,INR" ; +PIR_TOT : calculee restituee : "Penalites total sur IR et taxes annexes sf PS" ; +PISF : calculee restituee : "Penalites sur ISF" ; +PISF_A : calculee base : "correctif : total des penalites Isf majos 1728,1729,TO,INR" ; +PLA : calculee restituee : "Montant total du plafonnement QF" ; +PLACOMP : calculee restituee : "Plafond complementaire de l'avantage QF (invalides,sit.part.)" ; +PLAF1 : calculee : "Plaf1 2012 pour DEV DUR" ; +PLAF1GM : calculee : "Plaf 2012 Guyane pour DEV DUR" ; +PLAF1M : calculee : "Plaf 2012 Metro pour DEV DUR" ; +PLAF1MGR : calculee : "Plaf 2012 Martinique pour DEV DUR" ; +PLAF2 : calculee : "Plaf1 2013 pour DEV DUR" ; +PLAF20000 : const=20000.00000 ; +PLAF2GM : calculee : "Plaf 2013 Guyane pour DEV DUR" ; +PLAF2M : calculee : "Plaf 2013 Metro pour DEV DUR" ; +PLAF2MGR : calculee : "Plaf 2013 Martinique pour DEV DUR" ; +PLAFCDPART : calculee : "Plafond calcule de l avantage fiscal procure par la demi part sup" ; +PLAFDOMPRO1 : calculee restituee : "limite Impot pour inv DOM PRO 2001" ; +PLAFDOMPRO11731 : calculee restituee base : " a la fin 1er traitement avec C ou R99 si 1731bis" ; +PLAFDOMPRO3 : calculee : "limite Impot pour inv DOM PRO 2003" ; +PLAFHABPRIN : const=3750.00000 ; +PLAFHABPRINENF : const=500.00000 ; +PLAFIMP : const=1682.00000 ; +PLAFINVDOM2 : const=270000.00000 ; +PLAFPRESCOMP : const=30500.00000 ; +PLAFQF : calculee restituee : "Indicateur de plafonnement du quotient familial" ; +PLAFQFT : calculee : "Montant total du plafonnement QF : PLA+ PLAQAR" ; +PLAFRED_FORTRA : calculee : "pour calcul de BASE7UXI" ; +PLAFREPETOT : calculee restituee : "Plaft reduc souscrip. capital petites entr 2014 et 2013" ; +PLAFREPSN3 : calculee restituee : "Plaf av fiscaux - Plaft reduc souscription capital petites entr 2013" ; +PLAFREPSN4 : calculee restituee : "Plaf av fiscaux - Plaft reduc souscription capital petites entr 2014" ; +PLAFREPSN5 : calculee restituee : "Plaf av fiscaux - Plaft reduc souscription capital petites entr 2015" ; +PLAF_99999 : const=99999.00000 ; +PLAF_ABTTSPR : const=120100.00000 ; +PLAF_AF : const=80.00000 ; +PLAF_AF2 : const=450.00000 ; +PLAF_ASVIE : const=610.00000 ; +PLAF_CDPART : const=902.00000 ; +PLAF_CDPART2 : const=0.00000 ; +PLAF_CIJEUNE : const=25000.00000 ; +PLAF_CIJEUNE1 : const=20000.00000 ; +PLAF_CIJEUNE2 : const=3421.00000 ; +PLAF_CIJEUNE3 : const=4276.00000 ; +PLAF_CINE : const=18000.00000 ; +PLAF_COMPASVIE : const=150.00000 ; +PLAF_COMPASVIEQAR : const=75.00000 ; +PLAF_COMPPART : const=3562.00000 ; +PLAF_COMPSURV : const=300.00000 ; +PLAF_COMPSURVQAR : const=150.00000 ; +PLAF_CRENTR : const=1000.00000 ; +PLAF_CRENTRH : const=400.00000 ; +PLAF_DEDFORFTS : const=12170.00000 ; +PLAF_DEDPRFOYER : const=3711.00000 ; +PLAF_DEFFO : const=1000.00000 ; +PLAF_DEMIPART : const=1510.00000 ; +PLAF_DEVDUR : const=8000.00000 ; +PLAF_FCDPART : const=1014.00000 ; +PLAF_FCDPART2 : const=1014.00000 ; +PLAF_FCPI : const=12000.00000 ; +PLAF_FCPI2 : const=24000.00000 ; +PLAF_FOREST : const=5700.00000 ; +PLAF_FOREST1 : const=6250.00000 ; +PLAF_FOREST2 : const=2000.00000 ; +PLAF_FORFBA : const=76225.00000 ; +PLAF_FRCOMPTA : const=915.00000 ; +PLAF_GE2 : const=5000.00000 ; +PLAF_GE2_ENF2 : const=500.00000 ; +PLAF_GE2_ENF2QAR : const=250.00000 ; +PLAF_GE2_ENF3 : const=600.00000 ; +PLAF_GE2_ENF3QAR : const=300.00000 ; +PLAF_GE2_PAC : const=400.00000 ; +PLAF_GE2_PACQAR : const=200.00000 ; +PLAF_INVDOM : const=40000.00000 ; +PLAF_INVDOM1 : const=74286.00000 ; +PLAF_INVDOM2 : const=300000.00000 ; +PLAF_INVDOM3 : const=36000.00000 ; +PLAF_INVDOM4 : const=30600.00000 ; +PLAF_INVDOM5 : const=270000.00000 ; +PLAF_INVDOM6 : const=229500.00000 ; +PLAF_INVDOM7 : const=93333.00000 ; +PLAF_INVDOMR : const=60000.00000 ; +PLAF_ISFRED : calculee restituee : "Plafond de 50000 ou 45000 pour reductions ISF" ; +PLAF_NUREPAR : const=25000.00000 ; +PLAF_PERPC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias 6PT : "Plafond PERP corrige 2015 - Declarant 2" ; +PLAF_PERPP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias 6PU : "Plafond PERP corrige 2015 - PAC" ; +PLAF_PERPV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 0 nat_code = 1 alias 6PS : "Plafond PERP corrige 2015 - Declarant 1" ; +PLAF_PLACOMP : const=1506.00000 ; +PLAF_PRECONS : const=600.00000 ; +PLAF_RABDOM : const=5100.00000 ; +PLAF_RABGUY : const=6700.00000 ; +PLAF_RCMAV1 : const=4600.00000 ; +PLAF_REDGARD : const=2300.00000 ; +PLAF_REDGARDQAR : const=1150.00000 ; +PLAF_REDREPAS : const=529.00000 ; +PLAF_RENOV : const=20000.00000 ; +PLAF_RESINEUV : const=300000.00000 ; +PLAF_RFRN3 : const=30000.00000 ; +PLAF_RSURV : const=1525.00000 ; +PLAF_SOFICA : const=18000.00000 ; +PLAF_TEC : const=60000.00000 ; +PLANT : calculee : "Plafond de l'avantage QF anterieur a 98" ; +PLAQAR : calculee : "Montant total du plafonnement QF QuARt de part (residence alternee)" ; +PLOCC : calculee : "loctation meublee pro hors cga conjoint" ; +PLOCCGAC : calculee : "loctation meublee pro sous cga conjoint" ; +PLOCCGAPAC : calculee : "loctation meublee pro sous cga PAC" ; +PLOCCGAV : calculee : "loctation meublee pro sous cga vous" ; +PLOCNETC : calculee restituee : "loctation meublee pro sous et hors CGA conjoint" ; +PLOCNETF : calculee restituee : "loctation meublee pro total foyer" ; +PLOCNETF_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +PLOCNETPAC : calculee restituee : "loctation meublee pro sous et hors CGA PAC" ; +PLOCNETPROV : calculee : "BIC pour calcul RNIDF" ; +PLOCNETV : calculee restituee : "loctation meublee pro sous et hors CGA vous" ; +PLOCPAC : calculee : "loctation meublee pro hors cga PAC" ; +PLOCV : calculee : "loctation meublee pro hors cga vous" ; +PLOY_A : calculee base : "correctif : total des penalites TAXLOY majos 1728,1729,TO,INR" ; +PLR1 : calculee : "Seuil calcule de l'abattement" ; +PLR2 : calculee : "Seuil calcule de l'abattement" ; +PLR3 : calculee : "Seuil calcule de l'abattement" ; +PLR4 : calculee : "Seuil calcule de l'abattement" ; +PLRC : calculee : "Seuil calcule de l'abattement" ; +PLRV : calculee : "Seuil calcule de l'abattement" ; +PL_PB : calculee : "plafond pensions a repartir" ; +PMIB_APC : calculee : " Abattements prestations de service PERP" ; +PMIB_APP : calculee : " Abattements prestations de service PERP" ; +PMIB_APV : calculee : " Abattements prestations de service PERP" ; +PMIB_AVC : calculee : " abattements vente de marchandise PERP" ; +PMIB_AVP : calculee : " abattements vente de marchandise PERP" ; +PMIB_AVV : calculee : " abattements vente de marchandise PERP" ; +PMIB_NETPC : calculee : " prestations de services net pro PERP" ; +PMIB_NETPP : calculee : " prestations de services net pro PERP" ; +PMIB_NETPV : calculee : " prestations de services net pro PERP" ; +PMIB_NETVC : calculee : " activit de vente de marchandises ou assimile PERP" ; +PMIB_NETVP : calculee : " activit de vente de marchandises ou assimile PERP" ; +PMIB_NETVV : calculee : " activit de vente de marchandises ou assimile PERP" ; +POMPESP : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7SP : "Pompe a chaleur air/eau ou geothermique du 1-1 au 31-8-2014" ; +POMPESQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7SQ : "Chauffage et chauffe-eau hydrauliques du 1-1 au 31-8-2014" ; +POMPESR : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7SR : "Pompe a chaleur pour production d'eau chaude du 1-1 au 31-8-2014" ; +PORENT : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7SL : "Porte d'entree donnant sur l'exterieur du 1-1 au 31-8-2014" ; +PPCAP : calculee restituee : "Penalites sur PCAPTAX" ; +PPCAPNEG : calculee : "Penalites sur CAP negatif" ; +PPCAPNETNEG : calculee : "taxe + INR + majo" ; +PPCAP_A : calculee base : "correctif : total des penalites PCAPTAX majos 1728,1729,TO,INR" ; +PPCAP_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde" ; +PPEACC : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5OW : "Case a cocher PPE : Annee travaillee complete - Declarant 2" type BOOLEEN ; +PPEACP : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5PW : "Case a cocher PPE : annee travaillee complete - PAC" type BOOLEEN ; +PPEACV : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5NW : "Case a cocher PPE : Annee travaillee complete - Declarant 1" type BOOLEEN ; +PPECOEFF1 : calculee restituee : "PPE: coefficient du temps partiel PAC 1" ; +PPECOEFF2 : calculee restituee : "PPE: coefficient du temps partiel PAC 2" ; +PPECOEFF3 : calculee restituee : "PPE: coefficient du temps partiel PAC 3" ; +PPECOEFF4 : calculee restituee : "PPE: coefficient du temps partiel PAC 4" ; +PPECOEFFC : calculee restituee : "PPE: coefficient du temps partiel CJT" ; +PPECOEFFN : calculee restituee : "PPE: coefficient du temps partiel pac exercant activite Non salariee" ; +PPECOEFFU : calculee restituee : "PPE: coefficient du temps partiel Unique personne a charge" ; +PPECOEFFV : calculee restituee : "PPE: coefficient du temps partiel VOUS" ; +PPEFINAL : calculee restituee : "Montant total PPE moins le RSA" ; +PPEIMP2A : calculee restituee : "PPE : montant impute avec prise en compte du RSA" ; +PPEIMPA : calculee restituee : "PPE : montant impute avec RSA" ; +PPEISFPIR : saisie revenu classe = 0 priorite = 40 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8YY : "Contribuable ISF exclu PPE" type BOOLEEN ; +PPELIMC : const=16251.00000 ; +PPELIMM : const=32498.00000 ; +PPELIMPAC : const=4490.00000 ; +PPELIMRPB : const=3743.00000 ; +PPELIMRPH : const=17451.00000 ; +PPELIMRPH2 : const=26572.00000 ; +PPELIMRPHI : const=24950.00000 ; +PPELIMSMIC : const=12475.00000 ; +PPELIMTOT : const=30.00000 ; +PPEMAJORETTE : calculee restituee : "AVIS 2000:PPE:MAJORATION FINALE(PAC + MONOACTIF)" ; +PPEMONMAJO : const=36.00000 ; +PPENARPRIME1 : calculee : "AVIS 2000:PPE:calcul non arrondi PRIME TOUTE ACTIVITE - PAC1" ; +PPENARPRIME2 : calculee : "AVIS 2000:PPE:calcul non arrondi PRIME TOUTE ACTIVITE - PAC2" ; +PPENARPRIME3 : calculee : "AVIS 2000:PPE:calcul non arrondi PRIME TOUTE ACTIVITE - PAC3" ; +PPENARPRIME4 : calculee : "AVIS 2000:PPE:calcul non arrondi PRIME TOUTE ACTIVITE - PAC4" ; +PPENARPRIMEC : calculee : "AVIS 2000:PPE:calcul non arrondi PRIME TOUTE ACTIVITE -conjoint" ; +PPENARPRIMEN : calculee : "AVIS 2000:PPE:calcul non arrondi PRIME TOUTE ACTIVITE -plusieurs PAC" ; +PPENARPRIMEU : calculee : "AVIS 2000:PPE:calcul non arrondi PRIME TOUTE ACTIVITE -Unique PAC" ; +PPENARPRIMEV : calculee : "AVIS 2000:PPE:calcul non arrondi PRIME TOUTE ACTIVITE -VOUS" ; +PPENATIMPA : calculee restituee : "PPE : indicateur de nature imputee avec RSA" ; +PPENATREST : calculee restituee : "PPE:INDICATEUR DE NATURE DE LA RESTITUTION" ; +PPENATREST2 : calculee : "PPE - Indicateur de la nature de la restitution " ; +PPENBH1 : calculee restituee : "Nb heure PPE - PAC 1" ; +PPENBH2 : calculee restituee : "Nb heure PPE - PAC 2" ; +PPENBH3 : calculee restituee : "Nb heure PPE - PAC 3" ; +PPENBH4 : calculee restituee : "Nb heure PPE - PAC 4" ; +PPENBHC : calculee restituee : "Nb heure PPE - declarant 2" ; +PPENBHV : calculee restituee : "Nb heure PPE - declarant 1" ; +PPENBJ : calculee restituee : "PPE:NOMBRE DE JOURS DE LA PERIODE" ; +PPENBJAN : const=360.00000 ; +PPENEXO1 : calculee : "Indicateur presence temps pour salaires et salaires exo - PAC 1" ; +PPENEXO2 : calculee : "Indicateur presence temps pour salaires et salaires exo - PAC 2" ; +PPENEXO3 : calculee : "Indicateur presence temps pour salaires et salaires exo - PAC 3" ; +PPENEXO4 : calculee : "Indicateur presence temps pour salaires et salaires exo - PAC 4" ; +PPENEXOC : calculee : "Indicateur presence temps pour salaires et salaires exo - declarant 2" ; +PPENEXOV : calculee : "Indicateur presence temps pour salaires et salaires exo - declarant 1" ; +PPENHC : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1BV : "Prime pour l'emploi : nombre d'heures payees - Declarant 2" ; +PPENHP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1CV : "Prime pour l'emploi : nombre d'heures payees - PAC 1" ; +PPENHP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1DV : "Prime pour l'emploi : nombre d'heures payees - PAC 2" ; +PPENHP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1QV : "Prime pour l'emploi : nombre d'heures payees - PAC 3" ; +PPENHP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1RV : "Prime pour l'emploi : nombre d'heures payees - PAC 4" ; +PPENHPTOT : calculee restituee : "nbre heure totales personnes a charge PPE" ; +PPENHV : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1AV : "Prime pour l'emploi : nombre d'heures payees - Declarant 1" ; +PPENJC : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5OV : "PPE : nombre de jours travailles - Declarant 2" ; +PPENJP : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5PV : "PPE : nombre de jours travailles - PAC" ; +PPENJV : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 5NV : "PPE : nombre de jours travailles - Declarant 1" ; +PPEPEXO1 : calculee : "Indicateur presence temps pour revenu pro et salaires exo - PAC 1" ; +PPEPEXO2 : calculee : "Indicateur presence temps pour revenu pro et salaires exo - PAC 2" ; +PPEPEXO3 : calculee : "Indicateur presence temps pour revenu pro et salaires exo - PAC 3" ; +PPEPEXO4 : calculee : "Indicateur presence temps pour revenu pro et salaires exo - PAC 4" ; +PPEPEXOC : calculee : "Indicateur presence temps revenu pro et salaires exo - declarant 2" ; +PPEPEXOV : calculee : "Indicateur presence temps revenu pro et salaires exo - declarant 1 " ; +PPEPRIME1 : calculee : "PPE:PRIME TOUTE ACTIVITE -PAC1 " ; +PPEPRIME2 : calculee : "PPE:PRIME TOUTE ACTIVITE -PAC2 " ; +PPEPRIME3 : calculee : "PPE:PRIME TOUTE ACTIVITE -PAC3 " ; +PPEPRIME4 : calculee : "PPE:PRIME TOUTE ACTIVITE -PAC4 " ; +PPEPRIMEC : calculee restituee : "AVIS 2000: PPE:PRIME TOUTE ACTIVITE -CJT" ; +PPEPRIMECT : calculee restituee : "AVIS 2000:PPE:PRIME TOUTE ACTIVITE -cjt totale" ; +PPEPRIMEN : calculee : "AVIS 2000:PPE:PRIME TOUTE ACTIVITE - plusieurs PAC" ; +PPEPRIMEPAC : calculee restituee : "Prime pour l'emploi - PAC" ; +PPEPRIMEPT : calculee restituee : "AVIS 2000:PPE:PRIME TOUTE ACTIVITE -pac totale" ; +PPEPRIMETTE : calculee restituee : "PPE:SUPPLEMENT PRIME DE 78 euros total (vous conjoint)" ; +PPEPRIMETTEC : calculee restituee : "PPE:PRIME SUPPLEMENT PRIME DE 500F 78 EUROS - CONJOINT" ; +PPEPRIMETTEV : calculee restituee : "PPE:SUPPLEMENT PRIME DE 500F 78euros -VOUS" ; +PPEPRIMEU : calculee : "AVIS 2000:PPE:PRIME TOUTE ACTIVITE - Unique PAC" ; +PPEPRIMEV : calculee restituee : "Prime pour l'emploi - Vous" ; +PPEPRIMEVT : calculee restituee : "AVIS 2000:PPE:PRIME TOUTE ACTIVITE -VOUS totale" ; +PPEREST2A : calculee restituee : "PPE : montant restitue avec prise en compte du RSA" ; +PPERESTA : calculee restituee : "PPE : montant restitution avec RSA" ; +PPEREVPRO : saisie revenu classe = 0 priorite = 40 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8YZ : "Revenus professionnels non declares sur la 2042C - exclu PPE" type BOOLEEN ; +PPERPROC : calculee restituee : "AVIS 2000 :PPE:somme REVENUS D ACTIVITE NON SALARIALE cjt" ; +PPERPROP : calculee restituee : "AVIS 2000 :PPE:somme REVENUS D ACTIVITE NON SALARIALE pac" ; +PPERPROV : calculee restituee : "AVIS 2000 :PPE:somme REVENUS D ACTIVITE NON SALARIALE vous" ; +PPERSA : calculee restituee : "Montant total RSA pour le foyer" ; +PPERSATOT : calculee restituee : "Montant total RSA pour le foyer" ; +PPESAL1 : calculee restituee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE - PAC1-" ; +PPESAL2 : calculee restituee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE - PAC2" ; +PPESAL3 : calculee restituee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE - PAC3" ; +PPESAL4 : calculee restituee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE -PAC4" ; +PPESALC : calculee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE - CJT" ; +PPESALCTOT : calculee restituee : "AVIS 2000 :PPE:somme REVENUS D ACTIVITE SALARIALE cjt" ; +PPESALPTOT : calculee restituee : "AVIS 2000 :PPE:somme REVENUS D ACTIVITE SALARIALE des PAC" ; +PPESALU : calculee restituee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE - PAC1- et unique PAC" ; +PPESALV : calculee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE - VOUS" ; +PPESALVTOT : calculee restituee : "AVIS 2000 :PPE:somme REVENUS D ACTIVITE SALARIALE vous" ; +PPESEUILKIR : calculee : "PPE:CALCUL DU SEUIL DU REVENU FISCAL DE REFERENCE" ; +PPETOT : calculee restituee : "Montant total PPE" ; +PPETOT2 : calculee restituee : "Montant total PPE" ; +PPETOTMAY : calculee restituee : "Montant total PPE Mayotte" ; +PPETOTX : calculee restituee : "Montant total PPE (metropole et Mayotte)" ; +PPETPC : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1BX : "Case a cocher : PPE travail temps plein - Declarant 2" type BOOLEEN ; +PPETPP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1CX : "Case a cocher : PPE travail temps plein - PAC 1" type BOOLEEN ; +PPETPP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1DX : "Case a cocher : PPE travail temps plein - PAC 2" type BOOLEEN ; +PPETPP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1QX : "Case a cocher : PPE travail a plein temps - PAC 3" type BOOLEEN ; +PPETPP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1RX : "Case a cocher : PPE travail a temps plein - PAC 4" type BOOLEEN ; +PPETPV : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1AX : "Case a cocher : PPE travail temps plein - Declarant 1" type BOOLEEN ; +PPETX1 : calculee : "PPE: taux 1 calcule a partir des constantes PPE_TX1 et PPE_FTX1" ; +PPETX2 : calculee : "PPE: taux 2 calcule a partir des constantes PPE_TX2 et PPE_FTX2" ; +PPETX3 : calculee : "PPE: taux 3 calcule a partir des constantes PPE_TX3 et PPE_FTX3" ; +PPETXMAJ1 : const=0.15000 ; +PPETXMAJ2 : const=0.85000 ; +PPETXRPRO : const=11.11000 ; +PPEXT1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1CG : "PPE : nb d'heures activites a l'etranger - PAC 1" ; +PPEXT2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1DG : "PPE : nb d'heures activites a l'etranger - PAC 2" ; +PPEXT3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1EG : "PPE : nb d'heures activites a l'etranger - PAC 3" ; +PPEXT4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1FG : "PPE : nb d'heures activites a l'etranger - PAC 4" ; +PPEXTC : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1BG : "PPE : nb d'heures activites a l'etranger - Declarant 2" ; +PPEXTV : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 1AG : "PPE : nb d'heures activites a l'etranger - Declarant 1" ; +PPE_AVRPRO1C : calculee : "PPE:REV D ACT NON SALARIEE AVANT RAPPOR DE 1,1111 CJT pr avis" ; +PPE_AVRPRO1P : calculee : "PPE:REV D ACT NON SALARIEE AVANT RAPPOR DE 1,1111 PAC pr avis" ; +PPE_AVRPRO1V : calculee : "PPE:REV D ACT NON SALARIEE AVANT RAPPOR DE 1,1111 VOUS pr avis" ; +PPE_BOOL_ACT_COND : calculee : "PPE:BOOLEEN CONDITION SUR L ACTIVITE " ; +PPE_BOOL_BT : calculee : "PPE:BOOLEEN CONDITION SUR LA CASE BT" ; +PPE_BOOL_KIR_COND : calculee : "PPE:BOOLEEN CONDITION SUR LE REVENU KIR" ; +PPE_BOOL_MAJO : calculee : "PPE:BOOLEEN : ATTIBUTION DE LA MAJO DE 200F PAR PAC" ; +PPE_BOOL_MAJOBT : calculee : "PPE:BOOLEEN : ATTIBUTION DE LA MAJO DE 200F pour case T cochee" ; +PPE_BOOL_MAX1 : calculee : "PPE:booleen condition revenus < seuil MAX) PAC1" ; +PPE_BOOL_MAX2 : calculee : "PPE:booleen condition revenus < seuil MAX) PAC2" ; +PPE_BOOL_MAX3 : calculee : "PPE:booleen condition revenus < seuil MAX) PAC3" ; +PPE_BOOL_MAX4 : calculee : "PPE:booleen condition revenus < seuil MAX) PAC4" ; +PPE_BOOL_MAXC : calculee : "PPE:booleen condition revenus < seuil MAX) CJT" ; +PPE_BOOL_MAXN : calculee : "PPE:booleen condition revenus < seuil MAX) plusieurs PAC" ; +PPE_BOOL_MAXU : calculee : "PPE:booleen condition revenus < seuil MAX)UNIQUE PAC" ; +PPE_BOOL_MAXV : calculee : "PPE:booleen condition revenus < seuil MAX)UNIQUE PAC" ; +PPE_BOOL_MIN1 : calculee : "PPE:BOOLEEN: CONDITION REVENUS MINIMUM REQUISE PAC1 " ; +PPE_BOOL_MIN2 : calculee : "PPE:BOOLEEN: CONDITION REVENUS MINIMUM REQUISE PAC2 " ; +PPE_BOOL_MIN3 : calculee : "PPE:BOOLEEN: CONDITION REVENUS MINIMUM REQUISE PAC3 " ; +PPE_BOOL_MIN4 : calculee : "PPE:BOOLEEN: CONDITION REVENUS MINIMUM REQUISE PAC4 " ; +PPE_BOOL_MINC : calculee : "PPE:BOOLEEN: CONDITION REVENUS MINIMUM REQUISE CJT" ; +PPE_BOOL_MINN : calculee : "PPE:BOOLEEN: CONDITION REVENUS MINIMUM REQUISE PAC plusieursunique" ; +PPE_BOOL_MINU : calculee : "PPE:BOOLEEN: CONDITION REVENUS MINIMUM REQUISE PAC unique" ; +PPE_BOOL_MINV : calculee : "PPE:BOOLEEN: CONDITION REVENUS MINIMUM REQUISE VOUS " ; +PPE_BOOL_MONO : calculee : "PPE:BOOLEEN MAJO POUR MONOACTIF " ; +PPE_BOOL_NADA1 : calculee : "PPE:BOOLEEN pas de case cochee: pas de calcul de la PPE PAC1" ; +PPE_BOOL_NADA2 : calculee : "PPE:BOOLEEN pas de case cochee: pas de calcul de la PPE PAC2" ; +PPE_BOOL_NADA3 : calculee : "PPE:BOOLEEN pas de case cochee: pas de calcul de la PPE PAC3" ; +PPE_BOOL_NADA4 : calculee : "PPE:BOOLEEN pas de case cochee: pas de calcul de la PPE PAC4" ; +PPE_BOOL_NADAC : calculee : "PPE:BOOLEEN pas de case cochee: pas de calcul de la PPE CONJOINT" ; +PPE_BOOL_NADAN : calculee : "PPE:BOOLEEN pas de case cochee: pas de calcul de la PPE PACN" ; +PPE_BOOL_NADAU : calculee : "PPE:BOOLEEN pas de case cochee: pas de calcul de la PPE PACU" ; +PPE_BOOL_NADAV : calculee : "PPE:BOOLEEN pas de case cochee: pas de calcul de la PPE VOUS" ; +PPE_BOOL_SEULPAC : calculee : "PPE:BOOLEEN : 1 SEULE ET UNIQUE PAC AU FOYER" ; +PPE_BOOL_SIFC : calculee : "PPE:BOOLEEN CELIBATAIRE" ; +PPE_BOOL_SIFM : calculee : "PPE:BOOLEEN MARIE" ; +PPE_BOOL_TP1 : calculee : "PPE:BOOLEEN ACTIVITE A TEMPS PLEIN PAC1" ; +PPE_BOOL_TP2 : calculee : "PPE:BOOLEEN ACTIVITE A TEMPS PLEIN PAC2" ; +PPE_BOOL_TP3 : calculee : "PPE:BOOLEEN ACTIVITE A TEMPS PLEIN PAC3" ; +PPE_BOOL_TP4 : calculee : "PPE:BOOLEEN ACTIVITE A TEMPS PLEIN PAC4" ; +PPE_BOOL_TPC : calculee : "PPE:BOOLEEN ACTIVITE A TEMPS PLEIN CJT" ; +PPE_BOOL_TPN : calculee : "PPE:BOOLEEN ACTIVITE A TEMPS PLEIN Plusieurs PAC" ; +PPE_BOOL_TPU : calculee : "PPE:BOOLEEN ACTIVITE A TEMPS PLEIN unique PAC" ; +PPE_BOOL_TPV : calculee : "PPE:BOOLEEN ACTIVITE A TEMPS PLEIN VOUS" ; +PPE_COEFF1 : calculee : "PPE:coefficient conversion ACTIVITE A TEMPS PLEIN PAC1" ; +PPE_COEFF2 : calculee : "PPE:coefficient conversion ACTIVITE A TEMPS PLEIN PAC2" ; +PPE_COEFF3 : calculee : "PPE:coefficient conversion ACTIVITE A TEMPS PLEIN PAC3" ; +PPE_COEFF4 : calculee : "PPE:coefficient conversion ACTIVITE A TEMPS PLEIN PAC4" ; +PPE_COEFFC : calculee : "PPE:coefficient conversion ACTIVITE A TEMPS PLEIN cjt" ; +PPE_COEFFCOND1 : calculee : "PPE:coefficient condition dans regle 30620 : PAC 1" ; +PPE_COEFFCOND2 : calculee : "PPE:coefficient condition dans regle 30620 : PAC 2" ; +PPE_COEFFCOND3 : calculee : "PPE:coefficient condition dans regle 30620 : PAC 3" ; +PPE_COEFFCOND4 : calculee : "PPE:coefficient condition dans regle 30620 : PAC 4" ; +PPE_COEFFCONDC : calculee : "PPE:coefficient condition dans regle 30620 : CJT" ; +PPE_COEFFCONDN : calculee : "PPE:coefficient condition dans regle 30620 : Nonbreux PAC" ; +PPE_COEFFCONDU : calculee : "PPE:coefficient condition dans regle 30620 : Unique PAC" ; +PPE_COEFFCONDV : calculee : "PPE:coefficient condition dans regle 30620 : VOUS" ; +PPE_COEFFN : calculee : "PPE:coefficient conversion ACTIVITE A TEMPS PLEIN act non sal" ; +PPE_COEFFU : calculee : "PPE:coefficient conversion ACTIVITE A TEMPS PLEIN UNIQUE PAC" ; +PPE_COEFFV : calculee : "PPE:coefficient conversion ACTIVITE A TEMPS PLEIN vous" ; +PPE_DATE_DEB : calculee : "PPE:DATE DE DEBUT CALCULEE EN FONCTION DE X,Y,Z" ; +PPE_DATE_FIN : calculee : "PPE:DATE DE FIN CALCULEE EN FONCTION DE X,Y,Z" ; +PPE_DEBJJ : calculee : "PPE:VARIABLE DE TRAVAIL SUR LES DATES" ; +PPE_DEBJJMM : calculee : "PPE:VARIABLE DE TRAVAIL SUR LES DATES" ; +PPE_DEBJJMMMM : calculee : "PPE:VARIABLE DE TRAVAIL SUR LES DATES" ; +PPE_DEBMM : calculee : "PPE:VARIABLE DE TRAVAIL SUR LES DATES" ; +PPE_DEBRANG : calculee : "PPE:VARIABLE DE TRAVAIL SUR LES DATES" ; +PPE_DEBUT : calculee : "PPE:QUANTIEME DANS L ANNE :DEBUT DE PERIODE " ; +PPE_FIN : calculee : "PPE:QUANTIEME DANS L ANNE :FIN DE PERIODE " ; +PPE_FINJJ : calculee : "PPE:VARIABLE DE TRAVAIL SUR LES DATES" ; +PPE_FINJJMM : calculee : "PPE:VARIABLE DE TRAVAIL SUR LES DATES" ; +PPE_FINJJMMMM : calculee : "PPE:VARIABLE DE TRAVAIL SUR LES DATES" ; +PPE_FINMM : calculee : "PPE:VARIABLE DE TRAVAIL SUR LES DATES" ; +PPE_FINRANG : calculee : "PPE:VARIABLE DE TRAVAIL SUR LES DATES" ; +PPE_FORMULE1 : calculee : "PPE: formule generique de calcul de la prime 1 ere PAC" ; +PPE_FORMULE2 : calculee : "PPE: formule generique de calcul de la prime 2 eme PAC" ; +PPE_FORMULE3 : calculee : "PPE: formule generique de calcul de la prime 3 eme PAC" ; +PPE_FORMULE4 : calculee : "PPE: formule generique de calcul de la prime 4 eme PAC" ; +PPE_FORMULEC : calculee : "PPE: formule generique de calcul de la prime conjoint" ; +PPE_FORMULEN : calculee : "PPE: formule generique de calcul de la prime plusieurs PAC" ; +PPE_FORMULEU : calculee : "PPE: formule generique de calcul de la prime Unique PAC" ; +PPE_FORMULEV : calculee : "PPE: formule generique de calcul de la prime VOUS" ; +PPE_HAUTE : calculee : "PPE:CALCUL DE LA LIMITE HAUTE SUIVANT LA SIF " ; +PPE_KIKEKU : calculee : "PPE: rang de la PAC dans les lignes salaires" ; +PPE_KIRE : calculee : "PPE:CALCUL REVENU FISCAL DE REFERENCE SUR LA PERIODE " ; +PPE_MABT : calculee : "PPE:MAJORATION 31 e PAR PAC pour une case T" ; +PPE_MAJO : calculee : "PPE:MAJORATION 200F PAR PAC " ; +PPE_MONO : calculee : "PPE:MAJORATION POUR MONOACTIF " ; +PPE_NBELIGI : calculee : "PPE:NOMBRE DE PERSONNE A CHARGE ELIGIBLE A LA MAJO" ; +PPE_NBMAJO : calculee : "PPE:NOMBRE DE PERSONNE A CHARGE pour calculer la majo" ; +PPE_NBMAJOQAR : calculee : "PPE:NOMBRE DE PERSONNE A CHARGE garde aleternee pour calculer la majo" ; +PPE_NBNONELI : calculee : "PPE:NOMBRE DE PERSONNE A CHARGE NON ELIGIBLE A LA MAJO" ; +PPE_NB_PAC : calculee : "PPE:NOMBRE DE PERSONNE A CHARGE CALCULE" ; +PPE_NB_PAC_QAR : calculee : "PPE:NOMBRE DE PERSONNE A CHARGE garde alternee" ; +PPE_PRIMETTE : const=83.00000 ; +PPE_RCONTP1 : calculee : "PPE:REVENU TOTAL reconverti/ temps plein PAC1" ; +PPE_RCONTP2 : calculee : "PPE:REVENU TOTAL reconverti/ temps plein PAC2" ; +PPE_RCONTP3 : calculee : "PPE:REVENU TOTAL reconverti/ temps plein PAC3" ; +PPE_RCONTP4 : calculee : "PPE:REVENU TOTAL reconverti/ temps plein PAC4" ; +PPE_RCONTPC : calculee : "PPE:REVENU TOTAL reconverti/ temps plein CJT" ; +PPE_RCONTPN : calculee : "PPE:REVENU TOTAL reconverti/ temps plein plusieurs PAC" ; +PPE_RCONTPU : calculee : "PPE:REVENU TOTAL reconverti/ temps plein & PAC UNIQUE" ; +PPE_RCONTPV : calculee : "PPE:REVENU TOTAL reconverti/ temps plein VOUS" ; +PPE_RPRO1C : calculee : "PPE:REVENU D ACTIVIE NON SALARIEE AVANT RAPPOR DE 1,1111 CJT" ; +PPE_RPRO1P : calculee : "PPE:REVENU D ACTIVIE NON SALARIEE AVANT RAPPOR DE 1,1111 PAC" ; +PPE_RPRO1V : calculee : "PPE:REVENU D ACTIVIE NON SALARIEE AVANT RAPPOR DE 1,1111 VOUS" ; +PPE_RPROC : calculee : "PPE:REVENU D ACTIVIE NON SALARIEE - CJT " ; +PPE_RPROP : calculee : "PPE:REVENU D ACTIVIE NON SALARIEE - PAC " ; +PPE_RPROV : calculee : "PPE:REVENU D ACTIVIE NON SALARIEE - VOUS " ; +PPE_RTA1 : calculee : "PPE:REVENU TOTAL ACTIVITE SAL ET NON SAL PAC1 " ; +PPE_RTA2 : calculee : "PPE:REVENU TOTAL ACTIVITE SAL ET NON SAL PAC2 " ; +PPE_RTA3 : calculee : "PPE:REVENU TOTAL ACTIVITE SAL ET NON SAL PAC3 " ; +PPE_RTA4 : calculee : "PPE:REVENU TOTAL ACTIVITE SAL ET NON SAL PAC4 " ; +PPE_RTAC : calculee : "PPE:REVENU TOTAL ACTIVITE SAL ET NON SAL CJT " ; +PPE_RTAN : calculee : "PPE:REVENUS TOTAL D ACTIVITE SALARIALE pour plusieurs PAC" ; +PPE_RTAU : calculee : "PPE:REVENUS TOTAL D ACTIVITE SALARIALE - PAC1- et unique PAC" ; +PPE_RTAV : calculee : "PPE:REVENU TOTAL ACTIVITE SAL ET NON SAL VOUS " ; +PPE_SALAVDEF1 : calculee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE avant imput des deficits PAC1" ; +PPE_SALAVDEF2 : calculee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE avant imput des deficits PAC2" ; +PPE_SALAVDEF3 : calculee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE avant imput des deficits PAC3" ; +PPE_SALAVDEF4 : calculee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE avant imput des deficits PAC4" ; +PPE_SALAVDEFC : calculee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE avant imput des deficits CJT" ; +PPE_SALAVDEFU : calculee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE avant imput des deficits UNIQUE PAC" ; +PPE_SALAVDEFV : calculee : "PPE:REVENUS D ACTIVITE SALARIALE avant imput des deficits VOUS" ; +PPE_TX1 : const=7.70000 ; +PPE_TX2 : const=19.30000 ; +PPE_TX3 : const=5.10000 ; +PPLIB : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 0 nat_code = 0 alias 2EE : "Produits placement soumis aux prelevements liberatoires " ; +PPRS : calculee restituee : "PENALITE DU 1%" ; +PPRSD : calculee : "PENALITE DU 1% NET" ; +PPRS_A : calculee base : "Correctif: penalites du 1% majos 1728,1729,TO,INR" ; +PRB1 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +PRB2 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +PRB3 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +PRB4 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +PRBC : calculee : "Pensions brutes totales" ; +PRBR1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1CS : "Pensions, retraites, rentes - PAC 1" ; +PRBR2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1DS : "Pensions, retraites, rentes - PAC 2" ; +PRBR3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1ES : "Pensions, retraites, rentes - PAC 3" ; +PRBR4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1FS : "Pensions, retraites, rentes - PAC 4" ; +PRBRC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1BS : "Pensions, retraites, rentes - Declarant 2" ; +PRBRV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1AS : "Pensions, retraites, rentes - Declarant 1" ; +PRBV : calculee : "Pensions brutes totales" ; +PRC : calculee restituee : "Pensions, retraites, rentes" ; +PRDS : calculee restituee : "PENALITES DE LA CRDS" ; +PRDSD : calculee : "penalites RDS" ; +PRDS_A : calculee base : "PENALITES DE LA RDS" ; +PREHAB : calculee restituee : "declar? habitation principale " ; +PREHABT : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7VX : "Interets pret habitation principale (label BBC) - taux 40 %" ; +PREHABT1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7VY : "Interets pret habitation principale - taux 40 %" ; +PREHABT2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7VZ : "Interets pret habitation principale - taux 20 %" ; +PREHABTN : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7VW : "Interets pret habitation principale - taux 30 %" ; +PREHABTN1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7VU : "Interets pret habitation principale - taux 25 %" ; +PREHABTN2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7VV : "Interets pret habitation principale - taux 15 %" ; +PREHABTVT : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7VT : "Interets pret habitation principale - taux 10 %" ; +PREIMP : calculee restituee : "Prets etudiant : montant imputation" ; +PRELIB : calculee restituee : "revenu soumis aux prelevements liberatoires" ; +PRELIBXT : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 9 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XT : "Pensions etrangeres a 7,5 % avec credit = impot francais" ; +PREM8_11 : calculee restituee base : "Flag premier evt avec R08 ou R11" ; +PREMAIDE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7DQ : "1er emploi d'un salarie a domicile" type BOOLEEN ; +PREP10C : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA pour le PERP" ; +PREP10P : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA pour le PERP" ; +PREP10V : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA pour le PERP" ; +PREREST : calculee restituee : "Prets etudiant : montant restitution" ; +PREREV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 8VX : "Presomption de revenu" ; +PRESCOMP2000 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7WN : "Prestations compensatoires - Sommes versees en 2015" ; +PRESCOMPJUGE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7WO : "Prestations compensatoires - Sommes totales" ; +PRESINTER : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8WC : "Credit d'impot prets sans interet" ; +PRETUD : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7UK : "Interets pret etudiant payes en 2015" type REEL ; +PRETUDANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7TD : "Interets pret etudiant payes avant 2015" ; +PRIMMOD : const=350.00000 ; +PRN : calculee restituee : "zone batch 1507 (SAL-PR-N)" ; +PRN1 : calculee : "Pensions et rentes nettes" ; +PRN2 : calculee : "Pensions et rentes nettes" ; +PRN3 : calculee : "Pensions et rentes nettes" ; +PRN4 : calculee : "Pensions et rentes nettes" ; +PRNC : calculee : "Pensions et rentes nettes" ; +PRNN1 : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10%" ; +PRNN2 : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10%" ; +PRNN3 : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10%" ; +PRNN4 : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10%" ; +PRNNC : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10%" ; +PRNNP : calculee : "pensions des personnes a charge" ; +PRNNV : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10%" ; +PRNV : calculee : "Pensions et rentes nettes" ; +PRODOM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8ZP : "Revenus nets percus - DOM 30 %" type REEL ; +PROGUY : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8ZV : "Revenus nets percus en Guyane et Mayotte 40 %" type REEL ; +PROIMP : calculee restituee : "Credit prospection : montant impute" ; +PROPCS : calculee : "nouv cor : somme PROPCSx" ; +PROPCS07 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 07 pour la CSG" ; +PROPCS08 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 08 pour la CSG" ; +PROPCS10 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 10 pour la CSG" ; +PROPCS11 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 11 pour la CSG" ; +PROPCS17 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 17 pour la CSG" ; +PROPCS31 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 31 pour la CSG" ; +PROPCS_A : calculee base : " nouv cor : prorata MAJO P" type REEL ; +PROPCS_DEF : calculee base : " nouv cor : prorata MAJO P" type REEL ; +PROPHR : calculee : "nouv cor : somme PROPHRx" ; +PROPHR07 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 07" ; +PROPHR08 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 08" ; +PROPHR10 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 10" ; +PROPHR11 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 11" ; +PROPHR17 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 17" ; +PROPHR31 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 31" ; +PROPHR_A : calculee base : " nouv cor : prorata MAJO P " type REEL ; +PROPHR_DEF : calculee base : " nouv cor : prorata MAJO P" type REEL ; +PROPIR : calculee : "nouv cor : somme PROPIRx" ; +PROPIR07 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 07" ; +PROPIR08 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 08" ; +PROPIR10 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 10" ; +PROPIR11 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 11" ; +PROPIR17 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO17" ; +PROPIR31 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 31" ; +PROPIR_A : calculee base : " nouv cor : prorata MAJO P" type REEL ; +PROPIR_DEF : calculee base : " nouv cor : prorata MAJO P" type REEL ; +PROPLOY : calculee : "nouv cor : somme PROPLOYx" ; +PROPLOY07 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 07" ; +PROPLOY08 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 08" ; +PROPLOY10 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 10" ; +PROPLOY11 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 11" ; +PROPLOY17 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO17" ; +PROPLOY31 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 31" ; +PROPLOY_A : calculee base : " nouv cor : prorata MAJO P " type REEL ; +PROPLOY_DEF : calculee base : " nouv cor : prorata MAJO P" type REEL ; +PROPPS : calculee : "nouv cor : somme PROPPSx" ; +PROPPS07 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 07 pour les Cot Soc" ; +PROPPS08 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 08 pour les Cot Soc" ; +PROPPS10 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 10 pour les Cot Soc" ; +PROPPS11 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 11 pour les Cot Soc" ; +PROPPS17 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO17 pour les Cot Soc" ; +PROPPS31 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 31 pour les Cot Soc" ; +PROPPS_A : calculee base : " nouv cor : prorata MAJO P" type REEL ; +PROPPS_DEF : calculee base : " nouv cor : prorata MAJO P" type REEL ; +PROPRD : calculee : "nouv cor : somme PROPRDx" ; +PROPRD07 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 07 pour la CRDS" ; +PROPRD08 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 08 pour la CRDS" ; +PROPRD10 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 10 pour la CRDS" ; +PROPRD11 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 11 pour la CRDS" ; +PROPRD17 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 17 pour la CRDS" ; +PROPRD31 : calculee : "PRORATA 1728 P CODE MAJO 31 pour la CRDS" ; +PROPRD_A : calculee base : " nouv cor : prorata MAJO P" type REEL ; +PROPRD_DEF : calculee base : " nouv cor : prorata MAJO P" type REEL ; +PRORATABA : calculee : "Pro def a repartir BA rev norm + quot pour art 1731bis" ; +PRORATARF : calculee : "Prorata RF pour application art 1731bis" ; +PROREST : calculee restituee : "Credit prospection : montant restitution" ; +PROVIE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 alias RCH : "Produits d'assurance vie taxes au quotient" ; +PROVIENB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 alias NCH : "Produits d'assurance vie taxes au quotient - Nb d'annees" ; +PRP : calculee restituee : "Pensions, retraites, rentes" ; +PRQCJ : calculee restituee : "pensions,retraites declarees taxees au quotient Conjoint" ; +PRQNC : calculee restituee : "pensions,retraites declarees taxees au quotient Conjoint" ; +PRQNP : calculee restituee : "pensions,retraites declarees taxees au quotient PAC" ; +PRQNV : calculee restituee : "pensions,retraites declarees taxees au quotient Vous" ; +PRQPC : calculee restituee : "pensions,retraites declarees taxees au quotient PAC" ; +PRQVO : calculee restituee : "pensions,retraites declarees taxees au quotient Vous" ; +PRQZC : calculee restituee : "pensions,retraites declarees taxees au quotient RxZ" ; +PRQZP : calculee restituee : "pensions,retraites declarees taxees au quotient RxZ" ; +PRQZV : calculee restituee : "pensions,retraites declarees taxees au quotient RxZ" ; +PRR1 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - PAC" ; +PRR2 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - PAC" ; +PRR21 : calculee : "Pensions nettes taxees au quotient 2 - PAC" ; +PRR22 : calculee : "Pensions nettes taxees au quotient 2 - PAC" ; +PRR23 : calculee : "Pensions nettes taxees au quotient 2 - PAC" ; +PRR24 : calculee : "Pensions nettes taxees au quotient 2 - PAC" ; +PRR2C : calculee restituee : "Pensions nettes taxees au quotient 2 - Conjoint" ; +PRR2P : calculee restituee : "Pensions nettes taxees au quotient 2 - PAC" ; +PRR2V : calculee restituee : "Pensions nettes taxees au quotient 2 - Vous" ; +PRR2Z1 : calculee restituee : "Pensions nettes taxees au quotient - code RxZ" ; +PRR2Z2 : calculee restituee : "Pensions nettes taxees au quotient - code RxZ" ; +PRR2Z3 : calculee restituee : "Pensions nettes taxees au quotient - code RxZ" ; +PRR2Z4 : calculee restituee : "Pensions nettes taxees au quotient - code RxZ" ; +PRR2ZC : calculee restituee : "Pensions nettes taxees au quotient - code RxZ" ; +PRR2ZP : calculee restituee : "Pensions nettes taxees au quotient - code RxZ" ; +PRR2ZV : calculee restituee : "Pensions nettes taxees au quotient - code RxZ" ; +PRR3 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - PAC" ; +PRR4 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - PAC" ; +PRRC : calculee : "Pensions nettes ordinaires - Cjt" ; +PRRV : calculee : "Pensions nettes ordinaires - Vous" ; +PRS : calculee restituee : "Contribution sociale" ; +PRSAC : calculee : "PRS pour acompte" ; +PRSBASE_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde PRSbase" ; +PRSBASE_REF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde PS 1er evenement" ; +PRSC : calculee restituee : "PRS net ( base * taux )" ; +PRSD : calculee restituee : "Prelevement social de 2% net" ; +PRSE1 : calculee restituee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere (8TQ)" ; +PRSE1_A : calculee base : "correctif : total des penalites majos 1728,1729,TO,INR" ; +PRSE2 : calculee restituee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere (8TV)" ; +PRSE2_A : calculee base : "correctif : total des penalites majos 1728,1729,TO,INR" ; +PRSE3 : calculee restituee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere (8TW)" ; +PRSE3_A : calculee base : "correctif : total des penalites majos 1728,1729,TO,INR" ; +PRSE4 : calculee restituee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere (8TX)" ; +PRSE4_A : calculee base : "correctif : total des penalites majos 1728,1729,TO,INR" ; +PRSE5 : calculee restituee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere (8TR)" ; +PRSE5_A : calculee base : "correctif : total des penalites RSE5 majos 1728,1729,TO,INR" ; +PRSE6 : calculee restituee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere CASA" ; +PRSE6_A : calculee base : "correctif : total des penalites majos 1728,1729,TO,INR" ; +PRSETOT : calculee restituee : "Somme penalites RSE net revenus de source etrangere " ; +PRSMAJOP_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde base majo P" ; +PRSMAJOP_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde base majo P" ; +PRSNET : calculee restituee : "PRS net avant test des 160F" ; +PRSPROV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8ZS : "Prelevement social provisoire suite a cessation, cession" ; +PRSPROV_A : calculee restituee base : "prelevement provisoire anterieur" ; +PRSTARDIF_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde PRS pour retard" ; +PRSTARDIF_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde PRS pour retard" ; +PRS_A : calculee base : "PRS anterieur" ; +PRS_MAJOP : calculee : "nouv cor : sauvegarde base majo P" ; +PRS_NTLDEC : calculee base : "MONTANT PRS base des INR retard non TL traitement courant" ; +PRS_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT PRS base des INR retard non TL traitement courant code 22" ; +PRS_NTLDEC_198 : calculee base : "MONTANT PRS base des INR retard non TL traitement courant code 22" ; +PRS_P : calculee base : "Correctif: contribution 1%" ; +PRS_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +PRS_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +PRS_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +PRS_R : calculee base : "1% social ( D REFERENCE )" ; +PRS_R99 : calculee base : " nouv cor:PRS rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +PRS_R9901 : calculee base : " nouv cor:PRS rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +PRS_R9901_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 et 01" ; +PRS_R99R : calculee base : " nouv cor:PRS rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +PRS_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +PRS_REF : calculee base : "MONTANT PRS base du calcul INR retard" ; +PRS_REFP : calculee base : "MONTANT CS initiale maj R99 et C base du calcul INR" ; +PRS_REF_A : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +PRS_TARDIF : calculee : "nouv cor : sauvegarde PRS pour retard" ; +PRS_TLDEC : calculee base : "MONTANT PRS base des INR retard TL du traitement courant" ; +PRS_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT PRS base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +PRS_TLDEC_199 : calculee base : "MONTANT PRS base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +PRV : calculee restituee : "Pensions, retraites, rentes" ; +PRZC : calculee restituee : "Pensions, retraites, rentes code 1xZ" ; +PRZP : calculee restituee : "Pensions, retraites, rentes code 1xZ" ; +PRZV : calculee restituee : "Pensions, retraites, rentes code 1xZ" ; +PS9YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +PSBASE : calculee : " nouv cor:base des majo PS" ; +PSBASE2042_FIC : calculee restituee base : "Montant final PS en base declaration fictive" ; +PSBASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +PSBASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +PSBASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +PSBASE_MAJO : calculee restituee : " nouv cor:base des majo PS" ; +PSIIMP : calculee restituee : "Credit pret sans interet : montant impute" ; +PSIREST : calculee restituee : "Credit pret sans interet : montant restitution" ; +PSNETEMP : calculee restituee : "ps nette temp pour correctif " ; +PSRTF : calculee : "revenus au taux forfaitaire PS (avis CSG)" ; +PS_ANT : calculee base : "MONTANT PS base des INR retard traitement precedent" ; +PS_ANT2 : calculee : "MONTANT PS base des INR retard traitement precedent" ; +PS_BASE : calculee restituee : "base imposable PS (avis CSG)" ; +PS_BPCOS : calculee restituee : "avis csg: gains de cession" ; +PS_NTL : calculee base : "MONTANT PRS base des INR NTL retard traitement courant" ; +PS_NTL2 : calculee : "MONTANT PRS base des INR NTL retard traitement courant" ; +PS_NTL_1 : calculee base : "MONTANT PRS base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +PS_NTL_12 : calculee : "MONTANT PRS base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +PS_PREREV : calculee restituee : "CSG en presence du code 8VX" ; +PS_PRI : calculee base : "MONTANT PS base des INR retard primitif" ; +PS_PRI2 : calculee base : "MONTANT PS base des INR retard primitif" ; +PS_R1649 : calculee restituee : "revenus etrangers CSG(avis CSG)" ; +PS_RCM : calculee restituee : "rev capitaux mobiliers PS (avis CSG)" ; +PS_RE168 : calculee restituee : "revenus etrangers CSG(avis CSG)" ; +PS_RECT : calculee : "MONTANT PRS base des INR retard traitement courant" ; +PS_REF_INR : calculee base : "MONTANT PS base des INR TL retard traitement de reference" ; +PS_REVCS : calculee restituee : "revenu prof non salaries PS (avis CSG)" ; +PS_REVETRANG : calculee : "revenus etrangers PS (avis CSG)" ; +PS_RFG : calculee restituee : "revenus fonciers nets PS (avis CSG)" ; +PS_RTF : calculee restituee : "revenus au taux forfaitaire PS (avis CSG)" ; +PS_RVORIGND : calculee restituee : "revenus d origine inderterminee PS (avis CSG)" ; +PS_RVT : calculee restituee : "rentes viag a titre onerux PS (avis CSG)" ; +PS_TAX1649 : calculee restituee : "CSG en presence du code 8VW" ; +PS_TL : calculee base : "MONTANT PS base des INR TL retard traitement courant" ; +PS_TL2 : calculee : "MONTANT PS base des INR TL retard traitement courant" ; +PS_TL_1 : calculee base : "MONTANT PS base INR TL retard trait courant code 22" ; +PS_TL_12 : calculee : "MONTANT PS base INR TL retard trait courant code 22" ; +PTAXA : calculee restituee : "PENALITE TAXAGA" ; +PTAXANEG : calculee : "Penalites sur taxa negatif" ; +PTAXANETNEG : calculee : "Penalites sur taxa negatif" ; +PTAXA_A : calculee base : "correctif : total des penalites TAXAGA majos 1728,1729,TO,INR" ; +PTAXLOY : calculee restituee : "PENALITE loyer eleve" ; +PTAXLOYNEG : calculee : "Penalites sur tax loyer eleve negatif" ; +PTAXLOYNETNEG : calculee : "Penalites sur tax loyer eleve negatif" ; +PTAXLOY_A : calculee base : "correctif : total des penalites TAXloy majos 1728,1729,TO,INR" ; +PTOCDIS : calculee restituee : "PENALITE DE TO Contribution sociale salariale" ; +PTOCSG : calculee : "PENALITES DE TO CSG" ; +PTOCVN : calculee restituee : "Penalites TO CVNSAL 10% " ; +PTOGLOA : calculee restituee : "PENALITE DE TO Contribution GLO (1TT 1UT)" ; +PTOIR : calculee restituee : "PENALITE DE TO IR ET 1% RCM" ; +PTOISF : calculee restituee : "PENALITE de TO isf " ; +PTOPRS : calculee restituee : "PENALITE DE TO PRS" ; +PTORDS : calculee : "PENALITES DE TO CRDS" ; +PTORSE1 : calculee : "Penalites TO CSG revenus de source etrangere (8TQ)" ; +PTORSE2 : calculee : "Penalites TO CSG revenus de source etrangere (8TV)" ; +PTORSE3 : calculee : "Penalites TO CSG revenus de source etrangere (8TW)" ; +PTORSE4 : calculee : "Penalites TO CSG revenus de source etrangere (8TX)" ; +PTORSE5 : calculee : "Penalites TO CSG revenus de source etrangere (8TR)" ; +PTORSE6 : calculee : "Penalites TO CSG revenus de source etrangere (8TR)" ; +PTOT : calculee restituee : "Total des penalites IR + PS" ; +PTOTAXA : calculee restituee : "PENALITE DE TO TAXAGA" ; +PTOTCHR : calculee restituee : "PENALITE DE to contribution haut revenus" ; +PTOTD : calculee : "Total net des penalites IR + 1% RCM + PS" ; +PTOTIRCS : calculee restituee : "Total des penalites IR, PS et les autres" ; +PTOTLOY : calculee restituee : "PENALITE DE TO loyer eleve" ; +PTOTPCAP : calculee restituee : "penalite total pension versee en capital" ; +PTOT_A : calculee base : "Correctif: Total des penalites IR + PS" ; +PTP : calculee restituee : "Plus-values a taux proportionnels" ; +PTPS10C : calculee : "abattement 10% brut pour le PERP" ; +PTPS10P : calculee : "abattement 10% brut pour le PERP" ; +PTPS10V : calculee : "abattement 10% brut pour le PERP" ; +PTZDEVDUR : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7WE : "Depenses financees par PTZ (offre en 2015) : case a cocher" type BOOLEEN ; +PTZDEVDURN : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7WG : "Depenses financees par PTZ (offre en 2014) : case a cocher" type BOOLEEN ; +PV : calculee : " nouv cor:taxation 2042_INIT pour la TL: sauvegard PV" ; +PVBAR : calculee : "Partie de PV passant au bareme " ; +PVBAR3SB : calculee restituee : "Partie de PV passant au bareme 3SB 3WB 3WI " ; +PVBAR3VA : calculee restituee : "Partie de PV passant au bareme 3VA " ; +PVBAR3VAVB : calculee restituee : "Partie de PV passant au bareme si 3VA et ou 3VB" ; +PVBAR3VE : calculee restituee : "Partie de PV passant au bareme 3VE" ; +PVBAR3VG : calculee restituee : "Partie de PV passant au bareme 3VG 3SB 3WB 3WI 3VL" ; +PVBAR3WB : calculee restituee : "PV et creances exit tax (3WB, 3WI)" ; +PVBARHR : calculee : "Partie de PV passant au bareme hauts revenus" ; +PVBARPS : calculee : "Partie de PV passant au bareme PS" ; +PVCREA : calculee restituee base : "PV en sursis de paiement (3WA + RWA)" ; +PVCREB : calculee restituee base : "PV en sursis de paiement (3WB + RWB)" ; +PVEXOSEC : saisie revenu classe = 8 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3VW : "Plus-values exonerees residence secondaire" ; +PVIMMO : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3VZ : "Plus-values immobilieres" ; +PVIMPOS : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 3WB : "P.V et creances sans sursis de paiement taxables au bareme" ; +PVINCE : saisie revenu classe = 4 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5NT : "BNC non prof. - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +PVINPE : saisie revenu classe = 4 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5OT : "BNC non professionnels. Plus-values a 16 % - PAC" ; +PVINVE : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5SO : "BNC non prof. - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +PVMOBNR : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3SE : "Plus-value de cession de valeurs mobilieres non residents" ; +PVQ_INIT : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_INIT pour la TL: sauvegard PVQ" ; +PVQ_RECT : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde PVQ" ; +PVQ_TL : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde PVQ" ; +PVREP8 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 3VX : "Code X - Plus-value en report d'imposition : montant > 8 chiffres" type BOOLEEN ; +PVREPORT : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3WH : "P.V en report d imposition (art. 150-0B ter du CGI)" ; +PVSOCC : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5IG : "Plus-values exo. a imposer aux contributions sociales - Declarant 2" ; +PVSOCV : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5HG : "Plus-values exonerees a imposer aux contrib. sociales - Declarant 1" ; +PVSURSI : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3WA : "P.V et creances taxables au bareme en sursis de paiement" ; +PVTAUX : calculee : "Partie de PV a taux proportionnel " ; +PVTAUXPS : calculee : "Partie de PV a taux proportionnel PS" ; +PVTAXSB : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 3SB : "Plus-values avec report expire en 2015 taxables au bareme" ; +PVTITRESOC : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 3WE : "Complement de prix percu en 2015" ; +PVTXEFF : calculee : "Calcul des PV pour corriger 8ZR ou 8ZN pour RFR" ; +PVTXEFF2 : calculee : "Calcul des PV pour corriger 8ZR ou 8ZN pour RFR" ; +PV_INIT : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_INIT pour la TL: sauvegard PV" ; +PV_RECT : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde PV" ; +PV_TL : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde PV" ; +QF011 : calculee : "Quotient familial" ; +QF012 : calculee : "Quotient familial" ; +QF014 : calculee : "Quotient familial" ; +QF015 : calculee : "Quotient familial" ; +QF016 : calculee : "Quotient familial 8VV art.168" ; +QF02 : calculee : "Quotient familial" ; +QF021 : calculee : "Quotient familial" ; +QF022 : calculee : "Quotient familial" ; +QF024 : calculee : "Quotient familial" ; +QF025 : calculee : "Quotient familial tx moyen 2 parts tx moyen" ; +QF026 : calculee : "Quotient familial 8VV art.168" ; +QF511 : calculee : "Quotient familial" ; +QF512 : calculee : "Quotient familial" ; +QF515 : calculee : "Quotient familial" ; +QF521 : calculee : "Quotient familial" ; +QF522 : calculee : "Quotient familial" ; +QF525 : calculee : "Quotient familial tx moyen 2 parts" ; +QUOHPV : calculee : "somme des revenus au quotient autres que les plus-values" ; +QUOKIRE : calculee restituee : "revenus au quotient>>=2 servant pour REVKIRE" ; +QUOKIREHR : calculee restituee : "revenus au quotient>>=2 servant pour REVKIRE haut revenu" ; +R1649 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 8WW : "Transfert de fonds a l'etranger" ; +R2FA : calculee : "Revenus n'ouvrant pas droit a abattement unique nets de frais" ; +R8ZT : calculee restituee : "Retenu 8ZT (limite au RBG)" ; +RAA : calculee : "Reduction aide alimentaire particulier" ; +RAD : calculee : "Reduction aide @ domicile" ; +RAFORET : calculee : "Reduction cotisation defense des foret contre incendie" ; +RAGRI : calculee : "Reduction interets differe de paiement accorde aux agriculteurs" ; +RAH : calculee : "Reduction depense d'hebergement" ; +RAIDE : calculee restituee : "Aide a domicile" ; +RAIDE1731 : calculee restituee base : "RAIDE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RAIDEP2 : calculee restituee base : "RAIDE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RAIDE_1 : calculee : " reduction non plaf pour 1731bis" ; +RAIDE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RAIDE_P : calculee base : "Aide a domicile" ; +RAN : calculee : "Revenus ouvrant droit a l'abattement unique nets de frais" ; +RAPBA_REP02 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPBA_REP03 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPBA_REP04 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPBA_REP05 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPBA_REP06 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPBA_REP07 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPBA_REP08 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPBA_REP09 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPBA_REP10 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPBA_REP11 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPBA_REP12 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPBA_REP30 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPBA_REP31 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPBA_REP55 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCI_INIT : calculee restituee base : "nouv cor: A COMPLETER!!!" ; +RAPCI_RECT : calculee restituee base : "Montant des credits d ' impot en base saisi dans le rappel" ; +RAPCI_TL : calculee restituee base : "nouv cor: A COMPLETER!!!" ; +RAPCO_N01 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_N02 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_N03 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_N04 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_N05 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_N06 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_N07 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_N08 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_N09 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_N10 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_N11 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_N12 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_N30 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_N31 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_N55 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_REP02 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_REP03 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_REP04 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_REP05 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_REP06 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_REP07 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_REP08 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_REP09 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_REP10 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_REP11 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_REP12 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_REP30 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_REP31 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPCO_REP55 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPLO_REP02 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPLO_REP03 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPLO_REP04 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPLO_REP05 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPLO_REP06 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPLO_REP07 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPLO_REP08 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPLO_REP09 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPLO_REP10 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPLO_REP11 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPLO_REP12 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPLO_REP30 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPLO_REP31 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPLO_REP55 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPNC_REP02 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPNC_REP03 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPNC_REP04 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPNC_REP05 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPNC_REP06 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPNC_REP07 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPNC_REP08 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPNC_REP09 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPNC_REP10 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPNC_REP11 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPNC_REP12 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPNC_REP30 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPNC_REP31 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPNC_REP55 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPPEL : saisie penalite alias V_RAPPEL : "Zone corrective" ; +RAPRESSE : calculee : "Reduction souscription capital presse" ; +RAPRF_REP02 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPRF_REP03 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPRF_REP04 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPRF_REP05 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPRF_REP06 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPRF_REP07 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPRF_REP08 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPRF_REP09 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPRF_REP10 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPRF_REP11 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPRF_REP12 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPRF_REP30 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPRF_REP31 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAPRF_REP55 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAP_CAP : calculee : "Difference taxation 2042_INIT et 2042_TL sur prelevement liberatoire" ; +RAP_CDIS : calculee : "nouv cor : difference taxation 2042_INIT et 2042_TL sur Cdis" ; +RAP_CHR : calculee : "Difference taxation 2042_INIT et 2042_TL sur contrib. hauts revenus" ; +RAP_CI : calculee base : " nouv cor: difference taxation 2042_INIT et 2042_TL sur CI" ; +RAP_CRDS : calculee : " nouv cor:difference taxation 2042_INIT et 2042_TL sur CRDS " ; +RAP_CVN : calculee : "Difference taxation 2042_INIT et 2042_TL sur CVN" ; +RAP_EFF : calculee : "Difference taxation 2042_INIT et 2042_TL sur revenus taux effectif" ; +RAP_GLO : calculee : "Difference taxation 2042_INIT et 2042_TL sur Glo" ; +RAP_LOY : calculee : "Difference taxation 2042_INIT et 2042_TL sur loyers eleves" ; +RAP_PRS : calculee : "Difference taxation 2042_INIT et 2042_TL sur PRS " ; +RAP_PV : calculee : " nouv cor:difference taxation 2042_INIT et 2042_TL sur PV " ; +RAP_PVQ : calculee : " nouv cor:difference taxation 2042_INIT et 2042_TL sur PVQ " ; +RAP_RDS : calculee : "Difference taxation 2042_INIT et 2042_TL sur RDS " ; +RAP_RI : calculee : " nouv cor: difference taxation 2042_INIT et 2042_TL sur RI" ; +RAP_RNI : calculee : " nouv cor:difference taxation 2042_INIT et 2042_TL sur RNI " ; +RAP_RSE1 : calculee : "Difference taxation 2042_INIT et 2042_TL sur RSE1" ; +RAP_RSE2 : calculee : "Difference taxation 2042_INIT et 2042_TL sur RSE2" ; +RAP_RSE3 : calculee : "Difference taxation 2042_INIT et 2042_TL sur RSE3" ; +RAP_RSE4 : calculee : "Difference taxation 2042_INIT et 2042_TL sur RSE4" ; +RAP_RSE5 : calculee : "Difference taxation 2042_INIT et 2042_TL sur RSE5" ; +RAP_RSE6 : calculee : "Difference taxation 2042_INIT et 2042_TL sur RSE6" ; +RAP_TAXAGA : calculee : "nouv cor : difference taxation 2042_INIT et 2042_TL sur TAXAGA" ; +RAP_UTI01 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAP_UTI02 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAP_UTI03 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAP_UTI04 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAP_UTI05 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAP_UTI06 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAP_UTI07 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAP_UTI08 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAP_UTI09 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAP_UTI10 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAP_UTI11 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAP_UTI12 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAP_UTI30 : calculee : "TOTAL DES RAPPELS UTILES DE L'EXERCICE CODE MAJO 30 (8WW)" ; +RAP_UTI31 : calculee : "nouv cor = NUNV" ; +RAP_UTI55 : calculee restituee : "nouv cor = NUNV" ; +RAR : calculee : "Revenus n'ouvrant pas droit a abattement unique" ; +RASAR : calculee restituee : "Montant de la retenue a la source de 12%" ; +RAVC : calculee : "Revenu TOTAL assurances vie et capitalisation" ; +RB01 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du quotient familial" ; +RB018XR : calculee : "Revenu imposable RNG pour le calcul du credit 8XR" ; +RB02 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du quotient familial" ; +RB04 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul de l'impot TH en presence de code 8ZK" ; +RB05 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du taux moyen" ; +RB06 : calculee : "Revenu imposable pour 8VV art. 168" ; +RB51 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du quotient familial" ; +RB52 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du quotient familial" ; +RB55 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du quotient familial taux moyen" ; +RBAC : calculee restituee : "Revenus agricoles" ; +RBAP : calculee restituee : "Revenus agricoles" ; +RBAT : calculee restituee : "Revenus agricoles hors quotient imposable" ; +RBAT_P : calculee base : "Rev ba " ; +RBAV : calculee restituee : "Revenus agricoles" ; +RBBA : saisie penalite alias V_RBBA : "Zone corrective" ; +RBBA01 : saisie penalite alias V_RBBA01 : "nouv cor : NUNV" ; +RBBA02 : saisie penalite alias V_RBBA02 : "nouv cor : NUNV" ; +RBBA03 : saisie penalite alias V_RBBA03 : "nouv cor : NUNV" ; +RBBA04 : saisie penalite alias V_RBBA04 : "nouv cor : NUNV" ; +RBBA05 : saisie penalite alias V_RBBA05 : "nouv cor : NUNV" ; +RBBA06 : saisie penalite alias V_RBBA06 : "nouv cor : NUNV" ; +RBBA07 : saisie penalite alias V_RBBA07 : "nouv cor : NUNV" ; +RBBA08 : saisie penalite alias V_RBBA08 : "nouv cor : NUNV" ; +RBBA09 : saisie penalite alias V_RBBA09 : "nouv cor : NUNV" ; +RBBA10 : saisie penalite alias V_RBBA10 : "nouv cor : NUNV" ; +RBBA11 : saisie penalite alias V_RBBA11 : "nouv cor : NUNV" ; +RBBA12 : saisie penalite alias V_RBBA12 : "nouv cor : NUNV" ; +RBBA30 : saisie penalite alias V_RBBA30 : "nouv cor : NUNV" ; +RBBA31 : saisie penalite alias V_RBBA31 : "nouv cor : NUNV" ; +RBBA55 : saisie penalite alias V_RBBA55 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCC01 : saisie penalite alias V_RBCC01 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCC02 : saisie penalite alias V_RBCC02 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCC03 : saisie penalite alias V_RBCC03 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCC04 : saisie penalite alias V_RBCC04 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCC05 : saisie penalite alias V_RBCC05 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCC06 : saisie penalite alias V_RBCC06 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCC07 : saisie penalite alias V_RBCC07 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCC08 : saisie penalite alias V_RBCC08 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCC09 : saisie penalite alias V_RBCC09 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCC10 : saisie penalite alias V_RBCC10 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCC11 : saisie penalite alias V_RBCC11 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCC12 : saisie penalite alias V_RBCC12 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCC30 : saisie penalite alias V_RBCC30 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCC31 : saisie penalite alias V_RBCC31 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCC55 : saisie penalite alias V_RBCC55 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCO : saisie penalite alias V_RBCO : "Zone corrective" ; +RBCO01 : saisie penalite alias V_RBCO01 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCO02 : saisie penalite alias V_RBCO02 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCO03 : saisie penalite alias V_RBCO03 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCO04 : saisie penalite alias V_RBCO04 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCO05 : saisie penalite alias V_RBCO05 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCO06 : saisie penalite alias V_RBCO06 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCO07 : saisie penalite alias V_RBCO07 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCO08 : saisie penalite alias V_RBCO08 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCO09 : saisie penalite alias V_RBCO09 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCO10 : saisie penalite alias V_RBCO10 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCO11 : saisie penalite alias V_RBCO11 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCO12 : saisie penalite alias V_RBCO12 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCO30 : saisie penalite alias V_RBCO30 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCO31 : saisie penalite alias V_RBCO31 : "nouv cor : NUNV" ; +RBCO55 : saisie penalite alias V_RBCO55 : "nouv cor : NUNV" ; +RBDC01 : saisie penalite alias V_RBDC01 : "Zone corrective utile au calcul des NUNV (RDS)" ; +RBDC02 : saisie penalite alias V_RBDC02 : "Zone corrective utile au calcul des NUNV (RDS)" ; +RBDC03 : saisie penalite alias V_RBDC03 : "Zone corrective utile au calcul des NUNV (RDS)" ; +RBDC04 : saisie penalite alias V_RBDC04 : "Zone corrective utile au calcul des NUNV (RDS)" ; +RBDC05 : saisie penalite alias V_RBDC05 : "Zone corrective utile au calcul des NUNV (RDS)" ; +RBDC06 : saisie penalite alias V_RBDC06 : "Zone corrective utile au calcul des NUNV (RDS)" ; +RBDC07 : saisie penalite alias V_RBDC07 : "nouv cor : NUNV" ; +RBDC08 : saisie penalite alias V_RBDC08 : "nouv cor : NUNV" ; +RBDC09 : saisie penalite alias V_RBDC09 : "nouv cor : NUNV" ; +RBDC10 : saisie penalite alias V_RBDC10 : "nouv cor : NUNV" ; +RBDC11 : saisie penalite alias V_RBDC11 : "nouv cor : NUNV" ; +RBDC12 : saisie penalite alias V_RBDC12 : "nouv cor : NUNV" ; +RBDC30 : saisie penalite alias V_RBDC30 : "nouv cor : NUNV" ; +RBDC31 : saisie penalite alias V_RBDC31 : "nouv cor : NUNV" ; +RBDC55 : saisie penalite alias V_RBDC55 : "nouv cor : NUNV" ; +RBG : calculee restituee : "Revenu brut global" ; +RBG2 : calculee : "Revenu brut global moins la CSg deductible" ; +RBG2RFR : calculee : "Revenu brut global moins la CSg deductible pour rfr" ; +RBG2RFRHR : calculee : "Revenu brut global moins la CSg deductible pour rfr hauts revenus" ; +RBG2TEF : calculee : "Revenu brut tx effectif" ; +RBG2TEFRFR : calculee : "Revenu brut tx effectif" ; +RBGRFR : calculee : "Revenu brut global pour rfr" ; +RBGRFRHR : calculee : "Revenu brut global pour rfr hauts revenus" ; +RBGTEF : calculee : "Revenu brut global tx effectif" ; +RBGTEFRFR : calculee : "Revenu brut global tx effectif" ; +RBGTH : calculee restituee : "somme de revenu brut declare pour la th" ; +RBL : calculee : "Revenu base des limitations de charges deductibles" ; +RBLO : saisie penalite alias V_RBLO : "Zone corrective" ; +RBLO01 : saisie penalite alias V_RBLO01 : "Zone corrective" ; +RBLO02 : saisie penalite alias V_RBLO02 : "Zone corrective" ; +RBLO03 : saisie penalite alias V_RBLO03 : "Zone corrective" ; +RBLO04 : saisie penalite alias V_RBLO04 : "Zone corrective" ; +RBLO05 : saisie penalite alias V_RBLO05 : "Zone corrective" ; +RBLO06 : saisie penalite alias V_RBLO06 : "Zone corrective" ; +RBLO07 : saisie penalite alias V_RBLO07 : "nouv cor : NUNV" ; +RBLO08 : saisie penalite alias V_RBLO08 : "nouv cor : NUNV" ; +RBLO09 : saisie penalite alias V_RBLO09 : "nouv cor : NUNV" ; +RBLO10 : saisie penalite alias V_RBLO10 : "nouv cor : NUNV" ; +RBLO11 : saisie penalite alias V_RBLO11 : "nouv cor : NUNV" ; +RBLO12 : saisie penalite alias V_RBLO12 : "nouv cor : NUNV" ; +RBLO30 : saisie penalite alias V_RBLO30 : "nouv cor : NUNV" ; +RBLO31 : saisie penalite alias V_RBLO31 : "nouv cor : NUNV" ; +RBLO55 : saisie penalite alias V_RBLO55 : "nouv cor : NUNV" ; +RBLRFR : calculee : "Revenu base des limitations de charges deductibles pour rfr" ; +RBLRFRHR : calculee : "Revenu base des limitations de charges deductibles pour rfr hauts rev" ; +RBLTEF : calculee : "Revenu brut tx effectif" ; +RBLTEFRFR : calculee : "Revenu brut tx effectif" ; +RBNC : saisie penalite alias V_RBNC : "Zone corrective" ; +RBNC01 : saisie penalite alias V_RBNC01 : "Zone corrective" ; +RBNC02 : saisie penalite alias V_RBNC02 : "Zone corrective" ; +RBNC03 : saisie penalite alias V_RBNC03 : "Zone corrective" ; +RBNC04 : saisie penalite alias V_RBNC04 : "Zone corrective" ; +RBNC05 : saisie penalite alias V_RBNC05 : "Zone corrective" ; +RBNC06 : saisie penalite alias V_RBNC06 : "Zone corrective" ; +RBNC07 : saisie penalite alias V_RBNC07 : "nouv cor : NUNV" ; +RBNC08 : saisie penalite alias V_RBNC08 : "nouv cor : NUNV" ; +RBNC09 : saisie penalite alias V_RBNC09 : "nouv cor : NUNV" ; +RBNC10 : saisie penalite alias V_RBNC10 : "nouv cor : NUNV" ; +RBNC11 : saisie penalite alias V_RBNC11 : "nouv cor : NUNV" ; +RBNC12 : saisie penalite alias V_RBNC12 : "nouv cor : NUNV" ; +RBNC30 : saisie penalite alias V_RBNC30 : "nouv cor : NUNV" ; +RBNC31 : saisie penalite alias V_RBNC31 : "nouv cor : NUNV" ; +RBNC55 : saisie penalite alias V_RBNC55 : "nouv cor : NUNV" ; +RBPC01 : saisie penalite alias V_RBPC01 : "Zone corrective" ; +RBPC02 : saisie penalite alias V_RBPC02 : "Zone corrective" ; +RBPC03 : saisie penalite alias V_RBPC03 : "Zone corrective" ; +RBPC04 : saisie penalite alias V_RBPC04 : "Zone corrective" ; +RBPC05 : saisie penalite alias V_RBPC05 : "Zone corrective" ; +RBPC06 : saisie penalite alias V_RBPC06 : "Zone corrective" ; +RBPC07 : saisie penalite alias V_RBPC07 : "nouv cor : NUNV" ; +RBPC08 : saisie penalite alias V_RBPC08 : "nouv cor : NUNV" ; +RBPC09 : saisie penalite alias V_RBPC09 : "nouv cor : NUNV" ; +RBPC10 : saisie penalite alias V_RBPC10 : "nouv cor : NUNV" ; +RBPC11 : saisie penalite alias V_RBPC11 : "nouv cor : NUNV" ; +RBPC12 : saisie penalite alias V_RBPC12 : "nouv cor : NUNV" ; +RBPC30 : saisie penalite alias V_RBPC30 : "nouv cor : NUNV" ; +RBPC31 : saisie penalite alias V_RBPC31 : "nouv cor : NUNV" ; +RBPC55 : saisie penalite alias V_RBPC55 : "nouv cor : NUNV" ; +RBRC01 : saisie penalite alias V_RBRC01 : "Zone corrective" ; +RBRC02 : saisie penalite alias V_RBRC02 : "Zone corrective" ; +RBRC03 : saisie penalite alias V_RBRC03 : "Zone corrective" ; +RBRC04 : saisie penalite alias V_RBRC04 : "Zone corrective" ; +RBRC05 : saisie penalite alias V_RBRC05 : "Zone corrective" ; +RBRC06 : saisie penalite alias V_RBRC06 : "Zone corrective" ; +RBRC07 : saisie penalite alias V_RBRC07 : "nouv cor : NUNV" ; +RBRC08 : saisie penalite alias V_RBRC08 : "nouv cor : NUNV" ; +RBRC09 : saisie penalite alias V_RBRC09 : "nouv cor : NUNV" ; +RBRC10 : saisie penalite alias V_RBRC10 : "nouv cor : NUNV" ; +RBRC11 : saisie penalite alias V_RBRC11 : "nouv cor : NUNV" ; +RBRC12 : saisie penalite alias V_RBRC12 : "nouv cor : NUNV" ; +RBRC30 : saisie penalite alias V_RBRC30 : "nouv cor : NUNV" ; +RBRC31 : saisie penalite alias V_RBRC31 : "nouv cor : NUNV" ; +RBRC55 : saisie penalite alias V_RBRC55 : "nouv cor : NUNV" ; +RBRF : saisie penalite alias V_RBRF : "Zone corrective" ; +RBRF01 : saisie penalite alias V_RBRF01 : "Zone corrective" ; +RBRF02 : saisie penalite alias V_RBRF02 : "Zone corrective" ; +RBRF03 : saisie penalite alias V_RBRF03 : "Zone corrective" ; +RBRF04 : saisie penalite alias V_RBRF04 : "Zone corrective" ; +RBRF05 : saisie penalite alias V_RBRF05 : "Zone corrective" ; +RBRF06 : saisie penalite alias V_RBRF06 : "Zone corrective" ; +RBRF07 : saisie penalite alias V_RBRF07 : "nouv cor : NUNV" ; +RBRF08 : saisie penalite alias V_RBRF08 : "nouv cor : NUNV" ; +RBRF09 : saisie penalite alias V_RBRF09 : "nouv cor : NUNV" ; +RBRF10 : saisie penalite alias V_RBRF10 : "nouv cor : NUNV" ; +RBRF11 : saisie penalite alias V_RBRF11 : "nouv cor : NUNV" ; +RBRF12 : saisie penalite alias V_RBRF12 : "nouv cor : NUNV" ; +RBRF30 : saisie penalite alias V_RBRF30 : "nouv cor : NUNV" ; +RBRF31 : saisie penalite alias V_RBRF31 : "nouv cor : NUNV" ; +RBRF55 : saisie penalite alias V_RBRF55 : "nouv cor : NUNV" ; +RC1 : calculee : "booleen" ; +RC1INI : calculee : "booleen" ; +RCAV : calculee : "Revenus ass-vie et capitalisation imposables" ; +RCCURE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7CE : "Depenses d'hebergement pour pers. dependantes - Declarant 2" ; +RCEL : calculee restituee : "Scellier 2011 hors COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCEL1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCEL2 : calculee restituee : "Invt Scellier 2eme logt- Montant avant imputation sur les droits dus" ; +RCEL2012 : calculee restituee : "Scellier 2012 hors COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCEL20121731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCEL2012P2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCEL2012_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCEL2012_2 : calculee restituee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCEL2012_P : calculee base : "Scellier 2012 hors COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELCOM : calculee restituee : "Scellier 2011 COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELCOM1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELCOMP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELCOM_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELCOM_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELCOM_P : calculee base : "Scellier 2011 COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELFABC : calculee restituee : "Scellier 2013 -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELFABC1731 : calculee restituee base : " Scellier - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELFABCP2 : calculee restituee base : " Scellier - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELFABC_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELFABC_2 : calculee restituee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELFABC_P : calculee base : "Scellier 2013 -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELFD : calculee restituee : "Scellier 2013 polynesie -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELFD1731 : calculee restituee base : " Scellier - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELFDP2 : calculee restituee base : " Scellier - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELFD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELFD_2 : calculee restituee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELFD_P : calculee base : "Scellier 2013 polynesie -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELHJK : calculee restituee : "Scellier 7HJ 7HK -Reduction apres imputation sur les droits dus" ; +RCELHJK1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELHJKP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELHJK_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELHJK_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELHJK_P : calculee base : "Scellier 7HJ 7HK -Reduction apres imputation sur les droits dus" ; +RCELHL : calculee restituee : "Scellier metro DOM hors plaf -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELHL1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HL a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELHLP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HL a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELHL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELHL_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELHL_P : calculee base : "Scellier metro DOM hors plaf -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELHM : calculee restituee : "Scellier DOM 2009 2010 ds plaf -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELHM1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HM a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELHMP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HM a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELHM_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELHM_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELHM_P : calculee base : "Scellier DOM 2009 2010 ds plaf -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELHNO : calculee restituee : "Scellier 7HN 7HO -Reduction apres imputation sur les droits dus" ; +RCELHNO1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELHNOP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELHNO_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELHNO_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELHNO_P : calculee base : "Scellier 7HN 7HO -Reduction apres imputation sur les droits dus" ; +RCELJBGL : calculee restituee : "Scellier 2012 hors COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELJBGL1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELJBGLP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELJBGL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELJBGL_2 : calculee restituee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELJBGL_P : calculee base : "Scellier 2012 hors COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELJOQR : calculee restituee : "Scellier 2012 COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELJOQR1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELJOQRP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELJOQR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELJOQR_2 : calculee restituee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELJOQR_P : calculee base : "Scellier 2012 COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELJP : calculee restituee : "Inv. Scellier av 2012 COM- red. apres imputation sur droits dus" ; +RCELJP1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELJPP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELJP_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELJP_2 : calculee restituee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELJP_P : calculee base : "Inv. Scellier av 2012 COM- red. apres imputation sur droits dus" ; +RCELM : calculee restituee : "Invest. Scellier metro - Montant avant imputation sur les droits dus" ; +RCELNBGL : calculee restituee : "Scellier 2011 hors COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELNBGL1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELNBGLP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELNBGL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELNBGL_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELNBGL_P : calculee base : "Scellier 2011 hors COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCELNQ : calculee restituee : "Inv. Scellier av 2011 COM- red. apres imputation sur droits dus" ; +RCELNQ1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7NQ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELNQP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7NQ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELNQ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELNQ_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELNQ_P : calculee base : "Inv. Scellier av 2011 COM- red. apres imputation sur droits dus" ; +RCELP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREP : calculee : "Scellier - pour Colbert RCELREP =RCELRED09 + RCELRED" ; +RCELREPGJ : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7GJ" ; +RCELREPGJ1731 : calculee restituee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGJP2 : calculee restituee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGJ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGJ_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPGJ si art1731bis " ; +RCELREPGJ_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7GJ" ; +RCELREPGL : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7GL" ; +RCELREPGL1731 : calculee restituee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGLP2 : calculee restituee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGL_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPGL si art1731bis " ; +RCELREPGL_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7GL" ; +RCELREPGS : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7GS" ; +RCELREPGS1731 : calculee restituee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGSP2 : calculee restituee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGS_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGS_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPGS si art1731bis " ; +RCELREPGS_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7GS" ; +RCELREPGU : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7GU" ; +RCELREPGU1731 : calculee restituee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGUP2 : calculee restituee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGU_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGU_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPGU si art1731bis " ; +RCELREPGU_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7GU" ; +RCELREPGV : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7GV" ; +RCELREPGV1731 : calculee restituee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGVP2 : calculee restituee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGV_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGV_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPGV si art1731bis " ; +RCELREPGV_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7GV" ; +RCELREPGW : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7GW" ; +RCELREPGW1731 : calculee restituee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGWP2 : calculee restituee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGW_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGW_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPGW si art1731bis " ; +RCELREPGW_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7GW" ; +RCELREPGX : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7GX" ; +RCELREPGX1731 : calculee restituee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGXP2 : calculee restituee base : " Scellier reduction - a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPGX_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGX_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPGX si art1731bis " ; +RCELREPGX_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7GX" ; +RCELREPHA : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7HA" ; +RCELREPHA1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHAP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHA_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHA_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPHA si art1731bis " ; +RCELREPHA_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7HA" ; +RCELREPHD : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7HD" ; +RCELREPHD1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHDP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHD_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPHD si art1731bis " ; +RCELREPHD_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7HD" ; +RCELREPHE : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7HE" ; +RCELREPHE1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHEP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHE_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPHE si art1731bis " ; +RCELREPHE_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7HE" ; +RCELREPHF : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7HF" ; +RCELREPHF1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHFP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHF_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPHF si art1731bis " ; +RCELREPHF_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7HF" ; +RCELREPHG : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7HG" ; +RCELREPHG1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHGP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHG_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHG_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPHG si art1731bis " ; +RCELREPHG_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7HG" ; +RCELREPHH : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7HH" ; +RCELREPHH1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHHP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHH_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPHH si art1731bis " ; +RCELREPHH_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7HH" ; +RCELREPHR : calculee restituee : "Scellier metropole-DOM hors plafonds - report 2009 - Reduction" ; +RCELREPHR1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HR a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHRP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HR a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHR_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPHR si art1731bis " ; +RCELREPHR_P : calculee base : "Scellier metropole-DOM hors plafonds - report 2009 - Reduction" ; +RCELREPHS : calculee restituee : "Reduction Scellier report 2009 - 7HS" ; +RCELREPHS1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHSP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHS_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHS_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPHS si art1731bis " ; +RCELREPHS_P : calculee base : "Reduction Scellier report 2009 - 7HS" ; +RCELREPHT : calculee restituee : "Reduction Scellier metropole DOM report- 7HT" ; +RCELREPHT1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HT a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHTP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HT a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHT_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHT_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPHT si art1731bis " ; +RCELREPHT_P : calculee base : "Reduction Scellier metropole DOM report- 7HT" ; +RCELREPHU : calculee restituee : "Reduction Scellier DOM COM engagt 2009 fini 2010 report- 7HU" ; +RCELREPHU1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HU a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHUP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HU a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHU_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHU_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPHU si art1731bis " ; +RCELREPHU_P : calculee base : "Reduction Scellier - 7HU -art1731" ; +RCELREPHV : calculee restituee : "Reduction Scellier metropole report 2010 - 7HV" ; +RCELREPHV1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HV a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHVP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HV a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHV_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHV_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHV_P : calculee base : "Reduction Scellier metropole report 2010 - 7HV" ; +RCELREPHW : calculee restituee : "Reduction Scellier DOM COM report 2010 - 7HW" ; +RCELREPHW1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HW a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHWP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HW a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHW_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHW_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPHW si art1731bis " ; +RCELREPHW_P : calculee base : "Reduction Scellier DOM COM report 2010 - 7HW" ; +RCELREPHX : calculee restituee : "Reduction Scellier metropole pa 2009 fini 2010 : report- 7HX" ; +RCELREPHX1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HX a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHXP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HX a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHX_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHX_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPHX si art1731bis " ; +RCELREPHX_P : calculee base : "Reduction Scellier metropole pa 2009 fini 2010 : report- 7HX" ; +RCELREPHZ : calculee restituee : "Reduction Scellier DOM COM pa 2009 fini 2010 : report- 7HZ" ; +RCELREPHZ1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HZ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHZP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7HZ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPHZ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHZ_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPHZ si art1731bis " ; +RCELREPHZ_P : calculee base : "Reduction Scellier DOM COM pa 2009 fini 2010 : report- 7HZ" ; +RCELREPYB : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YB" ; +RCELREPYB1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYBP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYB_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYB_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPYB si art1731bis " ; +RCELREPYB_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YB" ; +RCELREPYD : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YD" ; +RCELREPYD1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYDP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYD_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPYD si art1731bis " ; +RCELREPYD_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YD" ; +RCELREPYF : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YF" ; +RCELREPYF1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYFP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYF_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPYF si art1731bis " ; +RCELREPYF_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YF" ; +RCELREPYG : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YG" ; +RCELREPYG1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYGP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYG_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYG_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPYG si art1731bis " ; +RCELREPYG_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YG" ; +RCELREPYH : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YH" ; +RCELREPYH1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYHP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYH_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPYH si art1731bis " ; +RCELREPYH_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YH" ; +RCELREPYJ : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YJ" ; +RCELREPYJ1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YJ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYJP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YJ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYJ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYJ_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPYJ si art1731bis " ; +RCELREPYJ_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YJ" ; +RCELREPYK : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YK" ; +RCELREPYK1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YK a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYKP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YK a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYK_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYK_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPYK si art1731bis " ; +RCELREPYK_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YK" ; +RCELREPYL : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YL" ; +RCELREPYL1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YL a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYLP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YL a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYL_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPYL si art1731bis " ; +RCELREPYL_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YL" ; +RCELREPYM : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YM" ; +RCELREPYM1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YM a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYMP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYM_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYM_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPYM si art1731bis " ; +RCELREPYM_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YN" ; +RCELREPYN : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YN" ; +RCELREPYN1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YN a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYNP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYN_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYN_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPYN si art1731bis " ; +RCELREPYN_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YN" ; +RCELREPYO : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YO" ; +RCELREPYO1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YO a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYOP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYO_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYO_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPYO si art1731bis " ; +RCELREPYO_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YO" ; +RCELREPYP : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YP" ; +RCELREPYP1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YP a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYPP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYPQ_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YQ" ; +RCELREPYP_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYP_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPYP si art1731bis " ; +RCELREPYP_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YP" ; +RCELREPYQ : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YQ" ; +RCELREPYQ1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YQ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYQP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYQ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYQ_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPYQ si art1731bis " ; +RCELREPYQ_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YB" ; +RCELREPYR : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YR" ; +RCELREPYR1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YR a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYRP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYR_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPYR si art1731bis " ; +RCELREPYR_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YR" ; +RCELREPYS : calculee restituee : "Reduction Scellier report - 7YS" ; +RCELREPYS1731 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYSP2 : calculee restituee base : " Scellier report - Reduc 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELREPYS_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYS_2 : calculee restituee : "ART1731BIS -RCELREPYS si art1731bis " ; +RCELREPYS_P : calculee base : "Reduction Scellier report - 7YS" ; +RCELREP_HR : calculee : "Invt Scellier - 7HR reduc avant imputation droits simples" ; +RCELREP_HR_R : calculee : "pour calculer RRCELD2012 avec ou sans 1731bis" ; +RCELREP_HS : calculee : "Invt Scellier - 7HS reduc avant imputation droits simples" ; +RCELREP_HS_R : calculee : "pour calculer RRCELD2012 avec ou sans 1731bis" ; +RCELREP_HT : calculee : "Invt Scellier - 7HT reduc avant imputation droits simples" ; +RCELREP_HT_R : calculee : "pour calculer RRCELD2012 avec ou sans 1731bis" ; +RCELREP_HU : calculee : "Invt Scellier - 7HU reduc avant imputation droits simples" ; +RCELREP_HU_R : calculee : "pour calculer RRCELD2012 avec ou sans 1731bis" ; +RCELREP_HV : calculee : "Invt Scellier - 7HV reduc avant imputation droits simples" ; +RCELREP_HV_R : calculee : "pour calculer RRCELC2012 avec ou sans 1731bis" ; +RCELREP_HW : calculee : "Invt Scellier - 7HW reduc avant imputation droits simples" ; +RCELREP_HW_R : calculee : "pour calculer RRCELC2012 avec ou sans 1731bis" ; +RCELREP_HX : calculee : "Invt Scellier - 7HX reduc avant imputation droits simples" ; +RCELREP_HX_R : calculee : "pour calculer RRCELD2012 avec ou sans 1731bis" ; +RCELREP_HZ : calculee : "Invt Scellier - 7HZ reduc avant imputation droits simples" ; +RCELREP_HZ_R : calculee : "pour calculer RRCELD2012 avec ou sans 1731bis" ; +RCELRREDLA : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2009 reduction-Avis Facture- 7LA" ; +RCELRREDLA1731 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLAP2 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLA_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLA_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCELRREDLA_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction-Avis Facture- 7LA" ; +RCELRREDLB : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction-Avis Facture- reduction 7LB" ; +RCELRREDLB1731 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLBP2 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLB_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLB_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLB si art1731bis " ; +RCELRREDLB_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction-Avis Facture- reduction 7LB" ; +RCELRREDLC : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction-Avis Facture- reduction 7LC" ; +RCELRREDLC1731 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LC a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLCP2 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LC a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLC_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLC_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLC si art1731bis " ; +RCELRREDLC_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction-Avis Facture- reduction 7LC" ; +RCELRREDLD : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction-Avis Facture- reduction 7LD" ; +RCELRREDLD1731 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLDP2 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLD_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLD si art1731bis " ; +RCELRREDLD_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction-Avis Facture- reduction 7LD" ; +RCELRREDLE : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction-Avis Facture- reduction 7LE" ; +RCELRREDLE1731 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLEP2 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLE_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLE si art1731bis " ; +RCELRREDLE_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction-Avis Facture- reduction 7LE" ; +RCELRREDLF : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction-Avis Facture- reduction 7LF" ; +RCELRREDLF1731 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLFP2 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLF_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLF si art1731bis " ; +RCELRREDLF_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction-Avis Facture- reduction 7LF" ; +RCELRREDLG : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2014 reduction-Avis Facture- 7LG" ; +RCELRREDLG1731 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLGP2 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLG_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLG_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCELRREDLG_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2014 reduction-Avis Facture- 7LG" ; +RCELRREDLH : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2014 reduction-Avis Facture- 7LH" ; +RCELRREDLH1731 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLHP2 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLH_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCELRREDLH_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2014 reduction-Avis Facture- 7LH" ; +RCELRREDLI : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2014 reduction-Avis Facture- 7LI" ; +RCELRREDLI1731 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LI a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLIP2 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LI a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLI_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCELRREDLI_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2014 reduction-Avis Facture- 7LI" ; +RCELRREDLJ : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2014 reduction-Avis Facture- 7LJ" ; +RCELRREDLJ1731 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LJ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLJP2 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LJ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLJ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLJ_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCELRREDLJ_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2014 reduction-Avis Facture- 7LJ" ; +RCELRREDLM : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LM" ; +RCELRREDLM1731 : calculee restituee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LM" ; +RCELRREDLMP2 : calculee restituee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LM" ; +RCELRREDLM_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLM_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLM si art1731bis " ; +RCELRREDLM_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LM" ; +RCELRREDLN : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2013- reduction-Avis Facture- 7LN" ; +RCELRREDLN1731 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LN a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLNP2 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LN a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLN_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLN_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLN si art1731bis " ; +RCELRREDLN_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction-Avis Facture- 7LN" ; +RCELRREDLS : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LS" ; +RCELRREDLS1731 : calculee restituee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LS" ; +RCELRREDLSP2 : calculee restituee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LS" ; +RCELRREDLS_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLS_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLS si art1731bis " ; +RCELRREDLS_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LS" ; +RCELRREDLT : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2013- reduction-Avis Facture- 7LT" ; +RCELRREDLT1731 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LT a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLTP2 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LT a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLT_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLT_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLT si art1731bis " ; +RCELRREDLT_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction-Avis Facture- 7LT" ; +RCELRREDLX : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2013- reduction-Avis Facture- 7LX" ; +RCELRREDLX1731 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LX a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLXP2 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7LX a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDLX_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLX_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLX si art1731bis " ; +RCELRREDLX_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction-Avis Facture- 7LX" ; +RCELRREDLZ : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LZ" ; +RCELRREDLZ1731 : calculee restituee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LZ" ; +RCELRREDLZP2 : calculee restituee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LZ" ; +RCELRREDLZ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLZ_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLZ si art1731bis " ; +RCELRREDLZ_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7LZ" ; +RCELRREDMG : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7MG" ; +RCELRREDMG1731 : calculee restituee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7MG" ; +RCELRREDMGP2 : calculee restituee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7MG" ; +RCELRREDMG_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDMG_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDMG si art1731bis " ; +RCELRREDMG_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction-Avis Facture- 7MG" ; +RCELRREDMH : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2013- reduction-Avis Facture- 7MH" ; +RCELRREDMH1731 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7MH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDMHP2 : calculee restituee base : " Scellier - reduction 7MH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCELRREDMH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDMH_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDMH si art1731bis " ; +RCELRREDMH_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction-Avis Facture- 7MH" ; +RCELRREDSOM : calculee restituee : "Invest. Scellier 2013-somme des reduc RCELRRED " ; +RCELRREDSOM_1 : calculee restituee : "a supprimer " ; +RCELTOT : calculee : "Total des reductions Scellier : cf ordre d imputation et calcul de RED" ; +RCELTOT_1 : calculee : "reduc scellier non plaf. art 1731bis" ; +RCEL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCEL_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCEL_2011 : calculee restituee : "Invest. Scellier 2011- Montant avant imputation sur les droits dus" ; +RCEL_2011_R : calculee : "Invest. Scellier 2011- pour calculer RIVCEL avec ou sans 1731bis" ; +RCEL_2012 : calculee restituee : "Invest. Scellier 2012- Montant avant imputation sur les droits dus" ; +RCEL_2012_R : calculee : "Scellier 2012 Reduc avt imputation s droits dus- pour report si1731bis" ; +RCEL_COM : calculee restituee : "Invest. Scellier 2011 COM- Mtant avant imputation sur les droits dus" ; +RCEL_COM_R : calculee : "Invest. Scellier 2011 COM- pour calculer RIVCELCOM1 si 1731bis" ; +RCEL_FABC : calculee restituee : "Inv. Scellier 7FA 7FB 7FA- Mtant avant imputation sur droits dus" ; +RCEL_FABC_R : calculee : "Invt Scellier - pour calculer RIVCELFABC1 avec ou sans 1731 bis" ; +RCEL_FD : calculee restituee : "Inv. Scellier 7FD- Mtant avant imputation sur droits dus" ; +RCEL_FD_R : calculee : "Invt Scellier - pour calculer RIVCELFD1 avec ou sans 1731 bis" ; +RCEL_HJK : calculee restituee : "Inv. Scellier - Mtant avant imputation sur droits dus" ; +RCEL_HJK_R : calculee : "Inv. Scellier - pour calculer RIVCELHJK avec ou sans 1731bis" ; +RCEL_HL : calculee restituee : "Invt Scellier 2eme logt metro DOM avant imputation sur droits dus-7HL" ; +RCEL_HL_R : calculee : "Invt Scellier - pour calculer RIVCELHLM1 avec ou sans 1731 bis" ; +RCEL_HM : calculee restituee : "Inv. Scellier - Mtant avant imputation sur droits dus" ; +RCEL_HM_R : calculee : "Invt Scellier - pour calculer RIVCELHLM1 avec ou sans 1731 bis" ; +RCEL_HNO : calculee restituee : "Inv. Scellier - Mtant avant imputation sur droits dus" ; +RCEL_HNO_R : calculee : "Inv. Scellier - pour calculer RIVCELHNO avec ou sans 1731 bis" ; +RCEL_JBGL : calculee restituee : "Inv. Scellier av 2012 hors COM- Mtant avant imputation sur droits dus" ; +RCEL_JBGL_R : calculee : "Inv. Scellier pour calculer RIVCELJBGL1 avec ou sans 1731bis" ; +RCEL_JOQR : calculee restituee : "Invest. Scellier 2012 COM- Mtant avant imputation sur les droits dus" ; +RCEL_JOQR_R : calculee : "Invest. Scellier 2012 COM- pour calculerRIVCELJOQR1 - 1731bis" ; +RCEL_JP : calculee restituee : "Inv. Scellier av 2012 COM- Mtant avant imputation sur droits dus" ; +RCEL_JP_R : calculee : "Inv. Scellier av 2012 COM- pour calculer RIVCELJP1" ; +RCEL_NBGL : calculee restituee : "Inv. Scellier av 2011 hors COM- Mtant avant imputation sur droits dus" ; +RCEL_NBGL_R : calculee : "Inv. Scellier av 2011 hors COM- pour calculer RIVCELNBGL" ; +RCEL_NQ : calculee restituee : "Inv. Scellier av 2011 COM- Mtant avant imputation sur droits dus" ; +RCEL_NQ_R : calculee : "Scellier - pour calculer report avec ou sans 1731bis" ; +RCEL_P : calculee base : "Scellier 2011 hors COM -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RCINE : calculee restituee : "Cinema audiovisuel" ; +RCINE1731 : calculee restituee base : "RCINE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCINEP2 : calculee restituee base : "RCINE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCINE_1 : calculee : "pour simplifier programmation - Cinema audiovisuel" ; +RCINE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCINE_P : calculee base : "Cinema audiovisuel" ; +RCM : calculee restituee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables" ; +RCM1731 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +RCM2FA : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers 2FA imposables " ; +RCMAB : calculee : "Revenus ouvrant droit a abattement unique 2CD+ACD+BCD+CCD" ; +RCMABD : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 alias 2DC : "Dividendes ouvrant droit a abattement" ; +RCMAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 alias 2CH : "Produits des contrats d'assurance-vie et de capitalisation" ; +RCMAVFT : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 2AB : "Credits d'impot sur valeurs etrangeres" ; +RCMEXCREF : calculee : "montant excedentaire de la refaction a reintegrer ds REVKIRE" ; +RCMFR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 1 restituee alias 2CA : "RCM - Frais a deduire" ; +RCMFR1731 : calculee restituee base : "Frais RCM 2CA pour 1731" ; +RCMFRART1731 : calculee restituee base : "Frais RCM 2CA pour 1731 pour avis" ; +RCMFRNET : calculee restituee base : "Frais RCM 2CA pour 1731" ; +RCMFRNET1731 : calculee restituee base : "Frais RCM 2CA pour 1731" ; +RCMFRNETP2 : calculee restituee base : "Frais RCM 2CA pour 1731" ; +RCMFRNET_P : calculee base : "Correctif: RCM def pour 1731" ; +RCMFRORDI : calculee base : "frais RCM sur RCM ordinaires" ; +RCMFRP2 : calculee restituee base : "Frais rcm pour 1731" ; +RCMFRPRORATA1 : calculee : "Montant frais a repartir RCM rev norm Bareme pour art 1731bis " ; +RCMFRPRORATA2 : calculee : "Montant frais a repartir RCM rev norm Bareme pour art 1731bis " ; +RCMFRPRORATAB : calculee : "Montant frais a repartir RCM rev norm Bareme pour art 1731bis " ; +RCMFRPRORATAQ : calculee : "Montant frais a repartir RCM rev norm quotient pour art 1731bis " ; +RCMFRQUOT : calculee base : "frais RCM sur RCM quotient" ; +RCMFRTEMP : calculee restituee base : "Frais RCM 2CA pour 1731" ; +RCMFR_P : calculee base : "Correctif: RCM def pour 1731" ; +RCMHAB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 alias 2TR : "Produits de placement a revenu fixe sans abattement" ; +RCMHAD : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 alias 2TS : "Produits de contrat d'assurance vie < 8 ans sans abattement" ; +RCMIMPAT : saisie revenu classe = 8 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 2DM : "Impatries : RCM percus a l'etranger exoneres (50 %)" type REEL ; +RCMLIB : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 2DH : "Produits contrats d'assurance-vie soumis au prelev. lib. 7,5 %" ; +RCMNAB : calculee : "Revenus n'ouvrant pas droit a abattement unique 2LZ+ALZ+BLZ+CLZ" ; +RCMORDNET : calculee base : " RCM ordi moins frais 2CA calcules sur RCM ordi" ; +RCMORDTOT : calculee base : "Total RCM ordinaire brut pour ventilation des frais" ; +RCMORDTOTNET : calculee base : "Total RCM ordinaire net abattement et majoration" ; +RCMP2 : calculee restituee base : " pour 1731bis" ; +RCMPRIV : calculee : "Revenu struct. reg fisc. priv. RCM n'ouvrant pas droit a abattement" ; +RCMPRIVM : calculee : "Revenu struct. reg fisc. priv. RCM apres majo" ; +RCMQNET : calculee base : "RCM quotient net de frais 2CA" ; +RCMQUOTOT : calculee base : "Total RCM quotient net " ; +RCMQUOTOTNET : calculee base : "Total RCM quotient net abattement et majoration" ; +RCMRABD : calculee : "montant de la refaction sur 2DC" ; +RCMRDS : saisie revenu classe = 8 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 0 nat_code = 1 alias 2CG : "RCM deja soumis aux prelev. sociaux sans CSG deductible" ; +RCMRNABD : calculee : "revenus nets de la refaction sur 2DC" ; +RCMRNCH : calculee base : " RCM 2CH quotient net abattement" ; +RCMRNTNC : calculee : "revenus nets de la refaction sur 2FU" ; +RCMRTNC : calculee : "montant de la refaction sur 2FU" ; +RCMSOC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 2BH : "Revenus 2TR deja soumis aux prelev. soc. avec CSG deductible" ; +RCMTNC : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 alias 2FU : "Rev. des titres non cotes detenus dans un PEA" ; +RCMTOT : calculee base : "Total RCM ordinaire et quotient net" ; +RCMTOTNET : calculee base : "RCM apres abt et majo total net de frais 2CA" ; +RCM_1 : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables hors 1731" ; +RCM_2 : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables avec 1731" ; +RCM_I : calculee : "total xRCM_I" ; +RCM_P : calculee base : "Correctif: ipour 1731" ; +RCODID : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7ID) - reduction" ; +RCODID1731 : calculee restituee base : "report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODIDP2 : calculee restituee base : "RCODID reduction du primitif que si ligne de rappel - pour 1731bis" ; +RCODID_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODID_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODID_P : calculee base : "art1731bis (7ID) - reduction" ; +RCODIE : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7IE) - reduction" ; +RCODIE1731 : calculee restituee base : "report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODIEP2 : calculee restituee base : "RCODIE reduction du primitif que si ligne de rappel - pour 1731bis" ; +RCODIE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIE_P : calculee base : "art1731bis (7IE) - reduction" ; +RCODIF : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7IF) - reduction" ; +RCODIF1731 : calculee restituee base : "report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODIFP2 : calculee restituee base : "RCODIF reduction du primitif que si ligne de rappel - pour 1731bis" ; +RCODIF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIF_P : calculee base : "art1731bis (7IF) - reduction" ; +RCODIG : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7IG) - reduction" ; +RCODIG1731 : calculee restituee base : "report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODIGP2 : calculee restituee base : "RCODIG reduction du primitif que si ligne de rappel - pour 1731bis" ; +RCODIG_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIG_P : calculee base : "art1731bis (7IG) - reduction" ; +RCODIJ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7IJ) - reduction" ; +RCODIJ1731 : calculee restituee base : "report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODIJP2 : calculee restituee base : "RCODIJ reduction du primitif que si ligne de rappel - pour 1731bis" ; +RCODIJ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIJ_P : calculee base : "art1731bis (7IJ) - reduction" ; +RCODIL : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7IL) - reduction" ; +RCODIL1731 : calculee restituee base : "report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODILP2 : calculee restituee base : "RCODIL reduction du primitif que si ligne de rappel - pour 1731bis" ; +RCODIL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIL_P : calculee base : "art1731bis (7IL) - reduction" ; +RCODIM : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7IM) - reduction" ; +RCODIM1731 : calculee restituee base : "report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODIMP2 : calculee restituee base : "RCODIM reduction du primitif que si ligne de rappel - pour 1731bis" ; +RCODIM_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIM_P : calculee base : "art1731bis (7IM) - reduction" ; +RCODIN : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7IN) - reduction" ; +RCODIN1731 : calculee restituee base : "report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODINP2 : calculee restituee base : "RCODIN reduction du primitif que si ligne de rappel - pour 1731bis" ; +RCODIN_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIN_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIN_P : calculee base : "art1731bis (7IN) - reduction" ; +RCODIV : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7IV) - reduction" ; +RCODIV1731 : calculee restituee base : "report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODIVP2 : calculee restituee base : "RCODIV reduction du primitif que si ligne de rappel - pour 1731bis" ; +RCODIV_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIV_P : calculee base : "art1731bis (7IV) - reduction" ; +RCODIW : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7IW) - reduction" ; +RCODIW1731 : calculee restituee base : "report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODIWP2 : calculee restituee base : "RCODIW reduction du primitif que si ligne de rappel - pour 1731bis" ; +RCODIW_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIW_P : calculee base : "art1731bis (7IW) - reduction" ; +RCODJT : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7JT) - reduction" ; +RCODJT1 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+1 7JT" ; +RCODJT1731 : calculee restituee base : "RCODJT reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODJT2 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+2 7JT" ; +RCODJT3 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+3 7JT" ; +RCODJT4 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+4 7JT" ; +RCODJT5 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+5 7JT" ; +RCODJT6 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+6 7JT" ; +RCODJT7 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+7 7JT" ; +RCODJT8 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+8 7JT" ; +RCODJTJU : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7JT + 7JU) - reduction" ; +RCODJTJU_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. loc meublees dans residence neuve - reduc" ; +RCODJTP2 : calculee restituee base : "RCODJT reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODJT_1 : calculee : "allege prog -Inv. loc. meub non pro - report (7JT) - reduc" ; +RCODJT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODJT_P : calculee base : "art1731bis (7JT) - reduction" ; +RCODJU : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7JT, 7JU) - reduction" ; +RCODJU1 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+1 7JU" ; +RCODJU1731 : calculee restituee base : "RCODJTJU reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODJU2 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+2 7JU" ; +RCODJU3 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+3 7JU" ; +RCODJU4 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+4 7JU" ; +RCODJU5 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+5 7JU" ; +RCODJU6 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+6 7JU" ; +RCODJU7 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+7 7JU" ; +RCODJU8 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+8 7JU" ; +RCODJUP2 : calculee restituee base : "RCODJTJU reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODJU_1 : calculee : "allege prog -Inv. loc. meub non pro - report (7JU) - reduc" ; +RCODJU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODJU_P : calculee base : "art1731bis (7JU) - reduction" ; +RCODOU : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7OU) - reduction" ; +RCODOU1 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+1 7OU" ; +RCODOU1731 : calculee restituee base : "RCODOU reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODOU8 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2013 - report n+8 7OU" ; +RCODOUP2 : calculee restituee base : "RCODOU reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODOU_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. loc meublees dans residence neuve - reduc" ; +RCODOU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODOU_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OU) - reduction" ; +RCODOV : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7OV) - reduction" ; +RCODOV1 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2015 - report n+1 7OV" ; +RCODOV1731 : calculee restituee base : "RCODOV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODOV8 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2015 - report n+1 7OV" ; +RCODOVP2 : calculee restituee base : "RCODOV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCODOV_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. loc meublees non pro - reduc" ; +RCODOV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODOV_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OV) - reduction" ; +RCOLENT : calculee restituee : "Investissements outre mer entreprise - report 2009 - retenu" ; +RCOLENT1731 : calculee restituee base : "RCOLENT reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCOLENTP2 : calculee restituee base : "RCOLENT reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCOLENT_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv outre mer entreprise - report 2009 - reduc" ; +RCOLENT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCOLENT_P : calculee base : "Investissements outre mer entreprise - report 2009 - retenu" ; +RCOMP : calculee restituee : "Frais de comptabilite" ; +RCOMP1731 : calculee restituee base : "RCOMP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCOMPP2 : calculee restituee base : "RCOMP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCOMP_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCOMP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCOMP_P : calculee base : "Frais de comptabilite" ; +RCOTFOR : calculee restituee : "Cotisations assurance pour la foret - reduction" ; +RCOTFOR1731 : calculee restituee base : "RCOTFOR reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCOTFORP2 : calculee restituee base : "RCOTFOR reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RCOTFOR_1 : calculee : "Cotisations assurance pour la foret - reduction" ; +RCOTFOR_2 : calculee : "ART1731BIS -RCOTFOR si art1731bis " ; +RCOTFOR_P : calculee base : "Cotisations assurance pour la foret - reduction" ; +RCSC : saisie revenu classe = 8 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5IY : "Revenus a imposer aux contrib. soc. - Declarant 2" ; +RCSP : saisie revenu classe = 8 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5JY : "Revenus a imposer aux contrib. soc. - PAC" ; +RCSV : saisie revenu classe = 8 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5HY : "Revenus a imposer aux contrib. soc. - Declarant 1" ; +RD9YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +RDBASE : calculee : " nouv cor:base des majo RD" ; +RDBASE2042_FIC : calculee restituee base : "Montant final CRDS en base declaration fictive" ; +RDBASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +RDBASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +RDBASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +RDBASE_MAJO : calculee restituee : " nouv cor:base des majo RD" ; +RDCOM : saisie revenu classe = 0 priorite = 30 categorie_TL = 30 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7FF : "Frais de comptabilite - Adhesion CGA-AA" ; +RDCSG : calculee restituee : "Libelle CGS deductible" ; +RDDIV : calculee restituee : "Deductions diverses" ; +RDDIVTEF : calculee : "Deductions diverses" ; +RDDIVTEFRFR : calculee : "Deductions diverses" ; +RDDOUP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UF : "Dons aux oeuvres" ; +RDENL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7EC : "Enfant scolarise - Lycee - Nombre" ; +RDENLQAR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7ED : "Enfant residence alt. - Lycee - Nombre" ; +RDENS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7EA : "Enfant scolarise - College - Nombre" ; +RDENSQAR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7EB : "Enfant residence alt. - College - Nombre" ; +RDENU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7EF : "Enfant scolarise - Enseignement sup. - Nombre" ; +RDENUQAR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7EG : "Enfant residence alt. - Enseig. sup. - Nombre" ; +RDEQPAHA : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7WJ : "Depenses d'equipements pers. agees ou handicapees" type REEL ; +RDFOREST : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7UN : "Investissements forestiers : acquisition" type REEL ; +RDFORESTGES : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7UQ : "CI investissements forestiers : contrat de gestion" type REEL ; +RDFORESTRA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7UP : "CI investissements forestiers : travaux" type REEL ; +RDGARD1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GA : "Frais de garde - 1er enfant de moins de 6 ans" ; +RDGARD1QAR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GE : "Residence alt. Frais de garde - 1er enf. moins de 6 ans" ; +RDGARD2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GB : "Frais de garde - 2eme enfant de moins de 6 ans" ; +RDGARD2QAR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GF : "Residence alt. Frais de garde - 2eme enf. moins de 6 ans" ; +RDGARD3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GC : "Frais de garde - 3eme enfant de moins de 6 ans" ; +RDGARD3QAR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GG : "Residence alt. Frais de garde - 3eme enf. moins de 6 ans" ; +RDGARD4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GD : "Frais de garde - 4eme enfant de moins de 6 ans" ; +RDGARD4QAR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GM : "Residence alt. Frais de garde - 4eme enf. moins de 7 ans" ; +RDIFAGRI : calculee restituee : "Reduction interets differe de paiement accorde aux agriculteurs impute" ; +RDIFAGRI1731 : calculee restituee base : "RDIFAGRI reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDIFAGRIP2 : calculee restituee base : "RDIFAGRI reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDIFAGRI_1 : calculee : " reduction non plaf pour 1731bis" ; +RDIFAGRI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDIFAGRI_P : calculee base : "Reduction interets differe de paiement accorde aux agriculteurs impute" ; +RDMECENAT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7US : "Depenses de mecenat" ; +RDMO : calculee : "Taux effectif : revenu total" ; +RDNCP : calculee restituee : "Activites non Commerciales non Pro. taxees aux CSG RDS PRS" ; +RDNET : calculee restituee : "RDS net avant test des 160F" ; +RDNETEMP : calculee restituee : "ps nette temp pour correctif " ; +RDNP : calculee restituee : "BIC Non Profess. taxees aux CSG RDS PRS" ; +RDOM : calculee : "Reduction investissement DOM" ; +RDOMSOC1 : calculee restituee : "Investissements outre mer logement social - report 2009 - reduction" ; +RDOMSOC11731 : calculee restituee base : "RDOMSOC1 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDOMSOC1P2 : calculee restituee base : "RDOMSOC1 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDOMSOC1_1 : calculee : "pour simplifier prog -Inv. outre mer logt social - report 2009 - reduc" ; +RDOMSOC1_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDOMSOC1_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - report 2009 - reduction" ; +RDONS : calculee restituee : "Dons aux oeuvres" type REEL ; +RDONS1731 : calculee restituee base : "RDONS reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDONSP2 : calculee restituee base : "RDONS reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDONS_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RDONS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDONS_P : calculee base : "Dons aux oeuvres" type REEL ; +RDPRESREPORT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7WP : "Prestations compensatoires - Report sommes 2014" ; +RDPTP : calculee restituee : "Plus-values a taux proportionnels taxees a la CRDS et CSG" ; +RDRCM : calculee restituee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG" ; +RDRCM1 : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG" ; +RDRCM1APS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG acompte PS" ; +RDRCM1BIS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG" ; +RDRCM1BISAPS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG acompte" ; +RDRCM1NEG : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG negatif" ; +RDRCM1NEGAPS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG negatif acpt" ; +RDRCM1NEGPLAF : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG negatif" ; +RDRCM1NEGPLAFAPS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG negatif acp" ; +RDRCMAPS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG" ; +RDREP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7UD : "Dons aux personnes en difficulte" ; +RDRESU : saisie revenu classe = 0 priorite = 30 categorie_TL = 30 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7GZ : "Rente-survie, contrat d'epargne handicap" ; +RDRF : calculee restituee : "Revenus fonciers taxes aux CSG RDS PRS" ; +RDRFAPS : calculee : "Revenus fonciers taxes aux CSG RDS PRS acpte" ; +RDRFPS : calculee : "Revenus fonciers taxes aux CSG RDS PRS pour article 1731BIS" ; +RDRTF : calculee : "revenus au taux forfaitaire RDS(avis CSG)" ; +RDRV : calculee restituee : "Rentes Viageres taxees aux CSG RDS PRS" ; +RDRVAPS : calculee : "Rentes Viageres taxees aux CSG RDS PRS acp" ; +RDSAC : calculee : "RDS pour acompte" ; +RDSBASE_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde RDSbase" ; +RDSBASE_REF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde RDS 1er evenement" ; +RDSC : calculee restituee : "CRDS nette ( base * taux )" ; +RDSCAC : calculee : "rds net ( base * taux ) acompte" ; +RDSCAPS : calculee : "CRDS nette ( base * taux ) acpte" ; +RDSD : calculee restituee : "RDS due" ; +RDSMAJOP_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde base majo P" ; +RDSMAJOP_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde base majo P" ; +RDSN : calculee restituee : "CRDS" ; +RDSNAC : calculee : "CRDS pour acompte" ; +RDSNAPS : calculee : "CRDS acpte" ; +RDSNO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7CF : "Souscriptions au capital petites entreprises en 2015" ; +RDSTARDIF_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde RDS pour retard" ; +RDSTARDIF_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde RDS pour retard" ; +RDSYCJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7AE : "Cotisations syndicales - Declarant 2" ; +RDSYPP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7AG : "Cotisations syndicales - PAC" ; +RDSYVO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7AC : "Cotisations syndicales - Declarant 1" ; +RDS_A : calculee base : "RDS anterieur" ; +RDS_MAJOP : calculee : "nouv cor : sauvegarde base majo P" ; +RDS_P : calculee base : "RDS" ; +RDS_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +RDS_R : calculee base : "CRDS (D REFERENCE)" ; +RDS_R99 : calculee base : " nouv cor:RDS rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +RDS_R9901 : calculee base : " nouv cor:RDS rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +RDS_R9901_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 et 01" ; +RDS_R99R : calculee base : " nouv cor:RDS rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +RDS_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +RDS_REF : calculee base : "MONTANT CRDS base du calcul INR retard" ; +RDS_REFP : calculee base : "MONTANT CS initiale maj R99 et C base du calcul INR" ; +RDS_REF_A : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +RDS_TARDIF : calculee : "nouv cor : sauvegarde RDS pour retard" ; +RDS_TL : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde CRDS" ; +RDS_TLDEC : calculee base : "MONTANT RDS base des INR retard TL du traitement courant" ; +RDS_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT RDS base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +RDS_TLDEC_199 : calculee base : "MONTANT RDS base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +RDTECH : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7WL : "Travaux de preventions des risques technologiques" ; +RDUFLOEKL : calculee restituee : "Ivt Duflot realise acheve 2014 -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RDUFLOEKL1731 : calculee restituee base : "Duflot report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDUFLOEKLP2 : calculee restituee base : "Duflot report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDUFLOEKL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RDUFLOEKL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDUFLOEKL_P : calculee base : "Ivt Duflot pour 1731bis - primitif" ; +RDUFLOGIH : calculee restituee : "Ivt Duflot realise acheve 2013 -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RDUFLOGIH1731 : calculee restituee base : "Duflot report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDUFLOGIHP2 : calculee restituee base : "Duflot report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDUFLOGIH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RDUFLOGIH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDUFLOGIH_P : calculee base : "Ivt Duflot realise acheve 2013 -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RDUFLOTOT : calculee restituee : "somme investissement Duflot " ; +RDUFLOTOT_1 : calculee restituee : "somme investissement Duflot " ; +RDUFLO_EKL : calculee restituee : "Inv. Duflot - Mtant reduction avant imputation sur droits dus" ; +RDUFLO_GIH : calculee restituee : "Inv. Duflot - Mtant reduction avant imputation sur droits dus" ; +RDUFREPFI : calculee restituee : "Ivt Duflot realise acheve 2013 - report -Reduction" ; +RDUFREPFI1731 : calculee restituee base : "Duflot report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDUFREPFIP2 : calculee restituee base : "Duflot report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDUFREPFI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RDUFREPFI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDUFREPFI_P : calculee base : "Report Ivt Duflot - Primitif pour art1731bis" ; +RDUFREPFK : calculee restituee : "Ivt Duflot realise acheve 2014 - report -Reduction" ; +RDUFREPFK1731 : calculee restituee base : "Duflot report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDUFREPFKP2 : calculee restituee base : "Duflot report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RDUFREPFK_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RDUFREPFK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDUFREPFK_P : calculee base : "Report Ivt Duflot - Primitif pour art1731bis" ; +RD_BASE : calculee restituee : "base imposable RDS(avis CSG)" ; +RD_BPCOS : calculee restituee : "avis csg: gains de cession" ; +RD_PREREV : calculee restituee : "CSG en presence du code 8VX" ; +RD_R1649 : calculee restituee : "revenus etrangers CSG(avis CSG)" ; +RD_RCM : calculee restituee : "rev capitaux mobiliers RDS (avis CSG)" ; +RD_RE168 : calculee restituee : "revenus etrangers CSG(avis CSG)" ; +RD_REVCS : calculee restituee : "revenu prof non salaries RDS (avis CSG)" ; +RD_REVETRANG : calculee restituee : "revenus etrangers RDS(avis CSG)" ; +RD_RFG : calculee restituee : "revenus fonciers nets RDS (avis CSG)" ; +RD_RTF : calculee restituee : "revenus au taux forfaitaire RDS(avis CSG)" ; +RD_RVORIGND : calculee restituee : "revenus d origine inderterminee RDS (avis CSG)" ; +RD_RVT : calculee restituee : "rentes viag a titre onerux RDS (avis CSG)" ; +RD_TAX1649 : calculee restituee : "CSG en presence du code 8VW" ; +RE168 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 8VV : "Taxation train de vie (art. 168)" ; +REAMOR : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 1 nat_code = 0 alias SBA : "Reintegration amortissement au quotient" ; +REAMORNB : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 9 nat_code = 1 alias TBA : "Reintegration amortissement au quotient - Nb d'annees" ; +REB : calculee restituee : "Reprises en base" ; +RECIMP : calculee restituee : "Credit recherche (8TB) : montant impute" ; +RECOMP : calculee restituee : "avis ir:reduction d impot relative au nouveau plaf du quo fam" ; +RECREST : calculee restituee : "Credit recherche (8TB) : montant restitution" ; +RECUM : calculee restituee : "Cumul de la restitution anterieurement effectuee" ; +RECUMBIS : calculee restituee : "Cumul de la restitution anterieurement effectuee" ; +RECUMBISIR : calculee : "Cumul de la restitution anterieurement effectuee IR sans PS" ; +RECUMIR : calculee restituee : "Cumul de la restitution anterieurement effectuee IR seul" ; +RECUM_A : calculee base : "Restitution anterieure" ; +RECUP_INR_CDIS : calculee base : "recup DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_CDIS_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_CHR : calculee base : "recuperation DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_CHR_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_CRDS : calculee base : "recup DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_CRDS_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_CSG : calculee base : "recup DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_CSG_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_CVN : calculee base : "recuperation DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_CVN_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_GLO : calculee base : "recuperation DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_GLO_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_IR : calculee base : "recuperation DO INR IR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_IR_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_ISF : calculee base : "recuperation DO INR Isf issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_ISF_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_LOY : calculee base : "recuperation DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_LOY_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_PCAP : calculee base : "recuperation DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_PCAP_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_PRS : calculee base : "recup DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_PRS_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_RSE1 : calculee base : "recuperation DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_RSE1_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_RSE2 : calculee base : "recuperation DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_RSE2_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_RSE3 : calculee base : "recuperation DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_RSE3_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_RSE4 : calculee base : "recuperation DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_RSE4_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_RSE5 : calculee base : "recuperation DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_RSE5_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_RSE6 : calculee base : "recuperation DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_RSE6_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RECUP_INR_TAXA : calculee base : "recup DO INR issus de la 2042 n-1" ; +RECUP_INR_TAXA_A : calculee base : "Correctif: recup du degr. pour nlle taxation" ; +RED : calculee : "Total des reductions d'impot" ; +REDISF : calculee restituee : "Total des reductions d'impot pour BRAVISF" ; +REDMEUBLE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IS : "Invest. locat. meubl. non prof. initie en 2009 : Report reduction 2009" ; +REDREPNPRO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IU : "Invest. locat. meubl. non prof. initie en 2009 : Report reduction 2010" ; +REDTL : calculee : "Total des reductions d'impot pour le calcul de la TL" ; +REDUCAVTCEL : calculee restituee : "Invest. Scellier -somme des reduc avant scellier" ; +REDUCAVTCEL_1 : calculee restituee : "Art 1731 bis - Invest. Scellier -somme des reduc avant scellier" ; +REGCI : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XR : "Revenus etrangers avec credit d'impot = impot francais" type REEL ; +REGPRIV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 restituee alias 2GO : "Rev. structures a regime fiscal privilegie sans abattement" ; +REGPRIVM : calculee : "montant majore de GO" ; +REI : calculee restituee : "Reprise d'impot" ; +REMPLAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RBP : "Revenus de remplacement taxes au quotient - Declarant 2" ; +REMPLANBC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NBP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - Declarant 2" ; +REMPLANBP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NCP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - PAC 1" ; +REMPLANBP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NDP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - PAC 2" ; +REMPLANBP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NEP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - PAC 3" ; +REMPLANBP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NFP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - PAC 4" ; +REMPLANBV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NAP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - Declarant 1" ; +REMPLAP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RCP : "Revenus de remplacement taxes au quotient - PAC 1" ; +REMPLAP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RDP : "Revenus de remplacement taxes au quotient - PAC 2" ; +REMPLAP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias REP : "Revenus de remplacement taxes au quotient - PAC 3" ; +REMPLAP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RFP : "Revenus de remplacement taxes au quotient - PAC 4" ; +REMPLAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RAP : "Revenus de remplacement taxes au quotient - Declarant 1" ; +RENOV : calculee restituee : "Reduction travaux de restauration des objets classes " ; +RENT01 : calculee restituee : "Reduction HBJ" ; +RENT011731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT01P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT01_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBJ - reduction RLOCENT" ; +RENT01_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT01_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT02 : calculee restituee : "Reduction HBO" ; +RENT021731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT02P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT02_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBO - reduction RLOCENT" ; +RENT02_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT02_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT03 : calculee restituee : "Reduction HBT" ; +RENT031731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT03P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT03_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBT - reduction RLOCENT" ; +RENT03_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT03_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT04 : calculee restituee : "Reduction HBY" ; +RENT041731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT04P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT04_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBY - reduction RLOCENT" ; +RENT04_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT04_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT05 : calculee restituee : "Reduction HCD" ; +RENT051731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT05P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT05_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HCD - reduction RLOCENT" ; +RENT05_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT05_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT06 : calculee restituee : "Reduction HBI" ; +RENT061731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT06P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT06_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBI - reduction RLOCENT" ; +RENT06_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT06_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT07 : calculee restituee : "Reduction HBN" ; +RENT071731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT07P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT07_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBN - reduction RLOCENT" ; +RENT07_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT07_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT08 : calculee restituee : "Reduction HBS" ; +RENT081731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT08P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT08_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBS - reduction RLOCENT" ; +RENT08_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT08_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT09 : calculee restituee : "Reduction HBX" ; +RENT091731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT09P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT09_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBX - reduction RLOCENT" ; +RENT09_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT09_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT10 : calculee restituee : "Reduction HCC" ; +RENT101731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT10P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT10_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HCC - reduction RLOCENT" ; +RENT10_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT10_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT11 : calculee restituee : "Reduction HBK" ; +RENT111731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT11P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT11_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBK - reduction RLOCENT" ; +RENT11_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT11_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT12 : calculee restituee : "Reduction HBP" ; +RENT121731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT12P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT12_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBP - reduction RLOCENT" ; +RENT12_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT12_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT13 : calculee restituee : "Reduction HBU" ; +RENT131731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT13P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT13_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBU - reduction RLOCENT" ; +RENT13_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT13_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT14 : calculee restituee : "Reduction HBZ" ; +RENT141731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT14P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT14_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBZ - reduction RLOCENT" ; +RENT14_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT14_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT15 : calculee restituee : "Reduction HCE" ; +RENT151731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT15P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT15_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HCE - reduction RLOCENT" ; +RENT15_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT15_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT16 : calculee restituee : "Reduction HBM" ; +RENT161731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT16P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT16_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBM - reduction RLOCENT" ; +RENT16_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT16_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT17 : calculee restituee : "Reduction HBR" ; +RENT171731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT17P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT17_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBR - reduction RLOCENT" ; +RENT17_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT17_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT18 : calculee restituee : "Reduction HBW" ; +RENT181731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT18P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT18_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBW - reduction RLOCENT" ; +RENT18_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT18_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT19 : calculee restituee : "Reduction HCB" ; +RENT191731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT19P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT19_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HCB - reduction RLOCENT" ; +RENT19_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT19_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT20 : calculee restituee : "Reduction HCG" ; +RENT201731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT20P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT20_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HCG - reduction RLOCENT" ; +RENT20_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT20_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT21 : calculee restituee : "Reduction HBJ retrocede" ; +RENT211731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT21P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT21_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBJ retro - reduction RLOCENT" ; +RENT21_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT21_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT22 : calculee restituee : "Reduction HBO retrocede" ; +RENT221731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT22P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT22_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBO retro - reduction RLOCENT" ; +RENT22_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT22_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT23 : calculee restituee : "Reduction HBT retrocede" ; +RENT231731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT23P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT23_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBT retro - reduction RLOCENT" ; +RENT23_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT23_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT24 : calculee restituee : "Reduction HBY retrocede" ; +RENT241731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT24P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT24_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBY retro - reduction RLOCENT" ; +RENT24_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT24_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT25 : calculee restituee : "Reduction HCD retrocede" ; +RENT251731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT25P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT25_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HCD retro - reduction RLOCENT" ; +RENT25_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT25_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT26 : calculee restituee : "Reduction HBI retrocede" ; +RENT261731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT26P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT26_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBI retro - reduction RLOCENT" ; +RENT26_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT26_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT27 : calculee restituee : "Reduction HBN retrocede" ; +RENT271731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT27P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT27_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBN rerto - reduction RLOCENT" ; +RENT27_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT27_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT28 : calculee restituee : "Reduction HBS retrocede" ; +RENT281731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT28P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT28_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBS retro - reduction RLOCENT" ; +RENT28_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT28_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT29 : calculee restituee : "Reduction HBX retrocede" ; +RENT291731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT29P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT29_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HBX rerto - reduction RLOCENT" ; +RENT29_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT29_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT30 : calculee restituee : "Reduction HCC retrocede" ; +RENT301731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT30P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT30_1 : calculee : "Pour simplifier prog Art1731 - HCC retro - reduction RLOCENT" ; +RENT30_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT30_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT31 : calculee restituee : "A attribuer" ; +RENT311731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT31P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT31_1 : calculee : "A attribuer" ; +RENT31_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT31_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT32 : calculee restituee : "A attribuer" ; +RENT321731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT32P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT32_1 : calculee : "A attribuer" ; +RENT32_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT32_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT33 : calculee restituee : "A attribuer" ; +RENT331731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT33P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT33_1 : calculee : "A attribuer" ; +RENT33_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT33_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT34 : calculee restituee : "A attribuer" ; +RENT341731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT34P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT34_1 : calculee : "A attribuer" ; +RENT34_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT34_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT35 : calculee restituee : "A attribuer" ; +RENT351731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT35P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT35_1 : calculee : "A attribuer" ; +RENT35_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT35_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENT36 : calculee restituee : "A attribuer" ; +RENT361731 : calculee restituee base : "reduction a la fin situation corrigee (R99, C) si 1731bis" ; +RENT36P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RENT36_1 : calculee : "A attribuer" ; +RENT36_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT36_P : calculee base : "Pour ART1731bis- reduc a la fin du primitif" ; +RENTAX : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RAW : "Rentes taxees au quotient - moins de 50 ans" ; +RENTAX5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RBW : "Rentes taxees au quotient - 50 a 59 ans" ; +RENTAX6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RCW : "Rentes taxees au quotient - 60 a 69 ans" ; +RENTAX7 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias RDW : "Rentes taxees au quotient - a partir de 70 ans" ; +RENTAXNB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NAW : "Rentes taxees au quotient - moins de 50 ans - Nb d'annees" ; +RENTAXNB5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NBW : "Rentes taxees au quotient - 50 a 59 ans - Nb d'annees" ; +RENTAXNB6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NCW : "Rentes taxees au quotient - 60 a 69 ans - Nb d'annees" ; +RENTAXNB7 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 alias NDW : "Rentes taxees au quotient - a partir de 70 ans - Nb d'annees" ; +RENTJ : calculee restituee : "Reduction 7RJ" ; +RENTM : calculee restituee : "Reduction 7PM" ; +REP101 : calculee : "pour repartition frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et autr" ; +REP102 : calculee : "pour repartition frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et autr" ; +REP103 : calculee : "pour repartition frais de 10% servant aux abtt. de 10% " ; +REP104 : calculee : "pour repartition frais de 10% servant aux abtt. de 10% " ; +REP10C : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +REP10MEU15 : calculee restituee : "Reports - montant 2015 reduc Ivt 2010 LMNPRO non impute" ; +REP10V : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +REP11MEU15 : calculee restituee : "Reports - montant 2015 reduc Ivt 2011 LMNPRO non impute" ; +REP12MEU15 : calculee restituee : "Reports - montant 2015 reduc Ivt 2012 LMNPRO non impute" ; +REP7TE : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier 2014 et 2015 pour Colbert " ; +REP7UA : calculee restituee : "report CI travaux forestier adhesion 2014 et 2015 pour Colbert " ; +REP7UB : calculee restituee : "report CI travaux forestier sinistre adhesion 2014 et 2015 Colbert " ; +REP7UP : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier 2014 et 2015 pour Colbert " ; +REP7UT : calculee restituee : "report CI travaux forestier apres sinistre 2014 et 2015 pour Colbert " ; +REP7UV : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier 2014 et 2015 pour Colbert " ; +REP9MEU15 : calculee restituee : "Reports - montant 2015 reduc Ivt 2009 LMNPRO non impute" ; +REPAA : calculee restituee : "Report HAA" ; +REPAB : calculee restituee : "Report HAB" ; +REPAC : calculee restituee : "Report HAC" ; +REPAE : calculee restituee : "Report HAE" ; +REPAF : calculee restituee : "Report HAF" ; +REPAG : calculee restituee : "Report HAG" ; +REPAH : calculee restituee : "Report HAH" ; +REPAJ : calculee restituee : "Report HAJ" ; +REPAK : calculee restituee : "Report HAK" ; +REPAL : calculee restituee : "Report HAL" ; +REPAM : calculee restituee : "Report HAM" ; +REPAO : calculee restituee : "Report HAO" ; +REPAP : calculee restituee : "Report HAP" ; +REPAQ : calculee restituee : "Report HAQ" ; +REPAR : calculee restituee : "Report grosses reparations nus-proprietaires n" ; +REPAR1 : calculee restituee : "Report grosses reparations nus-proprietaires n-1" ; +REPAR2 : calculee restituee : "Report grosses reparations nus-proprietaires n-2" ; +REPAR3 : calculee restituee : "Report grosses reparations nus-proprietaires n-3" ; +REPAR4 : calculee restituee : "Report grosses reparations nus-proprietaires n-4" ; +REPAR5 : calculee restituee : "Report grosses reparations nus-proprietaires n-5" ; +REPAR6 : calculee restituee : "Report grosses reparations nus-proprietaires n-6" ; +REPAT : calculee restituee : "Report HAT" ; +REPAU : calculee restituee : "Report HAU" ; +REPAV : calculee restituee : "Report HAV" ; +REPAW : calculee restituee : "Report HAW" ; +REPAY : calculee restituee : "Report HAY" ; +REPBA : calculee restituee : "Report HBA" ; +REPBB : calculee restituee : "Report HBB" ; +REPBE : calculee restituee : "Report HBE" ; +REPBG : calculee restituee : "Report HBG" ; +REPBI : calculee restituee : "Report HBI" ; +REPBJ : calculee restituee : "Report HBJ" ; +REPBK : calculee restituee : "Report HBK" ; +REPBM : calculee restituee : "Report HBM" ; +REPBN : calculee restituee : "Report HBN" ; +REPBO : calculee restituee : "Report HBO" ; +REPBP : calculee restituee : "Report HBP" ; +REPBR : calculee restituee : "Report HBR" ; +REPBS : calculee restituee : "Report HBS" ; +REPBT : calculee restituee : "Report HBT" ; +REPBU : calculee restituee : "Report HBU" ; +REPBW : calculee restituee : "Report HBW" ; +REPBX : calculee restituee : "Report HBX" ; +REPBY : calculee restituee : "Report HBY" ; +REPBZ : calculee restituee : "Report HBZ" ; +REPCB : calculee restituee : "Report HCB" ; +REPCC : calculee restituee : "Report HCC" ; +REPCD : calculee restituee : "Report HCD" ; +REPCE : calculee restituee : "Report HCE" ; +REPCEL : calculee restituee : "Scellier 7NA etc - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPCEL2012 : calculee restituee : "Scellier 2012 7JA etc - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPCELCOM : calculee restituee : "Scellier 7NP,7NR,7NS,7NT- Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPCELFABC : calculee restituee : "Scellier 7FA 7FB 7FC- Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPCELFD : calculee restituee : "Scellier 7FD - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPCELHJK : calculee restituee : "Scellier 7HJ, 7HK - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPCELHLM : calculee restituee : "Scellier 7HL, 7HM - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPCELHNO : calculee restituee : "Scellier 7HN, 7HO - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPCELJBGL : calculee restituee : "Scellier 7JB,7JG,7JL- Somme des montants a reporter pour Colbert 2012" ; +REPCELJOQR : calculee restituee : "Scellier 7JO 7JQ 7JR- Somme des montants a reporter pour Colbert 2012" ; +REPCELJP : calculee restituee : "Scellier 7JP- Somme des montants a reporter pour Colbert 2012" ; +REPCELNBGL : calculee restituee : "Scellier 7NB,7NG,7NL- Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPCELNQ : calculee restituee : "Scellier 7NQ- Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPCG : calculee restituee : "Report HCG" ; +REPCICE : calculee restituee : "Report credit d'impot competitivite emploi" ; +REPCIF : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier 2014 normal" ; +REPCIFAD : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier 2014 adhesion" ; +REPCIFADHSN1 : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier n-1 adh hors sinistre " ; +REPCIFADSIN : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier 2014 adhesion et sinistre" ; +REPCIFADSSN1 : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier n-1 adh avec sinistre " ; +REPCIFHSN1 : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier n-1 hors sinistre " ; +REPCIFSIN : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier 2014 avec sinistre" ; +REPCIFSN1 : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier n-1 avec sinistre " ; +REPCIFSSN1 : calculee restituee : "report Credit d'impot travaux forestier n-1 avec sinistre " ; +REPCORSE : calculee restituee : "report Credit d'impot investissement corse" ; +REPCT : calculee restituee : "AG 1507: moins values a court terme reportee" ; +REPDOMENTR : calculee restituee : "report de la reduction d'impots DOM-TOM entreprise pour n" ; +REPDOMENTR1 : calculee : "report de la reduction d'impots DOM-TOM entreprise pour n-1" ; +REPDOMENTR2 : calculee : "report de la reduction d'impots DOM-TOM entreprise pour n-2" ; +REPDOMENTR3 : calculee restituee : "report de la reduction d'impots DOM-TOM entreprise pour n-3" ; +REPDOMENTR4 : calculee restituee : "report de la reduction d'impots DOM-TOM entreprise pour n-4" ; +REPDOMSOC : calculee restituee : "Report reduction outre mer logement social annee n" ; +REPDOMSOC1 : calculee restituee : "Report reduction outre mer logement social annee n-1" ; +REPDOMSOC2 : calculee restituee : "Report reduction outre mer logement social annee n-2" ; +REPDOMSOC3 : calculee restituee : "Report reduction outre mer logement social annee n-3" ; +REPDOMSOC4 : calculee restituee : "Report reduction outre mer logement social annee n-4" ; +REPDON : calculee : "report depassement plafond dons aux oeuvres" ; +REPDON03 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XS : "Dons aux oeuvres - Report 2010" ; +REPDON04 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XT : "Dons aux oeuvres - Report 2011" ; +REPDON05 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XU : "Dons aux oeuvres - Report 2012" ; +REPDON06 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XW : "Dons aux oeuvres - Report 2013" ; +REPDON07 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XY : "Dons aux oeuvres - Report 2014" ; +REPDONR : calculee restituee : "report depassement plafond dons aux oeuvres n" ; +REPDONR1 : calculee restituee : "report depassement plafond dons aux oeuvres n-1" ; +REPDONR2 : calculee restituee : "report depassement plafond dons aux oeuvres n-2" ; +REPDONR3 : calculee restituee : "report depassement plafond dons aux oeuvres n-3" ; +REPDONR4 : calculee restituee : "report depassement plafond dons aux oeuvres n-4" ; +REPDONR5 : calculee restituee : "report depassement plafond dons aux oeuvres n-5" ; +REPDUEKL : calculee restituee : "Duflot 7EK 7EL - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPDUGIH : calculee restituee : "Duflot 7GI 7GH - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPENT1 : calculee : "Report OM entreprise n-1" ; +REPENT2 : calculee : "Report OM entreprise n-2" ; +REPENT3 : calculee : "Report OM entreprise n-3" ; +REPENT4 : calculee : "Report OM entreprise n-4" ; +REPENT5 : calculee : "Report OM entreprise n-5" ; +REPENTD : calculee restituee : "Report DOM entreprise direct 2010" ; +REPEST : calculee restituee : "Report travaux forestiers 2011 hors sinistre" ; +REPFOR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7UU : "Travaux forestiers hors sinistre - Report 2011" type REEL ; +REPFOR1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7UV : "Travaux forestiers hors sinistre - Report 2012" type REEL ; +REPFOR2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7UW : "Travaux forestiers hors sinistre - Report 2013" type REEL ; +REPFOR3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7UX : "CI travaux forestiers hors sinistre - Report 2014" type REEL ; +REPFOREST : calculee restituee : "Report travaux forestiers 2010 (case 7UT non coche)" ; +REPFOREST2 : calculee restituee : "Report travaux forestiers 2011 (case 7UT non coche)" ; +REPFOREST3 : calculee restituee : "Report travaux forestiers 2012 (case 7UT non coche)" ; +REPFORESTA : calculee restituee : "Report travaux forestiers apres sinistre" ; +REPFORSIN : calculee restituee : "Report travaux forestiers 2010 (case 7UT coche)" ; +REPFORSIN2 : calculee restituee : "Report travaux forestiers 2011 (case 7UT coche)" ; +REPFORSIN3 : calculee restituee : "Report travaux forestiers 2012 (case 7UT coche)" ; +REPFORTOT : calculee restituee : "Report travaux forestiers total" ; +REPGROREP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 restituee alias 6HK : "Grosses reparations : report 2010" type REEL ; +REPGROREP11 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 restituee alias 6HL : "Grosses reparations : report 2011" type REEL ; +REPGROREP12 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 restituee alias 6HM : "Grosses reparations : report 2012" type REEL ; +REPGROREP13 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 restituee alias 6HN : "Grosses reparations : report 2013" type REEL ; +REPGROREP14 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 restituee alias 6HO : "Grosses reparations : report 2014" type REEL ; +REPGROREP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 restituee alias 6HJ : "Grosses reparations : report 2009" type REEL ; +REPHAR : calculee restituee : "Report HAR" ; +REPINV : calculee : "zone pour visual basic: report invest locatif" ; +REPINVIAN : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve 2009 (7IW) - report" ; +REPINVIEU : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve 2009 - report" ; +REPINVLOCNP : calculee restituee : "Investissements locations meublees dans residence neuve - reduction" ; +REPINVMEUBLE : calculee restituee : "Investissements locations meublees dans residence neuve - reduction" ; +REPINVPME1 : calculee restituee : "Investissement PME 2013 (7CC)" ; +REPINVPME2 : calculee restituee : "Investissement PME 2012 (7CN)" ; +REPINVPME3 : calculee restituee : "Investissement PME 2011 (7CM)" ; +REPINVPMECU : calculee restituee : "Investissement PME 2014 (7CU)" ; +REPINVRED : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IT)" ; +REPINVRES : calculee : "Report investissement locatif - 7XD et/ou 7XE non coche" ; +REPINVTOT : calculee restituee : "zone pour visual basic: report invest locatif tot pour colbert" ; +REPINVTOU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XP : "Invest. loc. res. tourisme (report invest. 2010)" ; +REPIQA : calculee restituee : "Pinel 7QA - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPIQAC : calculee restituee : "a supprimer" ; +REPIQB : calculee restituee : "Pinel 7QB - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPIQBD : calculee restituee : "a supprimer" ; +REPIQC : calculee restituee : "Pinel 7QC - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPIQD : calculee restituee : "Pinel 7QD - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPIQE : calculee restituee : "Pinel 7QE - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPIQF : calculee restituee : "Pinel 7QF - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPIQG : calculee restituee : "Pinel 7QG - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPIQH : calculee restituee : "Pinel 7QH - Somme des montants a reporter pour Colbert" ; +REPKT : calculee restituee : "Report HKT" ; +REPKU : calculee restituee : "Report HKU" ; +REPLNOU : calculee restituee : "Reports invest. locations meublees non pro. 2014 - 7OU" ; +REPLNPT : calculee restituee : "Reports invest. locations meublees non pro. 2013" ; +REPLNPU : calculee restituee : "Reports invest. locations meublees non pro. 2013" ; +REPLOC7IE : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IE)" ; +REPLOCID : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7ID)" ; +REPLOCIDFG : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro. 2012" ; +REPLOCIE : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro. 2012 avec promesse 2011" ; +REPLOCIE1 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 promesse 2011 - report n+1 (7IE)" ; +REPLOCIE2 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 promesse 2011 - report n+2 (7IE)" ; +REPLOCIE3 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 promesse 2011 - report n+3 (7IE)" ; +REPLOCIE4 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 promesse 2011 - report n+4 (7IE)" ; +REPLOCIE5 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 promesse 2011 - report n+5 (7IE)" ; +REPLOCIE6 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 promesse 2011 - report n+6 (7IE)" ; +REPLOCIE7 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 promesse 2011 - report n+7 (7IE)" ; +REPLOCIE8 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 promesse 2011 - report n+8 (7IE)" ; +REPLOCIF : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IF)" ; +REPLOCIG : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IG)" ; +REPLOCIJ : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IJ)" ; +REPLOCIL : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IL)" ; +REPLOCIM : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IM)" ; +REPLOCIN : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IN)" ; +REPLOCIO : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IO)" ; +REPLOCIV : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IV)" ; +REPLOCIW : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IW)" ; +REPLOCJT : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7JT)" ; +REPLOCJU : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7JU)" ; +REPLOCOU : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7OU)" ; +REPLOCOV : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7OV)" ; +REPMEU15 : calculee restituee : "Reports - montant 2015 reduc Ivt 2013 14 15 LMNPRO non impute " ; +REPMEUB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non prof. 2009 acheve 2011 (7IO) - report" ; +REPMEUBLE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IK : "Invest. loc. meub. non prof. 2009 : Report" ; +REPMEUIA : calculee restituee : "Investissements locations meublees (7IA) - report" ; +REPMEUIB : calculee restituee : "Investissements locations meublees (7IB) - report" ; +REPMEUIC : calculee restituee : "Investissements locations meublees (7IC) - report" ; +REPMEUIH : calculee restituee : "Investissements locations meublees (7IH) - report" ; +REPMEUIK : calculee restituee : "Investissements locations meublees (7IK) - report" ; +REPMEUIP : calculee restituee : "Investissements locations meublees (7IP) - report" ; +REPMEUIQ : calculee restituee : "Investissements locations meublees (7IQ) - report" ; +REPMEUIR : calculee restituee : "Investissements locations meublees (7IR) - report" ; +REPMEUIS : calculee restituee : "Investissements locations meublees (7IS) - report" ; +REPMEUIT : calculee restituee : "Investissements locations meublees (7IT) - report" ; +REPMEUIU : calculee restituee : "Investissements locations meublees (7IU) - report" ; +REPMEUIX : calculee restituee : "Investissements locations meublees (7IX) - report" ; +REPMEUIY : calculee restituee : "Investissements locations meublees (7IY) - report" ; +REPMEUIZ : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7IZ)" ; +REPMEUJC : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7JC)" ; +REPMEUJI : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7JI)" ; +REPMEUJS : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7JS)" ; +REPMEUJV : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7JV)" ; +REPMEUJW : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7JW)" ; +REPMEUJX : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7JX)" ; +REPMEUJY : calculee restituee : "Report reduction invest. locations meublees non pro (7JY)" ; +REPMEUOA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OA - report" ; +REPMEUOB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OB - report" ; +REPMEUOC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OC - report" ; +REPMEUOD : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OD - report" ; +REPMEUOE : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OE - report" ; +REPMEUOF : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OF - report" ; +REPMEUOG : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OG - report" ; +REPMEUOH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OH - report" ; +REPMEUOI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OI - report" ; +REPMEUOJ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OJ - report" ; +REPMEUOU : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OU - report" ; +REPMEUOV : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7OV - report" ; +REPMEUPA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7PA - report" ; +REPMEUPB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7PB - report" ; +REPMEUPC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7PC - report" ; +REPMEUPD : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7PD - report" ; +REPMEUPE : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7PE - report" ; +REPMEUPF : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7PF - report" ; +REPMEUPG : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7PG - report" ; +REPMEUPH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7PH - report" ; +REPMEUPI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7PI - report" ; +REPMEUPJ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 7PJ - report" ; +REPMEUTOT1 : calculee restituee : "a supprimer" ; +REPMEUTOT2 : calculee restituee : "a supprimer" ; +REPNATR : calculee restituee : "report depenses annee courante non imputees protection pat. naturel" ; +REPNATR1 : calculee restituee : "report depenses 2010 non imputees protection patrimoine naturel" ; +REPNATR2 : calculee restituee : "report depenses 2011 non imputees protection patrimoine naturel" ; +REPNATR3 : calculee restituee : "report depenses 2012 non imputees protection patrimoine naturel" ; +REPNATR4 : calculee restituee : "variable Colbert pour REPNATR" ; +REPNIS : calculee restituee : "Report travaux forestiers 2011 apres sinistre" ; +REPNU : calculee restituee : "Report 7NU" ; +REPNUREPAR : calculee : "Report grosses reparations nus-proprietaires" ; +REPNUREPART : calculee : "Report grosses reparations nus-proprietaires" ; +REPNV : calculee restituee : "Report 7NV" ; +REPNW : calculee restituee : "Report 7NW" ; +REPNY : calculee restituee : "Report 7NY" ; +REPOMENTR3 : calculee restituee : "report de la reduction d'impots DOM-TOM entreprise pour n-3" ; +REPPA : calculee restituee : "Report 7PA" ; +REPPB : calculee restituee : "Report 7PB" ; +REPPD : calculee restituee : "Report 7PD" ; +REPPE : calculee restituee : "Report 7PE" ; +REPPF : calculee restituee : "Report 7PF" ; +REPPH : calculee restituee : "Report 7PH" ; +REPPI : calculee restituee : "Report 7PI" ; +REPPJ : calculee restituee : "Report 7PJ" ; +REPPL : calculee restituee : "Report 7PL" ; +REPPLU : calculee restituee : "avis IR : plus values en report d imposition" ; +REPPM : calculee restituee : "Report 7PM" ; +REPPN : calculee restituee : "Report 7PN" ; +REPPO : calculee restituee : "Report 7PO" ; +REPPP : calculee restituee : "Report 7PP" ; +REPPR : calculee restituee : "Report 7PR" ; +REPPS : calculee restituee : "Report 7PS" ; +REPPT : calculee restituee : "Report 7PT" ; +REPPU : calculee restituee : "Report 7PU" ; +REPPW : calculee restituee : "Report 7PW" ; +REPPX : calculee restituee : "Report 7PX" ; +REPPY : calculee restituee : "Report 7PY" ; +REPQE : calculee restituee : "Report 7QE" ; +REPQF : calculee restituee : "Report 7QF" ; +REPQG : calculee restituee : "Report 7QG" ; +REPQI : calculee restituee : "Report 7QI " ; +REPQJ : calculee restituee : "Report 7QJ" ; +REPQK : calculee restituee : "Report 7QK" ; +REPQN : calculee restituee : "Report 7QN" ; +REPQO : calculee restituee : "Report 7QO" ; +REPQP : calculee restituee : "Report 7QP" ; +REPQR : calculee restituee : "Report 7QR" ; +REPQS : calculee restituee : "Report 7QS" ; +REPQU : calculee restituee : "Report 7QU" ; +REPQV : calculee restituee : "Report 7QV" ; +REPQW : calculee restituee : "Report 7QW" ; +REPQX : calculee restituee : "Report 7QX" ; +REPRA : calculee restituee : "Report HRA" ; +REPRB : calculee restituee : "Report HRB" ; +REPRC : calculee restituee : "Report HRC" ; +REPRCM : calculee restituee : "Report deficit 2AA 2AL" ; +REPRCM1 : calculee : "report Q1 suite a imputation 2AA" ; +REPRCM1731 : calculee restituee base : "Report deficit 2AA 2AL art 1731" ; +REPRCM2 : calculee : "report Q2 suite a imputation 2AA" ; +REPRCM3 : calculee : "report Q3 suite a imputation 2AA" ; +REPRCM4 : calculee : "report Q4 suite a imputation 2AA" ; +REPRCM5 : calculee : "report Q suite a imputation 2AA" ; +REPRCM6 : calculee : "report Q suite a imputation 2AA" ; +REPRCM7 : calculee : "report Q suite a imputation 2AA" ; +REPRCMB : calculee restituee : "Report deficit pour art 1731" ; +REPRCMBIS : calculee restituee : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +REPRCMP2 : calculee restituee base : "Report deficit 2AA 2AL art 1731" ; +REPRCM_P : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL art 1731" ; +REPRD : calculee restituee : "Report HRD" ; +REPRECH : calculee restituee : "Report credit d'impot recherche" ; +REPRES : calculee : "Report reduction investissement locatif res. tour. par sixieme" ; +REPRG : calculee restituee : "Report 7RG" ; +REPRI : calculee restituee : "Report 7RI" ; +REPRJ : calculee restituee : "Report 7RJ" ; +REPRK : calculee restituee : "Report HRK" ; +REPRL : calculee restituee : "Report 7RL" ; +REPRM : calculee restituee : "Report 7RM" ; +REPRO : calculee restituee : "Report 7RO" ; +REPRP : calculee restituee : "Report 7RP" ; +REPRQ : calculee restituee : "Report 7RQ" ; +REPRR : calculee restituee : "Report 7RR" ; +REPRT : calculee restituee : "Report 7RT" ; +REPRU : calculee restituee : "Report 7RU" ; +REPRV : calculee restituee : "Report 7RV" ; +REPRW : calculee restituee : "Report 7RW" ; +REPRY : calculee restituee : "Report 7RY" ; +REPSA : calculee restituee : "Report HSA" ; +REPSB : calculee restituee : "Report HSB" ; +REPSC : calculee restituee : "Report HSC" ; +REPSE : calculee restituee : "Report HSE" ; +REPSF : calculee restituee : "Report HSF" ; +REPSG : calculee restituee : "Report HSG" ; +REPSH : calculee restituee : "Report HSH" ; +REPSIN : calculee restituee : "Report travaux forestiers 2009 apres sinistre" ; +REPSINFOR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7TE : "Travaux forestiers apres sinistre - Report 2009" type REEL ; +REPSINFOR1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7TF : "Travaux forestiers apres sinistre - Report 2010" type REEL ; +REPSINFOR2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7TG : "Travaux forestiers apres sinistre - Report 2011" type REEL ; +REPSINFOR3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7TH : "Travaux forestiers apres sinistre - Report 2012" type REEL ; +REPSINFOR4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7TI : "Travaux forestiers apres sinistre - Report 2013" type REEL ; +REPSINFOR5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7TJ : "CI travaux forestiers apres sinistre - Report 2014" type REEL ; +REPSJ : calculee restituee : "Report HSJ" ; +REPSK : calculee restituee : "Report HSK" ; +REPSL : calculee restituee : "Report HSL" ; +REPSM : calculee restituee : "Report HSM" ; +REPSNO1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7CN : "Report souscriptions au capital PME 2013" ; +REPSNO2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7CM : "Report souscriptions au capital PME 2012" ; +REPSNO3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7CL : "Report souscriptions au capital PME 2011" ; +REPSNON : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7CC : "Report souscriptions au capital PME 2014" ; +REPSO : calculee restituee : "Report HSO" ; +REPSOC : calculee : "Report OM social" ; +REPSOF : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 0 alias 6GH : "Sommes ajoutees au revenu imposable" ; +REPSP : calculee restituee : "Report HSP" ; +REPSQ : calculee restituee : "Report HSQ" ; +REPSR : calculee restituee : "Report HSR" ; +REPST : calculee restituee : "Report HST" ; +REPSU : calculee restituee : "Report HSU" ; +REPSV : calculee restituee : "Report HSV" ; +REPSW : calculee restituee : "Report HSW" ; +REPSY : calculee restituee : "Report HSY" ; +REPSZ : calculee restituee : "Report HSZ" ; +REPTA : calculee restituee : "Report HTA" ; +REPTB : calculee restituee : "Report HTB" ; +REPTD : calculee restituee : "Report HTD" ; +REPXA : calculee restituee : "Report HXA" ; +REPXB : calculee restituee : "Report HXB" ; +REPXC : calculee restituee : "Report HXC" ; +REPXE : calculee restituee : "Report HXE" ; +REPXF : calculee restituee : "Report HXF" ; +REPXG : calculee restituee : "Report HXG" ; +REPXH : calculee restituee : "Report HXH" ; +REPXI : calculee restituee : "Report HXI" ; +REPXK : calculee restituee : "Report HXK" ; +RESCHAL : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7SW : "Raccordement a un reseau de chaleur du 1-1 au 31-8-2014" ; +RESIMEUB1 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+1 (7IO)" ; +RESIMEUB2 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+2 (7IO)" ; +RESIMEUB3 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+3 (7IO)" ; +RESIMEUB4 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+4 (7IO)" ; +RESIMEUB5 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+5 (7IO)" ; +RESIMEUB6 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+6 (7IO)" ; +RESIMEUB7 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+7 (7IO)" ; +RESIMEUB8 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+8 (7IO)" ; +RESINEUV1 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+1 (7IJ)" ; +RESINEUV2 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+2 (7IJ)" ; +RESINEUV3 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+3 (7IJ)" ; +RESINEUV4 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+4 (7IJ)" ; +RESINEUV5 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+5 (7IJ)" ; +RESINEUV6 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+6 (7IJ)" ; +RESINEUV7 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+7 (7IJ)" ; +RESINEUV8 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+8 (7IJ)" ; +RESIVIAN1 : calculee restituee : "Invest. 2009 loc. meublees dans residence neuve (7IW) - report n+1" ; +RESIVIAN2 : calculee restituee : "Invest. 2009 loc. meublees dans residence neuve (7IW) - report n+2" ; +RESIVIAN3 : calculee restituee : "Invest. 2009 loc. meublees dans residence neuve (7IW) - report n+3" ; +RESIVIAN4 : calculee restituee : "Invest. 2009 loc. meublees dans residence neuve (7IW) - report n+4" ; +RESIVIAN5 : calculee restituee : "Invest. 2009 loc. meublees dans residence neuve (7IW) - report n+5" ; +RESIVIAN6 : calculee restituee : "Invest. 2009 loc. meublees dans residence neuve (7IW) - report n+6" ; +RESIVIAN7 : calculee restituee : "Invest. 2009 loc. meublees dans residence neuve (7IW) - report n+7" ; +RESIVIAN8 : calculee restituee : "Invest. 2009 loc. meublees dans residence neuve (7IW) - report n+8" ; +RESIVIANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IW : "Invest. loc. meubl. non prof. 2010 acheve en 2015 (engage en 2009)" ; +RESIVIEU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IM : "Invest. loc. meubl. non prof. 2010 acheve en 2015 (engage en 2010)" ; +RESIVIEU1 : calculee restituee : "Invest. 2009 locations meublees dans residence neuve - report n+1" ; +RESIVIEU2 : calculee restituee : "Invest. 2009 locations meublees dans residence neuve - report n+2" ; +RESIVIEU3 : calculee restituee : "Invest. 2009 locations meublees dans residence neuve - report n+3" ; +RESIVIEU4 : calculee restituee : "Invest. 2009 locations meublees dans residence neuve - report n+4" ; +RESIVIEU5 : calculee restituee : "Invest. 2009 locations meublees dans residence neuve - report n+5" ; +RESIVIEU6 : calculee restituee : "Invest. 2009 locations meublees dans residence neuve - report n+6" ; +RESIVIEU7 : calculee restituee : "Invest. 2009 locations meublees dans residence neuve - report n+7" ; +RESIVIEU8 : calculee restituee : "Invest. 2009 locations meublees dans residence neuve - report n+8" ; +RESS : calculee : "Calcul pour DEV DUR" ; +REST : calculee : "Indicateur de restitution" ; +RESTIMOA : calculee : "Travaux de restauration immobiliere - retenu" ; +RESTIMOB : calculee : "Travaux de restauration immobiliere - retenu" ; +RESTIMOC : calculee : "Travaux de restauration immobiliere - retenu" ; +RESTIMOD : calculee : "Travaux de restauration immobiliere - retenu" ; +RESTIMOE : calculee : "Travaux de restauration immobiliere - retenu (7RE)" ; +RESTIMOF : calculee : "Travaux de restauration immobiliere - retenu (7RF)" ; +RESTIMOPPAU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RA : "Travaux de restaur. immob. dans ZPPAUP en 2011" ; +RESTIMOSAUV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RB : "Travaux de restaur. immob. dans secteur sauvegarde en 2011" ; +RESTIMOX : calculee : "Travaux de restauration immobiliere - retenu (7SX)" ; +RESTIMOY : calculee : "Travaux de restauration immobiliere - retenu (7SY)" ; +RESTUC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 alias RGO : "Rev. structure hors de France taxes au quotient" ; +RESTUCNB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 alias NGO : "Rev. structure hors de France taxes au quotient - Nb d'annees" ; +RETARPRIM : calculee base : "Indicateur retard 9YT en primitif" ; +RETCDIS : calculee restituee base : "montant interets retard Cont. Soc. salarial avis facture" ; +RETCDIS2 : calculee base : "montant interets retard Cont. Sal. avis facture" ; +RETCDIS22 : calculee restituee base : "montant interets retard Cont. soc Sal. code 22" ; +RETCHR2 : calculee restituee base : "montant interets retard avis facture" ; +RETCHR22 : calculee restituee base : "montant interets retard IR avis facture code 22" ; +RETCODID : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7ID) - calcule" ; +RETCODIE : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7IE) - calcule" ; +RETCODIF : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7IF) - calcule" ; +RETCODIG : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7IG) - calcule" ; +RETCODIJ : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7IJ) - calcule" ; +RETCODIL : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7IL) - calcule" ; +RETCODIM : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7IM) - calcule" ; +RETCODIN : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7IN) - calcule" ; +RETCODIV : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7IV) - calcule" ; +RETCODIW : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7IW) - calcule" ; +RETCODJT : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7JT) - calcule" ; +RETCODJU : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 (7JU) - calcule" ; +RETCODOU : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2014 (7OU) - calcule" ; +RETCODOV : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2015 (7OV) - calcule" ; +RETCS : calculee restituee base : "montant interets retard CSG avis facture" ; +RETCS2 : calculee restituee base : "montant interets retard CSG avis facture" ; +RETCS22 : calculee restituee base : "montant interets retard CS code 22" ; +RETCVN : calculee restituee base : "Montant interets retard CVNSAL avis facture" ; +RETCVN2 : calculee restituee base : "Montant interets retard CVNSAL avis facture" ; +RETCVN22 : calculee restituee base : "Montant interets retard CVNSAL code 22" ; +RETGLOA : calculee restituee base : "montant interets retard Cont 1TT 1UT avis facture" ; +RETGLOA2 : calculee base : "montant interets retard Cont. 1TT 1UT. avis facture" ; +RETGLOA22 : calculee restituee base : "Montant interets retard Cont 1TT 1UT code 22" ; +RETHAUTREV : calculee restituee base : "montant interets retard IR avis facture" ; +RETIR : calculee restituee base : "montant interets retard IR avis facture" ; +RETIR2 : calculee restituee base : "montant interets retard IR avis facture" ; +RETIR22 : calculee restituee base : "montant interets retard IR avis facture code 22" ; +RETIRCSTOT : calculee restituee base : "montant total interets retard IR CS avis facture" ; +RETISF : calculee restituee base : "montant interets retard ISF avis facture" ; +RETISF2 : calculee base : "montant interets retard ISF avis facture" ; +RETLOCIDEFG : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2012 - calcule" ; +RETLOCIDEFG_1 : calculee : "pour calcul de REPRESINEUV avec ou sans 1731 bis" ; +RETLOY : calculee restituee base : "montant interets retard taxe loyer eleve" ; +RETLOY2 : calculee restituee base : "montant interets retard taxe loyer avis facture" ; +RETLOY22 : calculee restituee base : "montant interets reduit retard taxe loyer eleve" ; +RETPCAP : calculee restituee base : "montant interets retardprelev lib 7.5 % avis facture" ; +RETPCAP2 : calculee base : "montant interets retard prelev lib 7,5% . avis facture" ; +RETPCAP22 : calculee restituee base : "montant interets retard IR avis facture code 22" ; +RETPROREP : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2009 acheve 2010 - report - calcule" ; +RETPS : calculee restituee base : "montant interets retard PRS avis facture" ; +RETPS2 : calculee restituee base : "montant interets retard CSG avis facture" ; +RETPS22 : calculee restituee base : "montant interets retard PRS code 22" ; +RETRD : calculee restituee base : "montant interets retard RDS avis facture" ; +RETRD2 : calculee restituee base : "montant interets retard CSG avis facture" ; +RETRD22 : calculee restituee base : "montant interets retard CRDS code 22" ; +RETREPMEU : calculee restituee : "Investissements locations meublees non pro - report 2010 - calcule" ; +RETREPNPRO : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro initie avant 2010 -report - calcule" ; +RETRESIMEUB : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve (7IO) - calcule" ; +RETRESIMEUB_1 : calculee : "pour calcul de REPRESIMEUB avec ou sans 1731 bis" ; +RETRESINEUV : calculee restituee : "Investissements locations meublees dans residence neuve - calcule" ; +RETRESINEUV_1 : calculee : "pour calcul de MEUBLEREP avec ou sans 1731 bis" ; +RETRESIVIEU : calculee restituee : "Investissements locations meublees dans residence neuve 2009 - calcule" ; +RETRESIVIEU_1 : calculee : "pour calcul de REPRESIVIEU avec ou sans 1731 bis" ; +RETRESTIMO : calculee restituee : "Travaux de restauration immobiliere - reduction calcule" ; +RETROCOMLH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HLH : "Reduc. invest. outre-mer entrep. a 50 % : Report 2010" ; +RETROCOMLI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HLI : "Reduc. autres invest. outre-mer entrep. a 50 % : Report 2010" ; +RETROCOMMB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HMB : "Reduc. invest. outre-mer entrep. a 60 % : Report 2010" ; +RETROCOMMC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias HMC : "Reduc. autres invest. outre-mer entrep. a 60 % : Report 2010" ; +RETRSE1 : calculee restituee base : "Montant interets retard rev. source etrang. 8TQ (avis CSG)" ; +RETRSE12 : calculee base : "Montant interets retard rev. source etranger 8TQ" ; +RETRSE122 : calculee restituee base : "Montant interets retard code 22" ; +RETRSE2 : calculee restituee base : "Montant interets retard rev. source etrang. 8TV (avis CSG)" ; +RETRSE22 : calculee base : "Montant interets retard rev. source etranger 8TV" ; +RETRSE222 : calculee restituee base : "Montant interets retard code 22" ; +RETRSE3 : calculee restituee base : "Montant interets retard rev. source etrang. 8TW (avis CSG)" ; +RETRSE32 : calculee base : "Montant interets retard rev. source etranger 8TW" ; +RETRSE322 : calculee restituee base : "Montant interets retard code 22" ; +RETRSE4 : calculee restituee base : "Montant interets retard rev. source etrang. 8TX (avis CSG)" ; +RETRSE42 : calculee base : "Montant interets retard rev. source etranger 8TX" ; +RETRSE422 : calculee restituee base : "Montant interets retard code 22" ; +RETRSE5 : calculee restituee base : "Montant interets retard rev. source etrang. 8TR (avis CSG)" ; +RETRSE52 : calculee base : "Montant interets retard rev. source etranger 8TR" ; +RETRSE522 : calculee restituee base : "Montant interets retard code 22 (8TR)" ; +RETRSE6 : calculee restituee base : "Montant interets retard rev. source etrang. CASA (avis CSG)" ; +RETRSE62 : calculee base : "Montant interets retard rev. source etranger CASA" ; +RETRSE622 : calculee restituee base : "Montant interets retard code 22 (8TR)" ; +RETRSETOT : calculee restituee : "Somme interet retard RSE net revenus de source etrangere " ; +RETTAXA : calculee restituee base : "montant interets retard taxe assurance" ; +RETTAXA2 : calculee restituee base : "montant interets retard tax assur avis facture" ; +RETTAXA22 : calculee restituee base : "montant interets retard taxe assurance" ; +RETUD : calculee : "Reduction d'impot pour enfants poursuivant leurs etudes sec. ou sup." ; +RETX : calculee restituee : "taux interets retard IR avis facture" ; +RETXISF : calculee restituee : "taux interets retard IR avis facture isf" ; +RETXISF_A : calculee base : "Taux des interets de retard pour affichage divers isf" ; +REV1 : calculee : " revenus au quotient 1" ; +REV2 : calculee : " revenus au quotient 2" ; +REV3 : calculee : " revenus au quotient 3" ; +REV4 : calculee : " revenus au quotient 4" ; +REV4C : calculee : " revenus au quotient 4 conj" ; +REV4RAJV : calculee : " revenus au quotient 4 vous raj" ; +REV4RBJC : calculee : " revenus au quotient 4 vous rbj" ; +REV4TVC : calculee : " revenus au quotient 4 vous conj" ; +REV4V : calculee : " revenus au quotient 4 vous " ; +REV4VC : calculee : " revenus au quotient 4 vous conj" ; +REVACT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 alias RDC : "Revenus des actions taxes au quotient" ; +REVACTNB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 alias NDC : "Revenus des actions taxes au quotient - Nb d'annees" ; +REVALIM : calculee : "total " ; +REVALIMQHT : calculee : "total hors tx eff" ; +REVCSXA : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 11 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XA : "Rev. non salar. etrang. a 7,5 % avec credit d impot" ; +REVCSXB : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 20 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XB : "Rev. salar. etrang. a 7,5 % avec credit d impot" ; +REVCSXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 21 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XC : "Rev. de rempl. etrang. a 6,6 % avec credit d impot" ; +REVCSXD : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 13 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XD : "Rev. de rempl. etrang. a 6,2 % avec credit d impot" ; +REVCSXE : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 14 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8XE : "Rev. de rempl. etrang. a 3,8 % avec credit d impot" ; +REVDECEXO : calculee restituee : "Revenu declare exonere" ; +REVDECTAX : calculee restituee : "Revenu declare brut" ; +REVDON : calculee restituee : "Rev. servant de base au calcul des plaf. dons aux oeuvres" ; +REVF : calculee : "total pensions nettes footballeurs" ; +REVFONC : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8FV : "Case a cocher : Rev. percus par des fonction. internationaux" type BOOLEEN ; +REVIBI12C : calculee : "BIC non pro nets d abattement CGA" ; +REVIBI12P : calculee : "BIC non pro nets d abattement CGA" ; +REVIBI12V : calculee : "BIC non pro nets d abattement CGA" ; +REVKIRE : calculee restituee : "Revenu de reference" ; +REVKIREDUR2 : calculee restituee : "Revenu de reference N-2 proratise pour credit impot dvlpement durable" ; +REVKIREHR : calculee restituee : "Revenu de reference haut revenus" ; +REVMAR1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8ZC : "Revenus enseignants au Maroc - Declarant 1" ; +REVMAR2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8ZD : "Revenus enseignants au Maroc - Declarant 2" ; +REVMAR3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8ZE : "Revenus enseignants au Maroc - PAC" ; +REVMETRO : calculee : "Revenu metro" ; +REVMOD : calculee : "Reduction revenus modestes" ; +REVNONASSU : calculee restituee : "Revenus non assujettis 8RU 8RV" ; +REVPEA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 alias RFU : "Revenus dans PEA taxes au quotient" ; +REVPEANB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 alias NFU : "Revenus dans PEA taxes au quotient - Nb d'annees" ; +REVPRR : calculee : "total " ; +REVPRRQHT : calculee : "total hors tx eff" ; +REVQTOT : calculee : "somme des revevus aux quotient :REVx REVAFN REVF" ; +REVQTOTQHT : calculee : "somme des revevus aux quotient :REVx REVAFN REVF hors tx eff" ; +REVQUO : calculee : " revenus au quotient >=2 nets" ; +REVQUOQHT : calculee : " revenus au quotient >=2 nets hors tx eff" ; +REVRCM : calculee restituee : "total " ; +REVRCM_P : calculee base : "Rev mob.." ; +REVRF : calculee restituee : "total " ; +REVRF_P : calculee base : "Rev fonc." ; +REVRVO : calculee : "total " ; +REVTP : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel ,en restitution (l9)" ; +REVTS : calculee : "total TS " ; +REVTSQHT : calculee : "total TS hors tx eff" ; +REVTSREMP : calculee : "total TS remplacement" ; +REVTSREMPQHT : calculee : "total TS remplacement hors tx eff" ; +RFACC : calculee restituee : "Frais d'accueil retenu" ; +RFACCTEF : calculee : "Frais d'accueil retenu tx eff." ; +RFACCTEFRFR : calculee : "Frais d'accueil retenu tx eff." ; +RFC : calculee : "Reduction frais comptabilite" ; +RFCD : calculee : "Revenu foncier total declare" ; +RFCE : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CE" ; +RFCEAPS : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CE acpte" ; +RFCEPS : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CE art. 1731bis" ; +RFCF : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CF" ; +RFCFAPS : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CF acpte" ; +RFCFPS : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CF art. 1731bis" ; +RFCG : calculee restituee : "Revenu foncier total apres imputation deficits (4CG)" ; +RFCG_R : calculee base : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CG" ; +RFCPI : calculee : "Reduction Souscription Parts Fonds Comm de Plac dans l Innovation" ; +RFDANT : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 1 nat_code = 1 restituee alias 4BD : "Deficits fonciers anterieurs non encore imputes" ; +RFDANT1731 : calculee restituee base : "Deficit 4BD pour 1731" ; +RFDANTP2 : calculee restituee base : "Deficit 4BD pour 1731" ; +RFDEQ : calculee : "Zone corrective" ; +RFDEQ01 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RFDEQ02 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RFDEQ03 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RFDEQ04 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RFDEQ05 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RFDEQ06 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RFDEQ07 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RFDEQ08 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RFDEQ09 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RFDEQ10 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RFDEQ11 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RFDEQ12 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RFDEQ30 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RFDEQ31 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RFDEQ55 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RFDHIS : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 8 nat_code = 1 restituee alias 4BC : "Deficit foncier imputable sur revenu global" ; +RFDHIS_P : calculee base : "RF pour 1731" ; +RFDORD : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 1 nat_code = 1 restituee alias 4BB : "Deficit foncier imputable sur rev. fonciers" ; +RFDORD1731 : calculee restituee base : "Deficit 4BB pour 1731" ; +RFDORDP2 : calculee restituee base : "Deficit 4BB pour 1731" ; +RFG : calculee : "Reduction frais de garde" ; +RFIP : calculee : "Reduction investissement de proximite" ; +RFIPC : calculee restituee : "Reduction FIP Corse" ; +RFIPC1731 : calculee restituee base : "RFIPC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RFIPCORSE : calculee : "Reduction FIP Corse" ; +RFIPCP2 : calculee restituee base : "RFIPC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RFIPC_1 : calculee : "Pour alleger programmation - Reduction FIP Corse" ; +RFIPC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RFIPC_P : calculee base : "Reduction FIP Corse" ; +RFIPDOM : calculee restituee : "Reduction FIP DOM COM" ; +RFIPDOM1731 : calculee restituee base : "RFIPDOM reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RFIPDOMCOM : calculee : "Reduction FIP DOM COM" ; +RFIPDOMP2 : calculee restituee base : "RFIPDOM reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RFIPDOM_1 : calculee : " reduction non plaf pour 1731bis" ; +RFIPDOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RFIPDOM_P : calculee base : "Reduction FIP DOM COM" ; +RFMIC : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 1 nat_code = 0 restituee alias 4BE : "Regime Micro-foncier - Recettes brutes" ; +RFNTEO : calculee : "Plaf. avantages fiscaux : rev. nets fonciers theoriq. hors benef. agr." ; +RFON : calculee : "Revenus fonciers" ; +RFOR : calculee restituee : "Reduction retenue pour investissement forestier" ; +RFOR1731 : calculee restituee base : "RFOR retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RFORDI : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 1 nat_code = 0 alias 4BA : "Revenus fonciers" ; +RFOREST : calculee restituee : "Reduct.pas encore deduit investissement forestier" ; +RFOREST1 : calculee restituee : "Reduct.pas encore deduit investissement forestier" ; +RFOREST2 : calculee restituee : "Reduct.pas encore deduit investissement forestier" ; +RFOREST3 : calculee restituee : "Reduct.pas encore deduit investissement forestier" ; +RFORET : calculee restituee : "Reduction cotisation pour defense des forets" ; +RFORET1731 : calculee restituee base : "RFORET retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RFORETP2 : calculee restituee base : "RFORET retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RFORET_1 : calculee : "Pour alleger formule : Reduction cotisation pour defense des forets" ; +RFORET_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RFORET_P : calculee base : "Reduction cotisation pour defense des forets" ; +RFORP2 : calculee restituee base : "RFOR retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RFOR_1 : calculee : "pour alleger prog - Reduction retenue pour investissement forestier" ; +RFOR_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RFOR_P : calculee base : "Reduction retenue pour investissement forestier" ; +RFQ : calculee restituee : "Revenu foncier taxe au quotient" ; +RFRH1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 8 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8YB : "RFR 2014 (contribution hauts revenus)" type REEL ; +RFRH2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 8 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8YA : "RFR 2013 (contribution hauts revenus)" type REEL ; +RFRN1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8YU : "Revenu fiscal de reference 2014" type REEL ; +RFRN2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8YS : "Revenu fiscal de reference 2013" type REEL ; +RFRN3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8YR : "Revenu fiscal de reference 2012" type REEL ; +RFROBOR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 4BY : "Amortissement Robien ou Borloo deduit des revenus fonciers" ; +RFTEO : calculee base : "Plafonnement avantages fiscaux : rev. fonciers theoriques (4BA+4BY)" ; +RG : calculee restituee : "Revenu global" ; +RGEPAHA : calculee : "reduction pour les gros equipements pers. agee handicapee" ; +RGLOA : calculee restituee : "Option sur titre et acquisition action gratuit taxees a la CRDS et CSG" ; +RGPAR : calculee restituee : "indicateur regime particulier: 1 DOM, 2 GUY,4 DOM et GUY!" ; +RGPROV : calculee : "RG prov sans DFANTIMPU pour art 1731" ; +RGRFR : calculee : "Revenu global pour rfr" ; +RGRFRHR : calculee : "Revenu global pour rfr hauts revenus" ; +RGTECH : calculee : "Reduction travaux preventions risques technologiques" ; +RHEBE : calculee restituee : "Reduction retenue depense d'hebergement" ; +RHEBE1731 : calculee restituee base : "RHEBE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RHEBEP2 : calculee restituee base : "RHEBE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RHEBE_1 : calculee : "pour alleger programmation - Reduction retenue depense d'hebergement" ; +RHEBE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RHEBE_P : calculee base : "Reduction retenue depense d'hebergement" ; +RI1 : calculee restituee : "Revenu imposable" ; +RI1RFR : calculee : "Revenu imposable pour rfr" ; +RI1RFRHR : calculee : "Revenu imposable pour rfr hauts revenus" ; +RI2 : calculee : "Revenu imposable" ; +RI3 : calculee : "revenu imposable sans PVCT" ; +RIA : calculee : "Revenus ouvrant droit a abattement nets imposables" ; +RIDEFRI : calculee restituee base : "Vaut 1 si deficit et ou reduction different de 0 et majo 1731 bis " type REEL ; +RIDEFRI1731 : calculee restituee base : " RIDEFRI en fin de primitif corrige." ; +RIDEFRIP2 : calculee restituee base : "RIDEFRI en 1er traitement defaut retard que lignes de rappels" ; +RIDOMENT : calculee restituee : "reduction dom entrep. (1/1/03 au 20/07/03)" ; +RIDOMPRO : calculee restituee : "total report dom ent." ; +RIDOMPROE3 : calculee restituee : "montant report dom ent. impute pro n-3" ; +RIDOMPROE31731 : calculee restituee base : "Art1731 bis : montant report dom ent. impute pro n-3" ; +RIDOMPROE3P2 : calculee restituee base : "Art1731 bis : montant report dom ent. impute pro n-3" ; +RIDOMPROE4 : calculee restituee : "supprime pr IR2013 mais necessaire pr compil de corindef.c pr 1731bis" ; +RIDOMPROE41731 : calculee restituee base : "supprime pr IR2013 mais necessaire pour compil corindef.c pr 1731Bis" ; +RIDOMPROE4P2 : calculee restituee base : "supprime pr IR2013 mais necessaire pour compil corindef.c pr 1731Bis" ; +RIHOTR : calculee : "Reduction investissement locatif residence hoteliere" ; +RILMIA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IA) - reduction" ; +RILMIA1731 : calculee restituee base : "RILMIA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIAP2 : calculee restituee base : "RILMIA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIA_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv.. loc. meublees non pro - report (7IA) - reduc" ; +RILMIA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIA_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IA) - reduction" ; +RILMIB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IB) - reduction" ; +RILMIB1731 : calculee restituee base : "RILMIB reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIBP2 : calculee restituee base : "RILMIB reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIB_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7IB) - reduct" ; +RILMIB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIB_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IB) - reduction" ; +RILMIC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - reduction" ; +RILMIC1731 : calculee restituee base : "RILMIC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMICP2 : calculee restituee base : "RILMIC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIC_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7IC) - reduc" ; +RILMIC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIC_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - reduction" ; +RILMIH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - reduction" ; +RILMIH1731 : calculee restituee base : "RILMIH reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIHP2 : calculee restituee base : "RILMIH reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIH_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc. meublees non pro - report (7IH) - reduc" ; +RILMIH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIH_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - reduction" ; +RILMIX : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IX) - reduction" ; +RILMIX1731 : calculee restituee base : "RILMIX reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIXP2 : calculee restituee base : "RILMIX reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIX_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7IX) - reduc" ; +RILMIX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIX_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IX) - reduction" ; +RILMIY : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IY) - reduction" ; +RILMIY1731 : calculee restituee base : "RILMIY reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIYP2 : calculee restituee base : "RILMIY reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIY_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7IY) - reduc" ; +RILMIY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIY_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IY) - reduction" ; +RILMIZ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IZ) - reduction" ; +RILMIZ1731 : calculee restituee base : "RILMIZ reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIZP2 : calculee restituee base : "RILMIZ reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMIZ_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7IZ) - reduc" ; +RILMIZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIZ_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IZ) - reduction" ; +RILMJC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JC) - reduction" ; +RILMJC1731 : calculee restituee base : "RILMJC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJCP2 : calculee restituee base : "RILMJC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJC_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv.. loc. meublees non pro - report (7JC) - reduc" ; +RILMJC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJC_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JC) - reduction" ; +RILMJI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JI) - reduction" ; +RILMJI1731 : calculee restituee base : "RILMJI reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJIP2 : calculee restituee base : "RILMJI reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJI_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv.. loc. meublees non pro - report (7JI) - reduc" ; +RILMJI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJI_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JI) - reduction" ; +RILMJS : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JS) - reduction" ; +RILMJS1731 : calculee restituee base : "RILMJS reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJSP2 : calculee restituee base : "RILMJS reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJS_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv.. loc. meublees non pro - report (7JS) - reduc" ; +RILMJS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJS_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JS) - reduction" ; +RILMJV : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JV) - reduction" ; +RILMJV1731 : calculee restituee base : "RILMJV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJVP2 : calculee restituee base : "RILMJV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJV_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv.. loc. meublees non pro - report (7JV) - reduc" ; +RILMJV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJV_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JV) - reduction" ; +RILMJW : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JW) - reduction" ; +RILMJW1731 : calculee restituee base : "RILMJW reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJWP2 : calculee restituee base : "RILMJW reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJW_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv.. loc. meublees non pro - report (7JW) - reduc" ; +RILMJW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJW_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JW) - reduction" ; +RILMJX : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JX) - reduction" ; +RILMJX1731 : calculee restituee base : "RILMJX reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJXP2 : calculee restituee base : "RILMJX reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJX_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv.. loc. meublees non pro - report (7JX) - reduc" ; +RILMJX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJX_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JX) - reduction" ; +RILMJY : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JY) - reduction" ; +RILMJY1731 : calculee restituee base : "RILMJY reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJYP2 : calculee restituee base : "RILMJY reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMJY_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv.. loc. meublees non pro - report (7JY) - reduc" ; +RILMJY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJY_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JY) - reduction" ; +RILMOA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OA) - reduction" ; +RILMOA1731 : calculee restituee base : "RILMOA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOAP2 : calculee restituee base : "RILMOA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOA_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7OA) - reduc" ; +RILMOA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOA_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - reduction" ; +RILMOB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OB) - reduction" ; +RILMOB1731 : calculee restituee base : "RILMOB reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOBP2 : calculee restituee base : "RILMOB reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOB_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7OB) - reduc" ; +RILMOB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOB_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OB) - reduction" ; +RILMOC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OC) - reduction" ; +RILMOC1731 : calculee restituee base : "RILMOC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOCP2 : calculee restituee base : "RILMOC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOC_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7OC) - reduc" ; +RILMOC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOC_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - reduction" ; +RILMOD : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OD) - reduction" ; +RILMOD1731 : calculee restituee base : "RILMOD reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMODP2 : calculee restituee base : "RILMOE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOD_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7OD) - reduc" ; +RILMOD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOD_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - reduction" ; +RILMOE : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OE) - reduction" ; +RILMOE1731 : calculee restituee base : "RILMOE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOEP2 : calculee restituee base : "RILMOE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOE_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7OE) - reduc" ; +RILMOE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOE_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - reduction" ; +RILMOF : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OF) - reduction" ; +RILMOF1731 : calculee restituee base : "RILMOF reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOFP2 : calculee restituee base : "RILMOF reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOF_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7OF) - reduc" ; +RILMOF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOF_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OF) - reduction" ; +RILMOG : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OG) - reduction" ; +RILMOG1731 : calculee restituee base : "RILMOG reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOGP2 : calculee restituee base : "RILMOG reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOG_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7OG) - reduc" ; +RILMOG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOG_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OG) - reduction" ; +RILMOH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OH) - reduction" ; +RILMOH1731 : calculee restituee base : "RILMOH reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOHP2 : calculee restituee base : "RILMOH reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOH_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7OH) - reduc" ; +RILMOH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOH_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OH) - reduction" ; +RILMOI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OI) - reduction" ; +RILMOI1731 : calculee restituee base : "RILMOI reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOIP2 : calculee restituee base : "RILMOI reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOI_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7OI) - reduc" ; +RILMOI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOI_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OI) - reduction" ; +RILMOJ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OJ) - reduction" ; +RILMOJ1731 : calculee restituee base : "RILMOJ reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOJP2 : calculee restituee base : "RILMOJ reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMOJ_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7OJ) - reduc" ; +RILMOJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOJ_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OJ) - reduction" ; +RILMOV : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OV) - reduction" ; +RILMPA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PA) - reduction" ; +RILMPA1731 : calculee restituee base : "RILMPA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPAP2 : calculee restituee base : "RILMPA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPA_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc. meublees non pro - report (7IH) - reduc" ; +RILMPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPA_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - reduction" ; +RILMPB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PB) - reduction" ; +RILMPB1731 : calculee restituee base : "RILMPB reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPBP2 : calculee restituee base : "RILMIPB reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPB_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc. meublees non pro - report (7IH) - reduc" ; +RILMPB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPB_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - reduction" ; +RILMPC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PC) - reduction" ; +RILMPC1731 : calculee restituee base : "RILMPC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPCP2 : calculee restituee base : "RILMPC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPC_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc. meublees non pro - report (7IH) - reduc" ; +RILMPC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPC_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - reduction" ; +RILMPD : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PD) - reduction" ; +RILMPD1731 : calculee restituee base : "RILMPD reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPDP2 : calculee restituee base : "RILMPD reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPD_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc. meublees non pro - report (7IH) - reduc" ; +RILMPD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPD_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - reduction" ; +RILMPE : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PE) - reduction" ; +RILMPE1731 : calculee restituee base : "RILMPE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPEP2 : calculee restituee base : "RILMPE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPE_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc. meublees non pro - report (7IH) - reduc" ; +RILMPE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPE_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - reduction" ; +RILMPF : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PF) - reduction" ; +RILMPF1731 : calculee restituee base : "RILMPF reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPFP2 : calculee restituee base : "RILMPF reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPF_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc. meublees non pro - report (7PF) - reduc" ; +RILMPF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPF_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PF) - reduction" ; +RILMPG : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PG) - reduction" ; +RILMPG1731 : calculee restituee base : "RILMPG reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPGP2 : calculee restituee base : "RILMPG reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPG_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc. meublees non pro - report (7PG) - reduc" ; +RILMPG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPG_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PG) - reduction" ; +RILMPH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PH) - reduction" ; +RILMPH1731 : calculee restituee base : "RILMPH reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPHP2 : calculee restituee base : "RILMPH reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPH_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc. meublees non pro - report (7PH) - reduc" ; +RILMPH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPH_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PH) - reduction" ; +RILMPI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PI) - reduction" ; +RILMPI1731 : calculee restituee base : "RILMPI reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPIP2 : calculee restituee base : "RILMPI reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPI_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc. meublees non pro - report (7PI) - reduc" ; +RILMPI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPI_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PI) - reduction" ; +RILMPJ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PJ) - reduction" ; +RILMPJ1731 : calculee restituee base : "RILMPJ reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPJP2 : calculee restituee base : "RILMPJ reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RILMPJ_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc. meublees non pro - report (7PJ) - reduc" ; +RILMPJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPJ_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PJ) - reduction" ; +RILNEUF : calculee : "Reduction investissement locatif resid. de tourisme neuf" ; +RILRES : calculee : "Reduction investissement locatif resid. de tourisme " ; +RILTRA : calculee : "Reduction investissement locatif resid. de tourisme travaux" ; +RIMOPPAUANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RC : "Travaux de restaur. immob. dans ZPPAUP en 2010" ; +RIMOPPAURE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RE : "Travaux de restaur. immob. dans ZPPAUP en 2012" ; +RIMOSAUVANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RD : "Travaux de restaur. immob. dans secteur sauvegarde en 2010" ; +RIMOSAUVRF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7RF : "Travaux de restaur. immob. dans secteur sauvegarde en 2012" ; +RINNO : calculee restituee : "Reduction FCP dans l'innovation- Affichage" ; +RINNO1731 : calculee restituee base : "RINNO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RINNOP2 : calculee restituee base : "RINNO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RINNO_1 : calculee : "pour alleger prog - reduc. Souscrip Parts Fonds Communs Plac Innov." ; +RINNO_2 : calculee : "pour alleger prog - reduc. Souscrip Parts Fonds Communs Plac Innov." ; +RINNO_P : calculee base : "Reduction FCP dans l'innovation- Affichage" ; +RINVDOMTOMLG : calculee restituee : "Reduction investissement DOM TOM log" ; +RINVLOCINV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XI : "Invest. loc. res. tourisme (report invest. 2009)" ; +RINVLOCREA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7XJ : "Inv. loc. res. touris. (report log. rehabil. 2009)" type REEL ; +RINVRED : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IT) - reduction" ; +RINVRED1731 : calculee restituee base : "RINVRED reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RINVREDP2 : calculee restituee base : "RINVRED reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RINVRED_1 : calculee : "Pour alleger la prog Inv. loc. meublees non pro - report (7IT) - reduc" ; +RINVRED_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RINVRED_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IT) - reduction" ; +RINVTPME12 : calculee restituee : "Investissements petites entreprises 2012" ; +RINVTPME13 : calculee restituee : "Investissements petites entreprises 2013" ; +RINVTPME14 : calculee restituee : "Investissements petites entreprises 2014" ; +RINVTPME15 : calculee restituee : "Investissements petites entreprises 2015" ; +RIRENOV : saisie revenu classe = 0 priorite = 30 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7NZ : "Travaux de restauration et de conservation" ; +RISFDONCEE : calculee restituee : "ISF : reductions dons dans la CEE - Retenu" type REEL ; +RISFDONCEE_1 : calculee : "ISF : reductions dons CEE avant plafonnement global reductions ISF" type REEL ; +RISFDONCEE_2 : calculee : "ISF : reductions dons CEE avant imputation sur ISFBRUT" type REEL ; +RISFDONF : calculee restituee : "ISF : reductions dons en France - Retenu" type REEL ; +RISFDONF_1 : calculee : "ISF : reductions dons France avant plafonnement global reductions ISF" type REEL ; +RISFDONF_2 : calculee : "ISF : reductions dons France avant imputation sur ISFBRUT" type REEL ; +RISFE : calculee restituee : "ISF : ISF paye a l etranger a imputer sur ISF net des reductions ISF" ; +RISFFCPI : calculee restituee : "ISF : reductions investissements FCPI - Retenu" type REEL ; +RISFFCPI_1 : calculee : "ISF : reductions investissements FCPI avant plaf. global reduc. ISF" type REEL ; +RISFFCPI_2 : calculee : "ISF : reductions investissements FCPI avant imputation sur ISFBRUT" type REEL ; +RISFFIP : calculee restituee : "ISF : reductions investissements FIP - Retenu" type REEL ; +RISFFIP_1 : calculee restituee : "ISF : reductions investissements FIP avant plaf. global red. ISF" type REEL ; +RISFFIP_2 : calculee restituee : "ISF : reductions investissements FIP avant imputation sur ISFBRUT" type REEL ; +RISFPLAF : calculee restituee : "ISF : 9PV plafonnement retenu" type REEL ; +RISFPMED : calculee restituee : "ISF : reductions investissements directs PME retenues" type REEL ; +RISFPMED_1 : calculee : "ISF : reductions invest. directs PME avant plaf. global red. ISF" type REEL ; +RISFPMED_2 : calculee : "ISF : reductions invest. directs PME avant imputation sur ISFBRUT" type REEL ; +RISFPMEI : calculee restituee : "ISF : reductions investissements indirects PME retenues" type REEL ; +RISFPMEI_1 : calculee : "ISF : reductions invest. indirects PME avant plaf. global red. ISF" type REEL ; +RISFPMEI_2 : calculee : "ISF : reductions invest. indirects PME avant imputation sur ISFBRUT" type REEL ; +RISKTEC : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7WR : "Trav. de prevention des risques techno. (logts en location)" ; +RITOUR : calculee : "Reduction investissement locatif resid. de tourisme" ; +RIV2012CEL1 : calculee restituee : "Scellier 7JA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIV2012CEL2 : calculee restituee : "Scellier 7JA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIV2012CEL3 : calculee restituee : "Scellier 7JA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIV2012CEL4 : calculee restituee : "Scellier 7JA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIV2012CEL5 : calculee restituee : "Scellier 7JA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIV2012CEL6 : calculee restituee : "Scellier 7JA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIV2012CEL7 : calculee restituee : "Scellier 7JA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIV2012CEL8 : calculee restituee : "Scellier 7JA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCEL1 : calculee restituee : "Scellier 7NA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCEL2 : calculee restituee : "Scellier 7NA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCEL3 : calculee restituee : "Scellier 7NA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCEL4 : calculee restituee : "Scellier 7NA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCEL5 : calculee restituee : "Scellier 7NA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCEL6 : calculee restituee : "Scellier 7NA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCEL7 : calculee restituee : "Scellier 7NA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCEL8 : calculee restituee : "Scellier 7NA etc - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELCOM1 : calculee restituee : "Scellier 7NP,7NR,7NS,7NT - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELCOM2 : calculee restituee : "Scellier 7NP,7NR,7NS,7NT - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELCOM3 : calculee restituee : "Scellier 7NP,7NR,7NS,7NT - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELCOM4 : calculee restituee : "Scellier 7NP,7NR,7NS,7NT - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELFABC1 : calculee restituee : "Scellier 7FA, 7FB, 7FC - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELFABC8 : calculee restituee : "Scellier 7FA 7FB 7FC - Solde mtt a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELFD1 : calculee restituee : "Scellier 7FD - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELFD4 : calculee restituee : "Scellier 7FD - Solde mtt a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHJK1 : calculee restituee : "Scellier 7HJ, 7HK- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHJK2 : calculee restituee : "Scellier 7HJ, 7HK- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHJK3 : calculee restituee : "Scellier 7HJ, 7HK- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHJK4 : calculee restituee : "Scellier 7HJ, 7HK- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHJK5 : calculee restituee : "Scellier 7HJ, 7HK- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHJK6 : calculee restituee : "Scellier 7HJ, 7HK- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHJK7 : calculee restituee : "Scellier 7HJ, 7HK- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHJK8 : calculee restituee : "Scellier 7HJ, 7HK- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHLM1 : calculee restituee : "Scellier 7HL, 7HM- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHLM2 : calculee restituee : "Scellier 7HL, 7HM- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHLM3 : calculee restituee : "Scellier 7HL, 7HM- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHLM4 : calculee restituee : "Scellier 7HL, 7HM- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHLM5 : calculee restituee : "Scellier 7HL, 7HM- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHLM6 : calculee restituee : "Scellier 7HL, 7HM- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHLM7 : calculee restituee : "Scellier 7HL, 7HM- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHLM8 : calculee restituee : "Scellier 7HL, 7HM- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHNO1 : calculee restituee : "Scellier 7HN, 7HO- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHNO2 : calculee restituee : "Scellier 7HN, 7HO- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHNO3 : calculee restituee : "Scellier 7HN, 7HO- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHNO4 : calculee restituee : "Scellier 7HN, 7HO- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHNO5 : calculee restituee : "Scellier 7HN, 7HO- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHNO6 : calculee restituee : "Scellier 7HN, 7HO- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHNO7 : calculee restituee : "Scellier 7HN, 7HO- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELHNO8 : calculee restituee : "Scellier 7HN, 7HO- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJBGL1 : calculee restituee : "Scellier 7JB,7JG,7JL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJBGL2 : calculee restituee : "Scellier 7JB,7JG,7JL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJBGL3 : calculee restituee : "Scellier 7JB,7JG,7JL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJBGL4 : calculee restituee : "Scellier 7JB,7JG,7JL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJBGL5 : calculee restituee : "Scellier 7JB,7JG,7JL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJBGL6 : calculee restituee : "Scellier 7JB,7JG,7JL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJBGL7 : calculee restituee : "Scellier 7JB,7JG,7JL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJBGL8 : calculee restituee : "Scellier 7JB,7JG,7JL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJOQR1 : calculee restituee : "Scellier 7JO, 7JQ, 7JR- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJOQR2 : calculee restituee : "Scellier 7JO, 7JQ, 7JR- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJOQR3 : calculee restituee : "Scellier 7JO, 7JQ, 7JR- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJOQR4 : calculee restituee : "Scellier 7JO, 7JQ, 7JR- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJP1 : calculee restituee : "Scellier 7JP- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJP2 : calculee restituee : "Scellier 7JP- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJP3 : calculee restituee : "Scellier 7JP- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELJP4 : calculee restituee : "Scellier 7JP- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNBGL1 : calculee restituee : "Scellier 7NB,7NG,7NL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNBGL2 : calculee restituee : "Scellier 7NB,7NG,7NL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNBGL3 : calculee restituee : "Scellier 7NB,7NG,7NL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNBGL4 : calculee restituee : "Scellier 7NB,7NG,7NL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNBGL5 : calculee restituee : "Scellier 7NB,7NG,7NL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNBGL6 : calculee restituee : "Scellier 7NB,7NG,7NL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNBGL7 : calculee restituee : "Scellier 7NB,7NG,7NL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNBGL8 : calculee restituee : "Scellier 7NB,7NG,7NL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNQ1 : calculee restituee : "Scellier 7NQ- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNQ2 : calculee restituee : "Scellier 7NQ- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNQ3 : calculee restituee : "Scellier 7NQ- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVCELNQ4 : calculee restituee : "Scellier 7NQ- Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVDUEKL : calculee restituee : "Duflot 7EK et 7EL - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVDUEKL8 : calculee restituee : "Duflot 7EK et 7EL - Montant a reporter sur declaration N+8" ; +RIVDUGIH : calculee restituee : "Duflot 7GI et 7GH - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVDUGIH8 : calculee restituee : "Duflot 7GI et 7GH - Montant a reporter sur declaration N+8" ; +RIVL1 : calculee restituee : "Report des invest. locatifs dans res. de tourisme Annee N+1" ; +RIVL1RES : calculee restituee : "Report des invest. locatifs dans res. de tourisme Annee N+1" ; +RIVL2 : calculee restituee : "Report des invest. locatifs dans res. de tourisme Annee N+2" ; +RIVL2RES : calculee restituee : "Report des invest. locatifs dans res. de tourisme Annee N+2" ; +RIVL3 : calculee restituee : "Report des invest. locatifs dans res. de tourisme Annee N+3" ; +RIVL3RES : calculee restituee : "Report des invest. locatifs dans res. de tourisme Annee N+3" ; +RIVL4 : calculee restituee : "Report des invest. locatifs dans res. de tourisme Annee N+4" ; +RIVL4RES : calculee restituee : "Report des invest. locatifs dans res. de tourisme Annee N+4" ; +RIVL5 : calculee restituee : "Report des invest. locatifs dans res. de tourisme Annee N+5" ; +RIVL5RES : calculee restituee : "Report des invest. locatifs dans res. de tourisme Annee N+5" ; +RIVL6 : calculee restituee : "Report des invest. locatifs dans res. de tourisme Annee N+6" ; +RIVPIQA : calculee restituee : "Pinel 7QA - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQA5 : calculee restituee : "Pinel 7QD - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQAC : calculee restituee : "Pinel 7QA et 7QC - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQAC5 : calculee restituee : "Pinel 7QA et 7QC - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQB : calculee restituee : "Pinel 7QB - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQB8 : calculee restituee : "Pinel 7QB - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQBD : calculee restituee : "Pinel 7QB et 7QD - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQBD8 : calculee restituee : "Pinel 7QB et 7QD - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQC : calculee restituee : "Pinel 7QC - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQC5 : calculee restituee : "Pinel 7QC - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQD : calculee restituee : "Pinel 7QD - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQD8 : calculee restituee : "Pinel 7QD - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQE : calculee restituee : "Pinel 7QE - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQE5 : calculee restituee : "Pinel 7QE - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQEG : calculee restituee : "Pinel 7QE et 7QG - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQEG5 : calculee restituee : "Pinel 7QE et 7QG - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQF : calculee restituee : "Pinel 7QF - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQF8 : calculee restituee : "Pinel 7QF - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQFH : calculee restituee : "à supprimer" ; +RIVPIQFH8 : calculee restituee : "Pinel 7QF et 7QH - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQG : calculee restituee : "Pinel 7QG - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQG5 : calculee restituee : "Pinel 7QG - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQH : calculee restituee : "Pinel 7QH - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RIVPIQH8 : calculee restituee : "Pinel 7QH - Montant a reporter sur declarations futures" ; +RI_INIT : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_INIT pour la TL: sauvegard RI" ; +RI_RECT : calculee base : " nouv cor: taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde RI" ; +RI_TL : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde TL" ; +RLOC01 : calculee restituee : "Reduction HMM a supprimer" ; +RLOC011731 : calculee restituee base : "Reduction HMM a supprimer" ; +RLOC01P2 : calculee restituee base : "Reduction HMM a supprimer" ; +RLOC01_1 : calculee : "Reduction HMM a supprimer" ; +RLOC01_2 : calculee restituee : "Reduction HMM a supprimer" ; +RLOC01_P : calculee base : "Reduction HMM a supprimer" ; +RLOC02 : calculee restituee : "Reduction 7MA" ; +RLOC021731 : calculee restituee base : "Reduction 7MA" ; +RLOC02P2 : calculee restituee base : "Reduction 7MA" ; +RLOC02_1 : calculee : "Reduction 7MA" ; +RLOC02_2 : calculee restituee : "Reduction 7MA" ; +RLOC02_P : calculee base : "Reduction 7MA" ; +RLOC03 : calculee restituee : "Reduction 7LG" ; +RLOC031731 : calculee restituee base : "Reduction 7LG" ; +RLOC03P2 : calculee restituee base : "Reduction 7LG" ; +RLOC03_1 : calculee : "Reduction 7LG" ; +RLOC03_2 : calculee restituee : "Reduction 7LG" ; +RLOC03_P : calculee base : "Reduction 7LG" ; +RLOC04 : calculee restituee : "Reduction 7KS" ; +RLOC041731 : calculee restituee base : "Reduction 7KS" ; +RLOC04P2 : calculee restituee base : "Reduction 7KS" ; +RLOC04_1 : calculee : "Reduction 7KS" ; +RLOC04_2 : calculee restituee : "Reduction 7KS" ; +RLOC04_P : calculee base : "Reduction 7KS" ; +RLOC05 : calculee restituee : "Reduction 7MN" ; +RLOC051731 : calculee restituee base : "Reduction 7MN" ; +RLOC05P2 : calculee restituee base : "Reduction 7MN" ; +RLOC05_1 : calculee : "Reduction 7MN" ; +RLOC05_2 : calculee restituee : "Reduction 7MN" ; +RLOC05_P : calculee base : "Reduction 7MN" ; +RLOC06 : calculee restituee : "Reduction 7MB" ; +RLOC061731 : calculee restituee base : "Reduction 7MB" ; +RLOC06P2 : calculee restituee base : "Reduction 7MB" ; +RLOC06_1 : calculee : "Reduction 7MB" ; +RLOC06_2 : calculee restituee : "Reduction 7MB" ; +RLOC06_P : calculee base : "Reduction 7MB" ; +RLOC07 : calculee restituee : "Reduction 7LH" ; +RLOC071731 : calculee restituee base : "Reduction 7LH" ; +RLOC07P2 : calculee restituee base : "Reduction 7LH" ; +RLOC07_1 : calculee : "Reduction 7LH" ; +RLOC07_2 : calculee restituee : "Reduction 7LH" ; +RLOC07_P : calculee base : "Reduction 7LH" ; +RLOC08 : calculee restituee : "Reduction 7KT" ; +RLOC081731 : calculee restituee base : "Reduction 7KT" ; +RLOC08P2 : calculee restituee base : "Reduction 7KT" ; +RLOC08_1 : calculee : "Reduction 7KT" ; +RLOC08_2 : calculee restituee : "Reduction 7KT" ; +RLOC08_P : calculee base : "Reduction 7KT" ; +RLOC09 : calculee restituee : "Reduction 7MC" ; +RLOC091731 : calculee restituee base : "Reduction 7MC" ; +RLOC09P2 : calculee restituee base : "Reduction 7MC" ; +RLOC09_1 : calculee : "Reduction 7MC" ; +RLOC09_2 : calculee restituee : "Reduction 7MC" ; +RLOC09_P : calculee base : "Reduction 7MC" ; +RLOC10 : calculee restituee : "Reduction HLH" ; +RLOC100 : calculee restituee : "Reduction HSZ" ; +RLOC1001731 : calculee restituee base : "Reduction HSZ" ; +RLOC100P2 : calculee restituee base : "Reduction HSZ" ; +RLOC100_1 : calculee : "Reduction HSZ" ; +RLOC100_2 : calculee restituee : "Reduction HSZ" ; +RLOC100_P : calculee base : "Reduction HSZ" ; +RLOC101 : calculee restituee : "Reduction HSC" ; +RLOC1011731 : calculee restituee base : "Reduction HSC" ; +RLOC101731 : calculee restituee base : "Reduction HLH" ; +RLOC101P2 : calculee restituee base : "Reduction HSC" ; +RLOC101_1 : calculee : "Reduction HSC" ; +RLOC101_2 : calculee : "Reduction HSC" ; +RLOC101_P : calculee base : "Reduction HSC" ; +RLOC102 : calculee restituee : "Reduction HSH" ; +RLOC1021731 : calculee restituee base : "Reduction HSH" ; +RLOC102P2 : calculee restituee base : "Reduction HSH" ; +RLOC102_1 : calculee : "Reduction HSH" ; +RLOC102_2 : calculee restituee : "Reduction HSH" ; +RLOC102_P : calculee base : "Reduction HSH" ; +RLOC103 : calculee restituee : "Reduction HSM" ; +RLOC1031731 : calculee restituee base : "Reduction HSM" ; +RLOC103P2 : calculee restituee base : "Reduction HSM" ; +RLOC103_1 : calculee : "Reduction HSM" ; +RLOC103_2 : calculee restituee : "Reduction HSM" ; +RLOC103_P : calculee base : "Reduction HSM" ; +RLOC104 : calculee restituee : "Reduction HSR" ; +RLOC1041731 : calculee restituee base : "Reduction HSR" ; +RLOC104P2 : calculee restituee base : "Reduction HSR" ; +RLOC104_1 : calculee : "Reduction HSR" ; +RLOC104_2 : calculee restituee : "Reduction HSR" ; +RLOC104_P : calculee base : "Reduction HSR" ; +RLOC105 : calculee restituee : "Reduction HSW" ; +RLOC1051731 : calculee restituee base : "Reduction HSW" ; +RLOC105P2 : calculee restituee base : "Reduction HSW" ; +RLOC105_1 : calculee : "Reduction HSW" ; +RLOC105_2 : calculee restituee : "Reduction HSW" ; +RLOC105_P : calculee base : "Reduction HSW" ; +RLOC106 : calculee restituee : "Reduction HTB" ; +RLOC1061731 : calculee restituee base : "Reduction HTB" ; +RLOC106P2 : calculee restituee base : "Reduction HTB" ; +RLOC106_1 : calculee : "Reduction HTB" ; +RLOC106_2 : calculee restituee : "Reduction HTB" ; +RLOC106_P : calculee base : "Reduction HTB" ; +RLOC107 : calculee restituee : "Reduction HSE" ; +RLOC1071731 : calculee restituee base : "Reduction HSE" ; +RLOC107P2 : calculee restituee base : "Reduction HSE" ; +RLOC107_1 : calculee : "Reduction HSE" ; +RLOC107_2 : calculee restituee : "Reduction HSE" ; +RLOC107_P : calculee base : "Reduction HSE" ; +RLOC108 : calculee restituee : "Reduction HSJ" ; +RLOC1081731 : calculee restituee base : "Reduction HSJ" ; +RLOC108P2 : calculee restituee base : "Reduction HSJ" ; +RLOC108_1 : calculee : "Reduction HSJ" ; +RLOC108_2 : calculee restituee : "Reduction HSJ" ; +RLOC108_P : calculee base : "Reduction HSJ" ; +RLOC109 : calculee restituee : "Reduction HSO" ; +RLOC1091731 : calculee restituee base : "Reduction HSO" ; +RLOC109P2 : calculee restituee base : "Reduction HSO" ; +RLOC109_1 : calculee : "Reduction HSO" ; +RLOC109_2 : calculee restituee : "Reduction HSO" ; +RLOC109_P : calculee base : "Reduction HSO" ; +RLOC10P2 : calculee restituee base : "Reduction HLH" ; +RLOC10_1 : calculee : "Reduction HLH" ; +RLOC10_2 : calculee restituee : "Reduction -Art 1731" ; +RLOC10_P : calculee base : "Reduction HLH" ; +RLOC11 : calculee restituee : "Reduction 7KU" ; +RLOC110 : calculee restituee : "Reduction HST" ; +RLOC1101731 : calculee restituee base : "Reduction HST" ; +RLOC110P2 : calculee restituee base : "Reduction HST" ; +RLOC110_1 : calculee : "Reduction HST" ; +RLOC110_2 : calculee restituee : "Reduction HST" ; +RLOC110_P : calculee base : "Reduction HST" ; +RLOC111 : calculee restituee : "Reduction HSY" ; +RLOC1111731 : calculee restituee base : "Reduction HSY" ; +RLOC111731 : calculee restituee base : "Reduction 7KU" ; +RLOC111P2 : calculee restituee base : "Reduction HSY" ; +RLOC111_1 : calculee : "Reduction HSY" ; +RLOC111_2 : calculee restituee : "Reduction HSY" ; +RLOC111_P : calculee base : "Reduction HSY" ; +RLOC112 : calculee restituee : "Reduction HTD" ; +RLOC1121731 : calculee restituee base : "Reduction HTD" ; +RLOC112P2 : calculee restituee base : "Reduction HTD" ; +RLOC112_1 : calculee : "Reduction HTD" ; +RLOC112_2 : calculee restituee : "Reduction HTD" ; +RLOC112_P : calculee base : "Reduction HTD" ; +RLOC113 : calculee restituee : "Reduction HSB retrocede" ; +RLOC1131731 : calculee restituee base : "Reduction HSB retrocede" ; +RLOC113P2 : calculee restituee base : "Reduction HSB retrocede" ; +RLOC113_1 : calculee : "Reduction HSB retrocede" ; +RLOC113_2 : calculee restituee : "Reduction HSB retrocede" ; +RLOC113_P : calculee base : "Reduction HSB retrocede" ; +RLOC114 : calculee restituee : "Reduction HSG retrocede" ; +RLOC1141731 : calculee restituee base : "Reduction HSG retrocede" ; +RLOC114P2 : calculee restituee base : "Reduction HSG retrocede" ; +RLOC114_1 : calculee : "Reduction HSG retrocede" ; +RLOC114_2 : calculee restituee : "Reduction HSG retrocede" ; +RLOC114_P : calculee base : "Reduction HSG retrocede" ; +RLOC115 : calculee restituee : "Reduction HSA retrocede" ; +RLOC1151731 : calculee restituee base : "Reduction HSA retrocede" ; +RLOC115P2 : calculee restituee base : "Reduction HSA retrocede" ; +RLOC115_1 : calculee : "Reduction HSA retrocede" ; +RLOC115_2 : calculee restituee : "Reduction HSA retrocede" ; +RLOC115_P : calculee base : "Reduction HSA retrocede" ; +RLOC116 : calculee restituee : "Reduction HSF retrocede" ; +RLOC1161731 : calculee restituee base : "Reduction HSF retrocede" ; +RLOC116P2 : calculee restituee base : "Reduction HSF retrocede" ; +RLOC116_1 : calculee : "Reduction HSF retrocede" ; +RLOC116_2 : calculee restituee : "Reduction HSF retrocede" ; +RLOC116_P : calculee base : "Reduction HSF retrocede" ; +RLOC117 : calculee restituee : "Reduction HSL retrocede" ; +RLOC1171731 : calculee restituee base : "Reduction HSL retrocede" ; +RLOC117P2 : calculee restituee base : "Reduction HSL retrocede" ; +RLOC117_1 : calculee : "Reduction HSL retrocede" ; +RLOC117_2 : calculee restituee : "Reduction HSL retrocede" ; +RLOC117_P : calculee base : "Reduction HSL retrocede" ; +RLOC118 : calculee restituee : "Reduction HSQ retrocede" ; +RLOC1181731 : calculee restituee base : "Reduction HSQ retrocede" ; +RLOC118P2 : calculee restituee base : "Reduction HSQ retrocede" ; +RLOC118_1 : calculee : "Reduction HSQ retrocede" ; +RLOC118_2 : calculee restituee : "Reduction HSQ retrocede" ; +RLOC118_P : calculee base : "Reduction HSQ retrocede" ; +RLOC119 : calculee restituee : "Reduction HSV retrocede" ; +RLOC1191731 : calculee restituee base : "Reduction HSV retrocede" ; +RLOC119P2 : calculee restituee base : "Reduction HSV retrocede" ; +RLOC119_1 : calculee : "Reduction HSV retrocede" ; +RLOC119_2 : calculee restituee : "Reduction HSV retrocede" ; +RLOC119_P : calculee base : "Reduction HSV retrocede" ; +RLOC11P2 : calculee restituee base : "Reduction 7KU" ; +RLOC11_1 : calculee : "Reduction 7KU" ; +RLOC11_2 : calculee restituee : "Reduction 7KU" ; +RLOC11_P : calculee base : "Reduction 7KU" ; +RLOC12 : calculee restituee : "Reduction 7MA retrocedee" ; +RLOC120 : calculee restituee : "Reduction HTA retrocede" ; +RLOC1201731 : calculee restituee base : "Reduction HTA retrocede" ; +RLOC120P2 : calculee restituee base : "Reduction HTA retrocede" ; +RLOC120_1 : calculee : "Reduction HTA retrocede" ; +RLOC120_2 : calculee restituee : "Reduction HTA retrocede" ; +RLOC120_P : calculee base : "Reduction HTA retrocede" ; +RLOC121 : calculee restituee : "Reduction HSK retrocede" ; +RLOC1211731 : calculee restituee base : "Reduction HSK retrocede" ; +RLOC121731 : calculee restituee base : "Reduction 7MA retrocedee" ; +RLOC121P2 : calculee restituee base : "Reduction HSK retrocede" ; +RLOC121_1 : calculee : "Reduction HSK retrocede" ; +RLOC121_2 : calculee restituee : "Reduction HSK retrocede" ; +RLOC121_P : calculee base : "Reduction HSK retrocede" ; +RLOC122 : calculee restituee : "Reduction HSP retrocede" ; +RLOC1221731 : calculee restituee base : "Reduction HSP retrocede" ; +RLOC122P2 : calculee restituee base : "Reduction HSP retrocede" ; +RLOC122_1 : calculee : "Reduction HSP retrocede" ; +RLOC122_2 : calculee restituee : "Reduction HSP retrocede" ; +RLOC122_P : calculee base : "Reduction HSP retrocede" ; +RLOC123 : calculee restituee : "Reduction HSU retrocede" ; +RLOC1231731 : calculee restituee base : "Reduction HSU retrocede" ; +RLOC123P2 : calculee restituee base : "Reduction HSU retrocede" ; +RLOC123_1 : calculee : "Reduction HSU retrocede" ; +RLOC123_2 : calculee restituee : "Reduction HSU retrocede" ; +RLOC123_P : calculee base : "Reduction HSU retrocede" ; +RLOC124 : calculee restituee : "Reduction HSZ retrocede" ; +RLOC1241731 : calculee restituee base : "Reduction HSZ retrocede" ; +RLOC124P2 : calculee restituee base : "Reduction HSZ retrocede" ; +RLOC124_1 : calculee : "Reduction HSZ retrocede" ; +RLOC124_2 : calculee restituee : "Reduction HSZ retrocede" ; +RLOC124_P : calculee base : "Reduction HSZ retrocede" ; +RLOC125 : calculee restituee : "Reduction HAB" ; +RLOC1251731 : calculee restituee : "Reduction HAB" ; +RLOC125P2 : calculee restituee base : "Reduction HAB" ; +RLOC125_1 : calculee : "Reduction HAB" ; +RLOC125_2 : calculee restituee : "Reduction HAB" ; +RLOC125_P : calculee restituee : "Reduction HAB" ; +RLOC126 : calculee restituee : "Reduction HAG" ; +RLOC1261731 : calculee restituee : "Reduction HAG" ; +RLOC126P2 : calculee restituee base : "Reduction HAG" ; +RLOC126_1 : calculee : "Reduction HAG" ; +RLOC126_2 : calculee restituee : "Reduction HAG" ; +RLOC126_P : calculee restituee : "Reduction HAG" ; +RLOC127 : calculee restituee : "Reduction HAL" ; +RLOC1271731 : calculee restituee : "Reduction HAL" ; +RLOC127P2 : calculee restituee base : "Reduction HAL" ; +RLOC127_1 : calculee : "Reduction HAL" ; +RLOC127_2 : calculee restituee : "Reduction HAL" ; +RLOC127_P : calculee restituee : "Reduction HAL" ; +RLOC128 : calculee restituee : "Reduction HAQ" ; +RLOC1281731 : calculee restituee : "Reduction HAQ" ; +RLOC128P2 : calculee restituee base : "Reduction HAQ" ; +RLOC128_1 : calculee : "Reduction HAQ" ; +RLOC128_2 : calculee restituee : "Reduction HAQ" ; +RLOC128_P : calculee restituee : "Reduction HAQ" ; +RLOC129 : calculee restituee : "Reduction HAV" ; +RLOC1291731 : calculee restituee : "Reduction HAV" ; +RLOC129P2 : calculee restituee base : "Reduction HAV" ; +RLOC129_1 : calculee : "Reduction HAV" ; +RLOC129_2 : calculee restituee : "Reduction HAV" ; +RLOC129_P : calculee restituee : "Reduction HAV" ; +RLOC12P2 : calculee restituee base : "Reduction 7MA retrocedee" ; +RLOC12_1 : calculee : "Reduction 7MA retrocedee" ; +RLOC12_2 : calculee restituee : "Reduction 7MA retrocedee" ; +RLOC12_P : calculee base : "Reduction 7MA retrocedee" ; +RLOC13 : calculee restituee : "Reduction 7LG retrocedee" ; +RLOC130 : calculee restituee : "Reduction HBB" ; +RLOC1301731 : calculee restituee : "Reduction HBB" ; +RLOC130P2 : calculee restituee base : "Reduction HBB" ; +RLOC130_1 : calculee : "Reduction HBB" ; +RLOC130_2 : calculee restituee : "Reduction HBB" ; +RLOC130_P : calculee restituee : "Reduction HBB" ; +RLOC131 : calculee restituee : "Reduction HAA" ; +RLOC1311731 : calculee restituee : "Reduction HAA" ; +RLOC131731 : calculee restituee base : "Reduction 7LG retrocedee" ; +RLOC131P2 : calculee restituee base : "Reduction HAA" ; +RLOC131_1 : calculee : "Reduction HAA" ; +RLOC131_2 : calculee restituee : "Reduction HAA" ; +RLOC131_P : calculee restituee : "Reduction HAA" ; +RLOC132 : calculee restituee : "Reduction HAF" ; +RLOC1321731 : calculee restituee : "Reduction HAF" ; +RLOC132P2 : calculee restituee base : "Reduction HAF" ; +RLOC132_1 : calculee : "Reduction HAF" ; +RLOC132_2 : calculee restituee : "Reduction HAF" ; +RLOC132_P : calculee restituee : "Reduction HAF" ; +RLOC133 : calculee restituee : "Reduction HAK" ; +RLOC1331731 : calculee restituee : "Reduction HAK" ; +RLOC133P2 : calculee restituee base : "Reduction HAK" ; +RLOC133_1 : calculee : "Reduction HAK" ; +RLOC133_2 : calculee restituee : "Reduction HAK" ; +RLOC133_P : calculee restituee : "Reduction HAK" ; +RLOC134 : calculee restituee : "Reduction HAP" ; +RLOC1341731 : calculee restituee : "Reduction HAP" ; +RLOC134P2 : calculee restituee base : "Reduction HAP" ; +RLOC134_1 : calculee : "Reduction HAP" ; +RLOC134_2 : calculee restituee : "Reduction HAP" ; +RLOC134_P : calculee restituee : "Reduction HAP" ; +RLOC135 : calculee restituee : "Reduction HAU" ; +RLOC1351731 : calculee restituee : "Reduction HAU" ; +RLOC135P2 : calculee restituee base : "Reduction HAU" ; +RLOC135_1 : calculee : "Reduction HAU" ; +RLOC135_2 : calculee restituee : "Reduction HAU" ; +RLOC135_P : calculee restituee : "Reduction HAU" ; +RLOC136 : calculee restituee : "Reduction HBA" ; +RLOC1361731 : calculee restituee : "Reduction HBA" ; +RLOC136P2 : calculee restituee base : "Reduction HBA" ; +RLOC136_1 : calculee : "Reduction HBA" ; +RLOC136_2 : calculee restituee : "Reduction HBA" ; +RLOC136_P : calculee restituee : "Reduction HBA" ; +RLOC137 : calculee restituee : "Reduction HAC" ; +RLOC1371731 : calculee restituee : "Reduction HAC" ; +RLOC137P2 : calculee restituee base : "Reduction HAC" ; +RLOC137_1 : calculee : "Reduction HAC" ; +RLOC137_2 : calculee restituee : "Reduction HAC" ; +RLOC137_P : calculee restituee : "Reduction HAC" ; +RLOC138 : calculee restituee : "Reduction HAH" ; +RLOC1381731 : calculee restituee : "Reduction HAH" ; +RLOC138P2 : calculee restituee base : "Reduction HAH" ; +RLOC138_1 : calculee : "Reduction HAH" ; +RLOC138_2 : calculee restituee : "Reduction HAH" ; +RLOC138_P : calculee restituee : "Reduction HAH" ; +RLOC139 : calculee restituee : "Reduction HAM" ; +RLOC1391731 : calculee restituee : "Reduction HAM" ; +RLOC139P2 : calculee restituee base : "Reduction HAM" ; +RLOC139_1 : calculee : "Reduction HAM" ; +RLOC139_2 : calculee restituee : "Reduction HAM" ; +RLOC139_P : calculee restituee : "Reduction HAM" ; +RLOC13P2 : calculee restituee base : "Reduction 7LG retrocedee" ; +RLOC13_1 : calculee : "Reduction 7LG retrocedee" ; +RLOC13_2 : calculee restituee : "Reduction 7LG retrocedee" ; +RLOC13_P : calculee base : "Reduction 7LG retrocedee" ; +RLOC14 : calculee restituee : "Reduction 7MB retrocede" ; +RLOC140 : calculee restituee : "Reduction HAR" ; +RLOC1401731 : calculee restituee : "Reduction HAR" ; +RLOC140P2 : calculee restituee base : "Reduction HAR" ; +RLOC140_1 : calculee : "Reduction HAR" ; +RLOC140_2 : calculee restituee : "Reduction HAR" ; +RLOC140_P : calculee restituee : "Reduction HAR" ; +RLOC141 : calculee restituee : "Reduction HAW" ; +RLOC1411731 : calculee restituee : "Reduction HAW" ; +RLOC141731 : calculee restituee base : "Reduction 7MB retrocede" ; +RLOC141P2 : calculee restituee base : "Reduction HAW" ; +RLOC141_1 : calculee : "Reduction HAW" ; +RLOC141_2 : calculee restituee : "Reduction HAW" ; +RLOC141_P : calculee restituee : "Reduction HAW" ; +RLOC142 : calculee restituee : "Reduction HBE" ; +RLOC1421731 : calculee restituee : "Reduction HBE" ; +RLOC142P2 : calculee restituee base : "Reduction HBE" ; +RLOC142_1 : calculee : "Reduction HBE" ; +RLOC142_2 : calculee restituee : "Reduction HBE" ; +RLOC142_P : calculee restituee : "Reduction HBE" ; +RLOC143 : calculee restituee : "Reduction HAE" ; +RLOC1431731 : calculee restituee : "Reduction HAE" ; +RLOC143P2 : calculee restituee base : "Reduction HAE" ; +RLOC143_1 : calculee : "Reduction HAE" ; +RLOC143_2 : calculee restituee : "Reduction HAE" ; +RLOC143_P : calculee restituee : "Reduction HAE" ; +RLOC144 : calculee restituee : "Reduction HAJ" ; +RLOC1441731 : calculee restituee : "Reduction HAJ" ; +RLOC144P2 : calculee restituee base : "Reduction HAJ" ; +RLOC144_1 : calculee : "Reduction HAJ" ; +RLOC144_2 : calculee restituee : "Reduction HAJ" ; +RLOC144_P : calculee restituee : "Reduction HAJ" ; +RLOC145 : calculee restituee : "Reduction HAO" ; +RLOC1451731 : calculee restituee : "Reduction HAO" ; +RLOC145P2 : calculee restituee base : "Reduction HAO" ; +RLOC145_1 : calculee : "Reduction HAO" ; +RLOC145_2 : calculee restituee : "Reduction HAO" ; +RLOC145_P : calculee restituee : "Reduction HAO" ; +RLOC146 : calculee restituee : "Reduction HAT" ; +RLOC1461731 : calculee restituee : "Reduction HAT" ; +RLOC146P2 : calculee restituee base : "Reduction HAT" ; +RLOC146_1 : calculee : "Reduction HAT" ; +RLOC146_2 : calculee restituee : "Reduction HAT" ; +RLOC146_P : calculee restituee : "Reduction HAT" ; +RLOC147 : calculee restituee : "Reduction HAY" ; +RLOC1471731 : calculee restituee : "Reduction HAY" ; +RLOC147P2 : calculee restituee base : "Reduction HAY" ; +RLOC147_1 : calculee : "Reduction HAY" ; +RLOC147_2 : calculee restituee : "Reduction HAY" ; +RLOC147_P : calculee restituee : "Reduction HAY" ; +RLOC148 : calculee restituee : "Reduction HBG" ; +RLOC1481731 : calculee restituee : "Reduction HBG" ; +RLOC148P2 : calculee restituee base : "Reduction HBG" ; +RLOC148_1 : calculee : "Reduction HBG" ; +RLOC148_2 : calculee restituee : "Reduction HBG" ; +RLOC148_P : calculee restituee : "Reduction HBG" ; +RLOC149 : calculee restituee : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC1491731 : calculee restituee : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC149P2 : calculee restituee base : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC149_1 : calculee : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC149_2 : calculee restituee : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC149_P : calculee restituee : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC14P2 : calculee restituee base : "Reduction 7MB retrocede" ; +RLOC14_1 : calculee : "Reduction 7MB retrocede" ; +RLOC14_2 : calculee restituee : "Reduction 7MB retrocede" ; +RLOC14_P : calculee base : "Reduction 7MB retrocede" ; +RLOC15 : calculee restituee : "Reduction 7LH retrocede" ; +RLOC150 : calculee restituee : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC1501731 : calculee restituee : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC150P2 : calculee restituee base : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC150_1 : calculee : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC150_2 : calculee restituee : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC150_P : calculee restituee : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC151 : calculee restituee : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC1511731 : calculee restituee : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC151731 : calculee restituee base : "Reduction 7LH retrocede" ; +RLOC151P2 : calculee restituee base : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC151_1 : calculee : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC151_2 : calculee restituee : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC151_P : calculee restituee : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC152 : calculee restituee : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC1521731 : calculee restituee : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC152P2 : calculee restituee base : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC152_1 : calculee : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC152_2 : calculee restituee : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC152_P : calculee restituee : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC153 : calculee restituee : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC1531731 : calculee restituee : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC153P2 : calculee restituee base : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC153_1 : calculee : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC153_2 : calculee restituee : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC153_P : calculee restituee : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC154 : calculee restituee : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC1541731 : calculee restituee : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC154P2 : calculee restituee base : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC154_1 : calculee : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC154_2 : calculee restituee : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC154_P : calculee restituee : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC155 : calculee restituee : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC1551731 : calculee restituee : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC155P2 : calculee restituee base : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC155_1 : calculee : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC155_2 : calculee restituee : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC155_P : calculee restituee : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC156 : calculee restituee : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC1561731 : calculee restituee : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC156P2 : calculee restituee base : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC156_1 : calculee : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC156_2 : calculee restituee : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC156_P : calculee restituee : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC157 : calculee restituee : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC1571731 : calculee restituee : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC157P2 : calculee restituee base : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC157_1 : calculee : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC157_2 : calculee restituee : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC157_P : calculee restituee : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC158 : calculee restituee : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC1581731 : calculee restituee : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC158P2 : calculee restituee base : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC158_1 : calculee : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC158_2 : calculee restituee : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC158_P : calculee restituee : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC159 : calculee restituee : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC1591731 : calculee restituee : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC159P2 : calculee restituee base : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC159_1 : calculee : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC159_2 : calculee restituee : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC159_P : calculee restituee : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC15P2 : calculee restituee base : "Reduction 7LH retrocede" ; +RLOC15_1 : calculee : "Reduction 7LH retrocede" ; +RLOC15_2 : calculee restituee : "Reduction 7LH retrocede" ; +RLOC15_P : calculee base : "Reduction 7LH retrocede" ; +RLOC16 : calculee restituee : "Reduction 7MC retrocede" ; +RLOC160 : calculee restituee : "Reduction HBA retrocede" ; +RLOC1601731 : calculee restituee : "Reduction HBA retrocede" ; +RLOC160P2 : calculee restituee base : "Reduction HBA retrocede" ; +RLOC160_1 : calculee : "Reduction HBA retrocede" ; +RLOC160_2 : calculee restituee : "Reduction HBA retrocede" ; +RLOC160_P : calculee restituee : "Reduction HBA retrocede" ; +RLOC161731 : calculee restituee base : "Reduction 7MC retrocede" ; +RLOC16P2 : calculee restituee base : "Reduction 7MC retrocede" ; +RLOC16_1 : calculee : "Reduction 7MC retrocede" ; +RLOC16_2 : calculee restituee : "Reduction 7MC retrocede" ; +RLOC16_P : calculee base : "Reduction 7MC retrocede" ; +RLOC17 : calculee restituee : "Reduction 7LI retrocede" ; +RLOC171731 : calculee restituee base : "Reduction 7LI retrocede" ; +RLOC17P2 : calculee restituee base : "Reduction 7LI retrocede" ; +RLOC17_1 : calculee : "Reduction 7LI retrocede" ; +RLOC17_2 : calculee restituee : "Reduction 7LI retrocede" ; +RLOC17_P : calculee base : "Reduction 7LI retrocede" ; +RLOC18 : calculee restituee : "Reduction 7QV" ; +RLOC181731 : calculee restituee base : "Reduction 7QV" ; +RLOC18P2 : calculee restituee base : "Reduction 7QV" ; +RLOC18_1 : calculee : "Reduction 7QV" ; +RLOC18_2 : calculee restituee : "Reduction 7QV" ; +RLOC18_P : calculee base : "Reduction 7QV" ; +RLOC19 : calculee restituee : "Reduction 7QE " ; +RLOC191731 : calculee restituee base : "Reduction 7QE " ; +RLOC19P2 : calculee restituee base : "Reduction 7QE " ; +RLOC19_1 : calculee : "Reduction 7QE " ; +RLOC19_2 : calculee restituee : "Reduction 7QE " ; +RLOC19_P : calculee base : "Reduction 7QE " ; +RLOC20 : calculee restituee : "Reduction 7QP non retrocede" ; +RLOC201731 : calculee restituee base : "Reduction 7QP non retrocede" ; +RLOC20P2 : calculee restituee base : "Reduction 7QP non retrocede" ; +RLOC20_1 : calculee : "Reduction 7QP non retrocede" ; +RLOC20_2 : calculee restituee : "Reduction 7QP non retrocede" ; +RLOC20_P : calculee base : "Reduction 7QP non retrocede" ; +RLOC21 : calculee restituee : "Reduction 7QG non retrocede" ; +RLOC211731 : calculee restituee base : "Reduction 7QG non retrocede" ; +RLOC21P2 : calculee restituee base : "Reduction 7QG non retrocede" ; +RLOC21_1 : calculee : "Reduction 7QG non retrocede" ; +RLOC21_2 : calculee restituee : "Reduction 7QG non retrocede" ; +RLOC21_P : calculee base : "Reduction 7QG non retrocede" ; +RLOC22 : calculee restituee : "Reduction 7PB non retrocede" ; +RLOC221731 : calculee restituee base : "Reduction 7PB non retrocede" ; +RLOC22P2 : calculee restituee base : "Reduction 7PB non retrocede" ; +RLOC22_1 : calculee : "Reduction 7PB non retrocede" ; +RLOC22_2 : calculee restituee : "Reduction 7PB non retrocede" ; +RLOC22_P : calculee restituee base : "Reduction 7PB non retrocede" ; +RLOC23 : calculee restituee : "Reduction 7PF non retrocede" ; +RLOC231731 : calculee restituee base : "Reduction 7PF non retrocede" ; +RLOC23P2 : calculee restituee base : "Reduction 7PF non retrocede" ; +RLOC23_1 : calculee : "Reduction 7PF non retrocede" ; +RLOC23_2 : calculee restituee : "Reduction 7PF non retrocede" ; +RLOC23_P : calculee restituee base : "Reduction 7PF non retrocede" ; +RLOC24 : calculee restituee : "Reduction 7PJ non retrocede" ; +RLOC241731 : calculee restituee base : "Reduction 7PJ non retrocede" ; +RLOC24P2 : calculee restituee base : "Reduction 7PJ non retrocede" ; +RLOC24_1 : calculee : "Reduction 7PJ non retrocede" ; +RLOC24_2 : calculee restituee : "Reduction 7PJ non retrocede" ; +RLOC24_P : calculee base : "Reduction 7PJ non retrocede" ; +RLOC25 : calculee restituee : "Reduction 7QO non retrocede" ; +RLOC251731 : calculee restituee base : "Reduction 7QO non retrocede" ; +RLOC25P2 : calculee restituee base : "Reduction 7QO non retrocede" ; +RLOC25_1 : calculee : "Reduction 7QO non retrocede" ; +RLOC25_2 : calculee restituee : "Reduction 7QO non retrocede" ; +RLOC25_P : calculee base : "Reduction 7QO non retrocede" ; +RLOC26 : calculee restituee : "Reduction 7QF non retrocede" ; +RLOC261731 : calculee restituee base : "Reduction 7QF non retrocede" ; +RLOC26P2 : calculee restituee base : "Reduction 7QF non retrocede" ; +RLOC26_1 : calculee : "Reduction 7QF non retrocede" ; +RLOC26_2 : calculee restituee : "Reduction 7QF non retrocede" ; +RLOC26_P : calculee base : "Reduction 7QF non retrocede" ; +RLOC27 : calculee restituee : "Reduction 7PA non retrocede" ; +RLOC271731 : calculee restituee base : "Reduction 7PA non retrocede" ; +RLOC27P2 : calculee restituee base : "Reduction 7PA non retrocede" ; +RLOC27_1 : calculee : "Reduction 7PA non retrocede" ; +RLOC27_2 : calculee restituee : "Reduction 7PA non retrocede" ; +RLOC27_P : calculee base : "Reduction 7PA non retrocede" ; +RLOC28 : calculee restituee : "Reduction 7PE non retrocede" ; +RLOC281731 : calculee restituee base : "Reduction 7PE non retrocede" ; +RLOC28P2 : calculee restituee base : "Reduction 7PE non retrocede" ; +RLOC28_1 : calculee : "Reduction 7PE non retrocede" ; +RLOC28_2 : calculee restituee : "Reduction 7PE non retrocede" ; +RLOC28_P : calculee base : "Reduction 7PE non retrocede" ; +RLOC29 : calculee restituee : "Reduction 7PI non retrocede" ; +RLOC291731 : calculee restituee base : "Reduction 7PI non retrocede" ; +RLOC29P2 : calculee restituee base : "Reduction 7PI non retrocede" ; +RLOC29_1 : calculee : "Reduction 7PI non retrocede" ; +RLOC29_2 : calculee restituee : "Reduction 7PI non retrocede" ; +RLOC29_P : calculee base : "Reduction 7PI non retrocede" ; +RLOC30 : calculee restituee : "Reduction 7QR non retrocede" ; +RLOC301731 : calculee restituee base : "Reduction 7QR non retrocede" ; +RLOC30P2 : calculee restituee base : "Reduction 7QR non retrocede" ; +RLOC30_1 : calculee : "Reduction 7QR non retrocede" ; +RLOC30_2 : calculee restituee : "Reduction 7QR non retrocede" ; +RLOC30_P : calculee base : "Reduction 7QR non retrocede" ; +RLOC31 : calculee restituee : "Reduction 7QI non retrocede" ; +RLOC311731 : calculee restituee base : "Reduction 7QI non retrocede" ; +RLOC31P2 : calculee restituee base : "Reduction 7QI non retrocede" ; +RLOC31_1 : calculee : "Reduction 7QI non retrocede" ; +RLOC31_2 : calculee restituee : "Reduction 7QI non retrocede" ; +RLOC31_P : calculee base : "Reduction 7QI non retrocede" ; +RLOC32 : calculee restituee : "Reduction 7PD" ; +RLOC321731 : calculee restituee base : "Reduction 7PD" ; +RLOC32P2 : calculee restituee base : "Reduction 7PD" ; +RLOC32_1 : calculee : "Reduction 7PD" ; +RLOC32_2 : calculee restituee : "Reduction 7PD" ; +RLOC32_P : calculee base : "Reduction 7PD" ; +RLOC33 : calculee restituee : "Reduction 7PH" ; +RLOC331731 : calculee restituee base : "Reduction 7PH" ; +RLOC33P2 : calculee restituee base : "Reduction 7PH" ; +RLOC33_1 : calculee : "Reduction 7PH" ; +RLOC33_2 : calculee restituee : "Reduction 7PH" ; +RLOC33_P : calculee base : "Reduction 7PH" ; +RLOC34 : calculee restituee : "Reduction 7PL" ; +RLOC341731 : calculee restituee base : "Reduction 7PL" ; +RLOC34P2 : calculee restituee base : "Reduction 7PL" ; +RLOC34_1 : calculee : "Reduction 7PL" ; +RLOC34_2 : calculee restituee : "Reduction 7PL" ; +RLOC34_P : calculee base : "Reduction 7PL" ; +RLOC35 : calculee restituee : "Reduction 7QP retrocede" ; +RLOC351731 : calculee restituee base : "Reduction 7QP retrocede" ; +RLOC35P2 : calculee restituee base : "Reduction 7QP retrocede" ; +RLOC35_1 : calculee : "Reduction 7QP retrocede" ; +RLOC35_2 : calculee restituee : "Reduction 7QP retrocede" ; +RLOC35_P : calculee base : "Reduction 7QP retrocede" ; +RLOC36 : calculee restituee : "Reduction 7QG retrocede" ; +RLOC361731 : calculee restituee base : "Reduction 7QG retrocede" ; +RLOC36P2 : calculee restituee base : "Reduction 7QG retrocede" ; +RLOC36_1 : calculee : "Reduction 7QG retrocede" ; +RLOC36_2 : calculee restituee : "Reduction 7QG retrocede" ; +RLOC36_P : calculee base : "Reduction 7QG retrocede" ; +RLOC37 : calculee restituee : "Reduction 7PB retrocede" ; +RLOC371731 : calculee restituee base : "Reduction 7PB retrocede" ; +RLOC37P2 : calculee restituee base : "Reduction 7PB retrocede" ; +RLOC37_1 : calculee : "Reduction 7PB retrocede" ; +RLOC37_2 : calculee restituee : "Reduction 7PB retrocede" ; +RLOC37_P : calculee base : "Reduction 7PB retrocede" ; +RLOC38 : calculee restituee : "Reduction 7PF retrocede" ; +RLOC381731 : calculee restituee base : "Reduction 7PF retrocede" ; +RLOC38P2 : calculee restituee base : "Reduction 7PF retrocede" ; +RLOC38_1 : calculee : "Reduction 7PF retrocede" ; +RLOC38_2 : calculee restituee : "Reduction 7PF retrocede" ; +RLOC38_P : calculee base : "Reduction 7PF retrocede" ; +RLOC39 : calculee restituee : "Reduction 7PJ retrocede" ; +RLOC391731 : calculee restituee base : "Reduction 7PJ retrocede" ; +RLOC39P2 : calculee restituee base : "Reduction 7PJ retrocede" ; +RLOC39_1 : calculee : "Reduction 7PJ retrocede" ; +RLOC39_2 : calculee restituee : "Reduction 7PJ retrocede" ; +RLOC39_P : calculee base : "Reduction 7PJ retrocede" ; +RLOC40 : calculee restituee : "Reduction 7QO retrocede" ; +RLOC401731 : calculee restituee base : "Reduction 7QO retrocede" ; +RLOC40P2 : calculee restituee base : "Reduction 7QO retrocede" ; +RLOC40_1 : calculee : "Reduction 7QO retrocede" ; +RLOC40_2 : calculee restituee : "Reduction 7QO retrocede" ; +RLOC40_P : calculee base : "Reduction 7QO retrocede" ; +RLOC41 : calculee restituee : "Reduction 7QF retrocede" ; +RLOC411731 : calculee restituee base : "Reduction 7QF retrocede" ; +RLOC41P2 : calculee restituee base : "Reduction 7QF retrocede" ; +RLOC41_1 : calculee : "Reduction 7QF retrocede" ; +RLOC41_2 : calculee restituee : "Reduction 7QF retrocede" ; +RLOC41_P : calculee base : "Reduction 7QF retrocede" ; +RLOC42 : calculee restituee : "Reduction 7PA retrocede" ; +RLOC421731 : calculee restituee base : "Reduction 7PA retrocede" ; +RLOC42P2 : calculee restituee base : "Reduction 7PA retrocede" ; +RLOC42_1 : calculee : "Reduction 7PA retrocede" ; +RLOC42_2 : calculee restituee : "Reduction 7PA retrocede" ; +RLOC42_P : calculee base : "Reduction 7PA retrocede" ; +RLOC43 : calculee restituee : "Reduction 7PE retrocede" ; +RLOC431731 : calculee restituee base : "Reduction 7PE retrocede" ; +RLOC43P2 : calculee restituee base : "Reduction 7PE retrocede" ; +RLOC43_1 : calculee : "Reduction 7PE retrocede" ; +RLOC43_2 : calculee restituee : "Reduction 7PE retrocede" ; +RLOC43_P : calculee base : "Reduction 7PE retrocede" ; +RLOC44 : calculee restituee : "Reduction HPI retrocede" ; +RLOC441731 : calculee restituee base : "Reduction HPI retrocede" ; +RLOC44P2 : calculee restituee base : "Reduction HPI retrocede" ; +RLOC44_1 : calculee : "Reduction HPI retrocede" ; +RLOC44_2 : calculee restituee : "Reduction HPI retrocede" ; +RLOC44_P : calculee base : "Reduction HPI retrocede" ; +RLOC45 : calculee restituee : "Reduction HPM" ; +RLOC451731 : calculee restituee base : "art1731" ; +RLOC45P2 : calculee restituee base : "Reduction HPM" ; +RLOC45_1 : calculee : "Reduction HPM" ; +RLOC45_2 : calculee restituee : "Reduction HPM" ; +RLOC45_P : calculee base : "Reduction HPM" ; +RLOC46 : calculee restituee : "Reduction HRJ" ; +RLOC461731 : calculee restituee base : "Reduction HRJ" ; +RLOC46P2 : calculee restituee base : "Reduction HRJ" ; +RLOC46_1 : calculee : "Reduction HRJ" ; +RLOC46_2 : calculee restituee : "Reduction HRJ" ; +RLOC46_P : calculee base : "Reduction HRJ" ; +RLOC47 : calculee restituee : "Reduction HPO" ; +RLOC471731 : calculee restituee base : "Reduction HPO" ; +RLOC47P2 : calculee restituee base : "Reduction HPO" ; +RLOC47_1 : calculee : "Reduction HPO" ; +RLOC47_2 : calculee restituee : "Reduction HPO" ; +RLOC47_P : calculee base : "Reduction HPO" ; +RLOC48 : calculee restituee : "Reduction HPT" ; +RLOC481731 : calculee restituee base : "Reduction HPT" ; +RLOC48P2 : calculee restituee base : "Reduction HPT" ; +RLOC48_1 : calculee : "Reduction HPT" ; +RLOC48_2 : calculee restituee : "Reduction HPT" ; +RLOC48_P : calculee base : "Reduction HPT" ; +RLOC49 : calculee restituee : "Reduction HPY" ; +RLOC491731 : calculee restituee base : "Reduction HPY" ; +RLOC49P2 : calculee restituee base : "Reduction HPY" ; +RLOC49_1 : calculee : "Reduction HPY" ; +RLOC49_2 : calculee restituee : "Reduction HPY" ; +RLOC49_P : calculee base : "Reduction HPY" ; +RLOC50 : calculee restituee : "Reduction HRL" ; +RLOC501731 : calculee restituee base : "Reduction HRL" ; +RLOC50P2 : calculee restituee base : "Reduction HRL" ; +RLOC50_1 : calculee : "Reduction HRL" ; +RLOC50_2 : calculee restituee : "Reduction HRL" ; +RLOC50_P : calculee base : "Reduction HRL" ; +RLOC51 : calculee restituee : "Reduction HRQ" ; +RLOC511731 : calculee restituee base : "Reduction HRQ" ; +RLOC51P2 : calculee restituee base : "Reduction HRQ" ; +RLOC51_1 : calculee : "Reduction HRQ" ; +RLOC51_2 : calculee restituee : "Reduction HRQ" ; +RLOC51_P : calculee base : "Reduction HRQ" ; +RLOC52 : calculee restituee : "Reduction HRV" ; +RLOC521731 : calculee restituee base : "Reduction HRV" ; +RLOC52P2 : calculee restituee base : "Reduction HRV" ; +RLOC52_1 : calculee : "Reduction HRV" ; +RLOC52_2 : calculee restituee : "Reduction HRV" ; +RLOC52_P : calculee base : "Reduction HRV" ; +RLOC53 : calculee restituee : "Reduction HNV" ; +RLOC531731 : calculee restituee base : "Reduction HNV" ; +RLOC53P2 : calculee restituee base : "Reduction HNV" ; +RLOC53_1 : calculee : "Reduction HNV" ; +RLOC53_2 : calculee restituee : "Reduction HNV" ; +RLOC53_P : calculee base : "Reduction HNV" ; +RLOC54 : calculee restituee : "Reduction HPN" ; +RLOC541731 : calculee restituee base : "Reduction HPN" ; +RLOC54P2 : calculee restituee base : "Reduction HPN" ; +RLOC54_1 : calculee : "Reduction HPN" ; +RLOC54_2 : calculee restituee : "Reduction HPN" ; +RLOC54_P : calculee base : "Reduction HPN" ; +RLOC55 : calculee restituee : "Reduction HPS" ; +RLOC551731 : calculee restituee base : "Reduction HPS" ; +RLOC55P2 : calculee restituee base : "Reduction HPS" ; +RLOC55_1 : calculee : "Reduction HPS" ; +RLOC55_2 : calculee restituee : "Reduction HPS" ; +RLOC55_P : calculee base : "Reduction HPS" ; +RLOC56 : calculee restituee : "Reduction HPX" ; +RLOC561731 : calculee restituee base : "Reduction HPX" ; +RLOC56P2 : calculee restituee base : "Reduction HPX" ; +RLOC56_1 : calculee : "Reduction HPX" ; +RLOC56_2 : calculee restituee : "Reduction HPX" ; +RLOC56_P : calculee base : "Reduction HPX" ; +RLOC57 : calculee restituee : "Reduction HRK" ; +RLOC571731 : calculee restituee base : "Reduction HRK" ; +RLOC57P2 : calculee restituee base : "Reduction HRK" ; +RLOC57_1 : calculee : "Reduction HRK" ; +RLOC57_2 : calculee restituee : "Reduction HRK" ; +RLOC57_P : calculee base : "Reduction HRK" ; +RLOC58 : calculee restituee : "Reduction HRP" ; +RLOC581731 : calculee restituee base : "Reduction HRP" ; +RLOC58P2 : calculee restituee base : "Reduction HRP" ; +RLOC58_1 : calculee : "Reduction HRP" ; +RLOC58_2 : calculee restituee : "Reduction HRP" ; +RLOC58_P : calculee base : "Reduction HRP" ; +RLOC59 : calculee restituee : "Reduction HRU" ; +RLOC591731 : calculee restituee base : "Reduction HRU" ; +RLOC59P2 : calculee restituee base : "Reduction HRU" ; +RLOC59_1 : calculee : "Reduction HRU" ; +RLOC59_2 : calculee restituee : "Reduction HRU" ; +RLOC59_P : calculee base : "Reduction HRU" ; +RLOC60 : calculee restituee : "Reduction HNU" ; +RLOC601731 : calculee restituee base : "Reduction HNU" ; +RLOC60P2 : calculee restituee base : "Reduction HNU" ; +RLOC60_1 : calculee : "Reduction HNU" ; +RLOC60_2 : calculee restituee : "Reduction HNU" ; +RLOC60_P : calculee base : "Reduction HNU" ; +RLOC61 : calculee restituee : "Reduction HPP" ; +RLOC611731 : calculee restituee base : "Reduction HPP" ; +RLOC61P2 : calculee restituee base : "Reduction HPP" ; +RLOC61_1 : calculee : "Reduction HPP" ; +RLOC61_2 : calculee restituee : "Reduction HPP" ; +RLOC61_P : calculee base : "Reduction HPP" ; +RLOC62 : calculee restituee : "Reduction HPU" ; +RLOC621731 : calculee restituee base : "Reduction HPU" ; +RLOC62P2 : calculee restituee base : "Reduction HPU" ; +RLOC62_1 : calculee : "Reduction HPU" ; +RLOC62_2 : calculee restituee : "Reduction HPU" ; +RLOC62_P : calculee base : "Reduction HPU" ; +RLOC63 : calculee restituee : "Reduction HRG" ; +RLOC631731 : calculee restituee base : "Reduction HRG" ; +RLOC63P2 : calculee restituee base : "Reduction HRG" ; +RLOC63_1 : calculee : "Reduction HRG" ; +RLOC63_2 : calculee restituee : "Reduction HRG" ; +RLOC63_P : calculee base : "Reduction HRG" ; +RLOC64 : calculee restituee : "Reduction HRM" ; +RLOC641731 : calculee restituee base : "Reduction HRM" ; +RLOC64P2 : calculee restituee base : "Reduction HRM" ; +RLOC64_1 : calculee : "Reduction HRM" ; +RLOC64_2 : calculee restituee : "Reduction HRM" ; +RLOC64_P : calculee base : "Reduction HRM" ; +RLOC65 : calculee restituee : "Reduction HRR" ; +RLOC651731 : calculee restituee base : "Reduction HRR" ; +RLOC65P2 : calculee restituee base : "Reduction HRR" ; +RLOC65_1 : calculee : "Reduction HRR" ; +RLOC65_2 : calculee restituee : "Reduction HRR" ; +RLOC65_P : calculee base : "Reduction HRR" ; +RLOC66 : calculee restituee : "Reduction HRW" ; +RLOC661731 : calculee restituee base : "Reduction HRW" ; +RLOC66P2 : calculee restituee base : "Reduction HRW" ; +RLOC66_1 : calculee : "Reduction HRW" ; +RLOC66_2 : calculee restituee : "Reduction HRW" ; +RLOC66_P : calculee base : "Reduction HRW" ; +RLOC67 : calculee restituee : "Reduction HNW" ; +RLOC671731 : calculee restituee base : "Reduction HNW" ; +RLOC67P2 : calculee restituee base : "Reduction HNW" ; +RLOC67_1 : calculee : "Reduction HNW" ; +RLOC67_2 : calculee restituee : "Reduction HNW" ; +RLOC67_P : calculee base : "Reduction HNW" ; +RLOC68 : calculee restituee : "Reduction HPR" ; +RLOC681731 : calculee restituee base : "Reduction HPR" ; +RLOC68P2 : calculee restituee base : "Reduction HPR" ; +RLOC68_1 : calculee : "Reduction HPR" ; +RLOC68_2 : calculee restituee : "Reduction HPR" ; +RLOC68_P : calculee base : "Reduction HPR" ; +RLOC69 : calculee restituee : "Reduction HPW" ; +RLOC691731 : calculee restituee base : "Reduction HPW" ; +RLOC69P2 : calculee restituee base : "Reduction HPW" ; +RLOC69_1 : calculee : "Reduction HPW" ; +RLOC69_2 : calculee restituee : "Reduction HPW" ; +RLOC69_P : calculee base : "Reduction HPW" ; +RLOC70 : calculee restituee : "Reduction HRI" ; +RLOC701731 : calculee restituee base : "Reduction HRI" ; +RLOC70P2 : calculee restituee base : "Reduction HRI" ; +RLOC70_1 : calculee : "Reduction HRI" ; +RLOC70_2 : calculee restituee : "Reduction HRI" ; +RLOC70_P : calculee base : "Reduction HRI" ; +RLOC71 : calculee restituee : "Reduction HRO" ; +RLOC711731 : calculee restituee base : "Reduction HRO" ; +RLOC71P2 : calculee restituee base : "Reduction HRO" ; +RLOC71_1 : calculee : "Reduction HRO" ; +RLOC71_2 : calculee restituee : "Reduction HRO" ; +RLOC71_P : calculee base : "Reduction HRO" ; +RLOC72 : calculee restituee : "Reduction HRT" ; +RLOC721731 : calculee restituee base : "Reduction HRT" ; +RLOC72P2 : calculee restituee base : "Reduction HRT" ; +RLOC72_1 : calculee : "Reduction HRT" ; +RLOC72_2 : calculee restituee : "Reduction HRT" ; +RLOC72_P : calculee base : "Reduction HRT" ; +RLOC73 : calculee restituee : "Reduction HRY" ; +RLOC731731 : calculee restituee base : "Reduction HRY" ; +RLOC73P2 : calculee restituee base : "Reduction HRY" ; +RLOC73_1 : calculee : "Reduction HRY" ; +RLOC73_2 : calculee restituee : "Reduction HRY" ; +RLOC73_P : calculee base : "Reduction HRY" ; +RLOC74 : calculee restituee : "Reduction HNY" ; +RLOC741731 : calculee restituee base : "Reduction HNY" ; +RLOC74P2 : calculee restituee base : "Reduction HNY" ; +RLOC74_1 : calculee : "Reduction HNY" ; +RLOC74_2 : calculee restituee : "Reduction HNY" ; +RLOC74_P : calculee base : "Reduction HNY" ; +RLOC75 : calculee restituee : "Reduction HPO retrocede" ; +RLOC751731 : calculee restituee base : "Reduction HPO retrocede" ; +RLOC75P2 : calculee restituee base : "Reduction HPO retrocede" ; +RLOC75_1 : calculee : "Reduction HPO retrocede" ; +RLOC75_2 : calculee restituee : "Reduction HPO retrocede" ; +RLOC75_P : calculee base : "Reduction HPO retrocede" ; +RLOC76 : calculee restituee : "Reduction HPT retrocede" ; +RLOC761731 : calculee restituee base : "Reduction HPT retrocede" ; +RLOC76P2 : calculee restituee base : "Reduction HPT retrocede" ; +RLOC76_1 : calculee : "Reduction HPT retrocede" ; +RLOC76_2 : calculee restituee : "Reduction HPT retrocede" ; +RLOC76_P : calculee base : "Reduction HPT retrocede" ; +RLOC77 : calculee restituee : "Reduction HPY retrocede" ; +RLOC771731 : calculee restituee base : "Reduction HPY retrocede" ; +RLOC77P2 : calculee restituee base : "Reduction HPY retrocede" ; +RLOC77_1 : calculee : "Reduction HPY retrocede" ; +RLOC77_2 : calculee restituee : "Reduction HPY retrocede" ; +RLOC77_P : calculee base : "Reduction HPY retrocede" ; +RLOC78 : calculee restituee : "Reduction HRL retrocede" ; +RLOC781731 : calculee restituee base : "Reduction HRL retrocede" ; +RLOC78P2 : calculee restituee base : "Reduction HRL retrocede" ; +RLOC78_1 : calculee : "Reduction HRL retrocede" ; +RLOC78_2 : calculee restituee : "Reduction HRL retrocede" ; +RLOC78_P : calculee base : "Reduction HRL retrocede" ; +RLOC79 : calculee restituee : "Reduction HRQ retrocede" ; +RLOC791731 : calculee restituee base : "Reduction HRQ retrocede" ; +RLOC79P2 : calculee restituee base : "Reduction HRQ retrocede" ; +RLOC79_1 : calculee : "Reduction HRQ retrocede" ; +RLOC79_2 : calculee restituee : "Reduction HRQ retrocede" ; +RLOC79_P : calculee base : "Reduction HRQ retrocede" ; +RLOC7A150_1 : calculee : "Somme RLOC7_1 a RLOC150_1 pour alleger compilation" ; +RLOC7A50_1 : calculee : "Somme RLOC7_1 a RLOC50_1 pour alleger compilation" ; +RLOC7A99_1 : calculee : "Somme RLOC7_1 a RLOC99_1 pour alleger compilation" ; +RLOC80 : calculee restituee : "Reduction HRV retrocede" ; +RLOC801731 : calculee restituee base : "Reduction HRV retrocede" ; +RLOC80P2 : calculee restituee base : "Reduction HRV retrocede" ; +RLOC80_1 : calculee : "Reduction HRV retrocede" ; +RLOC80_2 : calculee restituee : "Reduction HRV retrocede" ; +RLOC80_P : calculee base : "Reduction HRV retrocede" ; +RLOC81 : calculee restituee : "Reduction HNV retrocede" ; +RLOC811731 : calculee restituee base : "Reduction HNV retrocede" ; +RLOC81P2 : calculee restituee base : "Reduction HNV retrocede" ; +RLOC81_1 : calculee : "Reduction HNV retrocede" ; +RLOC81_2 : calculee restituee : "Reduction HNV retrocede" ; +RLOC81_P : calculee base : "Reduction HNV retrocede" ; +RLOC82 : calculee restituee : "Reduction HPN retrocede" ; +RLOC821731 : calculee restituee base : "Reduction HPN retrocede" ; +RLOC82P2 : calculee restituee base : "Reduction HPN retrocede" ; +RLOC82_1 : calculee : "Reduction HPN retrocede" ; +RLOC82_2 : calculee restituee : "Reduction HPN retrocede" ; +RLOC82_P : calculee base : "Reduction HPN retrocede" ; +RLOC83 : calculee restituee : "Reduction HPS retrocede" ; +RLOC831731 : calculee restituee base : "Reduction HPS retrocede" ; +RLOC83P2 : calculee restituee base : "Reduction HPS retrocede" ; +RLOC83_1 : calculee : "Reduction HPS retrocede" ; +RLOC83_2 : calculee restituee : "Reduction HPS retrocede" ; +RLOC83_P : calculee base : "Reduction HPS retrocede" ; +RLOC84 : calculee restituee : "Reduction HPX retrocede" ; +RLOC841731 : calculee restituee base : "Reduction HPX retrocede" ; +RLOC84P2 : calculee restituee base : "Reduction HPX retrocede" ; +RLOC84_1 : calculee : "Reduction HPX retrocede" ; +RLOC84_2 : calculee restituee : "Reduction HPX retrocede" ; +RLOC84_P : calculee base : "Reduction HPX retrocede" ; +RLOC85 : calculee restituee : "Reduction HRK retrocede" ; +RLOC851731 : calculee restituee base : "Reduction HRK retrocede" ; +RLOC85P2 : calculee restituee base : "Reduction HRK retrocede" ; +RLOC85_1 : calculee : "Reduction HRK retrocede" ; +RLOC85_2 : calculee restituee : "Reduction HRK retrocede" ; +RLOC85_P : calculee base : "Reduction HRK retrocede" ; +RLOC86 : calculee restituee : "Reduction HRP retrocede" ; +RLOC861731 : calculee restituee base : "Reduction HRP retrocede" ; +RLOC86P2 : calculee restituee base : "Reduction HRP retrocede" ; +RLOC86_1 : calculee : "Reduction HRP retrocede" ; +RLOC86_2 : calculee restituee : "Reduction HRP retrocede" ; +RLOC86_P : calculee base : "Reduction HRP retrocede" ; +RLOC87 : calculee restituee : "Reduction HRU retrocede" ; +RLOC871731 : calculee restituee base : "Reduction HRU retrocede" ; +RLOC87P2 : calculee restituee base : "Reduction HRU retrocede" ; +RLOC87_1 : calculee : "Reduction HRU retrocede" ; +RLOC87_2 : calculee restituee : "Reduction HRU retrocede" ; +RLOC87_P : calculee base : "Reduction HRU retrocede" ; +RLOC88 : calculee restituee : "Reduction HNU retrocede" ; +RLOC881731 : calculee restituee base : "Reduction HNU retrocede" ; +RLOC88P2 : calculee restituee base : "Reduction HNU retrocede" ; +RLOC88_1 : calculee : "Reduction HNU retrocede" ; +RLOC88_2 : calculee restituee : "Reduction HNU retrocede" ; +RLOC88_P : calculee base : "Reduction HNU retrocede" ; +RLOC89 : calculee restituee : "Reduction HSB" ; +RLOC891731 : calculee restituee base : "Reduction HSB" ; +RLOC89P2 : calculee restituee base : "Reduction HSB" ; +RLOC89_1 : calculee : "Reduction HSB" ; +RLOC89_2 : calculee restituee : "Reduction HSB" ; +RLOC89_P : calculee base : "Reduction HSB" ; +RLOC90 : calculee restituee : "Reduction HSG" ; +RLOC901731 : calculee restituee base : "Reduction HSG" ; +RLOC90P2 : calculee restituee base : "Reduction HSG" ; +RLOC90_1 : calculee : "Reduction HSG" ; +RLOC90_2 : calculee restituee : "Reduction HSG" ; +RLOC90_P : calculee base : "Reduction HSG" ; +RLOC91 : calculee restituee : "Reduction HSL" ; +RLOC911731 : calculee restituee base : "Reduction HSL" ; +RLOC91P2 : calculee restituee base : "Reduction HSL" ; +RLOC91_1 : calculee : "Reduction HSL" ; +RLOC91_2 : calculee restituee : "Reduction HSL" ; +RLOC91_P : calculee base : "Reduction HSL" ; +RLOC92 : calculee restituee : "Reduction HSQ" ; +RLOC921731 : calculee restituee base : "Reduction HSQ" ; +RLOC92P2 : calculee restituee base : "Reduction HSQ" ; +RLOC92_1 : calculee : "Reduction HSQ" ; +RLOC92_2 : calculee restituee : "Reduction HSQ" ; +RLOC92_P : calculee base : "Reduction HSQ" ; +RLOC93 : calculee restituee : "Reduction HSV" ; +RLOC931731 : calculee restituee base : "Reduction HSV" ; +RLOC93P2 : calculee restituee base : "Reduction HSV" ; +RLOC93_1 : calculee : "Reduction HSV" ; +RLOC93_2 : calculee restituee : "Reduction HSV" ; +RLOC93_P : calculee base : "Reduction HSV" ; +RLOC94 : calculee restituee : "Reduction HTA" ; +RLOC941731 : calculee restituee base : "Reduction HTA" ; +RLOC94P2 : calculee restituee base : "Reduction HTA" ; +RLOC94_1 : calculee : "Reduction HTA" ; +RLOC94_2 : calculee restituee : "Reduction HTA" ; +RLOC94_P : calculee base : "Reduction HTA" ; +RLOC95 : calculee restituee : "Reduction HSA" ; +RLOC951731 : calculee restituee base : "Reduction HSA" ; +RLOC95P2 : calculee restituee base : "Reduction HSA" ; +RLOC95_1 : calculee : "Reduction HSA" ; +RLOC95_2 : calculee restituee : "Reduction HSA" ; +RLOC95_P : calculee base : "Reduction HSA" ; +RLOC96 : calculee restituee : "Reduction HSF" ; +RLOC961731 : calculee restituee base : "Reduction HSF" ; +RLOC96P2 : calculee restituee base : "Reduction HSF" ; +RLOC96_1 : calculee : "Reduction HSF" ; +RLOC96_2 : calculee restituee : "Reduction HSF" ; +RLOC96_P : calculee base : "Reduction HSF" ; +RLOC97 : calculee restituee : "Reduction HSK" ; +RLOC971731 : calculee restituee base : "Reduction HSK" ; +RLOC97P2 : calculee restituee base : "Reduction HSK" ; +RLOC97_1 : calculee : "Reduction HSK" ; +RLOC97_2 : calculee restituee : "Reduction HSK" ; +RLOC97_P : calculee base : "Reduction HSK" ; +RLOC98 : calculee restituee : "Reduction HSP" ; +RLOC981731 : calculee restituee base : "Reduction HSP" ; +RLOC98P2 : calculee restituee base : "Reduction HSP" ; +RLOC98_1 : calculee : "Reduction HSP" ; +RLOC98_2 : calculee restituee : "Reduction HSP" ; +RLOC98_P : calculee base : "Reduction HSP" ; +RLOC99 : calculee restituee : "Reduction HSU" ; +RLOC991731 : calculee restituee base : "Reduction HSU" ; +RLOC99P2 : calculee restituee base : "Reduction HSU" ; +RLOC99_1 : calculee : "Reduction HSU" ; +RLOC99_2 : calculee restituee : "Reduction HSU" ; +RLOC99_P : calculee base : "Reduction HSU" ; +RLOCENT : calculee restituee : "Investissements outre mer entreprise - retenu" ; +RLOCENT1731 : calculee restituee base : "RLOCENT reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOCENTP2 : calculee restituee base : "RLOCENT reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOCENT_1 : calculee : "Pour simplifier : Inv. outre mer entreprise - reduc" ; +RLOCENT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOCENT_P : calculee base : "Investissements outre mer entreprise - retenu" ; +RLOCIDEFG : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report (7ID,7IE,7IF,7IG) - reduction" ; +RLOCIDEFG1731 : calculee restituee base : "RLOCDEFG reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOCIDEFGP2 : calculee restituee base : "RLOCDEFG reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOCIDEFG_1 : calculee : "allege prog -Inv. loc. meub non pro - report (7ID,7IE,7IF,7IG) - reduc" ; +RLOCIDEFG_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report (7ID,7IE,7IF,7IG) - reduction" ; +RLOCIDFG1 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 - report n+1 (7ID + 7IF + 7IG)" ; +RLOCIDFG2 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 - report n+2 (7ID + 7IF + 7IG)" ; +RLOCIDFG3 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 - report n+3 (7ID + 7IF + 7IG)" ; +RLOCIDFG4 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 - report n+4 (7ID + 7IF + 7IG)" ; +RLOCIDFG5 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 - report n+5 (7ID + 7IF + 7IG)" ; +RLOCIDFG6 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 - report n+6 (7ID + 7IF + 7IG)" ; +RLOCIDFG7 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 - report n+7 (7ID + 7IF + 7IG)" ; +RLOCIDFG8 : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro. 2012 - report n+8 (7ID + 7IF + 7IG)" ; +RLOCNPRO : calculee : "Reductions impot locations meublees non pro" ; +RLOCNPRO_1 : calculee : "allege prog -RLOCNPRO si 1731bis" ; +RLOG01 : calculee restituee : "Reduction HQB" ; +RLOG011731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG01P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG01_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG01_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG01_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG02 : calculee restituee : "Reduction HQC" ; +RLOG021731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG02P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG02_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG02_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG02_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG03 : calculee restituee : "Reduction HQT" ; +RLOG031731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG03P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG03_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG03_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG03_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG04 : calculee restituee : "Reduction HOA" ; +RLOG041731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG04P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG04_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG04_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG04_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG05 : calculee restituee : "Reduction HOH" ; +RLOG051731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG05P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG05_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG05_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG05_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG06 : calculee restituee : "Reduction HOL" ; +RLOG061731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG06P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG06_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG06_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG06_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG07 : calculee restituee : "Reduction HOO" ; +RLOG071731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG07P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG07_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG07_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG07_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG08 : calculee restituee : "Reduction HOS" ; +RLOG081731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG08P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG08_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG08_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG08_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG09 : calculee restituee : "Reduction HQL" ; +RLOG091731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG09P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG09_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG09_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG09_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG10 : calculee restituee : "Reduction HQM" ; +RLOG101731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG10P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG10_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG10_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG10_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG11 : calculee restituee : "Reduction HQD" ; +RLOG111731 : calculee restituee base : "RLOG11 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG11P2 : calculee restituee base : "RLOG11 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG11_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG11_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG11_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG12 : calculee restituee : "Reduction HOB" ; +RLOG121731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG12P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG12_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG12_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG12_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG13 : calculee restituee : "Reduction HOC" ; +RLOG131731 : calculee restituee base : "RLOG13 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG13P2 : calculee restituee base : "RLOG13 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG13_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG13_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG13_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG14 : calculee restituee : "Reduction HOI" ; +RLOG141731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG14P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG14_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG14_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG14_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG15 : calculee restituee : "Reduction HOJ" ; +RLOG151731 : calculee restituee base : "RLOG15 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG15P2 : calculee restituee base : "RLOG15 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG15_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG15_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG15_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG16 : calculee restituee : "Reduction HOK" ; +RLOG161731 : calculee restituee base : "RLOG16 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG16P2 : calculee restituee base : "RLOG16 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG16_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG16_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG16_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG17 : calculee restituee : "Reduction HOM" ; +RLOG171731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG17P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG17_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG17_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG17_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG18 : calculee restituee : "Reduction HON" ; +RLOG181731 : calculee restituee base : "RLOG18 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG18P2 : calculee restituee base : "RLOG18 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG18_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG18_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG18_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG19 : calculee restituee : "Reduction HOP" ; +RLOG191731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG19P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG19_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG19_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction art1731bis plafonnee" ; +RLOG19_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG20 : calculee restituee : "Reduction HOQ" ; +RLOG201731 : calculee restituee base : "RLOG20 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG20P2 : calculee restituee base : "RLOG20 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG20_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG20_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction art1731bis plafonnee" ; +RLOG20_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG21 : calculee restituee : "Reduction HOR" ; +RLOG211731 : calculee restituee base : "RLOG21 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG21P2 : calculee restituee base : "RLOG21 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG21_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG21_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction art1731bis plafonnee" ; +RLOG21_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG22 : calculee restituee : "Reduction HOT" ; +RLOG221731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG22P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG22_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG22_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction art1731bis plafonnee" ; +RLOG22_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG23 : calculee restituee : "Reduction HOU" ; +RLOG231731 : calculee restituee base : "RLOG23 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG23P2 : calculee restituee base : "RLOG23 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG23_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG23_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction art1731bis plafonnee" ; +RLOG23_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG24 : calculee restituee : "Reduction HOV" ; +RLOG241731 : calculee restituee base : "RLOG24 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG24P2 : calculee restituee base : "RLOG24 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG24_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG24_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction art1731bis plafonnee" ; +RLOG24_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG25 : calculee restituee : "Reduction HOW" ; +RLOG251731 : calculee restituee base : "RLOG25 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG25P2 : calculee restituee base : "RLOG25 plaf av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOG25_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG25_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction art1731bis plafonnee" ; +RLOG25_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG26 : calculee restituee : "Reduction HOD" ; +RLOG261731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG26P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG26_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG26_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG26_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG27 : calculee restituee : "Reduction HOE" ; +RLOG271731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG27P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG27_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG27_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG27_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG28 : calculee restituee : "Reduction HOF" ; +RLOG281731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG28P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG28_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG28_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG28_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG29 : calculee restituee : "Reduction HOG" ; +RLOG291731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG29P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG29_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG29_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG29_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG30 : calculee restituee : "Reduction HOX" ; +RLOG301731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG30P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG30_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG30_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG30_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG31 : calculee restituee : "Reduction HOY" ; +RLOG311731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG31P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG31_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG31_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG31_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG32 : calculee restituee : "Reduction HOZ" ; +RLOG321731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG32P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG32_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG32_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG32_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG33 : calculee restituee : "Reduction HUA" ; +RLOG331731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG33P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG33_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG33_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG33_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG34 : calculee restituee : "Reduction HUB" ; +RLOG341731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG34P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG34_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG34_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG34_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG35 : calculee restituee : "Reduction HUC" ; +RLOG351731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG35P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG35_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG35_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG35_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG36 : calculee restituee : "Reduction HUD" ; +RLOG361731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG36P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG36_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG36_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG36_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG37 : calculee restituee : "Reduction HUE" ; +RLOG371731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG37P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG37_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG37_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG37_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG38 : calculee restituee : "Reduction HUF" ; +RLOG381731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG38P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG38_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG38_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG38_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG39 : calculee restituee : "Reduction HUG" ; +RLOG391731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG39P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG39_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG39_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG39_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG40 : calculee restituee : "Reduction HUH" ; +RLOG401731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG40P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG40_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG40_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG40_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG41 : calculee restituee : "Reduction HUI" ; +RLOG411731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG41P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG41_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG41_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG41_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG42 : calculee restituee : "Reduction HUJ" ; +RLOG421731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG42P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG42_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG42_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG42_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG43 : calculee restituee : "Reduction HUK" ; +RLOG431731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG43P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG43_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG43_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG43_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG44 : calculee restituee : "Reduction HUL" ; +RLOG441731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG44P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG44_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG44_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG44_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG45 : calculee restituee : "Reduction HUM" ; +RLOG451731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG45P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG45_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG45_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG45_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG46 : calculee restituee : "Reduction HUN" ; +RLOG461731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG46P2 : calculee restituee base : "art1731bis - primitif" ; +RLOG46_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG46_2 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG46_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOGDOM : calculee restituee : "Investissements outre mer logement - reduction" ; +RLOGDOM1731 : calculee restituee base : "RLOGDOM retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOGDOMP2 : calculee restituee base : "RLOGDOM retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOGDOM_1 : calculee : "pour alleger prog - Investissements outre mer logement - reduction" ; +RLOGDOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOGDOM_P : calculee base : "Investissements outre mer logement - reduction" ; +RLOGSOC : calculee restituee : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RLOGSOC1731 : calculee restituee base : "RLOGSOC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOGSOCP2 : calculee restituee base : "RLOGSOC reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOGSOC_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RLOGSOC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOGSOC_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RMEUBLE : calculee restituee : "Investissements locations meublees non pro - report 2009 - reduction" ; +RMEUBLE1731 : calculee restituee base : "RMEUBLE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RMEUBLEP2 : calculee restituee base : "RMEUBLE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RMEUBLE_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report 2009 - reduc." ; +RMEUBLE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RMEUBLE_P : calculee base : "Investissements locations meublees non pro - report 2009 - reduction" ; +RMF : calculee : "regime micro-fonciers nets imposables agregats IR" ; +RMFN : calculee restituee : "regime micro-fonciers nets imposables yc def.ant. agregats IR" ; +RMFN_1 : calculee : "regime micro-fonciers nets imposables def.ant. agregats IR hors 1731" ; +RMFN_2 : calculee : "regime micro-fonciers nets imposables def.ant. agregats IR avec 1731" ; +RMOND : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 8ZW : "Revenu net mondial (taux moyen pour les non-residents)" ; +RMONDT : calculee restituee : "Taux moyen : revenu mondial" ; +RMOND_1 : calculee : "tx effectif sans 1731 " ; +RMOND_2 : calculee : "tx effectif avec 1731 " ; +RNAVC : calculee : "Revenus ass-vie et capitalisation nets imposables" ; +RNBA : saisie penalite alias V_RNBA : "Zone corrective" ; +RNBA01 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNBA02 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNBA03 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNBA04 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNBA05 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNBA06 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNBA07 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNBA08 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNBA09 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNBA10 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNBA11 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNBA12 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNBA30 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNBA31 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNBA55 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNBE : calculee restituee : "reduct. etudiants: nombre d'enfants declares retenu" ; +RNBE1731 : calculee restituee base : "RNBE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RNBEP2 : calculee restituee base : "RNBE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RNBE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RNBE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +RNBE_P : calculee base : "reduct. etudiants: nombre d'enfants declares retenu" ; +RNC : calculee : "Revenus ouvrant droit a abattement nets imposables" ; +RNCO : saisie penalite alias V_RNCO : "Zone corrective" ; +RNCO01 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNCO02 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNCO03 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNCO04 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNCO05 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNCO06 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNCO07 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNCO08 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNCO09 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNCO10 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNCO11 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNCO12 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNCO30 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNCO31 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNCO55 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNETU : calculee restituee : "P A enfants majeurs non etudiants" ; +RNG : calculee restituee : "Revenu net global" ; +RNGRFR : calculee : "Revenu net global pour rfr" ; +RNGRFRHR : calculee : "Revenu net global pour rfr hauts revenus" ; +RNGTEF : calculee : "Revenu net global tx effectif" ; +RNGTEFRFR : calculee : "Revenu net global tx effectif" ; +RNI : calculee restituee : "Revenu imposable" ; +RNIBAR13 : calculee : "Revenu imposable avec bareme 2013" ; +RNICOL : calculee : "revenu ou deficit net a reporter pour Colbert" ; +RNIDF : calculee restituee : "Deficit a reporter total (toutes annees confondue)" ; +RNIDF0 : calculee restituee : "Deficit a reporter annee n" ; +RNIDF01731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDF0P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDF1 : calculee restituee : "Deficit a reporter annee n - 1 (futur 6FE)" ; +RNIDF11731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +RNIDF1731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter total avant application av 1731 pr affichage" ; +RNIDF1P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDF2 : calculee restituee : "Deficit a reporter annee n - 2 (futur 6FD)" ; +RNIDF21731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-2 pr affichage 1731" ; +RNIDF2P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDF3 : calculee restituee : "Deficit a reporter annee n - 3 (futur 6FC)" ; +RNIDF31731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-3 pr affichage 1731" ; +RNIDF3P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDF4 : calculee restituee : "Deficit a reporter annee n - 4 (futur 6FB)" ; +RNIDF41731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-4 pr affichage 1731" ; +RNIDF4P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDF5 : calculee restituee : "Deficit a reporter annee la plus ancienne (futur 6FA)" ; +RNIDF51731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n-5 pr affichage 1731" ; +RNIDF5P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDF6 : calculee restituee : "Deficits non impute pour 1731bis" ; +RNIDF61731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDF6P2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDF6_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDFP2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDF_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +RNIDF_R : calculee base : "Deficit a reporter" ; +RNIDOM1 : calculee : "Montant RNI investissements outre mer (taux 15 %)" ; +RNIDOM2 : calculee : "Montant RNI investissements outre mer (taux 13 %)" ; +RNIDOM3 : calculee : "Montant RNI investissements outre mer (taux 11 %)" ; +RNI_A : calculee base : "Correctif Rev. imposable servant a la valorisation de la priorite 10" ; +RNI_INIT : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_INIT pour la TL: sauvegard RNI" ; +RNI_R : calculee base : "REVENU NET IMPOSABLE DE LA DECLARATION DE REFERENCE" ; +RNI_RECT : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde RNI" ; +RNI_TL : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde RNI" ; +RNLO : saisie penalite alias V_RNLO : "Zone corrective" ; +RNLO01 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNLO02 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNLO03 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNLO04 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNLO05 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNLO06 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNLO07 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNLO08 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNLO09 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNLO10 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNLO11 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNLO12 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNLO30 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNLO31 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNLO55 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNNC : saisie penalite alias V_RNNC : "Zone corrective" ; +RNNC01 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNNC02 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNNC03 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNNC04 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNNC05 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNNC06 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNNC07 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNNC08 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNNC09 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNNC10 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNNC11 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNNC12 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNNC30 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNNC31 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNNC55 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNOUV : calculee restituee : "Reduction Capital de societes nouvelles" ; +RNOUV1731 : calculee restituee base : "RNOUV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RNOUVP2 : calculee restituee base : "RNOUV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RNOUV_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RNOUV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RNOUV_P : calculee base : "Reduction Capital de societes nouvelles" ; +RNRF : saisie penalite alias V_RNRF : "Zone corrective" ; +RNRF01 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNRF02 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNRF03 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNRF04 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNRF05 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNRF06 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNRF07 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNRF08 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNRF09 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNRF10 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNRF11 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNRF12 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNRF30 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNRF31 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNRF55 : calculee : "nouv cor : NUNV" ; +RNTNC : calculee : "Revenu des titres non cotes PEA nets d abattement" ; +ROFIMP : calculee restituee : "Investissements forestiers : montant impute" ; +ROFREST : calculee restituee : "Investissements forestiers : montant restitution" ; +RON : calculee : "Reduction dons aux oeuvres" ; +RP : calculee restituee : "Revenus professionnels du declarant et du conjoint" ; +RPALE : calculee restituee : "Pension enfants majeurs : montant retenu" ; +RPALETEF : calculee : "Pension enfants majeurs : montant retenu tx eff" ; +RPALETEFRFR : calculee : "Pension enfants majeurs : montant retenu tx eff" ; +RPALP : calculee restituee : "Autres pensions alimentaires" ; +RPALPTEF : calculee : "Autres pensions alimentaires tx eff" ; +RPALPTEFRFR : calculee : "Autres pensions alimentaires tx eff" ; +RPATNAT : calculee restituee : "Reduction retenue depense protection du patrimoine naturel" ; +RPATNAT1 : calculee restituee : "Report 2011 Reduction impute depense protection patrimoine naturel" ; +RPATNAT11731 : calculee restituee base : "RPATNAT1 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPATNAT1731 : calculee restituee base : "RPATNAT reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPATNAT1P2 : calculee restituee base : "RPATNAT1 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPATNAT1_1 : calculee : "pour alleger prog - Report 2011 Reduc impute protection pat naturel" ; +RPATNAT1_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPATNAT1_P : calculee base : "Report 2011 Reduction impute depense protection patrimoine naturel" ; +RPATNAT2 : calculee restituee : "Report 2011 Reduction impute depense protection patrimoine naturel" ; +RPATNAT21731 : calculee restituee base : "RPATNAT2 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPATNAT2P2 : calculee restituee base : "RPATNAT2 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPATNAT2_1 : calculee : "pour alleger prog - Report 2011 Reduc depense protection pat naturel" ; +RPATNAT2_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPATNAT2_P : calculee base : "Report 2011 Reduction impute depense protection patrimoine naturel" ; +RPATNAT3 : calculee restituee : "Report 2012 Reduction impute depense protection patrimoine naturel" ; +RPATNAT31731 : calculee restituee base : "RPATNAT3 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPATNAT3P2 : calculee restituee base : "RPATNAT3 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPATNAT3_1 : calculee : "pour alleger prog - Report 2012 Reduc depense protection pat naturel" ; +RPATNAT3_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPATNAT3_P : calculee base : "Report 2012 Reduction impute depense protection patrimoine naturel" ; +RPATNATOT : calculee : "Colbert : RPATNAT + RPATNAT1" ; +RPATNATOT_1 : calculee restituee : "somme reductions patrimoine naturel" ; +RPATNATP2 : calculee restituee base : "RPATNAT reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPATNAT_1 : calculee : "pour alleger prog - Reduc retenue depense protection pat naturel" ; +RPATNAT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPATNAT_P : calculee base : "Reduction retenue depense protection du patrimoine naturel" ; +RPEN : calculee restituee : "penalites modifiees par Olivier" ; +RPENTCY : calculee restituee : "Pour colbert - 7CY- equivaut a RPLAFREPME4" ; +RPENTDY : calculee restituee : "Report plafonnement global RI petites entreprises 7DY" ; +RPENTDY1731 : calculee restituee base : " report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPENTDYP2 : calculee restituee base : "report plaf glob reduc PME a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPENTDY_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPENTDY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPENTDY_P : calculee base : "Primitif pour art1731 bis - Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RPERPC : calculee : "bse retenu PERP" ; +RPERPMUTC : calculee : "fraction cotisation PERP admise sur le plafond du Cjt" ; +RPERPMUTV : calculee : "fraction cotisation PERP admise sur le plafond de Vous" ; +RPERPP : calculee : "bse retenu PERP" ; +RPERPV : calculee : "bse retenu PERP" ; +RPIFREPAI : calculee restituee : "Ivt Pinel realise acheve 2014 engagement 6 ans - report -Reduction" ; +RPIFREPBI : calculee restituee : "Ivt Pinel realise acheve 2014 engagement 9 ans - report -Reduction" ; +RPIFREPCI : calculee restituee : "Ivt Pinel realise acheve 2014 engagement 6 ans DOM- report -Reduction" ; +RPIFREPDI : calculee restituee : "Ivt Pinel realise acheve 2014 engagement 9 ans DOM- report -Reduction" ; +RPINELTOT : calculee restituee : "somme investissements PINEL" ; +RPINELTOT_1 : calculee restituee : "somme investissements PINEL" ; +RPIQAB : calculee restituee : "Ivt Pinel realise 2014 acheve 2015 -Reduc apres imputation sur droits " ; +RPIQAB1731 : calculee restituee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIQABP2 : calculee restituee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIQAB_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIQAB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIQAB_P : calculee base : "Ivt Pinel pour 1731bis - primitif" ; +RPIQCD : calculee restituee : "Ivt Pinel realise 2014 acheve 2015 -Reduc apres imputation sur droits " ; +RPIQCD1731 : calculee restituee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIQCDP2 : calculee restituee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIQCD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIQCD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIQCD_P : calculee base : "Ivt Pinel pour 1731bis - primitif" ; +RPIQEF : calculee restituee : "Ivt Pinel realise acheve 2015 -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RPIQEF1731 : calculee restituee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIQEFGH : calculee restituee : "a supprimer" ; +RPIQEFGH1731 : calculee restituee base : "a supprimer" ; +RPIQEFGHP2 : calculee restituee base : "a supprimer" ; +RPIQEFGH_1 : calculee : "a supprimer" ; +RPIQEFGH_2 : calculee : "a supprimer" ; +RPIQEFGH_P : calculee base : "a supprimer" ; +RPIQEFP2 : calculee restituee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIQEF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIQEF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIQEF_P : calculee base : "Ivt Pinel pour 1731bis - primitif" ; +RPIQGH : calculee restituee : "Ivt Pinel realise acheve 2015 -Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RPIQGH1731 : calculee restituee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIQGHP2 : calculee restituee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIQGH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIQGH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIQGH_P : calculee base : "Ivt Pinel pour 1731bis - primitif" ; +RPIREPAI : calculee restituee : "Ivt Pinel realise acheve 2014 -engagement 6 ans- report -Reduction" ; +RPIREPAI1731 : calculee restituee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIREPAIP2 : calculee restituee base : "Pinel 7AI report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIREPAI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIREPAI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIREPAI_P : calculee base : "Report Ivt Pinel 7AI - Primitif pour art1731bis" ; +RPIREPBI : calculee restituee : "Ivt Pinel realise acheve 2014 -engagement 9 ans- report -Reduction" ; +RPIREPBI1731 : calculee restituee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIREPBIP2 : calculee restituee base : "Pinel 7BI report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIREPBI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIREPBI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIREPBI_P : calculee base : "Report Ivt Pinel 7AI - Primitif pour art1731bis" ; +RPIREPCI : calculee restituee : "Ivt Pinel DOM realise acheve 2014 -engagement 6 ans- report -Reduction" ; +RPIREPCI1731 : calculee restituee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIREPCIP2 : calculee restituee base : "Pinel 7CI report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIREPCI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIREPCI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIREPCI_P : calculee base : "Report Ivt Pinel 7AI - Primitif pour art1731bis" ; +RPIREPDI : calculee restituee : "Ivt Pinel DOM realise acheve 2014 -engagement 9 ans- report -Reduction" ; +RPIREPDI1731 : calculee restituee base : "Pinel report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIREPDIP2 : calculee restituee base : "Pinel 7DI report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPIREPDI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIREPDI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIREPDI_P : calculee base : "Report Ivt Pinel 7AI - Primitif pour art1731bis" ; +RPI_AB : calculee restituee : "Inv. Pinel 2014 - Mtant reduction avant imputation sur droits dus" ; +RPI_BA : calculee restituee : "a supprimer" ; +RPI_CD : calculee restituee : "Inv. Pinel 2014 - Mtant reduction avant imputation sur droits dus" ; +RPI_DC : calculee restituee : "a supprimer" ; +RPI_EF : calculee restituee : "Inv. Pinel 2015 - Mtant reduction avant imputation sur droits dus" ; +RPI_FE : calculee restituee : "a supprimer" ; +RPI_GH : calculee restituee : "Inv. Pinel 2015 - Mtant reduction avant imputation sur droits dus" ; +RPI_HG : calculee restituee : "a supprimer" ; +RPI_QABCD : calculee restituee : "Inv. Pinel 2014 - Mtant reduction avant imputation sur droits dus" ; +RPI_QEFGH : calculee restituee : "Inv. Pinel 2015 - Mtant reduction avant imputation sur droits dus" ; +RPLAFPME13 : calculee restituee : "Var Colbert - Plaft reduc souscrip. capital petites 2013" ; +RPLAFPME14 : calculee restituee : "Var Colbert - Plaft reduc souscrip. capital petites 2014" ; +RPLAFPME15 : calculee restituee : "Var Colbert - Plaft reduc souscrip. capital petites 2015" ; +RPLAFREPME4 : calculee restituee : "Report 2013 suite a plaf av fisc PME- reduction-Avis Facture- 7CY" ; +RPLAFREPME41731 : calculee restituee base : " report - Reduc a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPLAFREPME4P2 : calculee restituee base : "report plaf glob reduc PME a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPLAFREPME4_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPLAFREPME4_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPLAFREPME4_P : calculee base : "Primitif pour art1731 bis - Reduc apres imputation sur droits dus" ; +RPQ1 : calculee restituee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +RPQ1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +RPQ2 : calculee restituee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ3 : calculee restituee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4 : calculee restituee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4C : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4CM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4RAJV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me RAJ" ; +RPQ4RBJC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me RBJ" ; +RPQ4TVC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4TVCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4V : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4VC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4VCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4VM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQF1 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQF1M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQF2 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQF2M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQF3 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQF3M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQF4 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQF4M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQFC : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQFCM : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQFV : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQFVM : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQPALIM1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIMC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIMCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIMV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIMVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZ1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZ1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZ2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZ2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZ3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZ3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZ4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZ4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRCMCH : calculee restituee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMCHM : calculee restituee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMDC : calculee restituee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMDCM : calculee restituee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMFU : calculee restituee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMFUM : calculee restituee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMGO : calculee restituee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMGOM : calculee restituee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMTR : calculee restituee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMTRM : calculee restituee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMTS : calculee restituee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMTSM : calculee restituee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRF1 : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRF1M : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRF2 : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRF2M : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVG : calculee restituee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NVG" ; +RPQRVGM : calculee restituee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NVG" ; +RPQRVO : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO5 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO5M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO6 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO6M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO7 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO7M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVOM : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRWA : calculee restituee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWA" ; +RPQRWAM : calculee restituee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWA" ; +RPQRWB : calculee restituee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWB" ; +RPQRWBM : calculee restituee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWB" ; +RPQTS1 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS1M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS2 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS2M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS3 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS3M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS4 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS4M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSC : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSCM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP1 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP1M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP2 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP2M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP3 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP3M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP4 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP4M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMPC : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMPCM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMPV : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMPVM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSV : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSVM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPREC : calculee restituee : "Frais d'accueil" ; +RPRESCOMP : calculee restituee : "Reduct. prestations compensatoires retenue et pas encore deduit" ; +RPRESCOMPAN : calculee : "Reduct. prestations compensatoires retenue annee" ; +RPRESCOMPREP : calculee restituee : "Reduct. prestations compensatoires retenue et pas encore deduit rep" ; +RPRESSE : calculee restituee : "Souscription capital entreprises presse" ; +RPRESSE1731 : calculee restituee base : "RPRESSE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPRESSE30 : calculee : "Reduction plafonnee souscription capital presse tx 30" ; +RPRESSE50 : calculee : "Reduction plafonnee souscription capital presse tx 50" ; +RPRESSEP2 : calculee restituee base : "RPRESSE reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPRESSE_1 : calculee : "pour simplifier programmation - investissement presse" ; +RPRESSE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPRESSE_P : calculee base : "Investissement presse" ; +RPROREP : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IR) - reduction" ; +RPROREP1731 : calculee restituee base : "RPROREP reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPROREPP2 : calculee restituee base : "RPROREP reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RPROREP_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7IR) - reduc" ; +RPROREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPROREP_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IR) - reduction" ; +RRBG : calculee restituee : "Revenu global" type REEL ; +RRBGTEF : calculee : "Revenu global tx eff" type REEL ; +RRBGTEFRFR : calculee : "Revenu global tx eff" type REEL ; +RRCEL : calculee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2011 - 7NA etc" ; +RRCEL2009 : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, ReportD2014 de la spec" ; +RRCEL2010 : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, ReportC2014 de la spec" ; +RRCEL2011 : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, ReportB2014 de la spec" ; +RRCEL2012 : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, ReportA2014 de la spec" ; +RRCELHH : calculee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report 2011 - 7HR,S,T,U,Xetc" ; +RRCELLA : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2009 - 7LA" ; +RRCELLB : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2010 - 7LB" ; +RRCELLC : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2010 - 7LC" ; +RRCELLD : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2011 - 7LD" ; +RRCELLE : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2011 - 7LE" ; +RRCELLF : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2011 - 7LF" ; +RRCELLG : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2009 - 7LG" ; +RRCELLH : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2010 - 7LH" ; +RRCELLI : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2011 - 7LI" ; +RRCELLJ : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2012 - 7LJ" ; +RRCELLM : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2012 - 7LM" ; +RRCELLN : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2013 - 7LN" ; +RRCELLS : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2012 - 7LS" ; +RRCELLT : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2013 - 7LT" ; +RRCELLX : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2009 - 7LX" ; +RRCELLZ : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2012 - 7LZ" ; +RRCELMG : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2012 - 7MG" ; +RRCELMH : calculee restituee : "Scellier - Reduc impot restant a imputer, report annee 2013 - 7MH" ; +RRCM : calculee restituee : "Revenus de capitaux mobiliers retenus" ; +RRCM_P : calculee base : "Rev mob.." ; +RRCN : calculee : "Souscriptions capital SOFICA" ; +RRE : calculee : "reduction rachat d'entreprise par un salarie" ; +RREDMEUB : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +RREDMEUB1731 : calculee restituee base : "RREDMEUB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RREDMEUBP2 : calculee restituee base : "RREDMEUB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RREDMEUB_1 : calculee : "Pour alleger formule : Reduction report loc meub non pro" ; +RREDMEUB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RREDMEUB_P : calculee base : "Invest. locations meublees non pro - report reduction - reduction" ; +RREDREP : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IU) - reduction" ; +RREDREP1731 : calculee restituee base : "RREDREP1731 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RREDREPP2 : calculee restituee base : "RREDREP1731 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RREDREP_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7IU) - reduc." ; +RREDREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RREDREP_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IU) - reduction" ; +RREPA : calculee restituee : "Dons : fourniture de repas particulier" ; +RREPA1731 : calculee restituee base : "RREPA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RREPAP2 : calculee restituee base : "RREPA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RREPA_1 : calculee : " reduction non plaf pour 1731bis" ; +RREPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RREPA_P : calculee base : "Dons : fourniture de repas particulier" ; +RREPMEU : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IP) - reduction" ; +RREPMEU1731 : calculee restituee base : "RREPMEU reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RREPMEUP2 : calculee restituee base : "RREPMEU reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RREPMEU_1 : calculee : "Pour alleger prog - Inv. loc. meublees non pro - report (7IP) - reduc" ; +RREPMEU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RREPMEU_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IP) - reduction" ; +RREPNPRO : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IQ) - reduction" ; +RREPNPRO1731 : calculee restituee base : "RREPNPRO reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RREPNPROP2 : calculee restituee base : "RREPNPRO reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RREPNPRO_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv.. loc. meublees non pro - report (7IQ) - reduc" ; +RREPNPRO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RREPNPRO_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IQ) - reduction" ; +RRESIMEUB : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve (7IO) - reduction" ; +RRESIMEUB1731 : calculee restituee base : "RRESIMEUB reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRESIMEUBP2 : calculee restituee base : "RRESIMEUB reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRESIMEUB_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc meublees dans residence neuve (7IO) - reduc" ; +RRESIMEUB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRESIMEUB_P : calculee base : "Invest. locations meublees dans residence neuve (7IO) - reduction" ; +RRESINEUV : calculee restituee : "Investissements locations meublees dans residence neuve - reduction" ; +RRESINEUV1 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+1 (7IL)" ; +RRESINEUV1731 : calculee restituee base : "RRESINEUV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRESINEUV2 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+2 (7IL)" ; +RRESINEUV3 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+3 (7IL)" ; +RRESINEUV4 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+4 (7IL)" ; +RRESINEUV5 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+5 (7IL)" ; +RRESINEUV6 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+6 (7IL)" ; +RRESINEUV7 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+7 (7IL)" ; +RRESINEUV8 : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve - report n+8 (7IL)" ; +RRESINEUVP2 : calculee restituee base : "RRESINEUV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRESINEUV_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. loc meublees dans residence neuve - reduc" ; +RRESIVIEU : calculee restituee : "Invest. locations meublees dans residence neuve (7IW) - reduction" ; +RRESIVIEU1731 : calculee restituee base : "RRESIVIEU reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRESIVIEUP2 : calculee restituee base : "RRESIVIEU reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRESIVIEU_1 : calculee : "Pour alleger prog-Inv. loc meublees dans residence neuve (7IW) - reduc" ; +RRESTIMO : calculee restituee : "Travaux de restauration immobiliere - reduction" ; +RRESTIMO1731 : calculee restituee base : "RRESTIMO reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRESTIMOA : calculee : "Plaf av fisco -Travaux de restauration immobiliere - reduc liee a 7RA" ; +RRESTIMOB : calculee : "Plaf av fisco -Travaux de restauration immobiliere - reduc liee a 7RB" ; +RRESTIMOC : calculee : "Plaf av fisco -Travaux de restauration immobiliere - reduc liee a 7RC" ; +RRESTIMOD : calculee : "Plaf av fisco -Travaux de restauration immobiliere - reduc liee a 7RD" ; +RRESTIMOE : calculee : "Plaf av fisco -Travaux de restauration immobiliere - reduc liee a 7RE" ; +RRESTIMOF : calculee : "Plaf av fisco -Travaux de restauration immobiliere - reduc liee a 7RF" ; +RRESTIMOP2 : calculee restituee base : "RRESTIMO reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRESTIMOX : calculee : "Plaf av fisco -Travaux de restauration immobiliere - reduc liee a 7SX" ; +RRESTIMOXY : calculee restituee : "Plaf av fisco - Travaux de restaur immo - reduc 7SX 7SY hors champ" ; +RRESTIMOY : calculee : "Plaf av fisco -Travaux de restauration immobiliere - reduc liee a 7SY" ; +RRESTIMO_1 : calculee : "pour alleger prog - Travaux de restauration immobiliere - reduction" ; +RRESTIMO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRESTIMO_P : calculee base : "Travaux de restauration immobiliere - reduction" ; +RRETU : calculee restituee : "Reduct. etudiants: montant retenu" ; +RRETU1731 : calculee restituee base : "RRETU reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRETUP2 : calculee restituee base : "RRETU reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRETU_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RRETU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRETU_P : calculee base : "Reduct. etudiants: montant retenu" ; +RREVMOD : calculee restituee : "Reduction revenus modestes - retenu" ; +RREVMOD1731 : calculee restituee base : "RREVMOD fin 1er traitement si 1731 bis" ; +RREVMODP2 : calculee restituee base : "RREVMOD primitif si que lignes de rappel -pour calculer 1731bis" ; +RRFI : calculee restituee : "Revenu foncier ordinaire imposable" ; +RRFIPS : calculee : "Revenu foncier ordinaire imposable article 1731bis" ; +RRFI_P : calculee base : "Rev fonc." ; +RRFTEO : calculee : "Plaf. avantages fiscaux : Revenu foncier ordinaire th?orique imposable" ; +RRI1 : calculee : "Reductions impot lot 1" ; +RRI1_1 : calculee : "Reductions impot lot 1 pr art. 1731 bis" ; +RRI2 : calculee : "Reductions impot lot 2" ; +RRI3 : calculee : "Reductions impot lot 3" ; +RRILOC : calculee : "Reductions impot avant investissement O.M" ; +RRILOC_1 : calculee : "Art 1731 Reductions impot avant investissement O.M" ; +RRIRENOV : calculee restituee : "Travaux de restauration des objets classes - reduction" ; +RRIRENOV1731 : calculee restituee base : "RRIRENOV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRIRENOVP2 : calculee restituee base : "RRIRENOV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRIRENOV_1 : calculee : "pour alleger prog - Travaux de restauration objets classes - reduction" ; +RRIRENOV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRIRENOV_P : calculee base : "Travaux de restauration des objets classes - reduction" ; +RRIRENT : calculee : "Reductions impot avant investissement O.M" ; +RRIRENT_1 : calculee : "Reductions impot avant reduc RLOCENT" ; +RRIREP : calculee restituee : "Reductions impot avant investissement O.M (report)" ; +RRIREP1731 : calculee restituee base : " a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRIREPP2 : calculee restituee base : " a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRIREP_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RRIREP_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRIREP_P : calculee base : "pour art1731bis" ; +RRISUP : calculee : "Reductions impot avant investissement O.M" ; +RRISUP_1 : calculee : "Reductions impot avant investissement O.M" ; +RRPRESCOMP : calculee restituee : "reduction prestations compensatoires deduit" ; +RRPRESCOMP1731 : calculee restituee base : "RRESPRESCOMP reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRPRESCOMPP2 : calculee restituee base : "RRESPRESCOMP reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RRPRESCOMP_1 : calculee : "pour alleger prog - reduction prestations compensatoires deduit" ; +RRPRESCOMP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRPRESCOMP_P : calculee base : "reduction prestations compensatoires deduit" ; +RRRBG : calculee restituee : "Revenu global" ; +RRS : calculee : "Reduction rente survie" ; +RSAFOYER : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1BL : "Montant du RSA - Foyer" ; +RSAPAC1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1CB : "Montant du RSA - PAC 1" ; +RSAPAC2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1DQ : "Montant du RSA - PAC 2" ; +RSE1 : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere (8TQ)" ; +RSE19YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +RSE1AC : calculee : "RSE1 pour acompte" ; +RSE1A_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL : sauvegarde RSE1" ; +RSE1BASE : calculee : "Base imposable rev. source etrang. 8TQ (avis CSG)" ; +RSE1BASE2042_FIC : calculee restituee base : "Montant final RSE1 en base declaration fictive" ; +RSE1BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSE1BASE_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde RSE1base" ; +RSE1BASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +RSE1BASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +RSE1BASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +RSE1BASE_MAJO : calculee restituee : " nouv cor:base des majo RSE1" ; +RSE1BASE_REF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde RSE1 1er evenement" ; +RSE1N : calculee restituee : "CSG nette apres CI 8TQ" ; +RSE1NET : calculee restituee : "CSG rev. source etrang. 7,5 % nette" ; +RSE1NETEMP : calculee restituee : "ps nette temp pour correctif " ; +RSE1NET_A : calculee base : "Net a payer anterieur" ; +RSE1TARDIF_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde RSE1 pour retard" ; +RSE1TARDIF_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde RSE1 pour retard" ; +RSE1_A : calculee base : "correctif : RSE1 anterieure" ; +RSE1_ANT : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE1_ANT2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE1_INIT : calculee base : "Taxation 2042_INIT pour la TL : sauvegarde RSE1" ; +RSE1_NTL : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE1_NTL2 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE1_NTLDEC : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant" ; +RSE1_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +RSE1_NTLDEC_198 : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +RSE1_NTL_1 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +RSE1_NTL_12 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +RSE1_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +RSE1_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR rse1" ; +RSE1_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR ant" ; +RSE1_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +RSE1_PRI : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE1_PRI2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE1_R : calculee base : "( REFERENCE )" ; +RSE1_R99 : calculee base : " nouv cor: base impot rectifiee pour calcul INR code 99 prim. " ; +RSE1_R9901 : calculee base : " nouv cor: base impo rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +RSE1_R9901_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 et 01" ; +RSE1_R99R : calculee base : " nouv cor: rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +RSE1_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +RSE1_RECT : calculee base : " nouv cor:Impot rectifie pour calcul INR" ; +RSE1_REF : calculee base : "MONTANT base du calcul INR" ; +RSE1_REFP : calculee base : "MONTANT initiale maj R99 et C base du calcul INR" ; +RSE1_REF_A : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur base au calcul INR" ; +RSE1_REF_INR : calculee base : "MONTANT base des INR TL retard traitement de reference" ; +RSE1_TARDIF : calculee : "nouv cor : sauvegarde RSE1 7,5% pour retard" ; +RSE1_TL : calculee base : "nouv cor : taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde" ; +RSE1_TL2 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde " ; +RSE1_TLDEC : calculee base : "MONTANT chr base des INR retard TL du traitement courant" ; +RSE1_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +RSE1_TLDEC_199 : calculee base : "MONTANT base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +RSE1_TL_1 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL inr red : sauvegarde taxe assur" ; +RSE1_TL_12 : calculee : "MONTANT base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +RSE2 : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere (8TV)" ; +RSE29YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +RSE2AC : calculee : "RSE2 pour acompte" ; +RSE2A_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL : sauvegarde RSE2" ; +RSE2BASE : calculee : "Base imposable rev. source etrang. 8TV (avis CSG)" ; +RSE2BASE2042_FIC : calculee restituee base : "Montant final RSE2 en base declaration fictive" ; +RSE2BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSE2BASE_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde RSE2base" ; +RSE2BASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +RSE2BASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +RSE2BASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +RSE2BASE_MAJO : calculee restituee : " nouv cor:base des majo RSE2" ; +RSE2BASE_REF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde RSE2 1er evenement" ; +RSE2N : calculee restituee : "CSG nette apres CI 8TV" ; +RSE2NET : calculee restituee : "CSG rev. source etrang. 6,6 % nette" ; +RSE2NETEMP : calculee restituee : "ps nette temp pour correctif " ; +RSE2NET_A : calculee base : "Net a payer anterieur" ; +RSE2TARDIF_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde RSE2 pour retard" ; +RSE2TARDIF_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde RSE2 pour retard" ; +RSE2_A : calculee base : "correctif : RSE2 anterieure" ; +RSE2_ANT : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE2_ANT2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE2_INIT : calculee base : "Taxation 2042_INIT pour la TL : sauvegarde RSE2" ; +RSE2_NTL : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE2_NTL2 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE2_NTLDEC : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant" ; +RSE2_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +RSE2_NTLDEC_198 : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +RSE2_NTL_1 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +RSE2_NTL_12 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +RSE2_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +RSE2_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR rse2" ; +RSE2_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR ant" ; +RSE2_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +RSE2_PRI : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE2_PRI2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE2_R : calculee base : "( REFERENCE )" ; +RSE2_R99 : calculee base : " nouv cor: base impot rectifiee pour calcul INR code 99 prim. " ; +RSE2_R9901 : calculee base : " nouv cor: base impo rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +RSE2_R9901_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 et 01" ; +RSE2_R99R : calculee base : " nouv cor: rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +RSE2_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +RSE2_RECT : calculee base : " nouv cor:Impot rectifie pour calcul INR" ; +RSE2_REF : calculee base : "MONTANT base du calcul INR" ; +RSE2_REFP : calculee base : "MONTANT initiale maj R99 et C base du calcul INR" ; +RSE2_REF_A : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur base au calcul INR" ; +RSE2_REF_INR : calculee base : "MONTANT base des INR TL retard traitement de reference" ; +RSE2_TARDIF : calculee : "nouv cor : sauvegarde RSE2 6,6% pour retard" ; +RSE2_TL : calculee base : "nouv cor : taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde" ; +RSE2_TL2 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde " ; +RSE2_TLDEC : calculee base : "MONTANT chr base des INR retard TL du traitement courant" ; +RSE2_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +RSE2_TLDEC_199 : calculee base : "MONTANT base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +RSE2_TL_1 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL inr red : sauvegarde taxe assur" ; +RSE2_TL_12 : calculee : "MONTANT base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +RSE3 : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere (8TW)" ; +RSE39YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +RSE3AC : calculee : "RSE3 pour acompte" ; +RSE3A_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL : sauvegarde RSE3" ; +RSE3BASE : calculee : "Base imposable rev. source etrang. 8TW (avis CSG)" ; +RSE3BASE2042_FIC : calculee restituee base : "Montant final RSE3 en base declaration fictive" ; +RSE3BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSE3BASE_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde RSE3base" ; +RSE3BASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +RSE3BASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +RSE3BASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +RSE3BASE_MAJO : calculee restituee : " nouv cor:base des majo RSE3" ; +RSE3BASE_REF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde RSE3 1er evenement" ; +RSE3N : calculee restituee : "CSG nette apres CI 8TW" ; +RSE3NET : calculee restituee : "CSG rev. source etrang. 6,2 % nette" ; +RSE3NETEMP : calculee restituee : "ps nette temp pour correctif " ; +RSE3NET_A : calculee base : "Net a payer anterieur" ; +RSE3TARDIF_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde RSE3 pour retard" ; +RSE3TARDIF_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde RSE3 pour retard" ; +RSE3_A : calculee base : "correctif : RSE3 anterieure" ; +RSE3_ANT : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE3_ANT2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE3_INIT : calculee base : "Taxation 2042_INIT pour la TL : sauvegarde RSE3" ; +RSE3_NTL : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE3_NTL2 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE3_NTLDEC : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant" ; +RSE3_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +RSE3_NTLDEC_198 : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +RSE3_NTL_1 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +RSE3_NTL_12 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +RSE3_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +RSE3_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR rse3" ; +RSE3_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR ant" ; +RSE3_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +RSE3_PRI : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE3_PRI2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE3_R : calculee base : "( REFERENCE )" ; +RSE3_R99 : calculee base : " nouv cor: base impot rectifiee pour calcul INR code 99 prim. " ; +RSE3_R9901 : calculee base : " nouv cor: base impo rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +RSE3_R9901_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 et 01" ; +RSE3_R99R : calculee base : " nouv cor: rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +RSE3_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +RSE3_RECT : calculee base : " nouv cor:Impot rectifie pour calcul INR" ; +RSE3_REF : calculee base : "MONTANT base du calcul INR" ; +RSE3_REFP : calculee base : "MONTANT initiale maj R99 et C base du calcul INR" ; +RSE3_REF_A : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur base au calcul INR" ; +RSE3_REF_INR : calculee base : "MONTANT base des INR TL retard traitement de reference" ; +RSE3_TARDIF : calculee : "nouv cor : sauvegarde RSE3 6,2% pour retard" ; +RSE3_TL : calculee base : "nouv cor : taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde" ; +RSE3_TL2 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde " ; +RSE3_TLDEC : calculee base : "MONTANT chr base des INR retard TL du traitement courant" ; +RSE3_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +RSE3_TLDEC_199 : calculee base : "MONTANT base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +RSE3_TL_1 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL inr red : sauvegarde taxe assur" ; +RSE3_TL_12 : calculee : "MONTANT base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +RSE4 : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere (8TX)" ; +RSE49YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +RSE4AC : calculee : "RSE4 pour acompte" ; +RSE4A_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL : sauvegarde RSE4" ; +RSE4BASE : calculee : "Base imposable rev. source etrang. 8TX (avis CSG)" ; +RSE4BASE2042_FIC : calculee restituee base : "Montant final RSE4 en base declaration fictive" ; +RSE4BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSE4BASE_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde RSE4base" ; +RSE4BASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +RSE4BASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +RSE4BASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +RSE4BASE_MAJO : calculee restituee : " nouv cor:base des majo RSE4" ; +RSE4BASE_REF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde RSE4 1er evenement" ; +RSE4N : calculee restituee : "CSG nette apres CI 8TX" ; +RSE4NET : calculee restituee : "CSG rev. source etrang. 3,8 % nette" ; +RSE4NETEMP : calculee restituee : "ps nette temp pour correctif " ; +RSE4NET_A : calculee base : "Net a payer anterieur" ; +RSE4TARDIF_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde RSE4 pour retard" ; +RSE4TARDIF_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde RSE4 pour retard" ; +RSE4_A : calculee base : "correctif : RSE4 anterieure" ; +RSE4_ANT : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE4_ANT2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE4_INIT : calculee base : "Taxation 2042_INIT pour la TL : sauvegarde RSE4" ; +RSE4_NTL : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE4_NTL2 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE4_NTLDEC : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant" ; +RSE4_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +RSE4_NTLDEC_198 : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +RSE4_NTL_1 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +RSE4_NTL_12 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +RSE4_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +RSE4_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR rse4" ; +RSE4_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR ant" ; +RSE4_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +RSE4_PRI : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE4_PRI2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE4_R : calculee base : "( REFERENCE )" ; +RSE4_R99 : calculee base : " nouv cor: base impot rectifiee pour calcul INR code 99 prim. " ; +RSE4_R9901 : calculee base : " nouv cor: base impo rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +RSE4_R9901_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 et 01" ; +RSE4_R99R : calculee base : " nouv cor: rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +RSE4_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +RSE4_RECT : calculee base : " nouv cor:Impot rectifie pour calcul INR" ; +RSE4_REF : calculee base : "MONTANT base du calcul INR" ; +RSE4_REFP : calculee base : "MONTANT initiale maj R99 et C base du calcul INR" ; +RSE4_REF_A : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur base au calcul INR" ; +RSE4_REF_INR : calculee base : "MONTANT base des INR TL retard traitement de reference" ; +RSE4_TARDIF : calculee : "nouv cor : sauvegarde RSE4 3,8% pour retard" ; +RSE4_TL : calculee base : "nouv cor : taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde" ; +RSE4_TL2 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde " ; +RSE4_TLDEC : calculee base : "MONTANT chr base des INR retard TL du traitement courant" ; +RSE4_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +RSE4_TLDEC_199 : calculee base : "MONTANT base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +RSE4_TL_1 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL inr red : sauvegarde taxe assur" ; +RSE4_TL_12 : calculee : "MONTANT base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +RSE5 : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere (8TR)" ; +RSE59YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +RSE5AC : calculee : "RSE5 pour acompte" ; +RSE5A_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL : sauvegarde RSE5" ; +RSE5BASE : calculee : "Base imposable rev. source etrang. 8TR (avis CSG)" ; +RSE5BASE2042_FIC : calculee restituee base : "Montant final RSE5 en base declaration fictive" ; +RSE5BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSE5BASE_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde RSE5base" ; +RSE5BASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +RSE5BASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +RSE5BASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +RSE5BASE_MAJO : calculee restituee : " nouv cor:base des majo RSE5 1OY 1NY" ; +RSE5BASE_REF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde RSE5 1er evenement" ; +RSE5N : calculee restituee : "CSG nette apres CI 8TR" ; +RSE5NET : calculee restituee : "CSG rev. source etrang. 7,5 % nette" ; +RSE5NETEMP : calculee restituee : "ps nette temp pour correctif " ; +RSE5NET_A : calculee base : "Net a payer anterieur" ; +RSE5TARDIF_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde RSE5 pour retard" ; +RSE5TARDIF_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde RSE5 pour retard" ; +RSE5_A : calculee base : "correctif : RSE5 anterieure" ; +RSE5_ANT : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE5_ANT2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE5_INIT : calculee base : "Taxation 2042_INIT pour la TL : sauvegarde RSE5" ; +RSE5_NTL : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE5_NTL2 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE5_NTLDEC : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant" ; +RSE5_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +RSE5_NTLDEC_198 : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +RSE5_NTL_1 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +RSE5_NTL_12 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +RSE5_P : calculee base : "CSG 7,5% sur gains levee options a c du 28 09 2012 - primitive" ; +RSE5_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR rse5" ; +RSE5_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR ant" ; +RSE5_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +RSE5_PRI : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE5_PRI2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE5_R : calculee base : "( REFERENCE )" ; +RSE5_R9901 : calculee base : " nouv cor: base impo rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +RSE5_R9901_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 et 01" ; +RSE5_R99R : calculee base : " nouv cor: rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +RSE5_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +RSE5_RECT : calculee base : " nouv cor:Impot rectifie pour calcul INR" ; +RSE5_REF : calculee base : "MONTANT base du calcul INR" ; +RSE5_REFP : calculee base : "MONTANT initiale maj R99 et C base du calcul INR" ; +RSE5_REF_A : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur base au calcul INR" ; +RSE5_REF_INR : calculee base : "MONTANT base des INR TL retard traitement de reference" ; +RSE5_TARDIF : calculee : "nouv cor : sauvegarde RSE5 pour retard" ; +RSE5_TL : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde " ; +RSE5_TL2 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde " ; +RSE5_TLDEC : calculee base : "MONTANT chr base des INR retard TL du traitement courant" ; +RSE5_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +RSE5_TLDEC_199 : calculee base : "MONTANT base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +RSE5_TL_1 : calculee : "MONTANT base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +RSE5_TL_12 : calculee : "MONTANT base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +RSE6 : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere (8TV 8SA 8SC)" ; +RSE69YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +RSE6AC : calculee : "RSE6 pour acompte" ; +RSE6A_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL : sauvegarde RSE6" ; +RSE6BASE : calculee : "Base imposable rev. source etrang. 8TR (avis CSG)" ; +RSE6BASE2042_FIC : calculee restituee base : "Montant final RSE6 en base declaration fictive" ; +RSE6BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSE6BASE_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde RSE5base" ; +RSE6BASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +RSE6BASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +RSE6BASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +RSE6BASE_MAJO : calculee restituee : " nouv cor:base des majo RSE6 8TV 8SA 8SC" ; +RSE6BASE_REF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde RSE6 1er evenement" ; +RSE6N : calculee restituee : "CSG - CASA nette apres CI " ; +RSE6NET : calculee restituee : "CSG CASA rev. source etrang. 0,30 % nette" ; +RSE6NETEMP : calculee restituee : "ps nette temp pour correctif " ; +RSE6NET_A : calculee base : "Net a payer anterieur" ; +RSE6TARDIF_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde RSE6 pour retard" ; +RSE6TARDIF_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde RSE6 pour retard" ; +RSE6_A : calculee base : "correctif : RSE6 anterieure" ; +RSE6_ANT : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE6_ANT2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +RSE6_INIT : calculee base : "Taxation 2042_INIT pour la TL : sauvegarde RSE6" ; +RSE6_NTL : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE6_NTL2 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE6_NTLDEC : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant" ; +RSE6_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +RSE6_NTLDEC_198 : calculee base : "MONTANT base des INR retard non TL du traitement courant code 22" ; +RSE6_NTL_1 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +RSE6_NTL_12 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +RSE6_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +RSE6_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR rse5" ; +RSE6_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR ant" ; +RSE6_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +RSE6_PRI : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE6_PRI2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +RSE6_R : calculee base : "( REFERENCE )" ; +RSE6_R9901 : calculee base : " nouv cor: base impo rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +RSE6_R9901_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 et 01" ; +RSE6_R99R : calculee base : " nouv cor: rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +RSE6_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +RSE6_RECT : calculee base : " nouv cor:Impot rectifie pour calcul INR" ; +RSE6_REF : calculee base : "MONTANT base du calcul INR" ; +RSE6_REFP : calculee base : "MONTANT initiale maj R99 et C base du calcul INR" ; +RSE6_REF_A : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur base au calcul INR" ; +RSE6_REF_INR : calculee base : "MONTANT base des INR TL retard traitement de reference" ; +RSE6_TARDIF : calculee : "nouv cor : sauvegarde RSE6 pour retard" ; +RSE6_TL : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde " ; +RSE6_TL2 : calculee : "MONTANT base des INR TL retard traitement courant" ; +RSE6_TLDEC : calculee base : "MONTANT chr base des INR retard TL du traitement courant" ; +RSE6_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +RSE6_TLDEC_199 : calculee base : "MONTANT base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +RSE6_TL_1 : calculee : "MONTANT base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +RSE6_TL_12 : calculee : "MONTANT base des INR TL retard traitement courant" ; +RSE8SA : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere (8SA) 6,6%" ; +RSE8SB : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere (8SB) 3,8 %" ; +RSE8SX : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere (8SX) 3,8%" ; +RSE8TV : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere (8SA) 6,6%" ; +RSE8TX : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere (8SB) 3,8%" ; +RSENETTOT : calculee restituee : "Somme RSE net revenus de source etrangere " ; +RSEPROVTOT : calculee restituee : "Somme RSE provisoire revenus de source etrangere " ; +RSEREC : calculee base : "Indicateur CSG rev. source etrangere recouvrees" ; +RSETOT : calculee restituee : "CSG revenus source etrangere total" ; +RSN : calculee : "Reduction societes nouvelles" ; +RSN1 : calculee : "Reduction societes nouvelles" ; +RSN2 : calculee : "Reduction societes nouvelles" ; +RSN3 : calculee : "Reduction societes nouvelles" ; +RSN4 : calculee : "Reduction societes nouvelles" ; +RSNCC : calculee restituee : "Reduction societes nouvelles 7CC" ; +RSNCC1731 : calculee restituee base : "Art 1731bis - reduc apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSNCCP2 : calculee restituee base : "Art1731bis reduction a la fin 1er traitement" ; +RSNCC_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCC_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCC_P : calculee base : "art1731bis - reduc fin primitif" ; +RSNCF : calculee restituee : "Reduction societes nouvelles 7CF" ; +RSNCF1731 : calculee restituee base : "Art 1731bis - reduc apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSNCFP2 : calculee restituee base : "Art1731bis reduction a la fin 1er traitement" ; +RSNCF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCF_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCF_P : calculee base : "art1731bis - reduc fin primitif" ; +RSNCL : calculee restituee : "Reduction societes nouvelles 7CL" ; +RSNCL1731 : calculee restituee base : "Art 1731bis - reduc apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSNCLP2 : calculee restituee base : "Art1731bis reduction a la fin 1er traitement" ; +RSNCL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCL_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCL_P : calculee base : "art1731bis - reduc fin primitif" ; +RSNCM : calculee restituee : "Reduction societes nouvelles 7CM" ; +RSNCM1731 : calculee restituee base : "Art 1731bis - reduc apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSNCMP2 : calculee restituee base : "Art1731bis reduction a la fin 1er traitement" ; +RSNCM_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCM_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCM_P : calculee base : "art1731bis - reduc fin primitif" ; +RSNCN : calculee restituee : "Reduction societes nouvelles 7CN" ; +RSNCN1731 : calculee restituee base : "Art 1731bis - reduc apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSNCNP2 : calculee restituee base : "Art1731bis reduction a la fin 1er traitement" ; +RSNCN_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCN_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCN_P : calculee base : "art1731bis - reduc fin primitif" ; +RSNCQ : calculee restituee : "Reduction societes nouvelles 7CQ" ; +RSNCQ1731 : calculee restituee base : "Art 1731bis - reduc apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSNCQP2 : calculee restituee base : "Art1731bis reduction a la fin 1er traitement" ; +RSNCQ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCQ_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCQ_P : calculee base : "art1731bis - reduc fin primitif" ; +RSNCR : calculee restituee : "Reduction societes nouvelles 7CR" ; +RSNCR1731 : calculee restituee base : "Art 1731bis - reduc apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSNCRP2 : calculee restituee base : "Art1731bis reduction a la fin 1er traitement" ; +RSNCR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCR_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCR_P : calculee base : "art1731bis - reduc fin primitif" ; +RSNCU : calculee restituee : "Reduction societes nouvelles 7CU" ; +RSNCU1731 : calculee restituee base : "Art 1731bis - reduc apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSNCUP2 : calculee restituee base : "Art1731bis reduction a la fin 1er traitement" ; +RSNCU_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCU_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCU_P : calculee base : "art1731bis - reduc fin primitif" ; +RSNCV : calculee restituee : "Reduction societes nouvelles 7CV" ; +RSNCV1731 : calculee restituee base : "Art 1731bis - reduc apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSNCVP2 : calculee restituee base : "Art1731bis reduction a la fin 1er traitement" ; +RSNCV_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCV_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCV_P : calculee base : "art1731bis - reduc fin primitif" ; +RSN_CC : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CC avant imputation DS et autres reduc" ; +RSN_CF : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CF avant imputation DS et autres reduc" ; +RSN_CL : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CL avant imputation DS et autres reduc" ; +RSN_CM : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CM avant imputation DS et autres reduc" ; +RSN_CN : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CN avant imputation DS et autres reduc" ; +RSN_CQ : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CQ avant imputation DS et autres reduc" ; +RSN_CR : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CR avant imputation DS et autres reduc" ; +RSN_CU : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CU avant imputation DS et autres reduc" ; +RSN_CV : calculee : "Reduction societes nouvelles 7CV avant imputation DS et autres reduc" ; +RSOC1 : calculee restituee : "Reduction HXF" ; +RSOC10 : calculee restituee : "Reduction HXK retrocedee" ; +RSOC101731 : calculee restituee base : "RSOC10 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC10P2 : calculee restituee base : "RSOC10 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC10_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC10_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC10_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC11 : calculee restituee : "Reduction HKG" ; +RSOC111731 : calculee restituee base : "RSOC11 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC11731 : calculee restituee base : "RSOC1 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC11P2 : calculee restituee base : "RSOC11 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC11_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC11_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC11_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC12 : calculee restituee : "Reduction HKG retrocede" ; +RSOC121731 : calculee restituee base : "RSOC12 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC12P2 : calculee restituee base : "RSOC12 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC12_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC12_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC12_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC13 : calculee restituee : "Reduction HKH" ; +RSOC131731 : calculee restituee base : "RSOC13 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC13P2 : calculee restituee base : "RSOC13 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC13_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC13_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC13_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC14 : calculee restituee : "Reduction HKI" ; +RSOC141731 : calculee restituee base : "RSOC14 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC14P2 : calculee restituee base : "RSOC14 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC14_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC14_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC14_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC15 : calculee restituee : "Reduction HKH retrocede" ; +RSOC151731 : calculee restituee base : "RSOC15 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC15P2 : calculee restituee base : "RSOC15 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC15_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC15_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC15_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC16 : calculee restituee : "Reduction HKI retrocede" ; +RSOC161731 : calculee restituee base : "RSOC16 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC16P2 : calculee restituee base : "RSOC16 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC16_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC16_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC16_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC17 : calculee restituee : "Reduction HQN" ; +RSOC171731 : calculee restituee base : "RSOC17 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC17P2 : calculee restituee base : "RSOC17 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC17_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC17_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC17_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC18 : calculee restituee : "Reduction HQU" ; +RSOC181731 : calculee restituee base : "RSOC18 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC18P2 : calculee restituee base : "RSOC18 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC18_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC18_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC18_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC19 : calculee restituee : "Reduction HQK" ; +RSOC191731 : calculee restituee base : "RSOC19 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC19P2 : calculee restituee base : "RSOC19 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC19_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC19_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC19_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC1P2 : calculee restituee base : "RSOC1 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC1_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC1_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC1_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC2 : calculee restituee : "Reduction HXG" ; +RSOC20 : calculee restituee : "Reduction HQN retrocedee" ; +RSOC201731 : calculee restituee base : "RSOC20 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC20P2 : calculee restituee base : "RSOC20 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC20_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC20_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC20_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC21 : calculee restituee : "Reduction HQU retrocede" ; +RSOC211731 : calculee restituee base : "RSOC21 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC21731 : calculee restituee base : "RSOC2 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC21P2 : calculee restituee base : "RSOC21 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC21_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC21_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC21_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC22 : calculee restituee : "Reduction HQK retrocede" ; +RSOC221731 : calculee restituee base : "RSOC22 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC22P2 : calculee restituee base : "RSOC22 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC22_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC22_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC22_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC23 : calculee restituee : "Reduction HQJ" ; +RSOC231731 : calculee restituee base : "RSOC23 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC23P2 : calculee restituee base : "RSOC23 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC23_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC23_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC23_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC24 : calculee restituee : "Reduction HQS" ; +RSOC241731 : calculee restituee base : "RSOC24 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC24P2 : calculee restituee base : "RSOC24 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC24_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC24_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC24_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC25 : calculee restituee : "Reduction HQW" ; +RSOC251731 : calculee restituee base : "RSOC25 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC25P2 : calculee restituee base : "RSOC25 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC25_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC25_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC25_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC26 : calculee restituee : "Reduction HQX" ; +RSOC261731 : calculee restituee base : "RSOC26 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC26P2 : calculee restituee base : "RSOC26 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC26_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC26_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC26_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC27 : calculee restituee : "Reduction HQJ retrocedee" ; +RSOC271731 : calculee restituee base : "RSOC27 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC27P2 : calculee restituee base : "RSOC27 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC27_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC27_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC27_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC28 : calculee restituee : "Reduction HQS retrocedee" ; +RSOC281731 : calculee restituee base : "RSOC28 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC28P2 : calculee restituee base : "RSOC28 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC28_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC28_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC28_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC29 : calculee restituee : "Reduction HQW retrocedee" ; +RSOC291731 : calculee restituee base : "RSOC29 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC29P2 : calculee restituee base : "RSOC29 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC29_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC29_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC29_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC2P2 : calculee restituee base : "RSOC2 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC2_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC2_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC2_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC3 : calculee restituee : "Reduction HXH" ; +RSOC30 : calculee restituee : "Reduction HQX retrocedee" ; +RSOC301731 : calculee restituee base : "RSOC30 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC30P2 : calculee restituee base : "RSOC30 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC30_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC30_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC30_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC31 : calculee restituee : "Reduction HRA" ; +RSOC311731 : calculee restituee base : "RSOC31 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC31731 : calculee restituee base : "RSOC3 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC31P2 : calculee restituee base : "RSOC31 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC31_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC31_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC31_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC32 : calculee restituee : "Reduction HRB" ; +RSOC321731 : calculee restituee base : "RSOC32 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC32P2 : calculee restituee base : "RSOC32 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC32_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC32_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC32_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC33 : calculee restituee : "Reduction HRC" ; +RSOC331731 : calculee restituee base : "RSOC33 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC33P2 : calculee restituee base : "RSOC33 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC33_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC33_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC33_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC34 : calculee restituee : "Reduction HRD" ; +RSOC341731 : calculee restituee base : "RSOC34 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC34P2 : calculee restituee base : "RSOC34 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC34_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC34_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC34_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC35 : calculee restituee : "Reduction HRA retrocedee" ; +RSOC351731 : calculee restituee base : "RSOC35 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC35P2 : calculee restituee base : "RSOC35 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC35_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC35_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC35_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC36 : calculee restituee : "Reduction HRB retrocedee" ; +RSOC361731 : calculee restituee base : "RSOC36 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC36P2 : calculee restituee base : "RSOC36 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC36_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC36_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC36_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC37 : calculee restituee : "Reduction HRC retrocedee" ; +RSOC371731 : calculee restituee base : "RSOC37 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC37P2 : calculee restituee base : "RSOC37 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC37_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC37_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC37_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC38 : calculee restituee : "Reduction HRD retrocedee" ; +RSOC381731 : calculee restituee base : "RSOC38 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC38P2 : calculee restituee base : "RSOC38 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC38_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC38_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC38_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC39 : calculee restituee : "Reduction HXA" ; +RSOC391731 : calculee restituee : "Reduction HXA" ; +RSOC39P2 : calculee restituee base : "Reduction HXA" ; +RSOC39_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC39_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC39_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC3P2 : calculee restituee base : "RSOC3 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC3_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC3_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC3_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC4 : calculee restituee : "Reduction HXI" ; +RSOC40 : calculee restituee : "Reduction HXB" ; +RSOC401731 : calculee restituee : "Reduction HXB" ; +RSOC40P2 : calculee restituee base : "Reduction HXB" ; +RSOC40_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC40_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC40_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC41 : calculee restituee : "Reduction HXC" ; +RSOC411731 : calculee restituee : "Reduction HXC" ; +RSOC41731 : calculee restituee base : "RSOC4 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC41P2 : calculee restituee base : "Reduction HXC" ; +RSOC41_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC41_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC41_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC42 : calculee restituee : "Reduction HXE" ; +RSOC421731 : calculee restituee : "Reduction HXE" ; +RSOC42P2 : calculee restituee base : "Reduction HXE" ; +RSOC42_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC42_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC42_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC43 : calculee restituee : "Reduction HXA retrocedee" ; +RSOC431731 : calculee restituee : "Reduction HXA retrocedee" ; +RSOC43P2 : calculee restituee base : "Reduction HXA retrocedee" ; +RSOC43_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC43_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC43_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC44 : calculee restituee : "Reduction HXB retrocedee" ; +RSOC441731 : calculee restituee : "Reduction HXB retrocedee" ; +RSOC44P2 : calculee restituee base : "Reduction HXB retrocedee" ; +RSOC44_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC44_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC44_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC45 : calculee restituee : "Reduction HXC retrocedee" ; +RSOC451731 : calculee restituee : "Reduction HXC retrocedee" ; +RSOC45P2 : calculee restituee base : "Reduction HXC retrocedee" ; +RSOC45_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC45_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC45_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC46 : calculee restituee : "Reduction HXE retrocedee" ; +RSOC461731 : calculee restituee : "Reduction HXE retrocedee" ; +RSOC46P2 : calculee restituee base : "Reduction HXE retrocedee" ; +RSOC46_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC46_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC46_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC4P2 : calculee restituee base : "RSOC4 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC4_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC4_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC4_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC5 : calculee restituee : "Reduction HXK" ; +RSOC51731 : calculee restituee base : "RSOC5 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC5P2 : calculee restituee base : "RSOC5 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC5_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC5_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC5_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC6 : calculee restituee : "Reduction HXF retrocedee" ; +RSOC61731 : calculee restituee base : "RSOC6 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC6P2 : calculee restituee base : "RSOC6 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC6_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC6_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC6_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC7 : calculee restituee : "Reduction HXG retrocedee" ; +RSOC71731 : calculee restituee base : "RSOC7 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC7P2 : calculee restituee base : "RSOC7 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC7_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC7_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC7_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC8 : calculee restituee : "Reduction HXH retrocedee" ; +RSOC81731 : calculee restituee base : "RSOC8 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC8P2 : calculee restituee base : "RSOC8 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC8_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC8_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC8_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - reduction" ; +RSOC9 : calculee restituee : "Reduction HXI retrocedee" ; +RSOC91731 : calculee restituee base : "RSOC9 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC9P2 : calculee restituee base : "RSOC9 reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOC9_1 : calculee : "Pour simplifier prog - Inv. outre mer logt social - reduction" ; +RSOC9_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC9_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOCREP : calculee : "Reduction emprunt reprise societe" ; +RSOCREPR : calculee restituee : "Reduction emprunt reprise societe" ; +RSOCREPR1731 : calculee restituee base : "RSOCREPR reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOCREPRISE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7FH : "Interets d'emprunts pour acquisition societe reprise" ; +RSOCREPRP2 : calculee restituee base : "RSOCREPR reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOCREPR_1 : calculee : "pour simplifier programmation - Reduction emprunt reprise societe" ; +RSOCREPR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOCREPR_P : calculee base : "Reduction emprunt reprise societe" ; +RSOUFIP : calculee restituee : "Investissement de proximite" ; +RSOUFIP1731 : calculee restituee base : "RSOUFIP reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOUFIPP2 : calculee restituee base : "RSOUFIP reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSOUFIP_1 : calculee : "pour alleger la programmation - Investissement de proximite" ; +RSOUFIP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOUFIP_P : calculee base : "Investissement de proximite" ; +RSURV : calculee restituee : "Rente-survie, contrat handicap" ; +RSURV1731 : calculee restituee base : "RSURV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSURVP2 : calculee restituee base : "RSURV reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RSURV_1 : calculee : "pour alleger programmation - Rente-survie, contrat handicap" ; +RSURV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSURV_P : calculee base : "Rente-survie, contrat handicap" ; +RTCAR : calculee : "Revenu TOTAL des autres RCM n'ouvrant pas droit a abattement" ; +RTNC : calculee : "Revenu TOTAL titres non cotes PEA" ; +RTOUHOTR : calculee restituee : "Investissement locatif residence hoteliere - Reduction" ; +RTOUHOTR1731 : calculee restituee base : "RTOUHOTR reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RTOUHOTRP2 : calculee restituee base : "RTOUHOTR reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RTOUHOTR_1 : calculee : "pour alleger prog. -Invest. locatif residence hoteliere - Reduction" ; +RTOUHOTR_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RTOUHOTR_P : calculee base : "Investissement locatif residence hoteliere - Reduction" ; +RTOUR : calculee restituee : "Reduction Investissements locatifs tourisme pour colbert" ; +RTOUREPA : calculee restituee : "Reduction Investissements locatifs tourisme report" ; +RTOUREPA1731 : calculee restituee base : "RTOUREPA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RTOUREPAP2 : calculee restituee base : "RTOUREPA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RTOUREPA_1 : calculee : "pour alleger prog - Reduction Investissements locatifs tourisme report" ; +RTOUREPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RTOUREPA_P : calculee base : "Reduction Investissements locatifs tourisme report" ; +RTOURES : calculee restituee : "Reduction Investissements locatifs tourisme acquisition " ; +RTOURES1731 : calculee restituee base : "RTOURES reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RTOURESP2 : calculee restituee base : "RTOURES reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RTOURES_1 : calculee : "Reduc Invs locatifs tourisme acquisition pour calcul 1731bis" ; +RTOURNEUF1731 : calculee restituee base : "RTOURNEUF reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RTOURREP : calculee restituee : "Reduction Investissements locatifs tourisme report" ; +RTOURREP1731 : calculee restituee base : "RTOURREP reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RTOURREPP2 : calculee restituee base : "RTOURREP reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RTOURREP_1 : calculee : "pour alleger prog - Reduction Investissements locatifs tourisme report" ; +RTOURREP_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RTOURREP_P : calculee base : "Reduction Investissements locatifs tourisme report" ; +RTOURTRA1731 : calculee restituee base : "RTOURTRA reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RV1 : calculee : "Montant imposable des rentes viageres - de 50 ans" ; +RV2 : calculee : "Montant imposable des rentes viageres de 50 a 59 ans" ; +RV3 : calculee : "Montant imposable des rentes viageres de 60 a 69 ans" ; +RV4 : calculee : "Montant imposable des rentes viageres a partir de 70 ans" ; +RVAIDAS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7DD : "Reduction d'impot depenses aide a domicile pour ascendant" ; +RVAIDE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7DF : "Reduction d'impot depenses aide a domicile pour retraites" ; +RVB1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1AW : "Rentes viageres : moins de 50 ans" ; +RVB2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1BW : "Rentes viageres : de 50 a 59 ans" ; +RVB3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1CW : "Rentes viageres : de 60 a 69 ans" ; +RVB4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1DW : "Rentes viageres : a partir de 70 ans" ; +RVBCSG : calculee : "Base CSG pour les rentes viageres" ; +RVCURE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7CD : "Depenses d'hebergement pour pers. dependantes - Declarant 1 " ; +RVTOT : calculee restituee : "Total Rentes Viageres a titre onereux" ; +R_QUOTIENT : calculee restituee : "IMPOT au QUOTIENT" ; +SALECS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 11 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8TQ : "Revenus non salariaux etrangers soumis a CSG au taux de 7,5 %" ; +SALECSG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 19 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 8TR : "Revenus salariaux etrangers soumis a CSG au taux de 7,5 %" ; +SALEXT1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1CC : "Salaires exoneres etrangers - PAC 1" ; +SALEXT2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1DC : "Salaires exoneres etrangers - PAC 2" ; +SALEXT3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1EC : "Salaires exoneres etrangers - PAC 3" ; +SALEXT4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1FC : "Salaires exoneres etrangers - PAC 4" ; +SALEXTC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1BC : "Salaires exoneres etrangers - Declarant 2" ; +SALEXTV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1AC : "Salaires exoneres etrangers - Declarant 1" ; +SALIMP : calculee restituee : "Emploi salarie : montant impute" ; +SALREST : calculee restituee : "Emploi salarie : montant restitution" ; +SDC : calculee : "solde charges non imputees sur RG" ; +SDC1 : calculee : "solde charges hors DCI non imputes sur RG" ; +SDD : calculee : "solde deficits non imputes sur RG" ; +SDM : calculee : "solde abattements APA et AMA non imputes sur RNG" ; +SDV : calculee : "solde abattements APA non imputes sur RNG" ; +SENS_RAPPEL : saisie penalite alias V_SEN_RAPPEL : "Champ sens du rappel dans une ligne rappel" ; +SEUILCIIMSI : calculee restituee : "donnee equipe batch pour CNTDF : seuil imposition tx normal CSG" ; +SEUILCIRIRF : calculee restituee : "donnee equipe batch pour CNTDF : seuil imposition CSG CRDS" ; +SEUILEXO : calculee : "Seuil d'exoneration des revenus faibles" ; +SEUILRED1 : calculee : "seuil du revenu imposable pour le deduction des reductions d'impot" ; +SEUIL_12 : const=12.00000 ; +SEUIL_61 : const=61.00000 ; +SEUIL_8 : const=8.00000 ; +SEUIL_ACOMPTE : const=347.00000 ; +SEUIL_AVMAXETU : const=4000.00000 ; +SEUIL_CIJEUNE : const=25.00000 ; +SEUIL_DECOTE1 : const=1165.00000 ; +SEUIL_DECOTE1A : const=1135.00000 ; +SEUIL_DECOTE2 : const=1920.00000 ; +SEUIL_DECOTE2A : const=1870.00000 ; +SEUIL_EXO1 : const=8680.00000 ; +SEUIL_EXO2 : const=9490.00000 ; +SEUIL_IMPDEFBA : const=107718.00000 ; +SEUIL_TXMIN : const=305.00000 ; +SF4BAQTOTNET : calculee : "ba quotient total net foyer quotient 1/4 sans forfait" ; +SFBAHQC : calculee restituee : "ba hors quotient cjt sans forfait" ; +SFBAHQP : calculee restituee : "ba hors quotient PAC sans forfait" ; +SFBAHQPROV : calculee : "Calcul BAHQ et 4BAQ pour calcul SOMDEFBANI sans forfait" ; +SFBAHQT : calculee : "ba hors quotient total foyer sans def. ba anterieur sans forfait" ; +SFBAHQTOTMAXP : calculee : "ba hors quotient total foyer" ; +SFBAHQTOTMIN : calculee : "ba hors quotient total foyer sans forfait" ; +SFBAHQV : calculee restituee : "ba hors quotient vous sans forfait" ; +SFBANOR : calculee restituee : "Benefices agricoles taxes suivant l'imposition normale sans forfait" ; +SFBAQTOTAVIS : calculee restituee : "ba quotient total foyer avis sans forfait" ; +SFBAQTOTMIN : calculee : "ba quotient total foyer neg. hors 5SQ sans forfait" ; +SFCD1 : calculee : "Zone Situation de Famille - Celibataires,Divorces sans PAC" ; +SFCD2 : calculee : "Zone Situation de Famille - Celibataires,Divorces avec PAC" ; +SFDAGRIIMP : calculee restituee : "Deficits BA N-1 impute sans forfait" ; +SFDEFBANI : calculee restituee : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANI1731 : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANI1731P3 : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANI470 : calculee restituee : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANI4701731 : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANI470P2 : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANI470P3 : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANI470_P : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANIF : calculee restituee : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait foyer" ; +SFDEFBANIH470 : calculee restituee : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANIH4701731 : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANIH470P2 : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANIH470P3 : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANIH470_P : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANIP2 : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANIP3 : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFBANI_P : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans fofait" ; +SFDEFNIBAQ : calculee : "deficit NI ba quotient pour art 1731bis sans forfait" ; +SFDEFNIBAQ1 : calculee : "deficit NI ba quotient pour art 1731bis sans forfait" ; +SFDFANTIMPU : calculee restituee : "Deficits globaux des annees anterieures imputes" ; +SFDFANTIMPUBAR : calculee restituee base : "Deficits globaux des annees anterieures bareme sans forfait" ; +SFDFANTIMPUQUO : calculee restituee base : "Deficits globaux des annees anterieures bareme sans forfait" ; +SFDFANTPROV : calculee restituee : "Deficits globaux des annees anterieures sans forfait" ; +SFDFANTPROV1731 : calculee restituee base : "Deficits globaux des annees anterieures sans forfait" ; +SFDFANTPROVP2 : calculee restituee base : "Deficits globaux des annees anterieures sans forfait" ; +SFDFANTPROVP3 : calculee restituee base : "Deficits globaux des annees anterieures sans forfait" ; +SFDFANTPROV_P : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures sans forfait" ; +SFL : calculee : "Zone Situation de Famille - C,D,V avec case L" ; +SFM : calculee : "Zone Situation de Famille - Maries" ; +SFPRORATABA : calculee : "Pro def a repartir BA rev norm + quot pour art 1731bis sans forfait" ; +SFRBAT : calculee restituee : "Revenus agricoles hors quotient imposable sans forfait" ; +SFRGPROV : calculee : "RG prov sans DFANTIMPU pour art 1731 sans forfait" ; +SFSOMDEFBANI : calculee restituee : "BA. : deficits ant. imputes1731 sans forfait" ; +SFSOMDEFICIT : calculee : "Somme def pour art 1731bis sans forfait" ; +SFUTILE : calculee restituee : "Zone Situation de Famille" ; +SFV1 : calculee : "Zone Situation de Famille - Veufs annee veuvage differente" ; +SFV2 : calculee : "Zone Situation de Famille - Veufs annee veuvage" ; +SHBA : calculee restituee : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +SHBA1731 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +SHBAP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +SHBAP3 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA 1731bis" ; +SHBARFR : calculee : "Somme des revenus categoriels nets hors BA pour rfr" ; +SHBARFRHR : calculee : "Somme des revenus categoriels nets hors BA pour rfr hauts revenus" ; +SHBA_P : calculee base : "Correctif: base tot Reve cat en primitif pour 1731" ; +SINISFORET : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7UT : "CI travaux forestiers apres sinistre" type REEL ; +SOFIRNG : calculee restituee : "SIMULIR rng correspondant aux sofica et sofipeche" ; +SOMDEFANT : calculee : "Somme def pour art 1731bis" ; +SOMDEFBANI : calculee restituee : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +SOMDEFBIC : calculee restituee : "Somme def pour art 1731bis" ; +SOMDEFBNC : calculee restituee : "Somme def pour art 1731bis" ; +SOMDEFICIT : calculee : "Somme def pour art 1731bis" ; +SOMDEFICITHTS : calculee : "Somme def pour art 1731bis" ; +SOMDEFLOC : calculee restituee : "Somme def pour art 1731bis" ; +SOMDEFTS : calculee : "Somme def pour art 1731bis" ; +SOMDFANTIMPU : calculee : "Somme REV pour art 1731bis pour calcul DFANTIMPU" ; +SOMIRDROIT : calculee base : "Somme TIRBASE PCAP TAXA etc de toutes les strates pour calcul droits " type REEL ; +SOMMEA030 : calculee : "zone pour faire le controle 030" ; +SOMMEA031 : calculee : "zone pour faire le controle 031" ; +SOMMEA090 : calculee : "zone pour faire le controle 090" ; +SOMMEA538 : calculee : "zone pour faire le controle 538" ; +SOMMEA538CB : calculee : "zone pour faire le controle 538 - Conjoint - Benefices" ; +SOMMEA538CP : calculee : "zone pour faire le controle 538 - Conjoint - Plus-values" ; +SOMMEA538PB : calculee : "zone pour faire le controle 538 - PAC - Benefices" ; +SOMMEA538PP : calculee : "zone pour faire le controle 538 - PAC - Plus-values" ; +SOMMEA538VB : calculee : "zone pour faire le controle 538 - Vous - Benefices" ; +SOMMEA538VP : calculee : "zone pour faire le controle 538 - Vous - Plus-values" ; +SOMMEA700 : calculee : "zone pour faire le controle 700" ; +SOMMEA709 : calculee : "zone pour faire le controle 709" ; +SOMMEA71701 : calculee : "Zone controle A71701 - Investissements Scellier" ; +SOMMEA71702 : calculee : "Zone controle A71702 - Investissements Scellier" ; +SOMMEA718 : calculee : "zone pour faire le controle 718" ; +SOMMEA719 : calculee : "zone pour faire le controle 719" ; +SOMMEA739 : calculee : "Somme pour le controle 739" ; +SOMMEA802 : calculee : "zone pour faire le controle 802" ; +SOMMEA804 : calculee : "zone pour faire le controle 804" ; +SOMMEA805 : calculee : "zone pour faire le controle 805" ; +SOMMEA858 : calculee : "Somme pour faire le controle 858" ; +SOMMEA859 : calculee : "zone pour faire le controle 859" ; +SOMMEA860 : calculee : "zone pour faire le controle 860" ; +SOMMEA861 : calculee : "zone pour faire le controle 861" ; +SOMMEA862 : calculee : "zone pour faire le controle 862" ; +SOMMEA874 : calculee : "zone pour faire le controle 874" ; +SOMMEA877 : calculee : "zone pour faire le controle 877" ; +SOMMEA879 : calculee : "zone pour faire le controle 879" ; +SOMMEA880 : calculee : "zone pour faire le controle 880" ; +SOMMEA881 : calculee : "zone pour faire le controle 881" ; +SOMMEA884 : calculee : "zone pour faire le controle 884" ; +SOMMEA885 : calculee : "zone pour faire le controle 885" ; +SOMMEA890 : calculee : "zone pour faire le controle 890" ; +SOMMEA891 : calculee : "zone pour faire le controle 891" ; +SOMMEA892 : calculee : "zone pour faire le controle 892" ; +SOMMEA893 : calculee : "zone pour faire le controle 893" ; +SOMMEA894 : calculee : "zone pour faire le controle 894" ; +SOMMEA895 : calculee : "zone pour faire le controle 895" ; +SOMMEA896 : calculee : "zone pour faire le controle 896" ; +SOMMEA897 : calculee : "zone pour faire le controle 897" ; +SOMMEA898 : calculee : "zone pour faire le controle 898" ; +SOMMEA899 : calculee : "zone pour faire le controle 899" ; +SOMMEANOEXP : calculee : "zone colonne 2 annexe4 du cahier des charges avis" ; +SOMMEBA : calculee restituee : "Somme rev BA pour art 1731bis" ; +SOMMEBAINF : calculee restituee base : "Somme rev BA pour art 1731bis avec et SHBA inf seuil" ; +SOMMEBANA_1 : calculee restituee base : "Somme rev BA courant pour art 1731bis hors champs" ; +SOMMEBANA_2 : calculee restituee base : "Somme rev BA courant pour art 1731bis " ; +SOMMEBAND_1 : calculee restituee base : "Somme rev BA courant pour art 1731bis hors champs" ; +SOMMEBAND_2 : calculee restituee base : "Somme rev BA sans code def pour art 1731bis avec" ; +SOMMEBASUP : calculee restituee base : "Somme rev BA pour art 1731bis avec et SHBA SUP seuil" ; +SOMMEBA_1 : calculee restituee base : "Somme rev BIC pour art 1731bis hors" ; +SOMMEBA_2 : calculee restituee base : "Somme rev BA pour art 1731bis avec" ; +SOMMEBA_P : calculee base : "Correctif: Somme rev pour 1731" ; +SOMMEBIC : calculee restituee : "Somme rev BIC pour art 1731bis" ; +SOMMEBICNA_1 : calculee restituee base : "Somme rev BIC courant pour art 1731bis hors champs" ; +SOMMEBICNA_2 : calculee restituee base : "Somme rev Bic courant pour art 1731bis " ; +SOMMEBICND_1 : calculee restituee base : "Somme rev BIC courant pour art 1731bis hors champs" ; +SOMMEBICND_2 : calculee restituee base : "Somme rev Bic pour art 1731bis " ; +SOMMEBIC_1 : calculee restituee base : "Somme rev BIC pour art 1731bis hors" ; +SOMMEBIC_2 : calculee restituee base : "Somme rev BIC pour art 1731bis avec" ; +SOMMEBIC_P : calculee base : "Correctif: Somme rev pour 1731" ; +SOMMEBNC : calculee restituee : "Somme rev BNC pour art 1731bis" ; +SOMMEBNCNA_1 : calculee restituee base : "Somme rev BNC courant pour art 1731bis hors champs" ; +SOMMEBNCNA_2 : calculee restituee base : "Somme rev Bnc courant pour art 1731bis " ; +SOMMEBNCND_1 : calculee restituee base : "Somme rev BNC courant pour art 1731bis hors champs" ; +SOMMEBNCND_2 : calculee restituee base : "Somme rev Bnc pour art 1731bis " ; +SOMMEBNC_1 : calculee restituee base : "Somme rev BIC pour art 1731bis hors" ; +SOMMEBNC_2 : calculee restituee base : "Somme rev BNC pour art 1731bis avec" ; +SOMMEBNC_P : calculee base : "Correctif: Somme rev pour 1731" ; +SOMMEDD55 : calculee : "Zone pour faire le controle DD55" ; +SOMMEGLOBAL_1 : calculee restituee base : "Somme rev Global pour art 1731bis hors" ; +SOMMEGLOBAL_2 : calculee restituee base : "Somme rev Global pour art 1731bis avec" ; +SOMMEGLOBND_1 : calculee restituee base : "Somme rev GLOB courant pour art 1731bis hors champs" ; +SOMMEGLOBND_2 : calculee restituee base : "Somme rev Global avec SOMMEBA pour art 1731bis avec" ; +SOMMEGLOB_1 : calculee base : "Somme rev Global avec pour art 1731bis hors 1731bis" ; +SOMMEGLOB_2 : calculee restituee base : "Somme rev Global avec SOMMEBASUP pour art 1731bis avec" ; +SOMMELOC : calculee restituee : "Somme rev Location meublee pour art 1731bis" ; +SOMMELOCNA_1 : calculee restituee base : "Somme rev LOC courant pour art 1731bis hors champs" ; +SOMMELOCNA_2 : calculee restituee base : "Somme rev LOC courant pour art 1731bis " ; +SOMMELOCND_1 : calculee restituee base : "Somme rev LOC courant pour art 1731bis hors champs" ; +SOMMELOCND_2 : calculee restituee base : "Somme rev LOC pour art 1731bis " ; +SOMMELOC_1 : calculee restituee base : "Somme rev BIC pour art 1731bis hors" ; +SOMMELOC_2 : calculee restituee base : "Somme rev LOC pour art 1731bis avec" ; +SOMMELOC_P : calculee base : "Correctif: Somme rev pour 1731" ; +SOMMEMOND_1 : calculee restituee base : "Somme rev MONDE pour art 1731bis hors" ; +SOMMEMOND_2 : calculee restituee base : "Somme rev MONDE pour art 1731bis avec" ; +SOMMERCM : calculee restituee : "Somme rev capitaux mobilier pour art 1731bis" ; +SOMMERCMNA_1 : calculee restituee base : "Somme rev RCM courant pour art 1731bis hors champs" ; +SOMMERCMNA_2 : calculee restituee base : "Somme rev RCM courant pour art 1731bis " ; +SOMMERCMND_1 : calculee restituee base : "Somme rev RCM courant pour art 1731bis hors champs" ; +SOMMERCMND_2 : calculee restituee base : "Somme rev RCM pour art 1731bis " ; +SOMMERCM_1 : calculee restituee base : "Somme rev BIC pour art 1731bis hors" ; +SOMMERCM_2 : calculee restituee base : "Somme rev BIC pour art 1731bis avec" ; +SOMMERCM_P : calculee base : "Correctif: Somme rev pour 1731" ; +SOMMERF : calculee restituee : "Somme rev fonciers pour art 1731bis" ; +SOMMERF_1 : calculee restituee base : "Somme rev BIC pour art 1731bis hors" ; +SOMMERF_2 : calculee restituee base : "Somme rev BIC pour art 1731bis avec" ; +SOMMERF_P : calculee base : "Correctif: Somme rev pour 1731" ; +SOMMERI_1 : calculee restituee base : "Somme des réductions et autres sommes_1 pour article1731bis" ; +SOMMERI_2 : calculee restituee base : "Somme reductions pour art 1731bis avec" ; +SPEABC : calculee : "Abattement forfaitaire conjoint BNC regime special" ; +SPEABNPC : calculee restituee : "Abattement forfaitaire conj BNC regime special non professionnel" ; +SPEABNPP : calculee restituee : "Abattement forfaitaire pac BNC regime special non professionnel" ; +SPEABNPV : calculee restituee : "Abattement forfaitaire vous BNC regime special non professionnel" ; +SPEABP : calculee : "Abattement forfaitaire pac BNC regime special" ; +SPEABPC : calculee restituee : "Abattement forfaitaire conjoint BNC regime special professionnel" ; +SPEABPP : calculee restituee : "Abattement forfaitaire pac BNC regime special professionnel" ; +SPEABPV : calculee restituee : "Abattement forfaitaire vous BNC regime special professionnel" ; +SPEABV : calculee : "Abattement forfaitaire vous BNC regime special" ; +SPEBASABC : calculee : " le rev total cjt prof et non prof BNC reg spe base AB" ; +SPEBASABP : calculee : " le rev total pac prof et non prof BNC reg spe base AB" ; +SPEBASABV : calculee : " le rev total vous prof et non prof BNC reg spe base AB" ; +SPEDREPC : calculee restituee : "AVIS99:BNC PROFESS., REGIME SPECIAL MOINS VALUE: CONJOINT" ; +SPEDREPNPC : calculee restituee : "AVIS99:BNC NON PROFESS., REGIME SPECIAL MOINS VALUE: CONJOINT" ; +SPEDREPNPP : calculee restituee : "AVIS99:BNC NON PROFESS., REGIME SPECIAL MOINS VALUE: PAC" ; +SPEDREPNPV : calculee restituee : "AVIS99:BNC NON PROFESS., REGIME SPECIAL MOINS VALUE: VOUS" ; +SPEDREPP : calculee restituee : "AVIS99:BNC PROFESS., REGIME SPECIAL MOINS VALUE: PAC" ; +SPEDREPV : calculee restituee : "AVIS99:BNC PROFESS., REGIME SPECIAL MOINS VALUE: VOUS" ; +SPENET : calculee : "Net imposable total BNC regime special prof et non professionnel" ; +SPENETC : calculee restituee : "Net imposable conjoint BNC regime special (prof. + non prof.)" ; +SPENETCT : calculee : "Net imposable prof. BNC regime special PV a court terme" ; +SPENETNPC : calculee restituee : "Net imposable conj BNC regime special non professionnel" ; +SPENETNPCT : calculee : "Net imposable prof. BNC NON PRO regime special PV a court terme" ; +SPENETNPF : calculee restituee : "Net imposable non prof. BNC regime special" ; +SPENETNPP : calculee restituee : "Net imposable pac BNC regime special non professionnel" ; +SPENETNPV : calculee restituee : "Net imposable vous BNC regime special non professionnel" ; +SPENETP : calculee restituee : "Net imposable pac BNC regime special (prof. + non prof.)" ; +SPENETPC : calculee restituee : "Net imposable conj BNC regime special professionnel" ; +SPENETPC1731 : calculee restituee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bic" ; +SPENETPCP2 : calculee restituee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bic" ; +SPENETPCP3 : calculee restituee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bic" ; +SPENETPC_P : calculee base : "Correctif: base tot Reve cat en primitif pour 1731" ; +SPENETPF : calculee restituee : "Net imposable prof. BNC regime special" ; +SPENETPP : calculee restituee : "Net imposable pac BNC regime special professionnel" ; +SPENETPP1731 : calculee restituee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bic" ; +SPENETPPP2 : calculee restituee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bic" ; +SPENETPPP3 : calculee restituee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bic" ; +SPENETPP_P : calculee base : "Correctif: base tot Reve cat en primitif pour 1731" ; +SPENETPV : calculee restituee : "Net imposable vous BNC regime special professionnel" ; +SPENETPV1731 : calculee restituee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bic" ; +SPENETPVP2 : calculee restituee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bic" ; +SPENETPVP3 : calculee restituee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bic" ; +SPENETPV_P : calculee base : "Correctif: base tot Reve cat en primitif pour 1731" ; +SPENETV : calculee restituee : "Net imposable vous BNC regime special (prof. + non prof.)" ; +SPEPV : calculee : "Montant net Plus Values total BNC regime special prof et non prof" ; +SPEPVNPC : calculee : "Montant net Plus Values conj BNC regime special non prof" ; +SPEPVNPP : calculee : "Montant net Plus Values pac BNC regime special non prof" ; +SPEPVNPV : calculee : "Montant net Plus Values vous BNC regime special non prof" ; +SPEPVPC : calculee : "Montant net Plus Values conj BNC regime special prof" ; +SPEPVPP : calculee : "Montant net Plus Values pac BNC regime special prof" ; +SPEPVPV : calculee : "Montant net vous BNC regime special prof" ; +SPETOTC : calculee : " le rev total conj prof et non prof BNC regime special" ; +SPETOTP : calculee : " le rev total pac prof et non prof BNC regime special" ; +SPETOTV : calculee : " le rev total vous prof et non prof BNC regime special" ; +SPETXAB : const=34.00000 ; +STRATCAP01 : calculee base : " nouv cor : Montant CAP ayant servi de base au calcul des majo 01 " ; +STRATCAP02_2_NTL : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CAP ayant servi de base au calcul des majo 02" ; +STRATCAP02_2_TL : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CAP ayant servi de base au calcul des majo 02" ; +STRATCAP03 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CAP ayant servi de base au calcul des majo 03" ; +STRATCAP04 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CAP ayant servi de base au calcul des majo 04" ; +STRATCAP05 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CAP ayant servi de base au calcul des majo 05" ; +STRATCAP06 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CAP ayant servi de base au calcul des majo 06" ; +STRATCAP07 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CAP ayant servi de base au calcul des majo 07" ; +STRATCAP08 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CAP ayant servi de base au calcul des majo 08" ; +STRATCAP10_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CAP ayant servi de base au calcul des majo 10" ; +STRATCAP10_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CAP ayant servi de base au calcul des majo 10" ; +STRATCAP11 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CAP ayant servi de base au calcul des majo 11" ; +STRATCAP17 : calculee base : " nouv cor : Montant CAP ayant servi de base au calcul des majo 17" ; +STRATCAP17_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CAP ayant servi de base au calcul des majo 10" ; +STRATCAP17_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CAP ayant servi de base au calcul des majo 10" ; +STRATCAP22 : calculee base : " nouv cor : Montant CAP ayant servi de base au calcul des majo 22" ; +STRATCAP30 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CAP ayant servi de base au calcul des majo 30" ; +STRATCAP31 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CAP ayant servi de base au calcul des majo 31" ; +STRATCAP32 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CAP ayant servi de base au calcul des majo 32" ; +STRATCAP55 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CAP ayant servi de base au calcul des majo 55" ; +STRATCAP99 : calculee base : " nouv cor : Montant CAP ayant servi de base au calcul des majo 99" ; +STRATCDIS01 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CSal 30%ayant servi de base au calcul des majo 01 " ; +STRATCDIS02 : calculee base : " nouv cor : Montant CSal 30 % pour base du calcul des majo 02 " ; +STRATCDIS03 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CSal 30% pour base du calcul des majo 03 " ; +STRATCDIS04 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CSal 30% pour base du calcul des majo 04 " ; +STRATCDIS05 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CSal 30 % pour base du calcul des majo 05 " ; +STRATCDIS06 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CSal 30% pour base du calcul des majo 06 " ; +STRATCDIS07 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CSal 30 % pour base du calcul des majo 07 " ; +STRATCDIS08 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CSal pour base du calcul des majo 08 " ; +STRATCDIS10 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CSal 30 % pour base du calcul des majo 10 " ; +STRATCDIS11 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CSal pour base du calcul des majo 11 " ; +STRATCDIS17 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CSal pour base du calcul des majo 17 " ; +STRATCDIS22 : calculee base : " nouv cor : Montant CSal % pour base du calcul des majo 22 " type REEL ; +STRATCDIS30 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CSal 30% pour base du calcul des majo 30 " ; +STRATCDIS31 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CSal pour base du calcul des majo 31 " ; +STRATCDIS55 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CSal 30 % pour base du calcul des majo 55" ; +STRATCDIS99 : calculee base : " nouv cor : Montant CSal 30% pour base du calcul des majo 99" ; +STRATCS01 : calculee base : " nouv cor : Montant CS ayant servi de base au calcul des majo 01 " ; +STRATCS02 : calculee base : " nouv cor : Montant CS ayant servi de base au calcul des majo 02 " ; +STRATCS03 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CS ayant servi de base au calcul des majo 03 " ; +STRATCS04 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CS ayant servi de base au calcul des majo 04 " ; +STRATCS05 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CS ayant servi de base au calcul des majo 05 " ; +STRATCS06 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CS ayant servi de base au calcul des majo 06 " ; +STRATCS07 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CS ayant servi de base au calcul des majo 07 " ; +STRATCS08 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CS ayant servi de base au calcul des majo 08 " ; +STRATCS10 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CS ayant servi de base au calcul des majo 10 " ; +STRATCS11 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CS ayant servi de base au calcul des majo 11 " ; +STRATCS17 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CS ayant servi de base au calcul des majo 17 " ; +STRATCS22 : calculee base : " nouv cor : Montant CS ayant servi de base au calcul des majo 22 " type REEL ; +STRATCS30 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CS ayant servi de base au calcul des majo 30 " ; +STRATCS31 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CS ayant servi de base au calcul des majo 31 " ; +STRATCS32 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CS ayant servi de base au calcul des majo 32 " ; +STRATCS55 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CS ayant servi de base au calcul des majo 55" ; +STRATCS99 : calculee base : " nouv cor : Montant CS ayant servi de base au calcul des majo 99" ; +STRATCVN01 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant Cvnsal ayant servi de base au calcul des majo 01 " ; +STRATCVN02 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant Cvnsal ayant servi de base au calcul des majo 02 " ; +STRATCVN03 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant Cvnsal ayant servi de base au calcul des majo 03 " ; +STRATCVN04 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant Cvnsal ayant servi de base au calcul des majo 04 " ; +STRATCVN05 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant Cvnsal ayant servi de base au calcul des majo 05 " ; +STRATCVN06 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant Cvnsal ayant servi de base au calcul des majo 06 " ; +STRATCVN07 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant Cvnsal ayant servi de base au calcul des majo 07" ; +STRATCVN08 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant Cvnsal ayant servi de base au calcul des majo 08" ; +STRATCVN10 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant Cvnsal ayant servi de base au calcul des majo 10" ; +STRATCVN11 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant Cvnsal ayant servi de base au calcul des majo 11" ; +STRATCVN17 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant Cvnsal ayant servi de base au calcul des majo 17" ; +STRATCVN22 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant Cvnsal ayant servi de base au calcul des majo 22" ; +STRATCVN30 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant Cvnsal ayant servi de base au calcul des majo 30" ; +STRATCVN31 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant Cvnsal ayant servi de base au calcul des majo 31" ; +STRATCVN55 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant Cvnsal ayant servi de base au calcul des majo 55" ; +STRATCVN99 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant Cvnsal ayant servi de base au calcul des majo 99" ; +STRATGLO01 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CGLOA ayant servi de base au calcul des majo 01 " ; +STRATGLO02 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CGLOA ayant servi de base au calcul des majo 02 " ; +STRATGLO03 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CGLOA ayant servi de base au calcul des majo 03 " ; +STRATGLO04 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CGLOA ayant servi de base au calcul des majo 04 " ; +STRATGLO05 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CGLOA ayant servi de base au calcul des majo 05 " ; +STRATGLO06 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CGLOA ayant servi de base au calcul des majo 06 " ; +STRATGLO07 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CGLOA ayant servi de base au calcul des majo 07 " ; +STRATGLO08 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CGLOA ayant servi de base au calcul des majo 08 " ; +STRATGLO10 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CGLOA ayant servi de base au calcul des majo 10 " ; +STRATGLO11 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CGLOA ayant servi de base au calcul des majo 11 " ; +STRATGLO17 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CGLOA ayant servi de base au calcul des majo 17 " ; +STRATGLO22 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CGLOA ayant servi de base au calcul des majo 22 " ; +STRATGLO30 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CGLOA ayant servi de base au calcul des majo 30 " ; +STRATGLO31 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CGLOA ayant servi de base au calcul des majo 31 " ; +STRATGLO55 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CGLOA ayant servi de base au calcul des majo 55 " ; +STRATGLO99 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant CGLOA ayant servi de base au calcul des majo 99 " ; +STRATHR01 : calculee base : " nouv cor : Montant HR ayant servi de base au calcul des majo 01 " ; +STRATHR02_2_NTL : calculee restituee base : " nouv cor : Montant HR ayant servi de base au calcul des majo 02" ; +STRATHR02_2_TL : calculee restituee base : " nouv cor : Montant HR ayant servi de base au calcul des majo 02" ; +STRATHR03 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant HR ayant servi de base au calcul des majo 03" ; +STRATHR04 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant HR ayant servi de base au calcul des majo 04" ; +STRATHR05 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant HR ayant servi de base au calcul des majo 05" ; +STRATHR06 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant HR ayant servi de base au calcul des majo 06" ; +STRATHR07 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant HR ayant servi de base au calcul des majo 07" ; +STRATHR08 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant HR ayant servi de base au calcul des majo 08" ; +STRATHR10_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant HR ayant servi de base au calcul des majo 10" ; +STRATHR10_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant HR ayant servi de base au calcul des majo 10" ; +STRATHR11 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant HR ayant servi de base au calcul des majo 11" ; +STRATHR17 : calculee base : " nouv cor : Montant HR ayant servi de base au calcul des majo 17" ; +STRATHR17_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant HR ayant servi de base au calcul des majo 10" ; +STRATHR17_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant HR ayant servi de base au calcul des majo 10" ; +STRATHR22 : calculee base : " nouv cor : Montant HR ayant servi de base au calcul des majo 22" ; +STRATHR30 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant HR ayant servi de base au calcul des majo 30" ; +STRATHR31 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant HR ayant servi de base au calcul des majo 31" ; +STRATHR32 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant hauts rev ayant servi de base calcul des majo 32 " ; +STRATHR55 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant HR ayant servi de base au calcul des majo 55" ; +STRATHR99 : calculee base : " nouv cor : Montant HR ayant servi de base au calcul des majo 99" ; +STRATIR01 : calculee base : " nouv cor : Montant IR ayant servi de base au calcul des majo 01 " ; +STRATIR02_2_NTL : calculee restituee base : " nouv cor : Montant IR ayant servi de base au calcul des majo 02 1758A" ; +STRATIR02_2_TL : calculee restituee base : " nouv cor : Montant IR ayant servi de base au calcul des majo 02 1758A" ; +STRATIR03 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant IR ayant servi de base au calcul des majo 03 " ; +STRATIR04 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant IR ayant servi de base au calcul des majo 04 " ; +STRATIR05 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant IR ayant servi de base au calcul des majo 05 " ; +STRATIR06 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant IR ayant servi de base au calcul des majo 06 " ; +STRATIR07 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant IR ayant servi de base au calcul des majo 07 " ; +STRATIR08 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant IR ayant servi de base au calcul des majo 08 " ; +STRATIR10_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant IR ayant servi de base au calcul des majo 10 1728" ; +STRATIR10_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant IR ayant servi de base au calcul des majo 10 1758A" ; +STRATIR11 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant IR ayant servi de base au calcul des majo 11 " ; +STRATIR17_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant IR ayant servi de base au calcul des majo 17 1728" ; +STRATIR17_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant IR ayant servi de base au calcul des majo 17 1758A" ; +STRATIR22 : calculee base : " nouv cor : Montant IR ayant servi de base au calcul des majo 22 " type REEL ; +STRATIR30 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant IR ayant servi de base au calcul des majo 30 " ; +STRATIR31 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant IR ayant servi de base au calcul des majo 31 " ; +STRATIR32 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant IR ayant servi de base au calcul des majo 32 " ; +STRATIR55 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant IR ayant servi de base au calcul des majo 55" ; +STRATIR99 : calculee base : " nouv cor : Montant IR ayant servi de base au calcul des majo 99" ; +STRATISF01 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant ISF ayant servi de base au calcul des majo 01 " ; +STRATISF02 : calculee base : " nouv cor : Montant ISF pour base du calcul des majo 02 " ; +STRATISF07 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant ISF pour base du calcul des majo 07 " ; +STRATISF08 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant ISF pour base du calcul des majo 08 " ; +STRATISF17 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant ISF pour base du calcul des majo 17 " ; +STRATISF99 : calculee base : " nouv cor : Montant ISF pour base du calcul des majo 99" ; +STRATLOY01 : calculee base : " nouv cor : Montant TAXLOY ayant servi de base au calcul des majo 01 " ; +STRATLOY02_2_NTL : calculee restituee base : "cor : Montant TAXLOY ayant servi de base au calcul des majo 02 1758A" ; +STRATLOY02_2_TL : calculee restituee base : "cor : Montant TAXLOY ayant servi de base au calcul des majo 02 1758A" ; +STRATLOY03 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXLOY ayant servi de base au calcul des majo 03 " ; +STRATLOY04 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXLOY ayant servi de base au calcul des majo 04 " ; +STRATLOY05 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXLOY ayant servi de base au calcul des majo 05 " ; +STRATLOY06 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXLOY ayant servi de base au calcul des majo 06 " ; +STRATLOY07 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXLOY ayant servi de base au calcul des majo 07 " ; +STRATLOY08 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXLOY ayant servi de base au calcul des majo 08 " ; +STRATLOY10_1 : calculee restituee base : "cor : Montant TAXLOY ayant servi de base au calcul des majo 10 1728" ; +STRATLOY10_2 : calculee restituee base : " cor : Montant TAXLOY ayant servi de base au calcul des majo 10 1758A" ; +STRATLOY11 : calculee restituee base : "cor : Montant TAXLOY ayant servi de base au calcul des majo 11 " ; +STRATLOY17_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXLOY ayant servi de base au calcul des majo 10" ; +STRATLOY17_2 : calculee restituee base : " cor : Montant TAXLOY ayant servi de base au calcul des majo 17 1758A" ; +STRATLOY22 : calculee base : "cor : Montant TAXLOY ayant servi de base au calcul des majo 22 " type REEL ; +STRATLOY30 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXLOY ayant servi de base au calcul des majo 30 " ; +STRATLOY31 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXLOY ayant servi de base au calcul des majo 31 " ; +STRATLOY32 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXLOY ayant servi de base au calcul des majo 32 " ; +STRATLOY55 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXLOY ayant servi de base au calcul des majo 55" ; +STRATLOY99 : calculee base : " nouv cor : Montant TAXLOY ayant servi de base au calcul des majo 99" ; +STRATPS01 : calculee base : " nouv cor : Montant PS ayant servi de base au calcul des majo 01 " ; +STRATPS02 : calculee base : " nouv cor : Montant PS ayant servi de base au calcul des majo 02 " ; +STRATPS03 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant PS ayant servi de base au calcul des majo 03 " ; +STRATPS04 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant PS ayant servi de base au calcul des majo 04 " ; +STRATPS05 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant PS ayant servi de base au calcul des majo 05 " ; +STRATPS06 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant PS ayant servi de base au calcul des majo 06 " ; +STRATPS07 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant PS ayant servi de base au calcul des majo 07 " ; +STRATPS08 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant PS ayant servi de base au calcul des majo 08 " ; +STRATPS10 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant PS ayant servi de base au calcul des majo 10 " ; +STRATPS11 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant PS ayant servi de base au calcul des majo 11 " ; +STRATPS17 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant PS ayant servi de base au calcul des maj17 " ; +STRATPS22 : calculee base : " nouv cor : Montant PS ayant servi de base au calcul des majo 22 " type REEL ; +STRATPS30 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant PS ayant servi de base au calcul des majo 30 " ; +STRATPS31 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant PS ayant servi de base au calcul des majo 31 " ; +STRATPS32 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant PS ayant servi de base au calcul des majo 32 " ; +STRATPS55 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant PS ayant servi de base au calcul des majo 55" ; +STRATPS99 : calculee base : " nouv cor : Montant PS ayant servi de base au calcul des majo 99 " ; +STRATRD01 : calculee base : " nouv cor : Montant RD ayant servi de base au calcul des majo 01 " ; +STRATRD02 : calculee base : " nouv cor : Montant RD ayant servi de base au calcul des majo 02 " ; +STRATRD03 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RD ayant servi de base au calcul des majo 03 " ; +STRATRD04 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RD ayant servi de base au calcul des majo 04 " ; +STRATRD05 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RD ayant servi de base au calcul des majo 05 " ; +STRATRD06 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RD ayant servi de base au calcul des majo 06 " ; +STRATRD07 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RD ayant servi de base au calcul des majo 07 " ; +STRATRD08 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RD ayant servi de base au calcul des majo 08 " ; +STRATRD10 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RD ayant servi de base au calcul des majo 10 " ; +STRATRD11 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RD ayant servi de base au calcul des majo 11 " ; +STRATRD17 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RD ayant servi de base au calcul des maj17 " ; +STRATRD22 : calculee base : " nouv cor : Montant RD ayant servi de base au calcul des majo 22 " type REEL ; +STRATRD30 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RD ayant servi de base au calcul des majo 30 " ; +STRATRD31 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RD ayant servi de base au calcul des majo 31 " ; +STRATRD32 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RD ayant servi de base au calcul des majo 32 " ; +STRATRD55 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RD ayant servi de base au calcul des majo 55" ; +STRATRD99 : calculee base : " nouv cor : Montant RD ayant servi de base au calcul des majo 99" ; +STRATRSE101 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE1 ayant servi de base au calcul des majo 01 " ; +STRATRSE102 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE1 ayant servi de base au calcul des majo 02 " ; +STRATRSE103 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE1 pour base du calcul des majo 03 " ; +STRATRSE104 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE1 pour base du calcul des majo 04 " ; +STRATRSE105 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE1 pour base du calcul des majo 05 " ; +STRATRSE106 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE1 pour base du calcul des majo 06 " ; +STRATRSE107 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE1 pour base du calcul des majo 07 " ; +STRATRSE108 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE1 pour base du calcul des majo 08 " ; +STRATRSE110 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE1 pour base du calcul des majo 10 " ; +STRATRSE111 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE1 pour base du calcul des majo 11 " ; +STRATRSE117 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE1 pour base du calcul des majo 17 " ; +STRATRSE122 : calculee base : " nouv cor : Montant RSE1 pour base du calcul des majo 22 " type REEL ; +STRATRSE130 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE1 pour base du calcul des majo 30 " ; +STRATRSE131 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE1 pour base du calcul des majo 31 " ; +STRATRSE155 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE1 pour base du calcul des majo 55" ; +STRATRSE199 : calculee base : " nouv cor : Montant RSE1 pour base du calcul des majo 99" ; +STRATRSE201 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE2 ayant servi de base au calcul des majo 01 " ; +STRATRSE202 : calculee base : " nouv cor : Montant RSE2 pour base du calcul des majo 02 " ; +STRATRSE203 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE2 pour base du calcul des majo 03 " ; +STRATRSE204 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE2 pour base du calcul des majo 04 " ; +STRATRSE205 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE2 pour base du calcul des majo 05 " ; +STRATRSE206 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE2 pour base du calcul des majo 06 " ; +STRATRSE207 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE2 pour base du calcul des majo 07 " ; +STRATRSE208 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE2 pour base du calcul des majo 08 " ; +STRATRSE210 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE2 pour base du calcul des majo 10 " ; +STRATRSE211 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE2 pour base du calcul des majo 11 " ; +STRATRSE217 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE2 pour base du calcul des majo 17 " ; +STRATRSE222 : calculee base : " nouv cor : Montant RSE2 pour base du calcul des majo 22 " type REEL ; +STRATRSE230 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE2 pour base du calcul des majo 30 " ; +STRATRSE231 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE2 pour base du calcul des majo 31 " ; +STRATRSE255 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE2 pour base du calcul des majo 55" ; +STRATRSE299 : calculee base : " nouv cor : Montant RSE2 pour base du calcul des majo 99" ; +STRATRSE301 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE3 ayant servi de base au calcul des majo 01 " ; +STRATRSE302 : calculee base : " nouv cor : Montant RSE3 pour base du calcul des majo 02 " ; +STRATRSE303 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE3 pour base du calcul des majo 03 " ; +STRATRSE304 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE3 pour base du calcul des majo 04 " ; +STRATRSE305 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE3 pour base du calcul des majo 05 " ; +STRATRSE306 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE3 pour base du calcul des majo 06 " ; +STRATRSE307 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE3 pour base du calcul des majo 07 " ; +STRATRSE308 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE3 pour base du calcul des majo 08 " ; +STRATRSE310 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE3 pour base du calcul des majo 10 " ; +STRATRSE311 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE3 pour base du calcul des majo 11 " ; +STRATRSE317 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE3 pour base du calcul des majo 17 " ; +STRATRSE322 : calculee base : " nouv cor : Montant RSE3 pour base du calcul des majo 22 " type REEL ; +STRATRSE330 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE3 pour base du calcul des majo 30 " ; +STRATRSE331 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE3 pour base du calcul des majo 31 " ; +STRATRSE355 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE3 pour base du calcul des majo 55" ; +STRATRSE399 : calculee base : " nouv cor : Montant RSE3 pour base du calcul des majo 99" ; +STRATRSE401 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE4 ayant servi de base au calcul des majo 01 " ; +STRATRSE402 : calculee base : " nouv cor : Montant RSE4 pour base du calcul des majo 02 " ; +STRATRSE403 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE4 pour base du calcul des majo 03 " ; +STRATRSE404 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE4 pour base du calcul des majo 04 " ; +STRATRSE405 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE4 pour base du calcul des majo 05 " ; +STRATRSE406 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE4 pour base du calcul des majo 06 " ; +STRATRSE407 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE4 pour base du calcul des majo 07 " ; +STRATRSE408 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE4 pour base du calcul des majo 08 " ; +STRATRSE410 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE4 pour base du calcul des majo 10 " ; +STRATRSE411 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE4 pour base du calcul des majo 11 " ; +STRATRSE417 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE4 pour base du calcul des majo 17 " ; +STRATRSE422 : calculee base : " nouv cor : Montant RSE4 pour base du calcul des majo 22 " type REEL ; +STRATRSE430 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE4 pour base du calcul des majo 30 " ; +STRATRSE431 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE4 pour base du calcul des majo 31 " ; +STRATRSE455 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE4 pour base du calcul des majo 55" ; +STRATRSE499 : calculee base : " nouv cor : Montant RSE4 pour base du calcul des majo 99" ; +STRATRSE501 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE5 ayant servi de base au calcul des majo 01 " ; +STRATRSE502 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE5 ayant servi de base au calcul des majo 02 " ; +STRATRSE503 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE5 ayant servi de base au calcul des majo 03 " ; +STRATRSE504 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE5 ayant servi de base au calcul des majo 04 " ; +STRATRSE505 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE5 ayant servi de base au calcul des majo 05 " ; +STRATRSE506 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE5 ayant servi de base au calcul des majo 06 " ; +STRATRSE507 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE5 ayant servi de base au calcul des majo 07 " ; +STRATRSE508 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE5 ayant servi de base au calcul des majo 08 " ; +STRATRSE510 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE5 ayant servi de base au calcul des majo 10 " ; +STRATRSE511 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE5 ayant servi de base au calcul des majo 11 " ; +STRATRSE517 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE5 ayant servi de base au calcul des majo 17 " ; +STRATRSE522 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE5 ayant servi de base au calcul des majo 22 " ; +STRATRSE530 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE5 ayant servi de base au calcul des majo 30 " ; +STRATRSE531 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE5 ayant servi de base au calcul des majo 31 " ; +STRATRSE555 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE5 ayant servi de base au calcul des majo 55 " ; +STRATRSE599 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE5 ayant servi de base au calcul des majo 99 " ; +STRATRSE601 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE6 ayant servi de base au calcul des majo 01 " ; +STRATRSE602 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE6 ayant servi de base au calcul des majo 02 " ; +STRATRSE603 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE6 ayant servi de base au calcul des majo 03 " ; +STRATRSE604 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE6 ayant servi de base au calcul des majo 04" ; +STRATRSE605 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE6 ayant servi de base au calcul des majo 05" ; +STRATRSE606 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE6 ayant servi de base au calcul des majo 06" ; +STRATRSE607 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE6 ayant servi de base au calcul des majo 07" ; +STRATRSE608 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE6 ayant servi de base au calcul des majo 08" ; +STRATRSE610 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE6 ayant servi de base au calcul des majo 10" ; +STRATRSE611 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE6 ayant servi de base au calcul des majo 11" ; +STRATRSE617 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE6 ayant servi de base au calcul des majo 17" ; +STRATRSE622 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE6 ayant servi de base au calcul des majo 22" ; +STRATRSE630 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE6 ayant servi de base au calcul des majo 30" ; +STRATRSE631 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE6 ayant servi de base au calcul des majo 31" ; +STRATRSE655 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE6 ayant servi de base au calcul des majo 55" ; +STRATRSE699 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant RSE6 ayant servi de base au calcul des majo 99" ; +STRATTAXA01 : calculee base : " nouv cor : Montant TAXA ayant servi de base au calcul des majo 01 " ; +STRATTAXA02_2_NTL : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXA ayant servi de base au calcul des majo 02" ; +STRATTAXA02_2_TL : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXA ayant servi de base au calcul des majo 02" ; +STRATTAXA03 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXA ayant servi de base au calcul des majo 03" ; +STRATTAXA04 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXA ayant servi de base au calcul des majo 04" ; +STRATTAXA05 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXA ayant servi de base au calcul des majo 05" ; +STRATTAXA06 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXA ayant servi de base au calcul des majo 06" ; +STRATTAXA07 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXA ayant servi de base au calcul des majo 07" ; +STRATTAXA08 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXA ayant servi de base au calcul des majo 08" ; +STRATTAXA10_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXA ayant servi de base au calcul des majo 10" ; +STRATTAXA10_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXA ayant servi de base au calcul des majo 10" ; +STRATTAXA11 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXA ayant servi de base au calcul des majo 11" ; +STRATTAXA17 : calculee base : " nouv cor : Montant TAXA ayant servi de base au calcul des majo 17" ; +STRATTAXA17_1 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXA ayant servi de base au calcul des majo 10" ; +STRATTAXA17_2 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXA ayant servi de base au calcul des majo 10" ; +STRATTAXA22 : calculee base : " nouv cor : Montant TAXA ayant servi de base au calcul des majo 22" ; +STRATTAXA30 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXA ayant servi de base au calcul des majo 30" ; +STRATTAXA31 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXA ayant servi de base au calcul des majo 31" ; +STRATTAXA32 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXA ayant servi de base au calcul des majo 32" ; +STRATTAXA55 : calculee restituee base : " nouv cor : Montant TAXA ayant servi de base au calcul des majo 55" ; +STRATTAXA99 : calculee base : " nouv cor : Montant TAXA ayant servi de base au calcul des majo 99" ; +STR_TR00 : saisie penalite alias V_STR_TR00 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR01 : saisie penalite alias V_STR_TR01 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR02 : saisie penalite alias V_STR_TR02 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR03 : saisie penalite alias V_STR_TR03 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR04 : saisie penalite alias V_STR_TR04 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR05 : saisie penalite alias V_STR_TR05 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR06 : saisie penalite alias V_STR_TR06 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR07 : saisie penalite alias V_STR_TR07 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR08 : saisie penalite alias V_STR_TR08 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR09 : saisie penalite alias V_STR_TR09 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR10 : saisie penalite alias V_STR_TR10 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR11 : saisie penalite alias V_STR_TR11 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR12 : saisie penalite alias V_STR_TR12 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR13 : saisie penalite alias V_STR_TR13 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR14 : saisie penalite alias V_STR_TR14 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR15 : saisie penalite alias V_STR_TR15 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR16 : saisie penalite alias V_STR_TR16 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR17 : saisie penalite alias V_STR_TR17 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR18 : saisie penalite alias V_STR_TR18 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR19 : saisie penalite alias V_STR_TR19 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR20 : saisie penalite alias V_STR_TR20 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR21 : saisie penalite alias V_STR_TR21 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR22 : saisie penalite alias V_STR_TR22 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR23 : saisie penalite alias V_STR_TR23 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +STR_TR24 : saisie penalite alias V_STR_TR24 : " nouv cor : indicateur si traite traite pour evenement en cours" ; +SUBSTITRENTE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7WM : "Capital en substitution de rente" ; +SUP2CAP : tableau[25] calculee base : "SUPPLEMENT pensions en capital base majo 1758A pour la strate" ; +SUP2HR : tableau[25] calculee base : "SUPPLEMENT hauts revenus base majo 1758A pour la strate" ; +SUP2IR : tableau[25] calculee base : "SUPPLEMENT IR base majo 1758A pour la strate" ; +SUP2LOY : tableau[25] calculee base : "SUPPLEMENT TAXLOY base majo 1758A pour la strate" ; +SUP2TAXA : tableau[25] calculee base : "SUPPLEMENT TAXAGA base majo 1758A pour la strate" ; +SUPCAP : tableau[25] calculee base : "SUPPLEMENT pensions en capital base majo pour la strate" ; +SUPCDIS : tableau[25] calculee base : "SUPPLEMENT cdis base majo pour la strate" ; +SUPCS : tableau[25] calculee base : "SUPPLEMENT CS base majo pour la strate" ; +SUPCVN : tableau[25] calculee base : "SUPPLEMENT CVN base majo pour la strate" ; +SUPGLO : tableau[25] calculee base : "SUPPLEMENT GLO base majo pour la strate" ; +SUPHR : tableau[25] calculee base : "SUPPLEMENT hauts revenus base majo pour la strate" ; +SUPIR : tableau[25] calculee base : "SUPPLEMENT IR base majo pour la strate" ; +SUPISF : tableau[25] calculee base : "SUPPLEMENT ISF base majo pour la strate" ; +SUPLOY : tableau[25] calculee base : "SUPPLEMENT TAXLOY base majo pour la strate" ; +SUPPS : tableau[25] calculee base : "SUPPLEMENT PS base majo pour la strate" ; +SUPRD : tableau[25] calculee base : "SUPPLEMENT RD base majo pour la strate" ; +SUPREV : const=0.25000 ; +SUPRSE1 : tableau[25] calculee base : "SUPPLEMENT RSE1 base majo pour la strate" ; +SUPRSE2 : tableau[25] calculee base : "SUPPLEMENT RSE2 base majo pour la strate" ; +SUPRSE3 : tableau[25] calculee base : "SUPPLEMENT RSE3 base majo pour la strate" ; +SUPRSE4 : tableau[25] calculee base : "SUPPLEMENT RSE4 base majo pour la strate" ; +SUPRSE5 : tableau[25] calculee base : "SUPPLEMENT RSE5 base majo pour la strate" ; +SUPRSE6 : tableau[25] calculee base : "SUPPLEMENT RSE6 base majo pour la strate" ; +SUPTAXA : tableau[25] calculee base : "SUPPLEMENT TAXAGA base majo pour la strate" ; +SUP_CDIS_MAX : calculee base : "SUP cdis RECTIF/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_CDIS_MAX2 : calculee base : "SUP cdis RECTIF/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_CHR_MAX : calculee base : "SUP RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_CHR_MAX2 : calculee base : "SUP RECT/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_CRDS_MAX : calculee base : "SUP CRDS RECTIF/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_CRDS_MAX2 : calculee base : "SUP CRDS RECTIF/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_CSG_MAX : calculee base : "SUP CSG RECTIF/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_CSG_MAX2 : calculee base : "SUP CSG RECTIF/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_CVN_MAX : calculee base : "SUP RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_CVN_MAX2 : calculee base : "SUP RECT/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_GLO_MAX : calculee base : "SUP glo RECTIF/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_GLO_MAX2 : calculee base : "SUP RECT/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_IR_MAX : calculee base : "SUP IR RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_IR_MAX2 : calculee base : "SUP IR RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_ISF_MAX : calculee base : "SUP Isf RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_ISF_MAX2 : calculee base : "SUP Isf RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_LOY_MAX : calculee base : "SUP RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_LOY_MAX2 : calculee base : "SUP RECT/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_PCAP_MAX : calculee base : "SUP RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_PCAP_MAX2 : calculee base : "SUP RECT/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_PS_MAX : calculee base : "SUP PS RECTIF/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_PS_MAX2 : calculee base : "SUP PS RECTIF/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE1_MAX : calculee base : "SUP RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE1_MAX2 : calculee base : "SUP RECT/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE2_MAX : calculee base : "SUP RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE2_MAX2 : calculee base : "SUP RECT/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE3_MAX : calculee base : "SUP RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE3_MAX2 : calculee base : "SUP RECT/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE4_MAX : calculee base : "SUP RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE4_MAX2 : calculee base : "SUP RECT/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE5_MAX : calculee base : "SUP RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE5_MAX2 : calculee base : "SUP RECT/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE6_MAX : calculee base : "SUP RECT/ IR PRI issus de la 2042" ; +SUP_RSE6_MAX2 : calculee base : "SUP RECT/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_TAXA_MAX : calculee base : "SUP Taxe assur RECTIF/ PRI issus de la 2042" ; +SUP_TAXA_MAX2 : calculee base : "SUP Taxe assur RECTIF/ PRI issus de la 2042" ; +SURIMP : calculee restituee : "avis IR : impot en sursis de paiement" ; +SYNIMP : calculee restituee : "Credit cotisations syndicales : montant impute" ; +SYNREST : calculee restituee : "Credit cotisations syndicales : montant restitution" ; +T07 : const=10.00000 ; +T08 : const=40.00000 ; +T09 : const=80.00000 ; +T10 : const=10.00000 ; +T10MINS1 : calculee : "tx eff. deductions plafonnees" ; +T10MINS2 : calculee : "tx eff. deductions plafonnees" ; +T10MINS3 : calculee : "tx eff. deductions plafonnees" ; +T10MINS4 : calculee : "tx eff. deductions plafonnees" ; +T10MINSC : calculee : "tx eff. deductions plafonnees" ; +T10MINSP : calculee restituee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees pour tx eff" ; +T10MINSV : calculee : "tx eff. deductions plafonnees" ; +T11 : const=40.00000 ; +T12 : const=80.00000 ; +T17 : const=10.00000 ; +T2MAJOCAP : tableau[25] calculee base : "Montant des majos pensions en capital de la strate en cours majo1758A" ; +T2MAJOHR : tableau[25] calculee base : "Montant des majos hauts revenus de la strate en cours majo1758A" ; +T2MAJOIR : tableau[25] calculee base : "Montant des majos IR de la strate en cours majo 1758A" ; +T2MAJOLOY : tableau[25] calculee base : "Montant des majos TAXLOY de la strate en cours majo1758A" ; +T2MAJOTAXA : tableau[25] calculee base : "Montant des majos TAXAGA de la strate en cours majo1758A" ; +T2PRB1 : calculee : "Tx effectif Pensions brutes totales" ; +T2PRB2 : calculee : "Tx effectif Pensions brutes totales" ; +T2PRB3 : calculee : "Tx effectif Pensions brutes totales" ; +T2PRB4 : calculee : "Tx effectif Pensions brutes totales" ; +T2PRBC : calculee : "Tx effectif Pensions brutes totales" ; +T2PRBV : calculee : "Tx effectif Pensions brutes totales" ; +T2RV : calculee restituee : "Total imposable des rentes viageres du foyer: quotient 2" ; +T2TSN1 : calculee : "Tx effectif : somme TS + allocation " ; +T2TSN2 : calculee : "Tx effectif : somme TS + allocation " ; +T2TSN3 : calculee : "Tx effectif : somme TS + allocation " ; +T2TSN4 : calculee : "Tx effectif : somme TS + allocation " ; +T2TSNC : calculee : "Tx effectif : somme TS + allocation " ; +T2TSNV : calculee : "Tx effectif : somme TS + allocation " ; +T31 : const=80.00000 ; +TA3 : calculee : "Taux proportionnels appliques" ; +TABAVC : calculee : "Abattement RCM sur ass-vie et capitalisation.TOTAL" ; +TABDOMDAJ : calculee : "Abattement frais pro proratise pour EAJ tx eff." ; +TABDOMDBJ : calculee : "Abattement frais pro proratise pour EAJ tx eff." ; +TABDOMEAJ : calculee : "Abattement frais pro proratise pour EAJ tx eff." ; +TABDOMEBJ : calculee : "Abattement frais pro proratise pour EAJ tx eff." ; +TABGL1C : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option eff." ; +TABGL1V : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option eff." ; +TABGL2C : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option eff." ; +TABGL2V : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option eff." ; +TABGL3C : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option eff." ; +TABGL3V : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option eff." ; +TABGLTC : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option eff." ; +TABGLTV : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option eff." ; +TABPR1 : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%) eff." ; +TABPR2 : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%) eff." ; +TABPR3 : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%) eff." ; +TABPR4 : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%) eff." ; +TABPRC : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%) eff." ; +TABPRV : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%) eff." ; +TABTS1AC : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1AJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1AP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1BC : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1BJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1BP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1CC : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1CJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1CP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1DC : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1DJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1DP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1EC : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1EJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1EP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1FC : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1FJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1FP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1TT : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS1UT : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS3VJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTS3VK : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSC : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux tx eff." ; +TABTSRAJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSRAP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSRBJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSRBP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSRCJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSRCP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSRDJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSRDP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSREJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSREP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSRFJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSRFP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux eff." ; +TABTSV : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux tx eff." ; +TALLOP : calculee : " Tx effectif : somme Allocation personnes a charge 1 a 4" ; +TAPB1 : calculee : "tx eff. Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +TAPB2 : calculee : "tx eff. Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +TAPB3 : calculee : "tx eff. Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +TAPB4 : calculee : "tx eff. Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +TAPBC : calculee : "tx eff. Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +TAPBV : calculee : "tx eff. Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +TAPERPC : calculee : "bse retenu PERP tx eff." ; +TAPERPP : calculee : "bse retenu PERP tx eff." ; +TAPERPV : calculee : "bse retenu PERP tx eff." ; +TAPR1 : calculee : "Abattement pensions retraites 10% tx eff." ; +TAPR2 : calculee : "Abattement pensions retraites 10% tx eff." ; +TAPR3 : calculee : "Abattement pensions retraites 10% tx eff." ; +TAPR4 : calculee : "Abattement pensions retraites 10% tx eff." ; +TAPRC : calculee : "Abattement pensions retraites 10% tx eff." ; +TAPRV : calculee : "Abattement pensions retraites 10% tx eff." ; +TARDIFEVT2 : saisie penalite alias V_TARDIFEVT2 : "nouv cor : si tardive, evt = 2, mino ou rectif" ; +TAUIMP : calculee restituee : "Credit restaurateur : montant impute" ; +TAUREST : calculee restituee : "Credit restaurateur : montant restitution" ; +TAUX1 : calculee : "calcul des droits simple: TAUX 1 tranche" ; +TAUX2 : calculee : "calcul des droits simple: TAUX 2 tranche" ; +TAUX3 : calculee : "calcul des droits simple: TAUX 3 tranche" ; +TAUX4 : calculee : "calcul des droits simple: TAUX 4 tranche" ; +TAUX5 : calculee : "calcul des droits simple: TAUX 5 tranche" ; +TAUX_2042 : saisie penalite alias V_TAUX_2042 : "nouv cor: taux majoration de la 2042 fourni par l interface" ; +TAUX_CONV : const=6.55957 ; +TAUX_STRATE : saisie penalite alias V_TAUX_STRAT : "nouv cor: constante taux majoration de la strate" ; +TAX1649 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 8VW : "Taxation train de vie (art. 1649 quater-0 B ter)" ; +TAXA9YI : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +TAXABASE : calculee : " nouv cor:base des majo TAXAGA" ; +TAXABASE2042_FIC : calculee restituee base : "Montant final TAXAGA en base declaration fictive" ; +TAXABASE_A : calculee base : "correctif : taxe assur calculee effectivement anterieure" ; +TAXABASE_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde irbase" ; +TAXABASE_I : calculee restituee : "base des majo TAXAGA pour alimenter TAXABASE_IREF" ; +TAXABASE_INR : calculee : " nouv cor:base des majo TAXAGA pour INR" ; +TAXABASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +TAXABASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +TAXABASE_IRECT : calculee restituee base : "impot isole des credits d impot de la strate precedente" ; +TAXABASE_MAJO : calculee restituee : " nouv cor:base des majo TAXAGA" ; +TAXABASE_N : calculee restituee : "base des majo TAXAGA pour alimenter TAXABASE_NREF" ; +TAXABASE_NRECT : calculee restituee base : "impot net des credits d impot de la strate precedente (TAXAGA - CI)" ; +TAXABASE_REF : calculee base : "nouv cor : sauvegarde TAXABASE" ; +TAXABRUT_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au MAJOS 1728" ; +TAXACUM : calculee restituee : "Cumul de la taxe agent assurance deja acquittee" ; +TAXAD : calculee : "taxe agent d'assurance " ; +TAXADEG : calculee restituee : "droit de bail TAXASSUR degrevee" ; +TAXAGA_ANT : calculee base : "MONTANT taxe assur base des INR retard traitement precedent" ; +TAXAGA_ANT2 : calculee base : "MONTANT taxe assur base des INR retard traitement precedent" ; +TAXAGA_INIT : calculee base : "nouv cor : taxation 2042_INIT pour la TL : sauvegarde TAXAGA " ; +TAXAGA_NTL : calculee base : "MONTANT taxe assur base des INR NTL retard traitement courant" ; +TAXAGA_NTL2 : calculee : "MONTANT taxe assur base des INR NTL retard traitement courant" ; +TAXAGA_NTL_1 : calculee base : "MONTANT Taxe assur base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +TAXAGA_NTL_12 : calculee : "MONTANT taxe assur base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +TAXAGA_PRI : calculee base : "MONTANT taxe assur base des INR retard primitif" ; +TAXAGA_PRI2 : calculee base : "MONTANT taxe assur base des INR retard primitif" ; +TAXAGA_RECT : calculee base : "nouv cor : taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde TAXAGA" ; +TAXAGA_TL : calculee base : "nouv cor : taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde TAXAGA" ; +TAXAGA_TL2 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde taxe assur" ; +TAXAGA_TL_1 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL inr red : sauvegarde taxe assur" ; +TAXAGA_TL_12 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL inr red : sauvegarde taxe assur" ; +TAXAISO_DERSTTR : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias V_TAXAISO_DE : "TAXAGA sans imputation credits impots de la strate precedente" ; +TAXANEG : calculee : "taxe + INR + majo" ; +TAXANET : calculee restituee : "taxe + INR + majo" ; +TAXANET_A : calculee base : "Net a payer taxe agent assurance anterieur" ; +TAXANTAFF : calculee restituee : "Taxe assurance anterieur a afficher sur l avis" ; +TAXASSUR : calculee restituee : "Montant taxe assurance " ; +TAXASSURC : calculee restituee : "Montant taxe assurance conjoint" ; +TAXASSURV : calculee restituee : "Montant taxe assurance vous" ; +TAXASSUR_EVT1 : calculee base : "TAXASSUR 1er evt R07, 08, 17, 18, 31 utile si C ensuite" ; +TAXATARDIF_A : calculee restituee base : "nouv cor : sauvegarde TAXAGA pour retard" ; +TAXATARDIF_DEF : calculee : "nouv cor : sauvegarde TAXAGA pour retard" ; +TAXA_ISO : calculee restituee : "base des majo TAXAGA isole pour alimenter TAXAISO_DERSTTR" ; +TAXA_ISO_RECT : calculee base : "IR apres prise en compte de tous rappels" ; +TAXA_NTLDEC : calculee base : "MONTANT taxe assur base des INR retard non TL traitement courant" ; +TAXA_NTLDEC_1 : calculee base : "MONTANT taxe ass base des INR retard non TL traitement courant code 22" ; +TAXA_NTLDEC_198 : calculee base : "MONTANT taxe ass base des INR retard non TL traitement courant code 22" ; +TAXA_P : calculee base : "TAXAGA primitif" ; +TAXA_PA : calculee : "Correctif: impot taxe assur. servant de base au calcul INR" ; +TAXA_PA_A : calculee base : "Correctif: impot taxe assur servant de base au calcul INR" ; +TAXA_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +TAXA_R : calculee base : "Taxe assur (D REFERENCE)" ; +TAXA_R99 : calculee base : " nouv cor:Taxe assur rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +TAXA_R9901 : calculee base : " nouv cor:Taxe assur rectifie pour calcul INR code 99 prim. " ; +TAXA_R9901_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 et 01" ; +TAXA_R99R : calculee base : " nouv cor:Taxe assur rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +TAXA_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +TAXA_REF : calculee base : "MONTANT Taxe assur base du calcul INR retard" ; +TAXA_REFP : calculee base : "MONTANT taxe assur initiale maj R99 et C base du calcul INR" ; +TAXA_REF_A : calculee base : "Correctif: impot reference anterieur OBbase au calcul INR" ; +TAXA_REF_INR : calculee base : "MONTANT taxe ass base des INR TL retard traitement de reference" ; +TAXA_TARDIF : calculee : "nouv cor : sauvegarde TAXAGA pour retard" ; +TAXA_TL : calculee base : "nouv cor : taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde TAXAGA" ; +TAXA_TLDEC : calculee base : "MONTANT tax base des INR retard TL du traitement courant" ; +TAXA_TLDEC_1 : calculee base : "MONTANT taxe assu base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +TAXA_TLDEC_199 : calculee base : "MONTANT taxe assu base des INR retard TL du traitement courant code 22" ; +TAXDEG : calculee : "Taxe aga 2,5% degrevee" ; +TAXLOY : calculee restituee : "taxe loy elevee" ; +TAXLOYANTAFF : calculee restituee : "Taxe loyer eleve anterieur a afficher sur l avis" ; +TAXLOYCUM : calculee restituee : "Cumul de la taxe loyer elevee deja acquittee" ; +TAXLOYDEG : calculee restituee : "droit de bail TAxe loyer eleve degrevee" ; +TAXLOYERDEG : calculee restituee : "droit de bail TAxe loyer eleve degrevee intermediaire" ; +TAXLOYNET : calculee restituee : "taxe + INR + majo" ; +TAXLOYNET_A : calculee base : "Net a payer taxe loyer eleve anterieur" ; +TAXLOYTOT : calculee restituee : "Cumul de loyer eleve seule deja acquittee" ; +TAXLOY_EVT1 : calculee base : "TAXLOY 1er evt R07, 08, 17, 18, 31 utile si C ensuite" ; +TAXNET : calculee : "taxe + INR + majo" ; +TBICNPAB : calculee : "repartition de l abat rev non pro bic" ; +TBICNPABC : calculee : "repartition de l abat rev non professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBICNPABP : calculee : "repartition de l abat rev non professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBICNPABV : calculee : "repartition de l abat rev non professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBICNPF : calculee : "Revenu tot BIC mic. tx eff. auto" ; +TBICNPP : calculee : "Revenu tot BIC mic. tx eff. auto" ; +TBICNPPROVC : calculee : "repartition de l abat rev non professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBICNPPROVP : calculee : "repartition de l abat rev non professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBICPAB : calculee : "repartition de l abat rev pro bic" ; +TBICPABC : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBICPABP : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBICPABV : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBICPF : calculee : "Revenu tot BIC mic. tx eff. auto" ; +TBICPROVC : calculee : "repartition de l abat rev non professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBICPROVP : calculee : "repartition de l abat rev non professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBNCDF : calculee restituee : "BNC somme deficits" ; +TBNCDF1 : calculee : "BNC def. reportable n-x tx effectif" ; +TBNCDF1731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +TBNCDF1P : calculee : "BNC def. reportable n-x tx effectif" ; +TBNCDF2 : calculee : "BNC def. reportable n-x tx effectif" ; +TBNCDF2P : calculee : "BNC def. reportable n-x tx effectif" ; +TBNCDF3 : calculee : "BNC def. reportable n-x tx effectif" ; +TBNCDF3P : calculee : "BNC def. reportable n-x tx effectif" ; +TBNCDF4 : calculee : "BNC def. reportable n-x tx effectif" ; +TBNCDF4P : calculee : "BNC def. reportable n-x tx effectif" ; +TBNCDF5 : calculee : "BNC def. reportable n-x tx effectif" ; +TBNCDF5P : calculee : "BNC def. reportable n-2 tx effectif" ; +TBNCDF6 : calculee : "BNC def. reportable n-x tx effectif" ; +TBNCDF6P : calculee : "BNC def. reportable n-2 tx effectif" ; +TBNCDFP2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +TBNCDF_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731 tx effectif" ; +TBNCIF : calculee restituee : "AVIS99:REVENUS NON COMM NON PROF NETS DU FOYER IMPOSABLES tx effectif" ; +TBNCNPABC : calculee : "repartition de l abat rev non professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBNCNPABP : calculee : "repartition de l abat rev non professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBNCNPABV : calculee : "repartition de l abat rev non professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBNCPABC : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBNCPABP : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBNCPABV : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto" ; +TBNCTOTABC : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto tot" ; +TBNCTOTABP : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto tot" ; +TBNCTOTABV : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto tot" ; +TBNN : calculee : "Revenu tot BNC mic. tx eff. auto" ; +TCDIS : const=30.00000 ; +TCDISBASE : tableau[25] calculee base : "Montant de l impot CSG de la strate en cours" ; +TCHRBASE : tableau[25] calculee base : "Montant hauts revenus de la strate en cours" ; +TCHRBASEDEF : tableau[25] calculee base : "Montant CHR definitif de la strate en cours" ; +TCSBASE : tableau[25] calculee base : "Montant de l impot CSG de la strate en cours" ; +TCVNBASE : tableau[25] calculee base : "Montant CVNSALC de la strate en cours" ; +TD10M1 : calculee : "deduction 10% apres prise en compte de la deduction minimale effectif" ; +TD10M2 : calculee : "deduction 10% apres prise en compte de la deduction minimale effectif" ; +TD10M3 : calculee : "deduction 10% apres prise en compte de la deduction minimale effectif" ; +TD10M4 : calculee : "deduction 10% apres prise en compte de la deduction minimale effectif" ; +TD10MC : calculee : "deduction 10% apres prise en compte de la deduction minimale effectif" ; +TD10MV : calculee : "deduction 10% apres prise en compte de la deduction minimale effectif" ; +TDEDMIN1 : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires tx eff." ; +TDEDMIN2 : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires tx eff." ; +TDEDMIN3 : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires tx eff." ; +TDEDMIN4 : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires tx eff." ; +TDEDMINC : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires tx eff." ; +TDEDMINV : calculee : "Deduction minimale a appliquer sur salaires tx eff." ; +TDEFBANI : calculee restituee : "BA. : deficits ant. imput?s1731 tx effectif" ; +TDEFBANI1731 : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731 tx effectif" ; +TDEFBANIF : calculee restituee : "BA. : deficits ant. imputes1731 tx effectif " ; +TDEFBANIP2 : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731 tx effectif" ; +TDEFBANIP3 : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731 tx effectif" ; +TDEFBANI_P : calculee restituee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731 tx effectif" ; +TDEFBICNPF : calculee : "BIC non professionnel deficit du foyer tx effectif" ; +TDEFBNCNP : calculee restituee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDEFBNCNP1731 : calculee restituee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDEFBNCNPF : calculee restituee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDEFBNCNPP2 : calculee restituee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDEFBNCNPP3 : calculee restituee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +TDEFBNCNP_P : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDEFLOCNPF : calculee base : "def LOC pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDEFNPI : calculee restituee : "BIC np - deficits anterieurs imputes hors 1731 tx effectif" ; +TDEFNPI1731 : calculee restituee base : "def bic non impute tx effectif" ; +TDEFNPIP2 : calculee restituee base : "def bic non impute tx effectif" ; +TDEFNPI_1 : calculee : "BIC np - deficits anterieurs imputes hors 1731 tx effectif" ; +TDEFNPI_2 : calculee : "BIC np - deficits anterieurs imputes hors 1731 tx effectif" ; +TDEFNPI_P : calculee base : "def bic non impute tx effectif" ; +TDFANTIMPU : calculee restituee : "Deficits globaux des annees anterieures imputes tx effectif" ; +TDFANTPROV : calculee restituee : "Deficits globaux des annees anterieures tx eff" ; +TDFANTPROV1731 : calculee restituee base : "Deficits globaux des annees anterieures tx eff" ; +TDFANTPROVP2 : calculee restituee base : "Deficits globaux des annees anterieures tx eff" ; +TDFANTPROVP3 : calculee restituee base : "Deficits globaux des annees anterieures tx eff" ; +TDFANTPROV_P : calculee restituee base : "Deficits globaux des annees anterieures tx eff" ; +TDFBICNPF : calculee restituee : "BIC non professionnels pour 1731 tx effectif" ; +TDFBICNPF1731 : calculee restituee base : "def bic pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDFBICNPFP2 : calculee restituee base : "def bic pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDFBICNPFP3 : calculee restituee base : "def bic pour 1731 non imput calcul 1731 avec majo 1731" ; +TDFBICNPF_P : calculee base : "def bic pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDFN1 : calculee : "tx effectif Deduction forfaitaire de 10%" ; +TDFN2 : calculee : "tx effectif Deduction forfaitaire de 10%" ; +TDFN3 : calculee : "tx effectif Deduction forfaitaire de 10%" ; +TDFN4 : calculee : "tx effectif Deduction forfaitaire de 10%" ; +TDFNC : calculee : "tx effectif Deduction forfaitaire de 10%" ; +TDFNV : calculee : "tx effectif Deduction forfaitaire de 10%" ; +TDIDABNCNP : calculee restituee : "Act. non comm. non prof. : deficits ant. imput?s tx eff" ; +TDIDABNCNP1 : calculee restituee : "Act. non comm. non prof. : deficits ant. imput?s tx eff" ; +TDIDABNCNP11731 : calculee restituee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDIDABNCNP1P2 : calculee restituee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDIDABNCNP1_P : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDIDABNCNP_1 : calculee : "Act. non comm. non prof. : deficits ant. imputes hors 1731" ; +TDIDABNCNP_2 : calculee : "Act. non comm. non prof. : deficits ant. imputes avec 1731 tx eff" ; +TDLMRN1731 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +TDLMRNP2 : calculee restituee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +TDLMRNT : calculee restituee : "Loc. meublees (reel) : deficits" ; +TDLMRN_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731 tx effectif" ; +TDNPLOCIMPU : calculee : "location meublee non pro deficit ant impute tx effectif" ; +TECIMP : calculee restituee : "Risques technologiques : montant impute" ; +TECREST : calculee restituee : "Risques technologiques : montant restitution" ; +TEFF : calculee restituee : "Taux effectif : revenu total" ; +TEFFHRC : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 8 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8YC : "Rev. etrangers taux effectif contribution hauts revenus" type REEL ; +TEFFN : calculee restituee : "Taux effectif : deficit mondial" ; +TEFFN_1 : calculee : "tx effectif sans 1731 " ; +TEFFN_2 : calculee : "tx effectif avec 1731 " ; +TEFFP : calculee restituee : "Taux effectif : revenu mondial" ; +TEFFP_1 : calculee : "tx effectif sans 1731 " ; +TEFFP_2 : calculee : "tx effectif avec 1731 " ; +TEFFREV : calculee : "Revenu tot BIC mic. BNC reg. spec. tx eff. auto" ; +TEFFREVINTER : calculee : "Revenu intermediaire tx eff. auto" ; +TEFFREVRFR : calculee : "Revenu tot BIC mic. BNC reg. spec. tx eff. auto" ; +TEFFREVTOT : calculee : "Revenu tot BIC mic. BNC reg. spec. tx eff. auto" ; +TEFFREVTOT3 : calculee : "Revenu tot BIC mic. BNC reg. spec. tx eff. auto" ; +TEFFREVTOTRFR : calculee : "Revenu tot BIC mic. BNC reg. spec. tx eff. auto" ; +TEFFREVTOTRFRHR : calculee : "Revenu tot BIC mic. BNC reg. spec. tx eff. auto haut revenu" ; +TEGL1 : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL1M : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL2 : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL2M : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL3 : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL3M : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4 : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4C : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4CM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4M : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4TVC : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4TVCM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4V : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4VC : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4VCM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4VM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLF1 : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF1M : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF2 : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF2M : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF3 : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF3M : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF4 : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF4M : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLFC : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLFCM : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLFTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLFTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLFV : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLFVM : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLPALIM1 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM1M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM2 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM2M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM3 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM3M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM4 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM4M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIMC : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIMCM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIMTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLPALIMTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLPALIMV : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIMVM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPRR1 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR1M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR2 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR2M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR3 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR3M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR4 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR4M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRC : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRCM : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLPRRTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLPRRV : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRVM : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ1 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ1M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ2 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ2M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ3 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ3M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ4 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ4M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZC : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZCM : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif corde RxZ" ; +TEGLPRRZTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZV : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZVM : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLRCMCH : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMCHM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMDC : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMDCM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMFU : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMFUM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMGO : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMGOM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTR : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTRM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTS : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTSM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRF1 : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRF1M : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRF2 : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRF2M : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRFTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRFTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRVG : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLRVGM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLRVO : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO5 : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO5M : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO6 : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO6M : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO7 : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO7M : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVOM : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVOTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRVOTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRWA : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLRWAM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLRWB : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLRWBM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTS1 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS1M : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS2 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS2M : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS3 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS3M : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS4 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS4M : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTSC : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTSCM : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP1 : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP1M : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP2 : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP2M : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP3 : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP3M : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP4 : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP4M : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPC : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPCM : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPV : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPVM : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTSTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTSV : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTSVM : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TERPQ1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4C : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. conj" ; +TERPQ4CM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4RAJV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bareme quot. RAJ vous " ; +TERPQ4RBJC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bareme quot. RBJ cjt" ; +TERPQ4TVC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. vous conj" ; +TERPQ4TVCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4V : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. vous" ; +TERPQ4VC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. vous conj" ; +TERPQ4VCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4VM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQFC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQFCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQFV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQFVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIMC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIMCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIMV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIMVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMCH : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMCHM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMDC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMDCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMFU : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMFUM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMGO : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMGOM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMTR : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMTRM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMTS : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMTSM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRF1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRF1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRF2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRF2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVG : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. code RVG" ; +TERPQRVGM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. RVG" ; +TERPQRVO : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO5 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO5M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO6 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO6M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO7 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO7M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVOM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRWA : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. code RWA" ; +TERPQRWAM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. RWA" ; +TERPQRWB : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. code RWB" ; +TERPQRWBM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. RWB" ; +TERPQTS1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMPC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMPCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMPV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMPVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TETONEQUO1 : calculee : "somme des revenus au quot divises par leur quotient respectif tx eff" ; +TETONEQUOM1 : calculee : "somme des revenus au quot divises par leur quotient respectif tx eff" ; +TEXPR1 : calculee : "Tx effectif Pensions totales PAC (1CS + ACS +BCS + CCS)" ; +TEXPR2 : calculee : "Tx effecitf Pensions totales PAC (1DS + ADS +BDS + CDS)" ; +TEXPR3 : calculee : "Tx effectif Pensions totales PAC (1RS + ARS +BRS + CRS)" ; +TEXPR4 : calculee : "Tx effectif Pensions totales PAC (1TS + ATS +BTS + CTS)" ; +TEXPRC : calculee : "Tx effectif Pensions totales conjoint (1BS + ABS +BBS + CBS)" ; +TEXPRV : calculee : "Tx effectif Pensions totales vous (1AS + AAS +BAS + CAS)" ; +TEXSPB1 : calculee : " tx eff. salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +TEXSPB2 : calculee : " tx eff. salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +TEXSPB3 : calculee : " tx eff. salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +TEXSPB4 : calculee : " tx eff. salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +TEXSPBC : calculee : " tx eff. salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +TEXSPBV : calculee : " tx eff. salaires et pensions declares ordinaires + exceptionnels" ; +TEXTS1 : calculee : "Tx effectif Salaires totaux PAC (1CJ + ACJ +BCJ + CCJ)" ; +TEXTS2 : calculee : "Tx effectif Salaires totaux PAC (1DJ + ADJ +BDJ + CDJ)" ; +TEXTS3 : calculee : "Tx effectif Salaires totaux PAC (1EJ + AEJ +BEJ + CEJ)" ; +TEXTS4 : calculee : "Tx effectif Salaires totaux PAC (1FJ + AFJ +BFJ + CFJ)" ; +TEXTSC : calculee : "Tx effectif Salaires totaux conjoint (1BJ + ABJ +BBJ + CBJ)" ; +TEXTSV : calculee : "Salaires totaux vous (1AJ + AAJ +BAJ + CAJ)" ; +TFPT1 : calculee : "deduction de 10% ou frais reels tx eff." ; +TFPT2 : calculee : "deduction de 10% ou frais reels tx eff." ; +TFPT3 : calculee : "deduction de 10% ou frais reels tx eff." ; +TFPT4 : calculee : "deduction de 10% ou frais reels tx eff." ; +TFPTC : calculee : "deduction de 10% ou frais reels tx eff." ; +TFPTV : calculee : "deduction de 10% ou frais reels tx eff." ; +TFRD1 : calculee restituee : "Frais reels declares tx effectif" ; +TFRD11731 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD1P2 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD1_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TFRD1_P : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TFRD2 : calculee restituee : "Frais reels declares tx effectif" ; +TFRD21731 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD2P2 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD2_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TFRD2_P : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TFRD3 : calculee restituee : "Frais reels declares tx effectif" ; +TFRD31731 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD3P2 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD3_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TFRD3_P : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TFRD4 : calculee restituee : "Frais reels declares tx effectif" ; +TFRD41731 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD4P2 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD4_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TFRD4_P : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TFRDC : calculee restituee : "Frais reels declares tx effectif" ; +TFRDC1731 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRDCP2 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRDC_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TFRDC_P : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TFRDP : calculee restituee : "Frais reels declares pac" ; +TFRDPROV1 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROV11731 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV1P2 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV2 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROV21731 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV2P2 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV3 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROV31731 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV3P2 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV4 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROV41731 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV4P2 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROVC : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROVC1731 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROVCP2 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROVP : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROVP1731 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731 pac" ; +TFRDPROVPP2 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731 pac" ; +TFRDPROVV : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROVV1731 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROVVP2 : calculee restituee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDV : calculee restituee : "Frais reels declares tx effectif" ; +TFRDV1731 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRDVP2 : calculee restituee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRDV_A : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TFRDV_P : calculee base : "Correctif: frais prof suite defaut ou retard" ; +TGATASAC : calculee restituee : "Tx effectif Gains de cessions taxables en salaires sur avis (3VK 1UT)" ; +TGATASAV : calculee restituee : "Tx effectif Gains de cessions taxables en salaires sur avis (3VK 1UT)" ; +TGL1 : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL1M : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL2 : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL2M : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL3 : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL3M : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL4 : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL4C : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL4CM : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL4M : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL4RAJV : calculee : "Revenus au quotient 1 RAJ nets imposables" ; +TGL4RBJC : calculee : "Revenus au quotient 1 RBJ nets imposables" ; +TGL4TVC : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL4TVCM : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL4V : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL4VC : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL4VCM : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL4VM : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLDOMAVDAJV : calculee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis eff." ; +TGLDOMAVDBJC : calculee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis eff." ; +TGLDOMAVEAJV : calculee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis eff." ; +TGLDOMAVEBJC : calculee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis eff." ; +TGLF1 : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLF1M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLF2 : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLF2M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLF3 : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLF3M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLF4 : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLF4M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLFC : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLFCM : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLFTOT : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLFTOTM : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLFV : calculee : "pensions footballeurs imposables - Vous" ; +TGLFVM : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLN1 : calculee : "Gain de levee d'option net tx eff" ; +TGLN1C : calculee : "Gain de levee d'option net eff." ; +TGLN1V : calculee : "Gain de levee d'option net eff." ; +TGLN2 : calculee : "Gain de levee d'option net tx eff" ; +TGLN2C : calculee : "Gain de levee d'option net eff." ; +TGLN2V : calculee : "Gain de levee d'option net eff." ; +TGLN3 : calculee : "Gain de levee d'option net tx eff" ; +TGLN3C : calculee : "Gain de levee d'option net eff." ; +TGLN3V : calculee : "Gain de levee d'option net eff." ; +TGLN4C : calculee : "Gain de levee d'option net eff." ; +TGLN4V : calculee : "Gain de levee d'option net eff." ; +TGLNAV1C : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis tx eff." ; +TGLNAV1V : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis tx eff." ; +TGLNAV2C : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis tx eff." ; +TGLNAV2V : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis tx eff." ; +TGLNAV3C : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis tx eff." ; +TGLNAV3V : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis tx eff." ; +TGLOBASE : tableau[25] calculee base : "Montant CGLOA de la strate en cours" ; +TGLPALIM1 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM1M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM2 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM2M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM3 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM3M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM4 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM4M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMC : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMCM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMTOT : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMTOTM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMV : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMVM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPRR1 : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRR1M : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRR2 : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRR2M : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRR3 : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRR3M : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRR4 : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRR4M : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRRC : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRRCM : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRRTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLPRRTOTM : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRRV : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRRVM : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRRZ1 : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ1M : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ2 : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ2M : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ3 : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ3M : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ4 : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ4M : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZC : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZCM : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZV : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZVM : calculee restituee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLRCMCH : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMCHM : calculee restituee : "Revenus au quotient " ; +TGLRCMDC : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMDCM : calculee restituee : "Revenus au quotient " ; +TGLRCMFU : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMFUM : calculee restituee : "Revenus au quotient " ; +TGLRCMGO : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMGOM : calculee restituee : "Revenus au quotient " ; +TGLRCMTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLRCMTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRCMTR : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMTRM : calculee restituee : "Revenus au quotient " ; +TGLRCMTS : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMTSM : calculee restituee : "Revenus au quotient " ; +TGLRF1 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables tx eff" ; +TGLRF1M : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRF2 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables tx eff" ; +TGLRF2M : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRFTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLRFTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRVG : calculee restituee : "Revenus au quotient NVG hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLRVGM : calculee restituee : "Revenus au quotient NVG hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLRVO : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLRVO5 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +TGLRVO5M : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRVO6 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +TGLRVO6M : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRVO7 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables tx eff" ; +TGLRVO7M : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRVOM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRVOTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLRVOTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRWA : calculee restituee : "Revenus au quotient NWA hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLRWAM : calculee restituee : "Revenus au quotient NWA hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLRWB : calculee restituee : "Revenus au quotient NWA hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLRWBM : calculee restituee : "Revenus au quotient NWB hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLTOT : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLTS1 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTS1M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TGLTS2 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTS2M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TGLTS3 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTS3M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TGLTS4 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTS4M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TGLTSC : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTSCM : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TGLTSREMP1 : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMP1M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSREMP2 : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMP2M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSREMP3 : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMP3M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSREMP4 : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMP4M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSREMPC : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMPCM : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSREMPTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLTSREMPTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLTSREMPV : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMPVM : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLTSTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLTSV : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTSVM : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TIND_101 : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% tx eff." ; +TIND_102 : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% tx eff." ; +TIND_103 : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% tx eff." ; +TIND_104 : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% tx eff." ; +TIND_10C : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% tx eff." ; +TIND_10MIN_01 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale tx eff." ; +TIND_10MIN_02 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale tx eff." ; +TIND_10MIN_03 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale tx eff." ; +TIND_10MIN_04 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale tx eff." ; +TIND_10MIN_0C : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale tx eff." ; +TIND_10MIN_0V : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale tx eff." ; +TIND_10V : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% tx eff." ; +TIND_APB1 : calculee : "booleen application deduction minimale pensions tx eff." ; +TIND_APB2 : calculee : "booleen application deduction minimale pensions tx eff." ; +TIND_APB3 : calculee : "booleen application deduction minimale pensions tx eff." ; +TIND_APB4 : calculee : "booleen application deduction minimale pensions tx eff." ; +TIND_APBC : calculee : "booleen application deduction minimale pensions tx eff." ; +TIND_APBV : calculee : "booleen application deduction minimale pensions tx eff." ; +TIND_MIN1 : calculee : "pour tx effectif " ; +TIND_MIN2 : calculee : "pour tx effectif " ; +TIND_MIN3 : calculee : "pour tx effectif " ; +TIND_MIN4 : calculee : "pour tx effectif " ; +TIND_MINC : calculee : "pour tx effectif " ; +TIND_MINV : calculee : "pour tx effectif " ; +TINR : calculee restituee base : "Taux des interets de retard" ; +TINR2 : calculee : "Taux des interets de retard" ; +TINRISF : calculee restituee base : "Taux des interets de retard ISF" ; +TINRISF2 : calculee : "Taux des interets de retard isf" ; +TINRISF_A : calculee base : "Taux des interets de retard ISF" ; +TINR_1 : calculee restituee base : "Taux des interets de retard code 22" ; +TINR_12 : calculee : "Taux des interets de retard code 22" ; +TINR_1_A : calculee base : "Taux des interets de retard code 22" ; +TINR_A : calculee base : "Taux des interets de retard" ; +TIRBASE : tableau[25] calculee base : "Montant de l impotIR de la strate en cours" ; +TIRBASEDEF : tableau[25] calculee base : "Montant de l impotIR definitif de la strate en cours " ; +TISF4BASE : tableau[25] calculee base : "Montant de l impot ISF de la strate en cours" ; +TL : calculee restituee : "Tolerance legale" ; +TLIR : calculee restituee : "nouv corr:restitution de TL_IR calcule en base" ; +TLOYBASE : tableau[25] calculee base : "Montant Taxe sur loyers eleves de la strate en cours" ; +TLOYBASEDEF : tableau[25] calculee base : "Montant Taxe sur loyer petite surface definitif de la strate en cours" ; +TLTAXAGA : calculee restituee : "nouv corr : restitution de TL_TAXAGA calcule en base" ; +TL_CAP : calculee restituee base : "Booleen : vaut 1 si pas TL pour les pensions en capital" ; +TL_CAP_A : calculee base : "interet de retard indicateur TL n-1" ; +TL_CDIS : calculee restituee base : "nouv cor : booleen : vaut 1 si pas TL en cdis" ; +TL_CDIS_A : calculee base : "nouv cor : booleen : vaut 1 si pas TL en cdis n-1" ; +TL_CHR : calculee restituee base : "Booleen: vaut 1 si pas TL en contribution hauts revenus" ; +TL_CHR_A : calculee base : " nouv cor: booleen: vaut 1 si pas TL " ; +TL_CS : calculee restituee base : "nouv cor: booleen vaut 1 si pas TL CSG" ; +TL_CSAL : calculee restituee base : "nouv cor : booleen : vaut 1 si pas TL en csal" ; +TL_CS_A : calculee base : "interet de retard indicateur TL CSG n-1" ; +TL_CVN : calculee restituee base : "Booleen: vaut 1 si pas TL CVN" ; +TL_CVN_A : calculee base : " nouv cor: booleen: vaut 1 si pas TL " ; +TL_GAIN : calculee restituee base : " nouv cor: booleen: vaut 1 si pas TL " ; +TL_GLO : calculee restituee base : "Booleen : vaut 1 si pas TL en GLO" ; +TL_GLO_A : calculee base : " nouv cor: booleen: vaut 1 si pas TL " ; +TL_IR : calculee restituee base : " nouv cor: booleen: vaut 1 si pas TL en IR" ; +TL_IR_A : calculee base : "interet de retard indicateur TL n-1" ; +TL_ISF : calculee base : " nouv cor: booleen: vaut 1 si pas TL en ISF" ; +TL_LOY : calculee restituee base : "Booleen : vaut 1 si pas TL pour les loyers eleves" ; +TL_LOY_A : calculee base : " nouv cor: booleen: vaut 1 si pas TL " ; +TL_MF : calculee base : "Correctif: Booleen utilepour la TL : vaut 1 si mauvaise foi" ; +TL_PS : calculee restituee base : "Booleen vaut 1 si pas TL PRS" ; +TL_PS_A : calculee base : "Booleen : vaut 1 si pas TL PRS en n-1" ; +TL_RD : calculee restituee base : "Booleen vaut 1 si pas TL RDS" ; +TL_RD_A : calculee base : "Booleen : vaut 1 si pas TL RDS en n-1" ; +TL_RSE1 : calculee restituee base : "Tolerance legale pour revenus de sources etrangeres (8TQ)" ; +TL_RSE1_A : calculee base : " nouv cor: booleen: vaut 1 si pas TL " ; +TL_RSE2 : calculee restituee base : "Tolerance legale pour revenus de sources etrangeres (8TV)" ; +TL_RSE2_A : calculee base : " nouv cor: booleen: vaut 1 si pas TL " ; +TL_RSE3 : calculee restituee base : "Tolerance legale pour revenus de sources etrangeres (8TW)" ; +TL_RSE3_A : calculee base : " nouv cor: booleen: vaut 1 si pas TL " ; +TL_RSE4 : calculee restituee base : "Tolerance legale pour revenus de sources etrangeres (8TX)" ; +TL_RSE4_A : calculee base : " nouv cor: booleen: vaut 1 si pas TL " ; +TL_RSE5 : calculee restituee base : "Tolerance legale pour revenus de sources etrangeres (8TR)" ; +TL_RSE5_A : calculee base : " nouv cor: booleen: vaut 1 si pas TL " ; +TL_RSE6 : calculee restituee base : "Tolerance legale pour revenus de sources etrangeres (8TR)" ; +TL_RSE6_A : calculee base : " nouv cor: booleen: vaut 1 si pas TL " ; +TL_TAXAGA : calculee restituee base : "nouv cor : booleen : vaut 1 si pas TL en TAXAGA" ; +TL_TAXAGA_A : calculee base : "nouv cor : booleen : vaut 1 si pas TL en TAXAGA n-1" ; +TMAJOCAP : tableau[25] calculee base : "Montant des majos pensions en capital de la strate en cours" ; +TMAJOCDIS : tableau[25] calculee base : "Montant des majos CSal 30% de la strate en cours" ; +TMAJOCS : tableau[25] calculee base : "Montant des majos CSG de la strate en cours" ; +TMAJOCVN : tableau[25] calculee base : "Montant des majos CVNSALC de la strate en cours" ; +TMAJOGLO : tableau[25] calculee base : "Montant des majos GLO de la strate en cours" ; +TMAJOHR : tableau[25] calculee base : "Montant des majos hauts revenus de la strate en cours" ; +TMAJOIR : tableau[25] calculee base : "Montant des majos IR de la strate en cours" ; +TMAJOISF : tableau[25] calculee base : "Montant des majos ISF de la strate en cours" ; +TMAJOLOY : tableau[25] calculee base : "Montant des majos TAXLOY de la strate en cours" ; +TMAJOPS : tableau[25] calculee base : "Montant des majos PRS de la strate en cours" ; +TMAJORD : tableau[25] calculee base : "Montant des majos RDS de la strate en cours" ; +TMAJORSE1 : tableau[25] calculee base : "Montant des majos RSE1 7,5% de la strate en cours" ; +TMAJORSE2 : tableau[25] calculee base : "Montant des majos RSE2 6,6% de la strate en cours" ; +TMAJORSE3 : tableau[25] calculee base : "Montant des majos RSE3 6,2% de la strate en cours" ; +TMAJORSE4 : tableau[25] calculee base : "Montant des majos RSE4 3,8% de la strate en cours" ; +TMAJORSE5 : tableau[25] calculee base : "Montant des majos RSE5 de la strate en cours" ; +TMAJORSE6 : tableau[25] calculee base : "Montant des majos RSE6 de la strate en cours" ; +TMAJOTAXA : tableau[25] calculee base : "Montant des majos TAXAGA de la strate en cours" ; +TMIBNETNPPF : calculee restituee : "activit de prest services non prof. pour le foyer agregat IR tx eff au" ; +TMIBNETNPTOT : calculee : "Avis : micro bic net total foyer (sauf + V 16%) tx effectif" ; +TMIBNETNPVF : calculee restituee : "activit de ventes non prof. pour le foyer agregat IR tx eff auto" ; +TMIBNETPF : calculee restituee : "activit de prest services profes. pour le foyer agr. IR tx eff auto" ; +TMIBNETVF : calculee restituee : "activit de vente de marchandises prof. pour le foyer agregat IR tx eff" ; +TMIB_ABNPPC : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels prestations tx eff. auto" ; +TMIB_ABNPPLC : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels prestations tx eff. auto" ; +TMIB_ABNPPLP : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels prestations tx eff. auto" ; +TMIB_ABNPPLV : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels prestations tx eff. auto" ; +TMIB_ABNPPP : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels prestations tx eff. auto" ; +TMIB_ABNPPV : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels prestations tx eff. auto" ; +TMIB_ABNPVC : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels vente de march tx eff." ; +TMIB_ABNPVLC : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels loc tx eff." ; +TMIB_ABNPVLP : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels loc tx eff." ; +TMIB_ABNPVLV : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels loc tx eff." ; +TMIB_ABNPVP : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels vente de march tx eff." ; +TMIB_ABNPVV : calculee : "repartition de l abat rev NON professionnels vente de march tx eff." ; +TMIB_ABPC : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto" ; +TMIB_ABPP : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto" ; +TMIB_ABPV : calculee : "repartition de l abat rev professionnels prestations tx eff. auto" ; +TMIB_ABVC : calculee : " repartition de l abat rev professionnels vente de marchandise tx eff." ; +TMIB_ABVP : calculee : "repartition de l abat rev professionnels vente de marchandise tx eff." ; +TMIB_ABVV : calculee : "repartition de l abat rev professionnels vente de marchandise tx eff." ; +TMIB_APC : calculee : "Abattements prestations de service tx eff. auto" ; +TMIB_APP : calculee : "Abattements prestations de service tx eff. auto" ; +TMIB_APV : calculee : "Abattements prestations de service tx eff. auto" ; +TMIB_AUTOAPC : calculee : "PV totales (prof et non professionnelles ) tx eff auto" ; +TMIB_AUTOAPP : calculee : "PV totales (prof et non professionnelles ) tx eff auto" ; +TMIB_AUTOAPV : calculee : "PV totales (prof et non professionnelles ) tx eff auto" ; +TMIB_AUTOAVC : calculee : "PV totales (prof et non professionnelles ) tx eff auto" ; +TMIB_AUTOAVP : calculee : "PV totales (prof et non professionnelles ) tx eff auto" ; +TMIB_AUTOAVV : calculee : "PV totales (prof et non professionnelles ) tx eff auto" ; +TMIB_AVC : calculee : "abattements vente de marchandise tx eff. auto" ; +TMIB_AVP : calculee : "abattements vente de marchandise tx eff. auto" ; +TMIB_AVV : calculee : "abattements vente de marchandise tx eff.auto " ; +TMIB_NETNPPC : calculee : "prestations de services net non pro tx eff auto" ; +TMIB_NETNPPLC : calculee : "prestations de services net non pro tx eff auto location" ; +TMIB_NETNPPLP : calculee : "prestations de services net non pro tx eff auto location" ; +TMIB_NETNPPLV : calculee : "prestations de services net non pro tx eff auto location" ; +TMIB_NETNPPP : calculee : "prestations de services net non pro tx eff auto" ; +TMIB_NETNPPV : calculee : "prestations de services net non pro tx eff auto" ; +TMIB_NETNPVC : calculee : "activit de vente de marchandises ou assimile NON prof tx eff. auto" ; +TMIB_NETNPVLC : calculee : "ventes nettes non pro tx eff auto location" ; +TMIB_NETNPVLP : calculee : "ventes nettes non pro tx eff auto location" ; +TMIB_NETNPVLV : calculee : "ventes nettes non pro tx eff auto location" ; +TMIB_NETNPVP : calculee : "activit de vente de marchandises ou assimile NON prof tx eff. auto" ; +TMIB_NETNPVV : calculee : "activit de vente de marchandises ou assimile NON prof tx eff auto" ; +TMIB_NETPC : calculee : "prestations de services net pro tx eff auto" ; +TMIB_NETPP : calculee : "prestations de services net pro tx eff auto" ; +TMIB_NETPV : calculee : "prestations de services net pro tx eff auto" ; +TMIB_NETVC : calculee : "activit de vente de marchandises ou assimile tx eff. auto" ; +TMIB_NETVP : calculee : "activit de vente de marchandises ou assimile tx eff. auto" ; +TMIB_NETVV : calculee : "activit de vente de marchandises ou assimile tx eff. auto" ; +TMIB_PRESAC : calculee : "prestation tx eff auto" ; +TMIB_PRESAP : calculee : "prestation tx eff auto" ; +TMIB_PRESAV : calculee : "prestation tx eff auto" ; +TMIB_TPRESC : calculee : "le total rev prof et non prof prestations de services tx eff. auto" ; +TMIB_TPRESP : calculee : "le total rev prof et non prof prestations de services tx eff. auto" ; +TMIB_TPRESV : calculee : "le total rev prof et non prof prestations de services tx. eff. auto" ; +TMIB_TTC : calculee : "Total prof et non prof declares tx eff. auto" ; +TMIB_TTP : calculee : "Total prof et non prof declares tx eff. auto" ; +TMIB_TTV : calculee : "Total prof et non prof declares tx eff. auto" ; +TMIB_TVENC : calculee : "le total rev prof et non prof activit de vente de march tx eff. auto" ; +TMIB_TVENP : calculee : "le total rev prof et non prof activit de vente de march tx eff. auto" ; +TMIB_TVENV : calculee : "le total rev prof et non prof activit de vente de march tx eff. auto" ; +TMIB_VENTAC : calculee : "PV totales (prof et non professionnelles ) tx eff auto" ; +TMIB_VENTAP : calculee : "PV totales (prof et non professionnelles ) tx eff auto" ; +TMIB_VENTAV : calculee : "PV totales (prof et non professionnelles ) tx eff auto" ; +TMOY : calculee restituee : "Taux Moyen" ; +TNAPCR : tableau[25] calculee base : " nouv cor:sauvegarde des NAPCR par strate de majoration" ; +TNUREPAR : calculee : "Deduction grosses reparations nus-proprietaires tx eff." ; +TONEQUO : calculee restituee : " revenus au quotient >=2 nets" ; +TONEQUO1 : calculee restituee : "somme des revenus au quotient divises par leur quotient respectif" ; +TONEQUO1T : calculee : "somme des revenus au quot divises par leur quotient respectif tx eff" ; +TONEQUOHT : calculee : " revenus au quotient >=2 nets tx eff" ; +TONEQUOM : calculee restituee : " revenus au quotient >=2 nets TXMOY" ; +TONEQUOM1 : calculee : "somme des revenus au quotient divises par leur quot. respectif TXMOY" ; +TONEQUOM1T : calculee : "somme des revenus au quot divises par leur quotient respectif tx eff" ; +TONEQUOMHT : calculee : " revenus au quotient >=2 nets tx eff" ; +TOTALPLAF1 : calculee : "Montant total investissements outre mer plafond (taux 15 %)" ; +TOTALPLAF2 : calculee : "Montant total investissements outre mer plafond (taux 13 %)" ; +TOTALPLAF3 : calculee : "Montant total investissements outre mer plafond (taux 11 %)" ; +TOTALPLAFA : calculee : "Montant total investissements outre mer plafond" ; +TOTALPLAFB : calculee : "Montant total investissements outre mer plafond" ; +TOTALPLAFC : calculee : "Montant total investissements outre mer plafond" ; +TOTALQUO : calculee restituee : "Somme des revenus au quotient >=2" ; +TOTALQUO1731 : calculee restituee base : "Somme des revenus au quotient >=2" ; +TOTALQUOHT : calculee : "Somme des revenus au quotient >=2 hors tx eff" ; +TOTALQUOP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus au quotient >=2" ; +TOTALQUOP3 : calculee restituee base : "Somme des revenus au quotient" ; +TOTALQUORET : calculee restituee : "Total quotient pour 1731bis" ; +TOTALQUO_P : calculee base : "Somme des revenus au quotient >=2" ; +TOTAXAGA : calculee restituee : "Cumul de la taxa aga seule deja acquittee" ; +TOTBGE : calculee restituee : "Total base gros equipements 7UI + 7WI" ; +TOTBNCC : calculee restituee : "total deficit micro bnc non pro : deficits pour CFIR conj" ; +TOTBNCP : calculee restituee : "total deficit micro bnc non pro : deficits pour CFIR pac" ; +TOTBNCRENP : calculee restituee : "total deficit micro binc non pro : deficits pour CFIR pac" ; +TOTBNCV : calculee restituee : "total deficit micro bnc non pro : deficits pour CFIR vous" ; +TOTCORSE : calculee restituee : "indicateur d'affichage de la ligne 02 de l'avis detaille d l'IR" ; +TOTCR : calculee restituee : "Cumul de l'imposition anterieurement acquittee CSG RDS PRS" ; +TOTCRA : calculee : "Net a payer total apres correctif CSG RDS PRS - anterieur" ; +TOTCRBIS : calculee : "TOTCR intermediaire" ; +TOTCRBRUT : calculee : "Cumul de l'imposition anterieurement acquittee CSG RDS PRS brute" ; +TOTCRNET : calculee : "Cumul de l'imposition anterieurement acquittee CSG RDS PRS nette" ; +TOTDABNCNP : calculee : "def bnc impute art 1731" ; +TOTDAGRI : calculee restituee : "deficit agricole impute art 1731" ; +TOTDAGRI_1 : calculee : "deficit agricole impute art 1731 hors 1731" ; +TOTDAGRI_2 : calculee : "deficit agricole impute art 1731 avec 1731" ; +TOTDEFLOC : calculee restituee : "total deficit location meublees : deficits pour CFIR" ; +TOTDEFLOCNP : calculee restituee : "location meublee non pro deficit " ; +TOTDEFLOCNPBIS : calculee : "def loc impute art 1731" ; +TOTDEFLOCNPPS : calculee : "location meublee non pro deficit art. 1731bis" ; +TOTDEFNP : calculee : "def bic impute art 1731" ; +TOTDEFRCM : calculee restituee : "total deficit RCM : deficits pour CFIR" ; +TOTDLMRN : calculee restituee : "total Loc. meublees (reel) : deficits" ; +TOTIRCUM : calculee restituee : "Cumul total de l'imposition anterieurement acquittee sans PS" ; +TOTIRE : calculee restituee base : "Somme de IREP + ITRED - IRE2" ; +TOTIRPS : calculee : "total IR PS" ; +TOTIRPSANT : calculee : "Total de votre imposition ANT IR PS" ; +TOTMIBC : calculee restituee : "total deficit micro bic pro : deficits pour CFIR conj" ; +TOTMIBP : calculee restituee : "total deficit micro bic pro : deficits pour CFIR pac" ; +TOTMIBREP : calculee restituee : "total deficit micro bic pro : deficits pour CFIR" ; +TOTMIBREPC : calculee restituee : "total deficit micro bic pro : deficits pour CFIR conj" ; +TOTMIBREPNP : calculee restituee : "total deficit micro bic non pro : deficits pour CFIR" ; +TOTMIBREPP : calculee restituee : "total deficit micro bic pro : deficits pour CFIR pac" ; +TOTMIBREPV : calculee restituee : "total deficit micro bic pro : deficits pour CFIR vous" ; +TOTMIBV : calculee restituee : "total deficit micro bic pro : deficits pour CFIR vous" ; +TOTNET : calculee restituee : "Total de votre imposition IRNET + DBNET" ; +TOTPA : calculee : "Total PA" ; +TOTPAC : calculee : "total pac ppe" ; +TOTPENCS : calculee restituee : "Cumul de l'imposition acquittee CS nette" ; +TOTPENIR : calculee restituee : "Cumul de l'imposition acquittee CS nette" ; +TOTREC : calculee base : "booleen =1 si IR et PRS recouvres" ; +TOTSPEREP : calculee restituee : "total deficit bnc reg special pro : deficits pour CFIR" ; +TOTSPEREPNP : calculee restituee : "total deficit bnc reg special non pro : deficits pour CFIR" ; +TOTTP : calculee restituee base : "Somme de TTPVQ et REVTP" ; +TOT_BASE_MAJO : calculee restituee : " variable intermediaire pour calculer SUPIR, SUPTAXA, SUPCAP, SUPHR " ; +TOT_CGA_AGA : calculee restituee : "variable CFIR : ligne 13bis matrice IR_SDFDL decl. + majo. 0,25" type REEL ; +TOT_REF : calculee restituee : " variable intermediaire pour calculer SUPIR, SUPTAXA, SUPCAP, SUPHR" ; +TPCAPBASE : tableau[25] calculee base : "Montant pensions en capital de la strate en cours" ; +TPCAPBASEDEF : tableau[25] calculee base : "Montant PCAP definitif de la strate en cours" ; +TPENALIM1 : calculee : "pensions nettes alimentaire tx eff." ; +TPENALIM2 : calculee : "pensions nettes alimentaire tx eff." ; +TPENALIM3 : calculee : "pensions nettes alimentaire tx eff." ; +TPENALIM4 : calculee : "pensions nettes alimentaire tx eff." ; +TPENALIMC : calculee : "pensions nettes alimentaire tx eff." ; +TPENALIMV : calculee : "pensions nettes alimentaire tx eff." ; +TPENF1 : calculee : "Pensions nettes footballeurs - tx eff." ; +TPENF2 : calculee : "Pensions nettes footballeurs - tx eff." ; +TPENF3 : calculee : "Pensions nettes footballeurs - tx eff." ; +TPENF4 : calculee : "Pensions nettes footballeurs - tx eff." ; +TPENFC : calculee : "Pensions nettes footballeurs - tx eff." ; +TPENFV : calculee : "Pensions nettes footballeurs - tx eff." ; +TPLR1 : calculee : "Seuil calcule de l'abattement tx eff." ; +TPLR2 : calculee : "Seuil calcule de l'abattement tx eff." ; +TPLR3 : calculee : "Seuil calcule de l'abattement tx eff." ; +TPLR4 : calculee : "Seuil calcule de l'abattement tx eff." ; +TPLRC : calculee : "Seuil calcule de l'abattement tx eff." ; +TPLRV : calculee : "Seuil calcule de l'abattement tx eff." ; +TPL_PB : calculee : "plafond pensions a repartir tx eff." ; +TPMIB_APC : calculee : "Abattements prestations de service PERP tx eff. auto" ; +TPMIB_APP : calculee : "Abattements prestations de service PERP tx eff. auto" ; +TPMIB_APV : calculee : "Abattements prestations de service PERP tx eff. auto" ; +TPMIB_AVC : calculee : "abattements vente de marchandise PERP tx eff. auto" ; +TPMIB_AVP : calculee : "abattements vente de marchandise PERP tx eff. auto" ; +TPMIB_AVV : calculee : "abattements vente de marchandise PERP tx eff. auto" ; +TPMIB_NETPC : calculee : "prestations de services net pro PERP tx eff auto" ; +TPMIB_NETPP : calculee : "prestations de services net pro PERP tx eff auto" ; +TPMIB_NETPV : calculee : "prestations de services net pro PERP tx eff auto" ; +TPMIB_NETVC : calculee : "activit de vente de marchandises ou assimile PERP tx eff. auto" ; +TPMIB_NETVP : calculee : "activit de vente de marchandises ou assimile PERP tx eff. auto" ; +TPMIB_NETVV : calculee : "activit de vente de marchandises ou assimile PERP tx eff. auto" ; +TPR1 : calculee : "Traitements, salaires et pensions" ; +TPR2 : calculee : "Traitements, salaires et pensions" ; +TPR3 : calculee : "Traitements, salaires et pensions" ; +TPR4 : calculee : "Traitements, salaires et pensions" ; +TPRB1 : calculee : "Pensions brutes totales tx effectif" ; +TPRB2 : calculee : "Pensions brutes totales tx effectif" ; +TPRB3 : calculee : "Pensions brutes totales tx effectif" ; +TPRB4 : calculee : "Pensions brutes totales tx effectif" ; +TPRBC : calculee : "Pensions brutes totales tx effectif" ; +TPRBV : calculee : "Pensions brutes totales tx effectif" ; +TPRC : calculee : "Traitements, salaires et pensions" ; +TPRN1 : calculee : "Pensions et rentes nettes tx eff." ; +TPRN2 : calculee : "Pensions et rentes nettes tx eff." ; +TPRN3 : calculee : "Pensions et rentes nettes tx eff." ; +TPRN4 : calculee : "Pensions et rentes nettes tx eff." ; +TPRNC : calculee : "Pensions et rentes nettes tx eff." ; +TPRNN1 : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10% tx eff." ; +TPRNN2 : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10% tx eff." ; +TPRNN3 : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10% tx eff." ; +TPRNN4 : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10% tx eff." ; +TPRNNC : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10% tx eff." ; +TPRNNV : calculee : "pensions nettes d'abattement de 10% tx eff." ; +TPRNV : calculee : "Pensions et rentes nettes tx eff." ; +TPRR1 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - tx eff." ; +TPRR2 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - tx eff." ; +TPRR21 : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient 2 " ; +TPRR22 : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient 2 " ; +TPRR23 : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient 2 " ; +TPRR24 : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient 2 " ; +TPRR2C : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient 2 " ; +TPRR2V : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient 2 " ; +TPRR2Z1 : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient code RxZ" ; +TPRR2Z2 : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient code RxZ" ; +TPRR2Z3 : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient code RxZ" ; +TPRR2Z4 : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient code RxZ" ; +TPRR2ZC : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient code RxZ" ; +TPRR2ZV : calculee : "tx efectif Pensions nettes taxees au quotient code RxZ" ; +TPRR3 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - tx eff." ; +TPRR4 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - tx eff." ; +TPRRC : calculee : "Pensions nettes ordinaires - tx eff." ; +TPRRV : calculee : "Pensions nettes ordinaires - tx eff." ; +TPRV : calculee : "Traitements, salaires et pensions" ; +TPS101 : calculee : "abattement 10% brut" ; +TPS102 : calculee : "abattement 10% brut" ; +TPS103 : calculee : "abattement 10% brut" ; +TPS104 : calculee : "abattement 10% brut" ; +TPS10C : calculee : "abattement 10% brut" ; +TPS10V : calculee : "abattement 10% brut" ; +TPSBASE : tableau[25] calculee base : "Montant de l impot PRS de la strate en cours" ; +TR : calculee : "cumul RCM Q1 + Q2 + Q3 + Q4" ; +TR1 : calculee : "cumul RCM Q1" ; +TR2 : calculee : "cumul RCM Q2" ; +TR2_ISF : calculee : "ISF : Montant ISF correspondant a la deuxieme tranche" ; +TR3 : calculee : "cumul RCM Q3" ; +TR3_ISF : calculee : "ISF : Montant ISF correspondant a la troisieme tranche" ; +TR4 : calculee : "cumul RCM Q4" ; +TR4_ISF : calculee : "ISF : Montant ISF correspondant a la quatrieme tranche" ; +TR5_ISF : calculee : "ISF : Montant ISF correspondant a la cinquieme tranche" ; +TR6_ISF : calculee : "ISF : Montant ISF correspondant a la sixieme tranche" ; +TRAMURWC : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7WC : "Isolation, travaux sur au moins 50% des murs du 1-1 au 31-8-2014" type REEL ; +TRAN : calculee : "Revenus ouvrant droit a l'abattement general nets de frais.TOTAL" ; +TRANSFERT : calculee restituee : "Restitution cfir code 8WW apres controle" ; +TRAR : calculee : "Revenus valeurs mobilieres nets de frais.TOTAL" ; +TRATOIVG : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7VG : "Isolation, travaux sur totalite de la toiture du 1-1 au 31-8-2014" type REEL ; +TRAU : calculee : "Revenus valeurs mobilieres nets de frais.TOTAL" ; +TRAVITWT : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7WT : "Travaux sur au moins 50 % des fenetres du 1-1 au 31-8-2014" type REEL ; +TRCM : calculee : "Total RCM + 2RCM +3RCM + 4RCM" ; +TRCM1 : calculee : "cumul RCM Q1" ; +TRCMABD : calculee : "total xDC avant refaction" ; +TRCMRABD : calculee : "total refaction sur xDC" ; +TRCMRNCH : calculee base : " Total RCM 2CH et RCH quotient net abattement" ; +TRCMRTNC : calculee : "total refaction sur xFU" ; +TRDBASE : tableau[25] calculee base : "Montant de l impot RDS de la strate en cours" ; +TREP101 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +TREP102 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +TREP103 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +TREP104 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +TREP10C : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA eff." ; +TREP10V : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA eff." ; +TREVEX : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 0XX : "Revenus a imposer selon le systeme du quotient" ; +TRGPROV : calculee : "RG prov sans DFANTIMPU pour art 1731 pour taux effectif" ; +TRPQ1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4C : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4CM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4RAJV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1 RAJ" ; +TRPQ4RBJC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1 RBJ" ; +TRPQ4TVC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQ4TVCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQ4V : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4VC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4VCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4VM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQF1 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQF1M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQF2 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQF2M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQF3 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQF3M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQF4 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQF4M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQFC : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQFCM : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQFV : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQFVM : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQPALIM1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIMC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIMCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIMV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIMVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRR1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRR1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRR2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRR2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRR3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRR3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRR4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRR4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZ1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZ1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZ2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZ2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZ3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZ3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZ4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZ4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRCMCH : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMCHM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRCMDC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMDCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRCMFU : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMFUM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRCMGO : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMGOM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRCMTR : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMTRM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRCMTS : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMTSM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRF1 : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRF1M : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRF2 : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRF2M : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRVG : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NVG" ; +TRPQRVGM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NVG" ; +TRPQRVO : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRVO5 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRVO5M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRVO6 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRVO6M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRVO7 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRVO7M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRVOM : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRWA : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWA" ; +TRPQRWAM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWA" ; +TRPQRWB : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWB" ; +TRPQRWBM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWB" ; +TRPQTS1 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTS1M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTS2 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTS2M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTS3 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTS3M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTS4 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTS4M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSC : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSCM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMP1 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMP1M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMP2 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMP2M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMP3 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMP3M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMP4 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMP4M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMPC : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMPCM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMPV : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMPVM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSV : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSVM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRSE1BASE : tableau[25] calculee base : "Montant de l impot RSE1 de la strate en cours" ; +TRSE2BASE : tableau[25] calculee base : "Montant de l impot RSE2 de la strate en cours" ; +TRSE3BASE : tableau[25] calculee base : "Montant de l impot RSE3 de la strate en cours" ; +TRSE4BASE : tableau[25] calculee base : "Montant de l impot RSE4 de la strate en cours" ; +TRSE5BASE : tableau[25] calculee base : "Montant RSE5 de la strate en cours" ; +TRSE6BASE : tableau[25] calculee base : "Montant RSE6 de la strate en cours" ; +TS1 : calculee : "" ; +TS2 : calculee : "" ; +TS3 : calculee : "" ; +TS4 : calculee : "" ; +TSALC : calculee restituee : "Traitements, salaires" ; +TSALP : calculee restituee : "Traitements, salaires" ; +TSALV : calculee restituee : "Traitements, salaires" ; +TSASSUC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1BQ : "Agent d'assurance - TS - rev. exoneres - Declarant 2" ; +TSASSUV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1AQ : "Agent d'assurance - TS - rev. exoneres - Declarant 1" ; +TSB1 : calculee restituee : "Salaires declares" ; +TSB1_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TSB2 : calculee restituee : "Salaires declares" ; +TSB2_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TSB3 : calculee restituee : "Salaires declares" ; +TSB3_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TSB4 : calculee restituee : "Salaires declares" ; +TSB4_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TSBC : calculee restituee : "Salaires declares Conjoint" ; +TSBC_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TSBN1 : calculee : " somme TS + allocation " ; +TSBN2 : calculee : " somme TS + allocation " ; +TSBN3 : calculee : " somme TS + allocation " ; +TSBN4 : calculee : " somme TS + allocation " ; +TSBNC : calculee restituee : " somme TS + allocation" ; +TSBNP : calculee restituee : " somme TS + allocation personne a charge 1 a 4" ; +TSBNV : calculee restituee : " somme TS + allocation" ; +TSBP : calculee restituee : "revenu brut salarial des personnes a charge" ; +TSBP_P : calculee base : "Correctif:TS primitif pour 1731" ; +TSBV : calculee restituee : "Salaires declares Vous" ; +TSBV_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TSC : calculee : "" ; +TSHALLO1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1CJ : "Salaires - PAC 1" ; +TSHALLO2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1DJ : "Salaires - PAC 2" ; +TSHALLO3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1EJ : "Salaires - PAC 3" ; +TSHALLO4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 alias 1FJ : "Salaires, retraites, rentes - PAC 4" ; +TSHALLOC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1BJ : "Salaires - Declarant 2" ; +TSHALLOP : calculee restituee : " somme TS personnes a charge 1 a 4" ; +TSHALLOV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 restituee alias 1AJ : "Salaires - Declarant 1" ; +TSHBA : calculee restituee : "Somme des revenus categoriels nets hors BA tx eff." ; +TSHBA1731 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +TSHBAP2 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA tx effectif" ; +TSHBAP3 : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA tx effectif" ; +TSHBA_P : calculee restituee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA tx effectif" ; +TSN : calculee restituee : "zone batch 1507 (SAL-TS-N)" ; +TSN1 : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1AJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1AP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1BJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1BP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1CJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1CP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1DJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1DP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1EJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1EP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1FJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1FP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1TT : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN1UT : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN2 : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN3 : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN3VJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN3VK : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSN4 : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNC : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNDAJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNDBJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNEAJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNEBJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNGL1C : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNGL1V : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNGL2C : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNGL2V : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNGL3C : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNGL3V : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNN1 : calculee restituee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - PAC" ; +TSNN1_P : calculee base : "Correctif: RCM def pour 1731" ; +TSNN2 : calculee restituee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - PAC" ; +TSNN21 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - PAC" ; +TSNN21AFF : calculee restituee : "Salaires declares taxes au quotient Vous pour avis" ; +TSNN22 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - PAC" ; +TSNN22AFF : calculee restituee : "Salaires declares taxes au quotient Vous pour avis" ; +TSNN23 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - PAC" ; +TSNN23AFF : calculee restituee : "Salaires declares taxes au quotient Vous pour avis" ; +TSNN24 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - PAC" ; +TSNN24AFF : calculee restituee : "Salaires declares taxes au quotient Vous pour avis" ; +TSNN2C : calculee restituee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - Cjt" ; +TSNN2CAFF : calculee restituee : "Salaires declares taxes au quotient Conj pour avis" ; +TSNN2P : calculee restituee : "salaires nets taxees au quotient 2 - PAC" ; +TSNN2PAFF : calculee restituee : "Salaires declares taxes au quotient PAC pour avis" ; +TSNN2REMP1 : calculee restituee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - " ; +TSNN2REMP2 : calculee restituee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - " ; +TSNN2REMP3 : calculee restituee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - " ; +TSNN2REMP4 : calculee restituee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - " ; +TSNN2REMPC : calculee restituee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - " ; +TSNN2REMPV : calculee restituee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - " ; +TSNN2TS1 : calculee restituee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - " ; +TSNN2TS2 : calculee restituee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - " ; +TSNN2TS3 : calculee restituee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - " ; +TSNN2TS4 : calculee restituee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - " ; +TSNN2TSC : calculee restituee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - " ; +TSNN2TSV : calculee restituee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - Vous" ; +TSNN2V : calculee restituee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables - Vous" ; +TSNN2VAFF : calculee restituee : "Salaires declares taxes au quotient Vous pour avis" ; +TSNN2_P : calculee base : "Correctif: RCM def pour 1731" ; +TSNN3 : calculee restituee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - PAC" ; +TSNN3_P : calculee base : "Correctif: RCM def pour 1731" ; +TSNN4 : calculee restituee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - PAC" ; +TSNN4_P : calculee base : "Correctif: RCM def pour 1731" ; +TSNNC : calculee restituee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - Cjt" ; +TSNNC_P : calculee base : "Correctif: RCM def pour 1731" ; +TSNNT : calculee restituee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - Vous" ; +TSNNT_P : calculee base : "Correctif: RCM def pour 1731" ; +TSNNV : calculee restituee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - Vous" ; +TSNNV_P : calculee base : "Correctif: RCM def pour 1731" ; +TSNRAJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNRAP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNRBJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNRBP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNRCJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNRCP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNRDJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNRDP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNREJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNREP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNRFJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNRFP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSNT1 : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels" ; +TSNT2 : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels" ; +TSNT3 : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels" ; +TSNT4 : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels" ; +TSNTC : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels" ; +TSNTV : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels" ; +TSNV : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TSPEABC : calculee : "Abattement forfaitaire conjoint BNC regime special tx eff auto" ; +TSPEABNPC : calculee restituee : "Abattement forfaitaire conj BNC regime special non pro tx eff auto" ; +TSPEABNPP : calculee restituee : "Abattement forfaitaire pac BNC regime special non pro tx eff auto" ; +TSPEABNPV : calculee restituee : "Abattement forfaitaire vous BNC regime special non pro tx eff auto" ; +TSPEABP : calculee : "Abattement forfaitaire pac BNC regime special tx eff auto" ; +TSPEABPC : calculee restituee : "Abattement forfaitaire conjoint BNC regime special pro tx eff auto" ; +TSPEABPP : calculee restituee : "Abattement forfaitaire pac BNC regime special pro tx eff auto" ; +TSPEABPV : calculee restituee : "Abattement forfaitaire vous BNC regime special pro tx eff auto" ; +TSPEABV : calculee : "Abattement forfaitaire vous BNC regime special tx eff auto" ; +TSPEBASABC : calculee : "le rev total cjt prof et non prof BNC reg spe base AB tx eff auto" ; +TSPEBASABP : calculee : "le rev total pac prof et non prof BNC reg spe base AB tx eff auto" ; +TSPEBASABV : calculee : "le rev total vous prof et non prof BNC reg spe base AB tx eff auto" ; +TSPENET : calculee : "Net imposable total BNC regime special prof et non pro tx eff auto" ; +TSPENETC : calculee restituee : "Net imposable conjoint BNC regime special (prof. + non prof.) tx eff" ; +TSPENETNPC : calculee restituee : "Net imposable conj BNC regime special non pro tx eff auto" ; +TSPENETNPF : calculee restituee : "Net imposable non prof. BNC regime special tx effectif" ; +TSPENETNPP : calculee restituee : "Net imposable pac BNC regime special non pro tx eff auto" ; +TSPENETNPV : calculee restituee : "Net imposable vous BNC regime special non pro tx eff auto" ; +TSPENETP : calculee restituee : "Net imposable pac BNC regime special (prof. + non prof.) tx eff" ; +TSPENETPC : calculee restituee : "Net imposable conj BNC regime special pro tx eff auto" ; +TSPENETPC1731 : calculee restituee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETPCP2 : calculee restituee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETPCP3 : calculee restituee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETPC_P : calculee restituee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETPP : calculee restituee : "Net imposable pac BNC regime special pro tx eff auto" ; +TSPENETPP1731 : calculee restituee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETPPP2 : calculee restituee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETPPP3 : calculee restituee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETPP_P : calculee restituee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETPV : calculee restituee : "Net imposable vous BNC regime special pro tx eff auto" ; +TSPENETPV1731 : calculee restituee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETPVP2 : calculee restituee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETPVP3 : calculee restituee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETPV_P : calculee restituee base : "Net imposable vous BNC regime special professionnel 1731bis tx eff" ; +TSPENETV : calculee restituee : "Net imposable vous BNC regime special (prof. + non prof.) tx eff" ; +TSPETOTC : calculee : "le rev total conj prof et non prof BNC regime special tx eff auto" ; +TSPETOTP : calculee : "le rev total pac prof et non prof BNC regime special tx eff auto" ; +TSPETOTV : calculee : "le rev total vous prof et non prof BNC regime special tx eff auto" ; +TSPR : calculee restituee : "Traitement salaire pension rentes imposables" ; +TSPR1 : calculee : "Traitements,salaires, pensions, retraites imposables" ; +TSPR2 : calculee : "Traitements,salaires, pensions, retraites imposables" ; +TSPR3 : calculee : "Traitements,salaires, pensions, retraites imposables" ; +TSPR4 : calculee : "Traitements,salaires, pensions, retraites imposables" ; +TSPRC : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables Conjoint" ; +TSPRC1731 : calculee restituee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis" ; +TSPRCP2 : calculee restituee base : "TS. : net TSPR 1731" ; +TSPRCP3 : calculee restituee base : "TS. : net TSPR 1731" ; +TSPRC_P : calculee base : "Correctif: TSPR pour 1731" ; +TSPRD1 : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables Pac1 deficit art 1731bis" ; +TSPRD2 : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables Pac2 deficit art 1731bis" ; +TSPRD3 : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables Pac3 deficit art 1731bis" ; +TSPRD4 : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables Pac4 deficit art 1731bis" ; +TSPRDP : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables total PAC deficit art 1731bis" ; +TSPRP : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables personnes a charge" ; +TSPRP1731 : calculee restituee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis" ; +TSPRPP2 : calculee restituee base : "TS. : net TSPR 1731" ; +TSPRPP3 : calculee restituee base : "TS. : net TSPR 1731" ; +TSPRP_P : calculee base : "Correctif: TSPR pour 1731" ; +TSPRT : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables TOTAL" ; +TSPRT1731 : calculee restituee base : "Salaires, pensions imposables TOTAL pour calcul 1731bis" ; +TSPRTOT : calculee : "Salaires, pensions imposables totale pour report" ; +TSPRTP2 : calculee restituee base : "Salaires, pensions imposables TOTAL pour calcul 1731bis" ; +TSPRV : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables Vous" ; +TSPRV1731 : calculee restituee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis" ; +TSPRVP2 : calculee restituee base : "TS. : net TSPR 1731" ; +TSPRVP3 : calculee restituee base : "TS. : net TSPR 1731" ; +TSPRV_P : calculee base : "Correctif: TSPR pour 1731" ; +TSPR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +TSQCJ : calculee restituee : "Salaires declares taxes au quotient Conjoint" ; +TSQPC : calculee restituee : "Salaires declares taxes au quotient PAC" ; +TSQVO : calculee restituee : "Salaires declares taxes au quotient Vous" ; +TSV : calculee : "" ; +TTAXABASE : tableau[25] calculee base : "Montant TAXAGA de la starte en cours" ; +TTAXABASEDEF : tableau[25] calculee base : "Montant TAXAGA definitif de la starte en cours" ; +TTPR1 : calculee : "Traitements, salaires et pensions tx eff." ; +TTPR2 : calculee : "Traitements, salaires et pensions tx eff." ; +TTPR3 : calculee : "Traitements, salaires et pensions tx eff." ; +TTPR4 : calculee : "Traitements, salaires et pensions tx eff." ; +TTPRC : calculee : "Traitements, salaires et pensions tx eff." ; +TTPRV : calculee : "Traitements, salaires et pensions tx eff." ; +TTPS101 : calculee : "tx effectif abattement 10% brut" ; +TTPS102 : calculee : "tx effectif abattement 10% brut" ; +TTPS103 : calculee : "tx effectif abattement 10% brut" ; +TTPS104 : calculee : "tx effectif abattement 10% brut" ; +TTPS10C : calculee : "tx effectif abattement 10% brut" ; +TTPS10V : calculee : "tx effectif abattement 10% brut" ; +TTPVQ : calculee restituee : "Plus-values et gains soumis au quotient" ; +TTS1 : calculee : "tx eff." ; +TTS2 : calculee : "tx eff." ; +TTS3 : calculee : "tx eff." ; +TTS4 : calculee : "tx eff." ; +TTSB1 : calculee restituee : "tx effectif Salaires declares pac1" ; +TTSB1_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TTSB2 : calculee restituee : "tx effectif Salaires declares pac2" ; +TTSB2_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TTSB3 : calculee restituee : "tx effectif Salaires declares pac3" ; +TTSB3_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TTSB4 : calculee restituee : "tx effectif Salaires declares pac4" ; +TTSB4_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TTSBC : calculee restituee : "tx effectif Salaires declares conj." ; +TTSBC_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TTSBN1 : calculee : " Tx effectif : somme TS + allocation " ; +TTSBN2 : calculee : " Tx effectif : somme TS + allocation " ; +TTSBN3 : calculee : " Tx effectif : somme TS + allocation " ; +TTSBN4 : calculee : " Tx effectif : somme TS + allocation " ; +TTSBNC : calculee : " Tx effectif : somme TS + allocation " ; +TTSBNP : calculee : " Tx effectif : somme TS + allocation personne a charge 1 a 4" ; +TTSBNV : calculee : " Tx effectif : somme TS + allocation " ; +TTSBP : calculee restituee : "Tx effectif revenu brut salarial des personnes a charge" ; +TTSBV : calculee restituee : "tx effectif Salaires declares Vous" ; +TTSBV_P : calculee base : "Correctif: TS pour 1731" ; +TTSC : calculee : "tx eff." ; +TTSHALLOP : calculee : " Tx effectif : somme TS personnes a charge 1 a 4" ; +TTSN1 : calculee : "Traitements et salaires nets de frais tx eff." ; +TTSN1AC : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1AJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1AP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1BC : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1BJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1BP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1CC : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1CJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1CP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1DC : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1DJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1DP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1EC : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1EJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1EP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1FC : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1FJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1FP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1TT : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN1UT : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN2 : calculee : "Traitements et salaires nets de frais tx eff." ; +TTSN3 : calculee : "Traitements et salaires nets de frais tx eff." ; +TTSN3VJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN3VK : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSN4 : calculee : "Traitements et salaires nets de frais tx eff." ; +TTSNC : calculee : "Traitements et salaires nets de frais tx eff." ; +TTSNDAJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNDBJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNEAJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNEBJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNGL1C : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNGL1V : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNGL2C : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNGL2V : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNGL3C : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNGL3V : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNN1 : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - tx eff." ; +TTSNN2 : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - tx eff." ; +TTSNN21 : calculee : "Tx effectif salaires normaux quot. 2 imposables - " ; +TTSNN22 : calculee : "Tx effectif salaires normaux quot. 2 imposables - " ; +TTSNN23 : calculee : "Tx effectif salaires normaux quot. 2 imposables - " ; +TTSNN24 : calculee : "Tx effectif salaires normaux quot. 2 imposables - " ; +TTSNN2C : calculee : "Tx effectif salaires normaux quot. 2 imposables - " ; +TTSNN2REMP1 : calculee : "Tx effectif salaires normaux quot. 2 imposables - " ; +TTSNN2REMP2 : calculee : "Tx effectif salaires normaux quot. 2 imposables - " ; +TTSNN2REMP3 : calculee : "Tx effectif salaires normaux quot. 2 imposables - " ; +TTSNN2REMP4 : calculee : "Tx effectif salaires normaux quot. 2 imposables - " ; +TTSNN2REMPC : calculee : "Tx effectif salaires normaux quot. 2 imposables - " ; +TTSNN2REMPV : calculee : "Tx effectif salaires normaux quot. 2 imposables - " ; +TTSNN2TS1 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables tx eff." ; +TTSNN2TS2 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables tx eff." ; +TTSNN2TS3 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables tx eff." ; +TTSNN2TS4 : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables tx eff." ; +TTSNN2TSC : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables tx eff." ; +TTSNN2TSV : calculee : "salaires normaux quot. 2 hors droits d'auteur imposables tx eff." ; +TTSNN2V : calculee : "salaires normaux quot. 2 imposables - Vous" ; +TTSNN3 : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - tx eff." ; +TTSNN4 : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - tx eff." ; +TTSNNC : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - tx eff." ; +TTSNNV : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - tx eff." ; +TTSNRAJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNRAP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNRBJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNRBP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNRCJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNRCP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNRDJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNRDP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNREJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNREP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNRFJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNRFP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais" ; +TTSNT1 : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels tx eff." ; +TTSNT2 : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels tx eff." ; +TTSNT3 : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels tx eff." ; +TTSNT4 : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels tx eff." ; +TTSNTC : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels tx eff." ; +TTSNTV : calculee : "salaires apres deduction des frais professionnels tx eff." ; +TTSNV : calculee : "Traitements et salaires nets de frais tx eff." ; +TTSPR : calculee : "Traitement salaire pension rentes imposables tx eff." ; +TTSPR1 : calculee : "Salaires, pensions imposables tx eff." ; +TTSPR2 : calculee : "Salaires, pensions imposables tx eff." ; +TTSPR3 : calculee : "Salaires, pensions imposables tx eff." ; +TTSPR4 : calculee : "Salaires, pensions imposables tx eff." ; +TTSPRC : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables tx eff." ; +TTSPRC1731 : calculee restituee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis tx effectif" ; +TTSPRCP2 : calculee restituee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis tx effectif" ; +TTSPRCP3 : calculee restituee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis tx effectif" ; +TTSPRD1 : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables Pac4 deficit art 1731bis" ; +TTSPRD2 : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables Pac4 deficit art 1731bis" ; +TTSPRD3 : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables Pac4 deficit art 1731bis" ; +TTSPRD4 : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables Pac4 deficit art 1731bis" ; +TTSPRDP : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables total PAC deficit art 1731bis" ; +TTSPRP : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables personnes a charge tx eff." ; +TTSPRP1731 : calculee restituee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis tx effectif" ; +TTSPRPP2 : calculee restituee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis tx effectif" ; +TTSPRPP3 : calculee restituee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis tx effectif" ; +TTSPRT : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables TOTAL tx eff." ; +TTSPRT1731 : calculee restituee base : "Salaires, pensions imposables TOTAL tx eff. art 1731bis" ; +TTSPRTP2 : calculee restituee base : "Salaires, pensions imposables TOTAL tx eff. art 1731bis" ; +TTSPRV : calculee restituee : "Salaires, pensions imposables tx eff." ; +TTSPRV1731 : calculee restituee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis tx effectif" ; +TTSPRVP2 : calculee restituee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis tx effectif" ; +TTSPRVP3 : calculee restituee base : "Salaires, pensions imposables pour calcul 1731bis tx effectif" ; +TTSV : calculee : "tx eff." ; +TX005 : const=0.05000 ; +TX01 : const=1.00000 ; +TX038 : const=3.80000 ; +TX05 : const=5.00000 ; +TX051 : const=5.10000 ; +TX062 : const=6.20000 ; +TX066 : const=6.60000 ; +TX068 : const=6.80000 ; +TX07 : const=7.00000 ; +TX075 : const=7.50000 ; +TX082 : const=8.20000 ; +TX09 : const=9.00000 ; +TX10 : const=10.00000 ; +TX11 : const=11.00000 ; +TX12 : const=12.00000 ; +TX13 : const=13.00000 ; +TX14 : const=14.00000 ; +TX15 : const=15.00000 ; +TX16 : const=16.00000 ; +TX17 : const=17.00000 ; +TX1758A : const=10.00000 ; +TX18 : const=18.00000 ; +TX19 : const=19.00000 ; +TX20 : const=20.00000 ; +TX21 : const=21.00000 ; +TX22 : const=22.00000 ; +TX225 : const=22.50000 ; +TX23 : const=23.00000 ; +TX24 : const=24.00000 ; +TX25 : const=25.00000 ; +TX26 : const=26.00000 ; +TX29 : const=29.00000 ; +TX30 : const=30.00000 ; +TX32 : const=32.00000 ; +TX34 : const=34.00000 ; +TX35 : const=35.00000 ; +TX36 : const=36.00000 ; +TX375 : const=37.50000 ; +TX40 : const=40.00000 ; +TX41 : const=41.00000 ; +TX44 : const=44.00000 ; +TX45 : const=45.00000 ; +TX4737 : const=47.37000 ; +TX50 : const=50.00000 ; +TX6 : const=6.00000 ; +TX60 : const=60.00000 ; +TX65 : const=65.00000 ; +TX70 : const=70.00000 ; +TX75 : const=75.00000 ; +TX76 : const=76.00000 ; +TX90 : const=90.00000 ; +TXC : calculee restituee : "TAUX interets de retard + majo CSG de l 'avis CSG" ; +TXCASA : const=0.30000 ; +TXCDIS : calculee restituee : "TAUX interets de retard + majo Cont. Sal. de l 'avis Cdis" ; +TXCVN : calculee restituee : "TAUX interets de retard + majo Cont. Sal. CVN de l 'avis" ; +TXFIPDOM : const=42.00000 ; +TXGAIN0 : const=16.00000 ; +TXGAIN1 : const=19.00000 ; +TXGAIN2 : const=22.50000 ; +TXGAIN3 : const=30.00000 ; +TXGAIN4 : const=41.00000 ; +TXGAIN5 : const=18.00000 ; +TXGLOA : calculee restituee : "TAUX interets de retard + majo gains levee d option CGLOA de l 'avis" ; +TXHABPRIN1 : const=40.00000 ; +TXHABPRIN2 : const=40.00000 ; +TXHABPRIN3 : const=20.00000 ; +TXHR1 : const=3.00000 ; +TXHR2 : const=4.00000 ; +TXINR : calculee : "Taux des interets de retard" ; +TXINRISF : calculee : "Taux des interets de retard isf" ; +TXINRISF_A : calculee base : "Correctif: taux inr n- (calcul divers) ISF" ; +TXINRISF_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR ISF" ; +TXINRISF_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +TXINRRED : calculee : "Taux des interets de retard reduit" ; +TXINRREDISF : calculee : "Taux des interets de retard isf reduit" ; +TXINRREDISF_A : calculee base : "Correctif: taux inr n- (calcul divers) reduit ISF" ; +TXINRRED_A : calculee base : "Correctif: taux inr n- (calcul divers) reduit" ; +TXINR_A : calculee base : "Correctif: taux inr n- (calcul divers)" ; +TXINR_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +TXINR_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +TXINT : calculee restituee : "Taux interets de retard" ; +TXINTISF : calculee restituee : "Taux interets de retard" ; +TXMARJ : calculee : "Taux marginal d imposition ( taux de la derniere tranche)" ; +TXMARJBA : calculee : "Taux marginal d imposition (derniere tranche) pour les BA tx marj" ; +TXMOISRED : const=0.70000 ; +TXMOISRETARD : const=0.75000 ; +TXMOISRETARD2 : const=0.40000 ; +TXMOYIMP : calculee restituee : "Taux moyen d imposition" ; +TXMOYIMPC : calculee restituee : "Taux moyen d imposition calcule avant conditions" ; +TXMOYIMPDEN : calculee : "denominateur pour calcul Taux moyen d imposition" ; +TXMOYIMPDEN1 : calculee : "den. Taux moyen d imposition 1 revenus soumis au bareme" ; +TXMOYIMPDEN2 : calculee : "den. Taux moyen d imposition 2 sommes a deduire des rev. bareme" ; +TXMOYIMPDEN3 : calculee : "den. Taux moyen d imposition 3 sommes + Values taux prop." ; +TXMOYIMPDEN4 : calculee : "den. Taux moyen d imposition 4 sommes Rev. net + + Values quotient" ; +TXMOYIMPDEN5 : calculee : "den. Taux moyen d imposition 5 rev. prelevement liberatoire" ; +TXMOYIMPDEN6 : calculee : "den. Taux moyen d imposition 5 rev. agent assurance" ; +TXMOYIMPNUM : calculee : "numerateur pour calcul Taux moyen d imposition" ; +TXP : calculee restituee : "TAUX interets de retard + majo PS de l 'avis CSG" ; +TXPERT : const=19.00000 ; +TXPF1728 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture (1728)" ; +TXPF1728CAP : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis IR (1728) pour PCAP" ; +TXPF1728CDIS : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis CSG (1728) pour la CSAL30%" ; +TXPF1728CHR : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis IR (1728) pour la CHR" ; +TXPF1728CRP : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis CSG (1728)" ; +TXPF1728CVN : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis IR (1728) pour 3SN 3VN" ; +TXPF1728GLO : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis CSG (1728) pour GLO%" ; +TXPF1728ISF : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis ISF (1728) pour ISF" ; +TXPF1728LOY : calculee : "Taux du code majo plus fort avis IR (1728) pour loyer petite surface" ; +TXPF1728RSE1 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis CSG (1728) pour RSE 8TQ" ; +TXPF1728RSE2 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis CSG (1728) pour RSE 8TV" ; +TXPF1728RSE3 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis CSG (1728) pour RSE 8TW" ; +TXPF1728RSE4 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis CSG (1728) pour RSE 8TX" ; +TXPF1728RSE5 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis CSG (1728) pour RSE 8TR" ; +TXPF1728RSE6 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis CSG (1728) pour CASA 8TV 8SA 8SC" ; +TXPFC : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture CSG" ; +TXPFCDIS : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture Cdis" ; +TXPFCVN : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture CVN" ; +TXPFGLO : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture GLO" ; +TXPFI : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture (insuff)" ; +TXPFICAP : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture (insuff PCAP)" ; +TXPFICDIS : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis Csal 30% (insuff)" ; +TXPFICHR : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture (insuff CHR)" ; +TXPFICRP : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis CSG (insuff)" ; +TXPFICVN : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis 3SN 3VN (insuff)" ; +TXPFIGLO : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture (insuff CGLOA)" ; +TXPFILOY : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis loyer petite surface (insuff)" ; +TXPFIRSE1 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis RSE1% (insuff)" ; +TXPFIRSE2 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis RSE2% (insuff)" ; +TXPFIRSE3 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis RSE3% (insuff)" ; +TXPFIRSE4 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis RSE4% (insuff)" ; +TXPFIRSE5 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis RSE5 (insuff)" ; +TXPFIRSE6 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis RSE6 (insuff)" ; +TXPFITAXA : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture (insuff TAXA)" ; +TXPFP : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture PRS" ; +TXPFR : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture RDS" ; +TXPFRSE1 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture RSE1" ; +TXPFRSE2 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture RSE2" ; +TXPFRSE3 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture RSE3" ; +TXPFRSE4 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture RSE4" ; +TXPFRSE5 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture RSE5" ; +TXPFRSE6 : calculee : "Taux du code majo le plus fort avis facture RSE5" ; +TXR : calculee restituee : "TAUX interets de retard + majo RDS de l 'avis CSG" ; +TXRSE1 : calculee restituee : "TAUX interets de retard + majo RSE1" ; +TXRSE2 : calculee restituee : "TAUX interets de retard + majo RSE2" ; +TXRSE3 : calculee restituee : "TAUX interets de retard + majo RSE3" ; +TXRSE4 : calculee restituee : "TAUX interets de retard + majo RSE4" ; +TXRSE5 : calculee restituee : "TAUX interets de retard + majo RSE5" ; +TXRSE6 : calculee restituee : "TAUX interets de retard + majo RSE6 -CASA" ; +TXRVT1 : const=70.00000 ; +TXRVT2 : const=50.00000 ; +TXRVT3 : const=40.00000 ; +TXRVT4 : const=30.00000 ; +TXSPEAAC : calculee : "Rev non comm. pro conjoint regime special tx eff auto" ; +TXSPEAAP : calculee : "Rev non comm. pro PAC regime special tx eff auto" ; +TXSPEAAV : calculee : "Rev non comm. pro vous regime special tx eff auto" ; +TXSPEHC : calculee restituee : "Net imposable conjoint BNC regime special (prof.) exo tx eff" ; +TXSPEHP : calculee restituee : "Net imposable pac BNC regime special (prof.) exo tx eff" ; +TXSPEHV : calculee restituee : "Net imposable vous BNC regime special (prof.) exo tx eff" ; +TXSPENET : calculee : "Net imposable total BNC regime special prof avec exo tx eff auto" ; +TXSPENETC : calculee restituee : "Net imposable conjoint BNC regime special (prof. + non prof.) tx eff" ; +TXSPENETP : calculee restituee : "Net imposable pac BNC regime special (prof. + non prof.) tx eff" ; +TXSPENETV : calculee restituee : "Net imposable vous BNC regime special (prof. + non prof.) tx eff" ; +TXTO : calculee restituee : "TAUX TO RESTITUE" ; +TXTOISF : calculee restituee : "TAUX TO RESTITUE pour isf - cumule taux inr et taux majo" ; +TXTQ : const=7.50000 ; +TXTQDED : const=5.10000 ; +TXTV : const=6.60000 ; +TXTVDED : const=4.20000 ; +TXTW : const=6.20000 ; +TXTWDED : const=3.80000 ; +TXTX : const=3.80000 ; +TXTXDED : const=3.80000 ; +TX_ABTSPR : const=20.00000 ; +TX_ABTTSAPR : const=10.00000 ; +TX_AIDOMI : const=50.00000 ; +TX_ASSUR1 : const=2.00000 ; +TX_ASSUR2 : const=0.60000 ; +TX_ASSUR3 : const=2.60000 ; +TX_ASSUR4 : const=0.60000 ; +TX_BAIL : const=2.50000 ; +TX_BAR0 : const=0.00000 ; +TX_BAR1 : const=0.00000 ; +TX_BAR2 : const=14.00000 ; +TX_BAR3 : const=30.00000 ; +TX_BAR4 : const=41.00000 ; +TX_BAR5 : const=45.00000 ; +TX_BASDOMENT : const=50.00000 ; +TX_BASDOMHOTEL : const=60.00000 ; +TX_BASECOTSYN : const=1.00000 ; +TX_BASEDUP : const=20.00000 ; +TX_BASREDOM : const=20.00000 ; +TX_CIAQCUL : const=40.00000 ; +TX_CIDONENTR : const=60.00000 ; +TX_CIGPLDESTR : const=3000.00000 ; +TX_CIJEUNE : const=75.00000 ; +TX_CINE1 : const=36.00000 ; +TX_CINE2 : const=30.00000 ; +TX_CINE3 : const=25.00000 ; +TX_CODEV : const=25.00000 ; +TX_CREREVET : const=16.00000 ; +TX_CSG : calculee restituee : "Taux de la cotisation sociale generalisee (restit)" ; +TX_CURE : const=25.00000 ; +TX_DEDFORFTS : const=10.00000 ; +TX_DEDPER : const=10.00000 ; +TX_DEFFO : const=25.00000 ; +TX_DIFAGRI : const=50.00000 ; +TX_DPAEAV : const=35.00000 ; +TX_FBAR0 : const=0.00000 ; +TX_FBAR1 : const=7.50000 ; +TX_FBAR2 : const=21.00000 ; +TX_FBAR3 : const=31.00000 ; +TX_FBAR4 : const=41.00000 ; +TX_FBASEDUP : const=10.00000 ; +TX_FCPI : const=18.00000 ; +TX_FIPCORSE : const=38.00000 ; +TX_FORET : const=50.00000 ; +TX_FREDDON : const=50.00000 ; +TX_FREDREPAS : const=60.00000 ; +TX_IDCSG : calculee restituee : "Taux de la CSG deductible (restit)" ; +TX_ISF : const=25.00000 ; +TX_LIM_SOFICA : const=25.00000 ; +TX_LOYIMP : const=38.00000 ; +TX_MIBPRES : const=50.00000 ; +TX_MIBVEN : const=71.00000 ; +TX_MICFON : const=30.00000 ; +TX_MIN_DOM : const=18.00000 ; +TX_MIN_MET : const=20.00000 ; +TX_PATNAT : const=18.00000 ; +TX_PERPPLAF : const=10.00000 ; +TX_PRECONS : const=25.00000 ; +TX_PREL_SOC : calculee restituee : "Taux du prelevement social (restit)" ; +TX_PRESCOMP : const=25.00000 ; +TX_PRETUD : const=25.00000 ; +TX_PREVLIB : const=7.50000 ; +TX_PREVLIB2 : const=19.00000 ; +TX_RABDOM : const=30.00000 ; +TX_RABGUY : const=40.00000 ; +TX_RASAR : const=12.00000 ; +TX_RDS : calculee restituee : "Taux de la contribution remboursement dette sociale (restit)" ; +TX_REDASVIE : const=25.00000 ; +TX_REDCOTSYN : const=66.00000 ; +TX_REDDOM : const=25.00000 ; +TX_REDDOMINT : const=40.00000 ; +TX_REDDON : const=66.00000 ; +TX_REDFIP : const=18.00000 ; +TX_REDGARD : const=50.00000 ; +TX_REDHP2 : const=25.00000 ; +TX_REDIL10 : const=10.00000 ; +TX_REDIL15 : const=15.00000 ; +TX_REDIL18 : const=18.00000 ; +TX_REDIL20 : const=20.00000 ; +TX_REDIL25 : const=25.00000 ; +TX_REDIL36 : const=36.00000 ; +TX_REDIL40 : const=40.00000 ; +TX_REDOEUVRE : const=60.00000 ; +TX_REDREPAS : const=75.00000 ; +TX_REDSOC1 : const=25.00000 ; +TX_REDSOC2 : const=22.00000 ; +TX_REDSURV : const=25.00000 ; +TX_RENOV : const=18.00000 ; +TX_RESINEUV : const=25.00000 ; +TX_RESTIMO1 : const=27.00000 ; +TX_RESTIMO2 : const=36.00000 ; +TX_RGEAUTRE : const=15.00000 ; +TX_RGEPAHA : const=25.00000 ; +TX_RGTECH : const=30.00000 ; +TX_SOCREPR : const=25.00000 ; +TX_TITPRISE : const=22.00000 ; +TX_TR2_ISF : const=50.00000 ; +TX_TR3_ISF : const=70.00000 ; +TX_TR4_ISF : const=1.00000 ; +TX_TR5_ISF : const=125.00000 ; +TX_TR6_ISF : const=15.00000 ; +TYPE0 : const=0.00000 ; +TYPE1 : const=1.00000 ; +TYPE2 : const=2.00000 ; +TYPE3 : const=3.00000 ; +TYPE4 : const=4.00000 ; +T_CSAL : const=2.50000 ; +T_CSG : const=8.20000 ; +T_GAINSAL : const=8.00000 ; +T_IDCSG : const=5.10000 ; +T_PCAPTAX : const=7.50000 ; +T_PREL_SOC : const=6.80000 ; +T_PREL_SOCDOM : const=2.30000 ; +T_PREL_SUI : const=3.40000 ; +T_RABP : saisie penalite alias V_T_RABP : "Somme des rappels bruts 1728 de type P" ; +T_RABP07 : saisie penalite alias V_T_RABP07 : "Somme des rappels bruts de code majo 07 de type P" ; +T_RABP08 : saisie penalite alias V_T_RABP08 : "Somme des rappels bruts de code majo 08 de type P" ; +T_RABP09 : saisie penalite alias V_T_RABP09 : "Somme des rappels bruts de code majo 09 de type P" ; +T_RABP10 : saisie penalite alias V_T_RABP10 : "Somme des rappels bruts de code majo 10 de type P" ; +T_RABP11 : saisie penalite alias V_T_RABP11 : "Somme des rappels bruts de code majo 11 de type P" ; +T_RABP12 : saisie penalite alias V_T_RABP12 : "Somme des rappels bruts de code majo 12 de type P" ; +T_RABP17 : saisie penalite alias V_T_RABP17 : "Somme des rappels bruts de code majo 17 de type P" ; +T_RABP31 : saisie penalite alias V_T_RABP31 : "Somme des rappels bruts de code majo 31 de type P" ; +T_RABPCH : saisie penalite alias V_T_RABPCH : "Somme des rappels bruts 1728 de type P de CHR" ; +T_RABPCH07 : saisie penalite alias V_T_RABPCH07 : "Somme des rappels bruts de code majo 07 de type P de CHR" ; +T_RABPCH08 : saisie penalite alias V_T_RABPCH08 : "Somme des rappels bruts de code majo 08 de type P de CHR" ; +T_RABPCH09 : saisie penalite alias V_T_RABPCH09 : "Somme des rappels bruts de code majo 09 de type P de CHR" ; +T_RABPCH10 : saisie penalite alias V_T_RABPCH10 : "Somme des rappels bruts de code majo 10 de type P de CHR" ; +T_RABPCH11 : saisie penalite alias V_T_RABPCH11 : "Somme des rappels bruts de code majo 11 de type P de CHR" ; +T_RABPCH12 : saisie penalite alias V_T_RABPCH12 : "Somme des rappels bruts de code majo 12 de type P de CHR" ; +T_RABPCH17 : saisie penalite alias V_T_RABPCH17 : "Somme des rappels bruts de code majo 12 de type P de CHR" ; +T_RABPCH31 : saisie penalite alias V_T_RABPCH31 : "Somme des rappels bruts de code majo 31 de type P de CHR" ; +T_RABPCS : saisie penalite alias V_T_RABPCS : "Somme des rappels bruts 1728 de type P de CSG" ; +T_RABPCS07 : saisie penalite alias V_T_RABPCS07 : "Somme des rappels bruts de code majo 07 de type P de CSG" ; +T_RABPCS08 : saisie penalite alias V_T_RABPCS08 : "Somme des rappels bruts de code majo 08 de type P de CSG" ; +T_RABPCS09 : saisie penalite alias V_T_RABPCS09 : "Somme des rappels bruts de code majo 09 de type P de CSG" ; +T_RABPCS10 : saisie penalite alias V_T_RABPCS10 : "Somme des rappels bruts de code majo 10 de type P de CSG" ; +T_RABPCS11 : saisie penalite alias V_T_RABPCS11 : "Somme des rappels bruts de code majo 11 de type P de CSG" ; +T_RABPCS12 : saisie penalite alias V_T_RABPCS12 : "Somme des rappels bruts de code majo 12 de type P de CSG" ; +T_RABPCS17 : saisie penalite alias V_T_RABPCS17 : "Somme des rappels bruts de code majo 17 de type P de CSG" ; +T_RABPCS31 : saisie penalite alias V_T_RABPCS31 : "Somme des rappels bruts de code majo 31 de type P de CSG" ; +T_RABPLO : saisie penalite alias V_T_RABPLO : "Somme des rappels bruts 1728 de type P pour TAXLOY" ; +T_RABPLO07 : saisie penalite alias V_T_RABPLO07 : "Somme des rappels bruts de code majo 07 de type P pour TAXLOY" ; +T_RABPLO08 : saisie penalite alias V_T_RABPLO08 : "Somme des rappels bruts de code majo 08 de type P pour TAXLOY" ; +T_RABPLO09 : saisie penalite alias V_T_RABPLO09 : "Somme des rappels bruts de code majo 09 de type P pour TAXLOY" ; +T_RABPLO10 : saisie penalite alias V_T_RABPLO10 : "Somme des rappels bruts de code majo 10 de type P pour TAXLOY" ; +T_RABPLO11 : saisie penalite alias V_T_RABPLO11 : "Somme des rappels bruts de code majo 11 de type P pour TAXLOY" ; +T_RABPLO12 : saisie penalite alias V_T_RABPLO12 : "Somme des rappels bruts de code majo 12 de type P pour TAXLOY" ; +T_RABPLO17 : saisie penalite alias V_T_RABPLO17 : "Somme des rappels bruts de code majo 17 de type P pour TAXLOY" ; +T_RABPLO31 : saisie penalite alias V_T_RABPLO31 : "Somme des rappels bruts de code majo 31 de type P pour TAXLOY" ; +T_RABPPS : saisie penalite alias V_T_RABPPS : "Somme des rappels bruts 1728 de type P de Cot Soc" ; +T_RABPPS07 : saisie penalite alias V_T_RABPPS07 : "Somme des rappels bruts de code majo 07 de type P de Cot Soc" ; +T_RABPPS08 : saisie penalite alias V_T_RABPPS08 : "Somme des rappels bruts de code majo 08 de type P de Cot Soc" ; +T_RABPPS09 : saisie penalite alias V_T_RABPPS09 : "Somme des rappels bruts de code majo 09 de type P de Cot Soc" ; +T_RABPPS10 : saisie penalite alias V_T_RABPPS10 : "Somme des rappels bruts de code majo 10 de type P de Cot Soc" ; +T_RABPPS11 : saisie penalite alias V_T_RABPPS11 : "Somme des rappels bruts de code majo 11 de type P de Cot Soc" ; +T_RABPPS12 : saisie penalite alias V_T_RABPPS12 : "Somme des rappels bruts de code majo 12 de type P de Cot Soc" ; +T_RABPPS17 : saisie penalite alias V_T_RABPPS17 : "Somme des rappels bruts de code majo 17 de type P de Cot Soc" ; +T_RABPPS31 : saisie penalite alias V_T_RABPPS31 : "Somme des rappels bruts de code majo 31 de type P de Cot Soc" ; +T_RABPRD : saisie penalite alias V_T_RABPRD : "Somme des rappels bruts 1728 de type P de CRDS" ; +T_RABPRD07 : saisie penalite alias V_T_RABPRD07 : "Somme des rappels bruts de code majo 07 de type P de CRDS" ; +T_RABPRD08 : saisie penalite alias V_T_RABPRD08 : "Somme des rappels bruts de code majo 08 de type P de CRDS" ; +T_RABPRD09 : saisie penalite alias V_T_RABPRD09 : "Somme des rappels bruts de code majo 09 de type P de CRDS" ; +T_RABPRD10 : saisie penalite alias V_T_RABPRD10 : "Somme des rappels bruts de code majo 10 de type P de CRDS" ; +T_RABPRD11 : saisie penalite alias V_T_RABPRD11 : "Somme des rappels bruts de code majo 11 de type P de CRDS" ; +T_RABPRD12 : saisie penalite alias V_T_RABPRD12 : "Somme des rappels bruts de code majo 12 de type P de CRDS" ; +T_RABPRD17 : saisie penalite alias V_T_RABPRD17 : "Somme des rappels bruts de code majo 17 de type P de CRDS" ; +T_RABPRD31 : saisie penalite alias V_T_RABPRD31 : "Somme des rappels bruts de code majo 31 de type P de CRDS" ; +T_RDS : const=0.50000 ; +VALREGCO : saisie revenu classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias 8ZA : "Regime d'imposition des non residents - Valeur 1, 2 ou 4" ; +VANCNAP : calculee restituee : "resultat du 1er calcul avec l ancienne loi fictive" ; +VAR0AV : calculee : "variable nbr qar part 0AV veuf" ; +VAR0BT : calculee : "variable 0bt saisie seule ou avec indication veuf" ; +VAR7WD_P : calculee restituee base : "MONTANT de la valeur code 7WD primitif" ; +VAR7WY_P : calculee restituee base : "MONTANT de la valeur code 7WY primitif" ; +VAR7WZ_P : calculee restituee base : "MONTANT de la valeur code 7WZ primitif" ; +VAR9YIIR : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes INR base deja verses " ; +VAR9YIPS : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes INR base deja verses " ; +VARBA : calculee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBACDEC : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBACDEP : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBACDEV : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBAHDEC : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBAHDEP : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBAHDEV : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBIC : calculee base : "variation revenus pour art 1731" ; +VARBICDEC : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBICDEP : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBICDEV : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBICHDEC : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBICHDEP : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBICHDEV : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBNC : calculee base : "variation revenus pour art 1731" ; +VARBNCAAC : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBNCAAP : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBNCAAV : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBNCDEC : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBNCDEP : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBNCDEV : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBNHDEC : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBNHDEP : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARBNHDEV : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARD : calculee : "Variable intermediaire D (spec) pour RI foret" ; +VARDMOND : calculee restituee : "8ZY recalcule suite art 1731 bis" ; +VARDNOCEPC : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARDNOCEPP : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARDNOCEPV : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VAREDABNCNP : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VAREDAGRI : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VAREDEFLOCNP : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VAREPRCM : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARIPTEFN : calculee restituee : "8ZN recalcule suite art 1731 bis" ; +VARIPTEFP : calculee restituee : "8ZR recalcule suite art 1731 bis" ; +VARIR : calculee : "total impot + taxes non signe" ; +VARIR12 : calculee : "donnee intermediaire pour var. cum" ; +VARIR61 : calculee : "dinnees intermediaire pour calcul des var cum" ; +VARIRDROIT : calculee base : "Var droits IR TAXA etc entre derniere 1ere strate pour test 61 euros " type REEL ; +VARLOC : calculee base : "variation revenus pour art 1731" ; +VARLOCDEFNPC : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARLOCDEFNPCGAC : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARLOCDEFNPCGAP : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARLOCDEFNPCGAV : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARLOCDEFNPP : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARLOCDEFNPV : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARLOCDEFPROC : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARLOCDEFPROCGAC : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARLOCDEFPROCGAP : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARLOCDEFPROCGAV : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARLOCDEFPROP : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARLOCDEFPROV : calculee restituee base : " deficit ant impute pour art 1731" ; +VARNON : calculee base : "Var pour calculer simplement NONREST et NONMER" ; +VARPS : calculee : "Variable intermediaire pour calcul des COMPENSxxx" ; +VARPS61 : calculee : "dinnees intermediaire pour calcul des var cum" ; +VARR10 : calculee restituee base : "Variable afin d identifier code majo 10" ; +VARR30 : calculee restituee base : "Variable afin d identifier code majo 30" ; +VARR30R32 : calculee restituee base : "Variable afin d identifier code majo 30 et 32" ; +VARR32 : calculee restituee base : "Variable afin d identifier code majo 32" ; +VARREVKIRE : calculee : "variable pour donnee commune Revenu de reference et HR" ; +VARRMOND : calculee restituee : "8ZW recalcule suite art 1731 bis" ; +VIEUMEUB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 alias 7IO : "Invest. loc. meubl. non prof. 2009 acheve 2015" ; +VLHAB : calculee restituee : "Valeur locative habitation resident etranger" ; +VOLISO : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 7SK : "Volets isolants du 1-1 au 31-8-2014" ; +V_0AB : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 0 alias 0AB : "Case a cocher : option pour la declaration separe" type BOOLEEN ; +V_0AC : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 restituee alias 0AC : "Case a cocher : situation de famille Celibataire" type BOOLEEN ; +V_0AD : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 restituee alias 0AD : "Case a cocher : situation de famille Divorce" type BOOLEEN ; +V_0AF : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AF : "Case a cocher : Declarant 2 invalide" type BOOLEEN ; +V_0AG : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AG : "Case a cocher : veuve avec pension de guerre" type BOOLEEN ; +V_0AL : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AL : "case a cocher : enfant eleve pendant 5 ans par contrib. vivant seul" type BOOLEEN ; +V_0AM : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 restituee alias 0AM : "Case a cocher : situation de famille Maries" type BOOLEEN ; +V_0AN : saisie revenu classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 1 sanction = 0 nat_code = 0 alias 0AN : "Case a cocher : contribuable ne vivant pas seul" type BOOLEEN ; +V_0AO : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 restituee alias 0AO : "Case a cocher : situation de Pacses" type BOOLEEN ; +V_0AP : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AP : "Case a cocher : declarant invalide" type BOOLEEN ; +V_0AS : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AS : "Case a cocher : maries titulaires d'une carte de combattant" type BOOLEEN ; +V_0AU : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AU : "Case a cocher : mariage des 2 partenaires lies par un PACS" type BOOLEEN ; +V_0AV : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 restituee alias 0AV : "Case a cocher : situation de famille Veuf" type BOOLEEN ; +V_0AW : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AW : "Case a cocher : contribuable seul titulaire de la carte du combattant" type BOOLEEN ; +V_0AX : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AX : "Date de mariage" type DATE_JJMMAAAA ; +V_0AY : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AY : "Date de divorce, separation ou de rupture du PACS" type DATE_JJMMAAAA ; +V_0AZ : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0AZ : "Date de deces du Declarant 2 " type DATE_JJMMAAAA ; +V_0BT : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0BT : "Case a cocher : declarant parent isole" type BOOLEEN ; +V_0CF : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 restituee alias 0CF : "Nombre d'enfants mineurs ou handicapes" ; +V_0CG : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 restituee alias 0CG : "Nombre d'enfants avec carte d'invalidite" ; +V_0CH : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 restituee alias 0CH : "Nombre d'enf. residence alt. - mineurs ou handicapes" ; +V_0CI : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 restituee alias 0CI : "Nombre d'enfants residence alt. avec carte d'invalidite" ; +V_0CR : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 restituee alias 0CR : "Nombre de personnes invalides a charge vivant sous le toit " ; +V_0DA : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 restituee alias 0DA : "Annee de naissance du declarant" type DATE_AAAA ; +V_0DB : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 restituee alias 0DB : "Annee de naissance du Declarant 2" type DATE_AAAA ; +V_0DJ : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 restituee alias 0DJ : "Nombre d'enfants celibataires rattaches" ; +V_0DN : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 restituee alias 0DN : "Nombre d'enfants maries rattaches" ; +V_0DP : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 restituee alias 0DP : "Nombre de petits enf. rattaches residence alternee" ; +V_0F0 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F0 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0F1 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F1 : "Annee de naissance enfant " type DATE_AAAA ; +V_0F2 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F2 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0F3 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F3 : "Annee de naissance enfant " type DATE_AAAA ; +V_0F4 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F4 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0F5 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F5 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0F6 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F6 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0F7 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0F7 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0G0 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0G0 : "Annee de naissance enfant invalide" ; +V_0G1 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0G1 : "Annee de naissance enfant invalide" ; +V_0G2 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0G2 : "Annee de naissance enfant invalide" ; +V_0G3 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0G3 : "Annee de naissance enfant invalide" ; +V_0G4 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0G4 : "Annee de naissance enfant invalide" ; +V_0H0 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0H0 : "Annee de naissance enf. residence alt." ; +V_0H1 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0H1 : "Annee de naissance enf. residence alt." ; +V_0H2 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0H2 : "Annee de naissance enf. residence alt. " ; +V_0H3 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0H3 : "Annee de naissance enf. residence alt. " ; +V_0H4 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0H4 : "Annee de naissance enf. residence alt. " ; +V_0H5 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0H5 : "Annee de naissance enf. residence alt." ; +V_0I0 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0I0 : "Annee de naissance enf. residence alt. inval." ; +V_0I1 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0I1 : "Annee de naissance enf. residence alt. inval." ; +V_0I2 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0I2 : "Annee de naissance enf. residence alt. inval." ; +V_0I3 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0I3 : "Annee de naissance enf. residence alt. Inval." ; +V_0J0 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0J0 : "Annee de naissance enfant rattache" ; +V_0J1 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0J1 : "Annee de naissance enfant rattache" ; +V_0J2 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0J2 : "Annee de naissance enfant rattache" ; +V_0J3 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0J3 : "Annee de naissance enfant rattache" ; +V_0J4 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0J4 : "Annee de naissance enfant rattache" ; +V_0J5 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0J5 : "Annee de naissance enfant rattache" ; +V_0N0 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0N0 : "Annee de naissance enfant marie rattache" ; +V_0N1 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0N1 : "Annee de naissance enfant marie rattache" ; +V_0N2 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0N2 : "Annee de naissance enfant marie rattache" ; +V_0N3 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0N3 : "Annee de naissance enfant marie rattache" ; +V_0N4 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0N4 : "Annee de naissance enfant marie rattache" ; +V_0N5 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0N5 : "Annee de naissance enfant marie rattache" ; +V_0P0 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0P0 : "Annee de naissance petit enf. residence alt. " ; +V_0P1 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0P1 : "Annee de naissance petit enf. residence alt." ; +V_0P2 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0P2 : "Annee de naissance petit enf. residence alt." ; +V_0P3 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0P3 : "Annee de naissance petit enf. residence alt." ; +V_0R0 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0R0 : "Annee de naissance personne invalide" ; +V_0R1 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0R1 : "Annee de naissance personne invalide" ; +V_0R2 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0R2 : "Annee de naissance personne invalide" ; +V_0R3 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0R3 : "Annee de naissance personne invalide" ; +V_0R4 : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 alias 0R4 : "Annee de naissance personne invalide" ; +V_0SA : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 60 nat_code = 0 alias 0SA : "Primo declarant" type BOOLEEN ; +V_0TA : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 60 nat_code = 0 alias 0TA : "2042 depose par mandataire" type BOOLEEN ; +V_0VA : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 60 nat_code = 0 alias 0VA : "Tiers de confiance" type BOOLEEN ; +V_0WA : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 60 nat_code = 0 alias 0WA : "Dispense de declaration en ligne" type BOOLEEN ; +V_8ZT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 restituee alias 8ZT : "Revenus non soumis a l'impot sur le revenu (non residents)" ; +V_9XX : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias 9XX : "Zone permettant le passage direct au bareme" ; +V_A10REEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias A10R : "pour boucle finale : calcul des reductions et des credits cf A11REEL" ; +V_A11REEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias A11R : "pour boucle finale : calcul des reductions et des credits cf A11REEL" ; +V_A12REEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias A12R : "pour boucle finale : calcul des reductions et des credits cf A12REEL" ; +V_A13REELA : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias A13RA : "pour boucle finale : calcul des reductions et des credits cf A13REELA" ; +V_A13REELB : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias A13RB : "pour boucle finale : calcul des reductions et des credits cf A13REELB" ; +V_ACO_CIREL : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ACO_CIREL : "liquidation acomptes provisionnels" ; +V_ACO_MTAP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ACO_MTAP : "liquidation acomptes provisionnels" ; +V_ACO_MTAPPS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ACO_MTAPPS : "liquidation acomptes provisionnels PS" ; +V_ANCSDED : saisie contexte classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 restituee alias ANCSDED : "Annee de revenu pour variation CSG" ; +V_ANC_BAR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ANC_BAR : "flag pour faire un calcul avec l ancienne loi fictive" ; +V_ANC_NAP : calculee restituee : "resultat du 1er calcul avec l ancienne loi fictive" ; +V_ANC_NAPE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ANC_NAP : "resultat du 1er calcul avec l ancienne loi fictive" ; +V_ANC_NEG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias ANC_NEG : "signe du 1er calcul avec l ancienne loi fictive" ; +V_ANREV : saisie contexte classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 restituee alias ANREV : "Annee des revenus" type REEL ; +V_ANTCR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ANTCR : "Impot CSG/RDS/PRS/Csal/Cdis anterieur alimente par TOTCR precedent" ; +V_ANTIR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ANTIR : "Impot IR Anterieur : = IRCUM - IRANT du trt precedant" ; +V_ANTISF : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ANTISF : "Impot ISf Anterieur : = ISFCUM - ISFANT du trt precedant" ; +V_ANTRE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias ANTRE : "Restitution Anterieure = RECUM du trt precedent" ; +V_ANTREIR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias ANTREIR : "Restitution Anterieure = RECUM du trt precedent IR sans PS" ; +V_AVFISCOPBIS : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias AVFISCOPBIS : "Plaf av fiscaux a ajouter au net a payer, a restituer, a degrever" ; +V_BCSG3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias BCSG3 : "Base CSG article 1731" ; +V_BPRS3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias BPRS3 : "Base prelevement social 1% anterieur" ; +V_BRDS3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias BRDS3 : "Base CRDS" ; +V_BT0AC : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BT0AC : "0AC anterieur" ; +V_BT0AD : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BT0AD : "0AD anterieur" ; +V_BT0AE : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BT0AE : "0AE anterieur" ; +V_BT0AM : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BT0AM : "0AM anterieur" ; +V_BT0AO : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BT0AO : "0AO anterieur" ; +V_BT0AV : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BT0AV : "0AV anterieur" ; +V_BT0AX : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BT0AX : "0AX annee de mariage ou pacs anterieur" ; +V_BT0CF : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0CF : "Nombre d'enfants a charge en N-1" ; +V_BT0CH : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0CH : "Nombre d'enfants en residence alternee en N-1" ; +V_BT0F0 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0F0 : "Annee de naissance case F en N-1 1 er enfant" ; +V_BT0F1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0F1 : "Annee de naissance case F en N-1 2 ieme enfant" ; +V_BT0F2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0F2 : "Annee de naissance case F en N-1 3 ieme enfant" ; +V_BT0F3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0F3 : "Annee de naissance case F en N-1 4 ieme enfant" ; +V_BT0F4 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0F4 : "Annee de naissance case F en N-1 5 ieme enfant" ; +V_BT0F5 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0F5 : "Annee de naissance case F en N-1 6 ieme enfant" ; +V_BT0H0 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0H0 : "Annee de naissance case H en N-1 1 er enfant" ; +V_BT0H1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0H1 : "Annee de naissance case H en N-1 2 ieme enfant" ; +V_BT0H2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0H2 : "Annee de naissance case H en N-1 3 ieme enfant" ; +V_BT0H3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0H3 : "Annee de naissance case H en N-1 4 ieme enfant" ; +V_BT0H4 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0H4 : "Annee de naissance case H en N-1 5 ieme enfant" ; +V_BT0H5 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BT0H5 : "Annee de naissance case H en N-1 6 ieme enfant" ; +V_BTALT1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTALT1 : "Nombre d'enfants en residence alternee n-1" ; +V_BTALT2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTALT2 : "Nombre d'enfants en residence alternee n-2" ; +V_BTANC : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTANC : "Indicateur contribuable nouveau ou ancien" ; +V_BTBAILOC98 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTBAILOC98 : "Revenus n-1 de BAILOC98" ; +V_BTBICDF : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTBICDF : "Report deficits BIC non pro." ; +V_BTCHAR1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTCHAR1 : "Nombre de personnes a charges ou rattachees n-1" ; +V_BTCHAR2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTCHAR2 : "Nombre de personnes a charges ou rattachees n-2" ; +V_BTCO2044P : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTCO2044P : "Indicateur amortissement Perissol anterieur N-1" ; +V_BTCREPROSP : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTCREPROSP : "Report credit depense prospection commerciale" ; +V_BTCSGDED : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTCSGDED : "CSG deductible calculee en N-1 apres eventuels correctifs" ; +V_BTDBA : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDBA : "Deficit BA anterieur" ; +V_BTDEFNPLOC : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTDEFNPLOC : "Report deficits locations meublees non pro." ; +V_BTDEVDUR : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDEVDUR : "Depense en faveur economies energie cumule (vient de DEVDURCUM)" ; +V_BTDFRCM1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDFRCM1 : "Report deficitaire RCM n-6" ; +V_BTDFRCM2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDFRCM2 : "Report deficitaire RCM n-5" ; +V_BTDFRCM3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDFRCM3 : "Report deficitaire RCM n-4" ; +V_BTDFRCM4 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDFRCM4 : "Report deficitaire RCM n-3" ; +V_BTDFRCM5 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDFRCM5 : "Report deficitaire RCM n-2" ; +V_BTDFRCM6 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDFRCM6 : "Report deficitaire RCM n-1" ; +V_BTDONS1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDONS1 : "Report dons aux oeuvres n-1" ; +V_BTDONS2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDONS2 : "Report dons aux oeuvres n-2" ; +V_BTDONS3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDONS3 : "Report dons aux oeuvres n-3" ; +V_BTDONS4 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDONS4 : "Report dons aux oeuvres n-4" ; +V_BTDONS5 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTDONS5 : "Report dons aux oeuvres n-5" ; +V_BTFOREST : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTFOREST : "Report travaux forestiers sans sinistre" ; +V_BTGECUM : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTGECUM : "Depenses en faveur de l aide a la personne cumul" ; +V_BTIMP : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTIMP : "Impot Anterieur" ; +V_BTIRF : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTIRF : "Indicateur de presence de revenus ou de deficits fonciers en n-1" ; +V_BTITENT1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTITENT1 : "Report versement des petites entreprises n-1" ; +V_BTITENT2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTITENT2 : "Report versement des petites entreprises n-2" ; +V_BTITENT3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTITENT3 : "Report versement des petites entreprises n-3" ; +V_BTMUL : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTMUL : "Indicateur declarations multiples n-1" ; +V_BTNATIMP : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTNATIMP : "Indicateur nature d'imposition N-1" ; +V_BTNBP1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTNBP1 : "Nombre de part anterieures n-1" ; +V_BTNBP2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTNBP2 : "Nombre de part anterieures n-2" ; +V_BTNI1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTNI1 : "Indicateur contribuable non imposable en N-1" ; +V_BTNUREPAR : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTNUREPAR : "Report grosses reparations des nus-proprietaires" ; +V_BTPATNAT : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTPATNAT : "Report reduction d'impot non impute protection patrimoine naturel" ; +V_BTPERPC : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPC : "Report plafond deductibilite PERP n-1" ; +V_BTPERPIMP : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPIMP : "Report plafond perp impatrie" ; +V_BTPERPNUC1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPNUC1 : "Report plafond deductibilite non utilise PERP n-1" ; +V_BTPERPNUC2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPNUC2 : "Report plafond deductibilite non utilise PERP n-2" ; +V_BTPERPNUC3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPNUC3 : "Report plafond deductibilite non utilise PERP n-3" ; +V_BTPERPNUP1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPNUP1 : "Report plafond deductibilite non utilise PERP n-1" ; +V_BTPERPNUP2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPNUP2 : "Report plafond deductibilite non utilise PERP n-2" ; +V_BTPERPNUP3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPNUP3 : "Report plafond deductibilite non utilise PERP n-3" ; +V_BTPERPNUV1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPNUV1 : "Report plafond deductibilite non utilise PERP n-1" ; +V_BTPERPNUV2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPNUV2 : "Report plafond deductibilite non utilise PERP n-2" ; +V_BTPERPNUV3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPNUV3 : "Report plafond deductibilite non utilise PERP n-3" ; +V_BTPERPP : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPP : "Report plafond deductibilite PERP n-1" ; +V_BTPERPTOTC : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPTOTC : "Report plafond deductibilite total PERP n-1" ; +V_BTPERPTOTP : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPTOTP : "Report plafond deductibilite total PERP n-1" ; +V_BTPERPTOTV : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPTOTV : "Report plafond deductibilite total PERP n-1" ; +V_BTPERPV : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPERPV : "Report plafond deductibilite PERP n-1" ; +V_BTPLAFPME : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPLAFPME : "Report 2014 plafonnement global souscription PME" ; +V_BTPLAFPME1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPLAFPME1 : "Report 2013 plafonnement global souscription PME" ; +V_BTPME1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPME1 : "Report versements PME n-1" ; +V_BTPME2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPME2 : "Report versements PME n-2" ; +V_BTPME3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPME3 : "Report versements PME n-3" ; +V_BTPME4 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPME4 : "Report versements PME n-4" ; +V_BTPPE : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPPE : "Montant PPE n-1" ; +V_BTPRESCOMP : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPRESCOMP : "Prestation compens. calculee en N-1 apres eventuels correctifs" ; +V_BTPRETUD : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTPRETUD : "Report nombre annee pret etudiant" ; +V_BTPVREP : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTPVREP : "Plus value en report d'imposition annee N-1" ; +V_BTRAF : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRAF : "Report 2014 travaux forestiers" ; +V_BTRAFAD : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRAFAD : "Report 2014 travaux forestiers avec adhesion" ; +V_BTRAFSIN : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRAFSIN : "Report 2014 travaux forestiers apres sinistre" ; +V_BTRAFSINAD : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRAFSINAD : "Report 2014 travaux forestiers apres sinistre avec adhesion" ; +V_BTREPCHER : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTREPCHER : "Report credit d'impot recherche non impute (8TC)" ; +V_BTREPCICE : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTREPCICE : "Report credit d'impot competitivite emploi (8UW)" ; +V_BTREPOMENT : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTREPOMENT : "Total reports 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 invest. O-M entreprise" ; +V_BTREPOMSOC : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTREPOMSOC : "Total reports 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 invest. O-M logement social" ; +V_BTRFRHR1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRFRHR1 : "Revenu fiscal reference anterieur cont. haut revenu n-1" ; +V_BTRFRHR2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRFRHR2 : "Revenu fiscal reference anterieur cont. haut revenu n-2" ; +V_BTRFRN1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRFRN1 : "Report RFR de l'annee N-1" ; +V_BTRFRN2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRFRN2 : "Report RFR de l'annee N-2" ; +V_BTRFRN3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRFRN3 : "Report RFR de l'annee N-3" ; +V_BTRILMNP1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRILMNP1 : "Report 2014 inv. loc. meublees non pro." ; +V_BTRILMNP2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRILMNP2 : "Total reports 2013, 2014 inv. loc. meublees non pro." ; +V_BTRILMNP3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRILMNP3 : "Total reports 2012, 2013, 2014 inv. loc. meublees non pro." ; +V_BTRILMNP4 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRILMNP4 : "Total reports 2011, 2012, 2013, 2014 inv. loc. meublees non pro." ; +V_BTRILMNP5 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRILMNP5 : "Total reports 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 inv. loc. meublees non pro." ; +V_BTRILMNP6 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRILMNP6 : "Total reports 2009,2010,2011,2012,2013,2014 inv. loc. meub. non pro." ; +V_BTRNI : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRNI : "Revenu imposable anterieur" ; +V_BTRRCEL1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRRCEL1 : "Total reports 2012, 2013, 2014 invest. Scellier" ; +V_BTRRCEL2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRRCEL2 : "Total reports 2011, 2012, 2013, 2014 invest. Scellier" ; +V_BTRRCEL3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRRCEL3 : "Total reports 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 invest. Scellier" ; +V_BTRRCEL4 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTRRCEL4 : "Total reports 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 invest. Scellier" ; +V_BTSFUTILE : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTSFUTILE : "Sfutile anterieur" ; +V_BTSINFOR : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTSINFOR : "Report travaux forestiers avec sinistre" ; +V_BTSITFAM1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTSITFAM1 : "Situation de famille n-1" ; +V_BTSITFAM2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 1 alias BTSITFAM2 : "Situation de famille n-2" ; +V_BTXYZ1 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTXYZ1 : "Indicateur de presence du code 0AX ou 0AY ou 0AZ en n-1" ; +V_BTXYZ2 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTXYZ2 : "Indicateur de presence du code 0AX ou 0AY ou 0AZ en n-2" ; +V_BTXYZ3 : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 alias BTXYZ3 : "Indicateur de presence du code 0AX ou 0AY ou 0AZ en n-3" ; +V_CALCULIR : saisie contexte classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 alias CALCULIR : "= 0 si saisie 2042 ILIAD , = 1 si CALCULIR sous ILIAD" ; +V_CALCULMAJO : saisie contexte classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 restituee alias CALCULMAJO : "pour appel Denature rappel" ; +V_CALCUL_ACO : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias CALCUL_ACO : "flag lancer calcul des acomptes" ; +V_CALCUL_MESGOUV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias CALCUL_MESGO : "flag lancer calcul de mesgouv" ; +V_CALCUL_NAPS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias CALCUL_NAPS : "flag lancer calcul du NAP sans pena" ; +V_CDISANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias CDISANT : "Cont. sociale salariale anterieure" ; +V_CHRANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias CHRANT : "Contrib haut revenu HAUTREVCUM du trt precedent" ; +V_CNR : calculee : "Code non resident et regime taux minimum ou valeur locative" ; +V_CNR2 : calculee : "Code non resident du regime general" ; +V_CODILIAD : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias CODILIAD : "Indicateur de saisie des 2042 en local (=1 si oui)" ; +V_CODPF : saisie penalite alias CODPF : "Code Majo le plus fort Avis Facture" ; +V_CODPF1728 : saisie penalite alias CODPF1728 : "Code Majo le plus fort Avis Facture (1728)" ; +V_CODPF1728CAP : saisie penalite alias CODPF1728CAP : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728) pour la GAIN" ; +V_CODPF1728CDIS : saisie penalite alias CODPF1728CDI : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728) pour la CSAL 30%" ; +V_CODPF1728CHR : saisie penalite alias CODPF1728CHR : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728) pour la CHR" ; +V_CODPF1728CRP : saisie penalite alias CODPF1728CRP : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728)" ; +V_CODPF1728CSAL : saisie penalite alias CODPF1728CSA : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728) pour la CSAL 2,5 %" ; +V_CODPF1728CVN : saisie penalite alias CODPF1728CVN : "Code Majo le plus fort Avis (1728) pour 3SN VN" ; +V_CODPF1728GAIN : saisie penalite alias CODPF1728GAI : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728) pour la GAIN" ; +V_CODPF1728GLO : saisie penalite alias CODPF1728GLO : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728) pour la CGLOA" ; +V_CODPF1728ISF : saisie penalite alias CODPF1728ISF : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728) pour la CSAL 30%" ; +V_CODPF1728LOY : saisie penalite alias CODPF1728LOY : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728) pour la loyer petites surfaces" ; +V_CODPF1728RSE1 : saisie penalite alias CODPF1728RS1 : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728) pour la RSE1" ; +V_CODPF1728RSE2 : saisie penalite alias CODPF1728RS2 : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728) pour la RSE2" ; +V_CODPF1728RSE3 : saisie penalite alias CODPF1728RS3 : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728) pour la RSE3" ; +V_CODPF1728RSE4 : saisie penalite alias CODPF1728RS4 : "Code Majo le plus fort Avis CSG (1728) pour la RSE4" ; +V_CODPF1728RSE5 : saisie penalite alias CODPF1728RS5 : "Code Majo le plus fort Avis (1728) pour RSE5" ; +V_CODPF1728RSE6 : saisie penalite alias CODPF1728RS6 : "Code Majo le plus fort Avis (1728) pour CASA 8TV 8SA 8SC" ; +V_CODPFC : saisie penalite alias CODPFC : "Code Majo le plus fort Avis Facture CSG" ; +V_CODPFCAP : saisie penalite alias CODPFCAP : "Code Majo le plus fort Avis Facture IR Prelevement CAP" ; +V_CODPFCDIS : saisie penalite alias CODPFCDIS : "Code Majo le plus fort Avis Facture Cdis" ; +V_CODPFCHR : saisie penalite alias CODPFCHR : "Code Majo le plus fort Avis Facture IR contrib hauts revenus" ; +V_CODPFCSAL : saisie penalite alias CODPFCSAL : "Code Majo le plus fort Avis Facture Csal" ; +V_CODPFCVN : saisie penalite alias CODPFCVN : "Code majo le plus fort contrib salariale 1,6% (avis CSG)" ; +V_CODPFGAIN : saisie penalite alias CODPFGAIN : "Code Majo le plus fort Avis Facture contrib. salariale 8 %" ; +V_CODPFGLO : saisie penalite alias CODPFGLO : "Code majo le plus fort gain levee option 28 09 2012 1,6 %(avis CSG)" ; +V_CODPFI : saisie penalite alias CODPFI : "Code Majo le plus fort Avis Facture (Insuffisance)" ; +V_CODPFICAP : saisie penalite alias CODPFICAP : "Code Majo le plus fort Avis Facture PCAP" ; +V_CODPFICDIS : saisie penalite alias CODPFICDIS : "Code Majo le plus fort Avis Facture CDIS" ; +V_CODPFICHR : saisie penalite alias CODPFICHR : "Code Majo le plus fort Avis Facture CHR" ; +V_CODPFICRP : saisie penalite alias CODPFICRP : "Code Majo le plus fort Avis CSG (Insuffisance)" ; +V_CODPFICSAL : saisie penalite alias CODPFICSAL : "Code Majo le plus fort Avis Facture CSAL" ; +V_CODPFICVN : saisie penalite alias CODPFICVN : "Code Majo le plus fort Avis CVN (Insuffisance)" ; +V_CODPFIGAIN : saisie penalite alias CODPFIGAIN : "Code Majo le plus fort Avis Facture GAIN" ; +V_CODPFIGLO : saisie penalite alias CODPFIGLO : "Code Majo le plus fort Avis Facture CGLOA" ; +V_CODPFIISF : saisie penalite alias CODPFIISF : "Code Majo le plus fort Avis Facture ISF" ; +V_CODPFILOY : saisie penalite alias CODPFILOY : "Code Majo le plus fort Avis Facture loyer petite surface" ; +V_CODPFIRSE1 : saisie penalite alias CODPFIRSE1 : "Code Majo le plus fort Avis Facture RSE1" ; +V_CODPFIRSE2 : saisie penalite alias CODPFIRSE2 : "Code Majo le plus fort Avis Facture RSE2" ; +V_CODPFIRSE3 : saisie penalite alias CODPFIRSE3 : "Code Majo le plus fort Avis Facture RSE3" ; +V_CODPFIRSE4 : saisie penalite alias CODPFIRSE4 : "Code Majo le plus fort Avis Facture RSE4" ; +V_CODPFIRSE5 : saisie penalite alias CODPFIRSE5 : "Code Majo le plus fort Avis Facture RSE5" ; +V_CODPFIRSE6 : saisie penalite alias CODPFIRSE6 : "Code Majo le plus fort Avis Facture RSE6" ; +V_CODPFISF : saisie penalite alias CODPFISF : "Code Majo le plus fort Avis Facture ISF" ; +V_CODPFITAXA : saisie penalite alias CODPFITAXA : "Code Majo le plus fort Avis Facture TAXAGA" ; +V_CODPFLOY : saisie penalite alias CODPFLOY : "Code Majo le plus fort Avis Facture IR loyer petite surface" ; +V_CODPFP : saisie penalite alias CODPFP : "Code Majo le plus fort Avis Facture PRS" ; +V_CODPFR : saisie penalite alias CODPFR : "Code Majo le plus fort Avis Facture RDS" ; +V_CODPFRSE1 : saisie penalite alias CODPFRSE1 : "Code majo le plus fort rev. source etrang. 8TQ (avis CSG)" ; +V_CODPFRSE2 : saisie penalite alias CODPFRSE2 : "Code majo le plus fort rev. source etrang. 8TV (avis CSG)" ; +V_CODPFRSE3 : saisie penalite alias CODPFRSE3 : "Code majo le plus fort rev. source etrang. 8TW (avis CSG)" ; +V_CODPFRSE4 : saisie penalite alias CODPFRSE4 : "Code majo le plus fort rev. source etrang. 8TX (avis CSG)" ; +V_CODPFRSE5 : saisie penalite alias CODPFRSE5 : "Code majo le plus fort rev.activite salarie 7,5 %(avis CSG)" ; +V_CODPFRSE6 : saisie penalite alias CODPFRSE6 : "Code majo le plus fort CASA 0,30 %(avis CSG)" ; +V_CR2 : calculee : "Code regime taux minimum" ; +V_CSALANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias CSALANT : "Cont. salariale anterieure" ; +V_CSANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias CSANT : "CSG anterieure" ; +V_CVNANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias CVNANT : "CVNSAL ant" ; +V_DATEINR : saisie contexte classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 restituee alias DATEINR : "Variable restituee ILIAD pour dernier evenement INR" type DATE_JJMMAAAA ; +V_DATISF : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias DATISF : "date depart INR ISF" ; +V_DIFTEOREEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias DIFTEOREEL : "Itheor - Ireel quelle que soit annee engagement depenses plafonnables" ; +V_EAD : calculee : "Contribuable residant dans un DOM" ; +V_EAG : calculee : "Contribuable residant en Guyane" ; +V_ETCVL : saisie contexte classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 alias ETCVL : "ISF : Variable relative a l etat civil " type BOOLEEN ; +V_FLAGR34 : calculee restituee base : "ISF : indicateur majo 34 revelation d avoir a l etranger" ; +V_FORCA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias FORCA : "Forfait a fixer BA : Declarant 2 (case cochee)" type BOOLEEN ; +V_FORPA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias FORPA : "Forfait a fixer BA : personne a charge (case cochee)" type BOOLEEN ; +V_FORVA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias FORVA : "Forfait a fixer BA : Declarant 1 (case cochee)" type BOOLEEN ; +V_GAINSALANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias GAINSALANT : "Cont. salariale anterieure" ; +V_GLOANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias GLOANT : "GLO ant 1TT et 1UT" ; +V_IAR3WA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias IAR3WA : "Impot apres reduc et credit avec 3WA" ; +V_IAR3WB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias IAR3WB : "Impot apres reduc et credit sans 3WB" ; +V_IDANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias IDANT : "CSG deductible anterieure" ; +V_IDGLOANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias IDGLOANT : "Gain levee option 1TT 1UT deductible anterieure" ; +V_IDRSEANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias IDRSEANT : "Revenu de source etrangere deductible anterieure" ; +V_INDG : saisie revenu classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias INDG : "Indicateur de genre (H/F)" ; +V_INDTEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias INDTEO : "flag lancer calcul de l'impot theorique en excluant avantages fiscaux" ; +V_IND_NAP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias IND_NAP : "resultat du 1er calcul avec l ancienne loi fictive" ; +V_IND_TRAIT : saisie contexte classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 restituee alias IND_TRAIT : "indicateur de nature de trait. primitif ou correctif" ; +V_IRPSANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias IRPSANT : "Somme des anterieurs PS et IR" ; +V_NAPREEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NAPREEL : "Net a payer reel (ou a restituer, a degrever) - Plaf av fiscaux" ; +V_NAPTEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NAPTEO : "Net a payer theorique (ou a restituer, a degrever) - Plaf av fiscaux" ; +V_NAPTIR3WA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NAPTIR3WA : "Impot apres reduc avec 3WA" ; +V_NAPTIR3WB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NAPTIR3WB : "Impot apres reduc sans 3WB" ; +V_NBCOD1728 : saisie penalite alias NBCOD1728 : "Indicateur Nombre de codes majo 1728 Avis Facture" ; +V_NBCOD1728CAP : saisie penalite alias NBCOD1728CAP : "Indicateur nombre de codes majo 1728 Avis IR pour PCAP" ; +V_NBCOD1728CDIS : saisie penalite alias NBCOD1728CDI : "Indicateur Nombre de codes majo 1728 Avis CSG pour Csal 30%" ; +V_NBCOD1728CHR : saisie penalite alias NBCOD1728CHR : "Indicateur nombre de codes majo 1728 Avis pour Hauts revenus" ; +V_NBCOD1728CRP : saisie penalite alias NBCOD1728CRP : "Indicateur Nombre de codes majo 1728 Avis CSG" ; +V_NBCOD1728CSAL : saisie penalite alias NBCOD1728CSA : "Indicateur Nombre de codes majo 1728 Avis CSG pour Csal 2,5%" ; +V_NBCOD1728CVN : saisie penalite alias NBCOD1728CVN : "Indicateur Nombre de codes majo 1728 Avis pour 3SN et 3VN" ; +V_NBCOD1728GAIN : saisie penalite alias NBCOD1728GAI : "Indicateur nombre de codes majo 1728 Avis CSG pour Csal 8 %" ; +V_NBCOD1728GLO : saisie penalite alias NBCOD1728GLO : "Indicateur Nombre de codes majo 1728 Avis pour GLO" ; +V_NBCOD1728ISF : saisie penalite alias NBCOD1728ISF : "Indicateur Nombre de codes majo 1728 Avis ISF" ; +V_NBCOD1728LOY : saisie penalite alias NBCOD1728LOY : "Indicateur nombre de codes majo 1728 Avis IR - loyer petite surface" ; +V_NBCOD1728RSE1 : saisie penalite alias NB1728RSE1 : "Indicateur nb de codes majo 1728 avis CSG pour RSE 8TQ" ; +V_NBCOD1728RSE2 : saisie penalite alias NB1728RSE2 : "Indicateur nb de codes majo 1728 avis CSG pour RSE 8TV" ; +V_NBCOD1728RSE3 : saisie penalite alias NB1728RSE3 : "Indicateur nb de codes majo 1728 avis CSG pour RSE 8TW" ; +V_NBCOD1728RSE4 : saisie penalite alias NB1728RSE4 : "Indicateur nb de codes majo 1728 avis CSG pour RSE 8TX" ; +V_NBCOD1728RSE5 : saisie penalite alias NB1728RSE5 : "Indicateur nb de codes majo 1728 avis CSG pour RSE 8TR" ; +V_NBCOD1728RSE6 : saisie penalite alias NB1728RSE6 : "Indicateur nb de codes majo 1728 avis CSG pour CASA 8TV 8SA 8SC" ; +V_NBCOD1758ACAP : saisie penalite alias NBCOD1758ACA : "Indicateur Nombre de codes majo 1758A Avis Facture" ; +V_NBCOD1758ACHR : saisie penalite alias NBCOD1758ACH : "Indicateur Nombre de codes majo 1758A Avis Facture" ; +V_NBCOD1758ACL : saisie penalite alias NBCOD1758ACL : "a supprimer" ; +V_NBCOD1758AIR : saisie penalite alias NBCOD1758AIR : "Indicateur Nombre de codes majo 1758A Avis Facture" ; +V_NBCOD1758ALOY : saisie penalite alias NBCOD1758ALO : "Indicateur Nombre de codes majo 1758A TAXLOY Avis Facture" ; +V_NBCOD1758ATA : saisie penalite alias NBCOD1758ATA : "Indicateur Nombre de codes majo 1758A Avis Facture" ; +V_NBCOD1758CHR : saisie penalite alias NBCOD1758CHR : "Indicateur Nombre de codes majo 1758A Avis Facture" ; +V_NBCOD1758PCAP : saisie penalite alias NBCOD1758PCA : "Indicateur Nombre de codes majo 1758A Avis Facture" ; +V_NBCODC : saisie penalite alias NBCODC : "Indicateur Nombre de codes majo Avis Facture CSG" ; +V_NBCODCDIS : saisie penalite alias NBCODCDIS : "Indicateur Nombre de codes majo Avis Facture Cdis" ; +V_NBCODCSAL : saisie penalite alias NBCODCSAL : "Indicateur Nombre de codes majo Avis Facture Csal" ; +V_NBCODCVN : saisie penalite alias NBCODCVN : "Indicateur nb de codes majo cont. salariale CVN (avis IR -CSG)" ; +V_NBCODGAIN : saisie penalite alias NBCODGAIN : "Indicateur Nombre de codes majo contrib. salariale 8 % (avis CSG)" ; +V_NBCODGLO : saisie penalite alias NBCODGLO : "Indicateur nb de codes majo gains levee option (avis IR -CSG)" ; +V_NBCODI : saisie penalite alias NBCODI : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis Facture" ; +V_NBCODICAP : saisie penalite alias NBCODICAP : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis Facture CAP" ; +V_NBCODICDIS : saisie penalite alias NBCODICDIS : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis Facture CDIS" ; +V_NBCODICHR : saisie penalite alias NBCODICHR : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis Facture CHR" ; +V_NBCODICRP : saisie penalite alias NBCODICRP : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis CSG" ; +V_NBCODICSAL : saisie penalite alias NBCODICSAL : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis Facture CSAL" ; +V_NBCODICVN : saisie penalite alias NBCODICVN : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis- CVN" ; +V_NBCODIGAIN : saisie penalite alias NBCODIGAIN : "Indicateur nombre codes majo insuffisance avis CSG cont. sal. 8 %" ; +V_NBCODIGLO : saisie penalite alias NBCODIGLO : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis Facture CGLOA" ; +V_NBCODIISF : saisie penalite alias NBCODIISF : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis Facture ISF" ; +V_NBCODILOY : saisie penalite alias NBCODILOY : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis- loyer petite surfac" ; +V_NBCODIRSE1 : saisie penalite alias NBCODIRSE1 : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis Facture RSE1" ; +V_NBCODIRSE2 : saisie penalite alias NBCODIRSE2 : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis Facture RSE2" ; +V_NBCODIRSE3 : saisie penalite alias NBCODIRSE3 : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis Facture RSE3" ; +V_NBCODIRSE4 : saisie penalite alias NBCODIRSE4 : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis Facture RSE4" ; +V_NBCODIRSE5 : saisie penalite alias NBCODIRSE5 : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis- RSE5" ; +V_NBCODIRSE6 : saisie penalite alias NBCODIRSE6 : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis- RSE6" ; +V_NBCODISF : saisie penalite alias NBCODISF : "Indicateur Nombre de codes majo Avis Facture ISF" ; +V_NBCODITAXA : saisie penalite alias NBCODITAXA : "Indicateur Nombre de codes majo insuffisance Avis Facture TAXAGA" ; +V_NBCODP : saisie penalite alias NBCODP : "Indicateur Nombre de codes majo Avis Facture PRS" ; +V_NBCODR : saisie penalite alias NBCODR : "Indicateur Nombre de codes majo Avis Facture RDS" ; +V_NBCODRSE1 : saisie penalite alias NBCODRSE1 : "Indicateur nb de codes majo rev. source etrang. 8TQ (avis CSG)" ; +V_NBCODRSE2 : saisie penalite alias NBCODRSE2 : "Indicateur nb de codes majo rev. source etrang. 8TV (avis CSG)" ; +V_NBCODRSE3 : saisie penalite alias NBCODRSE3 : "Indicateur nb de codes majo rev. source etrang. 8TW (avis CSG)" ; +V_NBCODRSE4 : saisie penalite alias NBCODRSE4 : "Indicateur nb de codes majo rev. source etrang. 8TX (avis CSG)" ; +V_NBCODRSE5 : saisie penalite alias NBCODRSE5 : "Indicateur nb de codes majo rev. activite salariee 8YE(avis IR -CSG)" ; +V_NBCODRSE6 : saisie penalite alias NBCODRSE6 : "Indicateur nb de codes majo CASA 8TV 8SA 8SC (CSG)" ; +V_NEGACO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NEGACO : "Indicateur de NAP negatif pour acompte " ; +V_NEGREEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NEGREEL : "Indicateur de NAP reel negatif" ; +V_NEGTEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NEGTEO : "Indicateur de NAP theorique negatif" ; +V_NIMPA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NIMPA : "NATIMP anterieur" ; +V_NIMPAIR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NIMPAIR : "NATIMP IR sans PS anterieur" ; +V_NONMERANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias NONMERANT : "Non mer en recouvrement calculee" ; +V_NONRESTANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias NONRESTANT : "restitution calculee mais non restituee anterieure" ; +V_NOTRAIT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias NOTRAIT : "Numero de Traitement" ; +V_NUMEVT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias NUMEVT : "Pour Cfir et ANTREIR recup num evt" ; +V_PCAPANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias PCAPANT : "Pensions versees en capital du trt precedent" ; +V_PPEISF : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias PPEISF : "indicateur PPE pour contribuable ISF" ; +V_PSANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias PSANT : "Prelevement Social Anterieur = PSCUM - PRSPROV du trt precedent" ; +V_QTEFF : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias QTEFF : "Base tx eff quotient" ; +V_RCOMP : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO12R : "Reduction RCOMP calculee pour NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RCREAT : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO11R : "Reduction RCREAT calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RDANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias RDANT : "RDS anterieure" ; +V_RDIFAGRI : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO2R : "Reduction RDIFAGRI calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RDONS : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO14R : "Reduction RDONS calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_REGANT : saisie contexte classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 alias REGANT : "Valeur de REGCO evt -1 calculee " ; +V_REGCO : saisie contexte classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 alias REGCO : "Valeur de REGCO calculee (Cf. VALREGCO)" ; +V_REGVANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias REGVANT : "Regularisation assurance vie anterieure" ; +V_RENT01 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT01R : "Reduction HAB non retrocede injectee dans NAP theo2011" ; +V_RENT02 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT02R : "Reduction HAG non retrocedee injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RENT03 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT03R : "Reduction HAL non retrocedee injectee dans NAP theo2011" ; +V_RENT04 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT04R : "Reduction HAQ non retrocedee injectee dans NAP theo" ; +V_RENT05 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT05R : "Reduction 7HAV injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RENT06 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT06R : "Reduction HBB retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT07 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT07R : "Reduction HBD retrocede injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT08 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT08R : "Reduction HAA injectee dans NAP theorique" ; +V_RENT09 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT09R : "Reduction HAK retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT1R : "a supprimer" ; +V_RENT10 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT10R : "Reduction HAP retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT11 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT11R : "Reduction 7QG retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT12 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT12R : "Reduction HBA retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT19 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT19R : "Reduction 7QG retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT2R : "a supprimer" ; +V_RENT21 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT21R : "Reduction HSJ non retrocede injectee dans NAP theo 2015" ; +V_RENT22 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT22R : "Reduction HBO non retrocede injectee dans NAP theo 2015" ; +V_RENT23 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT23R : "Reduction HBT non retrocede injectee dans NAP theo 2015" ; +V_RENT24 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT24R : "Reduction HBY non retrocede injectee dans NAP theo 2015" ; +V_RENT25 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT25R : "Reduction HSB non retrocede injectee dans NAP theo 2011" ; +V_RENT26 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT26R : "Reduction HSG retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT27 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT27R : "Reduction HSA retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT28 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT28R : "Reduction HSF injectee dans NAP theorique" ; +V_RENT29 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT29R : "Reduction HSL injectee dans NAP theorique" ; +V_RENT3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT3R : "a supprimer" ; +V_RENT30 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT30R : "Reduction HSQ non retrocede injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT31 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT31R : "Reduction 7PY non retrocedee injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT32 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT32R : "Reduction HBB injectee dans NAP theorique" ; +V_RENT33 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT33R : "Reduction HBD non retrocede injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT34 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT34R : "Reduction HSP non retrocedee injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT35 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT35R : "Reduction 7NV retrocede injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT36 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT36R : "Reduction 7PN injectee dans NAP theorique" ; +V_RENT4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT4R : "a supprimer" ; +V_RENT5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT5R : "Reduction 7RQ injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RENT6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RENT6R : "Reduction 7QF retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT7 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT7R : "Reduction HSA retrocede injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT8 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT8R : "a supprimer" ; +V_RENT9 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENT9R : "a supprimer" ; +V_RENTJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENTJR : "Reduction 7RJ injectee dans NAP theo2011" ; +V_RENTM : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RENTMR : "Reduction 7PM injectee dans NAP theo2011" ; +V_RFORET : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO3R : "Reduction RFORET calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RHEBE : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO6R : "Reduction RHEBE calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RIDOMPROE3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO15R : "Reduction RIDOMPROE3 calculee ds NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RIDOMPROE4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO16R : "Reduction RIDOMPROE4 calculee ds NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RJLJ : saisie contexte classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 alias RJLJ : "indicateur RJLJ = 1 si exercice clos avant date RJLJ" ; +V_RLOC02 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC02R : "Reduction HMA injectee dans NAP theo" ; +V_RLOC03 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC03R : "Reduction HLG injectee dans NAP theo" ; +V_RLOC05 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC05R : "Reduction HMA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC06 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC06R : "Reduction HLG injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC08 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC08R : "ReductionHMB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC09 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC09R : "Reduction HMC injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC1R : "Reduction 7MM injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC10 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC10R : "Reduction 7HLH injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC100 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC100R : "Reduction HSZ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC11 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC11R : "Reduction HMC injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC113 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC113R : "Reduction HSB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC114 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC114R : "Reduction HSG injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC115 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC115R : "Reduction HSA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC116 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC116R : "Reduction HSF injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC117 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC117R : "Reduction HSL injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC118 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC118R : "Reduction HQP injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC119 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC119R : "Reduction HSV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC120 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC120R : "Reduction HTA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC121 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC121R : "Reduction HSK injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC122 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC122R : "Reduction HSP injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC123 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC123R : "Reduction HSU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC124 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC124R : "Reduction HSZ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC125 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC125R : "Reduction HAB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC126 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC126R : "Reduction HAG injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC127 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC127R : "Reduction HAL injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC128 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC128R : "Reduction HAQ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC129 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC129R : "Reduction HAV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC13 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC13R : "Reduction 7LG injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC130 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC130R : "Reduction HBB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC131 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC131R : "Reduction HAA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC132 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC132R : "Reduction HAF injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC133 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC133R : "Reduction HAK injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC134 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC134R : "Reduction HAP injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC135 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC135R : "Reduction HAU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC136 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC136R : "Reduction HBA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC137 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC137R : "Reduction HAC injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC138 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC138R : "Reduction HAH injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC139 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC139R : "Reduction HAM injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC14 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC14R : "Reduction 7MB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC140 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC140R : "Reduction HAR injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC141 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC141R : "Reduction HAW injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC142 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC142R : "Reduction HBE injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC143 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC143R : "Reduction HAE injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC144 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC144R : "Reduction HAJ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC145 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC145R : "Reduction HAO injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC146 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC146R : "Reduction HAT injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC147 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC147R : "Reduction HAY injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC148 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC148R : "Reduction HBG injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC149 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC149R : "Reduction HAB retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC15 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC15R : "Reduction HMC injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC150 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC150R : "Reduction HAG retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC151 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC151R : "Reduction HAL retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC152 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC152R : "Reduction HAQ retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC153 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC153R : "Reduction HAV retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC154 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC154R : "Reduction HBB retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC155 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC155R : "Reduction HAA retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC156 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC156R : "Reduction HAF retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC157 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC157R : "Reduction HAK retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC158 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC158R : "Reduction HAP retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC159 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC159R : "Reduction HAU retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC16 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC16R : "Reduction 7HLH injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC160 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC160R : "Reduction HBA retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC17 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC17R : "Reduction HLI injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC18 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC18R : "Reduction 7QV injectee dans NAP theo2012" ; +V_RLOC19 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC19R : "Reduction 7QE injectee dans NAP theo2012" ; +V_RLOC20 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC20R : "Reduction 7QP injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC21 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC21R : "Reduction HQG injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC22 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC22R : "Reduction 7PB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC23 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC23R : "Reduction HPF injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC24 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC24R : "Reduction 7PJ injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RLOC25 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC25R : "Reduction 7QO injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC26 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC26R : "Reduction HQF injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC27 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC27R : "Reduction 7PA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC28 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC28R : "Reduction HPE injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC29 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC29R : "Reduction 7PI injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RLOC35 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC35R : "Reduction 7QP injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC36 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC36R : "Reduction HQG injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC37 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC37R : "Reduction 7PB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC38 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC38R : "Reduction HPF injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC39 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC39R : "Reduction 7PJ injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RLOC4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC4R : "Reduction 7LM injectee dans NAP theo" ; +V_RLOC40 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC40R : "Reduction 7QO injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC41 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC41R : "Reduction HQF injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC42 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC42R : "Reduction 7PA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC43 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC43R : "Reduction HPE injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC44 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC44R : "Reduction 7PI injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RLOC47 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC47R : "Reduction HPO injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC48 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC48R : "Reduction HPT injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC49 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC49R : "Reduction HPY injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC50 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC50R : "Reduction HRL injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC51 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC51R : "Reduction HRQ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC52 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC52R : "Reduction HRV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC53 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC53R : "Reduction HNV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC54 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC54R : "Reduction HPN injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC55 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC55R : "Reduction HPS injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC56 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC56R : "Reduction HPX injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC57 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC57R : "Reduction HRK injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC58 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC58R : "Reduction HRP injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC59 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC59R : "Reduction HRU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC60 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC60R : "Reduction HNU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC7 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC7R : "Reduction 7LH injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC75 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC75R : "Reduction HPO injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC76 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC476R : "Reduction HPT injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC77 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC77R : "Reduction HPY injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC78 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC78R : "Reduction HRL injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC79 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC79R : "Reduction HRQ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC80 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC80R : "Reduction HRV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC81 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC81R : "Reduction HNV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC82 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC82R : "Reduction HPN injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC83 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC83R : "Reduction HPS injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC84 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC84R : "Reduction HPX injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC85 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC85R : "Reduction HRK injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC86 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC86R : "Reduction HRP injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC87 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC87R : "Reduction HRU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC88 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC88R : "Reduction HNU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC89 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC89R : "Reduction HSB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC90 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC90R : "Reduction HSG injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC91 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC91R : "Reduction HSL injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC92 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC92R : "Reduction HQP injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC93 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC93R : "Reduction HSV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC94 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC94R : "Reduction HTA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC95 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC95R : "Reduction HSA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC96 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC96R : "Reduction HSF injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC97 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC97R : "Reduction HSK injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC98 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RLOC98R : "Reduction HSP injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC99 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOC99R : "Reduction HSU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOG1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG1R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG10 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG10R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG12 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG12R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG2R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG3R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG4R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG5R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG6R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG7 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG7R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG8 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RLOG8R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RNOUV : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO17R : "Reduction RNOUV du NAP reel a comparer avec RNOUV NAP theo" ; +V_ROLCSG : saisie contexte classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 alias ROLCSG : "numero de role CSG" ; +V_RREPA : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO1R : "Reduction RREPA calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RRESTIMOXY : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias SXSY : "Plaf av fiscaux - restaur trav immo - partie reduc 7SX 7SY dans NAPTEO" ; +V_RRPRESCOMP : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO5R : "Reduction RRPRESCOMP calculee dans NAP reel injectee dans NAP theo" ; +V_RSE1ANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias RSE1ANT : "CSG rev. source etrang. 7,5 % anterieure" ; +V_RSE2ANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias RSE2ANT : "CSG rev. source etrang. 6,6 % anterieure" ; +V_RSE3ANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias RSE3ANT : "CSG rev. source etrang. 6,2 % anterieure" ; +V_RSE4ANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias RSE4ANT : "CSG rev. source etrang. 3,8 % anterieure" ; +V_RSE5ANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias RSE5ANT : "CSG rev. source etrang. 7,5 % anterieure" ; +V_RSE6ANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias RSE6ANT : "CSG CASA rev. source etrang.0,30 % anterieure" ; +V_RSOC1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC1R : "Reduction HXF injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC10 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC10R : "Reduction HXK retrocede injectee dans NAP theo 2015" ; +V_RSOC11 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC11R : "Reduction 7KH retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC12 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC12R : "Reduction 7KI retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC13 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC13R : "Reduction 7QU retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC14 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC14R : "Reduction 7QK retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC15 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC15R : "Reduction 7KG retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC16 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC16R : "Reduction 7KH retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC17 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC17R : "Reduction 7KI retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC18 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC18R : "Reduction 7QN retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC19 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC19R : "Reduction HQK retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC2R : "Reduction HXG injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC20 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC20R : "Reduction 7QK retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC21 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC21R : "Reduction HQJ retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC22 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC22R : "Reduction HQK non retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC23 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC23R : "Reduction HQW non retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC24 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC24R : "Reduction HQX non retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC25 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC25R : "Reduction HQW non retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC26 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC26R : "Reduction HQX non retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC27 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC27R : "Reduction HQW retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC28 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC28R : "Reduction HQX retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC29 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias RSOC29R : "Reduction HQW retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC3R : "Reduction HXH injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC30 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC30R : "Reduction HQX retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC31 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC31R : "Reduction HRA non retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC32 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC32R : "Reduction HRB non retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC33 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC33R : "Reduction HRC non retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC34 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC34R : "Reduction HRD non retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC35 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC35R : "Reduction HRA retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC36 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC36R : "Reduction HRB retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC37 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC37R : "Reduction HRC retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC38 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC38R : "Reduction HRD retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC39 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC39R : "Reduction HXA injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC4R : "Reduction HXI injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC40 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC40R : "Reduction HXB injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC41 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC41R : "Reduction HXC injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC42 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC42R : "Reduction HXE injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC43 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC43R : "Reduction HXA retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC44 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC44R : "Reduction HXB retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC45 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC45R : "Reduction HXC retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC46 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC46R : "Reduction HXE retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC5R : "Reduction HXK injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC6R : "Reduction HXF retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC7 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC7R : "Reduc HXG retrocede injectee dans NAP theo 2011" ; +V_RSOC8 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC8R : "Reduction HXH retrocede injectee dans NAP theo 2011" ; +V_RSOC9 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RSOC9R : "Reduction HXI retrocede injectee dans NAP theo 2011" ; +V_RSOCREPR : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO4R : "Reduction RSOCREPR calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RSURV : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO7R : "Reduction RSURV calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RTOUHOTRTEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO9R : "Reduction RTOUHOTR calculee pour NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RTOUREPATEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO10R : "Reduction RTOUREPA calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RTOURREPTEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 alias RTEO8R : "Reduction RTOURREP calculee pour NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_SPE2044 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 4BZ : "Case a cocher : depot d une declaration 2044-SPE" type BOOLEEN ; +V_TAXANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias TAXANT : "Taxe aga TAXACUM du trt precedent" ; +V_TAXLOYANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias TAXLOYANT : "Taxe loyer eleve du trt precedent" ; +V_TOTIRANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 alias TOTIRANT : "Somme des anterieurs sans PS" ; +V_TRCT : saisie contexte classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 alias TRCT : "Variable relative a la telecorrection" ; +V_VAR7WZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 1 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias VAR7WZ : "MONTANT de la valeur code 7WZ primitif" ; +V_ZDC : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 1 restituee alias ZDC : "Case DC" ; +WMTAP : calculee : "zone de travail pour calculer les acomptes provisionnels" ; +WTXMARJ : calculee : "zone pour le calcul du taux marginal d imposition" ; +X : saisie penalite alias V_X : "Zone corrective" ; +X10MINS1 : calculee : "EXO deductions plafonnees" ; +X10MINS2 : calculee : "EXO deductions plafonnees" ; +X10MINS3 : calculee : "EXO deductions plafonnees" ; +X10MINS4 : calculee : "EXO deductions plafonnees" ; +X10MINSC : calculee : "EXO deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +X10MINSV : calculee : "EXO deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +XABDOMDAJ : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABDOMDBJ : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABDOMEAJ : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABDOMEBJ : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABGL1C : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABGL1V : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABGL2C : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABGL2V : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABGL3C : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABGL3V : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABTS1AJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux pr RFR" ; +XABTS1AP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux pr RFR" ; +XABTS1AQ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux pr RFR" ; +XABTS1BJ : calculee : " abattement pour frais sur TS normal pr RFR" ; +XABTS1BP : calculee : " abattement pour frais sur TS normal pr RFR" ; +XABTS1BQ : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABTS1DN : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABTS1DY : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux pr RFR" ; +XABTS1EY : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux pr RFR" ; +XABTS1SM : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux pr RFR" ; +XABTS1TT : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux pr RFR" ; +XABTS1UT : calculee : " abattement pour frais sur TS normal pr RFR" ; +XABTS3VJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux pr RFR" ; +XABTS3VK : calculee : " abattement pour frais sur TS normal pr RFR" ; +XABTSC : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABTSRAJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux pr RFR" ; +XABTSRAP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux pr RFR" ; +XABTSRBJ : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABTSRBP : calculee : " abattement pour frais sur TS quotient pr RFR" ; +XABTSV : calculee : " abattement total pour frais sur TS normaux pr RFR" ; +XACCESS : calculee : "EXO revenus accessoires VOUS + CJT + PAC" ; +XACCESSC : calculee : "EXO revenus accessoires CJT" ; +XACCESSP : calculee : "EXO revenus accessoires PAC" ; +XACCESSV : calculee : "EXO revenus accessoires VOUS" ; +XBA : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo agricoles" ; +XBAC : calculee restituee : "BA exonere nets a reintegrer conjoint" ; +XBAP : calculee restituee : "BA exonere nets a reintegrer PAC" ; +XBAV : calculee restituee : "BA exonere nets a reintegrer vous" ; +XBI : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo BIC professionnels" ; +XBICHDC : calculee : "EXO revenus BIC prof hors deficits conjoint" ; +XBICHDP : calculee : "EXO revenus BIC prof hors deficits pac" ; +XBICHDV : calculee : "EXO revenus BIC prof hors deficits vous" ; +XBICIMPC : calculee : "EXO revenus BIC imposables conjoint" ; +XBICIMPP : calculee : "EXO revenus BIC imposables pac" ; +XBICIMPV : calculee : "EXO revenus BIC imposables vous" ; +XBICMNPRO : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo BIC professionnels" ; +XBICMPRO : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo BIC professionnels" ; +XBICNETC : calculee : "EXO revenus BIC prof nets conjoint" ; +XBICNETP : calculee : "EXO revenus BIC prof nets pac" ; +XBICNETV : calculee : "EXO revenus BIC prof nets vous" ; +XBICNPHDC : calculee : "EXO revenus BIC non prof hors deficits conjoint" ; +XBICNPHDP : calculee : "EXO revenus BIC non prof hors deficits PAC" ; +XBICNPHDV : calculee : "EXO revenus BIC non prof hors deficits vous" ; +XBICNPNETC : calculee : "EXO revenus BIC non prof nets conjoint" ; +XBICNPNETP : calculee : "EXO revenus BIC non prof nets pac" ; +XBICNPNETV : calculee : "EXO revenus BIC non prof nets vous" ; +XBICNPRO : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo BIC professionnels" ; +XBICNPSC : calculee : "EXO revenus BIC non prof somme conjoint" ; +XBICNPSP : calculee : "EXO revenus BIC non prof somme pac" ; +XBICNPSV : calculee : "EXO revenus BIC non prof somme vous" ; +XBICPRO : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo BIC professionnels" ; +XBICSC : calculee : "EXO revenus BIC prof nets + plus values CJT" ; +XBICSP : calculee : "EXO revenus BIC prof nets + plus values PAC" ; +XBICSV : calculee : "EXO revenus BIC prof nets + plus values VOUS" ; +XBIMN : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo BIC micro" ; +XBINPC : calculee restituee : "EXO benefice ventile: partie revenus non professionnels" ; +XBINPP : calculee restituee : "EXO benefice ventile: partie revenus non professionnels" ; +XBINPV : calculee restituee : "EXO benefice ventile: partie revenus non professionnels" ; +XBIPC : calculee restituee : "EXO benefice ventile: partie revenus professionnels" ; +XBIPP : calculee restituee : "EXO benefice ventile: partie revenus professionnels" ; +XBIPV : calculee restituee : "EXO benefice ventile: partie revenus professionnels" ; +XBISC : calculee : "EXO revenus BIC somme prof et non prof conjoint" ; +XBISP : calculee : "EXO revenus BIC somme prof et non prof PAC" ; +XBISV : calculee : "EXO revenus BIC somme prof et non prof VOUS" ; +XBITC : calculee : "EXO revenus BIC y compris les deficits CONJOINTS" ; +XBITP : calculee : "EXO revenus BIC y compris les deficits PAC" ; +XBITV : calculee : "EXO revenus BIC y compris les deficits VOUS" ; +XBNC : calculee restituee : "BNC exonere nets a reintegrer CONJOINT" ; +XBNCMNPRO : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo BIC professionnels" ; +XBNCMPRO : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo BIC professionnels" ; +XBNCNPRO : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo BIC professionnels" ; +XBNCPRO : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo BIC professionnels" ; +XBNNPC : calculee restituee : "BNC exonere non pro nets a reintegrer conjoint" ; +XBNNPP : calculee restituee : "BNC exonere non pro nets a reintegrer pac" ; +XBNNPV : calculee restituee : "BNC exonere non pro nets a reintegrer VOUS" ; +XBNP : calculee restituee : "BNC exonere nets a reintegrer PAC" ; +XBNV : calculee restituee : "BNC exonere nets a reintegrer VOUS" ; +XD10M1 : calculee : "deduction 10% hors DA apres prise en compte de la deduction minimale " ; +XD10M2 : calculee : "deduction 10% hors DA apres prise en compte de la deduction minimale " ; +XD10M3 : calculee : "deduction 10% hors DA apres prise en compte de la deduction minimale " ; +XD10M4 : calculee : "deduction 10% hors DA apres prise en compte de la deduction minimale " ; +XD10MC : calculee : "deduction 10% hors DA apres prise en compte de la deduction minimale " ; +XD10MV : calculee : "deduction 10% hors DA apres prise en compte de la deduction minimale " ; +XDF1 : calculee : "EXO Deductions forfaitaires des frais professionnels" ; +XDF2 : calculee : "EXO Deductions forfaitaires des frais professionnels" ; +XDF3 : calculee : "EXO Deductions forfaitaires des frais professionnels" ; +XDF4 : calculee : "EXO Deductions forfaitaires des frais professionnels" ; +XDFC : calculee : "EXO Deductions forfaitaires des frais professionnels" ; +XDFN1 : calculee : "EXO Deduction forfaitaire de 10%" ; +XDFN2 : calculee : "EXO Deduction forfaitaire de 10%" ; +XDFN3 : calculee : "EXO Deduction forfaitaire de 10%" ; +XDFN4 : calculee : "EXO Deduction forfaitaire de 10%" ; +XDFNC : calculee : "EXO Deduction forfaitaire de 10%" ; +XDFNV : calculee : "EXO Deduction forfaitaire de 10%" ; +XDFV : calculee : "EXO Deductions forfaitaires des frais professionnels" ; +XELU : calculee : "zone pour visual basic:SAJE : rev exo elus locaux" ; +XETRAN : calculee : "somme des revenus exo etrangers declares" ; +XETRANC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1EY : "Rev. exoneres salaries impatries - Declarant 2" ; +XETRANV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 1DY : "Rev. exoneres salaries impatries - Declarant 1" ; +XETSNNC : calculee restituee : "EXO salaires normaux imposables - Conjoint detache a l etranger" ; +XETSNNV : calculee restituee : "EXO salaires normaux imposables - Vous detache a l etranger" ; +XEXOCET : calculee restituee : "Sommes exo. d'un CET versees sur PERCO apres 10%" ; +XEXOCETC : calculee restituee : "EXO salaires CET verse perco imposables - Conjoint" ; +XEXOCETV : calculee restituee : "EXO salaires CET verse perco imposables - Vous" ; +XEXPR1 : calculee : "Pensions totales vous (1AS + AAS +BAS + CAS) pour RFR" ; +XEXPR2 : calculee : "Pensions totales vous (1AS + AAS +BAS + CAS) pour RFR" ; +XEXPR3 : calculee : "Pensions totales vous (1AS + AAS +BAS + CAS) pour RFR" ; +XEXPR4 : calculee : "Pensions totales vous (1AS + AAS +BAS + CAS) pour RFR" ; +XEXPRC : calculee : "Pensions totales vous (1AS + AAS +BAS + CAS) pour RFR" ; +XEXPRV : calculee : "Pensions totales vous (1AS + AAS +BAS + CAS) pour RFR" ; +XEXTS1 : calculee : "EXO Salaires totaux pac 1" ; +XEXTS2 : calculee : "EXO Salaires totaux pac 2" ; +XEXTS3 : calculee : "EXO Salaires totaux pac 3" ; +XEXTS4 : calculee : "EXO Salaires totaux pac 4" ; +XEXTSC : calculee : "EXO Salaires totaux conjoint (1BJ + ABJ +BBJ + CBJ)" ; +XEXTSV : calculee : "EXO Salaires totaux vous (1AJ + AAJ +BAJ + CAJ)" ; +XFORFAIT : calculee : "EXO revenus aux forfaits" ; +XFPT1 : calculee : "EXO deduction de 10% ou frais reels" ; +XFPT2 : calculee : "EXO deduction de 10% ou frais reels" ; +XFPT3 : calculee : "EXO deduction de 10% ou frais reels" ; +XFPT4 : calculee : "EXO deduction de 10% ou frais reels" ; +XFPTC : calculee : "EXO deduction de 10% ou frais reels" ; +XFPTV : calculee : "EXO deduction de 10% ou frais reels" ; +XFRD1 : calculee : "Frais reels declares pour RFR" ; +XFRD2 : calculee : "Frais reels declares pour RFR" ; +XFRD3 : calculee : "Frais reels declares pour RFR" ; +XFRD4 : calculee : "Frais reels declares pour RFR" ; +XFRDC : calculee : "Frais reels declares pour RFR" ; +XFRDV : calculee : "Frais reels declares pour RFR" ; +XGLDOMAVDAJV : calculee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis pour RFR" ; +XGLDOMAVDBJC : calculee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis pour RFR" ; +XGLDOMAVEAJV : calculee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis pour RFR" ; +XGLDOMAVEBJC : calculee : "Rev salaraiux excep metro dom net pour avis pour RFR" ; +XGLN1C : calculee : "Gain de levee d'option net pour RFR" ; +XGLN1V : calculee : "Gain de levee d'option net pour RFR" ; +XGLN2C : calculee : "Gain de levee d'option net pour RFR" ; +XGLN2V : calculee : "Gain de levee d'option net pour RFR" ; +XGLN3C : calculee : "Gain de levee d'option net pour RFR" ; +XGLN3V : calculee : "Gain de levee d'option net pour RFR" ; +XGLN4C : calculee : "Gain de levee d'option net pour RFR" ; +XGLN4DAJV : calculee : "Gain de levee d'option net pour RFR" ; +XGLN4DBJC : calculee : "Gain de levee d'option net pour RFR" ; +XGLN4V : calculee : "Gain de levee d'option net pour RFR" ; +XGLNAV1C : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis pour RFR" ; +XGLNAV1V : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis pour RFR" ; +XGLNAV2C : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis pour RFR" ; +XGLNAV2V : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis pour RFR" ; +XGLNAV3C : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis pour RFR" ; +XGLNAV3V : calculee : "Gain de levee d'option net pour avis pour RFR" ; +XHONOAAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5UF : "Honoraires prospection commerc. sous AA exoneres - Declarant 2" ; +XHONOAAP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5VF : "Honoraires prospection commerciale sous AA exoneres - PAC" ; +XHONOAAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5TF : "Honoraires prospection commerc. sous AA exoneres - Declarant 1" ; +XHONOC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5UI : "Honoraires prospection commerc. hors AA exoneres - Declarant 2" ; +XHONOP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5VI : "Honoraires prospection commerciale hors AA exoneres - PAC" ; +XHONOV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 alias 5TI : "Honoraires prospection commerc. hors AA exoneres - Declarant 1" ; +XHSUPTSNN1 : calculee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XHSUPTSNN2 : calculee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XHSUPTSNN3 : calculee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XHSUPTSNN4 : calculee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XHSUPTSNNC : calculee restituee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XHSUPTSNNV : calculee restituee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XINDEFTS1 : calculee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS pour RFR" ; +XINDEFTS2 : calculee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS pour RFR" ; +XINDEFTS3 : calculee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS pour RFR" ; +XINDEFTS4 : calculee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS pour RFR" ; +XINDEFTSC : calculee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS pour RFR" ; +XINDEFTSV : calculee : "indicateur deficit TS frais reel sup declare TS pour RFR" ; +XIND_101 : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% pour RFR" ; +XIND_102 : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% pour RFR" ; +XIND_103 : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% pour RFR" ; +XIND_104 : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% pour RFR" ; +XIND_10C : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% pour RFR" ; +XIND_10MIN_01 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A. pour RFR" ; +XIND_10MIN_02 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A. pour RFR" ; +XIND_10MIN_03 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A. pour RFR" ; +XIND_10MIN_04 : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A. pour RFR" ; +XIND_10MIN_0C : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A. pour RFR" ; +XIND_10MIN_0V : calculee : "booleen d'existence d'une deduction minimale hors D.A. pour RFR" ; +XIND_10V : calculee : "Indicateur d'affichage deduction 10% pour RFR" ; +XIND_MIN1 : calculee : "indicateur min ts pour rfr" ; +XIND_MIN2 : calculee : "indicateur min ts pour rfr" ; +XIND_MIN3 : calculee : "indicateur min ts pour rfr" ; +XIND_MIN4 : calculee : "indicateur min ts pour rfr" ; +XIND_MINC : calculee : "indicateur min ts pour rfr" ; +XIND_MINV : calculee : "indicateur min ts pour rfr" ; +XPRN1 : calculee : "Pensions et rentes nettes pour RFR" ; +XPRN2 : calculee : "Pensions et rentes nettes pour RFR" ; +XPRN3 : calculee : "Pensions et rentes nettes pour RFR" ; +XPRN4 : calculee : "Pensions et rentes nettes pour RFR" ; +XPRNC : calculee : "Pensions et rentes nettes pour RFR" ; +XPRNV : calculee : "Pensions et rentes nettes pour RFR" ; +XPRR1 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - Vous pour RFR" ; +XPRR2 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - Vous pour RFR" ; +XPRR3 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - Vous pour RFR" ; +XPRR4 : calculee : "Pensions nettes ordinaires - Vous pour RFR" ; +XPRRC : calculee : "Pensions nettes ordinaires - Vous pour RFR" ; +XPRRV : calculee : "Pensions nettes ordinaires - Vous pour RFR" ; +XREP101 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA RFR" ; +XREP102 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA RFR" ; +XREP103 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA RFR" ; +XREP104 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA RFR" ; +XREP10C : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA RFR" ; +XREP10V : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA RFR" ; +XSPENPC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5UH : "BNC non prof. regime micro - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +XSPENPP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5VH : "BNC non prof. regime micro -revenus exoneres - PAC" ; +XSPENPV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 restituee alias 5TH : "BNC non prof. regime micro - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +XTPR1 : calculee : "Traitements, salaires et pensions pour RFR" ; +XTPR2 : calculee : "Traitements, salaires et pensions pour RFR" ; +XTPR3 : calculee : "Traitements, salaires et pensions pour RFR" ; +XTPR4 : calculee : "Traitements, salaires et pensions pour RFR" ; +XTPRC : calculee : "Traitements, salaires et pensions pour RFR" ; +XTPRV : calculee : "Traitements, salaires et pensions pour RFR" ; +XTPS101 : calculee : "EXO abattement 10% brut" ; +XTPS102 : calculee : "EXO abattement 10% brut" ; +XTPS103 : calculee : "EXO abattement 10% brut" ; +XTPS104 : calculee : "EXO abattement 10% brut" ; +XTPS10C : calculee : "EXO abattement 10% brut" ; +XTPS10V : calculee : "EXO abattement 10% brut" ; +XTS1 : calculee : " ts pour RFR" ; +XTS2 : calculee : " ts pour RFR" ; +XTS3 : calculee : " ts pour RFR" ; +XTS4 : calculee : " ts pour RFR" ; +XTSB1 : calculee : "EXO Salaires declares pac 1" ; +XTSB2 : calculee : "EXO Salaires declares pac 2" ; +XTSB3 : calculee : "EXO Salaires declares pac 3" ; +XTSB4 : calculee : "EXO Salaires declares pac 4" ; +XTSBC : calculee : "EXO Salaires declares Conjoint" ; +XTSBN1 : calculee : " somme TS + allocation pour RFR" ; +XTSBN2 : calculee : " somme TS + allocation pour RFR" ; +XTSBN3 : calculee : " somme TS + allocation pour RFR" ; +XTSBN4 : calculee : " somme TS + allocation pour RFR" ; +XTSBNC : calculee : " somme TS + allocation pour RFR" ; +XTSBNV : calculee : " somme TS + allocation pour RFR" ; +XTSBV : calculee : "EXO Salaires declares Vous" ; +XTSC : calculee : "" ; +XTSN1 : calculee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XTSN1AJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN1AP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN1AQ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN1BJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN1BP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN1BQ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN1DN : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN1DY : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN1EY : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN1SM : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN1TT : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN1UT : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN2 : calculee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XTSN3 : calculee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XTSN3VJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN3VK : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSN4 : calculee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XTSNC : calculee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XTSNDAJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNDBJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNEAJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNEBJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNGL1C : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNGL1V : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNGL2C : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNGL2V : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNGL3C : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNGL3V : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNN : calculee restituee : "zone pour visual basic: revenus exo agent assurance" ; +XTSNN1 : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - PAC pr RFR" ; +XTSNN2 : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - PAC pr RFR" ; +XTSNN3 : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - PAC pr RFR" ; +XTSNN4 : calculee : "salaires normaux hors droits d'auteur imposables - PAC pr RFR" ; +XTSNNC : calculee restituee : "EXO salaires normaux hors droits d'auteur imposables - Cjt" ; +XTSNNN1 : calculee : "EXO salaires normaux hors droits d'auteur imposables - RFR" ; +XTSNNN2 : calculee : "EXO salaires normaux hors droits d'auteur imposables - RFR" ; +XTSNNN3 : calculee : "EXO salaires normaux hors droits d'auteur imposables - RFR" ; +XTSNNN4 : calculee : "EXO salaires normaux hors droits d'auteur imposables - RFR" ; +XTSNNNC : calculee : "EXO salaires normaux hors droits d'auteur imposables - RFR" ; +XTSNNNV : calculee : "EXO salaires normaux hors droits d'auteur imposables - Vous" ; +XTSNNTYC : calculee restituee : "EXO salaires normaux hors droits d'auteur imposables - " ; +XTSNNTYV : calculee restituee : "EXO salaires normaux hors droits d'auteur imposables - " ; +XTSNNV : calculee restituee : "EXO salaires normaux hors droits d'auteur imposables - Vous" ; +XTSNRAJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNRAP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNRBJ : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNRBP : calculee : "Traitements et salaires nets de frais pour RFR" ; +XTSNT1 : calculee : "EXO salaires apres deduction des frais professionnels" ; +XTSNT2 : calculee : "EXO salaires apres deduction des frais professionnels" ; +XTSNT3 : calculee : "EXO salaires apres deduction des frais professionnels" ; +XTSNT4 : calculee : "EXO salaires apres deduction des frais professionnels" ; +XTSNTC : calculee : "EXO salaires apres deduction des frais professionnels" ; +XTSNTV : calculee : "EXO salaires apres deduction des frais professionnels" ; +XTSNV : calculee : "EXO Traitements et salaires nets de frais" ; +XTSPR : calculee : "Traitement salaire pension rentes imposables pour RFR" ; +XTSPRT : calculee : "Salaires, pensions imposables TOTAL pour RFR" ; +XTSV : calculee : "" ; +ZIGANNUL : calculee restituee : "Indicateur avis csg (lignes 7385 et 7386)" ; +ZIGBASECS : calculee restituee : "avis csg base imposable CS" ; +ZIGBASECS1 : calculee restituee : "avis csg base imposable CS" ; +ZIGBASECVN : calculee restituee : "Indicateur base imposable CVNSAL" ; +ZIGBASEPS : calculee restituee : "avis csg base imposable PS" ; +ZIGBASEPS1 : calculee restituee : "avis csg base imposable PS" ; +ZIGBASERD : calculee restituee : "avis csg base imposable RD" ; +ZIGBASERD1 : calculee restituee : "avis csg base imposable RD" ; +ZIGBASESAL : calculee restituee : "avis csg base imposable contrib. salariale" ; +ZIGBASESAL1 : calculee restituee : "avis csg base imposable contrib. salariale" ; +ZIGCDIS : calculee restituee : "Avis ps revenus contributions sociales salariales de 30 %" ; +ZIGCDISANT : calculee restituee : "avis csg contribution anterieure contribution sociale salariale" ; +ZIGCDISPROV : calculee restituee : "avis csg contribution anterieure contribution sociale salariale" ; +ZIGCIRSE6 : calculee restituee : "Indicateur credit impot etranger CASA" ; +ZIGCOD8YL : calculee restituee : "avis csg contribution anterieure contribution sociale salariale " ; +ZIGCOD8YT : calculee restituee : "avis csg contribution anterieure contribution sociale salariale " ; +ZIGCSANT : calculee restituee : "Indicateur ligne CSG anterieure a deduire" ; +ZIGCSGDCOR1 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+1" ; +ZIGCSGDCOR2 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+2" ; +ZIGCSGDCOR3 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+3" ; +ZIGCSGDCOR4 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+4" ; +ZIGCSGDCOR5 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+5" ; +ZIGCSGDCOR6 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+6" ; +ZIGCVNANT : calculee restituee : "Avis csg contribution salariale 10 % anterieur" ; +ZIGDCSGD1 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+1" ; +ZIGDCSGD2 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+2" ; +ZIGDCSGD3 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+3" ; +ZIGDCSGD4 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+4" ; +ZIGDCSGD5 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+5" ; +ZIGDCSGD6 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter n+6" ; +ZIGDRSED1 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter revenus source etrangere n+1" ; +ZIGDRSED2 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter revenus source etrangere n+2" ; +ZIGDRSED3 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter revenus source etrangere n+3" ; +ZIGDRSED4 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter revenus source etrangere n+4" ; +ZIGDRSED5 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter revenus source etrangere n+5" ; +ZIGDRSED6 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter revenus source etrangere n+6" ; +ZIGGAINLEV : calculee restituee : "avis csg gains levee options" ; +ZIGGLOA : calculee restituee : "Indicateur gains de levee options taxes a 7,5 % pour 1-V_CNR " ; +ZIGGLOALL : calculee restituee : "Indicateur l 5015 gains levee options taxes a 7,5 % qlq soit regco " ; +ZIGGLOANR : calculee restituee : "Indicateur gains de levee options taxes a 7,5 % pour regco 2 ou 4" ; +ZIGIDGLO : calculee restituee : "Indicateur CSG deductible a reporter gains levee options" ; +ZIGIDGLO1 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter gains levee options n+1" ; +ZIGIDGLO2 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter gains levee options n+2" ; +ZIGIDGLO3 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter gains levee options n+3" ; +ZIGIDGLO4 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter gains levee options n+4" ; +ZIGIDGLO5 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter gains levee options n+5" ; +ZIGIDGLO6 : calculee restituee : "Ligne CSG deductible a reporter gains levee options n+6" ; +ZIGIDRSE : calculee restituee : "Indicateur CSG deductible a reporter revenus source etrangere" ; +ZIGINFO : calculee restituee : "Indicateur avis CSG" ; +ZIGINT : calculee restituee : "avis csg interets de retard cotisation sociale salariale" ; +ZIGINT1 : calculee restituee : "Interets de retard rev. source etrang. 8TQ (avis CSG)" ; +ZIGINT122 : calculee restituee : "Indicateur interets de retard reduit RSE (8TQ)" ; +ZIGINT2 : calculee restituee : "Interets de retard rev. source etrang. 8TV (avis CSG)" ; +ZIGINT22 : calculee restituee : "Indicateur INR CS code 22 contribution sociale salariale" ; +ZIGINT222 : calculee restituee : "Indicateur interets de retard reduit RSE (8TV)" ; +ZIGINT3 : calculee restituee : "Interets de retard rev. source etrang. 8TW (avis CSG)" ; +ZIGINT322 : calculee restituee : "Indicateur interets de retard reduit RSE (8TW)" ; +ZIGINT4 : calculee restituee : "Interets de retard rev. source etrang. 8TX (avis CSG)" ; +ZIGINT422 : calculee restituee : "Indicateur interets de retard reduit RSE (8TX)" ; +ZIGINT5 : calculee restituee : "Interets de retard rev. source etrang. 8TR (avis CSG)" ; +ZIGINT522 : calculee restituee : "Indicateur interets de retard reduit RSE (8TR)" ; +ZIGINT6 : calculee restituee : "Interets de retard rev. source etrang.CASA (avis CSG)" ; +ZIGINT622 : calculee restituee : "Indicateur interets de retard reduit RSE CASA" ; +ZIGLOA : calculee restituee : "Indicateur interets de retard gains levee options (7,5 %)" ; +ZIGLOA22 : calculee restituee : "Indicateur interets de retard gains levee options (7,5 %) code 22" ; +ZIGLOANT : calculee restituee : "Indicateur ligne GLO anterieure a deduire" ; +ZIGLOCO : calculee restituee : "Indicateur correctif CSG TS deductible a reporter" ; +ZIGLOCOR : calculee : "Indicateur correctif CSG TS deductible a reporter" ; +ZIGLOCOR1 : calculee restituee : "Ligne CSG TS deductible a reporter n+1" ; +ZIGLOCOR2 : calculee restituee : "Ligne CSG TS deductible a reporter n+2" ; +ZIGLOCOR3 : calculee restituee : "Ligne CSG TS deductible a reporter n+3" ; +ZIGLOCOR4 : calculee restituee : "Ligne CSG TS deductible a reporter n+4" ; +ZIGLOCOR5 : calculee restituee : "Ligne CSG TS deductible a reporter n+5" ; +ZIGLOCOR6 : calculee restituee : "Ligne CSG TS deductible a reporter n+6" ; +ZIGLODD : calculee restituee : "Indicateur correctif CSG TS deductible diminution" ; +ZIGLORS : calculee restituee : "Indicateur correctif CSG TS deductible augmentation" ; +ZIGMONTCS : calculee restituee : "avis csg montant de la contribution CS" ; +ZIGMONTPS : calculee restituee : "avis csg montant de la contribution PS" ; +ZIGMONTRD : calculee restituee : "avis csg montant de la contribution RD" ; +ZIGMONTS : calculee restituee : "indicateur avis csg montant de la contribution salariale" ; +ZIGNONASSU : calculee restituee : "Indicateur avis revenus non assujettis 8RW 8RX" ; +ZIGNONR30 : calculee restituee : "Indicateur avis csg sans rappel R30" ; +ZIGPENACDIS : calculee restituee : "avis csg taux penalites nature 1 contribution sociale salariale" ; +ZIGPENACDIS4 : calculee restituee : "avis csg taux penalites nature 4 contribution sociale salariale" ; +ZIGPENAGLO1 : calculee restituee : "Indicateur taux penalites nature 1 gains levee options" ; +ZIGPENAGLO4 : calculee restituee : "Indicateur taux penalites nature 4 gains levee options" ; +ZIGPENARSE1 : calculee restituee : "Taux penalites nature 1 rev. source etrang. 8TQ" ; +ZIGPENARSE14 : calculee restituee : "Taux penalites nature 4 rev. source etrang. 8TQ" ; +ZIGPENARSE2 : calculee restituee : "Taux penalites nature 1 rev. source etrang. 8TV" ; +ZIGPENARSE24 : calculee restituee : "Taux penalites nature 4 rev. source etrang. 8TV" ; +ZIGPENARSE3 : calculee restituee : "Taux penalites nature 1 rev. source etrang. 8TW" ; +ZIGPENARSE34 : calculee restituee : "Taux penalites nature 4 rev. source etrang. 8TW" ; +ZIGPENARSE4 : calculee restituee : "Taux penalites nature 1 rev. source etrang. 8TX" ; +ZIGPENARSE44 : calculee restituee : "Taux penalites nature 4 rev. source etrang. 8TX" ; +ZIGPENARSE5 : calculee restituee : "Taux penalites nature 1 rev. source etrang. 8TR" ; +ZIGPENARSE54 : calculee restituee : "Taux penalites nature 4 rev. source etrang. 8TR" ; +ZIGPENARSE6 : calculee restituee : "Taux penalites nature 1 rev. source etrang. CASA" ; +ZIGPENARSE64 : calculee restituee : "Taux penalites nature 4 rev. source etrang. CASA" ; +ZIGPREREV : calculee restituee : "Indicateur avis csg code 8VX valorise" ; +ZIGPROVYD : calculee restituee : "Indicateur revenus de source etrangere provisoire (8YD)" ; +ZIGPROVYE : calculee restituee : "Indicateur revenus de source etrangere provisoire (8YE)" ; +ZIGPROVYF : calculee restituee : "Indicateur revenus de source etrangere provisoire (8YF)" ; +ZIGPROVYG : calculee restituee : "Indicateur revenus de source etrangere provisoire (8YG)" ; +ZIGPROVYH : calculee restituee : "Indicateur revenus de source etrangere provisoire (8YH)" ; +ZIGPSANT : calculee restituee : "Indicateur ligne PRS anterieure a deduire" ; +ZIGR1649 : calculee restituee : "Indicateur avis csg (lignes 7166)" ; +ZIGR30 : calculee restituee : "Indicateur avis csg rappel R30" ; +ZIGRDANT : calculee restituee : "Indicateur ligne RDS anterieure a deduire" ; +ZIGRE168 : calculee restituee : "Indicateur avis csg (lignes 7163)" ; +ZIGREGVANT : calculee restituee : "avis csg contribution anterieure regul assurance vie" ; +ZIGREVXA : calculee restituee : "Indicateur credit impot etranger (8XA)" ; +ZIGREVXB : calculee restituee : "Indicateur credit impot etranger (8XB)" ; +ZIGREVXC : calculee restituee : "Indicateur credit impot etranger (8XC)" ; +ZIGREVXD : calculee restituee : "Indicateur credit impot etranger (8XD)" ; +ZIGREVXE : calculee restituee : "Indicateur credit impot etranger (8XE)" ; +ZIGRFDEP : calculee restituee : "edition CSG CRDS PS sur rev fonciers apres depart a l etranger 8XK" ; +ZIGRFRET : calculee restituee : "edition CSG CRDS PS sur rev fonciers avant retour de l etranger 8YK" ; +ZIGRSE1 : calculee restituee : "Avis CSG revenus de source etrangere (8TQ)" ; +ZIGRSE1ANT : calculee restituee : "Avis csg rev. source etrang. 7,5 % anterieur" ; +ZIGRSE2 : calculee restituee : "Avis CSG revenus de source etrangere (8TV)" ; +ZIGRSE2ANT : calculee restituee : "Avis csg rev. source etrang. 6,6 % anterieur" ; +ZIGRSE3 : calculee restituee : "Avis CSG revenus de source etrangere (8TW)" ; +ZIGRSE3ANT : calculee restituee : "Avis csg rev. source etrang. 6,2 % anterieur" ; +ZIGRSE4 : calculee restituee : "Avis CSG revenus de source etrangere (8TX)" ; +ZIGRSE4ANT : calculee restituee : "Avis csg rev. source etrang. 3,8 % anterieur" ; +ZIGRSE5 : calculee restituee : "Avis CSG revenus de source etrangere (8TR)" ; +ZIGRSE5ANT : calculee restituee : "Avis csg rev. source etrang. 7,5 % anterieur" ; +ZIGRSE6 : calculee restituee : "Avis CSG revenus de source etrangere (CASA 8SC 8SA 8TV)" ; +ZIGRSE6ANT : calculee restituee : "Avis csg rev. source etrang. 7,5 % anterieur" ; +ZIGRSECO : calculee restituee : "Indicateur correctif CSG revenus etrangers deductibles a reporter" ; +ZIGRSECOR : calculee : "Indicateur correctif CSG revenus etrangers deductibles a reporter" ; +ZIGRSECOR1 : calculee restituee : "Ligne CSG revenus etrangers deductibles a reporter n+1" ; +ZIGRSECOR2 : calculee restituee : "Ligne CSG revenus etrangers deductibles a reporter n+2" ; +ZIGRSECOR3 : calculee restituee : "Ligne CSG revenus etrangers deductibles a reporter n+3" ; +ZIGRSECOR4 : calculee restituee : "Ligne CSG revenus etrangers deductibles a reporter n+4" ; +ZIGRSECOR5 : calculee restituee : "Ligne CSG revenus etrangers deductibles a reporter n+5" ; +ZIGRSECOR6 : calculee restituee : "Ligne CSG revenus etrangers deductibles a reporter n+6" ; +ZIGRSEDD : calculee restituee : "Indicateur correctif CSG revenus etrangers deductibles diminution" ; +ZIGRSERS : calculee restituee : "Indicateur correctif CSG revenus etrangers deductibles augmentation" ; +ZIGTAUX1 : calculee restituee : "avis csg TAUX CSG" ; +ZIGTAUX3 : calculee restituee : "avis csg TAUX CSG" ; +ZIGTAUX4 : calculee restituee : "avis csg TAUX CSG" ; +ZIGTAX1649 : calculee restituee : "Indicateur avis csg code 8VW valorise" ; +ZIGTITRE : calculee restituee : "avis csg titre Contrib. salariale" ; +ZIGTITRECRPS : calculee restituee : "avis csg titre Contrib. salariale" ; +ZIGTITRECRS : calculee restituee : "avis csg titre Contrib. salariale" ; +ZIGTITRERS : calculee restituee : "avis csg titre Contrib. salariale" ; +ZIGTITRES : calculee restituee : "avis csg titre Contrib. salariale" ; +ZIG_BASE : calculee restituee : "avis csg base imposable" ; +ZIG_BPCOS : calculee restituee : "avis csg: gains de cession" ; +ZIG_CONTRIBPROV_A : calculee restituee : "avis csg: presence de contr soc provisoires" ; +ZIG_CRDETR : calculee restituee : "avis csg creedit dimpot revenus etrangers" ; +ZIG_CSGD99 : calculee restituee : "avis csg primitif CSG deductible a reporter 99" ; +ZIG_CSGDC : calculee restituee : "avis csg correctif CSG deductible a reporter" ; +ZIG_CSGDCOR : calculee : "avis csg correctif CSG deductible a reporter" ; +ZIG_CSGDDO : calculee restituee : "avis csg CSG deductible diminution" ; +ZIG_CSGDPRIM : calculee : "avis csg primitif CSG deductible a reporter" ; +ZIG_CSGDRS : calculee restituee : "avis csg CSG deductible augmentation" ; +ZIG_CTRIANT : calculee restituee : "avis csg contribution anterieure" ; +ZIG_CTRIPROV : calculee restituee : "avis csg contribution provisoire a deduire" ; +ZIG_DEGINF61 : calculee restituee : "avis csg netap < 61 Euros apres degrevement" ; +ZIG_INF8 : calculee restituee : "avis csg netap < 8 euros apres degrevement" ; +ZIG_INT : calculee restituee : "avis csg interets de retard" ; +ZIG_INT22 : calculee restituee : "indicateur ligne INR CS de l'avis detaille de l'IR code 22" ; +ZIG_MONTANT : calculee restituee : "avis csg montant de la contribution" ; +ZIG_NETAP : calculee restituee : "avis csg net a payer" ; +ZIG_PEN17281 : calculee restituee : "avis csg taux penalites article 1728 nature 1 et tx dif 10%" ; +ZIG_PENAMONT : calculee : "avis csg montant penalites" ; +ZIG_PENATAUX : calculee restituee : "avis csg taux penalites nature 1" ; +ZIG_PENATX4 : calculee restituee : "avis csg taux penalites nature 4" ; +ZIG_PRIM : calculee restituee : "avis csg" ; +ZIG_PROF : calculee restituee : "avis csg revenu prof. non salaries" ; +ZIG_RCM : calculee restituee : "avis csg RCM" ; +ZIG_REMPLACE : calculee restituee : "avis csg le present avis remplace le precedent" ; +ZIG_REVETR : calculee restituee : "avis csg rev etrengers" ; +ZIG_RF : calculee restituee : "avis csg Revenus Fonciers nets" ; +ZIG_RTF : calculee restituee : "avis csg rev taux forfaiaire" ; +ZIG_RVORIGND : calculee restituee : "avis csg revenus d origine indeterminee" ; +ZIG_RVTO : calculee restituee : "avis csg rente viagere titre onereux" ; +ZIG_TAUXCP : calculee restituee : "avis csg titre taux" ; +ZIG_TAUXCR : calculee restituee : "avis csg TAUX CSG CRDS" ; +ZIG_TAUXCRP : calculee restituee : "avis csg titre taux" ; +ZIG_TAUXR : calculee restituee : "avis csg TAUX CRDS" ; +ZIG_TAUXRP : calculee restituee : "avis csg titre taux" ; +ZIG_TITREC : calculee restituee : "avis csg titre CSG" ; +ZIG_TITRECP : calculee restituee : "avis csg titre CSG" ; +ZIG_TITRECR : calculee restituee : "avis csg titre CSG RDS" ; +ZIG_TITRECRP : calculee restituee : "avis csg titre CSG" ; +ZIG_TITREP : calculee restituee : "avis csg titre CSG" ; +ZIG_TITREPN : calculee restituee : "avis csg titre CSG" ; +ZIG_TITRER : calculee restituee : "avis csg titre CRDS" ; +ZIG_TITRERP : calculee restituee : "avis csg titre CSG" ; +ZIG_TOTDEG : calculee restituee : "avis csg montant total degreve" ; +ZIPQ11 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ12 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ15 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ1TOT : calculee : "somme des ZIPQi1" ; +ZIPQ21 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ22 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ25 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ2TOT : calculee : "somme des ZIPQi2" ; +ZIPQ31 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ32 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ35 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ41 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ42 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ45 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ5TOT : calculee : "somme des ZIPQi5" ; +ZIPQANT11 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQANT1TOT : calculee : "somme des ZIPQANTi1" ; +ZIPQANT21 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQANT31 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQANT41 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQANTRVG : calculee : "Droit sur les bases de quotient RVG " ; +ZIPQANTRWA : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWA" ; +ZIPQANTRWB : calculee : "Droit sur les bases de quotient RVWB" ; +ZIPQF11 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF12 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF15 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF1TOT : calculee : "somme des ZIPQ" ; +ZIPQF21 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF22 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF25 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF2TOT : calculee : "somme des ZIPQf" ; +ZIPQF31 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF32 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF35 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF41 : calculee : "Droit sur les pensions foot PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF42 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF45 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF5TOT : calculee : "somme des ZIPQ" ; +ZIPQFANT11 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footb PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQFANT1TOT : calculee : "somme des ZIPQ" ; +ZIPQFANT21 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions foot PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQFANT31 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions foot PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQFANT41 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions foot PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQFANTC1 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur pensions foot CONJOINT avant x par le quotient" ; +ZIPQFANTV1 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions foot VOUS avant x par le quotient" ; +ZIPQFC1 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CONJOINT avant x par le quotient" ; +ZIPQFC2 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CONJOINT avant x par le quotient" ; +ZIPQFC5 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CJT avant x par le quotient" ; +ZIPQFV1 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS avant x par le quotient" ; +ZIPQFV2 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS avant x par le quotient" ; +ZIPQFV5 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM11 : calculee : "droit sur les pensions Alim Conjoint avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM12 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM15 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM1TOT : calculee : "somme des ZIPQi1" ; +ZIPQPALIM21 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM22 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM25 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM2TOT : calculee : "somme des ZIPQi2" ; +ZIPQPALIM31 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM32 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM35 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM41 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM42 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM45 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM5TOT : calculee : "somme des ZIPQi5" ; +ZIPQPALIMANT11 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANT1TOT : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANT21 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANT31 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANT41 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANTC1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANTV1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMC1 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMC2 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMC5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMV1 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMV2 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMV5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR11 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR12 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR15 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR1TOT : calculee : "somme des ZIPQi1" ; +ZIPQPRR21 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR22 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR25 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR2TOT : calculee : "somme des ZIPQi2" ; +ZIPQPRR31 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR32 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR35 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR41 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR42 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR45 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR5TOT : calculee : "somme des ZIPQi5" ; +ZIPQPRRANT11 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANT1TOT : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANT21 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANT31 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANT41 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTC1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTV1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZ11 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZ1TOT : calculee : "somme des ZIPQZiant" ; +ZIPQPRRANTZ21 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZ31 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZ41 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZC1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZV1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRC1 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRC2 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRC5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRV1 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRV2 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRV5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ11 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ12 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ15 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ1TOT : calculee : "somme des ZIPQZi1" ; +ZIPQPRRZ21 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ22 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ25 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ2TOT : calculee : "somme des ZIPQZi1" ; +ZIPQPRRZ31 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ32 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ35 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ41 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ42 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ45 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ5TOT : calculee : "somme des ZIPQZi5 " ; +ZIPQPRRZC1 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZC2 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZC5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZV1 : calculee : "droit sur les pensions RAZ avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZV2 : calculee : "droit sur les pensions RAZ avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZV5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQRCM1TOT : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCM2TOT : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCM5TOT : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMANT1TOT : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMCH : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMCH1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMCH2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMCH5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMCHANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMDC : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMDC1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMDC2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMDC5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMDCANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMFU : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMFU1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMFU2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMFU5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMFUANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMGO : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMGO1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMGO2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMGO5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMGOANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTR : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTR1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTR2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTR5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTRANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTS : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTS1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTS2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTS5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTSANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRF11 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF12 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF15 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF1TOT : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF21 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF22 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF25 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF2TOT : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF5TOT : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRFANT11 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRFANT1TOT : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRFANT21 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRVG1 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RVG " ; +ZIPQRVG2 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RVG " ; +ZIPQRVG5 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RVG " ; +ZIPQRVO1 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO1TOT : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO2 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO2TOT : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO5 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO51 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO52 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO55 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO5ANT1 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO5TOT : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO61 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO62 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO65 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO6ANT1 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO71 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO72 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO75 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO7ANT1 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVOANT1 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVOANT1TOT : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRWA1 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWA" ; +ZIPQRWA2 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWA" ; +ZIPQRWA5 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWA" ; +ZIPQRWB1 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWB" ; +ZIPQRWB2 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWB" ; +ZIPQRWB5 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWA" ; +ZIPQTS11 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS12 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS15 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS1TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS21 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS22 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS25 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS2TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS31 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS32 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS35 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS41 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS42 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS45 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS5TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANT11 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANT1TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANT21 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANT31 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANT41 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSC1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSC2 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSC5 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP11 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP12 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP15 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP1TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP21 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP22 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP25 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP2TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP31 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP32 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP35 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP41 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP42 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP45 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP5TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANT11 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANT1TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANT21 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANT31 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANT41 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPC1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPC2 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPC5 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPV1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPV2 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPV5 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSV1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSV2 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSV5 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; diff --git a/sources2016m_4_5/LICENCE b/sources2016m_4_5/LICENCE new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..0e5d105a724ee12923254ddfcb29e543f2f54ead --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/LICENCE @@ -0,0 +1,550 @@ + + CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LIBRE CeCILL + +Version 2.1 du 2013-06-21 + + + Avertissement + +Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une concertation +entre ses auteurs afin que le respect de deux grands principes préside à +sa rédaction: + + * d'une part, le respect des principes de diffusion des logiciels + libres: accès au code source, droits étendus conférés aux utilisateurs, + * d'autre part, la désignation d'un droit applicable, le droit + français, auquel elle est conforme, tant au regard du droit de la + responsabilité civile que du droit de la propriété intellectuelle et + de la protection qu'il offre aux auteurs et titulaires des droits + patrimoniaux sur un logiciel. + +Les auteurs de la licence CeCILL (Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel] L[ibre]) +sont: + +Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives - CEA, +établissement public de recherche à caractère scientifique, technique et +industriel, dont le siège est situé 25 rue Leblanc, immeuble Le Ponant +D, 75015 Paris. + +Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS, établissement +public à caractère scientifique et technologique, dont le siège est +situé 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris cedex 16. + +Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique - +Inria, établissement public à caractère scientifique et technologique, +dont le siège est situé Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 +Le Chesnay cedex. + + + Préambule + +Ce contrat est une licence de logiciel libre dont l'objectif est de +conférer aux utilisateurs la liberté de modification et de +redistribution du logiciel régi par cette licence dans le cadre d'un +modèle de diffusion en logiciel libre. + +L'exercice de ces libertés est assorti de certains devoirs à la charge +des utilisateurs afin de préserver ce statut au cours des +redistributions ultérieures. + +L'accessibilité au code source et les droits de copie, de modification +et de redistribution qui en découlent ont pour contrepartie de n'offrir +aux utilisateurs qu'une garantie limitée et de ne faire peser sur +l'auteur du logiciel, le titulaire des droits patrimoniaux et les +concédants successifs qu'une responsabilité restreinte. + +A cet égard l'attention de l'utilisateur est attirée sur les risques +associés au chargement, à l'utilisation, à la modification et/ou au +développement et à la reproduction du logiciel par l'utilisateur étant +donné sa spécificité de logiciel libre, qui peut le rendre complexe à +manipuler et qui le réserve donc à des développeurs ou des +professionnels avertis possédant des connaissances informatiques +approfondies. Les utilisateurs sont donc invités à charger et tester +l'adéquation du logiciel à leurs besoins dans des conditions permettant +d'assurer la sécurité de leurs systèmes et/ou de leurs données et, plus +généralement, à l'utiliser et l'exploiter dans les mêmes conditions de +sécurité. Ce contrat peut être reproduit et diffusé librement, sous +réserve de le conserver en l'état, sans ajout ni suppression de clauses. + +Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel dont le +titulaire des droits patrimoniaux décide de soumettre l'exploitation aux +dispositions qu'il contient. + +Une liste de questions fréquemment posées se trouve sur le site web +officiel de la famille des licences CeCILL +(http://www.cecill.info/index.fr.html) pour toute clarification qui +serait nécessaire. + + + Article 1 - DEFINITIONS + +Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits avec une +lettre capitale, auront la signification suivante: + +Contrat: désigne le présent contrat de licence, ses éventuelles versions +postérieures et annexes. + +Logiciel: désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet et/ou de Code +Source et le cas échéant sa documentation, dans leur état au moment de +l'acceptation du Contrat par le Licencié. + +Logiciel Initial: désigne le Logiciel sous sa forme de Code Source et +éventuellement de Code Objet et le cas échéant sa documentation, dans +leur état au moment de leur première diffusion sous les termes du Contrat. + +Logiciel Modifié: désigne le Logiciel modifié par au moins une +Contribution. + +Code Source: désigne l'ensemble des instructions et des lignes de +programme du Logiciel et auquel l'accès est nécessaire en vue de +modifier le Logiciel. + +Code Objet: désigne les fichiers binaires issus de la compilation du +Code Source. + +Titulaire: désigne le ou les détenteurs des droits patrimoniaux d'auteur +sur le Logiciel Initial. + +Licencié: désigne le ou les utilisateurs du Logiciel ayant accepté le +Contrat. + +Contributeur: désigne le Licencié auteur d'au moins une Contribution. + +Concédant: désigne le Titulaire ou toute personne physique ou morale +distribuant le Logiciel sous le Contrat. + +Contribution: désigne l'ensemble des modifications, corrections, +traductions, adaptations et/ou nouvelles fonctionnalités intégrées dans +le Logiciel par tout Contributeur, ainsi que tout Module Interne. + +Module: désigne un ensemble de fichiers sources y compris leur +documentation qui permet de réaliser des fonctionnalités ou services +supplémentaires à ceux fournis par le Logiciel. + +Module Externe: désigne tout Module, non dérivé du Logiciel, tel que ce +Module et le Logiciel s'exécutent dans des espaces d'adressage +différents, l'un appelant l'autre au moment de leur exécution. + +Module Interne: désigne tout Module lié au Logiciel de telle sorte +qu'ils s'exécutent dans le même espace d'adressage. + +GNU GPL: désigne la GNU General Public License dans sa version 2 ou +toute version ultérieure, telle que publiée par Free Software Foundation +Inc. + +GNU Affero GPL: désigne la GNU Affero General Public License dans sa +version 3 ou toute version ultérieure, telle que publiée par Free +Software Foundation Inc. + +EUPL: désigne la Licence Publique de l'Union européenne dans sa version +1.1 ou toute version ultérieure, telle que publiée par la Commission +Européenne. + +Parties: désigne collectivement le Licencié et le Concédant. + +Ces termes s'entendent au singulier comme au pluriel. + + + Article 2 - OBJET + +Le Contrat a pour objet la concession par le Concédant au Licencié d'une +licence non exclusive, cessible et mondiale du Logiciel telle que +définie ci-après à l'article 5 <#etendue> pour toute la durée de +protection des droits portant sur ce Logiciel. + + + Article 3 - ACCEPTATION + +3.1 L'acceptation par le Licencié des termes du Contrat est réputée +acquise du fait du premier des faits suivants: + + * (i) le chargement du Logiciel par tout moyen notamment par + téléchargement à partir d'un serveur distant ou par chargement à + partir d'un support physique; + * (ii) le premier exercice par le Licencié de l'un quelconque des + droits concédés par le Contrat. + +3.2 Un exemplaire du Contrat, contenant notamment un avertissement +relatif aux spécificités du Logiciel, à la restriction de garantie et à +la limitation à un usage par des utilisateurs expérimentés a été mis à +disposition du Licencié préalablement à son acceptation telle que +définie à l'article 3.1 <#acceptation-acquise> ci dessus et le Licencié +reconnaît en avoir pris connaissance. + + + Article 4 - ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE + + + 4.1 ENTREE EN VIGUEUR + +Le Contrat entre en vigueur à la date de son acceptation par le Licencié +telle que définie en 3.1 <#acceptation-acquise>. + + + 4.2 DUREE + +Le Contrat produira ses effets pendant toute la durée légale de +protection des droits patrimoniaux portant sur le Logiciel. + + + Article 5 - ETENDUE DES DROITS CONCEDES + +Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits suivants sur +le Logiciel pour toutes destinations et pour la durée du Contrat dans +les conditions ci-après détaillées. + +Par ailleurs, si le Concédant détient ou venait à détenir un ou +plusieurs brevets d'invention protégeant tout ou partie des +fonctionnalités du Logiciel ou de ses composants, il s'engage à ne pas +opposer les éventuels droits conférés par ces brevets aux Licenciés +successifs qui utiliseraient, exploiteraient ou modifieraient le +Logiciel. En cas de cession de ces brevets, le Concédant s'engage à +faire reprendre les obligations du présent alinéa aux cessionnaires. + + + 5.1 DROIT D'UTILISATION + +Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction quant +aux domaines d'application, étant ci-après précisé que cela comporte: + + 1. + + la reproduction permanente ou provisoire du Logiciel en tout ou + partie par tout moyen et sous toute forme. + + 2. + + le chargement, l'affichage, l'exécution, ou le stockage du Logiciel + sur tout support. + + 3. + + la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en tester le + fonctionnement afin de déterminer les idées et principes qui sont à + la base de n'importe quel élément de ce Logiciel; et ceci, lorsque + le Licencié effectue toute opération de chargement, d'affichage, + d'exécution, de transmission ou de stockage du Logiciel qu'il est en + droit d'effectuer en vertu du Contrat. + + + 5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS + +Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit de traduire, +d'adapter, d'arranger ou d'apporter toute autre modification au Logiciel +et le droit de reproduire le logiciel en résultant. + +Le Licencié est autorisé à apporter toute Contribution au Logiciel sous +réserve de mentionner, de façon explicite, son nom en tant qu'auteur de +cette Contribution et la date de création de celle-ci. + + + 5.3 DROIT DE DISTRIBUTION + +Le droit de distribution comporte notamment le droit de diffuser, de +transmettre et de communiquer le Logiciel au public sur tout support et +par tout moyen ainsi que le droit de mettre sur le marché à titre +onéreux ou gratuit, un ou des exemplaires du Logiciel par tout procédé. + +Le Licencié est autorisé à distribuer des copies du Logiciel, modifié ou +non, à des tiers dans les conditions ci-après détaillées. + + + 5.3.1 DISTRIBUTION DU LOGICIEL SANS MODIFICATION + +Le Licencié est autorisé à distribuer des copies conformes du Logiciel, +sous forme de Code Source ou de Code Objet, à condition que cette +distribution respecte les dispositions du Contrat dans leur totalité et +soit accompagnée: + + 1. + + d'un exemplaire du Contrat, + + 2. + + d'un avertissement relatif à la restriction de garantie et de + responsabilité du Concédant telle que prévue aux articles 8 + <#responsabilite> et 9 <#garantie>, + +et que, dans le cas où seul le Code Objet du Logiciel est redistribué, +le Licencié permette un accès effectif au Code Source complet du +Logiciel pour une durée d'au moins 3 ans à compter de la distribution du +logiciel, étant entendu que le coût additionnel d'acquisition du Code +Source ne devra pas excéder le simple coût de transfert des données. + + + 5.3.2 DISTRIBUTION DU LOGICIEL MODIFIE + +Lorsque le Licencié apporte une Contribution au Logiciel, les conditions +de distribution du Logiciel Modifié en résultant sont alors soumises à +l'intégralité des dispositions du Contrat. + +Le Licencié est autorisé à distribuer le Logiciel Modifié, sous forme de +code source ou de code objet, à condition que cette distribution +respecte les dispositions du Contrat dans leur totalité et soit +accompagnée: + + 1. + + d'un exemplaire du Contrat, + + 2. + + d'un avertissement relatif à la restriction de garantie et de + responsabilité du Concédant telle que prévue aux articles 8 + <#responsabilite> et 9 <#garantie>, + +et, dans le cas où seul le code objet du Logiciel Modifié est redistribué, + + 3. + + d'une note précisant les conditions d'accès effectif au code source + complet du Logiciel Modifié, pendant une période d'au moins 3 ans à + compter de la distribution du Logiciel Modifié, étant entendu que le + coût additionnel d'acquisition du code source ne devra pas excéder + le simple coût de transfert des données. + + + 5.3.3 DISTRIBUTION DES MODULES EXTERNES + +Lorsque le Licencié a développé un Module Externe les conditions du +Contrat ne s'appliquent pas à ce Module Externe, qui peut être distribué +sous un contrat de licence différent. + + + 5.3.4 COMPATIBILITE AVEC D'AUTRES LICENCES + +Le Licencié peut inclure un code soumis aux dispositions d'une des +versions de la licence GNU GPL, GNU Affero GPL et/ou EUPL dans le +Logiciel modifié ou non et distribuer l'ensemble sous les conditions de +la même version de la licence GNU GPL, GNU Affero GPL et/ou EUPL. + +Le Licencié peut inclure le Logiciel modifié ou non dans un code soumis +aux dispositions d'une des versions de la licence GNU GPL, GNU Affero +GPL et/ou EUPL et distribuer l'ensemble sous les conditions de la même +version de la licence GNU GPL, GNU Affero GPL et/ou EUPL. + + + Article 6 - PROPRIETE INTELLECTUELLE + + + 6.1 SUR LE LOGICIEL INITIAL + +Le Titulaire est détenteur des droits patrimoniaux sur le Logiciel +Initial. Toute utilisation du Logiciel Initial est soumise au respect +des conditions dans lesquelles le Titulaire a choisi de diffuser son +oeuvre et nul autre n'a la faculté de modifier les conditions de +diffusion de ce Logiciel Initial. + +Le Titulaire s'engage à ce que le Logiciel Initial reste au moins régi +par le Contrat et ce, pour la durée visée à l'article 4.2 <#duree>. + + + 6.2 SUR LES CONTRIBUTIONS + +Le Licencié qui a développé une Contribution est titulaire sur celle-ci +des droits de propriété intellectuelle dans les conditions définies par +la législation applicable. + + + 6.3 SUR LES MODULES EXTERNES + +Le Licencié qui a développé un Module Externe est titulaire sur celui-ci +des droits de propriété intellectuelle dans les conditions définies par +la législation applicable et reste libre du choix du contrat régissant +sa diffusion. + + + 6.4 DISPOSITIONS COMMUNES + +Le Licencié s'engage expressément: + + 1. + + à ne pas supprimer ou modifier de quelque manière que ce soit les + mentions de propriété intellectuelle apposées sur le Logiciel; + + 2. + + à reproduire à l'identique lesdites mentions de propriété + intellectuelle sur les copies du Logiciel modifié ou non. + +Le Licencié s'engage à ne pas porter atteinte, directement ou +indirectement, aux droits de propriété intellectuelle du Titulaire et/ou +des Contributeurs sur le Logiciel et à prendre, le cas échéant, à +l'égard de son personnel toutes les mesures nécessaires pour assurer le +respect des dits droits de propriété intellectuelle du Titulaire et/ou +des Contributeurs. + + + Article 7 - SERVICES ASSOCIES + +7.1 Le Contrat n'oblige en aucun cas le Concédant à la réalisation de +prestations d'assistance technique ou de maintenance du Logiciel. + +Cependant le Concédant reste libre de proposer ce type de services. Les +termes et conditions d'une telle assistance technique et/ou d'une telle +maintenance seront alors déterminés dans un acte séparé. Ces actes de +maintenance et/ou assistance technique n'engageront que la seule +responsabilité du Concédant qui les propose. + +7.2 De même, tout Concédant est libre de proposer, sous sa seule +responsabilité, à ses licenciés une garantie, qui n'engagera que lui, +lors de la redistribution du Logiciel et/ou du Logiciel Modifié et ce, +dans les conditions qu'il souhaite. Cette garantie et les modalités +financières de son application feront l'objet d'un acte séparé entre le +Concédant et le Licencié. + + + Article 8 - RESPONSABILITE + +8.1 Sous réserve des dispositions de l'article 8.2 +<#limite-responsabilite>, le Licencié a la faculté, sous réserve de +prouver la faute du Concédant concerné, de solliciter la réparation du +préjudice direct qu'il subirait du fait du Logiciel et dont il apportera +la preuve. + +8.2 La responsabilité du Concédant est limitée aux engagements pris en +application du Contrat et ne saurait être engagée en raison notamment: +(i) des dommages dus à l'inexécution, totale ou partielle, de ses +obligations par le Licencié, (ii) des dommages directs ou indirects +découlant de l'utilisation ou des performances du Logiciel subis par le +Licencié et (iii) plus généralement d'un quelconque dommage indirect. En +particulier, les Parties conviennent expressément que tout préjudice +financier ou commercial (par exemple perte de données, perte de +bénéfices, perte d'exploitation, perte de clientèle ou de commandes, +manque à gagner, trouble commercial quelconque) ou toute action dirigée +contre le Licencié par un tiers, constitue un dommage indirect et +n'ouvre pas droit à réparation par le Concédant. + + + Article 9 - GARANTIE + +9.1 Le Licencié reconnaît que l'état actuel des connaissances +scientifiques et techniques au moment de la mise en circulation du +Logiciel ne permet pas d'en tester et d'en vérifier toutes les +utilisations ni de détecter l'existence d'éventuels défauts. L'attention +du Licencié a été attirée sur ce point sur les risques associés au +chargement, à l'utilisation, la modification et/ou au développement et à +la reproduction du Logiciel qui sont réservés à des utilisateurs avertis. + +Il relève de la responsabilité du Licencié de contrôler, par tous +moyens, l'adéquation du produit à ses besoins, son bon fonctionnement et +de s'assurer qu'il ne causera pas de dommages aux personnes et aux biens. + +9.2 Le Concédant déclare de bonne foi être en droit de concéder +l'ensemble des droits attachés au Logiciel (comprenant notamment les +droits visés à l'article 5 <#etendue>). + +9.3 Le Licencié reconnaît que le Logiciel est fourni "en l'état" par le +Concédant sans autre garantie, expresse ou tacite, que celle prévue à +l'article 9.2 <#bonne-foi> et notamment sans aucune garantie sur sa +valeur commerciale, son caractère sécurisé, innovant ou pertinent. + +En particulier, le Concédant ne garantit pas que le Logiciel est exempt +d'erreur, qu'il fonctionnera sans interruption, qu'il sera compatible +avec l'équipement du Licencié et sa configuration logicielle ni qu'il +remplira les besoins du Licencié. + +9.4 Le Concédant ne garantit pas, de manière expresse ou tacite, que le +Logiciel ne porte pas atteinte à un quelconque droit de propriété +intellectuelle d'un tiers portant sur un brevet, un logiciel ou sur tout +autre droit de propriété. Ainsi, le Concédant exclut toute garantie au +profit du Licencié contre les actions en contrefaçon qui pourraient être +diligentées au titre de l'utilisation, de la modification, et de la +redistribution du Logiciel. Néanmoins, si de telles actions sont +exercées contre le Licencié, le Concédant lui apportera son expertise +technique et juridique pour sa défense. Cette expertise technique et +juridique est déterminée au cas par cas entre le Concédant concerné et +le Licencié dans le cadre d'un protocole d'accord. Le Concédant dégage +toute responsabilité quant à l'utilisation de la dénomination du +Logiciel par le Licencié. Aucune garantie n'est apportée quant à +l'existence de droits antérieurs sur le nom du Logiciel et sur +l'existence d'une marque. + + + Article 10 - RESILIATION + +10.1 En cas de manquement par le Licencié aux obligations mises à sa +charge par le Contrat, le Concédant pourra résilier de plein droit le +Contrat trente (30) jours après notification adressée au Licencié et +restée sans effet. + +10.2 Le Licencié dont le Contrat est résilié n'est plus autorisé à +utiliser, modifier ou distribuer le Logiciel. Cependant, toutes les +licences qu'il aura concédées antérieurement à la résiliation du Contrat +resteront valides sous réserve qu'elles aient été effectuées en +conformité avec le Contrat. + + + Article 11 - DISPOSITIONS DIVERSES + + + 11.1 CAUSE EXTERIEURE + +Aucune des Parties ne sera responsable d'un retard ou d'une défaillance +d'exécution du Contrat qui serait dû à un cas de force majeure, un cas +fortuit ou une cause extérieure, telle que, notamment, le mauvais +fonctionnement ou les interruptions du réseau électrique ou de +télécommunication, la paralysie du réseau liée à une attaque +informatique, l'intervention des autorités gouvernementales, les +catastrophes naturelles, les dégâts des eaux, les tremblements de terre, +le feu, les explosions, les grèves et les conflits sociaux, l'état de +guerre... + +11.2 Le fait, par l'une ou l'autre des Parties, d'omettre en une ou +plusieurs occasions de se prévaloir d'une ou plusieurs dispositions du +Contrat, ne pourra en aucun cas impliquer renonciation par la Partie +intéressée à s'en prévaloir ultérieurement. + +11.3 Le Contrat annule et remplace toute convention antérieure, écrite +ou orale, entre les Parties sur le même objet et constitue l'accord +entier entre les Parties sur cet objet. Aucune addition ou modification +aux termes du Contrat n'aura d'effet à l'égard des Parties à moins +d'être faite par écrit et signée par leurs représentants dûment habilités. + +11.4 Dans l'hypothèse où une ou plusieurs des dispositions du Contrat +s'avèrerait contraire à une loi ou à un texte applicable, existants ou +futurs, cette loi ou ce texte prévaudrait, et les Parties feraient les +amendements nécessaires pour se conformer à cette loi ou à ce texte. +Toutes les autres dispositions resteront en vigueur. De même, la +nullité, pour quelque raison que ce soit, d'une des dispositions du +Contrat ne saurait entraîner la nullité de l'ensemble du Contrat. + + + 11.5 LANGUE + +Le Contrat est rédigé en langue française et en langue anglaise, ces +deux versions faisant également foi. + + + Article 12 - NOUVELLES VERSIONS DU CONTRAT + +12.1 Toute personne est autorisée à copier et distribuer des copies de +ce Contrat. + +12.2 Afin d'en préserver la cohérence, le texte du Contrat est protégé +et ne peut être modifié que par les auteurs de la licence, lesquels se +réservent le droit de publier périodiquement des mises à jour ou de +nouvelles versions du Contrat, qui posséderont chacune un numéro +distinct. Ces versions ultérieures seront susceptibles de prendre en +compte de nouvelles problématiques rencontrées par les logiciels libres. + +12.3 Tout Logiciel diffusé sous une version donnée du Contrat ne pourra +faire l'objet d'une diffusion ultérieure que sous la même version du +Contrat ou une version postérieure, sous réserve des dispositions de +l'article 5.3.4 <#compatibilite>. + + + Article 13 - LOI APPLICABLE ET COMPETENCE TERRITORIALE + +13.1 Le Contrat est régi par la loi française. Les Parties conviennent +de tenter de régler à l'amiable les différends ou litiges qui +viendraient à se produire par suite ou à l'occasion du Contrat. + +13.2 A défaut d'accord amiable dans un délai de deux (2) mois à compter +de leur survenance et sauf situation relevant d'une procédure d'urgence, +les différends ou litiges seront portés par la Partie la plus diligente +devant les Tribunaux compétents de Paris. + + diff --git a/sources2016m_4_5/chap-1.m b/sources2016m_4_5/chap-1.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..8e7d0b3f7406aeebaf951a4fdcb1c449669da5ed --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-1.m @@ -0,0 +1,695 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + # + # + #### # # ## ##### # ##### ##### ###### ## + # # # # # # # # # # # # # # # + # ###### # # # # # # # # ##### # + # # # ###### ##### # # ##### # # + # # # # # # # # # # # # # + #### # # # # # # # # # ###### ####### ##### + # + # + # + # + # + # CALCUL DU NET A PAYER + # + # + # + # + # + # +regle 101000: +application : bareme ; + + +RC1 = positif( NAPI + 1 - SEUIL_12 ) +0 ; + + +regle 101010: +application : batch , iliad ; + +NAPT = NAPTEMPCX - TOTIRPSANT ; +NAPTIR = IRNET + TAXANET + TAXLOYNET + PCAPNET + HAUTREVNET + - IRESTITIR ; + +regle 101020: +application : batch , iliad ; + + + + + + +NAPCOROLIR = (TOTIRCUM - NONMER -RECUMIR + NONREST) * positif(20 - V_NOTRAIT) + + + ( 0 * null( 2 - null(VARPS) - positif(1 - NATIMP)) + + max(0,NAPT+COMPENSPS-VARPS)* (1 - null( 2 - null(VARPS) - positif(1 - NATIMP))) + ) * (1 - positif(20 - V_NOTRAIT)) ; + +NAPCOROLCS = max(0, NAPCR61 - V_ANTCR) ; + +regle 101030: +application : iliad , batch ; + +RC1 = si ( NAPINI - V_ANTIR - IRCUM_A + RECUMBIS >= SEUIL_12 ) + alors (1) + sinon (0) + finsi ; + +regle 101040: +application : iliad , batch ; + + +IAVIMBIS = IRB + PIR + (BRASAR * V_CNR) +NRINET; + +IAVIMO = (max(0,max(ID11-ADO1,IMI)-RED) + ITP + REI + PIR + (BRASAR * V_CNR)+NRINET) * V_CNR ; + +regle 101050: +application : bareme , iliad , batch ; + + +NAPI = ( IRD + PIRD - IRANT ) + + TAXASSUR + + IPCAPTAXT + + IHAUTREVT + CHRPVIMP + + TAXLOY + + BRASAR * V_CNR ; + +regle 101060: +application : iliad , batch ; + + +INTMS = inf( MOISAN / 10000 ); +INTAN = (( MOISAN/10000 - INTMS )*10000) * present(MOISAN) ; +TXINT = (positif(2006-arr(INTAN))*max(0, (INTAN - (V_ANREV+1) )* 12 + INTMS - 6 ) * TXMOISRETARD + + positif_ou_nul(V_ANREV-2006)*max(0, (INTAN - (V_ANREV+1) )* 12 + INTMS - 6 ) * TXMOISRETARD2 + + (1-positif(2006-arr(INTAN)))*(1-positif_ou_nul(V_ANREV-2006)) + * (((2006 - (V_ANREV+1))*12 - 6) * (TXMOISRETARD * positif(2006 - (V_ANREV+1)) + TXMOISRETARD2 * null(2006-(V_ANREV+1))) + + ((INTAN - 2006)*12 + INTMS) * TXMOISRETARD2) + ) + * present(MOISAN); +COPETO = si (CMAJ = 7 ou CMAJ = 10 ou CMAJ = 17 ou CMAJ = 18) + alors (10) + sinon + ( si (CMAJ = 8 ou CMAJ = 11) + alors (40) + sinon (80) + finsi ) + finsi; + + +regle 101070: +application : iliad , batch ; + +CSTOTSSPENA = max(0,CSG + RDSN + PRS + CVNN + CDIS + CGLOA + RSE1N + RSE2N + RSE3N + RSE4N + + RSE5N + RSE6N); +PTOIR = arr(BTO * COPETO / 100) + + arr(BTO * COPETO /100) * positif(null(CMAJ-10)+null(CMAJ-17)) + + arr((BTOINR) * TXINT / 100) ; + +PTOTAXA= arr(max(0,TAXASSUR- min(TAXASSUR+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))+min(0,IRN - IRANT)) * COPETO / 100) + + arr(max(0,TAXASSUR- min(TAXASSUR+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))+min(0,IRN - IRANT)) * COPETO /100) * positif(null(CMAJ-10)+null(CMAJ-17)) + + arr(max(0,TAXASSUR- min(TAXASSUR+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))+min(0,IRN - IRANT)-TAXA9YI) * TXINT / 100) ; +PTOTPCAP= arr(max(0,IPCAPTAXT- min(IPCAPTAXT+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR)) * COPETO / 100) + + arr(max(0,IPCAPTAXT- min(IPCAPTAXT+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR)) * COPETO /100) * positif(null(CMAJ-10)+null(CMAJ-17)) + + arr(max(0,IPCAPTAXT- min(IPCAPTAXT+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR)-CAP9YI) * TXINT / 100) ; +PTOTLOY = arr(max(0,TAXLOY- min(TAXLOY+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR-IPCAPTAXT))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT)) * COPETO / 100) + + arr(max(0,TAXLOY- min(TAXLOY+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR-IPCAPTAXT))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT)) * COPETO /100) * positif(null(CMAJ-10)+null(CMAJ-17)) + + arr(max(0,TAXLOY- min(TAXLOY+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR-IPCAPTAXT))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT)-LOY9YI) * TXINT / 100) ; + +PTOTCHR= arr(max(0,IHAUTREVT+CHRPVIMP+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY)) * COPETO / 100) + + arr(max(0,IHAUTREVT+CHRPVIMP+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY)) * COPETO /100) * positif(null(CMAJ-10)+null(CMAJ-17)) + + arr(max(0,IHAUTREVT+CHRPVIMP+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY)-CHR9YI) * TXINT / 100) ; + +PTOCSG =( arr(max(0,CSG-CSGIM) * COPETO / 100) + + arr(max(0,CSG-CSGIM-CS9YP) * TXINT / 100) ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTOPRS =( arr(max(0,PRS-PRSPROV) * COPETO / 100) + + arr(max(0,PRS-PRSPROV-PS9YP) * TXINT / 100) ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTORDS =( arr(max(0,RDSN-CRDSIM) * COPETO / 100) + + arr(max(0,RDSN-CRDSIM-RD9YP) * TXINT / 100) ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTOCVN = (arr(max(0,CVNN - COD8YT) * COPETO / 100) + arr(max(0,CVNN - COD8YT-CVN9YP) * TXINT / 100)) + * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTOCDIS = (arr(max(0,CDIS-CDISPROV) * COPETO / 100) + arr(max(0,CDISC-CDISPROV-CDIS9YP) * TXINT / 100)) + * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTOGLOA = (arr(max(0,GLOBASE) * COPETO / 100) + arr(max(0,GLOBASE-GLO9YP) * TXINT / 100)) + * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTORSE1 = (arr(max(0,RSE1 -CIRSE1 -CSPROVYD) * COPETO / 100) + + arr(max(0,RSE1 -CIRSE1 -CSPROVYD-RSE19YP) * TXINT / 100) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTORSE2 = (arr(max(0,RSE2 -CIRSE2 -CSPROVRSE2) * COPETO / 100) + + arr(max(0,RSE2 -CIRSE2 -CSPROVRSE2-RSE29YP) * TXINT / 100) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTORSE3 = (arr(max(0,RSE3 -CIRSE3 -CSPROVYG) * COPETO / 100) + + arr(max(0,RSE3 -CIRSE3 -CSPROVYG-RSE39YP) * TXINT / 100) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTORSE4 = (arr(max(0,RSE4 -CIRSE4 -CSPROVRSE4) * COPETO / 100) + + arr(max(0,RSE4 -CIRSE4 -CSPROVRSE4-RSE49YP) * TXINT / 100) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTORSE5 = (arr(max(0,RSE5 -CIRSE5 -CSPROVYE) * COPETO / 100) + + arr(max(0,RSE5 -CIRSE5 -CSPROVYE-RSE59YP) * TXINT / 100) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTORSE6 = (arr(max(0,RSE6BASE) * COPETO / 100) + + arr(max(0,RSE6BASE - RSE69YP) * TXINT / 100) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + + +regle 101080: +application : iliad , batch ; + +BINRIR = max( 0 ,IRN-IRANT) + max(0,TAXASSUR- min(TAXASSUR+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))+min(0,IRN - IRANT)) + + max(0,IPCAPTAXT- min(IPCAPTAXT+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR)) + + max(0,TAXLOY- min(TAXLOY+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR-IPCAPTAXT)) + +min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT)) + + max(0,IHAUTREVT+CHRPVIMP+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY)); + +BINRPS = max(0,CSG-CSGIM)+ max(0,RDSN-CRDSIM) + max(0,PRS-PRSPROV) + max(0,CVNN - COD8YT) + max(0,CDIS - CDISPROV) + + max(0,CGLOA-COD8YL) + max(0,RSE1-CSPROVYD) + max(0,RSE2-CSPROVRSE2) + max(0,RSE3-CSPROVYG) + + max(0,RSE4-CSPROVRSE4) + max(0,RSE5-CSPROVYE) + max(0,RSE6); +VAR9YIIR= arr(ACODELAISINR * BINRIR/(BINRIR+BINRPS)); +VAR9YIPS = max(0,ACODELAISINR - VAR9YIIR); +IR9YI = arr(VAR9YIIR * max( 0 , IRN - IRANT )/BINRIR); +TAXA9YI = positif(IPCAPTAXT + TAXLOY + IHAUTREVT+CHRPVIMP) * arr(VAR9YIIR * max(0,TAXASSUR- min(TAXASSUR+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))+min(0,IRN - IRANT))/BINRIR) + + (1-positif(IPCAPTAXT + TAXLOY + IHAUTREVT+CHRPVIMP)) * max(0,VAR9YIIR - IR9YI) ; +CAP9YI = positif(TAXLOY + IHAUTREVT+CHRPVIMP) * arr(VAR9YIIR * max(0,IPCAPTAXT- min(IPCAPTAXT+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR))/BINRIR) + + (1-positif(TAXLOY + IHAUTREVT+CHRPVIMP)) * max(0,VAR9YIIR - IR9YI - TAXA9YI); +LOY9YI = positif(IHAUTREVT+CHRPVIMP) * arr(VAR9YIIR * max(0,TAXLOY- min(TAXLOY+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR-IPCAPTAXT)) + +min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT))/BINRIR) + +(1-positif(IHAUTREVT+CHRPVIMP)) * max(0,VAR9YIIR - IR9YI - TAXA9YI - CAP9YI); +CHR9YI = max(0,VAR9YIIR -IR9YI-TAXA9YI-CAP9YI-LOY9YI); + +CS9YP = positif(RDSN+PRS+CVNN+CDIS+CGLOA+RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6) * arr(VAR9YIPS * (CSG-CSGIM)/BINRPS) + + (1-positif(RDSN+PRS + CVNN+CDIS+CGLOA+RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6)) * VAR9YIPS; + +RD9YP = positif(PRS + CVNN+CDIS+CGLOA+RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6) * arr(VAR9YIPS * (RDSN-CRDSIM)/BINRPS) + + (1-positif(PRS + CVNN+CDIS+CGLOA+RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6)) * max(0,VAR9YIPS-CS9YP); + +PS9YP = positif(CVNN+CDIS+CGLOA+RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6) * arr(VAR9YIPS * (PRS-PRSPROV)/BINRPS) + + (1-positif(CVNN+CDIS+CGLOA+RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6)) * max(0,VAR9YIPS-CS9YP-RD9YP); + +CVN9YP = positif(CDIS+CGLOA+RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6) * arr(VAR9YIPS * (CVNN - COD8YT)/BINRPS) + +(1-positif(CDIS+CGLOA+RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6)) * max(0,VAR9YIPS-CS9YP-RD9YP-PS9YP); +CDIS9YP = positif(CGLOA+RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6) * arr(VAR9YIPS * (CDIS - CDISPROV)/BINRPS) + +(1-positif(CGLOA+RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6)) * max(0,VAR9YIPS-CS9YP-RD9YP-PS9YP-CVN9YP); +GLO9YP = positif(RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6) * arr(VAR9YIPS * (CSGLOA-COD8YL ) /BINRPS) + +(1-positif(RSE1+RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6)) * max(0,VAR9YIPS-CS9YP-RD9YP-PS9YP-CVN9YP-CDIS9YP); +RSE19YP = positif(RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6) * arr(VAR9YIPS * (RSE1-CSPROVYD)/BINRPS) + +(1-positif(RSE2+RSE3+RSE4+RSE5+RSE6)) * max(0,VAR9YIPS-CS9YP-RD9YP-PS9YP-CVN9YP-CDIS9YP-GLO9YP); +RSE29YP = positif(RSE3+RSE4+RSE5+RSE6) * arr(VAR9YIPS * (RSE2-CSPROVRSE2)/BINRPS) + +(1-positif(RSE3+RSE4+RSE5+RSE6)) * max(0,VAR9YIPS-CS9YP-RD9YP-PS9YP-CVN9YP-CDIS9YP-GLO9YP-RSE19YP); +RSE39YP = positif(RSE4+RSE5+RSE6) * arr(VAR9YIPS * (RSE3-CSPROVYG)/BINRPS) + +(1-positif(RSE4+RSE5+RSE6)) * max(0,VAR9YIPS-CS9YP-RD9YP-PS9YP-CVN9YP-CDIS9YP-GLO9YP-RSE19YP-RSE29YP); +RSE49YP = positif(RSE5+RSE6) * arr(VAR9YIPS * (RSE4-CSPROVRSE4)/BINRPS) + +(1-positif(RSE5+RSE6)) * max(0,VAR9YIPS-CS9YP-RD9YP-PS9YP-CVN9YP-CDIS9YP-GLO9YP-RSE19YP-RSE29YP-RSE39YP); +RSE59YP = positif(RSE6) * arr(VAR9YIPS * (RSE5-CSPROVYE)/BINRPS) + +(1-positif(RSE6)) * max(0,VAR9YIPS-CS9YP-RD9YP-PS9YP-CVN9YP-CDIS9YP-GLO9YP-RSE19YP-RSE29YP-RSE39YP-RSE49YP); +RSE69YP = max(0,VAR9YIPS-CS9YP-RD9YP-PS9YP-CVN9YP-CDIS9YP-GLO9YP-RSE19YP-RSE29YP-RSE39YP-RSE49YP-RSE59YP); +regle 101090: +application : bareme , batch , iliad ; + +BTO = max( 0 , IRN - IRANT ) + * positif( IAMD1 + 1 - SEUIL_61 ); +BTOINR = max( 0 , IRN - IR9YI - IRANT ) * positif( IAMD1 + 1 - SEUIL_61 ); + +regle 101092: +application : bareme , batch , iliad ; + + +IRD = IRN * (positif(5 - V_IND_TRAIT) + + + (1-positif(5-V_IND_TRAIT)) * ( + positif_ou_nul(IRN+PIR-SEUIL_12) + + (1 - positif(IRN + PIR)) + )); + +regle 101100: +application : iliad , batch ; + + +PRSD = NAPPS - V_PSANT ; + +CSGD = NAPCS - V_CSANT ; + +RDSD = NAPRD - V_RDANT ; + +CVND = NAPCVN - V_CVNANT ; + +CGLOAD = NAPGLOA - V_GLOANT ; + +CDISD = NAPCDIS - V_CDISANT ; +CRSE1D = NAPRSE1 - V_RSE1ANT ; +CRSE2D = NAPRSE2 - V_RSE2ANT ; +CRSE3D = NAPRSE3 - V_RSE3ANT ; +CRSE4D = NAPRSE4 - V_RSE4ANT ; +CRSE5D = NAPRSE5 - V_RSE5ANT ; +CRSE6D = NAPRSE6 - V_RSE6ANT ; + +regle 101110: +application : iliad , batch ; + +CSNET = max(0,(CSGC + PCSG - CICSG - CSGIM)) ; + +RDNET = max(0,(RDSC + PRDS - CIRDS - CRDSIM)); + +PRSNET = max(0,(PRSC + PPRS - CIPRS - PRSPROV)) ; + +CVNNET = max(0,(CVNSALC + PCVN - CICVN - COD8YT)); + +CDISNET = max(0,(CDISC + PCDIS - CDISPROV)) ; + +CGLOANET = max(0,(GLOBASE + PGLOA)) ; + +regle 101120: +application : iliad , batch ; + +RSE1NET = max(0,(RSE1 + PRSE1 - CIRSE1 - CSPROVYD)) ; + +RSE2NET = max(0, RSE8TV - CIRSE8TV - CSPROVYF) + + max(0, RSE8SA - CIRSE8SA - CSPROVYN) + PRSE2 ; + +RSE3NET = max(0,(RSE3 + PRSE3 - CIRSE3 - CSPROVYG)) ; + + +RSE4NET = max(0,(RSE4 + PRSE4 - CIRSE4 - CSPROVRSE4)) ; + + +RSE5NET = max(0,(RSE5 + PRSE5 - CIRSE5 - CSPROVYE)) ; + +RSE6NET = max(0,(RSE6BASE + PRSE6)) ; +RSENETTOT = RSE1NET + RSE2NET + RSE3NET + RSE4NET + RSE5NET ; + +regle 101130: +application : iliad , batch ; + +TOTCRBRUT = max(0,CSGC+PCSG-CICSG-CSGIM + RDSC+PRDS-CIRDS-CRDSIM + PRSC+PPRS-CIPRS-PRSPROV + + CVNSALC+PCVN-CICVN-COD8YT + CDISC+PCDIS-CDISPROV + CGLOA+PGLOA-COD8YL + + RSE1+PRSE1-CIRSE1-CSPROVYD + RSE2+PRSE2-CIRSE2-CSPROVRSE2 + + RSE3+PRSE3-CIRSE3-CSPROVYG + RSE4+PRSE4-CIRSE4-CSPROVRSE4 + + RSE5+PRSE5-CIRSE5-CSPROVYE + RSE6+PRSE6-CIRSE6); + +TOTCRNET = CSNET + RDNET + PRSNET + CVNNET + CDISNET + + CGLOANET + RSE1NET + RSE2NET + RSE3NET + RSE4NET + + RSE5NET + RSE6NET ; + +regle 101140: +application : batch , iliad ; + + +IARD = IAR - IAR_A ; + +regle 101150: +application : iliad , batch ; + + +PIRD = PIR * (positif(5 - V_IND_TRAIT) + + + (1-positif(5-V_IND_TRAIT)) * ( + positif_ou_nul(IRN+PIR-SEUIL_12) + + + (1-positif(IRN+PIR)) + )) + - + PIR_A * ( positif_ou_nul(PIR_A-SEUIL_12) + + + (1-positif(PIR_A)) + ); +PPRSD = PPRS * CSREC - PPRS_A * CSRECA ; +PCSGD = PCSG* CSREC - PCSG_A * CSRECA ; +PRDSD = PRDS * CSREC - PRDS_A * CSRECA; +PTOTD = PIRD ; + +regle 101160: +application : iliad , batch ; + +BPRS = arr( max(0, RDRFPS + max(0,NPLOCNETSF) - CODZRV ) * V_CNR + + max( 0, RDRV + RDRCM + RDRFPS + COD8XK + COD8YK + RDNP + RDNCP + RDPTP + ESFP + R1649 + PREREV + - CODZRU - CODZRV ) * (1-V_CNR) + ) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) + + (RE168 + TAX1649) * (1-V_CNR) ; + + +regle 101170: +application : iliad , batch ; + + +PRSC = arr( BPRS * T_PREL_SOC /100 ) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +regle 101190: +application : iliad , batch ; + + +CSGC = arr( BCSG * T_CSG / 100) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +regle 101200: +application : iliad , batch ; + +RSE1 = arr(BRSE1 * TXTQ/100) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +BRSE8TV = ALLECS * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; +BRSE8SA = COD8SA * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +RSE2 = (arr(BRSE8TV * TXTV/100) + arr(BRSE8SA * TXTV/100) + ) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +RSE3 = arr(BRSE3 * TXTW/100) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +RSE4 = arr(BRSE4 * TXTX/100) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; +BRSE8TX = PENECS * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; +BRSE8SB = COD8SB * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +RSE5 = arr(BRSE5 * TX075/100) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +RSE6 = arr(BRSE6 * TXCASA/100) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +RSETOT = RSE1 + RSE2 + RSE3 + RSE4 + RSE5; + + +regle 101210: +application : iliad , batch ; + +CSG = max(0,CSGC - CICSG) ; +RDSN = RDSC - CIRDS ; +PRS = max(0,PRSC - CIPRS) ; +CVNN = CVNSALC - CICVN ; +CSGLOA = CGLOA - CIGLOA; +CICPQ = CSGLOA; + +RSE1N = max(0,RSE1 - CIRSE1) ; +RSE2N = max(0,RSE2 - CIRSE2) ; +RSE3N = max(0,RSE3 - CIRSE3) ; +RSE4N = max(0,RSE4 - CIRSE4) ; +RSE5N = max(0,RSE5 - CIRSE5) ; +RSE6N = max(0,RSE6 - CIRSE6) ; + +regle 101220: +application : iliad , batch ; + +RDRF = max(0 , RFCF + RFMIC - MICFR - RFDANT) * (1 - positif(ART1731BIS)) + + max(0 , RFCF + RFMIC - MICFR + DEFRF4BC) * positif(ART1731BIS); + +RDRFPS = max(0 , RFCFPS + RFMIC - MICFR - RFDANT)* (1 - positif(ART1731BIS)) + + max(0 , RFCFPS + RFMIC - MICFR - max(0,RFDANT - DEFRFNONI) + DEFRF4BC) * positif(ART1731BIS); + +RDRFAPS = max(0 , RFCFAPS + RFMIC + COD4BK - MICFR - RFDANT ) * (1 - positif(ART1731BIS)) + + max(0 , RFCFAPS + RFMIC + COD4BK - MICFR + DEFRF4BD+DEFRF4BC ) * positif(ART1731BIS); +RDRCM1 = TRCMABD + DRTNC + RAVC + RCMNAB + RTCAR + REGPRIV + RESTUC + + RCMIMPAT + + COD2TT + - RCMSOC + - positif(RCMRDS) + * min(RCMRDS , + RCMABD + REVACT + + RCMAV + PROVIE + + RCMHAD + DISQUO + + RCMHAB + INTERE + + RCMTNC + REVPEA + + COD2TT + COD2FA ) + ; +RDRCM1NEG = min(0,RDRCM1); + # Limite 2CG (voir spec) +RDRCM1NEGPLAF = min(COD2FA,abs(RDRCM1)); +RDRCM1BIS = (1-positif(RDRCM1)) * RDRCM1NEGPLAF * (-1) + + positif_ou_nul(RDRCM1) * RDRCM1; + # RCM = RMC1 + 2FA (voir spec) +RDRCM = RDRCM1BIS + COD2FA; +RDRCM1APS = RCMABD + RCMTNC + RCMAV + RCMHAD + RCMHAB + REGPRIV + + RCMIMPAT + + COD2TT + - RCMSOC + - positif(RCMRDS) + * min(RCMRDS , + RCMABD + + RCMAV + + RCMHAD + + RCMHAB + + RCMTNC + + COD2TT + + COD2FA ) + ; +RDRCM1NEGAPS = min(0,RDRCM1APS); +RDRCM1NEGPLAFAPS = min(COD2FA,abs(RDRCM1APS)); +RDRCM1BISAPS = (1-positif(RDRCM1APS)) * RDRCM1NEGPLAFAPS * (-1) + + positif_ou_nul(RDRCM1APS) * RDRCM1APS; + # RCM = RMC1 + 2FA (voir spec) +RDRCMAPS = RDRCM1BISAPS + COD2FA; +RDRV = arr((RVB1 + COD1AR + RENTAX) * TXRVT1 / 100) + + arr((RVB2 + COD1BR + RENTAX5) * TXRVT2 / 100) + + arr((RVB3 + COD1CR + RENTAX6) * TXRVT3 / 100) + + arr((RVB4 + COD1DR + RENTAX7) * TXRVT4 / 100); + + + +RDNP = ( RCSV + RCSC + RCSP + max(0,NPLOCNETSF)) * (1-V_CNR) + + max(0,NPLOCNETSF) * V_CNR ; + + + +PVTAUXPS = BPV18V + BPCOPTV + BPV40V + BPCOSAV + BPCOSAC + BPVSJ + BPVSK + PEA + GAINPEA + COD3WI + COD3WJ; + +RDNCP = PVBARPS + PVTAUXPS ; + +RDPTP = max(0,BAF1AV-COD5XN) + max(0,BAF1AC-COD5YN) + max(0,BAF1AP-COD5ZN) + + BA1AV + BA1AC + BA1AP + + max(0,MIB1AV - MIBDEV) + max(0,MIB1AC - MIBDEC) + max(0,MIB1AP - MIBDEP) + + BI1AV + BI1AC + BI1AP + + max(0,MIBNP1AV - MIBNPDEV) + max(0,MIBNP1AC - MIBNPDEC) + max(0,MIBNP1AP - MIBNPDEP) + + BI2AV + BI2AC + BI2AP + + max(0,BNCPRO1AV - BNCPRODEV) + max(0,BNCPRO1AC - BNCPRODEC) + max(0,BNCPRO1AP - BNCPRODEP) + + BN1AV + BN1AC + BN1AP + + max(0,BNCNP1AV - BNCNPDEV) + max(0,BNCNP1AC - BNCNPDEC) + max(0,BNCNP1AP - BNCNPDEP) + + PVINVE + PVINCE + PVINPE + + PVSOCV + PVSOCC + ; +RGLOA = GLDGRATV + GLDGRATC; + + +BCSG =arr( max(0, RDRFPS + max(0,NPLOCNETSF) - CODZRV) * V_CNR + + max( 0, RDRV + RDRCM + RDRFPS + COD8XK + COD8YK + RDNP + RDNCP + RDPTP + ESFP + R1649 + PREREV + - CODZRU - CODZRV ) * (1-V_CNR) + ) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) + + (RE168 + TAX1649) * (1-V_CNR) ; + +BCSGNORURV = arr(RDRFPS + max(0,NPLOCNETSF) * V_CNR + + ( RDRV + RDRCM + RDRFPS + COD8XK + COD8YK + RDNP + RDNCP + RDPTP + ESFP + R1649 + PREREV ) * (1-V_CNR) + ) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) + + (RE168 + TAX1649) * (1-V_CNR) ; + + +BRSE1 = SALECS * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +BRSE2 = (ALLECS + COD8SA) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +BRSE3 = (INDECS + COD8SW) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +BRSE4 = (PENECS + COD8SB + COD8SX) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +BRSE5 = (SALECSG + COD8SC) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +BRSE6 = (ALLECS + COD8SA + COD8SC) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +BRSETOT = BRSE1 + BRSE2 + BRSE3 + BRSE4 + BRSE5; + +regle 101230: +application : iliad , batch ; + + +RETRSETOT = RETRSE1 + RETRSE2 + RETRSE3 + RETRSE4 + RETRSE5 ; +RSEPROVTOT = CSPROVYD + CSPROVYE + CSPROVYF + CSPROVYN + CSPROVYG + CSPROVYH + CSPROVYP ; +NMAJRSE1TOT = NMAJRSE11 + NMAJRSE21 + NMAJRSE31 + NMAJRSE41 + NMAJRSE51; +NMAJRSE4TOT = NMAJRSE14 + NMAJRSE24 + NMAJRSE34 + NMAJRSE44 + NMAJRSE54; + +regle 101240: +application : iliad , batch ; + +BDCSG = ( min ( BCSG , max( 0, RDRFPS+RDRV +RDNP+ max(0,RDRCM1) + PVBARPS - IPPNCS - CODZRU)) + * (1- positif(ABDETPLUS + COD3VB + COD3VO + COD3VP + COD3VY )) + + + min ( BCSG , BDCSG3VAVB) + * positif(ABDETPLUS + COD3VB + COD3VO + COD3VP + COD3VY) + + ) * (1 - positif(present(RE168)+present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +BDCSGNORUYT = ( min ( BCSGNORURV , max( 0, RDRFPS+RDRV +RDNP+ max(0,RDRCM1) + PVBARPS - IPPNCS)) + * (1- positif(ABDETPLUS + COD3VB + COD3VO + COD3VP + COD3VY)) + + + min ( BCSGNORURV , BDCSG3VAVB) + * positif(ABDETPLUS + COD3VB + COD3VO + COD3VP + COD3VY) + + ) * (1 - positif(present(RE168)+present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + + +regle 101250: +application : iliad , batch ; + +DGLOD = positif(CSREC+V_GLOANT) * max(0,arr((BGLOA-COD8XM-(COD8YL/0.075)) * TX051/100)) * (1 - positif(present(RE168)+present(TAX1649))) + * positif(NAPCR61); +IDGLO = si (V_IND_TRAIT = 4) + alors ((max(0,arr((BGLOA -COD8XM-(COD8YL/0.075))* TX051 / 100))) * positif(CSREC)) + + sinon + (abs(DGLOD - V_IDGLOANT)) + finsi ; + +CSGDED3UA = min( arr((ABDETPLUS + COD3UA + 0) * TX051/100) , COD3UA) ; +CSGDED3UB = min( arr((COD3UB + COD3VB + 0) * TX051/100) , COD3UB) ; +CSGDED3UO = min( arr((COD3UO + COD3VO + 0) * TX051/100) , COD3UO) ; +CSGDED3UP = min( arr((COD3UP + COD3VP + 0) * TX051/100) , COD3UP) ; +CSGDED3UY = min( arr((COD3UY + COD3VY + 0) * TX051/100) , COD3UY) ; +CSGDEDAUTRE = positif(ABDETPLUS + COD3VB + COD3VO + COD3VP + COD3VY + COD1UZ + COD1VZ + 0 ) + * arr(( PVBARPS - ABDETPLUS - COD3UA - COD3UB - COD3VB + - COD3UO - COD3VO - COD3UP - COD3VP + - COD3UY - COD3VY + 0 + ) * TX051/100 + ) ; + +CSGDED = max(0 , CSGDED3UA + CSGDED3UB + CSGDED3UO + CSGDED3UP + CSGDED3UY + CSGDEDAUTRE) ; + +PVBAR3VAVB = positif(CSGDED)* arr( CSGDED * 100/TX051) ; + +BDCSG3VAVB = positif(ABDETPLUS + COD3VB + COD3VO + COD3VP + COD3VY + 0 ) + * max(0, RDRV + max(0,RDRCM1) + RDRFPS + RDNP + PVBAR3VAVB - IPPNCS - CODZRU) + * (1-V_CNR) * (1 - positif(present(RE168)+present(TAX1649))); + +regle 101260: +application : batch , iliad ; + + +BDRSE1 = max(0,SALECS - min( SALECS,REVCSXA ) - arr(CSPROVYD/(TX075/100)) + ) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +BDRSE2 = max(0,ALLECS - min( ALLECS,REVCSXC ) - arr(CSPROVYF/(TX066/100)) + ) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +BDRSE3 = max(0,INDECS + COD8SW - min( INDECS + COD8SW,REVCSXD ) - arr(CSPROVYG/(TX062/100)) + ) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +BDRSE4 = max(0,PENECS + COD8SX - min( PENECS + COD8SX,REVCSXE ) - arr(CSPROVYH/(TX038/100)) + ) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +BDRSE5 = max(0,SALECSG + COD8SC - min( SALECSG + COD8SC,REVCSXB ) - arr(CSPROVYE/(TX075/100)) + ) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) * (1-V_CNR) ; + +DRSED = (arr(BDRSE1 * TXTQDED/100) + arr(BDRSE2 * TXTVDED/100) + + arr(BDRSE3 * TXTWDED/100) + arr(BDRSE4 * TXTXDED/100) + arr(BDRSE5 * TX051/100) + ) * positif(CSREC+V_IDRSEANT) * positif(NAPCR61) ; + +IDRSE = si (V_IND_TRAIT = 4) + alors (positif(CSREC)*(arr(BDRSE1 * TXTQDED/100) + arr(BDRSE2 * TXTVDED/100) + + arr(BDRSE3 * TXTWDED/100) + arr(BDRSE4 * TXTXDED/100) + + arr(BDRSE5 * TX051/100) + ) + ) + sinon + (abs(DRSED - V_IDRSEANT)) + finsi ; + +regle 101270: +application : batch , iliad ; + +DCSGD = positif(CSREC+V_IDANT) * max( 0, arr(BDCSG * T_IDCSG / 100) - DCSGIM) * positif(NAPCR61); +IDCSG = si (V_IND_TRAIT = 4) + alors ( max( 0, arr(BDCSG * T_IDCSG / 100)-DCSGIM) * positif(CSREC)) + sinon ( + si (CRDEG = 0 et NAPCRP = 0) + alors (0) + sinon (abs(DCSGD - V_IDANT )) + finsi ) + finsi ; + +regle 101280: +application : iliad , batch ; + +BRDS = arr( max( 0, RDRFPS + max(0,NPLOCNETSF) - CODZRV ) * V_CNR + + max( 0, RDRV + RDRCM + RDRFPS + COD8XK + COD8YK + RDNP + RDNCP + RDPTP + RGLOA + + SALECS + SALECSG + ALLECS + INDECS + PENECS + + COD8SA + COD8SB + COD8SC + COD8SW + COD8SX + + ESFP + R1649 + PREREV + - CODZRU - CODZRV) * (1-V_CNR) + ) * (1 - positif(present(RE168) + present(TAX1649))) + + (RE168 + TAX1649) * (1-V_CNR) ; + + +regle 101290: +application : iliad , batch ; + + +RDSC = arr( BRDS * T_RDS / 100 ) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +regle 101310: +application : iliad , batch ; + + +CSRTF = (RDPTP + PVINVE+PVINCE+PVINPE + + somme(i=V,C,P:BN1Ai + BI1Ai + + BI2Ai + BA1Ai )); +RDRTF = CSRTF ; +PSRTF = CSRTF ; + +regle 101320: +application : iliad , batch ; + +BASSURV3 = max(0,CESSASSV - LIM_ASSUR3); +BASSURV2 = max(0,CESSASSV - BASSURV3 - LIM_ASSUR2); +BASSURV1 = max(0,CESSASSV - BASSURV3 - BASSURV2 - LIM_ASSUR1); +BASSURC3 = max(0,CESSASSC - LIM_ASSUR3); +BASSURC2 = max(0,(CESSASSC -BASSURC3) - LIM_ASSUR2); +BASSURC1 = max(0,(CESSASSC - BASSURC3 -BASSURC2) - LIM_ASSUR1); +BASSURV = CESSASSV; +BASSURC = CESSASSC; + +TAXASSURV = arr(BASSURV1 * TX_ASSUR1/100 + BASSURV2 * TX_ASSUR2/100 + BASSURV3 * TX_ASSUR3/100) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)); +TAXASSURC = arr(BASSURC1 * TX_ASSUR1/100 + BASSURC2 * TX_ASSUR2/100 + BASSURC3 * TX_ASSUR3/100) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)); +TAXASSUR = TAXASSURV + TAXASSURC ; + +regle 101330: +application : iliad , batch ; + +BCVNSAL = (CVNSALAV + GLDGRATV + GLDGRATC) * (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))); +CVNSALC = arr( BCVNSAL * TX10 / 100 ) * (1 - positif(ANNUL2042)); + +B3SVN = CVNSALAV * (1 - positif(present(TAX1649) + present(RE168))); + +BGLOA = (GLDGRATV+GLDGRATC) * (1-V_CNR) * (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))); +CGLOA = arr( BGLOA * TX075 / 100 ) * (1 - positif(ANNUL2042)); + +BGLOACNR = (GLDGRATV+GLDGRATC) * V_CNR * (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))); + +regle 101340: +application : iliad , batch ; + +BCDIS = (GSALV + GSALC) * (1 - V_CNR)* (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) ; + +CDISC = arr(BCDIS * TCDIS / 100) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +CDIS = CDISC ; + diff --git a/sources2016m_4_5/chap-2.m b/sources2016m_4_5/chap-2.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..19c764e96d01588821582d45326667860c1814d3 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-2.m @@ -0,0 +1,418 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + # + # CHAPITRE 2. CALCUL DU NET A PAYER + # + # + # +regle 201000: +application : batch , iliad ; + +NAPINI = ( IRN + PIR - IRANT )* (1 - INDTXMIN) *(1 - INDTXMOY) + + min(0, IRN + PIR - IRANT) * (INDTXMIN + INDTXMOY) + + max(0, IRN + PIR - IRANT) * + (INDTXMIN*positif((IAVIMBIS-NAPCRPAVIM)-SEUIL_61 ) + + INDTXMOY* positif((IAVIMO-NAPCRPAVIM)-SEUIL_61)) + + BRASAR * V_CNR; + +RC1INI = positif( NAPINI + 1 - SEUIL_12 ) ; + +regle 201010: +application : batch , iliad ; + + +NAPTOT = IRCUM + TAXACUM + PCAPCUM + TAXLOYCUM + HAUTREVCUM - RECUMIR ; + +regle 201020: +application : iliad , batch ; + + +NAPTOTA = V_IRPSANT - V_ANTRE ; +NAPTOTAIR = V_TOTIRANT - V_ANTREIR ; +TOTCRA = V_ANTCR ; +TOTIRPSANT = V_IRPSANT - V_NONMERANT + V_NONRESTANT - V_ANTRE ; + +regle 201030: +application : iliad ; + +OCEDIMP = IRNIN ; + +regle 201040: +application : batch , iliad ; + +IRNIN = (IRN - IRANT) * positif(IRN - IRANT) ; + +regle isf 201050: +application : batch , iliad ; + +ISF4BASE = ISF4BIS * positif_ou_nul(ISF4BIS - SEUIL_12) ; + +ISFIN = ISF4BASE ; + +regle 201060: +application : batch , iliad ; + +IRNIN_INR = max(0,min( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) + max( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) * positif( IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61) - IRANT - IR9YI) + * positif(min( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) + max( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) * positif( IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61) - IRANT); +CSBASE_INR = max(0,CSG - CSGIM - CS9YP); +RDBASE_INR = max(0,RDSN - CRDSIM - RD9YP); +PSBASE_INR = max(0,PRS - PRSPROV - PS9YP); +CVNBASE_INR = max(0,CVNN - COD8YT - CVN9YP); +CDISBASE_INR = max(0,CDIS - CDISPROV - CDIS9YP); +GLOBASE_INR = max(0,CGLOA - COD8YL - GLO9YP); +RSE1BASE_INR = max(0,RSE1N - CSPROVYD - RSE19YP); +RSE2BASE_INR = max(0, max(0, RSE8TV - CIRSE8TV - CSPROVYF) + max(0, RSE8SA -CIRSE8SA - CSPROVYN) - RSE29YP); +RSE3BASE_INR = max(0,RSE3N - CSPROVYG - RSE39YP); +RSE4BASE_INR = max(0, RSE4N - CSPROVYH - CSPROVYP - RSE49YP); +RSE5BASE_INR = max(0,RSE5N - CSPROVYE - RSE59YP); +RSE6BASE_INR = max(0,RSE6N - RSE69YP); +TAXABASE_INR = arr(max(TAXASSUR - TAXA9YI + min(0,min( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) + max( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) * positif( IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61) + - IRANT),0)) * positif(IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61); +PCAPBASE_INR = arr(max(IPCAPTAXT - CAP9YI + min(0,min( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) + max( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) * positif( IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61) + - IRANT + TAXASSUR),0)) * positif(IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61); +LOYBASE_INR = arr(max(TAXLOY - LOY9YI + min(0,min( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) + max( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) * positif( IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61) + - IRANT + TAXASSUR+IPCAPTAXT),0)) * positif(IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61); +CHRBASE_INR = arr(max(IHAUTREVT +CHRPVIMP- CHR9YI + min(0,min( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) + max( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) * positif( IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61) + - IRANT + TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY),0)) * positif(IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61); + + +CSPROVRSE6 = COD8YQ; + +CSBASE = CSG - CSGIM ; +RDBASE = RDSN - CRDSIM ; +PSBASE = PRS - PRSPROV ; +CVNBASE = CVNN - COD8YT ; +CDISBASE = CDIS - CDISPROV ; +GLOBASE = CSGLOA - COD8YL ; +RSE1BASE = RSE1N - CSPROVYD; + +RSE2BASE = max(0, RSE8TV - CIRSE8TV - CSPROVYF) + + max(0, RSE8SA - CIRSE8SA - CSPROVYN) ; + +RSE3BASE = RSE3N - CSPROVYG; + +RSE4BASE = max(0, RSE4N - CSPROVYH - CSPROVYP) ; + +RSE5BASE = RSE5N - CSPROVYE ; +RSE6BASE = max(0,RSE6N - COD8YQ) ; +TAXABASE = arr(max(TAXASSUR + min(0,IRN - IRANT),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +PCAPBASE = arr(max(IPCAPTAXT + min(0,IRN - IRANT + TAXASSUR),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +LOYBASE = arr(max(TAXLOY + min(0,IRN - IRANT + TAXASSUR+IPCAPTAXT),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +CHRBASE = arr(max(IHAUTREVT +CHRPVIMP+ min(0,IRN - IRANT + TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); + +IRBASE_I = (IRN -IRANT)*positif(IRN+1-SEUIL_12); + +IRBASE_N = (IRN - IRANT)*(1 - positif (IRN-IRANT + TAXABASE_IRECT+CAPBASE_IRECT+HRBASE_IRECT)) + + (IAN - min( IAN , IRE )) * positif (IRN-IRANT + TAXABASE_IRECT+CAPBASE_IRECT+HRBASE_IRECT); +TAXABASE_I = TAXASSUR * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +TAXABASE_N = arr(max(TAXASSUR + min(0,IRN - IRANT),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +CAPBASE_I = IPCAPTAXT * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +CAPBASE_N = arr(max(IPCAPTAXT + min(0,IRN - IRANT + TAXASSUR),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +LOYBASE_I = TAXLOY * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +LOYBASE_N = arr(max(TAXLOY + min(0,IRN - IRANT + TAXASSUR+IPCAPTAXT),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +HRBASE_I = (IHAUTREVT +CHRPVIMP)* positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +HRBASE_N = arr(max(IHAUTREVT+CHRPVIMP + min(0,IRN - IRANT + TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); + + +IRNN = IRNIN ; + +regle 201070: +application : iliad ; + +PIR = (INCIR_NET + + NMAJ1 + NMAJ3 + NMAJ4 + + arr((BTOINR) * TXINT / 100)* (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) * (1-INDTXMIN) + + + (INCIR_NET + + NMAJ1 + NMAJ3 + NMAJ4 + + arr((BTOINR) * TXINT / 100)* (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN) * INDTXMIN + ; +PPRS = ( + INCPS_NET + + NMAJP1 + NMAJP4 + + arr(max(0,PRS-PRSPROV-PS9YP) * TXINT / 100)* (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +PCSG = ( + INCCS_NET + + NMAJC1 + NMAJC4 + + arr(max(0,CSG-CSGIM-CS9YP) * TXINT / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +PRDS = ( + INCRD_NET + + NMAJR1 + NMAJR4 + + arr(max(0,RDSN-CRDSIM-RD9YP) * TXINT / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +PCVN = ( + INCCVN_NET + + NMAJCVN1 + NMAJCVN4 + + arr(max(0,CVNN - COD8YT-CVN9YP) * TXINT / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PTAXA = (INCTAXA_NET + + NMAJTAXA1 + NMAJTAXA3 + NMAJTAXA4 + + arr(max(0,TAXASSUR- min(TAXASSUR+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))+min(0,IRN - IRANT)-TAXA9YI) * TXINT / 100)* (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) + * (1-INDTXMIN) + + (INCTAXA_NET + + NMAJTAXA1 + NMAJTAXA3 + NMAJTAXA4 + + arr(max(0,TAXASSUR- min(TAXASSUR+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))+min(0,IRN - IRANT)-TAXA9YI) * TXINT / 100)* (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) + * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN) * INDTXMIN; +PPCAP = ( INCPCAP_NET + + NMAJPCAP1 + NMAJPCAP3 + NMAJPCAP4 + + arr(max(0,IPCAPTAXT- min(IPCAPTAXT+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR)-CAP9YI) * TXINT / 100)* (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) + * (1-INDTXMIN) + +(INCPCAP_NET + + NMAJPCAP1 + NMAJPCAP3 + NMAJPCAP4 + + arr(max(0,IPCAPTAXT- min(IPCAPTAXT+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR)-CAP9YI) * TXINT / 100)* (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) + * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN) * INDTXMIN; +PTAXLOY = ( INCLOY_NET + + NMAJLOY1 + NMAJLOY3 + NMAJLOY4 + + arr(max(0,LOYELEV- min(LOYELEV+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR-IPCAPTAXT))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT)-LOY9YI) * TXINT / 100)* (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) + * (1-INDTXMIN) + +(INCLOY_NET + + NMAJLOY1 + NMAJLOY3 + NMAJLOY4 + + arr(max(0,LOYELEV- min(LOYELEV+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR-IPCAPTAXT))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT)-LOY9YI) * TXINT / 100)* (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) + * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN) * INDTXMIN; +PHAUTREV = ( INCCHR_NET + + NMAJCHR1 + NMAJCHR3 + NMAJCHR4 + + arr(max(0,IHAUTREVT+CHRPVIMP+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT+LOYELEV)-CHR9YI) * TXINT / 100)* (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) + * (1-INDTXMIN) + + (INCCHR_NET + + NMAJCHR1 + NMAJCHR3 + NMAJCHR4 + + arr(max(0,IHAUTREVT+CHRPVIMP+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT+LOYELEV)-CHR9YI) * TXINT / 100)* (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) + * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN) * INDTXMIN; +PGLOA = ( + INCGLOA_NET + + NMAJGLO1 + NMAJGLO4 + # + arr((max(0,CGLOA - COD8YL-GLO9YP)* TXINT / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)))) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + + arr((max(0,GLOBASE-GLO9YP)* TXINT / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)))) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +PRSE1 = ( + INCRSE1_NET + + NMAJRSE11 + NMAJRSE14 + + arr(max(0,RSE1 -CIRSE1 -CSPROVYD-RSE19YP)* TXINT / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +PRSE2 = ( + INCRSE2_NET + + NMAJRSE21 + NMAJRSE24 + + arr(max(0,(max(0,RSE8TV -CIRSE8TV -CSPROVYF)+ max(0, RSE8SA -CIRSE8SA - CSPROVYN)-RSE29YP)) * TXINT / 100 + ) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +PRSE3 = ( + INCRSE3_NET + + NMAJRSE31 + NMAJRSE34 + + arr(max(0,RSE3 -CIRSE3 -CSPROVYG-RSE39YP)* TXINT / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +PRSE4 = ( + INCRSE4_NET + + NMAJRSE41 + NMAJRSE44 + + arr(max(0,RSE4 - CIRSE4 - CSPROVRSE4 - RSE49YP)* TXINT / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PRSE5 = ( + INCRSE5_NET + + NMAJRSE51 + NMAJRSE54 + + arr(max(0,RSE5 -CIRSE5 -CSPROVYE-RSE59YP)* TXINT / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +PRSE6 = ( + INCRSE6_NET + + NMAJRSE61 + NMAJRSE64 + # + arr(max(0,RSE6 -CIRSE6 -RSE69YP)* TXINT / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + + arr(max(0,RSE6BASE -RSE69YP)* TXINT / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +PCDIS = ( + INCCDIS_NET + + NMAJCDIS1 + NMAJCDIS4 + + arr(max(0,CDIS-CDISPROV-CDIS9YP) * TXINT / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PDEG = max(0,PIR_A + PTAXA_A + PPCAP_A - PTAXLOY_A - PCHR_A - PIR - PTAXA - PPCAP - PTAXLOY - PHAUTREV); + +regle 201080: +application : batch , iliad ; +PTOTIRCS = PIR + PTAXA + PTAXLOY + PHAUTREV + PPCAP + + PPRS + PCSG + PRDS + PCDIS + PCVN + + PGLOA + PRSE1 + PRSE2 + PRSE3 + PRSE4 + + PRSE5 + PRSE6 ; + +TOTPENIR = (PIR + PTAXA + PTAXLOY + PHAUTREV + PPCAP) + * positif ( positif_ou_nul(VARIR61-SEUIL_61) + + positif_ou_nul(VARIRDROIT-SEUIL_61) + ) ; + +TOTPENCS = (PPRS+ PCSG + PRDS + PCVN + PCDIS + PGLOA + PRSE1 + PRSE2 + PRSE3 + PRSE4 + PRSE5 + PRSE6) * positif_ou_nul(VARPS61-SEUIL_61); + +INCTOTIR = RETIR + RETTAXA + RETPCAP + RETLOY + RETHAUTREV ; + +INCTOTCS = RETCS+RETRD+RETPS+RETCVN+RETCDIS+RETGLOA + +RETRSE1+RETRSE2+RETRSE3+RETRSE4 + +RETRSE5+RETRSE6; +RETIRCSTOT = INCTOTIR + INCTOTCS ; + +regle 201090: +application : batch ; + +PIR = PTOIR * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61) * (1-INDTXMIN) + + PTOIR * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN) * INDTXMIN; +PTAXA = PTOTAXA * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61) * (1-INDTXMIN) + + PTOTAXA * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN) * INDTXMIN; +PPCAP = PTOTPCAP * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61) * (1-INDTXMIN) + + PTOTPCAP * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN) * INDTXMIN; +PTAXLOY = PTOTLOY * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61) * (1-INDTXMIN) + + PTOTLOY * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN) * INDTXMIN; +PHAUTREV = PTOTCHR * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61) * (1-INDTXMIN) + + PTOTCHR * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN) * INDTXMIN; +PPRS = PTOPRS ; +PCSG = PTOCSG ; +PRSE1 = PTORSE1 ; +PRSE2 = PTORSE2 ; +PRSE3 = PTORSE3 ; +PRSE4 = PTORSE4 ; +PRSE5 = PTORSE5 ; +PRSE6 = PTORSE6 ; +PRDS = PTORDS ; +PCVN = PTOCVN ; +PCDIS = PTOCDIS ; +PGLOA = PTOGLOA ; + + +regle 201100: +application : iliad , batch ; + + +PTOT = PIR ; + +regle 201110: +application : iliad ; + + +ILI_SYNT_IR = positif(TOTIRCUM - NONMER - RECUMIR + NONREST - TOTPENIR) * max(0 , IRCUM - NONMER + NONREST - PIR) + + (1 - positif(TOTIRCUM - NONMER - RECUMIR + NONREST - TOTPENIR)) * (TOTIRCUM - NONMER - RECUMIR + NONREST - TOTPENIR) ; + +PIRNEG = abs(min(0 , IRCUM - NONMER + NONREST - PIR)) ; + +ILI_SYNT_TAXA = positif(TOTIRCUM - NONMER - RECUMIR + NONREST - TOTPENIR) * max(0,TAXACUM - PTAXA - PIRNEG) + + (1 - positif(TOTIRCUM - NONMER - RECUMIR + NONREST - TOTPENIR)) * 0 ; + +PTAXANEG = abs(min(0 , TAXACUM - PTAXA - PIRNEG)) ; + +ILI_SYNT_CAP = positif(TOTIRCUM - NONMER - RECUMIR + NONREST - TOTPENIR) * max(0 , PCAPCUM - PPCAP - PTAXANEG) + + (1 - positif(TOTIRCUM - NONMER - RECUMIR + NONREST - TOTPENIR)) * 0 ; + +PPCAPNEG = abs(min(0 , PCAPCUM - PPCAP - PTAXANEG)) ; + +ILI_SYNT_LOY = positif(TOTIRCUM - NONMER - RECUMIR + NONREST - TOTPENIR) * max(0 , TAXLOYCUM - PTAXLOY - PPCAPNEG) + + (1 - positif(TOTIRCUM - NONMER - RECUMIR + NONREST - TOTPENIR)) * 0 ; + +PTAXLOYNEG = abs(min(0 , TAXLOYCUM - PTAXLOY - PPCAPNEG)) ; + +ILI_SYNT_CHR = positif(TOTIRCUM - NONMER - RECUMIR + NONREST - TOTPENIR) * max(0 , HAUTREVCUM - PHAUTREV - PTAXLOYNEG) + + (1 - positif(TOTIRCUM - NONMER - RECUMIR + NONREST - TOTPENIR)) * 0 ; + +ILI_SYNT_TOTIR = ILI_SYNT_IR + ILI_SYNT_TAXA + ILI_SYNT_CAP + ILI_SYNT_LOY + ILI_SYNT_CHR ; + +regle 201120: +application : iliad , batch ; + + +ILIIRNET = positif_ou_nul(TOTIRCUM - RECUMIR - TOTPENIR) * max(0,IRCUM-PIR) + + (1 - positif_ou_nul(TOTIRCUM - RECUMIR - TOTPENIR)) * (TOTIRCUM - RECUMIR - TOTPENIR); + +PIRNETNEG = max(0,PIR-IRCUM); + +ILITAXANET = positif_ou_nul(TOTIRCUM - RECUMIR - TOTPENIR) * max(0,TAXACUM - PTAXA - PIRNETNEG) + + (1 - positif_ou_nul(TOTIRCUM - RECUMIR - TOTPENIR)) * 0; + +PTAXANETNEG = max(0,PIR+PTAXA-IRCUM-TAXACUM); + +ILICAPNET = positif_ou_nul(TOTIRCUM - RECUMIR - TOTPENIR) * max(0,PCAPCUM -PPCAP-PTAXANETNEG) + + (1 - positif_ou_nul(TOTIRCUM - RECUMIR - TOTPENIR)) * 0; + +PPCAPNETNEG = max(0,PIR+PTAXA+PPCAP-IRCUM-TAXACUM-PCAPCUM); + +ILILOYNET = positif_ou_nul(TOTIRCUM - RECUMIR - TOTPENIR) * max(0,TAXLOYCUM-PTAXLOY-PPCAPNETNEG) + + (1 - positif_ou_nul(TOTIRCUM - RECUMIR - TOTPENIR)) * 0; + +PTAXLOYNETNEG = max(0,PIR+PTAXA+PPCAP+PTAXLOY-IRCUM-TAXACUM-PCAPCUM-TAXLOYCUM); + +ILICHRNET = positif_ou_nul(TOTIRCUM - RECUMIR - TOTPENIR) * max(0,HAUTREVCUM-PHAUTREV-PTAXLOYNETNEG) + + (1 - positif_ou_nul(TOTIRCUM - RECUMIR - TOTPENIR)) * 0; + +ILITOTIRNET = ILIIRNET + ILITAXANET + ILICAPNET + ILILOYNET + ILICHRNET; + +ILITOTPSNET = max(0, NAPCR61 - TOTPENCS) ; + +TOTIRE = IREP - ITRED - IRE - INE ; + +TOTTP = TTPVQ + REVTP ; + +regle 201130: +application : batch ; + + +MAJOTOT28IR = NMAJ1 + + NMAJTAXA1 + + NMAJPCAP1 + + NMAJLOY1 + + NMAJCHR1 ; + +MAJOTOT28PS = NMAJC1 + + NMAJR1 + + NMAJP1 + + NMAJCVN1 + + NMAJCDIS1 + + NMAJGLO1 + + NMAJRSE11 + + NMAJRSE21 + + NMAJRSE31 + + NMAJRSE41 + + NMAJRSE51 + + NMAJRSE61 ; + +MAJO1728TOT = MAJOTOT28IR + MAJOTOT28PS ; + +regle 201140: +application : iliad ; + + +DEC_CGA_AGA = BAHREV - BAHDEV + + BAHREC - BAHDEC + + BAHREP - BAHDEP + + BIHNOV - BIHDNV + + BIHNOC - BIHDNC + + BIHNOP - BIHDNP + + BICHREV - BICHDEV + + BICHREC - BICHDEC + + BICHREP - BICHDEP + + BNHREV - BNHDEV + + BNHREC - BNHDEC + + BNHREP - BNHDEP + + ANOCEP - DNOCEP + + ANOVEP - DNOCEPC + + ANOPEP - DNOCEPP + ; +MAJ_CGA_AGA = arr(SUPREV * max(0,BAHREV - BAHDEV )) + + arr(SUPREV * max(0,BAHREC - BAHDEC )) + + arr(SUPREV * max(0,BAHREP - BAHDEP )) + + arr(SUPREV * max(0,BIHNOV - BIHDNV )) + + arr(SUPREV * max(0,BIHNOC - BIHDNC )) + + arr(SUPREV * max(0,BIHNOP - BIHDNP )) + + arr(SUPREV * max(0,BICHREV - BICHDEV )) + + arr(SUPREV * max(0,BICHREC - BICHDEC )) + + arr(SUPREV * max(0,BICHREP - BICHDEP )) + + arr(SUPREV * max(0,BNHREV - BNHDEV )) + + arr(SUPREV * max(0,BNHREC - BNHDEC )) + + arr(SUPREV * max(0,BNHREP - BNHDEP )) + + arr(SUPREV * max(0,ANOCEP - DNOCEP )) + + arr(SUPREV * max(0,ANOVEP - DNOCEPC )) + + arr(SUPREV * max(0,ANOPEP - DNOCEPP )) + ; +TOT_CGA_AGA = DEC_CGA_AGA + MAJ_CGA_AGA ; + diff --git a/sources2016m_4_5/chap-3.m b/sources2016m_4_5/chap-3.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..f13452efaacaf52cde46ede2d1bf0e6c749cc70a --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-3.m @@ -0,0 +1,772 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + ##### + #### # # ## ##### # ##### ##### ###### # # + # # # # # # # # # # # # # # + # ###### # # # # # # # # ##### ##### + # # # ###### ##### # # ##### # # + # # # # # # # # # # # # # # + #### # # # # # # # # # ###### ####### ##### + # + # + # + # + # + # + # + # CALCUL DE L'IMPOT NET + # + # + # + # + # + # +regle 301000: +application : bareme , iliad , batch ; + +IRN = min( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) + max( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) * positif( IAMD1 + 1 - SEUIL_61) ; + + +regle 301010: +application : bareme , iliad , batch ; + + +IAR = min( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) + max( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) ; + +regle 301020: +application : iliad , batch ; + +CREREVET = min(arr((BPTP3 + BPTPD + BPTPG) * TX16/100),arr(CIIMPPRO * TX_CREREVET/100 )) + + min(arr(BPTP19 * TX19/100),arr(CIIMPPRO2 * TX19/100 )); + +CIIMPPROTOT = CIIMPPRO + CIIMPPRO2 ; + +regle 301030: +application : iliad , batch ; + +ICI8XFH = min(arr(BPTP18 * TX18/100),arr(COD8XF * TX18/100 )) + + min(arr(BPTP4I * TX30/100),arr(COD8XG * TX30/100 )) + + min(arr(BPTP40 * TX41/100),arr(COD8XH * TX41/100 )); +ICI8XV = min(arr(RCM2FA * TX24/100),arr(COD8XV * TX24/100 )) * (1 - V_CNR); +ICIGLO = min(arr(BPTP18 * TX18/100),arr(COD8XF * TX18/100 )) + + min(arr(RCM2FA * TX24/100),arr(COD8XV * TX24/100 )) * (1 - V_CNR) + + min(arr(BPTP4I * TX30/100),arr(COD8XG * TX30/100 )) + + min(arr(BPTP40 * TX41/100),arr(COD8XH * TX41/100 )); + +CIGLOTOT = COD8XF + COD8XG + COD8XH; +CI8XV = max(0,min(IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT-IRETS-ICREREVET,ICI8XV)); +CI8XFH = max(0,min(IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT-IRETS-ICREREVET-CI8XV,ICI8XFH)); +CIGLO = max(0,min(IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT-IRETS-ICREREVET,ICIGLO)); + +regle 301040: +application : iliad , batch ; + + +ICREREVET = max(0,min(IAD11 + ITP - CIRCMAVFT - IRETS , min(ITP , CREREVET))) ; + +regle 301050: +application : iliad , batch , bareme ; + +INE = (CIRCMAVFT + IRETS + ICREREVET + CIGLO + CICULTUR + CIGPA + CIDONENTR + CICORSE + CIRECH + CICOMPEMPL) + * (1-positif(RE168+TAX1649)); + +IAN = max( 0, (IRB - AVFISCOPTER + ((- CIRCMAVFT + - IRETS + - ICREREVET + - CIGLO + - CICULTUR + - CIGPA + - CIDONENTR + - CICORSE + - CIRECH + - CICOMPEMPL) + * (1 - positif(RE168 + TAX1649))) + + min(TAXASSUR+0 , max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER)) + + min(IPCAPTAXTOT+0 , max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER - min(TAXASSUR+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER)))) + + min(TAXLOY+0 ,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER - min(IPCAPTAXTOT+0 , max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER - min(TAXASSUR+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER)))) + - min(TAXASSUR+0 , max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER)))) + ) + ) + ; + +regle 301060: +application : iliad , batch ; + + +IRE = (1- positif(RE168+TAX1649+0)) * ( + CIDIREPARGNE + EPAV + CRICH + CICORSENOW + + CIGE + CIDEVDUR + CITEC + + IPELUS + CICA + CIGARD + CISYND + + CIPRETUD + CIADCRE + CIHABPRIN + CREFAM + + CREAPP +CREAGRIBIO + CREPROSP + CRESINTER + + CREFORMCHENT + CREINTERESSE + CREARTS + CICONGAGRI + + CRERESTAU + CILOYIMP + AUTOVERSLIB + + CI2CK + CIFORET + CIEXCEDENT + + CIHJA + + COD8TL * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) + ); + +IRE2 = IRE + (BCIGA * (1 - positif(RE168+TAX1649))); + +regle 301065: +application : iliad , batch ; + +CIHJA = CODHJA * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) * (1 - V_CNR) ; + +regle 301070: +application : iliad , batch ; + +CRICH = IPRECH * (1 - positif(RE168+TAX1649)); + +regle 301080: +application : iliad , batch ; + + +CIRCMAVFT = max(0,min(IRB + TAXASSUR + IPCAPTAXTOT +TAXLOY - AVFISCOPTER , RCMAVFT * (1 - V_CNR))); + +regle 301090: +application : iliad , batch ; + + +CIEXCEDENT = arr((COD3VE * TX45/100) + (COD3UV * TX30/100))* (1 - positif(RE168 + TAX1649)); + +regle 301100: +application : iliad , batch ; +CIDIREPARGNE = DIREPARGNE * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) * (1 - V_CNR); +CI2CK = COD2CK * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) * (1 - V_CNR); + +regle 301110: +application : batch, iliad; + + +CICA = arr(BAILOC98 * TX_BAIL / 100) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) ; + +regle 301130: +application : iliad , batch ; + + +IPAE = COD8VL + COD8VM + COD8WM + COD8UM ; + +RASIPSOUR = IPSOUR * positif( null(V_REGCO-2) + null(V_REGCO-3) ) * ( 1 - positif(RE168+TAX1649) ); +RASIPAE = (COD8VL + COD8VM + COD8WM + COD8UM) * positif( null(V_REGCO-1)+ null(V_REGCO-3)); + +IRETS1 = max(0, + min( + IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT + , RASIPSOUR + ) + ); +IRETS2 = max(0, + min( + max(0,min(COD8PA,IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT - IRETS1) * present(COD8PA)+(IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT - IRETS1 )*(1-present(COD8PA)) ) + , RASIPAE + ) + ); + +IRETS = IRETS1 + IRETS2; + +regle 301150: +application : iliad , batch ; + +BCIAQCUL = arr(CIAQCUL * TX_CIAQCUL / 100); +CICULTUR = max(0,min(IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT-REI-IRETS-ICREREVET-CIGLO,min(IAD11+ITP+TAXASSUR+TAXLOY +IPCAPTAXTOT+CHRAPRES,BCIAQCUL))); + +regle 301160: +application : iliad , batch ; + +BCIGA = CRIGA; +CIGPA = max(0,min(IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT-IRETS-ICREREVET-CIGLO-CICULTUR,BCIGA)); + +regle 301170: +application : iliad , batch ; + +BCIDONENTR = RDMECENAT * (1-V_CNR) ; +CIDONENTR = max(0,min(IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT-REI-IRETS-ICREREVET-CIGLO-CICULTUR-CIGPA,BCIDONENTR)); + +regle 301180: +application : iliad , batch ; + +CICORSE = max(0,min(IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT-IPPRICORSE-IRETS-ICREREVET-CIGLO-CICULTUR-CIGPA-CIDONENTR,CIINVCORSE+IPREPCORSE)); +CICORSEAVIS = max(0,min(IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY-AVFISCOPTER-CIRCMAVFT-IPPRICORSE-IRETS-ICREREVET-CIGLO-CICULTUR-CIGPA-CIDONENTR,CIINVCORSE+IPREPCORSE))+CICORSENOW; +TOTCORSE = CIINVCORSE + IPREPCORSE + CICORSENOW; + +regle 301190: +application : iliad , batch ; + +CIRECH = max(0,min(IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT-IRETS-ICREREVET-CIGLO-CICULTUR-CIGPA-CIDONENTR-CICORSE,IPCHER)); + +regle 301200: +application : iliad , batch ; + +CICOMPEMPL = max(0,min(IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT-IRETS-ICREREVET-CIGLO-CICULTUR-CIGPA-CIDONENTR-CICORSE-CIRECH,COD8UW)); + +DIEMPLOI = (COD8UW + COD8TL) * (1 - positif(RE168+TAX1649)) ; + +CIEMPLOI = (CICOMPEMPL + COD8TL) * (1 - positif(RE168+TAX1649)) ; + +IRECR = abs(min(0 ,IRB+TAXASSUR+IPCAPTAXTOT+TAXLOY -AVFISCOPTER-CIRCMAVFT-IRETS-ICREREVET-CIGLO-CICULTUR-CIGPA-CIDONENTR-CICORSE-CIRECH-CICOMPEMPL)); + +regle 301210: +application : iliad , batch ; + +REPCORSE = abs(CIINVCORSE+IPREPCORSE-CICORSE) ; +REPRECH = abs(IPCHER - CIRECH) ; +REPCICE = abs(COD8UW - CICOMPEMPL) ; + +regle 301220: +application : iliad , batch ; + +CICONGAGRI = CRECONGAGRI * (1-V_CNR) ; + +regle 301230: +application : iliad , batch ; + +BCICAP = min(IPCAPTAXTOT,arr((PRELIBXT - arr(PRELIBXT * TX10/100))*T_PCAPTAX/100)); +BCICAPAVIS = max(0,(PRELIBXT - arr(PRELIBXT * TX10/100))); +CICAP = max(0,min(IRB + TAXASSUR + IPCAPTAXTOT +TAXLOY +CHRAPRES - AVFISCOPTER ,min(IPCAPTAXTOT,BCICAP))); + +regle 301240: +application : iliad , batch ; + +BCICHR = arr(CHRAPRES * (REGCI*(1-present(COD8XY))+COD8XY+0) / (REVKIREHR - TEFFHRC+COD8YJ)); +CICHR = max(0,min(IRB + TAXASSUR + IPCAPTAXTOT +TAXLOY +CHRAPRES - AVFISCOPTER-CICAP ,min(CHRAPRES,BCICHR))); +regle 301245: +application : iliad , batch ; + +BCICHR3WH = arr(CHRAPRES3WH * (REGCI*(1-present(COD8XY))+COD8XY+0) / (REVKIREHR+PVREPORT - TEFFHRC+COD8YJ)); +CICHR3WH = max(0,min(IRB + TAXASSUR + IPCAPTAXTOT +TAXLOY +CHRAPRES3WH - AVFISCOPTER-CICAP ,min(CHRAPRES3WH,BCICHR3WH))); + +regle 301250: +application : iliad , batch ; + + +SOMBCOSV = TSHALLOV + CARTSV + ALLOV + REMPLAV + COD1AF + + COD1AG + PRBRV + CARPEV + PALIV + PENSALV + + CODDAJ + CODEAJ + PENINV + CODRAZ + COD1AL + + COD1AM + COD1TP + GLD3V + GLDGRATV + COD1TZ + COD1NX + + GSALV; +SOMBCOSC = TSHALLOC + CARTSC + ALLOC + REMPLAC + COD1BF + COD1BG + + PRBRC + CARPEC + PALIC + PENSALC + CODDBJ + + CODEBJ + PENINC + CODRBZ + COD1BL + COD1BM + + COD1UP + GLD3C + GLDGRATC + COD1OX + GSALC ; +SOMBCOSP = TSHALLO1 + CARTSP1 + ALLO1 + REMPLAP1 + COD1CF + + COD1CG + PRBR1 + CARPEP1 + PALI1 + PENSALP1 + + PENIN1 + CODRCZ + COD1CL + COD1CM + TSHALLO2 + + CARTSP2 + ALLO2 + REMPLAP2 + COD1DF + COD1DG + + PRBR2 + CARPEP2 + PALI2 + PENSALP2 + PENIN2 + + CODRDZ + COD1DL + COD1DM + TSHALLO3 + CARTSP3 + + ALLO3 + REMPLAP3 + COD1EF + COD1EG + PRBR3 + + CARPEP3 + PALI3 + PENSALP3 + PENIN3 + CODREZ + + COD1EL + COD1EM + TSHALLO4 + CARTSP4 + ALLO4 + + REMPLAP4 + COD1FF + COD1FG + PRBR4 + CARPEP4 + + PALI4 + PENSALP4 + PENIN4 + CODRFZ + COD1FL + + COD1FM ; + + +BCOS = min(RDSYVO+0,arr(TX_BASECOTSYN/100* + SOMBCOSV*IND_10V)) + + min(RDSYCJ+0,arr(TX_BASECOTSYN/100* + SOMBCOSC*IND_10C)) + + min(RDSYPP+0,arr(TX_BASECOTSYN/100* SOMBCOSP*IND_10P)) ; + +CISYND = arr(TX_REDCOTSYN/100 * BCOS) * (1 - V_CNR) ; + +DSYND = RDSYVO + RDSYCJ + RDSYPP ; + +ASYND = BCOS * (1-V_CNR) ; + +regle 301260: +application : iliad , batch ; + + +IAVF = IRE - EPAV + CICORSE + CICULTUR + CIGPA + CIRCMAVFT ; + + +DIAVF2 = (BCIGA + IPRECH + IPCHER + IPELUS + RCMAVFT + DIREPARGNE + COD3VE + COD3UV) * (1 - positif(RE168+TAX1649)) + CIRCMAVFT * positif(RE168+TAX1649); + + +IAVF2 = (CIDIREPARGNE + IPRECH + CIRECH + IPELUS + CIRCMAVFT + CIGPA + CIEXCEDENT + 0) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) + + CIRCMAVFT * positif(RE168 + TAX1649) ; + +IAVFGP = IAVF2 + CREFAM + CREAPP ; + +regle 301270: +application : iliad , batch ; + + +I2DH = EPAV ; + +regle 301280: +application : iliad , batch ; + + +BTANTGECUM = (V_BTGECUM * (1 - positif(present(COD7ZZ)+present(COD7ZY)+present(COD7ZX)+present(COD7ZW))) + COD7ZZ+COD7ZY+COD7ZX+COD7ZW); + +BTANTGECUMWL = V_BTPRT * (1 - present(COD7WK)) + COD7WK; + +P2GE = max( ( PLAF_GE2 * (1 + BOOL_0AM) + + PLAF_GE2_PACQAR * (V_0CH + V_0DP) + + PLAF_GE2_PAC * (V_0CR + V_0CF + V_0DJ + V_0DN) + ) - BTANTGECUM + , 0 + ) ; +BGEPAHA = min(RDEQPAHA , P2GE) * (1 - V_CNR); + +P2GEWL = max(0,PLAF20000 - BTANTGECUMWL); +BGTECH = min(RDTECH , P2GEWL) * (1 - V_CNR) ; + +BGEDECL = RDTECH + RDEQPAHA ; +TOTBGE = BGTECH + BGEPAHA ; + +RGEPAHA = (BGEPAHA * TX25 / 100 ); +RGTECH = (BGTECH * TX40 / 100); +CIGE = arr (RGTECH + RGEPAHA ) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)); + +GECUM = min(P2GE,BGEPAHA)+(V_BTGECUM * (1 - positif(present(COD7ZY)+present(COD7ZX)+present(COD7ZW))) + COD7ZW +COD7ZX + COD7ZY); +GECUMWL = max(0,BGTECH + BTANTGECUMWL) ; + +DAIDC = CREAIDE ; +AAIDC = BADCRE * (1-V_CNR) ; +CIADCRE = arr (BADCRE * TX_AIDOMI /100) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) * (1 - V_CNR) ; + +regle 301290: +application : iliad , batch ; + +DLOYIMP = LOYIMP ; +ALOYIMP = DLOYIMP; +CILOYIMP = arr(ALOYIMP*TX_LOYIMP/100) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) ; + +regle 301300: +application : iliad , batch ; + + +DDEVDUR = COD7CB + COD7AA + COD7AD + COD7AF + COD7AH + COD7AK + COD7AL + COD7AM + COD7AN + COD7AQ + COD7AR + COD7AV + + COD7AX + COD7AY + COD7AZ + COD7BB + COD7BM + COD7BC + COD7BD + COD7BE + COD7BF + COD7BH + COD7BK + COD7BL ; + +PDEVDUR = max( ( PLAF_DEVDUR * (1 + BOOL_0AM) + + PLAF_GE2_PACQAR * (V_0CH+V_0DP) + + PLAF_GE2_PAC * (V_0CR+V_0CF+V_0DJ+V_0DN) + ) - (V_BTDEVDUR*(1-positif(present(COD7XD)+present(COD7XE)+present(COD7XF)+present(COD7XG)))+COD7XD+COD7XE+COD7XF+COD7XG) , 0 ); + + +BDEV30 = min(PDEVDUR , COD7CB + COD7AA + COD7AD + COD7AF + COD7AH + COD7AK + COD7AL + COD7AM + COD7AN + COD7AQ + COD7AR + COD7AV + + COD7AX + COD7AY + COD7AZ + COD7BB + COD7BM + COD7BC + COD7BD + COD7BE + COD7BF + COD7BH + COD7BK + COD7BL) ; + +ADEVDUR = BDEV30 ; + +CIDEVDUR = arr(BDEV30 * TX30/100) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) * (1 - V_CNR) ; + +DEVDURCUM = ADEVDUR + ((V_BTDEVDUR*(1-positif(present(COD7XD)+present(COD7XE)+present(COD7XF))))+COD7XD+COD7XE+COD7XF); + +regle 301310: +application : iliad , batch ; + +DTEC = RISKTEC; +ATEC = positif(DTEC) * DTEC; +CITEC = arr (ATEC * TX40/100); + +regle 301320: +application : iliad , batch ; + +DPRETUD = PRETUD + PRETUDANT ; +APRETUD = max(min(PRETUD,LIM_PRETUD) + min(PRETUDANT,LIM_PRETUD*CASEPRETUD),0) * (1-V_CNR) ; + +CIPRETUD = arr(APRETUD*TX_PRETUD/100) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) * (1-V_CNR) ; + +regle 301330: +application : iliad , batch ; + + +EM7 = somme (i=0..7: min (1 , max(0 , V_0Fi + AG_LIMFG - V_ANREV))) + + (1 - positif(somme(i=0..7:V_0Fi) + 0)) * V_0CF ; + +EM7QAR = somme (i=0..5: min (1 , max(0 , V_0Hi + AG_LIMFG - V_ANREV))) + + somme (j=0..3: min (1 , max(0 , V_0Pj + AG_LIMFG - V_ANREV))) + + (1 - positif(somme(i=0..5: V_0Hi) + somme(j=0..3: V_0Pj) + 0)) * (V_0CH + V_0DP) ; + +BRFG = min(RDGARD1,PLAF_REDGARD) + min(RDGARD2,PLAF_REDGARD) + + min(RDGARD3,PLAF_REDGARD) + min(RDGARD4,PLAF_REDGARD) + + min(RDGARD1QAR,PLAF_REDGARDQAR) + min(RDGARD2QAR,PLAF_REDGARDQAR) + + min(RDGARD3QAR,PLAF_REDGARDQAR) + min(RDGARD4QAR,PLAF_REDGARDQAR) + ; +RFG = arr ( (BRFG) * TX_REDGARD /100 ) * (1 -V_CNR); +DGARD = somme(i=1..4:RDGARDi)+somme(i=1..4:RDGARDiQAR); +AGARD = (BRFG) * (1-V_CNR) ; +CIGARD = RFG * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) ; + +regle 301340: +application : iliad , batch ; + +PREHAB = PREHABT + PREHABTN + PREHABTN1 + PREHABT1 + PREHABT2 + PREHABTN2 + PREHABTVT ; + +BCIHP = max(( PLAFHABPRIN * (1 + BOOL_0AM) * (1+positif(V_0AP+V_0AF+V_0CG+V_0CI+V_0CR)) + + (PLAFHABPRINENF/2) * (V_0CH + V_0DP) + + PLAFHABPRINENF * (V_0CR + V_0CF + V_0DJ + V_0DN) + ) + ,0); + +BCIHABPRIN1 = min(BCIHP , PREHABT) * (1 - V_CNR) ; +BCIHABPRIN2 = min(max(0,BCIHP-BCIHABPRIN1),PREHABT1) * (1 - V_CNR); +BCIHABPRIN3 = min(max(0,BCIHP-BCIHABPRIN1-BCIHABPRIN2),PREHABTN) * (1 - V_CNR); +BCIHABPRIN4 = min(max(0,BCIHP-BCIHABPRIN1-BCIHABPRIN2-BCIHABPRIN3),PREHABTN1) * (1 - V_CNR); +BCIHABPRIN5 = min(max(0,BCIHP-BCIHABPRIN1-BCIHABPRIN2-BCIHABPRIN3-BCIHABPRIN4),PREHABT2) * (1 - V_CNR); +BCIHABPRIN6 = min(max(0,BCIHP-BCIHABPRIN1-BCIHABPRIN2-BCIHABPRIN3-BCIHABPRIN4-BCIHABPRIN5),PREHABTN2) * (1 - V_CNR); +BCIHABPRIN7 = min(max(0,BCIHP-BCIHABPRIN1-BCIHABPRIN2-BCIHABPRIN3-BCIHABPRIN4-BCIHABPRIN5-BCIHABPRIN6),PREHABTVT) * (1 - V_CNR); + +BCIHABPRIN = BCIHABPRIN1 + BCIHABPRIN2 + BCIHABPRIN3 + BCIHABPRIN4 + BCIHABPRIN5 + BCIHABPRIN6 + BCIHABPRIN7 ; + +CIHABPRIN = arr((BCIHABPRIN1 * TX40/100) + + (BCIHABPRIN2 * TX40/100) + + (BCIHABPRIN3 * TX30/100) + + (BCIHABPRIN4 * TX25/100) + + (BCIHABPRIN5 * TX20/100) + + (BCIHABPRIN6 * TX15/100) + + (BCIHABPRIN7 * TX10/100)) + * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) * (1 - V_CNR); + +regle 301350: +application : iliad , batch ; + + +BDCIFORET = COD7VM + COD7TM + COD7VN + COD7TO + + REPFOR3 +COD7VP + REPSINFOR5 + COD7TK +RDFORESTRA + SINISFORET + + COD7UA + COD7UB + RDFORESTGES + COD7UI; +BCIFORETVP = max(0,min(COD7VP,max(0,PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)))) * (1-V_CNR); + +BCIFORETTK = max(0,min(COD7TK,max(0,PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)-BCIFORETVP))) * (1-V_CNR); + +BCIFORETUX = max(0,min(REPFOR3,max(0,PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)-BCIFORETVP-BCIFORETTK))) * (1-V_CNR); + +BCIFORETTJ = max(0,min(REPSINFOR5,max(0,PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)-BCIFORETVP-BCIFORETTK-BCIFORETUX))) * (1-V_CNR); + +BCIFORETVN = max(0,min(COD7VN,max(0,PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)-BCIFORETVP-BCIFORETTK-BCIFORETUX-BCIFORETTJ))) * (1-V_CNR); + +BCIFORETTO = max(0,min(COD7TO,max(0,PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)-BCIFORETVP-BCIFORETTK-BCIFORETUX-BCIFORETTJ-BCIFORETVN))) * (1-V_CNR); + +BCIFORETVM = max(0,min(COD7VM,max(0,PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)-BCIFORETVP-BCIFORETTK-BCIFORETUX-BCIFORETTJ-BCIFORETVN-BCIFORETTO))) * (1-V_CNR); + +BCIFORETTM = max(0,min(COD7TM,max(0,PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)-BCIFORETVP-BCIFORETTK-BCIFORETUX-BCIFORETTJ-BCIFORETVN-BCIFORETTO + -BCIFORETVM))) * (1-V_CNR); + +BCIFORETUA = max(0,min(COD7UA,max(0,PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)-BCIFORETVP-BCIFORETTK-BCIFORETUX-BCIFORETTJ-BCIFORETVN-BCIFORETTO + -BCIFORETVM-BCIFORETTM))) * (1-V_CNR); + +BCIFORETUB = max(0,min(COD7UB,max(0,PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)-BCIFORETVP-BCIFORETTK-BCIFORETUX-BCIFORETTJ-BCIFORETVN-BCIFORETTO + -BCIFORETVM-BCIFORETTM-BCIFORETUA))) * (1-V_CNR); + +BCIFORETUP = max(0,min(RDFORESTRA,PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)-BCIFORETVP-BCIFORETTK-BCIFORETUX-BCIFORETTJ-BCIFORETVN-BCIFORETTO + -BCIFORETVM-BCIFORETTM-BCIFORETUA-BCIFORETUB)) * (1-V_CNR); + +BCIFORETUT = max(0,min(SINISFORET,max(0,PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)-BCIFORETVP-BCIFORETTK-BCIFORETUX-BCIFORETTJ-BCIFORETVN-BCIFORETTO + -BCIFORETVM-BCIFORETTM-BCIFORETUA-BCIFORETUB-BCIFORETUP))) * (1-V_CNR); + +BCIFORETUI = max(0,min(COD7UI,max(0,PLAF_FOREST2 * (1 + BOOL_0AM)))) * (1-V_CNR); + +BCIFORETUQ = max(0,min(RDFORESTGES, PLAF_FOREST2 * (1 + BOOL_0AM)-BCIFORETUI)) * (1-V_CNR); + +BCIFORET = BCIFORETVP + BCIFORETTK + BCIFORETUX + BCIFORETTJ + BCIFORETVN + BCIFORETTO + BCIFORETVM + + BCIFORETTM +BCIFORETUA + BCIFORETUB + BCIFORETUP + BCIFORETUT + BCIFORETUI + BCIFORETUQ; + +CIFORET = arr((BCIFORETUX+BCIFORETTJ+BCIFORETVM+BCIFORETTM+BCIFORETUP + BCIFORETUT+BCIFORETUQ) * TX18/100 + + (BCIFORETVP+BCIFORETTK+BCIFORETVN+BCIFORETTO+BCIFORETUA + BCIFORETUB+BCIFORETUI) * TX25/100); + +regle 301360: +application : iliad , batch ; + +REPCIFAD = (positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5+COD7VN + COD7TO +COD7VM+COD7TM- PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)) * COD7UA + + (1-positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5+COD7VN+COD7TO+COD7VM+COD7TM- PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM))) + * max(0,COD7UA - (PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM) - COD7VP-COD7TK-REPFOR3-REPSINFOR5-COD7VN-COD7TO-COD7VM-COD7TM))) * (1-V_CNR); +REPCIFADSIN = (positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5+COD7VN + COD7TO +COD7VM+COD7TM+COD7UA- PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)) * COD7UB + + (1-positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5+COD7VN+COD7TO+COD7VM+COD7TM+COD7UA- PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM))) + * max(0,COD7UB - (PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM) - COD7VP-COD7TK-REPFOR3-REPSINFOR5-COD7VN-COD7TO-COD7VM-COD7TM-COD7UA))) * (1-V_CNR); +REPCIF = (positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5+COD7VN + COD7TO +COD7VM+COD7TM+COD7UA+COD7UB- PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)) * RDFORESTRA + + (1-positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5+COD7VN+COD7TO+COD7VM+COD7TM+COD7UA+COD7UB- PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM))) + * max(0,RDFORESTRA - (PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM) - COD7VP-COD7TK-REPFOR3-REPSINFOR5-COD7VN-COD7TO-COD7VM-COD7TM-COD7UA-COD7UB))) * (1-V_CNR); +REPCIFSIN = (positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5+COD7VN + COD7TO +COD7VM+COD7TM+COD7UA+COD7UB+RDFORESTRA- PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)) * SINISFORET + + (1-positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5+COD7VN+COD7TO+COD7VM+COD7TM+COD7UA+COD7UB+RDFORESTRA- PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM))) + * max(0,SINISFORET - (PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM) - COD7VP-COD7TK-REPFOR3-REPSINFOR5-COD7VN-COD7TO-COD7VM-COD7TM-COD7UA-COD7UB-RDFORESTRA))) * (1-V_CNR); +REPCIFADHSN1 = (positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5 - PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)) * COD7VN + + (1-positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5- PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM))) * max(0,COD7VN - PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)-COD7VP-COD7TK-REPFOR3-REPSINFOR5)) * (1-V_CNR); +REPCIFADSSN1 = (positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5+COD7VN - PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)) * COD7TO + + (1-positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5+COD7VN - PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM))) * max(0,COD7TO - (PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)-COD7VP-COD7TK-REPFOR3-REPSINFOR5-COD7VN))) * (1-V_CNR); +REPCIFHSN1 = (positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5+COD7VN + COD7TO - PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)) * COD7VM + + (1-positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5+COD7VN + COD7TO- PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM))) + * max(0,COD7VM - (PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM) - COD7VP-COD7TK-REPFOR3-REPSINFOR5-COD7VN-COD7TO))) * (1-V_CNR); +REPCIFSN1 = (positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5+COD7VN + COD7TO +COD7VM- PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)) * COD7TM + + (1-positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3+REPSINFOR5+COD7VN+COD7TO+COD7VM- PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM))) + * max(0,COD7TM - (PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM) - COD7VP-COD7TK-REPFOR3-REPSINFOR5-COD7VN-COD7TO-COD7VM))) * (1-V_CNR); +REPCIFADHSN2 = max(0,COD7VP - PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)) * (1-V_CNR); +REPCIFADSSN2 = (positif_ou_nul(COD7VP - PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)) * COD7TK + + (1-positif_ou_nul(COD7VP - PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM))) * max(0,COD7TK - (PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM) - COD7VP))) * (1-V_CNR); +REPCIFHSN2 = (positif_ou_nul(COD7VP + COD7TK - PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)) * REPFOR3 + + (1-positif_ou_nul(COD7VP + COD7TK- PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM))) * max(0,REPFOR3 - (PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM) - COD7VP-COD7TK))) * (1-V_CNR); +REPCIFSN2 = (positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3 - PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM)) * REPSINFOR5 + + (1-positif_ou_nul(COD7VP+COD7TK+REPFOR3- PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM))) * max(0,REPSINFOR5 - (PLAF_FOREST1 * (1+ BOOL_0AM) - COD7VP-COD7TK-REPFOR3))) * (1-V_CNR); +regle 301365: +application : iliad , batch ; + +REP7UP = REPCIF + REPCIFHSN1 + REPCIFHSN2; +REP7UA = REPCIFAD + REPCIFADHSN1 + REPCIFADHSN2; +REP7UT = REPCIFSIN + REPCIFSN1 + REPCIFSN2; +REP7UB = REPCIFADSIN + REPCIFADSSN1 + REPCIFADSSN2; +regle 301370: +application : iliad , batch ; + +CICSG = min( CSGC , arr( IPPNCS * T_CSG/100 )); + +CIRDS = min( RDSC , arr(( IPPNCS + min( REVCSXA , SALECS ) + min( REVCSXB , SALECSG+COD8SC ) + + min( REVCSXC , ALLECS ) + min( REVCSXD , INDECS+COD8SW ) + + min( REVCSXE , PENECS + COD8SX ) + min( COD8XI , COD8SA ) + + min( COD8XJ , COD8SB) + min ( COD8XM , GLDGRATV+GLDGRATC ) + ) * T_RDS/100 )); + +CIPRS = min( PRSC , arr( IPPNCS * T_PREL_SOC/100 )); + +CICVN = min( CVNSALC , arr( min(BCVNSAL,COD8XL) * TX10/100 )) ; + +CIGLOA = min( CGLOA , arr ( min(GLDGRATV+GLDGRATC,COD8XM) * TX075/100)); + + +CIRSE1 = min( RSE1 , arr( min(SALECS,REVCSXA) * TX075/100 )); + +RSE8TV = arr(BRSE8TV * TXTV/100) * (1 - positif(ANNUL2042)); +RSE8SA = arr(BRSE8SA * TXTV/100) * (1 - positif(ANNUL2042)); +CIRSE8TV = min( RSE8TV , arr( min(ALLECS,REVCSXC) * TX066/100 )) ; +CIRSE8SA = min( RSE8SA , arr(min(COD8SA,COD8XI) * TX066/100 )) ; +CIRSE2 = min(RSE2, arr(min(ALLECS,REVCSXC)* TX066/100 + min(COD8SA,COD8XI) * TX066/100)); +CIRSE3 = min( RSE3 , arr( min(COD8SW+INDECS,REVCSXD * TX062/100 ))); + +RSE8TX = arr(BRSE8TX * TXTX/100) * (1 - positif(ANNUL2042)); +RSE8SB = arr(BRSE8SB * TXTX/100) * (1 - positif(ANNUL2042)); +CIRSE8TX = min( RSE8TX , arr( REVCSXE * TX038/100 )) ; +CIRSE8SB = min( RSE8SB , arr( COD8XJ * TX038/100 )); +CIRSE4 = min(RSE4, arr(min(PENECS+COD8SX,REVCSXE)* TX038/100 + min(COD8XJ,COD8SB) * TX038/100)); + +CIRSE5 = min( RSE5 , arr( min(SALECSG+COD8SC,REVCSXB) * TX075/100 )); + +CIRSE6 = min( RSE6 , arr(( min( REVCSXB , SALECSG+COD8SC ) + + min( REVCSXC , ALLECS ) + + min( COD8XI , COD8SA ) + ) * TXCASA/100 )); + +CIRSETOT = CIRSE1 + CIRSE2 + CIRSE3 + CIRSE4 + CIRSE5; + +regle 301380: +application : iliad , batch ; + +CRESINTER = PRESINTER ; + +regle 301390: +application : iliad , batch ; + +REST = positif(IRE) * positif(IRESTITIR) ; + +LIBREST = positif(REST) * max(0,min(AUTOVERSLIB , IRESTITIR)) ; + +LIBIMP = positif_ou_nul(LIBREST) * (AUTOVERSLIB - LIBREST) ; + +LOIREST = positif(REST) * max(0,min(CILOYIMP , IRESTITIR-AUTOVERSLIB)) ; + +LOIIMP = positif_ou_nul(LOIREST) * (CILOYIMP - LOIREST) ; + +TAUREST = positif(REST) * max(0,min(CRERESTAU , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP)) ; + +TAUIMP = positif_ou_nul(TAUREST) * (CRERESTAU - TAUREST) ; + +AGRREST = positif(REST) * max(0,min(CICONGAGRI , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU)) ; + +AGRIMP = positif_ou_nul(AGRREST) * (CICONGAGRI - AGRREST) ; + +ARTREST = positif(REST) * max(0,min(CREARTS , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI)) ; + +ARTIMP = positif_ou_nul(ARTREST) * (CREARTS - ARTREST) ; + +INTREST = positif(REST) * max(0,min(CREINTERESSE , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS)) ; + +INTIMP = positif_ou_nul(INTREST) * (CREINTERESSE - INTREST) ; + +FORREST = positif(REST) * max(0,min(CREFORMCHENT , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE)) ; + +FORIMP = positif_ou_nul(FORREST) * (CREFORMCHENT - FORREST) ; + +PSIREST = positif(REST) * max(0,min(CRESINTER , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT)) ; + +PSIIMP = positif_ou_nul(PSIREST) * (CRESINTER - PSIREST) ; + +PROREST = positif(REST) * max(0,min(CREPROSP , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER)) ; + +PROIMP = positif_ou_nul(PROREST) * (CREPROSP - PROREST) ; + +BIOREST = positif(REST) * max(0,min(CREAGRIBIO , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP)) ; + +BIOIMP = positif_ou_nul(BIOREST) * (CREAGRIBIO - BIOREST) ; + +APPREST = positif(REST) * max(0,min(CREAPP , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO)) ; + +APPIMP = positif_ou_nul(APPREST) * (CREAPP - APPREST) ; + +FAMREST = positif(REST) * max(0,min(CREFAM , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP)) ; + +FAMIMP = positif_ou_nul(FAMREST) * (CREFAM - FAMREST) ; + +HABREST = positif(REST) * max(0,min(CIHABPRIN , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM)) ; + +HABIMP = positif_ou_nul(HABREST) * (CIHABPRIN - HABREST) ; + +ROFREST = positif(REST) * max(0,min(CIFORET , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN)) ; + +ROFIMP = positif_ou_nul(ROFREST) * (CIFORET - ROFREST) ; + +SALREST = positif(REST) * max(0,min(CIADCRE , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET)) ; + +SALIMP = positif_ou_nul(SALREST) * (CIADCRE - SALREST) ; + +PREREST = positif(REST) * max(0,min(CIPRETUD , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE)) ; + +PREIMP = positif_ou_nul(PREREST) * (CIPRETUD - PREREST) ; + +SYNREST = positif(REST) * max(0,min(CISYND , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD)) ; + +SYNIMP = positif_ou_nul(SYNREST) * (CISYND - SYNREST) ; + +GARREST = positif(REST) * max(0,min(CIGARD , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND)) ; + +GARIMP = positif_ou_nul(GARREST) * (CIGARD - GARREST) ; + +BAIREST = positif(REST) * max(0,min(CICA , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD)) ; + +BAIIMP = positif_ou_nul(BAIREST) * (CICA - BAIREST) ; + +ELUREST = positif(REST) * max(0,min(IPELUS , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA)) ; + +ELUIMP = positif_ou_nul(ELUREST) * (IPELUS - ELUREST) ; + +TECREST = positif(REST) * max(0,min(CITEC , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA-IPELUS)) ; + +TECIMP = positif_ou_nul(TECREST) * (CITEC - TECREST) ; + +DEPREST = positif(REST) * max(0,min(CIDEVDUR , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA-IPELUS + -CITEC)) ; + +DEPIMP = positif_ou_nul(DEPREST) * (CIDEVDUR - DEPREST) ; + +AIDREST = positif(REST) * max(0,min(CIGE , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA-IPELUS + -CITEC-CIDEVDUR)) ; + +AIDIMP = positif_ou_nul(AIDREST) * (CIGE - AIDREST) ; + +HJAREST = positif(REST) * max(0,min(CIHJA , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA-IPELUS + -CITEC-CIDEVDUR-CIGE)) ; + +HJAIMP = positif_ou_nul(HJAREST) * (CIHJA - HJAREST) ; + +ASSREST = positif(REST) * max(0,min(I2DH , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA-IPELUS + -CITEC-CIDEVDUR-CIGE-CIHJA)) ; + +ASSIMP = positif_ou_nul(ASSREST) * (I2DH - ASSREST) ; + +2CKREST = positif(REST) * max(0,min(CI2CK , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA-IPELUS + -CITEC-CIDEVDUR-CIGE-CIHJA-I2DH)) ; + +2CKIMP = positif_ou_nul(2CKREST) * (CI2CK - 2CKREST) ; + +EMPREST = positif(REST) * max(0,min(COD8TL , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA-IPELUS + -CITEC-CIDEVDUR-CIGE-CIHJA-I2DH-CI2CK)) ; + +EMPIMP = positif_ou_nul(EMPREST) * (COD8TL - EMPREST) ; + +EPAREST = positif(REST) * max(0,min(CIDIREPARGNE , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA-IPELUS + -CITEC-CIDEVDUR-CIGE-CIHJA-I2DH-CI2CK-COD8TL)) ; + +EPAIMP = positif_ou_nul(EPAREST) * (CIDIREPARGNE - EPAREST) ; + + +RECREST = positif(REST) * max(0,min(IPRECH , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA-IPELUS + -CITEC-CIDEVDUR-CIGE-CIHJA-I2DH-CI2CK-COD8TL-CIDIREPARGNE)) ; + +RECIMP = positif_ou_nul(RECREST) * (IPRECH - RECREST) ; + +EXCREST = positif(REST) * max(0,min(CIEXCEDENT , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA-IPELUS + -CITEC-CIDEVDUR-CIGE-CIHJA-I2DH-CI2CK-COD8TL-CIDIREPARGNE-IPRECH)) ; + +EXCIMP = positif_ou_nul(EXCREST) * (CIEXCEDENT - EXCREST) ; + +CORREST = positif(REST) * max(0,min(CICORSENOW , IRESTITIR-AUTOVERSLIB-CILOYIMP-CRERESTAU-CICONGAGRI-CREARTS-CREINTERESSE-CREFORMCHENT + -CRESINTER-CREPROSP-CREAGRIBIO-CREAPP-CREFAM-CIHABPRIN-CIFORET-CIADCRE-CIPRETUD-CISYND-CIGARD-CICA-IPELUS + -CITEC-CIDEVDUR-CIGE-CIHJA-I2DH-CI2CK-COD8TL-CIDIREPARGNE-IPRECH-CIEXCEDENT)) ; + +CORIMP = positif_ou_nul(CORREST) * (CICORSENOW - CORREST) ; + + +regle 301400: +application : iliad , batch ,bareme; + +RFRMENAGE = REVKIRE + COD3SA + (COD3WM+ABPVNOSURSIS) * positif(null(1-FLAG_EXIT)+null(2-FLAG_EXIT)); +RFRMENAGE3WG = REVKIRE + COD3SA + PVREPORT + (COD3WM+ABPVNOSURSIS) * positif(null(1-FLAG_EXIT)+null(2-FLAG_EXIT)); + +PMENAGEMIN = max( ( (PLAF_MENAGE-2000) * (1 + BOOL_0AM) + + (PLAF_MENAGE_QAR * (NBQAR * 4) + + PLAF_MENAGE_PAC * (((NSM -1) * (1-BOOL_0AM) + NPA+NIN+NSP) * 2)) * (1-present(V_9VV)) + + (PLAF_MENAGE_PAC * (V_9VV - (1+BOOL_0AM))*2) * present(V_9VV) + ), 0 ); +PMENAGE = max( ( PLAF_MENAGE * (1 + BOOL_0AM) + + (PLAF_MENAGE_QAR * (NBQAR * 4) + + PLAF_MENAGE_PAC * (((NSM -1) * (1-BOOL_0AM) + NPA+NIN+NSP) * 2)) * (1-present(V_9VV)) + + (PLAF_MENAGE_PAC * (V_9VV - (1+BOOL_0AM))*2) * present(V_9VV) + ), 0 ); + +INDMENAGEMIN = positif_ou_nul(PMENAGEMIN - RFRMENAGE); +INDMENAGEMIN3WG = positif_ou_nul(PMENAGEMIN - RFRMENAGE3WG); + +INDMENAGESUP = positif_ou_nul(PMENAGE - RFRMENAGE) * positif(RFRMENAGE - PMENAGEMIN+1); +INDMENAGESUP3WG = positif_ou_nul(PMENAGE - RFRMENAGE3WG) * positif(RFRMENAGE3WG - PMENAGEMIN+1); + +INDMENAGE = positif_ou_nul(PMENAGE - RFRMENAGE)* (1-V_CNR) * (1 - positif(present(REVFONC)+present(IND_TDR))); + +RMENAGE = INDMENAGE * ( INDMENAGEMIN * (1-positif(INDMENAGESUP)) * arr(( IDOM11 - DEC11)*TX20/100) + + positif(INDMENAGESUP) * arr(( IDOM11 - DEC11)*TX20/100 * ((PMENAGE - RFRMENAGE)/(2000*(1+BOOL_0AM))))); +INDMENAGE3WG = positif_ou_nul(PMENAGE - RFRMENAGE3WG)* (1-V_CNR) * (1 - positif(present(REVFONC)+present(IND_TDR))); +RMENAGE3WG = INDMENAGE3WG * ( INDMENAGEMIN3WG * (1-positif(INDMENAGESUP3WG)) * arr(( IDOM13 - DEC13)*TX20/100) + + positif(INDMENAGESUP3WG) * arr(( IDOM13 - DEC13)*TX20/100 * ((PMENAGE - RFRMENAGE3WG)/(2000*(1+BOOL_0AM))))); +DIMMENAG = RMENAGE; + diff --git a/sources2016m_4_5/chap-4.m b/sources2016m_4_5/chap-4.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..22598c324cd4163744ce7ed0b171ff3517a96d64 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-4.m @@ -0,0 +1,11312 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + + #### # # ## ##### # ##### ##### ###### # + # # # # # # # # # # # # # # # + # ###### # # # # # # # # ##### # # + # # # ###### ##### # # ##### # ###### + # # # # # # # # # # # # # + #### # # # # # # # # # ###### # +regle 401000: +application : bareme , iliad , batch ; + + +IRB = IAMD2 ; +IRB2 = IAMD2 + TAXASSUR + IPCAPTAXTOT + TAXLOY + CHRAPRES ; + +regle 401020: +application : bareme , iliad , batch ; + + +IAMD1 = IAD11 + ITP + PVMTS + REI + AUTOVERSSUP + TAXASSUR + IPCAPTAXTOT + TAXLOY + CHRAPRES + AVFISCOPTER + BRAS + NRINET + IMPRET; +regle 401025: +application : bareme , iliad , batch ; + +IAMD2 = IAD11 + ITP + PVMTS + REI + AUTOVERSSUP + AVFISCOPTER; +IAMD2TH = positif_ou_nul(IAMD2 - SEUIL_61)*IAMD2; + + +regle 401030: +application : bareme , iliad , batch ; +IAVIM2 = IAMD1 + PTOT + PTAXA + PPCAP + PTAXLOY + PHAUTREV ; + +regle 401060: +application : iliad , batch ; + +DOMITPD = arr(BN1 + SPEPV + BI12F + BA1) * (TX11/100) * positif(V_EAD); +DOMITPG = arr(BN1 + SPEPV + BI12F + BA1) * (TX09/100) * positif(V_EAG); +DOMAVTD = arr((BN1 + SPEPV + BI12F + BA1) * TX05/100) * positif(V_EAD); +DOMAVTG = arr((BN1 + SPEPV + BI12F + BA1) * TX07/100) * positif(V_EAG); +DOMAVTO = DOMAVTD + DOMAVTG; +DOMABDB = max(PLAF_RABDOM - ABADO , 0) * positif(V_EAD) + + max(PLAF_RABGUY - ABAGU , 0) * positif(V_EAG); +DOMDOM = max(DOMAVTO - DOMABDB , 0) * positif(V_EAD + V_EAG); +ITP = arr((BPTP2 * TX225/100) + + (BPTPVT * TX19/100) + + (BPTP4 * TX30/100) + + DOMITPD + DOMITPG + + (max(0,BPTP3) * TX16/100) + + (BPTP40 * TX41/100) + + DOMDOM * positif(V_EAD + V_EAG) + + (BPTP18 * TX18/100) + + (BPTPSJ * TX19/100) + + (BPTPWI * TX24/100) + + (BPTPWJ * TX19/100) + + (BPTP24 * TX24/100) + ) + * (1 - positif(present(TAX1649)+present(RE168))); + +regle 401070: +application : iliad , batch ; + + +REVTP = BPTP2 + BPTPVT + BPTP4 + BTP3A + BPTP40 + BPTP24 + BPTP18 + BPTPSJ + BPTPWI + BPTPWJ ; + +regle 401080: +application : iliad , batch ; + +BTP3A = (BN1 + SPEPV + BI12F + BA1); +BPTPD = BTP3A * positif(V_EAD)*(1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))); +BPTPG = BTP3A * positif(V_EAG)*(1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))); +BPTP3 = BTP3A * (1 - positif(V_EAD + V_EAG))*(1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))); +BTP3G = BPVRCM; + +BPTPWI = COD3WI * (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) ; + +BPTPWJ = COD3WJ * (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) ; + +BPTP2 = PEA*(1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))); +BPTPVT = GAINPEA *(1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))); + +BPTP18 = BPV18V * (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) ; + +BPTP4 = (BPCOPTV + BPVSK) * (1 - positif(present(TAX1649) + present(RE168))) ; +BPTP4I = BPCOPTV * (1 - positif(present(TAX1649) + present(RE168))) ; +BPTPSK = BPVSK * (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) ; + +BPTP40 = BPV40V * (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) ; + +BPTP5 = PVIMPOS * (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) ; +BPTPSJ = BPVSJ * (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) ; +BPTPSB = PVTAXSB * (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) ; +BPTP19 = (BPVSJ + GAINPEA) * (1 - positif(present(TAX1649) + present(RE168))) ; +BPTP24 = RCM2FA * (1 - positif(present(TAX1649) + present(RE168))) * (1 - V_CNR) ; +ITPRCM = arr(BPTP24 * TX24/100); + +BPT19 = BPTP19 + BPTPWJ ; + +BPT24 = BPTP24 + BPTPWI ; + +regle 401090: +application : iliad , batch ; + + +REI = IPREP + IPPRICORSE ; + +regle 401100: +application : bareme , iliad , batch ; + +IAD11 = ( max(0,IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RED) *(1-positif(V_CNR)) + + positif(V_CNR) *max(0 , IDOM11 - RED) ) + * (1-positif(RE168+TAX1649)) + + positif(RE168+TAX1649) * (IDOM16 - DEC6) ; +IAD13 = ( max(0,IDOM13-DEC13-RMENAGE3WG-RED3WG) *(1-positif(V_CNR)) + + positif(V_CNR) *max(0 , IDOM13 - RED3WG) ) + * (1-positif(RE168+TAX1649)) + + positif(RE168+TAX1649) * IDOM16 ; + +regle 401110: +application : bareme , iliad , batch ; + + +IREXITI = (present(FLAG_EXIT) * ((1-positif(FLAG_3WBNEG)) * abs(NAPTIR - V_NAPTIR3WB) + + positif(FLAG_3WBNEG) * abs(NAPTIR + V_NAPTIR3WB)) * positif(present(PVIMPOS)+present(CODRWB))) + * (1 - V_CNR) ; + +IREXITS = ( + ((1-positif(FLAG_3WANEG)) * abs(V_NAPTIR3WA+V_NAPTIR3WB*positif(FLAG_3WBNEG)-V_NAPTIR3WB*(1-positif(FLAG_3WBNEG))) + + positif(FLAG_3WANEG) * abs(-V_NAPTIR3WA + V_NAPTIR3WB*positif(FLAG_3WBNEG)-V_NAPTIR3WB*(1-positif(FLAG_3WBNEG)))) * positif(present(PVIMPOS)+present(CODRWB)) + + ((1-positif(FLAG_3WANEG)) * abs(V_NAPTIR3WA-NAPTIR) + + positif(FLAG_3WANEG) * abs(-V_NAPTIR3WA -NAPTIR)) * (1-positif(present(PVIMPOS)+present(CODRWB))) + ) + * present(FLAG_EXIT) * positif(present(PVSURSI)+present(CODRWA)) + * (1 - V_CNR) ; + + +EXITTAX3 = ((positif(FLAG_3WBNEG) * (-1) * ( V_NAPTIR3WB) + (1-positif(FLAG_3WBNEG)) * (V_NAPTIR3WB)) * positif(present(PVIMPOS)+present(CODRWB)) + + NAPTIR * positif(present(PVSURSI)+present(CODRWA)) * (1-positif(present(PVIMPOS)+present(CODRWB)))) + * (1 - V_CNR) ; + + +PVCREA = PVSURSI + CODRWA ; + +PVCREB = PVIMPOS + CODRWB ; +regle 401115: +application : bareme , iliad , batch ; + + +PVMTS = COD3WR + COD3WS ; + +regle 401120: +application : bareme , iliad , batch ; + +IREXIT = IREXITI + IREXITS ; +regle 401140: +application : bareme , iliad , batch ; + + +DEC11 = ( min(max(arr((SEUIL_DECOTE1 * (1 - BOOL_0AM)) + (SEUIL_DECOTE2 * BOOL_0AM) - (IDOM11 * 3/4)) , 0) , IDOM11) * (1 - V_ANC_BAR) + + min(max( arr((SEUIL_DECOTE1A * (1 - BOOL_0AM)) + (SEUIL_DECOTE2A * BOOL_0AM) - IDOM11),0),IDOM11) * V_ANC_BAR + ) * (1 - V_CNR) ; +DEC12 = ( min(max(arr((SEUIL_DECOTE1 * (1 - BOOL_0AM)) + (SEUIL_DECOTE2 * BOOL_0AM) - (IDOM12 * 3/4)) , 0) , IDOM12) * (1 - V_ANC_BAR) + + min(max( arr((SEUIL_DECOTE1A * (1 - BOOL_0AM)) + (SEUIL_DECOTE2A * BOOL_0AM) - IDOM12),0),IDOM12) * V_ANC_BAR + ) * (1 - V_CNR) ; +DEC13 = ( min(max(arr((SEUIL_DECOTE1 * (1 - BOOL_0AM)) + (SEUIL_DECOTE2 * BOOL_0AM) - (IDOM13 * 3/4)) , 0) , IDOM13) * (1 - V_ANC_BAR) + + min(max( arr((SEUIL_DECOTE1A * (1 - BOOL_0AM)) + (SEUIL_DECOTE2A * BOOL_0AM) - IDOM13),0),IDOM13) * V_ANC_BAR + ) * (1 - V_CNR) ; + +DEC6 = ( min(max(arr((SEUIL_DECOTE1 * (1 - BOOL_0AM)) + (SEUIL_DECOTE2 * BOOL_0AM) - (IDOM16 * 3/4)) , 0) , IDOM16) * (1 - V_ANC_BAR) + + min(max( arr((SEUIL_DECOTE1 * (1 - BOOL_0AM)) + (SEUIL_DECOTE2 * BOOL_0AM) - IDOM16),0),IDOM16) * V_ANC_BAR + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401150: +application : iliad , batch ; + +ART1731BIS = positif(positif(SOMMERI_2) + PREM8_11) ; + +regle 401160: +application : iliad , batch ; + + +RED = RCOTFOR + RREPA + RAIDE + RDIFAGRI + RPRESSE + RFORET + RFIPDOM + + RFIPC + RCINE + RRESTIMO * (1-V_INDTEO) + V_RRESTIMOXY * V_INDTEO + + RSOCREPR + RRPRESCOMP + RHEBE + RSURV + RINNO + RSOUFIP + + RRIRENOV + RLOGDOM + RCOMP + RRETU + RDONS + CRDIE + + RDUFLOTOT + RPINELTOT + + RNOUV + RPLAFREPME4 + RPENTDY + RPENTEY + RFOR + RTOURREP + RTOUREPA + + RCELTOT + + RLOCNPRO + + RPATNAT1 + RPATNAT2 + RPATNAT3 + RPATNAT + + RDOMSOC1 + RLOGSOC + RCOLENT + RLOCENT + ; + +REDTL = ASURV + ACOMP ; + +CIMPTL = ATEC + ADEVDUR + TOTBGE ; + +regle 401170: +application : bareme ; + +RED = V_9UY ; + +regle 401180: +application : iliad , batch ; + +DPRESSE = COD7BY + COD7BX + COD7MY + COD7MX; + +APRESSE50_1 = max(min(COD7BY,LIM1000*(1+BOOL_0AM)),0) * (1-V_CNR) ; +APRESSE30_1 = max(min(COD7BX,max(0,LIM1000*(1+BOOL_0AM)-APRESSE50_1)),0) * (1-V_CNR) ; +APRESSE502_1 = max(min(COD7MY,max(0,LIM5000*(1+BOOL_0AM)-APRESSE50_1-APRESSE30_1)),0) * (1-V_CNR) ; +APRESSE302_1 = max(min(COD7MX,max(0,LIM5000*(1+BOOL_0AM)-APRESSE50_1-APRESSE30_1-APRESSE502_1)),0) * (1-V_CNR) ; + +APRESSE = ( (APRESSE50_1+APRESSE30_1+APRESSE502_1+APRESSE302_1) * (1 - ART1731BIS) + + min( (APRESSE50_1+APRESSE30_1+APRESSE502_1+APRESSE302_1) , APRESSE_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RAPRESSE = arr((APRESSE50_1+APRESSE502_1)*TX50/100+(APRESSE30_1+APRESSE302_1)*TX30/100) ; + +RPRESSE_1 = max( min( RAPRESSE , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1) , 0 ) ; + +RPRESSE = RPRESSE_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RPRESSE_1 , RPRESSE_2 ) * ART1731BIS ; + +regle 401185: +application : iliad , batch ; + +DFORET = FORET ; + +AFORET_1 = max(min(DFORET,LIM_FORET),0) * (1-V_CNR) ; + +AFORET = ( AFORET_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( AFORET_1 , AFORET_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RAFORET = arr(AFORET_1*TX_FORET/100) ; + +RFORET_1 = max( min( RAFORET , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1) , 0 ) ; + +RFORET = RFORET_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RFORET_1 , RFORET_2 ) * ART1731BIS ; + +regle 401190: +application : iliad , batch ; + +DFIPDOM = FIPDOMCOM ; + +AFIPDOM_1 = max( min(DFIPDOM , LIMFIPDOM * (1 + BOOL_0AM)) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +AFIPDOM = max( 0 , AFIPDOM_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( AFIPDOM_1 , AFIPDOM_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RFIPDOMCOM = arr(AFIPDOM_1 * TXFIPDOM/100); + +RFIPDOM_1 = max( min( RFIPDOMCOM , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1),0); + +RFIPDOM = RFIPDOM_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RFIPDOM_1, RFIPDOM_2 ) * ART1731BIS ; + +regle 401200: +application : iliad , batch ; + +DFIPC = FIPCORSE ; + +AFIPC_1 = max( min(DFIPC , LIM_FIPCORSE * (1 + BOOL_0AM)) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +AFIPC = max( 0, AFIPC_1 * (1-ART1731BIS) + + min( AFIPC_1 , AFIPC_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RFIPCORSE = arr(AFIPC_1 * TX_FIPCORSE/100) * (1 - V_CNR) ; + +RFIPC_1 = max( min( RFIPCORSE , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1 + -RFORET_1-RFIPDOM_1) , 0) ; + +RFIPC = RFIPC_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RFIPC_1 , RFIPC_2 ) * ART1731BIS ; + +regle 401210: +application : iliad , batch ; + +BSURV = min( RDRESU , PLAF_RSURV + PLAF_COMPSURV * (EAC + V_0DN) + PLAF_COMPSURVQAR * (V_0CH + V_0DP) ); + +RRS = arr( BSURV * TX_REDSURV / 100 ) * (1 - V_CNR); + +DSURV = RDRESU; + +ASURV = (BSURV * (1-ART1731BIS) + + min( BSURV , ASURV_2) * ART1731BIS + ) * (1-V_CNR); + +RSURV_1 = max( min( RRS , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1-RFIPDOM_1-RFIPC_1 + -RCINE_1-RRESTIMO_1-RSOCREPR_1-RRPRESCOMP_1-RHEBE_1 ) , 0 ) ; + +RSURV = max( 0 , RSURV_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RSURV_1, RSURV_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +regle 401220: +application : iliad , batch ; + + +RRCN = arr( min( CINE1 , min( max(SOFIRNG,RNG) * TX_CINE3/100 , PLAF_CINE )) * TX_CINE1/100 + + min( CINE2 , max( min( max(SOFIRNG,RNG) * TX_CINE3/100 , PLAF_CINE ) - CINE1 , 0)) * TX_CINE2/100 + ) * (1 - V_CNR) ; + +DCINE = CINE1 + CINE2 ; + +ACINE_1 = max(0,min( CINE1 + CINE2 , min( arr(SOFIRNG * TX_CINE3/100) , PLAF_CINE ))) * (1 - V_CNR) ; + +ACINE = max( 0, ACINE_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ACINE_1 , ACINE_2 ) * ART1731BIS + ) * (1-V_CNR) ; + +RCINE_1 = max( min( RRCN , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1 + -RFORET_1-RFIPDOM_1-RFIPC_1) , 0 ) ; + +RCINE = max( 0, RCINE_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RCINE_1 , RCINE_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +regle 401230: +application : iliad , batch ; + + +BSOUFIP = min( FFIP , LIM_SOUFIP * (1 + BOOL_0AM)); + +RFIP = arr( BSOUFIP * TX_REDFIP / 100 ) * (1 - V_CNR); + +DSOUFIP = FFIP; + +ASOUFIP = (BSOUFIP * (1-ART1731BIS) + + min( BSOUFIP , ASOUFIP_2 ) * ART1731BIS + ) * (1-V_CNR) ; + +RSOUFIP_1 = max( min( RFIP , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1-RFIPDOM_1-RFIPC_1 + -RCINE_1-RRESTIMO_1-RSOCREPR_1-RRPRESCOMP_1-RHEBE_1-RSURV_1-RINNO_1) , 0 ) ; + +RSOUFIP = max( 0 , RSOUFIP_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RSOUFIP_1 ,RSOUFIP_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +regle 401240: +application : iliad , batch ; + + +BRENOV = min(RIRENOV,PLAF_RENOV) ; + +RENOV = arr( BRENOV * TX_RENOV / 100 ) * (1 - V_CNR) ; + +DRIRENOV = RIRENOV ; + +ARIRENOV = (BRENOV * (1-ART1731BIS) + + min( BRENOV, ARIRENOV_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RRIRENOV_1 = max(min(RENOV , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1-RFIPDOM_1-RFIPC_1-RCINE_1 + -RRESTIMO_1-RSOCREPR_1-RRPRESCOMP_1-RHEBE_1-RSURV_1-RINNO_1-RSOUFIP_1) , 0 ) ; + +RRIRENOV = max( 0 , RRIRENOV_1 * (1-ART1731BIS) + + min(RRIRENOV_1 , RRIRENOV_2) * ART1731BIS + ) ; + +regle 401250: +application : iliad , batch ; + + +RFC = min(RDCOM,PLAF_FRCOMPTA * max(1,NBACT)) * present(RDCOM)*(1-V_CNR); + +NCOMP = ( max(1,NBACT)* present(RDCOM) * (1-ART1731BIS) + min( max(1,NBACT)* present(RDCOM) , NCOMP1731+0) * ART1731BIS ) * (1-V_CNR); + +DCOMP = RDCOM; + +ACOMP = RFC * (1-ART1731BIS) + + min( RFC , ACOMP_2 ) * ART1731BIS ; + +regle 401260: +application : iliad , batch ; + +RCOMP_1 = max(min( RFC , RRI1_1-RLOGDOM_1) , 0) ; + +RCOMP = max( 0 , RCOMP_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RCOMP_1 , RCOMP_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +regle 401270: +application : iliad , batch ; + + + + +DUFREPFI = DUFLOFI ; +DUFREPFK = DUFLOFK ; +DUFREPFR = DUFLOFR ; +DDUFLOEKL = DUFLOEK + DUFLOEL ; +DDUFLOGIH = DUFLOGI + DUFLOGH ; +DPIREPAI = PINELAI ; +DPIREPBI = PINELBI ; +DPIREPCI = PINELCI ; +DPIREPDI = PINELDI ; +DPIREPBZ = PINELBZ ; +DPIREPCZ = PINELCZ ; +DPIREPDZ = PINELDZ ; +DPIREPEZ = PINELEZ ; +DPIQKL = PINELQK + PINELQL ; +DPIQIJ = PINELQI + PINELQJ ; +DPIQGH = PINELQG + PINELQH ; +DPIQEF = PINELQE + PINELQF ; +DPIQCD = PINELQC + PINELQD ; +DPIQAB = PINELQA + PINELQB ; + + +ADUFREPFI_1 = (DUFLOFI + 0) * (1 - V_CNR) ; + +ADUFREPFI = ADUFREPFI_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ADUFREPFI_1 , ADUFREPFI_2 ) * ART1731BIS ; + +ADUFREPFK_1 = (DUFLOFK + 0) * (1 - V_CNR) ; + +ADUFREPFK = ADUFREPFK_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ADUFREPFK_1 , ADUFREPFK_2 ) * ART1731BIS ; + +ADUFREPFR_1 = (DUFLOFR + 0) * (1 - V_CNR) ; + +ADUFREPFR = ADUFREPFR_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ADUFREPFR_1 , ADUFREPFR_2 ) * ART1731BIS ; +APIREPAI_1 = (PINELAI + 0) * (1 - V_CNR) ; + +APIREPAI = APIREPAI_1 * (1-ART1731BIS) + + min( APIREPAI_1 , APIREPAI_2 ) * ART1731BIS ; + +APIREPBI_1 = (PINELBI + 0) * (1 - V_CNR) ; + +APIREPBI = APIREPBI_1 * (1-ART1731BIS) + + min( APIREPBI_1 , APIREPBI_2 ) * ART1731BIS ; + +APIREPCI_1 = (PINELCI + 0) * (1 - V_CNR) ; + +APIREPCI = APIREPCI_1 * (1-ART1731BIS) + + min( APIREPCI_1 , APIREPCI_2 ) * ART1731BIS ; + +APIREPDI_1 = (PINELDI + 0) * (1 - V_CNR) ; + +APIREPDI = APIREPDI_1 * (1-ART1731BIS) + + min( APIREPDI_1 , APIREPDI_2 ) * ART1731BIS ; + +APIREPBZ_1 = (PINELBZ + 0) * (1 - V_CNR) ; + +APIREPBZ = APIREPBZ_1 * (1-ART1731BIS) + + min( APIREPBZ_1 , APIREPBZ_2 ) * ART1731BIS ; + +APIREPCZ_1 = (PINELCZ + 0) * (1 - V_CNR) ; + +APIREPCZ = APIREPCZ_1 * (1-ART1731BIS) + + min( APIREPCZ_1 , APIREPCZ_2 ) * ART1731BIS ; + +APIREPDZ_1 = (PINELDZ + 0) * (1 - V_CNR) ; + +APIREPDZ = APIREPDZ_1 * (1-ART1731BIS) + + min( APIREPDZ_1 , APIREPDZ_2 ) * ART1731BIS ; + +APIREPEZ_1 = (PINELEZ + 0) * (1 - V_CNR) ; + +APIREPEZ = APIREPEZ_1 * (1-ART1731BIS) + + min( APIREPEZ_1 , APIREPEZ_2 ) * ART1731BIS ; + + +APIQKL_1 = ( arr( min( PINELQL + 0, LIMDUFLO) / 9 ) + + arr( min( PINELQK + 0, LIMDUFLO - min( PINELQL + 0, LIMDUFLO)) / 6 ) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +APIQKL = APIQKL_1 * (1-ART1731BIS) + + min( APIQKL_1, APIQKL_2 ) * ART1731BIS ; + +APIQIJ_1 = ( arr( min( PINELQJ + 0, LIMDUFLO - min( PINELQL + PINELQK + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) + + arr( min( PINELQI + 0, LIMDUFLO - min( PINELQL + PINELQK + PINELQJ + 0, LIMDUFLO)) / 6 ) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +APIQIJ = APIQIJ_1 * (1-ART1731BIS) + + min( APIQIJ_1, APIQIJ_2 ) * ART1731BIS ; + +APIQGH_1 = ( arr( min( PINELQH + 0, LIMDUFLO) / 9 ) + + arr( min( PINELQG + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + 0, LIMDUFLO)) / 6 ) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +APIQGH = APIQGH_1 * (1-ART1731BIS) + + min( APIQGH_1, APIQGH_2 ) * ART1731BIS ; + +APIQEF_1 = ( arr( min( PINELQF + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + PINELQG + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) + + arr( min( PINELQE + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + PINELQG + PINELQF + 0, LIMDUFLO)) / 6 ) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +APIQEF = APIQEF_1 * (1-ART1731BIS) + + min( APIQEF_1, APIQEF_2 ) * ART1731BIS ; + +APIQCD_1 = ( arr( min(PINELQD + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + 0, LIMDUFLO)) /9 ) + + arr(min( PINELQC + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + 0, LIMDUFLO)) /6 ) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +APIQCD = APIQCD_1 * (1-ART1731BIS) + + min( APIQCD_1, APIQCD_2 ) * ART1731BIS ; + +APIQAB_1 = ( arr( min(PINELQB + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + DUFLOEK + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) + + arr(min( PINELQA + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + DUFLOEK + PINELQB + 0, LIMDUFLO)) / 6) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +APIQAB = APIQAB_1 * (1-ART1731BIS) + + min( APIQAB_1, APIQAB_2 ) * ART1731BIS ; + + +ADUFLOEKL_1 = ( arr( min( DUFLOEL + 0, LIMDUFLO) / 9 ) + + arr( min( DUFLOEK + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +ADUFLOEKL = ADUFLOEKL_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ADUFLOEKL_1, ADUFLOEKL_2 ) * ART1731BIS ; + + +ADUFLOGIH_1 = ( arr( min( DUFLOGI + 0, LIMDUFLO) / 9 ) + + arr( min( DUFLOGH + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOGI + 0, LIMDUFLO) ) / 9 ) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +ADUFLOGIH = ADUFLOGIH_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ADUFLOGIH_1, ADUFLOGIH_2 ) * ART1731BIS ; + + + +RPI_KL = ( arr( arr( min( PINELQL + 0, LIMDUFLO) / 9 ) * (TX29/100) + + arr( min( PINELQK + 0, LIMDUFLO - min( PINELQL + 0, LIMDUFLO)) / 6 ) * (TX23/100) + ) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RPI_IJ = ( arr( arr( min( PINELQJ + 0, LIMDUFLO - min( PINELQL + PINELQK + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) * (TX18/100) + + arr( min( PINELQI + 0, LIMDUFLO - min( PINELQL + PINELQK + PINELQJ + 0, LIMDUFLO)) / 6 ) * (TX12/100) + ) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +RPI_GH = ( arr( arr( min( PINELQH + 0, LIMDUFLO) / 9 ) * (TX29/100) + + arr( min( PINELQG + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + 0, LIMDUFLO)) / 6 ) * (TX23/100) + ) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RPI_EF = ( arr( arr( min( PINELQF + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + PINELQG + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) * (TX18/100) + + arr( min( PINELQE + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + PINELQG + PINELQF + 0, LIMDUFLO)) / 6 ) * (TX12/100) + ) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +RDUFLO_EKL = ( arr(arr( min( DUFLOEL + 0, LIMDUFLO) / 9 ) * (TX29/100)) + + arr(arr( min( DUFLOEK + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) * (TX18/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +RPI_CD = ( arr(arr( min(PINELQD + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + 0, LIMDUFLO)) /9 ) * (TX29/100)) + + arr(arr(min( PINELQC + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + 0, LIMDUFLO)) /6 ) * (TX23/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RPI_AB = ( arr(arr( min(PINELQB + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + DUFLOEK + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) * (TX18/100)) + + arr(arr(min( PINELQA + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + DUFLOEK + PINELQB + 0, LIMDUFLO)) / 6) * (TX12/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +RDUFLO_GIH = ( arr( arr( min( DUFLOGI + 0, LIMDUFLO) / 9 ) * (TX29/100)) + + arr( arr( min( DUFLOGH + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOGI + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) * (TX18/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +regle 401280: +application : iliad , batch ; + + +RDUFREPFI_1 = max( 0, min( ADUFREPFI_1 , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1)) ; + +RDUFREPFI = max( 0, RDUFREPFI_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RDUFREPFI_1 , RDUFREPFI_2 ) * ART1731BIS + ) ; +RDUFREPFK_1 = max( 0, min( ADUFREPFK_1 , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1 )) ; + +RDUFREPFK = max( 0, RDUFREPFK_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RDUFREPFK_1 , RDUFREPFK_2 ) * ART1731BIS + ) ; +RDUFREPFR_1 = max( 0, min( ADUFREPFR_1 , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1 -RDUFREPFK_1 )) ; + +RDUFREPFR = max( 0, RDUFREPFR_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RDUFREPFR_1 , RDUFREPFR_2 ) * ART1731BIS + ); + +RDUFLOEKL_1 = max( 0, min( RDUFLO_EKL , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFREPFR_1 )) ; + +RDUFLOEKL = max( 0, RDUFLOEKL_1 * (1 - ART1731BIS) + + min ( RDUFLOEKL_1 , RDUFLOEKL_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +RDUFLOGIH_1 = max( 0, min( RDUFLO_GIH , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFREPFR_1-RDUFLOEKL_1 )) ; + +RDUFLOGIH = max( 0, RDUFLOGIH_1 * (1 - ART1731BIS) + + min ( RDUFLOGIH_1 , RDUFLOGIH_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +RPIREPAI_1 = max( 0, min( APIREPAI_1 , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFREPFR_1-RDUFLOEKL_1-RDUFLOGIH_1 )) ; + +RPIREPAI = max( 0, RPIREPAI_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RPIREPAI_1 , RPIREPAI_2 ) * ART1731BIS + ) ; +RPIREPBI_1 = max( 0, min( APIREPBI_1 , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFREPFR_1-RDUFLOEKL_1-RDUFLOGIH_1 + -RPIREPAI_1 )) ; + +RPIREPBI = max( 0, RPIREPBI_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RPIREPBI_1 , RPIREPBI_2 ) * ART1731BIS + ) ; +RPIREPCI_1 = max( 0, min( APIREPCI_1 , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFREPFR_1-RDUFLOEKL_1-RDUFLOGIH_1 + -RPIREPAI_1-RPIREPBI_1 )) ; + +RPIREPCI = max( 0, RPIREPCI_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RPIREPCI_1 , RPIREPCI_2 ) * ART1731BIS + ) ; +RPIREPDI_1 = max( 0, min( APIREPDI_1 , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFREPFR_1-RDUFLOEKL_1-RDUFLOGIH_1 + -RPIREPAI_1-RPIREPBI_1-RPIREPCI_1 )) ; + +RPIREPDI = max( 0, RPIREPDI_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RPIREPDI_1 , RPIREPDI_2 ) * ART1731BIS + ) ; +RPIREPBZ_1 = max( 0, min( APIREPBZ_1 , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFREPFR_1-RDUFLOEKL_1-RDUFLOGIH_1 + -RPIREPAI_1-RPIREPBI_1-RPIREPCI_1-RPIREPDI_1 )) ; + +RPIREPBZ = max( 0, RPIREPBZ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RPIREPBZ_1 , RPIREPBZ_2 ) * ART1731BIS); + +RPIREPCZ_1 = max( 0, min( APIREPCZ_1 , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFREPFR_1-RDUFLOEKL_1-RDUFLOGIH_1 + -RPIREPAI_1-RPIREPBI_1-RPIREPCI_1-RPIREPDI_1-RPIREPBZ_1 )) ; + +RPIREPCZ = max( 0, RPIREPCZ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RPIREPCZ_1 , RPIREPCZ_2 ) * ART1731BIS); +RPIREPDZ_1 = max( 0, min( APIREPDZ_1 , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFREPFR_1-RDUFLOEKL_1-RDUFLOGIH_1 + -RPIREPAI_1-RPIREPBI_1-RPIREPCI_1-RPIREPDI_1-RPIREPBZ_1-RPIREPCZ_1 )) ; + +RPIREPDZ = max( 0, RPIREPDZ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RPIREPDZ_1 , RPIREPDZ_2 ) * ART1731BIS); + +RPIREPEZ_1 = max( 0, min( APIREPEZ_1 , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFREPFR_1-RDUFLOEKL_1-RDUFLOGIH_1 + -RPIREPAI_1-RPIREPBI_1-RPIREPCI_1-RPIREPDI_1-RPIREPBZ_1-RPIREPCZ_1-RPIREPDZ_1 )) ; + +RPIREPEZ = max( 0, RPIREPEZ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RPIREPEZ_1 , RPIREPEZ_2 ) * ART1731BIS); + +RPIQKL_1 = max( 0, min( RPI_KL , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFREPFR_1-RDUFLOEKL_1-RDUFLOGIH_1 + -RPIREPAI_1-RPIREPBI_1-RPIREPCI_1-RPIREPDI_1 + -RPIREPBZ_1-RPIREPCZ_1-RPIREPDZ_1-RPIREPEZ_1 )) ; + +RPIQKL = max( 0, RPIQKL_1 * (1 - ART1731BIS) + + min ( RPIQKL_1 , RPIQKL_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +RPIREPQKL = RPIQKL ; + +RPIQIJ_1 = max( 0, min( RPI_IJ , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFREPFR_1-RDUFLOEKL_1-RDUFLOGIH_1 + -RPIREPAI_1-RPIREPBI_1-RPIREPCI_1-RPIREPDI_1 + -RPIREPBZ_1-RPIREPCZ_1-RPIREPDZ_1-RPIREPEZ_1-RPIQKL_1 )) ; + +RPIQIJ = max( 0, RPIQIJ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min ( RPIQIJ_1 , RPIQIJ_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +RPIREPQIJ = RPIQIJ ; + +RPIQGH_1 = max( 0, min( RPI_GH , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFREPFR_1-RDUFLOEKL_1-RDUFLOGIH_1 + -RPIREPAI_1-RPIREPBI_1-RPIREPCI_1-RPIREPDI_1 + -RPIREPBZ_1-RPIREPCZ_1-RPIREPDZ_1-RPIREPEZ_1-RPIQKL_1-RPIQIJ_1 )) ; + +RPIQGH = max( 0, RPIQGH_1 * (1 - ART1731BIS) + + min ( RPIQGH_1 , RPIQGH_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +RPIQEF_1 = max( 0, min( RPI_EF , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFREPFR_1-RDUFLOEKL_1-RDUFLOGIH_1 + -RPIREPAI_1-RPIREPBI_1-RPIREPCI_1-RPIREPDI_1 + -RPIREPBZ_1-RPIREPCZ_1-RPIREPDZ_1-RPIREPEZ_1-RPIQKL_1-RPIQIJ_1-RPIQGH_1 )) ; + +RPIQEF = max( 0, RPIQEF_1 * (1 - ART1731BIS) + + min ( RPIQEF_1 , RPIQEF_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +RPIQCD_1 = max( 0, min( RPI_CD , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFREPFR_1-RDUFLOEKL_1-RDUFLOGIH_1 + -RPIREPAI_1-RPIREPBI_1-RPIREPCI_1-RPIREPDI_1 + -RPIREPBZ_1-RPIREPCZ_1-RPIREPDZ_1-RPIREPEZ_1-RPIQKL_1-RPIQIJ_1-RPIQGH_1 + -RPIQEF_1 )) ; + +RPIQCD = max( 0, RPIQCD_1 * (1 - ART1731BIS) + + min ( RPIQCD_1 , RPIQCD_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +RPIQAB_1 = max( 0, min( RPI_AB , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFREPFI_1-RDUFREPFK_1-RDUFREPFR_1-RDUFLOEKL_1-RDUFLOGIH_1 + -RPIREPAI_1-RPIREPBI_1-RPIREPCI_1-RPIREPDI_1 + -RPIREPBZ_1-RPIREPCZ_1-RPIREPDZ_1-RPIREPEZ_1-RPIQKL_1-RPIQIJ_1-RPIQGH_1 + -RPIQEF_1-RPIQCD_1 )) ; + +RPIQAB = max( 0, RPIQAB_1 * (1 - ART1731BIS) + + min ( RPIQAB_1 , RPIQAB_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +RDUFLOTOT = RDUFREPFI + RDUFREPFK + RDUFREPFR + RDUFLOGIH + RDUFLOEKL ; +RDUFLOTOT_1 = RDUFREPFI_1 + RDUFREPFK_1 + RDUFREPFR_1 + RDUFLOGIH_1 + RDUFLOEKL_1 ; +RPINELTOT = RPIREPAI + RPIREPBI + RPIREPCI + RPIREPDI + + RPIREPBZ + RPIREPCZ + RPIREPDZ + RPIREPEZ + + RPIQKL + RPIQIJ + RPIQGH + RPIQEF + RPIQCD + RPIQAB ; +RPINELTOT_1 = RPIREPAI_1 + RPIREPBI_1 + RPIREPCI_1 + RPIREPDI_1 + + RPIREPBZ_1 + RPIREPCZ_1 + RPIREPDZ_1 + RPIREPEZ_1 + + RPIQKL_1 + RPIQIJ_1 + RPIQGH_1 + RPIQEF_1 + RPIQCD_1 + RPIQAB_1 ; + +regle 401290: +application : iliad , batch ; + + +RIVPIQL = arr( arr( min( PINELQL + 0, LIMDUFLO) / 9 ) * (TX29/100) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQL8 = max (0 , arr( min( PINELQL + 0, LIMDUFLO) * (TX29/100)) + - 8 * RIVPIQL + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQJ = arr( arr( min( PINELQJ + 0, LIMDUFLO - min( PINELQL + PINELQK + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) * (TX18/100) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQJ8 = max (0 , arr( min( PINELQJ + 0, LIMDUFLO - min( PINELQL + PINELQK + 0, LIMDUFLO)) * (TX18/100)) + - 8 * RIVPIQJ + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQK = arr( arr( min( PINELQK + 0, LIMDUFLO - min( PINELQL + 0, LIMDUFLO)) / 6 ) * (TX23/100) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQK5 = max (0 , arr( min( PINELQK + 0, LIMDUFLO - min( PINELQL + 0, LIMDUFLO )) * (TX23/100)) + - 5 * RIVPIQK + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQI = arr( arr( min( PINELQI + 0, LIMDUFLO - min( PINELQL + PINELQK + PINELQJ + 0, LIMDUFLO)) / 6 ) * (TX12/100) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQI5 = max (0 , arr( min( PINELQI + 0, LIMDUFLO - min( PINELQL + PINELQK + PINELQJ + 0, LIMDUFLO)) * (TX12/100)) + - 5 * RIVPIQI + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +RIVPIQF = arr( arr( min( PINELQF + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + PINELQG + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) * (TX18/100) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQF8 = max (0 , arr( min( PINELQF + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + PINELQG + 0, LIMDUFLO)) * (TX18/100)) + - 8 * RIVPIQF + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQH = arr( arr( min( PINELQH + 0, LIMDUFLO) / 9 ) * (TX29/100) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQH8 = max (0 , arr( min( PINELQH + 0, LIMDUFLO) * (TX29/100)) + - 8 * RIVPIQH + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +RIVPIQE = arr( arr( min( PINELQE + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + PINELQG + PINELQF + 0, LIMDUFLO)) / 6 ) * (TX12/100) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQE5 = max (0 , arr( min( PINELQE + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + PINELQG + PINELQF + 0, LIMDUFLO)) * (TX12/100)) + - 5 * RIVPIQE + ) * ( 1 - V_CNR ) ; +RIVPIQG = arr( arr( min( PINELQG + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + 0, LIMDUFLO)) / 6 ) * (TX23/100) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQG5 = max (0 , arr( min( PINELQG + 0, LIMDUFLO - min( PINELQH + 0, LIMDUFLO )) * (TX23/100)) + - 5 * RIVPIQG + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +RIVDUEKL = ( arr( arr( min( DUFLOEL + 0, LIMDUFLO) / 9 ) * (TX29/100)) + + arr(arr( min( DUFLOEK + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) * (TX18/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVDUEKL8 = max (0 , ( arr( min( DUFLOEL + 0, LIMDUFLO) * (TX29/100)) + + arr( min( DUFLOEK + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + 0, LIMDUFLO)) * (TX18/100)) + ) + - 8 * RIVDUEKL + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +RIVPIQD = arr(arr( min(PINELQD + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + 0, LIMDUFLO)) /9 ) * (TX29/100) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQD8 = max (0 , arr( min(PINELQD + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + 0, LIMDUFLO)) * (TX29/100)) + - 8 * RIVPIQD + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQB = arr(arr( min(PINELQB + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + DUFLOEK + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) * (TX18/100) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQB8 = max (0 , arr( min(PINELQB + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + DUFLOEK + 0, LIMDUFLO)) * (TX18/100)) + - 8 * RIVPIQB + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + + +RIVPIQC = arr(arr(min( PINELQC + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + 0, LIMDUFLO)) /6 ) * (TX23/100) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQC5 = max (0 , arr( min(PINELQC + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + 0, LIMDUFLO)) * (TX23/100)) + - 5 * RIVPIQC + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQA = arr(arr(min( PINELQA + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + DUFLOEK + PINELQB + 0, LIMDUFLO)) / 6) * (TX12/100) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVPIQA5= max (0 , arr( min(PINELQA + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOEL + PINELQD + PINELQC + DUFLOEK + PINELQB + 0, LIMDUFLO)) * (TX12/100)) + - 5 * RIVPIQA + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +RIVDUGIH = ( arr( arr( min( DUFLOGI + 0, LIMDUFLO) / 9 ) * (TX29/100)) + + arr( arr( min( DUFLOGH + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOGI + 0, LIMDUFLO)) / 9 ) * (TX18/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RIVDUGIH8 = max (0 , ( arr( min( DUFLOGI + 0, LIMDUFLO) * (TX29/100)) + + arr( min( DUFLOGH + 0, LIMDUFLO - min( DUFLOGI + 0, LIMDUFLO)) * (TX18/100)) + ) + - 8 * RIVDUGIH + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +REPDUEKL = RIVDUEKL * 7 + RIVDUEKL8 ; + +REPIQL = RIVPIQL * 7 + RIVPIQL8 ; +REPIQJ = RIVPIQJ * 7 + RIVPIQJ8 ; +REPIQK = RIVPIQK * 4 + RIVPIQK5 ; +REPIQI = RIVPIQI * 4 + RIVPIQI5 ; +REPIQH = RIVPIQH * 7 + RIVPIQH8 ; +REPIQF = RIVPIQF * 7 + RIVPIQF8 ; +REPIQG = RIVPIQG * 4 + RIVPIQG5 ; +REPIQE = RIVPIQE * 4 + RIVPIQE5 ; +REPIQB = RIVPIQB * 7 + RIVPIQB8 ; +REPIQD = RIVPIQD * 7 + RIVPIQD8 ; +REPIQA = RIVPIQA * 4 + RIVPIQA5 ; +REPIQC = RIVPIQC * 4 + RIVPIQC5 ; +REPDUGIH = RIVDUGIH * 7 + RIVDUGIH8 ; + +regle 401300: +application : iliad , batch ; + +BCEL_ZA = arr ( min( CELLIERZA, LIMCELLIER ) / 3 ) ; +BCEL_ZB = arr ( min( CELLIERZB, LIMCELLIER ) / 3 ) ; +BCEL_ZC = arr ( min( CELLIERZC, LIMCELLIER ) / 3 ) ; +BCEL_ZD = arr ( min( CELLIERZD, LIMCELLIER ) / 3 ) ; + +BCEL_FABC = arr ( min( CELLIERFA + CELLIERFB + CELLIERFC , LIMCELLIER ) /9 ); + +BCEL_FD = arr ( min( CELLIERFD , LIMCELLIER ) /5 ); + +BCEL_2012 = arr( min(( CELLIERJA + CELLIERJD + CELLIERJE + CELLIERJF + CELLIERJH + CELLIERJJ + + CELLIERJK + CELLIERJM + CELLIERJN + 0 ), LIMCELLIER ) /9 ); + +BCEL_JOQR = arr( min(( CELLIERJO + CELLIERJQ + CELLIERJR + 0 ), LIMCELLIER ) /5 ); + +BCEL_2011 = arr( min(( CELLIERNA + CELLIERNC + CELLIERND + CELLIERNE + CELLIERNF + CELLIERNH + + CELLIERNI + CELLIERNJ + CELLIERNK + CELLIERNM + CELLIERNN + CELLIERNO + 0 ), LIMCELLIER ) /9 ); + +BCELCOM2011 = arr( min(( CELLIERNP + CELLIERNR + CELLIERNS + CELLIERNT + 0 ), LIMCELLIER ) /5 ); + +BCEL_NBGL = arr( min(( CELLIERNB + CELLIERNG + CELLIERNL + 0), LIMCELLIER ) /9 ); + +BCEL_NQ = arr( min(( CELLIERNQ + 0), LIMCELLIER ) /5 ); + +BCEL_JBGL = arr( min(( CELLIERJB + CELLIERJG + CELLIERJL + 0), LIMCELLIER ) /9 ); + +BCEL_JP = arr( min(( CELLIERJP + 0), LIMCELLIER ) /5 ); + + +BCEL_HNO = arr ( min ((CELLIERHN + CELLIERHO + 0 ), LIMCELLIER ) /9 ); +BCEL_HJK = arr ( min ((CELLIERHJ + CELLIERHK + 0 ), LIMCELLIER ) /9 ); + + +DCELRREDLB = CELRREDLB; + +ACELRREDLB = (CELRREDLB * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLB, ACELRREDLB_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLE = CELRREDLE; + +ACELRREDLE = (CELRREDLE * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLE, ACELRREDLE_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLM = CELRREDLM; + +ACELRREDLM = (CELRREDLM * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLM, ACELRREDLM_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLN = CELRREDLN; + +ACELRREDLN = (CELRREDLN * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLN, ACELRREDLN_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLG = CELRREDLG; + +ACELRREDLG = (CELRREDLG * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLG, ACELRREDLG_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLK = CELRREDLK; + +ACELRREDLK = (CELRREDLK * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLK, ACELRREDLK_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLC = CELRREDLC; + +ACELRREDLC = (CELRREDLC * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLC, ACELRREDLC_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLD = CELRREDLD; + +ACELRREDLD = (CELRREDLD * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLD, ACELRREDLD_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLS = CELRREDLS; + +ACELRREDLS = (CELRREDLS * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLS, ACELRREDLS_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLT = CELRREDLT; + +ACELRREDLT = (CELRREDLT * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLT, ACELRREDLT_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLH = CELRREDLH; + +ACELRREDLH = (CELRREDLH * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLH, ACELRREDLH_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLL = CELRREDLL; + +ACELRREDLL = (CELRREDLL * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLL, ACELRREDLL_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLF = CELRREDLF; + +ACELRREDLF = (CELRREDLF * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLF, ACELRREDLF_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLZ = CELRREDLZ; + +ACELRREDLZ = (CELRREDLZ * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLZ, ACELRREDLZ_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLX = CELRREDLX; + +ACELRREDLX = (CELRREDLX * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLX, ACELRREDLX_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLI = CELRREDLI; + +ACELRREDLI = (CELRREDLI * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLI, ACELRREDLI_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLO = CELRREDLO; + +ACELRREDLO = (CELRREDLO * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLO, ACELRREDLO_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDMG = CELRREDMG; + +ACELRREDMG = (CELRREDMG * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDMG, ACELRREDMG_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDMH = CELRREDMH; + +ACELRREDMH = (CELRREDMH * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDMH, ACELRREDMH_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLJ = CELRREDLJ; + +ACELRREDLJ = (CELRREDLJ * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLJ, ACELRREDLJ_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELRREDLP = CELRREDLP; + +ACELRREDLP = (CELRREDLP * (1-ART1731BIS) + + min( CELRREDLP, ACELRREDLP_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPHS = CELREPHS; + +ACELREPHS = ( CELREPHS * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHS, ACELREPHS_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPHR = CELREPHR ; + +ACELREPHR = ( CELREPHR * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHR, ACELREPHR_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +DCELREPHU = CELREPHU ; + +ACELREPHU = ( CELREPHU * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHU, ACELREPHU_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPHT = CELREPHT; + +ACELREPHT = ( CELREPHT * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHT, ACELREPHT_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPHZ = CELREPHZ; + +ACELREPHZ = ( CELREPHZ * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHZ, ACELREPHZ_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPHX = CELREPHX; + +ACELREPHX = ( CELREPHX * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHX, ACELREPHX_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +DCELREPHW = CELREPHW; + +ACELREPHW = ( CELREPHW * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHW, ACELREPHW_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPHV = CELREPHV; + +ACELREPHV = ( CELREPHV * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHV, ACELREPHV_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPHF = CELREPHF; + +ACELREPHF = ( CELREPHF * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHF, ACELREPHF_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPHD = CELREPHD; + +ACELREPHD = ( CELREPHD * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHD, ACELREPHD_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + + + + +DCELREPHA = CELREPHA; + +ACELREPHA = ( CELREPHA * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPHA, ACELREPHA_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPGU = CELREPGU; + +ACELREPGU = (CELREPGU * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPGU, ACELREPGU_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPGX = CELREPGX; + +ACELREPGX = (CELREPGX * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPGX, ACELREPGX_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPGS = CELREPGS; + +ACELREPGS = (CELREPGS * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPGS, ACELREPGS_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPGW = CELREPGW; + +ACELREPGW = (CELREPGW * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPGW, ACELREPGW_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPGL = CELREPGL; + +ACELREPGL = (CELREPGL * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPGL, ACELREPGL_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPGV = CELREPGV; + +ACELREPGV = (CELREPGV * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPGV, ACELREPGV_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPGJ = CELREPGJ; + +ACELREPGJ = (CELREPGJ * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPGJ, ACELREPGJ_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYH = CELREPYH; + +ACELREPYH = (CELREPYH * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYH , ACELREPYH_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYL = CELREPYL; + +ACELREPYL = (CELREPYL * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYL , ACELREPYL_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYF = CELREPYF; + +ACELREPYF = (CELREPYF * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYF , ACELREPYF_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYK = CELREPYK; + +ACELREPYK = (CELREPYK * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYK , ACELREPYK_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +DCELREPYD = CELREPYD; + +ACELREPYD = (CELREPYD * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYD , ACELREPYD_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYJ = CELREPYJ; + +ACELREPYJ = (CELREPYJ * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYJ , ACELREPYJ_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYB = CELREPYB; + +ACELREPYB = (CELREPYB * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYB , ACELREPYB_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYP = CELREPYP; + +ACELREPYP = (CELREPYP * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYP , ACELREPYP_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYS = CELREPYS; + +ACELREPYS = (CELREPYS * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYS , ACELREPYS_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYO = CELREPYO; + +ACELREPYO = (CELREPYO * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYO , ACELREPYO_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYR = CELREPYR; + +ACELREPYR = (CELREPYR * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYR , ACELREPYR_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYN = CELREPYN; + +ACELREPYN = (CELREPYN * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYN , ACELREPYN_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYQ = CELREPYQ; + +ACELREPYQ = (CELREPYQ * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYQ , ACELREPYQ_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYM = CELREPYM; + +ACELREPYM = (CELREPYM * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYM , ACELREPYM_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYW = CELREPYW; + +ACELREPYW = (CELREPYW * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYW , ACELREPYW_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYZ = CELREPYZ; + +ACELREPYZ = (CELREPYZ * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYZ , ACELREPYZ_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYV = CELREPYV; + +ACELREPYV = (CELREPYV * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYV , ACELREPYV_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYY = CELREPYY; + +ACELREPYY = (CELREPYY * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYY , ACELREPYY_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYU = CELREPYU; + +ACELREPYU = (CELREPYU * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYU , ACELREPYU_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYX = CELREPYX; + +ACELREPYX = (CELREPYX * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYX , ACELREPYX_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELREPYT = CELREPYT; + +ACELREPYT = (CELREPYT * (1 - ART1731BIS) + + min( CELREPYT , ACELREPYT_2) * ART1731BIS + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELHNO = CELLIERHN + CELLIERHO ; + +ACELHNO_R = positif_ou_nul( CELLIERHN + CELLIERHO ) * BCEL_HNO * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELHNO = ( BCEL_HNO * (1-ART1731BIS) + + min(BCEL_HNO , ACELHNO_2 )* ART1731BIS ) + * (positif_ou_nul(CELLIERHN + CELLIERHO)) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELHJK = CELLIERHJ + CELLIERHK ; + +ACELHJK_R = positif_ou_nul( CELLIERHJ + CELLIERHK ) * BCEL_HJK * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELHJK = ( BCEL_HJK * (1-ART1731BIS) + + min(BCEL_HJK , ACELHJK_2 )* ART1731BIS ) + * (positif_ou_nul(CELLIERHJ + CELLIERHK)) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +DCELNQ = CELLIERNQ; + +ACELNQ_R = positif_ou_nul( CELLIERNQ) * BCEL_NQ * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELNQ = ( BCEL_NQ * (1-ART1731BIS) + + min(BCEL_NQ , ACELNQ_2 )* ART1731BIS ) + * (positif_ou_nul(CELLIERNQ)) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELNBGL = CELLIERNB + CELLIERNG + CELLIERNL; + +ACELNBGL_R = positif_ou_nul( CELLIERNB + CELLIERNG + CELLIERNL ) * BCEL_NBGL + * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELNBGL = ( BCEL_NBGL * (1-ART1731BIS) + + min(BCEL_NBGL , ACELNBGL_2 )* ART1731BIS ) + * positif_ou_nul(CELLIERNB + CELLIERNG + CELLIERNL) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELCOM = CELLIERNP + CELLIERNR + CELLIERNS + CELLIERNT; + +ACELCOM_R = positif_ou_nul(CELLIERNP + CELLIERNR + CELLIERNS + CELLIERNT) * BCELCOM2011 + * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELCOM = ( BCELCOM2011 * (1-ART1731BIS) + + min(BCELCOM2011 , ACELCOM_2 )* ART1731BIS ) + * positif_ou_nul(CELLIERNP + CELLIERNR + CELLIERNS + CELLIERNT) * ( 1 - V_CNR ) ; + +CELSOMN = CELLIERNA+CELLIERNC+CELLIERND+CELLIERNE+CELLIERNF+CELLIERNH + +CELLIERNI+CELLIERNJ+CELLIERNK+CELLIERNM+CELLIERNN+CELLIERNO; + +DCEL = CELSOMN ; + +ACEL_R = positif_ou_nul( CELSOMN ) * BCEL_2011 * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACEL = (BCEL_2011 * (1 - ART1731BIS) + + min(BCEL_2011 , ACEL_2 ) * ART1731BIS) + * positif_ou_nul(CELSOMN) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELJP = CELLIERJP; + +ACELJP_R = positif_ou_nul( CELLIERJP) * BCEL_JP * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELJP = (BCEL_JP * (1 - ART1731BIS) + + min(BCEL_JP , ACELJP_2 ) * ART1731BIS + ) * positif_ou_nul(CELLIERJP) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELJBGL = CELLIERJB + CELLIERJG + CELLIERJL; + +ACELJBGL_R = positif_ou_nul( CELLIERJB + CELLIERJG + CELLIERJL ) * BCEL_JBGL + * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELJBGL = (BCEL_JBGL * (1 - ART1731BIS) + + min(BCEL_JBGL , ACELJBGL_2 ) * ART1731BIS + ) * positif_ou_nul(CELLIERJB+CELLIERJG+CELLIERJL) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELJOQR = CELLIERJO + CELLIERJQ + CELLIERJR; + +ACELJOQR_R = positif_ou_nul(CELLIERJO + CELLIERJQ + CELLIERJR) * BCEL_JOQR + * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELJOQR = (BCEL_JOQR * (1 - ART1731BIS) + + min(BCEL_JOQR , ACELJOQR_2 ) * ART1731BIS + )* positif_ou_nul(CELLIERJO + CELLIERJQ + CELLIERJR) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +CELSOMJ = CELLIERJA + CELLIERJD + CELLIERJE + CELLIERJF + CELLIERJH + + CELLIERJJ + CELLIERJK + CELLIERJM + CELLIERJN; + +DCEL2012 = CELSOMJ ; + +ACEL2012_R = positif_ou_nul( CELSOMJ ) * BCEL_2012 * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACEL2012 = (BCEL_2012 * (1 - ART1731BIS) + + min( BCEL_2012 , max(ACEL2012_P+ ACEL2012P2 , ACEL20121731+0)*(1-PREM8_11)) * ART1731BIS) + * positif_ou_nul(CELSOMJ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELFD = CELLIERFD ; + +ACELFD_R = positif_ou_nul(DCELFD) * BCEL_FD * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELFD = (BCEL_FD * (1 - ART1731BIS) + + min( BCEL_FD , ACELFD_2 ) * ART1731BIS + ) * positif_ou_nul(DCELFD) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELFABC = CELLIERFA + CELLIERFB + CELLIERFC ; + +ACELFABC_R = positif_ou_nul(DCELFABC) * BCEL_FABC + * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELFABC = (BCEL_FABC * (1 - ART1731BIS) + + min(BCEL_FABC , ACELFABC_2 ) * ART1731BIS + ) * positif_ou_nul(DCELFABC) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELZA = CELLIERZA ; + +ACELZA_R = positif_ou_nul(DCELZA) * BCEL_ZA + * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELZA = ( BCEL_ZA * (1 - ART1731BIS) + + min(BCEL_ZA , ACELZA_2 ) * ART1731BIS + ) * positif_ou_nul(DCELZA) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELZB = CELLIERZB ; + +ACELZB_R = positif_ou_nul(DCELZB) * BCEL_ZB + * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELZB = ( BCEL_ZB * (1 - ART1731BIS) + + min(BCEL_ZB , ACELZB_2 ) * ART1731BIS + ) * positif_ou_nul(DCELZB) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELZC = CELLIERZC ; + +ACELZC_R = positif_ou_nul(DCELZC) * BCEL_ZC + * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELZC = ( BCEL_ZC * (1 - ART1731BIS) + + min(BCEL_ZC , ACELZC_2 ) * ART1731BIS + ) * positif_ou_nul(DCELZC) * ( 1 - V_CNR ) ; + +DCELZD = CELLIERZD ; + +ACELZD_R = positif_ou_nul(DCELZD) * BCEL_ZD + * ( 1 - V_CNR ) ; + +ACELZD = ( BCEL_ZD * (1 - ART1731BIS) + + min(BCEL_ZD , ACELZD_2 ) * ART1731BIS + ) * positif_ou_nul(DCELZD) * ( 1 - V_CNR ) ; + + + + +RCEL_HNO = ( positif(CELLIERHN) * arr(ACELHNO * (TX25/100)) + + positif(CELLIERHO) * arr(ACELHNO * (TX40/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_HNO_R = ( positif(CELLIERHN) * arr(ACELHNO_R * (TX25/100)) + + positif(CELLIERHO) * arr(ACELHNO_R * (TX40/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_HJK = ( positif(CELLIERHJ) * arr(ACELHJK * (TX25/100)) + + positif(CELLIERHK) * arr(ACELHJK * (TX40/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_HJK_R = ( positif(CELLIERHJ) * arr(ACELHJK_R * (TX25/100)) + + positif(CELLIERHK) * arr(ACELHJK_R * (TX40/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_NQ = ( positif(CELLIERNQ) * arr(ACELNQ * (TX40/100)) ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_NQ_R = ( positif(CELLIERNQ) * arr(ACELNQ_R * (TX40/100)) ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +RCEL_NBGL = ( positif(CELLIERNB) * arr(ACELNBGL * (TX25/100)) + + positif(CELLIERNG) * arr(ACELNBGL * (TX15/100)) + + positif(CELLIERNL) * arr(ACELNBGL * (TX40/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_NBGL_R = ( positif(CELLIERNB) * arr(ACELNBGL_R * (TX25/100)) + + positif(CELLIERNG) * arr(ACELNBGL_R * (TX15/100)) + + positif(CELLIERNL) * arr(ACELNBGL_R * (TX40/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_COM = ( positif(CELLIERNP + CELLIERNT) * arr (ACELCOM * (TX36/100)) + + positif(CELLIERNR + CELLIERNS) * arr (ACELCOM * (TX40/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_COM_R = ( positif(CELLIERNP + CELLIERNT) * arr (ACELCOM_R * (TX36/100)) + + positif(CELLIERNR + CELLIERNS) * arr (ACELCOM_R * (TX40/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_2011 = ( positif(CELLIERNA + CELLIERNE) * arr (ACEL * (TX22/100)) + + positif(CELLIERNC + CELLIERND + CELLIERNH) * arr (ACEL * (TX25/100)) + + positif(CELLIERNF + CELLIERNJ) * arr (ACEL * (TX13/100)) + + positif(CELLIERNI) * arr (ACEL * (TX15/100)) + + positif(CELLIERNM + CELLIERNN) * arr (ACEL * (TX40/100)) + + positif(CELLIERNK + CELLIERNO) * arr (ACEL * (TX36/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_2011_R = ( positif(CELLIERNA + CELLIERNE) * arr (ACEL_R * (TX22/100)) + + positif(CELLIERNC + CELLIERND + CELLIERNH) * arr (ACEL_R * (TX25/100)) + + positif(CELLIERNF + CELLIERNJ) * arr (ACEL_R * (TX13/100)) + + positif(CELLIERNI) * arr (ACEL_R * (TX15/100)) + + positif(CELLIERNM + CELLIERNN) * arr (ACEL_R * (TX40/100)) + + positif(CELLIERNK + CELLIERNO) * arr (ACEL_R * (TX36/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_JP = ( positif(CELLIERJP) * arr(ACELJP * (TX36/100)) ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_JP_R = ( positif(CELLIERJP) * arr(ACELJP_R * (TX36/100)) ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +RCEL_JBGL = ( positif(CELLIERJB) * arr(ACELJBGL * (TX22/100)) + + positif(CELLIERJG) * arr(ACELJBGL * (TX13/100)) + + positif(CELLIERJL) * arr(ACELJBGL * (TX36/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_JBGL_R = ( positif(CELLIERJB) * arr(ACELJBGL_R * (TX22/100)) + + positif(CELLIERJG) * arr(ACELJBGL_R * (TX13/100)) + + positif(CELLIERJL) * arr(ACELJBGL_R * (TX36/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_JOQR = ( positif(CELLIERJQ) * arr (ACELJOQR * (TX36/100)) + + positif(CELLIERJO + CELLIERJR) * arr (ACELJOQR * (TX24/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_JOQR_R = ( positif(CELLIERJQ) * arr (ACELJOQR_R * (TX36/100)) + + positif(CELLIERJO + CELLIERJR) * arr (ACELJOQR_R * (TX24/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_2012 = ( positif(CELLIERJA + CELLIERJE + CELLIERJH) * arr (ACEL2012 * (TX13/100)) + + positif(CELLIERJD) * arr (ACEL2012 * (TX22/100)) + + positif(CELLIERJF + CELLIERJJ) * arr (ACEL2012 * (TX6/100)) + + positif(CELLIERJK + CELLIERJN) * arr (ACEL2012 * (TX24/100)) + + positif(CELLIERJM) * arr (ACEL2012 * (TX36/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_2012_R = ( positif(CELLIERJA + CELLIERJE + CELLIERJH) * arr (ACEL2012_R * (TX13/100)) + + positif(CELLIERJD) * arr (ACEL2012_R * (TX22/100)) + + positif(CELLIERJF + CELLIERJJ) * arr (ACEL2012_R * (TX6/100)) + + positif(CELLIERJK + CELLIERJN) * arr (ACEL2012_R * (TX24/100)) + + positif(CELLIERJM) * arr (ACEL2012_R * (TX36/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_FD = positif( CELLIERFD ) * arr (ACELFD * (TX24/100)) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_FD_R = positif( CELLIERFD ) * arr (ACELFD_R * (TX24/100)) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_FABC = ( positif(CELLIERFA) * arr(ACELFABC * (TX13/100)) + + positif(CELLIERFB) * arr(ACELFABC * (TX6/100)) + + positif(CELLIERFC) * arr(ACELFABC * (TX24/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_FABC_R = ( positif(CELLIERFA) * arr(ACELFABC_R * (TX13/100)) + + positif(CELLIERFB) * arr(ACELFABC_R * (TX6/100)) + + positif(CELLIERFC) * arr(ACELFABC_R * (TX24/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_ZA = ( positif(CELLIERZA) * arr(ACELZA * (TX05/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_ZA_R = ( positif(CELLIERZA) * arr(ACELZA_R * (TX05/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_ZB = ( positif(CELLIERZB) * arr(ACELZB * (TX06/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_ZB_R = ( positif(CELLIERZB) * arr(ACELZB_R * (TX06/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_ZC = ( positif(CELLIERZC) * arr(ACELZC * (TX06/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_ZC_R = ( positif(CELLIERZC) * arr(ACELZC_R * (TX06/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_ZD = ( positif(CELLIERZD) * arr(ACELZD * (TX05/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCEL_ZD_R = ( positif(CELLIERZD) * arr(ACELZD_R * (TX05/100)) + ) * ( 1 - V_CNR ) ; + + +RCELREP_HS = positif(CELREPHS) * arr (ACELREPHS * (TX40/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; +RCELREP_HS_R = positif(CELREPHS) * arr (CELREPHS * (TX40/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELREP_HR = positif( CELREPHR ) * arr (ACELREPHR * (TX25/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; +RCELREP_HR_R = positif( CELREPHR ) * arr (CELREPHR * (TX25/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELREP_HU = positif( CELREPHU ) * arr (ACELREPHU * (TX40/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; +RCELREP_HU_R = positif( CELREPHU ) * arr (CELREPHU * (TX40/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELREP_HT = positif( CELREPHT ) * arr (ACELREPHT * (TX25/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; +RCELREP_HT_R = positif( CELREPHT ) * arr (CELREPHT * (TX25/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELREP_HZ = positif( CELREPHZ ) * arr (ACELREPHZ * (TX40/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; +RCELREP_HZ_R = positif( CELREPHZ ) * arr (CELREPHZ * (TX40/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELREP_HX = positif( CELREPHX ) * arr (ACELREPHX * (TX25/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; +RCELREP_HX_R = positif( CELREPHX ) * arr (CELREPHX * (TX25/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELREP_HW = positif( CELREPHW ) * arr (ACELREPHW * (TX40/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; +RCELREP_HW_R = positif( CELREPHW ) * arr (CELREPHW * (TX40/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELREP_HV = positif( CELREPHV ) * arr (ACELREPHV * (TX25/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; +RCELREP_HV_R = positif( CELREPHV ) * arr (CELREPHV * (TX25/100)) * ( 1 - V_CNR ) ; + +regle 401310: +application : iliad , batch ; + +REDUCAVTCEL_1 = RCOTFOR_1+RREPA_1+RAIDE_1+RDIFAGRI_1+RPRESSE_1+RFORET_1+RFIPDOM_1+RFIPC_1+RCINE_1+RRESTIMO_1+RSOCREPR_1 + + RRPRESCOMP_1+RHEBE_1+RSURV_1+RINNO_1+RSOUFIP_1+RRIRENOV_1+RLOGDOM_1+RCOMP_1 + RRETU_1 + + RDONS_1+CRDIE_1+RDUFLOTOT_1+RPINELTOT_1+RNOUV_1+RPLAFREPME4_1+RPENTDY_1+ RPENTEY_1+RFOR_1+RTOURREP_1+RTOUREPA_1 ; +REDUCAVTCEL = RCOTFOR + RREPA + RAIDE + RDIFAGRI + RPRESSE + RFORET + RFIPDOM + RFIPC + RCINE + RRESTIMO + RSOCREPR + + RRPRESCOMP + RHEBE + RSURV + RINNO + RSOUFIP + RRIRENOV + RLOGDOM + RCOMP + RRETU + + RDONS + CRDIE + RDUFLOTOT + RPINELTOT + RNOUV + RPLAFREPME4 + RPENTDY + RPENTEY + RFOR + RTOURREP + RTOUREPA ; + +RCELRREDLB_1 = max( min(CELRREDLB , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLB = max(0, RCELRREDLB_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLB_1, RCELRREDLB_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLE_1 = max( min(CELRREDLE, IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLB_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLE = max(0, RCELRREDLE_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLE_1, RCELRREDLE_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLM_1 = max( min(CELRREDLM, IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLM = max(0, RCELRREDLM_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLM_1, RCELRREDLM_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLN_1 = max( min(CELRREDLN, IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLN = max(0, RCELRREDLN_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLN_1, RCELRREDLN_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLG_1 = max( min(CELRREDLG, IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 + - RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLG = max(0, RCELRREDLG_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLG_1, RCELRREDLG_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLK_1 = max( min(CELRREDLK, IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 + - RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLK = max(0, RCELRREDLK_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLK_1, RCELRREDLK_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLC_1 = max( min(CELRREDLC, IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLK_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLC = max(0, RCELRREDLC_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLC_1, RCELRREDLC_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLD_1 = max( min(CELRREDLD , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLK_1-RCELRREDLC_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLD = max(0, RCELRREDLD_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLD_1, RCELRREDLD_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLS_1 = max( min(CELRREDLS , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLK_1-RCELRREDLC_1-RCELRREDLD_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLS = max(0, RCELRREDLS_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLS_1, RCELRREDLS_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLT_1 = max( min(CELRREDLT, IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLK_1-RCELRREDLC_1-RCELRREDLD_1-RCELRREDLS_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLT = max(0, RCELRREDLT_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLT_1, RCELRREDLT_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLH_1 = max( min(CELRREDLH, IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLK_1-RCELRREDLC_1-RCELRREDLD_1-RCELRREDLS_1-RCELRREDLT_1 ) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLH = max(0, RCELRREDLH_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLH_1, RCELRREDLH_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLL_1 = max( min(CELRREDLL, IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLK_1-RCELRREDLC_1-RCELRREDLD_1-RCELRREDLS_1-RCELRREDLT_1 + -RCELRREDLH_1) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLL = max(0, RCELRREDLL_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLL_1, RCELRREDLL_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLF_1 = max( min(CELRREDLF, IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLK_1-RCELRREDLC_1-RCELRREDLD_1-RCELRREDLS_1-RCELRREDLT_1 + -RCELRREDLH_1-RCELRREDLL_1) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLF = max(0, RCELRREDLF_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLF_1, RCELRREDLF_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLZ_1 = max( min(CELRREDLZ, IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLK_1-RCELRREDLC_1-RCELRREDLD_1-RCELRREDLS_1-RCELRREDLT_1 + -RCELRREDLH_1-RCELRREDLL_1-RCELRREDLF_1) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLZ = max(0, RCELRREDLZ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLZ_1, RCELRREDLZ_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLX_1 = max( min(CELRREDLX, IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLK_1-RCELRREDLC_1-RCELRREDLD_1-RCELRREDLS_1-RCELRREDLT_1 + -RCELRREDLH_1-RCELRREDLL_1-RCELRREDLF_1-RCELRREDLZ_1) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLX = max(0, RCELRREDLX_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLX_1, RCELRREDLX_2) * ART1731BIS + + ) ; + +RCELRREDLI_1 = max( min(CELRREDLI, IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLK_1-RCELRREDLC_1-RCELRREDLD_1-RCELRREDLS_1-RCELRREDLT_1 + -RCELRREDLH_1-RCELRREDLL_1-RCELRREDLF_1-RCELRREDLZ_1-RCELRREDLX_1) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLI = max(0, RCELRREDLI_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLI_1, RCELRREDLI_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLO_1 = max( min(CELRREDLO, IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLK_1-RCELRREDLC_1-RCELRREDLD_1-RCELRREDLS_1-RCELRREDLT_1 + -RCELRREDLH_1-RCELRREDLL_1-RCELRREDLF_1-RCELRREDLZ_1-RCELRREDLX_1 + -RCELRREDLI_1) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLO = max(0, RCELRREDLO_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLO_1, RCELRREDLO_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDMG_1 = max( min(CELRREDMG, IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLK_1-RCELRREDLC_1-RCELRREDLD_1-RCELRREDLS_1-RCELRREDLT_1 + -RCELRREDLH_1-RCELRREDLL_1-RCELRREDLF_1-RCELRREDLZ_1-RCELRREDLX_1 + -RCELRREDLI_1-RCELRREDLO_1) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDMG = max(0, RCELRREDMG_1 * (1 - ART1731BIS) + + min ( RCELRREDMG_1 , RCELRREDMG_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDMH_1 = max( min(CELRREDMH, IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLK_1-RCELRREDLC_1-RCELRREDLD_1-RCELRREDLS_1-RCELRREDLT_1 + -RCELRREDLH_1-RCELRREDLL_1-RCELRREDLF_1-RCELRREDLZ_1-RCELRREDLX_1 + -RCELRREDLI_1-RCELRREDLO_1-RCELRREDMG_1) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDMH = max(0, RCELRREDMH_1 * (1 - ART1731BIS) + + min ( RCELRREDMH_1 , RCELRREDMH_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLJ_1 = max( min(CELRREDLJ, IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLK_1-RCELRREDLC_1-RCELRREDLD_1-RCELRREDLS_1-RCELRREDLT_1 + -RCELRREDLH_1-RCELRREDLL_1-RCELRREDLF_1-RCELRREDLZ_1-RCELRREDLX_1 + -RCELRREDLI_1-RCELRREDLO_1-RCELRREDMG_1-RCELRREDMH_1) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLJ = max(0, RCELRREDLJ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLJ_1, RCELRREDLJ_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDLP_1 = max( min(CELRREDLP, IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 + -RCELRREDLB_1-RCELRREDLE_1-RCELRREDLM_1-RCELRREDLN_1-RCELRREDLG_1 + -RCELRREDLK_1-RCELRREDLC_1-RCELRREDLD_1-RCELRREDLS_1-RCELRREDLT_1 + -RCELRREDLH_1-RCELRREDLL_1-RCELRREDLF_1-RCELRREDLZ_1-RCELRREDLX_1 + -RCELRREDLI_1-RCELRREDLO_1-RCELRREDMG_1-RCELRREDMH_1-RCELRREDLJ_1) , 0 ) + * ( 1 - V_CNR ) ; + +RCELRREDLP = max(0, RCELRREDLP_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELRREDLP_1, RCELRREDLP_2) * ART1731BIS + ) ; + +RCELRREDSOM_1 = somme (i=B,E,M,N,G,K,C,D,S,T,H,L,F,Z,X,I,O,J,P : RCELRREDLi_1) + RCELRREDMG_1 + RCELRREDMH_1 ; + +RCELRREDSOM = somme (i=B,E,M,N,G,K,C,D,S,T,H,L,F,Z,X,I,O,J,P : RCELRREDLi) + RCELRREDMG + RCELRREDMH ; + +RCELREPHS_1 = max( min( RCELREP_HS ,IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHS = max( 0, RCELREPHS_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPHS_1, RCELREPHS_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHR_1 = max( min( RCELREP_HR ,IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + - RCELREPHS_1 ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHR = max( 0, RCELREPHR_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPHR_1 , RCELREPHR_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHU_1 = max( min( RCELREP_HU , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + - RCELREPHS_1-RCELREPHR_1 ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHU = max( 0, RCELREPHU_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPHU_1 , RCELREPHU_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHT_1 = max( min( RCELREP_HT, IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + - RCELREPHS_1-RCELREPHR_1-RCELREPHU_1 ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHT = max( 0, RCELREPHT_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPHT_1, RCELREPHT_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHZ_1 = max( min( RCELREP_HZ , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + - RCELREPHS_1-RCELREPHR_1-RCELREPHU_1-RCELREPHT_1 ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHZ = max( 0, RCELREPHZ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPHZ_1, RCELREPHZ_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHX_1 = max( min( RCELREP_HX , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + - RCELREPHS_1-RCELREPHR_1-RCELREPHU_1-RCELREPHT_1-RCELREPHZ_1 ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHX = max( 0, RCELREPHX_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPHX_1, RCELREPHX_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHW_1 = max( min( RCELREP_HW , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + - RCELREPHS_1-RCELREPHR_1-RCELREPHU_1-RCELREPHT_1-RCELREPHZ_1-RCELREPHX_1 ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHW = max( 0, RCELREPHW_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPHW_1, RCELREPHW_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHV_1 = max( min( RCELREP_HV , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + - RCELREPHS_1-RCELREPHR_1-RCELREPHU_1-RCELREPHT_1-RCELREPHZ_1-RCELREPHX_1-RCELREPHW_1 ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHV = max( 0, RCELREPHV_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPHV_1, RCELREPHV_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHF_1 = max( min( CELREPHF , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V : RCELREPHi_1) ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHF = max( 0, RCELREPHF_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPHF_1, RCELREPHF_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHD_1 = max( min( CELREPHD , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F : RCELREPHi_1) ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHD = max( 0, RCELREPHD_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPHD_1, RCELREPHD_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHA_1 = max( min( CELREPHA , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D : RCELREPHi_1) ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPHA = max( 0, RCELREPHA_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPHA_1, RCELREPHA_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGU_1 = max( min( CELREPGU , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGU = max( 0, RCELREPGU_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPGU_1, RCELREPGU_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGX_1 = max( min( CELREPGX , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -RCELREPGU_1 ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGX = max( 0, RCELREPGX_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPGX_1, RCELREPGX_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGS_1 = max( min( CELREPGS , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X : RCELREPGi_1 ) ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGS = max( 0, RCELREPGS_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPGS_1, RCELREPGS_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGW_1 = max( min( CELREPGW , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S : RCELREPGi_1 ) ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGW = max( 0, RCELREPGW_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPGW_1, RCELREPGW_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGL_1 = max( min( CELREPGL , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W : RCELREPGi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGL = max( 0, RCELREPGL_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPGL_1, RCELREPGL_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGV_1 = max( min( CELREPGV , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L : RCELREPGi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGV = max( 0, RCELREPGV_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPGV_1, RCELREPGV_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGJ_1 = max( min( CELREPGJ , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V : RCELREPGi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPGJ = max( 0, RCELREPGJ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( RCELREPGJ_1, RCELREPGJ_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYH_1 = max( min( CELREPYH , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYH = max( 0, RCELREPYH_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYH_1 , RCELREPYH_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYL_1 = max( min( CELREPYL , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -RCELREPYH_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYL = max( 0, RCELREPYL_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYL_1 , RCELREPYL_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYF_1 = max( min( CELREPYF , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYF = max( 0, RCELREPYF_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYF_1 , RCELREPYF_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYK_1 = max( min( CELREPYK , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYK = max( 0, RCELREPYK_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYK_1 , RCELREPYK_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYD_1 = max( min( CELREPYD , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYD = max( 0, RCELREPYD_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYD_1 , RCELREPYD_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYJ_1 = max( min( CELREPYJ , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYJ = max( 0, RCELREPYJ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYJ_1 , RCELREPYJ_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYB_1 = max( min( CELREPYB , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYB = max( 0, RCELREPYB_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYB_1 , RCELREPYB_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYP_1 = max( min( CELREPYP , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYP = max( 0, RCELREPYP_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYP_1 , RCELREPYP_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYS_1 = max( min( CELREPYS , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYS = max( 0, RCELREPYS_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYS_1 , RCELREPYS_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYO_1 = max( min( CELREPYO , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYO = max( 0, RCELREPYO_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYO_1 , RCELREPYO_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYR_1 = max( min( CELREPYR , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYR = max( 0, RCELREPYR_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYR_1 , RCELREPYR_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYN_1 = max( min( CELREPYN , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYN = max( 0, RCELREPYN_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYN_1 , RCELREPYN_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYQ_1 = max( min( CELREPYQ , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYQ = max( 0, RCELREPYQ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYQ_1 , RCELREPYQ_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYM_1 = max( min( CELREPYM , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYM = max( 0, RCELREPYM_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYM_1 , RCELREPYM_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYW_1 = max( min( CELREPYW , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYW = max( 0, RCELREPYW_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYW_1 , RCELREPYW_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYZ_1 = max( min( CELREPYZ , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,W : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYZ = max( 0, RCELREPYZ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYZ_1 , RCELREPYZ_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYV_1 = max( min( CELREPYV , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,W,Z : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYV = max( 0, RCELREPYV_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYV_1 , RCELREPYV_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYY_1 = max( min( CELREPYY , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,W,Z,V : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYY = max( 0, RCELREPYY_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYY_1 , RCELREPYY_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYU_1 = max( min( CELREPYU , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,W,Z,V,Y : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYU = max( 0, RCELREPYU_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYU_1 , RCELREPYU_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYX_1 = max( min( CELREPYX , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,W,Z,V,Y,U : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYX = max( 0, RCELREPYX_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYX_1 , RCELREPYX_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYT_1 = max( min( CELREPYT , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,W,Z,V,Y,U,X : RCELREPYi_1 )) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELREPYT = max( 0, RCELREPYT_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELREPYT_1 , RCELREPYT_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +RCELHNO_1 = (max( min( RCEL_HNO_R , + IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,T,U,V,W,X,Y,Z : RCELREPYi_1 ) + ) , 0 )) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELHNO = max( 0, RCELHNO_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELHNO_1 , RCELHNO_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELHJK_1 = (max( min( RCEL_HJK_R , + IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,T,U,V,W,X,Y,Z : RCELREPYi_1 ) + -RCELHNO_1) , 0 )) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELHJK = max( 0, RCELHJK_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELHJK_1 , RCELHJK_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELNQ_1 = max( min( RCEL_NQ_R , + IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,T,U,V,W,X,Y,Z : RCELREPYi_1 ) + -RCELHNO_1-RCELHJK_1 ) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELNQ = max( 0, RCELNQ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELNQ_1 , RCELNQ_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELNBGL_1 = max( min( RCEL_NBGL_R , + IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,T,U,V,W,X,Y,Z : RCELREPYi_1 ) + -RCELHNO_1-RCELHJK_1-RCELNQ_1 ) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELNBGL = max( 0, RCELNBGL_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELNBGL_1 , RCELNBGL_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELCOM_1 = (max( min( RCEL_COM_R , + IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,T,U,V,W,X,Y,Z : RCELREPYi_1 ) + -RCELHNO_1-RCELHJK_1-RCELNQ_1-RCELNBGL_1 ) , 0 )) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELCOM = max( 0, RCELCOM_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELCOM_1 , RCELCOM_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCEL_1 = max( min( RCEL_2011_R , + IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,T,U,V,W,X,Y,Z : RCELREPYi_1 ) + -RCELHNO_1-RCELHJK_1-RCELNQ_1-RCELNBGL_1-RCELCOM_1 ) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RCEL = max( 0, RCEL_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCEL_1 , RCEL_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELJP_1 = max( min( RCEL_JP_R , + IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1- RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,T,U,V,W,X,Y,Z : RCELREPYi_1 ) + -RCELHNO_1-RCELHJK_1-RCELNQ_1-RCELNBGL_1-RCELCOM_1-RCEL_1 ) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELJP = max( 0, RCELJP_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELJP_1 , RCELJP_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELJBGL_1 = max( min( RCEL_JBGL_R , + IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,T,U,V,W,X,Y,Z : RCELREPYi_1 ) + -RCELHNO_1-RCELHJK_1-RCELNQ_1-RCELNBGL_1-RCELCOM_1-RCEL_1-RCELJP_1 ) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELJBGL = max( 0, RCELJBGL_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELJBGL_1 , RCELJBGL_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELJOQR_1 = max( min( RCEL_JOQR_R , + IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,T,U,V,W,X,Y,Z : RCELREPYi_1 ) + -RCELHNO_1-RCELHJK_1-RCELNQ_1-RCELNBGL_1-RCELCOM_1-RCEL_1-RCELJP_1 + -RCELJBGL_1) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + + +RCELJOQR = max( 0, RCELJOQR_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELJOQR_1 , max(RCELJOQR_P+RCELJOQRP2 , RCELJOQR1731+0) * (1-PREM8_11)) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCEL2012_1 = max( min( RCEL_2012_R , + IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,T,U,V,W,X,Y,Z : RCELREPYi_1 ) + -RCELHNO_1-RCELHJK_1-RCELNQ_1-RCELNBGL_1-RCELCOM_1-RCEL_1-RCELJP_1 + -RCELJBGL_1-RCELJOQR_1) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RCEL2012 = max( 0, RCEL2012_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCEL2012_1 , RCEL2012_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELFD_1 = max( min( RCEL_FD_R , + IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,T,U,V,W,X,Y,Z : RCELREPYi_1 ) + -RCELHNO_1-RCELHJK_1-RCELNQ_1-RCELNBGL_1-RCELCOM_1-RCEL_1-RCELJP_1 + -RCELJBGL_1-RCELJOQR_1-RCEL2012_1) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELFD = max( 0, RCELFD_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELFD_1 , RCELFD_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELFABC_1 = max( min( RCEL_FABC_R , + IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,T,U,V,W,X,Y,Z : RCELREPYi_1 ) + -RCELHNO_1-RCELHJK_1-RCELNQ_1-RCELNBGL_1-RCELCOM_1-RCEL_1-RCELJP_1 + -RCELJBGL_1-RCELJOQR_1-RCEL2012_1-RCELFD_1) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELFABC = max( 0, RCELFABC_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELFABC_1 , RCELFABC_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELZA_1 = max( min( RCEL_ZA_R , + IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,T,U,V,W,X,Y,Z : RCELREPYi_1 ) + -RCELHNO_1-RCELHJK_1-RCELNQ_1-RCELNBGL_1-RCELCOM_1-RCEL_1-RCELJP_1 + -RCELJBGL_1-RCELJOQR_1-RCEL2012_1-RCELFD_1-RCELFABC_1) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELZA = max( 0, RCELZA_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELZA_1 , RCELZA_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELZB_1 = max( min( RCEL_ZB_R , + IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,T,U,V,W,X,Y,Z : RCELREPYi_1 ) + -RCELHNO_1-RCELHJK_1-RCELNQ_1-RCELNBGL_1-RCELCOM_1-RCEL_1-RCELJP_1 + -RCELJBGL_1-RCELJOQR_1-RCEL2012_1-RCELFD_1-RCELFABC_1-RCELZA_1) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELZB = max( 0, RCELZB_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELZB_1 , RCELZB_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELZC_1 = max( min( RCEL_ZC_R , + IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,T,U,V,W,X,Y,Z : RCELREPYi_1 ) + -RCELHNO_1-RCELHJK_1-RCELNQ_1-RCELNBGL_1-RCELCOM_1-RCEL_1-RCELJP_1 + -RCELJBGL_1-RCELJOQR_1-RCEL2012_1-RCELFD_1-RCELFABC_1-RCELZA_1 + -RCELZB_1 ) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELZC = max( 0, RCELZC_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELZC_1 , RCELZC_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELZD_1 = max( min( RCEL_ZD_R , + IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - REDUCAVTCEL_1 - RCELRREDSOM_1 + -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + -somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + -somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,T,U,V,W,X,Y,Z : RCELREPYi_1 ) + -RCELHNO_1-RCELHJK_1-RCELNQ_1-RCELNBGL_1-RCELCOM_1-RCEL_1-RCELJP_1 + -RCELJBGL_1-RCELJOQR_1-RCEL2012_1-RCELFD_1-RCELFABC_1-RCELZA_1 + -RCELZB_1-RCELZC_1 ) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RCELZD = max( 0, RCELZD_1 * (1 - ART1731BIS) + + min (RCELZD_1 , RCELZD_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RCELTOT = RCELRREDSOM + + somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi) + + somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi ) + + somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,T,U,V,W,X,Y,Z : RCELREPYi ) + + RCELHNO + RCELHJK + RCELNQ + RCELNBGL + RCELCOM + + RCEL + RCELJP + RCELJBGL + RCELJOQR + RCEL2012 + RCELFD + RCELFABC + + RCELZA +RCELZB + RCELZC + RCELZD ; +RCELTOT_1 = RCELRREDSOM_1 + + somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : RCELREPHi_1) + + somme (i=U,X,S,W,L,V,J : RCELREPGi_1 ) + + somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,T,U,V,W,X,Y,Z : RCELREPYi_1 ) + + RCELHNO_1 + RCELHJK_1 + RCELNQ_1 + RCELNBGL_1 + RCELCOM_1 + + RCEL_1 + RCELJP_1 + RCELJBGL_1 + RCELJOQR_1 + RCEL2012_1 + + RCELFD_1 + RCELFABC_1 + RCELZA_1 + RCELZB_1 + RCELZC_1 + RCELZD_1 ; + +regle 401320: +application : iliad , batch ; + + +RIVCELZAB1 = arr(( positif(CELLIERZA) * BCEL_ZA + positif(CELLIERZD) * BCEL_ZD) * (TX05/100) + + ( positif(CELLIERZB) * BCEL_ZB + positif(CELLIERZC) * BCEL_ZC) * (TX06/100) + ) * (1 - V_CNR) ; + +RIVCELZAB3 = (arr(( min (CELLIERZA+CELLIERZD, LIMCELLIER) * positif(CELLIERZA+CELLIERZD) * (TX05/100) + + min (CELLIERZB+CELLIERZC, LIMCELLIER) * positif(CELLIERZB+CELLIERZC) * (TX06/100))) + - ( 2 * RIVCELZAB1) + ) + * (1 - V_CNR) ; + +RIVCELFABC1 = ( positif(CELLIERFA) * arr(BCEL_FABC * (TX13/100)) + + positif(CELLIERFB) * arr(BCEL_FABC * (TX6/100)) + + positif(CELLIERFC) * arr(BCEL_FABC * (TX24/100)) + ) * (1 - V_CNR) ; + +RIVCELFABC8 = (arr((min (CELLIERFA+CELLIERFB+CELLIERFC,LIMCELLIER) * positif(CELLIERFA) * (TX13/100)) + +(min (CELLIERFA+CELLIERFB+CELLIERFC,LIMCELLIER) * positif(CELLIERFB) * (TX6/100)) + +(min (CELLIERFA+CELLIERFB+CELLIERFC,LIMCELLIER) * positif(CELLIERFC) * (TX24/100))) + -( 8 * RIVCELFABC1)) + * (1 - V_CNR); + +RIVCELFD1 = positif( CELLIERFD ) * arr (BCEL_FD * (TX24/100)) + * (1 - V_CNR) ; + +RIVCELFD4 = (arr((min (CELLIERFD, LIMCELLIER) * positif(CELLIERFD) * (TX24/100))) + - ( 4 * RIVCELFD1)) + * (1 - V_CNR) ; + +RIVCEL1 = RCEL_2011_R * positif(ACEL_R); + +RIVCEL8 = (arr((min (CELSOMN,LIMCELLIER) * positif(CELLIERNM+CELLIERNN) * (TX40/100)) + +(min (CELSOMN,LIMCELLIER) * positif(CELLIERNK+CELLIERNO) * (TX36/100)) + +(min (CELSOMN,LIMCELLIER) * positif(CELLIERNC+CELLIERND+CELLIERNH) * (TX25/100)) + +(min (CELSOMN,LIMCELLIER) * positif(CELLIERNA+CELLIERNE) * (TX22/100)) + +(min (CELSOMN,LIMCELLIER) * positif(CELLIERNI) * (TX15/100)) + +(min (CELSOMN,LIMCELLIER) * positif(CELLIERNF+CELLIERNJ) * (TX13/100))) + -( 8 * RIVCEL1)) + * (1 - V_CNR) ; +RIV2012CEL1 = RCEL_2012_R * positif(ACEL2012_R) ; + +RIV2012CEL8 = (arr((min (CELSOMJ,LIMCELLIER) * positif(CELLIERJM) * (TX36/100)) + +(min (CELSOMJ,LIMCELLIER) * positif(CELLIERJK+CELLIERJN) * (TX24/100)) + +(min (CELSOMJ,LIMCELLIER) * positif(CELLIERJD) * (TX22/100)) + +(min (CELSOMJ,LIMCELLIER) * positif(CELLIERJA+CELLIERJE+CELLIERJH) * (TX13/100)) + +(min (CELSOMJ,LIMCELLIER) * positif(CELLIERJF+CELLIERJJ) * (TX6/100))) + -( 8 * RIV2012CEL1)) + * (1 - V_CNR); + + +RIVCELNBGL1 = RCEL_NBGL_R * positif(ACELNBGL_R); + +RIVCELNBGL8 = (arr((min (CELLIERNB+CELLIERNG+CELLIERNL,LIMCELLIER) * positif(CELLIERNB) * (TX25/100)) + +(min (CELLIERNB+CELLIERNG+CELLIERNL,LIMCELLIER) * positif(CELLIERNG) * (TX15/100)) + +(min (CELLIERNB+CELLIERNG+CELLIERNL,LIMCELLIER) * positif(CELLIERNL) * (TX40/100))) + -( 8 * RIVCELNBGL1)) + * (1 - V_CNR); + +RIVCELJBGL1 = RCEL_JBGL_R * positif(ACELJBGL_R); + +RIVCELJBGL8 = (arr((min (CELLIERJB+CELLIERJG+CELLIERJL,LIMCELLIER) * positif(CELLIERJB) * (TX22/100)) + +(min (CELLIERJB+CELLIERJG+CELLIERJL,LIMCELLIER) * positif(CELLIERJG) * (TX13/100)) + +(min (CELLIERJB+CELLIERJG+CELLIERJL,LIMCELLIER) * positif(CELLIERJL) * (TX36/100))) + -( 8 * RIVCELJBGL1)) + * (1 - V_CNR); + + +RIVCELCOM1 = RCEL_COM_R * positif(ACELCOM_R); + +RIVCELCOM4 = (arr((min (CELLIERNP+CELLIERNR+CELLIERNS+CELLIERNT, LIMCELLIER) * positif(CELLIERNP+CELLIERNT) * (TX36/100)) + +(min (CELLIERNP+CELLIERNR+CELLIERNS+CELLIERNT,LIMCELLIER) * positif(CELLIERNR+CELLIERNS) * (TX40/100))) + -( 4 * RIVCELCOM1)) + * (1 - V_CNR); + +RIVCELJOQR1 = RCEL_JOQR_R * positif(ACELJOQR_R); + +RIVCELJOQR4 = (arr((min (CELLIERJO + CELLIERJQ + CELLIERJR, LIMCELLIER) * positif(CELLIERJQ) * (TX36/100)) + +(min (CELLIERJO + CELLIERJQ + CELLIERJR, LIMCELLIER) * positif(CELLIERJO+CELLIERJR) * (TX24/100))) + -( 4 * RIVCELJOQR1)) + * (1 - V_CNR); + + +RIVCELNQ1 = RCEL_NQ_R * positif(ACELNQ_R); + +RIVCELNQ4 = (arr((min (CELLIERNQ, LIMCELLIER) * positif(CELLIERNQ) * (TX40/100))) + -( 4 * RIVCELNQ1)) + * (1 - V_CNR); + +RIVCELJP1 = RCEL_JP_R * positif(ACELJP_R); + +RIVCELJP4 = (arr((min (CELLIERJP, LIMCELLIER) * positif(CELLIERJP) * (TX36/100))) + -( 4 * RIVCELJP1)) + * (1 - V_CNR); + + +RIVCELHJK1 = RCEL_HJK_R * positif(ACELHJK_R) ; + +RIVCELHJK8 = (arr((min ((CELLIERHK + CELLIERHJ + 0 ), LIMCELLIER ) * positif(CELLIERHJ) * (TX25/100)) + + (min ((CELLIERHK + CELLIERHJ + 0 ), LIMCELLIER ) * positif(CELLIERHK) * (TX40/100))) + - ( 8 * RIVCELHJK1)) + * (1 - V_CNR); + +RIVCELHNO1 = RCEL_HNO_R * positif(ACELHNO_R) ; + +RIVCELHNO8 = (arr((min ((CELLIERHN + CELLIERHO + 0 ), LIMCELLIER ) * positif(CELLIERHN) * (TX25/100)) + + (min ((CELLIERHN + CELLIERHO + 0 ), LIMCELLIER ) * positif(CELLIERHO) * (TX40/100))) + - ( 8 * RIVCELHNO1)) + * (1 - V_CNR); + + +RRCELMG = max(0, CELRREDMG - RCELRREDMG) * positif(CELRREDMG) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELMH = max(0, CELRREDMH - RCELRREDMH) * positif(CELRREDMH) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLJ = max(0, CELRREDLJ - RCELRREDLJ) * positif(CELRREDLJ) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLP = max(0, CELRREDLP - RCELRREDLP) * positif(CELRREDLP) * (1 - V_CNR) ; + +RRCEL2012 = max( 0, (CELREPYJ + CELREPYB + CELREPYQ + CELREPYM + CELREPYX + CELREPYT + - RCELREPYJ-RCELREPYB-RCELREPYQ-RCELREPYM - RCELREPYX - RCELREPYT + ) * positif(somme(i= J,B,Q,M,X,T : CELREPYi)) + + + (RCEL_2012_R - RCEL2012) * positif(CELSOMJ) + + + (RCEL_JOQR_R - RCELJOQR) * positif(somme(i=O,Q,R:CELLIERJi)) + + + (CELREPGV + CELREPGJ - RCELREPGV - RCELREPGJ + ) * positif(CELREPGV + CELREPGJ) + + + (RCEL_FABC_R - RCELFABC ) * positif(CELLIERFA + CELLIERFB + CELLIERFC) + + + (RCEL_FD_R - RCELFD ) * positif(CELLIERFD) + ) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLF = (max(0, CELRREDLF - RCELRREDLF)) * positif(CELRREDLF) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLZ = (max(0, CELRREDLZ - RCELRREDLZ)) * positif(CELRREDLZ) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLX = (max(0, CELRREDLX - RCELRREDLX)) * positif(CELRREDLX) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLI = (max(0, CELRREDLI - RCELRREDLI)) * positif(CELRREDLI) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLO = (max(0, CELRREDLO - RCELRREDLO)) * positif(CELRREDLO) * (1 - V_CNR) ; + + +RRCEL2011 = max( 0, ( RCEL_2011_R - RCEL) * positif(CELSOMN) + + + ( RCEL_COM_R - RCELCOM) * positif(somme(i=P,R,S,T:CELLIERNi)) + + + ( CELREPYD + CELREPYK + CELREPYN + CELREPYR + CELREPYY + CELREPYU + - RCELREPYD - RCELREPYK - RCELREPYN - RCELREPYR - RCELREPYY - RCELREPYU + ) * positif( somme(i= D,K,N,R,Y,U : CELREPYi)) + + ( CELREPGW + CELREPGL + CELREPHA + RCEL_JBGL_R + RCEL_JP_R + -RCELREPGW - RCELREPGL - RCELREPHA - RCELJBGL - RCELJP + ) * positif( somme(i=W,L : CELREPGi) + CELREPHA + somme(i=B,G,L,P:CELLIERJi)) + + + ( RCEL_ZA_R + RCEL_ZC_R + RCEL_ZD_R + - RCELZA - RCELZC - RCELZD + ) * positif(CELLIERZA + CELLIERZC + CELLIERZD) + ) + * (1 - V_CNR) ; + + +RRCELLC = max(0, CELRREDLC - RCELRREDLC) * positif(CELRREDLC) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLD = max(0, CELRREDLD - RCELRREDLD) * positif(CELRREDLD) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLS = max(0, CELRREDLS - RCELRREDLS) * positif(CELRREDLS) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLT = max(0, CELRREDLT - RCELRREDLT) * positif(CELRREDLT) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLH = max(0, CELRREDLH - RCELRREDLH) * positif(CELRREDLH) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLL = max(0, CELRREDLL - RCELRREDLL) * positif(CELRREDLL) * (1 - V_CNR) ; + +RRCEL2010 = max( 0, ( CELREPYF + CELREPYL + CELREPYS + CELREPYO + CELREPYZ + CELREPYV + - RCELREPYF - RCELREPYL - RCELREPYS - RCELREPYO - RCELREPYZ - RCELREPYV + ) * positif(CELREPYF + CELREPYL + CELREPYS + CELREPYO + CELREPYZ + CELREPYV) + + + ( CELREPGX + CELREPGS + - RCELREPGX - RCELREPGS ) * positif(CELREPGX + CELREPGS) + + + ( CELREPHD + RCELREP_HW_R + RCELREP_HV_R + - RCELREPHD - RCELREPHW - RCELREPHV + ) * positif(CELREPHD + CELREPHW + CELREPHV) + + ( RCEL_NQ_R + RCEL_NBGL_R + RCEL_HJK_R + RCEL_ZB_R + - RCELNQ - RCELNBGL - RCELHJK - RCELZB + ) * positif(somme(i=Q,B,G,L:CELLIERNi) + CELLIERHJ + CELLIERHK + CELLIERZB) + ) * (1 - V_CNR) ; + + + +RRCELLB = max(0, CELRREDLB - RCELRREDLB) * positif(CELRREDLB) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLE = max(0, CELRREDLE - RCELRREDLE) * positif(CELRREDLE) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLM = max(0, CELRREDLM - RCELRREDLM) * positif(CELRREDLM) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLN = max(0, CELRREDLN - RCELRREDLN) * positif(CELRREDLN) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLG = max(0, CELRREDLG - RCELRREDLG) * positif(CELRREDLG) * (1 - V_CNR) ; + +RRCELLK = max(0, CELRREDLK - RCELRREDLK) * positif(CELRREDLK) * (1 - V_CNR) ; + +RRCEL2009 = max(0, (RCEL_HNO_R + somme(i=R,S,T,U,X,Z:RCELREP_Hi_R) + -(RCELHNO + somme(i=R,S,T,U,X,Z:RCELREPHi)) + ) * positif(somme(i=R,S,T,U,X,Z:CELREPHi)+somme(i=N,O:CELLIERHi)) + + + ( CELREPGU + CELREPHF + CELREPYH + CELREPYP + CELREPYW + - RCELREPGU - RCELREPHF - RCELREPYH - RCELREPYP - RCELREPYW + ) * positif( CELREPGU + CELREPHF + CELREPYH + CELREPYP + CELREPYW ) + ) * (1 - V_CNR) ; + +REPCELZABCD = RIVCELZAB1 + RIVCELZAB3; +REPCELFABC = 7 * RIVCELFABC1 + RIVCELFABC8; +REPCELFD = 3 * RIVCELFD1 + RIVCELFD4; + +REPCEL = 7 * RIVCEL1 + RIVCEL8; +REPCEL2012 = 7 * RIV2012CEL1 + RIV2012CEL8; + +REPCELNBGL = 7 * RIVCELNBGL1 + RIVCELNBGL8; +REPCELJBGL = 7 * RIVCELJBGL1 + RIVCELJBGL8; + +REPCELCOM = 3 * RIVCELCOM1 + RIVCELCOM4; +REPCELJOQR = 3 * RIVCELJOQR1 + RIVCELJOQR4; + +REPCELNQ = 3 * RIVCELNQ1 + RIVCELNQ4; +REPCELJP = 3 * RIVCELJP1 + RIVCELJP4; + +REPCELHJK = 7 * RIVCELHJK1 + RIVCELHJK8; +REPCELHNO = 7 * RIVCELHNO1 + RIVCELHNO8; + +regle 401330: +application : iliad , batch ; + +RITOUR = arr((REPINVTOU + INVLOCXN + COD7UY) * TX_REDIL25 / 100) + + arr((INVLOGREHA + INVLOCXV + COD7UZ) * TX_REDIL20 / 100) ; + + +DTOURREP = REPINVTOU + INVLOCXN + COD7UY ; + +ATOURREP = DTOURREP * (1 - ART1731BIS) + + min(DTOURREP , ATOURREP_2 ) * ART1731BIS ; + +DTOUREPA = INVLOGREHA + INVLOCXV + COD7UZ ; +ATOUREPA = DTOUREPA * (1 - ART1731BIS) + + min(DTOUREPA , ATOUREPA_2 ) * ART1731BIS ; + +regle 401340: +application : iliad , batch ; + +RTOURREP_1 = max(min( arr(DTOURREP * TX_REDIL25 / 100) , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1 + -RPENTDY_1-RPENTEY_1-RFOR_1) , 0) ; + +RTOURREP = RTOURREP_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RTOURREP_1 , RTOURREP_2) * ART1731BIS ; + +RTOUREPA_1 = max(min( arr(DTOUREPA * TX_REDIL20 / 100) , + RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RNOUV_1 + -RPLAFREPME4_1-RPENTDY_1 - RPENTEY_1 -RFOR_1-RTOURREP_1) , 0) ; + +RTOUREPA = RTOUREPA_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RTOUREPA_1 , RTOUREPA_2 ) * ART1731BIS ; + +RTOUR = RTOURREP ; + +regle 401350: +application : iliad , batch ; + + +BADCRE = min (CREAIDE, min((LIM_AIDOMI * (1 - positif(PREMAIDE)) + LIM_PREMAIDE * positif(PREMAIDE) + + MAJSALDOM * ( positif_ou_nul(V_ANREV-V_0DA-65) + + positif_ou_nul(V_ANREV-V_0DB-65) + * BOOL_0AM + + V_0CF + V_0DJ + V_0DN + + (V_0CH + V_0DP)/2 + ) + ),LIM_AIDOMI3 * (1 - positif(PREMAIDE)) + LIM_PREMAIDE2 * positif(PREMAIDE) ) * (1-positif(INAIDE + 0)) + + LIM_AIDOMI2 * positif(INAIDE + 0)); +BADPLAF = (min((LIM_AIDOMI * (1 - positif(PREMAIDE)) + LIM_PREMAIDE * positif(PREMAIDE) + + MAJSALDOM * ( positif_ou_nul(V_ANREV-V_0DA-65) + + positif_ou_nul(V_ANREV-V_0DB-65) + * BOOL_0AM + + V_0CF + V_0DJ + V_0DN + + (V_0CH + V_0DP)/2 + ) + ),LIM_AIDOMI3 * (1 - positif(PREMAIDE)) + LIM_PREMAIDE2 * positif(PREMAIDE) ) * (1-positif(INAIDE + 0)) + + LIM_AIDOMI2 * positif(INAIDE + 0)) * positif(RVAIDE) ; +BADPLAF2 = (min((LIM_AIDOMI * (1 - positif(PREMAIDE)) + LIM_PREMAIDE * positif(PREMAIDE) + + MAJSALDOM * ( positif_ou_nul(V_ANREV-V_0DA-65) + + positif_ou_nul(V_ANREV-V_0DB-65) + * BOOL_0AM + + ASCAPA + + V_0CF + V_0DJ + V_0DN + + (V_0CH + V_0DP)/2 + ) + ),LIM_AIDOMI3 * (1 - positif(PREMAIDE)) + LIM_PREMAIDE2 * positif(PREMAIDE) ) * (1-positif(INAIDE + 0)) + + LIM_AIDOMI2 * positif(INAIDE + 0)) * positif(RVAIDAS) ; + +BAD1 = min(RVAIDE , max(0 , BADPLAF - BADCRE)) ; + +BAD2 = min (RVAIDAS , max(0 , BADPLAF2 - BADCRE - BAD1)) ; + +BAD = BAD1 + BAD2 ; + +RAD = arr(BAD * TX_AIDOMI /100) * (1 - V_CNR) ; + +DAIDE = RVAIDE + RVAIDAS ; + +AAIDE = ( BAD * (1-ART1731BIS) + + min(BAD, AAIDE_2) * ART1731BIS + ) * (1-V_CNR) ; + +RAIDE_1 = max( min( RAD , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1-RREPA_1),0); + +RAIDE = RAIDE_1 * (1-ART1731BIS) + + min(RAIDE_1, RAIDE_2) * ART1731BIS ; + + +regle 401360: +application : iliad , batch ; + + + + +DPATNAT1 = PATNAT1; +APATNAT1 = (PATNAT1 * (1-ART1731BIS) + + min(PATNAT1 , APATNAT1_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +DPATNAT2 = PATNAT2; +APATNAT2 = (PATNAT2 * (1-ART1731BIS) + + min(PATNAT2 , APATNAT2_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +DPATNAT3 = PATNAT3; +APATNAT3 = (PATNAT3 * (1-ART1731BIS) + + min(PATNAT3 , APATNAT3_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + + +DPATNAT = PATNAT4; +APATNAT = (PATNAT4 * (1-ART1731BIS) + + min(PATNAT4 , APATNAT_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401370: +application : iliad , batch ; + + + +RPATNAT1_1 = max( min( PATNAT1, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1 + -RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1-RPENTDY_1-RPENTEY_1-RFOR_1-RTOURREP_1 + -RTOUREPA_1-RCELTOT_1-RLOCNPRO_1) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RPATNAT1 = max( 0 , RPATNAT1_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RPATNAT1_1 , RPATNAT1_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RPATNAT2_1 = max( min( PATNAT2, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1 + -RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1-RPENTDY_1-RPENTEY_1-RFOR_1-RTOURREP_1 + -RTOUREPA_1-RCELTOT_1-RLOCNPRO_1-RPATNAT1_1) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RPATNAT2 = max( 0 , RPATNAT2_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RPATNAT2_1 ,RPATNAT2_2 ) * ART1731BIS + )* (1 - V_CNR) ; + +RPATNAT3_1 = max( min( PATNAT3, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1 + -RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1-RPENTDY_1-RPENTEY_1-RFOR_1-RTOURREP_1 + -RTOUREPA_1-RCELTOT_1-RLOCNPRO_1-RPATNAT1_1-RPATNAT2_1) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RPATNAT3 = max( 0 , RPATNAT3_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RPATNAT3_1 , RPATNAT3_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +RPATNAT_1 = max( min( PATNAT4, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1 + -RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1-RPENTDY_1-RPENTEY_1-RFOR_1-RTOURREP_1 + -RTOUREPA_1-RCELTOT_1-RLOCNPRO_1-RPATNAT1_1-RPATNAT2_1-RPATNAT3_1 ) , 0 ) + * (1 - V_CNR) ; + +RPATNAT = max( 0 , RPATNAT_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RPATNAT_1 , RPATNAT_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RPATNATOT = RPATNAT1 + RPATNAT2 + RPATNAT3 + RPATNAT; +RPATNATOT_1 = RPATNAT_1 + RPATNAT1_1 + RPATNAT2_1 + RPATNAT3_1 ; + +regle 401380: +application : iliad , batch ; + + + +REPNATR2 = max(PATNAT2 - RPATNAT2,0) * (1 - V_CNR) ; + +REPNATR3 = max(PATNAT3 - RPATNAT3,0) * (1 - V_CNR) ; + +REPNATR = max(PATNAT4 - RPATNAT,0) * (1 - V_CNR) ; +REPNATR4 = REPNATR ; + +regle 401390 : +application : iliad , batch ; + +RRI1_1 = IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1-RFIPDOM_1-RFIPC_1-RCINE_1-RRESTIMO_1 + -RSOCREPR_1-RRPRESCOMP_1-RHEBE_1-RSURV_1-RINNO_1-RSOUFIP_1-RRIRENOV_1; + +RRI1 = IDOM11 - DEC11 - (RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO) - RCOTFOR - RREPA - RAIDE - RDIFAGRI - RPRESSE - RFORET - RFIPDOM - RFIPC - RCINE + - RRESTIMO - RSOCREPR - RRPRESCOMP - RHEBE - RSURV - RINNO - RSOUFIP - RRIRENOV ; + +regle 401400 : +application : iliad , batch ; + + +BAH = (min (RVCURE,LIM_CURE) + min(RCCURE,LIM_CURE)) * (1 - V_CNR) ; + +RAH = arr (BAH * TX_CURE /100) ; + +DHEBE = RVCURE + RCCURE ; + +AHEBE = BAH * (1-ART1731BIS) + + min(BAH , AHEBE_2) * ART1731BIS ; + +RHEBE_1 = max( min( RAH , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1-RFIPDOM_1-RFIPC_1 + -RCINE_1-RRESTIMO_1-RSOCREPR_1-RRPRESCOMP_1) , 0 ); + +RHEBE = max( 0, RHEBE_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RHEBE_1 , RHEBE_2 ) * ART1731BIS ) ; + +regle 401410: +application : iliad , batch ; + + +DREPA = RDREP + DONETRAN; + +EXCEDANTA = max(0,RDREP + DONETRAN - PLAF_REDREPAS) ; + +BAA = min( RDREP + DONETRAN, PLAF_REDREPAS ) ; + +RAA = arr( (TX_REDREPAS) / 100 * BAA ) * (1 - V_CNR) ; + + +AREPA = ( BAA * (1-ART1731BIS) + + min( BAA , AREPA_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RREPA_1 = max( min( RAA , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1) , 0) ; + +RREPA = RREPA_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RREPA_1 , RREPA_2) * ART1731BIS ; + +regle 401420: +application : iliad , batch ; + +DNOUV = REPSNO3 + REPSNO2 + REPSNO1 + REPSNON + COD7CQ + COD7CR + COD7CV + COD7CX + PETIPRISE + RDSNO ; + +BSN1 = min (REPSNO3 + REPSNO2 + REPSNO1 + REPSNON + PETIPRISE , LIM_SOCNOUV2 * (1 + BOOL_0AM)) ; +BSN2 = min (COD7CQ + COD7CR + COD7CV + COD7CX + RDSNO , LIM_TITPRISE * (1 + BOOL_0AM) - BSN1) ; + +BSNCL = min(REPSNO3 , LIM_SOCNOUV2 * (1 + BOOL_0AM)) ; +RSN_CL = BSNCL * TX18/100 ; + +BSNCM = max(0, min(REPSNO2 , LIM_SOCNOUV2 * (1 + BOOL_0AM) - BSNCL)) ; +RSN_CM = BSNCM * TX18/100 ; + +BSNCN = max(0, min(REPSNO1 , LIM_SOCNOUV2 * (1 + BOOL_0AM) - BSNCL - BSNCM)) ; +RSN_CN = BSNCN * TX18/100 ; + +BSNCC = max(0, min(REPSNON , LIM_SOCNOUV2 * (1 + BOOL_0AM) - BSNCL - BSNCM - BSNCN)) ; +RSN_CC = BSNCC * TX18/100 ; + +BSNCU = max(0, min(PETIPRISE , LIM_SOCNOUV2 * (1 + BOOL_0AM) - BSNCL - BSNCM - BSNCN - BSNCC)) ; +RSN_CU = BSNCU * TX18/100 ; + +BSNCQ = max(0, min(COD7CQ , LIM_TITPRISE * (1 + BOOL_0AM) - BSN1)) ; +RSN_CQ = BSNCQ * TX18/100 ; + +BSNCR = max(0, min(COD7CR , LIM_TITPRISE * (1 + BOOL_0AM) - BSN1 - BSNCQ)) ; +RSN_CR = BSNCR * TX18/100 ; + +BSNCV = max(0, min(COD7CV , LIM_TITPRISE * (1 + BOOL_0AM) - BSN1 - BSNCQ - BSNCR)) ; +RSN_CV = BSNCV * TX18/100 ; + +BSNCX = max(0, min(COD7CX , LIM_TITPRISE * (1 + BOOL_0AM) - BSN1 - BSNCQ - BSNCR - BSNCV)) ; +RSN_CX = BSNCX * TX18/100 ; + +BSNCF = max(0, min(RDSNO , LIM_TITPRISE * (1 + BOOL_0AM) - BSN1 - BSNCQ - BSNCR - BSNCV - BSNCX)) ; +RSN_CF = BSNCF * TX18/100 ; + +RSN = arr(RSN_CL + RSN_CM + RSN_CN + RSN_CC + RSN_CU + RSN_CQ + RSN_CR + RSN_CV + RSN_CX + RSN_CF) * (1 - V_CNR) ; + +ANOUV = ((BSN1 + BSN2) * (1-ART1731BIS) + + min(BSN1 + BSN2 , ANOUV_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401430: +application : iliad , batch ; + +RSNCL_1 = max(0, min(RSN_CL, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1)) ; +RSNCL_2 = max( RSNCL_P + RSNCLP2 , RSNCL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSNCL = ( RSNCL_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSNCL_1, RSNCL_2 ) * ART1731BIS ) * (1 - V_CNR) ; + +RSNCM_1 = max(0, min(RSN_CM, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RSNCL_1 )) ; +RSNCM_2 = max( RSNCM_P + RSNCMP2 , RSNCM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSNCM = ( RSNCM_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSNCM_1, RSNCM_2 ) * ART1731BIS ) * (1 - V_CNR) ; + +RSNCN_1 = max(0, min(RSN_CN, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RSNCL_1-RSNCM_1 )) ; +RSNCN_2 = max( RSNCN_P + RSNCNP2 , RSNCN1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSNCN = ( RSNCN_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSNCN_1, RSNCN_2 ) * ART1731BIS ) * (1 - V_CNR) ; + +RSNCC_1 = max(0, min(RSN_CC, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RSNCL_1-RSNCM_1-RSNCN_1 )) ; +RSNCC_2 = max( RSNCC_P + RSNCCP2 , RSNCC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSNCC = ( RSNCC_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSNCC_1, RSNCC_2 ) * ART1731BIS ) * (1 - V_CNR) ; + +RSNCU_1 = max(0, min(RSN_CU, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RSNCL_1-RSNCM_1-RSNCN_1-RSNCC_1 )) ; +RSNCU_2 = max( RSNCU_P + RSNCUP2 , RSNCU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSNCU = ( RSNCU_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSNCU_1, RSNCU_2 ) * ART1731BIS ) * (1 - V_CNR) ; + +RSNCQ_1 = max(0, min(RSN_CQ, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RSNCL_1-RSNCM_1-RSNCN_1-RSNCC_1 + -RSNCU_1 )) ; +RSNCQ_2 = max( RSNCQ_P + RSNCQP2 , RSNCQ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSNCQ = ( RSNCQ_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSNCQ_1, RSNCQ_2 ) * ART1731BIS ) * (1 - V_CNR) ; + +RSNCR_1 = max(0, min(RSN_CR, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RSNCL_1-RSNCM_1-RSNCN_1-RSNCC_1 + -RSNCU_1-RSNCQ_1 )) ; +RSNCR_2 = max( RSNCR_P + RSNCRP2 , RSNCR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSNCR = ( RSNCR_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSNCR_1, RSNCR_2 ) * ART1731BIS ) * (1 - V_CNR) ; + +RSNCV_1 = max(0, min(RSN_CV, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RSNCL_1-RSNCM_1-RSNCN_1-RSNCC_1 + -RSNCU_1-RSNCQ_1-RSNCR_1 )) ; +RSNCV_2 = max( RSNCV_P + RSNCVP2 , RSNCV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSNCV = ( RSNCV_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSNCV_1, RSNCV_2 ) * ART1731BIS ) * (1 - V_CNR) ; + +RSNCX_1 = max(0, min(RSN_CX, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RSNCL_1-RSNCM_1-RSNCN_1-RSNCC_1 + -RSNCU_1-RSNCQ_1-RSNCR_1 )) ; +RSNCX_2 = max( RSNCX_P + RSNCXP2 , RSNCX1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSNCX = ( RSNCX_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSNCX_1, RSNCX_2 ) * ART1731BIS ) * (1 - V_CNR) ; + +RSNCF_1 = max(0, min(RSN_CF, RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RSNCL_1-RSNCM_1-RSNCN_1-RSNCC_1 + -RSNCU_1-RSNCQ_1-RSNCR_1-RSNCX_1-RSNCV_1 )) ; +RSNCF_2 = max( RSNCF_P + RSNCFP2 , RSNCF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSNCF = ( RSNCF_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSNCF_1, RSNCF_2 ) * ART1731BIS ) * (1 - V_CNR) ; + +RNOUV_1 = max( min( RSN , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1) , 0) ; + +RNOUV = ( RNOUV_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RNOUV_1, RNOUV_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +regle 401440: +application : iliad , batch ; + + +DPLAFREPME4 = COD7CY ; +APLAFREPME4_1 = COD7CY * positif(COD7CY) * (1 - V_CNR); +APLAFREPME4 = APLAFREPME4_1 * (1-ART1731BIS) + + min (APLAFREPME4_1 , APLAFREPME4_2) * ART1731BIS ; + +RPLAFREPME4_1 = max( min( APLAFREPME4_1 , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RNOUV_1) , 0) ; + +RPLAFREPME4 = RPLAFREPME4_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RPLAFREPME4_1 , RPLAFREPME4_2 ) * ART1731BIS ; + +RPENTCY = RPLAFREPME4 ; + +DPENTDY = COD7DY ; +APENTDY_1 = COD7DY * positif(COD7DY) * (1 - V_CNR) ; +APENTDY = APENTDY_1 * (1-ART1731BIS) + + min (APENTDY_1 , APENTDY_2) * ART1731BIS ; + +RPENTDY_1 = max( min( APENTDY_1 , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1) , 0) ; + +RPENTDY = RPENTDY_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RPENTDY_1 , RPENTDY_2) * ART1731BIS ; + +DPENTEY = COD7EY ; +APENTEY_1 = COD7EY * positif(COD7EY) * (1 - V_CNR) ; +APENTEY = APENTEY_1 * (1-ART1731BIS) + + min (APENTEY_1 , APENTEY_2) * ART1731BIS ; + +RPENTEY_1 = max( min( APENTEY_1 , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1-RPENTDY_1) , 0) ; + +RPENTEY = RPENTEY_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RPENTEY_1 , RPENTEY_2) * ART1731BIS ; +regle 401450: +application : iliad , batch ; + + +REPINVPME3 = max(0 , REPSNO2 - max(0 , (LIM_SOCNOUV2 * (1+BOOL_0AM)) - min(REPSNO3 , LIM_SOCNOUV2 * (1+BOOL_0AM)))) + * (1 - V_CNR) ; + +REPINVPME2 = max(0 , REPSNO1 - max(0 , (LIM_SOCNOUV2 * (1+BOOL_0AM)) - (min(REPSNO3 , LIM_SOCNOUV2 * (1+BOOL_0AM)) + REPSNO2))) + * (1 - V_CNR) ; + +REPINVPME1 = max(0 , REPSNON - max(0 , (LIM_SOCNOUV2 * (1+BOOL_0AM)) - (min(REPSNO3 , LIM_SOCNOUV2 * (1+BOOL_0AM)) + REPSNO2 + REPSNO1))) + * (1 - V_CNR) ; + +REPINVPMECU = max(0 , PETIPRISE - max(0 , (LIM_SOCNOUV2 * (1+BOOL_0AM)) - (min(REPSNO3 , LIM_SOCNOUV2 * (1+BOOL_0AM)) + REPSNO2 + REPSNO1 + REPSNON))) + * (1 - V_CNR) ; + +RINVPECR = max(0 , COD7CR - max(0 , (LIM_TITPRISE * (1 + BOOL_0AM)) + - max(0 , min( BSNCL + REPSNO2 + REPSNO1 + REPSNON + PETIPRISE , + LIM_SOCNOUV2 * (1 + BOOL_0AM)) + COD7CQ)) + ) * (1 - V_CNR) ; + +RINVPECV = max(0 , COD7CV - max(0 , (LIM_TITPRISE * (1 + BOOL_0AM)) + - max(0 , min( BSNCL + REPSNO2 + REPSNO1 + REPSNON + PETIPRISE , + LIM_SOCNOUV2 * (1 + BOOL_0AM)) + COD7CQ + COD7CR)) + ) * (1 - V_CNR) ; + +RINVPECX = max(0 , COD7CX - max(0 , (LIM_TITPRISE * (1 + BOOL_0AM)) + - max(0 , min( BSNCL + REPSNO2 + REPSNO1 + REPSNON + PETIPRISE , + LIM_SOCNOUV2 * (1 + BOOL_0AM)) + COD7CQ + COD7CR + COD7CV)) + ) * (1 - V_CNR) ; + +RINVPECF = max(0 , RDSNO - max(0 , (LIM_TITPRISE * (1 + BOOL_0AM)) + - max(0 , min( BSNCL + REPSNO2 + REPSNO1 + REPSNON + PETIPRISE , + LIM_SOCNOUV2 * (1 + BOOL_0AM)) + COD7CQ + COD7CR + COD7CV + COD7CX)) + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401460: +application : iliad , batch ; + + + +PLAFREPETOT = arr( max(0 , RSNCR + RSNCV + RSNCF + RSNCX + RPLAFREPME4 + RPENTDY + RPENTEY - 10000) + ) * (1 - V_CNR) * positif(AVFISCOPTER) ; + +RPLAFPME16 = arr( max(0, RSNCF - 10000 )) * (1 - V_CNR) * positif(AVFISCOPTER) ; + +RPLAFPME13 = arr( max(0, RSNCF + RSNCR + RPLAFREPME4 - (10000 + RPLAFPME16))) * positif(AVFISCOPTER) ; + +RPLAFPME14 = arr( max(0, RSNCF + RSNCR + RPLAFREPME4 + RSNCV + RPENTDY + -(10000 + RPLAFPME16 + RPLAFPME13))) * positif(AVFISCOPTER) ; + +RPLAFPME15 = arr( max(0, RSNCF + RSNCR + RPLAFREPME4 + RSNCV + RPENTDY + RSNCX + RPENTEY + - (10000 + RPLAFPME16 + RPLAFPME13 + RPLAFPME14 ))) * positif(AVFISCOPTER) ; + + +regle 401470: +application : iliad , batch ; + + +DREDREP = REDREPNPRO ; + +AREDREP = (DREDREP * (1 - ART1731BIS) + + min(DREDREP , AREDREP_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMIX = LOCMEUBIX ; + +AILMIX = (DILMIX * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMIX , AILMIX_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMIY = LOCMEUBIY ; + +AILMIY = (DILMIY * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMIY , AILMIY_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMPA = COD7PA ; + +AILMPA = ( DILMPA * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPA , AILMPA_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMPF = COD7PF ; + +AILMPF = ( DILMPF * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPF , AILMPF_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMPK = COD7PK ; + +AILMPK = ( DILMPK * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPK , AILMPK_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DINVRED = INVREDMEU ; + +AINVRED = (DINVRED * (1 - ART1731BIS) + + min(DINVRED , AINVRED_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMIH = LOCMEUBIH ; + +AILMIH = (DILMIH * (1-ART1731BIS) + + min(DILMIH , max(AILMIH_P+AILMIHP2, AILMIH1731+0)*(1-PREM8_11)) * ART1731BIS + ) * (1-V_CNR); + +DILMJC = LOCMEUBJC ; + +AILMJC = (DILMJC * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMJC , AILMJC_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMPB = COD7PB ; + +AILMPB = ( DILMPB * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPB , AILMPB_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMPG = COD7PG ; + +AILMPG = ( DILMPG * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPG , AILMPG_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMPL = COD7PL ; + +AILMPL = ( DILMPL * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPL , AILMPL_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMIZ = LOCMEUBIZ ; + + +AILMIZ = (DILMIZ * (1-ART1731BIS) + + min(DILMIZ , AILMIZ_2) * ART1731BIS + ) * (1-V_CNR); + +DILMJI = LOCMEUBJI ; + +AILMJI = (DILMJI * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMJI , AILMJI_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMPC = COD7PC ; + +AILMPC = ( DILMPC * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPC , AILMPC_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +DILMPH = COD7PH ; + +AILMPH = ( DILMPH * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPH , AILMPH_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +DILMPM = COD7PM ; + +AILMPM = ( DILMPM * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPM , AILMPM_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +DILMJS = LOCMEUBJS ; + +AILMJS = (DILMJS * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMJS , AILMJS_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMPD = COD7PD ; + +AILMPD = ( DILMPD * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPD , AILMPD_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMPI = COD7PI ; + +AILMPI = ( DILMPI * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPI , AILMPI_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMPN = COD7PN ; + +AILMPN = ( DILMPN * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPN , AILMPN_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMPE = COD7PE ; + +AILMPE = ( DILMPE * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPE , AILMPE_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMPJ = COD7PJ ; + +AILMPJ = ( DILMPJ * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPJ , AILMPJ_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMPO = COD7PO ; + +AILMPO = ( DILMPO * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMPO , AILMPO_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DMEUBLE = REPMEUBLE ; + +AMEUBLE = (DMEUBLE * (1 - ART1731BIS) + + min(DMEUBLE , AMEUBLE_2 + 0) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +MEUBLERET = arr(DMEUBLE * TX25 / 100) * (1 - V_CNR) ; + +DPROREP = INVNPROREP ; + +APROREP = (DPROREP * (1-ART1731BIS) + + min(DPROREP , APROREP_2) * ART1731BIS + ) * (1-V_CNR); + +RETPROREP = arr(DPROREP * TX25 / 100) * (1 - V_CNR) ; + +DREPNPRO = INVREPNPRO ; + +AREPNPRO = (DREPNPRO * (1-ART1731BIS) + + min(DREPNPRO , AREPNPRO_2) * ART1731BIS + ) * (1-V_CNR); + +RETREPNPRO = arr(DREPNPRO * TX25 / 100) * (1 - V_CNR) ; + +DREPMEU = INVREPMEU ; + +AREPMEU = (DREPMEU * (1-ART1731BIS) + + min(DREPMEU , AREPMEU_2) * ART1731BIS + ) * (1-V_CNR); + +RETREPMEU = arr(DREPMEU * TX25 / 100) * (1 - V_CNR) ; + +DILMIC = LOCMEUBIC ; + + +AILMIC = (DILMIC * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMIC , AILMIC_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMIB = LOCMEUBIB ; + + +AILMIB = (DILMIB * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMIB , AILMIB_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMIA = LOCMEUBIA ; + + +AILMIA = (DILMIA * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMIA , AILMIA_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMJY = LOCMEUBJY ; + +AILMJY = (DILMJY * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMJY , AILMJY_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMJX = LOCMEUBJX ; + +AILMJX = (DILMJX * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMJX , AILMJX_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMJW = LOCMEUBJW ; + +AILMJW = (DILMJW * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMJW , AILMJW_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMJV = LOCMEUBJV ; + +AILMJV = (DILMJV * (1 - ART1731BIS) + + min(DILMJV , AILMJV_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMOE = COD7OE ; + +AILMOE = ( DILMOE * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOE , AILMOE_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +DILMOD = COD7OD ; + +AILMOD = ( DILMOD * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOD , AILMOD_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +DILMOC = COD7OC ; + +AILMOC = ( DILMOC * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOC , AILMOC_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +DILMOB = COD7OB ; + +AILMOB = ( DILMOB * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOB , AILMOB_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMOA = COD7OA ; + +AILMOA = ( DILMOA * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOA , AILMOA_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMOJ = COD7OJ ; + +AILMOJ = ( DILMOJ * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOJ , AILMOJ_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMOI = COD7OI ; + +AILMOI = ( DILMOI * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOI , AILMOI_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMOH = COD7OH ; + +AILMOH = ( DILMOH * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOH , AILMOH_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMOG = COD7OG ; + +AILMOG = ( DILMOG * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOG , AILMOG_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMOF = COD7OF ; + +AILMOF = ( DILMOF * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOF , AILMOF_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMOO = COD7OO ; + +AILMOO = ( DILMOO * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOO , AILMOO_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMON = COD7ON ; + +AILMON = ( DILMON * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMON , AILMON_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMOM = COD7OM ; + +AILMOM = ( DILMOM * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOM , AILMOM_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMOL = COD7OL ; + +AILMOL = ( DILMOL * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOL , AILMOL_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +DILMOK = COD7OK ; + +AILMOK = ( DILMOK * (1 - ART1731BIS) + + min( DILMOK , AILMOK_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401490: +application : iliad , batch ; + + +RREDREP_1 = max(min(DREDREP , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RREDREP = max( 0 , RREDREP_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RREDREP_1 , RREDREP_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIU = (DREDREP - RREDREP) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401500: +application : iliad , batch ; + + +RILMIX_1 = max(min(DILMIX , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMIX = max(0 , RILMIX_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RILMIX_1 , RILMIX_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIX = (DILMIX - RILMIX) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401510: +application : iliad , batch ; + + +RILMIY_1 = max(min(DILMIY , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMIY = max(0 , RILMIY_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMIY_1 , RILMIY_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIY = (DILMIY - RILMIY) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401520: +application : iliad , batch ; + + +RILMPA_1 = max(min(DILMPA , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPA = max(0 , RILMPA_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPA_1 , RILMPA_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUPA = (DILMPA - RILMPA) * (1 - V_CNR) ; + + + +RILMPF_1 = max(min(DILMPF , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPF = max(0 , RILMPF_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPF_1 , RILMPF_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUPF = (DILMPF - RILMPF) * (1 - V_CNR) ; + + + +RILMPK_1 = max(min(DILMPK , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 ) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPK = max(0 , RILMPK_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPK_1 , RILMPK_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUPK = (DILMPK - RILMPK) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401530: +application : iliad , batch ; + + +RINVRED_1 = max(min(DINVRED , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RINVRED = max( 0 , RINVRED_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RINVRED_1 , RINVRED_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIT = (DINVRED - RINVRED) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401540: +application : iliad , batch ; + + +RILMIH_1 = max(min(DILMIH , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1) , 0 + ) * (1 - V_CNR) ; + +RILMIH = max(0 , RILMIH_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMIH_1 , RILMIH_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIH = (DILMIH - RILMIH) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401550: +application : iliad , batch ; + + +RILMJC_1 = max(min(DILMJC , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1) , 0 + ) * (1 - V_CNR) ; + +RILMJC = max(0 , RILMJC_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMJC_1 , RILMJC_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUJC = (DILMJC - RILMJC) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401560: +application : iliad , batch ; + +RILMPB_1 = max(min(DILMPB , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPB = max(0 , RILMPB_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPB_1 , RILMPB_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUPB = (DILMPB - RILMPB) * (1 - V_CNR) ; + +RILMPG_1 = max(min(DILMPG , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPG = max(0 , RILMPG_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPG_1 , RILMPG_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUPG = (DILMPG - RILMPG) * (1 - V_CNR) ; + +RILMPL_1 = max(min(DILMPL , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPL = max(0 , RILMPL_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPL_1 , RILMPL_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUPL = (DILMPL - RILMPL) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401570: +application : iliad , batch ; + + +RILMIZ_1 = max(min(DILMIZ , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1) , 0) + * (1 - V_CNR); + +RILMIZ = max( 0 , RILMIZ_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RILMIZ_1 , RILMIZ_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIZ = (DILMIZ - RILMIZ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401580: +application : iliad , batch ; + + +RILMJI_1 = max(min(DILMJI , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMJI = max(0 , RILMJI_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMJI_1 , RILMJI_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUJI = (DILMJI - RILMJI) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401590: +application : iliad , batch ; + + +RILMPC_1 = max(min(DILMPC , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPC = max(0 , RILMPC_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPC_1 , RILMPC_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUPC = (DILMPC - RILMPC) * (1 - V_CNR) ; + + +RILMPH_1 = max(min(DILMPH , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPH = max(0 , RILMPH_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPH_1 , RILMPH_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUPH = (DILMPH - RILMPH) * (1 - V_CNR) ; + + +RILMPM_1 = max(min(DILMPM , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPM = max(0 , RILMPM_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPM_1 , RILMPM_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUPM = (DILMPM - RILMPM) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401600: +application : iliad , batch ; + + +RILMJS_1 = max(min(DILMJS , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMJS = max(0 , RILMJS_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMJS_1 , RILMJS_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUJS = (DILMJS - RILMJS) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401610: +application : iliad , batch ; + + +RILMPD_1 = max(min(DILMPD , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPD = max(0 , RILMPD_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPD_1 , RILMPD_2) * ART1731BIS + ) ; + + +REPMEUPD = (DILMPD - RILMPD) * (1 - V_CNR) ; + + +RILMPI_1 = max(min(DILMPI , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPI = max(0 , RILMPI_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPI_1 , RILMPI_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUPI = (DILMPI - RILMPI) * (1 - V_CNR) ; + + +RILMPN_1 = max(min(DILMPN , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPN = max(0 , RILMPN_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPN_1 , RILMPN_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUPN = (DILMPN - RILMPN) * (1 - V_CNR) ; +regle 401620: +application : iliad , batch ; + + +RILMPE_1 = max(min(DILMPE , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPE = max(0 , RILMPE_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPE_1 , RILMPE_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUPE = (DILMPE - RILMPE) * (1 - V_CNR) ; + + +RILMPJ_1 = max(min(DILMPJ , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPJ = max(0 , RILMPJ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPJ_1 , RILMPJ_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUPJ = (DILMPJ - RILMPJ) * (1 - V_CNR) ; + + +RILMPO_1 = max(min(DILMPO , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMPO = max(0 , RILMPO_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMPO_1 , RILMPO_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUPO = (DILMPO - RILMPO) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401630: +application : iliad , batch ; + + +RMEUBLE_1 = max(min(MEUBLERET , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1) , 0) ; + +RMEUBLE = max( 0 , RMEUBLE_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RMEUBLE_1 , RMEUBLE_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIK = (MEUBLERET - RMEUBLE) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401640: +application : iliad , batch ; + + +RPROREP_1 = max(min( RETPROREP , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1) , 0); + +RPROREP = max( 0 , RPROREP_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RPROREP_1 , RPROREP_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIR = (RETPROREP - RPROREP) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401650: +application : iliad , batch ; + + +RREPNPRO_1 = max(min( RETREPNPRO , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1) , 0) ; + +RREPNPRO = max( 0 , RREPNPRO_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RREPNPRO_1 , RREPNPRO_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIQ = (RETREPNPRO - RREPNPRO) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401660: +application : iliad , batch ; + + +RREPMEU_1 = max(min(RETREPMEU , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1) , 0) ; + +RREPMEU = max( 0 , RREPMEU_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RREPMEU_1 , RREPMEU_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIP = (RETREPMEU - RREPMEU) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401670: +application : iliad , batch ; + + +RILMIC_1 = max(min(DILMIC , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMIC = max( 0 , RILMIC_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RILMIC_1 , RILMIC_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIC = (DILMIC - RILMIC) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401680: +application : iliad , batch ; + + +RILMIB_1 = max(min(DILMIB , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMIB = max( 0 , RILMIB_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RILMIB_1 , RILMIB_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIB = (DILMIB - RILMIB) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401690: +application : iliad , batch ; + + +RILMIA_1 = max(min(DILMIA , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMIA = max(0 , RILMIA_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMIA_1 , RILMIA_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUIA = (DILMIA - RILMIA) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401700: +application : iliad , batch ; + + +RILMJY_1 = max(min(DILMJY , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMJY = max(0 , RILMJY_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMJY_1 , RILMJY_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUJY = (DILMJY - RILMJY) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401710: +application : iliad , batch ; + + +RILMJX_1 = max(min(DILMJX , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMJX = max(0 , RILMJX_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMJX_1 , RILMJX_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUJX = (DILMJX - RILMJX) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401720: +application : iliad , batch ; + + +RILMJW_1 = max(min(DILMJW , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMJW = max(0 , RILMJW_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMJW_1 , RILMJW_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUJW = (DILMJW - RILMJW) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401730: +application : iliad , batch ; + +RILMJV_1 = max(min(DILMJV , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + + +RILMJV = max(0 , RILMJV_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMJV_1 , RILMJV_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUJV = (DILMJV - RILMJV) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401740: +application : iliad , batch ; + +RILMOE_1 = max(min(DILMOE , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMOE = max(0 , RILMOE_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOE_1 , RILMOE_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOE = (DILMOE - RILMOE) * (1 - V_CNR) ; + +RILMOD_1 = max(min(DILMOD , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMOD = max(0 , RILMOD_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOD_1 , RILMOD_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOD = (DILMOD - RILMOD) * (1 - V_CNR) ; + +RILMOC_1 = max(min(DILMOC , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMOC = max(0 , RILMOC_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOC_1 , RILMOC_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOC = (DILMOC - RILMOC) * (1 - V_CNR) ; + +RILMOB_1 = max(min(DILMOB , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + + +RILMOB = max(0 , RILMOB_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOB_1 , RILMOB_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOB = (DILMOB - RILMOB) * (1 - V_CNR) ; + +RILMOA_1 = max(min(DILMOA , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMOA = max(0 , RILMOA_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOA_1 , RILMOA_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOA = (DILMOA - RILMOA) * (1 - V_CNR) ; + +RILMOJ_1 = max(min(DILMOJ , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMOJ = max(0 , RILMOJ_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOJ_1 , RILMOJ_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOJ = (DILMOJ - RILMOJ) * (1 - V_CNR) ; + +RILMOI_1 = max(min(DILMOI , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMOI = max(0 , RILMOI_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOI_1 , RILMOI_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOI = (DILMOI - RILMOI) * (1 - V_CNR) ; + +RILMOH_1 = max(min(DILMOH , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1-RILMOI_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMOH = max(0 , RILMOH_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOH_1 , RILMOH_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOH = (DILMOH - RILMOH) * (1 - V_CNR) ; + +RILMOG_1 = max(min(DILMOG , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMOG = max(0 , RILMOG_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOG_1 , RILMOG_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOG = (DILMOG - RILMOG) * (1 - V_CNR) ; + +RILMOF_1 = max(min(DILMOF , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMOF = max(0 , RILMOF_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOF_1 , RILMOF_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOF = (DILMOF - RILMOF) * (1 - V_CNR) ; + +RILMOO_1 = max(min(DILMOO , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1-RILMOF_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMOO = max(0 , RILMOO_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOO_1 , RILMOO_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOO = (DILMOO - RILMOO) * (1 - V_CNR) ; + +RILMON_1 = max(min(DILMON , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1-RILMOF_1 + -RILMOO_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMON = max(0 , RILMON_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMON_1 , RILMON_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUON = (DILMON - RILMON) * (1 - V_CNR) ; + +RILMOM_1 = max(min(DILMOM , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1-RILMOF_1 + -RILMOO_1-RILMON_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMOM = max(0 , RILMOM_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOM_1 , RILMOM_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOM = (DILMOM - RILMOM) * (1 - V_CNR) ; + +RILMOL_1 = max(min(DILMOL , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1-RILMOF_1 + -RILMOO_1-RILMON_1-RILMOM_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMOL = max(0 , RILMOL_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOL_1 , RILMOL_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOL = (DILMOL - RILMOL) * (1 - V_CNR) ; + +RILMOK_1 = max(min(DILMOK , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1-RILMOF_1 + -RILMOO_1-RILMON_1-RILMOM_1-RILMOL_1) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +RILMOK = max(0 , RILMOK_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RILMOK_1 , RILMOK_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOK = (DILMOK - RILMOK) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401750: +application : iliad , batch ; + + + +DRESIVIEU = RESIVIEU + RESIVIANT ; + +DRESINEUV = LOCRESINEUV + MEUBLENP + INVNPROF1 + INVNPROF2 ; + +DLOCIDEFG = LOCMEUBID + LOCMEUBIE + LOCMEUBIF + LOCMEUBIG ; + +DCODJTJU = LOCMEUBJT + LOCMEUBJU ; + +DCODOU = COD7OU ; + +DCODOV = COD7OV ; + +DCODOW = COD7OW ; + + +ACODOW_1 = arr(min(PLAF_RESINEUV , COD7OW) / 9) * (1 - V_CNR) ; +ACODOW = ACODOW_1 * (1 -ART1731BIS) + + min( ACODOW_1 , ACODOW_2) * ART1731BIS ; + +ACODOV_1 = arr(min(PLAF_RESINEUV , COD7OV) / 9) * (1 - V_CNR) ; +ACODOV = ACODOV_1 * (1 -ART1731BIS) + + min( ACODOV_1 , ACODOV_2) * ART1731BIS ; + +ACODOU_1 = arr(min(PLAF_RESINEUV , COD7OU) / 9) * (1 - V_CNR) ; +ACODOU = ACODOU_1 * (1 -ART1731BIS) + + min( ACODOU_1 , ACODOU_2) * ART1731BIS ; + + +ACODJT = min(PLAF_RESINEUV , LOCMEUBJT) * (1 - V_CNR) ; +ACODJU = min(PLAF_RESINEUV - ACODJT , LOCMEUBJU) * (1 - V_CNR) ; + +ACODJTJU_1 = arr(ACODJT / 9) + arr(ACODJU / 9) ; +ACODJTJU = ACODJTJU_1 * (1 -ART1731BIS) + + min(ACODJTJU_1 , ACODJTJU_2)* ART1731BIS ; + +ACODIE_1 = min(PLAF_RESINEUV , LOCMEUBIE) * (1 - V_CNR) ; +ACODIE = ( ACODIE_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ACODIE_1 , ACODIE_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +ACODIF_1 = min(PLAF_RESINEUV - ACODIE_1 , LOCMEUBIF) * (1 - V_CNR) ; +ACODIF = ( ACODIF_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ACODIF_1 , ACODIF_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +ACODID_1 = min(PLAF_RESINEUV - ACODIE - ACODIF , LOCMEUBID) * (1 - V_CNR) ; +ACODID = ( ACODID_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ACODID_1 , ACODID_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +ACODIG_1 = min(PLAF_RESINEUV - ACODIE - ACODIF - ACODID , LOCMEUBIG) * (1 - V_CNR) ; +ACODIG = ( ACODIG_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ACODIG_1 , ACODIG_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +ALOCIDEFG_1 = arr(ACODIE / 9) + arr(ACODIF / 9) + arr(ACODID / 9) + arr(ACODIG / 9) ; +ALOCIDEFG = ALOCIDEFG_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( ALOCIDEFG_1 , ALOCIDEFG_2 ) * ART1731BIS ; + +ACODIL = min(PLAF_RESINEUV , MEUBLENP) * (1 - V_CNR) ; +ACODIN = min(PLAF_RESINEUV - ACODIL , INVNPROF1) * (1 - V_CNR) ; +ACODIJ = min(PLAF_RESINEUV - ACODIL - ACODIN , LOCRESINEUV) * (1 - V_CNR) ; +ACODIV = min(PLAF_RESINEUV - ACODIL - ACODIN - ACODIJ , INVNPROF2) * (1 - V_CNR) ; + +ARESINEUV_1 = arr(ACODIL / 9) + arr(ACODIN / 9) + arr(ACODIJ / 9) + arr(ACODIV / 9) ; +ARESINEUV = ARESINEUV_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(ARESINEUV_1 , ARESINEUV_2) * ART1731BIS ; + +ACODIM = min(PLAF_RESINEUV , RESIVIEU) * (1 - V_CNR) ; +ACODIW = min(PLAF_RESINEUV - ACODIM , RESIVIANT) * (1 - V_CNR) ; + +ARESIVIEU_1 = arr(ACODIM / 9) + arr(ACODIW / 9) ; +ARESIVIEU = ARESIVIEU_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ARESIVIEU_1 , ARESIVIEU_2 ) * ART1731BIS ; + + +RETCODOW = arr(ACODOW_1 * TX11 / 100) ; + +RETCODOV = arr(ACODOV_1 * TX11 / 100) ; + +RETCODOU = arr(ACODOU_1 * TX11 / 100) ; + +RETCODJT = arr(arr(ACODJT / 9) * TX11 / 100) ; +RETCODJU = arr(arr(ACODJU / 9) * TX11 / 100) ; + +RETCODIE = arr(arr(ACODIE_1/ 9) * TX18 / 100) ; +RETCODIF = arr(arr(ACODIF_1 / 9) * TX18 / 100) ; +RETCODID = arr(arr(ACODID_1 / 9) * TX11 / 100) ; +RETCODIG = arr(arr(ACODIG_1 / 9) * TX11 / 100) ; + + +RETLOCIDEFG_1 = arr(arr(ACODIE / 9) * TX18 / 100) + arr(arr(ACODIF / 9) * TX18 / 100) + + arr(arr(ACODID / 9) * TX11 / 100) + arr(arr(ACODIG / 9) * TX11 / 100) ; + +RETLOCIDEFG = arr(arr(ACODIE / 9) * TX18 / 100) + arr(arr(ACODIF / 9) * TX18 / 100) + + arr(arr(ACODID / 9) * TX11 / 100) + arr(arr(ACODIG / 9) * TX11 / 100) * (1 - ART1731BIS) + + min(ALOCIDEFG_1 , ALOCIDEFG1731 + 0) * ART1731BIS ; + +RETRESINEUV = arr(arr(ACODIL / 9) * TX20 / 100) + arr(arr(ACODIN / 9) * TX20 / 100) + arr(arr(ACODIJ / 9) * TX18 / 100) + arr(arr(ACODIV / 9) * TX18 / 100) * (1 - ART1731BIS) + + min(ARESINEUV_1 , ARESINEUV1731 + 0) * ART1731BIS ; + +RETRESINEUV_1 = arr(arr(ACODIL / 9) * TX20 / 100) + arr(arr(ACODIN / 9) * TX20 / 100) + arr(arr(ACODIJ / 9) * TX18 / 100) + arr(arr(ACODIV / 9) * TX18 / 100) ; + +RETCODIL = arr(arr(ACODIL / 9) * TX20 / 100) ; + +RETCODIN = arr(arr(ACODIN / 9) * TX20 / 100) ; + +RETCODIJ = arr(arr(ACODIJ / 9) * TX18 / 100) ; + +RETCODIV = arr(arr(ACODIV / 9) * TX18 / 100) ; + +RETRESIVIEU = arr(arr(ACODIM / 9) * TX25 / 100) + arr(arr(ACODIW / 9) * TX25 / 100) * (1 - ART1731BIS) + + min( ARESIVIEU_1 , ARESIVIEU1731+0 ) * ART1731BIS ; +RETRESIVIEU_1 = arr(arr(ACODIM / 9) * TX25 / 100) + arr(arr(ACODIW / 9) * TX25 / 100) ; + +RETCODIM = arr(arr(ACODIM / 9) * TX25 / 100) ; + +RETCODIW = arr(arr(ACODIW / 9) * TX25 / 100) ; + +regle 401770: +application : iliad , batch ; + + +RCODIW_1 = max(min(RETCODIW , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1-RILMOF_1 + -RILMOO_1-RILMON_1-RILMOM_1-RILMOL_1-RILMOK_1) , 0); + +RCODIW = max( 0 , RCODIW_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RCODIW_1 , RCODIW_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPLOCIW = (RETCODIW - RCODIW) * positif(RESIVIANT + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RCODIM_1 = max(min(RETCODIM , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1-RILMOF_1 + -RILMOO_1-RILMON_1-RILMOM_1-RILMOL_1-RILMOK_1 + -RCODIW_1) , 0); + +RCODIM = max( 0 , RCODIM_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RCODIM_1 , RCODIM_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPLOCIM = (RETCODIM - RCODIM) * positif(RESIVIEU + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RRESIVIEU_1 = RCODIW_1 + RCODIM_1 ; +RRESIVIEU = RCODIW + RCODIM ; + +regle 401780: +application : iliad , batch ; + + +RCODIL_1 = max(min(RETCODIL , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1-RILMOF_1 + -RILMOO_1-RILMON_1-RILMOM_1-RILMOL_1-RILMOK_1 + -RRESIVIEU_1) , 0); + +RCODIL = RCODIL_1 * ( 1-ART1731BIS) + + min( RCODIL_1 , RCODIL_2 ) * ART1731BIS ; + +REPLOCIL = (RETCODIL - RCODIL) * positif(MEUBLENP + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RCODIN_1 = max(min(RETCODIN , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1-RILMOF_1 + -RILMOO_1-RILMON_1-RILMOM_1-RILMOL_1-RILMOK_1 + -RRESIVIEU_1-RCODIL_1) , 0); + +RCODIN = RCODIN_1 * ( 1-ART1731BIS) + + min( RCODIN_1 , RCODIN_2 ) * ART1731BIS ; + +REPLOCIN = (RETCODIN - RCODIN) * positif(INVNPROF1 + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RCODIV_1 = max(min(RETCODIV , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1-RILMOF_1 + -RILMOO_1-RILMON_1-RILMOM_1-RILMOL_1-RILMOK_1 + -RRESIVIEU_1-RCODIL_1-RCODIN_1) , 0); + +RCODIV = RCODIV_1 * ( 1-ART1731BIS) + + min( RCODIV_1 , RCODIV_2 ) * ART1731BIS ; + +REPLOCIV = (RETCODIV - RCODIV) * positif(INVNPROF2 + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RCODIJ_1 = max(min(RETCODIJ , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1-RILMOF_1 + -RILMOO_1-RILMON_1-RILMOM_1-RILMOL_1-RILMOK_1 + -RRESIVIEU_1-RCODIL_1-RCODIN_1-RCODIV_1) , 0); + +RCODIJ = RCODIJ_1 * ( 1-ART1731BIS) + + min( RCODIJ_1 , RCODIJ_2 )* ART1731BIS ; + +REPLOCIJ = (RETCODIJ - RCODIJ) * positif(LOCRESINEUV + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RRESINEUV_1 = RCODIL_1 + RCODIN_1 + RCODIV_1 + RCODIJ_1 ; +RRESINEUV = RCODIL + RCODIN + RCODIV + RCODIJ ; + +regle 401790: +application : iliad , batch ; + + +RCODIE_1 = max(min(RETCODIE , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1-RILMOF_1 + -RILMOO_1-RILMON_1-RILMOM_1-RILMOL_1-RILMOK_1 + -RRESIVIEU_1-RRESINEUV_1) , 0) ; + +RCODIE = RCODIE_1 * ( 1- ART1731BIS ) + + min( RCODIE_1 , RCODIE_2 ) * ART1731BIS ; + +REPLOC7IE = (RETCODIE - RCODIE) * positif(LOCMEUBIE + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RCODIF_1 = max(min(RETCODIF , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1-RILMOF_1 + -RILMOO_1-RILMON_1-RILMOM_1-RILMOL_1-RILMOK_1 + -RRESIVIEU_1-RRESINEUV_1-RCODIE_1) , 0) ; + +RCODIF = RCODIF_1 * ( 1- ART1731BIS ) + + min( RCODIF_1 , RCODIF_2 ) * ART1731BIS ; + +REPLOCIF = (RETCODIF - RCODIF) * positif(LOCMEUBIF + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RCODIG_1 = max(min(RETCODIG , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1-RILMOF_1 + -RILMOO_1-RILMON_1-RILMOM_1-RILMOL_1-RILMOK_1 + -RRESIVIEU_1-RRESINEUV_1-RCODIE_1-RCODIF_1) , 0) ; + +RCODIG = RCODIG_1 * ( 1- ART1731BIS ) + + min( RCODIG_1 , RCODIG_2 ) * ART1731BIS ; + +REPLOCIG = (RETCODIG - RCODIG) * positif(LOCMEUBIG + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RCODID_1 = max(min(RETCODID , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1-RILMOF_1 + -RILMOO_1-RILMON_1-RILMOM_1-RILMOL_1-RILMOK_1 + -RRESIVIEU_1-RRESINEUV_1-RCODIE_1-RCODIF_1-RCODIG_1) , 0) ; + +RCODID = RCODID_1 * ( 1- ART1731BIS ) + + min( RCODID_1 , RCODID_2 ) * ART1731BIS ; + +REPLOCID = (RETCODID - RCODID) * positif(LOCMEUBID + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RLOCIDEFG_1 = RCODIE_1 + RCODIF_1 + RCODIG_1 + RCODID_1 ; +RLOCIDEFG = RCODIE + RCODIF + RCODIG + RCODID ; + +regle 401800: +application : iliad , batch ; + + +RCODJU_1 = max(min(RETCODJU , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1-RILMOF_1 + -RILMOO_1-RILMON_1-RILMOM_1-RILMOL_1-RILMOK_1 + -RRESIVIEU_1-RRESINEUV_1-RLOCIDEFG_1) , 0) ; + +RCODJU = max(0 , RCODJU_1 * ( 1 - ART1731BIS) + + min(RCODJU_1 , RCODJU_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +REPLOCJU = (RETCODJU - RCODJU) * positif(LOCMEUBJU + 0) * (1 - V_CNR) ; + + +RCODJT_1 = max(min(RETCODJT , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1-RILMOF_1 + -RILMOO_1-RILMON_1-RILMOM_1-RILMOL_1-RILMOK_1 + -RRESIVIEU_1-RRESINEUV_1-RLOCIDEFG_1-RCODJU_1) , 0) ; + +RCODJT = max(0 , RCODJT_1 * ( 1 - ART1731BIS) + + min(RCODJT_1 , RCODJT_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +RCODJTJU_1 = RCODJU_1 + RCODJT_1 ; +RCODJTJU = RCODJU + RCODJT ; + +REPLOCJT = (RETCODJT - RCODJT) * positif(LOCMEUBJT + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RCODOU_1 = max(min(RETCODOU , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1-RILMOF_1 + -RILMOO_1-RILMON_1-RILMOM_1-RILMOL_1-RILMOK_1 + -RRESIVIEU_1-RRESINEUV_1-RLOCIDEFG_1-RCODJTJU_1) , 0) ; + +RCODOU = max(0 , RCODOU_1 * ( 1 - ART1731BIS) + + min(RCODOU_1 , RCODOU_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOU = (RETCODOU - RCODOU) * positif(COD7OU + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RCODOV_1 = max(min(RETCODOV , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1-RILMOF_1 + -RILMOO_1-RILMON_1-RILMOM_1-RILMOL_1-RILMOK_1 + -RRESIVIEU_1-RRESINEUV_1-RLOCIDEFG_1-RCODJTJU_1-RCODOU_1) , 0) ; + + +RCODOV = max(0 , RCODOV_1 * ( 1 - ART1731BIS) + + min(RCODOV_1 , RCODOV_2) * ART1731BIS + ) ; + +REPMEUOV = (RETCODOV - RCODOV) * positif(COD7OV + 0) * (1 - V_CNR) ; + +RCODOW_1 = max(min(RETCODOW , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-REDUCAVTCEL_1-RCELTOT_1 + -RREDREP_1-RILMIX_1-RILMIY_1-RILMPA_1-RILMPF_1 + -RILMPK_1-RINVRED_1-RILMIH_1-RILMJC_1-RILMPB_1 + -RILMPG_1-RILMPL_1-RILMIZ_1-RILMJI_1-RILMPC_1 + -RILMPH_1-RILMPM_1-RILMJS_1-RILMPD_1-RILMPI_1 + -RILMPN_1-RILMPE_1-RILMPJ_1-RILMPO_1-RMEUBLE_1 + -RPROREP_1-RREPNPRO_1-RREPMEU_1-RILMIC_1-RILMIB_1 + -RILMIA_1-RILMJY_1-RILMJX_1-RILMJW_1-RILMJV_1 + -RILMOE_1-RILMOD_1-RILMOC_1-RILMOB_1-RILMOA_1 + -RILMOJ_1-RILMOI_1-RILMOH_1-RILMOG_1-RILMOF_1 + -RILMOO_1-RILMON_1-RILMOM_1-RILMOL_1-RILMOK_1 + -RRESIVIEU_1-RRESINEUV_1-RLOCIDEFG_1-RCODJTJU_1-RCODOU_1 + -RCODOV_1) , 0) ; + +RCODOW = max(0 , RCODOW_1 * ( 1 - ART1731BIS) + + min(RCODOW_1 , RCODOW_2) * ART1731BIS + ) ; +REPMEUOW = (RETCODOW - RCODOW) * positif(COD7OW + 0) * (1 - V_CNR) ; + + +RLOCNPRO = RREDREP + RILMIX + RILMIY + RILMPA + RILMPF + RILMPK + RINVRED + RILMIH + RILMJC + RILMPB + + RILMPG + RILMPL + RILMIZ + RILMJI + RILMPC + RILMPH + RILMPM + RILMJS + RILMPD + RILMPI + + RILMPN + RILMPE + RILMPJ + RILMPO + RMEUBLE + RPROREP + RREPNPRO + RREPMEU + RILMIC + RILMIB + + RILMIA + RILMJY + RILMJX + RILMJW + RILMJV + RILMOE + RILMOD + RILMOC + RILMOB + RILMOA + + RILMOJ + RILMOI + RILMOH + RILMOG + RILMOF + RILMOO + RILMON + RILMOM + RILMOL + RILMOK + + RRESIVIEU + RRESINEUV + RLOCIDEFG + RCODJTJU + RCODOU + RCODOV + RCODOW ; + +RLOCNPRO_1 = RREDREP_1 + RILMIX_1 + RILMIY_1 + RILMPA_1 + RILMPF_1 + RILMPK_1 + RINVRED_1 + RILMIH_1 + RILMJC_1 + RILMPB_1 + + RILMPG_1 + RILMPL_1 + RILMIZ_1 + RILMJI_1 + RILMPC_1 + RILMPH_1 + RILMPM_1 + RILMJS_1 + RILMPD_1 + RILMPI_1 + + RILMPN_1 + RILMPE_1 + RILMPJ_1 + RILMPO_1 + RMEUBLE_1 + RPROREP_1 + RREPNPRO_1 + RREPMEU_1 + RILMIC_1 + RILMIB_1 + + RILMIA_1 + RILMJY_1 + RILMJX_1 + RILMJW_1 + RILMJV_1 + RILMOE_1 + RILMOD_1 + RILMOC_1 + RILMOB_1 + RILMOA_1 + + RILMOJ_1 + RILMOI_1 + RILMOH_1 + RILMOG_1 + RILMOF_1 + RILMOO_1 + RILMON_1 + RILMOM_1 + RILMOL_1 + RILMOK_1 + + RRESIVIEU_1 + RRESINEUV_1 + RLOCIDEFG_1 + RCODJTJU_1 + RCODOU_1 + RCODOV_1 + RCODOW_1 ; + +regle 401810: +application : iliad , batch ; + + +REP13MEU = REPLOCJT + REPMEUOA + REPMEUOU + REPMEUOV + REPMEUOF + + REPMEUOW + REPMEUOK ; + + +REP12MEU = REPMEUJV + REPLOCIG + REPLOCIF + REPLOCID + REPLOCJU + + REPMEUOB + REPMEUOG + REPMEUOL ; + +REP11MEU = REPMEUIA + REPMEUJW + REPLOCIV + REPLOCIN + REPLOCIJ + + REPLOC7IE + REPMEUOC + REPMEUOH + REPMEUOM ; + + +REP10MEU = REPMEUIP + REPMEUIB + REPMEUJX + REPLOCIM + REPLOCIL + + REPMEUOD + REPMEUOI + REPMEUON ; + + +REP9MEU = REPMEUIK + REPMEUIR + REPMEUIQ + REPMEUIC + REPMEUJY + + REPLOCIW + REPMEUOE + REPMEUOJ + REPMEUOO ; + + + + +regle 401820: +application : iliad , batch ; + +RCODOW1 = arr(ACODOW_1 * TX11/100) ; +RCODOW8 = (arr(min(PLAF_RESINEUV , COD7OW) * TX11/100) - 8 * RCODOW1) * (1 -V_CNR) ; +REPLOCOW = (RCODOW8 + RCODOW1 * 7) ; + +RCODOV1 = arr(ACODOV_1 * TX11/100) ; +RCODOV8 = (arr(min(PLAF_RESINEUV , COD7OV) * TX11/100) - 8 * RCODOV1) * (1 -V_CNR) ; +REPLOCOV = (RCODOV8 + RCODOV1 * 7) ; + +RCODOU1 = arr(ACODOU_1 * TX11/100) ; +RCODOU8 = (arr(min(PLAF_RESINEUV , COD7OU) * TX11/100) - 8 * RCODOU1) * (1 -V_CNR) ; +REPLOCOU = (RCODOU8 + RCODOU1 * 7) * (1-null(2-V_REGCO)) * (1-null(4-V_REGCO)) ; + +RCODJT1 = arr(arr(ACODJT / 9) * TX11/100) ; +RCODJT8 = arr(ACODJT * TX11/100) - 8 * RCODJT1 ; +REPLNPT = (RCODJT1 * 7) + RCODJT8 ; + +RCODJU1 = arr(arr(ACODJU / 9) * TX11/100) ; +RCODJU8 = arr(ACODJU * TX11/100) - 8 * RCODJU1 ; +REPLNPU = (RCODJU1 * 7) + RCODJU8 ; + +RLOCIDFG1 = arr(arr(ACODID_1 / 9) * TX11/100) + arr(arr(ACODIF_1 / 9) * TX18/100) + arr(arr(ACODIG_1 / 9) * TX11/100) ; +RLOCIDFG8 = arr(ACODID_1 * TX11/100) + arr(ACODIF_1 * TX18/100) + arr(ACODIG_1 * TX11/100) - (8 * RLOCIDFG1) ; + +REPLOCIDFG = (RLOCIDFG1 * 7) + RLOCIDFG8 ; + +REPLOCIE1 = arr(arr(ACODIE_1 / 9) * TX18/100) ; +REPLOCIE8 = arr(ACODIE_1 * TX18/100) - (8 * REPLOCIE1) ; + +REPLOCIE = (REPLOCIE1 * 7) + REPLOCIE8 ; + +RESINEUV1 = arr(arr(ACODIN / 9) * TX20/100) + arr(arr(ACODIJ / 9) * TX18/100) + arr(arr(ACODIV / 9) * TX18/100) ; +RESINEUV8 = arr(ACODIN * TX20/100) + arr(ACODIJ * TX18/100) + arr(ACODIV * TX18/100) - (8 * RESINEUV1) ; + +REPINVLOCNP = (RESINEUV1 * 7) + RESINEUV8 ; + +RRESINEUV1 = arr(arr(ACODIL / 9) * TX20/100) ; +RRESINEUV8 = arr(ACODIL * TX20/100) - (8 * RRESINEUV1) ; + +REPINVMEUBLE = (RRESINEUV1 * 7) + RRESINEUV8 ; + +RESIVIEU1 = arr(arr(ACODIM / 9) * TX25/100) ; +RESIVIEU8 = arr(ACODIM * TX25/100) - (8 * RESIVIEU1) ; +REPINVIEU = (RESIVIEU1 * 7) + RESIVIEU8 ; + +RESIVIAN1 = arr(arr(ACODIW / 9) * TX25/100) ; +RESIVIAN8 = arr(ACODIW * TX25/100) - (8 * RESIVIAN1) ; +REPINVIAN = (RESIVIAN1 * 7) + RESIVIAN8 ; + +regle 401830: +application : iliad , batch ; + + +BSOCREP = min(RSOCREPRISE , LIM_SOCREPR * ( 1 + BOOL_0AM)) ; + +RSOCREP = arr ( TX_SOCREPR/100 * BSOCREP ) * (1 - V_CNR); + +DSOCREPR = RSOCREPRISE; + +ASOCREPR = (BSOCREP * (1 - ART1731BIS) + + min( BSOCREP , ASOCREPR_2) * ART1731BIS + ) * (1-V_CNR) ; + +RSOCREPR_1 = max( min( RSOCREP , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1 + -RFORET_1-RFIPDOM_1-RFIPC_1-RCINE_1-RRESTIMO_1) , 0 ); + +RSOCREPR = max( 0, RSOCREPR_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RSOCREPR_1 , RSOCREPR_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +regle 401840: +application : iliad , batch ; + + + +DRESTIMO = RIMOPPAURE + RIMOSAUVRF + COD7SY + COD7SX + COD7NX + COD7NY ; + +RESTIMOF = min(RIMOSAUVRF , LIM_RESTIMO) ; + +RRESTIMOF = max (min (RESTIMOF * TX30/100 , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1-RREPA_1-RFIPDOM_1 + -RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1-RFIPC_1 + -RCINE_1) , 0) ; + +RESTIMOY = min(COD7SY , LIM_RESTIMO - RESTIMOF) ; + +RRESTIMOY = max (min (RESTIMOY * TX30/100 , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1-RREPA_1-RFIPDOM_1 + -RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1-RFIPC_1 + -RCINE_1-RRESTIMOF) , 0) ; + +RESTIMONX = min(COD7NX , LIM_RESTIMO - RESTIMOF - RESTIMOY) ; + +RRESTIMONX = max (min (RESTIMONX * TX30/100 , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1-RREPA_1-RFIPDOM_1 + -RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1-RFIPC_1 + -RCINE_1-RRESTIMOF-RRESTIMOY) , 0) ; + +RESTIMOE = min(RIMOPPAURE , LIM_RESTIMO - RESTIMOF - RESTIMOY - RESTIMONX) ; + +RRESTIMOE = max (min (RESTIMOE * TX22/100 , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1-RREPA_1-RFIPDOM_1 + -RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1-RFIPC_1 + -RCINE_1-RRESTIMOF-RRESTIMOY-RRESTIMONX) , 0) ; + +RESTIMOX = min(COD7SX , LIM_RESTIMO - RESTIMOF - RESTIMOY - RESTIMONX - RESTIMOE) ; + +RRESTIMOX = max (min (RESTIMOX * TX22/100 , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1-RREPA_1-RFIPDOM_1 + -RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1-RFIPC_1 + -RCINE_1-RRESTIMOF-RRESTIMOY-RRESTIMONX-RRESTIMOE ) , 0) ; + +RESTIMONY = min(COD7NY , LIM_RESTIMO - RESTIMOF - RESTIMOY - RESTIMONX - RESTIMOE - RESTIMOX) ; + +RRESTIMONY = max (min (RESTIMONY * TX22/100 , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1-RREPA_1-RFIPDOM_1 + -RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1-RFIPC_1 + -RCINE_1-RRESTIMOF-RRESTIMOY-RRESTIMONX-RRESTIMOE + -RRESTIMOX ) , 0) ; + +ARESTIMO_1 = (RESTIMOF + RESTIMOE + RESTIMOY + RESTIMONX + RESTIMOX + RESTIMONY) * (1 - V_CNR) ; + +ARESTIMO = ( ARESTIMO_1 * (1-ART1731BIS) + + min( ARESTIMO_1, ARESTIMO_2) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RETRESTIMO = arr((RESTIMOF * TX30/100) + (RESTIMOY * TX30/100) + (RESTIMONX * TX30/100) + + (RESTIMOE * TX22/100) + (RESTIMOX * TX22/100) + (RESTIMONY * TX22/100) + ) * (1 - V_CNR) ; + +RRESTIMO_1 = max (min (RETRESTIMO , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1-RREPA_1-RFIPDOM_1 + -RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1-RFIPC_1-RCINE_1) , 0) ; + +RRESTIMO = max ( 0 , RRESTIMO_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RRESTIMO_1 , RRESTIMO_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +A12RRESTIMO_1 = arr(max (min(RRESTIMO_1 , RRESTIMOF+RRESTIMOE),0)) * (1 - V_CNR) ; + +A12RRESTIMO_2 = max(A12RRESTIMO_P + A12RRESTIMOP2 , A12RRESTIMO1731)*(1-PREM8_11)*ART1731BIS ; + +A12RRESTIMO = max ( 0 , A12RRESTIMO_1 * (1-ART1731BIS) + + min( A12RRESTIMO_1 , A12RRESTIMO_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + + +RRESTIMOXY = max( RRESTIMO - A12RRESTIMO , 0) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401850: +application : iliad , batch ; + +REVDON = max(0,RBL+TOTALQUOHT-SDD-SDC1) ; +BDON7UH = min(LIM15000,COD7UH); +BASEDONB = REPDON03 + REPDON04 + REPDON05 + REPDON06 + REPDON07 + RDDOUP + COD7UH + DONAUTRE; +BASEDONP = RDDOUP + BDON7UH + DONAUTRE + EXCEDANTA; +BON = arr (min (REPDON03+REPDON04+REPDON05+REPDON06+REPDON07+RDDOUP+BDON7UH+DONAUTRE+EXCEDANTA,REVDON *(TX_BASEDUP)/100)); + + +regle 401860: +application : iliad , batch ; + +BASEDONF = min(REPDON03,arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100)) ; +REPDON = max(BASEDONF + REPDON04 + REPDON05 + REPDON06 + REPDON07+BASEDONP - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100),0)*(1-V_CNR); + +REPDONR4 = (positif_ou_nul(BASEDONF - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100)) * REPDON04 + + (1 - positif_ou_nul(BASEDONF - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100))) + * max(REPDON04 + (BASEDONF - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100)),0) + ) + * (1 - V_CNR); + +REPDONR3 = (positif_ou_nul(BASEDONF + REPDON04 - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100)) * REPDON05 + + (1 - positif_ou_nul(BASEDONF + REPDON04 - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100))) + * max(REPDON05 + (BASEDONF + REPDON04 - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100)),0) + ) + * (1 - V_CNR); + +REPDONR2 = (positif_ou_nul(BASEDONF + REPDON04 + REPDON05 - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100)) * REPDON06 + + (1 - positif_ou_nul(BASEDONF + REPDON04 + REPDON05 - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100))) + * max(REPDON06 + (BASEDONF + REPDON04 + REPDON05 - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100)),0) + ) + * (1 - V_CNR); + +REPDONR1 = (positif_ou_nul(BASEDONF + REPDON04 + REPDON05 + REPDON06 - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100)) * REPDON07 + + (1 - positif_ou_nul(BASEDONF + REPDON04 + REPDON05 + REPDON06 - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100))) + * max(REPDON07 + (BASEDONF + REPDON04 + REPDON05 + REPDON06 - arr(REVDON * (TX_BASEDUP)/100)),0) + ) + * (1 - V_CNR) ; + +REPDONR = max(REPDON - REPDONR1 - REPDONR2 - REPDONR3 - REPDONR4,0)*(1-V_CNR); + +regle 401870: +application : iliad , batch ; + + +RON = arr( BON *(TX_REDDON)/100 ) * (1 - V_CNR) ; + +DDONS = RDDOUP + DONAUTRE + REPDON03 + REPDON04 + REPDON05 + REPDON06 + REPDON07 + COD7UH; + +ADONS = ( BON * (1-ART1731BIS) + + min( BON , ADONS_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401880: +application : iliad , batch ; + +RDONS_1 = max( min( RON , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1) , 0 ) ; + +RDONS = max( 0, RDONS_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RDONS_1 , RDONS_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +regle 401885: +application : iliad , batch ; + +CRCFA_1 = arr(IPQ1 * REGCI / (RB01 + TONEQUO)) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) ; + +CRCFA = max(0, CRCFA_1 * (1-ART1731BIS) + + min(CRCFA_1 , CRCFA_2) * ART1731BIS) ; + +regle 401887: +application : iliad , batch ; + +CRDIE_1 = max( min( CRCFA , RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1) , 0 ) ; + +CRDIE = max(0, CRDIE_1 * (1-ART1731BIS) + + min(CRDIE_1 , CRDIE_2) * ART1731BIS) ; + +regle 401890: +application : iliad , batch ; + + +SEUILRED1 = arr((arr(RI1)+REVQUO) / NBPT) ; + +regle 401900: +application : iliad , batch ; + +RETUD = (1 - V_CNR) * arr((RDENS * MTRC) + (RDENL * MTRL) + (RDENU * MTRS) + + (RDENSQAR * MTRC /2) + (RDENLQAR * MTRL /2) + (RDENUQAR * MTRS /2)); +DNBE = RDENS + RDENL + RDENU + RDENSQAR + RDENLQAR + RDENUQAR ; + +RNBE_1 = RDENS + RDENL + RDENU + RDENSQAR + RDENLQAR + RDENUQAR ; + +RNBE = RNBE_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RNBE_1 , RNBE_2 ) * ART1731BIS ; + +regle 401910: +application : iliad , batch ; + +RRETU_1 = max(min( RETUD , RRI1-RLOGDOM_1-RCOMP_1) , 0) ; + +RRETU = max( 0 , RRETU_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RRETU_1 , RRETU_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +regle 401920: +application : iliad , batch ; + + +BFCPI_1 = ( positif(BOOL_0AM) * min (FCPI,PLAF_FCPI*2) + positif(1-BOOL_0AM) * min (FCPI,PLAF_FCPI) ) * (1-V_CNR); + +BFCPI = BFCPI_1 * (1-ART1731BIS) + + min(BFCPI_1 , BFCPI_2 ) * ART1731BIS ; + + +RFCPI = arr (BFCPI_1 * TX_FCPI /100) ; + +RINNO_1 = max( min( RFCPI , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1-RREPA_1-RFIPDOM_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1-RFIPC_1 + -RCINE_1-RRESTIMO_1-RSOCREPR_1-RRPRESCOMP_1-RHEBE_1-RSURV_1) , 0 ); + +RINNO = max( 0, RINNO_1 * (1-ART1731BIS) + + min (RINNO_1 , RINNO_2) * ART1731BIS + ) ; + +regle 401930: +application : iliad , batch ; + + +BPRESCOMP =(RDPRESREPORT + + (1-positif(RDPRESREPORT+0)) * + arr( + ((1 - present(SUBSTITRENTE)) * + arr ( + null(PRESCOMP2000 - PRESCOMPJUGE) + * min(PLAFPRESCOMP,PRESCOMP2000) + + positif(PRESCOMPJUGE - PRESCOMP2000) + * (positif_ou_nul(PLAFPRESCOMP -PRESCOMPJUGE)) + * PRESCOMP2000 + + positif(PRESCOMPJUGE - PRESCOMP2000) + * (1 - positif_ou_nul(PLAFPRESCOMP -PRESCOMPJUGE)) + * PLAFPRESCOMP * PRESCOMP2000/PRESCOMPJUGE + ) + + + present(SUBSTITRENTE) * + arr ( + null(PRESCOMP2000 - SUBSTITRENTE) + * + (positif_ou_nul(PLAFPRESCOMP - PRESCOMPJUGE)*SUBSTITRENTE + + + positif(PRESCOMPJUGE-PLAFPRESCOMP)*arr(PLAFPRESCOMP*SUBSTITRENTE/PRESCOMPJUGE)) + + + positif(SUBSTITRENTE - PRESCOMP2000) + * (positif_ou_nul(PLAFPRESCOMP - PRESCOMPJUGE)*PRESCOMP2000 + + + positif(PRESCOMPJUGE-PLAFPRESCOMP)*arr(PLAFPRESCOMP*(SUBSTITRENTE/PRESCOMPJUGE)*(PRESCOMP2000/SUBSTITRENTE))) + ) + ) + ) + ) + *(1 - V_CNR); + + +RPRESCOMP = arr (BPRESCOMP * TX_PRESCOMP / 100) * (1 -V_CNR); +BPRESCOMP01 = max(0,(1 - present(SUBSTITRENTE)) * + ( positif_ou_nul(PLAFPRESCOMP -PRESCOMPJUGE) + * (PRESCOMPJUGE - BPRESCOMP) + + positif(PRESCOMPJUGE - PLAFPRESCOMP) + * (PLAFPRESCOMP - BPRESCOMP) + ) + + + present(SUBSTITRENTE) * + ( positif_ou_nul(PLAFPRESCOMP -PRESCOMPJUGE) + * (SUBSTITRENTE - PRESCOMP2000) + + positif(PRESCOMPJUGE - PLAFPRESCOMP) + *arr(PLAFPRESCOMP*(SUBSTITRENTE/PRESCOMPJUGE)*((SUBSTITRENTE-PRESCOMP2000)/SUBSTITRENTE)) + ) + * (1 - V_CNR) + ); +DPRESCOMP = PRESCOMP2000 + RDPRESREPORT ; + +APRESCOMP = ( BPRESCOMP * (1-ART1731BIS) + + min( BPRESCOMP , APRESCOMP_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RRPRESCOMP_1 = max( min( RPRESCOMP , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1-RREPA_1-RFIPDOM_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1 + -RFIPC_1-RCINE_1-RRESTIMO_1-RSOCREPR_1) , 0) ; + +RRPRESCOMP = max( 0 , RRPRESCOMP_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RRPRESCOMP_1 , RRPRESCOMP_2 ) * ART1731BIS ) ; + +RPRESCOMPREP = max( min( RPRESCOMP , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR-RREPA-RFIPDOM-RAIDE-RDIFAGRI-RPRESSE-RFORET + -RFIPC-RCINE-RRESTIMO-RSOCREPR) , 0) * positif(RDPRESREPORT) ; + +RPRESCOMPAN = RRPRESCOMP * (1-positif(RDPRESREPORT)) ; + +regle 401940: +application : iliad , batch ; + +DCOTFOR = COTFORET ; + +ACOTFOR_R = min(DCOTFOR , PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) * (1 - V_CNR) ; + +ACOTFOR = (ACOTFOR_R * (1-ART1731BIS) + + min( ACOTFOR_R, ACOTFOR_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR); + +RCOTFOR_1 = max( min( arr(ACOTFOR_R * TX76/100) , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)) , 0) ; + +RCOTFOR = RCOTFOR_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RCOTFOR_1, RCOTFOR_2 ) * ART1731BIS ; + + +regle 401950: +application : iliad , batch ; + +FORTRA = REPFOR + REPSINFOR + REPFOR1 + REPSINFOR1 + REPSINFOR2 + REPSINFOR3 + REPSINFOR4 ; +DFOREST = FORTRA + RDFOREST; + +AFOREST_1 = min (FORTRA, max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR)) * (1 - V_CNR) + + min (RDFOREST, PLAF_FOREST * (1 + BOOL_0AM)); + +AFOREST = ( AFOREST_1 * (1-ART1731BIS) + + min( AFOREST_1 , AFOREST_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +RFOREST1 = min( REPSINFOR + REPSINFOR1 , max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR)) ; + +RFOREST2 = min( REPSINFOR2 , max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR - RFOREST1)) ; + +RFOREST3 = min( REPFOR + REPFOR1 + REPSINFOR3 +REPSINFOR4, max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR - RFOREST1 - RFOREST2)) ; + +RFOREST = (arr(RFOREST1 * TX25/100) + arr(RFOREST2 * TX22/100) + arr(RFOREST3 * TX18/100) + + arr( max(0 , AFOREST - RFOREST1 - RFOREST2 - RFOREST3) * TX18/100)) * (1 - V_CNR) ; + +regle 401960: +application : iliad , batch ; + +RFOR_1 = max(min(RFOREST , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1-RDIFAGRI_1-RPRESSE_1-RFORET_1 + -RFIPDOM_1-RFIPC_1-RCINE_1-RRESTIMO_1-RSOCREPR_1 + -RRPRESCOMP_1-RHEBE_1-RSURV_1-RINNO_1-RSOUFIP_1-RRIRENOV_1 + -RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1-RDUFLOTOT_1 + -RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1-RPENTDY_1-RPENTEY_1 ) , 0) ; + +RFOR = max( 0 , RFOR_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RFOR_1 , RFOR_2 ) * ART1731BIS + ) ; + +regle 401970: +application : iliad , batch ; + +VARD = max(0,min(REPFOR,max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R)-REPSINFOR-REPSINFOR1-REPSINFOR2)); + +REPSIN = max(0 , REPSINFOR - max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R)) * (1 - V_CNR) ; + +REPFORSIN = (positif_ou_nul(REPSINFOR - max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R)) * REPSINFOR1 + + (1-positif_ou_nul(REPSINFOR- max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R))) * + max(0,REPSINFOR1 - max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R - REPSINFOR))) * (1 - V_CNR); +REPFORSIN2 = (positif_ou_nul(REPSINFOR + REPSINFOR1 - max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R)) * REPSINFOR2 + + (1-positif_ou_nul(REPSINFOR + REPSINFOR1 - max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R))) + * max(0,REPSINFOR2 - max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R - REPSINFOR-REPSINFOR1))) * (1 - V_CNR); + + + +REPFORSIN3 = (positif_ou_nul(REPSINFOR + VARD + REPSINFOR1 + REPSINFOR2- max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R)) * REPSINFOR3 + + (1-positif_ou_nul(REPSINFOR + VARD + REPSINFOR1 + REPSINFOR2- max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R))) + * max(0,REPSINFOR3 - max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R - REPSINFOR-REPSINFOR1-VARD))) * (1 - V_CNR); +REPEST = (positif_ou_nul(REPSINFOR + REPSINFOR1 + VARD + REPSINFOR2 + REPSINFOR3 - max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R)) * REPFOR1 + + (1-positif_ou_nul(REPSINFOR + REPSINFOR1 + VARD + REPSINFOR2 + REPSINFOR3- max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R))) + * max(0,REPFOR1 - max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R - REPSINFOR-REPSINFOR1-VARD-REPSINFOR2 + -REPSINFOR3))) * (1 - V_CNR); + +REPNIS = (positif_ou_nul(REPSINFOR + VARD + REPSINFOR1 + REPFOR1 + REPSINFOR2 + REPSINFOR3 - max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R)) * REPSINFOR4 + + (1-positif_ou_nul(REPSINFOR + VARD + REPSINFOR1 + REPFOR1 + REPSINFOR2 + REPSINFOR3 - max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R))) + * max(0,REPSINFOR4 - max(0 , (PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM)) - ACOTFOR_R - REPSINFOR-REPSINFOR1-VARD-REPSINFOR2 + -REPSINFOR3-REPFOR1))) * (1 - V_CNR); + +REP7UV = REPFOREST3 + REPEST ; + +REP7TE = REPSIN + REPFORSIN + REPFORSIN2 + REPFORSIN3 + REPNIS ; + +regle 401980: +application : iliad , batch ; + + +BDIFAGRI = min ( INTDIFAGRI , LIM_DIFAGRI * ( 1 + BOOL_0AM)) * ( 1 - V_CNR) ; + +DDIFAGRI = INTDIFAGRI ; + +ADIFAGRI = BDIFAGRI * (1-ART1731BIS) + + min( BDIFAGRI , ADIFAGRI_2) * ART1731BIS ; + +RAGRI = arr (BDIFAGRI * TX_DIFAGRI / 100 ); + +RDIFAGRI_1 = max( min(RAGRI , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)-RCOTFOR_1-RREPA_1-RAIDE_1),0); + +RDIFAGRI = RDIFAGRI_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RDIFAGRI_1 , RDIFAGRI_2) * ART1731BIS ; + +regle 401990: +application : iliad , batch ; + + +ITRED = min( RED , IDOM11-DEC11-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)) ; + +regle 402000: +application : iliad , batch ; + + +NRCOMP = max(min( RFC , RRI1-NRLOGDOM) , 0) ; + +NRRETU = max(min( RETUD , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP) , 0) ; + +NRDONS = max(min( RON , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU) , 0) ; + +NCRDIE = max(min( CRCFA , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS) , 0) ; + +NRDUFREPFI = max(min( ADUFREPFI , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE) , 0) ; + +NRDUFREPFK = max(min( ADUFREPFK , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI) , 0) ; + +NRDUFREPFR = max(min( ADUFREPFR , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK) , 0) ; + +NRDUFLOEKL = max(min( RDUFLO_EKL , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFREPFR) , 0) ; + +NRDUFLOGIH = max(min( RDUFLO_GIH , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFREPFR-NRDUFLOEKL) , 0) ; + +NRPIREPAI = max(min( APIREPAI , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFREPFR-NRDUFLOEKL-NRDUFLOGIH) , 0) ; + +NRPIREPBI = max(min( APIREPBI , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFREPFR-NRDUFLOEKL-NRDUFLOGIH-NRPIREPAI) , 0) ; + +NRPIREPCI = max(min( APIREPCI , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFREPFR-NRDUFLOEKL-NRDUFLOGIH-NRPIREPAI-NRPIREPBI) , 0) ; + +NRPIREPDI = max(min( APIREPDI , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFREPFR-NRDUFLOEKL-NRDUFLOGIH-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI) , 0) ; + +NRPIREPBZ = max(min( APIREPBZ , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFREPFR-NRDUFLOEKL-NRDUFLOGIH-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI) , 0) ; + +NRPIREPCZ = max(min( APIREPCZ , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFREPFR-NRDUFLOEKL-NRDUFLOGIH-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI + -NRPIREPBZ) , 0) ; + +NRPIREPDZ = max(min( APIREPDZ , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFREPFR-NRDUFLOEKL-NRDUFLOGIH-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI + -NRPIREPBZ-NRPIREPCZ) , 0) ; + +NRPIREPEZ = max(min( APIREPEZ , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFREPFR-NRDUFLOEKL-NRDUFLOGIH-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI + -NRPIREPBZ-NRPIREPCZ-NRPIREPDZ) , 0) ; + +NRPIKL = max(min( RPI_KL , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFREPFR-NRDUFLOEKL-NRDUFLOGIH-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI-NRPIREPBZ + -NRPIREPCZ-NRPIREPDZ-NRPIREPEZ) , 0) ; + +NRPIIJ = max(min( RPI_IJ , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFREPFR-NRDUFLOEKL-NRDUFLOGIH-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI-NRPIREPBZ + -NRPIREPCZ-NRPIREPDZ-NRPIREPEZ-NRPIKL) , 0) ; + +NRPIGH = max(min( RPI_GH , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFREPFR-NRDUFLOEKL-NRDUFLOGIH-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI-NRPIREPBZ + -NRPIREPCZ-NRPIREPDZ-NRPIREPEZ-NRPIKL-NRPIIJ) , 0) ; + +NRPIEF = max(min( RPI_EF , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFREPFR-NRDUFLOEKL-NRDUFLOGIH-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI-NRPIREPBZ + -NRPIREPCZ-NRPIREPDZ-NRPIREPEZ-NRPIKL-NRPIIJ-NRPIGH) , 0) ; + +NRPICD = max(min( RPI_CD , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFREPFR-NRDUFLOEKL-NRDUFLOGIH-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI-NRPIREPBZ + -NRPIREPCZ-NRPIREPDZ-NRPIREPEZ-NRPIKL-NRPIIJ-NRPIGH-NRPIEF) , 0) ; + +NRPIAB = max(min( RPI_AB , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFREPFR-NRDUFLOEKL-NRDUFLOGIH-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI-NRPIREPBZ + -NRPIREPCZ-NRPIREPDZ-NRPIREPEZ-NRPIKL-NRPIIJ-NRPIGH-NRPIEF-NRPICD) , 0) ; + +NRNOUV = max(min( RSN , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFREPFR-NRDUFLOEKL-NRDUFLOGIH-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI-NRPIREPBZ + -NRPIREPCZ-NRPIREPDZ-NRPIREPEZ-NRPIKL-NRPIIJ-NRPIGH-NRPIEF-NRPICD-NRPIAB) , 0 ) ; + +NRPLAFPME = max(min( COD7CY , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFREPFR-NRDUFLOEKL-NRDUFLOGIH-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI-NRPIREPBZ + -NRPIREPCZ-NRPIREPDZ-NRPIREPEZ-NRPIKL-NRPIIJ-NRPIGH-NRPIEF-NRPICD-NRPIAB-NRNOUV) , 0 ) ; + +NRPENTDY = max(min( COD7DY , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFREPFR-NRDUFLOEKL-NRDUFLOGIH-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI-NRPIREPBZ + -NRPIREPCZ-NRPIREPDZ-NRPIREPEZ-NRPIKL-NRPIIJ-NRPIGH-NRPIEF-NRPICD-NRPIAB-NRNOUV-NRPLAFPME) , 0 ) ; + +NRPENTEY = max(min( COD7EY , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFREPFR-NRDUFLOEKL-NRDUFLOGIH-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI-NRPIREPBZ + -NRPIREPCZ-NRPIREPDZ-NRPIREPEZ-NRPIKL-NRPIIJ-NRPIGH-NRPIEF-NRPICD-NRPIAB-NRNOUV-NRPLAFPME-NRPENTDY) , 0 ) ; + +NRFOR = max(min( RFOREST , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFREPFR-NRDUFLOEKL-NRDUFLOGIH-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI-NRPIREPBZ + -NRPIREPCZ-NRPIREPDZ-NRPIREPEZ-NRPIKL-NRPIIJ-NRPIGH-NRPIEF-NRPICD-NRPIAB-NRNOUV-NRPLAFPME-NRPENTDY-NRPENTEY) , 0 ) ; + +NRTOURREP = max(min( arr(ATOURREP * TX_REDIL25 / 100) , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFREPFR-NRDUFLOEKL-NRDUFLOGIH-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI + -NRPIREPBZ-NRPIREPCZ-NRPIREPDZ-NRPIREPEZ-NRPIKL-NRPIIJ-NRPIGH-NRPIEF-NRPICD-NRPIAB-NRNOUV-NRPLAFPME-NRPENTDY-NRPENTEY-NRFOR) , 0 ) ; + +NRTOUREPA = max(min( arr(ATOUREPA * TX_REDIL20 / 100) , RRI1-NRLOGDOM-NRCOMP-NRRETU-NRDONS-NCRDIE-NRDUFREPFI-NRDUFREPFK-NRDUFREPFR-NRDUFLOEKL-NRDUFLOGIH-NRPIREPAI-NRPIREPBI-NRPIREPCI-NRPIREPDI + -NRPIREPBZ-NRPIREPCZ-NRPIREPDZ-NRPIREPEZ-NRPIKL-NRPIIJ-NRPIGH-NRPIEF-NRPICD-NRPIAB-NRNOUV-NRPLAFPME-NRPENTDY-NRPENTEY-NRFOR-NRTOURREP) , 0) ; + +NRRI2 = NRCOMP + NRRETU + NRDONS + NCRDIE + NRDUFREPFI + NRDUFREPFK + NRDUFREPFR + NRDUFLOEKL + NRDUFLOGIH + NRPIREPAI + NRPIREPBI + NRPIREPCI + NRPIREPDI + NRPIREPBZ + + NRPIREPCZ + NRPIREPDZ + NRPIREPEZ + NRPIKL + NRPIIJ + NRPIGH + NRPIEF + NRPICD + NRPIAB + NRNOUV + NRPLAFPME + NRPENTDY + NRPENTEY + NRFOR + NRTOURREP + NRTOUREPA ; + + +NRCELRREDLB = max( min(CELRREDLB , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2) , 0) ; + +NRCELRREDLE = max( min(CELRREDLE , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELRREDLB) , 0) ; + +NRCELRREDLM = max( min(CELRREDLM , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELRREDLB-NRCELRREDLE) , 0) ; + +NRCELRREDLN = max( min(CELRREDLN , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=B,E,M : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCELRREDLG = max( min(CELRREDLG , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=B,E,M,N : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCELRREDLK = max( min(CELRREDLK , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=B,E,M,N,G : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCELRREDLC = max( min(CELRREDLC , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=B,E,M,N,G,K : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCELRREDLD = max( min(CELRREDLD , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=B,E,M,N,G,K,C : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCELRREDLS = max( min(CELRREDLS , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=B,E,M,N,G,K,C,D : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCELRREDLT = max( min(CELRREDLT , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=B,E,M,N,G,K,C,D,S : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCELRREDLH = max( min(CELRREDLH , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=B,E,M,N,G,K,C,D,S,T : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCELRREDLL = max( min(CELRREDLL , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=B,E,M,N,G,K,C,D,S,T,H : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCELRREDLF = max( min(CELRREDLF , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=B,E,M,N,G,K,C,D,S,T,H,L : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCELRREDLZ = max( min(CELRREDLZ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=B,E,M,N,G,K,C,D,S,T,H,L,F : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCELRREDLX = max( min(CELRREDLX , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=B,E,M,N,G,K,C,D,S,T,H,L,F,Z : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCELRREDLI = max( min(CELRREDLI , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=B,E,M,N,G,K,C,D,S,T,H,L,F,Z,X : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCELRREDLO = max( min(CELRREDLO , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2 - somme(i=B,E,M,N,G,K,C,D,S,T,H,L,F,Z,X,I : NRCELRREDLi)) , 0) ; + +NRCEL1 = somme(i=B,E,M,N,G,K,C,D,S,T,H,L,F,Z,X,I,O : NRCELRREDLi) ; + +NRCELRREDMG = max( min(CELRREDMG , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1) , 0) ; + +NRCELRREDMH = max( min(CELRREDMH , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG) , 0) ; + +NRCELRREDLJ = max( min(CELRREDLJ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH) , 0) ; + +NRCELRREDLP = max( min(CELRREDLP , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ) , 0) ; + +NRCELREPHS = max( min(RCELREP_HS , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP) , 0) ; + +NRCELREPHR = max( min(RCELREP_HR , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP -somme (i=S : NRCELREPHi )) , 0) ; + +NRCELREPHU = max( min(RCELREP_HU , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP -somme (i=S,R : NRCELREPHi )) , 0) ; + +NRCELREPHT = max( min(RCELREP_HT , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP -somme (i=S,R,U : NRCELREPHi )) , 0) ; + +NRCELREPHZ = max( min(RCELREP_HZ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP -somme (i=S,R,U,T : NRCELREPHi )) , 0) ; + +NRCELREPHX = max( min(RCELREP_HX , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP -somme (i=S,R,U,T,Z : NRCELREPHi )) , 0) ; + +NRCELREPHW = max( min(RCELREP_HW , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP -somme (i=S,R,U,T,Z,X : NRCELREPHi )) , 0) ; + +NRCELREPHV = max( min(RCELREP_HV , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W : NRCELREPHi )) , 0) ; + +NRCELREPHF = max( min(ACELREPHF , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V : NRCELREPHi )) , 0) ; + +NRCELREPHD = max( min(ACELREPHD , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F : NRCELREPHi )) , 0) ; + +NRCELREPHA = max( min(ACELREPHA , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP -somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D : NRCELREPHi )) , 0) ; + +NRCEL2 = somme(i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : NRCELREPHi) ; + +NRCELREPGU = max( min(ACELREPGU , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2) , 0) ; + +NRCELREPGX = max( min(ACELREPGX , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2 -somme(i=U : NRCELREPGi )) , 0) ; + +NRCELREPGS = max( min(ACELREPGS , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2 -somme(i=U,X : NRCELREPGi )) , 0) ; + +NRCELREPGW = max( min(ACELREPGW , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2 -somme(i=U,X,S : NRCELREPGi )) , 0) ; + +NRCELREPGL = max( min(ACELREPGL , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2 -somme(i=U,X,S,W : NRCELREPGi )) , 0) ; + +NRCELREPGV = max( min(ACELREPGV , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2 -somme(i=U,X,S,W,L : NRCELREPGi )) , 0) ; + +NRCELREPGJ = max( min(ACELREPGJ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2 -somme(i=U,X,S,W,L,V : NRCELREPGi )) , 0) ; + +NRCEL3 = somme(i=U,X,S,W,L,V,J : NRCELREPGi) ; + +NRCELREPYH = max( min(ACELREPYH , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3) , 0) ; + +NRCELREPYL = max( min(ACELREPYL , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYF = max( min(ACELREPYF , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYK = max( min(ACELREPYK , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYD = max( min(ACELREPYD , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYJ = max( min(ACELREPYJ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYB = max( min(ACELREPYB , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D,J : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYP = max( min(ACELREPYP , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D,J,B : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYS = max( min(ACELREPYS , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D,J,B,P : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYO = max( min(ACELREPYO , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D,J,B,P,S : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYR = max( min(ACELREPYR , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYN = max( min(ACELREPYN , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYQ = max( min(ACELREPYQ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYM = max( min(ACELREPYM , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYW = max( min(ACELREPYW , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYZ = max( min(ACELREPYZ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,W : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYV = max( min(ACELREPYV , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,W,Z : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYY = max( min(ACELREPYY , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,W,Z,V : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYU = max( min(ACELREPYU , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,W,Z,V,Y : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYX = max( min(ACELREPYX , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,W,Z,V,Y,U : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCELREPYT = max( min(ACELREPYT , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3 -somme(i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,W,Z,V,Y,U,X : NRCELREPYi)) , 0) ; + +NRCEL4 = somme(i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M,W,Z,V,Y,U,X,T : NRCELREPYi) ; + +NRCELHNO = max( min(RCEL_HNO , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4) , 0) ; + +NRCELHJK = max( min(RCEL_HJK , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHNO ) , 0) ; + +NRCELNQ = max( min(RCEL_NQ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHNO-NRCELHJK ) , 0) ; + +NRCELNBGL = max( min(RCEL_NBGL , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHNO-NRCELHJK-NRCELNQ ) , 0) ; + +NRCELCOM = max( min(RCEL_COM , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHNO-NRCELHJK-NRCELNQ-NRCELNBGL ) , 0) ; + +NRCEL = max( min(RCEL_2011 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHNO-NRCELHJK-NRCELNQ-NRCELNBGL + -NRCELCOM) , 0) ; + +NRCELJP = max( min(RCEL_JP , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHNO-NRCELHJK-NRCELNQ-NRCELNBGL + -NRCELCOM-NRCEL) , 0) ; + +NRCELJBGL = max( min(RCEL_JBGL , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHNO-NRCELHJK-NRCELNQ-NRCELNBGL + -NRCELCOM-NRCEL-NRCELJP) , 0) ; + +NRCELJOQR = max( min(RCEL_JOQR , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHNO-NRCELHJK-NRCELNQ-NRCELNBGL + -NRCELCOM-NRCEL-NRCELJP-NRCELJBGL) , 0) ; + +NRCEL2012 = max( min(RCEL_2012 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHNO-NRCELHJK-NRCELNQ-NRCELNBGL + -NRCELCOM-NRCEL-NRCELJP-NRCELJBGL-NRCELJOQR) , 0) ; + +NRCELFD = max( min(RCEL_FD , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHNO-NRCELHJK-NRCELNQ-NRCELNBGL + -NRCELCOM-NRCEL-NRCELJP-NRCELJBGL-NRCELJOQR-NRCEL2012) , 0) ; + +NRCELFABC = max( min(RCEL_FABC , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHNO-NRCELHJK-NRCELNQ-NRCELNBGL + -NRCELCOM-NRCEL-NRCELJP-NRCELJBGL-NRCELJOQR-NRCEL2012-NRCELFD) , 0) ; + +NRCELZA = max( min(RCEL_ZA , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHNO-NRCELHJK-NRCELNQ-NRCELNBGL + -NRCELCOM-NRCEL-NRCELJP-NRCELJBGL-NRCELJOQR-NRCEL2012-NRCELFD-NRCELFABC) , 0) ; + +NRCELZB = max( min(RCEL_ZB , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHNO-NRCELHJK-NRCELNQ-NRCELNBGL + -NRCELCOM-NRCEL-NRCELJP-NRCELJBGL-NRCELJOQR-NRCEL2012-NRCELFD-NRCELFABC-NRCELZA) , 0) ; + +NRCELZC = max( min(RCEL_ZC , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHNO-NRCELHJK-NRCELNQ-NRCELNBGL + -NRCELCOM-NRCEL-NRCELJP-NRCELJBGL-NRCELJOQR-NRCEL2012-NRCELFD-NRCELFABC-NRCELZA-NRCELZB) , 0) ; + +NRCELZD = max( min(RCEL_ZD , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCEL1-NRCELRREDMG-NRCELRREDMH-NRCELRREDLJ-NRCELRREDLP-NRCEL2-NRCEL3-NRCEL4-NRCELHNO-NRCELHJK-NRCELNQ-NRCELNBGL + -NRCELCOM-NRCEL-NRCELJP-NRCELJBGL-NRCELJOQR-NRCEL2012-NRCELFD-NRCELFABC-NRCELZA-NRCELZB-NRCELZC) , 0) ; + +NRCELTOT = NRCEL1 + NRCELRREDMG + NRCELRREDMH + NRCELRREDLJ + NRCELRREDLP + NRCEL2 + NRCEL3 + NRCEL4 + NRCELHNO + NRCELHJK + NRCELNQ + NRCELNBGL + + NRCELCOM + NRCEL + NRCELJP + NRCELJBGL + NRCELJOQR + NRCEL2012 + NRCELFD + NRCELFABC + NRCELZA + NRCELZB + NRCELZC + NRCELZD ; + + +NRREDREP = max(min( AREDREP , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT) , 0) ; + +NRILMIX = max(min( AILMIX , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP) , 0) ; + +NRILMIY = max(min( AILMIY , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX) , 0) ; + +NRILMPA = max(min( AILMPA , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY) , 0) ; + +NRILMPF = max(min( AILMPF , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA) , 0) ; + +NRILMPK = max(min( AILMPK , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF) , 0) ; + +NRINVRED = max(min( AINVRED , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK) , 0) ; + +NRILMIH = max(min( AILMIH , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED) , 0) ; + +NRILMJC = max(min(AILMJC , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH) , 0) ; + +NRILMPB = max(min(AILMPB , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC) , 0) ; + +NRILMPG = max(min(AILMPG , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB) , 0) ; + +NRILMPL = max(min(AILMPL , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG) , 0) ; + +NRILMIZ = max(min( AILMIZ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL) , 0) ; + +NRILMJI = max(min( AILMJI , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ) , 0) ; + +NRILMPC = max(min( AILMPC , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI) , 0) ; + +NRILMPH = max(min( AILMPH , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC) , 0) ; + +NRILMPM = max(min( AILMPM , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPH + -NRILMPH) , 0) ; + +NRILMJS = max(min( AILMJS , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM) , 0) ; + +NRILMPD = max(min( AILMPD , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS) , 0) ; + +NRILMPI = max(min( AILMPI , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD) , 0) ; + +NRILMPN = max(min( AILMPN , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI) , 0) ; + +NRILMPE = max(min( AILMPE , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN) , 0) ; + +NRILMPJ = max(min( AILMPJ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE) , 0) ; + +NRILMPO = max(min( AILMPO , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ) , 0) ; + +NRMEUBLE = max(min( MEUBLERET , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO) , 0) ; + +NRPROREP = max(min( RETPROREP , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE) , 0) ; + +NRREPNPRO = max(min( RETREPNPRO , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP) , 0) ; + +NRREPMEU = max(min( RETREPMEU , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO) , 0) ; + +NRILMIC = max(min( AILMIC , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU) , 0) ; + +NRILMIB = max(min( AILMIB , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC) , 0) ; + +NRILMIA = max(min( AILMIA , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB) , 0) ; + +NRILMJY = max(min( AILMJY , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA) , 0) ; + +NRILMJX = max(min( AILMJX , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY) , 0) ; + +NRILMJW = max(min( AILMJW , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX) , 0) ; + +NRILMJV = max(min( AILMJV , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW) , 0) ; + +NRILMOE = max(min( AILMOE , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV) , 0) ; + +NRILMOD = max(min( AILMOD , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMOE) , 0) ; + +NRILMOC = max(min( AILMOC , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMOE-NRILMOD) , 0) ; + +NRILMOB = max(min( AILMOB , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMOE-NRILMOD-NRILMOC) , 0) ; + +NRILMOA = max(min( AILMOA , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMOE-NRILMOD-NRILMOC-NRILMOB) , 0) ; + +NRILMOJ = max(min( AILMOJ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMOE-NRILMOD-NRILMOC-NRILMOB-NRILMOA) , 0) ; + +NRILMOI = max(min( AILMOI , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMOE-NRILMOD-NRILMOC-NRILMOB-NRILMOA-NRILMOJ) , 0) ; + +NRILMOH = max(min( AILMOH , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMOE-NRILMOD-NRILMOC-NRILMOB-NRILMOA-NRILMOJ-NRILMOI) , 0) ; + +NRILMOG = max(min( AILMOG , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMOE-NRILMOD-NRILMOC-NRILMOB-NRILMOA-NRILMOJ-NRILMOI-NRILMOH) , 0) ; + +NRILMOF = max(min( AILMOF , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMOE-NRILMOD-NRILMOC-NRILMOB-NRILMOA-NRILMOJ-NRILMOI-NRILMOH-NRILMOG) , 0) ; + +NRILMOO = max(min( AILMOO , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMOE-NRILMOD-NRILMOC-NRILMOB-NRILMOA-NRILMOJ-NRILMOI-NRILMOH-NRILMOG-NRILMOF) , 0) ; + +NRILMON = max(min( AILMON , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMOE-NRILMOD-NRILMOC-NRILMOB-NRILMOA-NRILMOJ-NRILMOI-NRILMOH-NRILMOG-NRILMOF-NRILMOO) , 0) ; + +NRILMOM = max(min( AILMOM , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMOE-NRILMOD-NRILMOC-NRILMOB-NRILMOA-NRILMOJ-NRILMOI-NRILMOH-NRILMOG-NRILMOF-NRILMOO-NRILMON) , 0) ; + +NRILMOL = max(min( AILMOL , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMOE-NRILMOD-NRILMOC-NRILMOB-NRILMOA-NRILMOJ-NRILMOI-NRILMOH-NRILMOG-NRILMOF-NRILMOO-NRILMON-NRILMOM) , 0) ; + +NRILMOK = max(min( AILMOK , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMOE-NRILMOD-NRILMOC-NRILMOB-NRILMOA-NRILMOJ-NRILMOI-NRILMOH-NRILMOG-NRILMOF-NRILMOO-NRILMON-NRILMOM-NRILMOL) , 0) ; + +NRILMO = NRILMOE + NRILMOD + NRILMOC + NRILMOB + NRILMOA + NRILMOJ + NRILMOI + NRILMOH + NRILMOG + NRILMOF + NRILMOO + NRILMON + NRILMOM + NRILMOL + NRILMOK ; + +NRRESIVIEU = max(min( RETRESIVIEU , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMO) , 0) ; + +NRRESINEUV = max(min( RETRESINEUV , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMO-NRRESIVIEU) , 0) ; + +NRLOCIDEFG = max(min( RETLOCIDEFG , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMO-NRRESIVIEU-NRRESINEUV) , 0) ; + +NRCODJU = max(min( RETCODJU , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMO-NRRESIVIEU-NRRESINEUV-NRLOCIDEFG) , 0) ; + +NRCODJT = max(min( RETCODJT , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMO-NRRESIVIEU-NRRESINEUV-NRLOCIDEFG-NRCODJU) , 0) ; + +NRCODOU = max(min( RETCODOU , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMO-NRRESIVIEU-NRRESINEUV-NRLOCIDEFG-NRCODJU-NRCODJT) , 0) ; + +NRCODOV = max(min( RETCODOV , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMO-NRRESIVIEU-NRRESINEUV-NRLOCIDEFG-NRCODJU-NRCODJT-NRCODOU) , 0) ; + +NRCODOW = max(min( RETCODOW , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRREDREP-NRILMIX-NRILMIY-NRILMPA-NRILMPF-NRILMPK-NRINVRED-NRILMIH-NRILMJC-NRILMPB-NRILMPG-NRILMPL-NRILMIZ-NRILMJI-NRILMPC + -NRILMPH-NRILMPM-NRILMJS-NRILMPD-NRILMPI-NRILMPN-NRILMPE-NRILMPJ-NRILMPO-NRMEUBLE-NRPROREP-NRREPNPRO-NRREPMEU-NRILMIC-NRILMIB-NRILMIA-NRILMJY-NRILMJX-NRILMJW + -NRILMJV-NRILMO-NRRESIVIEU-NRRESINEUV-NRLOCIDEFG-NRCODJU-NRCODJT-NRCODOU-NRCODOV) , 0) ; + +NRLOCNPRO = NRREDREP + NRILMIX + NRILMIY + NRILMPA + NRILMPF + NRILMPK + NRINVRED + NRILMIH + NRILMJC + NRILMPB + NRILMPG + NRILMPL + NRILMIZ + NRILMJI + NRILMPC + + NRILMPH + NRILMPM + NRILMJS + NRILMPD + NRILMPI + NRILMPN + NRILMPE + NRILMPJ + NRILMPO + NRMEUBLE + NRPROREP + NRREPNPRO + NRREPMEU + NRILMIC + NRILMIB + + NRILMIA + NRILMJY + NRILMJX + NRILMJW + NRILMJV + NRILMOE + NRILMOD + NRILMOC + NRILMOB + NRILMOA + NRILMOJ + NRILMOI + NRILMOH + NRILMOG + NRILMOF + + NRILMOO + NRILMON + NRILMOM + NRILMOL + NRILMOK + NRRESIVIEU + NRRESINEUV + NRLOCIDEFG + NRCODJU + NRCODJT + NRCODOU + NRCODOV + NRCODOW ; + + +NRPATNAT1 = (max(min(APATNAT1 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO) , 0 )) ; + +NRPATNAT2 = (max(min(APATNAT2 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT1) , 0 )) ; + +NRPATNAT3 = (max(min(APATNAT3 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT1-NRPATNAT2) , 0 )) ; + +NRPATNAT = (max(min(APATNAT , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT1-NRPATNAT2-NRPATNAT3) , 0 )) ; + +NRRI3 = NRCELTOT + NRLOCNPRO + NRPATNAT1 + NRPATNAT2 + NRPATNAT3 + NRPATNAT ; + +regle 402010: +application : iliad, batch ; + + + + +DLOGDOM = INVLOG2008 + INVLGDEB2009 + INVLGDEB + INVLGAUTRE + INVLGDEB2010 + INVLOG2009 + INVOMLOGOA + INVOMLOGOB + + INVOMLOGOC + INVOMLOGOH + INVOMLOGOI + INVOMLOGOJ + INVOMLOGOK + INVOMLOGOL + INVOMLOGOM + INVOMLOGON + + INVOMLOGOO + INVOMLOGOP + INVOMLOGOQ + INVOMLOGOR + INVOMLOGOS + INVOMLOGOT + INVOMLOGOU + INVOMLOGOV + + INVOMLOGOW + + CODHOD + CODHOE + CODHOF + CODHOG + CODHOX + CODHOY + CODHOZ + CODHUA + CODHUB + CODHUC + CODHUD + CODHUE + + CODHUF + CODHUG + CODHUH + CODHUI + CODHUJ + CODHUK + CODHUL + CODHUM + CODHUN + CODHUO + CODHUP + CODHUQ + + CODHUR + CODHUS + CODHUT + CODHUU ; + + +DDOMSOC1 = INVSOC2010 + INVOMSOCQU + INVLOGSOC + INVOMSOCQJ + INVOMSOCQS + INVOMSOCQW + INVOMSOCQX + + CODHRA + CODHRB + CODHRC + CODHRD + CODHXA + CODHXB + CODHXC + CODHXE + + CODHXF + CODHXG + CODHXH + CODHXI + CODHXK ; + +DLOGSOC = CODHXL + CODHXM + CODHXN + CODHXO + CODHXP ; + + +DCOLENT = INVOMQV + INVENDEB2009 + + INVRETRO1 + INVRETRO2 + INVIMP + INVDOMRET50 + INVDOMRET60 + INVDIR2009 + INVOMRETPA + INVOMRETPB + INVOMRETPD + + INVOMRETPE + INVOMRETPF + INVOMRETPH + INVOMRETPI + INVOMRETPJ + INVOMRETPL + INVOMRETPM + INVOMRETPN + INVOMRETPO + + INVOMRETPP + INVOMRETPR + INVOMRETPS + INVOMRETPT + INVOMRETPU + INVOMRETPW + INVOMRETPX + INVOMRETPY + INVOMENTRG + + INVOMENTRI + INVOMENTRJ + INVOMENTRK + INVOMENTRL + INVOMENTRM + INVOMENTRO + INVOMENTRP + INVOMENTRQ + INVOMENTRR + + INVOMENTRT + INVOMENTRU + INVOMENTRV + INVOMENTRW + INVOMENTRY + INVOMENTNU + INVOMENTNV + INVOMENTNW + INVOMENTNY + + CODHSA + CODHSB + CODHSC + CODHSE + CODHSF + CODHSG + CODHSH + CODHSJ + CODHSK + CODHSL + CODHSM + CODHSO + CODHSP + + CODHSQ + CODHSR + CODHST + CODHSU + CODHSV + CODHSW + CODHSY + CODHSZ + CODHTA + CODHTB + CODHTD + + CODHAA + CODHAB + CODHAC + CODHAE + CODHAF + CODHAG + CODHAH + CODHAJ + CODHAK + CODHAL + CODHAM + CODHAO + CODHAP + + CODHAQ + CODHAR + CODHAT + CODHAU + CODHAV + CODHAW + CODHAY + CODHBA + CODHBB + CODHBE + CODHBG + + CODHBI + CODHBJ + CODHBK + CODHBM + CODHBN + CODHBO + CODHBP + CODHBR + CODHBS + CODHBT + CODHBU + CODHBW + CODHBX + + CODHBY + CODHBZ + CODHCB + CODHCC + CODHCD + CODHCE + CODHCG ; + +DLOCENT = CODHCI + CODHCJ + CODHCK + CODHCL + CODHCN + CODHCO + CODHCP + CODHCQ + CODHCS + CODHCT + CODHCU + CODHCV ; + +regle 402020: +application : iliad , batch ; + + + +TOTALPLAF1 = INVRETQN + INVRETQU + INVRETQK + INVRETQJ + INVRETQS + INVRETQW + INVRETQX + INVRETRA + INVRETRB + + INVRETRC + INVRETRD + INVRETXA + INVRETXB + INVRETXC + INVRETXE + INVRETXF + INVRETXG + INVRETXH + INVRETXI + INVRETXK + + INVRETXL + INVRETXM + INVRETXN + INVRETXO + INVRETXP + + INVRETQP + INVRETQG + INVRETQO + INVRETQF + INVRETPO + INVRETPT + INVRETPN + + INVRETPS + INVRETPP + INVRETPU + INVRETQR + INVRETQI + INVRETPR + INVRETPW + INVRETQL + INVRETQM + + INVRETQD + INVRETOB + INVRETOC + INVRETOM + INVRETON + INVRETOD + INVRETUA + INVRETUH + INVRETUO + + INVRETQNR + INVRETQUR + INVRETQKR + INVRETQJR + INVRETQSR + INVRETQWR + INVRETQXR + INVRETRAR + + INVRETRBR + INVRETRCR + INVRETRDR + INVRETXAR + INVRETXBR + INVRETXCR + INVRETXER + INVRETXFR + INVRETXGR + INVRETXHR + + INVRETXIR + INVRETXKR + INVRETXLR + INVRETXMR + INVRETXNR + INVRETXOR + INVRETXPR + + INVRETQPR + INVRETQGR + INVRETQOR + INVRETQFR + INVRETPOR + INVRETPTR + INVRETPNR + INVRETPSR ; + +TOTALPLAF2 = INVRETPB + INVRETPF + INVRETPJ + INVRETPA + INVRETPE + INVRETPI + INVRETPY + INVRETPX + INVRETRG + INVRETPD + INVRETPH + + INVRETPL + INVRETRI + INVRETSB + INVRETSG + INVRETSA + INVRETSF + INVRETSC + INVRETSH + INVRETSE + INVRETSJ + INVRETAB + + INVRETAG + INVRETAA + INVRETAF + INVRETAC + INVRETAH + INVRETAE + INVRETAJ + INVRETOI + INVRETOJ + INVRETOK + INVRETOP + + INVRETOQ + INVRETOR + INVRETOE + INVRETOF + INVRETUB + INVRETUC + INVRETUI + INVRETUJ + INVRETUP + INVRETUQ + + INVRETPBR + INVRETPFR + INVRETPJR + INVRETPAR + INVRETPER + INVRETPIR + INVRETPYR + INVRETPXR + INVRETSBR + INVRETSGR + + INVRETSAR + INVRETSFR + INVRETABR + INVRETAGR + INVRETAAR + INVRETAFR ; + +TOTALPLAF3 = INVRETRL + INVRETRQ + INVRETRV + INVRETNV + INVRETRK + INVRETRP + INVRETRU + INVRETNU + INVRETRM + INVRETRR + INVRETRW + + INVRETNW + INVRETRO + INVRETRT + INVRETRY + INVRETNY + INVRETSL + INVRETSQ + INVRETSV + INVRETTA + INVRETSK + INVRETSP + + INVRETSU + INVRETSZ + INVRETSM + INVRETSR + INVRETSW + INVRETTB + INVRETSO + INVRETST + INVRETSY + INVRETTD + INVRETAL + + INVRETAQ + INVRETAV + INVRETBB + INVRETAK + INVRETAP + INVRETAU + INVRETBA + INVRETAM + INVRETAR + INVRETAW + INVRETBE + + INVRETAO + INVRETAT + INVRETAY + INVRETBG + INVRETBJ + INVRETBO + INVRETBT + INVRETBY + INVRETCD + INVRETBI + INVRETBN + + INVRETBS + INVRETBX + INVRETCC + INVRETBK + INVRETBP + INVRETBU + INVRETBZ + INVRETCE + INVRETBM + INVRETBR + INVRETBW + + INVRETCB + INVRETCG + INVRETCT + INVRETCJ + INVRETCO + INVRETCS + INVRETCI + INVRETCN + INVRETCK + INVRETCP + INVRETCU + + INVRETCM + INVRETCR + INVRETCW + INVRETOT + INVRETOU + INVRETOV + INVRETOW + INVRETOG + INVRETOX + INVRETOY + INVRETOZ + + INVRETUD + INVRETUE + INVRETUF + INVRETUG + INVRETUK + INVRETUL + INVRETUM + INVRETUN + INVRETUR + INVRETUS + INVRETUT + + INVRETUU + + INVRETRLR + INVRETRQR + INVRETRVR + INVRETNVR + INVRETRKR + INVRETRPR + INVRETRUR + INVRETNUR + INVRETSLR + INVRETSQR + + INVRETSVR + INVRETTAR + INVRETSKR + INVRETSPR + INVRETSUR + INVRETSZR + INVRETALR + INVRETAQR + INVRETAVR + INVRETBBR + + INVRETAKR + INVRETAPR + INVRETAUR + INVRETBAR + INVRETBJR + INVRETBOR + INVRETBTR + INVRETBYR + INVRETCDR + INVRETBIR + + INVRETBNR + INVRETBSR + INVRETBXR + INVRETCCR + INVRETCTR + INVRETCJR + INVRETCOR + INVRETCSR + INVRETCIR + INVRETCNR ; + +RNIDOM1 = arr((RNG + TTPVQ) * TX15/100) ; + +RNIDOM2 = arr((RNG + TTPVQ) * TX13/100) ; + +RNIDOM3 = arr((RNG + TTPVQ) * TX11/100) ; + +INDPLAF1 = positif(RNIDOM1 - TOTALPLAF1) ; + + + +INVRETQNA = min(arr(NINVRETQN * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 )) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQUA = min(arr(NINVRETQU * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQKA = min(arr(NINVRETQK * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQJA = min(arr(NINVRETQJ * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQSA = min(arr(NINVRETQS * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQWA = min(arr(NINVRETQW * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQXA = min(arr(NINVRETQX * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRAA = min(arr(NINVRETRA * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRBA = min(arr(NINVRETRB * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRCA = min(arr(NINVRETRC * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRDA = min(arr(NINVRETRD * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXAA = min(arr(NINVRETXA * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXBA = min(arr(NINVRETXB * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXCA = min(arr(NINVRETXC * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXEA = min(arr(NINVRETXE * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA + -INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXFA = min(arr(NINVRETXF * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA + -INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXGA = min(arr(NINVRETXG * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA + -INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXHA = min(arr(NINVRETXH * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA + -INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXIA = min(arr(NINVRETXI * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA + -INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXKA = min(arr(NINVRETXK * TX30 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA + -INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXLA = min(arr(NINVRETXL * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA + -INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXMA = min(arr(NINVRETXM * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA + -INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA-INVRETXLA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXNA = min(arr(NINVRETXN * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA + -INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA-INVRETXLA-INVRETXMA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXOA = min(arr(NINVRETXO * TX35 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA + -INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA-INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXPA = min(arr(NINVRETXP * TX30 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA + -INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA-INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQPA = min(arr(NINVRETQP * TX40 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA + -INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA-INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA + -INVRETXPA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQGA = min(arr(NINVRETQG * TX40 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA + -INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA-INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA + -INVRETXPA-INVRETQPA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQOA = min(arr(NINVRETQO * TX50 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA + -INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA-INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA + -INVRETXPA-INVRETQPA-INVRETQGA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQFA = min(arr(NINVRETQF * TX50 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA + -INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA-INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA + -INVRETXPA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQRA = min(NINVRETQR , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA + -INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA-INVRETXPA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQIA = min(NINVRETQI , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA + -INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA-INVRETXPA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPOA = min(arr(NINVRETPO * TX40 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA + -INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA-INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA + -INVRETXPA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA-INVRETQIA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPTA = min(arr(NINVRETPT * TX40 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA + -INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA-INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA + -INVRETXPA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA-INVRETQIA-INVRETPOA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPNA = min(arr(NINVRETPN * TX50 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA + -INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA-INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA + -INVRETXPA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA-INVRETQIA-INVRETPOA + -INVRETPTA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPSA = min(arr(NINVRETPS * TX50 / 100) , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA + -INVRETRBA-INVRETRCA-INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA + -INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA-INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA + -INVRETXPA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA-INVRETQIA-INVRETPOA + -INVRETPTA-INVRETPNA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPPA = min(NINVRETPP , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA + -INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA-INVRETXPA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPUA = min(NINVRETPU , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA + -INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA-INVRETXPA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPRA = min(NINVRETPR , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA + -INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA-INVRETXPA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPWA = min(NINVRETPW , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA + -INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA-INVRETXPA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA-INVRETPRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQLA = min(NINVRETQL , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA + -INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA-INVRETXPA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA-INVRETPRA-INVRETPWA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQMA = min(NINVRETQM , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA + -INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA-INVRETXPA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA-INVRETPRA-INVRETPWA-INVRETQLA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQDA = min(NINVRETQD , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA + -INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA-INVRETXPA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA-INVRETPRA-INVRETPWA-INVRETQLA + -INVRETQMA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOBA = min(NINVRETOB , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA + -INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA-INVRETXPA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA-INVRETPRA-INVRETPWA-INVRETQLA + -INVRETQMA-INVRETQDA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOCA = min(NINVRETOC , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA + -INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA-INVRETXPA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA-INVRETPRA-INVRETPWA-INVRETQLA + -INVRETQMA-INVRETQDA-INVRETOBA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOMA = min(NINVRETOM , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA + -INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA-INVRETXPA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA-INVRETPRA-INVRETPWA-INVRETQLA + -INVRETQMA-INVRETQDA-INVRETOBA-INVRETOCA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETONA = min(NINVRETON , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA + -INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA-INVRETXPA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA-INVRETPRA-INVRETPWA-INVRETQLA + -INVRETQMA-INVRETQDA-INVRETOBA-INVRETOCA-INVRETOMA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETODA = min(NINVRETOD , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA + -INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA-INVRETXPA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA-INVRETPRA-INVRETPWA-INVRETQLA + -INVRETQMA-INVRETQDA-INVRETOBA-INVRETOCA-INVRETOMA-INVRETONA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUAA = min(NINVRETUA , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA + -INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA-INVRETXPA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA-INVRETPRA-INVRETPWA-INVRETQLA + -INVRETQMA-INVRETQDA-INVRETOBA-INVRETOCA-INVRETOMA-INVRETONA-INVRETODA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUHA = min(NINVRETUH , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA + -INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA-INVRETXPA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA-INVRETPRA-INVRETPWA-INVRETQLA + -INVRETQMA-INVRETQDA-INVRETOBA-INVRETOCA-INVRETOMA-INVRETONA-INVRETODA-INVRETUAA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUOA = min(NINVRETUO , max(0 , RNIDOM1 -INVRETQNA-INVRETQUA-INVRETQKA-INVRETQJA-INVRETQSA-INVRETQWA-INVRETQXA-INVRETRAA-INVRETRBA-INVRETRCA + -INVRETRDA-INVRETXAA-INVRETXBA-INVRETXCA-INVRETXEA-INVRETXFA-INVRETXGA-INVRETXHA-INVRETXIA-INVRETXKA + -INVRETXLA-INVRETXMA-INVRETXNA-INVRETXOA-INVRETXPA-INVRETQPA-INVRETQGA-INVRETQOA-INVRETQFA-INVRETQRA + -INVRETQIA-INVRETPOA-INVRETPTA-INVRETPNA-INVRETPSA-INVRETPPA-INVRETPUA-INVRETPRA-INVRETPWA-INVRETQLA + -INVRETQMA-INVRETQDA-INVRETOBA-INVRETOCA-INVRETOMA-INVRETONA-INVRETODA-INVRETUAA-INVRETUHA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRET15A = INVRETQNA + INVRETQUA + INVRETQKA + INVRETQJA + INVRETQSA + INVRETQWA + INVRETQXA + INVRETRAA + INVRETRBA + INVRETRCA + + INVRETRDA + INVRETXAA + INVRETXBA + INVRETXCA + INVRETXEA + INVRETXFA + INVRETXGA + INVRETXHA + INVRETXIA + INVRETXKA + + INVRETXLA + INVRETXMA + INVRETXNA + INVRETXOA + INVRETXPA + + INVRETQPA + INVRETQGA + INVRETQOA + INVRETQFA + INVRETQRA + INVRETQIA + INVRETPOA + INVRETPTA + + INVRETPNA + INVRETPSA + INVRETPPA + INVRETPUA + INVRETPRA + INVRETPWA + INVRETQLA + INVRETQMA + INVRETQDA + INVRETOBA + + INVRETOCA + INVRETOMA + INVRETONA + INVRETODA + INVRETUAA + INVRETUHA + INVRETUOA ; + +INVRETQNRA = min(NINVRETQNR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQURA = min(NINVRETQUR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQKRA = min(NINVRETQKR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQJRA = min(NINVRETQJR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQSRA = min(NINVRETQSR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQWRA = min(NINVRETQWR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQXRA = min(NINVRETQXR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRARA = min(NINVRETRAR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRBRA = min(NINVRETRBR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRCRA = min(NINVRETRCR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRDRA = min(NINVRETRDR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXARA = min(NINVRETXAR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXBRA = min(NINVRETXBR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXCRA = min(NINVRETXCR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXERA = min(NINVRETXER , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXFRA = min(NINVRETXFR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXGRA = min(NINVRETXGR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXHRA = min(NINVRETXHR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXIRA = min(NINVRETXIR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXKRA = min(NINVRETXKR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA + -INVRETRARA-INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXLRA = min(NINVRETXLR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA-INVRETRARA + -INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXMRA = min(NINVRETXMR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA-INVRETRARA + -INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA-INVRETXLRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXNRA = min(NINVRETXNR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA-INVRETRARA + -INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA-INVRETXLRA-INVRETXMRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXORA = min(NINVRETXOR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA-INVRETRARA + -INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA-INVRETXLRA-INVRETXMRA-INVRETXNRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXPRA = min(NINVRETXPR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA-INVRETRARA + -INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA-INVRETXLRA-INVRETXMRA-INVRETXNRA-INVRETXORA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQPRA = min(NINVRETQPR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA-INVRETRARA + -INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA-INVRETXLRA-INVRETXMRA-INVRETXNRA-INVRETXORA-INVRETXPRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQGRA = min(NINVRETQGR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA-INVRETRARA + -INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA-INVRETXLRA-INVRETXMRA-INVRETXNRA-INVRETXORA-INVRETXPRA-INVRETQPRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQORA = min(NINVRETQOR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA-INVRETRARA + -INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA-INVRETXLRA-INVRETXMRA-INVRETXNRA-INVRETXORA-INVRETXPRA-INVRETQPRA + -INVRETQGRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQFRA = min(NINVRETQFR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA-INVRETRARA + -INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA-INVRETXLRA-INVRETXMRA-INVRETXNRA-INVRETXORA-INVRETXPRA-INVRETQPRA + -INVRETQGRA-INVRETQORA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPORA = min(NINVRETPOR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA-INVRETRARA + -INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA-INVRETXLRA-INVRETXMRA-INVRETXNRA-INVRETXORA-INVRETXPRA-INVRETQPRA + -INVRETQGRA-INVRETQORA-INVRETQFRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPTRA = min(NINVRETPTR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA-INVRETRARA + -INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA-INVRETXLRA-INVRETXMRA-INVRETXNRA-INVRETXORA-INVRETXPRA-INVRETQPRA + -INVRETQGRA-INVRETQORA-INVRETQFRA-INVRETPORA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPNRA = min(NINVRETPNR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA-INVRETRARA + -INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA-INVRETXLRA-INVRETXMRA-INVRETXNRA-INVRETXORA-INVRETXPRA-INVRETQPRA + -INVRETQGRA-INVRETQORA-INVRETQFRA-INVRETPORA-INVRETPTRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPSRA = min(NINVRETPSR , max(0 , RNIDOM1 -INVRET15A-INVRETQNRA-INVRETQURA-INVRETQKRA-INVRETQJRA-INVRETQSRA-INVRETQWRA-INVRETQXRA-INVRETRARA + -INVRETRBRA-INVRETRCRA-INVRETRDRA-INVRETXARA-INVRETXBRA-INVRETXCRA-INVRETXERA-INVRETXFRA-INVRETXGRA + -INVRETXHRA-INVRETXIRA-INVRETXKRA-INVRETXLRA-INVRETXMRA-INVRETXNRA-INVRETXORA-INVRETXPRA-INVRETQPRA + -INVRETQGRA-INVRETQORA-INVRETQFRA-INVRETPORA-INVRETPTRA-INVRETPNRA)) * (1 - V_CNR) ; + +TOTALPLAFA = INVRETQNA + INVRETQUA + INVRETQKA + INVRETQJA + INVRETQSA + INVRETQWA + INVRETQXA + INVRETRAA + INVRETRBA + INVRETRCA + + INVRETRDA + INVRETXAA + INVRETXBA + INVRETXCA + INVRETXEA + INVRETXFA + INVRETXGA + INVRETXHA + INVRETXIA + INVRETXKA + + INVRETXLA + INVRETXMA + INVRETXNA + INVRETXOA + INVRETXPA + INVRETQPA + INVRETQGA + INVRETQOA + INVRETQFA + INVRETQRA + + INVRETQIA + INVRETPOA + INVRETPTA + INVRETPNA + INVRETPSA + INVRETPPA + INVRETPUA + INVRETPRA + INVRETPWA + INVRETQLA + + INVRETQMA + INVRETQDA + INVRETOBA + INVRETOCA + INVRETOMA + INVRETONA + INVRETODA + INVRETUAA + INVRETUHA + INVRETUOA + + INVRETQNRA + INVRETQURA + INVRETQKRA + INVRETQJRA + INVRETQSRA + INVRETQWRA + INVRETQXRA + INVRETRARA + INVRETRBRA + + INVRETRCRA + INVRETRDRA + INVRETXARA + INVRETXBRA + INVRETXCRA + INVRETXERA + INVRETXFRA + INVRETXGRA + INVRETXHRA + + INVRETXIRA + INVRETXKRA + INVRETXLRA + INVRETXMRA + INVRETXNRA + INVRETXORA + INVRETXPRA + + INVRETQPRA + INVRETQGRA + INVRETQORA + INVRETQFRA + INVRETPORA + INVRETPTRA + INVRETPNRA + + INVRETPSRA ; + +INDPLAF2 = positif(RNIDOM2 - TOTALPLAF2 - TOTALPLAFA) ; + + +MAXDOM2 = max(0,RNIDOM2 - TOTALPLAFA) ; + +INVRETPBA = min(arr(NINVRETPB*TX375/100) , MAXDOM2) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPFA = min(arr(NINVRETPF*TX375/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPJA = min(arr(NINVRETPJ*TX375/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPAA = min(arr(NINVRETPA*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPEA = min(arr(NINVRETPE*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA- INVRETPAA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPIA = min(arr(NINVRETPI*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPDA = min(NINVRETPD , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPHA = min(NINVRETPH , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPLA = min(NINVRETPL , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPYA = min(arr(NINVRETPY*TX375/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPXA = min(arr(NINVRETPX*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA + -INVRETPYA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRGA = min(NINVRETRG , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRIA = min(NINVRETRI , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA + -INVRETRGA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSBA = min(arr(NINVRETSB*TX375/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA + -INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA-INVRETRIA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSGA = min(arr(NINVRETSG*TX375/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA + -INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSAA = min(arr(NINVRETSA*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA + -INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSFA = min(arr(NINVRETSF*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA + -INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSCA = min(NINVRETSC , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA + -INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSHA = min(NINVRETSH , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA + -INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSEA = min(NINVRETSE , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA + -INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSJA = min(NINVRETSJ , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA + -INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETABA = min(arr(NINVRETAB*TX375/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA + -INVRETPXA-INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA + -INVRETSJA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAGA = min(arr(NINVRETAG*TX375/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA + -INVRETPXA-INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA + -INVRETSJA-INVRETABA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAAA = min(arr(NINVRETAA*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA + -INVRETPXA-INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA + -INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAFA = min(arr(NINVRETAF*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA + -INVRETPXA-INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA + -INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETACA = min(NINVRETAC , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA + -INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA + -INVRETAGA-INVRETAAA-INVRETAFA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAHA = min(NINVRETAH , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA + -INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA + -INVRETAGA-INVRETAAA-INVRETAFA-INVRETACA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAEA = min(NINVRETAE , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA + -INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA + -INVRETAGA-INVRETAAA-INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAJA = min(NINVRETAJ , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA + -INVRETRGA-INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA + -INVRETAGA-INVRETAAA-INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOIA = min(NINVRETOI , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOJA = min(NINVRETOJ , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETOIA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOKA = min(NINVRETOK , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETOIA-INVRETOJA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOPA = min(NINVRETOP , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETOIA-INVRETOJA-INVRETOKA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOQA = min(NINVRETOQ , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETOIA-INVRETOJA-INVRETOKA-INVRETOPA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETORA = min(NINVRETOR , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETOIA-INVRETOJA-INVRETOKA-INVRETOPA-INVRETOQA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOEA = min(NINVRETOE , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETOIA-INVRETOJA-INVRETOKA-INVRETOPA-INVRETOQA-INVRETORA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOFA = min(NINVRETOF , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETOIA-INVRETOJA-INVRETOKA-INVRETOPA-INVRETOQA-INVRETORA-INVRETOEA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUBA = min(NINVRETUB , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETOIA-INVRETOJA-INVRETOKA-INVRETOPA-INVRETOQA-INVRETORA-INVRETOEA + -INVRETOFA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUCA = min(NINVRETUC , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETOIA-INVRETOJA-INVRETOKA-INVRETOPA-INVRETOQA-INVRETORA-INVRETOEA + -INVRETOFA-INVRETUBA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUIA = min(NINVRETUI , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETOIA-INVRETOJA-INVRETOKA-INVRETOPA-INVRETOQA-INVRETORA-INVRETOEA + -INVRETOFA-INVRETUBA-INVRETUCA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUJA = min(NINVRETUJ , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETOIA-INVRETOJA-INVRETOKA-INVRETOPA-INVRETOQA-INVRETORA-INVRETOEA + -INVRETOFA-INVRETUBA-INVRETUCA-INVRETUIA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUPA = min(NINVRETUP , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETOIA-INVRETOJA-INVRETOKA-INVRETOPA-INVRETOQA-INVRETORA-INVRETOEA + -INVRETOFA-INVRETUBA-INVRETUCA-INVRETUIA-INVRETUJA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUQA = min(NINVRETUQ , max(0 , MAXDOM2 -INVRETPBA-INVRETPFA-INVRETPJA-INVRETPAA-INVRETPEA-INVRETPIA-INVRETPDA-INVRETPHA-INVRETPLA-INVRETPYA-INVRETPXA-INVRETRGA + -INVRETRIA-INVRETSBA-INVRETSGA-INVRETSAA-INVRETSFA-INVRETSCA-INVRETSHA-INVRETSEA-INVRETSJA-INVRETABA-INVRETAGA-INVRETAAA + -INVRETAFA-INVRETACA-INVRETAHA-INVRETAEA-INVRETAJA-INVRETOIA-INVRETOJA-INVRETOKA-INVRETOPA-INVRETOQA-INVRETORA-INVRETOEA + -INVRETOFA-INVRETUBA-INVRETUCA-INVRETUIA-INVRETUJA-INVRETUPA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRET13A = INVRETPBA + INVRETPFA + INVRETPJA + INVRETPAA + INVRETPEA + INVRETPIA + INVRETPDA + INVRETPHA + INVRETPLA + INVRETPYA + INVRETPXA + INVRETRGA + INVRETRIA + + INVRETSBA + INVRETSGA + INVRETSAA + INVRETSFA + INVRETSCA + INVRETSHA + INVRETSEA + INVRETSJA + INVRETABA + INVRETAGA + INVRETAAA + INVRETAFA + INVRETACA + + INVRETAHA + INVRETAEA + INVRETAJA + INVRETOIA + INVRETOJA + INVRETOKA + INVRETOPA + INVRETOQA + INVRETORA + INVRETOEA + INVRETOFA + INVRETUBA + INVRETUCA + + INVRETUIA + INVRETUJA + INVRETUPA + INVRETUQA ; + +INVRETPBRA = min(NINVRETPBR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPFRA = min(NINVRETPFR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPJRA = min(NINVRETPJR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPARA = min(NINVRETPAR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPERA = min(NINVRETPER , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPIRA = min(NINVRETPIR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPYRA = min(NINVRETPYR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPXRA = min(NINVRETPXR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA-INVRETPYRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSBRA = min(NINVRETSBR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA-INVRETPYRA-INVRETPXRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSGRA = min(NINVRETSGR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA-INVRETPYRA-INVRETPXRA-INVRETSBRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSARA = min(NINVRETSAR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA-INVRETPYRA-INVRETPXRA-INVRETSBRA-INVRETSGRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSFRA = min(NINVRETSFR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA-INVRETPYRA-INVRETPXRA-INVRETSBRA-INVRETSGRA + -INVRETSARA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETABRA = min(NINVRETABR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA-INVRETPYRA-INVRETPXRA-INVRETSBRA-INVRETSGRA + -INVRETSARA-INVRETSFRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAGRA = min(NINVRETAGR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA-INVRETPYRA-INVRETPXRA-INVRETSBRA-INVRETSGRA + -INVRETSARA-INVRETSFRA-INVRETABRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAARA = min(NINVRETAAR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA-INVRETPYRA-INVRETPXRA-INVRETSBRA-INVRETSGRA + -INVRETSARA-INVRETSFRA-INVRETABRA-INVRETAGRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAFRA = min(NINVRETAFR , max(0 , MAXDOM2 -INVRET13A-INVRETPBRA-INVRETPFRA-INVRETPJRA-INVRETPARA-INVRETPERA-INVRETPIRA-INVRETPYRA-INVRETPXRA-INVRETSBRA-INVRETSGRA + -INVRETSARA-INVRETSFRA-INVRETABRA-INVRETAGRA-INVRETAARA)) * (1 - V_CNR) ; + +TOTALPLAFB = INVRETPBA + INVRETPFA + INVRETPJA + INVRETPAA + INVRETPEA + INVRETPIA + INVRETPDA + INVRETPHA + INVRETPLA + INVRETPYA + INVRETPXA + INVRETRGA + + INVRETRIA + INVRETSBA + INVRETSGA + INVRETSAA + INVRETSFA + INVRETSCA + INVRETSHA + INVRETSEA + INVRETSJA + INVRETABA + INVRETAGA + INVRETAAA + + INVRETAFA + INVRETACA + INVRETAHA + INVRETAEA + INVRETAJA + INVRETOIA + INVRETOJA + INVRETOKA + INVRETOPA + INVRETOQA + INVRETORA + INVRETOEA + + INVRETOFA + INVRETUBA + INVRETUCA + INVRETUIA + INVRETUJA + INVRETUPA + INVRETUQA + + INVRETPBRA + INVRETPFRA + INVRETPJRA + INVRETPARA + INVRETPERA + INVRETPIRA + INVRETPYRA + INVRETPXRA + INVRETSBRA + INVRETSGRA + INVRETSARA + + INVRETSFRA + INVRETABRA + INVRETAGRA + INVRETAARA + INVRETAFRA ; + +INDPLAF3 = positif(RNIDOM3 - TOTALPLAF3 - TOTALPLAFA - TOTALPLAFB) ; + + +MAXDOM3 = max(0,RNIDOM3 -TOTALPLAFA-TOTALPLAFB) ; + +INVRETRLA = min(arr(NINVRETRL*TX375/100) , MAXDOM3) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRQA = min(arr(NINVRETRQ*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRVA = min(arr(NINVRETRV*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNVA = min(arr(NINVRETNV*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRKA = min(arr(NINVRETRK*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRPA = min(arr(NINVRETRP*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRUA = min(arr(NINVRETRU*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNUA = min(arr(NINVRETNU*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRMA = min(NINVRETRM , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRRA = min(NINVRETRR , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRWA = min(NINVRETRW , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNWA = min(NINVRETNW , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETROA = min(NINVRETRO , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRTA = min(NINVRETRT , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA-INVRETROA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRYA = min(NINVRETRY , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA-INVRETROA-INVRETRTA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNYA = min(NINVRETNY , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA-INVRETROA-INVRETRTA-INVRETRYA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSLA = min(arr(NINVRETSL*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA-INVRETROA-INVRETRTA-INVRETRYA-INVRETNYA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSQA = min(arr(NINVRETSQ*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA-INVRETROA-INVRETRTA-INVRETRYA-INVRETNYA-INVRETSLA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSVA = min(arr(NINVRETSV*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA-INVRETROA-INVRETRTA-INVRETRYA-INVRETNYA-INVRETSLA-INVRETSQA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETTAA = min(arr(NINVRETTA*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA-INVRETROA-INVRETRTA-INVRETRYA-INVRETNYA-INVRETSLA-INVRETSQA-INVRETSVA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSKA = min(arr(NINVRETSK*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA-INVRETROA-INVRETRTA-INVRETRYA-INVRETNYA-INVRETSLA-INVRETSQA-INVRETSVA-INVRETTAA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSPA = min(arr(NINVRETSP*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA-INVRETROA-INVRETRTA-INVRETRYA-INVRETNYA-INVRETSLA-INVRETSQA-INVRETSVA-INVRETTAA + -INVRETSKA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSUA = min(arr(NINVRETSU*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA-INVRETROA-INVRETRTA-INVRETRYA-INVRETNYA-INVRETSLA-INVRETSQA-INVRETSVA-INVRETTAA + -INVRETSKA-INVRETSPA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSZA = min(arr(NINVRETSZ*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRETRLA-INVRETRQA-INVRETRVA-INVRETNVA-INVRETRKA-INVRETRPA-INVRETRUA-INVRETNUA-INVRETRMA-INVRETRRA + -INVRETRWA-INVRETNWA-INVRETROA-INVRETRTA-INVRETRYA-INVRETNYA-INVRETSLA-INVRETSQA-INVRETSVA-INVRETTAA + -INVRETSKA-INVRETSPA-INVRETSUA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRET111 = INVRETRLA + INVRETRQA + INVRETRVA + INVRETNVA + INVRETRKA + INVRETRPA + INVRETRUA + INVRETNUA + INVRETRMA + INVRETRRA + INVRETRWA + INVRETNWA + + INVRETROA + INVRETRTA + INVRETRYA + INVRETNYA + INVRETSLA + INVRETSQA + INVRETSVA + INVRETTAA + INVRETSKA + INVRETSPA + INVRETSUA + INVRETSZA ; + +INVRETSMA = min(NINVRETSM , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSRA = min(NINVRETSR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSWA = min(NINVRETSW , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETTBA = min(NINVRETTB , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSOA = min(NINVRETSO , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSTA = min(NINVRETST , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSYA = min(NINVRETSY , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETTDA = min(NINVRETTD , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETALA = min(arr(NINVRETAL*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAQA = min(arr(NINVRETAQ*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAVA = min(arr(NINVRETAV*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA + -INVRETAQA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBBA = min(arr(NINVRETBB*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA + -INVRETAQA-INVRETAVA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAKA = min(arr(NINVRETAK*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA + -INVRETAQA-INVRETAVA-INVRETBBA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAPA = min(arr(NINVRETAP*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA + -INVRETAQA-INVRETAVA-INVRETBBA-INVRETAKA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAUA = min(arr(NINVRETAU*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA + -INVRETAQA-INVRETAVA-INVRETBBA-INVRETAKA-INVRETAPA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBAA = min(arr(NINVRETBA*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA + -INVRETAQA-INVRETAVA-INVRETBBA-INVRETAKA-INVRETAPA-INVRETAUA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAMA = min(NINVRETAM , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA-INVRETAQA-INVRETAVA + -INVRETBBA-INVRETAKA-INVRETAPA-INVRETAUA-INVRETBAA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETARA = min(NINVRETAR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA-INVRETAQA-INVRETAVA + -INVRETBBA-INVRETAKA-INVRETAPA-INVRETAUA-INVRETBAA-INVRETAMA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAWA = min(NINVRETAW , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA-INVRETAQA-INVRETAVA + -INVRETBBA-INVRETAKA-INVRETAPA-INVRETAUA-INVRETBAA-INVRETAMA-INVRETARA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBEA = min(NINVRETBE , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA-INVRETAQA-INVRETAVA + -INVRETBBA-INVRETAKA-INVRETAPA-INVRETAUA-INVRETBAA-INVRETAMA-INVRETARA-INVRETAWA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAOA = min(NINVRETAO , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA-INVRETAQA-INVRETAVA + -INVRETBBA-INVRETAKA-INVRETAPA-INVRETAUA-INVRETBAA-INVRETAMA-INVRETARA-INVRETAWA-INVRETBEA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETATA = min(NINVRETAT , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA-INVRETAQA-INVRETAVA + -INVRETBBA-INVRETAKA-INVRETAPA-INVRETAUA-INVRETBAA-INVRETAMA-INVRETARA-INVRETAWA-INVRETBEA-INVRETAOA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAYA = min(NINVRETAY , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA-INVRETAQA-INVRETAVA + -INVRETBBA-INVRETAKA-INVRETAPA-INVRETAUA-INVRETBAA-INVRETAMA-INVRETARA-INVRETAWA-INVRETBEA-INVRETAOA-INVRETATA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBGA = min(NINVRETBG , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA-INVRETAQA-INVRETAVA + -INVRETBBA-INVRETAKA-INVRETAPA-INVRETAUA-INVRETBAA-INVRETAMA-INVRETARA-INVRETAWA-INVRETBEA-INVRETAOA-INVRETATA-INVRETAYA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBJA = min(arr(NINVRETBJ*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA-INVRETAQA-INVRETAVA + -INVRETBBA-INVRETAKA-INVRETAPA-INVRETAUA-INVRETBAA-INVRETAMA-INVRETARA-INVRETAWA-INVRETBEA-INVRETAOA-INVRETATA-INVRETAYA + -INVRETBGA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBOA = min(arr(NINVRETBO*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET111-INVRETSMA-INVRETSRA-INVRETSWA-INVRETTBA-INVRETSOA-INVRETSTA-INVRETSYA-INVRETTDA-INVRETALA-INVRETAQA-INVRETAVA + -INVRETBBA-INVRETAKA-INVRETAPA-INVRETAUA-INVRETBAA-INVRETAMA-INVRETARA-INVRETAWA-INVRETBEA-INVRETAOA-INVRETATA-INVRETAYA + -INVRETBGA-INVRETBJA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRET112 = INVRETRLA + INVRETRQA + INVRETRVA + INVRETNVA + INVRETRKA + INVRETRPA + INVRETRUA + INVRETNUA + INVRETRMA + INVRETRRA + INVRETRWA + INVRETNWA + + INVRETROA + INVRETRTA + INVRETRYA + INVRETNYA + INVRETSLA + INVRETSQA + INVRETSVA + INVRETTAA + INVRETSKA + INVRETSPA + INVRETSUA + INVRETSZA + + INVRETSMA + INVRETSRA + INVRETSWA + INVRETTBA + INVRETSOA + INVRETSTA + INVRETSYA + INVRETTDA + INVRETALA + INVRETAQA + INVRETAVA + INVRETBBA + + INVRETAKA + INVRETAPA + INVRETAUA + INVRETBAA + INVRETAMA + INVRETARA + INVRETAWA + INVRETBEA + INVRETAOA + INVRETATA + INVRETAYA + INVRETBGA + + INVRETBJA + INVRETBOA ; + +INVRETBTA = min(arr(NINVRETBT*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBYA = min(arr(NINVRETBY*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCDA = min(arr(NINVRETCD*TX34/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBIA = min(arr(NINVRETBI*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBNA = min(arr(NINVRETBN*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBSA = min(arr(NINVRETBS*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBXA = min(arr(NINVRETBX*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCCA = min(arr(NINVRETCC*TX44/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBKA = min(NINVRETBK , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBPA = min(NINVRETBP , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBUA = min(NINVRETBU , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBZA = min(NINVRETBZ , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCEA = min(NINVRETCE , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBMA = min(NINVRETBM , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBRA = min(NINVRETBR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBWA = min(NINVRETBW , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCBA = min(NINVRETCB , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCGA = min(NINVRETCG , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCTA = min(arr(NINVRETCT*TX34/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCJA = min(arr(NINVRETCJ*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCOA = min(arr(NINVRETCO*TX375/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCSA = min(arr(NINVRETCS*TX44/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCIA = min(arr(NINVRETCI*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCNA = min(arr(NINVRETCN*TX4737/100) , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCKA = min(NINVRETCK , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCPA = min(NINVRETCP , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCUA = min(NINVRETCU , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCMA = min(NINVRETCM , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA-INVRETCUA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCRA = min(NINVRETCR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA-INVRETCUA + -INVRETCMA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCWA = min(NINVRETCW , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA-INVRETCUA + -INVRETCMA-INVRETCRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOTA = min(NINVRETOT , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA-INVRETCUA + -INVRETCMA-INVRETCRA-INVRETCWA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOUA = min(NINVRETOU , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA-INVRETCUA + -INVRETCMA-INVRETCRA-INVRETCWA-INVRETOTA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOVA = min(NINVRETOV , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA-INVRETCUA + -INVRETCMA-INVRETCRA-INVRETCWA-INVRETOTA-INVRETOUA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOWA = min(NINVRETOW , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA-INVRETCUA + -INVRETCMA-INVRETCRA-INVRETCWA-INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOGA = min(NINVRETOG , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA-INVRETCUA + -INVRETCMA-INVRETCRA-INVRETCWA-INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOXA = min(NINVRETOX , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA-INVRETCUA + -INVRETCMA-INVRETCRA-INVRETCWA-INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOYA = min(NINVRETOY , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA-INVRETCUA + -INVRETCMA-INVRETCRA-INVRETCWA-INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOZA = min(NINVRETOZ , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA-INVRETCUA + -INVRETCMA-INVRETCRA-INVRETCWA-INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA-INVRETOYA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUDA = min(NINVRETUD , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA-INVRETCUA + -INVRETCMA-INVRETCRA-INVRETCWA-INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA-INVRETOYA-INVRETOZA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUEA = min(NINVRETUE , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA-INVRETCUA + -INVRETCMA-INVRETCRA-INVRETCWA-INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA-INVRETOYA-INVRETOZA-INVRETUDA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUFA = min(NINVRETUF , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA-INVRETCUA + -INVRETCMA-INVRETCRA-INVRETCWA-INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA-INVRETOYA-INVRETOZA-INVRETUDA-INVRETUEA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUGA = min(NINVRETUG , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA-INVRETCUA + -INVRETCMA-INVRETCRA-INVRETCWA-INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA-INVRETOYA-INVRETOZA-INVRETUDA-INVRETUEA-INVRETUFA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUKA = min(NINVRETUK , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA-INVRETCUA + -INVRETCMA-INVRETCRA-INVRETCWA-INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA-INVRETOYA-INVRETOZA-INVRETUDA-INVRETUEA-INVRETUFA + -INVRETUGA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETULA = min(NINVRETUL , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA-INVRETCUA + -INVRETCMA-INVRETCRA-INVRETCWA-INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA-INVRETOYA-INVRETOZA-INVRETUDA-INVRETUEA-INVRETUFA + -INVRETUGA-INVRETUKA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUMA = min(NINVRETUM , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA-INVRETCUA + -INVRETCMA-INVRETCRA-INVRETCWA-INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA-INVRETOYA-INVRETOZA-INVRETUDA-INVRETUEA-INVRETUFA + -INVRETUGA-INVRETUKA-INVRETULA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUNA = min(NINVRETUN , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA-INVRETCUA + -INVRETCMA-INVRETCRA-INVRETCWA-INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA-INVRETOYA-INVRETOZA-INVRETUDA-INVRETUEA-INVRETUFA + -INVRETUGA-INVRETUKA-INVRETULA-INVRETUMA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETURA = min(NINVRETUR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA-INVRETCUA + -INVRETCMA-INVRETCRA-INVRETCWA-INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA-INVRETOYA-INVRETOZA-INVRETUDA-INVRETUEA-INVRETUFA + -INVRETUGA-INVRETUKA-INVRETULA-INVRETUMA-INVRETUNA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUSA = min(NINVRETUS , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA-INVRETCUA + -INVRETCMA-INVRETCRA-INVRETCWA-INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA-INVRETOYA-INVRETOZA-INVRETUDA-INVRETUEA-INVRETUFA + -INVRETUGA-INVRETUKA-INVRETULA-INVRETUMA-INVRETUNA-INVRETURA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUTA = min(NINVRETUT , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA-INVRETCUA + -INVRETCMA-INVRETCRA-INVRETCWA-INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA-INVRETOYA-INVRETOZA-INVRETUDA-INVRETUEA-INVRETUFA + -INVRETUGA-INVRETUKA-INVRETULA-INVRETUMA-INVRETUNA-INVRETURA-INVRETUSA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUUA = min(NINVRETUU , max(0 , MAXDOM3 -INVRET112-INVRETBTA-INVRETBYA-INVRETCDA-INVRETBIA-INVRETBNA-INVRETBSA-INVRETBXA-INVRETCCA-INVRETBKA-INVRETBPA-INVRETBUA-INVRETBZA-INVRETCEA + -INVRETBMA-INVRETBRA-INVRETBWA-INVRETCBA-INVRETCGA-INVRETCTA-INVRETCJA-INVRETCOA-INVRETCSA-INVRETCIA-INVRETCNA-INVRETCKA-INVRETCPA-INVRETCUA + -INVRETCMA-INVRETCRA-INVRETCWA-INVRETOTA-INVRETOUA-INVRETOVA-INVRETOWA-INVRETOGA-INVRETOXA-INVRETOYA-INVRETOZA-INVRETUDA-INVRETUEA-INVRETUFA + -INVRETUGA-INVRETUKA-INVRETULA-INVRETUMA-INVRETUNA-INVRETURA-INVRETUSA-INVRETUTA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRET11A = INVRETRLA + INVRETRQA + INVRETRVA + INVRETNVA + INVRETRKA + INVRETRPA + INVRETRUA + INVRETNUA + INVRETRMA + INVRETRRA + INVRETRWA + INVRETNWA + INVRETROA + + INVRETRTA + INVRETRYA + INVRETNYA + INVRETSLA + INVRETSQA + INVRETSVA + INVRETTAA + INVRETSKA + INVRETSPA + INVRETSUA + INVRETSZA + INVRETSMA + INVRETSRA + + INVRETSWA + INVRETTBA + INVRETSOA + INVRETSTA + INVRETSYA + INVRETTDA + INVRETALA + INVRETAQA + INVRETAVA + INVRETBBA + INVRETAKA + INVRETAPA + INVRETAUA + + INVRETBAA + INVRETAMA + INVRETARA + INVRETAWA + INVRETBEA + INVRETAOA + INVRETATA + INVRETAYA + INVRETBGA + INVRETBJA + INVRETBOA + INVRETBTA + INVRETBYA + + INVRETCDA + INVRETBIA + INVRETBNA + INVRETBSA + INVRETBXA + INVRETCCA + INVRETBKA + INVRETBPA + INVRETBUA + INVRETBZA + INVRETCEA + INVRETBMA + INVRETBRA + + INVRETBWA + INVRETCBA + INVRETCGA + INVRETCTA + INVRETCJA + INVRETCOA + INVRETCSA + INVRETCIA + INVRETCNA + INVRETCKA + INVRETCPA + INVRETCUA + INVRETCMA + + INVRETCRA + INVRETCWA + INVRETOTA + INVRETOUA + INVRETOVA + INVRETOWA + INVRETOGA + INVRETOXA + INVRETOYA + INVRETOZA + INVRETUDA + INVRETUEA + INVRETUFA + + INVRETUGA + INVRETUKA + INVRETULA + INVRETUMA + INVRETUNA + INVRETURA + INVRETUSA + INVRETUTA + INVRETUUA ; + +INVRETRLRA = min(NINVRETRLR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRQRA = min(NINVRETRQR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRVRA = min(NINVRETRVR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNVRA = min(NINVRETNVR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRKRA = min(NINVRETRKR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRPRA = min(NINVRETRPR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRURA = min(NINVRETRUR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNURA = min(NINVRETNUR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSLRA = min(NINVRETSLR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSQRA = min(NINVRETSQR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSVRA = min(NINVRETSVR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETTARA = min(NINVRETTAR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSKRA = min(NINVRETSKR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSPRA = min(NINVRETSPR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSURA = min(NINVRETSUR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSZRA = min(NINVRETSZR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETALRA = min(NINVRETALR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAQRA = min(NINVRETAQR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAVRA = min(NINVRETAVR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBBRA = min(NINVRETBBR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAKRA = min(NINVRETAKR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAPRA = min(NINVRETAPR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAURA = min(NINVRETAUR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBARA = min(NINVRETBAR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBJRA = min(NINVRETBJR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA-INVRETBARA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBORA = min(NINVRETBOR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA-INVRETBARA-INVRETBJRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBTRA = min(NINVRETBTR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA-INVRETBARA-INVRETBJRA-INVRETBORA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBYRA = min(NINVRETBYR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA-INVRETBARA-INVRETBJRA-INVRETBORA-INVRETBTRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCDRA = min(NINVRETCDR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA-INVRETBARA-INVRETBJRA-INVRETBORA-INVRETBTRA-INVRETBYRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBIRA = min(NINVRETBIR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA-INVRETBARA-INVRETBJRA-INVRETBORA-INVRETBTRA-INVRETBYRA-INVRETCDRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBNRA = min(NINVRETBNR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA-INVRETBARA-INVRETBJRA-INVRETBORA-INVRETBTRA-INVRETBYRA-INVRETCDRA-INVRETBIRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBSRA = min(NINVRETBSR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA-INVRETBARA-INVRETBJRA-INVRETBORA-INVRETBTRA-INVRETBYRA-INVRETCDRA-INVRETBIRA-INVRETBNRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBXRA = min(NINVRETBXR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA-INVRETBARA-INVRETBJRA-INVRETBORA-INVRETBTRA-INVRETBYRA-INVRETCDRA-INVRETBIRA-INVRETBNRA-INVRETBSRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCCRA = min(NINVRETCCR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA-INVRETBARA-INVRETBJRA-INVRETBORA-INVRETBTRA-INVRETBYRA-INVRETCDRA-INVRETBIRA-INVRETBNRA-INVRETBSRA + -INVRETBXRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCTRA = min(NINVRETCTR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA-INVRETBARA-INVRETBJRA-INVRETBORA-INVRETBTRA-INVRETBYRA-INVRETCDRA-INVRETBIRA-INVRETBNRA-INVRETBSRA + -INVRETBXRA-INVRETCCRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCJRA = min(NINVRETCJR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA-INVRETBARA-INVRETBJRA-INVRETBORA-INVRETBTRA-INVRETBYRA-INVRETCDRA-INVRETBIRA-INVRETBNRA-INVRETBSRA + -INVRETBXRA-INVRETCCRA-INVRETCTRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCORA = min(NINVRETCOR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA-INVRETBARA-INVRETBJRA-INVRETBORA-INVRETBTRA-INVRETBYRA-INVRETCDRA-INVRETBIRA-INVRETBNRA-INVRETBSRA + -INVRETBXRA-INVRETCCRA-INVRETCTRA-INVRETCJRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCSRA = min(NINVRETCSR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA-INVRETBARA-INVRETBJRA-INVRETBORA-INVRETBTRA-INVRETBYRA-INVRETCDRA-INVRETBIRA-INVRETBNRA-INVRETBSRA + -INVRETBXRA-INVRETCCRA-INVRETCTRA-INVRETCJRA-INVRETCORA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCIRA = min(NINVRETCIR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA-INVRETBARA-INVRETBJRA-INVRETBORA-INVRETBTRA-INVRETBYRA-INVRETCDRA-INVRETBIRA-INVRETBNRA-INVRETBSRA + -INVRETBXRA-INVRETCCRA-INVRETCTRA-INVRETCJRA-INVRETCORA-INVRETCSRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCNRA = min(NINVRETCNR , max(0 , MAXDOM3 -INVRET11A-INVRETRLRA-INVRETRQRA-INVRETRVRA-INVRETNVRA-INVRETRKRA-INVRETRPRA-INVRETRURA-INVRETNURA-INVRETSLRA-INVRETSQRA + -INVRETSVRA-INVRETTARA-INVRETSKRA-INVRETSPRA-INVRETSURA-INVRETSZRA-INVRETALRA-INVRETAQRA-INVRETAVRA-INVRETBBRA-INVRETAKRA + -INVRETAPRA-INVRETAURA-INVRETBARA-INVRETBJRA-INVRETBORA-INVRETBTRA-INVRETBYRA-INVRETCDRA-INVRETBIRA-INVRETBNRA-INVRETBSRA + -INVRETBXRA-INVRETCCRA-INVRETCTRA-INVRETCJRA-INVRETCORA-INVRETCSRA-INVRETCIRA)) * (1 - V_CNR) ; + +TOTALPLAFC = INVRETRLA + INVRETRQA + INVRETRVA + INVRETNVA + INVRETRKA + INVRETRPA + INVRETRUA + INVRETNUA + INVRETRMA + INVRETRRA + INVRETRWA + INVRETNWA + + INVRETROA + INVRETRTA + INVRETRYA + INVRETNYA + INVRETSLA + INVRETSQA + INVRETSVA + INVRETTAA + INVRETSKA + INVRETSPA + INVRETSUA + INVRETSZA + + INVRETSMA + INVRETSRA + INVRETSWA + INVRETTBA + INVRETSOA + INVRETSTA + INVRETSYA + INVRETTDA + INVRETALA + INVRETAQA + INVRETAVA + INVRETBBA + + INVRETAKA + INVRETAPA + INVRETAUA + INVRETBAA + INVRETAMA + INVRETARA + INVRETAWA + INVRETBEA + INVRETAOA + INVRETATA + INVRETAYA + INVRETBGA + + INVRETBJA + INVRETBOA + INVRETBTA + INVRETBYA + INVRETCDA + INVRETBIA + INVRETBNA + INVRETBSA + INVRETBXA + INVRETCCA + INVRETBKA + INVRETBPA + + INVRETBUA + INVRETBZA + INVRETCEA + INVRETBMA + INVRETBRA + INVRETBWA + INVRETCBA + INVRETCGA + INVRETCTA + INVRETCJA + INVRETCOA + INVRETCSA + + INVRETCIA + INVRETCNA + INVRETCKA + INVRETCPA + INVRETCUA + INVRETCMA + INVRETCRA + INVRETCWA + INVRETOTA + INVRETOUA + INVRETOVA + INVRETOWA + + INVRETOGA + INVRETOXA + INVRETOYA + INVRETOZA + INVRETUDA + INVRETUEA + INVRETUFA + INVRETUGA + INVRETUKA + INVRETULA + INVRETUMA + INVRETUNA + + INVRETURA + INVRETUSA + INVRETUTA + INVRETUUA + + INVRETRLRA + INVRETRQRA + INVRETRVRA + INVRETNVRA + INVRETRKRA + INVRETRPRA + INVRETRURA + INVRETNURA + INVRETSLRA + INVRETSQRA + INVRETSVRA + + INVRETTARA + INVRETSKRA + INVRETSPRA + INVRETSURA + INVRETSZRA + INVRETALRA + INVRETAQRA + INVRETAVRA + INVRETBBRA + INVRETAKRA + INVRETAPRA + + INVRETAURA + INVRETBARA + INVRETBJRA + INVRETBORA + INVRETBTRA + INVRETBYRA + INVRETCDRA + INVRETBIRA + INVRETBNRA + INVRETBSRA + INVRETBXRA + + INVRETCCRA + INVRETCTRA + INVRETCJRA + INVRETCORA + INVRETCSRA + INVRETCIRA + INVRETCNRA ; + +INDPLAF = positif(TOTALPLAFA + TOTALPLAFB + TOTALPLAFC - TOTALPLAF1 - TOTALPLAF2 - TOTALPLAF3) * positif(INDPLAF1 + INDPLAF2 + INDPLAF3) * positif(OPTPLAF15) ; + + +ALOGDOM_1 = (INVLOG2008 + INVLGDEB2009 + INVLGDEB + INVOMLOGOA + INVOMLOGOH + INVOMLOGOL + INVOMLOGOO + INVOMLOGOS + + (INVRETQL + INVRETQM + INVRETQD + INVRETOB + INVRETOC + INVRETOM + INVRETON + INVRETOI + INVRETOJ + INVRETOK + INVRETOP + + INVRETOQ + INVRETOR + INVRETOT + INVRETOU + INVRETOV + INVRETOW + INVRETOD + INVRETOE + INVRETOF + INVRETOG + + INVRETOX + INVRETOY + INVRETOZ + INVRETUA + INVRETUB + INVRETUC + INVRETUD + INVRETUE + INVRETUF + INVRETUG + + INVRETUH + INVRETUI + INVRETUJ + INVRETUK + INVRETUL + INVRETUM + INVRETUN + + INVRETUO + INVRETUP + INVRETUQ + INVRETUR + INVRETUS + INVRETUT + INVRETUU) * (1 - INDPLAF) + + (INVRETQLA + INVRETQMA + INVRETQDA + INVRETOBA + INVRETOCA + INVRETOMA + INVRETONA + INVRETOIA + INVRETOJA + INVRETOKA + + INVRETOPA + INVRETOQA + INVRETORA + INVRETOTA + INVRETOUA + INVRETOVA + INVRETOWA + INVRETODA + INVRETOEA + INVRETOFA + INVRETOGA + + INVRETOXA + INVRETOYA + INVRETOZA + INVRETUAA + INVRETUBA + INVRETUCA + INVRETUDA + INVRETUEA + INVRETUFA + INVRETUGA + + INVRETUHA + INVRETUIA + INVRETUJA + INVRETUKA + INVRETULA + INVRETUMA + INVRETUNA + + INVRETUOA + INVRETUPA + INVRETUQA + INVRETURA + INVRETUSA + INVRETUTA + INVRETUUA) * INDPLAF) + * (1 - V_CNR) ; + +ALOGDOM = ALOGDOM_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( ALOGDOM_1 , ALOGDOM_2 ) * ART1731BIS ; + +ALOGSOC_1 = ((INVRETXL + INVRETXM + INVRETXN + INVRETXO + INVRETXP + INVRETXLR + INVRETXMR + INVRETXNR + INVRETXOR + INVRETXPR) * (1 - INDPLAF) + + (INVRETXLA + INVRETXMA + INVRETXNA + INVRETXOA + INVRETXPA + INVRETXLRA + INVRETXMRA + INVRETXNRA + INVRETXORA + INVRETXPRA) * INDPLAF) + * (1 - V_CNR) ; + +ALOGSOC = ALOGSOC_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(ALOGSOC_1 , ALOGSOC_2) * ART1731BIS ; + +ADOMSOC1_1 = ((INVRETQN + INVRETQU + INVRETQK + INVRETQJ + INVRETQS + INVRETQW + INVRETQX + + INVRETRA + INVRETRB + INVRETRC + INVRETRD + INVRETXA + INVRETXB + INVRETXC + INVRETXE + + INVRETXF + INVRETXG + INVRETXH + INVRETXI + INVRETXK + + INVRETQNR + INVRETQUR + INVRETQKR + INVRETQJR + INVRETQSR + INVRETQWR + INVRETQXR + + INVRETRAR + INVRETRBR + INVRETRCR + INVRETRDR + INVRETXAR + INVRETXBR + INVRETXCR + INVRETXER + + INVRETXFR + INVRETXGR + INVRETXHR + INVRETXIR + INVRETXKR) * (1 - INDPLAF) + + (INVRETQNA + INVRETQUA + INVRETQKA + INVRETQJA + INVRETQSA + INVRETQWA + INVRETQXA + + INVRETRAA + INVRETRBA + INVRETRCA + INVRETRDA + INVRETXAA + INVRETXBA + INVRETXCA + INVRETXEA + + INVRETXFA + INVRETXGA + INVRETXHA + INVRETXIA + INVRETXKA + + INVRETQNRA + INVRETQURA + INVRETQKRA + INVRETQJRA + INVRETQSRA + INVRETQWRA + INVRETQXRA + + INVRETRARA + INVRETRBRA + INVRETRCRA + INVRETRDRA + INVRETXARA + INVRETXBRA + INVRETXCRA + INVRETXERA + + INVRETXFRA + INVRETXGRA + INVRETXHRA + INVRETXIRA + INVRETXKRA) * INDPLAF) + * (1 - V_CNR) ; + +ADOMSOC1 = (ADOMSOC1_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(ADOMSOC1_1 , ADOMSOC1_2) * ART1731BIS + ); + +ALOCENT_1 = ((INVRETCT + INVRETCJ + INVRETCO + INVRETCS + INVRETCI + INVRETCN + INVRETCK + INVRETCP + INVRETCU + INVRETCM + INVRETCR + INVRETCW + + INVRETCTR + INVRETCJR + INVRETCOR + INVRETCSR + INVRETCIR + INVRETCNR) * (1 - INDPLAF) + + (INVRETCTA + INVRETCJA + INVRETCOA + INVRETCSA + INVRETCIA + INVRETCNA + INVRETCKA + INVRETCPA + INVRETCUA + INVRETCMA + INVRETCRA + INVRETCWA + + INVRETCTRA + INVRETCJRA + INVRETCORA + INVRETCSRA + INVRETCIRA + INVRETCNRA) * INDPLAF) + * (1 - V_CNR) ; + +ALOCENT = (ALOCENT_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(ALOCENT_1 , ALOCENT_2) * ART1731BIS + ); + +ACOLENT_1 = (INVENDEB2009 + INVOMQV + INVOMRETPM + INVOMENTRJ + + (INVRETQP + INVRETQG + INVRETPB + INVRETPF + INVRETPJ + INVRETQO + INVRETQF + + INVRETPA + INVRETPE + INVRETPI + INVRETQR + INVRETQI + INVRETPD + INVRETPH + INVRETPL + INVRETPO + INVRETPT + INVRETPY + INVRETRL + INVRETRQ + + INVRETRV + INVRETNV + INVRETPN + INVRETPS + INVRETPX + INVRETRK + INVRETRP + INVRETRU + INVRETNU + INVRETPP + INVRETPU + INVRETRG + INVRETRM + + INVRETRR + INVRETRW + INVRETNW + INVRETPR + INVRETPW + INVRETRI + INVRETRO + INVRETRT + INVRETRY + INVRETNY + INVRETSB + INVRETSG + INVRETSA + + INVRETSF + INVRETSC + INVRETSH + INVRETSE + INVRETSJ + INVRETSL + INVRETSQ + INVRETSV + INVRETTA + INVRETSK + INVRETSP + INVRETSU + INVRETSZ + + INVRETSM + INVRETSR + INVRETSW + INVRETTB + INVRETSO + INVRETST + INVRETSY + INVRETTD + INVRETAB + INVRETAG + INVRETAA + INVRETAF + INVRETAC + + INVRETAH + INVRETAE + INVRETAJ + INVRETAL + INVRETAQ + INVRETAV + INVRETBB + INVRETAK + INVRETAP + INVRETAU + INVRETBA + INVRETAM + INVRETAR + + INVRETAW + INVRETBE + INVRETAO + INVRETAT + INVRETAY + INVRETBG + INVRETBJ + INVRETBO + INVRETBT + INVRETBY + INVRETCD + INVRETBI + INVRETBN + + INVRETBS + INVRETBX + INVRETCC + INVRETBK + INVRETBP + INVRETBU + INVRETBZ + INVRETCE + INVRETBM + INVRETBR + INVRETBW + INVRETCB + INVRETCG + + INVRETQPR + INVRETQGR + INVRETPBR + INVRETPFR + INVRETPJR + INVRETQOR + INVRETQFR + INVRETPAR + INVRETPER + INVRETPIR + INVRETPOR + INVRETPTR + + INVRETPYR + INVRETRLR + INVRETRQR + INVRETRVR + INVRETNVR + INVRETPNR + INVRETPSR + INVRETPXR + INVRETRKR + INVRETRPR + INVRETRUR + INVRETNUR + + INVRETSBR + INVRETSGR + INVRETSAR + INVRETSFR + INVRETSLR + INVRETSQR + INVRETSVR + INVRETTAR + INVRETSKR + INVRETSPR + INVRETSUR + INVRETSZR + + INVRETABR + INVRETAGR + INVRETAAR + INVRETAFR + INVRETALR + INVRETAQR + INVRETAVR + INVRETBBR + INVRETAKR + INVRETAPR + INVRETAUR + INVRETBAR + + INVRETBJR + INVRETBOR + INVRETBTR + INVRETBYR + INVRETCDR + INVRETBIR + INVRETBNR + INVRETBSR + INVRETBXR + INVRETCCR) * (1 - INDPLAF) + + (INVRETQPA + INVRETQGA + INVRETPBA + INVRETPFA + INVRETPJA + INVRETQOA + INVRETQFA + + INVRETPAA + INVRETPEA + INVRETPIA + INVRETQRA + INVRETQIA + INVRETPDA + INVRETPHA + INVRETPLA + INVRETPOA + INVRETPTA + INVRETPYA + INVRETRLA + + INVRETRQA + INVRETRVA + INVRETNVA + INVRETPNA + INVRETPSA + INVRETPXA + INVRETRKA + INVRETRPA + INVRETRUA + INVRETNUA + INVRETPPA + INVRETPUA + + INVRETRGA + INVRETRMA + INVRETRRA + INVRETRWA + INVRETNWA + INVRETPRA + INVRETPWA + INVRETRIA + INVRETROA + INVRETRTA + INVRETRYA + INVRETNYA + + INVRETSBA + INVRETSGA + INVRETSAA + INVRETSFA + INVRETSCA + INVRETSHA + INVRETSEA + INVRETSJA + INVRETSLA + INVRETSQA + INVRETSVA + INVRETTAA + + INVRETSKA + INVRETSPA + INVRETSUA + INVRETSZA + INVRETSMA + INVRETSRA + INVRETSWA + INVRETTBA + INVRETSOA + INVRETSTA + INVRETSYA + INVRETTDA + + INVRETABA + INVRETAGA + INVRETAAA + INVRETAFA + INVRETACA + INVRETAHA + INVRETAEA + INVRETAJA + INVRETALA + INVRETAQA + INVRETAVA + INVRETBBA + + INVRETAKA + INVRETAPA + INVRETAUA + INVRETBAA + INVRETAMA + INVRETARA + INVRETAWA + INVRETBEA + INVRETAOA + INVRETATA + INVRETAYA + INVRETBGA + + INVRETBJA + INVRETBOA + INVRETBTA + INVRETBYA + INVRETCDA + INVRETBIA + INVRETBNA + INVRETBSA + INVRETBXA + INVRETCCA + INVRETBKA + INVRETBPA + + INVRETBUA + INVRETBZA + INVRETCEA + INVRETBMA + INVRETBRA + INVRETBWA + INVRETCBA + INVRETCGA + + INVRETQPRA + INVRETQGRA + INVRETPBRA + INVRETPFRA + INVRETPJRA + INVRETQORA + INVRETQFRA + INVRETPARA + INVRETPERA + INVRETPIRA + INVRETPORA + + INVRETPTRA + INVRETPYRA + INVRETRLRA + INVRETRQRA + INVRETRVRA + INVRETNVRA + INVRETPNRA + INVRETPSRA + INVRETPXRA + INVRETRKRA + INVRETRPRA + + INVRETRURA + INVRETNURA + INVRETSBRA + INVRETSGRA + INVRETSARA + INVRETSFRA + INVRETSLRA + INVRETSQRA + INVRETSVRA + INVRETTARA + INVRETSKRA + + INVRETSPRA + INVRETSURA + INVRETSZRA + INVRETABRA + INVRETAGRA + INVRETAARA + INVRETAFRA + INVRETALRA + INVRETAQRA + INVRETAVRA + INVRETBBRA + + INVRETAKRA + INVRETAPRA + INVRETAURA + INVRETBARA + INVRETBJRA + INVRETBORA + INVRETBTRA + INVRETBYRA + INVRETCDRA + INVRETBIRA + INVRETBNRA + + INVRETBSRA + INVRETBXRA + INVRETCCRA) * INDPLAF) + * (1 - V_CNR) ; + +ACOLENT = (ACOLENT_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(ACOLENT_1 , ACOLENT_2) * ART1731BIS + ) ; + +regle 402030: +application : iliad, batch ; + + +NINVRETQB = (max(min(INVLOG2008 , RRI1) , 0) * (1 - V_CNR)) ; + +NINVRETQC = (max(min(INVLGDEB2009 , RRI1-INVLOG2008) , 0) * (1 - V_CNR)) ; + +NINVRETQT = (max(min(INVLGDEB , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009) , 0) * (1 - V_CNR)) ; + +NINVRETOA = (max(min(INVOMLOGOA , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB) , 0) * (1 - V_CNR)) ; + +NINVRETOH = (max(min(INVOMLOGOH , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA) , 0) * (1 - V_CNR)) ; + +NINVRETOL = (max(min(INVOMLOGOL , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH) , 0) * (1 - V_CNR)) ; + +NINVRETOO = (max(min(INVOMLOGOO , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL) , 0) * (1 - V_CNR)) ; + +NINVRETOS = max(min(INVOMLOGOS , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQL = max(min(INVLGAUTRE , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQM = max(min(INVLGDEB2010 , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQD = max(min(INVLOG2009 , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOB = max(min(INVOMLOGOB , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOC = max(min(INVOMLOGOC , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOI = max(min(INVOMLOGOI , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOJ = max(min(INVOMLOGOJ , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOK = max(min(INVOMLOGOK , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOM = max(min(INVOMLOGOM , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETON = max(min(INVOMLOGON , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOP = max(min(INVOMLOGOP , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOQ = max(min(INVOMLOGOQ , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOR = max(min(INVOMLOGOR , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOT = max(min(INVOMLOGOT , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOU = max(min(INVOMLOGOU , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOV = max(min(INVOMLOGOV , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOW = max(min(INVOMLOGOW , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOD = max(min(CODHOD , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOE = max(min(CODHOE , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOF = max(min(CODHOF , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOG = max(min(CODHOG , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOX = max(min(CODHOX , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOY = max(min(CODHOY , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETOZ = max(min(CODHOZ , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUA = max(min(CODHUA , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUB = max(min(CODHUB , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUC = max(min(CODHUC , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUD = max(min(CODHUD , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUE = max(min(CODHUE , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUF = max(min(CODHUF , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUG = max(min(CODHUG , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE-NINVRETUF) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUH = max(min(CODHUH , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE-NINVRETUF-NINVRETUG) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUI = max(min(CODHUI , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE-NINVRETUF-NINVRETUG-NINVRETUH) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUJ = max(min(CODHUJ , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE-NINVRETUF-NINVRETUG-NINVRETUH-NINVRETUI) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUK = max(min(CODHUK , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE-NINVRETUF-NINVRETUG-NINVRETUH-NINVRETUI-NINVRETUJ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUL = max(min(CODHUL , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE-NINVRETUF-NINVRETUG-NINVRETUH-NINVRETUI-NINVRETUJ-NINVRETUK) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUM = max(min(CODHUM , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE-NINVRETUF-NINVRETUG-NINVRETUH-NINVRETUI-NINVRETUJ-NINVRETUK + -NINVRETUL) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUN = max(min(CODHUN , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE-NINVRETUF-NINVRETUG-NINVRETUH-NINVRETUI-NINVRETUJ-NINVRETUK + -NINVRETUL-NINVRETUM) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUO = max(min(CODHUO , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE-NINVRETUF-NINVRETUG-NINVRETUH-NINVRETUI-NINVRETUJ-NINVRETUK + -NINVRETUL-NINVRETUM-NINVRETUN) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUP = max(min(CODHUP , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE-NINVRETUF-NINVRETUG-NINVRETUH-NINVRETUI-NINVRETUJ-NINVRETUK + -NINVRETUL-NINVRETUM-NINVRETUN-NINVRETUO) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUQ = max(min(CODHUQ , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE-NINVRETUF-NINVRETUG-NINVRETUH-NINVRETUI-NINVRETUJ-NINVRETUK + -NINVRETUL-NINVRETUM-NINVRETUN-NINVRETUO-NINVRETUP) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUR = max(min(CODHUR , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE-NINVRETUF-NINVRETUG-NINVRETUH-NINVRETUI-NINVRETUJ-NINVRETUK + -NINVRETUL-NINVRETUM-NINVRETUN-NINVRETUO-NINVRETUP-NINVRETUQ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUS = max(min(CODHUS , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE-NINVRETUF-NINVRETUG-NINVRETUH-NINVRETUI-NINVRETUJ-NINVRETUK + -NINVRETUL-NINVRETUM-NINVRETUN-NINVRETUO-NINVRETUP-NINVRETUQ-NINVRETUR) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUT = max(min(CODHUT , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE-NINVRETUF-NINVRETUG-NINVRETUH-NINVRETUI-NINVRETUJ-NINVRETUK + -NINVRETUL-NINVRETUM-NINVRETUN-NINVRETUO-NINVRETUP-NINVRETUQ-NINVRETUR-NINVRETUS) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETUU = max(min(CODHUU , RRI1-INVLOG2008-INVLGDEB2009-INVLGDEB-INVOMLOGOA-INVOMLOGOH-INVOMLOGOL-INVOMLOGOO-INVOMLOGOS-NINVRETQL-NINVRETQM + -NINVRETQD-NINVRETOB-NINVRETOC-NINVRETOI-NINVRETOJ-NINVRETOK-NINVRETOM-NINVRETON-NINVRETOP-NINVRETOQ-NINVRETOR + -NINVRETOT-NINVRETOU-NINVRETOV-NINVRETOW-NINVRETOD-NINVRETOE-NINVRETOF-NINVRETOG-NINVRETOX-NINVRETOY-NINVRETOZ + -NINVRETUA-NINVRETUB-NINVRETUC-NINVRETUD-NINVRETUE-NINVRETUF-NINVRETUG-NINVRETUH-NINVRETUI-NINVRETUJ-NINVRETUK + -NINVRETUL-NINVRETUM-NINVRETUN-NINVRETUO-NINVRETUP-NINVRETUQ-NINVRETUR-NINVRETUS-NINVRETUT) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NRLOGDOM = (INVLOG2008 + INVLGDEB2009 + INVLGDEB + INVOMLOGOA + INVOMLOGOH + INVOMLOGOL + INVOMLOGOO + INVOMLOGOS + + NINVRETQL + NINVRETQM + NINVRETQD + NINVRETOB + NINVRETOC + NINVRETOI + NINVRETOJ + NINVRETOK + NINVRETOM + NINVRETON + + NINVRETOP + NINVRETOQ + NINVRETOR + NINVRETOT + NINVRETOU + NINVRETOV + NINVRETOW + NINVRETOD + NINVRETOE + NINVRETOF + + NINVRETOG + NINVRETOX + NINVRETOY + NINVRETOZ + NINVRETUA + NINVRETUB + NINVRETUC + NINVRETUD + NINVRETUE + NINVRETUF + + NINVRETUG + NINVRETUH + NINVRETUI + NINVRETUJ + NINVRETUK + NINVRETUL + NINVRETUM + NINVRETUN + NINVRETUO + NINVRETUP + + NINVRETUQ + NINVRETUR + NINVRETUS + NINVRETUT + NINVRETUU) + * (1 - V_CNR) ; + +regle 402040: +application : iliad, batch ; + + +NINVRETQN = max(min(INVSOC2010 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQU = max(min(INVOMSOCQU , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQK = max(min(INVLOGSOC , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN-NINVRETQU) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQJ = max(min(INVOMSOCQJ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQS = max(min(INVOMSOCQS , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQW = max(min(INVOMSOCQW , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ-NINVRETQS) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQX = max(min(INVOMSOCQX , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRA = max(min(CODHRA , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRB = max(min(CODHRB , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRC = max(min(CODHRC , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRD = max(min(CODHRD , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXA = max(min(CODHXA , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN-NINVRETQU + -NINVRETQK-NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC-NINVRETRD) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXB = max(min(CODHXB , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN-NINVRETQU-NINVRETQK + -NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC-NINVRETRD-NINVRETXA) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXC = max(min(CODHXC , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN-NINVRETQU-NINVRETQK + -NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC-NINVRETRD-NINVRETXA-NINVRETXB) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXE = max(min(CODHXE , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN-NINVRETQU-NINVRETQK + -NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC-NINVRETRD-NINVRETXA-NINVRETXB-NINVRETXC) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXF = max(min(CODHXF , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN-NINVRETQU-NINVRETQK + -NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC-NINVRETRD-NINVRETXA-NINVRETXB-NINVRETXC + -NINVRETXE) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXG = max(min(CODHXG , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN-NINVRETQU-NINVRETQK + -NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC-NINVRETRD-NINVRETXA-NINVRETXB-NINVRETXC + -NINVRETXE-NINVRETXF) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXH = max(min(CODHXH , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN-NINVRETQU-NINVRETQK + -NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC-NINVRETRD-NINVRETXA-NINVRETXB-NINVRETXC + -NINVRETXE-NINVRETXF-NINVRETXG) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXI = max(min(CODHXI , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN-NINVRETQU-NINVRETQK + -NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC-NINVRETRD-NINVRETXA-NINVRETXB-NINVRETXC + -NINVRETXE-NINVRETXF-NINVRETXG-NINVRETXH) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXK = max(min(CODHXK , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN-NINVRETQU-NINVRETQK + -NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC-NINVRETRD-NINVRETXA-NINVRETXB-NINVRETXC + -NINVRETXE-NINVRETXF-NINVRETXG-NINVRETXH-NINVRETXI) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXL = max(min(CODHXL , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN-NINVRETQU-NINVRETQK + -NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC-NINVRETRD-NINVRETXA-NINVRETXB-NINVRETXC + -NINVRETXE-NINVRETXF-NINVRETXG-NINVRETXH-NINVRETXI-NINVRETXK) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXM = max(min(CODHXM , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN-NINVRETQU-NINVRETQK + -NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC-NINVRETRD-NINVRETXA-NINVRETXB-NINVRETXC + -NINVRETXE-NINVRETXF-NINVRETXG-NINVRETXH-NINVRETXI-NINVRETXK-NINVRETXL) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXN = max(min(CODHXN , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN-NINVRETQU-NINVRETQK + -NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC-NINVRETRD-NINVRETXA-NINVRETXB-NINVRETXC + -NINVRETXE-NINVRETXF-NINVRETXG-NINVRETXH-NINVRETXI-NINVRETXK-NINVRETXL-NINVRETXM) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXO = max(min(CODHXO , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN-NINVRETQU-NINVRETQK + -NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC-NINVRETRD-NINVRETXA-NINVRETXB-NINVRETXC + -NINVRETXE-NINVRETXF-NINVRETXG-NINVRETXH-NINVRETXI-NINVRETXK-NINVRETXL-NINVRETXM-NINVRETXN) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXP = max(min(CODHXP , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRCELTOT-NRLOCNPRO-NRPATNAT3-NRPATNAT2-NRPATNAT1-NRPATNAT-NINVRETQN-NINVRETQU-NINVRETQK + -NINVRETQJ-NINVRETQS-NINVRETQW-NINVRETQX-NINVRETRA-NINVRETRB-NINVRETRC-NINVRETRD-NINVRETXA-NINVRETXB-NINVRETXC + -NINVRETXE-NINVRETXF-NINVRETXG-NINVRETXH-NINVRETXI-NINVRETXK-NINVRETXL-NINVRETXM-NINVRETXN-NINVRETXO) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NRDOMSOC1 = NINVRETQN + NINVRETQU + NINVRETQK + NINVRETQJ + NINVRETQS + NINVRETQW + NINVRETQX + + NINVRETRA + NINVRETRB + NINVRETRC + NINVRETRD + NINVRETXA + NINVRETXB + NINVRETXC + + NINVRETXE + NINVRETXF + NINVRETXG + NINVRETXH + NINVRETXI + NINVRETXK ; + +NRLOGSOC = NINVRETXL + NINVRETXM + NINVRETXN + NINVRETXO + NINVRETXP ; + + +NINVRETQNR = (NINVRETQN - arr(NINVRETQN * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQUR = (NINVRETQU - arr(NINVRETQU * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQKR = (NINVRETQK - arr(NINVRETQK * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQJR = (NINVRETQJ - arr(NINVRETQJ * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQSR = (NINVRETQS - arr(NINVRETQS * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQWR = (NINVRETQW - arr(NINVRETQW * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQXR = (NINVRETQX - arr(NINVRETQX * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRAR = (NINVRETRA - arr(NINVRETRA * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRBR = (NINVRETRB - arr(NINVRETRB * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRCR = (NINVRETRC - arr(NINVRETRC * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRDR = (NINVRETRD - arr(NINVRETRD * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXAR = (NINVRETXA - arr(NINVRETXA * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXBR = (NINVRETXB - arr(NINVRETXB * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXCR = (NINVRETXC - arr(NINVRETXC * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXER = (NINVRETXE - arr(NINVRETXE * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXFR = (NINVRETXF - arr(NINVRETXF * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXGR = (NINVRETXG - arr(NINVRETXG * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXHR = (NINVRETXH - arr(NINVRETXH * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXIR = (NINVRETXI - arr(NINVRETXI * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXKR = (NINVRETXK - arr(NINVRETXK * TX30 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXLR = (NINVRETXL - arr(NINVRETXL * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXMR = (NINVRETXM - arr(NINVRETXM * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXNR = (NINVRETXN - arr(NINVRETXN * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXOR = (NINVRETXO - arr(NINVRETXO * TX35 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETXPR = (NINVRETXP - arr(NINVRETXP * TX30 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +regle 402050: +application : iliad, batch ; + + +INVRETQN = min(arr(NINVRETQN * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQU = min(arr(NINVRETQU * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQK = min(arr(NINVRETQK * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN-INVRETQU)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQJ = min(arr(NINVRETQJ * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQS = min(arr(NINVRETQS * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQW = min(arr(NINVRETQW * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQX = min(arr(NINVRETQX * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRA = min(arr(NINVRETRA * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRB = min(arr(NINVRETRB * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX + -INVRETRA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRC = min(arr(NINVRETRC * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX + -INVRETRA-INVRETRB)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRD = min(arr(NINVRETRD * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX + -INVRETRA-INVRETRB-INVRETRC)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXA = min(arr(NINVRETXA * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX + -INVRETRA-INVRETRB-INVRETRC-INVRETRD)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXB = min(arr(NINVRETXB * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX + -INVRETRA-INVRETRB-INVRETRC-INVRETRD-INVRETXA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXC = min(arr(NINVRETXC * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX + -INVRETRA-INVRETRB-INVRETRC-INVRETRD-INVRETXA-INVRETXB)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXE = min(arr(NINVRETXE * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX + -INVRETRA-INVRETRB-INVRETRC-INVRETRD-INVRETXA-INVRETXB-INVRETXC)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXF = min(arr(NINVRETXF * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX-INVRETRA + -INVRETRB-INVRETRC-INVRETRD-INVRETXA-INVRETXB-INVRETXC-INVRETXE)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXG = min(arr(NINVRETXG * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX-INVRETRA + -INVRETRB-INVRETRC-INVRETRD-INVRETXA-INVRETXB-INVRETXC-INVRETXE-INVRETXF)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXH = min(arr(NINVRETXH * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX-INVRETRA + -INVRETRB-INVRETRC-INVRETRD-INVRETXA-INVRETXB-INVRETXC-INVRETXE-INVRETXF + -INVRETXG)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXI = min(arr(NINVRETXI * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX-INVRETRA + -INVRETRB-INVRETRC-INVRETRD-INVRETXA-INVRETXB-INVRETXC-INVRETXE-INVRETXF + -INVRETXG-INVRETXH)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXK = min(arr(NINVRETXK * TX30 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX-INVRETRA + -INVRETRB-INVRETRC-INVRETRD-INVRETXA-INVRETXB-INVRETXC-INVRETXE-INVRETXF + -INVRETXG-INVRETXH-INVRETXI)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXL = min(arr(NINVRETXL * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX-INVRETRA + -INVRETRB-INVRETRC-INVRETRD-INVRETXA-INVRETXB-INVRETXC-INVRETXE-INVRETXF + -INVRETXG-INVRETXH-INVRETXI-INVRETXK)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXM = min(arr(NINVRETXM * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX-INVRETRA + -INVRETRB-INVRETRC-INVRETRD-INVRETXA-INVRETXB-INVRETXC-INVRETXE-INVRETXF + -INVRETXG-INVRETXH-INVRETXI-INVRETXK-INVRETXL)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXN = min(arr(NINVRETXN * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX-INVRETRA + -INVRETRB-INVRETRC-INVRETRD-INVRETXA-INVRETXB-INVRETXC-INVRETXE-INVRETXF + -INVRETXG-INVRETXH-INVRETXI-INVRETXK-INVRETXL-INVRETXM)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXO = min(arr(NINVRETXO * TX35 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX-INVRETRA + -INVRETRB-INVRETRC-INVRETRD-INVRETXA-INVRETXB-INVRETXC-INVRETXE-INVRETXF + -INVRETXG-INVRETXH-INVRETXI-INVRETXK-INVRETXL-INVRETXM-INVRETXN)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXP = min(arr(NINVRETXP * TX30 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETQN-INVRETQU-INVRETQK-INVRETQJ-INVRETQS-INVRETQW-INVRETQX-INVRETRA + -INVRETRB-INVRETRC-INVRETRD-INVRETXA-INVRETXB-INVRETXC-INVRETXE-INVRETXF + -INVRETXG-INVRETXH-INVRETXI-INVRETXK-INVRETXL-INVRETXM-INVRETXN-INVRETXO)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSOC = INVRETQN + INVRETQU + INVRETQK + INVRETQJ + INVRETQS + INVRETQW + INVRETQX + INVRETRA + INVRETRB + INVRETRC + + INVRETRD + INVRETXA + INVRETXB + INVRETXC + INVRETXE + INVRETXF + INVRETXG + INVRETXH + INVRETXI + INVRETXK + + INVRETXL + INVRETXM + INVRETXN + INVRETXO + INVRETXP ; + + +INVRETQNR = min(min(arr(INVRETQN * 13 / 7) , NINVRETQN - INVRETQN) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETQN * 13 / 7) - (NINVRETQN - INVRETQN)))) + + (NINVRETQN - INVRETQN) * null(1 - abs(arr(INVRETQN * 13 / 7) - (NINVRETQN - INVRETQN))) + , max(0 , PLAF_INVDOM1)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQUR = min(min(arr(INVRETQU * 13 / 7) , NINVRETQU - INVRETQU) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETQU * 13 / 7) - (NINVRETQU - INVRETQU)))) + + (NINVRETQU - INVRETQU) * null(1 - abs(arr(INVRETQU * 13 / 7) - (NINVRETQU - INVRETQU))) + , max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETQNR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQKR = min(min(arr(INVRETQK * 13 / 7) , NINVRETQK - INVRETQK) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETQK * 13 / 7) - (NINVRETQK - INVRETQK)))) + + (NINVRETQK - INVRETQK) * null(1 - abs(arr(INVRETQK * 13 / 7) - (NINVRETQK - INVRETQK))) + , max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETQNR-INVRETQUR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQJR = min(min(arr(INVRETQJ * 13 / 7) , NINVRETQJ - INVRETQJ) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETQJ * 13 / 7) - (NINVRETQJ - INVRETQJ)))) + + (NINVRETQJ - INVRETQJ) * null(1 - abs(arr(INVRETQJ * 13 / 7) - (NINVRETQJ - INVRETQJ))) + , max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQSR = min(min(arr(INVRETQS * 13 / 7) , NINVRETQS - INVRETQS) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETQS * 13 / 7) - (NINVRETQS - INVRETQS)))) + + (NINVRETQS - INVRETQS) * null(1 - abs(arr(INVRETQS * 13 / 7) - (NINVRETQS - INVRETQS))) + , max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQWR = min(min(arr(INVRETQW * 13 / 7) , NINVRETQW - INVRETQW) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETQW * 13 / 7) - (NINVRETQW - INVRETQW)))) + + (NINVRETQW - INVRETQW) * null(1 - abs(arr(INVRETQW * 13 / 7) - (NINVRETQW - INVRETQW))) + , max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQXR = min(min(arr(INVRETQX * 13 / 7) , NINVRETQX - INVRETQX) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETQX * 13 / 7) - (NINVRETQX - INVRETQX)))) + + (NINVRETQX - INVRETQX) * null(1 - abs(arr(INVRETQX * 13 / 7) - (NINVRETQX - INVRETQX))) + , max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRAR = min(min(arr(INVRETRA * 13 / 7) , NINVRETRA - INVRETRA) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETRA * 13 / 7) - (NINVRETRA - INVRETRA)))) + + (NINVRETRA - INVRETRA) * null(1 - abs(arr(INVRETRA * 13 / 7) - (NINVRETRA - INVRETRA))) + , max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRBR = min(min(arr(INVRETRB * 13 / 7) , NINVRETRB - INVRETRB) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETRB * 13 / 7) - (NINVRETRB - INVRETRB)))) + + (NINVRETRB - INVRETRB) * null(1 - abs(arr(INVRETRB * 13 / 7) - (NINVRETRB - INVRETRB))) + , max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR-INVRETRAR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRCR = min(min(arr(INVRETRC * 13 / 7) , NINVRETRC - INVRETRC) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETRC * 13 / 7) - (NINVRETRC - INVRETRC)))) + + (NINVRETRC - INVRETRC) * null(1 - abs(arr(INVRETRC * 13 / 7) - (NINVRETRC - INVRETRC))) + , max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR-INVRETRAR-INVRETRBR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRDR = min(min(arr(INVRETRD * 13 / 7) , NINVRETRD - INVRETRD) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETRD * 13 / 7) - (NINVRETRD - INVRETRD)))) + + (NINVRETRD - INVRETRD) * null(1 - abs(arr(INVRETRD * 13 / 7) - (NINVRETRD - INVRETRD))) + , max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR-INVRETRAR-INVRETRBR + -INVRETRCR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXAR = min(min(arr(INVRETXA * 13 / 7) , NINVRETXA - INVRETXA) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETXA * 13 / 7) - (NINVRETXA - INVRETXA)))) + + (NINVRETXA - INVRETXA) * null(1 - abs(arr(INVRETXA * 13 / 7) - (NINVRETXA - INVRETXA))) + , max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR-INVRETRAR-INVRETRBR + -INVRETRCR-INVRETRDR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXBR = min(min(arr(INVRETXB * 13 / 7) , NINVRETXB - INVRETXB) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETXB * 13 / 7) - (NINVRETXB - INVRETXB)))) + + (NINVRETXB - INVRETXB) * null(1 - abs(arr(INVRETXB * 13 / 7) - (NINVRETXB - INVRETXB))) + , max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR-INVRETRAR-INVRETRBR + -INVRETRCR-INVRETRDR-INVRETXAR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXCR = min(min(arr(INVRETXC * 13 / 7) , NINVRETXC - INVRETXC) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETXC * 13 / 7) - (NINVRETXC - INVRETXC)))) + + (NINVRETXC - INVRETXC) * null(1 - abs(arr(INVRETXC * 13 / 7) - (NINVRETXC - INVRETXC))) + , max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR-INVRETRAR-INVRETRBR + -INVRETRCR-INVRETRDR-INVRETXAR-INVRETXBR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXER = min(min(arr(INVRETXE * 13 / 7) , NINVRETXE - INVRETXE) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETXE * 13 / 7) - (NINVRETXE - INVRETXE)))) + + (NINVRETXE - INVRETXE) * null(1 - abs(arr(INVRETXE * 13 / 7) - (NINVRETXE - INVRETXE))) + , max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR-INVRETRAR-INVRETRBR + -INVRETRCR-INVRETRDR-INVRETXAR-INVRETXBR-INVRETXCR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXFR = min(min(arr(INVRETXF * 13 / 7) , NINVRETXF - INVRETXF) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETXF * 13 / 7) - (NINVRETXF - INVRETXF)))) + + (NINVRETXF - INVRETXF) * null(1 - abs(arr(INVRETXF * 13 / 7) - (NINVRETXF - INVRETXF))) + , max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR-INVRETRAR-INVRETRBR + -INVRETRCR-INVRETRDR-INVRETXAR-INVRETXBR-INVRETXCR-INVRETXER)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXGR = min(min(arr(INVRETXG * 13 / 7) , NINVRETXG - INVRETXG) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETXG * 13 / 7) - (NINVRETXG - INVRETXG)))) + + (NINVRETXG - INVRETXG) * null(1 - abs(arr(INVRETXG * 13 / 7) - (NINVRETXG - INVRETXG))) + , max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR-INVRETRAR-INVRETRBR + -INVRETRCR-INVRETRDR-INVRETXAR-INVRETXBR-INVRETXCR-INVRETXER-INVRETXFR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXHR = min(min(arr(INVRETXH * 13 / 7) , NINVRETXH - INVRETXH) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETXH * 13 / 7) - (NINVRETXH - INVRETXH)))) + + (NINVRETXH - INVRETXH) * null(1 - abs(arr(INVRETXH * 13 / 7) - (NINVRETXH - INVRETXH))) + , max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR-INVRETRAR-INVRETRBR + -INVRETRCR-INVRETRDR-INVRETXAR-INVRETXBR-INVRETXCR-INVRETXER-INVRETXFR-INVRETXGR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXIR = min(min(arr(INVRETXI * 13 / 7) , NINVRETXI - INVRETXI) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETXI * 13 / 7) - (NINVRETXI - INVRETXI)))) + + (NINVRETXI - INVRETXI) * null(1 - abs(arr(INVRETXI * 13 / 7) - (NINVRETXI - INVRETXI))) + , max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR-INVRETRAR-INVRETRBR + -INVRETRCR-INVRETRDR-INVRETXAR-INVRETXBR-INVRETXCR-INVRETXER-INVRETXFR-INVRETXGR-INVRETXHR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXKR = min(min(arr(INVRETXK * 7 / 3) , NINVRETXK - INVRETXK) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETXK * 7 / 3) - (NINVRETXK - INVRETXK)))) + + (NINVRETXK - INVRETXK) * null(1 - abs(arr(INVRETXK * 7 / 3) - (NINVRETXK - INVRETXK))) + , max(0 , PLAF_INVDOM7 -INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR-INVRETRAR-INVRETRBR + -INVRETRCR-INVRETRDR-INVRETXAR-INVRETXBR-INVRETXCR-INVRETXER-INVRETXFR-INVRETXGR-INVRETXHR + -INVRETXIR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXLR = min(min(arr(INVRETXL * 13 / 7) , NINVRETXL - INVRETXL) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETXL * 13 / 7) - (NINVRETXL - INVRETXL)))) + + (NINVRETXL - INVRETXL) * null(1 - abs(arr(INVRETXL * 13 / 7) - (NINVRETXL - INVRETXL))) + , max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR-INVRETRAR-INVRETRBR + -INVRETRCR-INVRETRDR-INVRETXAR-INVRETXBR-INVRETXCR-INVRETXER-INVRETXFR-INVRETXGR-INVRETXHR + -INVRETXIR-INVRETXKR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXMR = min(min(arr(INVRETXM * 13 / 7) , NINVRETXM - INVRETXM) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETXM * 13 / 7) - (NINVRETXM - INVRETXM)))) + + (NINVRETXM - INVRETXM) * null(1 - abs(arr(INVRETXM * 13 / 7) - (NINVRETXM - INVRETXM))) + , max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR-INVRETRAR-INVRETRBR + -INVRETRCR-INVRETRDR-INVRETXAR-INVRETXBR-INVRETXCR-INVRETXER-INVRETXFR-INVRETXGR-INVRETXHR + -INVRETXIR-INVRETXKR-INVRETXLR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXNR = min(min(arr(INVRETXN * 13 / 7) , NINVRETXN - INVRETXN) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETXN * 13 / 7) - (NINVRETXN - INVRETXN)))) + + (NINVRETXN - INVRETXN) * null(1 - abs(arr(INVRETXN * 13 / 7) - (NINVRETXN - INVRETXN))) + , max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR-INVRETRAR-INVRETRBR + -INVRETRCR-INVRETRDR-INVRETXAR-INVRETXBR-INVRETXCR-INVRETXER-INVRETXFR-INVRETXGR-INVRETXHR + -INVRETXIR-INVRETXKR-INVRETXLR-INVRETXMR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXOR = min(min(arr(INVRETXO * 13 / 7) , NINVRETXO - INVRETXO) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETXO * 13 / 7) - (NINVRETXO - INVRETXO)))) + + (NINVRETXO - INVRETXO) * null(1 - abs(arr(INVRETXO * 13 / 7) - (NINVRETXO - INVRETXO))) + , max(0 , PLAF_INVDOM1 -INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR-INVRETRAR-INVRETRBR + -INVRETRCR-INVRETRDR-INVRETXAR-INVRETXBR-INVRETXCR-INVRETXER-INVRETXFR-INVRETXGR-INVRETXHR + -INVRETXIR-INVRETXKR-INVRETXLR-INVRETXMR-INVRETXNR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETXPR = min(min(arr(INVRETXP * 7 / 3) , NINVRETXP - INVRETXP) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETXP * 7 / 3) - (NINVRETXP - INVRETXP)))) + + (NINVRETXP - INVRETXP) * null(1 - abs(arr(INVRETXP * 7 / 3) - (NINVRETXP - INVRETXP))) + , max(0 , PLAF_INVDOM7 -INVRETQNR-INVRETQUR-INVRETQKR-INVRETQJR-INVRETQSR-INVRETQWR-INVRETQXR-INVRETRAR-INVRETRBR + -INVRETRCR-INVRETRDR-INVRETXAR-INVRETXBR-INVRETXCR-INVRETXER-INVRETXFR-INVRETXGR-INVRETXHR + -INVRETXIR-INVRETXKR-INVRETXLR-INVRETXMR-INVRETXNR-INVRETXOR)) * (1 - V_CNR) ; + +regle 402060: +application : iliad, batch ; + +RRISUP = RRI1 - RLOGDOM - RTOURREP - RTOUREPA - RCOMP - RRETU - RDONS - CRDIE - RCELTOT - RLOCNPRO + - RDUFLOTOT - RPINELTOT - RNOUV - RPLAFREPME4 - RPENTDY - RPENTEY - RFOR - RPATNATOT ; + +RRISUP_1 = RRI1_1 - RLOGDOM_1 - RTOURREP_1 - RTOUREPA_1 - RCOMP_1 - RRETU_1 - RDONS_1 - CRDIE_1 - RCELTOT_1 - RLOCNPRO_1 + - RDUFLOTOT_1 - RPINELTOT_1 - RNOUV_1 - RPLAFREPME4_1 - RPENTDY_1 - RPENTEY_1 - RFOR_1 - RPATNAT_1 - RPATNAT1_1 - RPATNAT2_1 - RPATNAT3_1 ; + + +RSOC17_1 = arr(max(min((INVRETQN * (1 - INDPLAF) + INVRETQNA * INDPLAF) , RRISUP_1 ) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC17 = RSOC17_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC17_1 , RSOC17_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC18_1 = arr(max(min((INVRETQU * (1 - INDPLAF) + INVRETQUA * INDPLAF) , RRISUP_1 -RSOC17_1) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC18 = RSOC18_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC18_1 , RSOC18_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC19_1 = arr(max(min((INVRETQK * (1 - INDPLAF) + INVRETQKA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..18 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC19 = RSOC19_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC19_1 , RSOC19_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC20_1 = arr(max(min((INVRETQNR * (1 - INDPLAF) + INVRETQNRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..19 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC20 = RSOC20_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC20_1 , RSOC20_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC21_1 = arr(max(min((INVRETQUR * (1 - INDPLAF) + INVRETQURA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..20 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC21 = RSOC21_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC21_1 , RSOC21_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC22_1 = arr(max(min((INVRETQKR * (1 - INDPLAF) + INVRETQKRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..21 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC22 = RSOC22_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC22_1 , RSOC22_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC23_1 = arr(max(min((INVRETQJ * (1 - INDPLAF) + INVRETQJA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..22 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC23 = RSOC23_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC23_1 , RSOC23_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC24_1 = arr(max(min((INVRETQS * (1 - INDPLAF) + INVRETQSA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..23 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC24 = RSOC24_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC24_1 , RSOC24_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC25_1 = arr(max(min((INVRETQW * (1 - INDPLAF) + INVRETQWA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..24 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC25 = RSOC25_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC25_1 , RSOC25_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC26_1 = arr(max(min((INVRETQX * (1 - INDPLAF) + INVRETQXA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..25 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC26 = RSOC26_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC26_1 , RSOC26_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC27_1 = arr(max(min((INVRETQJR * (1 - INDPLAF) + INVRETQJRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..26 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC27 = RSOC27_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC27_1 , RSOC27_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC28_1 = arr(max(min((INVRETQSR * (1 - INDPLAF) + INVRETQSRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..27 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC28 = RSOC28_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC28_1 , RSOC28_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC29_1 = arr(max(min((INVRETQWR * (1 - INDPLAF) + INVRETQWRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..28 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC29 = RSOC29_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC29_1 , RSOC29_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC30_1 = arr(max(min((INVRETQXR * (1 - INDPLAF) + INVRETQXRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..29 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC30 = RSOC30_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC30_1 , RSOC30_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC31_1 = arr(max(min((INVRETRA * (1 - INDPLAF) + INVRETRAA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..30 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC31 = RSOC31_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC31_1 , RSOC31_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC32_1 = arr(max(min((INVRETRB * (1 - INDPLAF) + INVRETRBA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..31 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC32 = RSOC32_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC32_1 , RSOC32_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC33_1 = arr(max(min((INVRETRC * (1 - INDPLAF) + INVRETRCA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..32 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC33 = RSOC33_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC33_1 , RSOC33_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC34_1 = arr(max(min((INVRETRD * (1 - INDPLAF) + INVRETRDA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..33 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC34 = RSOC34_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC34_1 , RSOC34_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC35_1 = arr(max(min((INVRETRAR * (1 - INDPLAF) + INVRETRARA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..34 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC35 = RSOC35_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC35_1 , RSOC35_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC36_1 = arr(max(min((INVRETRBR * (1 - INDPLAF) + INVRETRBRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..35 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC36 = RSOC36_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC36_1 , RSOC36_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC37_1 = arr(max(min((INVRETRCR * (1 - INDPLAF) + INVRETRCRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..36 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC37 = RSOC37_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC37_1 , RSOC37_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC38_1 = arr(max(min((INVRETRDR * (1 - INDPLAF) + INVRETRDRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..37 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC38 = RSOC38_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC38_1 , RSOC38_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC39_1 = arr(max(min((INVRETXA * (1 - INDPLAF) + INVRETXAA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..38 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC39 = RSOC39_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC39_1 , RSOC39_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC40_1 = arr(max(min((INVRETXB * (1 - INDPLAF) + INVRETXBA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..39 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC40 = RSOC40_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC40_1 , RSOC40_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC41_1 = arr(max(min((INVRETXC * (1 - INDPLAF) + INVRETXCA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..40 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC41 = RSOC41_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC41_1 , RSOC41_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC42_1 = arr(max(min((INVRETXE * (1 - INDPLAF) + INVRETXEA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..41 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC42 = RSOC42_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC42_1 , RSOC42_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC43_1 = arr(max(min((INVRETXAR * (1 - INDPLAF) + INVRETXARA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..42 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC43 = RSOC43_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC43_1 , RSOC43_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC44_1 = arr(max(min((INVRETXBR * (1 - INDPLAF) + INVRETXBRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..43 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC44 = RSOC44_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC44_1 , RSOC44_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC45_1 = arr(max(min((INVRETXCR * (1 - INDPLAF) + INVRETXCRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..44 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC45 = RSOC45_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC45_1 , RSOC45_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC46_1 = arr(max(min((INVRETXER * (1 - INDPLAF) + INVRETXERA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..45 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC46 = RSOC46_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC46_1 , RSOC46_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC47_1 = arr(max(min((INVRETXF * (1 - INDPLAF) + INVRETXFA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..46 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC47 = RSOC47_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC47_1 , RSOC47_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC48_1 = arr(max(min((INVRETXG * (1 - INDPLAF) + INVRETXGA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..47 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC48 = RSOC48_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC48_1 , RSOC48_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC49_1 = arr(max(min((INVRETXH * (1 - INDPLAF) + INVRETXHA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..48 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC49 = RSOC49_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC49_1 , RSOC49_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC50_1 = arr(max(min((INVRETXI * (1 - INDPLAF) + INVRETXIA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..49 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC50 = RSOC50_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC50_1 , RSOC50_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC51_1 = arr(max(min((INVRETXK * (1 - INDPLAF) + INVRETXKA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..50 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC51 = RSOC51_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC51_1 , RSOC51_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC52_1 = arr(max(min((INVRETXFR * (1 - INDPLAF) + INVRETXFRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..51 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC52 = RSOC52_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC52_1 , RSOC52_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC53_1 = arr(max(min((INVRETXGR * (1 - INDPLAF) + INVRETXGRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..52 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC53 = RSOC53_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC53_1 , RSOC53_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC54_1 = arr(max(min((INVRETXHR * (1 - INDPLAF) + INVRETXHRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..53 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC54 = RSOC54_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC54_1 , RSOC54_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC55_1 = arr(max(min((INVRETXIR * (1 - INDPLAF) + INVRETXIRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..54 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC55 = RSOC55_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC55_1 , RSOC55_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC56_1 = arr(max(min((INVRETXKR * (1 - INDPLAF) + INVRETXKRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -somme(i=17..55 : RSOCi_1)) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC56 = RSOC56_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC56_1 , RSOC56_2 ) * ART1731BIS ; + +RDOMSOC1_1 = (1 - V_CNR) * ((1 - V_INDTEO) * (somme(i=17..56 : RSOCi_1)) + + + V_INDTEO * (arr(( V_RSOC17+V_RSOC20 + V_RSOC23+V_RSOC27 + + V_RSOC18+V_RSOC21 + V_RSOC24+V_RSOC28 + V_RSOC31+V_RSOC35 + V_RSOC39+V_RSOC43 + V_RSOC47+V_RSOC52 + + V_RSOC19+V_RSOC22 + V_RSOC25+V_RSOC29 + V_RSOC32+V_RSOC36 + V_RSOC40+V_RSOC44 + V_RSOC48+V_RSOC53 + + V_RSOC26+V_RSOC30 + V_RSOC33+V_RSOC37 + V_RSOC41+V_RSOC45 + V_RSOC49+V_RSOC54 + + V_RSOC34+V_RSOC38 + V_RSOC42+V_RSOC46 + V_RSOC50+V_RSOC55 + ) * (TX65/100) + + ( V_RSOC51+V_RSOC56 ) * (TX70/100) + ) + ) + ) ; + +RDOMSOC1 = RDOMSOC1_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RDOMSOC1_1 , RDOMSOC1_2) * ART1731BIS ; + + +RSOC1_1 = arr(max(min((INVRETXL * (1 - INDPLAF) + INVRETXLA * INDPLAF) , RRISUP_1 -RDOMSOC1_1) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC1 = RSOC1_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC1_1 , RSOC1_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC2_1 = arr(max(min((INVRETXM * (1 - INDPLAF) + INVRETXMA * INDPLAF) , RRISUP_1 -RDOMSOC1_1-RSOC1_1) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC2 = RSOC2_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC2_1 , RSOC2_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC3_1 = arr(max(min((INVRETXN * (1 - INDPLAF) + INVRETXNA * INDPLAF) , RRISUP_1 -RDOMSOC1_1-RSOC1_1-RSOC2_1) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC3 = RSOC3_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC3_1 , RSOC3_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC4_1 = arr(max(min((INVRETXO * (1 - INDPLAF) + INVRETXOA * INDPLAF) , RRISUP_1 -RDOMSOC1_1-RSOC1_1-RSOC2_1-RSOC3_1) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC4 = RSOC4_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC4_1 , RSOC4_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC5_1 = arr(max(min((INVRETXP * (1 - INDPLAF) + INVRETXPA * INDPLAF) , RRISUP_1 -RDOMSOC1_1-RSOC1_1-RSOC2_1-RSOC3_1-RSOC4_1) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC5 = RSOC5_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC5_1 , RSOC5_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC6_1 = arr(max(min((INVRETXLR * (1 - INDPLAF) + INVRETXLRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -RDOMSOC1_1-RSOC1_1-RSOC2_1-RSOC3_1-RSOC4_1-RSOC5_1) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC6 = RSOC6_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC6_1 , RSOC6_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC7_1 = arr(max(min((INVRETXMR * (1 - INDPLAF) + INVRETXMRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -RDOMSOC1_1-RSOC1_1-RSOC2_1-RSOC3_1-RSOC4_1-RSOC5_1-RSOC6_1) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC7 = RSOC7_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC7_1 , RSOC7_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC8_1 = arr(max(min((INVRETXNR * (1 - INDPLAF) + INVRETXNRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -RDOMSOC1_1-RSOC1_1-RSOC2_1-RSOC3_1-RSOC4_1-RSOC5_1-RSOC6_1-RSOC7_1) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC8 = RSOC8_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC8_1 , RSOC8_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC9_1 = arr(max(min((INVRETXOR * (1 - INDPLAF) + INVRETXORA * INDPLAF) , RRISUP_1 -RDOMSOC1_1-RSOC1_1-RSOC2_1-RSOC3_1-RSOC4_1-RSOC5_1-RSOC6_1-RSOC7_1-RSOC8_1) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC9 = RSOC9_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC9_1 , RSOC9_2 ) * ART1731BIS ; + +RSOC10_1 = arr(max(min((INVRETXPR * (1 - INDPLAF) + INVRETXPRA * INDPLAF) , RRISUP_1 -RDOMSOC1_1-RSOC1_1-RSOC2_1-RSOC3_1-RSOC4_1-RSOC5_1-RSOC6_1-RSOC7_1-RSOC8_1-RSOC9_1) , 0)) * (1 - V_CNR) ; +RSOC10 = RSOC10_1 * (1-ART1731BIS) + min( RSOC10_1 , RSOC10_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOGSOC_1 = ((1 - V_INDTEO) * (RSOC1_1 + RSOC2_1 + RSOC3_1 + RSOC4_1 + RSOC5_1 + RSOC6_1 + RSOC7_1 + RSOC8_1 + RSOC9_1 + RSOC10_1) + + + V_INDTEO * ( arr(( V_RSOC1+V_RSOC6 + V_RSOC2+V_RSOC7 + V_RSOC3+V_RSOC8 + V_RSOC4+V_RSOC9 ) * (TX65/100) + + ( V_RSOC5+V_RSOC10 ) * (TX70/100) + ) + ) + ) * (1 - V_CNR); + +RLOGSOC = RLOGSOC_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RLOGSOC_1 , RLOGSOC_2) * ART1731BIS ; + +regle 402070: +application : iliad, batch ; + + +NINVRETQE = max(min(INVENDEB2009 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQV = max(min(INVOMQV , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVENDEB2009) , 0) + * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPM = max(min(INVOMRETPM , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMQV-INVENDEB2009) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRJ = max(min(INVOMENTRJ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQP = max(min(INVRETRO2 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQG = max(min(INVDOMRET60 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETQP) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPB = max(min(INVOMRETPB , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETQP-NINVRETQG) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPF = max(min(INVOMRETPF , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETPB) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPJ = max(min(INVOMRETPJ , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETPB-NINVRETPF) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQO = max(min(INVRETRO1 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETPB-NINVRETPF-NINVRETPJ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQF = max(min(INVDOMRET50 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETPB-NINVRETPF-NINVRETPJ + -NINVRETQO) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPA = max(min(INVOMRETPA , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETPB-NINVRETPF-NINVRETPJ + -NINVRETQO-NINVRETQF) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPE = max(min(INVOMRETPE , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETPB-NINVRETPF-NINVRETPJ + -NINVRETQO-NINVRETQF-NINVRETPA) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPI = max(min(INVOMRETPI , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETPB-NINVRETPF-NINVRETPJ + -NINVRETQO-NINVRETQF-NINVRETPA-NINVRETPE) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQR = max(min(INVIMP , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETPB-NINVRETPF-NINVRETPJ + -NINVRETQO-NINVRETQF-NINVRETPA-NINVRETPE-NINVRETPI) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQI = max(min(INVDIR2009 , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETPB-NINVRETPF-NINVRETPJ + -NINVRETQO-NINVRETQF-NINVRETPA-NINVRETPE-NINVRETPI-NINVRETQR) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPD = max(min(INVOMRETPD , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETQO-NINVRETQF-NINVRETQR + -NINVRETQI-NINVRETPB-NINVRETPF-NINVRETPJ-NINVRETPA-NINVRETPE-NINVRETPI) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPH = max(min(INVOMRETPH , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETQO-NINVRETQF-NINVRETQR + -NINVRETQI-NINVRETPB-NINVRETPF-NINVRETPJ-NINVRETPA-NINVRETPE-NINVRETPI-NINVRETPD) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPL = max(min(INVOMRETPL , RRI1-NRLOGDOM-NRRI2-NRLOGSOC-NRDOMSOC1-NRRI3-INVOMQV-INVENDEB2009-NINVRETPM-NINVRETRJ + -NINVRETQP-NINVRETQG-NINVRETQO-NINVRETQF-NINVRETQR + -NINVRETQI-NINVRETPB-NINVRETPF-NINVRETPJ-NINVRETPA-NINVRETPE-NINVRETPI-NINVRETPD-NINVRETPH) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVENT12 = NRLOGDOM + NRRI2 + NRLOGSOC + NRDOMSOC1 + NRRI3 + INVOMQV + INVENDEB2009 + NINVRETPM + NINVRETRJ + + NINVRETQP + NINVRETQG + NINVRETQO + NINVRETQF + + NINVRETQR + NINVRETQI + NINVRETPB + NINVRETPF + NINVRETPJ + NINVRETPA + NINVRETPE + NINVRETPI + NINVRETPD + NINVRETPH + NINVRETPL ; + + +NINVRETPO = max(min(INVOMRETPO , RRI1-NINVENT12) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPT = max(min(INVOMRETPT , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPY = max(min(INVOMRETPY , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRL = max(min(INVOMENTRL , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRQ = max(min(INVOMENTRQ , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRV = max(min(INVOMENTRV , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETNV = max(min(INVOMENTNV , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPN = max(min(INVOMRETPN , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPS = max(min(INVOMRETPS , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPX = max(min(INVOMRETPX , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRK = max(min(INVOMENTRK , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRP = max(min(INVOMENTRP , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRU = max(min(INVOMENTRU , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETNU = max(min(INVOMENTNU , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPP = max(min(INVOMRETPP , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPU = max(min(INVOMRETPU , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRG = max(min(INVOMENTRG , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRM = max(min(INVOMENTRM , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU-NINVRETRG) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRR = max(min(INVOMENTRR , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU-NINVRETRG-NINVRETRM) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRW = max(min(INVOMENTRW , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU-NINVRETRG-NINVRETRM-NINVRETRR) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETNW = max(min(INVOMENTNW , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU-NINVRETRG-NINVRETRM-NINVRETRR-NINVRETRW) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPR = max(min(INVOMRETPR , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU-NINVRETRG-NINVRETRM-NINVRETRR-NINVRETRW-NINVRETNW) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPW = max(min(INVOMRETPW , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU-NINVRETRG-NINVRETRM-NINVRETRR-NINVRETRW-NINVRETNW + -NINVRETPR) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRI = max(min(INVOMENTRI , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU-NINVRETRG-NINVRETRM-NINVRETRR-NINVRETRW-NINVRETNW + -NINVRETPR-NINVRETPW) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRO = max(min(INVOMENTRO , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU-NINVRETRG-NINVRETRM-NINVRETRR-NINVRETRW-NINVRETNW + -NINVRETPR-NINVRETPW-NINVRETRI) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRT = max(min(INVOMENTRT , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU-NINVRETRG-NINVRETRM-NINVRETRR-NINVRETRW-NINVRETNW + -NINVRETPR-NINVRETPW-NINVRETRI-NINVRETRO) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRY = max(min(INVOMENTRY , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU-NINVRETRG-NINVRETRM-NINVRETRR-NINVRETRW-NINVRETNW + -NINVRETPR-NINVRETPW-NINVRETRI-NINVRETRO-NINVRETRT) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETNY = max(min(INVOMENTNY , RRI1-NINVENT12-NINVRETPO-NINVRETPT-NINVRETPY-NINVRETRL-NINVRETRQ-NINVRETRV-NINVRETNV-NINVRETPN-NINVRETPS-NINVRETPX + -NINVRETRK-NINVRETRP-NINVRETRU-NINVRETNU-NINVRETPP-NINVRETPU-NINVRETRG-NINVRETRM-NINVRETRR-NINVRETRW-NINVRETNW + -NINVRETPR-NINVRETPW-NINVRETRI-NINVRETRO-NINVRETRT-NINVRETRY) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVENT13 = NINVENT12 + NINVRETPO + NINVRETPT + NINVRETPY + NINVRETRL + NINVRETRQ + NINVRETRV + NINVRETNV + NINVRETPN + NINVRETPS + NINVRETPX + NINVRETRK + + NINVRETRP + NINVRETRU + NINVRETNU + NINVRETPP + NINVRETPU + NINVRETRG + NINVRETRM + NINVRETRR + NINVRETRW + NINVRETNW + NINVRETPR + NINVRETPW + + NINVRETRI + NINVRETRO + NINVRETRT + NINVRETRY + NINVRETNY ; + + +NINVRETSB = max(min(CODHSB , RRI1-NINVENT13) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSG = max(min(CODHSG , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSL = max(min(CODHSL , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSQ = max(min(CODHSQ , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSV = max(min(CODHSV , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETTA = max(min(CODHTA , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSA = max(min(CODHSA , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSF = max(min(CODHSF , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSK = max(min(CODHSK , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSP = max(min(CODHSP , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSU = max(min(CODHSU , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSZ = max(min(CODHSZ , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSC = max(min(CODHSC , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSH = max(min(CODHSH , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ-NINVRETSC) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSM = max(min(CODHSM , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ-NINVRETSC-NINVRETSH) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSR = max(min(CODHSR , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ-NINVRETSC-NINVRETSH-NINVRETSM) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSW = max(min(CODHSW , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ-NINVRETSC-NINVRETSH-NINVRETSM-NINVRETSR) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETTB = max(min(CODHTB , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ-NINVRETSC-NINVRETSH-NINVRETSM-NINVRETSR-NINVRETSW) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSE = max(min(CODHSE , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ-NINVRETSC-NINVRETSH-NINVRETSM-NINVRETSR-NINVRETSW-NINVRETTB) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSJ = max(min(CODHSJ , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ-NINVRETSC-NINVRETSH-NINVRETSM-NINVRETSR-NINVRETSW-NINVRETTB-NINVRETSE) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSO = max(min(CODHSO , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ-NINVRETSC-NINVRETSH-NINVRETSM-NINVRETSR-NINVRETSW-NINVRETTB-NINVRETSE-NINVRETSJ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETST = max(min(CODHST , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ-NINVRETSC-NINVRETSH-NINVRETSM-NINVRETSR-NINVRETSW-NINVRETTB-NINVRETSE-NINVRETSJ-NINVRETSO) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSY = max(min(CODHSY , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ-NINVRETSC-NINVRETSH-NINVRETSM-NINVRETSR-NINVRETSW-NINVRETTB-NINVRETSE-NINVRETSJ-NINVRETSO + -NINVRETST) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETTD = max(min(CODHTD , RRI1-NINVENT13-NINVRETSB-NINVRETSG-NINVRETSL-NINVRETSQ-NINVRETSV-NINVRETTA-NINVRETSA-NINVRETSF-NINVRETSK-NINVRETSP + -NINVRETSU-NINVRETSZ-NINVRETSC-NINVRETSH-NINVRETSM-NINVRETSR-NINVRETSW-NINVRETTB-NINVRETSE-NINVRETSJ-NINVRETSO + -NINVRETST-NINVRETSY) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVENT14 = NINVENT13 + NINVRETSB + NINVRETSG + NINVRETSL + NINVRETSQ + NINVRETSV + NINVRETTA + NINVRETSA + NINVRETSF + NINVRETSK + NINVRETSP + + NINVRETSU + NINVRETSZ + NINVRETSC + NINVRETSH + NINVRETSM + NINVRETSR + NINVRETSW + NINVRETTB + NINVRETSE + NINVRETSJ + NINVRETSO + + NINVRETST + NINVRETSY + NINVRETTD ; + + +NINVRETAB = max(min(CODHAB , RRI1-NINVENT14) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAG = max(min(CODHAG , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAL = max(min(CODHAL , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAQ = max(min(CODHAQ , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAV = max(min(CODHAV , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBB = max(min(CODHBB , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAA = max(min(CODHAA , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAF = max(min(CODHAF , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAK = max(min(CODHAK , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAP = max(min(CODHAP , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAU = max(min(CODHAU , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBA = max(min(CODHBA , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAC = max(min(CODHAC , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAH = max(min(CODHAH , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA-NINVRETAC) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAM = max(min(CODHAM , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA-NINVRETAC-NINVRETAH) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAR = max(min(CODHAR , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA-NINVRETAC-NINVRETAH-NINVRETAM) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAW = max(min(CODHAW , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA-NINVRETAC-NINVRETAH-NINVRETAM-NINVRETAR) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBE = max(min(CODHBE , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA-NINVRETAC-NINVRETAH-NINVRETAM-NINVRETAR-NINVRETAW) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAE = max(min(CODHAE , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA-NINVRETAC-NINVRETAH-NINVRETAM-NINVRETAR-NINVRETAW-NINVRETBE) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAJ = max(min(CODHAJ , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA-NINVRETAC-NINVRETAH-NINVRETAM-NINVRETAR-NINVRETAW-NINVRETBE-NINVRETAE) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAO = max(min(CODHAO , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA-NINVRETAC-NINVRETAH-NINVRETAM-NINVRETAR-NINVRETAW-NINVRETBE-NINVRETAE-NINVRETAJ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAT = max(min(CODHAT , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA-NINVRETAC-NINVRETAH-NINVRETAM-NINVRETAR-NINVRETAW-NINVRETBE-NINVRETAE-NINVRETAJ-NINVRETAO) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAY = max(min(CODHAY , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA-NINVRETAC-NINVRETAH-NINVRETAM-NINVRETAR-NINVRETAW-NINVRETBE-NINVRETAE-NINVRETAJ-NINVRETAO + -NINVRETAT) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBG = max(min(CODHBG , RRI1-NINVENT14-NINVRETAB-NINVRETAG-NINVRETAL-NINVRETAQ-NINVRETAV-NINVRETBB-NINVRETAA-NINVRETAF-NINVRETAK-NINVRETAP + -NINVRETAU-NINVRETBA-NINVRETAC-NINVRETAH-NINVRETAM-NINVRETAR-NINVRETAW-NINVRETBE-NINVRETAE-NINVRETAJ-NINVRETAO + -NINVRETAT-NINVRETAY) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVENT15 = NINVENT14 + NINVRETAB + NINVRETAG + NINVRETAL + NINVRETAQ + NINVRETAV + NINVRETBB + NINVRETAA + NINVRETAF + NINVRETAK + NINVRETAP + + NINVRETAU + NINVRETBA + NINVRETAC + NINVRETAH + NINVRETAM + NINVRETAR + NINVRETAW + NINVRETBE + NINVRETAE + NINVRETAJ + NINVRETAO + + NINVRETAT + NINVRETAY + NINVRETBG ; + + +NINVRETBJ = max(min(CODHBJ , RRI1-NINVENT15) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBO = max(min(CODHBO , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBT = max(min(CODHBT , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBY = max(min(CODHBY , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCD = max(min(CODHCD , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBI = max(min(CODHBI , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBN = max(min(CODHBN , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBS = max(min(CODHBS , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBX = max(min(CODHBX , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCC = max(min(CODHCC , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS-NINVRETBX) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBK = max(min(CODHBK , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS-NINVRETBX + -NINVRETCC) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBP = max(min(CODHBP , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS-NINVRETBX + -NINVRETCC-NINVRETBK) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBU = max(min(CODHBU , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS-NINVRETBX + -NINVRETCC-NINVRETBK-NINVRETBP) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBZ = max(min(CODHBZ , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS-NINVRETBX + -NINVRETCC-NINVRETBK-NINVRETBP-NINVRETBU) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCE = max(min(CODHCE , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS-NINVRETBX + -NINVRETCC-NINVRETBK-NINVRETBP-NINVRETBU-NINVRETBZ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBM = max(min(CODHBM , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS-NINVRETBX + -NINVRETCC-NINVRETBK-NINVRETBP-NINVRETBU-NINVRETBZ-NINVRETCE) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBR = max(min(CODHBR , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS-NINVRETBX + -NINVRETCC-NINVRETBK-NINVRETBP-NINVRETBU-NINVRETBZ-NINVRETCE-NINVRETBM) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBW = max(min(CODHBW , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS-NINVRETBX + -NINVRETCC-NINVRETBK-NINVRETBP-NINVRETBU-NINVRETBZ-NINVRETCE-NINVRETBM-NINVRETBR) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCB = max(min(CODHCB , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS-NINVRETBX + -NINVRETCC-NINVRETBK-NINVRETBP-NINVRETBU-NINVRETBZ-NINVRETCE-NINVRETBM-NINVRETBR-NINVRETBW) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCG = max(min(CODHCG , RRI1-NINVENT15-NINVRETBJ-NINVRETBO-NINVRETBT-NINVRETBY-NINVRETCD-NINVRETBI-NINVRETBN-NINVRETBS-NINVRETBX + -NINVRETCC-NINVRETBK-NINVRETBP-NINVRETBU-NINVRETBZ-NINVRETCE-NINVRETBM-NINVRETBR-NINVRETBW-NINVRETCB) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVENT16 = NINVENT15 + NINVRETBJ + NINVRETBO + NINVRETBT + NINVRETBY + NINVRETCD + NINVRETBI + NINVRETBN + NINVRETBS + NINVRETBX + NINVRETCC + + NINVRETBK + NINVRETBP + NINVRETBU + NINVRETBZ + NINVRETCE + NINVRETBM + NINVRETBR + NINVRETBW + NINVRETCB + NINVRETCG ; + + +NINVRETCT = max(min(CODHCT , RRI1-NINVENT16) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCJ = max(min(CODHCJ , RRI1-NINVENT16-NINVRETCT) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCO = max(min(CODHCO , RRI1-NINVENT16-NINVRETCT-NINVRETCJ) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCS = max(min(CODHCS , RRI1-NINVENT16-NINVRETCT-NINVRETCJ-NINVRETCO) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCI = max(min(CODHCI , RRI1-NINVENT16-NINVRETCT-NINVRETCJ-NINVRETCO-NINVRETCS) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCN = max(min(CODHCN , RRI1-NINVENT16-NINVRETCT-NINVRETCJ-NINVRETCO-NINVRETCS-NINVRETCI) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCK = max(min(CODHCK , RRI1-NINVENT16-NINVRETCT-NINVRETCJ-NINVRETCO-NINVRETCS-NINVRETCI-NINVRETCN) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCP = max(min(CODHCP , RRI1-NINVENT16-NINVRETCT-NINVRETCJ-NINVRETCO-NINVRETCS-NINVRETCI-NINVRETCN-NINVRETCK) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCU = max(min(CODHCU , RRI1-NINVENT16-NINVRETCT-NINVRETCJ-NINVRETCO-NINVRETCS-NINVRETCI-NINVRETCN-NINVRETCK-NINVRETCP) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCM = max(min(CODHCM , RRI1-NINVENT16-NINVRETCT-NINVRETCJ-NINVRETCO-NINVRETCS-NINVRETCI-NINVRETCN-NINVRETCK-NINVRETCP-NINVRETCU) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCR = max(min(CODHCR , RRI1-NINVENT16-NINVRETCT-NINVRETCJ-NINVRETCO-NINVRETCS-NINVRETCI-NINVRETCN-NINVRETCK-NINVRETCP-NINVRETCU + -NINVRETCM) , 0) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCW = max(min(CODHCW , RRI1-NINVENT16-NINVRETCT-NINVRETCJ-NINVRETCO-NINVRETCS-NINVRETCI-NINVRETCN-NINVRETCK-NINVRETCP-NINVRETCU + -NINVRETCM-NINVRETCR) , 0) * (1 - V_CNR) ; + + +NINVRETQPR = (NINVRETQP - arr(NINVRETQP * TX40 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQGR = (NINVRETQG - arr(NINVRETQG * TX40 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQOR = (NINVRETQO - arr(NINVRETQO * TX50 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETQFR = (NINVRETQF - arr(NINVRETQF * TX50 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPOR = (NINVRETPO - arr(NINVRETPO * TX40 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPTR = (NINVRETPT - arr(NINVRETPT * TX40 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPNR = (NINVRETPN - arr(NINVRETPN * TX50 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPSR = (NINVRETPS - arr(NINVRETPS * TX50 / 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPBR = (NINVRETPB - arr(NINVRETPB * TX375/ 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPFR = (NINVRETPF - arr(NINVRETPF * TX375/ 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPJR = (NINVRETPJ - arr(NINVRETPJ * TX375/ 100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPAR = (NINVRETPA - arr(NINVRETPA * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPER = (NINVRETPE - arr(NINVRETPE * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPIR = (NINVRETPI - arr(NINVRETPI * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPYR = (NINVRETPY - arr(NINVRETPY * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETPXR = (NINVRETPX - arr(NINVRETPX * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSBR = (NINVRETSB - arr(NINVRETSB * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSGR = (NINVRETSG - arr(NINVRETSG * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSAR = (NINVRETSA - arr(NINVRETSA * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSFR = (NINVRETSF - arr(NINVRETSF * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETABR = (NINVRETAB - arr(NINVRETAB * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAGR = (NINVRETAG - arr(NINVRETAG * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAAR = (NINVRETAA - arr(NINVRETAA * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAFR = (NINVRETAF - arr(NINVRETAF * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBJR = (NINVRETBJ - arr(NINVRETBJ * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBOR = (NINVRETBO - arr(NINVRETBO * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBIR = (NINVRETBI - arr(NINVRETBI * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBNR = (NINVRETBN - arr(NINVRETBN * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRLR = (NINVRETRL - arr(NINVRETRL * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRQR = (NINVRETRQ - arr(NINVRETRQ * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRVR = (NINVRETRV - arr(NINVRETRV * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETNVR = (NINVRETNV - arr(NINVRETNV * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRKR = (NINVRETRK - arr(NINVRETRK * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRPR = (NINVRETRP - arr(NINVRETRP * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETRUR = (NINVRETRU - arr(NINVRETRU * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETNUR = (NINVRETNU - arr(NINVRETNU * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSLR = (NINVRETSL - arr(NINVRETSL * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSQR = (NINVRETSQ - arr(NINVRETSQ * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSVR = (NINVRETSV - arr(NINVRETSV * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETTAR = (NINVRETTA - arr(NINVRETTA * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSKR = (NINVRETSK - arr(NINVRETSK * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSPR = (NINVRETSP - arr(NINVRETSP * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSUR = (NINVRETSU - arr(NINVRETSU * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETSZR = (NINVRETSZ - arr(NINVRETSZ * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETALR = (NINVRETAL - arr(NINVRETAL * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAQR = (NINVRETAQ - arr(NINVRETAQ * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAVR = (NINVRETAV - arr(NINVRETAV * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBBR = (NINVRETBB - arr(NINVRETBB * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAKR = (NINVRETAK - arr(NINVRETAK * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAPR = (NINVRETAP - arr(NINVRETAP * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETAUR = (NINVRETAU - arr(NINVRETAU * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBAR = (NINVRETBA - arr(NINVRETBA * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBTR = (NINVRETBT - arr(NINVRETBT * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBYR = (NINVRETBY - arr(NINVRETBY * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCDR = (NINVRETCD - arr(NINVRETCD * TX34/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBSR = (NINVRETBS - arr(NINVRETBS * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETBXR = (NINVRETBX - arr(NINVRETBX * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCCR = (NINVRETCC - arr(NINVRETCC * TX44/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCTR = (NINVRETCT - arr(NINVRETCT * TX34/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCJR = (NINVRETCJ - arr(NINVRETCJ * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCOR = (NINVRETCO - arr(NINVRETCO * TX375/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCSR = (NINVRETCS - arr(NINVRETCS * TX44/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCIR = (NINVRETCI - arr(NINVRETCI * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +NINVRETCNR = (NINVRETCN - arr(NINVRETCN * TX4737/100)) * (1 - V_CNR) ; + +regle 402080: +application : iliad, batch ; + + +INVRETQE = NINVRETQE * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQV = NINVRETQV * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQP = min(arr(NINVRETQP * TX40 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQG = min(arr(NINVRETQG * TX40 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETQP)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQO = min(arr(NINVRETQO * TX50 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQF = min(arr(NINVRETQF * TX50 / 100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPB = min(arr(NINVRETPB * TX375/ 100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPF = min(arr(NINVRETPF * TX375/ 100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPJ = min(arr(NINVRETPJ * TX375/ 100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPA = min(arr(NINVRETPA * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPE = min(arr(NINVRETPE * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPI = min(arr(NINVRETPI * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPO = min(arr(NINVRETPO * TX40/100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPT = min(arr(NINVRETPT * TX40/100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPY = min(arr(NINVRETPY * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRL = min(arr(NINVRETRL * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRQ = min(arr(NINVRETRQ * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRV = min(arr(NINVRETRV * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNV = min(arr(NINVRETNV * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPN = min(arr(NINVRETPN * TX50/100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPS = min(arr(NINVRETPS * TX50/100) , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPX = min(arr(NINVRETPX * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRK = min(arr(NINVRETRK * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRP = min(arr(NINVRETRP * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRU = min(arr(NINVRETRU * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNU = min(arr(NINVRETNU * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSB = min(arr(NINVRETSB * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSG = min(arr(NINVRETSG * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSL = min(arr(NINVRETSL * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSQ = min(arr(NINVRETSQ * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSV = min(arr(NINVRETSV * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETTA = min(arr(NINVRETTA * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSA = min(arr(NINVRETSA * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSF = min(arr(NINVRETSF * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSK = min(arr(NINVRETSK * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSP = min(arr(NINVRETSP * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSU = min(arr(NINVRETSU * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSZ = min(arr(NINVRETSZ * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAB = min(arr(NINVRETAB * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAG = min(arr(NINVRETAG * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ-INVRETAB)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAL = min(arr(NINVRETAL * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ-INVRETAB-INVRETAG)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAQ = min(arr(NINVRETAQ * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ-INVRETAB-INVRETAG-INVRETAL)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAV = min(arr(NINVRETAV * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ-INVRETAB-INVRETAG-INVRETAL-INVRETAQ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBB = min(arr(NINVRETBB * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ-INVRETAB-INVRETAG-INVRETAL-INVRETAQ + -INVRETAV)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAA = min(arr(NINVRETAA * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ-INVRETAB-INVRETAG-INVRETAL-INVRETAQ + -INVRETAV-INVRETBB)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAF = min(arr(NINVRETAF * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ-INVRETAB-INVRETAG-INVRETAL-INVRETAQ + -INVRETAV-INVRETBB-INVRETAA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAK = min(arr(NINVRETAK * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ-INVRETAB-INVRETAG-INVRETAL-INVRETAQ + -INVRETAV-INVRETBB-INVRETAA-INVRETAF)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAP = min(arr(NINVRETAP * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ-INVRETAB-INVRETAG-INVRETAL-INVRETAQ + -INVRETAV-INVRETBB-INVRETAA-INVRETAF-INVRETAK)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAU = min(arr(NINVRETAU * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ-INVRETAB-INVRETAG-INVRETAL-INVRETAQ + -INVRETAV-INVRETBB-INVRETAA-INVRETAF-INVRETAK-INVRETAP)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBA = min(arr(NINVRETBA * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETQP-INVRETQG-INVRETQO-INVRETQF + -INVRETPB-INVRETPF-INVRETPJ-INVRETPA-INVRETPE-INVRETPI-INVRETPO-INVRETPT-INVRETPY + -INVRETRL-INVRETRQ-INVRETRV-INVRETNV-INVRETPN-INVRETPS-INVRETPX-INVRETRK-INVRETRP + -INVRETRU-INVRETNU-INVRETSB-INVRETSG-INVRETSL-INVRETSQ-INVRETSV-INVRETTA-INVRETSA + -INVRETSF-INVRETSK-INVRETSP-INVRETSU-INVRETSZ-INVRETAB-INVRETAG-INVRETAL-INVRETAQ + -INVRETAV-INVRETBB-INVRETAA-INVRETAF-INVRETAK-INVRETAP-INVRETAU)) * (1 - V_CNR) ; + +INVENT15 = INVRETSOC + INVRETQP + INVRETQG + INVRETQO + INVRETQF + INVRETPB + INVRETPF + + INVRETPJ + INVRETPA + INVRETPE + INVRETPI + INVRETPO + INVRETPT + INVRETPY + INVRETRL + INVRETRQ + INVRETRV + INVRETNV + INVRETPN + INVRETPS + + INVRETPX + INVRETRK + INVRETRP + INVRETRU + INVRETNU + INVRETSB + INVRETSG + INVRETSL + INVRETSQ + INVRETSV + INVRETTA + INVRETSA + INVRETSF + + INVRETSK + INVRETSP + INVRETSU + INVRETSZ + INVRETAB + INVRETAG + INVRETAL + INVRETAQ + INVRETAV + INVRETBB + INVRETAA + INVRETAF + INVRETAK + + INVRETAP + INVRETAU + INVRETBA ; + +INVRETBJ = min(arr(NINVRETBJ * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBO = min(arr(NINVRETBO * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBT = min(arr(NINVRETBT * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBY = min(arr(NINVRETBY * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCD = min(arr(NINVRETCD * TX34/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBI = min(arr(NINVRETBI * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBN = min(arr(NINVRETBN * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBS = min(arr(NINVRETBS * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBX = min(arr(NINVRETBX * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCC = min(arr(NINVRETCC * TX44/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCT = min(arr(NINVRETCT * TX34/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX + -INVRETCC)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCJ = min(arr(NINVRETCJ * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX + -INVRETCC-INVRETCT)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCO = min(arr(NINVRETCO * TX375/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX + -INVRETCC-INVRETCT-INVRETCJ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCS = min(arr(NINVRETCS * TX44/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX + -INVRETCC-INVRETCT-INVRETCJ-INVRETCO)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCI = min(arr(NINVRETCI * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX + -INVRETCC-INVRETCT-INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCN = min(arr(NINVRETCN * TX4737/100) , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX + -INVRETCC-INVRETCT-INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPP = min(NINVRETPP , max(0 , PLAF_INVDOM -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPU = min(NINVRETPU , max(0 , PLAF_INVDOM -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRG = min(NINVRETRG , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRM = min(NINVRETRM , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRR = min(NINVRETRR , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRW = min(NINVRETRW , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNW = min(NINVRETNW , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSC = min(NINVRETSC , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSH = min(NINVRETSH , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW + -INVRETSC)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSM = min(NINVRETSM , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW + -INVRETSC-INVRETSH)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSR = min(NINVRETSR , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW + -INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSW = min(NINVRETSW , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW + -INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETTB = min(NINVRETTB , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW + -INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAC = min(NINVRETAC , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW + -INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAH = min(NINVRETAH , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW + -INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB-INVRETAC)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAM = min(NINVRETAM , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW + -INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB-INVRETAC-INVRETAH)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAR = min(NINVRETAR , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW + -INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB-INVRETAC-INVRETAH-INVRETAM)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAW = min(NINVRETAW , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW + -INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB-INVRETAC-INVRETAH-INVRETAM-INVRETAR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBE = min(NINVRETBE , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW + -INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB-INVRETAC-INVRETAH-INVRETAM-INVRETAR-INVRETAW)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBK = min(NINVRETBK , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW + -INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB-INVRETAC-INVRETAH-INVRETAM-INVRETAR-INVRETAW-INVRETBE)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBP = min(NINVRETBP , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW + -INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB-INVRETAC-INVRETAH-INVRETAM-INVRETAR-INVRETAW-INVRETBE + -INVRETBK)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBU = min(NINVRETBU , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW + -INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB-INVRETAC-INVRETAH-INVRETAM-INVRETAR-INVRETAW-INVRETBE + -INVRETBK-INVRETBP)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBZ = min(NINVRETBZ , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW + -INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB-INVRETAC-INVRETAH-INVRETAM-INVRETAR-INVRETAW-INVRETBE + -INVRETBK-INVRETBP-INVRETBU)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCE = min(NINVRETCE , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW + -INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB-INVRETAC-INVRETAH-INVRETAM-INVRETAR-INVRETAW-INVRETBE + -INVRETBK-INVRETBP-INVRETBU-INVRETBZ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCK = min(NINVRETCK , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW + -INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB-INVRETAC-INVRETAH-INVRETAM-INVRETAR-INVRETAW-INVRETBE + -INVRETBK-INVRETBP-INVRETBU-INVRETBZ-INVRETCE)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCP = min(NINVRETCP , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW + -INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB-INVRETAC-INVRETAH-INVRETAM-INVRETAR-INVRETAW-INVRETBE + -INVRETBK-INVRETBP-INVRETBU-INVRETBZ-INVRETCE-INVRETCK)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCU = min(NINVRETCU , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVENT15-INVRETBJ-INVRETBO-INVRETBT-INVRETBY-INVRETCD-INVRETBI-INVRETBN-INVRETBS-INVRETBX-INVRETCC-INVRETCT + -INVRETCJ-INVRETCO-INVRETCS-INVRETCI-INVRETCN-INVRETPP-INVRETPU-INVRETRG-INVRETRM-INVRETRR-INVRETRW-INVRETNW + -INVRETSC-INVRETSH-INVRETSM-INVRETSR-INVRETSW-INVRETTB-INVRETAC-INVRETAH-INVRETAM-INVRETAR-INVRETAW-INVRETBE + -INVRETBK-INVRETBP-INVRETBU-INVRETBZ-INVRETCE-INVRETCK-INVRETCP)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETENT = INVRETQP + INVRETQG + INVRETQO + INVRETQF + INVRETPB + INVRETPF + INVRETPJ + + INVRETPA + INVRETPE + INVRETPI + INVRETPO + INVRETPT + INVRETPY + INVRETRL + INVRETRQ + INVRETRV + INVRETNV + INVRETPN + INVRETPS + INVRETPX + + INVRETRK + INVRETRP + INVRETRU + INVRETNU + INVRETSB + INVRETSG + INVRETSL + INVRETSQ + INVRETSV + INVRETTA + INVRETSA + INVRETSF + INVRETSK + + INVRETSP + INVRETSU + INVRETSZ + INVRETAB + INVRETAG + INVRETAL + INVRETAQ + INVRETAV + INVRETBB + INVRETAA + INVRETAF + INVRETAK + INVRETAP + + INVRETAU + INVRETBA + INVRETBJ + INVRETBO + INVRETBT + INVRETBY + INVRETCD + INVRETBI + INVRETBN + INVRETBS + INVRETBX + INVRETCC + INVRETCT + + INVRETCJ + INVRETCO + INVRETCS + INVRETCI + INVRETCN + INVRETPP + INVRETPU + INVRETRG + INVRETRM + INVRETRR + INVRETRW + INVRETNW + INVRETSC + + INVRETSH + INVRETSM + INVRETSR + INVRETSW + INVRETTB + INVRETAC + INVRETAH + INVRETAM + INVRETAR + INVRETAW + INVRETBE + INVRETBK + INVRETBP + + INVRETBU + INVRETBZ + INVRETCE + INVRETCK + INVRETCP + INVRETCU ; + +INVRETQR = NINVRETQR * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQI = NINVRETQI * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPD = NINVRETPD * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPH = NINVRETPH * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPL = NINVRETPL * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPR = NINVRETPR * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPW = NINVRETPW * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRI = NINVRETRI * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRO = NINVRETRO * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRT = NINVRETRT * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRY = NINVRETRY * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNY = NINVRETNY * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSE = NINVRETSE * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSJ = NINVRETSJ * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSO = NINVRETSO * (1 - V_CNR) ; + +INVRETST = NINVRETST * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSY = NINVRETSY * (1 - V_CNR) ; + +INVRETTD = NINVRETTD * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAE = NINVRETAE * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAJ = NINVRETAJ * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAO = NINVRETAO * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAT = NINVRETAT * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAY = NINVRETAY * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBG = NINVRETBG * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBM = NINVRETBM * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBR = NINVRETBR * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBW = NINVRETBW * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCB = NINVRETCB * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCG = NINVRETCG * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCM = NINVRETCM * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCR = NINVRETCR * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCW = NINVRETCW * (1 - V_CNR) ; + + +INVRETQPR = min(arr(INVRETQP * 3/2) , NINVRETQP - INVRETQP) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQGR = min(arr(INVRETQG * 3/2) , NINVRETQG - INVRETQG) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQOR = min(INVRETQO , max(0 , NINVRETQO - INVRETQO)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQFR = min(INVRETQF , max(0 , NINVRETQF - INVRETQF)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPBR = (min(arr(INVRETPB * 5/3) , NINVRETPB - INVRETPB) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETPB * 5/3) - (NINVRETPB - INVRETPB)))) + + (NINVRETPB - INVRETPB) * null(1 - abs(arr(INVRETPB * 5/3) - (NINVRETPB - INVRETPB)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPFR = (min(arr(INVRETPF * 5/3) , NINVRETPF - INVRETPF) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETPF * 5/3) - (NINVRETPF - INVRETPF)))) + + (NINVRETPF - INVRETPF) * null(1 - abs(arr(INVRETPF * 5/3) - (NINVRETPF - INVRETPF)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPJR = (min(arr(INVRETPJ * 5/3) , NINVRETPJ - INVRETPJ) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETPJ * 5/3) - (NINVRETPJ - INVRETPJ)))) + + (NINVRETPJ - INVRETPJ) * null(1 - abs(arr(INVRETPJ * 5/3) - (NINVRETPJ - INVRETPJ)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPAR = (min(arr(INVRETPA * 10/9) , NINVRETPA - INVRETPA) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETPA * 10/9) - (NINVRETPA - INVRETPA)))) + + (NINVRETPA - INVRETPA) * null(1 - abs(arr(INVRETPA * 10/9) - (NINVRETPA - INVRETPA)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPER = (min(arr(INVRETPE * 10/9) , NINVRETPE - INVRETPE) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETPE * 10/9) - (NINVRETPE - INVRETPE)))) + + (NINVRETPE - INVRETPE) * null(1 - abs(arr(INVRETPE * 10/9) - (NINVRETPE - INVRETPE)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPIR = (min(arr(INVRETPI * 10/9) , NINVRETPI - INVRETPI) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETPI * 10/9) - (NINVRETPI - INVRETPI)))) + + (NINVRETPI - INVRETPI) * null(1 - abs(arr(INVRETPI * 10/9) - (NINVRETPI - INVRETPI)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPOR = min(arr(INVRETPO * 3/2) , NINVRETPO - INVRETPO) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPTR = min(arr(INVRETPT * 3/2) , NINVRETPT - INVRETPT) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPYR = (min(arr(INVRETPY * 5/3) , NINVRETPY - INVRETPY) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETPY * 5/3) - (NINVRETPY - INVRETPY)))) + + (NINVRETPY - INVRETPY) * null(1 - abs(arr(INVRETPY * 5/3) - (NINVRETPY - INVRETPY)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRLR = (min(arr(INVRETRL * 5/3) , NINVRETRL - INVRETRL) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETRL * 5/3) - (NINVRETRL - INVRETRL)))) + + (NINVRETRL - INVRETRL) * null(1 - abs(arr(INVRETRL * 5/3) - (NINVRETRL - INVRETRL)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRQR = (min(arr(INVRETRQ * 5/3) , NINVRETRQ - INVRETRQ) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETRQ * 5/3) - (NINVRETRQ - INVRETRQ)))) + + (NINVRETRQ - INVRETRQ) * null(1 - abs(arr(INVRETRQ * 5/3) - (NINVRETRQ - INVRETRQ)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRVR = (min(arr(INVRETRV * 5/3) , NINVRETRV - INVRETRV) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETRV * 5/3) - (NINVRETRV - INVRETRV)))) + + (NINVRETRV - INVRETRV) * null(1 - abs(arr(INVRETRV * 5/3) - (NINVRETRV - INVRETRV)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNVR = (min(arr(INVRETNV * 5/3) , NINVRETNV - INVRETNV) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETNV * 5/3) - (NINVRETNV - INVRETNV)))) + + (NINVRETNV - INVRETNV) * null(1 - abs(arr(INVRETNV * 5/3) - (NINVRETNV - INVRETNV)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPNR = min(INVRETPN , max(0 , NINVRETPN - INVRETPN)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPSR = min(INVRETPS , max(0 , NINVRETPS - INVRETPS)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETPXR = (min(arr(INVRETPX * 10/9) , NINVRETPX - INVRETPX) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETPX * 10/9) - (NINVRETPX - INVRETPX)))) + + (NINVRETPX - INVRETPX) * null(1 - abs(arr(INVRETPX * 10/9) - (NINVRETPX - INVRETPX)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRKR = (min(arr(INVRETRK * 10/9) , NINVRETRK - INVRETRK) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETRK * 10/9) - (NINVRETRK - INVRETRK)))) + + (NINVRETRK - INVRETRK) * null(1 - abs(arr(INVRETRK * 10/9) - (NINVRETRK - INVRETRK)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRPR = (min(arr(INVRETRP * 10/9) , NINVRETRP - INVRETRP) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETRP * 10/9) - (NINVRETRP - INVRETRP)))) + + (NINVRETRP - INVRETRP) * null(1 - abs(arr(INVRETRP * 10/9) - (NINVRETRP - INVRETRP)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETRUR = (min(arr(INVRETRU * 10/9) , NINVRETRU - INVRETRU) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETRU * 10/9) - (NINVRETRU - INVRETRU)))) + + (NINVRETRU - INVRETRU) * null(1 - abs(arr(INVRETRU * 10/9) - (NINVRETRU - INVRETRU)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETNUR = (min(arr(INVRETNU * 10/9) , NINVRETNU - INVRETNU) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETNU * 10/9) - (NINVRETNU - INVRETNU)))) + + (NINVRETNU - INVRETNU) * null(1 - abs(arr(INVRETNU * 10/9) - (NINVRETNU - INVRETNU)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSBR = (min(arr(INVRETSB * 5/3) , NINVRETSB - INVRETSB) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETSB * 5/3) - (NINVRETSB - INVRETSB)))) + + (NINVRETSB - INVRETSB) * null(1 - abs(arr(INVRETSB * 5/3) - (NINVRETSB - INVRETSB)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSGR = (min(arr(INVRETSG * 5/3) , NINVRETSG - INVRETSG) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETSG * 5/3) - (NINVRETSG - INVRETSG)))) + + (NINVRETSG - INVRETSG) * null(1 - abs(arr(INVRETSG * 5/3) - (NINVRETSG - INVRETSG)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSLR = (min(arr(INVRETSL * 5/3) , NINVRETSL - INVRETSL) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETSL * 5/3) - (NINVRETSL - INVRETSL)))) + + (NINVRETSL - INVRETSL) * null(1 - abs(arr(INVRETSL * 5/3) - (NINVRETSL - INVRETSL)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSQR = (min(arr(INVRETSQ * 5/3) , NINVRETSQ - INVRETSQ) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETSQ * 5/3) - (NINVRETSQ - INVRETSQ)))) + + (NINVRETSQ - INVRETSQ) * null(1 - abs(arr(INVRETSQ * 5/3) - (NINVRETSQ - INVRETSQ)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSVR = (min(arr(INVRETSV * 5/3) , NINVRETSV - INVRETSV) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETSV * 5/3) - (NINVRETSV - INVRETSV)))) + + (NINVRETSV - INVRETSV) * null(1 - abs(arr(INVRETSV * 5/3) - (NINVRETSV - INVRETSV)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETTAR = (min(arr(INVRETTA * 5/3) , NINVRETTA - INVRETTA) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETTA * 5/3) - (NINVRETTA - INVRETTA)))) + + (NINVRETTA - INVRETTA) * null(1 - abs(arr(INVRETTA * 5/3) - (NINVRETTA - INVRETTA)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSAR = (min(arr(INVRETSA * 10/9) , NINVRETSA - INVRETSA) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETSA * 10/9) - (NINVRETSA - INVRETSA)))) + + (NINVRETSA - INVRETSA) * null(1 - abs(arr(INVRETSA * 10/9) - (NINVRETSA - INVRETSA)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSFR = (min(arr(INVRETSF * 10/9) , NINVRETSF - INVRETSF) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETSF * 10/9) - (NINVRETSF - INVRETSF)))) + + (NINVRETSF - INVRETSF) * null(1 - abs(arr(INVRETSF * 10/9) - (NINVRETSF - INVRETSF)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSKR = (min(arr(INVRETSK * 10/9) , NINVRETSK - INVRETSK) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETSK * 10/9) - (NINVRETSK - INVRETSK)))) + + (NINVRETSK - INVRETSK) * null(1 - abs(arr(INVRETSK * 10/9) - (NINVRETSK - INVRETSK)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSPR = (min(arr(INVRETSP * 10/9) , NINVRETSP - INVRETSP) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETSP * 10/9) - (NINVRETSP - INVRETSP)))) + + (NINVRETSP - INVRETSP) * null(1 - abs(arr(INVRETSP * 10/9) - (NINVRETSP - INVRETSP)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSUR = (min(arr(INVRETSU * 10/9) , NINVRETSU - INVRETSU) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETSU * 10/9) - (NINVRETSU - INVRETSU)))) + + (NINVRETSU - INVRETSU) * null(1 - abs(arr(INVRETSU * 10/9) - (NINVRETSU - INVRETSU)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETSZR = (min(arr(INVRETSZ * 10/9) , NINVRETSZ - INVRETSZ) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETSZ * 10/9) - (NINVRETSZ - INVRETSZ)))) + + (NINVRETSZ - INVRETSZ) * null(1 - abs(arr(INVRETSZ * 10/9) - (NINVRETSZ - INVRETSZ)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETABR = (min(arr(INVRETAB * 5/3) , NINVRETAB - INVRETAB) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETAB * 5/3) - (NINVRETAB - INVRETAB)))) + + (NINVRETAB - INVRETAB) * null(1 - abs(arr(INVRETAB * 5/3) - (NINVRETAB - INVRETAB)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAGR = (min(arr(INVRETAG * 5/3) , NINVRETAG - INVRETAG) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETAG * 5/3) - (NINVRETAG - INVRETAG)))) + + (NINVRETAG - INVRETAG) * null(1 - abs(arr(INVRETAG * 5/3) - (NINVRETAG - INVRETAG)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETALR = (min(arr(INVRETAL * 5/3) , NINVRETAL - INVRETAL) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETAL * 5/3) - (NINVRETAL - INVRETAL)))) + + (NINVRETAL - INVRETAL) * null(1 - abs(arr(INVRETAL * 5/3) - (NINVRETAL - INVRETAL)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAQR = (min(arr(INVRETAQ * 5/3) , NINVRETAQ - INVRETAQ) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETAQ * 5/3) - (NINVRETAQ - INVRETAQ)))) + + (NINVRETAQ - INVRETAQ) * null(1 - abs(arr(INVRETAQ * 5/3) - (NINVRETAQ - INVRETAQ)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAVR = (min(arr(INVRETAV * 5/3) , NINVRETAV - INVRETAV) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETAV * 5/3) - (NINVRETAV - INVRETAV)))) + + (NINVRETAV - INVRETAV) * null(1 - abs(arr(INVRETAV * 5/3) - (NINVRETAV - INVRETAV)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBBR = (min(arr(INVRETBB * 5/3) , NINVRETBB - INVRETBB) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETBB * 5/3) - (NINVRETBB - INVRETBB)))) + + (NINVRETBB - INVRETBB) * null(1 - abs(arr(INVRETBB * 5/3) - (NINVRETBB - INVRETBB)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAAR = (min(arr(INVRETAA * 10/9) , NINVRETAA - INVRETAA) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETAA * 10/9) - (NINVRETAA - INVRETAA)))) + + (NINVRETAA - INVRETAA) * null(1 - abs(arr(INVRETAA * 10/9) - (NINVRETAA - INVRETAA)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAFR = (min(arr(INVRETAF * 10/9) , NINVRETAF - INVRETAF) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETAF * 10/9) - (NINVRETAF - INVRETAF)))) + + (NINVRETAF - INVRETAF) * null(1 - abs(arr(INVRETAF * 10/9) - (NINVRETAF - INVRETAF)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAKR = (min(arr(INVRETAK * 10/9) , NINVRETAK - INVRETAK) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETAK * 10/9) - (NINVRETAK - INVRETAK)))) + + (NINVRETAK - INVRETAK) * null(1 - abs(arr(INVRETAK * 10/9) - (NINVRETAK - INVRETAK)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAPR = (min(arr(INVRETAP * 10/9) , NINVRETAP - INVRETAP) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETAP * 10/9) - (NINVRETAP - INVRETAP)))) + + (NINVRETAP - INVRETAP) * null(1 - abs(arr(INVRETAP * 10/9) - (NINVRETAP - INVRETAP)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETAUR = (min(arr(INVRETAU * 10/9) , NINVRETAU - INVRETAU) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETAU * 10/9) - (NINVRETAU - INVRETAU)))) + + (NINVRETAU - INVRETAU) * null(1 - abs(arr(INVRETAU * 10/9) - (NINVRETAU - INVRETAU)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBAR = (min(arr(INVRETBA * 10/9) , NINVRETBA - INVRETBA) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETBA * 10/9) - (NINVRETBA - INVRETBA)))) + + (NINVRETBA - INVRETBA) * null(1 - abs(arr(INVRETBA * 10/9) - (NINVRETBA - INVRETBA)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBJR = (min(arr(INVRETBJ * 5/3) , NINVRETBJ - INVRETBJ) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETBJ * 5/3) - (NINVRETBJ - INVRETBJ)))) + + (NINVRETBJ - INVRETBJ) * null(1 - abs(arr(INVRETBJ * 5/3) - (NINVRETBJ - INVRETBJ)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBOR = (min(arr(INVRETBO * 5/3) , NINVRETBO - INVRETBO) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETBO * 5/3) - (NINVRETBO - INVRETBO)))) + + (NINVRETBO - INVRETBO) * null(1 - abs(arr(INVRETBO * 5/3) - (NINVRETBO - INVRETBO)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBTR = (min(arr(INVRETBT * 5/3) , NINVRETBT - INVRETBT) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETBT * 5/3) - (NINVRETBT - INVRETBT)))) + + (NINVRETBT - INVRETBT) * null(1 - abs(arr(INVRETBT * 5/3) - (NINVRETBT - INVRETBT)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBYR = (min(arr(INVRETBY * 5/3) , NINVRETBY - INVRETBY) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETBY * 5/3) - (NINVRETBY - INVRETBY)))) + + (NINVRETBY - INVRETBY) * null(1 - abs(arr(INVRETBY * 5/3) - (NINVRETBY - INVRETBY)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCDR = (min(arr(INVRETCD * 33/17) , NINVRETCD - INVRETCD) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETCD * 33/17) - (NINVRETCD - INVRETCD)))) + + (NINVRETCD - INVRETCD) * null(1 - abs(arr(INVRETCD * 33/17) - (NINVRETCD - INVRETCD)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBIR = (min(arr(INVRETBI * 10/9) , NINVRETBI - INVRETBI) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETBI * 10/9) - (NINVRETBI - INVRETBI)))) + + (NINVRETBI - INVRETBI) * null(1 - abs(arr(INVRETBI * 10/9) - (NINVRETBI - INVRETBI)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBNR = (min(arr(INVRETBN * 10/9) , NINVRETBN - INVRETBN) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETBN * 10/9) - (NINVRETBN - INVRETBN)))) + + (NINVRETBN - INVRETBN) * null(1 - abs(arr(INVRETBN * 10/9) - (NINVRETBN - INVRETBN)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBSR = (min(arr(INVRETBS * 10/9) , NINVRETBS - INVRETBS) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETBS * 10/9) - (NINVRETBS - INVRETBS)))) + + (NINVRETBS - INVRETBS) * null(1 - abs(arr(INVRETBS * 10/9) - (NINVRETBS - INVRETBS)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETBXR = (min(arr(INVRETBX * 10/9) , NINVRETBX - INVRETBX) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETBX * 10/9) - (NINVRETBX - INVRETBX)))) + + (NINVRETBX - INVRETBX) * null(1 - abs(arr(INVRETBX * 10/9) - (NINVRETBX - INVRETBX)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCCR = (min(arr(INVRETCC * 14/11) , NINVRETCC - INVRETCC) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETCC * 14/11) - (NINVRETCC - INVRETCC)))) + + (NINVRETCC - INVRETCC) * null(1 - abs(arr(INVRETCC * 14/11) - (NINVRETCC - INVRETCC)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCTR = (min(arr(INVRETCT * 33/17) , NINVRETCT - INVRETCT) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETCT * 33/17) - (NINVRETCT - INVRETCT)))) + + (NINVRETCT - INVRETCT) * null(1 - abs(arr(INVRETCT * 33/17) - (NINVRETCT - INVRETCT)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCJR = (min(arr(INVRETCJ * 5/3) , NINVRETCJ - INVRETCJ) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETCJ * 5/3) - (NINVRETCJ - INVRETCJ)))) + + (NINVRETCJ - INVRETCJ) * null(1 - abs(arr(INVRETCJ * 5/3) - (NINVRETCJ - INVRETCJ)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCOR = (min(arr(INVRETCO * 5/3) , NINVRETCO - INVRETCO) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETCO * 5/3) - (NINVRETCO - INVRETCO)))) + + (NINVRETCO - INVRETCO) * null(1 - abs(arr(INVRETCO * 5/3) - (NINVRETCO - INVRETCO)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCSR = (min(arr(INVRETCS * 14/11) , NINVRETCS - INVRETCS) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETCS * 14/11) - (NINVRETCS - INVRETCS)))) + + (NINVRETCS - INVRETCS) * null(1 - abs(arr(INVRETCS * 14/11) - (NINVRETCS - INVRETCS)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCIR = (min(arr(INVRETCI * 10/9) , NINVRETCI - INVRETCI) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETCI * 10/9) - (NINVRETCI - INVRETCI)))) + + (NINVRETCI - INVRETCI) * null(1 - abs(arr(INVRETCI * 10/9) - (NINVRETCI - INVRETCI)))) + * (1 - V_CNR) ; + +INVRETCNR = (min(arr(INVRETCN * 10/9) , NINVRETCN - INVRETCN) * (1 - null(1 - abs(arr(INVRETCN * 10/9) - (NINVRETCN - INVRETCN)))) + + (NINVRETCN - INVRETCN) * null(1 - abs(arr(INVRETCN * 10/9) - (NINVRETCN - INVRETCN)))) + * (1 - V_CNR) ; + +regle 402090: +application : iliad, batch ; + +RRIRENT = RRISUP - RLOGSOC - RDOMSOC1 - RCOLENT ; +RRIRENT_1 = RRISUP_1 - RLOGSOC_1 - RDOMSOC1_1 - RCOLENT_1 ; + +RENT01_1 = max(min((INVRETCT * (1 - INDPLAF) + INVRETCTA * INDPLAF) , RRIRENT_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT01 = RENT01_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT01_1 , RENT01_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT02_1 = max(min((INVRETCJ * (1 - INDPLAF) + INVRETCJA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - RENT01_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT02 = RENT02_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT02_1 , RENT02_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT03_1 = max(min((INVRETCO * (1 - INDPLAF) + INVRETCOA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - RENT01_1 - RENT02_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT03 = RENT03_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT03_1 , RENT03_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT04_1 = max(min((INVRETCS * (1 - INDPLAF) + INVRETCSA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - RENT01_1 - RENT02_1 - RENT03_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT04 = RENT04_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT04_1 , RENT04_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT05_1 = max(min((INVRETCI * (1 - INDPLAF) + INVRETCIA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - RENT01_1 - RENT02_1 - RENT03_1 - RENT04_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT05 = RENT05_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT05_1 , RENT05_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT06_1 = max(min((INVRETCN * (1 - INDPLAF) + INVRETCNA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..5 : RENT0i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT06 = RENT06_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT06_1 , RENT06_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT07_1 = max(min((INVRETCK * (1 - INDPLAF) + INVRETCKA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..6 : RENT0i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT07 = RENT07_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT07_1 , RENT07_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT08_1 = max(min((INVRETCP * (1 - INDPLAF) + INVRETCPA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..7 : RENT0i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT08 = RENT08_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT08_1 , RENT08_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT09_1 = max(min((INVRETCU * (1 - INDPLAF) + INVRETCUA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..8 : RENT0i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT09 = RENT09_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT09_1 , RENT09_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT10_1 = max(min((INVRETCM * (1 - INDPLAF) + INVRETCMA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..9 : RENT0i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT10 = RENT10_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT10_1 , RENT10_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT11_1 = max(min((INVRETCR * (1 - INDPLAF) + INVRETCRA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..10 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT11 = RENT11_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT11_1 , RENT11_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT12_1 = max(min((INVRETCW * (1 - INDPLAF) + INVRETCWA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..11 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT12 = RENT12_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT12_1 , RENT12_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT13_1 = max(min((INVRETCTR * (1 - INDPLAF) + INVRETCTRA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..12 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT13 = RENT13_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT13_1 , RENT13_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT14_1 = max(min((INVRETCJR * (1 - INDPLAF) + INVRETCJRA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..13 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT14 = RENT14_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT14_1 , RENT14_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT15_1 = max(min((INVRETCOR * (1 - INDPLAF) + INVRETCORA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..14 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT15 = RENT15_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT15_1 , RENT15_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT16_1 = max(min((INVRETCSR * (1 - INDPLAF) + INVRETCSRA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..15 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT16 = RENT16_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT16_1 , RENT16_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT17_1 = max(min((INVRETCIR * (1 - INDPLAF) + INVRETCIRA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..16 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT17 = RENT17_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT17_1 , RENT17_2 ) * ART1731BIS ; + +RENT18_1 = max(min((INVRETCNR * (1 - INDPLAF) + INVRETCNRA * INDPLAF) , RRIRENT_1 - somme(i=1..17 : RENTi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RENT18 = RENT18_1 * (1-ART1731BIS) + min( RENT18_1 , RENT18_2 ) * ART1731BIS ; + + + +RLOCENT_1 = ((1 - V_INDTEO) * somme(i=1..18 : RENTi_1) + + V_INDTEO * ( + arr((V_RENT05+V_RENT17)*(5263/10000)) + + arr((V_RENT02+V_RENT14)*(625/1000)) + + arr((V_RENT06+V_RENT18)*(5263/10000)) + + arr((V_RENT03+V_RENT15)*(625/1000)) + + arr((V_RENT04+V_RENT16)*(56/100)) + + arr((V_RENT01+V_RENT13)*(66/100)) + + )) * (1 - V_CNR) ; + +RLOCENT = RLOCENT_1 * (1 - ART1731BIS) + + min(RLOCENT_1 , RLOCENT_2) * ART1731BIS ; + +RIDOMENT = RLOCENT ; + +regle 402100: +application : iliad, batch ; + + +INVRETQB = NINVRETQB * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQC = NINVRETQC * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQT = NINVRETQT * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQL = min(NINVRETQL , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETENT)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQM = min(NINVRETQM , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETQD = min(NINVRETQD , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOB = min(NINVRETOB , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOC = min(NINVRETOC , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOI = min(NINVRETOI , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOJ = min(NINVRETOJ , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOK = min(NINVRETOK , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOM = min(NINVRETOM , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETON = min(NINVRETON , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOP = min(NINVRETOP , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOQ = min(NINVRETOQ , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOR = min(NINVRETOR , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOT = min(NINVRETOT , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOU = min(NINVRETOU , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOV = min(NINVRETOV , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOW = min(NINVRETOW , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOD = min(NINVRETOD , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOE = min(NINVRETOE , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOF = min(NINVRETOF , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOG = min(NINVRETOG , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOX = min(NINVRETOX , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOY = min(NINVRETOY , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETOZ = min(NINVRETOZ , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUA = min(NINVRETUA , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUB = min(NINVRETUB , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUC = min(NINVRETUC , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUD = min(NINVRETUD , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUE = min(NINVRETUE , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUF = min(NINVRETUF , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUG = min(NINVRETUG , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE-INVRETUF)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUH = min(NINVRETUH , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE-INVRETUF-INVRETUG)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUI = min(NINVRETUI , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE-INVRETUF-INVRETUG + -INVRETUH)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUJ = min(NINVRETUJ , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE-INVRETUF-INVRETUG + -INVRETUH-INVRETUI)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUK = min(NINVRETUK , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE-INVRETUF-INVRETUG + -INVRETUH-INVRETUI-INVRETUJ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUL = min(NINVRETUL , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE-INVRETUF-INVRETUG + -INVRETUH-INVRETUI-INVRETUJ-INVRETUK)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUM = min(NINVRETUM , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE-INVRETUF-INVRETUG + -INVRETUH-INVRETUI-INVRETUJ-INVRETUK-INVRETUL)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUN = min(NINVRETUN , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE-INVRETUF-INVRETUG + -INVRETUH-INVRETUI-INVRETUJ-INVRETUK-INVRETUL-INVRETUM)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUO = min(NINVRETUO , max(0 , PLAF_INVDOM -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE-INVRETUF-INVRETUG + -INVRETUH-INVRETUI-INVRETUJ-INVRETUK-INVRETUL-INVRETUM-INVRETUN)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUP = min(NINVRETUP , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE-INVRETUF-INVRETUG + -INVRETUH-INVRETUI-INVRETUJ-INVRETUK-INVRETUL-INVRETUM-INVRETUN-INVRETUO)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUQ = min(NINVRETUQ , max(0 , PLAF_INVDOM3 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE-INVRETUF-INVRETUG + -INVRETUH-INVRETUI-INVRETUJ-INVRETUK-INVRETUL-INVRETUM-INVRETUN-INVRETUO-INVRETUP)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUR = min(NINVRETUR , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE-INVRETUF-INVRETUG + -INVRETUH-INVRETUI-INVRETUJ-INVRETUK-INVRETUL-INVRETUM-INVRETUN-INVRETUO-INVRETUP-INVRETUQ)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUS = min(NINVRETUS , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE-INVRETUF-INVRETUG + -INVRETUH-INVRETUI-INVRETUJ-INVRETUK-INVRETUL-INVRETUM-INVRETUN-INVRETUO-INVRETUP-INVRETUQ-INVRETUR)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUT = min(NINVRETUT , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE-INVRETUF-INVRETUG + -INVRETUH-INVRETUI-INVRETUJ-INVRETUK-INVRETUL-INVRETUM-INVRETUN-INVRETUO-INVRETUP-INVRETUQ-INVRETUR + -INVRETUS)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETUU = min(NINVRETUU , max(0 , PLAF_INVDOM4 -INVRETSOC-INVRETENT-INVRETQL-INVRETQM-INVRETQD-INVRETOB-INVRETOC-INVRETOI-INVRETOJ-INVRETOK-INVRETOM + -INVRETON-INVRETOP-INVRETOQ-INVRETOR-INVRETOT-INVRETOU-INVRETOV-INVRETOW-INVRETOD-INVRETOE-INVRETOF + -INVRETOG-INVRETOX-INVRETOY-INVRETOZ-INVRETUA-INVRETUB-INVRETUC-INVRETUD-INVRETUE-INVRETUF-INVRETUG + -INVRETUH-INVRETUI-INVRETUJ-INVRETUK-INVRETUL-INVRETUM-INVRETUN-INVRETUO-INVRETUP-INVRETUQ-INVRETUR + -INVRETUS-INVRETUT)) * (1 - V_CNR) ; + +INVRETLOG = INVRETQL + INVRETQM + INVRETQD + INVRETOB + INVRETOC + INVRETOI + INVRETOJ + INVRETOK + INVRETOM + INVRETON + INVRETOP + INVRETOQ + + INVRETOR + INVRETOT + INVRETOU + INVRETOV + INVRETOW + INVRETOD + INVRETOE + INVRETOF + INVRETOG + INVRETOX + INVRETOY + INVRETOZ + + INVRETUA + INVRETUB + INVRETUC + INVRETUD + INVRETUE + INVRETUF + INVRETUG + INVRETUH + INVRETUI + INVRETUJ + INVRETUK + INVRETUL + + INVRETUM + INVRETUN + INVRETUO + INVRETUP + INVRETUQ + INVRETUR + INVRETUS + INVRETUT + INVRETUU ; + +regle 402110: +application : iliad, batch ; + +RLOG01_1 = max(min(INVLOG2008 , RRI1_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG01 = RLOG01_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG01_1 , RLOG01_2 ) * ART1731BIS ; +RLOG02_1 = max(min(INVLGDEB2009 , RRI1_1-RLOG01_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG02 = RLOG02_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG02_1 , RLOG02_2 ) * ART1731BIS ; +RLOG03_1 = max(min(INVLGDEB , RRI1_1-RLOG01_1-RLOG02_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG03 = RLOG03_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG03_1 , RLOG03_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG04_1 = max(min(INVOMLOGOA , RRI1_1-RLOG01_1-RLOG02_1-RLOG03_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG04 = RLOG04_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG04_1 , RLOG04_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG05_1 = max(min(INVOMLOGOH , RRI1_1-RLOG01_1-RLOG02_1-RLOG03_1-RLOG04_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG05 = RLOG05_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG05_1 , RLOG05_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG06_1 = max(min(INVOMLOGOL , RRI1_1-RLOG01_1-RLOG02_1-RLOG03_1-RLOG04_1-RLOG05_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG06 = RLOG06_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG06_1 , RLOG06_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG07_1 = max(min(INVOMLOGOO , RRI1_1-RLOG01_1-RLOG02_1-RLOG03_1-RLOG04_1-RLOG05_1-RLOG06_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG07 = RLOG07_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG07_1 , RLOG07_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG08_1 = max(min(INVOMLOGOS , RRI1_1-RLOG01_1-RLOG02_1-RLOG03_1-RLOG04_1-RLOG05_1-RLOG06_1-RLOG07_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG08 = RLOG08_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG08_1 , RLOG08_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG09_1 = max(min((INVRETQL * (1 - INDPLAF) + INVRETQLA * INDPLAF) , RRI1_1-RLOG01_1-RLOG02_1-RLOG03_1-RLOG04_1-RLOG05_1 + -RLOG06_1-RLOG07_1-RLOG08_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG09 = RLOG09_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG09_1 , RLOG09_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG10_1 = max(min((INVRETQM * (1 - INDPLAF) + INVRETQMA * INDPLAF) , RRI1_1-RLOG01_1-RLOG02_1-RLOG03_1-RLOG04_1-RLOG05_1 + -RLOG06_1-RLOG07_1-RLOG08_1-RLOG09_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG10 = RLOG10_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG10_1 , RLOG10_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG11_1 = max(min((INVRETQD * (1 - INDPLAF) + INVRETQDA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..10 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG11 = RLOG11_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG11_1 , RLOG11_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG12_1 = max(min((INVRETOB * (1 - INDPLAF) + INVRETOBA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..11 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG12 = RLOG12_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG12_1 , RLOG12_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG13_1 = max(min((INVRETOC * (1 - INDPLAF) + INVRETOCA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..12 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG13 = RLOG13_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG13_1 , RLOG13_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG14_1 = max(min((INVRETOI * (1 - INDPLAF) + INVRETOIA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..13 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG14 = RLOG14_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG14_1 , RLOG14_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG15_1 = max(min((INVRETOJ * (1 - INDPLAF) + INVRETOJA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..14 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG15 = RLOG15_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG15_1 , RLOG15_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG16_1 = max(min((INVRETOK * (1 - INDPLAF) + INVRETOKA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..15 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG16 = RLOG16_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG16_1 , RLOG16_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG17_1 = max(min((INVRETOM * (1 - INDPLAF) + INVRETOMA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..16 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG17 = RLOG17_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG17_1 , RLOG17_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG18_1 = max(min((INVRETON * (1 - INDPLAF) + INVRETONA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..17 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG18 = RLOG18_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG18_1 , RLOG18_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG19_1 = max(min((INVRETOP * (1 - INDPLAF) + INVRETOPA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..18 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG19 = RLOG19_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG19_1 , RLOG19_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG20_1 = max(min((INVRETOQ * (1 - INDPLAF) + INVRETOQA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..19 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG20 = RLOG20_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG20_1 , RLOG20_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG21_1 = max(min((INVRETOR * (1 - INDPLAF) + INVRETORA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..20 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG21 = RLOG21_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG21_1 , RLOG21_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG22_1 = max(min((INVRETOT * (1 - INDPLAF) + INVRETOTA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..21 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG22 = RLOG22_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG22_1 , RLOG22_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG23_1 = max(min((INVRETOU * (1 - INDPLAF) + INVRETOUA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..22 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG23 = RLOG23_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG23_1 , RLOG23_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG24_1 = max(min((INVRETOV * (1 - INDPLAF) + INVRETOVA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..23 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG24 = RLOG24_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG24_1 , RLOG24_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG25_1 = max(min((INVRETOW * (1 - INDPLAF) + INVRETOWA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..24 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG25 = RLOG25_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG25_1 , RLOG25_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG26_1 = max(min((INVRETOD * (1 - INDPLAF) + INVRETODA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..25 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG26 = RLOG26_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG26_1 , RLOG26_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG27_1 = max(min((INVRETOE * (1 - INDPLAF) + INVRETOEA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..26 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG27 = RLOG27_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG27_1 , RLOG27_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG28_1 = max(min((INVRETOF * (1 - INDPLAF) + INVRETOFA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..27 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG28 = RLOG28_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG28_1 , RLOG28_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG29_1 = max(min((INVRETOG * (1 - INDPLAF) + INVRETOGA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..28 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG29 = RLOG29_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG29_1 , RLOG29_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG30_1 = max(min((INVRETOX * (1 - INDPLAF) + INVRETOXA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..29 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG30 = RLOG30_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG30_1 , RLOG30_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG31_1 = max(min((INVRETOY * (1 - INDPLAF) + INVRETOYA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..30 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG31 = RLOG31_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG31_1 , RLOG31_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG32_1 = max(min((INVRETOZ * (1 - INDPLAF) + INVRETOZA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..31 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG32 = RLOG32_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG32_1 , RLOG32_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG33_1 = max(min((INVRETUA * (1 - INDPLAF) + INVRETUAA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..32 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG33 = RLOG33_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG33_1 , RLOG33_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG34_1 = max(min((INVRETUB * (1 - INDPLAF) + INVRETUBA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..33 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG34 = RLOG34_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG34_1 , RLOG34_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG35_1 = max(min((INVRETUC * (1 - INDPLAF) + INVRETUCA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..34 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG35 = RLOG35_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG35_1 , RLOG35_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG36_1 = max(min((INVRETUD * (1 - INDPLAF) + INVRETUDA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..35 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG36 = RLOG36_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG36_1 , RLOG36_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG37_1 = max(min((INVRETUE * (1 - INDPLAF) + INVRETUEA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..36 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG37 = RLOG37_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG37_1 , RLOG37_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG38_1 = max(min((INVRETUF * (1 - INDPLAF) + INVRETUFA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..37 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG38 = RLOG38_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG38_1 , RLOG38_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG39_1 = max(min((INVRETUG * (1 - INDPLAF) + INVRETUGA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..38 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG39 = RLOG39_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG39_1 , RLOG39_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG40_1 = max(min((INVRETUH * (1 - INDPLAF) + INVRETUHA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..39 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG40 = RLOG40_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG40_1 , RLOG40_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG41_1 = max(min((INVRETUI * (1 - INDPLAF) + INVRETUIA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..40 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG41 = RLOG41_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG41_1 , RLOG41_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG42_1 = max(min((INVRETUJ * (1 - INDPLAF) + INVRETUJA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..41 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG42 = RLOG42_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG42_1 , RLOG42_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG43_1 = max(min((INVRETUK * (1 - INDPLAF) + INVRETUKA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..42 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG43 = RLOG43_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG43_1 , RLOG43_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG44_1 = max(min((INVRETUL * (1 - INDPLAF) + INVRETULA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..43 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG44 = RLOG44_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG44_1 , RLOG44_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG45_1 = max(min((INVRETUM * (1 - INDPLAF) + INVRETUMA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..44 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG45 = RLOG45_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG45_1 , RLOG45_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG46_1 = max(min((INVRETUN * (1 - INDPLAF) + INVRETUNA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..45 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG46 = RLOG46_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG46_1 , RLOG46_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG47_1 = max(min((INVRETUO * (1 - INDPLAF) + INVRETUOA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..46 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG47 = RLOG47_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG47_1 , RLOG47_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG48_1 = max(min((INVRETUP * (1 - INDPLAF) + INVRETUPA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..47 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG48 = RLOG48_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG48_1 , RLOG48_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG49_1 = max(min((INVRETUQ * (1 - INDPLAF) + INVRETUQA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..48 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG49 = RLOG49_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG49_1 , RLOG49_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG50_1 = max(min((INVRETUR * (1 - INDPLAF) + INVRETURA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..49 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG50 = RLOG50_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG50_1 , RLOG50_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG51_1 = max(min((INVRETUS * (1 - INDPLAF) + INVRETUSA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..50 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG51 = RLOG51_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG51_1 , RLOG51_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG52_1 = max(min((INVRETUT * (1 - INDPLAF) + INVRETUTA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..51 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG52 = RLOG52_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG52_1 , RLOG52_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOG53_1 = max(min((INVRETUU * (1 - INDPLAF) + INVRETUUA * INDPLAF) , RRI1_1 - somme(i=1..52 : RLOGi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOG53 = RLOG53_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOG53_1 , RLOG53_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOGDOM_1 = (1 - V_INDTEO) * somme(i=1..53: RLOGi_1) + + + V_INDTEO * (RLOG01_1 + RLOG02_1 + RLOG03_1 + RLOG04_1 + RLOG05_1 + RLOG06_1 + RLOG07_1 + RLOG08_1) ; + +RLOGDOM = RLOGDOM_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RLOGDOM_1 , RLOGDOM_2 ) * ART1731BIS ; + +RINVDOMTOMLG = RLOGDOM ; + +regle 402120: +application : iliad , batch ; + +RRILOC = RRISUP - RLOGSOC - RDOMSOC1 ; +RRILOC_1 = RRISUP_1 - RLOGSOC_1 - RDOMSOC1_1 ; + + + + + + + + + + + + +RLOC18_1 = max(min(INVOMQV , RRILOC_1 - somme(i=7..17 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC18 = RLOC18_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC18_1 , RLOC18_2 ) * ART1731BIS ; +RLOC19_1 = max(min(INVENDEB2009 , RRILOC_1 - somme(i=7..18 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC19 = RLOC19_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC19_1 , RLOC19_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC20_1 = max(min((INVRETQP * (1 - INDPLAF) + INVRETQPA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..19 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC20 = RLOC20_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC20_1 , RLOC20_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC21_1 = max(min((INVRETQG * (1 - INDPLAF) + INVRETQGA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..20 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC21 = RLOC21_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC21_1 , RLOC21_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC22_1 = max(min((INVRETPB * (1 - INDPLAF) + INVRETPBA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..21 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC22 = RLOC22_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC22_1 , RLOC22_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC23_1 = max(min((INVRETPF * (1 - INDPLAF) + INVRETPFA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..22 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC23 = RLOC23_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC23_1 , RLOC23_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC24_1 = max(min((INVRETPJ * (1 - INDPLAF) + INVRETPJA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..23 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC24 = RLOC24_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC24_1 , RLOC24_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC25_1 = max(min((INVRETQO * (1 - INDPLAF) + INVRETQOA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..24 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC25 = RLOC25_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC25_1 , RLOC25_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC26_1 = max(min((INVRETQF * (1 - INDPLAF) + INVRETQFA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..25 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC26 = RLOC26_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC26_1 , RLOC26_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC27_1 = max(min((INVRETPA * (1 - INDPLAF) + INVRETPAA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..26 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC27 = RLOC27_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC27_1 , RLOC27_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC28_1 = max(min((INVRETPE * (1 - INDPLAF) + INVRETPEA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..27 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC28 = RLOC28_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC28_1 , RLOC28_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC29_1 = max(min((INVRETPI * (1 - INDPLAF) + INVRETPIA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..28 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC29 = RLOC29_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC29_1 , RLOC29_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC30_1 = max(min((INVRETQR * (1 - INDPLAF) + INVRETQRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..29 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC30 = RLOC30_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC30_1 , RLOC30_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC31_1 = max(min((INVRETQI * (1 - INDPLAF) + INVRETQIA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..30 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC31 = RLOC31_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC31_1 , RLOC31_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC32_1 = max(min((INVRETPD * (1 - INDPLAF) + INVRETPDA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..31 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC32 = RLOC32_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC32_1 , RLOC32_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC33_1 = max(min((INVRETPH * (1 - INDPLAF) + INVRETPHA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..32 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC33 = RLOC33_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC33_1 , RLOC33_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC34_1 = max(min((INVRETPL * (1 - INDPLAF) + INVRETPLA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..33 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC34 = RLOC34_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC34_1 , RLOC34_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC35_1 = max(min((INVRETQPR * (1 - INDPLAF) + INVRETQPRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..34 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC35 = RLOC35_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC35_1 , RLOC35_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC36_1 = max(min((INVRETQGR * (1 - INDPLAF) + INVRETQGRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..35 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC36 = RLOC36_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC36_1 , RLOC36_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC37_1 = max(min((INVRETPBR * (1 - INDPLAF) + INVRETPBRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..36 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC37 = RLOC37_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC37_1 , RLOC37_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC38_1 = max(min((INVRETPFR * (1 - INDPLAF) + INVRETPFRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..37 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC38 = RLOC38_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC38_1 , RLOC38_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC39_1 = max(min((INVRETPJR * (1 - INDPLAF) + INVRETPJRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..38 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC39 = RLOC39_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC39_1 , RLOC39_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC40_1 = max(min((INVRETQOR * (1 - INDPLAF) + INVRETQORA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..39 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC40 = RLOC40_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC40_1 , RLOC40_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC41_1 = max(min((INVRETQFR * (1 - INDPLAF) + INVRETQFRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..40 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC41 = RLOC41_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC41_1 , RLOC41_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC42_1 = max(min((INVRETPAR * (1 - INDPLAF) + INVRETPARA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..41 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC42 = RLOC42_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC42_1 , RLOC42_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC43_1 = max(min((INVRETPER * (1 - INDPLAF) + INVRETPERA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..42 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC43 = RLOC43_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC43_1 , RLOC43_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC44_1 = max(min((INVRETPIR * (1 - INDPLAF) + INVRETPIRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..43 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC44 = RLOC44_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC44_1 , RLOC44_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC45_1 = max(min(INVOMRETPM , RRILOC_1 - somme(i=7..44 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC45 = RLOC45_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC45_1 , RLOC45_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC46_1 = max(min(INVOMENTRJ , RRILOC_1 - somme(i=7..45 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC46 = RLOC46_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC46_1 , RLOC46_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC47_1 = max(min((INVRETPO * (1 - INDPLAF) + INVRETPOA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..46 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC47 = RLOC47_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC47_1 , RLOC47_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC48_1 = max(min((INVRETPT * (1 - INDPLAF) + INVRETPTA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..47 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC48 = RLOC48_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC48_1 , RLOC48_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC49_1 = max(min((INVRETPY * (1 - INDPLAF) + INVRETPYA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..48 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC49 = RLOC49_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC49_1 , RLOC49_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC50_1 = max(min((INVRETRL * (1 - INDPLAF) + INVRETRLA * INDPLAF) , RRILOC_1 - somme(i=7..49 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC50 = RLOC50_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC50_1 , RLOC50_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC7A50_1 = somme(i=7..50 : RLOCi_1) ; + +RLOC51_1 = max(min((INVRETRQ * (1 - INDPLAF) + INVRETRQA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC51 = RLOC51_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC51_1 , RLOC51_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC52_1 = max(min((INVRETRV * (1 - INDPLAF) + INVRETRVA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 - RLOC51_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC52 = RLOC52_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC52_1 , RLOC52_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC53_1 = max(min((INVRETNV * (1 - INDPLAF) + INVRETNVA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 - RLOC51_1 - RLOC52_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC53 = RLOC53_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC53_1 , RLOC53_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC54_1 = max(min((INVRETPN * (1 - INDPLAF) + INVRETPNA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 - somme(i=51..53 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC54 = RLOC54_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC54_1 , RLOC54_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC55_1 = max(min((INVRETPS * (1 - INDPLAF) + INVRETPSA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 - somme(i=51..54 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC55 = RLOC55_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC55_1 , RLOC55_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC56_1 = max(min((INVRETPX * (1 - INDPLAF) + INVRETPXA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..55 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC56 = RLOC56_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC56_1 , RLOC56_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC57_1 = max(min((INVRETRK * (1 - INDPLAF) + INVRETRKA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..56 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC57 = RLOC57_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC57_1 , RLOC57_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC58_1 = max(min((INVRETRP * (1 - INDPLAF) + INVRETRPA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..57 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC58 = RLOC58_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC58_1 , RLOC58_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC59_1 = max(min((INVRETRU * (1 - INDPLAF) + INVRETRUA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..58 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC59 = RLOC59_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC59_1 , RLOC59_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC60_1 = max(min((INVRETNU * (1 - INDPLAF) + INVRETNUA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..59 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC60 = RLOC60_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC60_1 , RLOC60_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC61_1 = max(min((INVRETPP * (1 - INDPLAF) + INVRETPPA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..60 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC61 = RLOC61_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC61_1 , RLOC61_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC62_1 = max(min((INVRETPU * (1 - INDPLAF) + INVRETPUA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..61 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC62 = RLOC62_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC62_1 , RLOC62_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC63_1 = max(min((INVRETRG * (1 - INDPLAF) + INVRETRGA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..62 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC63 = RLOC63_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC63_1 , RLOC63_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC64_1 = max(min((INVRETRM * (1 - INDPLAF) + INVRETRMA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..63 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC64 = RLOC64_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC64_1 , RLOC64_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC65_1 = max(min((INVRETRR * (1 - INDPLAF) + INVRETRRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..64 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC65 = RLOC65_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC65_1 , RLOC65_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC66_1 = max(min((INVRETRW * (1 - INDPLAF) + INVRETRWA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..65 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC66 = RLOC66_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC66_1 , RLOC66_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC67_1 = max(min((INVRETNW * (1 - INDPLAF) + INVRETNWA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..66 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC67 = RLOC67_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC67_1 , RLOC67_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC68_1 = max(min((INVRETPR * (1 - INDPLAF) + INVRETPRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..67 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC68 = RLOC68_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC68_1 , RLOC68_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC69_1 = max(min((INVRETPW * (1 - INDPLAF) + INVRETPWA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..68 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC69 = RLOC69_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC69_1 , RLOC69_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC70_1 = max(min((INVRETRI * (1 - INDPLAF) + INVRETRIA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..69 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC70 = RLOC70_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC70_1 , RLOC70_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC71_1 = max(min((INVRETRO * (1 - INDPLAF) + INVRETROA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..70 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC71 = RLOC71_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC71_1 , RLOC71_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC72_1 = max(min((INVRETRT * (1 - INDPLAF) + INVRETRTA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..71 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC72 = RLOC72_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC72_1 , RLOC72_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC73_1 = max(min((INVRETRY * (1 - INDPLAF) + INVRETRYA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..72 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC73 = RLOC73_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC73_1 , RLOC73_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC74_1 = max(min((INVRETNY * (1 - INDPLAF) + INVRETNYA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..73 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC74 = RLOC74_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC74_1 , RLOC74_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC75_1 = max(min((INVRETPOR * (1 - INDPLAF) + INVRETPORA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..74 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC75 = RLOC75_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC75_1 , RLOC75_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC76_1 = max(min((INVRETPTR * (1 - INDPLAF) + INVRETPTRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..75 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC76 = RLOC76_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC76_1 , RLOC76_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC77_1 = max(min((INVRETPYR * (1 - INDPLAF) + INVRETPYRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..76 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC77 = RLOC77_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC77_1 , RLOC77_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC78_1 = max(min((INVRETRLR * (1 - INDPLAF) + INVRETRLRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..77 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC78 = RLOC78_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC78_1 , RLOC78_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC79_1 = max(min((INVRETRQR * (1 - INDPLAF) + INVRETRQRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..78 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC79 = RLOC79_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC79_1 , RLOC79_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC80_1 = max(min((INVRETRVR * (1 - INDPLAF) + INVRETRVRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..79 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC80 = RLOC80_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC80_1 , RLOC80_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC81_1 = max(min((INVRETNVR * (1 - INDPLAF) + INVRETNVRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..80 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC81 = RLOC81_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC81_1 , RLOC81_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC82_1 = max(min((INVRETPNR * (1 - INDPLAF) + INVRETPNRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..81 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC82 = RLOC82_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC82_1 , RLOC82_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC83_1 = max(min((INVRETPSR * (1 - INDPLAF) + INVRETPSRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..82 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC83 = RLOC83_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC83_1 , RLOC83_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC84_1 = max(min((INVRETPXR * (1 - INDPLAF) + INVRETPXRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..83 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC84 = RLOC84_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC84_1 , RLOC84_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC85_1 = max(min((INVRETRKR * (1 - INDPLAF) + INVRETRKRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..84 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC85 = RLOC85_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC85_1 , RLOC85_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC86_1 = max(min((INVRETRPR * (1 - INDPLAF) + INVRETRPRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..85 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC86 = RLOC86_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC86_1 , RLOC86_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC87_1 = max(min((INVRETRUR * (1 - INDPLAF) + INVRETRURA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..86 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC87 = RLOC87_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC87_1 , RLOC87_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC88_1 = max(min((INVRETNUR * (1 - INDPLAF) + INVRETNURA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..87 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC88 = RLOC88_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC88_1 , RLOC88_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC89_1 = max(min((INVRETSB * (1 - INDPLAF) + INVRETSBA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..88 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC89 = RLOC89_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC89_1 , RLOC89_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC90_1 = max(min((INVRETSG * (1 - INDPLAF) + INVRETSGA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..89 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC90 = RLOC90_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC90_1 , RLOC90_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC91_1 = max(min((INVRETSL * (1 - INDPLAF) + INVRETSLA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..90 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC91 = RLOC91_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC91_1 , RLOC91_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC92_1 = max(min((INVRETSQ * (1 - INDPLAF) + INVRETSQA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..91 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC92 = RLOC92_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC92_1 , RLOC92_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC93_1 = max(min((INVRETSV * (1 - INDPLAF) + INVRETSVA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..92 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC93 = RLOC93_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC93_1 , RLOC93_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC94_1 = max(min((INVRETTA * (1 - INDPLAF) + INVRETTAA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..93 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC94 = RLOC94_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC94_1 , RLOC94_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC95_1 = max(min((INVRETSA * (1 - INDPLAF) + INVRETSAA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..94 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC95 = RLOC95_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC95_1 , RLOC95_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC96_1 = max(min((INVRETSF * (1 - INDPLAF) + INVRETSFA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..95 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC96 = RLOC96_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC96_1 , RLOC96_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC97_1 = max(min((INVRETSK * (1 - INDPLAF) + INVRETSKA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..96 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC97 = RLOC97_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC97_1 , RLOC97_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC98_1 = max(min((INVRETSP * (1 - INDPLAF) + INVRETSPA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..97 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC98 = RLOC98_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC98_1 , RLOC98_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC99_1 = max(min((INVRETSU * (1 - INDPLAF) + INVRETSUA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A50_1 -somme(i=51..98 : RLOCi_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC99 = RLOC99_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC99_1 , RLOC99_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC7A99_1 = RLOC7A50_1 + somme(i=51..99 : RLOCi_1) ; + +RLOC100_1 = max(min((INVRETSZ * (1 - INDPLAF) + INVRETSZA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC100 = RLOC100_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC100_1 , RLOC100_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC101_1 = max(min((INVRETSC * (1 - INDPLAF) + INVRETSCA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - RLOC100_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC101 = RLOC101_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC101_1 , RLOC101_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC102_1 = max(min((INVRETSH * (1 - INDPLAF) + INVRETSHA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - RLOC100_1 -RLOC101_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC102 = RLOC102_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC102_1 , RLOC102_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC103_1 = max(min((INVRETSM * (1 - INDPLAF) + INVRETSMA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..2 : RLOC10i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC103 = RLOC103_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC103_1 , RLOC103_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC104_1 = max(min((INVRETSR * (1 - INDPLAF) + INVRETSRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..3 : RLOC10i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC104 = RLOC104_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC104_1 , RLOC104_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC105_1 = max(min((INVRETSW * (1 - INDPLAF) + INVRETSWA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..4 : RLOC10i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC105 = RLOC105_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC105_1 , RLOC105_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC106_1 = max(min((INVRETTB * (1 - INDPLAF) + INVRETTBA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..5 : RLOC10i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC106 = RLOC106_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC106_1 , RLOC106_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC107_1 = max(min((INVRETSE * (1 - INDPLAF) + INVRETSEA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..6 : RLOC10i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC107 = RLOC107_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC107_1 , RLOC107_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC108_1 = max(min((INVRETSJ * (1 - INDPLAF) + INVRETSJA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..7 : RLOC10i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC108 = RLOC108_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC108_1 , RLOC108_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC109_1 = max(min((INVRETSO * (1 - INDPLAF) + INVRETSOA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..8 : RLOC10i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC109 = RLOC109_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC109_1 , RLOC109_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC110_1 = max(min((INVRETST * (1 - INDPLAF) + INVRETSTA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..9 : RLOC10i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC110 = RLOC110_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC110_1 , RLOC110_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC111_1 = max(min((INVRETSY * (1 - INDPLAF) + INVRETSYA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..10 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC111 = RLOC111_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC111_1 , RLOC111_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC112_1 = max(min((INVRETTD * (1 - INDPLAF) + INVRETTDA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..11 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC112 = RLOC112_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC112_1 , RLOC112_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC113_1 = max(min((INVRETSBR * (1 - INDPLAF) + INVRETSBRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..12 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC113 = RLOC113_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC113_1 , RLOC113_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC114_1 = max(min((INVRETSGR * (1 - INDPLAF) + INVRETSGRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..13 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC114 = RLOC114_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC114_1 , RLOC114_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC115_1 = max(min((INVRETSAR * (1 - INDPLAF) + INVRETSARA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..14 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC115 = RLOC115_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC115_1 , RLOC115_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC116_1 = max(min((INVRETSFR * (1 - INDPLAF) + INVRETSFRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..15 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC116 = RLOC116_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC116_1 , RLOC116_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC117_1 = max(min((INVRETSLR * (1 - INDPLAF) + INVRETSLRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..16 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC117 = RLOC117_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC117_1 , RLOC117_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC118_1 = max(min((INVRETSQR * (1 - INDPLAF) + INVRETSQRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..17 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC118 = RLOC118_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC118_1 , RLOC118_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC119_1 = max(min((INVRETSVR * (1 - INDPLAF) + INVRETSVRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..18 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC119 = RLOC119_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC119_1 , RLOC119_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC120_1 = max(min((INVRETTAR * (1 - INDPLAF) + INVRETTARA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..19 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC120 = RLOC120_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC120_1 , RLOC120_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC121_1 = max(min((INVRETSKR * (1 - INDPLAF) + INVRETSKRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..20 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC121 = RLOC121_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC121_1 , RLOC121_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC122_1 = max(min((INVRETSPR * (1 - INDPLAF) + INVRETSPRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..21 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC122 = RLOC122_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC122_1 , RLOC122_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC123_1 = max(min((INVRETSUR * (1 - INDPLAF) + INVRETSURA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..22 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC123 = RLOC123_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC123_1 , RLOC123_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC124_1 = max(min((INVRETSZR * (1 - INDPLAF) + INVRETSZRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..23 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC124 = RLOC124_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC124_1 , RLOC124_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC125_1 = max(min((INVRETAB * (1 - INDPLAF) + INVRETABA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..24 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC125 = RLOC125_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC125_1 , RLOC125_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC126_1 = max(min((INVRETAG * (1 - INDPLAF) + INVRETAGA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..25 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC126 = RLOC126_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC126_1 , RLOC126_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC127_1 = max(min((INVRETAL * (1 - INDPLAF) + INVRETALA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..26 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC127 = RLOC127_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC127_1 , RLOC127_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC128_1 = max(min((INVRETAQ * (1 - INDPLAF) + INVRETAQA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..27 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC128 = RLOC128_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC128_1 , RLOC128_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC129_1 = max(min((INVRETAV * (1 - INDPLAF) + INVRETAVA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..28 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC129 = RLOC129_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC129_1 , RLOC129_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC130_1 = max(min((INVRETBB * (1 - INDPLAF) + INVRETBBA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..29 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC130 = RLOC130_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC130_1 , RLOC130_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC131_1 = max(min((INVRETAA * (1 - INDPLAF) + INVRETAAA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..30 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC131 = RLOC131_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC131_1 , RLOC131_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC132_1 = max(min((INVRETAF * (1 - INDPLAF) + INVRETAFA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..31 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC132 = RLOC132_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC132_1 , RLOC132_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC133_1 = max(min((INVRETAK * (1 - INDPLAF) + INVRETAKA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..32 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC133 = RLOC133_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC133_1 , RLOC133_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC134_1 = max(min((INVRETAP * (1 - INDPLAF) + INVRETAPA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..33 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC134 = RLOC134_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC134_1 , RLOC134_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC135_1 = max(min((INVRETAU * (1 - INDPLAF) + INVRETAUA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..34 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC135 = RLOC135_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC135_1 , RLOC135_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC136_1 = max(min((INVRETBA * (1 - INDPLAF) + INVRETBAA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..35 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC136 = RLOC136_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC136_1 , RLOC136_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC137_1 = max(min((INVRETAC * (1 - INDPLAF) + INVRETACA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..36 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC137 = RLOC137_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC137_1 , RLOC137_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC138_1 = max(min((INVRETAH * (1 - INDPLAF) + INVRETAHA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..37 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC138 = RLOC138_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC138_1 , RLOC138_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC139_1 = max(min((INVRETAM * (1 - INDPLAF) + INVRETAMA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..38 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC139 = RLOC139_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC139_1 , RLOC139_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC140_1 = max(min((INVRETAR * (1 - INDPLAF) + INVRETARA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..39 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC140 = RLOC140_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC140_1 , RLOC140_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC141_1 = max(min((INVRETAW * (1 - INDPLAF) + INVRETAWA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..40 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC141 = RLOC141_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC141_1 , RLOC141_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC142_1 = max(min((INVRETBE * (1 - INDPLAF) + INVRETBEA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..41 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC142 = RLOC142_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC142_1 , RLOC142_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC143_1 = max(min((INVRETAE * (1 - INDPLAF) + INVRETAEA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..42 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC143 = RLOC143_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC143_1 , RLOC143_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC144_1 = max(min((INVRETAJ * (1 - INDPLAF) + INVRETAJA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..43 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC144 = RLOC144_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC144_1 , RLOC144_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC145_1 = max(min((INVRETAO * (1 - INDPLAF) + INVRETAOA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..44 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC145 = RLOC145_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC145_1 , RLOC145_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC146_1 = max(min((INVRETAT * (1 - INDPLAF) + INVRETATA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..45 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC146 = RLOC146_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC146_1 , RLOC146_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC147_1 = max(min((INVRETAY * (1 - INDPLAF) + INVRETAYA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..46 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC147 = RLOC147_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC147_1 , RLOC147_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC148_1 = max(min((INVRETBG * (1 - INDPLAF) + INVRETBGA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..47 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC148 = RLOC148_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC148_1 , RLOC148_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC149_1 = max(min((INVRETABR * (1 - INDPLAF) + INVRETABRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..48 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC149 = RLOC149_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC149_1 , RLOC149_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC150_1 = max(min((INVRETAGR * (1 - INDPLAF) + INVRETAGRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A99_1 - somme(i=0..49 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC150 = RLOC150_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC150_1 , RLOC150_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC7A150_1 = RLOC7A99_1 + somme(i=0..50 : RLOC1i_1) ; + +RLOC151_1 = max(min((INVRETALR * (1 - INDPLAF) + INVRETALRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC151 = RLOC151_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC151_1 , RLOC151_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC152_1 = max(min((INVRETAQR * (1 - INDPLAF) + INVRETAQRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - RLOC151_1) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC152 = RLOC152_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC152_1 , RLOC152_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC153_1 = max(min((INVRETAVR * (1 - INDPLAF) + INVRETAVRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..52 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC153 = RLOC153_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC153_1 , RLOC153_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC154_1 = max(min((INVRETBBR * (1 - INDPLAF) + INVRETBBRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..53 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC154 = RLOC154_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC154_1 , RLOC154_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC155_1 = max(min((INVRETAAR * (1 - INDPLAF) + INVRETAARA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..54 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC155 = RLOC155_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC155_1 , RLOC155_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC156_1 = max(min((INVRETAFR * (1 - INDPLAF) + INVRETAFRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..55 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC156 = RLOC156_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC156_1 , RLOC156_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC157_1 = max(min((INVRETAKR * (1 - INDPLAF) + INVRETAKRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..56 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC157 = RLOC157_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC157_1 , RLOC157_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC158_1 = max(min((INVRETAPR * (1 - INDPLAF) + INVRETAPRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..57 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC158 = RLOC158_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC158_1 , RLOC158_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC159_1 = max(min((INVRETAUR * (1 - INDPLAF) + INVRETAURA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..58 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC159 = RLOC159_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC159_1 , RLOC159_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC160_1 = max(min((INVRETBAR * (1 - INDPLAF) + INVRETBARA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..59 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC160 = RLOC160_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC160_1 , RLOC160_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC161_1 = max(min((INVRETBJ * (1 - INDPLAF) + INVRETBJA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..60 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC161 = RLOC161_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC161_1 , RLOC161_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC162_1 = max(min((INVRETBO * (1 - INDPLAF) + INVRETBOA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..61 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC162 = RLOC162_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC162_1 , RLOC162_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC163_1 = max(min((INVRETBT * (1 - INDPLAF) + INVRETBTA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..62 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC163 = RLOC163_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC163_1 , RLOC163_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC164_1 = max(min((INVRETBY * (1 - INDPLAF) + INVRETBYA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..63 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC164 = RLOC164_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC164_1 , RLOC164_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC165_1 = max(min((INVRETCD * (1 - INDPLAF) + INVRETCDA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..64 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC165 = RLOC165_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC165_1 , RLOC165_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC166_1 = max(min((INVRETBI * (1 - INDPLAF) + INVRETBIA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..65 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC166 = RLOC166_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC166_1 , RLOC166_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC167_1 = max(min((INVRETBN * (1 - INDPLAF) + INVRETBNA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..66 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC167 = RLOC167_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC167_1 , RLOC167_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC168_1 = max(min((INVRETBS * (1 - INDPLAF) + INVRETBSA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..67 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC168 = RLOC168_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC168_1 , RLOC168_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC169_1 = max(min((INVRETBX * (1 - INDPLAF) + INVRETBXA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..68 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC169 = RLOC169_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC169_1 , RLOC169_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC170_1 = max(min((INVRETCC * (1 - INDPLAF) + INVRETCCA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..69 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC170 = RLOC170_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC170_1 , RLOC170_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC171_1 = max(min((INVRETBK * (1 - INDPLAF) + INVRETBKA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..70 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC171 = RLOC171_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC171_1 , RLOC171_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC172_1 = max(min((INVRETBP * (1 - INDPLAF) + INVRETBPA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..71 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC172 = RLOC172_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC172_1 , RLOC172_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC173_1 = max(min((INVRETBU * (1 - INDPLAF) + INVRETBUA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..72 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC173 = RLOC173_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC173_1 , RLOC173_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC174_1 = max(min((INVRETBZ * (1 - INDPLAF) + INVRETBZA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..73 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC174 = RLOC174_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC174_1 , RLOC174_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC175_1 = max(min((INVRETCE * (1 - INDPLAF) + INVRETCEA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..74 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC175 = RLOC175_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC175_1 , RLOC175_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC176_1 = max(min((INVRETBM * (1 - INDPLAF) + INVRETBMA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..75 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC176 = RLOC176_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC176_1 , RLOC176_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC177_1 = max(min((INVRETBR * (1 - INDPLAF) + INVRETBRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..76 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC177 = RLOC177_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC177_1 , RLOC177_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC178_1 = max(min((INVRETBW * (1 - INDPLAF) + INVRETBWA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..77 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC178 = RLOC178_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC178_1 , RLOC178_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC179_1 = max(min((INVRETCB * (1 - INDPLAF) + INVRETCBA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..78 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC179 = RLOC179_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC179_1 , RLOC179_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC180_1 = max(min((INVRETCG * (1 - INDPLAF) + INVRETCGA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..79 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC180 = RLOC180_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC180_1 , RLOC180_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC181_1 = max(min((INVRETBJR * (1 - INDPLAF) + INVRETBJRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..80 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC181 = RLOC181_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC181_1 , RLOC181_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC182_1 = max(min((INVRETBOR * (1 - INDPLAF) + INVRETBORA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..81 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC182 = RLOC182_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC182_1 , RLOC182_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC183_1 = max(min((INVRETBTR * (1 - INDPLAF) + INVRETBTRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..82 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC183 = RLOC183_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC183_1 , RLOC183_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC184_1 = max(min((INVRETBYR * (1 - INDPLAF) + INVRETBYRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..83 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC184 = RLOC184_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC184_1 , RLOC184_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC185_1 = max(min((INVRETCDR * (1 - INDPLAF) + INVRETCDRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..84 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC185 = RLOC185_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC185_1 , RLOC185_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC186_1 = max(min((INVRETBIR * (1 - INDPLAF) + INVRETBIRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..85 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC186 = RLOC186_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC186_1 , RLOC186_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC187_1 = max(min((INVRETBNR * (1 - INDPLAF) + INVRETBNRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..86 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC187 = RLOC187_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC187_1 , RLOC187_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC188_1 = max(min((INVRETBSR * (1 - INDPLAF) + INVRETBSRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..87 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC188 = RLOC188_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC188_1 , RLOC188_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC189_1 = max(min((INVRETBXR * (1 - INDPLAF) + INVRETBXRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..88 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC189 = RLOC189_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC189_1 , RLOC189_2 ) * ART1731BIS ; + +RLOC190_1 = max(min((INVRETCCR * (1 - INDPLAF) + INVRETCCRA * INDPLAF) , RRILOC_1 - RLOC7A150_1 - somme(i=51..89 : RLOC1i_1)) , 0) * (1 - V_CNR) ; +RLOC190 = RLOC190_1 * (1-ART1731BIS) + min( RLOC190_1 , RLOC190_2 ) * ART1731BIS ; + + +RCOLENT_1 = ((1-V_INDTEO) * (somme(i=18..99 : RLOCi_1) + somme(i=0..90 : RLOC1i_1)) + + (V_INDTEO) * ( RLOC18_1 + RLOC19_1 +RLOC45_1 + RLOC46_1 + + arr((V_RLOC25+V_RLOC40)*(TX50/100)) + + arr((V_RLOC20+V_RLOC35)*(TX60/100)) + + arr((V_RLOC54+V_RLOC82)*(TX50/100)) + + arr((V_RLOC47+V_RLOC75)*(TX60/100)) + + arr((V_RLOC27+V_RLOC42)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC22+V_RLOC37)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC57+V_RLOC85)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC50+V_RLOC78)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC166+V_RLOC186)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC161+V_RLOC181)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC133+V_RLOC157)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC127+V_RLOC151)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC131+V_RLOC155)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC125+V_RLOC149)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC26+V_RLOC41)*(50/100)) + + arr((V_RLOC21+V_RLOC36)*(60/100)) + + arr((V_RLOC55+V_RLOC83)*(50/100)) + + arr((V_RLOC48+V_RLOC76)*(60/100)) + + arr((V_RLOC28+V_RLOC43)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC23+V_RLOC38)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC58+V_RLOC86)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC51+V_RLOC79)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC95+V_RLOC115)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC89+V_RLOC113)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC97+V_RLOC121)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC91+V_RLOC117)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC167+V_RLOC187)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC162+V_RLOC182)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC134+V_RLOC158)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC128+V_RLOC152)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC132+V_RLOC156)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC126+V_RLOC150)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC29+V_RLOC44)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC24+V_RLOC39)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC56+V_RLOC84)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC49+V_RLOC77)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC59+V_RLOC87)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC52+V_RLOC80)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC96+V_RLOC116)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC90+V_RLOC114)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC98+V_RLOC122)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC92+V_RLOC118)*(625/1000)) + + + arr((V_RLOC168+V_RLOC188)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC163+V_RLOC183)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC135+V_RLOC159)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC129+V_RLOC153)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC60+V_RLOC88)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC53+V_RLOC81)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC99+V_RLOC123)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC93+V_RLOC119)*(625/1000)) + + + arr((V_RLOC169+V_RLOC189)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC164+V_RLOC184)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC170+V_RLOC190)*(56/100)) + + arr((V_RLOC165+V_RLOC185)*(66/100)) + + arr((V_RLOC136+V_RLOC160)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC130+V_RLOC154)*(625/1000)) + + arr((V_RLOC100+V_RLOC124)*(5263/10000)) + + arr((V_RLOC94+V_RLOC120)*(625/1000)) + + )) * (1 - V_CNR) ; + +RCOLENT = RCOLENT_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RCOLENT_1 , RCOLENT_2) * ART1731BIS ; + +regle 402130: +application : iliad, batch ; + + +RRIREP_1 = RRI1_1 - DLOGDOM - RTOURES_1 - RTOURREP_1 - RTOUREPA_1 - RCOMP_1 - RRETU_1 + - RDONS_1 - CRDIE_1 - RCELTOT_1 - RLOCNPRO_1 - RDUFLOTOT_1 - RPINELTOT_1 - RNOUV_1 - RPLAFREPME4_1 - RPENTDY_1 - RPENTEY_1 - RFOR_1 + - RPATNAT_1 - RPATNAT1_1 - RPATNAT2_1 - RPATNAT3_1 ; + +RRIREP = RRIREP_1 * (1-ART1731BIS) + + min( RRIREP_1 , RRIREP_2 ) * ART1731BIS ; + + + +REPQJ = max(0 , INVOMSOCQJ - max(0 , RRIREP -INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC)) * (1 - V_CNR) ; + +REPQS = max(0 , INVOMSOCQS - max(0 , RRIREP -INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ)) * (1 - V_CNR) ; + +REPQW = max(0 , INVOMSOCQW - max(0 , RRIREP -INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS)) * (1 - V_CNR) ; + +REPQX = max(0 , INVOMSOCQX - max(0 , RRIREP -INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW)) * (1 - V_CNR) ; + +REPDOMSOC4 = REPQJ + REPQS + REPQW + REPQX ; + + +REPRA = max(0 , CODHRA - max(0 , RRIREP -INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRB = max(0 , CODHRB - max(0 , RRIREP -INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRC = max(0 , CODHRC - max(0 , RRIREP -INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA-CODHRB)) * (1 - V_CNR) ; + + +REPRD = max(0 , CODHRD - max(0 , RRIREP -INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA-CODHRB-CODHRC)) * (1 - V_CNR) ; + +REPDOMSOC3 = REPRA + REPRB + REPRC + REPRD ; + + +REPXA = max(0 , CODHXA - max(0 , RRIREP -INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA-CODHRB-CODHRC-CODHRD)) * (1 - V_CNR) ; + +REPXB = max(0 , CODHXB - max(0 , RRIREP -INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA-CODHRB-CODHRC-CODHRD-CODHXA)) * (1 - V_CNR) ; + +REPXC = max(0 , CODHXC - max(0 , RRIREP -INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA-CODHRB-CODHRC-CODHRD-CODHXA-CODHXB)) * (1 - V_CNR) ; + +REPXE = max(0 , CODHXE - max(0 , RRIREP -INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA-CODHRB-CODHRC-CODHRD-CODHXA-CODHXB-CODHXC)) * (1 - V_CNR) ; + +REPDOMSOC2 = REPXA + REPXB + REPXC + REPXE ; + + +REPXF = max(0 , CODHXF - max(0 , RRIREP -INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA-CODHRB-CODHRC-CODHRD-CODHXA-CODHXB-CODHXC-CODHXE)) * (1 - V_CNR) ; + +REPXG = max(0 , CODHXG - max(0 , RRIREP -INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA-CODHRB-CODHRC-CODHRD-CODHXA-CODHXB-CODHXC-CODHXE-CODHXF)) * (1 - V_CNR) ; + +REPXH = max(0 , CODHXH - max(0 , RRIREP -INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA-CODHRB-CODHRC-CODHRD-CODHXA-CODHXB-CODHXC-CODHXE-CODHXF-CODHXG)) * (1 - V_CNR) ; + +REPXI = max(0 , CODHXI - max(0 , RRIREP -INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA-CODHRB-CODHRC-CODHRD-CODHXA-CODHXB-CODHXC-CODHXE-CODHXF-CODHXG-CODHXH)) * (1 - V_CNR) ; + +REPXK = max(0 , CODHXK - max(0 , RRIREP -INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW + -INVOMSOCQX-CODHRA-CODHRB-CODHRC-CODHRD-CODHXA-CODHXB-CODHXC-CODHXE-CODHXF-CODHXG-CODHXH + -CODHXI)) * (1 - V_CNR) ; + +REPDOMSOC1 = REPXF + REPXG + REPXH + REPXI + REPXK ; + + +REPXL = max(0 , CODHXL - max(0 , RRIREP -INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW-INVOMSOCQX + -CODHRA-CODHRB-CODHRC-CODHRD-CODHXA-CODHXB-CODHXC-CODHXE-CODHXF-CODHXG-CODHXH + -CODHXI-CODHXK)) * (1 - V_CNR) ; + +REPXM = max(0 , CODHXM - max(0 , RRIREP -INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW-INVOMSOCQX + -CODHRA-CODHRB-CODHRC-CODHRD-CODHXA-CODHXB-CODHXC-CODHXE-CODHXF-CODHXG-CODHXH + -CODHXI-CODHXK-CODHXL)) * (1 - V_CNR) ; + +REPXN = max(0 , CODHXN - max(0 , RRIREP -INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW-INVOMSOCQX + -CODHRA-CODHRB-CODHRC-CODHRD-CODHXA-CODHXB-CODHXC-CODHXE-CODHXF-CODHXG-CODHXH + -CODHXI-CODHXK-CODHXL-CODHXM)) * (1 - V_CNR) ; + +REPXO = max(0 , CODHXO - max(0 , RRIREP -INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW-INVOMSOCQX + -CODHRA-CODHRB-CODHRC-CODHRD-CODHXA-CODHXB-CODHXC-CODHXE-CODHXF-CODHXG-CODHXH + -CODHXI-CODHXK-CODHXL-CODHXM-CODHXN)) * (1 - V_CNR) ; + +REPXP = max(0 , CODHXP - max(0 , RRIREP -INVSOC2010-INVOMSOCQU-INVLOGSOC-INVOMSOCQJ-INVOMSOCQS-INVOMSOCQW-INVOMSOCQX + -CODHRA-CODHRB-CODHRC-CODHRD-CODHXA-CODHXB-CODHXC-CODHXE-CODHXF-CODHXG-CODHXH + -CODHXI-CODHXK-CODHXL-CODHXM-CODHXN-CODHXO)) * (1 - V_CNR) ; + +REPDOMSOC = REPXL + REPXM + REPXN + REPXO + REPXP ; + +REPSOC = INVSOC2010 + INVOMSOCQU + INVLOGSOC + INVOMSOCQJ + INVOMSOCQS + INVOMSOCQW + INVOMSOCQX + + CODHRA + CODHRB + CODHRC + CODHRD + CODHXA + CODHXB + CODHXC + CODHXE + CODHXF + CODHXG + + CODHXH + CODHXI + CODHXK + CODHXL + CODHXM + CODHXN + CODHXO + CODHXP ; + + + +REPENT5 = INVOMQV + INVENDEB2009 + INVRETRO2 + INVDOMRET60 + INVOMRETPB + INVOMRETPF + INVOMRETPJ + INVRETRO1 + INVDOMRET50 + + INVOMRETPA + INVOMRETPE + INVOMRETPI + INVIMP + INVDIR2009 + INVOMRETPD + INVOMRETPH + INVOMRETPL ; + + +REPPM = max(0 , INVOMRETPM - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRJ = max(0 , INVOMENTRJ - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPO = max(0 , INVOMRETPO - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPT = max(0 , INVOMRETPT - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPY = max(0 , INVOMRETPY - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRL = max(0 , INVOMENTRL - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRQ = max(0 , INVOMENTRQ - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRV = max(0 , INVOMENTRV - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ)) * (1 - V_CNR) ; + +REPNV = max(0 , INVOMENTNV - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPN = max(0 , INVOMRETPN - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPS = max(0 , INVOMRETPS - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPX = max(0 , INVOMRETPX - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRK = max(0 , INVOMENTRK - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRP = max(0 , INVOMENTRP - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRU = max(0 , INVOMENTRU - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP)) * (1 - V_CNR) ; + +REPNU = max(0 , INVOMENTNU - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPP = max(0 , INVOMRETPP - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPU = max(0 , INVOMRETPU - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRG = max(0 , INVOMENTRG - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRM = max(0 , INVOMENTRM - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU-INVOMENTRG)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRR = max(0 , INVOMENTRR - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU-INVOMENTRG-INVOMENTRM)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRW = max(0 , INVOMENTRW - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU-INVOMENTRG-INVOMENTRM-INVOMENTRR)) * (1 - V_CNR) ; + +REPNW = max(0 , INVOMENTNW - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU-INVOMENTRG-INVOMENTRM-INVOMENTRR-INVOMENTRW)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPR = max(0 , INVOMRETPR - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU-INVOMENTRG-INVOMENTRM-INVOMENTRR-INVOMENTRW-INVOMENTNW)) * (1 - V_CNR) ; + +REPPW = max(0 , INVOMRETPW - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU-INVOMENTRG-INVOMENTRM-INVOMENTRR-INVOMENTRW-INVOMENTNW-INVOMRETPR)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRI = max(0 , INVOMENTRI - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU-INVOMENTRG-INVOMENTRM-INVOMENTRR-INVOMENTRW-INVOMENTNW-INVOMRETPR-INVOMRETPW)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRO = max(0 , INVOMENTRO - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU-INVOMENTRG-INVOMENTRM-INVOMENTRR-INVOMENTRW-INVOMENTNW-INVOMRETPR-INVOMRETPW + -INVOMENTRI)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRT = max(0 , INVOMENTRT - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU-INVOMENTRG-INVOMENTRM-INVOMENTRR-INVOMENTRW-INVOMENTNW-INVOMRETPR-INVOMRETPW + -INVOMENTRI-INVOMENTRO)) * (1 - V_CNR) ; + +REPRY = max(0 , INVOMENTRY - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU-INVOMENTRG-INVOMENTRM-INVOMENTRR-INVOMENTRW-INVOMENTNW-INVOMRETPR-INVOMRETPW + -INVOMENTRI-INVOMENTRO-INVOMENTRT)) * (1 - V_CNR) ; + +REPNY = max(0 , INVOMENTNY - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-INVOMRETPM-INVOMENTRJ-INVOMRETPO-INVOMRETPT-INVOMRETPY-INVOMENTRL-INVOMENTRQ + -INVOMENTRV-INVOMENTNV-INVOMRETPN-INVOMRETPS-INVOMRETPX-INVOMENTRK-INVOMENTRP-INVOMENTRU-INVOMENTNU + -INVOMRETPP-INVOMRETPU-INVOMENTRG-INVOMENTRM-INVOMENTRR-INVOMENTRW-INVOMENTNW-INVOMRETPR-INVOMRETPW + -INVOMENTRI-INVOMENTRO-INVOMENTRT-INVOMENTRY)) * (1 - V_CNR) ; + +REPDOMENTR4 = REPPM + REPRJ + REPPO + REPPT + REPPY + REPRL + REPRQ + REPRV + REPNV + REPPN + REPPS + REPPX + REPRK + REPRP + REPRU + REPNU + + REPPP + REPPU + REPRG + REPRM + REPRR + REPRW + REPNW + REPPR + REPPW + REPRI + REPRO + REPRT + REPRY + REPNY ; + +REPENT4 = INVOMRETPM + INVOMENTRJ + INVOMRETPO + INVOMRETPT + INVOMRETPY + INVOMENTRL + INVOMENTRQ + INVOMENTRV + INVOMENTNV + INVOMRETPN + INVOMRETPS + + INVOMRETPX + INVOMENTRK + INVOMENTRP + INVOMENTRU + INVOMENTNU + INVOMRETPP + INVOMRETPU + INVOMENTRG + INVOMENTRM + INVOMENTRR + INVOMENTRW + + INVOMENTNW + INVOMRETPR + INVOMRETPW + INVOMENTRI + INVOMENTRO + INVOMENTRT + INVOMENTRY + INVOMENTNY ; + + +REPSB = max(0 , CODHSB - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSG = max(0 , CODHSG - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-CODHSB)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSL = max(0 , CODHSL - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-CODHSB-CODHSG)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSQ = max(0 , CODHSQ - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-CODHSB-CODHSG-CODHSL)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSV = max(0 , CODHSV - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ)) * (1 - V_CNR) ; + +REPTA = max(0 , CODHTA - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSA = max(0 , CODHSA - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSF = max(0 , CODHSF - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSK = max(0 , CODHSK - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSP = max(0 , CODHSP - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSU = max(0 , CODHSU - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSZ = max(0 , CODHSZ - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSC = max(0 , CODHSC - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSH = max(0 , CODHSH - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ + -CODHSC)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSM = max(0 , CODHSM - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ + -CODHSC-CODHSH)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSR = max(0 , CODHSR - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ + -CODHSC-CODHSH-CODHSM)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSW = max(0 , CODHSW - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ + -CODHSC-CODHSH-CODHSM-CODHSR)) * (1 - V_CNR) ; + +REPTB = max(0 , CODHTB - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ + -CODHSC-CODHSH-CODHSM-CODHSR-CODHSW)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSE = max(0 , CODHSE - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ + -CODHSC-CODHSH-CODHSM-CODHSR-CODHSW-CODHTB)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSJ = max(0 , CODHSJ - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ + -CODHSC-CODHSH-CODHSM-CODHSR-CODHSW-CODHTB-CODHSE)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSO = max(0 , CODHSO - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ + -CODHSC-CODHSH-CODHSM-CODHSR-CODHSW-CODHTB-CODHSE-CODHSJ)) * (1 - V_CNR) ; + +REPST = max(0 , CODHST - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ + -CODHSC-CODHSH-CODHSM-CODHSR-CODHSW-CODHTB-CODHSE-CODHSJ-CODHSO)) * (1 - V_CNR) ; + +REPSY = max(0 , CODHSY - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ + -CODHSC-CODHSH-CODHSM-CODHSR-CODHSW-CODHTB-CODHSE-CODHSJ-CODHSO-CODHST)) * (1 - V_CNR) ; + +REPTD = max(0 , CODHTD - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-CODHSB-CODHSG-CODHSL-CODHSQ-CODHSV-CODHTA-CODHSA-CODHSF-CODHSK-CODHSP-CODHSU-CODHSZ + -CODHSC-CODHSH-CODHSM-CODHSR-CODHSW-CODHTB-CODHSE-CODHSJ-CODHSO-CODHST-CODHSY)) * (1 - V_CNR) ; + + +REPDOMENTR3 = REPSB + REPSG + REPSL + REPSQ + REPSV + REPTA + REPSA + REPSF + REPSK + REPSP + REPSU + REPSZ + REPSC + + REPSH + REPSM + REPSR + REPSW + REPTB + REPSE + REPSJ + REPSO + REPST + REPSY + REPTD ; + +REPENT3 = CODHSB + CODHSG + CODHSL + CODHSQ + CODHSV + CODHTA + CODHSA + CODHSF + CODHSK + CODHSP + CODHSU + CODHSZ + + CODHSC + CODHSH + CODHSM + CODHSR + CODHSW + CODHTB + CODHSE + CODHSJ + CODHSO + CODHST + CODHSY + CODHTD ; + + +REPAB = max(0 , CODHAB - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAG = max(0 , CODHAG - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHAB)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAL = max(0 , CODHAL - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHAB-CODHAG)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAQ = max(0 , CODHAQ - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHAB-CODHAG-CODHAL)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAV = max(0 , CODHAV - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBB = max(0 , CODHBB - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAA = max(0 , CODHAA - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAF = max(0 , CODHAF - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAK = max(0 , CODHAK - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAP = max(0 , CODHAP - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAU = max(0 , CODHAU - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBA = max(0 , CODHBA - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAC = max(0 , CODHAC - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAH = max(0 , CODHAH - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA-CODHAC)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAM = max(0 , CODHAM - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA-CODHAC-CODHAH)) * (1 - V_CNR) ; + +REPHAR = max(0 , CODHAR - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA-CODHAC-CODHAH-CODHAM)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAW = max(0 , CODHAW - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA-CODHAC-CODHAH-CODHAM-CODHAR)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBE = max(0 , CODHBE - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA-CODHAC-CODHAH-CODHAM-CODHAR-CODHAW)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAE = max(0 , CODHAE - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA-CODHAC-CODHAH-CODHAM-CODHAR-CODHAW-CODHBE)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAJ = max(0 , CODHAJ - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA-CODHAC-CODHAH-CODHAM-CODHAR-CODHAW-CODHBE-CODHAE)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAO = max(0 , CODHAO - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA-CODHAC-CODHAH-CODHAM-CODHAR-CODHAW-CODHBE-CODHAE-CODHAJ)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAT = max(0 , CODHAT - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA-CODHAC-CODHAH-CODHAM-CODHAR-CODHAW-CODHBE-CODHAE-CODHAJ-CODHAO)) * (1 - V_CNR) ; + +REPAY = max(0 , CODHAY - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA-CODHAC-CODHAH-CODHAM-CODHAR-CODHAW-CODHBE-CODHAE-CODHAJ-CODHAO-CODHAT)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBG = max(0 , CODHBG - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-CODHAB-CODHAG-CODHAL-CODHAQ-CODHAV-CODHBB-CODHAA-CODHAF-CODHAK + -CODHAP-CODHAU-CODHBA-CODHAC-CODHAH-CODHAM-CODHAR-CODHAW-CODHBE-CODHAE-CODHAJ-CODHAO-CODHAT-CODHAY)) * (1 - V_CNR) ; + +REPDOMENTR2 = REPAB + REPAG + REPAL + REPAQ + REPAV + REPBB + REPAA + REPAF + REPAK + REPAP + REPAU + REPBA + + REPAC + REPAH + REPAM + REPHAR + REPAW + REPBE + REPAE + REPAJ + REPAO + REPAT + REPAY + REPBG ; + +REPENT2 = CODHAB + CODHAG + CODHAL + CODHAQ + CODHAV + CODHBB + CODHAA + CODHAF + CODHAK + CODHAP + CODHAU + CODHBA + CODHAC + CODHAH + + CODHAM + CODHAR + CODHAW + CODHBE + CODHAE + CODHAJ + CODHAO + CODHAT + CODHAY + CODHBG ; + + +REPBJ = max(0 , CODHBJ - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBO = max(0 , CODHBO - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHBJ)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBT = max(0 , CODHBT - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHBJ-CODHBO)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBY = max(0 , CODHBY - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHBJ-CODHBO-CODHBT)) * (1 - V_CNR) ; + +REPCD = max(0 , CODHCD - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBI = max(0 , CODHBI - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBN = max(0 , CODHBN - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBS = max(0 , CODHBS - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBX = max(0 , CODHBX - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS)) * (1 - V_CNR) ; + +REPCC = max(0 , CODHCC - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS-CODHBX)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBK = max(0 , CODHBK - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS-CODHBX-CODHCC)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBP = max(0 , CODHBP - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS-CODHBX-CODHCC-CODHBK)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBU = max(0 , CODHBU - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS-CODHBX-CODHCC-CODHBK-CODHBP)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBZ = max(0 , CODHBZ - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS-CODHBX-CODHCC-CODHBK-CODHBP-CODHBU)) * (1 - V_CNR) ; + +REPCE = max(0 , CODHCE - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS-CODHBX-CODHCC-CODHBK-CODHBP-CODHBU-CODHBZ)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBM = max(0 , CODHBM - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS-CODHBX-CODHCC-CODHBK-CODHBP-CODHBU-CODHBZ-CODHCE)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBR = max(0 , CODHBR - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS-CODHBX-CODHCC-CODHBK-CODHBP-CODHBU-CODHBZ-CODHCE-CODHBM)) * (1 - V_CNR) ; + +REPBW = max(0 , CODHBW - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS-CODHBX-CODHCC-CODHBK-CODHBP-CODHBU-CODHBZ-CODHCE-CODHBM-CODHBR)) * (1 - V_CNR) ; + +REPCB = max(0 , CODHCB - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS-CODHBX-CODHCC-CODHBK-CODHBP-CODHBU-CODHBZ-CODHCE-CODHBM-CODHBR-CODHBW)) * (1 - V_CNR) ; + +REPCG = max(0 , CODHCG - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-CODHBJ-CODHBO-CODHBT-CODHBY-CODHCD-CODHBI-CODHBN + -CODHBS-CODHBX-CODHCC-CODHBK-CODHBP-CODHBU-CODHBZ-CODHCE-CODHBM-CODHBR-CODHBW-CODHCB)) * (1 - V_CNR) ; + +REPDOMENTR1 = REPBJ + REPBO + REPBT + REPBY + REPCD + REPBI + REPBN + REPBS + REPBX + REPCC + + REPBK + REPBP + REPBU + REPBZ + REPCE + REPBM + REPBR + REPBW + REPCB + REPCG ; + +REPENT1 = CODHBJ + CODHBO + CODHBT + CODHBY + CODHCD + CODHBI + CODHBN + CODHBS + CODHBX + CODHCC + + CODHBK + CODHBP + CODHBU + CODHBZ + CODHCE + CODHBM + CODHBR + CODHBW + CODHCB + CODHCG ; + + +REPHCT = max(0 , CODHCT - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1)) * (1 - V_CNR) ; + +REPCJ = max(0 , CODHCJ - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHCT)) * (1 - V_CNR) ; + +REPCO = max(0 , CODHCO - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHCT-CODHCJ)) * (1 - V_CNR) ; + +REPCS = max(0 , CODHCS - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHCT-CODHCJ-CODHCO)) * (1 - V_CNR) ; + +REPCI = max(0 , CODHCI - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHCT-CODHCJ-CODHCO-CODHCS)) * (1 - V_CNR) ; + +REPCN = max(0 , CODHCN - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHCT-CODHCJ-CODHCO-CODHCS-CODHCI)) * (1 - V_CNR) ; + +REPCK = max(0 , CODHCK - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHCT-CODHCJ-CODHCO-CODHCS-CODHCI-CODHCN)) * (1 - V_CNR) ; + +REPCP = max(0 , CODHCP - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHCT-CODHCJ-CODHCO-CODHCS-CODHCI-CODHCN-CODHCK)) * (1 - V_CNR) ; + +REPCU = max(0 , CODHCU - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHCT-CODHCJ-CODHCO-CODHCS-CODHCI-CODHCN-CODHCK-CODHCP)) * (1 - V_CNR) ; + +REPCM = max(0 , CODHCM - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHCT-CODHCJ-CODHCO-CODHCS-CODHCI-CODHCN-CODHCK-CODHCP-CODHCU)) * (1 - V_CNR) ; + +REPCR = max(0 , CODHCR - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHCT-CODHCJ-CODHCO-CODHCS-CODHCI-CODHCN-CODHCK-CODHCP-CODHCU-CODHCM)) * (1 - V_CNR) ; + +REPCW = max(0 , CODHCW - max(0 , RRIREP -REPSOC-REPENT5-REPENT4-REPENT3-REPENT2-REPENT1-CODHCT-CODHCJ-CODHCO-CODHCS-CODHCI-CODHCN-CODHCK-CODHCP-CODHCU-CODHCM-CODHCR)) * (1 - V_CNR) ; + +REPDOMENTR = REPHCT + REPCJ + REPCO + REPCS + REPCI + REPCN + REPCK + REPCP + REPCU + REPCM + REPCR + REPCW ; + +regle 402140: +application : iliad ; + +ACOTFOR_2 = max( ACOTFOR_P + ACOTFORP2 , ACOTFOR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCOTFOR_2 = max(RCOTFOR_P+RCOTFORP2 , RCOTFOR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AREPA_2 = max( AREPA_P + AREPAP2 , AREPA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RREPA_2 = max(RREPA_P+RREPAP2 , RREPA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AAIDE_2 = max( AAIDE_P + AAIDEP2 , AAIDE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RAIDE_2 = max(RAIDE_P+RAIDEP2 , RAIDE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ADIFAGRI_2 = max(ADIFAGRI_P + ADIFAGRIP2 , ADIFAGRI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RDIFAGRI_2 = max(RDIFAGRI_P+RDIFAGRIP2 , RDIFAGRI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APRESSE_2 = max(APRESSE_P + APRESSEP2 , APRESSE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPRESSE_2 = max(RPRESSE_P + RPRESSEP2 , RPRESSE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AFORET_2 = max(AFORET_P + AFORETP2 , AFORET1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RFORET_2 = max( RFORET_P+RFORETP2 , RFORET1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AFIPDOM_2 = max(AFIPDOM_P + AFIPDOMP2 , AFIPDOM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RFIPDOM_2 = max(RFIPDOM_P + RFIPDOMP2 , RFIPDOM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AFIPC_2 = max(AFIPC_P + AFIPCP2 , AFIPC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RFIPC_2 = max(RFIPC_P + RFIPCP2 , RFIPC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACINE_2 = max(ACINE_P + ACINEP2 , ACINE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCINE_2 = max(RCINE_P + RCINEP2 , RCINE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ARESTIMO_2 = max(ARESTIMO_P + ARESTIMOP2 , ARESTIMO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RRESTIMO_2 = max(RRESTIMO_P + RRESTIMOP2 , RRESTIMO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ASOCREPR_2 = max(ASOCREPR_P + ASOCREPRP2 , ASOCREPR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOCREPR_2 = max(RSOCREPR_P + RSOCREPRP2 , RSOCREPR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APRESCOMP_2 = max( APRESCOMP_P + APRESCOMPP2 , APRESCOMP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RRPRESCOMP_2 = max( RRPRESCOMP_P + RRPRESCOMPP2 , RRPRESCOMP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AHEBE_2 = max( AHEBE_P + AHEBEP2 , AHEBE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RHEBE_2 = max( RHEBE_P + RHEBEP2 , RHEBE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ASURV_2 = max( ASURV_P + ASURVP2 , ASURV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSURV_2 = max( RSURV_P + RSURVP2 , RSURV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +BFCPI_2 = max( BFCPI_P + BFCPIP2 , BFCPI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RINNO_2 = max( RINNO_P + RINNOP2 , RINNO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ASOUFIP_2 = max( ASOUFIP_P + ASOUFIPP2 , ASOUFIP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOUFIP_2 = max( RSOUFIP_P + RSOUFIPP2 , RSOUFIP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ARIRENOV_2 = max( ARIRENOV_P + ARIRENOVP2 , ARIRENOV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RRIRENOV_2 = max( RRIRENOV_P + RRIRENOVP2 , RRIRENOV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ALOGDOM_2 = max( ALOGDOM_P + ALOGDOMP2 , ALOGDOM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOGDOM_2 = max( RLOGDOM_P + RLOGDOMP2 , RLOGDOM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACOMP_2 = max( ACOMP_P + ACOMPP2 , ACOMP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCOMP_2 = max( RCOMP_P + RCOMPP2 , RCOMP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RNBE_2 = max( RNBE_P + RNBEP2 , RNBE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RRETU_2 = max( RRETU_P + RRETUP2 , RRETU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ADONS_2 = max( ADONS_P + ADONSP2 , ADONS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RDONS_2 = max( RDONS_P + RDONSP2 , RDONS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +CRCFA_2 = max( CRCFA_P + CRCFAP2 , CRCFA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +CRDIE_2 = max( CRDIE_P + CRDIEP2 , CRDIE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ADUFREPFI_2 = max( ADUFREPFI_P + ADUFREPFIP2 , ADUFREPFI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RDUFREPFI_2 = max( RDUFREPFI_P + RDUFREPFIP2 , RDUFREPFI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ADUFREPFK_2 = max( ADUFREPFK_P + ADUFREPFKP2 , ADUFREPFK1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RDUFREPFK_2 = max( RDUFREPFK_P + RDUFREPFKP2 , RDUFREPFK1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ADUFREPFR_2 = max( ADUFREPFR_P + ADUFREPFRP2 , ADUFREPFR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RDUFREPFR_2 = max( RDUFREPFR_P + RDUFREPFRP2 , RDUFREPFR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ADUFLOEKL_2 = max( ADUFLOEKL_P + ADUFLOEKLP2 , ADUFLOEKL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RDUFLOEKL_2 = max( RDUFLOEKL_P + RDUFLOEKLP2 , RDUFLOEKL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ADUFLOGIH_2 = max( ADUFLOGIH_P + ADUFLOGIHP2 , ADUFLOGIH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RDUFLOGIH_2 = max( RDUFLOGIH_P + RDUFLOGIHP2 , RDUFLOGIH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APIREPAI_2 = max( APIREPAI_P + APIREPAIP2 , APIREPAI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPIREPAI_2 = max( RPIREPAI_P + RPIREPAIP2 , RPIREPAI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APIREPBI_2 = max( APIREPBI_P + APIREPBIP2 , APIREPBI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPIREPBI_2 = max( RPIREPBI_P + RPIREPBIP2 , RPIREPBI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APIREPCI_2 = max( APIREPCI_P + APIREPCIP2 , APIREPCI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPIREPCI_2 = max( RPIREPCI_P + RPIREPCIP2 , RPIREPCI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APIREPDI_2 = max( APIREPDI_P + APIREPDIP2 , APIREPDI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPIREPDI_2 = max( RPIREPDI_P + RPIREPDIP2 , RPIREPDI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APIREPBZ_2 = max( APIREPBZ_P + APIREPBZP2 , APIREPBZ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPIREPBZ_2 = max( RPIREPBZ_P + RPIREPBZP2 , RPIREPBZ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APIREPCZ_2 = max( APIREPCZ_P + APIREPCZP2 , APIREPCZ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPIREPCZ_2 = max( RPIREPCZ_P + RPIREPCZP2 , RPIREPCZ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APIREPDZ_2 = max( APIREPDZ_P + APIREPDZP2 , APIREPDZ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPIREPDZ_2 = max( RPIREPDZ_P + RPIREPDZP2 , RPIREPDZ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APIREPEZ_2 = max( APIREPEZ_P + APIREPEZP2 , APIREPEZ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPIREPEZ_2 = max( RPIREPEZ_P + RPIREPEZP2 , RPIREPEZ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APIQKL_2 = max( APIQKL_P + APIQKLP2 , APIQKL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPIQKL_2 = max( RPIQKL_P + RPIQKLP2 , RPIQKL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APIQIJ_2 = max( APIQIJ_P + APIQIJP2 , APIQIJ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPIQIJ_2 = max( RPIQIJ_P + RPIQIJP2 , RPIQIJ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APIQGH_2 = max( APIQGH_P + APIQGHP2 , APIQGH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPIQGH_2 = max( RPIQGH_P + RPIQGHP2 , RPIQGH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APIQEF_2 = max( APIQEF_P + APIQEFP2 , APIQEF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPIQEF_2 = max( RPIQEF_P + RPIQEFP2 , RPIQEF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APIQCD_2 = max( APIQCD_P + APIQCDP2 , APIQCD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPIQCD_2 = max( RPIQCD_P + RPIQCDP2 , RPIQCD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APIQAB_2 = max( APIQAB_P + APIQABP2 , APIQAB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPIQAB_2 = max( RPIQAB_P + RPIQABP2 , RPIQAB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ANOUV_2 = max( ANOUV_P + ANOUVP2 , ANOUV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RNOUV_2 = max( RNOUV_P + RNOUVP2 , RNOUV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APLAFREPME4_2 = max( APLAFREPME4_P , APLAFREPME41731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPLAFREPME4_2 = max( RPLAFREPME4_P + RPLAFREPME4P2 , RPLAFREPME41731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APENTDY_2 = max( APENTDY_P , APENTDY1731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPENTDY_2 = max( RPENTDY_P + RPENTDYP2 , RPENTDY1731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APENTEY_2 = max( APENTEY_P , APENTEY1731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPENTEY_2 = max( RPENTEY_P + RPENTEYP2 , RPENTEY1731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AFOREST_2 = max( AFOREST_P + AFORESTP2 , AFOREST1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RFOR_2 = max( RFOR_P + RFORP2 , RFOR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ATOURREP_2 = max( ATOURREP_P + ATOURREPP2 , ATOURREP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RTOURREP_2 = max( RTOURREP_P + RTOURREPP2 , RTOURREP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ATOUREPA_2 = max( ATOUREPA_P + ATOUREPAP2 , ATOUREPA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RTOUREPA_2 = max( RTOUREPA_P + RTOUREPAP2 , RTOUREPA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLB_2 = max(ACELRREDLB_P+ACELRREDLBP2 , ACELRREDLB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLB_2 = max(RCELRREDLB_P+RCELRREDLBP2 , RCELRREDLB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLE_2 = max(ACELRREDLE_P+ACELRREDLEP2 , ACELRREDLE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLE_2 = max(RCELRREDLE_P+RCELRREDLEP2 , RCELRREDLE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLM_2 = max(ACELRREDLM_P+ACELRREDLMP2 , ACELRREDLM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLM_2 = max(RCELRREDLM_P+RCELRREDLMP2 , RCELRREDLM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLN_2 = max(ACELRREDLN_P+ACELRREDLNP2 , ACELRREDLN1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLN_2 = max(RCELRREDLN_P+RCELRREDLNP2 , RCELRREDLN1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLG_2 = max(ACELRREDLG_P+ACELRREDLGP2 , ACELRREDLG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLG_2 = max(RCELRREDLG_P+RCELRREDLGP2 , RCELRREDLG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLK_2 = max(ACELRREDLK_P+ACELRREDLKP2 , ACELRREDLK1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLK_2 = max(RCELRREDLK_P+RCELRREDLKP2 , RCELRREDLK1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLC_2 = max(ACELRREDLC_P+ACELRREDLCP2 , ACELRREDLC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLC_2 = max(RCELRREDLC_P+RCELRREDLCP2 , RCELRREDLC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLD_2 = max(ACELRREDLD_P+ACELRREDLDP2 , ACELRREDLD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLD_2 = max(RCELRREDLD_P+RCELRREDLDP2 , RCELRREDLD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLS_2 = max(ACELRREDLS_P+ACELRREDLSP2 , ACELRREDLS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLS_2 = max(RCELRREDLS_P+RCELRREDLSP2 , RCELRREDLS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLT_2 = max(ACELRREDLT_P+ACELRREDLTP2 , ACELRREDLT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLT_2 = max(RCELRREDLT_P+RCELRREDLTP2 , RCELRREDLT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLH_2 = max(ACELRREDLH_P+ACELRREDLHP2 , ACELRREDLH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLH_2 = max(RCELRREDLH_P+RCELRREDLHP2 , RCELRREDLH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLL_2 = max(ACELRREDLL_P+ACELRREDLLP2 , ACELRREDLL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLL_2 = max(RCELRREDLL_P+RCELRREDLLP2 , RCELRREDLL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLF_2 = max(ACELRREDLF_P+ACELRREDLFP2 , ACELRREDLF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLF_2 = max(RCELRREDLF_P+RCELRREDLFP2 , RCELRREDLF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLZ_2 = max(ACELRREDLZ_P+ACELRREDLZP2 , ACELRREDLZ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLZ_2 = max(RCELRREDLZ_P+RCELRREDLZP2 , RCELRREDLZ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLX_2 = max(ACELRREDLX_P+ACELRREDLXP2 , ACELRREDLX1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLX_2 = max(RCELRREDLX_P+RCELRREDLXP2 , RCELRREDLX1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLI_2 = max(ACELRREDLI_P+ACELRREDLIP2 , ACELRREDLI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLI_2 = max(RCELRREDLI_P+RCELRREDLIP2 , RCELRREDLI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLO_2 = max(ACELRREDLO_P+ACELRREDLOP2 , ACELRREDLO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLO_2 = max(RCELRREDLO_P+RCELRREDLOP2 , RCELRREDLO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDMG_2 = max(ACELRREDMG_P+ACELRREDMGP2 , ACELRREDMG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDMG_2 = max(RCELRREDMG_P+RCELRREDMGP2 , RCELRREDMG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDMH_2 = max(ACELRREDMH_P+ACELRREDMHP2 , ACELRREDMH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDMH_2 = max(RCELRREDMH_P+RCELRREDMHP2 , RCELRREDMH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLJ_2 = max(ACELRREDLJ_P+ACELRREDLJP2 , ACELRREDLJ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLJ_2 = max(RCELRREDLJ_P+RCELRREDLJP2 , RCELRREDLJ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELRREDLP_2 = max(ACELRREDLP_P+ACELRREDLPP2 , ACELRREDLP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELRREDLP_2 = max(RCELRREDLP_P+RCELRREDLPP2 , RCELRREDLP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHS_2 = max(ACELREPHS_P+ACELREPHSP2 , ACELREPHS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHS_2 = max(RCELREPHS_P+RCELREPHSP2 , RCELREPHS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHR_2 = max(ACELREPHR_P+ACELREPHRP2 , ACELREPHR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHR_2 = max(RCELREPHR_P+RCELREPHRP2 , RCELREPHR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHU_2 = max(ACELREPHU_P+ACELREPHUP2 , ACELREPHU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHU_2 = max(RCELREPHU_P+RCELREPHUP2 , RCELREPHU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHT_2 = max(ACELREPHT_P+ACELREPHTP2 , ACELREPHT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHT_2 = max(RCELREPHT_P+RCELREPHTP2 , RCELREPHT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHZ_2 = max(ACELREPHZ_P+ACELREPHZP2 , ACELREPHZ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHZ_2 = max(RCELREPHZ_P+RCELREPHZP2 , RCELREPHZ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHX_2 = max(ACELREPHX_P+ACELREPHXP2 , ACELREPHX1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHX_2 = max(RCELREPHX_P+RCELREPHXP2 , RCELREPHX1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHW_2 = max(ACELREPHW_P+ACELREPHWP2 , ACELREPHW1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHW_2 = max(RCELREPHW_P+RCELREPHWP2 , RCELREPHW1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHV_2 = max(ACELREPHV_P+ACELREPHVP2 , ACELREPHV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHV_2 = max(RCELREPHV_P+RCELREPHVP2 , RCELREPHV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHF_2 = max(ACELREPHF_P+ACELREPHFP2 , ACELREPHF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHF_2 = max(RCELREPHF_P+RCELREPHFP2 , RCELREPHF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHD_2 = max(ACELREPHD_P+ACELREPHDP2 , ACELREPHD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHD_2 = max(RCELREPHD_P+RCELREPHDP2 , RCELREPHD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPHA_2 = max(ACELREPHA_P+ACELREPHAP2 , ACELREPHA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPHA_2 = max(RCELREPHA_P+RCELREPHAP2 , RCELREPHA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPGU_2 = max(ACELREPGU_P+ACELREPGUP2 , ACELREPGU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPGU_2 = max(RCELREPGU_P+RCELREPGUP2 , RCELREPGU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPGX_2 = max(ACELREPGX_P+ACELREPGXP2 , ACELREPGX1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPGX_2 = max(RCELREPGX_P+RCELREPGXP2 , RCELREPGX1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPGS_2 = max(ACELREPGS_P+ACELREPGSP2 , ACELREPGS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPGS_2 = max(RCELREPGS_P+RCELREPGSP2 , RCELREPGS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPGW_2 = max(ACELREPGW_P+ACELREPGWP2 , ACELREPGW1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPGW_2 = max(RCELREPGW_P+RCELREPGWP2 , RCELREPGW1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPGL_2 = max(ACELREPGL_P+ACELREPGLP2 , ACELREPGL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPGL_2 = max(RCELREPGL_P+RCELREPGLP2 , RCELREPGL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPGV_2 = max(ACELREPGV_P+ACELREPGVP2 , ACELREPGV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPGV_2 = max(RCELREPGV_P+RCELREPGVP2 , RCELREPGV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPGJ_2 = max(ACELREPGJ_P+ACELREPGJP2 , ACELREPGJ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPGJ_2 = max(RCELREPGJ_P+RCELREPGJP2 , RCELREPGJ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYH_2 = max(ACELREPYH_P+ACELREPYHP2 , ACELREPYH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYH_2 = max(RCELREPYH_P+RCELREPYHP2 , RCELREPYH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYL_2 = max(ACELREPYL_P+ACELREPYLP2 , ACELREPYL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYL_2 = max(RCELREPYL_P+RCELREPYLP2 , RCELREPYL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYF_2 = max(ACELREPYF_P+ACELREPYFP2 , ACELREPYF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYF_2 = max(RCELREPYF_P+RCELREPYFP2 , RCELREPYF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYK_2 = max(ACELREPYK_P+ACELREPYKP2 , ACELREPYK1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYK_2 = max(RCELREPYK_P+RCELREPYKP2 , RCELREPYK1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYD_2 = max(ACELREPYD_P+ACELREPYDP2 , ACELREPYD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYD_2 = max(RCELREPYD_P+RCELREPYDP2 , RCELREPYD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYJ_2 = max(ACELREPYJ_P+ACELREPYJP2 , ACELREPYJ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYJ_2 = max(RCELREPYJ_P+RCELREPYJP2 , RCELREPYJ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYB_2 = max(ACELREPYB_P+ACELREPYBP2 , ACELREPYB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYB_2 = max(RCELREPYB_P+RCELREPYBP2 , RCELREPYB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYP_2 = max(ACELREPYP_P+ACELREPYPP2 , ACELREPYP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYP_2 = max(RCELREPYP_P+RCELREPYPP2 , RCELREPYP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYS_2 = max(ACELREPYS_P+ACELREPYSP2 , ACELREPYS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYS_2 = max(RCELREPYS_P+RCELREPYSP2 , RCELREPYS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYO_2 = max(ACELREPYO_P+ACELREPYOP2 , ACELREPYO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYO_2 = max(RCELREPYO_P+RCELREPYOP2 , RCELREPYO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYR_2 = max(ACELREPYR_P+ACELREPYRP2 , ACELREPYR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYR_2 = max(RCELREPYR_P+RCELREPYRP2 , RCELREPYR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYN_2 = max(ACELREPYN_P+ACELREPYNP2 , ACELREPYN1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYN_2 = max(RCELREPYN_P+RCELREPYNP2 , RCELREPYN1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYQ_2 = max(ACELREPYQ_P+ACELREPYQP2 , ACELREPYQ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYQ_2 = max(RCELREPYQ_P+RCELREPYQP2 , RCELREPYQ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYM_2 = max(ACELREPYM_P+ACELREPYMP2 , ACELREPYM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYM_2 = max(RCELREPYM_P+RCELREPYMP2 , RCELREPYM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYW_2 = max(ACELREPYW_P+ACELREPYWP2 , ACELREPYW1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYW_2 = max(RCELREPYW_P+RCELREPYWP2 , RCELREPYW1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYZ_2 = max(ACELREPYZ_P+ACELREPYZP2 , ACELREPYZ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYZ_2 = max(RCELREPYZ_P+RCELREPYZP2 , RCELREPYZ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYV_2 = max(ACELREPYV_P+ACELREPYVP2 , ACELREPYV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYV_2 = max(RCELREPYV_P+RCELREPYVP2 , RCELREPYV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYY_2 = max(ACELREPYY_P+ACELREPYYP2 , ACELREPYY1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYY_2 = max(RCELREPYY_P+RCELREPYYP2 , RCELREPYY1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYU_2 = max(ACELREPYU_P+ACELREPYUP2 , ACELREPYU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYU_2 = max(RCELREPYU_P+RCELREPYUP2 , RCELREPYU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYX_2 = max(ACELREPYX_P+ACELREPYXP2 , ACELREPYX1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYX_2 = max(RCELREPYX_P+RCELREPYXP2 , RCELREPYX1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELREPYT_2 = max(ACELREPYT_P+ACELREPYTP2 , ACELREPYT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELREPYT_2 = max(RCELREPYT_P+RCELREPYTP2 , RCELREPYT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELHNO_2 = max(ACELHNO_P+ACELHNOP2 , ACELHNO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELHNO_2 = max(RCELHNO_P+RCELHNOP2 , RCELHNO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELHJK_2 = max(ACELHJK_P+ACELHJKP2 , ACELHJK1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELHJK_2 = max(RCELHJK_P+RCELHJKP2 , RCELHJK1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELNQ_2 = max(ACELNQ_P+ACELNQP2 , ACELNQ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELNQ_2 = max(RCELNQ_P+RCELNQP2 , RCELNQ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELNBGL_2 = max(ACELNBGL_P+ACELNBGLP2 , ACELNBGL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELNBGL_2 = max(RCELNBGL_P+RCELNBGLP2 , RCELNBGL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELCOM_2 = max(ACELCOM_P+ACELCOMP2 , ACELCOM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELCOM_2 = max(RCELCOM_P+RCELCOMP2 , RCELCOM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACEL_2 = max(ACEL_P+ACELP2 , ACEL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCEL_2 = max(RCEL_P+RCELP2 , RCEL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELJP_2 = max(ACELJP_P+ACELJPP2 , ACELJP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELJP_2 = max(RCELJP_P+RCELJPP2 , RCELJP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELJBGL_2 = max(ACELJBGL_P+ACELJBGLP2 , ACELJBGL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELJBGL_2 = max(RCELJBGL_P+RCELJBGLP2 , RCELJBGL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELJOQR_2 = max(ACELJOQR_P+ACELJOQRP2 , ACELJOQR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELJOQR_2 = max(RCELJOQR_P+RCELJOQRP2 , RCELJOQR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACEL2012_2 = max(ACEL2012_P+ACEL2012P2 , ACEL20121731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCEL2012_2 = max(RCEL2012_P+RCEL2012P2 , RCEL20121731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELFD_2 = max(ACELFD_P+ACELFDP2 , ACELFD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELFD_2 = max(RCELFD_P+RCELFDP2 , RCELFD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELFABC_2 = max(ACELFABC_P+ACELFABCP2 , ACELFABC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELFABC_2 = max(RCELFABC_P+RCELFABCP2 , RCELFABC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELZA_2 = max(ACELZA_P+ACELZAP2 , ACELZA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELZA_2 = max(RCELZA_P+RCELZAP2 , RCELZA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELZB_2 = max(ACELZB_P+ACELZBP2 , ACELZB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELZB_2 = max(RCELZB_P+RCELZBP2 , RCELZB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELZC_2 = max(ACELZC_P+ACELZCP2 , ACELZC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELZC_2 = max(RCELZC_P+RCELZCP2 , RCELZC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACELZD_2 = max(ACELZD_P+ACELZDP2 , ACELZD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCELZD_2 = max(RCELZD_P+RCELZDP2 , RCELZD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AREDREP_2 = max( AREDREP_P + AREDREPP2 , AREDREP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RREDREP_2 = max( RREDREP_P + RREDREPP2 , RREDREP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMIX_2 = max( AILMIX_P + AILMIXP2 , AILMIX1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMIX_2 = max(RILMIX_P+RILMIXP2 , RILMIX1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMIY_2 = max( AILMIY_P + AILMIYP2 , AILMIY1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMIY_2 = max( RILMIY_P + RILMIYP2 , RILMIY1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPA_2 = max(AILMPA_P + AILMPAP2 , AILMPA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPA_2 = max(RILMPA_P + RILMPAP2 , RILMPA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPF_2 = max(AILMPF_P + AILMPFP2 , AILMPF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPF_2 = max(RILMPF_P + RILMPFP2 , RILMPF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPK_2 = max(AILMPK_P + AILMPKP2 , AILMPK1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPK_2 = max(RILMPK_P + RILMPKP2 , RILMPK1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AINVRED_2 = max( AINVRED_P + AINVREDP2 , AINVRED1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RINVRED_2 = max( RINVRED_P + RINVREDP2 , RINVRED1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMIH_2 = max( AILMIH_P + AILMIHP2 , AILMIH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMIH_2 = max( RILMIH_P + RILMIHP2 , RILMIH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMJC_2 = max( AILMJC_P + AILMJCP2 , AILMJC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMJC_2 = max( RILMJC_P + RILMJCP2 , RILMJC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPB_2 = max(AILMPB_P + AILMPBP2 , AILMPB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPB_2 = max(RILMPB_P + RILMPBP2 , RILMPB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPG_2 = max(AILMPG_P + AILMPGP2 , AILMPG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPG_2 = max(RILMPG_P + RILMPGP2 , RILMPG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPL_2 = max(AILMPL_P + AILMPLP2 , AILMPL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPL_2 = max(RILMPL_P + RILMPLP2 , RILMPL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMIZ_2 = max( AILMIZ_P + AILMIZP2 , AILMIZ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMIZ_2 = max( RILMIZ_P + RILMIZP2 , RILMIZ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMJI_2 = max( AILMJI_P + AILMJIP2 , AILMJI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMJI_2 = max( RILMJI_P + RILMJIP2 , RILMJI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPC_2 = max(AILMPC_P + AILMPCP2 , AILMPC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPC_2 = max(RILMPC_P + RILMPCP2 , RILMPC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPH_2 = max(AILMPH_P + AILMPHP2 , AILMPH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPH_2 = max(RILMPH_P + RILMPHP2 , RILMPH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPM_2 = max(AILMPM_P + AILMPMP2 , AILMPM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPM_2 = max(RILMPM_P + RILMPMP2 , RILMPM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMJS_2 = max( AILMJS_P + AILMJSP2 , AILMJS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMJS_2 = max( RILMJS_P + RILMJSP2 , RILMJS1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPD_2 = max(AILMPD_P + AILMPDP2 , AILMPD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPD_2 = max(RILMPD_P + RILMPDP2 , RILMPD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPI_2 = max(AILMPI_P + AILMPIP2 , AILMPI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPI_2 = max(RILMPI_P + RILMPIP2 , RILMPI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPN_2 = max(AILMPN_P + AILMPNP2 , AILMPN1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPN_2 = max(RILMPN_P + RILMPNP2 , RILMPN1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPE_2 = max(AILMPE_P + AILMPEP2 , AILMPE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPE_2 = max(RILMPE_P + RILMPEP2 , RILMPE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPJ_2 = max(AILMPJ_P + AILMPJP2 , AILMPJ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPJ_2 = max(RILMPJ_P + RILMPJP2 , RILMPJ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMPO_2 = max(AILMPO_P + AILMPOP2 , AILMPO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMPO_2 = max(RILMPO_P + RILMPOP2 , RILMPO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AMEUBLE_2 = max( AMEUBLE_P + AMEUBLEP2 , AMEUBLE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RMEUBLE_2 = max( RMEUBLE_P + RMEUBLEP2 , RMEUBLE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APROREP_2 = max( APROREP_P + APROREPP2 , APROREP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPROREP_2 = max( RPROREP_P + RPROREPP2 , RPROREP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AREPNPRO_2 = max( AREPNPRO_P + AREPNPROP2 , AREPNPRO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RREPNPRO_2 = max( RREPNPRO_P + RREPNPROP2 , RREPNPRO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AREPMEU_2 = max( AREPMEU_P + AREPMEUP2 , AREPMEU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RREPMEU_2 = max(RREPMEU_P+RREPMEUP2 , RREPMEU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMIC_2 = max( AILMIC_P + AILMICP2 , AILMIC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMIC_2 = max(RILMIC_P+RILMICP2 , RILMIC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMIB_2 = max( AILMIB_P + AILMIBP2 , AILMIB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMIB_2 = max( RILMIB_P + RILMIBP2 , RILMIB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMIA_2 = max( AILMIA_P + AILMIAP2 , AILMIA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMIA_2 = max(RILMIA_P+RILMIAP2 , RILMIA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMJY_2 = max( AILMJY_P + AILMJYP2 , AILMJY1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMJY_2 = max(RILMJY_P+RILMJYP2 , RILMJY1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMJX_2 = max( AILMJX_P + AILMJXP2 , AILMJX1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMJX_2 = max( RILMJX_P + RILMJXP2 , RILMJX1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMJW_2 = max( AILMJW_P + AILMJWP2 , AILMJW1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMJW_2 = max( RILMJW_P + RILMJWP2 , RILMJW1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMJV_2 = max( AILMJV_P + AILMJVP2 , AILMJV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMJV_2 = max( RILMJV_P + RILMJVP2 , RILMJV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOE_2 = max( AILMOE_P + AILMOEP2 , AILMOE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOE_2 = max( RILMOE_P + RILMOEP2 , RILMOE1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOD_2 = max( AILMOD_P + AILMODP2 , AILMOD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOD_2 = max( RILMOD_P + RILMODP2 , RILMOD1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOC_2 = max( AILMOC_P + AILMOCP2 , AILMOC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOC_2 = max( RILMOC_P + RILMOCP2 , RILMOC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOB_2 = max( AILMOB_P + AILMOBP2 , AILMOB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOB_2 = max( RILMOB_P + RILMOBP2 , RILMOB1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOA_2 = max( AILMOA_P + AILMOAP2 , AILMOA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOA_2 = max( RILMOA_P + RILMOAP2 , RILMOA1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOJ_2 = max( AILMOJ_P + AILMOJP2 , AILMOJ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOJ_2 = max( RILMOJ_P + RILMOJP2 , RILMOJ1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOI_2 = max( AILMOI_P + AILMOIP2 , AILMOI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOI_2 = max( RILMOI_P + RILMOIP2 , RILMOI1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOH_2 = max( AILMOH_P + AILMOHP2 , AILMOH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOH_2 = max( RILMOH_P + RILMOHP2 , RILMOH1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOG_2 = max( AILMOG_P + AILMOGP2 , AILMOG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOG_2 = max( RILMOG_P + RILMOGP2 , RILMOG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOF_2 = max( AILMOF_P + AILMOFP2 , AILMOF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOF_2 = max( RILMOF_P + RILMOFP2 , RILMOF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOO_2 = max( AILMOO_P + AILMOOP2 , AILMOO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOO_2 = max( RILMOO_P + RILMOOP2 , RILMOO1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMON_2 = max( AILMON_P + AILMONP2 , AILMON1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMON_2 = max( RILMON_P + RILMONP2 , RILMON1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOM_2 = max( AILMOM_P + AILMOMP2 , AILMOM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOM_2 = max( RILMOM_P + RILMOMP2 , RILMOM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOL_2 = max( AILMOL_P + AILMOLP2 , AILMOL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOL_2 = max( RILMOL_P + RILMOLP2 , RILMOL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +AILMOK_2 = max( AILMOK_P + AILMOKP2 , AILMOK1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RILMOK_2 = max( RILMOK_P + RILMOKP2 , RILMOK1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ARESIVIEU_2 = max( ARESIVIEU_P + ARESIVIEUP2 , ARESIVIEU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODIW_2 = max(RCODIW_P+ RCODIWP2 , RCODIW1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODIM_2 = max(RCODIM_P+RCODIMP2 , RCODIM1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ARESINEUV_2 = max( ARESINEUV_P + ARESINEUVP2 , ARESINEUV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODIL_2 = max(RCODIL_P+RCODILP2 , RCODIL1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODIN_2 = max(RCODIN_P+RCODINP2 , RCODIN1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODIV_2 = max(RCODIV_P+RCODIVP2 , RCODIV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODIJ_2 = max(RCODIJ_P+RCODIJP2 , RCODIJ1731+0 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ALOCIDEFG_2 = max( ALOCIDEFG_P + ALOCIDEFGP2 , ALOCIDEFG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACODIF_2 = max( ACODIF_P+ACODIFP2 , ACODIF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODIF_2 = max( RCODIF_P+RCODIFP2 , RCODIF1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACODIG_2 = max( ACODIG_P+ACODIGP2 , ACODIG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODIG_2 = max( RCODIG_P+RCODIGP2 , RCODIG1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACODID_2 = max( ACODID_P+ACODIDP2 , RCODID1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODID_2 = max( RCODID_P+RCODIDP2 , RCODID1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACODIE_2 = max( ACODIE_P+ACODIEP2 , ACODIE1731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODIE_2 = max( RCODIE_P+RCODIEP2 , RCODIE1731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACODJTJU_2 = max( ACODJTJU_P + ACODJTJUP2 , ACODJTJU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODJU_2 = max(RCODJU_P+RCODJUP2 , RCODJU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODJT_2 = max(RCODJT_P+RCODJTP2 , RCODJT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACODOU_2 = max(ACODOU_P+ACODOUP2 , ACODOU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODOU_2 = max(RCODOU_P+RCODOUP2 , RCODOU1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACODOV_2 = max(ACODOV_P+ACODOVP2 , ACODOV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODOV_2 = max(RCODOV_P+RCODOVP2 , RCODOV1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACODOW_2 = max(ACODOW_P+ACODOWP2 , ACODOW1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCODOW_2 = max(RCODOW_P+RCODOWP2 , RCODOW1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APATNAT1_2 = max( APATNAT1_P + APATNAT1P2 , APATNAT11731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPATNAT1_2 = max(RPATNAT1_P+RPATNAT1P2 , RPATNAT11731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APATNAT2_2 = max( APATNAT2_P + APATNAT2P2 , APATNAT21731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPATNAT2_2 = max(RPATNAT2_P+RPATNAT2P2 , RPATNAT21731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APATNAT3_2 = max( APATNAT3_P + APATNAT3P2 , APATNAT31731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPATNAT3_2 = max(RPATNAT3_P +RPATNAT3P2 , RPATNAT31731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +APATNAT_2 = max( APATNAT_P + APATNATP2 , APATNAT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RPATNAT_2 = max(RPATNAT_P+RPATNATP2 , RPATNAT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ADOMSOC1_2 = max( ADOMSOC1_P + ADOMSOC1P2 , ADOMSOC11731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RDOMSOC1_2 = max(RDOMSOC1_P+RDOMSOC1P2 , RDOMSOC11731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ALOGSOC_2 = max( ALOGSOC_P + ALOGSOCP2 , ALOGSOC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOGSOC_2 = max(RLOGSOC_P+RLOGSOCP2 , RLOGSOC1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ACOLENT_2 = max( ACOLENT_P + ACOLENTP2 , ACOLENT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RCOLENT_2 = max(RCOLENT_P+RCOLENTP2 , RCOLENT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +ALOCENT_2 = max( ALOCENT_P + ALOCENTP2 , ALOCENT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOCENT_2 = max(RLOCENT_P+RLOCENTP2 , RLOCENT1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RRIREP_2 = max(RRIREP_P+RRIREPP2 , RRIREP1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; + +RLOG01_2 = max( RLOG01_P + RLOG01P2 , RLOG011731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG02_2 = max( RLOG02_P + RLOG02P2 , RLOG021731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG03_2 = max( RLOG03_P + RLOG03P2 , RLOG031731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG04_2 = max( RLOG04_P + RLOG04P2 , RLOG041731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG05_2 = max( RLOG05_P + RLOG05P2 , RLOG051731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG06_2 = max( RLOG06_P + RLOG06P2 , RLOG061731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG07_2 = max( RLOG07_P + RLOG07P2 , RLOG071731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG08_2 = max( RLOG08_P + RLOG08P2 , RLOG081731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG09_2 = max( RLOG09_P + RLOG09P2 , RLOG091731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG10_2 = max( RLOG10_P + RLOG10P2 , RLOG101731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG11_2 = max( RLOG11_P + RLOG11P2 , RLOG111731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG12_2 = max( RLOG12_P + RLOG12P2 , RLOG121731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG13_2 = max( RLOG13_P + RLOG13P2 , RLOG131731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG14_2 = max( RLOG14_P + RLOG14P2 , RLOG141731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG15_2 = max( RLOG15_P + RLOG15P2 , RLOG151731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG16_2 = max( RLOG16_P + RLOG16P2 , RLOG161731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG17_2 = max( RLOG17_P + RLOG17P2 , RLOG171731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG18_2 = max( RLOG18_P + RLOG18P2 , RLOG181731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG19_2 = max( RLOG19_P + RLOG19P2 , RLOG191731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG20_2 = max( RLOG20_P + RLOG20P2 , RLOG201731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG21_2 = max( RLOG21_P + RLOG21P2 , RLOG211731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG22_2 = max( RLOG22_P + RLOG22P2 , RLOG221731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG23_2 = max( RLOG23_P + RLOG23P2 , RLOG231731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG24_2 = max( RLOG24_P + RLOG24P2 , RLOG241731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG25_2 = max( RLOG25_P + RLOG25P2 , RLOG251731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG26_2 = max( RLOG26_P + RLOG26P2 , RLOG261731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG27_2 = max( RLOG27_P + RLOG27P2 , RLOG271731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG28_2 = max( RLOG28_P + RLOG28P2 , RLOG281731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG29_2 = max( RLOG29_P + RLOG29P2 , RLOG291731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG30_2 = max( RLOG30_P + RLOG30P2 , RLOG301731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG31_2 = max( RLOG31_P + RLOG31P2 , RLOG311731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG32_2 = max( RLOG32_P + RLOG32P2 , RLOG321731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG33_2 = max( RLOG33_P + RLOG33P2 , RLOG331731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG34_2 = max( RLOG34_P + RLOG34P2 , RLOG341731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG35_2 = max( RLOG35_P + RLOG35P2 , RLOG351731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG36_2 = max( RLOG36_P + RLOG36P2 , RLOG361731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG37_2 = max( RLOG37_P + RLOG37P2 , RLOG371731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG38_2 = max( RLOG38_P + RLOG38P2 , RLOG381731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG39_2 = max( RLOG39_P + RLOG39P2 , RLOG391731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG40_2 = max( RLOG40_P + RLOG40P2 , RLOG401731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG41_2 = max( RLOG41_P + RLOG41P2 , RLOG411731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG42_2 = max( RLOG42_P + RLOG42P2 , RLOG421731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG43_2 = max( RLOG43_P + RLOG43P2 , RLOG431731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG44_2 = max( RLOG44_P + RLOG44P2 , RLOG441731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG45_2 = max( RLOG45_P + RLOG45P2 , RLOG451731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG46_2 = max( RLOG46_P + RLOG46P2 , RLOG461731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG47_2 = max( RLOG47_P + RLOG47P2 , RLOG471731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG48_2 = max( RLOG48_P + RLOG48P2 , RLOG481731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG49_2 = max( RLOG49_P + RLOG49P2 , RLOG491731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG50_2 = max( RLOG50_P + RLOG50P2 , RLOG501731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG51_2 = max( RLOG51_P + RLOG51P2 , RLOG511731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG52_2 = max( RLOG52_P + RLOG52P2 , RLOG521731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOG53_2 = max( RLOG53_P + RLOG53P2 , RLOG531731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC1_2 = max( RSOC1_P + RSOC1P2 , RSOC11731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC2_2 = max( RSOC2_P + RSOC2P2 , RSOC21731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC3_2 = max( RSOC3_P + RSOC3P2 , RSOC31731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC4_2 = max( RSOC4_P + RSOC4P2 , RSOC41731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC5_2 = max( RSOC5_P + RSOC5P2 , RSOC51731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC6_2 = max( RSOC6_P + RSOC6P2 , RSOC61731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC7_2 = max( RSOC7_P + RSOC7P2 , RSOC71731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC8_2 = max( RSOC8_P + RSOC8P2 , RSOC81731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC9_2 = max( RSOC9_P + RSOC9P2 , RSOC91731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC10_2 = max( RSOC10_P + RSOC10P2 , RSOC101731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC11_2 = max( RSOC11_P + RSOC11P2 , RSOC111731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC12_2 = max( RSOC12_P + RSOC12P2 , RSOC121731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC17_2 = max( RSOC17_P + RSOC17P2 , RSOC171731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC18_2 = max( RSOC18_P + RSOC18P2 , RSOC181731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC19_2 = max( RSOC19_P + RSOC19P2 , RSOC191731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC20_2 = max( RSOC20_P + RSOC20P2 , RSOC201731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC21_2 = max( RSOC21_P + RSOC21P2 , RSOC211731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC22_2 = max( RSOC22_P + RSOC22P2 , RSOC221731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC23_2 = max( RSOC23_P + RSOC23P2 , RSOC231731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC24_2 = max( RSOC24_P + RSOC24P2 , RSOC241731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC25_2 = max( RSOC25_P + RSOC25P2 , RSOC251731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC26_2 = max( RSOC26_P + RSOC26P2 , RSOC261731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC27_2 = max( RSOC27_P + RSOC27P2 , RSOC271731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC28_2 = max( RSOC28_P + RSOC28P2 , RSOC281731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC29_2 = max( RSOC29_P + RSOC29P2 , RSOC291731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC30_2 = max( RSOC30_P + RSOC30P2 , RSOC301731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC31_2 = max( RSOC31_P + RSOC31P2 , RSOC311731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC32_2 = max( RSOC32_P + RSOC32P2 , RSOC321731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC33_2 = max( RSOC33_P + RSOC33P2 , RSOC331731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC34_2 = max( RSOC34_P + RSOC34P2 , RSOC341731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC35_2 = max( RSOC35_P + RSOC35P2 , RSOC351731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC36_2 = max( RSOC36_P + RSOC36P2 , RSOC361731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC37_2 = max( RSOC37_P + RSOC37P2 , RSOC371731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC38_2 = max( RSOC38_P + RSOC38P2 , RSOC381731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC39_2 = max( RSOC39_P + RSOC39P2 , RSOC391731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC40_2 = max( RSOC40_P + RSOC40P2 , RSOC401731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC41_2 = max( RSOC41_P + RSOC41P2 , RSOC411731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC42_2 = max( RSOC42_P + RSOC42P2 , RSOC421731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC43_2 = max( RSOC43_P + RSOC43P2 , RSOC431731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC44_2 = max( RSOC44_P + RSOC44P2 , RSOC441731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC45_2 = max( RSOC45_P + RSOC45P2 , RSOC451731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC46_2 = max( RSOC46_P + RSOC46P2 , RSOC461731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC47_2 = max( RSOC47_P + RSOC47P2 , RSOC471731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC48_2 = max( RSOC48_P + RSOC48P2 , RSOC481731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC49_2 = max( RSOC49_P + RSOC49P2 , RSOC491731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC50_2 = max( RSOC50_P + RSOC50P2 , RSOC501731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC51_2 = max( RSOC51_P + RSOC51P2 , RSOC511731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC52_2 = max( RSOC52_P + RSOC52P2 , RSOC521731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC53_2 = max( RSOC53_P + RSOC53P2 , RSOC531731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC54_2 = max( RSOC54_P + RSOC54P2 , RSOC541731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC55_2 = max( RSOC55_P + RSOC55P2 , RSOC551731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RSOC56_2 = max( RSOC56_P + RSOC56P2 , RSOC561731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC07_2 = max( RLOC07_P + RLOC07P2 , RLOC071731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC08_2 = max( RLOC08_P + RLOC08P2 , RLOC081731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC09_2 = max( RLOC09_P + RLOC09P2 , RLOC091731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC10_2 = max( RLOC10_P + RLOC10P2 , RLOC101731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC11_2 = max( RLOC11_P + RLOC11P2 , RLOC111731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC12_2 = max( RLOC12_P + RLOC12P2 , RLOC121731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC13_2 = max( RLOC13_P + RLOC13P2 , RLOC131731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC14_2 = max( RLOC14_P + RLOC14P2 , RLOC141731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC15_2 = max( RLOC15_P + RLOC15P2 , RLOC151731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC16_2 = max( RLOC16_P + RLOC16P2 , RLOC161731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC17_2 = max( RLOC17_P + RLOC17P2 , RLOC171731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC18_2 = max( RLOC18_P + RLOC18P2 , RLOC181731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC19_2 = max( RLOC19_P + RLOC19P2 , RLOC191731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC20_2 = max( RLOC20_P + RLOC20P2 , RLOC201731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC21_2 = max( RLOC21_P + RLOC21P2 , RLOC211731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC22_2 = max( RLOC22_P + RLOC22P2 , RLOC221731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC23_2 = max( RLOC23_P + RLOC23P2 , RLOC231731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC24_2 = max( RLOC24_P + RLOC24P2 , RLOC241731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC25_2 = max( RLOC25_P + RLOC25P2 , RLOC251731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC26_2 = max( RLOC26_P + RLOC26P2 , RLOC261731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC27_2 = max( RLOC27_P + RLOC27P2 , RLOC271731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC28_2 = max( RLOC28_P + RLOC28P2 , RLOC281731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC29_2 = max( RLOC29_P + RLOC29P2 , RLOC291731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC30_2 = max( RLOC30_P + RLOC30P2 , RLOC301731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC31_2 = max( RLOC31_P + RLOC31P2 , RLOC311731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC32_2 = max( RLOC32_P + RLOC32P2 , RLOC321731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC33_2 = max( RLOC33_P + RLOC33P2 , RLOC331731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC34_2 = max( RLOC34_P + RLOC34P2 , RLOC341731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC35_2 = max( RLOC35_P + RLOC35P2 , RLOC351731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC36_2 = max( RLOC36_P + RLOC36P2 , RLOC361731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC37_2 = max( RLOC37_P + RLOC37P2 , RLOC371731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC38_2 = max( RLOC38_P + RLOC38P2 , RLOC381731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC39_2 = max( RLOC39_P + RLOC39P2 , RLOC391731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC40_2 = max( RLOC40_P + RLOC40P2 , RLOC401731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC41_2 = max( RLOC41_P + RLOC41P2 , RLOC411731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC42_2 = max( RLOC42_P + RLOC42P2 , RLOC421731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC43_2 = max( RLOC43_P + RLOC43P2 , RLOC431731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC44_2 = max( RLOC44_P + RLOC44P2 , RLOC441731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC45_2 = max( RLOC45_P + RLOC45P2 , RLOC451731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC46_2 = max( RLOC46_P + RLOC46P2 , RLOC461731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC47_2 = max( RLOC47_P + RLOC47P2 , RLOC471731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC48_2 = max( RLOC48_P + RLOC48P2 , RLOC481731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC49_2 = max( RLOC49_P + RLOC49P2 , RLOC491731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC50_2 = max( RLOC50_P + RLOC50P2 , RLOC501731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC51_2 = max( RLOC51_P + RLOC51P2 , RLOC511731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC52_2 = max( RLOC52_P + RLOC52P2 , RLOC521731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC53_2 = max( RLOC53_P + RLOC53P2 , RLOC531731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC54_2 = max( RLOC54_P + RLOC54P2 , RLOC541731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC55_2 = max( RLOC55_P + RLOC55P2 , RLOC551731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC56_2 = max( RLOC56_P + RLOC56P2 , RLOC561731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC57_2 = max( RLOC57_P + RLOC57P2 , RLOC571731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC58_2 = max( RLOC58_P + RLOC58P2 , RLOC581731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC59_2 = max( RLOC59_P + RLOC59P2 , RLOC591731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC60_2 = max( RLOC60_P + RLOC60P2 , RLOC601731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC61_2 = max( RLOC61_P + RLOC61P2 , RLOC611731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC62_2 = max( RLOC62_P + RLOC62P2 , RLOC621731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC63_2 = max( RLOC63_P + RLOC63P2 , RLOC631731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC64_2 = max( RLOC64_P + RLOC64P2 , RLOC641731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC65_2 = max( RLOC65_P + RLOC65P2 , RLOC651731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC66_2 = max( RLOC66_P + RLOC66P2 , RLOC661731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC67_2 = max( RLOC67_P + RLOC67P2 , RLOC671731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC68_2 = max( RLOC68_P + RLOC68P2 , RLOC681731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC69_2 = max( RLOC69_P + RLOC69P2 , RLOC691731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC70_2 = max( RLOC70_P + RLOC70P2 , RLOC701731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC71_2 = max( RLOC71_P + RLOC71P2 , RLOC711731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC72_2 = max( RLOC72_P + RLOC72P2 , RLOC721731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC73_2 = max( RLOC73_P + RLOC73P2 , RLOC731731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC74_2 = max( RLOC74_P + RLOC74P2 , RLOC741731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC75_2 = max( RLOC75_P + RLOC75P2 , RLOC751731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC76_2 = max( RLOC76_P + RLOC76P2 , RLOC761731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC77_2 = max( RLOC77_P + RLOC77P2 , RLOC771731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC78_2 = max( RLOC78_P + RLOC78P2 , RLOC781731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC79_2 = max( RLOC79_P + RLOC79P2 , RLOC791731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC80_2 = max( RLOC80_P + RLOC80P2 , RLOC801731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC81_2 = max( RLOC81_P + RLOC81P2 , RLOC811731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC82_2 = max( RLOC82_P + RLOC82P2 , RLOC821731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC83_2 = max( RLOC83_P + RLOC83P2 , RLOC831731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC84_2 = max( RLOC84_P + RLOC84P2 , RLOC841731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC85_2 = max( RLOC85_P + RLOC85P2 , RLOC851731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC86_2 = max( RLOC86_P + RLOC86P2 , RLOC861731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC87_2 = max( RLOC87_P + RLOC87P2 , RLOC871731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC88_2 = max( RLOC88_P + RLOC88P2 , RLOC881731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC89_2 = max( RLOC89_P + RLOC89P2 , RLOC891731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC90_2 = max( RLOC90_P + RLOC90P2 , RLOC901731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC91_2 = max( RLOC91_P + RLOC91P2 , RLOC911731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC92_2 = max( RLOC92_P + RLOC92P2 , RLOC921731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC93_2 = max( RLOC93_P + RLOC93P2 , RLOC931731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC94_2 = max( RLOC94_P + RLOC94P2 , RLOC941731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC95_2 = max( RLOC95_P + RLOC95P2 , RLOC951731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC96_2 = max( RLOC96_P + RLOC96P2 , RLOC961731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC97_2 = max( RLOC97_P + RLOC97P2 , RLOC971731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC98_2 = max( RLOC98_P + RLOC98P2 , RLOC981731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC99_2 = max( RLOC99_P + RLOC99P2 , RLOC991731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC100_2 = max( RLOC100_P + RLOC100P2 , RLOC1001731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC101_2 = max( RLOC101_P + RLOC101P2 , RLOC1011731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC102_2 = max( RLOC102_P + RLOC102P2 , RLOC1021731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC103_2 = max( RLOC103_P + RLOC103P2 , RLOC1031731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC104_2 = max( RLOC104_P + RLOC104P2 , RLOC1041731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC105_2 = max( RLOC105_P + RLOC105P2 , RLOC1051731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC106_2 = max( RLOC106_P + RLOC106P2 , RLOC1061731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC107_2 = max( RLOC107_P + RLOC107P2 , RLOC1071731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC108_2 = max( RLOC108_P + RLOC108P2 , RLOC1081731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC109_2 = max( RLOC109_P + RLOC109P2 , RLOC1091731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC110_2 = max( RLOC110_P + RLOC110P2 , RLOC1101731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC111_2 = max( RLOC111_P + RLOC111P2 , RLOC1111731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC112_2 = max( RLOC112_P + RLOC112P2 , RLOC1121731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC113_2 = max( RLOC113_P + RLOC113P2 , RLOC1131731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC114_2 = max( RLOC114_P + RLOC114P2 , RLOC1141731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC115_2 = max( RLOC115_P + RLOC115P2 , RLOC1151731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC116_2 = max( RLOC116_P + RLOC116P2 , RLOC1161731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC117_2 = max( RLOC117_P + RLOC117P2 , RLOC1171731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC118_2 = max( RLOC118_P + RLOC118P2 , RLOC1181731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC119_2 = max( RLOC119_P + RLOC119P2 , RLOC1191731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC120_2 = max( RLOC120_P + RLOC120P2 , RLOC1201731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC121_2 = max( RLOC121_P + RLOC121P2 , RLOC1211731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC122_2 = max( RLOC122_P + RLOC122P2 , RLOC1221731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC123_2 = max( RLOC123_P + RLOC123P2 , RLOC1231731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC124_2 = max( RLOC124_P + RLOC124P2 , RLOC1241731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC125_2 = max( RLOC125_P + RLOC125P2 , RLOC1251731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC126_2 = max( RLOC126_P + RLOC126P2 , RLOC1261731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC127_2 = max( RLOC127_P + RLOC127P2 , RLOC1271731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC128_2 = max( RLOC128_P + RLOC128P2 , RLOC1281731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC129_2 = max( RLOC129_P + RLOC129P2 , RLOC1291731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC130_2 = max( RLOC130_P + RLOC130P2 , RLOC1301731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC131_2 = max( RLOC131_P + RLOC131P2 , RLOC1311731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC132_2 = max( RLOC132_P + RLOC132P2 , RLOC1321731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC133_2 = max( RLOC133_P + RLOC133P2 , RLOC1331731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC134_2 = max( RLOC134_P + RLOC134P2 , RLOC1341731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC135_2 = max( RLOC135_P + RLOC135P2 , RLOC1351731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC136_2 = max( RLOC136_P + RLOC136P2 , RLOC1361731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC137_2 = max( RLOC137_P + RLOC137P2 , RLOC1371731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC138_2 = max( RLOC138_P + RLOC138P2 , RLOC1381731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC139_2 = max( RLOC139_P + RLOC139P2 , RLOC1391731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC140_2 = max( RLOC140_P + RLOC140P2 , RLOC1401731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC141_2 = max( RLOC141_P + RLOC141P2 , RLOC1411731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC142_2 = max( RLOC142_P + RLOC142P2 , RLOC1421731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC143_2 = max( RLOC143_P + RLOC143P2 , RLOC1431731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC144_2 = max( RLOC144_P + RLOC144P2 , RLOC1441731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC145_2 = max( RLOC145_P + RLOC145P2 , RLOC1451731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC146_2 = max( RLOC146_P + RLOC146P2 , RLOC1461731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC147_2 = max( RLOC147_P + RLOC147P2 , RLOC1471731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC148_2 = max( RLOC148_P + RLOC148P2 , RLOC1481731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC149_2 = max( RLOC149_P + RLOC149P2 , RLOC1491731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC150_2 = max( RLOC150_P + RLOC150P2 , RLOC1501731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC151_2 = max( RLOC151_P + RLOC151P2 , RLOC1511731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC152_2 = max( RLOC152_P + RLOC152P2 , RLOC1521731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC153_2 = max( RLOC153_P + RLOC153P2 , RLOC1531731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC154_2 = max( RLOC154_P + RLOC154P2 , RLOC1541731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC155_2 = max( RLOC155_P + RLOC155P2 , RLOC1551731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC156_2 = max( RLOC156_P + RLOC156P2 , RLOC1561731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC157_2 = max( RLOC157_P + RLOC157P2 , RLOC1571731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC158_2 = max( RLOC158_P + RLOC158P2 , RLOC1581731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC159_2 = max( RLOC159_P + RLOC159P2 , RLOC1591731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC160_2 = max( RLOC160_P + RLOC160P2 , RLOC1601731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC161_2 = max( RLOC161_P + RLOC161P2 , RLOC1611731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC162_2 = max( RLOC162_P + RLOC162P2 , RLOC1621731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC163_2 = max( RLOC163_P + RLOC163P2 , RLOC1631731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC164_2 = max( RLOC164_P + RLOC164P2 , RLOC1641731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC165_2 = max( RLOC165_P + RLOC165P2 , RLOC1651731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC166_2 = max( RLOC166_P + RLOC166P2 , RLOC1661731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC167_2 = max( RLOC167_P + RLOC167P2 , RLOC1671731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC168_2 = max( RLOC168_P + RLOC168P2 , RLOC1681731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC169_2 = max( RLOC169_P + RLOC169P2 , RLOC1691731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC170_2 = max( RLOC170_P + RLOC170P2 , RLOC1701731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC171_2 = max( RLOC171_P + RLOC171P2 , RLOC1711731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC172_2 = max( RLOC172_P + RLOC172P2 , RLOC1721731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC173_2 = max( RLOC173_P + RLOC173P2 , RLOC1731731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC174_2 = max( RLOC174_P + RLOC174P2 , RLOC1741731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC175_2 = max( RLOC175_P + RLOC175P2 , RLOC1751731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC176_2 = max( RLOC176_P + RLOC176P2 , RLOC1761731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC177_2 = max( RLOC177_P + RLOC177P2 , RLOC1771731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC178_2 = max( RLOC178_P + RLOC178P2 , RLOC1781731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC179_2 = max( RLOC179_P + RLOC179P2 , RLOC1791731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC180_2 = max( RLOC180_P + RLOC180P2 , RLOC1801731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC181_2 = max( RLOC181_P + RLOC181P2 , RLOC1811731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC182_2 = max( RLOC182_P + RLOC182P2 , RLOC1821731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC183_2 = max( RLOC183_P + RLOC183P2 , RLOC1831731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC184_2 = max( RLOC184_P + RLOC184P2 , RLOC1841731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC185_2 = max( RLOC185_P + RLOC185P2 , RLOC1851731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC186_2 = max( RLOC186_P + RLOC186P2 , RLOC1861731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC187_2 = max( RLOC187_P + RLOC187P2 , RLOC1871731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC188_2 = max( RLOC188_P + RLOC188P2 , RLOC1881731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC189_2 = max( RLOC189_P + RLOC189P2 , RLOC1891731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RLOC190_2 = max( RLOC190_P + RLOC190P2 , RLOC1901731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT01_2 = max( RENT01_P + RENT01P2 , RENT011731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT02_2 = max( RENT02_P + RENT02P2 , RENT021731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT03_2 = max( RENT03_P + RENT03P2 , RENT031731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT04_2 = max( RENT04_P + RENT04P2 , RENT041731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT05_2 = max( RENT05_P + RENT05P2 , RENT051731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT06_2 = max( RENT06_P + RENT06P2 , RENT061731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT07_2 = max( RENT07_P + RENT07P2 , RENT071731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT08_2 = max( RENT08_P + RENT08P2 , RENT081731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT09_2 = max( RENT09_P + RENT09P2 , RENT091731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT10_2 = max( RENT10_P + RENT10P2 , RENT101731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT11_2 = max( RENT11_P + RENT11P2 , RENT111731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT12_2 = max( RENT12_P + RENT12P2 , RENT121731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT13_2 = max( RENT13_P + RENT13P2 , RENT131731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT14_2 = max( RENT14_P + RENT14P2 , RENT141731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT15_2 = max( RENT15_P + RENT15P2 , RENT151731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT16_2 = max( RENT16_P + RENT16P2 , RENT161731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT17_2 = max( RENT17_P + RENT17P2 , RENT171731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; +RENT18_2 = max( RENT18_P + RENT18P2 , RENT181731 ) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; + +regle 402150: +application : iliad , batch ; + + + +RIDEFRI = ART1731BIS * positif( + positif(RCOTFOR_1 - RCOTFOR_2) + positif(RREPA_1 - RREPA_2) + + positif(RAIDE_1 - RAIDE_2) + positif(RDIFAGRI_1 - RDIFAGRI_2) + + positif(RPRESSE_1 - RPRESSE_2) + + positif(RFORET_1 - RFORET_2) + positif(RFIPDOM_1 - RFIPDOM_2) + + positif(RFIPC_1 - RFIPC_2) + positif(RCINE_1 - RCINE_2) + + positif(RRESTIMO_1 - RRESTIMO_2) + positif(RSOCREPR_1 - RSOCREPR_2) + + positif(RRPRESCOMP_1 - RRPRESCOMP_2) + positif(RHEBE_1 - RHEBE_2) + + positif(RSURV_1 - RSURV_2) + positif(RINNO_1 - RINNO_2) + + positif(RSOUFIP_1 - RSOUFIP_2) + positif(RRIRENOV_1 - RRIRENOV_2) + + positif(RLOGDOM_1 - RLOGDOM_2) + + positif(RCOMP_1 - RCOMP_2) + positif(RRETU_1 - RRETU_2) + + positif(RDONS_1 - RDONS_2) + positif(CRDIE_1 - CRDIE_2) + + positif(RDUFREPFI_1 - RDUFREPFI_2) + positif(RDUFREPFK_1 - RDUFREPFK_2) + + positif(RDUFREPFR_1 - RDUFREPFR_2) + + positif(RDUFLOEKL_1 - RDUFLOEKL_2) + positif(RDUFLOGIH_1 - RDUFLOGIH_2) + + positif(RPIREPAI_1 - RPIREPAI_2) + positif(RPIREPBI_1 - RPIREPBI_2) + + positif(RPIREPCI_1 - RPIREPCI_2) + positif(RPIREPDI_1 - RPIREPDI_2) + + positif(RPIREPBZ_1 - RPIREPBZ_2) + positif(RPIREPCZ_1 - RPIREPCZ_2) + + positif(RPIREPDZ_1 - RPIREPDZ_2) + positif(RPIREPEZ_1 - RPIREPEZ_2) + + positif(RPIQKL_1 - RPIQKL_2) + positif(RPIQIJ_1 - RPIQIJ_2) + + positif(RPIQGH_1 - RPIQGH_2) + positif(RPIQEF_1 - RPIQEF_2) + + positif(RPIQCD_1 - RPIQCD_2) + positif(RPIQAB_1 - RPIQAB_2) + + positif(RNOUV_1 - RNOUV_2) + positif(RPLAFREPME4_1 - RPLAFREPME4_2) + + positif(RPENTDY_1 - RPENTDY_2) + positif(RPENTEY_1 - RPENTEY_2) + + positif(RFOR_1 - RFOR_2) + positif(RTOURREP_1 - RTOURREP_2) + + positif(RTOUREPA_1 - RTOUREPA_2) + + positif(RCELRREDLB_1 - RCELRREDLB_2) + positif(RCELRREDLE_1 - RCELRREDLE_2) + + positif(RCELRREDLM_1 - RCELRREDLM_2) + positif(RCELRREDLN_1 - RCELRREDLN_2) + + positif(RCELRREDLG_1 - RCELRREDLG_2) + positif(RCELRREDLK_1 - RCELRREDLK_2) + + positif(RCELRREDLC_1 - RCELRREDLC_2) + positif(RCELRREDLD_1 - RCELRREDLD_2) + + positif(RCELRREDLS_1 - RCELRREDLS_2) + positif(RCELRREDLT_1 - RCELRREDLT_2) + + positif(RCELRREDLH_1 - RCELRREDLH_2) + positif(RCELRREDLL_1 - RCELRREDLL_2) + + positif(RCELRREDLF_1 - RCELRREDLF_2) + positif(RCELRREDLZ_1 - RCELRREDLZ_2) + + positif(RCELRREDLX_1 - RCELRREDLX_2) + positif(RCELRREDLI_1 - RCELRREDLI_2) + + positif(RCELRREDLO_1 - RCELRREDLO_2) + positif(RCELRREDMG_1 - RCELRREDMG_2) + + positif(RCELRREDMH_1 - RCELRREDMH_2) + positif(RCELRREDLJ_1 - RCELRREDLJ_2) + + positif(RCELRREDLP_1 - RCELRREDLP_2) + positif(RCELREPHS_1 - RCELREPHS_2) + + positif(RCELREPHR_1 - RCELREPHR_2) + positif(RCELREPHU_1 - RCELREPHU_2) + + positif(RCELREPHT_1 - RCELREPHT_2) + positif(RCELREPHZ_1 - RCELREPHZ_2) + + positif(RCELREPHX_1 - RCELREPHX_2) + positif(RCELREPHW_1 - RCELREPHW_2) + + positif(RCELREPHV_1 - RCELREPHV_2) + positif(RCELREPHF_1 - RCELREPHF_2) + + positif(RCELREPHD_1 - RCELREPHD_2) + positif(RCELREPHA_1 - RCELREPHA_2) + + positif(RCELREPGU_1 - RCELREPGU_2) + positif(RCELREPGX_1 - RCELREPGX_2) + + positif(RCELREPGS_1 - RCELREPGS_2) + positif(RCELREPGW_1 - RCELREPGW_2) + + positif(RCELREPGL_1 - RCELREPGL_2) + positif(RCELREPGV_1 - RCELREPGV_2) + + positif(RCELREPGJ_1 - RCELREPGJ_2) + positif(RCELREPYH_1 - RCELREPYH_2) + + positif(RCELREPYL_1 - RCELREPYL_2) + positif(RCELREPYF_1 - RCELREPYF_2) + + positif(RCELREPYK_1 - RCELREPYK_2) + positif(RCELREPYD_1 - RCELREPYD_2) + + positif(RCELREPYJ_1 - RCELREPYJ_2) + positif(RCELREPYB_1 - RCELREPYB_2) + + positif(RCELREPYP_1 - RCELREPYP_2) + positif(RCELREPYS_1 - RCELREPYS_2) + + positif(RCELREPYO_1 - RCELREPYO_2) + positif(RCELREPYR_1 - RCELREPYR_2) + + positif(RCELREPYN_1 - RCELREPYN_2) + positif(RCELREPYQ_1 - RCELREPYQ_2) + + positif(RCELREPYM_1 - RCELREPYM_2) + positif(RCELREPYW_1 - RCELREPYW_2) + + positif(RCELREPYZ_1 - RCELREPYZ_2) + positif(RCELREPYV_1 - RCELREPYV_2) + + positif(RCELREPYY_1 - RCELREPYY_2) + positif(RCELREPYU_1 - RCELREPYU_2) + + positif(RCELREPYX_1 - RCELREPYX_2) + positif(RCELREPYT_1 - RCELREPYT_2) + + positif(RCELHNO_1 - RCELHNO_2) + positif(RCELHJK_1 - RCELHJK_2) + + positif(RCELNQ_1 - RCELNQ_2) + positif(RCELNBGL_1 - RCELNBGL_2) + + positif(RCELCOM_1 - RCELCOM_2) + + positif(RCEL_1 - RCEL_2) + positif(RCELJP_1 - RCELJP_2) + + positif(RCELJBGL_1 - RCELJBGL_2) + positif(RCELJOQR_1 - RCELJOQR_2) + + positif(RCEL2012_1 - RCEL2012_2) + positif(RCELFD_1 - RCELFD_2) + + positif(RCELFABC_1 - RCELFABC_2) + positif(RCELZA_1 - RCELZA_2) + + positif(RCELZB_1 - RCELZB_2) + positif(RCELZC_1 - RCELZC_2) + + positif(RCELZD_1 - RCELZD_2) + + positif(RREDREP_1 - RREDREP_2) + positif(RILMIX_1 - RILMIX_2) + + positif(RILMIY_1 - RILMIY_2) + positif(RILMPA_1 - RILMPA_2) + + positif(RILMPF_1 - RILMPF_2) + positif(RINVRED_1 - RINVRED_2) + + positif(RILMIH_1 - RILMIH_2) + positif(RILMJC_1 - RILMJC_2) + + positif(RILMPB_1 - RILMPB_2) + positif(RILMPG_1- RILMPG_2) + + positif(RILMIZ_1 - RILMIZ_2) + positif(RILMJI_1 - RILMJI_2) + + positif(RILMPC_1 - RILMPC_2) + positif(RILMPH_1 - RILMPH_2) + + positif(RILMJS_1 - RILMJS_2) + positif(RILMPD_1 - RILMPD_2) + + positif(RILMPI_1 - RILMPI_2) + positif(RILMPE_1 - RILMPE_2) + + positif(RILMPJ_1 - RILMPJ_2) + positif(RMEUBLE_1 - RMEUBLE_2) + + positif(RPROREP_1 - RPROREP_2) + positif(RREPNPRO_1 - RREPNPRO_2) + + positif(RREPMEU_1 - RREPMEU_2) + positif(RILMIC_1 - RILMIC_2) + + positif(RILMIB_1 - RILMIB_2) + positif(RILMIA_1 - RILMIA_2) + + positif(RILMJY_1 - RILMJY_2) + positif(RILMJX_1 - RILMJX_2) + + positif(RILMJW_1 - RILMJW_2) + positif(RILMJV_1 - RILMJV_2) + + positif(RILMOE_1 - RILMOE_2) + positif(RILMOD_1 - RILMOD_2) + + positif(RILMOC_1 - RILMOC_2) + positif(RILMOB_1 - RILMOB_2) + + positif(RILMOA_1 - RILMOA_2) + positif(RILMOJ_1 - RILMOJ_2) + + positif(RILMOI_1 - RILMOI_2) + positif(RILMOH_1 - RILMOH_2) + + positif(RILMOG_1 - RILMOG_2) + positif(RILMOF_1 - RILMOF_2) + + positif(RCODIW_1 - RCODIW_2) + positif(RCODIM_1 - RCODIM_2) + + positif(RCODIL_1 - RCODIL_2) + positif(RCODIN_1 - RCODIN_2) + + positif(RCODIV_1 - RCODIV_2) + positif(RCODIJ_1 - RCODIJ_2) + + positif(RCODIE_1 - RCODIE_2) + positif(RCODIF_1 - RCODIF_2) + + positif(RCODIG_1 - RCODIG_2) + positif(RCODID_1 - RCODID_2) + + positif(RCODJT_1 - RCODJT_2) + positif(RCODJU_1 - RCODJU_2) + + positif(RCODOU_1 - RCODOU_2) + positif(RCODOV_1 - RCODOV_2) + + positif(RPATNAT1_1 - RPATNAT1_2) + + positif(RPATNAT2_1 - RPATNAT2_2) + positif(RPATNAT3_1 - RPATNAT3_2) + + positif(RPATNAT_1 - RPATNAT_2) + positif(RDOMSOC1_1 - RDOMSOC1_2) + + positif(RLOGSOC_1 - RLOGSOC_2) + positif(RCOLENT_1 - RCOLENT_2) + + positif(RLOCENT_1 - RLOCENT_2) + ) ; + +regle 4666: +application : iliad, batch ; +TOTRI3WG = RAPRESSE+RAFORET+RFIPDOMCOM+RFIPCORSE+RRS+RRCN+RFIP+RENOV+RFC + + ADUFREPFI_1 + ADUFREPFK_1 + ADUFREPFR_1 + RDUFLO_EKL + RDUFLO_GIH + + APIREPAI_1 + APIREPBI_1 + APIREPCI_1 + APIREPDI_1 + APIREPBZ_1 + + APIREPCZ_1 + APIREPDZ_1 + APIREPEZ_1 + RPI_KL + RPI_IJ + RPI_GH + + RPI_EF + RPI_CD + RPI_AB + CELRREDLB + CELRREDLE + CELRREDLM + + CELRREDLN + CELRREDLG + CELRREDLK + CELRREDLC + CELRREDLD + CELRREDLS + + CELRREDLT + CELRREDLH + CELRREDLL + CELRREDLF + CELRREDLZ + CELRREDLX + + CELRREDLI + CELRREDLO + CELRREDMG + CELRREDMH + CELRREDLJ + CELRREDLP + + RCELREP_HS + RCELREP_HR + RCELREP_HU + RCELREP_HT + RCELREP_HZ + RCELREP_HX + + RCELREP_HW + RCELREP_HV + CELREPHF + CELREPHD + CELREPHA + CELREPGU + CELREPGX + + CELREPGS + CELREPGW + CELREPGL + CELREPGV + CELREPGJ + CELREPYH + CELREPYL + + CELREPYF + CELREPYK + CELREPYD + CELREPYJ + CELREPYB + CELREPYP + CELREPYS + + CELREPYO + CELREPYR + CELREPYN + CELREPYQ + CELREPYM + CELREPYW + CELREPYZ + + CELREPYV + CELREPYY + CELREPYU + CELREPYX + CELREPYT + RCEL_HNO_R + RCEL_HJK_R + + RCEL_NQ_R + RCEL_NBGL_R + RCEL_COM_R + RCEL_2011_R + RCEL_JP_R + RCEL_JBGL_R + + RCEL_JOQR_R + RCEL_2012_R + RCEL_FD_R + RCEL_FABC_R + RCEL_ZA_R + RCEL_ZB_R + + RCEL_ZC_R + RCEL_ZD_R + arr(DTOURREP * TX_REDIL25 / 100) + + arr(DTOUREPA * TX_REDIL20 / 100) + RAD + PATNAT1 + PATNAT2 + PATNAT3 + PATNAT4 + + RAH + RAA + RSN_CL + RSN_CM + RSN_CN + RSN_CC + RSN_CU + RSN_CQ + RSN_CR + + RSN_CV + RSN_CX + RSN_CF + RSN + APLAFREPME4_1 + APENTDY_1 + APENTEY_1 + + DREDREP + DILMIX + DILMIY + DILMPA + DILMPF + DILMPK + DINVRED + DILMIH + + DILMJC + DILMPB + DILMPG + DILMPL + DILMIZ + DILMJI + DILMPC + DILMPH + + DILMPM + DILMJS + DILMPD + DILMPI + DILMPN + DILMPE + DILMPJ + DILMPO + + MEUBLERET + RETPROREP + RETREPNPRO + RETREPMEU + DILMIC + DILMIB +DILMIA + + DILMJY + DILMJX + DILMJW + DILMJV + DILMOE + DILMOD + DILMOC + DILMOB + + DILMOA + DILMOJ + DILMOI + DILMOH + DILMOG + DILMOF + DILMOO + DILMON + + DILMOM + DILMOL + DILMOK + RETCODIW + RETCODIM + RETCODIL + RETCODIN + + RETCODIV + RETCODIJ + RETCODIE + RETCODIF + RETCODIG + RETCODID + RETCODJU + + RETCODJT + RETCODOU + RETCODOV + RETCODOW + RSOCREP + RETRESTIMO + RON + + CRCFA + RETUD + RFCPI + RPRESCOMP + arr(ACOTFOR_R * TX76/100) + RFOREST + + RAGRI + RETCODIM + TOTINVDOM; + + + + +regle 4700: +application : iliad, batch ; +RED3WG = max( min(TOTRI3WG , IDOM13-DEC13-(RMENAGE*null(FLAG_PVRO)+RMENAGE3WG*FLAG_PVRO)) , 0 ) ; +regle 4800: +application : iliad, batch ; + +TOTINVDOM = (INVRETQN * (1 - INDPLAF) + INVRETQNA * INDPLAF) + + (INVRETQU * (1 - INDPLAF) + INVRETQUA * INDPLAF) + +(INVRETQK * (1 - INDPLAF) + INVRETQKA * INDPLAF) + +(INVRETQNR * (1 - INDPLAF) + INVRETQNRA * INDPLAF) + +(INVRETQUR * (1 - INDPLAF) + INVRETQURA * INDPLAF) + +(INVRETQKR * (1 - INDPLAF) + INVRETQKRA * INDPLAF) + +(INVRETQJ * (1 - INDPLAF) + INVRETQJA * INDPLAF) + +(INVRETQS * (1 - INDPLAF) + INVRETQSA * INDPLAF) + +(INVRETQW * (1 - INDPLAF) + INVRETQWA * INDPLAF) + +(INVRETQX * (1 - INDPLAF) + INVRETQXA * INDPLAF) + +(INVRETQJR * (1 - INDPLAF) + INVRETQJRA * INDPLAF) + +(INVRETQSR * (1 - INDPLAF) + INVRETQSRA * INDPLAF) + +(INVRETQWR * (1 - INDPLAF) + INVRETQWRA * INDPLAF) + +(INVRETQXR * (1 - INDPLAF) + INVRETQXRA * INDPLAF) + +(INVRETRA * (1 - INDPLAF) + INVRETRAA * INDPLAF) + +(INVRETRB * (1 - INDPLAF) + INVRETRBA * INDPLAF) + +(INVRETRC * (1 - INDPLAF) + INVRETRCA * INDPLAF) + +(INVRETRD * (1 - INDPLAF) + INVRETRDA * INDPLAF) + +(INVRETRAR * (1 - INDPLAF) + INVRETRARA * INDPLAF) + +(INVRETRBR * (1 - INDPLAF) + INVRETRBRA * INDPLAF) + +(INVRETRCR * (1 - INDPLAF) + INVRETRCRA * INDPLAF) + +(INVRETRDR * (1 - INDPLAF) + INVRETRDRA * INDPLAF) + +(INVRETXA * (1 - INDPLAF) + INVRETXAA * INDPLAF) + +(INVRETXB * (1 - INDPLAF) + INVRETXBA * INDPLAF) + +(INVRETXC * (1 - INDPLAF) + INVRETXCA * INDPLAF) + +(INVRETXE * (1 - INDPLAF) + INVRETXEA * INDPLAF) + +(INVRETXAR * (1 - INDPLAF) + INVRETXARA * INDPLAF) + +(INVRETXBR * (1 - INDPLAF) + INVRETXBRA * INDPLAF) + +(INVRETXCR * (1 - INDPLAF) + INVRETXCRA * INDPLAF) + +(INVRETXER * (1 - INDPLAF) + INVRETXERA * INDPLAF) + +(INVRETXF * (1 - INDPLAF) + INVRETXFA * INDPLAF) + +(INVRETXG * (1 - INDPLAF) + INVRETXGA * INDPLAF) + +(INVRETXH * (1 - INDPLAF) + INVRETXHA * INDPLAF) + +(INVRETXI * (1 - INDPLAF) + INVRETXIA * INDPLAF) + +(INVRETXK * (1 - INDPLAF) + INVRETXKA * INDPLAF) + +(INVRETXFR * (1 - INDPLAF) + INVRETXFRA * INDPLAF) + +(INVRETXGR * (1 - INDPLAF) + INVRETXGRA * INDPLAF) + +(INVRETXHR * (1 - INDPLAF) + INVRETXHRA * INDPLAF) + +(INVRETXIR * (1 - INDPLAF) + INVRETXIRA * INDPLAF) + +(INVRETXKR * (1 - INDPLAF) + INVRETXKRA * INDPLAF) + +(INVRETXL * (1 - INDPLAF) + INVRETXLA * INDPLAF) + +(INVRETXM * (1 - INDPLAF) + INVRETXMA * INDPLAF) + +(INVRETXN * (1 - INDPLAF) + INVRETXNA * INDPLAF) + +(INVRETXO * (1 - INDPLAF) + INVRETXOA * INDPLAF) + +(INVRETXP * (1 - INDPLAF) + INVRETXPA * INDPLAF) + +(INVRETXLR * (1 - INDPLAF) + INVRETXLRA * INDPLAF) + +(INVRETXMR * (1 - INDPLAF) + INVRETXMRA * INDPLAF) + +(INVRETXNR * (1 - INDPLAF) + INVRETXNRA * INDPLAF) + +(INVRETXOR * (1 - INDPLAF) + INVRETXORA * INDPLAF) + +(INVRETXPR * (1 - INDPLAF) + INVRETXPRA * INDPLAF) + +(INVRETCT * (1 - INDPLAF) + INVRETCTA * INDPLAF) + +(INVRETCJ * (1 - INDPLAF) + INVRETCJA * INDPLAF) + +(INVRETCO * (1 - INDPLAF) + INVRETCOA * INDPLAF) + +(INVRETCS * (1 - INDPLAF) + INVRETCSA * INDPLAF) + +(INVRETCI * (1 - INDPLAF) + INVRETCIA * INDPLAF) + +(INVRETCN * (1 - INDPLAF) + INVRETCNA * INDPLAF) + +(INVRETCK * (1 - INDPLAF) + INVRETCKA * INDPLAF) + +(INVRETCP * (1 - INDPLAF) + INVRETCPA * INDPLAF) + +(INVRETCU * (1 - INDPLAF) + INVRETCUA * INDPLAF) + +(INVRETCM * (1 - INDPLAF) + INVRETCMA * INDPLAF) + +(INVRETCR * (1 - INDPLAF) + INVRETCRA * INDPLAF) + +(INVRETCW * (1 - INDPLAF) + INVRETCWA * INDPLAF) + +(INVRETCTR * (1 - INDPLAF) + INVRETCTRA * INDPLAF) + +(INVRETCJR * (1 - INDPLAF) + INVRETCJRA * INDPLAF) + +(INVRETCOR * (1 - INDPLAF) + INVRETCORA * INDPLAF) + +(INVRETCSR * (1 - INDPLAF) + INVRETCSRA * INDPLAF) + +(INVRETCIR * (1 - INDPLAF) + INVRETCIRA * INDPLAF) + +(INVRETCNR * (1 - INDPLAF) + INVRETCNRA * INDPLAF) + +INVLOG2008 + +INVLGDEB2009 + +INVLGDEB + +INVOMLOGOA + +INVOMLOGOH + +INVOMLOGOL + +INVOMLOGOO + +INVOMLOGOS + +(INVRETQL * (1 - INDPLAF) + INVRETQLA * INDPLAF) + +(INVRETQM * (1 - INDPLAF) + INVRETQMA * INDPLAF) + +(INVRETQD * (1 - INDPLAF) + INVRETQDA * INDPLAF) + +(INVRETOB * (1 - INDPLAF) + INVRETOBA * INDPLAF) + +(INVRETOC * (1 - INDPLAF) + INVRETOCA * INDPLAF) + +(INVRETOI * (1 - INDPLAF) + INVRETOIA * INDPLAF) + +(INVRETOJ * (1 - INDPLAF) + INVRETOJA * INDPLAF) + +(INVRETOK * (1 - INDPLAF) + INVRETOKA * INDPLAF) + +(INVRETOM * (1 - INDPLAF) + INVRETOMA * INDPLAF) + +(INVRETON * (1 - INDPLAF) + INVRETONA * INDPLAF) + +(INVRETOP * (1 - INDPLAF) + INVRETOPA * INDPLAF) + +(INVRETOQ * (1 - INDPLAF) + INVRETOQA * INDPLAF) + +(INVRETOR * (1 - INDPLAF) + INVRETORA * INDPLAF) + +(INVRETOT * (1 - INDPLAF) + INVRETOTA * INDPLAF) + +(INVRETOU * (1 - INDPLAF) + INVRETOUA * INDPLAF) + +(INVRETOV * (1 - INDPLAF) + INVRETOVA * INDPLAF) + +(INVRETOW * (1 - INDPLAF) + INVRETOWA * INDPLAF) + +(INVRETOD * (1 - INDPLAF) + INVRETODA * INDPLAF) + +(INVRETOE * (1 - INDPLAF) + INVRETOEA * INDPLAF) + +(INVRETOF * (1 - INDPLAF) + INVRETOFA * INDPLAF) + +(INVRETOG * (1 - INDPLAF) + INVRETOGA * INDPLAF) + +(INVRETOX * (1 - INDPLAF) + INVRETOXA * INDPLAF) + +(INVRETOY * (1 - INDPLAF) + INVRETOYA * INDPLAF) + +(INVRETOZ * (1 - INDPLAF) + INVRETOZA * INDPLAF) + +(INVRETUA * (1 - INDPLAF) + INVRETUAA * INDPLAF) + +(INVRETUB * (1 - INDPLAF) + INVRETUBA * INDPLAF) + +(INVRETUC * (1 - INDPLAF) + INVRETUCA * INDPLAF) + +(INVRETUD * (1 - INDPLAF) + INVRETUDA * INDPLAF) + +(INVRETUE * (1 - INDPLAF) + INVRETUEA * INDPLAF) + +(INVRETUF * (1 - INDPLAF) + INVRETUFA * INDPLAF) + +(INVRETUG * (1 - INDPLAF) + INVRETUGA * INDPLAF) + +(INVRETUH * (1 - INDPLAF) + INVRETUHA * INDPLAF) + +(INVRETUI * (1 - INDPLAF) + INVRETUIA * INDPLAF) + +(INVRETUJ * (1 - INDPLAF) + INVRETUJA * INDPLAF) + +(INVRETUK * (1 - INDPLAF) + INVRETUKA * INDPLAF) + +(INVRETUL * (1 - INDPLAF) + INVRETULA * INDPLAF) + +(INVRETUM * (1 - INDPLAF) + INVRETUMA * INDPLAF) + +(INVRETUN * (1 - INDPLAF) + INVRETUNA * INDPLAF) + +(INVRETUO * (1 - INDPLAF) + INVRETUOA * INDPLAF) + +(INVRETUP * (1 - INDPLAF) + INVRETUPA * INDPLAF) + +(INVRETUQ * (1 - INDPLAF) + INVRETUQA * INDPLAF) + +(INVRETUR * (1 - INDPLAF) + INVRETURA * INDPLAF) + +(INVRETUS * (1 - INDPLAF) + INVRETUSA * INDPLAF) + +(INVRETUT * (1 - INDPLAF) + INVRETUTA * INDPLAF) + +(INVRETUU * (1 - INDPLAF) + INVRETUUA * INDPLAF) + +INVOMQV + +INVENDEB2009 + +(INVRETQP * (1 - INDPLAF) + INVRETQPA * INDPLAF) + +(INVRETQG * (1 - INDPLAF) + INVRETQGA * INDPLAF) + +(INVRETPB * (1 - INDPLAF) + INVRETPBA * INDPLAF) + +(INVRETPF * (1 - INDPLAF) + INVRETPFA * INDPLAF) + +(INVRETPJ * (1 - INDPLAF) + INVRETPJA * INDPLAF) + +(INVRETQO * (1 - INDPLAF) + INVRETQOA * INDPLAF) + +(INVRETQF * (1 - INDPLAF) + INVRETQFA * INDPLAF) + +(INVRETPA * (1 - INDPLAF) + INVRETPAA * INDPLAF) + +(INVRETPE * (1 - INDPLAF) + INVRETPEA * INDPLAF) + +(INVRETPI * (1 - INDPLAF) + INVRETPIA * INDPLAF) + +(INVRETQR * (1 - INDPLAF) + INVRETQRA * INDPLAF) + +(INVRETQI * (1 - INDPLAF) + INVRETQIA * INDPLAF) + +(INVRETPD * (1 - INDPLAF) + INVRETPDA * INDPLAF) + +(INVRETPH * (1 - INDPLAF) + INVRETPHA * INDPLAF) + +(INVRETPL * (1 - INDPLAF) + INVRETPLA * INDPLAF) + +(INVRETQPR * (1 - INDPLAF) + INVRETQPRA * INDPLAF) + +(INVRETQGR * (1 - INDPLAF) + INVRETQGRA * INDPLAF) + +(INVRETPBR * (1 - INDPLAF) + INVRETPBRA * INDPLAF) + +(INVRETPFR * (1 - INDPLAF) + INVRETPFRA * INDPLAF) + +(INVRETPJR * (1 - INDPLAF) + INVRETPJRA * INDPLAF) + +(INVRETQOR * (1 - INDPLAF) + INVRETQORA * INDPLAF) + +(INVRETQFR * (1 - INDPLAF) + INVRETQFRA * INDPLAF) + +(INVRETPAR * (1 - INDPLAF) + INVRETPARA * INDPLAF) + +(INVRETPER * (1 - INDPLAF) + INVRETPERA * INDPLAF) + +(INVRETPIR * (1 - INDPLAF) + INVRETPIRA * INDPLAF) + +INVOMRETPM + +INVOMENTRJ + +(INVRETPO * (1 - INDPLAF) + INVRETPOA * INDPLAF) + +(INVRETPT * (1 - INDPLAF) + INVRETPTA * INDPLAF) + +(INVRETPY * (1 - INDPLAF) + INVRETPYA * INDPLAF) + +(INVRETRL * (1 - INDPLAF) + INVRETRLA * INDPLAF) + +(INVRETRQ * (1 - INDPLAF) + INVRETRQA * INDPLAF) + +(INVRETRV * (1 - INDPLAF) + INVRETRVA * INDPLAF) + +(INVRETNV * (1 - INDPLAF) + INVRETNVA * INDPLAF) + +(INVRETPN * (1 - INDPLAF) + INVRETPNA * INDPLAF) + +(INVRETPS * (1 - INDPLAF) + INVRETPSA * INDPLAF) + +(INVRETPX * (1 - INDPLAF) + INVRETPXA * INDPLAF) + +(INVRETRK * (1 - INDPLAF) + INVRETRKA * INDPLAF) + +(INVRETRP * (1 - INDPLAF) + INVRETRPA * INDPLAF) + +(INVRETRU * (1 - INDPLAF) + INVRETRUA * INDPLAF) + +(INVRETNU * (1 - INDPLAF) + INVRETNUA * INDPLAF) + +(INVRETPP * (1 - INDPLAF) + INVRETPPA * INDPLAF) + +(INVRETPU * (1 - INDPLAF) + INVRETPUA * INDPLAF) + +(INVRETRG * (1 - INDPLAF) + INVRETRGA * INDPLAF) + +(INVRETRM * (1 - INDPLAF) + INVRETRMA * INDPLAF) + +(INVRETRR * (1 - INDPLAF) + INVRETRRA * INDPLAF) + +(INVRETRW * (1 - INDPLAF) + INVRETRWA * INDPLAF) + +(INVRETNW * (1 - INDPLAF) + INVRETNWA * INDPLAF) + +(INVRETPR * (1 - INDPLAF) + INVRETPRA * INDPLAF) + +(INVRETPW * (1 - INDPLAF) + INVRETPWA * INDPLAF) + +(INVRETRI * (1 - INDPLAF) + INVRETRIA * INDPLAF) + +(INVRETRO * (1 - INDPLAF) + INVRETROA * INDPLAF) + +(INVRETRT * (1 - INDPLAF) + INVRETRTA * INDPLAF) + +(INVRETRY * (1 - INDPLAF) + INVRETRYA * INDPLAF) + +(INVRETNY * (1 - INDPLAF) + INVRETNYA * INDPLAF) + +(INVRETPOR * (1 - INDPLAF) + INVRETPORA * INDPLAF) + +(INVRETPTR * (1 - INDPLAF) + INVRETPTRA * INDPLAF) + +(INVRETPYR * (1 - INDPLAF) + INVRETPYRA * INDPLAF) + +(INVRETRLR * (1 - INDPLAF) + INVRETRLRA * INDPLAF) + +(INVRETRQR * (1 - INDPLAF) + INVRETRQRA * INDPLAF) + +(INVRETRVR * (1 - INDPLAF) + INVRETRVRA * INDPLAF) + +(INVRETNVR * (1 - INDPLAF) + INVRETNVRA * INDPLAF) + +(INVRETPNR * (1 - INDPLAF) + INVRETPNRA * INDPLAF) + +(INVRETPSR * (1 - INDPLAF) + INVRETPSRA * INDPLAF) + +(INVRETPXR * (1 - INDPLAF) + INVRETPXRA * INDPLAF) + +(INVRETRKR * (1 - INDPLAF) + INVRETRKRA * INDPLAF) + +(INVRETRPR * (1 - INDPLAF) + INVRETRPRA * INDPLAF) + +(INVRETRUR * (1 - INDPLAF) + INVRETRURA * INDPLAF) + +(INVRETNUR * (1 - INDPLAF) + INVRETNURA * INDPLAF) + +(INVRETSB * (1 - INDPLAF) + INVRETSBA * INDPLAF) + +(INVRETSG * (1 - INDPLAF) + INVRETSGA * INDPLAF) + +(INVRETSL * (1 - INDPLAF) + INVRETSLA * INDPLAF) + +(INVRETSQ * (1 - INDPLAF) + INVRETSQA * INDPLAF) + +(INVRETSV * (1 - INDPLAF) + INVRETSVA * INDPLAF) + +(INVRETTA * (1 - INDPLAF) + INVRETTAA * INDPLAF) + +(INVRETSA * (1 - INDPLAF) + INVRETSAA * INDPLAF) + +(INVRETSF * (1 - INDPLAF) + INVRETSFA * INDPLAF) + +(INVRETSK * (1 - INDPLAF) + INVRETSKA * INDPLAF) + +(INVRETSP * (1 - INDPLAF) + INVRETSPA * INDPLAF) + +(INVRETSU * (1 - INDPLAF) + INVRETSUA * INDPLAF) + +(INVRETSZ * (1 - INDPLAF) + INVRETSZA * INDPLAF) + +(INVRETSC * (1 - INDPLAF) + INVRETSCA * INDPLAF) + +(INVRETSH * (1 - INDPLAF) + INVRETSHA * INDPLAF) + +(INVRETSM * (1 - INDPLAF) + INVRETSMA * INDPLAF) + +(INVRETSR * (1 - INDPLAF) + INVRETSRA * INDPLAF) + +(INVRETSW * (1 - INDPLAF) + INVRETSWA * INDPLAF) + +(INVRETTB * (1 - INDPLAF) + INVRETTBA * INDPLAF) + +(INVRETSE * (1 - INDPLAF) + INVRETSEA * INDPLAF) + +(INVRETSJ * (1 - INDPLAF) + INVRETSJA * INDPLAF) + +(INVRETSO * (1 - INDPLAF) + INVRETSOA * INDPLAF) + +(INVRETST * (1 - INDPLAF) + INVRETSTA * INDPLAF) + +(INVRETSY * (1 - INDPLAF) + INVRETSYA * INDPLAF) + +(INVRETTD * (1 - INDPLAF) + INVRETTDA * INDPLAF) + +(INVRETSBR * (1 - INDPLAF) + INVRETSBRA * INDPLAF) + +(INVRETSGR * (1 - INDPLAF) + INVRETSGRA * INDPLAF) + +(INVRETSAR * (1 - INDPLAF) + INVRETSARA * INDPLAF) + +(INVRETSFR * (1 - INDPLAF) + INVRETSFRA * INDPLAF) + +(INVRETSLR * (1 - INDPLAF) + INVRETSLRA * INDPLAF) + +(INVRETSQR * (1 - INDPLAF) + INVRETSQRA * INDPLAF) + +(INVRETSVR * (1 - INDPLAF) + INVRETSVRA * INDPLAF) + +(INVRETTAR * (1 - INDPLAF) + INVRETTARA * INDPLAF) + +(INVRETSKR * (1 - INDPLAF) + INVRETSKRA * INDPLAF) + +(INVRETSPR * (1 - INDPLAF) + INVRETSPRA * INDPLAF) + +(INVRETSUR * (1 - INDPLAF) + INVRETSURA * INDPLAF) + +(INVRETSZR * (1 - INDPLAF) + INVRETSZRA * INDPLAF) + +(INVRETAB * (1 - INDPLAF) + INVRETABA * INDPLAF) + +(INVRETAG * (1 - INDPLAF) + INVRETAGA * INDPLAF) + +(INVRETAL * (1 - INDPLAF) + INVRETALA * INDPLAF) + +(INVRETAQ * (1 - INDPLAF) + INVRETAQA * INDPLAF) + +(INVRETAV * (1 - INDPLAF) + INVRETAVA * INDPLAF) + +(INVRETBB * (1 - INDPLAF) + INVRETBBA * INDPLAF) + +(INVRETAA * (1 - INDPLAF) + INVRETAAA * INDPLAF) + +(INVRETAF * (1 - INDPLAF) + INVRETAFA * INDPLAF) + +(INVRETAK * (1 - INDPLAF) + INVRETAKA * INDPLAF) + +(INVRETAP * (1 - INDPLAF) + INVRETAPA * INDPLAF) + +(INVRETAU * (1 - INDPLAF) + INVRETAUA * INDPLAF) + +(INVRETBA * (1 - INDPLAF) + INVRETBAA * INDPLAF) + +(INVRETAC * (1 - INDPLAF) + INVRETACA * INDPLAF) + +(INVRETAH * (1 - INDPLAF) + INVRETAHA * INDPLAF) + +(INVRETAM * (1 - INDPLAF) + INVRETAMA * INDPLAF) + +(INVRETAR * (1 - INDPLAF) + INVRETARA * INDPLAF) + +(INVRETAW * (1 - INDPLAF) + INVRETAWA * INDPLAF) + +(INVRETBE * (1 - INDPLAF) + INVRETBEA * INDPLAF) + +(INVRETAE * (1 - INDPLAF) + INVRETAEA * INDPLAF) + +(INVRETAJ * (1 - INDPLAF) + INVRETAJA * INDPLAF) + +(INVRETAO * (1 - INDPLAF) + INVRETAOA * INDPLAF) + +(INVRETAT * (1 - INDPLAF) + INVRETATA * INDPLAF) + +(INVRETAY * (1 - INDPLAF) + INVRETAYA * INDPLAF) + +(INVRETBG * (1 - INDPLAF) + INVRETBGA * INDPLAF) + +(INVRETABR * (1 - INDPLAF) + INVRETABRA * INDPLAF) + +(INVRETAGR * (1 - INDPLAF) + INVRETAGRA * INDPLAF) + +(INVRETALR * (1 - INDPLAF) + INVRETALRA * INDPLAF) + +(INVRETAQR * (1 - INDPLAF) + INVRETAQRA * INDPLAF) + +(INVRETAVR * (1 - INDPLAF) + INVRETAVRA * INDPLAF) + +(INVRETBBR * (1 - INDPLAF) + INVRETBBRA * INDPLAF) + +(INVRETAAR * (1 - INDPLAF) + INVRETAARA * INDPLAF) + +(INVRETAFR * (1 - INDPLAF) + INVRETAFRA * INDPLAF) + +(INVRETAKR * (1 - INDPLAF) + INVRETAKRA * INDPLAF) + +(INVRETAPR * (1 - INDPLAF) + INVRETAPRA * INDPLAF) + +(INVRETAUR * (1 - INDPLAF) + INVRETAURA * INDPLAF) + +(INVRETBAR * (1 - INDPLAF) + INVRETBARA * INDPLAF) + +(INVRETBJ * (1 - INDPLAF) + INVRETBJA * INDPLAF) + +(INVRETBO * (1 - INDPLAF) + INVRETBOA * INDPLAF) + +(INVRETBT * (1 - INDPLAF) + INVRETBTA * INDPLAF) + +(INVRETBY * (1 - INDPLAF) + INVRETBYA * INDPLAF) + +(INVRETCD * (1 - INDPLAF) + INVRETCDA * INDPLAF) + +(INVRETBI * (1 - INDPLAF) + INVRETBIA * INDPLAF) + +(INVRETBN * (1 - INDPLAF) + INVRETBNA * INDPLAF) + +(INVRETBS * (1 - INDPLAF) + INVRETBSA * INDPLAF) + +(INVRETBX * (1 - INDPLAF) + INVRETBXA * INDPLAF) + +(INVRETCC * (1 - INDPLAF) + INVRETCCA * INDPLAF) + +(INVRETBK * (1 - INDPLAF) + INVRETBKA * INDPLAF) + +(INVRETBP * (1 - INDPLAF) + INVRETBPA * INDPLAF) + +(INVRETBU * (1 - INDPLAF) + INVRETBUA * INDPLAF) + +(INVRETBZ * (1 - INDPLAF) + INVRETBZA * INDPLAF) + +(INVRETCE * (1 - INDPLAF) + INVRETCEA * INDPLAF) + +(INVRETBM * (1 - INDPLAF) + INVRETBMA * INDPLAF) + +(INVRETBR * (1 - INDPLAF) + INVRETBRA * INDPLAF) + +(INVRETBW * (1 - INDPLAF) + INVRETBWA * INDPLAF) + +(INVRETCB * (1 - INDPLAF) + INVRETCBA * INDPLAF) + +(INVRETCG * (1 - INDPLAF) + INVRETCGA * INDPLAF) + +(INVRETBJR * (1 - INDPLAF) + INVRETBJRA * INDPLAF) + +(INVRETBOR * (1 - INDPLAF) + INVRETBORA * INDPLAF) + +(INVRETBTR * (1 - INDPLAF) + INVRETBTRA * INDPLAF) + +(INVRETBYR * (1 - INDPLAF) + INVRETBYRA * INDPLAF) + +(INVRETCDR * (1 - INDPLAF) + INVRETCDRA * INDPLAF) + +(INVRETBIR * (1 - INDPLAF) + INVRETBIRA * INDPLAF) + +(INVRETBNR * (1 - INDPLAF) + INVRETBNRA * INDPLAF) + +(INVRETBSR * (1 - INDPLAF) + INVRETBSRA * INDPLAF) + +(INVRETBXR * (1 - INDPLAF) + INVRETBXRA * INDPLAF) + +(INVRETCCR * (1 - INDPLAF) + INVRETCCRA * INDPLAF); + diff --git a/sources2016m_4_5/chap-51.m b/sources2016m_4_5/chap-51.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..8f0288eb413bb155addbe099817324f6da9c192b --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-51.m @@ -0,0 +1,1951 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + # + #### # # ## ##### ##### # + # # # # # # # # # # + # ###### # # # # # # + # # # ###### ##### ##### # + # # # # # # # # # + #### # # # # # ##### ##### # + # + # + # + # + # + # + # CALCUL DES DROITS SIMPLES RESULTANT DU TAUX PROGRESSIF + # + # + # + # + # + # +regle 511000: +application : bareme , iliad , batch ; + + +IMT11 = max(ID11-ADO1 , IMI)*(1-INDTXMOY) + + IMO * INDTXMOY ; +IMT12 = max(ID11 , IMI)*(1-INDTXMOY) + + IMO * INDTXMOY ; +IMTANT11 = max(IDANT11-ADO1 , IMI)*(1-INDTXMOY) + + IMO * INDTXMOY ; +IMTANT12 = max(IDANT11 , IMI)*(1-INDTXMOY) + + IMO * INDTXMOY ; +IPHQ = arr(IMT11 * (IMPFHQ1 / ID11)) ; +IPHQ2 = arr(IMT12 * (IMPFHQ1 / ID11)) ; + +IPHQANT2 = arr(IMTANT12 * (IMPFHQANT1 / IDANT11)) ; + +IPQT = IMT11 - IPHQ ; +IPQT2 = IMT12 - IPHQ2 ; + +regle 511010: +application : bareme , iliad , batch ; + + +ID11 = arr( IPQ1 * arr(RI1+REVQUOQHT) / arr(RB01+TONEQUO) ); +ID12 = arr( IPQ2 * arr(RI2+REVQUOQHT) / arr(RB02+TONEQUO) ); +IDANT11 = arr( IPQANT1 * arr(RI1+REVQUOQHT) / arr(RB01+TONEQUO) ); +ID14 = IN04; +ID16 = IN06; + +IMPFHQ1 = (1-positif(VARIPTEFN)) * EXO1 * arr(ID11 * IPQ01 / IPQ1); +IMPFHQANT1 = (1-positif(VARIPTEFN )) * EXO1 + * arr(IDANT11 * IPQANT01 / IPQANT1) ; + +regle 511020: +application : bareme , iliad , batch ; + + +IPQ1 = IPQ01*EXO1 + IPQ1001 ; +IPQ2 = IPQ02*EXO1 + IPQ1002 ; + +IPQANT1 = IPQANT01*EXO1 + IPQANT1001 ; + +IPQ5 = IPQ05 + IPQ1005 ; + +regle 511040: +application : iliad , batch ; + +SEUILEXO = SEUIL_EXO1 + (SEUIL_EXO2 - SEUIL_EXO1) + * positif_ou_nul( max(AGV,AGC) - LIM_AGE_EXO ); + +EXO1 = ( (1-min(abs(VARIPTEFN) + VARIPTEFP +INDTEFF , 1)) * + positif(R1649+PREREV + RG + TOTALQUO -SEUILEXO) + + + (min(abs(VARIPTEFN ) + VARIPTEFP +INDTEFF, 1))) ; + +regle 511050: +application : bareme ; + +EXO1 = present(V_9ZZ) ; + +regle 511060: +application : iliad , batch ; + + +IMI = arr (BMI * TX_MIN_MET / 100 + + arr(PRODOM + PROGUY) * TX_MIN_DOM / 100) + * V_CNR ; + +IMO = arr (BMI * TMOY / 100 + + arr(PRODOM + PROGUY) * TX_MIN_DOM / 100) + * V_CNR ; + +BRASAR = arr (BRAS * TX_RASAR / 100) ; + +regle 511070: +application : bareme , iliad , batch ; + + +BMI = arr( RI1 + REVQUO - PRODOM - PROGUY ) ; + +regle 511080: +application : iliad , batch ; + + +TMOY = inf(IPQ5/(max(0,RB05 + TONEQUOM)) * 10000) / 100 * V_CNR ; + +regle 511090: +application : bareme , iliad , batch ; + +IQUOTOT1 = IN51 - IN01; +IQUOTOT2 = IN52 - IN02; +IQUOTOT5 = IN55 - IN05; +IQUOTOTANT1 = INANT51 - INANT01; +regle 511097: +application : bareme , iliad , batch ; + +RASIQUOTOT = IRINDPASQ - IRINDPAS+0; + +regle 511100: +application : bareme , iliad , batch ; + +ZIPQRWB1 = positif(TEGLRWA+TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT1 * TERPQRWB / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRWA+TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * IQUOTOT1 ; +ZIPQRWB2 = positif(TEGLRWA+TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT2 * TERPQRWB / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRWA+TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * IQUOTOT2 ; +ZIPQRWB3 = positif(TEGLRWA+TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT3 * TERPQRWB / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRWA+TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * IQUOTOT3 ; +ZIPQANTRWB = positif(TEGLRWA+TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1 * TERPQRWB / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRWA+TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * IQUOTOTANT1 ; +ZIPQRWB5 = positif(TEGLRWA+TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLiM)+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5 * TERPQRWBM / TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLRWA+TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLiM)+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * IQUOTOT7 ; +ZIPQRWA1 = positif(TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT1 * TERPQRWA / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOT1-ZIPQRWB1) ; +ZIPQRWA2 = positif(TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT2 * TERPQRWA / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOT2-ZIPQRWB2) ; +ZIPQRWA3 = positif(TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT3 * TERPQRWA / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOT3-ZIPQRWB3) ; +ZIPQANTRWA = positif(TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1 * TERPQRWA / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOTANT1 -ZIPQANTRWB); +ZIPQRWA5 = positif(TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLiM)+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5 * TERPQRWAM / TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLRVG+somme(i=1..4:TEGLiM)+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * (IQUOTOT7 -ZIPQRWB5); +ZIPQRVG1 = positif(somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT1 * TERPQRVG / TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOT1-ZIPQRWB1-ZIPQRWA1) ; +ZIPQRVG2 = positif(somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT2 * TERPQRVG / TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOT2-ZIPQRWB2-ZIPQRWA2) ; +ZIPQRVG3 = positif(somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT3 * TERPQRVG / TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOT3-ZIPQRWB3-ZIPQRWA3) ; +ZIPQANTRVG = positif(somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1 * TERPQRVG / TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOTANT1 -ZIPQANTRWB-ZIPQANTRWA); +ZIPQRVG5 = positif(somme(i=1..4:TEGLiM)+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5 * TERPQRVGM / TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=1..4:TEGLiM)+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * (IQUOTOT7-ZIPQRWB5-ZIPQRWA5) ; +ZIPQ11 = positif(somme(i=2..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT1 * TERPQ1 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOT1 -ZIPQRWB1-ZIPQRWA1- ZIPQRVG1) ; +ZIPQ12 = positif(somme(i=2..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT2 * TERPQ1 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOT2 -ZIPQRWB2-ZIPQRWA2- ZIPQRVG2) ; +ZIPQ13 = positif(somme(i=2..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT3 * TERPQ1 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOT3 -ZIPQRWB3-ZIPQRWA3- ZIPQRVG3) ; +ZIPQANT11 = positif(somme(i=2..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1 * TERPQ1 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOTANT1-ZIPQANTRWB-ZIPQANTRWA-ZIPQANTRVG) ; +ZIPQ15 = positif(somme(i=2..4:TEGLiM)+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5 * TERPQ1M / TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=2..4:TEGLiM)+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * (IQUOTOT7 -ZIPQRWB5-ZIPQRWA5-ZIPQRVG5); +ZIPQ21 = positif(somme(i=3,4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT1 * TERPQ2 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOT1-ZIPQRWB1-ZIPQRWA1- ZIPQRVG1-ZIPQ11) ; +ZIPQ22 = positif(somme(i=3,4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT2 * TERPQ2 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOT2-ZIPQRWB2-ZIPQRWA2- ZIPQRVG2-ZIPQ12) ; +ZIPQ23 = positif(somme(i=3,4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT3 * TERPQ2 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOT3-ZIPQRWB3-ZIPQRWA3- ZIPQRVG3-ZIPQ13) ; +ZIPQANT21 = positif(somme(i=3,4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1 * TERPQ2 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4:TEGLi)+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOTANT1 -ZIPQANTRWB-ZIPQANTRWA-ZIPQANTRVG-ZIPQANT11); +ZIPQ25 = positif(somme(i=3,4:TEGLiM)+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5 * TERPQ2M / TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=3,4:TEGLiM)+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * (IQUOTOT7 -ZIPQRWB5-ZIPQRWA5-ZIPQRVG5-ZIPQ15); +ZIPQ31 = positif(TEGL4+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT1 * TERPQ3 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGL4+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOT1 -ZIPQRWB1-ZIPQRWA1- ZIPQRVG1-somme(x=1,2:ZIPQx1)); +ZIPQ32 = positif(TEGL4+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT2 * TERPQ3 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGL4+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOT2 -ZIPQRWB2-ZIPQRWA2- ZIPQRVG2-somme(x=1,2:ZIPQx2)); +ZIPQ33 = positif(TEGL4+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT3 * TERPQ3 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGL4+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOT3 -ZIPQRWB3-ZIPQRWA3- ZIPQRVG3-somme(x=1,2:ZIPQx3)); +ZIPQANT31 = positif(TEGL4+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1 * TERPQ3 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGL4+TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOTANT1 -ZIPQANTRWB-ZIPQANTRWA-ZIPQANTRVG-somme(x=1,2:ZIPQANTx1)); +ZIPQ35 = positif(TEGL4M+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5 * TERPQ3M / TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGL4M+TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * (IQUOTOT7 -ZIPQRWB5-ZIPQRWA5-ZIPQRVG5-somme(x=1,2:ZIPQx5)); +ZIPQ41 = positif(TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT1 * TERPQ4 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOT1 -ZIPQRWB1-ZIPQRWA1- ZIPQRVG1-somme(x=1..3:ZIPQx1)); +ZIPQ42 = positif(TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT2 * TERPQ4 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOT2 -ZIPQRWB2-ZIPQRWA2- ZIPQRVG2-somme(x=1..3:ZIPQx2)); +ZIPQ43 = positif(TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT3 * TERPQ4 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOT3 -ZIPQRWB3-ZIPQRWA3- ZIPQRVG3-somme(x=1..3:ZIPQx3)); +ZIPQANT41 = positif(TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1 * TERPQ4 / TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLFTOT+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * (IQUOTOTANT1 -ZIPQANTRWB-ZIPQANTRWA-ZIPQANTRVG-somme(x=1..3:ZIPQANTx1)); +ZIPQ45 = positif(TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5 * TERPQ4M / TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLFTOTM+TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * (IQUOTOT7 -ZIPQRWB5-ZIPQRWA5-ZIPQRVG5-somme(x=1..3:ZIPQx5)); + +regle 511110: +application : bareme , iliad , batch ; + +ZIPQ1TOT= somme(i=1..4 : ZIPQi1) + ZIPQRVG1 + ZIPQRWB1 + ZIPQRWA1 ; +ZIPQ2TOT= somme(i=1..4 : ZIPQi2) + ZIPQRVG2 + ZIPQRWB2 + ZIPQRWA2 ; +ZIPQ5TOT= somme(i=1..4 : ZIPQi5) + ZIPQRVG5 + ZIPQRWB5 + ZIPQRWA5 ; +ZIPQANT1TOT= somme(i=1..4 : ZIPQANTi1) + ZIPQANTRVG + ZIPQANTRWB + ZIPQANTRWA ; + +regle 511120: +application : bareme , iliad , batch ; + + +ZIPQFV1 = positif(somme(i=C,1..4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT1*TERPQFV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT); +ZIPQFV2 = positif(somme(i=C,1..4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT2*TERPQFV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT); +ZIPQFV3 = positif(somme(i=C,1..4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT3*TERPQFV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT); +ZIPQFANTV1 = positif(somme(i=C,1..4 : TEGLFi) +TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1*TERPQFV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLFi) +TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT) ; +ZIPQFV5 = positif(somme(i=C,1..4 : TEGLFiM) +TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5*TERPQFVM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLFiM) +TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) + * (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT); +ZIPQFC1 = positif(somme(i=1..4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT1*TERPQFC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQFV1); +ZIPQFC2 = positif(somme(i=1..4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT2*TERPQFC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQFV2); +ZIPQFC3 = positif(somme(i=1..4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT3*TERPQFC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQFV3); +ZIPQFANTC1 = positif(somme(i=1..4 : TEGLFi) +TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1*TERPQFC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4 : TEGLFi) +TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANTV1) ; +ZIPQFC5 = positif(somme(i=1..4 : TEGLFiM) +TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5*TERPQFCM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLFiM) +TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) + * (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQFV5); +ZIPQF11 = positif(somme(i=2,3,4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT1*TERPQF1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4:TEGLFiM)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-somme(x=V,C:ZIPQFx1)); +ZIPQF12 = positif(somme(i=2,3,4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT2*TERPQF1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4:TEGLFiM)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-somme(x=V,C:ZIPQFx2)); +ZIPQF13 = positif(somme(i=2,3,4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT3*TERPQF1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4:TEGLFiM)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-somme(x=V,C:ZIPQFx3)); +ZIPQFANT11 = positif(somme(i=2..4 : TEGLFi) +TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1*TERPQF1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4 : TEGLFi) +TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-somme(x=V,C:ZIPQFANTx1)) ; +ZIPQF15 = positif(somme(i=2,3,4 : TEGLFiM) +TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5*TERPQF1M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=2..4 : TEGLFiM) +TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) + * (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-somme(x=V,C:ZIPQFx5)); +ZIPQF21 = positif(somme(i=3,4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT1*TERPQF2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-somme(x=V,C,1:ZIPQFx1)); +ZIPQF22 = positif(somme(i=3,4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT2*TERPQF2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-somme(x=V,C,1:ZIPQFx2)); +ZIPQF23 = positif(somme(i=3,4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT3*TERPQF2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4:TEGLFi)+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-somme(x=V,C,1:ZIPQFx3)); +ZIPQFANT21 = positif(somme(i=3,4 : TEGLFi) +TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1*TERPQF2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4 : TEGLFi) +TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-somme(x=V,C,1:ZIPQFANTx1)) ; +ZIPQF25 = positif(somme(i=3,4 : TEGLFiM) +TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5*TERPQF2M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=3,4 : TEGLFiM) +TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) + * (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-somme(x=V,C,1:ZIPQFx5)); +ZIPQF31 = positif(TEGLF4+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT1*TERPQF3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLF4+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-somme(x=V,C,1,2:ZIPQFx1)); +ZIPQF32 = positif(TEGLF4+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT2*TERPQF3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLF4+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-somme(x=V,C,1,2:ZIPQFx2)); +ZIPQF33 = positif(TEGLF4+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT3*TERPQF3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLF4+TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-somme(x=V,C,1,2:ZIPQFx3)); +ZIPQFANT31 = positif(TEGLF4 +TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1*TERPQF3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLF4 +TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-somme(x=V,C,1,2:ZIPQFANTx1)) ; +ZIPQF35 = positif(TEGLF4M +TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5*TERPQF3M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLF4M +TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) + * (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-somme(x=V,C,1,2:ZIPQFx5)); +ZIPQF41 = positif(TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT1*TERPQF4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-somme(x=V,C,1..3:ZIPQFx1)); +ZIPQF42 = positif(TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT2*TERPQF4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-somme(x=V,C,1..3:ZIPQFx2)); +ZIPQF43 = positif(TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOT3*TERPQF4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-somme(x=V,C,1..3:ZIPQFx3)); +ZIPQFANT41 = positif(TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) + * arr(IQUOTOTANT1*TERPQF4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPALIMTOT+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) + * (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-somme(x=V,C,1..3:ZIPQFANTx1)) ; +ZIPQF45 = positif(TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) + * arr(IQUOTOT5*TERPQF4M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLPALIMTOTM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) + * (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-somme(x=V,C,1..3:ZIPQFx5)); + +ZIPQF1TOT= somme(i=V,C,1..4 : ZIPQFi1) ; +ZIPQF2TOT= somme(i=V,C,1..4 : ZIPQFi2) ; +ZIPQF5TOT= somme(i=V,C,1..4 : ZIPQFi5) ; +ZIPQFANT1TOT= somme(i=V,C,1..4 : ZIPQFANTi1) ; + +regle 511130: +application : bareme , iliad , batch ; + + +ZIPQPALIMV1 = positif(somme(i=C,1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQPALIMV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT); +ZIPQPALIMV2 = positif(somme(i=C,1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQPALIMV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT); +ZIPQPALIMV3 = positif(somme(i=C,1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQPALIMV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT); +ZIPQPALIMANTV1 = positif(somme(i=C,1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT ) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPALIMV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT + ); +ZIPQPALIMV5 = positif(somme(i=C,1..4:TEGLPALIMiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPALIMVM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4:TEGLPALIMiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT ); +ZIPQPALIMC1 = positif(somme(i=1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQPALIMC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIMV1); +ZIPQPALIMC2 = positif(somme(i=1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQPALIMC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIMV2); +ZIPQPALIMC3 = positif(somme(i=1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQPALIMC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIMV3); +ZIPQPALIMANTC1 = positif(somme(i=1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT ) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPALIMC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANTV1 + ); +ZIPQPALIMC5 = positif(somme(i=1..4:TEGLPALIMiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPALIMCM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=1..4:TEGLPALIMiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIMV5 ); +ZIPQPALIM11 = positif(somme(i=2..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQPALIM1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-somme(i=V,C:ZIPQPALIMi1)); +ZIPQPALIM12 = positif(somme(i=2..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQPALIM1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-somme(i=V,C:ZIPQPALIMi2)); +ZIPQPALIM13 = positif(somme(i=2..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQPALIM1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-somme(i=V,C:ZIPQPALIMi3)); +ZIPQPALIMANT11 = positif(somme(i=2..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT ) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPALIM1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-somme(i=V,C:ZIPQPALIMANTi1) + ); +ZIPQPALIM15 = positif(somme(i=2..4:TEGLPALIMiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPALIM1M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=2..4:TEGLPALIMiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-somme(i=V,C:ZIPQPALIMi5)); +ZIPQPALIM21 = positif(somme(i=3,4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQPALIM2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-somme(i=V,C,1:ZIPQPALIMi1)); +ZIPQPALIM22 = positif(somme(i=3,4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQPALIM2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-somme(i=V,C,1:ZIPQPALIMi2)); +ZIPQPALIM23 = positif(somme(i=3,4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQPALIM2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-somme(i=V,C,1:ZIPQPALIMi3)); +ZIPQPALIMANT21 = positif(somme(i=3,4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT ) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPALIM2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4:TEGLPALIMi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-somme(i=V,C,1:ZIPQPALIMANTi1) + ); +ZIPQPALIM25 = positif(somme(i=3,4:TEGLPALIMiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPALIM2M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=3,4:TEGLPALIMiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-somme(i=V,C,1:ZIPQPALIMi5)); +ZIPQPALIM31 = positif(TEGLPALIM4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQPALIM3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPALIM4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-somme(i=V,C,1..2:ZIPQPALIMi1)); +ZIPQPALIM32 = positif(TEGLPALIM4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQPALIM3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPALIM4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-somme(i=V,C,1..2:ZIPQPALIMi2)); +ZIPQPALIM33 = positif(TEGLPALIM4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQPALIM3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPALIM4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-somme(i=V,C,1..2:ZIPQPALIMi3)); +ZIPQPALIMANT31 = positif(TEGLPALIM4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT ) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPALIM3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPALIM4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-somme(i=V,C,1..2:ZIPQPALIMANTi1) + ); +ZIPQPALIM35 = positif(TEGLPALIM4M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPALIM3M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLPALIM4M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-somme(i=V,C,1..2:ZIPQPALIMi5)); +ZIPQPALIM41 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQPALIM4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-somme(i=V,C,1..3:ZIPQPALIMi1)); +ZIPQPALIM42 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQPALIM4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-somme(i=V,C,1..3:ZIPQPALIMi2)); +ZIPQPALIM43 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQPALIM4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-somme(i=V,C,1..3:ZIPQPALIMi3)); +ZIPQPALIMANT41 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT ) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPALIM4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRCMTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-somme(i=V,C,1..3:ZIPQPALIMANTi1) + ); +ZIPQPALIM45 = positif(TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPALIM4M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-somme(i=V,C,1..3:ZIPQPALIMi5)); + +ZIPQPALIM1TOT= somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPALIMi1) ; +ZIPQPALIM2TOT= somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPALIMi2) ; +ZIPQPALIM5TOT= somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPALIMi5) ; +ZIPQPALIMANT1TOT= somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPALIMANTi1) ; + +regle 511140: +application : bareme , iliad , batch ; + + +ZIPQRCMDC1 = positif(TEGLRCMFU+TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQRCMDC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMFU+TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT); +ZIPQRCMDC2 = positif(TEGLRCMFU+TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQRCMDC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMFU+TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT); +ZIPQRCMDC3 = positif(TEGLRCMFU+TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQRCMDC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMFU+TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT); +ZIPQRCMDCANT1 = positif(TEGLRCMFU+TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRCMDC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMFU+TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT + ); +ZIPQRCMDC5 = positif(TEGLRCMFUM+TEGLRCMCHM+TEGLRCMTSM+TEGLRCMGOM+TEGLRCMTRM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRCMDCM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLRCMFUM+TEGLRCMCHM+TEGLRCMTSM+TEGLRCMGOM+TEGLRCMTRM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRCMTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT); + +regle 511150: +application : bareme , iliad , batch ; + + +ZIPQRCMFU1 = positif(TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQRCMFU/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCMDC1); +ZIPQRCMFU2 = positif(TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQRCMFU/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCMDC2); +ZIPQRCMFU3 = positif(TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQRCMFU/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCMDC3); +ZIPQRCMFUANT1 = positif(TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRCMFU/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMCH+TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMDCANT1 + ); +ZIPQRCMFU5 = positif(TEGLRCMCHM+TEGLRCMTSM+TEGLRCMGOM+TEGLRCMTRM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRCMFUM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLRCMCHM+TEGLRCMTSM+TEGLRCMGOM+TEGLRCMTRM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCMDC5); + +regle 511160: +application : bareme , iliad , batch ; + + +ZIPQRCMCH1 = positif(TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQRCMCH/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCMDC1-ZIPQRCMFU1); +ZIPQRCMCH2 = positif(TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQRCMCH/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCMDC2-ZIPQRCMFU2); +ZIPQRCMCH3 = positif(TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQRCMCH/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCMDC3-ZIPQRCMFU3); +ZIPQRCMCHANT1 = positif(TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRCMCH/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMTS+TEGLRCMGO+TEGLRCMTR+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMDCANT1-ZIPQRCMFUANT1 + ); +ZIPQRCMCH5 = positif(TEGLRCMTSM+TEGLRCMGOM+TEGLRCMTRM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRCMCHM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLRCMTSM+TEGLRCMGOM+TEGLRCMTRM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCMDC5-ZIPQRCMFU5); + +regle 511170: +application : bareme , iliad , batch ; + + +ZIPQRCMTR1 = positif(TEGLRCMGO+TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQRCMTR/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMGO+TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCMDC1-ZIPQRCMFU1-ZIPQRCMCH1); +ZIPQRCMTR2 = positif(TEGLRCMGO+TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQRCMTR/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMGO+TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCMDC2-ZIPQRCMFU2-ZIPQRCMCH2); +ZIPQRCMTR3 = positif(TEGLRCMGO+TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQRCMTR/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMGO+TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCMDC3-ZIPQRCMFU3-ZIPQRCMCH3); +ZIPQRCMTRANT1 = positif(TEGLRCMGO+TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRCMTR/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMGO+TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMDCANT1-ZIPQRCMFUANT1-ZIPQRCMCHANT1 + ); +ZIPQRCMTR5 = positif(TEGLRCMGOM+TEGLRCMTSM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRCMTRM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLRCMGOM+TEGLRCMTSM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCMDC5-ZIPQRCMFU5-ZIPQRCMCH5); + +regle 511180: +application : bareme , iliad , batch ; + + +ZIPQRCMGO1 = positif(TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQRCMGO/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCMDC1-ZIPQRCMFU1-ZIPQRCMCH1-ZIPQRCMTR1); +ZIPQRCMGO2 = positif(TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQRCMGO/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCMDC2-ZIPQRCMFU2-ZIPQRCMCH2-ZIPQRCMTR2); +ZIPQRCMGO3 = positif(TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQRCMGO/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCMDC3-ZIPQRCMFU3-ZIPQRCMCH3-ZIPQRCMTR3); +ZIPQRCMGOANT1 = positif(TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRCMGO/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRCMTS+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMDCANT1-ZIPQRCMFUANT1-ZIPQRCMCHANT1-ZIPQRCMTRANT1 + ); +ZIPQRCMGO5 = positif(TEGLRCMTSM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRCMGOM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLRCMTSM+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCMDC5-ZIPQRCMFU5-ZIPQRCMCH5-ZIPQRCMTR5); + +regle 511190: +application : bareme , iliad , batch ; + + +ZIPQRCMTS1 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQRCMTS/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCMDC1-ZIPQRCMFU1-ZIPQRCMCH1-ZIPQRCMTR1-ZIPQRCMGO1); +ZIPQRCMTS2 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQRCMTS/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCMDC2-ZIPQRCMFU2-ZIPQRCMCH2-ZIPQRCMTR2-ZIPQRCMGO2); +ZIPQRCMTS3 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQRCMTS/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCMDC3-ZIPQRCMFU3-ZIPQRCMCH3-ZIPQRCMTR3-ZIPQRCMGO3); +ZIPQRCMTSANT1 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRCMTS/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLPRRTOT+TEGLPRRZTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMDCANT1-ZIPQRCMFUANT1-ZIPQRCMCHANT1-ZIPQRCMTRANT1-ZIPQRCMGOANT1 + ); +ZIPQRCMTS5 = positif(TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRCMTSM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLPRRTOTM+TEGLPRRZTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCMDC5-ZIPQRCMFU5-ZIPQRCMCH5-ZIPQRCMTR5-ZIPQRCMGO5); + +ZIPQRCM1TOT = ZIPQRCMDC1 + ZIPQRCMFU1 + ZIPQRCMCH1 + ZIPQRCMTS1 + ZIPQRCMGO1 + ZIPQRCMTR1 ; +ZIPQRCM2TOT = ZIPQRCMDC2 + ZIPQRCMFU2 + ZIPQRCMCH2 + ZIPQRCMTS2 + ZIPQRCMGO2 + ZIPQRCMTR2 ; +ZIPQRCM5TOT = ZIPQRCMDC5 + ZIPQRCMFU5 + ZIPQRCMCH5 + ZIPQRCMTS5 + ZIPQRCMGO5 + ZIPQRCMTR5 ; +ZIPQRCMANT1TOT = ZIPQRCMDCANT1 + ZIPQRCMFUANT1 + ZIPQRCMCHANT1 + ZIPQRCMTSANT1 + ZIPQRCMGOANT1 + ZIPQRCMTRANT1 ; + +regle 511200: +application : bareme , iliad , batch ; + + +ZIPQPRRV1 = positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQPRRV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT); +ZIPQPRRV2 = positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQPRRV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT); +ZIPQPRRV3 = positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQPRRV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT); +ZIPQPRRANTV1 = positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRRV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT + ); +ZIPQPRRV5 = positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRiM)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRRVM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRiM)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT); +ZIPQPRRC1 = positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQPRRC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRRV1); +ZIPQPRRC2 = positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQPRRC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRRV2); +ZIPQPRRC3 = positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQPRRC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRRV3); +ZIPQPRRANTC1 = positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRRC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANTV1 + ); +ZIPQPRRC5 = positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRiM)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRRCM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRiM)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRRV5); +ZIPQPRR11 = positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQPRR1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRRV1-ZIPQPRRC1); +ZIPQPRR12 = positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQPRR1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRRV2-ZIPQPRRC2); +ZIPQPRR13 = positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQPRR1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRRV3-ZIPQPRRC3); +ZIPQPRRANT11 = positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRR1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANTV1-ZIPQPRRANTC1 + ); +ZIPQPRR15 = positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRiM)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRR1M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRiM)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRRV5-ZIPQPRRC5); +ZIPQPRR21 = positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQPRR2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRRV1-ZIPQPRRC1-ZIPQPRR11); +ZIPQPRR22 = positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQPRR2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRRV2-ZIPQPRRC2-ZIPQPRR12); +ZIPQPRR23 = positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQPRR2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRRV3-ZIPQPRRC3-ZIPQPRR13); +ZIPQPRRANT21 = positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRR2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRi)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANTV1-ZIPQPRRANTC1-ZIPQPRRANT11 + ); +ZIPQPRR25 = positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRiM)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRR2M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRiM)+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRRV5-ZIPQPRRC5-ZIPQPRR15); +ZIPQPRR31 = positif(TEGLPRR4+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQPRR3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPRR4+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRRV1-ZIPQPRRC1-ZIPQPRR11-ZIPQPRR21); +ZIPQPRR32 = positif(TEGLPRR4+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQPRR3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPRR4+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRRV2-ZIPQPRRC2-ZIPQPRR12-ZIPQPRR22); +ZIPQPRR33 = positif(TEGLPRR4+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQPRR3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPRR4+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRRV3-ZIPQPRRC3-ZIPQPRR13-ZIPQPRR23); +ZIPQPRRANT31 = positif(TEGLPRR4+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRR3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPRR4+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANTV1-ZIPQPRRANTC1-ZIPQPRRANT11-ZIPQPRRANT21 + ); +ZIPQPRR35 = positif(TEGLPRR4M+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRR3M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLPRR4M+somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRRV5-ZIPQPRRC5-ZIPQPRR15-ZIPQPRR25); +ZIPQPRR41 = positif(somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQPRR4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRRV1-ZIPQPRRC1-ZIPQPRR11-ZIPQPRR21-ZIPQPRR31); +ZIPQPRR42 = positif(somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQPRR4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRRV2-ZIPQPRRC2-ZIPQPRR12-ZIPQPRR22-ZIPQPRR32); +ZIPQPRR43 = positif(somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQPRR4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRRV3-ZIPQPRRC3-ZIPQPRR13-ZIPQPRR23-ZIPQPRR33); +ZIPQPRRANT41 = positif(somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRR4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANTV1-ZIPQPRRANTC1-ZIPQPRRANT11-ZIPQPRRANT21-ZIPQPRRANT31 + ); +ZIPQPRR45 = positif(somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRR4M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=V,C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRRV5-ZIPQPRRC5-ZIPQPRR15-ZIPQPRR25-ZIPQPRR35); + +ZIPQPRR1TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPRRi1) ; +ZIPQPRR2TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPRRi2) ; +ZIPQPRR5TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPRRi5) ; +ZIPQPRRANT1TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPRRANTi1) ; + +regle 511210: +application : bareme , iliad , batch ; + + +ZIPQPRRZV1 = positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQPRRZV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT); +ZIPQPRRZV2 = positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQPRRZV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT); +ZIPQPRRZV3 = positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQPRRZV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT); +ZIPQPRRANTZV1 = positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRRZV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT + ); +ZIPQPRRZV5 = positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRRZVM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT); +ZIPQPRRZC1 = positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQPRRZC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT-ZIPQPRRZV1); +ZIPQPRRZC2 = positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQPRRZC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT-ZIPQPRRZV2); +ZIPQPRRZC3 = positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQPRRZC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT-ZIPQPRRZV3); +ZIPQPRRANTZC1 = positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRRZC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZV1 + ); +ZIPQPRRZC5 = positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRRZCM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=1..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZV5); +ZIPQPRRZ11 = positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQPRRZ1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT-ZIPQPRRZV1-ZIPQPRRZC1); +ZIPQPRRZ12 = positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQPRRZ1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT-ZIPQPRRZV2-ZIPQPRRZC2); +ZIPQPRRZ13 = positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQPRRZ1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT-ZIPQPRRZV3-ZIPQPRRZC3); +ZIPQPRRANTZ11 = positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRRZ1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZV1-ZIPQPRRANTZC1 + ); +ZIPQPRRZ15 = positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRRZ1M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=2..4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZV5-ZIPQPRRZC5); +ZIPQPRRZ21 = positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQPRRZ2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT-ZIPQPRRZV1-ZIPQPRRZC1-ZIPQPRRZ11); +ZIPQPRRZ22 = positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQPRRZ2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT-ZIPQPRRZV2-ZIPQPRRZC2-ZIPQPRRZ12); +ZIPQPRRZ23 = positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQPRRZ2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT-ZIPQPRRZV3-ZIPQPRRZC3-ZIPQPRRZ13); +ZIPQPRRANTZ21 = positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRRZ2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRZi)+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZV1-ZIPQPRRANTZC1-ZIPQPRRANTZ11 + ); +ZIPQPRRZ25 = positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRRZ2M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=3,4 : TEGLPRRZiM)+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZV5-ZIPQPRRZC5-ZIPQPRRZ15); +ZIPQPRRZ31 = positif(TEGLPRRZ4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQPRRZ3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPRRZ4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT-ZIPQPRRZV1-ZIPQPRRZC1-ZIPQPRRZ11-ZIPQPRRZ21); +ZIPQPRRZ32 = positif(TEGLPRRZ4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQPRRZ3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPRRZ4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT-ZIPQPRRZV2-ZIPQPRRZC2-ZIPQPRRZ12-ZIPQPRRZ22); +ZIPQPRRZ33 = positif(TEGLPRRZ4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQPRRZ3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPRRZ4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT-ZIPQPRRZV3-ZIPQPRRZC3-ZIPQPRRZ13-ZIPQPRRZ23); +ZIPQPRRANTZ31 = positif(TEGLPRRZ4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRRZ3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLPRRZ4+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZV1-ZIPQPRRANTZC1-ZIPQPRRANTZ11-ZIPQPRRANTZ21 + ); +ZIPQPRRZ35 = positif(TEGLPRRZ4M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRRZ3M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLPRRZ4M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZV5-ZIPQPRRZC5-ZIPQPRRZ15-ZIPQPRRZ25); +ZIPQPRRZ41 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQPRRZ4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT-ZIPQPRRZV1-ZIPQPRRZC1-ZIPQPRRZ11-ZIPQPRRZ21-ZIPQPRRZ31); +ZIPQPRRZ42 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQPRRZ4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT-ZIPQPRRZV2-ZIPQPRRZC2-ZIPQPRRZ12-ZIPQPRRZ22-ZIPQPRRZ32); +ZIPQPRRZ43 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQPRRZ4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT-ZIPQPRRZV3-ZIPQPRRZC3-ZIPQPRRZ13-ZIPQPRRZ23-ZIPQPRRZ33); +ZIPQPRRANTZ41 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQPRRZ4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT+TEGLRFTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZV1-ZIPQPRRANTZC1-ZIPQPRRANTZ11-ZIPQPRRANTZ21-ZIPQPRRANTZ31 + ); +ZIPQPRRZ45 = positif(TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQPRRZ4M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM+TEGLRFTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZV5-ZIPQPRRZC5-ZIPQPRRZ15-ZIPQPRRZ25-ZIPQPRRZ35); + +ZIPQPRRZ1TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPRRZi1) ; +ZIPQPRRZ2TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPRRZi2) ; +ZIPQPRRZ5TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPRRZi5) ; +ZIPQPRRANTZ1TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQPRRANTZi1) ; + +regle 511220: +application : bareme , iliad , batch ; + + +ZIPQRF11 = positif(TEGLRF2+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQRF1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRF2+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT-ZIPQPRRZ1TOT); +ZIPQRF12 = positif(TEGLRF2+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQRF1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRF2+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT-ZIPQPRRZ2TOT); +ZIPQRF13 = positif(TEGLRF2+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQRF1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRF2+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT-ZIPQPRRZ3TOT); +ZIPQRFANT11 = positif(TEGLRF2+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRF1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRF2+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT + ); +ZIPQRF15 = positif(TEGLRF2M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRF1M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLRF2M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZ5TOT); +ZIPQRF21 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQRF2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT-ZIPQRF11-ZIPQPRRZ1TOT); +ZIPQRF22 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQRF2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT-ZIPQRF12-ZIPQPRRZ2TOT); +ZIPQRF23 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQRF2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT-ZIPQRF13-ZIPQPRRZ3TOT); +ZIPQRFANT21 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRF2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT+TEGLRVOTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQRFANT11-ZIPQPRRANTZ1TOT + ); +ZIPQRF25 = positif(TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRF2M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM+TEGLRVOTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQRF15-ZIPQPRRZ5TOT); + +ZIPQRF1TOT = somme(i=1,2 : ZIPQRFi1) ; +ZIPQRF2TOT = somme(i=1,2 : ZIPQRFi2) ; +ZIPQRF5TOT = somme(i=1,2 : ZIPQRFi5) ; +ZIPQRFANT1TOT = somme(i=1,2 : ZIPQRFANTi1) ; + +regle 511230: +application : bareme , iliad , batch ; + + +ZIPQRVO1 = positif(TEGLRVO5+TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQRVO/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVO5+TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT-ZIPQRF1TOT-ZIPQPRRZ1TOT); +ZIPQRVO2 = positif(TEGLRVO5+TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQRVO/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVO5+TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT-ZIPQRF2TOT-ZIPQPRRZ2TOT); +ZIPQRVO3 = positif(TEGLRVO5+TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQRVO/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVO5+TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT-ZIPQRF3TOT-ZIPQPRRZ3TOT); +ZIPQRVOANT1 = positif(TEGLRVO5+TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRVO/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVO5+TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT + ); +ZIPQRVO5 = positif(TEGLRVO5M+TEGLRVO6M+TEGLRVO7M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRVOM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLRVO5M+TEGLRVO6M+TEGLRVO7M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQPRRZ5TOT); + +regle 511240: +application : bareme , iliad , batch ; + + +ZIPQRVO51 = positif(TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQRVO5/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT-ZIPQRF1TOT-ZIPQRVO1-ZIPQPRRZ1TOT); +ZIPQRVO52 = positif(TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQRVO5/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT-ZIPQRF2TOT-ZIPQRVO2-ZIPQPRRZ2TOT); +ZIPQRVO53 = positif(TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQRVO5/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT-ZIPQRF3TOT-ZIPQRVO3-ZIPQPRRZ3TOT); +ZIPQRVO5ANT1 = positif(TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRVO5/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVO6+TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1-ZIPQPRRANTZ1TOT + ); +ZIPQRVO55 = positif(TEGLRVO6M+TEGLRVO7M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRVO5M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLRVO6M+TEGLRVO7M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5-ZIPQPRRZ5TOT); + +regle 511250: +application : bareme , iliad , batch ; + + +ZIPQRVO61 = positif(TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQRVO6/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT-ZIPQRF1TOT-ZIPQRVO1-ZIPQRVO51-ZIPQPRRZ1TOT); +ZIPQRVO62 = positif(TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQRVO6/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT-ZIPQRF2TOT-ZIPQRVO2-ZIPQRVO52-ZIPQPRRZ2TOT); +ZIPQRVO63 = positif(TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQRVO6/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT-ZIPQRF3TOT-ZIPQRVO3-ZIPQRVO53-ZIPQPRRZ3TOT); +ZIPQRVO6ANT1 = positif(TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRVO6/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLRVO7+TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1-ZIPQRVO5ANT1-ZIPQPRRANTZ1TOT + ); +ZIPQRVO65 = positif(TEGLRVO7M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRVO6M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLRVO7M+TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5-ZIPQRVO55-ZIPQPRRZ5TOT); + +regle 511260: +application : bareme , iliad , batch ; + + +ZIPQRVO71 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQRVO7/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT-ZIPQRF1TOT-ZIPQPRRZ1TOT-ZIPQRVO1-ZIPQRVO51-ZIPQRVO61); +ZIPQRVO72 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQRVO7/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT-ZIPQRF2TOT-ZIPQPRRZ2TOT-ZIPQRVO2-ZIPQRVO52-ZIPQRVO62); +ZIPQRVO73 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQRVO7/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT-ZIPQRF3TOT-ZIPQPRRZ3TOT-ZIPQRVO3-ZIPQRVO53-ZIPQRVO63); +ZIPQRVO7ANT1 = positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQRVO7/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSTOT+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1-ZIPQRVO5ANT1-ZIPQRVO6ANT1 + ); +ZIPQRVO75 = positif(TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQRVO7M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLTSTOTM+TEGLTSREMPTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5-ZIPQRVO55-ZIPQRVO65-ZIPQPRRZ5TOT); + +ZIPQRVO1TOT = ZIPQRVO1 + ZIPQRVO51 + ZIPQRVO61 + ZIPQRVO71 ; +ZIPQRVO2TOT = ZIPQRVO2 + ZIPQRVO52 + ZIPQRVO62 + ZIPQRVO72 ; +ZIPQRVO5TOT = ZIPQRVO5 +ZIPQRVO55 +ZIPQRVO65 +ZIPQRVO75 ; +ZIPQRVOANT1TOT = ZIPQRVOANT1 + ZIPQRVO5ANT1 + ZIPQRVO6ANT1 + ZIPQRVO7ANT1 ; + +regle 511270: +application : bareme , iliad , batch ; + + +ZIPQTSV1 = positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQTSV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT-ZIPQRF1TOT-ZIPQRVO1TOT-ZIPQPRRZ1TOT); +ZIPQTSV2 = positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQTSV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT-ZIPQRF2TOT-ZIPQRVO2TOT-ZIPQPRRZ2TOT); +ZIPQTSV3 = positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQTSV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT-ZIPQRF3TOT-ZIPQRVO3TOT-ZIPQPRRZ3TOT); +ZIPQTSANTV1 = positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQTSV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT + ); +ZIPQTSV5 = positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSiM)+TEGLTSREMPTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQTSVM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i=C,1..4 : TEGLTSiM)+TEGLTSREMPTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQPRRZ5TOT); +ZIPQTSC1 = positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQTSC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT-ZIPQRF1TOT-ZIPQRVO1TOT-ZIPQPRRZ1TOT-ZIPQTSV1); +ZIPQTSC2 = positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQTSC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT-ZIPQRF2TOT-ZIPQRVO2TOT-ZIPQPRRZ2TOT-ZIPQTSV2); +ZIPQTSC3 = positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQTSC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT-ZIPQRF3TOT-ZIPQRVO3TOT-ZIPQPRRZ3TOT-ZIPQTSV3); +ZIPQTSANTC1 = positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQTSC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQTSANTV1 + ); +ZIPQTSC5 = positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSiM)+TEGLTSREMPTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQTSCM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSiM)+TEGLTSREMPTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQPRRZ5TOT-ZIPQTSV5); +ZIPQTS11 = positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQTS1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT-ZIPQRF1TOT-ZIPQRVO1TOT-ZIPQPRRZ1TOT-ZIPQTSV1-ZIPQTSC1); +ZIPQTS12 = positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQTS1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT-ZIPQRF2TOT-ZIPQRVO2TOT-ZIPQPRRZ2TOT-ZIPQTSV2-ZIPQTSC2); +ZIPQTS13 = positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQTS1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT-ZIPQRF3TOT-ZIPQRVO3TOT-ZIPQPRRZ3TOT-ZIPQTSV3-ZIPQTSC3); +ZIPQTSANT11 = positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQTS1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQTSANTV1-ZIPQTSANTC1 + ); +ZIPQTS15 = positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSiM)+TEGLTSREMPTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQTS1M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSiM)+TEGLTSREMPTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQPRRZ5TOT-ZIPQTSV5-ZIPQTSC5); +ZIPQTS21 = positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQTS2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT-ZIPQPRRZ1TOT-ZIPQRF1TOT-ZIPQRVO1TOT-ZIPQTSV1-ZIPQTSC1-ZIPQTS11); +ZIPQTS22 = positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQTS2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT-ZIPQPRRZ2TOT-ZIPQRF2TOT-ZIPQRVO2TOT-ZIPQTSV2-ZIPQTSC2-ZIPQTS12); +ZIPQTS23 = positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQTS2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT-ZIPQPRRZ3TOT-ZIPQRF3TOT-ZIPQRVO3TOT-ZIPQTSV3-ZIPQTSC3-ZIPQTS13); +ZIPQTSANT21 = positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQTS2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSi)+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQTSANTV1-ZIPQTSANTC1-ZIPQTSANT11 + ); +ZIPQTS25 = positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSiM)+TEGLTSREMPTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQTS2M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSiM)+TEGLTSREMPTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQPRRZ5TOT-ZIPQTSV5-ZIPQTSC5-ZIPQTS15); +ZIPQTS31 = positif(TEGLTS4+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQTS3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTS4+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT-ZIPQPRRZ1TOT-ZIPQRF1TOT-ZIPQRVO1TOT-ZIPQTSV1-ZIPQTSC1-ZIPQTS11-ZIPQTS21); +ZIPQTS32 = positif(TEGLTS4+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQTS3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTS4+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT-ZIPQPRRZ2TOT-ZIPQRF2TOT-ZIPQRVO2TOT-ZIPQTSV2-ZIPQTSC2-ZIPQTS12-ZIPQTS22); +ZIPQTS33 = positif(TEGLTS4+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQTS3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTS4+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT-ZIPQPRRZ3TOT-ZIPQRF3TOT-ZIPQRVO3TOT-ZIPQTSV3-ZIPQTSC3-ZIPQTS13-ZIPQTS23); +ZIPQTSANT31 = positif(TEGLTS4+TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQTS3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTS4+TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQTSANTV1-ZIPQTSANTC1-ZIPQTSANT11-ZIPQTSANT21 + ); +ZIPQTS35 = positif(TEGLTS4M+TEGLTSREMPTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQTS3M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLTS4M+TEGLTSREMPTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQPRRZ5TOT-ZIPQTSV5-ZIPQTSC5-ZIPQTS15-ZIPQTS25); +ZIPQTS41 = positif(TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT1*TERPQTS4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT-ZIPQPRRZ1TOT-ZIPQRF1TOT-ZIPQRVO1TOT-ZIPQTSV1-ZIPQTSC1-ZIPQTS11-ZIPQTS21-ZIPQTS31); +ZIPQTS42 = positif(TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT2*TERPQTS4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT-ZIPQPRRZ2TOT-ZIPQRF2TOT-ZIPQRVO2TOT-ZIPQTSV2-ZIPQTSC2-ZIPQTS12-ZIPQTS22-ZIPQTS32); +ZIPQTS43 = positif(TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOT3*TERPQTS4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT-ZIPQPRRZ3TOT-ZIPQRF3TOT-ZIPQRVO3TOT-ZIPQTSV3-ZIPQTSC3-ZIPQTS13-ZIPQTS23-ZIPQTS33); +ZIPQTSANT41 = positif(TEGLTSREMPTOT) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQTS4/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSREMPTOT)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQTSANTV1-ZIPQTSANTC1-ZIPQTSANT11-ZIPQTSANT21-ZIPQTSANT31 + ); +ZIPQTS45 = positif(TEGLTSREMPTOTM) *arr(IQUOTOT5*TERPQTS4M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLTSREMPTOTM)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQPRRZ5TOT-ZIPQTSV5-ZIPQTSC5-ZIPQTS15-ZIPQTS25-ZIPQTS35); + +ZIPQTS1TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQTSi1) ; +ZIPQTS2TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQTSi2) ; +ZIPQTS5TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQTSi5) ; +ZIPQTSANT1TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQTSANTi1) ; + +regle 511280: +application : bareme , iliad , batch ; + + +ZIPQTSREMPV1 = positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOT1*TERPQTSREMPV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT-ZIPQPRRZ1TOT-ZIPQRF1TOT-ZIPQRVO1TOT-ZIPQTS1TOT); +ZIPQTSREMPV2 = positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOT2*TERPQTSREMPV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT-ZIPQPRRZ2TOT-ZIPQRF2TOT-ZIPQRVO2TOT-ZIPQTS2TOT); +ZIPQTSREMPV3 = positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOT3*TERPQTSREMPV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT-ZIPQPRRZ3TOT-ZIPQRF3TOT-ZIPQRVO3TOT-ZIPQTS3TOT); +ZIPQTSREMPANTV1 = positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQTSREMPV/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQTSANT1TOT + ); +ZIPQTSREMPV5 = positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSREMPiM)) *arr(IQUOTOT5*TERPQTSREMPVM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i= C,1..4 : TEGLTSREMPiM))) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZ5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQTS5TOT); +ZIPQTSREMPC1 = positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOT1*TERPQTSREMPC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT-ZIPQPRRZ1TOT-ZIPQRF1TOT-ZIPQRVO1TOT-ZIPQTS1TOT-ZIPQTSREMPV1); +ZIPQTSREMPC2 = positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOT2*TERPQTSREMPC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT-ZIPQPRRZ2TOT-ZIPQRF2TOT-ZIPQRVO2TOT-ZIPQTS2TOT-ZIPQTSREMPV2); +ZIPQTSREMPC3 = positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOT3*TERPQTSREMPC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT-ZIPQPRRZ3TOT-ZIPQRF3TOT-ZIPQRVO3TOT-ZIPQTS3TOT-ZIPQTSREMPV3); +ZIPQTSREMPANTC1 = positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQTSREMPC/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQTSANT1TOT-ZIPQTSREMPANTV1 + ); +ZIPQTSREMPC5 = positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSREMPiM)) *arr(IQUOTOT5*TERPQTSREMPCM/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i= 1..4 : TEGLTSREMPiM))) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZ5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQTS5TOT-ZIPQTSREMPV5); +ZIPQTSREMP11 = positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOT1*TERPQTSREMP1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT-ZIPQPRRZ1TOT-ZIPQRF1TOT-ZIPQRVO1TOT-ZIPQTS1TOT-ZIPQTSREMPV1-ZIPQTSREMPC1); +ZIPQTSREMP12 = positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOT2*TERPQTSREMP1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT-ZIPQPRRZ2TOT-ZIPQRF2TOT-ZIPQRVO2TOT-ZIPQTS2TOT-ZIPQTSREMPV2-ZIPQTSREMPC2); +ZIPQTSREMP13 = positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOT3*TERPQTSREMP1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT-ZIPQPRRZ3TOT-ZIPQRF3TOT-ZIPQRVO3TOT-ZIPQTS3TOT-ZIPQTSREMPV3-ZIPQTSREMPC3); +ZIPQTSREMPANT11 = positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQTSREMP1/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQTSANT1TOT-ZIPQTSREMPANTV1-ZIPQTSREMPANTC1 + ); +ZIPQTSREMP15 = positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSREMPiM)) *arr(IQUOTOT5*TERPQTSREMP1M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i= 2..4 : TEGLTSREMPiM))) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZ5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQTS5TOT-ZIPQTSREMPV5-ZIPQTSREMPC5); +ZIPQTSREMP21 = positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOT1*TERPQTSREMP2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT-ZIPQPRRZ1TOT-ZIPQRF1TOT-ZIPQRVO1TOT-ZIPQTS1TOT-ZIPQTSREMPV1-ZIPQTSREMPC1-ZIPQTSREMP11); +ZIPQTSREMP22 = positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOT2*TERPQTSREMP2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT-ZIPQPRRZ2TOT-ZIPQRF2TOT-ZIPQRVO2TOT-ZIPQTS2TOT-ZIPQTSREMPV2-ZIPQTSREMPC2-ZIPQTSREMP12); +ZIPQTSREMP23 = positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOT3*TERPQTSREMP2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT-ZIPQPRRZ3TOT-ZIPQRF3TOT-ZIPQRVO3TOT-ZIPQTS3TOT-ZIPQTSREMPV3-ZIPQTSREMPC3-ZIPQTSREMP13); +ZIPQTSREMPANT21 = positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSREMPi)) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQTSREMP2/TETONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSREMPi))) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQTSANT1TOT-ZIPQTSREMPANTV1-ZIPQTSREMPANTC1-ZIPQTSREMPANT11 + ); +ZIPQTSREMP25 = positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSREMPiM)) *arr(IQUOTOT5*TERPQTSREMP2M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(somme(i= 3,4 : TEGLTSREMPiM))) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZ5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQTS5TOT-ZIPQTSREMPV5-ZIPQTSREMPC5-ZIPQTSREMP15); +ZIPQTSREMP31 = positif(TEGLTSREMP4) * arr(IQUOTOT1*TERPQTSREMP3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSREMP4)) * + (IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT-ZIPQPRRZ1TOT-ZIPQRF1TOT-ZIPQRVO1TOT-ZIPQTS1TOT-ZIPQTSREMPV1-ZIPQTSREMPC1-ZIPQTSREMP11-ZIPQTSREMP21); +ZIPQTSREMP32 = positif(TEGLTSREMP4) * arr(IQUOTOT2*TERPQTSREMP3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSREMP4)) * + (IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT-ZIPQPRRZ2TOT-ZIPQRF2TOT-ZIPQRVO2TOT-ZIPQTS2TOT-ZIPQTSREMPV2-ZIPQTSREMPC2-ZIPQTSREMP12-ZIPQTSREMP22); +ZIPQTSREMP33 = positif(TEGLTSREMP4) * arr(IQUOTOT3*TERPQTSREMP3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSREMP4)) * + (IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT-ZIPQPRRZ3TOT-ZIPQRF3TOT-ZIPQRVO3TOT-ZIPQTS3TOT-ZIPQTSREMPV3-ZIPQTSREMPC3-ZIPQTSREMP13-ZIPQTSREMP23); +ZIPQTSREMPANT31 = positif(TEGLTSREMP4) * arr(IQUOTOTANT1*TERPQTSREMP3/TETONEQUO1) + + (1 - positif(TEGLTSREMP4)) * + (IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQTSANT1TOT-ZIPQTSREMPANTV1-ZIPQTSREMPANTC1-ZIPQTSREMPANT11-ZIPQTSREMPANT21 + ); +ZIPQTSREMP35 = positif(TEGLTSREMP4M) *arr(IQUOTOT5*TERPQTSREMP3M/TETONEQUOM1) + + (1 - positif(TEGLTSREMP4M)) * + (IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZ5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQTS5TOT-ZIPQTSREMPV5-ZIPQTSREMPC5-ZIPQTSREMP15-ZIPQTSREMP25); +ZIPQTSREMP41 = IQUOTOT1-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT-ZIPQPALIM1TOT-ZIPQRCM1TOT-ZIPQPRR1TOT-ZIPQPRRZ1TOT-ZIPQRF1TOT-ZIPQRVO1TOT-ZIPQTS1TOT-ZIPQTSREMPV1-ZIPQTSREMPC1-ZIPQTSREMP11-ZIPQTSREMP21-ZIPQTSREMP31; +ZIPQTSREMP42 = IQUOTOT2-ZIPQ2TOT-ZIPQF2TOT-ZIPQPALIM2TOT-ZIPQRCM2TOT-ZIPQPRR2TOT-ZIPQPRRZ2TOT-ZIPQRF2TOT-ZIPQRVO2TOT-ZIPQTS2TOT-ZIPQTSREMPV2-ZIPQTSREMPC2-ZIPQTSREMP12-ZIPQTSREMP22-ZIPQTSREMP32; +ZIPQTSREMP43 = IQUOTOT3-ZIPQ3TOT-ZIPQF3TOT-ZIPQPALIM3TOT-ZIPQRCM3TOT-ZIPQPRR3TOT-ZIPQPRRZ3TOT-ZIPQRF3TOT-ZIPQRVO3TOT-ZIPQTS3TOT-ZIPQTSREMPV3-ZIPQTSREMPC3-ZIPQTSREMP13-ZIPQTSREMP23-ZIPQTSREMP33; +ZIPQTSREMPANT41 = IQUOTOTANT1-ZIPQANT1TOT-ZIPQFANT1TOT-ZIPQPALIMANT1TOT-ZIPQRCMANT1TOT-ZIPQPRRANT1TOT-ZIPQPRRANTZ1TOT-ZIPQRFANT1TOT-ZIPQRVOANT1TOT-ZIPQTSANT1TOT-ZIPQTSREMPANTV1-ZIPQTSREMPANTC1-ZIPQTSREMPANT11-ZIPQTSREMPANT21-ZIPQTSREMPANT31; + +ZIPQTSREMP45 = IQUOTOT5-ZIPQ5TOT-ZIPQF5TOT-ZIPQPALIM5TOT-ZIPQRCM5TOT-ZIPQPRR5TOT-ZIPQPRRZ5TOT-ZIPQRF5TOT-ZIPQRVO5TOT-ZIPQTS5TOT-ZIPQTSREMPV5-ZIPQTSREMPC5-ZIPQTSREMP15-ZIPQTSREMP25-ZIPQTSREMP35; + +ZIPQTSREMP1TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQTSREMPi1) ; +ZIPQTSREMP2TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQTSREMPi2) ; +ZIPQTSREMP5TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQTSREMPi5) ; +ZIPQTSREMPANT1TOT = somme(i=V,C,1..4 : ZIPQTSREMPANTi1) ; +RASZIPQRWB1 = positif(RASGLRWA+RASGLRVG+RASGL3+RASGL4+RASGLFTOT+RASGLPALIMTOT+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRCMTOT+RASGLRFTOT) + * arr(RASIQUOTOT * RASRPQRWB / RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLRWA+RASGLRVG+RASGL3+RASGL4+RASGLFTOT+RASGLPALIMTOT+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRCMTOT+RASGLRFTOT)) * RASIQUOTOT ; +RASZIPQRWA1 = positif(RASGLRVG+RASGL3+RASGL4+RASGLFTOT+RASGLPALIMTOT+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRCMTOT+RASGLRFTOT) + * arr(RASIQUOTOT * RASRPQRWA / RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLRVG+RASGL3+RASGL4+RASGLFTOT+RASGLPALIMTOT+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRCMTOT+RASGLRFTOT)) * (RASIQUOTOT-RASZIPQRWB1) ; +RASZIPQRVG1 = positif(RASGL3+RASGL4+RASGLFTOT+RASGLPALIMTOT+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRCMTOT+RASGLRFTOT) + * arr(RASIQUOTOT * RASRPQRVG / RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGL3+RASGL4+RASGLFTOT+RASGLPALIMTOT+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRCMTOT+RASGLRFTOT)) * (RASIQUOTOT-RASZIPQRWB1-RASZIPQRWA1) ; +RASZIPQ31V = positif(IRINDPASQV- IRINDPASV) * (positif(RASGL4+RASGLFTOT+RASGLPALIMTOT+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRCMTOT+RASGLRFTOT) + * arr(RASIQUOTOT * RASRPQ3V / RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGL4+RASGLFTOT+RASGLPALIMTOT+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRCMTOT+RASGLRFTOT)) * (RASIQUOTOT -RASZIPQRWB1-RASZIPQRWA1- RASZIPQRVG1)); +RASZIPQ31C = positif(IRINDPASQC- IRINDPASC) * (positif(RASGL4+RASGLFTOT+RASGLPALIMTOT+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRCMTOT+RASGLRFTOT) + * arr(RASIQUOTOT * RASRPQ3C / RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGL4+RASGLFTOT+RASGLPALIMTOT+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRCMTOT+RASGLRFTOT)) * (RASIQUOTOT -RASZIPQRWB1-RASZIPQRWA1- RASZIPQRVG1)); +RASZIPQ31 = RASZIPQ31V+RASZIPQ31C; +RASZIPQ41V = positif(IRINDPASQV- IRINDPASV) * (positif(RASGLFTOT+RASGLPALIMTOT+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRCMTOT+RASGLRFTOT) + * arr(RASIQUOTOT * RASRPQ4V / RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLFTOT+RASGLPALIMTOT+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRCMTOT+RASGLRFTOT)) * (RASIQUOTOT -RASZIPQRWB1-RASZIPQRWA1- RASZIPQRVG1-RASZIPQ31)); +RASZIPQ41C = positif(IRINDPASQC- IRINDPASC) * (positif(RASGLFTOT+RASGLPALIMTOT+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRCMTOT+RASGLRFTOT) + * arr(RASIQUOTOT * RASRPQ4C / RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLFTOT+RASGLPALIMTOT+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRCMTOT+RASGLRFTOT)) * (RASIQUOTOT -RASZIPQRWB1-RASZIPQRWA1- RASZIPQRVG1-RASZIPQ31)); +RASZIPQ41 = RASZIPQ41V+RASZIPQ41C; + +regle 511400: +application : bareme , iliad , batch ; + +RASZIPQ1TOT= RASZIPQ31+RASZIPQ41 + RASZIPQRVG1 + RASZIPQRWB1 + RASZIPQRWA1 ; + +regle 511420: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RASZIPQFV1 = positif(IRINDPASQV- IRINDPASV) * (positif(RASGLPALIMTOT+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRCMTOT+RASGLRFTOT) + * arr(RASIQUOTOT*RASRPQFV/RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLPALIMTOT+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRCMTOT+RASGLRFTOT)) + * (RASIQUOTOT-RASZIPQ1TOT)); +RASZIPQFC1 = positif(IRINDPASQC- IRINDPASC) * (positif(RASGLPALIMTOT+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRCMTOT+RASGLRFTOT) + * arr(RASIQUOTOT*RASRPQFC/RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLPALIMTOT+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRCMTOT+RASGLRFTOT)) + * (RASIQUOTOT-RASZIPQ1TOT)); +RASZIPQF1TOT= RASZIPQFV1+RASZIPQFC1 ; + +regle 511430: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RASZIPQPALIMV1 = positif(IRINDPASQV- IRINDPASV) * (positif(RASGLPALIMC+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRCMTOT+RASGLRFTOT) * arr(RASIQUOTOT*RASRPQPALIMV/RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLPALIMC+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRCMTOT+RASGLRFTOT)) * + (RASIQUOTOT-ZIPQ1TOT-ZIPQF1TOT)); +RASZIPQPALIMC1 = positif(IRINDPASQC- IRINDPASC) * (positif(RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRCMTOT+RASGLRFTOT) * arr(RASIQUOTOT*RASRPQPALIMC/RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRCMTOT+RASGLRFTOT)) * + (RASIQUOTOT-RASZIPQ1TOT-RASZIPQF1TOT)); +RASZIPQPALIM1TOT= RASZIPQPALIMV1+RASZIPQPALIMC1 ; + +regle 511440: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RASZIPQRCMDC1 = positif(RASGLRCMFU+RASGLRCMCH+RASGLRCMTS+RASGLRCMGO+RASGLRCMTR+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRFTOT) * arr(RASIQUOTOT*RASRPQRCMDC/RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLRCMFU+RASGLRCMCH+RASGLRCMTS+RASGLRCMGO+RASGLRCMTR+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRFTOT)) * + (RASIQUOTOT-RASZIPQ1TOT-RASZIPQF1TOT-RASZIPQPALIM1TOT); +regle 511450: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RASZIPQRCMFU1 = positif(RASGLRCMCH+RASGLRCMTS+RASGLRCMGO+RASGLRCMTR+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRFTOT) * arr(RASIQUOTOT*RASRPQRCMFU/RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLRCMCH+RASGLRCMTS+RASGLRCMGO+RASGLRCMTR+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRFTOT)) * + (RASIQUOTOT-RASZIPQ1TOT-RASZIPQF1TOT-RASZIPQPALIM1TOT-RASZIPQRCMDC1); +regle 511460: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RASZIPQRCMCH1 = positif(RASGLRCMTS+RASGLRCMGO+RASGLRCMTR+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRFTOT) * arr(RASIQUOTOT*RASRPQRCMCH/RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLRCMTS+RASGLRCMGO+RASGLRCMTR+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRFTOT)) * + (RASIQUOTOT-RASZIPQ1TOT-RASZIPQF1TOT-RASZIPQPALIM1TOT-RASZIPQRCMDC1-RASZIPQRCMFU1); +regle 511470: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RASZIPQRCMTR1 = positif(RASGLRCMGO+RASGLRCMTS+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRFTOT) * arr(RASIQUOTOT*RASRPQRCMTR/RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLRCMGO+RASGLRCMTS+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRFTOT)) * + (RASIQUOTOT-RASZIPQ1TOT-RASZIPQF1TOT-RASZIPQPALIM1TOT-RASZIPQRCMDC1-RASZIPQRCMFU1-RASZIPQRCMCH1); +regle 511480: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RASZIPQRCMGO1 = positif(RASGLRCMTS+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRFTOT) * arr(RASIQUOTOT*RASRPQRCMGO/RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLRCMTS+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRFTOT)) * + (RASIQUOTOT-RASZIPQ1TOT-RASZIPQF1TOT-RASZIPQPALIM1TOT-RASZIPQRCMDC1-RASZIPQRCMFU1-RASZIPQRCMCH1-RASZIPQRCMTR1); +regle 511490: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RASZIPQRCMTS1 = positif(RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRFTOT) * arr(RASIQUOTOT*RASRPQRCMTS/RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLPRRTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRFTOT)) * + (RASIQUOTOT-RASZIPQ1TOT-RASZIPQF1TOT-RASZIPQPALIM1TOT-RASZIPQRCMDC1-RASZIPQRCMFU1-RASZIPQRCMCH1-RASZIPQRCMTR1-RASZIPQRCMGO1); +RASZIPQRCM1TOT = RASZIPQRCMDC1 + RASZIPQRCMFU1 + RASZIPQRCMCH1 + RASZIPQRCMTS1 + RASZIPQRCMGO1 + RASZIPQRCMTR1 ; + +regle 511500: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RASZIPQPRRV1 = positif(IRINDPASQV- IRINDPASV) * (positif(somme(i=V,C: RASGLPRRZi)+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRFTOT) * arr(RASIQUOTOT*RASRPQPRRV/RASTONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=V,C: RASGLPRRZi)+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRFTOT)) * + (RASIQUOTOT-RASZIPQ1TOT-RASZIPQF1TOT-RASZIPQPALIM1TOT-RASZIPQRCM1TOT)); +RASZIPQPRRC1 = positif(IRINDPASQC- IRINDPASC) * (positif(somme(i=V,C: RASGLPRRZi)+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRFTOT) * arr(RASIQUOTOT*RASRPQPRRC/RASTONEQUO1) + + (1 - positif(somme(i=V,C: RASGLPRRZi)+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRFTOT)) * + (RASIQUOTOT-RASZIPQ1TOT-RASZIPQF1TOT-RASZIPQPALIM1TOT-RASZIPQRCM1TOT)); +RASZIPQPRR1TOT = RASZIPQPRRV1+RASZIPQPRRC1 ; + +regle 511510: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RASZIPQPRRZV1 = positif(IRINDPASQV- IRINDPASV) * (positif(RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRFTOT) * arr(RASIQUOTOT*RASRPQPRRZV/RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRFTOT)) * + (RASIQUOTOT-RASZIPQ1TOT-RASZIPQF1TOT-RASZIPQPALIM1TOT-RASZIPQRCM1TOT-RASZIPQPRR1TOT)); +RASZIPQPRRZC1 = positif(IRINDPASQC- IRINDPASC) * (positif(RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRFTOT) * arr(RASIQUOTOT*RASRPQPRRZC/RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLRVOTOT+RASGLRFTOT)) * + (RASIQUOTOT-RASZIPQ1TOT-RASZIPQF1TOT-RASZIPQPALIM1TOT-RASZIPQRCM1TOT-RASZIPQPRR1TOT)); +RASZIPQPRRZ1TOT = RASZIPQPRRZV1+RASZIPQPRRZC1 ; + +regle 511520: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RASZIPQRF11 = positif(RASGLRF2+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLRVOTOT) * arr(RASIQUOTOT*RASRPQRF1/RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLRF2+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLRVOTOT)) * + (RASIQUOTOT-RASZIPQ1TOT-RASZIPQF1TOT-RASZIPQPALIM1TOT-RASZIPQRCM1TOT-RASZIPQPRR1TOT-RASZIPQPRRZ1TOT); +RASZIPQRF21 = positif(RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLRVOTOT) * arr(RASIQUOTOT*RASRPQRF2/RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT+RASGLRVOTOT)) * + (RASIQUOTOT-RASZIPQ1TOT-RASZIPQF1TOT-RASZIPQPALIM1TOT-RASZIPQRCM1TOT-RASZIPQPRR1TOT-RASZIPQRF11-RASZIPQPRRZ1TOT); +RASZIPQRF1TOT = somme(i=1,2 : RASZIPQRFi1) ; + +regle 511530: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RASZIPQRVO1 = positif(RASGLRVO5+RASGLRVO6+RASGLRVO7+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT) * arr(RASIQUOTOT*RASRPQRVO/RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLRVO5+RASGLRVO6+RASGLRVO7+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT)) * + (RASIQUOTOT-RASZIPQ1TOT-RASZIPQF1TOT-RASZIPQPALIM1TOT-RASZIPQRCM1TOT-RASZIPQPRR1TOT-RASZIPQRF1TOT-RASZIPQPRRZ1TOT); +regle 511540: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RASZIPQRVO51 = positif(RASGLRVO6+RASGLRVO7+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT) * arr(RASIQUOTOT*RASRPQRVO5/RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLRVO6+RASGLRVO7+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT)) * + (RASIQUOTOT-RASZIPQ1TOT-RASZIPQF1TOT-RASZIPQPALIM1TOT-RASZIPQRCM1TOT-RASZIPQPRR1TOT-RASZIPQRF1TOT-RASZIPQRVO1-RASZIPQPRRZ1TOT); +regle 511550: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RASZIPQRVO61 = positif(RASGLRVO7+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT) * arr(RASIQUOTOT*RASRPQRVO6/RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLRVO7+RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT)) * + (RASIQUOTOT-RASZIPQ1TOT-RASZIPQF1TOT-RASZIPQPALIM1TOT-RASZIPQRCM1TOT-RASZIPQPRR1TOT-RASZIPQRF1TOT-RASZIPQRVO1-RASZIPQRVO51-RASZIPQPRRZ1TOT); +regle 511560: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RASZIPQRVO71 = positif(RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT) * arr(RASIQUOTOT*RASRPQRVO7/RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLTSTOT+RASGLTSREMPTOT)) * + (RASIQUOTOT-RASZIPQ1TOT-RASZIPQF1TOT-RASZIPQPALIM1TOT-RASZIPQRCM1TOT-RASZIPQPRR1TOT-RASZIPQRF1TOT-RASZIPQPRRZ1TOT-RASZIPQRVO1-RASZIPQRVO51-RASZIPQRVO61); +RASZIPQRVO1TOT = RASZIPQRVO1 + RASZIPQRVO51 + RASZIPQRVO61 + RASZIPQRVO71 ; + +regle 511570: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RASZIPQTSV1 = positif(IRINDPASQV- IRINDPASV) * (positif(RASGLTSREMPTOT) * arr(RASIQUOTOT*RASRPQTSV/RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLTSREMPTOT)) * + (RASIQUOTOT-RASZIPQ1TOT-RASZIPQF1TOT-RASZIPQPALIM1TOT-RASZIPQRCM1TOT-RASZIPQPRR1TOT-RASZIPQRF1TOT-RASZIPQRVO1TOT-RASZIPQPRRZ1TOT)); +RASZIPQTSC1 = positif(IRINDPASQC- IRINDPASC) * (positif(RASGLTSREMPTOT) * arr(RASIQUOTOT*RASRPQTSC/RASTONEQUO1) + + (1 - positif(RASGLTSREMPTOT)) * + (RASIQUOTOT-RASZIPQ1TOT-RASZIPQF1TOT-RASZIPQPALIM1TOT-RASZIPQRCM1TOT-RASZIPQPRR1TOT-RASZIPQRF1TOT-RASZIPQRVO1TOT-RASZIPQPRRZ1TOT)); +RASZIPQTS1TOT = somme(i=V,C: RASZIPQTSi1) ; + +regle 511580: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RASZIPQTSREMPV1 = positif(IRINDPASQV- IRINDPASV) * (RASIQUOTOT-RASZIPQ1TOT-RASZIPQF1TOT-RASZIPQPALIM1TOT-RASZIPQRCM1TOT-RASZIPQPRR1TOT-RASZIPQPRRZ1TOT-RASZIPQRF1TOT-RASZIPQRVO1TOT-RASZIPQTS1TOT); +RASZIPQTSREMPC1 = positif(IRINDPASQC- IRINDPASC) * (RASIQUOTOT-RASZIPQ1TOT-RASZIPQF1TOT-RASZIPQPALIM1TOT-RASZIPQRCM1TOT-RASZIPQPRR1TOT-RASZIPQPRRZ1TOT-RASZIPQRF1TOT-RASZIPQRVO1TOT-RASZIPQTS1TOT); +RASZIPQTSREMP1TOT = somme(i=V,C : RASZIPQTSREMPi1) ; +regle 511290: +application : bareme , iliad , batch ; + + +IPQ01 = IN01 ; +IPQ02 = IN02 ; +IPQ03 = IN03 ; + +IPQANT01 = INANT01 ; + +regle 511300: +application : bareme , iliad , batch ; + + +IPQRWB1 = ZIPQRWB1 * CODNWB; +IPQRWB2 = ZIPQRWB2 * CODNWB; +IPQRWB3 = ZIPQRWB3 * CODNWB; +IPQRWA1 = ZIPQRWA1 * CODNWA; +IPQRWA2 = ZIPQRWA2 * CODNWA; +IPQRWA3 = ZIPQRWA3 * CODNWA; +IPQRVG1 = ZIPQRVG1 * CODNVG; +IPQRVG2 = ZIPQRVG2 * CODNVG; +IPQRVG3 = ZIPQRVG3 * CODNVG; +IPQ11 = ZIPQ11 * 1; +IPQ12 = ZIPQ12 * 1; +IPQ13 = ZIPQ13 * 1; +IPQANTRWB = ZIPQANTRWB * CODNWB; +IPQANTRWA = ZIPQANTRWA * CODNWA; +IPQANTRVG = ZIPQANTRVG * CODNVG; +IPQANT11 = ZIPQANT11 * 1; +IPQ21 = ZIPQ21 * 2; +IPQ22 = ZIPQ22 * 2; +IPQ23 = ZIPQ23 * 2; +IPQANT21 = ZIPQANT21 * 2; +IPQ31 = ZIPQ31 * 3; +IPQ32 = ZIPQ32 * 3; +IPQ33 = ZIPQ33 * 3; +IPQANT31 = ZIPQANT31 * 3; +IPQ41 = ZIPQ41 * 4; +IPQ42 = ZIPQ42 * 4; +IPQ43 = ZIPQ43 * 4; +IPQANT41 = ZIPQANT41 * 4; +IPQFV1 = ZIPQFV1 * COTFV; +IPQFC1 = ZIPQFC1 * COTFC; +IPQF11 = ZIPQF11 * COTF1; +IPQF21 = ZIPQF21 * COTF2; +IPQF31 = ZIPQF31 * COTF3; +IPQF41 = ZIPQF41 * COTF4; +IPQFV2 = ZIPQFV2 * COTFV; +IPQFC2 = ZIPQFC2 * COTFC; +IPQF12 = ZIPQF12 * COTF1; +IPQF22 = ZIPQF22 * COTF2; +IPQF32 = ZIPQF32 * COTF3; +IPQF42 = ZIPQF42 * COTF4; +IPQFV3 = ZIPQFV3 * COTFV; +IPQFC3 = ZIPQFC3 * COTFC; +IPQF13 = ZIPQF13 * COTF1; +IPQF23 = ZIPQF23 * COTF2; +IPQF33 = ZIPQF33 * COTF3; +IPQF43 = ZIPQF43 * COTF4; +IPQFANTV1 = ZIPQFANTV1 * COTFV; +IPQFANTC1 = ZIPQFANTC1 * COTFC; +IPQFANT11 = ZIPQFANT11 * COTF1; +IPQFANT21 = ZIPQFANT21 * COTF2; +IPQFANT31 = ZIPQFANT31 * COTF3; +IPQFANT41 = ZIPQFANT41 * COTF4; +IPQPALIMV1 = ZIPQPALIMV1 * PENSALNBV; +IPQPALIMC1 = ZIPQPALIMC1 * PENSALNBC; +IPQPALIMV2 = ZIPQPALIMV2 * PENSALNBV; +IPQPALIMC2 = ZIPQPALIMC2 * PENSALNBC; +IPQPALIMV3 = ZIPQPALIMV3 * PENSALNBV; +IPQPALIMC3 = ZIPQPALIMC3 * PENSALNBC; +IPQPALIM11 = ZIPQPALIM11 * PENSALNBP1; +IPQPALIM12 = ZIPQPALIM12 * PENSALNBP1; +IPQPALIM13 = ZIPQPALIM13 * PENSALNBP1; +IPQPALIM21 = ZIPQPALIM21 * PENSALNBP2; +IPQPALIM22 = ZIPQPALIM22 * PENSALNBP2; +IPQPALIM23 = ZIPQPALIM23 * PENSALNBP2; +IPQPALIM31 = ZIPQPALIM31 * PENSALNBP3; +IPQPALIM32 = ZIPQPALIM32 * PENSALNBP3; +IPQPALIM33 = ZIPQPALIM33 * PENSALNBP3; +IPQPALIM41 = ZIPQPALIM41 * PENSALNBP4; +IPQPALIM42 = ZIPQPALIM42 * PENSALNBP4; +IPQPALIM43 = ZIPQPALIM43 * PENSALNBP4; +IPQPALIMANTV1 = ZIPQPALIMANTV1 * PENSALNBV; +IPQPALIMANTC1 = ZIPQPALIMANTC1 * PENSALNBC; +IPQPALIMANT11 = ZIPQPALIMANT11 * PENSALNBP1; +IPQPALIMANT21 = ZIPQPALIMANT21 * PENSALNBP2; +IPQPALIMANT31 = ZIPQPALIMANT31 * PENSALNBP3; +IPQPALIMANT41 = ZIPQPALIMANT41 * PENSALNBP4; +IPQRCMDC1 = ZIPQRCMDC1 * REVACTNB; +IPQRCMDC2 = ZIPQRCMDC2 * REVACTNB; +IPQRCMDC3 = ZIPQRCMDC3 * REVACTNB; +IPQRCMDCANT1 = ZIPQRCMDCANT1 * REVACTNB; +IPQRCMCH1 = ZIPQRCMCH1 * PROVIENB; +IPQRCMCH2 = ZIPQRCMCH2 * PROVIENB; +IPQRCMCH3 = ZIPQRCMCH3 * PROVIENB; +IPQRCMCHANT1 = ZIPQRCMCHANT1 * PROVIENB; +IPQRCMFU1 = ZIPQRCMFU1 * REVPEANB; +IPQRCMFU2 = ZIPQRCMFU2 * REVPEANB; +IPQRCMFU3 = ZIPQRCMFU3 * REVPEANB; +IPQRCMFUANT1 = ZIPQRCMFUANT1 * REVPEANB; +IPQRCMGO1 = ZIPQRCMGO1 * RESTUCNB; +IPQRCMGO2 = ZIPQRCMGO2 * RESTUCNB; +IPQRCMGO3 = ZIPQRCMGO3 * RESTUCNB; +IPQRCMGOANT1 = ZIPQRCMGOANT1 * RESTUCNB; +IPQRCMTR1 = ZIPQRCMTR1 * INTERENB; +IPQRCMTR2 = ZIPQRCMTR2 * INTERENB; +IPQRCMTR3 = ZIPQRCMTR3 * INTERENB; +IPQRCMTRANT1 = ZIPQRCMTRANT1 * INTERENB; +IPQRCMTS1 = ZIPQRCMTS1 * DISQUONB; +IPQRCMTS2 = ZIPQRCMTS2 * DISQUONB; +IPQRCMTS3 = ZIPQRCMTS3 * DISQUONB; +IPQRCMTSANT1 = ZIPQRCMTSANT1 * DISQUONB; +IPQPRRV1 = ZIPQPRRV1 * CARPENBAV; +IPQPRRV2 = ZIPQPRRV2 * CARPENBAV; +IPQPRRV3 = ZIPQPRRV3 * CARPENBAV; +IPQPRRC1 = ZIPQPRRC1 * CARPENBAC; +IPQPRRC2 = ZIPQPRRC2 * CARPENBAC; +IPQPRRC3 = ZIPQPRRC3 * CARPENBAC; +IPQPRR11 = ZIPQPRR11 * CARPENBAP1; +IPQPRR12 = ZIPQPRR12 * CARPENBAP1; +IPQPRR13 = ZIPQPRR13 * CARPENBAP1; +IPQPRR21 = ZIPQPRR21 * CARPENBAP2; +IPQPRR22 = ZIPQPRR22 * CARPENBAP2; +IPQPRR23 = ZIPQPRR23 * CARPENBAP2; +IPQPRR31 = ZIPQPRR31 * CARPENBAP3; +IPQPRR32 = ZIPQPRR32 * CARPENBAP3; +IPQPRR33 = ZIPQPRR33 * CARPENBAP3; +IPQPRR41 = ZIPQPRR41 * CARPENBAP4; +IPQPRR42 = ZIPQPRR42 * CARPENBAP4; +IPQPRR43 = ZIPQPRR43 * CARPENBAP4; +IPQPRRZV1 = ZIPQPRRZV1 * CODNAZ; +IPQPRRZV2 = ZIPQPRRZV2 * CODNAZ; +IPQPRRZV3 = ZIPQPRRZV3 * CODNAZ; +IPQPRRZC1 = ZIPQPRRZC1 * CODNBZ; +IPQPRRZC2 = ZIPQPRRZC2 * CODNBZ; +IPQPRRZC3 = ZIPQPRRZC3 * CODNBZ; +IPQPRRZ11 = ZIPQPRRZ11 * CODNCZ; +IPQPRRZ12 = ZIPQPRRZ12 * CODNCZ; +IPQPRRZ13 = ZIPQPRRZ13 * CODNCZ; +IPQPRRZ21 = ZIPQPRRZ21 * CODNDZ; +IPQPRRZ22 = ZIPQPRRZ22 * CODNDZ; +IPQPRRZ23 = ZIPQPRRZ23 * CODNDZ; +IPQPRRZ31 = ZIPQPRRZ31 * CODNEZ; +IPQPRRZ32 = ZIPQPRRZ32 * CODNEZ; +IPQPRRZ33 = ZIPQPRRZ33 * CODNEZ; +IPQPRRZ41 = ZIPQPRRZ41 * CODNFZ; +IPQPRRZ42 = ZIPQPRRZ42 * CODNFZ; +IPQPRRZ43 = ZIPQPRRZ43 * CODNFZ; +IPQPRRANTV1 = ZIPQPRRANTV1 * CARPENBAV; +IPQPRRANTC1 = ZIPQPRRANTC1 * CARPENBAC; +IPQPRRANT11 = ZIPQPRRANT11 * CARPENBAP1; +IPQPRRANT21 = ZIPQPRRANT21 * CARPENBAP2; +IPQPRRANT31 = ZIPQPRRANT31 * CARPENBAP3; +IPQPRRANT41 = ZIPQPRRANT41 * CARPENBAP4; +IPQPRRANTZV1 = ZIPQPRRANTZV1 * CODNAZ; +IPQPRRANTZC1 = ZIPQPRRANTZC1 * CODNBZ; +IPQPRRANTZ11 = ZIPQPRRANTZ11 * CODNCZ; +IPQPRRANTZ21 = ZIPQPRRANTZ21 * CODNDZ; +IPQPRRANTZ31 = ZIPQPRRANTZ31 * CODNEZ; +IPQPRRANTZ41 = ZIPQPRRANTZ41 * CODNFZ; +IPQRF11 = ZIPQRF11 * FONCINB; +IPQRF12 = ZIPQRF12 * FONCINB; +IPQRF13 = ZIPQRF13 * FONCINB; +IPQRFANT11 = ZIPQRFANT11 * FONCINB; +IPQRF21 = ZIPQRF21 * REAMORNB; +IPQRF22 = ZIPQRF22 * REAMORNB; +IPQRF23 = ZIPQRF23 * REAMORNB; +IPQRFANT21 = ZIPQRFANT21 * REAMORNB; +IPQRVO1 = ZIPQRVO1 * RENTAXNB; +IPQRVO2 = ZIPQRVO2 * RENTAXNB; +IPQRVO3 = ZIPQRVO3 * RENTAXNB; +IPQRVOANT1 = ZIPQRVOANT1 * RENTAXNB; +IPQRVO51 = ZIPQRVO51 * RENTAXNB5; +IPQRVO52 = ZIPQRVO52 * RENTAXNB5; +IPQRVO53 = ZIPQRVO53 * RENTAXNB5; +IPQRVO5ANT1 = ZIPQRVO5ANT1 * RENTAXNB5; +IPQRVO61 = ZIPQRVO61 * RENTAXNB6; +IPQRVO62 = ZIPQRVO62 * RENTAXNB6; +IPQRVO63 = ZIPQRVO63 * RENTAXNB6; +IPQRVO6ANT1 = ZIPQRVO6ANT1 * RENTAXNB6; +IPQRVO71 = ZIPQRVO71 * RENTAXNB7; +IPQRVO72 = ZIPQRVO72 * RENTAXNB7; +IPQRVO73 = ZIPQRVO73 * RENTAXNB7; +IPQRVO7ANT1 = ZIPQRVO7ANT1 * RENTAXNB7; +IPQTSV1 = ZIPQTSV1 * CARTSNBAV; +IPQTSV2 = ZIPQTSV2 * CARTSNBAV; +IPQTSV3 = ZIPQTSV3 * CARTSNBAV; +IPQTSC1 = ZIPQTSC1 * CARTSNBAC; +IPQTSC2 = ZIPQTSC2 * CARTSNBAC; +IPQTSC3 = ZIPQTSC3 * CARTSNBAC; +IPQTS11 = ZIPQTS11 * CARTSNBAP1; +IPQTS12 = ZIPQTS12 * CARTSNBAP1; +IPQTS13 = ZIPQTS13 * CARTSNBAP1; +IPQTS21 = ZIPQTS21 * CARTSNBAP2; +IPQTS22 = ZIPQTS22 * CARTSNBAP2; +IPQTS23 = ZIPQTS23 * CARTSNBAP2; +IPQTS31 = ZIPQTS31 * CARTSNBAP3; +IPQTS32 = ZIPQTS32 * CARTSNBAP3; +IPQTS33 = ZIPQTS33 * CARTSNBAP3; +IPQTS41 = ZIPQTS41 * CARTSNBAP4; +IPQTS42 = ZIPQTS42 * CARTSNBAP4; +IPQTS43 = ZIPQTS43 * CARTSNBAP4; +IPQTSANTV1 = ZIPQTSANTV1 * CARTSNBAV; +IPQTSANTC1 = ZIPQTSANTC1 * CARTSNBAC; +IPQTSANT11 = ZIPQTSANT11 * CARTSNBAP1; +IPQTSANT21 = ZIPQTSANT21 * CARTSNBAP2; +IPQTSANT31 = ZIPQTSANT31 * CARTSNBAP3; +IPQTSANT41 = ZIPQTSANT41 * CARTSNBAP4; +IPQTSREMPV1 = ZIPQTSREMPV1 * REMPLANBV; +IPQTSREMPV2 = ZIPQTSREMPV2 * REMPLANBV; +IPQTSREMPV3 = ZIPQTSREMPV3 * REMPLANBV; +IPQTSREMPC1 = ZIPQTSREMPC1 * REMPLANBC; +IPQTSREMPC2 = ZIPQTSREMPC2 * REMPLANBC; +IPQTSREMPC3 = ZIPQTSREMPC3 * REMPLANBC; +IPQTSREMP11 = ZIPQTSREMP11 * REMPLANBP1; +IPQTSREMP12 = ZIPQTSREMP12 * REMPLANBP1; +IPQTSREMP13 = ZIPQTSREMP13 * REMPLANBP1; +IPQTSREMP21 = ZIPQTSREMP21 * REMPLANBP2; +IPQTSREMP22 = ZIPQTSREMP22 * REMPLANBP2; +IPQTSREMP23 = ZIPQTSREMP23 * REMPLANBP2; +IPQTSREMP31 = ZIPQTSREMP31 * REMPLANBP3; +IPQTSREMP32 = ZIPQTSREMP32 * REMPLANBP3; +IPQTSREMP33 = ZIPQTSREMP33 * REMPLANBP3; +IPQTSREMP41 = ZIPQTSREMP41 * REMPLANBP4; +IPQTSREMP42 = ZIPQTSREMP42 * REMPLANBP4; +IPQTSREMP43 = ZIPQTSREMP43 * REMPLANBP4; +IPQTSREMPANTV1 = ZIPQTSREMPANTV1 * REMPLANBV; +IPQTSREMPANTC1 = ZIPQTSREMPANTC1 * REMPLANBC; +IPQTSREMPANT11 = ZIPQTSREMPANT11 * REMPLANBP1; +IPQTSREMPANT21 = ZIPQTSREMPANT21 * REMPLANBP2; +IPQTSREMPANT31 = ZIPQTSREMPANT31 * REMPLANBP3; +IPQTSREMPANT41 = ZIPQTSREMPANT41 * REMPLANBP4; +IPQ1001 = IPQRWB1+IPQRWA1+IPQRVG1 + somme(x=1..4 : IPQx1) + + somme(i=V,C,1..4:IPQFi1) + + somme(i=V,C,1..4 : IPQPALIMi1) + somme(i=V,C,1..4 : IPQTSi1) + + somme(i=V,C,1..4 : IPQTSREMPi1) + + IPQRF11 + IPQRF21 + + somme(i=V,C,1..4:IPQPRRi1+IPQPRRZi1) + + IPQRCMDC1 + IPQRCMFU1 + IPQRCMCH1 + IPQRCMTS1 + IPQRCMGO1 + IPQRCMTR1 + + IPQRVO1 + IPQRVO51 + IPQRVO61 + IPQRVO71 ; +IPQ1002 = IPQRWB2+IPQRWA2+IPQRVG2 + somme(x=1..4 : IPQx2) + + somme(i=V,C,1..4:IPQFi2) + + somme(i=V,C,1..4 : IPQPALIMi2) + somme(i=V,C,1..4 : IPQTSi2) + + somme(i=V,C,1..4 : IPQTSREMPi2) + + IPQRF11 + IPQRF21 + + somme(i=V,C,1..4:IPQPRRi2+IPQPRRZi2) + + IPQRCMDC2 + IPQRCMFU2 + IPQRCMCH2 + IPQRCMTS2 + IPQRCMGO2 + IPQRCMTR2 + + IPQRVO2 + IPQRVO52 + IPQRVO62 + IPQRVO72 ; +IPQ1003 = IPQRWB3+IPQRWA3+IPQRVG3 + somme(x=1..4 : IPQx3) + + somme(i=V,C,1..4:IPQFi3) + + somme(i=V,C,1..4 : IPQPALIMi3) + somme(i=V,C,1..4 : IPQTSi3) + + somme(i=V,C,1..4 : IPQTSREMPi3) + + IPQRF11 + IPQRF21 + + somme(i=V,C,1..4:IPQPRRi3+IPQPRRZi3) + + IPQRCMDC3 + IPQRCMFU3 + IPQRCMCH3 + IPQRCMTS3 + IPQRCMGO3 + IPQRCMTR3 + + IPQRVO3 + IPQRVO53 + IPQRVO63 + IPQRVO73 ; +IPQANT1001 = IPQANTRWB+IPQANTRWA+IPQANTRVG + somme(x=1..4:IPQANTx1) + + somme(i=V,C,1..4:IPQFANTi1) + + somme(i=V,C,1..4 : IPQPALIMANTi1) + somme(i=V,C,1..4 : IPQTSANTi1) + + somme(i=V,C,1..4 : IPQTSREMPi1) + + IPQRFANT11 + IPQRFANT21 + + somme(i=V,C,1..4:IPQPRRANTi1+IPQPRRANTZi1) + + IPQRCMDCANT1 + IPQRCMFUANT1 + IPQRCMCHANT1 + IPQRCMTSANT1 + IPQRCMGOANT1 + IPQRCMTRANT1 + + IPQRVOANT1 + IPQRVO5ANT1 + IPQRVO6ANT1 + IPQRVO7ANT1 ; +RASIPQRWB1 = RASZIPQRWB1 * CODNWB; +RASIPQRWA1 = RASZIPQRWA1 * CODNWA; +RASIPQRVG1 = RASZIPQRVG1 * CODNVG; +RASIPQ31 = RASZIPQ31 * 3; +RASIPQ41V = RASZIPQ41V * 4; +RASIPQ41C = RASZIPQ41C * 4; +RASIPQ41 = RASZIPQ41 * 4; +RASIPQFV1 = RASZIPQFV1 * COTFV; +RASIPQFC1 = RASZIPQFC1 * COTFC; +RASIPQPALIMV1 = RASZIPQPALIMV1 * PENSALNBV; +RASIPQPALIMC1 = RASZIPQPALIMC1 * PENSALNBC; +RASIPQRCMDC1 = RASZIPQRCMDC1 * REVACTNB; +RASIPQRCMCH1 = RASZIPQRCMCH1 * PROVIENB; +RASIPQRCMFU1 = RASZIPQRCMFU1 * REVPEANB; +RASIPQRCMGO1 = RASZIPQRCMGO1 * RESTUCNB; +RASIPQRCMTR1 = RASZIPQRCMTR1 * INTERENB; +RASIPQRCMTS1 = RASZIPQRCMTS1 * DISQUONB; +RASIPQPRRV1 = RASZIPQPRRV1 * CARPENBAV; +RASIPQPRRC1 = RASZIPQPRRC1 * CARPENBAC; +RASIPQPRRZV1 = RASZIPQPRRZV1 * CODNAZ; +RASIPQPRRZC1 = RASZIPQPRRZC1 * CODNBZ; +RASIPQRF11 = RASZIPQRF11 * FONCINB; +RASIPQRF21 = RASZIPQRF21 * REAMORNB; +RASIPQRVO1 = RASZIPQRVO1 * RENTAXNB; +RASIPQRVO51 = RASZIPQRVO51 * RENTAXNB5; +RASIPQRVO61 = RASZIPQRVO61 * RENTAXNB6; +RASIPQRVO71 = RASZIPQRVO71 * RENTAXNB7; +RASIPQTSV1 = RASZIPQTSV1 * CARTSNBAV; +RASIPQTSC1 = RASZIPQTSC1 * CARTSNBAC; +RASIPQTSREMPV1 = RASZIPQTSREMPV1 * REMPLANBV; +RASIPQTSREMPC1 = RASZIPQTSREMPC1 * REMPLANBC; +RASIPQ1001V = RASIPQRWB1+RASIPQRWA1+RASIPQRVG1 + RASIPQ31+RASIPQ41V + + RASIPQRF11 + RASIPQRF21 + + RASIPQRCMDC1 + RASIPQRCMFU1 + RASIPQRCMCH1 + RASIPQRCMTS1 + RASIPQRCMGO1 + RASIPQRCMTR1 + + RASIPQRVO1 + RASIPQRVO51 + RASIPQRVO61 + RASIPQRVO71 + + RASIPQFV1 + RASIPQPALIMV1 + RASIPQTSV1 + RASIPQTSREMPV1 + RASIPQPRRV1+RASIPQPRRZV1; +RASIPQ1001C = RASIPQRWB1+RASIPQRWA1+RASIPQRVG1 + RASIPQ31+RASIPQ41C + + RASIPQRF11 + RASIPQRF21 + + RASIPQRCMDC1 + RASIPQRCMFU1 + RASIPQRCMCH1 + RASIPQRCMTS1 + RASIPQRCMGO1 + RASIPQRCMTR1 + + RASIPQRVO1 + RASIPQRVO51 + RASIPQRVO61 + RASIPQRVO71 + + RASIPQFC1 + RASIPQPALIMC1 +RASIPQTSC1 + RASIPQTSREMPC1 + RASIPQPRRC1+RASIPQPRRZC1; +regle 511310: +application : bareme , iliad , batch ; + + +IPQ05 = IN05 + IBATMARG +PVMTS; + +IPQRWB5 = ZIPQRWB5 * CODNWB ; +IPQRWA5 = ZIPQRWA5 * CODNWA ; +IPQRVG5 = ZIPQRVG5 * CODNVG ; +IPQ15 = ZIPQ15 * 1 ; +IPQ25 = ZIPQ25 * 2 ; +IPQ35 = ZIPQ35 * 3 ; +IPQ45 = ZIPQ45 * 4 ; + +IPQFV5 = ZIPQFV5 * COTFV; +IPQFC5 = ZIPQFC5 * COTFC; +IPQF15 = ZIPQF15 * COTF1; +IPQF25 = ZIPQF25 * COTF2; +IPQF35 = ZIPQF35 * COTF3; +IPQF45 = ZIPQF45 * COTF4; + +IPQPALIMV5 = ZIPQPALIMV5 * PENSALNBV; +IPQPALIMC5 = ZIPQPALIMC5 * PENSALNBC; + +IPQPALIM15 = ZIPQPALIM15 * PENSALNBP1; +IPQPALIM25 = ZIPQPALIM25 * PENSALNBP2; +IPQPALIM35 = ZIPQPALIM35 * PENSALNBP3; +IPQPALIM45 = ZIPQPALIM45 * PENSALNBP4; +IPQRCMDC5 = ZIPQRCMDC5 * REVACTNB; +IPQRCMCH5 = ZIPQRCMCH5 * PROVIENB; +IPQRCMFU5 = ZIPQRCMFU5 * REVPEANB; +IPQRCMGO5 = ZIPQRCMGO5 * RESTUCNB; +IPQRCMTR5 = ZIPQRCMTR5 * INTERENB; +IPQRCMTS5 = ZIPQRCMTS5 * DISQUONB; +IPQPRRV5 = ZIPQPRRV5 * CARPENBAV; +IPQPRRC5 = ZIPQPRRC5 * CARPENBAC; +IPQPRR15 = ZIPQPRRZ15 * CARPENBAP1; +IPQPRR25 = ZIPQPRRZ25 * CARPENBAP2; +IPQPRR35 = ZIPQPRRZ35 * CARPENBAP3; +IPQPRR45 = ZIPQPRRZ45 * CARPENBAP4; +IPQPRRZV5 = ZIPQPRRZV5 * CODNAZ; +IPQPRRZC5 = ZIPQPRRZC5 * CODNBZ; +IPQPRRZ15 = ZIPQPRRZ15 * CODNCZ; +IPQPRRZ25 = ZIPQPRRZ25 * CODNDZ; +IPQPRRZ35 = ZIPQPRRZ35 * CODNEZ; +IPQPRRZ45 = ZIPQPRRZ45 * CODNFZ; +IPQRF15 = ZIPQRF15 * FONCINB; +IPQRF25 = ZIPQRF25 * REAMORNB; +IPQRVO5 = ZIPQRVO5 * RENTAXNB; +IPQRVO55 = ZIPQRVO55 * RENTAXNB5; +IPQRVO65 = ZIPQRVO65 * RENTAXNB6; +IPQRVO75 = ZIPQRVO75 * RENTAXNB7; +IPQTSV5 = ZIPQTSV5 * CARTSNBAV; +IPQTSC5 = ZIPQTSC5 * CARTSNBAC; +IPQTS15 = ZIPQTS15 * CARTSNBAP1; +IPQTS25 = ZIPQTS25 * CARTSNBAP2; +IPQTS35 = ZIPQTS35 * CARTSNBAP3; +IPQTS45 = ZIPQTS45 * CARTSNBAP4; +IPQTSREMPV5 = ZIPQTSREMPV5 * REMPLANBV; +IPQTSREMPC5 = ZIPQTSREMPC5 * REMPLANBC; +IPQTSREMP15 = ZIPQTSREMP15 * REMPLANBP1; +IPQTSREMP25 = ZIPQTSREMP25 * REMPLANBP2; +IPQTSREMP35 = ZIPQTSREMP35 * REMPLANBP3; +IPQTSREMP45 = ZIPQTSREMP45 * REMPLANBP4; + +IPQ1005 = IPQRWB5 +IPQRWA5 +IPQRVG5 + somme(x=1..4 : IPQx5) + + somme(i=V,C,1..4:IPQFi5) + + somme(i=V,C,1..4 : IPQPALIMi5) + somme(i=V,C,1..4 : IPQTSi5) + + somme(i=V,C,1..4 : IPQTSREMPi5) + + IPQRF15 + IPQRF25 + + somme(i=V,C,1..4:IPQPRRi5+IPQPRRZi5) + + IPQRCMDC5 + IPQRCMFU5 + IPQRCMCH5 + IPQRCMTS5 + IPQRCMGO5 + IPQRCMTR5 + + IPQRVO5 + IPQRVO55 + IPQRVO65 + IPQRVO75 ; + +regle 511320: +application : bareme , iliad , batch ; + +IN01=max(IS011,IS021-PLA); +IN02=max(IS012,IS022-PLA); +IN03=max(IS013,IS023-PLA); +INANT01=max(IS011,IS021-PLANT); +INANT02=max(IS012,IS022-PLANT); +INANT03=max(IS013,IS023-PLANT); +IN51=max(IS511,IS521-PLA); +IN52=max(IS512,IS522-PLA); +IN53=max(IS513,IS523-PLA); +INANT51=max(IS511,IS521-PLANT); +INANT52=max(IS512,IS522-PLANT); +INANT53=max(IS513,IS523-PLANT); +IN04 = max(IS014,IS024 - PLA); +IN06 = max(IS016,IS026 - PLA); +IN05=max(IS015,IS025 - PLA); +IN55=max(IS515,IS525 - PLA); + +regle 511330: +application : bareme, iliad , batch ; + + +IDOM11 = (max((ID11 + IBATMARG - ADO1)* (1-positif(INDCODDAJ)) + (ITOTDOM1 + IBATMARG+PVMTS) * positif(INDCODDAJ), IMI)*(1-INDTXMOY) + + IMO * INDTXMOY ) * (1 - positif(RE168+TAX1649)); +IDOM12 = (max((ID12 + IBATMARG - ADO2)* (1-positif(INDCODDAJ)) + (ITOTDOM2 + IBATMARG+PVMTS) * positif(INDCODDAJ), IMI)*(1-INDTXMOY) + + IMO * INDTXMOY ) * (1 - positif(RE168+TAX1649)); +IDOM13 = (max((ID13 + IBATMARG - ADO3)* (1-positif(INDCODDAJ)) + (ITOTDOM3 + IBATMARG+PVMTS) * positif(INDCODDAJ), IMI)*(1-INDTXMOY) + + IMO * INDTXMOY ) * (1 - positif(RE168+TAX1649)); +IDOM16 = max((ID16 + IBATMARG - ADO6)* (1-positif(INDCODDAJ)) + (ITOTDOM6 + IBATMARG+PVMTS) * positif(INDCODDAJ), IMI) *(1-INDTXMOY) + + IMO * INDTXMOY ; + +regle 511340: +application : bareme, iliad , batch ; + + +BOOL_0AZ = null((V_0AZ - inf(V_0AZ/ 10000) * 10000) - V_ANREV ) ; + +regle 511350: +application : bareme , iliad , batch ; + + +PLAFCDPART = positif(V_0AL) * PLAF_CDPART ; + + +PLANT = PLAQAR + PLAF_DEMIPART * 2 * ((NBPT - NBQAR) - 1 - BOOL_0AM - BOOL_0AZ * V_0AV) + - (2 * PLAF_DEMIPART - PLAF_COMPPART) * 2 * NPS + * (V_0AC+V_0AD+V_0AV*(1-positif(V_0BT))) * min(1,EAC) + - (PLAF_DEMIPART - PLAFCDPART) * (1 - BOOL_0AM) + * 2 * NSA * (1-positif(V_0AW)*positif_ou_nul(AGV-LIM_AGE_LET_S)) + * (1-V_0AG) + ; + + +PLACOMP = PLAFIMP * positif(V_0AV * (V_0CF + V_0DJ + V_0CH + V_0CR + V_9XX) + * (1-positif(V_0AZ))) + + 2 * PLAF_PLACOMP * max(0 , NIN + NSA2 + NCC) + + arr(PLAF_PLACOMP / 2 * V_0CI) ; + +regle 511360: +application : bareme , iliad , batch ; + +VAR0AV = positif(V_0BT * V_0AV); +VAR0BT = (1-positif(null(V_0BT+0) + positif(V_0BT * V_0AV))); +NBMIQAR = null (VAR0BT) * ( + null (V_0CF+V_0DJ+V_0CR +0) * ( 2 * (V_0CH-2) * positif (V_0CH- 2) + + (1) * positif (V_0CH+0) + + (1) * positif(V_0CH-1) + ) + + null(V_0CF+V_0DJ+V_0CR -1) * ( 2 * (V_0CH -1 ) * positif(V_0CH -1) + + 1 * positif (V_0CH+0) + ) + + positif_ou_nul(V_0CF+V_0DJ+V_0CR -2) * 2 * V_0CH + ); + + + +NB0BTMIQAR = null(1 -VAR0BT ) * ( null (V_0CF+V_0DJ+V_0CR +0) * 2 * (V_0CH-2) * positif (V_0CH- 2) + ); + +NB0BT2MIQAR = null(1 -VAR0BT) * ( null (V_0CF+V_0DJ+V_0CR +0) * ( positif (V_0CH+0) + positif (V_0CH-1)) + ); + + + +NB0BTQAR = null(1 -VAR0BT)* ( null(V_0CF+V_0DJ+V_0CR -1) * ( 2 * (V_0CH -1 ) * positif(V_0CH -1) + + 1 * positif (V_0CH+0) + ) + + positif_ou_nul(V_0CF+V_0DJ+V_0CR -2) * 2 * V_0CH + ); + +PLAQAR = arr( PLAF_DEMIPART /2 * (NBMIQAR + NB0BTMIQAR + NB0BTQAR + V_0CI ) + + PLAF_COMPPART /2 * NB0BT2MIQAR + ); + +regle 511370: +application : bareme , iliad , batch ; + + +PLA = PLANT + PLACOMP ; + +regle 511380: +application : bareme , iliad , batch ; + + +IS011 = arr(DS011 * NBYV1); +IS021 = arr(DS021 * NBYV2); +IS012 = arr(DS012 * NBYV1); +IS022 = arr(DS022 * NBYV2); +IS013 = arr(DS013 * NBYV1); +IS023 = arr(DS023 * NBYV2); +IS511 = arr(DS511 * NBYV1); +IS521 = arr(DS521 * NBYV2); +IS512 = arr(DS512 * NBYV1); +IS522 = arr(DS522 * NBYV2); +IS513 = arr(DS513 * NBYV1); +IS523 = arr(DS523 * NBYV2); +IS014 = arr(DS014 * NBYV1); +IS024 = arr(DS024 * NBYV2); +IS015 = arr(DS015 * NBYV1); +IS515 = arr(DS515 * NBYV1); +IS025 = arr(DS025 * NBYV2); +IS525 = arr(DS525 * NBYV2); +IS016 = arr(DS016 * NBYV1); +IS026 = arr(DS026 * NBYV2); + +regle 511390: +application : bareme , iliad , batch ; + +ABADON1 = arr(min((ID11+IBATMARG) * (TX_RABDOM / 100)* max(0,V_EAD) ,PLAF_RABDOM)) + + arr(min((ID11+IBATMARG) * (TX_RABGUY / 100) * max(0,V_EAG),PLAF_RABGUY)) + ; +ABADON2 = arr(min((ID12+IBATMARG) * (TX_RABDOM / 100)* max(0,V_EAD) ,PLAF_RABDOM)) + + arr(min((ID12+IBATMARG) * (TX_RABGUY / 100) * max(0,V_EAG),PLAF_RABGUY)) + ; +ABADON3 = arr(min((ID13+IBATMARG) * (TX_RABDOM / 100)* max(0,V_EAD) ,PLAF_RABDOM)) + + arr(min((ID13+IBATMARG) * (TX_RABGUY / 100) * max(0,V_EAG),PLAF_RABGUY)) + ; +ABADON4 = arr(min((ID14+IBATMARG) * (TX_RABDOM / 100) * max(0,V_EAD),PLAF_RABDOM)) + + arr(min((ID14+IBATMARG) * (TX_RABGUY / 100) * max(0,V_EAG),PLAF_RABGUY)) + ; +ABADON6 = arr(min((ID16+IBATMARG) * (TX_RABDOM / 100) * max(0,V_EAD),PLAF_RABDOM)) + + arr(min((ID16+IBATMARG) * (TX_RABGUY / 100) * max(0,V_EAG),PLAF_RABGUY)) + ; +IMETRO1 = arr((IPQ01+IBATMARG) * EXO1 * REVMETRO / RG); +IMETRO2 = arr((IPQ02+IBATMARG) * EXO1 * REVMETRO / RG); +IMETRO3 = arr((IPQ03+IBATMARG) * EXO1 * REVMETRO / RG); +IPRODOM1 = arr((IPQ01+IBATMARG) * EXO1 * PRODOM / RG); +IPRODOM2 = arr((IPQ02+IBATMARG) * EXO1 * PRODOM / RG); +IPRODOM3 = arr((IPQ03+IBATMARG) * EXO1 * PRODOM / RG); +IPROGUY1 = arr((IPQ01+IBATMARG) * EXO1 * PROGUY / RG); +IPROGUY2 = arr((IPQ02+IBATMARG) * EXO1 * PROGUY / RG); +IPROGUY3 = arr((IPQ03+IBATMARG) * EXO1 * PROGUY / RG); +IQUORAJ1 = arr(IPQ1001 * (TERPQ4RAJV + TERPQ4RBJC)/(TERPQ4TVC+TERPQTSV+TERPQTSC)); +IQUORAJ2 = arr(IPQ1002 * (TERPQ4RAJV + TERPQ4RBJC)/(TERPQ4TVC+TERPQTSV+TERPQTSC)); +IQUORAJ3 = arr(IPQ1003 * (TERPQ4RAJV + TERPQ4RBJC)/(TERPQ4TVC+TERPQTSV+TERPQTSC)); +IQUODAJ1 = arr(IPQ1001 * (TERPQ4V + TERPQ4C)/(TERPQ4TVC+TERPQTSV+TERPQTSC)); +IQUODAJ2 = arr(IPQ1002 * (TERPQ4V + TERPQ4C)/(TERPQ4TVC+TERPQTSV+TERPQTSC)); +IQUODAJ3 = arr(IPQ1003 * (TERPQ4V + TERPQ4C)/(TERPQ4TVC+TERPQTSV+TERPQTSC)); +IQUOEAJ1 = max(0,IPQ1001 - IQUODAJ1-IQUORAJ1); +IQUOEAJ2 = max(0,IPQ1002 - IQUODAJ2-IQUORAJ2); +IQUOEAJ3 = max(0,IPQ1003 - IQUODAJ3-IQUORAJ3); +ABADO1 = arr(min((IPRODOM1 + IQUODAJ1) * TX_RABDOM / 100,PLAF_RABDOM)) * positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PRODOM)); +ABADO2 = arr(min((IPRODOM2 + IQUODAJ2) * TX_RABDOM / 100,PLAF_RABDOM)) * positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PRODOM)); +ABADO3 = arr(min((IPRODOM3 + IQUODAJ3) * TX_RABDOM / 100,PLAF_RABDOM)) * positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PRODOM)); +ABAGU1 = arr(min((IPROGUY1 + IQUOEAJ1) * TX_RABGUY / 100,PLAF_RABGUY)) * positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PROGUY)); +ABAGU2 = arr(min((IPROGUY2 + IQUOEAJ2) * TX_RABGUY / 100,PLAF_RABGUY)) * positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PROGUY)); +ABAGU3 = arr(min((IPROGUY3 + IQUOEAJ3) * TX_RABGUY / 100,PLAF_RABGUY)) * positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PROGUY)); +ABATOT1 = ABADO1 + ABAGU1; +ABATOT2 = ABADO2 + ABAGU2; +ABATOT3 = ABADO3 + ABAGU3; +INETABADAJ1 = max(0,IPRODOM1 + IQUODAJ1 - ABADO1); +INETABADAJ2 = max(0,IPRODOM2 + IQUODAJ2 - ABADO2); +INETABADAJ3 = max(0,IPRODOM3 + IQUODAJ3 - ABADO3); +INETABAEAJ1 = max(0,IPROGUY1 + IQUOEAJ1 - ABAGU1); +INETABAEAJ2 = max(0,IPROGUY2 + IQUOEAJ2 - ABAGU2); +INETABAEAJ3 = max(0,IPROGUY3 + IQUOEAJ3 - ABAGU3); +ITOTDOM1 = IMETRO1 + IQUORAJ1 + INETABADAJ1 + INETABAEAJ1; +ITOTDOM2 = IMETRO2 + IQUORAJ2 + INETABADAJ2 + INETABAEAJ2; +ITOTDOM3 = IMETRO3 + IQUORAJ3 + INETABADAJ3 + INETABAEAJ3; + + +IMETRO4 = arr((ID14+IBATMARG) * EXO1 * REVMETRO / RG); +IPRODOM4 = arr((ID14+IBATMARG) * PRODOM / RG); +IPROGUY4 = arr((ID14+IBATMARG) * PROGUY / RG); +ABADO4 = arr(min((IPRODOM4 + ID14) * TX_RABDOM / 100,PLAF_RABDOM)); +ABAGU4 = arr(min((IPROGUY4 + ID14) * TX_RABGUY / 100,PLAF_RABGUY)); +ABATOT4 = ABADO4 + ABAGU4; +INETABADAJ4 = max(0,IPRODOM4 - ABADO4); +INETABAEAJ4 = max(0,IPROGUY4 - ABAGU4); +ISNETDAJ4 = arr(INETABADAJ4 * IPRODOM4 / IPRODOM4); +ISNETEAJ4 = max(0,INETABAEAJ4 - ISNETDAJ4); +ITOTDOM4 = IMETRO4 + ISNETDAJ4 + ISNETEAJ4; + +IMETRO6 = arr((ID16+IBATMARG) * REVMETRO / RG); +IPRODOM6 = arr((ID16+IBATMARG) * PRODOM / RG); +IPROGUY6 = arr((ID16+IBATMARG) * PROGUY / RG); +ABADO6 = arr(min((IPRODOM6 + ID16) * TX_RABDOM / 100,PLAF_RABDOM)); +ABAGU6 = arr(min((IPROGUY6 + ID16) * TX_RABGUY / 100,PLAF_RABGUY)); +ABATOT6 = ABADO6 + ABAGU6; +INETABADAJ6 = max(0,IPRODOM6 - ABADO6); +INETABAEAJ6 = max(0,IPROGUY6 - ABAGU6); +ITOTDOM6 = IMETRO6 + INETABADAJ6+ INETABAEAJ6; + + +ADO1 = ABADON1 * positif(V_EAD+V_EAG) * (1-positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PROGUY)+present(PRODOM))) + + ABATOT1 * (1-positif(V_EAD+V_EAG))*positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PROGUY)+present(PRODOM)); +ADO2 = ABADON2 * positif(V_EAD+V_EAG) * (1-positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PROGUY)+present(PRODOM))) + + ABATOT2 * (1-positif(V_EAD+V_EAG))*positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PROGUY)+present(PRODOM)); +ADO3 = ABADON3 * positif(V_EAD+V_EAG) * (1-positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PROGUY)+present(PRODOM))) + + ABATOT3 * (1-positif(V_EAD+V_EAG))*positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PROGUY)+present(PRODOM)); +ADO4 = ABADON4 * positif(V_EAD+V_EAG) * (1-positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PROGUY)+present(PRODOM))) + + ABATOT4 * (1-positif(V_EAD+V_EAG))*positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PROGUY)+present(PRODOM)); +ADO6 = ABADON6 * positif(V_EAD+V_EAG) * (1-positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PROGUY)+present(PRODOM))) + + ABATOT6 * (1-positif(V_EAD+V_EAG))*positif(present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEBJ)+present(PROGUY)+present(PRODOM)); +ABADO = ABADON1 * V_EAD + ABADO1 ; +ABAGU = ABADON1 * V_EAG + ABAGU1 ; + diff --git a/sources2016m_4_5/chap-52.m b/sources2016m_4_5/chap-52.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..341f6e67ba870bb661bd4182a72e01df856774d5 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-52.m @@ -0,0 +1,251 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle 521000: +application : bareme , iliad , batch ; + + +TAUX1 = (TX_BAR1 - TX_BAR0 ) ; +TAUX2 = (TX_BAR2 - TX_BAR1 ) ; +TAUX3 = (TX_BAR3 - TX_BAR2 ) ; +TAUX4 = (TX_BAR4 - TX_BAR3 ) ; +TAUX5 = (TX_BAR5 - TX_BAR4 ) ; + +regle 521010: +application : bareme , iliad , batch ; +DS011 = max( QF011 - LIM_BAR1 , 0 ) * (TAUX1 / 100) + + max( QF011 - LIM_BAR2 , 0 ) * (TAUX2 / 100) + + max( QF011 - LIM_BAR3 , 0 ) * (TAUX3 / 100) + + max( QF011 - LIM_BAR4 , 0 ) * (TAUX4 / 100) + + max( QF011 - LIM_BAR5 , 0 ) * (TAUX5 / 100); +DS021 = max( QF021 - LIM_BAR1 , 0 ) * (TAUX1 / 100) + + max( QF021 - LIM_BAR2 , 0 ) * (TAUX2 / 100) + + max( QF021 - LIM_BAR3 , 0 ) * (TAUX3 / 100) + + max( QF021 - LIM_BAR4 , 0 ) * (TAUX4 / 100) + + max( QF021 - LIM_BAR5 , 0 ) * (TAUX5 / 100); +DS511 = max( QF511 - LIM_BAR1 , 0 ) * (TAUX1 / 100) + + max( QF511 - LIM_BAR2 , 0 ) * (TAUX2 / 100) + + max( QF511 - LIM_BAR3 , 0 ) * (TAUX3 / 100) + + max( QF511 - LIM_BAR4 , 0 ) * (TAUX4 / 100) + + max( QF511 - LIM_BAR5 , 0 ) * (TAUX5 / 100); +DS521 = max( QF521 - LIM_BAR1 , 0 ) * (TAUX1 / 100) + + max( QF521 - LIM_BAR2 , 0 ) * (TAUX2 / 100) + + max( QF521 - LIM_BAR3 , 0 ) * (TAUX3 / 100) + + max( QF521 - LIM_BAR4 , 0 ) * (TAUX4 / 100) + + max( QF521 - LIM_BAR5 , 0 ) * (TAUX5 / 100); +DS012 = max( QF012 - LIM_BAR1 , 0 ) * (TAUX1 / 100) + + max( QF012 - LIM_BAR2 , 0 ) * (TAUX2 / 100) + + max( QF012 - LIM_BAR3 , 0 ) * (TAUX3 / 100) + + max( QF012 - LIM_BAR4 , 0 ) * (TAUX4 / 100) + + max( QF012 - LIM_BAR5 , 0 ) * (TAUX5 / 100); +DS022 = max( QF022 - LIM_BAR1 , 0 ) * (TAUX1 / 100) + + max( QF022 - LIM_BAR2 , 0 ) * (TAUX2 / 100) + + max( QF022 - LIM_BAR3 , 0 ) * (TAUX3 / 100) + + max( QF022 - LIM_BAR4 , 0 ) * (TAUX4 / 100) + + max( QF022 - LIM_BAR5 , 0 ) * (TAUX5 / 100); +DS512 = max( QF512 - LIM_BAR1 , 0 ) * (TAUX1 / 100) + + max( QF512 - LIM_BAR2 , 0 ) * (TAUX2 / 100) + + max( QF512 - LIM_BAR3 , 0 ) * (TAUX3 / 100) + + max( QF512 - LIM_BAR4 , 0 ) * (TAUX4 / 100) + + max( QF512 - LIM_BAR5 , 0 ) * (TAUX5 / 100); +DS522 = max( QF522 - LIM_BAR1 , 0 ) * (TAUX1 / 100) + + max( QF522 - LIM_BAR2 , 0 ) * (TAUX2 / 100) + + max( QF522 - LIM_BAR3 , 0 ) * (TAUX3 / 100) + + max( QF522 - LIM_BAR4 , 0 ) * (TAUX4 / 100) + + max( QF522 - LIM_BAR5 , 0 ) * (TAUX5 / 100); + +regle 521020: +application : iliad , batch ; + +WTXMARJ = (RB51) / ( NBPT * null(PLAFQF) + (1 + BOOL_0AM + BOOL_0AZ * V_0AV) *null(1-PLAFQF)) ; +TXMARJ = max ( positif (WTXMARJ - LIM_BAR1) * TX_BAR1 , + max ( positif (WTXMARJ - LIM_BAR2) * TX_BAR2 , + max ( positif (WTXMARJ - LIM_BAR3) * TX_BAR3 , + max ( positif (WTXMARJ - LIM_BAR4) * TX_BAR4 , + max ( positif (WTXMARJ - LIM_BAR5) * TX_BAR5 , 0 + ) + ) + ) + ) + ) + + * ( 1 - positif ( + present ( NRBASE ) + + present ( NRINET ) + + present ( IPTEFP ) + + present ( IPTEFN ) + + present ( PRODOM ) + + present ( PROGUY ) + ) + ) + * (1- V_CNR) + * positif(IN01+IPQ1001); +TXMARJBA = max ( positif (WTXMARJ - LIM_BAR1) * TX_BAR1 , + max ( positif (WTXMARJ - LIM_BAR2) * TX_BAR2 , + max ( positif (WTXMARJ - LIM_BAR3) * TX_BAR3 , + max ( positif (WTXMARJ - LIM_BAR4) * TX_BAR4 , + max ( positif (WTXMARJ - LIM_BAR5) * TX_BAR5 , 0 + ) + ) + ) + ) + ) + * positif(IN01+IPQ1001); + +regle 521030: +application : bareme , iliad , batch ; + + +DS014 = max( QF014 - LIM_BAR1 , 0 ) * (TAUX1 /100) + + max( QF014 - LIM_BAR2 , 0 ) * (TAUX2 /100) + + max( QF014 - LIM_BAR3 , 0 ) * (TAUX3 /100) + + max( QF014 - LIM_BAR4 , 0 ) * (TAUX4 /100) + + max( QF014 - LIM_BAR5 , 0 ) * (TAUX5 /100); +DS024 = max( QF024 - LIM_BAR1 , 0 ) * (TAUX1 /100) + + max( QF024 - LIM_BAR2 , 0 ) * (TAUX2 /100) + + max( QF024 - LIM_BAR3 , 0 ) * (TAUX3 /100) + + max( QF024 - LIM_BAR4 , 0 ) * (TAUX4 /100) + + max( QF024 - LIM_BAR5 , 0 ) * (TAUX5 /100); +DS015 = max( QF015 - LIM_BAR1 , 0 ) * (TAUX1 /100) + + max( QF015 - LIM_BAR2 , 0 ) * (TAUX2 /100) + + max( QF015 - LIM_BAR3 , 0 ) * (TAUX3 /100) + + max( QF015 - LIM_BAR4 , 0 ) * (TAUX4 /100) + + max( QF015 - LIM_BAR5 , 0 ) * (TAUX5 /100); +DS515 = max( QF515 - LIM_BAR1 , 0 ) * (TAUX1 /100) + + max( QF515 - LIM_BAR2 , 0 ) * (TAUX2 /100) + + max( QF515 - LIM_BAR3 , 0 ) * (TAUX3 /100) + + max( QF515 - LIM_BAR4 , 0 ) * (TAUX4 /100) + + max( QF515 - LIM_BAR5 , 0 ) * (TAUX5 /100); +DS025 = max( QF025 - LIM_BAR1 , 0 ) * (TAUX1 /100) + + max( QF025 - LIM_BAR2 , 0 ) * (TAUX2 /100) + + max( QF025 - LIM_BAR3 , 0 ) * (TAUX3 /100) + + max( QF025 - LIM_BAR4 , 0 ) * (TAUX4 /100) + + max( QF025 - LIM_BAR5 , 0 ) * (TAUX5 /100); +DS525 = max( QF525 - LIM_BAR1 , 0 ) * (TAUX1 /100) + + max( QF525 - LIM_BAR2 , 0 ) * (TAUX2 /100) + + max( QF525 - LIM_BAR3 , 0 ) * (TAUX3 /100) + + max( QF525 - LIM_BAR4 , 0 ) * (TAUX4 /100) + + max( QF525 - LIM_BAR5 , 0 ) * (TAUX5 /100); +DS016 = max( QF016 - LIM_BAR1 , 0 ) * (TAUX1 /100) + + max( QF016 - LIM_BAR2 , 0 ) * (TAUX2 /100) + + max( QF016 - LIM_BAR3 , 0 ) * (TAUX3 /100) + + max( QF016 - LIM_BAR4 , 0 ) * (TAUX4 /100) + + max( QF016 - LIM_BAR5 , 0 ) * (TAUX5 /100); +DS026 = max( QF026 - LIM_BAR1 , 0 ) * (TAUX1 /100) + + max( QF026 - LIM_BAR2 , 0 ) * (TAUX2 /100) + + max( QF026 - LIM_BAR3 , 0 ) * (TAUX3 /100) + + max( QF026 - LIM_BAR4 , 0 ) * (TAUX4 /100) + + max( QF026 - LIM_BAR5 , 0 ) * (TAUX5 /100); + +regle 521040: +application : bareme , iliad , batch ; + +NBYV1 = NBPT; +NBYV2 = 1 + BOOL_0AM + BOOL_0AZ * V_0AV; + +regle 521050: +application : bareme , iliad , batch ; +QF011 = arr(RB01) / NBYV1; +QF021 = arr(RB01) / NBYV2; +QF012 = arr(RB02) / NBYV1; +QF022 = arr(RB02) / NBYV2; +QF511 = arr(RB51) / NBYV1; +QF521 = arr(RB51) / NBYV2; +QF512 = arr(RB52) / NBYV1; +QF522 = arr(RB52) / NBYV2; +QF014 = arr(RB04) / NBYV1; +QF024 = arr(RB04) / NBYV2; +QF015 = arr(RB05) / NBYV1; +QF515 = arr(RB55) / NBYV1; +QF025 = arr(RB05) / NBYV2; +QF525 = arr(RB55) / NBYV2; +QF016 = arr(RB06) / NBYV1; +QF026 = arr(RB06) / NBYV2; + +regle corrective 521070: +application : iliad , batch ; +CFRIAHP = ARESTIMO + ALOGDOM + ADUFREPFI + ADUFREPFK + ADUFREPFR + ADUFLOEKL + ADUFLOGIH + APIREPAI + + APIREPBI + APIREPCI + APIREPDI + APIREPBZ + APIREPCZ + APIREPDZ + APIREPEZ + +APIQKL + APIQIJ + APIQGH + APIQEF + APIQCD + APIQAB + ATOURREP + + ATOUREPA + + ACELRREDLB + ACELRREDLE + ACELRREDLM + ACELRREDLN + ACELRREDLG + ACELRREDLK + ACELRREDLC + + ACELRREDLD + ACELRREDLS + ACELRREDLT + ACELRREDLH + ACELRREDLL + ACELRREDLF + ACELRREDLZ + + ACELRREDLX + ACELRREDLI + ACELRREDLO + ACELRREDMG + ACELRREDMH + ACELRREDLJ + ACELRREDLP + + ACELREPHS + ACELREPHR + ACELREPHU + ACELREPHT + ACELREPHZ + ACELREPHX + ACELREPHW + + ACELREPHV + ACELREPHF + ACELREPHD + ACELREPHA + ACELREPGU + ACELREPGX + ACELREPGS + + ACELREPGW + ACELREPGL + ACELREPGV + ACELREPGJ + ACELREPYH + ACELREPYL + ACELREPYF + + ACELREPYK + ACELREPYD + ACELREPYJ + ACELREPYB + ACELREPYP + ACELREPYS + ACELREPYO + + ACELREPYR + ACELREPYN + ACELREPYQ + ACELREPYM + ACELREPYW + ACELREPYZ + ACELREPYV + + ACELREPYY + ACELREPYU + ACELREPYX + ACELREPYT + ACELHNO + ACELHJK + ACELNQ + + ACELNBGL + ACELCOM + ACEL + ACELJP + ACELJBGL + ACELJOQR + ACEL2012 + + ACELFD + ACELFABC + ACELZA + ACELZB + ACELZC + ACELZD + + AREDREP + AILMIX + AILMIY + AILMPA + AILMPF + AILMPK + AINVRED + AILMIH + AILMJC + AILMPB + + AILMPG + AILMPL + AILMIZ + AILMJI + AILMPC + AILMPH + AILMPM + AILMJS + AILMPD + AILMPI + + AILMPN + AILMPE + AILMPJ + AILMPO + AMEUBLE + APROREP + AREPNPRO + AREPMEU + AILMIC + AILMIB + + AILMIA + AILMJY + AILMJX + AILMJW + AILMJV + AILMOE + AILMOD + AILMOC + AILMOB + AILMOA + + AILMOJ + AILMOI + AILMOH + AILMOG + AILMOF + AILMOO + AILMON + AILMOM + AILMOL + AILMOK + + ARESIVIEU + ARESINEUV + ALOCIDEFG + ACODJTJU + ACODOU + ACODOV + ACODOW ; + +CFRIRHP = RRESTIMO + RLOGDOM + RDUFREPFI + RDUFREPFK + RDUFREPFR + RDUFLOEKL + RDUFLOGIH + RPIREPAI + RPIREPBI + + RPIREPCI + RPIREPDI + RPIREPBZ + RPIREPCZ + RPIREPDZ + RPIREPEZ + + RPIQKL + RPIQIJ + RPIQGH + RPIQEF + RPIQCD + RPIQAB + RTOURREP + RTOUREPA + + RCELRREDLB + RCELRREDLE + RCELRREDLM + RCELRREDLN + RCELRREDLG + RCELRREDLK + RCELRREDLC + + RCELRREDLD + RCELRREDLS + RCELRREDLT + RCELRREDLH + RCELRREDLL + RCELRREDLF + RCELRREDLZ + + RCELRREDLX + RCELRREDLI + RCELRREDLO + RCELRREDMG + RCELRREDMH + RCELRREDLJ + RCELRREDLP + + RCELREPHS + RCELREPHR + RCELREPHU + RCELREPHT + RCELREPHZ + RCELREPHX + RCELREPHW + + RCELREPHV + RCELREPHF + RCELREPHD + RCELREPHA + RCELREPGU + RCELREPGX + RCELREPGS + + RCELREPGW + RCELREPGL + RCELREPGV + RCELREPGJ + RCELREPYH + RCELREPYL + RCELREPYF + + RCELREPYK + RCELREPYD + RCELREPYJ + RCELREPYB + RCELREPYP + RCELREPYS + RCELREPYO + + RCELREPYR + RCELREPYN + RCELREPYQ + RCELREPYM + RCELREPYW + RCELREPYZ + RCELREPYV + + RCELREPYY + RCELREPYU + RCELREPYX + RCELREPYT + RCELHNO + RCELHJK + RCELNQ + + RCELNBGL + RCELCOM + RCEL + RCELJP + RCELJBGL + RCELJOQR + RCEL2012 + + RCELFD + RCELFABC + RCELZA + RCELZB + RCELZC + RCELZD + + RREDREP + RILMIX + RILMIY + RILMPA + RILMPF + RILMPK + RINVRED + RILMIH + RILMJC + RILMPB + + RILMPG + RILMPL + RILMIZ + RILMJI + RILMPC + RILMPH + RILMPM + RILMJS + RILMPD + RILMPI + + RILMPN + RILMPE + RILMPJ + RILMPO + RMEUBLE + RPROREP + RREPNPRO + RREPMEU + RILMIC + RILMIB + + RILMIA + RILMJY + RILMJX + RILMJW + RILMJV + RILMOE + RILMOD + RILMOC + RILMOB + RILMOA + + RILMOJ + RILMOI + RILMOH + RILMOG + RILMOF + RILMOO + RILMON + RILMOM + RILMOL + RILMOK + + RRESIVIEU + RRESINEUV + RLOCIDEFG + RCODJTJU + RCODOU + RCODOV + RCODOW ; +CFRIADON = AREPA + ADONS; +CFRIRDON = RREPA + RDONS; +CFRIAENF = APRESCOMP; +CFRIRENF = RPRESCOMP + RRETU; +CFRIADEP = AHEBE + AAIDE; +CFRIRDEP = RHEBE + RAIDE; +CFRIAFOR = BFCPI + ACOMP + AFOREST + AFORET + ANOUV + ALOCENT + ALOGSOC + ACOLENT + ACOTFOR + ADOMSOC1 + AFIPDOM; +CFRIRFOR = RINNO + RCOMP + RFOREST + RFORET + RNOUV + RLOCENT + RLOGSOC + RCOLENT + RCOTFOR + RDOMSOC1 + RFIPDOM; +CFRIAVIE = ASURV; +CFRIRVIE = RSURV; +CFRIAAUTRE = AFIPC + ADIFAGRI + ASOCREPR+ASOUFIP+ARIRENOV+APATNAT+APATNAT1+APATNAT2+APATNAT3; +CFRIRAUTRE = RFIPC + RDIFAGRI + RSOCREPR+RSOUFIP+RRIRENOV+RPATNAT+RPATNAT1+RPATNAT2+RPATNAT3; +CFCIDIV = CIGARD + CISYND + CIADCRE + CIFORET; + +TOTDEFRCM = DFRCM1 + DFRCM2+DFRCM3 +DFRCM4 +DFRCM5 +DFRCMN; +TOTDEFLOC = DEFLOC1 + DEFLOC2 +DEFLOC3 +DEFLOC4 +DEFLOC5 +DEFLOC6 +DEFLOC7 +DEFLOC8 +DEFLOC9 +DEFLOC10; +TOTMIBV = MIBRNETV + MIBNPRNETV + MIBNPPVV + MIBPVV - BICPMVCTV - MIBNPDCT; +TOTMIBC = MIBRNETC + MIBNPRNETC + MIBNPPVC + MIBPVC - BICPMVCTC -COD5RZ; +TOTMIBP = MIBRNETP + MIBNPRNETP + MIBNPPVP + MIBPVP - BICPMVCTP - COD5SZ; +TOTBNCV = SPENETPV + SPENETNPV + BNCPROPVV - BNCPMVCTV + BNCNPPVV - BNCNPDCT; +TOTBNCC = SPENETPC + SPENETNPC + BNCPROPVC - BNCPMVCTC + BNCNPPVC; +TOTBNCP = SPENETPP + SPENETNPP + BNCPROPVP - BNCPMVCTP + BNCNPPVP; +TOTSPEREP = SPEDREPV + SPEDREPC +SPEDREPP; +TOTSPEREPNP = SPEDREPNPV + SPEDREPNPC +SPEDREPNPP; +IRNINCFIR = IAN+AVFISCOPTER-IRE; + diff --git a/sources2016m_4_5/chap-6.m b/sources2016m_4_5/chap-6.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..f6881e27a7ea713bca6fa9df2f10fb0efaca4f20 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-6.m @@ -0,0 +1,155 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + # + + #### # # ## ##### # ##### ##### ###### ##### + # # # # # # # # # # # # # # + # ###### # # # # # # # # ##### # #### + # # # ###### ##### # # ##### # # # + # # # # # # # # # # # # # # + #### # # # # # # # # # ###### #### ##### + # + # + # + # + # + # + # + # + # CALCUL DU NOMBRE DE PARTS + # + # + # + # + # +regle 601000: +application : batch , iliad ; + +NBPT = ((NSM + NPA + NIN + NSP + NBQAR)* 10)/10 ; + +NBPOTE = V_0CF + V_0CH + V_0CR + V_0DJ + V_0DN + V_0DP ; + +NBFOTH = (1 + BOOL_0AM) + V_0CF + (V_0CH/2) + V_0CR + V_0DJ + V_0DN ; + +regle 601010: +application : bareme ; + +NBPT = (1 - present(V_9VV)) * ((NSM + NPA + NIN + NSP + NBQAR)* 10)/10 + V_9VV ; + +regle 601020: +application : bareme , iliad , batch ; + +NSM = 1 + BOOL_0AM + V_0AV * min(BOOL_0AZ + EAC + V_0CH + V_0CR, 1 ) + + ( V_0AV * BOOL_0AZ * V_0AW * (1 - V_0AP) * (1 - V_0AF) / 2 ) ; + +regle 601030: +application : bareme , iliad , batch ; + + +NPA = PAC - 0.5 * min( PAC, 2 ) ; + +regle 601040: +application : bareme , iliad , batch ; + + +PAC = EAC + V_0CR ; + +regle 601050: +application : bareme ; + + +EAC = ((V_0CF + V_0DJ) * (1 - present(V_9XX))) + V_9XX ; + +regle 601060: +application : batch , iliad ; + +EAC = (V_0CF + V_0DJ) ; + +regle 601070: +application : bareme , iliad , batch ; + + +NIN = (V_0AP + V_0AF + V_0CG + V_0CR) * 0.5 ; + +regle 601080: +application : bareme , iliad , batch ; + + +NSP = NPS + NSA + NCC ; + +regle 601090: +application : bareme , iliad , batch ; + + +NCC = V_0AS * BOOL_0AM * (1 - positif(V_0AP + V_0AF)) * 0.5 * + positif(max( AGV + 1 - LIM_AGE_LET_S, AGC + 1 - LIM_AGE_LET_S )); + +regle 601100: +application : bareme , iliad , batch ; + + +NPS = positif(PAC) * V_0BT * positif( 2 - NSM ) * 0.5 ; + +regle 601110: +application : bareme , iliad , batch ; + + +NSA = (1 - positif(PAC+V_0CH)) + * min( V_0AG + + (V_0AL * (1 - positif (V_0AN))) * ( 1 - positif(positif(V_0AW)*positif_ou_nul(AGV-LIM_AGE_LET_S))) + + V_0AW * positif(max(AGV + 1 - LIM_AGE_LET_S, AGC + 1 - LIM_AGE_LET_S)) + , 1 ) + * ( 1 - V_0AP ) * positif(2 - NSM) * 0.5; + +NSA2 = min( (1 - positif(PAC+V_0CH)) + * + (null(SFUTILE - 14) + + null (SFUTILE - 7) + + null (SFUTILE - 15) * (1-positif(NIN)) + ) + + + null(SFUTILE -7) * BOOL_0AZ * V_0AV + , 1) +* 0.5 ; + +regle 601120: +application : bareme , iliad , batch ; + + + +BOOL_0BT = positif ( V_0BT+0 ) * positif ( V_0AC + V_0AD + 0); + +NBQAR1 = null (V_0CF+V_0CR+V_0DJ+0) * ( 1/2 * (V_0CH-2) * positif (V_0CH- 2) + + 1/4 * positif (V_0CH+0) + + 1/4 * positif(V_0CH-1) + ); +NBQAR2 = null(V_0CF+V_0CR+V_0DJ-1) * (1/2 * (V_0CH -1 ) * positif(V_0CH -1) + + 1/4 * positif (V_0CH+0) + ); +NBQAR3 = positif_ou_nul(V_0CF+V_0CR+V_0DJ-2) * 1/2 * V_0CH ; + +NBQAR4 = 1/4 * V_0CI ; + +NBQART = BOOL_0BT * null(V_0CF+V_0CR+V_0DJ+0) + * (1/4 * null (V_0CH -1) + 1/2 * positif_ou_nul (V_0CH - 2)) ; + +NBQAR = NBQAR1 + NBQAR2 + NBQAR3 + NBQAR4 + NBQART ; + diff --git a/sources2016m_4_5/chap-7.m b/sources2016m_4_5/chap-7.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..4c1fea216404f84783023b54c2b076cb379b0faa --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-7.m @@ -0,0 +1,1725 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + + # + ####### + #### # # ## ##### # ##### ##### ###### # # + # # # # # # # # # # # # # # + # ###### # # # # # # # # ##### # + # # # ###### ##### # # ##### # # + # # # # # # # # # # # # # + #### # # # # # # # # # ###### ####### # + # + # + # + # + # + # + # + # REVENU IMPOSABLE + # + # ET CHARGES + # + # + # + # +regle 701000: +application : bareme , iliad , batch ; + +RB51 = max( 0, RB01 + TETONEQUO1) ; +RB52 = max( 0, RB02 + TETONEQUO1) ; +RB55 = max( 0, RB05 + TETONEQUOM1) ; + +regle 701010: +application : bareme , iliad , batch ; + +RB01 = (RI1 * (1 - positif(VARIPTEFP + VARIPTEFN +INDTEFF))) + + (VARIPTEFP + (PVIMPOS * positif(VARIPTEFP)+ (VARIPTEFN+PVIMPOS)*positif(VARIPTEFN-PVIMPOS) +(PVIMPOS-VARIPTEFN)*positif(VARIPTEFN)*(1-positif(VARIPTEFN-PVIMPOS))) * null(1-FLAG_EXIT) + +((PVIMPOS+PVSURSI)*positif(VARIPTEFP) + (VARIPTEFN+PVSURSI)*positif(VARIPTEFN-PVSURSI) +(PVSURSI-VARIPTEFN)*positif(VARIPTEFN)*(1-positif(VARIPTEFN-PVSURSI))) * null(2 -FLAG_EXIT) + + RFROBOR * V_INDTEO * present(IPTEFP)) + +(TEFFREVTOT+COD3WG * FLAG_PVRO)*(1-positif(VARIPTEFP + (PVIMPOS * positif(VARIPTEFP)+ (VARIPTEFN+PVIMPOS)*positif(VARIPTEFN-PVIMPOS) +(PVIMPOS-VARIPTEFN)*positif(VARIPTEFN)*(1-positif(VARIPTEFN-PVIMPOS))) * null(1-FLAG_EXIT) + +((PVIMPOS+PVSURSI)*positif(VARIPTEFP) + (VARIPTEFN+PVSURSI)*positif(VARIPTEFN-PVSURSI) +(PVSURSI-VARIPTEFN)*positif(VARIPTEFN)*(1-positif(VARIPTEFN-PVSURSI))) * null(2 -FLAG_EXIT))) *INDTEFF; +RB02 = ((RI2 * (1 - positif(VARIPTEFP + VARIPTEFN) + INDTEFF))) + + (VARIPTEFP + (PVIMPOS * positif(VARIPTEFP)+ (VARIPTEFN+PVIMPOS)*positif(VARIPTEFN-PVIMPOS) +(PVIMPOS-VARIPTEFN)*positif(VARIPTEFN)*(1-positif(VARIPTEFN-PVIMPOS))) * null(1-FLAG_EXIT) + +((PVIMPOS+PVSURSI)*positif(VARIPTEFP) + (VARIPTEFN+PVSURSI)*positif(VARIPTEFN-PVSURSI) +(PVSURSI-VARIPTEFN)*positif(VARIPTEFN)*(1-positif(VARIPTEFN-PVSURSI))) * null(2 -FLAG_EXIT) + + RFROBOR * V_INDTEO * positif(VARIPTEFP)+DPAE) + +(TEFFREVTOT+COD3WG * FLAG_PVRO)*(1-positif(VARIPTEFP + (PVIMPOS * positif(VARIPTEFP)+ (VARIPTEFN+PVIMPOS)*positif(VARIPTEFN-PVIMPOS) +(PVIMPOS-VARIPTEFN)*positif(VARIPTEFN)*(1-positif(VARIPTEFN-PVIMPOS))) * null(1-FLAG_EXIT) + +((PVIMPOS+PVSURSI)*positif(VARIPTEFP) + (VARIPTEFN+PVSURSI)*positif(VARIPTEFN-PVSURSI) +(PVSURSI-VARIPTEFN)*positif(VARIPTEFN)*(1-positif(VARIPTEFN-PVSURSI))) * null(2 -FLAG_EXIT))) *INDTEFF; + +RB04 = IND_TDR ; + +regle 701020: +application : iliad , bareme , batch ; + +RB05 = VARRMOND ; + +RB06 = RE168 + TAX1649 ; + +regle 701030: +application : iliad , batch ; + +TONEQUO1 = somme(x=1..4:RPQx) + somme(x=V,C,1..4: RPQFx) + somme(x=V,C,1..4: RPQPALIMx) + somme(x=1,2 : RPQRFx) + + RPQRCMDC + RPQRCMFU + RPQRCMCH + RPQRCMTR + RPQRCMTS + RPQRCMGO +somme(x=V,C,1..4 : RPQPRRx) + somme(x=V,C,1..4 : RPQPRRZx) + RPQRVO + RPQRVO5 + RPQRVO6 + RPQRVO7 + + somme(x=V,C,1..4 : RPQTSx) + somme(x=V,C,1..4 : RPQTSREMPx)+ RPQRVG + RPQRWB * null(1-FLAG_EXIT) + (RPQRWB+RPQRWA) * null(2 -FLAG_EXIT); +TONEQUOM1 = somme(x=1..4:RPQxM) + somme(x=V,C,1..4: RPQFxM) + somme(x=V,C,1..4: RPQPALIMxM) + somme(x=1,2 : RPQRFxM) + + RPQRCMDCM + RPQRCMFUM + RPQRCMCHM + RPQRCMTRM + RPQRCMTSM + RPQRCMGOM +somme(x=V,C,1..4 : RPQPRRxM) +somme(x=V,C,1..4 : RPQPRRZxM)+ RPQRVOM + RPQRVO5M + RPQRVO6M + RPQRVO7M + + somme(x=V,C,1..4 : RPQTSxM) + somme(x=V,C,1..4 : RPQTSREMPxM)+ RPQRVGM + RPQRWBM * null(1-FLAG_EXIT) + (RPQRWBM+RPQRWAM) * null(2 -FLAG_EXIT); +TONEQUO1T = somme(x=1..4:TRPQx) + somme(x=V,C,1..4: TRPQFx) + somme(x=V,C,1..4: TRPQPALIMx) + somme(x=1,2 : TRPQRFx) + + TRPQRCMDC + TRPQRCMFU + TRPQRCMCH + TRPQRCMTR + TRPQRCMTS + TRPQRCMGO +somme(x=V,C,1..4 : TRPQPRRx) + somme(x=V,C,1..4 : TRPQPRRZx) + TRPQRVO + TRPQRVO5 + TRPQRVO6 + TRPQRVO7 + + somme(x=V,C,1..4 : TRPQTSx) + somme(x=V,C,1..4 : TRPQTSREMPx)+ TRPQRVG + TRPQRWB * null(1-FLAG_EXIT) + (TRPQRWB+TRPQRWA) * null(2 -FLAG_EXIT); +TONEQUOM1T = somme(x=1..4:TRPQxM) + somme(x=V,C,1..4: TRPQFxM) + somme(x=V,C,1..4: TRPQPALIMxM) + somme(x=1,2 : TRPQRFxM) + + TRPQRCMDCM + TRPQRCMFUM + TRPQRCMCHM + TRPQRCMTRM + TRPQRCMTSM + TRPQRCMGOM +somme(x=V,C,1..4 : TRPQPRRxM) +somme(x=V,C,1..4 : TRPQPRRZxM)+ TRPQRVOM + TRPQRVO5M + TRPQRVO6M + TRPQRVO7M + + somme(x=V,C,1..4 : TRPQTSxM) + somme(x=V,C,1..4 : TRPQTSREMPxM)+ TRPQRVGM + TRPQRWBM * null(1-FLAG_EXIT) + (TRPQRWBM+TRPQRWAM) * null(2 -FLAG_EXIT); + +TETONEQUO1 = TONEQUO1 * (1-positif(INDTEFF)) + TONEQUO1T * positif(INDTEFF) ; +TETONEQUOM1 = TONEQUOM1 * (1-positif(INDTEFF)) + TONEQUOM1T * positif(INDTEFF) ; +regle 701400: +application : iliad , batch ; +RASTONEQUO1 = RASRPQ3V+RASRPQ3C+RASRPQ4 + somme(x=V,C: RASRPQFx) + somme(x=V,C: RASRPQPALIMx) + somme(x=1,2 : RASRPQRFx) + + RASRPQRCMDC + RASRPQRCMFU + RASRPQRCMCH + RASRPQRCMTR + RASRPQRCMTS + RASRPQRCMGO +somme(x=V,C: RASRPQPRRx) + + somme(x=V,C: RASRPQPRRZx)+ RASRPQRVO + RASRPQRVO5 + RASRPQRVO6 + RASRPQRVO7 + + somme(x=V,C: RASRPQTSx) + somme(x=V,C: RASRPQTSREMPx)+ RASRPQRVG + RASRPQRWB * null(1-FLAG_EXIT) + (RASRPQRWB+RASRPQRWA) * null(2 -FLAG_EXIT); +regle 701410: +application : iliad , batch ; +RASTONEQUO1V = RASRPQ3V+RASRPQ4V + RASRPQFV + RASRPQPALIMV + somme(x=1,2 : RASRPQRFx) + + RASRPQRCMDC + RASRPQRCMFU + RASRPQRCMCH + RASRPQRCMTR + RASRPQRCMTS + RASRPQRCMGO + RASRPQPRRV + + RASRPQPRRZV+ RASRPQRVO + RASRPQRVO5 + RASRPQRVO6 + RASRPQRVO7 + + RASRPQTSV + RASRPQTSREMPV+ RASRPQRVG + RASRPQRWB * null(1-FLAG_EXIT) + (RASRPQRWB+RASRPQRWA) * null(2 -FLAG_EXIT); +regle 701420: +application : iliad , batch ; +RASTONEQUO1C = RASRPQ3C+RASRPQ4C + RASRPQFC + RASRPQPALIMC + somme(x=1,2 : RASRPQRFx) + + RASRPQRCMDC + RASRPQRCMFU + RASRPQRCMCH + RASRPQRCMTR + RASRPQRCMTS + RASRPQRCMGO + RASRPQPRRC + + RASRPQPRRZC+ RASRPQRVO + RASRPQRVO5 + RASRPQRVO6 + RASRPQRVO7 + + RASRPQTSC + RASRPQTSREMPC+ RASRPQRVG + RASRPQRWB * null(1-FLAG_EXIT) + (RASRPQRWB+RASRPQRWA) * null(2 -FLAG_EXIT); + +regle 701033: +application : iliad , batch ; +TSNONIMPU = PREM8_11 * min(F10AV+F10AC+F10AP,max(0,min((-1) * TSPRTP2,(-1) * TSPRT1731))) / (FRNV+FRNC+FRN1+FRN2+FRN3+FRN4) + 0; +regle 701035: +application : iliad , batch ; +REV4_1731 = max(0,PREM8_11*((4BACREV+4BACREC+4BACREP+arr(4BAHREV*MAJREV)+arr(4BAHREC*MAJREV)+arr(4BAHREP*MAJREV)) * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) + + positif(TSBV -(FRNV - (TSNONIMPU * FRNV))) * positif(TSNONIMPU) * null(IND_10V) *(CODDAJ+CODEAJ- arr((FRNV-(TSNONIMPU * FRNV)) * (CODDAJ+CODEAJ)/TSBV)) + + positif(TSBC -(FRNC - (TSNONIMPU * FRNC))) * positif(TSNONIMPU) * null(IND_10C) *(CODDBJ+CODEBJ- arr((FRNC-(TSNONIMPU * FRNC)) * (CODDBJ+CODEBJ)/TSBC)) + + BAQTOTAVIS +GLN4V + GLN4C)); +REV4DAJ_1731 = arr(REV4_1731 * CODDAJ / (CODDAJ+CODEAJ+CODDBJ+CODEBJ)); +REV4DBJ_1731 = arr(REV4_1731 * CODDBJ / (CODDAJ+CODEAJ+CODDBJ+CODEBJ)); +REV4EAJ_1731 = arr(REV4_1731 * CODEAJ / (CODDAJ+CODEAJ+CODDBJ+CODEBJ)); +REV4EBJ_1731 = arr(REV4_1731 * CODEBJ / (CODDAJ+CODEAJ+CODDBJ+CODEBJ)); +2REVF_1731 = max(0,(FONCI - min( arr ((RFCG)*(FONCI)/RFCD) , RFCG-RFON))*PREM8_11); +3REVF_1731 = max(0,(REAMOR - min( arr (RFCG*(REAMOR)/RFCD) , RFCG-RFON-min( arr ((RFCG)*(FONCI)/RFCD) , RFCG-RFON)))*PREM8_11); +regle 701037: +application : iliad , batch ; +TSNN2TSV_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSBV -(FRNV - (TSNONIMPU * FRNV))) * null(IND_10V) * (CARTSV - arr((FRNV-(TSNONIMPU * FRNV)) * CARTSV/TSBV))-TSNN2TSV) + 0; +TSNN2TSC_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSBC -(FRNC - (TSNONIMPU * FRNC))) * null(IND_10C) * (CARTSC - arr((FRNC-(TSNONIMPU * FRNC)) * CARTSC/TSBC))-TSNN2TSC) + 0; +TSNN2TS1_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB1 -(FRN1 - (TSNONIMPU * FRN1))) * null(IND_101) * (CARTSP1 - arr((FRN1-(TSNONIMPU * FRN1)) * CARTSP1/TSB1))-TSNN2TS1) + 0; +TSNN2TS2_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB2 -(FRN2 - (TSNONIMPU * FRN2))) * null(IND_102) * (CARTSP2 - arr((FRN2-(TSNONIMPU * FRN2)) * CARTSP2/TSB2))-TSNN2TS2) + 0; +TSNN2TS3_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB3 -(FRN3 - (TSNONIMPU * FRN3))) * null(IND_103) * (CARTSP3 - arr((FRN3-(TSNONIMPU * FRN3)) * CARTSP3/TSB3))-TSNN2TS3) + 0; +TSNN2TS4_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB4 -(FRN4 - (TSNONIMPU * FRN4))) * null(IND_104) * (CARTSP4 - arr((FRN4-(TSNONIMPU * FRN4)) * CARTSP4/TSB4))-TSNN2TS4) + 0; +TSNN2TST_1731 = TSNN2TSV_1731+TSNN2TSC_1731+TSNN2TS1_1731+TSNN2TS2_1731+TSNN2TS3_1731+TSNN2TS4_1731; + +TSNN2REMPV_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSBV -(FRNV - (TSNONIMPU * FRNV))) * null(IND_10V) * (REMPLAV - arr((FRNV-(TSNONIMPU * FRNV)) * REMPLAV/TSBV))-TSNN2REMPV) + 0; +TSNN2REMPC_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSBC -(FRNC - (TSNONIMPU * FRNC))) * null(IND_10C) * (REMPLAC - arr((FRNC-(TSNONIMPU * FRNC)) * REMPLAC/TSBC))-TSNN2REMPC) + 0; +TSNN2REMP1_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB1 -(FRN1 - (TSNONIMPU * FRN1))) * null(IND_101) * (REMPLAP1 - arr((FRN1-(TSNONIMPU * FRN1)) * REMPLAP1/TSB1))-TSNN2REMP1) + 0; +TSNN2REMP2_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB2 -(FRN2 - (TSNONIMPU * FRN2))) * null(IND_102) * (REMPLAP2 - arr((FRN2-(TSNONIMPU * FRN2)) * REMPLAP2/TSB2))-TSNN2REMP2) + 0; +TSNN2REMP3_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB3 -(FRN3 - (TSNONIMPU * FRN3))) * null(IND_103) * (REMPLAP3 - arr((FRN3-(TSNONIMPU * FRN3)) * REMPLAP3/TSB3))-TSNN2REMP3) + 0; +TSNN2REMP4_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB4 -(FRN4 - (TSNONIMPU * FRN4))) * null(IND_104) * (REMPLAP4 - arr((FRN4-(TSNONIMPU * FRN4)) * REMPLAP4/TSB4))-TSNN2REMP4) + 0; +TSNN2REMPT_1731 = TSNN2REMPV_1731+TSNN2REMPC_1731+TSNN2REMP1_1731+TSNN2REMP2_1731+TSNN2REMP3_1731+TSNN2REMP4_1731; +GLN3_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSBV -(FRNV - (TSNONIMPU * FRNV))) * null(IND_10V)* (GLD3V - arr((FRNV-(TSNONIMPU * FRNV)) * GLD3V/TSBV))-GLN3) + + max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSBC -(FRNC - (TSNONIMPU * FRNC))) * null(IND_10C)* (GLD3C - arr((FRNC-(TSNONIMPU * FRNC)) * GLD3C/TSBC))-GLN3) + 0; +PRR2V_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSBV -(FRNV - (TSNONIMPU * FRNV))) * (CARPEV - arr(APRV * CARPEV/EXPRV)-PRR2V) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSBV -(FRNV - (TSNONIMPU * FRNV)))) * positif(TSBV -(FRNV - (TSNONIMPU * FRNV))+ EXPRV - APRV) + * (CARPEV-arr((FRNV-(TSNONIMPU * FRNV)-TSBV)* CARPEV/EXPRV)-arr(APRV*CARPEV/EXPRV)-PRR2V)); +PRR2C_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSBC -(FRNC - (TSNONIMPU * FRNC))) * (CARPEC - arr(APRC * CARPEC/EXPRC)-PRR2C) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSBC -(FRNC - (TSNONIMPU * FRNC)))) * positif(TSBC -(FRNC - (TSNONIMPU * FRNC))+ EXPRC - APRC) + * (CARPEC-arr((FRNC-(TSNONIMPU * FRNC)-TSBC)* CARPEC/EXPRC)-arr(APRC*CARPEC/EXPRC)-PRR2C)); +PRR21_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB1 -(FRN1 - (TSNONIMPU * FRN1))) * (CARPEP1 - arr(APR1 * CARPEP1/EXPR1)-PRR21) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSB1 -(FRN1 - (TSNONIMPU * FRN1)))) * positif(TSB1 -(FRN1 - (TSNONIMPU * FRN1))+ EXPR1 - APR1) + * (CARPEP1-arr((FRN1-(TSNONIMPU * FRN1)-TSB1)* CARPEP1/EXPR1)-arr(APR1*CARPEP1/EXPR1)-PRR21)); +PRR22_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB2 -(FRN2 - (TSNONIMPU * FRN2))) * (CARPEP2 - arr(APR2 * CARPEP2/EXPR2)-PRR22) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSB2 -(FRN2 - (TSNONIMPU * FRN2)))) * positif(TSB2 -(FRN2 - (TSNONIMPU * FRN2))+ EXPR2 - APR2) + * (CARPEP2-arr((FRN2-(TSNONIMPU * FRN2)-TSB2)* CARPEP2/EXPR2)-arr(APR2*CARPEP2/EXPR2)-PRR22)); +PRR23_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB3 -(FRN3 - (TSNONIMPU * FRN3))) * (CARPEP3 - arr(APR3 * CARPEP3/EXPR3)-PRR23) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSB3 -(FRN3 - (TSNONIMPU * FRN3)))) * positif(TSB3 -(FRN3 - (TSNONIMPU * FRN3))+ EXPR3 - APR3) + * (CARPEP3-arr((FRN3-(TSNONIMPU * FRN3)-TSB3)* CARPEP3/EXPR3)-arr(APR3*CARPEP3/EXPR3)-PRR23)); +PRR24_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB4 -(FRN4 - (TSNONIMPU * FRN4))) * (CARPEP4 - arr(APR4 * CARPEP4/EXPR4)-PRR24) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSB4 -(FRN4 - (TSNONIMPU * FRN4)))) * positif(TSB4 -(FRN4 - (TSNONIMPU * FRN4))+ EXPR4 - APR4) + * (CARPEP4-arr((FRN4-(TSNONIMPU * FRN4)-TSB4)* CARPEP4/EXPR4)-arr(APR4*CARPEP4/EXPR4)-PRR24)); +PRR2T_1731 = PRR2V_1731+PRR2C_1731+PRR21_1731+PRR22_1731+PRR23_1731+PRR24_1731; +PRR2ZV_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSBV -(FRNV - (TSNONIMPU * FRNV))) * (CODRAZ - arr(APRV * CODRAZ/EXPRV)-PRR2ZV) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSBV -(FRNV - (TSNONIMPU * FRNV)))) * positif(TSBV -(FRNV - (TSNONIMPU * FRNV))+ EXPRV - APRV) + * (CODRAZ-arr((FRNV-(TSNONIMPU * FRNV)-TSBV)* CODRAZ/EXPRV)-arr(APRV*CODRAZ/EXPRV)-PRR2ZV)); +PRR2ZC_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSBC -(FRNC - (TSNONIMPU * FRNC))) * (CODRBZ - arr(APRC * CODRBZ/EXPRC)-PRR2ZC) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSBC -(FRNC - (TSNONIMPU * FRNC)))) * positif(TSBC -(FRNC - (TSNONIMPU * FRNC))+ EXPRC - APRC) + * (CODRBZ-arr((FRNC-(TSNONIMPU * FRNC)-TSBC)* CODRBZ/EXPRC)-arr(APRC*CODRBZ/EXPRC)-PRR2ZC)); +PRR2Z1_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB1 -(FRN1 - (TSNONIMPU * FRN1))) * (CODRCZ - arr(APR1 * CODRCZ/EXPR1)-PRR2Z1) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSB1 -(FRN1 - (TSNONIMPU * FRN1)))) * positif(TSB1 -(FRN1 - (TSNONIMPU * FRN1))+ EXPR1 - APR1) + * (CODRCZ-arr((FRN1-(TSNONIMPU * FRN1)-TSB1)* CODRCZ/EXPR1)-arr(APR1*CODRCZ/EXPR1)-PRR2Z1)); +PRR2Z2_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB2 -(FRN2 - (TSNONIMPU * FRN2))) * (CODRDZ - arr(APR2 * CODRDZ/EXPR2)-PRR2Z2) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSB2 -(FRN2 - (TSNONIMPU * FRN2)))) * positif(TSB2 -(FRN2 - (TSNONIMPU * FRN2))+ EXPR2 - APR2) + * (CODRDZ-arr((FRN2-(TSNONIMPU * FRN2)-TSB2)* CODRDZ/EXPR2)-arr(APR2*CODRDZ/EXPR2)-PRR2Z2)); +PRR2Z3_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB3 -(FRN3 - (TSNONIMPU * FRN3))) * (CODREZ - arr(APR3 * CODREZ/EXPR3)-PRR2Z3) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSB3 -(FRN3 - (TSNONIMPU * FRN3)))) * positif(TSB3 -(FRN3 - (TSNONIMPU * FRN3))+ EXPR3 - APR3) + * (CODREZ-arr((FRN3-(TSNONIMPU * FRN3)-TSB3)* CODREZ/EXPR3)-arr(APR3*CODREZ/EXPR3)-PRR2Z3)); +PRR2Z4_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB4 -(FRN4 - (TSNONIMPU * FRN4))) * (CODRFZ - arr(APR4 * CODRFZ/EXPR4)-PRR2Z4) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSB4 -(FRN4 - (TSNONIMPU * FRN4)))) * positif(TSB4 -(FRN4 - (TSNONIMPU * FRN4))+ EXPR4 - APR4) + * (CODRFZ-arr((FRN4-(TSNONIMPU * FRN4)-TSB4)* CODRFZ/EXPR4)-arr(APR4*CODRFZ/EXPR4)-PRR2Z4)); +PRR2ZT_1731 = PRR2ZV_1731+PRR2ZC_1731+PRR2Z1_1731+PRR2Z2_1731+PRR2Z3_1731+PRR2Z4_1731; + +PENALIMV_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSBV -(FRNV - (TSNONIMPU * FRNV))) * (PENSALV - arr(APRV * PENSALV/EXPRV)-PENALIMV) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSBV -(FRNV - (TSNONIMPU * FRNV)))) * positif(TSBV -(FRNV - (TSNONIMPU * FRNV))+ EXPRV - APRV) + * (PENSALV-arr((FRNV-(TSNONIMPU * FRNV)-TSBV)* PENSALV/EXPRV)-arr(APRV*PENSALV/EXPRV)-PENALIMV)); +PENALIMC_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSBC -(FRNC - (TSNONIMPU * FRNC))) * (PENSALC - arr(APRC * PENSALC/EXPRC)-PENALIMC) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSBC -(FRNC - (TSNONIMPU * FRNC)))) * positif(TSBC -(FRNC - (TSNONIMPU * FRNC))+ EXPRC - APRC) + * (PENSALC-arr((FRNC-(TSNONIMPU * FRNC)-TSBC)* PENSALC/EXPRC)-arr(APRC*PENSALC/EXPRC)-PENALIMC)); +PENALIM1_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB1 -(FRN1 - (TSNONIMPU * FRN1))) * (PENSALP1 - arr(APR1 * PENSALP1/EXPR1)-PENALIM1) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSB1 -(FRN1 - (TSNONIMPU * FRN1)))) * positif(TSB1 -(FRN1 - (TSNONIMPU * FRN1))+ EXPR1 - APR1) + * (PENSALP1-arr((FRN1-(TSNONIMPU * FRN1)-TSB1)* PENSALP1/EXPR1)-arr(APR1*PENSALP1/EXPR1)-PENALIM1)); +PENALIM2_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB2 -(FRN2 - (TSNONIMPU * FRN2))) * (PENSALP2 - arr(APR2 * PENSALP2/EXPR2)-PENALIM2) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSB2 -(FRN2 - (TSNONIMPU * FRN2)))) * positif(TSB2 -(FRN2 - (TSNONIMPU * FRN2))+ EXPR2 - APR2) + * (PENSALP2-arr((FRN2-(TSNONIMPU * FRN2)-TSB2)* PENSALP2/EXPR2)-arr(APR2*PENSALP2/EXPR2)-PENALIM2)); +PENALIM3_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB3 -(FRN3 - (TSNONIMPU * FRN3))) * (PENSALP3 - arr(APR3 * PENSALP3/EXPR3)-PENALIM3) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSB3 -(FRN3 - (TSNONIMPU * FRN3)))) * positif(TSB3 -(FRN3 - (TSNONIMPU * FRN3))+ EXPR3 - APR3) + * (PENSALP3-arr((FRN3-(TSNONIMPU * FRN3)-TSB3)* PENSALP3/EXPR3)-arr(APR3*PENSALP3/EXPR3)-PENALIM3)); +PENALIM4_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB4 -(FRN4 - (TSNONIMPU * FRN4))) * (PENSALP4 - arr(APR4 * PENSALP4/EXPR4)-PENALIM4) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSB4 -(FRN4 - (TSNONIMPU * FRN4)))) * positif(TSB4 -(FRN4 - (TSNONIMPU * FRN4))+ EXPR4 - APR4) + * (PENSALP4-arr((FRN4-(TSNONIMPU * FRN4)-TSB4)* PENSALP4/EXPR4)-arr(APR4*PENSALP4/EXPR4)-PENALIM4)); +PENALIMT_1731 = PENALIMV_1731+PENALIMC_1731+PENALIM1_1731+PENALIM2_1731+PENALIM3_1731+PENALIM4_1731; +PENFV_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSBV -(FRNV - (TSNONIMPU * FRNV))) * (PEBFV - arr(APRV * PEBFV/EXPRV)-PENFV) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSBV -(FRNV - (TSNONIMPU * FRNV)))) * positif(TSBV -(FRNV - (TSNONIMPU * FRNV))+ EXPRV - APRV) + * (PEBFV-arr((FRNV-(TSNONIMPU * FRNV)-TSBV)* PEBFV/EXPRV)-arr(APRV*PEBFV/EXPRV)-PENFV)); +PENFC_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSBC -(FRNC - (TSNONIMPU * FRNC))) * (PEBFC - arr(APRC * PEBFC/EXPRC)-PENFC) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSBC -(FRNC - (TSNONIMPU * FRNC)))) * positif(TSBC -(FRNC - (TSNONIMPU * FRNC))+ EXPRC - APRC) + * (PEBFC-arr((FRNC-(TSNONIMPU * FRNC)-TSBC)* PEBFC/EXPRC)-arr(APRC*PEBFC/EXPRC)-PENFC)); +PENF1_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB1 -(FRN1 - (TSNONIMPU * FRN1))) * (PEBF1 - arr(APR1 * PEBF1/EXPR1)-PENF1) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSB1 -(FRN1 - (TSNONIMPU * FRN1)))) * positif(TSB1 -(FRN1 - (TSNONIMPU * FRN1))+ EXPR1 - APR1) + * (PEBF1-arr((FRN1-(TSNONIMPU * FRN1)-TSB1)* PEBF1/EXPR1)-arr(APR1*PEBF1/EXPR1)-PENF1)); +PENF2_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB2 -(FRN2 - (TSNONIMPU * FRN2))) * (PEBF2 - arr(APR2 * PEBF2/EXPR2)-PENF2) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSB2 -(FRN2 - (TSNONIMPU * FRN2)))) * positif(TSB2 -(FRN2 - (TSNONIMPU * FRN2))+ EXPR2 - APR2) + * (PEBF2-arr((FRN2-(TSNONIMPU * FRN2)-TSB2)* PEBF2/EXPR2)-arr(APR2*PEBF2/EXPR2)-PENF2)); +PENF3_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB3 -(FRN3 - (TSNONIMPU * FRN3))) * (PEBF3 - arr(APR3 * PEBF3/EXPR3)-PENF3) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSB3 -(FRN3 - (TSNONIMPU * FRN3)))) * positif(TSB3 -(FRN3 - (TSNONIMPU * FRN3))+ EXPR3 - APR3) + * (PEBF3-arr((FRN3-(TSNONIMPU * FRN3)-TSB3)* PEBF3/EXPR3)-arr(APR3*PEBF3/EXPR3)-PENF3)); +PENF4_1731 = max(0,PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * positif(TSB4 -(FRN4 - (TSNONIMPU * FRN4))) * (PEBF4 - arr(APR4 * PEBF4/EXPR4)-PENF4) + 0 + + PREM8_11 * positif(TSNONIMPU) * (1-positif(TSB4 -(FRN4 - (TSNONIMPU * FRN4)))) * positif(TSB4 -(FRN4 - (TSNONIMPU * FRN4))+ EXPR4 - APR4) + * (PEBF4-arr((FRN4-(TSNONIMPU * FRN4)-TSB4)* PEBF4/EXPR4)-arr(APR4*PEBF4/EXPR4)-PENF4)); +PENFT_1731 = PENFV_1731 + PENFC_1731 + PENF1_1731 + PENF2_1731 + PENF3_1731 + PENF4_1731; +regle 701040: +application : iliad , batch ; + +REV3 = GLN3 * (1-INDTEFF) + TGLN3 * INDTEFF+GLN3_1731; +REV4V = GLN4DAJV+REV4DAJ_1731; +REV4RAJV = max(CARTSV -ABTSRAJ,0)+TSNN2TSV_1731; +REV4C = GLN4DBJC+REV4DBJ_1731; +REV4RBJC = max(CARTSC -ABTSRBJ,0)+TSNN2TSC_1731; +REV4VC = GLN4DAJV + GLN4DBJC+REV4DAJ_1731+REV4DBJ_1731; +REV4 = BAQTOTAVIS +GLN4V + GLN4C+REV4_1731; +REV4TVC = GLN4V + GLN4C+REV4DAJ_1731+REV4DBJ_1731+REV4EAJ_1731+REV4EBJ_1731; +REVF = somme(i=V,C,1..4: PENFi) * (1-INDTEFF) + somme(i=V,C,1..4: TPENFi) * INDTEFF+PENFT_1731; +REVFHT = somme(i=V,C,1..4: PENFi)+PENFT_1731; +REVALIM = somme (i=V,C,1..4: PENALIMi) * (1-INDTEFF) + somme (i=V,C,1..4: TPENALIMi) * INDTEFF+PENALIMT_1731; +REVALIMQHT = somme (i=V,C,1..4: PENALIMi)+PENALIMT_1731; +REVTS = somme (i=V,C,1..4:TSNN2TSi) * (1-INDTEFF) + somme (i=V,C,1..4:TTSNN2TSi) * INDTEFF+TSNN2TST_1731; +REVTSQHT = somme (i=V,C,1..4:TSNN2TSi)+TSNN2TST_1731; +REVTSREMP = somme (i=V,C,1..4:TSNN2REMPi)*(1-INDTEFF)+ somme (i=V,C,1..4:TTSNN2REMPi)*INDTEFF+TSNN2REMPT_1731; +REVTSREMPQHT = somme (i=V,C,1..4:TSNN2REMPi)+TSNN2REMPT_1731; +REVPRR = somme (i=V,C,1..4:PRR2i+PRR2Zi)*(1-INDTEFF)+somme (i=V,C,1..4:TPRR2i+TPRR2Zi)*INDTEFF+PRR2T_1731+PRR2ZT_1731; +REVPRRQHT = somme (i=V,C,1..4:PRR2i+PRR2Zi)+PRR2T_1731+PRR2ZT_1731; +REVRVO = T2RV; +REVRCM = (2RCM + 3RCM + 4RCM + 5RCM + 6RCM + 7RCM ); +REVRF = 2REVF+3REVF+2REVF_1731+3REVF_1731; +REVQTOT = CODRWB * null(1-FLAG_EXIT) + (CODRWB+CODRWA) * null(2 -FLAG_EXIT) + CODRVG+somme(i=1..4 : REVi) + REVALIM + REVF+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF; +REVQTOTQHT = CODRWB * null(1-FLAG_EXIT) + (CODRWB+CODRWA) * null(2 -FLAG_EXIT) + CODRVG+ GLN3+GLN3_1731 + REV4 + REVALIMQHT + REVFHT+REVTSQHT+REVTSREMPQHT+REVPRRQHT+REVRVO+REVRCM+REVRF; +regle 701045: +application : iliad , batch ; + +RASREV4V = max(0,(1-positif(BAHQNODEFFV))* BAHQNODEFFV+BAQV) +GLN4V; +RASREV4C = max(0,(1-positif(BAHQNODEFFC))* BAHQNODEFFC+BAQC) + GLN4C; +RASREV4 = RASREV4V + RASREV4C; +RASREVF = (PENFV+PENFC); +RASREVALIM = (PENALIMV+PENALIMC); +RASREVTS = (TSNN2TSV+TSNN2TSC); +RASREVTSREMP = (TSNN2REMPV+TSNN2REMPC); +RASREVPRR = (PRR2V+PRR2C+PRR2ZV+PRR2ZC); +RASREVRF = 2REVF+3REVF; +RASREVQTOT= arr(CODRWB/2) * null(1-FLAG_EXIT) + arr((CODRWB+CODRWA)/2) * null(2 -FLAG_EXIT) + + arr((CODRVG+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)/2) + + GLN3V * null(1-TXPASMIN) + + GLN3C * null(2-TXPASMIN) + +RASREV4V * null(1-TXPASMIN) + +RASREV4C * null(2-TXPASMIN) + +PENFV * null(1-TXPASMIN) + +PENFC * null(2-TXPASMIN) + +PENALIMV * null(1-TXPASMIN) + +PENALIMC * null(2-TXPASMIN) + +TSNN2TSV * null(1-TXPASMIN) + +TSNN2TSC * null(2-TXPASMIN) + +TSNN2REMPV * null(1-TXPASMIN) + +TSNN2REMPC * null(2-TXPASMIN) + +(PRR2V +PRR2ZV) * null(1-TXPASMIN) + +(PRR2C +PRR2ZC) * null(2-TXPASMIN); +RASREVQTOTHT= RASREVQTOT; + +regle 701050: +application : iliad , batch ; + +GLRWB = (positif(CODRWA+CODRVG+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * CODRWB / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(CODRWA+CODRVG+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * TONEQUOHT) * positif(null(1-FLAG_EXIT)+null(2-FLAG_EXIT)); +GLRWA = (positif(CODRVG+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * CODRWA / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(CODRVG+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLRWB)) * null(2-FLAG_EXIT); +GLRVG = positif(REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * CODRVG / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLRWB-GLRWA); +GL3 = positif(REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (GLN3+GLN3_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLRWB-GLRWA -GLRVG); +GL4V = arr(TONEQUOHT * REV4V / TOTALQUOHT); +GL4C = arr(TONEQUOHT * REV4C / TOTALQUOHT); +GL4RAJV = arr(TONEQUOHT * REV4RAJV / TOTALQUOHT); +GL4RBJC = arr(TONEQUOHT * REV4RBJC / TOTALQUOHT); +GL4VC = arr(TONEQUOHT * REV4VC / TOTALQUOHT); +GL4TVC = arr(TONEQUOHT * REV4TVC / TOTALQUOHT); +GL4 = positif(REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * REV4 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLRWB-GLRWA -GLRVG - GL3); +GLTOT = GL3+GL4+GLRVG+GLRWB+GLRWA; +GLFV = positif(PENFC+PENFC_1731+PENF1+PENF1_1731+PENF2+PENF2_1731+PENF3+PENF3_1731+PENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PENFV+PENFV_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENFC+PENFC_1731+PENF1+PENF1_1731+PENF2+PENF2_1731+PENF3+PENF3_1731+PENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT); +GLFC = positif(PENF1+PENF1_1731+PENF2+PENF2_1731+PENF3+PENF3_1731+PENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PENFC+PENFC_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENF1+PENF1_1731+PENF2+PENF2_1731+PENF3+PENF3_1731+PENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFV); +GLF1 = positif(PENF2+PENF2_1731+PENF3+PENF3_1731+PENF4+PENF4_1731+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PENF1+PENF1_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENF2+PENF2_1731+PENF3+PENF3_1731+PENF4+PENF4_1731+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFV-GLFC); +GLF2 = positif(PENF3+PENF3_1731+PENF4+PENF4_1731+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PENF2+PENF2_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENF3+PENF3_1731+PENF4+PENF4_1731+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFV-GLFC-GLF1); +GLF3 = positif(PENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PENF3+PENF3_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFV-GLFC-GLF1-GLF2); +GLF4 = positif(REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PENF4+PENF4_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFV-GLFC-GLF1-GLF2-GLF3); +GLFTOT = somme(i=V,C,1..4:GLFi); +GLPALIMV = positif(PENALIMC+PENALIMC_1731+PENALIM1+PENALIM1_1731+PENALIM2+PENALIM2_1731+PENALIM3+PENALIM3_1731+PENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PENALIMV+PENALIMV_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENALIMC+PENALIMC_1731+PENALIM1+PENALIM1_1731+PENALIM2+PENALIM2_1731+PENALIM3+PENALIM3_1731+PENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT); +GLPALIMC = positif(PENALIM1+PENALIM1_1731+PENALIM2+PENALIM2_1731+PENALIM3+PENALIM3_1731+PENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PENALIMC+PENALIMC_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENALIM1+PENALIM1_1731+PENALIM2+PENALIM2_1731+PENALIM3+PENALIM3_1731+PENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMV); +GLPALIM1 = positif(PENALIM2+PENALIM2_1731+PENALIM3+PENALIM3_1731+PENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PENALIM1+PENALIM1_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENALIM2+PENALIM2_1731+PENALIM3+PENALIM3_1731+PENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMV-GLPALIMC); +GLPALIM2 = positif(PENALIM3+PENALIM3_1731+PENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PENALIM2+PENALIM2_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENALIM3+PENALIM3_1731+PENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMV-GLPALIMC-GLPALIM1); +GLPALIM3 = positif(PENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PENALIM3+PENALIM3_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMV-GLPALIMC-GLPALIM1-GLPALIM2); +GLPALIM4 = positif(REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PENALIM4+PENALIM4_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMV-GLPALIMC-GLPALIM1-GLPALIM2-GLPALIM3); +GLPALIMTOT = somme(i=V,C,1..4:GLPALIMi); +GLTSV = positif(TSNN2TSC+TSNN2TSC_1731+TSNN2TS1+TSNN2TS1_1731+TSNN2TS2+TSNN2TS2_1731+TSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (TSNN2TSV+TSNN2TSV_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2TSC+TSNN2TSC_1731+TSNN2TS1+TSNN2TS1_1731+TSNN2TS2+TSNN2TS2_1731+TSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT); +GLTSC = positif(TSNN2TS1+TSNN2TS1_1731+TSNN2TS2+TSNN2TS2_1731+TSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (TSNN2TSC+TSNN2TSC_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2TS1+TSNN2TS1_1731+TSNN2TS2+TSNN2TS2_1731+TSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSV); +GLTS1 = positif(TSNN2TS2+TSNN2TS2_1731+TSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (TSNN2TS1+TSNN2TS1_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2TS2+TSNN2TS2_1731+TSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSV-GLTSC); +GLTS2 = positif(TSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (TSNN2TS2+TSNN2TS2_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSV-GLTSC-GLTS1); +GLTS3 = positif(TSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (TSNN2TS3+TSNN2TS3_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSV-GLTSC-GLTS1-GLTS2); +GLTS4 = positif(REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (TSNN2TS4+TSNN2TS4_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSV-GLTSC-GLTS1-GLTS2-GLTS3); +GLTSTOT = somme(i=V,C,1..4:GLTSi); +GLTSREMPV = positif(TSNN2REMPC+TSNN2REMPC_1731+TSNN2REMP1+TSNN2REMP1_1731+TSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (TSNN2REMPV+TSNN2REMPV_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2REMPC+TSNN2REMPC_1731+TSNN2REMP1+TSNN2REMP1_1731+TSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLTSTOT-GLPALIMTOT); +GLTSREMPC = positif(TSNN2REMP1+TSNN2REMP1_1731+TSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TSNN2REMP3+TSNN2REMPC_1731+TSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (TSNN2REMPC+TSNN2REMPC_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2REMP1+TSNN2REMP1_1731+TSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPV); +GLTSREMP1 = positif(TSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (TSNN2REMP1+TSNN2REMP1_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPV-GLTSREMPC); +GLTSREMP2 = positif(TSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (TSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPV-GLTSREMPC-GLTSREMP1); +GLTSREMP3 = positif(TSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (TSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPV-GLTSREMPC-GLTSREMP1-GLTSREMP2); +GLTSREMP4 = positif(REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (TSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPV-GLTSREMPC-GLTSREMP1-GLTSREMP2-GLTSREMP3); +GLTSREMPTOT = somme(i=V,C,1..4:GLTSREMPi); +GLPRRV = positif(PRR2C+PRR2C_1731+PRR21+PRR21_1731+PRR22+PRR22_1731+PRR23+PRR23_1731+PRR24+PRR24_1731+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PRR2V+PRR2V_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2C+PRR2C_1731+PRR21+PRR21_1731+PRR22+PRR22_1731+PRR23+PRR23_1731+PRR24+PRR24_1731+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT); +GLPRRC = positif(PRR21+PRR21_1731+PRR22+PRR22_1731+PRR23+PRR23_1731+PRR24+PRR24_1731+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PRR2C+PRR2C_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR21+PRR21_1731+PRR22+PRR22_1731+PRR23+PRR23_1731+PRR24+PRR24_1731+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRV); +GLPRR1 = positif(PRR22+PRR22_1731+PRR23+PRR23_1731+PRR24+PRR24_1731+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PRR21+PRR21_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR22+PRR22_1731+PRR23+PRR23_1731+PRR24+PRR24_1731+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRV-GLPRRC); +GLPRR2 = positif(PRR23+PRR23_1731+PRR24+PRR24_1731+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PRR22+PRR22_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR23+PRR23_1731+PRR24+PRR24_1731+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRV-GLPRRC-GLPRR1); +GLPRR3 = positif(PRR24+PRR24_1731+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PRR23+PRR23_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR24+PRR24_1731+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRV-GLPRRC-GLPRR1-GLPRR2); +GLPRR4 = positif(PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PRR24+PRR24_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRV-GLPRRC-GLPRR1-GLPRR2-GLPRR3); +GLPRRZV = positif(PRR2ZC+PRR2ZC_1731+PRR2Z1+PRR2Z1_1731+PRR2Z2+PRR2Z2_1731+PRR2Z3+PRR2Z3_1731+PRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PRR2ZV+PRR2ZV_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2ZC+PRR2ZC_1731+PRR2Z1+PRR2Z1_1731+PRR2Z2+PRR2Z2_1731+PRR2Z3+PRR2Z3_1731+PRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRV-GLPRRC-GLPRR1-GLPRR2-GLPRR3-GLPRR4); +GLPRRZC = positif(PRR2Z1+PRR2Z1_1731+PRR2Z2+PRR2Z2_1731+PRR2Z3+PRR2Z3_1731+PRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PRR2ZC+PRR2ZC_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2Z1+PRR2Z1_1731+PRR2Z2+PRR2Z2_1731+PRR2Z3+PRR2Z3_1731+PRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRV-GLPRRC-GLPRR1-GLPRR2-GLPRR3-GLPRR4-GLPRRZV); +GLPRRZ1 = positif(PRR2Z2+PRR2Z2_1731+PRR2Z3+PRR2Z3_1731+PRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PRR2Z1+PRR2Z1_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2Z2+PRR2Z2_1731+PRR2Z3+PRR2Z3_1731+PRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRV-GLPRRC-GLPRR1-GLPRR2-GLPRR3-GLPRR4-GLPRRZV-GLPRRZC); +GLPRRZ2 = positif(PRR2Z3+PRR2Z3_1731+PRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PRR2Z2+PRR2Z2_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2Z3+PRR2Z3_1731+PRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRV-GLPRRC-GLPRR1-GLPRR2-GLPRR3-GLPRR4-GLPRRZV-GLPRRZC-GLPRRZ1); +GLPRRZ3 = positif(PRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PRR2Z3+PRR2Z3_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRV-GLPRRC-GLPRR1-GLPRR2-GLPRR3-GLPRR4-GLPRRZV-GLPRRZC-GLPRRZ1-GLPRRZ2); +GLPRRZ4 = positif(REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * (PRR2Z4+PRR2Z4_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRV-GLPRRC-GLPRR1-GLPRR2-GLPRR3-GLPRR4-GLPRRZV-GLPRRZC-GLPRRZ1-GLPRRZ2-GLPRRZ3); +GLPRRTOT = somme(i=V,C,1..4:GLPRRi+GLPRRZi); +GLRVO = positif(2RV2 + 2RV3 + 2RV4 +REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * 2RV1 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(2RV2 + 2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRTOT); +GLRVO5 = positif(2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * 2RV2 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRTOT-GLRVO); +GLRVO6 = positif(2RV4+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * 2RV3 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLPRRTOT-GLTSREMPTOT-GLRVO-GLRVO5); +GLRVO7 = positif(REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * 2RV4 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRTOT-GLRVO-GLRVO5-GLRVO6); +GLRVOTOT = GLRVO + GLRVO5 + GLRVO6 + GLRVO7; +GLRCMDC = positif(3RCM+4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * 2RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(3RCM+4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRTOT-GLRVOTOT); +GLRCMFU = positif(4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * 3RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRTOT-GLRVOTOT - GLRCMDC); +GLRCMCH = positif(5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * 4RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRTOT-GLRVOTOT - GLRCMDC - GLRCMFU); +GLRCMTS = positif(6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * 5RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRTOT-GLRVOTOT - GLRCMDC - GLRCMFU - GLRCMCH); +GLRCMGO = positif(7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOHT * 6RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(7RCM+REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRTOT-GLRVOTOT - GLRCMDC - GLRCMFU - GLRCMCH - GLRCMTS); +GLRCMTR = positif(REVRF)*arr(TONEQUOHT * 7RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVRF)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRTOT-GLRVOTOT - GLRCMDC - GLRCMFU - GLRCMCH - GLRCMGO - GLRCMTS); +GLRCMTOT = GLRCMDC + GLRCMFU + GLRCMCH + GLRCMGO + GLRCMTR + GLRCMTS ; + +GLRF1 = positif(3REVF+3REVF_1731)*arr(TONEQUOHT * (2REVF+2REVF_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(3REVF+3REVF_1731)) * (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRTOT-GLRVOTOT-GLRCMTOT) ; +GLRF2 = (TONEQUOHT-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-GLTSTOT-GLTSREMPTOT-GLPRRTOT-GLRVOTOT-GLRCMTOT-GLRF1) ; +GLRFTOT = GLRF1 + GLRF2 ; +regle 701055: +application : iliad , batch ; + +RASGLRWB = (positif(CODRWA+CODRVG+GLN3+RASREV4+RASREVF+RASREVALIM+RASREVTS+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * arr(CODRWB/2) / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(CODRWA+CODRVG+GLN3+RASREV4+RASREVF+RASREVALIM+RASREVTS+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)) * RASTONEQUOHT) * positif(null(1-FLAG_EXIT)+null(2-FLAG_EXIT)); +RASGLRWA = (positif(CODRVG+GLN3+RASREV4+RASREVF+RASREVALIM+RASREVTS+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * arr(CODRWA/2) / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(CODRVG+GLN3+RASREV4+RASREVF+RASREVALIM+RASREVTS+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLRWB)) * null(2-FLAG_EXIT); +RASGLRVG = positif(GLN3+RASREV4+RASREVF+RASREVALIM+RASREVTS+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * arr(CODRVG/2) / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(GLN3+RASREV4+RASREVF+RASREVALIM+RASREVTS+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLRWB-RASGLRWA); +RASGL3V = positif(GLN3C+RASREV4+RASREVF+RASREVALIM+RASREVTS+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * GLN3V / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(GLN3C+RASREV4+RASREVF+RASREVALIM+RASREVTS+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLRWB-RASGLRWA -RASGLRVG); +RASGL3C = positif(RASREV4+RASREVF+RASREVALIM+RASREVTS+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * GLN3C / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(RASREV4+RASREVF+RASREVALIM+RASREVTS+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLRWB-RASGLRWA -RASGLRVG-RASGL3V); +RASGL3 = RASGL3V+RASGL3C; +RASGL4V = null(1-TXPASMIN) * (positif(RASREV4C+RASREVF+RASREVALIM+RASREVTS+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * RASREV4V / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(RASREV4C+RASREVF+RASREVALIM+RASREVTS+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLRWB-RASGLRWA -RASGLRVG - RASGL3)); +RASGL4C = null(2-TXPASMIN) * (positif(RASREVF+RASREVALIM+RASREVTS+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * RASREV4C / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(RASREVF+RASREVALIM+RASREVTS+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLRWB-RASGLRWA -RASGLRVG - RASGL3)); +RASGL4=RASGL4V + RASGL4C; +RASGLTOT = RASGL3+RASGL4+RASGLRVG+RASGLRWB+RASGLRWA; +RASGLFV = null(1-TXPASMIN) * (positif(PENFC+RASREVALIM+RASREVTS+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * PENFV / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENFC+RASREVALIM+RASREVTS+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLTOT)); +RASGLFC = null(2-TXPASMIN) * (positif(RASREVALIM+RASREVTS+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * PENFC / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(RASREVALIM+RASREVTS+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLTOT)); +RASGLFTOT = RASGLFV+RASGLFC; +RASGLPALIMV = null(1-TXPASMIN) * (positif(PENALIMC+RASREVTS+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * PENALIMV / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENALIMC+RASREVTS+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLTOT-RASGLFTOT)); +RASGLPALIMC = null(2-TXPASMIN) * (positif(RASREVTS+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * PENALIMC / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(RASREVTS+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLTOT-RASGLFTOT)); +RASGLPALIMTOT = RASGLPALIMV+RASGLPALIMC; +RASGLTSV = null(1-TXPASMIN) * (positif(TSNN2TSC+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * TSNN2TSV / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2TSC+RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLTOT-RASGLFTOT-RASGLPALIMTOT)); +RASGLTSC = null(2-TXPASMIN) * (positif(RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * TSNN2TSC / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(RASREVTSREMP+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLTOT-RASGLFTOT-RASGLPALIMTOT)); +RASGLTSTOT = RASGLTSV+RASGLTSC; +RASGLTSREMPV = null(1-TXPASMIN) * (positif(TSNN2REMPC+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * TSNN2REMPV / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2REMPC+RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLTOT-RASGLFTOT-RASGLTSTOT-RASGLPALIMTOT)); +RASGLTSREMPC = null(2-TXPASMIN) * (positif(RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * TSNN2REMPC / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(RASREVPRR+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLTOT-RASGLFTOT-RASGLPALIMTOT-RASGLTSTOT)); +RASGLTSREMPTOT = RASGLTSREMPV+RASGLTSREMPC; +RASGLPRRV = null(1-TXPASMIN) * (positif(PRR2C+PRR2ZV+PRR2ZC+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * PRR2V / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2C+PRR2ZV+PRR2ZC+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLTOT-RASGLFTOT-RASGLPALIMTOT-RASGLTSTOT-RASGLTSREMPTOT)); +RASGLPRRC = null(2-TXPASMIN) * (positif(PRR2ZV+PRR2ZC+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * PRR2C / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2ZV+PRR2ZC+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLTOT-RASGLFTOT-RASGLPALIMTOT-RASGLTSTOT-RASGLTSREMPTOT)); +RASGLPRRZV = null(1-TXPASMIN) * (positif(PRR2ZC+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * PRR2ZV / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2ZC+REVRVO+REVRCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLTOT-RASGLFTOT-RASGLPALIMTOT-RASGLTSTOT-RASGLTSREMPTOT-RASGLPRRV)); +RASGLPRRZC = null(2-TXPASMIN) * (positif(REVRVO+REVRCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * PRR2ZC / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVRVO+REVRCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLTOT-RASGLFTOT-RASGLPALIMTOT-RASGLTSTOT-RASGLTSREMPTOT-RASGLPRRC)); +RASGLPRRTOT = RASGLPRRV+RASGLPRRC+RASGLPRRZV+RASGLPRRZC; +RASGLRVO = positif(2RV2 + 2RV3 + 2RV4 +REVRCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * arr(2RV1/2) / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(2RV2 + 2RV3 + 2RV4+REVRCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLTOT-RASGLFTOT-RASGLPALIMTOT-RASGLTSTOT-RASGLTSREMPTOT-RASGLPRRTOT); +RASGLRVO5 = positif(2RV3 + 2RV4+REVRCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * arr(2RV2/2) / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(2RV3 + 2RV4+REVRCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLTOT-RASGLFTOT-RASGLPALIMTOT-RASGLTSTOT-RASGLTSREMPTOT-RASGLPRRTOT-RASGLRVO); +RASGLRVO6 = positif(2RV4+REVRCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * arr(2RV3/2) / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(2RV4+REVRCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLTOT-RASGLFTOT-RASGLPALIMTOT-RASGLTSTOT-RASGLPRRTOT-RASGLTSREMPTOT-RASGLRVO-RASGLRVO5); +RASGLRVO7 = positif(REVRCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * arr(2RV4/2) / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVRCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLTOT-RASGLFTOT-RASGLPALIMTOT-RASGLTSTOT-RASGLTSREMPTOT-RASGLPRRTOT-RASGLRVO-RASGLRVO5-RASGLRVO6); +RASGLRVOTOT = RASGLRVO + RASGLRVO5 + RASGLRVO6 + RASGLRVO7; +RASGLRCMDC = positif(3RCM+4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * arr(2RCM/2) / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(3RCM+4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLTOT-RASGLFTOT-RASGLPALIMTOT-RASGLTSTOT-RASGLTSREMPTOT-RASGLPRRTOT-RASGLRVOTOT); +RASGLRCMFU = positif(4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * arr(3RCM/2) / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLTOT-RASGLFTOT-RASGLPALIMTOT-RASGLTSTOT-RASGLTSREMPTOT-RASGLPRRTOT-RASGLRVOTOT - RASGLRCMDC); +RASGLRCMCH = positif(5RCM+6RCM+7RCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * arr(4RCM/2) / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(5RCM+6RCM+7RCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLTOT-RASGLFTOT-RASGLPALIMTOT-RASGLTSTOT-RASGLTSREMPTOT-RASGLPRRTOT-RASGLRVOTOT - RASGLRCMDC - RASGLRCMFU); +RASGLRCMTS = positif(6RCM+7RCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * arr(5RCM/2) / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(6RCM+7RCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLTOT-RASGLFTOT-RASGLPALIMTOT-RASGLTSTOT-RASGLTSREMPTOT-RASGLPRRTOT-RASGLRVOTOT - RASGLRCMDC - RASGLRCMFU - RASGLRCMCH); +RASGLRCMGO = positif(7RCM+RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * arr(6RCM/2) / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(7RCM+RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLTOT-RASGLFTOT-RASGLPALIMTOT-RASGLTSTOT-RASGLTSREMPTOT-RASGLPRRTOT-RASGLRVOTOT - RASGLRCMDC - RASGLRCMFU - RASGLRCMCH - RASGLRCMTS); +RASGLRCMTR = positif(RASREVRF)*arr(RASTONEQUOHT * arr(7RCM/2) / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(RASREVRF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLTOT-RASGLFTOT-RASGLPALIMTOT-RASGLTSTOT-RASGLTSREMPTOT-RASGLPRRTOT-RASGLRVOTOT - RASGLRCMDC - RASGLRCMFU - RASGLRCMCH - RASGLRCMGO - RASGLRCMTS); +RASGLRCMTOT = RASGLRCMDC + RASGLRCMFU + RASGLRCMCH + RASGLRCMGO + RASGLRCMTR + RASGLRCMTS ; + +RASGLRF1 = positif(3REVF)*arr(RASTONEQUOHT * arr(2REVF/2) / RASTOTALQUOHT) + + (1 - positif(3REVF)) * (RASTONEQUOHT-RASGLTOT-RASGLFTOT-RASGLPALIMTOT-RASGLTSTOT-RASGLTSREMPTOT-RASGLPRRTOT-RASGLRVOTOT-RASGLRCMTOT) ; +RASGLRF2 = (RASTONEQUOHT-RASGLTOT-RASGLFTOT-RASGLPALIMTOT-RASGLTSTOT-RASGLTSREMPTOT-RASGLPRRTOT-RASGLRVOTOT-RASGLRCMTOT-RASGLRF1) ; +RASGLRFTOT = RASGLRF1+RASGLRF2; + + + +regle 701060: +application : iliad , batch ; + + +TGLRWB = (positif(CODRWA+CODRVG+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * CODRWB / TOTALQUO) + + (1 - positif(CODRWA+CODRVG+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * TONEQUO) * positif(null(1-FLAG_EXIT)+null(2-FLAG_EXIT)); +TGLRWA = (positif(CODRVG+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * CODRWA / TOTALQUO) + + (1 - positif(CODRVG+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLRWB)) * null(2-FLAG_EXIT); +TGLRVG = positif(REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * CODRVG / TOTALQUO) + + (1 - positif(REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLRWB-TGLRWA); +TGL3 = positif(REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TGLN3+GLN3_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO -TGLRWB-TGLRWA-TGLRVG); +TGL4V = arr(TONEQUO * REV4V / TOTALQUO); +TGL4C = arr(TONEQUO * REV4C / TOTALQUO); +TGL4RAJV = arr(TONEQUO * REV4RAJV / TOTALQUO); +TGL4RBJC = arr(TONEQUO * REV4RBJC / TOTALQUO); +TGL4VC = arr(TONEQUO * REV4VC / TOTALQUO); +TGL4TVC = arr(TONEQUO * REV4TVC / TOTALQUO); +TGL4 = positif(REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * REV4 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO -TGLRWB-TGLRWA-TGLRVG - TGL3); +TGLTOT = TGL3 + TGL4 +TGLRVG+TGLRWB+TGLRWA; +TGLFV = positif(TPENFC+PENFC_1731+TPENF1+PENF1_1731+TPENF2+PENF2_1731+TPENF3+PENF3_1731+TPENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPENFV+PENFV_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENFC+PENFC_1731+TPENF1+PENF1_1731+TPENF2+PENF2_1731+TPENF3+PENF3_1731+TPENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT); +TGLFC = positif(TPENF1+PENF1_1731+TPENF2+PENF2_1731+TPENF3+PENF3_1731+TPENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPENFC+PENFC_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENF1+PENF1_1731+TPENF2+PENF2_1731+TPENF3+PENF3_1731+TPENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFV); +TGLF1 = positif(TPENF2+PENF2_1731+TPENF3+PENF3_1731+TPENF4+PENF4_1731+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPENF1+PENF1_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENF2+PENF2_1731+TPENF3+PENF3_1731+TPENF4+PENF4_1731+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFV-TGLFC); +TGLF2 = positif(TPENF3+PENF3_1731+TPENF4+PENF4_1731+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPENF2+PENF2_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENF3+PENF3_1731+TPENF4+PENF4_1731+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFV-TGLFC-TGLF1); +TGLF3 = positif(TPENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPENF3+PENF3_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFV-TGLFC-TGLF1-TGLF2); +TGLF4 = positif(REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPENF4+PENF4_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFV-TGLFC-TGLF1-TGLF2-TGLF3); +TGLFTOT = somme(i=V,C,1..4:TGLFi); +TGLPALIMV = positif(TPENALIMC+PENALIMC_1731+TPENALIM1+PENALIM1_1731+TPENALIM2+PENALIM2_1731+TPENALIM3+PENALIM3_1731+TPENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPENALIMV+PENALIMV_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENALIMC+PENALIMC_1731+TPENALIM1+PENALIM1_1731+TPENALIM2+PENALIM2_1731+TPENALIM3+PENALIM3_1731+TPENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT); +TGLPALIMC = positif(TPENALIM1+PENALIM1_1731+TPENALIM2+PENALIM2_1731+TPENALIM3+PENALIM3_1731+TPENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPENALIMC+PENALIMC_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENALIM1+PENALIM1_1731+TPENALIM2+PENALIM2_1731+TPENALIM3+PENALIM3_1731+TPENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMV); +TGLPALIM1 = positif(TPENALIM2+PENALIM2_1731+TPENALIM3+PENALIM3_1731+TPENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPENALIM1+PENALIM1_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENALIM2+PENALIM2_1731+TPENALIM3+PENALIM3_1731+TPENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMV-TGLPALIMC); +TGLPALIM2 = positif(TPENALIM3+PENALIM3_1731+TPENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPENALIM2+PENALIM2_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENALIM3+PENALIM3_1731+TPENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMV-TGLPALIMC-TGLPALIM1); +TGLPALIM3 = positif(TPENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPENALIM3+PENALIM3_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMV-TGLPALIMC-TGLPALIM1-TGLPALIM2); +TGLPALIM4 = positif(REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPENALIM4+PENALIM4_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMV-TGLPALIMC-TGLPALIM1-TGLPALIM2-TGLPALIM3); +TGLPALIMTOT = somme(i=V,C,1..4:TGLPALIMi); +TGLTSV = positif(TTSNN2TSC+TSNN2TSC_1731+TTSNN2TS1+TSNN2TS1_1731+TTSNN2TS2+TSNN2TSV_1731+TTSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TTSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TTSNN2TSV+TSNN2TSV_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2TSC+TSNN2TSC_1731+TTSNN2TS1+TSNN2TS1_1731+TTSNN2TS2+TSNN2TS1_1731+TTSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TTSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT); +TGLTSC = positif(TTSNN2TS1+TSNN2TS1_1731+TTSNN2TS2+TSNN2TS2_1731+TTSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TTSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TTSNN2TSC+TSNN2TSC_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2TS1+TSNN2TS1_1731+TTSNN2TS2+TSNN2TS2_1731+TTSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TTSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSV); +TGLTS1 = positif(TTSNN2TS2+TSNN2TS2_1731+TTSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TTSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TTSNN2TS1+TSNN2TS1_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2TS2+TSNN2TS2_1731+TTSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TTSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-GLTOT-GLFTOT-GLPALIMTOT-TGLTSV-TGLTSC); +TGLTS2 = positif(TTSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TTSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TTSNN2TS2+TSNN2TS2_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TTSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSV-TGLTSC-TGLTS1); +TGLTS3 = positif(TTSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TTSNN2TS3+TSNN2TS3_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSV-TGLTSC-TGLTS1-TGLTS2); +TGLTS4 = positif(REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TTSNN2TS4+TSNN2TS4_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSV-TGLTSC-TGLTS1-TGLTS2-TGLTS3); +TGLTSTOT = somme(i=V,C,1..4:TGLTSi); +TGLTSREMPV = positif(TTSNN2REMPC+TSNN2REMPC_1731+TTSNN2REMP1+TSNN2REMP1_1731+TTSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TTSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TTSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TTSNN2REMPV+TSNN2REMPV_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2REMPC+TSNN2REMPC_1731+TTSNN2REMP1+TSNN2REMP1_1731+TTSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TTSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TTSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLTSTOT-GLPALIMTOT); +TGLTSREMPC = positif(TTSNN2REMP1+TSNN2REMP1_1731+TTSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TTSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TTSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TTSNN2REMPC+TSNN2REMPC_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2REMP1+TSNN2REMP1_1731+TTSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TTSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TTSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPV); +TGLTSREMP1 = positif(TTSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TTSNN2REMP3+TSNN2REMPC_1731+TTSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TTSNN2REMP1+TSNN2REMP1_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TTSNN2REMP3+TSNN2REMPC_1731+TTSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPV-TGLTSREMPC); +TGLTSREMP2 = positif(TTSNN2REMP3+TSNN2REMPC_1731+TTSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TTSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2REMP3+TSNN2REMPC_1731+TTSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPV-TGLTSREMPC-TGLTSREMP1); +TGLTSREMP3 = positif(TTSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TTSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPV-TGLTSREMPC-TGLTSREMP1-TGLTSREMP2); +TGLTSREMP4 = positif(REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TTSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPV-TGLTSREMPC-TGLTSREMP1-TGLTSREMP2-TGLTSREMP3); +TGLTSREMPTOT = somme(i=V,C,1..4:TGLTSREMPi); +TGLPRRV = positif(TPRR2C+PRR2C_1731+TPRR21+PRR21_1731+TPRR22+PRR22_1731+TPRR23+PRR23_1731+TPRR24+PRR24_1731+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPRR2V+PRR2V_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2C+PRR2C_1731+TPRR21+PRR21_1731+TPRR22+PRR22_1731+TPRR23+PRR23_1731+TPRR24+PRR24_1731+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT); +TGLPRRC = positif(TPRR21+PRR21_1731+TPRR22+PRR22_1731+TPRR23+PRR23_1731+TPRR24+PRR24_1731+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPRR2C+PRR2C_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR21+PRR21_1731+TPRR22+PRR22_1731+TPRR23+PRR23_1731+TPRR24+PRR24_1731+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRV); +TGLPRR1 = positif(TPRR22+PRR22_1731+TPRR23+PRR23_1731+TPRR24+PRR24_1731+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPRR21+PRR21_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR22+PRR22_1731+TPRR23+PRR23_1731+TPRR24+PRR24_1731+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRV-TGLPRRC); +TGLPRR2 = positif(TPRR23+PRR23_1731+TPRR24+PRR24_1731+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPRR22+PRR22_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR23+PRR23_1731+TPRR24+PRR24_1731+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRV-TGLPRRC-TGLPRR1); +TGLPRR3 = positif(TPRR24+PRR24_1731+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPRR23+PRR23_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR24+PRR24_1731+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRV-TGLPRRC-TGLPRR1-TGLPRR2); +TGLPRR4 = positif(TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPRR24+PRR24_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRV-TGLPRRC-TGLPRR1-TGLPRR2-TGLPRR3); + +TGLPRRZV = positif(TPRR2ZC+PRR2ZC_1731+TPRR2Z1+PRR2Z1_1731+TPRR2Z2+PRR2Z2_1731+TPRR2Z3+PRR2Z3_1731+TPRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPRR2ZV+PRR2ZV_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2ZC+PRR2ZC_1731+TPRR2Z1+PRR2Z1_1731+TPRR2Z2+PRR2Z2_1731+TPRR2Z3+PRR2Z3_1731+TPRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRV-TGLPRRC-TGLPRR1-TGLPRR2-TGLPRR3-TGLPRR4); +TGLPRRZC = positif(TPRR2Z1+PRR2Z1_1731+TPRR2Z2+PRR2Z2_1731+TPRR2Z3+PRR2Z3_1731+TPRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPRR2ZC+PRR2ZC_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2Z1+PRR2Z1_1731+TPRR2Z2+PRR2Z2_1731+TPRR2Z3+PRR2Z3_1731+TPRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRV-TGLPRRC-TGLPRR1-TGLPRR2-TGLPRR3-TGLPRR4-TGLPRRZV); +TGLPRRZ1 = positif(TPRR2Z2+PRR2Z2_1731+TPRR2Z3+PRR2Z3_1731+TPRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPRR2Z1+PRR2Z1_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2Z2+PRR2Z2_1731+TPRR2Z3+PRR2Z3_1731+TPRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRV-TGLPRRC-TGLPRR1-TGLPRR2-TGLPRR3-TGLPRR4-TGLPRRZV-TGLPRRZC); +TGLPRRZ2 = positif(TPRR2Z3+PRR2Z3_1731+TPRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPRR2Z2+PRR2Z2_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2Z3+PRR2Z3_1731+TPRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRV-TGLPRRC-TGLPRR1-TGLPRR2-TGLPRR3-TGLPRR4-TGLPRRZV-TGLPRRZC-TGLPRRZ1); +TGLPRRZ3 = positif(TPRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPRR2Z3+PRR2Z3_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRV-TGLPRRC-TGLPRR1-TGLPRR2-TGLPRR3-TGLPRR4-TGLPRRZV-TGLPRRZC-TGLPRRZ1-TGLPRRZ2); +TGLPRRZ4 = positif(REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * (TPRR2Z4+PRR2Z4_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRV-TGLPRRC-TGLPRR1-TGLPRR2-TGLPRR3-TGLPRR4-TGLPRRZV-TGLPRRZC-TGLPRRZ1-TGLPRRZ2-TGLPRRZ3); +TGLPRRTOT = somme(i=V,C,1..4:TGLPRRi+TGLPRRZi); +TGLRVO = positif(2RV2 + 2RV3 + 2RV4 +REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * 2RV1 / TOTALQUO) + + (1 - positif(2RV2 + 2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRTOT); +TGLRVO5 = positif(2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * 2RV2 / TOTALQUO) + + (1 - positif(2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRTOT-TGLRVO); +TGLRVO6 = positif(2RV4+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * 2RV3 / TOTALQUO) + + (1 - positif(2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLPRRTOT-TGLTSREMPTOT-TGLRVO-TGLRVO5); +TGLRVO7 = positif(REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUO * 2RV4 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVRCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRTOT-TGLRVO-TGLRVO5-TGLRVO6); +TGLRVOTOT = TGLRVO + TGLRVO5 + TGLRVO6 + TGLRVO7; +TGLRCMDC = positif(3RCM+4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUO * 2RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(3RCM+4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRTOT-TGLRVOTOT); +TGLRCMFU = positif(4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUO * 3RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRTOT-TGLRVOTOT - TGLRCMDC); +TGLRCMCH = positif(5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUO * 4RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRTOT-TGLRVOTOT - TGLRCMDC - TGLRCMFU); +TGLRCMTS = positif(6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUO * 5RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRTOT-TGLRVOTOT - TGLRCMDC - TGLRCMFU - TGLRCMCH); +TGLRCMGO = positif(7RCM+REVRF)*arr(TONEQUO * 6RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(7RCM+REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRTOT-TGLRVOTOT - TGLRCMDC - TGLRCMFU - TGLRCMCH - TGLRCMTS); +TGLRCMTR = positif(REVRF)*arr(TONEQUO * 7RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVRF)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRTOT-TGLRVOTOT - TGLRCMDC - TGLRCMFU - TGLRCMCH - TGLRCMGO - TGLRCMTS); +TGLRCMTOT = TGLRCMDC + TGLRCMFU + TGLRCMCH + TGLRCMGO + TGLRCMTR + TGLRCMTS; +TGLRF1 = positif(3REVF+3REVF_1731)*arr(TONEQUO * (2REVF+2REVF_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(3REVF+3REVF_1731)) * (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRTOT-TGLRVOTOT-TGLRCMTOT); +TGLRF2 = (TONEQUO-TGLTOT-TGLFTOT-TGLPALIMTOT-TGLTSTOT-TGLTSREMPTOT-TGLPRRTOT-TGLRVOTOT-TGLRCMTOT-TGLRF1); +TGLRFTOT = TGLRF1 + TGLRF2; +TEGLRWB = GLRWB * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRWB * positif(INDTEFF); +TEGLRWA = GLRWA * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRWA * positif(INDTEFF); +TEGLRVG = GLRVG * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRVG * positif(INDTEFF); +TEGL1 = GL1 * (1-positif(INDTEFF)) + TGL1 * positif(INDTEFF); +TEGL2 = GL2 * (1-positif(INDTEFF)) + TGL2 * positif(INDTEFF); +TEGL3 = GL3 * (1-positif(INDTEFF)) + TGL3 * positif(INDTEFF); +TEGL4V = GL4V * (1-positif(INDTEFF)) + TGL4V * positif(INDTEFF); +TEGL4C = GL4C * (1-positif(INDTEFF)) + TGL4C * positif(INDTEFF); +TEGL4VC = GL4VC * (1-positif(INDTEFF)) + TGL4VC * positif(INDTEFF); +TEGL4TVC = GL4TVC * (1-positif(INDTEFF)) + TGL4TVC * positif(INDTEFF); +TEGL4 = GL4 * (1-positif(INDTEFF)) + TGL4 * positif(INDTEFF); +TEGLFV = GLFV * (1-positif(INDTEFF)) + TGLFV * positif(INDTEFF); +TEGLFC = GLFC * (1-positif(INDTEFF)) + TGLFC * positif(INDTEFF); +TEGLF1 = GLF1 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLF1 * positif(INDTEFF); +TEGLF2 = GLF2 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLF2 * positif(INDTEFF); +TEGLF3 = GLF3 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLF3 * positif(INDTEFF); +TEGLF4 = GLF4 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLF4 * positif(INDTEFF); +TEGLPALIMV = GLPALIMV * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIMV * positif(INDTEFF); +TEGLPALIMC = GLPALIMC * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIMC * positif(INDTEFF); +TEGLPALIM1 = GLPALIM1 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIM1 * positif(INDTEFF); +TEGLPALIM2 = GLPALIM2 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIM2 * positif(INDTEFF); +TEGLPALIM3 = GLPALIM3 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIM3 * positif(INDTEFF); +TEGLPALIM4 = GLPALIM4 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIM4 * positif(INDTEFF); +TEGLTSV = GLTSV * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSV * positif(INDTEFF); +TEGLTSC = GLTSC * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSC * positif(INDTEFF); +TEGLTS1 = GLTS1 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTS1 * positif(INDTEFF); +TEGLTS2 = GLTS2 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTS2 * positif(INDTEFF); +TEGLTS3 = GLTS3 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTS3 * positif(INDTEFF); +TEGLTS4 = GLTS4 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTS4 * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMPV = GLTSREMPV * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMPV * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMPC = GLTSREMPC * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMPC * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMP1 = GLTSREMP1 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMP1 * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMP2 = GLTSREMP2 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMP2 * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMP3 = GLTSREMP3 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMP3 * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMP4 = GLTSREMP4 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMP4 * positif(INDTEFF); +TEGLPRRV = GLPRRV * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRV * positif(INDTEFF); +TEGLPRRC = GLPRRC * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRC * positif(INDTEFF); +TEGLPRR1 = GLPRR1 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRR1 * positif(INDTEFF); +TEGLPRR2 = GLPRR2 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRR2 * positif(INDTEFF); +TEGLPRR3 = GLPRR3 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRR3 * positif(INDTEFF); +TEGLPRR4 = GLPRR4 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRR4 * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZV = GLPRRZV * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZV * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZC = GLPRRZC * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZC * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZ1 = GLPRRZ1 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZ1 * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZ2 = GLPRRZ2 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZ2 * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZ3 = GLPRRZ3 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZ3 * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZ4 = GLPRRZ4 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZ4 * positif(INDTEFF); +TEGLRVO = GLRVO * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRVO * positif(INDTEFF); +TEGLRVO5 = GLRVO5 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRVO5 * positif(INDTEFF); +TEGLRVO6 = GLRVO6 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRVO6 * positif(INDTEFF); +TEGLRVO7 = GLRVO7 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRVO7 * positif(INDTEFF); +TEGLRCMDC = GLRCMDC * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMDC * positif(INDTEFF); +TEGLRCMFU = GLRCMFU * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMFU * positif(INDTEFF); +TEGLRCMCH = GLRCMCH * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMCH * positif(INDTEFF); +TEGLRCMGO = GLRCMGO * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMGO * positif(INDTEFF); +TEGLRCMTR = GLRCMTR * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMTR * positif(INDTEFF); +TEGLRCMTS = GLRCMTS * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMTS * positif(INDTEFF); +TEGLRF1 = GLRF1 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRF1 * positif(INDTEFF); +TEGLRF2 = GLRF2 * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRF2 * positif(INDTEFF); + +TEGLTOT = TEGLRVG + TEGL1 + TEGL2 + TEGL3 + TEGL4 ; +TEGLFTOT = TEGLFV + TEGLFC + TEGLF1 + TEGLF2 + TEGLF3 + TEGLF4 ; +TEGLPALIMTOT = TEGLPALIMV + TEGLPALIMC + TEGLPALIM1 + TEGLPALIM2 + TEGLPALIM3 + TEGLPALIM4 ; +TEGLTSTOT = TEGLTSV + TEGLTSC + TEGLTS1 + TEGLTS2 + TEGLTS3 + TEGLTS4 ; +TEGLTSREMPTOT = TEGLTSREMPV + TEGLTSREMPC + TEGLTSREMP1 + TEGLTSREMP2 + TEGLTSREMP3 + TEGLTSREMP4 ; +TEGLPRRTOT = TEGLPRRV + TEGLPRRC + TEGLPRR1 + TEGLPRR2 + TEGLPRR3 + TEGLPRR4 ; +TEGLPRRZTOT = TEGLPRRZV + TEGLPRRZC + TEGLPRRZ1 + TEGLPRRZ2 + TEGLPRRZ3 + TEGLPRRZ4 ; +TEGLRVOTOT = TEGLRVO + TEGLRVO5 + TEGLRVO6 + TEGLRVO7 ; +TEGLRCMTOT = TEGLRCMDC + TEGLRCMFU + TEGLRCMCH + TEGLRCMGO + TEGLRCMTR + TEGLRCMTS ; +TEGLRFTOT = TEGLRF1 + TEGLRF2 ; + +regle 701070: +application : iliad , batch ; + + +GLRWBM = (positif(CODRWA+CODRVG+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * CODRWB / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(CODRWA+CODRVG+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * TONEQUOMHT) * positif(null(1-FLAG_EXIT)+null(2-FLAG_EXIT)); +GLRWAM = (positif(CODRVG+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * CODRWA / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(CODRVG+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLRWBM)) * null(2-FLAG_EXIT); +GLRVGM = positif(REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * CODRVG / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLRWBM-GLRWAM); +GL3M = positif(REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (GLN3+GLN3_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLRWBM-GLRWAM -GLRVGM); +GL4VM = arr(TONEQUOMHT * REV4V / TOTALQUOHT); +GL4CM = arr(TONEQUOMHT * REV4C / TOTALQUOHT); +GL4VCM = arr(TONEQUOMHT * REV4VC / TOTALQUOHT); +GL4TVCM = arr(TONEQUOMHT * REV4TVC / TOTALQUOHT); +GL4M = positif(REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * REV4 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT -GLRWBM-GLRWAM-GLRVGM- GL1M - GL2M - GL3M); +GLTOTM = somme(i=1..4:GLiM)+GLRVGM+GLRWBM+GLRWAM; +GLFVM = positif(PENFC+PENFC_1731+PENF1+PENF1_1731+PENF2+PENF2_1731+PENF3+PENF3_1731+PENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PENFV+PENFV_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENFC+PENFC_1731+PENF1+PENF1_1731+PENF2+PENF2_1731+PENF3+PENF3_1731+PENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM); +GLFCM = positif(PENF1+PENF1_1731+PENF2+PENF2_1731+PENF3+PENF3_1731+PENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PENFC+PENFC_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENF1+PENF1_1731+PENF2+PENF2_1731+PENF3+PENF3_1731+PENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFVM); +GLF1M = positif(PENF2+PENF2_1731+PENF3+PENF3_1731+PENF4+PENF4_1731+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PENF1+PENF1_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENF2+PENF2_1731+PENF3+PENF3_1731+PENF4+PENF4_1731+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFVM-GLFCM); +GLF2M = positif(PENF3+PENF3_1731+PENF4+PENF4_1731+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PENF2+PENF2_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENF3+PENF3_1731+PENF4+PENF4_1731+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFVM-GLFCM-GLF1M); +GLF3M = positif(PENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PENF3+PENF3_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFVM-GLFCM-GLF1M-GLF2M); +GLF4M = positif(REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PENF4+PENF4_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOT-GLFVM-GLFCM-GLF1M-GLF2M-GLF3M); +GLFTOTM = somme(i=V,C,1..4:GLFiM); +GLPALIMVM = positif(PENALIMC+PENALIMC_1731+PENALIM1+PENALIM1_1731+PENALIM2+PENALIM2_1731+PENALIM3+PENALIM3_1731+PENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PENALIMV+PENALIMV_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENALIMC+PENALIMC_1731+PENALIM1+PENALIM1_1731+PENALIM2+PENALIM2_1731+PENALIM3+PENALIM3_1731+PENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM); +GLPALIMCM = positif(PENALIM1+PENALIM1_1731+PENALIM2+PENALIM2_1731+PENALIM3+PENALIM3_1731+PENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PENALIMC+PENALIMC_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENALIM1+PENALIM1_1731+PENALIM2+PENALIM2_1731+PENALIM3+PENALIM3_1731+PENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMVM); +GLPALIM1M = positif(PENALIM2+PENALIM2_1731+PENALIM3+PENALIM3_1731+PENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PENALIM1+PENALIM1_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENALIM2+PENALIM2_1731+PENALIM3+PENALIM3_1731+PENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMVM-GLPALIMCM); +GLPALIM2M = positif(PENALIM3+PENALIM3_1731+PENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PENALIM2+PENALIM2_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENALIM3+PENALIM3_1731+PENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMVM-GLPALIMCM-GLPALIM1M); +GLPALIM3M = positif(PENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PENALIM3+PENALIM3_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMVM-GLPALIMCM-GLPALIM1M-GLPALIM2M); +GLPALIM4M = positif(REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PENALIM4+PENALIM4_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMVM-GLPALIMCM-GLPALIM1M-GLPALIM2M-GLPALIM3M); +GLPALIMTOTM = somme(i=V,C,1..4:GLPALIMiM); +GLTSVM = positif(TSNN2TSC+TSNN2TSC_1731+TSNN2TS1+TSNN2TS1_1731+TSNN2TS2+TSNN2TS2_1731+TSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (TSNN2TSV+TSNN2TSV_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2TSC+TSNN2TSC_1731+TSNN2TS1+TSNN2TS1_1731+TSNN2TS2+TSNN2TS2_1731+TSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM); +GLTSCM = positif(TSNN2TS1+TSNN2TS1_1731+TSNN2TS2+TSNN2TS2_1731+TSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (TSNN2TSC+TSNN2TSC_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2TS1+TSNN2TS1_1731+TSNN2TS2+TSNN2TS2_1731+TSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSVM); +GLTS1M = positif(TSNN2TS2+TSNN2TS2_1731+TSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (TSNN2TS1+TSNN2TS1_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2TS2+TSNN2TS2_1731+TSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSVM-GLTSCM); +GLTS2M = positif(TSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (TSNN2TS2+TSNN2TS2_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSVM-GLTSCM-GLTS1M); +GLTS3M = positif(TSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (TSNN2TS3+TSNN2TS3_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSVM-GLTSCM-GLTS1M-GLTS2M); +GLTS4M = positif(REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (TSNN2TS4+TSNN2TS4_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSVM-GLTSCM-GLTS1M-GLTS2M-GLTS3M); +GLTSTOTM = somme(i=V,C,1..4:GLTSiM); +GLTSREMPVM = positif(TSNN2REMPC+TSNN2REMPC_1731+TSNN2REMP1+TSNN2REMP1_1731+TSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (TSNN2REMPV+TSNN2REMPV_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2REMPC+TSNN2REMPC_1731+TSNN2REMP1+TSNN2REMP1_1731+TSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM); +GLTSREMPCM = positif(TSNN2REMP1+TSNN2REMP1_1731+TSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (TSNN2REMPC+TSNN2REMPC_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2REMP1+TSNN2REMP1_1731+TSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPVM); +GLTSREMP1M = positif(TSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (TSNN2REMP1+TSNN2REMP1_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPVM-GLTSREMPCM); +GLTSREMP2M = positif(TSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (TSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPVM-GLTSREMPCM-GLTSREMP1M); +GLTSREMP3M = positif(TSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (TSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(TSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPVM-GLTSREMPCM-GLTSREMP1M-GLTSREMP2M); +GLTSREMP4M = positif(REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (TSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPVM-GLTSREMPCM-GLTSREMP1M-GLTSREMP2M-GLTSREMP3M); +GLTSREMPTOTM = somme(i=V,C,1..4:GLTSREMPiM); +GLPRRVM = positif(PRR2C+PRR2C_1731+PRR21+PRR21_1731+PRR22+PRR22_1731+PRR23+PRR23_1731+PRR24+PRR24_1731+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PRR2V+PRR2V_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2C+PRR2C_1731+PRR21+PRR21_1731+PRR22+PRR22_1731+PRR23+PRR23_1731+PRR24+PRR24_1731+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM); +GLPRRCM = positif(PRR21+PRR21_1731+PRR22+PRR22_1731+PRR23+PRR23_1731+PRR24+PRR24_1731+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PRR2C+PRR2C_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR21+PRR21_1731+PRR22+PRR22_1731+PRR23+PRR23_1731+PRR24+PRR24_1731+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRVM); +GLPRR1M = positif(PRR22+PRR22_1731+PRR23+PRR23_1731+PRR24+PRR24_1731+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PRR21+PRR21_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR22+PRR22_1731+PRR23+PRR23_1731+PRR24+PRR24_1731+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRVM-GLPRRCM); +GLPRR2M = positif(PRR23+PRR23_1731+PRR24+PRR24_1731+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PRR22+PRR22_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR23+PRR23_1731+PRR24+PRR24_1731+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRVM-GLPRRCM-GLPRR1M); +GLPRR3M = positif(PRR24+PRR24_1731+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PRR23+PRR23_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR24+PRR24_1731+PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRVM-GLPRRCM-GLPRR1M-GLPRR2M); +GLPRR4M = positif(PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PRR24+PRR24_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2ZV+PRR2ZC+PRR2Z1+PRR2Z2+PRR2Z3+PRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRVM-GLPRRCM-GLPRR1M-GLPRR2M-GLPRR3M); +GLPRRZVM = positif(PRR2ZC+PRR2ZC_1731+PRR2Z1+PRR2Z1_1731+PRR2Z2+PRR2Z2_1731+PRR2Z3+PRR2Z3_1731+PRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PRR2ZV+PRR2ZV_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2ZC+PRR2ZC_1731+PRR2Z1+PRR2Z1_1731+PRR2Z2+PRR2Z2_1731+PRR2Z3+PRR2Z3_1731+PRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRVM-GLPRRCM-GLPRR1M-GLPRR2M-GLPRR3M-GLPRR4M); +GLPRRZCM = positif(PRR2Z1+PRR2Z1_1731+PRR2Z2+PRR2Z2_1731+PRR2Z3+PRR2Z3_1731+PRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PRR2ZC+PRR2ZC_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2Z1+PRR2Z1_1731+PRR2Z2+PRR2Z2_1731+PRR2Z3+PRR2Z3_1731+PRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRVM-GLPRRCM-GLPRR1M-GLPRR2M-GLPRR3M-GLPRR4M-GLPRRZVM); +GLPRRZ1M = positif(PRR2Z2+PRR2Z2_1731+PRR2Z3+PRR2Z3_1731+PRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PRR2Z1+PRR2Z1_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2Z2+PRR2Z2_1731+PRR2Z3+PRR2Z3_1731+PRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRVM-GLPRRCM-GLPRR1M-GLPRR2M-GLPRR3M-GLPRR4M-GLPRRZVM-GLPRRZCM); +GLPRRZ2M = positif(PRR2Z3+PRR2Z3_1731+PRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PRR2Z2+PRR2Z2_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2Z3+PRR2Z3_1731+PRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRVM-GLPRRCM-GLPRR1M-GLPRR2M-GLPRR3M-GLPRR4M-GLPRRZVM-GLPRRZCM-GLPRRZ1M); +GLPRRZ3M = positif(PRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PRR2Z3+PRR2Z3_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(PRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRVM-GLPRRCM-GLPRR1M-GLPRR2M-GLPRR3M-GLPRR4M-GLPRRZVM-GLPRRZCM-GLPRRZ1M-GLPRRZ2M); +GLPRRZ4M = positif(REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * (PRR2Z4+PRR2Z4_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRVM-GLPRRCM-GLPRR1M-GLPRR2M-GLPRR3M-GLPRR4M-GLPRRZVM-GLPRRZCM-GLPRRZ1M-GLPRRZ2M-GLPRRZ3M); +GLPRRTOTM = somme(i=V,C,1..4:GLPRRiM+GLPRRZiM); +GLRVOM = positif(2RV2 + 2RV3 + 2RV4 +REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * 2RV1 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(2RV2 + 2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM); +GLRVO5M = positif(2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * 2RV2 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM-GLRVOM); +GLRVO6M = positif(2RV4+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * 2RV3 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM-GLRVOM-GLRVO5M); +GLRVO7M = positif(REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * 2RV4 / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM-GLRVOM-GLRVO5M-GLRVO6M); +GLRVOTOTM = GLRVOM + GLRVO5M + GLRVO6M + GLRVO7M; +GLRCMDCM = positif(3RCM+4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * 2RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(3RCM+4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM-GLRVOTOTM); +GLRCMFUM = positif(4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * 3RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM-GLRVOTOTM - GLRCMDCM); +GLRCMCHM = positif(5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * 4RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM-GLRVOTOTM - GLRCMDCM - GLRCMFUM); +GLRCMTSM = positif(6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * 5RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM-GLRVOTOTM - GLRCMDCM - GLRCMFUM - GLRCMCHM); +GLRCMGOM = positif(7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOMHT * 6RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(7RCM+REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM-GLRVOTOTM - GLRCMDCM - GLRCMFUM - GLRCMCHM - GLRCMTSM); +GLRCMTRM = positif(REVRF)*arr(TONEQUOMHT * 7RCM / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(REVRF)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM-GLRVOTOTM - GLRCMDCM - GLRCMFUM - GLRCMCHM - GLRCMGOM - GLRCMTSM); +GLRCMTOTM = GLRCMDCM + GLRCMFUM + GLRCMCHM + GLRCMGOM + GLRCMTRM + GLRCMTSM; + +GLRF1M = positif(3REVF+3REVF_1731)*arr(TONEQUOMHT * (2REVF+2REVF_1731) / TOTALQUOHT) + + (1 - positif(3REVF+3REVF_1731)) * (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM-GLRVOTOTM-GLRCMTOTM) ; +GLRF2M = (TONEQUOMHT-GLTOTM-GLFTOTM-GLPALIMTOTM-GLTSTOTM-GLTSREMPTOTM-GLPRRTOTM-GLRVOTOTM-GLRCMTOTM-GLRF1M) ; +GLRFTOTM = GLRF1M + GLRF2M ; + +regle 701080: +application : iliad , batch ; + + +TGLRWBM = (positif(CODRWA+CODRVG+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * CODRWB / TOTALQUO) + + (1 - positif(CODRWA+CODRVG+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * TONEQUOM) * positif(null(1-FLAG_EXIT)+null(2-FLAG_EXIT)); +TGLRWAM = (positif(CODRVG+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * CODRWA / TOTALQUO) + + (1 - positif(CODRVG+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLRWBM)) * null(2-FLAG_EXIT); +TGLRVGM = positif(REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * CODRVG / TOTALQUO) + + (1 - positif(REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLRWBM-TGLRWAM); +TGL3M = positif(REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TGLN3+GLN3_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM -TGLRWBM-TGLRWAM-TGLRVGM- TGL1M - TGL2M); +TGL4VM = arr(TONEQUOM * REV4V / TOTALQUO); +TGL4CM = arr(TONEQUOM * REV4C / TOTALQUO); +TGL4VCM = arr(TONEQUOM * REV4VC / TOTALQUO); +TGL4TVCM = arr(TONEQUOM * REV4TVC / TOTALQUO); +TGL4M = positif(REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * REV4 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM -TGLRWBM-TGLRWAM-TGLRVGM- TGL1M - TGL2M - TGL3M); +TGLTOTM = somme(i=1..4:TGLiM)+TGLRVGM+TGLRWBM+TGLRWAM; +TGLFVM = positif(TPENFC+PENFC_1731+TPENF1+PENF1_1731+TPENF2+PENF2_1731+TPENF3+PENF3_1731+TPENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPENFV+PENFV_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENFC+PENFC_1731+TPENF1+PENF1_1731+TPENF2+PENF2_1731+TPENF3+PENF3_1731+TPENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM); +TGLFCM = positif(TPENF1+PENF1_1731+TPENF2+PENF2_1731+TPENF3+PENF3_1731+TPENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPENFC+PENFC_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENF1+PENF1_1731+TPENF2+PENF2_1731+TPENF3+PENF3_1731+TPENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFVM); +TGLF1M = positif(TPENF2+PENF2_1731+TPENF3+PENF3_1731+TPENF4+PENF4_1731+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPENF1+PENF1_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENF2+PENF2_1731+TPENF3+PENF3_1731+TPENF4+PENF4_1731+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFVM-TGLFCM); +TGLF2M = positif(TPENF3+PENF3_1731+TPENF4+PENF4_1731+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPENF2+PENF2_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENF3+PENF3_1731+TPENF4+PENF4_1731+REV3+REV4+REVF+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFVM-TGLFCM-TGLF1M); +TGLF3M = positif(TPENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPENF3+PENF3_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENF4+PENF4_1731+REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFVM-TGLFCM-TGLF1M-TGLF2M); +TGLF4M = positif(REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPENF4+PENF4_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVALIM+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOT-TGLFVM-TGLFCM-TGLF1M-TGLF2M-TGLF3M); +TGLFTOTM = somme(i=V,C,1..4:TGLFiM); +TGLPALIMVM = positif(TPENALIMC+PENALIMC_1731+TPENALIM1+PENALIM1_1731+TPENALIM2+PENALIM2_1731+TPENALIM3+PENALIM3_1731+TPENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPENALIMV+PENALIMV_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENALIMC+PENALIMC_1731+TPENALIM1+PENALIM1_1731+TPENALIM2+PENALIM2_1731+TPENALIM3+PENALIM3_1731+TPENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM); +TGLPALIMCM = positif(TPENALIM1+PENALIM1_1731+TPENALIM2+PENALIM2_1731+TPENALIM3+PENALIM3_1731+TPENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPENALIMC+PENALIMC_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENALIM1+PENALIM1_1731+TPENALIM2+PENALIM2_1731+TPENALIM3+PENALIM3_1731+TPENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMVM); +TGLPALIM1M = positif(TPENALIM2+PENALIM2_1731+TPENALIM3+PENALIM3_1731+TPENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPENALIM1+PENALIM1_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENALIM2+PENALIM2_1731+TPENALIM3+PENALIM3_1731+TPENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMVM-TGLPALIMCM); +TGLPALIM2M = positif(TPENALIM3+PENALIM3_1731+TPENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPENALIM2+PENALIM2_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENALIM3+PENALIM3_1731+TPENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMVM-TGLPALIMCM-TGLPALIM1M); +TGLPALIM3M = positif(TPENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPENALIM3+PENALIM3_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPENALIM4+PENALIM4_1731+REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMVM-TGLPALIMCM-TGLPALIM1M-TGLPALIM2M); +TGLPALIM4M = positif(REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPENALIM4+PENALIM4_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVTS+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMVM-TGLPALIMCM-TGLPALIM1M-TGLPALIM2M-TGLPALIM3M); +TGLPALIMTOTM = somme(i=V,C,1..4:TGLPALIMiM); +TGLTSVM = positif(TTSNN2TSC+TSNN2TSC_1731+TTSNN2TS1+TSNN2TS1_1731+TTSNN2TS2+TSNN2TS2_1731+TTSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TTSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TTSNN2TSV+TSNN2TSV_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2TSC+TSNN2TSC_1731+TTSNN2TS1+TSNN2TS1_1731+TTSNN2TS2+TSNN2TS2_1731+TTSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TTSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM); +TGLTSCM = positif(TTSNN2TS1+TSNN2TS1_1731+TTSNN2TS2+TSNN2TS2_1731+TTSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TTSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TTSNN2TSC+TSNN2TSC_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2TS1+TSNN2TS1_1731+TTSNN2TS2+TSNN2TS2_1731+TTSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TTSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSVM); +TGLTS1M = positif(TTSNN2TS2+TSNN2TS2_1731+TTSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TTSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TTSNN2TS1+TSNN2TS1_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2TS2+TSNN2TS2_1731+TTSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TTSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSVM-TGLTSCM); +TGLTS2M = positif(TTSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TTSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TTSNN2TS2+TSNN2TS2_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2TS3+TSNN2TS3_1731+TTSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSVM-TGLTSCM-TGLTS1M); +TGLTS3M = positif(TTSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TTSNN2TS3+TSNN2TS3_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2TS4+TSNN2TS4_1731+REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSVM-TGLTSCM-TGLTS1M-TGLTS2M); +TGLTS4M = positif(REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TTSNN2TS4+TSNN2TS4_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVTSREMP+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSVM-TGLTSCM-TGLTS1M-TGLTS2M-TGLTS3M); +TGLTSTOTM = somme(i=V,C,1..4:TGLTSiM); +TGLTSREMPVM = positif(TTSNN2REMPC+TSNN2REMPC_1731+TTSNN2REMP1+TSNN2REMP1_1731+TTSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TTSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TTSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TTSNN2REMPV+TSNN2REMPV_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2REMPC+TSNN2REMPC_1731+TTSNN2REMP1+TSNN2REMP1_1731+TTSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TTSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TTSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM); +TGLTSREMPCM = positif(TTSNN2REMP1+TSNN2REMP1_1731+TTSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TTSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TTSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TTSNN2REMPC+TSNN2REMPC_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2REMP1+TSNN2REMP1_1731+TTSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TTSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TTSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPVM); +TGLTSREMP1M = positif(TTSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TTSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TTSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TTSNN2REMP1+TSNN2REMP1_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731+TTSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TTSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPVM-TGLTSREMPCM); +TGLTSREMP2M = positif(TTSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TTSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TTSNN2REMP2+TSNN2REMP2_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731+TTSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPVM-TGLTSREMPCM-TGLTSREMP1M); +TGLTSREMP3M = positif(TTSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TTSNN2REMP3+TSNN2REMP3_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TTSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731+REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPVM-TGLTSREMPCM-TGLTSREMP1M-TGLTSREMP2M); +TGLTSREMP4M = positif(REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TTSNN2REMP4+TSNN2REMP4_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVPRR+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPVM-TGLTSREMPCM-TGLTSREMP1M-TGLTSREMP2M-TGLTSREMP3M); +TGLTSREMPTOTM = somme(i=V,C,1..4:TGLTSREMPiM); +TGLPRRVM = positif(TPRR2C+PRR2C_1731+TPRR21+PRR21_1731+TPRR22+PRR22_1731+TPRR23+PRR23_1731+TPRR24+PRR24_1731+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPRR2V+PRR2V_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2C+PRR2C_1731+TPRR21+PRR21_1731+TPRR22+PRR22_1731+TPRR23+PRR23_1731+TPRR24+PRR24_1731+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM); +TGLPRRCM = positif(TPRR21+PRR21_1731+TPRR22+PRR22_1731+TPRR23+PRR23_1731+TPRR24+PRR24_1731+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPRR2C+PRR2C_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR21+PRR21_1731+TPRR22+PRR22_1731+TPRR23+PRR23_1731+TPRR24+PRR24_1731+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRVM); +TGLPRR1M = positif(TPRR22+PRR22_1731+TPRR23+PRR23_1731+TPRR24+PRR24_1731+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPRR21+PRR21_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR22+PRR22_1731+TPRR23+PRR23_1731+TPRR24+PRR24_1731+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRVM-TGLPRRCM); +TGLPRR2M = positif(TPRR23+PRR23_1731+TPRR24+PRR24_1731+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPRR22+PRR22_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR23+PRR23_1731+TPRR24+PRR24_1731+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRVM-TGLPRRCM-TGLPRR1M); +TGLPRR3M = positif(TPRR24+PRR24_1731+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPRR23+PRR23_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR24+PRR24_1731+TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRVM-TGLPRRCM-TGLPRR1M-TGLPRR2M); +TGLPRR4M = positif(TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPRR24+PRR24_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2ZV+TPRR2ZC+TPRR2Z1+TPRR2Z2+TPRR2Z3+TPRR2Z4+PRR2ZT_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRVM-TGLPRRCM-TGLPRR1M-TGLPRR2M-TGLPRR3M); +TGLPRRZVM = positif(TPRR2ZC+PRR2ZC_1731+TPRR2Z1+PRR2Z1_1731+TPRR2Z2+PRR2Z2_1731+TPRR2Z3+PRR2Z3_1731+TPRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPRR2ZV+PRR2ZV_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2ZC+PRR2ZC_1731+TPRR2Z1+PRR2Z1_1731+TPRR2Z2+PRR2Z2_1731+TPRR2Z3+PRR2Z3_1731+TPRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRVM-TGLPRRCM-TGLPRR1M-TGLPRR2M-TGLPRR3M-TGLPRR4M); +TGLPRRZCM = positif(TPRR2Z1+PRR2Z1_1731+TPRR2Z2+PRR2Z2_1731+TPRR2Z3+PRR2Z3_1731+TPRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPRR2ZC+PRR2ZC_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2Z1+PRR2Z1_1731+TPRR2Z2+PRR2Z2_1731+TPRR2Z3+PRR2Z3_1731+TPRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRVM-TGLPRRCM-TGLPRR1M-TGLPRR2M-TGLPRR3M-TGLPRR4M-TGLPRRZVM); +TGLPRRZ1M = positif(TPRR2Z2+PRR2Z2_1731+TPRR2Z3+PRR2Z3_1731+TPRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPRR2Z1+PRR2Z1_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2Z2+PRR2Z2_1731+TPRR2Z3+PRR2Z3_1731+TPRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRVM-TGLPRRCM-TGLPRR1M-TGLPRR2M-TGLPRR3M-TGLPRR4M-TGLPRRZVM-TGLPRRZCM); +TGLPRRZ2M = positif(TPRR2Z3+PRR2Z3_1731+TPRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPRR2Z2+PRR2Z2_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2Z3+PRR2Z3_1731+TPRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRVM-TGLPRRCM-TGLPRR1M-TGLPRR2M-TGLPRR3M-TGLPRR4M-TGLPRRZVM-TGLPRRZCM-TGLPRRZ1M); +TGLPRRZ3M = positif(TPRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPRR2Z3+PRR2Z3_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(TPRR2Z4+PRR2Z4_1731+REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRVM-TGLPRRCM-TGLPRR1M-TGLPRR2M-TGLPRR3M-TGLPRR4M-TGLPRRZVM-TGLPRRZCM-TGLPRRZ1M-TGLPRRZ2M); +TGLPRRZ4M = positif(REVRVO+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * (TPRR2Z4+PRR2Z4_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVRVO+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRVM-TGLPRRCM-TGLPRR1M-TGLPRR2M-TGLPRR3M-TGLPRR4M-TGLPRRZVM-TGLPRRZCM-TGLPRRZ1M-TGLPRRZ2M-TGLPRRZ3M); +TGLPRRTOTM = somme(i=V,C,1..4:TGLPRRiM+TGLPRRZiM); +TGLRVOM = positif(2RV2 + 2RV3 + 2RV4 +REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * 2RV1 / TOTALQUO) + + (1 - positif(2RV2 + 2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM); +TGLRVO5M = positif(2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * 2RV2 / TOTALQUO) + + (1 - positif(2RV3 + 2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM-TGLRVOM); +TGLRVO6M = positif(2RV4+REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * 2RV3 / TOTALQUO) + + (1 - positif(2RV4+REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM-TGLRVOM-TGLRVO5M); +TGLRVO7M = positif(REVRCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * 2RV4 / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVRCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM-TGLRVOM-TGLRVO5M-TGLRVO6M); +TGLRVOTOTM = TGLRVOM + TGLRVO5M + TGLRVO6M + TGLRVO7M; +TGLRCMDCM = positif(3RCM+4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * 2RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(3RCM+4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM-TGLRVOTOTM); +TGLRCMFUM = positif(4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * 3RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM-TGLRVOTOTM - TGLRCMDCM); +TGLRCMCHM = positif(5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * 4RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(5RCM+6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM-TGLRVOTOTM - TGLRCMDCM - TGLRCMFUM); +TGLRCMTSM = positif(6RCM+7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * 5RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(6RCM+7RCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM-TGLRVOTOTM - TGLRCMDCM - TGLRCMFUM - TGLRCMCHM); +TGLRCMGOM = positif(7RCM+REVRF)*arr(TONEQUOM * 6RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(7RCM+REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM-TGLRVOTOTM - TGLRCMDCM - TGLRCMFUM - TGLRCMCHM - TGLRCMTSM); +TGLRCMTRM = positif(REVRF)*arr(TONEQUOM * 7RCM / TOTALQUO) + + (1 - positif(REVRF)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM-TGLRVOTOTM - TGLRCMDCM - TGLRCMFUM - TGLRCMCHM - TGLRCMGOM - TGLRCMTSM); +TGLRCMTOTM = TGLRCMDCM + TGLRCMFUM + TGLRCMCHM + TGLRCMGOM + TGLRCMTRM + TGLRCMTSM; +TGLRF1M = positif(3REVF+3REVF_1731)*arr(TONEQUOM * (2REVF+2REVF_1731) / TOTALQUO) + + (1 - positif(3REVF+3REVF_1731)) * (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM-TGLRVOTOTM-TGLRCMTOTM); +TGLRF2M = (TONEQUOM-TGLTOTM-TGLFTOTM-TGLPALIMTOTM-TGLTSTOTM-TGLTSREMPTOTM-TGLPRRTOTM-TGLRVOTOTM-TGLRCMTOTM-TGLRF1M); +TGLRFTOTM = TGLRF1M + TGLRF2M; +TEGLRWBM = GLRWBM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRWBM * positif(INDTEFF); +TEGLRWAM = GLRWAM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRWAM * positif(INDTEFF); +TEGLRVGM = GLRVGM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRVGM * positif(INDTEFF); +TEGL1M = GL1M * (1-positif(INDTEFF)) + TGL1M * positif(INDTEFF); +TEGL2M = GL2M * (1-positif(INDTEFF)) + TGL2M * positif(INDTEFF); +TEGL3M = GL3M * (1-positif(INDTEFF)) + TGL3M * positif(INDTEFF); +TEGL4VM = GL4VM * (1-positif(INDTEFF)) + TGL4VM * positif(INDTEFF); +TEGL4CM = GL4CM * (1-positif(INDTEFF)) + TGL4CM * positif(INDTEFF); +TEGL4VCM = GL4VCM * (1-positif(INDTEFF)) + TGL4VCM * positif(INDTEFF); +TEGL4TVCM = GL4TVCM * (1-positif(INDTEFF)) + TGL4TVCM * positif(INDTEFF); +TEGL4M = GL4M * (1-positif(INDTEFF)) + TGL4M * positif(INDTEFF); +TEGLFVM = GLFVM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLFVM * positif(INDTEFF); +TEGLFCM = GLFCM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLFCM * positif(INDTEFF); +TEGLF1M = GLF1M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLF1M * positif(INDTEFF); +TEGLF2M = GLF2M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLF2M * positif(INDTEFF); +TEGLF3M = GLF3M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLF3M * positif(INDTEFF); +TEGLF4M = GLF4M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLF4M * positif(INDTEFF); +TEGLPALIMVM = GLPALIMVM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIMVM * positif(INDTEFF); +TEGLPALIMCM = GLPALIMCM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIMCM * positif(INDTEFF); +TEGLPALIM1M = GLPALIM1M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIM1M * positif(INDTEFF); +TEGLPALIM2M = GLPALIM2M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIM2M * positif(INDTEFF); +TEGLPALIM3M = GLPALIM3M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIM3M * positif(INDTEFF); +TEGLPALIM4M = GLPALIM4M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPALIM4M * positif(INDTEFF); +TEGLTSVM = GLTSVM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSVM * positif(INDTEFF); +TEGLTSCM = GLTSCM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSCM * positif(INDTEFF); +TEGLTS1M = GLTS1M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTS1M * positif(INDTEFF); +TEGLTS2M = GLTS2M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTS2M * positif(INDTEFF); +TEGLTS3M = GLTS3M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTS3M * positif(INDTEFF); +TEGLTS4M = GLTS4M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTS4M * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMPVM = GLTSREMPVM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMPVM * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMPCM = GLTSREMPCM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMPCM * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMP1M = GLTSREMP1M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMP1M * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMP2M = GLTSREMP2M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMP2M * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMP3M = GLTSREMP3M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMP3M * positif(INDTEFF); +TEGLTSREMP4M = GLTSREMP4M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLTSREMP4M * positif(INDTEFF); +TEGLPRRVM = GLPRRVM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRVM * positif(INDTEFF); +TEGLPRRCM = GLPRRCM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRCM * positif(INDTEFF); +TEGLPRR1M = GLPRR1M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRR1M * positif(INDTEFF); +TEGLPRR2M = GLPRR2M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRR2M * positif(INDTEFF); +TEGLPRR3M = GLPRR3M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRR3M * positif(INDTEFF); +TEGLPRR4M = GLPRR4M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRR4M * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZVM = GLPRRZVM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZVM * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZCM = GLPRRZCM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZCM * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZ1M = GLPRRZ1M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZ1M * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZ2M = GLPRRZ2M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZ2M * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZ3M = GLPRRZ3M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZ3M * positif(INDTEFF); +TEGLPRRZ4M = GLPRRZ4M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLPRRZ4M * positif(INDTEFF); +TEGLRVOM = GLRVOM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRVOM * positif(INDTEFF); +TEGLRVO5M = GLRVO5M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRVO5M * positif(INDTEFF); +TEGLRVO6M = GLRVO6M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRVO6M * positif(INDTEFF); +TEGLRVO7M = GLRVO7M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRVO7M * positif(INDTEFF); +TEGLRCMDCM = GLRCMDCM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMDCM * positif(INDTEFF); +TEGLRCMFUM = GLRCMFUM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMFUM * positif(INDTEFF); +TEGLRCMCHM = GLRCMCHM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMCHM * positif(INDTEFF); +TEGLRCMGOM = GLRCMGOM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMGOM * positif(INDTEFF); +TEGLRCMTRM = GLRCMTRM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMTRM * positif(INDTEFF); +TEGLRCMTSM = GLRCMTSM * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRCMTSM * positif(INDTEFF); +TEGLRF1M = GLRF1M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRF1M * positif(INDTEFF); +TEGLRF2M = GLRF2M * (1-positif(INDTEFF)) + TGLRF2M * positif(INDTEFF); + +TEGLTOTM = TEGL1M+TEGL2M+TEGL3M+TEGL4M ; +TEGLFTOTM = TEGLFVM+TEGLFCM+TEGLF1M+TEGLF2M+TEGLF3M+TEGLF4M; +TEGLPALIMTOTM = TEGLPALIMVM+TEGLPALIMCM+TEGLPALIM1M+TEGLPALIM2M+TEGLPALIM3M+TEGLPALIM4M; +TEGLTSTOTM = TEGLTSVM+TEGLTSCM+TEGLTS1M+TEGLTS2M+TEGLTS3M+TEGLTS4M; +TEGLTSREMPTOTM = TEGLTSREMPVM+TEGLTSREMPCM+TEGLTSREMP1M+TEGLTSREMP2M+TEGLTSREMP3M+TEGLTSREMP4M; +TEGLPRRTOTM = TEGLPRRVM+TEGLPRRCM+TEGLPRR1M+TEGLPRR2M+TEGLPRR3M+TEGLPRR4M; +TEGLPRRZTOTM = TEGLPRRZVM+TEGLPRRZCM+TEGLPRRZ1M+TEGLPRRZ2M+TEGLPRRZ3M+TEGLPRRZ4M; +TEGLRVOTOTM = TEGLRVOM+TEGLRVO5M+TEGLRVO6M+TEGLRVO7M; +TEGLRCMTOTM = TEGLRCMDCM+TEGLRCMFUM+TEGLRCMCHM+TEGLRCMGOM+TEGLRCMTRM+TEGLRCMTSM; +TEGLRFTOTM = TEGLRF1M+ TEGLRF2M; + +regle 701090: +application : iliad , batch ; + +RPQRWB = inf(GLRWB / CODNWB)+0; +RPQRWA = inf(GLRWA / CODNWA)+0; +RPQRVG = inf(GLRVG / CODNVG)+0; +RPQ1 = inf(GL1 / DIVGL1)+0; +RPQ2 = inf(GL2 / DIVGL2)+0; +RPQ3 = inf(GL3 / DIVGL3)+0; +RPQ4 = inf(GL4 / DIVGL4)+0; +RPQ4V = arr(GL4V / DIVGL4)+0; +RPQ4C = arr(GL4C / DIVGL4)+0; +RPQ4RAJV = arr(GL4RAJV / DIVGL4)+0; +RPQ4RBJC = arr(GL4RBJC / DIVGL4)+0; +RPQ4VC = arr(GL4VC / DIVGL4)+0; +RPQ4TVC = arr(GL4TVC / DIVGL4)+0; +RPQFV = inf(GLFV/COTFV); +RPQFC = inf(GLFC/COTFC); +RPQF1 = inf(GLF1/COTF1); +RPQF2 = inf(GLF2/COTF2); +RPQF3 = inf(GLF3/COTF3); +RPQF4 = inf(GLF4/COTF4); +RPQPALIMV = inf(GLPALIMV/PENSALNBV); +RPQPALIMC = inf(GLPALIMC/PENSALNBC); +RPQPALIM1 = inf(GLPALIM1/PENSALNBP1); +RPQPALIM2 = inf(GLPALIM2/PENSALNBP2); +RPQPALIM3 = inf(GLPALIM3/PENSALNBP3); +RPQPALIM4 = inf(GLPALIM4/PENSALNBP4); +RPQRF1 = inf(GLRF1/FONCINB); +RPQRF2 = inf(GLRF2/REAMORNB); +RPQRCMDC = inf(GLRCMDC/REVACTNB); +RPQRCMFU = inf(GLRCMFU/REVPEANB); +RPQRCMCH = inf(GLRCMCH/PROVIENB); +RPQRCMTS = inf(GLRCMTS/DISQUONB); +RPQRCMGO = inf(GLRCMGO/RESTUCNB); +RPQRCMTR = inf(GLRCMTR/INTERENB); +RPQPRRV = inf(GLPRRV/CARPENBAV); +RPQPRRC = inf(GLPRRC/CARPENBAC); +RPQPRR1 = inf(GLPRR1/CARPENBAP1); +RPQPRR2 = inf(GLPRR2/CARPENBAP2); +RPQPRR3 = inf(GLPRR3/CARPENBAP3); +RPQPRR4 = inf(GLPRR4/CARPENBAP4); +RPQPRRZV = inf(GLPRRZV/CODNAZ); +RPQPRRZC = inf(GLPRRZC/CODNBZ); +RPQPRRZ1 = inf(GLPRRZ1/CODNCZ); +RPQPRRZ2 = inf(GLPRRZ2/CODNDZ); +RPQPRRZ3 = inf(GLPRRZ3/CODNEZ); +RPQPRRZ4 = inf(GLPRRZ4/CODNFZ); +RPQRVO = inf(GLRVO/RENTAXNB); +RPQRVO5 = inf(GLRVO5/RENTAXNB5); +RPQRVO6 = inf(GLRVO6/RENTAXNB6); +RPQRVO7 = inf(GLRVO7/RENTAXNB7); +RPQTSV = inf(GLTSV/CARTSNBAV); +RPQTSC = inf(GLTSC/CARTSNBAC); +RPQTS1 = inf(GLTS1/CARTSNBAP1); +RPQTS2 = inf(GLTS2/CARTSNBAP2); +RPQTS3 = inf(GLTS3/CARTSNBAP3); +RPQTS4 = inf(GLTS4/CARTSNBAP4); +RPQTSREMPV = inf(GLTSREMPV/REMPLANBV); +RPQTSREMPC = inf(GLTSREMPC/REMPLANBC); +RPQTSREMP1 = inf(GLTSREMP1/REMPLANBP1); +RPQTSREMP2 = inf(GLTSREMP2/REMPLANBP2); +RPQTSREMP3 = inf(GLTSREMP3/REMPLANBP3); +RPQTSREMP4 = inf(GLTSREMP4/REMPLANBP4); + +RASRPQRWB = inf(RASGLRWB / CODNWB)+0; +RASRPQRWA = inf(RASGLRWA / CODNWA)+0; +RASRPQRVG = inf(RASGLRVG / CODNVG)+0; +RASRPQ3V = inf(RASGL3V / DIVGL3)+0; +RASRPQ3C = inf(RASGL3C / DIVGL3)+0; +RASRPQ4V = inf(RASGL4V / DIVGL4)+0; +RASRPQ4C = inf(RASGL4C / DIVGL4)+0; +RASRPQ4 = inf(RASGL4 / DIVGL4)+0; +RASRPQFV = inf(RASGLFV/COTFV); +RASRPQFC = inf(RASGLFC/COTFC); +RASRPQPALIMV = inf(RASGLPALIMV/PENSALNBV); +RASRPQPALIMC = inf(RASGLPALIMC/PENSALNBC); +RASRPQRF1 = inf(RASGLRF1/FONCINB); +RASRPQRF2 = inf(RASGLRF2/REAMORNB); +RASRPQRCMDC = inf(RASGLRCMDC/REVACTNB); +RASRPQRCMFU = inf(RASGLRCMFU/REVPEANB); +RASRPQRCMCH = inf(RASGLRCMCH/PROVIENB); +RASRPQRCMTS = inf(RASGLRCMTS/DISQUONB); +RASRPQRCMGO = inf(RASGLRCMGO/RESTUCNB); +RASRPQRCMTR = inf(RASGLRCMTR/INTERENB); +RASRPQPRRV = inf(RASGLPRRV/CARPENBAV); +RASRPQPRRC = inf(RASGLPRRC/CARPENBAC); +RASRPQPRRZV = inf(RASGLPRRZV/CODNAZ); +RASRPQPRRZC = inf(RASGLPRRZC/CODNBZ); +RASRPQRVO = inf(RASGLRVO/RENTAXNB); +RASRPQRVO5 = inf(RASGLRVO5/RENTAXNB5); +RASRPQRVO6 = inf(RASGLRVO6/RENTAXNB6); +RASRPQRVO7 = inf(RASGLRVO7/RENTAXNB7); +RASRPQTSV = inf(RASGLTSV/CARTSNBAV); +RASRPQTSC = inf(RASGLTSC/CARTSNBAC); +RASRPQTSREMPV = inf(RASGLTSREMPV/REMPLANBV); +RASRPQTSREMPC = inf(RASGLTSREMPC/REMPLANBC); +regle 701100: +application : iliad , batch ; + +TRPQRWB = inf(TGLRWB / CODNWB)+0; +TRPQRWA = inf(TGLRWA / CODNWA)+0; +TRPQRVG = inf(TGLRVG / CODNVG)+0; +TRPQ1 = inf(TGL1 / DIVGL1)+0; +TRPQ2 = inf(TGL2 / DIVGL2)+0; +TRPQ3 = inf(TGL3 / DIVGL3)+0; +TRPQ4V = arr(TGL4V / DIVGL4)+0; +TRPQ4C = arr(TGL4C / DIVGL4)+0; +TRPQ4RAJV = arr(TGL4RAJV / DIVGL4)+0; +TRPQ4RBJC = arr(TGL4RBJC / DIVGL4)+0; +TRPQ4VC = arr(TGL4VC / DIVGL4)+0; +TRPQ4TVC = arr(TGL4TVC / DIVGL4)+0; +TRPQ4 = inf(TGL4 / DIVGL4)+0; +TRPQFV = inf(TGLFV/COTFV); +TRPQFC = inf(TGLFC/COTFC); +TRPQF1 = inf(TGLF1/COTF1); +TRPQF2 = inf(TGLF2/COTF2); +TRPQF3 = inf(TGLF3/COTF3); +TRPQF4 = inf(TGLF4/COTF4); +TRPQPALIMV = inf(TGLPALIMV/PENSALNBV); +TRPQPALIMC = inf(TGLPALIMC/PENSALNBC); +TRPQPALIM1 = inf(TGLPALIM1/PENSALNBP1); +TRPQPALIM2 = inf(TGLPALIM2/PENSALNBP2); +TRPQPALIM3 = inf(TGLPALIM3/PENSALNBP3); +TRPQPALIM4 = inf(TGLPALIM4/PENSALNBP4); +TRPQRF1 = inf(TGLRF1/FONCINB); +TRPQRF2 = inf(TGLRF2/REAMORNB); +TRPQRCMDC = inf(TGLRCMDC/REVACTNB); +TRPQRCMFU = inf(TGLRCMFU/REVPEANB); +TRPQRCMCH = inf(TGLRCMCH/PROVIENB); +TRPQRCMTS = inf(TGLRCMTS/DISQUONB); +TRPQRCMGO = inf(TGLRCMGO/RESTUCNB); +TRPQRCMTR = inf(TGLRCMTR/INTERENB); +TRPQPRRV = inf(TGLPRRV/CARPENBAV); +TRPQPRRC = inf(TGLPRRC/CARPENBAC); +TRPQPRR1 = inf(TGLPRR1/CARPENBAP1); +TRPQPRR2 = inf(TGLPRR2/CARPENBAP2); +TRPQPRR3 = inf(TGLPRR3/CARPENBAP3); +TRPQPRR4 = inf(TGLPRR4/CARPENBAP4); +TRPQPRRZV = inf(TGLPRRZV/CODNAZ); +TRPQPRRZC = inf(TGLPRRZC/CODNBZ); +TRPQPRRZ1 = inf(TGLPRRZ1/CODNCZ); +TRPQPRRZ2 = inf(TGLPRRZ2/CODNDZ); +TRPQPRRZ3 = inf(TGLPRRZ3/CODNEZ); +TRPQPRRZ4 = inf(TGLPRRZ4/CODNFZ); +TRPQRVO = inf(TGLRVO/RENTAXNB); +TRPQRVO5 = inf(TGLRVO5/RENTAXNB5); +TRPQRVO6 = inf(TGLRVO6/RENTAXNB6); +TRPQRVO7 = inf(TGLRVO7/RENTAXNB7); +TRPQTSV = inf(TGLTSV/CARTSNBAV); +TRPQTSC = inf(TGLTSC/CARTSNBAC); +TRPQTS1 = inf(TGLTS1/CARTSNBAP1); +TRPQTS2 = inf(TGLTS2/CARTSNBAP2); +TRPQTS3 = inf(TGLTS3/CARTSNBAP3); +TRPQTS4 = inf(TGLTS4/CARTSNBAP4); +TRPQTSREMPV = inf(TGLTSREMPV/REMPLANBV); +TRPQTSREMPC = inf(TGLTSREMPC/REMPLANBC); +TRPQTSREMP1 = inf(TGLTSREMP1/REMPLANBP1); +TRPQTSREMP2 = inf(TGLTSREMP2/REMPLANBP2); +TRPQTSREMP3 = inf(TGLTSREMP3/REMPLANBP3); +TRPQTSREMP4 = inf(TGLTSREMP4/REMPLANBP4); +TERPQRWB =RPQRWB * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRWB * positif(INDTEFF); +TERPQRWA =RPQRWA * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRWA * positif(INDTEFF); +TERPQRVG =RPQRVG * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRVG * positif(INDTEFF); +TERPQ1 =RPQ1 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ1 * positif(INDTEFF); +TERPQ2 =RPQ2 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ2 * positif(INDTEFF); +TERPQ3 =RPQ3 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ3 * positif(INDTEFF); +TERPQ4V =RPQ4V * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4V * positif(INDTEFF); +TERPQ4C =RPQ4C * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4C * positif(INDTEFF); +TERPQ4RAJV =RPQ4RAJV * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4RAJV * positif(INDTEFF); +TERPQ4RBJC =RPQ4RBJC * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4RBJC * positif(INDTEFF); +TERPQ4VC =RPQ4VC * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4VC * positif(INDTEFF); +TERPQ4TVC =RPQ4TVC * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4TVC * positif(INDTEFF); +TERPQ4 =RPQ4 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4 * positif(INDTEFF); +TERPQFV = RPQFV * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQFV * positif(INDTEFF); +TERPQFC = RPQFC * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQFC * positif(INDTEFF); +TERPQF1 = RPQF1 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQF1 * positif(INDTEFF); +TERPQF2 = RPQF2 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQF2 * positif(INDTEFF); +TERPQF3 = RPQF3 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQF3 * positif(INDTEFF); +TERPQF4 = RPQF4 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQF4 * positif(INDTEFF); +TERPQPALIMV = RPQPALIMV * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIMV * positif(INDTEFF); +TERPQPALIMC = RPQPALIMC * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIMC * positif(INDTEFF); +TERPQPALIM1 = RPQPALIM1 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIM1 * positif(INDTEFF); +TERPQPALIM2 = RPQPALIM2 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIM2 * positif(INDTEFF); +TERPQPALIM3 = RPQPALIM3 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIM3 * positif(INDTEFF); +TERPQPALIM4 = RPQPALIM4 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIM4 * positif(INDTEFF); +TERPQRF1 = RPQRF1 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRF1 * positif(INDTEFF); +TERPQRF2 = RPQRF2 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRF2 * positif(INDTEFF); +TERPQRCMDC = RPQRCMDC * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMDC * positif(INDTEFF); +TERPQRCMFU = RPQRCMFU * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMFU * positif(INDTEFF); +TERPQRCMCH = RPQRCMCH * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMCH * positif(INDTEFF); +TERPQRCMTS = RPQRCMTS * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMTS * positif(INDTEFF); +TERPQRCMGO = RPQRCMGO * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMGO * positif(INDTEFF); +TERPQRCMTR = RPQRCMTR * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMTR * positif(INDTEFF); +TERPQPRRV = RPQPRRV * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRV * positif(INDTEFF); +TERPQPRRC = RPQPRRC * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRC * positif(INDTEFF); +TERPQPRR1 = RPQPRR1 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRR1 * positif(INDTEFF); +TERPQPRR2 = RPQPRR2 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRR2 * positif(INDTEFF); +TERPQPRR3 = RPQPRR3 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRR3 * positif(INDTEFF); +TERPQPRR4 = RPQPRR4 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRR4 * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZV = RPQPRRZV * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZV * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZC = RPQPRRZC * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZC * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZ1 = RPQPRRZ1 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZ1 * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZ2 = RPQPRRZ2 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZ2 * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZ3 = RPQPRRZ3 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZ3 * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZ4 = RPQPRRZ4 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZ4 * positif(INDTEFF); +TERPQRVO = RPQRVO * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRVO * positif(INDTEFF); +TERPQRVO5 = RPQRVO5 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRVO5 * positif(INDTEFF); +TERPQRVO6 = RPQRVO6 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRVO6 * positif(INDTEFF); +TERPQRVO7 = RPQRVO7 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRVO7 * positif(INDTEFF); +TERPQTSV = RPQTSV * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSV * positif(INDTEFF); +TERPQTSC = RPQTSC * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSC * positif(INDTEFF); +TERPQTS1 = RPQTS1 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTS1 * positif(INDTEFF); +TERPQTS2 = RPQTS2 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTS2 * positif(INDTEFF); +TERPQTS3 = RPQTS3 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTS3 * positif(INDTEFF); +TERPQTS4 = RPQTS4 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTS4 * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMPV = RPQTSREMPV * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMPV * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMPC = RPQTSREMPC * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMPC * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMP1 = RPQTSREMP1 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMP1 * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMP2 = RPQTSREMP2 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMP2 * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMP3 = RPQTSREMP3 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMP3 * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMP4 = RPQTSREMP4 * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMP4 * positif(INDTEFF); + +regle 701110: +application : iliad , batch ; + +RPQRWBM = inf(GLRWBM / CODNWB) ; +RPQRWAM = inf(GLRWAM / CODNWA) ; +RPQRVGM = inf(GLRVGM / CODNVG) ; +RPQ1M = inf(GL1M / DIVGL1); +RPQ2M = inf(GL2M / DIVGL2); +RPQ3M = inf(GL3M / DIVGL3); +RPQ4M = inf(GL4M / DIVGL4); +RPQ4VM = arr(GL4VM / DIVGL4); +RPQ4CM = arr(GL4CM / DIVGL4); +RPQ4VCM = arr(GL4VCM / DIVGL4); +RPQ4TVCM = arr(GL4TVCM / DIVGL4); +RPQFVM = inf(GLFVM/COTFV); +RPQFCM = inf(GLFCM/COTFC); +RPQF1M = inf(GLF1M/COTF1); +RPQF2M = inf(GLF2M/COTF2); +RPQF3M = inf(GLF3M/COTF3); +RPQF4M = inf(GLF4M/COTF4); +RPQPALIMVM = inf(GLPALIMVM/PENSALNBV); +RPQPALIMCM = inf(GLPALIMCM/PENSALNBC); +RPQPALIM1M = inf(GLPALIM1M/PENSALNBP1); +RPQPALIM2M = inf(GLPALIM2M/PENSALNBP2); +RPQPALIM3M = inf(GLPALIM3M/PENSALNBP3); +RPQPALIM4M = inf(GLPALIM4M/PENSALNBP4); +RPQRF1M = inf(GLRF1M/FONCINB); +RPQRF2M = inf(GLRF2M/REAMORNB); +RPQRCMDCM = inf(GLRCMDCM/REVACTNB); +RPQRCMFUM = inf(GLRCMFUM/REVPEANB); +RPQRCMCHM = inf(GLRCMCHM/PROVIENB); +RPQRCMTSM= inf(GLRCMTSM/DISQUONB); +RPQRCMGOM = inf(GLRCMGOM/RESTUCNB); +RPQRCMTRM = inf(GLRCMTRM/INTERENB); +RPQPRRVM = inf(GLPRRVM/CARPENBAV); +RPQPRRCM = inf(GLPRRCM/CARPENBAC); +RPQPRR1M = inf(GLPRR1M/CARPENBAP1); +RPQPRR2M = inf(GLPRR2M/CARPENBAP2); +RPQPRR3M = inf(GLPRR3M/CARPENBAP3); +RPQPRR4M = inf(GLPRR4M/CARPENBAP4); +RPQPRRZVM = inf(GLPRRZVM/CODNAZ); +RPQPRRZCM = inf(GLPRRZCM/CODNBZ); +RPQPRRZ1M = inf(GLPRRZ1M/CODNCZ); +RPQPRRZ2M = inf(GLPRRZ2M/CODNDZ); +RPQPRRZ3M = inf(GLPRRZ3M/CODNEZ); +RPQPRRZ4M = inf(GLPRRZ4M/CODNFZ); +RPQRVOM = inf(GLRVOM/RENTAXNB); +RPQRVO5M = inf(GLRVO5M/RENTAXNB5); +RPQRVO6M = inf(GLRVO6M/RENTAXNB6); +RPQRVO7M = inf(GLRVO7M/RENTAXNB7); +RPQTSVM = inf(GLTSVM/CARTSNBAV); +RPQTSCM = inf(GLTSCM/CARTSNBAC); +RPQTS1M = inf(GLTS1M/CARTSNBAP1); +RPQTS2M = inf(GLTS2M/CARTSNBAP2); +RPQTS3M = inf(GLTS3M/CARTSNBAP3); +RPQTS4M = inf(GLTS4M/CARTSNBAP4); +RPQTSREMPVM = inf(GLTSREMPVM/REMPLANBV); +RPQTSREMPCM = inf(GLTSREMPCM/REMPLANBC); +RPQTSREMP1M = inf(GLTSREMP1M/REMPLANBP1); +RPQTSREMP2M = inf(GLTSREMP2M/REMPLANBP2); +RPQTSREMP3M = inf(GLTSREMP3M/REMPLANBP3); +RPQTSREMP4M = inf(GLTSREMP4M/REMPLANBP4); + +regle 701120: +application : iliad , batch ; + +TRPQRWBM = inf(TGLRWBM / CODNWB); +TRPQRWAM = inf(TGLRWAM / CODNWA); +TRPQRVGM = inf(TGLRVGM / CODNVG); +TRPQ1M = inf(TGL1M / DIVGL1); +TRPQ2M = inf(TGL2M / DIVGL2); +TRPQ3M = inf(TGL3M / DIVGL3); +TRPQ4M = inf(TGL4M / DIVGL4); +TRPQ4VM = arr(TGL4VM / DIVGL4)+0; +TRPQ4CM = arr(TGL4CM / DIVGL4)+0; +TRPQ4VCM = arr(TGL4VCM / DIVGL4)+0; +TRPQ4TVCM = arr(TGL4TVCM / DIVGL4)+0; +TRPQFVM = inf(TGLFVM/COTFV); +TRPQFCM = inf(TGLFCM/COTFC); +TRPQF1M = inf(TGLF1M/COTF1); +TRPQF2M = inf(TGLF2M/COTF2); +TRPQF3M = inf(TGLF3M/COTF3); +TRPQF4M = inf(TGLF4M/COTF4); +TRPQPALIMVM = inf(TGLPALIMVM/PENSALNBV); +TRPQPALIMCM = inf(TGLPALIMCM/PENSALNBC); +TRPQPALIM1M = inf(TGLPALIM1M/PENSALNBP1); +TRPQPALIM2M = inf(TGLPALIM2M/PENSALNBP2); +TRPQPALIM3M = inf(TGLPALIM3M/PENSALNBP3); +TRPQPALIM4M = inf(TGLPALIM4M/PENSALNBP4); +TRPQRF1M = inf(TGLRF1M/FONCINB); +TRPQRF2M = inf(TGLRF2M/REAMORNB); +TRPQRCMDCM = inf(TGLRCMDCM/REVACTNB); +TRPQRCMFUM = inf(TGLRCMFUM/REVPEANB); +TRPQRCMCHM = inf(TGLRCMCHM/PROVIENB); +TRPQRCMTSM= inf(TGLRCMTSM/DISQUONB); +TRPQRCMGOM = inf(TGLRCMGOM/RESTUCNB); +TRPQRCMTRM = inf(TGLRCMTRM/INTERENB); +TRPQPRRVM = inf(TGLPRRVM/CARPENBAV); +TRPQPRRCM = inf(TGLPRRCM/CARPENBAC); +TRPQPRR1M = inf(TGLPRR1M/CARPENBAP1); +TRPQPRR2M = inf(TGLPRR2M/CARPENBAP2); +TRPQPRR3M = inf(TGLPRR3M/CARPENBAP3); +TRPQPRR4M = inf(TGLPRR4M/CARPENBAP4); +TRPQPRRZVM = inf(TGLPRRZVM/CODNAZ); +TRPQPRRZCM = inf(TGLPRRZCM/CODNBZ); +TRPQPRRZ1M = inf(TGLPRRZ1M/CODNCZ); +TRPQPRRZ2M = inf(TGLPRRZ2M/CODNDZ); +TRPQPRRZ3M = inf(TGLPRRZ3M/CODNEZ); +TRPQPRRZ4M = inf(TGLPRRZ4M/CODNFZ); +TRPQRVOM = inf(TGLRVOM/RENTAXNB); +TRPQRVO5M = inf(TGLRVO5M/RENTAXNB5); +TRPQRVO6M = inf(TGLRVO6M/RENTAXNB6); +TRPQRVO7M = inf(TGLRVO7M/RENTAXNB7); +TRPQTSVM = inf(TGLTSVM/CARTSNBAV); +TRPQTSCM = inf(TGLTSCM/CARTSNBAC); +TRPQTS1M = inf(TGLTS1M/CARTSNBAP1); +TRPQTS2M = inf(TGLTS2M/CARTSNBAP2); +TRPQTS3M = inf(TGLTS3M/CARTSNBAP3); +TRPQTS4M = inf(TGLTS4M/CARTSNBAP4); +TRPQTSREMPVM = inf(TGLTSREMPVM/REMPLANBV); +TRPQTSREMPCM = inf(TGLTSREMPCM/REMPLANBC); +TRPQTSREMP1M = inf(TGLTSREMP1M/REMPLANBP1); +TRPQTSREMP2M = inf(TGLTSREMP2M/REMPLANBP2); +TRPQTSREMP3M = inf(TGLTSREMP3M/REMPLANBP3); +TRPQTSREMP4M = inf(TGLTSREMP4M/REMPLANBP4); +TERPQRWBM =RPQRWBM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRWBM * positif(INDTEFF); +TERPQRWAM =RPQRWAM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRWAM * positif(INDTEFF); +TERPQRVGM =RPQRVGM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRVGM * positif(INDTEFF); +TERPQ1M =RPQ1M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ1M * positif(INDTEFF); +TERPQ2M =RPQ2M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ2M * positif(INDTEFF); +TERPQ3M =RPQ3M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ3M * positif(INDTEFF); +TERPQ4M =RPQ4M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4M * positif(INDTEFF); +TERPQ4VM =RPQ4VM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4VM * positif(INDTEFF); +TERPQ4CM =RPQ4CM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4CM * positif(INDTEFF); +TERPQ4VCM =RPQ4VCM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4VCM * positif(INDTEFF); +TERPQ4TVCM =RPQ4TVCM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQ4TVCM * positif(INDTEFF); +TERPQFVM = RPQFVM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQFVM * positif(INDTEFF); +TERPQFCM = RPQFCM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQFCM * positif(INDTEFF); +TERPQF1M = RPQF1M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQF1M * positif(INDTEFF); +TERPQF2M = RPQF2M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQF2M * positif(INDTEFF); +TERPQF3M = RPQF3M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQF3M * positif(INDTEFF); +TERPQF4M = RPQF4M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQF4M * positif(INDTEFF); +TERPQPALIMVM = RPQPALIMVM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIMVM * positif(INDTEFF); +TERPQPALIMCM = RPQPALIMCM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIMCM * positif(INDTEFF); +TERPQPALIM1M = RPQPALIM1M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIM1M * positif(INDTEFF); +TERPQPALIM2M = RPQPALIM2M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIM2M * positif(INDTEFF); +TERPQPALIM3M = RPQPALIM3M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIM3M * positif(INDTEFF); +TERPQPALIM4M = RPQPALIM4M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPALIM4M * positif(INDTEFF); +TERPQRF1M = RPQRF1M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRF1M * positif(INDTEFF); +TERPQRF2M = RPQRF2M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRF2M * positif(INDTEFF); +TERPQRCMDCM = RPQRCMDCM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMDCM * positif(INDTEFF); +TERPQRCMFUM = RPQRCMFUM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMFUM * positif(INDTEFF); +TERPQRCMCHM = RPQRCMCHM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMCHM * positif(INDTEFF); +TERPQRCMTSM = RPQRCMTSM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMTSM * positif(INDTEFF); +TERPQRCMGOM = RPQRCMGOM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMGOM * positif(INDTEFF); +TERPQRCMTRM = RPQRCMTRM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRCMTRM * positif(INDTEFF); +TERPQPRRVM = RPQPRRVM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRVM * positif(INDTEFF); +TERPQPRRCM = RPQPRRCM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRCM * positif(INDTEFF); +TERPQPRR1M = RPQPRR1M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRR1M * positif(INDTEFF); +TERPQPRR2M = RPQPRR2M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRR2M * positif(INDTEFF); +TERPQPRR3M = RPQPRR3M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRR3M * positif(INDTEFF); +TERPQPRR4M = RPQPRR4M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRR4M * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZVM = RPQPRRZVM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZVM * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZCM = RPQPRRZCM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZCM * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZ1M = RPQPRRZ1M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZ1M * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZ2M = RPQPRRZ2M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZ2M * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZ3M = RPQPRRZ3M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZ3M * positif(INDTEFF); +TERPQPRRZ4M = RPQPRRZ4M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQPRRZ4M * positif(INDTEFF); +TERPQRVOM = RPQRVOM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRVOM * positif(INDTEFF); +TERPQRVO5M = RPQRVO5M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRVO5M * positif(INDTEFF); +TERPQRVO6M = RPQRVO6M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRVO6M * positif(INDTEFF); +TERPQRVO7M = RPQRVO7M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQRVO7M * positif(INDTEFF); +TERPQTSVM = RPQTSVM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSVM * positif(INDTEFF); +TERPQTSCM = RPQTSCM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSCM * positif(INDTEFF); +TERPQTS1M = RPQTS1M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTS1M * positif(INDTEFF); +TERPQTS2M = RPQTS2M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTS2M * positif(INDTEFF); +TERPQTS3M = RPQTS3M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTS3M * positif(INDTEFF); +TERPQTS4M = RPQTS4M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTS4M * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMPVM = RPQTSREMPVM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMPVM * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMPCM = RPQTSREMPCM * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMPCM * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMP1M = RPQTSREMP1M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMP1M * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMP2M = RPQTSREMP2M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMP2M * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMP3M = RPQTSREMP3M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMP3M * positif(INDTEFF); +TERPQTSREMP4M = RPQTSREMP4M * (1-positif(INDTEFF)) + TRPQTSREMP4M * positif(INDTEFF); + +regle 701130: +application : iliad , batch ; + + +GLN3 = GLN3V + GLN3C ; +TGLN3 = TGLN3V + TGLN3C ; + +regle 701140: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RI2 = RI1 + DPAE ; + +regle 701150: +application : iliad , batch ; + +LIMDPAE = LIM_PENSALENF ; + +regle 701160: +application : iliad , batch ; + + +DPAE = somme (a=1..4 : min( CHENFa, LIMDPAE)) * ( 1 - V_CNR ) ; + +regle 701170: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RI1 = max( RNG + (COD3WG * FLAG_PVRO) - (ABTPA + ABTMA) * (1-positif(RE168+TAX1649)), 0 ) ; +RI3 = max( RNG - (ABTPA + ABTMA) * (1-positif(RE168+TAX1649))+ COD3WG, 0 ) ; +RI1RFR = max( RNGRFR - (ABTPARFRPA + ABTMA) * (1-positif(RE168+TAX1649)), 0 ) ; +RI1RFRHR = max( RNGRFRHR - (ABTPARFRHRPA + ABTMA) * (1-positif(RE168+TAX1649)), 0 ) ; + +regle 701180: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RNG = RBL ; +RNGRFR = RBLRFR ; +RNGRFRPA = RBLRFRPA ; +RNGRFRHR = RBLRFRHR ; +RNGRFRHRPA = RBLRFRHRPA ; + +regle 701190: +application : bareme , iliad , batch ; + + +REVQUO = max(0, TOTALQUO - SDD - SDC - SDV - SDM); +REVQUOQHT = max(0, TOTALQUOHT - SDD - SDC - SDV - SDM); +TONEQUOHT = max(0, TOTALQUOHT + - (SDD + SDC + SDV + SDM) * (1- positif(VARIPTEFP + VARIPTEFN+ TEFFREVTOT*INDTEFF)) - VARIPTEFN ) ; +TONEQUO = max(0, TOTALQUO + - (SDD + SDC + SDV + SDM) * (1- positif(VARIPTEFP + VARIPTEFN + TEFFREVTOT*INDTEFF)) - VARIPTEFN) ; +TONEQUOMHT = max(0, TOTALQUOHT - VARDMOND) ; +TONEQUOM = max(0, TOTALQUO - VARDMOND) ; +RASREVQUO = max(0, RASTOTALQUO - SDD - SDC - SDV - SDM); +RASTONEQUOHT = max(0, RASTOTALQUOHT + - (SDD + SDC + SDV + SDM) * (1- positif(VARIPTEFP + VARIPTEFN+ TEFFREVTOT*INDTEFF)) - VARIPTEFN ) ; +RASTONEQUO = max(0, RASTOTALQUO + - (SDD + SDC + SDV + SDM) * (1- positif(VARIPTEFP + VARIPTEFN + TEFFREVTOT*INDTEFF)) - VARIPTEFN) ; + +regle 701200: +application : iliad , batch ; + + +NAB = min( max( LIM_ABTRNGDBL + 1 - (RNG+ TOTALQUO- SDD- SDC), 0 ), 1 ) + + min( max( LIM_ABTRNGSIMP + 1 - (RNG+ TOTALQUO- SDD- SDC), 0 ), 1 ) ; +NABRFR = min( max( LIM_ABTRNGDBL + 1 - (RNGRFR+ TOTALQUO- SDD- SDC), 0 ), 1 ) + + min( max( LIM_ABTRNGSIMP + 1 - (RNGRFR+ TOTALQUO- SDD- SDC), 0 ), 1 ) ; +NABRFRPA = min( max( LIM_ABTRNGDBL + 1 - (RNGRFRPA+ TOTALQUO- SDD- SDC), 0 ), 1 ) + + min( max( LIM_ABTRNGSIMP + 1 - (RNGRFRPA+ TOTALQUO- SDD- SDC), 0 ), 1 ) ; +NABRFRHR = min( max( LIM_ABTRNGDBL + 1 - (RNGRFRHR+ TOTALQUO- SDD- SDC), 0 ), 1 ) + + min( max( LIM_ABTRNGSIMP + 1 - (RNGRFRHR+ TOTALQUO- SDD- SDC), 0 ), 1 ) ; +NABRFRHRPA = min( max( LIM_ABTRNGDBL + 1 - (RNGRFRHRPA+ TOTALQUO- SDD- SDC), 0 ), 1 ) + + min( max( LIM_ABTRNGSIMP + 1 - (RNGRFRHRPA+ TOTALQUO- SDD- SDC), 0 ), 1 ) ; + +ABSPRNG = RNG + TOTALQUO - SDD - SDC ; + +ABTPA = NDA * NAB * ABAT_UNVIEUX * (1-V_CNR) ; +ABTPARFR = NDA * NABRFR * ABAT_UNVIEUX * (1-V_CNR) ; +ABTPARFRPA = NDA * NABRFRPA * ABAT_UNVIEUX * (1-V_CNR) ; +ABTPARFRHR = NDA * NABRFRHR * ABAT_UNVIEUX * (1-V_CNR) ; +ABTPARFRHRPA = NDA * NABRFRHRPA * ABAT_UNVIEUX * (1-V_CNR) ; + +regle 701210: +application : bareme , iliad , batch ; + +NDA = min( max( AGV + 1 - LIM_AGE_ABVIEUX, V_0AP ), 1 ) + + min( max( AGC*BOOL_0AM + 1 - LIM_AGE_ABVIEUX, V_0AF*BOOL_0AM ), 1 ) ; + +regle 701220: +application : bareme , iliad , batch ; + + +AGV = (V_ANREV - V_0DA) * min( 1 , V_0DA) ; +AGC = (V_ANREV - V_0DB) * min( 1 , V_0DB) ; + +regle 701230: +application : iliad , batch ; + + +ABTMA = V_0DN * ABAT_ENF_MARIES + arr(V_0DP * (ABAT_ENF_MARIES)/2) ; + +regle 701240: +application : bareme , iliad , batch ; + + +RBG2 = RBG - min(RBG , DDCSG)* (1-positif(RE168+TAX1649)) ; +RBG2RFR = RBGRFR - min(RBGRFR , DDCSG)* (1-positif(RE168+TAX1649)) ; +RBG2RFRPA = RBGRFRPA - min(RBGRFRPA , DDCSG)* (1-positif(RE168+TAX1649)) ; +RBG2RFRHR = RBGRFRHR - min(RBGRFRHR , DDCSG)* (1-positif(RE168+TAX1649)) ; +RBG2RFRHRPA = RBGRFRHRPA - min(RBGRFRHRPA , DDCSG)* (1-positif(RE168+TAX1649)) ; + +RBL = RBG2 - min( RBG2 , ( DDPA + DDFA + DEDIV + APERPV + APERPC + APERPP + NUREPAR )) * (1-positif(RE168+TAX1649)) * ( 1 - V_CNR ) + - min( RBG2 , V_8ZT) * V_CNR ; +RBLRFR = RBG2RFR - min( RBG2RFR , ( DDPA + DDFA + DEDIV + APERPV + APERPC + APERPP + NUREPAR ))* (1-positif(RE168+TAX1649)) * ( 1 - V_CNR ) + - min( RBG2RFR , V_8ZT) * V_CNR ; +RBLRFRPA = RBG2RFRPA - min( RBG2RFRPA , ( DDPA + DDFA + DEDIV + APERPV + APERPC + APERPP + NUREPAR ))* (1-positif(RE168+TAX1649)) * ( 1 - V_CNR ) + - min( RBG2RFRPA , V_8ZT) * V_CNR ; +RBLRFRHR = RBG2RFRHR - min( RBG2RFRHR , ( DDPA + DDFA + DEDIV + APERPV + APERPC + APERPP + NUREPAR ))* (1-positif(RE168+TAX1649)) * ( 1 - V_CNR ) + - min( RBG2RFRHR , V_8ZT) * V_CNR ; +RBLRFRHRPA = RBG2RFRHRPA - min( RBG2RFRHRPA , ( DDPA + DDFA + DEDIV + APERPV + APERPC + APERPP + NUREPAR ))* (1-positif(RE168+TAX1649)) * ( 1 - V_CNR ) + - min( RBG2RFRHRPA , V_8ZT) * V_CNR ; + +regle 701250: +application : bareme , iliad , batch ; + + +SDD = max(0, DAR - RG) ; + +regle 701260: +application : bareme , iliad , batch ; + + +SDC1 = max(0, DDCSG + DDPA + DDFA + DEDIV - APERPV - APERPC - APERPP - max(0,RBG)) + * (1 - V_CNR) + + max (0, V_8ZT - max(0,RBG)) * V_CNR ; + +regle 701270: +application : bareme , iliad , batch ; + + +SDC = max(0, DDCSG + DDPA + DDFA + DEDIV + APERPV + APERPC + APERPP + NUREPAR - max(0,RBG)) + * (1 - V_CNR) + + max(0, V_8ZT - max(0,RBG)) * V_CNR ; + +regle 701280: +application : bareme , iliad , batch ; + + +SDV = max(0, ABTPA - RNG) ; + +SDM = max(0, ABTMA - max(0,RNG - ABTPA) ) ; + +regle 701290: +application : iliad , batch ; + + +SOFIRNG = RBL + TOTALQUO - SDD - SDC1 ; + +regle 701300: +application : bareme , iliad , batch ; + +RBG = (1 - positif(RG - DAR)) * min( 0 , RG - DAR + TOTALQUO ) + + positif(RG - DAR) * (RG - DAR); +RBGRFR = (1 - positif(RGRFR - DAR)) * min( 0 , RGRFR - DAR + TOTALQUO ) + + positif(RGRFR - DAR) * (RGRFR - DAR); +RBGRFRPA = (1 - positif(RGRFRPA - DAR)) * min( 0 , RGRFRPA - DAR + TOTALQUO ) + + positif(RGRFRPA - DAR) * (RGRFRPA - DAR); +RBGRFRHR = (1 - positif(RGRFRHR - DAR)) * min( 0 , RGRFRHR - DAR + TOTALQUO ) + + positif(RGRFRHR - DAR) * (RGRFRHR - DAR); +RBGRFRHRPA = (1 - positif(RGRFRHRPA - DAR)) * min( 0 , RGRFRHRPA - DAR + TOTALQUO ) + + positif(RGRFRHRPA - DAR) * (RGRFRHRPA - DAR); + +regle 701310: +application : iliad , batch ; + + +TOTPA =arr(PAAV*MAJREV) + PAAP ; +DDPA = (somme(i=1..4:min(NCHENFi,LIMDPAE)+min(arr(CHENFi*MAJREV),LIMDPAE)) + + TOTPA) * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(RE168+TAX1649)) ; + +regle 701320: +application : iliad , batch ; + + +RPREC = positif(CHRFAC) * max(1,CHNFAC) + + + null(CHRFAC) * max(0,CHNFAC) + ; +DDFA = min( CHRFAC, RPREC * LIM_FRACC ) * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(RE168+TAX1649)) ; + +regle 701330: +application : bareme , iliad , batch ; + +RGPROV = ( SHBA + max( BANOR, 0 ) + REB +R1649+PREREV+ + min(BANOR+BAEV + BAEMV+BAEC + BAEMC+BAEP + BAEMP,0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 - SHBA - (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT) + ) * (1-positif(RE168+TAX1649)) + + (RE168+TAX1649) * positif(RE168+TAX1649) ; + +regle 701340: +application : bareme , iliad , batch ; + +RG = ( SHBA + DFANTIMPUBAR + RBAT + REB +R1649+PREREV+ + min(BANOR+BAEV + BAEMV+BAEC + BAEMC+BAEP + BAEMP+arr(DEFBANIF * (1-PRORATABA)),0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 - SHBA - (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT) + ) * (1-positif(RE168+TAX1649)) + + (RE168+TAX1649) * positif(RE168+TAX1649); +RGRFR = ( SHBARFR + DFANTIMPUBAR + RBAT + REB +R1649+PREREV+ + min(BANOR+BAEV + BAEMV+BAEC + BAEMC+BAEP + BAEMP+arr(DEFBANIF * (1-PRORATABA)),0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 - SHBARFR - (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT) + ) * (1-positif(RE168+TAX1649)) + + (RE168+TAX1649) * positif(RE168+TAX1649); +RGRFRPA = ( SHBARFRPA + DFANTIMPUBAR + RBAT + REB +R1649+PREREV+ + min(BANOR+BAEV + BAEMV+BAEC + BAEMC+BAEP + BAEMP+arr(DEFBANIF * (1-PRORATABA)),0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 - SHBARFRPA - (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT) + ) * (1-positif(RE168+TAX1649)) + + (RE168+TAX1649) * positif(RE168+TAX1649); +RGRFRHR = ( SHBARFRHR + DFANTIMPUBAR + RBAT + REB +R1649+PREREV+ + min(BANOR+BAEV + BAEMV+BAEC + BAEMC+BAEP + BAEMP+arr(DEFBANIF * (1-PRORATABA)),0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 - SHBARFRHR - (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT) + ) * (1-positif(RE168+TAX1649)) + + (RE168+TAX1649) * positif(RE168+TAX1649); +RGRFRHRPA = ( SHBARFRHRPA + DFANTIMPUBAR + RBAT + REB +R1649+PREREV+ + min(BANOR+BAEV + BAEMV+BAEC + BAEMC+BAEP + BAEMP+arr(DEFBANIF * (1-PRORATABA)),0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 - SHBARFRHRPA - (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT) + ) * (1-positif(RE168+TAX1649)) + + (RE168+TAX1649) * positif(RE168+TAX1649); + +regle 701350: +application : bareme , iliad , batch ; + + +TOTALQUO = REVQTOT ; +TOTALQUOHT = REVQTOTQHT ; +regle 701352: +application : bareme , iliad , batch ; + +RASTOTALQUO = RASREVQTOT ; +regle 701354: +application : bareme , iliad , batch ; + +RASTOTALQUOHT = RASREVQTOTHT ; + +regle 701360: +application : iliad , batch ; + +DAR = (DEFAA5 + DEFAA4 + DEFAA3 + DEFAA2 + DEFAA1 + DEFAA0) * (1-positif(RE168+TAX1649)) ; + +regle 701370: +application : iliad , batch ; + + +PVBAR3VG = BPVRCM + PVTAXSB ; + +PVBAR3SB = PVTAXSB + COD3UV + COD3VE ; + +PVBAR3WB = PVIMPOS ; + +PVBAR3VE = COD3VE + COD3UV ; + +PVBAR = max(0,(BPVRCM + COD3SG + COD3SL + ABDETPLUS + COD3VB + COD3VO + COD3VP + COD3VY+ ABIMPPV + inf(CODRVG/CODNVG)) - ABIMPMV); +PVBARHR = max(0,(BPVRCM + COD3SG + COD3SL + ABDETPLUS + COD3VB + COD3VO + COD3VP + COD3VY+ ABIMPPV + CODRVG) - ABIMPMV); +PVBARPA = max(0,BPVRCM + COD3SG + inf(CODRVG/CODNVG) - ABIMPMV); +PVBARHRPA = max(0,BPVRCM + COD3SG + CODRVG - ABIMPMV); + +PVBARPS = max( 0, BPVRCM + COD3SG + COD3SL + ABDETPLUS + COD3VB + COD3VO + COD3VP + COD3VY + ABIMPPV + CODRVG - ABIMPMV ) + + PVTITRESOC + COD3UZ + COD1TZ + COD1UZ + COD1VZ + COD3WN + COD3WO; + +SHBA = (ESFP + TSPR + RCM + BIN + BNN + NPLOCNETF + + COD1TZ + COD3UV + BPVRCM + PVTAXSB + PVIMPOS * null(1-FLAG_EXIT) + COD3VE + (PVIMPOS + PVSURSI) * null(2 -FLAG_EXIT) + + (RRFI + 0) * ( 1- V_INDTEO) + (RRFTEO + 0) * (V_INDTEO)); + +TSHBA = (ESFP + TTSPR + RCM + + max(0,max(0,MLOCDECV-TMIB_ABNPVLV-TMIB_ABNPPLV)+max(0,MLOCDECC-TMIB_ABNPVLC-TMIB_ABNPPLC)+max(0,MLOCDECP-TMIB_ABNPVLP-TMIB_ABNPPLP) + +NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC - TDNPLOCIMPU +DEFLOCNPF) + + TBICPF + TBICNPF + TBNN + BIHTAV + BIHTAC + BIHTAP + BIPTAV + BIPTAC + BIPTAP + + COD1TZ + COD3UV + BPVRCM + PVTAXSB + PVIMPOS * null(1-FLAG_EXIT) + COD3VE + (PVIMPOS + PVSURSI) * null(2 -FLAG_EXIT) + + (RRFI + 0) * ( 1- V_INDTEO) + (RRFTEO + 0) * (V_INDTEO)); + +TSHBAVFISCO = (ESFP + TTSPR + RCM + + max(0,max(0,MLOCDECV-TMIB_ABNPVLV-TMIB_ABNPPLV)+max(0,MLOCDECC-TMIB_ABNPVLC-TMIB_ABNPPLC)+max(0,MLOCDECP-TMIB_ABNPVLP-TMIB_ABNPPLP) + +NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC - TDNPLOCIMPU +DEFLOCNPF) + + TBICPF + TBICNPF + TBNN + BIHTAV + BIHTAC + BIHTAP + BIPTAV + BIPTAC + BIPTAP + + COD1TZ + COD3UV + BPVRCM + PVTAXSB + PVIMPOS * null(1-FLAG_EXIT) + COD3VE + (PVIMPOS + PVSURSI) * null(2 -FLAG_EXIT) + + RRFI ); + +SHBARFR = ESFP + TSPR + RCM + BIN + BNN + NPLOCNETF + + COD1TZ + + PVBAR + + (RRFI + 0) * ( 1- V_INDTEO) + (RRFTEO + 0) * (V_INDTEO); +SHBARFRPA = ESFP + TSPR + RCM + BIN + BNN + NPLOCNETF + + COD1TZ + + PVBARPA + + (RRFI + 0) * ( 1- V_INDTEO) + (RRFTEO + 0) * (V_INDTEO); +SHBARFRHR = ESFP + TSPR + RCM + BIN + BNN + NPLOCNETF + + PVBARHR + + RRFI ; +SHBARFRHRPA = ESFP + TSPR + RCM + BIN + BNN + NPLOCNETF + + PVBARHRPA + + RRFI ; + +regle 701380: +application : bareme ; + +SHBA = arr(V_9ZZ) ; + +regle 701390: +application : iliad , batch ; + + +REB = REPSOF ; + diff --git a/sources2016m_4_5/chap-81.m b/sources2016m_4_5/chap-81.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..b0f3119797d7bd16a3bf46afb87d3c4f386544fc --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-81.m @@ -0,0 +1,991 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + # + # REVENUS CATEGORIELS NETS + # + # +regle 811000: +application : iliad , batch ; + + +TSBNV = TSHALLOV + ALLOV+COD1PM+COD1TP+COD1NX+COD1AF+COD1AG; +TSBNC = TSHALLOC + ALLOC+COD1QM+COD1UP+COD1OX+COD1BF+COD1BG; +TSBN1 = TSHALLO1 + ALLO1+COD1CF+COD1CG; +TSBN2 = TSHALLO2 + ALLO2+COD1DF+COD1DG; +TSBN3 = TSHALLO3 + ALLO3+COD1EF+COD1EG; +TSBN4 = TSHALLO4 + ALLO4+COD1FF+COD1FG; +TSHALLOP = TSHALLO1 + TSHALLO2 + TSHALLO3 + TSHALLO4 ; +ALLOP = ALLO1 + ALLO2 + ALLO3 + ALLO4 ; +TSBNP = TSHALLOP + ALLOP + COD1CF + COD1CG + COD1DF + COD1DG + COD1EF + COD1EG + COD1FF + COD1FG ; + +2TSNV = CARTSV + REMPLAV; +2TSNC = CARTSC + REMPLAC; +2TSN1 = CARTSP1 + REMPLAP1; +2TSN2 = CARTSP2 + REMPLAP2; +2TSN3 = CARTSP3 + REMPLAP3; +2TSN4 = CARTSP4 + REMPLAP4; +EXTSV = TSBNV + BPCOSAV + GLDGRATV + 2TSNV; +EXTSC = TSBNC + BPCOSAC + GLDGRATC + 2TSNC; +GATASAV = BPCOSAV + GLDGRATV ; +GATASAC = BPCOSAC + GLDGRATC ; + +EXTS1 = TSBN1 + 2TSN1; +EXTS2 = TSBN2 + 2TSN2; +EXTS3 = TSBN3 + 2TSN3; +EXTS4 = TSBN4 + 2TSN4; +TSBV = EXTSV + GLD3V+CODDAJ+CODEAJ; +TSBC = EXTSC + GLD3C+CODDBJ+CODEBJ; +TSB1 = EXTS1; +TSB2 = EXTS2; +TSB3 = EXTS3; +TSB4 = EXTS4; +PASTSV = si ((TSHALLOV + ALLOV+FRNV+CARTSV + REMPLAV)>0) + alors (1) + sinon (BIDONUNDEF) + finsi ; +PASTSC = si ((TSHALLOC + ALLOC+FRNC+CARTSC + REMPLAC)>0) + alors (1) + sinon (BIDONUNDEF) + finsi ; +TSBP = somme(i=1..4:TSBi); +PRBV = PRBRV + PALIV + PENINV+COD1AL+COD1AM; +PRBC = PRBRC + PALIC + PENINC+COD1BL+COD1BM; +PRB1 = PRBR1 + PALI1 + PENIN1+COD1CL+COD1CM; +PRB2 = PRBR2 + PALI2 + PENIN2+COD1DL+COD1DM; +PRB3 = PRBR3 + PALI3 + PENIN3+COD1EL+COD1EM; +PRB4 = PRBR4 + PALI4 + PENIN4+COD1FL+COD1FM; + +2PRBV = CARPEV + PENSALV + CODRAZ; +2PRBC = CARPEC + PENSALC + CODRBZ; +2PRB1 = CARPEP1 + PENSALP1 + CODRCZ; +2PRB2 = CARPEP2 + PENSALP2 + CODRDZ; +2PRB3 = CARPEP3 + PENSALP3 + CODREZ; +2PRB4 = CARPEP4 + PENSALP4 + CODRFZ; + +EXPRV = PRBV + 2PRBV + PEBFV; +EXPRC = PRBC + 2PRBC + PEBFC; +EXPR1 = PRB1 + 2PRB1 + PEBF1; +EXPR2 = PRB2 + 2PRB2 + PEBF2; +EXPR3 = PRB3 + 2PRB3 + PEBF3; +EXPR4 = PRB4 + 2PRB4 + PEBF4; +PASPRV = si ((PRBRV + PENINV+CARPEV + CODRAZ)>0) + alors (1) + sinon (BIDONUNDEF) + finsi ; +PASPRC = si ((PRBRC + PENINC+CARPEC + CODRBZ)> 0) + alors (1) + sinon (BIDONUNDEF) + finsi ; +PASPRAOM = si ((COD1AM+PALIV+PENSALV)>0) + alors (1) + sinon (BIDONUNDEF) + finsi ; +PASPRBOM = si ((COD1BM+PALIC+PENSALC)>0) + alors (1) + sinon (BIDONUNDEF) + finsi ; + +EXSPBV = EXTSV + EXPRV ; +EXSPBC = EXTSC + EXPRC ; +EXSPB1 = EXTS1 + EXPR1 ; +EXSPB2 = EXTS2 + EXPR2 ; +EXSPB3 = EXTS3 + EXPR3 ; +EXSPB4 = EXTS4 + EXPR4 ; + +regle 811010: +application : iliad , batch ; + +TPS10V = arr (TSBV * TX_DEDFORFTS /100); +TPS10C = arr (TSBC * TX_DEDFORFTS /100); +TPS101 = arr (TSB1 * TX_DEDFORFTS /100); +TPS102 = arr (TSB2 * TX_DEDFORFTS /100); +TPS103 = arr (TSB3 * TX_DEDFORFTS /100); +TPS104 = arr (TSB4 * TX_DEDFORFTS /100); +PTPS10V = arr (PERPSALV * TX_DEDFORFTS /100); +PTPS10C = arr (PERPSALC * TX_DEDFORFTS /100); +PTPS10P = arr (PERPSALP * TX_DEDFORFTS /100); +DFNV = min( PLAF_DEDFORFTS , TPS10V ) ; +DFNC = min( PLAF_DEDFORFTS , TPS10C ) ; +DFN1 = min( PLAF_DEDFORFTS , TPS101 ) ; +DFN2 = min( PLAF_DEDFORFTS , TPS102 ) ; +DFN3 = min( PLAF_DEDFORFTS , TPS103 ) ; +DFN4 = min( PLAF_DEDFORFTS , TPS104 ) ; + +PDFNV = min( PLAF_DEDFORFTS , PTPS10V ) ; +PDFNC = min( PLAF_DEDFORFTS , PTPS10C ) ; +PDFNP = min( PLAF_DEDFORFTS , PTPS10P ) ; + +regle 811020: +application : iliad , batch ; + +DEDMINV = positif(DETSV)* MIN_DEMEMPLOI + (1- positif(DETSV))* MIN_DEDSFORFTS; +DEDMINC = positif(DETSC)* MIN_DEMEMPLOI + (1- positif(DETSC))* MIN_DEDSFORFTS; +DEDMIN1 = positif(DETS1)* MIN_DEMEMPLOI + (1- positif(DETS1))* MIN_DEDSFORFTS; +DEDMIN2 = positif(DETS2)* MIN_DEMEMPLOI + (1- positif(DETS2))* MIN_DEDSFORFTS; +DEDMIN3 = positif(DETS3)* MIN_DEMEMPLOI + (1- positif(DETS3))* MIN_DEDSFORFTS; +DEDMIN4 = positif(DETS4)* MIN_DEMEMPLOI + (1- positif(DETS4))* MIN_DEDSFORFTS; +PDEDMINV = DEDMINV ; +PDEDMINC = DEDMINC ; +PDEDMINP = positif(DETS1) * MIN_DEMEMPLOI + + (1- positif(DETS1)) * MIN_DEDSFORFTS ; + +10MINSV = max( min(TSBV,DEDMINV) , DFNV ) ; +10MINSC = max( min(TSBC,DEDMINC) , DFNC ) ; +10MINS1 = max( min(TSB1,DEDMIN1) , DFN1 ) ; +10MINS2 = max( min(TSB2,DEDMIN2) , DFN2 ) ; +10MINS3 = max( min(TSB3,DEDMIN3) , DFN3 ) ; +10MINS4 = max( min(TSB4,DEDMIN4) , DFN4 ) ; +P10MINSV = max( min(PERPSALV,PDEDMINV) , PDFNV ) ; +P10MINSC = max( min(PERPSALC,PDEDMINC) , PDFNC ) ; +P10MINSP = max( min(PERPSALP,PDEDMINP) , PDFNP ) ; +IND_10MIN_0V = positif(DEDMINV - DFNV ) * positif (TSBV ) ; +IND_10MIN_0C = positif(DEDMINC - DFNC ) * positif (TSBC ) ; +IND_10MIN_01 = positif(DEDMIN1 - DFN1 ) * positif (TSB1 ) ; +IND_10MIN_02 = positif(DEDMIN2 - DFN2 ) * positif (TSB2 ) ; +IND_10MIN_03 = positif(DEDMIN3 - DFN3 ) * positif (TSB3 ) ; +IND_10MIN_04 = positif(DEDMIN4 - DFN4 ) * positif (TSB4 ) ; +PIND_10MIN_0V = positif(PDEDMINV - PDFNV ) * positif (PERPSALV ) ; +PIND_10MIN_0C = positif(PDEDMINC - PDFNC ) * positif (PERPSALC ) ; +PIND_10MIN_0P = positif(PDEDMINP - PDFNP ) * positif (PERPSALP ) ; + +IND_MINV = 1 - positif( IND_10MIN_0V ) ; +IND_MINC = 1 - positif( IND_10MIN_0C ) ; +IND_MIN1 = 1 - positif( IND_10MIN_01 ) ; +IND_MIN2 = 1 - positif( IND_10MIN_02 ) ; +IND_MIN3 = 1 - positif( IND_10MIN_03 ) ; +IND_MIN4 = 1 - positif( IND_10MIN_04 ) ; + +PIND_MINV = 1 - positif( PIND_10MIN_0V ) ; +PIND_MINC = 1 - positif( PIND_10MIN_0C ) ; +PIND_MINP = 1 - positif( PIND_10MIN_0P ) ; + +regle 811030: +application : iliad , batch ; + +FRNP = FRN1 + FRN2 + FRN3 + FRN4; +10MINSP = 10MINS1 + 10MINS2 + 10MINS3 + 10MINS4; +FRDV = FRNV * positif (FRNV - 10MINSV); +FRDC = FRNC * positif (FRNC - 10MINSC); +FRD1 = FRN1 * positif (FRN1 - 10MINS1); +FRD2 = FRN2 * positif (FRN2 - 10MINS2); +FRD3 = FRN3 * positif (FRN3 - 10MINS3); +FRD4 = FRN4 * positif (FRN4 - 10MINS4); +FRDAV = FRNV * positif (FRNV - 10MINSV); +FRDAC = FRNC * positif (FRNC - 10MINSC); +FRDA1 = FRN1 * positif (FRN1 - 10MINS1); +FRDA2 = FRN2 * positif (FRN2 - 10MINS2); +FRDA3 = FRN3 * positif (FRN3 - 10MINS3); +FRDA4 = FRN4 * positif (FRN4 - 10MINS4); +PFRDV = (FRDV+COD1AE) * positif ((FRDV+COD1AE) - P10MINSV); +PFRDC = (FRDC+COD1BE) * positif ((FRDC+COD1BE) - P10MINSC); +PFRDP = (FRD1+COD1CE) * positif ((FRD1+COD1CE) - P10MINSP); +IND_10V = positif_ou_nul( 10MINSV - FRDV) ; +IND_10C = positif_ou_nul( 10MINSC - FRDC) ; +IND_101 = positif_ou_nul( 10MINS1 - FRD1) ; +IND_102 = positif_ou_nul( 10MINS2 - FRD2) ; +IND_103 = positif_ou_nul( 10MINS3 - FRD3) ; +IND_104 = positif_ou_nul( 10MINS4 - FRD4) ; +IND_10P = positif(positif(IND_101) * positif(IND_102) * positif(IND_103) * positif(IND_104)) ; +PIND_10V = positif_ou_nul( P10MINSV - (FRDV+COD1AE)) ; +PIND_10C = positif_ou_nul( P10MINSC - (FRDC+COD1BE)) ; +PIND_10P = positif_ou_nul( P10MINSP - (FRD1+COD1CE)) ; +FPTV = max(FRDV, 10MINSV); +FPTC = max(FRDC, 10MINSC); +FPT1 = max(FRD1, 10MINS1); +FPT2 = max(FRD2, 10MINS2); +FPT3 = max(FRD3, 10MINS3); +FPT4 = max(FRD4, 10MINS4); +INDEFTSV = positif_ou_nul(TSBV - FRDV); +INDEFTSC = positif_ou_nul(TSBC - FRDC); +INDEFTS1 = positif_ou_nul(TSB1 - FRD1); +INDEFTS2 = positif_ou_nul(TSB2 - FRD2); +INDEFTS3 = positif_ou_nul(TSB3 - FRD3); +INDEFTS4 = positif_ou_nul(TSB4 - FRD4); +PFPTV = max(PFRDV, P10MINSV); +PFPTC = max(PFRDC, P10MINSC); +PFPTP = max(PFRDP, P10MINSP); +D10MV = IND_MINV *DFNV + (1 - IND_MINV)* 10MINSV ; +D10MC = IND_MINC *DFNC + (1 - IND_MINC)* 10MINSC ; +D10M1 = IND_MIN1 *DFN1 + (1 - IND_MIN1)* 10MINS1 ; +D10M2 = IND_MIN2 *DFN2 + (1 - IND_MIN2)* 10MINS2 ; +D10M3 = IND_MIN3 *DFN3 + (1 - IND_MIN3)* 10MINS3 ; +D10M4 = IND_MIN4 *DFN4 + (1 - IND_MIN4)* 10MINS4 ; +PD10MV = PIND_MINV *PDFNV + + (1 - PIND_MINV)* P10MINSV ; +PD10MC = PIND_MINC *PDFNC + + (1 - PIND_MINC)* P10MINSC ; +PD10MP = PIND_MINP *PDFNP + + (1 - PIND_MINP)* P10MINSP ; +REP10V = IND_10V * D10MV + (1-IND_10V) * FPTV ; +REP10C = IND_10C * D10MC + (1-IND_10C) * FPTC ; +REP101 = IND_101 * D10M1 + (1-IND_101) * FPT1 ; +REP102 = IND_102 * D10M2 + (1-IND_102) * FPT2 ; +REP103 = IND_103 * D10M3 + (1-IND_103) * FPT3 ; +REP104 = IND_104 * D10M4 + (1-IND_104) * FPT4 ; +PREP10V = PIND_10V * PD10MV + (1-PIND_10V) * PFPTV ; +PREP10C = PIND_10C * PD10MC + (1-PIND_10C) * PFPTC ; +PREP10P = PIND_10P * PD10MP + (1-PIND_10P) * PFPTP ; + +regle 811040: +application : iliad , batch ; + + +ABTS1AJ=positif(TSHALLOV) * arr(REP10V*(TSHALLOV)/TSBV); +ABTS1PM=positif(COD1PM) * ( + positif(COD1TP+COD1NX+COD1AF+COD1AG+ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V) * arr(REP10V*(COD1PM)/TSBV) + + (1-positif(COD1TP+COD1NX+COD1AF+COD1AG+ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V)) * max(0,REP10V-ABTS1AJ) + ); +ABTS1TP=positif(COD1TP) * ( + positif(COD1NX+COD1AF+COD1AG+ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V) * arr(REP10V*(COD1TP)/TSBV) + + (1-positif(COD1NX+COD1AF+COD1AG+ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V)) * max(0,REP10V-ABTS1AJ-ABTS1PM) + ); +ABTS1NX=positif(COD1NX) * ( + positif(COD1AF+COD1AG+ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V) * arr(REP10V*(COD1NX)/TSBV) + + (1-positif(COD1AF+COD1AG+ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V)) * max(0,REP10V-ABTS1AJ-ABTS1PM-ABTS1TP) + ); +ABTS1AF=positif(COD1AF) * ( + positif(COD1AG+ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V) * arr(REP10V*(COD1AF)/TSBV) + + (1-positif(COD1AG+ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V)) * max(0,REP10V-ABTS1AJ-ABTS1PM-ABTS1TP-ABTS1NX) + ); +ABTS1AG=positif(COD1AG) * ( + positif(ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V) * arr(REP10V*(COD1AG)/TSBV) + + (1-positif(ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V)) * max(0,REP10V-ABTS1AJ-ABTS1PM-ABTS1TP-ABTS1NX-ABTS1AF) + ); +ABTS1AP=positif(ALLOV) * ( + positif(BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V) * arr(REP10V*(ALLOV)/TSBV) + + (1-positif(BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V)) * max(0,REP10V-ABTS1AJ-ABTS1PM-ABTS1TP-ABTS1NX-ABTS1AF-ABTS1AG) + ); +ABTS3VJ=positif(BPCOSAV) * ( + positif(GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V) * arr(REP10V*(BPCOSAV)/TSBV) + + (1-positif(GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V)) * max(0,REP10V-ABTS1AJ-ABTS1PM-ABTS1TP-ABTS1NX-ABTS1AF-ABTS1AG-ABTS1AP) + ); +ABTS1TT=positif(GLDGRATV) *( + positif(CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V) * arr(REP10V*(GLDGRATV)/TSBV) + + (1-positif(CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V)) * max(0,REP10V-ABTS1AJ-ABTS1PM-ABTS1TP-ABTS1NX-ABTS1AF-ABTS1AG-ABTS1AP-ABTS3VJ) + ); +ABTSRAJ=positif(CARTSV) *( + positif(REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V) * arr(REP10V*(CARTSV)/TSBV) + + (1-positif(REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V)) * max(0,REP10V-ABTS1AJ-ABTS1PM-ABTS1TP-ABTS1NX-ABTS1AF-ABTS1AG-ABTS1AP-ABTS3VJ-ABTS1TT) + ); +ABTSRAP=positif(REMPLAV) * ( + positif(CODDAJ+CODEAJ+GLD3V) * arr(REP10V*(REMPLAV)/TSBV) + + (1-positif(CODDAJ+CODEAJ+GLD3V)) * max(0,REP10V-ABTS1AJ-ABTS1PM-ABTS1TP-ABTS1NX-ABTS1AF-ABTS1AG-ABTS1AP-ABTS1TT-ABTS3VJ-ABTSRAJ) + ); +ABTSV = ABTS1AJ + ABTS1PM + ABTS1TP + ABTS1NX + ABTS1AF + ABTS1AG + ABTS1AP +ABTS3VJ +ABTS1TT +ABTSRAJ+ABTSRAP; +ABDOMDAJ = positif(CODDAJ) * + (positif(CODEAJ+GLD3V) * arr(REP10V*CODDAJ/TSBV) + + (1-positif(CODEAJ+GLD3V)) * max(0,REP10V-ABTSV))+0; +ABDOMEAJ = positif(CODEAJ) * + (positif(GLD3V) * arr(REP10V*CODEAJ/TSBV) + + (1-positif(GLD3V)) * max(0,REP10V-ABTSV-ABDOMDAJ))+0; +ABGL3V = max(0,REP10V-ABTSV-ABDOMDAJ-ABDOMEAJ)+0; +ABTS1BJ=arr(REP10C*(TSHALLOC)/TSBC); +ABTS1QM=positif(COD1QM) * ( + positif(COD1UP+COD1OX+COD1BF+COD1BG+ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C) * arr(REP10C*(COD1QM)/TSBC) + + (1-positif(COD1UP+COD1OX+COD1BF+COD1BG+ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C)) * max(0,REP10C-ABTS1BJ) + ); +ABTS1UP=positif(COD1UP) * ( + positif(COD1OX+COD1BF+COD1BG+ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C) * arr(REP10C*(COD1UP)/TSBC) + + (1-positif(COD1OX+COD1BF+COD1BG+ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C)) * max(0,REP10C-ABTS1BJ-ABTS1QM) + ); +ABTS1OX=positif(COD1OX) * ( + positif(COD1BF+COD1BG+ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C) * arr(REP10C*(COD1OX)/TSBC) + + (1-positif(COD1BF+COD1BG+ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C)) * max(0,REP10C-ABTS1BJ-ABTS1QM-ABTS1UP) + ); +ABTS1BF=positif(COD1BF) * ( + positif(COD1BG+ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C) * arr(REP10C*(COD1BF)/TSBC) + + (1-positif(COD1BG+ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C)) * max(0,REP10C-ABTS1BJ-ABTS1QM-ABTS1UP-ABTS1OX) + ); +ABTS1BG=positif(COD1BG) * ( + positif(ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C) * arr(REP10C*(COD1BG)/TSBC) + + (1-positif(ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C)) * max(0,REP10C-ABTS1BJ-ABTS1QM-ABTS1UP-ABTS1OX-ABTS1BF) + ); +ABTS1BP=positif(ALLOC) * ( + positif(BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C) * arr(REP10C*(ALLOC)/TSBC) + + (1-positif(BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C)) * max(0,REP10C-ABTS1BJ-ABTS1QM-ABTS1UP-ABTS1OX-ABTS1BF-ABTS1BG) + ); +ABTS3VK=positif(BPCOSAC) * ( + positif(GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C) * arr(REP10C*(BPCOSAC)/TSBC) + + (1-positif(GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C)) * max(0,REP10C-ABTS1BJ-ABTS1QM-ABTS1UP-ABTS1OX-ABTS1BF-ABTS1BG-ABTS1BP) + ); +ABTS1UT=positif(GLDGRATC) * ( + positif(CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C) * arr(REP10C*(GLDGRATC)/TSBC) + + (1-positif(CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C)) * max(0,REP10C-ABTS1BJ-ABTS1QM-ABTS1UP-ABTS1OX-ABTS1BF-ABTS1BG-ABTS1BP-ABTS3VK) + ); +ABTSRBJ=positif(CARTSC) * ( + positif(REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C) * arr(REP10C*(CARTSC)/TSBC) + + (1-positif(REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C)) * max(0,REP10C-ABTS1BJ-ABTS1QM-ABTS1UP-ABTS1OX-ABTS1BF-ABTS1BG-ABTS1BP-ABTS3VK-ABTS1UT) + ); +ABTSRBP=positif(REMPLAC) * ( + positif(CODDBJ+CODEBJ+GLD3C) * arr(REP10C*(REMPLAC)/TSBC) + + (1-positif(CODDBJ+CODEBJ+GLD3C)) * max(0,REP10C-ABTS1BJ-ABTS1QM-ABTS1UP-ABTS1OX-ABTS1BF-ABTS1BG-ABTS1BP-ABTS3VK-ABTS1UT-ABTSRBJ) + ); +ABTSC = ABTS1BJ +ABTS1QM+ABTS1UP+ABTS1OX+ABTS1BF+ABTS1BG+ ABTS1BP +ABTS3VK +ABTS1UT +ABTSRBJ+ABTSRBP; +ABDOMDBJ = positif(CODDBJ) * + (positif(CODEBJ+GLD3C) * arr(REP10C*CODDBJ/TSBC) + + (1-positif(CODEBJ+GLD3C)) * max(0,REP10C-ABTSC))+0; +ABDOMEBJ = positif(CODEBJ) * + (positif(GLD3C) * arr(REP10C*CODEBJ/TSBC) + + (1-positif(GLD3C)) * max(0,REP10C-ABTSC-ABDOMDBJ))+0; +ABGL3C = max(0,REP10C-ABTSC-ABDOMDBJ-ABDOMEBJ)+0; +ABTS1CJ=arr(REP101*(TSHALLO1)/TSB1); +ABTS1CF=positif(COD1CF) * ( + positif(COD1CG+ALLO1+CARTSP1+REMPLAP1) * arr(REP101*(COD1CF)/TSB1) + + (1-positif(COD1CG+ALLO1+CARTSP1+REMPLAP1)) * max(0,REP101-ABTS1CJ)); +ABTS1CG=positif(COD1CG) * ( + positif(ALLO1+CARTSP1+REMPLAP1) * arr(REP101*(COD1CG)/TSB1) + + (1-positif(ALLO1+CARTSP1+REMPLAP1)) * max(0,REP101-ABTS1CJ-ABTS1CF)); +ABTS1CP=positif(ALLO1) * ( + positif(CARTSP1+REMPLAP1) * arr(REP101*(ALLO1)/TSB1) + + (1-positif(CARTSP1+REMPLAP1)) * max(0,REP101-ABTS1CJ-ABTS1CF-ABTS1CG)); +ABTSRCJ=positif(CARTSP1) * ( + positif(REMPLAP1) * arr(REP101*(CARTSP1)/TSB1) + + (1-positif(REMPLAP1)) * max(0,REP101-ABTS1CJ-ABTS1CF-COD1CG-ABTS1CP)); +ABTSRCP=max(0,REP101 - (ABTS1CJ+ABTS1CF+COD1CG+ABTS1CP +ABTSRCJ))+0; +ABTS1DJ=arr(REP102*(TSHALLO2)/TSB2); +ABTS1DF=positif(COD1DF) * ( + positif(COD1DG+ALLO2+CARTSP2+REMPLAP2) * arr(REP102*(COD1DF)/TSB2) + + (1-positif(COD1DG+ALLO2+CARTSP2+REMPLAP2)) * max(0,REP102-ABTS1DJ)); +ABTS1DG=positif(COD1DG) * ( + positif(ALLO2+CARTSP2+REMPLAP2) * arr(REP102*(COD1DG)/TSB2) + + (1-positif(ALLO2+CARTSP2+REMPLAP2)) * max(0,REP102-ABTS1DJ-ABTS1DF)); +ABTS1DP=positif(ALLO2) * ( + positif(CARTSP2+REMPLAP2) * arr(REP102*(ALLO2)/TSB2) + + (1-positif(CARTSP2+REMPLAP2)) * max(0,REP102-ABTS1DJ-ABTS1DF-ABTS1DG)); +ABTSRDJ=positif(CARTSP2) * ( + positif(REMPLAP2) * arr(REP102*(CARTSP2)/TSB2) + + (1-positif(REMPLAP2)) * max(0,REP102-ABTS1DJ-ABTS1DP-ABTS1DF-ABTS1DG)); +ABTSRDP=max(0,REP102 - (ABTS1DJ +ABTS1DF+ABTS1DG +ABTS1DP +ABTSRDJ))+0; +ABTS1EJ=arr(REP103*(TSHALLO3)/TSB3); +ABTS1EF=positif(COD1EF) * ( + positif(COD1EG+ALLO3+CARTSP3+REMPLAP3) * arr(REP103*(COD1EF)/TSB3) + + (1-positif(COD1EG+ALLO3+CARTSP3+REMPLAP3)) * max(0,REP103-ABTS1EJ)); +ABTS1EG=positif(COD1EG) * ( + positif(ALLO3+CARTSP3+REMPLAP3) * arr(REP103*(COD1EG)/TSB3) + + (1-positif(ALLO3+CARTSP3+REMPLAP3)) * max(0,REP103-ABTS1EJ-ABTS1EF)); +ABTS1EP=positif(ALLO3) * ( + positif(CARTSP3+REMPLAP3) * arr(REP103*(ALLO3)/TSB3) + + (1-positif(CARTSP3+REMPLAP3)) * max(0,REP103-ABTS1EJ-ABTS1EF-ABTS1EG)); +ABTSREJ=positif(CARTSP3) * ( + positif(REMPLAP3) * arr(REP103*(CARTSP3)/TSB3) + + (1-positif(REMPLAP3)) * max(0,REP103-ABTS1EJ-ABTS1EP-ABTS1EF-ABTS1EG-ABTS1EP)); +ABTSREP=max(0,REP103 - (ABTS1EJ +ABTS1EF+ABTS1EG +ABTS1EP +ABTSREJ)) +0; +ABTS1FJ=arr(REP104*(TSHALLO4)/TSB4); +ABTS1FF=positif(COD1FF) * ( + positif(COD1FG+ALLO4+CARTSP4+REMPLAP4) * arr(REP104*(COD1FF)/TSB4) + + (1-positif(COD1FG+ALLO4+CARTSP4+REMPLAP4)) * max(0,REP104-ABTS1FJ)); +ABTS1FG=positif(COD1FG) * ( + positif(ALLO4+CARTSP4+REMPLAP4) * arr(REP104*(COD1FG)/TSB4) + + (1-positif(ALLO4+CARTSP4+REMPLAP4)) * max(0,REP104-ABTS1FJ-ABTS1FF)); +ABTS1FP=positif(ALLO4) * ( + positif(CARTSP4+REMPLAP4) * arr(REP104*(ALLO4)/TSB4) + + (1-positif(CARTSP4+REMPLAP4)) * max(0,REP104-ABTS1FJ-ABTS1FF-ABTS1FG)); +ABTSRFJ=positif(CARTSP4) * ( + positif(REMPLAP4) * arr(REP104*(CARTSP4)/TSB4) + + (1-positif(REMPLAP4)) * max(0,REP104-ABTS1FJ-ABTS1FP-ABTS1FF-ABTS1FG)); +ABTSRFP=max(0,REP104 - (ABTS1FJ +ABTS1FF+ABTS1FG +ABTS1FP +ABTSRFJ))+0; + +regle 811050: +application : iliad , batch ; + + +ABGLTV = somme (x=1..3: ABGLxV) + ABDOMDAJ + ABDOMEAJ ; +ABGLTC = somme (x=1..3: ABGLxC) + ABDOMDBJ + ABDOMEBJ ; + +regle 811060: +application : iliad , batch ; + +TSN1AJ = TSHALLOV - ABTS1AJ ; +TSN1PM = COD1PM - ABTS1PM ; +TSN1TP = COD1TP - ABTS1TP ; +TSN1NX = COD1NX - ABTS1NX ; +TSN1AF = COD1AF - ABTS1AF ; +TSN1AG = COD1AG - ABTS1AG ; +TSN1AP = ALLOV - ABTS1AP ; +TSN3VJ = BPCOSAV - ABTS3VJ ; +TSN1TT = GLDGRATV - ABTS1TT ; +TSNRAJ = (CARTSV - ABTSRAJ) ; +TSNRAP = (REMPLAV - ABTSRAP) ; +TSNDAJ = (CODDAJ - ABDOMDAJ) ; +TSNEAJ = (CODEAJ - ABDOMEAJ) ; +TSNGL3V = (GLD3V - ABGL3V) ; +TSN1BJ = TSHALLOC - ABTS1BJ ; +TSN1QM = COD1QM - ABTS1QM ; +TSN1UP = COD1UP - ABTS1UP ; +TSN1OX = COD1OX - ABTS1OX ; +TSN1BF = COD1BF - ABTS1BF ; +TSN1BG = COD1BG - ABTS1BG ; +TSN1BP = ALLOC - ABTS1BP ; +TSN3VK = BPCOSAC - ABTS3VK ; +TSN1UT = GLDGRATC - ABTS1UT ; +TSNRBJ = (CARTSC - ABTSRBJ) ; +TSNRBP = (REMPLAC - ABTSRBP) ; +TSNDBJ = (CODDBJ - ABDOMDBJ) ; +TSNEBJ = (CODEBJ - ABDOMEBJ) ; +TSNGL3C = (GLD3C - ABGL3C) ; +TSN1CJ = TSHALLO1 - ABTS1CJ ; +TSN1CF = COD1CF - ABTS1CF ; +TSN1CG = COD1CG - ABTS1CG ; +TSN1CP = ALLO1 - ABTS1CP ; +TSNRCJ = (CARTSP1 - ABTSRCJ) ; +TSNRCP = (REMPLAP1 - ABTSRCP) ; +TSN1DJ = TSHALLO2 - ABTS1DJ ; +TSN1DF = COD1DF - ABTS1DF ; +TSN1DG = COD1DG - ABTS1DG ; +TSN1DP = ALLO2 - ABTS1DP ; +TSNRDJ = (CARTSP2 - ABTSRDJ) ; +TSNRDP = (REMPLAP2 - ABTSRDP) ; +TSN1EJ = TSHALLO3 - ABTS1EJ ; +TSN1EF = COD1EF - ABTS1EF ; +TSN1EG = COD1EG - ABTS1EG ; +TSN1EP = ALLO3 - ABTS1EP ; +TSNREJ = (CARTSP3 - ABTSREJ) ; +TSNREP = (REMPLAP3 - ABTSREP) ; +TSN1FJ = TSHALLO4 - ABTS1FJ ; +TSN1FF = COD1FF - ABTS1FF ; +TSN1FG = COD1FG - ABTS1FG ; +TSN1FP = ALLO4 - ABTS1FP ; +TSNRFJ = (CARTSP4 - ABTSRFJ) ; +TSNRFP = (REMPLAP4 - ABTSRFP) ; + +regle 811070: +application : iliad , batch ; + +PLRV = min ( MIN_DEDPR , EXPRV ) ; +PLRC = min ( MIN_DEDPR , EXPRC ) ; +PLR1 = min ( MIN_DEDPR , EXPR1 ) ; +PLR2 = min ( MIN_DEDPR , EXPR2 ) ; +PLR3 = min ( MIN_DEDPR , EXPR3 ) ; +PLR4 = min ( MIN_DEDPR , EXPR4 ) ; + +APBV = max( PLRV , arr(EXPRV*TX_DEDPER/100)) ; +APBC = max( PLRC , arr(EXPRC*TX_DEDPER/100)) ; +APB1 = max( PLR1 , arr(EXPR1*TX_DEDPER/100)) ; +APB2 = max( PLR2 , arr(EXPR2*TX_DEDPER/100)) ; +APB3 = max( PLR3 , arr(EXPR3*TX_DEDPER/100)) ; +APB4 = max( PLR4 , arr(EXPR4*TX_DEDPER/100)) ; + +IND_APBV = positif_ou_nul(PLRV- arr(EXPRV * TX_DEDPER/100)) ; +IND_APBC = positif_ou_nul(PLRC- arr(EXPRC * TX_DEDPER/100)) ; +IND_APB1 = positif_ou_nul(PLR1- arr(EXPR1 * TX_DEDPER/100)) ; +IND_APB2 = positif_ou_nul(PLR2- arr(EXPR2 * TX_DEDPER/100)) ; +IND_APB3 = positif_ou_nul(PLR3- arr(EXPR3 * TX_DEDPER/100)) ; +IND_APB4 = positif_ou_nul(PLR4- arr(EXPR4 * TX_DEDPER/100)) ; + +PL_PB = arr(PLAF_DEDPRFOYER -somme (i=V,C,1..4: APBi * IND_APBi)) ; + +regle 811080: +application : iliad , batch ; + +ABPRV = arr ( (1 - IND_APBV) * min(APBV,(PL_PB * APBV / somme(x=V,C,1..4:APBx * (1 - IND_APBx)))) + IND_APBV * APBV ) ; +ABPRC = positif(EXPR1+EXPR2+EXPR3+EXPR4) * (arr ( (1 - IND_APBC) * min(APBC,(PL_PB * APBC / somme(x=V,C,1..4:APBx * (1 - IND_APBx)))) + IND_APBC * APBC )) + + (1-positif(EXPR1+EXPR2+EXPR3+EXPR4)) * max(0,min(APBV+APBC+APB1+APB2+APB3+APB4,PLAF_DEDPRFOYER) - ABPRV); +ABPR1 = positif(EXPR2+EXPR3+EXPR4) * (arr ( (1 - IND_APB1) * min(APB1,(PL_PB * APB1 / somme(x=V,C,1..4:APBx * (1 - IND_APBx)))) + IND_APB1 * APB1 )) + + (1-positif(EXPR2+EXPR3+EXPR4)) * max(0,min(APBV+APBC+APB1+APB2+APB3+APB4,PLAF_DEDPRFOYER) - ABPRV-ABPRC); +ABPR2 = positif(EXPR3+EXPR4) * (arr ( (1 - IND_APB2) * min(APB2,(PL_PB * APB2 / somme(x=V,C,1..4:APBx * (1 - IND_APBx)))) + IND_APB2 * APB2 )) + + (1-positif(EXPR3+EXPR4)) * max(0,min(APBV+APBC+APB1+APB2+APB3+APB4,PLAF_DEDPRFOYER) - ABPRV-ABPRC-ABPR1); +ABPR3 = positif(EXPR4) * (arr ( (1 - IND_APB3) * min(APB3,(PL_PB * APB3 / somme(x=V,C,1..4:APBx * (1 - IND_APBx)))) + IND_APB3 * APB3 )) + + (1-positif(EXPR4)) * max(0,min(APBV+APBC+APB1+APB2+APB3+APB4,PLAF_DEDPRFOYER) - ABPRV-ABPRC-ABPR1-ABPR2); +ABPR4 = max(0,min(APBV+APBC+APB1+APB2+APB3+APB4,PLAF_DEDPRFOYER) - ABPRV-ABPRC-ABPR1-ABPR2-ABPR3); +regle 811090: +application : iliad , batch ; + +APR1AS =positif(PRBRV) * arr(ABPRV*(PRBRV)/EXPRV); +APR1AL =positif(COD1AL) * ( + positif(COD1AM+PENINV+PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV) * arr(ABPRV*(COD1AL)/EXPRV) + + (1-positif(COD1AM+PENINV+PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV)) * max(0,ABPRV-APR1AS) + ); +APR1AM =positif(COD1AM) * ( + positif(PENINV+PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV) * arr(ABPRV*(COD1AM)/EXPRV) + + (1-positif(PENINV+PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV)) * max(0,ABPRV-APR1AS-APR1AL) + ); +APR1AZ =positif(PENINV) * ( + positif(PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV) * arr(ABPRV*(PENINV)/EXPRV) + + (1-positif(PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV)) * max(0,ABPRV-APR1AS-APR1AL-APR1AM) + ); +APR1AO =positif(PALIV) * ( + positif(CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV) * arr(ABPRV*(PALIV)/EXPRV) + + (1-positif(CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV)) * max(0,ABPRV-APR1AS-APR1AL-APR1AM-APR1AZ) + ); +APRRAS =positif(CARPEV) * ( + positif(CODRAZ+PENSALV+PEBFV) * arr(ABPRV*(CARPEV)/EXPRV) + + (1-positif(CODRAZ+PENSALV+PEBFV)) * max(0,ABPRV-APR1AS-APR1AL-APR1AM-APR1AZ-APR1AO) + ); +APRRAZ =positif(CODRAZ) * ( + positif(PENSALV+PEBFV) * arr(ABPRV*(CODRAZ)/EXPRV) + + (1-positif(PENSALV+PEBFV)) * max(0,ABPRV-APR1AS-APR1AL-APR1AM-APR1AZ-APR1AO-APRRAS) + ); +APRRAO =positif(PENSALV) * ( + positif(PEBFV) * arr(ABPRV*(PENSALV)/EXPRV) + + (1-positif(PEBFV)) * max(0,ABPRV-APR1AS-APR1AL-APR1AM-APR1AZ-APR1AO-APRRAS-APRRAZ) + ); +APRFAS =positif(PEBFV) * max(0,ABPRV-APR1AS-APR1AL-APR1AM-APR1AZ-APR1AO-APRRAS-APRRAZ-APRRAO); +APRV = APR1AS+APR1AL+APR1AM+APR1AZ+APR1AO+APRRAS+APRRAZ+APRRAO +APRFAS; +APR1BS =positif(PRBRC) * arr(ABPRC*(PRBRC)/EXPRC); +APR1BL =positif(COD1BL) * ( + positif(COD1BM+PENINC+PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC) * arr(ABPRC*(COD1BL)/EXPRC) + + (1-positif(COD1BM+PENINC+PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC)) * max(0,ABPRC-APR1BS) + ); +APR1BM =positif(COD1BM) * ( + positif(PENINC+PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC) * arr(ABPRC*(COD1BM)/EXPRC) + + (1-positif(PENINC+PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC)) * max(0,ABPRC-APR1BS-APR1BL) + ); +APR1BZ =positif(PENINC) * ( + positif(PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC) * arr(ABPRC*(PENINC)/EXPRC) + + (1-positif(PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC)) * max(0,ABPRC-APR1BS-APR1BL-APR1BM) + ); +APR1BO =positif(PALIC) * ( + positif(CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC) * arr(ABPRC*(PALIC)/EXPRC) + + (1-positif(CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC)) * max(0,ABPRC-APR1BS-APR1BL-APR1BM-APR1BZ) + ); +APRRBS =positif(CARPEC) * ( + positif(CODRBZ+PENSALC+PEBFC) * arr(ABPRC*(CARPEC)/EXPRC) + + (1-positif(CODRBZ+PENSALC+PEBFC)) * max(0,ABPRC-APR1BS-APR1BL-APR1BM-APR1BZ-APR1BO) + ); +APRRBZ =positif(CODRBZ) * ( + positif(PENSALC+PEBFC) * arr(ABPRC*(CODRBZ)/EXPRC) + + (1-positif(PENSALC+PEBFC)) * max(0,ABPRC-APR1BS-APR1BL-APR1BM-APR1BZ-APR1BO-APRRBS) + ); +APRRBO =positif(PENSALC) * ( + positif(PEBFC) * arr(ABPRC*(PENSALC)/EXPRC) + + (1-positif(PEBFC)) * max(0,ABPRC-APR1BS-APR1BL-APR1BM-APR1BZ-APR1BO-APRRBS-APRRBZ) + ); +APRFBS =positif(PEBFC) * max(0,ABPRC-APR1BS-APR1BL-APR1BM-APR1BZ-APR1BO-APRRBS-APRRBZ-APRRBO); +APRC = APR1BS+APR1BL+APR1BM+APR1BZ+APR1BO+APRRBS+APRRBZ+APRRBO+ APRFBS; +APR1CS =positif(PRBR1) * arr(ABPR1*(PRBR1)/EXPR1); +APR1CL =positif(COD1CL) * ( + positif(COD1CM+PENIN1+PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1) * arr(ABPR1*(COD1CL)/EXPR1) + + (1-positif(COD1CM+PENIN1+PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1)) * max(0,ABPR1-APR1CS) + ); +APR1CM =positif(COD1CM) * ( + positif(PENIN1+PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1) * arr(ABPR1*(COD1CM)/EXPR1) + + (1-positif(PENIN1+PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1)) * max(0,ABPR1-APR1CS-APR1CL) + ); +APR1CZ =positif(PENIN1) * ( + positif(PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1) * arr(ABPR1*(PENIN1)/EXPR1) + + (1-positif(PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1)) * max(0,ABPR1-APR1CS-APR1CL-APR1CM) + ); +APR1CO =positif(PALI1) * ( + positif(CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1) * arr(ABPR1*(PALI1)/EXPR1) + + (1-positif(CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1)) * max(0,ABPR1-APR1CS-APR1CL-APR1CM-APR1CZ) + ); +APRRCS =positif(CARPEP1) * ( + positif(CODRCZ+PENSALP1+PEBF1) * arr(ABPR1*(CARPEP1)/EXPR1) + + (1-positif(CODRCZ+PENSALP1+PEBF1)) * max(0,ABPR1-APR1CS-APR1CL-APR1CM-APR1CZ-APR1CO) + ); +APRRCZ =positif(CODRCZ) * ( + positif(PENSALP1+PEBF1) * arr(ABPR1*(CODRCZ)/EXPR1) + + (1-positif(PENSALP1+PEBF1)) * max(0,ABPR1-APR1CS-APR1CL-APR1CM-APR1CZ-APR1CO-APRRCS) + ); +APRRCO =positif(PENSALP1) * ( + positif(PEBF1) * arr(ABPR1*(PENSALP1)/EXPR1) + + (1-positif(PEBF1)) * max(0,ABPR1-APR1CS-APR1CL-APR1CM-APR1CZ-APR1CO-APRRCS-APRRCZ) + ); +APRFCS =positif(PEBF1) * max(0,ABPR1-APR1CS-APR1CL-APR1CM-APR1CZ-APR1CO-APRRCS-APRRCZ-APRRCO); +APR1 = APR1CS+APR1CL+APR1CM+APR1CZ+APR1CO+APRRCS+APRRCZ+APRRCO +APRFCS; +APR1DS =positif(PRBR2) * arr(ABPR2*(PRBR2)/EXPR2); +APR1DL =positif(COD1DL) * ( + positif(COD1DM+PENIN2+PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2) * arr(ABPR2*(COD1DL)/EXPR2) + + (1-positif(COD1DM+PENIN2+PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2)) * max(0,ABPR2-APR1DS) + ); +APR1DM =positif(COD1DM) * ( + positif(PENIN2+PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2) * arr(ABPR2*(COD1DM)/EXPR2) + + (1-positif(PENIN2+PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2)) * max(0,ABPR2-APR1DS-APR1DL) + ); +APR1DZ =positif(PENIN2) * ( + positif(PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2) * arr(ABPR2*(PENIN2)/EXPR2) + + (1-positif(PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2)) * max(0,ABPR2-APR1DS-APR1DL-APR1DM) + ); +APR1DO =positif(PALI2) * ( + positif(CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2) * arr(ABPR2*(PALI2)/EXPR2) + + (1-positif(CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2)) * max(0,ABPR2-APR1DS-APR1DL-APR1DM-APR1DZ) + ); +APRRDS =positif(CARPEP2) * ( + positif(CODRDZ+PENSALP2+PEBF2) * arr(ABPR2*(CARPEP2)/EXPR2) + + (1-positif(CODRDZ+PENSALP2+PEBF2)) * max(0,ABPR2-APR1DS-APR1DL-APR1DM-APR1DZ-APR1DO) + ); +APRRDZ =positif(CODRDZ) * ( + positif(PENSALP2+PEBF2) * arr(ABPR2*(CODRDZ)/EXPR2) + + (1-positif(PENSALP2+PEBF2)) * max(0,ABPR2-APR1DS-APR1DL-APR1DM-APR1DZ-APR1DO-APRRDS) + ); +APRRDO =positif(PENSALP2) * ( + positif(PEBF2) * arr(ABPR2*(PENSALP2)/EXPR2) + + (1-positif(PEBF2)) * max(0,ABPR2-APR1DS-APR1DL-APR1DM-APR1DZ-APR1DO-APRRDS-APRRDZ) + ); +APRFDS =positif(PEBF2) * max(0,ABPR2-APR1DS-APR1DL-APR1DM-APR1DZ-APR1DO-APRRDS-APRRDZ-APRRDO); +APR2 = APR1DS+APR1DL+APR1DM+APR1DZ+APR1DO+APRRDS+APRRDZ+APRRDO +APRFDS; +APR1ES =positif(PRBR3) * arr(ABPR3*(PRBR3)/EXPR3); +APR1EL =positif(COD1EL) * ( + positif(COD1EM+PENIN3+PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+PEBF3) * arr(ABPR3*(COD1EL)/EXPR3) + + (1-positif(COD1EM+PENIN3+PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+PEBF3)) * max(0,ABPR3-APR1ES) + ); +APR1EM =positif(COD1EM) * ( + positif(PENIN3+PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+PEBF3) * arr(ABPR3*(COD1EM)/EXPR3) + + (1-positif(PENIN3+PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+PEBF3)) * max(0,ABPR3-APR1ES-APR1EL) + ); +APR1EZ =positif(PENIN3) * ( + positif(PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+PEBF3) * arr(ABPR3*(PENIN3)/EXPR3) + + (1-positif(PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+PEBF3)) * max(0,ABPR3-APR1ES-APR1EL-APR1EM) + ); +APR1EO =positif(PALI3) * ( + positif(CARPEP3+CODRCZ+PENSALP3+PEBF3) * arr(ABPR3*(PALI3)/EXPR3) + + (1-positif(CARPEP3+CODRCZ+PENSALP3+PEBF3)) * max(0,ABPR3-APR1ES-APR1EL-APR1EM-APR1EZ) + ); +APRRES =positif(CARPEP3) * ( + positif(CODRCZ+PENSALP3+PEBF3) * arr(ABPR3*(CARPEP3)/EXPR3) + + (1-positif(CODRCZ+PENSALP3+PEBF3)) * max(0,ABPR3-APR1ES-APR1EL-APR1EM-APR1EZ-APR1EO) + ); +APRREZ =positif(CODREZ) * ( + positif(PENSALP3+PEBF3) * arr(ABPR3*(CODREZ)/EXPR3) + + (1-positif(PENSALP3+PEBF3)) * max(0,ABPR3-APR1ES-APR1EL-APR1EM-APR1EZ-APR1EO-APRRES) + ); +APRREO =positif(PENSALP3) * ( + positif(PEBF3) * arr(ABPR3*(PENSALP3)/EXPR3) + + (1-positif(PEBF3)) * max(0,ABPR3-APR1ES-APR1EL-APR1EM-APR1EZ-APR1EO-APRRES-APRREZ) + ); +APRFES =positif(PEBF3) * max(0,ABPR3-APR1ES-APR1EL-APR1EM-APR1EZ-APR1EO-APRRES-APRREZ-APRREO); +APR3 = APR1ES+APR1EL+APR1EM+APR1EZ+APR1EO+APRRES+APRREZ+APRREO +APRFES; +APR1FS =positif(PRBR4) * arr(ABPR4*(PRBR4)/EXPR4); +APR1FL =positif(COD1FL) * ( + positif(COD1FM+PENIN4+PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4) * arr(ABPR4*(COD1FL)/EXPR4) + + (1-positif(COD1FM+PENIN4+PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4)) * max(0,ABPR4-APR1FS) + ); +APR1FM =positif(COD1FM) * ( + positif(PENIN4+PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4) * arr(ABPR4*(COD1FM)/EXPR4) + + (1-positif(PENIN4+PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4)) * max(0,ABPR4-APR1FS-APR1FL) + ); +APR1FZ =positif(PENIN4) * ( + positif(PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4) * arr(ABPR4*(PENIN4)/EXPR4) + + (1-positif(PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4)) * max(0,ABPR4-APR1FS-APR1FL-APR1FM) + ); +APR1FO =positif(PALI4) * ( + positif(CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4) * arr(ABPR4*(PALI4)/EXPR4) + + (1-positif(CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4)) * max(0,ABPR4-APR1FS-APR1FL-APR1FM-APR1FZ) + ); +APRRFS =positif(CARPEP4) * ( + positif(CODRFZ+PENSALP4+PEBF4) * arr(ABPR4*(CARPEP4)/EXPR4) + + (1-positif(CODRFZ+PENSALP4+PEBF4)) * max(0,ABPR4-APR1FS-APR1FL-APR1FM-APR1FZ-APR1FO) + ); +APRRFZ =positif(CODRFZ) * ( + positif(PENSALP4+PEBF4) * arr(ABPR4*(CODRFZ)/EXPR4) + + (1-positif(PENSALP4+PEBF4)) * max(0,ABPR4-APR1FS-APR1FL-APR1FM-APR1FZ-APR1FO-APRRFS) + ); +APRRFO =positif(PENSALP4) * ( + positif(PEBF4) * arr(ABPR4*(PENSALP4)/EXPR4) + + (1-positif(PEBF4)) * max(0,ABPR4-APR1FS-APR1FL-APR1FM-APR1FZ-APR1FO-APRRFS-APRRFZ) + ); +APRFFS =positif(PEBF4) * max(0,ABPR4-APR1FS-APR1FL-APR1FM-APR1FZ-APR1FO-APRRFS-APRRFZ-APRRFO); +APR4 = APR1FS+APR1FL+APR1FM+APR1FZ+APR1FO+APRRFS+APRRFZ+APRRFO +APRFFS; + +regle 811100: +application : iliad , batch ; + +PRNN1AS = PRBRV - APR1AS; +PRNN1AL = COD1AL - APR1AL; +PRNN1AM = COD1AM - APR1AM; +PRNN1AZ = PENINV - APR1AZ; +PRNN1AO = PALIV - APR1AO; +PRNNRAS = CARPEV - APRRAS; +PRNNRAZ = CODRAZ - APRRAZ; +PRNNRAO = PENSALV - APRRAO; +PRNNFAS = PEBFV - APRFAS; +PRNNV = PRNN1AS+PRNN1AL+PRNN1AM+PRNN1AZ+PRNN1AO+PRNNRAS+PRNNRAZ+PRNNRAO+PRNNFAS ; + +PRNN1BS = PRBRC - APR1BS; +PRNN1BL = COD1BL - APR1BL; +PRNN1BM = COD1BM - APR1BM; +PRNN1BZ = PENINC - APR1BZ; +PRNN1BO = PALIC - APR1BO; +PRNNRBS = CARPEC - APRRBS; +PRNNRBZ = CODRBZ - APRRBZ; +PRNNRBO = PENSALC - APRRBO; +PRNNFBS = PEBFC - APRFBS; +PRNNC = PRNN1BS+PRNN1BL+PRNN1BM+PRNN1BZ+PRNN1BO+PRNNRBS+PRNNRBZ+PRNNRBO+PRNNFBS; + +PRNN1CS = PRBR1 - APR1CS; +PRNN1CL = COD1CL - APR1CL; +PRNN1CM = COD1CM - APR1CM; +PRNN1CZ = PENIN1 - APR1CZ; +PRNN1CO = PALI1 - APR1CO; +PRNNRCS = CARPEP1 - APRRCS; +PRNNRCZ = CODRCZ - APRRCZ; +PRNNRCO = PENSALP1 - APRRCO; +PRNNFCS = PEBF1 - APRFCS; +PRNN1 = PRNN1CS+PRNN1CL+PRNN1CM+PRNN1CZ+PRNN1CO+PRNNRCS+PRNNRCZ+PRNNRCO+PRNNFCS; + +PRNN1DS = PRBR2 - APR1DS; +PRNN1DL = COD1DL - APR1DL; +PRNN1DM = COD1DM - APR1DM; +PRNN1DZ = PENIN2 - APR1DZ; +PRNN1DO = PALI2 - APR1DO; +PRNNRDS = CARPEP2 - APRRDS; +PRNNRDZ = CODRDZ - APRRDZ; +PRNNRDO = PENSALP2 - APRRDO; +PRNNFDS = PEBF2 - APRFDS; +PRNN2 = PRNN1DS+PRNN1DL+PRNN1DM+PRNN1DZ+PRNN1DO+PRNNRDS+PRNNRDZ+PRNNRDO+PRNNFDS; + +PRNN1ES = PRBR3 - APR1ES; +PRNN1EL = COD1EL - APR1EL; +PRNN1EM = COD1EM - APR1EM; +PRNN1EZ = PENIN3 - APR1EZ; +PRNN1EO = PALI3 - APR1EO; +PRNNRES = CARPEP3 - APRRES; +PRNNREZ = CODREZ - APRREZ; +PRNNREO = PENSALP3 - APRREO; +PRNNFES = PEBF3 - APRFES; +PRNN3 = PRNN1ES+PRNN1EL+PRNN1EM+PRNN1EZ+PRNN1EO+PRNNRES+PRNNREZ+PRNNREO+PRNNFES; + +PRNN1FS = PRBR4 - APR1FS; +PRNN1FL = COD1FL - APR1FL; +PRNN1FM = COD1FM - APR1FM; +PRNN1FZ = PENIN4 - APR1FZ; +PRNN1FO = PALI4 - APR1FO; +PRNNRFS = CARPEP4 - APRRFS; +PRNNRFZ = CODRFZ - APRRFZ; +PRNNRFO = PENSALP4 - APRRFO; +PRNNFFS = PEBF4 - APRFFS; +PRNN4 = PRNN1FS+PRNN1FL+PRNN1FM+PRNN1FZ+PRNN1FO+PRNNRFS+PRNNRFZ+PRNNRFO+PRNNFFS; +PRNNP = PRNN1 + PRNN2 + PRNN3 + PRNN4 ; + +regle 811110: +application : iliad , batch ; + +TSNTV = TSN1AJ + TSN1PM + TSN1TP + + TSN1NX + TSN1AF + TSN1AG + + TSN1AP + TSN3VJ + TSN1TT + TSNRAJ + TSNRAP + + TSNDAJ + TSNEAJ + TSNGL3V ; +PASTSNTV = max(0,TSN1AJ + TSN1AP + TSNRAJ + TSNRAP + TSNDAJ + TSNEAJ) ; +PASTSN1AG = max(0,TSN1AG); +TSNTC = TSN1BJ + TSN1QM + TSN1UP + + TSN1OX + TSN1BF + TSN1BG + + TSN1BP + TSN3VK + TSN1UT + TSNRBJ + TSNRBP + + TSNDBJ + TSNEBJ + TSNGL3C ; +PASTSNTC = max(0,TSN1BJ + TSN1BP + TSNRBJ + TSNRBP + TSNDBJ + TSNEBJ) ; +PASTSN1BG = max(0,TSN1BG); +TSNT1 = TSN1CJ + TSN1CF + TSN1CG + TSN1CP + TSNRCJ + TSNRCP ; +TSNT2 = TSN1DJ + TSN1DF + TSN1DG + TSN1DP + TSNRDJ + TSNRDP ; +TSNT3 = TSN1EJ + TSN1EF + TSN1EG + TSN1EP + TSNREJ + TSNREP ; +TSNT4 = TSN1FJ + TSN1FF + TSN1FG + TSN1FP + TSNRFJ + TSNRFP ; + +regle 811120: +application : iliad , batch ; + + + +PRNDEF1AS = positif (-TSNTV) * (positif(COD1AL+COD1AM+PENINV+PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV)* arr(-TSNTV*PRNN1AS / PRNNV) + + (1-positif(COD1AL+COD1AM+PENINV+PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV)) * (-TSNTV)) ; +PRNDEF1AL = positif (-TSNTV) * (positif(COD1AM+PENINV+PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV) * arr(-TSNTV*PRNN1AL / PRNNV) + + (1-positif(COD1AM+PENINV+PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV)) * max(0,-TSNTV-PRNDEF1AS)) ; +PRNDEF1AM = positif (-TSNTV) * (positif(PENINV+PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV) * arr(-TSNTV*PRNN1AM / PRNNV) + + (1-positif(PENINV+PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV)) * max(0,-TSNTV-PRNDEF1AS-PRNDEF1AL)) ; +PRNDEF1AZ = positif (-TSNTV) * (positif(PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV) * arr(-TSNTV*PRNN1AZ / PRNNV) + + (1-positif(PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV)) * max(0,-TSNTV-PRNDEF1AS-PRNDEF1AL-PRNDEF1AM)) ; +PRNDEF1AO = positif (-TSNTV) * (positif(CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV) * arr(-TSNTV*PRNN1AO / PRNNV) + + (1-positif(CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV)) * max(0,-TSNTV-PRNDEF1AS-PRNDEF1AL-PRNDEF1AM-PRNDEF1AZ)) ; +PRNDEFRAS = positif (-TSNTV) * (positif(CODRAZ+PENSALV+PEBFV) * arr(-TSNTV*PRNNRAS / PRNNV) + + (1-positif(CODRAZ+PENSALV+PEBFV)) * max(0,-TSNTV-PRNDEF1AS-PRNDEF1AL-PRNDEF1AM-PRNDEF1AZ-PRNDEF1AO)) ; +PRNDEFRAZ = positif (-TSNTV) * (positif(PENSALV+PEBFV) * arr(-TSNTV*PRNNRAZ / PRNNV) + + (1-positif(PENSALV+PEBFV)) * max(0,-TSNTV-PRNDEF1AS-PRNDEF1AL-PRNDEF1AM-PRNDEF1AZ-PRNDEF1AO-PRNDEFRAS)) ; +PRNDEFRAO = positif (-TSNTV) * (positif(PEBFV) * arr(-TSNTV*PRNNRAO / PRNNV) + + (1-positif(PEBFV)) * max(0,-TSNTV-PRNDEF1AS-PRNDEF1AL-PRNDEF1AM-PRNDEF1AZ-PRNDEF1AO-PRNDEFRAS-PRNDEFRAZ)) ; +PRNDEFFAS = positif (-TSNTV) * max(0,-TSNTV-PRNDEF1AS-PRNDEF1AL-PRNDEF1AM-PRNDEF1AZ-PRNDEF1AO-PRNDEFRAS-PRNDEFRAZ-PRNDEFRAO) ; + +PRNDEF1BS = positif (-TSNTC) * (positif(COD1BL+COD1BM+PENINC+PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC) * arr(-TSNTC*PRNN1BS / PRNNC) + + (1-positif(COD1BL+COD1BM+PENINC+PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC)) * (-TSNTC)) ; +PRNDEF1BL = positif (-TSNTC) * (positif(COD1BM+PENINC+PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC) * arr(-TSNTC*PRNN1BL / PRNNC) + + (1-positif(COD1BM+PENINC+PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC)) * max(0,-TSNTC-PRNDEF1BS)) ; +PRNDEF1BM = positif (-TSNTC) * (positif(PENINC+PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC) * arr(-TSNTC*PRNN1BM / PRNNC) + + (1-positif(PENINC+PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC)) * max(0,-TSNTC-PRNDEF1BS-PRNDEF1BL)) ; +PRNDEF1BZ = positif (-TSNTC) * (positif(PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC) * arr(-TSNTC*PRNN1BZ / PRNNC) + + (1-positif(PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC)) * max(0,-TSNTC-PRNDEF1BS-PRNDEF1BL-PRNDEF1BM)) ; +PRNDEF1BO = positif (-TSNTC) * (positif(CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC) * arr(-TSNTC*PRNN1BO / PRNNC) + + (1-positif(CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC)) * max(0,-TSNTC-PRNDEF1BS-PRNDEF1BL-PRNDEF1BM-PRNDEF1BZ)) ; +PRNDEFRBS = positif (-TSNTC) * (positif(CODRBZ+PENSALC+PEBFC) * arr(TSNTC*PRNNRBS / PRNNC) + + (1-positif(CODRBZ+PENSALC+PEBFC)) * max(0,-TSNTC-PRNDEF1BS-PRNDEF1BL-PRNDEF1BM-PRNDEF1BZ-PRNDEF1BO)) ; +PRNDEFRBZ = positif (-TSNTC) * (positif(PENSALC+PEBFC) * arr(-TSNTC*PRNNRBZ / PRNNC) + + (1-positif(PENSALC+PEBFC)) * max(0,-TSNTC-PRNDEF1BS-PRNDEF1BL-PRNDEF1BM-PRNDEF1BZ-PRNDEF1BO-PRNDEFRBS)) ; +PRNDEFRBO = positif (-TSNTC) * (positif(PEBFC) * arr(-TSNTC*PRNNRBO / PRNNC) + + (1-positif(PEBFC)) * max(0,-TSNTC-PRNDEF1BS-PRNDEF1BL-PRNDEF1BM-PRNDEF1BZ-PRNDEF1BO-PRNDEFRBS-PRNDEFRBZ)) ; +PRNDEFFBS = positif (-TSNTC) * max(0,-TSNTC-PRNDEF1BS-PRNDEF1BL-PRNDEF1BM-PRNDEF1BZ-PRNDEF1BO-PRNDEFRBS-PRNDEFRBZ-PRNDEFRBO) ; + +PRNDEF1CS = positif (-TSNT1) * (positif(COD1CL+COD1CM+PENIN1+PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1) * arr(-TSNT1*PRNN1CS / PRNN1) + + (1-positif(COD1CL+COD1CM+PENIN1+PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1)) * (-TSNT1)) ; +PRNDEF1CL = positif (-TSNT1) * (positif(COD1CM+PENIN1+PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1) * arr(-TSNT1*PRNN1CL / PRNN1) + + (1-positif(COD1CM+PENIN1+PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1)) * (-TSNT1-PRNDEF1CS)) ; +PRNDEF1CM = positif (-TSNT1) * (positif(PENIN1+PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1) * arr(-TSNT1*PRNN1CM / PRNN1) + + (1-positif(PENIN1+PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1)) * (-TSNT1-PRNDEF1CS-PRNDEF1CL)) ; +PRNDEF1CZ = positif (-TSNT1) * (positif(PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1) * arr(-TSNT1*PRNN1CZ / PRNN1) + + (1-positif(PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1)) * (-TSNT1-PRNDEF1CS-PRNDEF1CL-PRNDEF1CM)) ; +PRNDEF1CO = positif (-TSNT1) * (positif(CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1) * arr(-TSNT1*PRNN1CO / PRNN1) + + (1-positif(CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1)) * (-TSNT1-PRNDEF1CS-PRNDEF1CL-PRNDEF1CM-PRNDEF1CZ)) ; +PRNDEFRCS = positif (-TSNT1) * (positif(CODRCZ+PENSALP1+PEBF1) * arr(-TSNT1*PRNNRCS / PRNN1) + + (1-positif(CODRCZ+PENSALP1+PEBF1)) * (-TSNT1-PRNDEF1CS-PRNDEF1CL-PRNDEF1CM-PRNDEF1CZ-PRNDEF1CO)) ; +PRNDEFRCZ = positif (-TSNT1) * (positif(PENSALP1+PEBF1) * arr(-TSNT1*PRNNRCZ / PRNN1) + + (1-positif(PENSALP1+PEBF1)) * (-TSNT1-PRNDEF1CS-PRNDEF1CL-PRNDEF1CM-PRNDEF1CZ-PRNDEF1CO-PRNDEFRCS)) ; +PRNDEFRCO = positif (-TSNT1) * (positif(PEBF1) * arr(-TSNT1*PRNNRCO / PRNN1) + + (1-positif(PEBF1)) * (-TSNT1-PRNDEF1CS-PRNDEF1CL-PRNDEF1CM-PRNDEF1CZ-PRNDEF1CO-PRNDEFRCS-PRNDEFRCZ)) ; +PRNDEFFCS = positif (-TSNT1) * max(0,-TSNT1-PRNDEF1CS-PRNDEF1CL-PRNDEF1CM-PRNDEF1CZ-PRNDEF1CO-PRNDEFRCS-PRNDEFRCZ-PRNDEFRCO) ; + +PRNDEF1DS = positif (-TSNT2) * (positif(COD1DL+COD1DM+PENIN2+PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2) * arr(-TSNT2*PRNN1DS / PRNN2) + + (1-positif(COD1DL+COD1DM+PENIN2+PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2)) * (-TSNT2)) ; +PRNDEF1DL = positif (-TSNT2) * (positif(COD1DM+PENIN2+PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2) * arr(TSNT2*PRNN1DL / PRNN2) + + (1-positif(COD1DM+PENIN2+PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2)) * (TSNT2-PRNDEF1DS)) ; +PRNDEF1DM = positif (-TSNT2) * (positif(PENIN2+PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2) * arr(-TSNT2*PRNN1DM / PRNN2) + + (1-positif(PENIN2+PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2)) * (-TSNT2-PRNDEF1DS-PRNDEF1DL)) ; +PRNDEF1DZ = positif (-TSNT2) * (positif(PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2) * arr(-TSNT2*PRNN1DZ / PRNN2) + + (1-positif(PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2)) * (-TSNT2-PRNDEF1DS-PRNDEF1DL-PRNDEF1DM)) ; +PRNDEF1DO = positif (-TSNT2) * (positif(CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2) * arr(-TSNT2*PRNN1DO / PRNN2) + + (1-positif(CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2)) * (-TSNT2-PRNDEF1DS-PRNDEF1DL-PRNDEF1DM-PRNDEF1DZ)) ; +PRNDEFRDS = positif (-TSNT2) * (positif(CODRDZ+PENSALP2+PEBF2) * arr(-TSNT2*PRNNRDS / PRNN2) + + (1-positif(CODRDZ+PENSALP2+PEBF2)) * (-TSNT2-PRNDEF1DS-PRNDEF1DL-PRNDEF1DM-PRNDEF1DZ-PRNDEF1DO)) ; +PRNDEFRDZ = positif (-TSNT2) * (positif(PENSALP2+PEBF2) * arr(-TSNT2*PRNNRDZ / PRNN2) + + (1-positif(PENSALP2+PEBF2)) * (-TSNT2-PRNDEF1DS-PRNDEF1DL-PRNDEF1DM-PRNDEF1DZ-PRNDEF1DO-PRNDEFRDS)) ; +PRNDEFRDO = positif (-TSNT2) * (positif(PEBF2) * arr(-TSNT2*PRNNRDO / PRNN2) + + (1-positif(PEBF2)) * (-TSNT2-PRNDEF1DS-PRNDEF1DL-PRNDEF1DM-PRNDEF1DZ-PRNDEF1DO-PRNDEFRDS-PRNDEFRDZ)) ; +PRNDEFFDS = positif (-TSNT2) * max(0,-TSNT2-PRNDEF1DS-PRNDEF1DL-PRNDEF1DM-PRNDEF1DZ-PRNDEF1DO-PRNDEFRDS-PRNDEFRDZ-PRNDEFRDO) ; + +PRNDEF1ES = positif (-TSNT3) * (positif(COD1EL+COD1EM+PENIN3+PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+PEBF3) * arr(-TSNT3*PRNN1ES / PRNN3) + + (1-positif(COD1EL+COD1EM+PENIN3+PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+PEBF3)) * (-TSNT3)) ; +PRNDEF1EL = positif (-TSNT3) * (positif(COD1EM+PENIN3+PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+PEBF3) * arr(-TSNT3*PRNN1EL / PRNN3) + + (1-positif(COD1EM+PENIN3+PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+PEBF3)) * (-TSNT3-PRNDEF1ES)) ; +PRNDEF1EM = positif (-TSNT3) * (positif(PENIN3+PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+PEBF3) * arr(-TSNT3*PRNN1EM / PRNN3) + + (1-positif(PENIN3+PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+PEBF3)) * (-TSNT3-PRNDEF1ES-PRNDEF1EL)) ; +PRNDEF1EZ = positif (-TSNT3) * (positif(PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+PEBF3) * arr(-TSNT3*PRNN1EZ / PRNN3) + + (1-positif(PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+PEBF3)) * (-TSNT3-PRNDEF1ES-PRNDEF1EL-PRNDEF1EM)) ; +PRNDEF1EO = positif (-TSNT3) * (positif(CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+PEBF3) * arr(-TSNT3*PRNN1EO / PRNN3) + + (1-positif(CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+PEBF3)) * (-TSNT3-PRNDEF1ES-PRNDEF1EL-PRNDEF1EM-PRNDEF1EZ)) ; +PRNDEFRES = positif (-TSNT3) * (positif(CODREZ+PENSALP3+PEBF3) * arr(-TSNT3*PRNNRES / PRNN3) + + (1-positif(CODREZ+PENSALP3+PEBF3)) * (-TSNT3-PRNDEF1ES-PRNDEF1EL-PRNDEF1EM-PRNDEF1EZ-PRNDEF1EO)) ; +PRNDEFREZ = positif (-TSNT3) * (positif(PENSALP3+PEBF3) * arr(-TSNT3*PRNNREZ / PRNN3) + + (1-positif(PENSALP3+PEBF3)) * (-TSNT3-PRNDEF1ES-PRNDEF1EL-PRNDEF1EM-PRNDEF1EZ-PRNDEF1EO-PRNDEFRES)) ; +PRNDEFREO = positif (-TSNT3) * (positif(PEBF3) * arr(-TSNT3*PRNNREO / PRNN3) + + (1-positif(PEBF3)) * (-TSNT3-PRNDEF1ES-PRNDEF1EL-PRNDEF1EM-PRNDEF1EZ-PRNDEF1EO-PRNDEFRES-PRNDEFREZ)) ; +PRNDEFFES = positif (-TSNT3) * max(0,-TSNT3-PRNDEF1ES-PRNDEF1EL-PRNDEF1EM-PRNDEF1EZ-PRNDEF1EO-PRNDEFRES-PRNDEFREZ-PRNDEFREO) ; + +PRNDEF1FS = positif (-TSNT4) * (positif(COD1FL+COD1FM+PENIN4+PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4) * arr(-TSNT4*PRNN1FS / PRNN4) + + (1-positif(COD1FL+COD1FM+PENIN4+PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4)) * (-TSNT4)) ; +PRNDEF1FL = positif (-TSNT4) * (positif(COD1FM+PENIN4+PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4) * arr(-TSNT4*PRNN1FL / PRNN4) + + (1-positif(COD1FM+PENIN4+PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4)) * (-TSNT4-PRNDEF1FS)) ; +PRNDEF1FM = positif (-TSNT4) * (positif(PENIN4+PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4) * arr(-TSNT4*PRNN1FM / PRNN4) + + (1-positif(PENIN4+PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4)) * (-TSNT4-PRNDEF1FS-PRNDEF1FL)) ; +PRNDEF1FZ = positif (-TSNT4) * (positif(PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4) * arr(-TSNT4*PRNN1FZ / PRNN4) + + (1-positif(PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4)) * (-TSNT4-PRNDEF1FS-PRNDEF1FL-PRNDEF1FM)) ; +PRNDEF1FO = positif (-TSNT4) * (positif(CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4) * arr(-TSNT4*PRNN1FO / PRNN4) + + (1-positif(CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4)) * (-TSNT4-PRNDEF1FS-PRNDEF1FL-PRNDEF1FM-PRNDEF1FZ)) ; +PRNDEFRFS = positif (-TSNT4) * (positif(CODRFZ+PENSALP4+PEBF4) * arr(-TSNT4*PRNNRFS / PRNN4) + + (1-positif(CODRFZ+PENSALP4+PEBF4)) * (-TSNT4-PRNDEF1FS-PRNDEF1FL-PRNDEF1FM-PRNDEF1FZ-PRNDEF1FO)) ; +PRNDEFRFZ = positif (-TSNT4) * (positif(PENSALP4+PEBF4) * arr(-TSNT4*PRNNRFZ / PRNN4) + + (1-positif(PENSALP4+PEBF4)) * (-TSNT4-PRNDEF1FS-PRNDEF1FL-PRNDEF1FM-PRNDEF1FZ-PRNDEF1FO-PRNDEFRFS)) ; +PRNDEFRFO = positif (-TSNT4) * (positif(PEBF4) * arr(-TSNT4*PRNNRFO / PRNN4) + + (1-positif(PEBF4)) * (-TSNT4-PRNDEF1FS-PRNDEF1FL-PRNDEF1FM-PRNDEF1FZ-PRNDEF1FO-PRNDEFRFS-PRNDEFRFZ)) ; +PRNDEFFFS = positif (-TSNT4) * max(0,-TSNT4-PRNDEF1FS-PRNDEF1FL-PRNDEF1FM-PRNDEF1FZ-PRNDEF1FO-PRNDEFRFS-PRNDEFRFZ-PRNDEFRFO) ; +PRN1AS = PRNN1AS - PRNDEF1AS; +PRN1AL = PRNN1AL - PRNDEF1AL; +PRN1AM = PRNN1AM - PRNDEF1AM; +PRN1AZ = PRNN1AZ - PRNDEF1AZ; +PRN1AO = PRNN1AO - PRNDEF1AO; +PRNRAS = PRNNRAS - PRNDEFRAS; +PRNRAZ = PRNNRAZ - PRNDEFRAZ; +PRNRAO = PRNNRAO - PRNDEFRAO; +PRNFAS = PRNNFAS - PRNDEFFAS; +PRNV = max(0,PRN1AS+PRN1AL+PRN1AM+PRN1AZ+PRN1AO+PRNRAS+PRNRAZ+PRNRAO+PRNFAS); +PASPRNV = max(0,PRN1AS+PRN1AZ+PRNRAS+PRNRAZ+PRNFAS); +PASPRNAOM = max(0,PRN1AM + PRN1AO+PRNRAO); + + +PRN1BS = PRNN1BS - PRNDEF1BS; +PRN1BL = PRNN1BL - PRNDEF1BL; +PRN1BM = PRNN1BM - PRNDEF1BM; +PRN1BZ = PRNN1BZ - PRNDEF1BZ; +PRN1BO = PRNN1BO - PRNDEF1BO; +PRNRBS = PRNNRBS - PRNDEFRBS; +PRNRBZ = PRNNRBZ - PRNDEFRBZ; +PRNRBO = PRNNRBO - PRNDEFRBO; +PRNFBS = PRNNFBS - PRNDEFFBS; +PRNC = max(0,PRN1BS+PRN1BL+PRN1BM+PRN1BZ+PRN1BO+PRNRBS+PRNRBZ+PRNRBO+PRNFBS); +PASPRNC = max(0,PRN1BS+PRN1BZ+PRNRBS+PRNRBZ+PRNFBS); +PASPRNBOM = max(0,PRN1BM + PRN1BO+PRNRBO); + +PRN1CS = PRNN1CS - PRNDEF1CS; +PRN1CL = PRNN1CL - PRNDEF1CL; +PRN1CM = PRNN1CM - PRNDEF1CM; +PRN1CZ = PRNN1CZ - PRNDEF1CZ; +PRN1CO = PRNN1CO - PRNDEF1CO; +PRNRCS = PRNNRCS - PRNDEFRCS; +PRNRCZ = PRNNRCZ - PRNDEFRCZ; +PRNRCO = PRNNRCO - PRNDEFRCO; +PRNFCS = PRNNFCS - PRNDEFFCS; +PRN1 = max(0,PRN1CS+PRN1CL+PRN1CM+PRN1CZ+PRN1CO+PRNRCS+PRNRCZ+PRNRCO+PRNFCS); + +PRN1DS = PRNN1DS - PRNDEF1DS; +PRN1DL = PRNN1DL - PRNDEF1DL; +PRN1DM = PRNN1DM - PRNDEF1DM; +PRN1DZ = PRNN1DZ - PRNDEF1DZ; +PRN1DO = PRNN1DO - PRNDEF1DO; +PRNRDS = PRNNRDS - PRNDEFRDS; +PRNRDZ = PRNNRDZ - PRNDEFRDZ; +PRNRDO = PRNNRDO - PRNDEFRDO; +PRNFDS = PRNNFDS - PRNDEFFDS; +PRN2 = max(0,PRN1DS+PRN1DL+PRN1DM+PRN1DZ+PRN1DO+PRNRDS+PRNRDZ+PRNRDO+PRNFDS); + +PRN1ES = PRNN1ES - PRNDEF1ES; +PRN1EL = PRNN1EL - PRNDEF1EL; +PRN1EM = PRNN1EM - PRNDEF1EM; +PRN1EZ = PRNN1EZ - PRNDEF1EZ; +PRN1EO = PRNN1EO - PRNDEF1EO; +PRNRES = PRNNRES - PRNDEFRES; +PRNREZ = PRNNREZ - PRNDEFREZ; +PRNREO = PRNNREO - PRNDEFREO; +PRNFES = PRNNFES - PRNDEFFES; +PRN3 = max(0,PRN1ES+PRN1EL+PRN1EM+PRN1EZ+PRN1EO+PRNRES+PRNREZ+PRNREO+PRNFES); + +PRN1FS = PRNN1FS - PRNDEF1FS; +PRN1FL = PRNN1FL - PRNDEF1FL; +PRN1FM = PRNN1FM - PRNDEF1FM; +PRN1FZ = PRNN1FZ - PRNDEF1FZ; +PRN1FO = PRNN1FO - PRNDEF1FO; +PRNRFS = PRNNRFS - PRNDEFRFS; +PRNRFZ = PRNNRFZ - PRNDEFRFZ; +PRNRFO = PRNNRFO - PRNDEFRFO; +PRNFFS = PRNNFFS - PRNDEFFFS; +PRN4 = max(0,PRN1FS+PRN1FL+PRN1FM+PRN1FZ+PRN1FO+PRNRFS+PRNRFZ+PRNRFO+PRNFFS); +regle 811130: +application : iliad , batch ; + + +TSNV = positif (-TSNTV) * min (0 ,TSNTV+PRNNV) + + positif_ou_nul (TSNTV) * TSNTV ; +TSNC = positif (-TSNTC) * min (0 ,TSNTC+PRNNC) + + positif_ou_nul (TSNTC) * TSNTC ; +TSN1 = positif (-TSNT1) * min (0 ,TSNT1+PRNN1) + + positif_ou_nul (TSNT1) * TSNT1 ; +TSN2 = positif (-TSNT2) * min (0 ,TSNT2+PRNN2) + + positif_ou_nul (TSNT2) * TSNT2 ; +TSN3 = positif (-TSNT3) * min (0 ,TSNT3+PRNN3) + + positif_ou_nul (TSNT3) * TSNT3 ; +TSN4 = positif (-TSNT4) * min (0 ,TSNT4+PRNN4) + + positif_ou_nul (TSNT4) * TSNT4 ; + +regle 811135: +application : iliad , batch ; + +PASTOTTSPRV = PASTSV + PASPRNV; +PASTOTTSPRC = PASTSC + PASPRNC; diff --git a/sources2016m_4_5/chap-82.m b/sources2016m_4_5/chap-82.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..dd3fdf75ba69beb4f31c20b0aa053530ec16a129 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-82.m @@ -0,0 +1,271 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle 821000: +application : iliad , batch ; + +RCMRABD = arr(RCMABD * 40/100); + +2RCMRABD = arr(REVACT * 40/100); + +TRCMRABD = RCMRABD + 2RCMRABD; +RCMRTNC = arr(RCMTNC * 40/100); + +2RCMRTNC = arr(REVPEA * 40/100); + +TRCMRTNC = RCMRTNC + 2RCMRTNC; +RCMRNABD = max(0,RCMABD - RCMRABD); + +2RCMRNABD = max(0,REVACT - 2RCMRABD); +RCMRNTNC = max(0,RCMTNC - RCMRTNC ); + +2RCMRNTNC = max(0,REVPEA - 2RCMRTNC) ; +REGPRIVM = arr(REGPRIV * MAJREV); + +2REGPRIVM = arr(RESTUC * MAJREV); +RCM2TT = max(0, COD2TT-COD2TU); +REPRCM2TU = max(0, COD2TU - COD2TT); +TRCMABD = RCMABD + REVACT; +RCMAB = RCMRNABD + 2RCMRNABD ; +DRTNC = RCMTNC + REVPEA; +RTNC = RCMRNTNC + 2RCMRNTNC ; +RAVC = RCMAV + PROVIE; +ABRCM2 = min( ABTAV , RAVC); +ABACH = positif(RCMAV) * arr( ABRCM2 * RCMAV / RAVC ); +RCMRNCH = max(0,RCMAV - ABACH); +2ABACH = positif(PROVIE) * min(arr( ABRCM2 * PROVIE / RAVC ) , max(0,ABRCM2 - ABACH)); +2RCMRNCH = max(0,PROVIE - 2ABACH); +TRCMRNCH = RCMRNCH + 2RCMRNCH; +RCMNAB = RCMHAD + DISQUO ; +RTCAR = RCMHAB + INTERE; +RCMPRIV = REGPRIV + RESTUC; +RCMPRIVM = REGPRIVM + 2REGPRIVM ; + +regle 821010: +application : iliad , batch ; + +RCMORDTOT = RCMABD + RCMTNC + RCMAV + RCMHAD + RCMHAB + REGPRIV+COD2TT; +RCMQUOTOT = REVACT + REVPEA + PROVIE + DISQUO + INTERE + RESTUC; +RCMTOT = RCMORDTOT + RCMQUOTOT ; +RCMORDTOTNET = RCMRNABD + RCMRNTNC + RCMRNCH + RCMHAD + RCMHAB + REGPRIVM + RCM2TT; +RCMQUOTOTNET = 2RCMRNABD + 2RCMRNTNC + 2RCMRNCH + DISQUO + INTERE + 2REGPRIVM; +INDRCMDEF = positif(RCMFR - RCMORDTOTNET-RCMQUOTOTNET); +regle 821020: +application : iliad , batch ; + +RCMFRORDI = arr(RCMORDTOT*RCMFR / RCMTOT); +RCMFRQUOT = max(0,RCMFR - RCMFRORDI); +INDRCMDEFQ = positif(RCMQUOTOTNET - RCMFRQUOT); +RCMFRQUOTI = (1- INDRCMDEFQ) * max(0,RCMFRQUOT - RCMQUOTOTNET); +regle 821030: +application : iliad , batch ; + +RCMORDNET = max(0,RCMORDTOTNET - RCMFRORDI - RCMFRQUOTI) * (1-INDRCMDEF); +2RCMFRDC = positif(REVPEA + PROVIE + DISQUO + INTERE + RESTUC) * arr(RCMFRQUOT * REVACT / RCMQUOTOT) + + (1-positif(REVPEA + PROVIE + DISQUO + INTERE + RESTUC)) * RCMFRQUOT; +2RCMFRFU = positif(PROVIE + DISQUO + INTERE + RESTUC) * arr(RCMFRQUOT * REVPEA / RCMQUOTOT) + + (1-positif(PROVIE + DISQUO + INTERE + RESTUC)) * max(0,RCMFRQUOT- 2RCMFRDC); +2RCMFRCH = positif(INTERE + DISQUO + RESTUC) * arr(RCMFRQUOT * PROVIE / RCMQUOTOT) + + (1-positif(INTERE + DISQUO + RESTUC)) * max(0,RCMFRQUOT- 2RCMFRDC-2RCMFRFU); +2RCMFRTR = positif(DISQUO + RESTUC) * arr(RCMFRQUOT * INTERE / RCMQUOTOT) + + (1-positif(DISQUO + RESTUC)) * max(0,RCMFRQUOT- 2RCMFRDC-2RCMFRFU-2RCMFRCH); +2RCMFRTS = positif(RESTUC) * arr(RCMFRQUOT * DISQUO / RCMQUOTOT) + + (1-positif(RESTUC)) * max(0,RCMFRQUOT- 2RCMFRDC-2RCMFRFU-2RCMFRCH-2RCMFRTR); +2RCMFRGO = max(0,RCMFRQUOT - 2RCMFRDC-2RCMFRFU-2RCMFRCH-2RCMFRTR-2RCMFRTS); + +regle 821040: +application : iliad , batch ; + +RCMQNET = max(0,RCMQUOTOTNET - 2RCMFRDC-2RCMFRFU-2RCMFRCH-2RCMFRTR-2RCMFRTS-2RCMFRGO) * INDRCMDEFQ * (1-INDRCMDEF); +2RCMDCNET = max(0,2RCMRNABD - 2RCMFRDC) * INDRCMDEFQ; +2RCMFUNET = max(0,2RCMRNTNC - 2RCMFRFU) * INDRCMDEFQ; +2RCMCHNET = max(0,2RCMRNCH - 2RCMFRCH) * INDRCMDEFQ; +2RCMTRNET = max(0,INTERE - 2RCMFRTR) * INDRCMDEFQ; +2RCMTSNET = max(0,DISQUO - 2RCMFRTS) * INDRCMDEFQ; +2RCMGONET = max(0,2REGPRIVM - 2RCMFRGO) * INDRCMDEFQ; +RCMTOTNET = RCMQNET + RCMORDNET ; + +regle 821050: +application : iliad , batch ; + +RCMFRTEMP = min(RCMAB + RTNC + TRCMRNCH + RCMNAB + RTCAR + RCMPRIVM,RCMFR) ; + +regle 821060: +application : iliad , batch ; + +BRCMBIS = RCMAB + RTNC + TRCMRNCH + RCMNAB + RTCAR + RCMPRIVM ; +BRCMBISB = RCMRNABD + RCMRNTNC + RCMHAD + RCMHAB + REGPRIVM + RCMRNCH +RCM2TT; +BRCMBISQ = 2RCMRNABD + 2RCMRNTNC + DISQUO + INTERE + 2REGPRIVM + 2RCMRNCH ; +DEFRCMI = BRCMBISB + BRCMBISQ ; + +regle 821070: +application : iliad , batch ; + +DEFRCMIMPU = positif(null(PREM8_11)*positif(SOMMERCM_2)* positif(BRCMBISB + BRCMBISQ-RCMFR)) + * (max(0,REPRCM - max(REPRCMB1731,max(REPRCMB_P,REPRCMBP2)) + - max(0,REPRCMB-REPRCMBP3))) + + PREM8_11 * positif(BRCMBISB + BRCMBISQ-RCMFR) * REPRCM + + 0; + +regle 821080: +application : iliad , batch ; + +RCMFRART1731 = RCMFRTEMP; + +regle 821090: +application : iliad , batch ; + + +R2FA = max(0,COD2FA) ; + +regle 821100: +application : iliad , batch ; + + +DFRCMNBIS = min(0,RCMORDTOTNET - RCMFRORDI + RCMQUOTOTNET - 2RCMFRDC-2RCMFRFU-2RCMFRCH-2RCMFRTR-2RCMFRTS-2RCMFRGO) * (-1); +DFRCMN = DFRCMNBIS * null(V_IND_TRAIT-4) + (RCMFR - RCMFRART1731) * null(V_IND_TRAIT-5); + +regle 821110: +application : iliad , batch ; + +1RCM_I = si( (V_REGCO + 0) dans (1,3,5,6) ) + alors ((1-positif(DFRCMNBIS)) * RCMORDNET) + sinon (0) + finsi; +2RCM_I = si( (V_REGCO + 0) dans (1,3,5,6)) + alors ((1- positif(DFRCMNBIS)) * 2RCMDCNET) + sinon (0) + finsi; +3RCM_I = si( (V_REGCO + 0) dans (1,3,5,6)) + alors ((1- positif(DFRCMNBIS)) * 2RCMFUNET) + sinon (0) + finsi; +4RCM_I = si( (V_REGCO + 0) dans (1,3,5,6)) + alors ((1- positif(DFRCMNBIS)) * 2RCMCHNET) + sinon (0) + finsi; +5RCM_I = si( (V_REGCO + 0) dans (1,3,5,6)) + alors ((1- positif(DFRCMNBIS)) * 2RCMTSNET) + sinon (0) + finsi; +6RCM_I = si( (V_REGCO + 0) dans (1,3,5,6)) + alors ((1- positif(DFRCMNBIS)) * 2RCMGONET) + sinon (0) + finsi; +7RCM_I = si( (V_REGCO + 0) dans (1,3,5,6)) + alors ((1- positif(DFRCMNBIS)) * 2RCMTRNET) + sinon (0) + finsi; + +RCM_I = 1RCM_I + 2RCM_I + 3RCM_I + 4RCM_I + 5RCM_I + 6RCM_I + 7RCM_I ; + +regle 82014: +application : iliad , batch ; +REPRCM = (DEFRCM + DEFRCM2 + DEFRCM3 + DEFRCM4 + DEFRCM5 + DEFRCM6); +regle 8201402: +application : iliad , batch ; +REPRCMB = max(0,BRCMBISB + BRCMBISQ - RCMFRTEMP); +regle 8201404: +application : iliad , batch ; +REPRCMBIS = positif(positif(SOMMERCM_2)*null(PREM8_11) * positif(BRCMBISB + BRCMBISQ-RCMFR) + PREM8_11 * positif(BRCMBISB + BRCMBISQ-RCMFR)) + * max(0,REPRCM - DEFRCMIMPU) + + (1-positif(positif(SOMMERCM_2)*null(PREM8_11) * positif(BRCMBISB + BRCMBISQ-RCMFR) + PREM8_11 * positif(BRCMBISB + BRCMBISQ-RCMFR))) + * min(REPRCM,REPRCMB) + 0; +REPRCM1 = positif(REPRCMBIS) * arr( (REPRCMBIS * 1RCM_I)/ RCM_I) + + (1 - positif(REPRCMBIS)) * 0 ; +REPRCM2 = positif(REPRCMBIS) * min(arr((REPRCMBIS * 2RCM_I)/ RCM_I), REPRCMBIS - REPRCM1) + + (1 - positif(REPRCMBIS)) * 0 ; +REPRCM3 = positif(REPRCMBIS) * min(arr((REPRCMBIS * 3RCM_I)/ RCM_I), REPRCMBIS - REPRCM1 - REPRCM2) + + (1 - positif(REPRCMBIS)) * 0 ; +REPRCM4 = positif(REPRCMBIS) * min(arr((REPRCMBIS * 4RCM_I)/ RCM_I), REPRCMBIS - REPRCM1 - REPRCM2 - REPRCM3) + + (1 - positif(REPRCMBIS)) * 0 ; +REPRCM5 = positif(REPRCMBIS) * min(arr((REPRCMBIS * 5RCM_I)/ RCM_I), REPRCMBIS - REPRCM1 - REPRCM2 - REPRCM3 - REPRCM4) + + (1 - positif(REPRCMBIS)) * 0 ; +REPRCM6 = positif(REPRCMBIS) * min(arr((REPRCMBIS * 6RCM_I)/ RCM_I), REPRCMBIS - REPRCM1 - REPRCM2 - REPRCM3 - REPRCM4 - REPRCM5) + + (1 - positif(REPRCMBIS)) * 0 ; +REPRCM7 = positif(REPRCMBIS) * max(0,REPRCMBIS - REPRCM1 -REPRCM2 - REPRCM3 - REPRCM4 - REPRCM5 - REPRCM6 ) + + (1 - positif(REPRCMBIS)) * 0 ; +regle 82015: +application : iliad , batch ; +DFRCM5 = null(4-V_IND_TRAIT) * min(DEFRCM6,REPRCM - REPRCMBIS) + + null(5-V_IND_TRAIT) * min(DEFRCM6,REPRCM - REPRCMBIS); +regle 821140: +application : iliad , batch ; + + + +DFRCM4 = null(4-V_IND_TRAIT) * min(DEFRCM5,REPRCM - REPRCMBIS - DFRCM5 ) + + null(5-V_IND_TRAIT) * min(DEFRCM5,REPRCM - REPRCMBIS - DFRCM5 ); +regle 821150: +application : iliad , batch ; + +DFRCM3 = null(4-V_IND_TRAIT) * min(DEFRCM4,REPRCM - REPRCMBIS - DFRCM5 - DFRCM4 ) + + null(5-V_IND_TRAIT) * min(DEFRCM4,REPRCM - REPRCMBIS - DFRCM5 - DFRCM4 ); +regle 821160: +application : iliad , batch ; + +DFRCM2 = null(4-V_IND_TRAIT) * min(DEFRCM3,REPRCM - REPRCMBIS - DFRCM5 - DFRCM4-DFRCM3) + + null(5-V_IND_TRAIT) * min(DEFRCM3,REPRCM - REPRCMBIS - DFRCM5 - DFRCM4-DFRCM3); +regle 821170: +application : iliad , batch ; + +DFRCM1 = null(4-V_IND_TRAIT) * min(DEFRCM2,REPRCM-REPRCMBIS-DFRCM5-DFRCM4-DFRCM3-DFRCM2) + + null(5-V_IND_TRAIT) * min(DEFRCM2,REPRCM-REPRCMBIS-DFRCM5-DFRCM4-DFRCM3-DFRCM2); +regle 821180: +application : iliad , batch ; + + +RCM = (1-V_CNR) * ( + max(0,(1RCM_I-REPRCM1)) +0); +RCM2FA = COD2FA * (1 - V_CNR); +2RCM = (1-V_CNR) * ( + max(0,(2RCM_I-REPRCM2)) +0); +3RCM = (1-V_CNR) * ( + max(0,(3RCM_I-REPRCM3)) +0); +4RCM = (1-V_CNR) * ( + max(0,(4RCM_I-REPRCM4)) +0); +5RCM = (1-V_CNR) * ( + max(0,(5RCM_I-REPRCM5)) +0); +6RCM = (1-V_CNR) * ( + max(0,(6RCM_I-REPRCM6)) +0); +7RCM = (1-V_CNR) * ( + max(0,(7RCM_I-REPRCM7)) +0); + +DFRCM = (DFRCMN + DFRCM1+DFRCM2+DFRCM3+DFRCM4+DFRCM5) * (1-V_CNR) ; +RCMEXCREF = max(0,TRCMRABD + TRCMRTNC) * (1 - V_CNR) ; + +regle 821190: +application : iliad , batch ; + + +ABTAV = PLAF_RCMAV1 * (1 + BOOL_0AM) ; + +regle 821200: +application : iliad , batch ; + + +BPLIB = (min( RCMLIB, max(0 , ABTAV - RAVC) ) * (1 - V_CNR)) ; + +regle 821210: +application : iliad , batch ; + + +EPAV = arr(BPLIB * TX_PREVLIB/100) ; + diff --git a/sources2016m_4_5/chap-83.m b/sources2016m_4_5/chap-83.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..51fe4e00db1651de6c5ee52932c1ef8de48417f0 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-83.m @@ -0,0 +1,134 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle 831000: +application : iliad , batch ; + + +RRFI = positif(RFON + DRCF + RFMIC - MICFR -max(0,RFDANT - DEFRFNONI)) * (RFON + DRCF + max(0,RFMIC - MICFR -max(0,RFDANT - DEFRFNONI))) + + (1-positif(RFON + DRCF + RFMIC - MICFR -max(0,RFDANT - DEFRFNONI))) * (positif(RFDANT-DEFRFNONI) * DEFRFNONI+DRCF+RFON) ; +RRFIPS = RRFI ; + +regle 831010: +application : iliad , batch ; + + +MICFR=arr(RFMIC*TX_MICFON/100); + +regle 831020: +application : iliad , batch ; + + +RMF=RFMIC - MICFR; + + +RMFN = max(0,RMF - RFDANT * (1-positif(DEFRFNONI)) + - min(RFDANT, max(0,RFDANT-DEFRFNONI)) * positif(DEFRFNONI)); + +PASRFASS=positif(RMF-RFDANT)*(RMFN-(COD4BK - arr(COD4BK * TX_MICFON/100) - arr(COD4BK * RFDANT/RFMIC))*positif(RMFN)); + +regle 831030: +application : iliad , batch ; + + +RFCD = RFORDI + FONCI + REAMOR ; + +regle 831040: +application : iliad , batch ; + + +RFCE = max(0,RFCD- RFDORD* (1-positif(DEFRFNONI)) + - min(RFDORD, max(0,RFDORD+RFDHIS+RFDANT-DEFRFNONI)) * positif(DEFRFNONI)); +RFCEAPS = max(0,RFORDI- RFDORD* (1-positif(DEFRFNONI)) + - min(RFDORD, max(0,RFDORD+RFDHIS+RFDANT-DEFRFNONI)) * positif(DEFRFNONI)); +RFCEPS = max(0,RFCD-RFDORD* (1-positif(DEFRFNONI)) + - min(RFDORD, max(0,RFDORD+RFDHIS+RFDANT-DEFRFNONI)) * positif(DEFRFNONI)); + +DFCE = min(0,RFCD- RFDORD* (1-positif(DEFRFNONI)) + - min(RFDORD, max(0,RFDORD+RFDHIS+RFDANT-DEFRFNONI)) * positif(DEFRFNONI)); + +RFCF = max(0,RFCE-RFDHIS); +RFCFPS = (RFCEPS-RFDHIS); +RFCFAPS = max(0,RFCEAPS-RFDHIS); + +DRCF = min(0,RFCE-RFDHIS); + +RFCG = max(0,RFCF- RFDANT* (1-positif(DEFRFNONI)) + - min(RFDANT, max(0,RFDANT-DEFRFNONI)) * positif(DEFRFNONI)); +DFCG = min(0,RFCF- RFDANT* (1-positif(DEFRFNONI)) + - min(RFDANT, max(0,RFDANT-DEFRFNONI)) * positif(DEFRFNONI)); + +regle 831050: +application : iliad , batch ; + +RFON = arr(RFCG*RFORDI/RFCD); + +2REVF = min( arr ((RFCG)*(FONCI)/RFCD) , RFCG-RFON) ; +3REVF = min( arr (RFCG*(REAMOR)/RFCD) , RFCG-RFON-2REVF) ; +RFQ = FONCI + REAMOR ; +regle 831055: +application : iliad , batch ; + +RFDANT4BA = max(0,RFORDI - RFON); +RFDANTRBA = max(0,FONCI - 2REVF); +RFDANTSBA = max(0,REAMOR - 3REVF); + +PASRF = present(RFORDI) * ((RFON - (COD4BL - arr(COD4BL * RFDANT4BA/RFORDI))*(1-positif(-DFCG)) ) * positif_ou_nul(RFON - (COD4BL - arr(COD4BL * RFDANT4BA/RFORDI)))) + + (1-present(RFORDI)) * present(COD4BL) * 0; + +regle 831060: +application : iliad ; + + +DEF4BB = min(RFDORD,RFORDI + RFMIC * 0.70 + FONCI + REAMOR) ; +DEFRF4BB = min(RFDORD,max(DEF4BB1731,max(DEF4BB_P,DEF4BBP2))) * positif(SOMMERF_2) * (1-PREM8_11) ; + +regle 831070: +application : iliad ; + + +DEF4BD = min(RFDANT,RFORDI + RFMIC * 0.70 + FONCI + REAMOR-RFDORD - RFDHIS) ; +DEFRF4BD = min(RFDANT,max(DEF4BD1731,max(DEF4BD_P,DEF4BDP2)))* positif(SOMMERF_2) * (1-PREM8_11) ; + +regle 831080: +application : iliad ; + +DEF4BC = max(0, RFORDI + RFMIC * 0.70 + FONCI + REAMOR - RFDORD) ; +DEFRF4BC = max(0,RFDHIS-max(DEF4BC1731,max(DEF4BC_P,DEF4BCP2))) * positif(DFANTIMPU)*(1-positif(PREM8_11)) + + RFDHIS * positif(DFANTIMPU)*positif(PREM8_11); +regle 834210: +application : iliad ; + +RFREVENU = (RFORDI + RFMIC * 0.70 + FONCI + REAMOR); +regle 834215: +application : iliad ; +DEFRFNONIBIS = min(RFDORD,RFORDI + RFMIC * 0.70 + FONCI + REAMOR) + max(0,min(RFDANT,RFORDI + RFMIC * 0.70 + FONCI + REAMOR-RFDORD - RFDHIS)); +regle 831090: +application : iliad ; +DEFRFNONI1 = RFDORD + RFDANT - DEFRFNONIBIS; +DEFRFNONI2 = positif(SOMMERF_2) * null(PREM8_11) * + (max(0,RFDORD + RFDANT - max(DEFRFNONI1731,max(DEFRFNONI_P,DEFRFNONIP2)) + - max(0,RFREVENU - RFREVENUP3))) + + PREM8_11 * positif(RFORDI + RFMIC * 0.70 + FONCI + REAMOR+arr(COD4BK*MAJREV)+COD4BL) * DEFRFNONIBIS + + 0; +DEFRFNONI = positif(null(PREM8_11) * positif(DEFRFNONI2-DEFRFNONI1)) * DEFRFNONI2 + 0 + + PREM8_11 * positif(DEFRFNONI2) * (DEFRFNONI2+DEFRFNONI1) + 0; + + diff --git a/sources2016m_4_5/chap-84.m b/sources2016m_4_5/chap-84.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..dc9137303463d0e5db79e3a0f21974d6c9ea6e4d --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-84.m @@ -0,0 +1,482 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle 841000: +application : iliad , batch ; + + +BAMICRSV = (COD5XF + COD5XG + COD5XB); +BAMICRSC = (COD5YF + COD5YG + COD5YB); +BAMICRSP = (COD5ZF + COD5ZG + COD5ZB); + +BAMICABAV = max(min(COD5XF,MIN_MBIC),COD5XF * TX87/100) + max(min(COD5XG,MIN_MBIC),COD5XG * TX87/100) + max(min(COD5XB,MIN_MBIC),COD5XB * TX87/100); +BAMICABAC = max(min(COD5YF,MIN_MBIC),COD5YF * TX87/100) + max(min(COD5YG,MIN_MBIC),COD5YG * TX87/100) + max(min(COD5YB,MIN_MBIC),COD5YB * TX87/100); +BAMICABAP = max(min(COD5ZF,MIN_MBIC),COD5ZF * TX87/100) + max(min(COD5ZG,MIN_MBIC),COD5ZG * TX87/100) + max(min(COD5ZB,MIN_MBIC),COD5ZB * TX87/100); + +BAMICV = max(0,si (present(COD5XC)=1) + alors( + si (COD5XC <= 2014) + alors( + arr((COD5XD + COD5XE + (BAMICRSV - BAMICABAV) )/3) + ) + sinon( + si (COD5XC = 2015) + alors (arr((COD5XE + (BAMICRSV - BAMICABAV) )/2)) + sinon( + si(COD5XC = 2016) + alors(arr( BAMICRSV - BAMICABAV )) + finsi + ) + finsi + ) + finsi) + sinon (0) + finsi); + +BAMICC =max(0, si (present(COD5YC)=1) + alors( + si (COD5YC <= 2014) + alors( + arr((COD5YD + COD5YE + (BAMICRSC - BAMICABAC) )/3) + ) + sinon( + si (COD5YC = 2015) + alors (arr((COD5YE + (BAMICRSC - BAMICABAC) )/2)) + sinon( + si(COD5YC = 2016) + alors(arr( BAMICRSC - BAMICABAC )) + finsi + ) + finsi + ) + finsi) + sinon (0) + finsi); + + +BAMICP = max(0,si ( present(COD5ZC)=1) + alors( + si (COD5ZC <= 2014) + alors( + arr((COD5ZD + COD5ZE + (BAMICRSP - BAMICABAP) )/3) + ) + sinon( + si( COD5ZC = 2015 ) + alors( arr((COD5ZE + (BAMICRSP - BAMICABAP) )/2) ) + sinon ( + si( COD5ZC = 2016 ) + alors( arr(BAMICRSP - BAMICABAP) ) + finsi + ) + finsi + ) + finsi) + + sinon(0) + finsi); + +BAABAV = COD5XB - BAMICV; +BAABAC = COD5YB - BAMICC; +BAABAP = COD5ZB - BAMICP; + +regle 841010: +application : iliad , batch ; + +BARSV = BAHREV + 4BAHREV + COD5AL - BAHDEV; +BARSREVV = BAHREV +4BAHREV + COD5AL; +BARSC = BAHREC + 4BAHREC + COD5BL- BAHDEC; +BARSREVC = BAHREC +4BAHREC + COD5BL; +BARSP = BAHREP + 4BAHREP + COD5CL- BAHDEP; +BARSREVP = BAHREP +4BAHREP+ COD5CL ; +BARAV = BACREV + 4BACREV + COD5AK - BACDEV; +BARREVAV = BACREV + 4BACREV + COD5AK; +BARAC = BACREC + 4BACREC + COD5BK - BACDEC; +BARREVAC = BACREC + 4BACREC + COD5BK; +BARAP = BACREP + 4BACREP + COD5CK - BACDEP; +BARREVAP = BACREP + 4BACREP + COD5CK; + +RBAV = BARAV + BARSV ; +RBAC = BARAC + BARSC ; +RBAP = BARAP + BARSP ; + +regle 841020: +application : iliad , batch ; + + +DEFBACREV = positif(BARREVAV) * (present(BACDEV) * arr(BACDEV * BACREV / BARREVAV)); +DEFBACREC = positif(BARREVAC) * (present(BACDEC) * arr(BACDEC * BACREC / BARREVAC)); +DEFBACREP = positif(BARREVAP) * (present(BACDEP) * arr(BACDEP * BACREP / BARREVAP)); + +4DEFBACREV = positif(BARREVAV) * present(4BACREV) * ( present(COD5AK) * arr(BACDEV * 4BACREV / BARREVAV) + (1-present(COD5AK)) * (BACDEV - DEFBACREV)); +4DEFBACREC = positif(BARREVAC) * present(4BACREC) * ( present(COD5BK) * arr(BACDEC * 4BACREC / BARREVAC) + (1-present(COD5BK)) * (BACDEC - DEFBACREC)); +4DEFBACREP = positif(BARREVAP) * present(4BACREP) * ( present(COD5CK) * arr(BACDEP * 4BACREP / BARREVAP) + (1-present(COD5CK)) * (BACDEP - DEFBACREP)); + +EDEFBACREV = positif(BARREVAV) * present(COD5AK) * (BACDEV - DEFBACREV - 4DEFBACREV); + +EDEFBACREC = positif(BARREVAC) * present(COD5BK) * (BACDEC - DEFBACREC - 4DEFBACREC); + +EDEFBACREP = positif(BARREVAP) * present(COD5CK) * (BACDEP - DEFBACREP - 4DEFBACREP); + + +regle 841030: +application : iliad , batch ; + +BANV = ((BACREV - DEFBACREV) +(COD5AK - EDEFBACREV)) * positif_ou_nul(BARAV) + + BARAV * (1-positif_ou_nul(BARAV)) ; + +BANC = ((BACREC - DEFBACREC) +(COD5BK - EDEFBACREC)) * positif_ou_nul(BARAC) + + BARAC * (1-positif_ou_nul(BARAC)) ; + +BANP = ( (BACREP - DEFBACREP) + (COD5CK - EDEFBACREP) ) * positif_ou_nul(BARAP) + + BARAP * (1-positif_ou_nul(BARAP)) ; + +BAEV = (4BACREV - 4DEFBACREV) * positif_ou_nul(BARAV) + 0 ; + +BAEC = (4BACREC - 4DEFBACREC) * positif_ou_nul(BARAC) + 0 ; + +BAEP = (4BACREP - 4DEFBACREP) * positif_ou_nul(BARAP) + 0 ; + +regle 841040: +application : iliad , batch ; + +DEFBAHREV = positif(BARSREVV) * (present(BAHREV) * arr(BAHDEV * BAHREV / BARSREVV)); +DEFBAHREC = positif(BARSREVC) * (present(BAHREC) * arr(BAHDEC * BAHREC / BARSREVC)); +DEFBAHREP = positif(BARSREVP) * (present(BAHREP) * arr(BAHDEP * BAHREP / BARSREVP)); + +4DEFBAHREV = positif( BARSREVV) * present(4BAHREV) * ( present(COD5AL) * arr(BAHDEV * 4BAHREV / BARSREVV) + (1-present(COD5AL)) * ( BAHDEV - DEFBAHREV)); +4DEFBAHREC = positif( BARSREVC) * present(4BAHREC) * ( present(COD5BL) * arr(BAHDEC * 4BAHREC / BARSREVC) + (1-present(COD5BL)) * ( BAHDEC - DEFBAHREC)); +4DEFBAHREP = positif( BARSREVP) * present(4BAHREP) * ( present(COD5CL) * arr(BAHDEP * 4BAHREP / BARSREVP) + (1-present(COD5CL)) * ( BAHDEP - DEFBAHREP)); + + +EDEFBAHREV = positif(BARSREVV) * present(COD5AL) * (BAHDEV - DEFBAHREV - 4DEFBAHREV); + +EDEFBAHREC = positif(BARSREVC) * present(COD5BL) * (BAHDEC - DEFBAHREC - 4DEFBAHREC); + +EDEFBAHREP = positif(BARSREVP) * present(COD5CL) * (BAHDEP - DEFBAHREP - 4DEFBAHREP); + + +regle 841050: +application : iliad , batch ; + +BAMV = arr(((BAHREV - DEFBAHREV)+(COD5AL - EDEFBAHREV)) * MAJREV) * positif_ou_nul(BARSV) + + BARSV * (1-positif(BARSV)) ; +R2MAJ5HI = arr((BAHREV - DEFBAHREV)*MAJREV)*positif_ou_nul(BARSV) + BARSV * (1-positif_ou_nul(BARSV)); + +BAMC = arr(((BAHREC - DEFBAHREC)+(COD5BL - EDEFBAHREC)) * MAJREV) * positif_ou_nul(BARSC) + + BARSC * (1-positif(BARSC)) ; +R2MAJ5II = arr((BAHREC - DEFBAHREC)*MAJREV)*positif_ou_nul(BARSC) + BARSC * (1-positif_ou_nul(BARSC)); + +BAMP = arr(((BAHREP - DEFBAHREP)+(COD5CL - EDEFBAHREP)) * MAJREV) * positif_ou_nul(BARSP) + + BARSP * (1-positif(BARSP)) ; +R2MAJ5JI = arr((BAHREP - DEFBAHREP)*MAJREV)*positif_ou_nul(BARSP) + BARSP * (1-positif_ou_nul(BARSP)); + +BAEMV = (arr((4BAHREV - 4DEFBAHREV) * MAJREV)) * positif_ou_nul(BARSV) + 0; + +BAEMC = (arr((4BAHREC - 4DEFBAHREC) * MAJREV)) * positif_ou_nul(BARSC) + 0; + +BAEMP = (arr((4BAHREP - 4DEFBAHREP) * MAJREV)) * positif_ou_nul(BARSP) + 0; + + +IBAMICV = BAMICV + BAFPVV - COD5XO; +IBAMICC = BAMICC + BAFPVC - COD5YO; +IBAMICP = BAMICP + BAFPVP - COD5ZO; + +IBAMICF = IBAMICV + IBAMICC + IBAMICP ; + +regle 841070: +application : iliad , batch ; + + +BAHDEF = BAFORESTV + BAFPVV + BACREV + BAHREV * MAJREV + BAFORESTC + BAFPVC + BACREC + BAHREC * MAJREV + + BAFORESTP + BAFPVP + BACREP + BAHREP * MAJREV + 4BACREV + 4BAHREV * MAJREV + 4BACREC + 4BAHREC * MAJREV + 4BACREP + 4BAHREP * MAJREV+0; + +BAHQNODEFV = (BANV + BAMV + IBAMICV + BAFORESTV); +BAHQNODEFC = (BANC + BAMC + IBAMICC + BAFORESTC); +BAHQNODEFP = (BANP + BAMP + IBAMICP + BAFORESTP); + +BAHQNODEFF = BAHQNODEFV + BAHQNODEFC + BAHQNODEFP; + +BAHQAVISV = BANV + BAMV ; +BAHQAVISC = BANC + BAMC ; +BAHQAVISP = BANP + BAMP ; + +regle 841080: +application : iliad , batch ; + + + +BAQNODEFV = BAEV + BAEMV ; +BAQNODEFC = BAEC + BAEMC ; +BAQNODEFP = BAEP + BAEMP ; + +BAQNODEFF = BAQNODEFV + BAQNODEFC + BAQNODEFP; + +BAQAVISV = max(0,BAEV + BAEMV + ( BAHQNODEFV * (1-positif(BAHQNODEFV)))) ; +BAQAVISC = max(0,BAEC + BAEMC + ( BAHQNODEFC * (1-positif(BAHQNODEFC)))) ; +BAQAVISP = max(0,BAEP + BAEMP + ( BAHQNODEFP * (1-positif(BAHQNODEFP)))) ; + +regle 841090: +application : iliad , batch ; + + +DEFANTBAF = somme (i=1..6:DAGRIi); + +BAPLUSFOYER = max(0,BAHQNODEFV) + max(0,BAHQNODEFC) + max(0,BAHQNODEFP) + max(0,BAQNODEFV) + max(0,BAQNODEFC) + max(0,BAQNODEFP); + +DEFANTIMP = positif(BAHQNODEFF + BAQNODEFF)*min(BAHQNODEFF + BAQNODEFF,DEFANTBAF); + +DEFANTBAV = max(0,arr(DEFANTIMP * ( (positif(BAHQNODEFV) * BAHQNODEFV) + BAQNODEFV) / BAPLUSFOYER)); +DEFANTBAC = max(0,arr(DEFANTIMP * ( (positif(BAHQNODEFC) * BAHQNODEFC) + BAQNODEFC) / BAPLUSFOYER)); +DEFANTBAP = max(0,arr(DEFANTIMP * ( (positif(BAHQNODEFP) * BAHQNODEFP) + BAQNODEFP) / BAPLUSFOYER)); + +BAHQV = positif(BAHQNODEFV) * max(0,BAHQNODEFV - DEFANTBAV) + (1-positif(BAHQNODEFV)) * BAHQNODEFV; +BAHQC = positif(BAHQNODEFC) * max(0,BAHQNODEFC - DEFANTBAC) + (1-positif(BAHQNODEFC)) * BAHQNODEFC; +BAHQP = positif(BAHQNODEFP) * max(0,BAHQNODEFP - DEFANTBAP) + (1-positif(BAHQNODEFP)) * BAHQNODEFP; + +DEFANTBAQV = abs(min(0,max(0,BAHQNODEFV) - DEFANTBAV)); +DEFANTBAQC = abs(min(0,max(0,BAHQNODEFC) - DEFANTBAC)); +DEFANTBAQP = abs(min(0,max(0,BAHQNODEFP) - DEFANTBAP)); + +BAQV = max(0,BAQNODEFV - DEFANTBAQV); +BAQC = max(0,BAQNODEFC - DEFANTBAQC); +BAQP = max(0,BAQNODEFP - DEFANTBAQP); + +regle 841110: +application : iliad , batch ; + +BA1V = BA1AV + BAF1AV -COD5XN; +BA1C = BA1AC + BAF1AC - COD5YN; +BA1P = BA1AP + BAF1AP - COD5ZN; + + +regle 841120: +application : iliad , batch ; + +BAHQT = BAHQV + BAHQC + BAHQP ; +BAQT = BAQV + BAQC + BAQP; + +regle 841180: +application : iliad , batch ; + + +BA1 = BA1V + BA1C + BA1P ; + +regle 841190: +application : iliad , batch ; + +BANOR = BAHQV + BAHQC + BAHQP ; + +regle 841200: +application : iliad , batch ; + + +BAGF1A = BANV + BAMV + BANC + BAMC + BANP + BAMP + + (max(0,(4BACREV - 4DEFBACREV))*positif_ou_nul(BARAV)+arr(max(0,(4BAHREV - 4DEFBAHREV))*MAJREV) * positif_ou_nul(BARSV)) + + (max(0,(4BACREC - 4DEFBACREC))*positif_ou_nul(BARAC)+arr(max(0,(4BAHREC - 4DEFBAHREC))*MAJREV) * positif_ou_nul(BARSC)) + + (max(0,(4BACREP - 4DEFBACREP))*positif_ou_nul(BARAP)+arr(max(0,(4BAHREP - 4DEFBAHREP))*MAJREV) * positif_ou_nul(BARSP)) ; + +DEFBA1 = ((1-positif(BAHQNODEFF+BAQNODEFF)) * (abs(BAHQNODEFF+BAQNODEFF)) - abs(DEFIBA) + + positif(BAHQNODEFF+BAQNODEFF) * + positif_ou_nul(DAGRI5+DAGRI4+DAGRI3+DAGRI2+DAGRI1-BAHQNODEFF-BAQNODEFF-BAEV - BAEMV-BAEC - BAEMC-BAEP - BAEMP) + * (DAGRI5+DAGRI4+DAGRI3+DAGRI2+DAGRI1-BAHQNODEFF-BAQNODEFF-BAEV - BAEMV-BAEC - BAEMC-BAEP - BAEMP) + * null(DEFBA2P+DEFBA3P+DEFBA4P+DEFBA5P+DEFBA6P)) * null(4 - V_IND_TRAIT) + + (positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA) * positif(DEFBANIF) * max(0,DEFBANIF - DBAIP) * positif(DEFBANIF+0) + + positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA) * max(0,-(BAHQV+BAHQC+BAHQP+4BAQV+4BAQC+4BAQP))* (1-positif(DEFBANIF+0))) * null(5 - V_IND_TRAIT); + +regle 860: +application : iliad , batch ; +DEFBA2 = ((1-positif(BAHQNODEFF+BAQNODEFF)) * (DAGRI1) + + positif(BAHQNODEFF+BAQNODEFF) * + abs(min(max(BAHQNODEFF+BAQNODEFF-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4-DAGRI3-DAGRI2,0)-DAGRI1,DAGRI1)) + * positif_ou_nul(DAGRI1-max(BAHQNODEFF+BAQNODEFF-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4-DAGRI3-DAGRI2,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + + (positif(DEFBANIF) * min(DAGRI1,DEFBANIF+DAGRI-DBAIP-DEFBA1) + + null(DEFBANIF) * min(DAGRI1,DAGRI-DBAIP)) * null(5-V_IND_TRAIT); +regle 862: +application : iliad , batch ; +DEFBA3 = ((1-positif(BAHQNODEFF+BAQNODEFF)) * DAGRI2 + + positif(BAHQNODEFF+BAQNODEFF) * + abs(min(max(BAHQNODEFF+BAQNODEFF-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4-DAGRI3,0)-DAGRI2,DAGRI2)) + * positif_ou_nul(DAGRI2-max(BAHQNODEFF+BAQNODEFF-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4-DAGRI3,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + + (null(DEFBANIF) * min(DAGRI2,DAGRI-DBAIP-DEFBA2) + + positif(DEFBANIF) * min(DAGRI2,DEFBANIF+DAGRI-DBAIP-DEFBA1- DEFBA2)) * null(5-V_IND_TRAIT); +regle 864: +application : iliad , batch ; +DEFBA4 = ((1-positif(BAHQNODEFF+BAQNODEFF)) * (DAGRI3) + + positif(BAHQNODEFF+BAQNODEFF) * + abs(min(max(BAHQNODEFF+BAQNODEFF-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4,0)-DAGRI3,DAGRI3)) + * positif_ou_nul(DAGRI3-max(BAHQNODEFF+BAQNODEFF-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + + (null(DEFBANIF) * min(DAGRI3,DAGRI-DBAIP-DEFBA2-DEFBA3) + + positif(DEFBANIF) * min(DAGRI3,DEFBANIF+DAGRI-DBAIP-DEFBA1- DEFBA2-DEFBA3)) * null(5-V_IND_TRAIT); +regle 866: +application : iliad , batch ; +DEFBA5 = ((1-positif(BAHQNODEFF+BAQNODEFF)) * (DAGRI4) + + positif(BAHQNODEFF+BAQNODEFF) * + abs(min(max(BAHQNODEFF+BAQNODEFF-DAGRI6-DAGRI5,0)-DAGRI4,DAGRI4)) + * positif_ou_nul(DAGRI4-max(BAHQNODEFF+BAQNODEFF-DAGRI6-DAGRI5,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + + (null(DEFBANIF) * min(DAGRI4,DAGRI-DBAIP-DEFBA2-DEFBA3-DEFBA4) + + positif(DEFBANIF) * min(DAGRI4,DEFBANIF+DAGRI-DBAIP-DEFBA1- DEFBA2-DEFBA3-DEFBA4)) * null(5-V_IND_TRAIT); +regle 868: +application : iliad , batch ; +DEFBA6 = ((1-positif(BAHQNODEFF+BAQNODEFF)) * (DAGRI5) + + positif(BAHQNODEFF+BAQNODEFF) * + abs(min(max(BAHQNODEFF+BAQNODEFF-DAGRI6,0)-DAGRI5,DAGRI5)) + * positif_ou_nul(DAGRI5-max(BAHQNODEFF+BAQNODEFF-DAGRI6,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + + (null(DEFBANIF) * min(DAGRI5,DAGRI-DBAIP-DEFBA2-DEFBA3-DEFBA4-DEFBA5) + + positif(DEFBANIF) * min(DAGRI5,DEFBANIF+DAGRI-DBAIP-DEFBA1- DEFBA2-DEFBA3-DEFBA4-DEFBA5)) * null(5-V_IND_TRAIT); +regle 870: +application : iliad , batch ; +DEFBA2P = ((1-positif(BAHQNODEFF+BAQNODEFF)) * (DAGRI1) + + positif(BAHQNODEFF+BAQNODEFF) * + abs(min(max(BAHQNODEFF+BAQNODEFF-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4-DAGRI3-DAGRI2,0)-DAGRI1,DAGRI1)) + * positif_ou_nul(DAGRI1-max(BAHQNODEFF+BAQNODEFF-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4-DAGRI3-DAGRI2,0))); +regle 87202: +application : iliad , batch ; +DEFBA3P = ((1-positif(BAHQNODEFF+BAQNODEFF)) * DAGRI2 + + positif(BAHQNODEFF+BAQNODEFF) * + abs(min(max(BAHQNODEFF+BAQNODEFF-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4-DAGRI3,0)-DAGRI2,DAGRI2)) + * positif_ou_nul(DAGRI2-max(BAHQNODEFF+BAQNODEFF-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4-DAGRI3,0))); +regle 874: +application : iliad , batch ; +DEFBA4P = ((1-positif(BAHQNODEFF+BAQNODEFF)) * (DAGRI3) + + positif(BAHQNODEFF+BAQNODEFF) * + abs(min(max(BAHQNODEFF+BAQNODEFF-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4,0)-DAGRI3,DAGRI3)) + * positif_ou_nul(DAGRI3-max(BAHQNODEFF+BAQNODEFF-DAGRI6-DAGRI5-DAGRI4,0))); +regle 87602: +application : iliad , batch ; +DEFBA5P = ((1-positif(BAHQNODEFF+BAQNODEFF)) * (DAGRI4) + + positif(BAHQNODEFF+BAQNODEFF) * + abs(min(max(BAHQNODEFF+BAQNODEFF-DAGRI6-DAGRI5,0)-DAGRI4,DAGRI4)) + * positif_ou_nul(DAGRI4-max(BAHQNODEFF+BAQNODEFF-DAGRI6-DAGRI5,0))); +regle 878: +application : iliad , batch ; +DEFBA6P = ((1-positif(BAHQNODEFF+BAQNODEFF)) * (DAGRI5) + + positif(BAHQNODEFF+BAQNODEFF) * + abs(min(max(BAHQNODEFF+BAQNODEFF-DAGRI6,0)-DAGRI5,DAGRI5)) + * positif_ou_nul(DAGRI5-max(BAHQNODEFF+BAQNODEFF-DAGRI6,0))); +regle 841210: +application : iliad , batch ; + + +DEFIBAANT = positif_ou_nul(BAQT+BAHQTOT-DAGRI1 - DAGRI2 - DAGRI3 - DAGRI4 - DAGRI5 - DAGRI6 ) + * (DAGRI1 - DAGRI2 - DAGRI3 - DAGRI4 - DAGRI5 - DAGRI6) + + positif_ou_nul(DAGRI1 + DAGRI2 + DAGRI3 + DAGRI4 + DAGRI5 + DAGRI6 -BAQT-BAHQTOT) + * (BAQT+BAHQTOT); + +regle 841230: +application : iliad , batch ; + +BAQTOTAVIS = max(0,((1-positif(BAHQNODEFF))* BAHQNODEFF) + BAQV + BAQC + BAQP); +regle 841240: +application : iliad , batch ; + + +SOMDEFBANI = max(0,BAFORESTV+BAFPVV+BACREV+BAHREV*MAJREV+BAFORESTC+BAFPVC+BACREC+BAHREC*MAJREV+BAFORESTP+BAFPVP+BACREP+BAHREP*MAJREV + + 4BACREV + 4BAHREV * MAJREV + 4BACREC + 4BAHREC * MAJREV + 4BACREP + 4BAHREP * MAJREV - BAHQPROV) ; + +regle 841250: +application : iliad , batch ; + +BAHQPROV = BANV + BAMV + BANC + BAMC + BANP + BAMP + +(max(0,(4BACREV - 4DEFBACREV))*positif_ou_nul(BARAV)+arr(max(0,(4BAHREV - 4DEFBAHREV))*MAJREV) * positif_ou_nul(BARSV)) + +(max(0,(4BACREC - 4DEFBACREC))*positif_ou_nul(BARAC)+arr(max(0,(4BAHREC - 4DEFBAHREC))*MAJREV) * positif_ou_nul(BARSC)) + +(max(0,(4BACREP - 4DEFBACREP))*positif_ou_nul(BARAP)+arr(max(0,(4BAHREP - 4DEFBAHREP))*MAJREV) * positif_ou_nul(BARSP)) ; + +regle 841260: +application : iliad , batch ; + +DEFBANI = max(0,BAFORESTV+BAFPVV+BACREV+arr(BAHREV*MAJREV)+BAFORESTC+BAFPVC+BACREC+arr(BAHREC*MAJREV)+BAFORESTP+BAFPVP+BACREP+arr(BAHREP*MAJREV) + +4BACREV + arr(4BAHREV * MAJREV) + 4BACREC + arr(4BAHREC * MAJREV) + 4BACREP + arr(4BAHREP * MAJREV) + + COD5AK+arr(COD5AL*MAJREV)+ COD5BK+arr(COD5BL*MAJREV)+ COD5CK+arr(COD5CL*MAJREV) + + min(0,BAHQV+BAHQC+BAHQP+4BAQV+4BAQC+4BAQP) * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA))) ; + +DEFBANIH470 = max(0,BAFORESTV+BAFPVV+BACREV+arr(BAHREV*MAJREV)+BAFORESTC+BAFPVC+BACREC+arr(BAHREC*MAJREV)+BAFORESTP+BAFPVP+BACREP+arr(BAHREP*MAJREV) + +4BACREV + arr(4BAHREV * MAJREV) + 4BACREC + arr(4BAHREC * MAJREV) + 4BACREP + arr(4BAHREP * MAJREV)); + +DEFBANI470 = max(0,-BAHQV-BAHQC-BAHQP-4BAQV-4BAQC-4BAQP) * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) ; +DEFBANI470BIS = max(0,-BAHQV-BAHQC-BAHQP-4BAQV-4BAQC-4BAQP) * positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA); +regle 841270: +application : iliad , batch ; + + +DEFBANIF = (1-PREM8_11) * positif(SOMMEBAND_2) * positif(DEFBA_P+DEFBAP2 +DEFBA1731) + * max(0,min(min(DEFBA1731+DEFBA71731+ DEFBANI4701731 * positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA), + max(DEFBA_P+DEFBA7_P+DEFBANI470_P * positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA), + DEFBAP2+DEFBA7P2+DEFBANI470P2 * positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA))) + ,DBAIP+SOMDEFBANI + -max(DEFBANIH4701731 + DEFBANI4701731 * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) + ,max(DEFBANIH470_P + DEFBANI470_P * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) + ,DEFBANIH470P2 + DEFBANI470P2 * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)))) + - max(0,DEFBANI-DEFBANIH470P3 + DEFBANI470P3 * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA))))) + + PREM8_11 * positif(DEFBANI) * (DBAIP + SOMDEFBANI * positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)); + +regle 841280: +application : iliad , batch ; + + +PRORATABA = (4BACREV + 4BACREC +4BACREP +arr(4BAHREV*MAJREV) +arr(4BAHREC*MAJREV) +arr(4BAHREP*MAJREV)-max(0,4BAQV+4BAQC+4BAQP+min(0,BAHQV+BAHQC+BAHQP)))/SOMDEFBANI+0; +regle 841290: +application : iliad , batch ; + + +DEFNIBAQ = (DEFNIBAQ1+max(0,arr((DEFBANIF - DBAIP) * PRORATABA))) * positif(DEFBANIF-DBAIP) + + DEFNIBAQ1 * (1-positif(DEFBANIF-DBAIP)); +regle 8509355: +application : iliad , batch ; +DEFNIBAQ1 = max(0,min(DEFBANIF,min(4BAQV+4BAQC+4BAQP,DBAIP-max(0,BAHQV+BAHQC+BAHQP)))) * positif(DBAIP - max(0,BAHQV+BAHQC+BAHQP)); +regle 8509365: +application : iliad , batch ; +DAGRIIMP = min(max(0,BAHQNODEFF + BAQNODEFF),DEFANTBAF); +regle 8509375: +application : iliad , batch ; +DBAIP = DAGRIIMP; +regle 841300: +application : iliad , batch ; + + +BATMARGV = COD5XT + arr(COD5XV * MAJREV) ; +BATMARGC = COD5XU + arr(COD5XW * MAJREV) ; +BATMARGTOT = BATMARGV + BATMARGC ; + +regle 841310: +application : iliad , batch ; + + +IBATMARG = arr(BATMARGTOT * TXMARJBA/100) ; + +PASBACV = (positif(BARAV) * (BACREV - DEFBACREV) + (1-positif(BARAV)) * BARAV) - COD5AQ + COD5AY; +PASBACC = (positif(BARAC) * (BACREC - DEFBACREC) + (1-positif(BARAC)) * BARAC) - COD5BQ + COD5BY; + +R25HIV = (positif(BARSV) * (BAHREV - DEFBAHREV) + (1-positif(BARSV)) * (BARSV)) - COD5AR + COD5AZ; +R25HIC = (positif(BARSC) * (BAHREC - DEFBAHREC) + (1-positif(BARSC)) * (BARSC)) - COD5BR + COD5BZ; +PASBAHV = positif(R25HIV) * arr(R25HIV * MAJREV) + (1-positif(R25HIV)) * R25HIV; +PASBAHC = positif(R25HIC) * arr(R25HIC * MAJREV) + (1-positif(R25HIC)) * R25HIC; + +PASBAACPTV = supzero(arr(max(0, + ( ((BAMICV + BAFORESTV + PASBACV + PASBAHV)* (12/(min(12,COD5AD) + 12 * null(COD5AD + 0)))) + - (DEFANTBAV * ((IBAMICV + BAFORESTV + BACREV - DEFBACREV + 4BACREV - 4DEFBACREV + R2MAJ5HI + BAEMV)/(BAHQNODEFV + BAEV + BAEMV))) ) + ) + * (1 - positif(COD5AF)))) ; + +PASBAACPTC = supzero(arr(max(0, + ( ((BAMICC + BAFORESTC + PASBACC + PASBAHC)* (12/( min(12,COD5BD) + 12 * null(COD5BD + 0)))) + - (DEFANTBAC * ((IBAMICC + BAFORESTC + BACREC - DEFBACREC + 4BACREC - 4DEFBACREC + R2MAJ5II + BAEMC)/(BAHQNODEFC + BAEC + BAEMC))) ) + ) + * (1 - positif(COD5AI)))) ; + diff --git a/sources2016m_4_5/chap-85.m b/sources2016m_4_5/chap-85.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..d4638325fc8e8f1abc2ee18f081d5cb866fdd7e4 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-85.m @@ -0,0 +1,1013 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + +regle 851000: +application : iliad , batch ; + + +BIPTAV=BICNOV+COD5DF-BICDNV; +BIPTAC=BICNOC+COD5EF-BICDNC; +BIPTAP=BICNOP+COD5FF-BICDNP; + + +BIPTTAV = (BIPTAV + BI1AV) ; +BIPTTAC = (BIPTAC + BI1AC) ; +BIPTTAP = (BIPTAP + BI1AP) ; + + +BIPV = BIPTAV + BIHNOV + COD5DG - BIHDNV ; +BIPC = BIPTAC + BIHNOC + COD5EG - BIHDNC ; +BIPP = BIPTAP + BIHNOP + COD5FG - BIHDNP ; + +regle 851010: +application : iliad , batch ; + + + +BINTAV=BICREV+COD5UR-BICDEV; +BINTAC=BICREC+COD5VR-BICDEC; +BINTAP=BICREP+COD5WR-BICDEP; + +BINTTAV = (BINTAV + BI2AV) ; +BINTTAC = (BINTAC + BI2AC) ; +BINTTAP = (BINTAP + BI2AP) ; + + +BINV = BINTAV + BICHREV + COD5US - BICHDEV ; +BINC = BINTAC + BICHREC + COD5VS - BICHDEC ; +BINP = BINTAP + BICHREP + COD5WS - BICHDEP ; + +regle 851020: +application : iliad , batch ; + + +BI12AV = BI1AV + BI2AV ; +BI12AC = BI1AC + BI2AC ; +BI12AP = BI1AP + BI2AP ; + +regle 851030: +application : iliad , batch ; + + +BITAV = BIPTAV + BINTAV ; +BITAC = BIPTAC + BINTAC ; +BITAP = BIPTAP + BINTAP ; + +BITTAV = BITAV + BI12AV ; +BITTAC = BITAC + BI12AC ; +BITTAP = BITAP + BI12AP ; + +regle 851040: +application : iliad , batch ; + + +BI1 = somme(i=V,C,P:BI1i) ; + +BI2 = somme(i=V,C,P:BI2i) ; + +regle 851050: +application : iliad , batch ; + + +BI1V = BI1AV ; +BI1C = BI1AC ; +BI1P = BI1AP ; + +BI2V = BI2AV ; +BI2C = BI2AC ; +BI2P = BI2AP ; + +regle 851060: +application : iliad , batch ; + + +BIHTAV=positif(BIHNOV+COD5DG-BIHDNV)*arr((BIHNOV+COD5DG-BIHDNV)*MAJREV) + +(1-positif(BIHNOV+COD5DG-BIHDNV))*(BIHNOV+COD5DG-BIHDNV); + +BIHTAC=positif(BIHNOC+COD5EG-BIHDNC)*arr((BIHNOC+COD5EG-BIHDNC)*MAJREV) + +(1-positif(BIHNOC+COD5EG-BIHDNC))*(BIHNOC+COD5EG-BIHDNC); + +BIHTAP=positif(BIHNOP+COD5FG-BIHDNP)*arr((BIHNOP+COD5FG-BIHDNP)*MAJREV) + +(1-positif(BIHNOP+COD5FG-BIHDNP))*(BIHNOP+COD5FG-BIHDNP); + + + +BINPROV = (somme(i=V,C,P :(max(0,arr((BIHNOi - BIHDNi) * MAJREV)) + min(0,BIHNOi - BIHDNi))+(BICNOi - BICDNi))) ; + +BINHTAV=positif(BICHREV+COD5US-BICHDEV)*arr((BICHREV+COD5US-BICHDEV)*MAJREV) + +(1-positif(BICHREV+COD5US-BICHDEV))*(BICHREV+COD5US-BICHDEV); + +BINHTAC=positif(BICHREC+COD5VS-BICHDEC)*arr((BICHREC+COD5VS-BICHDEC)*MAJREV) + +(1-positif(BICHREC+COD5VS-BICHDEC))*(BICHREC+COD5VS-BICHDEC); + +BINHTAP=positif(BICHREP+COD5WS-BICHDEP)*arr((BICHREP+COD5WS-BICHDEP)*MAJREV) + +(1-positif(BICHREP+COD5WS-BICHDEP))*(BICHREP+COD5WS-BICHDEP); + +regle 851070: +application : iliad , batch ; + + +MIB_TVENV = MIBVENV + MIBNPVENV + MIBGITEV+LOCGITV ; +MIB_TVENC = MIBVENC + MIBNPVENC + MIBGITEC+LOCGITC ; +MIB_TVENP = MIBVENP + MIBNPVENP + MIBGITEP+LOCGITP ; + +MIB_TPRESV = MIBPRESV + MIBNPPRESV + MIBMEUV ; +MIB_TPRESC = MIBPRESC + MIBNPPRESC + MIBMEUC ; +MIB_TPRESP = MIBPRESP + MIBNPPRESP + MIBMEUP ; + +MIB_TTV = MIB_TVENV + MIB_TPRESV ; +MIB_TTC = MIB_TVENC + MIB_TPRESC ; +MIB_TTP = MIB_TVENP + MIB_TPRESP ; + +regle 851080: +application : iliad , batch ; + + +MIB_AVV = min ( MIB_TVENV, + (max(MIN_MBIC, + arr( MIB_TVENV*TX_MIBVEN/100)) + ) + ); +MIB_AVC = min ( MIB_TVENC, + (max(MIN_MBIC, + arr( MIB_TVENC*TX_MIBVEN/100)) + ) + ); +MIB_AVP = min ( MIB_TVENP, + (max(MIN_MBIC, + arr( MIB_TVENP*TX_MIBVEN/100)) + ) + ); +PMIB_AVV = min ( MIBVENV, + (max(MIN_MBIC, + arr( MIBVENV*TX_MIBVEN/100)) + ) + ); +PMIB_AVC = min ( MIBVENC, + (max(MIN_MBIC, + arr( MIBVENC*TX_MIBVEN/100)) + ) + ); +PMIB_AVP = min ( MIBVENP, + (max(MIN_MBIC, + arr( MIBVENP*TX_MIBVEN/100)) + ) + ); + + +MIB_APV = min ( MIB_TPRESV, + (max(MIN_MBIC, + arr(MIB_TPRESV*TX_MIBPRES/100)) + ) + ); +MIB_APC = min ( MIB_TPRESC, + (max(MIN_MBIC, + arr(MIB_TPRESC*TX_MIBPRES/100)) + ) + ); +MIB_APP = min ( MIB_TPRESP, + (max(MIN_MBIC, + arr(MIB_TPRESP*TX_MIBPRES/100)) + ) + ); +PMIB_APV = min ( MIBPRESV, + (max(MIN_MBIC, + arr(MIBPRESV*TX_MIBPRES/100)) + ) + ); +PMIB_APC = min ( MIBPRESC, + (max(MIN_MBIC, + arr(MIBPRESC*TX_MIBPRES/100)) + ) + ); +PMIB_APP = min ( MIBPRESP, + (max(MIN_MBIC, + arr(MIBPRESP*TX_MIBPRES/100)) + ) + ); + +regle 851090: +application : iliad , batch ; + + +MIB_ABVV = max(0,arr(MIB_AVV * MIBVENV / MIB_TVENV)) ; +MIB_ABVC = max(0,arr(MIB_AVC * MIBVENC / MIB_TVENC)) ; +MIB_ABVP = max(0,arr(MIB_AVP * MIBVENP / MIB_TVENP)) ; + +MIB_ABNPVV = max(0,arr(MIB_AVV * MIBNPVENV / MIB_TVENV))* positif(present(MIBGITEV)+present(LOCGITV)) + + (MIB_AVV - MIB_ABVV) * (1 - positif(present(MIBGITEV)+present(LOCGITV))) ; +MIB_ABNPVC = max(0,arr(MIB_AVC * MIBNPVENC / MIB_TVENC))* positif(present(MIBGITEC)+present(LOCGITC)) + + (MIB_AVC - MIB_ABVC) * (1 - positif(present(MIBGITEC)+present(LOCGITC))) ; +MIB_ABNPVP = max(0,arr(MIB_AVP * MIBNPVENP / MIB_TVENP))* positif(present(MIBGITEP)+present(LOCGITP)) + + (MIB_AVP - MIB_ABVP) * (1 - positif(present(MIBGITEP)+present(LOCGITP))) ; + +MIB_ABNPVLV = (MIB_AVV - MIB_ABVV - MIB_ABNPVV) * positif(present(MIBGITEV)+present(LOCGITV)) ; +MIB_ABNPVLC = (MIB_AVC - MIB_ABVC - MIB_ABNPVC) * positif(present(MIBGITEC)+present(LOCGITC)) ; +MIB_ABNPVLP = (MIB_AVP - MIB_ABVP - MIB_ABNPVP) * positif(present(MIBGITEP)+present(LOCGITP)) ; + + +MIB_ABPV = max(0,arr(MIB_APV * MIBPRESV / MIB_TPRESV)) ; +MIB_ABPC = max(0,arr(MIB_APC * MIBPRESC / MIB_TPRESC)) ; +MIB_ABPP = max(0,arr(MIB_APP * MIBPRESP / MIB_TPRESP)) ; + +MIB_ABNPPV = max(0,arr(MIB_APV * MIBNPPRESV / MIB_TPRESV)) * present(MIBMEUV) + + (MIB_APV - MIB_ABPV) * (1 - present(MIBMEUV)) ; +MIB_ABNPPC = max(0,arr(MIB_APC * MIBNPPRESC / MIB_TPRESC)) * present(MIBMEUC) + + (MIB_APC - MIB_ABPC) * (1 - present(MIBMEUC)) ; +MIB_ABNPPP = max(0,arr(MIB_APP * MIBNPPRESP / MIB_TPRESP)) * present(MIBMEUP) + + (MIB_APP - MIB_ABPP) * (1 - present(MIBMEUP)) ; + +MIB_ABNPPLV = (MIB_APV - MIB_ABPV - MIB_ABNPPV) * present(MIBMEUV) ; +MIB_ABNPPLC = (MIB_APC - MIB_ABPC - MIB_ABNPPC) * present(MIBMEUC) ; +MIB_ABNPPLP = (MIB_APP - MIB_ABPP - MIB_ABNPPP) * present(MIBMEUP) ; + +regle 851100: +application : iliad , batch ; + + +MIB_NETVV = MIBVENV - MIB_ABVV; +MIB_NETVC = MIBVENC - MIB_ABVC; +MIB_NETVP = MIBVENP - MIB_ABVP; +MIBNETVF = somme(i=V,C,P:MIB_NETVi) ; +MIB_NETNPVV = MIBNPVENV - MIB_ABNPVV; +MIB_NETNPVC = MIBNPVENC - MIB_ABNPVC; +MIB_NETNPVP = MIBNPVENP - MIB_ABNPVP; +MIBNETNPVF = somme(i=V,C,P:MIB_NETNPVi); +MIB_NETNPVLV = MIBGITEV+ LOCGITV - MIB_ABNPVLV; +MIB_NETNPVLC = MIBGITEC+ LOCGITC - MIB_ABNPVLC; +MIB_NETNPVLP = MIBGITEP+ LOCGITP - MIB_ABNPVLP; +MIBNETNPVLSV = arr(MIB_NETNPVLV * MIBGITEV / (MIBGITEV + LOCGITV)); +MIBNETNPVLSC = arr(MIB_NETNPVLC * MIBGITEC / (MIBGITEC + LOCGITC)); +MIBNETNPVLSP = arr(MIB_NETNPVLP * MIBGITEP / (MIBGITEP + LOCGITP)); +MIBNETNPVLNSV = MIB_NETNPVLV - MIBNETNPVLSV; +MIBNETNPVLNSC = MIB_NETNPVLC - MIBNETNPVLSC; +MIBNETNPVLNSP = MIB_NETNPVLP - MIBNETNPVLSP; +MIBNETNPVLF = somme(i=V,C,P:MIB_NETNPVLi); + +MIB_NETPV = MIBPRESV - MIB_ABPV; +MIB_NETPC = MIBPRESC - MIB_ABPC; +MIB_NETPP = MIBPRESP - MIB_ABPP; +MIBNETPF = somme(i=V,C,P:MIB_NETPi) ; +MIB_NETNPPV = MIBNPPRESV - MIB_ABNPPV; +MIB_NETNPPC = MIBNPPRESC - MIB_ABNPPC; +MIB_NETNPPP = MIBNPPRESP - MIB_ABNPPP; +MIBNETNPPF = somme(i=V,C,P:MIB_NETNPPi); +MIB_NETNPPLV = MIBMEUV - MIB_ABNPPLV; +MIB_NETNPPLC = MIBMEUC - MIB_ABNPPLC; +MIB_NETNPPLP = MIBMEUP - MIB_ABNPPLP; +MIBNETNPPLF = somme(i=V,C,P:MIB_NETNPPLi); + +PMIB_NETVV = MIBVENV - PMIB_AVV; +PMIB_NETVC = MIBVENC - PMIB_AVC; +PMIB_NETVP = MIBVENP - PMIB_AVP; +PMIB_NETPV = MIBPRESV - PMIB_APV; +PMIB_NETPC = MIBPRESC - PMIB_APC; +PMIB_NETPP = MIBPRESP - PMIB_APP; + +regle 851110: +application : iliad , batch ; + +MIB_NETCT = MIBPVV + MIBPVC + MIBPVP - BICPMVCTV - BICPMVCTC - BICPMVCTP ; + +MIB_NETNPCT=MIBNPPVV+MIBNPPVC+MIBNPPVP-MIBNPDCT-COD5RZ-COD5SZ; + +regle 851120: +application : iliad , batch ; + + +MIB_P1AV = MIB1AV - MIBDEV ; +MIB_P1AC = MIB1AC - MIBDEC ; +MIB_P1AP = MIB1AP - MIBDEP ; +MIB_NP1AV = MIBNP1AV - MIBNPDEV ; +MIB_NP1AC = MIBNP1AC - MIBNPDEC ; +MIB_NP1AP = MIBNP1AP - MIBNPDEP ; +MIB_1AV = max(0,MIB_P1AV + MIB_NP1AV) ; +MIB_1AC = max(0,MIB_P1AC + MIB_NP1AC) ; +MIB_1AP = max(0,MIB_P1AP + MIB_NP1AP) ; + +MIB_1AF = max (0, somme(i=V,C,P:MIB_1Ai)) ; + +regle 851130: +application : iliad , batch ; + + +REVIBI12V = BI1AV + BI2AV ; +REVIBI12C = BI1AC + BI2AC ; +REVIBI12P = BI1AP + BI2AP ; + +regle 851140: +application : iliad , batch ; + + +BICPF = somme(i=V,C,P:BIPTAi+BIHTAi+MIB_NETVi+MIB_NETPi) + MIB_NETCT ; + +regle 851150: +application : iliad , batch ; + + +DEFNP = somme (i=1,2,3,4,5,6:DEFBICi) ; +TOTDEFNP = DEFNP ; + +regle 851160: +application : iliad , batch ; + +BICNPV = BINTAV + BINHTAV + MIB_NETNPVV + MIB_NETNPPV ; +BICNPC = BINTAC + BINHTAC + MIB_NETNPVC + MIB_NETNPPC ; +BICNPP = BINTAP + BINHTAP + MIB_NETNPVP + MIB_NETNPPP ; + +regle 851170: +application : iliad , batch ; + +BICNPF = max(0,BINNV + BINNC + BINNP + MIBNETNPTOT- DEFNPI + DEFBICNPF); +regle 851180: +application : iliad , batch ; + + + +DEFNPI = abs(min(DEFNP , BICR2TOTALF)) * positif(BICR2TOTALF + 0) * positif(DEFNP+0) ; + +regle 851190: +application : iliad , batch ; + + +BICNPR = somme(i=V,C,P:BINTAi) ; + +regle 851200: +application : iliad , batch ; + +BI12F = somme(i=V,C,P:REVIBI12i) + MIB_1AF ; + +regle 851210: +application : iliad , batch ; + + +BICIMPV = BIHTAV + BIPTAV + MIB_NETVV + MIB_NETPV ; +BICIMPC = BIHTAC + BIPTAC + MIB_NETVC + MIB_NETPC ; +BICIMPP = BIHTAP + BIPTAP + MIB_NETVP + MIB_NETPP ; + +BIN = BICPF + BICNPF ; + +regle 851220: +application : batch, iliad ; + + + +DCTMIB = (BICPMVCTV + BICPMVCTC + BICPMVCTP) * positif_ou_nul(BIPN+MIB_NETCT) + + (1-positif_ou_nul(BIPN+MIB_NETCT)) * ((BICPMVCTV +BICPMVCTC +BICPMVCTP ) - abs(BIPN+MIB_NETCT)) + + (1-positif_ou_nul(BIPN+MIB_NETCT)) * null((BICPMVCTV +BICPMVCTC +BICPMVCTP) - abs(BIPN+MIB_NETCT)) * (BICPMVCTV +BICPMVCTC +BICPMVCTP) + ; + + DCTMIBNP = (MIBNPDCT+COD5RZ+COD5SZ) * positif_ou_nul(BINNV+BINNC+BINNP+MIB_NETNPCT) + + (1-positif_ou_nul(BINNV+BINNC+BINNP+MIB_NETNPCT)) * ((MIBNPDCT+COD5RZ+COD5SZ) - abs(BINNV+BINNC+BINNP+MIB_NETNPCT)) + + (1-positif_ou_nul(BINNV+BINNC+BINNP+MIB_NETNPCT)) * null((MIBNPDCT+COD5RZ+COD5SZ) - abs(BINNV+BINNC+BINNP+MIB_NETNPCT))*(MIBNPDCT+COD5RZ+COD5SZ) + ; + +regle 851230: +application : iliad , batch ; + +DENPLOCAFFV = positif(present(LOCNPCGAV) + present(LOCGITCV) + present(LOCDEFNPCGAV) + present(LOCNPV) + present(LOCGITHCV) + present(LOCDEFNPV) + present(COD5EY) + present(COD5EZ)) ; +DENPLOCAFFC = positif(present(LOCNPCGAC) + present(LOCGITCC) + present(LOCDEFNPCGAC) + present(LOCNPC) + present(LOCGITHCC) + present(LOCDEFNPC) + present(COD5FY) + present(COD5FZ)) ; +DENPLOCAFFP = positif(present(LOCNPCGAPAC) + present(LOCGITCP) + present(LOCDEFNPCGAPAC) + present(LOCNPPAC) + present(LOCGITHCP) + present(LOCDEFNPPAC) + present(COD5GY) + present(COD5GZ)) ; + +DENPLOCV = (LOCNPCGAV + LOCGITCV + COD5EY - LOCDEFNPCGAV) + (LOCNPV + LOCGITHCV + COD5EZ - LOCDEFNPV) ; +DENPLOCC = (LOCNPCGAC + LOCGITCC + COD5FY - LOCDEFNPCGAC) + (LOCNPC + LOCGITHCC + COD5FZ - LOCDEFNPC) ; +DENPLOCP = (LOCNPCGAPAC + LOCGITCP + COD5GY - LOCDEFNPCGAPAC) + (LOCNPPAC + LOCGITHCP + COD5GZ - LOCDEFNPPAC) ; + + +NPLOCCGAV=LOCNPCGAV+LOCGITCV+COD5EY-LOCDEFNPCGAV; +NPLOCCGAC=LOCNPCGAC+LOCGITCC+COD5FY-LOCDEFNPCGAC; +NPLOCCGAPAC=LOCNPCGAPAC+LOCGITCP+COD5GY-LOCDEFNPCGAPAC; + +NPLOCCGASSV = LOCNPCGAV + LOCGITCV - LOCDEFNPCGAV; +NPLOCCGASSC = LOCNPCGAC + LOCGITCC - LOCDEFNPCGAC; +NPLOCCGASSPAC = LOCNPCGAPAC + LOCGITCP - LOCDEFNPCGAPAC; + + +NPLOCCGASV=positif(LOCNPCGAV+COD5EY)*arr(NPLOCCGAV*(LOCNPCGAV+COD5EY)/R3CGAV) + +((1-positif(LOCNPCGAV+COD5EY))*min(0,LOCGITCV-LOCDEFNPCGAV)); +NPLOCCGASC=positif(LOCNPCGAC+COD5FY)*arr(NPLOCCGAC*(LOCNPCGAC+COD5FY)/R3CGAC) + +((1-positif(LOCNPCGAC+COD5FY))*min(0,LOCGITCC-LOCDEFNPCGAC)); +NPLOCCGASP=positif(LOCNPCGAPAC+COD5GY)*arr(NPLOCCGAPAC*(LOCNPCGAPAC+COD5GY)/R3CGAP) + +((1-positif(LOCNPCGAPAC+COD5GY))*min(0,LOCGITCP-LOCDEFNPCGAPAC)); + + +NPLOCCGANSV = NPLOCCGAV - NPLOCCGASV; +NPLOCCGANSC = NPLOCCGAC - NPLOCCGASC; +NPLOCCGANSP = NPLOCCGAPAC - NPLOCCGASP; + + +NPLOCV=positif(LOCNPV+COD5EZ+LOCGITHCV-LOCDEFNPV)*arr((LOCNPV+COD5EZ+LOCGITHCV-LOCDEFNPV)*MAJREV) + +(1-positif(LOCNPV+COD5EZ+LOCGITHCV-LOCDEFNPV))*(LOCNPV+COD5EZ+LOCGITHCV-LOCDEFNPV); + +NPLOCC=positif(LOCNPC+COD5FZ+LOCGITHCC-LOCDEFNPC)*arr((LOCNPC+COD5FZ+LOCGITHCC-LOCDEFNPC)*MAJREV) + +(1-positif(LOCNPC+COD5FZ+LOCGITHCC-LOCDEFNPC))*(LOCNPC+COD5FZ+LOCGITHCC-LOCDEFNPC); + +NPLOCPAC=positif(LOCNPPAC+COD5GZ+LOCGITHCP-LOCDEFNPPAC)*arr((LOCNPPAC+COD5GZ+LOCGITHCP-LOCDEFNPPAC)*MAJREV) + +(1-positif(LOCNPPAC+COD5GZ+LOCGITHCP-LOCDEFNPPAC))*(LOCNPPAC+COD5GZ+LOCGITHCP-LOCDEFNPPAC); + +NPLOCSSV = min(0,LOCNPV + LOCGITHCV - LOCDEFNPV) + * positif_ou_nul(LOCDEFNPV- LOCNPV- LOCGITHCV ) + + arr(max(0, LOCNPV + LOCGITHCV - LOCDEFNPV) * MAJREV) + * positif(LOCNPV + LOCGITHCV -LOCDEFNPC ); + +NPLOCSSC = min(0,LOCNPC + LOCGITHCC - LOCDEFNPC) + * positif_ou_nul(LOCDEFNPC- LOCNPC- LOCGITHCC ) + + arr(max(0, LOCNPC + LOCGITHCC - LOCDEFNPC) * MAJREV) + * positif(LOCNPC + LOCGITHCC - LOCDEFNPC); + +NPLOCSSPAC = min(0,LOCNPPAC + LOCGITHCP - LOCDEFNPPAC) + * positif_ou_nul(LOCDEFNPPAC- LOCNPPAC- LOCGITHCP ) + + arr(max(0, LOCNPPAC + LOCGITHCP - LOCDEFNPPAC) * MAJREV) + * positif(LOCNPPAC + LOCGITHCP - LOCDEFNPPAC); + + +NPLOCSV=positif(LOCNPV+COD5EZ)*arr(NPLOCV*(LOCNPV+COD5EZ)/R3NOCGAV) + +((1-positif(LOCNPV+COD5EZ))*min(0,LOCGITHCV-LOCDEFNPV)); +NPLOCSC=positif(LOCNPC+COD5FZ)*arr(NPLOCC*(LOCNPC+COD5FZ)/R3NOCGAC) + +((1-positif(LOCNPC+COD5FZ))*min(0,LOCGITHCC-LOCDEFNPC)); +NPLOCSP=positif(LOCNPPAC+COD5GZ)*arr(NPLOCPAC*(LOCNPPAC+COD5GZ)/R3NOCGAP) + +((1-positif(LOCNPPAC+COD5GZ))*min(0,LOCGITHCP-LOCDEFNPPAC)); + +NPLOCNSV = NPLOCV - NPLOCSV ; +NPLOCNSC = NPLOCC - NPLOCSC ; +NPLOCNSP = NPLOCPAC - NPLOCSP ; + +regle 851240: +application : iliad , batch ; + +NPLOCNETTSV = NPLOCCGASV + NPLOCSV + MIBNETNPVLSV + MIB_NETNPPLV ; +NPLOCNETTSC = NPLOCCGASC + NPLOCSC + MIBNETNPVLSC + MIB_NETNPPLC ; +NPLOCNETTSP = NPLOCCGASP + NPLOCSP + MIBNETNPVLSP + MIB_NETNPPLP ; +NPLOCNETTSF=NPLOCNETTSV+NPLOCNETTSC+NPLOCNETTSP; + +NPLOCNETV = (NPLOCCGAV + NPLOCV); +NPLOCNETC = (NPLOCCGAC + NPLOCC); +NPLOCNETPAC = (NPLOCCGAPAC + NPLOCPAC); + + +regle 851250: +application : iliad , batch ; + +TOTDEFLOCNP = LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + LNPRODEF7 + LNPRODEF6 + LNPRODEF5 + + LNPRODEF4 + LNPRODEF3 + LNPRODEF2 + LNPRODEF1; +TOTDEFLOCNPBIS = (LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + LNPRODEF7 + LNPRODEF6 + LNPRODEF5+ LNPRODEF4 + LNPRODEF3 + LNPRODEF2 + LNPRODEF1 ); +TOTDEFLOCNPPS = LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + LNPRODEF7 + LNPRODEF6 + LNPRODEF5 + + LNPRODEF4 + LNPRODEF3 + LNPRODEF2 + LNPRODEF1; +NPLOCNETF10 =( NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC+ MIB_NETNPVLV + MIB_NETNPPLV+ MIB_NETNPVLC + MIB_NETNPPLC+ MIB_NETNPVLP + MIB_NETNPPLP + -(LNPRODEF10 + LNPRODEF9)); +NPLOCNETF9 = (NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC+ MIB_NETNPVLV + MIB_NETNPPLV+ MIB_NETNPVLC + MIB_NETNPPLC+ MIB_NETNPVLP + MIB_NETNPPLP + -(LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8)); +NPLOCNETF8 = (NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC+ MIB_NETNPVLV + MIB_NETNPPLV+ MIB_NETNPVLC + MIB_NETNPPLC+ MIB_NETNPVLP + MIB_NETNPPLP + -(LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + LNPRODEF7)); +NPLOCNETF7 = (NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC+ MIB_NETNPVLV + MIB_NETNPPLV+ MIB_NETNPVLC + MIB_NETNPPLC+ MIB_NETNPVLP + MIB_NETNPPLP + -(LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + + LNPRODEF7 + LNPRODEF6)); +NPLOCNETF6 = (NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC+ MIB_NETNPVLV + MIB_NETNPPLV+ MIB_NETNPVLC + MIB_NETNPPLC+ MIB_NETNPVLP + MIB_NETNPPLP + -(LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + LNPRODEF7 + + LNPRODEF6 + LNPRODEF5)); +NPLOCNETF5 = (NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC+ MIB_NETNPVLV + MIB_NETNPPLV+ MIB_NETNPVLC + MIB_NETNPPLC+ MIB_NETNPVLP + MIB_NETNPPLP + -(LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + LNPRODEF7 + + LNPRODEF6 + LNPRODEF5 + LNPRODEF4)); +NPLOCNETF4 = (NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC+ MIB_NETNPVLV + MIB_NETNPPLV+ MIB_NETNPVLC + MIB_NETNPPLC+ MIB_NETNPVLP + MIB_NETNPPLP + -(LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + LNPRODEF7 + LNPRODEF6 + + LNPRODEF5 + LNPRODEF4 + LNPRODEF3)); +NPLOCNETF3 = (NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC+ MIB_NETNPVLV + MIB_NETNPPLV+ MIB_NETNPVLC + MIB_NETNPPLC+ MIB_NETNPVLP + MIB_NETNPPLP + -(LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + LNPRODEF7 + LNPRODEF6 + + LNPRODEF5 + LNPRODEF4 + LNPRODEF3 + LNPRODEF2)); +NPLOCNETF2 = (NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC+ MIB_NETNPVLV + MIB_NETNPPLV+ MIB_NETNPVLC + MIB_NETNPPLC+ MIB_NETNPVLP + MIB_NETNPPLP + -(LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + LNPRODEF7 + LNPRODEF6 + + LNPRODEF5 + LNPRODEF4 + LNPRODEF3 + LNPRODEF2 + LNPRODEF1)); +regle 851260: +application : iliad , batch ; + +NPLOCNETF = max(0,MLOCNET+NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC - DNPLOCIMPU +DEFLOCNPF); +LOCPRORATA = (arr(MIBMEUV * 0.50) + arr(MIBGITEV * 0.29) + arr(MIBMEUC * 0.50) + arr(MIBGITEC * 0.29) + arr(MIBMEUP * 0.50) + arr(MIBGITEP * 0.29) + + LOCNPCGAV + arr(LOCNPV * MAJREV) + LOCNPCGAC + arr(LOCNPC * MAJREV) + LOCNPCGAPAC + arr(LOCNPPAC * MAJREV) - NPLOCNETTSV - NPLOCNETTSC - NPLOCNETTSP) + / (LOCNPCGAV + arr(LOCNPV*MAJREV) + LOCGITCV + arr(LOCGITHCV*MAJREV) + LOCNPCGAC + arr(LOCNPC*MAJREV) + LOCGITCC + arr(LOCGITHCC*MAJREV) + + LOCNPCGAPAC + arr(LOCNPPAC*MAJREV) + LOCGITCP + arr(LOCGITHCP*MAJREV) - NPLOCNETV - NPLOCNETC - NPLOCNETPAC) ; + +regle 851270: +application : iliad , batch ; + +DNPLOCIMPU = max(0,min(TOTDEFLOCNP,NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC+MLOCNET)); +DNPLOCIMPUS = max(0,min(TOTDEFLOCNP,NPLOCNETTSV + NPLOCNETTSC + NPLOCNETTSP+MIBNETNPVLSV+MIB_NETNPPLV+MIBNETNPVLSC+MIB_NETNPPLC+MIBNETNPVLSP+MIB_NETNPPLP)); +NPLOCNETFHDEFANT = max(0,NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC+MLOCNET); +NPLOCNETDFANTBIS = max(0,NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC); +DEFNPLOCF = min(0,NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC + + MIB_NETNPVLV + MIB_NETNPPLV + + MIB_NETNPVLC + MIB_NETNPPLC + + MIB_NETNPVLP + MIB_NETNPPLP + -(TOTDEFLOCNPBIS-LNPRODEF10)) * null(4-V_IND_TRAIT) + + min(0,NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC-(TOTDEFLOCNPBIS-LNPRODEF10)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFNONPLOC = abs(DEFNPLOCF) ; + +regle 90020198: +application : iliad ,batch; +DEFNPLOCFP = min(0,NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC + + MIB_NETNPVLV + MIB_NETNPPLV + + MIB_NETNPVLC + MIB_NETNPPLC + + MIB_NETNPVLP + MIB_NETNPPLP + -(TOTDEFLOCNPBIS-LNPRODEF10)); +regle 851280: +application : iliad , batch ; + +DEFLOC2 = (1-positif(NPLOCNETF2)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4-LNPRODEF3-LNPRODEF2,0)-LNPRODEF1,LNPRODEF1)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF1-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4-LNPRODEF3-LNPRODEF2,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF1,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF1,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC2BIS = (1-positif(NPLOCNETF2)) + * (abs(min(max(NPLOCNETDFANTBIS-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4-LNPRODEF3-LNPRODEF2,0)-LNPRODEF1,LNPRODEF1)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF1-max(NPLOCNETDFANTBIS-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4-LNPRODEF3-LNPRODEF2,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF1,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF1,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1BIS)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC3 =(1- positif(NPLOCNETF3)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4-LNPRODEF3,0)-LNPRODEF2,LNPRODEF2)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF2-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4-LNPRODEF3,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF2,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF2,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1-DEFLOC2)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC3BIS =(1- positif(NPLOCNETF3)) + * (abs(min(max(NPLOCNETDFANTBIS-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4-LNPRODEF3,0)-LNPRODEF2,LNPRODEF2)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF2-max(NPLOCNETDFANTBIS-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4-LNPRODEF3,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF2,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2BIS) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF2,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1BIS-DEFLOC2BIS)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC4 =(1- positif(NPLOCNETF4)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4,0)-LNPRODEF3,LNPRODEF3)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF3-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF3,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2-DEFLOC3) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF3,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1-DEFLOC2-DEFLOC3)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC4BIS =(1- positif(NPLOCNETF4)) + * (abs(min(max(NPLOCNETDFANTBIS-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4,0)-LNPRODEF3,LNPRODEF3)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF3-max(NPLOCNETDFANTBIS-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF3,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2BIS-DEFLOC3BIS) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF3,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1BIS-DEFLOC2BIS-DEFLOC3BIS)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC5 = (1- positif(NPLOCNETF5)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6 -LNPRODEF5,0)-LNPRODEF4,LNPRODEF4)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF4-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF4,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF4,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC5BIS = (1- positif(NPLOCNETF5)) + * (abs(min(max(NPLOCNETDFANTBIS-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6 -LNPRODEF5,0)-LNPRODEF4,LNPRODEF4)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF4-max(NPLOCNETDFANTBIS-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF4,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2BIS-DEFLOC3BIS-DEFLOC4BIS) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF4,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1BIS-DEFLOC2BIS-DEFLOC3BIS-DEFLOC4BIS)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC6 = (1- positif(NPLOCNETF6)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6,0)-LNPRODEF5,LNPRODEF5)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF5-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF5,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4-DEFLOC5) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF5,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4-DEFLOC5)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC6BIS = (1- positif(NPLOCNETF6)) + * (abs(min(max(NPLOCNETDFANTBIS-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6,0)-LNPRODEF5,LNPRODEF5)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF5-max(NPLOCNETDFANTBIS-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF5,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2BIS-DEFLOC3BIS-DEFLOC4BIS-DEFLOC5BIS) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF5,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1BIS-DEFLOC2BIS-DEFLOC3BIS-DEFLOC4BIS-DEFLOC5BIS)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC7 = (1- positif(NPLOCNETF7)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7,0)-LNPRODEF6,LNPRODEF6)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF6-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF6,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4-DEFLOC5-DEFLOC6) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF6,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4-DEFLOC5-DEFLOC6)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC7BIS = (1- positif(NPLOCNETF7)) + * (abs(min(max(NPLOCNETDFANTBIS-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7,0)-LNPRODEF6,LNPRODEF6)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF6-max(NPLOCNETDFANTBIS-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF6,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2BIS-DEFLOC3BIS-DEFLOC4BIS-DEFLOC5BIS-DEFLOC6BIS) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF6,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1BIS-DEFLOC2BIS-DEFLOC3BIS-DEFLOC4BIS-DEFLOC5BIS-DEFLOC6BIS)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC8 = (1- positif(NPLOCNETF8)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8,0)-LNPRODEF7,LNPRODEF7)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF7-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF7,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4-DEFLOC5-DEFLOC6-DEFLOC7) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF7,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4-DEFLOC5-DEFLOC6-DEFLOC7)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC8BIS = (1- positif(NPLOCNETF8)) + * (abs(min(max(NPLOCNETDFANTBIS-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8,0)-LNPRODEF7,LNPRODEF7)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF7-max(NPLOCNETDFANTBIS-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF7,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2BIS-DEFLOC3BIS-DEFLOC4BIS-DEFLOC5BIS-DEFLOC6BIS-DEFLOC7BIS) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF7,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1BIS-DEFLOC2BIS-DEFLOC3BIS-DEFLOC4BIS-DEFLOC5BIS-DEFLOC6BIS-DEFLOC7BIS)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC9 = (1- positif(NPLOCNETF9)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9,0)-LNPRODEF8,LNPRODEF8)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF8-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF8,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4-DEFLOC5-DEFLOC6-DEFLOC7-DEFLOC8) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF8,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4-DEFLOC5-DEFLOC6-DEFLOC7-DEFLOC8)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC9BIS = (1- positif(NPLOCNETF9)) + * (abs(min(max(NPLOCNETDFANTBIS-LNPRODEF10-LNPRODEF9,0)-LNPRODEF8,LNPRODEF8)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF8-max(NPLOCNETDFANTBIS-LNPRODEF10-LNPRODEF9,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF8,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2BIS-DEFLOC3BIS-DEFLOC4BIS-DEFLOC5BIS-DEFLOC6BIS-DEFLOC7BIS-DEFLOC8BIS) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF8,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1BIS-DEFLOC2BIS-DEFLOC3BIS-DEFLOC4BIS-DEFLOC5BIS-DEFLOC6BIS-DEFLOC7BIS-DEFLOC8BIS)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC10 = (1- positif(NPLOCNETF10)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10,0)-LNPRODEF9,LNPRODEF9)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF9-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF9,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4-DEFLOC5-DEFLOC6-DEFLOC7-DEFLOC8-DEFLOC9) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF9,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC1-DEFLOC2-DEFLOC3-DEFLOC4-DEFLOC5-DEFLOC6-DEFLOC7-DEFLOC8-DEFLOC9)) * null(5-V_IND_TRAIT); +DEFLOC10BIS = (1- positif(NPLOCNETF10)) + * (abs(min(max(NPLOCNETDFANTBIS-LNPRODEF10,0)-LNPRODEF9,LNPRODEF9)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF9-max(NPLOCNETDFANTBIS-LNPRODEF10,0))) * null(4-V_IND_TRAIT) + +(null(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF9,TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU-DEFLOC2BIS-DEFLOC3BIS-DEFLOC4BIS-DEFLOC5BIS-DEFLOC6BIS-DEFLOC7BIS-DEFLOC8BIS-DEFLOC9BIS) + + positif(DEFLOCNPF) * min(LNPRODEF9,DEFLOCNPF + TOTDEFLOCNP - DNPLOCIMPU + -DEFLOC1BIS-DEFLOC2BIS-DEFLOC3BIS-DEFLOC4BIS-DEFLOC5BIS-DEFLOC6BIS-DEFLOC7BIS-DEFLOC8BIS-DEFLOC9BIS)) * null(5-V_IND_TRAIT); + +regle 851290: +application : iliad , batch ; + +DEFNPLOCFAV = max(0,abs(DEFNPLOCF) - DEFLOC2 - DEFLOC3 - DEFLOC4 - DEFLOC5 - DEFLOC6 - DEFLOC7 - DEFLOC8 - DEFLOC9 - DEFLOC10) ; + +regle 900306: +application : iliad , batch ; +DEFNPLOCFAVP = max(0,abs(DEFNPLOCFP) - DEFLOC2P - DEFLOC3P - DEFLOC4P - DEFLOC5P - DEFLOC6P - DEFLOC7P - DEFLOC8P - DEFLOC9P - DEFLOC10P); +regle 900307: +application : iliad , batch ; +DEFLOC2P = (1-positif(NPLOCNETF2)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4-LNPRODEF3-LNPRODEF2,0)-LNPRODEF1,LNPRODEF1)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF1-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4-LNPRODEF3-LNPRODEF2,0))); +DEFLOC3P =(1- positif(NPLOCNETF3)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4-LNPRODEF3,0)-LNPRODEF2,LNPRODEF2)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF2-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4-LNPRODEF3,0))); +DEFLOC4P =(1- positif(NPLOCNETF4)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4,0)-LNPRODEF3,LNPRODEF3)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF3-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5-LNPRODEF4,0))); +DEFLOC5P = (1- positif(NPLOCNETF5)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6 -LNPRODEF5,0)-LNPRODEF4,LNPRODEF4)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF4-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6-LNPRODEF5,0))); +DEFLOC6P = (1- positif(NPLOCNETF6)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6,0)-LNPRODEF5,LNPRODEF5)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF5-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7-LNPRODEF6,0))); +DEFLOC7P = (1- positif(NPLOCNETF7)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7,0)-LNPRODEF6,LNPRODEF6)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF6-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8-LNPRODEF7,0))); +DEFLOC8P = (1- positif(NPLOCNETF8)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8,0)-LNPRODEF7,LNPRODEF7)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF7-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9-LNPRODEF8,0))); +DEFLOC9P = (1- positif(NPLOCNETF9)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9,0)-LNPRODEF8,LNPRODEF8)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF8-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10-LNPRODEF9,0))); +DEFLOC10P = (1- positif(NPLOCNETF10)) + * (abs(min(max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10,0)-LNPRODEF9,LNPRODEF9)) + * positif_ou_nul(LNPRODEF9-max(NPLOCNETFHDEFANT-LNPRODEF10,0))); +regle 851300: +application : iliad , batch ; + +DEFLOC1 = null(4-V_IND_TRAIT) * positif(DEFNONPLOC) * DEFNPLOCFAVP + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + max(0,DEFLOCNPF-DNPLOCIMPU) * positif(DEFLOCNPF) + + max(0,-(NPLOCNETV+NPLOCNETC+NPLOCNETPAC+MLOCNET)) * (1-positif(DEFLOCNPF))) ; +DEFLOC1BIS = null(4-V_IND_TRAIT) * positif(DEFNONPLOC) * DEFNPLOCFAVP + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + max(0,DEFLOCNPF-DNPLOCIMPU) * positif(DEFLOCNPF) + + max(0,-(NPLOCNETV+NPLOCNETC+NPLOCNETPAC)) * (1-positif(DEFLOCNPF))) ; + +regle 851310: +application : iliad , batch ; + + +DFBICNPF = max(0,MIBNPRNETV + MIBNPPVV+MIBNPRNETC + MIBNPPVC+MIBNPRNETP + MIBNPPVP+ BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC * MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV + + COD5UR + arr(COD5US*MAJREV)+COD5VR+arr(COD5VS * MAJREV) + COD5WR+arr(COD5WS * MAJREV)); + +regle 851320: +application : iliad , batch ; + + +DEFBICNPF = (1-PREM8_11) * positif(positif(SOMMEBICND_2)* positif(DLMRN_P +DLMRNP2 +DLMRN1731)) + * (max(0,min(min(max(DLMRN_P+DLMRN7_P,DLMRNP2+DLMRN7P2),DLMRN1731+DLMRN71731), + ((MIBNPDCT+COD5RZ+COD5SZ)+DEFNPI+BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC * MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV)-(BINNV+BINNC+BINNP) + -(max(DFBICNPF1731,max(DFBICNPF_P,DFBICNPFP2))) + - max(0,MIBNPRNETV + MIBNPPVV+MIBNPRNETC + MIBNPPVC+MIBNPRNETP +MIBNPPVP+ BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC * MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV -DFBICNPFP3)))) + + PREM8_11 * positif(MIBNPRNETV+MIBNPRNETC+MIBNPRNETP+MIBNPPVV+MIBNPPVC+MIBNPPVP+BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC * MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV) + * (((MIBNPDCT+COD5RZ+COD5SZ)+DEFNPI+BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC * MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV-(BINNV+BINNC+BINNP)) - min((MIBNPDCT+COD5RZ+COD5SZ),max(DFBICNPF1731,DFBICNPFP2))); + +regle 851330: +application : iliad , batch ; + +DEFLOCNP = (MLOCNET + LOCNPCGAV+LOCNPV*MAJREV+LOCGITCV+LOCGITHCV*MAJREV+LOCNPCGAC+LOCNPC*MAJREV+LOCGITCC+LOCGITHCC*MAJREV + +LOCNPCGAPAC+LOCNPPAC*MAJREV+LOCGITCP+LOCGITHCP*MAJREV + + COD5EY+arr(COD5EZ*MAJREV)+COD5FY+arr(COD5FZ*MAJREV)+COD5GY+arr(COD5GZ*MAJREV)); + +regle 9003097: +application : iliad , batch ; +DEFLOCNPBIS = (LOCNPCGAV+LOCNPV*MAJREV+LOCGITCV+LOCGITHCV*MAJREV+LOCNPCGAC+LOCNPC*MAJREV+LOCGITCC+LOCGITHCC*MAJREV + +LOCNPCGAPAC+LOCNPPAC*MAJREV+LOCGITCP+LOCGITHCP*MAJREV); +regle 851340: +application : iliad , batch ; + +DEFLOCNPF = (1-PREM8_11) * positif(positif(SOMMELOCND_2) * positif(DEFLOC_P +DEFLOCP2 +DEFLOC1731)) + * (max(0,min(min(max(DEFLOC_P+DEFLOC11_P,DEFLOCP2 +DEFLOC11P2),DEFLOC1731+DEFLOC111731), + DNPLOCIMPU+LOCNPCGAV+LOCNPV*MAJREV+LOCGITCV+LOCGITHCV*MAJREV+LOCNPCGAC+LOCNPC*MAJREV+LOCGITCC+LOCGITHCC*MAJREV + +LOCNPCGAPAC+LOCNPPAC*MAJREV+LOCGITCP+LOCGITHCP*MAJREV-NPLOCNETV-NPLOCNETC-NPLOCNETPAC + -(max(DEFLOCNP1731,max(DEFLOCNP_P,DEFLOCNPP2))) + - max(0,DEFLOCNPBIS - DEFLOCNPBISP3)))) + + PREM8_11 * positif(MLOCNET+DEFLOCNPBIS) * (DNPLOCIMPU+LOCNPCGAV+LOCNPV*MAJREV+LOCGITCV+LOCGITHCV*MAJREV+LOCNPCGAC+LOCNPC*MAJREV+LOCGITCC+LOCGITHCC*MAJREV + +LOCNPCGAPAC+LOCNPPAC*MAJREV+LOCGITCP+LOCGITHCP*MAJREV-NPLOCNETV-NPLOCNETC-NPLOCNETPAC)+0; + + +regle 852000: +application:iliad,batch; + + +SP5KC=positif_ou_nul(BIPTAV)*arr((BICNOV-(BICDNV*BICNOV/(BICNOV+COD5DF)))) + +(1-positif_ou_nul(BIPTAV))*(BICNOV-BICDNV+COD5DF); + +SP5LC=positif_ou_nul(BIPTAC)*arr((BICNOC-(BICDNC*BICNOC/(BICNOC+COD5EF)))) + +(1-positif_ou_nul(BIPTAC))*(BICNOC-BICDNC+COD5EF); + +PASBICPCV=SP5KC-COD5DK+COD5DM; + +PASBICPCC=SP5LC-COD5EK+COD5EM; + + +regle 852010: +application:iliad,batch; + + +SNP5NC=positif_ou_nul(BINTAV)*arr((BICREV-(BICDEV*BICREV/(BICREV+COD5UR)))) + +(1-positif_ou_nul(BINTAV))*(BICREV-BICDEV+COD5UR); + +SNP5OC=positif_ou_nul(BINTAC)*arr((BICREC-(BICDEC*BICREC/(BICREC+COD5VR)))) + +(1-positif_ou_nul(BINTAC))*(BICREC-BICDEC+COD5VR); + +PASBICNPCV=SNP5NC-COD5UT+COD5UY; + +PASBICNPCC=SNP5OC-COD5VT+COD5VY; + + + +regle 852015: +application:iliad,batch; + +R3CGAV=LOCNPCGAV+LOCGITCV+COD5EY; +R3CGAC=LOCNPCGAC+LOCGITCC+COD5FY; +R3CGAP=LOCNPCGAPAC+LOCGITCP+COD5GY; + + +regle 852020: +application:iliad,batch; + + +SNPLOCPASV=positif_ou_nul(NPLOCCGAV)*arr((LOCNPCGAV+LOCGITCV)-(LOCDEFNPCGAV*(LOCNPCGAV+LOCGITCV)/R3CGAV)) + +(1-positif_ou_nul(NPLOCCGAV))*(R3CGAV-LOCDEFNPCGAV); + +SNPLOCPASC=positif_ou_nul(NPLOCCGAC)*arr((LOCNPCGAC+LOCGITCC)-(LOCDEFNPCGAC*(LOCNPCGAC+LOCGITCC)/R3CGAC)) + +(1-positif_ou_nul(NPLOCCGAC))*(R3CGAC-LOCDEFNPCGAC); + + +regle 852030: +application:iliad,batch; + + +RP5KI=positif_ou_nul(BIHNOV+COD5DG-BIHDNV)*arr(BIHNOV-(BIHDNV*BIHNOV/(BIHNOV+COD5DG))) + +(1-positif_ou_nul(BIHNOV+COD5DG-BIHDNV))*(BIHNOV+COD5DG-BIHDNV); + +RP5LI=positif_ou_nul(BIHNOC+COD5EG-BIHDNC)*arr(BIHNOC-(BIHDNC*BIHNOC/(BIHNOC+COD5EG))) + +(1-positif_ou_nul(BIHNOC+COD5EG-BIHDNC))*(BIHNOC+COD5EG-BIHDNC); + +RPMAJ5KI=positif(RP5KI)*arr(RP5KI*MAJREV)+ + (1-positif(RP5KI))*RP5KI; + +RPMAJ5LI=positif(RP5LI)*arr(RP5LI*MAJREV)+ + (1-positif(RP5LI))*RP5LI; + +PASBICPNCV=positif(RP5KI-COD5DL+COD5DN)*arr((RP5KI-COD5DL+COD5DN)*MAJREV)+ + (1-positif(RP5KI-COD5DL+COD5DN))*(RP5KI-COD5DL+COD5DN); + +PASBICPNCC=positif(RP5LI-COD5EL+COD5EN)*arr((RP5LI-COD5EL+COD5EN)*MAJREV)+ + (1-positif(RP5LI-COD5EL+COD5EN))*(RP5LI-COD5EL+COD5EN); + + +regle 852040: +application:iliad,batch; + + +RNP5NI=positif_ou_nul(BICHREV+COD5US-BICHDEV)*arr(BICHREV-(BICHDEV*BICHREV/(BICHREV+COD5US))) + +(1-positif_ou_nul(BICHREV+COD5US-BICHDEV))*(BICHREV-BICHDEV+COD5US); + +RNP5OI=positif_ou_nul(BICHREC+COD5VS-BICHDEC)*arr(BICHREC-(BICHDEC*BICHREC/(BICHREC+COD5VS))) + +(1-positif_ou_nul(BICHREC+COD5VS-BICHDEC))*(BICHREC-BICHDEC+COD5VS); + +RNPMAJ5NI=positif(RNP5NI)*arr((RNP5NI*MAJREV))+ + (1-positif(RNP5NI))*RNP5NI; + +RNPMAJ5OI=positif(RNP5OI)*arr((RNP5OI*MAJREV))+ + (1-positif(RNP5OI))*RNP5OI; + + +PASBICNPNCV=positif(RNP5NI-COD5UU+COD5UZ)*arr((RNP5NI-COD5UU+COD5UZ)*MAJREV) + +(1-positif(RNP5NI-COD5UU+COD5UZ))*(RNP5NI-COD5UU+COD5UZ); + + +PASBICNPNCC=positif(RNP5OI-COD5VU+COD5VZ)*arr((RNP5OI-COD5VU+COD5VZ)*MAJREV) + +(1-positif(RNP5OI-COD5VU+COD5VZ))*(RNP5OI-COD5VU+COD5VZ); + + +regle 852045: +application:iliad,batch; + +R3NOCGAV=LOCNPV+COD5EZ+LOCGITHCV; +R3NOCGAC=LOCNPC+COD5FZ+LOCGITHCC; +R3NOCGAP=LOCNPPAC+COD5GZ+LOCGITHCP; + + +regle 852050: +application:iliad,batch; + + +RNPLOCPASV=positif_ou_nul(R3NOCGAV-LOCDEFNPV)*arr((LOCNPV+LOCGITHCV-(LOCDEFNPV*(LOCNPV+LOCGITHCV)/R3NOCGAV))*MAJREV) + +(1-positif_ou_nul(R3NOCGAV-LOCDEFNPV))*NPLOCV; + +RNPLOCPASC=positif_ou_nul(R3NOCGAC-LOCDEFNPC)*arr((LOCNPC+LOCGITHCC-(LOCDEFNPC*(LOCNPC+LOCGITHCC)/R3NOCGAC))*MAJREV) + +(1-positif_ou_nul(R3NOCGAC-LOCDEFNPC))*NPLOCC; + + +regle 852055: +application:iliad,batch; + + +BICR2TOTALV = BICNPV+MIBNPPVV-MIBNPDCT; +BICR2TOTALC = BICNPC+MIBNPPVC-COD5RZ; +BICR2TOTALP = BICNPP+MIBNPPVP-COD5SZ; +BICR2TOTALF = BICR2TOTALV+BICR2TOTALC+BICR2TOTALP; + + +regle 852060: +application:iliad,batch; + + +BICNPDEFANTV=si (BICR2TOTALV>0) + alors (arr(DEFNPI*BICR2TOTALV/(max(0,BICR2TOTALV)+max(0,BICR2TOTALC)+max(0,BICR2TOTALP)))) + sinon (0) + finsi; + +BICNPDEFANTC=si (BICR2TOTALC>0) + alors (si (BICR2TOTALP>0) + alors (arr(DEFNPI*BICR2TOTALC/(max(0,BICR2TOTALV)+max(0,BICR2TOTALC)+max(0,BICR2TOTALP)))) + sinon (DEFNPI-BICNPDEFANTV) + finsi) + sinon (0) + finsi; + +BICNPDEFANTP=DEFNPI-BICNPDEFANTV-BICNPDEFANTC; + + +PASBICNPV=BICR2TOTALV-BICNPDEFANTV; +PASBICNPC=BICR2TOTALC-BICNPDEFANTC; +PASBICNPP=BICR2TOTALP-BICNPDEFANTP; + +PASBICNPF=PASBICNPV+PASBICNPC+PASBICNPP; + + +regle 852070: +application:iliad,batch; + + +RNPILOCV=MLOCNETV+NPLOCNETV; +RNPILOCC=MLOCNETC+NPLOCNETC; +RNPILOCP=MLOCNETP+NPLOCNETPAC; +RNPILOCF=RNPILOCV+RNPILOCC+RNPILOCP; + +DEFANTLOCV=si (RNPILOCV>0) + alors (arr(DNPLOCIMPU*RNPILOCV/(max(0,RNPILOCV)+max(0,RNPILOCC)+max(0,RNPILOCP)))) + sinon (0) + finsi; +DEFANTLOCC=si (RNPILOCC>0) + alors (si (RNPILOCP>0) + alors (arr(DNPLOCIMPU*RNPILOCC/(max(0,RNPILOCV)+max(0,RNPILOCC)+max(0,RNPILOCP)))) + sinon (DNPLOCIMPU-DEFANTLOCV) + finsi) + sinon (0) + finsi; +DEFANTLOCP=DNPLOCIMPU-DEFANTLOCV-DEFANTLOCC; + + +RNPILOCSV=MIBNETNPVLNSV+ MIB_NETNPPLV+NPLOCNETTSV; +RNPILOCSC=MIBNETNPVLNSC+ MIB_NETNPPLC+NPLOCNETTSC; +RNPILOCSP=MIBNETNPVLNSP+ MIB_NETNPPLP+NPLOCNETTSP; +RNPILOCSF=RNPILOCSV+RNPILOCSC+RNPILOCSP; + +DEFANTLOCSV=arr(DNPLOCIMPUS*RNPILOCSV/RNPILOCSF); +DEFANTLOCSC=si (RNPILOCSP>0) + alors (arr(DNPLOCIMPUS*RNPILOCSC/RNPILOCSF)) + sinon (DNPLOCIMPUS-DEFANTLOCSV) + finsi; +DEFANTLOCSP=DNPLOCIMPUS-DEFANTLOCSV-DEFANTLOCSC; + + +PASRNPLOCFV=RNPILOCV-DEFANTLOCV; +PASRNPLOCFC=RNPILOCC-DEFANTLOCC; +PASRNPLOCFP=RNPILOCP-DEFANTLOCP; + +PASRNPLOCFF=PASRNPLOCFV+PASRNPLOCFC+PASRNPLOCFP; + + +regle 852080: +application:iliad,batch; + + + + +NPLOCNETSV=positif(NPLOCNETTSV)* + (arr(NPLOCNETTSV-(DEFANTLOCV-(max(0,(LOCGITCV-(LOCDEFNPCGAV*LOCGITCV/R3CGAV)+LOCGITHCV-(LOCDEFNPV*LOCGITHCV/R3NOCGAV))) + +MIBNETNPVLNSV) + *DEFANTLOCV/RNPILOCV))) + +(1-positif(NPLOCNETTSV))* + NPLOCNETTSV; + + +NPLOCNETSC=positif(NPLOCNETTSC)* + (arr(NPLOCNETTSC-(DEFANTLOCC-(max(0,(LOCGITCC-(LOCDEFNPCGAC*LOCGITCC/R3CGAC)+LOCGITHCC-(LOCDEFNPC*LOCGITHCC/R3NOCGAC))) + +MIBNETNPVLNSC) + *DEFANTLOCC/RNPILOCC))) + +(1-positif(NPLOCNETTSC))* + NPLOCNETTSC; + + +NPLOCNETSP=positif(NPLOCNETTSP)* + (arr(NPLOCNETTSP-(DEFANTLOCP-(max(0,(LOCGITCP-(LOCDEFNPCGAPAC*LOCGITCP/R3CGAP)+LOCGITHCP-(LOCDEFNPPAC*LOCGITHCP/R3NOCGAP))) + +MIBNETNPVLNSP) + *DEFANTLOCP/RNPILOCP))) + +(1-positif(NPLOCNETTSP))* + NPLOCNETTSP; + +NPLOCNETSF=NPLOCNETSV+NPLOCNETSC+NPLOCNETSP; + + +regle 852090: +application:iliad,batch; + + +BICNPASSV=(1-positif(COD5AN+0))* + max(0,arr(((MIB_NETNPVV+MIB_NETNPPV+PASBICNPCV+PASBICNPNCV)*12/min(12 , COD5UP+12*null(COD5UP+0))) + -(BICNPDEFANTV*(SNP5NC+RNPMAJ5NI+MIB_NETNPVV+MIB_NETNPPV+MIBNPPVV-MIBNPDCT)/BICR2TOTALV))); + +BICNPASSC=(1-positif(COD5BN+0))* + max(0,arr(((MIB_NETNPVC+MIB_NETNPPC+PASBICNPCC+PASBICNPNCC)*12/min(12 , COD5VP+12*null(COD5VP+0))) + -(BICNPDEFANTC*(SNP5OC+RNPMAJ5OI+MIB_NETNPVC+MIB_NETNPPC+MIBNPPVC-COD5RZ)/BICR2TOTALC))); + +LOCNPASSV=(1-positif(COD5CF+0))* + max(0,arr(((MLOCNETV+SNPLOCPASV+RNPLOCPASV)*12/min(12 , COD5CD+12*null(COD5CD+0)))- + (DEFANTLOCV*(SNPLOCPASV+RNPLOCPASV+MLOCNETV)/RNPILOCV))); + +LOCNPASSC=(1-positif(COD5CI+0))* + max(0,arr(((MLOCNETC+SNPLOCPASC+RNPLOCPASC)*12/min(12 , COD5DD+12*null(COD5DD+0)))- + (DEFANTLOCC*(SNPLOCPASC+RNPLOCPASC+MLOCNETC)/RNPILOCC))); + +R35NA=si (LOCNPCGAV+0=0 et LOCDEFNPCGAV+0>0) + alors(-LOCDEFNPCGAV) + sinon (arr(LOCNPCGAV-(LOCDEFNPCGAV*LOCNPCGAV/R3CGAV))) + finsi; + +R35NK=si (LOCNPV+0=0 et LOCDEFNPV+0>0) + alors (-LOCDEFNPV) + sinon (si (arr(LOCNPV-(LOCDEFNPV*LOCNPV/R3NOCGAV))>0) + alors (arr((LOCNPV-(LOCDEFNPV*LOCNPV/R3NOCGAV))*MAJREV)) + sinon (arr(LOCNPV-(LOCDEFNPV*LOCNPV/R3NOCGAV))) + finsi) + finsi; + +LOCNPASSPSV=(1-positif(COD5CF+0))* + max(0,arr(((R35NA+R35NK+MIBNETNPVLSV+MIB_NETNPPLV)*12/min(12 , COD5CD+12*null(COD5CD+0)))- + (DEFANTLOCV*(R35NA+R35NK+MIBNETNPVLSV+MIB_NETNPPLV)/RNPILOCV))); + +R35OA=si (LOCNPCGAC+0=0 et LOCDEFNPCGAC+0>0) + alors (-LOCDEFNPCGAC) + sinon (arr(LOCNPCGAC-(LOCDEFNPCGAC*LOCNPCGAC/R3CGAC))) + finsi; + +R35OK=si (LOCNPC+0=0 et LOCDEFNPC+0>0) + alors (-LOCDEFNPC) + sinon (si (arr(LOCNPC-(LOCDEFNPC*LOCNPC/R3NOCGAC))>0) + alors (arr((LOCNPC-(LOCDEFNPC*LOCNPC/R3NOCGAC))*MAJREV)) + sinon (arr(LOCNPC-(LOCDEFNPC*LOCNPC/R3NOCGAC))) + finsi) + finsi; + +LOCNPASSPSC=(1-positif(COD5CI+0))* + max(0,arr(((R35OA+R35OK+MIBNETNPVLSC+MIB_NETNPPLC)*12/min(12 , COD5DD+12*null(COD5DD+0)))- + (DEFANTLOCC*(R35OA+R35OK+MIBNETNPVLSC+MIB_NETNPPLC)/RNPILOCC))); + +LOCNPASSPSF=LOCNPASSPSV+LOCNPASSPSC; + +BICPROASSV=(1-positif(COD5BF+0))* + arr((MIB_NETVV+MIB_NETPV+PASBICPCV+PASBICPNCV)*12/min(12 , COD5DB+12*null(COD5DB+0))); + +BICPROASSC=(1-positif(COD5BI+0))* + arr((MIB_NETVC+MIB_NETPC+PASBICPCC+PASBICPNCC)*12/min(12 , COD5EB+12*null(COD5EB+0))); + +BICASSV=max(0,BICPROASSV+BICNPASSV+LOCNPASSV); + +BICASSC=max(0,BICPROASSC+BICNPASSC+LOCNPASSC); + +BICASSF=BICASSV+BICASSC; + + diff --git a/sources2016m_4_5/chap-86.m b/sources2016m_4_5/chap-86.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..e2454c7f1e80e5d7e3036344864fc73643f49229 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-86.m @@ -0,0 +1,488 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle 861000: +application : iliad , batch ; + + +BNNAV = BNCREV + COD5XJ - BNCDEV ; + +SP5QC = (1 - positif(BNNAV)) * BNNAV + + positif_ou_nul(BNNAV) * (BNCREV - arr(BNCDEV*BNCREV/(BNCREV + COD5XJ))) ; + +PASBNNAV = SP5QC - COD5XP + COD5XH ; + +BNNAC = BNCREC + COD5YJ - BNCDEC ; + +SP5RC = (1 - positif(BNNAC)) * BNNAC + + positif_ou_nul(BNNAC) * (BNCREC - arr(BNCDEC*BNCREC/(BNCREC + COD5YJ))) ; + +PASBNNAC = SP5RC - COD5YP + COD5YH ; + +BNNAP = BNCREP + COD5ZJ - BNCDEP ; + + + + +BNNSV = positif(BNHREV + COD5XK - BNHDEV) * arr((BNHREV + COD5XK - BNHDEV)*MAJREV) + + (1-positif(BNHREV + COD5XK -BNHDEV)) * (BNHREV + COD5XK - BNHDEV) ; + +RP5QI = (1-positif(BNHREV + COD5XK - BNHDEV)) + * (BNHREV + COD5XK - BNHDEV) + + positif(BNHREV + COD5XK - BNHDEV) + * arr(BNHREV - (BNHDEV * BNHREV/(BNHREV + COD5XK))) ; + +RPMAJ5QI = arr(RP5QI * MAJREV) * positif(RP5QI) + + RP5QI * (1-positif(RP5QI )) ; + +PASBNNSV = arr(( RP5QI - COD5XQ + COD5XL )* MAJREV ) * positif(RP5QI - COD5XQ + COD5XL) + + ( RP5QI - COD5XQ + COD5XL ) * (1- positif(RP5QI - COD5XQ + COD5XL)) ; + + + +BNNSC = positif(BNHREC + COD5YK - BNHDEC) * arr((BNHREC + COD5YK - BNHDEC)* MAJREV) + + (1-positif(BNHREC + COD5YK -BNHDEC)) * (BNHREC + COD5YK-BNHDEC) ; + +RP5RI = (1-positif(BNHREC + COD5YK -BNHDEC)) + * (BNHREC + COD5YK-BNHDEC) + + positif(BNHREC + COD5YK -BNHDEC) + * arr(BNHREC - (BNHDEC * BNHREC/(BNHREC + COD5YK))) ; + + +RPMAJ5RI = arr(RP5RI * MAJREV) * positif(RP5RI) + + RP5RI * (1-positif( RP5RI )) ; + + +PASBNNSC = arr(( RP5RI - COD5YQ + COD5YL ) * MAJREV ) * positif(RP5RI - COD5YQ + COD5YL) + + ( RP5RI - COD5YQ + COD5YL ) * (1- positif(RP5RI - COD5YQ + COD5YL)) ; + + +BNNSP = positif(BNHREP + COD5ZK - BNHDEP) * arr((BNHREP + COD5ZK - BNHDEP)*MAJREV) + + (1-positif(BNHREP + COD5ZK -BNHDEP)) * (BNHREP + COD5ZK-BNHDEP) ; + +regle 861010: +application : iliad , batch ; + + + + +BNNAAV = BNCAABV + COD5XS - BNCAADV ; + +SNP5JG = (1 - positif(BNNAAV)) * BNNAAV + + positif_ou_nul(BNNAAV) * (BNCAABV - arr(BNCAADV*BNCAABV/(BNCAABV + COD5XS))) ; + + +PASBNNAAV = SNP5JG - COD5XY + COD5VM ; + + +BNNAAC = BNCAABC + COD5YS - BNCAADC ; + +SNP5RF = (1 - positif(BNNAAC)) * BNNAAC + + positif_ou_nul(BNNAAC) * (BNCAABC - arr(BNCAADC*BNCAABC/(BNCAABC + COD5YS))) ; + +PASBNNAAC = SNP5RF - COD5YY + COD5WM ; + + +BNNAAP = BNCAABP + COD5ZS - BNCAADP ; + + + +NOCEPV = BNCAABV + COD5XS - BNCAADV + ANOCEP + COD5XX - DNOCEP ; + +NOCEPC = BNCAABC + COD5YS - BNCAADC + ANOVEP + COD5YX - DNOCEPC ; + +NOCEPP = BNCAABP + COD5ZS - BNCAADP + ANOPEP + COD5ZX - DNOCEPP ; + +NOCEPIMPV = positif(ANOCEP + COD5XX - DNOCEP ) * arr((ANOCEP + COD5XX - DNOCEP)*MAJREV) + + (1 - positif(ANOCEP + COD5XX - DNOCEP )) * (ANOCEP + COD5XX - DNOCEP ) + + BNNAAV ; + +RNPDEC1BNC = positif(ANOCEP + COD5XX - DNOCEP ) * arr((ANOCEP + COD5XX - DNOCEP)*MAJREV) + + (1 - positif(ANOCEP + COD5XX - DNOCEP )) * (ANOCEP + COD5XX - DNOCEP ); + +RNP5SN = (ANOCEP + COD5XX - DNOCEP ) + * (1 - positif_ou_nul(ANOCEP + COD5XX - DNOCEP)) + + arr (ANOCEP - (DNOCEP * ANOCEP/ (ANOCEP + COD5XX))) + * positif(ANOCEP + COD5XX - DNOCEP) ; + +RNPMAJ5SN = arr( RNP5SN * MAJREV) * positif( RNP5SN) + + RNP5SN * (1-positif(RNP5SN)) ; + +PASNOCEPIMPV = arr(( RNP5SN - (COD5XZ - COD5VN)) * MAJREV ) * positif(RNP5SN - (COD5XZ - COD5VN)) + + (RNP5SN - (COD5XZ - COD5VN)) * ( 1 - positif(RNP5SN - (COD5XZ - COD5VN))) ; + + +NOCEPIMPC = positif(ANOVEP + COD5YX - DNOCEPC ) *arr((ANOVEP + COD5YX - DNOCEPC)*MAJREV) + + (1 - positif(ANOVEP + COD5YX - DNOCEPC )) * (ANOVEP + COD5YX - DNOCEPC) + + BNNAAC ; + +RNPDEC2BNC = positif(ANOVEP + COD5YX - DNOCEPC ) *arr((ANOVEP + COD5YX - DNOCEPC)*MAJREV) + + (1 - positif(ANOVEP + COD5YX - DNOCEPC )) * (ANOVEP + COD5YX - DNOCEPC) ; + +RNP5NS = (ANOVEP + COD5YX - DNOCEPC) + * (1 - positif_ou_nul(ANOVEP + COD5YX - DNOCEPC)) + + arr( ANOVEP - (DNOCEPC * ANOVEP / ( ANOVEP + COD5YX))) + * positif(ANOVEP + COD5YX - DNOCEPC) ; + +RNPMAJ5NS = arr( RNP5NS * MAJREV) * positif( RNP5NS) + + RNP5NS * (1-positif(RNP5NS)) ; + +PASNOCEPIMPC = arr(( RNP5NS - (COD5YZ - COD5WN)) * MAJREV ) * positif(RNP5NS - (COD5YZ - COD5WN)) + + (RNP5NS - (COD5YZ - COD5WN)) * (1-positif(RNP5NS - (COD5YZ - COD5WN))) ; + + +NOCEPIMPP = positif(ANOPEP + COD5ZX - DNOCEPP) *arr((ANOPEP + COD5ZX - DNOCEPP)*MAJREV) + + (1 - positif(ANOPEP + COD5ZX - DNOCEPP)) * (ANOPEP + COD5ZX - DNOCEPP) + + BNNAAP; + +RNPPACBNC = positif(ANOPEP + COD5ZX - DNOCEPP) *arr((ANOPEP + COD5ZX - DNOCEPP)*MAJREV) + + (1 - positif(ANOPEP + COD5ZX - DNOCEPP)) * (ANOPEP + COD5ZX - DNOCEPP) ; + +NOCEPIMP = NOCEPIMPV+NOCEPIMPC+NOCEPIMPP; + +TOTDABNCNP = (DABNCNP6 + DABNCNP5 + DABNCNP4 + DABNCNP3 + DABNCNP2 + DABNCNP1); + +regle 861020: +application : iliad , batch ; + + +BNN = somme(i=V,C,P:BNRi) + SPENETPF + BNCIF ; + +regle 861030: +application : iliad , batch ; + + +BNNV = BNRV + SPENETV ; +BNNC = BNRC + SPENETC ; +BNNP = BNRP + SPENETP ; + +regle 861040: +application : iliad , batch ; + +BNRV = BNNSV + BNNAV; +BNRC = BNNSC + BNNAC; +BNRP = BNNSP + BNNAP; +BNRPROV = (somme(i=V,C,P: (positif(BNHREi - BNHDEi) * arr((BNHREi-BNHDEi)*MAJREV) + + (1-positif_ou_nul(BNHREi-BNHDEi)) *(BNHREi-BNHDEi)) + + (BNCREi - BNCDEi))); +BNRTOT = BNRV + BNRC + BNRP ; + +RNONPV = NOCEPIMPV ; +RNONPC = NOCEPIMPC ; +RNONPP = NOCEPIMPP ; + +regle 861050: +application : iliad , batch ; + + +BN1 = somme(i=V,C,P:BN1i) ; + +regle 861060: +application : iliad , batch ; + + +BN1V = BN1AV + PVINVE + INVENTV ; +BN1C = BN1AC + PVINCE + INVENTC ; +BN1P = BN1AP + PVINPE + INVENTP ; + +regle 861070: +application : iliad , batch ; + +SPETOTV = BNCPROV + BNCNPV ; +SPETOTC = BNCPROC + BNCNPC ; +SPETOTP = BNCPROP + BNCNPP ; + +regle 861080: +application : iliad , batch ; + + +SPEBASABV =SPETOTV ; +SPEBASABC =SPETOTC ; +SPEBASABP =SPETOTP ; + +SPEABV = arr((max(MIN_SPEBNC,(SPEBASABV * SPETXAB/100))) * + positif_ou_nul(SPETOTV - MIN_SPEBNC)) + + arr((min(MIN_SPEBNC,SPEBASABV )) * + positif(MIN_SPEBNC - SPETOTV)) ; +SPEABC = arr((max(MIN_SPEBNC,(SPEBASABC * SPETXAB/100))) * + positif_ou_nul(SPETOTC - MIN_SPEBNC)) + + arr((min(MIN_SPEBNC,SPEBASABC )) * + positif(MIN_SPEBNC - SPETOTC)) ; +SPEABP = arr((max(MIN_SPEBNC,(SPEBASABP * SPETXAB/100))) * + positif_ou_nul(SPETOTP - MIN_SPEBNC)) + + arr((min(MIN_SPEBNC,SPEBASABP )) * + positif(MIN_SPEBNC - SPETOTP)) ; + +regle 861090: +application : iliad , batch ; + + +SPEABPV = arr((SPEABV * BNCPROV)/SPETOTV) ; +SPEABPC = arr((SPEABC * BNCPROC)/SPETOTC) ; +SPEABPP = arr((SPEABP * BNCPROP)/SPETOTP) ; + +SPEABNPV = SPEABV - SPEABPV ; +SPEABNPC = SPEABC - SPEABPC ; +SPEABNPP = SPEABP - SPEABPP ; + +regle 861100: +application : iliad , batch ; + +SPENETPV = max (0,(BNCPROV - SPEABPV)) ; +SPENETPC = max (0,(BNCPROC - SPEABPC)) ; +SPENETPP = max (0,(BNCPROP - SPEABPP)) ; + +SPENETNPV = max (0,(BNCNPV - SPEABNPV)) ; +SPENETNPC = max (0,(BNCNPC - SPEABNPC)) ; +SPENETNPP = max (0,(BNCNPP - SPEABNPP)) ; + +SPENETV = SPENETPV + SPENETNPV ; +SPENETC = SPENETPC + SPENETNPC ; +SPENETP = SPENETPP + SPENETNPP ; + +SPENET = somme(i=V,C,P:(SPENETi)) ; + +regle 861110: +application : iliad , batch ; +SPENETCT = BNCPROPVV + BNCPROPVC + BNCPROPVP - BNCPMVCTV - BNCPMVCTC - BNCPMVCTP ; + +SPENETNPCT = BNCNPPVV + BNCNPPVC + BNCNPPVP - BNCNPDCT - COD5LD - COD5MD ; + +regle 861111: +application : iliad , batch ; + + + +BNCR2TOTALV = RNONPV + SPENETNPV + BNCNPPVV - BNCNPDCT ; + +BNCR2TOTALC = RNONPC + SPENETNPC + BNCNPPVC - COD5LD ; + +BNCR2TOTALP = RNONPP + SPENETNPP + BNCNPPVP - COD5MD ; + +BNCR2TOTALF = somme(i=V,C,P: BNCR2TOTALi) ; + +regle 861120: +application : iliad , batch ; + +SPENETPF = somme(i=V,C,P:SPENETPi) + SPENETCT ; + +SPENETNPF = somme(i=V,C,P:SPENETNPi) + SPENETNPCT ; +BNCNPTOT = SPENETPF + SPENETNPF ; + +regle 861130: +application : iliad , batch ; +SPEPVPV = BNCPRO1AV - BNCPRODEV; +SPEPVPC = BNCPRO1AC - BNCPRODEC; +SPEPVPP = BNCPRO1AP - BNCPRODEP; + +SPEPVNPV = BNCNP1AV - BNCNPDEV; +SPEPVNPC = BNCNP1AC - BNCNPDEC; +SPEPVNPP = BNCNP1AP - BNCNPDEP; + +SPEPV = somme(i=V,C,P:max(0,SPEPVPi + SPEPVNPi)) ; + +regle 861135: +application : iliad , batch ; + + +PVBNCFOYER = BN1 +SPEPV ; + +regle 861140: +application : iliad , batch ; + +DCTSPE = positif_ou_nul(BNRTOT+SPENETPF) * BNCPMVCTV + + ( 1 - positif_ou_nul(BNRTOT+SPENETPF)) * (BNCPMVCTV-abs(BNRTOT+SPENETPF)) + + ( 1 - positif_ou_nul(BNRTOT+SPENETPF)) * null(BNCPMVCTV-abs(BNRTOT+SPENETPF))* BNCPMVCTV + ; +DCTSPENP = positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) * BNCNPDCT + + ( 1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * (BNCNPDCT-abs(NOCEPIMP+SPENETNPF)) + + ( 1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * null(BNCNPDCT-abs(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * BNCNPDCT + ; +regle 861150: +application : iliad , batch ; + +BNCDF1 = ((1-positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * abs(NOCEPIMP+SPENETNPF) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) + * positif_ou_nul(DABNCNP5+DABNCNP4+DABNCNP3+DABNCNP2+DABNCNP1-NOCEPIMP-SPENETNPF) + * (DABNCNP5+DABNCNP4+DABNCNP3+DABNCNP2+DABNCNP1-NOCEPIMP-SPENETNPF) + * null(BNCDF6P+BNCDF5P+BNCDF4P+BNCDF3P+BNCDF2P)) * null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(DEFBNCNPF) * max(0,DEFBNCNPF-DIDABNCNP) + + (1-positif(DEFBNCNPF)) * max(0,-(NOCEPIMPV+NOCEPIMPC+NOCEPIMPP+SPENETNPF))); + +regle 861160: +application : iliad , batch ; + +BNCDF2 = ((1-positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * (DABNCNP1) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3-DABNCNP2,0)-DABNCNP1,DABNCNP1)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP1-max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3-DABNCNP2,0)))* null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(DEFBNCNPF) * min(DABNCNP1,DEFBNCNPF+DABNCNP-DIDABNCNP-BNCDF1) + + (1-positif(DEFBNCNPF)) * min(DABNCNP1,DABNCNP-DIDABNCNP)); + +regle 861170: +application : iliad , batch ; + +BNCDF3 = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * (DABNCNP2) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3,0)-DABNCNP2,DABNCNP2)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP2-max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3,0)))* null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(DEFBNCNPF) * min(DABNCNP2,DEFBNCNPF+DABNCNP-DIDABNCNP-BNCDF1-BNCDF2) + + (1-positif(DEFBNCNPF)) * min(DABNCNP2,DABNCNP-DIDABNCNP-BNCDF2)); +regle 861180: +application : iliad , batch ; + +BNCDF4 = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * (DABNCNP3) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4,0)-DABNCNP3,DABNCNP3)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP3-max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4,0)))* null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(DEFBNCNPF) * min(DABNCNP3,DEFBNCNPF+DABNCNP-DIDABNCNP-BNCDF1-BNCDF2-BNCDF3) + + (1-positif(DEFBNCNPF)) * min(DABNCNP3,DABNCNP-DIDABNCNP-BNCDF2-BNCDF3)); +regle 861190: +application : iliad , batch ; + +BNCDF5 = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * (DABNCNP4) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5,0)-DABNCNP4,DABNCNP4)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP4-max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5,0)))* null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(DEFBNCNPF) * min(DABNCNP4,DEFBNCNPF+DABNCNP-DIDABNCNP-BNCDF1-BNCDF2-BNCDF3-BNCDF4) + + (1-positif(DEFBNCNPF)) * min(DABNCNP4,DABNCNP-DIDABNCNP-BNCDF2-BNCDF3-BNCDF4)); +regle 861200: +application : iliad , batch ; + +BNCDF6 = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * (DABNCNP5) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6,0)-DABNCNP5,DABNCNP5)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP5-max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6,0)))* null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(DEFBNCNPF) * min(DABNCNP5,DEFBNCNPF+DABNCNP-DIDABNCNP-BNCDF1-BNCDF2-BNCDF3-BNCDF4-BNCDF5) + + (1-positif(DEFBNCNPF)) * min(DABNCNP5,DABNCNP-DIDABNCNP-BNCDF2-BNCDF3-BNCDF4-BNCDF5)); +regle 86917: +application : iliad , batch ; +BNCDF2P = ((1-positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * (DABNCNP1) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3-DABNCNP2,0)-DABNCNP1,DABNCNP1)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP1-max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3-DABNCNP2,0))); +BNCDF3P = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * (DABNCNP2) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3,0)-DABNCNP2,DABNCNP2)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP2-max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3,0))); +BNCDF4P = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * (DABNCNP3) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4,0)-DABNCNP3,DABNCNP3)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP3-max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4,0))); +BNCDF5P = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * (DABNCNP4) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5,0)-DABNCNP4,DABNCNP4)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP4-max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5,0))); +BNCDF6P = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF)) * (DABNCNP5) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6,0)-DABNCNP5,DABNCNP5)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP5-max(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6,0))); +regle 861210: +application : iliad , batch ; + +DABNCNP = DABNCNP1 + DABNCNP2 + DABNCNP3 + DABNCNP4 + DABNCNP5 + DABNCNP6 ; + + +DABNCNPF = (DABNCNP * positif(BNCR2TOTALF - DABNCNP) + + BNCR2TOTALF *( 1-positif(BNCR2TOTALF - DABNCNP)) + ) * positif(BNCR2TOTALF) ; + + +DABNCNPV = arr(DABNCNPF * BNCR2TOTALV /(max(0, BNCR2TOTALV) + max(0, BNCR2TOTALC) + max(0, BNCR2TOTALP)) + ) * positif(BNCR2TOTALV) ; + +DABNCNPC = ( arr(DABNCNPF * BNCR2TOTALC /(max(0, BNCR2TOTALV) + max(0, BNCR2TOTALC) + max(0, BNCR2TOTALP)) + ) * positif(BNCR2TOTALP) + + ( DABNCNPF - DABNCNPV + ) * (1-positif(BNCR2TOTALP)) + ) * positif(BNCR2TOTALC) ; + +DABNCNPP = max(0, DABNCNPF - DABNCNPV - DABNCNPC) * positif(BNCR2TOTALP); + +RNPFV = BNCR2TOTALV - DABNCNPV ; +RNPFC = BNCR2TOTALC - DABNCNPC ; +RNPFP = BNCR2TOTALP - DABNCNPP ; + + + +DEFBNCNP = (SPENETNPV+SPENETNPC+SPENETNPP+BNCNPPVV+BNCNPPVC+BNCNPPVP+BNCAABV+ANOCEP*MAJREV+BNCAABC+ANOVEP*MAJREV+BNCAABP+ANOPEP*MAJREV + +COD5XS + arr(COD5XX*MAJREV)+COD5YS+arr(COD5YX*MAJREV)+COD5ZS+arr(COD5ZX*MAJREV)); +regle 861220: +application : iliad , batch ; + +DEFBNCNPF = DABNCNPF - (DABNCNPV + DABNCNPC + DABNCNPP); + +regle 861250: +application : iliad , batch ; + + +PASBNCPV = arr((SPENETPV + PASBNNAV + PASBNNSV) * 12 / min(12 , COD5XI + 12 * null(COD5XI + 0))) ; + +PASBNCPC = arr((SPENETPC + PASBNNAC + PASBNNSC) * 12 / min(12 , COD5YI + 12 * null(COD5YI + 0))) ; + +PASBNCNPV = arr( max(0, ( SPENETNPV + PASBNNAAV + PASNOCEPIMPV ) * (12 / min(12 , COD5XR + 12 * null(COD5XR + 0))) + - (DABNCNPV * (SNP5JG + RNPMAJ5SN + SPENETNPV + BNCNPPVV + - BNCNPDCT ) + ) / BNCR2TOTALV + ) + ) ; + + +PASBNCNPC= arr( max(0 , (SPENETNPC + PASBNNAAC + PASNOCEPIMPC ) * (12 / min(12 , COD5YR + 12 * null(COD5YR + 0))) + - ( DABNCNPC * (SNP5RF + RNPMAJ5NS + SPENETNPC + BNCNPPVC + - COD5LD ) + ) / BNCR2TOTALC + ) + ) ; + +PASBNCV = PASBNCPV + PASBNCNPV ; + +PASBNCC = PASBNCPC + PASBNCNPC ; + +PASBNCTOT = PASBNCV + PASBNCC ; + + + +PASCODESBNC1 = si (( BNCPROV + BNCREV + BNCDEV + BNHREV + BNHDEV + + BNCNPV + BNCAABV + BNCAADV + ANOCEP + DNOCEP + + DABNCNP6 + DABNCNP5 + DABNCNP4 + DABNCNP3 + DABNCNP2 + DABNCNP1) > 0) + alors (1) + sinon (BIDONUNDEF) + finsi ; + + +PASCODESBNC2 = si (( BNCPROC + BNCREC + BNCDEC + BNHREC + BNHDEC + + BNCNPC + BNCAABC + BNCAADC + ANOVEP + DNOCEPC + + DABNCNP6 + DABNCNP5 + DABNCNP4 + DABNCNP3 + DABNCNP2 + DABNCNP1) > 0) + alors (1) + sinon (BIDONUNDEF) + finsi ; + + +MICROBNCV = SPENETPV + BNCPROPVV - BNCPMVCTV ; +MICROBNCC = SPENETPC + BNCPROPVC - BNCPMVCTC ; +MICROBNCP = SPENETPP + BNCPROPVP - BNCPMVCTP ; + diff --git a/sources2016m_4_5/chap-87.m b/sources2016m_4_5/chap-87.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..d14a1fc30d9df72a06e4dd4e9556149b263b5bec --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-87.m @@ -0,0 +1,331 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + + +regle 871000: +application : iliad , batch ; + +XBAMIC = COD5XA + COD5YA + COD5ZA; + +regle 871020: +application : iliad , batch ; + +XBAV = BAHEXV + BAEXV ; +XBAC = BAHEXC + BAEXC ; +XBAP = BAHEXP + BAEXP ; +XBIPV = BIHEXV + BICEXV; +XBIPC = BIHEXC + BICEXC; +XBIPP = BIHEXP + BICEXP; +XBINPV = BICNPHEXV + BICNPEXV; +XBINPC = BICNPHEXC + BICNPEXC; +XBINPP = BICNPHEXP + BICNPEXP; +XBNV = BNHEXV + BNCEXV ; +XBNC = BNHEXC + BNCEXC ; +XBNP = BNHEXP + BNCEXP ; +XBNNPV = BNCNPREXV+BNCNPREXAAV ; +XBNNPC = BNCNPREXC+BNCNPREXAAC ; +XBNNPP = BNCNPREXP+BNCNPREXAAP ; + +regle 871030: +application : iliad , batch ; + +XBICHDV = (BICEXV + BICNOV) ; +XBICHDC = (BICEXC + BICNOC) ; +XBICHDP = (BICEXP + BICNOP) ; +XBICNETV = XBICHDV - BICDNV; +XBICNETC = XBICHDC - BICDNC; +XBICNETP = XBICHDP - BICDNP; +XBICSV = XBICNETV + BA1AV ; +XBICSC = XBICNETC + BA1AC ; +XBICSP = XBICNETP + BA1AP ; +XBICNPHDV = BICNPEXV + BICREV ; +XBICNPHDC = BICNPEXC + BICREC ; +XBICNPHDP = BICNPEXP + BICREP ; +XBICNPNETV = XBICNPHDV - BICDEV; +XBICNPNETC = XBICNPHDC - BICDEC; +XBICNPNETP = XBICNPHDP - BICDEP; +XBICNPSV = XBICNPNETV + BI2AV ; +XBICNPSC = XBICNPNETC + BI2AC ; +XBICNPSP = XBICNPNETP + BI2AP ; +XBITV = max (0 , XBICNETV + max (0,XBICNPNETV )); +XBITC = max (0 , XBICNETC + max (0,XBICNPNETC )); +XBITP = max (0 , XBICNETP + max (0,XBICNPNETP )); +XBISV = positif(max(0,XBICNETV + max(0,XBICNPNETV))) + * ( BI2AV + BI1AV ); +XBISC = positif(max(0,XBICNETC + max(0,XBICNPNETC))) + * ( BI2AC + BI1AC ); +XBISP = positif(max(0,XBICNETP + max(0,XBICNPNETP))) + * ( BI2AP + BI1AP ); + +XBICIMPV = XBICHDV + XBICNPHDV ; +XBICIMPC = XBICHDC + XBICNPHDC ; +XBICIMPP = XBICHDP + XBICNPHDP ; + +regle 871040: +application : iliad , batch ; + + +XTSBV = GLD3V + TSBNV + BPCOSAV + TSASSUV + XETRANV + EXOCETV + GLDGRATV; +XTSBC = GLD3C + TSBNC + BPCOSAC + TSASSUC + XETRANC + EXOCETC + GLDGRATC; + +XTSB1 = TSBN1 ; +XTSB2 = TSBN2 ; +XTSB3 = TSBN3 ; +XTSB4 = TSBN4 ; +XEXTSV = XTSBV + CARTSV + REMPLAV ; +XEXTSC = XTSBC + CARTSC + REMPLAC ; +XEXTS1 = XTSB1 + CARTSP1 + REMPLAP1 ; +XEXTS2 = XTSB2 + CARTSP2 + REMPLAP2 ; +XEXTS3 = XTSB3 + CARTSP3 + REMPLAP3 ; +XEXTS4 = XTSB4 + CARTSP4 + REMPLAP4 ; + +regle 871050: +application : iliad , batch ; + +XTPS10V = arr (XEXTSV * TX_DEDFORFTS /100) ; +XTPS10C = arr (XEXTSC * TX_DEDFORFTS /100) ; +XTPS101 = arr (XEXTS1 * TX_DEDFORFTS /100) ; +XTPS102 = arr (XEXTS2 * TX_DEDFORFTS /100) ; +XTPS103 = arr (XEXTS3 * TX_DEDFORFTS /100) ; +XTPS104 = arr (XEXTS4 * TX_DEDFORFTS /100) ; +XDFNV = min( PLAF_DEDFORFTS , XTPS10V ) ; +XDFNC = min( PLAF_DEDFORFTS , XTPS10C ) ; +XDFN1 = min( PLAF_DEDFORFTS , XTPS101 ) ; +XDFN2 = min( PLAF_DEDFORFTS , XTPS102 ) ; +XDFN3 = min( PLAF_DEDFORFTS , XTPS103 ) ; +XDFN4 = min( PLAF_DEDFORFTS , XTPS104 ) ; + +regle 871060: +application : iliad , batch ; + +X10MINSV = max( min(XTSBV,DEDMINV) , XDFNV ); +X10MINSC = max( min(XTSBC,DEDMINC) , XDFNC ); +X10MINS1 = max( min(XTSB1,DEDMIN1) , XDFN1 ); +X10MINS2 = max( min(XTSB2,DEDMIN2) , XDFN2 ); +X10MINS3 = max( min(XTSB3,DEDMIN3) , XDFN3 ); +X10MINS4 = max( min(XTSB4,DEDMIN4) , XDFN4 ); +XIND_10V = positif_ou_nul(X10MINSV-FRNV); +XIND_10C = positif_ou_nul(X10MINSC-FRNC); +XIND_101 = positif_ou_nul(X10MINS1-FRN1); +XIND_102 = positif_ou_nul(X10MINS2-FRN2); +XIND_103 = positif_ou_nul(X10MINS3-FRN3); +XIND_104 = positif_ou_nul(X10MINS4-FRN4); +XDFV = X10MINSV ; +XDFC = X10MINSC ; +XDF1 = X10MINS1 ; +XDF2 = X10MINS2 ; +XDF3 = X10MINS3 ; +XDF4 = X10MINS4 ; +XFPTV = XDFV * XIND_10V + FRDV * (1 - XIND_10V); +XFPTC = XDFC * XIND_10C + FRDC * (1 - XIND_10C); +XFPT1 = XDF1 * XIND_101 + FRD1 * (1 - XIND_101); +XFPT2 = XDF2 * XIND_102 + FRD2 * (1 - XIND_102); +XFPT3 = XDF3 * XIND_103 + FRD3 * (1 - XIND_103); +XFPT4 = XDF4 * XIND_104 + FRD4 * (1 - XIND_104); +XTSNTV = XEXTSV - XFPTV ; +XTSNTC = XEXTSC - XFPTC ; +XTSNT1 = XEXTS1 - XFPT1 ; +XTSNT2 = XEXTS2 - XFPT2 ; +XTSNT3 = XEXTS3 - XFPT3 ; +XTSNT4 = XEXTS4 - XFPT4 ; + +regle 871070: +application : iliad , batch ; + +XTSNV = positif (-XTSNTV) * min (0 , XTSNTV) + + positif_ou_nul (XTSNTV) * XTSNTV ; +XTSNC = positif (-XTSNTC) * min (0 , XTSNTC) + + positif_ou_nul (XTSNTC) * XTSNTC ; +XTSN1 = positif (-XTSNT1) * min (0 , XTSNT1) + + positif_ou_nul (XTSNT1) * XTSNT1 ; +XTSN2 = positif (-XTSNT2) * min (0 , XTSNT2) + + positif_ou_nul (XTSNT2) * XTSNT2 ; +XTSN3 = positif (-XTSNT3) * min (0 , XTSNT3) + + positif_ou_nul (XTSNT3) * XTSNT3 ; +XTSN4 = positif (-XTSNT4) * min (0 , XTSNT4) + + positif_ou_nul (XTSNT4) * XTSNT4 ; + +regle 871080: +application : iliad , batch ; + +XTSV = XTSNV - max(0,GLD3V - ABGL3V); +XTSC = XTSNC - max(0,GLD3C - ABGL3C); +XTSNNV = arr( positif(XTSNV) * + XTSNV + * (TSASSUV/XEXTSV)) * XIND_10V + + (1-XIND_10V) * TSASSUV; +XTSNNC = arr( positif(XTSNC) * + XTSNC + * (TSASSUC/XEXTSC)) * XIND_10C + + (1-XIND_10C) * TSASSUC; +XETSNNV = arr( positif(XTSNV) * + XTSNV + * (XETRANV/XEXTSV)) * XIND_10V + + (1-XIND_10V) * XETRANV; +XETSNNC = arr( positif(XTSNC) * + XTSNC + * (XETRANC/XEXTSC)) * XIND_10C + + (1-XIND_10C) * XETRANC; +XEXOCETV = arr( positif(XTSNV) * + XTSNV + * (EXOCETV/XEXTSV)) * XIND_10V + + (1-XIND_10V) * EXOCETV; +XEXOCETC = arr( positif(XTSNC) * + XTSNC + * (EXOCETC/XEXTSC)) * XIND_10C + + (1-XIND_10C) * EXOCETC; +XEXOCET = somme(i=V,C:XEXOCETi); + +regle 871090: +application : iliad , batch ; + + +XELU = ELURASC + ELURASV ; + +regle 871100: +application : iliad , batch ; + + +PVTAUX = (BPVSJ + BPVSK + BPV18V + BPCOPTV + BPV40V + PEA + GAINPEA + COD3WI + COD3WJ) ; + +regle 871110: +application : iliad , batch ; + +GLN3NET = arr(GLN3 * GL3 / REV3); +QUOKIRE = TEGL3 + RPQ4 + + somme (x=V,C,1..4 : TERPQPRRx+TERPQPRRZx+ TEGLFx+ TERPQTSx+ TERPQTSREMPx+TERPQPALIMx) + + TERPQRF1 + TEGLRF2 + TERPQRCMDC + TERPQRCMFU + TERPQRCMCH + + TERPQRCMTS + TERPQRCMGO + TERPQRCMTR + TERPQRVO + TERPQRVO5 + TERPQRVO6 + TERPQRVO7; + +regle 871120: +application : iliad , batch ; + + +VARREVKIRE = BPCAPTAXV + BPCAPTAXC + + XBAMIC + + somme( i=V,C,P: XBAi+XBIPi+XBINPi+XBNi+XBNNPi) + + somme (i=V,C,P: MIBEXi + MIBNPEXi + BNCPROEXi + XSPENPi) + + somme (i=V,C,P: BNCCRi) + + somme (i=V,C,P: BNCCRFi) + + somme (i=V,C: XETSNNi) + + somme (i=V,C: XEXOCETi) + + somme (i=V,C: XTSNNi) + + RCMLIB + PPLIB + + GAINABDET + + RCMEXCREF + + RCM2FA + + XELU + + RCMIMPAT + + PVIMMO + + PVMOBNR + + COD3TZ + + COD3WN + COD3WO + + PVTITRESOC + + BATMARGTOT + + max(0,BTP3A) + + (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) * ( + PVTAUX ) + + COD1UZ + COD1VZ + ; +PVTXEFF2 = max(0,(BPVRCM + COD3SG + COD3SL + ABDETPLUS + COD3VB + COD3VO + COD3VP + COD3VY + ABIMPPV+arr(CODRVG/CODNVG) - ABIMPMV)) ; +PVTXEFF = (PVTAXSB + BPVRCM - PVTXEFF2) * positif(present(IPTEFN) + present(IPTEFP)) ; +REVKIRE = (1-null(IND_TDR)) * + arr ( + max ( 0, ( + (1-positif(max(0,VARIPTEFP-PVTXEFF) +(VARIPTEFN+PVTXEFF*present(IPTEFN))+INDTEFF)) * (RI1RFR) + + positif(max(0,VARIPTEFP-PVTXEFF) +(VARIPTEFN+PVTXEFF*present(IPTEFN))+INDTEFF) + * max(0,VARIPTEFP-PVTXEFF) + + positif(max(0,VARIPTEFP-PVTXEFF) +(VARIPTEFN+PVTXEFF*present(IPTEFN))+INDTEFF) + * positif(- TEFFN - DRBG - RNIDF + (APERPV + APERPC + APERPP)* (1 - V_CNR) + QUOKIRE)* + ( (APERPV + APERPC + APERPP)* (1 - V_CNR) + + QUOKIRE + ) + + max(0,TEFFREVTOTRFR*INDTEFF) * (1-positif(max(0,VARIPTEFP- PVTXEFF))) + ) + * (1-present(IND_TDR)) + + + IND_TDR + + (1-positif(max(0,VARIPTEFP - PVTXEFF) +(VARIPTEFN+PVTXEFF*present(IPTEFN))+INDTEFF)) * + (QUOKIRE + (APERPV + APERPC + APERPP)* (1 - V_CNR) ) + + VARREVKIRE + - TAX1649 - RE168) + ) + ; + +BNCCREAV = BNCCRV + BNCCRFV ; +BNCCREAC = BNCCRC + BNCCRFC ; +BNCCREAP = BNCCRP + BNCCRFP ; +QUOKIREHR = TGL1 + TGL2 + TGL3 + TGL4 + + somme (x=V,C,1..4 : TGLPRRx+TGLPRRZx+ TGLFx+ TGLTSx+ TGLTSREMPx+TGLPALIMx) + + TGLRF1 + TGLRF2 + TGLRCMDC + TGLRCMFU + TGLRCMCH + + TGLRCMTS + TGLRCMGO + TGLRCMTR + TGLRVO + TGLRVO5 + TGLRVO6 + TGLRVO7; +REVKIREHR = ((1-null(IND_TDR)) * + arr ( + max ( 0, ( + (1-positif(max(0,VARIPTEFP-PVTXEFF) +(VARIPTEFN+PVTXEFF*present(IPTEFN))+INDTEFF)) * (RI1RFRHR) + + positif(max(0,VARIPTEFP-PVTXEFF) +(VARIPTEFN+PVTXEFF*present(IPTEFN))+INDTEFF) + * max(0,VARIPTEFP-PVTXEFF) + + positif(max(0,VARIPTEFP-PVTXEFF) +(VARIPTEFN+PVTXEFF*present(IPTEFN))+INDTEFF) + * positif(- TEFFN - DRBG - RNIDF + (APERPV + APERPC + APERPP)* (1 - V_CNR) + QUOKIREHR)* + ( (APERPV + APERPC + APERPP)* (1 - V_CNR) + + QUOKIREHR + ) + + max(0,TEFFREVTOTRFRHR*INDTEFF) * (1-positif(max(0,VARIPTEFP- PVTXEFF))) + ) + * (1-present(IND_TDR)) + + + IND_TDR + + (1-positif(max(0,VARIPTEFP- PVTXEFF) +(VARIPTEFN+PVTXEFF*present(IPTEFN))+INDTEFF)) * + (QUOKIREHR + (APERPV + APERPC + APERPP)* (1 - V_CNR)) + + VARREVKIRE + COD1TZ - COD3WN - COD3WO + - TAX1649 - RE168) + ) + ) * (1-present(COD8YM)) + COD8YM ; + +regle 871130 : +application : batch , iliad ; + +PPE_DATE_DEB = positif(V_0AV+0) * positif(V_0AZ+0) * (V_0AZ+0) + + positif(DATRETETR+0) * (DATRETETR+0) * null(V_0AZ+0) ; + +PPE_DATE_FIN = positif(BOOL_0AM) * positif(V_0AZ+0) * (V_0AZ+0) + + positif(DATDEPETR+0) * (DATDEPETR+0) * null(V_0AZ+0) ; + +PPE_DEBJJMMMM = PPE_DATE_DEB + (01010000+V_ANREV) * null(PPE_DATE_DEB+0); +PPE_DEBJJMM = arr( (PPE_DEBJJMMMM - V_ANREV)/10000); +PPE_DEBJJ = inf(PPE_DEBJJMM/100); +PPE_DEBMM = PPE_DEBJJMM - (PPE_DEBJJ*100); +PPE_DEBUT = PPE_DEBJJ + (PPE_DEBMM - 1 ) * 30 ; + +PPE_FINJJMMMM = PPE_DATE_FIN + (30120000+V_ANREV) * null(PPE_DATE_FIN+0); +PPE_FINJJMM = arr( (PPE_FINJJMMMM - V_ANREV)/10000); +PPE_FINJJ = inf(PPE_FINJJMM/100); +PPE_FINMM = PPE_FINJJMM - (PPE_FINJJ*100); +PPE_FIN = PPE_FINJJ + (PPE_FINMM - 1 ) * 30 - positif (PPE_DATE_FIN) ; + +CDEVDUR_NBJ = max(1, arr(min(360 , PPE_FIN - PPE_DEBUT + 1))) ; +CKIREDUR = arr(REVKIRE * 360/CDEVDUR_NBJ); +REVKIREDUR2 = CKIREDUR ; + +regle 871140 : +application : bareme ; + +REVKIRE = V_9ZZ; diff --git a/sources2016m_4_5/chap-88.m b/sources2016m_4_5/chap-88.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..c758ae794393d4d3ba67a8c84e4196ee007ed16a --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-88.m @@ -0,0 +1,324 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle 881000: +application : iliad , batch ; + +GLNAV3V = max (GLD3V - ABGL3V,0) * INDEFTSV; +GLNAV3C = max (GLD3C - ABGL3C,0) * INDEFTSC; +GLDOMAVDAJV = max (CODDAJ - ABDOMDAJ,0) * INDEFTSV; +GLDOMAVEAJV = max (CODEAJ - ABDOMEAJ,0) * INDEFTSV; +GLDOMAVDBJC = max (CODDBJ - ABDOMDBJ,0) * INDEFTSC; +GLDOMAVEBJC = max (CODEBJ - ABDOMEBJ,0) * INDEFTSC; +GLN3V = (max (GLD3V - ABGL3V,0) * INDEFTSV); +GLN4DAJV = (max(CODDAJ - ABDOMDAJ,0) * INDEFTSV); +GLN4V = (max(CODDAJ - ABDOMDAJ,0)+max(CODEAJ - ABDOMEAJ,0)) * INDEFTSV; +GLN3C = (max (GLD3C - ABGL3C,0) * INDEFTSC); +GLN4DBJC = (max(CODDBJ - ABDOMDBJ,0) * INDEFTSC); +GLN4C = (max(CODDBJ - ABDOMDBJ,0)+max(CODEBJ - ABDOMEBJ,0)) * INDEFTSC; + +regle 881010: +application : iliad , batch ; + +TSV = TSNV - max(0,GLD3V - ABGL3V)-max(CODDAJ - ABDOMDAJ,0)-max(CODEAJ - ABDOMEAJ,0); +TSC = TSNC - max(0,GLD3C - ABGL3C)-max(CODDBJ - ABDOMDBJ,0)-max(CODEBJ - ABDOMEBJ,0); +TS1 = TSN1; +TS2 = TSN2; +TS3 = TSN3; +TS4 = TSN4; +TPRV = TSNV + PRNV - GLN3V; +TPRC = TSNC + PRNC - GLN3C; +TPR1 = TSN1 + PRN1; +TPR2 = TSN2 + PRN2; +TPR3 = TSN3 + PRN3; +TPR4 = TSN4 + PRN4; +TSNNV = positif(TSV) *arr(TSV *(TSBNV + BPCOSAV + GLDGRATV)/EXTSV ) + + (1 -positif(TSV)) * TSV ; +TSNNC = positif(TSC) *arr(TSC *(TSBNC + BPCOSAC + GLDGRATC)/EXTSC ) + + (1 -positif(TSC)) * TSC ; +TSNN1 = (positif(TS1) * arr(TS1 * TSBN1 /EXTS1 ) + + (1 -positif(TS1)) * TS1) ; +TSNN2 = (positif(TS2) * arr(TS2 * TSBN2 /EXTS2 ) + + (1 -positif(TS2)) * TS2) ; +TSNN3 = (positif(TS3) * arr(TS3 * TSBN3 /EXTS3 ) + + (1 -positif(TS3)) * TS3) ; +TSNN4 = (positif(TS4) * arr(TS4 * TSBN4 /EXTS4 ) + + (1 -positif(TS4)) * TS4) ; +TSNN2V = positif(TSV) * ( + positif(CARTSV+REMPLAV) + * arr(TSV * 2TSNV / EXTSV ) + + (1 -positif(CARTSV+REMPLAV)) + * (TSV - TSNNV)); +TSNN2C = positif(TSC) + * ( positif(CARTSC+REMPLAC) + * arr(TSC * 2TSNC / EXTSC ) + + (1 -positif(CARTSC+REMPLAC)) + * (TSC - TSNNC)); +TSNN2VAFF = positif(TSV) + * (positif(CARTSV+REMPLAV) + * arr(TSV * 2TSNV / EXTSV ) + + (1 -positif(CARTSV+REMPLAV)) + * (TSV - TSNNV)) + + positif(CODDAJ + CODEAJ) * (max(CODDAJ - ABDOMDAJ,0)+max(CODEAJ - ABDOMEAJ,0)); +TSNN2CAFF = positif(TSC) + * (positif(CARTSC+REMPLAC) + * arr(TSC * 2TSNC / EXTSC ) + + (1 -positif(CARTSC+REMPLAC)) + * (TSC - TSNNC)) + + positif(CODDBJ + CODEBJ) * (max(CODDBJ - ABDOMDBJ,0)+max(CODEBJ - ABDOMEBJ,0)); +TSNN21 = positif(TS1) + * ( positif(CARTSP1+REMPLAP1) + * arr(TS1 * 2TSN1 /EXTS1 ) + + (1 -positif(CARTSP1+REMPLAP1)) + * (TS1 - TSNN1)); +TSNN22 = positif(TS2) + * ( positif(CARTSP2+REMPLAP2) + * arr(TS2 * 2TSN2 /EXTS2 ) + + (1 -positif(CARTSP2+REMPLAP2)) + * (TS2 - TSNN2)); +TSNN23 = positif(TS3) + * ( positif(CARTSP3+REMPLAP3) + * arr(TS3 * 2TSN3 /EXTS3 ) + + (1 -positif(CARTSP3+REMPLAP3)) + * (TS3 - TSNN3)); +TSNN24 = positif(TS4) + * ( positif(CARTSP4+REMPLAP4) + * arr(TS4 * 2TSN4 /EXTS4 ) + + (1 -positif(CARTSP4+REMPLAP4)) + * (TS4 - TSNN4)); +TSNN21AFF = positif(TS1) + * (positif(CARTSP1+REMPLAP1) + * arr(TS1 * 2TSN1 /EXTS1 ) + + (1 -positif(CARTSP1+REMPLAP1)) + * (TS1 - TSNN1)); +TSNN22AFF = positif(TS2) + * (positif(CARTSP2+REMPLAP2) + * arr(TS2 * 2TSN2 /EXTS2 ) + + (1 -positif(CARTSP2+REMPLAP2)) + * (TS2 - TSNN2)); +TSNN23AFF = positif(TS3) + * (positif(CARTSP3+REMPLAP3) + * arr(TS3 * 2TSN3 /EXTS3 ) + + (1 -positif(CARTSP3+REMPLAP3)) + * (TS3 - TSNN3)); +TSNN24AFF = positif(TS4) + * (positif(CARTSP4+REMPLAP4) + * arr(TS4 * 2TSN4 /EXTS4 ) + + (1 -positif(CARTSP4+REMPLAP4)) + * (TS4 - TSNN4)); + +TSNN2PAFF = somme(i=1..4:TSNN2iAFF) ; +TSNN2TSV = positif(TSV) + * ( positif(REMPLAV) + * arr(TSV * CARTSV / EXTSV ) + + (1 -positif(REMPLAV)) + * (TSV - TSNNV)) ; +TSNN2TSC = positif(TSC) + * ( positif(REMPLAC) + * arr(TSC * CARTSC / EXTSC ) + + (1 -positif(REMPLAC)) + * (TSC - TSNNC)) ; +TSNN2TS1 = positif(TS1) + * ( positif(REMPLAP1) + * arr(TS1 * CARTSP1 /EXTS1 ) + + (1 -positif(REMPLAP1)) + * (TS1 - TSNN1)) ; +TSNN2TS2 = positif(TS2) + * ( positif(REMPLAP2) + * arr(TS2 * CARTSP2 /EXTS2 ) + + (1 -positif(REMPLAP2)) + * (TS2 - TSNN2)) ; +TSNN2TS3 = positif(TS3) + * ( positif(REMPLAP3) + * arr(TS3 * CARTSP3 /EXTS3 ) + + (1 -positif(REMPLAP3)) + * (TS3 - TSNN3)) ; +TSNN2TS4 = positif(TS4) + * ( positif(REMPLAP4) + * arr(TS4 * CARTSP4 /EXTS4 ) + + (1 -positif(REMPLAP4)) + * (TS4 - TSNN4)) ; +TSNN2REMPV = (positif(TSV) * (TSV - TSNNV-TSNN2TSV)) ; +TSNN2REMPC = (positif(TSC) * (TSC - TSNNC-TSNN2TSC)) ; +TSNN2REMP1 = (positif(TS1) * (TS1 - TSNN1-TSNN2TS1)) ; +TSNN2REMP2 = (positif(TS2) * (TS2 - TSNN2-TSNN2TS2)) ; +TSNN2REMP3 = (positif(TS3) * (TS3 - TSNN3-TSNN2TS3)) ; +TSNN2REMP4 = (positif(TS4) * (TS4 - TSNN4-TSNN2TS4)) ; + + +regle 881020: +application : iliad , batch ; + +PRRV = arr(PRNV * PRBV / EXPRV); +PRRC = arr(PRNC * PRBC / EXPRC); +PRR1 = arr(PRN1 * PRB1 / EXPR1); +PRR2 = arr(PRN2 * PRB2 / EXPR2); +PRR3 = arr(PRN3 * PRB3 / EXPR3); +PRR4 = arr(PRN4 * PRB4 / EXPR4); +PRR2V = positif(PEBFV+PENSALV+CODRAZ) * arr(PRNV * CARPEV / EXPRV) + + (1 -positif(PEBFV+PENSALV+CODRAZ)) * (PRNV -PRRV); +PRR2C = positif(PEBFC+PENSALC+CODRBZ) * arr(PRNC * CARPEC / EXPRC) + + (1 -positif(PEBFC+PENSALC+CODRBZ)) * (PRNC -PRRC) ; +PRR21 = positif(PEBF1+PENSALP1+CODRCZ) * arr(PRN1 * CARPEP1 / EXPR1 ) + + (1 -positif(PEBF1+PENSALP1+CODRCZ)) * (PRN1 -PRR1); +PRR22 = positif(PEBF2+PENSALP2+CODRDZ) * arr(PRN2 * CARPEP2 / EXPR2 ) + + (1 -positif(PEBF2+PENSALP2+CODRDZ)) * (PRN2 -PRR2); +PRR23 = positif(PEBF3+PENSALP3+CODREZ) * arr(PRN3 * CARPEP3 / EXPR3 ) + + (1 -positif(PEBF3+PENSALP3+CODREZ)) * (PRN3 -PRR3); +PRR24 = positif(PEBF4+PENSALP4+CODRFZ) * arr(PRN4 * CARPEP4 / EXPR4 ) + + (1 -positif(PEBF4+PENSALP4+CODRFZ)) * (PRN4 -PRR4); +PRR2ZV = positif(PEBFV+PENSALV) * arr(PRNV * CODRAZ / EXPRV) + + (1 -positif(PEBFV+PENSALV)) * (PRNV -PRRV-PRR2V); +PRR2ZC = positif(PEBFC+PENSALC) * arr(PRNC * CODRBZ / EXPRC) + + (1 -positif(PEBFC+PENSALC)) * (PRNC -PRRC-PRR2C); +PRR2Z1 = positif(PEBF1+PENSALP1) * arr(PRN1 * CODRCZ / EXPR1 ) + + (1 -positif(PEBF1+PENSALP1)) * (PRN1 -PRR1-PRR21); +PRR2Z2 = positif(PEBF2+PENSALP2) * arr(PRN2 * CODRDZ / EXPR2 ) + + (1 -positif(PEBF2+PENSALP2)) * (PRN2 -PRR2-PRR22); +PRR2Z3 = positif(PEBF3+PENSALP3) * arr(PRN3 * CODREZ / EXPR3 ) + + (1 -positif(PEBF3+PENSALP3)) * (PRN3 -PRR3-PRR23); +PRR2Z4 = positif(PEBF4+PENSALP4) * arr(PRN4 * CODRFZ / EXPR4 ) + + (1 -positif(PEBF4+PENSALP4)) * (PRN4 -PRR4-PRR24); +PRR2ZP = PRR2Z1 + PRR2Z2 + PRR2Z3 + PRR2Z4; +PENFV = (positif(PENSALV) * arr(PRNV * PEBFV / EXPRV) + + (1 - positif(PENSALV)) * max(0,(PRNV -PRRV -PRR2V-PRR2ZV))); +PENFC = (positif(PENSALC) * arr(PRNC * PEBFC / EXPRC) + + (1 - positif(PENSALC)) * max(0,(PRNC -PRRC -PRR2C-PRR2ZC))); +PENF1 = (positif(PENSALP1) * arr(PRN1 * PEBF1 / EXPR1) + + (1 - positif(PENSALP1)) * max(0,(PRN1 -PRR1 -PRR21-PRR2Z1))); +PENF2 = (positif(PENSALP2) * arr(PRN2 * PEBF2 / EXPR2) + + (1 - positif(PENSALP2)) * max(0,(PRN2 -PRR2 -PRR22-PRR2Z2))); +PENF3 = (positif(PENSALP3) * arr(PRN3 * PEBF3 / EXPR3) + + (1 - positif(PENSALP3)) * max(0,(PRN3 -PRR3 -PRR23-PRR2Z3))); +PENF4 = (positif(PENSALP4) * arr(PRN4 * PEBF4 / EXPR4) + + (1 - positif(PENSALP4)) * max(0,(PRN4 -PRR4 -PRR24-PRR2Z4))); +PENALIMV = positif(EXPRV) * (PRNV -PRRV -PRR2V -PRR2ZV- PENFV) ; +PENALIMC = positif(EXPRC) * (PRNC -PRRC -PRR2C -PRR2ZC- PENFC) ; +PENALIM1 = positif(EXPR1) * (PRN1 -PRR1 -PRR21 -PRR2Z1- PENF1) ; +PENALIM2 = positif(EXPR2) * (PRN2 -PRR2 -PRR22 -PRR2Z2- PENF2) ; +PENALIM3 = positif(EXPR3) * (PRN3 -PRR3 -PRR23 -PRR2Z3- PENF3) ; +PENALIM4 = positif(EXPR4) * (PRN4 -PRR4 -PRR24 -PRR2Z4- PENF4) ; + +regle 881030: +application : iliad , batch ; + +RV1 = arr(RVB1 * TXRVT1 / 100); +RV2 = arr(RVB2 * TXRVT2 / 100); +RV3 = arr(RVB3 * TXRVT3 / 100); +RV4 = arr(RVB4 * TXRVT4 / 100); +RVTOT = RV1 + RV2 + RV3 + RV4 + + arr(COD1AR * TXRVT1 / 100) + + arr(COD1BR * TXRVT2 / 100) + + arr(COD1CR * TXRVT3 / 100) + + arr(COD1DR * TXRVT4 / 100) ; + + +regle 881040: +application : iliad , batch ; + +2RV1 = arr(RENTAX * TXRVT1 / 100) ; +2RV2 = arr(RENTAX5 * TXRVT2 / 100) ; +2RV3 = arr(RENTAX6 * TXRVT3 / 100) ; +2RV4 = arr(RENTAX7 * TXRVT4 / 100) ; + +T2RV = 2RV1 + 2RV2 + 2RV3 + 2RV4; + +regle 881060: +application : iliad , batch ; + +TSPR = TSPRT + RVTOT ; + +regle 881070: +application : iliad , batch ; + + +TSPRV = (TSNNV + PRRV); +TSPRC = (TSNNC + PRRC); +TSPR1 = (TSNN1 + PRR1); +TSPR2 = (TSNN2 + PRR2); +TSPR3 = (TSNN3 + PRR3); +TSPR4 = (TSNN4 + PRR4); + +TSPRP = somme(i=1..4:TSPRi); +TSPRTOT = somme(i=V,C,1..4:TSPRi); +TSPRDP = somme(i=1..4:TSPRDi) ; +TSNNT = abs(TSNNV + PRRV + + TSNNC + PRRC + + TSNN1 + PRR1 + + TSNN2 + PRR2 + + TSNN3 + PRR3 + + TSNN4 + PRR4) + * (1-positif(TSNNV + PRRV + TSNNC + PRRC+ TSNN1 + PRR1 + TSNN2 + PRR2 + TSNN3 + PRR3 + TSNN4 + PRR4 )) ; + +regle 881080: +application : iliad , batch ; + +TSNN2P = somme(i=1..4: TSNN2i); +PRR2P =somme(i=1..4: PRR2i); +PENFP = PENF1 + PENF2 + PENF3 + PENF4 ; +PENALIMP = PENALIM1 + PENALIM2 + PENALIM3 + PENALIM4; + +regle 881090: +application : iliad , batch ; + + +TSQVO = 2TSNV+CODDAJ+CODEAJ; +TSQCJ = 2TSNC+CODDBJ+CODEBJ; +TSQPC = somme(i=1..4: 2TSNi ) ; +PRQVO = CARPEV + PEBFV; +PRQCJ = CARPEC + PEBFC; +PRQPC = CARPEP1+PEBF1 + + CARPEP2+PEBF2 + + CARPEP3+PEBF3 + + CARPEP4+PEBF4; +PRQZV = CODRAZ; +PRQZC = CODRBZ; +PRQZP = CODRCZ +CODRDZ+CODREZ+CODRFZ; + +PENSALP = PENSALP1 + PENSALP2 + PENSALP3 + PENSALP4 ; + +regle 881100: +application : iliad , batch ; + +PRQNV = 2PRBV; +PRQNC = 2PRBC; +PRQNP = somme(i=1..4: 2PRBi) ; +PENSTOTV = (PRR2V + PRR2ZV + PENALIMV); +PENSTOTC = (PRR2C + PRR2ZC + PENALIMC); +PENSTOT1 = (PRR21 + PRR2Z1 + PENALIM1); +PENSTOT2 = (PRR22 + PRR2Z2 + PENALIM2); +PENSTOT3 = (PRR23 + PRR2Z3 + PENALIM3); +PENSTOT4 = (PRR24 + PRR2Z4 + PENALIM4); +PENSTOTP = PENSTOT1+PENSTOT2+PENSTOT3+PENSTOT4; + +regle 881110: +application : iliad , batch ; + +BPCAPTAXV = PCAPTAXV - arr(PCAPTAXV * TX_DEDPER/100); +BPCAPTAXC = PCAPTAXC - arr(PCAPTAXC * TX_DEDPER/100); +IPCAPTAXV = arr(BPCAPTAXV * T_PCAPTAX/100) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)); +IPCAPTAXC = arr(BPCAPTAXC * T_PCAPTAX/100) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)); +IPCAPTAXTOT = somme(i=V,C:IPCAPTAXi); + +regle 881120: +application : iliad , batch ; + +IPCAPTAXT = (IPCAPTAXTOT - CICAP) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)); + diff --git a/sources2016m_4_5/chap-aff.m b/sources2016m_4_5/chap-aff.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..d7731aae824891c664db594177fd835b1b93b218 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-aff.m @@ -0,0 +1,3742 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle 901000: +application : iliad ; + +CONST0 = 0; +CONST1 = 1; +CONST2 = 2; +CONST3 = 3; +CONST4 = 4; +CONST10 = 10; +CONST20 = 20; +CONST40 = 40; + +regle 901010: +application : batch , iliad ; + + +LIG0 = (1 - positif(RE168 + TAX1649)) * IND_REV ; + +LIG01 = (1 - (positif(REVFONC) * (1 - IND_REV8FV))) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) * (1 - positif(ANNUL2042)) * IND_REV ; + +LIG1 = (1 - positif(RE168 + TAX1649)) ; + +LIG2 = (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +LIG3 = positif(positif(CMAJ + 0) + + positif_ou_nul(MAJTX1 - 40) + positif_ou_nul(MAJTX4 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXPCAP1 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXPCAP4 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXLOY1 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXLOY4 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXCHR1 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXCHR4 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXC1 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXC4 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXCVN1 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXCVN4 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXCDIS1 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXCDIS4 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXGLO1 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXGLO4 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXRSE11 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXRSE14 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXRSE51 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXRSE54 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXRSE21 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXRSE24 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXRSE31 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXRSE34 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXRSE41 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXRSE44 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXRSE61 - 40) + positif_ou_nul(MAJTXRSE64 - 40) + + positif_ou_nul(MAJTXTAXA4 - 40)) ; + +CNRLIG12 = (1 - V_CNR) * LIG1 * LIG2 ; + +CNRLIG1 = (1 - V_CNR) * LIG1 ; + +regle 901020: +application : batch , iliad ; + + +LIG0010 = (INDV * INDC * INDP) * (1 - ART1731BIS) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG0020 = (INDV * (1 - INDC) * (1 - INDP)) * (1 - ART1731BIS) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG0030 = (INDC * (1 - INDV) * (1 - INDP)) * (1 - ART1731BIS) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG0040 = (INDP * (1 - INDV) * (1 - INDC)) * (1 - ART1731BIS) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG0050 = (INDV * INDC * (1 - INDP)) * (1 - ART1731BIS) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG0060 = (INDV * INDP * (1 - INDC)) * (1 - ART1731BIS) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG0070 = (INDC * INDP * (1 - INDV)) * (1 - ART1731BIS) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG10YT = (INDV * INDC * INDP) * ART1731BIS * LIG0 * LIG2 ; + +LIG20YT = (INDV * (1 - INDC) * (1 - INDP)) * ART1731BIS * LIG0 * LIG2 ; + +LIG30YT = (INDC * (1 - INDV) * (1 - INDP)) * ART1731BIS * LIG0 * LIG2 ; + +LIG40YT = (INDP * (1 - INDV) * (1 - INDC)) * ART1731BIS * LIG0 * LIG2 ; + +LIG50YT = (INDV * INDC * (1 - INDP)) * ART1731BIS * LIG0 * LIG2 ; + +LIG60YT = (INDV * INDP * (1 - INDC)) * ART1731BIS * LIG0 * LIG2 ; + +LIG70YT = (INDC * INDP * (1 - INDV)) * ART1731BIS * LIG0 * LIG2 ; + +regle 901030: +application : batch , iliad ; + + +LIG10V = positif_ou_nul(TSBNV + PRBV + BPCOSAV + GLDGRATV + positif(F10AV * null(TSBNV + PRBV + BPCOSAV + GLDGRATV))) ; +LIG10C = positif_ou_nul(TSBNC + PRBC + BPCOSAC + GLDGRATC + positif(F10AC * null(TSBNC + PRBC + BPCOSAC + GLDGRATC))) ; +LIG10P = positif_ou_nul(somme(i=1..4:TSBNi + PRBi) + positif(F10AP * null(somme(i=1..4:TSBNi + PRBi)))) ; +LIG10 = positif(LIG10V + LIG10C + LIG10P) ; + +regle 901040: +application : batch , iliad ; + +LIG1100 = positif(T2RV) ; + +LIG899 = positif(RVTOT + LIG1100 + LIG910 + BRCMQ + RCMFR + REPRCM + LIGRCMABT + LIG2RCMABT + LIGPV3VG + LIGPV3WB + LIGPV3VE + LIG3WP + + RCMLIB + LIG29 + LIG30 + RFQ + 2REVF + 3REVF + LIG1130 + DFANT + ESFP + RE168 + TAX1649 + R1649 + PREREV) + * (1 - positif(LIG0010 + LIG0020 + LIG0030 + LIG0040 + LIG0050 + LIG0060 + LIG0070)) + * (1 - ART1731BIS) ; + +LIG900 = positif(RVTOT + LIG1100 + LIG910 + BRCMQ + RCMFR + REPRCM + LIGRCMABT + LIG2RCMABT + LIGPV3VG + LIGPV3WB + LIGPV3VE + LIG3WP + + RCMLIB + LIG29 + LIG30 + RFQ + 2REVF + 3REVF + LIG1130 + DFANT + ESFP + RE168 + TAX1649 + R1649 + PREREV) + * positif(LIG0010 + LIG0020 + LIG0030 + LIG0040 + LIG0050 + LIG0060 + LIG0070) + * (1 - ART1731BIS) ; + +LIG899YT = positif(RVTOT + LIG1100 + LIG910 + BRCMQ + RCMFR + REPRCM + LIGRCMABT + LIG2RCMABT + LIGPV3VG + LIGPV3WB + LIGPV3VE + LIG3WP + + RCMLIB + LIG29 + LIG30 + RFQ + 2REVF + 3REVF + LIG1130 + DFANT + ESFP + RE168 + TAX1649 + R1649 + PREREV) + * (1 - positif(LIG10YT + LIG20YT + LIG30YT + LIG40YT + LIG50YT + LIG60YT + LIG70YT)) + * ART1731BIS ; + +LIG900YT = positif(RVTOT + LIG1100 + LIG910 + BRCMQ + RCMFR + REPRCM + LIGRCMABT + LIG2RCMABT + LIGPV3VG + LIGPV3WB + LIGPV3VE + LIG3WP + + RCMLIB + LIG29 + LIG30 + RFQ + 2REVF + 3REVF + LIG1130 + DFANT + ESFP + RE168 + TAX1649 + R1649 + PREREV) + * positif(LIG10YT + LIG20YT + LIG30YT + LIG40YT + LIG50YT + LIG60YT + LIG70YT) + * ART1731BIS ; + +regle 901060: +application : iliad , batch ; + +LIGBAM = positif(COD5XB + COD5YB + COD5ZB) * LIG1 ; + +LIGBAMPV = positif(BAFPVV + BAFPVC + BAFPVP) * LIG1 ; + +LIGBAMMV = positif(COD5XO + COD5YO + COD5ZO) * LIG1 ; + +LIGBAMTOT = (1 - null(IBAMICF + 0)) * LIG1 ; + +LIGCBOIS = positif(BAFORESTV + BAFORESTC + BAFORESTP) * LIG1 ; + +LIG13 = positif(present(BACDEV)+ present(BACREV) + present(COD5AK) + + present(BAHDEV) +present(BAHREV) + present(COD5AL) + + present(BACDEC) +present(BACREC) + present(COD5BK) + + present(BAHDEC)+ present(BAHREC) + present(COD5BL) + + present(BACDEP)+ present(BACREP) + present(COD5CK) + + present(BAHDEP)+ present(BAHREP) + present(COD5CL) + + present(4BAHREV) + present(4BAHREC) + present(4BAHREP) + + present(4BACREV) + present(4BACREC) + present(4BACREP)) + * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; + +LIGBAMICF1 = (1 - positif(BAFORESTV + BAFORESTC + BAFORESTP + LIG13 + DEFANTBAF)) * positif(IBAMICV + IBAMICC + IBAMICP) ; + +LIGBAMICF2 = 1 - ((1 - positif(BAFORESTV + BAFORESTC + BAFORESTP + LIG13 + DEFANTBAF)) * positif(IBAMICV + IBAMICC + IBAMICP)) ; + +BAFORESTOT = (BAFORESTV + BAFORESTC + BAFORESTP) * (1 - positif(IBAMICF + LIG13 + DEFANTBAF)) ; + +regle 901070: +application : batch , iliad ; + +4BAQLV = positif(4BACREV + 4BAHREV) ; +4BAQLC = positif(4BACREC + 4BAHREC) ; +4BAQLP = positif(4BACREP + 4BAHREP) ; + +regle 901080: +application : iliad , batch ; + +LIG134V = positif(present(BAHREV) + present(BAHDEV) + present(BACREV) + present(BACDEV) + present(4BAHREV) + present(4BACREV) + + present(BAFPVV) + present(COD5AK) + present(COD5AL) + + present(COD5XB) + present(COD5XD) + present(COD5XE) + present(COD5XF) + present(COD5XG) + present(COD5XN) + present(COD5XO)) ; + +LIG134C = positif(present(BAHREC) + present(BAHDEC) + present(BACREC) + present(BACDEC) + present(4BAHREC) + present(4BACREC) + + present(BAFPVC) + present(COD5BK) + present(COD5BL) + + present(COD5YB) + present(COD5YD) + present(COD5YE) + present(COD5YF) + present(COD5YG) + present(COD5YN) + present(COD5YO)) ; + +LIG134P = positif(present(BAHREP) + present(BAHDEP) + present(BACREP) + present(BACDEP) + present(4BAHREP) + present(4BACREP) + + present(BAFPVP) + present(COD5CK) + present(COD5CL) + + present(COD5ZB) + present(COD5ZD) + present(COD5ZE) + present(COD5ZF) + present(COD5ZG) + present(COD5ZN) + present(COD5ZO)) ; + +LIG134 = positif(LIG134V + LIG134C + LIG134P + present(DAGRI6) + present(DAGRI5) + present(DAGRI4) + present(DAGRI3) + present(DAGRI2) + present(DAGRI1)) + * (1 - positif(abs(DEFIBA))) * (1 - LIGBAMICF1) * (1 - positif(SEUIL_IMPDEFBA - SHBA) * (1 - positif(BAHQT))) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; + +LIGDBAIP = positif(DEFANTBAF + 0) * LIG1 ; + +BAHQTAVIS = (1 - positif_ou_nul(BAHQT)) * positif(SHBA - SEUIL_IMPDEFBA) ; + +LIGBAHQ = positif(3 - null(BAHQNODEFV + 0) - null(BAHQNODEFC + 0) - null(BAHQNODEFP + 0)) * (1 - LIGBAMICF1) * LIG1 ; + +LIGBAQV = positif(present(4BACREV) + present(4BAHREV)); +LIGBAQC = positif(present(4BACREC) + present(4BAHREC)); +LIGBAQP = positif(present(4BACREP) + present(4BAHREP)); + +regle 901090: +application : iliad , batch ; + +LIG136 = positif(BAQNODEFV + DEFANTBAQV + BAQNODEFC + DEFANTBAQC + BAQNODEFP + DEFANTBAQP) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; + +LIG138 = positif(BATMARGTOT) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; + +regle 901100: +application : iliad, batch ; + +LIGBICPRO = positif(BICNOV + COD5DF + BICDNV + BIHNOV + COD5DG + BIHDNV + + BICNOC + COD5EF + BICDNC + BIHNOC + COD5EG + BIHDNC + + BICNOP + COD5FF + BICDNP + BIHNOP + COD5FG + BIHDNP) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG0 ; + +LIGMICPV = positif(MIBNPPVV + MIBNPPVC + MIBNPPVP) ; + +LIGMICMV = positif(MIBNPDCT + COD5RZ + COD5SZ) ; + +LIGBICNP = positif(BICREV + COD5UR + BICDEV + BICHREV + COD5US + BICHDEV + + BICREC + COD5VR + BICDEC + BICHREC + COD5VS + BICHDEC + + BICREP + COD5WR + BICDEP + BICHREP + COD5WS + BICHDEP) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG0 ; + +LIG_DEFNPI = positif(present ( DEFBIC6 ) + present ( DEFBIC5 ) + present ( DEFBIC4 ) + + present ( DEFBIC3 ) + present ( DEFBIC2 ) + present ( DEFBIC1 )) * LIG0 * LIG2 ; + +LIGMLOC = positif(present(MIBMEUV) + present(MIBMEUC) + present(MIBMEUP) + + present(MIBGITEV) + present(MIBGITEC) + present(MIBGITEP) + + present(LOCGITV) + present(LOCGITC) + present(LOCGITP)) + * LIG0 * LIG2 ; + +LIGMLOCAB = positif(MLOCABV + MLOCABC + MLOCABP) * LIG0 * LIG2 ; + +LIGMIBMV = positif(BICPMVCTV + BICPMVCTC + BICPMVCTP) * LIG0 ; + +LIGBNCPV = positif(BNCPROPVV + BNCPROPVC + BNCPROPVP) * LIG0 ; + +LIGBNCMV = positif(BNCPMVCTV + BNCPMVCTC + BNCPMVCTP) * LIG0 ; + +LIGBNCNPPV = positif(BNCNPPVV + BNCNPPVC + BNCNPPVP) * LIG0 ; + +LIGBNCNPMV = positif(BNCNPDCT + COD5LD + COD5MD) * LIG0 ; + +LIGSPENETPF = positif(BNCPROV + BNCPROC + BNCPROP + BNCPROPVV + BNCPROPVC + BNCPROPVP + BNCPMVCTV + BNCPMVCTC + BNCPMVCTP) * LIG0 ; + +LIGNPLOC = positif(LOCNPCGAV + LOCNPCGAC + LOCNPCGAPAC + LOCDEFNPCGAV + LOCDEFNPCGAC + LOCDEFNPCGAPAC + + LOCNPV + LOCNPC + LOCNPPAC + LOCDEFNPV + LOCDEFNPC + LOCDEFNPPAC + + LOCGITCV + LOCGITCC + LOCGITCP + LOCGITHCV + LOCGITHCC + LOCGITHCP + + COD5EY + COD5EZ + COD5FY + COD5FZ + COD5GY + COD5GZ) + * LIG0 ; + +LIGNPLOCF = positif(LOCNPCGAV + LOCNPCGAC + LOCNPCGAPAC + LOCDEFNPCGAV + LOCDEFNPCGAC + LOCDEFNPCGAPAC + + LOCNPV + LOCNPC + LOCNPPAC + LOCDEFNPV + LOCDEFNPC + LOCDEFNPPAC + + LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + LNPRODEF7 + LNPRODEF6 + LNPRODEF5 + + LNPRODEF4 + LNPRODEF3 + LNPRODEF2 + LNPRODEF1 + + LOCGITCV + LOCGITCC + LOCGITCP + LOCGITHCV + LOCGITHCC + LOCGITHCP + + COD5EY + COD5EZ + COD5FY + COD5FZ + COD5GY + COD5GZ) + * LIG0 ; + +LIGDEFNPLOC = positif(TOTDEFLOCNP) ; + +LIGDFLOCNPF = positif(DEFLOCNPF) ; + +LIGLOCNSEUL = positif(LIGNPLOC + LIGDEFNPLOC + LIGNPLOCF) ; + +LIGLOCSEUL = 1 - positif(LIGNPLOC + LIGDEFNPLOC + LIGNPLOCF) ; + +regle 901110: +application : iliad , batch ; + +LIG_BICNPF = positif(present (BICDEC) + present (BICDEP) + present (BICDEV) + present (BICHDEC) + present (BICHDEP) + present (BICHDEV) + + present (BICHREC) + present (BICHREP) + present (BICHREV) + present (BICREC) + present (BICREP) + present (BICREV) + + present (DEFBIC6) + present (DEFBIC5) + present (DEFBIC4) + present (DEFBIC3) + present (DEFBIC2) + present (DEFBIC1) + + present(COD5UR) + present(COD5US) + present(COD5VR) + present(COD5VS) + present(COD5WR) + present(COD5WS)) + * LIG0 * LIG2 ; + +regle 901120: +application : iliad , batch ; + +LIG_BNCNF = positif (present(BNCV) + present(BNCC) + present(BNCP)) ; + +LIGNOCEP = (present(NOCEPV) + present(NOCEPC) + present(NOCEPP)) * LIG0 * LIG2 ; + +LIGNOCEPIMP = (present(NOCEPIMPV) + present(NOCEPIMPC) + present(NOCEPIMPP)) * LIG0 * LIG2 ; + +LIGDAB = positif(present(DABNCNP6) + present(DABNCNP5) + present(DABNCNP4) + + present(DABNCNP3) + present(DABNCNP2) + present(DABNCNP1)) + * LIG0 * LIG2 ; + +LIGDIDAB = positif_ou_nul(DIDABNCNP) * positif(LIGDAB) * LIG0 * LIG2 ; + + +LIGDEFBNCNPF = positif(DEFBNCNPF) ; +LIGDEFBANIF = positif (DEFBANIF) ; +LIGDEFBICNPF = positif (DEFBICNPF) ; +LIGDEFRFNONI = positif (DEFRFNONI) ; + +LIGBNCIF = ( positif (LIGNOCEP) * (1 + null(BNCIF)) + + (null(BNCIF) * positif(LIGBNCDF)) + + null(BNCIF) * (1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+SPENETNPF-DABNCNP6 -DABNCNP5 -DABNCNP4 -DABNCNP3 -DABNCNP2 -DABNCNP1)) + + positif (LIGDEFBNCNPF) + + positif( + present (DABNCNP6) + + present (DABNCNP5) + + present (DABNCNP4) + + present (DABNCNP3) + + present (DABNCNP2) + + present (DABNCNP1) + + present (BNCAADV) + + present (DNOCEPC) + + present (DNOCEPP) + + present (BNCAADC) + + present (BNCAADP) + + present (DNOCEP) + + present (BNCNPV) + + present (BNCNPC) + + present (BNCNPP) + + present (BNCNPPVV) + + present (BNCNPPVC) + + present (BNCNPPVP) + + present (BNCAABV) + + present (ANOCEP) + + present (BNCAABC) + + present (ANOVEP) + + present (BNCAABP) + + present (ANOPEP) + ) + ) + * (1 - positif(LIGSPENPNEG + LIGSPENPPOS)) * LIG0 * LIG2 ; + +regle 901130: +application : batch , iliad ; + +LIG910 = positif(present(RCMABD) + present(RCMTNC) + present(RCMAV) + present(RCMHAD) + present(RCMHAB) + + present(REGPRIV) + present(COD2TT) + ((1 - present(BRCMQ)) * present(RCMFR))) * LIG0 * LIG2 ; + +regle 901140: +application : iliad , batch ; + +LIG1130 = positif(present(REPSOF)) * LIG0 * LIG2 ; + +regle 901150: +application : iliad , batch ; + +LIG1950 = INDREV1A8 * positif_ou_nul(REVKIRE) + * (1 - positif_ou_nul(IND_TDR)) + * (1 - positif(ANNUL2042 + 0)) ; + +regle 901160: +application : batch , iliad ; + +LIG29 = positif(present(RFORDI) + present(RFDHIS) + present(RFDANT) + + present(RFDORD)) + * (1 - positif(LIG30)) * LIG1 * LIG2 * IND_REV ; + +regle 901170: +application : iliad , batch ; + +LIG30 = positif(RFMIC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREVRF = positif(present(FONCI) + present(REAMOR)) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901180: +application : batch , iliad ; + +LIG49 = INDREV1A8 * positif_ou_nul(DRBG) * LIG2 ; + +regle 901190: +application : iliad , batch ; + +LIG52 = positif(present(CHENF1) + present(CHENF2) + present(CHENF3) + present(CHENF4) + + present(NCHENF1) + present(NCHENF2) + present(NCHENF3) + present(NCHENF4)) + * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901200: +application : iliad , batch ; + +LIG58 = (present(PAAV) + present(PAAP)) * positif(LIG52) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901210: +application : iliad , batch ; + +LIG585 = (present(PAAP) + present(PAAV)) * (1 - positif(LIG58)) * LIG1 * LIG2 ; +LIG65 = positif(LIG52 + LIG58 + LIG585 + + present(CHRFAC) + present(CHNFAC) + present(CHRDED) + + present(DPERPV) + present(DPERPC) + present(DPERPP) + + LIGREPAR) + * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901220: +application : iliad , batch ; + +LIGDPREC = present(CHRFAC) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; + +LIGDFACC = (positif(20-V_NOTRAIT+0) * positif(DFACC) + + (1 - positif(20-V_NOTRAIT+0)) * present(DFACC)) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; + +regle 901230: +application : batch , iliad ; + +LIG1390 = positif(positif(ABMAR) + (1 - positif(RI1)) * positif(V_0DN)) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901240: +application : batch , iliad ; + +LIG68 = INDREV1A8 * (1 - positif(abs(RNIDF))) * LIG2 ; + +regle 901250: +application : iliad , batch ; + +LIGTTPVQ = positif( + positif(CARTSV) + positif(CARTSC) + positif(CARTSP1) + positif(CARTSP2)+ positif(CARTSP3)+ positif(CARTSP4) + + positif(REMPLAV) + positif(REMPLAC) + positif(REMPLAP1) + positif(REMPLAP2)+ positif(REMPLAP3)+ positif(REMPLAP4) + + positif(PEBFV) + positif(PEBFC) + positif(PEBF1) + positif(PEBF2)+ positif(PEBF3)+ positif(PEBF4) + + positif(CARPEV) + positif(CARPEC) + positif(CARPEP1) + positif(CARPEP2)+ positif(CARPEP3)+ positif(CARPEP4) + + positif(CODRAZ) + positif(CODRBZ) + positif(CODRCZ) + positif(CODRDZ) + positif(CODREZ) + positif(CODRFZ) + + positif(PENSALV) + positif(PENSALC) + positif(PENSALP1) + positif(PENSALP2)+ positif(PENSALP3)+ positif(PENSALP4) + + positif(RENTAX) + positif(RENTAX5) + positif(RENTAX6) + positif(RENTAX7) + + positif(REVACT) + positif(REVPEA) + positif(PROVIE) + positif(DISQUO) + positif(RESTUC) + positif(INTERE) + + positif(FONCI) + positif(REAMOR) + + positif(4BACREV) + positif(4BACREC)+positif(4BACREP)+positif(4BAHREV)+positif(4BAHREC)+positif(4BAHREP) + + positif(GLD3V) + positif(GLD3C) + + positif(CODDAJ) + positif(CODEAJ) + positif(CODDBJ)+ positif(CODEBJ) + + positif(CODRVG) + ) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901260: +application : batch , iliad ; + +LIG1430 = positif(BPTP3) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG1431 = positif(BPTP18) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG1432 = positif(BPT19) * LIG0 * LIG2 ; + +regle 901270: +application : batch , iliad ; + +LIG815 = V_EAD * positif(BPTPD) * LIG0 * LIG2 ; +LIG816 = V_EAG * positif(BPTPG) * LIG0 * LIG2 ; +LIGTXF225 = positif(PEA+0) * LIG0 * LIG2 ; +LIGTXF24 = positif(BPT24) * LIG0 * LIG2 ; +LIGTXF30 = positif_ou_nul(BPCOPTV + BPVSK) * LIG0 * LIG2 ; +LIGTXF40 = positif(BPV40V + 0) * LIG0 * LIG2 ; + + + + +regle 901290: +application : batch , iliad ; + +LIG81 = positif(present(RDDOUP) + present(DONAUTRE) + present(REPDON03) + present(REPDON04) + + present(REPDON05) + present(REPDON06) + present(REPDON07) + present(COD7UH) + + positif(EXCEDANTA)) + * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCRDIE = positif(REGCI) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901300: +application : iliad , batch ; + +LIG1500 = positif((positif(IPMOND) * positif(present(IPTEFP)+positif(VARIPTEFP)*present(DEFZU))) + positif(INDTEFF) * positif(TEFFREVTOT)) + * (1 - positif(DEFRIMOND)) * CNRLIG12 ; + +LIG1510 = positif((positif(IPMOND) * present(IPTEFN)) + positif(INDTEFF) * (1 - positif(TEFFREVTOT))) + * (1 - positif(DEFRIMOND)) * CNRLIG12 ; + +LIG1500YT = positif((positif(IPMOND) * positif(present(IPTEFP)+positif(VARIPTEFP)*present(DEFZU))) + positif(INDTEFF) * positif(TEFFREVTOT)) + * positif(positif(max(0,IPTEFP+DEFZU-IPTEFN))+positif(max(0,RMOND+DEFZU-DMOND))) * positif(DEFRIMOND) * CNRLIG12 ; + +LIG1510YT = positif(null(max(0,RMOND+DEFZU-DMOND))+null(max(0,IPTEFP+DEFZU-IPTEFN))) * positif(DEFRIMOND) * CNRLIG12 ; + +regle 901310: +application : iliad , batch ; + +LIG1522 = (1 - present(IND_TDR)) * (1 - INDTXMIN) * (1 - INDTXMOY) * V_CNR * LIG2 ; + +regle 901320: +application : batch , iliad ; + +LIG1523 = (1 - present(IND_TDR)) * LIG2 ; + +regle 901330: +application : iliad , batch ; + +LIG75 = (1 - INDTXMIN) * (1 - INDTXMOY) * (1 - (LIG1500+ LIG1500YT)) * (1 - (LIG1510+ LIG1510YT)) * INDREV1A8 * LIG2 ; + +LIG1545 = (1 - present(IND_TDR)) * INDTXMIN * positif(IND_REV) * LIG2 ; + +LIG1760 = (1 - present(IND_TDR)) * INDTXMOY * LIG2 ; + +LIG1546 = positif(PRODOM + PROGUY) * (1 - positif(V_EAD + V_EAG)) * LIG2 ; + +LIG1550 = (1 - present(IND_TDR)) * INDTXMOY * LIG2 ; + +LIG74 = (1 - present(IND_TDR)) * (1 - INDTXMIN) * positif(LIG1500 + LIG1510 + LIG1500YT + LIG1510YT) * LIG2 ; + +LIGBAMARG = positif(BATMARGTOT) * (1 - present(IND_TDR)) * LIG138 * LIG2 ; + +regle 901340: +application : batch , iliad ; + +LIG80 = positif(present(RDREP) + present(DONETRAN)) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901350: +application : iliad , batch ; + +LIGRSOCREPR = positif(present(RSOCREPRISE)) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901360: +application : batch , iliad ; + +LIG1740 = positif(RECOMP) * LIG2 ; + +regle 901370: +application : batch , iliad ; + +LIG1780 = positif(RDCOM + NBACT) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901380: +application : batch , iliad ; + +LIG98B = positif(LIG80 + LIGFIPC + LIGFIPDOM + present(DAIDE) + + LIGDUFLOT + LIGPINEL + LIG7CY + LIG7DY + LIG7EY + + LIGREDAGRI + LIGFORET + LIGRESTIMO + + LIGCINE + LIGPRESSE + LIGRSOCREPR + LIGCOTFOR + + present(PRESCOMP2000) + present(RDPRESREPORT) + present(FCPI) + + present(DSOUFIP) + LIGRIRENOV + present(DFOREST) + + present(DHEBE) + present(DSURV) + + LIGLOGDOM + LIGREPTOUR + + LIGREPHA + LIG1780 + LIG2040 + LIG81 + LIGCRDIE + + LIGLOGSOC + LIGDOMSOC1 + + somme (i=B,E,M,N,G,C,D,S,T,H,F,Z,X,I,J : LIGCELLi) + LIGCELMG + LIGCELMH + + somme (i=S,R,U,T,Z,X,W,V,F,D,A : LIGCELHi) + + somme (i=U,X,S,W,L,V,J : LIGCELGi ) + + somme (i=H,L,F,K,D,J,B,P,S,O,R,N,Q,M : LIGCELYi) + + LIGCELHNO + LIGCELHJK + LIGCELNQ + LIGCELCOM + LIGCELNBGL + + LIGCEL + LIGCELJP + LIGCELJBGL + LIGCELJOQR + LIGCEL2012 + + LIGCELFD + LIGCELFABC + LIGCELZA + LIGCELZB + LIGCELZC + LIGCELZD + + LIGILMPA + LIGILMPB + LIGILMPC + LIGILMPD + LIGILMPE + + LIGILMPF + LIGILMPK + LIGILMPG + LIGILMPL + LIGILMPH + + LIGILMPM + LIGILMPI + LIGILMPN + LIGILMPJ + LIGILMPO + + LIGILMOA + LIGILMOB + LIGILMOC + LIGILMOD + LIGILMOE + + LIGILMOJ + LIGILMOI + LIGILMOH + LIGILMOG + LIGILMOF + + LIGILMOO + LIGILMON + LIGILMOM + LIGILMOL + LIGILMOK + + LIGREDREP + LIGILMIX + LIGILMIY + LIGINVRED + + LIGILMIH + LIGILMJC + LIGILMIZ + LIGILMJI + LIGILMJS + + LIGMEUBLE + LIGPROREP + LIGREPNPRO + LIGMEUREP + LIGILMIC + + LIGILMIB + LIGILMIA + LIGILMJY + LIGILMJX + LIGILMJW + + LIGILMJV + LIGRESINEUV + LIGRESIVIEU + LIGLOCIDEFG + + LIGCODJTJU + LIGCODOU + LIGCODOV + LIGCODOW + + present(DNOUV) + LIGLOCENT + LIGCOLENT + LIGRIDOMPRO + + LIGPATNAT1 + LIGPATNAT2 + LIGPATNAT3+LIGPATNAT4) + * LIG1 * LIG2 ; + +LIGRED = LIG98B * (1 - positif(RIDEFRI)) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGREDYT = LIG98B * positif(RIDEFRI) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901390: +application : batch , iliad ; + +LIG1820 = positif(ABADO + ABAGU + RECOMP) * LIG2 ; + +LIGIDRS = positif(IDRS4) * positif(LIGRED + LIGREDYT) ; + +regle 901400: +application : iliad , batch ; + +LIG106 = positif(RETIR) ; +LIGINRTAX = positif(RETTAXA) ; +LIG10622 = positif(RETIR22) ; +LIGINRTAX22 = positif(RETTAXA22) ; +ZIG_INT22 = positif(RETCS22 + RETPS22 + RETRD22 + RETCVN22) ; + +LIGINRPCAP = positif(RETPCAP) ; +LIGINRPCAP2 = positif(RETPCAP22) ; +LIGINRLOY = positif(RETLOY) ; +LIGINRLOY2 = positif(RETLOY22) ; + +LIGINRHAUT = positif(RETHAUTREV) ; +LIGINRHAUT2 = positif(RETCHR22) ; + +regle 901410: +application : iliad , batch ; + +LIG_172810 = TYPE2 * positif(NMAJ1) ; + +LIGTAXA17281 = TYPE2 * positif(NMAJTAXA1) ; + +LIGPCAP17281 = TYPE2 * positif(NMAJPCAP1) ; + +LIGCHR17281 = TYPE2 * positif(NMAJCHR1) ; + +LIG_NMAJ1 = TYPE2 * positif(NMAJ1) ; +LIG_NMAJ3 = TYPE2 * positif(NMAJ3) ; +LIG_NMAJ4 = TYPE2 * positif(NMAJ4) ; + +LIGNMAJTAXA1 = TYPE2 * positif(NMAJTAXA1) ; +LIGNMAJTAXA3 = TYPE2 * positif(NMAJTAXA3) ; +LIGNMAJTAXA4 = TYPE2 * positif(NMAJTAXA4) ; + +LIGNMAJPCAP1 = TYPE2 * positif(NMAJPCAP1) ; +LIGNMAJPCAP3 = TYPE2 * positif(NMAJPCAP3) ; +LIGNMAJPCAP4 = TYPE2 * positif(NMAJPCAP4) ; +LIGNMAJLOY1 = TYPE2 * positif(NMAJLOY1) ; +LIGNMAJLOY4 = TYPE2 * positif(NMAJLOY4) ; + +LIGNMAJCHR1 = TYPE2 * positif(NMAJCHR1) ; +LIGNMAJCHR3 = TYPE2 * positif(NMAJCHR3) ; +LIGNMAJCHR4 = TYPE2 * positif(NMAJCHR4) ; + +regle 901420: +application : batch , iliad ; + +LIG109 = positif(IPSOUR + IPAE + REGCI + LIGPVETR + LIGCULTURE + LIGMECENAT + + LIGCORSE + LIG2305 + LIGEMPLOI + LIGCI2CK + LIGCICAP + LIGCI8XV + LIGCIGLO + LIGREGCI + + LIGBPLIB + LIGCIHJA + LIGCIGE + LIGDEVDUR + + LIGCICA + LIGCIGARD + LIG82 + + LIGPRETUD + LIGSALDOM + LIGCIFORET + LIGHABPRIN + + LIGCREFAM + LIGCREAPP + LIGCREBIO + LIGPRESINT + LIGCREPROSP + LIGINTER + + LIGRESTAU + LIGCONGA + LIGMETART + + LIGCREFORM + LIGLOYIMP + + LIGVERSLIB + LIGCITEC + ) + * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCRED1 = positif(LIGPVETR + LIGCICAP + LIGREGCI + LIGCI8XV + LIGCIGLO + 0) + * (1 - positif(IPSOUR + IPAE + LIGCULTURE + LIGMECENAT + LIGCORSE + LIG2305 + LIGEMPLOI + LIGCI2CK + LIGBPLIB + LIGCIHJA + LIGCIGE + LIGDEVDUR + + LIGCICA + LIGCIGARD + LIG82 + LIGPRETUD + LIGSALDOM + LIGCIFORET + LIGHABPRIN + LIGCREFAM + LIGCREAPP + + LIGCREBIO + LIGPRESINT + LIGCREPROSP + LIGINTER + LIGRESTAU + LIGCONGA + LIGMETART + + LIGCREFORM + LIGLOYIMP + LIGVERSLIB + LIGCITEC + 0)) + ; + +LIGCRED2 = (1 - positif(LIGPVETR + LIGCICAP + LIGREGCI + LIGCI8XV + LIGCIGLO + 0)) + * positif(IPSOUR + IPAE + LIGCULTURE + LIGMECENAT + LIGCORSE + LIG2305 + LIGEMPLOI + LIGCI2CK + LIGBPLIB + LIGCIHJA + LIGCIGE + LIGDEVDUR + + LIGCICA + LIGCIGARD + LIG82 + LIGPRETUD + LIGSALDOM + LIGCIFORET + LIGHABPRIN + LIGCREFAM + LIGCREAPP + + LIGCREBIO + LIGPRESINT + LIGCREPROSP + LIGINTER + LIGRESTAU + LIGCONGA + LIGMETART + + LIGCREFORM + LIGLOYIMP + LIGVERSLIB + LIGCITEC + 0) + ; + +LIGCRED3 = positif(LIGPVETR + LIGCICAP + LIGREGCI + LIGCI8XV + LIGCIGLO + 0) + * positif(IPSOUR + IPAE + LIGCULTURE + LIGMECENAT + LIGCORSE + LIG2305 + LIGEMPLOI + LIGCI2CK + LIGBPLIB + LIGCIHJA + LIGCIGE + LIGDEVDUR + + LIGCICA + LIGCIGARD + LIG82 + LIGPRETUD + LIGSALDOM + LIGCIFORET + LIGHABPRIN + LIGCREFAM + LIGCREAPP + + LIGCREBIO + LIGPRESINT + LIGCREPROSP + LIGINTER + LIGRESTAU + LIGCONGA + LIGMETART + + LIGCREFORM + LIGLOYIMP + LIGVERSLIB + LIGCITEC + 0) + ; + +regle 901430: +application : batch , iliad ; + +LIGPVETR = positif(present(CIIMPPRO) + present(CIIMPPRO2)) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCICAP = present(PRELIBXT) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREGCI = positif(present(REGCI) + present(COD8XY)) * positif(CICHR) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCI8XV = present(COD8XV) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCIGLO = positif(present(COD8XF) + present(COD8XG) + present(COD8XH)) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCULTURE = present(CIAQCUL) * LIG1 * LIG2 ; +LIGMECENAT = present(RDMECENAT) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCORSE = positif(present(CIINVCORSE) + present(IPREPCORSE) + present(CICORSENOW)) * LIG1 * LIG2 ; +LIG2305 = positif(DIAVF2) * LIG1 * LIG2 ; +LIGEMPLOI = positif(COD8UW + COD8TL) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCI2CK = positif(COD2CK) * LIG1 * LIG2 ; +LIGBPLIB = present(RCMLIB) * LIG0 * LIG2 ; +LIGCIHJA = positif(CODHJA) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCIGE = positif(RDTECH + RDEQPAHA) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDEVDUR = positif(DDEVDUR) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCICA = positif(BAILOC98) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCIGARD = positif(DGARD) * LIG1 * LIG2 ; +LIG82 = positif(present(RDSYVO) + present(RDSYCJ) + present(RDSYPP) ) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPRETUD = positif(PRETUD+PRETUDANT) * LIG1 * LIG2 ; +LIGSALDOM = present(CREAIDE) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCIFORET = positif(BDCIFORET) * LIG1 * LIG2 ; +LIGHABPRIN = positif(present(PREHABT) + present(PREHABT1) + present(PREHABT2) + present(PREHABTN) + + present(PREHABTN1) + present(PREHABTN2) + present(PREHABTVT) + ) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCREFAM = positif(CREFAM) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCREAPP = positif(CREAPP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCREBIO = positif(CREAGRIBIO) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPRESINT = positif(PRESINTER) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCREPROSP = positif(CREPROSP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGINTER = positif(CREINTERESSE) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRESTAU = positif(CRERESTAU) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCONGA = positif(CRECONGAGRI) * LIG1 * LIG2 ; +LIGMETART = positif(CREARTS) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCREFORM = positif(CREFORMCHENT) * LIG1 * LIG2 ; +LIGLOYIMP = positif(LOYIMP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGVERSLIB = positif(AUTOVERSLIB) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCITEC = positif(DTEC) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901440: +application : batch , iliad ; + +LIGNRBASE = positif(present(NRINET) + present(NRBASE)) * LIG1 * LIG2 ; +LIGBASRET = positif(present(IMPRET) + present(BASRET)) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901450: +application : iliad , batch ; + +LIGAVFISC = positif(AVFISCOPTER) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901460: +application : batch , iliad ; + +LIG2040 = positif(DNBE + RNBE + RRETU) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901470: +application : iliad , batch ; + +LIGRDCSG = positif(positif(V_BTCSGDED) + present(DCSG) + present(RCMSOC)) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901480: +application : batch , iliad ; + +LIGTAXANET = positif((present(CESSASSV) + present(CESSASSC)) * INDREV1A8IR + TAXANTAFF) * (1 - positif(ANNUL2042 + 0)) * LIG1 ; + +LIGPCAPNET = positif((present(PCAPTAXV) + present(PCAPTAXC)) * INDREV1A8IR + PCAPANTAFF) * (1 - positif(ANNUL2042 + 0)) * LIG1 ; + +LIGLOYNET = (present(LOYELEV) * INDREV1A8IR + TAXLOYANTAFF) * (1 - positif(ANNUL2042 + 0)) * LIG1 ; + +LIGHAUTNET = positif(BHAUTREV * INDREV1A8IR + HAUTREVANTAF) * (1 - positif(ANNUL2042 + 0)) * LIG1 ; + +LIG_IRNET = positif(LIGTAXANET + LIGPCAPNET + LIGLOYNET + LIGHAUTNET) * (1 - positif(ANNUL2042 + 0)) ; + +LIGIRNET = positif(IRNET * LIG_IRNET + LIGTAXANET + LIGPCAPNET + LIGLOYNET + LIGHAUTNET) * (1 - positif(ANNUL2042 + 0)) ; + +regle 901490: +application : batch , iliad ; + +LIGANNUL = positif(ANNUL2042) ; + +regle 901500: +application : batch , iliad ; + +LIG2053 = positif(V_NOTRAIT - 20) * positif(IDEGR) * positif(IREST - SEUIL_8) * TYPE2 ; + +regle 901510: +application : batch , iliad ; + + +LIG2051 = (1 - positif(20 - V_NOTRAIT)) + + * positif (RECUMBIS) ; + +LIGBLOC = positif(V_NOTRAIT - 20) ; + +LIGSUP = positif(null(V_NOTRAIT - 26) + null(V_NOTRAIT - 36) + null(V_NOTRAIT - 46) + null(V_NOTRAIT - 56) + null(V_NOTRAIT - 66)) ; + +LIGDEG = positif_ou_nul(TOTIRPSANT) * positif(SEUIL_8 - RECUM) + * positif(null(V_NOTRAIT - 23) + null(V_NOTRAIT - 33) + null(V_NOTRAIT - 43) + null(V_NOTRAIT - 53) + null(V_NOTRAIT - 63)) ; + +LIGRES = (1 - positif(TOTIRPSANT + 0)) * positif_ou_nul(RECUM - SEUIL_8) + * positif(null(V_NOTRAIT - 23) + null(V_NOTRAIT - 33) + null(V_NOTRAIT - 43) + null(V_NOTRAIT - 53) + null(V_NOTRAIT - 63)) ; + +LIGDEGRES = positif(TOTIRPSANT + 0) * positif_ou_nul(RECUM - SEUIL_8) + * positif(null(V_NOTRAIT - 23) + null(V_NOTRAIT - 33) + null(V_NOTRAIT - 43) + null(V_NOTRAIT - 53) + null(V_NOTRAIT - 63)) ; + +LIGNEMP = positif((1 - null(NAPTEMP)) + null(NAPTEMP) * null(NAPTIR) * null(NAPCRP)) ; + +LIGEMP = 1 - LIGNEMP ; + +LIG2052 = (1 - positif(V_ANTREIR + 0)) * (1 - APPLI_OCEANS); + +LIGTAXANT = ( + APPLI_ILIAD * (1 - positif(20 - V_NOTRAIT)) * positif(V_TAXANT + LIGTAXANET * positif(TAXANET)) + ) * (1 - positif(LIG2051)) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); + +LIGPCAPANT = ( + APPLI_ILIAD * (1 - positif(20 - V_NOTRAIT)) * positif(V_PCAPANT + LIGPCAPNET * positif(PCAPNET)) + ) * (1 - positif(LIG2051)) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); +LIGLOYANT = ( + APPLI_ILIAD * (1 - positif(20 - V_NOTRAIT)) * positif(V_TAXLOYANT + LIGLOYNET * positif(TAXLOYNET)) + ) * (1 - positif(LIG2051)) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); + +LIGHAUTANT = ( + APPLI_ILIAD * (1 - positif(20 - V_NOTRAIT)) * positif(V_CHRANT + LIGHAUTNET * positif(HAUTREVNET)) + ) * (1 - positif(LIG2051)) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); + +LIGANTREIR = positif(V_ANTREIR + 0) * (1 - positif(V_ANTCR)) * (1 - APPLI_OCEANS); + +LIGNANTREIR = positif(V_ANTREIR + 0) * positif(V_ANTCR + 0) * (1 - APPLI_OCEANS); + +LIGNONREC = positif(V_NONMERANT + 0) * (1 - APPLI_OCEANS); + +LIGNONREST = positif(V_NONRESTANT + 0) * (1 - APPLI_OCEANS); + +LIGIINET = LIGSUP * (positif(NAPT + 0) + null(IINETCALC)) ; + +LIGIINETC = LIGSUP * null(NAPT) * positif(IINETCALC + 0) ; + +LIGIDEGR = positif(LIGDEG + LIGDEGRES) * (positif_ou_nul(IDEGR - SEUIL_8) + null(IDEGR)) ; + +LIGIDEGRC = positif(LIGDEG + LIGDEGRES) * positif(SEUIL_8 - IDEGR) * positif(IDEGR + 0) ; + +LIGIREST = positif(LIGRES + LIGDEGRES) * (positif_ou_nul(IREST - SEUIL_8) + null(IREST)) ; + +LIGIRESTC = positif(LIGRES + LIGDEGRES) * positif(SEUIL_8 - IREST) * positif(IREST + 0) ; + +LIGNMRR = LIGIINETC * positif(V_ANTRE - V_NONRESTANT + 0) ; + +LIGNMRS = LIGIINETC * (1 - positif(V_ANTRE - V_NONRESTANT)) ; + +LIGRESINF = positif(LIGIDEGRC + LIGIRESTC) ; + +regle 901520: +application : batch , iliad ; + + +LIG2080 = positif(NATIMP - 71) * LIG2 ; + +regle 901530: +application : batch , iliad ; + + +LIGTAXADEG = positif(NATIMP - 71) * positif(TAXADEG) * LIG2 ; + +LIGPCAPDEG = positif(NATIMP - 71) * positif(PCAPDEG) * LIG2 ; + +LIGLOYDEG = positif(NATIMP - 71) * positif(TAXLOYDEG) * LIG2 ; + +LIGHAUTDEG = positif(NATIMP - 71) * positif(HAUTREVDEG) * LIG2 ; + +regle 901540: +application : iliad , batch ; + +INDCTX = si ( (V_NOTRAIT+0 = 23) + ou (V_NOTRAIT+0 = 33) + ou (V_NOTRAIT+0 = 43) + ou (V_NOTRAIT+0 = 53) + ou (V_NOTRAIT+0 = 63) + ) + alors (1) + sinon (0) + finsi; + +INDIS = si ( (V_NOTRAIT+0 = 14) + ou (V_NOTRAIT+0 = 16) + ou (V_NOTRAIT+0 = 26) + ou (V_NOTRAIT+0 = 36) + ou (V_NOTRAIT+0 = 46) + ou (V_NOTRAIT+0 = 56) + ou (V_NOTRAIT+0 = 66) + ) + alors (1) + sinon (0) + finsi; + + +LIG2140 = si ( + ( ( (V_CNR + 0 = 0) et NATIMP = 1 et (IRNET + TAXANET + PCAPNET + TAXLOYNET + HAUTREVNET + NRINET - NAPTOTA + NAPCR >= SEUIL_12)) + ou ((V_CNR + 0 = 1) et (NATIMP = 1 ou NATIMP = 0)) + ou ((V_REGCO + 0 = 3) et ((NRINET > 0) et (NRINET < 12) et (CSTOTSSPENA < 61))) + ) + et LIG2141 + 0 = 0 + ) + alors ((((1 - INDCTX) * INDREV1A8 * (1 - (positif(IRANT)*null(NAPT)) ) * LIG2) + + null(IINET + NAPTOTA) * null(INDREV1A8)) * positif(IND_REV) * positif(20 - V_NOTRAIT)) + finsi; + +LIG21401 = si (( ((V_CNR+0=0) et NATIMP=1 et (IRNET + TAXANET + PCAPNET + TAXLOYNET + HAUTREVNET + NRINET - NAPTOTA + NAPCR >= SEUIL_12)) + ou ((V_CNR+0=1) et (NATIMP=1 ou NATIMP=0))) + et LIG2141 + 0 = 0 + ) + alors ((((1 - INDCTX) * INDREV1A8 * (1 - (positif(IRANT)*null(NAPT)) ) * LIG2) + + null(IINET + NAPTOTA) * null(INDREV1A8)) * positif(IND_REV) * positif(20 - V_NOTRAIT)) + finsi ; + +LIG21402 = si (( ((V_CNR+0=0) et NATIMP=1 et (IRNET + TAXANET + PCAPNET + TAXLOYNET + HAUTREVNET + NRINET - NAPTOTA + NAPCR >= SEUIL_12)) + ou ((V_CNR+0=1) et (NATIMP=1 ou NATIMP=0))) + et LIG2141 + 0 = 0 + ) + alors ((((1 - INDCTX) * INDREV1A8 * (1 - (positif(IRANT)*null(NAPT)) ) * LIG2) + + null(IINET + NAPTOTA) * null(INDREV1A8)) * positif(IND_REV) * positif(V_NOTRAIT - 20)) + finsi ; + + +regle 901550: +application : batch , iliad ; + +LIG2141 = null(IAN + RPEN - IAVT + TAXASSUR + IPCAPTAXT + TAXLOY + CHRAPRES - IRANT) + * positif(IRANT) + * (1 - positif(LIG2501)) + * null(V_IND_TRAIT - 4) + * (1 - positif(NRINET + 0)) ; + +regle 901560: +application : batch , iliad ; + +LIGNETAREC = positif (IINET) * (1 - LIGPS) * positif(ANNUL2042) * TYPE2 ; + +LIGNETARECS = positif (IINET) * LIGPS * positif(ANNUL2042) * TYPE2 ; + +regle 901570: +application : iliad , batch ; + +LIG2150 = (1 - INDCTX) + * positif(IREST) + * (1 - positif(LIG2140)) + * (1 - positif(IND_REST50)) + * positif(20 - V_NOTRAIT) + * LIG2 ; + +regle 901580: +application : batch , iliad ; + +LIG2161 = INDCTX + * positif(IREST) + * positif_ou_nul(IREST - SEUIL_8) + * (1 - positif(IND_REST50)) ; + +LIG2368 = INDCTX + * positif(IREST) + * positif ( positif(IND_REST50) + + positif(IDEGR) ) ; + +regle 901590: +application : batch , iliad ; + +LIG2171 = (1 - INDCTX) + * positif(IREST) + * (1 - positif(LIG2140)) + * positif(IND_REST50) + * positif(20 - V_NOTRAIT) + * LIG2 ; + +regle 901600: +application : batch , iliad ; + +LIGTROP = positif(V_ANTRE+V_ANTCR) * null(IINET)* positif_ou_nul(abs(NAPTOTA) + - IRESTIT - IRANT) * (1 - positif_ou_nul(abs(NAPTOTA) - IRESTIT + - IRANT - SEUIL_12)) + * null(IDRS2 - IDEC + IREP) + * (1 - LIGPS) + * (1 - INDCTX); + +LIGTROPS = positif(V_ANTRE+V_ANTCR) * null(IINET)* positif_ou_nul(abs(NAPTOTA) + - IRESTIT - IRANT) * (1 - positif_ou_nul(abs(NAPTOTA) - IRESTIT + - IRANT - SEUIL_12)) + * null(IDRS2 - IDEC + IREP) + * LIGPS + * (1 - INDCTX); + +LIGTROPREST = positif(V_ANTRE+V_ANTCR) * null(IINET)* positif_ou_nul(abs(NAPTOTA) + - IRESTIT - IRANT) * (1 - positif_ou_nul(abs(NAPTOTA) - IRESTIT + - IRANT - SEUIL_12)) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - LIGPS) + * (1 - INDCTX); + +LIGTROPRESTS = positif(V_ANTRE+V_ANTCR) * null(IINET)* positif_ou_nul(abs(NAPTOTA) + - IRESTIT - IRANT) * (1 - positif_ou_nul(abs(NAPTOTA) - IRESTIT + - IRANT - SEUIL_12)) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * LIGPS + * (1 - INDCTX); + +regle 901610: +application : batch , iliad ; + +LIGRESINF50 = positif(positif(IND_REST50) * positif(IREST) + + positif(RECUM) * (1 - positif_ou_nul(RECUM - SEUIL_8))) + * positif(SEUIL_8 - IRESTIT) * null(LIGRESINF) ; + +regle 901620: +application : batch , iliad ; + +LIG2200 = (positif(IDEGR) * positif_ou_nul(IDEGR - SEUIL_8) * (1 - LIGPS) * TYPE2) ; + +LIG2200S = (positif(IDEGR) * positif_ou_nul(IDEGR - SEUIL_8) * LIGPS * TYPE2) ; + +regle 901630: +application : batch , iliad ; + +LIG2205 = positif(IDEGR) * (1 - positif_ou_nul(IDEGR - SEUIL_8)) * (1 - LIGPS) * LIG2 ; + +LIG2205S = positif(IDEGR) * (1 - positif_ou_nul(IDEGR - SEUIL_8)) * LIGPS * LIG2 ; + +regle 901640: +application : batch , iliad ; + + +IND_NIRED = si ((CODINI=3 ou CODINI=5 ou CODINI=13) + et ((IAVIM +NAPCRPAVIM)- TAXASSUR + IPCAPTAXT + TAXLOY + CHRAPRES) = 0 + et V_CNR = 0) + alors (1 - INDCTX) + finsi ; + +regle 901650: +application : batch , iliad ; + + +IND_IRNMR = si (CODINI=8 et NATIMP=0 et V_CNR = 0) + alors (1 - INDCTX) + finsi; + +regle 901660: +application : batch , iliad ; + +IND_IRINF80 = si ( ((CODINI+0=9 et NATIMP+0=0) ou (CODINI +0= 99)) + et V_CNR=0 + et (IRNET +TAXASSUR + IPCAPTAXT + TAXLOY + CHRAPRES + NAPCR < SEUIL_12) + et ((IAVIM+NAPCRPAVIM) >= SEUIL_61)) + alors ((1 - positif(INDCTX)) * (1 - positif(IREST))) + finsi; + +regle 901670: +application : batch , iliad ; + + +LIGNIIR = null(IDRS3 - IDEC) + * null(NRINET+0) + * null(NATIMP) + * null(TAXASSUR + IPCAPTAXT + TAXLOY + CHRAPRES + NAPCRP) + * (1 - positif(IREP)) + * (1 - positif(IPROP)) + * (1 - positif(IRESTIT)) + * (1 - positif(IDEGR)) + * (1 - positif(LIGAUCUN)) + * (1 - positif(LIG2141)) + * (1 - positif(LIG2501)) + * (1 - positif(LIG8FV)) + * (1 - positif(LIGNIDB)) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * (1 - positif(NRINET)) + * positif(20 - V_NOTRAIT) + * LIG2 ; + +LIGNIIRDEG = null(IDRS3 - IDEC) + * null(IAMD2) + * (1 - positif(IRE)) + * null(TAXASSUR + IPCAPTAXT + TAXLOY + CHRAPRES + NAPCRP) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIG2501)) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET - SEUIL_12)) + * (1 - positif(NRINET - SEUIL_12)) + * positif(1 + null(3 - INDIRPS)) + * positif(V_NOTRAIT - 20) + * LIG2 ; + +regle 901680: +application : batch , iliad ; + + +LIGCBAIL = null(IDOM11 - DEC11 - RMENAGE) + * (1 - positif(IAMD2)) + * positif_ou_nul(TAXASSUR + IPCAPTAXTOT + TAXLOY + CHRAPRES + (V_ANTREIR * positif(TAXASSUR + IPCAPTAXTOT + TAXLOY + CHRAPRES)) + NAPCRP - SEUIL_61) + * (positif_ou_nul(NAPTIR - SEUIL_12) + positif_ou_nul(NAPCRP - SEUIL_61)) + * positif_ou_nul(NAPTIR + NAPCRP - SEUIL_12) + * (1 - positif(LIGNIDB)) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * (1 - positif(NRINET)) + * (1 - V_CNR) + * LIG2 ; + +LIGNITSUP = positif_ou_nul(TAXASSUR + IPCAPTAXT + TAXLOY + CHRAPRES - SEUIL_61) + * null(IDRS2-IDEC+IREP) + * positif_ou_nul(TAXANET + PCAPNET + TAXLOYNET + HAUTREVNET - SEUIL_12) + * (1 - positif(LIG0TSUP)) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * positif(V_NOTRAIT - 20) + * (1 - positif(INDCTX)) + * LIG2 ; + +LIGNITDEG = positif(TAXANET + PCAPNET + TAXLOYNET + HAUTREVNET) + * positif_ou_nul(IRB2 - SEUIL_61) + * positif_ou_nul(TAXANET + PCAPNET + TAXLOYNET + HAUTREVNET - SEUIL_12) + * null(INDNIRI) * (1 - positif(IAMD2)) + * positif(1 - V_CNR) * INDREV1A8 + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * positif(INDCTX) + * LIG2 ; + +regle 901690: +application : batch , iliad ; + +LIGNIDB = null(IDOM11 - DEC11-RMENAGE) + * positif(SEUIL_61 - TAXASSUR - IPCAPTAXTOT - TAXLOY - CHRAPRES - (V_ANTREIR * positif(TAXASSUR + IPCAPTAXTOT + TAXLOY + CHRAPRES))) + * positif(SEUIL_61 - NAPCRP) + * positif(TAXASSUR + IPCAPTAXTOT + TAXLOY + CHRAPRES + NAPCRP) + * null(IRNETBIS) + * (1 - positif(IRESTIT)) + * (1 - positif(IREP)) + * (1 - positif(IPROP)) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(NRINET)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * (1 - V_CNR) + * LIG2 ; + +LIGREVSUP = INDREV1A8 + * positif(REVFONC) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * positif(V_NOTRAIT - 20) + * (1 - positif(INDCTX)) + * LIG2 ; + +LIGREVDEG = INDREV1A8 + * positif(REVFONC) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * positif(INDCTX) + * LIG2 ; + +regle 901700: +application : batch , iliad ; + +LIG0TSUP = INDNIRI + * null(IRNETBIS) + * positif_ou_nul(TAXASSUR + IPCAPTAXT + TAXLOY + CHRAPRES - SEUIL_61) + * (1 - positif(IREP)) + * (1 - positif(IPROP)) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * positif(V_NOTRAIT - 20) + * (1 - positif(INDCTX)) + * LIG2 ; + +LIG0TDEG = INDNIRI + * null(IRNETBIS) + * positif_ou_nul(TAXASSUR + IPCAPTAXT + TAXLOY + CHRAPRES - SEUIL_61) + * (1 - positif(IREP)) + * (1 - positif(IPROP)) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * positif(INDCTX) + * LIG2 ; + +regle 901710: +application : batch , iliad ; + + +LIGPSNIR = positif(IAVIM) + * positif(SEUIL_61 - IAVIM) + * positif(SEUIL_61 - (NAPTIR + V_ANTREIR)) + * positif_ou_nul(NAPCRP - SEUIL_61) + * (positif(IINET) * positif(20 - V_NOTRAIT) + positif(V_NOTRAIT - 20)) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGNIDB)) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * (1 - positif(NRINET)) + * LIG2 ; + +LIGIRNPS = positif((positif_ou_nul(IAVIM - SEUIL_61) * positif_ou_nul(NAPTIR - SEUIL_12)) * positif(IAMD2) + + positif(IRESTIT + 0)) + * positif(SEUIL_61 - NAPCRP) + * positif(NAPCRP) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGNIDB)) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * (1 - positif(NRINET)) + * LIG2 ; + +LIG400DEG = positif(IAVIM + NAPCRPAVIM) + * positif (SEUIL_61 - (IAVIM + NAPCRPAVIM)) + * null(ITRED) + * positif (IRNET) + * (1 - positif(IRNET + V_ANTREIR - SEUIL_61)) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET - SEUIL_12)) + * (1 - positif(NRINET - SEUIL_12)) + * positif(V_NOTRAIT - 20) + * LIG2 ; + +regle 901720: +application : batch , iliad ; + + +LIG61DEG = positif(ITRED) + * positif(IAVIM) + * positif(SEUIL_61 - IAVIM) + * (1 - positif(INDNMR2)) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * positif(INDCTX) + * LIG2 ; + +regle 901730: +application : batch , iliad ; + + +LIGAUCUN = positif((positif(SEUIL_61 - IAVIM) * positif(IAVIM) * (1 - positif(NAPCRP)) + + positif_ou_nul(IAVIM - SEUIL_61) * positif(NAPTIR) * positif(SEUIL_12 - NAPTIR) * (1 - positif(NAPCRP)) + + positif(SEUIL_61 - NAPCRP) * positif(NAPCRP) * positif(SEUIL_61 - IAVIM) + + (positif_ou_nul(IAVIM - SEUIL_61) + positif_ou_nul(NAPCRP - SEUIL_61)) * positif(NAPCRP) * positif(SEUIL_12 - IRPSCUM)) + * (1 - positif(IREST)) + * (1 - LIGNIDB) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * (1 - positif(NRINET)) + * (1 - V_CNR) + * positif(20 - V_NOTRAIT) + * LIG2 + ) ; + +regle 901740: +application : batch , iliad ; + + +LIG12ANT = positif (IRANT) + * positif (SEUIL_12 - TOTNET ) + * positif( TOTNET) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(V_CNR + (1 - V_CNR) * positif(NRINET-SEUIL_12))) + * (1 - positif(IMPRET - SEUIL_12)) + * (1 - positif(NRINET - SEUIL_12)) + * positif(20 - V_NOTRAIT) + * LIG2 ; + +regle 901750: +application : batch , iliad ; + +LIG12NMR = positif(IRPSCUM) + * positif(SEUIL_12 - IRPSCUM) + * positif(V_NOTRAIT - 20) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(IMPRET - SEUIL_12)) + * (1 - positif(NRINET - SEUIL_12)) ; + +regle 901760: +application : batch , iliad ; + + +LIGNIIRAF = null(IAD11) + * positif(IRESTIT) + * (1 - positif(INDNIRI)) + * (1 - positif(IREP)) + * (1 - positif(IPROP)) + * (1 - positif_ou_nul(NAPTIR)) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * positif(1 + null(3 - INDIRPS)) + * LIG2 ; + +regle 901770: +application : batch , iliad ; + + +LIGNIDEG = null(IDRS3-IDEC) + * null(IAMD2) + * positif(SEUIL_61 - TAXASSUR) + * positif(SEUIL_61 - IPCAPTAXT) + * positif(SEUIL_61 - TAXLOY) + * positif(SEUIL_61 - CHRAPRES) + * positif(SEUIL_12 - IRNET) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGDEG61)) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * positif(INDCTX) + * LIG2 ; + +regle 901780: +application : batch , iliad ; + +LIGDEG61 = positif (IRNETBIS) + * positif (SEUIL_61 - IAMD1) + * positif (SEUIL_61 - NRINET) + * positif (IAMD2) + * (1 - positif(LIG61DEG)) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * positif (INDCTX) + * LIG2 ; + +regle 901790: +application : batch , iliad ; + +LIGDEG12 = positif (IRNET + TAXANET + PCAPNET + TAXLOYNET + HAUTREVNET) + * positif (SEUIL_12 - IRNET - TAXANET - PCAPNET - TAXLOYNET - HAUTREVNET) + * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGNIDEG)) + * (1 - positif(LIGDEG61)) + * (1 - positif(LIG61DEG)) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - positif(IMPRET)) + * positif(INDCTX) + * LIG2 ; + +regle 901800: +application : batch , iliad ; + +LIGDIPLOI = positif(INDREV1A8) + * positif(null(NATIMP - 1) + positif(NAPTEMP)) + * positif(REVFONC) * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * LIG1 ; + +regle 901810: +application : batch , iliad ; + +LIGDIPLONI = positif(INDREV1A8) + * positif(null(NATIMP) + positif(IREST) + (1 - positif(NAPTEMP))) + * positif(REVFONC) * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(LIGTROP)) + * (1 - positif(LIGTROPREST)) + * (1 - LIGDIPLOI) + * LIG1 ; + +regle 901820: +application : batch , iliad ; + +LIG2355 = positif ( + IND_NI * (1 - positif(V_ANTRE)) + INDNMR1 + INDNMR2 + + positif(NAT1BIS) * null(NAPT) * (positif (IRNET + TAXANET + PCAPNET + TAXLOYNET + HAUTREVNET)) + + positif(SEUIL_12 - (IAN + RPEN - IAVT + TAXASSUR + IPCAPTAXT + TAXLOY + CHRAPRES - IRANT)) + * positif_ou_nul(IAN + RPEN - IAVT + TAXASSUR + IPCAPTAXT + TAXLOY + CHRAPRES - IRANT) + ) + * positif(INDREV1A8) + * (1 - null(NATIMP - 1) + null(NATIMP - 1) * positif(IRANT)) + * (1 - LIGPS) + * LIG2 ; + +regle 901830: +application : batch , iliad ; + +LIG7CY = positif(COD7CY) * LIG1 * LIG2 ; +LIG7DY = positif(COD7DY) * LIG1 * LIG2 ; +LIG7EY = positif(COD7EY) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRVG = positif(CODRVG) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901840: +application : batch , iliad ; + +LIG2380 = si (NATIMP=0 ou NATIMP=21 ou NATIMP=70 ou NATIMP=91) + alors (IND_SPR * positif_ou_nul(V_8ZT - RBG) * positif(V_8ZT) + * (1 - present(BRAS)) * (1 - present(IPSOUR)) + * V_CNR * LIG2) + finsi ; + +regle 901850: +application : batch , iliad ; + +LIG2383 = si ((IAVIM+NAPCRPAVIM)<=(IPSOUR * LIG1 )) + alors ( positif(RBG - V_8ZT) * present(IPSOUR) + * V_CNR * LIG2) + finsi ; + +regle 901860: +application : iliad , batch ; + +LIG2501 = (1 - positif(IND_REV)) * (1 - V_CNR) * LIG2 ; + +LIG25012 = (1 - positif(IND_REV)) * V_CNR * LIG2 ; + +LIG8FV = positif(REVFONC) * (1 - IND_REV8FV) ; + +regle 901870: +application : batch , iliad ; + +LIG2503 = (1 - positif(IND_REV)) + * (1 - positif_ou_nul(IND_TDR)) + * LIG2 + * (1 - V_CNR) ; + +regle 901890: +application : batch , iliad ; + +LIG3700 = positif(LIG4271 + LIG3710 + LIG3720 + LIG3730) * LIG1 * TYPE4 ; + +regle 901900: +application : batch , iliad ; + +LIG4271 = positif(positif(V_0AB) * LIG1) * (1 - positif(ANNUL2042 + 0)) ; + +LIG3710 = positif(20 - V_NOTRAIT) * positif(BOOL_0AZ) * LIG1 ; + +regle 901910: +application : batch , iliad ; + +LIG3720 = (1 - positif(20 - V_NOTRAIT)) * (1 - positif(LIG3730)) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 901920: +application : batch , iliad ; + +LIG3730 = (1 - positif(20 - V_NOTRAIT)) + * positif(BOOL_0AZ) + * LIG1 ; + +regle 901930: +application : batch , iliad ; + +LIG3740 = positif(INDTXMIN) * LIG1 * positif(IND_REV) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +regle 901940: +application : batch , iliad ; + +LIG3750 = present(V_ZDC) * null(abs(V_ZDC - 1)) * positif(IREST) * LIG1 ; + +regle 901950: +application : iliad , batch ; + + +LIGPRR2 = positif(PRR2V + PRR2C + PRR2P + PRR2ZV + PRR2ZC + PRR2Z1 + PRR2Z2 + PRR2Z3 + PRR2Z4 + PENALIMV + PENALIMC + PENALIMP + 0) ; + +regle 901990: +application : batch , iliad ; + +LIG062V = CARPEV + CARPENBAV + PENSALV + PENSALNBV + CODRAZ; +LIG062C = CARPEC + CARPENBAC + PENSALC + PENSALNBC + CODRBZ; +LIG062P = somme(i=1..4: CARPEPi + CARPENBAPi) + somme(i=1..4: PENSALPi + PENSALNBPi) + CODRCZ + CODRDZ + CODREZ + CODRFZ ; + +regle 902000: +application : batch , iliad ; + +LIG066 = somme(i=1..4:PEBFi); + +regle 902020: +application : batch , iliad ; + +TSDECV = TSHALLOV + COD1PM + COD1TP + COD1NX + COD1AF + COD1AG ; +TSDECC = TSHALLOC + COD1QM + COD1UP + COD1OX + COD1BF + COD1BG ; +TSDECP = TSHALLO1 + TSHALLO2 + TSHALLO3 + TSHALLO4 + COD1CF + COD1CG + + COD1DF + COD1DG + COD1EF + COD1EG + COD1FF + COD1FG ; + +LIG_SAL = positif_ou_nul(TSDECV + TSDECC + TSDECP) * positif_ou_nul(ALLOV + ALLOC + ALLOP) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG_REVASS = positif_ou_nul(ALLOV + ALLOC + ALLOP) * positif_ou_nul(TSDECV + TSDECC + TSDECP) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG_SALASS = positif(TSBNV + TSBNC + TSBNP + F10AV + F10AC + F10AP + + null(ALLOV + ALLOC + ALLOP) * null(TSDECV + TSDECC + TSDECP)) + * LIG0 * LIG2 ; + +LIG_GATASA = positif_ou_nul(BPCOSAV + BPCOSAC + GLDGRATV + GLDGRATC) * LIG0 * LIG2 ; + +LIGF10V = positif(F10AV + F10BV) * LIG0 * LIG2 ; + +LIGF10C = positif(F10AC + F10BC) * LIG0 * LIG2 ; + +LIGF10P = positif(F10AP + F10BP) * LIG0 * LIG2 ; + +PENSDECV = PRBRV + COD1AL + COD1AM ; +PENSDECC = PRBRC + COD1BL + COD1BM ; +PENSDECP = PRBR1 + PRBR2 + PRBR3 + PRBR4 + COD1CL + COD1CM + + COD1DL + COD1DM + COD1EL + COD1EM + COD1FL + COD1FM ; + +LIGPENS = positif(PENSDECV + PENSDECC + PENSDECP) * LIG0 * LIG2 ; + +regle 902030: +application : batch , iliad ; + + +LIGRCMABT = positif(present(RCMABD) + present(RCMTNC) + + present(RCMHAD) + present(RCMHAB) + present(RCMAV) + present(REGPRIV) + + present(RCMFR) + present(DEFRCM) + present(DEFRCM2) + present(DEFRCM3) + + present(DEFRCM4) + present(DEFRCM5) + present(DEFRCM6)+ present(COD2TT)) + * LIG1 * LIG2 * positif(INDREV1A8IR) ; + +LIG2RCMABT = positif(present(REVACT) + present(REVPEA) + present(PROVIE) + present(DISQUO) + present(RESTUC) + present(INTERE)) + * LIG1 * LIG2 * positif(INDREV1A8IR) ; + +LIGPV3VG = positif(PVBAR3VG) * LIG1 * LIG2 * positif(INDREV1A8IR) ; + +LIGPV3WB = positif(PVBAR3WB) * LIG1 * LIG2 * positif(INDREV1A8IR) ; + +LIGPV3VE = positif(PVBAR3VE) * LIG1 * LIG2 * positif(INDREV1A8IR) ; + +LIG3WP = positif(COD3WP+COD3WQ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGPVMTS = positif(PVMTS) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902040: +application : batch , iliad ; + + +LIG_REPORT = positif(LIGRNIDF + LIGDFRCM + LIGDRFRP + LIGDEFBA + + LIGDLMRN + LIGDEFPLOC + LIGBNCDF + LIG2TU + LIGDRCVM + + LIGBAMVV + LIGBAMVC + LIGBAMVP + + somme(i=V,C,P:LIGMIBDREPi + LIGMBDREPNPi + LIGSPEDREPi + LIGSPDREPNPi) + + LIGREPREPAR + + + LIGRCELFABC + LIGRCELFD + LIGRCEL2012 + LIGRCELJBGL + LIGRCELJOQR + LIGRCELJP + + LIGRCEL + LIGRCELNBGL + LIGRCELCOM + LIGRCELNQ + LIGRCELHJK + LIGRCELHNO + LIGRCELZAB + + LIGRRCEL1 + LIGRRCEL2 + LIGRRCEL3 + LIGRRCEL4 + + + LIGRCODOW + LIGRCODOV + LIGRCODOU + LIGRCODJT + LIGRCODJU + + LIGRLOCIDFG + LIGREPLOCIE + LIGNEUV + LIGRNEUV + LIGVIEU + + LIGVIAN + + LIGREPLOC15 + LIGREPLOC12 + LIGREPLOC11 + LIGREPLOC10 + LIGREPLOC9 + + LIGRDUFLOTOT + LIGRPINELTOT + + LIGCOMP01 + + + LIGREPQKG + LIGREPQNH + LIGREPQUS + LIGREPQWB + LIGREPRXC + LIGREPXIO + + LIGREPMMQE + LIGREPPAK + LIGREPPBL + + LIGREPPDO + LIGREPPEK + LIGREPPFL + LIGREPPHO + LIGREPPIZ + LIGREPCCS + + LIGREPPJA + LIGREPCD + LIGREPPLB + + LIGREPPM + LIGREPPN + LIGREPPO + LIGREPPP + LIGREPPR + LIGREPPS + + LIGREPPT + LIGREPPU + LIGREPPW + LIGREPPX + LIGREPPY + + LIGREPRG + LIGREPRI + LIGREPRM + + LIGREPRR + LIGREPRUP + LIGREPRVQ + LIGREPRWR + LIGREPRYT + LIGREPNW + + LIGREPSAA + LIGREPSAB + LIGREPSAC + LIGREPSAE + LIGREPSAF + + LIGREPSAG + LIGREPSAH + LIGREPSAJ + LIGREPSAM + + LIGREPTBE + LIGREPSAU + LIGREPSAV + LIGREPSAW + LIGREPSAY + + LIGREPBX + LIGREPBY + LIGREPBZ + LIGREPCB + LIGREPENTD + + + LIGREPCORSE + LIGPME + LIGRSN + LIGPLAFRSN + LIGREPDON + + LIGFOREST + LIGNFOREST + LIGRCIF + LIGRCIFAD + LIGRCIFSIN + LIGRCIFADSN + + LIGPATNATR + LIGREPRECH + LIGREPCICE + ) * LIG2 ; + +regle 902050: +application : iliad , batch ; + +LIGRNIDF = positif(abs(RNIDF)) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRNIDF0 = positif(abs(RNIDF0)) * positif(positif(abs(RNIDF))+positif(FLAGRETARD08+FLAGDEFAUT11)) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRNIDF1 = positif(abs(RNIDF1)) * positif(positif(abs(RNIDF))+positif(FLAGRETARD08+FLAGDEFAUT11)) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRNIDF2 = positif(abs(RNIDF2)) * positif(positif(abs(RNIDF))+positif(FLAGRETARD08+FLAGDEFAUT11)) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRNIDF3 = positif(abs(RNIDF3)) * positif(positif(abs(RNIDF))+positif(FLAGRETARD08+FLAGDEFAUT11)) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRNIDF4 = positif(abs(RNIDF4)) * positif(positif(abs(RNIDF))+positif(FLAGRETARD08+FLAGDEFAUT11)) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRNIDF5 = positif(abs(RNIDF5)) * positif(positif(abs(RNIDF))+positif(FLAGRETARD08+FLAGDEFAUT11)) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902060: +application : iliad , batch ; + +LIGDUFI = positif(DUFLOFI) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDUFK = positif(DUFLOFK) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDUFR = positif(DUFLOFR) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDUFLOEKL = positif(DDUFLOEKL) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDUFLOGIH = positif(DDUFLOGIH) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPIAI = positif(PINELAI) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPIBI = positif(PINELBI) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPICI = positif(PINELCI) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPIDI = positif(PINELDI) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGPIBZ = positif(PINELBZ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGPICZ = positif(PINELCZ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGPIDZ = positif(PINELDZ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGPIEZ = positif(PINELEZ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGPIQKL = positif(DPIQKL) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGPIQIJ = positif(DPIQIJ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGPIQGH = positif(DPIQGH) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPIQEF = positif(DPIQEF) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPIQCD = positif(DPIQCD) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPIQAB = positif(DPIQAB) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGDUFLOT = LIGDUFI + LIGDUFK + LIGDUFR + LIGDUFLOGIH + LIGDUFLOEKL ; + +LIGPINEL = LIGPIAI + LIGPIBI + LIGPICI + LIGPIDI + LIGPIBZ + LIGPICZ + LIGPIDZ + + LIGPIEZ + LIGPIQKL + LIGPIQIJ + LIGPIQGH + LIGPIQEF + LIGPIQCD + LIGPIQAB ; + +regle 902070: +application : iliad , batch ; + +LIGRDUEKL = positif(RIVDUEKL) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRDUEKL1 = LIGRDUEKL * null(RIVDUEKL - RIVDUEKL8) ; +LIGRDUEKL2 = LIGRDUEKL * (1 - null(RIVDUEKL - RIVDUEKL8)) ; + +LIGRPIQB = positif(RIVPIQB) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRPIQB1 = LIGRPIQB * null(RIVPIQB - RIVPIQB8) ; +LIGRPIQB2 = LIGRPIQB * (1 - null(RIVPIQB - RIVPIQB8)) ; + +LIGRPIQD = positif(RIVPIQD) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRPIQD1 = LIGRPIQD * null(RIVPIQD - RIVPIQD8) ; +LIGRPIQD2 = LIGRPIQD * (1 - null(RIVPIQD - RIVPIQD8)) ; + +LIGRPIQA = positif(RIVPIQA) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRPIQA1 = LIGRPIQA * null(RIVPIQA - RIVPIQA5) ; +LIGRPIQA2 = LIGRPIQA * (1 - null(RIVPIQA - RIVPIQA5)) ; + +LIGRPIQC = positif(RIVPIQC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRPIQC1 = LIGRPIQC * null(RIVPIQC - RIVPIQC5) ; +LIGRPIQC2 = LIGRPIQC * (1 - null(RIVPIQC - RIVPIQC5)) ; + +LIGRPIQL = positif(RIVPIQL) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRPIQL1 = LIGRPIQL * null(RIVPIQL - RIVPIQL8) ; +LIGRPIQL2 = LIGRPIQL * (1 - null(RIVPIQL - RIVPIQL8)) ; + +LIGRPIQJ = positif(RIVPIQJ) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRPIQJ1 = LIGRPIQJ * null(RIVPIQJ - RIVPIQJ8) ; +LIGRPIQJ2 = LIGRPIQJ * (1 - null(RIVPIQJ - RIVPIQJ8)) ; + +LIGRPIQK = positif(RIVPIQK) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRPIQK1 = LIGRPIQK * null(RIVPIQK - RIVPIQK5) ; +LIGRPIQK2 = LIGRPIQK * (1 - null(RIVPIQK - RIVPIQK5)) ; + +LIGRPIQI = positif(RIVPIQI) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRPIQI1 = LIGRPIQI * null(RIVPIQI - RIVPIQI5) ; +LIGRPIQI2 = LIGRPIQI * (1 - null(RIVPIQI - RIVPIQI5)) ; + +LIGRPIQH = positif(RIVPIQH) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRPIQH1 = LIGRPIQH * null(RIVPIQH - RIVPIQH8) ; +LIGRPIQH2 = LIGRPIQH * (1 - null(RIVPIQH - RIVPIQH8)) ; + +LIGRPIQF = positif(RIVPIQF) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRPIQF1 = LIGRPIQF * null(RIVPIQF - RIVPIQF8) ; +LIGRPIQF2 = LIGRPIQF * (1 - null(RIVPIQF - RIVPIQF8)) ; + +LIGRPIQG = positif(RIVPIQG) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRPIQG1 = LIGRPIQG * null(RIVPIQG - RIVPIQG5) ; +LIGRPIQG2 = LIGRPIQG * (1 - null(RIVPIQG - RIVPIQG5)) ; + +LIGRPIQE = positif(RIVPIQE) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRPIQE1 = LIGRPIQE * null(RIVPIQE - RIVPIQE5) ; +LIGRPIQE2 = LIGRPIQE * (1 - null(RIVPIQE - RIVPIQE5)) ; + +LIGRDUGIH = positif(RIVDUGIH) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRDUGIH1 = LIGRDUGIH * null(RIVDUGIH - RIVDUGIH8) ; +LIGRDUGIH2 = LIGRDUGIH * (1 - null(RIVDUGIH - RIVDUGIH8)) ; + +LIGRDUFLOTOT = LIGRDUEKL + LIGRDUGIH ; +LIGRPINELTOT = LIGRPIQA + LIGRPIQB + LIGRPIQC + LIGRPIQD + + LIGRPIQE + LIGRPIQF + LIGRPIQG + LIGRPIQH ; + +regle 902080: +application : iliad , batch ; + + +LIGCELLB = positif(DCELRREDLB) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLE = positif(DCELRREDLE) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLM = positif(DCELRREDLM) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLN = positif(DCELRREDLN) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLG = positif(DCELRREDLG) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLK = positif(DCELRREDLK) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLC = positif(DCELRREDLC) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLD = positif(DCELRREDLD) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLS = positif(DCELRREDLS) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLT = positif(DCELRREDLT) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLH = positif(DCELRREDLH) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLL = positif(DCELRREDLL) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLF = positif(DCELRREDLF) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLZ = positif(DCELRREDLZ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLX = positif(DCELRREDLX) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLI = positif(DCELRREDLI) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLO = positif(DCELRREDLO) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELMG = positif(DCELRREDMG) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELMH = positif(DCELRREDMH) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLJ = positif(DCELRREDLJ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELLP = positif(DCELRREDLP) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHS = positif(DCELREPHS) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHR = positif(DCELREPHR) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHU = positif(DCELREPHU) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHT = positif(DCELREPHT) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHZ = positif(DCELREPHZ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHX = positif(DCELREPHX) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHW = positif(DCELREPHW) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHV = positif(DCELREPHV) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHF = positif(DCELREPHF) * LIG1 * LIG2 ; + + +LIGCELHD = positif(DCELREPHD) * LIG1 * LIG2 ; + + + + +LIGCELHA = positif(DCELREPHA) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELGU = positif(DCELREPGU) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELGX = positif(DCELREPGX) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELGS = positif(DCELREPGS) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELGW = positif(DCELREPGW) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELGL = positif(DCELREPGL) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELGV = positif(DCELREPGV) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELGJ = positif(DCELREPGJ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYH = positif(DCELREPYH) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYL = positif(DCELREPYL) * LIG1 * LIG2 ; + + +LIGCELYF = positif(DCELREPYF) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYK = positif(DCELREPYK) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYD = positif(DCELREPYD) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYJ = positif(DCELREPYJ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYB = positif(DCELREPYB) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYP = positif(DCELREPYP) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYS = positif(DCELREPYS) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYO = positif(DCELREPYO) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYR = positif(DCELREPYR) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYN = positif(DCELREPYN) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYQ = positif(DCELREPYQ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYM = positif(DCELREPYM) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYW = positif(DCELREPYW) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYZ = positif(DCELREPYZ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYV = positif(DCELREPYV) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYY = positif(DCELREPYY) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYU = positif(DCELREPYU) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYX = positif(DCELREPYX) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELYT = positif(DCELREPYT) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHNO = positif(DCELHNO) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELHJK = positif(DCELHJK) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELNQ = positif(DCELNQ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELNBGL = positif(DCELNBGL) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELCOM = positif(DCELCOM) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCEL = positif(DCEL) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELJP = positif(DCELJP) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELJBGL = positif(DCELJBGL) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELJOQR = positif(DCELJOQR) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCEL2012 = positif(DCEL2012) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELFD = positif(DCELFD) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELFABC = positif(DCELFABC) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELZA = positif(DCELZA) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELZB = positif(DCELZB) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELZC = positif(DCELZC) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCELZD = positif(DCELZD) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902090: +application : iliad , batch ; + + +LIGRCEL = positif(RIVCEL1) * CNRLIG12 ; +LIG1CEL = LIGRCEL * null(RIVCEL1 - RIVCEL8) ; +LIG2CEL = LIGRCEL * (1 - null(RIVCEL1 - RIVCEL8)) ; + +LIGRCELNBGL = positif(RIVCELNBGL1) * CNRLIG12 ; +LIGNBGL1 = LIGRCELNBGL * null(RIVCELNBGL1 - RIVCELNBGL8) ; +LIGNBGL2 = LIGRCELNBGL * (1 - null(RIVCELNBGL1 - RIVCELNBGL8)) ; + +LIGRCELCOM = positif(RIVCELCOM1) * CNRLIG12 ; +LIGCOM1 = LIGRCELCOM * null(RIVCELCOM1 - RIVCELCOM4) ; +LIGCOM2 = LIGRCELCOM * (1 - null(RIVCELCOM1 - RIVCELCOM4)) ; + +LIGRCELNQ = positif(RIVCELNQ1) * CNRLIG12 ; +LIGNQ1 = LIGRCELNQ * null(RIVCELNQ1 - RIVCELNQ4) ; +LIGNQ2 = LIGRCELNQ * (1 - null(RIVCELNQ1 - RIVCELNQ4)) ; + +LIGRCELHJK = positif(RIVCELHJK1) * CNRLIG12 ; +LIGHJK1 = LIGRCELHJK * null(RIVCELHJK1 - RIVCELHJK8) ; +LIGHJK2 = LIGRCELHJK * (1 - null(RIVCELHJK1 - RIVCELHJK8)) ; + +LIGRCELHNO = positif(RIVCELHNO1) * CNRLIG12 ; +LIGHNO1 = LIGRCELHNO * null(RIVCELHNO1 - RIVCELHNO8) ; +LIGHNO2 = LIGRCELHNO * (1 - null(RIVCELHNO1 - RIVCELHNO8)) ; + +LIGRCELZAB = positif(RIVCELZAB1) * CNRLIG12 ; +LIGZAB1 = LIGRCELZAB * null(RIVCELZAB1 - RIVCELZAB3) ; +LIGZAB2 = LIGRCELZAB * (1 - null(RIVCELZAB1 - RIVCELZAB3)) ; + +LIGRCELJP = positif(RIVCELJP1) * CNRLIG12 ; +LIGJP1 = LIGRCELJP * null(RIVCELJP1 - RIVCELJP4) ; +LIGJP2 = LIGRCELJP * (1 - null(RIVCELJP1 - RIVCELJP4)) ; + +LIGRCELJOQR = positif(RIVCELJOQR1) * CNRLIG12 ; +LIGJOQR1 = LIGRCELJOQR * null(RIVCELJOQR1 - RIVCELJOQR4) ; +LIGJOQR2 = LIGRCELJOQR * (1 - null(RIVCELJOQR1 - RIVCELJOQR4)) ; + +LIGRCELJBGL = positif(RIVCELJBGL1) * CNRLIG12 ; +LIGJBGL1 = LIGRCELJBGL * null(RIVCELJBGL1 - RIVCELJBGL8) ; +LIGJBGL2 = LIGRCELJBGL * (1 - null(RIVCELJBGL1 - RIVCELJBGL8)) ; + +LIGRCEL2012 = positif(RIV2012CEL1) * CNRLIG12 ; +LIG20121 = LIGRCEL2012 * null(RIV2012CEL1 - RIV2012CEL8) ; +LIG20122 = LIGRCEL2012 * (1 - null(RIV2012CEL1 - RIV2012CEL8)) ; + +LIGRCELFABC = positif(RIVCELFABC1) * CNRLIG12 ; +LIGFABC1 = LIGRCELFABC * null(RIVCELFABC1 - RIVCELFABC8) ; +LIGFABC2 = LIGRCELFABC * (1 - null(RIVCELFABC1 - RIVCELFABC8)) ; + +LIGRCELFD = positif(RIVCELFD1) * CNRLIG12 ; +LIGFD1 = LIGRCELFD * null(RIVCELFD1 - RIVCELFD4) ; +LIGFD2 = LIGRCELFD * (1 - null(RIVCELFD1 - RIVCELFD4)) ; + + +LIGRRCEL1 = positif(RRCELLJ + RRCELMG + RRCELMH + RRCELLP + RRCEL2012) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL11 = positif(RRCELMG) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL12 = positif(RRCELMH) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL13 = positif(RRCELLJ) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL14 = positif(RRCELLP) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL15 = positif(RRCEL2012) * CNRLIG12 ; + +LIGRRCEL2 = positif(RRCEL2011 + RRCELLF + RRCELLZ + RRCELLX + RRCELLI + RRCELLO) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL21 = positif(RRCELLF) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL22 = positif(RRCELLZ) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL23 = positif(RRCELLX) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL24 = positif(RRCELLI) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL25 = positif(RRCELLO) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL26 = positif(RRCEL2011) * CNRLIG12 ; + +LIGRRCEL3 = positif(RRCEL2010 + RRCELLC + RRCELLD + RRCELLS + RRCELLT + RRCELLH + RRCELLL) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL31 = positif(RRCELLC) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL32 = positif(RRCELLD) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL33 = positif(RRCELLS) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL34 = positif(RRCELLT) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL35 = positif(RRCELLH) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL36 = positif(RRCELLL) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL37 = positif(RRCEL2010) * CNRLIG12 ; + +LIGRRCEL4 = positif(RRCEL2009 + RRCELLB + RRCELLE + RRCELLM + RRCELLN + RRCELLG + RRCELLK) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL42 = positif(RRCELLB) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL43 = positif(RRCELLE) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL44 = positif(RRCELLM) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL45 = positif(RRCELLN) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL46 = positif(RRCELLG) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL47 = positif(RRCELLK) * CNRLIG12 ; +LIGRRCEL48 = positif(RRCEL2009) * CNRLIG12 ; + +regle 902100: +application : iliad , batch ; + + +LIGPATNAT1 = LIG1 * LIG2 * (positif(PATNAT1) + null(PATNAT1) * positif(V_NOTRAIT - 20)) ; +LIGPATNAT2 = LIG1 * LIG2 * (positif(PATNAT2) + null(PATNAT2) * positif(V_NOTRAIT - 20)) ; +LIGPATNAT3 = LIG1 * LIG2 * (positif(PATNAT3) + null(PATNAT3) * positif(V_NOTRAIT - 20)) ; +LIGPATNAT4 = LIG1 * LIG2 * (positif(PATNAT4) + null(PATNAT4) * positif(V_NOTRAIT - 20)) ; + +LIGPATNATR = positif(REPNATR + REPNATR1 + REPNATR2 + REPNATR3) * LIG1 ; +LIGNATR1 = positif(REPNATR1) * LIG1 ; +LIGNATR2 = positif(REPNATR2) * LIG1 ; +LIGNATR3 = positif(REPNATR3) * LIG1 ; +LIGNATR = positif(REPNATR) * LIG1 ; + +regle 902110: +application : iliad , batch ; + + +LIGREPQX = positif(REPQX) * CNRLIG1 ; +LIGREPRD = positif(REPRD) * CNRLIG1 ; +LIGREPXE = positif(REPXE) * CNRLIG1 ; +LIGREPXK = positif(REPXK) * CNRLIG1 ; +LIGREPXP = positif(REPXP) * CNRLIG1 ; +LIGREPQKG = positif(REPQX + REPRD + REPXE + REPXK + REPXP) * CNRLIG1 ; + +LIGREPQJ = positif(REPQJ) * CNRLIG1 ; +LIGREPQNH = positif(REPQJ) * CNRLIG1 ; + +LIGREPQS = positif(REPQS) * CNRLIG1 ; +LIGREPRA = positif(REPRA) * CNRLIG1 ; +LIGREPXA = positif(REPXA) * CNRLIG1 ; +LIGREPXF = positif(REPXF) * CNRLIG1 ; +LIGREPXL = positif(REPXL) * CNRLIG1 ; +LIGREPQUS = positif(REPQS + REPRA + REPXA + REPXF + REPXL) * CNRLIG1 ; + +LIGREPQW = positif(REPQW) * CNRLIG1 ; +LIGREPRB = positif(REPRB) * CNRLIG1 ; +LIGREPXB = positif(REPXB) * CNRLIG1 ; +LIGREPXG = positif(REPXG) * CNRLIG1 ; +LIGREPXM = positif(REPXM) * CNRLIG1 ; +LIGREPQWB = positif(REPQW + REPRB + REPXB + REPXG + REPXM) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRC = positif(REPRC) * CNRLIG1 ; +LIGREPXC = positif(REPXC) * CNRLIG1 ; +LIGREPXH = positif(REPXH) * CNRLIG1 ; +LIGREPXN = positif(REPXN) * CNRLIG1 ; +LIGREPRXC = positif(REPRC + REPXC + REPXH + REPXN) * CNRLIG1 ; + +LIGREPXI = positif(REPXI) * CNRLIG1 ; +LIGREPXO = positif(REPXO) * CNRLIG1 ; +LIGREPXIO = positif(REPXI + REPXO) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRJ = positif(REPRJ) * CNRLIG1 ; +LIGREPMMQE = positif(REPRJ) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRK = positif(REPRK) * CNRLIG1 ; +LIGREPPAK = positif(REPRK) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRL = positif(REPRL) * CNRLIG1 ; +LIGREPPBL = positif(REPRL) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRO = positif(REPRO) * CNRLIG1 ; +LIGREPPDO = positif(REPRO) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRP = positif(REPRP) * CNRLIG1 ; +LIGREPSK = positif(REPSK) * CNRLIG1 ; +LIGREPAK = positif(REPAK) * CNRLIG1 ; +LIGREPBI = positif(REPBI) * CNRLIG1 ; +LIGREPPEK = positif(REPRP + REPSK + REPAK + REPBI) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRQ = positif(REPRQ) * CNRLIG1 ; +LIGREPSL = positif(REPSL) * CNRLIG1 ; +LIGREPAL = positif(REPAL) * CNRLIG1 ; +LIGREPBJ = positif(REPBJ) * CNRLIG1 ; +LIGREPPFL = positif(REPRQ + REPSL + REPAL + REPBJ) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRT = positif(REPRT) * CNRLIG1 ; +LIGREPSO = positif(REPSO) * CNRLIG1 ; +LIGREPAO = positif(REPAO) * CNRLIG1 ; +LIGREPBM = positif(REPBM) * CNRLIG1 ; +LIGREPPHO = positif(REPRT + REPSO + REPAO + REPBM) * CNRLIG1 ; + +LIGREPNU = positif(REPNU) * CNRLIG1 ; +LIGREPSZ = positif(REPSZ) * CNRLIG1 ; +LIGREPBA = positif(REPBA) * CNRLIG1 ; +LIGREPPIZ = positif(REPNU + REPSZ + REPBA) * CNRLIG1 ; + +LIGREPCC = positif(REPCC) * CNRLIG1 ; +LIGREPCS = positif(REPCS) * CNRLIG1 ; +LIGREPCCS = positif(REPCC + REPCS) * CNRLIG1 ; + +LIGREPNV = positif(REPNV) * CNRLIG1 ; +LIGREPTA = positif(REPTA) * CNRLIG1 ; +LIGREPBB = positif(REPBB) * CNRLIG1 ; +LIGREPPJA = positif(REPNV + REPTA + REPBB) * CNRLIG1 ; + +LIGREPCD = positif(REPCD) * CNRLIG1 ; +LIGREPCT = positif(REPHCT) * CNRLIG1 ; +LIGREPCDT = positif(REPCD + REPHCT) * CNRLIG1 ; + +LIGREPNY = positif(REPNY) * CNRLIG1 ; +LIGREPTD = positif(REPTD) * CNRLIG1 ; +LIGREPBG = positif(REPBG) * CNRLIG1 ; +LIGREPCG = positif(REPCG) * CNRLIG1 ; +LIGREPCW = positif(REPCW) * CNRLIG1 ; +LIGREPPLB = positif(REPNY + REPTD + REPBG + REPCG + REPCW) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPM = positif(REPPM) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPN = positif(REPPN) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPO = positif(REPPO) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPP = positif(REPPP) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPR = positif(REPPR) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPS = positif(REPPS) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPT = positif(REPPT) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPU = positif(REPPU) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPW = positif(REPPW) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPX = positif(REPPX) * CNRLIG1 ; + +LIGREPPY = positif(REPPY) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRG = positif(REPRG) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRI = positif(REPRI) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRM = positif(REPRM) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRR = positif(REPRR) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRU = positif(REPRU) * CNRLIG1 ; +LIGREPSP = positif(REPSP) * CNRLIG1 ; +LIGREPAP = positif(REPAP) * CNRLIG1 ; +LIGREPBN = positif(REPBN) * CNRLIG1 ; +LIGREPRUP = positif(REPRU + REPSP + REPAP + REPBN) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRV = positif(REPRV) * CNRLIG1 ; +LIGREPSQ = positif(REPSQ) * CNRLIG1 ; +LIGREPAQ = positif(REPAQ) * CNRLIG1 ; +LIGREPBO = positif(REPBO) * CNRLIG1 ; +LIGREPRVQ = positif(REPRV + REPSQ + REPAQ + REPBO) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRW = positif(REPRW) * CNRLIG1 ; +LIGREPSR = positif(REPSR) * CNRLIG1 ; +LIGREPHAR = positif(REPHAR) * CNRLIG1 ; +LIGREPBP = positif(REPBP) * CNRLIG1 ; +LIGREPRWR = positif(REPRW + REPSR + REPHAR + REPBP) * CNRLIG1 ; + +LIGREPRY = positif(REPRY) * CNRLIG1 ; +LIGREPST = positif(REPST) * CNRLIG1 ; +LIGREPAT = positif(REPAT) * CNRLIG1 ; +LIGREPBR = positif(REPBR) * CNRLIG1 ; +LIGREPRYT = positif(REPRY + REPST + REPAT + REPBR) * CNRLIG1 ; + +LIGREPNW = positif(REPNW) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSA = positif(REPSA) * CNRLIG1 ; +LIGREPAA = positif(REPAA) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAA = positif(REPSA + REPAA) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSB = positif(REPSB) * CNRLIG1 ; +LIGREPAB = positif(REPAB) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAB = positif(REPSB + REPAB) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSC = positif(REPSC) * CNRLIG1 ; +LIGREPAC = positif(REPAC) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAC = positif(REPSC + REPAC) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSE = positif(REPSE) * CNRLIG1 ; +LIGREPAE = positif(REPAE) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAE = positif(REPSE + REPAE) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSF = positif(REPSF) * CNRLIG1 ; +LIGREPAF = positif(REPAF) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAF = positif(REPSF + REPAF) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSG = positif(REPSG) * CNRLIG1 ; +LIGREPAG = positif(REPAG) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAG = positif(REPSG + REPAG) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSH = positif(REPSH) * CNRLIG1 ; +LIGREPAH = positif(REPAH) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAH = positif(REPSH + REPAH) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSJ = positif(REPSJ) * CNRLIG1 ; +LIGREPAJ = positif(REPAJ) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAJ = positif(REPSJ + REPAJ) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSM = positif(REPSM) * CNRLIG1 ; +LIGREPAM = positif(REPAM) * CNRLIG1 ; +LIGREPBK = positif(REPBK) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAM = positif(REPSM + REPAM + REPBK) * CNRLIG1 ; + +LIGREPTB = positif(REPTB) * CNRLIG1 ; +LIGREPBE = positif(REPBE) * CNRLIG1 ; +LIGREPCE = positif(REPCE) * CNRLIG1 ; +LIGREPCU = positif(REPCU) * CNRLIG1 ; +LIGREPTBE = positif(REPTB + REPBE + REPCE + REPCU) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSU = positif(REPSU) * CNRLIG1 ; +LIGREPAU = positif(REPAU) * CNRLIG1 ; +LIGREPBS = positif(REPBS) * CNRLIG1 ; +LIGREPCI = positif(REPCI) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAU = positif(REPSU + REPAU + REPBS + REPCI) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSV = positif(REPSV) * CNRLIG1 ; +LIGREPAV = positif(REPAV) * CNRLIG1 ; +LIGREPBT = positif(REPBT) * CNRLIG1 ; +LIGREPCJ = positif(REPCJ) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAV = positif(REPSV + REPAV + REPBT + REPCJ) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSW = positif(REPSW) * CNRLIG1 ; +LIGREPAW = positif(REPAW) * CNRLIG1 ; +LIGREPBU = positif(REPBU) * CNRLIG1 ; +LIGREPCK = positif(REPCK) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAW = positif(REPSW + REPAW + REPBU + REPCK) * CNRLIG1 ; + +LIGREPSY = positif(REPSY) * CNRLIG1 ; +LIGREPAY = positif(REPAY) * CNRLIG1 ; +LIGREPBW = positif(REPBW) * CNRLIG1 ; +LIGREPCM = positif(REPCM) * CNRLIG1 ; +LIGREPSAY = positif(REPSY + REPAY + REPBW + REPCM) * CNRLIG1 ; + +LIGREPBX = positif(REPBX) * CNRLIG1 ; +LIGREPCN = positif(REPCN) * CNRLIG1 ; +LIGREPBXN = positif(REPBX + REPCN) * CNRLIG1 ; + +LIGREPBY = positif(REPBY) * CNRLIG1 ; +LIGREPCO = positif(REPCO) * CNRLIG1 ; +LIGREPBYO = positif(REPBY + REPCO) * CNRLIG1 ; + +LIGREPBZ = positif(REPBZ) * CNRLIG1 ; +LIGREPCP = positif(REPCP) * CNRLIG1 ; +LIGREPBZP = positif(REPBZ + REPCP) * CNRLIG1 ; + +LIGREPCB = positif(REPCB) * CNRLIG1 ; +LIGREPCR = positif(REPCR) * CNRLIG1 ; +LIGREPCBR = positif(REPCB + REPCR) * CNRLIG1 ; + +LIGREPENTD = positif(REPENTD) * CNRLIG1 ; + + +LIGREPDON = positif(REPDONR + REPDONR1 + REPDONR2 + REPDONR3 + REPDONR4) * CNRLIG1 ; +LIGREPDONR1 = positif(REPDONR1) * CNRLIG1 ; +LIGREPDONR2 = positif(REPDONR2) * CNRLIG1 ; +LIGREPDONR3 = positif(REPDONR3) * CNRLIG1 ; +LIGREPDONR4 = positif(REPDONR4) * CNRLIG1 ; +LIGREPDONR = positif(REPDONR) * CNRLIG1 ; +LIGRIDOMPRO = positif(RIDOMPRO) * LIG1 ; + +LIGPME1 = positif(REPINVPME1) * CNRLIG1 ; +LIGPME2 = positif(REPINVPME2) * CNRLIG1 ; +LIGPME3 = positif(REPINVPME3) * CNRLIG1 ; +LIGPMECU = positif(REPINVPMECU) * CNRLIG1 ; + +LIGRSN = positif(RINVPECR + RINVPECV + RINVPECX + RINVPECF) * CNRLIG1 ; +LIGRSN3 = positif(RINVPECR) * CNRLIG1 ; +LIGRSN2 = positif(RINVPECV) * CNRLIG1 ; +LIGRSN1 = positif(RINVPECX) * CNRLIG1 ; +LIGRSN0 = positif(RINVPECF) * CNRLIG1 ; + +LIGPLAFRSN = positif(RPLAFPME16+RPLAFPME15+RPLAFPME14+RPLAFPME13) * CNRLIG1 ; +LIGPLAFRSN6 = positif(RPLAFPME16) * CNRLIG1 ; +LIGPLAFRSN5 = positif(RPLAFPME15) * CNRLIG1 ; +LIGPLAFRSN4 = positif(RPLAFPME14) * CNRLIG1 ; +LIGPLAFRSN3 = positif(RPLAFPME13) * CNRLIG1 ; + +LIGFOREST = positif(REPFOREST3 + REPEST) * CNRLIG12 ; +LIGREPFOR3 = positif(REPFOREST3) * CNRLIG12 ; +LIGREPEST = positif(REPEST) * CNRLIG12 ; + +regle 902120: +application : batch , iliad ; + +EXOVOUS = present ( TSASSUV ) + + positif ( XETRANV ) + + positif ( EXOCETV ) + + positif ( COD5XA ) + + positif ( MIBEXV ) + + positif ( MIBNPEXV ) + + positif ( BNCPROEXV ) + + positif ( XSPENPV ) + + positif ( XBAV ) + + positif ( XBIPV ) + + positif ( XBINPV ) + + positif ( XBNV ) + + positif ( XBNNPV ) + + positif ( ABICPDECV ) * ( 1 - V_CNR ) + + positif ( ABNCPDECV ) * ( 1 - V_CNR ) + + positif ( HONODECV ) * ( 1 - V_CNR ) + + positif ( AGRIV ) + + positif ( BIPERPV ) + + positif ( BNCCREAV ) + ; + +EXOCJT = present ( TSASSUC ) + + positif ( XETRANC ) + + positif ( EXOCETC ) + + positif ( COD5YA ) + + positif ( MIBEXC ) + + positif ( MIBNPEXC ) + + positif ( BNCPROEXC ) + + positif ( XSPENPC ) + + positif ( XBAC ) + + positif ( XBIPC ) + + positif ( XBINPC ) + + positif ( XBNC ) + + positif ( XBNNPC ) + + positif ( ABICPDECC ) * ( 1 - V_CNR ) + + positif ( ABNCPDECC ) * ( 1 - V_CNR ) + + positif ( HONODECC ) * ( 1 - V_CNR ) + + positif ( AGRIC ) + + positif ( BIPERPC ) + + positif ( BNCCREAC ) + ; + +EXOPAC = positif ( COD5ZA ) + + positif ( MIBEXP ) + + positif ( MIBNPEXP ) + + positif ( BNCPROEXP ) + + positif ( XSPENPP ) + + positif ( XBAP ) + + positif ( XBIPP ) + + positif ( XBINPP ) + + positif ( XBNP ) + + positif ( XBNNPP ) + + positif ( ABICPDECP ) * ( 1 - V_CNR ) + + positif ( ABNCPDECP ) * ( 1 - V_CNR ) + + positif ( HONODECP ) * ( 1 - V_CNR ) + + positif ( AGRIP ) + + positif ( BIPERPP ) + + positif ( BNCCREAP ) + ; + +regle 902130: +application : batch , iliad ; + +LIGTITREXVCP = positif(EXOVOUS) + * positif(EXOCJT) + * positif(EXOPAC) + * (1 - positif(LIG2501)) + * LIG1 * LIG2 ; + +LIGTITREXV = positif(EXOVOUS) + * (1 - positif(EXOCJT)) + * (1 - positif(EXOPAC)) + * (1 - positif(LIG2501)) + * LIG1 * LIG2 ; + +LIGTITREXC = (1 - positif(EXOVOUS)) + * positif(EXOCJT) + * (1 - positif(EXOPAC)) + * (1 - positif(LIG2501)) + * LIG1 * LIG2 ; + +LIGTITREXP = (1 - positif(EXOVOUS)) + * (1 - positif(EXOCJT)) + * positif(EXOPAC) + * (1 - positif(LIG2501)) + * LIG1 * LIG2 ; + +LIGTITREXVC = positif(EXOVOUS) + * positif(EXOCJT) + * (1 - positif(EXOPAC)) + * (1 - positif(LIG2501)) + * LIG1 * LIG2 ; + +LIGTITREXVP = positif(EXOVOUS) + * (1 - positif(EXOCJT)) + * positif(EXOPAC) + * (1 - positif(LIG2501)) + * LIG1 * LIG2 ; + +LIGTITREXCP = (1 - positif(EXOVOUS)) + * positif(EXOCJT) + * positif(EXOPAC) + * (1 - positif(LIG2501)) + * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902140: +application : batch , iliad ; + +EXOCET = EXOCETC + EXOCETV ; +LIGEXOCET = positif(EXOCET) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGEXBA = positif(COD5XA + COD5YA + COD5ZA) * LIG1 * LIG2 ; +LIGMXBIP = positif(MIBEXV + MIBEXC + MIBEXP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGMXBINP = positif(MIBNPEXV + MIBNPEXC + MIBNPEXP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGSXBN = positif(BNCPROEXV + BNCPROEXC + BNCPROEXP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGXSPEN = positif(XSPENPV + XSPENPC + XSPENPP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGXBIP = positif(XBIPV + XBIPC + XBIPP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGXBINP = positif(XBINPV + XBINPC + XBINPP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGXBP = positif(XBNV + XBNC + XBNP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGXBN = positif(XBNNPV + XBNNPC + XBNNPP) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGXTSA = positif(present(TSASSUV) + present(TSASSUC)) * LIG1 * LIG2 ; +LIGXIMPA = positif(XETRANV + XETRANC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGXBA = positif(XBAV + XBAC + XBAP) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGBICAP = positif(ABICPDECV + ABICPDECC + ABICPDECP) * CNRLIG12 ; +LIGBNCAP = positif(ABNCPDECV + ABNCPDECC + ABNCPDECP) * CNRLIG12 ; +LIGHONO = positif(HONODECV + HONODECC + HONODECP) * CNRLIG12 ; + +LIGBAPERP = positif(BAPERPV + BAPERPC + BAPERPP + BANOCGAV + BANOCGAC + BANOCGAP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGBIPERP = positif(BIPERPV + BIPERPC + BIPERPP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGBNCCREA = positif(BNCCREAV + BNCCREAC + BNCCREAP) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902150: +application : batch , iliad ; + + +LIGPERP = (1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * positif(PERPINDV + PERPINDC + PERPINDP + + PERPINDCV + PERPINDCC + PERPINDCP) + * positif(PERPINDAFFV+PERPINDAFFC+PERPINDAFFP) + * (1 - null(PERP_COTV + PERP_COTC + PERP_COTP + 0) * (1 - INDIMPOS)) + * (1 - positif(PERP_COND1+PERP_COND2)) + * (1 - positif(LIG8FV)) + * (1 - positif(LIG2501)) + * CNRLIG12 + +0 + ; +LIGPERPI = positif(PERPIMPATRIE+0) + * positif(PERPINDV + PERPINDC + PERPINDP + + PERPINDCV + PERPINDCC + PERPINDCP) + * positif(PERPINDAFFV+PERPINDAFFC+PERPINDAFFP) + * (1 - null(PERP_COTV + PERP_COTC + PERP_COTP + 0) * (1 - INDIMPOS)) + * (1 - positif(PERP_COND1+PERP_COND2)) + * (1 - positif(LIG8FV)) + * (1 - positif(LIG2501)) + * CNRLIG12 + +0 + ; +LIGPERPM = (1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * positif(PERPINDV + PERPINDC + PERPINDP + + PERPINDCV + PERPINDCC + PERPINDCP) + * positif(PERPINDAFFV+PERPINDAFFC+PERPINDAFFP) + * (1 - null(PERP_COTV + PERP_COTC + PERP_COTP + 0) * (1 - INDIMPOS)) + * positif(PERP_MUT) + * positif(PERP_COND1+PERP_COND2) + * (1 - positif(LIG8FV)) + * (1 - positif(LIG2501)) + * CNRLIG12 + +0 + ; +LIGPERPMI = positif(PERPIMPATRIE+0) + * positif(PERPINDV + PERPINDC + PERPINDP + + PERPINDCV + PERPINDCC + PERPINDCP) + * positif(PERPINDAFFV+PERPINDAFFC+PERPINDAFFP) + * (1 - null(PERP_COTV + PERP_COTC + PERP_COTP + 0) * (1 - INDIMPOS)) + * positif(PERP_MUT) + * positif(PERP_COND1+PERP_COND2) + * (1 - positif(LIG8FV)) + * (1 - positif(LIG2501)) + * CNRLIG12 + +0 + ; + +LIGPERPFAM = positif(PERPINDV + PERPINDCV) * positif(PERPINDAFFV) + * positif(PERPINDC + PERPINDCC)* positif(PERPINDAFFC) + * positif(PERPINDP + PERPINDCP) * positif(PERPINDAFFP) + * CNRLIG12 + * positif(LIGPERP + LIGPERPI + LIGPERPM + LIGPERPMI) + ; + +LIGPERPV = positif(PERPINDV + PERPINDCV) * positif(PERPINDAFFV) + * (1 - positif(PERPINDC + PERPINDCC) * positif(PERPINDAFFC)) + * (1 - positif(PERPINDP + PERPINDCP) * positif(PERPINDAFFP)) + * CNRLIG12 + * positif(LIGPERP + LIGPERPI + LIGPERPM + LIGPERPMI) + ; + +LIGPERPC = positif(PERPINDC + PERPINDCC) * positif(PERPINDAFFC) + * (1 - positif(PERPINDV + PERPINDCV) * positif(PERPINDAFFV)) + * (1 - positif(PERPINDP + PERPINDCP) * positif(PERPINDAFFP)) + * CNRLIG12 + * positif(LIGPERP + LIGPERPI + LIGPERPM + LIGPERPMI) + ; + +LIGPERPP = positif(PERPINDP + PERPINDCP) * positif(PERPINDAFFP) + * (1 - positif(PERPINDV + PERPINDCV) * positif(PERPINDAFFV)) + * (1 - positif(PERPINDC + PERPINDCC) * positif(PERPINDAFFC)) + * CNRLIG12 + * positif(LIGPERP + LIGPERPI + LIGPERPM + LIGPERPMI) + ; + +LIGPERPCP = positif(PERPINDP + PERPINDCP) * positif(PERPINDAFFP) + * positif(PERPINDC + PERPINDCC) * positif(PERPINDAFFV) + * (1 - positif(PERPINDV + PERPINDCV) * positif(PERPINDAFFV)) + * CNRLIG12 + * positif(LIGPERP + LIGPERPI + LIGPERPM + LIGPERPMI) + ; + +LIGPERPVP = positif(PERPINDP + PERPINDCP) * positif(PERPINDAFFP) + * positif(PERPINDV + PERPINDCV) * positif(PERPINDAFFV) + * (1 - positif(PERPINDC + PERPINDCC) * positif(PERPINDAFFC)) + * CNRLIG12 + * positif(LIGPERP + LIGPERPI + LIGPERPM + LIGPERPMI) + ; + +LIGPERPMAR = positif(PERPINDV + PERPINDCV) * positif(PERPINDAFFV) + * positif(PERPINDC + PERPINDCC) * positif(PERPINDAFFC) + * (1 - positif(PERPINDP + PERPINDCP) * positif(PERPINDAFFP)) + * CNRLIG12 + * positif(LIGPERP + LIGPERPI + LIGPERPM + LIGPERPMI) + ; + +regle 902160: +application : batch , iliad ; + + +ZIG_TITRECRP = positif(BCSG + V_CSANT + CODZRU+CODZRV ) + * positif(BRDS + V_RDANT + CODZRU+CODZRV ) + * positif(BPRS + V_PSANT + CODZRU+CODZRV ) * (1 - positif(BCVNSAL + V_CVNANT)) + * (1 - (V_CNR * (1 - positif(ZIG_RF + max(0, NPLOCNETSF))))) * LIG2 ; + +ZIGTITRECRPS = positif(BCSG + V_CSANT) * positif(BRDS + V_RDANT) * positif(BPRS + V_PSANT) * positif(BCVNSAL + V_CVNANT) + * (1 - (V_CNR * (1 - positif(ZIG_RF + max(0, NPLOCNETSF))))) * LIG2 ; + +ZIGTITRECRS = positif(BCSG + V_CSANT) * positif(BRDS + V_RDANT) * positif(BCVNSAL + V_CVNANT) * (1 - positif(BPRS + V_PSANT)) + * (1 - V_CNR) * LIG2 ; + +ZIGTITRERS = (1 - positif(BCSG + V_CSANT)) * positif(BRDS + V_RDANT) * (1 - positif(BPRS + V_PSANT)) * positif(BCVNSAL + V_CVNANT) + * (1 - V_CNR) * LIG2 ; + +ZIG_TITRECR = positif(BCSG + V_CSANT) * positif(BRDS + V_RDANT) * (1 - positif(BPRS + V_PSANT)) * (1 - positif(BCVNSAL + V_CVNANT)) + * (1 - V_CNR) * LIG2 ; + +ZIG_TITRECP = positif(BCSG + V_CSANT) * (1 - positif(BRDS + V_RDANT)) * positif(BPRS + V_PSANT) * (1 - positif(BCVNSAL + V_CVNANT)) + * (1 - V_CNR) * LIG2 ; + +ZIG_TITRERP = (1 - positif(BCSG + V_CSANT)) * positif(BRDS + V_RDANT) * positif(BPRS + V_PSANT) * (1 - positif(BCVNSAL + V_CVNANT)) + * (1 - V_CNR) * LIG2 ; + +ZIG_TITREC = positif(BCSG + V_CSANT) * (1 - positif(BRDS + V_RDANT)) * (1 - positif(BPRS + V_PSANT)) * (1 - positif(BCVNSAL + V_CVNANT)) + * (1 - V_CNR) * LIG2 ; + +ZIG_TITRER = positif(BRDS + V_RDANT) * (1 - positif(BCSG + V_CSANT)) * (1 - positif(BPRS + V_PSANT)) * (1 - positif(BCVNSAL + V_CVNANT)) + * (1 - V_CNR) * LIG2 ; + +ZIGTITRES = positif(BCVNSAL + V_CVNANT) * (1 - positif(BRDS + V_RDANT)) * (1 - positif(BCSG + V_CSANT)) * (1 - positif(BPRS + V_PSANT)) + * LIG2 ; + +ZIG_TITREPN = positif(BPRS + V_PSANT) * (1 - V_CNR) * LIG2 ; + +regle 902170: +application : batch , iliad ; + +ZIGTITRE = positif((positif(BCSG + V_CSANT + BRDS + V_RDANT + BPRS + V_PSANT) * (1 - (V_CNR * (1 - positif(ZIG_RF+max(0,NPLOCNETSF))))) + + positif (BCVNSAL + V_CVNANT + BCDIS + V_CDISANT)+ positif(CODZRU+CODZRV) + ) * TYPE4 + ) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +ZIGBASECS1 = positif(BCSG + V_CSANT) * positif(INDCTX) ; +ZIGBASERD1 = positif(BRDS + V_RDANT) * positif(INDCTX) ; +ZIGBASEPS1 = positif(BPRS + V_PSANT) * positif(INDCTX) ; +ZIGBASESAL1 = positif(BCVNSAL + V_CVNANT) * positif(INDCTX) ; + +regle 902180: +application : batch , iliad ; + +CS_RVT = RDRV ; +RD_RVT = CS_RVT; +PS_RVT = CS_RVT; +IND_ZIGRVT = 0; + +ZIG_RVTO = positif (CS_RVT + RD_RVT + PS_RVT + IND_ZIGRVT) + * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(3 - INDIRPS) * CNRLIG12 ; + +regle 902190: +application : batch , iliad ; + +CS_RCM = RDRCM ; +RD_RCM = CS_RCM ; +PS_RCM = CS_RCM ; + +IND_ZIGRCM = positif(present(RCMABD) + present(RCMAV) + present(RCMHAD) + present(RCMHAB) + + present(RCMTNC) + present(RCMAVFT) + present(REGPRIV)) + * positif(V_NOTRAIT - 20) ; + +ZIG_RCM = positif(CS_RCM + RD_RCM + PS_RCM + IND_ZIGRCM) + * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(3 - INDIRPS) * CNRLIG12 ; + +regle 902200: +application : batch , iliad ; + +CS_REVCS = RDNP ; +RD_REVCS = CS_REVCS ; +PS_REVCS = CS_REVCS ; + +IND_ZIGPROF = positif(V_NOTRAIT - 20) * positif( present(RCSV) + +present(RCSC) + +present(RCSP)); +ZIG_PROF = positif(CS_REVCS+RD_REVCS+PS_REVCS+IND_ZIGPROF) + * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 * null(3 - INDIRPS) ; + + +regle 902210: +application : batch , iliad ; + + +CS_RFG = RDRFPS ; +RD_RFG = CS_RFG ; +PS_RFG = CS_RFG ; + +IND_ZIGRFG = positif(V_NOTRAIT - 20) * positif( present(RFORDI) + +present(RFDORD) + +present(RFDHIS) + +present(RFMIC) ); + +ZIG_RF = positif(CS_RFG + RD_RFG + PS_RFG + IND_ZIGRFG) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 * LIG2 * null(3 - INDIRPS) ; + +regle 902220: +application : batch , iliad ; + + +CS_RTF = RDPTP + RDNCP ; +RD_RTF = CS_RTF ; +PS_RTF = CS_RTF ; + +IND_ZIGRTF= positif(V_NOTRAIT - 20) * positif (present (PEA) + present( BPCOPTV ) + present( BPVRCM )) ; + +ZIG_RTF = positif (CS_RTF + RD_RTF + PS_RTF + IND_ZIGRTF) + * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(3 - INDIRPS) * CNRLIG12 ; + +ZIGGAINLEV = positif(CVNSALC) * positif(CVNSALAV) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902230: +application : batch , iliad ; + + +CS_REVETRANG = 0 ; +RD_REVETRANG = SALECS + SALECSG + ALLECS + INDECS + PENECS + + COD8SA + COD8SB + COD8SC + COD8SW + COD8SX ; +PS_REVETRANG = 0 ; + + +ZIG_REVETR = positif(SALECS + SALECSG + ALLECS + INDECS + PENECS + + COD8SA +COD8SB + COD8SC + COD8SW + COD8SX ) + * CNRLIG12 ; + +regle 902240: +application : batch , iliad ; + + +CS_RVORIGND = ESFP; +RD_RVORIGND = ESFP; +PS_RVORIGND = ESFP; + +IND_ZIGREVORIGIND = present(ESFP) ; + +ZIG_RVORIGND = positif (CS_RVORIGND + RD_RVORIGND + PS_RVORIGND + + IND_ZIGREVORIGIND) + * CNRLIG12 ; + +regle 902250: +application : batch , iliad ; + +CS_RE168 = RE168 ; +RD_RE168 = RE168 ; +PS_RE168 = RE168 ; + +CS_TAX1649 = TAX1649 ; +RD_TAX1649 = TAX1649 ; +PS_TAX1649 = TAX1649 ; + +CS_R1649 = R1649 ; +RD_R1649 = R1649 ; +PS_R1649 = R1649 ; + +CS_PREREV = PREREV ; +RD_PREREV = PREREV ; +PS_PREREV = PREREV ; + +ZIGRE168 = positif(RE168) * (1 - V_CNR) * LIG2 ; +ZIGTAX1649 = positif(TAX1649) * (1 - V_CNR) * LIG2 ; + +ZIGR1649 = positif(R1649) * CNRLIG12 ; +ZIGPREREV = positif(PREREV) * CNRLIG12 ; + +regle 902255: +application : batch , iliad ; + +REVNONASSU = ( CODZRU + CODZRV ) * positif(CODZRU + CODZRV +0) ; +ZIGNONASSU = positif( CODZRU + CODZRV ) * LIG2 * LIG1 ; + + +regle 902260: +application : batch , iliad ; + + +LIGPS = positif(BCSG + BRDS + BPRS + BCVNSAL + BCDIS + + BGLOA + BRSE1 + BRSE2 + BRSE3 + BRSE4 + BRSE5 + BRSE6 + 0 + + (CODZRU+CODZRV) * LIG1 + ) + * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +LIGPSP = 1 - (null(LIGPS) * null(V_ANTCR)) ; + +NONLIGPS = positif(positif(1 - LIGPS) + positif(null(V_NOTRAIT - 23) + null(V_NOTRAIT - 33) + null(V_NOTRAIT - 43) + null(V_NOTRAIT - 53) + null(V_NOTRAIT - 63))) ; + +INDIRPS = (1 * (1 - LIGPS) * positif(3 - ANTINDIRPS)) + + (3 * (1- positif((1 - LIGPS) * positif(3 - ANTINDIRPS)))) ; + +regle 902270: +application : batch , iliad ; + + +CS_BASE = BCSG ; +RD_BASE = BRDS ; +PS_BASE = BPRS ; +ZIGBASECS = positif(BCSG + V_CSANT + CODZRU + CODZRV) ; +ZIGBASERD = positif(BRDS + V_RDANT + CODZRU + CODZRV) ; +ZIGBASEPS = positif(BPRS + V_PSANT + CODZRU + CODZRV) ; +ZIGBASECVN = positif(BCVNSAL + V_CVNANT) ; +ZIG_BASE = positif(BCSG + BRDS + BPRS + BCVNSAL + V_CSANT + V_RDANT + V_PSANT + V_CVNANT + CODZRU + CODZRV) * LIG2 ; +ZIGCDIS = positif(BCDIS + V_CDISANT) * LIG2 ; +ZIGGLOA = positif(BGLOA) * (1 - V_CNR) * LIG2 ; +ZIGGLOANR = positif(BGLOACNR) * LIG2 ; +ZIGGLOALL = positif(ZIGGLOA + ZIGGLOANR) * LIG2 ; +ZIGRSE1 = positif(BRSE1) * LIG2 ; +ZIGRSE2 = positif(BRSE2) * LIG2 ; +ZIGRSE3 = positif(BRSE3) * LIG2 ; +ZIGRSE4 = positif(BRSE4) * LIG2 ; +ZIGRSE5 = positif(BRSE5) * LIG2 ; +ZIGRSE6 = positif(BRSE6) * LIG2 ; + + +ZIGRFRET = positif(COD8YK) * (1-positif(COD8XK)) * LIG2 ; +ZIGRFDEP = positif(COD8XK) * (1-positif(COD8YK)) * LIG2 ; + +regle 902280: +application : batch , iliad ; + +ZIG_TAUXCRP = ZIG_TITRECRP ; +ZIG_TAUXCR = ZIG_TITRECR ; +ZIG_TAUXCP = ZIG_TITRECP ; +ZIG_TAUXRP = ZIG_TITRERP ; +ZIG_TAUXR = ZIG_TITRER ; +ZIGTAUX1 = ZIGTITRECRPS ; +ZIGTAUX3 = ZIGTITRECRS ; +ZIGTAUX4 = ZIG_TITRECR ; + +regle 902290: +application : batch , iliad ; + +ZIGMONTS = positif(BCVNSAL + V_CVNANT) ; +ZIGMONTCS = positif(BCSG + V_CSANT + CODZRU+CODZRV) ; +ZIGMONTRD = positif(BRDS + V_RDANT + CODZRU+CODZRV) ; +ZIGMONTPS = positif(BPRS + V_PSANT + CODZRU+CODZRV) ; +ZIG_MONTANT = positif (BCSG + BRDS + BPRS + BCVNSAL + V_CSANT + V_RDANT + V_PSANT + V_CVNANT + CODZRU+CODZRV) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +regle 902300: +application : batch , iliad ; + + +ZIG_INT = positif (RETCS + RETRD + RETPS + RETCVN) * LIG2 ; + +ZIGINT = positif(RETCDIS) * LIG2 ; + +ZIGLOA = positif(RETGLOA) * LIG2 ; + +ZIGINT1 = positif(RETRSE1) * LIG2 ; +ZIGINT2 = positif(RETRSE2) * LIG2 ; +ZIGINT3 = positif(RETRSE3) * LIG2 ; +ZIGINT4 = positif(RETRSE4) * LIG2 ; +ZIGINT5 = positif(RETRSE5) * LIG2 ; +ZIGINT6 = positif(RETRSE6) * LIG2 ; + +ZIGINT22 = positif(RETCDIS22) ; +ZIGLOA22 = positif(RETGLOA22) ; + +ZIGINT122 = positif(RETRSE122) * LIG2 ; +ZIGINT222 = positif(RETRSE222) * LIG2 ; +ZIGINT322 = positif(RETRSE322) * LIG2 ; +ZIGINT422 = positif(RETRSE422) * LIG2 ; +ZIGINT522 = positif(RETRSE522) * LIG2 ; +ZIGINT622 = positif(RETRSE622) * LIG2 ; + +regle 902310: +application : batch , iliad ; + +ZIG_PEN17281 = ZIG_PENAMONT * positif(NMAJC1 + NMAJR1 + NMAJP1 + NMAJCVN1) * LIG2 ; + +ZIG_PENATX4 = ZIG_PENAMONT * positif(NMAJC4 + NMAJR4 + NMAJP4 + NMAJCVN4) * LIG2 ; +ZIG_PENATAUX = ZIG_PENAMONT * positif(NMAJC1 + NMAJR1 + NMAJP1 + NMAJCVN1) * LIG2 ; + +ZIGNONR30 = positif(ZIG_PENATX4) * positif(1 - positif(R1649 + PREREV)) * LIG2 ; +ZIGR30 = positif(ZIG_PENATX4) * positif(R1649 + PREREV) * LIG2 ; + +ZIGPENACDIS = positif(PCDIS) * positif(NMAJCDIS1) * LIG2 ; + +ZIGPENAGLO1 = positif(PGLOA) * positif(NMAJGLO1) * LIG2 ; + +ZIGPENARSE1 = positif(PRSE1) * positif(NMAJRSE11) * LIG2 ; +ZIGPENARSE2 = positif(PRSE2) * positif(NMAJRSE21) * LIG2 ; +ZIGPENARSE3 = positif(PRSE3) * positif(NMAJRSE31) * LIG2 ; +ZIGPENARSE4 = positif(PRSE4) * positif(NMAJRSE41) * LIG2 ; +ZIGPENARSE5 = positif(PRSE5) * positif(NMAJRSE51) * LIG2 ; +ZIGPENARSE6 = positif(PRSE6) * positif(NMAJRSE61) * LIG2 ; + +ZIGPENACDIS4 = positif(PCDIS) * positif(NMAJCDIS4) * LIG2 ; + +ZIGPENAGLO4 = positif(PGLOA) * positif(NMAJGLO4) * LIG2 ; + +ZIGPENARSE14 = positif(PRSE1) * positif(NMAJRSE14) * LIG2 ; +ZIGPENARSE24 = positif(PRSE2) * positif(NMAJRSE24) * LIG2 ; +ZIGPENARSE34 = positif(PRSE3) * positif(NMAJRSE34) * LIG2 ; +ZIGPENARSE44 = positif(PRSE4) * positif(NMAJRSE44) * LIG2 ; +ZIGPENARSE54 = positif(PRSE5) * positif(NMAJRSE54) * LIG2 ; +ZIGPENARSE64 = positif(PRSE6) * positif(NMAJRSE64) * LIG2 ; + +regle 902320: +application : batch , iliad ; + +ZIG_PENAMONT = positif(PCSG + PRDS + PPRS + PCVN) * LIG2 ; + +regle 902330: +application : batch , iliad ; + +ZIG_CRDETR = positif(CICSG + CIRDS + CIPRS + CICVN) * LIG2 ; + +regle 902340 : +application : batch , iliad ; + +ZIGCIGLOA = positif(CIGLOA) * TYPE2 ; + +ZIGCOD8YL = positif(COD8YL) * TYPE2; +CGLOAPROV = COD8YL * (1-V_CNR) ; +ZIGCOD8YT = positif(COD8YT) * TYPE2; +ZIGCDISPROV = positif(CDISPROV) * TYPE2 ; + +ZIGREVXA = positif(REVCSXA) * TYPE2 ; + +ZIGREVXB = positif(REVCSXB) * TYPE2 ; +ZIGREVXC = positif(REVCSXC + COD8XI) * TYPE2 ; + +ZIGREVXD = positif(REVCSXD) * TYPE2 ; +ZIGREVXE = positif(REVCSXE + COD8XJ) * TYPE2 ; + +ZIGPROVYD = positif(CSPROVYD) * TYPE2 ; + +ZIGPROVYE = positif(CSPROVYE) * TYPE2 ; + +ZIGPROVYF = positif(CSPROVYF + CSPROVYN) * TYPE2 ; +CSPROVRSE2 = CSPROVYF + CSPROVYN ; + +ZIGPROVYG = positif(CSPROVYG) * TYPE2 ; + +ZIGPROVYH = positif(CSPROVYH + CSPROVYP) * TYPE2 ; +CSPROVRSE4 = CSPROVYH + CSPROVYP ; + +ZIGCIRSE6 = positif(REVCSXB+REVCSXC+COD8XI) * TYPE2 ; + +ZIGPROVYQ = positif ( COD8YQ ) * TYPE2; + +regle 902350 : +application : batch , iliad ; + +ZIG_CTRIANT = positif(V_ANTCR) * TYPE2 ; + +ZIGCSANT = positif(V_CSANT) * TYPE2* (1 - APPLI_OCEANS) ; + +ZIGRDANT = positif(V_RDANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); + +ZIGPSANT = positif(V_PSANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); + +ZIGCVNANT = positif(V_CVNANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); + +ZIGREGVANT = positif(V_REGVANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); + +ZIGCDISANT = positif(V_CDISANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); + +ZIGLOANT = positif(V_GLOANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); + +ZIGRSE1ANT = positif(V_RSE1ANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); +ZIGRSE2ANT = positif(V_RSE2ANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); +ZIGRSE3ANT = positif(V_RSE3ANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); +ZIGRSE4ANT = positif(V_RSE4ANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); +ZIGRSE5ANT = positif(V_RSE5ANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); +ZIGRSE6ANT = positif(V_RSE6ANT) * TYPE2 * (1 - APPLI_OCEANS); + +regle 902360: +application : batch , iliad ; + + +ZIG_CTRIPROV = positif(COD8YT + PRSPROV + CSGIM + CRDSIM) * LIG2 ; + +regle 902370: +application : batch , iliad ; + + +IND_COLC = positif(BCSG) * positif(PCSG + CICSG + CSGIM) ; + +IND_COLR = positif(BRDS) * positif(PRDS + CIRDS + CRDSIM) ; + +IND_COLP = positif(BPRS) * positif(PPRS + CIPRS + PRSPROV) ; + +INDCOLVN = positif(BCVNSAL) * positif(PCVN + CICVN + COD8YT) ; + +INDCOL = positif(IND_COLC + IND_COLR + IND_COLP + INDCOLVN) ; + +IND_COLD = positif(BCDIS) * positif(PCDIS + CDISPROV) ; + +INDGLOA = positif(BGLOA) * positif(PGLOA + COD8YL + COD8XM) ; + +INDRSE1 = positif(BRSE1) * positif(PRSE1 + CIRSE1 + CSPROVYD) ; +INDRSE2 = positif(BRSE2) * positif(PRSE2 + CIRSE2 + CSPROVYF + CSPROVYN) ; +INDRSE3 = positif(BRSE3) * positif(PRSE3 + CIRSE3 + CSPROVYG) ; +INDRSE4 = positif(BRSE4) * positif(PRSE4 + CIRSE4 + CSPROVYH + CSPROVYP) ; +INDRSE5 = positif(BRSE5) * positif(PRSE5 + CIRSE5 + CSPROVYE) ; +INDRSE6 = positif(BRSE6) * positif(PRSE6 + CIRSE6 + COD8YQ) ; + +IND_CTXC = positif(CS_DEG) * positif(BCSG) * positif(INDCTX) ; + +IND_CTXR = positif(CS_DEG) * positif(BRDS) * positif(INDCTX) ; + +IND_CTXP = positif(CS_DEG) * positif(BPRS) * positif(INDCTX) ; + +IND_CTXD = positif(CS_DEG) * positif(BCDIS) * positif(INDCTX) ; + +INDTRAIT = null(5 - V_IND_TRAIT) ; + +INDT = positif(IND_COLC + IND_COLR + IND_COLP + IND_COLS + IND_CTXC + IND_CTXR + IND_CTXP + IND_CTXS) + * INDTRAIT ; + +INDTD = positif(IND_COLD + IND_CTXD) * INDTRAIT ; + +regle 902380: +application : batch , iliad ; + +ZIG_NETAP = positif (BCSG + BRDS + BPRS + BCVNSAL + BCDIS + + BGLOA + BRSE1 + BRSE2 + BRSE3 + BRSE4 + + BRSE5 + BRSE6 + CODZRU+CODZRV) + * LIG2 ; + +regle 902390: +application : batch , iliad ; + +ZIG_TOTDEG = positif (CRDEG) * positif(INDCTX) ; + +ZIG_TITREP = ZIG_NETAP + ZIG_TOTDEG ; + +ZIGANNUL = positif(INDCTX) * positif(ANNUL2042) ; + +regle 902400: +application : batch , iliad ; + +ZIG_INF8 = positif (CS_DEG) * positif (SEUIL_8 - CS_DEG) * LIG2 ; + +regle 902410: +application : batch , iliad ; + +ZIG_REMPLACE = positif((1 - positif(20 - V_NOTRAIT)) + * positif(V_ANREV - V_0AX) + * positif(V_ANREV - V_0AZ) + * positif(V_ANREV - V_0AY) + positif(V_NOTRAIT - 20)) + * LIG2 ; + +regle 902420: +application : batch , iliad ; + + +ZIG_DEGINF61 = positif(V_CSANT+V_RDANT+V_PSANT+0) + * positif(CRDEG+0) + * positif(SEUIL_61-TOTCRA-CSNET-RDNET-PRSNET-CDISNET+0) + * (1 - null(CSTOT+0)) + * LIG2 ; + +regle 902430: +application : batch , iliad ; + + +ZIG_CSGDDO = positif(V_IDANT - DCSGD) * positif(IDCSG) * (1 - null(V_IDANT + DCSGD + 0)) * (1 - null(V_IDANT - DCSGD)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIG_CSGDRS = positif(DCSGD - V_IDANT) * positif(IDCSG) * (1 - null(V_IDANT + DCSGD + 0)) * (1 - null(V_IDANT - DCSGD)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIG_CSGDC = positif(ZIG_CSGDDO + ZIG_CSGDRS + null(V_IDANT - DCSGD)) * (1 - null(V_IDANT + DCSGD + 0)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIG_CSGDCOR = positif(ZIG_CSGDDO + ZIG_CSGDRS) * (1 - null(V_IDANT + DCSGD + 0)) * (1 - null(V_IDANT - DCSGD)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIGCSGDCOR1 = ZIG_CSGDCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 1)) ; +ZIGCSGDCOR2 = ZIG_CSGDCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 2)) ; +ZIGCSGDCOR3 = ZIG_CSGDCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 3)) ; +ZIGCSGDCOR4 = ZIG_CSGDCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 4)) ; +ZIGCSGDCOR5 = ZIG_CSGDCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 5)) ; +ZIGCSGDCOR6 = ZIG_CSGDCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 6)) ; +ZIGCSGDCOR7 = ZIG_CSGDCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 7)) ; + +regle 902440: +application : batch , iliad ; + +ZIGLODD = positif(V_IDGLOANT - DGLOD) * positif(IDGLO) * (1 - null(V_IDGLOANT + DGLOD + 0)) * (1 - null(V_IDGLOANT - DGLOD)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIGLORS = positif(DGLOD - V_IDGLOANT) * positif(IDGLO) * (1 - null(V_IDGLOANT + DGLOD + 0)) * (1 - null(V_IDGLOANT - DGLOD)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIGLOCO = positif(ZIGLODD + ZIGLORS + null(V_IDGLOANT - DGLOD)) * (1 - null(V_IDGLOANT + DGLOD + 0)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIGLOCOR = positif(ZIGLODD + ZIGLORS) * (1 - null(V_IDGLOANT + DGLOD + 0)) * (1 - null(V_IDGLOANT - DGLOD)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIGLOCOR1 = ZIGLOCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 1)) ; +ZIGLOCOR2 = ZIGLOCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 2)) ; +ZIGLOCOR3 = ZIGLOCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 3)) ; +ZIGLOCOR4 = ZIGLOCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 4)) ; +ZIGLOCOR5 = ZIGLOCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 5)) ; +ZIGLOCOR6 = ZIGLOCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 6)) ; +ZIGLOCOR7 = ZIGLOCOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 7)) ; + +ZIGRSEDD = positif(V_IDRSEANT - DRSED) * positif(IDRSE) * (1 - null(V_IDRSEANT + DRSED + 0)) + * (1 - null(V_IDRSEANT - DRSED)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIGRSERS = positif(DRSED - V_IDRSEANT) * positif(IDRSE) * (1 - null(V_IDRSEANT + DRSED + 0)) + * (1 - null(V_IDRSEANT - DRSED)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIGRSECO = positif(ZIGRSEDD + ZIGRSERS + null(V_IDRSEANT - DRSED)) * (1 - null(V_IDRSEANT + DRSED + 0)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIGRSECOR = positif(ZIGRSEDD + ZIGRSERS) * (1 - null(V_IDRSEANT + DRSED + 0)) * (1 - null(V_IDRSEANT - DRSED)) * positif(V_NOTRAIT - 20) * LIG2 ; + +ZIGRSECOR1 = ZIGRSECOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 1)) ; +ZIGRSECOR2 = ZIGRSECOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 2)) ; +ZIGRSECOR3 = ZIGRSECOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 3)) ; +ZIGRSECOR4 = ZIGRSECOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 4)) ; +ZIGRSECOR5 = ZIGRSECOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 5)) ; +ZIGRSECOR6 = ZIGRSECOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 6)) ; +ZIGRSECOR7 = ZIGRSECOR * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 7)) ; + +regle 902450: +application : batch , iliad ; + + +ZIG_PRIM = positif(NAPCR) * LIG2 ; + +regle 902460: +application : batch , iliad ; + + +CS_BPCOS = RDNCP ; +RD_BPCOS = CS_BPCOS ; +PS_BPCOS = CS_BPCOS ; + +ZIG_BPCOS = positif(CS_BPCOS + RD_BPCOS + PS_BPCOS) * CNRLIG12 ; + +regle 902470: +application : batch , iliad ; + + +ANCSDED2 = (V_ANCSDED * (1 - null(933 - V_ROLCSG)) + (V_ANCSDED + 1) * null(933 - V_ROLCSG)) * positif(V_ROLCSG + 0) + + V_ANCSDED * (1 - positif(V_ROLCSG + 0)) ; + +ZIG_CSGDPRIM = (1 - positif(V_CSANT + V_RDANT + V_PSANT + V_IDANT)) * positif(IDCSG) * LIG2 ; + +ZIG_CSGD99 = ZIG_CSGDPRIM * (1 - null(V_IDANT + DCSGD + 0)) * positif(DCSGD) * positif(20 - V_NOTRAIT) * LIG2 ; + +ZIGDCSGD1 = ZIG_CSGD99 * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 1)) * LIG2 ; +ZIGDCSGD2 = ZIG_CSGD99 * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 2)) * LIG2 ; +ZIGDCSGD3 = ZIG_CSGD99 * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 3)) * LIG2 ; +ZIGDCSGD4 = ZIG_CSGD99 * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 4)) * LIG2 ; +ZIGDCSGD5 = ZIG_CSGD99 * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 5)) * LIG2 ; +ZIGDCSGD6 = ZIG_CSGD99 * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 6)) * LIG2 ; + +ZIGIDGLO = positif(IDGLO) * (1 - null(V_IDGLOANT + DGLOD + 0)) * positif(20 - V_NOTRAIT) * LIG2 ; + +ZIGIDGLO1 = ZIGIDGLO * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 1)) ; +ZIGIDGLO2 = ZIGIDGLO * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 2)) ; +ZIGIDGLO3 = ZIGIDGLO * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 3)) ; +ZIGIDGLO4 = ZIGIDGLO * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 4)) ; +ZIGIDGLO5 = ZIGIDGLO * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 5)) ; +ZIGIDGLO6 = ZIGIDGLO * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 6)) ; + +ZIGIDRSE = positif(IDRSE) * (1 - null(V_IDRSEANT + DRSED + 0)) * positif(20 - V_NOTRAIT) * LIG2 ; + +ZIGDRSED1 = ZIGIDRSE * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 1)) ; +ZIGDRSED2 = ZIGIDRSE * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 2)) ; +ZIGDRSED3 = ZIGIDRSE * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 3)) ; +ZIGDRSED4 = ZIGIDRSE * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 4)) ; +ZIGDRSED5 = ZIGIDRSE * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 5)) ; +ZIGDRSED6 = ZIGIDRSE * null(ANCSDED2 - (V_ANREV + 6)) ; + +regle 902480: +application : batch , iliad ; + +ZIGINFO = positif(ZIG_CSGD99 + ZIGIDGLO + ZIGIDRSE + ZIG_CSGDC + ZIGLOCO + ZIGRSECO) ; + +regle 902490: +application : batch , iliad ; + + +LIGPVSURSI = positif(PVSURSI + CODRWA) * CNRLIG12 ; + +LIGIREXITI = positif(IREXITI) * (1 - positif(IREXITS)) * CNRLIG12 ; + +LIGIREXITS = positif(IREXITS) * (1 - positif(IREXITI)) * CNRLIG12 ; + +LIGIREXIT = positif(PVIMPOS + CODRWB) * positif(PVSURSI + CODRWA) * CNRLIG12 ; + +LIGPV3WBI = positif(PVIMPOS + CODRWB) * CNRLIG12 ; + +LIG150BTER = positif(COD3TA + COD3TB) ; + +LIGSURIMP = positif(SURIMP) * LIG1 * LIG2 ; + +LIG_SURSIS = positif( LIGPVSURSI + LIGPV3WBI + LIG150BTER + LIGIREXITI + + LIGIREXITS + LIGIREXIT + LIGSURIMP ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGSUR = LIG_SURSIS * positif(LIGREPPLU + LIGELURAS + LIGELURASC + LIGABDET + LIGABDETP + LIGRCMSOC + LIGCOD3SG + + LIGCOD3SL + LIGPV3SB + LIGCOD3WH + LIGRCMIMPAT + LIGABIMPPV + LIGABIMPMV + LIGROBOR + + LIGPVIMMO + LIGPVTISOC + LIG3TZ + LIGMOBNR + LIGDEPMOB + LIGZRS) ; + +LIGI017 = positif(PVSURSI + PVIMPOS + CODRWA + CODRWB) * V_IND_TRAIT ; + +regle 902500: +application : batch , iliad ; + + +LIG_CORRECT = positif_ou_nul(IAMD2) * INDREV1A8 * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902510: +application : batch , iliad ; + + +LIG_R8ZT = positif(V_8ZT) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902520: +application : batch , iliad ; + + +LIGTXMOYPOS = positif(present(RMOND)+positif(VARRMOND)*present(DEFZU)) * (1 - positif(DEFRIMOND)) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGTXMOYNEG = positif(DMOND) * (1 - positif(DEFRIMOND)) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGTXPOSYT = positif(VARRMOND) * positif(IPTXMO) * positif(DEFRIMOND) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGTXNEGYT = (1-positif(LIGTXPOSYT)) * positif(VARDMOND) * positif(IPTXMO) * positif(DEFRIMOND) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902530: +application : batch , iliad ; + + +LIGAMEETREV = positif(INDREV1A8) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902540: +application : iliad , batch ; + + +LIGMIBNPNEG = positif((MIBNPRV+MIBNPRC+MIBNPRP+MIB_NETNPCT) * (-1)) * LIG2 ; + +LIGMIBNPPOS = positif(MIBNPRV+MIBNPRC+MIBNPRP+MIB_NETNPCT) * (1 - positif(LIG_BICNPF)) * LIG2 ; + +LIG_MIBP = positif(somme(i=V,C,P:MIBVENi) + somme(i=V,C,P:MIBPRESi) + abs(MIB_NETCT) + 0) ; + +regle 902550: +application : iliad , batch ; + + +LIGSPENPNEG = positif(SPENETNPF * (-1)) + * (1 - positif( + present( BNCAABV )+ + present( BNCAADV )+ + present( BNCAABC )+ + present( BNCAADC )+ + present( BNCAABP )+ + present( BNCAADP )+ + present( DNOCEP )+ + present( ANOVEP )+ + present( DNOCEPC )+ + present( ANOPEP )+ + present( DNOCEPP )+ + present( ANOCEP )+ + present( DABNCNP6 )+ + present( DABNCNP5 )+ + present( DABNCNP4 )+ + present( DABNCNP3 )+ + present( DABNCNP2 )+ + present( DABNCNP1 ) + )) * LIG2 ; +LIGSPENPPOS = (positif(SPENETNPF)+positif(BNCNPV+BNCNPC+BNCNPP)*null(SPENETNPF)) + * positif_ou_nul(ANOCEP - (DNOCEP + DABNCNP6 +DABNCNP5 +DABNCNP4 +DABNCNP3 +DABNCNP2 +DABNCNP1)+0) + * (1 - positif( + present( BNCAABV )+ + present( BNCAADV )+ + present( BNCAABC )+ + present( BNCAADC )+ + present( BNCAABP )+ + present( BNCAADP )+ + present( DNOCEP )+ + present( ANOVEP )+ + present( DNOCEPC )+ + present( ANOPEP )+ + present( DNOCEPP )+ + present( ANOCEP )+ + present( DABNCNP6 )+ + present( DABNCNP5 )+ + present( DABNCNP4 )+ + present( DABNCNP3 )+ + present( DABNCNP2 )+ + present( DABNCNP1 ) + )) * LIG2 ; + + + + +regle 902570: +application : iliad , batch ; + + + +LIGREPTOUR = positif(REPINVTOU + INVLOCXN + COD7UY) * LIG1 ; + +LIGLOGDOM = positif(DLOGDOM) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGLOGSOC = positif(DLOGSOC) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGDOMSOC1 = positif(DDOMSOC1) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGLOCENT = positif(DLOCENT) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCOLENT = positif(DCOLENT) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGREPHA = positif(INVLOGREHA + INVLOCXV + COD7UZ) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902580: +application : iliad , batch ; + +LIGREDAGRI = positif(DDIFAGRI) * LIG1 * LIG2 ; +LIGFORET = positif(DFORET) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCOTFOR = positif(DCOTFOR) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGRCIF = positif(REPCIF + REPCIFHSN1 + REPCIFHSN2) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREP7UX = positif(REPCIFHSN2) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREP7VM = positif(REPCIFHSN1) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREP7UP = positif(REPCIF) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGRCIFAD = positif(REPCIFAD + REPCIFADHSN1 + REPCIFADHSN2) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREP7VP = positif(REPCIFADHSN2) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREP7VN = positif(REPCIFADHSN1) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREP7UA = positif(REPCIFAD) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGRCIFSIN = positif(REPCIFSIN + REPCIFSN1 + REPCIFSN2) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREP7TJ = positif(REPCIFSN2) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREP7TM = positif(REPCIFSN1) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREP7UT = positif(REPCIFSIN) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGRCIFADSN = positif(REPCIFADSIN + REPCIFADSSN1 + REPCIFADSSN2) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREP7TK = positif(REPCIFADSSN2) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREP7TO = positif(REPCIFADSSN1) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREP7UB = positif(REPCIFADSIN) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGNFOREST = positif(REPSIN + REPFORSIN + REPFORSIN2 + REPFORSIN3 + REPNIS) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREPSIN = positif(REPSIN) * LIG1 * LIG2 ; +LIGSINFOR = positif(REPFORSIN) * LIG1 * LIG2 ; +LIGSINFOR2 = positif(REPFORSIN2) * LIG1 * LIG2 ; +LIGSINFOR3 = positif(REPFORSIN3) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREPNIS = positif(REPNIS) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGFIPC = positif(DFIPC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGFIPDOM = positif(DFIPDOM) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPRESSE = positif(DPRESSE) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCINE = positif(DCINE) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRIRENOV = positif(DRIRENOV) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREPAR = positif(NUPROPT) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREPREPAR = positif(REPNUREPART) * CNRLIG12 ; +LIGREPARN = positif(REPAR) * CNRLIG12 ; +LIGREPAR1 = positif(REPAR1) * CNRLIG12 ; +LIGREPAR2 = positif(REPAR2) * CNRLIG12 ; +LIGREPAR3 = positif(REPAR3) * CNRLIG12 ; +LIGREPAR4 = positif(REPAR4) * CNRLIG12 ; +LIGREPAR5 = positif(REPAR5) * CNRLIG12 ; +LIGREPAR6 = positif(REPAR6) * CNRLIG12 ; +LIGREPAR7 = positif(REPAR7) * CNRLIG12 ; + +LIGRESTIMO = (present(RIMOPPAURE) + present(RIMOSAUVRF) + present(COD7SY) + present(COD7SX) + + present(COD7NX) + present(COD7NY) ) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGRCODOU = positif(COD7OU + 0) * CNRLIG12 ; +LIGOU1 = LIGRCODOU * null(RCODOU1 - RCODOU8) ; +LIGOU2 = LIGRCODOU * (1 - null(RCODOU1 - RCODOU8)) ; + +LIGRCODOW = positif(COD7OW + 0) * CNRLIG12 ; +LIGOW1 = LIGRCODOW * null(RCODOW1 - RCODOW8) ; +LIGOW2 = LIGRCODOW * (1 - null(RCODOW1 - RCODOW8)) ; + +LIGRCODOV = positif(COD7OV + 0) * CNRLIG12 ; +LIGOV1 = LIGRCODOV * null(RCODOV1 - RCODOV8) ; +LIGOV2 = LIGRCODOV * (1 - null(RCODOV1 - RCODOV8)) ; + +LIGRCODJT = positif(LOCMEUBJT + 0) * positif(RCODJT1 + RCODJT8) * CNRLIG12 ; +LIGJT1 = LIGRCODJT * null(RCODJT1 - RCODJT8) ; +LIGJT2 = LIGRCODJT * (1 - null(RCODJT1 - RCODJT8)) ; + +LIGRCODJU = positif(LOCMEUBJU + 0) * positif(RCODJU1 + RCODJU8) * CNRLIG12 ; +LIGJU1 = LIGRCODJU * null(RCODJU1 - RCODJU8) ; +LIGJU2 = LIGRCODJU * (1 - null(RCODJU1 - RCODJU8)) ; + +LIGRLOCIDFG = positif(LOCMEUBID + LOCMEUBIF + LOCMEUBIG) * positif(RLOCIDFG1 + RLOCIDFG8) * CNRLIG12 ; +LIGIDFG1 = LIGRLOCIDFG * null(RLOCIDFG1 - RLOCIDFG8) ; +LIGIDFG2 = LIGRLOCIDFG * (1 - null(RLOCIDFG1 - RLOCIDFG8)) ; + +LIGREPLOCIE = positif(LOCMEUBIE) * positif(REPLOCIE1 + REPLOCIE8) * CNRLIG12 ; +LIGIE1 = LIGREPLOCIE * null(REPLOCIE1 - REPLOCIE8) ; +LIGIE2 = LIGREPLOCIE * (1 - null(REPLOCIE1 - REPLOCIE8)) ; + +LIGNEUV = positif(LOCRESINEUV + INVNPROF1 + INVNPROF2) * positif(RESINEUV1 + RESINEUV8) * CNRLIG12 ; +LIGNEUV1 = LIGNEUV * null(RESINEUV1 - RESINEUV8) ; +LIGNEUV2 = LIGNEUV * (1 - null(RESINEUV1 - RESINEUV8)) ; + +LIGRNEUV = positif(MEUBLENP) * positif(RRESINEUV1 + RRESINEUV8) * CNRLIG12 ; +LIGIL1 = LIGRNEUV * null(RRESINEUV1 - RRESINEUV8) ; +LIGIL2 = LIGRNEUV * (1 - null(RRESINEUV1 - RRESINEUV8)) ; + +LIGVIEU = positif(RESIVIEU) * positif(RESIVIEU1 + RESIVIEU8) * CNRLIG12 ; +LIGIM1 = LIGVIEU * null(RESIVIEU1 - RESIVIEU8) ; +LIGIM2 = LIGVIEU * (1 - null(RESIVIEU1 - RESIVIEU8)) ; + +LIGVIAN = positif(RESIVIANT) * positif(RESIVIAN1 + RESIVIAN8) * CNRLIG12 ; +LIGIW1 = LIGVIAN * null(RESIVIAN1 - RESIVIAN8) ; +LIGIW2 = LIGVIAN * (1 - null(RESIVIAN1 - RESIVIAN8)) ; + +LIGREPLOC15 = positif(REPMEUPE + REPMEUPJ + REP13MEU) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PE = positif(REPMEUPE) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PJ = positif(REPMEUPJ) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PO = positif(REPMEUPO) * CNRLIG12 ; +LIGREP13MEU = positif(REP13MEU) * CNRLIG12 ; + + +LIGREPLOC12 = positif(REPMEUJS + REPMEUPD + REPMEUPI + REP12MEU) + * CNRLIG12 ; +LIGREP7JS = positif(REPMEUJS) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PD = positif(REPMEUPD) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PI = positif(REPMEUPI) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PN = positif(REPMEUPN) * CNRLIG12 ; +LIGREP12MEU = positif(REP12MEU) * CNRLIG12 ; + +LIGREPLOC11 = positif(REPMEUIZ + REPMEUJI + REPMEUPC + REPMEUPH + REP11MEU) + * CNRLIG12 ; +LIGREP7IZ = positif(REPMEUIZ) * CNRLIG12 ; +LIGREP7JI = positif(REPMEUJI) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PC = positif(REPMEUPC) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PH = positif(REPMEUPH) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PM = positif(REPMEUPM) * CNRLIG12 ; +LIGREP11MEU = positif(REP11MEU) * CNRLIG12 ; + +LIGREPLOC10 = positif(REPMEUIT + REPMEUIH + REPMEUJC + REPMEUPB + REPMEUPG + REP10MEU) + * CNRLIG12 ; +LIGREP7IT = positif(REPMEUIT) * CNRLIG12 ; +LIGREP7IH = positif(REPMEUIH) * CNRLIG12 ; +LIGREP7JC = positif(REPMEUJC) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PB = positif(REPMEUPB) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PG = positif(REPMEUPG) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PL = positif(REPMEUPL) * CNRLIG12 ; +LIGREP10MEU = positif(REP10MEU) * CNRLIG12 ; + + +LIGREPLOC9 = positif(REPMEUIU+REPMEUIX+REPMEUIY+REPMEUPA+REPMEUPF+REP9MEU) + * CNRLIG12 ; +LIGREP7IU = positif(REPMEUIU) * CNRLIG12 ; +LIGREP7IX = positif(REPMEUIX) * CNRLIG12 ; +LIGREP7IY = positif(REPMEUIY) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PA = positif(REPMEUPA) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PF = positif(REPMEUPF) * CNRLIG12 ; +LIGREP7PK = positif(REPMEUPK) * CNRLIG12 ; +LIGREP9MEU = positif(REP9MEU) * CNRLIG12 ; + +regle 902590: +application : iliad , batch ; + +LIGREDREP = positif(DREDREP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMIX = positif(DILMIX) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMIY = positif(DILMIY) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGILMPA = positif(DILMPA) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMPB = positif(DILMPB) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMPC = positif(DILMPC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMPD = positif(DILMPD) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMPE = positif(DILMPE) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMPF = positif(DILMPF) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMPK = positif(DILMPK) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMPG = positif(DILMPG) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMPL = positif(DILMPL) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMPH = positif(DILMPH) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMPM = positif(DILMPM) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMPI = positif(DILMPI) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMPN = positif(DILMPN) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMPJ = positif(DILMPJ) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMPO = positif(DILMPO) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGINVRED = positif(DINVRED) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMIH = positif(DILMIH) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMJC = positif(DILMJC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMIZ = positif(DILMIZ) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMJI = positif(DILMJI) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMJS = positif(DILMJS) * LIG1 * LIG2 ; +LIGMEUBLE = positif(DMEUBLE) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPROREP = positif(DPROREP) * LIG1 * LIG2 ; +LIGREPNPRO = positif(DREPNPRO) * LIG1 * LIG2 ; +LIGMEUREP = positif(DREPMEU) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMIC = positif(DILMIC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMIB = positif(DILMIB) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMIA = positif(DILMIA) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMJY = positif(DILMJY) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMJX = positif(DILMJX) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMJW = positif(DILMJW) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMJV = positif(DILMJV) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGILMOE = positif(DILMOE) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMOD = positif(DILMOD) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMOC = positif(DILMOC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMOB = positif(DILMOB) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMOA = positif(DILMOA) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMOJ = positif(DILMOJ) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMOI = positif(DILMOI) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMOH = positif(DILMOH) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMOG = positif(DILMOG) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMOF = positif(DILMOF) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMOO = positif(DILMOO) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMON = positif(DILMON) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMOM = positif(DILMOM) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMOL = positif(DILMOL) * LIG1 * LIG2 ; +LIGILMOK = positif(DILMOK) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGRESIVIEU = positif(DRESIVIEU) * LIG1 * LIG2 ; +LIGRESINEUV = positif(DRESINEUV) * LIG1 * LIG2 ; +LIGLOCIDEFG = positif(DLOCIDEFG) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCODJTJU = positif(DCODJTJU) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCODOU = positif(DCODOU) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCODOV = positif(DCODOV) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCODOW = positif(DCODOW) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902600: +application : iliad , batch ; + +LIGTAXASSUR = positif(present(CESSASSV) + present(CESSASSC)) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; +LIGTAXASSURV = present(CESSASSV) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; +LIGTAXASSURC = present(CESSASSC) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; + +LIGIPCAP = positif(present(PCAPTAXV) + present(PCAPTAXC)) * (1 - positif(ANNUL2042 + 0)) * LIG1 ; +LIGIPCAPV = present(PCAPTAXV) * (1 - positif(ANNUL2042 + 0)) * LIG1 ; +LIGIPCAPC = present(PCAPTAXC) * (1 - positif(ANNUL2042 + 0)) * LIG1 ; + +LIGITAXLOY = present(LOYELEV) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; + +LIGIHAUT = positif(CHRAVANT) * (1 - positif(TEFFHRC + COD8YJ)) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; + +LIGHRTEFF = positif(CHRTEFF) * positif(TEFFHRC + COD8YJ) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIG1 ; + +regle 902610: +application : iliad , batch ; + +LIGCOMP01 = positif(BPRESCOMP01) * CNRLIG12 ; + +regle 902620: +application : iliad , batch ; + +LIGDEFBA = positif(DEFBA1 + DEFBA2 + DEFBA3 + DEFBA4 + DEFBA5 + DEFBA6) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDEFBA1 = positif(DEFBA1) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDEFBA2 = positif(DEFBA2) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDEFBA3 = positif(DEFBA3) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDEFBA4 = positif(DEFBA4) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDEFBA5 = positif(DEFBA5) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDEFBA6 = positif(DEFBA6) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGDFRCM = positif(DFRCMN+DFRCM1+DFRCM2+DFRCM3+DFRCM4+DFRCM5) * CNRLIG12 ; +LIGDFRCMN = positif(DFRCMN) * CNRLIG12 ; +LIGDFRCM1 = positif(DFRCM1) * CNRLIG12 ; +LIGDFRCM2 = positif(DFRCM2) * CNRLIG12 ; +LIGDFRCM3 = positif(DFRCM3) * CNRLIG12 ; +LIGDFRCM4 = positif(DFRCM4) * CNRLIG12 ; +LIGDFRCM5 = positif(DFRCM5) * CNRLIG12 ; + +LIG2TU = positif(REPRCM2TU) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDRCVM = positif(DPVRCM) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDRFRP = positif(DRFRP) * LIG1 * LIG2 ; + +BAMVV = (COD5XN - BAF1AV) * positif(COD5XN - BAF1AV) ; +BAMVC = (COD5YN - BAF1AC) * positif(COD5YN - BAF1AC) ; +BAMVP = (COD5ZN - BAF1AP) * positif(COD5ZN - BAF1AP) ; +LIGBAMVV = positif(BAMVV) * LIG1 * LIG2 ; +LIGBAMVC = positif(BAMVC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGBAMVP = positif(BAMVP) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGDLMRN = positif(DLMRN6 + DLMRN5 + DLMRN4 + DLMRN3 + DLMRN2 + DLMRN1) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDLMRN6 = positif(DLMRN6) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDLMRN5 = positif(DLMRN5) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDLMRN4 = positif(DLMRN4) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDLMRN3 = positif(DLMRN3) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDLMRN2 = positif(DLMRN2) * LIG1 * LIG2 ; +LIGDLMRN1 = positif(DLMRN1) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGBNCDF = positif(BNCDF1 + BNCDF2 + BNCDF3 + BNCDF4 + BNCDF5 + BNCDF6) * LIG1 * LIG2 ; +LIGBNCDF6 = positif(BNCDF6) * LIG1 * LIG2 ; +LIGBNCDF5 = positif(BNCDF5) * LIG1 * LIG2 ; +LIGBNCDF4 = positif(BNCDF4) * LIG1 * LIG2 ; +LIGBNCDF3 = positif(BNCDF3) * LIG1 * LIG2 ; +LIGBNCDF2 = positif(BNCDF2) * LIG1 * LIG2 ; +LIGBNCDF1 = positif(BNCDF1) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGMBDREPNPV = positif(MIBDREPNPV) * LIG1 * LIG2 ; +LIGMBDREPNPC = positif(MIBDREPNPC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGMBDREPNPP = positif(MIBDREPNPP) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGMIBDREPV = positif(MIBDREPV) * LIG1 * LIG2 ; +LIGMIBDREPC = positif(MIBDREPC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGMIBDREPP = positif(MIBDREPP) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGSPDREPNPV = positif(SPEDREPNPV) * LIG1 * LIG2 ; +LIGSPDREPNPC = positif(SPEDREPNPC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGSPDREPNPP = positif(SPEDREPNPP) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGSPEDREPV = positif(SPEDREPV) * LIG1 * LIG2 ; +LIGSPEDREPC = positif(SPEDREPC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGSPEDREPP = positif(SPEDREPP) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902630: +application : batch , iliad ; + + +LIG_MEMO = positif(LIGPRELIB + LIG_SURSIS + LIGREPPLU + LIGELURAS + LIGELURASC + LIGABDET + LIGABDETP + + LIGROBOR + LIGPVIMMO + LIGPVTISOC + LIG3TZ + LIGMOBNR + + LIGDEPMOB + LIGZRS + LIGCOD3SG + LIGCOD3SL) + + positif(LIG3525 + LIGRCMSOC + LIGRCMIMPAT + LIGABIMPPV + LIGABIMPMV + LIGPV3SB) * CNRLIG12 ; + +regle 902640: +application : batch , iliad ; + +LIGPRELIB = positif(present(PPLIB) + present(RCMLIB)) * LIG0 * LIG2 ; + +LIG3525 = positif(RTNC) * CNRLIG12 ; + +LIGELURAS = positif(ELURASV) * LIG1 * LIG2 ; +LIGELURASC = positif(ELURASC) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGREPPLU = positif(REPPLU) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPVIMPOS = positif(PVIMPOS) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGABDET = positif(GAINABDET) * LIG1 * LIG2 ; +ABDEPRET = ABDETPLUS + COD3VB + COD3VO + COD3VP + COD3VY ; +LIGABDETP = positif(ABDEPRET) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGCOD3SG = positif(COD3SG) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCOD3SL = positif(COD3SL) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPV3SB = positif(PVBAR3SB) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCOD3WH = positif(PVREPORT) * LIG1 * LIG2 ; +LIGHR3WT = positif(present(COD3WT)+present(COD3WU)) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGRCMSOC = positif(RCMSOC) * CNRLIG12 ; +LIGRCMIMPAT = positif(RCMIMPAT) * CNRLIG12 ; +LIGABIMPPV = positif(ABIMPPV) * CNRLIG12 ; +LIGABIMPMV = positif(ABIMPMV) * CNRLIG12 ; + +LIGCVNSAL = positif(CVNSALC) * LIG1 * LIG2 ; +LIGCDIS = positif(GSALV + GSALC) * CNRLIG12 ; +LIGROBOR = positif(RFROBOR) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPVIMMO = positif(PVIMMO) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPVTISOC = positif(PVTITRESOC) * LIG1 * LIG2 ; +LIG3TZ = positif(COD3TZ) * LIG1 * LIG2 ; +LIGMOBNR = positif(PVMOBNR) * LIG1 * LIG2 ; + +DEPMOB = (RDEQPAHA + RDTECH) * positif(V_NOTRAIT - 10) ; + + +LIGDEPMOB = positif(DIFF7WZ + DIFF7WD) * positif(DEPMOB) * CNRLIG12 ; + +LIGZRS = positif(CODZRS) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGDEFPLOC = positif(DEFLOC1 + DEFLOC2 + DEFLOC3 + DEFLOC4 + DEFLOC5 + DEFLOC6 + DEFLOC7 + DEFLOC8 + DEFLOC9 + DEFLOC10) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPLOC1 = positif(DEFLOC1) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPLOC2 = positif(DEFLOC2) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPLOC3 = positif(DEFLOC3) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPLOC4 = positif(DEFLOC4) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPLOC5 = positif(DEFLOC5) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPLOC6 = positif(DEFLOC6) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPLOC7 = positif(DEFLOC7) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPLOC8 = positif(DEFLOC8) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPLOC9 = positif(DEFLOC9) * LIG1 * LIG2 ; +LIGPLOC10 = positif(DEFLOC10) * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902650: +application : batch , iliad ; + + +LIGDCSGD = positif(DCSGD) * null(5 - V_IND_TRAIT) * INDCTX * LIG1 * LIG2 ; + +regle 902660: +application : batch , iliad ; + + +LIGREPCORSE = positif(REPCORSE) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGREPRECH = positif(REPRECH) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGREPCICE = positif(REPCICE) * LIG1 * LIG2 ; + +LIGPME = positif(REPINVPME3 + REPINVPME2 + REPINVPME1 + REPINVPMECU) + * CNRLIG12 ; + +regle 902670: +application : batch , iliad ; + +LIGIBAEX = positif(REVQTOT) * LIG1 * LIG2 + * (1 - INDTXMIN) * (1 - INDTXMOY) + * (1 - V_CNR * (1 - LIG1522)) ; + +regle 902680: +application : iliad , batch ; + +LIGANNUL2042 = LIG2 * LIG0 ; + +LIG121 = positif(DEFRITS) * LIGANNUL2042 ; +LIG931 = positif(DEFRIRCM)*positif(RCMFR) * LIGANNUL2042 ; +LIG936 = positif(DEFRIRCM)*positif(REPRCM) * LIGANNUL2042 ; +LIG1111 = positif(DFANTIMPUBAR) * LIGANNUL2042 ; +LIG1112 = positif(DFANTIMPU) * positif(DEFRF4BC) * positif(RDRFPS) * LIGANNUL2042 ; +LIGDFANT = positif(DFANTIMPUQUO) * LIGANNUL2042 ; + +regle 902690: +application : batch , iliad ; + +LIGTRCT = positif(V_TRCT) ; +LIGISFTRCT = present(ISFBASE) * positif(V_TRCT) ; + +regle 902700: +application : batch , iliad ; + +LIGVERSUP = positif(AUTOVERSSUP) ; + +regle 902710: +application : iliad , batch ; + + +INDRESTIT = positif(IREST + 0) ; + +INDIMPOS = positif(null(1 - NATIMP) + 0) ; + +regle isf 902720: +application : iliad , batch ; + + +NBLIGNESISF = null(V_IND_TRAIT - 5) + * ( + positif(LIGISFBASE) * 3 + + positif(LIGISFDEC) * 3 + + positif(LIGISFBRUT) * 6 + + positif(LIGISFRED) * 2 + + positif(LIGISFREDPEN8) * 2 + + positif(LIGISFDON) * 2 + + positif(LIGISFRAN) + + positif(LIGISFCEE) + + positif(LIGISFINV) * 2 + + positif(LIGISFPMED) + + positif(LIGISFPMEI) + + positif(LIGISFIP) + + positif(LIGISFCPI) + + positif(LIGISFIMPU) * 3 + + positif(LIGISFPLAF) * 6 + + positif(LIGISFE) * 3 + + positif(LIGISFNOPEN) + + positif(LIGISFCOR) + + positif(LIGISFRET) * 2 + + positif(LIGISF9749) + + positif(LIGNMAJISF1) + + positif(LIGISF17281) + + positif(LIGISF17285) + + positif(LIGISFANT) * 2 + + positif(LIGISFNET) * 3 + + positif(LIGISF9269) * 3 + + positif(LIGISFANNUL) * 3 + + positif(LIGISFDEG) * 2 + + positif(LIGISFDEGR) * 2 + + positif(LIGISFZERO) * 3 + + positif(LIGISFNMR) * 4 + + positif(LIGISFNMRIS) * 3 + + positif(LIGISF0DEG) * 2 + + positif(LIGISFNMRDEG) * 3 + + positif(LIGISFINF8) * 3 + + positif(LIGISFNEW) * 3 + + positif(LIGISFTRCT) * 2 + 0 + ) ; + +regle isf 902725: +application : iliad , batch ; + +LIGNBPAGESISF = positif( NBLIGNESISF - 41 + 0 ) ; + +regle isf 902730: +application : iliad , batch ; + + +LIGISF = (1 - positif(ISF_LIMINF + ISF_LIMSUP)) * present(ISFBASE) * positif(DISFBASE) ; + +LIG_AVISISF = (1 - positif(ISF_LIMINF + ISF_LIMSUP)) * present(ISFBASE); + +INDIS14 = si ( (V_NOTRAIT+0 = 14) + ou (V_NOTRAIT+0 = 16) + ou (V_NOTRAIT+0 = 26) + ou (V_NOTRAIT+0 = 36) + ou (V_NOTRAIT+0 = 46) + ou (V_NOTRAIT+0 = 56) + ou (V_NOTRAIT+0 = 66) + ) + alors (1) + sinon (0) + finsi; + +INDIS26 = si ( (V_NOTRAIT+0 = 26) + ou (V_NOTRAIT+0 = 36) + ou (V_NOTRAIT+0 = 46) + ou (V_NOTRAIT+0 = 56) + ou (V_NOTRAIT+0 = 66) + ) + alors (1) + sinon (0) + finsi; + +INDCTX23 = si ( (V_NOTRAIT+0 = 23) + ou (V_NOTRAIT+0 = 33) + ou (V_NOTRAIT+0 = 43) + ou (V_NOTRAIT+0 = 53) + ou (V_NOTRAIT+0 = 63) + ) + alors (1) + sinon (0) + finsi; + +IND9HI0 = INDCTX23 * null( 5-V_IND_TRAIT ) * present(ISFBASE); + +LIGISFBASE = LIGISF * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +LIGISFDEC = positif(ISF1) * positif(ISFDEC) * LIGISF * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +LIGISFBRUT = positif(ISFBRUT) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIGISF * (1-null(5-V_IND_TRAIT)) + * positif(ISFDONF + ISFDONEURO + ISFPMEDI + ISFPMEIN + ISFFIP + ISFFCPI) + + + positif(ISFBRUT) * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(5-V_IND_TRAIT) + * positif(present(ISFDONF) + present(ISFDONEURO) + + present(ISFPMEDI) + present(ISFPMEIN) + present(ISFFIP) + present(ISFFCPI)); + +LIGISFRAN = positif(ISFDONF) * (1 - positif(ANNUL2042)) * (1-null(5-V_IND_TRAIT)) * LIGISF + + present(ISFDONF) * positif(DISFBASE) * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(5-V_IND_TRAIT) ; + +LIGISFCEE = positif(ISFDONEURO) * (1 - positif(ANNUL2042)) * (1-null(5-V_IND_TRAIT)) * LIGISF + + present(ISFDONEURO) * positif(DISFBASE) * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(5-V_IND_TRAIT) ; + +LIGISFDON = positif(LIGISFRAN + LIGISFCEE) * LIGISF ; + +LIGISFPMED = positif(ISFPMEDI) * (1 - positif(ANNUL2042)) * (1-null(5-V_IND_TRAIT)) * LIGISF + + present(ISFPMEDI) * positif(DISFBASE) * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(5-V_IND_TRAIT) ; + +LIGISFPMEI = positif(ISFPMEIN) * (1 - positif(ANNUL2042)) * (1-null(5-V_IND_TRAIT)) * LIGISF + + present(ISFPMEIN) * positif(DISFBASE) * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(5-V_IND_TRAIT) * LIGISF ; + +LIGISFIP = positif(ISFFIP) * (1 - positif(ANNUL2042)) * (1-null(5-V_IND_TRAIT)) * LIGISF + + present(ISFFIP) * positif(DISFBASE) * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(5-V_IND_TRAIT) ; + +LIGISFCPI = positif(ISFFCPI) * (1 - positif(ANNUL2042)) * (1-null(5-V_IND_TRAIT)) * LIGISF + + present(ISFFCPI) * positif(DISFBASE) * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(5-V_IND_TRAIT) ; + +LIGISFINV = positif(LIGISFPMED + LIGISFPMEI + LIGISFIP + LIGISFCPI) * LIGISF ; + +LIGISFRED = positif(LIGISFINV + LIGISFDON) * LIGISF + * (1 - positif(null((CODE_2042 + CMAJ_ISF)- 8) + null(CMAJ_ISF - 34)) * (1 - COD9ZA)) ; + +LIGISFREDPEN8 = positif(LIGISFINV + LIGISFDON) * LIGISF + * positif(null ((CODE_2042 + CMAJ_ISF)- 8) + null(CMAJ_ISF - 34)) + * (1 - COD9ZA) ; + +LIGISFPLAF = positif( ISFPLAF ) * (1-null(5-V_IND_TRAIT)) + * LIGISF * (1 - positif(ANNUL2042)) + + present( ISFPLAF ) * positif(DISFBASE) * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(5-V_IND_TRAIT) ; + +LIGISFE = positif(DISFBASE) * positif(ISFETRANG) + * (1 - positif(ANNUL2042)) * (1-null(5-V_IND_TRAIT)) * LIGISF + + positif(DISFBASE) * present(ISFETRANG) + * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(5-V_IND_TRAIT) ; + +LIGISFIMPU = positif(DISFBASE) * positif(ISFETRANG+ISFPLAF) + * (1 - positif (ISFDONF + ISFDONEURO + ISFPMEDI + ISFPMEIN + ISFFIP + ISFFCPI)) + * LIGISF * (1 - positif(ANNUL2042)) * (1-null(5-V_IND_TRAIT)) + + positif(DISFBASE) * positif( present(ISFETRANG) + present(ISFPLAF)) + * (1 - positif (ISFDONF + ISFDONEURO + ISFPMEDI + ISFPMEIN + ISFFIP + ISFFCPI)) + * LIGISF * (1 - positif(ANNUL2042)) * null(5-V_IND_TRAIT) + * (1-positif(LIGISFRED + LIGISFREDPEN8)); + +LIGISFCOR = present(ISF4BIS)*positif(DISFBASE) * positif(PISF) + * (1 - positif( SEUIL_12 - ISF4BIS)*(1-null(ISF4BIS))) + * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIGISF + * (1-positif(V_NOTRAIT-20)) + + positif(V_NOTRAIT-20) * LIGISF * (1 - positif(ANNUL2042)); + +LIGISFNOPEN = present(ISF5)*positif(DISFBASE)* (1 - positif(PISF)) + * (1 - positif(LIGISFCOR)) + * LIGISF * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +LIGISFRET = positif( RETISF) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIGISF + * (1 - positif( SEUIL_12 - ISF4BIS)*(1-null(ISF5))); + +LIGNMAJISF1 = positif( NMAJISF1) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIGISF + * (1 - positif( SEUIL_12 - ISF4BIS)*(1-null(ISF5))); + +LIGISF17281 = positif( NMAJISF1) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIGISF + * (1 - positif( SEUIL_12 - ISF4BIS)*(1-null(ISF5))) + * (1 - positif(V_FLAGR34 + null(CMAJ_ISF - 34))) ; + +LIGISF17285 = positif( NMAJISF1) * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIGISF + * (1 - positif( SEUIL_12 - ISF4BIS)*(1-null(ISF5))) + * positif(V_FLAGR34 + null(CMAJ_ISF - 34)) ; + +LIGISF9749 = positif(LIGNMAJISF1) * (1 - positif(LIGISFRET)) ; + +LIGISFNET = (positif(PISF)*positif(DISFBASE) * (1-null(5-V_IND_TRAIT)) + * (1 - positif( SEUIL_12 - ISF4BIS)*(1-null(ISF5))) + * (1 - positif(ANNUL2042)) * LIGISF + + (null(5-V_IND_TRAIT)) * positif(LIGISFRET + LIGNMAJISF1) + * positif(ISFNAP) * (1 - positif( SEUIL_12 - ISFNAP))) + * (1 - positif(INDCTX23)) ; + +LIGISFZERO = null(ISF5) * (1 - positif(ANNUL2042)) * positif(20-V_NOTRAIT) * LIGISF ; + + +LIGISFNMR = positif( SEUIL_12 - ISF5) * (1 - null(ISF5)) + * (1 - positif(INDCTX23)) * positif(20 - V_NOTRAIT) + * LIGISF * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + + +LIGISFANT = positif(V_ANTISF) * positif(V_NOTRAIT-20) ; + +LIGISFDEGR = (null(2- (positif(SEUIL_8 - ISFDEGR) + positif_ou_nul(ISF5-SEUIL_12))) + + null(V_ANTISF)) + * INDCTX23 * null(5-V_IND_TRAIT) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +LIGISFDEG = (1 - positif(LIGISFDEGR)) * IND9HI0 * positif(ISFDEG) ; + +LIGISFNMRDEG = (1 - positif(LIGISFDEGR)) * (1 - null(ISF5)) + * positif(SEUIL_12 - ISF4BIS) * positif(DISFBASE) + * INDCTX23 * null(5-V_IND_TRAIT) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +LIGISF9269 = (1 - positif(LIGISFRET + LIGNMAJISF1)) * (1 - positif( SEUIL_12 - ISFNAP)) * INDIS26 ; + +LIGISFNMRIS = positif(SEUIL_12 - ISFNAP) + * INDIS26 * positif(V_NOTRAIT - 20) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +LIGISF0DEG = IND9HI0 * null(ISF4BIS) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +LIGISFINF8 = IND9HI0 * positif(LIGISFDEGR) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + + +LIGISFNEW = present(ISFBASE) * (1 - positif(20-V_NOTRAIT)) * null(5 - V_IND_TRAIT) * (1 - positif(ANNUL2042)) ; + +LIGISFANNUL = present(ISFBASE) * positif(ANNUL2042) ; + diff --git a/sources2016m_4_5/chap-cinr.m b/sources2016m_4_5/chap-cinr.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..21bc137f56d23047af9e0af7f3f10f364899b895 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-cinr.m @@ -0,0 +1,1418 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle corrective base_HR 1311: +application : iliad ; +IRNIN_R99R = max(0,max(IRNIN_INR,IRNIN_PA-ACODELAISINR))*positif(IND_PASSAGE-1); +CSG_R99R = max(0,max(CSBASE_INR*CSREC,CSG_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +RDS_R99R = max(0,max(RDBASE_INR*CSREC,CRDS_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +PRS_R99R = max(0,max(PSBASE_INR*CSREC,PRS_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +CDIS_R99R = max(0,max(CDISBASE_INR*CSREC,CDIS_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +TAXA_R99R = max(0,max(TAXABASE_INR,TAXA_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +ISF_R99R = max(0,max(ISF4BASE,ISF_PA))*positif(IND_PASSAGEISF-1); +CHR_R99R = max(0,max(CHRBASE_INR,CHR_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +PCAP_R99R = max(0,max(PCAPBASE_INR,PCAP_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +RSE1_R99R = max(0,max(RSE1BASE_INR,RSE1_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +RSE2_R99R = max(0,max(RSE2BASE_INR,RSE2_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +RSE3_R99R = max(0,max(RSE3BASE_INR,RSE3_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +RSE4_R99R = max(0,max(RSE4BASE_INR,RSE4_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +RSE5_R99R = max(0,max(RSE5BASE_INR,RSE5_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +RSE6_R99R = max(0,max(RSE6BASE_INR,RSE6_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +CVN_R99R = max(0,max(CVNBASE_INR,CVN_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +LOY_R99R = max(0,max(LOYBASE_INR,LOY_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +GLO_R99R = max(0,max(GLOBASE_INR,GLO_PA))*positif(IND_PASSAGE-1); +regle corrective base_inr_r9901 1313: +application : iliad ; +IRNIN_R9901 = max(0,max(IRNIN_INR,IRNIN_INR_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(IRNIN_INR,IRNIN_PA-ACODELAISINR))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + + IRNIN_R9901_A; +CSG_R9901 = max(0,max(CSBASE_INR*CSREC,CSG_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(CSBASE_INR*CSREC,CSG_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +CSG_R9901_A; +RDS_R9901 = max(0,max(RDBASE_INR*CSREC,RDS_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(RDBASE_INR*CSREC,CRDS_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +RDS_R9901_A; +PRS_R9901 = max(0,max(PSBASE_INR*CSREC,PRS_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(PSBASE_INR*CSREC,PRS_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +PRS_R9901_A; +CDIS_R9901 = max(0,max(CDISBASE_INR*CSREC,CDIS_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(CDISBASE_INR*CSREC,CDIS_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +CDIS_R9901_A; +TAXA_R9901 = max(0,max(TAXABASE_INR,TAXA_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(TAXABASE_INR,TAXA_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +TAXA_R9901_A; +ISF_R9901 = max(0,max(ISF4BASE,ISF_P))*null(IND_PASSR9901ISF-2)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(ISF4BASE,ISF_PA))*null(IND_PASSR9901ISF-3)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +ISF_R9901_A; +CHR_R9901 = max(0,max(CHRBASE_INR,CHR_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(CHRBASE_INR,CHR_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +CHR_R9901_A; +PCAP_R9901 = max(0,max(PCAPBASE_INR,PCAP_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(PCAPBASE_INR,PCAP_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +PCAP_R9901_A; +RSE1_R9901 = max(0,max(RSE1BASE_INR,RSE1_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(RSE1BASE_INR,RSE1_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +RSE1_R9901_A; +RSE2_R9901 = max(0,max(RSE2BASE_INR,RSE2_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(RSE2BASE_INR,RSE2_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +RSE2_R9901_A; +RSE3_R9901 = max(0,max(RSE3BASE_INR,RSE3_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(RSE3BASE_INR,RSE3_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +RSE3_R9901_A; +RSE4_R9901 = max(0,max(RSE4BASE_INR,RSE4_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(RSE4BASE_INR,RSE4_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +RSE4_R9901_A; +RSE5_R9901 = max(0,max(RSE5BASE_INR,RSE5_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(RSE5BASE_INR,RSE5_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +RSE5_R9901_A; +RSE6_R9901 = max(0,max(RSE6BASE_INR,RSE6_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(RSE6BASE_INR,RSE6_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +RSE6_R9901_A; +LOY_R9901 = max(0,max(LOYBASE_INR,LOY_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(LOYBASE_INR,LOY_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +LOY_R9901_A; +CVN_R9901 = max(0,max(CVNBASE_INR,CVN_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(CVNBASE_INR,CVN_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +CVN_R9901_A; +GLO_R9901 = max(0,max(GLOBASE_INR,GLO_P))*null(IND_PASSR9901-1)*(1-positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) + + max(0,max(GLOBASE_INR,GLO_PA))*null(IND_PASSR9901-2)*positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) + +GLO_R9901_A; +regle corrective base_inr_pri 1312: +application : iliad ; +IRNIN_PRECT = max(0,IRNIN_INR); +CSG_PRECT = max(0,CSBASE_INR*CSREC); +RDS_PRECT = max(0,RDBASE_INR*CSREC); +PRS_PRECT = max(0,PSBASE_INR*CSREC); +CDIS_PRECT = max(0,CDISBASE_INR*CSREC); +TAXA_PRECT = max(0,TAXABASE_INR); +ISF_PRECT = max(0,ISF4BASE); +CHR_PRECT = max(0,CHRBASE_INR); +PCAP_PRECT = max(0,PCAPBASE_INR); +RSE1_PRECT = max(0,RSE1BASE_INR); +RSE2_PRECT = max(0,RSE2BASE_INR); +RSE3_PRECT = max(0,RSE3BASE_INR); +RSE4_PRECT = max(0,RSE4BASE_INR); +RSE5_PRECT = max(0,RSE5BASE_INR); +RSE6_PRECT = max(0,RSE6BASE_INR); +LOY_PRECT = max(0,LOYBASE_INR); +CVN_PRECT = max(0,CVNBASE_INR); +GLO_PRECT = max(0,GLOBASE_INR); +regle corrective base_inr_ref 1300: +application : iliad ; +IRNIN_REFP = max(0,max(IRNIN_INR,(IRNIN_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+(IRNIN_PA-ACODELAISINR)))); +CSG_REFP = max(0,max(CSBASE_INR*CSRECINR,(CSBASE_INR_P*CSREC_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+CSG_PA))); +RDS_REFP = max(0,max(RDBASE_INR*CSRECINR,(RDBASE_INR_P*CSREC_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+CRDS_PA))); +PRS_REFP = max(0,max(PSBASE_INR*CSRECINR,(PSBASE_INR_P*CSREC_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+PRS_PA))); +CDIS_REFP = max(0,max(CDISBASE_INR*CSRECINR,(CDISBASE_INR_P*CSREC_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+CDIS_PA))); +TAXA_REFP = max(0,max(TAXABASE_INR,TAXABASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+TAXA_PA)); +CHR_REFP = max(0,max(CHRBASE_INR,CHRBASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+CHR_PA)); +PCAP_REFP = max(0,max(PCAPBASE_INR,PCAPBASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+PCAP_PA)); +RSE1_REFP = max(0,max(RSE1BASE_INR,RSE1BASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+RSE1_PA)); +RSE2_REFP = max(0,max(RSE2BASE_INR,RSE2BASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+RSE2_PA)); +RSE3_REFP = max(0,max(RSE3BASE_INR,RSE3BASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+RSE3_PA)); +RSE4_REFP = max(0,max(RSE4BASE_INR,RSE4BASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+RSE4_PA)); +RSE5_REFP = max(0,max(RSE5BASE_INR,RSE5BASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+RSE5_PA)); +RSE6_REFP = max(0,max(RSE6BASE_INR,RSE6BASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+RSE6_PA)); +LOY_REFP = max(0,max(LOYBASE_INR,LOYBASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+LOY_PA)); +CVN_REFP = max(0,max(CVNBASE_INR,CVNBASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+CVN_PA)); +GLO_REFP = max(0,max(GLOBASE_INR,GLOBASE_INR_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9YT)+GLO_PA)); +IRNIN_REF= max(IRNIN_REFP,max(IRNIN_REF_A-ACODELAISINR,IRNIN_INR_A-ACODELAISINR)); +CSG_REF= max(CSG_REFP,max(CSG_REF_A*CSRECA,CSBASE_INR_A*CSRECA)); +RDS_REF= max(RDS_REFP,max(RDS_REF_A*CSRECA,RDBASE_INR_A*CSRECA)); +PRS_REF= max(PRS_REFP,max(PRS_REF_A*CSRECA,PSBASE_INR_A*CSRECA)); +CDIS_REF= max(CDIS_REFP,max(CDIS_REF_A*CSRECA,CDISBASE_INR_A*CSRECA)); +TAXA_REF= max(TAXA_REFP,max(TAXA_REF_A,TAXABASE_INR_A)); +CHR_REF= max(CHR_REFP,max(CHR_REF_A,CHRBASE_INR_A)); +PCAP_REF= max(PCAP_REFP,max(PCAP_REF_A,PCAPBASE_INR_A)); +RSE1_REF= max(RSE1_REFP,max(RSE1_REF_A,RSE1BASE_INR_A)); +RSE2_REF= max(RSE2_REFP,max(RSE2_REF_A,RSE2BASE_INR_A)); +RSE3_REF= max(RSE3_REFP,max(RSE3_REF_A,RSE3BASE_INR_A)); +RSE4_REF= max(RSE4_REFP,max(RSE4_REF_A,RSE4BASE_INR_A)); +RSE5_REF= max(RSE5_REFP,max(RSE5_REF_A,RSE5BASE_INR_A)); +RSE6_REF= max(RSE6_REFP,max(RSE6_REF_A,RSE6BASE_INR_A)); +LOY_REF= max(LOY_REFP,max(LOY_REF_A,LOYBASE_INR_A)); +CVN_REF= max(CVN_REFP,max(CVN_REF_A,CVNBASE_INR_A)); +GLO_REF= max(GLO_REFP,max(GLO_REF_A,GLOBASE_INR_A)); +IRNIN_RECT=IRNIN_INR; +IRNIN_R = IRNIN_REF_A; +INDFLAGCIR = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(IRNIN_REF_A); +INDFLAGCCSG = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(CSG_REF_A); +RDS_R = RDS_REF_A; +INDFLAGCRDS = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(RDS_REF_A); +PRS_R = PRS_REF_A; +INDFLAGCPRS = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(PRS_REF_A); +CDIS_R = CDIS_REF_A; +INDFLAGCCDIS = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(CDIS_REF_A); +TAXA_R = TAXA_REF_A; +INDFLAGCTAXA = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(TAXA_REF_A); +CHR_R = CHR_REF_A; +INDFLAGCCHR = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(CHR_REF_A); +PCAP_R = PCAP_REF_A; +INDFLAGCPCAP = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(PCAP_REF_A); +RSE1_R = RSE1_REF_A; +INDFLAGCRSE1 = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(RSE1_REF_A); +RSE2_R = RSE2_REF_A; +INDFLAGCRSE2 = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(RSE2_REF_A); +RSE3_R = RSE3_REF_A; +INDFLAGCRSE3 = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(RSE3_REF_A); +RSE4_R = RSE4_REF_A; +INDFLAGCRSE4 = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(RSE4_REF_A); +RSE5_R = RSE5_REF_A; +INDFLAGCRSE5 = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(RSE5_REF_A); +RSE6_R = RSE6_REF_A; +INDFLAGCRSE6 = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(RSE6_REF_A); +LOY_R = LOY_REF_A; +INDFLAGCLOY = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(LOY_REF_A); +CVN_R = CVN_REF_A; +INDFLAGCCVN = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(CVN_REF_A); +GLO_R = GLO_REF_A; +INDFLAGCGLO = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(GLO_REF_A); +ISF_REFP = max(0,max(ISF4BASE,ISF_P*(1-FLAG_PRIM*FLAG_9XT)+ISF_PA)); +ISF_REF= max(ISF_REFP,max(ISF_REF_A,ISF4BASE_A)); +ISF_R = ISF_REF_A; +INDFLAGCISF = positif(FLAG_C02+FLAG_C22) * positif(ISF_REF_A); +regle corrective base_inr_ntl 1301: +application : iliad ; +INRCHR_NTL10 = INRCHR_NTLPROV * null(2 - FLAG_INR); +regle corrective base_inr_intertl 1301999: +application : iliad ; +INRCHR_TL15 = INRCHR_NTL15 ; +CHR_NTL15 = CHRBASE_INR; +IRNIN_NTLDEC = IRNIN_INR; +INRIR_NTLDEC = INRIR_NTL+INR_IR_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRIR_NTLADEC = INRIR_NTL_A; +INR_IR_NTL=max(0,INRIR_NTL+INR_IR_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE)); +CSG_NTLDEC = CSBASE_INR; +INRCSG_NTLDEC = INRCSG_NTL+INR_CSG_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRCSG_NTLADEC = INRCSG_NTL_A; +INR_CSG_NTL=INRCSG_NTL+INR_CSG_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +PRS_NTLDEC = PSBASE_INR; +INRPRS_NTLDEC = INRPRS_NTL+INR_PS_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRPS_NTLADEC = INRPRS_NTL_A; +INR_PS_NTL=INRPRS_NTL+INR_PS_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +CRDS_NTLDEC = RDBASE_INR; +INRCRDS_NTLDEC = INRCRDS_NTL+INR_CRDS_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRCRDS_NTLADEC = INRCRDS_NTL_A; +INR_CRDS_NTL=INRCRDS_NTL+INR_CRDS_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +CDIS_NTLDEC = CDISBASE_INR; +INRCDIS_NTLDEC = INRCDIS_NTL+INR_CDIS_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRCDIS_NTLADEC = INRCDIS_NTL_A; +INR_CDIS_NTL=INRCDIS_NTL+INR_CDIS_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +TAXA_NTLDEC = TAXABASE_INR; +INRTAXA_NTLDEC = INRTAXA_NTL+INR_TAXAGA_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRTAXA_NTLADEC = INRTAXA_NTL_A; +INR_TAXAGA_NTL=INRTAXA_NTL+INR_TAXAGA_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +ISF_NTLDEC = ISF4BASE; +INRISF_NTLDEC = INRISF_NTL+INR_ISF_TARDIF * null(1-IND_PASSAGEISF); +INRISF_NTLADEC = INRISF_NTL_A; +INR_ISF_NTL=INRISF_NTL+INR_ISF_TARDIF * null(1-IND_PASSAGEISF); +CHR_NTLDEC = CHRBASE_INR; +INRCHR_NTLDEC = INRCHR_NTL+INR_CHR_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRCHR_NTLADEC = INRCHR_NTL_A; +INR_CHR_NTL=INRCHR_NTL+INR_CHR_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +PCAP_NTLDEC = PCAPBASE_INR; +INRPCAP_NTLDEC = INRPCAP_NTL+INR_PCAP_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRPCAP_NTLADEC = INRPCAP_NTL_A; +INR_PCAP_NTL=INRPCAP_NTL+INR_PCAP_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +RSE1_NTLDEC = RSE1BASE_INR; +INRRSE1_NTLDEC = INRRSE1_NTL+INR_RSE1_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRRSE1_NTLADEC = INRRSE1_NTL_A; +INR_RSE1_NTL=INRRSE1_NTL+INR_RSE1_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +RSE2_NTLDEC = RSE2BASE_INR; +INRRSE2_NTLDEC = INRRSE2_NTL+INR_RSE2_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRRSE2_NTLADEC = INRRSE2_NTL_A; +INR_RSE2_NTL=INRRSE2_NTL+INR_RSE2_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +RSE3_NTLDEC = RSE3BASE_INR; +INRRSE3_NTLDEC = INRRSE3_NTL+INR_RSE3_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRRSE3_NTLADEC = INRRSE3_NTL_A; +INR_RSE3_NTL=INRRSE3_NTL+INR_RSE3_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +RSE4_NTLDEC = RSE4BASE_INR; +INRRSE4_NTLDEC = INRRSE4_NTL+INR_RSE4_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRRSE4_NTLADEC = INRRSE4_NTL_A; +INR_RSE4_NTL=INRRSE4_NTL+INR_RSE4_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +RSE5_NTLDEC = RSE5BASE_INR; +INRRSE5_NTLDEC = INRRSE5_NTL+INR_RSE5_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRRSE5_NTLADEC = INRRSE5_NTL_A; +INR_RSE5_NTL=INRRSE5_NTL+INR_RSE5_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +RSE6_NTLDEC = RSE6BASE_INR; +INRRSE6_NTLDEC = INRRSE6_NTL+INR_RSE6_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRRSE6_NTLADEC = INRRSE6_NTL_A; +INR_RSE6_NTL=INRRSE6_NTL+INR_RSE6_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +LOY_NTLDEC = LOYBASE_INR; +INRLOY_NTLDEC = INRLOY_NTL+INR_LOY_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRLOY_NTLADEC = INRLOY_NTL_A; +INR_LOY_NTL=INRLOY_NTL+INR_LOY_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +CVN_NTLDEC = CVNBASE_INR; +INRCVN_NTLDEC = INRCVN_NTL+INR_CVN_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRCVN_NTLADEC = INRCVN_NTL_A; +INR_CVN_NTL=INRCVN_NTL+INR_CVN_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +GLO_NTLDEC = GLOBASE_INR; +INRGLO_NTLDEC = INRGLO_NTL+INR_GLO_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +INRGLO_NTLADEC = INRGLO_NTL_A; +INR_GLO_NTL=INRGLO_NTL+INR_GLO_TARDIF * null(1-IND_PASSAGE); +regle corrective base_ABAT98 130111: +application : iliad ; +DO_INR_IR98 = DO_INR_IR982; +IRNIN_NTLDEC_198 = IRNIN_INR; +DO_INR_CSG98 = DO_INR_CSG982; +CSG_NTLDEC_198 = CSBASE_INR; +DO_INR_PRS98 = DO_INR_PRS982; +PRS_NTLDEC_198 = PSBASE_INR; +DO_INR_CRDS98 = DO_INR_CRDS982; +CRDS_NTLDEC_198 = RDBASE_INR; +DO_INR_CDIS98 = DO_INR_CDIS982; +CDIS_NTLDEC_198 = CDISBASE_INR; +DO_INR_TAXA98 = DO_INR_TAXA982; +TAXA_NTLDEC_198 = TAXABASE_INR; +DO_INR_CHR98 = DO_INR_CHR982; +CHR_NTLDEC_198 = CHRBASE_INR; +DO_INR_PCAP98 = DO_INR_PCAP982; +PCAP_NTLDEC_198 = PCAPBASE_INR; +DO_INR_RSE198 = DO_INR_RSE1982; +RSE1_NTLDEC_198 = RSE1BASE_INR; +DO_INR_RSE298 = DO_INR_RSE2982; +RSE2_NTLDEC_198 = RSE2BASE_INR; +DO_INR_RSE398 = DO_INR_RSE3982; +RSE3_NTLDEC_198 = RSE3BASE_INR; +DO_INR_RSE498 = DO_INR_RSE4982; +RSE4_NTLDEC_198 = RSE4BASE_INR; +DO_INR_RSE598 = DO_INR_RSE5982; +RSE5_NTLDEC_198 = RSE5BASE_INR; +DO_INR_RSE698 = DO_INR_RSE6982; +RSE6_NTLDEC_198 = RSE6BASE_INR; +DO_INR_LOY98 = DO_INR_LOY982; +LOY_NTLDEC_198 = LOYBASE_INR; +DO_INR_CVN98 = DO_INR_CVN982; +CVN_NTLDEC_198 = CVNBASE_INR; +DO_INR_GLO98 = DO_INR_GLO982; +GLO_NTLDEC_198 = GLOBASE_INR; +regle corrective base_inr_ntl22 130199: +application : iliad ; +INRCHR_NTL10_1 = INRCHR_NTLPROV_1 * null(2 - FLAG_INR); +regle corrective base_INR 13011: +application : iliad ; +INRCHR_TL15_1 = INRCHR_NTL15_1 ; +CHR_NTL15_1 = CHRBASE_INR; +IRNIN_NTLDEC_1 = IRNIN_INR; +INRIR_NTLDEC_1 = INRIR_NTL_1; +INRIR_NTLADEC_1 = INRIR_NTL_1_A; +INR_IR_NTL_1=INRIR_NTL_1; +CSG_NTLDEC_1 = CSBASE_INR; +INRCSG_NTLDEC_1 = INRCSG_NTL_1; +INRCSG_NTLADEC_1 = INRCSG_NTL_1_A; +INR_CSG_NTL_1=INRCSG_NTL_1; +PRS_NTLDEC_1 = PSBASE_INR; +INRPRS_NTLDEC_1 = INRPRS_NTL_1; +INRPS_NTLADEC_1 = INRPRS_NTL_1_A; +INR_PS_NTL_1=INRPRS_NTL_1; +CRDS_NTLDEC_1 = RDBASE_INR; +INRCRDS_NTLDEC_1 = INRCRDS_NTL_1; +INRCRDS_NTLADEC_1 = INRCRDS_NTL_1_A; +INR_CRDS_NTL_1=INRCRDS_NTL_1; +CDIS_NTLDEC_1 = CDISBASE_INR; +INRCDIS_NTLDEC_1 = INRCDIS_NTL_1; +INRCDIS_NTLADEC_1 = INRCDIS_NTL_1_A; +INR_CDIS_NTL_1=INRCDIS_NTL_1; +TAXA_NTLDEC_1 = TAXABASE_INR; +INRTAXA_NTLDEC_1 = INRTAXA_NTL_1; +INRTAXA_NTLADEC_1 = INRTAXA_NTL_1_A; +INR_TAXAGA_NTL_1=INRTAXA_NTL_1; +CHR_NTLDEC_1 = CHRBASE_INR; +INRCHR_NTLDEC_1 = INRCHR_NTL_1; +INRCHR_NTLADEC_1 = INRCHR_NTL_1_A; +INR_CHR_NTL_1=INRCHR_NTL_1; +PCAP_NTLDEC_1 = PCAPBASE_INR; +INRPCAP_NTLDEC_1 = INRPCAP_NTL_1; +INRPCAP_NTLADEC_1 = INRPCAP_NTL_1_A; +INR_PCAP_NTL_1=INRPCAP_NTL_1; +RSE1_NTLDEC_1 = RSE1BASE_INR; +INRRSE1_NTLDEC_1 = INRRSE1_NTL_1; +INRRSE1_NTLADEC_1 = INRRSE1_NTL_1_A; +INR_RSE1_NTL_1=INRRSE1_NTL_1; +RSE2_NTLDEC_1 = RSE2BASE_INR; +INRRSE2_NTLDEC_1 = INRRSE2_NTL_1; +INRRSE2_NTLADEC_1 = INRRSE2_NTL_1_A; +INR_RSE2_NTL_1=INRRSE2_NTL_1; +RSE3_NTLDEC_1 = RSE3BASE_INR; +INRRSE3_NTLDEC_1 = INRRSE3_NTL_1; +INRRSE3_NTLADEC_1 = INRRSE3_NTL_1_A; +INR_RSE3_NTL_1=INRRSE3_NTL_1; +RSE4_NTLDEC_1 = RSE4BASE_INR; +INRRSE4_NTLDEC_1 = INRRSE4_NTL_1; +INRRSE4_NTLADEC_1 = INRRSE4_NTL_1_A; +INR_RSE4_NTL_1=INRRSE4_NTL_1; +RSE5_NTLDEC_1 = RSE5BASE_INR; +INRRSE5_NTLDEC_1 = INRRSE5_NTL_1; +INRRSE5_NTLADEC_1 = INRRSE5_NTL_1_A; +INR_RSE5_NTL_1=INRRSE5_NTL_1; +RSE6_NTLDEC_1 = RSE6BASE_INR; +INRRSE6_NTLDEC_1 = INRRSE6_NTL_1; +INRRSE6_NTLADEC_1 = INRRSE6_NTL_1_A; +INR_RSE6_NTL_1=INRRSE6_NTL_1; +LOY_NTLDEC_1 = LOYBASE_INR; +INRLOY_NTLDEC_1 = INRLOY_NTL_1; +INRLOY_NTLADEC_1 = INRLOY_NTL_1_A; +INR_LOY_NTL_1=INRLOY_NTL_1; +CVN_NTLDEC_1 = CVNBASE_INR; +INRCVN_NTLDEC_1 = INRCVN_NTL_1; +INRCVN_NTLADEC_1 = INRCVN_NTL_1_A; +INR_CVN_NTL_1=INRCVN_NTL_1; +GLO_NTLDEC_1 = GLOBASE_INR; +INRGLO_NTLDEC_1 = INRGLO_NTL_1; +INRGLO_NTLADEC_1 = INRGLO_NTL_1_A; +INR_GLO_NTL_1=INRGLO_NTL_1; +regle corrective base_ABAT99 130222: +application : iliad ; +DO_INR_IR99 = DO_INR_IR992; +DO_INR_CSG99 = DO_INR_CSG992; +DO_INR_PRS99 = DO_INR_PRS992; +DO_INR_CRDS99 = DO_INR_CRDS992; +DO_INR_CDIS99 = DO_INR_CDIS992; +DO_INR_TAXA99 = DO_INR_TAXA992; +DO_INR_CHR99 = DO_INR_CHR992; +DO_INR_PCAP99 = DO_INR_PCAP992; +DO_INR_RSE199 = DO_INR_RSE1992; +DO_INR_RSE299 = DO_INR_RSE2992; +DO_INR_RSE399 = DO_INR_RSE3992; +DO_INR_RSE499 = DO_INR_RSE4992; +DO_INR_RSE599 = DO_INR_RSE5992; +DO_INR_RSE699 = DO_INR_RSE6992; +DO_INR_LOY99 = DO_INR_LOY992; +DO_INR_CVN99 = DO_INR_CVN992; +DO_INR_GLO99 = DO_INR_GLO992; +IRNIN_TLDEC_199=IRNIN_INR; +CSG_TLDEC_199=CSBASE_INR; +PRS_TLDEC_199=PSBASE_INR; +RDS_TLDEC_199=RDBASE_INR; +CDIS_TLDEC_199=CDISBASE_INR; +TAXA_TLDEC_199=TAXABASE_INR; +CHR_TLDEC_199=CHRBASE_INR; +PCAP_TLDEC_199=PCAPBASE_INR; +RSE1_TLDEC_199=RSE1BASE_INR; +RSE2_TLDEC_199=RSE2BASE_INR; +RSE3_TLDEC_199=RSE3BASE_INR; +RSE4_TLDEC_199=RSE4BASE_INR; +RSE5_TLDEC_199=RSE5BASE_INR; +RSE6_TLDEC_199=RSE6BASE_INR; +LOY_TLDEC_199=LOYBASE_INR; +CVN_TLDEC_199=CVNBASE_INR; +GLO_TLDEC_199=GLOBASE_INR; +regle corrective base_inr_tl 1302: +application : iliad ; +IRNIN_TLDEC=IRNIN_INR; +INRIR_TLADEC = INRIR_TLACQ; +INRIR_TL_AD=INRIR_TL_A; +INRIR_TLDEC = INRIR_TLA+INRIR_RETDEF*null(INRIR_RETDEF_A); +INR_IR_TL=INRIR_TLACQ* (1-IND_RJLJ); +CSG_TLDEC=CSBASE_INR; +INRCSG_TLADEC = INRCSG_TLACQ; +INRCSG_TL_AD = INRCSG_TL_A; +INRCSG_TLDEC = INRCSG_TLA + INRCSG_RETDEF * null(INRCSG_RETDEF_A); +INR_CSG_TL=INRCSG_TLACQ* (1-IND_RJLJ); +PRS_TLDEC=PSBASE_INR; +INRPRS_TLADEC = INRPRS_TLACQ; +INRPRS_TL_AD = INRPRS_TL_A; +INRPRS_TLDEC = INRPRS_TLA + INRPRS_RETDEF * null(INRPRS_RETDEF_A); +INR_PS_TL=INRPRS_TLACQ* (1-IND_RJLJ); +RDS_TLDEC=RDBASE_INR; +INRCRDS_TLADEC = INRCRDS_TLACQ; +INRCRDS_TL_AD = INRCRDS_TL_A; +INRCRDS_TLDEC = INRCRDS_TLA + INRCRDS_RETDEF * null(INRCRDS_RETDEF_A); +INR_CRDS_TL=INRCRDS_TLACQ* (1-IND_RJLJ); +CDIS_TLDEC=CDISBASE_INR; +INRCDIS_TLADEC = INRCDIS_TLACQ; +INRCDIS_TL_AD = INRCDIS_TL_A; +INRCDIS_TLDEC = INRCDIS_TLA + INRCDIS_RETDEF * null(INRCDIS_RETDEF_A); +INR_CDIS_TL=INRCDIS_TLACQ* (1-IND_RJLJ); +TAXA_TLDEC=TAXABASE_INR; +INRTAXA_TLADEC = INRTAXA_TLACQ; +INRTAXA_TL_AD = INRTAXA_TL_A; +INRTAXA_TLDEC = INRTAXA_TLA + INRTAXA_RETDEF * null(INRTAXA_RETDEF_A); +INR_TAXAGA_TL=INRTAXA_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +CHR_TLDEC=CHRBASE_INR; +INRCHR_TLADEC = INRCHR_TLACQ; +INRCHR_TL_AD = INRCHR_TL_A; +INRCHR_TLDEC = INRCHR_TLA + INRCHR_RETDEF * null(INRCHR_RETDEF_A); +INR_CHR_TL=INRCHR_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +PCAP_TLDEC=PCAPBASE_INR; +INRPCAP_TLADEC = INRPCAP_TLACQ; +INRPCAP_TL_AD = INRPCAP_TL_A; +INRPCAP_TLDEC = INRPCAP_TLA + INRPCAP_RETDEF * null(INRPCAP_RETDEF_A); +INR_PCAP_TL=INRPCAP_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +RSE1_TLDEC=RSE1BASE_INR; +INRRSE1_TLADEC = INRRSE1_TLACQ; +INRRSE1_TL_AD = INRRSE1_TL_A; +INRRSE1_TLDEC = INRRSE1_TLA + INRRSE1_RETDEF * null(INRRSE1_RETDEF_A); +INR_RSE1_TL=INRRSE1_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +RSE2_TLDEC=RSE2BASE_INR; +INRRSE2_TLADEC = INRRSE2_TLACQ; +INRRSE2_TL_AD = INRRSE2_TL_A; +INRRSE2_TLDEC = INRRSE2_TLA + INRRSE2_RETDEF * null(INRRSE2_RETDEF_A); +INR_RSE2_TL=INRRSE2_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +RSE3_TLDEC=RSE3BASE_INR; +INRRSE3_TLADEC = INRRSE3_TLACQ; +INRRSE3_TL_AD = INRRSE3_TL_A; +INRRSE3_TLDEC = INRRSE3_TLA + INRRSE3_RETDEF * null(INRRSE3_RETDEF_A); +INR_RSE3_TL=INRRSE3_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +RSE4_TLDEC=RSE4BASE_INR; +INRRSE4_TLADEC = INRRSE4_TLACQ; +INRRSE4_TL_AD = INRRSE4_TL_A; +INRRSE4_TLDEC = INRRSE4_TLA + INRRSE4_RETDEF * null(INRRSE4_RETDEF_A); +INR_RSE4_TL=INRRSE4_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +RSE5_TLDEC=RSE5BASE_INR; +INRRSE5_TLADEC = INRRSE5_TLACQ; +INRRSE5_TL_AD = INRRSE5_TL_A; +INRRSE5_TLDEC = INRRSE5_TLA + INRRSE5_RETDEF * null(INRRSE5_RETDEF_A); +INR_RSE5_TL=INRRSE5_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +RSE6_TLDEC=RSE6BASE_INR; +INRRSE6_TLADEC = INRRSE6_TLACQ; +INRRSE6_TL_AD = INRRSE6_TL_A; +INRRSE6_TLDEC = INRRSE6_TLA + INRRSE6_RETDEF * null(INRRSE6_RETDEF_A); +INR_RSE6_TL=INRRSE6_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +LOY_TLDEC=LOYBASE_INR; +INRLOY_TLADEC = INRLOY_TLACQ; +INRLOY_TL_AD = INRLOY_TL_A; +INRLOY_TLDEC = INRLOY_TLA + INRLOY_RETDEF * null(INRLOY_RETDEF_A); +INR_LOY_TL=INRLOY_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +CVN_TLDEC=CVNBASE_INR; +INRCVN_TLADEC = INRCVN_TLACQ; +INRCVN_TL_AD = INRCVN_TL_A; +INRCVN_TLDEC = INRCVN_TLA + INRCVN_RETDEF * null(INRCVN_RETDEF_A); +INR_CVN_TL=INRCVN_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +GLO_TLDEC=GLOBASE_INR; +INRGLO_TLADEC = INRGLO_TLACQ; +INRGLO_TL_AD = INRGLO_TL_A; +INRGLO_TLDEC = INRGLO_TLA + INRGLO_RETDEF * null(INRGLO_RETDEF_A); +INR_GLO_TL=INRGLO_TLACQ * (1-IND_RJLJ); +regle corrective base_inr_tl22 13022: +application : iliad ; +INRIR_TLADEC_12 = INRIR_TLADEC_1; +INR_IR_TL_1=INRIR_TLACQ_1* (1-IND_RJLJ); +INRCSG_TLADEC_12 = INRCSG_TLADEC_1; +INR_CSG_TL_1=INRCSG_TLACQ_1* (1-IND_RJLJ); +INRPRS_TLADEC_12 = INRPRS_TLADEC_1; +INR_PS_TL_1=INRPRS_TLACQ_1* (1-IND_RJLJ); +INRCRDS_TLADEC_12 = INRCRDS_TLADEC_1; +INR_CRDS_TL_1=INRCRDS_TLACQ_1* (1-IND_RJLJ); +INRCDIS_TLADEC_12 = INRCDIS_TLADEC_1; +INR_CDIS_TL_1=INRCDIS_TLACQ_1* (1-IND_RJLJ); +INRTAXA_TLADEC_12 = INRTAXA_TLADEC_1; +INR_TAXAGA_TL_1=INRTAXA_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +INRCHR_TLADEC_12 = INRCHR_TLADEC_1; +INR_CHR_TL_1=INRCHR_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +INRPCAP_TLADEC_12 = INRPCAP_TLADEC_1; +INR_PCAP_TL_1=INRPCAP_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +INRRSE1_TLADEC_12 = INRRSE1_TLADEC_1; +INR_RSE1_TL_1=INRRSE1_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +INRRSE2_TLADEC_12 = INRRSE2_TLADEC_1; +INR_RSE2_TL_1=INRRSE2_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +INRRSE3_TLADEC_12 = INRRSE3_TLADEC_1; +INR_RSE3_TL_1=INRRSE3_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +INRRSE4_TLADEC_12 = INRRSE4_TLADEC_1; +INR_RSE4_TL_1=INRRSE4_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +INRRSE5_TLADEC_12 = INRRSE5_TLADEC_1; +INR_RSE5_TL_1=INRRSE5_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +INRRSE6_TLADEC_12 = INRRSE6_TLADEC_1; +INR_RSE6_TL_1=INRRSE6_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +INRLOY_TLADEC_12 = INRLOY_TLADEC_1; +INR_LOY_TL_1=INRLOY_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +INRCVN_TLADEC_12 = INRCVN_TLADEC_1; +INR_CVN_TL_1=INRCVN_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +INRGLO_TLADEC_12 = INRGLO_TLADEC_1; +INR_GLO_TL_1=INRGLO_TLACQ_1 * (1-IND_RJLJ); +RETIR2 = INCIR_NET2; +RETPS2 = INCPS_NET2; +RETCS2 = INCCS_NET2; +RETCDIS2 = INCCDIS_NET2; +RETRD2 = INCRD_NET2; +RETTAXA2 = INCTAXA_NET2; +RETCHR2 = INCCHR_NET2; +RETPCAP2 = INCPCAP_NET2; +RETRSE12 = INCRSE1_NET2; +RETRSE22 = INCRSE2_NET2; +RETRSE32 = INCRSE3_NET2; +RETRSE42 = INCRSE4_NET2; +RETRSE52 = INCRSE5_NET2; +RETRSE62 = INCRSE6_NET2; +RETLOY2 = INCLOY_NET2; +RETCVN2 = INCCVN_NET2; +RETGLOA2 = INCGLO_NET2; +RETIR22 = (INRIR_NTLDEC_1+INRIR_TLDEC_1+ INRIR_NTL_1_A+INRIR_TL_1_A) * positif(RETIR2); +RETCS22 = (INRCSG_NTLDEC_1+INRCSG_TLDEC_1+ INRCSG_NTL_1_A+INRCSG_TL_1_A) * positif(RETCS2); +RETRD22 = (INRCRDS_NTLDEC_1+INRCRDS_TLDEC_1+ INRCRDS_NTL_1_A+INRCRDS_TL_1_A) * positif(RETRD2); +RETPS22 = (INRPRS_NTLDEC_1+INRPRS_TLDEC_1+ INRPRS_NTL_1_A+INRPRS_TL_1_A) * positif(RETPS2); +RETCDIS22 = (INRCDIS_NTLDEC_1+INRCDIS_TLDEC_1+ INRCDIS_NTL_1_A+INRCDIS_TL_1_A) * positif(RETCDIS2); +RETTAXA22 = (INRTAXA_NTLDEC_1+INRTAXA_TLDEC_1+ INRTAXA_NTL_1_A+INRTAXA_TL_1_A) * positif(RETTAXA2); +RETCHR22 = (INRCHR_NTLDEC_1+INRCHR_TLDEC_1+ INRCHR_NTL_1_A+INRCHR_TL_1_A) * positif(RETCHR2); +RETPCAP22 = (INRPCAP_NTLDEC_1+INRPCAP_TLDEC_1+ INRPCAP_NTL_1_A+INRPCAP_TL_1_A) * positif(RETPCAP2); +RETRSE122 = (INRRSE1_NTLDEC_1+INRRSE1_TLDEC_1+ INRRSE1_NTL_1_A+INRRSE1_TL_1_A) * positif(RETRSE12); +RETRSE222 = (INRRSE2_NTLDEC_1+INRRSE2_TLDEC_1+ INRRSE2_NTL_1_A+INRRSE2_TL_1_A) * positif(RETRSE22); +RETRSE322 = (INRRSE3_NTLDEC_1+INRRSE3_TLDEC_1+ INRRSE3_NTL_1_A+INRRSE3_TL_1_A) * positif(RETRSE32); +RETRSE422 = (INRRSE4_NTLDEC_1+INRRSE4_TLDEC_1+ INRRSE4_NTL_1_A+INRRSE4_TL_1_A) * positif(RETRSE42); +RETRSE522 = (INRRSE5_NTLDEC_1+INRRSE5_TLDEC_1+ INRRSE5_NTL_1_A+INRRSE5_TL_1_A) * positif(RETRSE52); +RETRSE622 = (INRRSE6_NTLDEC_1+INRRSE6_TLDEC_1+ INRRSE6_NTL_1_A+INRRSE6_TL_1_A) * positif(RETRSE62); +RETLOY22 = (INRLOY_NTLDEC_1+INRLOY_TLDEC_1+ INRLOY_NTL_1_A+INRLOY_TL_1_A) * positif(RETLOY2); +RETCVN22 = (INRCVN_NTLDEC_1+INRCVN_TLDEC_1+ INRCVN_NTL_1_A+INRCVN_TL_1_A) * positif(RETCVN2); +RETGLOA22 = (INRGLO_NTLDEC_1+INRGLO_TLDEC_1+ INRGLO_NTL_1_A+INRGLO_TL_1_A) * positif(RETGLOA2); +INR_NTL_GLOB_IR = INR_NTL_GLOB_IR2; +INR_TL_GLOB_IR = INR_TL_GLOB_IR2; +INR_TOT_GLOB_IR = INR_TOT_GLOB_IR2; +DO_INR_IR = DO_INR_IR2; +DO_IR = DO_IR2; +SUP_IR_MAX = SUP_IR_MAX2; +INCIR_TL = INCIR_TL2; +INCIR_TL_1 = INCIR_TL_12; +INRIR_NET = INRIR_NET2; +INRIR_NET_1 = INRIR_NET_12; +INIR_TL = INIR_TL2; +INIR_TL_1 = INIR_TL_12; +INCIR_NET = INCIR_NET2; +IR_PRI= IR_PRI2; +IR_ANT= IR_ANT2; +IR_NTL= IR_NTL2; +IR_TL=IR_TL2; +IR_NTL_1=IR_NTL_12; +IR_TL_1=IR_TL_12; +IR_REF_INR=IRNIN_REF; +INR_NTL_GLOB_CSG = INR_NTL_GLOB_CSG2; +INR_TL_GLOB_CSG = INR_TL_GLOB_CSG2; +INR_TOT_GLOB_CSG = INR_TOT_GLOB_CSG2; +DO_INR_CSG = DO_INR_CSG2; +DO_CSG = DO_CSG2; +SUP_CSG_MAX = SUP_CSG_MAX2; +INRCSG_NET = INRCSG_NET2; +INRCSG_NET_1 = INRCSG_NET_12; +INCCS_NET = INCCS_NET2; +INCS_TL = INCS_TL2; +INCS_TL_1 = INCS_TL_12; +INCCS_TL = INCCS_TL2; +INCCS_TL_1 = INCCS_TL_12; +CSG_PRI=CSG_PRI2; +CSG_ANT=CSG_ANT2; +CSG_NTL=CSG_NTL2; +CSG_NTL_1=CSG_NTL_12; +CSG_TL=CSG_TL2; +CSG_TL_1=CSG_TL_12; +CSG_REF_INR=CSG_REF; +INR_NTL_GLOB_CRDS = INR_NTL_GLOB_CRDS2; +INR_TL_GLOB_CRDS = INR_TL_GLOB_CRDS2; +INR_TOT_GLOB_CRDS = INR_TOT_GLOB_CRDS2; +DO_INR_CRDS = DO_INR_CRDS2; +DO_CRDS = DO_CRDS2; +SUP_CRDS_MAX = SUP_CRDS_MAX2; +INCRD_TL = INCRD_TL2; +INCRD_TL_1 = INCRD_TL_12; +INRRDS_NET = INRRDS_NET2; +INRRDS_NET_1 = INRRDS_NET_12; +INRD_TL = INRD_TL2; +INRD_TL_1 = INRD_TL_12; +INCRD_NET = INCRD_NET2; +CRDS_PRI=CRDS_PRI2; +CRDS_ANT=CRDS_ANT2; +CRDS_NTL=CRDS_NTL2; +CRDS_NTL_1=CRDS_NTL_12; +CRDS_TL=CRDS_TL2; +CRDS_TL_1=CRDS_TL_12; +CRDS_REF_INR=RDS_REF; +INR_NTL_GLOB_PS = INR_NTL_GLOB_PS2; +INR_TL_GLOB_PS = INR_TL_GLOB_PS2; +INR_TOT_GLOB_PS = INR_TOT_GLOB_PS2; +DO_INR_PS = DO_INR_PS2; +DO_PS = DO_PS2; +SUP_PS_MAX = SUP_PS_MAX2; +INCPS_TL = INCPS_TL2; +INCPS_TL_1 = INCPS_TL_12; +INRPRS_NET = INRPRS_NET2; +INRPRS_NET_1 = INRPRS_NET_12; +INPS_TL = INPS_TL2; +INPS_TL_1 = INPS_TL_12; +INCPS_NET = INCPS_NET2; +PS_PRI= PS_PRI2; +PS_ANT=PS_ANT2; +PS_NTL=PS_NTL2; +PS_NTL_1=PS_NTL_12; +PS_TL=PS_TL2; +PS_TL_1=PS_TL_12; +PS_REF_INR=PRS_REF; +INR_NTL_GLOB_CDIS = INR_NTL_GLOB_CDIS2; +INR_TL_GLOB_CDIS = INR_TL_GLOB_CDIS2; +INR_TOT_GLOB_CDIS = INR_TOT_GLOB_CDIS2; +DO_INR_CDIS = DO_INR_CDIS2; +DO_CDIS = DO_CDIS2; +SUP_CDIS_MAX = SUP_CDIS_MAX2; +INCCDIS_TL = INCCDIS_TL2; +INCCDIS_TL_1 = INCCDIS_TL_12; +INRCDIS_NET = INRCDIS_NET2; +INRCDIS_NET_1 = INRCDIS_NET_12; +INCDIS_TL = INCDIS_TL2; +INCDIS_TL_1 = INCDIS_TL_12; +INCCDIS_NET = INCCDIS_NET2; +CDIS_PRI= CDIS_PRI2; +CDIS_ANT=CDIS_ANT2; +CDIS_NTL=CDIS_NTL2; +CDIS_NTL_1=CDIS_NTL_12; +CDIS_TL=CDIS_TL2; +CDIS_TL_1=CDIS_TL_12; +CDIS_REF_INR=CDIS_REF; +INR_NTL_GLOB_TAXA = INR_NTL_GLOB_TAXA2; +INR_TL_GLOB_TAXA = INR_TL_GLOB_TAXA2; +INR_TOT_GLOB_TAXA = INR_TOT_GLOB_TAXA2; +DO_INR_TAXAGA = DO_INR_TAXA2; +DO_TAXA = DO_TAXA2; +SUP_TAXA_MAX = SUP_TAXA_MAX2; +INCTAXA_TL = INCTAXA_TL2; +INCTAXA_TL_1 = INCTAXA_TL_12; +INTAXA_TL = INTAXA_TL2; +INTAXA_TL_1 = INTAXA_TL_12; +INRTAXA_NET = INRTAXA_NET2; +INRTAXA_NET_1 = INRTAXA_NET_12; +INCTAXA_NET = INCTAXA_NET2; +TAXAGA_PRI=TAXAGA_PRI2; +TAXAGA_ANT=TAXAGA_ANT2; +TAXAGA_NTL=TAXAGA_NTL2; +TAXAGA_NTL_1=TAXAGA_NTL_12; +TAXA_TL=TAXAGA_TL2; +TAXAGA_TL_1=TAXAGA_TL_12; +TAXA_REF_INR=TAXA_REF; +INR_NTL_GLOB_CHR = INR_NTL_GLOB_CHR2; +INR_TL_GLOB_CHR = INR_TL_GLOB_CHR2; +INR_TOT_GLOB_CHR = INR_TOT_GLOB_CHR2; +DO_INR_CHR = DO_INR_CHR2; +DO_CHR = DO_CHR2; +SUP_CHR_MAX = SUP_CHR_MAX2; +INCCHR_TL = INCCHR_TL2; +INCCHR_TL_1 = INCCHR_TL_12; +INCHR_TL = INCHR_TL2; +INCHR_TL_1 = INCHR_TL_12; +INRCHR_NET = INRCHR_NET2; +INRCHR_NET_1 = INRCHR_NET_12; +INCCHR_NET = INCCHR_NET2; +CHR_PRI=CHR_PRI2; +CHR_ANT=CHR_ANT2; +CHR_NTL=CHR_NTL2; +CHR_NTL_1=CHR_NTL_12; +CHREV_TL=CHR_TL2; +CHR_TL_1=CHR_TL_12; +CHR_REF_INR=CHR_REF; +INR_NTL_GLOB_PCAP = INR_NTL_GLOB_PCAP2; +INR_TL_GLOB_PCAP = INR_TL_GLOB_PCAP2; +INR_TOT_GLOB_PCAP = INR_TOT_GLOB_PCAP2; +DO_INR_PCAP = DO_INR_PCAP2; +DO_PCAP = DO_PCAP2; +SUP_PCAP_MAX = SUP_PCAP_MAX2; +INCPCAP_TL = INCPCAP_TL2; +INCPCAP_TL_1 = INCPCAP_TL_12; +INPCAP_TL = INPCAP_TL2; +INPCAP_TL_1 = INPCAP_TL_12; +INRPCAP_NET = INRPCAP_NET2; +INRPCAP_NET_1 = INRPCAP_NET_12; +INCPCAP_NET = INCPCAP_NET2; +PCAP_PRI=PCAP_PRI2; +PCAP_ANT=PCAP_ANT2; +PCAP_NTL=PCAP_NTL2; +PCAP_NTL_1=PCAP_NTL_12; +PPCAP_TL=PCAP_TL2; +PCAP_TL_1=PCAP_TL_12; +PCAP_REF_INR=PCAP_REF; +INR_NTL_GLOB_RSE1 = INR_NTL_GLOB_RSE12; +INR_TL_GLOB_RSE1 = INR_TL_GLOB_RSE12; +INR_TOT_GLOB_RSE1 = INR_TOT_GLOB_RSE12; +DO_INR_RSE1 = DO_INR_RSE12; +DO_RSE1 = DO_RSE12; +SUP_RSE1_MAX = SUP_RSE1_MAX2; +INCRSE1_TL = INCRSE1_TL2; +INCRSE1_TL_1 = INCRSE1_TL_12; +INRSE1_TL = INRSE1_TL2; +INRSE1_TL_1 = INRSE1_TL_12; +INRRSE1_NET = INRRSE1_NET2; +INRRSE1_NET_1 = INRRSE1_NET_12; +INCRSE1_NET = INCRSE1_NET2; +RSE1_PRI=RSE1_PRI2; +RSE1_ANT=RSE1_ANT2; +RSE1_NTL=RSE1_NTL2; +RSE1_NTL_1=RSE1_NTL_12; +RSE1_TL=RSE1_TL2; +RSE1_TL_1=RSE1_TL_12; +RSE1_REF_INR=RSE1_REF; +INR_NTL_GLOB_RSE2 = INR_NTL_GLOB_RSE22; +INR_TL_GLOB_RSE2 = INR_TL_GLOB_RSE22; +INR_TOT_GLOB_RSE2 = INR_TOT_GLOB_RSE22; +DO_INR_RSE2 = DO_INR_RSE22; +DO_RSE2 = DO_RSE22; +SUP_RSE2_MAX = SUP_RSE2_MAX2; +INCRSE2_TL = INCRSE2_TL2; +INCRSE2_TL_1 = INCRSE2_TL_12; +INRSE2_TL = INRSE2_TL2; +INRSE2_TL_1 = INRSE2_TL_12; +INRRSE2_NET = INRRSE2_NET2; +INRRSE2_NET_1 = INRRSE2_NET_12; +INCRSE2_NET = INCRSE2_NET2; +RSE2_PRI=RSE2_PRI2; +RSE2_ANT=RSE2_ANT2; +RSE2_NTL=RSE2_NTL2; +RSE2_NTL_1=RSE2_NTL_12; +RSE2_TL=RSE2_TL2; +RSE2_TL_1=RSE2_TL_12; +RSE2_REF_INR=RSE2_REF; +INR_NTL_GLOB_RSE3 = INR_NTL_GLOB_RSE32; +INR_TL_GLOB_RSE3 = INR_TL_GLOB_RSE32; +INR_TOT_GLOB_RSE3 = INR_TOT_GLOB_RSE32; +DO_INR_RSE3 = DO_INR_RSE32; +DO_RSE3 = DO_RSE32; +SUP_RSE3_MAX = SUP_RSE3_MAX2; +INCRSE3_TL = INCRSE3_TL2; +INCRSE3_TL_1 = INCRSE3_TL_12; +INRSE3_TL = INRSE3_TL2; +INRSE3_TL_1 = INRSE3_TL_12; +INRRSE3_NET = INRRSE3_NET2; +INRRSE3_NET_1 = INRRSE3_NET_12; +INCRSE3_NET = INCRSE3_NET2; +RSE3_PRI=RSE3_PRI2; +RSE3_ANT=RSE3_ANT2; +RSE3_NTL=RSE3_NTL2; +RSE3_NTL_1=RSE3_NTL_12; +RSE3_TL=RSE3_TL2; +RSE3_TL_1=RSE3_TL_12; +RSE3_REF_INR=RSE3_REF; +INR_NTL_GLOB_RSE4 = INR_NTL_GLOB_RSE42; +INR_TL_GLOB_RSE4 = INR_TL_GLOB_RSE42; +INR_TOT_GLOB_RSE4 = INR_TOT_GLOB_RSE42; +DO_INR_RSE4 = DO_INR_RSE42; +DO_RSE4 = DO_RSE42; +SUP_RSE4_MAX = SUP_RSE4_MAX2; +INCRSE4_TL = INCRSE4_TL2; +INCRSE4_TL_1 = INCRSE4_TL_12; +INRSE4_TL = INRSE4_TL2; +INRSE4_TL_1 = INRSE4_TL_12; +INRRSE4_NET = INRRSE4_NET2; +INRRSE4_NET_1 = INRRSE4_NET_12; +INCRSE4_NET = INCRSE4_NET2; +RSE4_PRI=RSE4_PRI2; +RSE4_ANT=RSE4_ANT2; +RSE4_NTL=RSE4_NTL2; +RSE4_NTL_1=RSE4_NTL_12; +RSE4_TL=RSE4_TL2; +RSE4_TL_1=RSE4_TL_12; +RSE4_REF_INR=RSE4_REF; +INR_NTL_GLOB_RSE5 = INR_NTL_GLOB_RSE52; +INR_TL_GLOB_RSE5 = INR_TL_GLOB_RSE52; +INR_TOT_GLOB_RSE5 = INR_TOT_GLOB_RSE52; +DO_INR_RSE5 = DO_INR_RSE52; +DO_RSE5 = DO_RSE52; +SUP_RSE5_MAX = SUP_RSE5_MAX2; +INCRSE5_TL = INCRSE5_TL2; +INCRSE5_TL_1 = INCRSE5_TL_12; +INRSE5_TL = INRSE5_TL2; +INRSE5_TL_1 = INRSE5_TL_12; +INRRSE5_NET = INRRSE5_NET2; +INRRSE5_NET_1 = INRRSE5_NET_12; +INCRSE5_NET = INCRSE5_NET2; +RSE5_PRI=RSE5_PRI2; +RSE5_ANT=RSE5_ANT2; +RSE5_NTL=RSE5_NTL2; +RSE5_NTL_1=RSE5_NTL_12; +RSE5_TL=RSE5_TL2; +RSE5_TL_1=RSE5_TL_12; +RSE5_REF_INR=RSE5_REF; +INR_NTL_GLOB_RSE6 = INR_NTL_GLOB_RSE62; +INR_TL_GLOB_RSE6 = INR_TL_GLOB_RSE62; +INR_TOT_GLOB_RSE6 = INR_TOT_GLOB_RSE62; +DO_INR_RSE6 = DO_INR_RSE62; +DO_RSE6 = DO_RSE62; +SUP_RSE6_MAX = SUP_RSE6_MAX2; +INCRSE6_TL = INCRSE6_TL2; +INCRSE6_TL_1 = INCRSE6_TL_12; +INRSE6_TL = INRSE6_TL2; +INRSE6_TL_1 = INRSE6_TL_12; +INRRSE6_NET = INRRSE6_NET2; +INRRSE6_NET_1 = INRRSE6_NET_12; +INCRSE6_NET = INCRSE6_NET2; +RSE6_PRI=RSE6_PRI2; +RSE6_ANT=RSE6_ANT2; +RSE6_NTL=RSE6_NTL2; +RSE6_NTL_1=RSE6_NTL_12; +RSE6_TL=RSE6_TL2; +RSE6_TL_1=RSE6_TL_12; +RSE6_REF_INR=RSE6_REF; +INR_NTL_GLOB_LOY = INR_NTL_GLOB_LOY2; +INR_TL_GLOB_LOY = INR_TL_GLOB_LOY2; +INR_TOT_GLOB_LOY = INR_TOT_GLOB_LOY2; +DO_INR_LOY = DO_INR_LOY2; +DO_LOY = DO_LOY2; +SUP_LOY_MAX = SUP_LOY_MAX2; +INCLOY_TL = INCLOY_TL2; +INCLOY_TL_1 = INCLOY_TL_12; +INLOY_TL = INLOY_TL2; +INLOY_TL_1 = INLOY_TL_12; +INRLOY_NET = INRLOY_NET2; +INRLOY_NET_1 = INRLOY_NET_12; +INCLOY_NET = INCLOY_NET2; +LOY_PRI=LOY_PRI2; +LOY_ANT=LOY_ANT2; +LOY_NTL=LOY_NTL2; +LOY_NTL_1=LOY_NTL_12; +LOY_TL=LOY_TL2; +LOY_TL_1=LOY_TL_12; +LOY_REF_INR=LOY_REF; +INR_NTL_GLOB_CVN = INR_NTL_GLOB_CVN2; +INR_TL_GLOB_CVN = INR_TL_GLOB_CVN2; +INR_TOT_GLOB_CVN = INR_TOT_GLOB_CVN2; +DO_INR_CVN = DO_INR_CVN2; +DO_CVN = DO_CVN2; +SUP_CVN_MAX = SUP_CVN_MAX2; +INCCVN_TL = INCCVN_TL2; +INCCVN_TL_1 = INCCVN_TL_12; +INCVN_TL = INCVN_TL2; +INCVN_TL_1 = INCVN_TL_12; +INRCVN_NET = INRCVN_NET2; +INRCVN_NET_1 = INRCVN_NET_12; +INCCVN_NET = INCCVN_NET2; +CVN_PRI=CVN_PRI2; +CVN_ANT=CVN_ANT2; +CVN_NTL=CVN_NTL2; +CVN_NTL_1=CVN_NTL_12; +CVN_TL=CVN_TL2; +CVN_TL_1=CVN_TL_12; +CVN_REF_INR=CVN_REF; +INR_NTL_GLOB_GLO = INR_NTL_GLOB_GLO2; +INR_TL_GLOB_GLO = INR_TL_GLOB_GLO2; +INR_TOT_GLOB_GLO = INR_TOT_GLOB_GLO2; +DO_INR_GLO = DO_INR_GLO2; +DO_GLO = DO_GLO2; +SUP_GLO_MAX = SUP_GLO_MAX2; +INCGLO_TL = INCGLO_TL2; +INCGLO_TL_1 = INCGLO_TL_12; +INGLO_TL = INGLO_TL2; +INGLO_TL_1 = INGLO_TL_12; +INRGLO_NET = INRGLO_NET2; +INRGLO_NET_1 = INRGLO_NET_12; +INCGLOA_NET = INCGLO_NET2; +GLO_PRI=GLO_PRI2; +GLO_ANT=GLO_ANT2; +GLO_NTL=GLO_NTL2; +GLO_NTL_1=GLO_NTL_12; +GLO_TL=GLO_TL2; +GLO_TL_1=GLO_TL_12; +GLO_REF_INR=GLO_REF; +TINR = TINR2; +TINR_1=TINR_12; +NBREMOIS2=NBREMOIS222; +NBREMOISCS2=NBREMOISCS222; +DO_INR_IR_TL = arr(INRIR_TL_A * DO_INR_IR/(INR_TOT_GLOB_IR-INR_IR_TARDIF)); +DO_INR_IR_NTL = arr(INRIR_NTL_A * DO_INR_IR/(INR_TOT_GLOB_IR-INR_IR_TARDIF)); +DO_INR_CSG_TL = arr(INRCSG_TL_A * DO_INR_CSG/(INR_TOT_GLOB_CSG-INR_CSG_TARDIF)); +DO_INR_CSG_NTL = arr(INRCSG_NTL_A * DO_INR_CSG/(INR_TOT_GLOB_CSG-INR_CSG_TARDIF)); +DO_INR_CRDS_TL = arr(INRCRDS_TL_A * DO_INR_CRDS/(INR_TOT_GLOB_CRDS-INR_CRDS_TARDIF)); +DO_INR_CRDS_NTL = arr(INRCRDS_NTL_A * DO_INR_CRDS/(INR_TOT_GLOB_CRDS-INR_CRDS_TARDIF)); +DO_INR_PS_TL = arr(INRPRS_TL_A * DO_INR_PS/(INR_TOT_GLOB_PS-INR_PS_TARDIF)); +DO_INR_PS_NTL = arr(INRPRS_NTL_A * DO_INR_PS/(INR_TOT_GLOB_PS-INR_PS_TARDIF)); +DO_INR_CDIS_TL = arr(INRCDIS_TL_A * DO_INR_CDIS/(INR_TOT_GLOB_CDIS-INR_CDIS_TARDIF)); +DO_INR_CDIS_NTL = arr(INRCDIS_NTL_A * DO_INR_CDIS/(INR_TOT_GLOB_CDIS-INR_CDIS_TARDIF)); +DO_INR_TAXA_TL = arr(INRTAXA_TL_A * DO_INR_TAXAGA/(INR_TOT_GLOB_TAXA-INR_TAXAGA_TARDIF)); +DO_INR_TAXA_NTL = arr(INRTAXA_NTL_A * DO_INR_TAXAGA/(INR_TOT_GLOB_TAXA-INR_TAXAGA_TARDIF)); +DO_INR_CHR_TL = arr(INRCHR_TL_A * DO_INR_CHR/(INR_TOT_GLOB_CHR-INR_CHR_TARDIF)); +DO_INR_CHR_NTL = arr(INRCHR_NTL_A * DO_INR_CHR/(INR_TOT_GLOB_CHR-INR_CHR_TARDIF)); +DO_INR_PCAP_TL = arr(INRPCAP_TL_A * DO_INR_PCAP/(INR_TOT_GLOB_PCAP-INR_PCAP_TARDIF)); +DO_INR_PCAP_NTL = arr(INRPCAP_NTL_A * DO_INR_PCAP/(INR_TOT_GLOB_PCAP-INR_PCAP_TARDIF)); +DO_INR_RSE1_TL = arr(INRRSE1_TL_A * DO_INR_RSE1/(INR_TOT_GLOB_RSE1-INR_RSE1_TARDIF)); +DO_INR_RSE1_NTL = arr(INRRSE1_NTL_A * DO_INR_RSE1/(INR_TOT_GLOB_RSE1-INR_RSE1_TARDIF)); +DO_INR_RSE2_TL = arr(INRRSE2_TL_A * DO_INR_RSE2/(INR_TOT_GLOB_RSE2-INR_RSE2_TARDIF)); +DO_INR_RSE2_NTL = arr(INRRSE2_NTL_A * DO_INR_RSE2/(INR_TOT_GLOB_RSE2-INR_RSE2_TARDIF)); +DO_INR_RSE3_TL = arr(INRRSE3_TL_A * DO_INR_RSE3/(INR_TOT_GLOB_RSE3-INR_RSE3_TARDIF)); +DO_INR_RSE3_NTL = arr(INRRSE3_NTL_A * DO_INR_RSE3/(INR_TOT_GLOB_RSE3-INR_RSE3_TARDIF)); +DO_INR_RSE4_TL = arr(INRRSE4_TL_A * DO_INR_RSE4/(INR_TOT_GLOB_RSE4-INR_RSE4_TARDIF)); +DO_INR_RSE4_NTL = arr(INRRSE4_NTL_A * DO_INR_RSE4/(INR_TOT_GLOB_RSE4-INR_RSE4_TARDIF)); +DO_INR_RSE5_TL = arr(INRRSE5_TL_A * DO_INR_RSE5/(INR_TOT_GLOB_RSE5-INR_RSE5_TARDIF)); +DO_INR_RSE5_NTL = arr(INRRSE5_NTL_A * DO_INR_RSE5/(INR_TOT_GLOB_RSE5-INR_RSE5_TARDIF)); +DO_INR_RSE6_TL = arr(INRRSE6_TL_A * DO_INR_RSE6/(INR_TOT_GLOB_RSE6-INR_RSE6_TARDIF)); +DO_INR_RSE6_NTL = arr(INRRSE6_NTL_A * DO_INR_RSE6/(INR_TOT_GLOB_RSE6-INR_RSE6_TARDIF)); +DO_INR_LOY_TL = arr(INRLOY_TL_A * DO_INR_LOY/(INR_TOT_GLOB_LOY-INR_LOY_TARDIF)); +DO_INR_LOY_NTL = arr(INRLOY_NTL_A * DO_INR_LOY/(INR_TOT_GLOB_LOY-INR_LOY_TARDIF)); +DO_INR_CVN_TL = arr(INRCVN_TL_A * DO_INR_CVN/(INR_TOT_GLOB_CVN-INR_CVN_TARDIF)); +DO_INR_CVN_NTL = arr(INRCVN_NTL_A * DO_INR_CVN/(INR_TOT_GLOB_CVN-INR_CVN_TARDIF)); +DO_INR_GLO_TL = arr(INRGLO_TL_A * DO_INR_GLO/(INR_TOT_GLOB_GLO-INR_GLO_TARDIF)); +DO_INR_GLO_NTL = arr(INRGLO_NTL_A * DO_INR_GLO/(INR_TOT_GLOB_GLO-INR_GLO_TARDIF)); +RETISF2 = INCISF_NET2; +INR_NTL_GLOB_ISF = INR_NTL_GLOB_ISF2; +INR_TOT_GLOB_ISF = INR_TOT_GLOB_ISF2; +DO_INR_ISF = DO_INR_ISF2; +DO_ISF = DO_ISF2; +SUP_ISF_MAX = SUP_ISF_MAX2; +INRISF_NET = INRISF_NET2; +INCISF_NET = INCISF_NET2; +ISF_PRI=ISF_PRI2; +ISF_ANT=ISF_ANT2; +ISF_NTL=ISF_NTL2; +ISF_REF_INR=ISF_REF; +TINRISF = TINRISF2; +NBREMOISISF2=NBREMOISISF222; +DO_INR_ISF_NTL = arr(INRISF_NTL_A * DO_INR_ISF/(INR_TOT_GLOB_ISF-INR_ISF_TARDIF)); +regle corrective base_inr_inter22 13023: +application : iliad ; +IR_ISO_RECT = (IRN - IRANT) * positif(IRN - IRANT) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +TAXA_ISO_RECT = arr(max(TAXASSUR + min(0,IRN - IRANT),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +CAP_ISO_RECT =arr(max(IPCAPTAXT + min(0,IRN - IRANT + TAXASSUR),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +LOY_ISO_RECT =arr(max(TAXLOY + min(0,IRN - IRANT + TAXASSUR+IPCAPTAXT),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); +CHR_ISO_RECT =arr(max(IHAUTREVT + CHRPVIMP+ min(0,IRN - IRANT + TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY),0)) * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61); + +DIFF7WY_A = DIFF7WY ; +DIFF7WZ_A = DIFF7WZ ; +DIFF7WD_A = DIFF7WD ; +NATIMP_A = NATIMP ; +PCSG_A = PCSG; +PRDS_A = PRDS; +PIR_A = PIR; +PTAXA_A=PTAXA; +PCHR_A=PHAUTREV; +PPCAP_A=PPCAP; +PRSE1_A=PRSE1; +PRSE2_A=PRSE2; +PRSE3_A=PRSE3; +PRSE4_A=PRSE4; +PTAXLOY_A=PTAXLOY; +PCVN_A=PCVN; +PGLOA_A=PGLOA; +PRSE5_A=PRSE5; +PRSE6_A=PRSE6; +PCDIS_A=PCDIS; +PTOT_A = PTOT; +PPRS_A = PPRS; +RNI_A = RNI; +IREST_A = IREST; +IDEGR_A = IRDEG; +IRN_A = IRN; +IRNET_A = IRNET; +TAXANET_A = TAXANET; +TAXLOYNET_A = TAXLOYNET; +CHRNET_A = HAUTREVNET; +PCAPNET_A = PCAPNET; +RSE1NET_A = RSE1NET; +RSE2NET_A = RSE2NET; +RSE3NET_A = RSE3NET; +RSE4NET_A = RSE4NET; +CVNNET_A = CVNNET; +GLONET_A = CGLOANET; +CDISNET_A = CDISNET; +RSE5NET_A = RSE5NET; +RSE6NET_A = RSE6NET; +IDCSG_A = IDCSG; +DCSGIM_A = DCSGIM; +IRANT_A = IRANT; +IRNIN_A = IRNIN; +CHRBASE_A=CHRBASE; +CRDSIM_A=CRDSIM; +IRNIN_INR_A = IRNIN_INR; +IRCUM_A=IRCUM; +LOYBASE_A=LOYBASE; +PCAPBASE_A=PCAPBASE; +PRSPROV_A=PRSPROV; +PSBASE_INR_A=PSBASE_INR; +RDBASE_INR_A=RDBASE_INR; +RECUM_A=RECUM; +TINRISF_A=TINRISF; +CSG_A = CSG; +RDS_A = RDSN; +PRS_A = PRS; +CDIS_A = CDIS; +CGLOA_A = CGLOA; +CVN_A = CVNN; +CICA_A = CICA; +CSBASE_INR_A = CSBASE_INR; +TAXABASE_INR_A = TAXABASE_INR; +LOYBASE_INR_A=LOYBASE_INR; +CHRBASE_INR_A = CHRBASE_INR; +PCAPBASE_INR_A = PCAPBASE_INR; +RSE1BASE_INR_A = RSE1BASE_INR; +RSE2BASE_INR_A = RSE2BASE_INR; +RSE3BASE_INR_A = RSE3BASE_INR; +RSE4BASE_INR_A = RSE4BASE_INR; +CDISBASE_INR_A = CDISBASE_INR; +GLOBASE_INR_A = GLOBASE_INR; +CVNBASE_INR_A = CVNBASE_INR; +RSE5BASE_INR_A = RSE5BASE_INR; +RSE6BASE_INR_A = RSE6BASE_INR; +IRNIN_R99R_A = IRNIN_R99R+(IRNIN_PA)*null(1-IND_PASSAGE); +IRNIN_R9901_A = IRNIN_R9901; +CSG_R9901_A = CSG_R9901; +RDS_R9901_A = RDS_R9901; +PRS_R9901_A = PRS_R9901; +CDIS_R9901_A = CDIS_R9901; +TAXA_R9901_A = TAXA_R9901; +CHR_R9901_A = CHR_R9901; +PCAP_R9901_A = PCAP_R9901; +RSE1_R9901_A = RSE1_R9901; +RSE2_R9901_A = RSE2_R9901; +RSE3_R9901_A = RSE3_R9901; +RSE4_R9901_A = RSE4_R9901; +LOY_R9901_A = LOY_R9901; +CVN_R9901_A = CVN_R9901; +GLO_R9901_A = GLO_R9901; +RSE5_R9901_A = RSE5_R9901; +RSE6_R9901_A = RSE6_R9901; +CSG_R99R_A = CSG_R99R+CSG_PA*null(1-IND_PASSAGE); +RDS_R99R_A = RDS_R99R+CRDS_PA*null(1-IND_PASSAGE); +PRS_R99R_A = PRS_R99R+PRS_PA*null(1-IND_PASSAGE); +CDIS_R99R_A = CDIS_R99R+CDIS_PA*null(1-IND_PASSAGE); +TAXA_R99R_A = TAXA_R99R+TAXA_PA*null(1-IND_PASSAGE); +CHR_R99R_A = CHR_R99R+CHR_PA*null(1-IND_PASSAGE); +PCAP_R99R_A = PCAP_R99R+PCAP_PA*null(1-IND_PASSAGE); +RSE1_R99R_A = RSE1_R99R+RSE1_PA*null(1-IND_PASSAGE); +RSE2_R99R_A = RSE2_R99R+RSE2_PA*null(1-IND_PASSAGE); +RSE3_R99R_A = RSE3_R99R+RSE3_PA*null(1-IND_PASSAGE); +RSE4_R99R_A = RSE4_R99R+RSE4_PA*null(1-IND_PASSAGE); +LOY_R99R_A = LOY_R99R+LOY_PA*null(1-IND_PASSAGE); +CVN_R99R_A = CVN_R99R+CVN_PA*null(1-IND_PASSAGE); +GLO_R99R_A = GLO_R99R+GLO_PA*null(1-IND_PASSAGE); +RSE5_R99R_A = RSE5_R99R+RSE5_PA*null(1-IND_PASSAGE); +RSE6_R99R_A = RSE6_R99R+RSE6_PA*null(1-IND_PASSAGE); +INRIR_R99R_A = INRIR_R99R+INRIR_R99RA; +INRCSG_R99R_A = INRCSG_R99R+INRCSG_R99RA; +INRCRDS_R99R_A = INRCRDS_R99R+INRCRDS_R99RA; +INRPRS_R99R_A = INRPRS_R99R+INRPRS_R99RA; +INRCDIS_R99R_A = INRCDIS_R99R+INRCDIS_R99RA; +INRTAXA_R99R_A = INRTAXA_R99R+INRTAXA_R99RA; +INRCHR_R99R_A = INRCHR_R99R+INRCHR_R99RA; +INRPCAP_R99R_A = INRPCAP_R99R+INRPCAP_R99RA; +INRRSE1_R99R_A = INRRSE1_R99R+INRRSE1_R99RA; +INRRSE2_R99R_A = INRRSE2_R99R+INRRSE2_R99RA; +INRRSE3_R99R_A = INRRSE3_R99R+INRRSE3_R99RA; +INRRSE4_R99R_A = INRRSE4_R99R+INRRSE4_R99RA; +INRLOY_R99R_A = INRLOY_R99R+INRLOY_R99RA; +INRCVN_R99R_A = INRCVN_R99R+INRCVN_R99RA; +INRGLO_R99R_A = INRGLO_R99R+INRGLO_R99RA; +INRRSE5_R99R_A = INRRSE5_R99R+INRRSE5_R99RA; +INRRSE6_R99R_A = INRRSE6_R99R+INRRSE6_R99RA; +INRIR_R9901_A = INRIR_R9901+INRIR_R9901A; +INRCSG_R9901_A = INRCSG_R9901+INRCSG_R9901A; +INRCRDS_R9901_A = INRCRDS_R9901+INRCRDS_R9901A; +INRPRS_R9901_A = INRPRS_R9901+INRPRS_R9901A; +INRCDIS_R9901_A = INRCDIS_R9901+INRCDIS_R9901A; +INRTAXA_R9901_A = INRTAXA_R9901+INRTAXA_R9901A; +INRCHR_R9901_A = INRCHR_R9901+INRCHR_R9901A; +INRPCAP_R9901_A = INRPCAP_R9901+INRPCAP_R9901A; +INRRSE1_R9901_A = INRRSE1_R9901+INRRSE1_R9901A; +INRRSE2_R9901_A = INRRSE2_R9901+INRRSE2_R9901A; +INRRSE3_R9901_A = INRRSE3_R9901+INRRSE3_R9901A; +INRRSE4_R9901_A = INRRSE4_R9901+INRRSE4_R9901A; +INRLOY_R9901_A = INRLOY_R9901+INRLOY_R9901A; +INRCVN_R9901_A = INRCVN_R9901+INRCVN_R9901A; +INRGLO_R9901_A = INRGLO_R9901+INRGLO_R9901A; +INRRSE6_R9901_A = INRRSE6_R9901+INRRSE6_R9901A; +RECUP_INR_IR_A=RECUP_INR_IR; +RECUP_INR_CSG_A=RECUP_INR_CSG; +RECUP_INR_CRDS_A=RECUP_INR_CRDS; +RECUP_INR_PRS_A=RECUP_INR_PRS; +RECUP_INR_TAXA_A=RECUP_INR_TAXA; +RECUP_INR_LOY_A=RECUP_INR_LOY; +RECUP_INR_CDIS_A=RECUP_INR_CDIS; +RECUP_INR_PCAP_A=RECUP_INR_PCAP; +RECUP_INR_CVN_A=RECUP_INR_CVN; +RECUP_INR_GLO_A=RECUP_INR_GLO; +RECUP_INR_RSE1_A=RECUP_INR_RSE1; +RECUP_INR_RSE2_A=RECUP_INR_RSE2; +RECUP_INR_RSE3_A=RECUP_INR_RSE3; +RECUP_INR_RSE4_A=RECUP_INR_RSE4; +RECUP_INR_RSE5_A=RECUP_INR_RSE5; +RECUP_INR_RSE6_A=RECUP_INR_RSE6; +RECUP_INR_CHR_A=RECUP_INR_CHR; +RECUP_INR_ISF_A=RECUP_INR_ISF; +IAR_A = IAR; +NAPIR_A=NAPIR; + +FRDV_A = max(FRDV * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(FRDV_P,FRDV1731)); +FRDC_A = max(FRDC * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(FRDC_P,FRDC1731)); +FRD1_A = max(FRD1 * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(FRD1_P,FRD11731)); +FRD2_A = max(FRD2 * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(FRD2_P,FRD21731)); +FRD3_A = max(FRD3 * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(FRD3_P,FRD31731)); +FRD4_A = max(FRD4 * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(FRD4_P,FRD41731)); +FRDP_A = FRD1_A + FRD2_A +FRD3_A +FRD4_A ; +TFRDV_A = max(TFRDV * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(TFRDV_P,TFRDV1731)); +TFRDC_A = max(TFRDC * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(TFRDC_P,TFRDC1731)); +TFRD1_A = max(TFRD1 * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(TFRD1_P,TFRD11731)); +TFRD2_A = max(TFRD2 * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(TFRD2_P,TFRD21731)); +TFRD3_A = max(TFRD3 * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(TFRD3_P,TFRD31731)); +TFRD4_A = max(TFRD4 * FLAGPREM * positif(FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT),max(TFRD4_P,TFRD41731)); +IRNIN_RECT_A = IRNIN_RECT; +INRIR_RECT_A = INRIR_RECT; + +IRNIN_REF_A = max(IRNIN_INR,IRNIN_P+IRNIN_PA)*positif(DO_INR_IR2) + + (IRNIN_REF * (1-positif(INDFLAGCIR)) + IRNIN_R * positif(INDFLAGCIR)) + * (1-positif(DO_INR_IR2)); +CSG_REF_A = max(CSBASE_INR,CSG_P+CSG_PA)*positif(DO_INR_CSG2) + + (CSG_REF * (1-positif(INDFLAGCCSG)) + CSG_R * positif(INDFLAGCCSG)) + * (1-positif(DO_INR_CSG2)); +RDS_REF_A = max(RDBASE_INR,RDS_P+CRDS_PA)*positif(DO_INR_CRDS2) + + (RDS_REF * (1-positif(INDFLAGCRDS)) + RDS_R * positif(INDFLAGCRDS)) + * (1-positif(DO_INR_CRDS2)); +PRS_REF_A = max(PSBASE_INR,PRS_P+PRS_PA)*positif(DO_INR_PS2) + + (PRS_REF * (1-positif(INDFLAGCPRS)) + PRS_R * positif(INDFLAGCPRS)) + * (1-positif(DO_INR_PS2)); +CDIS_REF_A = max(CDISBASE_INR,CDIS_P+CDIS_PA)*positif(DO_INR_CDIS2) + + (CDIS_REF * (1-positif(INDFLAGCCDIS)) + CDIS_R * positif(INDFLAGCCDIS)) + * (1-positif(DO_INR_CDIS2)); +TAXA_REF_A = max(TAXABASE_INR,TAXA_P+TAXA_PA)*positif(DO_INR_TAXA2) + + (TAXA_REF * (1-positif(INDFLAGCTAXA)) + TAXA_R * positif(INDFLAGCTAXA)) + * (1-positif(DO_INR_TAXA2)); +CHR_REF_A = max(CHRBASE_INR,CHR_P+CHR_PA)*positif(DO_INR_CHR2) + + (CHR_REF * (1-positif(INDFLAGCCHR)) + CHR_R * positif(INDFLAGCCHR)) + * (1-positif(DO_INR_CHR2)); +PCAP_REF_A = max(PCAPBASE_INR,PCAP_P+PCAP_PA)*positif(DO_INR_PCAP2) + + (PCAP_REF * (1-positif(INDFLAGCPCAP)) + PCAP_R * positif(INDFLAGCPCAP)) + * (1-positif(DO_INR_PCAP2)); +RSE1_REF_A = max(RSE1BASE_INR,RSE1_P+RSE1_PA)*positif(DO_INR_RSE12) + + (RSE1_REF * (1-positif(INDFLAGCRSE1)) + RSE1_R * positif(INDFLAGCRSE1)) + * (1-positif(DO_INR_RSE12)); +RSE2_REF_A = max(RSE2BASE_INR,RSE2_P+RSE2_PA)*positif(DO_INR_RSE22) + + (RSE2_REF * (1-positif(INDFLAGCRSE2)) + RSE2_R * positif(INDFLAGCRSE2)) + * (1-positif(DO_INR_RSE22)); +RSE3_REF_A = max(RSE3BASE_INR,RSE3_P+RSE3_PA)*positif(DO_INR_RSE32) + + (RSE3_REF * (1-positif(INDFLAGCRSE3)) + RSE3_R * positif(INDFLAGCRSE3)) + * (1-positif(DO_INR_RSE32)); +RSE4_REF_A = max(RSE4BASE_INR,RSE4_P+RSE4_PA)*positif(DO_INR_RSE42) + + (RSE4_REF * (1-positif(INDFLAGCRSE4)) + RSE4_R * positif(INDFLAGCRSE4)) + * (1-positif(DO_INR_RSE42)); +LOY_REF_A = max(LOYBASE_INR,LOY_P+LOY_PA)*positif(DO_INR_LOY2) + + (LOY_REF * (1-positif(INDFLAGCLOY)) + LOY_R * positif(INDFLAGCLOY)) + * (1-positif(DO_INR_LOY2)); +CVN_REF_A = max(CVNBASE_INR,CVN_P+CVN_PA)*positif(DO_INR_CVN2) + + (CVN_REF * (1-positif(INDFLAGCCVN)) + CVN_R * positif(INDFLAGCCVN)) + * (1-positif(DO_INR_CVN2)); +GLO_REF_A = max(GLOBASE_INR,GLO_P+GLO_PA)*positif(DO_INR_GLO2) + + (GLO_REF * (1-positif(INDFLAGCGLO)) + GLO_R * positif(INDFLAGCGLO)) + * (1-positif(DO_INR_GLO2)); +RSE5_REF_A = max(RSE5BASE_INR,RSE5_P+RSE5_PA)*positif(DO_INR_RSE52) + + (RSE5_REF * (1-positif(INDFLAGCRSE5)) + RSE5_R * positif(INDFLAGCRSE5)) + * (1-positif(DO_INR_RSE52)); +RSE6_REF_A = max(RSE6BASE_INR,RSE6_P+RSE6_PA)*positif(DO_INR_RSE62) + + (RSE6_REF * (1-positif(INDFLAGCRSE6)) + RSE6_R * positif(INDFLAGCRSE6)) + * (1-positif(DO_INR_RSE62)); + +IRNIN_PA_A = IRNIN_PA; +CSG_PA_A = CSG_PA; +CRDS_PA_A = CRDS_PA; +PRS_PA_A = PRS_PA; +CDIS_PA_A = CDIS_PA; +TAXA_PA_A = TAXA_PA; +CHR_PA_A = CHR_PA; +PCAP_PA_A = PCAP_PA; +RSE1_PA_A = RSE1_PA; +RSE2_PA_A = RSE2_PA; +RSE3_PA_A = RSE3_PA; +RSE4_PA_A = RSE4_PA; +LOY_PA_A = LOY_PA; +CVN_PA_A = CVN_PA; +GLO_PA_A = GLO_PA; +RSE5_PA_A = RSE5_PA; +RSE6_PA_A = RSE6_PA; + + +DO_INR_IR_A = DO_INR_IR + DO_INR_IRC; +DO_IR_A = DO_IR; +DO_INR_CSG_A = DO_INR_CSG+ DO_INR_CSGC; +DO_CSG_A = DO_CSG; +DO_INR_CRDS_A = DO_INR_CRDS+ DO_INR_CRDSC; +DO_CRDS_A = DO_CRDS; +DO_INR_PS_A = DO_INR_PS+ DO_INR_PSC; +DO_PS_A = DO_PS; +DO_INR_CDIS_A = DO_INR_CDIS+ DO_INR_CDISC; +DO_CDIS_A = DO_CDIS; +DO_INR_TAXA_A = DO_INR_TAXAGA+ DO_INR_TAXAC; +DO_TAXA_A = DO_TAXA; +DO_INR_CHR_A = DO_INR_CHR+ DO_INR_CHRC; +DO_CHR_A = DO_CHR; +DO_INR_PCAP_A = DO_INR_PCAP+ DO_INR_PCAPC; +DO_PCAP_A = DO_PCAP; +DO_INR_RSE1_A = DO_INR_RSE1+ DO_INR_RSE1C; +DO_RSE1_A = DO_RSE1; +DO_INR_RSE2_A = DO_INR_RSE2+ DO_INR_RSE2C; +DO_RSE2_A = DO_RSE2; +DO_INR_RSE3_A = DO_INR_RSE3+ DO_INR_RSE3C; +DO_RSE3_A = DO_RSE3; +DO_INR_RSE4_A = DO_INR_RSE4+ DO_INR_RSE4C; +DO_RSE4_A = DO_RSE4; +DO_INR_LOY_A = DO_INR_LOY+ DO_INR_LOYC; +DO_LOY_A = DO_LOY; +DO_INR_CVN_A = DO_INR_CVN+ DO_INR_CVNC; +DO_CVN_A = DO_CVN; +DO_INR_GLO_A = DO_INR_GLO+ DO_INR_GLOC; +DO_GLO_A = DO_GLO; +DO_INR_RSE5_A = DO_INR_RSE5+ DO_INR_RSE5C; +DO_RSE5_A = DO_RSE5; +DO_INR_RSE6_A = DO_INR_RSE6+ DO_INR_RSE6C; +DO_RSE6_A = DO_RSE6; + +INRIR_NTL_A= INRIR_NTLDEC+INRIR_NTLADEC; +INRCSG_NTL_A=INRCSG_NTLDEC+INRCSG_NTLADEC; +INRCRDS_NTL_A=INRCRDS_NTLDEC+INRCRDS_NTLADEC; +INRPRS_NTL_A=INRPRS_NTLDEC+INRPS_NTLADEC; +INRCDIS_NTL_A=INRCDIS_NTLDEC+INRCDIS_NTLADEC; +INRTAXA_NTL_A=INRTAXA_NTLDEC+INRTAXA_NTLADEC; +INRCHR_NTL_A=INRCHR_NTLDEC+INRCHR_NTLADEC; +INRPCAP_NTL_A=INRPCAP_NTLDEC+INRPCAP_NTLADEC; +INRRSE1_NTL_A=INRRSE1_NTLDEC+INRRSE1_NTLADEC; +INRRSE2_NTL_A=INRRSE2_NTLDEC+INRRSE2_NTLADEC; +INRRSE3_NTL_A=INRRSE3_NTLDEC+INRRSE3_NTLADEC; +INRRSE4_NTL_A=INRRSE4_NTLDEC+INRRSE4_NTLADEC; +INRLOY_NTL_A=INRLOY_NTLDEC+INRLOY_NTLADEC; +INRCVN_NTL_A=INRCVN_NTLDEC+INRCVN_NTLADEC; +INRGLO_NTL_A=INRGLO_NTLDEC+INRGLO_NTLADEC; +INRRSE5_NTL_A=INRRSE5_NTLDEC+INRRSE5_NTLADEC; +INRRSE6_NTL_A=INRRSE6_NTLDEC+INRRSE6_NTLADEC; +INRIR_NTL_1_A= INRIR_NTLDEC_1+INRIR_NTLADEC_1; +INRCSG_NTL_1_A=INRCSG_NTLDEC_1+INRCSG_NTLADEC_1; +INRCRDS_NTL_1_A=INRCRDS_NTLDEC_1+INRCRDS_NTLADEC_1; +INRPRS_NTL_1_A=INRPRS_NTLDEC_1+INRPS_NTLADEC_1; +INRCDIS_NTL_1_A=INRCDIS_NTLDEC_1+INRCDIS_NTLADEC_1; +INRTAXA_NTL_1_A=INRTAXA_NTLDEC_1+INRTAXA_NTLADEC_1; +INRCHR_NTL_1_A=INRCHR_NTLDEC_1+INRCHR_NTLADEC_1; +INRPCAP_NTL_1_A=INRPCAP_NTLDEC_1+INRPCAP_NTLADEC_1; +INRRSE1_NTL_1_A=INRRSE1_NTLDEC_1+INRRSE1_NTLADEC_1; +INRRSE2_NTL_1_A=INRRSE2_NTLDEC_1+INRRSE2_NTLADEC_1; +INRRSE3_NTL_1_A=INRRSE3_NTLDEC_1+INRRSE3_NTLADEC_1; +INRRSE4_NTL_1_A=INRRSE4_NTLDEC_1+INRRSE4_NTLADEC_1; +INRLOY_NTL_1_A=INRLOY_NTLDEC_1+INRLOY_NTLADEC_1; +INRCVN_NTL_1_A=INRCVN_NTLDEC_1+INRCVN_NTLADEC_1; +INRGLO_NTL_1_A=INRGLO_NTLDEC_1+INRGLO_NTLADEC_1; +INRRSE5_NTL_1_A=INRRSE5_NTLDEC_1+INRRSE5_NTLADEC_1; +INRRSE6_NTL_1_A=INRRSE6_NTLDEC_1+INRRSE6_NTLADEC_1; + +INRIR_TL_1_A=INRIR_TLADEC_12+max(0,INRIR_TL_1_AD-arr(DO_INR_IR*INRIR_TL_1_AD/(INRIR_TL_1_AD+INRIR_TL_AD))); +INRCSG_TL_1_A=INRCSG_TLADEC_12+max(0,INRCSG_TL_1_AD-arr(DO_INR_CSG*INRCSG_TL_1_AD/(INRCSG_TL_AD+INRCSG_TL_1_AD))); +INRPRS_TL_1_A=INRPRS_TLADEC_12+max(0,INRPRS_TL_1_AD-arr(DO_INR_PS*INRPRS_TL_1_AD/(INRPRS_TL_AD+INRPRS_TL_1_AD))); +INRCRDS_TL_1_A=INRCRDS_TLADEC_12+max(0,INRCRDS_TL_1_AD-arr(DO_INR_CRDS*INRCRDS_TL_1_AD/(INRCRDS_TL_AD+INRCRDS_TL_1_AD))); +INRCDIS_TL_1_A=INRCDIS_TLADEC_12+max(0,INRCDIS_TL_1_AD-arr(DO_INR_CDIS*INRCDIS_TL_1_AD/(INRCDIS_TL_AD+INRCDIS_TL_1_AD))); +INRTAXA_TL_1_A=INRTAXA_TLADEC_12+max(0,INRTAXA_TL_1_AD -arr(DO_INR_TAXAGA*INRTAXA_TL_1_AD/(INRTAXA_TL_AD+INRTAXA_TL_1_AD))); +INRCHR_TL_1_A=INRCHR_TLADEC_12+max(0,INRCHR_TL_1_AD -arr(DO_INR_CHR*INRCHR_TL_1_AD/(INRCHR_TL_AD+INRCHR_TL_1_AD))); +INRPCAP_TL_1_A=INRPCAP_TLADEC_12+max(0,INRPCAP_TL_1_AD -arr(DO_INR_PCAP*INRPCAP_TL_1_AD/(INRPCAP_TL_AD+INRPCAP_TL_1_AD))); +INRRSE1_TL_1_A=INRRSE1_TLADEC_12+max(0,INRRSE1_TL_1_AD -arr(DO_INR_RSE1*INRRSE1_TL_1_AD/(INRRSE1_TL_AD+INRRSE1_TL_1_AD))); +INRRSE2_TL_1_A=INRRSE2_TLADEC_12+max(0,INRRSE2_TL_1_AD -arr(DO_INR_RSE2*INRRSE2_TL_1_AD/(INRRSE2_TL_AD+INRRSE2_TL_1_AD))); +INRRSE3_TL_1_A=INRRSE3_TLADEC_12+max(0,INRRSE3_TL_1_AD -arr(DO_INR_RSE3*INRRSE3_TL_1_AD/(INRRSE3_TL_AD+INRRSE3_TL_1_AD))); +INRRSE4_TL_1_A=INRRSE4_TLADEC_12+max(0,INRRSE4_TL_1_AD -arr(DO_INR_RSE4*INRRSE4_TL_1_AD/(INRRSE4_TL_AD+INRRSE4_TL_1_AD))); +INRLOY_TL_1_A=INRLOY_TLADEC_12+max(0,INRLOY_TL_1_AD -arr(DO_INR_LOY*INRLOY_TL_1_AD/(INRLOY_TL_AD+INRLOY_TL_1_AD))); +INRCVN_TL_1_A=INRCVN_TLADEC_12+max(0,INRCVN_TL_1_AD -arr(DO_INR_CVN*INRCVN_TL_1_AD/(INRCVN_TL_AD+INRCVN_TL_1_AD))); +INRGLO_TL_1_A=INRGLO_TLADEC_12+max(0,INRGLO_TL_1_AD -arr(DO_INR_GLO*INRGLO_TL_1_AD/(INRGLO_TL_AD+INRGLO_TL_1_AD))); +INRRSE5_TL_1_A=INRRSE5_TLADEC_12+max(0,INRRSE5_TL_1_AD -arr(DO_INR_RSE5*INRRSE5_TL_1_AD/(INRRSE5_TL_AD+INRRSE5_TL_1_AD))); +INRRSE6_TL_1_A=INRRSE6_TLADEC_12+max(0,INRRSE6_TL_1_AD -arr(DO_INR_RSE6*INRRSE6_TL_1_AD/(INRRSE6_TL_AD+INRRSE6_TL_1_AD))); + +INRIR_TL_A=INRIR_TLADEC+max(0,INRIR_TL_AD-arr(DO_INR_IR*INRIR_TL_AD/(INRIR_TL_AD+INRIR_TL_1_AD))); +INRCSG_TL_A=INRCSG_TLADEC+max(0,INRCSG_TL_AD -arr(DO_INR_CSG*INRCSG_TL_AD/(INRCSG_TL_AD+INRCSG_TL_1_AD))); +INRPRS_TL_A=INRPRS_TLADEC+max(0,INRPRS_TL_AD -arr(DO_INR_PS*INRPRS_TL_AD/(INRPRS_TL_AD+INRPRS_TL_1_AD))); +INRCRDS_TL_A=INRCRDS_TLADEC+max(0,INRCRDS_TL_AD -arr(DO_INR_CRDS*INRCRDS_TL_AD/(INRCRDS_TL_AD+INRCRDS_TL_1_AD))); +INRCDIS_TL_A=INRCDIS_TLADEC+max(0,INRCDIS_TL_AD -arr(DO_INR_CDIS*INRCDIS_TL_AD/(INRCDIS_TL_AD+INRCDIS_TL_1_AD))); +INRTAXA_TL_A=INRTAXA_TLADEC+max(0,INRTAXA_TL_AD-arr(DO_INR_TAXAGA*INRTAXA_TL_AD/(INRTAXA_TL_AD+INRTAXA_TL_1_AD))); +INRCHR_TL_A=INRCHR_TLADEC+max(0,INRCHR_TL_AD-arr(DO_INR_CHR*INRCHR_TL_AD/(INRCHR_TL_AD+INRCHR_TL_1_AD))); +INRPCAP_TL_A=INRPCAP_TLADEC+max(0,INRPCAP_TL_AD-arr(DO_INR_PCAP*INRPCAP_TL_AD/(INRPCAP_TL_AD+INRPCAP_TL_1_AD))); +INRRSE1_TL_A=INRRSE1_TLADEC+max(0,INRRSE1_TL_AD-arr(DO_INR_RSE1*INRRSE1_TL_AD/(INRRSE1_TL_AD+INRRSE1_TL_1_AD))); +INRRSE2_TL_A=INRRSE2_TLADEC+max(0,INRRSE2_TL_AD-arr(DO_INR_RSE2*INRRSE2_TL_AD/(INRRSE2_TL_AD+INRRSE2_TL_1_AD))); +INRRSE3_TL_A=INRRSE3_TLADEC+max(0,INRRSE3_TL_AD-arr(DO_INR_RSE3*INRRSE3_TL_AD/(INRRSE3_TL_AD+INRRSE3_TL_1_AD))); +INRRSE4_TL_A=INRRSE4_TLADEC+max(0,INRRSE4_TL_AD-arr(DO_INR_RSE4*INRRSE4_TL_AD/(INRRSE4_TL_AD+INRRSE4_TL_1_AD))); +INRLOY_TL_A=INRLOY_TLADEC+max(0,INRLOY_TL_AD-arr(DO_INR_LOY*INRLOY_TL_AD/(INRLOY_TL_AD+INRLOY_TL_1_AD))); +INRCVN_TL_A=INRCVN_TLADEC+max(0,INRCVN_TL_AD-arr(DO_INR_CVN*INRCVN_TL_AD/(INRCVN_TL_AD+INRCVN_TL_1_AD))); +INRGLO_TL_A=INRGLO_TLADEC+max(0,INRGLO_TL_AD-arr(DO_INR_GLO*INRGLO_TL_AD/(INRGLO_TL_AD+INRGLO_TL_1_AD))); +INRRSE6_TL_A=INRRSE6_TLADEC+max(0,INRRSE6_TL_AD-arr(DO_INR_RSE6*INRRSE6_TL_AD/(INRRSE6_TL_AD+INRRSE6_TL_1_AD))); +TL_IR_A=TL_IR; +TL_CS_A=TL_CS; +TL_RD_A=TL_RD; +TL_PS_A=TL_PS; +TL_CDIS_A=TL_CDIS; +TL_TAXAGA_A=TL_TAXAGA; +TL_CHR_A=TL_CHR; +TL_CAP_A=TL_CAP; +TL_RSE1_A=TL_RSE1; +TL_RSE2_A=TL_RSE2; +TL_RSE3_A=TL_RSE3; +TL_RSE4_A=TL_RSE4; +TL_LOY_A=TL_LOY; +TL_CVN_A=TL_CVN; +TL_GLO_A=TL_GLO; +TL_RSE5_A=TL_RSE5; +TL_RSE6_A=TL_RSE6; + +INRIR_RETDEF_A = INRIR_RETDEF; +INRCSG_RETDEF_A = INRCSG_RETDEF; +INRCRDS_RETDEF_A = INRCRDS_RETDEF; +INRPRS_RETDEF_A = INRPRS_RETDEF; +INRCDIS_RETDEF_A = INRCDIS_RETDEF; +INRTAXA_RETDEF_A = INRTAXA_RETDEF; +INRCHR_RETDEF_A = INRCHR_RETDEF; +INRPCAP_RETDEF_A = INRPCAP_RETDEF; +INRRSE1_RETDEF_A = INRRSE1_RETDEF; +INRRSE2_RETDEF_A = INRRSE2_RETDEF; +INRRSE3_RETDEF_A = INRRSE3_RETDEF; +INRRSE4_RETDEF_A = INRRSE4_RETDEF; +INRLOY_RETDEF_A = INRLOY_RETDEF; +INRCVN_RETDEF_A = INRCVN_RETDEF; +INRGLO_RETDEF_A = INRGLO_RETDEF; +INRRSE5_RETDEF_A = INRRSE5_RETDEF; +INRRSE6_RETDEF_A = INRRSE6_RETDEF; + + +INR_IR_TARDIF_A=INR_IR_TARDIF; +INR_CSG_TARDIF_A=INR_CSG_TARDIF; +INR_CRDS_TARDIF_A=INR_CRDS_TARDIF; +INR_CDIS_TARDIF_A=INR_CDIS_TARDIF; +INR_PS_TARDIF_A=INR_PS_TARDIF; +INR_TAXA_TARDIF_A=INR_TAXAGA_TARDIF; +INR_CHR_TARDIF_A=INR_CHR_TARDIF; +INR_PCAP_TARDIF_A=INR_PCAP_TARDIF; +INR_RSE1_TARDIF_A=INR_RSE1_TARDIF; +INR_RSE2_TARDIF_A=INR_RSE2_TARDIF; +INR_RSE3_TARDIF_A=INR_RSE3_TARDIF; +INR_RSE4_TARDIF_A=INR_RSE4_TARDIF; +INR_LOY_TARDIF_A=INR_LOY_TARDIF; +INR_CVN_TARDIF_A=INR_CVN_TARDIF; +INR_GLO_TARDIF_A=INR_GLO_TARDIF; +INR_RSE5_TARDIF_A=INR_RSE5_TARDIF; +INR_RSE6_TARDIF_A=INR_RSE6_TARDIF; + +INCIR_NET_A=INCIR_NET; +INCCS_NET_A=INCCS_NET; +INCPS_NET_A=INCPS_NET; +INCCDIS_NET_A=INCCDIS_NET; +INCRD_NET_A=INCRD_NET; +INCTAXA_NET_A=INCTAXA_NET; +INCCHR_NET_A=INCCHR_NET; +INCPCAP_NET_A=INCPCAP_NET; +INCRSE1_NET_A=INCRSE1_NET; +INCRSE2_NET_A=INCRSE2_NET; +INCRSE3_NET_A=INCRSE3_NET; +INCRSE4_NET_A=INCRSE4_NET; +INCLOY_NET_A=INCLOY_NET; +INCCVN_NET_A=INCCVN_NET; +INCGLO_NET_A=INCGLOA_NET; +INCRSE5_NET_A=INCRSE5_NET; +INCRSE6_NET_A=INCRSE6_NET; + +PISF_A=PISF; +ISFNET_A = ISFNET; +ISF4BASE_A = ISF4BASE; +ISF_R9901_A = ISF_R9901; +ISF_R99R_A = ISF_R99R+ISF_PA*null(1-IND_PASSAGEISF); +INRISF_R99R_A = INRISF_R99R+INRISF_R99RA; +INRISF_R9901_A = INRISF_R9901+INRISF_R9901A; +ISF_REF_A = max(ISF4BASE,ISF_P+ISF_PA)*positif(DO_INR_ISF2) + + ISF_REF * (1-positif(INDFLAGCISF)) + ISF_R * positif(INDFLAGCISF); +ISF_PA_A = ISF_PA; +DO_INR_ISF_A = DO_INR_ISF+ DO_INR_ISFC; +DO_ISF_A = DO_ISF; +INRISF_NTL_A=INRISF_NTLDEC+INRISF_NTLADEC; +INRISF_RETDEF_A = INRISF_RETDEF; +INR_ISF_TARDIF_A=INR_ISF_TARDIF; +INCISF_NET_A=INCISF_NET; diff --git a/sources2016m_4_5/chap-cmajo.m b/sources2016m_4_5/chap-cmajo.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..8233d9a979b315287a66ac0cb4957cef20af01bf --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-cmajo.m @@ -0,0 +1,2381 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle corrective base_stratemajo 120: +application : iliad ; +DEFRIMAJ_DEF = DEFRIMAJ * positif(X-1)+0; +MAJOIR07TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPIR_A)) * MAJOIR07TARDIF_D + + positif(PROPIR_A) * MAJOIR07TARDIF_P) ; +MAJOIR08TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPIR_A)) * MAJOIR08TARDIF_D + + positif(PROPIR_A) * MAJOIR08TARDIF_P) ; +MAJOIR17_1TARD_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPIR_A)) * MAJOIR17_1TARDIF_D + + positif(PROPIR_A) * MAJOIR17_1TARDIF_P) ; +MAJOIR17_2TARD_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPIR_A)) * MAJOIR17_2TARDIF_D + + positif(PROPIR_A) * MAJOIR17_2TARDIF_P) ; +MAJOIRTARDIF_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) + * (somme(x = 07,08 : MAJOIR0xTARDIF_DEF) + + MAJOIR17_1TARD_DEF + MAJOIR17_2TARD_DEF) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD)) + * MAJOIRTARDIF_REF ; +MAJOLO07TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPLOY_A)) * MAJOLO07TARDIF_D + + positif(PROPLOY_A) * MAJOLO07TARDIF_P) ; +MAJOLO08TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPLOY_A)) * MAJOLO08TARDIF_D + + positif(PROPLOY_A) * MAJOLO08TARDIF_P) ; +MAJOLO17_1TARD_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPLOY_A)) * MAJOLO17_1TARDIF_D + + positif(PROPLOY_A) * MAJOLO17_1TARDIF_P) ; +MAJOLO17_2TARD_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPLOY_A)) * MAJOLO17_2TARDIF_D + + positif(PROPLOY_A) * MAJOLO17_2TARDIF_P) ; +MAJOLOYTARDIF_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) + * (somme(x = 07,08 : MAJOLO0xTARDIF_DEF) + + MAJOLO17_1TARD_DEF + MAJOLO17_2TARD_DEF) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD)) + * MAJOLOYTARDIF_REF ; + + +MAJOHR07TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPHR_A)) * MAJOHR07TARDIF_D + + positif(PROPHR_A) * MAJOHR07TARDIF_P) ; +MAJOHR08TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPHR_A)) * MAJOHR08TARDIF_D + + positif(PROPHR_A) * MAJOHR08TARDIF_P) ; +MAJOHR17_1TARD_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPHR_A)) * MAJOHR17_1TARDIF_D + + positif(PROPHR_A) * MAJOHR17_1TARDIF_P) ; +MAJOHR17_2TARD_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPHR_A)) * MAJOHR17_2TARDIF_D + + positif(PROPHR_A) * MAJOHR17_2TARDIF_P) ; +MAJOHRTARDIF_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) + * (somme(x = 07,08 : MAJOHR0xTARDIF_DEF) + + MAJOHR17_1TARD_DEF + MAJOHR17_2TARD_DEF) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD)) + * MAJOHRTARDIF_REF ; +MAJOCS07TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPCS_A)) * MAJOCS07TARDIF_D + + positif(PROPCS_A) * MAJOCS07TARDIF_P) ; +MAJOCS08TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPCS_A)) * MAJOCS08TARDIF_D + + positif(PROPCS_A) * MAJOCS08TARDIF_P) ; +MAJOCS17TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPCS_A)) * MAJOCS17TARDIF_D + + positif(PROPCS_A) * MAJOCS17TARDIF_P) ; +MAJOCSTARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJOCSxTARDIF_DEF); +MAJOPS07TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPPS_A)) * MAJOPS07TARDIF_D + + positif(PROPPS_A) * MAJOPS07TARDIF_P) ; +MAJOPS08TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPPS_A)) * MAJOPS08TARDIF_D + + positif(PROPPS_A) * MAJOPS08TARDIF_P) ; +MAJOPS17TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPPS_A)) * MAJOPS17TARDIF_D + + positif(PROPPS_A) * MAJOPS17TARDIF_P) ; +MAJOPSTARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJOPSxTARDIF_DEF); +MAJORD07TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPRD_A)) * MAJORD07TARDIF_D + + positif(PROPRD_A) * MAJORD07TARDIF_P) ; + +MAJORD08TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPRD_A)) * MAJORD08TARDIF_D + + positif(PROPRD_A) * MAJORD08TARDIF_P) ; + +MAJORD17TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * + ((1 - positif(PROPRD_A)) * MAJORD17TARDIF_D + + positif(PROPRD_A) * MAJORD17TARDIF_P) ; + +MAJORDTARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJORDxTARDIF_DEF); + +MAJOCVN07TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOCVN07TARDIF_D; + +MAJOCVN08TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOCVN08TARDIF_D; + +MAJOCVN17TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOCVN17TARDIF_D; + +MAJOCVNTARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJOCVNxTARD_DEF); + +MAJOCDIS07TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOCDIS07TARDIF_D; + +MAJOCDIS08TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOCDIS08TARDIF_D; + +MAJOCDIS17TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOCDIS17TARDIF_D; + +MAJOCDISTARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJOCDISxTARD_DEF); + +MAJOGLO07TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOGLO07TARDIF_D; + +MAJOGLO08TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOGLO08TARDIF_D; + +MAJOGLO17TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOGLO17TARDIF_D; + +MAJOGLOTARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJOGLOxTARD_DEF); + +MAJORSE107TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE107TARDIF_D; +MAJORSE108TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE108TARDIF_D; +MAJORSE117TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE117TARDIF_D; +MAJORSE1TARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE1xTARD_DEF); +MAJORSE207TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE207TARDIF_D; +MAJORSE208TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE208TARDIF_D; +MAJORSE217TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE217TARDIF_D; +MAJORSE2TARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE2xTARD_DEF); +MAJORSE307TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE307TARDIF_D; +MAJORSE308TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE308TARDIF_D; +MAJORSE317TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE317TARDIF_D; +MAJORSE3TARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE3xTARD_DEF); + +MAJORSE407TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE407TARDIF_D; + +MAJORSE408TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE408TARDIF_D; + +MAJORSE417TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE417TARDIF_D; + +MAJORSE4TARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE4xTARD_DEF); + +MAJORSE507TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE507TARDIF_D; + +MAJORSE508TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE508TARDIF_D; + +MAJORSE517TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE517TARDIF_D; + +MAJORSE5TARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE5xTARD_DEF); + +MAJORSE607TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE607TARDIF_D; + +MAJORSE608TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE608TARDIF_D; + +MAJORSE617TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJORSE617TARDIF_D; + +MAJORSE6TARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE6xTARD_DEF); + +MAJOTA07TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * MAJOTAXA07TARDIF_D; +MAJOTA08TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * MAJOTAXA08TARDIF_D; +MAJOTA17_1TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOTA17_1TARDIF_D; +MAJOTA17_2TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOTA17_2TARDIF_D; +MAJOTAXATARDIF_DEF = somme(x = 07,08 : MAJOTA0xTARDIF_DEF) + + MAJOTA17_1TARD_DEF + MAJOTA17_2TARD_DEF; +MAJOCP07TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * MAJOCAP07TARDIF_D; +MAJOCP08TARDIF_DEF = FLAG_RETARD * MAJOCAP08TARDIF_D; +MAJOCP17_1TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOCP17_1TARDIF_D; +MAJOCP17_2TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOCP17_2TARDIF_D; +MAJOCAPTARDIF_DEF = somme(x = 07,08 : MAJOCP0xTARDIF_DEF) + + MAJOCP17_1TARD_DEF + MAJOCP17_2TARD_DEF; +PROPIR_DEF = PROPIR; +PROPLOY_DEF = PROPLOY; +PROPHR_DEF = PROPHR; + +PROPCS_DEF = PROPCS; +PROPPS_DEF = PROPPS; +PROPRD_DEF = PROPRD; +IRBASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * IRBASE + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * IRBASE_REF; + +IRNINTARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * IRBASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPIR[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRBASE) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPIR[2],IRBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(IRBASE,IRBASE_REF)) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRBASE)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPIR[00],IRBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * IRBASE_REF) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPIR[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * IRNINTARDIF_A) + )); + + + +TAXABASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * TAXABASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * positif(FLAG_RECTIF) * TAXASSUR_EVT1 + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * (1- positif(FLAG_RECTIF)) * TAXA_PA; + +TAXATARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * TAXABASE_MAJO + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPTAXA[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(TAXATARDIF_A - TAXABASE_MAJO) * min(SUPTAXA[2],TAXASSUR) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(TAXATARDIF_A - TAXABASE_MAJO)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPTAXA[00],TAXASSUR) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * TAXATARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPTAXA[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * TAXATARDIF_A) + )); + + +CAPBASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * CAPBASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * positif(FLAG_RECTIF) * IPCAPTAXT_EVT1 + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * (1- positif(FLAG_RECTIF)) * PCAP_PA; + + +CAPTARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * CAPBASE_MAJO + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPCAP[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(CAPTARDIF_A - CAPBASE_MAJO) * min(SUPCAP[2],IPCAPTAXT) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(CAPTARDIF_A - CAPBASE_MAJO)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCAP[00], IPCAPTAXT) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * CAPTARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPCAP[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * CAPTARDIF_A) + )); + + +LOYBASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * LOYBASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * positif(FLAG_RECTIF) * TAXLOY_EVT1 + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * (1- positif(FLAG_RECTIF)) * LOY_PA; + +LOYTARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * LOYBASE_MAJO + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPLOY[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(LOYTARDIF_A - LOYBASE_MAJO) * min(SUPLOY[2],TAXLOY) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(LOYTARDIF_A - LOYBASE_MAJO)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPLOY[00], TAXLOY) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * LOYTARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPLOY[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * LOYTARDIF_A) + )); + +HRBASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * HRBASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * positif(FLAG_RECTIF) * IHAUTREVT_EVT1 + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * (1- positif(FLAG_RECTIF)) * CHR_PA; + +HRTARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * HRBASE_MAJO + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPHR[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(HRTARDIF_A - HRBASE_MAJO) * min(SUPHR[2],IHAUTREVT) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(HRTARDIF_A - HRBASE_MAJO)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPHR[00],IHAUTREVT) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * HRTARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPHR[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * HRTARDIF_A) + )); + +CSGBASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * CSBASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * CSG_PA; + +CSGTARDIF_DEF = max(0, + FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * CSBASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPCS[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPCS[2],CSG) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCS[00],CSG) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * CSGTARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPCS[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * CSGTARDIF_A) + ) + ); +RDSBASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * RDBASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * CRDS_PA; + +RDSTARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * RDBASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPRD[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPRD[2],RDSN) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRD[00],RDSN) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RDSTARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPRD[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RDSTARDIF_A) + )); +PRSBASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * PSBASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * PRS_PA; + +PRSTARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * PSBASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPPS[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPPS[2],PRS) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPPS[00],PRS) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * PRSTARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPPS[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * PRSTARDIF_A) + )); + +CVNBASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * CVNBASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * CVN_PA; + +CVNTARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * CVNBASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPCVN[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPCVN[2],CVNN) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCVN[00],CVNN) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * CVNTARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPCVN[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * CVNTARDIF_A) + )); + +CDISBASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * CDISBASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * CDIS_PA; + +CDISTARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * CDISBASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPCDIS[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPCDIS[2],CDIS) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCDIS[00],CDIS) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * CDISTARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPCDIS[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * CDISTARDIF_A) + )); +GLOBASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * GLOBASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * GLO_PA; + +GLOTARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * GLOBASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPGLO[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPGLO[2],CGLOA) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPGLO[00],CGLOA) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * GLOTARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPGLO[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * GLOTARDIF_A) + )); + +RSE1BASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * RSE1BASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * RSE1_PA; + +RSE1TARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * RSE1BASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPRSE1[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPRSE1[2],RSE1) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE1[00],RSE1) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE1TARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPRSE1[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE1TARDIF_A) + )); +RSE2BASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * RSE2BASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * RSE2_PA; + +RSE2TARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * RSE2BASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPRSE2[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPRSE2[2],RSE2) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE2[00],RSE2) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE2TARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPRSE2[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE1TARDIF_A) + )); +RSE3BASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * RSE3BASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * RSE3_PA; + +RSE3TARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * RSE3BASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPRSE3[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPRSE3[2],RSE3) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE3[00],RSE3) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE3TARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPRSE3[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE3TARDIF_A) + )); +RSE4BASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * RSE4BASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * RSE4_PA; + +RSE4TARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * RSE4BASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPRSE4[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPRSE4[2],RSE4) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE4[00],RSE4) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE4TARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPRSE4[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE4TARDIF_A) + )); +RSE5BASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * RSE5BASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * RSE5_PA; + +RSE5TARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * RSE5BASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPRSE5[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPRSE5[2],RSE5) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE5[00],RSE5) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE5TARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPRSE5[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE5TARDIF_A) + )); + +RSE6BASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * RSE6BASE_MAJO + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * RSE6_PA; + +RSE6TARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * RSE6BASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPRSE6[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN) * min(SUPRSE6[2],RSE6) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(IRNINTARDIF_A - IRNIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE6[00],RSE6) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE6TARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPRSE6[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * RSE6TARDIF_A) + )); + +IRNINMAJOP_DEF = max(IRNIN_MAJOP,IRNINMAJOP_A); +LOYMAJOP_DEF = max(LOY_MAJOP,LOYMAJOP_A); +HRMAJOP_DEF = max(HR_MAJOP,HRMAJOP_A); +CSGMAJOP_DEF = max(CSG_MAJOP,CSGMAJOP_A); +RDSMAJOP_DEF = max(RDS_MAJOP,RDSMAJOP_A); +PRSMAJOP_DEF = max(PRS_MAJOP,PRSMAJOP_A); +regle corrective base_stratemajo 12000: +application : iliad ; + + +MAJOISF07TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOISF07TARDIF_D; +MAJOISF08TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOISF08TARDIF_D; +MAJOISF17TARD_DEF = FLAG_RETARD * MAJOISF17TARDIF_D; +MAJOISFTARDIF_DEF = somme(x = 07,08,17 : MAJOISFxTARD_DEF); + +ISFTARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * ISF4BASE + + FLAG_TRTARDIF_R * SUPISF[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(ISFINTARDIF_A - ISFIN) * min(SUPISF[2],ISFNET) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(ISFINTARDIF_A - ISFIN)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPISF[00],ISFNET) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * ISFTARDIF_A) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPISF[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * ISFTARDIF_A) + )); + +ISFBASE_DEF = positif(FLAG_TRTARDIF) * positif(FLAG_RETARD) * ISF4BASE + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF)) * ISFBASE_REF; +ISFINTARDIF_DEF = max(0,FLAG_RETARD * +(FLAG_TRTARDIF * ISF4BASE ++ FLAG_TRTARDIF_R * SUPISF[00] + + FLAG_TRTARDIF_F * + (positif(TARDIFEVT2) * positif(ISFINTARDIF_A - ISF4BASE) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPISF[2],ISF4BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(ISF4BASE,ISFBASE_REF)) + + (1 - positif(TARDIFEVT2) * positif(ISFINTARDIF_A - ISF4BASE)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPISF[00],ISF4BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * ISFBASE_REF) + ) + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF+FLAG_TRTARDIF_R+FLAG_TRTARDIF_F+FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * SUPISF[00] + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * ISFINTARDIF_A) + )); + + + +regle corrective base_stratemajo 121: +application : iliad ; +pour x = 07,08,11,31: +MAJOPIRx_DEF = max(MAJOIR_Px,MAJOPIRx_A); +MAJOPIR10_1DEF = max(MAJOIR_P10_1,MAJOPIR10_1A); +MAJOPIR10_2DEF = max(MAJOIR_P10_2,MAJOPIR10_2A); +MAJOPIR17_1DEF = max(MAJOIR_P17_1,MAJOPIR17_1A); +MAJOPIR17_2DEF = max(MAJOIR_P17_2,MAJOPIR17_2A); + +MAJOPIR_DEF = max(MAJOPIR_TOT,MAJOPIR_A); + +pour x = 07,08,11,31: +MAJOPLOx_DEF = max(MAJOLOY_Px,MAJOPLOx_A); +MAJOPLO10_1DEF = max(MAJOLOY_P10_1,MAJOPLO10_1A); +MAJOPLO10_2DEF = max(MAJOLOY_P10_2,MAJOPLO10_2A); +MAJOPLO17_1DEF = max(MAJOLOY_P17_1,MAJOPLO17_1A); +MAJOPLO17_2DEF = max(MAJOLOY_P17_2,MAJOPLO17_2A); + +MAJOPLOY_DEF = max(MAJOPLOY_TOT,MAJOPLOY_A); + +pour x = 07,08,11,31: +MAJOPHRx_DEF = max(MAJOHR_Px,MAJOPHRx_A); +MAJOPHR10_1DEF = max(MAJOHR_P10_1,MAJOPHR10_1A); +MAJOPHR10_2DEF = max(MAJOHR_P10_2,MAJOPHR10_2A); +MAJOPHR17_1DEF = max(MAJOHR_P17_1,MAJOPHR17_1A); +MAJOPHR17_2DEF = max(MAJOHR_P17_2,MAJOPHR17_2A); + +MAJOPHR_DEF = max(MAJOPHR_TOT,MAJOPHR_A); + +pour x = 07,08,10,11,17,31: +MAJOPCSx_DEF = max(MAJOCS_Px,MAJOPCSx_A); +MAJOPCS_DEF = max(MAJOPCS_TOT,MAJOPCS_A); +pour x = 07,08,10,11,17,31: +MAJOPRDx_DEF = max(MAJORD_Px,MAJOPRDx_A); +MAJOPRD_DEF = max(MAJOPRD_TOT,MAJOPRD_A); +pour x = 07,08,10,11,17,31: +MAJOPPSx_DEF = max(MAJOPS_Px,MAJOPPSx_A); +MAJOPPS_DEF = max(MAJOPPS_TOT,MAJOPPS_A); +regle corrective base_stratemajo 122: +application : iliad ; +MAJOIRST_DEF = MAJOIR_ST ; + +MAJOTAXAST_DEF = MAJOTAXA_ST; +MAJOCAPST_DEF = MAJOCAP_ST; +MAJOLOYST_DEF = MAJOLOY_ST; +MAJOHRST_DEF = MAJOHR_ST; + +MAJOCSST_DEF = MAJOCS_ST; +MAJORDST_DEF = MAJORD_ST; +MAJOPSST_DEF = MAJOPS_ST; +MAJOCVNST_DEF = MAJOCVN_ST; +MAJOCDISST_DEF = MAJOCDIS_ST; +MAJOGLOST_DEF = MAJOGLO_ST; + +MAJORSE1ST_DEF = MAJORSE1_ST; +MAJORSE2ST_DEF = MAJORSE2_ST; +MAJORSE3ST_DEF = MAJORSE3_ST; +MAJORSE4ST_DEF = MAJORSE4_ST; +MAJORSE5ST_DEF = MAJORSE5_ST; +MAJORSE6ST_DEF = MAJORSE6_ST; +TNAPCR[X] = NAPCRINR; + +TIRBASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(IRBASE,TIRBASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(IRBASE,IRNIN_P)) + + (1 - null(X)) * max(IRBASE,TIRBASE[FLAG_DERSTTR]); +TIRBASEDEF[X] = IRBASE; +TPCAPBASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(CAPBASE_MAJO,TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(CAPBASE_MAJO,PCAPBRUT_P)) + + (1 - null(X)) * max(CAPBASE_MAJO,TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR]); +TPCAPBASEDEF[X] = CAPBASE_MAJO; + + +TLOYBASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(LOYBASE_MAJO,TLOYBASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(LOYBASE_MAJO, LOYBRUT_P)) + + (1 - null(X)) * max(LOYBASE_MAJO,TLOYBASE[FLAG_DERSTTR]); +TLOYBASEDEF[X] = LOYBASE_MAJO; +TCHRBASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(HRBASE_MAJO,TCHRBASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(HRBASE_MAJO,CHRBRUT_P)) + + (1 - null(X)) * max(HRBASE_MAJO,TCHRBASE[FLAG_DERSTTR]); +TCHRBASEDEF[X] = HRBASE_MAJO; +TTAXABASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(TAXABASE_MAJO,TTAXABASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(TAXABASE_MAJO,TAXABRUT_P)) + + (1 - null(X)) * max(TAXABASE_MAJO,TTAXABASE[FLAG_DERSTTR]); +TTAXABASEDEF[X] = TAXABASE_MAJO; +TCSBASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(CSBASE,TCSBASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(CSBASE,CSG_P)) + + (1 - null(X)) * max(CSBASE,TCSBASE[FLAG_DERSTTR]); +TRDBASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(RDBASE,TRDBASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(RDBASE,RDS_P)) + + (1 - null(X)) * max(RDBASE,TRDBASE[FLAG_DERSTTR]); +TPSBASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(PSBASE,TPSBASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(PSBASE,PRS_P)) + + (1 - null(X)) * max(PSBASE,TPSBASE[FLAG_DERSTTR]); + +TCVNBASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(CVNBASE,TCVNBASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(CVNBASE,CVN_P)) + + (1 - null(X)) * max(CVNBASE,TCVNBASE[FLAG_DERSTTR]); + +TCDISBASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(CDISBASE,TCDISBASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(CDISBASE,CDIS_P)) + + (1 - null(X)) * max(CDISBASE,TCDISBASE[FLAG_DERSTTR]); + +TGLOBASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(GLOBASE,TGLOBASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(GLOBASE,GLO_P)) + + (1 - null(X)) * max(GLOBASE,TGLOBASE[FLAG_DERSTTR]); +TRSE1BASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(RSE1BASE,TRSE1BASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(RSE1BASE,RSE1_P)) + + (1 - null(X)) * max(RSE1BASE,TRSE1BASE[FLAG_DERSTTR]); +TRSE2BASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(RSE2BASE,TRSE2BASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(RSE2BASE,RSE2_P)) + + (1 - null(X)) * max(RSE2BASE,TRSE2BASE[FLAG_DERSTTR]); +TRSE3BASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(RSE3BASE,TRSE3BASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(RSE3BASE,RSE3_P)) + + (1 - null(X)) * max(RSE3BASE,TRSE3BASE[FLAG_DERSTTR]); +TRSE4BASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(RSE4BASE,TRSE4BASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(RSE4BASE,RSE4_P)) + + (1 - null(X)) * max(RSE4BASE,TRSE4BASE[FLAG_DERSTTR]); + +TRSE5BASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(RSE5BASE,TRSE5BASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(RSE5BASE,RSE5_P)) + + (1 - null(X)) * max(RSE5BASE,TRSE5BASE[FLAG_DERSTTR]); + +TRSE6BASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(RSE6BASE,TRSE6BASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(RSE6BASE,RSE6_P)) + + (1 - null(X)) * max(RSE6BASE,TRSE6BASE[FLAG_DERSTTR]); + +MAJOIR01 = TMAJOIR[24] * STR_TR24 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 1); + +MAJOIR02_1 = TMAJOIR[22] * STR_TR22 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOIR02_1_NTL = T2MAJOIR[17] * STR_TR17 + + T2MAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJOIR02_2_NTL = T2MAJOIR[18] * STR_TR18 * (1 - positif(TIRBASE[18]-TIRBASE[22]) * positif(TIRBASE[22])) * (1 - IND_RJLJ) + + positif(TIRBASE[18] - TIRBASE[22]) * (1 - IND_RJLJ) * positif(TIRBASE[22]) + * arr(max(0,(TIRBASE[18] - TIRBASE[0] - (TIRBASE[18] - TIRBASEDEF[22]))) * TX1758A/100) * STR_TR18 + + T2MAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 2); + + +MAJOIR02_1_NTL15 = T2MAJOIR[19] * STR_TR19; + + + +MAJOIR02_2_NTL15 = T2MAJOIR[20] * STR_TR20 * (1 - positif(TIRBASE[20]-TIRBASE[22]) * positif(TIRBASE[22])) * (1 - IND_RJLJ) + + positif(TIRBASE[20] - TIRBASE[22]) * (1 - IND_RJLJ) * positif(TIRBASE[22]) + * arr(max(0,(TIRBASE[20] - TIRBASE[0] - (TIRBASE[20] - TIRBASEDEF[22]))) * TX1758A/100) * STR_TR20 ; + +MAJOIR02_1_TL = T2MAJOIR[21] * STR_TR21; + +MAJOIR02_2_TL = T2MAJOIR[22] * STR_TR22; +MAJOIR02_2 = MAJOIR02_2_TL + MAJOIR02_2_NTL + MAJOIR02_2_NTL15 ; + +MAJOIR03 = TMAJOIR[13] * STR_TR13 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJOIR04 = TMAJOIR[08] * STR_TR08 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJOIR05 = TMAJOIR[07] * STR_TR07 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJOIR06 = TMAJOIR[03] * STR_TR03 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJOIR07 = TMAJOIR[16] * STR_TR16 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJOIR07TARDIF_DEF) ; +MAJOIR08 = TMAJOIR[11] * STR_TR11 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJOIR08TARDIF_DEF) ; +MAJOIR10_1 = TMAJOIR[14] * STR_TR14 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOIR10_2 = T2MAJOIR[14] * STR_TR14 + + T2MAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOIR11 = TMAJOIR[10] * STR_TR10 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJOIR17_1 = TMAJOIR[15] * STR_TR15 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOIR17_1TARD_DEF); +MAJOIR17_2 = T2MAJOIR[15] * STR_TR15 + + T2MAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOIR17_2TARD_DEF); +MAJOIR22 = TMAJOIR[23] * STR_TR23 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJOIR30 = TMAJOIR[09] * STR_TR09 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 30); +MAJOIR31 = TMAJOIR[06] * STR_TR06 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 31); +MAJOIR32 = TMAJOIR[05] * STR_TR05 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 32); +MAJOIR55 = TMAJOIR[12] * STR_TR12 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJOIR99 = (TMAJOIR[00] * STR_TR00 + + TMAJOIR[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)) ; +MAJOPS01 = TMAJOPS[24] * STR_TR24 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJOPS02 = TMAJOPS[22] * STR_TR22 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJOPS03 = TMAJOPS[13] * STR_TR13 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJOPS04 = TMAJOPS[08] * STR_TR08 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJOPS05 = TMAJOPS[07] * STR_TR07 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJOPS06 = TMAJOPS[03] * STR_TR03 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJOPS07 = TMAJOPS[16] * STR_TR16 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJOPS07TARDIF_DEF) ; +MAJOPS08 = TMAJOPS[11] * STR_TR11 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJOPS08TARDIF_DEF) ; +MAJOPS10 = TMAJOPS[14] * STR_TR14 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOPS11 = TMAJOPS[10] * STR_TR10 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJOPS17 = TMAJOPS[15] * STR_TR15 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOPS17TARDIF_DEF) ; +MAJOPS22 = TMAJOPS[23] * STR_TR23 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJOPS30 = TMAJOPS[09] * STR_TR09 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 30); +MAJOPS31 = TMAJOPS[06] * STR_TR06 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 31); +MAJOPS32 = TMAJOPS[05] * STR_TR05 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 32); +MAJOPS55 = TMAJOPS[12] * STR_TR12 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJOPS99 = (TMAJOPS[00] * STR_TR00 + + TMAJOPS[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); +MAJOCS01 = TMAJOCS[24] * STR_TR24 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJOCS02 = TMAJOCS[22] * STR_TR22 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJOCS03 = TMAJOCS[13] * STR_TR13 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJOCS04 = TMAJOCS[08] * STR_TR08 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJOCS05 = TMAJOCS[07] * STR_TR07 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJOCS06 = TMAJOCS[03] * STR_TR03 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJOCS07 = TMAJOCS[16] * STR_TR16 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJOCS07TARDIF_DEF) ; +MAJOCS08 = TMAJOCS[11] * STR_TR11 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJOCS08TARDIF_DEF) ; +MAJOCS10 = TMAJOCS[14] * STR_TR14 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOCS11 = TMAJOCS[10] * STR_TR10 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJOCS17 = TMAJOCS[15] * STR_TR15 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOCS17TARDIF_DEF) ; +MAJOCS22 = TMAJOCS[23] * STR_TR23 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJOCS30 = TMAJOCS[09] * STR_TR09 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 30); +MAJOCS31 = TMAJOCS[06] * STR_TR06 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 31); +MAJOCS32 = TMAJOCS[05] * STR_TR05 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 32); +MAJOCS55 = TMAJOCS[12] * STR_TR12 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJOCS99 = (TMAJOCS[00] * STR_TR00 + + TMAJOCS[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); +MAJORD01 = TMAJORD[24] * STR_TR24 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJORD02 = TMAJORD[22] * STR_TR22 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJORD03 = TMAJORD[13] * STR_TR13 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJORD04 = TMAJORD[08] * STR_TR08 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJORD05 = TMAJORD[07] * STR_TR07 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJORD06 = TMAJORD[03] * STR_TR03 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJORD07 = TMAJORD[16] * STR_TR16 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJORD07TARDIF_DEF) ; +MAJORD08 = TMAJORD[11] * STR_TR11 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJORD08TARDIF_DEF) ; +MAJORD10 = TMAJORD[14] * STR_TR14 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJORD11 = TMAJORD[10] * STR_TR10 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJORD17 = TMAJORD[15] * STR_TR15 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJORD17TARDIF_DEF) ; +MAJORD22 = TMAJORD[23] * STR_TR23 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJORD30 = TMAJORD[09] * STR_TR09 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 30); +MAJORD31 = TMAJORD[06] * STR_TR06 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 31); +MAJORD32 = TMAJORD[05] * STR_TR05 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 32); +MAJORD55 = TMAJORD[12] * STR_TR12 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJORD99 = (TMAJORD[00] * STR_TR00 + + TMAJORD[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); + + +MAJOCVN01 = TMAJOCVN[24] * STR_TR24 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJOCVN02 = TMAJOCVN[22] * STR_TR22 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJOCVN03 = TMAJOCVN[13] * STR_TR13 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJOCVN04 = TMAJOCVN[08] * STR_TR08 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJOCVN05 = TMAJOCVN[07] * STR_TR07 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJOCVN06 = TMAJOCVN[03] * STR_TR03 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJOCVN07 = TMAJOCVN[16] * STR_TR16 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJOCVN07TARD_DEF) ; +MAJOCVN08 = TMAJOCVN[11] * STR_TR11 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJOCVN08TARD_DEF) ; +MAJOCVN10 = TMAJOCVN[14] * STR_TR14 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOCVN11 = TMAJOCVN[10] * STR_TR10 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJOCVN17 = TMAJOCVN[15] * STR_TR15 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOCVN17TARD_DEF) ; +MAJOCVN22 = TMAJOCVN[23] * STR_TR23 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJOCVN55 = TMAJOCVN[12] * STR_TR12 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJOCVN99 = (TMAJOCVN[00] * STR_TR00 + + TMAJOCVN[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); + +MAJOCDIS01 = TMAJOCDIS[24] * STR_TR24 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJOCDIS02 = TMAJOCDIS[22] * STR_TR22 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJOCDIS03 = TMAJOCDIS[13] * STR_TR13 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJOCDIS04 = TMAJOCDIS[08] * STR_TR08 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJOCDIS05 = TMAJOCDIS[07] * STR_TR07 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJOCDIS06 = TMAJOCDIS[03] * STR_TR03 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJOCDIS07 = TMAJOCDIS[16] * STR_TR16 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJOCDIS07TARD_DEF) ; +MAJOCDIS08 = TMAJOCDIS[11] * STR_TR11 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJOCDIS08TARD_DEF) ; +MAJOCDIS10 = TMAJOCDIS[14] * STR_TR14 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOCDIS11 = TMAJOCDIS[10] * STR_TR10 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJOCDIS17 = TMAJOCDIS[15] * STR_TR15 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOCDIS17TARD_DEF) ; +MAJOCDIS22 = TMAJOCDIS[23] * STR_TR23 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJOCDIS55 = TMAJOCDIS[12] * STR_TR12 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJOCDIS99 = (TMAJOCDIS[00] * STR_TR00 + + TMAJOCDIS[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); + + +MAJOGLO01 = TMAJOGLO[24] * STR_TR24 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJOGLO02 = TMAJOGLO[22] * STR_TR22 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJOGLO03 = TMAJOGLO[13] * STR_TR13 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJOGLO04 = TMAJOGLO[08] * STR_TR08 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJOGLO05 = TMAJOGLO[07] * STR_TR07 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJOGLO06 = TMAJOGLO[03] * STR_TR03 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJOGLO07 = TMAJOGLO[16] * STR_TR16 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJOGLO07TARD_DEF) ; +MAJOGLO08 = TMAJOGLO[11] * STR_TR11 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJOGLO08TARD_DEF) ; +MAJOGLO10 = TMAJOGLO[14] * STR_TR14 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOGLO11 = TMAJOGLO[10] * STR_TR10 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJOGLO17 = TMAJOGLO[15] * STR_TR15 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOGLO17TARD_DEF) ; +MAJOGLO22 = TMAJOGLO[23] * STR_TR23 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJOGLO55 = TMAJOGLO[12] * STR_TR12 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJOGLO99 = (TMAJOGLO[00] * STR_TR00 + + TMAJOGLO[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); +MAJORSE101 = TMAJORSE1[24] * STR_TR24 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJORSE102 = TMAJORSE1[22] * STR_TR22 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJORSE103 = TMAJORSE1[13] * STR_TR13 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJORSE104 = TMAJORSE1[08] * STR_TR08 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJORSE105 = TMAJORSE1[07] * STR_TR07 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJORSE106 = TMAJORSE1[03] * STR_TR03 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJORSE107 = TMAJORSE1[16] * STR_TR16 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJORSE107TARD_DEF) ; +MAJORSE108 = TMAJORSE1[11] * STR_TR11 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJORSE108TARD_DEF) ; +MAJORSE110 = TMAJORSE1[14] * STR_TR14 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJORSE111 = TMAJORSE1[10] * STR_TR10 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJORSE117 = TMAJORSE1[15] * STR_TR15 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJORSE117TARD_DEF) ; +MAJORSE122 = TMAJORSE1[23] * STR_TR23 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJORSE155 = TMAJORSE1[12] * STR_TR12 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJORSE199 = (TMAJORSE1[00] * STR_TR00 + + TMAJORSE1[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); +MAJORSE201 = TMAJORSE2[22] * STR_TR22 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJORSE202 = TMAJORSE2[22] * STR_TR22 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJORSE203 = TMAJORSE2[13] * STR_TR13 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJORSE204 = TMAJORSE2[08] * STR_TR08 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJORSE205 = TMAJORSE2[07] * STR_TR07 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJORSE206 = TMAJORSE2[03] * STR_TR03 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJORSE207 = TMAJORSE2[16] * STR_TR16 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJORSE207TARD_DEF) ; +MAJORSE208 = TMAJORSE2[11] * STR_TR11 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJORSE208TARD_DEF) ; +MAJORSE210 = TMAJORSE2[14] * STR_TR14 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJORSE211 = TMAJORSE2[10] * STR_TR10 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJORSE217 = TMAJORSE2[15] * STR_TR15 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJORSE217TARD_DEF) ; +MAJORSE222 = TMAJORSE2[23] * STR_TR23 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJORSE255 = TMAJORSE2[12] * STR_TR12 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJORSE299 = (TMAJORSE2[00] * STR_TR00 + + TMAJORSE2[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); + +MAJORSE301 = TMAJORSE3[24] * STR_TR24 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJORSE302 = TMAJORSE3[22] * STR_TR22 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJORSE303 = TMAJORSE3[13] * STR_TR13 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJORSE304 = TMAJORSE3[08] * STR_TR08 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJORSE305 = TMAJORSE3[07] * STR_TR07 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJORSE306 = TMAJORSE3[03] * STR_TR03 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJORSE307 = TMAJORSE3[16] * STR_TR16 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJORSE307TARD_DEF) ; +MAJORSE308 = TMAJORSE3[11] * STR_TR11 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJORSE308TARD_DEF) ; +MAJORSE310 = TMAJORSE3[14] * STR_TR14 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJORSE311 = TMAJORSE3[10] * STR_TR10 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJORSE317 = TMAJORSE3[15] * STR_TR15 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJORSE317TARD_DEF) ; +MAJORSE322 = TMAJORSE3[23] * STR_TR23 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJORSE355 = TMAJORSE3[12] * STR_TR12 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJORSE399 = (TMAJORSE3[00] * STR_TR00 + + TMAJORSE3[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); +MAJORSE401 = TMAJORSE4[24] * STR_TR24 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJORSE402 = TMAJORSE4[22] * STR_TR22 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJORSE403 = TMAJORSE4[13] * STR_TR13 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJORSE404 = TMAJORSE4[08] * STR_TR08 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJORSE405 = TMAJORSE4[07] * STR_TR07 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJORSE406 = TMAJORSE4[03] * STR_TR03 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJORSE407 = TMAJORSE4[16] * STR_TR16 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJORSE407TARD_DEF) ; +MAJORSE408 = TMAJORSE4[11] * STR_TR11 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJORSE408TARD_DEF) ; +MAJORSE410 = TMAJORSE4[14] * STR_TR14 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJORSE411 = TMAJORSE4[10] * STR_TR10 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJORSE417 = TMAJORSE4[15] * STR_TR15 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJORSE417TARD_DEF) ; +MAJORSE422 = TMAJORSE4[23] * STR_TR23 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJORSE455 = TMAJORSE4[12] * STR_TR12 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJORSE499 = (TMAJORSE4[00] * STR_TR00 + + TMAJORSE4[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); + +MAJORSE501 = TMAJORSE5[24] * STR_TR24 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJORSE502 = TMAJORSE5[22] * STR_TR22 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJORSE503 = TMAJORSE5[13] * STR_TR13 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJORSE504 = TMAJORSE5[08] * STR_TR08 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJORSE505 = TMAJORSE5[07] * STR_TR07 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJORSE506 = TMAJORSE5[03] * STR_TR03 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJORSE507 = TMAJORSE5[16] * STR_TR16 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJORSE507TARD_DEF) ; +MAJORSE508 = TMAJORSE5[11] * STR_TR11 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJORSE508TARD_DEF) ; +MAJORSE510 = TMAJORSE5[14] * STR_TR14 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJORSE511 = TMAJORSE5[10] * STR_TR10 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJORSE517 = TMAJORSE5[15] * STR_TR15 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJORSE517TARD_DEF) ; +MAJORSE522 = TMAJORSE5[23] * STR_TR23 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJORSE555 = TMAJORSE5[12] * STR_TR12 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJORSE599 = (TMAJORSE5[00] * STR_TR00 + + TMAJORSE5[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); + +MAJORSE601 = TMAJORSE6[24] * STR_TR24 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJORSE602 = TMAJORSE6[22] * STR_TR22 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJORSE603 = TMAJORSE6[13] * STR_TR13 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJORSE604 = TMAJORSE6[08] * STR_TR08 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJORSE605 = TMAJORSE6[07] * STR_TR07 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJORSE606 = TMAJORSE6[03] * STR_TR03 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJORSE607 = TMAJORSE6[16] * STR_TR16 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJORSE607TARD_DEF) ; +MAJORSE608 = TMAJORSE6[11] * STR_TR11 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJORSE608TARD_DEF) ; +MAJORSE610 = TMAJORSE6[14] * STR_TR14 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJORSE611 = TMAJORSE6[10] * STR_TR10 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJORSE617 = TMAJORSE6[15] * STR_TR15 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJORSE617TARD_DEF) ; +MAJORSE622 = TMAJORSE6[23] * STR_TR23 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJORSE655 = TMAJORSE6[12] * STR_TR12 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJORSE699 = (TMAJORSE6[00] * STR_TR00 + + TMAJORSE6[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); + +MAJOTAXA01 = TMAJOTAXA[24] * STR_TR24 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 1); + +MAJOTAXA02_1 = TMAJOTAXA[22] * STR_TR22 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 2); + + +MAJOTAXA02_1_TL = T2MAJOTAXA[21] * STR_TR21 + + T2MAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOTAXA02_2_TL = T2MAJOTAXA[22] * STR_TR22 + + T2MAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJOTAXA02_2 = MAJOTAXA02_2_TL ; + +MAJOTAXA03 = TMAJOTAXA[13] * STR_TR13 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJOTAXA04 = TMAJOTAXA[08] * STR_TR08 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJOTAXA05 = TMAJOTAXA[07] * STR_TR07 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJOTAXA06 = TMAJOTAXA[03] * STR_TR03 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJOTAXA07 = TMAJOTAXA[16] * STR_TR16 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJOTA07TARDIF_DEF) ; +MAJOTAXA08 = TMAJOTAXA[11] * STR_TR11 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJOTA08TARDIF_DEF) ; +MAJOTAXA10_1 = TMAJOTAXA[14] * STR_TR14 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOTAXA10_2 = T2MAJOTAXA[14] * STR_TR14 + + T2MAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOTAXA11 = TMAJOTAXA[10] * STR_TR10 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJOTAXA17_1 = TMAJOTAXA[15] * STR_TR15 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOTA17_1TARD_DEF) ; +MAJOTAXA17_2 = T2MAJOTAXA[15] * STR_TR15 + + T2MAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOTA17_2TARD_DEF) ; +MAJOTAXA22 = TMAJOTAXA[23] * STR_TR23 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJOTAXA31 = TMAJOTAXA[06] * STR_TR06 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 31); +MAJOTAXA55 = TMAJOTAXA[12] * STR_TR12 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJOTAXA99 = (TMAJOTAXA[00] * STR_TR00 + + TMAJOTAXA[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); +MAJOHR01 = TMAJOHR[24] * STR_TR24 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 1); +MAJOHR02_1 = TMAJOHR[22] * STR_TR22 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOHR02_1_NTL = T2MAJOHR[17] * STR_TR17 + + T2MAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOHR02_2_NTL = T2MAJOHR[18] * STR_TR18 * (1 - positif_ou_nul(TCHRBASE[18] - TCHRBASE[22]) * positif(TCHRBASE[22])) * (1 - IND_RJLJ) + + positif_ou_nul(TCHRBASE[18] - TCHRBASE[22]) * (1 - IND_RJLJ) * positif(TCHRBASE[22]) + * arr(max(0,(TCHRBASE[18] - TCHRBASE[0] - (TCHRBASE[18] - TCHRBASEDEF[22]))) * TX1758A/100) * STR_TR18 + + T2MAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOHR02_1_TL15 = T2MAJOHR[19] * STR_TR19 + + T2MAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOHR02_2_TL15 = T2MAJOHR[20] * STR_TR20 + + T2MAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOHR02_1_TL = T2MAJOHR[21] * STR_TR21 + + T2MAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOHR02_2_TL = T2MAJOHR[22] * STR_TR22 + + T2MAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOHR02_2 = MAJOHR02_2_TL + MAJOHR02_2_TL15 + MAJOHR02_2_NTL; + +MAJOHR03 = TMAJOHR[13] * STR_TR13 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJOHR04 = TMAJOHR[08] * STR_TR08 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJOHR05 = TMAJOHR[07] * STR_TR07 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJOHR06 = TMAJOHR[03] * STR_TR03 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJOHR07 = TMAJOHR[16] * STR_TR16 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJOHR07TARDIF_DEF) ; +MAJOHR08 = TMAJOHR[11] * STR_TR11 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJOHR08TARDIF_DEF) ; +MAJOHR10_1 = TMAJOHR[14] * STR_TR14 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOHR10_2 = T2MAJOHR[14] * STR_TR14 + + T2MAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOHR11 = TMAJOHR[10] * STR_TR10 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJOHR17_1 = TMAJOHR[15] * STR_TR15 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOHR17_1TARD_DEF) ; +MAJOHR17_2 = T2MAJOHR[15] * STR_TR15 + + T2MAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOHR17_2TARD_DEF) ; +MAJOHR22 = TMAJOHR[23] * STR_TR23 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJOHR30 = TMAJOHR[09] * STR_TR09 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 30); +MAJOHR31 = TMAJOHR[06] * STR_TR06 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 31); +MAJOHR32 = TMAJOHR[05] * STR_TR05 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 32); +MAJOHR55 = TMAJOHR[12] * STR_TR12 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJOHR99 = (TMAJOHR[00] * STR_TR00 + + TMAJOHR[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); +MAJOCAP01 = TMAJOCAP[24] * STR_TR24 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 1); + +MAJOCAP02_1 = TMAJOCAP[22] * STR_TR22 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 2); +MAJOCAP02_1_NTL = T2MAJOCAP[17] * STR_TR17 + + T2MAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOCAP02_2_NTL = T2MAJOCAP[18] * STR_TR18 * (1 - positif_ou_nul(TPCAPBASE[18] - TPCAPBASE[22]) * positif(TPCAPBASE[22])) * (1 - IND_RJLJ) + + positif_ou_nul(TPCAPBASE[18] - TPCAPBASE[22]) * (1 - IND_RJLJ) * positif(TPCAPBASE[22]) + * arr(max(0,(TPCAPBASE[18] - TPCAPBASE[0] - (TPCAPBASE[18] - TPCAPBASEDEF[22]))) * TX1758A/100) * STR_TR18 + + T2MAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 2); + + +MAJOCAP02_1_TL = T2MAJOCAP[21] * STR_TR21 + + T2MAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOCAP02_2_TL = T2MAJOCAP[22] * STR_TR22 + + T2MAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOCAP02_2 = MAJOCAP02_2_TL + MAJOCAP02_2_NTL; + +MAJOCAP03 = TMAJOCAP[13] * STR_TR13 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJOCAP04 = TMAJOCAP[08] * STR_TR08 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJOCAP05 = TMAJOCAP[07] * STR_TR07 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJOCAP06 = TMAJOCAP[03] * STR_TR03 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJOCAP07 = TMAJOCAP[16] * STR_TR16 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJOCP07TARDIF_DEF) ; +MAJOCAP08 = TMAJOCAP[11] * STR_TR11 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJOCP08TARDIF_DEF) ; +MAJOCAP10_1 = TMAJOCAP[14] * STR_TR14 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOCAP10_2 = T2MAJOCAP[14] * STR_TR14 + + T2MAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOCAP11 = TMAJOCAP[10] * STR_TR10 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJOCAP17_1 = TMAJOCAP[15] * STR_TR15 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOCP17_1TARD_DEF) ; +MAJOCAP17_2 = T2MAJOCAP[15] * STR_TR15 + + T2MAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOCP17_2TARD_DEF) ; +MAJOCAP22 = TMAJOCAP[23] * STR_TR23 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJOCAP31 = TMAJOCAP[06] * STR_TR06 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 31); +MAJOCAP55 = TMAJOCAP[12] * STR_TR12 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJOCAP99 = (TMAJOCAP[00] * STR_TR00 + + TMAJOCAP[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); +MAJOLOY01 = TMAJOLOY[24] * STR_TR24 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 1); + +MAJOLOY02_1 = TMAJOLOY[22] * STR_TR22 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOLOY02_1_NTL = T2MAJOLOY[17] * STR_TR17 + + T2MAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOLOY02_2_NTL = T2MAJOLOY[18] * STR_TR18 * (1 - positif_ou_nul(TLOYBASE[18] - TLOYBASE[22]) * positif(TLOYBASE[22])) * (1 - IND_RJLJ) + + positif_ou_nul(TLOYBASE[18] - TLOYBASE[22]) * (1 - IND_RJLJ) * positif(TLOYBASE[22]) + * arr(max(0,(TLOYBASE[18] - TLOYBASE[0] - (TLOYBASE[18] - TLOYBASEDEF[22]))) * TX1758A/100) * STR_TR18 + + T2MAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 2); + + +MAJOLOY02_1_TL = T2MAJOLOY[21] * STR_TR21 + + T2MAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOLOY02_2_TL = T2MAJOLOY[22] * STR_TR22 + + T2MAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOLOY02_2 = MAJOLOY02_2_TL + MAJOLOY02_2_NTL; + +MAJOLOY03 = TMAJOLOY[13] * STR_TR13 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 3); +MAJOLOY04 = TMAJOLOY[08] * STR_TR08 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 4); +MAJOLOY05 = TMAJOLOY[07] * STR_TR07 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 5); +MAJOLOY06 = TMAJOLOY[03] * STR_TR03 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 6); +MAJOLOY07 = TMAJOLOY[16] * STR_TR16 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJOLO07TARDIF_DEF) ; +MAJOLOY08 = TMAJOLOY[11] * STR_TR11 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJOLO08TARDIF_DEF) ; +MAJOLOY10_1 = TMAJOLOY[14] * STR_TR14 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOLOY10_2 = T2MAJOLOY[14] * STR_TR14 + + T2MAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 10); +MAJOLOY11 = TMAJOLOY[10] * STR_TR10 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 11); +MAJOLOY17_1 = TMAJOLOY[15] * STR_TR15 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOLO17_1TARD_DEF) ; +MAJOLOY17_2 = T2MAJOLOY[15] * STR_TR15 + + T2MAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOLO17_2TARD_DEF) ; +MAJOLOY22 = TMAJOLOY[23] * STR_TR23 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 22); +MAJOLOY31 = TMAJOLOY[06] * STR_TR06 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 31); +MAJOLOY55 = TMAJOLOY[12] * STR_TR12 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 55); +MAJOLOY99 = (TMAJOLOY[00] * STR_TR00 + + TMAJOLOY[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); +MAJO1728IR = somme (x = 07,08,11,31 : MAJOIRx) + + MAJOIR10_1 + MAJOIR17_1 + + somme (x = 07,08,11,31 : MAJOPIRx) + + MAJOPIR10_1 + MAJOPIR17_1 ; + +MAJO1728TAXA = somme (x = 07,08,11,31 : MAJOTAXAx) + + MAJOTAXA10_1 + MAJOTAXA17_1; +MAJO1728PCAP = somme (x = 07,08,11,31 : MAJOCAPx) + + MAJOCAP10_1 + MAJOCAP17_1; +MAJO1728LOY = somme (x = 07,08,11,31 : MAJOLOYx) + + MAJOLOY10_1 + MAJOLOY17_1 + + somme (x = 07,08,11,31 : MAJOPLOYx) + + MAJOPLOY10_1 + MAJOPLOY17_1; +MAJO1728CHR = somme (x = 07,08,11,31 : MAJOHRx) + + MAJOHR10_1 + MAJOHR17_1 + + somme (x = 07,08,11,31 : MAJOPHRx) + + MAJOPHR10_1 + MAJOPHR17_1; + +MAJO1728RD = somme (x = 07,08,10,11,17,31 : MAJORDx) + + somme(x = 07,08,10,11,17,31 : MAJOPRDx); +MAJO1728CS = somme (x = 07,08,10,11,17,31 : MAJOCSx) + + somme(x = 07,08,10,11,17,31 : MAJOPCSx); +MAJO1728PS = somme (x = 07,08,10,11,17,31 : MAJOPSx) + + somme(x = 07,08,10,11,17,31 : MAJOPPSx); +MAJO1728CVN = somme (x = 07,08,10,11,17 : MAJOCVNx); +MAJO1728CDIS = somme (x = 07,08,10,11,17 : MAJOCDISx); +MAJO1728GLO = somme (x = 07,08,10,11,17 : MAJOGLOx); +MAJO1728RSE1 = somme (x = 07,08,10,11,17 : MAJORSE1x); +MAJO1728RSE2 = somme (x = 07,08,10,11,17 : MAJORSE2x); +MAJO1728RSE3 = somme (x = 07,08,10,11,17 : MAJORSE3x); +MAJO1728RSE4 = somme (x = 07,08,10,11,17 : MAJORSE4x); +MAJO1728RSE5 = somme (x = 07,08,10,11,17 : MAJORSE5x); +MAJO1728RSE6 = somme (x = 07,08,10,11,17 : MAJORSE6x); +MAJO1729IR = somme (x = 03..05,22,55 : MAJOIRx) + + MAJOIR02_1; + +MAJO1729TAXA = somme (x = 03..05,22,55 : MAJOTAXAx) + + MAJOTAXA02_1; +MAJO1729PCAP = somme (x = 03..05,22,55 : MAJOCAPx) + + MAJOCAP02_1; +MAJO1729LOY = somme (x = 03..05,22,55 : MAJOLOYx) + + MAJOLOY02_1; +MAJO1729CHR = somme (x = 03..05,22,55 : MAJOHRx) + + MAJOHR02_1; + +MAJO1729RD = somme (x = 03..05,22,55 : MAJORDx); +MAJO1729CS = somme (x = 03..05,22,55 : MAJOCSx); +MAJO1729PS = somme (x = 03..05,22,55 : MAJOPSx); +MAJO1729CVN = somme (x = 03..05,22,55 : MAJOCVNx); +MAJO1729CDIS = somme (x = 03..05,22,55 : MAJOCDISx); +MAJO1729GLO = somme (x = 03..05,22,55 : MAJOGLOx); +MAJO1729RSE1 = somme (x = 03..05,22,55 : MAJORSE1x); +MAJO1729RSE2 = somme (x = 03..05,22,55 : MAJORSE2x); +MAJO1729RSE3 = somme (x = 03..05,22,55 : MAJORSE3x); +MAJO1729RSE4 = somme (x = 03..05,22,55 : MAJORSE4x); +MAJO1729RSE5 = somme (x = 03..05,22,55 : MAJORSE5x); +MAJO1729RSE6 = somme (x = 03..05,22,55 : MAJORSE6x); +MAJO1732IR = MAJOIR06; + +MAJO1732TAXA = MAJOTAXA06; +MAJO1732PCAP = MAJOCAP06; +MAJO1732LOY = MAJOLOY06; +MAJO1732CHR = MAJOHR06; + +MAJO1732RD = MAJORD06; +MAJO1732CS = MAJOCS06; +MAJO1732PS = MAJOPS06; +MAJO1732CVN = MAJOCVN06; +MAJO1732CDIS = MAJOCDIS06; +MAJO1732GLO = MAJOGLO06; +MAJO1732RSE1 = MAJORSE106; +MAJO1732RSE2 = MAJORSE206; +MAJO1732RSE3 = MAJORSE306; +MAJO1732RSE4 = MAJORSE406; +MAJO1732RSE5 = MAJORSE506; +MAJO1732RSE6 = MAJORSE606; +MAJO1758IR = MAJOIR30 + MAJOIR32; + +MAJO1758CHR = MAJOHR30 + MAJOHR32 ; + +MAJO1758RD = MAJORD30 + MAJORD32; +MAJO1758CS = MAJOCS30 + MAJOCS32; +MAJO1758PS = MAJOPS30 + MAJOPS32; + +MAJO1758AIR = MAJOIR10_2 + MAJOIR17_2 + + MAJOIR02_2_NTL + MAJOIR02_2_TL + MAJOIR02_2_NTL15 + + MAJOPIR10_2 + MAJOPIR17_2; + +MAJO1758ATAXA = MAJOTAXA10_2 + MAJOTAXA17_2 + + MAJOTAXA02_2_TL ; + +MAJO1758APCAP = MAJOCAP10_2 + MAJOCAP17_2 + + MAJOCAP02_2_NTL + MAJOCAP02_2_TL ; + +MAJO1758ALOY = MAJOLOY10_2 + MAJOLOY17_2 + + MAJOLOY02_2_NTL + MAJOLOY02_2_TL ; + +MAJO1758ACHR = MAJOHR10_2 + MAJOHR17_2 + + MAJOHR02_2_NTL + MAJOHR02_2_TL + MAJOHR02_2_TL15 ; +regle corrective base_stratemajo 1231: +application : iliad ; +MAJOISFST_DEF = MAJOISF_ST ; +TISF4BASE[X] = null(X) * + ( positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)* max(ISF4BASE,TISF4BASE[FLAG_DERSTTR]) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF)) * max(ISF4BASE,ISF_P)) + + (1 - null(X)) * max(ISF4BASE,TISF4BASE[FLAG_DERSTTR]); + +MAJOISF01 = TMAJOISF[24] * STR_TR24 + + TMAJOISF[01] * null(CSTRATE1 - 1); + +MAJOISF02 = TMAJOISF[22] * STR_TR22 + + TMAJOISF[01] * null(CSTRATE1 - 2); + +MAJOISF07 = TMAJOISF[16] * STR_TR16 + + TMAJOISF[01] * null(CSTRATE1 - 7) + + max(0,MAJOISF07TARD_DEF) ; + +MAJOISF08 = TMAJOISF[11] * STR_TR11 + + TMAJOISF[01] * null(CSTRATE1 - 8) + + max(0,MAJOISF08TARD_DEF) ; + +MAJOISF17 = TMAJOISF[15] * STR_TR15 + + TMAJOISF[01] * null(CSTRATE1 - 17) + + max(0,MAJOISF17TARD_DEF) ; + +MAJOISF99 = (TMAJOISF[00] * STR_TR00 + + TMAJOISF[01] * null(CSTRATE1 - 99)) * (1 - positif(CSTRATE99)); + +MAJO1728ISF = somme (x = 07,08,17 : MAJOISFx) ; + + +regle corrective base_MAJO 123: +application : iliad ; + +PROPIR_A = PROPIR_DEF; +PROPLOY_A = PROPLOY_DEF; +PROPHR_A = PROPHR_DEF; + +PROPCS_A = PROPCS_DEF; +PROPPS_A = PROPPS_DEF; +PROPRD_A = PROPRD_DEF; +IRNINMAJOP_A = IRNINMAJOP_DEF; +LOYMAJOP_A = LOYMAJOP_DEF; +HRMAJOP_A = HRMAJOP_DEF; +CSGMAJOP_A = CSGMAJOP_DEF; +RDSMAJOP_A = RDSMAJOP_DEF; +PRSMAJOP_A = PRSMAJOP_DEF; +pour x = 07,08,11,31: +MAJOPIRx_A = MAJOPIRx_DEF; +MAJOPIR10_1A = MAJOPIR10_1DEF; +MAJOPIR10_2A = MAJOPIR10_2DEF; +MAJOPIR17_1A = MAJOPIR17_1DEF; +MAJOPIR17_2A = MAJOPIR17_2DEF; +pour x = 07,08,11,31: +MAJOPLOx_A = MAJOPLOx_DEF; +MAJOPLO10_1A = MAJOPLO10_1DEF; +MAJOPLO10_2A = MAJOPLO10_2DEF; +MAJOPLO17_1A = MAJOPLO17_1DEF; +MAJOPLO17_2A = MAJOPLO17_2DEF; +pour x = 07,08,11,31: +MAJOPHRx_A = MAJOPHRx_DEF; +MAJOPHR10_1A = MAJOPHR10_1DEF; +MAJOPHR10_2A = MAJOPHR10_2DEF; +MAJOPHR17_1A = MAJOPHR17_1DEF; +pour x = 07,08,10,11,17,31: +MAJOPCSx_A = MAJOPCSx_DEF; +pour x = 07,08,10,11,17,31: +MAJOPPSx_A = MAJOPPSx_DEF; +pour x = 07,08,10,11,17,31: +MAJOPRDx_A = MAJOPRDx_DEF; +MAJOPIR_A = MAJOPIR_DEF; +MAJOPLOY_A = MAJOPLOY_DEF; +MAJOPHR_A = MAJOPHR_DEF; + +MAJOPCS_A = MAJOPCS_DEF; +MAJOPRD_A = MAJOPRD_DEF; +MAJOPPS_A = MAJOPPS_DEF; +MAJOPIR07 = MAJOPIR07_A; +MAJOPIR08 = MAJOPIR08_A; +MAJOPIR10_1 = MAJOPIR10_1A; +MAJOPIR10_2 = MAJOPIR10_2A; +MAJOPIR11 = MAJOPIR11_A; +MAJOPIR17_1 = MAJOPIR17_1A; +MAJOPIR17_2 = MAJOPIR17_2A; +MAJOPIR31 = MAJOPIR31_A; +MAJOPLOY07 = MAJOPLO07_A; +MAJOPLOY08 = MAJOPLO08_A; +MAJOPLOY10_1 = MAJOPLO10_1A; +MAJOPLOY10_2 = MAJOPLO10_2A; +MAJOPLOY11 = MAJOPLO11_A; +MAJOPLOY17_1 = MAJOPLO17_1A; +MAJOPLOY17_2 = MAJOPLO17_2A; +MAJOPLOY31 = MAJOPLO31_A; +MAJOPHR07 = MAJOPHR07_A; +MAJOPHR08 = MAJOPHR08_A; +MAJOPHR10_1 = MAJOPHR10_1A; +MAJOPHR10_2 = MAJOPHR10_2A; +MAJOPHR11 = MAJOPHR11_A; +MAJOPHR17_1 = MAJOPHR17_1A; +MAJOPHR17_2 = MAJOPHR17_2A; +MAJOPHR31 = MAJOPHR31_A; +MAJOPCS07 = MAJOPCS07_A; +MAJOPCS08 = MAJOPCS08_A; +MAJOPCS10 = MAJOPCS10_A; +MAJOPCS11 = MAJOPCS11_A; +MAJOPCS17 = MAJOPCS17_A; +MAJOPCS31 = MAJOPCS31_A; +MAJOPPS07 = MAJOPPS07_A; +MAJOPPS08 = MAJOPPS08_A; +MAJOPPS10 = MAJOPPS10_A; +MAJOPPS11 = MAJOPPS11_A; +MAJOPPS17 = MAJOPPS17_A; +MAJOPPS31 = MAJOPPS31_A; +MAJOPRD07 = MAJOPRD07_A; +MAJOPRD08 = MAJOPRD08_A; +MAJOPRD10 = MAJOPRD10_A; +MAJOPRD11 = MAJOPRD11_A; +MAJOPRD17 = MAJOPRD17_A; +MAJOPRD31 = MAJOPRD31_A; +MAJOPIR_TOT = somme (x = 07,08,11,31 : MAJOPIRx) + + MAJOPIR10_1 + MAJOPIR10_2 + + MAJOPIR17_1 + MAJOPIR17_2; + +MAJOPLOY_TOT = somme (x = 07,08,11,31 : MAJOPLOYx) + + MAJOPLOY10_1 + MAJOPLOY10_2 + + MAJOPLOY17_1 + MAJOPLOY17_2; + +MAJOPHR_TOT = somme (x = 07,08,11,31 : MAJOPHRx) + + MAJOPHR10_1 + MAJOPHR10_2 + + MAJOPHR17_1 + MAJOPHR17_2; + +MAJOPCS_TOT = somme (x = 07,08,10,11,17,31 : MAJOPCSx); +MAJOPPS_TOT = somme (x = 07,08,10,11,17,31 : MAJOPPSx); +MAJOPRD_TOT = somme (x = 07,08,10,11,17,31 : MAJOPRDx); +regle corrective base_anterieure 124: +application : iliad ; +MAJOIR07TARDIF_A = MAJOIR07TARDIF_DEF; +MAJOIR08TARDIF_A = MAJOIR08TARDIF_DEF; +MAJOIR17_1TARDIF_A = MAJOIR17_1TARD_DEF; +MAJOIR17_2TARDIF_A = MAJOIR17_2TARD_DEF; +MAJOIRTARDIF_A = somme(x = 07,08 : MAJOIR0xTARDIF_A) + + MAJOIR17_1TARDIF_A + MAJOIR17_2TARDIF_A; +MAJOPS07TARDIF_A = MAJOPS07TARDIF_DEF; +MAJOPS08TARDIF_A = MAJOPS08TARDIF_DEF; +MAJOPS17TARDIF_A = MAJOPS17TARDIF_DEF; +MAJOPSTARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJOPSxTARDIF_A); +MAJOCS07TARDIF_A = MAJOCS07TARDIF_DEF; +MAJOCS08TARDIF_A = MAJOCS08TARDIF_DEF; +MAJOCS17TARDIF_A = MAJOCS17TARDIF_DEF; +MAJOCSTARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJOCSxTARDIF_A); +MAJORD07TARDIF_A = MAJORD07TARDIF_DEF; +MAJORD08TARDIF_A = MAJORD08TARDIF_DEF; +MAJORD17TARDIF_A = MAJORD17TARDIF_DEF; +MAJORDTARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJORDxTARDIF_A); +MAJOCVN07TARDIF_A = MAJOCVN07TARD_DEF; +MAJOCVN08TARDIF_A = MAJOCVN08TARD_DEF; +MAJOCVN17TARDIF_A = MAJOCVN17TARD_DEF; +MAJOCVNTARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJOCVNxTARDIF_A); +MAJOCDIS07TARDIF_A = MAJOCDIS07TARD_DEF; +MAJOCDIS08TARDIF_A = MAJOCDIS08TARD_DEF; +MAJOCDIS17TARDIF_A = MAJOCDIS17TARD_DEF; +MAJOCDISTARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJOCDISxTARDIF_A); +MAJOGLO07TARDIF_A = MAJOGLO07TARD_DEF; +MAJOGLO08TARDIF_A = MAJOGLO08TARD_DEF; +MAJOGLO17TARDIF_A = MAJOGLO17TARD_DEF; +MAJOGLOTARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJOGLOxTARDIF_A); +MAJORSE107TARDIF_A = MAJORSE107TARD_DEF; +MAJORSE108TARDIF_A = MAJORSE108TARD_DEF; +MAJORSE117TARDIF_A = MAJORSE117TARD_DEF; +MAJORSE1TARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE1xTARDIF_A); +MAJORSE207TARDIF_A = MAJORSE207TARD_DEF; +MAJORSE208TARDIF_A = MAJORSE208TARD_DEF; +MAJORSE217TARDIF_A = MAJORSE217TARD_DEF; +MAJORSE2TARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE2xTARDIF_A); +MAJORSE307TARDIF_A = MAJORSE307TARD_DEF; +MAJORSE308TARDIF_A = MAJORSE308TARD_DEF; +MAJORSE317TARDIF_A = MAJORSE317TARD_DEF; +MAJORSE3TARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE3xTARDIF_A); +MAJORSE407TARDIF_A = MAJORSE407TARD_DEF; +MAJORSE408TARDIF_A = MAJORSE408TARD_DEF; +MAJORSE417TARDIF_A = MAJORSE417TARD_DEF; +MAJORSE4TARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE4xTARDIF_A); +MAJORSE507TARDIF_A = MAJORSE507TARD_DEF; +MAJORSE508TARDIF_A = MAJORSE508TARD_DEF; +MAJORSE517TARDIF_A = MAJORSE517TARD_DEF; +MAJORSE5TARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE5xTARDIF_A); +MAJORSE607TARDIF_A = MAJORSE607TARD_DEF; +MAJORSE608TARDIF_A = MAJORSE608TARD_DEF; +MAJORSE617TARDIF_A = MAJORSE617TARD_DEF; +MAJORSE6TARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE6xTARDIF_A); +MAJOTAXA07TARDIF_A = MAJOTA07TARDIF_DEF; +MAJOTAXA08TARDIF_A = MAJOTA08TARDIF_DEF; +MAJOTA17_1TARDIF_A = MAJOTA17_1TARD_DEF; +MAJOTA17_2TARDIF_A = MAJOTA17_2TARD_DEF; +MAJOTAXATARDIF_A = somme(x = 07,08 : MAJOTAXA0xTARDIF_A) + + MAJOTA17_1TARD_DEF + MAJOTA17_2TARD_DEF; +MAJOHR07TARDIF_A = MAJOHR07TARDIF_DEF; +MAJOHR08TARDIF_A = MAJOHR08TARDIF_DEF; +MAJOHR17_1TARDIF_A = MAJOHR17_1TARD_DEF; +MAJOHR17_2TARDIF_A = MAJOHR17_2TARD_DEF; +MAJOHRTARDIF_A = somme(x = 07,08 : MAJOHR0xTARDIF_A) + + MAJOHR17_1TARD_DEF + MAJOHR17_2TARD_DEF; +MAJOCAP07TARDIF_A = MAJOCP07TARDIF_DEF; +MAJOCAP08TARDIF_A = MAJOCP08TARDIF_DEF; +MAJOCP17_1TARDIF_A = MAJOCP17_1TARD_DEF; +MAJOCP17_2TARDIF_A = MAJOCP17_2TARD_DEF; +MAJOCAPTARDIF_A = somme(x = 07,08 : MAJOCAP0xTARDIF_A) + + MAJOCP17_1TARD_DEF + MAJOCP17_2TARD_DEF; +MAJOLO07TARDIF_A = MAJOLO07TARDIF_DEF; +MAJOLO08TARDIF_A = MAJOLO08TARDIF_DEF; +MAJOLO17_1TARDIF_A = MAJOLO17_1TARD_DEF; +MAJOLO17_2TARDIF_A = MAJOLO17_2TARD_DEF; +MAJOLOYTARDIF_A = somme(x = 07,08 : MAJOLO0xTARDIF_A) + + MAJOLO17_1TARD_DEF + MAJOLO17_2TARD_DEF; +IRBASE_REF = IRBASE_DEF; +TAXABASE_REF = TAXABASE_DEF; +HRBASE_REF = HRBASE_DEF; +CAPBASE_REF = CAPBASE_DEF; +LOYBASE_REF = LOYBASE_DEF; +CSGBASE_REF = CSGBASE_DEF ; +RDSBASE_REF = RDSBASE_DEF ; +PRSBASE_REF = PRSBASE_DEF ; +CVNBASE_REF = CVNBASE_DEF ; +CDISBASE_REF = CDISBASE_DEF ; +GLOBASE_REF = GLOBASE_DEF ; +RSE1BASE_REF = RSE1BASE_DEF ; +RSE2BASE_REF = RSE2BASE_DEF ; +RSE3BASE_REF = RSE3BASE_DEF ; +RSE4BASE_REF = RSE4BASE_DEF ; +RSE5BASE_REF = RSE5BASE_DEF ; +RSE6BASE_REF = RSE6BASE_DEF ; + +MAJOIRTARDIF_REF = MAJOIRTARDIF_DEF; +IRNINTARDIF_A = IRNINTARDIF_DEF; + +MAJOLOYTARDIF_REF = MAJOLOYTARDIF_DEF; +MAJOHRTARDIF_REF = MAJOHRTARDIF_DEF; + +TAXATARDIF_A = TAXATARDIF_DEF; +HRTARDIF_A = HRTARDIF_DEF ; +LOYTARDIF_A = LOYTARDIF_DEF ; +CAPTARDIF_A = CAPTARDIF_DEF ; + +NAPCRTARDIF_A = NAPCRINR; +CSGTARDIF_A = CSGTARDIF_DEF; +RDSTARDIF_A = RDSTARDIF_DEF; +PRSTARDIF_A = PRSTARDIF_DEF; +CVNTARDIF_A = CVNTARDIF_DEF; +CDISTARDIF_A = CDISTARDIF_DEF; +GLOTARDIF_A = GLOTARDIF_DEF; +RSE1TARDIF_A = RSE1TARDIF_DEF ; +RSE2TARDIF_A = RSE2TARDIF_DEF ; +RSE3TARDIF_A = RSE3TARDIF_DEF ; +RSE4TARDIF_A = RSE4TARDIF_DEF ; +RSE5TARDIF_A = RSE5TARDIF_DEF ; +RSE6TARDIF_A = RSE6TARDIF_DEF ; + +STRATIR01 = SUPIR[24] + null(CSTRATE1-1) * SUPIR[01] + null(CSTRATE1 - 1) * SUP2IR[01] ; + + +STRATIR02_2_NTL = SUP2IR[17] + + (SUP2IR[18] * STR_TR18 + * (1 - positif_ou_nul(TIRBASE[18]-TIRBASE[20]) * positif(TIRBASE[20])) + * (1 - IND_RJLJ) + + positif_ou_nul(TIRBASE[18] - TIRBASE[20]) * (1 - IND_RJLJ) * positif(TIRBASE[20]) + * max(0,(TIRBASE[18] - TIRBASE[0] - (TIRBASE[18] - TIRBASEDEF[20]))) * STR_TR18) + + null(CSTRATE1 - 2) * SUP2IR[01] + + SUP2IR[19]+SUP2IR[20] ; + +STRATIR02_2_TL = SUP2IR[21] + SUP2IR[22] + null(CSTRATE1 - 2) * SUP2IR[01]; + +STRATIR03 = SUPIR[13] + null(CSTRATE1 - 3) * SUPIR[01]; +STRATIR04 = SUPIR[08] + null(CSTRATE1 - 4) * SUPIR[01]; +STRATIR05 = SUPIR[07] + null(CSTRATE1 - 5) * SUPIR[01]; +STRATIR06 = SUPIR[03] + null(CSTRATE1 - 6) * SUPIR[01]; +STRATIR07 = SUPIR[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPIR[0],IRNIN) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(IRNINTARDIF_A, IRNIN)) + + null(CSTRATE1 - 7) * SUPIR[1]; +STRATIR08 = SUPIR[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPIR[0],IRNIN) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(IRNINTARDIF_A, IRNIN)); +STRATIR10_1 = SUPIR[14] + null(CSTRATE1-10) * SUPIR[01] + null(CSTRATE1 - 10) * SUP2IR[01] ; +STRATIR10_2 = SUP2IR[14] + null(CSTRATE1 - 10) * SUP2IR[01] ; +STRATIR11 = SUPIR[10] + null(CSTRATE1 - 11) * SUPIR[01]; +STRATIR17_1 = SUPIR[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPIR[0],IRNIN) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(IRNINTARDIF_A, IRNIN)) + + null(CSTRATE1-17) * SUPIR[01] + null(CSTRATE1 - 17) * SUP2IR[01] ; +STRATIR17_2 = SUP2IR[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPIR[0],IRNIN) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(IRNINTARDIF_A, IRNIN)) + + null(CSTRATE1 - 17) * SUP2IR[01]; +STRATIR22 = SUPIR[23] + null(CSTRATE1 - 22) * SUPIR[01] ; +STRATIR30 = SUPIR[09] + null(CSTRATE1 - 30) * SUPIR[01] + null(CSTRATE1 - 30) * SUP2IR[01] ; +STRATIR31 = SUPIR[06] + null(CSTRATE1 - 31) * SUPIR[01] ; +STRATIR32 = SUPIR[05] + null(CSTRATE1 - 32) * SUPIR[01] + null(CSTRATE1 - 32) * SUP2IR[01]; +STRATIR55 = SUPIR[12] + null(CSTRATE1 - 55) * SUPIR[01] ; +STRATIR99 = SUPIR[00] + null(CSTRATE1 - 99) * SUPIR[01] ; +STRATCS01 = SUPCS[24] ; +STRATCS02 = SUPCS[22] ; +STRATCS03 = SUPCS[13] ; +STRATCS04 = SUPCS[08] ; +STRATCS05 = SUPCS[07] ; +STRATCS06 = SUPCS[03] ; +STRATCS07 = SUPCS[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCS[0],CSBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CSGTARDIF_A, CSBASE)); +STRATCS08 = SUPCS[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCS[0],CSBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CSGTARDIF_A, CSBASE)); +STRATCS10 = SUPCS[14] ; +STRATCS11 = SUPCS[10] ; +STRATCS17 = SUPCS[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCS[0],CSBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CSGTARDIF_A, CSBASE)); +STRATCS22 = SUPCS[23] ; +STRATCS30 = SUPCS[09] ; +STRATCS31 = SUPCS[06] ; +STRATCS32 = SUPCS[05] ; +STRATCS55 = SUPCS[12] ; +STRATCS99 = SUPCS[00] + SUPCS[01] ; +STRATPS01 = SUPPS[24] ; +STRATPS02 = SUPPS[22] ; +STRATPS03 = SUPPS[13] ; +STRATPS04 = SUPPS[08] ; +STRATPS05 = SUPPS[07] ; +STRATPS06 = SUPPS[03] ; +STRATPS07 = SUPPS[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPPS[0],PSBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(PRSTARDIF_A, PSBASE)); +STRATPS08 = SUPPS[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPPS[0],PSBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(PRSTARDIF_A, PSBASE)); +STRATPS10 = SUPPS[14] ; +STRATPS11 = SUPPS[10] ; +STRATPS17 = SUPPS[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPPS[0],PSBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(PRSTARDIF_A, PSBASE)); +STRATPS22 = SUPPS[23] ; +STRATPS30 = SUPPS[09] ; +STRATPS31 = SUPPS[06] ; +STRATPS32 = SUPPS[05] ; +STRATPS55 = SUPPS[12] ; +STRATPS99 = SUPPS[00] + SUPPS[01] ; +STRATRD01 = SUPRD[24] ; +STRATRD02 = SUPRD[22] ; +STRATRD03 = SUPRD[13] ; +STRATRD04 = SUPRD[08] ; +STRATRD05 = SUPRD[07] ; +STRATRD06 = SUPRD[03] ; +STRATRD07 = SUPRD[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRD[0],RDBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RDSTARDIF_A, RDBASE)); +STRATRD08 = SUPRD[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRD[0],RDBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RDSTARDIF_A, RDBASE)); +STRATRD10 = SUPRD[14] ; +STRATRD11 = SUPRD[10] ; +STRATRD17 = SUPRD[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRD[0],RDBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RDSTARDIF_A, RDBASE)); +STRATRD22 = SUPRD[23] ; +STRATRD30 = SUPRD[09] ; +STRATRD31 = SUPRD[06] ; +STRATRD32 = SUPRD[05] ; +STRATRD55 = SUPRD[12] ; +STRATRD99 = SUPRD[00] + SUPRD[01] ; +STRATCVN01 = SUPCVN[24] ; +STRATCVN02 = SUPCVN[22] ; +STRATCVN03 = SUPCVN[13] ; +STRATCVN04 = SUPCVN[08] ; +STRATCVN05 = SUPCVN[07] ; +STRATCVN06 = SUPCVN[03] ; +STRATCVN07 = SUPCVN[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCVN[0],CVNBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CVNTARDIF_A, CVNBASE)); +STRATCVN08 = SUPCVN[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCVN[0],CVNBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CVNTARDIF_A, CVNBASE)); +STRATCVN10 = SUPCVN[14] ; +STRATCVN11 = SUPCVN[10] ; +STRATCVN17 = SUPCVN[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCVN[0],CVNBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CVNTARDIF_A, CVNBASE)); +STRATCVN22 = SUPCVN[23] ; +STRATCVN55 = SUPCVN[12] ; +STRATCVN99 = SUPCVN[00] + SUPCVN[01] ; +STRATCDIS01 = SUPCDIS[24] ; +STRATCDIS02 = SUPCDIS[22] ; +STRATCDIS03 = SUPCDIS[13] ; +STRATCDIS04 = SUPCDIS[08] ; +STRATCDIS05 = SUPCDIS[07] ; +STRATCDIS06 = SUPCDIS[03] ; +STRATCDIS07 = SUPCDIS[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCDIS[0],CDISBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CDISTARDIF_A, CDISBASE)); +STRATCDIS08 = SUPCDIS[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCDIS[0],CDISBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CDISTARDIF_A, CDISBASE)); +STRATCDIS10 = SUPCDIS[14] ; +STRATCDIS11 = SUPCDIS[10] ; +STRATCDIS17 = SUPCDIS[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCDIS[0],CDISBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CDISTARDIF_A, CDISBASE)); +STRATCDIS22 = SUPCDIS[23] ; +STRATCDIS55 = SUPCDIS[12] ; +STRATCDIS99 = SUPCDIS[00] + SUPCDIS[01] ; +STRATGLO01 = SUPGLO[24] ; +STRATGLO02 = SUPGLO[22] ; +STRATGLO03 = SUPGLO[13] ; +STRATGLO04 = SUPGLO[08] ; +STRATGLO05 = SUPGLO[07] ; +STRATGLO06 = SUPGLO[03] ; +STRATGLO07 = SUPGLO[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPGLO[0],GLOBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(GLOTARDIF_A, GLOBASE)); +STRATGLO08 = SUPGLO[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPGLO[0],GLOBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(GLOTARDIF_A, GLOBASE)); +STRATGLO10 = SUPGLO[14] ; +STRATGLO11 = SUPGLO[10] ; +STRATGLO17 = SUPGLO[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPGLO[0],GLOBASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(GLOTARDIF_A, GLOBASE)); +STRATGLO22 = SUPGLO[23] ; +STRATGLO55 = SUPGLO[12] ; +STRATGLO99 = SUPGLO[00] + SUPGLO[01] ; +STRATRSE101 = SUPRSE1[24] ; +STRATRSE102 = SUPRSE1[22] ; +STRATRSE103 = SUPRSE1[13] ; +STRATRSE104 = SUPRSE1[08] ; +STRATRSE105 = SUPRSE1[07] ; +STRATRSE106 = SUPRSE1[03] ; +STRATRSE107 = SUPRSE1[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE1[0],RSE1BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE1TARDIF_A, RSE1BASE)); +STRATRSE108 = SUPRSE1[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE1[0],RSE1BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE1TARDIF_A, RSE1BASE)); +STRATRSE110 = SUPRSE1[14] ; +STRATRSE111 = SUPRSE1[10] ; +STRATRSE117 = SUPRSE1[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE1[0],RSE1BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE1TARDIF_A, RSE1BASE)); +STRATRSE122 = SUPRSE1[23] ; +STRATRSE155 = SUPRSE1[12] ; +STRATRSE199 = SUPRSE1[00] + SUPRSE1[01] ; +STRATRSE201 = SUPRSE2[24] ; +STRATRSE202 = SUPRSE2[22] ; +STRATRSE203 = SUPRSE2[13] ; +STRATRSE204 = SUPRSE2[08] ; +STRATRSE205 = SUPRSE2[07] ; +STRATRSE206 = SUPRSE2[03] ; +STRATRSE207 = SUPRSE2[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE2[0],RSE2BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE2TARDIF_A, RSE2BASE)); +STRATRSE208 = SUPRSE2[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE2[0],RSE2BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE2TARDIF_A, RSE2BASE)); +STRATRSE210 = SUPRSE2[14] ; +STRATRSE211 = SUPRSE2[10] ; +STRATRSE217 = SUPRSE2[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE2[0],RSE2BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE2TARDIF_A, RSE2BASE)); +STRATRSE222 = SUPRSE2[23] ; +STRATRSE255 = SUPRSE2[12] ; +STRATRSE299 = SUPRSE2[00] + SUPRSE2[01] ; +STRATRSE301 = SUPRSE3[24] ; +STRATRSE302 = SUPRSE3[22] ; +STRATRSE303 = SUPRSE3[13] ; +STRATRSE304 = SUPRSE3[08] ; +STRATRSE305 = SUPRSE3[07] ; +STRATRSE306 = SUPRSE3[03] ; +STRATRSE307 = SUPRSE3[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE3[0],RSE3BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE3TARDIF_A, RSE3BASE)); +STRATRSE308 = SUPRSE3[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE3[0],RSE3BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE3TARDIF_A, RSE3BASE)); +STRATRSE310 = SUPRSE3[14] ; +STRATRSE311 = SUPRSE3[10] ; +STRATRSE317 = SUPRSE3[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE3[0],RSE3BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE3TARDIF_A, RSE3BASE)); +STRATRSE322 = SUPRSE3[23] ; +STRATRSE355 = SUPRSE3[12] ; +STRATRSE399 = SUPRSE3[00] + SUPRSE3[01] ; +STRATRSE401 = SUPRSE4[24] ; +STRATRSE402 = SUPRSE4[22] ; +STRATRSE403 = SUPRSE4[13] ; +STRATRSE404 = SUPRSE4[08] ; +STRATRSE405 = SUPRSE4[07] ; +STRATRSE406 = SUPRSE4[03] ; +STRATRSE407 = SUPRSE4[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE4[0],RSE4BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE4TARDIF_A, RSE4BASE)); +STRATRSE408 = SUPRSE4[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE4[0],RSE4BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE4TARDIF_A, RSE4BASE)); +STRATRSE410 = SUPRSE4[14] ; +STRATRSE411 = SUPRSE4[10] ; +STRATRSE417 = SUPRSE4[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE4[0],RSE4BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE4TARDIF_A, RSE4BASE)); +STRATRSE422 = SUPRSE4[23] ; +STRATRSE455 = SUPRSE4[12] ; +STRATRSE499 = SUPRSE4[00] + SUPRSE4[01] ; +STRATRSE501 = SUPRSE5[24] ; +STRATRSE502 = SUPRSE5[22] ; +STRATRSE503 = SUPRSE5[13] ; +STRATRSE504 = SUPRSE5[08] ; +STRATRSE505 = SUPRSE5[07] ; +STRATRSE506 = SUPRSE5[03] ; +STRATRSE507 = SUPRSE5[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE5[0],RSE5BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE5TARDIF_A, RSE5BASE)); +STRATRSE508 = SUPRSE5[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE5[0],RSE5BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE5TARDIF_A, RSE5BASE)); +STRATRSE510 = SUPRSE5[14] ; +STRATRSE511 = SUPRSE5[10] ; +STRATRSE517 = SUPRSE5[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE5[0],RSE5BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE5TARDIF_A, RSE5BASE)); +STRATRSE522 = SUPRSE5[23] ; +STRATRSE555 = SUPRSE5[12] ; +STRATRSE599 = SUPRSE5[00] + SUPRSE5[01] ; +STRATRSE601 = SUPRSE6[24] ; +STRATRSE602 = SUPRSE6[22] ; +STRATRSE603 = SUPRSE6[13] ; +STRATRSE604 = SUPRSE6[08] ; +STRATRSE605 = SUPRSE6[07] ; +STRATRSE606 = SUPRSE6[03] ; +STRATRSE607 = SUPRSE6[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE6[0],RSE6BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE6TARDIF_A, RSE6BASE)); +STRATRSE608 = SUPRSE6[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE6[0],RSE6BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE6TARDIF_A, RSE6BASE)); +STRATRSE610 = SUPRSE6[14] ; +STRATRSE611 = SUPRSE6[10] ; +STRATRSE617 = SUPRSE6[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPRSE6[0],RSE6BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(RSE6TARDIF_A, RSE6BASE)); +STRATRSE622 = SUPRSE6[23] ; +STRATRSE655 = SUPRSE6[12] ; +STRATRSE699 = SUPRSE6[00] + SUPRSE6[01] ; +STRATTAXA01 = SUPTAXA[24] + null(CSTRATE1-1) * SUPTAXA[01] + null(CSTRATE1 - 1) * SUP2TAXA[01]; + + +STRATTAXA02_2_NTL = SUP2TAXA[17] + + (SUP2TAXA[18] * STR_TR18 + * (1 - positif_ou_nul(TTAXABASE[18] - TTAXABASE[20]) * positif(TTAXABASE[20])) + * (1 - IND_RJLJ) + + positif_ou_nul(TTAXABASE[18] - TTAXABASE[20]) * (1 - IND_RJLJ) + * positif(TTAXABASE[20]) + * max(0,(TTAXABASE[18] - TTAXABASE[0] - (TTAXABASE[18] - TTAXABASEDEF[20]))) * STR_TR18) + + null(CSTRATE1 - 2) * SUP2TAXA[01] + + SUP2TAXA[19] + SUP2TAXA[20] ; +STRATTAXA02_2_TL = SUP2TAXA[21]+SUP2TAXA[22] + null(CSTRATE1 - 2) * SUP2TAXA[01]; + +STRATTAXA03 = SUPTAXA[13] + null(CSTRATE1 - 3) * SUPTAXA[01]; +STRATTAXA04 = SUPTAXA[08] + null(CSTRATE1 - 4) * SUPTAXA[01]; +STRATTAXA05 = SUPTAXA[07] + null(CSTRATE1 - 5) * SUPTAXA[01]; +STRATTAXA06 = SUPTAXA[03] + null(CSTRATE1 - 6) * SUPTAXA[01]; +STRATTAXA07 = SUPTAXA[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPTAXA[0],TAXABASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(TAXATARDIF_A, TAXABASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 3) * SUPTAXA[01] ; +STRATTAXA08 = SUPTAXA[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPTAXA[0],TAXABASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(TAXATARDIF_A, TAXABASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 8) * SUPTAXA[01] ; +STRATTAXA10_1 = SUPTAXA[14] + null(CSTRATE1 - 10) * SUPTAXA[01]; +STRATTAXA10_2 = SUP2TAXA[14] + null(CSTRATE1 - 10) * SUP2TAXA[01]; +STRATTAXA11 = SUPTAXA[10] + null(CSTRATE1 - 11) * SUPTAXA[01]; +STRATTAXA17_1 = SUPTAXA[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPTAXA[0],TAXABASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(TAXATARDIF_A, TAXABASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 17) * SUPTAXA[01] ; +STRATTAXA17_2 = SUP2TAXA[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPTAXA[0],TAXABASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(TAXATARDIF_A, TAXABASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 17) * SUP2TAXA[01] ; +STRATTAXA22 = SUPTAXA[23] + null(CSTRATE1 - 22) * SUPTAXA[01]; +STRATTAXA30 = SUPTAXA[09] + null(CSTRATE1 - 30) * SUPTAXA[01]+ null(CSTRATE1 - 30) * SUP2TAXA[01]; +STRATTAXA31 = SUPTAXA[06] + null(CSTRATE1 - 31) * SUPTAXA[01]; +STRATTAXA55 = SUPTAXA[12] + null(CSTRATE1 - 55) * SUPTAXA[01]; +STRATTAXA99 = SUPTAXA[00] + null(CSTRATE1 - 99) * SUPTAXA[01]; +STRATHR01 = SUPHR[24] + null(CSTRATE1-1) * SUPHR[01] + null(CSTRATE1 - 1) * SUP2HR[01]; + +STRATHR02_2_NTL = SUP2HR[17]+ + (SUP2HR[18] * STR_TR18 + * (1 - positif_ou_nul(TCHRBASE[18] - TCHRBASE[20]) * positif(TCHRBASE[20])) + * (1 - IND_RJLJ) + + positif_ou_nul(TCHRBASE[18] - TCHRBASE[20]) * (1 - IND_RJLJ) * positif(TCHRBASE[20]) + * max(0,(TCHRBASE[18] - TCHRBASE[0] - (TCHRBASE[18] - TCHRBASEDEF[20]))) * STR_TR18) + + null(CSTRATE1 - 2) * SUP2HR[01] ; +STRATHR02_2_TL = SUP2HR[19] + SUP2HR[20] + SUP2HR[21] + SUP2HR[22] + + null(CSTRATE1 - 2) * SUP2HR[01]; + +STRATHR03 = SUPHR[13] + null(CSTRATE1 - 3) * SUPHR[01]; +STRATHR04 = SUPHR[08] + null(CSTRATE1 - 4) * SUPHR[01]; +STRATHR05 = SUPHR[07] + null(CSTRATE1 - 5) * SUPHR[01]; +STRATHR06 = SUPHR[03] + null(CSTRATE1 - 6) * SUPHR[01]; +STRATHR07 = SUPHR[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPHR[0], HRBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(HRTARDIF_A, HRBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 3) * SUPHR[01] ; +STRATHR08 = SUPHR[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPHR[0],HRBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(HRTARDIF_A, HRBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 8) * SUPHR[01] ; +STRATHR10_1 = SUPHR[14] + null(CSTRATE1 - 10) * SUPHR[01]; +STRATHR10_2 = SUP2HR[14] + null(CSTRATE1 - 10) * SUP2HR[01]; +STRATHR11 = SUPHR[10] + null(CSTRATE1 - 11) * SUPHR[01]; +STRATHR17_1 = SUPHR[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPHR[0],HRBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(HRTARDIF_A, HRBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 17) * SUPHR[01] ; +STRATHR17_2 = SUP2HR[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPHR[0],HRBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(HRTARDIF_A, HRBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 17) * SUP2HR[01] ; +STRATHR22 = SUPHR[23] + null(CSTRATE1 - 22) * SUPHR[01]; +STRATHR30 = SUPHR[09] + null(CSTRATE1 - 30) * SUPHR[01]+ null(CSTRATE1 - 30) * SUP2HR[01]; +STRATHR31 = SUPHR[06] + null(CSTRATE1 - 31) * SUPHR[01]; +STRATHR32 = SUPHR[05] + null(CSTRATE1 - 32) * SUPHR[01] + null(CSTRATE1 - 32) * SUP2HR[01]; +STRATHR55 = SUPHR[12] + null(CSTRATE1 - 55) * SUPHR[01]; +STRATHR99 = SUPHR[00] + null(CSTRATE1 - 99) * SUPHR[01]; +STRATCAP01 = SUPCAP[24] + null(CSTRATE1-1) * SUPCAP[01] + null(CSTRATE1 - 1) * SUP2CAP[01]; + + +STRATCAP02_2_NTL = SUP2CAP[17]+ + (SUP2CAP[18] * STR_TR18 + * (1 - positif_ou_nul(TPCAPBASE[18] - TPCAPBASE[20]) * positif(TPCAPBASE[20])) + * (1 - IND_RJLJ) + + positif_ou_nul(TPCAPBASE[18] - TPCAPBASE[20]) * (1 - IND_RJLJ) * positif(TPCAPBASE[20]) + * max(0,(TPCAPBASE[18] - TPCAPBASE[0] - (TPCAPBASE[18] - TPCAPBASEDEF[20]))) * STR_TR18) + + null(CSTRATE1 - 2) * SUP2CAP[01] + + SUP2CAP[19]+SUP2CAP[20] ; +STRATCAP02_2_TL = SUP2CAP[21]+SUP2CAP[22] + null(CSTRATE1 - 2) * SUP2CAP[01]; + +STRATCAP03 = SUPCAP[13] + null(CSTRATE1 - 3) * SUPCAP[01]; +STRATCAP04 = SUPCAP[08] + null(CSTRATE1 - 4) * SUPCAP[01]; +STRATCAP05 = SUPCAP[07] + null(CSTRATE1 - 5) * SUPCAP[01]; +STRATCAP06 = SUPCAP[03] + null(CSTRATE1 - 6) * SUPCAP[01]; +STRATCAP07 = SUPCAP[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCAP[0], CAPBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CAPTARDIF_A, CAPBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 3) * SUPCAP[01] ; +STRATCAP08 = SUPCAP[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCAP[0],CAPBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CAPTARDIF_A, CAPBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 8) * SUPCAP[01] ; +STRATCAP10_1 = SUPCAP[14] + null(CSTRATE1 - 10) * SUPCAP[01]; +STRATCAP10_2 = SUP2CAP[14] + null(CSTRATE1 - 10) * SUP2CAP[01]; +STRATCAP11 = SUPCAP[10] + null(CSTRATE1 - 11) * SUPCAP[01]; +STRATCAP17_1 = SUPCAP[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCAP[0],CAPBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CAPTARDIF_A, CAPBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 17) * SUPCAP[01] ; +STRATCAP17_2 = SUP2CAP[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPCAP[0],CAPBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(CAPTARDIF_A, CAPBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 17) * SUP2CAP[01] ; +STRATCAP22 = SUPCAP[23] + null(CSTRATE1 - 22) * SUPCAP[01]; +STRATCAP30 = SUPCAP[09] + null(CSTRATE1 - 30) * SUPCAP[01]+ null(CSTRATE1 - 30) * SUP2CAP[01]; +STRATCAP31 = SUPCAP[06] + null(CSTRATE1 - 31) * SUPCAP[01]; +STRATCAP55 = SUPCAP[12] + null(CSTRATE1 - 55) * SUPCAP[01]; +STRATCAP99 = SUPCAP[00] + null(CSTRATE1 - 99) * SUPCAP[01]; +STRATLOY01 = SUPLOY[24] + null(CSTRATE1-1) * SUPLOY[01] + null(CSTRATE1 - 1) * SUP2LOY[01]; + + +STRATLOY02_2_NTL = SUP2LOY[17] + + (SUP2LOY[18] * STR_TR18 + * (1 - positif_ou_nul(TLOYBASE[18] - TLOYBASE[20]) * positif(TLOYBASE[20])) + * (1 - IND_RJLJ) + + positif_ou_nul(TLOYBASE[18] - TLOYBASE[20]) * (1 - IND_RJLJ) * positif(TLOYBASE[20]) + * max(0,(TLOYBASE[18] - TLOYBASE[0] - (TLOYBASE[18] - TLOYBASEDEF[20]))) * STR_TR18) + + null(CSTRATE1 - 2) * SUP2LOY[01] + + SUP2LOY[19] + SUP2LOY[20] ; +STRATLOY02_2_TL = SUP2LOY[21]+SUP2LOY[22] + null(CSTRATE1 - 2) * SUP2LOY[01]; + +STRATLOY03 = SUPLOY[13] + null(CSTRATE1 - 3) * SUPLOY[01]; +STRATLOY04 = SUPLOY[08] + null(CSTRATE1 - 4) * SUPLOY[01]; +STRATLOY05 = SUPLOY[07] + null(CSTRATE1 - 5) * SUPLOY[01]; +STRATLOY06 = SUPLOY[03] + null(CSTRATE1 - 6) * SUPLOY[01]; +STRATLOY07 = SUPLOY[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPLOY[0], LOYBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(LOYTARDIF_A, LOYBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 3) * SUPLOY[01] ; +STRATLOY08 = SUPLOY[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPLOY[0],LOYBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(LOYTARDIF_A, LOYBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 8) * SUPLOY[01] ; +STRATLOY10_1 = SUPLOY[14] + null(CSTRATE1 - 10) * SUPLOY[01]; +STRATLOY10_2 = SUP2LOY[14] + null(CSTRATE1 - 10) * SUP2LOY[01]; +STRATLOY11 = SUPLOY[10] + null(CSTRATE1 - 11) * SUPLOY[01]; +STRATLOY17_1 = SUPLOY[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPLOY[0],LOYBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(LOYTARDIF_A, LOYBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 17) * SUPLOY[01] ; +STRATLOY17_2 = SUP2LOY[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPLOY[0],LOYBASE_MAJO) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(LOYTARDIF_A, LOYBASE_MAJO)) + + null(CSTRATE1 - 17) * SUP2LOY[01] ; +STRATLOY22 = SUPLOY[23] + null(CSTRATE1 - 22) * SUPLOY[01]; +STRATLOY30 = SUPLOY[09] + null(CSTRATE1 - 30) * SUPLOY[01]+ null(CSTRATE1 - 30) * SUP2LOY[01]; +STRATLOY31 = SUPLOY[06] + null(CSTRATE1 - 31) * SUPLOY[01]; +STRATLOY55 = SUPLOY[12] + null(CSTRATE1 - 55) * SUPLOY[01]; +STRATLOY99 = SUPLOY[00] + null(CSTRATE1 - 99) * SUPLOY[01]; +regle corrective base_anterieure 12400 : +application : iliad ; +MAJOISF07TARDIF_A = MAJOISF07TARD_DEF; +MAJOISF08TARDIF_A = MAJOISF08TARD_DEF; +MAJOISF17TARDIF_A = MAJOISF17TARD_DEF; +MAJOISFTARDIF_A = somme(x = 07,08,17 : MAJOISFxTARDIF_A); +ISFBASE_REF = ISFBASE_DEF; +MAJOISFTARDIF_REF = MAJOISFTARDIF_DEF; +ISFINTARDIF_A = ISFINTARDIF_DEF; +ISFTARDIF_A = ISFTARDIF_DEF; + + +STRATISF01 = SUPISF[24] ; + +STRATISF02 = SUPISF[22] ; + +STRATISF07 = SUPISF[16] + null(CODE_2042 - 7) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPISF[0],ISF4BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(ISFTARDIF_A, ISF4BASE)); + +STRATISF08 = SUPISF[11] + null(CODE_2042 - 8) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPISF[0],ISFBRUT) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(ISFTARDIF_A, ISFBRUT)); + +STRATISF17 = SUPISF[15] + null(CODE_2042 - 17) * + (positif(FLAG_RECTIF) * min(SUPISF[0],ISF4BASE) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(ISFTARDIF_A, ISF4BASE)); + +STRATISF99 = SUPISF[00] + null(CSTRATE1 - 99) * SUPISF[01] ; + +regle corrective base_INITIAL 12700: +application : iliad ; +TISF4BASE[0] = ISF4BASE ; +regle corrective base_INITIAL 127: +application : iliad ; +TIRBASE[0] = IRN ; +TTAXABASE[0] = TAXASSUR ; +TPCAPBASE[0] = IPCAPTAXT ; +TLOYBASE[0] = TAXLOY ; +TCHRBASE[0] = IHAUTREVT ; +TNAPCR[0] = NAPCRINR ; +TCSBASE[0] = CSG ; +TPSBASE[0] = PRS ; +TRDBASE[0] = RDSN ; +TCVNBASE[0] = CVNN ; +TCDISBASE[0] = CDIS ; +TGLOBASE[0] = CGLOA ; +TRSE1BASE[0] = RSE1N ; +TRSE2BASE[0] = RSE2N ; +TRSE3BASE[0] = RSE3N ; +TRSE4BASE[0] = RSE4N ; +TRSE5BASE[0] = RSE5N ; +TRSE6BASE[0] = RSE6N ; +pour x=01..12,30,31,55: +NURTOTx_D = NURTOTx; +regle corrective base_anterieure 133 : +application : iliad; +RFCG_R = RFCG; +DRFRP_R = DRFRP; +BANOR_R = BANOR; +DEFBA_R = DEFBA; +BICNPF_R = BICNPF; +DLMRN_R = DLMRN; +BALNP_R = BALNP; +DALNP_R = DALNP; +RNI_R = RNI; +RNIDF_R = RNIDF; +regle corrective base_anterieure 150 : +application : iliad; +MAJO1728TOT = MAJO1728IR + + MAJO1728TAXA + + MAJO1728PCAP + + MAJO1728LOY + + MAJO1728CHR + + MAJO1728CS + + MAJO1728RD + + MAJO1728PS + + MAJO1728CVN + + MAJO1728CDIS + + MAJO1728GLO + + MAJO1728RSE1 + + MAJO1728RSE2 + + MAJO1728RSE3 + + MAJO1728RSE4 + + MAJO1728RSE5 + + MAJO1728RSE6; + +MAJOTOT28IR = MAJO1728IR + + MAJO1728TAXA + + MAJO1728PCAP + + MAJO1728LOY + + MAJO1728CHR; + +MAJOTOT28PS = MAJO1728CS + + MAJO1728RD + + MAJO1728PS + + MAJO1728CVN + + MAJO1728CDIS + + MAJO1728GLO + + MAJO1728RSE1 + + MAJO1728RSE2 + + MAJO1728RSE3 + + MAJO1728RSE4 + + MAJO1728RSE5 + + MAJO1728RSE6; + + +MAJO1729_TOT = MAJO1729IR + + MAJO1729TAXA + + MAJO1729LOY + + MAJO1729PCAP + + MAJO1729CHR + + MAJO1729CS + + MAJO1729RD + + MAJO1729PS + + MAJO1729CVN + + MAJO1729CDIS + + MAJO1729GLO + + MAJO1729RSE1 + + MAJO1729RSE2 + + MAJO1729RSE3 + + MAJO1729RSE4 + + MAJO1729RSE5 + + MAJO1729RSE6 ; +MAJO1732_TOT = MAJO1732IR + + MAJO1732TAXA + + MAJO1732LOY + + MAJO1732PCAP + + MAJO1732CHR + + MAJO1732CS + + MAJO1732RD + + MAJO1732PS + + MAJO1732CVN + + MAJO1732CDIS + + MAJO1732GLO + + MAJO1732RSE1 + + MAJO1732RSE2 + + MAJO1732RSE3 + + MAJO1732RSE4 + + MAJO1732RSE5 + + MAJO1732RSE6 ; +MAJO1758_TOT = MAJO1758IR + + MAJO1758CHR + + MAJO1758CS + + MAJO1758RD + + MAJO1758PS ; + +MAJO4TOT = MAJO1729_TOT + MAJO1732_TOT + MAJO1758_TOT ; + +MAJO4IRTOT = MAJO1729IR + MAJO1732IR + MAJO1758IR + + MAJO1729TAXA + MAJO1732TAXA + + MAJO1729PCAP + MAJO1732PCAP + + MAJO1729LOY + MAJO1732LOY + + MAJO1729CHR + MAJO1732CHR + MAJO1758CHR ; + +MAJO4PSTOT = MAJO1729CS + MAJO1732CS + MAJO1758CS + + MAJO1729PS + MAJO1732PS + MAJO1758PS + + MAJO1729RD + MAJO1732RD + MAJO1758RD + + MAJO1729CVN + MAJO1732CVN + + MAJO1729CDIS + MAJO1732CDIS + + MAJO1729GLO + MAJO1732GLO + + MAJO1729RSE1 + MAJO1732RSE1 + + MAJO1729RSE2 + MAJO1732RSE2 + + MAJO1729RSE3 + MAJO1732RSE3 + + MAJO1729RSE4 + MAJO1732RSE4 + + MAJO1729RSE5 + MAJO1732RSE5 + + MAJO1729RSE6 + MAJO1732RSE6 ; + +MAJO1758A_TOT = MAJO1758AIR + + MAJO1758ATAXA + + MAJO1758APCAP + + MAJO1758ALOY + + MAJO1758ACHR + ; +MAJOIR_TOT = MAJO1728IR + MAJO1729IR + MAJO1732IR + MAJO1758IR + MAJO1758AIR; +MAJOTAXA_TOT = MAJO1728TAXA + MAJO1729TAXA + MAJO1732TAXA + + MAJO1758ATAXA; +MAJOPCAP_TOT = MAJO1728PCAP + MAJO1729PCAP + MAJO1732PCAP + + MAJO1758APCAP; +MAJOLOY_TOT = MAJO1728LOY + MAJO1729LOY + MAJO1732LOY + + MAJO1758ALOY; +MAJOCHR_TOT = MAJO1728CHR + MAJO1729CHR + MAJO1732CHR + MAJO1758CHR + + MAJO1758ACHR; + +MAJOCS_TOT = MAJO1728CS + MAJO1729CS + MAJO1732CS + MAJO1758CS; +MAJOPS_TOT = MAJO1728PS + MAJO1729PS + MAJO1732PS + MAJO1758PS; +MAJORD_TOT = MAJO1728RD + MAJO1729RD + MAJO1732RD + MAJO1758RD; +MAJOCVN_TOT = MAJO1728CVN + MAJO1729CVN + MAJO1732CVN ; +MAJOCDIS_TOT = MAJO1728CDIS + MAJO1729CDIS + MAJO1732CDIS ; +MAJOGLO_TOT = MAJO1728GLO + MAJO1729GLO + MAJO1732GLO ; +MAJORSE1_TOT = MAJO1728RSE1 + MAJO1729RSE1 + MAJO1732RSE1 ; +MAJORSE2_TOT = MAJO1728RSE2 + MAJO1729RSE2 + MAJO1732RSE2 ; +MAJORSE3_TOT = MAJO1728RSE3 + MAJO1729RSE3 + MAJO1732RSE3 ; +MAJORSE4_TOT = MAJO1728RSE4 + MAJO1729RSE4 + MAJO1732RSE4 ; +MAJORSE5_TOT = MAJO1728RSE5 + MAJO1729RSE5 + MAJO1732RSE5 ; +MAJORSE6_TOT = MAJO1728RSE6 + MAJO1729RSE6 + MAJO1732RSE6 ; +MAJO_TOT = MAJOIR_TOT + MAJOCS_TOT + MAJOPS_TOT + MAJORD_TOT + MAJOLOY_TOT + + MAJOCDIS_TOT + MAJOTAXA_TOT + + MAJOCHR_TOT + MAJOPCAP_TOT + MAJOCVN_TOT + MAJOGLO_TOT + + MAJORSE1_TOT + MAJORSE2_TOT + MAJORSE3_TOT + MAJORSE4_TOT + + MAJORSE5_TOT + MAJORSE6_TOT ; diff --git a/sources2016m_4_5/chap-cor.m b/sources2016m_4_5/chap-cor.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..414a5d6ae7e3fcea292746403ec12f3f575b53a4 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-cor.m @@ -0,0 +1,917 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + +regle corrective base_INITIAL 1080: +application : iliad ; +CSG_P = CSG; +RDS_P = RDSN; +PRS_P = PRS; +CDIS_P = CDISBASE ; +GLO_P = GLOBASE ; +CVN_P = CVNN ; +RSE1_P = RSE1N ; +RSE2_P = RSE2N ; +RSE3_P = RSE3N ; +RSE4_P = RSE4N ; +RSE5_P = RSE5N ; +RSE6_P = RSE6N ; +NAPCR_P = NAPCR; +IRNIN_P = IRN ; +IRNIN_INR_P = IRNIN_INR; +CSBASE_INR_P = CSBASE_INR; +PSBASE_INR_P = PSBASE_INR; +RDBASE_INR_P = RDBASE_INR; +CDISBASE_INR_P = CDISBASE_INR; +CVNBASE_INR_P = CVNBASE_INR; +GLOBASE_INR_P = GLOBASE_INR; +RSE1BASE_INR_P = RSE1BASE_INR; +RSE2BASE_INR_P = RSE2BASE_INR; +RSE3BASE_INR_P = RSE3BASE_INR; +RSE4BASE_INR_P = RSE4BASE_INR; +RSE5BASE_INR_P = RSE5BASE_INR; +RSE6BASE_INR_P = RSE6BASE_INR; +TAXABASE_INR_P = TAXABASE_INR; +PCAPBASE_INR_P = PCAPBASE_INR; +LOYBASE_INR_P = LOYBASE_INR; +CHRBASE_INR_P = CHRBASE_INR; +CSREC_P = CSREC; +TAXA_P = TAXABASE ; +PCAP_P = PCAPBASE ; +LOY_P = LOYBASE ; +CHR_P = CHRBASE ; +TAXABRUT_P = TAXASSUR ; +PCAPBRUT_P = IPCAPTAXT ; +CHRBRUT_P = IHAUTREVT+CHRPVIMP ; +LOYBRUT_P = TAXLOY ; +ISF_P = ISF4BASE; + +ACOTFOR_P = ACOTFOR ; +RCOTFOR_P = RCOTFOR ; +AREPA_P = AREPA ; +RREPA_P = RREPA ; +AAIDE_P = AAIDE ; +RAIDE_P = RAIDE ; +ADIFAGRI_P = ADIFAGRI ; +RDIFAGRI_P = RDIFAGRI ; +APRESSE_P = APRESSE ; +RPRESSE_P = RPRESSE ; +AFORET_P = AFORET ; +RFORET_P = RFORET ; +A13RFOR_P = A13RFOR ; +A12RFOR_P = A12RFOR ; +A11RFOR_P = A11RFOR ; +A10RFOR_P = A10RFOR ; +A9RFOR_P = A9RFOR ; +AFIPDOM_P = AFIPDOM ; +RFIPDOM_P = RFIPDOM ; +AFIPC_P = AFIPC ; +RFIPC_P = RFIPC ; +ACINE_P = ACINE ; +RCINE_P = RCINE ; +ARESTIMO_P = ARESTIMO ; +A12RRESTIMO_P = A12RRESTIMO ; +RRESTIMO_P = RRESTIMO ; +ASOCREPR_P = ASOCREPR ; +RSOCREPR_P = RSOCREPR ; +APRESCOMP_P = APRESCOMP ; +RRPRESCOMP_P = RRPRESCOMP ; +AHEBE_P = AHEBE ; +RHEBE_P = RHEBE ; +ASURV_P = ASURV ; +RSURV_P = RSURV ; +BFCPI_P = BFCPI ; +RINNO_P = RINNO ; +ASOUFIP_P = ASOUFIP ; +RSOUFIP_P = RSOUFIP ; +ARIRENOV_P = ARIRENOV ; +RRIRENOV_P = RRIRENOV ; +ALOGDOM_P = ALOGDOM ; +RLOGDOM_P = RLOGDOM ; +RLOG01_P = RLOG01 ; +RLOG02_P = RLOG02 ; +RLOG03_P = RLOG03 ; +RLOG04_P = RLOG04 ; +RLOG05_P = RLOG05 ; +RLOG06_P = RLOG06 ; +RLOG07_P = RLOG07 ; +RLOG08_P = RLOG08 ; +RLOG09_P = RLOG09 ; +RLOG10_P = RLOG10 ; +RLOG11_P = RLOG11 ; +RLOG12_P = RLOG12 ; +RLOG13_P = RLOG13 ; +RLOG14_P = RLOG14 ; +RLOG15_P = RLOG15 ; +RLOG16_P = RLOG16 ; +RLOG17_P = RLOG17 ; +RLOG18_P = RLOG18 ; +RLOG19_P = RLOG19 ; +RLOG20_P = RLOG20 ; +RLOG21_P = RLOG21 ; +RLOG22_P = RLOG22 ; +RLOG23_P = RLOG23 ; +RLOG24_P = RLOG24 ; +RLOG25_P = RLOG25 ; +RLOG26_P = RLOG26 ; +RLOG27_P = RLOG27 ; +RLOG28_P = RLOG28 ; +RLOG29_P = RLOG29 ; +RLOG30_P = RLOG30 ; +RLOG31_P = RLOG31 ; +RLOG32_P = RLOG32 ; +RLOG33_P = RLOG33 ; +RLOG34_P = RLOG34 ; +RLOG35_P = RLOG35 ; +RLOG36_P = RLOG36 ; +RLOG37_P = RLOG37 ; +RLOG38_P = RLOG38 ; +RLOG39_P = RLOG39 ; +RLOG40_P = RLOG40 ; +RLOG41_P = RLOG41 ; +RLOG42_P = RLOG42 ; +RLOG43_P = RLOG43 ; +RLOG44_P = RLOG44 ; +RLOG45_P = RLOG45 ; +RLOG46_P = RLOG46 ; +ACOMP_P = ACOMP ; +RCOMP_P = RCOMP ; +RNBE_P = RNBE ; +RRETU_P = RRETU ; +ADONS_P = ADONS ; +RDONS_P = RDONS ; +CRCFA_P = CRCFA ; +CRDIE_P = CRDIE ; +ADUFREPFI_P = ADUFREPFI ; +RDUFREPFI_P = RDUFREPFI ; +ADUFREPFK_P = ADUFREPFK ; +RDUFREPFK_P = RDUFREPFK ; +ADUFREPFR_P = ADUFREPFR ; +RDUFREPFR_P = RDUFREPFR ; +ADUFLOEKL_P = ADUFLOEKL ; +RDUFLOEKL_P = RDUFLOEKL ; +ADUFLOGIH_P = ADUFLOGIH ; +RDUFLOGIH_P = RDUFLOGIH ; +APIREPAI_P = APIREPAI ; +RPIREPAI_P = RPIREPAI ; +APIREPBI_P = APIREPBI ; +RPIREPBI_P = RPIREPBI ; +APIREPCI_P = APIREPCI ; +RPIREPCI_P = RPIREPCI ; +APIREPDI_P = APIREPDI ; +RPIREPDI_P = RPIREPDI ; +APIREPBZ_P = APIREPBZ ; +RPIREPBZ_P = RPIREPBZ ; +APIREPCZ_P = APIREPCZ ; +RPIREPCZ_P = RPIREPCZ ; +APIREPDZ_P = APIREPDZ ; +RPIREPDZ_P = RPIREPDZ ; +APIREPEZ_P = APIREPEZ ; +RPIREPEZ_P = RPIREPEZ ; +APIQKL_P = APIQKL ; +RPIQKL_P = RPIQKL ; +APIQIJ_P = APIQIJ ; +RPIQIJ_P = RPIQIJ ; +APIQGH_P = APIQGH ; +RPIQGH_P = RPIQGH ; +APIQEF_P = APIQEF ; +RPIQEF_P = RPIQEF ; +APIQCD_P = APIQCD ; +RPIQCD_P = RPIQCD ; +APIQAB_P = APIQAB ; +RPIQAB_P = RPIQAB ; +ANOUV_P = ANOUV ; +RNOUV_P = RNOUV ; +RSNCL_P = RSNCL ; +RSNCM_P = RSNCM ; +RSNCN_P = RSNCN ; +RSNCC_P = RSNCC ; +RSNCU_P = RSNCU ; +RSNCQ_P = RSNCQ ; +RSNCR_P = RSNCR ; +RSNCV_P = RSNCV ; +RSNCX_P = RSNCX ; +RSNCF_P = RSNCF ; +APLAFREPME4_P = APLAFREPME4 ; +RPLAFREPME4_P = RPLAFREPME4 ; +APENTDY_P = APENTDY ; +RPENTDY_P = RPENTDY ; +APENTEY_P = APENTEY ; +RPENTEY_P = RPENTEY ; +AFOREST_P = AFOREST ; +RFOR_P = RFOR ; +ATOURREP_P = ATOURREP ; +RTOURREP_P = RTOURREP ; +ATOUREPA_P = ATOUREPA ; +RTOUREPA_P = RTOUREPA ; +ACELRREDLB_P = ACELRREDLB ; +RCELRREDLB_P = RCELRREDLB ; +ACELRREDLE_P = ACELRREDLE ; +RCELRREDLE_P = RCELRREDLE ; +ACELRREDLM_P = ACELRREDLM ; +RCELRREDLM_P = RCELRREDLM ; +ACELRREDLN_P = ACELRREDLN ; +RCELRREDLN_P = RCELRREDLN ; +ACELRREDLG_P = ACELRREDLG ; +RCELRREDLG_P = RCELRREDLG ; +ACELRREDLK_P = ACELRREDLK ; +RCELRREDLK_P = RCELRREDLK ; +ACELRREDLC_P = ACELRREDLC ; +RCELRREDLC_P = RCELRREDLC ; +ACELRREDLD_P = ACELRREDLD ; +RCELRREDLD_P = RCELRREDLD ; +ACELRREDLS_P = ACELRREDLS ; +RCELRREDLS_P = RCELRREDLS ; +ACELRREDLT_P = ACELRREDLT ; +RCELRREDLT_P = RCELRREDLT ; +ACELRREDLH_P = ACELRREDLH ; +RCELRREDLH_P = RCELRREDLH ; +ACELRREDLL_P = ACELRREDLL ; +RCELRREDLL_P = RCELRREDLL ; +ACELRREDLF_P = ACELRREDLF ; +RCELRREDLF_P = RCELRREDLF ; +ACELRREDLZ_P = ACELRREDLZ ; +RCELRREDLZ_P = RCELRREDLZ ; +ACELRREDLX_P = ACELRREDLX ; +RCELRREDLX_P = RCELRREDLX ; +ACELRREDLI_P = ACELRREDLI ; +RCELRREDLI_P = RCELRREDLI ; +ACELRREDLO_P = ACELRREDLO ; +RCELRREDLO_P = RCELRREDLO ; +ACELRREDMG_P = ACELRREDMG ; +RCELRREDMG_P = RCELRREDMG ; +ACELRREDMH_P = ACELRREDMH ; +RCELRREDMH_P = RCELRREDMH ; +ACELRREDLJ_P = ACELRREDLJ ; +RCELRREDLJ_P = RCELRREDLJ ; +ACELRREDLP_P = ACELRREDLP ; +RCELRREDLP_P = RCELRREDLP ; +ACELREPHS_P = ACELREPHS ; +RCELREPHS_P = RCELREPHS ; +ACELREPHR_P = ACELREPHR ; +RCELREPHR_P = RCELREPHR ; +ACELREPHU_P = ACELREPHU ; +RCELREPHU_P = RCELREPHU ; +ACELREPHT_P = ACELREPHT ; +RCELREPHT_P = RCELREPHT ; +ACELREPHZ_P = ACELREPHZ ; +RCELREPHZ_P = RCELREPHZ ; +ACELREPHX_P = ACELREPHX ; +RCELREPHX_P = RCELREPHX ; +ACELREPHW_P = ACELREPHW ; +RCELREPHW_P = RCELREPHW ; +ACELREPHV_P = ACELREPHV ; +RCELREPHV_P = RCELREPHV ; +ACELREPHF_P = ACELREPHF ; +RCELREPHF_P = RCELREPHF ; +ACELREPHD_P = ACELREPHD ; +RCELREPHD_P = RCELREPHD ; +ACELREPHA_P = ACELREPHA ; +RCELREPHA_P = RCELREPHA ; +ACELREPGU_P = ACELREPGU ; +RCELREPGU_P = RCELREPGU ; +ACELREPGX_P = ACELREPGX ; +RCELREPGX_P = RCELREPGX ; +ACELREPGS_P = ACELREPGS ; +RCELREPGS_P = RCELREPGS ; +ACELREPGW_P = ACELREPGW ; +RCELREPGW_P = RCELREPGW ; +ACELREPGL_P = ACELREPGL ; +RCELREPGL_P = RCELREPGL ; +ACELREPGV_P = ACELREPGV ; +RCELREPGV_P = RCELREPGV ; +ACELREPGJ_P = ACELREPGJ ; +RCELREPGJ_P = RCELREPGJ ; +ACELREPYH_P = ACELREPYH ; +RCELREPYH_P = RCELREPYH ; +ACELREPYL_P = ACELREPYL ; +RCELREPYL_P = RCELREPYL ; +ACELREPYF_P = ACELREPYF ; +RCELREPYF_P = RCELREPYF ; +ACELREPYK_P = ACELREPYK ; +RCELREPYK_P = RCELREPYK ; +ACELREPYD_P = ACELREPYD ; +RCELREPYD_P = RCELREPYD ; +ACELREPYJ_P = ACELREPYJ ; +RCELREPYJ_P = RCELREPYJ ; +ACELREPYB_P = ACELREPYB ; +RCELREPYB_P = RCELREPYB ; +ACELREPYP_P = ACELREPYP ; +RCELREPYP_P = RCELREPYP ; +ACELREPYS_P = ACELREPYS ; +RCELREPYS_P = RCELREPYS ; +ACELREPYO_P = ACELREPYO ; +RCELREPYO_P = RCELREPYO ; +ACELREPYR_P = ACELREPYR ; +RCELREPYR_P = RCELREPYR ; +ACELREPYN_P = ACELREPYN ; +RCELREPYN_P = RCELREPYN ; +ACELREPYQ_P = ACELREPYQ ; +RCELREPYQ_P = RCELREPYQ ; +ACELREPYM_P = ACELREPYM ; +RCELREPYM_P = RCELREPYM ; +ACELREPYW_P = ACELREPYW ; +RCELREPYW_P = RCELREPYW ; +ACELREPYZ_P = ACELREPYZ ; +RCELREPYZ_P = RCELREPYZ ; +ACELREPYV_P = ACELREPYV ; +RCELREPYV_P = RCELREPYV ; +ACELREPYY_P = ACELREPYY ; +RCELREPYY_P = RCELREPYY ; +ACELREPYU_P = ACELREPYU ; +RCELREPYU_P = RCELREPYU ; +ACELREPYX_P = ACELREPYX ; +RCELREPYX_P = RCELREPYX ; +ACELREPYT_P = ACELREPYT ; +RCELREPYT_P = RCELREPYT ; +ACELHNO_P = ACELHNO ; +RCELHNO_P = RCELHNO ; +ACELHJK_P = ACELHJK ; +RCELHJK_P = RCELHJK ; +ACELNQ_P = ACELNQ ; +RCELNQ_P = RCELNQ ; +ACELNBGL_P = ACELNBGL ; +RCELNBGL_P = RCELNBGL ; +ACELCOM_P = ACELCOM ; +RCELCOM_P = RCELCOM ; +ACEL_P = ACEL ; +RCEL_P = RCEL ; +ACELJP_P = ACELJP ; +RCELJP_P = RCELJP ; +ACELJBGL_P = ACELJBGL ; +RCELJBGL_P = RCELJBGL ; +ACELJOQR_P = ACELJOQR ; +RCELJOQR_P = RCELJOQR ; +ACEL2012_P = ACEL2012 ; +RCEL2012_P = RCEL2012 ; +ACELFD_P = ACELFD ; +RCELFD_P = RCELFD ; +ACELFABC_P = ACELFABC ; +RCELFABC_P = RCELFABC ; +ACELZA_P = ACELZA ; +RCELZA_P = RCELZA ; +ACELZB_P = ACELZB ; +RCELZB_P = RCELZB ; +ACELZC_P = ACELZC ; +RCELZC_P = RCELZC ; +ACELZD_P = ACELZD ; +RCELZD_P = RCELZD ; +AREDREP_P = AREDREP ; +RREDREP_P = RREDREP ; +AILMIX_P = AILMIX ; +RILMIX_P = RILMIX ; +AILMIY_P = AILMIY ; +RILMIY_P = RILMIY ; +AILMPA_P = AILMPA ; +RILMPA_P = RILMPA ; +AILMPF_P = AILMPF ; +RILMPF_P = RILMPF ; +AILMPK_P = AILMPK ; +RILMPK_P = RILMPK ; +AINVRED_P = AINVRED ; +RINVRED_P = RINVRED ; +AILMIH_P = AILMIH ; +RILMIH_P = RILMIH ; +AILMJC_P = AILMJC ; +RILMJC_P = RILMJC ; +AILMPB_P = AILMPB ; +RILMPB_P = RILMPB ; +AILMPG_P = AILMPG ; +RILMPG_P = RILMPG ; +AILMPL_P = AILMPL ; +RILMPL_P = RILMPL ; +AILMIZ_P = AILMIZ ; +RILMIZ_P = RILMIZ ; +AILMJI_P = AILMJI ; +RILMJI_P = RILMJI ; +AILMPC_P = AILMPC ; +RILMPC_P = RILMPC ; +AILMPH_P = AILMPH ; +RILMPH_P = RILMPH ; +AILMPM_P = AILMPM ; +RILMPM_P = RILMPM ; +AILMJS_P = AILMJS ; +RILMJS_P = RILMJS ; +AILMPD_P = AILMPD ; +RILMPD_P = RILMPD ; +AILMPI_P = AILMPI ; +RILMPI_P = RILMPI ; +AILMPN_P = AILMPN ; +RILMPN_P = RILMPN ; +AILMPE_P = AILMPE ; +RILMPE_P = RILMPE ; +AILMPJ_P = AILMPJ ; +RILMPJ_P = RILMPJ ; +AILMPO_P = AILMPO ; +RILMPO_P = RILMPO ; +AMEUBLE_P = AMEUBLE ; +RMEUBLE_P = RMEUBLE ; +APROREP_P = APROREP ; +RPROREP_P = RPROREP ; +AREPNPRO_P = AREPNPRO ; +RREPNPRO_P = RREPNPRO ; +AREPMEU_P = AREPMEU ; +RREPMEU_P = RREPMEU ; +AILMIC_P = AILMIC ; +RILMIC_P = RILMIC ; +AILMIB_P = AILMIB ; +RILMIB_P = RILMIB ; +AILMIA_P = AILMIA ; +RILMIA_P = RILMIA ; +AILMJY_P = AILMJY ; +RILMJY_P = RILMJY ; +AILMJX_P = AILMJX ; +RILMJX_P = RILMJX ; +AILMJW_P = AILMJW ; +RILMJW_P = RILMJW ; +AILMJV_P = AILMJV ; +RILMJV_P = RILMJV ; +AILMOE_P = AILMOE ; +RILMOE_P = RILMOE ; +AILMOD_P = AILMOD ; +RILMOD_P = RILMOD ; +AILMOC_P = AILMOC ; +RILMOC_P = RILMOC ; +AILMOB_P = AILMOB ; +RILMOB_P = RILMOB ; +AILMOA_P = AILMOA ; +RILMOA_P = RILMOA ; +AILMOJ_P = AILMOJ ; +RILMOJ_P = RILMOJ ; +AILMOI_P = AILMOI ; +RILMOI_P = RILMOI ; +AILMOH_P = AILMOH ; +RILMOH_P = RILMOH ; +AILMOG_P = AILMOG ; +RILMOG_P = RILMOG ; +AILMOF_P = AILMOF ; +RILMOF_P = RILMOF ; +AILMOO_P = AILMOO ; +RILMOO_P = RILMOO ; +AILMON_P = AILMON ; +RILMON_P = RILMON ; +AILMOM_P = AILMOM ; +RILMOM_P = RILMOM ; +AILMOL_P = AILMOL ; +RILMOL_P = RILMOL ; +AILMOK_P = AILMOK ; +RILMOK_P = RILMOK ; +RCODIW_P = RCODIW ; +RCODIM_P = RCODIM ; +RCODIL_P = RCODIL ; +RCODIN_P = RCODIN ; +RCODIV_P = RCODIV ; +RCODIJ_P = RCODIJ ; +ALOCIDEFG_P = ALOCIDEFG ; +RLOCIDEFG_P = RLOCIDEFG ; +ACODIE_P = ACODIE ; +RCODIE_P = RCODIE ; +ACODIF_P = ACODIF ; +RCODIF_P = RCODIF ; +ACODIG_P = ACODIG ; +RCODIG_P = RCODIG ; +ACODID_P = ACODID ; +RCODID_P = RCODID ; +ACODJTJU_P = ACODJTJU ; +RCODJU_P = RCODJU ; +RCODJT_P = RCODJT ; +ACODOU_P = ACODOU ; +RCODOU_P = RCODOU ; +ACODOV_P = ACODOV ; +RCODOV_P = RCODOV ; +ACODOW_P = ACODOW ; +RCODOW_P = RCODOW ; +APATNAT1_P = APATNAT1 ; +RPATNAT1_P = RPATNAT1 ; +APATNAT2_P = APATNAT2 ; +RPATNAT2_P = RPATNAT2 ; +APATNAT3_P = APATNAT3 ; +RPATNAT3_P = RPATNAT3 ; +APATNAT_P = APATNAT ; +RPATNAT_P = RPATNAT ; +ADOMSOC1_P = ADOMSOC1 ; +RDOMSOC1_P = RDOMSOC1 ; +RSOC11_P = RSOC11 ; +RSOC12_P = RSOC12 ; +RSOC17_P = RSOC17 ; +RSOC18_P = RSOC18 ; +RSOC19_P = RSOC19 ; +RSOC20_P = RSOC20 ; +RSOC21_P = RSOC21 ; +RSOC22_P = RSOC22 ; +RSOC23_P = RSOC23 ; +RSOC24_P = RSOC24 ; +RSOC25_P = RSOC25 ; +RSOC26_P = RSOC26 ; +RSOC27_P = RSOC27 ; +RSOC28_P = RSOC28 ; +RSOC29_P = RSOC29 ; +RSOC30_P = RSOC30 ; +RSOC31_P = RSOC31 ; +RSOC32_P = RSOC32 ; +RSOC33_P = RSOC33 ; +RSOC34_P = RSOC34 ; +RSOC35_P = RSOC35 ; +RSOC36_P = RSOC36 ; +RSOC37_P = RSOC37 ; +RSOC38_P = RSOC38 ; +RSOC39_P = RSOC39 ; +RSOC40_P = RSOC40 ; +RSOC41_P = RSOC41 ; +RSOC42_P = RSOC42 ; +RSOC43_P = RSOC43 ; +RSOC44_P = RSOC44 ; +RSOC45_P = RSOC45 ; +RSOC46_P = RSOC46 ; + +ALOGSOC_P = ALOGSOC ; +RLOGSOC_P = RLOGSOC ; +RSOC1_P = RSOC1 ; +RSOC2_P = RSOC2 ; +RSOC3_P = RSOC3 ; +RSOC4_P = RSOC4 ; +RSOC5_P = RSOC5 ; +RSOC6_P = RSOC6 ; +RSOC7_P = RSOC7 ; +RSOC8_P = RSOC8 ; + +ACOLENT_P = ACOLENT ; +RCOLENT_P = RCOLENT ; +RLOC07_P = RLOC07 ; +RLOC08_P = RLOC08 ; +RLOC09_P = RLOC09 ; +RLOC10_P = RLOC10 ; +RLOC11_P = RLOC11 ; +RLOC12_P = RLOC12 ; +RLOC13_P = RLOC13 ; +RLOC14_P = RLOC14 ; +RLOC15_P = RLOC15 ; +RLOC16_P = RLOC16 ; +RLOC17_P = RLOC17 ; +RLOC18_P = RLOC18 ; +RLOC19_P = RLOC19 ; +RLOC20_P = RLOC20 ; +RLOC21_P = RLOC21 ; +RLOC22_P = RLOC22 ; +RLOC23_P = RLOC23 ; +RLOC24_P = RLOC24 ; +RLOC25_P = RLOC25 ; +RLOC26_P = RLOC26 ; +RLOC27_P = RLOC27 ; +RLOC28_P = RLOC28 ; +RLOC29_P = RLOC29 ; +RLOC30_P = RLOC30 ; +RLOC31_P = RLOC31 ; +RLOC32_P = RLOC32 ; +RLOC33_P = RLOC33 ; +RLOC34_P = RLOC34 ; +RLOC35_P = RLOC35 ; +RLOC36_P = RLOC36 ; +RLOC37_P = RLOC37 ; +RLOC38_P = RLOC38 ; +RLOC39_P = RLOC39 ; +RLOC40_P = RLOC40 ; +RLOC41_P = RLOC41 ; +RLOC42_P = RLOC42 ; +RLOC43_P = RLOC43 ; +RLOC44_P = RLOC44 ; +RLOC45_P = RLOC45 ; +RLOC46_P = RLOC46 ; +RLOC47_P = RLOC47 ; +RLOC48_P = RLOC48 ; +RLOC49_P = RLOC49 ; +RLOC50_P = RLOC50 ; +RLOC51_P = RLOC51 ; +RLOC52_P = RLOC52 ; +RLOC53_P = RLOC53 ; +RLOC54_P = RLOC54 ; +RLOC55_P = RLOC55 ; +RLOC56_P = RLOC56 ; +RLOC57_P = RLOC57 ; +RLOC58_P = RLOC58 ; +RLOC59_P = RLOC59 ; +RLOC60_P = RLOC60 ; +RLOC61_P = RLOC61 ; +RLOC62_P = RLOC62 ; +RLOC63_P = RLOC63 ; +RLOC64_P = RLOC64 ; +RLOC65_P = RLOC65 ; +RLOC66_P = RLOC66 ; +RLOC67_P = RLOC67 ; +RLOC68_P = RLOC68 ; +RLOC69_P = RLOC69 ; +RLOC70_P = RLOC70 ; +RLOC71_P = RLOC71 ; +RLOC72_P = RLOC72 ; +RLOC73_P = RLOC73 ; +RLOC74_P = RLOC74 ; +RLOC75_P = RLOC75 ; +RLOC76_P = RLOC76 ; +RLOC77_P = RLOC77 ; +RLOC78_P = RLOC78 ; +RLOC79_P = RLOC79 ; +RLOC80_P = RLOC80 ; +RLOC81_P = RLOC81 ; +RLOC82_P = RLOC82 ; +RLOC83_P = RLOC83 ; +RLOC84_P = RLOC84 ; +RLOC85_P = RLOC85 ; +RLOC86_P = RLOC86 ; +RLOC87_P = RLOC87 ; +RLOC88_P = RLOC88 ; +RLOC89_P = RLOC89 ; +RLOC90_P = RLOC90 ; +RLOC91_P = RLOC91 ; +RLOC92_P = RLOC92 ; +RLOC93_P = RLOC93 ; +RLOC94_P = RLOC94 ; +RLOC95_P = RLOC95 ; +RLOC96_P = RLOC96 ; +RLOC97_P = RLOC97 ; +RLOC98_P = RLOC98 ; +RLOC99_P = RLOC99 ; +RLOC100_P = RLOC100 ; +RLOC101_P = RLOC101 ; +RLOC102_P = RLOC102 ; +RLOC103_P = RLOC103 ; +RLOC104_P = RLOC104 ; +RLOC105_P = RLOC105 ; +RLOC106_P = RLOC106 ; +RLOC107_P = RLOC107 ; +RLOC108_P = RLOC108 ; +RLOC109_P = RLOC109 ; +RLOC110_P = RLOC110 ; +RLOC111_P = RLOC111 ; +RLOC112_P = RLOC112 ; +RLOC113_P = RLOC113 ; +RLOC114_P = RLOC114 ; +RLOC115_P = RLOC115 ; +RLOC116_P = RLOC116 ; +RLOC117_P = RLOC117 ; +RLOC118_P = RLOC118 ; +RLOC119_P = RLOC119 ; +RLOC120_P = RLOC120 ; +RLOC121_P = RLOC121 ; +RLOC122_P = RLOC122 ; +RLOC123_P = RLOC123 ; +RLOC124_P = RLOC124 ; +RLOC125_P = RLOC125 ; +RLOC126_P = RLOC126 ; +RLOC127_P = RLOC127 ; +RLOC128_P = RLOC128 ; +RLOC129_P = RLOC129 ; +RLOC130_P = RLOC130 ; +RLOC131_P = RLOC131 ; +RLOC132_P = RLOC132 ; +RLOC133_P = RLOC133 ; +RLOC134_P = RLOC134 ; +RLOC135_P = RLOC135 ; +RLOC136_P = RLOC136 ; +RLOC137_P = RLOC137 ; +RLOC138_P = RLOC138 ; +RLOC139_P = RLOC139 ; +RLOC140_P = RLOC140 ; +RLOC141_P = RLOC141 ; +RLOC142_P = RLOC142 ; +RLOC143_P = RLOC143 ; +RLOC144_P = RLOC144 ; +RLOC145_P = RLOC145 ; +RLOC146_P = RLOC146 ; +RLOC147_P = RLOC147 ; +RLOC148_P = RLOC148 ; +RLOC149_P = RLOC149 ; +RLOC150_P = RLOC150 ; +RLOC151_P = RLOC151 ; +RLOC152_P = RLOC152 ; +RLOC153_P = RLOC153 ; +RLOC154_P = RLOC154 ; +RLOC155_P = RLOC155 ; +RLOC156_P = RLOC156 ; +RLOC157_P = RLOC157 ; +RLOC158_P = RLOC158 ; +RLOC159_P = RLOC159 ; +RLOC160_P = RLOC160 ; +ALOCENT_P = ALOCENT ; +RLOCENT_P = RLOCENT ; +RENT01_P = RENT01 ; +RENT02_P = RENT02 ; +RENT03_P = RENT03 ; +RENT04_P = RENT04 ; +RENT05_P = RENT05 ; +RENT06_P = RENT06 ; +RENT07_P = RENT07 ; +RENT08_P = RENT08 ; +RENT09_P = RENT09 ; +RENT10_P = RENT10 ; +RENT11_P = RENT11 ; +RENT12_P = RENT12 ; +RENT13_P = RENT13 ; +RENT14_P = RENT14 ; +RENT15_P = RENT15 ; +RENT16_P = RENT16 ; +RENT17_P = RENT17 ; +RENT18_P = RENT18 ; +RRIREP_P = RRIREP ; +ITRED_P = ITRED ; +BICREV_P = BICREV; +BICREC_P = BICREC; +BICREP_P = BICREP; +BICHREV_P = BICHREV; +BICHREC_P = BICHREC; +BICHREP_P = BICHREP; +DNOCEP_P = DNOCEP; +DNOCEPC_P = DNOCEPC; +DNOCEPP_P = DNOCEPP; +BNCAADV_P = BNCAADV; +BNCDEC_P = BNCDEC; +BNCDEP_P = BNCDEP; +BNCDEV_P = BNCDEV; +BNCAADC_P = BNCAADC; +BNCAADP_P = BNCAADP; +BAHDEV_P = VARBAHDEV; +BAHDEC_P = VARBAHDEC; +BAHDEP_P = VARBAHDEP; +BACDEV_P = VARBACDEV; +BACDEC_P = VARBACDEC; +BACDEP_P = VARBACDEP; +RCMFR_P = min(RCMAB + RTNC + RAVC + RCMNAB + RTCAR + RCMPRIVM,(RCMFR* null(V_IND_TRAIT-4)+RCMFRART1731* null(V_IND_TRAIT-5))); +RCMFRNET_P = max(0,(RCMFR* null(V_IND_TRAIT-4)+RCMFRART1731* null(V_IND_TRAIT-5)) - RCMAB - RTNC - RAVC - RCMNAB - RTCAR - RCMPRIVM); +TSNNV_P = abs(TSNNV) * min(0,TSNNV); +TSNNC_P = abs(TSNNC) * min(0,TSNNC); +TSNN1_P = abs(TSNN1) * min(0,TSNN1); +TSNN2_P = abs(TSNN2) * min(0,TSNN2); +TSNN3_P = abs(TSNN3) * min(0,TSNN3); +TSNN4_P = abs(TSNN4) * min(0,TSNN4); +TSNNT_P = abs(TSNNT) * min(0,TSNNT); +FRDV_P = FRDV; +FRDC_P = FRDC; +FRD1_P = FRD1; +FRD2_P = FRD2; +FRD3_P = FRD3; +FRD4_P = FRD4; +TFRDV_P = TFRDV; +TFRDC_P = TFRDC; +TFRD1_P = TFRD1; +TFRD2_P = TFRD2; +TFRD3_P = TFRD3; +TFRD4_P = TFRD4; +SOMMEBA_P = SOMMEBA; +SOMMEBIC_P = SOMMEBIC; +SOMMELOC_P = SOMMELOC; +SOMMEBNC_P = SOMMEBNC; +SOMMERF_P = SOMMERF; +SOMMERCM_P = SOMMERCM; +TSBV_P = TSBV; +TSBC_P = TSBC; +TSB1_P = TSB1; +TSB2_P = TSB2; +TSB3_P = TSB3; +TSB4_P = TSB4; +TSBP_P = TSB1 +TSB2 +TSB3 + TSB4; +TTSBV_P = TTSBV; +TTSBC_P = TTSBC; +TTSB1_P = TTSB1; +TTSB2_P = TTSB2; +TTSB3_P = TTSB3; +TTSB4_P = TTSB4; +TDFANTPROV_P=TDFANTPROV; +RRCM_P = RRCM; +REVRCM_P = REVRCM; +RRFI_P = RRFI; +REVRF_P = REVRF; +RBAT_P = RBAT; +BAQTOTAVIS_P = BAQTOTAVIS; +BICNPF_P = BICNPF; +BNCIF_P = BNCIF; +BAHREV_P = BAHREV; +4BAHREV_P = 4BAHREV; +BAHREC_P = BAHREC; +4BAHREC_P = 4BAHREC; +BAHREP_P = BAHREP; +4BAHREP_P = 4BAHREP; +BACREV_P = BACREV; +4BACREV_P = 4BACREV; +BACREC_P = BACREC; +4BACREC_P = 4BACREC; +BACREP_P = BACREP; +4BACREP_P = 4BACREP; +LOCNPCGAV_P = LOCNPCGAV; +LOCGITCV_P = LOCGITCV; +LOCNPCGAC_P = LOCNPCGAC; +LOCGITCC_P = LOCGITCC; +LOCNPCGAPAC_P = LOCNPCGAPAC; +LOCGITCP_P = LOCGITCP; +LOCNPV_P = LOCNPV; +LOCNPC_P = LOCNPC; +LOCNPPAC_P = LOCNPPAC; +BNHREV_P = BNHREV; +BNHREC_P = BNHREC; +BNHREP_P = BNHREP; +BNCREV_P = BNCREV; +BNCREC_P = BNCREC; +BNCREP_P = BNCREP; +BNCAABV_P = BNCAABV; +BNCAABC_P = BNCAABC; +BNCAABP_P = BNCAABP; +LOCGITHCV_P = LOCGITHCV; +LOCGITHCC_P = LOCGITHCC; +LOCGITHCP_P = LOCGITHCP; +RFDHIS_P = RFDHIS; +DFRCMNBIS_P = DFRCMNBIS; +TSPRV_P = TSPRV; +TSPRC_P = TSPRC; +TSPRP_P = TSPRP; +ESFP_P = ESFP; +TSPR_P = TSPR; +RCM_P = RCM; +BIN_P = BIN; +BNN_P = BNN; +NPLOCNETF_P = NPLOCNETF; +BRCMTOT_P = BRCMTOT; +DFBICNPF_P = DFBICNPF; +DEFNPI_P = DEFNPI; +DEFLOCNP_P = DEFLOCNP; +DNPLOCIMPU_P = DNPLOCIMPU; +DEFBNCNP_P = DEFBNCNP; +DIDABNCNP1_P = DIDABNCNP1; +DEFBANI_P = DEFBANI; +DEFBANI470_P = DEFBANI470; +DEFBANI470BIS_P = DEFBANI470BIS; +DEFBANIH470_P = DEFBANIH470; +REPRCMB_P = REPRCMB; +BRCM_P = BRCMBIS; +BRCMQ_P = BRCMQ; +DEF4BB_P = DEF4BB; +DEF4BD_P = DEF4BD; +DFANTPROV_P = DFANTPROV; +DAGRIIMP_P = DAGRIIMP; +TOTALQUO_P = TOTALQUO; +TDEFNPI_P = TDEFNPI; +TDEFBNCNP_P = TDEFBNCNP; +TDFBICNPF_P = TDFBICNPF; +TDIDABNCNP1_P = TDIDABNCNP1; +TSHBA_P=TSHBA; +DEFBA_P = DEFBA; +DLMRN_P = DLMRNT; +DEFLOC_P = DEFLOC; +BNCDF_P = BNCDF; +RNIDF_P = RNIDF; +TBNCDF_P = TBNCDF; +DLMRN7_P = DLMRN7; +DEFBA7_P = DEFBA7; +DEFLOC11_P = DEFLOC11; +BNCDF7_P = BNCDF7; +RNIDF6_P = RNIDF6; +SHBA_P = SHBA; + +regle corrective base_anterieure_cor 11: +application : iliad ; +ANTINDIRPS = INDIRPS ; +IND_PASSAGE_A = IND_PASSAGE; +IND_PASSR9901_A = IND_PASSR9901; +TXINR_A=TXINR; +TXINRRED_A=TXINRRED; +TXINRREDISF_A=TXINRREDISF; +TXINR_PA_A = TXINR_PA; +TXINRISF_PA_A = TXINRISF_PA; +TINR_A=TINR; +TINRISF_A=TINRISF; +TXINRISF_A=TXINRISF; +RETXISF_A=RETXISF; +TINR_1_A=TINR_1; +NBREMOISCS2_A=NBREMOISCS2; +NBREMOISCS222_A=NBREMOISCS222; +NBREMOIS2_A=NBREMOIS2; +NBREMOIS222_A=NBREMOIS222; +NBREMOIS2ISF_A=NBREMOIS2ISF; +NBREMOIS222ISF_A=NBREMOIS222ISF; +INDACOINR_A=present(ACODELAISINR); +IND_PASSAGEISF_A = IND_PASSAGEISF; +IND_PASSR9901ISF_A = IND_PASSR9901ISF; + +regle corrective base_premier 10800: +application : iliad ; + + +TAXASSUR_EVT1 = TAXASSUR ; +IPCAPTAXT_EVT1 = IPCAPTAXT ; +TAXLOY_EVT1 = TAXLOY ; +IHAUTREVT_EVT1 = IHAUTREVT+CHRPVIMP ; + diff --git a/sources2016m_4_5/chap-ctl.m b/sources2016m_4_5/chap-ctl.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..48a153ecf01b8ff3e2b90640be3176b851f6e786 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-ctl.m @@ -0,0 +1,102 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle corrective base_tl_init 1202: +application : iliad ; + + +TL_MF = IND_TL_MF; +RNI_INIT = RNI ; +EFF_INIT = (TEFFP - RNI) * positif(TEFFP - RNI) + max(0 , RMOND + DEFZU - DMOND) ; +PVQ_INIT = TTPVQ ; +PV_INIT = BPTP3 + BPTP2 + BPTP4 + BPTP40 + BPTP18 + BPTPD + BPTPG + BPTP19 + BPTP24 ; +RI_INIT = (REDTL + CIMPTL) * (1-V_CNR) ; +CRDS_INIT = BCSG ; +BRDS_INIT = BRDS ; +BPRS_INIT = BPRS ; +TAXAGA_INIT = BASSURV + BASSURC ; +PCAP_INIT = BPCAPTAXV + BPCAPTAXC ; +LOY_INIT = TAXLOY ; +CHR_INIT = REVKIREHR + (RFRH2 + RFRH1) * positif(HRCONDTHEO) ; +CVN_INIT = CVNSALAV + GLDGRATV + GLDGRATC ; +CDIS_INIT = GSALV + GSALC ; +GLO_INIT = GLDGRATV + GLDGRATC ; +RSE1_INIT = BRSE1 ; +RSE2_INIT = BRSE2 ; +RSE3_INIT = BRSE3 ; +RSE4_INIT = BRSE4 ; +RSE5_INIT = BRSE5 ; +RSE6_INIT = BRSE6 ; + +regle corrective base_tl 1204: +application : iliad ; + + +RNI_TL = RNI ; +EFF_TL = (TEFFP - RNI) * positif(TEFFP - RNI) + max(0 , RMOND + DEFZU - DMOND) ; +PVQ_TL = TTPVQ ; +PV_TL = BPTP3 + BPTP2 + BPTP4 + BPTP40 + BPTP18 + BPTPD + BPTPG + BPTP19 + BPTP24 ; +RI_TL = (REDTL + CIMPTL) * (1 - V_CNR) ; +RDS_TL = BCSG ; +BRDS_TL = BRDS ; +BPRS_TL = BPRS ; +TAXAGA_TL = BASSURV + BASSURC ; +PCAP_TL = BPCAPTAXV + BPCAPTAXC ; +LOYA_TL = TAXLOY ; +CHR_TL = REVKIREHR + (RFRH2 + RFRH1) * positif(HRCONDTHEO) ; +CVNA_TL = CVNSALAV + GLDGRATV + GLDGRATC ; +CDISA_TL = GSALV + GSALC; +GLOA_TL = GLDGRATV + GLDGRATC ; +RSE1A_TL = BRSE1 ; +RSE2A_TL = BRSE2 ; +RSE3A_TL = BRSE3 ; +RSE4A_TL = BRSE4 ; +RSE5A_TL = BRSE5 ; +RSE6A_TL = BRSE6 ; + +regle corrective base_tl_rect 1206: +application : iliad ; + + +RNI_RECT = RNI ; +EFF_RECT = (TEFFP - RNI) * positif(TEFFP - RNI) + max(0 , RMOND + DEFZU - DMOND) ; +PVQ_RECT = TTPVQ ; +PV_RECT = BPTP3 + BPTP2 + BPTP4 + BPTP40 + BPTP18 + BPTPD + BPTPG + BPTP19 + BPTP24 ; +RI_RECT = RI_INIT - (REDTL + CIMPTL) * (1-V_CNR) ; +CRDS_RECT = BCSG ; +BRDS_RECT = BRDS ; +BPRS_RECT = BPRS ; +TAXAGA_RECT = BASSURV + BASSURC ; +PCAP_RECT = BPCAPTAXV + BPCAPTAXC ; +LOY_RECT = TAXLOY ; +CHR_RECT = REVKIREHR + (RFRH2 + RFRH1) * positif(HRCONDTHEO) ; +CVN_RECT = CVNSALAV + GLDGRATV + GLDGRATC ; +CDIS_RECT = GSALV + GSALC ; +GLO_RECT = GLDGRATV + GLDGRATC ; +RSE1_RECT = BRSE1 ; +RSE2_RECT = BRSE2 ; +RSE3_RECT = BRSE3 ; +RSE4_RECT = BRSE4 ; +RSE5_RECT = BRSE5 ; +RSE6_RECT = BRSE6 ; + +CSG_RECT = CSG ; +PS_RECT = PRS ; + diff --git a/sources2016m_4_5/chap-ini.m b/sources2016m_4_5/chap-ini.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..00a56e0429e27c61ba56e1b4a807caa918589916 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-ini.m @@ -0,0 +1,1058 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle irisf 1: +application : bareme , batch , iliad ; + + +BIDON = 1 ; + +regle irisf 951010: +application : iliad ; + + +APPLI_GP = 0 ; +APPLI_ILIAD = 1 ; +APPLI_BATCH = 0 ; + +regle irisf 951020: +application : batch ; + + +APPLI_GP = 0 ; +APPLI_ILIAD = 0 ; +APPLI_BATCH = 1 ; + +regle 951030: +application : batch , iliad ; + + +SOMMEA71701 = positif(CELLIERJA) + positif(CELLIERJB) + positif(CELLIERJD) + positif(CELLIERJE) + + positif(CELLIERJF) + positif(CELLIERJG) + positif(CELLIERJH) + positif(CELLIERJJ) + + positif(CELLIERJK) + positif(CELLIERJL) + positif(CELLIERJM) + positif(CELLIERJN) + + positif(CELLIERJO) + positif(CELLIERJP) + positif(CELLIERJQ) + positif(CELLIERJR) + + 0 ; + +SOMMEA71702 = positif(CELLIERNA) + positif(CELLIERNB) + positif(CELLIERNC) + positif(CELLIERND) + + positif(CELLIERNE) + positif(CELLIERNF) + positif(CELLIERNG) + positif(CELLIERNH) + + positif(CELLIERNI) + positif(CELLIERNJ) + positif(CELLIERNK) + positif(CELLIERNL) + + positif(CELLIERNM) + positif(CELLIERNN) + positif(CELLIERNO) + positif(CELLIERNP) + + positif(CELLIERNQ) + positif(CELLIERNR) + positif(CELLIERNS) + positif(CELLIERNT) + + 0 ; + +regle 951040: +application : batch , iliad ; + +SOMMEA718 = ( + + present( BAFORESTV ) + present( BAFPVV ) + present( BAF1AV ) + + present( BAFORESTC ) + present( BAFPVC ) + present( BAF1AC ) + + present( BAFORESTP ) + present( BAFPVP ) + present( BAF1AP ) + + present( BACREV ) + present( 4BACREV ) + present( BA1AV ) + present( BACDEV ) + + present( BACREC ) + present( 4BACREC ) + present( BA1AC ) + present( BACDEC ) + + present( BACREP ) + present( 4BACREP ) + present( BA1AP ) + present( BACDEP ) + + present( BAHREV ) + present( 4BAHREV ) + present( BAHDEV ) + + present( BAHREC ) + present( 4BAHREC ) + present( BAHDEC ) + + present( BAHREP ) + present( 4BAHREP ) + present( BAHDEP ) + + present(COD5XT) + present(COD5XV) + present(COD5XU) + present(COD5XW) + + present(COD5XB) + present(COD5XN) + present(COD5YB) + present(COD5YN) + + present(COD5ZB) + present(COD5ZN) + + + present( MIBVENV ) + present( MIBPRESV ) + present( MIBPVV ) + present( MIB1AV ) + present( MIBDEV ) + present( BICPMVCTV ) + + present( MIBVENC ) + present( MIBPRESC ) + present( MIBPVC ) + present( MIB1AC ) + present( MIBDEC ) + present( BICPMVCTC ) + + present( MIBVENP ) + present( MIBPRESP ) + present( MIBPVP ) + present( MIB1AP ) + present( MIBDEP ) + present( BICPMVCTP ) + + present( BICNOV ) + present( BI1AV ) + present( BICDNV ) + + present( BICNOC ) + present( BI1AC ) + present( BICDNC ) + + present( BICNOP ) + present( BI1AP ) + present( BICDNP ) + + present( BIHNOV ) + present( BIHDNV ) + + present( BIHNOC ) + present( BIHDNC ) + + present( BIHNOP ) + present( BIHDNP ) + + + present( MIBMEUV ) + present( MIBGITEV ) + present( LOCGITV ) + present( MIBNPVENV ) + present( MIBNPPRESV ) + + present( MIBNPPVV ) + present( MIBNP1AV ) + present( MIBNPDEV ) + + present( MIBMEUC ) + present( MIBGITEC ) + present( LOCGITC ) + present( MIBNPVENC ) + present( MIBNPPRESC ) + + present( MIBNPPVC ) + present( MIBNP1AC ) + present( MIBNPDEC ) + + present( MIBMEUP ) + present( MIBGITEP ) + present( LOCGITP ) + present( MIBNPVENP ) + present( MIBNPPRESP ) + + present( MIBNPPVP ) + present( MIBNP1AP ) + present( MIBNPDEP ) + + present( MIBNPDCT ) + + present( BICREV ) + present( LOCNPCGAV ) + present( LOCGITCV ) + present( BI2AV ) + present( BICDEV ) + present( LOCDEFNPCGAV ) + + present( BICREC ) + present( LOCNPCGAC ) + present( LOCGITCC ) + present( BI2AC ) + present( BICDEC ) + present( LOCDEFNPCGAC ) + + present( BICREP ) + present( LOCNPCGAPAC ) + present( LOCGITCP ) + present( BI2AP ) + present( BICDEP ) + present( LOCDEFNPCGAPAC ) + + present( BICHREV ) + present( LOCNPV ) + present( LOCGITHCV ) + present( BICHDEV ) + present( LOCDEFNPV ) + + present( BICHREC ) + present( LOCNPC ) + present( LOCGITHCC ) + present( BICHDEC ) + present( LOCDEFNPC ) + + present( BICHREP ) + present( LOCNPPAC ) + present( LOCGITHCP ) + present( BICHDEP ) + present( LOCDEFNPPAC ) + + + present( BNCPROV ) + present( BNCPROPVV ) + present( BNCPRO1AV ) + present( BNCPRODEV ) + present( BNCPMVCTV ) + + present( BNCPROC ) + present( BNCPROPVC ) + present( BNCPRO1AC ) + present( BNCPRODEC ) + present( BNCPMVCTC ) + + present( BNCPROP ) + present( BNCPROPVP ) + present( BNCPRO1AP ) + present( BNCPRODEP ) + present( BNCPMVCTP ) + + present( BNCREV ) + present( BN1AV ) + present( BNCDEV ) + + present( BNCREC ) + present( BN1AC ) + present( BNCDEC ) + + present( BNCREP ) + present( BN1AP ) + present( BNCDEP ) + + present( BNHREV ) + present( BNHDEV ) + + present( BNHREC ) + present( BNHDEC ) + + present( BNHREP ) + present( BNHDEP ) + + + present( BNCNPV ) + present( BNCNPPVV ) + present( BNCNP1AV ) + present( BNCNPDEV ) + + present( BNCNPC ) + present( BNCNPPVC ) + present( BNCNP1AC ) + present( BNCNPDEC ) + + present( BNCNPP ) + present( BNCNPPVP ) + present( BNCNP1AP ) + present( BNCNPDEP ) + + present( BNCNPDCT ) + + present ( BNCAABV ) + present( ANOCEP ) + present( PVINVE ) + + present( INVENTV ) + present ( BNCAADV ) + present( DNOCEP ) + + present ( BNCAABC ) + present( ANOVEP ) + present( PVINCE ) + + present( INVENTC ) + present ( BNCAADC ) + present( DNOCEPC ) + + present ( BNCAABP ) + present( ANOPEP ) + present( PVINPE ) + + present ( INVENTP ) + present ( BNCAADP ) + present( DNOCEPP ) + + 0 + ) ; + +regle 951050: +application : batch , iliad ; + +SOMMEA719 = ( + + present( BAEXV ) + present ( BACREV ) + present( 4BACREV ) + present ( BA1AV ) + present ( BACDEV ) + + present( BAEXC ) + present ( BACREC ) + present( 4BACREC ) + present ( BA1AC ) + present ( BACDEC ) + + present( BAEXP ) + present ( BACREP ) + present( 4BACREP ) + present ( BA1AP ) + present ( BACDEP ) + + present( BAHEXV ) + present ( BAHREV ) + present( 4BAHREV ) + present ( BAHDEV ) + + present( BAHEXC ) + present ( BAHREC ) + present( 4BAHREC ) + present ( BAHDEC ) + + present( BAHEXP ) + present ( BAHREP ) + present( 4BAHREP ) + present ( BAHDEP ) + + present(COD5XT) + present(COD5XV) + present(COD5XU) + present(COD5XW) + + + present( BICEXV ) + present ( BICNOV ) + + present ( BI1AV ) + present ( BICDNV ) + + present( BICEXC ) + present ( BICNOC ) + + present ( BI1AC ) + present ( BICDNC ) + + present( BICEXP ) + present ( BICNOP ) + + present ( BI1AP ) + present ( BICDNP ) + + present( BIHEXV ) + present ( BIHNOV ) + + present ( BIHDNV ) + + present( BIHEXC ) + present ( BIHNOC ) + + present ( BIHDNC ) + + present( BIHEXP ) + present ( BIHNOP ) + + present ( BIHDNP ) + + + present( BICNPEXV ) + present ( BICREV ) + present( LOCNPCGAV ) + + present ( BI2AV ) + present ( BICDEV ) + present( LOCDEFNPCGAV ) + + present( BICNPEXC ) + present ( BICREC ) + present( LOCNPCGAC ) + + present ( BI2AC ) + present ( BICDEC ) + present( LOCDEFNPCGAC ) + + present( BICNPEXP ) + present ( BICREP ) + present( LOCNPCGAPAC ) + + present ( BI2AP ) + present ( BICDEP ) + present( LOCDEFNPCGAPAC ) + + present( BICNPHEXV ) + present ( BICHREV ) + present ( LOCNPV ) + + present ( BICHDEV ) + present ( LOCDEFNPV ) + + present( BICNPHEXC ) + present ( BICHREC ) + present ( LOCNPC ) + + present ( BICHDEC ) + present ( LOCDEFNPC ) + + present( BICNPHEXP ) + present ( BICHREP ) + present ( LOCNPPAC ) + + present ( BICHDEP ) + present ( LOCDEFNPPAC ) + + + present( BNCEXV ) + present ( BNCREV ) + present ( BN1AV ) + present ( BNCDEV ) + + present( BNCEXC ) + present ( BNCREC ) + present ( BN1AC ) + present ( BNCDEC ) + + present( BNCEXP ) + present ( BNCREP ) + present ( BN1AP ) + present ( BNCDEP ) + + present( BNHEXV ) + present ( BNHREV ) + present ( BNHDEV ) + + present( BNHEXC ) + present ( BNHREC ) + present ( BNHDEC ) + + present( BNHEXP ) + present ( BNHREP ) + present ( BNHDEP ) + + present( XHONOAAV ) + present( XHONOV ) + + present( XHONOAAC ) + present( XHONOC ) + + present( XHONOAAP ) + present( XHONOP ) + + + present ( BNCNPREXAAV ) + present ( BNCAABV ) + present ( BNCAADV ) + present ( BNCNPREXV ) + + present( ANOCEP ) + present( DNOCEP ) + present( PVINVE ) + present( INVENTV ) + + present ( BNCNPREXAAC ) + present ( BNCAABC ) + present ( BNCAADC ) + present ( BNCNPREXC ) + + present( ANOVEP ) + present( DNOCEPC ) + present( PVINCE ) + present( INVENTC ) + + present ( BNCNPREXAAP ) + present ( BNCAABP ) + present ( BNCAADP ) + present ( BNCNPREXP ) + + present( ANOPEP ) + present( DNOCEPP ) + present( PVINPE ) + present( INVENTP ) + + + 0 + ) ; + +regle 951060: +application : batch , iliad ; + +SOMMEA030 = + somme(i=1..4: positif(TSHALLOi) + positif(ALLOi) + + positif(CARTSPi) + positif(REMPLAPi) + + positif(CARTSNBAPi) + positif(REMPLANBPi) + + positif(PRBRi) + + positif(CARPEPi) + positif(CARPENBAPi) + + positif(PALIi) + positif(FRNi) + + positif(PENSALPi) + positif(PENSALNBPi) + ) + + positif(BAFORESTP) + positif(BAFPVP) + positif(BAF1AP) + + positif(BAEXP) + positif(BACREP) + positif(4BACREP) + + positif(BA1AP) + positif(BACDEP) + + positif(BAHEXP) + positif(BAHREP) + positif(4BAHREP) + + positif(BAHDEP) + + positif(MIBEXP) + positif(MIBVENP) + positif(MIBPRESP) + positif(MIBPVP) + positif(MIB1AP) + positif(MIBDEP) + + positif(BICPMVCTP) + positif(BICEXP) + positif(BICNOP) + positif(BI1AP) + + positif(BICDNP) + + positif(BIHEXP) + positif(BIHNOP) + positif(BIHDNP) + + positif(MIBNPEXP) + positif(MIBNPVENP) + positif(MIBNPPRESP) + positif(MIBNPPVP) + positif(MIBNP1AP) + positif(MIBNPDEP) + + positif(BICNPEXP) + positif(BICREP) + positif(BI2AP) + positif(BICDEP) + + positif(BICNPHEXP) + positif(BICHREP) + positif(BICHDEP) + + positif(BNCPROEXP) + positif(BNCPROP) + positif(BNCPROPVP) + positif(BNCPRO1AP) + positif(BNCPRODEP) + positif(BNCPMVCTP) + + positif(BNCEXP) + positif(BNCREP) + positif(BN1AP) + + positif(BNCDEP) + + positif(BNHEXP) + positif(BNHREP) + positif(BNHDEP) + positif(BNCCRP) + + positif(BNCNPP) + positif(BNCNPPVP) + positif(BNCNP1AP) + positif(BNCNPDEP) + + positif(ANOPEP) + positif(PVINPE) + positif(INVENTP) + positif(DNOCEPP) + positif(BNCCRFP) + + positif(BNCAABP) + positif(BNCAADP) + + positif(RCSP) + + positif(BAPERPP) + positif(BIPERPP) + + positif(PERPP) + positif(PERP_COTP) + positif(PLAF_PERPP) + + somme(i=1..4: positif(PEBFi)) + + positif( COTF1 ) + positif( COTF2 ) + positif( COTF3 ) + positif( COTF4 ) + + positif (BNCNPREXAAP) + positif (BNCNPREXP) + + positif(AUTOBICVP) + positif(AUTOBICPP) + + positif(AUTOBNCP) + + positif(LOCNPCGAPAC) + positif(LOCGITCP) + positif(LOCGITHCP) + + positif(LOCDEFNPCGAPAC) + + positif(LOCNPPAC) + positif(LOCDEFNPPAC) + + positif(XHONOAAP) + positif(XHONOP) + positif(XSPENPP) + + positif(BANOCGAP) + positif(MIBMEUP) + positif(MIBGITEP) + positif(LOCGITP) + + positif(SALEXT1) + positif(COD1CE) + positif(COD1CH) + + positif(SALEXT2) + positif(COD1DE) + positif(COD1DH) + + positif(SALEXT3) + positif(COD1EE) + positif(COD1EH) + + positif(SALEXT4) + positif(COD1FE) + positif(COD1FH) + + positif(RDSYPP) + + positif(PENIN1) + positif(PENIN2) + positif(PENIN3) + positif(PENIN4) + + positif(CODRCZ) + positif(CODRDZ) + positif(CODREZ) + positif(CODRFZ) + + positif(COD1CF) + positif(COD1CG) + positif(COD1CL) + positif(COD1CM) + + positif(COD1DF) + positif(COD1DG) + positif(COD1DL) + positif(COD1DM) + + positif(COD1EF) + positif(COD1EG) + positif(COD1EL) + positif(COD1EM) + + positif(COD1FF) + positif(COD1FG) + positif(COD1FL) + positif(COD1FM) + + positif( COD5CK ) + positif( COD5CL ) + + positif( COD5FF ) + positif( COD5FG ) + + positif( COD5GY ) + positif( COD5GZ ) + + positif( COD5MD ) + positif( COD5SZ ) + positif( COD5WR ) + positif( COD5WS ) + + positif( COD5ZA ) + positif( COD5ZB ) + positif( COD5ZC ) + positif( COD5ZD ) + + positif( COD5ZE ) + positif( COD5ZF ) + positif( COD5ZG ) + + positif( COD5ZJ ) + positif( COD5ZK ) + positif( COD5ZN ) + positif( COD5ZO ) + + positif( COD5ZS ) + positif( COD5ZX ) + + positif( INVENTP ) + positif( XHONOAAP ) + + positif( XSPENPP ) + positif( XHONOP ) + positif( BICPMVCTP ) + + positif( BNCNPREXP ) + positif( COD8UM ) + + positif ( COD1IA ) + positif ( COD1JA ) + + positif ( COD1KA ) + positif ( COD1LA ) + + + 0 ; + +regle 951070: +application : batch , iliad ; + +SOMMEA031 = ( + + positif( TSHALLOC ) + positif( ALLOC ) + positif( PRBRC ) + + positif( PALIC ) + positif( GSALC ) + positif( TSASSUC ) + positif( XETRANC ) + + positif( EXOCETC ) + positif( FRNC ) + + positif( PCAPTAXC ) + + positif( CARTSC ) + positif( PENSALC ) + positif( REMPLAC ) + positif( CARPEC ) + + positif( GLDGRATC ) + + positif( GLD3C ) + + + positif( BPCOSAC ) + + + positif( BAFORESTC ) + positif( BAFPVC ) + positif( BAF1AC ) + + positif( BAEXC ) + positif( BACREC ) + positif( 4BACREC ) + positif( BA1AC ) + + positif(BACDEC) + positif(BAHEXC) + positif(BAHREC) + positif(4BAHREC) + + positif(BAHDEC) + positif(BAPERPC) + positif(BANOCGAC) + + positif(COD5XU) + positif(COD5XW) + + positif( AUTOBICVC ) + positif( AUTOBICPC ) + positif( AUTOBNCC ) + + positif( MIBEXC ) + positif( MIBVENC ) + positif( MIBPRESC ) + positif( MIBPVC ) + + positif( MIB1AC ) + positif( MIBDEC ) + positif( BICPMVCTC ) + + positif( BICEXC ) + positif( BICNOC ) + positif( BI1AC ) + + positif (BICDNC) + + positif( BIHEXC ) + positif( BIHNOC ) + positif(BIHDNC) + + positif( BIPERPC ) + + positif( MIBNPEXC ) + positif( MIBNPVENC ) + positif( MIBNPPRESC ) + positif( MIBNPPVC ) + positif( MIBNP1AC ) + positif( MIBNPDEC ) + + positif( BICNPEXC ) + positif( BICREC ) + positif( LOCNPCGAC ) + positif( BI2AC ) + + positif (BICDEC) + + positif (LOCDEFNPCGAC) + + positif( MIBMEUC ) + positif( MIBGITEC ) + positif( LOCGITC ) + positif( LOCGITCC ) + positif( LOCGITHCC ) + + positif( BICNPHEXC ) + positif( BICHREC ) + positif( LOCNPC ) + + positif (BICHDEC) + + positif (LOCDEFNPC) + + positif( BNCPROEXC ) + positif( BNCPROC ) + positif( BNCPROPVC ) + positif( BNCPRO1AC ) + positif( BNCPRODEC ) + positif( BNCPMVCTC ) + + positif( BNCEXC ) + positif( BNCREC ) + positif( BN1AC ) + + positif (BNCDEC) + + positif( BNHEXC ) + positif( BNHREC ) + positif (BNHDEC) + positif( BNCCRC ) + positif( CESSASSC ) + + positif( XHONOAAC ) + positif( XHONOC ) + positif( XSPENPC ) + + positif( BNCNPC ) + positif( BNCNPPVC ) + positif( BNCNP1AC ) + positif( BNCNPDEC ) + + positif( BNCNPREXAAC ) + positif( BNCAABC ) + positif(BNCAADC) + positif( BNCNPREXC ) + positif( ANOVEP ) + + positif( PVINCE ) + positif( INVENTC ) + positif (DNOCEPC) + positif( BNCCRFC ) + + positif( RCSC ) + positif( PVSOCC ) + + positif( PEBFC ) + + positif( PERPC ) + positif( PERP_COTC ) + positif( PLAF_PERPC ) + + positif( PERPPLAFCC ) + positif( PERPPLAFNUC1 ) + positif( PERPPLAFNUC2 ) + positif( PERPPLAFNUC3 ) + + positif( ELURASC ) + + positif(CODDBJ) + positif(CODEBJ) + + positif(SALEXTC) + positif(COD1BE) + positif(COD1BH) + + positif(RDSYCJ) + + positif(PENINC) + positif(CODRBZ) + + positif( COD1BF ) + positif( COD1BL ) + positif( COD1BM ) + positif( COD1OX )+ positif( COD1UP ) + + positif( COD5BD ) + positif( COD5BI ) + positif( COD5BK ) + + positif( COD5BL ) + positif( COD5BN ) + + positif( COD5EB ) + positif( COD5EF ) + + positif( COD5EG ) + positif( COD5EK ) + positif( COD5EL ) + positif( COD5EM ) + positif( COD5EN ) + + positif( COD5FY ) + positif( COD5FZ ) + positif( COD5LD ) + positif( COD5RZ ) + + positif( COD5VP ) + positif( COD5VR ) + positif( COD5VS ) + positif( COD5VT ) + + positif( COD5VU ) + positif( COD5VY ) + positif( COD5VZ ) + + positif( COD5WM ) + positif( COD5WN ) + + positif( COD5YA ) + positif( COD5YB ) + positif( COD5YC ) + positif( COD5YD ) + + positif( COD5YE ) + positif( COD5YF ) + positif( COD5YG ) + positif( COD5YI ) + + positif( COD5YJ ) + positif( COD5YN ) + positif( COD5YO ) + + positif( COD5YP ) + positif( COD5YQ ) + positif( COD5YR ) + positif( COD5YS ) + + positif( COD5YX ) + positif( COD5YY ) + positif( COD5YZ ) + + positif( CARPEC ) + positif( COD1QM ) + positif( COD5AI ) + positif( COD5BO ) + positif( COD5BP ) + + positif( COD5BQ ) + positif( COD5BR ) + positif( COD5BY ) + positif( COD5YH ) + positif( COD5YK ) + + positif( COD5YL ) + positif( COD8VB ) + positif( COD8WM ) + + positif ( COD1HA ) + + 0 ) ; + +regle 951080: +application : iliad , batch ; + +SOMMEA804 = SOMMEANOEXP + positif ( GLD3V ) + positif ( GLD3C ) ; + +SOMMEA805 = SOMMEANOEXP + positif(CODDAJ) + positif(CODEAJ) + positif(CODDBJ) + positif(CODEBJ) + + positif ( CARTSV ) + positif ( CARTSNBAV ) + positif ( CARTSC ) + positif ( CARTSNBAC ) ; + +regle 951090: +application : iliad , batch ; + +SOMMEA899 = present( BICEXV ) + present( BICNOV ) + present( BI1AV ) + present( BICDNV ) + + present( BICEXC ) + present( BICNOC ) + present( BI1AC ) + present( BICDNC ) + + present( BICEXP ) + present( BICNOP ) + present( BI1AP ) + present( BICDNP ) + + present( BIHEXV ) + present( BIHNOV ) + present( BIHDNV ) + + present( BIHEXC ) + present( BIHNOC ) + present( BIHDNC ) + + present( BIHEXP ) + present( BIHNOP ) + present( BIHDNP ) + ; + +SOMMEA859 = present( BICEXV ) + present( BICNOV ) + present( BI1AV ) + present( BICDNV ) + + present( BICEXC ) + present( BICNOC ) + present( BI1AC ) + present( BICDNC ) + + present( BICEXP ) + present( BICNOP ) + present( BI1AP ) + present( BICDNP ) + + present( BIHEXV ) + present( BIHNOV ) + present( BIHDNV ) + + present( BIHEXC ) + present( BIHNOC ) + present( BIHDNC ) + + present( BIHEXP ) + present( BIHNOP ) + present( BIHDNP ) + ; + +SOMMEA860 = present( BICEXV ) + present( BICNOV ) + present( BI1AV ) + present( BICDNV ) + + present( BICEXC ) + present( BICNOC ) + present( BI1AC ) + present( BICDNC ) + + present( BICEXP ) + present( BICNOP ) + present( BI1AP ) + present( BICDNP ) + + present( BIHEXV ) + present( BIHNOV ) + present( BIHDNV ) + + present( BIHEXC ) + present( BIHNOC ) + present( BIHDNC ) + + present( BIHEXP ) + present( BIHNOP ) + present( BIHDNP ) + + present( BNCEXV ) + present( BNCREV ) + present( BN1AV ) + present( BNCDEV ) + + present( BNCEXC ) + present( BNCREC ) + present( BN1AC ) + present( BNCDEC ) + + present( BNCEXP ) + present( BNCREP ) + present( BN1AP ) + present( BNCDEP ) + + present( BNHEXV ) + present( BNHREV ) + present( BNHDEV ) + + present( BNHEXC ) + present( BNHREC ) + present( BNHDEC ) + + present( BNHEXP ) + present( BNHREP ) + present( BNHDEP ) + ; + +SOMMEA895 = present(BAEXV) + present(BACREV) + present(4BACREV) + present(BA1AV) + present(BACDEV) + + present(BAEXC) + present(BACREC) + present(4BACREC) + present(BA1AC) + present(BACDEC) + + present(BAEXP) + present(BACREP) + present(4BACREP) + present(BA1AP) + present(BACDEP) + + present(BAHEXV) + present(BAHREV) + present(4BAHREV) + present(BAHDEV) + + present(BAHEXC) + present(BAHREC) + present(4BAHREC) + present(BAHDEC) + + present(BAHEXP) + present(BAHREP) + present(4BAHREP) + present(BAHDEP) + + (1 - null(V_FORVA+0)) + present(BAFPVV) + present(BAF1AV) + + (1 - null(V_FORCA+0)) + present(BAFPVC) + present(BAF1AC) + + (1 - null(V_FORPA+0)) + present(BAFPVP) + present(BAF1AP) + + present(COD5XT) + present(COD5XV) + present(COD5XU) + present(COD5XW) + + present( COD5XB ) + present( COD5YB ) + present( COD5ZB ) + + present( COD5XN ) + present( COD5YN ) + present( COD5ZN ) + ; + +SOMMEA898 = SOMMEA895 ; + +SOMMEA881 = + present(BAEXV) + present(BACREV) + present(4BACREV) + present(BA1AV) + present(BACDEV) + + present(BAEXC) + present(BACREC) + present(4BACREC) + present(BA1AC) + present(BACDEC) + + present(BAEXP) + present(BACREP) + present(4BACREP) + present(BA1AP) + present(BACDEP) + + present(BAHEXV) + present(BAHREV) + present(4BAHREV) + present(BAHDEV) + + present(BAHEXC) + present(BAHREC) + present(4BAHREC) + present(BAHDEC) + + present(BAHEXP) + present(BAHREP) + present(4BAHREP) + present(BAHDEP) + + present(COD5XT) + present(COD5XV) + present(COD5XU) + present(COD5XW) + + + present( BICEXV ) + present( BICNOV ) + present( BI1AV ) + present( BICDNV ) + + present( BICEXC ) + present( BICNOC ) + present( BI1AC ) + + present( BICDNC ) + present( BICEXP ) + present( BICNOP ) + + present( BI1AP ) + present( BICDNP ) + present( BIHEXV ) + present( BIHNOV ) + + present( BIHDNV ) + present( BIHEXC ) + + present( BIHNOC ) + present( BIHDNC ) + + present( BIHEXP ) + present( BIHNOP ) + present( BIHDNP ) + + present( BICNPEXV ) + present( BICREV ) + present( BI2AV ) + + present( BICDEV ) + present( BICNPEXC ) + present( BICREC ) + + present( BI2AC ) + present( BICDEC ) + present( BICNPEXP ) + present( BICREP ) + + present( BI2AP ) + present( BICDEP ) + present( BICNPHEXV ) + + present( BICHREV ) + present( BICHDEV ) + + present( BICNPHEXC ) + present( BICHREC ) + present( BICHDEC ) + + present( BICNPHEXP ) + present( BICHREP ) + + present( BICHDEP ) + + present( LOCNPCGAV ) + present( LOCGITCV ) + present( LOCDEFNPCGAV ) + + present( LOCNPCGAC ) + present( LOCGITCC ) + present( LOCDEFNPCGAC ) + + present( LOCNPCGAPAC ) + present( LOCGITCP ) + present( LOCDEFNPCGAPAC ) + + present( LOCNPV ) + present( LOCGITHCV ) + present( LOCDEFNPV ) + + present( LOCNPC ) + present( LOCGITHCC ) + present( LOCDEFNPC ) + + present( LOCNPPAC ) + present( LOCGITHCP ) + present( LOCDEFNPPAC ) + + present( BAPERPV ) + present( BAPERPC ) + present( BAPERPP) + + present( BANOCGAV ) + present( BANOCGAC ) + present( BANOCGAP ) + + + present(BNCEXV) + present(BNCREV) + present(BN1AV) + present(BNCDEV) + + present(BNCEXC) + present(BNCREC) + present(BN1AC) + present(BNCDEC) + + present(BNCEXP) + present(BNCREP) + present(BN1AP) + present(BNCDEP) + + present(BNHEXV) + present(BNHREV) + present(BNHDEV) + + present(BNHEXC) + present(BNHREC) + present(BNHDEC) + + present(BNHEXP) + present(BNHREP) + present(BNHDEP) + + present(XHONOAAV) + present(XHONOV) + + present(XHONOAAC) + present(XHONOC) + + present(XHONOAAP) + present(XHONOP) + + + present(BNCAABV) + present(ANOCEP) + present(INVENTV) + + present(PVINVE) + present(BNCAADV) + present(DNOCEP) + + present(BNCAABC) + present(ANOVEP) + present(INVENTC) + + present(PVINCE) + present(BNCAADC) + present(DNOCEPC) + + present(BNCAABP) + present(ANOPEP) + present(INVENTP) + + present(PVINPE) + present(BNCAADP) + present(DNOCEPP) + + present(BNCNPREXAAV) + present(BNCNPREXAAC) + present(BNCNPREXAAP) + + present(BNCNPREXV) + present(BNCNPREXC) + present(BNCNPREXP) + ; + +SOMMEA858 = SOMMEA881 + present(TSHALLOV) + present(TSHALLOC) + present(TSASSUV) + present(TSASSUC) + + present(RFMIC) + present(RFORDI) + present(RFDORD) + present(RFDHIS) ; + + +SOMMEA890 = SOMMEA881 + present( TSHALLOV ) + present( TSHALLOC ) + + present( CARTSV ) + present( CARTSC ) + + present( CARTSNBAV ) + present( CARTSNBAC ) ; + +SOMMEA891 = SOMMEA881 ; + +SOMMEA893 = SOMMEA881 ; + +SOMMEA894 = SOMMEA881 ; + +SOMMEA896 = SOMMEA881 ; + +SOMMEA885 = present( BA1AV ) + present( BA1AC ) + present( BA1AP ) + + present( BI1AV ) + present( BI1AC ) + present( BI1AP ) + + present( BN1AV ) + present( BN1AC ) + present( BN1AP ) ; + +SOMMEA880 = present ( BICEXV ) + present ( BICNOV ) + present ( BI1AV ) + + present ( BICDNV ) + present ( BICEXC ) + present ( BICNOC ) + + present ( BI1AC ) + present ( BICDNC ) + + present ( BICEXP ) + present ( BICNOP ) + present ( BI1AP ) + + present ( BICDNP ) + present ( BIHEXV ) + present ( BIHNOV ) + + present ( BIHDNV ) + present ( BIHEXC ) + + present ( BIHNOC ) + present ( BIHDNC ) + + present ( BIHEXP ) + present ( BIHNOP ) + present ( BIHDNP ) + + present( BAEXV ) + present( BAHEXV ) + present( BAEXC ) + present( BAHEXC ) + present( BAEXP ) + + present( BAHEXP ) + present( BACREV ) + present( BAHREV ) + present( BACREC ) + present( BAHREC ) + + present( BACREP ) + present( BAHREP ) + present( BACDEV ) + present( BAHDEV ) + present( BACDEC ) + + present( BAHDEC ) + present( BACDEP ) + present( BAHDEP ) + present( COD5XT ) + present( COD5XV ) + + present( COD5XU ) + present( COD5XW ) + present( BA1AV ) + present( BA1AC ) + present( BA1AP ) + + present( BNCEXV ) + present( BNHEXV ) + present( BNCEXC ) + present( BNHEXC ) + present( BNCEXP ) + + present( BNHEXP ) + present( BNCREV ) + present( BNHREV ) + present( BNCREC ) + present( BNHREC ) + + present( BNCREP ) + present( BNHREP ) + present( BNCDEV ) + present( BNHDEV ) + present( BNCDEC ) + + present( BNHDEC ) + present( BNCDEP ) + present( BNHDEP ) + present( BN1AV ) + present( BN1AC ) + + present( BN1AP ) + ; + +SOMMEA874 = present( CARTSV ) + present( REMPLAV ) + present( CARTSC ) + present( REMPLAC ) + present( CARTSP1 ) + + present( REMPLAP1 ) + present( CARTSP2 ) + present( REMPLAP2 ) + present( CARTSP3 ) + present( REMPLAP3 ) + + present( CARTSP4 ) + present( REMPLAP4 ) + present( COD1AF ) + present( COD1BF ) + present( COD1CF ) + + present( COD1DF ) + present( COD1EF ) + present( COD1FF ) + present( CARPEV ) + present( CODRAZ ) + + present( CARPEC ) + present( CODRBZ ) + present( CARPEP1 ) + present( CODRCZ ) + present( CARPEP2 ) + + present( CODRDZ ) + present( CARPEP3 ) + present( CODREZ ) + present( CARPEP4 ) + present( CODRFZ ) + + present( PENSALV ) + present( PENSALC ) + present( PENSALP1 ) + present( PENSALP2 ) + present( PENSALP3 ) + + present( PENSALP4 ) + present( COD1AL ) + present( COD1BL ) + present( COD1CL ) + present( COD1DL ) + + present( COD1EL ) + present( COD1FL ) + present( RENTAX ) + present( RENTAX5 ) + present( RENTAX6 ) + + present( RENTAX7 ) + present( COD1AR ) + present( COD1BR ) + present( COD1CR ) + present( COD1DR ) + + present( RVB1 ) + present( RVB2 ) + present( RVB3 ) + present( RVB4) + + present( COD5DF ) + present( COD5DG ) + present( COD5EF ) + present( COD5EG ) + present( COD5FF ) + + present( COD5FG ) + present( COD5UR ) + present( COD5US ) + present( COD5VR ) + present( COD5VS ) + + present( COD5WR ) + present( COD5WS ) + present( COD5XJ ) + present( COD5XK ) + present( COD5YJ ) + + present( COD5YK ) + present( COD5ZJ ) + present( COD5ZK ) + present( COD5XS ) + present( COD5XX ) + + present( COD5YS ) + present( COD5YX ) + present( COD5ZS ) + present( COD5ZX ) + + present(BPCOSAV) + present(BPCOSAC) + present(BPVSJ) + present(BPVSK) + + present(BPV18V) + present(BPV40V) + present(BPCOPTV) + ; + +SOMMEA877 = present(BAEXV) + present(BACREV) + present(4BACREV) + + present(BA1AV) + present(BACDEV) + present(BAEXC) + + present(BACREC) + present(4BACREC) + + present(BA1AC) + present(BACDEC) + present(BAEXP) + present(BACREP) + + present(4BACREP) + present(BA1AP) + + present(BACDEP) + present(BAHEXV) + present(BAHREV) + + present(4BAHREV) + present(BAHDEV) + present(BAHEXC) + + present(BAHREC) + present(4BAHREC) + + present(BAHDEC) + present(BAHEXP) + present(BAHREP) + + present(4BAHREP) + present(BAHDEP) + present(BICEXV) + + present(COD5XT) + present(COD5XV) + present(COD5XU) + present(COD5XW) + + + present(BICNOV) + present(BI1AV) + present(BICDNV) + + present(BICEXC) + present(BICNOC) + + present(BI1AC) + present(BICDNC) + present(BICEXP) + + present(BICNOP) + present(BI1AP) + present(BICDNP) + + present(BIHEXV) + present(BIHNOV) + present(BIHDNV) + + present(BIHEXC) + present(BIHNOC) + present(BIHDNC) + + present(BIHEXP) + present(BIHNOP) + present(BIHDNP) ; + +SOMMEA879 = + present(BACREV) + present(4BACREV) + present(BA1AV) + present(BACDEV) + + present(BACREC) + present(4BACREC) + present(BA1AC) + present(BACDEC) + + present(BACREP) + present(4BACREP) + present(BA1AP) + present(BACDEP) + + present(BAHREV) + present(4BAHREV) + present(BAHDEV) + + present(BAHREC) + present(4BAHREC) + present(BAHDEC) + + present(BAHREP) + present(4BAHREP) + present(BAHDEP) + + present(COD5XT) + present(COD5XV) + present(COD5XU) + present(COD5XW) + + + present( BICNOV ) + present( BI1AV ) + + present( BICDNV ) + present( BICNOC ) + + present( BI1AC ) + present( BICDNC ) + present( BICNOP ) + + present( BI1AP ) + present( BICDNP ) + + present( BIHNOV ) + present( BIHDNV ) + + present( BIHNOC ) + present( BIHDNC ) + + present( BIHNOP ) + present( BIHDNP ) + + present( BICREV ) + present( BI2AV ) + present( BICDEV ) + + present( BICREC ) + present( BI2AC ) + + present( BICDEC ) + present( BICREP ) + + present( BI2AP ) + present( BICDEP ) + present( BICHREV ) + + present( BICHDEV ) + present( BICHREC ) + + present( BICHDEC ) + present( BICHREP ) + + present( BICHDEP ) + + present( LOCNPCGAV ) + present( LOCGITCV ) + present( LOCDEFNPCGAV ) + + present( LOCNPCGAC ) + present( LOCGITCC ) + present( LOCDEFNPCGAC ) + + present( LOCNPCGAPAC ) + present( LOCGITCP ) + present( LOCDEFNPCGAPAC ) + + present( LOCNPV ) + present( LOCGITHCV ) + present( LOCDEFNPV ) + + present( LOCNPC ) + present( LOCGITHCC ) + present( LOCDEFNPC ) + + present( LOCNPPAC ) + present( LOCGITHCP ) + present( LOCDEFNPPAC ) + + present(BNCREV) + present(BN1AV) + present(BNCDEV) + + present(BNCREC) + present(BN1AC) + present(BNCDEC) + + present(BNCREP) + present(BN1AP) + present(BNCDEP) + + present(BNHREV) + present(BNHDEV) + + present(BNHREC) + present(BNHDEC) + + present(BNHREP) + present(BNHDEP) + + present(BNCAABV) + present(ANOCEP) + present(INVENTV) + + present(PVINVE) + present(BNCAADV) + present(DNOCEP) + + present(BNCAABC) + present(ANOVEP) + present(INVENTC) + + present(PVINCE) + present(BNCAADC) + present(DNOCEPC) + + present(BNCAABP) + present(ANOPEP) + present(INVENTP) + + present(PVINPE) + present(BNCAADP) + present(DNOCEPP) + ; + +SOMMEA884 = present(PCAPTAXV) + present(PCAPTAXC) + + present(CARTSV) + present(CARTSC) + present(CARTSP1) + + present(CARTSP2) + present(CARTSP3) + present(CARTSP4) + + present(CARTSNBAV) + present(CARTSNBAC) + present(CARTSNBAP1) + + present(CARTSNBAP2) + present(CARTSNBAP3) + present(CARTSNBAP4) + + present(REMPLAV) + present(REMPLAC) + present(REMPLAP1) + + present(REMPLAP2) + present(REMPLAP3) + present(REMPLAP4) + + present(REMPLANBV) + present(REMPLANBC) + present(REMPLANBP1) + + present(REMPLANBP2) + present(REMPLANBP3) + present(REMPLANBP4) + + present(CARPEV) + present(CARPEC) + present(CARPEP1) + + present(CARPEP2) + present(CARPEP3) + present(CARPEP4) + + present(CARPENBAV) + present(CARPENBAC) + present(CARPENBAP1) + + present(CARPENBAP2) + present(CARPENBAP3) + present(CARPENBAP4) + + present(PENSALV) + present(PENSALC) + present(PENSALP1) + + present(PENSALP2) + present(PENSALP3) + present(PENSALP4) + + present(PENSALNBV) + present(PENSALNBC) + present(PENSALNBP1) + + present(PENSALNBP2) + present(PENSALNBP3) + present(PENSALNBP4) + + present(REVACT) + present(DISQUO) + present(REVACTNB) + present(DISQUONB) + present(COD2FA) + + present(RCMHAD) + present(RCMABD) + + present(CODRAZ) + present(CODRBZ) + present(CODRCZ) + present(CODRDZ) + present(CODREZ) + present(CODRFZ) + + present( COD1AF )+ present( COD1BF ) + present( COD1CF ) + + present( COD1DF ) + present( COD1EF ) + present( COD1FF ) + + present( COD1AL ) + present( COD1BL ) + present( COD1CL ) + + present( COD1DL ) + present( COD1EL ) + present( COD1FL ) + + present( COD1AR ) + present( COD1BR ) + present( COD1CR ) + + present( COD1DR ) + + + present(FONCI) + present(REAMOR) + + present(COD4BK) + present(COD4BL) + + present(BPVRCM) + present(PVTAXSB) + + present(CODRVG) + + present(4BACREV) + present(4BAHREV) + + present(4BACREC) + present(4BAHREC) + + present(4BACREP) + present(4BAHREP) + + present(COD5XT) + present(COD5XV) + present(COD5XU) + present(COD5XW) + + present( COD5AK ) + present( COD5AL ) + present( COD5BK ) + + present( COD5BL ) + present( COD5CK ) + present( COD5CL ) + + + present( COD5DF ) + + present( COD5DG ) + present( COD5EF ) + present( COD5EG ) + present( COD5FF ) + present( COD5FG ) + + present( COD5UR )+ present( COD5US ) + present( COD5VR ) + + present( COD5VS )+ present (COD5WR) + present (COD5WS) + + present( COD5EY ) + present (COD5EZ ) + + present( COD5FY ) + present( COD5FZ ) + + present( COD5GY ) + present( COD5GZ ) + + present( COD5XJ ) + present( COD5XK ) + present( COD5YJ ) + present( COD5YK ) + present( COD5ZJ ) + present( COD5ZK ) + + present( COD5XS ) + present( COD5XX ) + present( COD5YS ) + present( COD5YX ) + present( COD5ZS ) + present( COD5ZX ) + ; + +SOMMEA538VB = present( BAFORESTV ) + present( BAFPVV ) + present( BACREV ) + present( 4BACREV ) + + present( BAHREV ) + present( 4BAHREV ) + present( MIBVENV ) + present( MIBPRESV ) + + present( MIBPVV ) + present( BICNOV ) + present( BIHNOV ) + + present( MIBNPVENV ) + present( MIBNPPRESV ) + present( MIBNPPVV ) + + present( BICREV ) + present( BICHREV ) + + present( BNCPROV ) + present( BNCPROPVV ) + present( BNCREV ) + present( BNHREV ) + + present( BNCNPV ) + present( BNCNPPVV ) + present( ANOCEP ) + present( BNCAABV ) + + present( INVENTV ) + present( BACDEV ) + present( BAHDEV ) + present ( COD5XB); + +SOMMEA538CB = present( BAFORESTC ) + present( BAFPVC ) + present( BACREC ) + present( 4BACREC ) + + present( BAHREC ) + present( 4BAHREC ) + present( MIBVENC ) + present( MIBPRESC ) + + present( MIBPVC ) + present( BICNOC ) + present( BIHNOC ) + + present( MIBNPVENC ) + present( MIBNPPRESC ) + present( MIBNPPVC ) + + present( BICREC ) + present( BICHREC ) + + present( BNCPROC ) + present( BNCPROPVC ) + present( BNCREC ) + present( BNHREC ) + + present( BNCNPC ) + present( BNCNPPVC ) + present( ANOVEP ) + present( BNCAABC ) + + present( INVENTC ) + present( BACDEC ) + present( BAHDEC ) + present ( COD5YB); + +SOMMEA538PB = present( BAFORESTP ) + present( BAFPVP ) + present( BACREP ) + present( 4BACREP ) + + present( BAHREP ) + present( 4BAHREP ) + present( MIBVENP ) + present( MIBPRESP ) + + present( MIBPVP ) + present( BICNOP ) + present( BIHNOP ) + + present( MIBNPVENP ) + present( MIBNPPRESP ) + present( MIBNPPVP ) + + present( BICREP ) + present( BICHREP ) + + present( BNCPROP ) + present( BNCPROPVP ) + present( BNCREP ) + present( BNHREP ) + + present( BNCNPP ) + present( BNCNPPVP ) + present( ANOPEP ) + present( BNCAABP ) + + present( INVENTP )+ present( BACDEP ) + present( BAHDEP ) + present ( COD5ZB ); + +SOMMEA538VP = present ( BAF1AV ) + present ( BA1AV ) + present ( MIB1AV ) + present ( BI1AV ) + + present ( MIBNP1AV ) + present ( BI2AV ) + present ( BNCPRO1AV ) + present ( BN1AV ) + + present ( BNCNP1AV ) + present ( PVINVE ) ; + + +SOMMEA538CP = present ( BAF1AC ) + present ( BA1AC ) + present ( MIB1AC ) + present ( BI1AC ) + + present ( MIBNP1AC ) + present ( BI2AC ) + present ( BNCPRO1AC ) + present ( BN1AC ) + + present ( BNCNP1AC ) + present ( PVINCE ) ; + +SOMMEA538PP = present ( BAF1AP ) + present ( BA1AP ) + present ( MIB1AP ) + present ( BI1AP ) + + present ( MIBNP1AP ) + present ( BI2AP ) + present ( BNCPRO1AP ) + present ( BN1AP ) + + present ( BNCNP1AP ) + present ( PVINPE ) ; + +SOMMEA538 = SOMMEA538VB + SOMMEA538CB + SOMMEA538PB + SOMMEA538VP + SOMMEA538CP + SOMMEA538PP ; + +SOMMEA090 = somme(i=V,C,1..4:TSHALLOi + ALLOi + DETSi + FRNi + PRBRi + PALIi) + + somme(i=V,C:CARTSi + REMPLAi + PEBFi + CARPEi + PENSALi) + + somme(i=1..4:CARTSPi + REMPLAPi + PEBFi + CARPEPi + PENSALPi + RVBi) + + GLD3V + GLD3C + + RENTAX + RENTAX5 + RENTAX6 + RENTAX7 + + BPCOSAV + BPCOSAC + GLDGRATV + GLDGRATC + ; + +SOMMEA862 = + + present( MIBEXV ) + present( MIBVENV ) + present( MIBPRESV ) + + present( MIBPVV ) + present( MIB1AV ) + present( MIBDEV ) + present( BICPMVCTV ) + + present( MIBEXC ) + present( MIBVENC ) + present( MIBPRESC ) + + present( MIBPVC ) + present( MIB1AC ) + present( MIBDEC ) + present( BICPMVCTC ) + + present( MIBEXP ) + present( MIBVENP ) + present( MIBPRESP ) + + present( MIBPVP ) + present( MIB1AP ) + present( MIBDEP ) + present( BICPMVCTP ) + + present( BICEXV ) + present( BICNOV ) + + present( BI1AV ) + present( BICDNV ) + + present( BICEXC ) + present( BICNOC ) + + present( BI1AC ) + present( BICDNC ) + + present( BICEXP ) + present( BICNOP ) + + present( BI1AP ) + present( BICDNP ) + + present( BIHEXV ) + present( BIHNOV ) + present( BIHDNV ) + + present( BIHEXC ) + present( BIHNOC ) + present( BIHDNC ) + + present( BIHEXP ) + present( BIHNOP ) + present( BIHDNP ) + + + present( MIBMEUV ) + present( MIBGITEV ) + present( LOCGITV ) + present( MIBNPEXV ) + present( MIBNPVENV ) + + present( MIBNPPRESV ) + present( MIBNPPVV ) + present( MIBNP1AV ) + present( MIBNPDEV ) + + present( MIBMEUC ) + present( MIBGITEC ) + present( LOCGITC ) + present( MIBNPEXC ) + present( MIBNPVENC ) + + present( MIBNPPRESC ) + present( MIBNPPVC ) + present( MIBNP1AC ) + present( MIBNPDEC ) + + present( MIBMEUP ) + present( MIBGITEP ) + present( LOCGITP ) + present( MIBNPEXP ) + present( MIBNPVENP ) + + present( MIBNPPRESP ) + present( MIBNPPVP ) + present( MIBNP1AP ) + present( MIBNPDEP ) + + present( MIBNPDCT ) + + present( BICNPEXV ) + present( BICREV ) + present( LOCNPCGAV ) + present( LOCGITCV ) + + present( BI2AV ) + present( BICDEV ) + present( LOCDEFNPCGAV ) + + present( BICNPEXC ) + present( BICREC ) + present( LOCNPCGAC ) + present( LOCGITCC ) + + present( BI2AC ) + present( BICDEC ) + present( LOCDEFNPCGAC ) + + present( BICNPEXP ) + present( BICREP ) + present( LOCNPCGAPAC ) + present( LOCGITCP ) + + present( BI2AP ) + present( BICDEP ) + present( LOCDEFNPCGAPAC ) + + present( BICNPHEXV ) + present( BICHREV ) + present( LOCNPV ) + + present( LOCGITHCV ) + present( BICHDEV ) + present( LOCDEFNPV ) + + present( BICNPHEXC ) + present( BICHREC ) + present( LOCNPC ) + + present( LOCGITHCC ) + present( BICHDEC ) + present( LOCDEFNPC ) + + present( BICNPHEXP ) + present( BICHREP ) + present( LOCNPPAC ) + + present( LOCGITHCP ) + present( BICHDEP ) + present( LOCDEFNPPAC ) + + present( COD5RZ ) + present( COD5SZ ) + + + present( BNCPROEXV ) + present( BNCPROV ) + present( BNCPROPVV ) + + present( BNCPRO1AV ) + present( BNCPRODEV ) + present( BNCPMVCTV ) + + present( BNCPROEXC ) + present( BNCPROC ) + present( BNCPROPVC ) + + present( BNCPRO1AC ) + present( BNCPRODEC ) + present( BNCPMVCTC ) + + present( BNCPROEXP ) + present( BNCPROP ) + present( BNCPROPVP ) + + present( BNCPRO1AP ) + present( BNCPRODEP ) + present( BNCPMVCTP ) + + present( BNCPMVCTV ) + + present( BNCEXV ) + present( BNCREV ) + present( BN1AV ) + present( BNCDEV ) + + present( BNCEXC ) + present( BNCREC ) + present( BN1AC ) + present( BNCDEC ) + + present( BNCEXP ) + present( BNCREP ) + present( BN1AP ) + present( BNCDEP ) + + present( BNHEXV ) + present( BNHREV ) + present( BNHDEV ) + + present( BNHEXC ) + present( BNHREC ) + present( BNHDEC ) + + present( BNHEXP ) + present( BNHREP ) + present( BNHDEP ) + + + present( XSPENPV ) + present( BNCNPV ) + present( BNCNPPVV ) + present( BNCNP1AV ) + present( BNCNPDEV ) + + present( XSPENPC ) + present( BNCNPC ) + present( BNCNPPVC ) + present( BNCNP1AC ) + present( BNCNPDEC ) + + present( XSPENPP ) + present( BNCNPP ) + present( BNCNPPVP ) + present( BNCNP1AP ) + present( BNCNPDEP ) + + present( BNCNPDCT ) + + present( BNCNPREXAAV ) + present( BNCAABV ) + present( BNCAADV ) + present( BNCNPREXV ) + + present( ANOCEP ) + present( DNOCEP ) + present( PVINVE ) + present( INVENTV ) + + present( BNCNPREXAAC ) + present( BNCAABC ) + present( BNCAADC ) + present( BNCNPREXC ) + + present( ANOVEP ) + present( DNOCEPC ) + present( PVINCE ) + present( INVENTC ) + + present( BNCNPREXAAP ) + present( BNCAABP ) + present( BNCAADP ) + present( BNCNPREXP ) + + present( ANOPEP ) + present( DNOCEPP ) + present( PVINPE ) + present( INVENTP ) + + present( COD5LD) + present( COD5MD) ; + +SOMMEDD55 = + + somme(i=V,C,1,2,3,4: present(TSHALLOi) + present(ALLOi) + present(PRBRi) + present(PALIi) + present(PENINi)) + + present ( CARTSV ) + present ( CARTSC ) + present ( CARTSP1 ) + + present ( CARTSP2 ) + present ( CARTSP3) + present ( CARTSP4 ) + + present ( CARTSNBAV ) + present ( CARTSNBAC ) + present ( CARTSNBAP1 ) + + present ( CARTSNBAP2 ) + present ( CARTSNBAP3) + present ( CARTSNBAP4 ) + + present ( REMPLAV ) + present ( REMPLAC ) + present ( REMPLAP1 ) + + present ( REMPLAP2 ) + present ( REMPLAP3 ) + present ( REMPLAP4 ) + + present ( REMPLANBV ) + present ( REMPLANBC ) + present ( REMPLANBP1 ) + + present ( REMPLANBP2 ) + present ( REMPLANBP3 ) + present ( REMPLANBP4 ) + + present ( CARPEV ) + present ( CARPEC ) + present ( CARPEP1 ) + + present ( CARPEP2 ) + present ( CARPEP3 ) + present ( CARPEP4 ) + + present ( CARPENBAV ) + present ( CARPENBAC ) + present ( CARPENBAP1 ) + + present ( CARPENBAP2 ) + present ( CARPENBAP3 ) + present ( CARPENBAP4 ) + + present ( PENSALV ) + present ( PENSALC ) + present ( PENSALP1 ) + + present ( PENSALP2 ) + present ( PENSALP3 ) + present ( PENSALP4 ) + + present ( PENSALNBV ) + present ( PENSALNBC ) + present ( PENSALNBP1 ) + + present ( PENSALNBP2 ) + present ( PENSALNBP3 ) + present ( PENSALNBP4 ) + + present ( PCAPTAXV ) + present ( PCAPTAXC ) + + present(CODRAZ) + present(CODRBZ) + present(CODRCZ) + present(CODRDZ) + present(CODREZ) + present(CODRFZ) + + + present ( BACREV ) + present ( 4BACREV ) + present ( BA1AV ) + present ( BACDEV ) + + present ( BACREC ) + present ( 4BACREC ) + present ( BA1AC ) + present ( BACDEC ) + + present ( BACREP ) + present ( 4BACREP ) + present ( BA1AP ) + present ( BACDEP ) + + present ( BAHREV ) + present ( 4BAHREV ) + present ( BAHDEV ) + + present ( BAHREC ) + present ( 4BAHREC ) + present ( BAHDEC ) + + present ( BAHREP ) + present ( 4BAHREP ) + present ( BAHDEP ) + + + present ( BICNOV ) + present ( BI1AV ) + + present ( BICDNV ) + present ( BICNOC ) + + present ( BI1AC ) + present ( BICDNC ) + + present ( BICNOP ) + + present ( BI1AP ) + present ( BICDNP ) + + present ( BIHNOV ) + present ( BIHDNV ) + + present ( BIHNOC ) + + present ( BIHDNC ) + present ( BIHNOP ) + + present ( BIHDNP ) + + present ( MIBVENV ) + present ( MIBPRESV ) + present ( MIB1AV ) + + present ( MIBDEV ) + present ( MIBVENC ) + present ( MIBPRESC ) + + present ( MIB1AC ) + present ( MIBDEC ) + present ( MIBVENP ) + + present ( MIBPRESP ) + present ( MIB1AP ) + present ( MIBDEP ) + + + present(BICREV) + present(LOCNPCGAV) + present ( BI2AV ) + present ( BICDEV ) + present(LOCDEFNPCGAV) + + present(BICREC) + present(LOCNPCGAC) + present ( BI2AC ) + present ( BICDEC ) + present(LOCDEFNPCGAC) + + present(BICREP) + present(LOCNPCGAPAC) + present ( BI2AP ) + present ( BICDEP ) + present(LOCDEFNPCGAPAC) + + present(BICHREV) + present(LOCNPV) + present(BICHDEV) + present(LOCDEFNPV) + + present(BICHREC) + present(LOCNPC) + present(BICHDEC) + present(LOCDEFNPC) + + present(BICHREP) + present(LOCNPPAC) + present(BICHDEP) + present(LOCDEFNPPAC) + + present(MIBNPVENV) + present(MIBNPPRESV) + present(MIBNP1AV) + present(MIBNPDEV) + + present(MIBNPVENC) + present(MIBNPPRESC) + present(MIBNP1AC) + present(MIBNPDEC) + + present(MIBNPVENP) + present(MIBNPPRESP) + present(MIBNP1AP) + present(MIBNPDEP) + + present(MIBMEUV) + present(MIBGITEV) + + present(MIBMEUC) + present(MIBGITEC) + + present(MIBMEUP) + present(MIBGITEP) + + present(LOCGITCV ) + present(LOCGITCC) + present(LOCGITCP) + + present(LOCGITHCV) + present(LOCGITHCC) + present(LOCGITHCP) + + present(LOCGITV) + present(LOCGITC) + present(LOCGITP) + + + present ( BNCREV ) + present ( BN1AV ) + present ( BNCDEV ) + + present ( BNCREC ) + present ( BN1AC ) + present ( BNCDEC ) + + present ( BNCREP ) + present ( BN1AP ) + present ( BNCDEP ) + + present ( BNHREV ) + present ( BNHDEV ) + + present ( BNHREC ) + present ( BNHDEC ) + + present ( BNHREP ) + present ( BNHDEP ) + + present ( BNCPROV ) + present ( BNCPRO1AV ) + present ( BNCPRODEV ) + + present ( BNCPROC ) + present ( BNCPRO1AC ) + present ( BNCPRODEC ) + + present ( BNCPROP ) + present ( BNCPRO1AP ) + present ( BNCPRODEP ) + + + present ( BNCNPV ) + present ( BNCNP1AV ) + present ( BNCNPDEV ) + + present ( BNCNPC ) + present ( BNCNP1AC ) + present ( BNCNPDEC ) + + present ( BNCNPP ) + present ( BNCNP1AP ) + present ( BNCNPDEP ) + + present ( BNCAABV ) + present ( ANOCEP ) + present ( PVINVE ) + present ( BNCAADV ) + present ( DNOCEP ) + + present ( BNCAABC ) + present ( ANOVEP ) + present ( PVINCE ) + present ( BNCAADC ) + present ( DNOCEPC ) + + present ( BNCAABP ) + present ( ANOPEP ) + present ( PVINPE ) + present ( BNCAADP ) + present ( DNOCEPP ) + + present ( INVENTV ) + present ( INVENTC ) + present ( INVENTP ) + + ; + +SOMMEA802 = present( AUTOBICVV ) + present ( AUTOBICPV ) + present ( AUTOBICVC ) + present ( AUTOBICPC ) + + present( AUTOBICVP ) + present ( AUTOBICPP ) + + present( AUTOBNCV ) + present ( AUTOBNCC ) + present ( AUTOBNCP ) + + present ( XHONOAAV ) + present ( XHONOV ) + + present( XHONOAAC ) + present ( XHONOC ) + present ( XHONOAAP ) + present ( XHONOP ) + + present(SALEXTV) + present(SALEXTC) + present(SALEXT1) + present(SALEXT2) + present(SALEXT3) + present(SALEXT4) + + present(COD1AE) + present(COD1BE) + present(COD1CE) + present(COD1DE) + present(COD1EE) + present(COD1FE) + + present(COD1AH) + present(COD1BH) + present(COD1CH) + present(COD1DH) + present(COD1EH) + present(COD1FH) + ; + +regle 951100: +application : iliad , batch ; + + +SOMMEANOEXP = positif ( PEBFV ) + positif ( COTFV ) + positif ( PEBFC ) + positif ( COTFC ) + + positif ( PEBF1 ) + positif ( COTF1 ) + positif ( PEBF2 ) + positif ( COTF2 ) + + positif ( PEBF3 ) + positif ( COTF3 ) + positif ( PEBF4 ) + positif ( COTF4 ) + + positif ( PENSALV ) + positif ( PENSALNBV ) + positif ( PENSALC ) + positif ( PENSALNBC ) + + positif ( PENSALP1 ) + positif ( PENSALNBP1 ) + positif ( PENSALP2 ) + positif ( PENSALNBP2 ) + + positif ( PENSALP3 ) + positif ( PENSALNBP3 ) + positif ( PENSALP4 ) + positif ( PENSALNBP4 ) + + positif ( CARPEV ) + positif ( CARPENBAV ) + positif ( CARPEC ) + positif ( CARPENBAC ) + + positif ( CARPEP1 ) + positif ( CARPENBAP1 ) + positif ( CARPEP2 ) + positif ( CARPENBAP2 ) + + positif ( CARPEP3 ) + positif ( CARPENBAP3 ) + positif ( CARPEP4 ) + positif ( CARPENBAP4 ) + + positif ( CARTSP1 ) + positif ( CARTSNBAP1 ) + positif ( CARTSP2 ) + positif ( CARTSNBAP2 ) + + positif ( CARTSP3 ) + positif ( CARTSNBAP3 ) + positif ( CARTSP4 ) + positif ( CARTSNBAP4 ) + + positif ( REMPLAV ) + positif ( REMPLANBV ) + positif ( REMPLAC ) + positif ( REMPLANBC ) + + positif ( REMPLAP1 ) + positif ( REMPLANBP1 ) + positif ( REMPLAP2 ) + positif ( REMPLANBP2 ) + + positif ( REMPLAP3 ) + positif ( REMPLANBP3 ) + positif ( REMPLAP4 ) + positif ( REMPLANBP4 ) + + positif ( RENTAX ) + positif ( RENTAX5 ) + positif ( RENTAX6 ) + positif ( RENTAX7 ) + + positif ( RENTAXNB ) + positif ( RENTAXNB5 ) + positif ( RENTAXNB6 ) + positif ( RENTAXNB7 ) + + positif ( FONCI ) + positif ( FONCINB ) + positif ( REAMOR ) + positif ( REAMORNB ) + + positif ( REVACT ) + positif ( REVACTNB ) + positif ( REVPEA ) + positif ( REVPEANB ) + + positif ( PROVIE ) + positif ( PROVIENB ) + positif ( DISQUO ) + positif ( DISQUONB ) + + positif ( RESTUC ) + positif ( RESTUCNB ) + positif ( INTERE ) + positif ( INTERENB ) + + positif( 4BACREV ) + positif( 4BAHREV ) + positif( 4BACREC ) + + positif( 4BAHREC ) + positif( 4BACREP ) + positif( 4BAHREP ) + + positif(CODRAZ) + positif(CODRBZ) + positif(CODRCZ) + positif(CODRDZ) + positif(CODREZ) + positif(CODRFZ) + + positif(CODNAZ) + positif(CODNBZ) + positif(CODNCZ) + positif(CODNDZ) + positif(CODNEZ) + positif(CODNFZ) + + positif(CODRVG) + positif(CODNVG) + + 0 + ; + +regle 951110: +application : iliad , batch ; + +SOMMEA709 = positif(REPINVTOU) + positif(INVLOGREHA) + positif(INVLOCXN) + positif(INVLOCXV) + positif(COD7UY) + positif(COD7UZ) + + 0 ; + +regle 951120: +application : iliad , batch ; + +SOMMEA739 = positif(INVSOC2010) + positif(INVOMSOCQU) + + positif(INVLOGSOC) + positif(INVOMSOCQJ) + positif(INVOMSOCQS) + positif(INVOMSOCQW) + positif(INVOMSOCQX) + + positif(INVRETRO2) + positif(INVDOMRET60) + positif(INVRETRO1) + positif(INVDOMRET50) + + positif(INVOMRETPO) + positif(INVOMRETPT) + positif(INVOMRETPN) + positif(INVOMRETPP) + positif(INVOMRETPS) + + positif(INVOMRETPU) + positif(INVIMP) + + positif(INVDIR2009) + positif(INVOMRETPR) + positif(INVOMRETPW) + positif(INVLGAUTRE) + positif(INVLGDEB2010) + + positif(INVLOG2009) + positif(INVOMLOGOB) + positif(INVOMLOGOC) + positif(INVOMLOGOM) + positif(INVOMLOGON) + + positif(INVOMRETPB) + positif(INVOMRETPF) + positif(INVOMRETPJ) + positif(INVOMRETPA) + positif(INVOMRETPE) + + positif(INVOMRETPI) + positif(INVOMRETPY) + positif(INVOMRETPX) + positif(INVOMENTRG) + positif(INVOMRETPD) + + positif(INVOMRETPH) + positif(INVOMRETPL) + positif(INVOMENTRI) + positif(INVOMLOGOI) + positif(INVOMLOGOJ) + + positif(INVOMLOGOK) + positif(INVOMLOGOP) + positif(INVOMLOGOQ) + positif(INVOMLOGOR) + positif(INVOMENTRL) + + positif(INVOMENTRQ) + positif(INVOMENTRV) + positif(INVOMENTNV) + positif(INVOMENTRK) + positif(INVOMENTRP) + + positif(INVOMENTRU) + positif(INVOMENTNU) + positif(INVOMENTRM) + positif(INVOMENTRR) + positif(INVOMENTRW) + + positif(INVOMENTNW) + positif(INVOMENTRO) + positif(INVOMENTRT) + positif(INVOMENTRY) + positif(INVOMENTNY) + + positif(INVOMLOGOT) + positif(INVOMLOGOU) + positif(INVOMLOGOV) + positif(INVOMLOGOW) + + positif(CODHOD) + positif(CODHOE) + positif(CODHOF) + positif(CODHOG) + positif(CODHOX) + positif(CODHOY) + + positif(CODHOZ) + positif(CODHRA) + positif(CODHRB) + positif(CODHRC) + positif(CODHRD) + + positif(CODHSA) + positif(CODHSB) + positif(CODHSC) + positif(CODHSE) + positif(CODHSF) + positif(CODHSG) + + positif(CODHSH) + positif(CODHSJ) + positif(CODHSK) + positif(CODHSL) + positif(CODHSM) + positif(CODHSO) + + positif(CODHSP) + positif(CODHSQ) + positif(CODHSR) + positif(CODHST) + positif(CODHSU) + positif(CODHSV) + + positif(CODHSW) + positif(CODHSY) + positif(CODHSZ) + positif(CODHTA) + positif(CODHTB) + positif(CODHTD) + + positif(CODHAA) + positif(CODHAB) + positif(CODHAC) + positif(CODHAE) + positif(CODHAF) + positif(CODHAG) + + positif(CODHAH) + positif(CODHAJ) + positif(CODHAK) + positif(CODHAL) + positif(CODHAM) + positif(CODHAO) + + positif(CODHAP) + positif(CODHAQ) + positif(CODHAR) + positif(CODHAT) + positif(CODHAU) + positif(CODHAV) + + positif(CODHAW) + positif(CODHAY) + positif(CODHBA) + positif(CODHBB) + positif(CODHBE) + positif(CODHBG) + + positif(CODHBI) + positif(CODHBJ) + positif(CODHBK) + positif(CODHBN) + positif(CODHBO) + + positif(CODHBP) + positif(CODHBS) + positif(CODHBT) + positif(CODHBU) + + positif(CODHBX) + positif(CODHBY) + positif(CODHBZ) + positif(CODHCC) + positif(CODHCD) + positif(CODHCE) + + positif(CODHUA) + positif(CODHUB) + positif(CODHUC) + positif(CODHUD) + positif(CODHUE) + positif(CODHUF) + + positif(CODHUG) + positif(CODHUH) + positif(CODHUI) + positif(CODHUJ) + positif(CODHUK) + positif(CODHUL) + + positif(CODHUM) + positif(CODHUN) + + positif(CODHXA) + positif(CODHXB) + positif(CODHXC) + positif(CODHXE) + positif(CODHXF) + positif(CODHXG) + + positif(CODHXH) + positif(CODHXI) + positif(CODHXK) + + 0 ; + +regle 951130: +application : iliad , batch ; + +SOMMEA700 = + ( + present(BAEXV) + present(BACREV) + present(4BACREV) + present(BA1AV) + present(BACDEV) + + present(BAEXC) + present(BACREC) + present(4BACREC) + present(BA1AC) + present(BACDEC) + + present(BAEXP) + present(BACREP) + present(4BACREP) + present(BA1AP) + present(BACDEP) + + present(BAPERPV) + present(BAPERPC) + present(BAPERPP) + + present(BANOCGAV) + present(BANOCGAC) + present(BANOCGAP) + + present(BAHEXV) + present(BAHREV) + present(4BAHREV) + + present(BAHEXC) + present(BAHREC) + present(4BAHREC) + + present(BAHEXP) + present(BAHREP) + present(4BAHREP) + + present(COD5XT) + present(COD5XV) + present(COD5XU) + present(COD5XW) + + + present(BICEXV) + present(BICNOV) + + present(BI1AV) + present(BICDNV) + + present(BICEXC) + present(BICNOC) + + present(BI1AC) + present(BICDNC) + + present(BICEXP) + present(BICNOP) + + present(BI1AP) + present(BICDNP) + + + present(BICNPEXV) + present(BICREV) + present(LOCNPCGAV) + present(LOCGITCV) + + present(BI2AV) + present(BICDEV) + present(LOCDEFNPCGAV) + + present(BICNPEXC) + present(BICREC) + present(LOCNPCGAC) + present(LOCGITCC) + + present(BI2AC) + present(BICDEC) + present(LOCDEFNPCGAC) + + present(BICNPEXP) + present(BICREP) + present(LOCNPCGAPAC) + present(LOCGITCP) + + present(BI2AP) + present(BICDEP) + present(LOCDEFNPCGAPAC) + + + present(BNCEXV) + present(BNCREV) + present(BN1AV) + present(BNCDEV) + + present(BNCEXC) + present(BNCREC) + present(BN1AC) + present(BNCDEC) + + present(BNCEXP) + present(BNCREP) + present(BN1AP) + present(BNCDEP) + + present(BNHEXV) + present(BNHREV) + + present(BNHEXC) + present(BNHREC) + + present(BNHEXP) + present(BNHREP) + + present(XHONOAAV) + present(XHONOAAC) + present(XHONOAAP) + + + present(BNCNPREXAAV) + present(BNCNPREXV) + present(BNCNPREXAAC) + + present(BNCNPREXC) + present(BNCNPREXAAP) + present(BNCNPREXP) + + present(BNCAABV) + present(BNCAADV) + present(ANOCEP) + + present(PVINVE) + present(INVENTV) + + present(BNCAABC) + present(BNCAADC) + present(DNOCEP) + + present(ANOVEP) + present(PVINCE) + present(INVENTC) + + present(BNCAABP) + present(BNCAADP) + present(DNOCEPC) + + present(ANOPEP) + present(PVINPE) + present(INVENTP) + + present(DNOCEPP) + ) ; + +regle 951140: +application : iliad , batch ; + +V_CNR = (V_REGCO+0) dans (2); +V_CNR2 = (V_REGCO+0) dans (2,3); +V_EAD = (V_REGCO+0) dans (5); +V_EAG = (V_REGCO+0) dans (6); + +regle 951150: +application : iliad , batch ; + +VARIPTEFN = IPTEFN * (1-positif(SOMMEMOND_2+PREM8_11)); +VARIPTEFP = (IPTEFP + max(0,DEFZU*positif(SOMMEMOND_2)*(1-PREM8_11)+DEFZU*PREM8_11 - IPTEFN )) * positif(present(IPTEFP)+present(IPTEFN)); + +VARDMOND = DMOND* (1-positif(SOMMEMOND_2+PREM8_11)); + +VARRMOND = (RMOND + max(0,DEFZU*positif(SOMMEMOND_2)*(1-PREM8_11)+DEFZU*PREM8_11 - DMOND)) * positif(present(RMOND)+present(DMOND)); + +regle 951160: +application : iliad , batch ; + +FLAGRETARD = FLAG_RETARD + 0 ; +FLAGRETARD08 = FLAG_RETARD08 + 0 ; +FLAGDEFAUT = FLAG_DEFAUT + 0 ; +FLAGDEFAUT10 = FLAG_DEFAUT10 + 0 ; +FLAGDEFAUT11 = FLAG_DEFAUT11 + 0 ; + +regle 951170: +application : iliad , batch ; + + +INDCODDAJ = positif(present(CODDAJ) + present(CODDBJ) + present(CODEAJ) + present(CODEBJ)) ; + +regle 951180: +application : iliad , batch ; + + +DEFRI = positif(RIDEFRI + DEFRITS + DEFRIBA + DEFRIBIC + DEFRILOC + + DEFRIBNC + DEFRIRCM + DEFRIRF + DEFRIGLOB + DEFRIMOND + 0) ; + +DEFRIMAJ = positif(DEFRIMAJ_DEF + DEFRI) ; + +regle 951190: +application : iliad , batch ; + +SOMMEBAINF = positif(null(SOMMEBA_2+0) + (1-positif(SHBA - SEUIL_IMPDEFBA))) ; +SOMMEBASUP = positif(SOMMEBA_2 * positif(SHBA - SEUIL_IMPDEFBA)) ; +SOMMEGLOB_1 = SOMMEGLOBAL_1 ; +SOMMEGLOB_2 = SOMMEGLOBAL_2 ; +SOMMEBA = SOMMEBA_1 + SOMMEBA_2 ; +SOMMEBIC = SOMMEBIC_1 + SOMMEBIC_2 ; +SOMMELOC = SOMMELOC_1 + SOMMELOC_2 ; +SOMMEBNC = SOMMEBNC_1 + SOMMEBNC_2 ; +SOMMERF = SOMMERF_1 + SOMMERF_2 ; +SOMMERCM = SOMMERCM_1 + SOMMERCM_2 ; + +regle 951200: +application : iliad , batch ; + +SOMDEFTS = + FRNV * positif (FRNV - 10MINSV) + + FRNC * positif (FRNC - 10MINSC) + + FRN1 * positif (FRN1 - 10MINS1) + + FRN2 * positif (FRN2 - 10MINS2) + + FRN3 * positif (FRN3 - 10MINS3) + + FRN4 * positif (FRN4 - 10MINS4); +SOMDEFBIC = + BICNOV + + arr(BIHNOV * MAJREV) + + BICNOC + + arr(BIHNOC * MAJREV) + + BICNOP + + arr(BIHNOP * MAJREV ) + - BIPN + +BICPMVCTV +BICPMVCTC +BICPMVCTP; +SOMDEFBNC = + BNCREV + + arr(BNHREV * MAJREV) + + BNCREC + + arr(BNHREC * MAJREV) + + BNCREP + + arr(BNHREP * MAJREV) + - BNRTOT ++BNCPMVCTV +BNCPMVCTC +BNCPMVCTP; +SOMDEFANT = + DEFAA5 + + DEFAA4 + + DEFAA3 + + DEFAA2 + + DEFAA1 + + DEFAA0; +SOMDEFICIT =SOMDEFANT+SOMDEFBNC + +SOMDEFBANI * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) + +SOMDEFTS+SOMDEFBIC+RFDHIS; +SOMDEFICITHTS =SOMDEFANT+SOMDEFBNC + +SOMDEFBANI * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) + +SOMDEFBIC+RFDHIS; + +regle 951210: +application : iliad , batch ; + +DEFRITS = positif( + positif(max(FRNV,10MINSV)-max(FRDV,10MINSV)) + + positif(max(FRNC,10MINSC)-max(FRDC,10MINSC)) + + positif(max(FRN1,10MINS1)-max(FRD1,10MINS1)) + + positif(max(FRN2,10MINS2)-max(FRD2,10MINS2)) + + positif(max(FRN3,10MINS3)-max(FRD3,10MINS3)) + + positif(max(FRN4,10MINS4)-max(FRD4,10MINS4))) ; +DEFRIBA = positif(DEFBANIF)+0; +DEFRIBIC = positif(DEFBICNPF)+0; +DEFRILOC = positif(DEFLOCNPF)+0; +DEFRIBNC = positif(DEFBNCNPF)+0; +DEFRIRCM = positif(DEFRCMIMPU)+0; +DEFRIRF = positif(DEFRFNONI)+0; +DEFRIGLOB = positif(DFANTIMPU)+0; +DEFRIMOND = positif(positif(TEFFP_2-TEFFP_1)+positif(TEFFN_2*(-1)-TEFFN_1*(-1)) +positif(RMOND_2-RMOND_1)+positif(DMOND_2*(-1)-DMOND_1*(-1)))+0; + +regle 951220: +application : iliad ; + + +ANO1731 = positif(RIDEFRI) * positif(SOMMERI_1); diff --git a/sources2016m_4_5/chap-inr.m b/sources2016m_4_5/chap-inr.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..33c6c36ec0e573acd8f72a8c4036285276ea8824 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-inr.m @@ -0,0 +1,3338 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + # + # CHAPITRE 2. CALCUL DU NET A PAYER + # + # + # +regle corrective 10801: +application : iliad; +TXINR = max(0,(NBMOIS * TXMOISRETARD2) + max(0,(NBMOIS2 * TXMOISRETARD2))); + +TXINRRED = max(0,(NBMOIS * TXMOISRETARD2*TXMOISRED*2) + max(0,(NBMOIS2 * TXMOISRETARD2 * TXMOISRED * 2))); + +regle corrective 1081: +application : iliad ; +IND_PASSAGE = positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) + IND_PASSAGE_A; +IND_PASSR9901 = 1 + IND_PASSR9901_A; +IRNIN_PA = IRNIN_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + IRNIN_PA_A; +TXINR_PA = TXINR * null(1 - IND_PASSAGE) + TXINR_PA_A; +INRIR_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(IRNIN_INR * TXINR / 100) * positif(IRNIN_INR) * null(1 - IND_PASSAGE) + + INRIR_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(IRNIN_PA * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ); +INR_IR_TARDIF = ((arr(IRNIN_INR * TXINR/100) * positif(IRNIN_INR) * null(1-IND_PASSAGE)+ INR_IR_TARDIF_A*(1-positif(ACODELAISINR))) + + arr(IRNIN_PA * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR)) * FLAG_RETARD * (1-IND_RJLJ); +CSG_PA = CSBASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + CSG_PA_A; +INRCSG_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(CSBASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRCSG_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(CSG_PA * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ); +INR_CSG_TARDIF = (arr(CSBASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_CSG_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +PRS_PA = PSBASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + PRS_PA_A; +INRPRS_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(PSBASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRPRS_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(PRS_PA * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_PS_TARDIF = (arr(PSBASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_PS_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +CRDS_PA = RDBASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + CRDS_PA_A; +INRCRDS_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(RDBASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRCRDS_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(CRDS_PA * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_CRDS_TARDIF = (arr(RDBASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_CRDS_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +TAXA_PA = TAXABASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + TAXA_PA_A; +INRTAXA_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(TAXABASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRTAXA_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(TAXA_PA * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_TAXAGA_TARDIF = (arr(TAXABASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_TAXA_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +CHR_PA = CHRBASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + CHR_PA_A; +INRCHR_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(CHRBASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRCHR_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(CHR_PA * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_CHR_TARDIF = (arr(CHRBASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_CHR_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +PCAP_PA = PCAPBASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + PCAP_PA_A; +INRPCAP_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(PCAPBASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRPCAP_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(PCAP_PA * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_PCAP_TARDIF = (arr(PCAPBASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_PCAP_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +RSE1_PA = RSE1BASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + RSE1_PA_A; +INRRSE1_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(RSE1BASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRRSE1_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(RSE1_PA * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_RSE1_TARDIF = (arr(RSE1BASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_RSE1_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +RSE2_PA = RSE2BASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + RSE2_PA_A; +INRRSE2_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(RSE2BASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRRSE2_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(RSE2_PA * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_RSE2_TARDIF = (arr(RSE2BASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_RSE2_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +RSE3_PA = RSE3BASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + RSE3_PA_A; +INRRSE3_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(RSE3BASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRRSE3_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(RSE3_PA * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_RSE3_TARDIF = (arr(RSE3BASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_RSE3_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +RSE4_PA = RSE4BASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + RSE4_PA_A; +INRRSE4_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(RSE4BASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRRSE4_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(RSE4_PA * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_RSE4_TARDIF = (arr(RSE4BASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_RSE4_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +CDIS_PA = CDISBASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + CDIS_PA_A; +INRCDIS_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(CDISBASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRCDIS_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(CDIS_PA * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_CDIS_TARDIF = (arr(CDISBASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_CDIS_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +RSE5_PA = RSE5BASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + RSE5_PA_A; +INRRSE5_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(RSE5BASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + + INRRSE5_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(RSE5_PA * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ; +INR_RSE5_TARDIF = (arr(RSE5BASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_RSE5_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +RSE6_PA = RSE6BASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + RSE6_PA_A; +INRRSE6_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(RSE6BASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRRSE6_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(RSE6_PA * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_RSE6_TARDIF = (arr(RSE6BASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_RSE6_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +LOY_PA = LOYBASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + LOY_PA_A; +INRLOY_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(LOYBASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRLOY_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(LOY_PA * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_LOY_TARDIF = (arr(LOYBASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_LOY_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); + +CVN_PA = CVNBASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + CVN_PA_A; +INRCVN_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(CVNBASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRCVN_RETDEF_A* (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(CVN_PA * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_CVN_TARDIF = (arr(CVNBASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_CVN_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +GLO_PA = GLOBASE_INR * null(1 - IND_PASSAGE) + GLO_PA_A; +INRGLO_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * FLAG_DEFAUT * ( + arr(GLOBASE_INR * TXINR / 100) * null(IND_PASSAGE - 1) + + INRGLO_RETDEF_A * (1-positif(ACODELAISINR)) + + arr(GLO_PA * TXINR_PA/100) * positif(IND_PASSAGE -1)* positif(ACODELAISINR) + ) + ; +INR_GLO_TARDIF = (arr(GLOBASE_INR * TXINR/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGE)+INR_GLO_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +regle corrective 10811: +application : iliad ; +IRNIN_TLDEC_1=IRNIN_INR; +CSG_TLDEC_1=CSBASE_INR; +PRS_TLDEC_1=PSBASE_INR; +RDS_TLDEC_1=RDBASE_INR; +TAXA_TLDEC_1=TAXABASE_INR; +CHR_TLDEC_1=CHRBASE_INR; +PCAP_TLDEC_1=PCAPBASE_INR; +RSE1_TLDEC_1=RSE1BASE_INR; +RSE2_TLDEC_1=RSE2BASE_INR; +RSE3_TLDEC_1=RSE3BASE_INR; +RSE4_TLDEC_1=RSE4BASE_INR; +CDIS_TLDEC_1=CDISBASE_INR; +RSE5_TLDEC_1=RSE5BASE_INR; +RSE6_TLDEC_1=RSE6BASE_INR; +LOY_TLDEC_1=LOYBASE_INR; +CVN_TLDEC_1=CVNBASE_INR; +GLO_TLDEC_1=GLOBASE_INR; +regle corrective 108112: +application : iliad ; +INRIR_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2-FLAG_INR) * positif(IRNIN_INR - IRNIN_R99R) + * ( + (positif(IRNIN_INR - max(IRNIN_REF * (1-present(IRNIN_NTLDEC_198)),IRNIN_NTLDEC_198+0) ) + * arr((IRNIN_INR - max(IRNIN_REF * (1-present(IRNIN_NTLDEC_198)),IRNIN_NTLDEC_198+0)) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(IRNIN_INR - max(IRNIN_REF * (1-present(IRNIN_NTLDEC_198)),IRNIN_NTLDEC_198+0)) + * positif(IRNIN_INR-max(IRNIN_RECT * (1-present(IRNIN_NTLDEC_198)),IRNIN_NTLDEC_198+0)) + * arr((IRNIN_INR - max(IRNIN_REF * (1-present(IRNIN_NTLDEC_198)),IRNIN_NTLDEC_198+0)) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT+FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3-FLAG_INR) * positif(IRNIN_INR - IRNIN_REF) + * ( + (positif(IRNIN_INR - max(IRNIN_REF * (1-present(IRNIN_NTLDEC_198)),IRNIN_NTLDEC_198+0) ) + * arr((min(IRNIN_INR,IRNIN_TLDEC_1) - max(IRNIN_REF * (1-present(IRNIN_NTLDEC_198)),IRNIN_NTLDEC_198+0)) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(IRNIN_INR - max(IRNIN_REF * (1-present(IRNIN_NTLDEC_198)),IRNIN_NTLDEC_198+0)) + * positif(IRNIN_INR-max(IRNIN_RECT * (1-present(IRNIN_NTLDEC_198)),IRNIN_NTLDEC_198+0)) + * arr((min(IRNIN_INR,IRNIN_TLDEC_1) - max(IRNIN_REF * (1-present(IRNIN_NTLDEC_198)),IRNIN_NTLDEC_198+0)) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT+FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRIR_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRCSG_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(CSBASE_INR-CSG_R99R) + * ( + (positif(CSBASE_INR * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CSG_NTLDEC_198,CSG_REF* (1-present(CSG_NTLDEC_198)))) + * arr(max(0,CSBASE_INR - max(CSG_NTLDEC_198,CSG_REF* (1-present(CSG_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CSBASE_INR* positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CSG_NTLDEC_198,CSG_REF* (1-present(CSG_NTLDEC_198)))) + * arr(max(0,CSBASE_INR - max(CSG_NTLDEC_198,CSG_REF* (1-present(CSG_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(CSG-CSG_REF) + * ( + (positif(CSBASE_INR * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CSG_NTLDEC_198,CSG_REF* (1-present(CSG_NTLDEC_198)))) + * arr(max(0,min(CSBASE_INR,CSG_TLDEC_1) - max(CSG_NTLDEC_198,CSG_REF* (1-present(CSG_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CSBASE_INR* positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CSG_NTLDEC_198,CSG_REF* (1-present(CSG_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(CSBASE_INR,CSG_TLDEC_1) - max(CSG_NTLDEC_198,CSG_REF)* (1-present(CSG_NTLDEC_198))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRCSG_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRPRS_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(PSBASE_INR-PRS_R99R) + * ( + (positif(PSBASE_INR* positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(PRS_NTLDEC_198,PRS_REF* (1-present(PRS_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,PSBASE_INR - max(PRS_NTLDEC_198,PRS_REF* (1-present(PRS_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(PSBASE_INR * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(PRS_NTLDEC_198,PRS_REF* (1-present(PRS_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,PSBASE_INR - max(PRS_NTLDEC_198,PRS_REF* (1-present(PRS_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(PRS-PRS_REF) + * ( + (positif(PSBASE_INR* positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(PRS_NTLDEC_198,PRS_REF* (1-present(PRS_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(PSBASE_INR,PRS_TLDEC_1) - max(PRS_NTLDEC_198,PRS_REF* (1-present(PRS_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(PSBASE_INR * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(PRS_NTLDEC_198,PRS_REF* (1-present(PRS_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(PSBASE_INR,PRS_TLDEC_1) - max(PRS_NTLDEC_198,PRS_REF* (1-present(PRS_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRPRS_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRCRDS_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RDBASE_INR - RDS_R99R) + * ( + (positif(RDBASE_INR * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CRDS_NTLDEC_198,RDS_REF* (1-present(CRDS_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RDBASE_INR - max(CRDS_NTLDEC_198,RDS_REF* (1-present(CRDS_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RDBASE_INR * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CRDS_NTLDEC_198,RDS_REF* (1-present(CRDS_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RDBASE_INR -max(CRDS_NTLDEC_198,RDS_REF* (1-present(CRDS_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RDSN - RDS_REF) + * ( + (positif(RDBASE_INR * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CRDS_NTLDEC_198,RDS_REF* (1-present(CRDS_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(RDBASE_INR,RDS_TLDEC_1) - max(CRDS_NTLDEC_198,RDS_REF* (1-present(CRDS_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RDBASE_INR * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CRDS_NTLDEC_198,RDS_REF* (1-present(CRDS_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(RDBASE_INR,RDS_TLDEC_1) -max(CRDS_NTLDEC_198,RDS_REF* (1-present(CRDS_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRCRDS_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRTAXA_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(TAXABASE_INR - TAXA_R99R) + * ( + (positif(TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC_198,TAXA_REF* (1-present(TAXA_NTLDEC_198))+0)) + * arr((TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC_198,TAXA_REF* (1-present(TAXA_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC_198,TAXA_REF* (1-present(TAXA_NTLDEC_198))+0)) + * arr((TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC_198,TAXA_REF* (1-present(TAXA_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(TAXABASE_INR - TAXA_REF) + * ( + (positif(TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC_198,TAXA_REF* (1-present(TAXA_NTLDEC_198))+0)) + * arr((min(TAXABASE_INR,TAXA_TLDEC_1) - max(TAXA_NTLDEC_198,TAXA_REF* (1-present(TAXA_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC_198,TAXA_REF* (1-present(TAXA_NTLDEC_198))+0)) + * arr((min(TAXABASE_INR,TAXA_TLDEC_1) - max(TAXA_NTLDEC_198,TAXA_REF* (1-present(TAXA_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRTAXA_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRCDIS_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(CDISBASE_INR - CDIS_R99R) + * ( + (positif(CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC_198,CDIS_REF* (1-present(CDIS_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC_198,CDIS_REF* (1-present(CDIS_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC_198,CDIS_REF* (1-present(CDIS_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC_198,CDIS_REF* (1-present(CDIS_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(CDISBASE_INR - CDIS_REF) + * ( + (positif(CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC_198,CDIS_REF+0)) + * arr(max(0,min(CDISBASE_INR,CDIS_TLDEC_1) - max(CDIS_NTLDEC_198,CDIS_REF* (1-present(CDIS_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC_198,CDIS_REF* (1-present(CDIS_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(CDISBASE_INR,CDIS_TLDEC_1) - max(CDIS_NTLDEC_198,CDIS_REF* (1-present(CDIS_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRCDIS_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRCHR_NTLPROV = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(CHRBASE_INR - CHR_R99R) + * ( + (positif(CHRBASE_INR - max(CHR_NTLDEC_198,CHR_REF* (1-present(CHR_NTLDEC_198))+0)) + * arr((CHRBASE_INR - max(CHR_NTLDEC_198,CHR_REF* (1-present(CHR_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CHRBASE_INR - max(CHR_NTLDEC_198,CHR_REF* (1-present(CHR_NTLDEC_198))+0)) + * arr((CHRBASE_INR - max(CHR_NTLDEC_198,CHR_REF* (1-present(CHR_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(CHRBASE_INR - CHR_REF) + * ( + (positif(CHRBASE_INR - max(CHR_NTLDEC_198,CHR_REF+0)) + * arr((min(CHRBASE_INR,CHR_TLDEC_1) - max(CHR_NTLDEC_198,CHR_REF* (1-present(CHR_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CHRBASE_INR - max(CHR_NTLDEC_198,CHR_REF* (1-present(CHR_NTLDEC_198))+0)) + * arr((min(CHRBASE_INR,CHR_TLDEC_1) - max(CHR_NTLDEC_198,CHR_REF* (1-present(CHR_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRCHR_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRCHR_NTL15 = (INRCHR_NTLPROV - INRCHR_NTL10) * null(2 - FLAG_INR); +INRCHR_NTL = INRCHR_NTL10; +INRPCAP_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(PCAPBASE_INR - PCAP_R99R) + * ( + (positif(PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC_198,PCAP_REF* (1-present(PCAP_NTLDEC_198))+0)) + * arr((PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC_198,PCAP_REF* (1-present(PCAP_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC_198,PCAP_REF* (1-present(PCAP_NTLDEC_198))+0)) + * arr((PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC_198,PCAP_REF* (1-present(PCAP_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(PCAPBASE_INR - PCAP_REF) + * ( + (positif(PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC_198,PCAP_REF+0)) + * arr((min(PCAPBASE_INR,PCAP_TLDEC_1) - max(PCAP_NTLDEC_198,PCAP_REF* (1-present(PCAP_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC_198,PCAP_REF* (1-present(PCAP_NTLDEC_198))+0)) + * arr((min(PCAPBASE_INR,PCAP_TLDEC_1) - max(PCAP_NTLDEC_198,PCAP_REF* (1-present(PCAP_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRPCAP_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRRSE1_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE1BASE_INR - RSE1_R99R) + * ( + (positif(RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC_198,RSE1_REF* (1-present(RSE1_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC_198,RSE1_REF* (1-present(RSE1_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC_198,RSE1_REF* (1-present(RSE1_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC_198,RSE1_REF* (1-present(RSE1_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE1BASE_INR - RSE1_REF) + * ( + (positif(RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC_198,RSE1_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE1BASE_INR,RSE1_TLDEC_1) - max(RSE1_NTLDEC_198,RSE1_REF* (1-present(RSE1_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC_198,RSE1_REF* (1-present(RSE1_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(RSE1BASE_INR,RSE1_TLDEC_1) - max(RSE1_NTLDEC_198,RSE1_REF* (1-present(RSE1_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRRSE1_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRRSE2_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE2BASE_INR - RSE2_R99R) + * ( + (positif(RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC_198,RSE2_REF* (1-present(RSE2_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC_198,RSE2_REF* (1-present(RSE2_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC_198,RSE2_REF* (1-present(RSE2_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC_198,RSE2_REF* (1-present(RSE2_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE2BASE_INR - RSE2_REF) + * ( + (positif(RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC_198,RSE2_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE2BASE_INR,RSE2_TLDEC_1) - max(RSE2_NTLDEC_198,RSE2_REF* (1-present(RSE2_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC_198,RSE2_REF* (1-present(RSE2_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(RSE2BASE_INR,RSE2_TLDEC_1) - max(RSE2_NTLDEC_198,RSE2_REF* (1-present(RSE2_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRRSE2_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRRSE3_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE3BASE_INR - RSE3_R99R) + * ( + (positif(RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC_198,RSE3_REF* (1-present(RSE3_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC_198,RSE3_REF* (1-present(RSE3_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC_198,RSE3_REF* (1-present(RSE3_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC_198,RSE3_REF* (1-present(RSE3_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE3BASE_INR - RSE3_REF) + * ( + (positif(RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC_198,RSE3_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE3BASE_INR,RSE3_TLDEC_1) - max(RSE3_NTLDEC_198,RSE3_REF* (1-present(RSE3_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC_198,RSE3_REF* (1-present(RSE3_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(RSE3BASE_INR,RSE3_TLDEC_1) - max(RSE3_NTLDEC_198,RSE3_REF* (1-present(RSE3_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRRSE3_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRRSE4_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE4BASE_INR - RSE4_R99R) + * ( + (positif(RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC_198,RSE4_REF* (1-present(RSE4_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC_198,RSE4_REF* (1-present(RSE4_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC_198,RSE4_REF* (1-present(RSE4_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC_198,RSE4_REF* (1-present(RSE4_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE4BASE_INR - RSE4_REF) + * ( + (positif(RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC_198,RSE4_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE4BASE_INR,RSE4_TLDEC_1) - max(RSE4_NTLDEC_198,RSE4_REF* (1-present(RSE4_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC_198,RSE4_REF* (1-present(RSE4_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(RSE4BASE_INR,RSE4_TLDEC_1) - max(RSE4_NTLDEC_198,RSE4_REF* (1-present(RSE4_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRRSE4_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRRSE5_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE5BASE_INR - RSE5_R99R) + * ( + (positif(RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC_198,RSE5_REF* (1-present(RSE5_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC_198,RSE5_REF* (1-present(RSE5_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC_198,RSE5_REF* (1-present(RSE5_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC_198,RSE5_REF* (1-present(RSE5_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE5BASE_INR - RSE5_REF) + * ( + (positif(RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC_198,RSE5_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE5BASE_INR,RSE5_TLDEC_1) - max(RSE5_NTLDEC_198,RSE5_REF* (1-present(RSE5_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC_198,RSE5_REF* (1-present(RSE5_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(RSE5BASE_INR,RSE5_TLDEC_1) - max(RSE5_NTLDEC_198,RSE5_REF* (1-present(RSE5_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRRSE5_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRRSE6_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE6BASE_INR - RSE6_R99R) + * ( + (positif(RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC_198,RSE6_REF* (1-present(RSE6_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC_198,RSE6_REF* (1-present(RSE6_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC_198,RSE6_REF* (1-present(RSE6_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC_198,RSE6_REF* (1-present(RSE6_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE6BASE_INR - RSE6_REF) + * ( + (positif(RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC_198,RSE6_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE6BASE_INR,RSE6_TLDEC_1) - max(RSE6_NTLDEC_198,RSE6_REF* (1-present(RSE6_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC_198,RSE6_REF* (1-present(RSE6_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(RSE6BASE_INR,RSE6_TLDEC_1) - max(RSE6_NTLDEC_198,RSE6_REF* (1-present(RSE6_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRRSE6_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRLOY_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(LOYBASE_INR - LOY_R99R) + * ( + (positif(LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC_198,LOY_REF* (1-present(LOY_NTLDEC_198))+0)) + * arr((LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC_198,LOY_REF* (1-present(LOY_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC_198,LOY_REF* (1-present(LOY_NTLDEC_198))+0)) + * arr((LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC_198,LOY_REF* (1-present(LOY_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(LOYBASE_INR - LOY_REF) + * ( + (positif(LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC_198,LOY_REF+0)) + * arr((min(LOYBASE_INR,LOY_TLDEC_1) - max(LOY_NTLDEC_198,LOY_REF* (1-present(LOY_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC_198,LOY_REF* (1-present(LOY_NTLDEC_198))+0)) + * arr((min(LOYBASE_INR,LOY_TLDEC_1) - max(LOY_NTLDEC_198,LOY_REF* (1-present(LOY_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRLOY_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRCVN_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(CVNBASE_INR - CVN_R99R) + * ( + (positif(CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC_198,CVN_REF* (1-present(CVN_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC_198,CVN_REF* (1-present(CVN_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC_198,CVN_REF* (1-present(CVN_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC_198,CVN_REF* (1-present(CVN_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(CVNBASE_INR - CVN_REF) + * ( + (positif(CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC_198,CVN_REF+0)) + * arr(max(0,min(CVNBASE_INR,CVN_TLDEC_1) - max(CVN_NTLDEC_198,CVN_REF* (1-present(CVN_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC_198,CVN_REF* (1-present(CVN_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(CVNBASE_INR,CVN_TLDEC_1) - max(CVN_NTLDEC_198,CVN_REF* (1-present(CVN_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRCVN_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +INRGLO_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(GLOBASE_INR - GLO_R99R) + * ( + (positif(GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC_198,GLO_REF* (1-present(GLO_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC_198,GLO_REF* (1-present(GLO_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC_198,GLO_REF* (1-present(GLO_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC_198,GLO_REF* (1-present(GLO_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(GLOBASE_INR - GLO_REF) + * ( + (positif(GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC_198,GLO_REF+0)) + * arr(max(0,min(GLOBASE_INR,GLO_TLDEC_1) - max(GLO_NTLDEC_198,GLO_REF* (1-present(GLO_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC_198,GLO_REF* (1-present(GLO_NTLDEC_198))+0)) + * arr(max(0,min(GLOBASE_INR,GLO_TLDEC_1) - max(GLO_NTLDEC_198,GLO_REF* (1-present(GLO_NTLDEC_198)))) * (TXINR / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + INRGLO_RETDEF * null(IND_PASSAGE - 1) + ) + ; +regle corrective 108111: +application : iliad ; +INRIR_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2-FLAG_INR) * positif(IRNIN_INR - IRNIN_R99R) + * ( + (positif(IRNIN_INR - max(IRNIN_REF+0,IRNIN_NTLDEC)) + * arr((IRNIN_INR - max(IRNIN_REF,IRNIN_NTLDEC)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(IRNIN_INR - max(IRNIN_NTLDEC,IRNIN_REF+0)) + * positif(IRNIN_INR-max(IRNIN_NTLDEC,IRNIN_RECT)) + * arr((IRNIN_INR - max(IRNIN_NTLDEC,IRNIN_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT+FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3-FLAG_INR) * positif(IRNIN_INR - IRNIN_REF) + * ( + (positif(IRNIN_INR - max(IRNIN_REF+0,IRNIN_NTLDEC)) + * arr((min(IRNIN_INR,IRNIN_TLDEC_1) - max(IRNIN_REF,IRNIN_NTLDEC)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(IRNIN_INR - max(IRNIN_NTLDEC,IRNIN_REF+0)) + * positif(IRNIN_INR-max(IRNIN_NTLDEC,IRNIN_RECT)) + * arr((min(IRNIN_INR,IRNIN_TLDEC_1) - max(IRNIN_NTLDEC,IRNIN_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT+FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRCSG_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(CSBASE_INR-CSG_R99R) + * ( + (positif(CSBASE_INR * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CSG_NTLDEC,CSG_REF+0)) + * arr(max(0,CSBASE_INR - max(CSG_NTLDEC,CSG_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CSBASE_INR* positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CSG_NTLDEC,CSG_REF+0)) + * arr(max(0,CSBASE_INR - max(CSG_NTLDEC,CSG_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(CSBASE_INR-CSG_REF) + * ( + (positif(CSBASE_INR * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CSG_NTLDEC,CSG_REF+0)) + * arr(max(0,min(CSBASE_INR,CSG_TLDEC_1) - max(CSG_NTLDEC,CSG_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CSBASE_INR* positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CSG_NTLDEC,CSG_REF+0)) + * arr(max(0,min(CSBASE_INR,CSG_TLDEC_1) - max(CSG_NTLDEC,CSG_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRPRS_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(PSBASE_INR-PRS_R99R) + * ( + (positif(PSBASE_INR* positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(PRS_NTLDEC,PRS_REF+0)) + * arr(max(0,PSBASE_INR - max(PRS_NTLDEC,PRS_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(PSBASE_INR * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(PRS_NTLDEC,PRS_REF+0)) + * arr(max(0,PSBASE_INR - max(PRS_NTLDEC,PRS_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(PSBASE_INR-PRS_REF) + * ( + (positif(PSBASE_INR* positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(PRS_NTLDEC,PRS_REF+0)) + * arr(max(0,min(PSBASE_INR,PRS_TLDEC_1) - max(PRS_NTLDEC,PRS_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(PSBASE_INR * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(PRS_NTLDEC,PRS_REF+0)) + * arr(max(0,min(PSBASE_INR,PRS_TLDEC_1) - max(PRS_NTLDEC,PRS_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRCRDS_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RDBASE_INR - RDS_R99R) + * ( + (positif(RDBASE_INR * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CRDS_NTLDEC,RDS_REF+0)) + * arr(max(0,RDBASE_INR - max(CRDS_NTLDEC,RDS_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RDBASE_INR * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CRDS_NTLDEC,RDS_REF+0)) + * arr(max(0,RDBASE_INR -max(CRDS_NTLDEC,RDS_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RDBASE_INR - RDS_REF) + * ( + (positif(RDBASE_INR * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CRDS_NTLDEC,RDS_REF+0)) + * arr(max(0,min(RDBASE_INR,RDS_TLDEC_1) - max(CRDS_NTLDEC,RDS_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RDBASE_INR * positif(CSG+PRS+RDSN-SEUIL_61) - max(CRDS_NTLDEC,RDS_REF+0)) + * arr(max(0,min(RDBASE_INR,RDS_TLDEC_1) -max(CRDS_NTLDEC,RDS_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRTAXA_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(TAXABASE_INR - TAXA_R99R) + * ( + (positif(TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC,TAXA_REF+0)) + * arr((TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC,TAXA_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC,TAXA_REF+0)) + * arr((TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC,TAXA_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(TAXABASE_INR - TAXA_REF) + * ( + (positif(TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC,TAXA_REF+0)) + * arr((min(TAXABASE_INR,TAXA_TLDEC_1) - max(TAXA_NTLDEC,TAXA_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(TAXABASE_INR - max(TAXA_NTLDEC,TAXA_REF+0)) + * arr((min(TAXABASE_INR,TAXA_TLDEC_1) - max(TAXA_NTLDEC,TAXA_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRCDIS_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(CDISBASE_INR - CDIS_R99R) + * ( + (positif(CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC,CDIS_REF+0)) + * arr(max(0,CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC,CDIS_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC,CDIS_REF+0)) + * arr(max(0,CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC,CDIS_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(CDISBASE_INR - CDIS_REF) + * ( + (positif(CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC,CDIS_REF+0)) + * arr(max(0,min(CDISBASE_INR,CDIS_TLDEC_1) - max(CDIS_NTLDEC,CDIS_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CDISBASE_INR - max(CDIS_NTLDEC,CDIS_REF+0)) + * arr(max(0,min(CDISBASE_INR,CDIS_TLDEC_1) - max(CDIS_NTLDEC,CDIS_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRCHR_NTLPROV_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(CHRBASE_INR - CHR_R99R) + * ( + (positif(CHRBASE_INR - max(CHR_NTLDEC,CHR_REF+0)) + * arr((CHRBASE_INR - max(CHR_NTL15,CHR_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CHRBASE_INR - max(CHR_NTL15,CHR_REF+0)) + * arr((CHRBASE_INR - max(CHR_NTL15,CHR_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(CHRBASE_INR - CHR_REF) + * ( + (positif(CHRBASE_INR - max(CHR_NTL15,CHR_REF+0)) + * arr((min(CHRBASE_INR,CHR_TLDEC_1) - max(CHR_NTL15,CHR_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CHRBASE_INR - max(CHR_NTL15,CHR_REF+0)) + * arr((min(CHRBASE_INR,CHR_TLDEC_1) - max(CHR_NTL15,CHR_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRCHR_NTL15_1 = (INRCHR_NTLPROV_1 - INRCHR_NTL10_1) * null(2 - FLAG_INR); +INRCHR_NTL_1 = INRCHR_NTL10_1; +INRPCAP_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(PCAPBASE_INR - PCAP_R99R) + * ( + (positif(PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC,PCAP_REF+0)) + * arr((PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC,PCAP_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC,PCAP_REF+0)) + * arr((PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC,PCAP_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(PCAPBASE_INR - PCAP_REF) + * ( + (positif(PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC,PCAP_REF+0)) + * arr((min(PCAPBASE_INR,PCAP_TLDEC_1) - max(PCAP_NTLDEC,PCAP_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(PCAPBASE_INR - max(PCAP_NTLDEC,PCAP_REF+0)) + * arr((min(PCAPBASE_INR,PCAP_TLDEC_1) - max(PCAP_NTLDEC,PCAP_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRRSE1_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE1BASE_INR - RSE1_R99R) + * ( + (positif(RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC,RSE1_REF+0)) + * arr(max(0,RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC,RSE1_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC,RSE1_REF+0)) + * arr(max(0,RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC,RSE1_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE1BASE_INR - RSE1_REF) + * ( + (positif(RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC,RSE1_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE1BASE_INR,RSE1_TLDEC_1) - max(RSE1_NTLDEC,RSE1_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE1BASE_INR - max(RSE1_NTLDEC,RSE1_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE1BASE_INR,RSE1_TLDEC_1) - max(RSE1_NTLDEC,RSE1_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRRSE2_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE2BASE_INR - RSE2_R99R) + * ( + (positif(RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC,RSE2_REF+0)) + * arr(max(0,RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC,RSE2_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC,RSE2_REF+0)) + * arr(max(0,RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC,RSE2_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE2BASE_INR - RSE2_REF) + * ( + (positif(RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC,RSE2_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE2BASE_INR,RSE2_TLDEC_1) - max(RSE2_NTLDEC,RSE2_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE2BASE_INR - max(RSE2_NTLDEC,RSE2_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE2BASE_INR,RSE2_TLDEC_1) - max(RSE2_NTLDEC,RSE2_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRRSE3_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE3BASE_INR - RSE3_R99R) + * ( + (positif(RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC,RSE3_REF+0)) + * arr(max(0,RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC,RSE3_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC,RSE3_REF+0)) + * arr(max(0,RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC,RSE3_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE3BASE_INR - RSE3_REF) + * ( + (positif(RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC,RSE3_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE3BASE_INR,RSE3_TLDEC_1) - max(RSE3_NTLDEC,RSE3_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE3BASE_INR - max(RSE3_NTLDEC,RSE3_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE3BASE_INR,RSE3_TLDEC_1) - max(RSE3_NTLDEC,RSE3_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRRSE4_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE4BASE_INR - RSE4_R99R) + * ( + (positif(RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC,RSE4_REF+0)) + * arr(max(0,RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC,RSE4_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC,RSE4_REF+0)) + * arr(max(0,RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC,RSE4_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE4BASE_INR - RSE4_REF) + * ( + (positif(RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC,RSE4_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE4BASE_INR,RSE4_TLDEC_1) - max(RSE4_NTLDEC,RSE4_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE4BASE_INR - max(RSE4_NTLDEC,RSE4_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE4BASE_INR,RSE4_TLDEC_1) - max(RSE4_NTLDEC,RSE4_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRRSE5_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE5BASE_INR - RSE5_R99R) + * ( + (positif(RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC,RSE5_REF+0)) + * arr(max(0,RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC,RSE5_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC,RSE5_REF+0)) + * arr(max(0,RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC,RSE5_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE5BASE_INR - RSE5_REF) + * ( + (positif(RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC,RSE5_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE5BASE_INR,RSE5_TLDEC_1) - max(RSE5_NTLDEC,RSE5_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE5BASE_INR - max(RSE5_NTLDEC,RSE5_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE5BASE_INR,RSE5_TLDEC_1) - max(RSE5_NTLDEC,RSE5_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRRSE6_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(RSE6BASE_INR - RSE6_R99R) + * ( + (positif(RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC,RSE6_REF+0)) + * arr(max(0,RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC,RSE6_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC,RSE6_REF+0)) + * arr(max(0,RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC,RSE6_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(RSE6BASE_INR - RSE6_REF) + * ( + (positif(RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC,RSE6_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE6BASE_INR,RSE6_TLDEC_1) - max(RSE6_NTLDEC,RSE6_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(RSE6BASE_INR - max(RSE6_NTLDEC,RSE6_REF+0)) + * arr(max(0,min(RSE6BASE_INR,RSE6_TLDEC_1) - max(RSE6_NTLDEC,RSE6_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRLOY_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(LOYBASE_INR - LOY_R99R) + * ( + (positif(LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC,LOY_REF+0)) + * arr((LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC,LOY_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC,LOY_REF+0)) + * arr((LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC,LOY_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(LOYBASE_INR - LOY_REF) + * ( + (positif(LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC,LOY_REF+0)) + * arr((min(LOYBASE_INR,LOY_TLDEC_1) - max(LOY_NTLDEC,LOY_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(LOYBASE_INR - max(LOY_NTLDEC,LOY_REF+0)) + * arr((min(LOYBASE_INR,LOY_TLDEC_1) - max(LOY_NTLDEC,LOY_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRCVN_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(CVNBASE_INR - CVN_R99R) + * ( + (positif(CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC,CVN_REF+0)) + * arr(max(0,CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC,CVN_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC,CVN_REF+0)) + * arr(max(0,CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC,CVN_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(CVNBASE_INR - CVN_REF) + * ( + (positif(CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC,CVN_REF+0)) + * arr(max(0,min(CVNBASE_INR,CVN_TLDEC_1) - max(CVN_NTLDEC,CVN_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(CVNBASE_INR - max(CVN_NTLDEC,CVN_REF+0)) + * arr(max(0,min(CVNBASE_INR,CVN_TLDEC_1) - max(CVN_NTLDEC,CVN_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +INRGLO_NTL_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(GLOBASE_INR - GLO_R99R) + * ( + (positif(GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC,GLO_REF+0)) + * arr(max(0,GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC,GLO_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC,GLO_REF+0)) + * arr(max(0,GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC,GLO_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + + null(3 - FLAG_INR) * positif(GLOBASE_INR - GLO_REF) + * ( + (positif(GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC,GLO_REF+0)) + * arr(max(0,min(GLOBASE_INR,GLO_TLDEC_1) - max(GLO_NTLDEC,GLO_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(GLOBASE_INR - max(GLO_NTLDEC,GLO_REF+0)) + * arr(max(0,min(GLOBASE_INR,GLO_TLDEC_1) - max(GLO_NTLDEC,GLO_REF)) * (TXINRRED / 200)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGE - 1)) + ) + ) + ; +regle corrective 1082: +application : iliad ; +INRIR_TLACQ = positif(IRNIN_INR - max(max(IRNIN_REF,IRNIN_RECT)*(1-present(IRNIN_TLDEC_199)), + max(IRNIN_NTLDEC_1*(1-present(IRNIN_TLDEC_199)),IRNIN_TLDEC_199+0))) * null(3-FLAG_INR) + * arr((IRNIN_INR - max(max(IRNIN_REF,IRNIN_RECT)*(1-present(IRNIN_TLDEC_199)), + max(IRNIN_NTLDEC_1*(1-present(IRNIN_TLDEC_199)),IRNIN_TLDEC_199+0))) * (TXINR / 100)); +INRIR_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRIR_TLACQ; +INRCSG_TLACQ = positif(CSBASE_INR - max(CSG_REF*(1-present(CSG_TLDEC_199)), + max(CSG_NTLDEC_1*(1-present(CSG_TLDEC_199)),CSG_TLDEC_199+0))) * null(3 - FLAG_INR) + * arr(max(0,CSBASE_INR - max(CSG_REF*(1-present(CSG_TLDEC_199)), + max(CSG_NTLDEC_1*(1-present(CSG_TLDEC_199)),CSG_TLDEC_199))) * (TXINR / 100)); +INRCSG_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRCSG_TLACQ; +INRPRS_TLACQ = positif(PSBASE_INR - max(PRS_REF*(1-present(PRS_TLDEC_199)), + max(PRS_NTLDEC_1*(1-present(PRS_TLDEC_199)),PRS_TLDEC_199+0))) * null(3 - FLAG_INR) + * arr(max(0,PSBASE_INR - max(PRS_REF*(1-present(PRS_TLDEC_199)), + max(PRS_NTLDEC_1*(1-present(PRS_TLDEC_199)),PRS_TLDEC_199))) * (TXINR / 100)) ; +INRPRS_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRPRS_TLACQ; +INRCRDS_TLACQ = positif(RDBASE_INR - max(RDS_REF*(1-present(RDS_TLDEC_199)), + max(CRDS_NTLDEC_1*(1-present(RDS_TLDEC_199)), RDS_TLDEC_199+0))) * null(3 - FLAG_INR) + * arr(max(0,RDBASE_INR - max(RDS_REF*(1-present(RDS_TLDEC_199)), + max(CRDS_NTLDEC_1*(1-present(RDS_TLDEC_199)), RDS_TLDEC_199))) * (TXINR / 100)) ; +INRCRDS_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRCRDS_TLACQ; +INRTAXA_TLACQ = positif(TAXABASE_INR - max(TAXA_REF*(1-present(TAXA_TLDEC_199)), + max(TAXA_NTLDEC_1*(1-present(TAXA_TLDEC_199)), TAXA_TLDEC_199+0)))*null(3- FLAG_INR) + * arr((TAXABASE_INR - max(TAXA_REF*(1-present(TAXA_TLDEC_199)), + max(TAXA_NTLDEC_1*(1-present(TAXA_TLDEC_199)), TAXA_TLDEC_199))) * (TXINR / 100)) ; +INRTAXA_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRTAXA_TLACQ; +INRCDIS_TLACQ = positif(CDISBASE_INR - max(CDIS_REF*(1-present(CDIS_TLDEC_199)), + max(CDIS_NTLDEC_1*(1-present(CDIS_TLDEC_199)), CDIS_TLDEC_199+0)))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,CDISBASE_INR - max(CDIS_REF*(1-present(CDIS_TLDEC_199)), + max(CDIS_NTLDEC_1*(1-present(CDIS_TLDEC_199)), CDIS_TLDEC_199))) * (TXINR / 100)) ; +INRCDIS_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRCDIS_TLACQ; +INRCHR_TLACQ = positif(CHRBASE_INR - max(CHR_REF*(1-present(CHR_TLDEC_199)), + max(CHR_NTLDEC_1*(1-present(CHR_TLDEC_199)), CHR_TLDEC_199+0)))*null(3- FLAG_INR) + * arr((CHRBASE_INR - max(CHR_REF*(1-present(CHR_TLDEC_199)), + max(CHR_NTLDEC_1*(1-present(CHR_TLDEC_199)), CHR_TLDEC_199))) * (TXINR / 100)) ; +INRCHR_TLA = (1 - IND_RJLJ) * ((1-FLAG_NINR) * INRCHR_TLACQ+INRCHR_TL15); +INRPCAP_TLACQ = positif(PCAPBASE_INR - max(PCAP_REF*(1-present(PCAP_TLDEC_199)), + max(PCAP_NTLDEC_1*(1-present(PCAP_TLDEC_199)), PCAP_TLDEC_199+0)))*null(3- FLAG_INR) + * arr((PCAPBASE_INR - max(PCAP_REF*(1-present(PCAP_TLDEC_199)), + max(PCAP_NTLDEC_1*(1-present(PCAP_TLDEC_199)), PCAP_TLDEC_199))) * (TXINR / 100)) ; +INRPCAP_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRPCAP_TLACQ; +INRRSE1_TLACQ = positif(RSE1BASE_INR - max(RSE1_REF*(1-present(RSE1_TLDEC_199)), + max(RSE1_NTLDEC_1*(1-present(RSE1_TLDEC_199)), RSE1_TLDEC_199+0))-CSPROVYD*(1-positif(RSE1_A)))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE1BASE_INR - max(RSE1_REF*(1-present(RSE1_TLDEC_199)), + max(RSE1_NTLDEC_1*(1-present(RSE1_TLDEC_199)), RSE1_TLDEC_199))) * (TXINR / 100)) ; +INRRSE1_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE1_TLACQ; +INRRSE2_TLACQ = positif(RSE2BASE_INR - max(RSE2_REF*(1-present(RSE2_TLDEC_199)), + max(RSE2_NTLDEC_1*(1-present(RSE2_TLDEC_199)), RSE2_TLDEC_199+0)))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE2BASE_INR - max(RSE2_REF*(1-present(RSE2_TLDEC_199)), + max(RSE2_NTLDEC_1*(1-present(RSE2_TLDEC_199)), RSE2_TLDEC_199))) * (TXINR / 100)) ; +INRRSE2_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE2_TLACQ; +INRRSE3_TLACQ = positif(RSE3BASE_INR - max(RSE3_REF*(1-present(RSE3_TLDEC_199)), + max(RSE3_NTLDEC_1*(1-present(RSE3_TLDEC_199)), RSE3_TLDEC_199+0)))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE3BASE_INR - max(RSE3_REF*(1-present(RSE3_TLDEC_199)), + max(RSE3_NTLDEC_1*(1-present(RSE3_TLDEC_199)), RSE3_TLDEC_199))) * (TXINR / 100)) ; +INRRSE3_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE3_TLACQ; +INRRSE4_TLACQ = positif(RSE4BASE_INR - max(RSE4_REF*(1-present(RSE4_TLDEC_199)), + max(RSE4_NTLDEC_1*(1-present(RSE4_TLDEC_199)), RSE4_TLDEC_199+0)))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE4BASE_INR - max(RSE4_REF*(1-present(RSE4_TLDEC_199)), + max(RSE4_NTLDEC_1*(1-present(RSE4_TLDEC_199)), RSE4_TLDEC_199))) * (TXINR / 100)) ; +INRRSE4_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE4_TLACQ; +INRRSE5_TLACQ = positif(RSE5BASE_INR - max(RSE5_REF*(1-present(RSE5_TLDEC_199)), + max(RSE5_NTLDEC_1*(1-present(RSE5_TLDEC_199)), RSE5_TLDEC_199+0))-CSPROVYE*(1-positif(RSE5_A)))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE5BASE_INR - max(RSE5_REF*(1-present(RSE5_TLDEC_199)), + max(RSE5_NTLDEC_1*(1-present(RSE5_TLDEC_199)), RSE5_TLDEC_199))) * (TXINR / 100)) ; +INRRSE5_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE5_TLACQ; +INRRSE6_TLACQ = positif(RSE6BASE_INR - max(RSE6_REF*(1-present(RSE6_TLDEC_199)), + max(RSE6_NTLDEC_1*(1-present(RSE6_TLDEC_199)), RSE6_TLDEC_199+0)))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE6BASE_INR - max(RSE6_REF*(1-present(RSE6_TLDEC_199)), + max(RSE6_NTLDEC_1*(1-present(RSE6_TLDEC_199)), RSE6_TLDEC_199))) * (TXINR / 100)) ; +INRRSE6_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE6_TLACQ; +INRLOY_TLACQ = positif(LOYBASE_INR - max(LOY_REF*(1-present(LOY_TLDEC_199)), + max(LOY_NTLDEC_1*(1-present(LOY_TLDEC_199)), LOY_TLDEC_199+0)))*null(3- FLAG_INR) + * arr((LOYBASE_INR - max(LOY_REF*(1-present(LOY_TLDEC_199)), + max(LOY_NTLDEC_1*(1-present(LOY_TLDEC_199)), LOY_TLDEC_199))) * (TXINR / 100)) ; +INRLOY_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRLOY_TLACQ; +INRCVN_TLACQ = positif(CVNBASE_INR - max(CVN_REF*(1-present(CVN_TLDEC_199)), + max(CVN_NTLDEC_1*(1-present(CVN_TLDEC_199)), CVN_TLDEC_199+0)))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,CVNBASE_INR - max(CVN_REF*(1-present(CVN_TLDEC_199)), + max(CVN_NTLDEC_1*(1-present(CVN_TLDEC_199)), CVN_TLDEC_199))) * (TXINR / 100)) ; +INRCVN_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRCVN_TLACQ; +INRGLO_TLACQ = positif(GLOBASE_INR - max(GLO_REF*(1-present(GLO_TLDEC_199)), + max(GLO_NTLDEC_1*(1-present(GLO_TLDEC_199)), GLO_TLDEC_199+0)))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,GLOBASE_INR - max(GLO_REF*(1-present(GLO_TLDEC_199)), + max(GLO_NTLDEC_1*(1-present(GLO_TLDEC_199)), GLO_TLDEC_199))) * (TXINR / 100)) ; +INRGLO_TLA = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRGLO_TLACQ; +regle corrective 108212: +application : iliad ; +INRIR_TLACQ_1 = positif(IRNIN_INR - max(max(IRNIN_REF,IRNIN_RECT),IRNIN_TLDEC+0)) * null(3-FLAG_INR) + * arr((IRNIN_INR - max(max(IRNIN_REF,IRNIN_RECT),IRNIN_TLDEC)) * (TXINRRED / 200)) * (1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(IRNIN_INR - IRNIN_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr((IRNIN_INR - IRNIN_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRIR_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRIR_TLACQ_1; +INRCSG_TLACQ_1 = positif(CSBASE_INR - max(CSG_REF,CSG_TLDEC+0)) * null(3 - FLAG_INR) + * arr(max(0,CSBASE_INR - max(CSG_REF,CSG_TLDEC)) * (TXINRRED / 200)) * (1 - positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(CSBASE_INR - CSG_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,CSBASE_INR - CSG_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRCSG_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRCSG_TLACQ_1; +INRPRS_TLACQ_1 = positif(PSBASE_INR - max(PRS_REF,PRS_TLDEC+0)) * null(3 - FLAG_INR) + * arr(max(0,PSBASE_INR - max(PRS_REF,PRS_TLDEC)) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(PSBASE_INR - PRS_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,PSBASE_INR - PRS_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRPRS_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRPRS_TLACQ_1; +INRCRDS_TLACQ_1 = positif(RDBASE_INR - max(RDS_REF,RDS_TLDEC+0)) * null(3 - FLAG_INR) + * arr(max(0,RDBASE_INR - max(RDS_REF,RDS_TLDEC)) * (TXINRRED / 200))* (1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(RDBASE_INR - RDS_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,RDBASE_INR - RDS_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRCRDS_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRCRDS_TLACQ_1; +INRTAXA_TLACQ_1 = positif(TAXABASE_INR - max(TAXA_REF*null(TAXABASE_INR-TAXABASE_INR_A),TAXA_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr((TAXABASE_INR - max(TAXA_REF*null(TAXABASE_INR-TAXABASE_INR_A),TAXA_TLDEC)) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(TAXABASE_INR - TAXA_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr((TAXABASE_INR - TAXA_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRTAXA_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRTAXA_TLACQ_1; +INRCDIS_TLACQ_1 = positif(CDISBASE_INR - max(CDIS_REF*null(CDISBASE_INR-CDISBASE_INR_A),CDIS_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,CDISBASE_INR - max(CDIS_REF*null(CDISBASE_INR-CDISBASE_INR_A),CDIS_TLDEC)) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(CDISBASE_INR - CDIS_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,CDISBASE_INR - CDIS_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRCDIS_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRCDIS_TLACQ_1; +INRCHR_TLACQ_1 = positif(CHRBASE_INR - max(CHR_REF*null(CHRBASE_INR-CHRBASE_INR_A),CHR_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr((CHRBASE_INR - max(CHR_REF*null(CHRBASE_INR-CHRBASE_INR_A),CHR_TLDEC)) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(CHRBASE_INR - CHR_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr((CHRBASE_INR - CHR_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRCHR_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * ((1-FLAG_NINR) * INRCHR_TLACQ_1+INRCHR_TL15_1); +INRPCAP_TLACQ_1 = positif(PCAPBASE_INR - max(PCAP_REF*null(PCAPBASE_INR-PCAPBASE_INR_A),PCAP_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr((PCAPBASE_INR - max(PCAP_REF*null(PCAPBASE_INR-PCAPBASE_INR_A),PCAP_TLDEC)) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(PCAPBASE_INR - PCAP_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr((PCAPBASE_INR - PCAP_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRPCAP_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRPCAP_TLACQ_1; +INRRSE1_TLACQ_1 = positif(RSE1BASE_INR - max(RSE1_REF*null(RSE1BASE_INR-RSE1BASE_INR_A),RSE1_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE1BASE_INR - max(RSE1_REF*null(RSE1BASE_INR-RSE1BASE_INR_A),RSE1_TLDEC)) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(RSE1BASE_INR - RSE1_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE1BASE_INR - RSE1_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRRSE1_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE1_TLACQ_1; +INRRSE2_TLACQ_1 = positif(RSE2BASE_INR - max(RSE2_REF*null(RSE2BASE_INR-RSE2BASE_INR_A),RSE2_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE2BASE_INR - max(RSE2_REF*null(RSE2BASE_INR-RSE2BASE_INR_A),RSE2_TLDEC)) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(RSE2BASE_INR - RSE2_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE2BASE_INR - RSE2_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRRSE2_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE2_TLACQ_1; +INRRSE3_TLACQ_1 = positif(RSE3BASE_INR - max(RSE3_REF*null(RSE3BASE_INR-RSE3BASE_INR_A),RSE3_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE3BASE_INR - max(RSE3_REF*null(RSE3BASE_INR-RSE3BASE_INR_A),RSE3_TLDEC)) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(RSE3BASE_INR - RSE3_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE3BASE_INR - RSE3_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRRSE3_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE3_TLACQ_1; +INRRSE4_TLACQ_1 = positif(RSE4BASE_INR - max(RSE4_REF*null(RSE4BASE_INR-RSE4BASE_INR_A),RSE4_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE4BASE_INR - max(RSE4_REF*null(RSE4BASE_INR-RSE4BASE_INR_A),RSE4_TLDEC)) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(RSE4BASE_INR - RSE4_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE4BASE_INR - RSE4_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRRSE4_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE4_TLACQ_1; +INRRSE5_TLACQ_1 = positif(RSE5BASE_INR - max(RSE5_REF*null(RSE5BASE_INR-RSE5BASE_INR_A),RSE5_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE5BASE_INR - max(RSE5_REF*null(RSE5BASE_INR-RSE5BASE_INR_A),RSE5_TLDEC)) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(RSE5BASE_INR - RSE5_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE5BASE_INR - RSE5_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRRSE5_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE5_TLACQ_1; +INRRSE6_TLACQ_1 = positif(RSE6BASE_INR - max(RSE6_REF*null(RSE6BASE_INR-RSE6BASE_INR_A),RSE6_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE6BASE_INR - max(RSE6_REF*null(RSE6BASE_INR-RSE6BASE_INR_A),RSE6_TLDEC)) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(RSE6BASE_INR - RSE6_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,RSE6BASE_INR - RSE6_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRRSE6_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRRSE6_TLACQ_1; +INRLOY_TLACQ_1 = positif(LOYBASE_INR - max(LOY_REF*null(LOYBASE_INR-LOYBASE_INR_A),LOY_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr((LOYBASE_INR - max(LOY_REF*null(LOYBASE_INR-LOYBASE_INR_A),LOY_TLDEC)) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(LOYBASE_INR - LOY_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr((LOYBASE_INR - LOY_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRLOY_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRLOY_TLACQ_1; +INRCVN_TLACQ_1 = positif(CVNBASE_INR - max(CVN_REF*null(CVNBASE_INR-CVNBASE_INR_A),CVN_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,CVNBASE_INR - max(CVN_REF*null(CVNBASE_INR-CVNBASE_INR_A),CVN_TLDEC)) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(CVNBASE_INR - CVN_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,CVNBASE_INR - CVN_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRCVN_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRCVN_TLACQ_1; +INRGLO_TLACQ_1 = positif(GLOBASE_INR - max(GLO_REF*null(GLOBASE_INR-GLOBASE_INR_A),GLO_TLDEC+0))*null(3- FLAG_INR) + * arr(max(0,GLOBASE_INR - max(GLO_REF*null(GLOBASE_INR-GLOBASE_INR_A),GLO_TLDEC)) * (TXINRRED / 200))*(1-positif(FLAG_C22+FLAG_C02)) + + + positif(GLOBASE_INR - GLO_TLDEC) * null(3-FLAG_INR) + * arr(max(0,GLOBASE_INR - GLO_TLDEC) * (TXINRRED / 200)) * positif(FLAG_C22+FLAG_C02); +INRGLO_TLA_1 = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * INRGLO_TLACQ_1; +regle corrective 1083: +application : iliad ; +INRIR_TLADEC_1 = INRIR_TLACQ_1; +INRIR_TL_1_AD=INRIR_TL_1_A; +INRCSG_TLADEC_1 = INRCSG_TLACQ_1; +INRCSG_TL_1_AD = INRCSG_TL_1_A; +INRPRS_TLADEC_1 = INRPRS_TLACQ_1; +INRPRS_TL_1_AD = INRPRS_TL_1_A; +INRCRDS_TLADEC_1 = INRCRDS_TLACQ_1; +INRCRDS_TL_1_AD = INRCRDS_TL_1_A; +INRTAXA_TLADEC_1 = INRTAXA_TLACQ_1; +INRTAXA_TL_1_AD = INRTAXA_TL_1_A; +INRCDIS_TLADEC_1 = INRCDIS_TLACQ_1; +INRCDIS_TL_1_AD = INRCDIS_TL_1_A; +INRCHR_TLADEC_1 = INRCHR_TLACQ_1; +INRCHR_TL_1_AD = INRCHR_TL_1_A; +INRPCAP_TLADEC_1 = INRPCAP_TLACQ_1; +INRPCAP_TL_1_AD = INRPCAP_TL_1_A; +INRRSE1_TLADEC_1 = INRRSE1_TLACQ_1; +INRRSE1_TL_1_AD = INRRSE1_TL_1_A; +INRRSE2_TLADEC_1 = INRRSE2_TLACQ_1; +INRRSE2_TL_1_AD = INRRSE2_TL_1_A; +INRRSE3_TLADEC_1 = INRRSE3_TLACQ_1; +INRRSE3_TL_1_AD = INRRSE3_TL_1_A; +INRRSE4_TLADEC_1 = INRRSE4_TLACQ_1; +INRRSE4_TL_1_AD = INRRSE4_TL_1_A; +INRRSE5_TLADEC_1 = INRRSE5_TLACQ_1; +INRRSE5_TL_1_AD = INRRSE5_TL_1_A; +INRRSE6_TLADEC_1 = INRRSE6_TLACQ_1; +INRRSE6_TL_1_AD = INRRSE6_TL_1_A; +INRLOY_TLADEC_1 = INRLOY_TLACQ_1; +INRLOY_TL_1_AD = INRLOY_TL_1_A; +INRCVN_TLADEC_1 = INRCVN_TLACQ_1; +INRCVN_TL_1_AD = INRCVN_TL_1_A; +INRGLO_TLADEC_1 = INRGLO_TLACQ_1; +INRGLO_TL_1_AD = INRGLO_TL_1_A; +INRIR_TLDEC_1 = INRIR_TLA_1+INRIR_RETDEF*null(INRIR_RETDEF_A); +INRCSG_TLDEC_1 = INRCSG_TLA_1 + INRCSG_RETDEF * null(INRCSG_RETDEF_A); +INRPRS_TLDEC_1 = INRPRS_TLA_1 + INRPRS_RETDEF * null(INRPRS_RETDEF_A); +INRCRDS_TLDEC_1 = INRCRDS_TLA_1 + INRCRDS_RETDEF * null(INRCRDS_RETDEF_A); +INRTAXA_TLDEC_1 = INRTAXA_TLA_1 + INRTAXA_RETDEF * null(INRTAXA_RETDEF_A); +INRCDIS_TLDEC_1 = INRCDIS_TLA_1 + INRCDIS_RETDEF * null(INRCDIS_RETDEF_A); +INRCHR_TLDEC_1 = INRCHR_TLA_1 + INRCHR_RETDEF * null(INRCHR_RETDEF_A); +INRPCAP_TLDEC_1 = INRPCAP_TLA_1 + INRPCAP_RETDEF * null(INRPCAP_RETDEF_A); +INRRSE1_TLDEC_1 = INRRSE1_TLA_1 + INRRSE1_RETDEF * null(INRRSE1_RETDEF_A); +INRRSE2_TLDEC_1 = INRRSE2_TLA_1 + INRRSE2_RETDEF * null(INRRSE2_RETDEF_A); +INRRSE3_TLDEC_1 = INRRSE3_TLA_1 + INRRSE3_RETDEF * null(INRRSE3_RETDEF_A); +INRRSE4_TLDEC_1 = INRRSE4_TLA_1 + INRRSE4_RETDEF * null(INRRSE4_RETDEF_A); +INRRSE5_TLDEC_1 = INRRSE5_TLA_1 + INRRSE5_RETDEF * null(INRRSE5_RETDEF_A); +INRRSE6_TLDEC_1 = INRRSE6_TLA_1 + INRRSE6_RETDEF * null(INRRSE6_RETDEF_A); +INRLOY_TLDEC_1 = INRLOY_TLA_1 + INRLOY_RETDEF * null(INRLOY_RETDEF_A); +INRCVN_TLDEC_1 = INRCVN_TLA_1 + INRCVN_RETDEF * null(INRCVN_RETDEF_A); +INRGLO_TLDEC_1 = INRGLO_TLA_1 + INRGLO_RETDEF * null(INRGLO_RETDEF_A); +INRIR_NTLDECD = INRIR_NTLDEC * positif_ou_nul(IRNIN_TLDEC_1 - IRNIN_NTLDEC) + INRIR_NTL *positif(IRNIN_NTLDEC-IRNIN_TLDEC_1); +INRCSG_NTLDECD = INRCSG_NTLDEC * positif_ou_nul(CSG_TLDEC_1 - CSG_NTLDEC) + INRCSG_NTL *positif(CSG_NTLDEC-CSG_TLDEC_1); +INRCRDS_NTLDECD = INRCRDS_NTLDEC * positif_ou_nul(RDS_TLDEC_1 - CRDS_NTLDEC) + INRCRDS_NTL *positif(CRDS_NTLDEC-RDS_TLDEC_1); +INRPRS_NTLDECD = INRPRS_NTLDEC * positif_ou_nul(PRS_TLDEC_1 - PRS_NTLDEC) + INRPRS_NTL *positif(PRS_NTLDEC-PRS_TLDEC_1); +INRCDIS_NTLDECD = INRCDIS_NTLDEC * positif_ou_nul(CDIS_TLDEC_1 - CDIS_NTLDEC) + INRCDIS_NTL *positif(CDIS_NTLDEC-CDIS_TLDEC_1); +INRTAXA_NTLDECD = INRTAXA_NTLDEC * positif_ou_nul(TAXA_TLDEC_1 - TAXA_NTLDEC) + INRTAXA_NTL *positif(TAXA_NTLDEC-TAXA_TLDEC_1); +INRCHR_NTLDECD = INRCHR_NTLDEC * positif_ou_nul(CHR_TLDEC_1 - CHR_NTLDEC) + INRCHR_NTL *positif(CHR_NTLDEC-CHR_TLDEC_1); +INRPCAP_NTLDECD = INRPCAP_NTLDEC * positif_ou_nul(PCAP_TLDEC_1 - PCAP_NTLDEC) + INRPCAP_NTL *positif(PCAP_NTLDEC-PCAP_TLDEC_1); +INRRSE1_NTLDECD = INRRSE1_NTLDEC * positif_ou_nul(RSE1_TLDEC_1 - RSE1_NTLDEC) + INRRSE1_NTL *positif(RSE1_NTLDEC-RSE1_TLDEC_1); +INRRSE2_NTLDECD = INRRSE2_NTLDEC * positif_ou_nul(RSE2_TLDEC_1 - RSE2_NTLDEC) + INRRSE2_NTL *positif(RSE2_NTLDEC-RSE2_TLDEC_1); +INRRSE3_NTLDECD = INRRSE3_NTLDEC * positif_ou_nul(RSE3_TLDEC_1 - RSE3_NTLDEC) + INRRSE3_NTL *positif(RSE3_NTLDEC-RSE3_TLDEC_1); +INRRSE4_NTLDECD = INRRSE4_NTLDEC * positif_ou_nul(RSE4_TLDEC_1 - RSE4_NTLDEC) + INRRSE4_NTL *positif(RSE4_NTLDEC-RSE4_TLDEC_1); +INRRSE5_NTLDECD = INRRSE5_NTLDEC * positif_ou_nul(RSE5_TLDEC_1 - RSE5_NTLDEC) + INRRSE5_NTL *positif(RSE5_NTLDEC-RSE5_TLDEC_1); +INRRSE6_NTLDECD = INRRSE6_NTLDEC * positif_ou_nul(RSE6_TLDEC_1 - RSE6_NTLDEC) + INRRSE6_NTL *positif(RSE6_NTLDEC-RSE6_TLDEC_1); +INRLOY_NTLDECD = INRLOY_NTLDEC * positif_ou_nul(LOY_TLDEC_1 - LOY_NTLDEC) + INRLOY_NTL *positif(LOY_NTLDEC-LOY_TLDEC_1); +INRCVN_NTLDECD = INRCVN_NTLDEC * positif_ou_nul(CVN_TLDEC_1 - CVN_NTLDEC) + INRCVN_NTL *positif(CVN_NTLDEC-CVN_TLDEC_1); +INRGLO_NTLDECD = INRGLO_NTLDEC * positif_ou_nul(GLO_TLDEC_1 - GLO_NTLDEC) + INRGLO_NTL *positif(GLO_NTLDEC-GLO_TLDEC_1); +INRIR_NTLDECD_1 = INRIR_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(IRNIN_TLDEC_1 - IRNIN_NTLDEC_1) + INRIR_NTL_1 *positif(IRNIN_NTLDEC_1-IRNIN_TLDEC_1); +INRCSG_NTLDECD_1 = INRCSG_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(CSG_TLDEC_1 - CSG_NTLDEC_1) + INRCSG_NTL_1 *positif(CSG_NTLDEC_1-CSG_TLDEC_1); +INRCRDS_NTLDECD_1 = INRCRDS_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(RDS_TLDEC_1 - CRDS_NTLDEC_1) + INRCRDS_NTL_1 *positif(CRDS_NTLDEC_1-RDS_TLDEC_1); +INRPRS_NTLDECD_1 = INRPRS_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(PRS_TLDEC_1 - PRS_NTLDEC_1) + INRPRS_NTL_1 *positif(PRS_NTLDEC_1-PRS_TLDEC_1); +INRCDIS_NTLDECD_1 = INRCDIS_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(CDIS_TLDEC_1 - CDIS_NTLDEC_1) + INRCDIS_NTL_1 *positif(CDIS_NTLDEC_1-CDIS_TLDEC_1); +INRTAXA_NTLDECD_1 = INRTAXA_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(TAXA_TLDEC_1 - TAXA_NTLDEC_1) + INRTAXA_NTL_1 *positif(TAXA_NTLDEC_1-TAXA_TLDEC_1); +INRCHR_NTLDECD_1 = INRCHR_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(CHR_TLDEC_1 - CHR_NTLDEC_1) + INRCHR_NTL_1 *positif(CHR_NTLDEC_1-CHR_TLDEC_1); +INRPCAP_NTLDECD_1 = INRPCAP_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(PCAP_TLDEC_1 - PCAP_NTLDEC_1) + INRPCAP_NTL_1 *positif(PCAP_NTLDEC_1-PCAP_TLDEC_1); +INRRSE1_NTLDECD_1 = INRRSE1_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(RSE1_TLDEC_1 - RSE1_NTLDEC_1) + INRRSE1_NTL_1 *positif(RSE1_NTLDEC_1-RSE1_TLDEC_1); +INRRSE2_NTLDECD_1 = INRRSE2_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(RSE2_TLDEC_1 - RSE2_NTLDEC_1) + INRRSE2_NTL_1 *positif(RSE2_NTLDEC_1-RSE2_TLDEC_1); +INRRSE3_NTLDECD_1 = INRRSE3_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(RSE3_TLDEC_1 - RSE3_NTLDEC_1) + INRRSE3_NTL_1 *positif(RSE3_NTLDEC_1-RSE3_TLDEC_1); +INRRSE4_NTLDECD_1 = INRRSE4_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(RSE4_TLDEC_1 - RSE4_NTLDEC_1) + INRRSE4_NTL_1 *positif(RSE4_NTLDEC_1-RSE4_TLDEC_1); +INRRSE5_NTLDECD_1 = INRRSE5_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(RSE5_TLDEC_1 - RSE5_NTLDEC_1) + INRRSE5_NTL_1 *positif(RSE5_NTLDEC_1-RSE5_TLDEC_1); +INRRSE6_NTLDECD_1 = INRRSE6_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(RSE6_TLDEC_1 - RSE6_NTLDEC_1) + INRRSE6_NTL_1 *positif(RSE6_NTLDEC_1-RSE6_TLDEC_1); +INRLOY_NTLDECD_1 = INRLOY_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(LOY_TLDEC_1 - LOY_NTLDEC_1) + INRLOY_NTL_1 *positif(LOY_NTLDEC_1-LOY_TLDEC_1); +INRCVN_NTLDECD_1 = INRCVN_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(CVN_TLDEC_1 - CVN_NTLDEC_1) + INRCVN_NTL_1 *positif(CVN_NTLDEC_1-CVN_TLDEC_1); +INRGLO_NTLDECD_1 = INRGLO_NTLDEC_1 * positif_ou_nul(GLO_TLDEC_1 - GLO_NTLDEC_1) + INRGLO_NTL_1 *positif(GLO_NTLDEC_1-GLO_TLDEC_1); +INRIR_TLDECD = INRIR_TLDEC * positif_ou_nul(IRNIN_TLDEC_1 - IRNIN_TLDEC) + INRIR_TLA *positif(IRNIN_TLDEC-IRNIN_TLDEC_1); +INRCSG_TLDECD = INRCSG_TLDEC * positif_ou_nul(CSG_TLDEC_1 - CSG_TLDEC) + INRCSG_TLA *positif(CSG_TLDEC-CSG_TLDEC_1); +INRCRDS_TLDECD = INRCRDS_TLDEC * positif_ou_nul(RDS_TLDEC_1 - RDS_TLDEC) + INRCRDS_TLA *positif(RDS_TLDEC-RDS_TLDEC_1); +INRPRS_TLDECD = INRPRS_TLDEC * positif_ou_nul(PRS_TLDEC_1 - PRS_TLDEC) + INRPRS_TLA *positif(PRS_TLDEC-PRS_TLDEC_1); +INRCDIS_TLDECD = INRCDIS_TLDEC * positif_ou_nul(CDIS_TLDEC_1 - CDIS_TLDEC) + INRCDIS_TLA *positif(CDIS_TLDEC-CDIS_TLDEC_1); +INRTAXA_TLDECD = INRTAXA_TLDEC * positif_ou_nul(TAXA_TLDEC_1 - TAXA_TLDEC) + INRTAXA_TLA *positif(TAXA_TLDEC-TAXA_TLDEC_1); +INRCHR_TLDECD = INRCHR_TLDEC * positif_ou_nul(CHR_TLDEC_1 - CHR_TLDEC) + INRCHR_TLA *positif(CHR_TLDEC-CHR_TLDEC_1); +INRPCAP_TLDECD = INRPCAP_TLDEC * positif_ou_nul(PCAP_TLDEC_1 - PCAP_TLDEC) + INRPCAP_TLA *positif(PCAP_TLDEC-PCAP_TLDEC_1); +INRRSE1_TLDECD = INRRSE1_TLDEC * positif_ou_nul(RSE1_TLDEC_1 - RSE1_TLDEC) + INRRSE1_TLA *positif(RSE1_TLDEC-RSE1_TLDEC_1); +INRRSE2_TLDECD = INRRSE2_TLDEC * positif_ou_nul(RSE2_TLDEC_1 - RSE2_TLDEC) + INRRSE2_TLA *positif(RSE2_TLDEC-RSE2_TLDEC_1); +INRRSE3_TLDECD = INRRSE3_TLDEC * positif_ou_nul(RSE3_TLDEC_1 - RSE3_TLDEC) + INRRSE3_TLA *positif(RSE3_TLDEC-RSE3_TLDEC_1); +INRRSE4_TLDECD = INRRSE4_TLDEC * positif_ou_nul(RSE4_TLDEC_1 - RSE4_TLDEC) + INRRSE4_TLA *positif(RSE4_TLDEC-RSE4_TLDEC_1); +INRRSE5_TLDECD = INRRSE5_TLDEC * positif_ou_nul(RSE5_TLDEC_1 - RSE5_TLDEC) + INRRSE5_TLA *positif(RSE5_TLDEC-RSE5_TLDEC_1); +INRRSE6_TLDECD = INRRSE6_TLDEC * positif_ou_nul(RSE6_TLDEC_1 - RSE6_TLDEC) + INRRSE6_TLA *positif(RSE6_TLDEC-RSE6_TLDEC_1); +INRLOY_TLDECD = INRLOY_TLDEC * positif_ou_nul(LOY_TLDEC_1 - LOY_TLDEC) + INRLOY_TLA *positif(LOY_TLDEC-LOY_TLDEC_1); +INRCVN_TLDECD = INRCVN_TLDEC * positif_ou_nul(CVN_TLDEC_1 - CVN_TLDEC) + INRCVN_TLA *positif(CVN_TLDEC-CVN_TLDEC_1); +INRGLO_TLDECD = INRGLO_TLDEC * positif_ou_nul(GLO_TLDEC_1 - GLO_TLDEC) + INRGLO_TLA *positif(GLO_TLDEC-GLO_TLDEC_1); +INRIR_R99RA = INRIR_R99R_A; +INRIR_R99R = arr(IRNIN_R99R * (TXINR_PA/100)-INCIR_NET_A) * positif(IRNIN_R99R- IRNIN_R99R_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(IRNIN_TLDEC-IRNIN_PA-ACODELAISINR); +INRIR_R9901A = INRIR_R9901_A; +INRIR_R9901 = arr(IRNIN_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCIR_NET_A) * positif(IRNIN_R9901- IRNIN_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(IRNIN_TLDEC-IRNIN_R9901) * positif(IRNIN_R9901_A) + + (arr(IRNIN_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCIR_NET_A) * positif(IRNIN_R9901- IRNIN_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(IRNIN_TLDEC-IRNIN_R9901) * (1-positif(IRNIN_R9901_A)) + + (INCIR_NET_A - arr(IRNIN_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(IRNIN_INR_A- IRNIN_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(IRNIN_TLDEC-IRNIN_R9901) * (1-positif(IRNIN_R9901_A)) * positif(IRNIN_R9901) + ; +DO_INR_IRC=DO_INR_IR_A; +INR_NTL_GLOB_IR2 = INRIR_NTLDECD+ INRIR_NTL_A+ INRIR_NTLDECD_1 + INRIR_NTL_1_A ; +INR_TL_GLOB_IR2 = INRIR_TLDECD + INRIR_TL_A + INRIR_TLDEC_1 + INRIR_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_IR2 = (INR_NTL_GLOB_IR2 + INR_TL_GLOB_IR2*TL_IR+INRIR_R99R+INRIR_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +INR_TOT_GLOB_IRC = (INRIR_NTLDECD+ INRIR_NTL_A+ (INRIR_TLDECD + INRIR_TL_A)*TL_IR +INRIR_R99R+INRIR_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_IR2 = max(0, + arr(((INRIR_TL_A+INRIR_TL_1_A)*TL_IR_A *TL_IR+ INRIR_NTL_A+INRIR_NTL_1_A) + * min(1,((IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_1)/(IRNIN_REF-max(0,IRNIN_R9901))))) * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + *positif(IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_1) * (1 - positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(IRNIN_TLDEC_1 - IRNIN_INR_A)) + + arr(((INRIR_TL_A+INRIR_TL_1_A)*TL_IR_A *TL_IR) + * min(1,((IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_1)/(IRNIN_REF-max(0,IRNIN_R9901))))) * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + *positif(IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_1) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(IRNIN_TLDEC_1 - IRNIN_INR_A)) + * (1-positif(INRIR_NTL_A + INRIR_NTL_1_A)) + + (INRIR_NTL_A*FLAG_C02+INRIR_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_1) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *positif(INRIR_NTL_A)*positif(INRIR_NTL_1_A) + + arr((INRIR_NTL_A*FLAG_C02+INRIR_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_1) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_1)/(IRNIN_REF-max(0,IRNIN_R9901))))) + * (1-positif(positif(INRIR_NTL_A)*positif(INRIR_NTL_1_A))) + + ((INRIR_TL_A+INRIR_TL_1_A)*null(TL_IR) * TL_IR_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_1)* positif(IRNIN_REF - (max(0,IRNIN_R9901)))) + + (arr((INRIR_TL_A*TL_IR_A *TL_IR+(INRIR_NTL_A +INRIR_R99R+INRIR_R9901-INRIR_RETDEF-INR_IR_TARDIF) + * ((IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC)/(IRNIN_REF-max(0,IRNIN_REF_A))))) + * positif(IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC) * positif(IRNIN_TLDEC - IRNIN_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRIR_R99R_A+INRIR_R9901_A+0) + + (arr((INRIR_TL_A*TL_IR_A *TL_IR+(INRIR_NTL_A -INRIR_RETDEF-(INR_IR_TARDIF-INRIR_R9901)) + * ((IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC)/(IRNIN_REF-max(0,IRNIN_R9901))))) + * positif(IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC) * positif(IRNIN_TLDEC - IRNIN_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRIR_R99R_A+INRIR_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_IRC - DO_INR_IR_A - arr(IRNIN_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC) * positif(IRNIN_R9901 - IRNIN_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRIR_R99R_A+INRIR_NTL_A - arr(IRNIN_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(IRNIN_TLDEC - IRNIN_R9901) + * positif(IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + + ((INRIR_TL_A + INRIR_R99R_A+INRIR_NTL_A - max(0,arr(IRNIN_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(IRNIN_R9901 - IRNIN_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRIR_R99R_A+INRIR_NTL_A - max(0,arr(IRNIN_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(IRNIN_TLDEC-(IRNIN_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRIR_TL_A + INRIR_R99R_A+INRIR_NTL_A - max(0,arr(IRNIN_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(IRNIN_TLDEC-(IRNIN_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + ); +RECUP_INR_IR = max(0,(min(max(0,DO_INR_IR_A-RECUP_INR_IR_A),arr(max(0,DO_INR_IR_A-RECUP_INR_IR_A) * (IRNIN_TLDEC - IRNIN_INR_A)/DO_IR_A)) + *positif(IRNIN_TLDEC-IRNIN_INR_A)*positif(IRNIN_REF-IRNIN_INR_A) + * positif(IRNIN_PA - IRNIN_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_IR_A-RECUP_INR_IR_A),arr((IRNIN_PA-ACODELAISINR - IRNIN_INR_A) * TXINR_PA/100)) + * (1-positif(IRNIN_PA - IRNIN_TLDEC)) + * positif(IRNIN_TLDEC-IRNIN_A) + * positif(max(0,DO_INR_IR_A-RECUP_INR_IR_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_IR2 = (IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_1) * positif(IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_1)* positif(IRNIN_INR_A); +DO_INR_IR982 = max(0, + arr((IRNIN_REF - IRNIN_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(IRNIN_REF - IRNIN_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_IR2)) * present(IRNIN_NTLDEC_198); +DO_INR_IR992 = max(0, + arr((IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(IRNIN_REF - IRNIN_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_IR2)) * present(IRNIN_TLDEC_199); +SUP_IR_MAX2 = (IRNIN_REF - max(0,IRNIN_R9901)) * positif(IRNIN_REF - max(0,IRNIN_R9901))* positif(IRNIN_INR_A); +INRIR_RECT= arr(IRNIN_RECT * (TXINR_PA/100)) * positif(IRNIN_RECT) * FLAG_RECTIF; +INR_IR_TOT = max(INRIR_NTLDECD_1+INRIR_NTLDECD + (INRIR_TLDECD+INRIR_TLDEC_1)*TL_IR-INR_IR_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRIR_R99R+RECUP_INR_IR,0)* (1-IND_RJLJ); +INCIR_TL2 = INRIR_TLDECD; +INCIR_TL_12 = INRIR_TLDEC_1; +INRIR_NET2 = max(INRIR_NTLDECD +INRIR_TLDECD*TL_IR+INRIR_R99R+RECUP_INR_IR,0)* (1-IND_RJLJ)* (1-FLAG_NINR)+DO_INR_IR2 * (-1); +INRIR_NET_12 = max(INRIR_NTLDECD_1 +INRIR_TLDEC_1*TL_IR,0)*(1-FLAG_NINR)* (1-IND_RJLJ) + (DO_INR_IR982 + DO_INR_IR992)*(-1); +INIR_TL2 = INRIR_TLA * TL_IR; +INIR_TL_12 = INRIR_TLA_1 * TL_IR; +INCIR_NET2 = max(0,(INRIR_NET2 +INRIR_NET_12 + + (INCIR_NET_A-(INR_IR_TARDIF_A+INRIR_RETDEF_A)*positif(INRIR_NET2+INRIR_NET_12-INR_IR_TARDIF_A-INRIR_RETDEF_A) + *positif(ACODELAISINR)*(1-positif(INDACOINR_A))) + + ((INRIR_TL_A+INRIR_TL_1_A)*(1-null(TL_IR_A-TL_IR))*TL_IR))) *positif(IRNIN_INR)* (1-IND_RJLJ) ; +IR_PRI2=IRNIN_R9901; +IR_ANT2=IRNIN_INR_A; +IR_NTL2=IRNIN_NTLDEC; +IR_TL2=IRNIN_TLDEC; +IR_NTL_12=IRNIN_NTLDEC_1; +IR_TL_12=IRNIN_TLDEC_1; +IR_REF_INR=IRNIN_REF; +INRCSG_R99RA = INRCSG_R99R_A; +INRCSG_R99R = arr((CSG_R99R-CSGIM) * (TXINR_PA/100)-INCCS_NET_A) * positif(CSG_R99R-CSG_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRCSG_R9901A = INRCSG_R9901_A; +INRCSG_R9901 = arr(CSG_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCCS_NET_A) * positif(CSG_R9901- CSG_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CSG_TLDEC-CSG_R9901) * positif(CSG_R9901_A) + + (arr(CSG_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCCS_NET_A) * positif(CSG_R9901- CSG_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CSG_TLDEC-CSG_R9901) * (1-positif(CSG_R9901_A)) + + (INCCS_NET_A - arr(CSG_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(CSG_A- CSG_R9901) * positif(CSG_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CSG_TLDEC-CSG_R9901) * (1-positif(CSG_R9901_A)) + ; +DO_INR_CSGC=DO_INR_CSG_A; +INR_NTL_GLOB_CSG2 = INRCSG_NTLDECD + INRCSG_NTL_A+ INRCSG_NTLDECD_1 + INRCSG_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_CSG2 = INRCSG_TLDECD + INRCSG_TL_A+INRCSG_TLDEC_1 + INRCSG_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_CSG2 = (INR_NTL_GLOB_CSG2 + INR_TL_GLOB_CSG2*TL_CS+INRCSG_R99R+INRCSG_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_CSGC = (INRCSG_NTLDECD+ INRCSG_NTL_A+ (INRCSG_TLDECD + INRCSG_TL_A)*TL_CS +INRCSG_R99R+INRCSG_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_CSG2 = max(0, + (arr(((INRCSG_TL_A+INRCSG_TL_1_A)*TL_CS_A*TL_CS + INRCSG_NTL_A+INRCSG_NTL_1_A) + * min(1,((CSG_REF - CSG_TLDEC_1)/(CSG_REF-max(0,CSG_R9901))))) * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(CSG_REF - CSG_TLDEC_1)* positif(CSG_REF - (max(0,CSG_R9901+CSG_PA)))) * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(CSG_TLDEC_1 - CSG_A)) + + arr(((INRCSG_TL_A+INRCSG_TL_1_A)*TL_CS_A*TL_CS) + * min(1,((CSG_REF - CSG_TLDEC_1)/(CSG_REF-max(0,CSG_R9901))))) * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(CSG_REF - CSG_TLDEC_1)* positif(CSG_REF - (max(0,CSG_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(CSG_TLDEC_1 - CSG_A)) + * (1-positif(INRCSG_NTL_A+INRCSG_NTL_1_A)) + + (INRCSG_NTL_A*FLAG_C02+INRCSG_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(CSG_REF - CSG_TLDEC_1)* positif(CSG_REF - (max(0,CSG_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRCSG_NTL_A)*positif(INRCSG_NTL_1_A) + + arr((INRCSG_NTL_A*FLAG_C02+INRCSG_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(CSG_REF - CSG_TLDEC_1)* positif(CSG_REF - (max(0,CSG_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((CSG_REF - CSG_TLDEC_1)/(CSG_REF-max(0,CSG_R9901))))) + * (1-positif(INRCSG_NTL_A)*positif(INRCSG_NTL_1_A)) + + ((INRCSG_TL_A+INRCSG_TL_1_A)*null(TL_CS) * TL_CS_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(CSG_REF - CSG_TLDEC_1)* positif(CSG_REF - (max(0,CSG_R9901)))) + + ((INRCSG_TL_A + INRCSG_R99R_A+INRCSG_NTL_A - max(0,arr(CSG_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(CSG_R9901 - CSG_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRCSG_R99R_A+INRCSG_NTL_A - max(0,arr(CSG_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(CSG_TLDEC-(CSG_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRCSG_TL_A + INRCSG_R99R_A+INRCSG_NTL_A - max(0,arr(CSG_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(CSG_TLDEC-(CSG_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRCSG_TL_A*TL_CS_A *TL_CS+(INRCSG_NTL_A +INRCSG_R99R+INRCSG_R9901-INRCSG_RETDEF-INR_CSG_TARDIF) + * ((CSG_REF - CSG_TLDEC)/(CSG_REF-max(0,CSG_REF_A))))) + * positif(CSG_REF - CSG_TLDEC) * positif(CSG_TLDEC - CSG_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRCSG_R99R_A+INRCSG_R9901_A+0) + + (arr((INRCSG_TL_A*TL_CS_A*TL_CS +(INRCSG_NTL_A+INRCSG_RETDEF-(INR_CSG_TARDIF-INRCSG_R9901)) + *(CSG_REF - CSG_TLDEC)/(CSG_REF-max(0,CSG_R9901)))) + * positif(CSG_REF - CSG_TLDEC) * positif(CSG_TLDEC - CSG_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRCSG_R99R_A+INRCSG_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_CSG - DO_INR_CSG_A - arr(CSG_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(CSG_R9901 - CSG_TLDEC) + * positif(CSG_REF - CSG_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRCSG_R99R_A + INRCSG_NTL_A- arr(CSG_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(CSG_TLDEC - CSG_R9901) + * positif(CSG_REF - CSG_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_CSG = max(0,(min(max(0,DO_INR_CSG_A-RECUP_INR_CSG_A),arr(max(0,DO_INR_CSG_A-RECUP_INR_CSG_A) * (CSG_TLDEC - CSG_A)/DO_CSG_A)) + *positif(CSG_TLDEC-CSG_A)*positif(CSG_REF-CSG_A) + * positif(CSG_PA - CSG_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_CSG_A-RECUP_INR_CSG_A),arr((CSG_R9901 - CSG_A) * TXINR_PA/100)) + * (1-positif(CSG_PA - CSG_TLDEC)) + * positif(CSG_TLDEC - CSG_A) + * positif(max(0,DO_INR_CSG_A-RECUP_INR_CSG_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_CSG2 = (CSG_REF - CSG_TLDEC_1) * positif(CSG_REF - CSG_TLDEC_1)* positif(CSG_A); +SUP_CSG_MAX2 = (CSG_REF - max(0,CSG_R9901)) * positif(CSG_REF - max(0,CSG_R9901))* positif(CSG_A); +DO_INR_CSG982 = max(0, + arr((CSG_REF - CSG_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(CSG_REF - CSG_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_CSG2)) * present(CSG_NTLDEC_198); +DO_INR_CSG992 = max(0, + arr((CSG_REF - CSG_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(CSG_REF - CSG_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_CSG2)) * present(CSG_TLDEC_199); +INRCSG_RECT= arr((CSG_RECT-CSGIM) * (TXINR_PA/100)) * positif(CSG_RECT) * FLAG_RECTIF; +INR_CSG_TOT = max(INRCSG_NTLDECD+INRCSG_NTLDECD_1+(INRCSG_TLDECD+INRCSG_TLDEC_1)*TL_CS-INR_CSG_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRCSG_R99R+RECUP_INR_CSG,0)*(1-IND_RJLJ); +INRCSG_NET2 = max(INRCSG_NTLDECD+INRCSG_TLDECD*TL_CS+INRCSG_R99R+RECUP_INR_CSG,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_CSG2 * (-1); +INRCSG_NET_12 = max(INRCSG_NTLDECD_1+INRCSG_TLDEC_1*TL_CS,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_CSG982 + DO_INR_CSG992)*(-1); +INCCS_NET2 = max(0,(INRCSG_NET2 +INRCSG_NET_12+ INCCS_NET_A+(INRCSG_TL_A+INRCSG_TL_1_A)*(1-null(TL_CS_A-TL_CS))*positif(TL_CS))) * positif(CSG)* (1-IND_RJLJ); +INCS_TL2 = INRCSG_TLA * TL_CS; +INCS_TL_12 = INRCSG_TLA_1 * TL_CS; +INCCS_TL2 = INRCSG_TLDECD; +INCCS_TL_12 = INRCSG_TLDEC_1; +CSG_PRI2=CSG_R9901; +CSG_ANT2=CSG_A; +CSG_NTL2=CSG_NTLDEC; +CSG_NTL_12=CSG_NTLDEC_1; +CSG_TL2=CSG_TLDEC; +CSG_TL_12=CSG_TLDEC_1; +CSG_REF_INR=CSG_REF; +INRCRDS_R99RA = INRCRDS_R99R_A; +INRCRDS_R99R = arr((RDS_R99R - CRDSIM) * (TXINR_PA/100)-INCRD_NET_A) + * positif(RDS_R99R-RDS_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRCRDS_R9901A = INRCRDS_R9901_A; +INRCRDS_R9901 = arr(RDS_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCRD_NET_A) * positif(RDS_R9901- RDS_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RDS_TLDEC-RDS_R9901) * positif(RDS_R9901_A) + + (arr(RDS_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCRD_NET_A) * positif(RDS_R9901- RDS_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RDS_TLDEC-RDS_R9901) * (1-positif(RDS_R9901_A)) + + (INCRD_NET_A - arr(RDS_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(RDS_A- RDS_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RDS_TLDEC-RDS_R9901) * (1-positif(RDS_R9901_A)) * positif(RDS_R9901) + ; +DO_INR_CRDSC=DO_INR_CRDS_A; +INR_NTL_GLOB_CRDS2 = INRCRDS_NTLDECD + INRCRDS_NTL_A+INRCRDS_NTLDECD_1+INRCRDS_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_CRDS2 = INRCRDS_TLDECD + INRCRDS_TL_A+INRCRDS_TLDEC_1+INRCRDS_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_CRDS2 = (INR_NTL_GLOB_CRDS2 + INR_TL_GLOB_CRDS2*TL_RD+INRCRDS_R99R+INRCRDS_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_CRDSC= (INRCRDS_NTLDECD+INRCRDS_NTL_A+(INRCRDS_TLDECD+INRCRDS_TL_A)*TL_RD +INRCRDS_R99R+INRCRDS_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_CRDS2 = max(0, + (arr(((INRCRDS_TL_A+INRCRDS_TL_1_A)*TL_RD_A*TL_RD + INRCRDS_NTL_A+INRCRDS_NTL_1_A) + * min(1,((RDS_REF - RDS_TLDEC_1)/(RDS_REF-max(0,RDS_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RDS_REF - RDS_TLDEC_1)* positif(RDS_REF - (max(0,RDS_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(RDS_TLDEC_1 - RDS_A)) + +arr(((INRCRDS_TL_A+INRCRDS_TL_1_A)*TL_RD_A*TL_RD) + * min(1,((RDS_REF - RDS_TLDEC_1)/(RDS_REF-max(0,RDS_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RDS_REF - RDS_TLDEC_1)* positif(RDS_REF - (max(0,RDS_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(RDS_TLDEC_1 - RDS_A)) + * (1-positif(INRCRDS_NTL_A+INRCRDS_NTL_1_A)) + + (INRCRDS_NTL_A*FLAG_C02+INRCRDS_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RDS_REF - RDS_TLDEC_1)* positif(RDS_REF - (max(0,RDS_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRCRDS_NTL_A)*positif(INRCRDS_NTL_1_A) + + arr((INRCRDS_NTL_A*FLAG_C02+INRCRDS_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RDS_REF - RDS_TLDEC_1)* positif(RDS_REF - (max(0,RDS_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((RDS_REF - RDS_TLDEC_1)/(RDS_REF-max(0,RDS_R9901))))) + * (1-positif(positif(INRCRDS_NTL_A)*positif(INRCRDS_NTL_1_A))) + + ((INRCRDS_TL_A+INRCRDS_TL_1_A)*null(TL_RD) * TL_RD_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(RDS_REF - RDS_TLDEC_1)* positif(RDS_REF - (max(0,RDS_R9901)))) + + ((INRCRDS_TL_A + INRCRDS_R99R_A+INRCRDS_NTL_A - max(0,arr(RDS_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(RDS_R9901 - RDS_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRCRDS_R99R_A+INRCRDS_NTL_A - max(0,arr(RDS_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(RDS_TLDEC-(RDS_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRCRDS_TL_A + INRCRDS_R99R_A+INRCRDS_NTL_A - max(0,arr(RDS_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(RDS_TLDEC-(RDS_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRCRDS_TL_A*TL_RD_A *TL_RD+(INRCRDS_NTL_A +INRCRDS_R99R+INRCRDS_R9901-INRCRDS_RETDEF-INR_CRDS_TARDIF) + * ((RDS_REF - RDS_TLDEC)/(RDS_REF-max(0,RDS_REF_A))))) + * positif(RDS_REF - RDS_TLDEC) * positif(RDS_TLDEC - RDS_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRCRDS_R99R_A+INRCRDS_R9901_A+0) + + (arr((INRCRDS_TL_A*TL_RD_A*TL_RD +(INRCRDS_NTL_A+INRCRDS_RETDEF-(INR_CRDS_TARDIF-INRCRDS_R9901)) + *(RDS_REF - RDS_TLDEC)/(RDS_REF-max(0,RDS_R9901)))) + * positif(RDS_REF - RDS_TLDEC) * positif(RDS_TLDEC - RDS_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRCRDS_R99R_A+INRCRDS_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_CRDS - DO_INR_CRDS_A - arr(RDS_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(RDS_R9901 - RDS_TLDEC) + * positif(RDS_REF - RDS_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRCRDS_R99R_A + INRCRDS_NTL_A- arr(RDS_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(RDS_TLDEC - RDS_R9901) + * positif(RDS_REF - RDS_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_CRDS = max(0,(min(max(0,DO_INR_CRDS_A-RECUP_INR_CRDS_A),arr(max(0,DO_INR_CRDS_A-RECUP_INR_CRDS_A) * (RDS_TLDEC - RDS_A)/DO_CRDS_A)) + *positif(RDS_TLDEC-RDS_A)*positif(RDS_REF-RDS_A) + * positif(CRDS_PA - RDS_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_CRDS_A-RECUP_INR_CRDS_A),arr((RDS_R9901 - RDS_A) * TXINR_PA/100))*positif(RDS_TLDEC - RDS_A) + * (1-positif(CRDS_PA - RDS_TLDEC)) + * positif(max(0,DO_INR_CRDS_A-RECUP_INR_CRDS_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_CRDS2 = (RDS_REF - RDS_TLDEC_1) * positif(RDS_REF - RDS_TLDEC_1)* positif(RDS_A); +SUP_CRDS_MAX2 = (RDS_REF - max(0,RDS_R9901)) * positif(RDS_REF - max(0,RDS_R9901))* positif(RDS_A); +DO_INR_CRDS982 = max(0, + arr((RDS_REF - CRDS_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(RDS_REF - CRDS_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_CRDS2)) * present(CRDS_NTLDEC_198); +DO_INR_CRDS992 = max(0, + arr((RDS_REF - RDS_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(RDS_REF - RDS_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_CRDS2)) * present(RDS_TLDEC_199); +INRCRDS_RECT= arr((CRDS_RECT-CRDSIM) * (TXINR_PA/100)) * positif(CRDS_RECT) * FLAG_RECTIF; +INR_CRDS_TOT = max(INRCRDS_NTLDECD+INRCRDS_NTLDECD_1+(INRCRDS_TLDECD+INRCRDS_TLDEC_1)*TL_RD-INR_CRDS_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRCRDS_R99R+RECUP_INR_CRDS,0) + * (1-IND_RJLJ); +INCRD_TL2 = INRCRDS_TLDEC; +INCRD_TL_12 = INRCRDS_TLDEC_1; +INRRDS_NET2 = max(INRCRDS_NTLDECD+INRCRDS_TLDECD*TL_RD+INRCRDS_R99R+RECUP_INR_CRDS,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_CRDS2 * (-1); +INRRDS_NET_12 = max(INRCRDS_NTLDECD_1+INRCRDS_TLDEC_1*TL_RD,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_CRDS982 + DO_INR_CRDS992)*(-1); +INRD_TL2 = INRCRDS_TLA * TL_RD; +INRD_TL_12 = INRCRDS_TLA_1 * TL_RD; +INCRD_NET2 = max(0,(INRRDS_NET2 +INRRDS_NET_12+ INCRD_NET_A+(INRCRDS_TL_A+INRCRDS_TL_1_A)*(1-null(TL_RD_A-TL_RD))*positif(TL_RD))) * positif(RDSN)* (1-IND_RJLJ); +CRDS_PRI2=RDS_R9901; +CRDS_ANT2=RDS_A; +CRDS_NTL2=CRDS_NTLDEC; +CRDS_NTL_12=CRDS_NTLDEC_1; +CRDS_TL2=RDS_TLDEC; +CRDS_TL_12=RDS_TLDEC_1; +CRDS_REF_INR=RDS_REF; +INRPRS_R99RA = INRPRS_R99R_A; +INRPRS_R99R = arr((PRS_R99R -PRSPROV) * (TXINR_PA/100)-INCPS_NET_A) + * positif(PRS_R99R-PRS_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRPRS_R9901A = INRPRS_R9901_A; +INRPRS_R9901 = arr(PRS_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCPS_NET_A) * positif(PRS_R9901- PRS_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(PRS_TLDEC-PRS_R9901) * positif(PRS_R9901_A) + + (arr(PRS_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCPS_NET_A) * positif(PRS_R9901- PRS_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(PRS_TLDEC-PRS_R9901) * (1-positif(PRS_R9901_A)) + + (INCPS_NET_A - arr(PRS_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(PRS_A- PRS_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(PRS_TLDEC-PRS_R9901) * (1-positif(PRS_R9901_A)) * positif(PRS_R9901) + ; +DO_INR_PSC=DO_INR_PS_A; +INR_NTL_GLOB_PS2 = INRPRS_NTLDECD + INRPRS_NTL_A+ INRPRS_NTLDECD_1 + INRPRS_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_PS2 = INRPRS_TLDECD + INRPRS_TL_A+INRPRS_TLDEC_1 + INRPRS_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_PS2 = (INR_NTL_GLOB_PS2 + INR_TL_GLOB_PS2*TL_PS+INRPRS_R99R+INRPRS_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_PSC = (INRPRS_NTLDECD+ INRPRS_NTL_A+ (INRPRS_TLDECD + INRPRS_TL_A)*TL_PS +INRPRS_R99R+INRPRS_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_PS2 = max(0, + (arr(((INRPRS_TL_A+INRPRS_TL_1_A)*TL_PS_A*TL_PS + INRPRS_NTL_A+INRPRS_NTL_1_A) + * min(1,((PRS_REF - PRS_TLDEC_1)/(PRS_REF-max(0,PRS_R9901)))) ) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(PRS_REF - PRS_TLDEC_1)* positif(PRS_REF - (max(0,PRS_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(PRS_TLDEC_1 - PRS_A)) + +arr(((INRPRS_TL_A+INRPRS_TL_1_A)*TL_PS_A*TL_PS) + * min(1,((PRS_REF - PRS_TLDEC_1)/(PRS_REF-max(0,PRS_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(PRS_REF - PRS_TLDEC_1)* positif(PRS_REF - (max(0,PRS_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(PRS_TLDEC_1 - PRS_A)) + * (1-positif(INRPRS_NTL_A+INRPRS_NTL_1_A)) + + (INRPRS_NTL_A*FLAG_C02+INRPRS_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(PRS_REF - PRS_TLDEC_1)* positif(PRS_REF - (max(0,PRS_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRPRS_NTL_A)*positif(INRPRS_NTL_1_A) + + arr((INRPRS_NTL_A*FLAG_C02+INRPRS_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(PRS_REF - PRS_TLDEC_1)* positif(PRS_REF - (max(0,PRS_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((PRS_REF - PRS_TLDEC_1)/(PRS_REF-max(0,PRS_R9901))))) + * (1-positif(INRPRS_NTL_A)*positif(INRPRS_NTL_1_A)) + + ((INRPRS_TL_A+INRPRS_TL_1_A)*null(TL_PS) * TL_PS_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(PRS_REF - PRS_TLDEC_1)* positif(PRS_REF - (max(0,PRS_R9901)))) + + ((INRPRS_TL_A + INRPRS_R99R_A+INRPRS_NTL_A - max(0,arr(PRS_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(PRS_R9901 - PRS_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRPRS_R99R_A+INRPRS_NTL_A - max(0,arr(PRS_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(PRS_TLDEC-(PRS_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRPRS_TL_A + INRPRS_R99R_A+INRPRS_NTL_A - max(0,arr(PRS_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(PRS_TLDEC-(PRS_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRPRS_TL_A*TL_PS_A *TL_PS+(INRPRS_NTL_A +INRPRS_R99R+INRPRS_R9901-INRPRS_RETDEF-INR_PS_TARDIF) + * ((PRS_REF - PRS_TLDEC)/(PRS_REF-max(0,PRS_REF_A))))) + * positif(PRS_REF - PRS_TLDEC) * positif(PRS_TLDEC - PRS_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRPRS_R99R_A+INRPRS_R9901_A+0) + + (arr((INRPRS_TL_A*TL_PS_A*TL_PS +(INRPRS_NTL_A+INRPRS_RETDEF-(INR_PS_TARDIF-INRPRS_R9901)) + *(PRS_REF - PRS_TLDEC)/(PRS_REF-max(0,PRS_R9901)))) + * positif(PRS_REF - PRS_TLDEC) * positif(PRS_TLDEC - PRS_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRPRS_R99R_A+INRPRS_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_PS - DO_INR_PS_A - arr(PRS_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(PRS_R9901 - PRS_TLDEC) + * positif(PRS_REF - PRS_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRPRS_R99R_A + INRPRS_NTL_A- arr(PRS_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(PRS_TLDEC - PRS_R9901) + * positif(PRS_REF - PRS_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_PRS = max(0,(min(max(0,DO_INR_PS_A-RECUP_INR_PRS_A),arr(max(0,DO_INR_PS_A-RECUP_INR_PRS_A) * (PRS_TLDEC - PRS_A)/DO_PS_A)) + *positif(PRS_TLDEC-PRS_A)*positif(PRS_REF-PRS_A) + * positif(PRS_PA - PRS_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_PS_A-RECUP_INR_PRS_A),arr((PRS_R9901 - PRS_A) * TXINR_PA/100))*positif(PRS_TLDEC - PRS_A) + * (1-positif(PRS_PA - PRS_TLDEC)) + * positif(max(0,DO_INR_PS_A-RECUP_INR_PRS_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_PS2 = (PRS_REF - PRS_TLDEC_1) * positif(PRS_REF - PRS_TLDEC_1)* positif(PRS_A); +SUP_PS_MAX2 = (PRS_REF - max(0,PRS_R9901)) * positif(PRS_REF - max(0,PRS_R9901))* positif(PRS_A); +DO_INR_PRS982 = max(0, + arr((PRS_REF - PRS_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(PRS_REF - PRS_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_PS2)) * present(PRS_NTLDEC_198); +DO_INR_PRS992 = max(0, + arr((PRS_REF - PRS_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(PRS_REF - PRS_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_PS2)) * present(PRS_TLDEC_199); +INRPRS_RECT= arr((PS_RECT-PRSPROV) * (TXINR_PA/100)) * positif(PS_RECT) * FLAG_RECTIF; +INR_PS_TOT = max(INRPRS_NTLDECD+INRPRS_NTLDECD_1+(INRPRS_TLDECD+INRPRS_TLDEC_1)*TL_PS-INR_PS_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRPRS_R99R+RECUP_INR_PRS,0) * (1-IND_RJLJ); +INCPS_TL2 = INRPRS_TLDECD; +INCPS_TL_12 = INRPRS_TLDEC_1; +INRPRS_NET2 = max(INRPRS_NTLDECD+INRPRS_TLDECD*TL_PS+INRPRS_R99R+RECUP_INR_PRS,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_PS2 * (-1); +INRPRS_NET_12 = max(INRPRS_NTLDECD_1+INRPRS_TLDEC_1*TL_PS,0)*(1-IND_RJLJ) + (DO_INR_PRS982 + DO_INR_PRS992)*(-1); +INPS_TL2 = INRPRS_TLA * TL_PS; +INPS_TL_12 = INRPRS_TLA_1 * TL_PS; +INCPS_NET2 = max(0,(INRPRS_NET2 + INRPRS_NET_12 + INCPS_NET_A+(INRPRS_TL_A+INRPRS_TL_1_A)*(1-null(TL_PS_A-TL_PS))*positif(TL_PS))) * positif(PRS) * (1-IND_RJLJ); +PS_PRI2=PRS_R9901; +PS_ANT2=PRS_A; +PS_NTL2=PRS_NTLDEC; +PS_NTL_12=PRS_NTLDEC_1; +PS_TL2=PRS_TLDEC; +PS_TL_12=PRS_TLDEC_1; +PS_REF_INR=PRS_REF; +INRTAXA_R99RA = INRTAXA_R99R_A; +INRTAXA_R99R = arr(TAXA_R99R * (TXINR_PA/100)-INCTAXA_NET_A) * positif(TAXA_R99R-TAXA_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRTAXA_R9901A = INRTAXA_R9901_A; +INRTAXA_R9901 = arr(TAXA_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCTAXA_NET_A) * positif(TAXA_R9901- TAXA_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(TAXA_TLDEC-TAXA_R9901) * positif(TAXA_R9901_A) + + (arr(TAXA_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCTAXA_NET_A) * positif(TAXA_R9901- TAXABASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(TAXA_TLDEC-TAXA_R9901) * (1-positif(TAXA_R9901_A)) + + (INCTAXA_NET_A - arr(TAXA_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(TAXABASE_INR_A- TAXA_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(TAXA_TLDEC-TAXA_R9901) * (1-positif(TAXA_R9901_A)) * positif(TAXA_R9901) + ; +DO_INR_TAXAC=DO_INR_TAXA_A; +INR_NTL_GLOB_TAXA2 = INRTAXA_NTLDECD + INRTAXA_NTL_A+ INRTAXA_NTLDECD_1 + INRTAXA_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_TAXA2 = INRTAXA_TLDECD + INRTAXA_TL_A+ INRTAXA_TLDEC_1 + INRTAXA_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_TAXA2 = max(0,INR_NTL_GLOB_TAXA2 + INR_TL_GLOB_TAXA2*TL_TAXAGA+INRTAXA_R99R+INRTAXA_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_TAXAC= (INRTAXA_NTLDECD+ INRTAXA_NTL_A+ (INRTAXA_TLDECD + INRTAXA_TL_A)*TL_TAXAGA +INRTAXA_R99R+INRTAXA_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_TAXA2 = max(0, + (arr(((INRTAXA_TL_A+INRTAXA_TL_1_A)*TL_TAXAGA_A*TL_TAXAGA + INRTAXA_NTL_A+INRTAXA_NTL_1_A) + * min(1,((TAXA_REF - TAXA_TLDEC_1)/(TAXA_REF-max(0,TAXA_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(TAXA_REF - TAXA_TLDEC_1)* positif(TAXA_REF - (max(0,TAXA_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(TAXA_TLDEC_1 - TAXABASE_INR_A)) + +arr(((INRTAXA_TL_A+INRTAXA_TL_1_A)*TL_TAXAGA_A*TL_TAXAGA) + * min(1,((TAXA_REF - TAXA_TLDEC_1)/(TAXA_REF-max(0,TAXA_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(TAXA_REF - TAXA_TLDEC_1)* positif(TAXA_REF - (max(0,TAXA_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(TAXA_TLDEC_1 - TAXABASE_INR_A)) + * (1-positif(INRTAXA_NTL_A+INRTAXA_NTL_1_A)) + + (INRTAXA_NTL_A*FLAG_C02+INRTAXA_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(TAXA_REF - TAXA_TLDEC_1)* positif(TAXA_REF - (max(0,TAXA_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRTAXA_NTL_A)*positif(INRTAXA_NTL_1_A) + + arr((INRTAXA_NTL_A*FLAG_C02+INRTAXA_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(TAXA_REF - TAXA_TLDEC_1)* positif(TAXA_REF - (max(0,TAXA_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((TAXA_REF - TAXA_TLDEC_1)/(TAXA_REF-max(0,TAXA_R9901))))) + * (1-positif(INRTAXA_NTL_A)*positif(INRTAXA_NTL_1_A)) + + ((INRTAXA_TL_A+INRTAXA_TL_1_A)*null(TL_TAXAGA) * TL_TAXAGA_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(TAXA_REF - TAXA_TLDEC_1)* positif(TAXA_REF - (max(0,TAXA_R9901)))) + + ((INRTAXA_TL_A + INRTAXA_R99R_A+INRTAXA_NTL_A - max(0,arr(TAXA_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(TAXA_R9901 - TAXA_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRTAXA_R99R_A+INRTAXA_NTL_A - max(0,arr(TAXA_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(TAXA_TLDEC-(TAXA_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRTAXA_TL_A + INRTAXA_R99R_A+INRTAXA_NTL_A - max(0,arr(TAXA_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(TAXA_TLDEC-(TAXA_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRTAXA_TL_A*TL_TAXAGA_A *TL_TAXAGA+(INRTAXA_NTL_A +INRTAXA_R99R+INRTAXA_R9901-INRTAXA_RETDEF-INR_TAXAGA_TARDIF) + * ((TAXA_REF - TAXA_TLDEC)/(TAXA_REF-max(0,TAXA_REF_A))))) + * positif(TAXA_REF - TAXA_TLDEC) * positif(TAXA_TLDEC - TAXA_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRTAXA_R99R_A+INRTAXA_R9901_A+0) + + (arr((INRTAXA_TL_A*TL_TAXAGA_A*TL_TAXAGA +(INRTAXA_NTL_A+INRTAXA_RETDEF-(INR_TAXAGA_TARDIF-INRTAXA_R9901)) + *(TAXA_REF - TAXA_TLDEC)/(TAXA_REF-max(0,TAXA_R9901)))) + * positif(TAXA_REF - TAXA_TLDEC) * positif(TAXA_TLDEC - TAXA_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRTAXA_R99R_A+INRTAXA_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_TAXA - DO_INR_TAXA_A - arr(TAXA_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(TAXA_R9901 - TAXA_TLDEC) + * positif(TAXA_REF - TAXA_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRTAXA_R99R_A + INRTAXA_NTL_A- arr(TAXA_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(TAXA_TLDEC - TAXA_R9901) + * positif(TAXA_REF - TAXA_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_TAXA = max(0,(min(max(0,DO_INR_TAXA_A-RECUP_INR_TAXA_A),arr(max(0,DO_INR_TAXA_A-RECUP_INR_TAXA_A) * (TAXA_TLDEC - TAXABASE_INR_A)/DO_TAXA_A)) + *positif(TAXA_TLDEC-TAXABASE_INR_A)*positif(TAXA_REF-TAXABASE_INR_A) + * positif(TAXA_PA - TAXA_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + max(0,DO_INR_TAXA_A-RECUP_INR_TAXA_A)*positif(TAXA_TLDEC - TAXABASE_INR_A) + * (1-positif(TAXA_PA - TAXA_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_TAXA_A-RECUP_INR_TAXA_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_TAXA2 = (TAXA_REF - TAXA_TLDEC_1) * positif(TAXA_REF - TAXA_TLDEC_1)* positif(TAXABASE_INR_A); +SUP_TAXA_MAX2 = (TAXA_REF - max(0,TAXA_R9901)) * positif(TAXA_REF - max(0,TAXA_R9901))* positif(TAXABASE_INR_A); +DO_INR_TAXA982 = max(0, + arr((TAXA_REF - TAXA_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(TAXA_REF - TAXA_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_TAXA2)) * present(TAXA_NTLDEC_198); +DO_INR_TAXA992 = max(0, + arr((TAXA_REF - TAXA_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(TAXA_REF - TAXA_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_TAXA2)) * present(TAXA_TLDEC_199); +INR_TAXAGA_TOT = max(INRTAXA_NTLDECD+INRTAXA_NTLDEC_1 + (INRTAXA_TLDEC+INRTAXA_TLDEC_1)*TL_TAXAGA-INR_TAXAGA_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRTAXA_R99R+RECUP_INR_TAXA,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRTAXA_RECT= arr(TAXAGA_RECT * (TXINR_PA/100)) * positif(TAXAGA_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCTAXA_TL2 = INRTAXA_TLDECD; +INCTAXA_TL_12 = INRTAXA_TLDEC_1; +INTAXA_TL2 = INRTAXA_TLA * TL_TAXAGA; +INTAXA_TL_12 = INRTAXA_TLA_1 * TL_TAXAGA; +INRTAXA_NET2 = max(INRTAXA_NTLDECD+INRTAXA_TLDECD*TL_TAXAGA+INRTAXA_R99R+RECUP_INR_TAXA,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_TAXA2 * (-1); +INRTAXA_NET_12 = max(INRTAXA_NTLDECD_1+INRTAXA_TLDEC_1*TL_TAXAGA,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_TAXA982 + DO_INR_TAXA992)*(-1); +INCTAXA_NET2 = max(0,(INRTAXA_NET2 + INRTAXA_NET_12 + INCTAXA_NET_A+(INRTAXA_TL_A+INRTAXA_TL_1_A)*(1-null(TL_TAXAGA_A-TL_TAXAGA))*positif(TL_TAXAGA))) * positif(TAXABASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +TAXAGA_PRI2=TAXA_R9901; +TAXAGA_ANT2=TAXABASE_INR_A; +TAXAGA_NTL2=TAXA_NTLDEC; +TAXAGA_NTL_12=TAXA_NTLDEC_1; +TAXAGA_TL2=TAXA_TLDEC; +TAXAGA_TL_12=TAXA_TLDEC_1; +TAXA_REF_INR=TAXA_REF; + +regle corrective 1084: +application : iliad ; +INRCDIS_R99RA = INRCDIS_R99R_A; +INRCDIS_R99R = arr((CDIS_R99R-CDISPROV) * (TXINR_PA/100)-INCCDIS_NET_A) * positif(CDIS_R99R-CDIS_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRCDIS_R9901A = INRCDIS_R9901_A; +INRCDIS_R9901 = arr(CDIS_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCCDIS_NET_A) * positif(CDIS_R9901- CDIS_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CDIS_TLDEC-CDIS_R9901) * positif(CDIS_R9901_A) + + (arr(CDIS_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCCDIS_NET_A) * positif(CDIS_R9901- CDISBASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CDIS_TLDEC-CDIS_R9901) * (1-positif(CDIS_R9901_A)) + + (INCCDIS_NET_A - arr(CDIS_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(CDISBASE_INR_A- CDIS_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CDIS_TLDEC-CDIS_R9901) * (1-positif(CDIS_R9901_A)) * positif(CDIS_R9901) + ; +DO_INR_CDISC=DO_INR_CDIS_A; +INR_NTL_GLOB_CDIS2 = INRCDIS_NTLDECD + INRCDIS_NTL_A+ INRCDIS_NTLDECD_1 + INRCDIS_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_CDIS2 = INRCDIS_TLDECD + INRCDIS_TL_A+ INRCDIS_TLDEC_1 + INRCDIS_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_CDIS2 = max(0,INR_NTL_GLOB_CDIS2 + INR_TL_GLOB_CDIS2*TL_CDIS+INRCDIS_R99R+INRCDIS_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_CDISC= (INRCDIS_NTLDECD+ INRCDIS_NTL_A+ (INRCDIS_TLDECD + INRCDIS_TL_A)*TL_CDIS +INRCDIS_R99R+INRCDIS_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_CDIS2 = max(0, + (arr(((INRCDIS_TL_A+INRCDIS_TL_1_A)*TL_CDIS_A*TL_CDIS + INRCDIS_NTL_A+INRCDIS_NTL_1_A) + * min(1,((CDIS_REF - CDIS_TLDEC_1)/(CDIS_REF-max(0,CDIS_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(CDIS_REF - CDIS_TLDEC_1)* positif(CDIS_REF - (max(0,CDIS_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(CDIS_TLDEC_1 - CDISBASE_INR_A)) + +arr(((INRCDIS_TL_A+INRCDIS_TL_1_A)*TL_CDIS_A*TL_CDIS) + * min(1,((CDIS_REF - CDIS_TLDEC_1)/(CDIS_REF-max(0,CDIS_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(CDIS_REF - CDIS_TLDEC_1)* positif(CDIS_REF - (max(0,CDIS_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(CDIS_TLDEC_1 - CDISBASE_INR_A)) + * (1-positif(INRCDIS_NTL_A+INRCDIS_NTL_1_A)) + + (INRCDIS_NTL_A*FLAG_C02+INRCDIS_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(CDIS_REF - CDIS_TLDEC_1)* positif(CDIS_REF - (max(0,CDIS_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRCDIS_NTL_A)*positif(INRCDIS_NTL_1_A) + + arr((INRCDIS_NTL_A*FLAG_C02+INRCDIS_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(CDIS_REF - CDIS_TLDEC_1)* positif(CDIS_REF - (max(0,CDIS_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((CDIS_REF - CDIS_TLDEC_1)/(CDIS_REF-max(0,CDIS_R9901))))) + * (1-positif(INRCDIS_NTL_A)*positif(INRCDIS_NTL_1_A)) + + ((INRCDIS_TL_A+INRCDIS_TL_1_A)*null(TL_CDIS) * TL_CDIS_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(CDIS_REF - CDIS_TLDEC_1)* positif(CDIS_REF - (max(0,CDIS_R9901)))) + + ((INRCDIS_TL_A + INRCDIS_R99R_A+INRCDIS_NTL_A - max(0,arr(CDIS_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(CDIS_R9901 - CDIS_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRCDIS_R99R_A+INRCDIS_NTL_A - max(0,arr(CDIS_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(CDIS_TLDEC-(CDIS_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRCDIS_TL_A + INRCDIS_R99R_A+INRCDIS_NTL_A - max(0,arr(CDIS_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(CDIS_TLDEC-(CDIS_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRCDIS_TL_A*TL_CDIS_A *TL_CDIS+(INRCDIS_NTL_A +INRCDIS_R99R+INRCDIS_R9901-INRCDIS_RETDEF-INR_CDIS_TARDIF) + * ((CDIS_REF - CDIS_TLDEC)/(CDIS_REF-max(0,CDIS_REF_A))))) + * positif(CDIS_REF - CDIS_TLDEC) * positif(CDIS_TLDEC - CDIS_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRCDIS_R99R_A+INRCDIS_R9901_A+0) + + (arr((INRCDIS_TL_A*TL_CDIS_A*TL_CDIS +(INRCDIS_NTL_A+INRCDIS_RETDEF-(INR_CDIS_TARDIF-INRCDIS_R9901)) + *(CDIS_REF - CDIS_TLDEC)/(CDIS_REF-max(0,CDIS_R9901)))) + * positif(CDIS_REF - CDIS_TLDEC) * positif(CDIS_TLDEC - CDIS_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRCDIS_R99R_A+INRCDIS_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_CDIS - DO_INR_CDIS_A - arr(CDIS_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(CDIS_R9901 - CDIS_TLDEC) + * positif(CDIS_REF - CDIS_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRCDIS_R99R_A + INRCDIS_NTL_A- arr(CDIS_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(CDIS_TLDEC - CDIS_R9901) + * positif(CDIS_REF - CDIS_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_CDIS = max(0,(min(max(0,DO_INR_CDIS_A-RECUP_INR_CDIS_A),arr(max(0,DO_INR_CDIS_A-RECUP_INR_CDIS_A) * (CDIS_TLDEC - CDISBASE_INR_A)/DO_CDIS_A)) + *positif(CDIS_TLDEC-CDISBASE_INR_A)*positif(CDIS_REF-CDISBASE_INR_A) + * positif(CDIS_PA - CDIS_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_CDIS_A-RECUP_INR_CDIS_A),arr((CDIS_R9901 - CDISBASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(CDIS_TLDEC - CDISBASE_INR_A) + * (1-positif(CDIS_PA - CDIS_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_CDIS_A-RECUP_INR_CDIS_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_CDIS2 = (CDIS_REF - CDIS_TLDEC_1) * positif(CDIS_REF - CDIS_TLDEC_1)* positif(CDISBASE_INR_A); +SUP_CDIS_MAX2 = (CDIS_REF - max(0,CDIS_R9901)) * positif(CDIS_REF - max(0,CDIS_R9901))* positif(CDISBASE_INR_A); +DO_INR_CDIS982 = max(0, + arr((CDIS_REF - CDIS_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(CDIS_REF - CDIS_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_CDIS2)) * present(CDIS_NTLDEC_198); +DO_INR_CDIS992 = max(0, + arr((CDIS_REF - CDIS_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(CDIS_REF - CDIS_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_CDIS2)) * present(CDIS_TLDEC_199); +INR_CDIS_TOT = max(INRCDIS_NTLDECD+INRCDIS_NTLDECD_1 + (INRCDIS_TLDECD+INRCDIS_TLDEC_1)*TL_CDIS-INR_CDIS_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRCDIS_R99R+RECUP_INR_CDIS,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRCDIS_RECT= arr((CDIS_RECT -CDISPROV)* (TXINR_PA/100)) * positif(CDIS_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCCDIS_TL2 = INRCDIS_TLDECD; +INCCDIS_TL_12 = INRCDIS_TLDEC_1; +INCDIS_TL2 = INRCDIS_TLA * TL_CDIS; +INCDIS_TL_12 = INRCDIS_TLA_1 * TL_CDIS; +INRCDIS_NET2 = max(INRCDIS_NTLDECD+INRCDIS_TLDECD*TL_CDIS+INRCDIS_R99R+RECUP_INR_CDIS,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_CDIS2 * (-1); +INRCDIS_NET_12 = max(INRCDIS_NTLDECD_1+INRCDIS_TLDEC_1*TL_CDIS,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_CDIS982 + DO_INR_CDIS992)*(-1); +INCCDIS_NET2 = max(0,(INRCDIS_NET2 + INRCDIS_NET_12 + INCCDIS_NET_A+(INRCDIS_TL_A+INRCDIS_TL_1_A)*(1-null(TL_CDIS_A-TL_CDIS))*positif(TL_CDIS))) * positif(CDISBASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +CDIS_PRI2=CDIS_R9901; +CDIS_ANT2=CDISBASE_INR_A; +CDIS_NTL2=CDIS_NTLDEC; +CDIS_NTL_12=CDIS_NTLDEC_1; +CDIS_TL2=CDIS_TLDEC; +CDIS_TL_12=CDIS_TLDEC_1; +CDIS_REF_INR=CDIS_REF; +INRCHR_R99RA = INRCHR_R99R_A; +INRCHR_R99R = arr((CHR_R99R) * (TXINR_PA/100)-INCCHR_NET_A) * positif(CHR_R99R-CHR_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRCHR_R9901A = INRCHR_R9901_A; +INRCHR_R9901 = arr(CHR_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCCHR_NET_A) * positif(CHR_R9901- CHR_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CHR_TLDEC-CHR_R9901) * positif(CHR_R9901_A) + + (arr(CHR_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCCHR_NET_A) * positif(CHR_R9901- CHRBASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CHR_TLDEC-CHR_R9901) * (1-positif(CHR_R9901_A)) + + (INCCHR_NET_A - arr(CHR_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(CHRBASE_INR_A- CHR_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CHR_TLDEC-CHR_R9901) * (1-positif(CHR_R9901_A)) * positif(CHR_R9901) + ; +DO_INR_CHRC=DO_INR_CHR_A; +INR_NTL_GLOB_CHR2 = INRCHR_NTLDECD + INRCHR_NTL_A+ INRCHR_NTLDECD_1 + INRCHR_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_CHR2 = INRCHR_TLDECD + INRCHR_TL_A+ INRCHR_TLDEC_1 + INRCHR_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_CHR2 = max(0,INR_NTL_GLOB_CHR2 + INR_TL_GLOB_CHR2*TL_CHR+INRCHR_R99R+INRCHR_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_CHRC= (INRCHR_NTLDECD+ INRCHR_NTL_A+ (INRCHR_TLDECD + INRCHR_TL_A)*TL_CHR +INRCHR_R99R+INRCHR_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_CHR2 = max(0, + (arr(((INRCHR_TL_A+INRCHR_TL_1_A)*TL_CHR_A*TL_CHR + INRCHR_NTL_A+INRCHR_NTL_1_A) + * min(1,((CHR_REF - CHR_TLDEC_1)/(CHR_REF-max(0,CHR_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(CHR_REF - CHR_TLDEC_1)* positif(CHR_REF - (max(0,CHR_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(CHR_TLDEC_1 - CHRBASE_INR_A)) + +arr(((INRCHR_TL_A+INRCHR_TL_1_A)*TL_CHR_A*TL_CHR) + * min(1,((CHR_REF - CHR_TLDEC_1)/(CHR_REF-max(0,CHR_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(CHR_REF - CHR_TLDEC_1)* positif(CHR_REF - (max(0,CHR_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(CHR_TLDEC_1 - CHRBASE_INR_A)) + * (1-positif(INRCHR_NTL_A+INRCHR_NTL_1_A)) + + (INRCHR_NTL_A*FLAG_C02+INRCHR_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(CHR_REF - CHR_TLDEC_1)* positif(CHR_REF - (max(0,CHR_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRCHR_NTL_A)*positif(INRCHR_NTL_1_A) + + arr((INRCHR_NTL_A*FLAG_C02+INRCHR_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(CHR_REF - CHR_TLDEC_1)* positif(CHR_REF - (max(0,CHR_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((CHR_REF - CHR_TLDEC_1)/(CHR_REF-max(0,CHR_R9901))))) + * (1-positif(INRCHR_NTL_A)*positif(INRCHR_NTL_1_A)) + + ((INRCHR_TL_A+INRCHR_TL_1_A)*null(TL_CHR) * TL_CHR_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(CHR_REF - CHR_TLDEC_1)* positif(CHR_REF - (max(0,CHR_R9901)))) + + ((INRCHR_TL_A + INRCHR_R99R_A+INRCHR_NTL_A - max(0,arr(CHR_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(CHR_R9901 - CHR_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRCHR_R99R_A+INRCHR_NTL_A - max(0,arr(CHR_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(CHR_TLDEC-(CHR_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRCHR_TL_A + INRCHR_R99R_A+INRCHR_NTL_A - max(0,arr(CHR_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(CHR_TLDEC-(CHR_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRCHR_TL_A*TL_CHR_A *TL_CHR+(INRCHR_NTL_A +INRCHR_R99R+INRCHR_R9901-INRCHR_RETDEF-INR_CHR_TARDIF) + * ((CHR_REF - CHR_TLDEC)/(CHR_REF-max(0,CHR_REF_A))))) + * positif(CHR_REF - CHR_TLDEC) * positif(CHR_TLDEC - CHR_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRCHR_R99R_A+INRCHR_R9901_A+0) + + (arr((INRCHR_TL_A*TL_CHR_A*TL_CHR +(INRCHR_NTL_A+INRCHR_RETDEF-(INR_CHR_TARDIF-INRCHR_R9901)) + *(CHR_REF - CHR_TLDEC)/(CHR_REF-max(0,CHR_R9901)))) + * positif(CHR_REF - CHR_TLDEC) * positif(CHR_TLDEC - CHR_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRCHR_R99R_A+INRCHR_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_CHR - DO_INR_CHR_A - arr(CHR_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(CHR_R9901 - CHR_TLDEC) + * positif(CHR_REF - CHR_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRCHR_R99R_A + INRCHR_NTL_A- arr(CHR_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(CHR_TLDEC - CHR_R9901) + * positif(CHR_REF - CHR_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_CHR = max(0,(min(max(0,DO_INR_CHR_A-RECUP_INR_CHR_A),arr(max(0,DO_INR_CHR_A-RECUP_INR_CHR_A) * (CHR_TLDEC - CHRBASE_INR_A)/DO_CHR_A)) + *positif(CHR_TLDEC-CHRBASE_INR_A)*positif(CHR_REF-CHRBASE_INR_A) + * positif(CHR_PA - CHR_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_CHR_A-RECUP_INR_CHR_A),arr((CHR_R9901 - CHRBASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(CHR_TLDEC - CHRBASE_INR_A) + * (1-positif(CHR_PA - CHR_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_CHR_A-RECUP_INR_CHR_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_CHR2 = (CHR_REF - CHR_TLDEC_1) * positif(CHR_REF - CHR_TLDEC_1)* positif(CHRBASE_INR_A); +SUP_CHR_MAX2 = (CHR_REF - max(0,CHR_R9901)) * positif(CHR_REF - max(0,CHR_R9901))* positif(CHRBASE_INR_A); +DO_INR_CHR982 = max(0, + arr((CHR_REF - CHR_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(CHR_REF - CHR_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_CHR2)) * present(CHR_NTLDEC_198); +DO_INR_CHR992 = max(0, + arr((CHR_REF - CHR_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(CHR_REF - CHR_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_CHR2)) * present(CHR_TLDEC_199); +INR_CHR_TOT = max(INRCHR_NTLDECD+INRCHR_NTLDECD_1 + (INRCHR_TLDECD+INRCHR_TLDEC_1)*TL_CHR-INR_CHR_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRCHR_R99R+RECUP_INR_CHR,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRCHR_RECT= arr((CHR_RECT)* (TXINR_PA/100)) * positif(CHR_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCCHR_TL2 = INRCHR_TLDECD; +INCCHR_TL_12 = INRCHR_TLDEC_1; +INCHR_TL2 = INRCHR_TLA * TL_CHR; +INCHR_TL_12 = INRCHR_TLA_1 * TL_CHR; +INRCHR_NET2 = max(INRCHR_NTLDECD+INRCHR_TLDECD*TL_CHR+INRCHR_R99R+RECUP_INR_CHR,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_CHR2 * (-1); +INRCHR_NET_12 = max(INRCHR_NTLDECD_1+INRCHR_TLDEC_1*TL_CHR,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_CHR982 + DO_INR_CHR992)*(-1); +INCCHR_NET2 = max(0,(INRCHR_NET2 + INRCHR_NET_12 + INCCHR_NET_A+(INRCHR_TL_A+INRCHR_TL_1_A)*(1-null(TL_CHR_A-TL_CHR))*positif(TL_CHR))) * positif(CHRBASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +CHR_PRI2=CHR_R9901; +CHR_ANT2=CHRBASE_INR_A; +CHR_NTL2=CHR_NTLDEC; +CHR_NTL_12=CHR_NTLDEC_1; +CHR_TL2=CHR_TLDEC; +CHR_TL_12=CHR_TLDEC_1; +CHR_REF_INR=CHR_REF; +INRPCAP_R99RA = INRPCAP_R99R_A; +INRPCAP_R99R = arr((PCAP_R99R) * (TXINR_PA/100)-INCPCAP_NET_A) * positif(PCAP_R99R-PCAP_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRPCAP_R9901A = INRPCAP_R9901_A; +INRPCAP_R9901 = arr(PCAP_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCPCAP_NET_A) * positif(PCAP_R9901- PCAP_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(PCAP_TLDEC-PCAP_R9901) * positif(PCAP_R9901_A) + + (arr(PCAP_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCPCAP_NET_A) * positif(PCAP_R9901- PCAPBASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(PCAP_TLDEC-PCAP_R9901) * (1-positif(PCAP_R9901_A)) + + (INCPCAP_NET_A - arr(PCAP_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(PCAPBASE_INR_A- PCAP_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(PCAP_TLDEC-PCAP_R9901) * (1-positif(PCAP_R9901_A)) * positif(PCAP_R9901) + ; +DO_INR_PCAPC=DO_INR_PCAP_A; +INR_NTL_GLOB_PCAP2 = INRPCAP_NTLDECD + INRPCAP_NTL_A+ INRPCAP_NTLDECD_1 + INRPCAP_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_PCAP2 = INRPCAP_TLDECD + INRPCAP_TL_A+ INRPCAP_TLDEC_1 + INRPCAP_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_PCAP2 = max(0,INR_NTL_GLOB_PCAP2 + INR_TL_GLOB_PCAP2*TL_CAP+INRPCAP_R99R+INRPCAP_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_PCAPC= (INRPCAP_NTLDECD+ INRPCAP_NTL_A+ (INRPCAP_TLDECD + INRPCAP_TL_A)*TL_CAP +INRPCAP_R99R+INRPCAP_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_PCAP2 = max(0, + (arr(((INRPCAP_TL_A+INRPCAP_TL_1_A)*TL_CAP_A*TL_CAP+INRPCAP_NTL_A+INRPCAP_NTL_1_A) + * min(1,((PCAP_REF - PCAP_TLDEC_1)/(PCAP_REF-max(0,PCAP_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(PCAP_REF - PCAP_TLDEC_1)* positif(PCAP_REF - (max(0,PCAP_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(PCAP_TLDEC_1 - PCAPBASE_INR_A)) + +arr(((INRPCAP_TL_A+INRPCAP_TL_1_A)*TL_CAP_A*TL_CAP) + * min(1,((PCAP_REF - PCAP_TLDEC_1)/(PCAP_REF-max(0,PCAP_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(PCAP_REF - PCAP_TLDEC_1)* positif(PCAP_REF - (max(0,PCAP_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(PCAP_TLDEC_1 - PCAPBASE_INR_A)) + * (1-positif(INRPCAP_NTL_A+INRPCAP_NTL_1_A)) + + (INRPCAP_NTL_A*FLAG_C02+INRPCAP_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(PCAP_REF - PCAP_TLDEC_1)* positif(PCAP_REF - (max(0,PCAP_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRPCAP_NTL_A)*positif(INRPCAP_NTL_1_A) + + arr((INRPCAP_NTL_A*FLAG_C02+INRPCAP_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(PCAP_REF - PCAP_TLDEC_1)* positif(PCAP_REF - (max(0,PCAP_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((PCAP_REF - PCAP_TLDEC_1)/(PCAP_REF-max(0,PCAP_R9901))))) + * (1-positif(INRPCAP_NTL_A)*positif(INRPCAP_NTL_1_A)) + + ((INRPCAP_TL_A+INRPCAP_TL_1_A)*null(TL_CAP) * TL_CAP_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(PCAP_REF - PCAP_TLDEC_1)* positif(PCAP_REF - (max(0,PCAP_R9901)))) + + ((INRPCAP_TL_A + INRPCAP_R99R_A+INRPCAP_NTL_A - max(0,arr(PCAP_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(PCAP_R9901 - PCAP_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRPCAP_R99R_A+INRPCAP_NTL_A - max(0,arr(PCAP_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(PCAP_TLDEC-(PCAP_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRPCAP_TL_A + INRPCAP_R99R_A+INRPCAP_NTL_A - max(0,arr(PCAP_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(PCAP_TLDEC-(PCAP_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRPCAP_TL_A*TL_CAP_A *TL_CAP+(INRPCAP_NTL_A +INRPCAP_R99R+INRPCAP_R9901-INRPCAP_RETDEF-INR_PCAP_TARDIF) + * ((PCAP_REF - PCAP_TLDEC)/(PCAP_REF-max(0,PCAP_REF_A))))) + * positif(PCAP_REF - PCAP_TLDEC) * positif(PCAP_TLDEC - PCAP_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRPCAP_R99R_A+INRPCAP_R9901_A+0) + + (arr((INRPCAP_TL_A*TL_CAP_A*TL_CAP +(INRPCAP_NTL_A+INRPCAP_RETDEF-(INR_PCAP_TARDIF-INRPCAP_R9901)) + *(PCAP_REF - PCAP_TLDEC)/(PCAP_REF-max(0,PCAP_R9901)))) + * positif(PCAP_REF - PCAP_TLDEC) * positif(PCAP_TLDEC - PCAP_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRPCAP_R99R_A+INRPCAP_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_PCAP - DO_INR_PCAP_A - arr(PCAP_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(PCAP_R9901 - PCAP_TLDEC) + * positif(PCAP_REF - PCAP_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRPCAP_R99R_A + INRPCAP_NTL_A- arr(PCAP_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(PCAP_TLDEC - PCAP_R9901) + * positif(PCAP_REF - PCAP_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_PCAP = max(0,(min(max(0,DO_INR_PCAP_A-RECUP_INR_PCAP_A),arr(max(0,DO_INR_PCAP_A-RECUP_INR_PCAP_A) * (PCAP_TLDEC - PCAPBASE_INR_A)/DO_PCAP_A)) + *positif(PCAP_TLDEC-PCAPBASE_INR_A)*positif(PCAP_REF-PCAPBASE_INR_A) + * positif(PCAP_PA - PCAP_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_PCAP_A-RECUP_INR_PCAP_A),arr((PCAP_R9901 - PCAPBASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(PCAP_TLDEC - PCAPBASE_INR_A) + * (1-positif(PCAP_PA - PCAP_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_PCAP_A-RECUP_INR_PCAP_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_PCAP2 = (PCAP_REF - PCAP_TLDEC_1) * positif(PCAP_REF - PCAP_TLDEC_1)* positif(PCAPBASE_INR_A); +SUP_PCAP_MAX2 = (PCAP_REF - max(0,PCAP_R9901)) * positif(PCAP_REF - max(0,PCAP_R9901))* positif(PCAPBASE_INR_A); +DO_INR_PCAP982 = max(0, + arr((PCAP_REF - PCAP_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(PCAP_REF - PCAP_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_PCAP2)) * present(PCAP_NTLDEC_198); +DO_INR_PCAP992 = max(0, + arr((PCAP_REF - PCAP_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(PCAP_REF - PCAP_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_PCAP2)) * present(PCAP_TLDEC_199); +INR_PCAP_TOT = max(INRPCAP_NTLDECD+INRPCAP_NTLDECD_1 + (INRPCAP_TLDECD+INRPCAP_TLDEC_1)*TL_CAP-INR_PCAP_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRPCAP_R99R+RECUP_INR_PCAP,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRPCAP_RECT= arr((PCAP_RECT)* (TXINR_PA/100)) * positif(PCAP_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCPCAP_TL2 = INRPCAP_TLDECD; +INCPCAP_TL_12 = INRPCAP_TLDEC_1; +INPCAP_TL2 = INRPCAP_TLA * TL_CAP; +INPCAP_TL_12 = INRPCAP_TLA_1 * TL_CAP; +INRPCAP_NET2 = max(INRPCAP_NTLDECD+INRPCAP_TLDECD*TL_CAP+INRPCAP_R99R+RECUP_INR_PCAP,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_PCAP2 * (-1); +INRPCAP_NET_12 = max(INRPCAP_NTLDECD_1+INRPCAP_TLDEC_1*TL_CAP,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_PCAP982 + DO_INR_PCAP992)*(-1); +INCPCAP_NET2 = max(0,(INRPCAP_NET2 + INRPCAP_NET_12 + INCPCAP_NET_A+(INRPCAP_TL_A+INRPCAP_TL_1_A)*(1-null(TL_CAP_A-TL_CAP))*positif(TL_CAP))) * positif(PCAPBASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +PCAP_PRI2=PCAP_R9901; +PCAP_ANT2=PCAPBASE_INR_A; +PCAP_NTL2=PCAP_NTLDEC; +PCAP_NTL_12=PCAP_NTLDEC_1; +PCAP_TL2=PCAP_TLDEC; +PCAP_TL_12=PCAP_TLDEC_1; +PCAP_REF_INR=PCAP_REF; +INRRSE1_R99RA = INRRSE1_R99R_A; +INRRSE1_R99R = arr((RSE1_R99R-CSPROVYD) * (TXINR_PA/100)-INCRSE1_NET_A) * positif(RSE1_R99R-RSE1_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRRSE1_R9901A = INRRSE1_R9901_A; +INRRSE1_R9901 = arr(RSE1_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCRSE1_NET_A) * positif(RSE1_R9901- RSE1_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE1_TLDEC-RSE1_R9901) * positif(RSE1_R9901_A) + + (arr(RSE1_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCRSE1_NET_A) * positif(RSE1_R9901- RSE1BASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE1_TLDEC-RSE1_R9901) * (1-positif(RSE1_R9901_A)) + + (INCRSE1_NET_A - arr(RSE1_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(RSE1BASE_INR_A- RSE1_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE1_TLDEC-RSE1_R9901) * (1-positif(RSE1_R9901_A)) * positif(RSE1_R9901) + ; +DO_INR_RSE1C=DO_INR_RSE1_A; +INR_NTL_GLOB_RSE12 = INRRSE1_NTLDECD + INRRSE1_NTL_A+ INRRSE1_NTLDECD_1 + INRRSE1_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_RSE12 = INRRSE1_TLDECD + INRRSE1_TL_A+ INRRSE1_TLDEC_1 + INRRSE1_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_RSE12 = max(0,INR_NTL_GLOB_RSE12 + INR_TL_GLOB_RSE12*TL_RSE1+INRRSE1_R99R+INRRSE1_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_RSE1C= (INRRSE1_NTLDECD+ INRRSE1_NTL_A+ (INRRSE1_TLDECD + INRRSE1_TL_A)*TL_RSE1 +INRRSE1_R99R+INRRSE1_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_RSE12 = max(0, + (arr(((INRRSE1_TL_A+INRRSE1_TL_1_A)*TL_RSE1_A*TL_RSE1 + INRRSE1_NTL_A+INRRSE1_NTL_1_A) + * min(1,((RSE1_REF - RSE1_TLDEC_1)/(RSE1_REF-max(0,RSE1_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE1_REF - RSE1_TLDEC_1)* positif(RSE1_REF - (max(0,RSE1_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(RSE1_TLDEC_1 - RSE1BASE_INR_A)) + +arr(((INRRSE1_TL_A+INRRSE1_TL_1_A)*TL_RSE1_A*TL_RSE1) + * min(1,((RSE1_REF - RSE1_TLDEC_1)/(RSE1_REF-max(0,RSE1_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE1_REF - RSE1_TLDEC_1)* positif(RSE1_REF - (max(0,RSE1_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(RSE1_TLDEC_1 - RSE1BASE_INR_A)) + * (1-positif(INRRSE1_NTL_A+INRRSE1_NTL_1_A)) + + (INRRSE1_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE1_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE1_REF - RSE1_TLDEC_1)* positif(RSE1_REF - (max(0,RSE1_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRRSE1_NTL_A)*positif(INRRSE1_NTL_1_A) + + arr((INRRSE1_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE1_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE1_REF - RSE1_TLDEC_1)* positif(RSE1_REF - (max(0,RSE1_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((RSE1_REF - RSE1_TLDEC_1)/(RSE1_REF-max(0,RSE1_R9901))))) + * (1-positif(INRRSE1_NTL_A)*positif(INRRSE1_NTL_1_A)) + + ((INRRSE1_TL_A+INRRSE1_TL_1_A)*null(TL_RSE1) * TL_RSE1_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(RSE1_REF - RSE1_TLDEC_1)* positif(RSE1_REF - (max(0,RSE1_R9901)))) + + ((INRRSE1_TL_A + INRRSE1_R99R_A+INRRSE1_NTL_A - max(0,arr(RSE1_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(RSE1_R9901 - RSE1_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE1_R99R_A+INRRSE1_NTL_A - max(0,arr(RSE1_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(RSE1_TLDEC-(RSE1_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE1_TL_A + INRRSE1_R99R_A+INRRSE1_NTL_A - max(0,arr(RSE1_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(RSE1_TLDEC-(RSE1_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRRSE1_TL_A*TL_RSE1_A *TL_RSE1+(INRRSE1_NTL_A +INRRSE1_R99R+INRRSE1_R9901-INRRSE1_RETDEF-INR_RSE1_TARDIF) + * ((RSE1_REF - RSE1_TLDEC)/(RSE1_REF-max(0,RSE1_REF_A))))) + * positif(RSE1_REF - RSE1_TLDEC) * positif(RSE1_TLDEC - RSE1_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRRSE1_R99R_A+INRRSE1_R9901_A+0) + + (arr((INRRSE1_TL_A*TL_RSE1_A*TL_RSE1 +(INRRSE1_NTL_A+INRRSE1_RETDEF-(INR_RSE1_TARDIF-INRRSE1_R9901)) + *(RSE1_REF - RSE1_TLDEC)/(RSE1_REF-max(0,RSE1_R9901)))) + * positif(RSE1_REF - RSE1_TLDEC) * positif(RSE1_TLDEC - RSE1_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRRSE1_R99R_A+INRRSE1_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_RSE1 - DO_INR_RSE1_A - arr(RSE1_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(RSE1_R9901 - RSE1_TLDEC) + * positif(RSE1_REF - RSE1_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRRSE1_R99R_A + INRRSE1_NTL_A- arr(RSE1_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(RSE1_TLDEC - RSE1_R9901) + * positif(RSE1_REF - RSE1_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_RSE1 = max(0,(min(max(0,DO_INR_RSE1_A-RECUP_INR_RSE1_A),arr(max(0,DO_INR_RSE1_A-RECUP_INR_RSE1_A) * (RSE1_TLDEC - RSE1BASE_INR_A)/DO_RSE1_A)) + *positif(RSE1_TLDEC-RSE1BASE_INR_A)*positif(RSE1_REF-RSE1BASE_INR_A) + * positif(RSE1_PA - RSE1_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_RSE1_A-RECUP_INR_RSE1_A),arr((RSE1_R9901 - RSE1BASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(RSE1_TLDEC - RSE1BASE_INR_A) + * (1-positif(RSE1_PA - RSE1_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_RSE1-RECUP_INR_RSE1_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_RSE12 = (RSE1_REF - RSE1_TLDEC_1) * positif(RSE1_REF - RSE1_TLDEC_1)* positif(RSE1BASE_INR_A); +SUP_RSE1_MAX2 = (RSE1_REF - max(0,RSE1_R9901)) * positif(RSE1_REF - max(0,RSE1_R9901))* positif(RSE1BASE_INR_A); +DO_INR_RSE1982 = max(0, + arr((RSE1_REF - RSE1_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE1_REF - RSE1_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_RSE12)) * present(RSE1_NTLDEC_198); +DO_INR_RSE1992 = max(0, + arr((RSE1_REF - RSE1_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE1_REF - RSE1_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_RSE12)) * present(RSE1_TLDEC_199); +INR_RSE1_TOT = max(INRRSE1_NTLDECD+INRRSE1_NTLDECD_1 + (INRRSE1_TLDECD+INRRSE1_TLDEC_1)*TL_RSE1-INR_RSE1_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRRSE1_R99R+RECUP_INR_RSE1,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRRSE1_RECT= arr((RSE1_RECT-CSPROVYD)* (TXINR_PA/100)) * positif(RSE1_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCRSE1_TL2 = INRRSE1_TLDECD; +INCRSE1_TL_12 = INRRSE1_TLDEC_1; +INRSE1_TL2 = INRRSE1_TLA * TL_RSE1; +INRSE1_TL_12 = INRRSE1_TLA_1 * TL_RSE1; +INRRSE1_NET2 = max(INRRSE1_NTLDECD+INRRSE1_TLDECD*TL_RSE1+INRRSE1_R99R+RECUP_INR_RSE1,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_RSE12 * (-1); +INRRSE1_NET_12 = max(INRRSE1_NTLDECD_1+INRRSE1_TLDEC_1*TL_RSE1,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_RSE1982 + DO_INR_RSE1992)*(-1); +INCRSE1_NET2 = max(0,(INRRSE1_NET2 + INRRSE1_NET_12 + INCRSE1_NET_A+(INRRSE1_TL_A+INRRSE1_TL_1_A)*(1-null(TL_RSE1_A-TL_RSE1))*positif(TL_RSE1))) * positif(RSE1BASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +RSE1_PRI2=RSE1_R9901; +RSE1_ANT2=RSE1BASE_INR_A; +RSE1_NTL2=RSE1_NTLDEC; +RSE1_NTL_12=RSE1_NTLDEC_1; +RSE1_TL2=RSE1_TLDEC; +RSE1_TL_12=RSE1_TLDEC_1; +RSE1_REF_INR=RSE1_REF; +INRRSE2_R99RA = INRRSE2_R99R_A; +INRRSE2_R99R = arr((RSE2_R99R-CSPROVYF-CSPROVYN) * (TXINR_PA/100)-INCRSE2_NET_A) * positif(RSE2_R99R-RSE2_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRRSE2_R9901A = INRRSE2_R9901_A; +INRRSE2_R9901 = arr(RSE2_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCRSE2_NET_A) * positif(RSE2_R9901- RSE2_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE2_TLDEC-RSE2_R9901) * positif(RSE2_R9901_A) + + (arr(RSE2_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCRSE2_NET_A) * positif(RSE2_R9901- RSE2BASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE2_TLDEC-RSE2_R9901) * (1-positif(RSE2_R9901_A)) + + (INCRSE2_NET_A - arr(RSE2_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(RSE2BASE_INR_A- RSE2_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE2_TLDEC-RSE2_R9901) * (1-positif(RSE2_R9901_A)) * positif(RSE2_R9901) + ; +DO_INR_RSE2C=DO_INR_RSE2_A; +INR_NTL_GLOB_RSE22 = INRRSE2_NTLDECD + INRRSE2_NTL_A+ INRRSE2_NTLDECD_1 + INRRSE2_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_RSE22 = INRRSE2_TLDECD + INRRSE2_TL_A+ INRRSE2_TLDEC_1 + INRRSE2_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_RSE22 = max(0,INR_NTL_GLOB_RSE22 + INR_TL_GLOB_RSE22*TL_RSE2+INRRSE2_R99R+INRRSE2_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_RSE2C= (INRRSE2_NTLDECD+ INRRSE2_NTL_A+ (INRRSE2_TLDECD + INRRSE2_TL_A)*TL_RSE2 +INRRSE2_R99R+INRRSE2_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_RSE22 = max(0, + (arr(((INRRSE2_TL_A+INRRSE2_TL_1_A)*TL_RSE2_A*TL_RSE2 + INRRSE2_NTL_A+INRRSE2_NTL_1_A) + * min(1,((RSE2_REF - RSE2_TLDEC_1)/(RSE2_REF-max(0,RSE2_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE2_REF - RSE2_TLDEC_1)* positif(RSE2_REF - (max(0,RSE2_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(RSE2_TLDEC_1 - RSE2BASE_INR_A)) + +arr(((INRRSE2_TL_A+INRRSE2_TL_1_A)*TL_RSE2_A*TL_RSE2) + * min(1,((RSE2_REF - RSE2_TLDEC_1)/(RSE2_REF-max(0,RSE2_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE2_REF - RSE2_TLDEC_1)* positif(RSE2_REF - (max(0,RSE2_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(RSE2_TLDEC_1 - RSE2BASE_INR_A)) + * (1-positif(INRRSE2_NTL_A+INRRSE2_NTL_1_A)) + + (INRRSE2_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE2_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE2_REF - RSE2_TLDEC_1)* positif(RSE2_REF - (max(0,RSE2_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRRSE2_NTL_A)*positif(INRRSE2_NTL_1_A) + + arr((INRRSE2_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE2_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE2_REF - RSE2_TLDEC_1)* positif(RSE2_REF - (max(0,RSE2_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((RSE2_REF - RSE2_TLDEC_1)/(RSE2_REF-max(0,RSE2_R9901))))) + * (1-positif(INRRSE2_NTL_A)*positif(INRRSE2_NTL_1_A)) + + ((INRRSE2_TL_A+INRRSE2_TL_1_A)*null(TL_RSE2) * TL_RSE2_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(RSE2_REF - RSE2_TLDEC_1)* positif(RSE2_REF - (max(0,RSE2_R9901)))) + + ((INRRSE2_TL_A + INRRSE2_R99R_A+INRRSE2_NTL_A - max(0,arr(RSE2_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(RSE2_R9901 - RSE2_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE2_R99R_A+INRRSE2_NTL_A - max(0,arr(RSE2_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(RSE2_TLDEC-(RSE2_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE2_TL_A + INRRSE2_R99R_A+INRRSE2_NTL_A - max(0,arr(RSE2_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(RSE2_TLDEC-(RSE2_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRRSE2_TL_A*TL_RSE2_A *TL_RSE2+(INRRSE2_NTL_A +INRRSE2_R99R+INRRSE2_R9901-INRRSE2_RETDEF-INR_RSE2_TARDIF) + * ((RSE2_REF - RSE2_TLDEC)/(RSE2_REF-max(0,RSE2_REF_A))))) + * positif(RSE2_REF - RSE2_TLDEC) * positif(RSE2_TLDEC - RSE2_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRRSE2_R99R_A+INRRSE2_R9901_A+0) + + (arr((INRRSE2_TL_A*TL_RSE2_A*TL_RSE2 +(INRRSE2_NTL_A+INRRSE2_RETDEF-(INR_RSE2_TARDIF-INRRSE2_R9901)) + *(RSE2_REF - RSE2_TLDEC)/(RSE2_REF-max(0,RSE2_R9901)))) + * positif(RSE2_REF - RSE2_TLDEC) * positif(RSE2_TLDEC - RSE2_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRRSE2_R99R_A+INRRSE2_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_RSE2 - DO_INR_RSE2_A - arr(RSE2_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(RSE2_R9901 - RSE2_TLDEC) + * positif(RSE2_REF - RSE2_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRRSE2_R99R_A + INRRSE2_NTL_A- arr(RSE2_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(RSE2_TLDEC - RSE2_R9901) + * positif(RSE2_REF - RSE2_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_RSE2 = max(0,(min(max(0,DO_INR_RSE2_A-RECUP_INR_RSE2_A),arr(max(0,DO_INR_RSE2_A-RECUP_INR_RSE2_A) * (RSE2_TLDEC - RSE2BASE_INR_A)/DO_RSE2_A)) + *positif(RSE2_TLDEC-RSE2BASE_INR_A)*positif(RSE2_REF-RSE2BASE_INR_A) + * positif(RSE2_PA - RSE2_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_RSE2_A-RECUP_INR_RSE2_A),arr((RSE2_R9901 - RSE2BASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(RSE2_TLDEC - RSE2BASE_INR_A) + * (1-positif(RSE2_PA - RSE2_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_RSE2_A-RECUP_INR_RSE2_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_RSE22 = (RSE2_REF - RSE2_TLDEC_1) * positif(RSE2_REF - RSE2_TLDEC_1)* positif(RSE2BASE_INR_A); +SUP_RSE2_MAX2 = (RSE2_REF - max(0,RSE2_R9901)) * positif(RSE2_REF - max(0,RSE2_R9901))* positif(RSE2BASE_INR_A); +DO_INR_RSE2982 = max(0, + arr((RSE2_REF - RSE2_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE2_REF - RSE2_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_RSE22)) * present(RSE2_NTLDEC_198); +DO_INR_RSE2992 = max(0, + arr((RSE2_REF - RSE2_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE2_REF - RSE2_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_RSE22)) * present(RSE2_TLDEC_199); +INR_RSE2_TOT = max(INRRSE2_NTLDECD+INRRSE2_NTLDECD_1 + (INRRSE2_TLDECD+INRRSE2_TLDEC_1)*TL_RSE2-INR_RSE2_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRRSE2_R99R+RECUP_INR_RSE2,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRRSE2_RECT= arr((RSE2_RECT-CSPROVYF-CSPROVYN)* (TXINR_PA/100)) * positif(RSE2_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCRSE2_TL2 = INRRSE2_TLDECD; +INCRSE2_TL_12 = INRRSE2_TLDEC_1; +INRSE2_TL2 = INRRSE2_TLA * TL_RSE2; +INRSE2_TL_12 = INRRSE2_TLA_1 * TL_RSE2; +INRRSE2_NET2 = max(INRRSE2_NTLDECD+INRRSE2_TLDECD*TL_RSE2+INRRSE2_R99R+RECUP_INR_RSE2,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_RSE22 * (-1); +INRRSE2_NET_12 = max(INRRSE2_NTLDECD_1+INRRSE2_TLDEC_1*TL_RSE2,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_RSE2982 + DO_INR_RSE2992)*(-1); +INCRSE2_NET2 = max(0,(INRRSE2_NET2 + INRRSE2_NET_12 + INCRSE2_NET_A+(INRRSE2_TL_A+INRRSE2_TL_1_A)*(1-null(TL_RSE2_A-TL_RSE2))*positif(TL_RSE2))) * positif(RSE2BASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +RSE2_PRI2=RSE2_R9901; +RSE2_ANT2=RSE2BASE_INR_A; +RSE2_NTL2=RSE2_NTLDEC; +RSE2_NTL_12=RSE2_NTLDEC_1; +RSE2_TL2=RSE2_TLDEC; +RSE2_TL_12=RSE2_TLDEC_1; +RSE2_REF_INR=RSE2_REF; +INRRSE3_R99RA = INRRSE3_R99R_A; +INRRSE3_R99R = arr((RSE3_R99R-CSPROVYG) * (TXINR_PA/100)-INCRSE3_NET_A) * positif(RSE3_R99R-RSE3_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRRSE3_R9901A = INRRSE3_R9901_A; +INRRSE3_R9901 = arr(RSE3_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCRSE3_NET_A) * positif(RSE3_R9901- RSE3_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE3_TLDEC-RSE3_R9901) * positif(RSE3_R9901_A) + + (arr(RSE3_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCRSE3_NET_A) * positif(RSE3_R9901- RSE3BASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE3_TLDEC-RSE3_R9901) * (1-positif(RSE3_R9901_A)) + + (INCRSE3_NET_A - arr(RSE3_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(RSE3BASE_INR_A- RSE3_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE3_TLDEC-RSE3_R9901) * (1-positif(RSE3_R9901_A)) * positif(RSE3_R9901) + ; +DO_INR_RSE3C=DO_INR_RSE3_A; +INR_NTL_GLOB_RSE32 = INRRSE3_NTLDECD + INRRSE3_NTL_A+ INRRSE3_NTLDECD_1 + INRRSE3_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_RSE32 = INRRSE3_TLDECD + INRRSE3_TL_A+ INRRSE3_TLDEC_1 + INRRSE3_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_RSE32 = max(0,INR_NTL_GLOB_RSE32 + INR_TL_GLOB_RSE32*TL_RSE3+INRRSE3_R99R+INRRSE3_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_RSE3C= (INRRSE3_NTLDECD+ INRRSE3_NTL_A+ (INRRSE3_TLDECD + INRRSE3_TL_A)*TL_RSE3 +INRRSE3_R99R+INRRSE3_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_RSE32 = max(0, + (arr(((INRRSE3_TL_A+INRRSE3_TL_1_A)*TL_RSE3_A*TL_RSE3 + INRRSE3_NTL_A+INRRSE3_NTL_1_A) + * min(1,((RSE3_REF - RSE3_TLDEC_1)/(RSE3_REF-max(0,RSE3_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE3_REF - RSE3_TLDEC_1)* positif(RSE3_REF - (max(0,RSE3_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(RSE3_TLDEC_1 - RSE3BASE_INR_A)) + +arr(((INRRSE3_TL_A+INRRSE3_TL_1_A)*TL_RSE3_A*TL_RSE3) + * min(1,((RSE3_REF - RSE3_TLDEC_1)/(RSE3_REF-max(0,RSE3_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE3_REF - RSE3_TLDEC_1)* positif(RSE3_REF - (max(0,RSE3_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(RSE3_TLDEC_1 - RSE3BASE_INR_A)) + * (1-positif(INRRSE3_NTL_A+INRRSE3_NTL_1_A)) + + (INRRSE3_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE3_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE3_REF - RSE3_TLDEC_1)* positif(RSE3_REF - (max(0,RSE3_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRRSE3_NTL_A)*positif(INRRSE3_NTL_1_A) + + arr((INRRSE3_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE3_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE3_REF - RSE3_TLDEC_1)* positif(RSE3_REF - (max(0,RSE3_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((RSE3_REF - RSE3_TLDEC_1)/(RSE3_REF-max(0,RSE3_R9901))))) + * (1-positif(INRRSE3_NTL_A)*positif(INRRSE3_NTL_1_A)) + + ((INRRSE3_TL_A+INRRSE3_TL_1_A)*null(TL_RSE3) * TL_RSE3_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(RSE3_REF - RSE3_TLDEC_1)* positif(RSE3_REF - (max(0,RSE3_R9901)))) + + ((INRRSE3_TL_A + INRRSE3_R99R_A+INRRSE3_NTL_A - max(0,arr(RSE3_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(RSE3_R9901 - RSE3_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE3_R99R_A+INRRSE3_NTL_A - max(0,arr(RSE3_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(RSE3_TLDEC-(RSE3_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE3_TL_A + INRRSE3_R99R_A+INRRSE3_NTL_A - max(0,arr(RSE3_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(RSE3_TLDEC-(RSE3_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRRSE3_TL_A*TL_RSE3_A *TL_RSE3+(INRRSE3_NTL_A +INRRSE3_R99R+INRRSE3_R9901-INRRSE3_RETDEF-INR_RSE3_TARDIF) + * ((RSE3_REF - RSE3_TLDEC)/(RSE3_REF-max(0,RSE3_REF_A))))) + * positif(RSE3_REF - RSE3_TLDEC) * positif(RSE3_TLDEC - RSE3_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRRSE3_R99R_A+INRRSE3_R9901_A+0) + + (arr((INRRSE3_TL_A*TL_RSE3_A*TL_RSE3 +(INRRSE3_NTL_A+INRRSE3_RETDEF-(INR_RSE3_TARDIF-INRRSE3_R9901)) + *(RSE3_REF - RSE3_TLDEC)/(RSE3_REF-max(0,RSE3_R9901)))) + * positif(RSE3_REF - RSE3_TLDEC) * positif(RSE3_TLDEC - RSE3_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRRSE3_R99R_A+INRRSE3_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_RSE3 - DO_INR_RSE3_A - arr(RSE3_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(RSE3_R9901 - RSE3_TLDEC) + * positif(RSE3_REF - RSE3_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRRSE3_R99R_A + INRRSE3_NTL_A- arr(RSE3_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(RSE3_TLDEC - RSE3_R9901) + * positif(RSE3_REF - RSE3_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_RSE3 = max(0,(min(max(0,DO_INR_RSE3_A-RECUP_INR_RSE3_A),arr(max(0,DO_INR_RSE3_A-RECUP_INR_RSE3_A) * (RSE3_TLDEC - RSE3BASE_INR_A)/DO_RSE3_A)) + *positif(RSE3_TLDEC-RSE3BASE_INR_A)*positif(RSE3_REF-RSE3BASE_INR_A) + * positif(RSE3_PA - RSE3_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_RSE3_A-RECUP_INR_RSE3_A),arr((RSE3_R9901 - RSE3BASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(RSE3_TLDEC - RSE3BASE_INR_A) + * (1-positif(RSE3_PA - RSE3_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_RSE3_A-RECUP_INR_RSE3_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_RSE32 = (RSE3_REF - RSE3_TLDEC_1) * positif(RSE3_REF - RSE3_TLDEC_1)* positif(RSE3BASE_INR_A); +SUP_RSE3_MAX2 = (RSE3_REF - max(0,RSE3_R9901)) * positif(RSE3_REF - max(0,RSE3_R9901))* positif(RSE3BASE_INR_A); +DO_INR_RSE3982 = max(0, + arr((RSE3_REF - RSE3_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE3_REF - RSE3_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_RSE32)) * present(RSE3_NTLDEC_198); +DO_INR_RSE3992 = max(0, + arr((RSE3_REF - RSE3_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE3_REF - RSE3_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_RSE32)) * present(RSE3_TLDEC_199); +INR_RSE3_TOT = max(INRRSE3_NTLDECD+INRRSE3_NTLDECD_1 + (INRRSE3_TLDECD+INRRSE3_TLDEC_1)*TL_RSE3-INR_RSE3_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRRSE3_R99R+RECUP_INR_RSE3,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRRSE3_RECT= arr((RSE3_RECT-CSPROVYG)* (TXINR_PA/100)) * positif(RSE3_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCRSE3_TL2 = INRRSE3_TLDECD; +INCRSE3_TL_12 = INRRSE3_TLDEC_1; +INRSE3_TL2 = INRRSE3_TLA * TL_RSE3; +INRSE3_TL_12 = INRRSE3_TLA_1 * TL_RSE3; +INRRSE3_NET2 = max(INRRSE3_NTLDECD+INRRSE3_TLDECD*TL_RSE3+INRRSE3_R99R+RECUP_INR_RSE3,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_RSE32 * (-1); +INRRSE3_NET_12 = max(INRRSE3_NTLDECD_1+INRRSE3_TLDEC_1*TL_RSE3,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_RSE3982 + DO_INR_RSE3992)*(-1); +INCRSE3_NET2 = max(0,(INRRSE3_NET2 + INRRSE3_NET_12 + INCRSE3_NET_A+(INRRSE3_TL_A+INRRSE3_TL_1_A)*(1-null(TL_RSE3_A-TL_RSE3))*positif(TL_RSE3))) * positif(RSE3BASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +RSE3_PRI2=RSE3_R9901; +RSE3_ANT2=RSE3BASE_INR_A; +RSE3_NTL2=RSE3_NTLDEC; +RSE3_NTL_12=RSE3_NTLDEC_1; +RSE3_TL2=RSE3_TLDEC; +RSE3_TL_12=RSE3_TLDEC_1; +RSE3_REF_INR=RSE3_REF; +INRRSE4_R99RA = INRRSE4_R99R_A; +INRRSE4_R99R = arr((RSE4_R99R-CSPROVYH-CSPROVYP) * (TXINR_PA/100)-INCRSE4_NET_A) * positif(RSE4_R99R-RSE4_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRRSE4_R9901A = INRRSE4_R9901_A; +INRRSE4_R9901 = arr(RSE4_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCRSE4_NET_A) * positif(RSE4_R9901- RSE4_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE4_TLDEC-RSE4_R9901) * positif(RSE4_R9901_A) + + (arr(RSE4_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCRSE4_NET_A) * positif(RSE4_R9901- RSE4BASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE4_TLDEC-RSE4_R9901) * (1-positif(RSE4_R9901_A)) + + (INCRSE4_NET_A - arr(RSE4_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(RSE4BASE_INR_A- RSE4_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE4_TLDEC-RSE4_R9901) * (1-positif(RSE4_R9901_A)) * positif(RSE4_R9901) + ; +DO_INR_RSE4C=DO_INR_RSE4_A; +INR_NTL_GLOB_RSE42 = INRRSE4_NTLDECD + INRRSE4_NTL_A+ INRRSE4_NTLDECD_1 + INRRSE4_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_RSE42 = INRRSE4_TLDECD + INRRSE4_TL_A+ INRRSE4_TLDEC_1 + INRRSE4_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_RSE42 = max(0,INR_NTL_GLOB_RSE42 + INR_TL_GLOB_RSE42*TL_RSE4+INRRSE4_R99R+INRRSE4_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_RSE4C= (INRRSE4_NTLDECD+ INRRSE4_NTL_A+ (INRRSE4_TLDECD + INRRSE4_TL_A)*TL_RSE4 +INRRSE4_R99R+INRRSE4_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_RSE42 = max(0, + (arr(((INRRSE4_TL_A+INRRSE4_TL_1_A)*TL_RSE4_A*TL_RSE4 + INRRSE4_NTL_A+INRRSE4_NTL_1_A) + * min(1,((RSE4_REF - RSE4_TLDEC_1)/(RSE4_REF-max(0,RSE4_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE4_REF - RSE4_TLDEC_1)* positif(RSE4_REF - (max(0,RSE4_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(RSE4_TLDEC_1 - RSE4BASE_INR_A)) + +arr(((INRRSE4_TL_A+INRRSE4_TL_1_A)*TL_RSE4_A*TL_RSE4) + * min(1,((RSE4_REF - RSE4_TLDEC_1)/(RSE4_REF-max(0,RSE4_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE4_REF - RSE4_TLDEC_1)* positif(RSE4_REF - (max(0,RSE4_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(RSE4_TLDEC_1 - RSE4BASE_INR_A)) + * (1-positif(INRRSE4_NTL_A+INRRSE4_NTL_1_A)) + + (INRRSE4_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE4_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE4_REF - RSE4_TLDEC_1)* positif(RSE4_REF - (max(0,RSE4_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRRSE4_NTL_A)*positif(INRRSE4_NTL_1_A) + + arr((INRRSE4_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE4_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE4_REF - RSE4_TLDEC_1)* positif(RSE4_REF - (max(0,RSE4_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((RSE4_REF - RSE4_TLDEC_1)/(RSE4_REF-max(0,RSE4_R9901))))) + * (1-positif(INRRSE4_NTL_A)*positif(INRRSE4_NTL_1_A)) + + ((INRRSE4_TL_A+INRRSE4_TL_1_A)*null(TL_RSE4) * TL_RSE4_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(RSE4_REF - RSE4_TLDEC_1)* positif(RSE4_REF - (max(0,RSE4_R9901)))) + + ((INRRSE4_TL_A + INRRSE4_R99R_A+INRRSE4_NTL_A - max(0,arr(RSE4_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(RSE4_R9901 - RSE4_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE4_R99R_A+INRRSE4_NTL_A - max(0,arr(RSE4_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(RSE4_TLDEC-(RSE4_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE4_TL_A + INRRSE4_R99R_A+INRRSE4_NTL_A - max(0,arr(RSE4_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(RSE4_TLDEC-(RSE4_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRRSE4_TL_A*TL_RSE4_A *TL_RSE4+(INRRSE4_NTL_A +INRRSE4_R99R+INRRSE4_R9901-INRRSE4_RETDEF-INR_RSE4_TARDIF) + * ((RSE4_REF - RSE4_TLDEC)/(RSE4_REF-max(0,RSE4_REF_A))))) + * positif(RSE4_REF - RSE4_TLDEC) * positif(RSE4_TLDEC - RSE4_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRRSE4_R99R_A+INRRSE4_R9901_A+0) + + (arr((INRRSE4_TL_A*TL_RSE4_A*TL_RSE4 +(INRRSE4_NTL_A+INRRSE4_RETDEF-(INR_RSE4_TARDIF-INRRSE4_R9901)) + *(RSE4_REF - RSE4_TLDEC)/(RSE4_REF-max(0,RSE4_R9901)))) + * positif(RSE4_REF - RSE4_TLDEC) * positif(RSE4_TLDEC - RSE4_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRRSE4_R99R_A+INRRSE4_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_RSE4 - DO_INR_RSE4_A - arr(RSE4_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(RSE4_R9901 - RSE4_TLDEC) + * positif(RSE4_REF - RSE4_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRRSE4_R99R_A + INRRSE4_NTL_A- arr(RSE4_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(RSE4_TLDEC - RSE4_R9901) + * positif(RSE4_REF - RSE4_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_RSE4 = max(0,(min(max(0,DO_INR_RSE4_A-RECUP_INR_RSE4_A),arr(max(0,DO_INR_RSE4_A-RECUP_INR_RSE4_A) * (RSE4_TLDEC - RSE4BASE_INR_A)/DO_RSE4_A)) + *positif(RSE4_TLDEC-RSE4BASE_INR_A)*positif(RSE4_REF-RSE4BASE_INR_A) + * positif(RSE4_PA - RSE4_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_RSE4_A-RECUP_INR_RSE4_A),arr((RSE4_R9901 - RSE4BASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(RSE4_TLDEC - RSE4BASE_INR_A) + * (1-positif(RSE4_PA - RSE4_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_RSE4_A-RECUP_INR_RSE4_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_RSE42 = (RSE4_REF - RSE4_TLDEC_1) * positif(RSE4_REF - RSE4_TLDEC_1)* positif(RSE4BASE_INR_A); +SUP_RSE4_MAX2 = (RSE4_REF - max(0,RSE4_R9901)) * positif(RSE4_REF - max(0,RSE4_R9901))* positif(RSE4BASE_INR_A); +DO_INR_RSE4982 = max(0, + arr((RSE4_REF - RSE4_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE4_REF - RSE4_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_RSE42)) * present(RSE4_NTLDEC_198); +DO_INR_RSE4992 = max(0, + arr((RSE4_REF - RSE4_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE4_REF - RSE4_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_RSE42)) * present(RSE4_TLDEC_199); +INR_RSE4_TOT = max(INRRSE4_NTLDECD+INRRSE4_NTLDECD_1 + (INRRSE4_TLDECD+INRRSE4_TLDEC_1)*TL_RSE4-INR_RSE4_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRRSE4_R99R+RECUP_INR_RSE4,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRRSE4_RECT= arr((RSE4_RECT -CSPROVYH)* (TXINR_PA/100)) * positif(RSE4_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCRSE4_TL2 = INRRSE4_TLDECD; +INCRSE4_TL_12 = INRRSE4_TLDEC_1; +INRSE4_TL2 = INRRSE4_TLA * TL_RSE4; +INRSE4_TL_12 = INRRSE4_TLA_1 * TL_RSE4; +INRRSE4_NET2 = max(INRRSE4_NTLDECD+INRRSE4_TLDECD*TL_RSE4+INRRSE4_R99R+RECUP_INR_RSE4,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_RSE42 * (-1); +INRRSE4_NET_12 = max(INRRSE4_NTLDECD_1+INRRSE4_TLDEC_1*TL_RSE4,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_RSE4982 + DO_INR_RSE4992)*(-1); +INCRSE4_NET2 = max(0,(INRRSE4_NET2 + INRRSE4_NET_12 + INCRSE4_NET_A+(INRRSE4_TL_A+INRRSE4_TL_1_A)*(1-null(TL_RSE4_A-TL_RSE4))*positif(TL_RSE4))) * positif(RSE4BASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +RSE4_PRI2=RSE4_R9901; +RSE4_ANT2=RSE4BASE_INR_A; +RSE4_NTL2=RSE4_NTLDEC; +RSE4_NTL_12=RSE4_NTLDEC_1; +RSE4_TL2=RSE4_TLDEC; +RSE4_TL_12=RSE4_TLDEC_1; +RSE4_REF_INR=RSE4_REF; +INRRSE5_R99RA = INRRSE5_R99R_A; +INRRSE5_R99R = arr((RSE5_R99R-CSPROVYH) * (TXINR_PA/100)-INCRSE5_NET_A) * positif(RSE5_R99R-RSE5_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRRSE5_R9901A = INRRSE5_R9901_A; +INRRSE5_R9901 = arr(RSE5_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCRSE5_NET_A) * positif(RSE5_R9901- RSE5_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE5_TLDEC-RSE5_R9901) * positif(RSE5_R9901_A) + + (arr(RSE5_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCRSE5_NET_A) * positif(RSE5_R9901- RSE5BASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE5_TLDEC-RSE5_R9901) * (1-positif(RSE5_R9901_A)) + + (INCRSE5_NET_A - arr(RSE5_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(RSE5BASE_INR_A- RSE5_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE5_TLDEC-RSE5_R9901) * (1-positif(RSE5_R9901_A)) * positif(RSE5_R9901) + ; +DO_INR_RSE5C=DO_INR_RSE5_A; +INR_NTL_GLOB_RSE52 = INRRSE5_NTLDECD + INRRSE5_NTL_A+ INRRSE5_NTLDECD_1 + INRRSE5_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_RSE52 = INRRSE5_TLDECD + INRRSE5_TL_A+ INRRSE5_TLDEC_1 + INRRSE5_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_RSE52 = max(0,INR_NTL_GLOB_RSE52 + INR_TL_GLOB_RSE52*TL_RSE5+INRRSE5_R99R+INRRSE5_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_RSE5C= (INRRSE5_NTLDECD+ INRRSE5_NTL_A+ (INRRSE5_TLDECD + INRRSE5_TL_A)*TL_RSE5 +INRRSE5_R99R+INRRSE5_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_RSE52 = max(0, + (arr(((INRRSE5_TL_A+INRRSE5_TL_1_A)*TL_RSE5_A*TL_RSE5 + INRRSE5_NTL_A+INRRSE5_NTL_1_A) + * min(1,((RSE5_REF - RSE5_TLDEC_1)/(RSE5_REF-max(0,RSE5_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE5_REF - RSE5_TLDEC_1)* positif(RSE5_REF - (max(0,RSE5_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(RSE5_TLDEC_1 - RSE5BASE_INR_A)) + +arr(((INRRSE5_TL_A+INRRSE5_TL_1_A)*TL_RSE5_A*TL_RSE5) + * min(1,((RSE5_REF - RSE5_TLDEC_1)/(RSE5_REF-max(0,RSE5_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE5_REF - RSE5_TLDEC_1)* positif(RSE5_REF - (max(0,RSE5_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(RSE5_TLDEC_1 - RSE5BASE_INR_A)) + * (1-positif(INRRSE5_NTL_A+INRRSE5_NTL_1_A)) + + (INRRSE5_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE5_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE5_REF - RSE5_TLDEC_1)* positif(RSE5_REF - (max(0,RSE5_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRRSE5_NTL_A)*positif(INRRSE5_NTL_1_A) + + arr((INRRSE5_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE5_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE5_REF - RSE5_TLDEC_1)* positif(RSE5_REF - (max(0,RSE5_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((RSE5_REF - RSE5_TLDEC_1)/(RSE5_REF-max(0,RSE5_R9901))))) + * (1-positif(INRRSE5_NTL_A)*positif(INRRSE5_NTL_1_A)) + + ((INRRSE5_TL_A+INRRSE5_TL_1_A)*null(TL_RSE5) * TL_RSE5_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(RSE5_REF - RSE5_TLDEC_1)* positif(RSE5_REF - (max(0,RSE5_R9901)))) + + ((INRRSE5_TL_A + INRRSE5_R99R_A+INRRSE5_NTL_A - max(0,arr(RSE5_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(RSE5_R9901 - RSE5_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE5_R99R_A+INRRSE5_NTL_A - max(0,arr(RSE5_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(RSE5_TLDEC-(RSE5_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE5_TL_A + INRRSE5_R99R_A+INRRSE5_NTL_A - max(0,arr(RSE5_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(RSE5_TLDEC-(RSE5_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRRSE5_TL_A*TL_RSE5_A *TL_RSE5+(INRRSE5_NTL_A +INRRSE5_R99R+INRRSE5_R9901-INRRSE5_RETDEF-INR_RSE5_TARDIF) + * ((RSE5_REF - RSE5_TLDEC)/(RSE5_REF-max(0,RSE5_REF_A))))) + * positif(RSE5_REF - RSE5_TLDEC) * positif(RSE5_TLDEC - RSE5_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRRSE5_R99R_A+INRRSE5_R9901_A+0) + + (arr((INRRSE5_TL_A*TL_RSE5_A*TL_RSE5 +(INRRSE5_NTL_A+INRRSE5_RETDEF-(INR_RSE5_TARDIF-INRRSE5_R9901)) + *(RSE5_REF - RSE5_TLDEC)/(RSE5_REF-max(0,RSE5_R9901)))) + * positif(RSE5_REF - RSE5_TLDEC) * positif(RSE5_TLDEC - RSE5_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRRSE5_R99R_A+INRRSE5_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_RSE5 - DO_INR_RSE5_A - arr(RSE5_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(RSE5_R9901 - RSE5_TLDEC) + * positif(RSE5_REF - RSE5_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRRSE5_R99R_A + INRRSE5_NTL_A- arr(RSE5_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(RSE5_TLDEC - RSE5_R9901) + * positif(RSE5_REF - RSE5_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_RSE5 = max(0,(min(max(0,DO_INR_RSE5_A-RECUP_INR_RSE5_A),arr(max(0,DO_INR_RSE5_A-RECUP_INR_RSE5_A) * (RSE5_TLDEC - RSE5BASE_INR_A)/DO_RSE5_A)) + *positif(RSE5_TLDEC-RSE5BASE_INR_A)*positif(RSE5_REF-RSE5BASE_INR_A) + * positif(RSE5_PA - RSE5_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_RSE5_A-RECUP_INR_RSE5_A),arr((RSE5_R9901 - RSE5BASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(RSE5_TLDEC - RSE5BASE_INR_A) + * (1-positif(RSE5_PA - RSE5_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_RSE5_A-RECUP_INR_RSE5_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_RSE52 = (RSE5_REF - RSE5_TLDEC_1) * positif(RSE5_REF - RSE5_TLDEC_1)* positif(RSE5BASE_INR_A); +SUP_RSE5_MAX2 = (RSE5_REF - max(0,RSE5_R9901)) * positif(RSE5_REF - max(0,RSE5_R9901))* positif(RSE5BASE_INR_A); +DO_INR_RSE5982 = max(0, + arr((RSE5_REF - RSE5_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE5_REF - RSE5_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_RSE52)) * present(RSE5_NTLDEC_198); +DO_INR_RSE5992 = max(0, + arr((RSE5_REF - RSE5_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE5_REF - RSE5_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_RSE52)) * present(RSE5_TLDEC_199); +INR_RSE5_TOT = max(INRRSE5_NTLDECD+INRRSE5_NTLDECD_1 + (INRRSE5_TLDECD+INRRSE5_TLDEC_1)*TL_RSE5-INR_RSE5_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRRSE5_R99R+RECUP_INR_RSE5,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRRSE5_RECT= arr((RSE5_RECT-CSPROVYH)* (TXINR_PA/100)) * positif(RSE5_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCRSE5_TL2 = INRRSE5_TLDECD; +INCRSE5_TL_12 = INRRSE5_TLDEC_1; +INRSE5_TL2 = INRRSE5_TLA * TL_RSE5; +INRSE5_TL_12 = INRRSE5_TLA_1 * TL_RSE5; +INRRSE5_NET2 = max(INRRSE5_NTLDECD+INRRSE5_TLDECD*TL_RSE5+INRRSE5_R99R+RECUP_INR_RSE5,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_RSE52 * (-1); +INRRSE5_NET_12 = max(INRRSE5_NTLDECD_1+INRRSE5_TLDEC_1*TL_RSE5,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_RSE5982 + DO_INR_RSE5992)*(-1); +INCRSE5_NET2 = max(0,(INRRSE5_NET2 + INRRSE5_NET_12 + INCRSE5_NET_A+(INRRSE5_TL_A+INRRSE5_TL_1_A)*(1-null(TL_RSE5_A-TL_RSE5))*positif(TL_RSE5))) * positif(RSE5BASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +RSE5_PRI2=RSE5_R9901; +RSE5_ANT2=RSE5BASE_INR_A; +RSE5_NTL2=RSE5_NTLDEC; +RSE5_NTL_12=RSE5_NTLDEC_1; +RSE5_TL2=RSE5_TLDEC; +RSE5_TL_12=RSE5_TLDEC_1; +RSE5_REF_INR=RSE5_REF; +INRRSE6_R99RA = INRRSE6_R99R_A; +INRRSE6_R99R = arr((RSE6_R99R-CSPROVYH) * (TXINR_PA/100)-INCRSE6_NET_A) * positif(RSE6_R99R-RSE6_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRRSE6_R9901A = INRRSE6_R9901_A; +INRRSE6_R9901 = arr(RSE6_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCRSE6_NET_A) * positif(RSE6_R9901- RSE6_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE6_TLDEC-RSE6_R9901) * positif(RSE6_R9901_A) + + (arr(RSE6_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCRSE6_NET_A) * positif(RSE6_R9901- RSE6BASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE6_TLDEC-RSE6_R9901) * (1-positif(RSE6_R9901_A)) + + (INCRSE6_NET_A - arr(RSE6_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(RSE6BASE_INR_A- RSE6_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(RSE6_TLDEC-RSE6_R9901) * (1-positif(RSE6_R9901_A)) * positif(RSE6_R9901) + ; +DO_INR_RSE6C=DO_INR_RSE6_A; +INR_NTL_GLOB_RSE62 = INRRSE6_NTLDECD + INRRSE6_NTL_A+ INRRSE6_NTLDECD_1 + INRRSE6_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_RSE62 = INRRSE6_TLDECD + INRRSE6_TL_A+ INRRSE6_TLDEC_1 + INRRSE6_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_RSE62 = max(0,INR_NTL_GLOB_RSE62 + INR_TL_GLOB_RSE62*TL_RSE6+INRRSE6_R99R+INRRSE6_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_RSE6C= (INRRSE6_NTLDECD+ INRRSE6_NTL_A+ (INRRSE6_TLDECD + INRRSE6_TL_A)*TL_RSE6 +INRRSE6_R99R+INRRSE6_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_RSE62 = max(0, + (arr(((INRRSE6_TL_A+INRRSE6_TL_1_A)*TL_RSE6_A*TL_RSE6 + INRRSE6_NTL_A+INRRSE6_NTL_1_A) + * min(1,((RSE6_REF - RSE6_TLDEC_1)/(RSE6_REF-max(0,RSE6_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE6_REF - RSE6_TLDEC_1)* positif(RSE6_REF - (max(0,RSE6_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(RSE6_TLDEC_1 - RSE6BASE_INR_A)) + +arr(((INRRSE6_TL_A+INRRSE6_TL_1_A)*TL_RSE6_A*TL_RSE6) + * min(1,((RSE6_REF - RSE6_TLDEC_1)/(RSE6_REF-max(0,RSE6_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(RSE6_REF - RSE6_TLDEC_1)* positif(RSE6_REF - (max(0,RSE6_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(RSE6_TLDEC_1 - RSE6BASE_INR_A)) + * (1-positif(INRRSE6_NTL_A+INRRSE6_NTL_1_A)) + + (INRRSE6_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE6_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE6_REF - RSE6_TLDEC_1)* positif(RSE6_REF - (max(0,RSE6_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRRSE6_NTL_A)*positif(INRRSE6_NTL_1_A) + + arr((INRRSE6_NTL_A*FLAG_C02+INRRSE6_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(RSE6_REF - RSE6_TLDEC_1)* positif(RSE6_REF - (max(0,RSE6_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((RSE6_REF - RSE6_TLDEC_1)/(RSE6_REF-max(0,RSE6_R9901))))) + * (1-positif(INRRSE6_NTL_A)*positif(INRRSE6_NTL_1_A)) + + ((INRRSE6_TL_A+INRRSE6_TL_1_A)*null(TL_RSE6) * TL_RSE6_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(RSE6_REF - RSE6_TLDEC_1)* positif(RSE6_REF - (max(0,RSE6_R9901)))) + + ((INRRSE6_TL_A + INRRSE6_R99R_A+INRRSE6_NTL_A - max(0,arr(RSE6_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(RSE6_R9901 - RSE6_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE6_R99R_A+INRRSE6_NTL_A - max(0,arr(RSE6_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(RSE6_TLDEC-(RSE6_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRRSE6_TL_A + INRRSE6_R99R_A+INRRSE6_NTL_A - max(0,arr(RSE6_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(RSE6_TLDEC-(RSE6_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRRSE6_TL_A*TL_RSE6_A *TL_RSE6+(INRRSE6_NTL_A +INRRSE6_R99R+INRRSE6_R9901-INRRSE6_RETDEF-INR_RSE6_TARDIF) + * ((RSE6_REF - RSE6_TLDEC)/(RSE6_REF-max(0,RSE6_REF_A))))) + * positif(RSE6_REF - RSE6_TLDEC) * positif(RSE6_TLDEC - RSE6_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRRSE6_R99R_A+INRRSE6_R9901_A+0) + + (arr((INRRSE6_TL_A*TL_RSE6_A*TL_RSE6 +(INRRSE6_NTL_A+INRRSE6_RETDEF-(INR_RSE6_TARDIF-INRRSE6_R9901)) + *(RSE6_REF - RSE6_TLDEC)/(RSE6_REF-max(0,RSE6_R9901)))) + * positif(RSE6_REF - RSE6_TLDEC) * positif(RSE6_TLDEC - RSE6_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRRSE6_R99R_A+INRRSE6_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_RSE6 - DO_INR_RSE6_A - arr(RSE6_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(RSE6_R9901 - RSE6_TLDEC) + * positif(RSE6_REF - RSE6_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRRSE6_R99R_A + INRRSE6_NTL_A- arr(RSE6_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(RSE6_TLDEC - RSE6_R9901) + * positif(RSE6_REF - RSE6_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_RSE6 = max(0,(min(max(0,DO_INR_RSE6_A-RECUP_INR_RSE6_A),arr(max(0,DO_INR_RSE6_A-RECUP_INR_RSE6_A) * (RSE6_TLDEC - RSE6BASE_INR_A)/DO_RSE6_A)) + *positif(RSE6_TLDEC-RSE6BASE_INR_A)*positif(RSE6_REF-RSE6BASE_INR_A) + * positif(RSE6_PA - RSE6_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_RSE6_A-RECUP_INR_RSE6_A),arr((RSE6_R9901 - RSE6BASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(RSE6_TLDEC - RSE6BASE_INR_A) + * (1-positif(RSE6_PA - RSE6_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_RSE6_A-RECUP_INR_RSE6_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_RSE62 = (RSE6_REF - RSE6_TLDEC_1) * positif(RSE6_REF - RSE6_TLDEC_1)* positif(RSE6BASE_INR_A); +SUP_RSE6_MAX2 = (RSE6_REF - max(0,RSE6_R9901)) * positif(RSE6_REF - max(0,RSE6_R9901))* positif(RSE6BASE_INR_A); +DO_INR_RSE6982 = max(0, + arr((RSE6_REF - RSE6_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE6_REF - RSE6_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_RSE62)) * present(RSE6_NTLDEC_198); +DO_INR_RSE6992 = max(0, + arr((RSE6_REF - RSE6_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(RSE6_REF - RSE6_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_RSE62)) * present(RSE6_TLDEC_199); +INR_RSE6_TOT = max(INRRSE6_NTLDECD+INRRSE6_NTLDECD_1 + (INRRSE6_TLDECD+INRRSE6_TLDEC_1)*TL_RSE6-INR_RSE6_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRRSE6_R99R+RECUP_INR_RSE6,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRRSE6_RECT= arr((RSE6_RECT-CSPROVYH)* (TXINR_PA/100)) * positif(RSE6_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCRSE6_TL2 = INRRSE6_TLDECD; +INCRSE6_TL_12 = INRRSE6_TLDEC_1; +INRSE6_TL2 = INRRSE6_TLA * TL_RSE6; +INRSE6_TL_12 = INRRSE6_TLA_1 * TL_RSE6; +INRRSE6_NET2 = max(INRRSE6_NTLDECD+INRRSE6_TLDECD*TL_RSE6+INRRSE6_R99R+RECUP_INR_RSE6,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_RSE62 * (-1); +INRRSE6_NET_12 = max(INRRSE6_NTLDECD_1+INRRSE6_TLDEC_1*TL_RSE6,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_RSE6982 + DO_INR_RSE6992)*(-1); +INCRSE6_NET2 = max(0,(INRRSE6_NET2 + INRRSE6_NET_12 + INCRSE6_NET_A+(INRRSE6_TL_A+INRRSE6_TL_1_A)*(1-null(TL_RSE6_A-TL_RSE6))*positif(TL_RSE6))) * positif(RSE6BASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +RSE6_PRI2=RSE6_R9901; +RSE6_ANT2=RSE6BASE_INR_A; +RSE6_NTL2=RSE6_NTLDEC; +RSE6_NTL_12=RSE6_NTLDEC_1; +RSE6_TL2=RSE6_TLDEC; +RSE6_TL_12=RSE6_TLDEC_1; +RSE6_REF_INR=RSE6_REF; +INRLOY_R99RA = INRLOY_R99R_A; +INRLOY_R99R = arr((LOY_R99R) * (TXINR_PA/100)-INCLOY_NET_A) * positif(LOY_R99R-LOY_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRLOY_R9901A = INRLOY_R9901_A; +INRLOY_R9901 = arr(LOY_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCLOY_NET_A) * positif(LOY_R9901- LOY_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(LOY_TLDEC-LOY_R9901) * positif(LOY_R9901_A) + + (arr(LOY_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCLOY_NET_A) * positif(LOY_R9901- LOYBASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(LOY_TLDEC-LOY_R9901) * (1-positif(LOY_R9901_A)) + + (INCLOY_NET_A - arr(LOY_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(LOYBASE_INR_A- LOY_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(LOY_TLDEC-LOY_R9901) * (1-positif(LOY_R9901_A)) * positif(LOY_R9901) + ; +DO_INR_LOYC=DO_INR_LOY_A; +INR_NTL_GLOB_LOY2 = INRLOY_NTLDECD + INRLOY_NTL_A+ INRLOY_NTLDECD_1 + INRLOY_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_LOY2 = INRLOY_TLDECD + INRLOY_TL_A+ INRLOY_TLDEC_1 + INRLOY_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_LOY2 = max(0,INR_NTL_GLOB_LOY2 + INR_TL_GLOB_LOY2*TL_LOY+INRLOY_R99R+INRLOY_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_LOYC= (INRLOY_NTLDECD+ INRLOY_NTL_A+ (INRLOY_TLDECD + INRLOY_TL_A)*TL_LOY +INRLOY_R99R+INRLOY_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_LOY2 = max(0, + (arr(((INRLOY_TL_A+INRLOY_TL_1_A)*TL_LOY_A*TL_LOY + INRLOY_NTL_A+INRLOY_NTL_1_A) + * min(1,((LOY_REF - LOY_TLDEC_1)/(LOY_REF-max(0,LOY_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(LOY_REF - LOY_TLDEC_1)* positif(LOY_REF - (max(0,LOY_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(LOY_TLDEC_1 - LOYBASE_INR_A)) + +arr(((INRLOY_TL_A+INRLOY_TL_1_A)*TL_LOY_A*TL_LOY) + * min(1,((LOY_REF - LOY_TLDEC_1)/(LOY_REF-max(0,LOY_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(LOY_REF - LOY_TLDEC_1)* positif(LOY_REF - (max(0,LOY_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(LOY_TLDEC_1 - LOYBASE_INR_A)) + * (1-positif(INRLOY_NTL_A+INRLOY_NTL_1_A)) + + (INRLOY_NTL_A*FLAG_C02+INRLOY_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(LOY_REF - LOY_TLDEC_1)* positif(LOY_REF - (max(0,LOY_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRLOY_NTL_A)*positif(INRLOY_NTL_1_A) + + arr((INRLOY_NTL_A*FLAG_C02+INRLOY_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(LOY_REF - LOY_TLDEC_1)* positif(LOY_REF - (max(0,LOY_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((LOY_REF - LOY_TLDEC_1)/(LOY_REF-max(0,LOY_R9901))))) + * (1-positif(INRLOY_NTL_A)*positif(INRLOY_NTL_1_A)) + + ((INRLOY_TL_A+INRLOY_TL_1_A)*null(TL_LOY) * TL_LOY_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(LOY_REF - LOY_TLDEC_1)* positif(LOY_REF - (max(0,LOY_R9901)))) + + ((INRLOY_TL_A + INRLOY_R99R_A+INRLOY_NTL_A - max(0,arr(LOY_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(LOY_R9901 - LOY_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRLOY_R99R_A+INRLOY_NTL_A - max(0,arr(LOY_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(LOY_TLDEC-(LOY_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRLOY_TL_A + INRLOY_R99R_A+INRLOY_NTL_A - max(0,arr(LOY_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(LOY_TLDEC-(LOY_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRLOY_TL_A*TL_LOY_A *TL_LOY+(INRLOY_NTL_A +INRLOY_R99R+INRLOY_R9901-INRLOY_RETDEF-INR_LOY_TARDIF) + * ((LOY_REF - LOY_TLDEC)/(LOY_REF-max(0,LOY_REF_A))))) + * positif(LOY_REF - LOY_TLDEC) * positif(LOY_TLDEC - LOY_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRLOY_R99R_A+INRLOY_R9901_A+0) + + (arr((INRLOY_TL_A*TL_LOY_A*TL_LOY +(INRLOY_NTL_A+INRLOY_RETDEF-(INR_LOY_TARDIF-INRLOY_R9901)) + *(LOY_REF - LOY_TLDEC)/(LOY_REF-max(0,LOY_R9901)))) + * positif(LOY_REF - LOY_TLDEC) * positif(LOY_TLDEC - LOY_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRLOY_R99R_A+INRLOY_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_LOY - DO_INR_LOY_A - arr(LOY_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(LOY_R9901 - LOY_TLDEC) + * positif(LOY_REF - LOY_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRLOY_R99R_A + INRLOY_NTL_A- arr(LOY_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(LOY_TLDEC - LOY_R9901) + * positif(LOY_REF - LOY_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_LOY = max(0,(min(max(0,DO_INR_LOY_A-RECUP_INR_LOY_A),arr(max(0,DO_INR_LOY_A-RECUP_INR_LOY_A) * (LOY_TLDEC - LOYBASE_INR_A)/DO_LOY_A)) + *positif(LOY_TLDEC-LOYBASE_INR_A)*positif(LOY_REF-LOYBASE_INR_A) + * positif(LOY_PA - LOY_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_LOY_A-RECUP_INR_LOY_A),arr((LOY_R9901 - LOYBASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(LOY_TLDEC - LOYBASE_INR_A) + * (1-positif(LOY_PA - LOY_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_LOY_A-RECUP_INR_LOY_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_LOY2 = (LOY_REF - LOY_TLDEC_1) * positif(LOY_REF - LOY_TLDEC_1)* positif(LOYBASE_INR_A); +SUP_LOY_MAX2 = (LOY_REF - max(0,LOY_R9901)) * positif(LOY_REF - max(0,LOY_R9901))* positif(LOYBASE_INR_A); +DO_INR_LOY982 = max(0, + arr((LOY_REF - LOY_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(LOY_REF - LOY_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_LOY2)) * present(LOY_NTLDEC_198); +DO_INR_LOY992 = max(0, + arr((LOY_REF - LOY_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(LOY_REF - LOY_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_LOY2)) * present(LOY_TLDEC_199); +INR_LOY_TOT = max(INRLOY_NTLDECD+INRLOY_NTLDECD_1 + (INRLOY_TLDECD+INRLOY_TLDEC_1)*TL_LOY-INR_LOY_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRLOY_R99R+RECUP_INR_LOY,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRLOY_RECT= arr((LOY_RECT )* (TXINR_PA/100)) * positif(LOY_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCLOY_TL2 = INRLOY_TLDECD; +INCLOY_TL_12 = INRLOY_TLDEC_1; +INLOY_TL2 = INRLOY_TLA * TL_LOY; +INLOY_TL_12 = INRLOY_TLA_1 * TL_LOY; +INRLOY_NET2 = max(INRLOY_NTLDECD+INRLOY_TLDECD*TL_LOY+INRLOY_R99R+RECUP_INR_LOY,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_LOY2 * (-1); +INRLOY_NET_12 = max(INRLOY_NTLDECD_1+INRLOY_TLDEC_1*TL_LOY,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_LOY982 + DO_INR_LOY992)*(-1); +INCLOY_NET2 = max(0,(INRLOY_NET2 + INRLOY_NET_12 + INCLOY_NET_A+(INRLOY_TL_A+INRLOY_TL_1_A)*(1-null(TL_LOY_A-TL_LOY))*positif(TL_LOY))) * positif(LOYBASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +LOY_PRI2=LOY_R9901; +LOY_ANT2=LOYBASE_INR_A; +LOY_NTL2=LOY_NTLDEC; +LOY_NTL_12=LOY_NTLDEC_1; +LOY_TL2=LOY_TLDEC; +LOY_TL_12=LOY_TLDEC_1; +LOY_REF_INR=LOY_REF; +INRCVN_R99RA = INRCVN_R99R_A; +INRCVN_R99R = arr((CVN_R99R) * (TXINR_PA/100)-INCCVN_NET_A) * positif(CVN_R99R-CVN_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRCVN_R9901A = INRCVN_R9901_A; +INRCVN_R9901 = arr(CVN_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCCVN_NET_A) * positif(CVN_R9901- CVN_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CVN_TLDEC-CVN_R9901) * positif(CVN_R9901_A) + + (arr(CVN_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCCVN_NET_A) * positif(CVN_R9901- CVNBASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CVN_TLDEC-CVN_R9901) * (1-positif(CVN_R9901_A)) + + (INCCVN_NET_A - arr(CVN_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(CVNBASE_INR_A- CVN_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(CVN_TLDEC-CVN_R9901) * (1-positif(CVN_R9901_A)) * positif(CVN_R9901) + ; +DO_INR_CVNC=DO_INR_CVN_A; +INR_NTL_GLOB_CVN2 = INRCVN_NTLDECD + INRCVN_NTL_A+ INRCVN_NTLDECD_1 + INRCVN_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_CVN2 = INRCVN_TLDECD + INRCVN_TL_A+ INRCVN_TLDEC_1 + INRCVN_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_CVN2 = max(0,INR_NTL_GLOB_CVN2 + INR_TL_GLOB_CVN2*TL_CVN+INRCVN_R99R+INRCVN_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_CVNC= (INRCVN_NTLDECD+ INRCVN_NTL_A+ (INRCVN_TLDECD + INRCVN_TL_A)*TL_CVN +INRCVN_R99R+INRCVN_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_CVN2 = max(0, + (arr(((INRCVN_TL_A+INRCVN_TL_1_A)*TL_CVN_A*TL_CVN + INRCVN_NTL_A+INRCVN_NTL_1_A) + * min(1,((CVN_REF - CVN_TLDEC_1)/(CVN_REF-max(0,CVN_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(CVN_REF - CVN_TLDEC_1)* positif(CVN_REF - (max(0,CVN_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(CVN_TLDEC_1 - CVNBASE_INR_A)) + +arr(((INRCVN_TL_A+INRCVN_TL_1_A)*TL_CVN_A*TL_CVN) + * min(1,((CVN_REF - CVN_TLDEC_1)/(CVN_REF-max(0,CVN_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(CVN_REF - CVN_TLDEC_1)* positif(CVN_REF - (max(0,CVN_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(CVN_TLDEC_1 - CVNBASE_INR_A)) + * (1-positif(INRCVN_NTL_A+INRCVN_NTL_1_A)) + + (INRCVN_NTL_A*FLAG_C02+INRCVN_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(CVN_REF - CVN_TLDEC_1)* positif(CVN_REF - (max(0,CVN_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRCVN_NTL_A)*positif(INRCVN_NTL_1_A) + + arr((INRCVN_NTL_A*FLAG_C02+INRCVN_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(CVN_REF - CVN_TLDEC_1)* positif(CVN_REF - (max(0,CVN_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((CVN_REF - CVN_TLDEC_1)/(CVN_REF-max(0,CVN_R9901))))) + * (1-positif(INRCVN_NTL_A)*positif(INRCVN_NTL_1_A)) + + ((INRCVN_TL_A+INRCVN_TL_1_A)*null(TL_CVN) * TL_CVN_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(CVN_REF - CVN_TLDEC_1)* positif(CVN_REF - (max(0,CVN_R9901)))) + + ((INRCVN_TL_A + INRCVN_R99R_A+INRCVN_NTL_A - max(0,arr(CVN_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(CVN_R9901 - CVN_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRCVN_R99R_A+INRCVN_NTL_A - max(0,arr(CVN_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(CVN_TLDEC-(CVN_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRCVN_TL_A + INRCVN_R99R_A+INRCVN_NTL_A - max(0,arr(CVN_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(CVN_TLDEC-(CVN_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRCVN_TL_A*TL_CVN_A *TL_CVN+(INRCVN_NTL_A +INRCVN_R99R+INRCVN_R9901-INRCVN_RETDEF-INR_CVN_TARDIF) + * ((CVN_REF - CVN_TLDEC)/(CVN_REF-max(0,CVN_REF_A))))) + * positif(CVN_REF - CVN_TLDEC) * positif(CVN_TLDEC - CVN_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRCVN_R99R_A+INRCVN_R9901_A+0) + + (arr((INRCVN_TL_A*TL_CVN_A*TL_CVN +(INRCVN_NTL_A+INRCVN_RETDEF-(INR_CVN_TARDIF-INRCVN_R9901)) + *(CVN_REF - CVN_TLDEC)/(CVN_REF-max(0,CVN_R9901)))) + * positif(CVN_REF - CVN_TLDEC) * positif(CVN_TLDEC - CVN_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRCVN_R99R_A+INRCVN_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_CVN - DO_INR_CVN_A - arr(CVN_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(CVN_R9901 - CVN_TLDEC) + * positif(CVN_REF - CVN_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRCVN_R99R_A + INRCVN_NTL_A- arr(CVN_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(CVN_TLDEC - CVN_R9901) + * positif(CVN_REF - CVN_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_CVN = max(0,(min(max(0,DO_INR_CVN_A-RECUP_INR_CVN_A),arr(max(0,DO_INR_CVN_A-RECUP_INR_CVN_A) * (CVN_TLDEC - CVNBASE_INR_A)/DO_CVN_A)) + *positif(CVN_TLDEC-CVNBASE_INR_A)*positif(CVN_REF-CVNBASE_INR_A) + * positif(CVN_PA - CVN_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_CVN_A-RECUP_INR_CVN_A),arr((CVN_R9901 - CVNBASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(CVN_TLDEC - CVNBASE_INR_A) + * (1-positif(CVN_PA - CVN_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_CVN_A-RECUP_INR_CVN_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_CVN2 = (CVN_REF - CVN_TLDEC_1) * positif(CVN_REF - CVN_TLDEC_1)* positif(CVNBASE_INR_A); +SUP_CVN_MAX2 = (CVN_REF - max(0,CVN_R9901)) * positif(CVN_REF - max(0,CVN_R9901))* positif(CVNBASE_INR_A); +DO_INR_CVN982 = max(0, + arr((CVN_REF - CVN_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(CVN_REF - CVN_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_CVN2)) * present(CVN_NTLDEC_198); +DO_INR_CVN992 = max(0, + arr((CVN_REF - CVN_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(CVN_REF - CVN_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_CVN2)) * present(CVN_TLDEC_199); +INR_CVN_TOT = max(INRCVN_NTLDECD+INRCVN_NTLDECD_1 + (INRCVN_TLDECD+INRCVN_TLDEC_1)*TL_CVN-INR_CVN_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRCVN_R99R+RECUP_INR_CVN,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRCVN_RECT= arr((CVN_RECT )* (TXINR_PA/100)) * positif(CVN_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCCVN_TL2 = INRCVN_TLDECD; +INCCVN_TL_12 = INRCVN_TLDEC_1; +INCVN_TL2 = INRCVN_TLA * TL_CVN; +INCVN_TL_12 = INRCVN_TLA_1 * TL_CVN; +INRCVN_NET2 = max(INRCVN_NTLDECD+INRCVN_TLDECD*TL_CVN+INRCVN_R99R+RECUP_INR_CVN,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_CVN2 * (-1); +INRCVN_NET_12 = max(INRCVN_NTLDECD_1+INRCVN_TLDEC_1*TL_CVN,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_CVN982 + DO_INR_CVN992)*(-1); +INCCVN_NET2 = max(0,(INRCVN_NET2 + INRCVN_NET_12 + INCCVN_NET_A+(INRCVN_TL_A+INRCVN_TL_1_A)*(1-null(TL_CVN_A-TL_CVN))*positif(TL_CVN))) * positif(CVNBASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +CVN_PRI2=CVN_R9901; +CVN_ANT2=CVNBASE_INR_A; +CVN_NTL2=CVN_NTLDEC; +CVN_NTL_12=CVN_NTLDEC_1; +CVN_TL2=CVN_TLDEC; +CVN_TL_12=CVN_TLDEC_1; +CVN_REF_INR=CVN_REF; +INRGLO_R99RA = INRGLO_R99R_A; +INRGLO_R99R = arr((GLO_R99R-COD8YL) * (TXINR_PA/100)-INCGLO_NET_A) * positif(GLO_R99R-GLO_R99R_A)*positif(IND_PASSAGE-1); +INRGLO_R9901A = INRGLO_R9901_A; +INRGLO_R9901 = arr(GLO_R9901 * (TXINR_PA/100)-INCGLO_NET_A) * positif(GLO_R9901- GLO_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(GLO_TLDEC-GLO_R9901) * positif(GLO_R9901_A) + + (arr(GLO_R9901 * (TXINR_PA/100))-INCGLO_NET_A) * positif(GLO_R9901- GLOBASE_INR_A) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(GLO_TLDEC-GLO_R9901) * (1-positif(GLO_R9901_A)) + + (INCGLO_NET_A - arr(GLO_R9901 * (TXINR_PA/100))) * positif(GLOBASE_INR_A- GLO_R9901) + * positif(IND_PASSAGE-1) * positif(GLO_TLDEC-GLO_R9901) * (1-positif(GLO_R9901_A)) * positif(GLO_R9901) + ; +DO_INR_GLOC=DO_INR_GLO_A; +INR_NTL_GLOB_GLO2 = INRGLO_NTLDECD + INRGLO_NTL_A+ INRGLO_NTLDECD_1 + INRGLO_NTL_1_A; +INR_TL_GLOB_GLO2 = INRGLO_TLDECD + INRGLO_TL_A+ INRGLO_TLDEC_1 + INRGLO_TL_1_A; +INR_TOT_GLOB_GLO2 = max(0,INR_NTL_GLOB_GLO2 + INR_TL_GLOB_GLO2*TL_GLO+INRGLO_R99R+INRGLO_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_GLOC= (INRGLO_NTLDECD+ INRGLO_NTL_A+ (INRGLO_TLDECD + INRGLO_TL_A)*TL_GLO +INRGLO_R99R+INRGLO_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_GLO2 = max(0, + (arr(((INRGLO_TL_A+INRGLO_TL_1_A)*TL_GLO_A*TL_GLO + INRGLO_NTL_A+INRGLO_NTL_1_A) + * min(1,((GLO_REF - GLO_TLDEC_1)/(GLO_REF-max(0,GLO_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(GLO_REF - GLO_TLDEC_1)* positif(GLO_REF - (max(0,GLO_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(GLO_TLDEC_1 - GLOBASE_INR_A)) + +arr(((INRGLO_TL_A+INRGLO_TL_1_A)*TL_GLO_A*TL_GLO) + * min(1,((GLO_REF - GLO_TLDEC_1)/(GLO_REF-max(0,GLO_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(GLO_REF - GLO_TLDEC_1)* positif(GLO_REF - (max(0,GLO_R9901))) + * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + *(1-positif_ou_nul(GLO_TLDEC_1 - GLOBASE_INR_A)) + * (1-positif(INRGLO_NTL_A+INRGLO_NTL_1_A)) + + (INRGLO_NTL_A*FLAG_C02+INRGLO_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(GLO_REF - GLO_TLDEC_1)* positif(GLO_REF - (max(0,GLO_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * positif(INRGLO_NTL_A)*positif(INRGLO_NTL_1_A) + + arr((INRGLO_NTL_A*FLAG_C02+INRGLO_NTL_1_A*FLAG_C22) + *positif(GLO_REF - GLO_TLDEC_1)* positif(GLO_REF - (max(0,GLO_R9901))) * positif(FLAG_C02+FLAG_C22) + * min(1,((GLO_REF - GLO_TLDEC_1)/(GLO_REF-max(0,GLO_R9901))))) + * (1-positif(INRGLO_NTL_A)*positif(INRGLO_NTL_1_A)) + + ((INRGLO_TL_A+INRGLO_TL_1_A)*null(TL_GLO) * TL_GLO_A + * (1- FLAG_DEFAUT) + *positif(GLO_REF - GLO_TLDEC_1)* positif(GLO_REF - (max(0,GLO_R9901)))) + + ((INRGLO_TL_A + INRGLO_R99R_A+INRGLO_NTL_A - max(0,arr(GLO_TLDEC * TXINR_PA/100))) * positif(GLO_R9901 - GLO_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRGLO_R99R_A+INRGLO_NTL_A - max(0,arr(GLO_R9901 * TXINR_PA/100))) * positif(GLO_TLDEC-(GLO_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + ((INRGLO_TL_A + INRGLO_R99R_A+INRGLO_NTL_A - max(0,arr(GLO_R9901 * TXINR_PA/100))) * null(GLO_TLDEC-(GLO_R9901)) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ACODELAISINR) + + (arr((INRGLO_TL_A*TL_GLO_A *TL_GLO+(INRGLO_NTL_A +INRGLO_R99R+INRGLO_R9901-INRGLO_RETDEF-INR_GLO_TARDIF) + * ((GLO_REF - GLO_TLDEC)/(GLO_REF-max(0,GLO_REF_A))))) + * positif(GLO_REF - GLO_TLDEC) * positif(GLO_TLDEC - GLO_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRGLO_R99R_A+INRGLO_R9901_A+0) + + (arr((INRGLO_TL_A*TL_GLO_A*TL_GLO +(INRGLO_NTL_A+INRGLO_RETDEF-(INR_GLO_TARDIF-INRGLO_R9901)) + *(GLO_REF - GLO_TLDEC)/(GLO_REF-max(0,GLO_R9901)))) + * positif(GLO_REF - GLO_TLDEC) * positif(GLO_TLDEC - GLO_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRGLO_R99R_A+INRGLO_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_GLO - DO_INR_GLO_A - arr(GLO_TLDEC * TXINR_PA/100)) + * positif(GLO_R9901 - GLO_TLDEC) + * positif(GLO_REF - GLO_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRGLO_R99R_A + INRGLO_NTL_A- arr(GLO_R9901 * TXINR_PA/100)) * null(GLO_TLDEC - GLO_R9901) + * positif(GLO_REF - GLO_TLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_GLO = max(0,(min(max(0,DO_INR_GLO_A-RECUP_INR_GLO_A),arr(max(0,DO_INR_GLO_A-RECUP_INR_GLO_A) * (GLO_TLDEC - GLOBASE_INR_A)/DO_GLO_A)) + *positif(GLO_TLDEC-GLOBASE_INR_A)*positif(GLO_REF-GLOBASE_INR_A) + * positif(GLO_PA - GLO_TLDEC)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_GLO_A-RECUP_INR_GLO_A),arr((GLO_R9901 - GLOBASE_INR_A) * TXINR_PA/100))*positif(GLO_TLDEC - GLOBASE_INR_A) + * (1-positif(GLO_PA - GLO_TLDEC)) + *positif(max(0,DO_INR_GLO_A-RECUP_INR_GLO_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_GLO2 = (GLO_REF - GLO_TLDEC_1) * positif(GLO_REF - GLO_TLDEC_1)* positif(GLOBASE_INR_A); +SUP_GLO_MAX2 = (GLO_REF - max(0,GLO_R9901)) * positif(GLO_REF - max(0,GLO_R9901))* positif(GLOBASE_INR_A); +DO_INR_GLO982 = max(0, + arr((GLO_REF - GLO_NTLDEC_198) * TXINRRED_A/200) + *positif(GLO_REF - GLO_NTLDEC_198))*(1-positif(DO_INR_GLO2)) * present(GLO_NTLDEC_198); +DO_INR_GLO992 = max(0, + arr((GLO_REF - GLO_TLDEC_199) * TXINRRED_A/200) + *positif(GLO_REF - GLO_TLDEC_199))*(1-positif(DO_INR_GLO2)) * present(GLO_TLDEC_199); +INR_GLO_TOT = max(INRGLO_NTLDECD+INRGLO_NTLDECD_1 + (INRGLO_TLDECD+INRGLO_TLDEC_1)*TL_GLO-INR_GLO_TARDIF*null(1-IND_PASSAGE)+INRGLO_R99R+RECUP_INR_GLO,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRGLO_RECT= arr((GLO_RECT-COD8YL )* (TXINR_PA/100)) * positif(GLO_RECT) * FLAG_RECTIF; +INCGLO_TL2 = INRGLO_TLDECD; +INCGLO_TL_12 = INRGLO_TLDEC_1; +INGLO_TL2 = INRGLO_TLA * TL_GLO; +INGLO_TL_12 = INRGLO_TLA_1 * TL_GLO; +INRGLO_NET2 = max(INRGLO_NTLDECD+INRGLO_TLDECD*TL_GLO+INRGLO_R99R+RECUP_INR_GLO,0)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_GLO2 * (-1); +INRGLO_NET_12 = max(INRGLO_NTLDECD_1+INRGLO_TLDEC_1*TL_GLO,0)*(1-IND_RJLJ)+ (DO_INR_GLO982 + DO_INR_GLO992)*(-1); +INCGLO_NET2 = max(0,(INRGLO_NET2 + INRGLO_NET_12 + INCGLO_NET_A+(INRGLO_TL_A+INRGLO_TL_1_A)*(1-null(TL_GLO_A-TL_GLO))*positif(TL_GLO))) * positif(GLOBASE_INR)* (1-IND_RJLJ); +GLO_PRI2=GLO_R9901; +GLO_ANT2=GLOBASE_INR_A; +GLO_NTL2=GLO_NTLDEC; +GLO_NTL_12=GLO_NTLDEC_1; +GLO_TL2=GLO_TLDEC; +GLO_TL_12=GLO_TLDEC_1; +GLO_REF_INR=GLO_REF; +regle isf 1108001: +application : iliad ; +TXINRISF = max(0,(NBMOIS2 * TXMOISRETARD2)); +IND_PASSAGEISF = positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) + IND_PASSAGEISF_A; +IND_PASSR9901ISF = 1 + IND_PASSR9901ISF_A; +TXINRREDISF = max(0,(NBMOIS2 * TXMOISRETARD2 * TXMOISRED * 2)); +regle isf 11081: +application : iliad ; +ISF_PA = ISF4BASE * null(1 - IND_PASSAGEISF) + ISF_PA_A; +TXINRISF_PA = TXINRISF * null(1 - IND_PASSAGEISF) + TXINRISF_PA_A; +INRISF_RETDEF = (1 - IND_RJLJ) * ( + arr(ISF4BASE * TXINRISF / 100) * FLAG_DEFAUT * null(IND_PASSAGEISF - 1) + ) + + INRISF_RETDEF_A; +INR_ISF_TARDIF = (arr(ISF4BASE * TXINRISF/100) * FLAG_RETARD * null(1-IND_PASSAGEISF)+INR_ISF_TARDIF_A) * (1-IND_RJLJ); +regle isf 1108112: +application : iliad ; +INRISF_NTL = (1 - IND_RJLJ) * (1-FLAG_NINR) * ( + null(2 - FLAG_INR) * positif(ISF4BASE - ISF_R99R) + * ( + (positif(ISF4BASE - ISF_REF) + * arr((ISF4BASE - ISF_REF) * (TXINRISF / 100)) + * null(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD)) + + + (positif(ISF4BASE - ISF_REF) + * arr((ISF4BASE - ISF_REF) * (TXINRISF / 100)) + * positif(FLAG_DEFAUT + FLAG_RETARD) * positif(IND_PASSAGEISF - 1)) + ) + + INRISF_RETDEF * null(IND_PASSAGEISF - 1) + ) + ; +regle isf 11083: +application : iliad ; +INRISF_NTLDECD = INRISF_NTLDEC * positif_ou_nul(ISF_NTLDEC); +INRISF_R99RA = INRISF_R99R_A; +INRISF_R99R = arr(ISF_R99R * (TXINRISF_PA/100)-INCISF_NET_A) * positif(ISF_R99R-ISF_R99R_A)*positif(IND_PASSAGEISF-1); +INRISF_R9901A = INRISF_R9901_A; +INRISF_R9901 = arr(ISF_R9901 * (TXINRISF_PA/100)-INCISF_NET_A) * positif(ISF_R9901- ISF_R9901_A) + * positif(IND_PASSAGEISF-1) * positif(ISF_NTLDEC-ISF_R9901) * positif(ISF_R9901_A) + + (arr(ISF_R9901 * (TXINRISF_PA/100))-INCISF_NET_A) * positif(ISF_R9901- ISF4BASE_A) + * positif(IND_PASSAGEISF-1) * positif(ISF_NTLDEC-ISF_R9901) * (1-positif(ISF_R9901_A)) + + (INCISF_NET_A - arr(ISF_R9901 * (TXINRISF_PA/100))) * positif(ISF4BASE_A- ISF_R9901) + * positif(IND_PASSAGEISF-1) * positif(ISF_NTLDEC-ISF_R9901) * (1-positif(ISF_R9901_A)) * positif(ISF_R9901) + ; +DO_INR_ISFC=DO_INR_ISF_A; +INR_NTL_GLOB_ISF2 = INRISF_NTLDECD + INRISF_NTL_A; +INR_TOT_GLOB_ISF2 = max(0,INR_NTL_GLOB_ISF2 +INRISF_R99R+INRISF_R99R_A) * (1-IND_RJLJ); +INR_TOT_GLOB_ISFC= (INRISF_NTLDECD+ INRISF_NTL_A +INRISF_R99R+INRISF_R99R_A) * (1-IND_RJLJ) ; +DO_INR_ISF2 = max(0, + (arr((INRISF_NTL_A) + * min(1,((ISF_REF - ISF_NTLDEC)/(ISF_REF-max(0,ISF_R9901))))) + * (1-positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * positif(ISF_REF - ISF_NTLDEC)* positif(ISF_REF - (max(0,ISF_R9901)))) + * (1-positif(FLAG_C02+FLAG_C22)) + *(1-positif_ou_nul(ISF_NTLDEC - ISF4BASE_A)) + + (INRISF_NTL_A*FLAG_C02) + *positif(ISF_REF - ISF_NTLDEC) * positif(FLAG_C02) + *positif(INRISF_NTL_A) + + arr((INRISF_NTL_A*FLAG_C02) + *positif(ISF_REF - ISF_NTLDEC) * positif(FLAG_C02) + * min(1,((ISF_REF - ISF_NTLDEC)/(ISF_REF-max(0,ISF_R9901))))) + * (1-positif(INRISF_NTL_A)) + + (arr(((INRISF_NTL_A +INRISF_R99R+INRISF_R9901-INRISF_RETDEF-INR_ISF_TARDIF) + * ((ISF_REF - ISF_NTLDEC)/(ISF_REF-max(0,ISF_REF_A))))) + * positif(ISF_REF - ISF_NTLDEC) * positif(ISF_NTLDEC - ISF_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * positif(INRISF_R99R_A+INRISF_R9901_A+0) + + (arr(((INRISF_NTL_A+INRISF_RETDEF-(INR_ISF_TARDIF-INRISF_R9901)) + *(ISF_REF - ISF_NTLDEC)/(ISF_REF-max(0,ISF_R9901)))) + * positif(ISF_REF - ISF_NTLDEC) * positif(ISF_NTLDEC - ISF_R9901) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + * (1-positif(INRISF_R99R_A+INRISF_R9901_A+0)) + + ((INR_TOT_GLOB_ISF - DO_INR_ISF_A - arr(ISF_NTLDEC * TXINRISF_PA/100) ) + * positif(ISF_R9901 - ISF_NTLDEC) + * positif(ISF_REF - ISF_NTLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR+0)) + + ((INRISF_R99R_A + INRISF_NTL_A- arr(ISF_R9901 * TXINRISF_PA/100)) * null(ISF_NTLDEC - ISF_R9901) + * positif(ISF_REF - ISF_NTLDEC) + * positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) + * (1-positif(ACODELAISINR)) + ); + +RECUP_INR_ISF = max(0,(min(max(0,DO_INR_ISF_A-RECUP_INR_ISF_A),arr(max(0,DO_INR_ISF_A-RECUP_INR_ISF_A) * (ISF_NTLDEC - ISF4BASE_A)/DO_ISF_A)) + *positif(ISF_NTLDEC-ISF_A)*positif(ISF_REF-ISF4BASE_A) + * positif(ISF_PA)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) + + min(max(0,DO_INR_ISF_A-RECUP_INR_ISF_A),arr((ISF_R9901 - ISF4BASE_A) * TXINRISF_PA/100))*positif(ISF_NTLDEC - ISF4BASE_A) + * (1-positif(ISF_PA)) + *positif(max(0,DO_INR_ISF_A-RECUP_INR_ISF_A)) + *positif(FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)); +DO_ISF2 = (ISF_REF - ISF_NTLDEC) * positif(ISF_REF - ISF_NTLDEC)* positif(ISF4BASE_A); +SUP_ISF_MAX2 = (ISF_REF - max(0,ISF_R9901)) * positif(ISF_REF - max(0,ISF_R9901))* positif(ISF4BASE_A); +INR_ISF_TOT = max(INRISF_NTLDECD +INRISF_R99R+RECUP_INR_ISF,0) + * (1-IND_RJLJ); +INRISF_RECT= arr(ISF_RECT * (TXINRISF_PA/100)) * positif(ISF_RECT) * FLAG_RECTIF; +INRISF_NET2 = max(INRISF_NTLDECD+INRISF_R99R+RECUP_INR_ISF,0)* positif_ou_nul(ISF4BASE - ISF_P)*(1-IND_RJLJ)+DO_INR_ISF2 * (-1); +INCISF_NET2 = max(0,(INRISF_NET2 + INCISF_NET_A)) * positif(ISF4BASE)* (1-IND_RJLJ); +ISF_PRI2=ISF_R9901; +ISF_ANT2=ISF4BASE_A; +ISF_NTL2=ISF_NTLDEC; +ISF_REF_INR=ISF_REF; +regle corrective 11090: +application : iliad ; +TINR2 = positif(DO_INR_IR2+DO_INR_CSG2+DO_INR_CRDS2+DO_INR_PS2+DO_INR_TAXA2+DO_INR_CDIS2+DO_INR_ISF2 + +DO_INR_CHR2+DO_INR_PCAP2+DO_INR_RSE12+DO_INR_RSE22+DO_INR_RSE32+DO_INR_RSE42 + +DO_INR_RSE52+DO_INR_RSE62+DO_INR_LOY2+DO_INR_CVN2+DO_INR_GLO2) + * null(DO_INR_IR_A+DO_INR_CSG_A+DO_INR_CRDS_A+DO_INR_PS_A+DO_INR_TAXA_A+DO_INR_CDIS_A+DO_INR_ISF_A + +DO_INR_CHR_A+DO_INR_PCAP_A+DO_INR_RSE1_A+DO_INR_RSE2_A+DO_INR_RSE3_A+DO_INR_RSE4_A + +DO_INR_RSE5_A+DO_INR_RSE6_A+DO_INR_LOY_A+DO_INR_CVN_A+DO_INR_GLO_A)*TINR_A + + positif(DO_INR_IR2+DO_INR_CSG2+DO_INR_CRDS2+DO_INR_PS2+DO_INR_TAXA2+DO_INR_CDIS2+DO_INR_ISF2 + +DO_INR_CHR2+DO_INR_PCAP2+DO_INR_RSE12+DO_INR_RSE22+DO_INR_RSE32+DO_INR_RSE42 + +DO_INR_RSE52+DO_INR_RSE62+DO_INR_LOY2+DO_INR_CVN2+DO_INR_GLO2) + *positif(DO_INR_IR_A+DO_INR_CSG_A+DO_INR_CRDS_A+DO_INR_PS_A+DO_INR_TAXA_A+DO_INR_CDIS_A+DO_INR_ISF_A + +DO_INR_CHR_A+DO_INR_PCAP_A+DO_INR_RSE1_A+DO_INR_RSE2_A+DO_INR_RSE3_A+DO_INR_RSE4_A + +DO_INR_RSE5_A+DO_INR_RSE6_A+DO_INR_LOY_A+DO_INR_CVN_A+DO_INR_GLO_A)*TINR_A + + positif(INRIR_R99R+INRCSG_R99R+INRCRDS_R99R+INRPRS_R99R+INRTAXA_R99R+INRISF_R99R + +INRCHR_R99R+INRPCAP_R99R+INRRSE1_R99R+INRRSE2_R99R+INRRSE3_R99R+INRRSE4_R99R + +INRRSE5_R99R+INRRSE6_R99R+INRLOY_R99R+INRCVN_R99R+INRGLO_R99R + +(RECUP_INR_IR+RECUP_INR_CSG+RECUP_INR_CRDS+RECUP_INR_PRS+RECUP_INR_TAXA+RECUP_INR_CDIS+RECUP_INR_ISF + +RECUP_INR_CHR+RECUP_INR_PCAP+RECUP_INR_RSE1+RECUP_INR_RSE2+RECUP_INR_RSE2+RECUP_INR_RSE2+RECUP_INR_RSE4 + +RECUP_INR_RSE5+RECUP_INR_RSE6+RECUP_INR_LOY+RECUP_INR_CVN+RECUP_INR_GLO)*FLAG_RECTIF) + * null(INRIR_NTLDECD+INRIR_TLDECD+INRIR_NTLDECD_1+INRIR_TLDEC_1 + + INRCSG_NTLDECD+INRCSG_TLDECD+INRCSG_NTLDECD_1+INRCSG_TLDEC_1 + + INRCRDS_NTLDECD+INRCRDS_TLDECD+INRCRDS_NTLDECD_1+INRCRDS_TLDEC_1 + + INRPRS_NTLDECD+INRPRS_TLDECD+INRPRS_NTLDECD_1+INRPRS_TLDEC_1 + + INRTAXA_NTLDECD+INRTAXA_TLDECD+INRTAXA_NTLDECD_1+INRTAXA_TLDEC_1 + + INRCDIS_NTLDECD+INRCDIS_TLDECD+INRCDIS_NTLDECD_1+INRCDIS_TLDEC_1 + + INRCHR_NTLDECD+INRCHR_TLDECD+INRCHR_NTLDECD_1+INRCHR_TLDEC_1 + + INRPCAP_NTLDECD+INRPCAP_TLDECD+INRPCAP_NTLDECD_1+INRPCAP_TLDEC_1 + + INRRSE1_NTLDECD+INRRSE1_TLDECD+INRRSE1_NTLDECD_1+INRRSE1_TLDEC_1 + + INRRSE2_NTLDECD+INRRSE2_TLDECD+INRRSE2_NTLDECD_1+INRRSE2_TLDEC_1 + + INRRSE3_NTLDECD+INRRSE3_TLDECD+INRRSE3_NTLDECD_1+INRRSE3_TLDEC_1 + + INRRSE4_NTLDECD+INRRSE4_TLDECD+INRRSE4_NTLDECD_1+INRRSE4_TLDEC_1 + + INRRSE5_NTLDECD+INRRSE5_TLDECD+INRRSE5_NTLDECD_1+INRRSE5_TLDEC_1 + + INRRSE6_NTLDECD+INRRSE6_TLDECD+INRRSE6_NTLDECD_1+INRRSE6_TLDEC_1 + + INRLOY_NTLDECD+INRLOY_TLDECD+INRLOY_NTLDECD_1+INRLOY_TLDEC_1 + + INRCVN_NTLDECD+INRCVN_TLDECD+INRCVN_NTLDECD_1+INRCVN_TLDEC_1 + + INRGLO_NTLDECD+INRGLO_TLDECD+INRGLO_NTLDECD_1+INRGLO_TLDEC_1 + + INRISF_NTLDECD) + *TXINR_PA + + null(DO_INR_IR2+DO_INR_CSG2+DO_INR_CRDS2+DO_INR_PS2+DO_INR_TAXA2+DO_INR_CDIS2+DO_INR_ISF2 + +DO_INR_CHR2+DO_INR_PCAP2+DO_INR_RSE12+DO_INR_RSE22+DO_INR_RSE32+DO_INR_RSE42 + +DO_INR_RSE52+DO_INR_RSE62+DO_INR_LOY2+DO_INR_CVN2+DO_INR_GLO2) + *null(INRIR_R99R+INRCSG_R99R+INRCRDS_R99R+INRPRS_R99R+INRTAXA_R99R+INRCDIS_R99R+INRISF_R99R + +INRCHR_R99R+INRPCAP_R99R+INRRSE1_R99R+INRRSE2_R99R+INRRSE3_R99R+INRRSE4_R99R + +INRRSE5_R99R+INRRSE6_R99R+INRLOY_R99R+INRCVN_R99R+INRGLO_R99R) + * positif((RECUP_INR_IR+RECUP_INR_CSG+RECUP_INR_CRDS+RECUP_INR_PRS+RECUP_INR_TAXA+RECUP_INR_CDIS+RECUP_INR_ISF + +RECUP_INR_CHR+RECUP_INR_PCAP+RECUP_INR_RSE1+RECUP_INR_RSE2+RECUP_INR_RSE2+RECUP_INR_RSE2+RECUP_INR_RSE4 + +RECUP_INR_RSE5+RECUP_INR_RSE6+RECUP_INR_LOY+RECUP_INR_CVN+RECUP_INR_GLO)*FLAG_RECTIF) + * null(INRIR_NTLDECD+INRIR_TLDECD+INRIR_NTLDECD_1+INRIR_TLDEC_1 + + INRCSG_NTLDECD+INRCSG_TLDECD+INRCSG_NTLDECD_1+INRCSG_TLDEC_1 + + INRCRDS_NTLDECD+INRCRDS_TLDECD+INRCRDS_NTLDECD_1+INRCRDS_TLDEC_1 + + INRPRS_NTLDECD+INRPRS_TLDECD+INRPRS_NTLDECD_1+INRPRS_TLDEC_1 + + INRTAXA_NTLDECD+INRTAXA_TLDECD+INRTAXA_NTLDECD_1+INRTAXA_TLDEC_1 + + INRCDIS_NTLDECD+INRCDIS_TLDECD+INRCDIS_NTLDECD_1+INRCDIS_TLDEC_1 + + INRCHR_NTLDECD+INRCHR_TLDECD+INRCHR_NTLDECD_1+INRCHR_TLDEC_1 + + INRPCAP_NTLDECD+INRPCAP_TLDECD+INRPCAP_NTLDECD_1+INRPCAP_TLDEC_1 + + INRRSE1_NTLDECD+INRRSE1_TLDECD+INRRSE1_NTLDECD_1+INRRSE1_TLDEC_1 + + INRRSE2_NTLDECD+INRRSE2_TLDECD+INRRSE2_NTLDECD_1+INRRSE2_TLDEC_1 + + INRRSE3_NTLDECD+INRRSE3_TLDECD+INRRSE3_NTLDECD_1+INRRSE3_TLDEC_1 + + INRRSE4_NTLDECD+INRRSE4_TLDECD+INRRSE4_NTLDECD_1+INRRSE4_TLDEC_1 + + INRRSE5_NTLDECD+INRRSE5_TLDECD+INRRSE5_NTLDECD_1+INRRSE5_TLDEC_1 + + INRRSE6_NTLDECD+INRRSE6_TLDECD+INRRSE6_NTLDECD_1+INRRSE6_TLDEC_1 + + INRLOY_NTLDECD+INRLOY_TLDECD+INRLOY_NTLDECD_1+INRLOY_TLDEC_1 + + INRCVN_NTLDECD+INRCVN_TLDECD+INRCVN_NTLDECD_1+INRCVN_TLDEC_1 + + INRGLO_NTLDECD+INRGLO_TLDECD+INRGLO_NTLDECD_1+INRGLO_TLDEC_1 + + INRISF_NTLDECD) + * TINR_A + + null(DO_INR_IR2+DO_INR_CSG2+DO_INR_CRDS2+DO_INR_PS2+DO_INR_TAXA2+DO_INR_CDIS2+DO_INR_ISF2 + +DO_INR_CHR2+DO_INR_PCAP2+DO_INR_RSE12+DO_INR_RSE22+DO_INR_RSE32+DO_INR_RSE42 + +DO_INR_RSE52+DO_INR_RSE62+DO_INR_LOY2+DO_INR_CVN2+DO_INR_GLO2) + *null(INRIR_R99R+INRCSG_R99R+INRCRDS_R99R+INRPRS_R99R+INRTAXA_R99R+INRCDIS_R99R+INRISF_R99R + +INRCHR_R99R+INRPCAP_R99R+INRRSE1_R99R+INRRSE2_R99R+INRRSE3_R99R+INRRSE4_R99R + +INRRSE5_R99R+INRRSE6_R99R+INRLOY_R99R+INRCVN_R99R+INRGLO_R99R) + * null((RECUP_INR_IR+RECUP_INR_CSG+RECUP_INR_CRDS+RECUP_INR_PRS+RECUP_INR_TAXA+RECUP_INR_CDIS+RECUP_INR_ISF + +RECUP_INR_CHR+RECUP_INR_PCAP+RECUP_INR_RSE1+RECUP_INR_RSE2+RECUP_INR_RSE2+RECUP_INR_RSE2+RECUP_INR_RSE4 + +RECUP_INR_RSE5+RECUP_INR_RSE6+RECUP_INR_LOY+RECUP_INR_CVN+RECUP_INR_GLO)*FLAG_RECTIF) + * positif(INRIR_NTLDECD+INRIR_TLDECD+INRIR_NTLDECD_1+INRIR_TLDEC_1 + + INRCSG_NTLDECD+INRCSG_TLDECD+INRCSG_NTLDECD_1+INRCSG_TLDEC_1 + + INRCRDS_NTLDECD+INRCRDS_TLDECD+INRCRDS_NTLDECD_1+INRCRDS_TLDEC_1 + + INRPRS_NTLDECD+INRPRS_TLDECD+INRPRS_NTLDECD_1+INRPRS_TLDEC_1 + + INRTAXA_NTLDECD+INRTAXA_TLDECD+INRTAXA_NTLDECD_1+INRTAXA_TLDEC_1 + + INRCDIS_NTLDECD+INRCDIS_TLDECD+INRCDIS_NTLDECD_1+INRCDIS_TLDEC_1 + + INRCHR_NTLDECD+INRCHR_TLDECD+INRCHR_NTLDECD_1+INRCHR_TLDEC_1 + + INRPCAP_NTLDECD+INRPCAP_TLDECD+INRPCAP_NTLDECD_1+INRPCAP_TLDEC_1 + + INRRSE1_NTLDECD+INRRSE1_TLDECD+INRRSE1_NTLDECD_1+INRRSE1_TLDEC_1 + + INRRSE2_NTLDECD+INRRSE2_TLDECD+INRRSE2_NTLDECD_1+INRRSE2_TLDEC_1 + + INRRSE3_NTLDECD+INRRSE3_TLDECD+INRRSE3_NTLDECD_1+INRRSE3_TLDEC_1 + + INRRSE4_NTLDECD+INRRSE4_TLDECD+INRRSE4_NTLDECD_1+INRRSE4_TLDEC_1 + + INRRSE5_NTLDECD+INRRSE5_TLDECD+INRRSE5_NTLDECD_1+INRRSE5_TLDEC_1 + + INRRSE6_NTLDECD+INRRSE6_TLDECD+INRRSE6_NTLDECD_1+INRRSE6_TLDEC_1 + + INRLOY_NTLDECD+INRLOY_TLDECD+INRLOY_NTLDECD_1+INRLOY_TLDEC_1 + + INRCVN_NTLDECD+INRCVN_TLDECD+INRCVN_NTLDECD_1+INRCVN_TLDEC_1 + + INRGLO_NTLDECD+INRGLO_TLDECD+INRGLO_NTLDECD_1+INRGLO_TLDEC_1 + + INRISF_NTLDECD) + *TXINR; +TINR_12=TXINRRED/2 * positif(INRIR_NET_12+INRCSG_NET_12+INRRDS_NET_12+INRPRS_NET_12+INRTAXA_NET_12+INRCDIS_NET_12 + + INRCHR_NET_12+INRPCAP_NET_12+INRRSE1_NET_12+INRRSE2_NET_12+INRRSE3_NET_12+INRRSE4_NET_12 + + INRRSE5_NET_12+ INRRSE6_NET_12+INRLOY_NET_12+INRCVN_NET_12+INRGLO_NET_12 + + null(TL_IR+TL_CS+TL_TAXAGA+TL_CDIS+TL_CHR+TL_CAP+TL_RSE1+TL_RSE2+TL_RSE3+TL_RSE4 + + TL_RSE5+ TL_RSE6+TL_LOY+TL_CVN+TL_GLO)) + + TINR_1_A * (1- positif(INRIR_NET_12+INRCSG_NET_12+INRRDS_NET_12+INRPRS_NET_12+INRTAXA_NET_12+INRCDIS_NET_12 + +INRCHR_NET_12+INRPCAP_NET_12+INRRSE1_NET_12+INRRSE2_NET_12+INRRSE3_NET_12+INRRSE4_NET_12 + +INRRSE5_NET_12+INRRSE6_NET_12+INRLOY_NET_12+INRCVN_NET_12+INRGLO_NET_12)); +NBREMOIS222 = (NBMOIS + max(0,NBMOIS2)) + * positif(INRIR_NET_12+INRCSG_NET_12+INRRDS_NET_12+INRPRS_NET_12+INRTAXA_NET_12+INRCDIS_NET_12 + +INRCHR_NET_12+INRPCAP_NET_12+INRRSE1_NET_12+INRRSE2_NET_12+INRRSE3_NET_12+INRRSE4_NET_12 + +INRRSE5_NET_12+INRRSE6_NET_12+INRLOY_NET_12+INRCVN_NET_12+INRGLO_NET_12 + +INRIR_NET2+INRCSG_NET2 +INRRDS_NET2+INRPRS_NET2+INRTAXA_NET2+INRCDIS_NET2+INRISF_NET2 + + INRCHR_NET2+INRPCAP_NET2+INRRSE1_NET2+INRRSE2_NET2+INRRSE3_NET2+INRRSE4_NET2 + + INRRSE5_NET2+ INRRSE6_NET2+INRLOY_NET2+INRCVN_NET2+INRGLO_NET2 + +null(TL_IR)*positif(INRIR_TLDECD+INRIR_TLDEC_1) + +null(TL_TAXAGA)*positif(INRTAXA_TLDECD+INRTAXA_TLDEC_1) + +null(TL_CDIS)*positif(INRCDIS_TLDECD+INRCDIS_TLDEC_1) + +null(TL_RSE1)*positif(INRRSE1_TLDECD+INRRSE1_TLDEC_1) + +null(TL_RSE2)*positif(INRRSE2_TLDECD+INRRSE2_TLDEC_1) + +null(TL_RSE3)*positif(INRRSE3_TLDECD+INRRSE3_TLDEC_1) + +null(TL_RSE4)*positif(INRRSE4_TLDECD+INRRSE4_TLDEC_1) + +null(TL_RSE5)*positif(INRRSE5_TLDECD+INRRSE5_TLDEC_1) + +null(TL_RSE6)*positif(INRRSE6_TLDECD+INRRSE6_TLDEC_1) + +null(TL_CAP)*positif(INRPCAP_TLDECD+INRPCAP_TLDEC_1) + +null(TL_LOY)*positif(INRLOY_TLDECD+INRLOY_TLDEC_1) + +null(TL_CVN)*positif(INRCVN_TLDECD+INRCVN_TLDEC_1) + +null(TL_GLO)*positif(INRGLO_TLDECD+INRGLO_TLDEC_1) + +null(TL_CS)*positif(INRCSG_TLDECD+INRCSG_TLDEC_1) + +null(TL_RD)*positif(INRCRDS_TLDECD+INRCRDS_TLDEC_1) + +null(TL_PS)*positif(INRPRS_TLDECD+INRPRS_TLDEC_1)) + + NBREMOIS222_A * (1- positif_ou_nul(INRIR_NET_12+INRCSG_NET_12+INRRDS_NET_12+INRPRS_NET_12+INRTAXA_NET_12 + +INRCHR_NET_12+INRPCAP_NET_12+INRRSE1_NET_12+INRRSE2_NET_12+INRRSE3_NET_12+INRRSE4_NET_12+INRCDIS_NET_12 + +INRRSE5_NET_12+INRRSE6_NET_12+INRLOY_NET_12+INRCVN_NET_12+INRGLO_NET_12 + +INRCHR_NET2+INRPCAP_NET2+INRRSE1_NET2+INRRSE2_NET2+INRRSE3_NET2+INRRSE4_NET2 + +INRIR_NET2+INRCSG_NET2+INRRDS_NET2+INRPRS_NET2+INRTAXA_NET2+INRCDIS_NET2+INRISF_NET2 + +INRRSE5_NET2+INRRSE6_NET2+INRLOY_NET2+INRCVN_NET2+INRGLO_NET2)); +NBREMOISCS222 = (NBMOIS + max(0,NBMOIS2)) + * positif(INRCSG_NET_12+INRRDS_NET_12+INRPRS_NET_12 + +INRCDIS_NET_12 + INRCVN_NET_12+INRGLO_NET_12 + + INRRSE1_NET_12+INRRSE2_NET_12+INRRSE3_NET_12 + INRRSE4_NET_12+INRRSE5_NET_12+INRRSE6_NET_12 + +INRCSG_NET2 +INRRDS_NET2+INRPRS_NET2 +INRCVN_NET2 +INRGLO_NET2 + +INRRSE1_NET2 +INRRSE2_NET2 +INRRSE3_NET2 +INRRSE4_NET2+INRRSE5_NET2+INRRSE6_NET2 + +null(TL_CDIS)*positif(INRCDIS_TLDECD+INRCDIS_TLDEC_1) + +null(TL_RSE1)*positif(INRRSE1_TLDECD+INRRSE1_TLDEC_1) + +null(TL_RSE2)*positif(INRRSE2_TLDECD+INRRSE2_TLDEC_1) + +null(TL_RSE3)*positif(INRRSE3_TLDECD+INRRSE3_TLDEC_1) + +null(TL_RSE4)*positif(INRRSE4_TLDECD+INRRSE4_TLDEC_1) + +null(TL_RSE5)*positif(INRRSE5_TLDECD+INRRSE5_TLDEC_1) + +null(TL_RSE6)*positif(INRRSE6_TLDECD+INRRSE6_TLDEC_1) + +null(TL_CVN)*positif(INRCVN_TLDECD+INRCVN_TLDEC_1) + +null(TL_GLO)*positif(INRGLO_TLDECD+INRGLO_TLDEC_1) + +null(TL_CS)*positif(INRCSG_TLDECD+INRCSG_TLDEC_1) + +null(TL_RD)*positif(INRCRDS_TLDECD+INRCRDS_TLDEC_1) + +null(TL_PS)*positif(INRPRS_TLDECD+INRPRS_TLDEC_1)) + + NBREMOISCS222_A * (1- positif_ou_nul(INRCSG_NET_12+INRRDS_NET_12+INRPRS_NET_12 + +INRCDIS_NET_12 + INRCVN_NET_12+INRGLO_NET_12 + +INRRSE1_NET_12+INRRSE2_NET_12+INRRSE3_NET_12 + INRRSE4_NET_12+INRRSE5_NET_12+INRRSE6_NET_12 + +INRCSG_NET2 +INRRDS_NET2+INRPRS_NET2 +INRCVN_NET2 +INRGLO_NET2 + +INRRSE1_NET2 +INRRSE2_NET2 +INRRSE3_NET2 +INRRSE4_NET2+INRRSE5_NET2+INRRSE6_NET2)); +INRTOT = INR_TOT_GLOB_IR+ INR_TOT_GLOB_CSG + INR_TOT_GLOB_CRDS + INR_TOT_GLOB_PS + +INR_TOT_GLOB_TAXA + - DO_INR_IR - DO_INR_CSG - DO_INR_CRDS - DO_INR_PS -DO_INR_TAXAGA; +INRTOT_NET = INCIR_TL + INCCS_TL + INCPS_TL + INCRD_TL+INCTAXA_TL; +regle isf 11091: +application : iliad ; +TINRISF2 = positif(DO_INR_ISF2) + * null(DO_INR_ISF_A)*TXINRISF_A + + positif(DO_INR_ISF2) + *positif(DO_INR_ISF2)*TINRISF_A + + positif(INRISF_R99R +RECUP_INR_ISF*FLAG_RECTIF) + *TXINRISF_PA + + null(DO_INR_ISF2) *null(INRISF_R99R +RECUP_INR_ISF*FLAG_RECTIF) *TXINRISF; +NBREMOISISF222 = (NBMOIS + max(0,NBMOIS2)) + * positif(INRISF_NET2) + + NBREMOIS222ISF_A * (1- positif_ou_nul(INRISF_NET2)); diff --git a/sources2016m_4_5/chap-isf.m b/sources2016m_4_5/chap-isf.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..8ecf6dd0ded8e8ff8173284a63888ee19b0813c0 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-isf.m @@ -0,0 +1,262 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle isf 77001: +application : iliad , batch ; +DISFBASE = ISFBASE; + +regle isf 77010: +application : iliad , batch ; +TR2_ISF = arr( max(0, min( DISFBASE , LIM_TR2_ISF ) - (LIM_TR1_ISF)) * (TX_TR2_ISF/10000)) ; +TR3_ISF = arr( max(0, min( DISFBASE , LIM_TR3_ISF ) - (LIM_TR2_ISF)) * (TX_TR3_ISF/10000)) ; +TR4_ISF = arr( max(0, min( DISFBASE , LIM_TR4_ISF ) - (LIM_TR3_ISF)) * (TX_TR4_ISF/100)) ; +TR5_ISF = arr( max(0, min( DISFBASE , LIM_TR5_ISF ) - (LIM_TR4_ISF)) * (TX_TR5_ISF/10000)) ; +TR6_ISF = arr( max(0, DISFBASE - LIM_TR5_ISF) * (TX_TR6_ISF/1000)) ; + +ISF1 = TR2_ISF + TR3_ISF + TR4_ISF + TR5_ISF + TR6_ISF; + +regle isf 77015: +application : iliad , batch ; +ISFDEC = arr((17500 - ( (TX_TR5_ISF/10000) * ISFBASE)) + * positif(ISFBASE-LIM_ISFINF)*positif(LIM_ISFDEC - ISFBASE)) + * positif(ISF1); + +DISFDEC = ISFDEC; + +regle isf 77020: +application : iliad , batch ; +ISFBRUT = arr((ISF1 - ISFDEC) * positif( LIM_ISFDEC - 1 - ISFBASE ) + + ISF1 * (1-positif(LIM_ISFDEC - 1 - ISFBASE))) ; + +regle isf 77030: +application : iliad , batch ; +DISFPMED = ISFPMEDI ; +DISFPMEI = ISFPMEIN ; +AISFPMED = arr(ISFPMEDI * (TX50/100)) ; +AISFPMEI = arr(ISFPMEIN * (TX50/100)) ; +RISFPMED_1 = min(45000, AISFPMED); +RISFPMEI_1 = max(0, min(45000 - RISFPMED_1, AISFPMEI)); + + +DISFFIP = ISFFIP ; +DISFFCPI = ISFFCPI ; +AISFFIP = arr(ISFFIP * (TX50/100)) ; +AISFFCPI = arr(ISFFCPI * (TX50/100)) ; +RISFFIP_1 = min(18000, AISFFIP); +RISFFCPI_1 = max(0, min(18000 - RISFFIP_1, AISFFCPI)); + +regle isf 77040: +application : iliad , batch ; +PLAF_ISFRED = 50000 * (1-positif(ISFPMEDI+ISFPMEIN+ISFFIP+ISFFCPI)) + + 45000 * positif(ISFPMEDI+ISFPMEIN+ISFFIP+ISFFCPI) ; + +DISFDONF = ISFDONF ; +DISFDONCEE = ISFDONEURO ; + +AISFDONF =arr(ISFDONF * (TX75/100)) ; +AISFDONCEE = arr(ISFDONEURO * (TX75/100)) ; + +RISFDONF_1 = min( PLAF_ISFRED , AISFDONF); +RISFDONCEE_1 = max(0, min( PLAF_ISFRED - RISFDONF_1, AISFDONCEE)); + +regle isf 77050: +application : iliad , batch ; +RISFDONF_2 = min(PLAF_ISFRED, RISFDONF_1); +RISFDONCEE_2 = max(0, min(PLAF_ISFRED - RISFDONF_1, RISFDONCEE_1)); +RISFPMED_2 = max(0, min(PLAF_ISFRED - RISFDONF_1 - RISFDONCEE_1, RISFPMED_1)); +RISFPMEI_2 = max(0, min(PLAF_ISFRED - RISFDONF_1 - RISFDONCEE_1 - RISFPMED_1, RISFPMEI_1)); +RISFFIP_2 = max(0, min(PLAF_ISFRED - RISFDONF_1 - RISFDONCEE_1 - RISFPMED_1 - RISFPMEI_1, + RISFFIP_1)); +RISFFCPI_2 = max(0, min(PLAF_ISFRED - RISFDONF_1 - RISFDONCEE_1 - RISFPMED_1 - RISFPMEI_1 + - RISFFIP_1, RISFFCPI_1 )); + + + + + +RISFDONF = max( min( RISFDONF_2, ISFBRUT) , 0) + * positif(( 1 - null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1 - null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1 - null( CMAJ_ISF -34))) + + max( min( RISFDONF_2, ISFBRUT) , 0) + * (1 - positif(( 1-null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1-null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1-null( CMAJ_ISF -34)))) * COD9ZA ; + + +RISFDONCEE = max( min( RISFDONCEE_2, ISFBRUT - RISFDONF), 0) + * positif(( 1 - null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1 - null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1 - null( CMAJ_ISF -34))) + + max( min( RISFDONCEE_2, ISFBRUT - RISFDONF), 0) + * (1 - positif(( 1-null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1-null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1-null( CMAJ_ISF -34)))) * COD9ZA ; + + + +RISFPMED = max( min( RISFPMED_2, ISFBRUT - RISFDONF - RISFDONCEE), 0) + * positif(( 1 - null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1 - null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1 - null( CMAJ_ISF -34))) + + max( min( RISFPMED_2, ISFBRUT - RISFDONF - RISFDONCEE), 0) + * (1 - positif(( 1-null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1-null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1-null( CMAJ_ISF -34)))) * COD9ZA ; + + + + +RISFPMEI = max( min( RISFPMEI_2, ISFBRUT - RISFDONF - RISFDONCEE - RISFPMED), 0) + * positif(( 1 - null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1 - null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1 - null( CMAJ_ISF -34))) + + max( min( RISFPMEI_2, ISFBRUT - RISFDONF - RISFDONCEE - RISFPMED), 0) + * (1 - positif(( 1-null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1-null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1-null( CMAJ_ISF -34)))) * COD9ZA ; + + + +RISFFIP = max( min( RISFFIP_2, ISFBRUT - RISFDONF - RISFDONCEE - RISFPMED - RISFPMEI), 0) + * positif(( 1 - null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1 - null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1 - null( CMAJ_ISF -34))) + + max( min( RISFFIP_2, ISFBRUT - RISFDONF - RISFDONCEE - RISFPMED - RISFPMEI), 0) + * (1 - positif(( 1-null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1-null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1-null( CMAJ_ISF -34)))) * COD9ZA ; + + + +RISFFCPI = max( min( RISFFCPI_2, ISFBRUT - RISFDONF - RISFDONCEE + - RISFPMED - RISFPMEI - RISFFIP ), 0) + * positif(( 1 - null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1 - null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1 - null( CMAJ_ISF -34))) + + max( min( RISFFCPI_2, ISFBRUT - RISFDONF - RISFDONCEE + - RISFPMED - RISFPMEI - RISFFIP ), 0) + * (1 - positif(( 1-null( CODE_2042 - 8 )) * ( 1-null( CMAJ_ISF - 8)) * ( 1-null( CMAJ_ISF -34)))) * COD9ZA ; + + + +regle isf 77066: +application : iliad , batch ; +REDISF = RISFDONF + RISFDONCEE + RISFPMED + + RISFPMEI + RISFFIP + RISFFCPI ; + +TXTOISF = RETXISF + COPETOISF ; + +regle isf 77065: +application : iliad , batch ; +ISFTRED = RISFDONF + RISFDONCEE + RISFPMED + + RISFPMEI + RISFFIP + RISFFCPI + RISFE ; + +regle isf 77070: +application : iliad , batch ; +ISFNETRED = max(0, ISFBRUT - RISFDONF - RISFDONCEE - RISFPMED - RISFPMEI - RISFFIP - RISFFCPI) ; + +regle isf 77075: +application : iliad , batch ; +DISFPLAF = ISFPLAF ; + +RISFPLAF = max(0, ISFNETRED * positif(ISFPLAF - ISFNETRED) + + ISFPLAF * (1-positif(ISFPLAF - ISFNETRED))); + +regle isf 77076: +application : iliad , batch ; +ISFPOSTPLAF = max(0, ISFNETRED - RISFPLAF); + +regle isf 77080: +application : iliad , batch ; +DISFE = ISFETRANG ; + +RISFE = positif(DISFBASE)*positif(ISFETRANG)*( min(ISFPOSTPLAF , ISFETRANG)); + +regle isf 77090: +application : iliad , batch ; + +ISF5 = max(0, ISFPOSTPLAF - RISFE) ; + +regle isf 77200: +application : iliad , batch ; + +COPETOISF = si (CMAJ_ISF = 7 ou CMAJ_ISF = 17 ou CMAJ_ISF = 18) + alors (10) + sinon + ( si (CMAJ_ISF = 8 ou CMAJ_ISF = 34) + alors (40) + finsi ) + finsi; + +NMAJISF1 = max (0, MAJO1728ISF + arr(ISF5 * COPETOISF/100) * positif_ou_nul(ISF5 - SEUIL_12) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOISFTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOISFTARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOISFTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOISFTARDIF_A) + ); + + + +TXPF1728ISF =si (V_CODPF1728ISF=07 ou V_CODPF1728ISF=17 ou V_CODPF1728ISF=18) + alors (10) + sinon + (si (V_CODPF1728ISF=08 ou V_CODPF1728ISF=34) + alors (40) + finsi) + finsi ; + + +MAJTXISF1 = (1 - positif(V_NBCOD1728ISF)) + * ((1 - positif(CMAJ_ISF)) * positif(NMAJISF1) * TXPF1728ISF + positif(CMAJ_ISF) * COPETOISF) + + positif(V_NBCOD1728ISF) * (-1) ; +regle isf 77210: +application : iliad , batch ; +INTMSISF = inf( MOISAN_ISF / 10000 ); +INTANISF = (( MOISAN_ISF/10000 - INTMSISF )*10000) * present(MOISAN_ISF) ; +TXINTISF = (max(0, (INTANISF - (V_ANREV+1) )* 12 + INTMSISF - 6 ) * TXMOISRETARD2) + * present(MOISAN_ISF); +PTOISF = arr(ISF5 * COPETOISF / 100) + arr(ISF5 * TXINTISF / 100) ; +RETISF = (RETISF2 + arr(ISF5 * TXINTISF/100))* positif_ou_nul(ISF4BIS - SEUIL_12) ; +RETXISF = positif(CMAJ_ISF) * TXINTISF + + (TXINRISF * (1-positif(TXINRISF_A)) + (-1) * positif(TXINRISF_A) * positif(TXINRISF) + * positif(positif(TXINRISF - TXINRISF_A)+positif(TXINRISF_A-TXINRISF))) + + (TXINRISF * positif(TXINRISF_A) * null(TXINRISF - TXINRISF_A)) + ; + + +NATMAJISF = positif(positif(RETISF) * positif(NMAJISF1)+positif(NMAJISF1)) + + 2 * positif(RETISF) * (1-positif(NMAJISF1)); + +regle isf 77215: +application : iliad , batch ; + + + +PISF = ( INCISF_NET + + NMAJISF1 + + arr(ISF5 * TXINTISF / 100) * (1-positif(FLAG_PRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT))) ; + +regle isf 77219 : +application : iliad , batch ; + +NAPISFTOT = ISF5 + PISF ; + +regle isf 77220: +application : iliad , batch ; + +ISFNET = NAPISFTOT ; + +regle isf 77221: +application : iliad , batch ; + +ISFNAP = ISFCUM - V_ANTISF ; + +regle isf 77230: +application : iliad, batch ; + +ILI_SYNT_ISF = (1 - positif_ou_nul(ISF4BIS - SEUIL_12)) * null(V_ANTISF+0) * ISF4BIS + + positif_ou_nul(ISF4BIS - SEUIL_12) * ISF4BIS ; + + +regle isf 77270: +application : iliad, batch ; + + +ISF4BIS= max( 0, ISF5 ) ; + diff --git a/sources2016m_4_5/chap-majo.m b/sources2016m_4_5/chap-majo.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..e591351f50e05365585b9ba3374e943884b57cb2 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-majo.m @@ -0,0 +1,2337 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle isf 232: +application : iliad ; +SUPISF[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * max(ISF4BASE,0) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0,ISF4BASE - (TISF4BASE[FLAG_DERSTTR])); + +regle 23111: +application : iliad ; +IRBASE = min( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) + + max( 0, IAN + AVFISCOPTER - IRE ) * positif( IAMD1 + V_ANTREIR + 1 - SEUIL_61) - IRANT ; + +TAXABASE_MAJO = TAXASSUR * positif(IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61); +CAPBASE_MAJO = IPCAPTAXT * positif(IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61); +LOYBASE_MAJO = TAXLOY * positif(IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61); +HRBASE_MAJO = IHAUTREVT * positif(IAMD1 + 1 + V_ANTREIR - SEUIL_61); + +CSBASE_MAJO = (CSG - CSGIM) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RDBASE_MAJO = (RDSN - CRDSIM) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +PSBASE_MAJO = (PRS - PRSPROV) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +CVNBASE_MAJO = (CVNSALC - COD8YT) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +CDISBASE_MAJO = (CDIS - CDISPROV) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +GLOBASE_MAJO = (CGLOA - COD8YL) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RSE1BASE_MAJO = (RSE1N - CSPROVYD) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RSE2BASE_MAJO = (max(0, RSE8TV - CIRSE8TV - CSPROVYF) + max(0, RSE8SA - CIRSE8SA - CSPROVYN) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RSE3BASE_MAJO = (RSE3N - CSPROVYG) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RSE4BASE_MAJO = (RSE4N - CSPROVYH - CSPROVYP) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RSE5BASE_MAJO = (RSE5N - CSPROVYE) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RSE6BASE_MAJO = RSE6N * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +regle corrective 231120: +application : iliad ; + +VARIRDROIT = max( 0 , TOT_REF - IRNIN_P - TAXA_P - CHR_P - LOY_P - PCAP_P + ) + 0 ; +regle corrective 23112: +application : iliad ; +TOT_BASE_MAJO = IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + HRBASE_MAJO + LOYBASE_MAJO ; + +TOT_REF = TIRBASE[FLAG_DERSTTR] +TTAXABASE[FLAG_DERSTTR] + TLOYBASE[FLAG_DERSTTR] + +TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR]+TCHRBASE[FLAG_DERSTTR]; + + +TAXA_ISO = TAXASSUR * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61) ; +CAP_ISO = IPCAPTAXT * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61) ; +HR_ISO = IHAUTREVT * positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61) ; + +PENA_RESTIT = max(0, IRBASE - TIRBASE[FLAG_DERSTTR]); + +NOPENA_RESTIT = max(0 , min( IRBASE - TIRBASE[FLAG_DERSTTR] , + max( 0, IRBASE + TTAXABASE[FLAG_DERSTTR]+TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR] + + TLOYBASE[FLAG_DERSTTR] +TCHRBASE[FLAG_DERSTTR]) + ) + ); + +SUPIR[X] = null(X) * positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) + * min( max(0, max(TIRBASE[FLAG_DERSTTR] , IRBASE)) , + max(0, IRBASE2042_FIC ) + ) + + + + ( 1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * positif(null(X-3)+null(X-7)+null(X-8)+null(X-12)+null(X-13)) + * PENA_RESTIT + + + + ( 1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * (1 - positif((null(X-3)+null(X-7)+null(X-8)+null(X-12)+null(X-13)))) + * (1 - positif(null(X-1))) + * ((1 - positif(TARDIFEVT2)*null(X-2)) + * NOPENA_RESTIT + + positif(TARDIFEVT2) * null(X-2) * TIRBASE[FLAG_DERSTTR] + ) + + + (1 - positif((null(X-3)+null(X-7)+null(X-8)+null(X-12)+null(X-13)))) + * null(X-1)*positif( null(CSTRATE1 - 1) + null(CSTRATE1 - 7) + null(CSTRATE1 - 8) + +null(CSTRATE1 - 10)+ null(CSTRATE1 - 11)+ null(CSTRATE1 - 17) + +null(CSTRATE1 - 18)) + * NOPENA_RESTIT + + + null(X-1)*positif( null(CSTRATE1 - 3) + +null(CSTRATE1 - 4) + +null(CSTRATE1 - 5) + +null(CSTRATE1 - 6) + +null(CSTRATE1 - 55)) + * PENA_RESTIT ; + + +SUP2IR[X] = null(X) * null(CODE_2042 - 17) * positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) + * max(IRBASE,0) + + ((positif(null(X-14)+null(X-15)+null(X-18)+null(X-20)+null(X-22)) + * PENA_RESTIT + ) + + (1 - positif(null(X-14)+null(X-15)+null(X-18)+null(X-20)))* 0) + * (1 - positif(null(X-1))) + + null(X-1)*positif( null(CSTRATE1 - 1) + +null(CSTRATE1 - 17) + +null(CSTRATE1 - 2) + +null(CSTRATE1 - 10) + +null(CSTRATE1 - 30)) + * PENA_RESTIT; + +SUPCS[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TCSBASE[0] ,CSBASE_MAJO)) , + max(0, CSBASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, CSBASE_MAJO - TCSBASE[FLAG_DERSTTR]) ; + + +SUPPS[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TPSBASE[0] , PSBASE_MAJO)) , + max(0, PSBASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, PSBASE_MAJO - TPSBASE[FLAG_DERSTTR]) ; + + +SUPRD[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TRDBASE[0] ,RDBASE_MAJO)) , + max(0, RDBASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, RDBASE_MAJO - TRDBASE[FLAG_DERSTTR]) ; + +SUPGLO[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TGLOBASE[0] , GLOBASE_MAJO)) , + max(0, GLOBASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, GLOBASE_MAJO - TGLOBASE[FLAG_DERSTTR]) ; + + +SUPCDIS[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TCDISBASE[0] ,CDISBASE_MAJO)) , + max(0, CDISBASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, CDISBASE_MAJO - TCDISBASE[FLAG_DERSTTR]) ; + + +SUPCVN[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TCVNBASE[0] ,CVNBASE_MAJO)) , + max(0, CVNBASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, CVNBASE_MAJO - TCVNBASE[FLAG_DERSTTR]) ; + +SUPRSE1[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TRSE1BASE[0] , RSE1BASE_MAJO)) , + max(0, RSE1BASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, RSE1BASE_MAJO - TRSE1BASE[FLAG_DERSTTR]) ; + + + +SUPRSE2[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TRSE2BASE[0] , RSE2BASE_MAJO)) , + max(0, RSE2BASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, RSE2BASE_MAJO - TRSE2BASE[FLAG_DERSTTR]) ; + + + +SUPRSE3[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TRSE3BASE[0] , RSE3BASE_MAJO)) , + max(0, RSE3BASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, RSE3BASE_MAJO - TRSE3BASE[FLAG_DERSTTR]) ; + + + +SUPRSE4[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TRSE4BASE[0] , RSE4BASE_MAJO)) , + max(0, RSE4BASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, RSE4BASE_MAJO - TRSE4BASE[FLAG_DERSTTR]) ; + + +SUPRSE5[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TRSE5BASE[0] , RSE5BASE_MAJO)) , + max(0, RSE5BASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, RSE5BASE_MAJO - TRSE5BASE[FLAG_DERSTTR]) ; + +SUPRSE6[X] = positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X) + * min( max(0, max (TRSE6BASE[0] , RSE6BASE_MAJO)) , + max(0, RSE6BASE2042_FIC ) + ) + + (1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * max(0, RSE6BASE_MAJO - TRSE6BASE[FLAG_DERSTTR]) ; + + +SUPTAXA[X] = null(X) * positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) + + + + * max(0 , + min( TAXABASE2042_FIC , + min ( + max( TTAXABASE[0] , TAXABASE_MAJO) , + max( TIRBASE[0] + TTAXABASE[0] , IRBASE + TAXABASE_MAJO) + ) + ) + ) + + + + +( 1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * positif(null(X-3)+null(X-7)+null(X-8)+null(X-12)+null(X-13)) + * max( 0, TAXABASE_MAJO - TTAXABASE[FLAG_DERSTTR]) + + + + ( 1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * (1 - positif((null(X-3)+null(X-7)+null(X-8)+null(X-12)+null(X-13)))) + * max( 0, min( TAXABASE_MAJO - TTAXABASE[FLAG_DERSTTR], + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR] + + TLOYBASE[FLAG_DERSTTR] + TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] ) + ) + ); + + + +SUP2TAXA[X] = null(X) * null(CODE_2042 - 17) * positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) + * max( 0, min( TAXABASE_MAJO - TTAXABASE[FLAG_DERSTTR], + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR] + + TLOYBASE[FLAG_DERSTTR] + TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] ) + ) + ) + + + + positif(20 - V_NOTRAIT) * positif(null(X-14)) + * max( 0, min( TAXABASE_MAJO - TTAXABASE[FLAG_DERSTTR], + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR] + + TLOYBASE[FLAG_DERSTTR] + TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] ) + ) + ) + + + (1-positif(20 - V_NOTRAIT)) * positif(null(X-14)) + * max( 0, TAXABASE_MAJO - TTAXABASE[FLAG_DERSTTR]) + + + positif(null(X-15)+null(X-18)+null(X-22)) + * max( 0, TAXABASE_MAJO - TTAXABASE[FLAG_DERSTTR]) + + + (1 - positif(null(X-14)+null(X-15)+null(X-18)+null(X-22))) * 0 + ; + + +SUPCAP[X] = null(X) * positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) + + * max(0 , + min( CAPBASE2042_FIC , + min ( + max( TPCAPBASE[0] , CAPBASE_MAJO) , + max( TIRBASE[0] + TTAXABASE[0] + TPCAPBASE[0] , + IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO) + ) + ) + ) + + +( 1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * positif(null(X-3)+null(X-7)+null(X-8)+null(X-12)+null(X-13)) + * max( 0, CAPBASE_MAJO - TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR] ) + + +( 1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * (1 - positif((null(X-3)+null(X-7)+null(X-8)+null(X-12)+null(X-13)))) + * max(0, min( CAPBASE_MAJO - TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR] , + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + + TLOYBASE[FLAG_DERSTTR] + TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] ) + ) + ); + +SUP2CAP[X] = null(X) * null(CODE_2042 - 17) * positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) + * max(0, min( CAPBASE_MAJO - TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR] , + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + + TLOYBASE[FLAG_DERSTTR] + TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] ) + ) + ) + + + + positif(20 - V_NOTRAIT) * positif(null(X-14)) + * max(0, min( CAPBASE_MAJO - TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR] , + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + + TLOYBASE[FLAG_DERSTTR] + TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] ) + ) + ) + + (1-positif(20 - V_NOTRAIT)) * positif(null(X-14)) + * max(0, CAPBASE_MAJO - TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR]) + + + positif(null(X-15)+null(X-18)+null(X-20)+null(X-22)) + * max(0, CAPBASE_MAJO - TPCAPBASE[FLAG_DERSTTR]) + + + (1 - positif(null(X-14)+null(X-15)+null(X-18)+null(X-20)+null(X-22))) * 0 + ; + +SUPLOY[X] = null(X) * positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) + + + * max(0 , + min( LOYBASE2042_FIC , + min ( + max( TLOYBASE[0] , LOYBASE_MAJO) , + max( TIRBASE[0] + TTAXABASE[0] + TPCAPBASE[0] + TLOYBASE[0] , + IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + LOYBASE_MAJO) + ) + ) + ) + + + +( 1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * positif(null(X-3)+null(X-7)+null(X-8)+null(X-12)+null(X-13)) + * max(0 , LOYBASE_MAJO - TLOYBASE[FLAG_DERSTTR]) + + + +( 1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * (1 - positif((null(X-3)+null(X-7)+null(X-8)+null(X-12)+null(X-13)))) + * max(0 , min( LOYBASE_MAJO - TLOYBASE[FLAG_DERSTTR] , + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + + LOYBASE_MAJO + TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] ) + ) + ); + +SUP2LOY[X] = null(X) * null(CODE_2042 - 17) * positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) + * max(0 , min( LOYBASE_MAJO - TLOYBASE[FLAG_DERSTTR] , + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + + LOYBASE_MAJO + TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] ) + ) + ) + + + positif(20 - V_NOTRAIT) * positif(null(X-14)) + * max(0 , min( LOYBASE_MAJO - TLOYBASE[FLAG_DERSTTR] , + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + + LOYBASE_MAJO + TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] ) + ) + ) + + + (1-positif(20 - V_NOTRAIT)) * positif(null(X-14)) + * max(0 , LOYBASE_MAJO - TLOYBASE[FLAG_DERSTTR]) + + + positif(null(X-15)+null(X-18)+null(X-20)+null(X-22)) + * max(0 , LOYBASE_MAJO - TLOYBASE[FLAG_DERSTTR]) + + + (1 - positif(null(X-14)+null(X-15)+null(X-18)+null(X-20)+null(X-22))) * 0 + ; + +SUPHR[X] = null(X) * positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) + + * max(0 , + min( HRBASE2042_FIC , + min ( + max( TCHRBASE[0] , HRBASE_MAJO) , + max( TIRBASE[0] + TTAXABASE[0] + TPCAPBASE[0] + TLOYBASE[0] + TCHRBASE[0] , + IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + LOYBASE_MAJO + HRBASE_MAJO ) + ) + ) + ) + + + +( 1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * positif(null(X-3)+null(X-7)+null(X-8)+null(X-12)+null(X-13)) + * max( 0, HRBASE_MAJO - TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] ) + + + + ( 1 - positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) * null(X)) + * (1 - positif((null(X-3)+null(X-7)+null(X-8)+null(X-12)+null(X-13)))) + * max(0 , min( HRBASE_MAJO - TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] , + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + + LOYBASE_MAJO + HRBASE_MAJO ) + ) + ); + + +SUP2HR[X] = null(X) * null(CODE_2042 - 17) * positif(FLAG_RETARD) * positif(FLAG_RECTIF) + * max(0 , min( HRBASE_MAJO - TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] , + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + + LOYBASE_MAJO + HRBASE_MAJO ) + ) + ) + + + positif(20 - V_NOTRAIT) * positif(null(X-14)) + * max(0 , min( HRBASE_MAJO - TCHRBASE[FLAG_DERSTTR] , + max( 0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + + LOYBASE_MAJO + HRBASE_MAJO ) + ) + ) + + + (1-positif(20 - V_NOTRAIT)) * positif(null(X-14)) + * max(0 , HRBASE_MAJO - TCHRBASE[FLAG_DERSTTR]) + + + positif(null(X-15)+null(X-18)+null(X-20)+null(X-22)) + * max(0 , HRBASE_MAJO - TCHRBASE[FLAG_DERSTTR]) + + + (1 - positif(null(X-14)+null(X-15)+null(X-18)+null(X-20)+null(X-22))) * 0 + ; + +regle corrective 23113: +application : iliad; +TMAJOIR[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPIR[X] * TAUX_STRATE/100 )); +T2MAJOIR[X] = (1 - null(1 - IND_RJLJ)) + * ( + + (positif(null(X - 0) * null(CODE_2042 - 17) + +null(X-14)+null(X-15)+null(X-18)+null(X-20)+null(X-22)) + *(positif(null(X-21)+null(X-22))*TL_IR*arr(SUP2IR[X] * TX1758A/100) + +(1-null(X-22)) * arr(SUP2IR[X] * TX1758A/100))) + + + + null(X-1) + * positif(null(X - 1) * null(CSTRATE1 - 17) + +null(CSTRATE1 - 1) + +null(CSTRATE1 - 2) + +null(CSTRATE1 - 10) + +null(CSTRATE1 - 30)) * arr(SUP2IR[X] * TX1758A/100) + + ); + +MAJOIR_ST = MAJOIRST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJOIR[X] + T2MAJOIR[X]; +TMAJOCS[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPCS[X] * TAUX_STRATE/100 )); +MAJOCS_ST = MAJOCSST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJOCS[X] ; + +TMAJOPS[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPPS[X] * TAUX_STRATE/100 )); +MAJOPS_ST = MAJOPSST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJOPS[X] ; + + +TMAJORD[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPRD[X] * TAUX_STRATE/100 )); +MAJORD_ST = MAJORDST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJORD[X] ; + +TMAJOCVN[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPCVN[X] * TAUX_STRATE/100 )); +MAJOCVN_ST = MAJOCVNST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJOCVN[X] ; + +TMAJOCDIS[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPCDIS[X] * TAUX_STRATE/100 )); + +MAJOCDIS_ST = MAJOCDISST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJOCDIS[X] ; +TMAJOGLO[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPGLO[X] * TAUX_STRATE/100 )); +MAJOGLO_ST = MAJOGLOST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJOGLO[X] ; +TMAJORSE1[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPRSE1[X] * TAUX_STRATE/100 )); +MAJORSE1_ST = MAJORSE1ST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJORSE1[X] ; +TMAJORSE2[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPRSE2[X] * TAUX_STRATE/100 )); +MAJORSE2_ST = MAJORSE2ST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJORSE2[X] ; +TMAJORSE3[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPRSE3[X] * TAUX_STRATE/100 )); +MAJORSE3_ST = MAJORSE3ST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJORSE3[X] ; +TMAJORSE4[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPRSE4[X] * TAUX_STRATE/100 )); +MAJORSE4_ST = MAJORSE4ST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJORSE4[X] ; +TMAJORSE5[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPRSE5[X] * TAUX_STRATE/100 )); + +MAJORSE5_ST = MAJORSE5ST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJORSE5[X] ; + +TMAJORSE6[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPRSE6[X] * TAUX_STRATE/100 )); + +MAJORSE6_ST = MAJORSE6ST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJORSE6[X] ; +TMAJOTAXA[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPTAXA[X] * TAUX_STRATE/100 )); +T2MAJOTAXA[X] = (1 - null(1 - IND_RJLJ)) + + * (positif(null(X - 0) * null(CODE_2042 - 17) + + null(X-14)+null(X-15)+null(X-18)+null(X-22)) + *(null(X-22)*TL_TAXAGA*arr(SUP2TAXA[X] * TX1758A/100) + +(1-null(X-22)) * arr(SUP2TAXA[X] * TX1758A/100))); + +MAJOTAXA_ST = MAJOTAXAST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJOTAXA[X] + T2MAJOTAXA[X]; +TMAJOHR[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPHR[X] * TAUX_STRATE/100 )); +T2MAJOHR[X] = (1 - null(1 - IND_RJLJ)) + + * (positif(null(X - 0) * null(CODE_2042 - 17) + + null(X-14)+null(X-15)+null(X-18)+null(X-20)+null(X-22)) + *(positif(null(X-20)+null(X-22))*TL_CHR*arr(SUP2HR[X] * TX1758A/100) + +(1-positif(null(X-20)+null(X-22))) * arr(SUP2HR[X] * TX1758A/100))); +MAJOHR_ST = MAJOHRST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJOHR[X] + T2MAJOHR[X]; +TMAJOCAP[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPCAP[X] * TAUX_STRATE/100 )); +T2MAJOCAP[X] = (1 - null(1 - IND_RJLJ)) + + * (positif(null(X - 0) * null(CODE_2042 - 17) + + null(X-14)+null(X-15)+null(X-18)+null(X-22)) + *(null(X-22)*TL_CAP*arr(SUP2CAP[X] * TX1758A/100) + +(1-null(X-22)) * arr(SUP2CAP[X] * TX1758A/100))); +MAJOCAP_ST = MAJOCAPST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJOCAP[X] + T2MAJOCAP[X]; +TMAJOLOY[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPLOY[X] * TAUX_STRATE/100 )); +T2MAJOLOY[X] = (1 - null(1 - IND_RJLJ)) + + * (positif(null(X - 0) * null(CODE_2042 - 17) + + null(X-14)+null(X-15)+null(X-18)+null(X-22)) + *(null(X-22)*TL_LOY*arr(SUP2LOY[X] * TX1758A/100) + +(1-null(X-22)) * arr(SUP2LOY[X] * TX1758A/100))); +MAJOLOY_ST = MAJOLOYST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJOLOY[X] + T2MAJOLOY[X]; +regle isf 233: +application : iliad; +TMAJOISF[X] = (1 - null((1 - IND_RJLJ) + (10 - TAUX_STRATE))) + * arr( (SUPISF[X] * TAUX_STRATE/100 )); +MAJOISF_ST = MAJOISFST_DEF * (1 - positif(FLAG_1STRATE)) + + TMAJOISF[X] ; +regle corrective 23114: +application : iliad; + +MAJOIR07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(IRBASE2042_FIC,IRBASE), + max(0, IRBASE) + ) + ) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOIR08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(IRBASE2042_FIC,IRBASE), + max(0, IRBASE) + ) + ) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOIR17_1TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(IRBASE2042_FIC,IRBASE), + max(0, IRBASE) + ) + ) + + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOIR17_2TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TX1758A/100 * + min(min(IRBASE2042_FIC,IRBASE), + max(0, IRBASE) + ) + ) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOIR_TARDIF = somme(x = 07,08: MAJOIR0x_TARDIF) + + MAJOIR17_1TARDIF + MAJOIR17_2TARDIF; +MAJOCS07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * CSBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOCS08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * CSBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOCS17_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * CSBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOCS_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJOCSx_TARDIF); +MAJOPS07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * PSBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOPS08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * PSBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOPS17_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * PSBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOPS_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJOPSx_TARDIF); +MAJORD07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RDBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORD08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RDBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORD17_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RDBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORD_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJORDx_TARDIF); + +MAJOCVN07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * CVNBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOCVN08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * CVNBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOCVN17_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * CVNBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOCVN_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJOCVNx_TARDIF); + +MAJOCDIS07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * CDISBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOCDIS08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * CDISBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOCDIS17_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * CDISBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOCDIS_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJOCDISx_TARDIF); + +MAJOGLO07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * GLOBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOGLO08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * GLOBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOGLO17_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * GLOBASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOGLO_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJOGLOx_TARDIF); + +MAJORSE107_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE1BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJORSE108_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE1BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE117_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE1BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJORSE1_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE1x_TARDIF); + +MAJORSE207_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE2BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE208_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE2BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE217_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE2BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE2_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE2x_TARDIF); +MAJORSE307_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE3BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE308_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE3BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE317_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE3BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE3_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE3x_TARDIF); +MAJORSE407_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE4BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE408_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE4BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE417_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE4BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE4_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE4x_TARDIF); +MAJORSE507_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE5BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE508_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE5BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE517_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE5BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE5_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE5x_TARDIF); +MAJORSE607_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE6BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE608_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE6BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE617_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * RSE6BASE_MAJO * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJORSE6_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJORSE6x_TARDIF); +MAJOHR07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(HRBASE2042_FIC,HRBASE_MAJO), + max(0, IRBASE+TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+LOYBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOHR08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(HRBASE2042_FIC,HRBASE_MAJO), + max(0, IRBASE+TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+LOYBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOHR17_1TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(HRBASE2042_FIC,HRBASE_MAJO), + max(0, IRBASE+TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+LOYBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + ) + ) + + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOHR17_2TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TX1758A/100 * + min(min(HRBASE2042_FIC,HRBASE_MAJO), + max(0, IRBASE+TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+LOYBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + ) + ) + + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOHR_TARDIF = somme(x = 07,08 : MAJOHR0x_TARDIF) + + MAJOHR17_1TARDIF + MAJOHR17_2TARDIF; +MAJOCAP07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(CAPBASE2042_FIC,CAPBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOCAP08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(CAPBASE2042_FIC,CAPBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOCAP17_1TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(CAPBASE2042_FIC,CAPBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOCAP17_2TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TX1758A/100 * + min(min(CAPBASE2042_FIC,CAPBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOCAP_TARDIF = somme(x = 07,08 : MAJOCAP0x_TARDIF) + + MAJOCAP17_1TARDIF + MAJOCAP17_2TARDIF; +MAJOLO07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(LOYBASE2042_FIC,LOYBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + LOYBASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOLO08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(LOYBASE2042_FIC,LOYBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + LOYBASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOLO17_1TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(LOYBASE2042_FIC, LOYBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + LOYBASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOLO17_2TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TX1758A/100 * + min(min(LOYBASE2042_FIC,LOYBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO + LOYBASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOLOY_TARDIF = somme(x = 07,08 : MAJOLO0x_TARDIF) + + MAJOLO17_1TARDIF + MAJOLO17_2TARDIF; + +MAJOTAXA07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(TAXABASE2042_FIC,TAXABASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOTAXA08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(TAXABASE2042_FIC,TAXABASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOTA17_1TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TAUX_2042/100 * + min(min(TAXABASE2042_FIC,TAXABASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOTA17_2TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * TX1758A/100 * + min(min(TAXABASE2042_FIC,TAXABASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO) + ) + ) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); + +MAJOTAXA_TARDIF = somme(x = 07,08 : MAJOTAXA0x_TARDIF) + + MAJOTA17_1TARDIF + MAJOTA17_2TARDIF; + + +IRNIN_TARDIF = IRBASE * FLAG_TRTARDIF ; + +CSG_TARDIF = CSBASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF ; + +RDS_TARDIF = RDBASE_MAJO* FLAG_TRTARDIF; + +PRS_TARDIF = PSBASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +CVN_TARDIF = CVNBASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +CDIS_TARDIF = CDISBASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +GLO_TARDIF = GLOBASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +RSE1_TARDIF = RSE1BASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +RSE2_TARDIF = RSE2BASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +RSE3_TARDIF = RSE3BASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +RSE4_TARDIF = RSE4BASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +RSE5_TARDIF = RSE5BASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +RSE6_TARDIF = RSE6BASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +TAXA_TARDIF = TAXABASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +HR_TARDIF = HRBASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +CAP_TARDIF = CAPBASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; + +LOY_TARDIF = LOYBASE_MAJO * FLAG_TRTARDIF; +regle isf 234: +application : iliad; +MAJOISF07_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * ISF4BASE * TAUX_2042/100) + * STR_TR16 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOISF08_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * ISF4BASE * TAUX_2042/100) + * STR_TR11 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOISF17_TARDIF = max(0,arr(FLAG_TRTARDIF * ISF4BASE * TAUX_2042/100) + * STR_TR15 + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TAUX_2042))) + ); +MAJOISF_TARDIF = somme(x = 07,08,17 : MAJOISFx_TARDIF); +ISF_TARDIF = ISF4BASE * FLAG_TRTARDIF ; +regle corrective 231141: +application : iliad; +FLAG_TRTARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * FLAG_1STRATE + * (null(CSTRATE99 - 7) + null(CSTRATE99 - 8) + null(CSTRATE99 - 17) ); +MAJOIR07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJOIR[00]; +MAJOIR08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJOIR[00]; +MAJOIR17_1TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOIR[00]; +MAJOIR17_2TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOIR[00]; +MAJOIRTARDIF_R = somme(x = 07,08: MAJOIR0xTARDIF_R) + + MAJOIR17_1TARDIF_R + MAJOIR17_2TARDIF_R; +MAJOCS07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJOCS[00]; +MAJOCS08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJOCS[00]; +MAJOCS17TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOCS[00]; +MAJOCSTARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJOCSxTARDIF_R); +MAJOPS07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJOPS[00]; +MAJOPS08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJOPS[00]; +MAJOPS17TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOPS[00]; +MAJOPSTARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJOPSxTARDIF_R); +MAJORD07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJORD[00]; +MAJORD08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJORD[00]; +MAJORD17TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJORD[00]; +MAJORDTARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJORDxTARDIF_R); +MAJOCVN07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJOCVN[00]; +MAJOCVN08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJOCVN[00]; +MAJOCVN17TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOCVN[00]; + +MAJOCVNTARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJOCVNxTARDIF_R); +MAJOCDIS07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJOCDIS[00]; +MAJOCDIS08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJOCDIS[00]; +MAJOCDIS17TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOCDIS[00]; +MAJOCDISTARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJOCDISxTARDIF_R); +MAJOGLO07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJOGLO[00]; +MAJOGLO08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJOGLO[00]; +MAJOGLO17TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOGLO[00]; +MAJOGLOTARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJOGLOxTARDIF_R); +MAJORSE107TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJORSE1[00]; +MAJORSE108TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJORSE1[00]; +MAJORSE117TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJORSE1[00]; +MAJORSE1TARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJORSE1xTARDIF_R); +MAJORSE207TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJORSE2[00]; +MAJORSE208TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJORSE2[00]; +MAJORSE217TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJORSE2[00]; +MAJORSE2TARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJORSE2xTARDIF_R); +MAJORSE307TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJORSE3[00]; +MAJORSE308TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJORSE3[00]; +MAJORSE317TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJORSE3[00]; +MAJORSE3TARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJORSE3xTARDIF_R); +MAJORSE407TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJORSE4[00]; +MAJORSE408TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJORSE4[00]; +MAJORSE417TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJORSE4[00]; +MAJORSE4TARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJORSE4xTARDIF_R); +MAJORSE507TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJORSE5[00]; +MAJORSE508TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJORSE5[00]; +MAJORSE517TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJORSE5[00]; +MAJORSE5TARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJORSE5xTARDIF_R); +MAJORSE607TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJORSE6[00]; +MAJORSE608TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJORSE6[00]; +MAJORSE617TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJORSE6[00]; +MAJORSE6TARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJORSE6xTARDIF_R); +MAJOTAXA07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJOTAXA[00]; +MAJOTAXA08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJOTAXA[00]; +MAJOTA17_1TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOTAXA[00]; +MAJOTA17_2TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOTAXA[00]; +MAJOTAXATARDIF_R = somme(x = 07,08: MAJOTAXA0xTARDIF_R) + + MAJOTA17_1TARDIF_R + MAJOTA17_2TARDIF_R; +MAJOHR07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJOHR[00]; +MAJOHR08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJOHR[00]; +MAJOHR17_1TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOHR[00]; +MAJOHR17_2TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOHR[00]; +MAJOHRTARDIF_R = somme(x = 07,08: MAJOHR0xTARDIF_R) + + MAJOHR17_1TARDIF_R + MAJOHR17_2TARDIF_R; +MAJOLO07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJOLOY[00]; +MAJOLO08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJOLOY[00]; +MAJOLO17_1TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOLOY[00]; +MAJOLO17_2TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOLOY[00]; +MAJOLOYTARDIF_R = somme(x = 07,08: MAJOLO0xTARDIF_R) + + MAJOLO17_1TARDIF_R + MAJOLO17_2TARDIF_R; +MAJOCAP07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJOCAP[00]; +MAJOCAP08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJOCAP[00]; +MAJOCP17_1TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOCAP[00]; +MAJOCP17_2TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOCAP[00]; +MAJOCAPTARDIF_R = somme(x = 07,08: MAJOCAP0xTARDIF_R) + + MAJOCP17_1TARDIF_R + MAJOCP17_2TARDIF_R; +regle corrective 231142: +application : iliad; +FLAG_TRTARDIF_F = FLAG_RETARD * positif(FLAG_TRDEGTR); +MAJOIR07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(IRNIN * TAUX_2042/100); +MAJOIR08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(IRNIN * TAUX_2042/100); +MAJOIR17_1TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(IRNIN * TAUX_2042/100); +MAJOIR17_2TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(IRNIN * TX1758A/100); + + + + +MAJOIRTARDIF_F = somme(x = 07,08: MAJOIR0xTARDIF_F) + + MAJOIR17_1TARDIF_F + MAJOIR17_2TARDIF_F; +MAJOCS07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(CSBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOCS08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(CSBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOCS17TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(CSBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOCSTARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJOCSxTARDIF_F); +MAJOPS07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(PSBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOPS08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(PSBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOPS17TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(PSBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOPSTARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJOPSxTARDIF_F); +MAJORD07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(RDBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORD08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(RDBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORD17TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(RDBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORDTARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJORDxTARDIF_F); +MAJOCVN07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(CVNBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOCVN08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(CVNBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOCVN17TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(CVNBASE_MAJO * TAUX_2042/100); + +MAJOCVNTARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJOCVNxTARDIF_F); +MAJOCDIS07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(CDISBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOCDIS08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(CDISBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOCDIS17TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(CDISBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOCDISTARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJOCDISxTARDIF_F); +MAJOGLO07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(GLOBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOGLO08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(GLOBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOGLO17TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(GLOBASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJOGLOTARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJOGLOxTARDIF_F); +MAJORSE107TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(RSE1BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE108TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(RSE1BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE117TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(RSE1BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE1TARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJORSE1xTARDIF_F); +MAJORSE207TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(RSE2BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE208TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(RSE2BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE217TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(RSE2BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE2TARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJORSE2xTARDIF_F); +MAJORSE307TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(RSE3BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE308TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(RSE3BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE317TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(RSE3BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE3TARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJORSE3xTARDIF_F); +MAJORSE407TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(RSE4BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE408TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(RSE4BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE417TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(RSE4BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE4TARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJORSE4xTARDIF_F); +MAJORSE507TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(RSE5BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE508TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(RSE5BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE517TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(RSE5BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE5TARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJORSE5xTARDIF_F); +MAJORSE607TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(RSE6BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE608TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(RSE6BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE617TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(RSE6BASE_MAJO * TAUX_2042/100); +MAJORSE6TARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJORSE6xTARDIF_F); + +MAJOTAXA07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * + arr( TAUX_2042/100 * min(min(TAXABASE2042_FIC,TAXABASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO) + ) + ); + +MAJOTAXA08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * + arr( TAUX_2042/100 * min(min(TAXABASE2042_FIC,TAXABASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO) + ) + ); + +MAJOTA17_1TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * + arr( TAUX_2042/100 * min(min(TAXABASE2042_FIC,TAXABASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO) + ) + ); + +MAJOTA17_2TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * + arr( TX1758A/100 * min(min(TAXABASE2042_FIC,TAXABASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO) + ) + + ); + +MAJOTAXATARDIF_F = somme(x = 07,08: MAJOTAXA0xTARDIF_F) + + MAJOTA17_1TARDIF_F + MAJOTA17_2TARDIF_F; +MAJOHR07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * + arr( TAUX_2042/100 * min(min(HRBASE2042_FIC,HRBASE_MAJO), + max(0, IRBASE+TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + ) + ); + +MAJOHR08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * + arr( TAUX_2042/100 * min(min(HRBASE2042_FIC,HRBASE_MAJO), + max(0, IRBASE+TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + ) + ); + + +MAJOHR17_1TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * + + arr( TAUX_2042/100 * min(min(HRBASE2042_FIC,HRBASE_MAJO), + max(0, IRBASE+TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + ) + ); + +MAJOHR17_2TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * + arr( TX1758A/100 * min(min(HRBASE2042_FIC,HRBASE_MAJO), + max(0, IRBASE+TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + ) + ); +MAJOHRTARDIF_F = somme(x = 07,08: MAJOHR0xTARDIF_F) + + MAJOHR17_1TARDIF_F + MAJOHR17_2TARDIF_F; + +MAJOLO07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * + arr( TAUX_2042/100 * min(min(LOYBASE2042_FIC, LOYBASE_MAJO), + max(0, LOYBASE_MAJO + IRBASE + TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + ) + ); + +MAJOLO08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * + arr( TAUX_2042/100 * min(min(LOYBASE2042_FIC, LOYBASE_MAJO), + max(0, LOYBASE_MAJO + IRBASE + TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + ) + ); + + +MAJOLO17_1TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * + arr( TAUX_2042/100 * min(min(LOYBASE2042_FIC, LOYBASE_MAJO), + max(0, LOYBASE_MAJO + IRBASE + TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + + ) + ); + +MAJOLO17_2TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * + arr( TX1758A/100 * min(min(LOYBASE2042_FIC,LOYBASE_MAJO), + max(0, LOYBASE_MAJO + IRBASE + TAXABASE_MAJO+CAPBASE_MAJO+HRBASE_MAJO) + ) + ); +MAJOLOYTARDIF_F = somme(x = 07,08: MAJOLO0xTARDIF_F) + + MAJOLO17_1TARDIF_F + MAJOLO17_2TARDIF_F; +MAJOCAP07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * + arr( TAUX_2042/100 * min(min(CAPBASE2042_FIC,CAPBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO) + ) + ); + +MAJOCAP08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * + arr( TAUX_2042/100 * min(min(CAPBASE2042_FIC,CAPBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO) + ) + ); + +MAJOCP17_1TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * + arr( TAUX_2042/100 * min(min(CAPBASE2042_FIC,CAPBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO) + ) + ); + +MAJOCP17_2TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * + arr( TX1758A/100 * min(min(CAPBASE2042_FIC,CAPBASE_MAJO), + max(0, IRBASE + TAXABASE_MAJO + CAPBASE_MAJO) + ) + ); + +MAJOCAPTARDIF_F = somme(x = 07,08: MAJOCAP0xTARDIF_F) + + MAJOCP17_1TARDIF_F + MAJOCP17_2TARDIF_F; +regle corrective 231143: +application : iliad; +MAJOIR07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOIR07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOIR07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOIR07TARDIF_R,MAJOIR07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOIRTARDIF_REF, MAJOIR07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOIR07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOIR07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOIR07TARDIF_A) + ) ; +MAJOIR08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOIR08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOIR08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOIR08TARDIF_R,MAJOIR08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOIRTARDIF_REF, MAJOIR08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOIR08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOIR08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOIR08TARDIF_A) + ) ; +MAJOIR17_1TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOIR17_1TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOIR17_1TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOIR17_1TARDIF_R,MAJOIR17_1TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOIRTARDIF_REF/2, MAJOIR17_1TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOIR17_1TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOIR17_1TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOIR17_1TARDIF_A) + ) ; +MAJOIR17_2TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOIR17_2TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOIR17_2TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOIR17_2TARDIF_R,MAJOIR17_2TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOIRTARDIF_REF/2, MAJOIR17_2TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOIR17_2TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOIR17_2TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOIR17_2TARDIF_A) + ) ; +MAJOIRTARDIF_D = somme(x = 07..08: MAJOIR0xTARDIF_D) + + MAJOIR17_1TARDIF_D + MAJOIR17_2TARDIF_D; +MAJOCS07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCS07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCS07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCS07TARDIF_R,MAJOCS07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCS07TARDIF_A, MAJOCS07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCS07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCS07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCS07TARDIF_A) + ) ; +MAJOCS08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCS08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCS08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCS08TARDIF_R,MAJOCS08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCS08TARDIF_A, MAJOCS08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCS08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCS08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCS08TARDIF_A) + ) ; +MAJOCS17TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCS17_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCS17TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCS17TARDIF_R,MAJOCS17TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCS17TARDIF_A, MAJOCS17TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCS17TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCS17TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCS17TARDIF_A) + ) ; +MAJOCSTARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJOCSxTARDIF_D); +MAJOPS07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOPS07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOPS07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOPS07TARDIF_R,MAJOPS07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOPS07TARDIF_A, MAJOPS07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOPS07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOPS07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOPS07TARDIF_A) + ) ; +MAJOPS08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOPS08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOPS08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOPS08TARDIF_R,MAJOPS08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOPS08TARDIF_A, MAJOPS08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOPS08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOPS08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOPS08TARDIF_A) + ) ; +MAJOPS17TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOPS17_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOPS17TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOPS17TARDIF_R,MAJOPS17TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOPS17TARDIF_A, MAJOPS17TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOPS17TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOPS17TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOPS17TARDIF_A) + ) ; +MAJOPSTARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJOPSxTARDIF_D); +MAJORD07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORD07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORD07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORD07TARDIF_R,MAJORD07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORD07TARDIF_A, MAJORD07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORD07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORD07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORD07TARDIF_A) + ) ; + +MAJORD08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORD08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORD08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORD08TARDIF_R,MAJORD08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORD08TARDIF_A, MAJORD08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORD08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORD08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORD08TARDIF_A) + ) ; +MAJORD17TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORD17_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORD17TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORD17TARDIF_R,MAJORD17TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORD17TARDIF_A, MAJORD17TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORD17TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORD17TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORD17TARDIF_A) + ) ; +MAJORDTARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJORDxTARDIF_D); + +MAJOCVN07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCVN07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCVN07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCVN07TARDIF_R,MAJOCVN07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCVN07TARDIF_A, MAJOCVN07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCVN07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCVN07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCVN07TARDIF_A) + ) ; +MAJOCVN08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCVN08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCVN08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCVN08TARDIF_R,MAJOCVN08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCVN08TARDIF_A, MAJOCVN08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCVN08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCVN08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCVN08TARDIF_A) + ) ; +MAJOCVN17TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCVN17_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCVN17TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCVN17TARDIF_R,MAJOCVN17TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCVN17TARDIF_A, MAJOCVN17TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCVN17TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCVN17TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCVN17TARDIF_A) + ) ; +MAJOCVNTARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJOCVNxTARDIF_D); +MAJOCDIS07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCDIS07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCDIS07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCDIS07TARDIF_R,MAJOCDIS07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCDIS07TARDIF_A, MAJOCDIS07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCDIS07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCDIS07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCDIS07TARDIF_A) + ) ; +MAJOCDIS08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCDIS08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCDIS08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCDIS08TARDIF_R,MAJOCDIS08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCDIS08TARDIF_A, MAJOCDIS08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCDIS08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCDIS08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCDIS08TARDIF_A) + ) ; +MAJOCDIS17TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCDIS17_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCDIS17TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCDIS17TARDIF_R,MAJOCDIS17TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCDIS17TARDIF_A, MAJOCDIS17TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCDIS17TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCDIS17TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCDIS17TARDIF_A) + ) ; +MAJOCDISTARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJOCDISxTARDIF_D); +MAJOGLO07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOGLO07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOGLO07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOGLO07TARDIF_R,MAJOGLO07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOGLO07TARDIF_A, MAJOGLO07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOGLO07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOGLO07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOGLO07TARDIF_A) + ) ; +MAJOGLO08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOGLO08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOGLO08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOGLO08TARDIF_R,MAJOGLO08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOGLO08TARDIF_A, MAJOGLO08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOGLO08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOGLO08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOGLO08TARDIF_A) + ) ; +MAJOGLO17TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOGLO17_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOGLO17TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOGLO17TARDIF_R,MAJOGLO17TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOGLO17TARDIF_A, MAJOGLO17TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOGLO17TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOGLO17TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOGLO17TARDIF_A) + ) ; +MAJOGLOTARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJOGLOxTARDIF_D); +MAJORSE107TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE107_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE107TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE107TARDIF_R,MAJORSE107TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE107TARDIF_A, MAJORSE107TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE107TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE107TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE107TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE108TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE108_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE108TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE108TARDIF_R,MAJORSE108TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE108TARDIF_A, MAJORSE108TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE108TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE108TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE108TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE117TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE117_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE117TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE117TARDIF_R,MAJORSE117TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE117TARDIF_A, MAJORSE117TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE117TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE117TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE117TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE1TARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJORSE1xTARDIF_D); +MAJORSE207TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE207_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE207TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE207TARDIF_R,MAJORSE207TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE207TARDIF_A, MAJORSE207TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE207TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE207TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE207TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE208TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE208_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE208TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE208TARDIF_R,MAJORSE208TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE208TARDIF_A, MAJORSE208TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE208TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE208TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE208TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE217TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE217_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE217TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE217TARDIF_R,MAJORSE217TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE217TARDIF_A, MAJORSE217TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE217TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE217TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE217TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE2TARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJORSE2xTARDIF_D); +MAJORSE307TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE307_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE307TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE307TARDIF_R,MAJORSE307TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE307TARDIF_A, MAJORSE307TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE307TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE307TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE307TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE308TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE308_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE308TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE308TARDIF_R,MAJORSE308TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE308TARDIF_A, MAJORSE308TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE308TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE308TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE308TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE317TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE317_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE317TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE317TARDIF_R,MAJORSE317TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE317TARDIF_A, MAJORSE317TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE317TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE317TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE317TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE3TARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJORSE3xTARDIF_D); +MAJORSE407TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE407_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE407TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE407TARDIF_R,MAJORSE407TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE407TARDIF_A, MAJORSE407TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE407TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE407TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE407TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE408TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE408_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE408TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE408TARDIF_R,MAJORSE408TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE408TARDIF_A, MAJORSE408TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE408TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE408TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE408TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE417TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE417_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE417TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE417TARDIF_R,MAJORSE417TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE417TARDIF_A, MAJORSE417TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE417TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE417TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE417TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE4TARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJORSE4xTARDIF_D); +MAJORSE507TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE507_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE507TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE507TARDIF_R,MAJORSE507TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE507TARDIF_A, MAJORSE507TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE507TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE507TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE507TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE508TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE508_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE508TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE508TARDIF_R,MAJORSE508TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE508TARDIF_A, MAJORSE508TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE508TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE508TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE508TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE517TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE517_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE517TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE517TARDIF_R,MAJORSE517TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE517TARDIF_A, MAJORSE517TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE517TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE517TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE517TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE5TARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJORSE5xTARDIF_D); +MAJORSE607TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE607_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE607TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE607TARDIF_R,MAJORSE607TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE607TARDIF_A, MAJORSE607TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE607TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE607TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE607TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE608TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE608_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE608TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE608TARDIF_R,MAJORSE608TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE608TARDIF_A, MAJORSE608TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE608TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE608TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE608TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE617TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJORSE617_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJORSE617TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJORSE617TARDIF_R,MAJORSE617TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJORSE617TARDIF_A, MAJORSE617TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJORSE617TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE617TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE617TARDIF_A) + ) ; +MAJORSE6TARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJORSE6xTARDIF_D); +MAJOTAXA07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOTAXA07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOTAXA07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOTAXA07TARDIF_R,MAJOTAXA07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOTAXA07TARDIF_A, MAJOTAXA07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOTAXA07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOTAXA07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOTAXA07TARDIF_A) + ) ; +MAJOTAXA08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOTAXA08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOTAXA08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOTAXA08TARDIF_R,MAJOTAXA08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOTAXA08TARDIF_A, MAJOTAXA08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOTAXA08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOTAXA08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOTAXA08TARDIF_A) + ) ; +MAJOTA17_1TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOTA17_1TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOTA17_1TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOTA17_1TARDIF_R,MAJOTA17_1TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOTA17_1TARDIF_A, MAJOTA17_1TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOTA17_1TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOTA17_1TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOTA17_1TARDIF_A) + ) ; +MAJOTA17_2TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOTA17_2TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOTA17_2TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOTA17_2TARDIF_R,MAJOTA17_2TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOTA17_2TARDIF_A, MAJOTA17_2TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOTA17_2TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOTA17_2TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOTA17_2TARDIF_A) + ) ; +MAJOTAXATARDIF_D = somme(x = 07,08: MAJOTAXA0xTARDIF_D) + + MAJOTA17_1TARDIF_D + MAJOTA17_2TARDIF_D; +MAJOHR07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOHR07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOHR07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOHR07TARDIF_R,MAJOHR07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOHR07TARDIF_A, MAJOHR07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOHR07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOHR07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOHR07TARDIF_A) + ) ; +MAJOHR08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOHR08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOHR08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOHR08TARDIF_R,MAJOHR08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOHR08TARDIF_A, MAJOHR08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOHR08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOHR08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOHR08TARDIF_A) + ) ; +MAJOHR17_1TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOHR17_1TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOHR17_1TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOHR17_1TARDIF_R,MAJOHR17_1TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOHR17_1TARDIF_A, MAJOHR17_1TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOHR17_1TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOHR17_1TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOHR17_1TARDIF_A) + ) ; +MAJOHR17_2TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOHR17_2TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOHR17_2TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOHR17_2TARDIF_R,MAJOHR17_2TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOHR17_2TARDIF_A, MAJOHR17_2TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOHR17_2TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOHR17_2TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOHR17_2TARDIF_A) + ) ; +MAJOHRTARDIF_D = somme(x = 07,08: MAJOHR0xTARDIF_D) + + MAJOHR17_1TARDIF_D + MAJOHR17_2TARDIF_D; + +MAJOLO07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOLO07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOLO07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOLO07TARDIF_R,MAJOLO07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOLO07TARDIF_A, MAJOLO07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOLO07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOLO07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOLO07TARDIF_A) + ) ; +MAJOLO08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOLO08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOLO08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOLO08TARDIF_R,MAJOLO08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOLO08TARDIF_A, MAJOLO08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOLO08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOLO08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOLO08TARDIF_A) + ) ; +MAJOLO17_1TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOLO17_1TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOLO17_1TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOLO17_1TARDIF_R,MAJOLO17_1TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOLO17_1TARDIF_A, MAJOLO17_1TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOLO17_1TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOLO17_1TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOLO17_1TARDIF_A) + ) ; +MAJOLO17_2TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOLO17_2TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOLO17_2TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOLO17_2TARDIF_R,MAJOLO17_2TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOLO17_2TARDIF_A, MAJOLO17_2TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOLO17_2TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOLO17_2TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOLO17_2TARDIF_A) + ) ; +MAJOLOYTARDIF_D = somme(x = 07,08: MAJOLO0xTARDIF_D) + + MAJOLO17_1TARDIF_D + MAJOLO17_2TARDIF_D; +MAJOCAP07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCAP07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCAP07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCAP07TARDIF_R,MAJOCAP07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCAP07TARDIF_A, MAJOCAP07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCAP07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCAP07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCAP07TARDIF_A) + ) ; +MAJOCAP08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCAP08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCAP08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCAP08TARDIF_R,MAJOCAP08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCAP08TARDIF_A, MAJOCAP08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCAP08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCAP08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCAP08TARDIF_A) + ) ; +MAJOCP17_1TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCAP17_1TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCP17_1TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCP17_1TARDIF_R,MAJOCP17_1TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCP17_1TARDIF_A, MAJOCP17_1TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCP17_1TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCP17_1TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCP17_1TARDIF_A) + ) ; +MAJOCP17_2TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOCAP17_2TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOCP17_2TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOCP17_2TARDIF_R,MAJOCP17_2TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOCP17_2TARDIF_A, MAJOCP17_2TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOCP17_2TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCP17_2TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCP17_2TARDIF_A) + ) ; +MAJOCAPTARDIF_D = somme(x = 07,08: MAJOCAP0xTARDIF_D) + + MAJOCP17_1TARDIF_D + MAJOCP17_2TARDIF_D; +regle isf 235: +application : iliad; +MAJOISF07TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-7) * TMAJOISF[00]; +MAJOISF08TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-8) * TMAJOISF[00]; +MAJOISF17TARDIF_R = FLAG_RETARD * FLAG_RECTIF * null(CSTRATE99-17) * TMAJOISF[00]; +MAJOISFTARDIF_R = somme(x = 07,08,17: MAJOISFxTARDIF_R); +MAJOISF07TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 7) * arr(ISF4BASE * TAUX_2042/100); +MAJOISF08TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 8) * arr(ISF4BASE * TAUX_2042/100); +MAJOISF17TARDIF_F = FLAG_RETARD * null(FLAG_TRDEGTR - 17) * arr(ISF4BASE * TAUX_2042/100); +MAJOISFTARDIF_F = somme(x = 07,08,17: MAJOISFxTARDIF_F); +MAJOISF07TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOISF07_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOISF07TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOISF07TARDIF_R,MAJOISF07TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOISF07TARDIF_A, MAJOISF07TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOISF07TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOISF07TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOISF07TARDIF_A) + ) ; +MAJOISF08TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOISF08_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOISF08TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOISF08TARDIF_R,MAJOISF08TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOISF08TARDIF_A, MAJOISF08TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOISF08TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOISF08TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOISF08TARDIF_A) + ) ; + + +MAJOISF17TARDIF_D = FLAG_RETARD * + (FLAG_TRTARDIF * MAJOISF17_TARDIF + + FLAG_TRTARDIF_R * MAJOISF17TARDIF_R + + FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * min(MAJOISF17TARDIF_R,MAJOISF17TARDIF_F) + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * min(MAJOISF17TARDIF_A, MAJOISF17TARDIF_F)) + + FLAG_TRMAJOP * MAJOISF17TARDIF_A + + (1 - positif(FLAG_TRTARDIF + FLAG_TRTARDIF_R + FLAG_TRTARDIF_F + FLAG_TRMAJOP)) + * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOISF17TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOISF17TARDIF_A) + ) ; + + +MAJOISFTARDIF_D = somme(x = 07,08,17: MAJOISFxTARDIF_D); +regle corrective 10941: +application : iliad; +TIRBASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (IRBASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TIRBASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TIRBASE[0] + 0 + ; +TNAPCR[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (NAPCRTARDIF_A * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TNAPCR[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TNAPCR[0] + 0 + ; +TCSBASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (CSGBASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TCSBASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TCSBASE[0] + 0 + ; +TPSBASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (PRSBASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TPSBASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TPSBASE[0] + 0 + ; +TRDBASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (RDSBASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TRDBASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TRDBASE[0] + 0 + ; + +TCVNBASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (CVNBASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TCVNBASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TCVNBASE[0] + 0 ; + +TCDISBASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (CDISBASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TCDISBASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TCDISBASE[0] + 0 + ; + +TGLOBASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (GLOBASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TGLOBASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TGLOBASE[0] + 0 + ; + +TRSE1BASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (RSE1BASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TRSE1BASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TRSE1BASE[0] + 0 + ; +TRSE2BASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (RSE2BASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TRSE2BASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TRSE2BASE[0] + 0 + ; + +TRSE3BASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (RSE3BASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TRSE3BASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TRSE3BASE[0] + 0 + ; + +TRSE4BASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (RSE4BASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TRSE4BASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TRSE4BASE[0] + 0 + ; + +TRSE5BASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (RSE5BASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TRSE5BASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TRSE5BASE[0] + 0 + ; + +TRSE6BASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (RSE6BASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TRSE6BASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TRSE6BASE[0] + 0 + ; +TTAXABASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (TAXABASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TTAXABASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TTAXABASE[0] + 0 + ; +TCHRBASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (HRBASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TCHRBASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TCHRBASE[0] + 0 + ; +TLOYBASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (LOYBASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TLOYBASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TLOYBASE[0] + 0 + ; +TPCAPBASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (CAPBASE_REF * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TPCAPBASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TPCAPBASE[0] + 0 + ; + +TISF4BASE[0] = positif(FLAG_RETARD) * + (ISFTARDIF_A * (1 - positif(FLAG_NBSTRTR)) + + TISF4BASE[0] * positif(FLAG_NBSTRTR)) + + (1 - positif(FLAG_RETARD)) * TISF4BASE[0] + 0 + ; + +regle corrective 23115: +application : iliad; +pour x = 07,08,10,11,17,31: +PROPIRx = arr((T_RABPx / T_RABP) * 10000)/10000 + * FLAG_TRMAJOP ; +pour x = 07,08,10,11,17,31: +PROPLOYx = arr((T_RABPLOx / T_RABPLO) * 10000)/10000 + * FLAG_TRMAJOP ; +pour x = 07,08,10,11,17,31: +PROPHRx = arr((T_RABPCHx / T_RABPCH) * 10000)/10000 + * FLAG_TRMAJOP ; +pour x = 07,08,10,11,17,31: +PROPCSx = arr((T_RABPCSx / T_RABPCS) * 10000)/10000 + * FLAG_TRMAJOP + 0 ; +pour x = 07,08,10,11,17,31: +PROPRDx = arr((T_RABPRDx / T_RABPRD) * 10000)/10000 + * FLAG_TRMAJOP ; +pour x = 07,08,10,11,17,31: +PROPPSx = arr((T_RABPPSx / T_RABPPS) * 10000)/10000 + * FLAG_TRMAJOP ; +regle corrective 23116: +application : iliad; +pour x = 08,11,31: +MAJOIR_Px = arr( max(0,IRNIN) * PROPIRx * Tx/100) + * FLAG_TRMAJOP ; +pour x = 08,11,31: +MAJOLOY_Px = arr( max(0,TAXLOY) * PROPLOYx * Tx/100) + * FLAG_TRMAJOP ; +pour x = 08,11,31: +MAJOHR_Px = arr( max(0,IHAUTREVT) * PROPHRx * Tx/100) + * FLAG_TRMAJOP ; +pour x = 08,11,31: +MAJOCS_Px = arr( max(0,CSG) * PROPCSx * Tx/100) + * FLAG_TRMAJOP ; +pour x = 08,11,31: +MAJORD_Px = arr( max(0,RDSN) * PROPRDx * Tx/100) + * FLAG_TRMAJOP ; +pour x = 08,11,31: +MAJOPS_Px = arr( max(0,PRS) * PROPPSx * Tx/100) + * FLAG_TRMAJOP ; +regle corrective 23117: +application : iliad; +MAJOIR_P07 = arr( max(0,IRNIN) * PROPIR07 * T07/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - T07))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOIR_P10_1 = arr( max(0,IRNIN) * PROPIR10 * T10/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - T10))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOIR_P10_2 = arr( max(0,IRNIN) * PROPIR10 * TX1758A/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TX1758A))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOIR_P17_1 = arr( max(0,IRNIN) * PROPIR17 * T17/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - T17))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOIR_P17_2 = arr( max(0,IRNIN) * PROPIR17 * TX1758A/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TX1758A))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOLOY_P07 = arr( max(0,TAXLOY) * PROPLOY07 * T07/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - T07))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOLOY_P10_1 = arr( max(0,TAXLOY) * PROPLOY10 * T10/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - T10))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOLOY_P10_2 = arr( max(0,TAXLOY) * PROPLOY10 * TX1758A/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TX1758A))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOLOY_P17_1 = arr( max(0,TAXLOY) * PROPLOY17 * T17/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - T17))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOLOY_P17_2 = arr( max(0,TAXLOY) * PROPLOY17 * TX1758A/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TX1758A))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOHR_P07 = arr( max(0,IHAUTREVT) * PROPHR07 * T07/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - T07))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOHR_P10_1 = arr( max(0,IHAUTREVT) * PROPHR10 * T10/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - T10))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOHR_P10_2 = arr( max(0,IHAUTREVT) * PROPHR10 * TX1758A/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TX1758A))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOHR_P17_1 = arr( max(0,IHAUTREVT) * PROPHR17 * T17/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - T17))) + * FLAG_TRMAJOP; +MAJOHR_P17_2 = arr( max(0,IHAUTREVT) * PROPHR17 * TX1758A/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - TX1758A))) + * FLAG_TRMAJOP; +pour x = 07,10,17: +MAJOCS_Px = arr( max(0,CSG) * PROPCSx * Tx/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - Tx))) + * FLAG_TRMAJOP; +pour x = 07,10,17: +MAJORD_Px = arr( max(0,RDSN) * PROPRDx * Tx/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - Tx))) + * FLAG_TRMAJOP; +pour x = 07,10,17: +MAJOPS_Px = arr( max(0,PRS) * PROPPSx * Tx/100) + * (1 - null((1 -IND_RJLJ) + (10 - Tx))) + * FLAG_TRMAJOP; +regle corrective 231171: +application : iliad; +IRNIN_MAJOP = IRBASE * FLAG_TRMAJOP ; +LOY_MAJOP = LOYBASE_MAJO * FLAG_TRMAJOP ; +HR_MAJOP = HRBASE_MAJO * FLAG_TRMAJOP ; + +CSG_MAJOP = CSBASE_MAJO * FLAG_TRMAJOP ; +RDS_MAJOP = RDBASE_MAJO * FLAG_TRMAJOP; +PRS_MAJOP = PSBASE_MAJO * FLAG_TRMAJOP; +regle corrective 23118: +application : iliad; +PROPIR = somme(i=07,08,10,11,17,31 : PROPIRi) + * FLAG_TRMAJOP + * FLAG_RETARD ; +PROPLOY = somme(i=07,08,10,11,17,31 : PROPLOYi) + * FLAG_TRMAJOP + * FLAG_RETARD ; +PROPHR = somme(i=07,08,10,11,17,31 : PROPHRi) + * FLAG_TRMAJOP + * FLAG_RETARD ; +PROPCS = somme(i=07,08,10,11,17,31 : PROPCSi) + * FLAG_TRMAJOP + * FLAG_RETARD ; +PROPRD = somme(i=07,08,10,11,17,31 : PROPRDi) + * FLAG_TRMAJOP + * FLAG_RETARD ; +PROPPS = somme(i=07,08,10,11,17,31 : PROPPSi) + * FLAG_TRMAJOP + * FLAG_RETARD ; +regle corrective 231181: +application : iliad; +MAJOIR07TARDIF_P = arr(MAJOIR07TARDIF_D * (1 - PROPIR_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPIR_A) ; + +MAJOIR08TARDIF_P = arr(MAJOIR08TARDIF_D * (1 - PROPIR_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPIR_A) + + 0; +MAJOIR17_1TARDIF_P = arr(MAJOIR17_1TARDIF_D * (1 - PROPIR_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPIR_A) ; +MAJOIR17_2TARDIF_P = arr(MAJOIR17_2TARDIF_D * (1 - PROPIR_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPIR_A) ; + + +MAJOIRTARDIF_P = somme (x = 07,08 : MAJOIR0xTARDIF_P) + + MAJOIR17_1TARDIF_P + MAJOIR17_2TARDIF_P; +MAJOLO07TARDIF_P = arr(MAJOLO07TARDIF_D * (1 - PROPLOY_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPLOY_A) ; + +MAJOLO08TARDIF_P = arr(MAJOLO08TARDIF_D * (1 - PROPLOY_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPLOY_A) + + 0; +MAJOLO17_1TARDIF_P = arr(MAJOLO17_1TARDIF_D * (1 - PROPLOY_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPLOY_A) ; +MAJOLO17_2TARDIF_P = arr(MAJOLO17_2TARDIF_D * (1 - PROPLOY_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPLOY_A) ; + + +MAJOLOYTARDIF_P = somme (x = 07,08 : MAJOLO0xTARDIF_P) + + MAJOLO17_1TARDIF_P + MAJOLO17_2TARDIF_P; +MAJOHR07TARDIF_P = arr(MAJOHR07TARDIF_D * (1 - PROPHR_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPHR_A) ; + +MAJOHR08TARDIF_P = arr(MAJOHR08TARDIF_D * (1 - PROPHR_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPHR_A) + + 0; +MAJOHR17_1TARDIF_P = arr(MAJOHR17_1TARDIF_D * (1 - PROPHR_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPHR_A) ; +MAJOHR17_2TARDIF_P = arr(MAJOHR17_2TARDIF_D * (1 - PROPHR_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPHR_A) ; + + +MAJOHRTARDIF_P = somme (x = 07,08 : MAJOHR0xTARDIF_P) + + MAJOHR17_1TARDIF_P + MAJOHR17_2TARDIF_P; +MAJOCS07TARDIF_P = arr(MAJOCS07TARDIF_D * (1 - PROPCS_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPCS_A); +MAJOCS08TARDIF_P = arr(MAJOCS08TARDIF_D * (1 - PROPCS_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPCS_A); +MAJOCS17TARDIF_P = arr(MAJOCS17TARDIF_D * (1 - PROPCS_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPCS_A); +MAJOCSTARDIF_P = somme (x = 07,08,17 : MAJOCSxTARDIF_P); +MAJORD07TARDIF_P = arr(MAJORD07TARDIF_D * (1 - PROPRD_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPRD_A); +MAJORD08TARDIF_P = arr(MAJORD08TARDIF_D * (1 - PROPRD_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPRD_A); +MAJORD17TARDIF_P = arr(MAJORD17TARDIF_D * (1 - PROPRD_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPRD_A); +MAJORDTARDIF_P = somme (x = 07,08,17 : MAJORDxTARDIF_P); +MAJOPS07TARDIF_P = arr(MAJOPS07TARDIF_D * (1 - PROPPS_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPPS_A); +MAJOPS08TARDIF_P = arr(MAJOPS08TARDIF_D * (1 - PROPPS_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPPS_A); +MAJOPS17TARDIF_P = arr(MAJOPS17TARDIF_D * (1 - PROPPS_A)) + * FLAG_TRTARDIF_F + * FLAG_RETARD + * positif(PROPPS_A); +MAJOPSTARDIF_P = somme (x = 07,08,17 : MAJOPSxTARDIF_P); +regle corrective 23119: +application : iliad ; +MAJOTO = MAJOIR_ST + MAJOPIR_TOT + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOIRTARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJOIRTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPIR_A) * MAJOIRTARDIF_P + + (1 - positif(PROPIR_A)) * MAJOIRTARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOIRTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOIRTARDIF_A) + + + MAJOCAP_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCAPTARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJOCAPTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOCAPTARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCAPTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCAPTARDIF_A) + + + MAJOLOY_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOLOYTARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJOLOYTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPLOY_A) * MAJOLOYTARDIF_P + + (1 - positif(PROPLOY_A)) * MAJOLOYTARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOLOYTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOLOYTARDIF_A) + + + MAJOHR_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOHRTARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJOHRTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPHR_A) * MAJOHRTARDIF_P + + (1 - positif(PROPHR_A)) * MAJOHRTARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOHRTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOHRTARDIF_A) + + + MAJOCS_ST + MAJOPCS_TOT + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCSTARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJOCSTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPCS_A) * MAJOCSTARDIF_P + + (1 - positif(PROPCS_A)) * MAJOCSTARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCSTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCSTARDIF_A) + + + MAJOPS_ST + MAJOPPS_TOT + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOPSTARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJOPSTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPPS_A) * MAJOPSTARDIF_P + + (1 - positif(PROPPS_A)) * MAJOPSTARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOPSTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOPSTARDIF_A) + + + MAJORD_ST + MAJOPRD_TOT + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORDTARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJORDTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPRD_A) * MAJORDTARDIF_P + + (1 - positif(PROPRD_A)) * MAJORDTARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORDTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORDTARDIF_A) + + + MAJOCVN_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCVNTARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJOCVNTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOCVNTARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCVNTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCVNTARDIF_A) + + + + MAJOCDIS_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCDISTARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJOCDISTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOCDISTARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCDISTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCDISTARDIF_A) + + + MAJOGLO_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOGLOTARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJOGLOTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOGLOTARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOGLOTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOGLOTARDIF_A) + + + MAJOTAXA_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOTAXATARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJOTAXATARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOTAXATARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJOTAXATARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOTAXATARDIF_A) + + + + MAJORSE1_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE1TARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE1TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE1TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE1TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE1TARDIF_A) + + + + MAJORSE2_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE2TARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE2TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE2TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE2TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE2TARDIF_A) + + + + MAJORSE3_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE3TARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE3TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE3TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE3TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE3TARDIF_A) + + + + MAJORSE4_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE4TARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE4TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE4TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE4TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE4TARDIF_A) + + + MAJORSE5_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE5TARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE5TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE5TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE5TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE5TARDIF_A) + + + MAJORSE6_ST + + FLAG_RETARD * (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE6TARDIF_A + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE6TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE6TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * (positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE6TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE6TARDIF_A) + ; + diff --git a/sources2016m_4_5/chap-perp.m b/sources2016m_4_5/chap-perp.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..7c1398955a6decb514f77bc6e2de50d36bb07b0c --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-perp.m @@ -0,0 +1,776 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + + #### # # ## ##### # ##### ##### ###### + # # # # # # # # # # # # # + # ###### # # # # # # # # ##### + # # # ###### ##### # # ##### # + # # # # # # # # # # # # + #### # # # # # # # # # ###### +regle 31000: +application : iliad , batch ; +PERP_BOOL = positif(null(1-(V_0CF+V_0CH+V_0CR+V_0DJ+V_0DN+V_0DP)) * + null( + present( TSHALLO2 ) + + present( ALLO2 ) + + present( TSHALLO3 ) + + present( ALLO3 ) + + present( TSHALLO4 ) + + present( ALLO4 ) + + present( FRN2 ) + + present( FRN3 ) + + present(FRN4) + + present(CARTSP2) + + present(CARTSP3) + + present(CARTSP4) + + present(REMPLAP2) + + present(REMPLAP3) + + present(REMPLAP4) + + present(COD1DF) + + present(COD1DF) + + present(COD1DF) + + present(COD1DF) + + present(COD1DF) + + present(COD1DF) + )); +regle 31002: +application : iliad , batch ; +PERPSALV = + TSHALLOV + + COD1AF + + COD1AG + + ALLOV + + GLD3V + + GLDGRATV + + BPCOSAV + + TSASSUV + + CARTSV + + REMPLAV + + CODDAJ + + CODEAJ + + SALEXTV + + COD1NX + + COD1PM + ; +PERPSALC = + TSHALLOC + + COD1BF + + COD1BG + + ALLOC + + GLD3C + + GLDGRATC + + BPCOSAC + + TSASSUC + + CARTSC + + REMPLAC + + CODDBJ + + CODEBJ + + SALEXTC + + COD1OX + + COD1QM + ; +PERPSALP = PERP_BOOL * ( + TSHALLO1 + + COD1CF + + COD1CG + + ALLO1 + + CARTSP1 + + REMPLAP1 + + SALEXT1 + ) + ; +regle 31003: +application : iliad , batch ; +PERPSALDV = PREP10V; +PERPSALDC = PREP10C; +PERPSALDP = PREP10P * PERP_BOOL; +regle 31004: +application : iliad , batch ; +PERPSALNV = PERPSALV - PERPSALDV + ELURASV; +PERPSALNC = PERPSALC - PERPSALDC + ELURASC; +PERPSALNP = PERPSALP -PERPSALDP ; +regle 31005: +application : iliad , batch ; +PERPBANV = + BAFPVV + + BAEXV + + BACREV + - BACDEV + + BAHEXV + + BAHREV + - BAHDEV + + BAPERPV + + 4BACREV + + 4BAHREV + + BAFORESTV + + BANOCGAV + + COD5XT + + COD5XV + - COD5XO + + COD5AK + + COD5AL + + COD5XA + + BAMICV + + ; +PERPBANC = + BAFPVC + + BAEXC + + BACREC + - BACDEC + + BAHEXC + + BAHREC + - BAHDEC + + BAPERPC + + 4BACREC + + 4BAHREC + + BAFORESTC + + BANOCGAC + + COD5XU + + COD5XW + - COD5YO + + COD5BK + + COD5BL + + COD5YA + + BAMICC + ; +PERPBANP = PERP_BOOL * ( + BAFPVP + + BAEXP + + BACREP + - BACDEP + + BAHEXP + + BAHREP + - BAHDEP + + BAPERPP + + 4BACREP + + 4BAHREP ) + + BAFORESTP + + BANOCGAP + - COD5ZO + + COD5CK + + COD5CL + + COD5ZA + + BAMICP + ; +regle 31006: +application : iliad , batch ; +PERPBICMNV =TPMIB_NETPV+TPMIB_NETVV+MIBEXV+MIBPVV-BICPMVCTV; +PERPBICMNC =TPMIB_NETPC+TPMIB_NETVC+MIBEXC+MIBPVC-BICPMVCTC; +PERPBICMNP =(TPMIB_NETPP+TPMIB_NETVP+MIBEXP+MIBPVP-BICPMVCTP) * PERP_BOOL; +regle 31007: +application : iliad , batch ; +PERPBICPNV = + BICEXV + + BICNOV + - BICDNV + + BIHEXV + + BIHNOV + - BIHDNV + + BIPERPV + + COD5DF + + COD5DG + ; + +PERPBICPNC = + BICEXC + + BICNOC + - BICDNC + + BIHEXC + + BIHNOC + - BIHDNC + + BIPERPC + + COD5EF + + COD5EG +; + +PERPBICPNP = PERP_BOOL * ( + BICEXP + + BICNOP + - BICDNP + + BIHEXP + + BIHNOP + - BIHDNP + + BIPERPP + + COD5FF + + COD5FG ) + ; +regle 31008: +application : iliad , batch ; +PERPBNCMNV = BNCPROEXV + max(0,(BNCPROV+AUTOBNCV) - max(arr((BNCPROV+AUTOBNCV) * SPETXAB/100),MIN_SPEBNC)) + + BNCPROPVV-BNCPMVCTV; +PERPBNCMNC = BNCPROEXC + max(0,(BNCPROC+AUTOBNCC) - max(arr((BNCPROC+AUTOBNCC) * SPETXAB/100),MIN_SPEBNC)) + + BNCPROPVC-BNCPMVCTC; +PERPBNCMNP = PERP_BOOL * ( + BNCPROEXP + max(0,(BNCPROP+AUTOBNCP) - max(arr((BNCPROP+AUTOBNCP) * SPETXAB/100),MIN_SPEBNC)) + + BNCPROPVP-BNCPMVCTP); +regle 31009: +application : iliad , batch ; +PERPBNCPNV = + BNCEXV + + BNCREV + - BNCDEV + + BNHEXV + + BNHREV + - BNHDEV + + BNCCRV + + COD5XJ + + COD5XK + ; +PERPBNCPNC = + BNCEXC + + BNCREC + - BNCDEC + + BNHEXC + + BNHREC + - BNHDEC + + BNCCRC + + COD5YJ + + COD5YK + ; +PERPBNCPNP = PERP_BOOL * ( + BNCEXP + + BNCREP + - BNCDEP + + BNHEXP + + BNHREP + - BNHDEP + + BNCCRP + + COD5ZJ + + COD5ZK + ); +regle 31010: +application : iliad , batch ; +PERPNONSALV = PERPBANV + PERPBICMNV + PERPBICPNV + PERPBNCMNV + PERPBNCPNV; +PERPNONSALC = PERPBANC + PERPBICMNC + PERPBICPNC + PERPBNCMNC + PERPBNCPNC; +PERPNONSALP = PERPBANP + PERPBICMNP + PERPBICPNP + PERPBNCMNP + PERPBNCPNP; +regle 31011: +application : iliad , batch ; +PERPREVTOTV = max(0,PERPSALNV + PERPNONSALV) ; +PERPREVTOTC = max(0,PERPSALNC + PERPNONSALC) ; +PERPREVTOTP = max(0,PERPSALNP + PERPNONSALP) ; +regle 31012: +application : iliad , batch ; + +PERP_INDV = positif( 0 + + positif(TSHALLOV) + + positif(ALLOV) + + positif(GLD3V) + + positif(GLDGRATV) + + positif(BPCOSAV) + positif(TSASSUV) + positif(CARTSV) ++ positif(BAFPVV) + positif(BAEXV) ++ positif(BACREV) + positif(4BACREV) ++ positif(BACDEV) + positif(BAHEXV) ++ positif(BAHREV) + positif(4BAHREV) ++ positif(BAHDEV) + positif(BAPERPV) ++ positif(MIBEXV) + positif(MIBVENV) + positif(MIBPRESV) + positif(MIBPVV) ++ positif(AUTOBICVV) + positif(AUTOBICPV) ++ positif(BICEXV) + positif(BICNOV) + positif(BICDNV) ++ positif(BIHEXV) + positif(BIHNOV) ++ positif(BIHDNV) + positif(BIPERPV) ++ positif(BNCPROEXV) + positif(BNCPROV) + positif(BNCPROPVV) ++ positif(AUTOBNCV) ++ positif(BNCEXV) + positif(BNCREV) + positif(BNCDEV) + positif(BNHEXV) ++ positif(BNHREV) + positif(BNHDEV) + positif(BNCCRV) ); +PERP_INDC = positif( 0 + + positif(TSHALLOC) + + positif(ALLOC) + + positif(GLD3C) + + positif(GLDGRATC) + + positif(BPCOSAC) + positif(TSASSUC) + positif(CARTSC) ++ positif(BAFPVC) + positif(BAEXC) ++ positif(BACREC) + positif(4BACREC) ++ positif(BACDEC) + positif(BAHEXC) ++ positif(BAHREC) + positif(4BAHREC) ++ positif(BAHDEC) + positif(BAPERPC) ++ positif(MIBEXC) + positif(MIBVENC) + positif(MIBPRESC) + positif(MIBPVC) ++ positif(AUTOBICVC) + positif(AUTOBICPC) ++ positif(BICEXC) + positif(BICNOC) + positif(BICDNC) ++ positif(BIHEXC) + positif(BIHNOC) ++ positif(BIHDNC) + positif(BIPERPC) ++ positif(BNCPROEXC) + positif(BNCPROC) + positif(BNCPROPVC) ++ positif(AUTOBNCC) ++ positif(BNCEXC) + positif(BNCREC) + positif(BNCDEC) + positif(BNHEXC) ++ positif(BNHREC) + positif(BNHDEC) + positif(BNCCRC) ); + +PERP_INDP = positif( 0+ + positif(TSHALLO1) + + positif(ALLO1) ++ positif(BAFPVP) + positif(BAEXP) ++ positif(BACREP) + positif(4BACREP) ++ positif(BACDEP) + positif(BAHEXP) ++ positif(BAHREP) + positif(4BAHREP) ++ positif(BAHDEP) + positif(BAPERPP) ++ positif(MIBEXP) + positif(MIBVENP) + positif(MIBPRESP) + positif(MIBPVP) ++ positif(AUTOBICVP) + positif(AUTOBICPP) ++ positif(BICEXP) + positif(BICNOP) + positif(BICDNP) ++ positif(BIHEXP) + positif(BIHNOP) ++ positif(BIHDNP) + positif(BIPERPP) ++ positif(BNCPROEXP) + positif(BNCPROP) + positif(BNCPROPVP) ++ positif(AUTOBNCP) ++ positif(BNCEXP) + positif(BNCREP) + positif(BNCDEP) + positif(BNHEXP) ++ positif(BNHREP) + positif(BNHDEP) + positif(BNCCRP) ); + +regle 31013: +application : iliad , batch ; + +PERPINDV = positif( + (positif(positif(PERP_INDV) + + (1 - positif(PERP_INDV)) + * (1 - positif(PRBRV+PALIV))) + * positif(INDREV1A8)) + + (1 - positif(PERP_INDV)) * positif(PRBRV+PALIV) + * positif(PERP_COTV) + +PERPMUTU * (1 - positif(PERP_INDV+PERP_COTV))) + * (1 - PERP_NONV) + * (1 -V_CNR) ; +PERPINDC = positif( + (positif(positif(PERP_INDC) + + (1 - positif(PERP_INDC)) + * (1 - positif(PRBRC+PALIC))) + * positif(INDREV1A8)) + + (1 - positif(PERP_INDC)) * positif(PRBRC+PALIC) + * positif(PERP_COTC) + +PERPMUTU * (1 - positif(PERP_INDC+PERP_COTC))) + * (1 - PERP_NONC) + * BOOL_0AM + * (1 -V_CNR) ; +PERPINDP = positif( + (positif(positif(PERP_INDP) + + (1 - positif(PERP_INDP)) + * (1 - positif(PRBR1+PALIP))) + * positif(INDREV1A8)) + + (1 - positif(PERP_INDP)) * positif(PRBR1+PALIP) + * positif(PERP_COTP) + ) + * PERP_BOOL + * (1 -V_CNR) ; + +regle 31014: +application : iliad , batch ; +PERPINDCV = positif(V_BTPERPTOTV + PERPPLAFCV + + PERPPLAFNUV1 + PERPPLAFNUV2 +PERPPLAFNUNV + + PERP_COTV) + * PERPINDV + * (1 -V_CNR); +PERPINDCC = BOOL_0AM + * positif(V_BTPERPTOTC + PERPPLAFCC + + PERPPLAFNUC1 + PERPPLAFNUC2 +PERPPLAFNUNC + + PERP_COTC) + * PERPINDC + * (1 -V_CNR); +PERPINDCP = PERP_BOOL + * positif(V_BTPERPTOTP + PERPPLAFCP + + PERPPLAFNUP1 + PERPPLAFNUP2 +PERPPLAFNUNP + + PERP_COTP) + +0 + * (1 -V_CNR); +regle 31015: +application : iliad , batch ; +PERPPLAFV = positif(PERPINDV) * + max(0,positif(PERPREVTOTV) + * (max(min(arr(PERPREVTOTV * TX_PERPPLAF/100),LIM_PERPMAX),LIM_PERPMIN)-PERPV) + + (1 - positif(PERPREVTOTV)) * (LIM_PERPMIN - PERPV) + ) + * (1 -V_CNR); +PERPPLAFC = positif(PERPINDC) * BOOL_0AM * + max(0,positif(PERPREVTOTC) + * (max(min(arr(PERPREVTOTC * TX_PERPPLAF/100),LIM_PERPMAX),LIM_PERPMIN)-PERPC) + + (1 - positif(PERPREVTOTC)) * (LIM_PERPMIN - PERPC) + ) + * (1 -V_CNR); +PERPPLAFP = positif(PERPINDP) * + max(0,positif(PERPREVTOTP) + * (max(min(arr(PERPREVTOTP * TX_PERPPLAF/100),LIM_PERPMAX),LIM_PERPMIN)-PERPP) + + (1 - positif(PERPREVTOTP)) * (LIM_PERPMIN - PERPP) + ) + * (1 -V_CNR); +regle 31016: +application : iliad , batch ; +PERPPLAFTV = PERPINDV + * max(0,PERPPLAFV + PERPPLAFNUNV + PERPPLAFNU1V + PERPPLAFNU2V) * (1 - V_CNR); +PERPPLAFTC = PERPINDC + * max(0,PERPPLAFC + PERPPLAFNUNC + PERPPLAFNU1C + PERPPLAFNU2C) * (1 - V_CNR); +PERPPLAFTP = PERPINDP + * max(0,PERPPLAFP + PERPPLAFNUNP + PERPPLAFNU1P + PERPPLAFNU2P) * (1 - V_CNR); +regle 31017: +application : iliad , batch ; +PERPPLATVANT = (1 - positif(present(PERPPLAFCV) + present(PERPPLAFNUV1) + + present(PERPPLAFNUV2) + present(PERPPLAFNUV3))) * V_BTPERPTOTV + + positif(present(PERPPLAFCV) + present(PERPPLAFNUV1) + + present(PERPPLAFNUV2) + present(PERPPLAFNUV3)) + *(PERPPLAFCV + PERPPLAFNUV1 + PERPPLAFNUV2 + PERPPLAFNUV3); +PERPPLATCANT = (1 - positif(present(PERPPLAFCC) + present(PERPPLAFNUC1) + + present(PERPPLAFNUC2) + present(PERPPLAFNUC3))) * V_BTPERPTOTC + + positif(present(PERPPLAFCC) + present(PERPPLAFNUC1) + + present(PERPPLAFNUC2) + present(PERPPLAFNUC3)) + *(PERPPLAFCC + PERPPLAFNUC1 + PERPPLAFNUC2 + PERPPLAFNUC3); +PERPPLATPANT = (1 - positif(present(PERPPLAFCP) + present(PERPPLAFNUP1) + + present(PERPPLAFNUP2) + present(PERPPLAFNUP3))) * V_BTPERPTOTP + + positif(present(PERPPLAFCP) + present(PERPPLAFNUP1) + + present(PERPPLAFNUP2) + present(PERPPLAFNUP3)) + *(PERPPLAFCP + PERPPLAFNUP1 + PERPPLAFNUP2 + PERPPLAFNUP3); +PERPPLAFVANT = present(PERPPLAFCV) * PERPPLAFCV + (1 - present(PERPPLAFCV)) * V_BTPERPV; +PERPPLAFCANT = present(PERPPLAFCC) * PERPPLAFCC + (1 - present(PERPPLAFCC)) * V_BTPERPC; +PERPPLAFPANT = present(PERPPLAFCP) * PERPPLAFCP + (1 - present(PERPPLAFCP)) * V_BTPERPP; +PERPPLAFNUV2ANT = present(PERPPLAFNUV2) * PERPPLAFNUV2 +(1 - present(PERPPLAFNUV2)) * V_BTPERPNUV2 ; +PERPPLAFNUC2ANT = present(PERPPLAFNUC2) * PERPPLAFNUC2 +(1 - present(PERPPLAFNUC2)) * V_BTPERPNUC2 ; +PERPPLAFNUP2ANT = present(PERPPLAFNUP2) * PERPPLAFNUP2 +(1 - present(PERPPLAFNUP2)) * V_BTPERPNUP2 ; +PERPPLAFNUV3ANT = present(PERPPLAFNUV3) * PERPPLAFNUV3 +(1 - present(PERPPLAFNUV3)) * V_BTPERPNUV3 ; +PERPPLAFNUC3ANT = present(PERPPLAFNUC3) * PERPPLAFNUC3 +(1 - present(PERPPLAFNUC3)) * V_BTPERPNUC3 ; +PERPPLAFNUP3ANT = present(PERPPLAFNUP3) * PERPPLAFNUP3 +(1 - present(PERPPLAFNUP3)) * V_BTPERPNUP3 ; +regle 31018: +application : iliad , batch ; +PERPPLAFNUTV = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * max(PERPPLATVANT - RPERPV,0) + + positif(PERP_COND1) * 0 + + positif(PERP_COND2) * max(0,PERPPLATVANT - RPERPV - RPERPMUTC) + ; +PERPPLAFNUTC = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * max(PERPPLATCANT - RPERPC,0) + + positif(PERP_COND1) * max(0,PERPPLATCANT - RPERPC - RPERPMUTV) + + positif(PERP_COND2) * 0 + ; +PERPPLAFNUTP = max(PERPPLATPANT - RPERPP,0) ; +PERPPLAFNUV = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) * max(0,PERPPLAFVANT - RPERPV) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * max(0,PERPPLAFV - RPERPV)) + + positif(PERP_COND1) * 0 + + positif(PERP_COND2) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * max(0,PERPPLAFVANT - RPERPV - RPERPMUTC) + + positif(PERPIMPATRIE) + * max(0,PERPPLAFV - RPERPV - RPERPMUTC)) + ; +PERPPLAFNUC = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) * max(0,PERPPLAFCANT - RPERPC) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * max(0,PERPPLAFC - RPERPC)) + + positif(PERP_COND1) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * max(0,PERPPLAFCANT - RPERPC - RPERPMUTV) + + positif(PERPIMPATRIE) + * max(0,PERPPLAFC - RPERPC - RPERPMUTV)) + + positif(PERP_COND2) * 0 + ; +PERPPLAFNUP = (1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) * max(0,PERPPLAFPANT - RPERPP) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * max(0,PERPPLAFP - RPERPP) + ; +PERPPLAFNUNV = max(0,PERPPLAFNUV); +PERPPLAFNUNC = max(0,PERPPLAFNUC); +PERPPLAFNUNP = max(0,PERPPLAFNUP); +PERPPLAFNU3V = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * (positif(PERPPLAFNUV) * PERPPLAFNUV3ANT + + (1 - positif(PERPPLAFNUV)) + * max(0,PERPPLAFNUV3ANT - (RPERPV - PERPPLAFVANT))) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0 ) + + positif(PERP_COND1) * 0 + + positif(PERP_COND2) * (positif(PERPPLAFNUV) * PERPPLAFNUV3ANT + + (1 - positif(PERPPLAFNUV)) *max(0,PERPPLAFNUV3ANT - (RPERPV + RPERPMUTC- PERPPLAFVANT))) + ; +PERPPLAFNU3C = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * (positif(PERPPLAFNUC) * PERPPLAFNUC3ANT + + (1 - positif(PERPPLAFNUC)) + * max(0,PERPPLAFNUC3ANT - (RPERPC - PERPPLAFCANT))) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0 ) + + positif(PERP_COND1) * (positif(PERPPLAFNUC) * PERPPLAFNUC3ANT + + (1 - positif(PERPPLAFNUC)) *max(0,PERPPLAFNUC3ANT - (RPERPC + RPERPMUTV- PERPPLAFCANT))) + + positif(PERP_COND2) * 0 + ; +PERPPLAFNU3P = (1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * ( + max(0,positif(PERPPLAFNUP) * PERPPLAFNUP3ANT + + (1 - positif(PERPPLAFNUP+0)) + * (PERPPLAFNUP3ANT - (RPERPP - PERPPLAFPANT))) + ) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0 ; +PERPPLAFNU2V = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * (positif(PERPPLAFVANT + PERPPLAFNUV3ANT - RPERPV) + * PERPPLAFNUV2ANT + + (1 - positif(PERPPLAFVANT + PERPPLAFNUV3ANT - RPERPV)) + * max(0,PERPPLAFNUV2ANT - (RPERPV - PERPPLAFVANT - PERPPLAFNUV3ANT))) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0 ) + + positif(PERP_COND1) * 0 + + positif(PERP_COND2) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * (positif(PERPPLAFVANT + PERPPLAFNUV3ANT - RPERPV - RPERPMUTC) + * PERPPLAFNUV2ANT + + (1 - positif(PERPPLAFVANT + PERPPLAFNUV3ANT - RPERPV - RPERPMUTC)) + * max(0,PERPPLAFNUV2ANT - (RPERPV + RPERPMUTC) - (PERPPLAFVANT + PERPPLAFNUV3ANT))) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0 ) + ; +PERPPLAFNU2C = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * (positif(PERPPLAFCANT + PERPPLAFNUC3ANT - RPERPC) + * PERPPLAFNUC2ANT + + (1 - positif(PERPPLAFCANT + PERPPLAFNUC3ANT - RPERPC)) + * max(0,PERPPLAFNUC2ANT - (RPERPC - PERPPLAFCANT - PERPPLAFNUC3ANT))) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0 ) + + positif(PERP_COND1) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * (positif(PERPPLAFCANT + PERPPLAFNUC3ANT - RPERPC - RPERPMUTV) + * PERPPLAFNUC2ANT + + (1 - positif(PERPPLAFCANT + PERPPLAFNUC3ANT - RPERPC - RPERPMUTV)) + * max(0,PERPPLAFNUC2ANT - (RPERPC + RPERPMUTV) - (PERPPLAFCANT + PERPPLAFNUC3ANT))) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0 ) + + positif(PERP_COND2) * 0 + ; +PERPPLAFNU2P = (1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * ( + max(0,positif(PERPPLAFPANT + PERPPLAFNUP3ANT - RPERPP) + * PERPPLAFNUP2ANT + + (1 - positif(PERPPLAFPANT + PERPPLAFNUP3ANT - RPERPP)) + * max(0,PERPPLAFNUP2ANT - (RPERPP - PERPPLAFPANT - PERPPLAFNUP3ANT))) + ) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0 ; +PERPPLAFNU1V = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * max(PERPPLAFNUTV - PERPPLAFNUNV - PERPPLAFNU3V - PERPPLAFNU2V,0) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0 ) + + positif(PERP_COND1) * 0 + + positif(PERP_COND2) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * max(PERPPLAFNUTV - PERPPLAFNUNV - PERPPLAFNU3V - PERPPLAFNU2V,0) + + positif(PERP_COND2) * 0) + ; +PERPPLAFNU1C = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * max(PERPPLAFNUTC - PERPPLAFNUNC - PERPPLAFNU3C - PERPPLAFNU2C,0) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0 ) + + positif(PERP_COND1) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * max(PERPPLAFNUTC - PERPPLAFNUNC - PERPPLAFNU3C - PERPPLAFNU2C,0) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0) + + positif(PERP_COND2) * 0 + ; +PERPPLAFNU1P = (1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * max(PERPPLAFNUTP - PERPPLAFNUNP - PERPPLAFNU3P - PERPPLAFNU2P,0) + + positif(PERPIMPATRIE+0) * 0 ; +regle 31019: +application : iliad , batch ; +PERP_NONV = positif( + (1 - positif(PERP_INDV)) * (1 - positif(PRBRV+PALIV)) + * (1 - positif(PERP_COTV)) + * (1 - positif(PERP_INDC)) * positif(PRBRC+PALIC) + ) ; +PERP_NONC = BOOL_0AM * positif( + (1 - positif(PERP_INDC)) * (1 - positif(PRBRC+PALIC)) + * (1 - positif(PERP_COTC)) + * (1 - positif(PERP_INDV)) * positif(PRBRV+PALIV) + ) ; +PERP_NONP = PERP_BOOL * positif(PERP_NONC + PERP_NONV) ; +regle 31020: +application : iliad , batch ; +PERPPLAFCOMV = positif(PERPIMPATRIE) * PERPPLAFV *3 + (1 - positif(PERPIMPATRIE)) * 0; +PERPPLAFCOMC = positif(PERPIMPATRIE) * PERPPLAFC *3 + (1 - positif(PERPIMPATRIE)) * 0; +PERPPLAFCOMP = positif(PERPIMPATRIE) * PERPPLAFP *3 + (1 - positif(PERPIMPATRIE)) * 0; +PERPPLAFIMPV = positif(PERPIMPATRIE) * (PERPPLAFCOMV + PERPPLAFV) + (1 - positif(PERPIMPATRIE)) * 0; +PERPPLAFIMPC = positif(PERPIMPATRIE) * (PERPPLAFCOMC + PERPPLAFC) + (1 - positif(PERPIMPATRIE)) * 0; +PERPPLAFIMPP = positif(PERPIMPATRIE) * (PERPPLAFCOMP + PERPPLAFP) + (1 - positif(PERPIMPATRIE)) * 0; +regle 31021: +application : iliad , batch ; +PERP_MUT = positif(PERPMUTU) + * positif(V_0AM+V_0AO) + * (1 - positif(V_0AC+V_0AD+V_0AV)) + ; +PERP_COND1 = positif(PERP_MUT) + *((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * positif(PERP_COTV - PERPPLATVANT) + * positif(PERPPLATCANT - PERP_COTC) + + positif(PERPIMPATRIE) + * positif(PERP_COTV - PERPPLAFIMPV) + * positif(PERPPLAFIMPC - PERP_COTC) + ); +PERP_COND2 = positif(PERP_MUT) + *((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * positif(PERP_COTC - PERPPLATCANT) + * positif(PERPPLATVANT - PERP_COTV) + + positif(PERPIMPATRIE) + * positif(PERP_COTC - PERPPLAFIMPC) + * positif(PERPPLAFIMPV - PERP_COTV) + ); +PERPPLAFMUTV = positif(PERP_COND1) + *((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * (PERPPLATVANT + max(0,PERPPLATCANT - PERP_COTC)) + + positif(PERPIMPATRIE) + * (PERPPLAFIMPV + max(0,PERPPLAFIMPC - PERP_COTC)) + ); +PERPPLAFMUTC = positif(PERP_COND2) + *((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * (PERPPLATCANT + max(0,PERPPLATVANT - PERP_COTV)) + + positif(PERPIMPATRIE) + * (PERPPLAFIMPC + max(0,PERPPLAFIMPV - PERP_COTV)) + ); +regle 310211: +application : iliad , batch ; +PERPPLAFMU1V = positif(PERP_COND1) + *((1 - positif(PERPIMPATRIE)) * (PERPPLATVANT + RPERPMUTV) + + positif(PERPIMPATRIE) * (PERPPLAFIMPV + RPERPMUTV)) + + positif(PERP_COND2) + *((1 - positif(PERPIMPATRIE)) * (PERPPLATVANT - RPERPMUTC) + + positif(PERPIMPATRIE) * (PERPPLAFIMPV - RPERPMUTC)); +PERPPLAFMU1C = positif(PERP_COND1) + *((1 - positif(PERPIMPATRIE)) * (PERPPLATCANT - RPERPMUTV) + + positif(PERPIMPATRIE) * (PERPPLAFIMPC - RPERPMUTV)) + + positif(PERP_COND2) + *((1 - positif(PERPIMPATRIE)) * (PERPPLATCANT + RPERPMUTC) + +positif(PERPIMPATRIE) *(PERPPLAFIMPC + RPERPMUTC)); +regle 31022: +application : iliad , batch ; +DPERPV = PERP_COTV; +DPERPC = PERP_COTC; +DPERPP = PERP_COTP; +RPERPV = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * max(0,min(PERP_COTV,PERPPLATVANT)) + + positif(PERPIMPATRIE) + * max(0,min(PERP_COTV,PERPPLAFIMPV))) + + positif(PERP_COND1) + * (min(PERP_COTV,PERPPLAFMUTV)) + + positif(PERP_COND2) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * max(0,min(PERP_COTV,PERPPLATVANT)) + + positif(PERPIMPATRIE) + * max(0,min(PERP_COTV,PERPPLAFIMPV))) + ; +RPERPC = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * max(0,min(PERP_COTC,PERPPLATCANT)) + + positif(PERPIMPATRIE) + * max(0,min(PERP_COTC,PERPPLAFIMPC))) + + positif(PERP_COND1) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * max(0,min(PERP_COTC,PERPPLATCANT)) + + positif(PERPIMPATRIE) + * max(0,min(PERP_COTC,PERPPLAFIMPC))) + + positif(PERP_COND2) * (min(PERP_COTC,PERPPLAFMUTC)) + ; +RPERPP = ( (1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * max(0,min(PERP_COTP,PERPPLATPANT)) + + positif(PERPIMPATRIE) + * max(0,min(PERP_COTP,PERPPLAFIMPP)) + ); +APERPV = (1 - V_CNR) * max(min(RPERPV,RBG - RPALE - RPALP - RFACC + - RDDIV - DDCSG + TOTALQUO -SDD), 0); +APERPC = (1 - V_CNR) * max(min(RPERPC,RBG - RPALE - RPALP - RFACC + - RDDIV - DDCSG + TOTALQUO -SDD - APERPV), 0); +APERPP = (1 - V_CNR) * max(min(RPERPP,RBG - RPALE - RPALP - RFACC + - RDDIV - DDCSG + TOTALQUO -SDD - APERPV - APERPC), 0); +regle 310225: +application : iliad , batch ; +PERPDCOTV = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * min(PERP_COTV,PERPPLATVANT) + + positif(PERPIMPATRIE) + * min(PERP_COTV,PERPPLAFIMPV)) + + positif(PERP_COND1) + * min(PERP_COTV,PERPPLAFMU1V) + + positif(PERP_COND2) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * min(PERP_COTV,PERPPLATVANT) + + positif(PERPIMPATRIE) + * min(PERP_COTV,PERPPLAFIMPV)) + ; +PERPDCOTC = (1 - positif(PERP_COND1)) * (1 - positif(PERP_COND2)) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * min(PERP_COTC,PERPPLATCANT) + + positif(PERPIMPATRIE) + * min(PERP_COTC,PERPPLAFIMPC)) + + positif(PERP_COND1) + * ((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * min(PERP_COTC,PERPPLATCANT) + + positif(PERPIMPATRIE) + * min(PERP_COTC,PERPPLAFIMPC)) + + positif(PERP_COND2) * min(PERP_COTC,PERPPLAFMU1C) + ; +PERPDCOTP = ( (1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * min(PERP_COTP,PERPPLATPANT) + + positif(PERPIMPATRIE) + * min(PERP_COTP,PERPPLAFIMPP) + ); +regle 31023: +application : iliad , batch ; +RPERPMUTV = positif(PERP_COND1) + *((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * max(0,min(PERP_COTV - PERPPLATVANT,PERPPLATCANT - PERP_COTC)) + + positif(PERPIMPATRIE) + * max(0,min(PERP_COTV - PERPPLAFIMPV,PERPPLAFIMPC - PERP_COTC)) + ); +RPERPMUTC = positif(PERP_COND2) + *((1 - positif(PERPIMPATRIE)) + * max(0,min(PERP_COTC - PERPPLATCANT,PERPPLATVANT - PERP_COTV)) + + positif(PERPIMPATRIE) + * max(0,min(PERP_COTC - PERPPLAFIMPC,PERPPLAFIMPV - PERP_COTV)) + ); +regle 31024: +application : iliad , batch ; +IND_BTANC = null(V_IND_TRAIT -4) + * (positif(APPLI_OCEANS) * 1 + + positif(APPLI_COLBERT) + + positif(APPLI_BATCH) * V_BTANC + + positif(APPLI_ILIAD) * ( positif(V_CALCULIR) * 1 + + (1 - positif(V_CALCULIR)) * V_BTANC) + ) + + null(V_IND_TRAIT - 5) * 1; +PERPINDAFFV = positif(PERPINDV + * (1 - V_CNR) * (1 - positif(ANNUL2042)) + * ((null(IND_BTANC - 1) + * (positif(PERPIMPATRIE+0) + * positif(PERPPLAFNUNV+PERPPLAFV+positif_ou_nul(PERPV)*positif(PERPREVTOTV)) + + (1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * (present(PERPPLAFCV) + present(V_BTPERPV)) + * (present(PERPPLAFNUV1) + present(V_BTPERPNUV1)) + * (present(PERPPLAFNUV2) + present(V_BTPERPNUV2)) + * (present(PERPPLAFNUV3) + present(V_BTPERPNUV3)) + )) + +((null(IND_BTANC - 2) + * positif(V_BTPERPV + V_BTPERPNUV1 + V_BTPERPNUV2 + V_BTPERPNUV3 + + PERPPLAFCV + PERPPLAFNUV1 + PERPPLAFNUV2 + PERPPLAFNUV3))))); +PERPINDAFFC = positif(PERPINDC + * (1 - V_CNR) * (1 - positif(ANNUL2042)) + * ((null(IND_BTANC - 1) + * (positif(PERPIMPATRIE+0) + * positif(PERPPLAFNUNC+PERPPLAFC+positif_ou_nul(PERPC)*positif(PERPREVTOTC)) + + (1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * (present(PERPPLAFCC) + present(V_BTPERPC)) + * (present(PERPPLAFNUC1) + present(V_BTPERPNUC1)) + * (present(PERPPLAFNUC2) + present(V_BTPERPNUC2)) + * (present(PERPPLAFNUC3) + present(V_BTPERPNUC3)) + )) + +((null(IND_BTANC - 2) + * positif(V_BTPERPC + V_BTPERPNUC1 + V_BTPERPNUC2 + V_BTPERPNUC3 + + PERPPLAFCC + PERPPLAFNUC1 + PERPPLAFNUC2 + PERPPLAFNUC3))))); +PERPINDAFFP = positif(PERPINDP + * (1 - V_CNR) * (1 - positif(ANNUL2042)) + * ((null(IND_BTANC - 1) + * (positif(PERPIMPATRIE+0) + * positif(PERPPLAFNUNP+PERPPLAFP+positif_ou_nul(PERPP)*positif(PERPREVTOTP)) + + (1 - positif(PERPIMPATRIE+0)) + * (present(PERPPLAFCP) + present(V_BTPERPP)) + * (present(PERPPLAFNUP1) + present(V_BTPERPNUP1)) + * (present(PERPPLAFNUP2) + present(V_BTPERPNUP2)) + * (present(PERPPLAFNUP3) + present(V_BTPERPNUP3)) + )) + +((null(IND_BTANC - 2) + * positif(V_BTPERPP + V_BTPERPNUP1 + V_BTPERPNUP2 + V_BTPERPNUP3 + + PERPPLAFCP + PERPPLAFNUP1 + PERPPLAFNUP2 + PERPPLAFNUP3))))); diff --git a/sources2016m_4_5/chap-plaf.m b/sources2016m_4_5/chap-plaf.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..db400c4365f3b60f939632800e9db52cc3b8402d --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-plaf.m @@ -0,0 +1,479 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + +regle 8200: +application : iliad , batch ; +LIMIT12 = 18000 + max(0, arr( max(0, RI1 + TONEQUO1) * (4/100))) + * (1 - positif(VARRMOND)) + + max(0, + arr( max(0, + VARRMOND + + TONEQUOM1 + )* (4/100)) + ) + * positif(VARRMOND); +LIMIT11 = 18000 + max(0, arr( max(0, RI1 + TONEQUO1) * (6/100))) + * (1 - positif(VARRMOND)) + + max(0, + arr( max(0, + VARRMOND + + TONEQUOM1 + ) * (6/100)) + ) + * positif(VARRMOND); +LIMIT10 = 20000 + max(0, arr( max(0, RI1 + TONEQUO1) * (8/100))) + * (1 - positif(VARRMOND)) + + max(0, + arr( max(0, + VARRMOND + + TONEQUOM1 + ) * (8/100)) + ) + * positif(VARRMOND); +LIMIT9 = 25000 + max(0, arr( max(0, RI1 + TONEQUO1) * (10/100))) + * (1 - positif(VARRMOND)) + + max(0, + arr( max(0, + VARRMOND + + TONEQUOM1 + ) * (10/100)) + ) + * positif(VARRMOND); + +regle 8201: +application : iliad , batch ; + +NAPSANSPENA = positif_ou_nul(NAPTIR) * positif(NAPTIR - SEUIL_61) + * ( NAPTIR - (PIR+PTAXA+PPCAP+PHAUTREV+PTAXLOY) * positif(abs(NAPTIR))) + + + positif(NAPTIR * (-1)) * positif( abs(NAPTIR) - SEUIL_8) + * ( NAPTIR - (PIR+PTAXA+PPCAP+PHAUTREV+PTAXLOY) * positif(abs(NAPTIR))) ; +regle 82021: +application : iliad , batch ; +AVFISCO = V_NAPTEO * (1 - 2 * V_NEGTEO) - V_NAPREEL * (1 - 2 * V_NEGREEL) ; +DIFFTEOREEL = AVFISCO * (1 - V_INDTEO) * (1 - V_INDREEL); + +regle 8202: +application : iliad , batch ; +AVFISCOPTER = AVPLAF9 + AVPLAF10 + AVPLAF11 + AVPLAF12 + AVPLAF13 ; +regle 82463: +application : iliad , batch ; + +A13RSOC = max(0, arr( RSOC4+RSOC9 + RSOC34+RSOC38 + RSOC42+RSOC46 + RSOC50+RSOC55 + + RSOC5+RSOC10 + RSOC51+RSOC56 + - ( RSOC4+RSOC9 + RSOC34+RSOC38 + RSOC42+RSOC46 + RSOC50+RSOC55 )*(TX65/100) + - ( RSOC5+RSOC10 + RSOC51+RSOC56 )*(TX70/100) + ) + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 82462: +application : iliad , batch ; + + +A12RSOC = max(0, arr(RSOC3+RSOC8 + RSOC26+RSOC30 + RSOC33+RSOC37 + + RSOC41+RSOC45 + RSOC49+RSOC54 + - ( RSOC3+RSOC8 + RSOC26+RSOC30 + RSOC33+RSOC37 + + RSOC41+RSOC45 + RSOC49+RSOC54 )*(TX65/100)) + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 82461: +application : iliad , batch ; + +A11RSOC = max(0, arr( RSOC2+RSOC7 + RSOC19+RSOC22 + RSOC25+RSOC29 + + RSOC32+RSOC36 + RSOC40+RSOC44 + RSOC48+RSOC53 + - (RSOC2+RSOC7 + RSOC19+RSOC22 + RSOC25+RSOC29 + + RSOC32+RSOC36 + RSOC40+RSOC44 + RSOC48+RSOC53 + )*(TX65/100)) + + ) * (1 - V_CNR); + +regle 8246: +application : iliad , batch ; + +A10RSOC = max(0, arr( RSOC1+RSOC6 + RSOC18+RSOC21 + RSOC24+RSOC28 + + RSOC31+RSOC35 + RSOC39+RSOC43 + RSOC47+RSOC52 + - ( RSOC1+RSOC6 + RSOC18+RSOC21 + RSOC24+RSOC28 + + RSOC31+RSOC35 + RSOC39+RSOC43 + RSOC47+RSOC52 + )*(TX65/100)) + + ) * (1 - V_CNR); + +regle 82473: +application : iliad , batch ; + + +A13RENT = ( RENT08 + RENT11 + RENT09 + RENT12 + RLOC142 + RLOC148 + + RLOC106 + RLOC112 + RLOC174 + RLOC179 + RLOC175 + RLOC180 + + max (0 , RENT06+RENT18 + RENT03+RENT15 + + RENT04+RENT16 + RENT01+RENT13 + + RLOC136+RLOC160 + RLOC130+RLOC154 + + RLOC100+RLOC124 + RLOC94+RLOC120 + + RLOC169+RLOC189 + RLOC164+RLOC184 + + RLOC170+RLOC190 + RLOC165+RLOC185 + - ( arr((RENT06+RENT18)*(5263/10000)) + arr((RENT03+RENT15)*(625/1000)) + + arr((RENT04+RENT16)*(56/100)) + arr((RENT01+RENT13)*(66/100)) + + arr((RLOC136+RLOC160)*(5263/10000))+ arr((RLOC130+RLOC154)*(625/1000)) + + arr((RLOC100+RLOC124)*(5263/10000)) + arr((RLOC94+RLOC120)*(625/1000)) + + arr((RLOC169+RLOC189)*(5263/10000)) + arr((RLOC164+RLOC184)*(625/1000)) + + arr((RLOC170+RLOC190)*(56/100)) + arr((RLOC165+RLOC185)*(66/100)) + ) + ) + ) * (1 - V_CNR); + +regle 82472: +application : iliad , batch ; + + +A12RENT = ( RLOC173 + RLOC178 + RLOC141 + RLOC147 + RLOC105 + RLOC111 + RLOC67 + RLOC74 + RENT07 + + RENT10 + RLOC173 + RLOC178 + + max (0 , RLOC168+RLOC188 + RLOC163+RLOC183 + + RENT05+RENT17 + RENT02+RENT14 + + RLOC135+RLOC159 + RLOC129+RLOC153 + + RLOC60+RLOC88 + RLOC53+RLOC81 + RLOC99+RLOC123 + RLOC93+RLOC119 + - (arr((RLOC168+RLOC188)*(5263/10000)) + arr((RLOC163+RLOC183)*(625/1000)) + + arr((RENT05+RENT17)*(5263/10000)) + arr((RENT02+RENT14)*(625/1000)) + + arr((RLOC135+RLOC159)*(5263/10000)) + arr((RLOC129+RLOC153)*(625/1000)) + + arr((RLOC60+RLOC88)*(5263/10000)) + arr((RLOC53+RLOC81)*(625/1000)) + + arr((RLOC99+RLOC123)*(5263/10000)) + arr((RLOC93+RLOC119)*(625/1000)) + ) + ) + ) * (1 - V_CNR); + +regle 82471: +application : iliad , batch ; + +A11RENT = ( + RLOC138+RLOC140+RLOC144+RLOC146+RLOC102+RLOC108+RLOC104+RLOC110+RLOC34 + +RLOC63+RLOC70+RLOC66+RLOC73+RLOC172+RLOC177 + + max (0 , + RLOC134+RLOC158 + RLOC128+RLOC152 + RLOC132+RLOC156 + RLOC126+RLOC150 + +RLOC29+RLOC44 + RLOC24+RLOC39 + RLOC56+RLOC84 + RLOC49+RLOC77 + + RLOC59+RLOC87 + RLOC52+RLOC80 + + RLOC96+RLOC116 + RLOC90+RLOC114 + RLOC98+RLOC122 + RLOC92+RLOC118 + + RLOC167+RLOC187 + RLOC162+RLOC182 + - ( + arr((RLOC134+RLOC158)*(5263/10000))+arr((RLOC128+RLOC152)*(625/1000))+ + arr((RLOC132+RLOC156)*(5263/10000))+ arr((RLOC126+RLOC150)*(625/1000))+ + arr((RLOC29+RLOC44)*(5263/10000)) + arr((RLOC24+RLOC39)*(625/1000)) + + arr((RLOC56+RLOC84)*(5263/10000)) + arr((RLOC49+RLOC77)*(625/1000)) + + arr((RLOC59+RLOC87)*(5263/10000)) + arr((RLOC52+RLOC80)*(625/1000)) + + arr((RLOC96+RLOC116)*(5263/10000))+ arr((RLOC90+RLOC114)*(625/1000))+ + arr((RLOC98+RLOC122)*(5263/10000))+ arr((RLOC92+RLOC118)*(625/1000))+ + arr((RLOC167+RLOC187)*(5263/10000))+ arr((RLOC162+RLOC182)*(625/1000)) + ) + ) + ) * (1 - V_CNR); + +regle 8247: +application : iliad , batch ; + +A10RENT = ( RLOC62 + RLOC65 + RLOC101 + RLOC103 + RLOC137 + RLOC139 + RLOC171 + +RLOC31+RLOC33+RLOC69+RLOC72+RLOC107+RLOC109+RLOC143+RLOC145+RLOC176 + + max (0 , + RLOC26+RLOC41 + RLOC21+RLOC36 + RLOC28+RLOC43 + + RLOC55+RLOC83 + RLOC48+RLOC76 + RLOC58+RLOC86 + RLOC51+RLOC79 + RLOC23+RLOC38 + + RLOC95+RLOC115 + RLOC89+RLOC113 + RLOC97+RLOC121 + RLOC91+RLOC117 + + RLOC131+RLOC155 + RLOC125+RLOC149 + RLOC133+RLOC157 + RLOC127+RLOC151 + + RLOC166+RLOC186 + RLOC161+RLOC181 + + - ( + arr((RLOC26+RLOC41)*(50/100)) + arr((RLOC21+RLOC36)*(60/100)) + + arr((RLOC55+RLOC83)*(50/100)) + arr((RLOC48+RLOC76)*(60/100)) + + arr((RLOC28+RLOC43)*(5263/10000)) + arr((RLOC23+RLOC38)*(625/1000)) + + arr((RLOC58+RLOC86)*(5263/10000)) + arr((RLOC51+RLOC79)*(625/1000)) + + arr((RLOC95+RLOC115)*(5263/10000)) + arr((RLOC89+RLOC113)*(625/1000)) + + arr((RLOC97+RLOC121)*(5263/10000)) + arr((RLOC91+RLOC117)*(625/1000)) + + arr((RLOC131+RLOC155)*(5263/10000)) + arr((RLOC125+RLOC149)*(625/1000)) + + arr((RLOC133+RLOC157)*(5263/10000)) + arr((RLOC127+RLOC151)*(625/1000)) + + arr((RLOC166+RLOC186)*(5263/10000)) + arr((RLOC161+RLOC181)*(625/1000)) + ) + ) + ) * (1 - V_CNR); + +regle 82492: +application : iliad , batch ; + +PLAFRED_FORTRA = max( 0, PLAF_FOREST1 * (1 + BOOL_0AM) - ACOTFOR_R); + +BASE7UWI = max(0, min (REPSINFOR+REPFOR + REPSINFOR1+REPFOR1 + REPSINFOR2+REPSINFOR3+REPSINFOR4 , PLAFRED_FORTRA) + - (REPSINFOR + REPFOR + REPSINFOR1 + REPSINFOR2 + REPSINFOR3)) * (1 - V_CNR) ; + + +BASE7UN = (min (RDFOREST, PLAF_FOREST * (1 + BOOL_0AM))) * (1 - V_CNR) ; + +regle 82493: +application : iliad , batch ; +A13RFOR_1 = max(0, + min( arr((BASE7UWI + BASE7UN)* TX18/100) , + RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1-RPENTDY_1 + -RPENTEY_1-A10RFOR_1-A11RFOR_1-A12RFOR_1 + ) + ) ; + + +A13RFOR_2 = max( A13RFOR_P + A13RFORP2 , A13RFOR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; + +A13RFOR = (A13RFOR_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( A13RFOR_1 , A13RFOR_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 824910: +application : iliad , batch ; + +BASE7UWH = max(0, min (REPSINFOR + REPSINFOR1 + REPSINFOR2 + REPFOR + REPSINFOR3 , PLAFRED_FORTRA) + - (REPSINFOR + REPSINFOR1 + REPSINFOR2)) * (1 - V_CNR) ; + +BA12RFOR = arr(BASE7UWH * TX18 / 100 ) ; + +A12RFOR_1 = max(0, + min( BA12RFOR ,RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1 + -RPENTDY_1-RPENTEY_1-A10RFOR_1-A11RFOR_1 + ) + ) ; + +A12RFOR_2 = max( A12RFOR_P + A12RFORP2 , A12RFOR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; + +A12RFOR = (A12RFOR_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( A12RFOR_1 , A12RFOR_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 82491: +application : iliad , batch ; +BASE7UVG = max(0, min ( REPSINFOR + REPSINFOR1 + REPSINFOR2 , PLAFRED_FORTRA) + - (REPSINFOR + REPSINFOR1)) * (1 - V_CNR) ; + +BA11RFOR = arr(BASE7UVG * TX22 / 100 ) ; + +A11RFOR_1 = max(0, + min( BA11RFOR ,RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1 + -RPENTDY_1-RPENTEY_1-A10RFOR_1 + ) + ) ; + +A11RFOR_2 = max( A11RFOR_P + A11RFORP2 , A11RFOR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; + +A11RFOR = (A11RFOR_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( A11RFOR_1 , A11RFOR_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 8249: +application : iliad , batch ; + +BASE7UTF = max(0, min(REPSINFOR+REPSINFOR1, PLAFRED_FORTRA) - REPSINFOR)*(1 - V_CNR) ; + +BA10RFOR = arr(BASE7UTF * TX25 / 100 ) ; + +A10RFOR_1 = max(0, + min( BA10RFOR ,RRI1_1-RLOGDOM_1-RCOMP_1-RRETU_1-RDONS_1-CRDIE_1 + -RDUFLOTOT_1-RPINELTOT_1-RNOUV_1-RPLAFREPME4_1 + -RPENTDY_1-RPENTEY_1 + ) + ) ; + +A10RFOR_2 = max( A10RFOR_P + A10RFORP2 , A10RFOR1731) * (1-PREM8_11) * ART1731BIS ; + +A10RFOR = (A10RFOR_1 * (1 - ART1731BIS) + + min( A10RFOR_1 , A10RFOR_2 ) * ART1731BIS + ) * (1 - V_CNR) ; + +regle 8250: +application : iliad , batch ; + +A13REELA = RCOTFOR + + RFIPDOM + RAIDE + + RFIPC + RPRESSE + + RINNO + RSOUFIP + RRIRENOV + + RDUFLOEKL + RDUFLOGIH + RDUFREPFI + RDUFREPFK + RDUFREPFR + + RPIQAB + RPIQIJ + RPIQEF + RPIREPAI + RPIREPBI + + RPIREPBZ + RPIREPCZ + + A13RFOR + + arr(RSNCU + RSNCF + RSNCM + RSNCN + RSNCC + RSNCR + + RSNCV + RSNCX + + RPLAFREPME4 + RPENTDY + RPENTEY) + + CIDEVDUR + CIGARD + CIADCRE + + CIHABPRIN + CILOYIMP + + CIFORET + + RCODJT + RILMPE + RILMOA + RILMPJ + RILMOF + + RILMPO + RILMOK + + RCODOU + RCODOV + RCODOW + + RPATNAT ; + +A13REELB = RCINE + + RPIREPCI + RPIREPDI + RPIQCD + RPIQKL + RPIQGH + + RPIREPDZ + RPIREPEZ + + RLOG32 + RLOG39 + RLOG46 + RLOG53 + + A13RSOC + + + A13RENT ; + +regle 8254: +application : iliad , batch ; + + +AUBAINE13A = max(0, min(V_A13REELA, DIFFTEOREEL)) ; +AUBAINE13B = max(0, min(V_A13REELB, DIFFTEOREEL - AUBAINE13A)) ; + +regle 8255: +application : iliad , batch ; + +A12REEL = A12RFOR + + A12RRESTIMO + + + RLOG25 + RLOG31 + RLOG38 + RLOG45 + RLOG52 + + + RTOURREP * positif(COD7UY) + RTOUREPA * positif(COD7UZ) + + + arr( RSNCL + RSNCQ ) + + + RCELRREDMG + RCELRREDMH + RCELRREDLJ + RCELRREDLP + + RCELREPGV + RCELREPGJ + + RCELREPYJ + RCELREPYB + RCELREPYQ + RCELREPYM + + RCELREPYX + RCELREPYT + + RCELJOQR + RCEL2012 + RCELFD + RCELFABC + + + RCODIF + RCODIG + RCODID + + RILMJV + RILMJS + RCODJU + + RILMPD + RILMOB + RILMPI + RILMOG + + RILMPN + RILMOL + + + RPATNAT3 + + + A12RSOC + + + A12RENT ; + +regle 8256: +application : iliad , batch ; + +AUBAINE12 = max( 0, min( V_A12REEL , DIFFTEOREEL - AUBAINE13A - AUBAINE13B )) ; + +regle 8260: +application : iliad , batch ; +A11REEL = RLOG16 + RLOG21 + RLOG24 + RLOG28 + RLOG30 + + RLOG35 + RLOG37 + RLOG42 + RLOG44 + RLOG49 + + RLOG51 + + + A11RSOC + + + RCELRREDLF + RCELRREDLZ + RCELRREDLX + RCELRREDLI + + RCELRREDLO + + RCELREPHA + RCELREPGW + RCELREPGL + + RCELREPYK + RCELREPYD + RCELREPYR + RCELREPYN + + RCELREPYY + RCELREPYU + + RCELCOM + RCEL + RCELJP + RCELJBGL + + RCELZA + RCELZC + RCELZD + + + RCODIE + RCODIN + RCODIV + RCODIJ + + RILMIZ + RILMIA + RILMJI + RILMJW + + RILMPC + RILMOC + RILMPH + RILMOH + + RILMPM + RILMOM + + + RTOURREP*positif(INVLOCXN) + RTOUREPA*positif(INVLOCXV) + + + RPATNAT2 + + + A11RENT + + + A11RFOR ; +regle 8261: +application : iliad , batch ; + +AUBAINE11 = max( 0, min( V_A11REEL , DIFFTEOREEL - AUBAINE13A-AUBAINE13B-AUBAINE12 )); +regle 8262: +application : iliad , batch ; + +A10REEL = RLOG11 + RLOG13 + RLOG15 + RLOG18 + RLOG20 + RLOG23 + RLOG26 + RLOG27 + + RLOG29 + RLOG33 + RLOG34 + RLOG36 + RLOG40 + RLOG41 + RLOG43 + + RLOG47 + RLOG48 + RLOG50 + + + A10RSOC + + + A10RENT + + + RCELRREDLC + RCELRREDLD + RCELRREDLS + RCELRREDLT + + RCELRREDLH + RCELRREDLL + + RCELREPHW + RCELREPHV + RCELREPHD + RCELREPGX + RCELREPGS + + RCELREPYL + RCELREPYF + RCELREPYS + RCELREPYO + + RCELREPYZ + RCELREPYV + + RCELHJK + RCELNQ + RCELNBGL + + RCELZB + + + RINVRED + RREPMEU + RCODIM + RCODIL + + RILMIH + RILMIB + RILMJC + RILMJX + + RILMPB + RILMPG + RILMOD + RILMOI + + RILMPL + RILMON + + + RTOURREP*positif(REPINVTOU) + RTOUREPA*positif(INVLOGREHA) + + + RPATNAT1 + + + A10RFOR ; + +regle 8263: +application : iliad , batch ; + +AUBAINE10 = max( 0, min( V_A10REEL , DIFFTEOREEL - AUBAINE13A-AUBAINE13B-AUBAINE12-AUBAINE11 )); + +regle 8280: +application : iliad , batch ; + +AUBAINE9 = max(0, DIFFTEOREEL - AUBAINE13A - AUBAINE13B - AUBAINE12 - AUBAINE11 - AUBAINE10); +regle 8290: +application : iliad , batch ; +AVPLAF13A = max(0, AUBAINE13A - LIM10000 ) * positif(DIFFTEOREEL) ; +AVPLAF13B = max(0, min(AUBAINE13A , LIM10000) + AUBAINE13B - LIM18000 ) * positif(DIFFTEOREEL) ; +AVPLAF13 = AVPLAF13A + AVPLAF13B; + +AVPLAF12 = max(0, AUBAINE13A + AUBAINE13B + AUBAINE12 + - AVPLAF13 - LIMIT12) * positif(DIFFTEOREEL); +AVPLAF11 = max(0, AUBAINE13A + AUBAINE13B + AUBAINE12 + AUBAINE11 + - AVPLAF13 - AVPLAF12 - LIMIT11) * positif(DIFFTEOREEL); +AVPLAF10 = max(0, AUBAINE13A + AUBAINE13B + AUBAINE12 + AUBAINE11 + AUBAINE10 + - AVPLAF13 - AVPLAF12 - AVPLAF11 - LIMIT10) * positif(DIFFTEOREEL); +AVPLAF9 = max(0, AUBAINE13A + AUBAINE13B + AUBAINE12 + AUBAINE11 + AUBAINE10 + AUBAINE9 + - AVPLAF13 - AVPLAF12 - AVPLAF11 - AVPLAF10 - LIMIT9) * positif(DIFFTEOREEL); + +regle 8321: +application : iliad , batch ; +RFTEO = RFORDI + RFROBOR; +regle 8331: +application : iliad , batch ; + +RFNTEO = (RFORDI + RFROBOR - min( + min(RFDORD,RFDORD1731+0) * positif(ART1731BIS) + RFDORD * (1 - ART1731BIS) + + + min(RFDANT,RFDANT1731+0) * positif(ART1731BIS) + RFDANT * (1 - ART1731BIS) , + + RFORDI + RFROBOR + ) + - RFDHIS * (1 - ART1731BIS) + + ) * present(RFROBOR) + RRFI * (1-present(RFROBOR)); + +regle 8341: +application : iliad , batch ; +RRFTEO = RFNTEO; + + + diff --git a/sources2016m_4_5/chap-taux.m b/sources2016m_4_5/chap-taux.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..8ed14bd49f3aed9c0854a4f7e09bd25d22a349b2 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-taux.m @@ -0,0 +1,599 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle taux 201600: +application : batch , iliad ; + +INDPASV = positif( TSHALLOV + COD1GA + ALLOV + FRNV + CARTSV + REMPLAV + + PRBRV + PENINV + CARPEV + CODRAZ + PEBFV + + COD1AG + PALIV + PENSALV + COD1AM + + COD5XB + BAFORESTV + BACREV + BACDEV + + BAHREV + BAHDEV + 4BACREV + 4BAHREV + + MIBVENV + MIBPRESV + BICNOV + BICDNV + BIHNOV + BIHDNV + MIBMEUV + + MIBGITEV + LOCGITV + LOCNPCGAV + LOCGITCV + LOCDEFNPCGAV + LOCNPV + + LOCGITHCV + LOCDEFNPV + MIBNPVENV + MIBNPPRESV + BICREV + BICDEV + + BICHREV + BICHDEV + + BNCPROV + BNCREV + BNCDEV + BNHREV + BNHDEV + + BNCNPV + BNCAABV + BNCAADV + ANOCEP + DNOCEP + 0) ; + +INDPASC = positif( TSHALLOC + COD1HA + ALLOC + FRNC + CARTSC + REMPLAC + + PRBRC + PENINC + CARPEC + CODRBZ + PEBFC + + COD1BG + PALIC + PENSALC + COD1BM + + COD5YB + BAFORESTC + BACREC + BACDEC + + BAHREC + BAHDEC + 4BACREC + 4BAHREC + + MIBVENC + MIBPRESC + BICNOC + BICDNC + BIHNOC + BIHDNC + MIBMEUC + + MIBGITEC + LOCGITC + LOCNPCGAC + LOCGITCC + LOCDEFNPCGAC + LOCNPC + + LOCGITHCC + LOCDEFNPC + MIBNPVENC + MIBNPPRESC + BICREC + BICDEC + + BICHREC + BICHDEC + + BNCPROC + BNCREC + BNCDEC + BNHREC + BNHDEC + + BNCNPC + BNCAABC + BNCAADC + ANOVEP + DNOCEPC + 0) ; + +INDPASF = positif( RVB1 + RVB2 + RVB3 + RVB4 + RENTAX + RENTAX5 + RENTAX6 + RENTAX7 + + DAGRI6 + DAGRI5 + DAGRI4 + DAGRI3 + DAGRI2 + DAGRI1 + + LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + LNPRODEF7 + LNPRODEF6 + + LNPRODEF5 + LNPRODEF4 + LNPRODEF3 + LNPRODEF2 + LNPRODEF1 + + DEFBIC6 + DEFBIC5 + DEFBIC4 + DEFBIC3 + DEFBIC2 + DEFBIC1 + + DABNCNP6 + DABNCNP5 + DABNCNP4 + DABNCNP3 + DABNCNP2 + DABNCNP1 + + RFORDI + RFDORD + RFDHIS + RFDANT + RFMIC + FONCI + REAMOR + 0) ; + +INDPAS = 2 * positif(ANNUL2042 + (null(INDPASV) * null(INDPASC) * null(INDPASF) * positif(IDRS4) * null(ELURASV + 0) * null(ELURASC + 0)) + + (ELURASV * null(INDPASV) * null(INDPASF)) + (ELURASV * ELURASC * null(INDPASV) * null(INDPASC) * null(INDPASF))) + + 3 * positif(ELURASV * null(INDPASV) * null(INDPASF) * INDPASC) * (1 - positif(ANNUL2042)) + + 4 * positif(ELURASC * null(INDPASC) * null(INDPASF) * INDPASV) * (1 - positif(ANNUL2042)) + + (1 - positif(ELURASC * null(INDPASC) * null(INDPASF) * INDPASV)) + * (1 - positif(ELURASV * null(INDPASV) * null(INDPASF) * INDPASC)) + * (1 - positif(ANNUL2042 + (null(INDPASV) * null(INDPASC) * null(INDPASF) * positif(IDRS4) * null(ELURASV + 0) * null(ELURASC + 0)) + + (ELURASV * null(INDPASV) * null(INDPASF)) + (ELURASV * ELURASC * null(INDPASV) * null(INDPASC) * null(INDPASF)))) ; + +IRTOTAL = (IDRS3 + ((ABADO + ABAGU) * positif(CODDAJ + CODEAJ + CODDBJ + CODEBJ + PRODOM + PROGUY)) - IDEC - RMENAGE) + * ((1 - V_CNR) * positif_ou_nul(IDRS3 + ((ABADO + ABAGU) * positif(CODDAJ + CODEAJ + CODDBJ + CODEBJ + PRODOM + PROGUY)) - IDEC - RMENAGE) + + V_CNR * positif(IDRS3 + ((ABADO + ABAGU) * positif(CODDAJ + CODEAJ + CODDBJ + CODEBJ + PRODOM + PROGUY)) - IDEC - RMENAGE)) ; + +regle 201620: +application : batch , iliad ; + +TSRASF = PASTSNTV + PASPRNV + PASTSNTC + PASPRNC ; + +BAPASV = max(0 , arr(IBAMICV + BAFORESTV + (positif(BARAV) * (BACREV - DEFBACREV) + (1 - positif(BARAV)) * BARAV) + R2MAJ5HI + - arr(DEFANTBAV * ((IBAMICV + BAFORESTV + (positif(BARAV) * (BACREV - DEFBACREV) + (1-positif(BARAV)) * BARAV) + 4BACREV - 4DEFBACREV + + R2MAJ5HI + (4BAHREV - 4DEFBAHREV) * MAJREV) / (BAHQNODEFV + BAEV + BAEMV)))) + + BAQV + BATMARGV) * (1 - positif(COD5AF)) ; + +BAPASC = max(0 , arr(IBAMICC + BAFORESTC + (positif(BARAC) * (BACREC - DEFBACREC) + (1 - positif(BARAC)) * BARAC) + R2MAJ5II + - arr(DEFANTBAC * ((IBAMICC + BAFORESTC + (positif(BARAC) * (BACREC - DEFBACREC) + (1-positif(BARAC)) * BARAC) + 4BACREC - 4DEFBACREC + + R2MAJ5II + (4BAHREC - 4DEFBAHREC) * MAJREV) / (BAHQNODEFC + BAEC + BAEMC)))) + + BAQC + BATMARGC) * (1 - positif(COD5AI)) ; + +BICPASV = max(0 , (MIB_NETVV + MIB_NETPV + MIBPVV - BICPMVCTV + SP5KC + RPMAJ5KI) * (1 - positif(COD5BF)) + + max(0 , MIB_NETNPVV + MIB_NETNPPV + MIBNPPVV - MIBNPDCT + arr(SNP5NC + RNPMAJ5NI - (BICNPDEFANTV * (MIB_NETNPVV + MIB_NETNPPV + MIBNPPVV - MIBNPDCT + SNP5NC + RNPMAJ5NI) / BICR2TOTALV))) * (1 - positif(COD5AN)) + + max(0 , MLOCNETV + SNPLOCPASV + RNPLOCPASV - arr(DEFANTLOCV * (SNPLOCPASV + RNPLOCPASV + MLOCNETV) / RNPILOCV)) * (1 - positif(COD5CF))) ; + +BICPASC = max(0 , (MIB_NETVC + MIB_NETPC + MIBPVC - BICPMVCTC + SP5LC + RPMAJ5LI) * (1 - positif(COD5BI)) + + max(0 , MIB_NETNPVC + MIB_NETNPPC + MIBNPPVC - COD5RZ + arr(SNP5OC + RNPMAJ5OI - (BICNPDEFANTC * (MIB_NETNPVC + MIB_NETNPPC + MIBNPPVC - COD5RZ + SNP5OC + RNPMAJ5OI) / BICR2TOTALC))) * (1 - positif(COD5BN)) + + max(0 , MLOCNETC + SNPLOCPASC + RNPLOCPASC - arr(DEFANTLOCC * (SNPLOCPASC + RNPLOCPASC + MLOCNETC) / RNPILOCC)) * (1 - positif(COD5CI))) ; + +BNCPASV = max(0 , (MICROBNCV + SP5QC + RPMAJ5QI) * (1 - positif(COD5AO)) + + max(0 , SPENETNPV + BNCNPPVV - BNCNPDCT + arr(SNP5JG + RNPMAJ5SN - arr(DABNCNPV * (SPENETNPV + BNCNPPVV - BNCNPDCT + SNP5JG + RNPMAJ5SN) / BNCR2TOTALV))) * (1 - positif(COD5AP))) ; + +BNCPASC = max(0 , (MICROBNCC + SP5RC + RPMAJ5RI) * (1 - positif(COD5BO)) + + max(0 , SPENETNPC + BNCNPPVC - COD5LD + arr(SNP5RF + RNPMAJ5NS - arr(DABNCNPC * (SPENETNPC + BNCNPPVC - COD5LD + SNP5RF + RNPMAJ5NS) / BNCR2TOTALC))) * (1 - positif(COD5BP))) ; + +REVACOMP = PASTSN1AG + PASTSN1BG + PASPRNAOM + PASPRNBOM + + RV1 + RV2 + RV3 + RV4 + T2RV + + BAPASV + BAPASC + + BICPASV + BICPASC + + BNCPASV + BNCPASC + + ((PASRF + 2REVF + 3REVF + PASRFASS) * (1 - positif(COD4BN))) ; + +BICPAS1 = MIB_NETVV + MIB_NETPV + (MIBPVV - BICPMVCTV) + BIPTAV + BIHTAV + max(0 , PASBICNPV) + max(0 , PASRNPLOCFV) ; + +BICPAS2 = MIB_NETVC + MIB_NETPC + (MIBPVC - BICPMVCTC) + BIPTAC + BIHTAC + max(0 , PASBICNPC) + max(0 , PASRNPLOCFC) ; + +BICPASP = MIB_NETVP + MIB_NETPP + (MIBPVP - BICPMVCTP) + BIPTAP + BIHTAP + max(0 , PASBICNPP) + max(0 , PASRNPLOCFP) ; + +REVTOT = max(0 , TSPRV + 0) + TSNN2VAFF + PENSTOTV + max(0 , BAHQV + BAQV) + max(0 , BICPAS1 + 0) + max(0 , MICROBNCV + BNRV + max(0 , RNPFV + 0)) + + max(0 , TSPRC + 0) + TSNN2CAFF + PENSTOTC + max(0 , BAHQC + BAQC) + max(0 , BICPAS2 + 0) + max(0 , MICROBNCC + BNRC + max(0 , RNPFC + 0)) + + max(0 , TSPRP + 0) + TSNN2PAFF + PENSTOTP + max(0 , BAHQP + BAQP) + max(0 , BICPASP + 0) + max(0 , MICROBNCP + BNRP + max(0 , RNPFP + 0)) + + PRNFAS + PRNFBS + PRNFCS + PRNFDS + PRNFES + PRNFFS + + GLN3 + BATMARGTOT + COD1TZ + RVTOT + T2RV + RRCM + REVRCM + PVBAR3VG + CODRVG + PVBAR3VE + max(0 , RRFI + 0) + REVRF + DESV ; + +regle taux 201640: +application : batch , iliad ; + +PASDENF = TSHALLOV + COD1GA + ALLOV + CARTSV + REMPLAV + CODDAJ + CODEAJ + + TSHALLOC + COD1HA + ALLOC + CARTSC + REMPLAC + CODDBJ + CODEBJ + + PRBRV + PENINV + CARPEV + CODRAZ + PEBFV + + PRBRC + PENINC + CARPEC + CODRBZ + PEBFC + + REVACOMP ; + +CIPAS = (COD8VM + COD8WM) * (1 - positif(COD8PA + 0)) + min(COD8VM + COD8WM , (COD8VM + COD8WM) * COD8PA / max(1 , COD8VM + COD8WM + COD8UM)) * positif(COD8PA + 0) ; + +PASNUMF = max(0 , arr((IRTOTAL * (TSRASF + REVACOMP) / REVTOT) - CIPAS)) * (1 - null(REVTOT)) ; + +INDTAZ = positif(null(IINETIR) + positif(IREST) + (positif(IINETIR) * null(1 - IND61IR)) + (positif(IINETIR) * null(2 - IND61IR) * null(IINET))) + * null((1 - ((null(V_BTNATIMP) * null(1 - V_BTANC)) + null(11 - V_BTNATIMP) + null(21 - V_BTNATIMP))) * (1 - positif(COD8OT))) + * positif_ou_nul((25000 * NBPT) - REVKIRE) ; + +RASTXFOYER = arr(((PASNUMF / PASDENF) * 100 * (1 - null(PASDENF))) * 10) / 10 * (1 - null(2 - INDPAS)) * (1 - INDTAZ) ; + +regle taux 201660: +application : batch , iliad ; + +RASTSPR1 = (TSHALLOV + COD1GA + ALLOV + CARTSV + REMPLAV + CODDAJ + CODEAJ + PRBRV + PENINV + CARPEV + CODRAZ + PEBFV) + * (1 - null(2 - INDPAS) - null(3 - INDPAS)) * (1 - INDTAZ) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASTSPR2 = (TSHALLOC + COD1HA + ALLOC + CARTSC + REMPLAC + CODDBJ + CODEBJ + PRBRC + PENINC + CARPEC + CODRBZ + PEBFC) + * BOOL_0AM * (1 - null(2 - INDPAS) - null(3 - INDPAS)) * (1 - INDTAZ) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASTSPE1 = (PASTSN1AG + max(0 , PRN1AM + PRN1AO)) * (1 - null(2 - INDPAS) - null(3 - INDPAS)) * (1 - INDTAZ) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASTSPE2 = (PASTSN1BG + max(0 , PRN1BM + PRN1BO)) * BOOL_0AM * (1 - null(2 - INDPAS) - null(4 - INDPAS)) * (1 - INDTAZ) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASRVTO = (RV1 + RV2 + RV3 + RV4) * (1 - null(2 - INDPAS)) * (1 - INDTAZ) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASRVTO1 = arr(RASRVTO / (2 - null(BOOL_0AM))) * (1 - null(2 - INDPAS)) * (1 - INDTAZ) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASRVTO2 = (RASRVTO - RASRVTO1) * BOOL_0AM * (1 - null(2 - INDPAS)) * (1 - INDTAZ) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASRF = (PASRF + PASRFASS) * (1 - positif(COD4BN)) * (1 - null(2 - INDPAS)) * (1 - INDTAZ) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASRF1 = arr(RASRF / (2 - null(BOOL_0AM))) * (1 - null(2 - INDPAS)) * (1 - INDTAZ) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASRF2 = (RASRF - RASRF1) * BOOL_0AM * (1 - null(2 - INDPAS)) * (1 - INDTAZ) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASBA1 = max(0 , arr((BAMICV + BAFORESTV + PASBACV + PASBAHV) * 12 / min(12 , COD5AD + 12 * null(COD5AD + 0))) + - arr(DEFANTBAV * ((IBAMICV + BAFORESTV + (positif(BARAV) * (BACREV - DEFBACREV) + (1-positif(BARAV)) * BARAV) + 4BACREV - 4DEFBACREV + + (BAHREV - DEFBAHREV + 4BAHREV - 4DEFBAHREV) * MAJREV) / (BAHQNODEFV + BAEV + BAEMV)))) + * (1 - positif(COD5AF)) * (1 - null(2 - INDPAS) - null(3 - INDPAS)) * (1 - INDTAZ) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASBA2 = max(0 , arr((BAMICC + BAFORESTC + PASBACC + PASBAHC) * 12 / min(12 , COD5BD + 12 * null(COD5BD + 0))) + - arr(DEFANTBAC * ((IBAMICC + BAFORESTC + (positif(BARAC) * (BACREC - DEFBACREC) + (1-positif(BARAC)) * BARAC) + 4BACREC - 4DEFBACREC + + (BAHREC - DEFBAHREC + 4BAHREC - 4DEFBAHREC)*MAJREV)/(BAHQNODEFC + BAEC + BAEMC)))) + * (1 - positif(COD5AI)) * BOOL_0AM * (1 - null(2 - INDPAS) - null(4 - INDPAS)) * (1 - INDTAZ) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASBIC1 = BICASSV * (1 - null(2 - INDPAS) - null(3 - INDPAS)) * (1 - INDTAZ) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASBIC2 = BICASSC * BOOL_0AM * (1 - null(2 - INDPAS) - null(4 - INDPAS)) * (1 - INDTAZ) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASBNC1 = max(0 , arr((SPENETPV + PASBNNAV + PASBNNSV) * 12 / min(12 , COD5XI + 12 * null(COD5XI + 0))) * (1 - positif(COD5AO)) + + max(0 , arr((SPENETNPV + PASBNNAAV + PASNOCEPIMPV) * 12 / min(12 , COD5XR + 12 * null(COD5XR + 0))) + - arr(DABNCNPV * (SPENETNPV + BNCNPPVV - BNCNPDCT + SNP5JG + RNPMAJ5SN) / BNCR2TOTALV)) * (1 - positif(COD5AP))) + * (1 - null(2 - INDPAS) - null(3 - INDPAS)) * (1 - INDTAZ) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASBNC2 = max(0 , arr((SPENETPC + PASBNNAC + PASBNNSC) * 12 / min(12 , COD5YI + 12 * null(COD5YI + 0))) * (1 - positif(COD5BO)) + + max(0 , arr((SPENETNPC + PASBNNAAC + PASNOCEPIMPC) * 12 / min(12 , COD5YR + 12 * null(COD5YR + 0))) + - arr(DABNCNPC * (SPENETNPC + BNCNPPVC - COD5LD + SNP5RF + RNPMAJ5NS) / BNCR2TOTALC)) * (1 - positif(COD5BP))) + * BOOL_0AM * (1 - null(2 - INDPAS) - null(4 - INDPAS)) * (1 - INDTAZ) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +regle 201680: +application : batch , iliad ; + +REVDEC1 = PASTSNTV + PASPRNV + PASTSN1AG + PASPRNAOM + BAPASV + BICPASV + BNCPASV ; + +REVDEC2 = PASTSNTC + PASPRNC + PASTSN1BG + PASPRNBOM + BAPASC + BICPASC + BNCPASC ; + +TXPASMIN = positif(REVDEC2 - REVDEC1) + 2 * positif(REVDEC1 - REVDEC2) + 4 * null(REVDEC1 - REVDEC2) ; + +SHBAPAS = (TSPRV + PENSTOTV + MICROBNCV + BNRV + max(0 , RNPFV) + BICPAS1) * null(1 - TXPASMIN) + + (TSPRC + PENSTOTC + MICROBNCC + BNRC + max(0 , RNPFC) + BICPAS2) * null(2 - TXPASMIN) + + arr(COD1TZ/2) + arr(RVTOT/2) + arr(RRCM/2) + arr(PVBAR3VG/2) + arr(RRFI/2) + arr(DESV/2) ; + +REVORDI = (TSPRV + MICROBNCV + BNRV + max(0 , RNPFV) + BAHQV * (positif(BAHQV) + (1 - positif(BAHQV)) * positif(SEUIL_IMPDEFBA - SHBAPAS)) + BICPAS1) * null(1 - TXPASMIN) + + (TSPRC + MICROBNCC + BNRC + max(0 , RNPFC) + BAHQC * (positif(BAHQC) + (1 - positif(BAHQC)) * positif(SEUIL_IMPDEFBA - SHBAPAS)) + BICPAS2) * null(2 - TXPASMIN) + + arr(COD1TZ/2) + arr(RVTOT/2) + arr(RRCM/2) + arr(PVBAR3VG/2) + arr(RRFI/2) + arr(DESV/2) ; + +REVQUOT = (TSNN2VAFF + PENSTOTV + PENFV + GLN3V + BAQV) * null(1 - TXPASMIN) + + (TSNN2CAFF + PENSTOTC + PENFC + GLN3C + BAQC) * null(2 - TXPASMIN) + + arr(T2RV/2) + arr(REVRCM/2) + arr(CODRVG/2) + arr(REVRF/2) ; + +REVMARG = (BATMARGV * null(1 - TXPASMIN)) + (BATMARGC * null(2 - TXPASMIN)) ; + +CHARGES = arr(DFANT/2) + arr(RDCSG/2) + arr(CHTOT/2) + arr(ABVIE/2) + arr(ABMAR/2) ; + +REVINDIV = max(REVORDI - CHARGES , 0) ; + +NBPTPAS = arr(NBPT*2) / 4 ; + +regle 201700: +application : batch , iliad ; + +IRINDPASV = max(positif(arr(REVINDIV/NBPTPAS) - LIM_BAR2) * positif_ou_nul(LIM_BAR3 - arr(REVINDIV/NBPTPAS)) * arr((REVINDIV * TX_BAR2/100) - (NBPTPAS * PLABAR2)) + + positif(arr(REVINDIV/NBPTPAS) - LIM_BAR3) * positif_ou_nul(LIM_BAR4 - arr(REVINDIV/NBPTPAS)) * arr((REVINDIV * TX_BAR3/100) - (NBPTPAS * PLABAR3)) + + positif(arr(REVINDIV/NBPTPAS) - LIM_BAR4) * positif_ou_nul(LIM_BAR5 - arr(REVINDIV/NBPTPAS)) * arr((REVINDIV * TX_BAR4/100) - (NBPTPAS * PLABAR4)) + + positif(arr(REVINDIV/NBPTPAS) - LIM_BAR5) * arr((REVINDIV * TX_BAR5/100) - (NBPTPAS * PLABAR5)) + 0 + , positif(REVINDIV - LIM_BAR2) * positif_ou_nul(LIM_BAR3 - REVINDIV) * arr((REVINDIV * TX_BAR2/100) - PLABAR2 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1))) + + positif(REVINDIV - LIM_BAR3) * positif_ou_nul(LIM_BAR4 - REVINDIV) * arr((REVINDIV * TX_BAR3/100) - PLABAR3 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1))) + + positif(REVINDIV - LIM_BAR4) * positif_ou_nul(LIM_BAR5 - REVINDIV) * arr((REVINDIV * TX_BAR4/100) - PLABAR4 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1))) + + positif(REVINDIV - LIM_BAR5) * arr((REVINDIV * TX_BAR5/100) - PLABAR5 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1))) + 0) * null(1 - TXPASMIN) ; + +IRINDPASC = max(positif(arr(REVINDIV/NBPTPAS) - LIM_BAR2) * positif_ou_nul(LIM_BAR3 - arr(REVINDIV/NBPTPAS)) * arr((REVINDIV * TX_BAR2/100) - (NBPTPAS * PLABAR2)) + + positif(arr(REVINDIV/NBPTPAS) - LIM_BAR3) * positif_ou_nul(LIM_BAR4 - arr(REVINDIV/NBPTPAS)) * arr((REVINDIV * TX_BAR3/100) - (NBPTPAS * PLABAR3)) + + positif(arr(REVINDIV/NBPTPAS) - LIM_BAR4) * positif_ou_nul(LIM_BAR5 - arr(REVINDIV/NBPTPAS)) * arr((REVINDIV * TX_BAR4/100) - (NBPTPAS * PLABAR4)) + + positif(arr(REVINDIV/NBPTPAS) - LIM_BAR5) * arr((REVINDIV * TX_BAR5/100) - (NBPTPAS * PLABAR5)) + 0 + , positif(REVINDIV - LIM_BAR2) * positif_ou_nul(LIM_BAR3 - REVINDIV) * arr((REVINDIV * TX_BAR2/100) - PLABAR2 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1))) + + positif(REVINDIV - LIM_BAR3) * positif_ou_nul(LIM_BAR4 - REVINDIV) * arr((REVINDIV * TX_BAR3/100) - PLABAR3 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1))) + + positif(REVINDIV - LIM_BAR4) * positif_ou_nul(LIM_BAR5 - REVINDIV) * arr((REVINDIV * TX_BAR4/100) - PLABAR4 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1))) + + positif(REVINDIV - LIM_BAR5) * arr((REVINDIV * TX_BAR5/100) - PLABAR5 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1))) + 0) * null(2 - TXPASMIN) ; + +IRINDPAS = IRINDPASV + IRINDPASC ; + +IRINDPASQV = max(positif(arr((REVINDIV + RASTONEQUO1V)/NBPTPAS) - LIM_BAR2) * positif_ou_nul(LIM_BAR3 - arr((REVINDIV + RASTONEQUO1V)/NBPTPAS)) * arr(((REVINDIV + RASTONEQUO1V) * TX_BAR2/100) - (NBPTPAS * PLABAR2)) + + positif(arr((REVINDIV + RASTONEQUO1V)/NBPTPAS) - LIM_BAR3) * positif_ou_nul(LIM_BAR4 - arr((REVINDIV + RASTONEQUO1V)/NBPTPAS)) * arr(((REVINDIV + RASTONEQUO1V) * TX_BAR3/100) - (NBPTPAS * PLABAR3)) + + positif(arr((REVINDIV + RASTONEQUO1V)/NBPTPAS) - LIM_BAR4) * positif_ou_nul(LIM_BAR5 - arr((REVINDIV + RASTONEQUO1V)/NBPTPAS)) * arr(((REVINDIV + RASTONEQUO1V) * TX_BAR4/100) - (NBPTPAS * PLABAR4)) + + positif(arr((REVINDIV + RASTONEQUO1V)/NBPTPAS) - LIM_BAR5) * arr(((REVINDIV + RASTONEQUO1V) * TX_BAR5/100) - (NBPTPAS * PLABAR5)) + 0 + , positif((REVINDIV + RASTONEQUO1V) - LIM_BAR2) * positif_ou_nul(LIM_BAR3 - (REVINDIV + RASTONEQUO1V)) * arr(((REVINDIV + RASTONEQUO1V) * TX_BAR2/100) - PLABAR2 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1))) + + positif((REVINDIV + RASTONEQUO1V) - LIM_BAR3) * positif_ou_nul(LIM_BAR4 - (REVINDIV + RASTONEQUO1V)) * arr(((REVINDIV + RASTONEQUO1V) * TX_BAR3/100) - PLABAR3 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1))) + + positif((REVINDIV + RASTONEQUO1V) - LIM_BAR4) * positif_ou_nul(LIM_BAR5 - (REVINDIV + RASTONEQUO1V)) * arr(((REVINDIV + RASTONEQUO1V) * TX_BAR4/100) - PLABAR4 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1))) + + positif((REVINDIV + RASTONEQUO1V) - LIM_BAR5) * arr(((REVINDIV + RASTONEQUO1V) * TX_BAR5/100) - PLABAR5 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1))) + 0) * null(1 - TXPASMIN) ; + +IRINDPASQC = max(positif(arr((REVINDIV + RASTONEQUO1C)/NBPTPAS) - LIM_BAR2) * positif_ou_nul(LIM_BAR3 - arr((REVINDIV + RASTONEQUO1C)/NBPTPAS)) * arr(((REVINDIV + RASTONEQUO1C) * TX_BAR2/100) - (NBPTPAS * PLABAR2)) + + positif(arr((REVINDIV + RASTONEQUO1C)/NBPTPAS) - LIM_BAR3) * positif_ou_nul(LIM_BAR4 - arr((REVINDIV + RASTONEQUO1C)/NBPTPAS)) * arr(((REVINDIV + RASTONEQUO1C) * TX_BAR3/100) - (NBPTPAS * PLABAR3)) + + positif(arr((REVINDIV + RASTONEQUO1C)/NBPTPAS) - LIM_BAR4) * positif_ou_nul(LIM_BAR5 - arr((REVINDIV + RASTONEQUO1C)/NBPTPAS)) * arr(((REVINDIV + RASTONEQUO1C) * TX_BAR4/100) - (NBPTPAS * PLABAR4)) + + positif(arr((REVINDIV + RASTONEQUO1C)/NBPTPAS) - LIM_BAR5) * arr(((REVINDIV + RASTONEQUO1C) * TX_BAR5/100) - (NBPTPAS * PLABAR5)) + 0 + , positif((REVINDIV + RASTONEQUO1C) - LIM_BAR2) * positif_ou_nul(LIM_BAR3 - (REVINDIV + RASTONEQUO1C)) * arr(((REVINDIV + RASTONEQUO1C) * TX_BAR2/100) - PLABAR2 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1))) + + positif((REVINDIV + RASTONEQUO1C) - LIM_BAR3) * positif_ou_nul(LIM_BAR4 - (REVINDIV + RASTONEQUO1C)) * arr(((REVINDIV + RASTONEQUO1C) * TX_BAR3/100) - PLABAR3 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1))) + + positif((REVINDIV + RASTONEQUO1C) - LIM_BAR4) * positif_ou_nul(LIM_BAR5 - (REVINDIV + RASTONEQUO1C)) * arr(((REVINDIV + RASTONEQUO1C) * TX_BAR4/100) - PLABAR4 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1))) + + positif((REVINDIV + RASTONEQUO1C) - LIM_BAR5) * arr(((REVINDIV + RASTONEQUO1C) * TX_BAR5/100) - PLABAR5 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1))) + 0) * null(2 - TXPASMIN) ; + +IRINDPASQ = IRINDPASQV + IRINDPASQC ; + +regle taux 201720: +application : batch , iliad ; + +RASMARJ = positif((positif(arr(REVINDIV/NBPTPAS) - LIM_BAR2) * positif_ou_nul(LIM_BAR3 - arr(REVINDIV/NBPTPAS)) * arr((REVINDIV * TX_BAR2/100) - (NBPTPAS * PLABAR2)) + + positif(arr(REVINDIV/NBPTPAS) - LIM_BAR3) * positif_ou_nul(LIM_BAR4 - arr(REVINDIV/NBPTPAS)) * arr((REVINDIV * TX_BAR3/100) - (NBPTPAS * PLABAR3)) + + positif(arr(REVINDIV/NBPTPAS) - LIM_BAR4) * positif_ou_nul(LIM_BAR5 - arr(REVINDIV/NBPTPAS)) * arr((REVINDIV * TX_BAR4/100) - (NBPTPAS * PLABAR4)) + + positif(arr(REVINDIV/NBPTPAS) - LIM_BAR5) * arr((REVINDIV * TX_BAR5/100) - (NBPTPAS * PLABAR5))) + - (positif(REVINDIV - LIM_BAR2) * positif_ou_nul(LIM_BAR3 - REVINDIV) * arr((REVINDIV * TX_BAR2/100) - PLABAR2 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1))) + + positif(REVINDIV - LIM_BAR3) * positif_ou_nul(LIM_BAR4 - REVINDIV) * arr((REVINDIV * TX_BAR3/100) - PLABAR3 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1))) + + positif(REVINDIV - LIM_BAR4) * positif_ou_nul(LIM_BAR5 - REVINDIV) * arr((REVINDIV * TX_BAR4/100) - PLABAR4 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1))) + + positif(REVINDIV - LIM_BAR5) * arr((REVINDIV * TX_BAR5/100) - PLABAR5 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1))))) + + (1 - positif((positif(arr(REVINDIV/NBPTPAS) - LIM_BAR2) * positif_ou_nul(LIM_BAR3 - arr(REVINDIV/NBPTPAS)) * arr((REVINDIV * TX_BAR2/100) - (NBPTPAS * PLABAR2)) + + positif(arr(REVINDIV/NBPTPAS) - LIM_BAR3) * positif_ou_nul(LIM_BAR4 - arr(REVINDIV/NBPTPAS)) * arr((REVINDIV * TX_BAR3/100) - (NBPTPAS * PLABAR3)) + + positif(arr(REVINDIV/NBPTPAS) - LIM_BAR4) * positif_ou_nul(LIM_BAR5 - arr(REVINDIV/NBPTPAS)) * arr((REVINDIV * TX_BAR4/100) - (NBPTPAS * PLABAR4)) + + positif(arr(REVINDIV/NBPTPAS) - LIM_BAR5) * arr((REVINDIV * TX_BAR5/100) - (NBPTPAS * PLABAR5))) + - (positif(REVINDIV - LIM_BAR2) * positif_ou_nul(LIM_BAR3 - REVINDIV) * arr((REVINDIV * TX_BAR2/100) - PLABAR2 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1))) + + positif(REVINDIV - LIM_BAR3) * positif_ou_nul(LIM_BAR4 - REVINDIV) * arr((REVINDIV * TX_BAR3/100) - PLABAR3 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1))) + + positif(REVINDIV - LIM_BAR4) * positif_ou_nul(LIM_BAR5 - REVINDIV) * arr((REVINDIV * TX_BAR4/100) - PLABAR4 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1))) + + positif(REVINDIV - LIM_BAR5) * arr((REVINDIV * TX_BAR5/100) - PLABAR5 - (2 * PLAF_DEMIPART * (NBPTPAS - 1)))))) * 2 + ; + +TXMARJPAS = max(positif(REVINDIV/(NBPTPAS * null(1 - RASMARJ) + null(2 - RASMARJ)) - LIM_BAR1) * TX_BAR1 , + max(positif(REVINDIV/(NBPTPAS * null(1 - RASMARJ) + null(2 - RASMARJ)) - LIM_BAR2) * TX_BAR2 , + max(positif(REVINDIV/(NBPTPAS * null(1 - RASMARJ) + null(2 - RASMARJ)) - LIM_BAR3) * TX_BAR3 , + max(positif(REVINDIV/(NBPTPAS * null(1 - RASMARJ) + null(2 - RASMARJ)) - LIM_BAR4) * TX_BAR4 , + max(positif(REVINDIV/(NBPTPAS * null(1 - RASMARJ) + null(2 - RASMARJ)) - LIM_BAR5) * TX_BAR5 , 0))))) * positif(IRINDPAS + RASIPQ1001) ; + +MARGPAS = arr(REVMARG * TXMARJPAS/100) ; + +IRINDIV = max( 0 , IRINDPAS + RASIPQ1001V * null(1 - TXPASMIN) + RASIPQ1001C * null(2 - TXPASMIN) + MARGPAS - max(0 , CHARGES - REVORDI)) ; + +PASDENI1 = (TSHALLOV + COD1GA + ALLOV + CARTSV + REMPLAV + CODDAJ + CODEAJ + PRBRV + PENINV + CARPEV + CODRAZ + PEBFV + + PASTSN1AG + PASPRNAOM + BAPASV + BICPASV + BNCPASV) * null(1 - TXPASMIN) + + (TSHALLOC + COD1HA + ALLOC + CARTSC + REMPLAC + CODDBJ + CODEBJ + PRBRC + PENINC + CARPEC + CODRBZ + PEBFC + + PASTSN1BG + PASPRNBOM + BAPASC + BICPASC + BNCPASC) * null(2 - TXPASMIN) + + arr(((PASRF + 2REVF + 3REVF + PASRFASS) * (1 - positif(COD4BN)) + RASRVTO + T2RV)/2) ; + +REVORDI1 = (max(0 , TSPRV) + max(0 , MICROBNCV) + max(0 , BNRV) + max(0 , RNPFV) + max(0 , BAHQV) + max(0 , BICPAS1)) * null(1 - TXPASMIN) + + (max(0 , TSPRC) + max(0 , MICROBNCC) + max(0 , BNRC) + max(0 , RNPFC) + max(0 , BAHQC) + max(0 , BICPAS2)) * null(2 - TXPASMIN) + + arr(COD1TZ/2) + arr(RVTOT/2) + arr(RRCM/2) + arr(PVBAR3VG/2) + arr(max(0 , RRFI)/2) + arr(DESV/2) ; + +ABADOPAS = min(arr(IRINDIV * (TX_RABDOM / 100) * (V_EAD + 0)) , PLAF_RABDOM) ; + +ABAGUPAS = min(arr(IRINDIV * (TX_RABGUY / 100) * (V_EAG + 0)) , PLAF_RABGUY) ; + +DECPAS = min(max(arr(SEUIL_DECOTE1 - ((IRINDIV - (ABADOPAS + ABAGUPAS)) * 3/4)) , 0) , (IRINDIV - (ABADOPAS + ABAGUPAS))) ; + +INDPASMIN = positif(((REVINDIV + REVQUOT) * TX_MIN_MET / 100) - IRINDIV + 0) * null(2 - V_REGCO) ; + +PASNUMI1 = max(0 , arr(((max(0 , (IRINDIV - (ABADOPAS + ABAGUPAS) - DECPAS - arr(RMENAGE/2)) + * ((1 - V_CNR) * positif_ou_nul(IRINDIV - (ABADOPAS + ABAGUPAS) - DECPAS - arr(RMENAGE/2)) + + V_CNR * positif(IRINDIV - (ABADOPAS + ABAGUPAS) - DECPAS - arr(RMENAGE/2)))) * (1 - INDPASMIN) + + (REVINDIV + REVQUOT) * TX_MIN_MET / 100 * INDPASMIN) + * (REVDEC1 * null(1 - TXPASMIN) + REVDEC2 * null(2 - TXPASMIN) + arr(((PASRF + 2REVF + 3REVF + PASRFASS) * (1 - positif(COD4BN)) + RASRVTO + T2RV)/2)) / (REVORDI1 + REVQUOT + REVMARG)) + - ((COD8VM * (1 - positif(COD8PA + 0)) + min(COD8VM , COD8VM * COD8PA / max(1 , COD8VM + COD8WM + COD8UM)) * positif(COD8PA + 0)) * null(1 - TXPASMIN) + + (COD8WM * (1 - positif(COD8PA + 0)) + min(COD8WM , COD8WM * COD8PA / max(1 , COD8VM + COD8WM + COD8UM)) * positif(COD8PA + 0)) * null(2 - TXPASMIN)))) ; + +TXINDIV1 = arr(((PASNUMI1 / PASDENI1) * 100 * (1 - null(PASDENI1))) * 10) / 10 ; + +PASNUMI2 = max(0 , PASNUMF - arr(((TSHALLOV + COD1GA + ALLOV + CARTSV + REMPLAV + CODDAJ + CODEAJ + PRBRV + PENINV + CARPEV + CODRAZ + PEBFV + RASTSPE1 + RASBA1 + RASBIC1 + RASBNC1) * null(1 - TXPASMIN) + + (TSHALLOC + COD1HA + ALLOC + CARTSC + REMPLAC + CODDBJ + CODEBJ + PRBRC + PENINC + CARPEC + CODRBZ + PEBFC + RASTSPE2 + RASBA2 + RASBIC2 + RASBNC2) * null(2 - TXPASMIN)) * TXINDIV1/100) + - arr((RASRF + RASRVTO) * RASTXFOYER/100)) ; + +PASDENI2 = (TSHALLOV + COD1GA + ALLOV + CARTSV + REMPLAV + CODDAJ + CODEAJ + PRBRV + PENINV + CARPEV + CODRAZ + PEBFV + + PASTSN1AG + PASPRNAOM + BAPASV + BICPASV + BNCPASV) * null(2 - TXPASMIN) + + (TSHALLOC + COD1HA + ALLOC + CARTSC + REMPLAC + CODDBJ + CODEBJ + PRBRC + PENINC + CARPEC + CODRBZ + PEBFC + + PASTSN1BG + PASPRNBOM + BAPASC + BICPASC + BNCPASC) * null(1 - TXPASMIN) ; + +TXINDIV2 = arr(((PASNUMI2 / PASDENI2) * 100 * (1 - null(PASDENI2))) * 10) / 10 ; + +RASTXDEC1 = (TXINDIV1 * null(1 - TXPASMIN) + TXINDIV2 * null(2 - TXPASMIN) + RASTXFOYER * null(4 - TXPASMIN)) + * positif(RASTXFOYER) * BOOL_0AM * (1 - null(2 - INDPAS) - null(3 - INDPAS)) * (1 - positif(RMOND + DMOND)) + + RASTXFOYER * BOOL_0AM * positif(RMOND + DMOND) ; + +RASTXDEC2 = (TXINDIV1 * null(2 - TXPASMIN) + TXINDIV2 * null(1 - TXPASMIN) + RASTXFOYER * null(4 - TXPASMIN)) + * positif(RASTXFOYER) * BOOL_0AM * (1 - null(2 - INDPAS) - null(4 - INDPAS)) * (1 - positif(RMOND + DMOND)) + + RASTXFOYER * BOOL_0AM * positif(RMOND + DMOND) ; + +regle taux 201740: +application : batch , iliad ; + + +RASRVTOA = arr(RASRVTO * RASTXFOYER / 100 / 12) ; + +RASRFA = arr(RASRF * RASTXFOYER / 100 / 12) ; + + +RASPSRF = (PASRF + PASRFASS) * (1 - positif(COD4BN)) * (1 - null(2 - INDPAS)) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASPSRF1 = arr(RASPSRF / (2 - null(BOOL_0AM))) * (1 - null(2 - INDPAS)) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASPSRF2 = (RASPSRF - RASPSRF1) * BOOL_0AM * (1 - null(2 - INDPAS)) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASPSRFA = arr(RASPSRF * 15.5 / 100 / 12) * (1 - null(2 - INDPAS)) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASPSRVTO = (RV1 + RV2 + RV3 + RV4) * (1 - null(2 - INDPAS)) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASPSRVTO1 = arr(RASPSRVTO / (2 - null(BOOL_0AM))) * (1 - null(2 - INDPAS)) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASPSRVTO2 = (RASPSRVTO - RASPSRVTO1) * BOOL_0AM * (1 - null(2 - INDPAS)) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASPSRVTOA = arr(RASPSRVTO * 15.5 / 100 / 12) * (1 - null(2 - INDPAS)) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASPSBIC1 = LOCNPASSPSV * (1 - positif(COD5CF)) * (1 - null(2 - INDPAS)) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASPSBIC2 = LOCNPASSPSC * (1 - positif(COD5CI)) * BOOL_0AM * (1 - null(2 - INDPAS)) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASPS5HY = RCSV * (1 - positif(COD5AF + COD5BF + COD5AN + COD5CF + COD5AO + COD5AP)) * (1 - null(2 - INDPAS)) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +RASPS5IY = RCSC * (1 - positif(COD5AI + COD5BI + COD5BN + COD5CI + COD5BO + COD5BP)) * (1 - null(2 - INDPAS)) * (1 - null(V_CNR2) * positif(DATDEPETR + 0)) ; + +regle taux 201760: +application : batch , iliad ; + +RASTSPRFM1 = arr(RASTSPR1 * RASTXFOYER / 100 / 12) ; + +RASTSPRFM2 = arr(RASTSPR2 * RASTXFOYER / 100 / 12) ; + +RASTSPRFT1 = arr(RASTSPR1 * RASTXFOYER / 100 / 4) ; + +RASTSPRFT2 = arr(RASTSPR2 * RASTXFOYER / 100 / 4) ; + +RASTSPRIM1 = arr(RASTSPR1 * RASTXDEC1 / 100 / 12) ; + +RASTSPRIM2 = arr(RASTSPR2 * RASTXDEC2 / 100 / 12) ; + +RASTSPRIT1 = arr(RASTSPR1 * RASTXDEC1 / 100 / 4) ; + +RASTSPRIT2 = arr(RASTSPR2 * RASTXDEC2 / 100 / 4) ; + +RASBICFM1 = arr(RASBIC1 * RASTXFOYER / 100 / 12) ; + +RASBICFM2 = arr(RASBIC2 * RASTXFOYER / 100 / 12) ; + +RASBICFT1 = arr(RASBIC1 * RASTXFOYER / 100 / 4) ; + +RASBICFT2 = arr(RASBIC2 * RASTXFOYER / 100 / 4) ; + +RASBICIM1 = arr(RASBIC1 * RASTXDEC1 / 100 / 12) ; + +RASBICIM2 = arr(RASBIC2 * RASTXDEC2 / 100 / 12) ; + +RASBICIT1 = arr(RASBIC1 * RASTXDEC1 / 100 / 4) ; + +RASBICIT2 = arr(RASBIC2 * RASTXDEC2 / 100 / 4) ; + +RASBNCFM1 = arr(RASBNC1 * RASTXFOYER / 100 / 12) ; + +RASBNCFM2 = arr(RASBNC2 * RASTXFOYER / 100 / 12) ; + +RASBNCFT1 = arr(RASBNC1 * RASTXFOYER / 100 / 4) ; + +RASBNCFT2 = arr(RASBNC2 * RASTXFOYER / 100 / 4) ; + +RASBNCIM1 = arr(RASBNC1 * RASTXDEC1 / 100 / 12) ; + +RASBNCIM2 = arr(RASBNC2 * RASTXDEC2 / 100 / 12) ; + +RASBNCIT1 = arr(RASBNC1 * RASTXDEC1 / 100 / 4) ; + +RASBNCIT2 = arr(RASBNC2 * RASTXDEC2 / 100 / 4) ; + +RASBAFM1 = arr(RASBA1 * RASTXFOYER / 100 / 12) ; + +RASBAFM2 = arr(RASBA2 * RASTXFOYER / 100 / 12) ; + +RASBAFT1 = arr(RASBA1 * RASTXFOYER / 100 / 4) ; + +RASBAFT2 = arr(RASBA2 * RASTXFOYER / 100 / 4) ; + +RASBAIM1 = arr(RASBA1 * RASTXDEC1 / 100 / 12) ; + +RASBAIM2 = arr(RASBA2 * RASTXDEC2 / 100 / 12) ; + +RASBAIT1 = arr(RASBA1 * RASTXDEC1 / 100 / 4) ; + +RASBAIT2 = arr(RASBA2 * RASTXDEC2 / 100 / 4) ; + +RASRVTOFM1 = arr(arr(RASRVTO * RASTXFOYER / 100 / 12) / (2 - null(BOOL_0AM))) ; + +RASRVTOFM2 = (arr(RASRVTO * RASTXFOYER / 100 / 12) - RASRVTOFM1) * BOOL_0AM ; + +RASRVTOFT1 = arr(arr(RASRVTO * RASTXFOYER / 100 / 4) / (2 - null(BOOL_0AM))) ; + +RASRVTOFT2 = (arr(RASRVTO * RASTXFOYER / 100 / 4) - RASRVTOFT1) * BOOL_0AM ; + +RASRFFM1 = arr(arr(RASRF * RASTXFOYER / 100 / 12) / (2 - null(BOOL_0AM))) ; + +RASRFFM2 = (arr(RASRF * RASTXFOYER / 100 / 12) - RASRFFM1) * BOOL_0AM ; + +RASRFFT1 = arr(arr(RASRF * RASTXFOYER / 100 / 4) / (2 - null(BOOL_0AM))) ; + +RASRFFT2 = (arr(RASRF * RASTXFOYER / 100 / 4) - RASRFFT1) * BOOL_0AM ; + +RASTSPEFM1 = arr(RASTSPE1 * RASTXFOYER / 100 / 12) ; + +RASTSPEFM2 = arr(RASTSPE2 * RASTXFOYER / 100 / 12) * BOOL_0AM ; + +RASTSPEFT1 = arr(RASTSPE1 * RASTXFOYER / 100 / 4) ; + +RASTSPEFT2 = arr(RASTSPE2 * RASTXFOYER / 100 / 4) * BOOL_0AM ; + +RASTSPEIM1 = arr(RASTSPE1 * RASTXDEC1 / 100 / 12) * (1 - INDTAZ) * (1 - null(2 - INDPAS)) ; + +RASTSPEIM2 = arr(RASTSPE2 * RASTXDEC2 / 100 / 12) * BOOL_0AM * (1 - INDTAZ) * (1 - null(2 - INDPAS)) ; + +RASTSPEIT1 = arr(RASTSPE1 * RASTXDEC1 / 100 / 4) * (1 - INDTAZ) * (1 - null(2 - INDPAS)) ; + +RASTSPEIT2 = arr(RASTSPE2 * RASTXDEC2 / 100 / 4) * BOOL_0AM * (1 - INDTAZ) * (1 - null(2 - INDPAS)) ; + +regle taux 201780: +application : batch , iliad ; + +RASPSRFM1 = arr(RASPSRFA / (2 - null(BOOL_0AM))) * (1 - null(2 - INDPAS)) ; + +RASPSRFM2 = (RASPSRFA - RASPSRFM1) * BOOL_0AM * (1 - null(2 - INDPAS)) ; + +RASPSRFT1 = arr(arr(RASPSRF * 15.5 / 100 / 4) / (2 - null(BOOL_0AM))) * (1 - null(2 - INDPAS)) ; + +RASPSRFT2 = (arr(RASPSRF * 15.5 / 100 / 4) - RASPSRFT1) * BOOL_0AM * (1 - null(2 - INDPAS)) ; + +RASPSRVTOM1 = arr(RASPSRVTOA / (2 - null(BOOL_0AM))) * (1 - null(2 - INDPAS)) ; + +RASPSRVTOM2 = (RASPSRVTOA - RASPSRVTOM1) * BOOL_0AM * (1 - null(2 - INDPAS)) ; + +RASPSRVTOT1 = arr(arr(RASPSRVTO * 15.5 / 100 / 4) / (2 - null(BOOL_0AM))) * (1 - null(2 - INDPAS)) ; + +RASPSRVTOT2 = (arr(RASPSRVTO * 15.5 / 100 / 4) - RASPSRVTOT1) * BOOL_0AM * (1 - null(2 - INDPAS)) ; + +RASPSBICM1 = arr(RASPSBIC1 * 15.5 / 100 / 12) * (1 - null(2 - INDPAS)) ; + +RASPSBICM2 = arr(RASPSBIC2 * 15.5 / 100 / 12) * BOOL_0AM * (1 - null(2 - INDPAS)) ; + +RASPSBICT1 = arr(RASPSBIC1 * 15.5 / 100 / 4) * (1 - null(2 - INDPAS)) ; + +RASPSBICT2 = arr(RASPSBIC2 * 15.5 / 100 / 4) * BOOL_0AM * (1 - null(2 - INDPAS)) ; + +RASPS5HYM = arr(RASPS5HY * 15.5 / 100 / 12) * (1 - null(2 - INDPAS)) ; + +RASPS5HYT = arr(RASPS5HY * 15.5 / 100 / 4) * (1 - null(2 - INDPAS)) ; + +RASPS5IYM = arr(RASPS5IY * 15.5 / 100 / 12) * BOOL_0AM * (1 - null(2 - INDPAS)) ; + +RASPS5IYT = arr(RASPS5IY * 15.5 / 100 / 4) * BOOL_0AM * (1 - null(2 - INDPAS)) ; + +regle taux 201800: +application : batch , iliad ; + +RASTOTF = RASRFA + RASRVTOA + RASPSRFA + RASPSRVTOA ; + +RASTOT1 = RASTSPEFM1 + RASBAFM1 + RASBICFM1 + RASBNCFM1 + RASPSBICM1 + RASPS5HYM ; + +RASTOT2 = RASTSPEFM2 + RASBAFM2 + RASBICFM2 + RASBNCFM2 + RASPSBICM2 + RASPS5IYM ; + +RASTOT = RASTOTF + RASTOT1 + RASTOT2 ; + +INDACPAS = positif_ou_nul(RASBAFM1 + RASBICFM1 + RASBNCFM1 + RASTSPEFM1 + RASBAFM2 + RASBICFM2 + RASBNCFM2 + RASTSPEFM2 + RASRFA + RASRVTOA + + RASPSBICM1 + RASPS5HYM + RASPSBICM2 + RASPS5IYM + RASPSRFA + RASPSRVTOA - 5) ; + +regle taux 201820: +application : batch , iliad ; + + +LIGPASEND = (1 - positif(V_NOPAS)) * positif(14 - V_NOTRAIT) * (1 - BOOL_0AM) * null(V_ZDC - 1) ; + +LIGPAS = (1 - positif(V_NOPAS)) * positif(14 - V_NOTRAIT) * (1 - LIGPASEND) * (1 - positif(V_0AZ * BOOL_0AM)) ; + +LIGPASIND = LIGPAS * BOOL_0AM ; + +LIGPASIND1 = LIGPASIND * (null(11 - V_ROLEIR) + null(16 - V_ROLEIR)) ; + +LIGPASIND2 = LIGPASIND * null(26 - V_ROLEIR) ; + +LIGPASIND3 = LIGPASIND * null(36 - V_ROLEIR) ; + +LIGPASZ = (1 - positif(V_NOPAS)) * positif(14 - V_NOTRAIT) * positif(V_0AZ * BOOL_0AM) ; + +LIGPASPART = 1 - null(INDPAS - 1) ; + +LIGRASTSPE = positif(RASTSPE1 + RASTSPE2) ; + +LIGRASRVTO = positif(RASRVTO) ; + +LIGRASRVTOS = positif(RASPSRVTO) ; + +LIGRASRF = positif(RASRF) ; + +LIGRASRFS = positif(RASPSRF) ; + +LIGRASBA = positif(RASBA1 + RASBA2) ; + +LIGRASBIC = positif(RASBIC1 + RASBIC2) ; + +LIGRASBNC = positif(RASBNC1 + RASBNC2) ; + +LIGPSBIC = positif(RASPSBIC1 + RASPSBIC2) ; + +LIG5HY = positif(RASPS5HY) ; + +LIG5IY = positif(RASPS5IY) ; + +LIGIRRAS = positif(LIGRASTSPE + LIGRASRVTO + LIGRASRF + LIGRASBA + LIGRASBIC + LIGRASBNC) * (1 - null(RASTXFOYER)) * (1 - LIGPASEND) * (1 - positif(V_0AZ * BOOL_0AM)) ; + +LIGPSRAS = positif(LIGRASRFS + LIGRASRVTOS + LIGPSBIC + LIG5HY + LIG5IY) * (1 - LIGPASEND) * (1 - positif(V_0AZ * BOOL_0AM)) ; + +LIGRASTOTF = positif(LIGRASRVTO + LIGRASRF + LIGRASRFS + LIGRASRVTOS) ; + +LIGRASTOT1 = positif(RASTSPE1 + RASBA1 + RASBIC1 + RASBNC1 + RASPSBIC1 + RASPS5HY) ; + +LIGRASTOT2 = positif(RASTSPE2 + RASBA2 + RASBIC2 + RASBNC2 + RASPSBIC2 + RASPS5IY) ; + +LIGRAS = positif(LIGIRRAS + LIGPSRAS) * LIGPAS * (1 - positif(V_NOPAS)) ; + +LIGRASSUP = positif_ou_nul(RASTOT - 5) * LIGRAS ; + +LIGRASINF = positif(5 - RASTOT) * LIGRAS ; + +LIG8VAB = positif(COD8VA + COD8VB) * LIGPAS * (1 - positif(V_NOPAS)) ; + +INDNCTAZ = INDPAS + (5 * INDTAZ) ; + + +LIGRASIND = BOOL_0AM * (1 - positif(RMOND + DMOND)) ; + +LIGPAS1 = (1 - positif(V_NOPAS)) * positif(V_NOTRAIT - 10) ; + +LIGRAS1 = positif(LIGIRRAS + LIGPSRAS) * LIGPAS1 * (1 - positif(V_NOPAS)) * (1 - null(RASTXFOYER)) ; + +LIGPASZ1 = LIGPAS1 * positif(V_0AZ) ; + +LIGPAS2 = (1 - positif(V_NOPAS)) * positif(null(V_NOTRAIT - 14) + null(V_NOTRAIT - 16)) ; + +LIGPAS3 = (1 - positif(V_NOPAS)) * positif(null(V_NOTRAIT - 23) + null(V_NOTRAIT - 33) + null(V_NOTRAIT - 43) + null(V_NOTRAIT - 53) + null(V_NOTRAIT - 63)) ; + +LIGPAS6 = (1 - positif(V_NOPAS)) * positif(null(V_NOTRAIT - 26) + null(V_NOTRAIT - 36) + null(V_NOTRAIT - 46) + null(V_NOTRAIT - 56) + null(V_NOTRAIT - 66)) ; + +regle taux 201840: +application : batch , iliad ; + +RASCISP = max(0 , arr(AAIDE * TX50/100) + CIADCRE + CIGARD - (IDRS4 * INDTAZ)) ; + +INDSAP = positif(RASCISP + 0) ; + diff --git a/sources2016m_4_5/chap-teff.m b/sources2016m_4_5/chap-teff.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..fae5e69616eca2e52d4bf8f98235935749b582f7 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-teff.m @@ -0,0 +1,1756 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle 99991000: +application : iliad , batch ; + +TMIB_TVENV = MIBVENV + AUTOBICVV + MIBNPVENV + MIBGITEV+LOCGITV; +TMIB_TVENC = MIBVENC + AUTOBICVC + MIBNPVENC + MIBGITEC+LOCGITC; +TMIB_TVENP = MIBVENP + AUTOBICVP + MIBNPVENP + MIBGITEP+LOCGITP; + +TMIB_TPRESV = MIBPRESV + AUTOBICPV + MIBNPPRESV + MIBMEUV; +TMIB_TPRESC = MIBPRESC + AUTOBICPC + MIBNPPRESC + MIBMEUC; +TMIB_TPRESP = MIBPRESP + AUTOBICPP + MIBNPPRESP + MIBMEUP; + +TMIB_TTV = TMIB_TVENV + TMIB_TPRESV; +TMIB_TTC = TMIB_TVENC + TMIB_TPRESC; +TMIB_TTP = TMIB_TVENP + TMIB_TPRESP; +regle 99991004: +application : iliad , batch ; + + +TMIB_AVV = min ( TMIB_TVENV, + (max(MIN_MBIC, + arr( (TMIB_TVENV)*TX_MIBVEN/100)) + ) + ); +TMIB_AVC = min ( TMIB_TVENC, + (max(MIN_MBIC, + arr( (TMIB_TVENC)*TX_MIBVEN/100)) + ) + ); +TMIB_AVP = min ( TMIB_TVENP, + (max(MIN_MBIC, + arr( (TMIB_TVENP)*TX_MIBVEN/100)) + ) + ); +TMIB_VENTAV = min ( (MIBVENV + MIBNPVENV), + (max(MIN_MBIC, + arr( (MIBVENV + MIBNPVENV)*TX_MIBVEN/100)) + ) + ); +TMIB_VENTAC = min ( (MIBVENC + MIBNPVENC), + (max(MIN_MBIC, + arr( (MIBVENC + MIBNPVENC)*TX_MIBVEN/100)) + ) + ); +TMIB_VENTAP = min ( (MIBVENP + MIBNPVENP), + (max(MIN_MBIC, + arr( (MIBVENP + MIBNPVENP)*TX_MIBVEN/100)) + ) + ); +TMIB_AUTOAVV = TMIB_AVV - TMIB_VENTAV; +TMIB_AUTOAVC = TMIB_AVC - TMIB_VENTAC; +TMIB_AUTOAVP = TMIB_AVP - TMIB_VENTAP; + + +TMIB_APV = min ( TMIB_TPRESV, + (max(MIN_MBIC, + arr( (TMIB_TPRESV)*TX_MIBPRES/100)) + ) + ); +TMIB_APC = min ( TMIB_TPRESC, + (max(MIN_MBIC, + arr( (TMIB_TPRESC)*TX_MIBPRES/100)) + ) + ); +TMIB_APP = min ( TMIB_TPRESP, + (max(MIN_MBIC, + arr( (TMIB_TPRESP)*TX_MIBPRES/100)) + ) + ); +TMIB_PRESAV = min ( (MIBPRESV + MIBNPPRESV), + (max(MIN_MBIC, + arr( (MIBPRESV + MIBNPPRESV)*TX_MIBPRES/100)) + ) + ); +TMIB_PRESAC = min ( (MIBPRESC + MIBNPPRESC), + (max(MIN_MBIC, + arr( (MIBPRESC + MIBNPPRESC)*TX_MIBPRES/100)) + ) + ); +TMIB_PRESAP = min ( (MIBPRESP + MIBNPPRESP), + (max(MIN_MBIC, + arr( (MIBPRESP + MIBNPPRESP)*TX_MIBPRES/100)) + ) + ); +TMIB_AUTOAPV = TMIB_APV - TMIB_PRESAV; +TMIB_AUTOAPC = TMIB_APC - TMIB_PRESAC; +TMIB_AUTOAPP = TMIB_APP - TMIB_PRESAP; +TPMIB_AVV = min ( (MIBVENV + AUTOBICVV), + (max(MIN_MBIC, + arr( (MIBVENV+ AUTOBICVV)*TX_MIBVEN/100)) + ) + ); +TPMIB_AVC = min ( (MIBVENC + AUTOBICVC), + (max(MIN_MBIC, + arr( (MIBVENC+ AUTOBICVC)*TX_MIBVEN/100)) + ) + ); +TPMIB_AVP = min ( (MIBVENP + AUTOBICVP), + (max(MIN_MBIC, + arr( (MIBVENP+ AUTOBICVP)*TX_MIBVEN/100)) + ) + ); +TPMIB_APV = min ( (MIBPRESV+ AUTOBICPV), + (max(MIN_MBIC, + arr( (MIBPRESV+ AUTOBICPV)*TX_MIBPRES/100)) + ) + ); +TPMIB_APC = min ( (MIBPRESC+ AUTOBICPC), + (max(MIN_MBIC, + arr( (MIBPRESC+ AUTOBICPC)*TX_MIBPRES/100)) + ) + ); +TPMIB_APP = min ( (MIBPRESP+ AUTOBICPP), + (max(MIN_MBIC, + arr( (MIBPRESP+ AUTOBICPP)*TX_MIBPRES/100)) + ) + ); + + +regle 99991005: +application : iliad , batch ; + +TMIB_ABVV = max(0,arr(TMIB_AVV * (MIBVENV + AUTOBICVV)/ (TMIB_TVENV))); +TMIB_ABVC = max(0,arr(TMIB_AVC * (MIBVENC + AUTOBICVC)/ (TMIB_TVENC))); +TMIB_ABVP = max(0,arr(TMIB_AVP * (MIBVENP + AUTOBICVP)/ (TMIB_TVENP))); +TMIB_ABNPVV = max(0,arr(TMIB_AVV * MIBNPVENV / TMIB_TVENV))* positif(present(MIBGITEV)+present(LOCGITV)) + + (TMIB_AVV - TMIB_ABVV) * (1 - positif(present(MIBGITEV)+present(LOCGITV))); +TMIB_ABNPVC = max(0,arr(TMIB_AVC * MIBNPVENC / TMIB_TVENC))* positif(present(MIBGITEC)+present(LOCGITC)) + + (TMIB_AVC - TMIB_ABVC) * (1 - positif(present(MIBGITEC)+present(LOCGITC))); +TMIB_ABNPVP = max(0,arr(TMIB_AVP * MIBNPVENP / TMIB_TVENP))* positif(present(MIBGITEP)+present(LOCGITP)) + + (TMIB_AVP - TMIB_ABVP) * (1 - positif(present(MIBGITEP)+present(LOCGITP))); +TMIB_ABNPVLV = (TMIB_AVV - TMIB_ABVV - TMIB_ABNPVV) * positif(present(MIBGITEV)+present(LOCGITV)); +TMIB_ABNPVLC = (TMIB_AVC - TMIB_ABVC - TMIB_ABNPVC) * positif(present(MIBGITEC)+present(LOCGITC)); +TMIB_ABNPVLP = (TMIB_AVP - TMIB_ABVP - TMIB_ABNPVP) * positif(present(MIBGITEP)+present(LOCGITP)); + +TMIB_ABPV = max(0,arr(TMIB_APV * (MIBPRESV + AUTOBICPV)/ (TMIB_TPRESV))); +TMIB_ABPC = max(0,arr(TMIB_APC * (MIBPRESC + AUTOBICPC)/ (TMIB_TPRESC))); +TMIB_ABPP = max(0,arr(TMIB_APP * (MIBPRESP + AUTOBICPP)/ (TMIB_TPRESP))); +TMIB_ABNPPV = max(0,arr(TMIB_APV * MIBNPPRESV / (TMIB_TPRESV))) * present(MIBMEUV) + + (TMIB_APV - TMIB_ABPV) * (1 - present(MIBMEUV)); +TMIB_ABNPPC = max(0,arr(TMIB_APC * MIBNPPRESC / (TMIB_TPRESC))) * present(MIBMEUC) + + (TMIB_APC - TMIB_ABPC) * (1 - present(MIBMEUC)); +TMIB_ABNPPP = max(0,arr(TMIB_APP * MIBNPPRESP / (TMIB_TPRESP))) * present(MIBMEUP) + + (TMIB_APP - TMIB_ABPP) * (1 - present(MIBMEUP)); +TMIB_ABNPPLV = (TMIB_APV - TMIB_ABPV - TMIB_ABNPPV) * present(MIBMEUV); +TMIB_ABNPPLC = (TMIB_APC - TMIB_ABPC - TMIB_ABNPPC) * present(MIBMEUC); +TMIB_ABNPPLP = (TMIB_APP - TMIB_ABPP - TMIB_ABNPPP) * present(MIBMEUP); + + +regle 99991006: +application : iliad , batch ; +TPMIB_NETVV = MIBVENV + AUTOBICVV - TPMIB_AVV; +TPMIB_NETVC = MIBVENC + AUTOBICVC - TPMIB_AVC; +TPMIB_NETVP = MIBVENP + AUTOBICVP - TPMIB_AVP; +TPMIB_NETPV = MIBPRESV + AUTOBICPV - TPMIB_APV; +TPMIB_NETPC = MIBPRESC + AUTOBICPC - TPMIB_APC; +TPMIB_NETPP = MIBPRESP + AUTOBICPP - TPMIB_APP; + +TMIB_NETVV = MIBVENV + AUTOBICVV - TMIB_ABVV; +TMIB_NETVC = MIBVENC + AUTOBICVC - TMIB_ABVC; +TMIB_NETVP = MIBVENP + AUTOBICVP - TMIB_ABVP; +TMIBNETVF = somme(i=V,C,P:TMIB_NETVi) ; +TMIB_NETNPVV = MIBNPVENV - TMIB_ABNPVV; +TMIB_NETNPVC = MIBNPVENC - TMIB_ABNPVC; +TMIB_NETNPVP = MIBNPVENP - TMIB_ABNPVP; +TMIBNETNPVF = somme(i=V,C,P:TMIB_NETNPVi); + +TMIB_NETPV = MIBPRESV + AUTOBICPV - TMIB_ABPV; +TMIB_NETPC = MIBPRESC + AUTOBICPC - TMIB_ABPC; +TMIB_NETPP = MIBPRESP + AUTOBICPP - TMIB_ABPP; +TMIBNETPF = somme(i=V,C,P:TMIB_NETPi) ; +TMIB_NETNPPV = MIBNPPRESV - TMIB_ABNPPV; +TMIB_NETNPPC = MIBNPPRESC - TMIB_ABNPPC; +TMIB_NETNPPP = MIBNPPRESP - TMIB_ABNPPP; +TMIBNETNPPF = somme(i=V,C,P:TMIB_NETNPPi); +TMIBNETNPTOT = TMIBNETNPVF + TMIBNETNPPF + MIB_NETNPCT; + +TBICPABV = arr((TMIB_ABVV * AUTOBICVV/(MIBVENV+AUTOBICVV)) + + (TMIB_ABPV * AUTOBICPV/(MIBPRESV+AUTOBICPV))); + +TBICPROVC = max(0,arr((TMIB_ABVC * AUTOBICVC/(MIBVENC+AUTOBICVC)) + (TMIB_ABPC * AUTOBICPC/(MIBPRESC+AUTOBICPC)))); + +TBICPABC = min(TBICPROVC,arr((TMIB_ABVC * AUTOBICVC/(MIBVENC+AUTOBICVC)) + + (TMIB_ABPC * AUTOBICPC/(MIBPRESC+AUTOBICPC)))); + +TBICPROVP = max(0,arr((TMIB_ABVP * AUTOBICVP/(MIBVENP+AUTOBICVP)) + (TMIB_ABPP * AUTOBICPP/(MIBPRESP+AUTOBICPP)))); + +TBICPABP = min(TBICPROVP,arr((TMIB_ABVP * AUTOBICVP/(MIBVENP+AUTOBICVP)) + + (TMIB_ABPP* AUTOBICPP/(MIBPRESP+AUTOBICPP)))); + +TBICNPABV = arr((TMIB_ABNPVV /(MIBNPVENV)) + + (TMIB_ABNPPV /(MIBNPPRESV))); +TBICNPPROVC = max(0,arr((TMIB_ABNPVC /(MIBNPVENC)) + (TMIB_ABNPPC /(MIBNPPRESC)))); +TBICNPABC = min(TBICNPPROVC,arr((TMIB_ABNPVC /(MIBNPVENC)) + + (TMIB_ABNPPC /(MIBNPPRESC)))); +TBICNPPROVP = max(0,arr((TMIB_ABNPVP /(MIBNPVENP)) + (TMIB_ABNPPP /(MIBNPPRESP)))); +TBICNPABP = min(TBICNPPROVP,arr((TMIB_ABNPVP /(MIBNPVENP)) + + (TMIB_ABNPPP /(MIBNPPRESP)))); +ABICPDECV = AUTOBICVV + AUTOBICPV; +ABICPDECC = AUTOBICVC + AUTOBICPC; +ABICPDECP = AUTOBICVP + AUTOBICPP; +ABICPNETV = AUTOBICVV + AUTOBICPV - max(0,TMIB_AUTOAVV-TMIB_ABNPVLV) -max(0,TMIB_AUTOAPV-TMIB_ABNPPLV); +ABICPNETC = AUTOBICVC + AUTOBICPC - max(0,TMIB_AUTOAVC-TMIB_ABNPVLC) -max(0,TMIB_AUTOAPC-TMIB_ABNPPLC); +ABICPNETP = AUTOBICVP + AUTOBICPP - max(0,TMIB_AUTOAVP-TMIB_ABNPVLP) -max(0,TMIB_AUTOAPP-TMIB_ABNPPLP); + +AUTOBICPNET = ABICPNETV + ABICPNETC + ABICPNETP; +regle 99991009: +application : iliad , batch ; +TSPETOTV = BNCPROV + AUTOBNCV + BNCNPV ; +TSPETOTC = BNCPROC + AUTOBNCC + BNCNPC ; +TSPETOTP = BNCPROP + AUTOBNCP + BNCNPP ; +regle 99991010: +application : iliad , batch ; +TSPEBASABV =TSPETOTV; +TSPEBASABC =TSPETOTC; +TSPEBASABP =TSPETOTP; +TSPEABV = arr((max(MIN_SPEBNC,(TSPEBASABV * SPETXAB/100))) * + positif_ou_nul(TSPETOTV - MIN_SPEBNC)) + + arr((min(MIN_SPEBNC,TSPEBASABV )) * + positif(MIN_SPEBNC - TSPETOTV)); +TSPEABC = arr((max(MIN_SPEBNC,(TSPEBASABC * SPETXAB/100))) * + positif_ou_nul(TSPETOTC - MIN_SPEBNC)) + + arr((min(MIN_SPEBNC,TSPEBASABC )) * + positif(MIN_SPEBNC - TSPETOTC)); +TSPEABP = arr((max(MIN_SPEBNC,(TSPEBASABP * SPETXAB/100))) * + positif_ou_nul(TSPETOTP - MIN_SPEBNC)) + + arr((min(MIN_SPEBNC,TSPEBASABP )) * + positif(MIN_SPEBNC - TSPETOTP)); +regle 99991011: +application : iliad , batch ; +TSPEABPV = arr((TSPEABV * (BNCPROV + AUTOBNCV))/TSPETOTV); +TSPEABPC = arr((TSPEABC * (BNCPROC + AUTOBNCC))/TSPETOTC); +TSPEABPP = arr((TSPEABP * (BNCPROP + AUTOBNCP))/TSPETOTP); +TBNCPABV = arr(TSPEABPV * AUTOBNCV/(BNCPROV+AUTOBNCV)); +TBNCPABC = arr(TSPEABPC * AUTOBNCC/(BNCPROC+AUTOBNCC)); +TBNCPABP = arr(TSPEABPP * AUTOBNCP/(BNCPROP+AUTOBNCP)); +TBNCTOTABV = arr(TSPEABV * (AUTOBNCV)/(TSPETOTV)); +TBNCTOTABC = arr(TSPEABC * (AUTOBNCC)/(TSPETOTC)); +TBNCTOTABP = arr(TSPEABP * (AUTOBNCP)/(TSPETOTP)); + +TSPEABNPV = TSPEABV - TSPEABPV; +TSPEABNPC = TSPEABC - TSPEABPC; +TSPEABNPP = TSPEABP - TSPEABPP; +TBNCNPABV = (TBNCTOTABV - TBNCPABV) ; +TBNCNPABC = (TBNCTOTABC - TBNCPABC) ; +TBNCNPABP = (TBNCTOTABP - TBNCPABP) ; + +ABNCPDECV = AUTOBNCV; +ABNCPDECC = AUTOBNCC; +ABNCPDECP = AUTOBNCP; +ABNCPNETV = AUTOBNCV - TBNCPABV; +ABNCPNETC = AUTOBNCC - TBNCPABC; +ABNCPNETP = AUTOBNCP - TBNCPABP; +HONODECV = XHONOV + XHONOAAV; +HONODECC = XHONOC + XHONOAAC; +HONODECP = XHONOP + XHONOAAP; +HONONETV = arr(XHONOV * MAJREV) + XHONOAAV ; +HONONETC = arr(XHONOC * MAJREV) + XHONOAAC ; +HONONETP = arr(XHONOP * MAJREV) + XHONOAAP ; +AUTOBNCPNET = ABNCPNETV + ABNCPNETC + ABNCPNETP; +HONONET = HONONETV + HONONETC + HONONETP; +regle 99991012: +application : iliad , batch ; +TSPENETPV = max (0,(BNCPROV + AUTOBNCV - TSPEABPV)); +TSPENETPC = max (0,(BNCPROC + AUTOBNCC - TSPEABPC)); +TSPENETPP = max (0,(BNCPROP + AUTOBNCP - TSPEABPP)); +TSPENETNPV = max (0,(BNCNPV - TSPEABNPV)); +TSPENETNPC = max (0,(BNCNPC - TSPEABNPC)); +TSPENETNPP = max (0,(BNCNPP - TSPEABNPP)); +TSPENETNPF = somme(i=V,C,P:(TSPENETNPi)); +TSPENETV = TSPENETPV + TSPENETNPV; +TSPENETC = TSPENETPC + TSPENETNPC; +TSPENETP = TSPENETPP + TSPENETNPP; +TSPENET = somme(i=V,C,P:(TSPENETi)); +regle 99991020: +application : iliad , batch ; +TXSPEAAV = (BNCREV + COD5XJ + XHONOAAV- BNCDEV); +TXSPEAAC = (BNCREC + COD5YJ + XHONOAAC- BNCDEC); +TXSPEAAP = (BNCREP + COD5ZJ + XHONOAAP- BNCDEP); +regle 99991022: +application : iliad , batch ; +TXSPEHV = (positif(BNHREV + COD5XK + XHONOV - BNHDEV) + * arr((BNHREV+ COD5XK + XHONOV -BNHDEV)*MAJREV) + + (1-positif_ou_nul(BNHREV+ COD5XK + XHONOV -BNHDEV)) + *(BNHREV+ COD5XK + XHONOV*(1-PREM8_11) + arr(XHONOV*MAJREV*PREM8_11) -BNHDEV)); +TXSPEHC = (positif(BNHREC + COD5YK + XHONOC - BNHDEC) + * arr((BNHREC+ COD5YK + XHONOC -BNHDEC)*MAJREV) + + (1-positif_ou_nul(BNHREC+ COD5YK + XHONOC -BNHDEC)) + *(BNHREC+ COD5YK + XHONOC*(1-PREM8_11) + arr(XHONOC*MAJREV*PREM8_11) -BNHDEC)); +TXSPEHP = (positif(BNHREP + COD5ZK + XHONOP - BNHDEP) + * arr((BNHREP+ COD5ZK + XHONOP -BNHDEP)*MAJREV) + + (1-positif_ou_nul(BNHREP+ COD5ZK + XHONOP -BNHDEP)) + *(BNHREP+ COD5ZK + XHONOP*(1-PREM8_11) + arr(XHONOP*MAJREV*PREM8_11) -BNHDEP)); +regle 99991024: +application : iliad , batch ; +TXSPENETV = TXSPEAAV + TXSPEHV; +TXSPENETC = TXSPEAAC + TXSPEHC; +TXSPENETP = TXSPEAAP + TXSPEHP; +regle 99991026: +application : iliad , batch ; +TXSPENET = somme(i=V,C,P:(TXSPENETi)); + # + # REVENUS CATEGORIELS NETS + # TS + # +regle 99992000: +application : iliad , batch ; +TTSBNV = TSHALLOV + ALLOV+SALEXTV+COD1PM+COD1TP+COD1NX+COD1AF+COD1AG; +TTSBNC = TSHALLOC + ALLOC+SALEXTC+COD1QM+COD1UP+COD1OX+COD1BF+COD1BG; +TTSBN1 = TSHALLO1 + ALLO1+SALEXT1+COD1CF+COD1CG; +TTSBN2 = TSHALLO2 + ALLO2+SALEXT2+COD1DF+COD1DG; +TTSBN3 = TSHALLO3 + ALLO3+SALEXT3+COD1EF+COD1EG; +TTSBN4 = TSHALLO4 + ALLO4+SALEXT4+COD1FF+COD1FG; + +T2TSNV = CARTSV + REMPLAV; +T2TSNC = CARTSC + REMPLAC; +T2TSN1 = CARTSP1 + REMPLAP1; +T2TSN2 = CARTSP2 + REMPLAP2; +T2TSN3 = CARTSP3 + REMPLAP3; +T2TSN4 = CARTSP4 + REMPLAP4; +TEXTSV = TTSBNV + BPCOSAV + GLDGRATV + T2TSNV; +TEXTSC = TTSBNC + BPCOSAC + GLDGRATC + T2TSNC; +TGATASAV = BPCOSAV + GLDGRATV ; +TGATASAC = BPCOSAC + GLDGRATC ; + +TEXTS1 = TTSBN1 + T2TSN1; +TEXTS2 = TTSBN2 + T2TSN2; +TEXTS3 = TTSBN3 + T2TSN3; +TEXTS4 = TTSBN4 + T2TSN4; +TTSBV = TEXTSV + GLD3V+CODDAJ+CODEAJ ; +TTSBC = TEXTSC + GLD3C+CODDBJ+CODEBJ ; +TTSB1 = TEXTS1; +TTSB2 = TEXTS2; +TTSB3 = TEXTS3; +TTSB4 = TEXTS4; +TTSBP = somme(i=1..4:TTSBi); +TPRBV = PRBRV + PALIV + PENINV+COD1AL+COD1AM; +TPRBC = PRBRC + PALIC + PENINC+COD1BL+COD1BM; +TPRB1 = PRBR1 + PALI1 + PENIN1+COD1CL+COD1CM; +TPRB2 = PRBR2 + PALI2 + PENIN2+COD1DL+COD1DM; +TPRB3 = PRBR3 + PALI3 + PENIN3+COD1EL+COD1EM; +TPRB4 = PRBR4 + PALI4 + PENIN4+COD1FL+COD1FM; + +T2PRBV = CARPEV + PENSALV + CODRAZ; +T2PRBC = CARPEC + PENSALC + CODRBZ; +T2PRB1 = CARPEP1 + PENSALP1 + CODRCZ; +T2PRB2 = CARPEP2 + PENSALP2 + CODRDZ; +T2PRB3 = CARPEP3 + PENSALP3 + CODREZ; +T2PRB4 = CARPEP4 + PENSALP4 + CODRFZ; +TEXPRV = TPRBV + COD1AH + T2PRBV + PEBFV; +TEXPRC = TPRBC + COD1BH + T2PRBC + PEBFC; +TEXPR1 = TPRB1 + COD1CH + T2PRB1 + PEBF1; +TEXPR2 = TPRB2 + COD1DH + T2PRB2 + PEBF2; +TEXPR3 = TPRB3 + COD1EH + T2PRB3 + PEBF3; +TEXPR4 = TPRB4 + COD1FH + T2PRB4 + PEBF4; +TEXSPBV = TEXTSV + TEXPRV ; +TEXSPBC = TEXTSC + TEXPRC ; +TEXSPB1 = TEXTS1 + TEXPR1 ; +TEXSPB2 = TEXTS2 + TEXPR2 ; +TEXSPB3 = TEXTS3 + TEXPR3 ; +TEXSPB4 = TEXTS4 + TEXPR4 ; +regle 99992100: +application : iliad , batch ; +TTPS10V = arr (TTSBV * TX_DEDFORFTS /100); +TTPS10C = arr (TTSBC * TX_DEDFORFTS /100); +TTPS101 = arr (TTSB1 * TX_DEDFORFTS /100); +TTPS102 = arr (TTSB2 * TX_DEDFORFTS /100); +TTPS103 = arr (TTSB3 * TX_DEDFORFTS /100); +TTPS104 = arr (TTSB4 * TX_DEDFORFTS /100); +TDFNV = min( PLAF_DEDFORFTS , TTPS10V ); +TDFNC = min( PLAF_DEDFORFTS , TTPS10C ); +TDFN1 = min( PLAF_DEDFORFTS , TTPS101 ); +TDFN2 = min( PLAF_DEDFORFTS , TTPS102 ); +TDFN3 = min( PLAF_DEDFORFTS , TTPS103 ); +TDFN4 = min( PLAF_DEDFORFTS , TTPS104 ); +regle 99992200: +application : iliad , batch ; +TDEDMINV = positif(DETSV)* MIN_DEMEMPLOI + (1- positif(DETSV))* MIN_DEDSFORFTS; +TDEDMINC = positif(DETSC)* MIN_DEMEMPLOI + (1- positif(DETSC))* MIN_DEDSFORFTS; +TDEDMIN1 = positif(DETS1)* MIN_DEMEMPLOI + (1- positif(DETS1))* MIN_DEDSFORFTS; +TDEDMIN2 = positif(DETS2)* MIN_DEMEMPLOI + (1- positif(DETS2))* MIN_DEDSFORFTS; +TDEDMIN3 = positif(DETS3)* MIN_DEMEMPLOI + (1- positif(DETS3))* MIN_DEDSFORFTS; +TDEDMIN4 = positif(DETS4)* MIN_DEMEMPLOI + (1- positif(DETS4))* MIN_DEDSFORFTS; +T10MINSV = max( min(TTSBV,TDEDMINV) , TDFNV ); +T10MINSC = max( min(TTSBC,TDEDMINC) , TDFNC ); +T10MINS1 = max( min(TTSB1,TDEDMIN1) , TDFN1 ); +T10MINS2 = max( min(TTSB2,TDEDMIN2) , TDFN2 ); +T10MINS3 = max( min(TTSB3,TDEDMIN3) , TDFN3 ); +T10MINS4 = max( min(TTSB4,TDEDMIN4) , TDFN4 ); +TIND_10MIN_0V = positif(TDEDMINV - TDFNV ) * positif (TTSBV ); +TIND_10MIN_0C = positif(TDEDMINC - TDFNC ) * positif (TTSBC ); +TIND_10MIN_01 = positif(TDEDMIN1 - TDFN1 ) * positif (TTSB1 ); +TIND_10MIN_02 = positif(TDEDMIN2 - TDFN2 ) * positif (TTSB2 ); +TIND_10MIN_03 = positif(TDEDMIN3 - TDFN3 ) * positif (TTSB3 ); +TIND_10MIN_04 = positif(TDEDMIN4 - TDFN4 ) * positif (TTSB4 ); +TIND_MINV = 1 - positif( TIND_10MIN_0V ); +TIND_MINC = 1 - positif( TIND_10MIN_0C ); +TIND_MIN1 = 1 - positif( TIND_10MIN_01 ); +TIND_MIN2 = 1 - positif( TIND_10MIN_02 ); +TIND_MIN3 = 1 - positif( TIND_10MIN_03 ); +TIND_MIN4 = 1 - positif( TIND_10MIN_04 ); +regle 99992300: +application : iliad , batch ; +T10MINSP = T10MINS1 + T10MINS2 + T10MINS3 + T10MINS4; +TFRDPROVV = TTSBNV + TPRV + PALIV - TAPRV; +TFRDPROVC = TTSBNC + TPRC + PALIC - TAPRC; +TFRDPROV1 = TTSBN1 + PRBR1 + PALI1 - TAPR1; +TFRDPROV2 = TTSBN2 + PRBR2 + PALI2 - TAPR2; +TFRDPROV3 = TTSBN3 + PRBR3 + PALI3 - TAPR3; +TFRDPROV4 = TTSBN4 + PRBR4 + PALI4 - TAPR4; +TFRDPROVP = TFRDPROV1 +TFRDPROV2 +TFRDPROV3 +TFRDPROV4; +TFRDP = (FRNP+COD1CE+COD1DE+COD1EE+COD1FE) * positif(FRNP+COD1CE+COD1DE+COD1EE+COD1FE - T10MINSP); + +TFRDV = (FRNV+COD1AE) * positif(FRNV+COD1AE - T10MINSV); + +TFRDC = (FRNC+COD1BE) * positif(FRNC+COD1BE - T10MINSC); + +TFRD1 = (FRN1+COD1CE) * positif(FRN1+COD1CE - T10MINS1); + +TFRD2 = (FRN2+COD1DE) * positif(FRN2+COD1DE - T10MINS2); + +TFRD3 = (FRN3+COD1EE) * positif(FRN3+COD1EE - T10MINS3); + +TFRD4 = (FRN4+COD1FE) * positif(FRN4+COD1FE - T10MINS4); + +TIND_10V = positif_ou_nul( T10MINSV - (TFRDV+COD1AE) ) ; +TIND_10C = positif_ou_nul( T10MINSC - (TFRDC+COD1BE) ) ; +TIND_101 = positif_ou_nul( T10MINS1 - (TFRD1+COD1CE) ) ; +TIND_102 = positif_ou_nul( T10MINS2 - (TFRD2+COD1DE) ) ; +TIND_103 = positif_ou_nul( T10MINS3 - (TFRD3+COD1EE) ) ; +TIND_104 = positif_ou_nul( T10MINS4 - (TFRD4+COD1FE) ) ; +TFPTV = max(TFRDV, T10MINSV); +TFPTC = max(TFRDC, T10MINSC); +TFPT1 = max(TFRD1, T10MINS1); +TFPT2 = max(TFRD2, T10MINS2); +TFPT3 = max(TFRD3, T10MINS3); +TFPT4 = max(TFRD4, T10MINS4); +TD10MV = TIND_MINV *TDFNV + (1 - TIND_MINV)* T10MINSV ; +TD10MC = TIND_MINC *TDFNC + (1 - TIND_MINC)* T10MINSC ; +TD10M1 = TIND_MIN1 *TDFN1 + (1 - TIND_MIN1)* T10MINS1 ; +TD10M2 = TIND_MIN2 *TDFN2 + (1 - TIND_MIN2)* T10MINS2 ; +TD10M3 = TIND_MIN3 *TDFN3 + (1 - TIND_MIN3)* T10MINS3 ; +TD10M4 = TIND_MIN4 *TDFN4 + (1 - TIND_MIN4)* T10MINS4 ; +TREP10V = TIND_10V * TD10MV + (1-TIND_10V) * TFPTV ; +TREP10C = TIND_10C * TD10MC + (1-TIND_10C) * TFPTC ; +TREP101 = TIND_101 * TD10M1 + (1-TIND_101) * TFPT1 ; +TREP102 = TIND_102 * TD10M2 + (1-TIND_102) * TFPT2 ; +TREP103 = TIND_103 * TD10M3 + (1-TIND_103) * TFPT3 ; +TREP104 = TIND_104 * TD10M4 + (1-TIND_104) * TFPT4 ; +TABTS1AJ=positif(COD1PM+COD1TP+COD1NX+COD1AF+COD1AG+SALEXTV+ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V) * arr(TREP10V*(TSHALLOV)/TTSBV) + + (1-positif(COD1PM+COD1TP+COD1NX+COD1AF+COD1AG+SALEXTV+ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V)) * TREP10V; +TABTS1PM=positif(COD1PM) * ( + positif(SALEXTV+COD1TP+COD1NX+COD1AF+COD1AG+ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V) * arr(TREP10V*(COD1PM)/TTSBV) + + (1-positif(SALEXTV+COD1TP+COD1NX+COD1AF+COD1AG+ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V)) * max(0,TREP10V-TABTS1AJ) + ); +TABTS1TP=positif(COD1TP) * ( + positif(SALEXTV+COD1NX+COD1AF+COD1AG+ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V) * arr(TREP10V*(COD1TP)/TTSBV) + + (1-positif(SALEXTV+COD1NX+COD1AF+COD1AG+ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V)) * max(0,TREP10V-TABTS1AJ-TABTS1PM) + ); +TABTS1NX=positif(COD1NX) * ( + positif(SALEXTV+COD1AF+COD1AG+ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V) * arr(TREP10V*(COD1NX)/TTSBV) + + (1-positif(SALEXTV+COD1AF+COD1AG+ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V)) * max(0,TREP10V-TABTS1AJ-TABTS1PM-TABTS1TP) + ); +TABTS1AF=positif(COD1AF) * ( + positif(SALEXTV+COD1AG+ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V) * arr(TREP10V*(COD1AF)/TTSBV) + + (1-positif(SALEXTV+COD1AG+ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V)) * max(0,REP10V-TABTS1AJ-TABTS1PM-TABTS1TP-TABTS1NX) + ); +TABTS1AG=positif(COD1AG) * ( + positif(SALEXTV+ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V) * arr(TREP10V*(COD1AG)/TTSBV) + + (1-positif(SALEXTV+ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V)) * max(0,TREP10V-TABTS1AJ-TABTS1PM-TABTS1TP-TABTS1NX-TABTS1AF) + ); +TABTS1AC=positif(ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V) * arr(TREP10V*SALEXTV/TTSBV) + + (1-positif(ALLOV+BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V)) * max(0,TREP10V-TABTS1AJ-TABTS1PM-TABTS1TP-TABTS1NX-TABTS1AF-TABTS1AG); +TABTS1AP=positif(BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V) * arr(TREP10V*(ALLOV)/TTSBV) + + (1-positif(BPCOSAV+GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V)) * max(0,TREP10V-TABTS1AJ-TABTS1PM-TABTS1TP-TABTS1NX-TABTS1AF-TABTS1AG-TABTS1AC); +TABTS3VJ=positif(GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V) * arr(TREP10V*(BPCOSAV)/TTSBV) + + (1-positif(GLDGRATV+CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V)) * max(0,TREP10V-TABTS1AJ-TABTS1PM-TABTS1TP-TABTS1NX-TABTS1AF-TABTS1AG-TABTS1AC-TABTS1AP); +TABTS1TT=positif(CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V) * arr(TREP10V*(GLDGRATV)/TTSBV) + + (1-positif(CARTSV+REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V)) * max(0,TREP10V-TABTS1AJ-TABTS1PM-TABTS1TP-TABTS1NX-TABTS1AF-TABTS1AG-TABTS1AC-TABTS1AP-TABTS3VJ); +TABTSRAJ=positif(REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V) * arr(TREP10V*(CARTSV)/TTSBV) + + (1-positif(REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V)) * max(0,TREP10V-TABTS1AJ-TABTS1PM-TABTS1TP-TABTS1NX-TABTS1AF-TABTS1AG-TABTS1AC-TABTS1AP-TABTS3VJ-TABTS1TT); +TABTSRAP=positif(REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V) * arr(TREP10V*(REMPLAV)/TTSBV) + + (1-positif(REMPLAV+CODDAJ+CODEAJ+GLD3V)) * max(0,TREP10V-TABTS1AJ-TABTS1PM-TABTS1TP-TABTS1NX-TABTS1AF-TABTS1AG-TABTS1AC-TABTS1AP-TABTS3VJ-TABTS1TT-TABTSRAJ); +TABTSV = TABTS1AJ +TABTS1PM+TABTS1TP+TABTS1NX+TABTS1AF+TABTS1AG+ TABTS1AC +TABTS1AP +TABTS3VJ +TABTS1TT +TABTSRAJ+TABTSRAP; +TABTS1BJ=positif(COD1QM+COD1UP+COD1OX+COD1BF+COD1BG+SALEXTC+ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C) * arr(TREP10C*TSHALLOC/TTSBC) + + (1-positif(COD1QM+COD1UP+COD1OX+COD1BF+COD1BG+SALEXTC+ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C)) * TREP10C; +TABTS1QM=positif(COD1QM) * ( + positif(COD1UP+COD1OX+COD1BF+COD1BG+SALEXTC+ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C) * arr(TREP10C*(COD1QM)/TTSBC) + + (1-positif(COD1UP+COD1OX+COD1BF+COD1BG+SALEXTC+ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C)) * max(0,TREP10C-TABTS1BJ) + ); +TABTS1UP=positif(COD1UP) * ( + positif(COD1OX+COD1BF+COD1BG+SALEXTC+ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C) * arr(TREP10C*(COD1UP)/TTSBC) + + (1-positif(COD1OX+COD1BF+COD1BG+SALEXTC+ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C)) * max(0,TREP10C-TABTS1BJ-TABTS1QM) + ); +TABTS1OX=positif(COD1OX) * ( + positif(COD1BF+COD1BG+SALEXTC+ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C) * arr(TREP10C*(COD1OX)/TTSBC) + + (1-positif(COD1BF+COD1BG+SALEXTC+ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C)) * max(0,TREP10C-TABTS1BJ-TABTS1QM-TABTS1UP) + ); +TABTS1BF=positif(COD1BF) * ( + positif(COD1BG+SALEXTC+ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C) * arr(TREP10C*(COD1BF)/TTSBC) + + (1-positif(COD1BG+SALEXTC+ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C)) * max(0,TREP10C-TABTS1BJ-TABTS1QM-TABTS1UP-TABTS1OX) + ); +TABTS1BG=positif(COD1BG) * ( + positif(SALEXTC+ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C) * arr(TREP10C*(COD1BG)/TTSBC) + + (1-positif(SALEXTC+ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C)) * max(0,TREP10C-TABTS1BJ-TABTS1QM-TABTS1UP-TABTS1OX-TABTS1BF) + ); +TABTS1BC=positif(ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C) * arr(TREP10C*SALEXTC/TTSBC) + + (1-positif(ALLOC+BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C)) * max(0,TREP10C-TABTS1BJ-TABTS1QM-TABTS1UP-TABTS1OX-TABTS1BF-TABTS1BG); +TABTS1BP=positif(BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C) * arr(TREP10C*(ALLOC)/TTSBC) + + (1-positif(BPCOSAC+GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C)) * max(0,TREP10C-TABTS1BJ-TABTS1QM-TABTS1UP-TABTS1OX-TABTS1BF-TABTS1BG-TABTS1BC); +TABTS3VK=positif(GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C) * arr(TREP10C*(BPCOSAC)/TTSBC) + + (1-positif(GLDGRATC+CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C)) * max(0,TREP10C-TABTS1BJ-TABTS1BC-TABTS1QM-TABTS1UP-TABTS1OX-TABTS1BF-TABTS1BG-TABTS1BP); +TABTS1UT=positif(CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C) * arr(TREP10C*(GLDGRATC)/TTSBC) + + (1-positif(CARTSC+REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C)) * max(0,TREP10C-TABTS1BJ-TABTS1QM-TABTS1UP-TABTS1OX-TABTS1BF-TABTS1BG-TABTS1BC-TABTS1BP-TABTS3VK); +TABTSRBJ=positif(REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C) * arr(TREP10C*(CARTSC)/TTSBC) + + (1-positif(REMPLAC+CODDBJ+CODEBJ+GLD3C)) * max(0,TREP10C-TABTS1BJ-TABTS1QM-TABTS1UP-TABTS1OX-TABTS1BF-TABTS1BG-TABTS1BC-TABTS1BP-TABTS3VK-TABTS1UT); +TABTSRBP=positif(CODDBJ+CODEBJ+GLD3C) * arr(TREP10C*(REMPLAC)/TTSBC) + + (1-positif(CODDBJ+CODEBJ+GLD3C)) * max(0,TREP10C-TABTS1BJ-TABTS1QM-TABTS1UP-TABTS1OX-TABTS1BF-TABTS1BG-TABTS1BC-TABTS1BP-TABTS3VK-TABTS1UT-TABTSRBJ); +TABTSC = TABTS1BJ +TABTS1QM+TABTS1UP+TABTS1OX+TABTS1BF+TABTS1BG+ TABTS1BC +TABTS1BP +TABTS3VK +TABTS1UT +TABTSRBJ+TABTSRBP; +regle 99992500: +application : iliad , batch ; +TABDOMDAJ = positif(CODDAJ) * + (positif(CODEAJ+GLD3V) * arr(TREP10V*CODDAJ/TTSBV) + + (1-positif(CODEAJ+GLD3V)) * max(0,TREP10V-TABTSV))+0; +TABDOMEAJ = positif(CODEAJ) * + (positif(GLD3V) * arr(TREP10V*CODEAJ/TTSBV) + + (1-positif(GLD3V)) * max(0,TREP10V-TABTSV-TABDOMDAJ))+0; +TABDOMDBJ = positif(CODDBJ) * + (positif(CODEBJ+GLD3C) * arr(TREP10C*CODDBJ/TTSBC) + + (1-positif(CODEBJ+GLD3C)) * max(0,TREP10C-TABTSC))+0; +TABDOMEBJ = positif(CODEBJ) * + (positif(GLD3C) * arr(TREP10C*CODEBJ/TTSBC) + + (1-positif(GLD3C)) * max(0,TREP10C-TABTSC-TABDOMDBJ))+0; +TABGL3V = positif(GLD3V) * max(0,TREP10V-TABTSV-TABDOMDAJ-TABDOMEAJ)+0; +TABGL3C = positif(GLD3C) * max(0,TREP10C-TABTSC-TABDOMDBJ-TABDOMEBJ)+0; +TABTS1CJ=arr(TREP101*(TSHALLO1)/TTSB1); +TABTS1CF=positif(COD1CF) * ( + positif(COD1CG+SALEXT1+ALLO1+CARTSP1+REMPLAP1) * arr(TREP101*(COD1CF)/TTSB1) + + (1-positif(COD1CG+SALEXT1+ALLO1+CARTSP1+REMPLAP1)) * max(0,TREP101-TABTS1CJ)); +TABTS1CG=positif(COD1CG) * ( + positif(SALEXT1+ALLO1+CARTSP1+REMPLAP1) * arr(TREP101*(COD1CG)/TTSB1) + + (1-positif(SALEXT1+ALLO1+CARTSP1+REMPLAP1)) * max(0,TREP101-TABTS1CJ-TABTS1CF)); +TABTS1CC=positif(ALLO1+CARTSP1+REMPLAP1) * arr(TREP101*SALEXT1/TTSB1) + + (1-positif(ALLO1+CARTSP1+REMPLAP1)) * max(0,TREP101-TABTS1CJ-TABTS1CF-TABTS1CG); +TABTS1CP=positif(CARTSP1+REMPLAP1) * arr(TREP101*(ALLO1)/TTSB1) + + (1-positif(CARTSP1+REMPLAP1)) * max(0,TREP101-TABTS1CJ-TABTS1CF-TABTS1CG-TABTS1CC); +TABTSRCJ=positif(REMPLAP1) * arr(TREP101*(CARTSP1)/TTSB1) + + (1-positif(REMPLAP1)) * max(0,TREP101-TABTS1CJ-TABTS1CF-TABTS1CG-TABTS1CC-TABTS1CP); +TABTSRCP=max(0,TREP101 -TABTS1CJ -TABTS1CF-TABTS1CG-TABTS1CC-TABTS1CP -TABTSRCJ); +TABTS1DJ=arr(TREP102*(TSHALLO2)/TTSB2); +TABTS1DF=positif(COD1DF) * ( + positif(COD1DG+SALEXT2+ALLO2+CARTSP2+REMPLAP2) * arr(TREP102*(COD1DF)/TTSB2) + + (1-positif(COD1DG+SALEXT2+ALLO2+CARTSP2+REMPLAP2)) * max(0,TREP102-TABTS1DJ)); +TABTS1DG=positif(COD1DG) * ( + positif(SALEXT2+ALLO2+CARTSP2+REMPLAP2) * arr(TREP102*(COD1DG)/TTSB2) + + (1-positif(SALEXT2+ALLO2+CARTSP2+REMPLAP2)) * max(0,TREP102-TABTS1DJ-TABTS1DF)); +TABTS1DC=positif(ALLO2+CARTSP2+REMPLAP2) * arr(TREP102*SALEXT2/TTSB2) + + (1-positif(ALLO2+CARTSP2+REMPLAP2)) * max(0,TREP102-TABTS1DJ-TABTS1DF-TABTS1DG); +TABTS1DP=positif(CARTSP2+REMPLAP2) * arr(TREP102*(ALLO2)/TTSB2) + + (1-positif(CARTSP2+REMPLAP2)) * max(0,TREP102-TABTS1DJ-TABTS1DC-TABTS1DF-TABTS1DG); +TABTSRDJ=positif(REMPLAP2) * arr(TREP102*(CARTSP2)/TTSB2) + + (1-positif(REMPLAP2)) * max(0,TREP102-TABTS1DJ-TABTS1DC-TABTS1DP-TABTS1DF-TABTS1DG); +TABTSRDP=max(0,TREP102- TABTS1DJ -TABTS1DF-TABTS1DG-TABTS1DC-TABTS1DP -TABTSRDJ); +TABTS1EJ=arr(TREP103*(TSHALLO3)/TTSB3); +TABTS1EF=positif(COD1EF) * ( + positif(COD1EG+SALEXT3+ALLO3+CARTSP3+REMPLAP3) * arr(TREP103*(COD1EF)/TTSB3) + + (1-positif(COD1EG+SALEXT3+ALLO3+CARTSP3+REMPLAP3)) * max(0,TREP103-TABTS1EJ)); +TABTS1EG=positif(COD1EG) * ( + positif(SALEXT3+ALLO3+CARTSP3+REMPLAP3) * arr(TREP103*(COD1EG)/TTSB3) + + (1-positif(SALEXT3+ALLO3+CARTSP3+REMPLAP3)) * max(0,TREP103-TABTS1EJ-TABTS1EF)); +TABTS1EC=positif(ALLO3+CARTSP3+REMPLAP3) * arr(TREP103*SALEXT3/TTSB3) + + (1-positif(ALLO3+CARTSP3+REMPLAP3)) * max(0,TREP103-TABTS1EJ-TABTS1EF-TABTS1EG); +TABTS1EP=positif(CARTSP3+REMPLAP3) * arr(TREP103*(ALLO3)/TTSB3) + + (1-positif(CARTSP3+REMPLAP3)) * max(0,TREP103-TABTS1EJ-TABTS1EF-TABTS1EG-TABTS1EC); +TABTSREJ=positif(REMPLAP3) * arr(TREP103*(CARTSP3)/TTSB3) + + (1-positif(REMPLAP3)) * max(0,TREP103-TABTS1EJ-TABTS1EF-TABTS1EG-TABTS1EC-TABTS1EP); +TABTSREP=max(0,TREP103- TABTS1EJ -TABTS1EF-TABTS1EG -TABTS1EC-TABTS1EP -TABTSREJ); +TABTS1FJ=arr(TREP104*(TSHALLO4)/TTSB4); +TABTS1FF=positif(COD1FF) * ( + positif(COD1FG+SALEXT4+ALLO4+CARTSP4+REMPLAP4) * arr(TREP104*(COD1FF)/TTSB4) + + (1-positif(COD1FG+SALEXT4+ALLO4+CARTSP4+REMPLAP4)) * max(0,TREP104-TABTS1FJ)); +TABTS1FG=positif(COD1FG) * ( + positif(SALEXT4+ALLO4+CARTSP4+REMPLAP4) * arr(TREP104*(COD1FG)/TTSB4) + + (1-positif(SALEXT4+ALLO4+CARTSP4+REMPLAP4)) * max(0,TREP104-TABTS1FJ-TABTS1FF)); +TABTS1FC=positif(ALLO4+CARTSP4+REMPLAP4) * arr(TREP104*SALEXT4/TTSB4) + + (1-positif(ALLO4+CARTSP4+REMPLAP4)) * max(0,TREP104-TABTS1FJ-TABTS1FF-TABTS1FG); +TABTS1FP=positif(CARTSP4+REMPLAP4) * arr(TREP104*(ALLO4)/TTSB4) + + (1-positif(CARTSP4+REMPLAP4)) * max(0,TREP104-TABTS1FJ-TABTS1FF-TABTS1FG-TABTS1FC); +TABTSRFJ=positif(REMPLAP4) * arr(TREP104*(CARTSP4)/TTSB4) + + (1-positif(REMPLAP4)) * max(0,TREP104-TABTS1FJ-TABTS1FF-TABTS1FG-TABTS1FC-TABTS1FP); +TABTSRFP=max(0,TREP104 - TABTS1FJ -TABTS1FF-TABTS1FG-TABTS1FC-TABTS1FP -TABTSRFJ); +regle 99992600: +application : iliad , batch ; +TABGLTV = somme (x=1..3: TABGLxV)+TABDOMDAJ + TABDOMEAJ; +TABGLTC = somme (x=1..3: TABGLxC)+TABDOMDBJ + TABDOMEBJ; +regle 899999999: +application : iliad , batch ; +TTSN1AJ = TSHALLOV - TABTS1AJ; +TTSN1PM = COD1PM - TABTS1PM ; +TTSN1TP = COD1TP - TABTS1TP ; +TTSN1NX = COD1NX - TABTS1NX ; +TTSN1AF = COD1AF - TABTS1AF ; +TTSN1AG = COD1AG - TABTS1AG ; +TTSN1AC = SALEXTV- TABTS1AC; +TTSN1AP = ALLOV - TABTS1AP; +TTSN3VJ = BPCOSAV - TABTS3VJ; +TTSN1TT = GLDGRATV - TABTS1TT; +TTSNRAJ = (CARTSV - TABTSRAJ) ; +TTSNRAP = (REMPLAV - TABTSRAP); +TTSNDAJ = (CODDAJ - TABDOMDAJ); +TTSNEAJ = (CODEAJ - TABDOMEAJ); +TTSNGL3V = (GLD3V - TABGL3V); +TTSN1BJ = TSHALLOC - TABTS1BJ; +TTSN1QM = COD1QM - TABTS1QM ; +TTSN1UP = COD1UP - TABTS1UP ; +TTSN1OX = COD1OX - TABTS1OX ; +TTSN1BF = COD1BF - TABTS1BF ; +TTSN1BG = COD1BG - TABTS1BG ; +TTSN1BC = SALEXTC- TABTS1BC; +TTSN1BP = ALLOC - TABTS1BP; +TTSN3VK = BPCOSAC - TABTS3VK; +TTSN1UT = GLDGRATC - TABTS1UT; +TTSNRBJ = (CARTSC - TABTSRBJ); +TTSNRBP = (REMPLAC - TABTSRBP); +TTSNDBJ = (CODDBJ - TABDOMDBJ); +TTSNEBJ = (CODEBJ - TABDOMEBJ); +TTSNGL3C = (GLD3C - TABGL3C); +TTSN1CJ = TSHALLO1 - TABTS1CJ; +TTSN1CF = COD1CF - TABTS1CF ; +TTSN1CG = COD1CG - TABTS1CG ; +TTSN1CC = SALEXT1- TABTS1CC; +TTSN1CP = ALLO1 - TABTS1CP; +TTSNRCJ = (CARTSP1 - TABTSRCJ); +TTSNRCP = (REMPLAP1 - TABTSRCP); +TTSN1DJ = TSHALLO2 - TABTS1DJ; +TTSN1DF = COD1DF - TABTS1DF ; +TTSN1DG = COD1DG - TABTS1DG ; +TTSN1DC = SALEXT2- TABTS1DC; +TTSN1DP = ALLO2 - TABTS1DP; +TTSNRDJ = (CARTSP2 - TABTSRDJ); +TTSNRDP = (REMPLAP2 - TABTSRDP); +TTSN1EJ = TSHALLO3 - TABTS1EJ; +TTSN1EF = COD1EF - TABTS1EF ; +TTSN1EG = COD1EG - TABTS1EG ; +TTSN1EC = SALEXT3- TABTS1EC; +TTSN1EP = ALLO3 - TABTS1EP; +TTSNREJ = (CARTSP3 - TABTSREJ); +TTSNREP = (REMPLAP3 - TABTSREP); +TTSN1FJ = TSHALLO4 - TABTS1FJ; +TTSN1FF = COD1FF - TABTS1FF ; +TTSN1FG = COD1FG - TABTS1FG ; +TTSN1FC = SALEXT4- TABTS1FC; +TTSN1FP = ALLO4 - TABTS1FP; +TTSNRFJ = (CARTSP4 - TABTSRFJ); +TTSNRFP = (REMPLAP4 - TABTSRFP); + +CUMSALEXTEF = TTSN1AC + TTSN1BC + TTSN1CC + TTSN1DC + TTSN1EC + TTSN1FC ; +regle 99992700: +application : iliad , batch ; +TPLRV = min ( MIN_DEDPR , TEXPRV ); +TPLRC = min ( MIN_DEDPR , TEXPRC ); +TPLR1 = min ( MIN_DEDPR , TEXPR1 ); +TPLR2 = min ( MIN_DEDPR , TEXPR2 ); +TPLR3 = min ( MIN_DEDPR , TEXPR3 ); +TPLR4 = min ( MIN_DEDPR , TEXPR4 ); +TAPBV = max( TPLRV , arr(TEXPRV*TX_DEDPER/100)); +TAPBC = max( TPLRC , arr(TEXPRC*TX_DEDPER/100)); +TAPB1 = max( TPLR1 , arr(TEXPR1*TX_DEDPER/100)); +TAPB2 = max( TPLR2 , arr(TEXPR2*TX_DEDPER/100)); +TAPB3 = max( TPLR3 , arr(TEXPR3*TX_DEDPER/100)); +TAPB4 = max( TPLR4 , arr(TEXPR4*TX_DEDPER/100)); +TIND_APBV = positif_ou_nul(TPLRV- arr(TEXPRV * TX_DEDPER/100)); +TIND_APBC = positif_ou_nul(TPLRC- arr(TEXPRC * TX_DEDPER/100)); +TIND_APB1 = positif_ou_nul(TPLR1- arr(TEXPR1 * TX_DEDPER/100)); +TIND_APB2 = positif_ou_nul(TPLR2- arr(TEXPR2 * TX_DEDPER/100)); +TIND_APB3 = positif_ou_nul(TPLR3- arr(TEXPR3 * TX_DEDPER/100)); +TIND_APB4 = positif_ou_nul(TPLR4- arr(TEXPR4 * TX_DEDPER/100)); +TPL_PB = arr(PLAF_DEDPRFOYER -somme (i=V,C,1..4: TAPBi * TIND_APBi)); +regle 99992800: +application : iliad , batch ; +TABPRV = arr ( (1 - TIND_APBV) * min(TAPBV,(TPL_PB * TAPBV / somme(x=V,C,1..4:TAPBx * (1 - TIND_APBx)))) + TIND_APBV * TAPBV ); +TABPRC = positif(TEXPR1+TEXPR2+TEXPR3+TEXPR4) * (arr ( (1 - TIND_APBC) * min(TAPBC,(TPL_PB * TAPBC / somme(x=V,C,1..4:TAPBx * (1 - TIND_APBx)))) + TIND_APBC * TAPBC )) + + (1-positif(TEXPR1+TEXPR2+TEXPR3+TEXPR4)) * max(0,min(TAPBV+TAPBC+TAPB1+TAPB2+TAPB3+TAPB4,PLAF_DEDPRFOYER) - TABPRV); +TABPR1 = positif(TEXPR2+TEXPR3+TEXPR4) * (arr ( (1 - TIND_APB1) * min(TAPB1,(TPL_PB * TAPB1 / somme(x=V,C,1..4:TAPBx * (1 - TIND_APBx)))) + TIND_APB1 * TAPB1 )) + + (1-positif(TEXPR2+TEXPR3+TEXPR4)) * max(0,min(TAPBV+TAPBC+TAPB1+TAPB2+TAPB3+TAPB4,PLAF_DEDPRFOYER) - TABPRV-TABPRC); +TABPR2 = positif(TEXPR3+TEXPR4) * (arr ( (1 - TIND_APB2) * min(TAPB2,(TPL_PB * TAPB2 / somme(x=V,C,1..4:TAPBx * (1 - TIND_APBx)))) + TIND_APB2 * TAPB2 )) + + (1-positif(TEXPR3+TEXPR4)) * max(0,min(TAPBV+TAPBC+TAPB1+TAPB2+TAPB3+TAPB4,PLAF_DEDPRFOYER) - TABPRV-TABPRC-TABPR1); +TABPR3 = positif(TEXPR4) * (arr ( (1 - TIND_APB3) * min(TAPB3,(TPL_PB * TAPB3 / somme(x=V,C,1..4:TAPBx * (1 - TIND_APBx)))) + TIND_APB3 * TAPB3 )) + + (1-positif(TEXPR4)) * max(0,min(TAPBV+TAPBC+TAPB1+TAPB2+TAPB3+TAPB4,PLAF_DEDPRFOYER) - TABPRV-TABPRC-TABPR1-TABPR2); +TABPR4 = max(0,min(TAPBV+TAPBC+TAPB1+TAPB2+TAPB3+TAPB4,PLAF_DEDPRFOYER) - TABPRV-TABPRC-TABPR1-TABPR2-TABPR3); +regle 99992900: +application : iliad , batch ; + +TAPR1AS =positif(PRBRV) * arr(TABPRV*(PRBRV)/TEXPRV); +TAPR1AL =positif(COD1AL) * ( + positif(COD1AM+PENINV+PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV+COD1AH) * arr(TABPRV*(COD1AL)/TEXPRV) + + (1-positif(COD1AM+PENINV+PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV+COD1AH)) * max(0,TABPRV-TAPR1AS) + ); +TAPR1AM =positif(COD1AM) * ( + positif(PENINV+PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV+COD1AH) * arr(TABPRV*(COD1AM)/TEXPRV) + + (1-positif(PENINV+PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV+COD1AH)) * max(0,TABPRV-TAPR1AS-TAPR1AL) + ); +TAPR1AZ =positif(PENINV) * ( + positif(PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV+COD1AH) * arr(TABPRV*(PENINV)/TEXPRV) + + (1-positif(PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV+COD1AH)) * max(0,TABPRV-TAPR1AS-TAPR1AL-TAPR1AM) + ); +TAPR1AO =positif(PALIV) * ( + positif(CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV+COD1AH) * arr(TABPRV*(PALIV)/TEXPRV) + + (1-positif(CARPEV+CODRAZ+PENSALV+PEBFV+COD1AH)) * max(0,TABPRV-TAPR1AS-TAPR1AL-TAPR1AM-TAPR1AZ) + ); +TAPRRAS =positif(CARPEV) * ( + positif(CODRAZ+PENSALV+PEBFV+COD1AH) * arr(TABPRV*(CARPEV)/TEXPRV) + + (1-positif(CODRAZ+PENSALV+PEBFV+COD1AH)) * max(0,TABPRV-TAPR1AS-TAPR1AL-TAPR1AM-TAPR1AZ-TAPR1AO) + ); +TAPRRAZ =positif(CODRAZ) * ( + positif(PENSALV+PEBFV+COD1AH) * arr(TABPRV*(CODRAZ)/TEXPRV) + + (1-positif(PENSALV+PEBFV+COD1AH)) * max(0,TABPRV-TAPR1AS-TAPR1AL-TAPR1AM-TAPR1AZ-TAPR1AO-TAPRRAS) + ); +TAPRRAO =positif(PENSALV) * ( + positif(PEBFV+COD1AH) * arr(TABPRV*(PENSALV)/TEXPRV) + + (1-positif(PEBFV+COD1AH)) * max(0,TABPRV-TAPR1AS-TAPR1AL-TAPR1AM-TAPR1AZ-TAPR1AO-TAPRRAS-TAPRRAZ) + ); +TAPR1AH =positif(COD1AH) * ( + positif(PEBFV) * arr(TABPRV*(COD1AH)/TEXPRV) + + (1-positif(PEBFV)) * max(0,TABPRV-TAPR1AS-TAPR1AL-TAPR1AM-TAPR1AZ-TAPR1AO-TAPRRAS-TAPRRAZ-TAPRRAO) + ); +TAPRFAS =positif(PEBFV) * max(0,TABPRV-TAPR1AS-TAPR1AL-TAPR1AM-TAPR1AZ-TAPR1AO-TAPRRAS-TAPRRAZ-TAPRRAO-TAPR1AH); +TAPRV = TAPR1AS+TAPR1AL+TAPR1AM+TAPR1AZ+TAPR1AO+TAPRRAS+TAPRRAZ+TAPRRAO+TAPR1AH+TAPRFAS ; +TAPR1BS =positif(PRBRC) * arr(TABPRC*(PRBRC)/TEXPRC); +TAPR1BL =positif(COD1AL) * ( + positif(COD1BM+PENINC+PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC+COD1BH) * arr(TABPRC*(COD1BL)/TEXPRC) + + (1-positif(COD1BM+PENINC+PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC+COD1BH)) * max(0,TABPRC-TAPR1BS) + ); +TAPR1BM =positif(COD1BM) * ( + positif(PENINC+PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC+COD1BH) * arr(TABPRC*(COD1BM)/TEXPRC) + + (1-positif(PENINC+PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC+COD1BH)) * max(0,TABPRC-TAPR1BS-TAPR1BL) + ); +TAPR1BZ =positif(PENINC) * ( + positif(PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC+COD1BH) * arr(TABPRC*(PENINC)/TEXPRC) + + (1-positif(PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC+COD1BH)) * max(0,TABPRC-TAPR1BS-TAPR1BL-TAPR1BM) + ); +TAPR1BO =positif(PALIC) * ( + positif(CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC+COD1BH) * arr(TABPRC*(PALIC)/TEXPRC) + + (1-positif(CARPEC+CODRBZ+PENSALC+PEBFC+COD1BH)) * max(0,TABPRC-TAPR1BS-TAPR1BL-TAPR1BM-TAPR1BZ) + ); +TAPRRBS =positif(CARPEC) * ( + positif(CODRBZ+PENSALC+PEBFC+COD1BH) * arr(TABPRC*(CARPEC)/TEXPRC) + + (1-positif(CODRBZ+PENSALC+PEBFC+COD1BH)) * max(0,TABPRC-TAPR1BS-TAPR1BL-TAPR1BM-TAPR1BZ-TAPR1BO) + ); +TAPRRBZ =positif(CODRBZ) * ( + positif(PENSALC+PEBFC+COD1BH) * arr(TABPRC*(CODRBZ)/TEXPRC) + + (1-positif(PENSALC+PEBFC+COD1BH)) * max(0,TABPRC-TAPR1BS-TAPR1BL-TAPR1BM-TAPR1BZ-TAPR1BO-TAPRRBS) + ); +TAPRRBO =positif(PENSALC) * ( + positif(PEBFC+COD1BH) * arr(TABPRC*(PENSALC)/TEXPRC) + + (1-positif(PEBFC+COD1BH)) * max(0,TABPRC-TAPR1BS-TAPR1BL-TAPR1BM-TAPR1BZ-TAPR1BO-TAPRRBS-TAPRRBZ) + ); +TAPR1BH =positif(COD1BH) * ( + positif(PEBFC) * arr(TABPRC*(COD1BH)/TEXPRC) + + (1-positif(PEBFC)) * max(0,TABPRC-TAPR1BS-TAPR1BL-TAPR1BM-TAPR1BZ-TAPR1BO-TAPRRBS-TAPRRBZ-TAPRRBO) + ); +TAPRFBS =positif(PEBFC) * max(0,TABPRC-TAPR1BS-TAPR1BL-TAPR1BM-TAPR1BZ-TAPR1BO-TAPRRBS-TAPRRBZ-TAPRRBO-TAPR1BH); +TAPRC = TAPR1BS+TAPR1BL+TAPR1BM+TAPR1BZ+TAPR1BO+TAPRRBS+TAPRRBZ+TAPRRBO+TAPR1BH+TAPRFBS ; +TAPR1CS =positif(PRBR1) * arr(TABPR1*(PRBR1)/TEXPR1); +TAPR1CL =positif(COD1CL) * ( + positif(COD1CM+PENIN1+PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1+COD1CH) * arr(TABPR1*(COD1CL)/TEXPR1) + + (1-positif(COD1CM+PENIN1+PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1+COD1CH)) * max(0,TABPR1-TAPR1CS) + ); +TAPR1CM =positif(COD1CM) * ( + positif(PENIN1+PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1+COD1CH) * arr(TABPR1*(COD1CM)/TEXPR1) + + (1-positif(PENIN1+PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1+COD1CH)) * max(0,TABPR1-TAPR1CS-TAPR1CL) + ); +TAPR1CZ =positif(PENIN1) * ( + positif(PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1+COD1CH) * arr(TABPR1*(PENIN1)/TEXPR1) + + (1-positif(PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1+COD1CH)) * max(0,TABPR1-TAPR1CS-TAPR1CL-TAPR1CM) + ); +TAPR1CO =positif(PALI1) * ( + positif(CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1+COD1CH) * arr(TABPR1*(PALI1)/TEXPR1) + + (1-positif(CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+PEBF1+COD1CH)) * max(0,TABPR1-TAPR1CS-TAPR1CL-TAPR1CM-TAPR1CZ) + ); +TAPRRCS =positif(CARPEP1) * ( + positif(CODRCZ+PENSALP1+PEBF1+COD1CH) * arr(TABPR1*(CARPEP1)/TEXPR1) + + (1-positif(CODRCZ+PENSALP1+PEBF1+COD1CH)) * max(0,TABPR1-TAPR1CS-TAPR1CL-TAPR1CM-TAPR1CZ-TAPR1CO) + ); +TAPRRCZ =positif(CODRCZ) * ( + positif(PENSALP1+PEBF1+COD1CH) * arr(TABPR1*(CODRCZ)/TEXPR1) + + (1-positif(PENSALP1+PEBF1+COD1CH)) * max(0,TABPR1-TAPR1CS-TAPR1CL-TAPR1CM-TAPR1CZ-TAPR1CO-TAPRRCS) + ); +TAPRRCO =positif(PENSALP1) * ( + positif(PEBF1+COD1CH) * arr(TABPR1*(PENSALP1)/TEXPR1) + + (1-positif(PEBF1+COD1CH)) * max(0,TABPR1-TAPR1CS-TAPR1CL-TAPR1CM-TAPR1CZ-TAPR1CO-TAPRRCS-TAPRRCZ) + ); +TAPR1CH =positif(COD1CH) * ( + positif(PEBF1) * arr(TABPR1*(COD1CH)/TEXPR1) + + (1-positif(PEBF1)) * max(0,TABPR1-TAPR1CS-TAPR1CL-TAPR1CM-TAPR1CZ-TAPR1CO-TAPRRCS-TAPRRCZ-TAPRRCO) + ); +TAPRFCS =positif(PEBF1) * max(0,TABPR1-TAPR1CS-TAPR1CL-TAPR1CM-TAPR1CZ-TAPR1CO-TAPRRCS-TAPRRCZ-TAPRRCO-TAPR1CH); +TAPR1 = TAPR1CS+TAPR1CL+TAPR1CM+TAPR1CZ+TAPR1CO+TAPRRCS+TAPRRCZ+TAPRRCO+TAPR1CH +TAPRFCS; +TAPR1DS =positif(PRBR2) * arr(TABPR2*(PRBR2)/TEXPR2); +TAPR1DL =positif(COD1DL) * ( + positif(COD1DM+PENIN2+PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2+COD1DH) * arr(TABPR2*(COD1DL)/TEXPR2) + + (1-positif(COD1DM+PENIN2+PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2+COD1DH)) * max(0,TABPR2-TAPR1DS) + ); +TAPR1DM =positif(COD1DM) * ( + positif(PENIN2+PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2+COD1DH) * arr(TABPR2*(COD1DM)/TEXPR2) + + (1-positif(PENIN2+PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2+COD1DH)) * max(0,TABPR2-TAPR1DS-TAPR1DL) + ); +TAPR1DZ =positif(PENIN2) * ( + positif(PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2+COD1DH) * arr(TABPR2*(PENIN2)/TEXPR2) + + (1-positif(PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2+COD1DH)) * max(0,TABPR2-TAPR1DS-TAPR1DL-TAPR1DM) + ); +TAPR1DO =positif(PALI2) * ( + positif(CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2+COD1DH) * arr(TABPR2*(PALI2)/TEXPR2) + + (1-positif(CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+PEBF2+COD1DH)) * max(0,TABPR2-TAPR1DS-TAPR1DL-TAPR1DM-TAPR1DZ) + ); +TAPRRDS =positif(CARPEP2) * ( + positif(CODRDZ+PENSALP2+PEBF2+COD1DH) * arr(TABPR2*(CARPEP2)/TEXPR2) + + (1-positif(CODRDZ+PENSALP2+PEBF2+COD1DH)) * max(0,TABPR2-TAPR1DS-TAPR1DL-TAPR1DM-TAPR1DZ-TAPR1DO) + ); +TAPRRDZ =positif(CODRDZ) * ( + positif(PENSALP2+PEBF2+COD1DH) * arr(TABPR2*(CODRDZ)/TEXPR2) + + (1-positif(PENSALP2+PEBF2+COD1DH)) * max(0,TABPR2-TAPR1DS-TAPR1DL-TAPR1DM-TAPR1DZ-TAPR1DO-TAPRRDS) + ); +TAPRRDO =positif(PENSALP2) * ( + positif(PEBF2+COD1DH) * arr(TABPR2*(PENSALP2)/TEXPR2) + + (1-positif(PEBF2+COD1DH)) * max(0,TABPR2-TAPR1DS-TAPR1DL-TAPR1DM-TAPR1DZ-TAPR1DO-TAPRRDS-TAPRRDZ) + ); +TAPR1DH =positif(COD1DH) * ( + positif(PEBF2) * arr(TABPR2*(COD1DH)/TEXPR2) + + (1-positif(PEBF2)) * max(0,TABPR2-TAPR1DS-TAPR1DL-TAPR1DM-TAPR1DZ-TAPR1DO-TAPRRDS-TAPRRDZ-TAPRRDO) + ); +TAPRFDS =positif(PEBF2) * max(0,TABPR2-TAPR1DS-TAPR1DL-TAPR1DM-TAPR1DZ-TAPR1DO-TAPRRDS-TAPRRDZ-TAPRRDO-TAPR1DH); +TAPR2 = TAPR1DS+TAPR1DL+TAPR1DM+TAPR1DZ+TAPR1DO+TAPRRDS+TAPRRDZ+TAPRRDO+TAPR1DH+TAPRFDS ; +TAPR1ES =positif(PRBR3) * arr(TABPR3*(PRBR3)/TEXPR3); +TAPR1EL =positif(COD1EL) * ( + positif(COD1EM+PENIN3+PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+PEBF3+COD1EH) * arr(TABPR3*(COD1EL)/TEXPR3) + + (1-positif(COD1EM+PENIN3+PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+PEBF3+COD1EH)) * max(0,TABPR3-TAPR1ES) + ); +TAPR1EM =positif(COD1EM) * ( + positif(PENIN3+PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+PEBF3+COD1EH) * arr(TABPR3*(COD1EM)/TEXPR3) + + (1-positif(PENIN3+PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+PEBF3+COD1EH)) * max(0,TABPR3-TAPR1ES-TAPR1EL) + ); +TAPR1EZ =positif(PENIN3) * ( + positif(PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+PEBF3+COD1EH) * arr(TABPR3*(PENIN3)/TEXPR3) + + (1-positif(PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+PEBF3+COD1EH)) * max(0,TABPR3-TAPR1ES-TAPR1EL-TAPR1EM) + ); +TAPR1EO =positif(PALI3) * ( + positif(CARPEP3+CODRCZ+PENSALP3+PEBF3+COD1EH) * arr(TABPR3*(PALI3)/TEXPR3) + + (1-positif(CARPEP3+CODRCZ+PENSALP3+PEBF3+COD1EH)) * max(0,TABPR3-TAPR1ES-TAPR1EL-TAPR1EM-TAPR1EZ) + ); +TAPRRES =positif(CARPEP3) * ( + positif(CODRCZ+PENSALP3+PEBF3+COD1EH) * arr(TABPR3*(CARPEP3)/TEXPR3) + + (1-positif(CODRCZ+PENSALP3+PEBF3+COD1EH)) * max(0,TABPR3-TAPR1ES-TAPR1EL-TAPR1EM-TAPR1EZ-TAPR1EO) + ); +TAPRREZ =positif(CODREZ) * ( + positif(PENSALP3+PEBF3+COD1EH) * arr(TABPR3*(CODREZ)/TEXPR3) + + (1-positif(PENSALP3+PEBF3+COD1EH)) * max(0,TABPR3-TAPR1ES-TAPR1EL-TAPR1EM-TAPR1EZ-TAPR1EO-TAPRRES) + ); +TAPRREO =positif(PENSALP3) * ( + positif(PEBF3+COD1EH) * arr(TABPR3*(PENSALP3)/TEXPR3) + + (1-positif(PEBF3+COD1EH)) * max(0,TABPR3-TAPR1ES-TAPR1EL-TAPR1EM-TAPR1EZ-TAPR1EO-TAPRRES-TAPRREZ) + ); +TAPR1EH =positif(COD1EH) * ( + positif(PEBF3) * arr(TABPR3*(COD1EH)/TEXPR3) + + (1-positif(PEBF3)) * max(0,TABPR3-TAPR1ES-TAPR1EL-TAPR1EM-TAPR1EZ-TAPR1EO-TAPRRES-TAPRREZ-TAPRREO) + ); +TAPRFES =positif(PEBF3) * max(0,TABPR3-TAPR1ES-TAPR1EL-TAPR1EM-TAPR1EZ-TAPR1EO-TAPRRES-TAPRREZ-TAPRREO-TAPR1EH); +TAPR3 = TAPR1ES+TAPR1EL+TAPR1EM+TAPR1EZ+TAPR1EO+TAPRRES+TAPRREZ+TAPRREO+TAPR1EH+TAPRFES ; +TAPR1FS =positif(PRBR4) * arr(TABPR4*(PRBR4)/TEXPR4); +TAPR1FL =positif(COD1FL) * ( + positif(COD1FM+PENIN4+PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4) * arr(TABPR4*(COD1FL)/TEXPR4) + + (1-positif(COD1FM+PENIN4+PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4)) * max(0,TABPR4-TAPR1FS) + ); +TAPR1FM =positif(COD1FM) * ( + positif(PENIN4+PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4) * arr(TABPR4*(COD1FM)/TEXPR4) + + (1-positif(PENIN4+PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4)) * max(0,TABPR4-TAPR1FS-TAPR1FL) + ); +TAPR1FZ =positif(PENIN4) * ( + positif(PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4) * arr(TABPR4*(PENIN4)/TEXPR4) + + (1-positif(PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4)) * max(0,TABPR4-TAPR1FS-TAPR1FL-TAPR1FM) + ); +TAPR1FO =positif(PALI4) * ( + positif(CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4) * arr(TABPR4*(PALI4)/TEXPR4) + + (1-positif(CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+PEBF4)) * max(0,TABPR4-TAPR1FS-TAPR1FL-TAPR1FM-TAPR1FZ) + ); +TAPRRFS =positif(CARPEP4) * ( + positif(CODRFZ+PENSALP4+PEBF4) * arr(TABPR4*(CARPEP4)/TEXPR4) + + (1-positif(CODRFZ+PENSALP4+PEBF4)) * max(0,TABPR4-TAPR1FS-TAPR1FL-TAPR1FM-TAPR1FZ-TAPR1FO) + ); +TAPRRFZ =positif(CODRFZ) * ( + positif(PENSALP4+PEBF4) * arr(TABPR4*(CODRFZ)/TEXPR4) + + (1-positif(PENSALP4+PEBF4)) * max(0,TABPR4-TAPR1FS-TAPR1FL-TAPR1FM-TAPR1FZ-TAPR1FO-TAPRRFS) + ); +TAPRRFO =positif(PENSALP4) * ( + positif(PEBF4) * arr(TABPR4*(PENSALP4)/TEXPR4) + + (1-positif(PEBF4)) * max(0,TABPR4-TAPR1FS-TAPR1FL-TAPR1FM-TAPR1FZ-TAPR1FO-TAPRRFS-TAPRRFZ) + ); +TAPR1FH =positif(COD1FH) * ( + positif(PEBF4) * arr(TABPR4*(COD1FH)/TEXPR4) + + (1-positif(PEBF4)) * max(0,TABPR4-TAPR1FS-TAPR1FL-TAPR1FM-TAPR1FZ-TAPR1FO-TAPRRFS-TAPRRFZ-TAPRRFO) + ); +TAPRFFS =positif(PEBF4) * max(0,TABPR4-TAPR1FS-TAPR1FL-TAPR1FM-TAPR1FZ-TAPR1FO-TAPRRFS-TAPRRFZ-TAPRRFO-TAPR1FH); +TAPR4 = TAPR1FS+TAPR1FL+TAPR1FM+TAPR1FZ+TAPR1FO+TAPRRFS+TAPRRFZ+TAPRRFO+TAPR1FH+TAPRFFS ; +regle 99992110: +application : iliad , batch ; + +TPRNN1AS = PRBRV - TAPR1AS; +TPRNN1AL = COD1AL - TAPR1AL; +TPRNN1AM = COD1AM - TAPR1AM; +TPRNN1AZ = PENINV - TAPR1AZ; +TPRNN1AO = PALIV - TAPR1AO; +TPRNNRAS = CARPEV - TAPRRAS; +TPRNNRAZ = CODRAZ - TAPRRAZ; +TPRNNRAO = PENSALV - TAPRRAO; +TPRNN1AH = COD1AH - TAPR1AH; +TPRNNFAS = PEBFV - TAPRFAS; +TPRNNV = TPRNN1AS+TPRNN1AL+TPRNN1AM+TPRNN1AZ+TPRNN1AO+TPRNNRAS+TPRNNRAZ+TPRNNRAO +TPRNN1AH+TPRNNFAS; + +TPRNN1BS = PRBRC - TAPR1BS; +TPRNN1BL = COD1BL - TAPR1BL; +TPRNN1BM = COD1BM - TAPR1BM; +TPRNN1BZ = PENINC - TAPR1BZ; +TPRNN1BO = PALIC - TAPR1BO; +TPRNNRBS = CARPEC - TAPRRBS; +TPRNNRBZ = CODRBZ - TAPRRBZ; +TPRNNRBO = PENSALC - TAPRRBO; +TPRNN1BH = COD1BH - TAPR1BH; +TPRNNFBS = PEBFC - TAPRFBS; +TPRNNC = TPRNN1BS+TPRNN1BL+TPRNN1BM+TPRNN1BZ+TPRNN1BO+TPRNNRBS+TPRNNRBZ+TPRNNRBO+TPRNN1BH+TPRNNFBS; + +TPRNN1CS = PRBR1 - TAPR1CS; +TPRNN1CL = COD1CL - TAPR1CL; +TPRNN1CM = COD1CM - TAPR1CM; +TPRNN1CZ = PENIN1 - TAPR1CZ; +TPRNN1CO = PALI1 - TAPR1CO; +TPRNNRCS = CARPEP1 - TAPRRCS; +TPRNNRCZ = CODRCZ - TAPRRCZ; +TPRNNRCO = PENSALP1 - TAPRRCO; +TPRNN1CH = COD1CH - TAPR1CH; +TPRNNFCS = PEBF1 - TAPRFCS; +TPRNN1 = TPRNN1CS+TPRNN1CL+TPRNN1CM+TPRNN1CZ+TPRNN1CO+TPRNNRCS+TPRNNRCZ+TPRNNRCO+TPRNN1CH+TPRNNFCS; + +TPRNN1DS = PRBR2 - TAPR1DS; +TPRNN1DL = COD1DL - TAPR1DL; +TPRNN1DM = COD1DM - TAPR1DM; +TPRNN1DZ = PENIN2 - TAPR1DZ; +TPRNN1DO = PALI2 - TAPR1DO; +TPRNNRDS = CARPEP2 - TAPRRDS; +TPRNNRDZ = CODRDZ - TAPRRDZ; +TPRNNRDO = PENSALP2 - TAPRRDO; +TPRNN1DH = COD1DH - TAPR1DH; +TPRNNFDS = PEBF2 - TAPRFDS; +TPRNN2 = TPRNN1DS+TPRNN1DL+TPRNN1DM+TPRNN1DZ+TPRNN1DO+TPRNNRDS+TPRNNRDZ+TPRNNRDO+TPRNN1DH+TPRNNFDS; + +TPRNN1ES = PRBR3 - TAPR1ES; +TPRNN1EL = COD1EL - TAPR1EL; +TPRNN1EM = COD1EM - TAPR1EM; +TPRNN1EZ = PENIN3 - TAPR1EZ; +TPRNN1EO = PALI3 - TAPR1EO; +TPRNNRES = CARPEP3 - TAPRRES; +TPRNNREZ = CODREZ - TAPRREZ; +TPRNNREO = PENSALP3 - TAPRREO; +TPRNN1EH = COD1EH - TAPR1EH; +TPRNNFES = PEBF3 - TAPRFES; +TPRNN3 = TPRNN1ES+TPRNN1EL+TPRNN1EM+TPRNN1EZ+TPRNN1EO+TPRNNRES+TPRNNREZ+TPRNNREO+TPRNN1EH+TPRNNFES; + +TPRNN1FS = PRBR4 - TAPR1FS; +TPRNN1FL = COD1FL - TAPR1FL; +TPRNN1FM = COD1FM - TAPR1FM; +TPRNN1FZ = PENIN4 - TAPR1FZ; +TPRNN1FO = PALI4 - TAPR1FO; +TPRNNRFS = CARPEP4 - TAPRRFS; +TPRNNRFZ = CODRFZ - TAPRRFZ; +TPRNNRFO = PENSALP4 - TAPRRFO; +TPRNN1FH = COD1FH - TAPR1FH; +TPRNNFFS = PEBF4 - TAPRFFS; +TPRNN4 = TPRNN1FS+TPRNN1FL+TPRNN1FM+TPRNN1FZ+TPRNN1FO+TPRNNRFS+TPRNNRFZ+TPRNNRFO+TPRNN1FH+TPRNNFFS; +TPRNNP = TPRNN1 + TPRNN2 + TPRNN3 + TPRNN4 ; +regle 99992120: +application : iliad , batch ; +TTSNTV = TTSN1AJ+TTSN1PM+TTSN1TP+TTSN1NX+TTSN1AF+TTSN1AG+TTSN1AC+TTSN1AP+TTSN3VJ+TTSN1TT+TTSNRAJ+TTSNRAP + +TTSNDAJ+TTSNEAJ+TTSNGL3V ; +TTSNTC = TTSN1BJ+TTSN1QM+TTSN1UP+TTSN1OX+TTSN1BF+TTSN1BG+TTSN1BC+TTSN1BP+TTSN3VK+TTSN1UT+TTSNRBJ+TTSNRBP + +TTSNDBJ+TTSNEBJ+TTSNGL3C ; +TTSNT1 = TTSN1CJ +TTSN1CF+TTSN1CG+TTSN1CC+ TTSN1CP + TTSNRCJ + TTSNRCP; +TTSNT2 = TTSN1DJ +TTSN1DF+TTSN1DG+TTSN1DC+ TTSN1DP + TTSNRDJ + TTSNRDP; +TTSNT3 = TTSN1EJ+TTSN1EF+TTSN1EG+TTSN1EC+ TTSN1EP+ TTSNREJ+ TTSNREP ; +TTSNT4 = TTSN1FJ+TTSN1FF+TTSN1FG+TTSN1FC+ TTSN1FP+ TTSNRFJ+ TTSNRFP ; +regle 99992130: +application : iliad , batch ; +TTSNV = positif (-TTSNTV) * min (0 , TTSNTV + TPRNNV) + positif_ou_nul (TTSNTV) * TTSNTV; +TTSNC = positif (-TTSNTC) * min (0 , TTSNTC + TPRNNC) + positif_ou_nul (TTSNTC) * TTSNTC; +TTSN1 = positif (-TTSNT1) * min (0 , TTSNT1 + TPRNN1) + positif_ou_nul (TTSNT1) * TTSNT1; +TTSN2 = positif (-TTSNT2) * min (0 , TTSNT2 + TPRNN2) + positif_ou_nul (TTSNT2) * TTSNT2; +TTSN3 = positif (-TTSNT3) * min (0 , TTSNT3 + TPRNN3) + positif_ou_nul (TTSNT3) * TTSNT3; +TTSN4 = positif (-TTSNT4) * min (0 , TTSNT4 + TPRNN4) + positif_ou_nul (TTSNT4) * TTSNT4; + +TPRNDEF1AS = positif (-TTSNTV) * positif(TTSNTV + TPRNNV) * (positif(COD1AL+COD1AM+PENINV+PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+COD1AH+PEBFV)* arr(-TTSNTV*TPRNN1AS / TPRNNV) + + (1-positif(COD1AL+COD1AM+PENINV+PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+COD1AH+PEBFV)) * (-TTSNTV)) ; +TPRNDEF1AL = positif (-TTSNTV) * positif(TTSNTV + TPRNNV) *(positif(COD1AM+PENINV+PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+COD1AH+PEBFV) * arr(-TTSNTV*TPRNN1AL / TPRNNV) + + (1-positif(COD1AM+PENINV+PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+COD1AH+PEBFV)) * max(0,-TTSNTV-TPRNDEF1AS)) ; +TPRNDEF1AM = positif (-TTSNTV) * positif(TTSNTV + TPRNNV) *(positif(PENINV+PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+COD1AH+PEBFV) * arr(-TTSNTV*TPRNN1AM / TPRNNV) + + (1-positif(PENINV+PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+COD1AH+PEBFV)) * max(0,-TTSNTV-TPRNDEF1AS-TPRNDEF1AL)) ; +TPRNDEF1AZ = positif (-TTSNTV) * positif(TTSNTV + TPRNNV) *(positif(PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+COD1AH+PEBFV) * arr(-TTSNTV*TPRNN1AZ / TPRNNV) + + (1-positif(PALIV+CARPEV+CODRAZ+PENSALV+COD1AH+PEBFV)) * max(0,-TTSNTV-TPRNDEF1AS-TPRNDEF1AL-TPRNDEF1AM)) ; +TPRNDEF1AO = positif (-TTSNTV) * positif(TTSNTV + TPRNNV) *(positif(CARPEV+CODRAZ+PENSALV+COD1AH+PEBFV) * arr(-TTSNTV*TPRNN1AO / TPRNNV) + + (1-positif(CARPEV+CODRAZ+PENSALV+COD1AH+PEBFV)) * max(0,-TTSNTV-TPRNDEF1AS-TPRNDEF1AL-TPRNDEF1AM-TPRNDEF1AZ)) ; +TPRNDEFRAS = positif (-TTSNTV) * positif(TTSNTV + TPRNNV) *(positif(CODRAZ+PENSALV+COD1AH+PEBFV) * arr(-TTSNTV*TPRNNRAS / TPRNNV) + + (1-positif(CODRAZ+PENSALV+COD1AH+PEBFV)) * max(0,-TTSNTV-TPRNDEF1AS-TPRNDEF1AL-TPRNDEF1AM-TPRNDEF1AZ-TPRNDEF1AO)) ; +TPRNDEFRAZ = positif (-TTSNTV) * positif(TTSNTV + TPRNNV) *(positif(PENSALV+COD1AH+PEBFV) * arr(-TTSNTV*TPRNNRAZ / TPRNNV) + + (1-positif(PENSALV+COD1AH+PEBFV)) * max(0,-TTSNTV-TPRNDEF1AS-TPRNDEF1AL-TPRNDEF1AM-TPRNDEF1AZ-TPRNDEF1AO-TPRNDEFRAS)) ; +TPRNDEF1AH = positif (-TTSNTV) * positif(TTSNTV + TPRNNV) *(positif(PENSALV+PEBFV) * arr(-TTSNTV*TPRNN1AH / TPRNNV) + + (1-positif(PENSALV+PEBFV)) * max(0,-TTSNTV-TPRNDEF1AS-TPRNDEF1AL-TPRNDEF1AM-TPRNDEF1AZ-TPRNDEF1AO-TPRNDEFRAS-TPRNDEFRAZ)) ; +TPRNDEFRAO = positif (-TTSNTV) * positif(TTSNTV + TPRNNV) *(positif(PEBFV) * arr(-TTSNTV*TPRNNRAO / TPRNNV) + + (1-positif(PEBFV)) * max(0,-TTSNTV-TPRNDEF1AS-TPRNDEF1AL-TPRNDEF1AM-TPRNDEF1AZ-TPRNDEF1AO-TPRNDEFRAS-TPRNDEFRAZ-TPRNDEF1AH)) ; +TPRNDEFFAS = positif (-TTSNTV) * positif(TTSNTV + TPRNNV) *max(0,-TTSNTV-TPRNDEF1AS-TPRNDEF1AL-TPRNDEF1AM-TPRNDEF1AZ-TPRNDEF1AO-TPRNDEFRAS-TPRNDEFRAZ-TPRNDEF1AH-TPRNDEFRAO) ; + +TPRNDEF1BS = positif (-TTSNTC) * positif(TTSNTC + TPRNNC) *(positif(COD1BL+COD1BM+PENINC+PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+COD1BH+PEBFC) * arr(-TTSNTC*TPRNN1BS / TPRNNC) + + (1-positif(COD1BL+COD1BM+PENINC+PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+COD1BH+PEBFC)) * (-TTSNTC)) ; +TPRNDEF1BL = positif (-TTSNTC) * positif(TTSNTC + TPRNNC) * (positif(COD1BM+PENINC+PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+COD1BH+PEBFC) * arr(-TTSNTC*TPRNN1BL / TPRNNC) + + (1-positif(COD1BM+PENINC+PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+COD1BH+PEBFC)) * max(0,-TTSNTC-TPRNDEF1BS)) ; +TPRNDEF1BM = positif (-TTSNTC) * positif(TTSNTC + TPRNNC) * (positif(PENINC+PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+COD1BH+PEBFC) * arr(-TTSNTC*TPRNN1BM / TPRNNC) + + (1-positif(PENINC+PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+COD1BH+PEBFC)) * max(0,-TTSNTC-TPRNDEF1BS-TPRNDEF1BL)) ; +TPRNDEF1BZ = positif (-TTSNTC) * positif(TTSNTC + TPRNNC) * (positif(PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+COD1BH+PEBFC) * arr(-TTSNTC*TPRNN1BZ / TPRNNC) + + (1-positif(PALIC+CARPEC+CODRBZ+PENSALC+COD1BH+PEBFC)) * max(0,-TTSNTC-TPRNDEF1BS-TPRNDEF1BL-TPRNDEF1BM)) ; +TPRNDEF1BO = positif (-TTSNTC) * positif(TTSNTC + TPRNNC) * (positif(CARPEC+CODRBZ+PENSALC+COD1BH+PEBFC) * arr(-TTSNTC*TPRNN1BO / TPRNNC) + + (1-positif(CARPEC+CODRBZ+PENSALC+COD1BH+PEBFC)) * max(0,-TTSNTC-TPRNDEF1BS-TPRNDEF1BL-TPRNDEF1BM-TPRNDEF1BZ)) ; +TPRNDEFRBS = positif (-TTSNTC) * positif(TTSNTC + TPRNNC) * (positif(CODRBZ+PENSALC+COD1BH+PEBFC) * arr(-TTSNTC*TPRNNRBS / TPRNNC) + + (1-positif(CODRBZ+PENSALC+COD1BH+PEBFC)) * max(0,-TTSNTC-TPRNDEF1BS-TPRNDEF1BL-TPRNDEF1BM-TPRNDEF1BZ-TPRNDEF1BO)) ; +TPRNDEFRBZ = positif (-TTSNTC) * positif(TTSNTC + TPRNNC) * (positif(PENSALC+COD1BH+PEBFC) * arr(-TTSNTC*TPRNNRBZ / TPRNNC) + + (1-positif(PENSALC+COD1BH)) * max(0,-TTSNTC-TPRNDEF1BS-TPRNDEF1BL-TPRNDEF1BM-TPRNDEF1BZ-TPRNDEF1BO-TPRNDEFRBS)) ; +TPRNDEF1BH = positif (-TTSNTC) * positif(TTSNTC + TPRNNC) * (positif(PENSALC+PEBFC) * arr(-TTSNTC*TPRNN1BH / TPRNNC) + + (1-positif(PENSALC+PEBFC)) * max(0,-TTSNTC-TPRNDEF1BS-TPRNDEF1BL-TPRNDEF1BM-TPRNDEF1BZ-TPRNDEF1BO-TPRNDEFRBS-TPRNDEFRBZ)) ; +TPRNDEFRBO = positif (-TTSNTC) * positif(TTSNTC + TPRNNC) * (positif(PEBFC) * arr(-TTSNTC*TPRNNRBO / TPRNNC) + + (1-positif(PEBFC)) * max(0,-TTSNTC-TPRNDEF1BS-TPRNDEF1BL-TPRNDEF1BM-TPRNDEF1BZ-TPRNDEF1BO-TPRNDEFRBS-TPRNDEFRBZ-TPRNDEF1BH)) ; +TPRNDEFFBS = positif (-TTSNTC) * positif(TTSNTC + TPRNNC) * max(0,-TTSNTC-TPRNDEF1BS-TPRNDEF1BL-TPRNDEF1BM-TPRNDEF1BZ-TPRNDEF1BO-TPRNDEFRBS-TPRNDEFRBZ-TPRNDEF1BH-TPRNDEFRBO) ; + +TPRNDEF1CS = positif (-TTSNT1) * positif(TTSNT1 + TPRNN1) * (positif(COD1CL+COD1CM+PENIN1+PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+COD1CH+PEBF1) * arr(-TTSNT1*TPRNN1CS / TPRNN1) + + (1-positif(COD1CL+COD1CM+PENIN1+PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+COD1CH+PEBF1)) * (-TTSNT1)) ; +TPRNDEF1CL = positif (-TTSNT1) * positif(TTSNT1 + TPRNN1) * (positif(COD1CM+PENIN1+PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+COD1CH+PEBF1) * arr(-TTSNT1*TPRNN1CL / TPRNN1) + + (1-positif(COD1CM+PENIN1+PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+COD1CH+PEBF1)) * (-TTSNT1-TPRNDEF1CS)) ; +TPRNDEF1CM = positif (-TTSNT1) * positif(TTSNT1 + TPRNN1) * (positif(PENIN1+PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+COD1CH+PEBF1) * arr(-TTSNT1*TPRNN1CM / TPRNN1) + + (1-positif(PENIN1+PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+COD1CH+PEBF1)) * (-TTSNT1-TPRNDEF1CS-TPRNDEF1CL)) ; +TPRNDEF1CZ = positif (-TTSNT1) * positif(TTSNT1 + TPRNN1) * (positif(PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+COD1CH+PEBF1) * arr(-TTSNT1*TPRNN1CZ / TPRNN1) + + (1-positif(PALI1+CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+COD1CH+PEBF1)) * (-TTSNT1-TPRNDEF1CS-TPRNDEF1CL-TPRNDEF1CM)) ; +TPRNDEF1CO = positif (-TTSNT1) * positif(TTSNT1 + TPRNN1) * (positif(CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+COD1CH+PEBF1) * arr(-TTSNT1*TPRNN1CO / TPRNN1) + + (1-positif(CARPEP1+CODRCZ+PENSALP1+COD1CH+PEBF1)) * (-TTSNT1-TPRNDEF1CS-TPRNDEF1CL-TPRNDEF1CM-TPRNDEF1CZ)) ; +TPRNDEFRCS = positif (-TTSNT1) * positif(TTSNT1 + TPRNN1) * (positif(CODRCZ+PENSALP1+COD1CH+PEBF1) * arr(-TTSNT1*TPRNNRCS / TPRNN1) + + (1-positif(CODRCZ+PENSALP1+COD1CH+PEBF1)) * (-TTSNT1-TPRNDEF1CS-TPRNDEF1CL-TPRNDEF1CM-TPRNDEF1CZ-TPRNDEF1CO)) ; +TPRNDEFRCZ = positif (-TTSNT1) * positif(TTSNT1 + TPRNN1) * (positif(PENSALP1+COD1CH+PEBF1) * arr(-TTSNT1*TPRNNRCZ / TPRNN1) + + (1-positif(PENSALP1+COD1CH+PEBF1)) * (-TTSNT1-TPRNDEF1CS-TPRNDEF1CL-TPRNDEF1CM-TPRNDEF1CZ-TPRNDEF1CO-TPRNDEFRCS)) ; +TPRNDEF1CH = positif (-TTSNT1) * positif(TTSNT1 + TPRNN1) * (positif(PENSALP1+PEBF1) * arr(-TTSNT1*TPRNN1CH / TPRNN1) + + (1-positif(PENSALP1+PEBF1)) * (-TTSNT1-TPRNDEF1CS-TPRNDEF1CL-TPRNDEF1CM-TPRNDEF1CZ-TPRNDEF1CO-TPRNDEFRCS-TPRNDEFRCZ)) ; +TPRNDEFRCO = positif (-TTSNT1) * positif(TTSNT1 + TPRNN1) * (positif(PEBF1) * arr(-TTSNT1*TPRNNRCO / TPRNN1) + + (1-positif(PEBF1)) * (-TTSNT1-TPRNDEF1CS-TPRNDEF1CL-TPRNDEF1CM-TPRNDEF1CZ-TPRNDEF1CO-TPRNDEFRCS-TPRNDEFRCZ-TPRNDEF1CH)) ; +TPRNDEFFCS = positif (-TTSNT1) * positif(TTSNT1 + TPRNN1) * max(0,-TTSNT1-TPRNDEF1CS-TPRNDEF1CL-TPRNDEF1CM-TPRNDEF1CZ-TPRNDEF1CO-TPRNDEFRCS-TPRNDEFRCZ-TPRNDEF1CH-TPRNDEFRCO) ; + +TPRNDEF1DS = positif (-TTSNT2) * positif(TTSNT2 + TPRNN2) * (positif(COD1DL+COD1DM+PENIN2+PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+COD1DH+PEBF2) * arr(-TTSNT2*TPRNN1DS / TPRNN2) + + (1-positif(COD1DL+COD1DM+PENIN2+PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+COD1DH+PEBF2)) * (-TTSNT2)) ; +TPRNDEF1DL = positif (-TTSNT2) * positif(TTSNT2 + TPRNN2) * (positif(COD1DM+PENIN2+PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+COD1DH+PEBF2) * arr(TTSNT2*TPRNN1DL / TPRNN2) + + (1-positif(COD1DM+PENIN2+PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+COD1DH+PEBF2)) * (TTSNT2-TPRNDEF1DS)) ; +TPRNDEF1DM = positif (-TTSNT2) * positif(TTSNT2 + TPRNN2) * (positif(PENIN2+PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+COD1DH+PEBF2) * arr(-TTSNT2*TPRNN1DM / TPRNN2) + + (1-positif(PENIN2+PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+COD1DH+PEBF2)) * (-TTSNT2-TPRNDEF1DS-TPRNDEF1DL)) ; +TPRNDEF1DZ = positif (-TTSNT2) * positif(TTSNT2 + TPRNN2) * (positif(PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+COD1DH+PEBF2) * arr(-TTSNT2*TPRNN1DZ / TPRNN2) + + (1-positif(PALI2+CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+COD1DH+PEBF2)) * (-TTSNT2-TPRNDEF1DS-TPRNDEF1DL-TPRNDEF1DM)) ; +TPRNDEF1DO = positif (-TTSNT2) * positif(TTSNT2 + TPRNN2) * (positif(CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+COD1DH+PEBF2) * arr(-TTSNT2*TPRNN1DO / TPRNN2) + + (1-positif(CARPEP2+CODRDZ+PENSALP2+COD1DH+PEBF2)) * (-TTSNT2-TPRNDEF1DS-TPRNDEF1DL-TPRNDEF1DM-TPRNDEF1DZ)) ; +TPRNDEFRDS = positif (-TTSNT2) * positif(TTSNT2 + TPRNN2) * (positif(CODRDZ+PENSALP2+COD1DH+PEBF2) * arr(-TTSNT2*TPRNNRDS / TPRNN2) + + (1-positif(CODRDZ+PENSALP2+COD1DH+PEBF2)) * (-TTSNT2-TPRNDEF1DS-TPRNDEF1DL-TPRNDEF1DM-TPRNDEF1DZ-TPRNDEF1DO)) ; +TPRNDEFRDZ = positif (-TTSNT2) * positif(TTSNT2 + TPRNN2) * (positif(PENSALP2+COD1DH+PEBF2) * arr(-TTSNT2*TPRNNRDZ / TPRNN2) + + (1-positif(PENSALP2+COD1DH+PEBF2)) * (-TTSNT2-TPRNDEF1DS-TPRNDEF1DL-TPRNDEF1DM-TPRNDEF1DZ-TPRNDEF1DO-TPRNDEFRDS)) ; +TPRNDEF1DH = positif (-TTSNT2) * positif(TTSNT2 + TPRNN2) * (positif(PENSALP2+PEBF2) * arr(-TTSNT2*TPRNN1DH / TPRNN2) + + (1-positif(PENSALP2+PEBF2)) * (-TTSNT2-TPRNDEF1DS-TPRNDEF1DL-TPRNDEF1DM-TPRNDEF1DZ-TPRNDEF1DO-TPRNDEFRDS-TPRNDEFRDZ)) ; +TPRNDEFRDO = positif (-TTSNT2) * positif(TTSNT2 + TPRNN2) * (positif(PEBF2) * arr(-TTSNT2*TPRNNRDO / TPRNN2) + + (1-positif(PEBF2)) * (-TTSNT2-TPRNDEF1DS-TPRNDEF1DL-TPRNDEF1DM-TPRNDEF1DZ-TPRNDEF1DO-TPRNDEFRDS-TPRNDEFRDZ-TPRNDEF1DH)) ; +TPRNDEFFDS = positif (-TTSNT2) * positif(TTSNT2 + TPRNN2) * max(0,-TTSNT2-TPRNDEF1DS-TPRNDEF1DL-TPRNDEF1DM-TPRNDEF1DZ-TPRNDEF1DO-TPRNDEFRDS-TPRNDEFRDZ-TPRNDEF1DH-TPRNDEFRDO) ; + +TPRNDEF1ES = positif (-TTSNT3) * positif (TTSNT3 + TPRNN3) * (positif(COD1EL+COD1EM+PENIN3+PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+COD1EH+PEBF3) * arr(-TTSNT3*TPRNN1ES / TPRNN3) + + (1-positif(COD1EL+COD1EM+PENIN3+PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+COD1EH+PEBF3)) * (-TTSNT3)) ; +TPRNDEF1EL = positif (-TTSNT3) * positif(TTSNT3 + TPRNN3) * (positif(COD1EM+PENIN3+PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+COD1EH+PEBF3) * arr(-TTSNT3*TPRNN1EL / TPRNN3) + + (1-positif(COD1EM+PENIN3+PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+COD1EH+PEBF3)) * (-TTSNT3-TPRNDEF1ES)) ; +TPRNDEF1EM = positif (-TTSNT3) * positif(TTSNT3 + TPRNN3) * (positif(PENIN3+PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+COD1EH+PEBF3) * arr(-TTSNT3*TPRNN1EM / TPRNN3) + + (1-positif(PENIN3+PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+COD1EH+PEBF3)) * (-TTSNT3-TPRNDEF1ES-TPRNDEF1EL)) ; +TPRNDEF1EZ = positif (-TTSNT3) * positif(TTSNT3 + TPRNN3) * (positif(PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+COD1EH+PEBF3) * arr(-TTSNT3*TPRNN1EZ / TPRNN3) + + (1-positif(PALI3+CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+COD1EH+PEBF3)) * (-TTSNT3-TPRNDEF1ES-TPRNDEF1EL-TPRNDEF1EM)) ; +TPRNDEF1EO = positif (-TTSNT3) * positif(TTSNT3 + TPRNN3) * (positif(CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+COD1EH+PEBF3) * arr(-TTSNT3*TPRNN1EO / TPRNN3) + + (1-positif(CARPEP3+CODREZ+PENSALP3+COD1EH+PEBF3)) * (-TTSNT3-TPRNDEF1ES-TPRNDEF1EL-TPRNDEF1EM-TPRNDEF1EZ)) ; +TPRNDEFRES = positif (-TTSNT3) * positif(TTSNT3 + TPRNN3) * (positif(CODREZ+PENSALP3+COD1EH+PEBF3) * arr(-TTSNT3*TPRNNRES / TPRNN3) + + (1-positif(CODREZ+PENSALP3+COD1EH+PEBF3)) * (-TTSNT3-TPRNDEF1ES-TPRNDEF1EL-TPRNDEF1EM-TPRNDEF1EZ-TPRNDEF1EO)) ; +TPRNDEFREZ = positif (-TTSNT3) * positif(TTSNT3 + TPRNN3) * (positif(PENSALP3+COD1EH+PEBF3) * arr(-TTSNT3*TPRNNREZ / TPRNN3) + + (1-positif(PENSALP3+COD1EH+PEBF3)) * (-TTSNT3-TPRNDEF1ES-TPRNDEF1EL-TPRNDEF1EM-TPRNDEF1EZ-TPRNDEF1EO-TPRNDEFRES)) ; +TPRNDEF1EH = positif (-TTSNT3) * positif(TTSNT3 + TPRNN3) * (positif(PENSALP3+PEBF3) * arr(-TTSNT3*TPRNN1EH / TPRNN3) + + (1-positif(PENSALP3+PEBF3)) * (-TTSNT3-TPRNDEF1ES-TPRNDEF1EL-TPRNDEF1EM-TPRNDEF1EZ-TPRNDEF1EO-TPRNDEFRES-TPRNDEFREZ)) ; +TPRNDEFREO = positif (-TTSNT3) * positif(TTSNT3 + TPRNN3) * (positif(PEBF3) * arr(-TTSNT3*TPRNNREO / TPRNN3) + + (1-positif(PEBF3)) * (-TTSNT3-TPRNDEF1ES-TPRNDEF1EL-TPRNDEF1EM-TPRNDEF1EZ-TPRNDEF1EO-TPRNDEFRES-TPRNDEFREZ-TPRNDEF1EH)) ; +TPRNDEFFES = positif (-TTSNT3) * positif(TTSNT3 + TPRNN3) * max(0,-TTSNT3-TPRNDEF1ES-TPRNDEF1EL-TPRNDEF1EM-TPRNDEF1EZ-TPRNDEF1EO-TPRNDEFRES-TPRNDEFREZ-TPRNDEF1EH-TPRNDEFREO) ; + +TPRNDEF1FS = positif (-TTSNT4) * positif(TTSNT4 + TPRNN4) * (positif(COD1FL+COD1FM+PENIN4+PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+COD1DH+PEBF4) * arr(-TTSNT4*TPRNN1FS / TPRNN4) + + (1-positif(COD1FL+COD1FM+PENIN4+PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+COD1DH+PEBF4)) * (-TTSNT4)) ; +TPRNDEF1FL = positif (-TTSNT4) * positif(TTSNT4 + TPRNN4) * (positif(COD1FM+PENIN4+PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+COD1DH+PEBF4) * arr(-TTSNT4*TPRNN1FL / TPRNN4) + + (1-positif(COD1FM+PENIN4+PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+COD1DH+PEBF4)) * (-TTSNT4-TPRNDEF1FS)) ; +TPRNDEF1FM = positif (-TTSNT4) * positif(TTSNT4 + TPRNN4) * (positif(PENIN4+PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+COD1DH+PEBF4) * arr(-TTSNT4*TPRNN1FM / TPRNN4) + + (1-positif(PENIN4+PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+COD1DH+PEBF4)) * (-TTSNT4-TPRNDEF1FS-TPRNDEF1FL)) ; +TPRNDEF1FZ = positif (-TTSNT4) * positif(TTSNT4 + TPRNN4) * (positif(PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+COD1DH+PEBF4) * arr(-TTSNT4*TPRNN1FZ / TPRNN4) + + (1-positif(PALI4+CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+COD1DH+PEBF4)) * (-TTSNT4-TPRNDEF1FS-TPRNDEF1FL-TPRNDEF1FM)) ; +TPRNDEF1FO = positif (-TTSNT4) * positif(TTSNT4 + TPRNN4) * (positif(CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+COD1DH+PEBF4) * arr(-TTSNT4*TPRNN1FO / TPRNN4) + + (1-positif(CARPEP4+CODRFZ+PENSALP4+COD1DH+PEBF4)) * (-TTSNT4-TPRNDEF1FS-TPRNDEF1FL-TPRNDEF1FM-TPRNDEF1FZ)) ; +TPRNDEFRFS = positif (-TTSNT4) * positif(TTSNT4 + TPRNN4) * (positif(CODRFZ+PENSALP4+COD1DH+PEBF4) * arr(-TTSNT4*TPRNNRFS / TPRNN4) + + (1-positif(CODRFZ+PENSALP4+COD1DH+PEBF4)) * (-TTSNT4-TPRNDEF1FS-TPRNDEF1FL-TPRNDEF1FM-TPRNDEF1FZ-TPRNDEF1FO)) ; +TPRNDEFRFZ = positif (-TTSNT4) * positif(TTSNT4 + TPRNN4) * (positif(PENSALP4+COD1DH+PEBF4) * arr(-TTSNT4*TPRNNRFZ / TPRNN4) + + (1-positif(PENSALP4+COD1DH+PEBF4)) * (-TTSNT4-TPRNDEF1FS-TPRNDEF1FL-TPRNDEF1FM-TPRNDEF1FZ-TPRNDEF1FO-TPRNDEFRFS)) ; +TPRNDEF1FH = positif (-TTSNT4) * positif(TTSNT4 + TPRNN4) * (positif(PENSALP4+PEBF4) * arr(-TTSNT4*TPRNN1FH / TPRNN4) + + (1-positif(PENSALP4+PEBF4)) * (-TTSNT4-TPRNDEF1FS-TPRNDEF1FL-TPRNDEF1FM-TPRNDEF1FZ-TPRNDEF1FO-TPRNDEFRFS-TPRNDEFRFZ)) ; +TPRNDEFRFO = positif (-TTSNT4) * positif(TTSNT4 + TPRNN4) * (positif(PEBF4) * arr(-TTSNT4*TPRNNRFO / TPRNN4) + + (1-positif(PEBF4)) * (-TTSNT4-TPRNDEF1FS-TPRNDEF1FL-TPRNDEF1FM-TPRNDEF1FZ-TPRNDEF1FO-TPRNDEFRFS-TPRNDEFRFZ-TPRNDEF1FH)) ; +TPRNDEFFFS = positif (-TTSNT4) * positif(TTSNT4 + TPRNN4) * max(0,-TTSNT4-TPRNDEF1FS-TPRNDEF1FL-TPRNDEF1FM-TPRNDEF1FZ-TPRNDEF1FO-TPRNDEFRFS-TPRNDEFRFZ-TPRNDEF1FH-TPRNDEFRFO) ; +TPRN1AS = TPRNN1AS - TPRNDEF1AS; +TPRN1AL = TPRNN1AL - TPRNDEF1AL; +TPRN1AM = TPRNN1AM - TPRNDEF1AM; +TPRN1AZ = TPRNN1AZ - TPRNDEF1AZ; +TPRN1AO = TPRNN1AO - TPRNDEF1AO; +TPRNRAS = TPRNNRAS - TPRNDEFRAS; +TPRNRAZ = TPRNNRAZ - TPRNDEFRAZ; +TPRNRAO = TPRNNRAO - TPRNDEFRAO; +TPRN1AH = TPRNN1AH - TPRNDEF1AH; +TPRNFAS = TPRNNFAS - TPRNDEFFAS; +TPRNV = TPRN1AS+TPRN1AL+TPRN1AM+TPRN1AZ+TPRN1AO+TPRNRAS+TPRNRAZ+TPRNRAO+TPRN1AH+TPRNFAS; + + +TPRN1BS = TPRNN1BS - TPRNDEF1BS; +TPRN1BL = TPRNN1BL - TPRNDEF1BL; +TPRN1BM = TPRNN1BM - TPRNDEF1BM; +TPRN1BZ = TPRNN1BZ - TPRNDEF1BZ; +TPRN1BO = TPRNN1BO - TPRNDEF1BO; +TPRNRBS = TPRNNRBS - TPRNDEFRBS; +TPRNRBZ = TPRNNRBZ - TPRNDEFRBZ; +TPRNRBO = TPRNNRBO - TPRNDEFRBO; +TPRN1BH = TPRNN1BH - TPRNDEF1BH; +TPRNFBS = TPRNNFBS - TPRNDEFFBS; +TPRNC = TPRN1BS+TPRN1BL+TPRN1BM+TPRN1BZ+TPRN1BO+TPRNRBS+TPRNRBZ+TPRNRBO+TPRN1BH+TPRNFBS; + +TPRN1CS = TPRNN1CS - TPRNDEF1CS; +TPRN1CL = TPRNN1CL - TPRNDEF1CL; +TPRN1CM = TPRNN1CM - TPRNDEF1CM; +TPRN1CZ = TPRNN1CZ - TPRNDEF1CZ; +TPRN1CO = TPRNN1CO - TPRNDEF1CO; +TPRNRCS = TPRNNRCS - TPRNDEFRCS; +TPRNRCZ = TPRNNRCZ - TPRNDEFRCZ; +TPRNRCO = TPRNNRCO - TPRNDEFRCO; +TPRN1CH = TPRNN1CH - TPRNDEF1CH; +TPRNFCS = TPRNNFCS - TPRNDEFFCS; +TPRN1 = TPRN1CS+TPRN1CL+TPRN1CM+TPRN1CZ+TPRN1CO+TPRNRCS+TPRNRCZ+TPRNRCO+TPRN1CH+TPRNFCS; + +TPRN1DS = TPRNN1DS - TPRNDEF1DS; +TPRN1DL = TPRNN1DL - TPRNDEF1DL; +TPRN1DM = TPRNN1DM - TPRNDEF1DM; +TPRN1DZ = TPRNN1DZ - TPRNDEF1DZ; +TPRN1DO = TPRNN1DO - TPRNDEF1DO; +TPRNRDS = TPRNNRDS - TPRNDEFRDS; +TPRNRDZ = TPRNNRDZ - TPRNDEFRDZ; +TPRNRDO = TPRNNRDO - TPRNDEFRDO; +TPRN1DH = TPRNN1DH - TPRNDEF1DH; +TPRNFDS = TPRNNFDS - TPRNDEFFDS; +TPRN2 = TPRN1DS+TPRN1DL+TPRN1DM+TPRN1DZ+TPRN1DO+TPRNRDS+TPRNRDZ+TPRNRDO+TPRN1DH+TPRNFDS; + +TPRN1ES = TPRNN1ES - TPRNDEF1ES; +TPRN1EL = TPRNN1EL - TPRNDEF1EL; +TPRN1EM = TPRNN1EM - TPRNDEF1EM; +TPRN1EZ = TPRNN1EZ - TPRNDEF1EZ; +TPRN1EO = TPRNN1EO - TPRNDEF1EO; +TPRNRES = TPRNNRES - TPRNDEFRES; +TPRNREZ = TPRNNREZ - TPRNDEFREZ; +TPRNREO = TPRNNREO - TPRNDEFREO; +TPRN1EH = TPRNN1EH - TPRNDEF1EH; +TPRNFES = TPRNNFES - TPRNDEFFES; +TPRN3 = TPRN1ES+TPRN1EL+TPRN1EM+TPRN1EZ+TPRN1EO+TPRNRES+TPRNREZ+TPRNREO+TPRN1EH+TPRNFES; + +TPRN1FS = TPRNN1FS - TPRNDEF1FS; +TPRN1FL = TPRNN1FL - TPRNDEF1FL; +TPRN1FM = TPRNN1FM - TPRNDEF1FM; +TPRN1FZ = TPRNN1FZ - TPRNDEF1FZ; +TPRN1FO = TPRNN1FO - TPRNDEF1FO; +TPRNRFS = TPRNNRFS - TPRNDEFRFS; +TPRNRFZ = TPRNNRFZ - TPRNDEFRFZ; +TPRNRFO = TPRNNRFO - TPRNDEFRFO; +TPRN1FH = TPRNN1FH - TPRNDEF1FH; +TPRNFFS = TPRNNFFS - TPRNDEFFFS; +TPRN4 = TPRN1FS+TPRN1FL+TPRN1FM+TPRN1FZ+TPRN1FO+TPRNRFS+TPRNRFZ+TPRNRFO+TPRN1FH+TPRNFFS; +regle 99992210: +application : iliad , batch ; +TGLNAV3V = max (GLD3V - TABGL3V,0); +TGLNAV3C = max (GLD3C - TABGL3C,0); +TGLDOMAVDAJV = max (CODDAJ - TABDOMDAJ,0); +TGLDOMAVEAJV = max (CODEAJ - TABDOMEAJ,0); +TGLDOMAVDBJC = max (CODDBJ - TABDOMDBJ,0); +TGLDOMAVEBJC = max (CODEBJ - TABDOMEBJ,0); +TGLN3V = max (GLD3V - TABGL3V,0); +TGLN4V = max(CODDAJ - TABDOMDAJ,0)+max(CODEAJ - TABDOMEAJ,0); +TGLN3C = max (GLD3C - TABGL3C,0); +TGLN4C = max(CODDBJ - TABDOMDBJ,0)+max(CODEBJ - TABDOMEBJ,0); +regle 99992230: +application : iliad , batch ; +TTSV = TTSNV - max(0,GLD3V - TABGL3V)-max(CODDAJ - TABDOMDAJ,0)-max(CODEAJ - TABDOMEAJ,0); +TTSC = TTSNC - max(0,GLD3C - TABGL3C)-max(CODDBJ - TABDOMDBJ,0)-max(CODEBJ - TABDOMEBJ,0); +TTS1 = TTSN1; +TTS2 = TTSN2; +TTS3 = TTSN3; +TTS4 = TTSN4; +TTPRV = TTSNV + TPRNV - TGLN3V; +TTPRC = TTSNC + TPRNC - TGLN3C; +TTPR1 = TTSN2 + TPRN1; +TTPR2 = TTSN2 + TPRN2; +TTPR3 = TTSN3 + TPRN3; +TTPR4 = TTSN4 + TPRN4; +TTSNNV = positif(TTSV) *arr(TTSV *(TTSBNV + BPCOSAV + GLDGRATV)/TEXTSV ) + + (1 -positif(TTSV)) * TTSV ; +TTSNNC = positif(TTSC) *arr(TTSC *(TTSBNC + BPCOSAC + GLDGRATC)/TEXTSC ) + + (1 -positif(TTSC)) * TTSC ; +TTSNN1 = (positif(TTS1) * arr(TTS1 * TTSBN1 /TEXTS1 ) + (1 -positif(TTS1)) * TTS1) ; +TTSNN2 = (positif(TTS2) * arr(TTS2 * TTSBN2 /TEXTS2 ) + (1 -positif(TTS2)) * TTS2) ; +TTSNN3 = (positif(TTS3) * arr(TTS3 * TTSBN3 /TEXTS3 ) + (1 -positif(TTS3)) * TTS3) ; +TTSNN4 = (positif(TTS4) * arr(TTS4 * TTSBN4 /TEXTS4 ) + (1 -positif(TTS4)) * TTS4) ; +TTSNN2V = ( positif(TTSV) + * ( positif(CARTSV+REMPLAV) + * arr(TTSV * T2TSNV / TEXTSV ) + + (1 -positif(CARTSV+REMPLAV)) + * (TTSV - TTSNNV))) ; +TTSNN2C = ( positif(TTSC) + * ( positif(CARTSC+REMPLAC) + * arr(TTSC * T2TSNC / TEXTSC ) + + (1 -positif(CARTSC+REMPLAC)) + * (TTSC - TTSNNC))) ; +TTSNN21 = ( positif(TTS1) + * ( positif(CARTSP1+REMPLAP1) + * arr(TTS1 * T2TSN1 /TEXTS1 ) + + (1 -positif(CARTSP1+REMPLAP1)) + * (TTS1 - TTSNN1))) ; +TTSNN22 = ( positif(TTS2) + * ( positif(CARTSP2+REMPLAP2) + * arr(TTS2 * T2TSN2 /TEXTS2 ) + + (1 -positif(CARTSP2+REMPLAP2)) + * (TTS2 - TTSNN2))) ; +TTSNN23 = ( positif(TTS3) + * ( positif(CARTSP3+REMPLAP3) + * arr(TTS3 * T2TSN3 /TEXTS3 ) + + (1 -positif(CARTSP3+REMPLAP3)) + * (TTS3 - TTSNN3))) ; +TTSNN24 = ( positif(TTS4) + * ( positif(CARTSP4+REMPLAP4) + * arr(TTS4 * T2TSN4 /TEXTS4 ) + + (1 -positif(CARTSP4+REMPLAP4)) + * (TTS4 - TTSNN4))) ; +TTSNN2TSV = ( positif(TTSV) + * ( positif(REMPLAV) + * arr(TTSV * CARTSV / TEXTSV ) + + (1 -positif(REMPLAV)) + * (TTSV - TTSNNV))) ; +TTSNN2TSC = ( positif(TTSC) + * ( positif(REMPLAC) + * arr(TTSC * CARTSC / TEXTSC ) + + (1 -positif(REMPLAC)) + * (TTSC - TTSNNC))) ; +TTSNN2TS1 = ( positif(TTS1) + * ( positif(REMPLAP1) + * arr(TTS1 * CARTSP1 /TEXTS1 ) + + (1 -positif(REMPLAP1)) + * (TTS1 - TTSNN1))) ; +TTSNN2TS2 = ( positif(TTS2) + * ( positif(REMPLAP2) + * arr(TTS2 * CARTSP2 /TEXTS2 ) + + (1 -positif(REMPLAP2)) + * (TTS2 - TTSNN2))) ; +TTSNN2TS3 = ( positif(TTS3) + * ( positif(REMPLAP3) + * arr(TTS3 * CARTSP3 /TEXTS3 ) + + (1 -positif(REMPLAP3)) + * (TTS3 - TTSNN3))) ; +TTSNN2TS4 = ( positif(TTS4) + * ( positif(REMPLAP4) + * arr(TTS4 * CARTSP4 /TEXTS4 ) + + (1 -positif(REMPLAP4)) + * (TTS4 - TTSNN4))) ; +TTSNN2REMPV = (positif(TTSV) * (TTSV - TTSNNV-TTSNN2TSV)) ; +TTSNN2REMPC = (positif(TTSC) * (TTSC - TTSNNC-TTSNN2TSC)) ; +TTSNN2REMP1 = (positif(TTS1) * (TTS1 - TTSNN1-TTSNN2TS1)) ; +TTSNN2REMP2 = (positif(TTS2) * (TTS2 - TTSNN2-TTSNN2TS2)) ; +TTSNN2REMP3 = (positif(TTS3) * (TTS3 - TTSNN3-TTSNN2TS3)) ; +TTSNN2REMP4 = (positif(TTS4) * (TTS4 - TTSNN4-TTSNN2TS4)) ; + +regle 99992240: +application : iliad , batch ; +TPRRV = arr(TPRNV * PRBV / TEXPRV) + arr(TPRNV * COD1AH / TEXPRV); +TPRRC = arr(TPRNC * PRBC / TEXPRC) + arr(TPRNC * COD1BH / TEXPRC); +TPRR1 = arr(TPRN1 * PRB1 / TEXPR1) + arr(TPRN1 * COD1CH / TEXPR1); +TPRR2 = arr(TPRN2 * PRB2 / TEXPR2) + arr(TPRN2 * COD1DH / TEXPR2); +TPRR3 = arr(TPRN3 * PRB3 / TEXPR3) + arr(TPRN3 * COD1EH / TEXPR3); +TPRR4 = arr(TPRN4 * PRB4 / TEXPR4) + arr(TPRN4 * COD1FH / TEXPR4); +TPRR2V = positif(PEBFV+PENSALV+CODRAZ) * arr(TPRNV * CARPEV / TEXPRV) + + (1 -positif(PEBFV+PENSALV+CODRAZ)) * (TPRNV -TPRRV) ; +TPRR2C = positif(PEBFC+PENSALC+CODRBZ) * arr(TPRNC * CARPEC / TEXPRC) + + (1 -positif(PEBFC+PENSALC+CODRBZ)) * (TPRNC -TPRRC) ; +TPRR21 = positif(PEBF1+PENSALP1+CODRCZ) * arr(TPRN1 * CARPEP1 / TEXPR1 ) + + (1 -positif(PEBF1+PENSALP1+CODRCZ)) * (TPRN1 -TPRR1); +TPRR22 = positif(PEBF2+PENSALP2+CODRDZ) * arr(TPRN2 * CARPEP2 / TEXPR2 ) + + (1 -positif(PEBF2+PENSALP2+CODRDZ)) * (TPRN2 -TPRR2); +TPRR23 = positif(PEBF3+PENSALP3+CODREZ) * arr(TPRN3 * CARPEP3 / TEXPR3 ) + + (1 -positif(PEBF3+PENSALP3+CODREZ)) * (TPRN3 -TPRR3); +TPRR24 = positif(PEBF4+PENSALP4+CODRFZ) * arr(TPRN4 * CARPEP4 / TEXPR4 ) + + (1 -positif(PEBF4+PENSALP4+CODRFZ)) * (TPRN4 -TPRR4); +TPRR2ZV = positif(PEBFV+PENSALV) * arr(TPRNV * CODRAZ / TEXPRV) + + (1 -positif(PEBFV+PENSALV)) * (TPRNV -TPRRV-TPRR2V) ; +TPRR2ZC = positif(PEBFC+PENSALC) * arr(TPRNC * CODRBZ / TEXPRC) + + (1 -positif(PEBFC+PENSALC)) * (TPRNC -TPRRC-TPRR2C) ; +TPRR2Z1 = positif(PEBF1+PENSALP1) * arr(TPRN1 * CODRCZ / TEXPR1) + + (1 -positif(PEBF1+PENSALP1)) * (TPRN1 -TPRR1-TPRR21) ; +TPRR2Z2 = positif(PEBF2+PENSALP2) * arr(TPRN2 * CODRDZ / TEXPR2) + + (1 -positif(PEBF2+PENSALP2)) * (TPRN2 -TPRR2-TPRR22) ; +TPRR2Z3 = positif(PEBF3+PENSALP3) * arr(TPRN3 * CODREZ / TEXPR3) + + (1 -positif(PEBF3+PENSALP3)) * (TPRN3 -TPRR3-TPRR23) ; +TPRR2Z4 = positif(PEBF4+PENSALP4) * arr(TPRN4 * CODRFZ / TEXPR4 ) + + (1 -positif(PEBF4+PENSALP4)) * (TPRN4 -TPRR4-TPRR24); +TPENFV = positif(PENSALV) * arr(TPRNV * PEBFV / TEXPRV) + + (1 - positif(PENSALV)) * max(0,(TPRNV -TPRRV -TPRR2V-TPRR2ZV)); +TPENFC = positif(PENSALC) * arr(TPRNC * PEBFC / TEXPRC) + + (1 - positif(PENSALC)) * max(0,(TPRNC -TPRRC -TPRR2C-TPRR2ZC)); +TPENF1 = positif(PENSALP1) * arr(TPRN1 * PEBF1 / TEXPR1) + + (1- positif(PENSALP1)) * (TPRN1 -TPRR1 -TPRR21-TPRR2Z1); +TPENF2 = positif(PENSALP2) * arr(TPRN2 * PEBF2 / TEXPR2) + + (1- positif(PENSALP2)) * (TPRN2 -TPRR2 -TPRR22-TPRR2Z2); +TPENF3 = positif(PENSALP3) * arr(TPRN3 * PEBF3 / TEXPR3) + + (1- positif(PENSALP3)) * (TPRN3 -TPRR3 -TPRR23-TPRR2Z3); +TPENF4 = positif(PENSALP4) * arr(TPRN4 * PEBF4 / TEXPR4) + + (1- positif(PENSALP4)) * (TPRN4 -TPRR4 -TPRR24-TPRR2Z4); +TPENALIMV = positif(TEXPRV) * (TPRNV -TPRRV -TPRR2V -TPRR2ZV- TPENFV) ; +TPENALIMC = positif(TEXPRC) * (TPRNC -TPRRC -TPRR2C -TPRR2ZC- TPENFC) ; +TPENALIM1 = positif(TEXPR1) * (TPRN1 -TPRR1 -TPRR21 -TPRR2Z1- TPENF1) ; +TPENALIM2 = positif(TEXPR2) * (TPRN2 -TPRR2 -TPRR22 -TPRR2Z2- TPENF2) ; +TPENALIM3 = positif(TEXPR3) * (TPRN3 -TPRR3 -TPRR23 -TPRR2Z3- TPENF3) ; +TPENALIM4 = positif(TEXPR4) * (TPRN4 -TPRR4 -TPRR24 -TPRR2Z4- TPENF4) ; +CUMPENEXTEF = arr(TPRNV * COD1AH / TEXPRV) + arr(TPRNC * COD1BH / TEXPRC) + + arr(TPRN1 * COD1CH / TEXPR1) + arr(TPRN2 * COD1DH / TEXPR2) + + arr(TPRN3 * COD1EH / TEXPR3) + arr(TPRN4 * COD1FH / TEXPR4); +regle 99992310: +application : iliad , batch ; +TTSPRT = (TTSNNV + TPRRV + + TTSNNC + TPRRC + + TTSNN1 + TPRR1 + + TTSNN2 + TPRR2 + + TTSNN3 + TPRR3 + + TTSNN4 + TPRR4); +TTSPRT1731 = max(0,TTSPRV) + max(0,TTSPRC) + max(0,TTSPR1) + max(0,TTSPR2)+ max(0,TTSPR3)+ max(0,TTSPR4); +TTSPR = TTSPRT + RVTOT; +regle 99992320: +application : iliad , batch ; +TTSPRV = (TTSNNV + TPRRV); +TTSPRC = (TTSNNC + TPRRC); +TTSPR1 = (TTSNN1 + TPRR1); +TTSPR2 = (TTSNN2 + TPRR2); +TTSPR3 = (TTSNN3 + TPRR3); +TTSPR4 = (TTSNN4 + TPRR4); +TTSPRP = somme(i=1..4:TTSPRi) ; +TTSPRDP = somme(i=1..4:TTSPRDi) ; +regle 91030111: +application : iliad , batch ; + +TBNCDF1 = ((1-positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF)) * abs(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + * positif_ou_nul(DABNCNP5+DABNCNP4+DABNCNP3+DABNCNP2+DABNCNP1-NOCEPIMP-TSPENETNPF) + * (DABNCNP5+DABNCNP4+DABNCNP3+DABNCNP2+DABNCNP1-NOCEPIMP-TSPENETNPF) + * null(TBNCDF6P+TBNCDF5P+TBNCDF4P+TBNCDF3P+TBNCDF2P)) * null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(TDEFBNCNPF) * max(0,TDEFBNCNPF-TDIDABNCNP) + + (1-positif(TDEFBNCNPF)) * max(0,-(NOCEPIMPV+NOCEPIMPC+NOCEPIMPP+TSPENETNPF))); + +regle 91030112: +application : iliad , batch ; + +TBNCDF2 = ((1-positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF)) * (DABNCNP1) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3-DABNCNP2,0)-DABNCNP1,DABNCNP1)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP1-max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3-DABNCNP2,0)))* null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(TDEFBNCNPF) * min(DABNCNP1,TDEFBNCNPF+DABNCNP-TDIDABNCNP-TBNCDF1) + + (1-positif(TDEFBNCNPF)) * min(DABNCNP1,DABNCNP-TDIDABNCNP)); + +regle 91030113: +application : iliad , batch ; + +TBNCDF3 = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF)) * (DABNCNP2) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3,0)-DABNCNP2,DABNCNP2)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP2-max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3,0)))* null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(TDEFBNCNPF) * min(DABNCNP2,TDEFBNCNPF+DABNCNP-TDIDABNCNP-TBNCDF1-TBNCDF2) + + (1-positif(TDEFBNCNPF)) * min(DABNCNP2,DABNCNP-TDIDABNCNP-TBNCDF2)); +regle 91030114: +application : iliad , batch ; + +TBNCDF4 = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF)) * (DABNCNP3) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4,0)-DABNCNP3,DABNCNP3)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP3-max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4,0)))* null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(TDEFBNCNPF) * min(DABNCNP3,TDEFBNCNPF+DABNCNP-TDIDABNCNP-TBNCDF1-TBNCDF2-TBNCDF3) + + (1-positif(TDEFBNCNPF)) * min(DABNCNP3,DABNCNP-TDIDABNCNP-TBNCDF2-TBNCDF3)); +regle 91030115: +application : iliad , batch ; + +TBNCDF5 = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF)) * (DABNCNP4) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5,0)-DABNCNP4,DABNCNP4)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP4-max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5,0)))* null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(TDEFBNCNPF) * min(DABNCNP4,TDEFBNCNPF+DABNCNP-TDIDABNCNP-TBNCDF1-TBNCDF2-TBNCDF3-TBNCDF4) + + (1-positif(TDEFBNCNPF)) * min(DABNCNP4,DABNCNP-TDIDABNCNP-TBNCDF2-TBNCDF3-TBNCDF4)); +regle 91030116: +application : iliad , batch ; + +TBNCDF6 = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF)) * (DABNCNP5) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6,0)-DABNCNP5,DABNCNP5)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP5-max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6,0)))* null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * ( + positif(TDEFBNCNPF) * min(DABNCNP5,TDEFBNCNPF+DABNCNP-TDIDABNCNP-TBNCDF1-TBNCDF2-TBNCDF3-TBNCDF4-TBNCDF5) + + (1-positif(TDEFBNCNPF)) * min(DABNCNP5,DABNCNP-TDIDABNCNP-TBNCDF2-TBNCDF3-TBNCDF4-TBNCDF5)); +regle 91030117: +application : iliad , batch ; +TBNCDF2P = ((1-positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF)) * (DABNCNP1) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3-DABNCNP2,0)-DABNCNP1,DABNCNP1)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP1-max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3-DABNCNP2,0))); +TBNCDF3P = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF)) * (DABNCNP2) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3,0)-DABNCNP2,DABNCNP2)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP2-max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4-DABNCNP3,0))); +TBNCDF4P = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF)) * (DABNCNP3) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4,0)-DABNCNP3,DABNCNP3)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP3-max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5-DABNCNP4,0))); +TBNCDF5P = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF)) * (DABNCNP4) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5,0)-DABNCNP4,DABNCNP4)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP4-max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6-DABNCNP5,0))); +TBNCDF6P = ((1 - positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF)) * (DABNCNP5) + + positif_ou_nul(NOCEPIMP+TSPENETNPF) + * min(max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6,0)-DABNCNP5,DABNCNP5)*(-1) + * positif_ou_nul(DABNCNP5-max(NOCEPIMP+TSPENETNPF-DABNCNP6,0))); +regle 91030118: +application : iliad , batch ; +TBNCDF = TBNCDF1 + TBNCDF2 + TBNCDF3 + TBNCDF4 + TBNCDF5 + TBNCDF6; +regle 99991030: +application : iliad , batch ; +TDIDABNCNP = max(0,min(NOCEPIMP+TSPENETNPF, DABNCNP1+DABNCNP2+DABNCNP3+DABNCNP4+DABNCNP5+DABNCNP6)); +regle 99991016: +application : iliad , batch ; +TDEFBNCNP = (TSPENETNPF+BNCNPPVV+BNCNPPVC+BNCNPPVP+BNCAABV+ANOCEP*MAJREV+BNCAABC+ANOVEP*MAJREV+BNCAABP+ANOPEP*MAJREV); + regle 99991018: + application : iliad , batch ; +TDNPLOCIMPU = max(0,min(TOTDEFLOCNP,NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC+somme(i=V,C,P:max(0,MLOCDECi-TMIB_ABNPVLi-TMIB_ABNPPLi)))); +regle 99993000: +application : iliad , batch ; +TDEFBNCNPF = (1-PREM8_11) * positif(positif(SOMMEBNCND_2) * positif(BNCDF_P +BNCDFP2 +BNCDF1731)) + * (max(0,min(min(max(BNCDF_P +BNCDF7_P,BNCDFP2+BNCDF7P2),BNCDF1731+BNCDF71731), + BNCNPDCT+TDIDABNCNP+BNCAABV+ANOCEP*MAJREV+BNCAABC+ANOVEP*MAJREV+BNCAABP+ANOPEP*MAJREV-NOCEPIMPV-NOCEPIMPC-NOCEPIMPP + -(max(TDEFBNCNP1731,max(TDEFBNCNP_P,TDEFBNCNPP2))) + - max(0,SPENETNPV+SPENETNPC+SPENETNPP+BNCNPPVV+BNCNPPVC+BNCNPPVP+BNCAABV+ANOCEP*MAJREV+BNCAABC+ANOVEP*MAJREV+BNCAABP+ANOPEP*MAJREV + -TDEFBNCNPP3)))) + + PREM8_11 * positif(SPENETNPV+SPENETNPC+SPENETNPP+BNCNPPVV+BNCNPPVC+BNCNPPVP+BNCAABV+ANOCEP*MAJREV+BNCAABC+ANOVEP*MAJREV+BNCAABP+ANOPEP*MAJREV) * + (BNCNPDCT+TDIDABNCNP+BNCAABV+ANOCEP*MAJREV+BNCAABC+ANOVEP*MAJREV+BNCAABP+ANOPEP*MAJREV-NOCEPIMPV-NOCEPIMPC-NOCEPIMPP + - min(BNCNPDCT,max(TDEFBNCNP1731,TDEFBNCNPP2)))+0; +regle 99993010: +application : iliad , batch ; +TBNCIF = max (0,NOCEPIMP+TSPENETNPF-TDIDABNCNP+TDEFBNCNPF); +regle 99993100: +application : iliad , batch ; +TDFBICNPF = max(0,MIBNPRNETV + MIBNPPVV+MIBNPRNETC + MIBNPPVC+MIBNPRNETP + MIBNPPVP+ BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC * MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV - TDEFNPI - TBICNPF); +regle 99993110: +application : iliad , batch ; +TDEFBICNPF = (1-PREM8_11) * positif(positif(SOMMEBICND_2)* positif(DLMRN_P +DLMRNP2 +DLMRN1731)) + * (max(0,min(min(max(DLMRN_P+DLMRN7_P,DLMRNP2+DLMRN7P2),DLMRN1731+DLMRN71731), + (MIBNPDCT+TDEFNPI+BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC * MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV)-(BINNV+BINNC+BINNP) + -(max(TDFBICNPF1731,max(TDFBICNPF_P,TDFBICNPFP2))) + - max(0,MIBNPRNETV + MIBNPPVV+MIBNPRNETC + MIBNPPVC+MIBNPRNETP +MIBNPPVP+ BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC * MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV -TDFBICNPFP3)))) + + + PREM8_11 * positif(MIBNPRNETV+MIBNPRNETC+MIBNPRNETP+MIBNPPVV+MIBNPPVC+MIBNPPVP+BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC * MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV) + * ((MIBNPDCT+TDEFNPI+BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC * MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV-(BINNV+BINNC+BINNP)) - min(MIBNPDCT,max(TDFBICNPF1731,TDFBICNPFP2))); +regle 99993330: +application : iliad , batch ; +TDEFNPI = (abs(min( DEFNP , somme(i=V,C,P:BINNi*positif(BINNi))+TMIBNETNPTOT+MIB_NETNPCT))) * positif(BINNV+BINNC+BINNP+TMIBNETNPTOT+MIB_NETNPCT); + +regle 99993340: +application : iliad , batch ; +TBICNPF = (1-PREM8_11) * max(0,BINNV + BINNC + BINNP + TMIBNETNPTOT- TDEFNPI + TDEFBICNPF) + + PREM8_11 * (positif(BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC* MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV) *(BINNV + BINNC + BINNP + TMIBNETNPTOT) + +(1-positif(BICREV + BICHREV * MAJREV + BICREC + BICHREC* MAJREV + BICREP + BICHREP * MAJREV)) * max(0,BINNV + BINNC + BINNP + TMIBNETNPTOT- TDEFNPI)) ; +TBICPF = TMIBNETVF + TMIBNETPF + MIB_NETCT ; +TBNN = somme(i=V,C,P:TXSPENETi) + somme(i=V,C,P:TSPENETPi) + TBNCIF+SPENETCT+ SPENETNPCT; +regle 99993343: +application : iliad , batch ; +TRGPROV = ( TSHBA + max( BANOR, 0 ) + REB +R1649+PREREV+ + min(BANOR,0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 - TSHBA - (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT) + ) * (1-positif(RE168+TAX1649)) + + (RE168+TAX1649) * positif(RE168+TAX1649) ; +regle 99993344: +application : iliad , batch ; +TDFANTPROV = min(0,(TRGPROV - DAR )) + SOMDEFICIT; +regle 8412601: +application : iliad , batch ; + + +TDEFBANI = max(0,BAFORESTV+BAFPVV+BACREV+arr(BAHREV*MAJREV)+BAFORESTC+BAFPVC+BACREC+arr(BAHREC*MAJREV)+BAFORESTP+BAFPVP+BACREP+arr(BAHREP*MAJREV) + +4BACREV + arr(4BAHREV * MAJREV) + 4BACREC + arr(4BAHREC * MAJREV) + 4BACREP + arr(4BAHREP * MAJREV) + + min(0,BAHQV+BAHQC+BAHQP+4BAQV+4BAQC+4BAQP) * (1-positif(TSHBA-SEUIL_IMPDEFBA))) ; +regle 8412701: +application : iliad , batch ; + + +TDEFBANIF = (1-PREM8_11) * positif(SOMMEBAND_2) * positif(DEFBA_P+DEFBAP2+DEFBA1731) + * max(0,DBAIP+SOMDEFBANI + -(max(TDEFBANI1731,max(TDEFBANI_P,TDEFBANIP2))) + - max(0,TDEFBANI-TDEFBANIP3)) + + PREM8_11 * positif(TDEFBANI) * (DBAIP + SOMDEFBANI * positif(TSHBA-SEUIL_IMPDEFBA)); +regle 99993345: +application : iliad , batch ; +TDFANTIMPU = max(0,SOMDEFICIT-max(TDFANTPROV1731-TDEFBANI1731*(1-positif(TSHBA1731-SEUIL_IMPDEFBA))* positif(TSHBA-SEUIL_IMPDEFBA) + ,max(TDFANTPROV_P-TDEFBANI_P*(1-positif(TSHBA_P-SEUIL_IMPDEFBA))* positif(TSHBA-SEUIL_IMPDEFBA) + ,TDFANTPROVP2-TDEFBANIP2*(1-positif(TSHBAP2-SEUIL_IMPDEFBA))* positif(TSHBA-SEUIL_IMPDEFBA))) + -max(0,TDFANTPROV - TDFANTPROVP3 - TDEFBANIP3 * positif(SEUIL_IMPDEFBA - TSHBAP3)*positif(TSHBA-SEUIL_IMPDEFBA))) + * positif(positif(SOMMEGLOBAL_2) + * positif(positif(SOMMEGLOBND_2) + + (positif(SOMMEBAND_2) * (1-positif(TSHBA-SEUIL_IMPDEFBA))) + + (positif(SOMMEBA_2) * positif(RBAT) * positif(TSHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) + + (positif(SOMMEBIC_2) * positif(TBICNPF)) + + (positif(SOMMELOC_2) * positif(NPLOCNETF)) + + (positif(SOMMEBNC_2) * positif(TDEFBNCNPF)) + + (positif(SOMMERCM_2) * positif(RCM)) + + (positif(SOMMERF_2) * positif(RRFI+RFDHIS)))) + * null(PREM8_11) + + PREM8_11 * ( max(0,min(FRNV,min(-1 * TTSPRVP2,-1 * TTSPRV1731))) + + max(0,min(FRNC,min(-1 * TTSPRCP2,-1 * TTSPRC1731))) + + max(0,min(FRNP,min(-1 * TTSPRPP2,-1 * TTSPRP1731))) + + SOMDEFBANI * (1-positif(TSHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) + + (BICPMVCTV+BICPMVCTC+BICPMVCTP - min(BICPMVCTV+BICPMVCTC+BICPMVCTP,max(MIBRNETVP2+MIBRNETCP2+MIBRNETPP2+MIBPVVP2+MIBPVCP2+MIBPVPP2, + MIBRNETVP3+MIBRNETCP3+MIBRNETPP3+MIBPVVP3+MIBPVCP3+MIBPVPP3))) + + (BICNOV + BICNOC + BICNOP + + (BIHNOV + BIHNOC + BIHNOP) * MAJREV - (BIPNV+BIPNC+BIPNP)) + + (BNCREV + BNCREC + BNCREP + + (BNHREV + BNHREC + BNHREP) * MAJREV - (BNRV+BNRC+BNRP)) + + (BNCPMVCTV+BNCPMVCTV+BNCPMVCTV-min(BNCPMVCTV+BNCPMVCTV+BNCPMVCTV,max(SPENETPVP2+SPENETPCP2+SPENETPPP2+BNCPROPVVP2+BNCPROPVCP2+BNCPROPVPP2, + SPENETPVP3+SPENETPCP3+SPENETPPP3+BNCPROPVVP3+BNCPROPVCP3+BNCPROPVPP3))) + + RFDHIS + + DEFAA4 + DEFAA3 + DEFAA2 + DEFAA1 + DEFAA0 + ) + ; +regle 99991055: +application : iliad , batch ; +PVBAREFF = max(0,(BPVRCM + COD3SG + inf(CODRVG/CODNVG)) - ABIMPMV); +TEFFREV = INDTEFF * + ( + (TBICPF + TBICNPF + TBNN + + BIHTAV + BIHTAC + BIHTAP + + BIPTAV + BIPTAC + BIPTAP + + ESFP + TTSPR + RCM + + max(0,max(0,MLOCDECV-TMIB_ABNPVLV-TMIB_ABNPPLV)+max(0,MLOCDECC-TMIB_ABNPVLC-TMIB_ABNPPLC)+max(0,MLOCDECP-TMIB_ABNPVLP-TMIB_ABNPPLP) + +NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC - TDNPLOCIMPU +DEFLOCNPF) + + RFNTEO * V_INDTEO + RRFI * (1-V_INDTEO) + + COD1TZ + BPVRCM + PVTAXSB + PVIMPOS * null(1-FLAG_EXIT) + (PVIMPOS+PVSURSI) * null(2 -FLAG_EXIT) + + max(BANOR,0) + REB + + min(BANOR,0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 + -TSHBA- (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT)) + + R1649 + +DFANTIMPU); +TEFFREVRFR = INDTEFF * + ( + (TBICPF + TBICNPF + TBNN + + BIHTAV + BIHTAC + BIHTAP + + BIPTAV + BIPTAC + BIPTAP + + ESFP + TTSPR + RCM + + max(0,max(0,MLOCDECV-TMIB_ABNPVLV-TMIB_ABNPPLV)+max(0,MLOCDECC-TMIB_ABNPVLC-TMIB_ABNPPLC)+max(0,MLOCDECP-TMIB_ABNPVLP-TMIB_ABNPPLP) + +NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC - TDNPLOCIMPU +DEFLOCNPF) + + RFNTEO * V_INDTEO + RRFI * (1-V_INDTEO) + + PVBARPA + + max(BANOR,0) + REB + + min(BANOR,0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 + -TSHBA- (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT)) + + R1649 + +DFANTIMPU); +RBGTEF = (1 - positif(TEFFREV +PREREV- DAR)) * min( 0 , TEFFREV +PREREV- DAR + TOTALQUO ) + + positif(TEFFREV+PREREV - DAR) * (TEFFREV +PREREV - DAR); +RBGTEFRFR = (1 - positif(TEFFREVRFR +PREREV- DAR)) * min( 0 , TEFFREVRFR +PREREV- DAR + TOTALQUO ) + + positif(TEFFREVRFR+PREREV - DAR) * (TEFFREVRFR +PREREV - DAR); +RPALETEF = max(0,min(somme(i=1..4:min(NCHENFi,LIM_PENSALENF)+min(arr(CHENFi*MAJREV),LIM_PENSALENF)), + RBGTEF-DDCSG+TOTALQUO-SDD)) *(1-V_CNR); +RPALETEFRFR = max(0,min(somme(i=1..4:min(NCHENFi,LIM_PENSALENF)+min(arr(CHENFi*MAJREV),LIM_PENSALENF)), + RBGTEFRFR-DDCSG+TOTALQUO-SDD)) *(1-V_CNR); +RPALPTEF = max( min(TOTPA,RBGTEF - RPALETEF - DDCSG + TOTALQUO - SDD) , 0 ) * (1 -V_CNR); +RPALPTEFRFR = max( min(TOTPA,RBGTEFRFR - RPALETEFRFR - DDCSG + TOTALQUO - SDD) , 0 ) * (1 -V_CNR); +RFACCTEF = max( min(DDFA,RBGTEF - RPALETEF - RPALPTEF - DDCSG + TOTALQUO - SDD) , 0); +RFACCTEFRFR = max( min(DDFA,RBGTEFRFR - RPALETEFRFR - RPALPTEFRFR - DDCSG + TOTALQUO - SDD) , 0); +RDDIVTEF = max( min(DEDIV * (1 - V_CNR),RBGTEF - RPALETEF - RPALPTEF - RFACCTEF - DDCSG + TOTALQUO - SDD ) , 0 ); +RDDIVTEFRFR = max( min(DEDIV * (1 - V_CNR),RBGTEFRFR - RPALETEFRFR - RPALPTEFRFR - RFACCTEFRFR - DDCSG + TOTALQUO - SDD ) , 0 ); +APERPVTEF = (1 - V_CNR) * max(min(RPERPV,RBGTEF - RPALETEF - RPALPTEF - RFACCTEF + - RDDIVTEF - DDCSG + TOTALQUO -SDD), 0); +APERPVTEFRFR = (1 - V_CNR) * max(min(RPERPV,RBGTEFRFR - RPALETEFRFR - RPALPTEFRFR - RFACCTEFRFR + - RDDIVTEFRFR - DDCSG + TOTALQUO -SDD), 0); +APERPCTEF = (1 - V_CNR) * max(min(RPERPC,RBGTEF - RPALETEF - RPALPTEF - RFACCTEF + - RDDIVTEF - DDCSG + TOTALQUO -SDD - APERPVTEF), 0); +APERPCTEFRFR = (1 - V_CNR) * max(min(RPERPC,RBGTEFRFR - RPALETEFRFR - RPALPTEFRFR - RFACCTEFRFR + - RDDIVTEFRFR - DDCSG + TOTALQUO -SDD - APERPVTEFRFR), 0); +APERPPTEF = (1 - V_CNR) * max(min(RPERPP,RBGTEF - RPALETEF - RPALPTEF - RFACCTEF + - RDDIVTEF - DDCSG + TOTALQUO -SDD - APERPVTEF - APERPCTEF), 0); +APERPPTEFRFR = (1 - V_CNR) * max(min(RPERPP,RBGTEFRFR - RPALETEFRFR - RPALPTEFRFR - RFACCTEFRFR + - RDDIVTEFRFR - DDCSG + TOTALQUO -SDD - APERPVTEFRFR - APERPCTEFRFR), 0); +RRBGTEF = (TEFFREV - DAR ) *(1-positif(RE168+TAX1649)) + positif(RE168+TAX1649) * (RE168+TAX1649); +RRBGTEFRFR = (TEFFREVRFR - DAR ) *(1-positif(RE168+TAX1649)) + positif(RE168+TAX1649) * (RE168+TAX1649); +NUREPARTEF = min(NUPROPT , max(0,min(PLAF_NUREPAR, RRBGTEF - RPALETEF - RPALPTEF - RFACCTEF + - RDDIVTEF - APERPVTEF - APERPCTEF - APERPPTEF - DDCSG + TOTALQUO - SDD))) + * (1 - V_CNR) ; +NUREPARTEFRFR = min(NUPROPT , max(0,min(PLAF_NUREPAR, RRBGTEFRFR - RPALETEFRFR - RPALPTEFRFR - RFACCTEFRFR + - RDDIVTEFRFR - APERPVTEFRFR - APERPCTEFRFR - APERPPTEFRFR - DDCSG + TOTALQUO - SDD))) + * (1 - V_CNR) ; +RBG2TEF = RBGTEF - max(0,min(RBGTEF , DDCSG)) *(1-positif(RE168+TAX1649)); +RBG2TEFRFR = RBGTEFRFR - max(0,min(RBGTEFRFR , DDCSG)) *(1-positif(RE168+TAX1649)); +RBLTEF = RBG2TEF - max(0,min( RBG2TEF , ( DDPA + DDFA + RDDIVTEF + APERPVTEF + APERPCTEF + APERPPTEF + NUREPARTEF ))) *(1-positif(RE168+TAX1649))* ( 1 - V_CNR ) + - min( RBG2TEF , V_8ZT) * V_CNR; +RBLTEFRFR = RBG2TEFRFR - max(0,min( RBG2TEFRFR , ( DDPA + DDFA + RDDIVTEFRFR + APERPVTEFRFR + APERPCTEFRFR + APERPPTEFRFR + NUREPARTEFRFR ))) *(1-positif(RE168+TAX1649))* ( 1 - V_CNR ) + - min( RBG2TEFRFR , V_8ZT) * V_CNR; +RNGTEF = RBLTEF ; +RNGTEFRFR = RBLTEFRFR ; +SDCTEF = max(0, DDCSG + DDPA + DDFA + RDDIVTEF + APERPVTEF + APERPCTEF + APERPPTEF + NUREPARTEF - max(0,RBGTEF)) * (1 - V_CNR) + + max(0, V_8ZT - max(0,RBGTEF)) * V_CNR ; +SDCTEFRFR = max(0, DDCSG + DDPA + DDFA + RDDIVTEF + APERPVTEF + APERPCTEF + APERPPTEF + NUREPARTEF - max(0,RBGTEF)) * (1 - V_CNR) + + max(0, V_8ZT - max(0,RBGTEF)) * V_CNR ; +NABTEF = min( max( LIM_ABTRNGDBL + 1 - (RNGTEF+ TOTALQUO- SDD- SDCTEF), 0 ), 1 ) + + min( max( LIM_ABTRNGSIMP + 1 - (RNGTEF+ TOTALQUO- SDD- SDCTEF), 0 ), 1 ); +NABTEFRFR = min( max( LIM_ABTRNGDBL + 1 - (RNGTEFRFR+ TOTALQUO- SDD- SDCTEFRFR), 0 ), 1 ) + + min( max( LIM_ABTRNGSIMP + 1 - (RNGTEFRFR+ TOTALQUO- SDD- SDCTEFRFR), 0 ), 1 ); +ABTPATEF = NDA * NABTEF * ABAT_UNVIEUX * (1-V_CNR); +ABTPATEFRFR = NDA * NABTEFRFR * ABAT_UNVIEUX * (1-V_CNR); +TEFFREVINTER = INDTEFF * + ( + (TBICPF + TBICNPF + TBNN + + BIHTAV + BIHTAC + BIHTAP + + BIPTAV + BIPTAC + BIPTAP + + ESFP + TTSPR + RCM + + max(0,max(0,MLOCDECV-TMIB_ABNPVLV-TMIB_ABNPPLV)+max(0,MLOCDECC-TMIB_ABNPVLC-TMIB_ABNPPLC)+max(0,MLOCDECP-TMIB_ABNPVLP-TMIB_ABNPPLP) + +NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC - TDNPLOCIMPU +DEFLOCNPF) + + RFNTEO * V_INDTEO + RRFI * (1-V_INDTEO) + + PVBAR + + max(BANOR,0) + REB + + min(BANOR,0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 + -TSHBA- (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT)) + + R1649 - DAR *(1-positif(RE168+TAX1649)) + +DFANTIMPU); + +TEFFREVINTERHR = INDTEFF * + ( + (TBICPF + TBICNPF + TBNN + + BIHTAV + BIHTAC + BIHTAP + + BIPTAV + BIPTAC + BIPTAP + + ESFP + TTSPR + RCM + + max(0,max(0,MLOCDECV-TMIB_ABNPVLV-TMIB_ABNPPLV)+max(0,MLOCDECC-TMIB_ABNPVLC-TMIB_ABNPPLC)+max(0,MLOCDECP-TMIB_ABNPVLP-TMIB_ABNPPLP) + +NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC - TDNPLOCIMPU +DEFLOCNPF) + + RRFI + + PVBAR + + max(BANOR,0) + REB + + min(BANOR,0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 + -TSHBAVFISCO - (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT)) + + R1649 - DAR *(1-positif(RE168+TAX1649)) + +DFANTIMPU); + + +TEFFREVTOT = INDTEFF * + ( + (TBICPF + TBICNPF + TBNN + + BIHTAV + BIHTAC + BIHTAP + + BIPTAV + BIPTAC + BIPTAP + + ESFP + TTSPR + RCM + + max(0,max(0,MLOCDECV-TMIB_ABNPVLV-TMIB_ABNPPLV)+max(0,MLOCDECC-TMIB_ABNPVLC-TMIB_ABNPPLC)+max(0,MLOCDECP-TMIB_ABNPVLP-TMIB_ABNPPLP) + +NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC - TDNPLOCIMPU +DEFLOCNPF) + + RFNTEO * V_INDTEO + RRFI * (1-V_INDTEO) + + COD1TZ + BPVRCM + PVTAXSB + PVIMPOS * null(1-FLAG_EXIT) + (PVIMPOS+PVSURSI) * null(2 -FLAG_EXIT) + + max(BANOR,0) + REB + + min(BANOR,0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 + -TSHBA- (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT)) + + R1649 - (DAR + max(0,min(TEFFREVINTER,DDPA + DDFA + RDDIVTEF + APERPVTEF + APERPCTEF + APERPPTEF + NUREPARTEF + ABTPATEF + ABTMA+DDCSG))) *(1-positif(RE168+TAX1649)) + +DFANTIMPU) + ; +TEFFREVTOTRFR = INDTEFF * + ( + (TBICPF + TBICNPF + TBNN + + BIHTAV + BIHTAC + BIHTAP + + BIPTAV + BIPTAC + BIPTAP + + ESFP + TTSPR + RCM + + max(0,max(0,MLOCDECV-TMIB_ABNPVLV-TMIB_ABNPPLV)+max(0,MLOCDECC-TMIB_ABNPVLC-TMIB_ABNPPLC)+max(0,MLOCDECP-TMIB_ABNPVLP-TMIB_ABNPPLP) + +NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC - TDNPLOCIMPU +DEFLOCNPF) + + RFNTEO * V_INDTEO + RRFI * (1-V_INDTEO) + + COD1TZ + PVBAR + + max(BANOR,0) + REB + + min(BANOR,0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 + -TSHBA- (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT)) + + R1649 - (DAR + max(0,min(TEFFREVINTER,DDPA + DDFA + RDDIVTEFRFR + APERPVTEFRFR + APERPCTEFRFR + APERPPTEFRFR + NUREPARTEFRFR + ABTPATEFRFR + ABTMA+DDCSG))) *(1-positif(RE168+TAX1649)) + +DFANTIMPU) + ; + +TEFFREVTOTRFRHR = INDTEFF * + ( + (TBICPF + TBICNPF + TBNN + + BIHTAV + BIHTAC + BIHTAP + + BIPTAV + BIPTAC + BIPTAP + + ESFP + TTSPR + RCM + + max(0,max(0,MLOCDECV-TMIB_ABNPVLV-TMIB_ABNPPLV)+max(0,MLOCDECC-TMIB_ABNPVLC-TMIB_ABNPPLC)+max(0,MLOCDECP-TMIB_ABNPVLP-TMIB_ABNPPLP) + +NPLOCNETV + NPLOCNETC + NPLOCNETPAC - TDNPLOCIMPU +DEFLOCNPF) + + RRFI + + PVBARHR + + max(BANOR,0) + REB + + min(BANOR,0) * + positif(SEUIL_IMPDEFBA + 1 + -TSHBAVFISCO - (REVTP-BA1) + - REVQTOTQHT)) + + R1649 - (DAR + max(0,min(TEFFREVINTERHR,DDPA + DDFA + RDDIVTEFRFR + APERPVTEFRFR + APERPCTEFRFR + APERPPTEFRFR + NUREPARTEFRFR + ABTPATEFRFR + ABTMA+DDCSG))) *(1-positif(RE168+TAX1649)) + +DFANTIMPU) + ; diff --git a/sources2016m_4_5/chap-thr.m b/sources2016m_4_5/chap-thr.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..cc775db53869844261a809b8ac884b21defdcb4d --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-thr.m @@ -0,0 +1,76 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle 80000: +application : iliad , batch ; +HRBTRFR1 = V_BTRFRHR1 * (1-positif_ou_nul(RFRH1)) + RFRH1; +HRBTRFR2 = V_BTRFRHR2 * (1-positif_ou_nul(RFRH2)) + RFRH2; +HRNBTRFR = positif_ou_nul(V_BTRFRHR1 * (1-positif(RFRH1)) + RFRH1) + positif_ou_nul(V_BTRFRHR2 * (1-positif(RFRH2)) + RFRH2); +HRMOYBTRFR = arr((HRBTRFR1 + HRBTRFR2) /2); +HRLIM15 = positif_ou_nul(REVKIREHR - (1.5 * HRMOYBTRFR)); +HRLIMBTRFR2 = positif_ou_nul(LIMHR1 * (1+BOOL_0AM) - HRBTRFR2); +HRLIMBTRFR1 = positif_ou_nul(LIMHR1 * (1+BOOL_0AM) - HRBTRFR1); +HRCONDTHEO = positif(null(2-HRNBTRFR)*positif(HRLIM15)*positif(HRLIMBTRFR1*HRLIMBTRFR2)* (1-positif(CASECHR+0))); +HRBASEFRAC = arr((REVKIREHR - HRMOYBTRFR) / 2); +HRBASELISSE = HRBASEFRAC + HRMOYBTRFR; +CHRREEL1 = positif_ou_nul(LIMHRTX1 * (1+BOOL_0AM)-REVKIREHR) * ((REVKIREHR - LIMHR1 * (1+BOOL_0AM))*TXHR1/100) + + (LIMHR1 * (1+BOOL_0AM) * TXHR1/100) * positif(REVKIREHR - LIMHRTX1 * (1+BOOL_0AM)); +CHRREEL2 = max(0,(REVKIREHR - LIMHR2*(1+BOOL_0AM))*TXHR2/100); +CHRREELTOT = arr(max(0,CHRREEL1 + CHRREEL2)); +CHRTHEO11 = arr(positif_ou_nul(LIMHRTX1 * (1+BOOL_0AM)-HRBASELISSE) * ((HRBASELISSE - LIMHR1 * (1+BOOL_0AM))*TXHR1/100) + + (LIMHR1 * (1+BOOL_0AM) * TXHR1/100)* positif(HRBASELISSE - LIMHRTX1 * (1+BOOL_0AM))); +CHRTHEO21 = arr(max(0,(HRBASELISSE - LIMHR2*(1+BOOL_0AM))*TXHR2/100)); +CHRTHEOTOT = arr(max(0,CHRTHEO11 + CHRTHEO21)*2); +BHAUTREV = max(0 , REVKIREHR - LIMHR1 * (1 + BOOL_0AM)) ; +CHRAVANT = (max(0,min(CHRREELTOT,CHRTHEOTOT)) * HRCONDTHEO + + CHRREELTOT * (1-HRCONDTHEO) ) ; +CHRTEFF = arr(CHRAVANT * (REVKIREHR - TEFFHRC+COD8YJ)/ REVKIREHR); +CHRAPRES = (CHRAVANT * (1-positif(positif(IPMOND)+positif(INDTEFF))) + CHRTEFF * positif(positif(IPMOND)+positif(INDTEFF))) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)); +regle 80010: +application : iliad , batch ; +REVKIRE3WH = REVKIREHR+PVREPORT; +HRLIM153WH = positif_ou_nul(REVKIRE3WH - (1.5 * HRMOYBTRFR)); +HRCONDTHEO3WH = positif(null(2-HRNBTRFR)*positif(HRLIM153WH)*positif(HRLIMBTRFR1*HRLIMBTRFR2)* (1-positif(CASECHR+0))); +HRBASEFRAC3WH = arr((REVKIRE3WH - HRMOYBTRFR) / 2); +HRBASELISSE3WH = HRBASEFRAC3WH + HRMOYBTRFR; +CHRREEL13WH = positif_ou_nul(LIMHRTX1 * (1+BOOL_0AM)-REVKIRE3WH) * ((REVKIRE3WH - LIMHR1 * (1+BOOL_0AM))*TXHR1/100) + + (LIMHR1 * (1+BOOL_0AM) * TXHR1/100) * positif(REVKIRE3WH - LIMHRTX1 * (1+BOOL_0AM)); +CHRREEL23WH = max(0,(REVKIRE3WH - LIMHR2*(1+BOOL_0AM))*TXHR2/100); +CHRREELTOT3WH = arr(max(0,CHRREEL13WH + CHRREEL23WH)); +CHRTHEO113WH = arr(positif_ou_nul(LIMHRTX1 * (1+BOOL_0AM)-HRBASELISSE3WH) * ((HRBASELISSE3WH - LIMHR1 * (1+BOOL_0AM))*TXHR1/100) + + (LIMHR1 * (1+BOOL_0AM) * TXHR1/100)* positif(HRBASELISSE3WH - LIMHRTX1 * (1+BOOL_0AM))); +CHRTHEO213WH = arr(max(0,(HRBASELISSE3WH - LIMHR2*(1+BOOL_0AM))*TXHR2/100)); +CHRTHEOTOT3WH = arr(max(0,CHRTHEO113WH + CHRTHEO213WH)*2); +BHAUTREV3WH = max(0 , REVKIRE3WH - LIMHR1 * (1 + BOOL_0AM)) ; +CHRAVANT3WH = (max(0,min(CHRREELTOT3WH,CHRTHEOTOT3WH)) * HRCONDTHEO3WH + + CHRREELTOT3WH * (1-HRCONDTHEO3WH) ) ; +CHRTEFF3WH = arr(CHRAVANT3WH * (REVKIRE3WH - TEFFHRC+COD8YJ)/ REVKIRE3WH); +CHRAPRES3WH = (CHRAVANT3WH * (1-positif(positif(IPMOND)+positif(INDTEFF))) + CHRTEFF3WH * positif(positif(IPMOND)+positif(INDTEFF))) * (1 - positif(RE168 + TAX1649)); +regle 80020: +application : iliad , batch ; +IHAUTREVT = max(0,CHRAPRES - CICHR); +IHAUTREVT3WH = max(0,CHRAPRES3WH - CICHR3WH); +regle 80025: +application : iliad , batch ; +THCHRRO = ((max(0,CHRAPRES3WH - CHRAPRES)/PVREPORT)*10000)/100; +regle 80030: +application : iliad , batch ; +BCHRPVIMP = COD3WN + COD3WO; +CHRPVIMP = COD3WT + COD3WU; diff --git a/sources2016m_4_5/chap-tl.m b/sources2016m_4_5/chap-tl.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..021c3ce07ab63945c96a8bdfd94f8878982a391d --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/chap-tl.m @@ -0,0 +1,165 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +regle 21700: +application : iliad ; + + +RAP_RNI = RNI_TL - RNI_INIT ; +RAP_EFF = EFF_TL - EFF_INIT ; +RAP_PVQ = PVQ_TL - PVQ_INIT ; +RAP_PV = PV_TL - PV_INIT ; +RAP_RI = - RI_TL + RI_INIT ; +RAP_CI = CI_TL ; +RAP_CRDS = RDS_TL - CRDS_INIT ; +RAP_RDS = BRDS_TL - BRDS_INIT ; +RAP_PRS = BPRS_TL - BPRS_INIT ; +RAP_TAXAGA = TAXAGA_TL - TAXAGA_INIT ; +RAP_CAP = PCAP_TL - PCAP_INIT ; +RAP_LOY = LOYA_TL - LOY_INIT ; +RAP_CHR = CHR_TL - CHR_INIT ; +RAP_CVN = CVNA_TL - CVN_INIT ; +RAP_CDIS = CDISA_TL - CDIS_INIT ; +RAP_GLO = GLOA_TL - GLO_INIT ; +RAP_RSE1 = RSE1A_TL - RSE1_INIT ; +RAP_RSE2 = RSE2A_TL - RSE2_INIT ; +RAP_RSE3 = RSE3A_TL - RSE3_INIT ; +RAP_RSE4 = RSE4A_TL - RSE4_INIT ; +RAP_RSE5 = RSE5A_TL - RSE5_INIT ; +RAP_RSE6 = RSE6A_TL - RSE6_INIT ; + + +NUM_IR_TL = max(0 , RAP_RNI + + RAP_EFF + + RAP_PVQ + + RAP_PV + + RAP_RI + + RAP_CI) ; + +NUM_CS_TL = max(0 , RAP_CRDS) ; +NUM_RD_TL = max(0 , RAP_RDS) ; +NUM_PS_TL = max(0 , RAP_PRS) ; + +NUM_TAXAGA_TL = max(0 , RAP_TAXAGA) ; +NUM_CAP_TL = max(0 , RAP_CAP) ; +NUM_LOY_TL = max(0 , RAP_LOY) ; +NUM_CHR_TL = max(0 , RAP_CHR) ; + +NUM_CVN_TL = max(0 , RAP_CVN) ; +NUM_CDIS_TL = max(0 , RAP_CDIS) ; +NUM_GLO_TL = max(0 , RAP_GLO) ; + +NUM_RSE1_TL = max(0 , RAP_RSE1) ; +NUM_RSE2_TL = max(0 , RAP_RSE2) ; +NUM_RSE3_TL = max(0 , RAP_RSE3) ; +NUM_RSE4_TL = max(0 , RAP_RSE4) ; +NUM_RSE5_TL = max(0 , RAP_RSE5) ; +NUM_RSE6_TL = max(0 , RAP_RSE6) ; + +regle 21710 : +application : iliad ; + + +DEN_IR_TL = max(0 , RNI_RECT + + EFF_RECT + + PVQ_RECT + + PV_RECT + + RI_RECT + + CI_RECT) ; + +DEN_CS_TL = max(0 , CRDS_RECT) ; +DEN_RD_TL = max(0 , BRDS_RECT) ; +DEN_PS_TL = max(0 , BPRS_RECT) ; + +DEN_TAXAGA_TL = max(0 , TAXAGA_RECT) ; +DEN_CAP_TL = max(0 , PCAP_RECT) ; +DEN_LOY_TL = max(0 , LOY_RECT) ; +DEN_CHR_TL = max(0 , CHR_RECT) ; + +DEN_CVN_TL = max(0 , CVN_RECT) ; +DEN_CDIS_TL = max(0 , CDIS_RECT) ; +DEN_GLO_TL = max(0 , GLO_RECT) ; + +DEN_RSE1_TL = max(0 , RSE1_RECT) ; +DEN_RSE2_TL = max(0 , RSE2_RECT) ; +DEN_RSE3_TL = max(0 , RSE3_RECT) ; +DEN_RSE4_TL = max(0 , RSE4_RECT) ; +DEN_RSE5_TL = max(0 , RSE5_RECT) ; +DEN_RSE6_TL = max(0 , RSE6_RECT) ; + +regle 21720 : +application : iliad ; +enchaineur : ENCH_TL ; + +RETARPRIM = null(V_IND_TRAIT - 4) * null(CMAJ - 7) ; + +TL_IR = (1 - positif(TL_MF*positif(MFIR+0)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT+PASS_TLIR)) + * positif(positif (NUM_IR_TL+0) * positif (DEN_IR_TL+0) * positif(NUM_IR_TL / DEN_IR_TL - 0.05)) + + positif(TL_MF*positif(MFIR+0) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT + PASS_TLIR) ; + +TL_CS = (1 - positif(TL_MF*positif(MFCS) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) * positif(NUM_CS_TL / DEN_CS_TL - 0.05) + + positif(TL_MF*positif(MFCS) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) ; + +TL_RD = (1 - positif(TL_MF*positif(MFRD) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) * positif(NUM_RD_TL / DEN_RD_TL - 0.05) + + positif(TL_MF*positif(MFRD) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) ; + +TL_PS = (1 - positif(TL_MF*positif(MFPS) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) * positif(NUM_PS_TL / DEN_PS_TL - 0.05) + + positif(TL_MF*positif(MFPS) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) ; + + +TL_TAXAGA = ( 1 - positif(TL_MF * positif(MFTAXAGA) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFTAXAGA) + positif(NUM_TAXAGA_TL / DEN_TAXAGA_TL - 0.05))) + + positif(TL_MF * positif(MFTAXAGA) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) ; + +TL_CAP = ( 1 - positif(TL_MF * positif(MFPCAP) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFPCAP) + positif(NUM_CAP_TL / DEN_CAP_TL - 0.05))) + + positif(TL_MF * positif(MFPCAP) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) ; + +TL_LOY = ( 1 - positif(TL_MF * positif(MFLOY) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFLOY) + positif(NUM_LOY_TL / DEN_LOY_TL - 0.05))) + + positif(TL_MF * positif(MFLOY) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) ; + +TL_CHR = ( 1 - positif(TL_MF * positif(MFIR + MFPCAP) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFIR + MFPCAP) + positif(NUM_CHR_TL / DEN_CHR_TL - 0.05))) + + positif(TL_MF * positif(MFIR + MFPCAP) * (1 - null(MFCHR7)) + RETARPRIM + FLAG_RETARD + FLAG_DEFAUT) ; + +TL_CVN = (1 - positif(TL_MF * positif(MFCVN)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFCVN) + positif (NUM_CVN_TL / DEN_CVN_TL - 0.05 )) ) + + positif(TL_MF * positif(MFCVN)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) ; + +TL_CDIS = (1 - positif(TL_MF * positif(MFCDIS)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFCDIS) + positif (NUM_CDIS_TL / DEN_CDIS_TL - 0.05 )) ) + + positif(TL_MF * positif(MFCDIS)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) ; + +TL_GLO = (1 - positif(TL_MF * positif(MFGLO)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFGLO) + positif (NUM_GLO_TL / DEN_GLO_TL - 0.05 )) ) + + positif(TL_MF * positif(MFGLO)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) ; + +TL_RSE1 = (1 - positif(TL_MF * positif(MFRSE1)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFRSE1) + positif (NUM_RSE1_TL / DEN_RSE1_TL - 0.05 )) ) + + positif(TL_MF * positif(MFRSE1)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) ; + +TL_RSE2 = (1 - positif(TL_MF * positif(MFRSE2)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFRSE2) + positif (NUM_RSE2_TL / DEN_RSE2_TL - 0.05 )) ) + + positif(TL_MF * positif(MFRSE2)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) ; + +TL_RSE3 = (1 - positif(TL_MF * positif(MFRSE3)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFRSE3) + positif (NUM_RSE3_TL / DEN_RSE3_TL - 0.05 )) ) + + positif(TL_MF * positif(MFRSE3)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) ; + +TL_RSE4 = (1 - positif(TL_MF * positif(MFRSE4)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFRSE4) + positif (NUM_RSE4_TL / DEN_RSE4_TL - 0.05 )) ) + + positif(TL_MF * positif(MFRSE4)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) ; + +TL_RSE5 = (1 - positif(TL_MF * positif(MFRSE5)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFRSE5) + positif (NUM_RSE5_TL / DEN_RSE5_TL - 0.05 )) ) + + positif(TL_MF * positif(MFRSE5)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) ; + +TL_RSE6 = (1 - positif(TL_MF * positif(MFRSE6)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT)) * (positif(TL_MF * positif(MFRSE6) + positif (NUM_RSE6_TL / DEN_RSE6_TL - 0.05 )) ) + + positif(TL_MF * positif(MFRSE6)+RETARPRIM+FLAG_RETARD+FLAG_DEFAUT) ; + diff --git a/sources2016m_4_5/coc1.m b/sources2016m_4_5/coc1.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..12c5c51b84da35fa2a78619ab77109d617c7b7df --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/coc1.m @@ -0,0 +1,993 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +verif 10011: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_ILIAD = 1 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + CHNFAC > 9 + +alors erreur A00101 ; +verif 10012: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_ILIAD = 1 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + NBACT > 9 + +alors erreur A00102 ; +verif 10013: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_ILIAD = 1 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + ( + RDENS > 9 + ou + RDENL > 9 + ou + RDENU > 9 + ou + RDENSQAR > 9 + ou + RDENLQAR > 9 + ou + RDENUQAR > 9 + ) + +alors erreur A00103 ; +verif 10014: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_ILIAD = 1 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + ASCAPA > 9 + +alors erreur A00104 ; +verif 10015: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS + APPLI_COLBERT = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + ((RBG > 99999999) + ou + (BCSG > 99999999) + ou + (BRDS > 99999999) + ou + (BPRS > 99999999) + ou + (GSALV > 99999999) + ou + (GSALC > 99999999) + ou + (CVNSALAV > 99999999)) + +alors erreur A00105 ; +verif 10016: +application : iliad , batch ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + LOYIMP > 99999 + +alors erreur A00106 ; +verif isf 10017: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS + APPLI_COLBERT = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + ((ISFDONEURO > 99999999) + ou + (ISFDONF > 99999999) + ou + (ISFETRANG > 99999999) + ou + (ISFFCPI > 99999999) + ou + (ISFFIP > 99999999) + ou + (ISFPMEDI > 99999999) + ou + (ISFPMEIN > 99999999) + ou + (ISFBASE > 99999999) + ou + (ISFVBPAT > 99999999)) + +alors erreur A00107 ; +verif 10004: +application : batch ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(V_0AB + 0) = 1 + et + (positif(V_0AX + 0) = 0 + ou + positif(V_0AM + V_0AO + 0) = 1) + +alors erreur A004 ; +verif 10005: +application : batch ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(V_0AX + 0) = 1 + et + positif(V_0AC + V_0AD + V_0AV + 0) = 1 + et + positif(V_0AB + 0) = 0 + +alors erreur A005 ; +verif 10101: +application : iliad , batch ; + +si + V_0AM + 0 = 1 + et + V_0AG + V_0AN + V_0AW + V_0AL + 0 > 0 + +alors erreur A01001 ; +verif 10102: +application : iliad , batch ; +si + V_0AO + 0 = 1 + et + V_0AG + V_0AL + V_0AN + V_0AW + V_0AU + 0 > 0 + +alors erreur A01002 ; +verif 10103: +application : iliad , batch ; + +si + V_0AV + 0 = 1 + et + BOOL_0AZ != 1 + et + V_0AF + V_0AS + V_0AU + 0 > 0 + +alors erreur A01003 ; +verif 10104: +application : iliad , batch ; + +si + V_0AC + 0 = 1 + et + V_0AF + V_0AS + V_0AU + 0 > 0 + +alors erreur A01004 ; +verif 10105: +application : iliad , batch ; + +si + V_0AD + 0 = 1 + et + V_0AF + V_0AS + V_0AU + 0 > 0 + +alors erreur A01005 ; +verif 10106: +application : iliad , batch ; + +si + V_0AC = 1 + et + V_0AG = 1 + +alors erreur A01006 ; +verif 10107: +application : iliad , batch ; + +si + V_0AD = 1 + et + V_0AG = 1 + +alors erreur A01007 ; +verif 10108: +application : iliad , batch ; + +si + V_0AV = 1 + et + V_INDG = 1 + et + V_0AG = 1 + ou + (present(V_0AZ) = 1 et V_0AV = 1 et BOOL_0AZ != 1 et V_INDG = 1 et V_0AG = 1) + +alors erreur A01008 ; +verif 10109: +application : iliad , batch ; + +si + V_0AM + 0 = 1 + et + V_0BT + 0 = 1 + +alors erreur A01009 ; +verif 101010: +application : iliad , batch ; + +si + V_0AO + 0 = 1 + et + V_0BT+0 = 1 + +alors erreur A01010 ; +verif 101011: +application : iliad , batch ; + +si + V_0AP + V_0AF + V_0AS + V_0AW + V_0AL + V_0AN + V_0AG + V_0BT + 0 > 0 + et + positif(V_0AM + V_0AO + V_0AC + V_0AD + V_0AV + 0) != 1 + +alors erreur A01011 ; +verif 1011: +application : iliad , batch ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + V_0DN + V_0DP + 0 = 1 + +alors erreur A011 ; +verif 10121: +application : iliad , batch ; + + +si + V_0CF + 0 < V_0CG + +alors erreur A01201 ; +verif 10122: +application : iliad , batch ; + + +si + V_0CI + 0 > V_0CH +0 + +alors erreur A01202 ; +verif 1013: +application : iliad , batch ; + +si + (V_IND_TRAIT = 4 + et + (V_0DA < (V_ANREV - 126) ou V_0DA > V_ANREV ou V_0DB < (V_ANREV - 126) ou V_0DB > V_ANREV)) + ou + (V_IND_TRAIT = 5 + et + ((positif(V_0DB) = 1 et ( V_0DB < (V_ANREV - 126) ou V_0DB > V_ANREV ) ) + ou + (V_0DA < (V_ANREV - 126) ou V_0DA > V_ANREV))) + +alors erreur A013 ; +verif 1015: +application : iliad , batch ; + + +si + NBPT > 20 + +alors erreur A015 ; +verif 10171: +application : iliad , batch; + + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_ZDC = 1 + et + somme(i=X,Y,Z: positif(V_0Ai)) > 1 + +alors erreur A01701 ; +verif 10172: +application : iliad , batch ; + + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_ZDC = 4 + et + (positif(V_0AZ + 0) = 0 + ou + V_0AM + V_0AO + (V_0AC + V_0AD + V_0AV) * V_0AB + 0 = 0) + +alors erreur A01702 ; +verif 10173: +application : iliad , batch ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_ZDC = 1 + et + positif(V_0AX) = 1 + et + V_0AM + V_0AO + 0 = 0 + +alors erreur A01703 ; +verif 10174: +application : iliad , batch ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_ZDC = 1 + et + positif(V_0AY) = 1 + et + V_0AD + 0 = 0 + +alors erreur A01704 ; +verif 10175: +application : batch, iliad; + + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_ZDC = 1 + et + positif(V_0AZ) = 1 + et + V_0AV + V_0AM + 0 = 0 + +alors erreur A01705 ; +verif 1018: +application : batch ; + + +si + APPLI_COLBERT = 0 + et + null(10 - V_NOTRAIT) = 1 + et + V_ZDC + 0 = 0 + et + positif(V_0AZ) = 1 + et + V_0AV + V_0AM + V_0AO + 0 = 0 + +alors erreur A018 ; +verif 1019: +application : iliad , batch ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + (V_0CF > 19 ou V_0CG > 19 ou V_0CH > 19 ou V_0CI > 19 ou V_0CR > 19 ou V_0DJ > 19 ou V_0DN > 19 ou V_0DP > 19) + +alors erreur A019 ; +verif 1021: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + ((positif(V_0CF + 0) != 1 + et + (pour un i dans 0..7: positif(V_0Fi + 0) = 1)) + ou + (positif(V_0CH + 0) != 1 + et + (pour un i dans 0..5: positif(V_0Hi) = 1))) + +alors erreur A021 ; +verif 1022: +application : batch, iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS + APPLI_COLBERT = 0 + et + V_NOTRAIT = 10 + et + (pour un i dans 0..5: V_BT0Fi = V_ANREV - 18) + et + (pour un i dans 0..5: V_0Ji = V_ANREV - 18) + +alors erreur A022 ; +verif 10231: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_NOTRAIT+0 < 20 + et + V_IND_TRAIT + 0 = 4 + et + ( + (present(V_0AX) = 1 + et + (inf( ( V_0AX - V_ANREV ) / 1000000) > 31 + ou + inf( ( V_0AX - V_ANREV ) / 1000000) = 0)) + ou + (present(V_0AY) = 1 + et + (inf( ( V_0AY - V_ANREV ) / 1000000) > 31 + ou + inf( ( V_0AY - V_ANREV ) / 1000000) = 0)) + ou + (present(V_0AZ) = 1 + et + (inf( ( V_0AZ - V_ANREV ) / 1000000) > 31 + ou + inf( ( V_0AZ - V_ANREV ) / 1000000) = 0)) + ) + +alors erreur A02301 ; +verif 10232: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + V_IND_TRAIT + 0 = 4 + et + ( + (present(V_0AX) = 1 + et + ( + ( inf ( V_0AX / 10000) * 10000 + - inf ( V_0AX / 1000000)* 1000000 + )/10000 > 12 + ou + ( inf ( V_0AX / 10000) * 10000 + - inf ( V_0AX / 1000000)* 1000000 + )/10000 =0 + ) +) +ou +( present(V_0AY) =1 + et + ( + ( inf ( V_0AY / 10000) * 10000 + - inf ( V_0AY / 1000000)* 1000000 + )/10000 > 12 + ou + ( inf ( V_0AY / 10000) * 10000 + - inf ( V_0AY / 1000000)* 1000000 + )/10000 =0 + ) +) +ou +( present(V_0AZ) =1 + et + ( + ( inf ( V_0AZ / 10000) * 10000 + - inf ( V_0AZ / 1000000)* 1000000 + )/10000 > 12 + ou + ( inf ( V_0AZ / 10000) * 10000 + - inf ( V_0AZ / 1000000)* 1000000 + )/10000 =0 + ) +) +) + +alors erreur A02302 ; +verif 10233: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + V_IND_TRAIT + 0 = 4 + et + ( + (present(V_0AX) = 1 + et + (V_0AX - inf(V_0AX/ 10000) * 10000) != V_ANREV + et + (V_0AX - inf(V_0AX/ 10000) * 10000) != V_ANREV - 1) + ou + (present(V_0AY) = 1 + et + (V_0AY - inf(V_0AY/ 10000) * 10000) != V_ANREV) + ou + (present(V_0AZ) = 1 + et + (V_0AZ - inf(V_0AZ/ 10000) * 10000) != V_ANREV) + ) + +alors erreur A02303 ; +verif 10242: +application : batch ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + ( + (present(V_0AX) = 1 + et + V_0AX + 0 < 1010000 + (V_ANREV - 1)) + ou + (present(V_0AY) = 1 + et + V_0AY + 0 < 1010000 + V_ANREV) + ou + (present(V_0AZ) = 1 + et + V_0AZ + 0 < 1010000 + V_ANREV) + ) + +alors erreur A02402 ; +verif 102421: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + ( + ( V_IND_TRAIT+0 = 4 et ( + ( present(V_0AX) =1 + et + ( V_0AX + 0 < (1010000 + (V_ANREV - 1))) + ) + ou + ( present(V_0AY) =1 + et + ( V_0AY + 0 < (1010000 + V_ANREV)) + ) + ou + ( present(V_0AZ) =1 + et + ( V_0AZ + 0 < (1010000 + V_ANREV)) + )) + ) + ou + ( V_IND_TRAIT = 5 et ( + ( positif(V_0AX) =1 + et + ( V_0AX + 0 < (1010000 + (V_ANREV - 1))) + ) + ou + ( positif(V_0AY) =1 + et + ( V_0AY + 0 < (1010000 + V_ANREV)) + ) + ou + ( positif(V_0AZ) =1 + et + ( V_0AZ + 0 < (1010000 + V_ANREV)) + ) + )) + ) + +alors erreur A02402 ; +verif 1030: +application : batch , iliad ; + + +si + V_0CF + V_0CG + V_0CH + V_0CI + V_0CR + V_0DJ + V_0DN + V_0DP + 0 = 0 + et + SOMMEA030 > 0 + +alors erreur A030 ; +verif 1031: +application : batch , iliad ; + + +si + V_0AC + V_0AD + 0 > 0 + et + SOMMEA031 > 0 + +alors erreur A031 ; +verif 1063: +application : bareme ; + + +si + V_9VV < 2 + et + V_0AM + V_0AO + 0 = 1 + +alors erreur A063 ; +verif 1064: +application : bareme ; + + +si + (V_9VV < 1.25 + et + (V_0AC = 1 ou V_0AD = 1) + et + V_9XX = 1) + ou + (V_9VV < 2.25 + et + (BOOL_0AM = 1 ou V_0AV = 1) + et + V_9XX = 1) + ou + (V_9VV = 1.25 + et + V_0BT = 1 + et + V_9XX=1) + +alors erreur A064 ; +verif 10651: +application : bareme ; + + +si + ((V_9VV / 0.25) - arr(V_9VV / 0.25)) != 0 + +alors erreur A06501 ; +verif 10652: +application : bareme ; + + +si + V_9VV < 1 + ou + V_9VV > 99.75 + +alors erreur A06502 ; +verif 1066: +application : bareme ; + + +si + V_9VV < 2 + et + V_0AV + V_0AZ = 2 + +alors erreur A066 ; +verif 1077: +application : batch , iliad ; + +si + positif(COD8XK + 0) = 1 + et + V_REGCO + 0 != 3 + +alors erreur A077 ; +verif 1078: +application : batch , iliad ; + +si + positif(COD8YK + 0) = 1 + et + ((V_REGCO+0) dans (2,3)) + +alors erreur A078 ; +verif 1079: +application : batch , iliad ; + +si + positif_ou_nul(BRAS) = 1 + et + V_CNR2 + 0 != 1 + +alors erreur A079 ; +verif 1080: +application : batch , iliad ; + + +si + (V_NOTRAIT + 0 < 20 + et + present(BRAS) = 1 et V_CNR + 0 != 1 et V_CNR2+0 = 1) + ou + (V_NOTRAIT >= 20 + et + positif(BRAS) = 1 et V_CNR + 0 != 1 et V_CNR2+0 = 1) + +alors erreur A080 ; +verif 1082: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + VALREGCO non dans (1,2) + +alors erreur A082 ; +verif 1083: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_NOTRAIT+0 = 10 + et + VALREGCO = 2 + et + V_CNR2 + 0 != 1 + +alors erreur A083 ; +verif 1085: +application : iliad , batch ; + + +si + (V_NOTRAIT + 0 < 20 + et + (NRBASE >= 0 ou NRINET >= 0) + et + V_REGCO != 3) + ou + (V_NOTRAIT + 0 > 20 + et + (NRBASE > 0 ou NRINET > 0) + et + V_REGCO != 3) + +alors erreur A085 ; +verif 1086: +application : iliad , batch ; + + +si + positif(present(NRBASE) + present(NRINET)) = 1 + et + present(NRBASE) + present(NRINET) < 2 + +alors erreur A086 ; +verif 1087: +application : iliad , batch ; + + +si + (V_NOTRAIT + 0 < 20 + et + V_CNR + 0 = 1 + et + IND_TDR >= 0) + ou + (V_NOTRAIT + 0 > 20 + et + V_CNR + 0 = 1 + et + IND_TDR > 0) + +alors erreur A087 ; +verif 1088: +application : iliad , batch ; + + +si + (IPTEFP + IPTEFN + + SALEXTV + SALEXTC + SALEXT1 + SALEXT2 + SALEXT3 + SALEXT4 + + COD1AH + COD1BH + COD1CH + COD1DH + COD1EH + COD1FH + + CODDAJ + CODDBJ + CODEAJ + CODEBJ + 0) > 0 + et + V_CNR + 0 = 1 + +alors erreur A088 ; +verif 1089: +application : iliad , batch ; + + +si + ((APPLI_OCEANS = 1 et V_8ZT > 0) + ou + (APPLI_BATCH = 1 et V_8ZT >= 0)) + et + V_CNR + 0 != 1 + +alors erreur A089 ; +verif 10891: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + (( V_8ZT >= 0 et V_CNR+0 != 1 et V_NOTRAIT + 0 < 20) + ou + ( V_8ZT > 0 et V_CNR+0 != 1 et V_NOTRAIT >= 20)) + +alors erreur A089 ; +verif 1090: +application : iliad , batch ; + + +si + V_IND_TRAIT + 0 > 0 + et + V_8ZT > ( somme(i=V,C,1..4: TPRi) + + GLN3V + GLN3C + + RVTOT + T2RV + + COD1TZ + + 2 ) + +alors erreur A090 ; +verif 1091: +application : iliad , batch ; + + +si + (V_NOTRAIT + 0 < 20 + et + (present(RMOND) = 1 ou present(DMOND) = 1) + et V_CNR + 0 != 1) + ou + (V_NOTRAIT >= 20 + et + (positif(RMOND) = 1 ou positif(DMOND) = 1) + et V_CNR + 0 != 1) + +alors erreur A091 ; +verif 1092: +application : iliad , batch; + + +si + (V_NOTRAIT + 0 < 20 + et + ((positif(IPTXMO) = 1 et present(DMOND) != 1 et present(RMOND) != 1) + ou + ((present(RMOND) = 1 ou present(DMOND) = 1) et positif(IPTXMO+0) != 1))) + ou + (V_NOTRAIT >= 20 + et + ((positif(IPTXMO) = 1 et positif(DMOND) != 1 et positif(RMOND) != 1) + ou + ((positif(RMOND) = 1 ou positif(DMOND) = 1) et positif(IPTXMO+0) != 1))) + +alors erreur A092 ; +verif 1093: +application : iliad , batch ; + + +si + (V_NOTRAIT + 0 < 20 + et + present(RMOND) = 1 + et + present(DMOND) = 1) + ou + (V_NOTRAIT >= 20 + et + positif(RMOND) = 1 + et + positif(DMOND) = 1) + +alors erreur A093 ; +verif 1094: +application : batch , iliad ; + +si + (V_NOTRAIT + 0 < 20 + et + present(IPSOUR) = 1 + et + (V_REGCO + 0 != 2 + et + V_REGCO != 3) + ) + ou + (V_NOTRAIT >= 20 + et + positif(IPSOUR) = 1 + et + (V_REGCO + 0 != 2 + et + V_REGCO !=3) + ) + + +alors erreur A094 ; +verif 1096: +application : batch , iliad ; + +si + V_REGCO dans (2,3) + et + ((V_IND_TRAIT = 4 et BASRET >= 0 et IMPRET >= 0) + ou + (V_IND_TRAIT = 5 et BASRET > 0 et IMPRET > 0)) + +alors erreur A096 ; +verif 1097: +application : batch , iliad ; + + +si + present(PERPIMPATRIE) = 1 + et + V_CNR = 1 + +alors erreur A097 ; +verif 10981: +application : batch , iliad ; + +si + positif(PVMOBNR + 0) = 1 + et + V_CNR != 1 + +alors erreur A09801 ; +verif 10982: +application : batch , iliad ; + +si + positif(COD3VE + 0) = 1 + et + V_CNR != 1 + +alors erreur A09802 ; +verif 10983: +application : batch , iliad ; + +si + positif(COD3UV + 0) = 1 + et + V_CNR != 1 + +alors erreur A09803 ; diff --git a/sources2016m_4_5/coc2.m b/sources2016m_4_5/coc2.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..4230485fd3076cc4a781649281633c95c6792b40 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/coc2.m @@ -0,0 +1,672 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +verif 11391: +application : iliad , batch ; + + +si + ((V_IND_TRAIT = 4 ) + et + ( + CARPENBAV < 2 ou CARPENBAV > 45 + ou + CARPENBAC < 2 ou CARPENBAC > 45 + ou + CARPENBAP1 < 2 ou CARPENBAP1 > 45 + ou + CARPENBAP2 < 2 ou CARPENBAP2 > 45 + ou + CARPENBAP3 < 2 ou CARPENBAP3 > 45 + ou + CARPENBAP4 < 2 ou CARPENBAP4 > 45 + ou + PENSALNBV < 2 ou PENSALNBV > 45 + ou + PENSALNBC < 2 ou PENSALNBC > 45 + ou + PENSALNBP1 < 2 ou PENSALNBP1 > 45 + ou + PENSALNBP2 < 2 ou PENSALNBP2 > 45 + ou + PENSALNBP3 < 2 ou PENSALNBP3 > 45 + ou + PENSALNBP4 < 2 ou PENSALNBP4 > 45 + ou + RENTAXNB < 2 ou RENTAXNB > 45 + ou + RENTAXNB5 < 2 ou RENTAXNB5 > 45 + ou + RENTAXNB6 < 2 ou RENTAXNB6 > 45 + ou + RENTAXNB7 < 2 ou RENTAXNB7 > 45 + ou + CODNAZ < 2 ou CODNAZ > 45 + ou + CODNBZ < 2 ou CODNBZ > 45 + ou + CODNCZ < 2 ou CODNCZ > 45 + ou + CODNDZ < 2 ou CODNDZ > 45 + ou + CODNEZ < 2 ou CODNEZ > 45 + ou + CODNFZ < 2 ou CODNFZ > 45 + ) + ) + ou + ((V_IND_TRAIT = 5 ) + et + ( + CARPENBAV = 1 ou CARPENBAV > 45 + ou + CARPENBAC = 1 ou CARPENBAC > 45 + ou + CARPENBAP1 = 1 ou CARPENBAP1 > 45 + ou + CARPENBAP2 = 1 ou CARPENBAP2 > 45 + ou + CARPENBAP3 = 1 ou CARPENBAP3 > 45 + ou + CARPENBAP4 = 1 ou CARPENBAP4 > 45 + ou + PENSALNBV = 1 ou PENSALNBV > 45 + ou + PENSALNBC = 1 ou PENSALNBC > 45 + ou + PENSALNBP1 = 1 ou PENSALNBP1 > 45 + ou + PENSALNBP2 = 1 ou PENSALNBP2 > 45 + ou + PENSALNBP3 = 1 ou PENSALNBP3 > 45 + ou + PENSALNBP4 = 1 ou PENSALNBP4 > 45 + ou + RENTAXNB = 1 ou RENTAXNB > 45 + ou + RENTAXNB5 = 1 ou RENTAXNB5 > 45 + ou + RENTAXNB6 = 1 ou RENTAXNB6 > 45 + ou + RENTAXNB7 = 1 ou RENTAXNB7 > 45 + ou + CODNAZ = 1 ou CODNAZ > 45 + ou + CODNBZ = 1 ou CODNBZ > 45 + ou + CODNCZ = 1 ou CODNCZ > 45 + ou + CODNDZ = 1 ou CODNDZ > 45 + ou + CODNEZ = 1 ou CODNEZ > 45 + ou + CODNFZ = 1 ou CODNFZ > 45 + ) + ) +alors erreur A13901 ; +verif 11392: +application : iliad , batch ; + + +si + (V_IND_TRAIT = 4 + et + ( + (positif(CARPEV) + present(CARPENBAV) = 1) + ou + (positif(CARPEC) + present(CARPENBAC) = 1) + ou + (positif(CARPEP1) + present(CARPENBAP1) = 1) + ou + (positif(CARPEP2) + present(CARPENBAP2) = 1) + ou + (positif(CARPEP3) + present(CARPENBAP3) = 1) + ou + (positif(CARPEP4) + present(CARPENBAP4) = 1) + ou + (positif(PENSALV) + present(PENSALNBV) = 1) + ou + (positif(PENSALC) + present(PENSALNBC) = 1) + ou + (positif(PENSALP1) + present(PENSALNBP1) = 1) + ou + (positif(PENSALP2) + present(PENSALNBP2) = 1) + ou + (positif(PENSALP3) + present(PENSALNBP3) = 1) + ou + (positif(PENSALP4) + present(PENSALNBP4) = 1) + ou + (positif(RENTAX) + present(RENTAXNB) = 1) + ou + (positif(RENTAX5) + present(RENTAXNB5) = 1) + ou + (positif(RENTAX6) + present(RENTAXNB6) = 1) + ou + (positif(RENTAX7) + present(RENTAXNB7) = 1) + ou + (positif(CODRAZ) + present(CODNAZ) = 1) + ou + (positif(CODRBZ) + present(CODNBZ) = 1) + ou + (positif(CODRCZ) + present(CODNCZ) = 1) + ou + (positif(CODRDZ) + present(CODNDZ) = 1) + ou + (positif(CODREZ) + present(CODNEZ) = 1) + ou + (positif(CODRFZ) + present(CODNFZ) = 1) + ) + ) + ou + (V_IND_TRAIT = 5 + et + ( + (positif(CARPEV) + positif(CARPENBAV) = 1) + ou + (positif(CARPEC) + positif(CARPENBAC) = 1) + ou + (positif(CARPEP1) + positif(CARPENBAP1) = 1) + ou + (positif(CARPEP2) + positif(CARPENBAP2) = 1) + ou + (positif(CARPEP3) + positif(CARPENBAP3) = 1) + ou + (positif(CARPEP4) + positif(CARPENBAP4) = 1) + ou + (positif(PENSALV) + positif(PENSALNBV) = 1) + ou + (positif(PENSALC) + positif(PENSALNBC) = 1) + ou + (positif(PENSALP1) + positif(PENSALNBP1) = 1) + ou + (positif(PENSALP2) + positif(PENSALNBP2) = 1) + ou + (positif(PENSALP3) + positif(PENSALNBP3) = 1) + ou + (positif(PENSALP4) + positif(PENSALNBP4) = 1) + ou + (positif(RENTAX) + positif(RENTAXNB) = 1) + ou + (positif(RENTAX5) + positif(RENTAXNB5) = 1) + ou + (positif(RENTAX6) + positif(RENTAXNB6) = 1) + ou + (positif(RENTAX7) + positif(RENTAXNB7) = 1) + ou + (positif(CODRAZ) + positif(CODNAZ) = 1) + ou + (positif(CODRBZ) + positif(CODNBZ) = 1) + ou + (positif(CODRCZ) + positif(CODNCZ) = 1) + ou + (positif(CODRDZ) + positif(CODNDZ) = 1) + ou + (positif(CODREZ) + positif(CODNEZ) = 1) + ou + (positif(CODRFZ) + positif(CODNFZ) = 1) + ) + ) +alors erreur A13902 ; +verif 11401: +application : iliad , batch ; + +si + ((V_IND_TRAIT = 4 ) + et + ( + CARTSNBAV < 2 ou CARTSNBAV > 45 + ou + CARTSNBAC < 2 ou CARTSNBAC > 45 + ou + CARTSNBAP1 < 2 ou CARTSNBAP1 > 45 + ou + CARTSNBAP2 < 2 ou CARTSNBAP2 > 45 + ou + CARTSNBAP3 < 2 ou CARTSNBAP3 > 45 + ou + CARTSNBAP4 < 2 ou CARTSNBAP4 > 45 + ou + REMPLANBV < 2 ou REMPLANBV > 45 + ou + REMPLANBC < 2 ou REMPLANBC > 45 + ou + REMPLANBP1 < 2 ou REMPLANBP1 > 45 + ou + REMPLANBP2 < 2 ou REMPLANBP2 > 45 + ou + REMPLANBP3 < 2 ou REMPLANBP3 > 45 + ou + REMPLANBP4 < 2 ou REMPLANBP4 > 45 + ) + ) + ou + ((V_IND_TRAIT = 5 ) + et + ( + CARTSNBAV = 1 ou CARTSNBAV > 45 + ou + CARTSNBAC = 1 ou CARTSNBAC > 45 + ou + CARTSNBAP1 = 1 ou CARTSNBAP1 > 45 + ou + CARTSNBAP2 = 1 ou CARTSNBAP2 > 45 + ou + CARTSNBAP3 = 1 ou CARTSNBAP3 > 45 + ou + CARTSNBAP4 = 1 ou CARTSNBAP4 > 45 + ou + REMPLANBV = 1 ou REMPLANBV > 45 + ou + REMPLANBC = 1 ou REMPLANBC > 45 + ou + REMPLANBP1 = 1 ou REMPLANBP1 > 45 + ou + REMPLANBP2 = 1 ou REMPLANBP2 > 45 + ou + REMPLANBP3 = 1 ou REMPLANBP3 > 45 + ou + REMPLANBP4 = 1 ou REMPLANBP4 > 45 + ) + ) +alors erreur A14001 ; +verif 11402: +application : iliad , batch ; + + +si + (V_IND_TRAIT = 4 + et + ( + (positif(CARTSV) + present(CARTSNBAV) = 1) + ou + (positif(CARTSC) + present(CARTSNBAC) = 1) + ou + (positif(CARTSP1) + present(CARTSNBAP1) = 1) + ou + (positif(CARTSP2) + present(CARTSNBAP2) = 1) + ou + (positif(CARTSP3) + present(CARTSNBAP3) = 1) + ou + (positif(CARTSP4) + present(CARTSNBAP4) = 1) + ou + (positif(REMPLAV) + present(REMPLANBV) = 1) + ou + (positif(REMPLAC) + present(REMPLANBC) = 1) + ou + (positif(REMPLAP1) + present(REMPLANBP1) = 1) + ou + (positif(REMPLAP2) + present(REMPLANBP2) = 1) + ou + (positif(REMPLAP3) + present(REMPLANBP3) = 1) + ou + (positif(REMPLAP4) + present(REMPLANBP4) = 1) + ) + ) + ou + (V_IND_TRAIT = 5 + et + ( + (positif(CARTSV) + positif(CARTSNBAV) = 1) + ou + (positif(CARTSC) + positif(CARTSNBAC) = 1) + ou + (positif(CARTSP1) + positif(CARTSNBAP1) = 1) + ou + (positif(CARTSP2) + positif(CARTSNBAP2) = 1) + ou + (positif(CARTSP3) + positif(CARTSNBAP3) = 1) + ou + (positif(CARTSP4) + positif(CARTSNBAP4) = 1) + ou + (positif(REMPLAV) + positif(REMPLANBV) = 1) + ou + (positif(REMPLAC) + positif(REMPLANBC) = 1) + ou + (positif(REMPLAP1) + positif(REMPLANBP1) = 1) + ou + (positif(REMPLAP2) + positif(REMPLANBP2) = 1) + ou + (positif(REMPLAP3) + positif(REMPLANBP3) = 1) + ou + (positif(REMPLAP4) + positif(REMPLANBP4) = 1) + ) + ) +alors erreur A14002 ; +verif 11411: +application : iliad , batch ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + (COTFV + 0 > 25 + ou + COTFC + 0 > 25 + ou + COTF1 + 0 > 25 + ou + COTF2 + 0 > 25 + ou + COTF3 + 0 > 25 + ou + COTF4 + 0 > 25) + +alors erreur A14101 ; +verif 11412: +application : iliad , batch ; + + +si + (V_IND_TRAIT = 4 + et + ( + (positif(PEBFV) + present(COTFV) = 1) + ou + (positif(PEBFC) + present(COTFC) = 1) + ou + (positif(PEBF1) + present(COTF1) = 1) + ou + (positif(PEBF2) + present(COTF2) = 1) + ou + (positif(PEBF3) + present(COTF3) = 1) + ou + (positif(PEBF4) + present(COTF4) = 1) + ou + (positif(COTFV) + present(PEBFV) = 1) + ou + (positif(COTFC) + present(PEBFC) = 1) + ou + (positif(COTF1) + present(PEBF1) = 1) + ou + (positif(COTF2) + present(PEBF2) = 1) + ou + (positif(COTF3) + present(PEBF3) = 1) + ou + (positif(COTF4) + present(PEBF4) = 1) + ) + ) + ou + (V_IND_TRAIT = 5 + et + ( + (positif(PEBFV) + positif(COTFV) = 1) + ou + (positif(PEBFC) + positif(COTFC) = 1) + ou + (positif(PEBF1) + positif(COTF1) = 1) + ou + (positif(PEBF2) + positif(COTF2) = 1) + ou + (positif(PEBF3) + positif(COTF3) = 1) + ou + (positif(PEBF4) + positif(COTF4) = 1) + ou + (positif(COTFV) + positif(PEBFV) = 1) + ou + (positif(COTFC) + positif(PEBFC) = 1) + ou + (positif(COTF1) + positif(PEBF1) = 1) + ou + (positif(COTF2) + positif(PEBF2) = 1) + ou + (positif(COTF3) + positif(PEBF3) = 1) + ou + (positif(COTF4) + positif(PEBF4) = 1) + ) + ) + +alors erreur A14102 ; +verif 1143: +application : iliad , batch ; + + +si + ( + ( FRNV + COD1AE > 0 et (present(TSHALLOV) + present(ALLOV) + present(SALEXTV) + present(COD1AF)+ present(COD1AG)) = 0 ) + ou + ( FRNC + COD1BE > 0 et (present(TSHALLOC) + present(ALLOC) + present(SALEXTC) + present(COD1BF)+ present(COD1BG)) = 0 ) + ou + ( FRN1 + COD1CE > 0 et (present(TSHALLO1) + present(ALLO1) + present(SALEXT1) + present(COD1CF)+ present(COD1CG)) = 0 ) + ou + ( FRN2 + COD1DE > 0 et (present(TSHALLO2) + present(ALLO2) + present(SALEXT2) + present(COD1DF)+ present(COD1DG)) = 0 ) + ou + ( FRN3 + COD1EE > 0 et (present(TSHALLO3) + present(ALLO3) + present(SALEXT3) + present(COD1EF)+ present(COD1EG)) = 0 ) + ou + ( FRN4 + COD1FE > 0 et (present(TSHALLO4) + present(ALLO4) + present(SALEXT4) + present(COD1FF)+ present(COD1FG)) = 0 ) + ) +alors erreur A143 ; +verif 11441: +application : iliad , batch ; + + +si + COD1NX + 0 < GSALV + 0 + et + GSALV + 0 > 0 + +alors erreur A14401 ; +verif 11442: +application : iliad , batch ; + + +si + COD1OX + 0 < GSALC + 0 + et + GSALC + 0 > 0 + +alors erreur A14402 ; +verif non_auto_cc 1146: +application : iliad , batch ; + + +si ( + ( DETSV=1 et + positif(present(TSHALLOV) + present(ALLOV) + present(CARTSV) + present(CARTSNBAV) + present(REMPLAV) + present(REMPLANBV) + present( COD1AF) + present(COD1AG)) = 0 ) + ou + ( DETSC=1 et + positif(present(TSHALLOC) + present(ALLOC) + present(CARTSC) + present(CARTSNBAC) + present(REMPLAC) + present(REMPLANBC) + present( COD1BF) + present(COD1BG))=0 ) + ou + ( DETS1=1 et + positif(present(TSHALLO1) + present(ALLO1) + present(CARTSP1) + present(CARTSNBAP1) + present(REMPLAP1) + present(REMPLANBP1) + present( COD1CF) + present(COD1CG))=0 ) + ou + ( DETS2=1 et + positif(present(TSHALLO2) + present(ALLO2) + present(CARTSP2) + present(CARTSNBAP2) + present(REMPLAP2) + present(REMPLANBP2) + present( COD1DF) + present(COD1DG))=0 ) + ou + ( DETS3=1 et + positif(present(TSHALLO3) + present(ALLO3) + present(CARTSP3) + present(CARTSNBAP3) + present(REMPLAP3) + present(REMPLANBP3) + present( COD1EF) + present(COD1EG))=0 ) + ou + ( DETS4=1 et + positif(present(TSHALLO4) + present(ALLO4) + present(CARTSP4) + present(CARTSNBAP4) + present(REMPLAP4) + present(REMPLANBP4) + present(COD1FF) + present(COD1FG))=0 ) + ) +alors erreur A146 ; +verif non_auto_cc 12181: +application : iliad , batch ; + + +si + RCMAVFT > PLAF_AF + et + positif(RCMABD + REVACT + REVACTNB + RCMHAD + DISQUO + DISQUONB + RCMHAB + COD2TT + + INTERE + INTERENB + RCMTNC + REVPEA + COD2FA + 0) = 0 + +alors erreur A21801 ; +verif non_auto_cc 12182: +application : iliad , batch ; + + +si + DIREPARGNE > PLAF_AF + et + PPLIB + RCMLIB + RCMHAD + RCMHAB + DISQUO + DISQUONB + INTERE + INTERENB + COD2TT + COD2FA + BPVRCM + 0 = 0 + +alors erreur A21802 ; +verif 1220: +application : batch ; + + +si + APPLI_COLBERT = 0 + et + V_NOTRAIT + 0 = 10 + et + ((RCMAVFT > PLAF_AF2 + et + RCMABD + RCMHAD + RCMHAB + REVACT + DISQUO + INTERE + RCMTNC + REVPEA + COD2TT +COD2FA > 0 + et + RCMAVFT > arr((RCMABD + RCMHAD + RCMHAB + REVACT + DISQUO + INTERE + RCMTNC + REVPEA + COD2TT + COD2FA) * 40/100)) + ou + (DIREPARGNE > PLAF_AF2 + et + positif(present(BPVRCM) + present(DPVRCM) + 0) = 0 + et + PPLIB + RCMLIB + RCMHAD + RCMHAB + DISQUO + INTERE + COD2TT + COD2FA > 0 + et + DIREPARGNE > arr((PPLIB + RCMLIB + RCMHAD + RCMHAB + DISQUO + INTERE + COD2TT + COD2FA) * 60/100 ))) + +alors erreur A220 ; +verif 12201: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + ((V_IND_TRAIT + 0 = 5 et V_NOTRAIT + 0 > 14) ou V_NOTRAIT + 0 = 14) + et + ((RCMAVFT > PLAF_AF2 + et + RCMABD + RCMHAD + RCMHAB + REVACT + DISQUO + INTERE + RCMTNC + REVPEA + COD2TT + COD2FA > 0 + et + RCMAVFT > arr((RCMABD + RCMHAD + RCMHAB + REVACT + DISQUO + INTERE + RCMTNC + REVPEA + COD2TT + COD2FA) * 40/ 100)) + ou + (DIREPARGNE > PLAF_AF2 + et + positif(present(BPVRCM) + present(DPVRCM) + 0) = 0 + et + PPLIB + RCMLIB + RCMHAD + RCMHAB + DISQUO + INTERE + COD2TT + COD2FA > 0 + et + DIREPARGNE > arr((PPLIB + RCMLIB + RCMHAD + RCMHAB + DISQUO + INTERE + COD2TT + COD2FA) * 60/100 ))) + +alors erreur A220 ; +verif 12231: +application : iliad , batch ; + +si + ((V_IND_TRAIT = 4 ) + et + ( + REVACTNB < 2 ou REVACTNB > 20 + ou + REVPEANB < 2 ou REVPEANB > 20 + ou + PROVIENB < 2 ou PROVIENB > 20 + ou + DISQUONB < 2 ou DISQUONB > 20 + ou + RESTUCNB < 2 ou RESTUCNB > 20 + ou + INTERENB < 2 ou INTERENB > 20 + ) + ) + ou + ((V_IND_TRAIT = 5 ) + et + ( + REVACTNB = 1 ou REVACTNB > 20 + ou + REVPEANB = 1 ou REVPEANB > 20 + ou + PROVIENB = 1 ou PROVIENB > 20 + ou + DISQUONB = 1 ou DISQUONB > 20 + ou + RESTUCNB = 1 ou RESTUCNB > 20 + ou + INTERENB = 1 ou INTERENB > 20 + ) + ) +alors erreur A22301 ; +verif 12232: +application : iliad , batch ; + +si + (V_IND_TRAIT = 4 + et + ( + positif(REVACT) + present(REVACTNB) = 1 + ou + positif(REVPEA) + present(REVPEANB) = 1 + ou + positif(PROVIE) + present(PROVIENB) = 1 + ou + positif(DISQUO) + present(DISQUONB) = 1 + ou + positif(RESTUC) + present(RESTUCNB) = 1 + ou + positif(INTERE) + present(INTERENB) = 1 + ) + ) + ou + (V_IND_TRAIT = 5 + et + ( + positif(REVACT) + positif(REVACTNB) = 1 + ou + positif(REVPEA) + positif(REVPEANB) = 1 + ou + positif(PROVIE) + positif(PROVIENB) = 1 + ou + positif(DISQUO) + positif(DISQUONB) = 1 + ou + positif(RESTUC) + positif(RESTUCNB) = 1 + ou + positif(INTERE) + positif(INTERENB) = 1 + ) + ) +alors erreur A22302 ; +verif 1224: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + COD2CK + 0 > 80 + et + positif(RCMABD + REVACT + RCMHAD + DISQUO + RCMHAB + INTERE + RCMTNC + REVPEA + COD2TT + COD2FA + 0) = 0 + +alors erreur A224 ; +verif 1225: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + COD2FA + 0 > 2000 + +alors erreur A225 ; +verif 1226: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(COD2FA + 0) + positif(RCMHAB + 0) > 1 + +alors erreur A226 ; diff --git a/sources2016m_4_5/coc3.m b/sources2016m_4_5/coc3.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..f43c33f7d9c4edf59ed08a6369794c29bfd105cd --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/coc3.m @@ -0,0 +1,903 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +verif 1320: +application : iliad , batch ; + + +si + DPVRCM > 0 + et + BPVRCM + PEA + GAINPEA > 0 + +alors erreur A320 ; +verif 1323: +application : iliad , batch ; + +si + positif(ABIMPPV + 0) = 1 + et + positif(ABIMPMV + 0) = 1 + +alors erreur A323 ; +verif 1325: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(PVSURSI + 0) + positif(COD3WM + 0) = 1 + +alors erreur A325 ; +verif 1326: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(PVIMPOS + 0) + positif(ABPVNOSURSIS + 0) = 1 + +alors erreur A326 ; +verif 13271: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CODRVG + 0) + positif(CODNVG + 0) = 1 + +alors erreur A32701 ; +verif 13272: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CODNVG + 0) = 1 + et + null(4 - CODNVG) = 0 + +alors erreur A32702 ; +verif 13281: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CODRWA + 0) + positif(CODNWA + 0) = 1 + +alors erreur A32801 ; +verif 13282: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CODNWA + 0) = 1 + et + null(4 - CODNWA) = 0 + +alors erreur A32802 ; +verif 13291: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CODRWB + 0) + positif(CODNWB + 0) = 1 + +alors erreur A32901 ; +verif 13292: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CODNWB + 0) = 1 + et + null(4 - CODNWB) = 0 + +alors erreur A32902 ; +verif 1330: +application : iliad , batch ; + +si +( positif(COD3WG) + positif(PVREPORT) ) > 0 +et +( positif(COD3WG) + positif(PVREPORT) ) !=2 + +alors erreur A330; +verif 1331: +application : iliad , batch ; + +si +( positif(COD3WP) + positif(COD3WN) ) > 0 +et +( positif(COD3WP) + positif(COD3WN) ) !=2 + +alors erreur A331; +verif 1332: +application : iliad , batch ; + +si +( positif(COD3WQ) + positif(COD3WO) ) > 0 +et +( positif(COD3WQ) + positif(COD3WO) ) !=2 + +alors erreur A332; +verif 1333: +application : iliad , batch ; + +si + ( positif(COD3WP) + positif(COD3WR) ) > 0 +et +( positif(COD3WP) + positif(COD3WR) ) !=2 + +alors erreur A333; +verif 1334: +application : iliad , batch ; + +si +( positif(COD3WQ) + positif(COD3WS) ) > 0 +et +( positif(COD3WQ) + positif(COD3WS) ) !=2 + +alors erreur A334; +verif 1335: +application : iliad , batch ; + +si + positif(COD3WT) = 1 +et + ( positif(COD3WT) + positif(COD3WN)) != 2 + +alors erreur A335; +verif 1336: +application : iliad , batch ; + +si + positif(COD3WU) = 1 +et +(positif(COD3WU) + positif(COD3WO)) != 2 + +alors erreur A336; +verif 1418: +application : iliad , batch ; + +si +positif(COD4BK) = 1 +et +( COD4BK > RFMIC) + +alors erreur A418; +verif 1419: +application : iliad , batch ; + +si +positif(COD4BK) = 1 +et +present(RFMIC) !=1 + +alors erreur A419; +verif 1420: +application : batch , iliad ; + + +si + positif(RFMIC) = 1 + et + (RFORDI > 0 ou RFDORD > 0 ou RFDHIS > 0 ou FONCI > 0 ou REAMOR > 0 et FONCINB > 0 ou REAMORNB > 0) + +alors erreur A420 ; +verif 1421: +application : batch , iliad; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + RFMIC > LIM_MICFON + +alors erreur A421 ; +verif 1422: +application : batch , iliad ; + +si + LOYIMP > 0 et ( present(RFORDI) = 0 + et + present(FONCI) = 0 + et + present(FONCINB) = 0 + et + present(REAMOR) = 0 + et + present(REAMORNB) = 0 + et + present(RFDORD) = 0 + et + present(RFDHIS) = 0 + et + present(RFMIC)= 0) + +alors erreur A422 ; +verif 1423: +application : batch , iliad ; + + +si + RFROBOR > 0 + et + RFDANT > 0 + et + present(RFORDI) = 0 + et + present(RFDORD) = 0 + et + present(RFDHIS) = 0 + +alors erreur A423 ; +verif 1424: +application : batch , iliad ; + + +si + RFROBOR > 0 + et + (FONCI > 0 + ou + REAMOR > 0) + +alors erreur A424 ; +verif 14251: +application : iliad , batch ; + +si + (V_IND_TRAIT = 4 + et + (FONCINB < 2 ou FONCINB > 30)) + ou + (V_IND_TRAIT = 5 + et + (FONCINB = 1 ou FONCINB > 30)) + +alors erreur A42501 ; +verif 14252: +application : iliad , batch ; + +si + (V_IND_TRAIT = 4 + et + positif(FONCI) + present(FONCINB) = 1) + ou + (V_IND_TRAIT = 5 + et + positif(FONCI) + positif(FONCINB) = 1) + +alors erreur A42502 ; +verif 14261: +application : iliad , batch ; + +si + (V_IND_TRAIT = 4 + et + (REAMORNB < 2 ou REAMORNB > 14)) + ou + (V_IND_TRAIT = 5 + et + (REAMORNB = 1 ou REAMORNB > 14)) + +alors erreur A42601 ; +verif 14262: +application : iliad , batch ; + +si + (V_IND_TRAIT = 4 + et + positif(REAMOR) + present(REAMORNB) = 1) + ou + (V_IND_TRAIT = 5 + et + positif(REAMOR) + positif(REAMORNB) = 1) + +alors erreur A42602 ; +verif 1430: +application : iliad , batch ; + +si + positif(RFORDI) = 1 +et + positif(RFDORD + RFDHIS + 0) = 1 + +alors erreur A430 ; +verif 1431: +application : iliad , batch ; + +si + positif(COD4BL) = 1 +et( + COD4BL > RFORDI + et( + present(RFORDI) = 1 + ou + positif(FONCI) != 1 + ) +) + +alors erreur A431 ; +verif 1432: +application : iliad , batch ; + +si + positif(COD4BL ) = 1 +et + present(RFORDI) !=1 +et + positif(RFDORD+RFDHIS+FONCI+0)!=1 + +alors erreur A432 ; +verif 15101: +application : iliad, batch; + +si + (positif(COD5XD) + positif(COD5XF)) >1 + +alors erreur A51001; +verif 15102: +application : iliad, batch; + +si + (positif(COD5XE) + positif(COD5XG)) >1 + + alors erreur A51002; +verif 15103: +application : iliad, batch; + +si + (positif(COD5YD) + positif(COD5YF)) >1 + + alors erreur A51003; +verif 15104: +application : iliad, batch; + +si + (positif(COD5YE) + positif(COD5YG)) >1 + +alors erreur A51004; +verif 15105: +application : iliad, batch; + +si + (positif(COD5ZD) + positif(COD5ZF)) >1 + +alors erreur A51005; +verif 15106: +application : iliad, batch; + +si + (positif(COD5ZE) + positif(COD5ZG)) >1 + +alors erreur A51006; +verif 15111: +application : iliad, batch; + + +si + positif(COD5XB)=1 +et +present(COD5XC)=0 + +alors erreur A51101; +verif 15112: +application : iliad, batch; + +si + positif(COD5YB)=1 +et + present(COD5YC)=0 + +alors erreur A51102; +verif 15113: +application : iliad, batch; + +si + positif(COD5ZB)=1 +et + present(COD5ZC)=0 + +alors erreur A51103; +verif 15121: +application : iliad, batch; + +si + COD5XC = V_ANREV +et ( + COD5XB > 0 + et + (COD5XD + COD5XE + COD5XF + COD5XG) > 0 + ) + +alors erreur A51201; +verif 15122: +application : iliad, batch; +si + COD5YC = V_ANREV +et ( + COD5YB > 0 + et + (COD5YD + COD5YE + COD5YF + COD5YG) > 0 + ) +alors erreur A51202; +verif 15123: +application : iliad, batch; +si + COD5ZC = V_ANREV +et ( + COD5ZB > 0 + et + (COD5ZD + COD5ZE + COD5ZF + COD5ZG) > 0 + ) +alors erreur A51203; +verif 15124: +application : iliad, batch; +si + COD5XC = V_ANREV-1 +et ( + COD5XB > 0 + et + (COD5XD + COD5XF) > 0 + ) + +alors erreur A51204; +verif 15125: +application : iliad, batch; +si + COD5YC = V_ANREV-1 +et ( + COD5YB > 0 + et + (COD5YD + COD5YF) > 0 + ) +alors erreur A51205; +verif 15126: +application : iliad, batch; +si + COD5ZC = V_ANREV-1 +et ( + COD5ZB > 0 + et + (COD5ZD + COD5ZF) > 0 + ) +alors erreur A51206; +verif 15127: +application : iliad, batch; + +si + COD5XC = V_ANREV-1 +et ( + COD5XB > 0 + et + (present(COD5XE) + present(COD5XG)) = 0 + ) + +alors erreur A51207; +verif 15128: +application : iliad, batch; +si + COD5YC = V_ANREV-1 +et ( + COD5YB > 0 + et + (present(COD5YE) + present(COD5YG)) = 0 + ) +alors erreur A51208; +verif 15129: +application : iliad, batch; +si + COD5ZC = V_ANREV-1 +et ( + COD5ZB > 0 + et + (present(COD5ZE) + present(COD5ZG)) = 0 + ) +alors erreur A51209; +verif 151210: +application : iliad, batch; +si + COD5XC < V_ANREV-1 + +et + ( + COD5XB > 0 + et + ( + (present(COD5XE) + present(COD5XG)) = 0 + ou + (present(COD5XD) + present(COD5XF)) = 0 + ) +) +alors erreur A51210; +verif 151211: +application : iliad, batch; +si + COD5YC < V_ANREV-1 + et + ( + COD5YB > 0 + et + ( + (present(COD5YE) + present(COD5YG)) = 0 + ou + (present(COD5YD) + present(COD5YF)) = 0 + ) + ) +alors erreur A51211; +verif 151212: +application : iliad, batch; +si + COD5ZC < V_ANREV-1 + et + ( + COD5ZB > 0 + et + ( + (present(COD5ZE) + present(COD5ZG)) = 0 + ou + (present(COD5ZD) + present(COD5ZF)) = 0 + ) + ) +alors erreur A51212; +verif 15131: +application : iliad, batch; +si + (COD5XD + COD5XE + COD5XF + COD5XG) > 0 +et + present( COD5XB ) = 0 +alors erreur A51301; +verif 15132: +application : iliad, batch; +si + (COD5YD + COD5YE + COD5YF + COD5YG) > 0 +et + present( COD5YB ) = 0 +alors erreur A51302; +verif 15133: +application : iliad, batch; +si + (COD5ZD + COD5ZE + COD5ZF + COD5ZG) > 0 +et + present( COD5ZB ) = 0 +alors erreur A51303; +verif 15141: +application : iliad, batch; +si + (COD5AQ + COD5AY) > 0 +et + (present(BACDEV) + present (BACREV)) = 0 +alors erreur A51401; +verif 15142: +application : iliad, batch; +si + (COD5AR + COD5AZ) > 0 +et + (present(BAHDEV) + present (BAHREV)) = 0 +alors erreur A51402; +verif 15143: +application : iliad, batch; +si + (COD5BQ + COD5BY) > 0 +et + (present(BACDEC) + present (BACREC)) = 0 +alors erreur A51403; +verif 15144: +application : iliad, batch; +si + (COD5BR + COD5BZ) > 0 +et + (present(BAHDEC) + present (BAHREC)) = 0 +alors erreur A51404; +verif 15151: +application : iliad, batch; + + +si + (COD5DK + COD5DM) > 0 +et + (present(BICNOV) + present (BICDNV)) = 0 +alors erreur A51501; +verif 15152: +application : iliad, batch; + + +si + (COD5DL + COD5DN) > 0 +et + (present(BIHNOV) + present (BIHDNV)) = 0 +alors erreur A51502; +verif 15153: +application : iliad, batch; + + +si + (COD5EK + COD5EM) > 0 +et + (present(BICNOC) + present (BICDNC)) = 0 +alors erreur A51503; +verif 151541: +application : iliad, batch; + + +si + (COD5EL + COD5EN) > 0 +et + (present(BIHNOC) + present (BIHDNC)) = 0 +alors erreur A51504; +verif 15155: +application : iliad, batch; + + +si + (COD5UT + COD5UY) > 0 +et + (present(BICREV) + present (BICDEV)) = 0 +alors erreur A51505; +verif 15156: +application : iliad, batch; + + +si + (COD5UU + COD5UZ) > 0 +et + (present(BICHREV) + present (BICHDEV)) = 0 +alors erreur A51506; +verif 15157: +application : iliad, batch; + + +si + (COD5VT + COD5VY) > 0 +et + (present(BICREC) + present (BICDEC)) = 0 +alors erreur A51507; +verif 15158: +application : iliad, batch; + + +si + COD5VU + COD5VZ > 0 +et + present(BICHREC) + present (BICHDEC) = 0 +alors erreur A51508; +verif 15161: +application : iliad, batch; + + +si + (COD5XP + COD5XH) > 0 +et + (present(BNCREV) + present (BNCDEV)) = 0 +alors erreur A51601; +verif 15162: +application : iliad, batch; + + +si + (COD5XQ + COD5XL) > 0 +et + (present(BNHREV) + present (BNHDEV)) = 0 +alors erreur A51602; +verif 15163: +application : iliad, batch; + + +si + (COD5YP + COD5YH) > 0 +et + (present(BNCREC) + present (BNCDEC)) = 0 +alors erreur A51603; +verif 15164: +application : iliad, batch; + + +si + (COD5YQ + COD5YL) > 0 +et + (present(BNHREC) + present (BNHDEC)) = 0 +alors erreur A51604; +verif 15165: +application : iliad, batch; + + +si + (COD5XY + COD5VM) > 0 +et + (present(BNCAABV) + present (BNCAADV)) = 0 +alors erreur A51605; +verif 15166: +application : iliad, batch; + + +si + (COD5XZ + COD5VN) > 0 +et + (present(ANOCEP) + present (DNOCEP)) = 0 +alors erreur A51606; +verif 15167: +application : iliad, batch; + + +si + (COD5YY + COD5WM) > 0 +et + (present(BNCAABC) + present (BNCAADC)) = 0 +alors erreur A51607; +verif 15168: +application : iliad, batch; + + +si + (COD5YZ + COD5WN) > 0 +et + (present(ANOVEP) + present (DNOCEPC)) = 0 +alors erreur A51608; +verif 15700: +application : iliad, batch; + +si + positif(COD5XC+COD5YC+COD5ZC) = 1 +et + ( + COD5XC > V_ANREV + ou + COD5YC > V_ANREV + ou + COD5ZC > V_ANREV + ou + COD5XC < (V_ANREV - 100) + ou + COD5YC < (V_ANREV - 100) + ou + COD5ZC < (V_ANREV - 100) + ) + +alors erreur A517; +verif 1538: +application : iliad , batch ; + + +si + (RCSV > 0 et SOMMEA538VB = 0) + ou + (RCSC > 0 et SOMMEA538CB = 0) + ou + (RCSP > 0 et SOMMEA538PB = 0) + +alors erreur A538 ; +verif 1600: +application : iliad , batch ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + positif(PERPIMPATRIE+0) != 1 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + ((positif(PERP_COTV+0) > 0 et + present(PERPPLAFCV)*present(PERPPLAFNUV1)*present(PERPPLAFNUV2)*present(PERPPLAFNUV3) = 0) + ou + (positif(PERP_COTC+0) > 0 et + present(PERPPLAFCC)*present(PERPPLAFNUC1)*present(PERPPLAFNUC2)*present(PERPPLAFNUC3) = 0) + ou + (positif(PERP_COTP+0) > 0 et + present(PERPPLAFCP)*present(PERPPLAFNUP1)*present(PERPPLAFNUP2)*present(PERPPLAFNUP3) = 0)) + +alors erreur A600 ; +verif 1601: +application : iliad , batch ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + positif(PERPIMPATRIE+0) != 1 + et + (PERPPLAFCV > LIM_PERPMAXBT + ou + PERPPLAFCC > LIM_PERPMAXBT) + +alors erreur A601 ; +verif 1603: +application : iliad , batch ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + positif(PERPIMPATRIE + 0) != 1 + et + positif(V_CALCULIR + 0) = 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + ( + (positif_ou_nul(PLAF_PERPV) = 1 et + (present(PERPPLAFCV) = 0 et present(PERPPLAFNUV1) = 0 + et present(PERPPLAFNUV2) = 0 et present(PERPPLAFNUV3) = 0 )) + ou + (positif_ou_nul(PLAF_PERPC) = 1 et + (present(PERPPLAFCC) = 0 et present(PERPPLAFNUC1) = 0 + et present(PERPPLAFNUC2) = 0 et present(PERPPLAFNUC3) = 0 )) + ou + (positif_ou_nul(PLAF_PERPP) = 1 et + (present(PERPPLAFCP) = 0 et present(PERPPLAFNUP1) = 0 + et present(PERPPLAFNUP2) = 0 et present(PERPPLAFNUP3) = 0 )) + ou + (positif_ou_nul(PLAF_PERPV) = 1 + et (PERPPLAFCV+PERPPLAFNUV1+PERPPLAFNUV2+PERPPLAFNUV3 = + V_BTPERPV+V_BTPERPNUV1+V_BTPERPNUV2+V_BTPERPNUV3) ) + ou + (positif_ou_nul(PLAF_PERPC) = 1 + et (PERPPLAFCC+PERPPLAFNUC1+PERPPLAFNUC2+PERPPLAFNUC3 = + V_BTPERPC+V_BTPERPNUC1+V_BTPERPNUC2+V_BTPERPNUC3) ) + ou + (positif_ou_nul(PLAF_PERPP) = 1 + et (PERPPLAFCP+PERPPLAFNUP1+PERPPLAFNUP2+PERPPLAFNUP3 = + V_BTPERPP+V_BTPERPNUP1+V_BTPERPNUP2+V_BTPERPNUP3) ) + ) +alors erreur A603 ; +verif 1604: +application : iliad , batch ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + (positif(PERPMUTU) = 1 et (V_0AM + V_0AO = 1) et ((V_REGCO+0) dans (1,3,5,6)) + et positif(PERPIMPATRIE+0) = 0 + et (present(PERPPLAFCV) = 0 ou present(PERPPLAFNUV1) = 0 + ou present(PERPPLAFNUV2) = 0 ou present(PERPPLAFNUV3) = 0 + ou present(PERPPLAFCC) = 0 ou present(PERPPLAFNUC1) = 0 + ou present(PERPPLAFNUC2) = 0 ou present(PERPPLAFNUC3) =0)) + +alors erreur A604 ; +verif 16051: +application : iliad , batch ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + PERPV + 0 < EXOCETV + 0 + et + positif(EXOCETV + 0) = 1 + +alors erreur A60501 ; +verif 16052: +application : iliad , batch ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + PERPC + 0 < EXOCETC + 0 + et + positif(EXOCETC + 0) = 1 + +alors erreur A60502 ; diff --git a/sources2016m_4_5/coc4.m b/sources2016m_4_5/coc4.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..1807d29d5f28a1f965713c484f193423c4c676f8 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/coc4.m @@ -0,0 +1,476 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +verif 1700: +application : iliad ,batch ; + +si + RDCOM > 0 + et + SOMMEA700 = 0 + +alors erreur A700 ; +verif 1702: +application : batch , iliad ; + +si + (V_REGCO+0) dans (1,3,5,6) + et + INTDIFAGRI * positif(INTDIFAGRI) + 0 > RCMHAB * positif(RCMHAB) + COD2FA * positif(COD2FA) + 0 + +alors erreur A702 ; +verif 1703: +application : batch , iliad ; + +si + ( + ( (positif(PRETUD+0) = 1 ou positif(PRETUDANT+0) = 1) + et + V_0DA < 1979 + et + positif(BOOL_0AM+0) = 0 ) + ou + ( (positif(PRETUD+0) = 1 ou positif(PRETUDANT+0) = 1) + et + positif(BOOL_0AM+0) = 1 + et + V_0DA < 1979 + et + V_0DB < 1979 ) + ) +alors erreur A703 ; +verif 1704: +application : batch , iliad ; + + +si + (positif(CASEPRETUD + 0) = 1 et positif(PRETUDANT + 0) = 0) + ou + (positif(CASEPRETUD + 0) = 0 et positif(PRETUDANT + 0) = 1) + +alors erreur A704 ; +verif 17071: +application : batch , iliad ; + + +si + RDENS + RDENL + RDENU > V_0CF + V_0DJ + V_0DN + 0 + +alors erreur A70701 ; +verif 17072: +application : batch , iliad ; + + +si + RDENSQAR + RDENLQAR + RDENUQAR > V_0CH + V_0DP + 0 + +alors erreur A70702 ; +verif 1708: +application : iliad , batch; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + ( + REPINVTOU + 0 > LIMLOC2 + ou + INVLOGREHA + 0 > LIMLOC2 + ou + INVLOCXN + 0 > LIMLOC2 + ou + INVLOCXV + 0 > LIMLOC2 + ou + COD7UY + 0 > LIMLOC2 + ou + COD7UZ + 0 > LIMLOC2 + ) + +alors erreur A708 ; +verif 1709: +application : batch , iliad ; + + +si + SOMMEA709 > 1 + +alors erreur A709 ; +verif 1710: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CREAIDE + 0) * positif(RVAIDE + 0) = 1 + +alors erreur A710 ; +verif 17111: +application : batch , iliad ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + INAIDE > 0 + et + positif(RVAIDE + RVAIDAS + CREAIDE + 0) = 0 + +alors erreur A71101 ; +verif 17112: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(ASCAPA + 0) + positif(RVAIDAS + 0) = 1 + +alors erreur A71102 ; +verif 17113: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + PREMAIDE > 0 + et + positif(RVAIDE + RVAIDAS + CREAIDE + 0) = 0 + +alors erreur A71103 ; +verif 1712: +application : batch , iliad ; + + +si + PRESCOMP2000 + 0 > PRESCOMPJUGE + et + positif(PRESCOMPJUGE) = 1 + +alors erreur A712 ; +verif non_auto_cc 1713: +application : batch , iliad ; + + +si + (PRESCOMPJUGE + 0 > 0 et PRESCOMP2000 + 0 = 0) + ou + (PRESCOMPJUGE + 0 = 0 et PRESCOMP2000 + 0 > 0) + +alors erreur A713 ; +verif 1714: +application : batch , iliad ; + + +si + RDPRESREPORT + 0 > 0 + et + PRESCOMPJUGE + PRESCOMP2000 + 0 > 0 + +alors erreur A714 ; +verif 1715: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + RDPRESREPORT + 0 > LIM_REPCOMPENS + +alors erreur A715 ; +verif 1716: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + ((SUBSTITRENTE < PRESCOMP2000 + 0) + ou + (SUBSTITRENTE > 0 et present(PRESCOMP2000) = 0)) + +alors erreur A716 ; +verif 17171: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CELLIERFA) + positif(CELLIERFB) + positif(CELLIERFC) + positif(CELLIERFD) > 1 + +alors erreur A71701 ; +verif 17172: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + SOMMEA71701 > 1 + +alors erreur A71702 ; +verif 17173: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + SOMMEA71702 > 1 + +alors erreur A71703 ; +verif 17174: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CELLIERHJ) + positif(CELLIERHK) + positif(CELLIERHN) + positif(CELLIERHO) > 1 + +alors erreur A71704 ; +verif 17175: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CELLIERZA) + positif(CELLIERZB) + positif(CELLIERZC) + positif(CELLIERZD) > 1 + +alors erreur A71705 ; +verif 1718: +application : batch , iliad ; + + +si + CIAQCUL > 0 + et + SOMMEA718 = 0 + +alors erreur A718 ; +verif 1719: +application : batch , iliad ; + + +si + RDMECENAT > 0 + et + SOMMEA719 = 0 + +alors erreur A719 ; +verif 17301: +application : batch , iliad ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + REPFOR + 0 > 0 + et + REPSINFOR3 + 0 > 0 + +alors erreur A73001 ; +verif 17302: +application : batch , iliad ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + REPFOR1 + 0 > 0 + et + REPSINFOR4 + 0 > 0 + +alors erreur A73002 ; +verif 1731: +application : batch , iliad ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CASEPRETUD + 0 > 5 + +alors erreur A731 ; +verif 1734: +application : batch , iliad ; + +si + positif(PTZDEVDUR + 0) = 1 + et + positif(PTZDEVDURN + 0) = 1 + +alors erreur A734 ; +verif 17361: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(DUFLOEK) + positif(DUFLOEL) + positif(PINELQA) + positif(PINELQB) + positif(PINELQC) + positif(PINELQD) + 0 > 2 + +alors erreur A73601 ; +verif 17362: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(PINELQE) + positif(PINELQF) + positif(PINELQG) + positif(PINELQH) + 0 > 2 + +alors erreur A73602 ; +verif 17363: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(PINELQI) + positif(PINELQJ) + positif(PINELQK) + positif(PINELQL) + 0 > 2 + +alors erreur A73603 ; +verif 17401: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + (CODHCM + CODHCR + CODHCW + INVOMENTRO + INVOMENTRT + + INVOMENTRY + CODHSO + CODHST + CODHSY + CODHTD + + CODHAO + CODHAT + CODHAY + CODHBG + CODHBR + + CODHBM + CODHBW + CODHCB + CODHCG + INVOMENTNY + 0) > PLAF_INVDOM6 + +alors erreur A74001 ; +verif 17402: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + (CODHCM + CODHCR + CODHCW + INVOMENTRO + INVOMENTRT + + INVOMENTRY + CODHSO + CODHST + CODHSY + CODHTD + + CODHAO + CODHAT + CODHAY + CODHBG + CODHBR + + CODHBM + CODHBW + CODHCB + CODHCG + + INVOMRETPD + INVOMRETPH + INVOMRETPL + INVOMENTRI + + CODHSE + CODHSJ + CODHAE + CODHAJ + INVOMENTNY + 0) > PLAF_INVDOM5 + +alors erreur A74002 ; +verif 17403: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + (CODHCM + CODHCR + CODHCW + INVOMENTRO + INVOMENTRT + + INVOMENTRY + CODHSO + CODHST + CODHSY + CODHTD + + CODHAO + CODHAT + CODHAY + CODHBG + CODHBR + + CODHBM + CODHBW + CODHCB + CODHCG + + INVOMRETPD + INVOMRETPH + INVOMRETPL + INVOMENTRI + + CODHSE + CODHSJ + CODHAE + CODHAJ + + INVIMP + INVDIR2009 + INVOMRETPR + INVOMRETPW + INVOMENTNY + + 0) > PLAF_INVDOM2 + +alors erreur A74003 ; +verif 1741: +application : batch , iliad ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + ((CELREPHR + 0 > PLAF_99999) + ou + (CELREPHS + 0 > PLAF_99999) + ou + (CELREPHT + 0 > PLAF_99999) + ou + (CELREPHU + 0 > PLAF_99999) + ou + (CELREPHV + 0 > PLAF_99999) + ou + (CELREPHW + 0 > PLAF_99999) + ou + (CELREPHX + 0 > PLAF_99999) + ou + (CELREPHZ + 0 > PLAF_99999)) + +alors erreur A741 ; +verif 1743: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + (REPMEUBLE + 0 > PLAF_99999 + ou + INVREPMEU + 0 > PLAF_99999 + ou + INVREPNPRO + 0 > PLAF_99999 + ou + INVNPROREP + 0 > PLAF_99999) + +alors erreur A743 ; +verif 1745: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif_ou_nul(COD7ZW + COD7ZX + COD7ZY + COD7ZZ) = 1 + et + positif_ou_nul(COD7ZW) + positif_ou_nul(COD7ZX) + positif_ou_nul(COD7ZY) + positif_ou_nul(COD7ZZ) < 4 + +alors erreur A745 ; +verif 17461: +application : batch , iliad ; +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CODHCM * positif(CODHCM + 0) > CODHCL * positif(CODHCL + 0) + 0 + + alors erreur A74601 ; +verif 17462: +application : batch , iliad ; +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CODHCR * positif(CODHCR + 0) > CODHCQ * positif(CODHCQ + 0) + 0 + +alors erreur A74602 ; +verif 17463: +application : batch , iliad ; +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CODHCW * positif(CODHCW + 0) > CODHCV * positif(CODHCV + 0) + 0 + +alors erreur A74603 ; +verif 1747: +application : iliad , batch ; + +si + FIPDOMCOM + 0 > 0 + et + V_EAD + V_EAG + 0 = 0 + +alors erreur A747 ; +verif 1752: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif_ou_nul(COD7XD + COD7XE + COD7XF + COD7XG) = 1 + et + positif_ou_nul(COD7XD) + positif_ou_nul(COD7XE) + positif_ou_nul(COD7XF) + positif_ou_nul(COD7XG) < 4 + +alors erreur A752 ; diff --git a/sources2016m_4_5/coc5.m b/sources2016m_4_5/coc5.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..fee845ca7643e1e909a2f6bf66a77bd01927d198 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/coc5.m @@ -0,0 +1,853 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +verif 1800: +application : iliad , batch ; + + +si + RG + 2 < PRODOM + PROGUY + +alors erreur A800 ; +verif 18021: +application : iliad , batch ; + + +si + (V_NOTRAIT >= 20 + et + IPTEFP > 0 + et + IPTEFN > 0) + ou + (V_NOTRAIT + 0 < 20 + et + IPTEFP >= 0 + et + IPTEFN >= 0 + et + V_ROLCSG+0 < 40) + +alors erreur A80201 ; +verif 18022: +application : iliad , batch ; + + +si + ( + V_NOTRAIT + 0 < 20 + et + IPTEFP + IPTEFN >= 0 + et + PRODOM + PROGUY + CODDAJ + CODDBJ + CODEAJ + CODEBJ >= 0 + ) + ou + ( + V_NOTRAIT >= 20 + et + IPTEFP + IPTEFN > 0 + et + PRODOM + PROGUY + CODDAJ + CODDBJ + CODEAJ + CODEBJ > 0 + ) + +alors erreur A80202 ; +verif 18023: +application : iliad , batch ; + +si + ( + V_NOTRAIT + 0 < 20 + et + SOMMEA802 > 0 + et + PRODOM + PROGUY + CODDAJ + CODDBJ + CODEAJ + CODEBJ >= 0 + ) + ou + ( + V_NOTRAIT >= 20 + et + SOMMEA802 > 0 + et + PRODOM + PROGUY + CODDAJ + CODDBJ + CODEAJ + CODEBJ > 0 + ) + +alors erreur A80203 ; +verif 1803: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CODDAJ + CODDBJ + CODEAJ + CODEBJ + 0) = 1 + et + V_REGCO + 0 != 1 + +alors erreur A803 ; +verif 1804: +application : iliad , batch ; + + +si + PROGUY + PRODOM + CODDAJ + CODEAJ + CODDBJ + CODEBJ+ 0 > 0 + et + SOMMEA804 > 0 + +alors erreur A804 ; +verif 1805: +application : iliad , batch ; + + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(TREVEX) = 1 + et + SOMMEA805 = 0 + +alors erreur A805 ; +verif 1806: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(PROGUY + PRODOM + CODDAJ + CODEAJ + CODDBJ + CODEBJ + 0) = 1 + et + ((positif(CARTSNBAV + 0) = 1 + et + null(CARTSNBAV - 4) = 0) + ou + (positif(CARTSNBAC + 0) = 1 + et + null(CARTSNBAC - 4) = 0)) + +alors erreur A806 ; +verif 1807: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(PRELIBXT + 0) = 1 + et + positif(PCAPTAXV + PCAPTAXC + 0) = 0 + +alors erreur A807 ; +verif 1808: +application : iliad , batch ; + +si + positif(COD5XT + COD5XV + COD5XU + COD5XW + 0) = 1 + et + positif(PRODOM + PROGUY + CODEAJ + CODEBJ + CODDAJ + CODDBJ + 0) = 1 + +alors erreur A808 ; +verif 18101: +application : iliad , batch ; + +si V_REGCO != 2 + et + positif(COD1AF + COD1BF + COD1CF + COD1DF + COD1EF + COD1FF + 0) = 1 + et + present(IPBOCH) = 0 + +alors erreur A81001 ; +verif 18102: +application : iliad , batch ; + +si V_REGCO != 2 + et + positif(COD1AL + COD1BL + COD1CL + COD1DL + COD1EL + COD1FL + 0) = 1 + et + present(IPBOCH) = 0 + +alors erreur A81002 ; +verif 18103: +application : iliad , batch ; + +si V_REGCO != 2 + et + positif(COD1AR + COD1BR + COD1CR + COD1DR + 0) = 1 + et + present(IPBOCH) = 0 + +alors erreur A81003 ; +verif 18104: +application : iliad , batch ; + +si V_REGCO != 2 + et + positif(COD4BK + COD4BL + 0) = 1 + et + present(IPBOCH) = 0 + +alors erreur A81004 ; +verif 18105: +application : iliad , batch ; + +si V_REGCO != 2 + et + positif(COD5AK + COD5AL + COD5BK + COD5BL + COD5CK + COD5CL + 0) = 1 + et + present(IPBOCH) = 0 + +alors erreur A81005 ; +verif 18106: +application : iliad , batch ; + +si V_REGCO != 2 + et + positif(COD5DF + COD5DG + COD5EF + COD5EG + COD5FF + COD5FG + 0) = 1 + et + present(IPBOCH) = 0 + +alors erreur A81006 ; +verif 18107: +application : iliad , batch ; + +si V_REGCO != 2 + et + positif(COD5EY + COD5EZ + COD5FY + COD5FZ + COD5GY + COD5GZ + 0) = 1 + et + present(IPBOCH) = 0 + +alors erreur A81007 ; +verif 18108: +application : iliad , batch ; + +si V_REGCO != 2 + et + positif(COD5UR + COD5US + COD5VR + COD5VS + COD5WR + COD5WS + 0) = 1 + et + present(IPBOCH) = 0 + +alors erreur A81008 ; +verif 18109: +application : iliad , batch ; + +si V_REGCO != 2 + et + positif(COD5XJ + COD5XK + COD5YJ + COD5YK + COD5ZJ + COD5ZK + 0) = 1 + et + present(IPBOCH) = 0 + +alors erreur A81009 ; +verif 18110: +application : iliad , batch ; + +si V_REGCO != 2 + et + positif(COD5XS + COD5XX + COD5YS + COD5YX + COD5ZS + COD5ZX + 0) = 1 + et + present(IPBOCH) = 0 + +alors erreur A81010 ; +verif 18111: +application : iliad , batch ; + +si (V_REGCO = 2 ou V_REGCO = 3) + et + positif(COD1AF + COD1BF + COD1CF + COD1DF + COD1EF + COD1FF + 0) = 1 + et + (present(IPSOUR) + present(V_8ZT)) = 0 + +alors erreur A81101 ; +verif 18112: +application : iliad , batch ; + +si (V_REGCO = 2 ou V_REGCO = 3) + et + positif(COD1AL + COD1BL + COD1CL + COD1DL + COD1EL + COD1FL + 0) = 1 + et + (present(IPSOUR) + present(V_8ZT)) = 0 + +alors erreur A81102 ; +verif 18113: +application : iliad , batch ; + +si (V_REGCO = 2 ou V_REGCO = 3) + et + positif(COD1AR + COD1BR + COD1CR + COD1DR + 0) = 1 + et + (present(IPSOUR) + present(V_8ZT)) = 0 + +alors erreur A81103 ; +verif 18114: +application : iliad , batch ; + +si (V_REGCO = 2 ou V_REGCO = 3) + et + positif(COD5DF + COD5DG + COD5EF + COD5EG + COD5FF + COD5FG + 0) = 1 + et + (present(IPSOUR) + present(V_8ZT)) = 0 + +alors erreur A81104 ; +verif 18115: +application : iliad , batch ; + +si (V_REGCO = 2 ou V_REGCO = 3) + et + positif(COD5UR + COD5US + COD5VR + COD5VS + COD5WR + COD5WS + 0) = 1 + et + (present(IPSOUR) + present(V_8ZT)) = 0 + +alors erreur A81105 ; +verif 18116: +application : iliad , batch ; + +si (V_REGCO = 2 ou V_REGCO = 3) + et + positif(COD5XJ + COD5XK + COD5YJ + COD5YK + COD5ZJ + COD5ZK + 0) = 1 + et + (present(IPSOUR) + present(V_8ZT)) = 0 + +alors erreur A81106 ; +verif 18117: +application : iliad , batch ; + +si (V_REGCO = 2 ou V_REGCO = 3) + et + positif(COD5XS + COD5XX + COD5YS + COD5YX + COD5ZS + COD5ZX + 0) = 1 + et + (present(IPSOUR) + present(V_8ZT)) = 0 + +alors erreur A81107 ; +verif 1814: +application : iliad ; + + +si + V_REGCO = 2 + et + CODZRU + 0 > 0 + +alors erreur A814 ; +verif 181401: +application : iliad ; + + +si + V_REGCO != 2 + et + CODZRU + 0 > BDCSGNORUYT + +alors erreur A81401 ; +verif 181403: +application : iliad ; + + +si + CODZRV != 0 + et + CODZRV + 0 > ( BCSGNORURV - BDCSGNORUYT ) + +alors erreur A81403 ; +verif 1821: +application : iliad , batch ; + +si + (V_IND_TRAIT > 0 ) + et + present(BASRET) + present(IMPRET) = 1 + +alors erreur A821 ; +verif 1830: +application : iliad , batch ; + +si + V_REGCO = 2 + et + positif(COD8VL + COD8VM + COD8WM + COD8UM) = 1 + +alors erreur A830 ; +verif 1831: +application : iliad , batch ; + +si + positif(COD8VL) = 1 + et + (present(RCMABD) +present( REVACT) + present(RCMHAD) + present(DISQUO) + present(RCMHAB) + present(INTERE) + + present(REGPRIV) + present(RESTUC) + + present(RCMIMPAT) + present(COD2FA) + present(BPCOSAV) + + present(BPCOSAC) + present(BPVSJ) + present(BPVSK) + present(BPV18V) + + present(BPV40V) + present(BPCOPTV) + present(BPVRCM) + present(CODRVG) ) = 0 + +alors erreur A831 ; +verif 1858: +application : iliad , batch ; + +si + COD8TL + COD8UW + 0 > 0 + et + SOMMEA858 = 0 + +alors erreur A858 ; +verif 1859: +application : iliad , batch ; + +si + PRESINTER > 0 + et + SOMMEA859 = 0 + +alors erreur A859 ; +verif 1862: +application : iliad , batch ; + +si + AUTOVERSLIB > 0 + et + SOMMEA862 = 0 + +alors erreur A862 ; +verif corrective 1863: +application : iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + positif(AUTOVERSSUP + 0) = 1 + et + positif(AUTOBICVV + AUTOBICPV + AUTOBNCV + + AUTOBICVC + AUTOBICPC + AUTOBNCC + + AUTOBICVP + AUTOBICPP + AUTOBNCP + 0) = 0 + +alors erreur A863 ; +verif 1864: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + COD8YL + 0 > CGLOA + 0 + +alors erreur A864 ; +verif 1865: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + COD8YT + 0 > CVNN + 0 + +alors erreur A865 ; +verif 18661: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CSPROVYD + 0 > max(0 , RSE1 + PRSE1 - CIRSE1) + 0 + +alors erreur A86601 ; +verif 18662: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CSPROVYE + 0 > max(0 , RSE5 + PRSE5 - CIRSE5) + 0 + +alors erreur A86602 ; +verif 18663: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CSPROVYF + 0 > max(0 , RSE8TV + arr(max(0 , RSE8TV - CIRSE8TV - CSPROVYF) * TXINT/100) - CIRSE8TV) + 0 + +alors erreur A86603 ; +verif 18664: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CSPROVYG + 0 > max(0 , RSE3 + PRSE3 - CIRSE3) + 0 + +alors erreur A86604 ; +verif 18665: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CSPROVYH + 0 > max(0 , RSE8TX + arr(COD8SX*TX038/100)+ arr(max(0 , RSE8TX + arr(COD8SX*TX038/100) - CIRSE8TX - CSPROVYH) * TXINT/100) - CIRSE8TX) + 0 + +alors erreur A86605 ; +verif 18666: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CSPROVYN + 0 > max(0 , RSE8SA + arr(max(0 , RSE8SA - CIRSE8SA - CSPROVYN) * TXINT/100) - CIRSE8SA) + 0 + +alors erreur A86606 ; +verif 18667: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + CSPROVYP + 0 > max(0 , RSE8SB + arr(max(0 , RSE8SB - CIRSE8SB - CSPROVYP) * TXINT/100) - CIRSE8SB) + 0 + +alors erreur A86607 ; +verif 18668: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + COD8YQ + 0 > max(0 , RSE6 + PRSE6 - CIRSE6) + 0 + +alors erreur A86608 ; +verif 1868: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT + 0 > 0 + et + (CDISPROV + 0 > CDIS + 0 + ou + (positif(CDISPROV + 0) = 1 et positif(GSALV + GSALC + 0) = 0)) + +alors erreur A868 ; +verif 1870: +application : batch , iliad ; + + +si + positif(DCSGIM) = 1 + et + positif(CSGIM + 0) != 1 + +alors erreur A870 ; +verif 1871: +application : batch , iliad ; + +si + CRDSIM > RDSN + +alors erreur A871 ; +verif 1872: +application : iliad , batch ; + +si + V_IND_TRAIT + 0 > 0 + et + PRSPROV > PRS + +alors erreur A872 ; +verif 1873: +application : iliad , batch ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + CSGIM > CSG + +alors erreur A873 ; +verif 1874: +application : iliad , batch ; + + +si + IPSOUR >= 0 + et + SOMMEA874 = 0 + +alors erreur A874 ; +verif 1875: +application : iliad , batch ; + +si + max(0 , IRB + TAXASSUR + IPCAPTAXT + TAXLOY + IHAUTREVT + CHRPVIMP + - IAVT - RCMAVFT - CICA - I2DH - CICORSE - CIRECH - CICAP + - CICHR - CICULTUR - CREREVET - CIGLO - CIDONENTR) < IRANT + +alors erreur A875 ; +verif 1877: +application : iliad , batch ; + + +si + (IPRECH + 0 > 0 ou IPCHER + 0 > 0) + et + SOMMEA877 = 0 + +alors erreur A877 ; +verif 1879: +application : iliad , batch ; + + +si + CIINVCORSE + CICORSENOW + 0 > 0 + et + SOMMEA879 = 0 + +alors erreur A879 ; +verif 1880: +application : iliad , batch ; + + +si + CRIGA > 0 + et + SOMMEA880 = 0 + +alors erreur A880 ; +verif 1881: +application : iliad , batch ; + + +si + CREFAM > 0 + et + SOMMEA881 = 0 + +alors erreur A881 ; +verif 18821: +application : iliad , batch ; + + +si + ( + IPMOND > 0 + et + (present(IPTEFP) = 0 et present(IPTEFN) = 0) + ) + ou + ( + (present(IPTEFP) = 1 ou present(IPTEFN) = 1) + et + present(IPMOND) = 0 + ) + +alors erreur A88201 ; +verif 18822: +application : iliad , batch ; + +si + (present(IPMOND) + + present(SALEXTV) + present(SALEXTC) + present(SALEXT1) + present(SALEXT2) + present(SALEXT3) + present(SALEXT4) + + present(COD1AH) + present(COD1BH) + present(COD1CH) + present(COD1DH) + present(COD1EH) + present(COD1FH)) = 0 + et + positif_ou_nul(TEFFHRC + COD8YJ) = 1 + +alors erreur A88202 ; +verif 1883: +application : iliad , batch ; + + +si + IPBOCH > 0 + et + (CIIMPPRO + CIIMPPRO2 + positif_ou_nul(REGCI) + PRELIBXT + COD8XF + COD8XG + COD8XH + COD8XV + COD8XY + 0) = 0 + +alors erreur A883 ; +verif 1884: +application : iliad , batch ; + + +si + REGCI + COD8XY > 0 + et + SOMMEA884 = 0 + +alors erreur A884 ; +verif 18851: +application : iliad , batch ; + + +si + positif(CIIMPPRO2 + 0) = 1 + et + present(BPVSJ) = 0 + +alors erreur A88501 ; +verif 18852: +application : iliad , batch ; + +si + positif(COD8XV + 0) = 1 + et + present(COD2FA) = 0 + +alors erreur A88502 ; +verif 18853: +application : iliad , batch ; + +si + positif(CIIMPPRO + 0) = 1 + et + somme(i=V,C,P:present(BA1Ai) + present(BAF1Ai) + present(BI1Ai) + present(BN1Ai)) = 0 + +alors erreur A88503 ; +verif 18854: +application : iliad , batch ; + +si + positif(COD8XF + 0) = 1 + et + present(BPV18V) = 0 + +alors erreur A88504 ; +verif 18855: +application : iliad , batch ; + +si + positif(COD8XG + 0) = 1 + et + present(BPCOPTV) = 0 + +alors erreur A88505 ; +verif 18856: +application : iliad , batch ; + +si + positif(COD8XH + 0) = 1 + et + present(BPV40V) = 0 + +alors erreur A88506 ; +verif 1886: +application : iliad , batch ; + + +si + IPPNCS > 0 + et + positif(REGCI + CIIMPPRO + CIIMPPRO2 + COD8XV + COD8XF + COD8XG + COD8XH + COD8PA + 0) != 1 + +alors erreur A886 ; +verif 1887: +application : iliad , batch ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + REGCI + 0 > IPBOCH + 0 + +alors erreur A887 ; +verif 1888: +application : iliad , batch ; + + +si + IPELUS > 0 + et + positif(present(TSHALLOV) + present(TSHALLOC) + present(CARTSV) + present(CARTSC) + present(CARTSNBAV) + present(CARTSNBAC)) = 0 + et + positif(present(ALLOV) + present(ALLOC) + present(REMPLAV) + present(REMPLAC) + present(REMPLANBV) + present(REMPLANBC)) = 0 + +alors erreur A888 ; +verif 1889: +application : iliad , batch ; + + +si + (APPLI_OCEANS = 0) + et + REVFONC + 0 > IND_TDR + 0 + et + present(IND_TDR) = 0 + +alors erreur A889 ; +verif 1890: +application : iliad , batch ; + + +si + CREAPP > 0 + et + SOMMEA890 = 0 + +alors erreur A890 ; +verif 1891: +application : iliad , batch ; + + +si + CREPROSP > 0 + et + SOMMEA891 = 0 + +alors erreur A891 ; +verif 1893: +application : iliad , batch ; + + +si + CREFORMCHENT > 0 + et + SOMMEA893 = 0 + +alors erreur A893 ; +verif 1894: +application : iliad , batch ; + + +si + CREINTERESSE > 0 + et + SOMMEA894 = 0 + +alors erreur A894 ; +verif 1895: +application : iliad , batch ; + + +si + CREAGRIBIO > 0 + et + SOMMEA895 = 0 + +alors erreur A895 ; +verif 1896: +application : iliad , batch ; + +si + CREARTS > 0 + et + SOMMEA896 = 0 + +alors erreur A896 ; +verif 1898: +application : iliad , batch ; + +si + CRECONGAGRI > 0 + et + SOMMEA898 = 0 + +alors erreur A898 ; +verif 1899: +application : iliad , batch ; + + +si + CRERESTAU > 0 + et + SOMMEA899 = 0 + +alors erreur A899 ; diff --git a/sources2016m_4_5/coc7.m b/sources2016m_4_5/coc7.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..66e6e04427f89416c0da01d29089972bae78a6a5 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/coc7.m @@ -0,0 +1,3531 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +verif 19611: +application : iliad , batch ; + + +si + ( + CMAJ != 7 et ((APPLI_BATCH = 1 et APPLI_COLBERT = 0) + ou APPLI_OCEANS = 1 + ou (APPLI_ILIAD = 1 et + non ( V_CALCULIR+0=1 + ou (V_NOTRAIT+0) dans (16,23,26,33,36,43,46,53,56) + ) + ) + ) + ) + ou + ( + CMAJ2 != 7 et CMAJ2 != 0 et ((APPLI_BATCH = 1 et APPLI_COLBERT = 0) + ou APPLI_OCEANS = 1 + ou (APPLI_ILIAD = 1 et + non ( V_CALCULIR+0=1 + ou (V_NOTRAIT+0) dans (16,23,26,33,36,43,46,53,56) + ) + ) + ) + ) + +alors erreur A96101 ; +verif 19612: +application : batch , iliad ; + + +si + ( + CMAJ non dans ( 7..8 ) et CMAJ non dans (10..11) et CMAJ non dans (17..18) + et ( (APPLI_ILIAD = 1 et + ( V_CALCULIR + 0 = 1 ou (V_NOTRAIT + 0) dans (16,23,26,33,36,43,46,53,56)) + ) + ou APPLI_COLBERT = 1) + ) + ou + ( + CMAJ2 non dans ( 7..8 ) et CMAJ2 non dans (10..11) et CMAJ2 non dans (17..18) et CMAJ2 != 0 + et ( (APPLI_ILIAD = 1 et + ( V_CALCULIR + 0 = 1 ou (V_NOTRAIT + 0) dans (16,23,26,33,36,43,46,53,56)) + ) + ou APPLI_COLBERT = 1) + ) + +alors erreur A96102 ; +verif isf 19613: +application : batch , iliad ; + +si + (CMAJ_ISF non dans ( 7,8,17,18,34 ) et V_IND_TRAIT+0 = 4 ) + ou + (CMAJ_ISF non dans ( 0,7,8,17,18,34 ) et V_IND_TRAIT+0 = 5 ) + +alors erreur A96103 ; +verif 19621: +application : iliad , batch ; + + +si + ( present(CMAJ)=1 et present(MOISAN)=0 ) + ou + ( present(CMAJ2)=1 et present(MOISAN2)=0 ) + +alors erreur A96201 ; +verif 19622: +application : iliad , batch ; + + +si + ( present(CMAJ)=0 et present(MOISAN)=1) + ou + ( present(CMAJ2)=0 et present(MOISAN2)=1) + +alors erreur A96202 ; +verif isf 19623: +application : iliad , batch ; + + +si + ( present(CMAJ_ISF)=1 et present(MOISAN_ISF)=0 ) + +alors erreur A96203 ; +verif isf 19624: +application : iliad , batch ; + + +si + ( present(CMAJ_ISF)=0 et present(MOISAN_ISF)=1) + +alors erreur A96204 ; +verif 19631: +application : iliad , batch ; + + +si + (V_IND_TRAIT > 0 ) + et + ( + inf(MOISAN/10000) non dans (01..12) + ou + inf(MOISAN2/10000) non dans (00..12) + ) +alors erreur A96301 ; +verif 19632: +application : iliad ; + + +si (APPLI_COLBERT=0) et ( + V_IND_TRAIT !=5 +et( + ( + arr( (MOISAN/10000 - inf(MOISAN/10000))*10000 ) != V_ANREV+1 +et + arr( (MOISAN/10000 - inf(MOISAN/10000))*10000 ) != V_ANREV+2 +et + arr( (MOISAN/10000 - inf(MOISAN/10000))*10000 ) != V_ANREV+3 +et + arr( (MOISAN/10000 - inf(MOISAN/10000))*10000 ) != V_ANREV+4 + ) + ou + ( + arr( (MOISAN2/10000 - inf(MOISAN2/10000))*10000 ) != V_ANREV+1 +et + arr( (MOISAN2/10000 - inf(MOISAN2/10000))*10000 ) != V_ANREV+2 +et + arr( (MOISAN2/10000 - inf(MOISAN2/10000))*10000 ) != V_ANREV+3 +et + arr( (MOISAN2/10000 - inf(MOISAN2/10000))*10000 ) != V_ANREV+4 +et + arr( (MOISAN2/10000 - inf(MOISAN2/10000))*10000 ) != 0 + ))) +alors erreur A96302 ; +verif 196321: +application : batch ; + + +si + APPLI_COLBERT = 1 + et + ( + arr( (MOISAN/10000 - inf(MOISAN/10000))*10000 ) != V_ANREV+1 + et + arr( (MOISAN/10000 - inf(MOISAN/10000))*10000 ) != V_ANREV+2 + et + arr( (MOISAN/10000 - inf(MOISAN/10000))*10000 ) != V_ANREV+3 + ) + +alors erreur A96302 ; +verif isf 19633: +application : iliad , batch ; + + +si + ( + (V_IND_TRAIT+0 = 4 et inf(MOISAN_ISF/10000) non dans (01..12) ) + ou + (V_IND_TRAIT+0 = 5 et inf(MOISAN_ISF/10000) non dans (01..12) et MOISAN_ISF != 0 ) + ) +alors erreur A96303 ; +verif isf 19634: +application : iliad , batch ; + + +si (APPLI_OCEANS = 0) et ( + ( + V_IND_TRAIT !=5 et( + arr( (MOISAN_ISF/10000 - inf(MOISAN_ISF/10000))*10000 ) != V_ANREV+1 +et + arr( (MOISAN_ISF/10000 - inf(MOISAN_ISF/10000))*10000 ) != V_ANREV+2 +et + arr( (MOISAN_ISF/10000 - inf(MOISAN_ISF/10000))*10000 ) != V_ANREV+3 +et + arr( (MOISAN_ISF/10000 - inf(MOISAN_ISF/10000))*10000 ) != V_ANREV+4 + )) + ou + ( + V_IND_TRAIT = 5 et( + arr( (MOISAN_ISF/10000 - inf(MOISAN_ISF/10000))*10000 ) != V_ANREV+1 +et + arr( (MOISAN_ISF/10000 - inf(MOISAN_ISF/10000))*10000 ) != V_ANREV+2 +et + arr( (MOISAN_ISF/10000 - inf(MOISAN_ISF/10000))*10000 ) != V_ANREV+3 +et + arr( (MOISAN_ISF/10000 - inf(MOISAN_ISF/10000))*10000 ) != V_ANREV+4 +et + arr( (MOISAN_ISF/10000 - inf(MOISAN_ISF/10000))*10000 ) != V_ANREV+5 +et + arr( (MOISAN_ISF/10000 - inf(MOISAN_ISF/10000))*10000 ) != V_ANREV+6 + )) + + ) + +alors erreur A96304 ; +verif isf 196341: +application : batch ; + + +si (APPLI_COLBERT=1) et ( + arr( (MOISAN_ISF/10000 - inf(MOISAN_ISF/10000))*10000 ) != V_ANREV+1 +et + arr( (MOISAN_ISF/10000 - inf(MOISAN_ISF/10000))*10000 ) != V_ANREV+2 +et + arr( (MOISAN_ISF/10000 - inf(MOISAN_ISF/10000))*10000 ) != V_ANREV+3 + ) +alors erreur A96304 ; +verif 19641: +application : iliad , batch ; + + +si + ( + ((inf( DATDEPETR/1000000 ) non dans (01..31)) et V_IND_TRAIT+0 = 4) +ou + ((inf( DATDEPETR/1000000 ) non dans (01..31)) et V_IND_TRAIT = 5 et DATDEPETR != 0) + ) +alors erreur A96401; +verif 19642: +application : iliad , batch ; + + +si + ( + ((inf( (DATDEPETR/1000000 - inf(DATDEPETR/1000000))*100 ) non dans (01..12)) et (V_IND_TRAIT+0= 4)) +ou + ((inf( (DATDEPETR/1000000 - inf(DATDEPETR/1000000))*100 ) non dans (01..12)) + et V_IND_TRAIT = 5 et DATDEPETR != 0) + ) +alors erreur A96402; +verif 19643: +application : iliad , batch ; + + +si ( + ((arr( (DATDEPETR/10000 - inf(DATDEPETR/10000))*10000 ) != V_ANREV) et V_IND_TRAIT+0 = 4) +ou + ((arr( (DATDEPETR/10000 - inf(DATDEPETR/10000))*10000 ) != V_ANREV) + et V_IND_TRAIT = 5 et DATDEPETR != 0) + ) +alors erreur A96403; +verif 19651: +application : iliad , batch ; + + +si + ( + ((inf( DATRETETR/1000000) non dans (01..31)) et V_IND_TRAIT+0 = 4) + ou + ((inf( DATRETETR/1000000) non dans (01..31)) et V_IND_TRAIT = 5 et DATRETETR != 0) + ) +alors erreur A96501; +verif 19652: +application : iliad , batch ; + + +si + ( + ((inf( (DATRETETR/1000000 - inf(DATRETETR/1000000))*100 ) non dans (01..12)) et V_IND_TRAIT+0 = 4) + ou + ((inf( (DATRETETR/1000000 - inf(DATRETETR/1000000))*100 ) non dans (01..12)) + et V_IND_TRAIT = 5 et DATRETETR != 0) + ) +alors erreur A96502 ; +verif 19653: +application : iliad , batch ; + + +si ( + ((arr( (DATRETETR/10000 - inf(DATRETETR/10000))*10000 ) != V_ANREV) et V_IND_TRAIT+0 = 4) +ou + ((arr( (DATRETETR/10000 - inf(DATRETETR/10000))*10000 ) != V_ANREV) + et V_IND_TRAIT = 5 et DATRETETR != 0) + ) +alors erreur A96503 ; +verif 1966: +application : iliad , batch ; + + +si + DATDEPETR > 0 + et + DATRETETR > 0 + +alors erreur A966 ; +verif isf 1967: +application : iliad , batch ; + +si + V_ZDC = 4 + et + positif(V_0AZ + 0) = 1 + et + positif(ISFBASE + 0) = 1 + +alors erreur A967 ; +verif isf 19801: +application : iliad , batch ; + + +si + V_NOTRAIT + 0 < 14 + et + V_IND_TRAIT + 0 = 4 + et + ISFBASE <= LIM_ISFINF + +alors erreur A98001 ; +verif isf 19802: +application : iliad , batch ; + + +si + V_NOTRAIT + 0 < 14 + et + V_IND_TRAIT + 0 = 4 + et + ISFBASE >= LIM_ISFSUP + +alors erreur A98002 ; +verif isf 19803: +application : iliad ; + + +si + ((V_NOTRAIT + 0 = 14) ou (V_NOTRAIT+0 = 16)) + et + present(ISFBASE) = 1 + et + ISFBASE + 0 <= LIM_ISFINF + +alors erreur A98003 ; +verif isf 19804: +application : iliad ; + + +si + ISFBASE + 0 != 0 + et + V_NOTRAIT + 0 > 20 + et + ISFBASE + 0 <= LIM_ISFINF + +alors erreur A98004 ; +verif isf 19805: +application : iliad ; + + +si + V_NOTRAIT + 0 > 13 + et + ISFBASE + 0 >= LIM_ISFSUP + +alors erreur A98005 ; +verif isf 1981: +application : iliad , batch ; + + +si + present(ISFBASE) = 0 + et + (ISFPMEDI + ISFPMEIN + ISFFIP + ISFFCPI + ISFDONF + ISFPLAF + ISFVBPAT + ISFDONEURO + ISFETRANG + ISFCONCUB + ISFPART + 0) > 0 + +alors erreur A981 ; +verif isf 1982: +application : batch ,iliad ; + + +si + V_IND_TRAIT + 0 > 0 + et + positif(ISF_LIMINF + 0) + positif(ISF_LIMSUP + 0) = 2 + +alors erreur A982 ; +verif isf 1983: +application : batch , iliad ; + + +si (APPLI_OCEANS=0) et + ( + (V_IND_TRAIT + 0 = 4) + et + ( + positif(ISFCONCUB + 0 ) = 1 + et + (positif(V_0AM + V_0AO + 0 ) = 1 + ou + (positif(V_0AC + V_0AD + V_0AV + 0 )=1 + et + positif(V_0AB + 0)= 1 + ) + ) + ) + ) +alors erreur A983 ; +verif isf 1984: +application : batch , iliad ; + + +si + ( + (V_IND_TRAIT + 0 = 4) + et + ( + positif(ISFPART + 0 ) = 1 + et + (positif(V_0AM + V_0AO + 0 ) = 1 + ou + (positif(V_0AC + V_0AD + V_0AV + 0 )=1 + et + positif(V_0AB + 0)= 0 + ) + ) + ) + ) +alors erreur A984 ; +verif isf 1985: +application : batch , iliad ; + + +si + positif(ISF_LIMINF + ISF_LIMSUP + 0) = 1 + et + ISFBASE > LIM_ISFINF + et + ISFBASE < LIM_ISFSUP + +alors erreur A985 ; +verif isf 1986: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_NOTRAIT > 13 + et + ISFCONCUB + 0 > 0 + et + ISFPART + 0 > 0 + +alors erreur A986 ; +verif isf 19871: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_NOTRAIT + 0 = 14 + et + V_ETCVL + 0 = 1 + et + ISFCONCUB + ISFPART + 0 = 0 + +alors erreur A98701 ; +verif isf 19872: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_NOTRAIT + 0 = 14 + et + present(V_ETCVL) = 1 + et + V_ETCVL + 0 = 0 + et + ISFCONCUB + ISFPART + 0 > 0 + +alors erreur A98702 ; +verif 1991: +application : iliad ; + + +si + positif(FLAGDERNIE+0) = 1 + et + positif(null(V_NOTRAIT - 23) + null(V_NOTRAIT - 33) + null(V_NOTRAIT - 43) + null(V_NOTRAIT - 53) + null(V_NOTRAIT - 63)) = 1 + et + NAPCR61 > V_ANTCR + +alors erreur A991 ; +verif 19921: +application : iliad ; + + +si + ((DEFRI = 1) et (PREM8_11 =0) et (VARR10=1)) +alors erreur A992 ; +verif 19922: +application : iliad ; + +si + ((DEFRI = 1) et (PREM8_11 =0) et (ANO1731=1)) +alors erreur A992 ; +verif 99310000: +application : iliad ; + + si positif( 4BACREC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 4BACREC ; + si positif( 4BACREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 4BACREP ; + si positif( 4BACREV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 4BACREV ; + si positif( 4BAHREC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 4BAHREC ; + si positif( 4BAHREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 4BAHREP ; + si positif( 4BAHREV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 4BAHREV ; + si positif( ABDETPLUS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ABDETPLUS ; + si positif( ABIMPMV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ABIMPMV ; + si positif( ABIMPPV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ABIMPPV ; + si positif( ABPVNOSURSIS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ABPVNOSURSIS ; + si positif( ACODELAISINR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ACODELAISINR ; + si positif( ALLECS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ALLECS ; + si positif( ALLO1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ALLO1 ; + si positif( ALLO2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ALLO2 ; + si positif( ALLO3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ALLO3 ; + si positif( ALLO4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ALLO4 ; + si positif( ALLOC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ALLOC ; + si positif( ALLOV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ALLOV ; + si positif( ANOCEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ANOCEP ; + si positif( ANOPEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ANOPEP ; + si positif( ANOVEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ANOVEP ; + si positif( ASCAPA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ASCAPA ; + si positif( AUTOBICPC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AUTOBICPC ; + si positif( AUTOBICPP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AUTOBICPP ; + si positif( AUTOBICPV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AUTOBICPV ; + si positif( AUTOBICVC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AUTOBICVC ; + si positif( AUTOBICVP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AUTOBICVP ; + si positif( AUTOBICVV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AUTOBICVV ; + si positif( AUTOBNCC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AUTOBNCC ; + si positif( AUTOBNCP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AUTOBNCP ; + si positif( AUTOBNCV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AUTOBNCV ; + si positif( AUTOVERSLIB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AUTOBNCV ; + si positif( AUTOVERSSUP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AUTOVERSSUP ; + si positif( AVETRAN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 AVETRAN ; + si positif( BA1AC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BA1AC ; + si positif( BA1AP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BA1AP ; + si positif( BA1AV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BA1AV ; + si positif( BACDEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BACDEC ; + si positif( BACDEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BACDEP ; + si positif( BACDEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BACDEV ; + si positif( BACREC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BACREC ; + si positif( BACREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BACREP ; + si positif( BACREV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BACREV ; + si positif( BAEXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAEXC ; + si positif( BAEXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAEXP ; + si positif( BAEXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAEXV ; + si positif( BAF1AC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAF1AC ; + si positif( BAF1AP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAF1AP ; + si positif( BAF1AV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAF1AV ; + si positif( BAFORESTC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAFORESTC ; + si positif( BAFORESTP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAFORESTP ; + si positif( BAFORESTV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAFORESTV ; + si positif( BAFPVC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAFPVC ; + si positif( BAFPVP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAFPVP ; + si positif( BAFPVV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAFPVV ; + si positif( BAHDEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAHDEC ; + si positif( BAHDEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAHDEP ; + si positif( BAHDEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAHDEV ; + si positif( BAHEXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAHEXC ; + si positif( BAHEXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAHEXP ; + si positif( BAHEXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAHEXV ; + si positif( BAHREC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAHREC ; + si positif( BAHREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAHREP ; + si positif( BAHREV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAHREV ; + si positif( BAILOC98 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAILOC98 ; + si positif( BANOCGAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BANOCGAC ; + si positif( BANOCGAP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BANOCGAP ; + si positif( BANOCGAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BANOCGAV ; + si positif( BAPERPC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAPERPC ; + si positif( BAPERPP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAPERPP ; + si positif( BAPERPV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BAPERPV ; + si positif( BASRET ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BASRET ; + si positif( BI1AC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BI1AC ; + si positif( BI1AP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BI1AP ; + si positif( BI1AV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BI1AV ; + si positif( BI2AC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BI2AC ; + si positif( BI2AP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BI2AP ; + si positif( BI2AV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BI2AV ; + si positif( BICDEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICDEC ; + si positif( BICDEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICDEP ; + si positif( BICDEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICDEV ; + si positif( BICDNC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICDNC ; + si positif( BICDNP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICDNP ; + si positif( BICDNV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICDNV ; + si positif( BICEXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICEXC ; + si positif( BICEXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICEXP ; + si positif( BICEXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICEXV ; + si positif( BICHDEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICHDEC ; + si positif( BICHDEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICHDEP ; + si positif( BICHDEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICHDEV ; + si positif( BICHREC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICHREC ; + si positif( BICHREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICHREP ; + si positif( BICHREV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICHREV ; + si positif( BICNOC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICNOC ; + si positif( BICNOP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICNOP ; + si positif( BICNOV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICNOV ; + si positif( BICNPEXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICNPEXC ; + si positif( BICNPEXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICNPEXP ; + si positif( BICNPEXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICNPEXV ; + si positif( BICNPHEXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICNPHEXC ; + si positif( BICNPHEXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICNPHEXP ; + si positif( BICNPHEXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICNPHEXV ; + si positif( BICPMVCTC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICPMVCTC ; + si positif( BICPMVCTP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICPMVCTP ; + si positif( BICPMVCTV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICPMVCTV ; + si positif( BICREC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICREC ; + si positif( BICREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICREP ; + si positif( BICREV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BICREV ; + si positif( BIGREST ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIGREST ; + si positif( BIHDNC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIHDNC ; + si positif( BIHDNP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIHDNP ; + si positif( BIHDNV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIHDNV ; + si positif( BIHEXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIHEXC ; + si positif( BIHEXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIHEXP ; + si positif( BIHEXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIHEXV ; + si positif( BIHNOC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIHNOC ; + si positif( BIHNOP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIHNOP ; + si positif( BIHNOV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIHNOV ; + si positif( BIPERPC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIPERPC ; + si positif( BIPERPP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIPERPP ; + si positif( BIPERPV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BIPERPV ; + si positif( BN1AC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BN1AC ; + si positif( BN1AP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BN1AP ; + si positif( BN1AV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BN1AV ; + si positif( BNCAABC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCAABC ; + si positif( BNCAABP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCAABP ; + si positif( BNCAABV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCAABV ; + si positif( BNCAADC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCAADC ; + si positif( BNCAADP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCAADP ; + si positif( BNCAADV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCAADV ; + si positif( BNCCRC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCCRC ; + si positif( BNCCRFC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCCRFC ; + si positif( BNCCRFP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCCRFP ; + si positif( BNCCRFV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCCRFV ; + si positif( BNCCRP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCCRP ; + si positif( BNCCRV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCCRV ; + si positif( BNCDEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCDEC ; + si positif( BNCDEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCDEP ; + si positif( BNCDEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCDEV ; + si positif( BNCEXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCEXC ; + si positif( BNCEXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCEXP ; + si positif( BNCEXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCEXV ; + si positif( BNCNP1AC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNP1AC ; + si positif( BNCNP1AP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNP1AP ; + si positif( BNCNP1AV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNP1AV ; + si positif( BNCNPC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPC ; + si positif( BNCNPDCT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPDCT ; + si positif( BNCNPDEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPDEC ; + si positif( BNCNPDEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPDEP ; + si positif( BNCNPDEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPDEV ; + si positif( BNCNPP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPP ; + si positif( BNCNPPVC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPPVC ; + si positif( BNCNPPVP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPPVP ; + si positif( BNCNPPVV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPPVV ; + si positif( BNCNPREXAAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPREXAAC ; + si positif( BNCNPREXAAP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPREXAAP ; + si positif( BNCNPREXAAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPREXAAV ; + si positif( BNCNPREXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPREXC ; + si positif( BNCNPREXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPREXP ; + si positif( BNCNPREXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPREXV ; + si positif( BNCNPV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCNPV ; + si positif( BNCPMVCTC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPMVCTC ; + si positif( BNCPMVCTP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPMVCTP ; + si positif( BNCPMVCTV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPMVCTV ; + si positif( BNCPRO1AC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPRO1AC ; + si positif( BNCPRO1AP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPRO1AP ; + si positif( BNCPRO1AV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPRO1AV ; + si positif( BNCPROC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPROC ; + si positif( BNCPRODEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPRODEC ; + si positif( BNCPRODEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPRODEP ; + si positif( BNCPRODEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPRODEV ; + si positif( BNCPROEXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPROEXC ; + si positif( BNCPROEXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPROEXP ; + si positif( BNCPROEXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPROEXV ; + si positif( BNCPROP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPROP ; + si positif( BNCPROPVC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPROPVC ; + si positif( BNCPROPVP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPROPVP ; + si positif( BNCPROPVV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPROPVV ; + si positif( BNCPROV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCPROV ; + si positif( BNCREC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCREC ; + si positif( BNCREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCREP ; + si positif( BNCREV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNCREV ; + si positif( BNHDEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNHDEC ; + si positif( BNHDEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNHDEP ; + si positif( BNHDEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNHDEV ; + si positif( BNHEXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNHEXC ; + si positif( BNHEXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNHEXP ; + si positif( BNHEXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNHEXV ; + si positif( BNHREC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNHREC ; + si positif( BNHREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNHREP ; + si positif( BNHREV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BNHREV ; + si positif( BPCOPTV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BPCOPTV ; + si positif( BPCOSAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BPCOSAC ; + si positif( BPCOSAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BPCOSAV ; + si positif( BPV18V ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BPV18V ; + si positif( BPV40V ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BPV40V ; + si positif( BPVRCM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BPVRCM ; + si positif( BPVSJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BPVSJ ; + si positif( BPVSK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BPVSK ; + si positif( BRAS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 BRAS ; + si positif( CARPEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPEC ; + si positif( CARPENBAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPENBAC ; + si positif( CARPENBAP1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPENBAP1 ; + si positif( CARPENBAP2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPENBAP2 ; + si positif( CARPENBAP3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPENBAP3 ; + si positif( CARPENBAP4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPENBAP4 ; + si positif( CARPENBAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPENBAV ; + si positif( CARPEP1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPEP1 ; + si positif( CARPEP2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPEP2 ; + si positif( CARPEP3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPEP3 ; + si positif( CARPEP4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPEP4 ; + si positif( CARPEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARPEV ; + si positif( CARTSC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSC ; + si positif( CARTSNBAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSNBAC ; + si positif( CARTSNBAP1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSNBAP1 ; + si positif( CARTSNBAP2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSNBAP2 ; + si positif( CARTSNBAP3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSNBAP3 ; + si positif( CARTSNBAP4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSNBAP4 ; + si positif( CARTSNBAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSNBAV ; + si positif( CARTSP1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSP1 ; + si positif( CARTSP2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSP2 ; + si positif( CARTSP3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSP3 ; + si positif( CARTSP4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSP4 ; + si positif( CARTSV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CARTSV ; + si positif( CASECHR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CASECHR ; + si positif( CASEPRETUD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CASEPRETUD ; + si positif( CBETRAN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CBETRAN ; + si positif( CELLIERHJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERHJ ; + si positif( CELLIERHK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERHK ; + si positif( CELLIERHN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERHN ; + si positif( CELLIERHO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERHO ; + si positif( CELLIERJA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJA ; + si positif( CELLIERJB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJB ; + si positif( CELLIERJD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJD ; + si positif( CELLIERJE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJE ; + si positif( CELLIERJF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJF ; + si positif( CELLIERJG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJG ; + si positif( CELLIERJH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJH ; + si positif( CELLIERJJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJJ ; + si positif( CELLIERJK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJK ; + si positif( CELLIERJL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJL ; + si positif( CELLIERJM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJM ; + si positif( CELLIERJN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJN ; + si positif( CELLIERJO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJO ; + si positif( CELLIERJP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJP ; + si positif( CELLIERJQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJQ ; + si positif( CELLIERJR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERJR ; + si positif( CELLIERNA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNA ; + si positif( CELLIERNB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNB ; + si positif( CELLIERNC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNC ; + si positif( CELLIERND ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERND ; + si positif( CELLIERNE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNE ; + si positif( CELLIERNF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNF ; + si positif( CELLIERNG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNG ; + si positif( CELLIERNH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNH ; + si positif( CELLIERNI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNI ; + si positif( CELLIERNJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNJ ; + si positif( CELLIERNK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNK ; + si positif( CELLIERNL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNL ; + si positif( CELLIERNM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNM ; + si positif( CELLIERNN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNN ; + si positif( CELLIERNO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNO ; + si positif( CELLIERNP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNP ; + si positif( CELLIERNQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNQ ; + si positif( CELLIERNR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNR ; + si positif( CELLIERNS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNS ; + si positif( CELLIERNT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERNT ; + si positif( CELLIERFA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERFA ; + si positif( CELLIERFB) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERFB ; + si positif( CELLIERFC) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERFC ; + si positif( CELLIERFD) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERFD ; + si positif( CELLIERZA) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERZA ; + si positif( CELLIERZB) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERZB ; + si positif( CELLIERZC) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERZC ; + si positif( CELLIERZD) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELLIERZD ; + si positif( CELREPGJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPGJ ; + si positif( CELREPGL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPGL ; + si positif( CELREPGS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPGS ; + si positif( CELREPGU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPGU ; + si positif( CELREPGV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPGV ; + si positif( CELREPGW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPGW ; + si positif( CELREPGX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPGX ; + si positif( CELREPHA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHA ; + si positif( CELREPHD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHD ; + si positif( CELREPHF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHF ; + si positif( CELREPHR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHR ; + si positif( CELREPHS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHS ; + si positif( CELREPHT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHT ; + si positif( CELREPHU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHU ; + si positif( CELREPHV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHV ; + si positif( CELREPHW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHW ; + si positif( CELREPHX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHX ; + si positif( CELREPHZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPHZ ; + si positif( CELREPYB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYB ; + si positif( CELREPYD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYD ; + si positif( CELREPYF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYF ; + si positif( CELREPYH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYH ; + si positif( CELREPYJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYJ ; + si positif( CELREPYK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYK ; + si positif( CELREPYL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYL ; + si positif( CELREPYM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYM ; + si positif( CELREPYN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYN ; + si positif( CELREPYO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYO ; + si positif( CELREPYP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYP ; + si positif( CELREPYQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYQ ; + si positif( CELREPYR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYR ; + si positif( CELREPYS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYS ; + si positif( CELREPYT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYT ; + si positif( CELREPYU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYU ; + si positif( CELREPYV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYV ; + si positif( CELREPYW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYW ; + si positif( CELREPYX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYX ; + si positif( CELREPYY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYY ; + si positif( CELREPYZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELREPYZ ; + si positif( CELRREDLB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLB ; + si positif( CELRREDLC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLC ; + si positif( CELRREDLD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLD ; + si positif( CELRREDLE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLE ; + si positif( CELRREDLF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLF ; + si positif( CELRREDLM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLM ; + si positif( CELRREDLS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLS ; + si positif( CELRREDLZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLZ ; + si positif( CELRREDMG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDMG ; + si positif( CELRREDLN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLN ; + si positif( CELRREDLX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLX ; + si positif( CELRREDLZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLZ ; + si positif( CELRREDMH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDMH ; + si positif( CELRREDLG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLG ; + si positif( CELRREDLH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLH ; + si positif( CELRREDLI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLI ; + si positif( CELRREDLJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLJ ; + si positif( CELRREDLK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLK ; + si positif( CELRREDLL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLL ; + si positif( CELRREDLO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLO ; + si positif( CELRREDLP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CELRREDLP ; + si positif( CESSASSC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CESSASSC ; + si positif( CESSASSV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CESSASSV ; + si positif( CHENF1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CHENF1 ; + si positif( CHENF2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CHENF2 ; + si positif( CHENF3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CHENF3 ; + si positif( CHENF4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CHENF4 ; + si positif( CHNFAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CHNFAC ; + si positif( CHRDED ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CHRDED ; + si positif( CHRFAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CHRFAC ; + si positif( CIAQCUL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CIAQCUL ; + si positif( CICORSENOW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CICORSENOW ; + si positif( CIIMPPRO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CIIMPPRO ; + si positif( CIIMPPRO2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CIIMPPRO2 ; + si positif( CIINVCORSE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CIINVCORSE ; + si positif( CINE1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CINE1 ; + si positif( CINE2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CINE2 ; + si positif( CMAJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CMAJ ; + si positif( CMAJ_ISF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CMAJ_ISF ; + si positif( CO2044P ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CO2044P ; + si positif( CO2047 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CO2047 ; + si positif( CO2102 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CO2102 ; + si positif( CODCHA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODCHA ; + si positif( CODSIR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODSIR ; + si positif( COTF1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COTF1 ; + si positif( COTF2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COTF2 ; + si positif( COTF3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COTF3 ; + si positif( COTF4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COTF4 ; + si positif( COTFC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COTFC ; + si positif( COTFORET ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COTFORET ; + si positif( COTFV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COTFV ; + si positif( CREAGRIBIO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CREAGRIBIO ; + si positif( CREAIDE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CREAIDE ; + si positif( CREAPP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CREAPP ; + si positif( CREARTS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CREARTS ; + si positif( CRECONGAGRI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CRECONGAGRI ; + si positif( CREDPVREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CREDPVREP ; + si positif( CREFAM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CREFAM ; + si positif( CREFORMCHENT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CREFORMCHENT ; + si positif( CREINTERESSE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CREINTERESSE ; + si positif( CREPROSP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CREPROSP ; + si positif( CRERESTAU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CRERESTAU ; + si positif( CRIGA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CRIGA ; + si positif( CVNSALAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CVNSALAV ; + si positif( DABNCNP1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DABNCNP1 ; + si positif( DABNCNP2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DABNCNP2 ; + si positif( DABNCNP3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DABNCNP3 ; + si positif( DABNCNP4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DABNCNP4 ; + si positif( DABNCNP5 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DABNCNP5 ; + si positif( DABNCNP6 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DABNCNP6 ; + si positif( DAGRI1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DAGRI1 ; + si positif( DAGRI2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DAGRI2 ; + si positif( DAGRI3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DAGRI3 ; + si positif( DAGRI4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DAGRI4 ; + si positif( DAGRI5 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DAGRI5 ; + si positif( DAGRI6 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DAGRI6 ; + si positif( DATDEPETR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DATDEPETR ; + si positif( DATOCEANS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DATOCEANS ; + si positif( DATRETETR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DATRETETR ; + si positif( DCSG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DCSG ; + si positif( DEFAA0 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFAA0 ; + si positif( DEFAA1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFAA1 ; + si positif( DEFAA2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFAA2 ; + si positif( DEFAA3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFAA3 ; + si positif( DEFAA4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFAA4 ; + si positif( DEFAA5 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFAA5 ; + si positif( DEFBIC1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFBIC1 ; + si positif( DEFBIC2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFBIC2 ; + si positif( DEFBIC3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFBIC3 ; + si positif( DEFBIC4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFBIC4 ; + si positif( DEFBIC5 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFBIC5 ; + si positif( DEFBIC6 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFBIC6 ; + si positif( DEFRCM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFRCM ; + si positif( DEFRCM2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFRCM2 ; + si positif( DEFRCM3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFRCM3 ; + si positif( DEFRCM4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFRCM4 ; + si positif( DEFRCM5 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFRCM5 ; + si positif( DEFZU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DEFZU ; + si positif( DETS1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DETS1 ; + si positif( DETS2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DETS2 ; + si positif( DETS3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DETS3 ; + si positif( DETS4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DETS4 ; + si positif( DETSC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DETSC ; + si positif( DETSV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DETSV ; + si positif( DIREPARGNE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DIREPARGNE ; + si positif( DISQUO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DISQUO ; + si positif( DISQUONB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DISQUONB ; + si positif ( DNOCEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DNOCEP ; + si positif ( DNOCEPC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DNOCEPC ; + si positif ( DNOCEPP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DNOCEPP ; + si positif( DONAUTRE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DONAUTRE ; + si positif( DONETRAN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DONETRAN ; + si positif( DPVRCM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DPVRCM ; + si positif( ELURASC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ELURASC ; + si positif( ELURASV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ELURASV ; + si positif( ESFP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ESFP ; + si positif( EXOCETC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 EXOCETC ; + si positif( EXOCETV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 EXOCETV ; + si positif( FCPI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FCPI ; + si positif( FFIP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FFIP ; + si positif( FIPCORSE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FIPCORSE ; + si positif( FIPDOMCOM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FIPDOMCOM ; + si positif( FONCI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FONCI ; + si positif( FONCINB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FONCINB ; + si positif( FORET ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FORET ; + si positif( FRN1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FRN1 ; + si positif( FRN2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FRN2 ; + si positif( FRN3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FRN3 ; + si positif( FRN4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FRN4 ; + si positif( FRNC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FRNC ; + si positif( FRNV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 FRNV ; + si positif( GAINABDET ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 GAINABDET ; + si positif( GAINPEA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 GAINPEA ; + si positif( GLD3C ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 GLD3C ; + si positif( GLD3V ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 GLD3V ; + si positif( GLDGRATC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 GLDGRATC ; + si positif( GLDGRATV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 GLDGRATV ; + si positif( GSALC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 GSALC ; + si positif( GSALV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 GSALV ; + si positif( IMPRET ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IMPRET ; + si positif( INAIDE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INAIDE ; + si positif( INDECS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INDECS ; + si positif( INDJNONIMPC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INDJNONIMPC ; + si positif( INDJNONIMPV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INDJNONIMPV ; + si positif( INDPVSURSI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INDPVSURSI ; + si positif( IND_TDR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IND_TDR ; + si positif( INTDIFAGRI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INTDIFAGRI ; + si positif( INTERE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INTERE ; + si positif( INTERENB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INTERENB ; + si positif( INVDIR2009 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVDIR2009 ; + si positif( INVDOMRET50 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVDOMRET50 ; + si positif( INVDOMRET60 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVDOMRET60 ; + si positif( INVENDEB2009 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVENDEB2009 ; + si positif( INVENTC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVENTC ; + si positif( INVENTP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVENTP ; + si positif( INVENTV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVENTV ; + si positif( INVIMP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVIMP ; + si positif( INVLGAUTRE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVLGAUTRE ; + si positif( INVLGDEB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVLGDEB ; + si positif( INVLGDEB2009 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVLGDEB2009 ; + si positif( INVLGDEB2010 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVLGDEB2010 ; + si positif( INVLOCXN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVLOCXN ; + si positif( INVLOCXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVLOCXV ; + si positif( COD7UY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7UY ; + si positif( COD7UZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7UZ ; + si positif( INVLOG2008 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVLOG2008 ; + si positif( INVLOG2009 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVLOG2009 ; + si positif( INVLOGREHA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVLOGREHA ; + si positif( INVLOGSOC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVLOGSOC ; + si positif( INVNPROF1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVNPROF1 ; + si positif( INVNPROF2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVNPROF2 ; + si positif( INVNPROREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVNPROREP ; + si positif( INVOMENTNU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTNU ; + si positif( INVOMENTNV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTNV ; + si positif( INVOMENTNW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTNW ; + si positif( INVOMENTNY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTNY ; + si positif( INVOMENTRG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRG ; + si positif( INVOMENTRI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRI ; + si positif( INVOMENTRJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRJ ; + si positif( INVOMENTRK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRK ; + si positif( INVOMENTRL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRL ; + si positif( INVOMENTRM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRM ; + si positif( INVOMENTRO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRO ; + si positif( INVOMENTRP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRP ; + si positif( INVOMENTRQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRQ ; + si positif( INVOMENTRR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRR ; + si positif( INVOMENTRT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRT ; + si positif( INVOMENTRU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRU ; + si positif( INVOMENTRV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRV ; + si positif( INVOMENTRW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRW ; + si positif( INVOMENTRY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMENTRY ; + si positif( INVOMLOGOA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOA ; + si positif( INVOMLOGOB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOB ; + si positif( INVOMLOGOC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOC ; + si positif( INVOMLOGOH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOH ; + si positif( INVOMLOGOI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOI ; + si positif( INVOMLOGOJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOJ ; + si positif( INVOMLOGOK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOK ; + si positif( INVOMLOGOL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOL ; + si positif( INVOMLOGOM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOM ; + si positif( INVOMLOGON ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGON ; + si positif( INVOMLOGOO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOO ; + si positif( INVOMLOGOP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOP ; + si positif( INVOMLOGOQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOQ ; + si positif( INVOMLOGOR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOR ; + si positif( INVOMLOGOS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOS ; + si positif( INVOMLOGOT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOT ; + si positif( INVOMLOGOU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOU ; + si positif( INVOMLOGOV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOV ; + si positif( INVOMLOGOW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMLOGOW ; + si positif( INVOMQV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMQV ; + si positif( INVOMRETPA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPA ; + si positif( INVOMRETPB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPB ; + si positif( INVOMRETPD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPD ; + si positif( INVOMRETPE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPE ; + si positif( INVOMRETPF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPF ; + si positif( INVOMRETPH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPH ; + si positif( INVOMRETPI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPI ; + si positif( INVOMRETPJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPJ ; + si positif( INVOMRETPL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPL ; + si positif( INVOMRETPM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPM ; + si positif( INVOMRETPN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPN ; + si positif( INVOMRETPO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPO ; + si positif( INVOMRETPP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPP ; + si positif( INVOMRETPR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPR ; + si positif( INVOMRETPS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPS ; + si positif( INVOMRETPT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPT ; + si positif( INVOMRETPU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPU ; + si positif( INVOMRETPW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPW ; + si positif( INVOMRETPX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPX ; + si positif( INVOMRETPY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMRETPY ; + si positif( INVOMSOCQJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMSOCQJ ; + si positif( INVOMSOCQS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMSOCQS ; + si positif( INVOMSOCQU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMSOCQU ; + si positif( INVOMSOCQW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMSOCQW ; + si positif( INVOMSOCQX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVOMSOCQX ; + si positif( INVREDMEU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVREDMEU ; + si positif( INVREPMEU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVREPMEU ; + si positif( INVREPNPRO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVREPNPRO ; + si positif( INVRETRO1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVRETRO1 ; + si positif( INVRETRO2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVRETRO2 ; + si positif( INVSOC2010 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 INVSOC2010 ; + si positif( IPBOCH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPBOCH ; + si positif( IPCHER ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPCHER ; + si positif( IPELUS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPELUS ; + si positif( IPMOND ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPMOND ; + si positif( IPPNCS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPPNCS ; + si positif( IPPRICORSE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPPRICORSE ; + si positif( IPRECH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPRECH ; + si positif( IPREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPREP ; + si positif( IPREPCORSE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPREPCORSE ; + si positif( IPSOUR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPSOUR ; + si positif( IPSURSI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPSURSI ; + si positif( VARIPTEFN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 VARIPTEFN ; + si positif( VARIPTEFP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 VARIPTEFP ; + si positif( IPTXMO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 IPTXMO ; + si positif( ISFBASE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFBASE ; + si positif( ISFCONCUB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFCONCUB ; + si positif( ISFDONEURO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFDONEURO ; + si positif( ISFDONF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFDONF ; + si positif( ISFETRANG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFETRANG ; + si positif( ISFFCPI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFFCPI ; + si positif( ISFFIP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFFIP ; + si positif( ISFPART ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFPART ; + si positif( ISFPLAF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFPLAF ; + si positif( ISFPMEDI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFPMEDI ; + si positif( ISFPMEIN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFPMEIN ; + si positif( ISFVBPAT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISFVBPAT ; + si positif( ISF_LIMINF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISF_LIMINF ; + si positif( ISF_LIMSUP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ISF_LIMSUP ; + si positif ( LNPRODEF1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LNPRODEF1 ; + si positif ( LNPRODEF10 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LNPRODEF10 ; + si positif ( LNPRODEF2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LNPRODEF2 ; + si positif ( LNPRODEF3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LNPRODEF3 ; + si positif ( LNPRODEF4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LNPRODEF4 ; + si positif ( LNPRODEF5 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LNPRODEF5 ; + si positif ( LNPRODEF6 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LNPRODEF6 ; + si positif ( LNPRODEF7 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LNPRODEF7 ; + si positif ( LNPRODEF8 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LNPRODEF8 ; + si positif ( LNPRODEF9 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LNPRODEF9 ; + si positif ( LOCDEFNPC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCDEFNPC ; + si positif ( LOCDEFNPCGAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCDEFNPCGAC ; + si positif ( LOCDEFNPCGAPAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCDEFNPCGAPAC ; + si positif ( LOCDEFNPCGAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCDEFNPCGAV ; + si positif ( LOCDEFNPPAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCDEFNPPAC ; + si positif ( LOCDEFNPV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCDEFNPV ; + si positif( LOCGITC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCGITC ; + si positif( LOCGITCC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCGITCC ; + si positif( LOCGITCP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCGITCP ; + si positif( LOCGITCV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCGITCV ; + si positif( LOCGITHCC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCGITHCC ; + si positif( LOCGITHCP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCGITHCP ; + si positif( LOCGITHCV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCGITHCV ; + si positif( LOCGITP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCGITP ; + si positif( LOCGITV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCGITV ; + si positif( LOCMEUBIA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBIA ; + si positif( LOCMEUBIB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBIB ; + si positif( LOCMEUBIC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBIC ; + si positif( LOCMEUBID ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBID ; + si positif( LOCMEUBIE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBIE ; + si positif( LOCMEUBIF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBIF ; + si positif( LOCMEUBIG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBIG ; + si positif( LOCMEUBIH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBIH ; + si positif( LOCMEUBII ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBII ; + si positif( LOCMEUBIX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBIX ; + si positif( LOCMEUBIZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBIZ ; + si positif( LOCMEUBJV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBJV ; + si positif( LOCMEUBJW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBJW ; + si positif( LOCMEUBJX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBJX ; + si positif( LOCMEUBJY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBJY ; + si positif( LOCNPC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCNPC ; + si positif( LOCNPCGAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCNPCGAC ; + si positif( LOCNPCGAPAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCNPCGAPAC ; + si positif( LOCNPCGAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCNPCGAV ; + si positif( LOCNPPAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCNPPAC ; + si positif( LOCNPV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCNPV ; + si positif( LOCRESINEUV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCRESINEUV ; + si positif( LOYELEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOYELEV ; + si positif( LOYIMP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOYIMP ; + si positif( MEUBLENP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MEUBLENP ; + si positif( MIB1AC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIB1AC ; + si positif( MIB1AP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIB1AP ; + si positif( MIB1AV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIB1AV ; + si positif( MIBDEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBDEC ; + si positif( MIBDEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBDEP ; + si positif( MIBDEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBDEV ; + si positif( MIBEXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBEXC ; + si positif( MIBEXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBEXP ; + si positif( MIBEXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBEXV ; + si positif( MIBGITEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBGITEC ; + si positif( MIBGITEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBGITEP ; + si positif( MIBGITEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBGITEV ; + si positif( MIBMEUC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBMEUC ; + si positif( MIBMEUP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBMEUP ; + si positif( MIBMEUV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBMEUV ; + si positif( MIBNP1AC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNP1AC ; + si positif( MIBNP1AP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNP1AP ; + si positif( MIBNP1AV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNP1AV ; + si positif( MIBNPDCT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPDCT ; + si positif( MIBNPDEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPDEC ; + si positif( MIBNPDEP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPDEP ; + si positif( MIBNPDEV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPDEV ; + si positif( MIBNPEXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPEXC ; + si positif( MIBNPEXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPEXP ; + si positif( MIBNPEXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPEXV ; + si positif( MIBNPPRESC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPPRESC ; + si positif( MIBNPPRESP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPPRESP ; + si positif( MIBNPPRESV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPPRESV ; + si positif( MIBNPPVC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPPVC ; + si positif( MIBNPPVP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPPVP ; + si positif( MIBNPPVV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPPVV ; + si positif( MIBNPVENC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPVENC ; + si positif( MIBNPVENP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPVENP ; + si positif( MIBNPVENV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBNPVENV ; + si positif( MIBPRESC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBPRESC ; + si positif( MIBPRESP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBPRESP ; + si positif( MIBPRESV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBPRESV ; + si positif( MIBPVC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBPVC ; + si positif( MIBPVP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBPVP ; + si positif( MIBPVV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBPVV ; + si positif( MIBVENC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBVENC ; + si positif( MIBVENP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBVENP ; + si positif( MIBVENV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MIBVENV ; + si positif( MOISAN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MOISAN ; + si positif( MOISAN_ISF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 MOISAN_ISF ; + si positif( NBACT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 NBACT ; + si positif( NCHENF1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 NCHENF1 ; + si positif( NCHENF2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 NCHENF2 ; + si positif( NCHENF3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 NCHENF3 ; + si positif( NCHENF4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 NCHENF4 ; + si positif( NRBASE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 NRBASE ; + si positif( NRINET ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 NRINET ; + si positif( NUPROP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 NUPROP ; + si positif( OPTPLAF15 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 OPTPLAF15 ; + si positif( PAAP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PAAP ; + si positif( PAAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PAAV ; + si positif( PALI1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PALI1 ; + si positif( PALI2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PALI2 ; + si positif( PALI3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PALI3 ; + si positif( PALI4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PALI4 ; + si positif( PALIC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PALIC ; + si positif( PALIV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PALIV ; + si positif( PATNAT1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PATNAT1 ; + si positif( PATNAT2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PATNAT2 ; + si positif( PATNAT3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PATNAT3 ; + si positif( PATNAT4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PATNAT4 ; + si positif( PCAPTAXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PCAPTAXC ; + si positif( PCAPTAXV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PCAPTAXV ; + si positif( PEA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PEA ; + si positif( PEBF1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PEBF1 ; + si positif( PEBF2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PEBF2 ; + si positif( PEBF3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PEBF3 ; + si positif( PEBF4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PEBF4 ; + si positif( PEBFC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PEBFC ; + si positif( PEBFV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PEBFV ; + si positif( PENECS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENECS ; + si positif( PENSALC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALC ; + si positif( PENSALNBC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALNBC ; + si positif( PENSALNBP1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALNBP1 ; + si positif( PENSALNBP2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALNBP2 ; + si positif( PENSALNBP3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALNBP3 ; + si positif( PENSALNBP4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALNBP4 ; + si positif( PENSALNBV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALNBV ; + si positif( PENSALP1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALP1 ; + si positif( PENSALP2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALP2 ; + si positif( PENSALP3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALP3 ; + si positif( PENSALP4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALP4 ; + si positif( PENSALV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENSALV ; + si positif( PERPC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPC ; + si positif( PERPIMPATRIE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPIMPATRIE ; + si positif( PERPMUTU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPMUTU ; + si positif( PERPP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPP ; + si positif( PERPPLAFCC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFCC ; + si positif( PERPPLAFCP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFCP ; + si positif( PERPPLAFCV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFCV ; + si positif( PERPPLAFNUC1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFNUC1 ; + si positif( PERPPLAFNUC2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFNUC2 ; + si positif( PERPPLAFNUC3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFNUC3 ; + si positif( PERPPLAFNUP1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFNUP1 ; + si positif( PERPPLAFNUP2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFNUP2 ; + si positif( PERPPLAFNUP3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFNUP3 ; + si positif( PERPPLAFNUV1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFNUV1 ; + si positif( PERPPLAFNUV2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFNUV2 ; + si positif( PERPPLAFNUV3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPPLAFNUV3 ; + si positif( PERPV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERPV ; + si positif( PERP_COTC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERP_COTC ; + si positif( PERP_COTP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERP_COTP ; + si positif( PERP_COTV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PERP_COTV ; + si positif( PLAF_PERPC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PLAF_PERPC ; + si positif( PLAF_PERPP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PLAF_PERPP ; + si positif( PLAF_PERPV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PLAF_PERPV ; + si positif( PPLIB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PPLIB ; + si positif( PRBR1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRBR1 ; + si positif( PRBR2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRBR2 ; + si positif( PRBR3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRBR3 ; + si positif( PRBR4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRBR4 ; + si positif( PRBRC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRBRC ; + si positif( PRBRV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRBRV ; + si positif( PREHABT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PREHABT ; + si positif( PREHABT2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PREHABT2 ; + si positif( PREHABTN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PREHABTN ; + si positif( PREHABTN1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PREHABTN1 ; + si positif( PREHABTN2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PREHABTN2 ; + si positif( PREHABTVT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PREHABTVT ; + si positif( PRELIBXT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRELIBXT ; + si positif( PREMAIDE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PREMAIDE ; + si positif( PREREV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PREREV ; + si positif( PRESCOMP2000 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRESCOMP2000 ; + si positif( PRESCOMPJUGE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRESCOMPJUGE ; + si positif( PRESINTER ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRESINTER ; + si positif( PRETUD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRETUD ; + si positif( PRETUDANT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRETUDANT ; + si positif( PRODOM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PRODOM ; + si positif( PROGUY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PROGUY ; + si positif( PROVIE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PROVIE ; + si positif( PROVIENB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PROVIENB ; + si positif( PTZDEVDUR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PTZDEVDUR ; + si positif( PTZDEVDURN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PTZDEVDURN ; + si positif( PVEXOSEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVEXOSEC ; + si positif( PVIMMO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVIMMO ; + si positif( PVIMPOS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVIMPOS ; + si positif( PVINCE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVINCE ; + si positif( PVINPE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVINPE ; + si positif( PVINVE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVINVE ; + si positif( PVMOBNR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVMOBNR ; + si positif( PVREP8 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVREP8 ; + si positif( PVREPORT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVREPORT ; + si positif( PVSOCC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVSOCC ; + si positif( PVSOCV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVSOCV ; + si positif( PVSURSI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVSURSI ; + si positif( PVTAXSB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PVTAXSB ; + si positif( R1649 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 R1649 ; + si positif( RCCURE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCCURE ; + si positif( RCMABD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCMABD ; + si positif( RCMAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCMAV ; + si positif( RCMAVFT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCMAVFT ; + si positif( RCMFR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCMFR ; + si positif( RCMHAB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCMHAB ; + si positif( RCMHAD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCMHAD ; + si positif( RCMIMPAT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCMIMPAT ; + si positif( RCMLIB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCMLIB ; + si positif( RCMRDS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCMRDS ; + si positif( RCMSOC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCMSOC ; + si positif( RCMTNC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCMTNC ; + si positif( RCSC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCSC ; + si positif( RCSP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCSP ; + si positif( RCSV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RCSV ; + si positif( RDCOM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDCOM ; + si positif( RDDOUP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDDOUP ; + si positif( RDENL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDENL ; + si positif( RDENLQAR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDENLQAR ; + si positif( RDENS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDENS ; + si positif( RDENSQAR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDENSQAR ; + si positif( RDENU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDENU ; + si positif( RDENUQAR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDENUQAR ; + si positif( RDEQPAHA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDEQPAHA ; + si positif( RDFOREST ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDFOREST ; + si positif( RDFORESTGES ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDFORESTGES ; + si positif( RDFORESTRA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDFORESTRA ; + si positif( RDGARD1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDGARD1 ; + si positif( RDGARD1QAR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDGARD1QAR ; + si positif( RDGARD2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDGARD2 ; + si positif( RDGARD2QAR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDGARD2QAR ; + si positif( RDGARD3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDGARD3 ; + si positif( RDGARD3QAR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDGARD3QAR ; + si positif( RDGARD4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDGARD4 ; + si positif( RDGARD4QAR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDGARD4QAR ; + si positif( RDMECENAT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDMECENAT ; + si positif( RDPRESREPORT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDPRESREPORT ; + si positif( RDREP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDREP ; + si positif( RDRESU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDRESU ; + si positif( RDSNO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDSNO ; + si positif( RDSYCJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDSYCJ ; + si positif( RDSYPP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDSYPP ; + si positif( RDSYVO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDSYVO ; + si positif( RDTECH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RDTECH ; + si positif( RE168 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RE168 ; + si positif( REAMOR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REAMOR ; + si positif( REAMORNB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REAMORNB ; + si positif( REDREPNPRO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REDREPNPRO ; + si positif( REGCI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REGCI ; + si positif( REGPRIV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REGPRIV ; + si positif( REMPLAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLAC ; + si positif( REMPLANBC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLANBC ; + si positif( REMPLANBP1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLANBP1 ; + si positif( REMPLANBP2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLANBP2 ; + si positif( REMPLANBP3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLANBP3 ; + si positif( REMPLANBP4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLANBP4 ; + si positif( REMPLANBV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLANBV ; + si positif( REMPLAP1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLAP1 ; + si positif( REMPLAP2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLAP2 ; + si positif( REMPLAP3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLAP3 ; + si positif( REMPLAP4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLAP4 ; + si positif( REMPLAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REMPLAV ; + si positif( RENTAX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RENTAX ; + si positif( RENTAX5 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RENTAX5 ; + si positif( RENTAX6 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RENTAX6 ; + si positif( RENTAX7 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RENTAX7 ; + si positif( RENTAXNB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RENTAXNB ; + si positif( RENTAXNB5 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RENTAXNB5 ; + si positif( RENTAXNB6 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RENTAXNB6 ; + si positif( RENTAXNB7 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RENTAXNB7 ; + si positif( REPDON03 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPDON03 ; + si positif( REPDON04 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPDON04 ; + si positif( REPDON05 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPDON05 ; + si positif( REPDON06 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPDON06 ; + si positif( REPDON07 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPDON07 ; + si positif( REPFOR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPFOR ; + si positif( REPFOR1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPFOR1 ; + si positif( REPGROREP1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPGROREP1 ; + si positif( REPGROREP11 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPGROREP11 ; + si positif( REPGROREP12 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPGROREP12 ; + si positif( REPGROREP13 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPGROREP13 ; + si positif( REPGROREP14 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPGROREP14 ; + si positif( REPGROREP2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPGROREP2 ; + si positif( COD6HP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD6HP ; + si positif( REPINVTOU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPINVTOU ; + si positif( REPMEUBLE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPMEUBLE ; + si positif( REPSINFOR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPSINFOR ; + si positif( REPSINFOR1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPSINFOR1 ; + si positif( REPSINFOR2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPSINFOR2 ; + si positif( REPSINFOR3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPSINFOR3 ; + si positif( REPSINFOR4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPSINFOR4 ; + si positif( REPSINFOR5 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPSINFOR5 ; + si positif( REPSNO1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPSNO1 ; + si positif( REPSNO2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPSNO2 ; + si positif( REPSNO3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPSNO3 ; + si positif( REPSNON ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPSNON ; + si positif( REPSOF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPSOF ; + si positif( RESIVIANT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RESIVIANT ; + si positif( RESIVIEU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RESIVIEU ; + si positif( RESTUC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RESTUC ; + si positif( RESTUCNB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RESTUCNB ; + si positif( REVACT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVACT ; + si positif( REVACTNB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVACTNB ; + si positif( REVCSXA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVCSXA ; + si positif( REVCSXB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVCSXB ; + si positif( REVCSXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVCSXC ; + si positif( REVCSXD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVCSXD ; + si positif( REVCSXE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVCSXE ; + si positif( REVFONC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVFONC ; + si positif( REVMAR1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVMAR1 ; + si positif( REVMAR2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVMAR2 ; + si positif( REVMAR3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVMAR3 ; + si positif( REVPEA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVPEA ; + si positif( REVPEANB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REVPEANB ; + si positif( RFDANT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFDANT ; + si positif( RFDHIS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFDHIS ; + si positif( RFDORD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFDORD ; + si positif( RFMIC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFMIC ; + si positif( RFORDI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFORDI ; + si positif( RFRH1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFRH1 ; + si positif( RFRH2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFRH2 ; + si positif( RFRN1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFRN1 ; + si positif( RFRN2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFRN2 ; + si positif( RFRN3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFRN3 ; + si positif( RFROBOR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFROBOR ; + si positif( RIMOPPAURE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RIMOPPAURE ; + si positif( RIMOSAUVRF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RIMOSAUVRF ; + si positif( COD7SY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7SY ; + si positif( COD7SX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7SX ; + si positif( COD7NX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7NX ; + si positif( COD7NY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7NY ; + si positif( RISKTEC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RISKTEC ; + si positif( VARRMOND ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 VARRMOND ; + si positif( RSOCREPRISE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RSOCREPRISE ; + si positif( RVAIDAS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RVAIDAS ; + si positif( RVAIDE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RVAIDE ; + si positif( RVB1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RVB1 ; + si positif( RVB2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RVB2 ; + si positif( RVB3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RVB3 ; + si positif( RVB4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RVB4 ; + si positif( RVCURE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RVCURE ; + si positif( SALECS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 SALECS ; + si positif( SALECSG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 SALECSG ; + si positif( SINISFORET ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 SINISFORET ; + si positif( SUBSTITRENTE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 SUBSTITRENTE ; + si positif( TAX1649 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 TAX1649 ; + si positif( TEFFHRC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 TEFFHRC ; + si positif( TSASSUC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 TSASSUC ; + si positif( TSASSUV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 TSASSUV ; + si positif( TSHALLO1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 TSHALLO1 ; + si positif( TSHALLO2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 TSHALLO2 ; + si positif( TSHALLO3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 TSHALLO3 ; + si positif( TSHALLO4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 TSHALLO4 ; + si positif( TSHALLOC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 TSHALLOC ; + si positif( TSHALLOV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 TSHALLOV ; + si positif( XETRANC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 XETRANC ; + si positif( XETRANV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 XETRANV ; + si positif( XHONOAAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 XHONOAAC ; + si positif( XHONOAAP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 XHONOAAP ; + si positif( XHONOAAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 XHONOAAV ; + si positif( XHONOC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 XHONOC ; + si positif( XHONOP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 XHONOP ; + si positif( XHONOV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 XHONOV ; + si positif( XSPENPC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 XSPENPC ; + si positif( XSPENPP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 XSPENPP ; + si positif( XSPENPV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 XSPENPV ; + si positif( COD1AE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1AE ; + si positif( COD1AH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1AH ; + si positif( COD1BE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1BE ; + si positif( COD1BH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1BH ; + si positif( COD1CE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1CE ; + si positif( COD1CH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1CH ; + si positif( COD1DE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1DE ; + si positif( COD1DH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1DH ; + si positif( COD1EE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1EE ; + si positif( COD1EH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1EH ; + si positif( COD1FE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1FE ; + si positif( COD1FH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1FH ; + si positif( COD2CK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD2CK ; + si positif( COD2FA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD2FA ; + si positif( COD2TT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD2TT ; + si positif( COD2TU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD2TU ; + si positif( COD3SL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD3SL ; + si positif( COD3VE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD3VE ; + si positif( COD7CQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7CQ ; + si positif( COD7UH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7UH ; + si positif( COD8PA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8PA ; + si positif( COD8TL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8TL ; + si positif( COD8UW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8UW ; + si positif( COD8XF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8XF ; + si positif( COD8XG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8XG ; + si positif( COD8XH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8XH ; + si positif( COD8XK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8XK ; + si positif( COD8XV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8XV ; + si positif( COD8YJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8YJ ; + si positif( COD8YK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8YK ; + si positif( DMOND ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DMOND ; + si positif( CODDAJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODDAJ ; + si positif( CODDBJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODDBJ ; + si positif( CODEAJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODEAJ ; + si positif( CODEBJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODEBJ ; + si positif( CODHOD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHOD ; + si positif( CODHOE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHOE ; + si positif( CODHOF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHOF ; + si positif( CODHOG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHOG ; + si positif( CODHOX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHOX ; + si positif( CODHOY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHOY ; + si positif( CODHOZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHOZ ; + si positif( CODHRA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHRA ; + si positif( CODHRB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHRB ; + si positif( CODHRC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHRC ; + si positif( CODHRD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHRD ; + si positif( CODHSA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSA ; + si positif( CODHSB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSB ; + si positif( CODHSC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSC ; + si positif( CODHSE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSE ; + si positif( CODHSF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSF ; + si positif( CODHSG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSG ; + si positif( CODHSH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSH ; + si positif( CODHSJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSJ ; + si positif( CODHSK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSK ; + si positif( CODHSL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSL ; + si positif( CODHSM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSM ; + si positif( CODHSO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSO ; + si positif( CODHSP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSP ; + si positif( CODHSQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSQ ; + si positif( CODHSR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSR ; + si positif( CODHST ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHST ; + si positif( CODHSU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSU ; + si positif( CODHSV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSV ; + si positif( CODHSW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSW ; + si positif( CODHSY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSY ; + si positif( CODHSZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHSZ ; + si positif( CODHTA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHTA ; + si positif( CODHTB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHTB ; + si positif( CODHTD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHTD ; + si positif( DUFLOGH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DUFLOGH ; + si positif( DUFLOGI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DUFLOGI ; + si positif( DUFLOFI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DUFLOFI ; + si positif( DUFLOGH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DUFLOGH ; + si positif( DUFLOGI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DUFLOGI ; + si positif( DUFLOEK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DUFLOEK ; + si positif( DUFLOEL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DUFLOEL ; + si positif( DUFLOFK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DUFLOFK ; + si positif( DUFLOFR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 DUFLOFR ; + si positif( LOCMEUBIY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBIY ; + si positif( LOCMEUBJC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBJC ; + si positif( LOCMEUBJI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBJI ; + si positif( LOCMEUBJS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBJS ; + si positif( LOCMEUBJT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBJT ; + si positif( LOCMEUBJU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 LOCMEUBJU ; + si positif( REPFOR3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 REPFOR3 ; + si positif( SALEXT1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 SALEXT1 ; + si positif( SALEXT2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 SALEXT2 ; + si positif( SALEXT3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 SALEXT3 ; + si positif( SALEXT4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 SALEXT4 ; + si positif( SALEXTC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 SALEXTC ; + si positif( SALEXTV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 SALEXTV ; + si positif( COD3UA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD3UA ; + si positif( COD3UV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD3UV ; + si positif( COD7CR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7CR ; + si positif( COD7CV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7CV ; + si positif( COD7CY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7CY ; + si positif( COD7OA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OA ; + si positif( COD7OB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OB ; + si positif( COD7OC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OC ; + si positif( COD7OE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OE ; + si positif( COD7OU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OU ; + si positif( COD7PA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PA ; + si positif( COD7PB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PB ; + si positif( COD7PC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PC ; + si positif( COD7PD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PD ; + si positif( COD7PE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PE ; + si positif( COD7UA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7UA ; + si positif( COD7UB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7UB ; + si positif( COD7UI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7UI ; + si positif( COD8XY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8XY ; + si positif( COD8YM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8YM ; + si positif( ACODELAISINR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 ACODELAISINR ; + si positif( CODHAA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAA ; + si positif( CODHAB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAB ; + si positif( CODHAC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAC ; + si positif( CODHAE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAE ; + si positif( CODHAF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAF ; + si positif( CODHAG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAG ; + si positif( CODHAH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAH ; + si positif( CODHAJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAJ ; + si positif( CODHAK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAK ; + si positif( CODHAL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAL ; + si positif( CODHAM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAM ; + si positif( CODHAO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAO ; + si positif( CODHAP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAP ; + si positif( CODHAQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAQ ; + si positif( CODHAR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAR ; + si positif( CODHAT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAT ; + si positif( CODHAU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAU ; + si positif( CODHAV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAV ; + si positif( CODHAW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAW ; + si positif( CODHAY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHAY ; + si positif( CODHBA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBA ; + si positif( CODHBB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBB ; + si positif( CODHBE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBE ; + si positif( CODHBG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBG ; + si positif( CODHUG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHUG ; + si positif( CODHXA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHXA ; + si positif( CODHXB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHXB ; + si positif( CODHXC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHXC ; + si positif( CODHXE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHXE ; + si positif( CODHBI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBI ; + si positif( CODHBJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBJ ; + si positif( CODHBK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBK ; + si positif( CODHBM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBM ; + si positif( CODHBN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBN ; + si positif( CODHBO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBO ; + si positif( CODHBP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBP ; + si positif( CODHBR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBR ; + si positif( CODHBS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBS ; + si positif( CODHBT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBT ; + si positif( CODHBU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBU ; + si positif( CODHBW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBW ; + si positif( CODHBX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBX ; + si positif( CODHBY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBY ; + si positif( CODHBZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHBZ ; + si positif( CODHCB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCB ; + si positif( CODHCC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCC ; + si positif( CODHCD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCD ; + si positif( CODHCE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCE ; + si positif( CODHCG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCG ; + si positif( CODHCI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCI ; + si positif( CODHCJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCJ ; + si positif( CODHCK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCK ; + si positif( CODHCL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCL ; + si positif( CODHCM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCM ; + si positif( CODHCN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCN ; + si positif( CODHCO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCO ; + si positif( CODHCP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCP ; + si positif( CODHCQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCQ ; + si positif( CODHCR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCR ; + si positif( CODHCS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCS ; + si positif( CODHCT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCT ; + si positif( CODHCU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCU ; + si positif( CODHCV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCV ; + si positif( CODHCW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHCW ; + si positif( CODHJA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHJA ; + si positif( CODHUH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHUH ; + si positif( CODHUI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHUI ; + si positif( CODHUJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHUJ ; + si positif( CODHUK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHUK ; + si positif( CODHUL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHUL ; + si positif( CODHUM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHUM ; + si positif( CODHUN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHUN ; + si positif( CODHUO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHUO ; + si positif( CODHUP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHUP ; + si positif( CODHUQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHUQ ; + si positif( CODHUR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHUR ; + si positif( CODHUS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHUS ; + si positif( CODHUT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHUT ; + si positif( CODHUU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHUU ; + si positif( CODHXF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHXF ; + si positif( CODHXG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHXG ; + si positif( CODHXH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHXH ; + si positif( CODHXI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHXI ; + si positif( CODHXK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHXK ; + si positif( CODHXL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHXL ; + si positif( CODHXM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHXM ; + si positif( CODHXN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHXN ; + si positif( CODHXO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHXO ; + si positif( CODHXP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODHXP ; + si positif( CODNAZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODNAZ ; + si positif( CODNBZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODNBZ ; + si positif( CODNCZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODNCZ ; + si positif( CODNDZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODNDZ ; + si positif( CODNEZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODNEZ ; + si positif( CODNFZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODNFZ ; + si positif( CODNVG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODNVG ; + si positif( CODRAZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODRAZ ; + si positif( CODRBZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODRBZ ; + si positif( CODRCZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODRCZ ; + si positif( CODRDZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODRDZ ; + si positif( CODREZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODREZ ; + si positif( CODRFZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODRFZ ; + si positif( CODRVG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 CODRVG ; + si positif( PENIN1 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENIN1 ; + si positif( PENIN2 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENIN2 ; + si positif( PENIN3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENIN3 ; + si positif( PENIN4 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENIN4 ; + si positif( PENINC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENINC ; + si positif( PENINV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PENINV ; + si positif( PINELQA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELQA ; + si positif( PINELQB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELQB ; + si positif( PINELQC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELQC ; + si positif( PINELQD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELQD ; + si positif( PINELAI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELAI ; + si positif( PINELBI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELBI ; + si positif( PINELCI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELCI ; + si positif( PINELDI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELDI ; + si positif( PINELQE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELQE ; + si positif( PINELQF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELQF ; + si positif( PINELQG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELQG ; + si positif( PINELQH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELQH ; + si positif( PINELBZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELBZ ; + si positif( PINELCZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELCZ ; + si positif( PINELDZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELDZ ; + si positif( PINELEZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELEZ ; + si positif( PINELQI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELQI ; + si positif( PINELQJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELQJ ; + si positif( PINELQK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELQK ; + si positif( PINELQL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 PINELQL ; + si positif( RFRN3 ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 RFRN3 ; + si positif( COD3SG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD3SG ; + si positif( COD5XT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XT ; + si positif( COD5XU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XU ; + si positif( COD5XV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XV ; + si positif( COD5XW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XW ; + si positif( COD7AA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AA ; + si positif( COD7AD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AD ; + si positif( COD7AF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AF ; + si positif( COD7AH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AH ; + si positif( COD7AK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AK ; + si positif( COD7AL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AL ; + si positif( COD7AM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AM ; + si positif( COD7AN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AN ; + si positif( COD7AQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AQ ; + si positif( COD7AR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AR ; + si positif( COD7AV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AV ; + si positif( COD7AX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AX ; + si positif( COD7AY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AY ; + si positif( COD7AZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7AZ ; + si positif( COD7BB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7BB ; + si positif( COD7BC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7BC ; + si positif( COD7BD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7BD ; + si positif( COD7BE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7BE ; + si positif( COD7BF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7BF ; + si positif( COD7BH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7BH ; + si positif( COD7BK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7BK ; + si positif( COD7BL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7BL ; + si positif( COD7BX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7BX ; + si positif( COD7BY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7BY ; + si positif( COD7CV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7CV ; + si positif( COD7DY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7DY ; + si positif( COD7OF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OF ; + si positif( COD7OG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OG ; + si positif( COD7OH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OH ; + si positif( COD7OI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OI ; + si positif( COD7OJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OJ ; + si positif( COD7OV ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OV ; + si positif( COD7PF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PF ; + si positif( COD7PG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PG ; + si positif( COD7PH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PH ; + si positif( COD7PI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PI ; + si positif( COD7PJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PJ ; + si positif( COD7TK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7TK ; + si positif( COD7VP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7VP ; + si positif( COD8SC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8SC ; + si positif( COD8SW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8SW ; + si positif( COD8SX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8SX ; + si positif( COD1AF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1AF ; + si positif( COD1AG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1AG ; + si positif( COD1AL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1AL ; + si positif( COD1AM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1AM ; + si positif( COD1AR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1AR ; + si positif( COD1BF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1BF ; + si positif( COD1BG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1BG ; + si positif( COD1BL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1BL ; + si positif( COD1BM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1BM ; + si positif( COD1BR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1BR ; + si positif( COD1CF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1CF ; + si positif( COD1CG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1CG ; + si positif( COD1CL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1CL ; + si positif( COD1CM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1CM ; + si positif( COD1CR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1CR ; + si positif( COD1DF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1DF ; + si positif( COD1DG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1DG ; + si positif( COD1DL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1DL ; + si positif( COD1DM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1DM ; + si positif( COD1DR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1DR ; + si positif( COD1EF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1EF ; + si positif( COD1EG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1EG ; + si positif( COD1EL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1EL ; + si positif( COD1EM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1EM ; + si positif( COD1FF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1FF ; + si positif( COD1FG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1FG ; + si positif( COD1FL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1FL ; + si positif( COD1FM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1FM ; + si positif( COD1NX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1NX ; + si positif( COD1OX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1OX ; + si positif( COD1PM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1PM ; + si positif( COD1QM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1QM ; + si positif( COD1TP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1TP ; + si positif( COD1UP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1UP ; + si positif( COD1UZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1UZ ; + si positif( COD1VZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD1VZ ; + si positif( COD3SA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD3SA ; + si positif( COD3TZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD3TZ ; + si positif( COD3UZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD3UZ ; + si positif( COD3WI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD3WI ; + si positif( COD3WJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD3WJ ; + si positif( COD4BK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD4BK ; + si positif( COD4BL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD4BL ; + si positif( COD4BN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD4BN ; + si positif( COD5AD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5AD ; + si positif( COD5AF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5AF ; + si positif( COD5AI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5AI ; + si positif( COD5AK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5AK ; + si positif( COD5AL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5AL ; + si positif( COD5AN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5AN ; + si positif( COD5AQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5AQ ; + si positif( COD5AR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5AR ; + si positif( COD5AY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5AY ; + si positif( COD5AZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5AZ ; + si positif( COD5BD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5BD ; + si positif( COD5BF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5BF ; + si positif( COD5BI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5BI ; + si positif( COD5BK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5BK ; + si positif( COD5BL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5BL ; + si positif( COD5BN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5BN ; + si positif( COD5BQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5BQ ; + si positif( COD5BR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5BR ; + si positif( COD5BY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5BY ; + si positif( COD5BZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5BZ ; + si positif( COD5CK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5CK ; + si positif( COD5CL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5CL ; + si positif( COD5DB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5DB ; + si positif( COD5DF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5DF ; + si positif( COD5DG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5DG ; + si positif( COD5DK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5DK ; + si positif( COD5DL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5DL ; + si positif( COD5DM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5DM ; + si positif( COD5DN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5DN ; + si positif( COD5EB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5EB ; + si positif( COD5EF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5EF ; + si positif( COD5EG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5EG ; + si positif( COD5EK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5EK ; + si positif( COD5EL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5EL ; + si positif( COD5EM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5EM ; + si positif( COD5EN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5EN ; + si positif( COD5EY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5EY ; + si positif( COD5EZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5EZ ; + si positif( COD5FF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5FF ; + si positif( COD5FG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5FG ; + si positif( COD5FY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5FY ; + si positif( COD5FZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5FZ ; + si positif( COD5GY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5GY ; + si positif( COD5GZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5GZ ; + si positif( COD5LD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5LD ; + si positif( COD5MD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5MD ; + si positif( COD5RZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5RZ ; + si positif( COD5SZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5SZ ; + si positif( COD5UP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5UP ; + si positif( COD5UR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5UR ; + si positif( COD5US ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5US ; + si positif( COD5UT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5UT ; + si positif( COD5UU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5UU ; + si positif( COD5UY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5UY ; + si positif( COD5UZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5UZ ; + si positif( COD5VM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5VM ; + si positif( COD5VN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5VN ; + si positif( COD5VP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5VP ; + si positif( COD5VR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5VR ; + si positif( COD5VS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5VS ; + si positif( COD5VT ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5VT ; + si positif( COD5VU ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5VU ; + si positif( COD5VY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5VY ; + si positif( COD5VZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5VZ ; + si positif( COD5WM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5WM ; + si positif( COD5WN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5WN ; + si positif( COD5WR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5WR ; + si positif( COD5WS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5WS ; + si positif( COD5XA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XA ; + si positif( COD5XB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XB ; + si positif( COD5XC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XC ; + si positif( COD5XD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XD ; + si positif( COD5XE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XE ; + si positif( COD5XF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XF ; + si positif( COD5XG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XG ; + si positif( COD5XH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XH ; + si positif( COD5XI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XI ; + si positif( COD5XJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XJ ; + si positif( COD5XK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XK ; + si positif( COD5XL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XL ; + si positif( COD5XN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XN ; + si positif( COD5XO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XO ; + si positif( COD5XP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XP ; + si positif( COD5XQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XQ ; + si positif( COD5XR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XR ; + si positif( COD5XS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XS ; + si positif( COD5XX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XX ; + si positif( COD5XY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XY ; + si positif( COD5XZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5XZ ; + si positif( COD5YA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5YA ; + si positif( COD5YB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5YB ; + si positif( COD5YC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5YC ; + si positif( COD5YD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5YD ; + si positif( COD5YE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5YE ; + si positif( COD5YF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5YF ; + si positif( COD5YG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5YG ; + si positif( COD5YH ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5YH ; + si positif( COD5YI ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5YI ; + si positif( COD5YJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5YJ ; + si positif( COD5YK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5YK ; + si positif( COD5YL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5YL ; + si positif( COD5YN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5YN ; + si positif( COD5YO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5YO ; + si positif( COD5YP ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5YP ; + si positif( COD5YQ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5YQ ; + si positif( COD5YR ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5YR ; + si positif( COD5YS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5YS ; + si positif( COD5YX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5YX ; + si positif( COD5YY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5YY ; + si positif( COD5YZ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5YZ ; + si positif( COD5ZA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5ZA ; + si positif( COD5ZB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5ZB ; + si positif( COD5ZC ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5ZC ; + si positif( COD5ZD ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5ZD ; + si positif( COD5ZE ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5ZE ; + si positif( COD5ZF ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5ZF ; + si positif( COD5ZG ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5ZG ; + si positif( COD5ZJ ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5ZJ ; + si positif( COD5ZK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5ZK ; + si positif( COD5ZN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5ZN ; + si positif( COD5ZO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5ZO ; + si positif( COD5ZS ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5ZS ; + si positif( COD5ZX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD5ZX ; + si positif( COD7BM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7BM ; + si positif( COD7CB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7CB ; + si positif( COD7CX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7CX ; + si positif( COD7EY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7EY ; + si positif( COD7MX ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7MX ; + si positif( COD7MY ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7MY ; + si positif( COD7OK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OK ; + si positif( COD7OL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OL ; + si positif( COD7OM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OM ; + si positif( COD7ON ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7ON ; + si positif( COD7OO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OO ; + si positif( COD7OW ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7OW ; + si positif( COD7PK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PK ; + si positif( COD7PL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PL ; + si positif( COD7PM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PM ; + si positif( COD7PN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PN ; + si positif( COD7PO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7PO ; + si positif( COD7TM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7TM ; + si positif( COD7TO ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7TO ; + si positif( COD7VM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7VM ; + si positif( COD7VN ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7VN ; + si positif( COD7WK ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD7WK ; + si positif( COD8VA ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8VA ; + si positif( COD8VB ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8VB ; + si positif( COD8VL ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8VL ; + si positif( COD8VM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8VM ; + si positif( COD8WM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8WM ; + si positif( COD8UM ) = 1 et positif(ANNUL2042) = 1 et APPLI_OCEANS = 0 + alors erreur A99301 COD8UM ; + +verif 19941: +application : iliad ; + +si + PREM8_11 = 1 + et + positif(COD9ZA + 0) = 1 + +alors erreur A99401 ; +verif 19942: +application : iliad ; + +si + PREM8_11 = 0 + et + positif(COD9ZA + 0) = 1 + et + PENA994 = 0 + +alors erreur A99402 ; +verif 101: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_ILIAD = 1 + et + V_ZDC + 0 = 0 + et + V_0AC = 1 + et + V_0AZ + 0 > 0 + +alors erreur AS0101 ; +verif 102: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_ILIAD = 1 + et + V_ZDC + 0 = 0 + et + BOOL_0AM = 1 + et + V_0AX + 0 > 0 + et + V_0AB + 0 > 0 + +alors erreur AS0102 ; +verif 103: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_ILIAD = 1 + et + V_ZDC + 0 = 0 + et + V_0AC + V_0AD + V_0AV + 0 = 1 + et + V_0AX + 0 > 0 + et + positif(V_0AB + 0) = 0 + +alors erreur AS0103 ; +verif 104: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_ILIAD = 1 + et + V_ZDC + 0 = 0 + et + BOOL_0AM = 1 + et + V_0AY + 0 > 0 + +alors erreur AS0104 ; +verif 105: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_ILIAD = 1 + et + V_ZDC + 0 = 0 + et + V_0AM = 1 + et + V_0AY + 0 > 0 + et + V_0AZ + 0 > 0 + +alors erreur AS0105 ; +verif 106: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_ILIAD = 1 + et + V_ZDC + 0 = 0 + et + V_0AD = 1 + et + V_0AZ + 0 > 0 + +alors erreur AS0106 ; +verif 107: +application : iliad , batch ; + + +si (APPLI_OCEANS+APPLI_COLBERT = 0) et + (( pour un i dans 0, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7: V_0Fi + 0 > V_ANREV ) + ou + ( pour un j dans G, J, N, H, I, P et un i dans 0, 1, 2, 3: V_0ji + 0 > V_ANREV )) + ou (APPLI_COLBERT+APPLI_OCEANS=1) et + (( pour un i dans 0, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7: V_0Fi + 0 > V_ANREV ) + ou + ( pour un j dans 0, 1, 2, 3: V_0Hj + 0 > V_ANREV )) + +alors erreur AS02; +verif 108: +application : batch ; + +si + APPLI_COLBERT = 1 + et + positif(V_IND_TRAIT + 0) = 1 + et + V_NOTRAIT + 0 < 14 + et + present(V_ANTIR) = 0 + et + positif(V_0DA + 0) = 0 + +alors erreur AS11 ; diff --git a/sources2016m_4_5/coi1.m b/sources2016m_4_5/coi1.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..39c091e0c1ac255442ccc34a4361f65e696e4076 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/coi1.m @@ -0,0 +1,821 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +verif 2: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + 1 - V_CNR > 0 + et + positif(RNOUV) = 1 + et + positif(RDSNO) = 1 + et + positif(CINE1 + CINE2) = 1 + +alors erreur DD02 ; +verif 3: +application : iliad , batch ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + 1 - V_CNR > 0 + et + RCMFR > LIM_CONTROLE + et + RCMFR > 0.30 * (RCMABD + RCMHAD + REVACT + DISQUO + RCMHAB + INTERE + RCMTNC + REVPEA + REGPRIV + RESTUC + COD2TT + 0) + +alors erreur DD03 ; +verif 4: +application : iliad , batch ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + ((RCMABD + RCMHAD + RCMHAB + REVACT + DISQUO + INTERE + RCMTNC + REVPEA + COD2FA + 0 > 0 + et + RCMAVFT > ((1/3) * (RCMABD + RCMHAD + RCMHAB + REVACT + DISQUO + INTERE + RCMTNC + REVPEA + COD2FA)) + PLAF_AF) + ou + (DIREPARGNE > ((PPLIB + RCMLIB + RCMHAD + RCMHAB + DISQUO + INTERE + COD2FA + BPVRCM) * (538/1000)) + PLAF_AF + et + PPLIB + RCMLIB + RCMHAD + RCMHAB + DISQUO + INTERE + COD2FA + BPVRCM + 0 > 0)) + +alors erreur DD04 ; +verif 5: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_ZDC + 0 = 0 + et + V_BTMUL = 0 + et + V_0AX+0 = 0 et V_0AY+0 = 0 et V_0AZ+0= 0 + et + V_BTRNI > LIM_BTRNI10 + et + RNI < V_BTRNI/5 + et + V_BTANC + 0 = 1 + et + ((V_BTNI1 + 0) non dans (50,92)) + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur DD05 ; +verif 6: +application : batch, iliad ; +si (APPLI_OCEANS = 0 ) et ( + ( + ( REPINVTOU + 0 > (LIM_INVLOC3 * ( 1 + V_0AM + V_0AO ) + positif(V_0AM + V_0AO))) + ou + ( INVLOGREHA + 0 > (LIM_INVLOC3 * ( 1 + V_0AM + V_0AO ) + positif(V_0AM + V_0AO))) + ou + ( INVLOCXN + 0 > (LIM_INVLOC3 * ( 1 + V_0AM + V_0AO ) + positif(V_0AM + V_0AO))) + ou + ( INVLOCXV + 0 > (LIM_INVLOC3 * ( 1 + V_0AM + V_0AO ) + positif(V_0AM + V_0AO))) + ou + ( COD7UY + 0 > (LIM_INVLOC3 * ( 1 + V_0AM + V_0AO ) + positif(V_0AM + V_0AO))) + ou + ( COD7UZ + 0 > (LIM_INVLOC3 * ( 1 + V_0AM + V_0AO ) + positif(V_0AM + V_0AO))) + ) + et + (RTOURREP + RTOUREPA + 0 > 0) + ) +alors erreur DD06 ; +verif 8: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + pour un i dans V,C,P: + ( + (MIBVENi + MIBNPVENi + MIBGITEi + LOCGITi > LIM_MIBVEN) + ou + (MIBPRESi + MIBNPPRESi + MIBMEUi > LIM_MIBPRES) + ou + (MIBVENi + MIBNPVENi + MIBGITEi + LOCGITi + MIBPRESi + MIBNPPRESi + MIBMEUi <= LIM_MIBVEN + et + MIBPRESi + MIBNPPRESi + MIBMEUi > LIM_MIBPRES) + ou + (MIBVENi + MIBNPVENi + MIBGITEi + LOCGITi + MIBPRESi + MIBNPPRESi + MIBMEUi > LIM_MIBVEN) + ou + (BNCPROi + BNCNPi > LIM_SPEBNC) + ) + +alors erreur DD08 ; +verif 9: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + positif(PRETUDANT + 0) = 1 + et + positif(V_BTPRETUD + 0) = 1 + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur DD09 ; +verif 10: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + ( + (CIGARD > 0 + et + 1 - V_CNR > 0 + et + positif(RDGARD1) + positif(RDGARD2) + positif(RDGARD3) + positif(RDGARD4) > EM7 + 0) + ou + (CIGARD > 0 + et + 1 - V_CNR > 0 + et + positif(RDGARD1QAR) + positif(RDGARD2QAR) + positif(RDGARD3QAR) + positif(RDGARD4QAR) > EM7QAR + 0) + ) + +alors erreur DD10 ; +verif 11: +application : batch, iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + RFMIC > 0 + et + RFDANT> 0 + +alors erreur DD11 ; +verif 15: +application : iliad , batch ; + +si (APPLI_OCEANS=0) et ( + ( + ( RDPRESREPORT +0 > V_BTPRESCOMP + LIM_REPORT ) + ou + ( PRESCOMP2000 + PRESCOMPJUGE +0 > LIM_REPORT et + V_BTPRESCOMP + 0> 0 ) + ou + ( RDPRESREPORT +0 > LIM_REPORT et V_BTPRESCOMP+0 = 0 ) + ) + et + ( + 1 - V_CNR > 0 + ) + et + ( + RPRESCOMP > 0 + ) + et + ((APPLI_ILIAD = 1 et V_NOTRAIT+0 < 16) + ou APPLI_COLBERT = 1 + ou ((V_BTNI1+0) non dans (50,92) et APPLI_BATCH = 1)) + ) +alors erreur DD15 ; +verif 16: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_BATCH + APPLI_ILIAD + APPLI_OCEANS = 1 + et + 1 - V_CNR > 0 + et + CHRFAC > 0 + et + V_0CR > 0 + et + RFACC != 0 + +alors erreur DD16 ; +verif 18: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_OCEANS = 0 + et + DAR > LIM_CONTROLE + et + V_BTRNI > 0 + et + ((V_BTNI1+0) non dans (50,92)) + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur DD18 ; +verif 20: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_BTANC = 1 + et + DAGRI1 + DAGRI2 + DAGRI3 + DAGRI4 + DAGRI5 + DAGRI6 > LIM_CONTROLE + V_BTDBA + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur DD20 ; +verif 21: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + 1 - V_CNR > 0 + et + ( RVAIDE + RVAIDAS + CREAIDE + 0) > (LIM_AIDOMI3 * (1 - positif(PREMAIDE)) + LIM_PREMAIDE2 * positif(PREMAIDE)) + et + INAIDE = 1 + et + (positif(V_0AP+0)=0 + et positif(V_0AF+0)=0 + et positif(V_0CG+0)=0 + et positif(V_0CI+0)=0 + et positif(V_0CR+0)=0 + ) + +alors erreur DD21 ; +verif 22: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_OCEANS = 0 + et + (V_BTCSGDED * (1-present(DCSG)) + DCSG) > V_BTCSGDED + LIM_CONTROLE + et + 1 - V_CNR > 0 + et + RDCSG > 0 + et + ((APPLI_ILIAD = 1 et V_NOTRAIT+0 < 16) + ou + ((V_BTNI1+0) non dans (50,92) et APPLI_BATCH = 1)) + +alors erreur DD22 ; +verif 26: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_BATCH + APPLI_ILIAD = 1 + et + RFORDI + FONCI + REAMOR + RFDORD + RFDHIS + RFDANT > LIM_BTREVFONC + et + V_BTANC = 1 + et + V_BTIRF = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur DD26 ; +verif 27: +application : batch, iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + (1 - V_CNR) > 0 + et + (REPSNO3 > LIM_CONTROLE + V_BTPME4 + ou + REPSNO2 > LIM_CONTROLE + V_BTPME3 + ou + REPSNO1 > LIM_CONTROLE + V_BTPME2 + ou + REPSNON > LIM_CONTROLE + V_BTPME1 + ou + COD7CQ > LIM_CONTROLE + V_BTITENT4 + ou + COD7CR > LIM_CONTROLE + V_BTITENT3 + ou + COD7CV > LIM_CONTROLE + V_BTITENT2 + ou + COD7CX > LIM_CONTROLE + V_BTITENT1) + et + positif(NATIMP + 0) = 1 + +alors erreur DD27 ; +verif 28: +application : batch, iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + CREPROSP > 0 + et + positif(V_BTCREPROSP + 0) = 1 + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur DD28 ; +verif 29: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_CNR + 0 = 0 + et + positif(NATIMP) = 1 + et + ((REPDON03 > LIM_CONTROLE + V_BTDONS5) + ou + (REPDON04 > LIM_CONTROLE + V_BTDONS4) + ou + (REPDON05 > LIM_CONTROLE + V_BTDONS3) + ou + (REPDON06 > LIM_CONTROLE + V_BTDONS2) + ou + (REPDON07 > LIM_CONTROLE + V_BTDONS1)) + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur DD29 ; +verif 30: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_REGCO + 0 = 1 + et + positif(PRODOM + PROGUY + 0) = 0 + et + (positif(COD7BH + 0) = 1 + ou + positif(COD7BK + 0) = 1 + ou + positif(COD7BL + 0) = 1) + +alors erreur DD30 ; +verif 32: +application : batch , iliad ; +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + positif(CREAIDE+0) > 0 + et + ( + (1 - BOOL_0AM) * + (present(TSHALLOV) + present(ALLOV) + present(GLD3V) + + present(BPCOSAV) + present(TSASSUV) + present(XETRANV) + + present(CARTSV) + present(REMPLAV) + + present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(SALEXTV) + + positif(V_FORVA) + present(BAFORESTV) + + present(BAFPVV) + present(BAF1AV) + present(BAEXV) + present(BACREV) + + present(BACDEV) + present(BAHEXV) + present(BAHREV) + present(BAHDEV) + + present(BA1AV) + present(BAPERPV) + + present(MIBEXV) + present(MIBVENV) + present(MIBPRESV) + present(MIBPVV) + + present(MIB1AV) + present(MIBDEV) + + present( BICPMVCTV ) + + present(BICEXV) + + present(BICNOV) + present(BICDNV) + + present(BIHEXV) + present(BIHNOV) + present(BIHDNV) + + present(BI1AV) + present(BIPERPV) + + present(BNCPROEXV) + present(BNCPROV) + present(BNCPROPVV) + present(BNCPRO1AV) + + present(BNCPRODEV) + present(BNCPMVCTV) + present(BNCEXV) + present(BNCREV) + + present(BNCDEV) + present(BNHEXV) + present(BNHREV) + present(BNHDEV) + + present(BN1AV) + present(BNCCRV) + present(CESSASSV) + + present(AUTOBICVV) + present(AUTOBICPV) + + present(AUTOBNCV) + present(XHONOAAV) + present(XHONOV) + + present(GLDGRATV) + present(BICPMVCTV) + + present(COD1AF) + present(COD1AG) + + present(COD5AK) + present(COD5AL) + present(COD5DF) + + present(COD5DG) + present(COD5XJ) + present(COD5XK) + present(COD5XB) + ) + ++ (1 - positif(V_0AP+V_0AF)) * BOOL_0AM * + (present(TSHALLOV) + present(ALLOV) + present(GLD3V) + + present(BPCOSAV) + present(TSASSUV) + present(XETRANV) + + present(CARTSV) + present(REMPLAV) + + present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(SALEXTV) + + positif(V_FORVA) + present(BAFORESTV) + + present(BAFPVV) + present(BAF1AV) + present(BAEXV) + present(BACREV) + + present(BACDEV) + present(BAHEXV) + present(BAHREV) + present(BAHDEV) + + present(BA1AV) + present(BAPERPV) + + present(MIBEXV) + present(MIBVENV) + present(MIBPRESV) + present(MIBPVV) + + present(MIB1AV) + present(MIBDEV) + present(BICEXV) + + present(BICPMVCTV) + present(BICNOV) + present(BICDNV) + + present(BIHEXV) + present(BIHNOV) + present(BIHDNV) + + present(BI1AV) + present(BIPERPV) + + present(BNCPROEXV) + present(BNCPROV) + present(BNCPROPVV) + present(BNCPRO1AV) + + present(BNCPRODEV) + present(BNCPMVCTV) + present(BNCEXV) + present(BNCREV) + + present(BNCDEV) + present(BNHEXV) + present(BNHREV) + present(BNHDEV) + + present(BN1AV) + present(BNCCRV) + present(CESSASSV) + + present(AUTOBICVV) + present(AUTOBICPV) + + present(AUTOBNCV) + present(XHONOAAV) + present(XHONOV) + + present(GLDGRATV) + present(BICPMVCTV) + + present(COD1AF) + present(COD1AG) + + present(COD5AK) + present(COD5AL) + present(COD5DF) + + present(COD5DG) + present(COD5XJ) + present(COD5XK) + present(COD5XB) ) + * + (present(TSHALLOC) + present(ALLOC) + present(GLD3C) + + present(BPCOSAC) + present(TSASSUC) + present(XETRANC) + + present(CARTSC) + present(REMPLAC) + + positif(V_FORCA) + present(BAFORESTC) + + present(CODDBJ) + present(CODEBJ) + present(SALEXTC) + + present(BAFPVC) + present(BAF1AC) + present(BAEXC) + present(BACREC) + + present(BACDEC) + present(BAHEXC) + present(BAHREC) + present(BAHDEC) + + present(BA1AC) + present(BAPERPC) + + present(MIBEXC) + present(MIBVENC) + present(MIBPRESC) + present(MIBPVC) + + present(MIB1AC) + present(MIBDEC) + present(BICEXC) + + present(BICPMVCTC) + present(BICNOC) + present(BICDNC) + + present(BIHEXC) + present(BIHNOC) + present(BIHDNC) + + present(BI1AC) + present(BIPERPC) + + present(BNCPROEXC) + present(BNCPROC) + present(BNCPROPVC) + present(BNCPRO1AC) + + present(BNCPRODEC) + present(BNCEXC) + present(BNCREC) + + present(BNCDEC) + present(BNHEXC) + present(BNHREC) + present(BNHDEC) + + present(BN1AC) + present(BNCCRC) + present(CESSASSC) + + present(AUTOBICVC) + present(AUTOBICVC) + + present(AUTOBNCC) + present(XHONOAAC) + present(XHONOC) + + present(GLDGRATC) + present(BICPMVCTC) + present(BNCPMVCTC) + + present(COD1BF) + present(COD1BG) + + present(COD5BK) + present(COD5BL) + present(COD5EF) + + present(COD5EG) + present(COD5YP) + present(COD5YQ) + present(COD5YB) ) + + + BOOL_0AM * positif(V_0AF) * + (present(TSHALLOV) + present(ALLOV) + present(GLD3V) + + present(BPCOSAV) + present(TSASSUV) + present(XETRANV) + + present(CARTSV) + present(REMPLAV) + + present(CODDAJ) + present(CODEAJ) + present(SALEXTV) + + positif(V_FORVA) + present(BAFORESTV) + + present(BAFPVV) + present(BAF1AV) + present(BAEXV) + present(BACREV) + + present(BACDEV) + present(BAHEXV) + present(BAHREV) + present(BAHDEV) + + present(BA1AV) + present(BAPERPV) + + present(MIBEXV) + present(MIBVENV) + present(MIBPRESV) + present(MIBPVV) + + present(MIB1AV) + present(MIBDEV) + present(BICEXV) + + present( BICPMVCTV ) + + present(BICNOV) + present(BICDNV) + + present(BIHEXV) + present(BIHNOV) + present(BIHDNV) + + present(BI1AV) + present(BIPERPV) + + present(BNCPROEXV) + present(BNCPROV) + present(BNCPROPVV) + present(BNCPRO1AV) + + present(BNCPRODEV) + present(BNCPMVCTV) + present(BNCEXV) + present(BNCREV) + + present(BNCDEV) + present(BNHEXV) + present(BNHREV) + present(BNHDEV) + + present(BN1AV) + present(BNCCRV) + present(CESSASSV) + + present(AUTOBICVV) + present(AUTOBICPV) + + present(AUTOBNCV) + present(XHONOAAV) + present(XHONOV) + + present(GLDGRATV) + present(BICPMVCTV) + + present(COD1AF) + present(COD1AG) + + present(COD5AK) + present(COD5AL) + present(COD5DF) + + present(COD5DG) + present(COD5XJ) + present(COD5XK) + present(COD5XB) ) + + + BOOL_0AM * positif(V_0AP) * + (present(TSHALLOC) + present(ALLOC) + present(GLD3C) + + present(BPCOSAC) + present(TSASSUC) + present(XETRANC) + + present(CARTSC) + present(REMPLAC) + + present(CODDBJ) + present(CODEBJ) + present(SALEXTC) + + positif(V_FORCA) + present(BAFORESTC) + + present(BAFPVC) + present(BAF1AC) + present(BAEXC) + present(BACREC) + + present(BACDEC) + present(BAHEXC) + present(BAHREC) + present(BAHDEC) + + present(BA1AC) + present(BAPERPC) + + present(MIBEXC) + present(MIBVENC) + present(MIBPRESC) + present(MIBPVC) + + present(MIB1AC) + present(MIBDEC) + present(BICEXC) + + present(BICNOC) + present(BICDNC) + + present(BIHEXC) + present(BIHNOC) + present(BIHDNC) + + present(BI1AC) + present(BIPERPC) + + present(BNCPROEXC) + present(BNCPROC) + present(BNCPROPVC) + present(BNCPRO1AC) + + present(BNCPRODEC) + present(BNCEXC) + present(BNCREC) + + present(BNCDEC) + present(BNHEXC) + present(BNHREC) + present(BNHDEC) + + present(BN1AC) + present(BNCCRC) + present(CESSASSC) + + present(AUTOBICVC) + present(AUTOBICVC) + + present(AUTOBNCC) + present(XHONOAAC) + present(XHONOC) + + present(GLDGRATC) + present(BICPMVCTC) + present(BNCPMVCTC) + + present(COD1BF) + present(COD1BG) + + present(COD5BK) + present(COD5BL) + present(COD5EF) + + present(COD5EG) + present(COD5YP) + present(COD5YQ) + present(COD5YB) ) + + = 0 + ) +alors erreur DD32 ; +verif 34: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + positif(FIPCORSE+0) = 1 + et + positif(FFIP + FCPI) = 1 + +alors erreur DD34 ; +verif 361: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + PTZDEVDURN > 0 + et + (positif(V_BTXYZ1 + V_BTXYZ2 + V_BTXYZ3 + 0) = 1 + ou + min(V_BTRFRN3,V_BTRFRN2) > 25000 + (10000 * BOOL_0AM) + (3750 * (V_0CH + V_0DP + 2 * (V_0CF + V_0DJ + V_0DN + V_0CR))) + ou + min(RFRN3,RFRN2) > 25000 + (10000 * BOOL_0AM) + (3750 * (V_0CH + V_0DP + 2 * (V_0CF + V_0DJ + V_0DN + V_0CR))) + ou + positif(V_BTRFRN3 + V_BTRFRN2 + RFRN3 + RFRN2 + 0) = 0) + +alors erreur DD3601 ; +verif 362: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + PTZDEVDUR > 0 + et + (positif(V_BTXYZ1 + V_BTXYZ2 + V_BTXYZ3 + 0) = 1 + ou + min(V_BTRFRN2,V_BTRFRN1) > 25000 + (10000 * BOOL_0AM) + (3750 * (V_0CH + V_0DP + 2 * (V_0CF + V_0DJ + V_0DN + V_0CR))) + ou + min(RFRN2,RFRN1) > 25000 + (10000 * BOOL_0AM) + (3750 * (V_0CH + V_0DP + 2 * (V_0CF + V_0DJ + V_0DN + V_0CR))) + ou + positif(V_BTRFRN2 + V_BTRFRN1 + RFRN2 + RFRN1 + 0) = 0) + +alors erreur DD3602 ; +verif 37: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + positif(V_BTRFRN2 + 0) = 1 + et + (pour un i dans V,C,P: + (AUTOBICVi > LIM_MIBVEN) + ou + (AUTOBICPi > LIM_MIBPRES) + ou + (AUTOBICVi + AUTOBICPi > LIM_MIBVEN) + ou + (AUTOBNCi > LIM_SPEBNC)) + +alors erreur DD37 ; +verif 381: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + V_BTRFRN2 + 0 > arr(LIM_BARN2 * V_BTNBP2) + et + pour un i dans V,C,P: positif(AUTOBICVi + AUTOBICPi + AUTOBNCi) = 1 + +alors erreur DD3801 ; +verif 382: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + positif(V_BTRFRN2 + 0) = 0 + et + 1 - positif_ou_nul(RFRN2) = 1 + et + pour un i dans V,C,P: positif(AUTOBICVi + AUTOBICPi + AUTOBNCi) = 1 + +alors erreur DD3802 ; +verif 39: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + REPGROREP1 + REPGROREP2 + REPGROREP11 + REPGROREP12 + REPGROREP13 + REPGROREP14 + COD6HP > LIM_CONTROLE + V_BTNUREPAR + +alors erreur DD39 ; +verif 40: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + CELRREDLB + CELRREDLE + CELRREDLM + CELRREDLN + CELRREDLG + CELRREDLK > LIM_CONTROLE + V_BTRRCEL4 + +alors erreur DD40 ; +verif 41: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + REDREPNPRO + LOCMEUBIX + LOCMEUBIY + COD7PA + COD7PF + COD7PK > LIM_CONTROLE + V_BTRILMNP5 + +alors erreur DD41 ; +verif 48: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + CELRREDLC + CELRREDLD + CELRREDLS + CELRREDLT + CELRREDLH + CELRREDLL > LIM_CONTROLE + V_BTRRCEL3 + +alors erreur DD48 ; +verif 49: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + INVREDMEU + LOCMEUBIH + LOCMEUBJC + COD7PB + COD7PG + COD7PL > LIM_CONTROLE + V_BTRILMNP4 + +alors erreur DD49 ; +verif 50: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + PATNAT1 + PATNAT2 + PATNAT3 + PATNAT4 > LIM_CONTROLE + V_BTPATNAT + +alors erreur DD50 ; +verif 52: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + LNPRODEF10 + LNPRODEF9 + LNPRODEF8 + LNPRODEF7 + LNPRODEF6 + LNPRODEF5 + + LNPRODEF4 + LNPRODEF3 + LNPRODEF2 + LNPRODEF1 > LIM_CONTROLE + V_BTDEFNPLOC + +alors erreur DD52 ; +verif 53: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + DEFBIC6 + DEFBIC5 + DEFBIC4 + DEFBIC3 + DEFBIC2 + DEFBIC1 > LIM_CONTROLE + V_BTBICDF + +alors erreur DD53 ; +verif 57: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + CELRREDLF + CELRREDLZ + CELRREDLX + CELRREDLI + CELRREDLO > LIM_CONTROLE + V_BTRRCEL2 + +alors erreur DD57 ; +verif 58: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + LOCMEUBIZ + LOCMEUBJI + COD7PC + COD7PH + COD7PM > LIM_CONTROLE + V_BTRILMNP3 + +alors erreur DD58 ; +verif 61: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(CVNSALAV + 0) = 1 + et + positif(BPV18V + BPCOPTV + BPV40V + BPCOSAV + 0) = 0 + +alors erreur DD61 ; +verif 64: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + CELRREDMG + CELRREDMH + CELRREDLJ + CELRREDLP > LIM_CONTROLE + V_BTRRCEL1 + +alors erreur DD64 ; +verif 65: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + LOCMEUBJS + COD7PD + COD7PI + COD7PN > LIM_CONTROLE + V_BTRILMNP2 + +alors erreur DD65 ; +verif 66: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + COD7PE + COD7PJ + COD7PO > LIM_CONTROLE + V_BTRILMNP1 + +alors erreur DD66 ; +verif 67: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + COD7CY + COD7DY + COD7EY > LIM_CONTROLE + V_BTPLAFPME1 + +alors erreur DD67 ; diff --git a/sources2016m_4_5/coi2.m b/sources2016m_4_5/coi2.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..7658a8ae3fb7f1f22a8c70165d34e0a2d5edc2e0 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/coi2.m @@ -0,0 +1,267 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +verif 2011: +application : iliad , batch ; +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + IND_10V = 0 + et + RDSYVO > 0 + +alors erreur I00101 ; +verif 2012: +application : iliad , batch ; +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + IND_10C = 0 + et + RDSYCJ > 0 + +alors erreur I00102 ; +verif 2013: +application : iliad, batch ; +si +( + APPLI_OCEANS = 0 + et + ( + IND_101 = 0 + ou + IND_102 = 0 + ou + IND_103 = 0 + ou + IND_104 = 0 + ) et RDSYPP > 0 +) +alors erreur I00103 ; +verif 208: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_BATCH + APPLI_ILIAD = 1 + et + CHRFAC > 0 + et + CHNFAC + 0 = 0 + et + positif(NATIMP) = 1 + et + V_CNR = 0 + +alors erreur I008 ; +verif 209: +application : batch , iliad ; + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_BATCH + APPLI_ILIAD = 1 + et + RDCOM > 0 + et + NBACT + 0 = 0 + et + positif(NATIMP) = 1 + +alors erreur I009 ; +verif 210: +application : iliad, batch ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + ( + V_0AV = 1 + et + ( + ( + positif(XETRANC) + positif(EXOCETC) + positif(FRNC) + + positif(PENINC) + positif(CODRBZ) + + positif(TSHALLOC) + positif(CODDBJ) + positif(CODEBJ) + positif(ALLOC) + + positif(SALEXTC) + positif(COD1BE) + positif(COD1BH) + + positif(PRBC) + positif(2PRBC) + positif(PEBFC) + + positif(CARTSC) + positif(REMPLAC) + positif(CARPEC) + positif(PENSALC) + + positif (GLD3C) + positif(BA1AC) + + somme (i=H,C: + somme(j= A,N: somme(k=R,D: positif(BjikEC))) + + somme(j=N: positif(BIiDjC)) + positif(BIiNOC) + ) + + positif(BICREC) + positif(BI2AC) + positif(BICDEC) + + positif(TSASSUC) + + positif(GSALC) + positif(PCAPTAXC) + + positif(COD1OX) + positif(COD1BF) + positif(COD1BL) + positif(COD1BM) + + positif( BAFORESTC ) + positif( BAFPVC ) + positif( BAF1AC ) + + positif( BAEXC ) + positif( BACREC ) + positif( 4BACREC ) + positif( BA1AC ) + + positif(BACDEC) + + positif( BAHEXC ) + positif( BAHREC ) + positif( 4BAHREC ) + + positif( BAHDEC ) + positif( BAPERPC ) + positif( BANOCGAC ) + + positif( AUTOBICVC ) + positif( AUTOBICPC ) + positif( MIBEXC ) + positif( MIBVENC ) + + positif( MIBPRESC ) + positif( MIBPVC ) + positif( MIB1AC ) + positif( MIBDEC ) + + positif( BICEXC ) + positif( BICNOC ) + + positif( BI1AC ) + positif(BICDNC ) + + positif( BIHEXC ) + positif( BIHNOC ) + + positif( BIHDNC ) + positif( BIPERPC ) + + positif( MIBMEUC ) + positif( MIBGITEC ) + positif( MIBNPEXC ) + positif( MIBNPVENC ) + + positif( MIBNPPRESC ) + positif( MIBNPPVC ) + positif( MIBNP1AC ) + positif( MIBNPDEC ) + + positif( BICNPEXC ) + positif( BICREC ) + positif( LOCNPCGAC ) + + positif( BI2AC ) + positif( LOCDEFNPCGAC) + + positif( BICNPHEXC ) + positif( BICHREC ) + positif( LOCNPC ) + + positif( BICHDEC) + + positif(LOCDEFNPC) + + positif( AUTOBNCC ) + positif( BNCPROEXC ) + positif( BNCPROC ) + + positif( BNCPROPVC ) + positif( BNCPRO1AC ) + positif( BNCPRODEC ) + + positif( BNCEXC ) + positif( BNCREC ) + positif( BN1AC ) + + positif( BNCDEC ) + + positif( BNHEXC ) + positif( BNHREC ) + positif( BNHDEC ) + + positif ( BNCCRC ) + positif ( CESSASSC ) + positif( XHONOAAC ) + positif( XHONOC ) + + positif( BNCNPC ) + positif( BNCNPPVC ) + positif( BNCNP1AC ) + positif( BNCNPDEC ) + + positif( BNCNPREXAAC ) + positif( BNCAABC ) + positif( BNCNPREXC ) + positif( ANOVEP ) + + positif( INVENTC ) + positif( PVINCE ) + positif( BNCAADC) + + positif( DNOCEPC ) + positif( BNCCRFC ) + + positif( RCSC ) + positif( BANOCGAC ) + positif( PVSOCC ) + + positif( PERPC ) + positif( PERP_COTC ) + positif( PLAF_PERPC ) + + positif ( PERPPLAFCC ) + positif ( PERPPLAFNUC1 ) + positif ( PERPPLAFNUC2 ) + positif ( PERPPLAFNUC3 ) + + positif ( RDSYCJ ) + + positif( ELURASC ) + + positif(COD5EB) + positif(COD5EF) + positif(COD5EG) + positif(COD5EK) + positif(COD5EM) + positif(COD5EN) + + positif(COD5FY) + positif(COD5FZ) + positif(COD5RZ) + positif(COD5VP) + positif(COD5VR) + positif(COD5VS) + + positif(COD5VT) + positif(COD5VU) + positif(COD5YB) + positif(COD5YP) + positif(COD5YR) + positif(COD5YS) + + positif(COD5YX) + positif(COD5YY) + positif(COD5YZ) + positif(COD5YK) + positif(COD5YN) + positif(COD5YO) + positif(COD8WM) + ) + > 0 + ) + ) +alors erreur I010 ; +verif 211: +application : iliad , batch ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + (V_0AM + V_0AO + 0 = 1) et V_0AS = 1 et V_0AP+0 = 0 et V_0AF+0 = 0 + et + V_ANREV - V_0DA < 74 + et + V_ANREV - V_0DB < 74 + +alors erreur I011 ; +verif 212: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + (V_0AM + V_0AO + 0 = 0 ) + et + V_0AZ + 0 = 0 + et + V_0AP + 0 = 0 + et + V_0AW = 1 + et + V_ANREV - V_0DA < 74 + +alors erreur I012 ; +verif 214: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS + APPLI_COLBERT = 0 + et + ( + V_BT0CF >0 + et V_0CH >0 + et positif(V_0CF+0) != 1 + et V_BT0CF + 0 = somme(i=0..5:positif(V_BT0Fi+0)) + et V_BT0CH + 0 = somme(i=0..5:positif(V_BT0Hi+0)) + et V_0CF + 0 = somme(i=0..5:positif(V_0Fi+0)) + et V_0CH + 0 = somme(i=0..5:positif(V_0Hi+0)) + et (( V_0CH < V_BT0CF ) + ou + ( V_0CH = V_BT0CF + et somme(i=0..5:V_0Hi+0) != somme(i=0..5:V_BT0Fi+0) ) + ou + ( V_0CH = V_BT0CF + et somme(i=0..5:V_0Hi+0) = somme(i=0..5:V_BT0Fi+0) + et somme(i=0..5: (1/V_0Hi)) != somme(i=0..5: (1/V_BT0Fi)) ) + ou + ( V_0CH > V_BT0CF + et somme(i=0..5:positif(somme(j=0..5:null(V_0Hj - V_BT0Fi)))*V_BT0Fi) != somme(i=0..5:V_BT0Fi) + ) + ou + ( V_0CH > V_BT0CF + et somme(i=0..5:positif(somme(j=0..5:null(V_0Hj - V_BT0Fi)))*V_BT0Fi) = somme(i=0..5:V_BT0Fi) + et somme(i=0..5:positif(somme(j=0..5:null(V_0Hi - V_BT0Fj)))*V_0Hi) < somme(i=0..5:V_BT0Fi) + ) + ) + ) + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur I014 ; +verif 215: +application : batch , iliad ; + + +si + V_IND_TRAIT = 4 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + ( + DEFRCM + 0 > V_BTDFRCM1 + PLAF_PRECONS * (1 - positif(V_BTDFRCM1)) + ou + DEFRCM2 + 0 > V_BTDFRCM2 + PLAF_PRECONS * (1 - positif(V_BTDFRCM2)) + ou + DEFRCM3 + 0 > V_BTDFRCM3 + PLAF_PRECONS * (1 - positif(V_BTDFRCM3)) + ou + DEFRCM4 + 0 > V_BTDFRCM4 + PLAF_PRECONS * (1 - positif(V_BTDFRCM4)) + ou + DEFRCM5 + 0 > V_BTDFRCM5 + PLAF_PRECONS * (1 - positif(V_BTDFRCM5)) + ou + DEFRCM6 + 0 > V_BTDFRCM6 + PLAF_PRECONS * (1 - positif(V_BTDFRCM6))) + +alors erreur I015 ; +verif 216: +application : batch , iliad ; + +si + V_IND_TRAIT > 0 + et + V_CNR + 0 != 1 + et + positif(PVSURSI + PVIMPOS + CODRWA + CODRWB + COD3TA + COD3TB + 0) = 1 + +alors erreur I016 ; +verif 217: +application : iliad ; + +si + V_IND_TRAIT = 5 + et + null(5 - LIGI017) = 1 + +alors erreur I017; diff --git a/sources2016m_4_5/coi3.m b/sources2016m_4_5/coi3.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..e3c789e805ad1652a7d0cf5d0009ba37459dbb5b --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/coi3.m @@ -0,0 +1,326 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +verif 303: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_OCEANS + APPLI_ILIAD = 1 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + CREFAM + 0 > 500000 + +alors erreur IM03 ; +verif 308: +application : batch , iliad ; + + +si + APPLI_COLBERT + APPLI_ILIAD + APPLI_OCEANS = 1 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + CREPROSP > LIM_PROSP + +alors erreur IM08 ; +verif 309: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + present (V_BTCO2044P) = 1 + et + present (CO2044P) = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur IM09 ; +verif 3111: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + present(V_CALCULIR) = 0 + et + V_0CF+0 != somme (i = 0..7: positif(V_0Fi+0)) + +alors erreur IM1101 ; +verif 3112: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + present(V_CALCULIR) = 0 + et + V_0CG != somme (i = 0, 1, 2, 3: positif(V_0Gi+0)) + +alors erreur IM1102 ; +verif 3113: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + present(V_CALCULIR) = 0 + et + V_0CH != somme (i = 0,1,2,3,4,5: positif(V_0Hi+0)) + +alors erreur IM1103 ; +verif 3114: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + present(V_CALCULIR) = 0 + et + V_0CI != somme (i = 0, 1, 2, 3: positif(V_0Ii+0)) + +alors erreur IM1104 ; +verif 3115: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + present(V_CALCULIR) = 0 + et + V_0CR != somme (i = 0, 1, 2, 3: positif(V_0Ri+0)) + +alors erreur IM1105 ; +verif 3116: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + present(V_CALCULIR) = 0 + et + V_0DJ != somme (i = 0, 1, 2, 3: positif(V_0Ji+0)) + +alors erreur IM1106 ; +verif 3117: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + present(V_CALCULIR) = 0 + et + V_0DN != somme (i = 0, 1, 2, 3: positif(V_0Ni+0)) + +alors erreur IM1107 ; +verif 3118: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + present(V_CALCULIR) = 0 + et + V_0DP != positif(V_0P0+0) + +alors erreur IM1108 ; +verif 314: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + positif(null(V_NOTRAIT - 23) + null(V_NOTRAIT - 33) + null(V_NOTRAIT - 43) + null(V_NOTRAIT - 53) + null(V_NOTRAIT - 63)) = 0 + et + IREST >= LIM_RESTIT + +alors erreur IM14 ; +verif 3161: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_ZDC+0 = 0 + et + V_BTMUL+0 = 0 + et + V_0AX+0 = 0 et V_0AY+0 = 0 et V_0AZ+0 = 0 et V_0AO+0 = 0 + et + V_BTRNI > LIM_BTRNI + et + RNI > V_BTRNI * 9 + et + RNI < 100000 + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur IM1601 ; +verif 3162: +application : iliad ; + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_ZDC+0 = 0 + et + V_BTMUL+0 = 0 + et + V_0AX+0 = 0 et V_0AY+0 = 0 et V_0AZ+0 = 0 et V_0AO+0 = 0 + et + V_BTRNI > LIM_BTRNI + et + RNI > V_BTRNI * 5 + et + RNI >= 100000 + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur IM1602 ; +verif 317: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_BTIMP > LIM_BTIMP + et + IINET >= V_BTIMP * 2 + et + V_ZDC+0 = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur IM17 ; +verif 318: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_BTIMP > LIM_BTIMP + et + IINET <= V_BTIMP / 2 + et + V_ZDC+0 = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur IM18 ; +verif 319: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + (V_IND_TRAIT = 4 + et V_BT0CF + 0 = somme(i=0..5:positif(V_BT0Fi+0)) + et V_BT0CH + 0 = somme(i=0..5:positif(V_BT0Hi+0)) + et V_0CF + 0 = somme(i=0..5:positif(V_0Fi+0)) + et V_0CH + 0 = somme(i=0..5:positif(V_0Hi+0)) + et + ( + V_BT0CH + V_BT0CF + 0 > V_0CH + V_0CF + ou + (V_BT0CF = 1 et V_0CF =1 et V_0CH + 0 = 0 et pour un i dans 0,1: V_0Fi = V_ANREV ) + ou + (V_BT0CF = 1 et V_0CH =1 et V_0CF + 0 = 0 et pour un i dans 0,1: V_0Hi = V_ANREV ) + ou + (V_BT0CH = 1 et V_0CH =1 et V_0CF + 0 = 0 et pour un i dans 0,1: V_0Hi = V_ANREV ) + ou + (V_BT0CH = 1 et V_0CF =1 et V_0CH + 0 = 0 et pour un i dans 0,1: V_0Fi = V_ANREV ) + ) + ) + +alors erreur IM19 ; +verif 320: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_NOTRAIT + 0 != 14 + et + V_BTANC + 0 = 1 + et + ((V_BTNI1+0 )non dans (50,92)) + et + V_BTIMP + 0 <= 0 + et + IINET > LIM_BTIMP * 2 + et + V_ZDC + 0 = 0 + et + V_IND_TRAIT = 4 + +alors erreur IM20 ; +verif 340: +application : iliad ; + + +si + APPLI_OCEANS = 0 + et + V_IND_TRAIT > 0 + et + positif(ANNUL2042) = 1 + +alors erreur IM40 ; +verif 342: +application : iliad ; + + +si + (FLAGDERNIE+0 = 1) et ((DEFRI = 1) et (PREM8_11=1)) + +alors erreur IM42 ; +verif 3421: +application : iliad ; + + +si + (FLAGDERNIE+0 = 1) et ((DEFRI = 1) et (PREM8_11=0) et (VARR10+0=0) et (ANO1731=0)) + +alors erreur IM42 ; +verif 343: +application : iliad ; + + +si + ((DEFRI = 0) et (DEFRIMAJ = 1)) + +alors erreur IM43 ; diff --git a/sources2016m_4_5/errB.m b/sources2016m_4_5/errB.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..587b8de4fdefaf15e738d5fa5a9d934871fa6b8c --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/errB.m @@ -0,0 +1,30 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +# Millesime 16 Application bareme +A000:anomalie :"A":"000":"00":"SAISIE D UN MONTANT NEGATIF":"N"; +A063:anomalie :"A":"063":"00":"nombre de parts incompatible avec sit. de famille":"N"; +A064:anomalie :"A":"064":"00":"nombre de parts incompatible avec sit. de famille et pers. a charge":"N"; +A06501:anomalie :"A":"065":"01":"LE NOMBRE DE PARTS DOIT ETRE UN MULTIPLE DE 0,25":"N"; +A06502:anomalie :"A":"065":"02":"LE NOMBRE DE PARTS DOIT ETRE COMPRIS ENTRE 1 ET 99,75":"N"; +A066:anomalie :"A":"066":"00":"nombre de parts incompatible avec sit. de famille":"N"; +A423:anomalie :"A":"423":"00":"INCOHERENCE ENTRE SAISIE LIGNE 4 BY ET LIGNE 4 BD (SANS 4 BA, 4 BB, 4 BC)":"N"; +A424:anomalie :"A":"424":"00":"LIGNE 4 BY SAISIE AVEC CODE QUOTIENT (RBA , SBA) : TRAITEMENT PAR 1551 MI":"N"; +A910:anomalie :"A":"910":"00":"PRESENCE D'UNE CASE A COCHER : CE CODE NE PEUT PRENDRE QU'UNE VALEUR DE 0 OU 1":"N"; diff --git a/sources2016m_4_5/errH.m b/sources2016m_4_5/errH.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..8b07a4a1bdd3b38ad132b5e3a78dd3974d08189c --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/errH.m @@ -0,0 +1,430 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +# Millesime 16 Application batch +A000:anomalie :"A":"000":"00":"SAISIE D UN MONTANT NEGATIF":"N"; +A00101:anomalie :"A":"001":"01":"LE NBRE DE PERS. ACCUEILLIES NE PEUT EXCEDER 9 (6EV)":"N"; +A00102:anomalie :"A":"001":"02":"LE NOMBRE D'EXPLOITATIONS NE PEUT EXCEDER 9 (7FG).":"N"; +A00103:anomalie :"A":"001":"03":"LE NOMBRE D'ENFANTS SCOLARISES NE PEUT EXCEDER 9(7EA,7EC,7EF,7EB,7ED,7EG)":"N"; +A00104:anomalie :"A":"001":"04":"LE NOMBRE D'ASCENDANTS DE PLUS DE 65 ANS NE PEUT EXCEDER 9 (7DL)":"N"; +A00105:anomalie :"A":"001":"05":"LE REVENU BRUT GLOBAL IR OU LA BASE CSG,CRDS,PS,C.S NE PEUT EXCEDER 8 CHIFFRES":"N"; +A00106:anomalie :"A":"001":"06":"LES PRIMES LOYERS IMPAYES NE PEUVENT ETRE > A 99.999 E":"N"; +A00107:anomalie :"A":"001":"07":"LES MONTANTS DECLARES A L'ISF NE PEUVENT EXCEDER 8 CARACTERES":"O"; +A00108:anomalie :"A":"001":"08":"MONTANT VARIABLE RESTITUEE SUPERIEUR A 8 CARACTERES":"N"; +A00109:anomalie :"A":"001":"09":"LES CODES PRIS EN CHARGE SUR 9YG SONT ERRONES":"N"; +A00110:anomalie :"A":"001":"10":"LES MONTANTS SAISIS RUBRIQUES 0 A 8 EXCEDENT 8 CARACTERES":"N"; +A004:anomalie :"A":"004":"00":"CASE B COCHEE ET LIGNE X INCOMPATIBLES AVEC SITUATION M OU O":"N"; +A005:anomalie :"A":"005":"00":"CASE B NON COCHEE ET LIGNE X INCOMPATIBLES AVEC SITUATION C, D OU V":"N"; +A01001:anomalie :"A":"010":"01":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION M ET LES CODES G, N, W, L":"N"; +A01002:anomalie :"A":"010":"02":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION O ET LES CODES G, N, U, W, L":"N"; +A01003:anomalie :"A":"010":"03":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION V ET LES CODES F, U, S":"N"; +A01004:anomalie :"A":"010":"04":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION C ET LES CODES F, S, U":"N"; +A01005:anomalie :"A":"010":"05":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION D ET LES CODES F, S, U":"N"; +A01006:anomalie :"A":"010":"06":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION C ET LE CODE G":"N"; +A01007:anomalie :"A":"010":"07":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION D ET LE CODE G":"N"; +A01008:anomalie :"A":"010":"08":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION DE VEUF ET LE CODE G":"N"; +A01009:anomalie :"A":"010":"09":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION M ET LE CODE T":"N"; +A01010:anomalie :"A":"010":"10":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION O ET LE CODE T.":"N"; +A01011:anomalie :"A":"010":"11":"CODES P, F, S, G, N, W, L, T SAISIS SANS CODES M, O, C, D, V":"N"; +A01012:anomalie :"A":"010":"12":"CODES SITUATION DE FAMILLE NON VALIDES":"N"; +A011:anomalie :"A":"011":"00":"LE NOMBRE D' ENF. RATTACHES CASES N+P NE PEUT ETRE < A 2":"N"; +A01201:anomalie :"A":"012":"01":"LE NOMBRE D'ENF. LIGNE G NE PEUT ETRE > AU NOMBRE PORTE LIGNE F":"N"; +A01202:anomalie :"A":"012":"02":"LE NOMBRE D'ENF. LIGNE I NE PEUT ETRE > AU NOMBRE PORTE LIGNE H":"N"; +A013:anomalie :"A":"013":"00":"LA DATE DE NAISSANCE DU DECLARANT 1 OU DU DECLARANT 2 EST INVRAISEMBLABLE":"N"; +A015:anomalie :"A":"015":"00":"ATTENTION, CALCUL NON EFFECTUE PAR L'ESI":"N"; +A01701:anomalie :"A":"017":"01":"CASE DC = D, UNE SEULE DATE PEUT ETRE SAISIE.":"N"; +A01702:anomalie :"A":"017":"02":"CASE DC=Z, INDIQUEZ M OU O DANS SITUATION ET DATE DECES CJT OU PACSE.":"N"; +A01703:anomalie :"A":"017":"03":"CASE DC = D. DATE MARIAGE OU PACS SAISIE. LA SITUATION DOIT ETRE M OU O.":"N"; +A01704:anomalie :"A":"017":"04":"CASE DC = D. DATE DIVORCE OU RUPTURE SAISIE. LA SITUATION DOIT ETRE D":"N"; +A01705:anomalie :"A":"017":"05":"CASE DC = D. DATE DECES CJT SAISIE. LA SITUATION DE FAMILLE DOIT ETRE V OU M":"N"; +A018:anomalie :"A":"018":"00":"SITUATION NECESSITANT LA SAISIE DE LA CASE DC. ARRETEZ LA TRANSACTION.":"N"; +A019:anomalie :"A":"019":"00":"ATTENTION CALCUL NON EFFECTUE PAR L'ESI":"N"; +A021:anomalie :"A":"021":"00":"ATTENTION DATES DE NAISSANCE PAC PRISES EN CHARGE SANS CODE 0CF, 0CH":"N"; +A022:anomalie :"A":"022":"00":"UN ENFANT NE EN 1998 EST A LA FOIS COMPTE A CHARGE ET RATTACHE: A VERIFIER":"N"; +A02301:anomalie :"A":"023":"01":"LE JOUR DE L EVENEMENT EST DIFFERENT DE 01 A 31":"N"; +A02302:anomalie :"A":"023":"02":"LE MOIS DE L EVENEMENT EST DIFFERENT DE 01 A 12":"N"; +A02303:anomalie :"A":"023":"03":"L'ANNEE DE L EVENEMENT EST DIFFERENTE DE 2015 OU 2016":"N"; +A02401:anomalie :"A":"024":"00":"PRISE EN CHARGE DU JOUR SANS SAISE DU MOIS OU INVERSEMENT":"N"; +A02402:anomalie :"A":"024":"00":"LA DATE DE L EVENEMENT SAISIE EST INCOMPLETE":"N"; +A030:anomalie :"A":"030":"00":"REV. OU CHARGE AU NOM DE PERSONNES A CHARGE SANS DECLARATION DE P.A.C.":"N"; +A031:anomalie :"A":"031":"00":"REV. OU CHARGE AU NOM DU DECLARANT 2 POUR UN CELIBATAIRE OU UN DIVORCE":"N"; +A077:anomalie :"A":"077":"00":"UTILISATION DU CODE 8XK UNIQUEMENT DANS LES DIRECTIONS B31 ET 060":"N"; +A078:anomalie :"A":"078":"00":"CODE 8YK : CONTRIBUABLES NE RELEVANT PAS DU SIP NON RESIDENT":"N"; +A079:anomalie :"A":"079":"00":"UTILISATION DU CODE 8ZB UNIQUEMENT POUR DES CONTRIBUABLES NON RESIDENTS":"N"; +A080:anomalie :"A":"080":"00":"CODE 8ZB INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TAUX MINIMUM":"N"; +A082:anomalie :"A":"082":"00":"LE CODE REGIME D IMPOSITION EST DIFFERENT DE 1 ou 2":"N"; +A083:anomalie :"A":"083":"00":"UTILISATION DU CODE 8ZA UNIQUEMENT POUR DES CONTRIBUABLES NON RESIDENTS":"N"; +A085:anomalie :"A":"085":"00":"UTILISATION CODES 8ZO ET 8ZI UNIQUEMENT DANS LES DIRECTIONS B31 OU 060":"N"; +A086:anomalie :"A":"086":"00":"LE CODE 8ZO EST PRIS EN CHARGE SANS CODE 8ZI OU RECIPROQUEMENT":"N"; +A087:anomalie :"A":"087":"00":"CODE 8ZK INCOMPATIBLE AVEC TAUX MINIMUM":"N"; +A088:anomalie :"A":"088":"00":"INCOMPAT.ENTRE TX EFF. OU PRORATA DOM ET TX MINIMUM":"N"; +A089:anomalie :"A":"089":"00":"CODE 8ZT INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TAUX MINIMUM":"N"; +A090:anomalie :"A":"090":"00":"LE MONTANT 8ZT EST > AU REVENU NET IMPOSABLE DU .1":"N"; +A091:anomalie :"A":"091":"00":"CODE 8ZW OU 8ZY INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TAUX MINIMUM":"N"; +A092:anomalie :"A":"092":"00":"LA LIGNE 8TM EST REMPLIE SANS PRISE EN CHARGE DU CODE 8ZW OU 8ZY OU INV.":"N"; +A093:anomalie :"A":"093":"00":"INCOMPATIBILITE ENTRE 8ZW ET 8ZY (TAUX MOYEN)":"N"; +A094:anomalie :"A":"094":"00":"LE CODE 8TA POSSIBLE SEULEMENT POUR NON RESIDENT":"N"; +A096:anomalie :"A":"096":"00":"CODES 8YO ET 8YI : CONTRIBUABLES NE RELEVANT PAS DU SIP NON RESIDENT":"N"; +A097:anomalie :"A":"097":"00":"CODE 6QW INCOMPATIBLE AVEC TAUX MINIMUM OU VALEUR LOCATIVE":"N"; +A09801:anomalie :"A":"098":"01":"LIGNE 3SE INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TX MINIMUM":"N"; +A09802:anomalie :"A":"098":"02":"LIGNE 3VE INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TX MINIMUM":"N"; +A09803:anomalie :"A":"098":"03":"LIGNE 3UV INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TX MINIMUM":"N"; +A13901:anomalie :"A":"139":"01":"LE NB D'ANNEES D'ECHEANCE N'EST PAS COMPRIS ENTRE 2 ET 45":"N"; +A13902:anomalie :"A":"139":"02":"PENSIONS AU QUOTIENT : REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A14001:anomalie :"A":"140":"01":"LE NB D'ANNEES D'ECHEANCE N'EST PAS COMPRIS ENTRE 2 ET 45":"N"; +A14002:anomalie :"A":"140":"02":"SALAIRES AU QUOTIENT : REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A14101:anomalie :"A":"141":"01":"LE NOMBRE D'ANNEES DE COTISATIONS EST SUPERIEUR A 25":"N"; +A14102:anomalie :"A":"141":"02":"IMPOSITION DES FOOTBALLEURS: REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A143:anomalie :"A":"143":"00":"PRESENCE DE FRAIS REELS SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A14401:anomalie :"A":"144":"01":"LE MONTANT 1NX NE PEUT ETRE INFERIEUR AU MONTANT DE 1NY":"N"; +A14402:anomalie :"A":"144":"02":"LE MONTANT 1OX NE PEUT ETRE INFERIEUR AU MONTANT DE 1OY":"N"; +A146:anomalie :"A":"146":"00":"CODE DEMANDEUR D'EMPLOI DE PLUS D'UN AN SANS SALAIRE CORRESPONDANT":"N"; +A21801:anomalie :"A":"218":"01":"CREDIT D'IMPOT (2AB) > 80 EUROS SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A21802:anomalie :"A":"218":"02":"CREDIT D'IMPOT (2BG) > 80 EUROS SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A220:anomalie :"A":"220":"00":"CREDIT D'IMPOT ( 2AB , 2BG ) EXAGERE : VERIFIEZ VOTRE SAISIE":"N"; +A22301:anomalie :"A":"223":"01":"LE NB D ANNEES D ECHEANCE N EST PAS COMPRIS ENTRE 2 ET 20":"N"; +A22302:anomalie :"A":"223":"02":"RCM AU QUOTIENT : REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A224:anomalie :"A":"224":"00":"CREDIT D'IMPOT 2CK > 80 E SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A225:anomalie :"A":"225":"00":"LE MONTANT 2FA NE PEUT EXCEDER 2000 E":"N"; +A226:anomalie :"A":"226":"00":"INCOMPATIBILITE ENTRE MONTANT LIGNE 2TR ET MONTANT LIGNE 2FA":"N"; +A320:anomalie :"A":"320":"00":"INCOMPATIBILITE ENTRE 3VH (PERTES) ET 3VG (GAINS), 3VM, 3VT (PEA)":"N"; +A323:anomalie :"A":"323":"00":"INCOMPATIBILITE ENTRE 3VQ (ABATT. SUR P.V) ET 3VR (ABATT. SUR MOINS VALUE)":"N"; +A325:anomalie :"A":"325":"00":"PRESENCE OBLIGATOIRE DE 3WM EN PRESENCE DE 3WA":"N"; +A326:anomalie :"A":"326":"00":"PRESENCE OBLIGATOIRE DE 3WD EN PRESENCE DE 3WB":"N"; +A32701:anomalie :"A":"327":"01":"LE CODE RVG DOIT ETRE ASSOCIE A NVG ET INVERSEMENT":"N"; +A32702:anomalie :"A":"327":"02":"LE CODE NVG NE PEUT PRENDRE QUE 4 COMME VALEUR":"N"; +A32801:anomalie :"A":"328":"01":"LE CODE RWA DOIT ETRE ASSOCIE A NWA ET INVERSEMENT":"N"; +A32802:anomalie :"A":"328":"02":"LE CODE NWA NE PEUT PRENDRE QUE 4 COMME VALEUR":"N"; +A32901:anomalie :"A":"329":"01":"LE CODE RWB DOIT ETRE ASSOCIE A NWB ET INVERSEMENT":"N"; +A32902:anomalie :"A":"329":"02":"LE CODE NWB NE PEUT PRENDRE QUE 4 COMME VALEUR":"N"; +A330:anomalie :"A":"330":"00":"PRESENCE OBLIGATOIRE DE 3 WG EN PRESENCE DE 3 WH ET INVERSEMENT":"N"; +A331:anomalie :"A":"331":"00":"PRESENCE OBLIGATOIRE DE 3 WP EN PRESENCE DE 3 WN ET INVERSEMENT":"N"; +A332:anomalie :"A":"332":"00":"PRESENCE OBLIGATOIRE DE 3 WQ EN PRESENCE DE 3 WO ET INVERSEMENT":"N"; +A333:anomalie :"A":"333":"00":"PRESENCE OBLIGATOIRE DE 3 WP EN PRESENCE DE 3 WR ET INVERSEMENT":"N"; +A334:anomalie :"A":"334":"00":"PRESENCE OBLIGATOIRE DE 3 WQ EN PRESENCE DE 3 WS ET INVERSEMENT":"N"; +A335:anomalie :"A":"335":"00":"PRESENCE OBLIGATOIRE DE 3 WN EN PRESENCE DE 3 WT":"N"; +A336:anomalie :"A":"336":"00":"PRESENCE OBLIGATOIRE DE 3 WO EN PRESENCE DE 3 WU":"N"; +A418:anomalie :"A":"418":"00":"MONTANT DE 4 BK NE PEUT EXCEDER MONTANT DE 4 BE":"N"; +A419:anomalie :"A":"419":"00":"PRESENCE DE 4 BK : SAISIR OBLIGATOIREMENT MONTANT EN 4 BE":"N"; +A420:anomalie :"A":"420":"00":"MICRO FONCIER (4BE) INCOMPATIBLE AVEC LES LIGNES 4BA,4BB,4BC":"N"; +A421:anomalie :"A":"421":"00":"LE MONTANT PORTE LIGNE 4BE NE PEUT DEPASSER 15000 E":"N"; +A422:anomalie :"A":"422":"00":"MONTANT PORTE LIGNE 4BF SANS REVENU OU DEFICIT FONCIER CORRESPONDANT":"N"; +A423:anomalie :"A":"423":"00":"INCOHERENCE ENTRE SAISIE LIGNE 4 BY ET LIGNE 4 BD (SANS 4 BA, 4 BB, 4 BC)":"N"; +A424:anomalie :"A":"424":"00":"LIGNE 4 BY SAISIE AVEC CODE QUOTIENT (RBA , SBA) : TRAITEMENT PAR 1551 MI":"N"; +A42501:anomalie :"A":"425":"01":"LE NB D ANNEES D ECHEANCE N EST PAS COMPRIS ENTRE 2 ET 30":"N"; +A42502:anomalie :"A":"425":"02":"REVENUS FONCIERS AU QUOTIENT : REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A42601:anomalie :"A":"426":"01":"LE NB D ANNEES D ECHEANCE N EST PAS COMPRIS ENTRE 2 ET 14":"N"; +A42602:anomalie :"A":"426":"02":"REINTEGRATION AMORTISSEMENT AU QUOTIENT : REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A430:anomalie :"A":"430":"00":"SAISIE DE 4 BA IMPOSSIBLE AVEC 4 BB ET/OU 4 BC":"N"; +A431:anomalie :"A":"431":"00":"MONTANT DE 4 BL NE PEUT EXCEDER MONTANT 4 BA":"N"; +A432:anomalie :"A":"432":"00":"4 BL SANS 4 BA : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 4 BB OU 4 BC OU RBA":"N"; +A51001:anomalie :"A":"510":"01":"LIGNE 5 XD INCOMPATIBLE AVEC LIGNE 5 XF":"N"; +A51002:anomalie :"A":"510":"02":"LIGNE 5 XE INCOMPATIBLE AVEC LIGNE 5 XG":"N"; +A51003:anomalie :"A":"510":"03":"LIGNE 5 YD INCOMPATIBLE AVEC LIGNE 5 YF":"N"; +A51004:anomalie :"A":"510":"04":"LIGNE 5 YE INCOMPATIBLE AVEC LIGNE 5 YG":"N"; +A51005:anomalie :"A":"510":"05":"LIGNE 5 ZD INCOMPATIBLE AVEC LIGNE 5 ZF":"N"; +A51006:anomalie :"A":"510":"06":"LIGNE 5 ZE INCOMPATIBLE AVEC LIGNE 5 ZG":"N"; +A51101:anomalie :"A":"511":"01":"LIGNE 5 XC OBLIGATOIRE":"N"; +A51102:anomalie :"A":"511":"02":"LIGNE 5 YC OBLIGATOIRE":"N"; +A51103:anomalie :"A":"511":"03":"LIGNE 5 ZC OBLIGATOIRE":"N"; +A51201:anomalie :"A":"512":"01":"BA CREATION EN 2016 : SAISIE DE REVENUS 2014 OU 2015 IMPOSSIBLE":"N"; +A51202:anomalie :"A":"512":"02":"BA CREATION EN 2016 : SAISIE DE REVENUS 2014 OU 2015 IMPOSSIBLE":"N"; +A51203:anomalie :"A":"512":"03":"BA CREATION EN 2016 : SAISIE DE REVENUS 2014 OU 2015 IMPOSSIBLE":"N"; +A51204:anomalie :"A":"512":"04":"BA CREATION EN 2015 : SAISIE DE REVENUS 2014 IMPOSSIBLE":"N"; +A51205:anomalie :"A":"512":"05":"BA CREATION EN 2015 : SAISIE DE REVENUS 2014 IMPOSSIBLE":"N"; +A51206:anomalie :"A":"512":"06":"BA CREATION EN 2015 : SAISIE DE REVENUS 2014 IMPOSSIBLE":"N"; +A51207:anomalie :"A":"512":"07":"BA CREATION EN 2015 : SAISIE OBLIGATOIRE DE 5 XE OU 5 XG":"N"; +A51208:anomalie :"A":"512":"08":"BA CREATION EN 2015 : SAISIE OBLIGATOIRE DE 5 YE OU 5 YG":"N"; +A51209:anomalie :"A":"512":"09":"BA CREATION EN 2015 : SAISIE OBLIGATOIRE DE 5 ZE OU 5 ZG":"N"; +A51210:anomalie :"A":"512":"10":"BA CREATION AVANT 2015 : SAISIE OBLIGATOIRE DE 5 XE OU 5 XG ET 5 XD OU 5 XF":"N"; +A51211:anomalie :"A":"512":"11":"BA CREATION AVANT 2015 : SAISIE OBLIGATOIRE DE 5 YE OU 5 YG ET 5 YD OU 5 YF":"N"; +A51212:anomalie :"A":"512":"12":"BA CREATION AVANT 2015 : SAISIE OBLIGATOIRE DE 5 ZE OU 5 ZG ET 5 ZD OU 5 ZF":"N"; +A51301:anomalie :"A":"513":"01":"PRESENCE DE REVENUS AGRICOLES 2014 OU 2015 SANS 5XB":"N"; +A51302:anomalie :"A":"513":"02":"PRESENCE DE REVENUS AGRICOLES 2014 OU 2015 SANS 5YB":"N"; +A51303:anomalie :"A":"513":"03":"PRESENCE DE REVENUS AGRICOLES 2014 OU 2015 SANS 5ZB":"N"; +A51401:anomalie :"A":"514":"01":"LIGNES 5AQ OU 5AY : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5HC OU 5HF":"N"; +A51402:anomalie :"A":"514":"02":"LIGNES 5AR OU 5AZ : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5HI OU 5HL":"N"; +A51403:anomalie :"A":"514":"03":"LIGNES 5BQ OU 5BY : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5IC OU 5IF":"N"; +A51404:anomalie :"A":"514":"04":"LIGNES 5BR OU 5BZ : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5II OU 5IL":"N"; +A51501:anomalie :"A":"515":"01":"LIGNES 5DK OU 5DM : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5KC OU 5KF":"N"; +A51502:anomalie :"A":"515":"02":"LIGNES 5DL OU 5DN : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5KI OU 5KL":"N"; +A51503:anomalie :"A":"515":"03":"LIGNES 5EK OU 5EM : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5LC OU 5LF":"N"; +A51504:anomalie :"A":"515":"04":"LIGNES 5EL OU 5EN : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5LI OU 5LL":"N"; +A51505:anomalie :"A":"515":"05":"LIGNES 5UT OU 5UY : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5NC OU 5NF":"N"; +A51506:anomalie :"A":"515":"06":"LIGNES 5UU OU 5UZ : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5NI OU 5NL":"N"; +A51507:anomalie :"A":"515":"07":"LIGNES 5VT OU 5VY : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5OC OU 5OF":"N"; +A51508:anomalie :"A":"515":"08":"LIGNES 5VU OU 5VZ : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5OI OU 5OL":"N"; +A51601:anomalie :"A":"516":"01":"LIGNES 5XP OU 5XH : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5QC OU 5QE":"N"; +A51602:anomalie :"A":"516":"02":"LIGNES 5XQ OU 5XL : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5QI OU 5QK":"N"; +A51603:anomalie :"A":"516":"03":"LIGNES 5YP OU 5YH : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5RC OU 5RE":"N"; +A51604:anomalie :"A":"516":"04":"LIGNES 5YQ OU 5YL : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5RI OU 5RK":"N"; +A51605:anomalie :"A":"516":"05":"LIGNES 5XY OU 5VM : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5JG OU 5JJ":"N"; +A51606:anomalie :"A":"516":"06":"LIGNES 5XZ OU 5VN : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5SN OU 5SP":"N"; +A51607:anomalie :"A":"516":"07":"LIGNES 5YY OU 5WM : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5RF OU 5RG":"N"; +A51608:anomalie :"A":"516":"08":"LIGNES 5YZ OU 5WN : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5NS OU 5NU":"N"; +A517:anomalie :"A":"517":"00":"SAISIR EN 5XC, 5YC ou 5ZC UNE ANNEE COMPRISE ENTRE 1916 ET 2016":"N"; +A534:anomalie :"A":"534":"00":"a supprimer":"N"; +A538:anomalie :"A":"538":"00":"REVENUS A IMPOSER AUX PRELEVEMENTS SOCIAUX SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A600:anomalie :"A":"600":"00":"COTISATIONS EPARGNE RETRAITE 6RS, 6RT, 6RU SANS PLAFOND CORRESPONDANT":"N"; +A601:anomalie :"A":"601":"00":"LE MONTANT APS, APT MIS A JOUR (DECLAR. 1, DECLAR. 2) NE PEUT DEPASSER 30 432 E":"N"; +A603:anomalie :"A":"603":"00":"LES LIGNES 6PS, 6PT, 6PU SONT REMPLIES SANS MISE A JOUR DU PLAFOND":"N"; +A604:anomalie :"A":"604":"00":"MUTUALISATION DEMANDEE (6QR) SANS PLAFOND CORRESPONDANT POUR LES DEUX DECLARANTS":"N"; +A60501:anomalie :"A":"605":"01":"LE MONTANT 6 QS NE PEUT ETRE INFERIEUR AU MONTANT DE 1 SM":"N"; +A60502:anomalie :"A":"605":"02":"LE MONTANT 6 QT NE PEUT ETRE INFERIEUR AU MONTANT DE 1 DN":"N"; +A700:anomalie :"A":"700":"00":"MONTANT PORTE LIGNE 7FF SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A702:anomalie :"A":"702":"00":"LE MONTANT 7UM NE PEUT ETRE SUPERIEUR AU REVENU 2TR OU 2FA":"N"; +A703:anomalie :"A":"703":"00":"CREDIT INTERETS PRET ETUDIANT (7UK,7TD) AVEC DECLARANTS NES AVANT 1979":"N"; +A704:anomalie :"A":"704":"00":"SAISIE DU CODE 7VO SANS PRISE EN CHARGE DE MONTANT LIGNE 7TD ET INVERSEMENT":"N"; +A70701:anomalie :"A":"707":"01":"TOTAL LIGNES 7 EA + 7 EC + 7 EF > TOTAL PAC (CODES F, J, N)":"N"; +A70702:anomalie :"A":"707":"02":"TOTAL LIGNES 7 EB + 7 ED + 7 EG > TOTAL PAC (CODES H,P)":"N"; +A708:anomalie :"A":"708":"00":"LE MONTANT DU REPORT NE PEUT DEPASSER 33 333 E":"N"; +A709:anomalie :"A":"709":"00":"SAISIE DE PLUS D'UNE LIGNE REPORT PARMI LIGNES 7XP A 7UZ":"N"; +A710:anomalie :"A":"710":"00":"SAISIE DES LIGNES 7DB + 7DF INCOMPATIBLES":"N"; +A71101:anomalie :"A":"711":"01":"SAISIE DU CODE 7DG SANS PRISE EN CHARGE DE MONTANT LIGNE 7DB,7DD OU 7DF":"N"; +A71102:anomalie :"A":"711":"02":"SAISIE DU CODE 7DL SANS PRISE EN CHARGE DE MONTANT LIGNE 7DD OU INVERSEMENT":"N"; +A71103:anomalie :"A":"711":"03":"SAISIE DU CODE 7DQ SANS PRISE EN CHARGE DE MONTANT LIGNE 7DB,7DD OU 7DF":"N"; +A712:anomalie :"A":"712":"00":"LE MONTANT PORTE LIGNE 7WN NE PEUT DEPASSER LE MONTANT 7WO":"N"; +A713:anomalie :"A":"713":"00":"PRESENCE D UN MONTANT LIGNE 7WN SANS MONTANT 7WO OU RECIPROQUEMENT":"N"; +A714:anomalie :"A":"714":"00":"REPORT 2015 (7WP) INCOMPATIBLE AVEC VERSEMENTS 2016 (7WO ET 7WN)":"N"; +A715:anomalie :"A":"715":"00":"LE MONTANT LIGNE 7WP NE PEUT DEPASSER 30 500 E":"N"; +A716:anomalie :"A":"716":"00":"LE MONTANT 7WM EST INFERIEUR AU MONTANT 7WN":"N"; +A71701:anomalie :"A":"717":"01":"SAISIE DE PLUS D'UNE LIGNE PARMI LES LIGNES 7FA A 7FD":"N"; +A71702:anomalie :"A":"717":"02":"SAISIE DE PLUS D'UNE LIGNE PARMI LES LIGNES 7JA A 7JR":"N"; +A71703:anomalie :"A":"717":"03":"SAISIE DE PLUS D'UNE LIGNE PARMI LES LIGNES 7NA A 7NT":"N"; +A71704:anomalie :"A":"717":"04":"SAISIE DE PLUS D'UNE LIGNE PARMI LES LIGNES 7HJ, 7HK, 7HN ET 7HO":"N"; +A71705:anomalie :"A":"717":"05":"SAISIE DE PLUS D UNE LIGNE PARMI LES LIGNES 7 ZA A 7 ZD":"N"; +A718:anomalie :"A":"718":"00":"LA LIGNE 7UO EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A719:anomalie :"A":"719":"00":"LA LIGNE 7US EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A73001:anomalie :"A":"730":"01":"TRAVAUX FORESTIERS : INCOMPATIBILITE ENTRE LIGNES 7UU ET 7TH":"N"; +A73002:anomalie :"A":"730":"02":"TRAVAUX FORESTIERS : INCOMPATIBILITE ENTRE LIGNES 7UV ET 7TI":"N"; +A731:anomalie :"A":"731":"00":"LE CHIFFRE DE LA LIGNE 7VO NE PEUT ETRE SUPERIEUR A 5":"N"; +A734:anomalie :"A":"734":"00":"LES CASES 7WE ET 7WG NE PEUVENT PAS ETRE SIMULTANEMENT COCHEES":"N"; +A735:anomalie :"A":"735":"00":"CASES 7WE OU 7WG COCHEE SANS PRISE EN CHARGE LIGNES DU C.I.T.E.":"N"; +A73601:anomalie :"A":"736":"01":"PLUS DE DEUX LIGNES SAISIES PARMI 7EK, 7EL, 7QA, 7QB, 7QC, 7QD":"N"; +A73602:anomalie :"A":"736":"02":"PLUS DE DEUX LIGNES SAISIES PARMI 7QE, 7QF, 7QG, 7QH":"N"; +A73603:anomalie :"A":"736":"03":"PLUS DE DEUX LIGNES SAISIES PARMI 7QI, 7QJ, 7QK, 7QL":"N"; +A74001:anomalie :"A":"740":"01":"LE TOTAL DES LIGNES OUTRE MER NE PEUT ETRE SUPERIEUR A 229 500 E":"N"; +A74002:anomalie :"A":"740":"02":"LE TOTAL DES LIGNES OUTRE MER NE PEUT ETRE SUPERIEUR A 270 000 E":"N"; +A74003:anomalie :"A":"740":"03":"LE TOTAL DES LIGNES OUTRE MER NE PEUT ETRE SUPERIEUR A 3000 000 E":"N"; +A74004:anomalie :"A":"740":"04":"a supprimer":"N"; +A741:anomalie :"A":"741":"00":"LE MONTANT DES REPORTS NE PEUT DEPASSER 99 999 E":"N"; +A743:anomalie :"A":"743":"00":"LE MONTANT PORTE LIGNE 7IK, 7IP, 7IQ, 7IR NE PEUT DEPASSER 99 999 E":"N"; +A745:anomalie :"A":"745":"00":"SAISIE OBLIGATOIRE DES 4 CODES SUIVANTS : 7ZW, 7ZX, 7ZY, 7ZZ":"N"; +A74601:anomalie :"A":"746":"01":"LE MONTANT LIGNE HCM NE PEUT EXCEDER LE MONTANT LIGNE HCL":"N"; +A74602:anomalie :"A":"746":"02":"LE MONTANT LIGNE HCR NE PEUT EXCEDER LE MONTANT LIGNE HCQ":"N"; +A74603:anomalie :"A":"746":"03":"LE MONTANT LIGNE HCW NE PEUT EXCEDER LE MONTANT LIGNE HCV":"N"; +A747:anomalie :"A":"747":"00":"MONTANT LIGNE 7FL POUR UN CONTRIBUABLE NON DOMICILIE DANS UN DOM":"N"; +A75101:anomalie :"A":"751":"01":"a supprimer":"N"; +A75102:anomalie :"A":"751":"02":"a supprimer":"N"; +A75103:anomalie :"A":"751":"03":"a supprimer":"N"; +A75104:anomalie :"A":"751":"04":"a supprimer":"N"; +A75105:anomalie :"A":"751":"05":"a supprimer":"N"; +A75106:anomalie :"A":"751":"06":"a supprimer":"N"; +A75107:anomalie :"A":"751":"07":"a supprimer":"N"; +A75108:anomalie :"A":"751":"08":"a supprimer":"N"; +A75109:anomalie :"A":"751":"09":"a supprimer":"N"; +A75110:anomalie :"A":"751":"10":"a supprimer":"N"; +A75111:anomalie :"A":"751":"11":"a supprimer":"N"; +A75112:anomalie :"A":"751":"12":"a supprimer":"N"; +A752:anomalie :"A":"752":"00":"SAISIE OBLIGATOIRE DES 4 CODES SUIVANTS : 7XD, 7XE, 7XF, 7XG":"N"; +A75201:anomalie :"A":"752":"01":"CODE 7XD SAISI : SAISIE OBLIGATOIRE 7XE, 7XF, 7XG":"N"; +A75202:anomalie :"A":"752":"02":"CODE 7XE SAISI : SAISIE OBLIGATOIRE 7XD, 7XF, 7XG":"N"; +A753:anomalie :"A":"753":"00":"a supprimer":"N"; +A800:anomalie :"A":"800":"00":"LE MONTANT 8ZP OU 8ZV EST > AU REVENU BRUT GLOBAL":"N"; +A80201:anomalie :"A":"802":"01":"INCOMPATIBILITE ENTRE 8ZR ET 8ZN (TX EFFECTIF)":"N"; +A80202:anomalie :"A":"802":"02":"INCOMPATIBILITE ENTRE TX EFFECTIF 8ZR/8ZN ET PRORATA METRO-DOM":"N"; +A80203:anomalie :"A":"802":"03":"INCOMPATIBILITE ENTRE TX EFFECTIF AUTOMATIQUE ET PRORATA METRO-DOM":"N"; +A803:anomalie :"A":"803":"00":"CODES DAJ, DBJ, EAJ, EBJ PRIS EN CHARGE DANS DIRECTION AUTRE QUE METROPOLE":"N"; +A804:anomalie :"A":"804":"00":"INCOMPATIBILITE ENTRE METRO/DOM ET REV. AU QUOTIENT":"N"; +A805:anomalie :"A":"805":"00":"SAISIE DE REVENUS EXCEP. OU DIFF. LIGNE XX SANS CODIFICATION":"N"; +A806:anomalie :"A":"806":"00":"PRESENCE DE PRORATA METRO/DOM, VALEUR DE NAJ ET NBJ DOIT ETRE EGALE A 4":"N"; +A807:anomalie :"A":"807":"00":"SAISIE CODE 8XT SANS LIGNE 1AT OU 1BT":"N"; +A808:anomalie :"A":"808":"00":"CODES 5XT, 5XV, 5XU, 5XW INCOMPATIBLES AVEC PRORATA METRO/DOM":"N"; +A81001:anomalie :"A":"810":"01":"1AF, 1BF, 1 CF, 1 DF, 1 EF, 1FF SANS SAISIE DE 8TK":"N"; +A81002:anomalie :"A":"810":"02":"1AL, 1BL, 1 CL, 1 DL 1 EL, 1FL SANS SAISIE DE 8TK":"N"; +A81003:anomalie :"A":"810":"03":"1AR, 1BR, 1 CR,1 DR SANS SAISIE DE 8TK":"N"; +A81004:anomalie :"A":"810":"04":"4 BK, 4 BL SANS SAISIE DE 8TK":"N"; +A81005:anomalie :"A":"810":"05":"5 AK, 5 AL, 5 BK, 5 BL, 5 CK, 5 CL SANS SAISIE DE 8TK":"N"; +A81006:anomalie :"A":"810":"06":"5 DF, 5 DG, 5 EF, 5 EG, 5 FF, 5 FG SANS SAISIE DE 8TK":"N"; +A81007:anomalie :"A":"810":"07":"5 EY, 5EZ, 5 FY, 5 FZ, 5 GY, 5 GZ SANS SAISIE DE 8TK":"N"; +A81008:anomalie :"A":"810":"08":"5 UR, 5 US, 5 VR, 5 VS, 5 WR, 5 WS SANS SAISIE DE 8TK":"N"; +A81009:anomalie :"A":"810":"09":"5 XJ, 5 XK, 5 YJ, 5 YK, 5 ZJ, 5 ZK SANS SAISIE DE 8TK":"N"; +A81010:anomalie :"A":"810":"10":"5 XS, 5 XX, 5 YS, 5 YX, 5 ZS, 5 ZX SANS SAISIE DE 8TK":"N"; +A81101:anomalie :"A":"811":"01":"1AF, 1BF, 1 CF, 1 DF, 1 EF, 1FF SANS SAISIE DE 8 TA OU 8 ZT":"N"; +A81102:anomalie :"A":"811":"02":"1AL, 1BL, 1 CL, 1 DL 1 EL, 1FL SANS SAISIE DE 8 TA OU 8 ZT":"N"; +A81103:anomalie :"A":"811":"03":"1AR, 1BR, 1 CR,1 DR SANS SAISIE DE 8 TA OU 8 ZT":"N"; +A81104:anomalie :"A":"811":"04":"5 DF, 5 DG, 5 EF, 5 EG, 5 FF, 5 FG SANS SAISIE DE 8 TA OU 8 ZT":"N"; +A81105:anomalie :"A":"811":"05":"5 UR, 5 US, 5 VR, 5 VS, 5 WR, 5 WS SANS SAISIE DE 8 TA OU 8 ZT":"N"; +A81106:anomalie :"A":"811":"06":"5 XJ, 5 XK, 5 YJ, 5 YK, 5 ZJ, 5 ZK SANS SAISIE DE 8 TA OU 8 ZT":"N"; +A81107:anomalie :"A":"811":"07":"5 XS, 5 XX, 5 YS, 5 YX, 5 ZS, 5 ZX SANS SAISIE DE 8 TA OU 8 ZT":"N"; +A821:anomalie :"A":"821":"00":"IMPOSITION RETOUR EN FRANCE : CODE 8 YO SAISI SANS CODE 8 YI":"N"; +A830:anomalie :"A":"830":"00":"LIGNES 8 VL, 8 VM ET 8 WM IMPOSSIBLES AVEC TAUX MINIMUM":"N"; +A831:anomalie :"A":"831":"00":"LIGNE 8 VL SANS RCM OU PLUS-VALUES":"N"; +A858:anomalie :"A":"858":"00":"LES LIGNES 8TL, 8UW SONT REMPLIES SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A859:anomalie :"A":"859":"00":"LA LIGNE 8WC EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A862:anomalie :"A":"862":"00":"LA LIGNE 8 UY EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A864:anomalie :"A":"864":"00":"CSG A 7,5 % PROVISOIRE SUR GAINS LIGNE 1TT, 1UT > CSG DUE":"N"; +A865:anomalie :"A":"865":"00":"CONTRIBUTION SALARIALE PROVISOIRE 10 % (8YT) > A CONTRIBUTION DUE":"N"; +A86601:anomalie :"A":"866":"01":"CSG A 7,5% PROVISOIRE (8YD) > CSG DUE":"N"; +A86602:anomalie :"A":"866":"02":"CSG A 7,5% PROVISOIRE (8YE) > CSG DUE":"N"; +A86603:anomalie :"A":"866":"03":"CSG A 6,6% PROVISOIRE (8YF) > CSG DUE":"N"; +A86604:anomalie :"A":"866":"04":"CSG A 6,2% PROVISOIRE (8YG) > CSG DUE":"N"; +A86605:anomalie :"A":"866":"05":"CSG A 3,8% PROVISOIRE (8YH) > CSG DUE":"N"; +A86606:anomalie :"A":"866":"06":"CSG A 6,6% PROVISOIRE (8YN) > CSG DUE":"N"; +A86607:anomalie :"A":"866":"07":"CSG A 3,8% PROVISOIRE (8YP) > CSG DUE":"N"; +A86608:anomalie :"A":"866":"08":"CASA PROVISOIRE (8 YQ) > CASA DUE":"N"; +A868:anomalie :"A":"868":"00":"CONTRIBUTION SALARIALE PROVISOIRE 30 % (8YW) > A CONTRIBUTION DUE":"N"; +A870:anomalie :"A":"870":"00":"SAISIE DU CODE 8ZM SANS PRISE EN CHARGE DU CODE 8ZL":"N"; +A871:anomalie :"A":"871":"00":"MONTANT CRDS PROVISOIRE (8ZJ) > AU MONTANT DE CRDS DU":"N"; +A872:anomalie :"A":"872":"00":"MONTANT DU PS PROVISOIRE (8ZS) > AU MONTANT DU PS DU":"N"; +A873:anomalie :"A":"873":"00":"MONTANT CSG PROVISOIRE (8ZL) > AU MONTANT DE CSG DU":"N"; +A874:anomalie :"A":"874":"00":"LA LIGNE 8TA EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A875:anomalie :"A":"875":"00":"MONTANT IMPOT PROVISOIRE (8ZG) > AU MONTANT DE l'IMPOT DU ":"N"; +A877:anomalie :"A":"877":"00":"LES LIGNES 8TB, 8TC SONT REMPLIES SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A879:anomalie :"A":"879":"00":"LA LIGNE 8TG, 8TS EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A880:anomalie :"A":"880":"00":"LA LIGNE 8TE EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A881:anomalie :"A":"881":"00":"LA LIGNE 8UZ EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A88201:anomalie :"A":"882":"01":"LA LIGNE 8TI EST REMPLIE SANS PRISE EN CHARGE DU CODE 8ZR OU 8ZN OU INVERSEMENT":"N"; +A88202:anomalie :"A":"882":"02":"SAISIE DU CODE 8YC, 8YJ SANS PRISE EN CHARGE DE TAUX EFFECTIF":"N"; +A883:anomalie :"A":"883":"00":"LIGNE 8TK REMPLIE SANS PRISE EN CHARGE DE 8XR, 8XP, 8XQ, 8XT, 8XF, 8XG, 8XH, 8XV":"N"; +A884:anomalie :"A":"884":"00":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XR SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A88501:anomalie :"A":"885":"01":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XQ SANS PLUS-VALUE CORRESPONDANTE":"N"; +A88502:anomalie :"A":"885":"02":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XV SANS REVENU LIGNE 2FA CORRESPONDANT":"N"; +A88503:anomalie :"A":"885":"03":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XP SANS GAIN CORRESPONDANT":"N"; +A88504:anomalie :"A":"885":"04":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XF SANS GAIN CORRESPONDANT":"N"; +A88505:anomalie :"A":"885":"05":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XG SANS GAIN CORRESPONDANT":"N"; +A88506:anomalie :"A":"885":"06":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XH SANS GAIN CORRESPONDANT":"N"; +A886:anomalie :"A":"886":"00":"SAISIE DE 8TU SANS PRISE EN CHARGE DE 8XR,8XP,8XQ,8XV,8XF,8XG,8XH OU 8PA":"N"; +A887:anomalie :"A":"887":"00":"REVENU NET CODE 8XR SUPERIEUR AU MONTANT LIGNE 8TK":"N"; +A888:anomalie :"A":"888":"00":"LA LIGNE 8TH EST REMPLIE SANS REVENU DES LIGNES 1AJ, 1BJ, 1AP, 1BP":"N"; +A889:anomalie :"A":"889":"00":"SAISIE CODE 8 FV SANS PRISE EN CHARGE DU CODE 8 ZK":"N"; +A890:anomalie :"A":"890":"00":"LA LIGNE 8TZ EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A891:anomalie :"A":"891":"00":"LA LIGNE 8WB EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A893:anomalie :"A":"893":"00":"LA LIGNE 8WD EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A894:anomalie :"A":"894":"00":"LA LIGNE 8WE EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A895:anomalie :"A":"895":"00":"LA LIGNE 8WA EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A896:anomalie :"A":"896":"00":"LA LIGNE 8WR EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A898:anomalie :"A":"898":"00":"LA LIGNE 8WT EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A899:anomalie :"A":"899":"00":"LA LIGNE 8WU EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A910:anomalie :"A":"910":"00":"PRESENCE D'UNE CASE A COCHER : CE CODE NE PEUT PRENDRE QU'UNE VALEUR DE 0 OU 1":"N"; +A950:anomalie :"A":"950":"00":"NATIMP OU PPENATREST DIFFERENT DES VALEURS ADMISES":"N"; +A951:anomalie :"A":"951":"00":"CODINI DIFFERENT DES VALEURS ADMISES":"N"; +A954:anomalie :"A":"954":"00":"NATIMPIR DIFFERENT DES VALEURS ADMISES":"N"; +A955:anomalie :"A":"955":"00":"NATCRP DIFFERENT DES VALEURS ADMISES":"N"; +A960:anomalie :"A":"960":"00":"L'AMENDE NE PEUT ETRE INFERIEURE A 15 E":"N"; +A96101:anomalie :"A":"961":"01":"LE CODE MAJORATION 9YT EST DIFFERENT DE 07":"N"; +A96102:anomalie :"A":"961":"02":"LE CODE MAJORATION 9YT N'EST PAS VALIDE (07 A 11,17 ET 18)":"N"; +A96103:anomalie :"A":"961":"03":"LE CODE MAJORATION 9XT N'EST PAS VALIDE (07, 08, 17, 18 ET 34)":"N"; +A96201:anomalie :"A":"962":"01":"LA DATE DE DEPOT DE LA DECLARATION N'EST PAS INDIQUEE":"N"; +A96202:anomalie :"A":"962":"02":"LE CODE MAJORATION N'EST PAS INDIQUE":"N"; +A96203:anomalie :"A":"962":"03":"ISF : LA DATE DE DEPOT DE LA DECLARATION N'EST PAS INDIQUEE":"O"; +A96204:anomalie :"A":"962":"04":"ISF : LE CODE MAJORATION N'EST PAS INDIQUE":"O"; +A96301:anomalie :"A":"963":"01":"LE MOIS DU DEPOT EST DIFFERENT DE 01 A 12":"N"; +A96302:anomalie :"A":"963":"02":"L'ANNEE DU DEPOT EST DIFFERENTE DE 2017, 2018, 2019 OU 2020":"N"; +A96303:anomalie :"A":"963":"03":"ISF : LE MOIS DU DEPOT EST DIFFERENT DE 01 A 12":"O"; +A96304:anomalie :"A":"963":"04":"ISF : L'ANNEE DU DEPOT EST DIFFERENTE DE 2017, 2018, 2019 OU 2020":"N"; +A96401:anomalie :"A":"964":"01":"LE JOUR DU DEPART A L'ETRANGER EST DIFFERENT DE 01 A 31":"N"; +A96402:anomalie :"A":"964":"02":"LE MOIS DU DEPART A L'ETRANGER EST DIFFERENT DE 01 A 12":"N"; +A96403:anomalie :"A":"964":"03":"L'ANNEE DU DEPART A L'ETRANGER EST DIFFERENTE DE 2016":"N"; +A96501:anomalie :"A":"965":"01":"LE JOUR DU RETOUR EN FRANCE EST DIFFERENT DE 01 A 31":"N"; +A96502:anomalie :"A":"965":"02":"LE MOIS DU RETOUR EN FRANCE EST DIFFERENT DE 01 A 12":"N"; +A96503:anomalie :"A":"965":"03":"L'ANNEE DU RETOUR EN FRANCE EST DIFFERENTE DE 2016":"N"; +A966:anomalie :"A":"966":"00":"UNE SEULE DATE DE DEPART OU DE RETOUR PEUT ETRE PRISE EN CHARGE":"N"; +A967:anomalie :"A":"967":"00":"PRESENCE LIGNE 9HI (ISF) DANS LA PERIODE AVANT DECES DU DECLARANT2":"N"; +A98001:anomalie :"A":"980":"01":"BASE ISF 9HI <= 1 300 000 E : SUPPRIMER 9HI ET SAISIR 9GY = X":"O"; +A98002:anomalie :"A":"980":"02":"BASE ISF 9HI >= 2 570 000 E : SUPPRIMER 9HI ET SAISIR 9GZ = X":"O"; +A981:anomalie :"A":"981":"00":"LA BASE NETTE IMPOSABLE ISF DE LA LIGNE 9HI DOIT ETRE SAISIE":"O"; +A982:anomalie :"A":"982":"00":"ISF : SAISIE SIMULTANEE DES CODES 9 GY ET 9 GZ":"O"; +A983:anomalie :"A":"983":"00":"ISF : INCOMPATIBILITE ENTRE 9GL ET SITUATION M, O OU C, D, V AVEC CASE B":"O"; +A984:anomalie :"A":"984":"00":"ISF : LIGNE 9GM INCOMPATIBLE AVEC SITUATION M, O OU C, D, V SANS OPTION CASE B":"O"; +A985:anomalie :"A":"985":"00":"ISF : 9 GY OU 9 GZ SAISI POUR UNE BASE 9HI ADMISE":"O"; +A986:anomalie :"A":"986":"00":"ISF : 9 GL et 9GM incompatibles":"O"; +A98701:anomalie :"A":"987":"01":"ISF: ETAT CIVIL REMPLI SANS CODE 9GL OU 9GM":"O"; +A98702:anomalie :"A":"987":"02":"ISF: CODE 9GL OU 9GM SANS ETAT CIVIL":"O"; +A989:anomalie :"A":"989":"00":"ISF : Utiliser la meme penalite art. 1728 que lors du traitement primitif.":"O"; +A99301:anomalie :"A":"993":"01":"ANNULATION 2042: RAMENER LES REVENUS A 0.":"N"; +A99302:anomalie :"A":"993":"02":"SUPPRESSION du code 9YA impossible, veuillez ressaisir une declaration":"N"; +A99401:anomalie :"A":"994":"01":"ART. 1731 BIS : RETARD OU DEFAUT A 40%. UTILISATION DE 9ZA IMPOSSIBLE.":"N"; +A99402:anomalie :"A":"994":"02":"ART. 1731 BIS : CALCUL AUTOMATIQUE POSSIBLE. NE PAS UTILISER 9ZA.":"N"; +AS0101:anomalie :"A":"S01":"01":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATE DE DECES DU CJT ET SITUATION DE FAMILLE C":"N"; +AS0102:anomalie :"A":"S01":"02":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATE DE MARIAGE AVEC OPTION B ET SITUATION M OU O":"N"; +AS0103:anomalie :"A":"S01":"03":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATE DE MARIAGE SANS OPTION B ET SITUATION C, D OU V":"N"; +AS0104:anomalie :"A":"S01":"04":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATE DE DIVORCE ET SITUATION M OU O":"N"; +AS0105:anomalie :"A":"S01":"05":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATES DE DIVORCE ET DE DECES DU CJT ET SITUATION M":"N"; +AS0106:anomalie :"A":"S01":"06":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATE DE DECES DU CJT ET SITUATION D":"N"; +AS02:anomalie :"A":"S02":"00":"ANNEE DE NAISSANCE INVRAISEMBLABLE POUR UNE PERSONNE A CHARGE":"N"; +AS11:anomalie :"A":"S11":"00":"DATE DE NAISSANCE ABSENTE":"N"; +DD02:discordance :"D":"D02":"00":"VERIFIER LE CUMUL DE 7CF (CAPITAL PME) AVEC 7FN, 7GN ":"N"; +DD03:discordance :"D":"D03":"00":"MONTANT DES FRAIS RCM EXAGERE ":"N"; +DD04:discordance :"D":"D04":"00":"MONTANT DU CREDIT D'IMPOT EXAGERE":"N"; +DD05:discordance :"D":"D05":"00":"LE REVENU IMPOSABLE EST < AU 1/5 E PAR RAPPORT A CELUI DE N-1":"N"; +DD06:discordance :"D":"D06":"00":"REPORT 7XP,7XN,7UY,7XQ,7XV,7UZ > 8333 E OU 16667 E ":"N"; +DD08:discordance :"D":"D08":"00":"VERIFIER LE MONTANT AU REGARD DES LIMITES ADMISES":"N"; +DD09:discordance :"D":"D09":"00":"CREDIT PRET ETUDIANT LIGNE 7TD DEJA OBTENU EN N-1":"N"; +DD10:discordance :"D":"D10":"00":"ENFANTS BENEFICIANT DE FRAIS DE GARDE > AU NOMBRE D'ENFANTS < 6 ANS":"N"; +DD11:discordance :"D":"D11":"00":"REGIME MICRO-FONCIER (4BE) AVEC DEFICITS FONCIERS ANTERIEURS (4BD)":"N"; +DD15:discordance :"D":"D15":"00":"LE MONTANT 7WP (REPORT 2015) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD16:discordance :"D":"D16":"00":"FRAIS D'ACCUEIL ET PERSONNE A CHARGE AVEC CARTE D'INVALIDITE":"N"; +DD18:discordance :"D":"D18":"00":"DEFICIT ANTERIEUR 6FA A 6FL INCOMPATIBLE AVEC REVENU IMPOSABLE EN N-1":"N"; +DD20:discordance :"D":"D20":"00":"DEFICIT AGRICOLE ANTERIEUR DECLARE (5QF A 5QQ) SANS DEFICIT EN N-1":"N"; +DD21:discordance :"D":"D21":"00":"SAISIE DE 7DF,7DB ET 7DG SANS INVALIDITE CADRE A (CODE PF) OU C (CODE G,I,R)":"N"; +DD22:discordance :"D":"D22":"00":"LE MONTANT DE CSG DEDUCTIBLE EST SUPERIEUR AU MONTANT N-1":"N"; +DD26:discordance :"D":"D26":"00":"REVENU OU DEFICIT FONCIER DECLARE (4BA A 4BD) SANS MONTANT EN N-1":"N"; +DD27:discordance :"D":"D27":"00":"REPORTS VERSEMENTS PME SONT > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD28:discordance :"D":"D28":"00":"CREDIT 8WB DEJA OBTENU EN N-1 : 1SEUL CREDIT PAR ENTREPRISE":"N"; +DD29:discordance :"D":"D29":"00":"MONTANT 7XS,7XT,7XU,7XW,7XY (REPORT) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD30:discordance :"D":"D30":"00":"CREDIT CITE DOM POUR UN CONTRIBUABLE DOMICILIE EN METROPOLE":"N"; +DD32:discordance :"D":"D32":"00":"CREDIT SALARIE A DOMICILE SANS REVENU D ACTIVITE : VERIFIEZ LA SITUATION":"N"; +DD34:discordance :"D":"D34":"00":"VERIFIER LE CUMUL 7FM AVEC 7FQ, 7GQ":"N"; +DD3601:discordance :"D":"D36":"01":"CASE 7WG COCHEE AVEC UN RFR SUPERIEUR AUX LIMITES":"N"; +DD3602:discordance :"D":"D36":"02":"CASE 7WE COCHEE AVEC UN RFR SUPERIEUR AUX LIMITES":"N"; +DD37:discordance :"D":"D37":"00":"VERIFIER LE MONTANT AU REGARD DES LIMITES ADMISES":"N"; +DD3801:discordance :"D":"D38":"01":"REGIME AUTO-ENTREPRENEUR AVEC RFR 2014 SUPERIEUR A LIMITE ADMISE":"N"; +DD3802:discordance :"D":"D38":"02":"REGIME AUTO-ENTREPRENEUR SANS RFR DE 2014":"N"; +DD39:discordance :"D":"D39":"00":"REPORTS GROSSES REPARATIONS SONT > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD40:discordance :"D":"D40":"00":"MONTANT 7LB, 7LE, 7LM, 7LN, 7LG, 7LK EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD41:discordance :"D":"D41":"00":"MONTANT 7IU, 7IX, 7IY, 7PA, 7PF, 7PK EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD48:discordance :"D":"D48":"00":"MONTANT 7LC, 7LD, 7LS, 7LT, 7LH, 7LL (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD49:discordance :"D":"D49":"00":"MONTANT 7IT, 7IH, 7JC, 7PB, 7PG, 7PKL (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD50:discordance :"D":"D50":"00":"MONTANT 7KB, 7KC, 7KD, 7KE (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD52:discordance :"D":"D52":"00":"DEFICIT LOC. MEUB. NON PROF. DECLARE (5GA A 5GJ) > A DEFICIT CALCULE EN N-1":"N"; +DD53:discordance :"D":"D53":"00":"DEFICIT BIC NON PROF. DECLARE (5RN A 5RW) > A DEFICIT CALCULE EN N-1":"N"; +DD54:discordance :"D":"D54":"00":"CASE 7WG COCHEE AVEC LIGNES 7TT A 7TY, 7SD A 7SW SAISIES":"N"; +DD57:discordance :"D":"D57":"00":"MONTANT 7LF, 7LZ, 7LX, 7LI, 7LO (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD58:discordance :"D":"D58":"00":"MONTANT 7IZ, 7JI, 7PC, 7PH, 7PM (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD61:discordance :"D":"D61":"00":"GAINS PORTES LIGNE 3VN SANS GAINS LIGNE 3VD, 3VI, 3VF, 3VJ":"N"; +DD62:discordance :"D":"D62":"00":"CASE 7WH COCHEE SANS DEPENSES AVEC BOUQUET DE TRAVAUX":"N"; +DD64:discordance :"D":"D64":"00":"MONTANT 7MG, 7MH, 7LJ, 7LP (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD65:discordance :"D":"D65":"00":"MONTANT 7JS, 7PD, 7PI, 7PN (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD66:discordance :"D":"D66":"00":"MONTANT 7PE, 7PJ, 7PO (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD67:discordance :"D":"D67":"00":"MONTANT 7CY, 7DY, 7EY (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +I00101:informative :"I":"001":"01":"COTIS. SYNDICALES NON RETENUES (DECLAR. 1) : SALAIRES + FRAIS REELS":"N"; +I00102:informative :"I":"001":"02":"COTIS. SYNDICALES NON RETENUES (DECLAR. 2) : SALAIRES + FRAIS REELS":"N"; +I00103:informative :"I":"001":"03":"COTISATIONS SYNDICALES NON RETENUES (PAC) : SALAIRES + FRAIS REELS":"N"; +I008:informative :"I":"008":"00":"LE NOMBRE DE PERSONNE (6EV) N'EST PAS INDIQUE":"N"; +I009:informative :"I":"009":"00":"LE NOMBRE D'EXPLOITATIONS (7FG) N'EST PAS INDIQUE.":"N"; +I010:informative :"I":"010":"00":"REVENUS OU CHARGE AU NOM DU DECLARANT 2 OU PARTENAIRE POUR UN CONTRIBUABLE VEUF":"N"; +I011:informative :"I":"011":"00":"1/2 PART SUPP. NON RETENUE (CASE S) : DECLAR 1 + DECLAR 2 NES APRES 1942":"N"; +I012:informative :"I":"012":"00":"1/2 PART SUPP. NON RETENUE (CASE W) : CONTRIBUABLE NE APRES 1942":"N"; +I014:informative :"I":"014":"00":"SAISIE ENF. DU CODE H SANS PRISE EN CHARGE DES ENF. DU CODE F DE N-1:VERIFIER":"N"; +I015:informative :"I":"015":"00":"LE MONTANT 2AA,2AL,2AM,2AN,2AQ,2AR (REPORT) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +I016:informative :"I":"016":"00":"LIGNES 3WA, 3WB, RWA, RWB,3TA, 3TB DECLAREES : DOSSIER A TRANSFERER A LA DRESG":"N"; +IM03:informative :"I":"M03":"00":"LE MONTANT 8UZ NE PEUT DEPASSER 500 000 E":"N"; +IM08:informative :"I":"M08":"00":"LE MONTANT 8WB NE PEUT DEPASSER 80 000 E PAR ENTREPRISE":"N"; diff --git a/sources2016m_4_5/errI.m b/sources2016m_4_5/errI.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..df08bfa8eb1af52c24726c9defaccdf5610cfabf --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/errI.m @@ -0,0 +1,499 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +# Millesime 16 Application iliad +A000:anomalie :"A":"000":"00":"SAISIE D UN MONTANT NEGATIF":"N"; +A00101:anomalie :"A":"001":"01":"LE NBRE DE PERS. ACCUEILLIES NE PEUT EXCEDER 9 (6EV)":"N"; +A00102:anomalie :"A":"001":"02":"LE NOMBRE D'EXPLOITATIONS NE PEUT EXCEDER 9 (7FG).":"N"; +A00103:anomalie :"A":"001":"03":"LE NOMBRE D'ENFANTS SCOLARISES NE PEUT EXCEDER 9(7EA,7EC,7EF,7EB,7ED,7EG)":"N"; +A00104:anomalie :"A":"001":"04":"LE NOMBRE D'ASCENDANTS DE PLUS DE 65 ANS NE PEUT EXCEDER 9 (7DL)":"N"; +A00105:anomalie :"A":"001":"05":"LE REVENU BRUT GLOBAL IR OU LA BASE CSG,CRDS,PS,C.S NE PEUT EXCEDER 8 CHIFFRES":"N"; +A00106:anomalie :"A":"001":"06":"LES PRIMES LOYERS IMPAYES NE PEUVENT ETRE > A 99.999 E":"N"; +A00107:anomalie :"A":"001":"07":"LES MONTANTS DECLARES A L'ISF NE PEUVENT EXCEDER 8 CARACTERES":"O"; +A00108:anomalie :"A":"001":"08":"MONTANT VARIABLE RESTITUEE SUPERIEUR A 8 CARACTERES":"N"; +A00109:anomalie :"A":"001":"09":"LES CODES PRIS EN CHARGE SUR 9YG SONT ERRONES":"N"; +A00110:anomalie :"A":"001":"10":"LES MONTANTS SAISIS RUBRIQUES 0 A 8 EXCEDENT 8 CARACTERES":"N"; +A004:anomalie :"A":"004":"00":"CASE B COCHEE ET LIGNE X INCOMPATIBLES AVEC SITUATION M OU O":"N"; +A005:anomalie :"A":"005":"00":"CASE B NON COCHEE ET LIGNE X INCOMPATIBLES AVEC SITUATION C, D OU V":"N"; +A01001:anomalie :"A":"010":"01":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION M ET LES CODES G, N, W, L":"N"; +A01002:anomalie :"A":"010":"02":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION O ET LES CODES G, N, U, W, L":"N"; +A01003:anomalie :"A":"010":"03":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION V ET LES CODES F, U, S":"N"; +A01004:anomalie :"A":"010":"04":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION C ET LES CODES F, S, U":"N"; +A01005:anomalie :"A":"010":"05":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION D ET LES CODES F, S, U":"N"; +A01006:anomalie :"A":"010":"06":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION C ET LE CODE G":"N"; +A01007:anomalie :"A":"010":"07":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION D ET LE CODE G":"N"; +A01008:anomalie :"A":"010":"08":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION DE VEUF ET LE CODE G":"N"; +A01009:anomalie :"A":"010":"09":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION M ET LE CODE T":"N"; +A01010:anomalie :"A":"010":"10":"INCOHERENCE ENTRE LA SITUATION O ET LE CODE T.":"N"; +A01011:anomalie :"A":"010":"11":"CODES P, F, S, G, N, W, L, T SAISIS SANS CODES M, O, C, D, V":"N"; +A01012:anomalie :"A":"010":"12":"CODES SITUATION DE FAMILLE NON VALIDES":"N"; +A011:anomalie :"A":"011":"00":"LE NOMBRE D' ENF. RATTACHES CASES N+P NE PEUT ETRE < A 2":"N"; +A01201:anomalie :"A":"012":"01":"LE NOMBRE D'ENF. LIGNE G NE PEUT ETRE > AU NOMBRE PORTE LIGNE F":"N"; +A01202:anomalie :"A":"012":"02":"LE NOMBRE D'ENF. LIGNE I NE PEUT ETRE > AU NOMBRE PORTE LIGNE H":"N"; +A013:anomalie :"A":"013":"00":"LA DATE DE NAISSANCE DU DECLARANT 1 OU DU DECLARANT 2 EST INVRAISEMBLABLE":"N"; +A015:anomalie :"A":"015":"00":"ATTENTION, CALCUL NON EFFECTUE PAR L'ESI":"N"; +A01701:anomalie :"A":"017":"01":"CASE DC = D, UNE SEULE DATE PEUT ETRE SAISIE.":"N"; +A01702:anomalie :"A":"017":"02":"CASE DC=Z, INDIQUEZ M OU O DANS SITUATION ET DATE DECES CJT OU PACSE.":"N"; +A01703:anomalie :"A":"017":"03":"CASE DC = D. DATE MARIAGE OU PACS SAISIE. LA SITUATION DOIT ETRE M OU O.":"N"; +A01704:anomalie :"A":"017":"04":"CASE DC = D. DATE DIVORCE OU RUPTURE SAISIE. LA SITUATION DOIT ETRE D":"N"; +A01705:anomalie :"A":"017":"05":"CASE DC = D. DATE DECES CJT SAISIE. LA SITUATION DE FAMILLE DOIT ETRE V OU M":"N"; +A018:anomalie :"A":"018":"00":"SITUATION NECESSITANT LA SAISIE DE LA CASE DC. ARRETEZ LA TRANSACTION.":"N"; +A019:anomalie :"A":"019":"00":"ATTENTION CALCUL NON EFFECTUE PAR L'ESI":"N"; +A021:anomalie :"A":"021":"00":"ATTENTION DATES DE NAISSANCE PAC PRISES EN CHARGE SANS CODE 0CF, 0CH":"N"; +A022:anomalie :"A":"022":"00":"UN ENFANT NE EN 1998 EST A LA FOIS COMPTE A CHARGE ET RATTACHE: A VERIFIER":"N"; +A02301:anomalie :"A":"023":"01":"LE JOUR DE L EVENEMENT EST DIFFERENT DE 01 A 31":"N"; +A02302:anomalie :"A":"023":"02":"LE MOIS DE L EVENEMENT EST DIFFERENT DE 01 A 12":"N"; +A02303:anomalie :"A":"023":"03":"L'ANNEE DE L EVENEMENT EST DIFFERENTE DE 2015 OU 2016":"N"; +A02401:anomalie :"A":"024":"00":"PRISE EN CHARGE DU JOUR SANS SAISE DU MOIS OU INVERSEMENT":"N"; +A02402:anomalie :"A":"024":"00":"LA DATE DE L EVENEMENT SAISIE EST INCOMPLETE":"N"; +A030:anomalie :"A":"030":"00":"REV. OU CHARGE AU NOM DE PERSONNES A CHARGE SANS DECLARATION DE P.A.C.":"N"; +A031:anomalie :"A":"031":"00":"REV. OU CHARGE AU NOM DU DECLARANT 2 POUR UN CELIBATAIRE OU UN DIVORCE":"N"; +A041:anomalie :"A":"041":"00":"Code revenu 8VV, saisir code penalite 99, 07, 08, 10, 11, 17 ou 18 ":"N"; +A042:anomalie :"A":"042":"00":"Code revenu 8VW, saisir code penalite 99, 07, 08, 10, 11, 17 ou 18 ":"N"; +A043:anomalie :"A":"043":"00":"Revenus 8VV et 8VW saisis simultanement, supprimer un des deux codes":"N"; +A044:anomalie :"A":"044":"00":"Code revenu 8VX, saisir le code penalite 32":"N"; +A045:anomalie :"A":"045":"00":"Code penalite 32 accepte uniquement avec le code 8VX":"N"; +A046:anomalie :"A":"046":"00":"CODE REVENU 8WW, SAISIR LE CODE PENALITE 30":"N"; +A047:anomalie :"A":"047":"00":"CODE PENALITE 30 ACCEPTE UNIQUEMENT AVEC LE CODE REVENU 8WW":"N"; +A048:anomalie :"A":"048":"00":"CE CODE PENALITE NE S'APPLIQUE QU'AUX BIC, BNC,BA":"N"; +A077:anomalie :"A":"077":"00":"UTILISATION DU CODE 8XK UNIQUEMENT DANS LES DIRECTIONS B31 ET 060":"N"; +A078:anomalie :"A":"078":"00":"CODE 8YK : CONTRIBUABLES NE RELEVANT PAS DU SIP NON RESIDENT":"N"; +A079:anomalie :"A":"079":"00":"UTILISATION DU CODE 8ZB UNIQUEMENT POUR DES CONTRIBUABLES NON RESIDENTS":"N"; +A080:anomalie :"A":"080":"00":"CODE 8ZB INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TAUX MINIMUM":"N"; +A082:anomalie :"A":"082":"00":"LE CODE REGIME D IMPOSITION EST DIFFERENT DE 1 ou 2":"N"; +A083:anomalie :"A":"083":"00":"UTILISATION DU CODE 8ZA UNIQUEMENT POUR DES CONTRIBUABLES NON RESIDENTS":"N"; +A085:anomalie :"A":"085":"00":"UTILISATION CODES 8ZO ET 8ZI UNIQUEMENT DANS LES DIRECTIONS B31 OU 060":"N"; +A086:anomalie :"A":"086":"00":"LE CODE 8ZO EST PRIS EN CHARGE SANS CODE 8ZI OU RECIPROQUEMENT":"N"; +A087:anomalie :"A":"087":"00":"CODE 8ZK INCOMPATIBLE AVEC TAUX MINIMUM":"N"; +A088:anomalie :"A":"088":"00":"INCOMPAT.ENTRE TX EFF. OU PRORATA DOM ET TX MINIMUM":"N"; +A089:anomalie :"A":"089":"00":"CODE 8ZT INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TAUX MINIMUM":"N"; +A090:anomalie :"A":"090":"00":"LE MONTANT 8ZT EST > AU REVENU NET IMPOSABLE DU .1":"N"; +A091:anomalie :"A":"091":"00":"CODE 8ZW OU 8ZY INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TAUX MINIMUM":"N"; +A092:anomalie :"A":"092":"00":"LA LIGNE 8TM EST REMPLIE SANS PRISE EN CHARGE DU CODE 8ZW OU 8ZY OU INV.":"N"; +A093:anomalie :"A":"093":"00":"INCOMPATIBILITE ENTRE 8ZW ET 8ZY (TAUX MOYEN)":"N"; +A094:anomalie :"A":"094":"00":"LE CODE 8TA POSSIBLE SEULEMENT POUR NON RESIDENT":"N"; +A096:anomalie :"A":"096":"00":"CODES 8YO ET 8YI : CONTRIBUABLES NE RELEVANT PAS DU SIP NON RESIDENT":"N"; +A097:anomalie :"A":"097":"00":"CODE 6QW INCOMPATIBLE AVEC TAUX MINIMUM OU VALEUR LOCATIVE":"N"; +A09801:anomalie :"A":"098":"01":"LIGNE 3SE INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TX MINIMUM":"N"; +A09802:anomalie :"A":"098":"02":"LIGNE 3VE INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TX MINIMUM":"N"; +A09803:anomalie :"A":"098":"03":"LIGNE 3UV INCOMPATIBLE AVEC REGIME AUTRE QUE LE TX MINIMUM":"N"; +A13901:anomalie :"A":"139":"01":"LE NB D'ANNEES D'ECHEANCE N'EST PAS COMPRIS ENTRE 2 ET 45":"N"; +A13902:anomalie :"A":"139":"02":"PENSIONS AU QUOTIENT : REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A14001:anomalie :"A":"140":"01":"LE NB D'ANNEES D'ECHEANCE N'EST PAS COMPRIS ENTRE 2 ET 45":"N"; +A14002:anomalie :"A":"140":"02":"SALAIRES AU QUOTIENT : REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A14101:anomalie :"A":"141":"01":"LE NOMBRE D'ANNEES DE COTISATIONS EST SUPERIEUR A 25":"N"; +A14102:anomalie :"A":"141":"02":"IMPOSITION DES FOOTBALLEURS: REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A143:anomalie :"A":"143":"00":"PRESENCE DE FRAIS REELS SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A14401:anomalie :"A":"144":"01":"LE MONTANT 1NX NE PEUT ETRE INFERIEUR AU MONTANT DE 1NY":"N"; +A14402:anomalie :"A":"144":"02":"LE MONTANT 1OX NE PEUT ETRE INFERIEUR AU MONTANT DE 1OY":"N"; +A146:anomalie :"A":"146":"00":"CODE DEMANDEUR D'EMPLOI DE PLUS D'UN AN SANS SALAIRE CORRESPONDANT":"N"; +A21801:anomalie :"A":"218":"01":"CREDIT D'IMPOT (2AB) > 80 EUROS SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A21802:anomalie :"A":"218":"02":"CREDIT D'IMPOT (2BG) > 80 EUROS SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A220:anomalie :"A":"220":"00":"CREDIT D'IMPOT ( 2AB , 2BG ) EXAGERE : VERIFIEZ VOTRE SAISIE":"N"; +A22301:anomalie :"A":"223":"01":"LE NB D ANNEES D ECHEANCE N EST PAS COMPRIS ENTRE 2 ET 20":"N"; +A22302:anomalie :"A":"223":"02":"RCM AU QUOTIENT : REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A224:anomalie :"A":"224":"00":"CREDIT D'IMPOT 2CK > 80 E SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A225:anomalie :"A":"225":"00":"LE MONTANT 2FA NE PEUT EXCEDER 2000 E":"N"; +A226:anomalie :"A":"226":"00":"INCOMPATIBILITE ENTRE MONTANT LIGNE 2TR ET MONTANT LIGNE 2FA":"N"; +A320:anomalie :"A":"320":"00":"INCOMPATIBILITE ENTRE 3VH (PERTES) ET 3VG (GAINS), 3VM, 3VT (PEA)":"N"; +A323:anomalie :"A":"323":"00":"INCOMPATIBILITE ENTRE 3VQ (ABATT. SUR P.V) ET 3VR (ABATT. SUR MOINS VALUE)":"N"; +A325:anomalie :"A":"325":"00":"PRESENCE OBLIGATOIRE DE 3WM EN PRESENCE DE 3WA":"N"; +A326:anomalie :"A":"326":"00":"PRESENCE OBLIGATOIRE DE 3WD EN PRESENCE DE 3WB":"N"; +A32701:anomalie :"A":"327":"01":"LE CODE RVG DOIT ETRE ASSOCIE A NVG ET INVERSEMENT":"N"; +A32702:anomalie :"A":"327":"02":"LE CODE NVG NE PEUT PRENDRE QUE 4 COMME VALEUR":"N"; +A32801:anomalie :"A":"328":"01":"LE CODE RWA DOIT ETRE ASSOCIE A NWA ET INVERSEMENT":"N"; +A32802:anomalie :"A":"328":"02":"LE CODE NWA NE PEUT PRENDRE QUE 4 COMME VALEUR":"N"; +A32901:anomalie :"A":"329":"01":"LE CODE RWB DOIT ETRE ASSOCIE A NWB ET INVERSEMENT":"N"; +A32902:anomalie :"A":"329":"02":"LE CODE NWB NE PEUT PRENDRE QUE 4 COMME VALEUR":"N"; +A330:anomalie :"A":"330":"00":"PRESENCE OBLIGATOIRE DE 3 WG EN PRESENCE DE 3 WH ET INVERSEMENT":"N"; +A331:anomalie :"A":"331":"00":"PRESENCE OBLIGATOIRE DE 3 WP EN PRESENCE DE 3 WN ET INVERSEMENT":"N"; +A332:anomalie :"A":"332":"00":"PRESENCE OBLIGATOIRE DE 3 WQ EN PRESENCE DE 3 WO ET INVERSEMENT":"N"; +A333:anomalie :"A":"333":"00":"PRESENCE OBLIGATOIRE DE 3 WP EN PRESENCE DE 3 WR ET INVERSEMENT":"N"; +A334:anomalie :"A":"334":"00":"PRESENCE OBLIGATOIRE DE 3 WQ EN PRESENCE DE 3 WS ET INVERSEMENT":"N"; +A335:anomalie :"A":"335":"00":"PRESENCE OBLIGATOIRE DE 3 WN EN PRESENCE DE 3 WT":"N"; +A336:anomalie :"A":"336":"00":"PRESENCE OBLIGATOIRE DE 3 WO EN PRESENCE DE 3 WU":"N"; +A418:anomalie :"A":"418":"00":"MONTANT DE 4 BK NE PEUT EXCEDER MONTANT DE 4 BE":"N"; +A419:anomalie :"A":"419":"00":"PRESENCE DE 4 BK : SAISIR OBLIGATOIREMENT MONTANT EN 4 BE":"N"; +A420:anomalie :"A":"420":"00":"MICRO FONCIER (4BE) INCOMPATIBLE AVEC LES LIGNES 4BA,4BB,4BC":"N"; +A421:anomalie :"A":"421":"00":"LE MONTANT PORTE LIGNE 4BE NE PEUT DEPASSER 15000 E":"N"; +A422:anomalie :"A":"422":"00":"MONTANT PORTE LIGNE 4BF SANS REVENU OU DEFICIT FONCIER CORRESPONDANT":"N"; +A423:anomalie :"A":"423":"00":"INCOHERENCE ENTRE SAISIE LIGNE 4 BY ET LIGNE 4 BD (SANS 4 BA, 4 BB, 4 BC)":"N"; +A424:anomalie :"A":"424":"00":"LIGNE 4 BY SAISIE AVEC CODE QUOTIENT (RBA , SBA) : TRAITEMENT PAR 1551 MI":"N"; +A42501:anomalie :"A":"425":"01":"LE NB D ANNEES D ECHEANCE N EST PAS COMPRIS ENTRE 2 ET 30":"N"; +A42502:anomalie :"A":"425":"02":"REVENUS FONCIERS AU QUOTIENT : REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A42601:anomalie :"A":"426":"01":"LE NB D ANNEES D ECHEANCE N EST PAS COMPRIS ENTRE 2 ET 14":"N"; +A42602:anomalie :"A":"426":"02":"REINTEGRATION AMORTISSEMENT AU QUOTIENT : REVOIR LA CODIFICATION":"N"; +A430:anomalie :"A":"430":"00":"SAISIE DE 4 BA IMPOSSIBLE AVEC 4 BB ET/OU 4 BC":"N"; +A431:anomalie :"A":"431":"00":"MONTANT DE 4 BL NE PEUT EXCEDER MONTANT 4 BA":"N"; +A432:anomalie :"A":"432":"00":"4 BL SANS 4 BA : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 4 BB OU 4 BC OU RBA":"N"; +A51001:anomalie :"A":"510":"01":"LIGNE 5 XD INCOMPATIBLE AVEC LIGNE 5 XF":"N"; +A51002:anomalie :"A":"510":"02":"LIGNE 5 XE INCOMPATIBLE AVEC LIGNE 5 XG":"N"; +A51003:anomalie :"A":"510":"03":"LIGNE 5 YD INCOMPATIBLE AVEC LIGNE 5 YF":"N"; +A51004:anomalie :"A":"510":"04":"LIGNE 5 YE INCOMPATIBLE AVEC LIGNE 5 YG":"N"; +A51005:anomalie :"A":"510":"05":"LIGNE 5 ZD INCOMPATIBLE AVEC LIGNE 5 ZF":"N"; +A51006:anomalie :"A":"510":"06":"LIGNE 5 ZE INCOMPATIBLE AVEC LIGNE 5 ZG":"N"; +A51101:anomalie :"A":"511":"01":"LIGNE 5 XC OBLIGATOIRE":"N"; +A51102:anomalie :"A":"511":"02":"LIGNE 5 YC OBLIGATOIRE":"N"; +A51103:anomalie :"A":"511":"03":"LIGNE 5 ZC OBLIGATOIRE":"N"; +A51201:anomalie :"A":"512":"01":"BA CREATION EN 2016 : SAISIE DE REVENUS 2014 OU 2015 IMPOSSIBLE":"N"; +A51202:anomalie :"A":"512":"02":"BA CREATION EN 2016 : SAISIE DE REVENUS 2014 OU 2015 IMPOSSIBLE":"N"; +A51203:anomalie :"A":"512":"03":"BA CREATION EN 2016 : SAISIE DE REVENUS 2014 OU 2015 IMPOSSIBLE":"N"; +A51204:anomalie :"A":"512":"04":"BA CREATION EN 2015 : SAISIE DE REVENUS 2014 IMPOSSIBLE":"N"; +A51205:anomalie :"A":"512":"05":"BA CREATION EN 2015 : SAISIE DE REVENUS 2014 IMPOSSIBLE":"N"; +A51206:anomalie :"A":"512":"06":"BA CREATION EN 2015 : SAISIE DE REVENUS 2014 IMPOSSIBLE":"N"; +A51207:anomalie :"A":"512":"07":"BA CREATION EN 2015 : SAISIE OBLIGATOIRE DE 5 XE OU 5 XG":"N"; +A51208:anomalie :"A":"512":"08":"BA CREATION EN 2015 : SAISIE OBLIGATOIRE DE 5 YE OU 5 YG":"N"; +A51209:anomalie :"A":"512":"09":"BA CREATION EN 2015 : SAISIE OBLIGATOIRE DE 5 ZE OU 5 ZG":"N"; +A51210:anomalie :"A":"512":"10":"BA CREATION AVANT 2015 : SAISIE OBLIGATOIRE DE 5 XE OU 5 XG ET 5 XD OU 5 XF":"N"; +A51211:anomalie :"A":"512":"11":"BA CREATION AVANT 2015 : SAISIE OBLIGATOIRE DE 5 YE OU 5 YG ET 5 YD OU 5 YF":"N"; +A51212:anomalie :"A":"512":"12":"BA CREATION AVANT 2015 : SAISIE OBLIGATOIRE DE 5 ZE OU 5 ZG ET 5 ZD OU 5 ZF":"N"; +A51301:anomalie :"A":"513":"01":"PRESENCE DE REVENUS AGRICOLES 2014 OU 2015 SANS 5XB":"N"; +A51302:anomalie :"A":"513":"02":"PRESENCE DE REVENUS AGRICOLES 2014 OU 2015 SANS 5YB":"N"; +A51303:anomalie :"A":"513":"03":"PRESENCE DE REVENUS AGRICOLES 2014 OU 2015 SANS 5ZB":"N"; +A51401:anomalie :"A":"514":"01":"LIGNES 5AQ OU 5AY : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5HC OU 5HF":"N"; +A51402:anomalie :"A":"514":"02":"LIGNES 5AR OU 5AZ : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5HI OU 5HL":"N"; +A51403:anomalie :"A":"514":"03":"LIGNES 5BQ OU 5BY : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5IC OU 5IF":"N"; +A51404:anomalie :"A":"514":"04":"LIGNES 5BR OU 5BZ : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5II OU 5IL":"N"; +A51501:anomalie :"A":"515":"01":"LIGNES 5DK OU 5DM : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5KC OU 5KF":"N"; +A51502:anomalie :"A":"515":"02":"LIGNES 5DL OU 5DN : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5KI OU 5KL":"N"; +A51503:anomalie :"A":"515":"03":"LIGNES 5EK OU 5EM : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5LC OU 5LF":"N"; +A51504:anomalie :"A":"515":"04":"LIGNES 5EL OU 5EN : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5LI OU 5LL":"N"; +A51505:anomalie :"A":"515":"05":"LIGNES 5UT OU 5UY : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5NC OU 5NF":"N"; +A51506:anomalie :"A":"515":"06":"LIGNES 5UU OU 5UZ : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5NI OU 5NL":"N"; +A51507:anomalie :"A":"515":"07":"LIGNES 5VT OU 5VY : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5OC OU 5OF":"N"; +A51508:anomalie :"A":"515":"08":"LIGNES 5VU OU 5VZ : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5OI OU 5OL":"N"; +A51601:anomalie :"A":"516":"01":"LIGNES 5XP OU 5XH : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5QC OU 5QE":"N"; +A51602:anomalie :"A":"516":"02":"LIGNES 5XQ OU 5XL : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5QI OU 5QK":"N"; +A51603:anomalie :"A":"516":"03":"LIGNES 5YP OU 5YH : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5RC OU 5RE":"N"; +A51604:anomalie :"A":"516":"04":"LIGNES 5YQ OU 5YL : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5RI OU 5RK":"N"; +A51605:anomalie :"A":"516":"05":"LIGNES 5XY OU 5VM : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5JG OU 5JJ":"N"; +A51606:anomalie :"A":"516":"06":"LIGNES 5XZ OU 5VN : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5SN OU 5SP":"N"; +A51607:anomalie :"A":"516":"07":"LIGNES 5YY OU 5WM : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5RF OU 5RG":"N"; +A51608:anomalie :"A":"516":"08":"LIGNES 5YZ OU 5WN : PRESENCE OBLIGATOIRE DE 5NS OU 5NU":"N"; +A517:anomalie :"A":"517":"00":"SAISIR EN 5XC, 5YC ou 5ZC UNE ANNEE COMPRISE ENTRE 1916 ET 2016":"N"; +A534:anomalie :"A":"534":"00":"a supprimer":"N"; +A538:anomalie :"A":"538":"00":"REVENUS A IMPOSER AUX PRELEVEMENTS SOCIAUX SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A600:anomalie :"A":"600":"00":"COTISATIONS EPARGNE RETRAITE 6RS, 6RT, 6RU SANS PLAFOND CORRESPONDANT":"N"; +A601:anomalie :"A":"601":"00":"LE MONTANT APS, APT MIS A JOUR (DECLAR. 1, DECLAR. 2) NE PEUT DEPASSER 30 432 E":"N"; +A603:anomalie :"A":"603":"00":"LES LIGNES 6PS, 6PT, 6PU SONT REMPLIES SANS MISE A JOUR DU PLAFOND":"N"; +A604:anomalie :"A":"604":"00":"MUTUALISATION DEMANDEE (6QR) SANS PLAFOND CORRESPONDANT POUR LES DEUX DECLARANTS":"N"; +A60501:anomalie :"A":"605":"01":"LE MONTANT 6 QS NE PEUT ETRE INFERIEUR AU MONTANT DE 1 SM":"N"; +A60502:anomalie :"A":"605":"02":"LE MONTANT 6 QT NE PEUT ETRE INFERIEUR AU MONTANT DE 1 DN":"N"; +A700:anomalie :"A":"700":"00":"MONTANT PORTE LIGNE 7FF SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A702:anomalie :"A":"702":"00":"LE MONTANT 7UM NE PEUT ETRE SUPERIEUR AU REVENU 2TR OU 2FA":"N"; +A703:anomalie :"A":"703":"00":"CREDIT INTERETS PRET ETUDIANT (7UK,7TD) AVEC DECLARANTS NES AVANT 1979":"N"; +A704:anomalie :"A":"704":"00":"SAISIE DU CODE 7VO SANS PRISE EN CHARGE DE MONTANT LIGNE 7TD ET INVERSEMENT":"N"; +A70701:anomalie :"A":"707":"01":"TOTAL LIGNES 7 EA + 7 EC + 7 EF > TOTAL PAC (CODES F, J, N)":"N"; +A70702:anomalie :"A":"707":"02":"TOTAL LIGNES 7 EB + 7 ED + 7 EG > TOTAL PAC (CODES H,P)":"N"; +A708:anomalie :"A":"708":"00":"LE MONTANT DU REPORT NE PEUT DEPASSER 33 333 E":"N"; +A709:anomalie :"A":"709":"00":"SAISIE DE PLUS D'UNE LIGNE REPORT PARMI LIGNES 7XP A 7UZ":"N"; +A710:anomalie :"A":"710":"00":"SAISIE DES LIGNES 7DB + 7DF INCOMPATIBLES":"N"; +A71101:anomalie :"A":"711":"01":"SAISIE DU CODE 7DG SANS PRISE EN CHARGE DE MONTANT LIGNE 7DB,7DD OU 7DF":"N"; +A71102:anomalie :"A":"711":"02":"SAISIE DU CODE 7DL SANS PRISE EN CHARGE DE MONTANT LIGNE 7DD OU INVERSEMENT":"N"; +A71103:anomalie :"A":"711":"03":"SAISIE DU CODE 7DQ SANS PRISE EN CHARGE DE MONTANT LIGNE 7DB,7DD OU 7DF":"N"; +A712:anomalie :"A":"712":"00":"LE MONTANT PORTE LIGNE 7WN NE PEUT DEPASSER LE MONTANT 7WO":"N"; +A713:anomalie :"A":"713":"00":"PRESENCE D UN MONTANT LIGNE 7WN SANS MONTANT 7WO OU RECIPROQUEMENT":"N"; +A714:anomalie :"A":"714":"00":"REPORT 2015 (7WP) INCOMPATIBLE AVEC VERSEMENTS 2016 (7WO ET 7WN)":"N"; +A715:anomalie :"A":"715":"00":"LE MONTANT LIGNE 7WP NE PEUT DEPASSER 30 500 E":"N"; +A716:anomalie :"A":"716":"00":"LE MONTANT 7WM EST INFERIEUR AU MONTANT 7WN":"N"; +A71701:anomalie :"A":"717":"01":"SAISIE DE PLUS D'UNE LIGNE PARMI LES LIGNES 7FA A 7FD":"N"; +A71702:anomalie :"A":"717":"02":"SAISIE DE PLUS D'UNE LIGNE PARMI LES LIGNES 7JA A 7JR":"N"; +A71703:anomalie :"A":"717":"03":"SAISIE DE PLUS D'UNE LIGNE PARMI LES LIGNES 7NA A 7NT":"N"; +A71704:anomalie :"A":"717":"04":"SAISIE DE PLUS D'UNE LIGNE PARMI LES LIGNES 7HJ, 7HK, 7HN ET 7HO":"N"; +A71705:anomalie :"A":"717":"05":"SAISIE DE PLUS D UNE LIGNE PARMI LES LIGNES 7 ZA A 7 ZD":"N"; +A718:anomalie :"A":"718":"00":"LA LIGNE 7UO EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A719:anomalie :"A":"719":"00":"LA LIGNE 7US EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A72001:anomalie :"A":"720":"01":"SENS INCOMPATIBLE AVEC LA SITUATION INITIALE, SAISIR R AU LIEU DE M":"N"; +A72002:anomalie :"A":"720":"02":"SENS INCOMPATIBLE AVEC LA SITUATION INITIALE, SAISIR R AU LIEU DE C":"N"; +A72003:anomalie :"A":"720":"03":"SENS INCOMPATIBLE AVEC LA SITUATION INITIALE, SAISIR C OU M AU LIEU DE R":"N"; +A721:anomalie :"A":"721":"00":"SENS P IMPOSSIBLE POUR UN CODE ABSENT DE LA 2042":"N"; +A72201:anomalie :"A":"722":"01":"LE MONTANT DU RAPPEL EST > A LA VALEUR DU CODE CELLULE AVANT CONTROLE":"N"; +A72202:anomalie :"A":"722":"02":"LE MONTANT DE LA MINO EST > A LA VALEUR DU CODE CELLULE AVANT CONTROLE":"N"; +A72203:anomalie :"A":"722":"03":"LE MONTANT DE LA CORRECTION EST > A LA VALEUR DU CODE CELLULE DE LA 2042":"N"; +A72204:anomalie :"A":"722":"04":"LE MONTANT DE LA RECTIF EST > A LA VALEUR DU CODE CELLULE DE LA 2042":"N"; +A72206:anomalie :"A":"722":"06":"LE MONTANT DE LA CORRECTION EST > AUX RAPPELS EFFECTUES SUR CE CODE":"N"; +A72207:discordance :"D":"722":"07":"LE MONTANT DE LA CORRECTION EST > AUX RAPPELS EFFECTUES SUR CE CODE":"N"; +A72301:anomalie :"A":"723":"01":"LE MONTANT DU C02 AVEC 2042_RECT EST SUPERIEUR A CELUI DU R02 AVEC INDICATEUR":"N"; +A72302:anomalie :"A":"723":"02":"ANNULATION OU MINORATION DE R02 ET 2042_RECT S'EFFECTUE AVEC C02 et 2042_RECT":"N"; +A724:anomalie :"A":"724":"00":"Majorations 80% apres 2 MED supprimees a compter du 01/01/2006":"N"; +A725:anomalie :"A":"725":"00":"PROCEDURE DE REGULARISATION INTERDITE EN CAS DE NON DEPOT OU DEPOT TARDIF":"N"; +A73001:anomalie :"A":"730":"01":"TRAVAUX FORESTIERS : INCOMPATIBILITE ENTRE LIGNES 7UU ET 7TH":"N"; +A73002:anomalie :"A":"730":"02":"TRAVAUX FORESTIERS : INCOMPATIBILITE ENTRE LIGNES 7UV ET 7TI":"N"; +A731:anomalie :"A":"731":"00":"LE CHIFFRE DE LA LIGNE 7VO NE PEUT ETRE SUPERIEUR A 5":"N"; +A734:anomalie :"A":"734":"00":"LES CASES 7WE ET 7WG NE PEUVENT PAS ETRE SIMULTANEMENT COCHEES":"N"; +A735:anomalie :"A":"735":"00":"CASES 7WE OU 7WG COCHEE SANS PRISE EN CHARGE LIGNES DU C.I.T.E.":"N"; +A73601:anomalie :"A":"736":"01":"PLUS DE DEUX LIGNES SAISIES PARMI 7EK, 7EL, 7QA, 7QB, 7QC, 7QD":"N"; +A73602:anomalie :"A":"736":"02":"PLUS DE DEUX LIGNES SAISIES PARMI 7QE, 7QF, 7QG, 7QH":"N"; +A73603:anomalie :"A":"736":"03":"PLUS DE DEUX LIGNES SAISIES PARMI 7QI, 7QJ, 7QK, 7QL":"N"; +A74001:anomalie :"A":"740":"01":"LE TOTAL DES LIGNES OUTRE MER NE PEUT ETRE SUPERIEUR A 229 500 E":"N"; +A74002:anomalie :"A":"740":"02":"LE TOTAL DES LIGNES OUTRE MER NE PEUT ETRE SUPERIEUR A 270 000 E":"N"; +A74003:anomalie :"A":"740":"03":"LE TOTAL DES LIGNES OUTRE MER NE PEUT ETRE SUPERIEUR A 3000 000 E":"N"; +A74004:anomalie :"A":"740":"04":"a supprimer":"N"; +A741:anomalie :"A":"741":"00":"LE MONTANT DES REPORTS NE PEUT DEPASSER 99 999 E":"N"; +A743:anomalie :"A":"743":"00":"LE MONTANT PORTE LIGNE 7IK, 7IP, 7IQ, 7IR NE PEUT DEPASSER 99 999 E":"N"; +A745:anomalie :"A":"745":"00":"SAISIE OBLIGATOIRE DES 4 CODES SUIVANTS : 7ZW, 7ZX, 7ZY, 7ZZ":"N"; +A74601:anomalie :"A":"746":"01":"LE MONTANT LIGNE HCM NE PEUT EXCEDER LE MONTANT LIGNE HCL":"N"; +A74602:anomalie :"A":"746":"02":"LE MONTANT LIGNE HCR NE PEUT EXCEDER LE MONTANT LIGNE HCQ":"N"; +A74603:anomalie :"A":"746":"03":"LE MONTANT LIGNE HCW NE PEUT EXCEDER LE MONTANT LIGNE HCV":"N"; +A747:anomalie :"A":"747":"00":"MONTANT LIGNE 7FL POUR UN CONTRIBUABLE NON DOMICILIE DANS UN DOM":"N"; +A75101:anomalie :"A":"751":"01":"a supprimer":"N"; +A75102:anomalie :"A":"751":"02":"a supprimer":"N"; +A75103:anomalie :"A":"751":"03":"a supprimer":"N"; +A75104:anomalie :"A":"751":"04":"a supprimer":"N"; +A75105:anomalie :"A":"751":"05":"a supprimer":"N"; +A75106:anomalie :"A":"751":"06":"a supprimer":"N"; +A75107:anomalie :"A":"751":"07":"a supprimer":"N"; +A75108:anomalie :"A":"751":"08":"a supprimer":"N"; +A75109:anomalie :"A":"751":"09":"a supprimer":"N"; +A75110:anomalie :"A":"751":"10":"a supprimer":"N"; +A75111:anomalie :"A":"751":"11":"a supprimer":"N"; +A75112:anomalie :"A":"751":"12":"a supprimer":"N"; +A752:anomalie :"A":"752":"00":"SAISIE OBLIGATOIRE DES 4 CODES SUIVANTS : 7XD, 7XE, 7XF, 7XG":"N"; +A75201:anomalie :"A":"752":"01":"CODE 7XD SAISI : SAISIE OBLIGATOIRE 7XE, 7XF, 7XG":"N"; +A75202:anomalie :"A":"752":"02":"CODE 7XE SAISI : SAISIE OBLIGATOIRE 7XD, 7XF, 7XG":"N"; +A753:anomalie :"A":"753":"00":"a supprimer":"N"; +A760:anomalie :"A":"760":"00":"LE SENS DU RAPPEL SAISI N'APPARTIENT PAS AUX VALEURS POSSIBLES":"N"; +A770:anomalie :"A":"770":"00":"SI LE CODE RAPPEL EST P, LE CODE MAJO DOIT ETRE 07,08,10,11,17,18 ou 31":"N"; +A780:anomalie :"A":"780":"00":"MOIS OU ANNEE DE LA DATE DE NOTIFICATION INVRAISEMBLABLE":"N"; +A800:anomalie :"A":"800":"00":"LE MONTANT 8ZP OU 8ZV EST > AU REVENU BRUT GLOBAL":"N"; +A80201:anomalie :"A":"802":"01":"INCOMPATIBILITE ENTRE 8ZR ET 8ZN (TX EFFECTIF)":"N"; +A80202:anomalie :"A":"802":"02":"INCOMPATIBILITE ENTRE TX EFFECTIF 8ZR/8ZN ET PRORATA METRO-DOM":"N"; +A80203:anomalie :"A":"802":"03":"INCOMPATIBILITE ENTRE TX EFFECTIF AUTOMATIQUE ET PRORATA METRO-DOM":"N"; +A803:anomalie :"A":"803":"00":"CODES DAJ, DBJ, EAJ, EBJ PRIS EN CHARGE DANS DIRECTION AUTRE QUE METROPOLE":"N"; +A804:anomalie :"A":"804":"00":"INCOMPATIBILITE ENTRE METRO/DOM ET REV. AU QUOTIENT":"N"; +A805:anomalie :"A":"805":"00":"SAISIE DE REVENUS EXCEP. OU DIFF. LIGNE XX SANS CODIFICATION":"N"; +A806:anomalie :"A":"806":"00":"PRESENCE DE PRORATA METRO/DOM, VALEUR DE NAJ ET NBJ DOIT ETRE EGALE A 4":"N"; +A807:anomalie :"A":"807":"00":"SAISIE CODE 8XT SANS LIGNE 1AT OU 1BT":"N"; +A808:anomalie :"A":"808":"00":"CODES 5XT, 5XV, 5XU, 5XW INCOMPATIBLES AVEC PRORATA METRO/DOM":"N"; +A81001:anomalie :"A":"810":"01":"1AF, 1BF, 1 CF, 1 DF, 1 EF, 1FF SANS SAISIE DE 8TK":"N"; +A81002:anomalie :"A":"810":"02":"1AL, 1BL, 1 CL, 1 DL 1 EL, 1FL SANS SAISIE DE 8TK":"N"; +A81003:anomalie :"A":"810":"03":"1AR, 1BR, 1 CR,1 DR SANS SAISIE DE 8TK":"N"; +A81004:anomalie :"A":"810":"04":"4 BK, 4 BL SANS SAISIE DE 8TK":"N"; +A81005:anomalie :"A":"810":"05":"5 AK, 5 AL, 5 BK, 5 BL, 5 CK, 5 CL SANS SAISIE DE 8TK":"N"; +A81006:anomalie :"A":"810":"06":"5 DF, 5 DG, 5 EF, 5 EG, 5 FF, 5 FG SANS SAISIE DE 8TK":"N"; +A81007:anomalie :"A":"810":"07":"5 EY, 5EZ, 5 FY, 5 FZ, 5 GY, 5 GZ SANS SAISIE DE 8TK":"N"; +A81008:anomalie :"A":"810":"08":"5 UR, 5 US, 5 VR, 5 VS, 5 WR, 5 WS SANS SAISIE DE 8TK":"N"; +A81009:anomalie :"A":"810":"09":"5 XJ, 5 XK, 5 YJ, 5 YK, 5 ZJ, 5 ZK SANS SAISIE DE 8TK":"N"; +A81010:anomalie :"A":"810":"10":"5 XS, 5 XX, 5 YS, 5 YX, 5 ZS, 5 ZX SANS SAISIE DE 8TK":"N"; +A81101:anomalie :"A":"811":"01":"1AF, 1BF, 1 CF, 1 DF, 1 EF, 1FF SANS SAISIE DE 8 TA OU 8 ZT":"N"; +A81102:anomalie :"A":"811":"02":"1AL, 1BL, 1 CL, 1 DL 1 EL, 1FL SANS SAISIE DE 8 TA OU 8 ZT":"N"; +A81103:anomalie :"A":"811":"03":"1AR, 1BR, 1 CR,1 DR SANS SAISIE DE 8 TA OU 8 ZT":"N"; +A81104:anomalie :"A":"811":"04":"5 DF, 5 DG, 5 EF, 5 EG, 5 FF, 5 FG SANS SAISIE DE 8 TA OU 8 ZT":"N"; +A81105:anomalie :"A":"811":"05":"5 UR, 5 US, 5 VR, 5 VS, 5 WR, 5 WS SANS SAISIE DE 8 TA OU 8 ZT":"N"; +A81106:anomalie :"A":"811":"06":"5 XJ, 5 XK, 5 YJ, 5 YK, 5 ZJ, 5 ZK SANS SAISIE DE 8 TA OU 8 ZT":"N"; +A81107:anomalie :"A":"811":"07":"5 XS, 5 XX, 5 YS, 5 YX, 5 ZS, 5 ZX SANS SAISIE DE 8 TA OU 8 ZT":"N"; +A814:anomalie :"A":"814":"00":"8RU INCOMPATIBLE AVEC REG. IMP. TAUX MINI/NON RESID. UTILISER 8RV":"N"; +A81401:anomalie :"A":"814":"01":"MONTANT SAISI 8RU EST SUPERIEUR A LA BASE DE CSG DEDUCTIBLE":"N"; +A81403:anomalie :"A":"814":"03":"MONTANT SAISI 8RV EST SUPERIEUR AUX REVENUS SANS CSG DEDUCTIBLE":"N"; +A821:anomalie :"A":"821":"00":"IMPOSITION RETOUR EN FRANCE : CODE 8 YO SAISI SANS CODE 8 YI":"N"; +A830:anomalie :"A":"830":"00":"LIGNES 8 VL, 8 VM ET 8 WM IMPOSSIBLES AVEC TAUX MINIMUM":"N"; +A831:anomalie :"A":"831":"00":"LIGNE 8 VL SANS RCM OU PLUS-VALUES":"N"; +A854:anomalie :"A":"854":"00":"SAISIE DU CODE 8YV INCOMPATIBLE AVEC UN TRAITEMENT CORRECTIF":"N"; +A857:anomalie :"A":"857":"00":"SAISIE INCOMPATIBLE AVEC UN TRAITEMENT CORRECTIF":"N"; +A858:anomalie :"A":"858":"00":"LES LIGNES 8TL, 8UW SONT REMPLIES SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A859:anomalie :"A":"859":"00":"LA LIGNE 8WC EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A862:anomalie :"A":"862":"00":"LA LIGNE 8 UY EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A863:anomalie :"A":"863":"00":"LE CODE 8UX EST SAISI SANS REVENU AUTO-ENTREPRENEUR":"N"; +A864:anomalie :"A":"864":"00":"CSG A 7,5 % PROVISOIRE SUR GAINS LIGNE 1TT, 1UT > CSG DUE":"N"; +A865:anomalie :"A":"865":"00":"CONTRIBUTION SALARIALE PROVISOIRE 10 % (8YT) > A CONTRIBUTION DUE":"N"; +A86601:anomalie :"A":"866":"01":"CSG A 7,5% PROVISOIRE (8YD) > CSG DUE":"N"; +A86602:anomalie :"A":"866":"02":"CSG A 7,5% PROVISOIRE (8YE) > CSG DUE":"N"; +A86603:anomalie :"A":"866":"03":"CSG A 6,6% PROVISOIRE (8YF) > CSG DUE":"N"; +A86604:anomalie :"A":"866":"04":"CSG A 6,2% PROVISOIRE (8YG) > CSG DUE":"N"; +A86605:anomalie :"A":"866":"05":"CSG A 3,8% PROVISOIRE (8YH) > CSG DUE":"N"; +A86606:anomalie :"A":"866":"06":"CSG A 6,6% PROVISOIRE (8YN) > CSG DUE":"N"; +A86607:anomalie :"A":"866":"07":"CSG A 3,8% PROVISOIRE (8YP) > CSG DUE":"N"; +A86608:anomalie :"A":"866":"08":"CASA PROVISOIRE (8 YQ) > CASA DUE":"N"; +A868:anomalie :"A":"868":"00":"CONTRIBUTION SALARIALE PROVISOIRE 30 % (8YW) > A CONTRIBUTION DUE":"N"; +A870:anomalie :"A":"870":"00":"SAISIE DU CODE 8ZM SANS PRISE EN CHARGE DU CODE 8ZL":"N"; +A871:anomalie :"A":"871":"00":"MONTANT CRDS PROVISOIRE (8ZJ) > AU MONTANT DE CRDS DU":"N"; +A872:anomalie :"A":"872":"00":"MONTANT DU PS PROVISOIRE (8ZS) > AU MONTANT DU PS DU":"N"; +A873:anomalie :"A":"873":"00":"MONTANT CSG PROVISOIRE (8ZL) > AU MONTANT DE CSG DU":"N"; +A874:anomalie :"A":"874":"00":"LA LIGNE 8TA EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A875:anomalie :"A":"875":"00":"MONTANT IMPOT PROVISOIRE (8ZG) > AU MONTANT DE l'IMPOT DU ":"N"; +A877:anomalie :"A":"877":"00":"LES LIGNES 8TB, 8TC SONT REMPLIES SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A879:anomalie :"A":"879":"00":"LA LIGNE 8TG, 8TS EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A880:anomalie :"A":"880":"00":"LA LIGNE 8TE EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A881:anomalie :"A":"881":"00":"LA LIGNE 8UZ EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A88201:anomalie :"A":"882":"01":"LA LIGNE 8TI EST REMPLIE SANS PRISE EN CHARGE DU CODE 8ZR OU 8ZN OU INVERSEMENT":"N"; +A88202:anomalie :"A":"882":"02":"SAISIE DU CODE 8YC, 8YJ SANS PRISE EN CHARGE DE TAUX EFFECTIF":"N"; +A883:anomalie :"A":"883":"00":"LIGNE 8TK REMPLIE SANS PRISE EN CHARGE DE 8XR, 8XP, 8XQ, 8XT, 8XF, 8XG, 8XH, 8XV":"N"; +A884:anomalie :"A":"884":"00":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XR SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A88501:anomalie :"A":"885":"01":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XQ SANS PLUS-VALUE CORRESPONDANTE":"N"; +A88502:anomalie :"A":"885":"02":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XV SANS REVENU LIGNE 2FA CORRESPONDANT":"N"; +A88503:anomalie :"A":"885":"03":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XP SANS GAIN CORRESPONDANT":"N"; +A88504:anomalie :"A":"885":"04":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XF SANS GAIN CORRESPONDANT":"N"; +A88505:anomalie :"A":"885":"05":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XG SANS GAIN CORRESPONDANT":"N"; +A88506:anomalie :"A":"885":"06":"PRISE EN CHARGE DU CODE 8XH SANS GAIN CORRESPONDANT":"N"; +A886:anomalie :"A":"886":"00":"SAISIE DE 8TU SANS PRISE EN CHARGE DE 8XR,8XP,8XQ,8XV,8XF,8XG,8XH OU 8PA":"N"; +A887:anomalie :"A":"887":"00":"REVENU NET CODE 8XR SUPERIEUR AU MONTANT LIGNE 8TK":"N"; +A888:anomalie :"A":"888":"00":"LA LIGNE 8TH EST REMPLIE SANS REVENU DES LIGNES 1AJ, 1BJ, 1AP, 1BP":"N"; +A889:anomalie :"A":"889":"00":"SAISIE CODE 8 FV SANS PRISE EN CHARGE DU CODE 8 ZK":"N"; +A890:anomalie :"A":"890":"00":"LA LIGNE 8TZ EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A891:anomalie :"A":"891":"00":"LA LIGNE 8WB EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A893:anomalie :"A":"893":"00":"LA LIGNE 8WD EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A894:anomalie :"A":"894":"00":"LA LIGNE 8WE EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A895:anomalie :"A":"895":"00":"LA LIGNE 8WA EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A896:anomalie :"A":"896":"00":"LA LIGNE 8WR EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A898:anomalie :"A":"898":"00":"LA LIGNE 8WT EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A899:anomalie :"A":"899":"00":"LA LIGNE 8WU EST REMPLIE SANS REVENU CORRESPONDANT":"N"; +A910:anomalie :"A":"910":"00":"PRESENCE D'UNE CASE A COCHER : CE CODE NE PEUT PRENDRE QU'UNE VALEUR DE 0 OU 1":"N"; +A950:anomalie :"A":"950":"00":"NATIMP OU PPENATREST DIFFERENT DES VALEURS ADMISES":"N"; +A951:anomalie :"A":"951":"00":"CODINI DIFFERENT DES VALEURS ADMISES":"N"; +A954:anomalie :"A":"954":"00":"NATIMPIR DIFFERENT DES VALEURS ADMISES":"N"; +A955:anomalie :"A":"955":"00":"NATCRP DIFFERENT DES VALEURS ADMISES":"N"; +A960:anomalie :"A":"960":"00":"L'AMENDE NE PEUT ETRE INFERIEURE A 15 E":"N"; +A96101:anomalie :"A":"961":"01":"LE CODE MAJORATION 9YT EST DIFFERENT DE 07":"N"; +A96102:anomalie :"A":"961":"02":"LE CODE MAJORATION 9YT N'EST PAS VALIDE (07 A 11,17 ET 18)":"N"; +A96103:anomalie :"A":"961":"03":"LE CODE MAJORATION 9XT N'EST PAS VALIDE (07, 08, 17, 18 ET 34)":"N"; +A96201:anomalie :"A":"962":"01":"LA DATE DE DEPOT DE LA DECLARATION N'EST PAS INDIQUEE":"N"; +A96202:anomalie :"A":"962":"02":"LE CODE MAJORATION N'EST PAS INDIQUE":"N"; +A96203:anomalie :"A":"962":"03":"ISF : LA DATE DE DEPOT DE LA DECLARATION N'EST PAS INDIQUEE":"O"; +A96204:anomalie :"A":"962":"04":"ISF : LE CODE MAJORATION N'EST PAS INDIQUE":"O"; +A96301:anomalie :"A":"963":"01":"LE MOIS DU DEPOT EST DIFFERENT DE 01 A 12":"N"; +A96302:anomalie :"A":"963":"02":"L'ANNEE DU DEPOT EST DIFFERENTE DE 2017, 2018, 2019 OU 2020":"N"; +A96303:anomalie :"A":"963":"03":"ISF : LE MOIS DU DEPOT EST DIFFERENT DE 01 A 12":"O"; +A96304:anomalie :"A":"963":"04":"ISF : L'ANNEE DU DEPOT EST DIFFERENTE DE 2017, 2018, 2019 OU 2020":"N"; +A96401:anomalie :"A":"964":"01":"LE JOUR DU DEPART A L'ETRANGER EST DIFFERENT DE 01 A 31":"N"; +A96402:anomalie :"A":"964":"02":"LE MOIS DU DEPART A L'ETRANGER EST DIFFERENT DE 01 A 12":"N"; +A96403:anomalie :"A":"964":"03":"L'ANNEE DU DEPART A L'ETRANGER EST DIFFERENTE DE 2016":"N"; +A96501:anomalie :"A":"965":"01":"LE JOUR DU RETOUR EN FRANCE EST DIFFERENT DE 01 A 31":"N"; +A96502:anomalie :"A":"965":"02":"LE MOIS DU RETOUR EN FRANCE EST DIFFERENT DE 01 A 12":"N"; +A96503:anomalie :"A":"965":"03":"L'ANNEE DU RETOUR EN FRANCE EST DIFFERENTE DE 2016":"N"; +A966:anomalie :"A":"966":"00":"UNE SEULE DATE DE DEPART OU DE RETOUR PEUT ETRE PRISE EN CHARGE":"N"; +A967:anomalie :"A":"967":"00":"PRESENCE LIGNE 9HI (ISF) DANS LA PERIODE AVANT DECES DU DECLARANT2":"N"; +A96801:anomalie :"A":"968":"01":"CODE 9YT AVEC VALEUR A 0 ET 9YU AVEC VALEUR DIFFERENTE DE 0 DANS LE MEME EVT":"N"; +A96802:anomalie :"A":"968":"02":"CODE 9YU AVEC VALEUR A 0 ET 9YT AVEC VALEUR DIFFERENTE DE 0 DANS LE MEME EVT":"N"; +A96803:anomalie :"A":"968":"03":"CODE 9XT AVEC VALEUR A 0 ET 9XU AVEC VALEUR DIFFERENTE DE 0 DANS LE MEME EVT":"N"; +A96804:anomalie :"A":"968":"04":"CODE 9XU AVEC VALEUR A 0 ET 9XT AVEC VALEUR DIFFERENTE DE 0 DANS LE MEME EVT":"N"; +A96901:anomalie :"A":"969":"01":"R99 SUR LE CODE 9YT ET ABSENCE DE R99 SUR LE CODE 9YU DANS LE MEME EVT":"N"; +A96902:anomalie :"A":"969":"02":"R99 SUR LE CODE 9YU ET ABSENCE DE R99 SUR LE CODE 9YT DANS LE MEME EVT":"N"; +A96903:anomalie :"A":"969":"03":"R99 SUR LE CODE 9XT ET ABSENCE DE R99 SUR LE CODE 9XU DANS LE MEME EVT":"N"; +A96904:anomalie :"A":"969":"04":"R99 SUR LE CODE 9XU ET ABSENCE DE R99 SUR LE CODE 9XT DANS LE MEME EVT":"N"; +A970:anomalie :"A":"970":"00":"PRESENCE D'UN TAUX DE PENALITE POUR UNE MINORATION":"N"; +A971:anomalie :"A":"971":"00":"ABSENCE D'UN TAUX DE PENALITE POUR UN RAPPEL":"N"; +A98001:anomalie :"A":"980":"01":"BASE ISF 9HI <= 1 300 000 E : SUPPRIMER 9HI ET SAISIR 9GY = X":"O"; +A98002:anomalie :"A":"980":"02":"BASE ISF 9HI >= 2 570 000 E : SUPPRIMER 9HI ET SAISIR 9GZ = X":"O"; +A98003:anomalie :"A":"980":"03":"LA BASE ISF NE PEUT ETRE INFERIEURE OU EGALE A 1 300 000 E":"N"; +A98004:anomalie :"A":"980":"04":"LA BASE ISF, INFERIEURE OU EGALE A 1 300 000 E, EST DIFFERENTE DE 0 E":"O"; +A98005:anomalie :"A":"980":"05":"LA BASE ISF NE PEUT ETRE SUPERIEURE OU EGALE A 2 570 000 E":"O"; +A981:anomalie :"A":"981":"00":"LA BASE NETTE IMPOSABLE ISF DE LA LIGNE 9HI DOIT ETRE SAISIE":"O"; +A982:anomalie :"A":"982":"00":"ISF : SAISIE SIMULTANEE DES CODES 9 GY ET 9 GZ":"O"; +A983:anomalie :"A":"983":"00":"ISF : INCOMPATIBILITE ENTRE 9GL ET SITUATION M, O OU C, D, V AVEC CASE B":"O"; +A984:anomalie :"A":"984":"00":"ISF : LIGNE 9GM INCOMPATIBLE AVEC SITUATION M, O OU C, D, V SANS OPTION CASE B":"O"; +A985:anomalie :"A":"985":"00":"ISF : 9 GY OU 9 GZ SAISI POUR UNE BASE 9HI ADMISE":"O"; +A986:anomalie :"A":"986":"00":"ISF : 9 GL et 9GM incompatibles":"O"; +A98701:anomalie :"A":"987":"01":"ISF: ETAT CIVIL REMPLI SANS CODE 9GL OU 9GM":"O"; +A98702:anomalie :"A":"987":"02":"ISF: CODE 9GL OU 9GM SANS ETAT CIVIL":"O"; +A989:anomalie :"A":"989":"00":"ISF : Utiliser la meme penalite art. 1728 que lors du traitement primitif.":"O"; +A990:anomalie :"A":"990":"00":" CODE 8VV INCOMPATIBLE AVEC REGIME VALEUR LOCATIVE":"N"; +A991:anomalie :"A":"991":"00":"CONTENTIEUX AVEC HAUSSE DES PS. REALISER UN TRAITEMENT DIFFERENCIE POUR CES PS.":"N"; +A992:anomalie :"A":"992":"00":"ART. 1731 BIS : CALCUL AUTOMATIQUE IMPOSSIBLE. A TRAITER MANUELLEMENT.":"N"; +A99301:anomalie :"A":"993":"01":"ANNULATION 2042: RAMENER LES REVENUS A 0.":"N"; +A99302:anomalie :"A":"993":"02":"SUPPRESSION du code 9YA impossible, veuillez ressaisir une declaration":"N"; +A99401:anomalie :"A":"994":"01":"ART. 1731 BIS : RETARD OU DEFAUT A 40%. UTILISATION DE 9ZA IMPOSSIBLE.":"N"; +A99402:anomalie :"A":"994":"02":"ART. 1731 BIS : CALCUL AUTOMATIQUE POSSIBLE. NE PAS UTILISER 9ZA.":"N"; +AS0101:anomalie :"A":"S01":"01":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATE DE DECES DU CJT ET SITUATION DE FAMILLE C":"N"; +AS0102:anomalie :"A":"S01":"02":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATE DE MARIAGE AVEC OPTION B ET SITUATION M OU O":"N"; +AS0103:anomalie :"A":"S01":"03":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATE DE MARIAGE SANS OPTION B ET SITUATION C, D OU V":"N"; +AS0104:anomalie :"A":"S01":"04":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATE DE DIVORCE ET SITUATION M OU O":"N"; +AS0105:anomalie :"A":"S01":"05":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATES DE DIVORCE ET DE DECES DU CJT ET SITUATION M":"N"; +AS0106:anomalie :"A":"S01":"06":"INCOMPATIBILITE ENTRE DATE DE DECES DU CJT ET SITUATION D":"N"; +AS02:anomalie :"A":"S02":"00":"ANNEE DE NAISSANCE INVRAISEMBLABLE POUR UNE PERSONNE A CHARGE":"N"; +AS11:anomalie :"A":"S11":"00":"DATE DE NAISSANCE ABSENTE":"N"; +DD02:discordance :"D":"D02":"00":"VERIFIER LE CUMUL DE 7CF (CAPITAL PME) AVEC 7FN, 7GN ":"N"; +DD03:discordance :"D":"D03":"00":"MONTANT DES FRAIS RCM EXAGERE ":"N"; +DD04:discordance :"D":"D04":"00":"MONTANT DU CREDIT D'IMPOT EXAGERE":"N"; +DD05:discordance :"D":"D05":"00":"LE REVENU IMPOSABLE EST < AU 1/5 E PAR RAPPORT A CELUI DE N-1":"N"; +DD06:discordance :"D":"D06":"00":"REPORT 7XP,7XN,7UY,7XQ,7XV,7UZ > 8333 E OU 16667 E ":"N"; +DD08:discordance :"D":"D08":"00":"VERIFIER LE MONTANT AU REGARD DES LIMITES ADMISES":"N"; +DD09:discordance :"D":"D09":"00":"CREDIT PRET ETUDIANT LIGNE 7TD DEJA OBTENU EN N-1":"N"; +DD10:discordance :"D":"D10":"00":"ENFANTS BENEFICIANT DE FRAIS DE GARDE > AU NOMBRE D'ENFANTS < 6 ANS":"N"; +DD11:discordance :"D":"D11":"00":"REGIME MICRO-FONCIER (4BE) AVEC DEFICITS FONCIERS ANTERIEURS (4BD)":"N"; +DD15:discordance :"D":"D15":"00":"LE MONTANT 7WP (REPORT 2015) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD16:discordance :"D":"D16":"00":"FRAIS D'ACCUEIL ET PERSONNE A CHARGE AVEC CARTE D'INVALIDITE":"N"; +DD18:discordance :"D":"D18":"00":"DEFICIT ANTERIEUR 6FA A 6FL INCOMPATIBLE AVEC REVENU IMPOSABLE EN N-1":"N"; +DD20:discordance :"D":"D20":"00":"DEFICIT AGRICOLE ANTERIEUR DECLARE (5QF A 5QQ) SANS DEFICIT EN N-1":"N"; +DD21:discordance :"D":"D21":"00":"SAISIE DE 7DF,7DB ET 7DG SANS INVALIDITE CADRE A (CODE PF) OU C (CODE G,I,R)":"N"; +DD22:discordance :"D":"D22":"00":"LE MONTANT DE CSG DEDUCTIBLE EST SUPERIEUR AU MONTANT N-1":"N"; +DD26:discordance :"D":"D26":"00":"REVENU OU DEFICIT FONCIER DECLARE (4BA A 4BD) SANS MONTANT EN N-1":"N"; +DD27:discordance :"D":"D27":"00":"REPORTS VERSEMENTS PME SONT > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD28:discordance :"D":"D28":"00":"CREDIT 8WB DEJA OBTENU EN N-1 : 1SEUL CREDIT PAR ENTREPRISE":"N"; +DD29:discordance :"D":"D29":"00":"MONTANT 7XS,7XT,7XU,7XW,7XY (REPORT) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD30:discordance :"D":"D30":"00":"CREDIT CITE DOM POUR UN CONTRIBUABLE DOMICILIE EN METROPOLE":"N"; +DD32:discordance :"D":"D32":"00":"CREDIT SALARIE A DOMICILE SANS REVENU D ACTIVITE : VERIFIEZ LA SITUATION":"N"; +DD34:discordance :"D":"D34":"00":"VERIFIER LE CUMUL 7FM AVEC 7FQ, 7GQ":"N"; +DD3601:discordance :"D":"D36":"01":"CASE 7WG COCHEE AVEC UN RFR SUPERIEUR AUX LIMITES":"N"; +DD3602:discordance :"D":"D36":"02":"CASE 7WE COCHEE AVEC UN RFR SUPERIEUR AUX LIMITES":"N"; +DD37:discordance :"D":"D37":"00":"VERIFIER LE MONTANT AU REGARD DES LIMITES ADMISES":"N"; +DD3801:discordance :"D":"D38":"01":"REGIME AUTO-ENTREPRENEUR AVEC RFR 2014 SUPERIEUR A LIMITE ADMISE":"N"; +DD3802:discordance :"D":"D38":"02":"REGIME AUTO-ENTREPRENEUR SANS RFR DE 2014":"N"; +DD39:discordance :"D":"D39":"00":"REPORTS GROSSES REPARATIONS SONT > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD40:discordance :"D":"D40":"00":"MONTANT 7LB, 7LE, 7LM, 7LN, 7LG, 7LK EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD41:discordance :"D":"D41":"00":"MONTANT 7IU, 7IX, 7IY, 7PA, 7PF, 7PK EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD48:discordance :"D":"D48":"00":"MONTANT 7LC, 7LD, 7LS, 7LT, 7LH, 7LL (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD49:discordance :"D":"D49":"00":"MONTANT 7IT, 7IH, 7JC, 7PB, 7PG, 7PKL (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD50:discordance :"D":"D50":"00":"MONTANT 7KB, 7KC, 7KD, 7KE (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD52:discordance :"D":"D52":"00":"DEFICIT LOC. MEUB. NON PROF. DECLARE (5GA A 5GJ) > A DEFICIT CALCULE EN N-1":"N"; +DD53:discordance :"D":"D53":"00":"DEFICIT BIC NON PROF. DECLARE (5RN A 5RW) > A DEFICIT CALCULE EN N-1":"N"; +DD54:discordance :"D":"D54":"00":"CASE 7WG COCHEE AVEC LIGNES 7TT A 7TY, 7SD A 7SW SAISIES":"N"; +DD57:discordance :"D":"D57":"00":"MONTANT 7LF, 7LZ, 7LX, 7LI, 7LO (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD58:discordance :"D":"D58":"00":"MONTANT 7IZ, 7JI, 7PC, 7PH, 7PM (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD61:discordance :"D":"D61":"00":"GAINS PORTES LIGNE 3VN SANS GAINS LIGNE 3VD, 3VI, 3VF, 3VJ":"N"; +DD62:discordance :"D":"D62":"00":"CASE 7WH COCHEE SANS DEPENSES AVEC BOUQUET DE TRAVAUX":"N"; +DD64:discordance :"D":"D64":"00":"MONTANT 7MG, 7MH, 7LJ, 7LP (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD65:discordance :"D":"D65":"00":"MONTANT 7JS, 7PD, 7PI, 7PN (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD66:discordance :"D":"D66":"00":"MONTANT 7PE, 7PJ, 7PO (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +DD67:discordance :"D":"D67":"00":"MONTANT 7CY, 7DY, 7EY (REPORTS) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +I00101:informative :"I":"001":"01":"COTIS. SYNDICALES NON RETENUES (DECLAR. 1) : SALAIRES + FRAIS REELS":"N"; +I00102:informative :"I":"001":"02":"COTIS. SYNDICALES NON RETENUES (DECLAR. 2) : SALAIRES + FRAIS REELS":"N"; +I00103:informative :"I":"001":"03":"COTISATIONS SYNDICALES NON RETENUES (PAC) : SALAIRES + FRAIS REELS":"N"; +I008:informative :"I":"008":"00":"LE NOMBRE DE PERSONNE (6EV) N'EST PAS INDIQUE":"N"; +I009:informative :"I":"009":"00":"LE NOMBRE D'EXPLOITATIONS (7FG) N'EST PAS INDIQUE.":"N"; +I010:informative :"I":"010":"00":"REVENUS OU CHARGE AU NOM DU DECLARANT 2 OU PARTENAIRE POUR UN CONTRIBUABLE VEUF":"N"; +I011:informative :"I":"011":"00":"1/2 PART SUPP. NON RETENUE (CASE S) : DECLAR 1 + DECLAR 2 NES APRES 1942":"N"; +I012:informative :"I":"012":"00":"1/2 PART SUPP. NON RETENUE (CASE W) : CONTRIBUABLE NE APRES 1942":"N"; +I014:discordance :"I":"014":"00":"SAISIE ENF. DU CODE H SANS PRISE EN CHARGE DES ENF. DU CODE F DE N-1:VERIFIER":"N"; +I015:informative :"I":"015":"00":"LE MONTANT 2AA,2AL,2AM,2AN,2AQ,2AR (REPORT) EST > AU MONTANT CALCULE DE N-1":"N"; +I016:informative :"I":"016":"00":"LIGNES 3WA, 3WB, RWA, RWB,3TA, 3TB DECLAREES : DOSSIER A TRANSFERER A LA DRESG":"N"; +I017:informative :"I":"017":"00":"EXIT-TAX : CALCULER LES CONSEQUENCES EVENTUELLES A TIRER PAR MATRICE":"N"; +IM03:informative :"I":"M03":"00":"LE MONTANT 8UZ NE PEUT DEPASSER 500 000 E":"N"; +IM08:informative :"I":"M08":"00":"LE MONTANT 8WB NE PEUT DEPASSER 80 000 E PAR ENTREPRISE":"N"; +IM09:informative :"I":"M09":"00":"SAISIE DU CODE 9YZ EN N-1 SANS PRISE EN CHARGE DE CE CODE EN N:VERIFIER":"N"; +IM1101:informative :"I":"M11":"01":" NB DE P.A.C. CODE F DIFFERENT NB DATES DE NAISSANCE":"N"; +IM1102:informative :"I":"M11":"02":" NB DE P.A.C. CODE G DIFFERENT NB DATES DE NAISSANCE":"N"; +IM1103:informative :"I":"M11":"03":"NB DE P.A.C. CODE H DIFFERENT NB DATES DE NAISSANCE":"N"; +IM1104:informative :"I":"M11":"04":" NB DE P.A.C. CODE I DIFFERENT NB DATES DE NAISSANCE":"N"; +IM1105:informative :"I":"M11":"05":"NB DE P.A.C. CODE R DIFFERENT NB DATES DE NAISSANCE":"N"; +IM1106:informative :"I":"M11":"06":"NB DE P.A.C. CODE J DIFFERENT NB DATES DE NAISSANCE":"N"; +IM1107:informative :"I":"M11":"07":"NB DE P.A.C. CODE N DIFFERENT NB DATES DE NAISSANCE":"N"; +IM1108:informative :"I":"M11":"08":"NB DE P.A.C. CODE P DIFFERENT NB DATES DE NAISSANCE":"N"; +IM14:informative :"I":"M14":"00":"RESTITUTION EGALE OU > 1OOOO EUROS. VALIDEZ AVEC UNE HABILITATION 01":"N"; +IM1601:informative :"I":"M16":"01":"ATTENTION : RI N INFERIEUR 100 000 > RI N-1 X 9 . VERIFIER":"N"; +IM1602:informative :"I":"M16":"02":"ATTENTION : RI DE N > 100 000 > RI N-1 X 5 . VERIFIER":"N"; +IM17:informative :"I":"M17":"00":"ATTENTION: IR N >= IR N-1 X 2. VERIFIER":"N"; +IM18:informative :"I":"M18":"00":"ATTENTION: IR N <= IR N-1 : 2. VERIFIER":"N"; +IM19:informative :"I":"M19":"00":"LE NOMBRE D'ENFANTS CASE F OU H SAISI EST <= A CELUI DE N-1":"N"; +IM20:informative :"I":"M20":"00":"ATTENTION : CONTRIBUABLE NI DEVIENT IMPOSABLE POUR L'ANNEE N":"N"; +IM21:informative :"I":"M21":"00":"CREDIT EXAGERE : VERIFIEZ VOTRE SAISIE SINON DECLARATION EN ANOMALIE A L ESI":"N"; +IM40:informative :"I":"M40":"00":"ANNULATION 2042 : Apres Batch, cet avis ne pourra plus etre modifie. ":"N"; +IM41:informative :"I":"M41":"00":"ANNULATION OU MINORATION DE R02 ET 2042_RECT S'EFFECTUE AVEC C02 et 2042_RECT":"N"; +IM42:informative :"I":"M42":"00":"ART. 1731 BIS : LIMITATION DES DEFICITS ET REDUCTIONS D'IMPOT":"N"; +IM43:informative :"I":"M43":"00":"ART. 1731 BIS : APPLICATION POUR LE CALCUL DE CERTAINES MAJORATIONS":"N"; diff --git a/sources2016m_4_5/horizoc.m b/sources2016m_4_5/horizoc.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..02908ac791b8420e1f3eae088215330b2e30f3b0 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/horizoc.m @@ -0,0 +1,52 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +verif corrective horizontale 760 : +application : iliad ; +si ( + V_IND_TRAIT > 0 + et + SENS_RAPPEL non dans (1, 2, 3, 4) + ) +alors erreur A760; +verif corrective horizontale 770 : +application : iliad ; +si ( + V_IND_TRAIT > 0 + et + SENS_RAPPEL = 4 + et + PEN_RAPPEL non dans (07, 08, 09, 10, 11, 12, 17, 18, 31) + ) +alors erreur A770; +verif corrective horizontale 780 : +application : iliad ; +si + ( + V_IND_TRAIT > 0 + et + ( + ANNEE_RAPPEL <= V_ANREV + ou + MOIS_RAPPEL non dans ( 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 ) + ) + ) + +alors erreur A780; diff --git a/sources2016m_4_5/horizoi.m b/sources2016m_4_5/horizoi.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..514d842ec5355acb1188965083bd2e4fd400313a --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/horizoi.m @@ -0,0 +1,57 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + +verif corrective horizontale 666: +application : iliad ; +si + ( + ( COD_RAPPEL = 1 et MONT_RAPPEL > 19) ou + ( COD_RAPPEL = 2 et MONT_RAPPEL > 19) ou + ( COD_RAPPEL = 3 et MONT_RAPPEL > 19) ou + ( COD_RAPPEL = 4 et MONT_RAPPEL > 19) ou + ( COD_RAPPEL = 5 et MONT_RAPPEL > 19) ou + ( COD_RAPPEL = 6 et MONT_RAPPEL > 19) ou + ( COD_RAPPEL = 7 et MONT_RAPPEL > 19) ou + ( COD_RAPPEL = 8 et MONT_RAPPEL > 19) + ) +alors erreur A019; +verif corrective horizontale 777: +application : iliad ; +si + ( + COD_RAPPEL = 1401 et MONT_RAPPEL > 45 + ) +alors erreur A14001; +verif corrective horizontale 888: +application : iliad ; +si + ( + COD_RAPPEL = 1411 et MONT_RAPPEL > 25 + ) +alors erreur A14101; +verif corrective horizontale 999: +application : iliad ; +si + ( + COD_RAPPEL = 2020 et MONT_RAPPEL > 9 + + ) +alors erreur A00101; diff --git a/sources2016m_4_5/res-ser1.m b/sources2016m_4_5/res-ser1.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..eda677fb41d1cec9832f4cc1b66ee675c0770612 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/res-ser1.m @@ -0,0 +1,867 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + ##### ###### #### ##### # ##### ######## + # # # # # # # # # + # # ##### #### # # # # # + ##### # # # # # #### + # # # # # # # # # # + # # ###### #### # # # ######## + # + # + # + # + # RES-SER1.m + # =========== + # + # + # zones restituees par l'application + # + # + # + # + # + # +regle 111000: +application : iliad , bareme , batch ; + +MCDV = 1 * positif(V_0AM + 0) + + 2 * positif(V_0AC + 0) + + 3 * positif(V_0AD + 0) + + 4 * positif(V_0AV + 0) + + 5 * positif(V_0AO + 0); + +SFM = si ( BOOL_0AM=1 ) + alors ( si (V_0AP+0=1) + alors ( si (V_0AF+0=1) + alors (1) + sinon (2) + finsi) + sinon ( si (V_0AF+0=1) + alors (3) + sinon ( si ( V_0AS+0=1 et + (AGV >= LIM_AGE_LET_S ou AGC >= LIM_AGE_LET_S) + ) + alors (4) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi; + +regle 111010: +application : batch , iliad , bareme ; + + +BOOL_V = positif(V_0AV+0) * positif(1 - BOOL_0AZ) + * ((1 - positif(PAC + V_0CH + 0)) + + positif(PAC + V_0CH + 0) * (3 - null(EAC + V_0CH + 0))) ; + +BOOL_CDV = positif( BOOL_V + V_0AC + V_0AD + 0); + +BOOL_PACSFL = 1 - positif( PAC +V_0CH + 0); + +BOOL_W = positif(V_0AW + 0) * positif_ou_nul( AGV - LIM_AGE_LET_S ); + +SFCD1 = ( 15 * positif(V_0AN + 0) * (1 - positif(V_0AP + 0)) * (1 - positif(V_0AG + 0)) * (1 - BOOL_W) + + + 2 * positif(V_0AP + 0) * (1-positif(V_0AL+0)) + + + + 14 * positif(V_0AG + 0) * (1 - positif(V_0AP + 0)) * (1 - BOOL_W) + + + 7 * BOOL_W * (1 - positif(V_0AP + 0))) + + * (1-positif(V_0AL+0)) * BOOL_CDV * BOOL_PACSFL; + + +regle 111020: +application : batch , iliad , bareme ; + +SFL = positif (V_0AL + 0) * BOOL_CDV * BOOL_PACSFL * + + ( 2 * positif(V_0AP + 0) + + + 9 * ( 1 - BOOL_W ) * positif( 1- V_0AP + 0) * positif(1-(V_0AG + 0)) * positif (1-(V_0AN+0)) + + + 7 * BOOL_W * positif(1-(V_0AP + 0)) + + + 15 * positif (V_0AN +0) * ( 1 - BOOL_W ) * positif(1-(V_0AG + 0)) * positif(1-(V_0AP + 0)) + + + 14 * positif (V_0AG +0) * ( 1 - BOOL_W ) * positif(1-(V_0AP + 0))) ; + +regle 111030: +application : batch , iliad , bareme ; + + + +SFCD2 = positif(PAC+V_0CH) * positif(V_0AC + V_0AD + null(2- BOOL_V)) * + ( + positif(V_0AP+0) * ( 10 * positif(V_0BT+0) * (1-positif(V_0AV)) + + 2 * positif(V_0AV) + + 2 * (1 - positif(V_0AV)) *(1 - positif(V_0BT+0))) + + (1-positif(V_0AP+0)) * ( 11 * positif(V_0BT+0)) * (1-positif(V_0AV+0)) + ); + +regle 111040: +application : batch , iliad , bareme ; + + +SFV1 = 2 * positif(V_0AP + 0) * null(BOOL_V - 3) ; + +regle 111050: +application : batch , iliad , bareme ; + + +SFV2 = si ( V_0AV+0=1 et BOOL_0AZ =1) + alors (si (V_0AP+0=1) + alors (si (V_0AF+0=1) + alors (1) + sinon (2) + finsi) + sinon (si (V_0AF+0=1) + alors (3) + sinon (si (V_0AW+0=1) + alors (7) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi; + +regle 111060: +application : batch , iliad , bareme ; + + +BOOL_0AM = positif(positif(V_0AM + 0) + positif(V_0AO + 0)) ; + +regle 111070: +application : batch , iliad , bareme ; + + + +SFUTILE = SFM + SFCD1 + SFCD2 + SFV1 + SFV2 + SFL ; + +regle 111080: +application : batch , iliad ; + +NATPENA = si ((APPLI_COLBERT+APPLI_ILIAD+APPLI_COLBERT=1) et + (CMAJ =7 ou CMAJ =8 ou CMAJ=9 ou CMAJ=10 ou CMAJ=11 ou CMAJ=12 ou CMAJ=17 ou CMAJ=18 )) + alors (1) + sinon ( si ( CMAJ = 2 ) + alors (2) + sinon ( si ( CMAJ=3 ou CMAJ=4 ou CMAJ=5 ou CMAJ=6 ) + alors (4) + finsi + ) + finsi + ) + finsi; + +regle 111090: +application : iliad ; + + +TSALV = TSBNV ; +TSALC = TSBNC ; + +regle 111100: +application : iliad , batch ; + + +TSALP = TSBN1 + TSBN2 + TSBN3 + TSBN4 ; + +regle 111110: +application : iliad , batch ; + + +F10AV = positif(null(IND_10V) + positif(IND_10V)*null(IND_10MIN_0V)+PREM8_11*positif(DEDMINV-TSBV)* positif (FRNV - 10MINSV)) * max(FRDAV,DFNV); +F10AC = positif(null(IND_10C) + positif(IND_10C)*null(IND_10MIN_0C)+PREM8_11*positif(DEDMINC-TSBC)* positif (FRNC - 10MINSC)) * max(FRDAC,DFNC); +F10A1 = positif(null(IND_101) + positif(IND_101)*null(IND_10MIN_01)+PREM8_11*positif(DEDMIN1-TSB1)* positif (FRN1 - 10MINS1)) * max(FRDA1,DFN1); +F10A2 = positif(null(IND_102) + positif(IND_102)*null(IND_10MIN_02)+PREM8_11*positif(DEDMIN2-TSB2)* positif (FRN2 - 10MINS2)) * max(FRDA2,DFN2); +F10A3 = positif(null(IND_103) + positif(IND_103)*null(IND_10MIN_03)+PREM8_11*positif(DEDMIN3-TSB3)* positif (FRN3 - 10MINS3)) * max(FRDA3,DFN3); +F10A4 = positif(null(IND_104) + positif(IND_104)*null(IND_10MIN_04)+PREM8_11*positif(DEDMIN4-TSB4)* positif (FRN4 - 10MINS4)) * max(FRDA4,DFN4); + +regle 111120: +application : iliad , batch ; + +F10AP = somme(i=1..4:F10Ai) ; + +regle 111130: +application : iliad , batch ; + + +F10BV = positif(positif(IND_10V)*positif(IND_10MIN_0V)*(1-positif(PREM8_11*positif(DEDMINV-TSBV)*positif (FRNV - 10MINSV)))) * 10MINSV ; +F10BC = positif(positif(IND_10C)*positif(IND_10MIN_0C)*(1-positif(PREM8_11*positif(DEDMINC-TSBC)*positif (FRNC - 10MINSC)))) * 10MINSC ; +F10B1 = positif(positif(IND_101)*positif(IND_10MIN_01)*(1-positif(PREM8_11*positif(DEDMIN1-TSB1)*positif (FRN1 - 10MINS1)))) * 10MINS1 ; +F10B2 = positif(positif(IND_102)*positif(IND_10MIN_02)*(1-positif(PREM8_11*positif(DEDMIN2-TSB2)*positif (FRN2 - 10MINS2)))) * 10MINS2 ; +F10B3 = positif(positif(IND_103)*positif(IND_10MIN_03)*(1-positif(PREM8_11*positif(DEDMIN3-TSB3)*positif (FRN3 - 10MINS3)))) * 10MINS3 ; +F10B4 = positif(positif(IND_104)*positif(IND_10MIN_04)*(1-positif(PREM8_11*positif(DEDMIN4-TSB4)*positif (FRN4 - 10MINS4)))) * 10MINS4 ; + +regle 111140: +application : iliad , batch ; + +F10BP = somme(i=1..4:F10Bi) ; + +regle 111150: +application : iliad , batch ; + + +DEDSV = (10MINSV - DFNV) * (1-positif(F10BV)) * IND_10V ; +DEDSC = (10MINSC - DFNC) * (1-positif(F10BC)) * IND_10C ; +DEDS1 = (10MINS1 - DFN1) * (1-positif(F10B1)) * IND_101 ; +DEDS2 = (10MINS2 - DFN2) * (1-positif(F10B2)) * IND_102 ; +DEDS3 = (10MINS3 - DFN3) * (1-positif(F10B3)) * IND_103 ; +DEDS4 = (10MINS4 - DFN4) * (1-positif(F10B4)) * IND_104 ; + +regle 111160: +application : iliad , batch ; + +DEDSP = somme( i=1..4: DEDSi ) ; + +regle 111170: +application : iliad , batch ; + + +PRV = PRBRV ; +PRC = PRBRC ; +PRP = PRBR1 + PRBR2 + PRBR3 + PRBR4 ; + +PRZV = PENINV ; +PRZC = PENINC ; +PRZP = PENIN1 + PENIN2 + PENIN3 + PENIN4 ; +PALIP = PALI1 + PALI2 + PALI3 + PALI4 ; + +regle 111180: +application : iliad , batch ; + + +AB10V = APRV ; +AB10C = APRC ; +AB10P = APR1 + APR2 + APR3 + APR4 ; + +regle 111190: +application : iliad , batch ; + + +TSPRT = (TSNNV + PRRV + + TSNNC + PRRC + + TSNN1 + PRR1 + + TSNN2 + PRR2 + + TSNN3 + PRR3 + + TSNN4 + PRR4) ; + +regle 111210: +application : iliad , batch ; + + +BIPNV = BIPTAV + BIHTAV ; +BIPNC = BIPTAC + BIHTAC ; +BIPNP = BIPTAP + BIHTAP ; +BIPN = BIPNV + BIPNC + BIPNP ; + + +MIBRV = MIBVENV + MIBPRESV ; +MIBRC = MIBVENC + MIBPRESC ; +MIBRP = MIBVENP + MIBPRESP ; +MIBR = somme(i=V,P,C: MIBRi); +MLOCDECV = MIBGITEV + LOCGITV + MIBMEUV ; +MLOCDECC = MIBGITEC + LOCGITC + MIBMEUC ; +MLOCDECP = MIBGITEP + LOCGITP + MIBMEUP ; +MIBRABV = MIB_ABVV + MIB_ABPV ; +MIBRABC = MIB_ABVC + MIB_ABPC ; +MIBRABP = MIB_ABVP + MIB_ABPP ; +MLOCABV = MIB_ABNPVLV + MIB_ABNPPLV ; +MLOCABC = MIB_ABNPVLC + MIB_ABNPPLC ; +MLOCABP = MIB_ABNPVLP + MIB_ABNPPLP ; +MIBRNETV = max (0,MIBRV - MIBRABV ); +MIBRNETC = max (0,MIBRC - MIBRABC ); +MIBRNETP = max (0,MIBRP - MIBRABP ); +MIBRNET = somme(i=V,C,P:MIBRNETi); +MLOCNETV = max (0,MLOCDECV - MLOCABV ); +MLOCNETC = max (0,MLOCDECC - MLOCABC ); +MLOCNETP = max (0,MLOCDECP - MLOCABP ); +MLOCNET = somme(i=V,C,P:MLOCNETi); +MIBNPRV = MIBNPVENV + MIBNPPRESV ; +MIBNPRC = MIBNPVENC + MIBNPPRESC ; +MIBNPRP = MIBNPVENP + MIBNPPRESP ; +MIBNPRABV = MIB_ABNPVV + MIB_ABNPPV ; +MIBNPRABC = MIB_ABNPVC + MIB_ABNPPC ; +MIBNPRABP = MIB_ABNPVP + MIB_ABNPPP ; +MIBNPRNETV = max (0,MIBNPRV - MIBNPRABV ); +MIBNPRNETC = max (0,MIBNPRC - MIBNPRABC ); +MIBNPRNETP = max (0,MIBNPRP - MIBNPRABP ); + +regle 111230: +application : iliad , batch ; + + +BINNV = BINTAV + BINHTAV; +BINNC = BINTAC + BINHTAC; +BINNP = BINTAP + BINHTAP; + +regle 111235: +application : iliad , batch ; + +B3WP3WQ = COD3WP + COD3WQ; +regle 111240: +application : iliad , batch ; + + +BNCV = BNHREV + COD5XK + BNCREV + COD5XJ - BNHDEV - BNCDEV ; +BNCC = BNHREC + COD5YK + BNCREC + COD5YJ - BNHDEC - BNCDEC ; +BNCP = BNHREP + COD5ZK + BNCREP + COD5ZJ - BNHDEP - BNCDEP ; + +BNCAFFV = positif(present(BNHREV) + present(COD5XK) + present(BNCREV) + present(COD5XJ) + present(BNHDEV) + present(BNCDEV)) ; +BNCAFFC = positif(present(BNHREC) + present(COD5YK) + present(BNCREC) + present(COD5YJ) + present(BNHDEC) + present(BNCDEC)) ; +BNCAFFP = positif(present(BNHREP) + present(COD5ZK) + present(BNCREP) + present(COD5ZJ) + present(BNHDEP) + present(BNCDEP)) ; + +regle 111250: +application : iliad , batch ; + + +DIDABNCNP = max(0,min(NOCEPIMP+SPENETNPF , DABNCNP1+DABNCNP2+DABNCNP3+DABNCNP4+DABNCNP5+DABNCNP6)) ; + +regle 111260: +application : iliad , batch ; + +BNCIF = max (0,NOCEPIMP+SPENETNPF-DIDABNCNP+DEFBNCNPF); +regle 111270: +application : iliad , batch ; + +BRCM = RCMABD + RCMTNC + RCMAV + RCMHAD + RCMHAB + REGPRIV + COD2TT; + +regle 111280: +application : iliad , batch ; + +BRCMQ = REVACT + REVPEA + PROVIE + DISQUO + RESTUC + INTERE ; +BRCMTOT = RCMAB + RTNC + RAVC + RCMNAB + RTCAR + RCMPRIVM ; + +regle 111290: +application : iliad , batch ; + + +RRCM = max(0,RCM) ; + +regle 111300: +application : iliad , batch ; + + +B1FIS = max(RCM + 2RCM + 3RCM + 4RCM + 5RCM + 6RCM + 7RCM , 0) ; + +regle 111310: +application : iliad , batch ; + +DRFRP = ((abs (DFCE+DFCG) * (1-positif(RFMIC)) + + positif(RFMIC) * abs(min(0,RFMIC - MICFR - RFDANT)) )) * null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * (DEFRFNONI* positif(DEFRFNONI) + + (1-positif(DEFRFNONI)) + * ((RFDORD - min(RFDORD,RFORDI + RFMIC * 0.70 + FONCI + REAMOR))+(RFDANT -max(0,min(RFDANT, RFORDI + RFMIC * 0.70 + FONCI + REAMOR-RFDORD-RFDHIS))))); +regle 111320: +application : iliad , batch ; + + + +DLMRN1TXM = - min(0,MIB_NETCT *(1-positif(MIBNETPTOT)) + +SPENETCT * (1 - positif(SPENETPF))); +DLMRN1 = ((1-positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT)) * abs(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + + positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + * positif_ou_nul(DEFBIC5+DEFBIC4+DEFBIC3+DEFBIC2+DEFBIC1-(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT)) + * (DEFBIC5+DEFBIC4+DEFBIC3+DEFBIC2+DEFBIC1-(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT)) + * null(DLMRN6P+DLMRN5P+DLMRN4P+DLMRN3P+DLMRN2P)) * null(4 - V_IND_TRAIT) + + null(5 - V_IND_TRAIT)* + ( max(0,DEFBICNPF-DEFNPI) * positif(DEFBICNPF) + + (max(0,-(BINNV+BINNC+BINNP+MIBNETNPTOT))) * null(DEFBICNPF)); +regle 111330: +application : iliad , batch ; + +DLMRN2 = positif(DEFBIC1) * ( + ((1-positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT))* DEFBIC1 + + positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + * min(max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4-DEFBIC3-DEFBIC2,0)-DEFBIC1,DEFBIC1)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFBIC1-max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4-DEFBIC3-DEFBIC2,0)))*null(4-V_IND_TRAIT) + + (null(DEFBICNPF) * min(DEFBIC1,DEFNP - DEFNPI) + + positif(DEFBICNPF) * min(DEFBIC1,DEFBICNPF + DEFNP - DEFNPI - DLMRN1))*null(5-V_IND_TRAIT)); +regle 111340: +application : iliad , batch ; + +DLMRN3 = positif(DEFBIC2) * ( + ((1-positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT))* DEFBIC2 + + positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + * min(max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4-DEFBIC3,0)-DEFBIC2,DEFBIC2)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFBIC2-max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4-DEFBIC3,0))) + * (1-PREM8_11) + DEFBIC2 * PREM8_11)*null(4-V_IND_TRAIT) + + (null(DEFBICNPF) * min(DEFBIC2,DEFNP - DEFNPI -DLMRN2) + + positif(DEFBICNPF) * min(DEFBIC2,DEFBICNPF +DEFNP - DEFNPI- DLMRN1-DLMRN2))*null(5-V_IND_TRAIT); +regle 111350: +application : iliad , batch ; + +DLMRN4 = positif(DEFBIC3) * ( + ((1-positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT)) * DEFBIC3 + + positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + * min(max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4,0)-DEFBIC3,DEFBIC3)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFBIC3-max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4,0))) + * (1-PREM8_11) + DEFBIC3 * PREM8_11)*null(4-V_IND_TRAIT) + + (null(DEFBICNPF) * min(DEFBIC3,DEFNP - DEFNPI -DLMRN2-DLMRN3) + + positif(DEFBICNPF) * min(DEFBIC3,DEFBICNPF +DEFNP - DEFNPI- DLMRN1-DLMRN2-DLMRN3))*null(5-V_IND_TRAIT); +regle 111360: +application : iliad , batch ; + +DLMRN5 = positif(DEFBIC4) * ( + ((1-positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT)) * DEFBIC4 + + positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + * min(max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5,0)-DEFBIC4,DEFBIC4)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFBIC4-max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5,0))) + * (1-PREM8_11) + DEFBIC4 * PREM8_11)*null(4-V_IND_TRAIT) + + (null(DEFBICNPF) * min(DEFBIC4,DEFNP - DEFNPI -DLMRN2-DLMRN3-DLMRN4) + + positif(DEFBICNPF) * min(DEFBIC4,DEFBICNPF +DEFNP - DEFNPI- DLMRN1-DLMRN2-DLMRN3-DLMRN4))*null(5-V_IND_TRAIT); +regle 111370: +application : iliad , batch ; + +DLMRN6 = positif(DEFBIC5) * ( + (1-positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT)) * DEFBIC5 + + positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + * min(max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6,0)-DEFBIC5,DEFBIC5)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFBIC5-max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6,0)))*null(4-V_IND_TRAIT) + + (null(DEFBICNPF) * min(DEFBIC5,DEFNP - DEFNPI - DLMRN2-DLMRN3-DLMRN4-DLMRN5) + + positif(DEFBICNPF) * min(DEFBIC5,DEFBICNPF +DEFNP - DEFNPI- DLMRN1-DLMRN2-DLMRN3-DLMRN4-DLMRN5))*null(5-V_IND_TRAIT); +regle 9030961 : +application : iliad , batch ; +DLMRN6P = positif(DEFBIC5) * + ((1-positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT)) * DEFBIC5 + + positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + * min(max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6,0)-DEFBIC5,DEFBIC5)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFBIC5-max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6,0)))*null(4-V_IND_TRAIT); +DLMRN5P = positif(DEFBIC4) * + ((1-positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT)) * DEFBIC4 + + positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + * min(max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5,0)-DEFBIC4,DEFBIC4)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFBIC4-max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5,0)))*null(4-V_IND_TRAIT); +DLMRN4P = positif(DEFBIC3) * + ((1-positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT)) * DEFBIC3 + + positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + * min(max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4,0)-DEFBIC3,DEFBIC3)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFBIC3-max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4,0)))*null(4-V_IND_TRAIT); +DLMRN3P = positif(DEFBIC2) * + ((1-positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT))* DEFBIC2 + + positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + * min(max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4-DEFBIC3,0)-DEFBIC2,DEFBIC2)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFBIC2-max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4-DEFBIC3,0)))*null(4-V_IND_TRAIT); +DLMRN2P = positif(DEFBIC1) * + ((1-positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT))* DEFBIC1 + + positif_ou_nul(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT) + * min(max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4-DEFBIC3-DEFBIC2,0)-DEFBIC1,DEFBIC1)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFBIC1-max(somme(i=V,C,P:BICNPi)+MIB_NETNPCT-DEFBIC6-DEFBIC5-DEFBIC4-DEFBIC3-DEFBIC2,0)))*null(4-V_IND_TRAIT); +regle 903096 : +application : iliad , batch ; + +DEFBA7 = min(DAGRI6,DAGRI- DBAIP- DEFBA2- DEFBA3- DEFBA4- DEFBA5 - DEFBA6); +DLMRN7 = min(DEFBIC6,DEFNP- DEFNPI- DLMRN2- DLMRN3- DLMRN4- DLMRN5 - DLMRN6); +DEFLOC11 = min(LNPRODEF10,TOTDEFLOCNP- DNPLOCIMPU- DEFLOC2BIS- DEFLOC3BIS- DEFLOC4BIS- DEFLOC5BIS- DEFLOC6BIS- DEFLOC7BIS- DEFLOC8BIS- DEFLOC9BIS - DEFLOC10BIS); +BNCDF7 = min(DABNCNP6,DABNCNP- DIDABNCNP- BNCDF2- BNCDF3- BNCDF4- BNCDF5 - BNCDF6); +RNIDF6 = min(DEFAA5,RNIDF- RNIDF2- RNIDF3- RNIDF4 - RNIDF5); +regle 111380: +application : iliad , batch ; + +DLMRN = max(0, DEFNP - BICNPV*positif(BICNPV)-BICNPC*positif(BICNPC)-BICNPP*positif(BICNPP) + + abs(BICNPV)*(1-positif(BICNPV))*null(DLMRN1) + + abs(BICNPC)*(1-positif(BICNPC))*null(DLMRN1) + + abs(BICNPP)*(1-positif(BICNPP))*null(DLMRN1)) + DLMRN1; +TOTDLMRN = somme(i=1..6:DLMRNi); +DLMRNTXM = max(0,DEFNP - BICNPV*positif(BICNPV)-BICNPC*positif(BICNPC)-BICNPP*positif(BICNPP) + +MIB_NETCT+MIB_NETNPCT+SPENETCT+SPENETNPCT + DLMRN1 + ); + +regle 111390: +application : iliad , batch ; + + +DRCVM = DPVRCM ; + +regle 111400: +application : iliad , batch ; + + +BALNP = max(0,NOCEPIMP) ; + + +regle 111410: +application : iliad , batch ; + + + +DALNP = (BNCDF1 + BNCDF2 + BNCDF3 + BNCDF4 + BNCDF5 + BNCDF6) ; + +regle 111420: +application : iliad , batch ; + + +DESV = REPSOF ; + +regle 111440: +application : iliad , batch ; + + +DFANT = (DEFAA5 + DEFAA4 + DEFAA3 + DEFAA2 + DEFAA1 + DEFAA0); +DFANTPROV = (RGPROV - DAR) + SOMDEFICIT; + +regle 90432 : +application : iliad , batch ; +DFANTIMPUBAR = DFANTIMPU - DFANTIMPUQUO; +regle 90433 : +application : iliad , batch ; +DFANTIMPUQUO = REV4_1731+2REVF_1731+3REVF_1731+TSNN2TST_1731+TSNN2REMPT_1731+GLN3_1731+PRR2T_1731+PRR2ZT_1731 + + PENALIMT_1731 + PENFT_1731; +regle 111450: +application : iliad , batch ; + +DFANTIMPU = max(0,min(max(max(RNIDF_P+RNIDF6_P-DEFBANI470BIS_P*(1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)),RNIDFP2+RNIDF6P2-DEFBANI470BISP2*(1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA))) + ,RNIDF1731+RNIDF61731-DEFBANI470BIS1731*(1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA))), + SOMDEFICIT-max(DFANTPROV1731-DEFBANI1731*(1-positif(SHBA1731-SEUIL_IMPDEFBA))* positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA) + ,max(DFANTPROV_P-DEFBANI_P*(1-positif(SHBA_P-SEUIL_IMPDEFBA))* positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA) + ,DFANTPROVP2-DEFBANIP2*(1-positif(SHBAP2-SEUIL_IMPDEFBA))* positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA))) + -max(0,DFANTPROV - DEFBICNPF - DEFLOCNPF - DEFBNCNPF - DEFRCMIMPU - DEFRFNONI - DEFBANIF + - DFANTPROVP3 -min(DEFBICNPF,(DFBICNPF-DFBICNPFP3)) - min(DEFLOCNPF,(DEFLOCNPBIS-DEFLOCNPBISP3)) + - min(DEFBNCNPF,(DEFBNCNP - DEFBNCNPP3)) - min(DEFRCMIMPU,(REPRCMB -REPRCMBP3)) - min(DEFRFNONI,(RFREVENU - RFREVENUP3)) + - min(DEFBANIF,(DEFBANI-DEFBANIP3)) * positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA) + -DEFBANIP3 * positif(SEUIL_IMPDEFBA - SHBAP3)*positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)))) + * positif(positif(SOMMEGLOBAL_2) + * positif(positif(SOMMEGLOBND_2) + + (positif(SOMMEBAND_2) * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA))) + + (positif(SOMMEBA_2) * positif(RBAT+BAQTOTAVIS) * positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) + + (positif(SOMMEBIC_2) * positif(BICNPF)) + + (positif(SOMMELOC_2) * positif(NPLOCNETF)) + + (positif(SOMMEBNC_2) * positif(DEFBNCNPF)) + + (positif(SOMMERCM_2) * positif(RCM)) + + (positif(SOMMERF_2) * positif(RRFI+REVRF+RFDHIS)))) + * null(PREM8_11) + + PREM8_11 * ( min(F10AV+F10AC+F10AP,max(0,min(-1 * TSPRTP2,-1 * TSPRT1731))) + + SOMDEFBANI * (1-positif(SHBA-SEUIL_IMPDEFBA)) + + (BICPMVCTV+BICPMVCTC+BICPMVCTP - min(BICPMVCTV+BICPMVCTC+BICPMVCTP,max(MIBRNETVP2+MIBRNETCP2+MIBRNETPP2+MIBPVVP2+MIBPVCP2+MIBPVPP2, + MIBRNETVP3+MIBRNETCP3+MIBRNETPP3+MIBPVVP3+MIBPVCP3+MIBPVPP3))) + + (BICNOV + BICNOC + BICNOP + + (BIHNOV + BIHNOC + BIHNOP) * MAJREV - (BIPNV+BIPNC+BIPNP)) + + (BNCREV + BNCREC + BNCREP + + (BNHREV + BNHREC + BNHREP) * MAJREV - (BNRV+BNRC+BNRP)) + + (BNCPMVCTV+BNCPMVCTC+BNCPMVCTP-min(BNCPMVCTV+BNCPMVCTC+BNCPMVCTP,max(SPENETPVP2+SPENETPCP2+SPENETPPP2+BNCPROPVVP2+BNCPROPVCP2+BNCPROPVPP2, + SPENETPVP3+SPENETPCP3+SPENETPPP3+BNCPROPVVP3+BNCPROPVCP3+BNCPROPVPP3))) + + RFDHIS + + DEFAA5 + DEFAA4 + DEFAA3 + DEFAA2 + DEFAA1 + DEFAA0 + ) + ; +DAR_REP = somme (i=0..4:DEFAAi ) ; + +regle 111460: +application : iliad , batch ; + +SOMDFANTIMPU = DFANTIMPU+TSPRT + RBAT + MIBNETPTOT+BIPN+PLOCNETF+BICNPF+NPLOCNETF+SPENETPF+BNRTOT+BNCIF+RVTOT+RRCM+RRFI+DESV+ESFP+RE168+TAX1649+PREREV+R1649; + +regle 111470: +application : iliad , batch ; + + +RRBG = (RG - DAR ) ; +RRRBG = max(0 , RRBG) ; +DRBG = min(0 , RRBG) ; + +regle 111480: +application : iliad , batch ; + + +DDCSG = (V_BTCSGDED * (1-present(DCSG)) + DCSG) + + positif(RCMSOC+0) * (1 - V_CNR) + * (1 - positif(present(RE168)+present(TAX1649))) + * arr( min( RCMSOC , RCMABD + REVACT + RCMAV + PROVIE + RCMHAD + DISQUO + RCMHAB + INTERE + COD2TT) + * TX051/100) ; + +RDCSG = max (min(DDCSG , RBG + TOTALQUO - SDD) , 0) ; + +regle 111490: +application : iliad , batch ; + + +DPALE = somme(i=1..4:CHENFi+NCHENFi) ; +RPALE = max(0,min(somme(i=1..4:min(NCHENFi,LIM_PENSALENF)+min(arr(CHENFi*MAJREV),LIM_PENSALENF)), + RBG-DDCSG+TOTALQUO-SDD)) *(1-V_CNR) ; + +regle 111500: +application : iliad , batch ; + + +DNETU = somme(i=1..4: CHENFi); +RNETU = max(0,min(somme(i=1..4:min(CHENFi,LIM_PENSALENF)), + RBG+TOTALQUO-SDD-RPALE)) *(1-V_CNR); + +regle 111510: +application : iliad , batch ; + + +DPREC = CHNFAC ; + +regle 111520: +application : iliad , batch ; + + +DFACC = CHRFAC ; +RFACC = max( min(DDFA,RBG - RPALE - RPALP - DDCSG + TOTALQUO - SDD) , 0) ; + +regle 111530: +application : iliad ; + + +TRANSFERT = R1649 + PREREV + RE168 + TAX1649 ; + +regle 111540: +application : iliad , batch ; + + +RPALP = max( min(TOTPA,RBG - RPALE - DDCSG + TOTALQUO - SDD) , 0 ) * (1 - V_CNR) ; +DPALP = PAAV + PAAP ; + +regle 111550: +application : iliad , batch ; + + +DEDIV = (1-positif(RE168+TAX1649))*CHRDED ; +RDDIV = max( min(DEDIV * (1 - V_CNR),RBG - RPALE - RPALP - RFACC - DDCSG + TOTALQUO - SDD ) , 0 ) ; + +regle 111560: +application : iliad , batch ; + + +NUPROPT = REPGROREP2 + REPGROREP1 + REPGROREP11 + REPGROREP12 + REPGROREP13 + REPGROREP14 + COD6HP + NUPROP ; + +NUREPAR = min(NUPROPT , max(0,min(PLAF_NUREPAR, RRBG - RPALE - RPALP - RFACC - RDDIV - APERPV - APERPC - APERPP - DDCSG + TOTALQUO - SDD))) + * ((V_REGCO+0) dans (1,3,5,6)) ; + +REPNUREPART = max( NUPROPT - NUREPAR , 0 ) ; + +REPAR7 = max( REPGROREP2 - NUREPAR , 0 ) * ((V_REGCO+0) dans (1,3,5,6)) ; + +REPAR6 = ( positif_ou_nul(REPGROREP2 - NUREPAR) * REPGROREP1 + + (1-positif_ou_nul(REPGROREP2 - NUREPAR)) * max(REPGROREP1 + REPGROREP2 - NUREPAR , 0 )) * ((V_REGCO+0) dans (1,3,5,6)) ; + +REPAR5 = ( positif_ou_nul(REPGROREP1 + REPGROREP2 - NUREPAR) * REPGROREP11 + + (1-positif_ou_nul(REPGROREP1 + REPGROREP2 - NUREPAR)) * max( REPGROREP11 + REPGROREP1 + REPGROREP2 - NUREPAR , 0 )) * ((V_REGCO+0) dans (1,3,5,6)) ; + +REPAR4 = ( positif_ou_nul(REPGROREP1 + REPGROREP2 + REPGROREP11 - NUREPAR) * REPGROREP12 + + (1-positif_ou_nul(REPGROREP1 + REPGROREP2 + REPGROREP11 - NUREPAR)) * max( REPGROREP12 + REPGROREP11 + REPGROREP1 + REPGROREP2 - NUREPAR , 0 )) * ((V_REGCO+0) dans (1,3,5,6)) ; + +REPAR3 = ( positif_ou_nul(REPGROREP1 + REPGROREP2 + REPGROREP11 + REPGROREP12 - NUREPAR) * REPGROREP13 + + (1-positif_ou_nul(REPGROREP1 + REPGROREP2 + REPGROREP11 + REPGROREP12 - NUREPAR)) + * max( REPGROREP13 + REPGROREP12 + REPGROREP11 + REPGROREP1 + REPGROREP2 - NUREPAR , 0 )) * ((V_REGCO+0) dans (1,3,5,6)) ; + +REPAR2 = ( positif_ou_nul(REPGROREP1 + REPGROREP2 + REPGROREP11 + REPGROREP12 + REPGROREP13 - NUREPAR) * REPGROREP14 + + (1-positif_ou_nul(REPGROREP1 + REPGROREP2 + REPGROREP11 + REPGROREP12 + REPGROREP13 - NUREPAR)) + * max( REPGROREP14 + REPGROREP13 + REPGROREP12 + REPGROREP11 + REPGROREP1 + REPGROREP2 - NUREPAR , 0 )) * ((V_REGCO+0) dans (1,3,5,6)) ; +REPAR1 = ( positif_ou_nul(REPGROREP1 + REPGROREP2 + REPGROREP11 + REPGROREP12 + REPGROREP13 + REPGROREP14 - NUREPAR) * COD6HP + + (1-positif_ou_nul(REPGROREP1 + REPGROREP2 + REPGROREP11 + REPGROREP12 + REPGROREP13 + REPGROREP14 - NUREPAR)) + * max( COD6HP + REPGROREP14 + REPGROREP13 + REPGROREP12 + REPGROREP11 + REPGROREP1 + REPGROREP2 - NUREPAR , 0 )) * ((V_REGCO+0) dans (1,3,5,6)); + +REPAR = max( REPNUREPART - REPAR7 - REPAR6 - REPAR5 - REPAR4 - REPAR3 - REPAR2 - REPAR1, 0 ) * ((V_REGCO+0) dans (1,3,5,6)) ; + +REPNUREPAR = REPAR7 + REPAR6 + REPAR5 + REPAR4 + REPAR3 + REPAR2 + REPAR1 + REPAR ; + +regle 111570: +application : iliad , batch ; + + +CHTOT = max( 0 , + min( DDPA + DDFA + (1-positif(RE168+TAX1649))*CHRDED + APERPV + APERPC + APERPP + NUREPAR , RBG + - DDCSG + TOTALQUO - SDD) + ) * (1-V_CNR) ; + +regle 111580: +application : iliad , batch ; + + +ABMAR = min(ABTMA, max(RNG + TOTALQUO - SDD - SDC - ABTPA , 0)) ; + +regle 111590: +application : iliad , batch ; + + +ABVIE = min(ABTPA,max(RNG+TOTALQUO-SDD-SDC,0)) ; + +regle 111600: +application : iliad , batch ; + + +RNI = arr(RI1) ; + +regle 111610: +application : iliad , batch ; + +TOTALQUORET = min(TOTALQUO,max(TOTALQUO1731,max(TOTALQUO_P,TOTALQUOP2))); +RNIDF = ((1 - positif_ou_nul( RG-DAR+TOTALQUO )) + * ( + (1 - positif_ou_nul(RG + TOTALQUO)) * + (((RG + TOTALQUO) * (-1)) + DAR_REP) + + null(RG+TOTALQUO) * (DAR_REP) + + positif(RG + TOTALQUO) * + (positif(RG + TOTALQUO - DEFAA5) * (DAR - RG - TOTALQUO) + + (1 -positif(RG + TOTALQUO - DEFAA5)) * DAR_REP) + ) * (1-positif(DFANTIMPU)) + + positif(DFANTIMPU) * max(0,DFANTIMPU - DEFAA5 + max(0,min(DEFAA5,DFANT-DFANTIMPU)))); + +RNIDF1 = ((1-positif_ou_nul(RG + TOTALQUO)) * DEFAA0 + + positif_ou_nul(RG + TOTALQUO) * + min(max(RG+TOTALQUO-DEFAA5 -DEFAA4 -DEFAA3 -DEFAA2 -DEFAA1,0) -DEFAA0, DEFAA0)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFAA0 -max(RG+TOTALQUO-DEFAA5 -DEFAA4 -DEFAA3 -DEFAA2 -DEFAA1,0))) + * null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * min(DEFAA0,RNIDF); +RNIDF2 = ((1 - positif_ou_nul(RG + TOTALQUO)) * (DEFAA1) * (1-PREM8_11) + + positif_ou_nul(RG + TOTALQUO) * + min(max(RG+TOTALQUO-DEFAA5-DEFAA4-DEFAA3-DEFAA2,0)-DEFAA1,DEFAA1)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFAA1-max(RG+TOTALQUO-DEFAA5-DEFAA4-DEFAA3-DEFAA2,0))) + * null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * min(DEFAA1,RNIDF - RNIDF1); +RNIDF3 = ((1 - positif_ou_nul(RG + TOTALQUO)) * (DEFAA2) + + positif_ou_nul(RG + TOTALQUO) * + min(max(RG+TOTALQUO-DEFAA5 -DEFAA4 -DEFAA3,0) -DEFAA2, DEFAA2)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFAA2 -max(RG+TOTALQUO-DEFAA5 -DEFAA4 -DEFAA3,0))) + * null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * min(DEFAA2,RNIDF - RNIDF1 - RNIDF2); + +RNIDF4 = ((1 - positif_ou_nul(RG + TOTALQUO)) * (DEFAA3) + + positif_ou_nul(RG + TOTALQUO) * + min(max(RG+TOTALQUO-DEFAA5 -DEFAA4,0) -DEFAA3, DEFAA3)*(-1) + * positif_ou_nul(DEFAA3 -max(RG+TOTALQUO-DEFAA5 -DEFAA4,0))) + * null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * min(DEFAA3,RNIDF - RNIDF1 - RNIDF2 - RNIDF3); +RNIDF5 = ((1 - positif_ou_nul(RG + TOTALQUO)) * (DEFAA4) + + positif_ou_nul(RG + TOTALQUO) * + min(max(RG+TOTALQUO-DEFAA5,0) -DEFAA4, DEFAA4)*(-1) * positif_ou_nul(DEFAA4 -max(RG+TOTALQUO-DEFAA5,0))) + * null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * min(DEFAA4,RNIDF - RNIDF1 - RNIDF2 - RNIDF3 - RNIDF4); +RNIDF0 = ((1-positif(RG + TOTALQUO)) * (RG + TOTALQUO) * (-1)) * null(4-V_IND_TRAIT) + + null(5-V_IND_TRAIT) * (RNIDF - RNIDF1 - RNIDF2 - RNIDF3 - RNIDF4 - RNIDF5) ; + +regle 111620: +application : batch , iliad ; + + +RNICOL = (RNI + RNIDF) ; + +regle 111630: +application : iliad , batch ; + + +TTPVQ = TONEQUOHT; + +regle 111640: +application : iliad , batch ; + + +TEFF = IPTEFP - IPTEFN + TEFFREVTOT ; +TEFFP_1 = max(0, TEFF); +TEFFP_2 = (max(0, TEFF) * null(SOMMEMOND_2+0) * null(PREM8_11) + + positif(positif(SOMMEMOND_2)+positif(PREM8_11)) * max(0,(1-INDTEFF)*IPTEFP+TEFFREVTOT*INDTEFF+DEFZU-IPTEFN)); +TEFFP = TEFFP_2; +TEFFN_1 = ((1-positif_ou_nul(TEFF)) * ( min(0, TEFF) * (-1) ) + 0); +TEFFN_2 = ((1-positif_ou_nul(TEFF)) * ( min(0, TEFF) * (-1) ) + 0) * null(SOMMEMOND_2+0) * null(PREM8_11) + 0; +TEFFN = TEFFN_2; +RDMO = TEFF + (VARRMOND * positif(SOMMEMOND_2) + RMOND * (1 - positif(SOMMEMOND_2*PREM8_11))) + - (VARDMOND * positif(SOMMEMOND_2) + DMOND * (1 - positif(SOMMEMOND_2*PREM8_11))); + +RMONDT = positif(RMOND + DEFZU - DMOND) * (RMOND + DEFZU - DMOND) ; + +DMONDT = max(0 , RMOND + DEFZU - DMOND) ; +RMOND_1 = RMOND; +RMOND_2 = max(0,RMOND + DEFZU - DMOND) * positif(positif(SOMMEMOND_2) + positif(PREM8_11)) + + RMOND * null(SOMMEMOND_2+0) * null(PREM8_11); +DMOND_1 = DMOND; +DMOND_2 = DMOND * null(SOMMEMOND_2+0)* null(PREM8_11) +0; + +regle 111650: +application : iliad , batch ; + + +FRF = somme (i=V,C,1,2,3,4: FRDi * (1-IND_10i))*(1-positif(APPLI_COLBERT+APPLI_OCEANS)) ; + +regle 111670: +application : iliad ; + + +TX_CSG = T_CSG * (1-positif(APPLI_OCEANS)); +TX_RDS = T_RDS * (1-positif(APPLI_OCEANS)); +TX_PREL_SOC = (positif(V_EAG + V_EAD) * (T_PREL_SOCDOM) + + positif(( 1-V_EAD ) * ( 1-V_EAG )) * (T_PREL_SOC)) + * (1-V_CNR) * (1-positif(APPLI_OCEANS)); +TX_IDCSG = T_IDCSG * (1-positif(APPLI_OCEANS)); + +regle 111680: +application : batch , iliad ; + +SURIMP = IPSURSI ; + +REPPLU = CREDPVREP + V_BTPVREP * (1-present(CREDPVREP)) ; + +regle 111690: +application : iliad ; + +INDM14 = positif_ou_nul(IREST - LIM_RESTIT) * (1-positif(APPLI_OCEANS)) ; + +regle 111700: +application : iliad ; + +INDDEFICIT = positif(RNIDF1 + DEFBA6 + DEFBA5 + DEFBA4 + DEFBA3 + DEFBA2 +DEFBA1 + + DRFRP + DLMRN1 + DALNP + IRECR + DPVRCM + MIBDREPV + MIBDREPC + + MIBDREPP + MIBDREPNPV + MIBDREPNPC + MIBDREPNPP + SPEDREPV + SPEDREPC + + SPEDREPP + SPEDREPNPV + SPEDREPNPC + SPEDREPNPP) * (1-positif(APPLI_OCEANS)) ; + +regle 111710: +application : iliad , batch ; + +RP = somme (i=V,C: TSNNi + TSNN2i + BICIMPi + BICNPi + BNNi + max(0,BANi) + BAEi) + + (min (0,BANV) + min (0,BANC)) * + (1 - positif(1 + SEUIL_IMPDEFBA - SHBA - REVQTOTQHT + - (REVTP - BA1) )) + + max(0 , ANOCEP - ((min(DNOCEP,DNOCEP1731+0) * positif(DEFRI) + DNOCEP * (1 - positif(DEFRI))) + +(min(DABNCNP6,DABNCNP61731+0) * positif(DEFRI) + DABNCNP6 * (1 - positif(DEFRI))) + +(min(DABNCNP5,DABNCNP51731+0) * positif(DEFRI) + DABNCNP5 * (1 - positif(DEFRI))) + +(min(DABNCNP4,DABNCNP41731+0) * positif(DEFRI) + DABNCNP4 * (1 - positif(DEFRI))) + +(min(DABNCNP3,DABNCNP31731+0) * positif(DEFRI) + DABNCNP3 * (1 - positif(DEFRI))) + +(min(DABNCNP2,DABNCNP21731+0) * positif(DEFRI) + DABNCNP2 * (1 - positif(DEFRI))) + +(min(DABNCNP1,DABNCNP11731+0) * positif(DEFRI) + DABNCNP1 * (1 - positif(DEFRI))) + ) ) + GLN3 ; + +regle 111720: +application : iliad , batch ; + + +AGREPAPER = PALIV + PALIC + PALIP + PENSALV + PENSALC + PENSALP ; + +AGREPARET = RPALE + RPALP ; + + +AGREDTARDIF = positif(RETIR + RETTAXA + RETPCAP + RETLOY + RETHAUTREV + RETCS + RETRD + RETPS + + RETCVN + RETCDIS + RETGLOA + RETRSE1 + RETRSE2 + RETRSE3 + RETRSE4 + + RETRSE5 + RETRSE6 + + RETARPRIM + FLAG_RETARD + 0) ; +AGABAT = ABVIE + ABMAR ; +AGREVTP = REVTP ; +AGREI = REI ; +AGPENA = PTOTIRCS ; +AGRECI = max(0,INE + IRE + CICAP + CICHR) ; +AGRECITOT = INE + IRE + CICAP + CICHR ; +AGRRCM = RRCM + 2RCM; +AGRCVM = BPVRCM + COD3SG + CODRVG; +AGRRF = RRFI + REVRF; +AGRBAR = RBAT + BAQTOTAVIS; + diff --git a/sources2016m_4_5/res-ser2.m b/sources2016m_4_5/res-ser2.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..b6c15381f6ca2dcf549eb4c084e5e4236468c2d1 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/res-ser2.m @@ -0,0 +1,4210 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** + # + # + # + # ##### ###### #### ##### # ##### + # # # # # # # # + # # # ##### #### # # # + # ##### # # # # # + # # # # # # # # # + # # # ###### #### # # # + # + # ##### ##### ##### # + # # # # # # # + # ##### # # # # # + # # # # # # # + # ##### ##### ##### # + # + # + # + # + # RES-SER2.m + # ============= + # + # + # zones restituees par l'application + # + # +regle 221000: +application : iliad , batch ; + + +IDRS = INDTXMIN*IMI + + INDTXMOY*IMO + + (1-INDTXMIN) * (1-INDTXMOY) * max(0,IPHQ2 - ADO1) ; + +regle 221010: +application : iliad , batch , bareme ; + + +RECOMP = max(0 ,( IPHQANT2 - IPHQ2 )*(1-INDTXMIN) * (1-INDTXMOY)) + * (1 - positif(IPMOND+INDTEFF)) ; + +regle 221020: +application : iliad , batch ; + + +IDRSANT = INDTXMIN*IMI + INDTXMOY*IMO + + (1-INDTXMIN) * (1-INDTXMOY) * max(0,IPHQANT2 - ADO1) ; + + +IDRS2 = (1 - positif(IPMOND+INDTEFF)) * + ( + ((IDRSANT + ( positif(ABADO)*ABADO + positif(ABAGU)*ABAGU )) + * positif(IDRSANT) + + IPHQANT2 * (1 - positif(IDRSANT))) * (1-positif(RE168+TAX1649)) + + positif(RE168+TAX1649) * IAMD2 + ) + + positif(IPMOND+INDTEFF) + * ( IDRS*(1-positif(IPHQ2)) + IPHQ2 * positif(IPHQ2) ); + +IDRS3 = IDOM11 ; + +IDRS4 = max(0 , IDRS3 - IDEC - RMENAGE) ; + +regle 221030: +application : iliad , batch ; + + +PLAFQF = positif(IS521 - PLANT - IS511) * ( positif(abs(TEFF)) * positif(IN51) + (1 - positif(abs(TEFF))) ); + +regle 221040: +application : iliad , batch ; + +REVMETRO = max(0,RG - PRODOM - PROGUY); + +regle 221050: +application : iliad , batch ; + + +RGPAR = positif(positif(PRODOM)+positif(CODDAJ)+positif(CODDBJ)) * 1 + + positif(positif(PROGUY)+positif(CODEAJ)+positif(CODEBJ)) * 2 + + positif(positif(PROGUY)+positif(CODEAJ)+positif(CODEBJ))*positif(positif(PRODOM)+positif(CODDAJ)+positif(CODDBJ)) + ; + +regle 221060: +application : iliad , batch ; + + +IBAEX = (IPQT2) * (1 - INDTXMIN) * (1 - INDTXMOY) ; + +regle 221070: +application : iliad , batch ; + + +PRELIB = PPLIB + RCMLIB ; + +regle 221080: +application : iliad , batch ; + + +IDEC = DEC11 * (1 - positif(V_CNR)) ; + +IDECA = min(max( arr((SEUIL_DECOTE1A * (1 - BOOL_0AM)) + (SEUIL_DECOTE2A * BOOL_0AM) - IDOM11),0),IDOM11) * (1 - V_CNR) ; + +regle 221090: +application : iliad , batch ; + + +IPROP = ITP ; + +regle 221100: +application : iliad , batch ; + + +IREP = REI ; + +regle 221110: +application : batch , iliad ; + + +RETIR = RETIR2 + arr(BTOINR * TXINT/100) * (1-INDTXMIN) + arr(BTOINR * TXINT/100) * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN) * INDTXMIN ; + +RETTAXA = RETTAXA2 + arr(max(0,TAXASSUR-TAXA9YI- min(TAXASSUR+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))+min(0,IRN - IRANT)) * TXINT/100) * (1-INDTXMIN) + + arr(max(0,TAXASSUR-TAXA9YI- min(TAXASSUR+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))+min(0,IRN - IRANT)) * TXINT/100) * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN) * INDTXMIN; + +RETPCAP = RETPCAP2+arr(max(0,IPCAPTAXT-CAP9YI- min(IPCAPTAXT+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR)) * TXINT/100) * (1-INDTXMIN) + +arr(max(0,IPCAPTAXT-CAP9YI- min(IPCAPTAXT+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR))+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR)) * TXINT/100) * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN) * INDTXMIN; + +RETLOY = RETLOY2+arr(max(0,TAXLOY-LOY9YI- min(TAXLOY+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR-IPCAPTAXT)) + +min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT)) * TXINT/100) * (1-INDTXMIN) + +arr(max(0,TAXLOY-LOY9YI- min(TAXLOY+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR-IPCAPTAXT)) + +min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT)) * TXINT/100) * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN) * INDTXMIN; +RETHAUTREV = RETCHR2 + arr(max(0,IHAUTREVT+CHRPVIMP-CHR9YI+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY)) * TXINT/100) * (1-INDTXMIN) + + arr(max(0,IHAUTREVT+CHRPVIMP-CHR9YI+min(0,IRN - IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY)) * TXINT/100) * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN) * INDTXMIN; + +RETCS = RETCS2 + arr(max(0, CSG-CS9YP-CSGIM) * TXINT/100)* positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61) ; + +RETRD = RETRD2 + arr(max(0, RDSN-RD9YP-CRDSIM) * TXINT/100) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RETPS = RETPS2 + arr(max(0, PRS-PS9YP-PRSPROV) * TXINT/100) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RETCVN = RETCVN2 + arr(max(0, CVNN-CVN9YP - COD8YT) * TXINT/100) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + + +RETCDIS = RETCDIS2 + arr(max(0, CDIS-CDIS9YP - CDISPROV) * TXINT/100) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RETGLOA = RETGLOA2 + arr(max(0, GLOBASE-GLO9YP) * TXINT/100) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RETRSE1 = RETRSE12 + arr(max(0, RSE1N-RSE19YP-CSPROVYD) * TXINT/100) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RETRSE2 = RETRSE22 + arr((max(0, max(0, RSE8TV - CIRSE8TV - CSPROVYF) + max(0, RSE8SA -CIRSE8SA - CSPROVYN) - RSE29YP)) * TXINT/100 + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RETRSE3 = RETRSE32 + arr(max(0, RSE3N-RSE39YP-CSPROVYG) * TXINT/100) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RETRSE4 = RETRSE42 + arr((max(0, RSE4N - CSPROVYH - CSPROVYP - RSE49YP)) * TXINT/100 + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RETRSE5 = RETRSE52 + arr(max(0, RSE5N-RSE59YP-CSPROVYE) * TXINT/100) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +RETRSE6 = RETRSE62 + arr(max(0, RSE6BASE-RSE69YP) * TXINT/100) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +regle 221120: +application : batch , iliad ; + +MAJOIRTARDIF_A1 = MAJOIRTARDIF_A - MAJOIR17_2TARDIF_A; +MAJOTAXATARDIF_A1 = MAJOTAXATARDIF_A - MAJOTA17_2TARDIF_A; +MAJOCAPTARDIF_A1 = MAJOCAPTARDIF_A - MAJOCP17_2TARDIF_A; +MAJOLOYTARDIF_A1 = MAJOLOYTARDIF_A - MAJOLO17_2TARDIF_A; +MAJOHRTARDIF_A1 = MAJOHRTARDIF_A - MAJOHR17_2TARDIF_A; +MAJOIRTARDIF_D1 = MAJOIRTARDIF_D - MAJOIR17_2TARDIF_D; +MAJOTAXATARDIF_D1 = MAJOTAXATARDIF_D - MAJOTA17_2TARDIF_D; +MAJOCAPTARDIF_D1 = MAJOCAPTARDIF_D - MAJOCP17_2TARDIF_D; +MAJOLOYTARDIF_D1 = MAJOLOYTARDIF_D - MAJOLO17_2TARDIF_D; +MAJOHRTARDIF_D1 = MAJOHRTARDIF_D - MAJOHR17_2TARDIF_D; +MAJOIRTARDIF_P1 = MAJOIRTARDIF_P - MAJOIR17_2TARDIF_P; +MAJOLOYTARDIF_P1 = MAJOLOYTARDIF_P - MAJOLO17_2TARDIF_P; +MAJOHRTARDIF_P1 = MAJOHRTARDIF_P - MAJOHR17_2TARDIF_P; +MAJOIRTARDIF_R1 = MAJOIRTARDIF_R - MAJOIR17_2TARDIF_R; +MAJOTAXATARDIF_R1 = MAJOTAXATARDIF_R - MAJOTA17_2TARDIF_R; +MAJOCAPTARDIF_R1 = MAJOCAPTARDIF_R - MAJOCP17_2TARDIF_R; +MAJOLOYTARDIF_R1 = MAJOLOYTARDIF_R - MAJOLO17_2TARDIF_R; +MAJOHRTARDIF_R1 = MAJOHRTARDIF_R - MAJOHR17_2TARDIF_R; +NMAJ1 = max(0,MAJO1728IR + arr(BTO * COPETO/100) * (1-INDTXMIN) + + arr(BTO * COPETO/100) * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN) * INDTXMIN + + FLAG_TRTARDIF * MAJOIRTARDIF_D1 + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPIR_A) * MAJOIRTARDIF_P1 + + (1 - positif(PROPIR_A) ) * MAJOIRTARDIF_D1) + - FLAG_TRTARDIF_F * (1 - positif(PROPIR_A)) + * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOIRTARDIF_R1 + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOIRTARDIF_A1) + ); +NMAJTAXA1 = max(0,MAJO1728TAXA + arr(max(0,TAXASSUR- min(TAXASSUR+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))+min(0,IRN-IRANT)) * COPETO/100) * (1-INDTXMIN) + + arr(max(0,TAXASSUR- min(TAXASSUR+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))+min(0,IRN-IRANT)) * COPETO/100) * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN) * INDTXMIN + + FLAG_TRTARDIF * MAJOTAXATARDIF_D1 + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOTAXATARDIF_D1 + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOTAXATARDIF_R1 + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOTAXATARDIF_A1) + ); +NMAJPCAP1 = max(0,MAJO1728PCAP + arr(max(0,IPCAPTAXT- min(IPCAPTAXT+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR))+min(0,IRN-IRANT+TAXASSUR)) * COPETO/100) * (1-INDTXMIN) + + arr(max(0,IPCAPTAXT- min(IPCAPTAXT+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR))+min(0,IRN-IRANT+TAXASSUR)) * COPETO/100) * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN) * INDTXMIN + + FLAG_TRTARDIF * MAJOCAPTARDIF_D1 + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOCAPTARDIF_D1 + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCAPTARDIF_R1 + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCAPTARDIF_A1) + ); +NMAJLOY1 = max(0,MAJO1728LOY + arr(max(0,TAXLOY- min(TAXLOY+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR-IPCAPTAXT))+min(0,IRN-IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT)) * COPETO/100) * (1-INDTXMIN) + + arr(max(0,TAXLOY- min(TAXLOY+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR-IPCAPTAXT))+min(0,IRN-IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT)) * COPETO/100) * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN) * INDTXMIN + + FLAG_TRTARDIF * MAJOLOYTARDIF_D1 + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPLOY_A) * MAJOLOYTARDIF_P1 + + (1 - positif(PROPLOY_A) ) * MAJOLOYTARDIF_D1) + - FLAG_TRTARDIF_F * (1 - positif(PROPLOY_A)) + * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOLOYTARDIF_R1 + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOLOYTARDIF_A1) + + ); +NMAJCHR1 = max(0,MAJO1728CHR + arr(max(0,IHAUTREVT+CHRPVIMP+min(0,IRN-IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY)) * COPETO/100) * (1-INDTXMIN) + + arr(max(0,IHAUTREVT+CHRPVIMP+min(0,IRN-IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY)) * COPETO/100) * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN) * INDTXMIN + + FLAG_TRTARDIF * MAJOHRTARDIF_D1 + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPIR_A) * MAJOHRTARDIF_P1 + + (1 - positif(PROPIR_A) ) * MAJOHRTARDIF_D1) + - FLAG_TRTARDIF_F * (1 - positif(PROPIR_A)) + * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOHRTARDIF_R1 + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOHRTARDIF_A1) + ); +NMAJC1 = max(0,MAJO1728CS + arr((CSG - CSGIM) * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOCSTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPCS_A) * MAJOCSTARDIF_P + + (1 - positif(PROPCS_A) ) * MAJOCSTARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (1 - positif(PROPCS_A)) + * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCSTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCSTARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJR1 = max(0,MAJO1728RD + arr((RDSN - CRDSIM) * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJORDTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPRD_A) * MAJORDTARDIF_P + + (1 - positif(PROPRD_A) ) * MAJORDTARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (1 - positif(PROPCS_A)) + * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJORDTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORDTARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJP1 = max(0,MAJO1728PS + arr((PRS - PRSPROV) * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOPSTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPPS_A) * MAJOPSTARDIF_P + + (1 - positif(PROPPS_A) ) * MAJOPSTARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (1 - positif(PROPPS_A)) + * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOPSTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOPSTARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +NMAJCVN1 = max(0,MAJO1728CVN + arr((CVNN - COD8YT) * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOCVNTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOCVNTARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCVNTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCVNTARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +NMAJCDIS1 = max(0,MAJO1728CDIS + arr((CDIS - CDISPROV) * COPETO/100) * (1 - V_CNR) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOCDISTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOCDISTARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOCDISTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOCDISTARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +NMAJGLO1 = max(0,MAJO1728GLO + arr((GLOBASE) * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOGLOTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOGLOTARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOGLOTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOGLOTARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +NMAJRSE11 = max(0,MAJO1728RSE1 + arr((RSE1N - CSPROVYD) * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE1TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE1TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE1TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE1TARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +NMAJRSE21 = max(0,MAJO1728RSE2 + arr(( max(0, RSE8TV - CIRSE8TV - CSPROVYF) + max(0, RSE8SA -CIRSE8SA - CSPROVYN )) * COPETO/100) * (1 - V_CNR) + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE2TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE2TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE2TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE2TARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +NMAJRSE31 = max(0,MAJO1728RSE3 + arr((RSE3N - CSPROVYG)* COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE3TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE3TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE3TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE3TARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +NMAJRSE41 = max(0,MAJO1728RSE4 + arr((RSE4N - CSPROVYH - CSPROVYP) * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE4TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE4TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE4TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE4TARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +NMAJRSE51 = max(0,MAJO1728RSE5 + arr((RSE5N - CSPROVYE) * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE5TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE5TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE5TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE5TARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +NMAJRSE61 = max(0,MAJO1728RSE6 + arr(RSE6BASE * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJORSE6TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJORSE6TARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJORSE6TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJORSE6TARDIF_A) + ) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61) ; + +NMAJ3 = max(0,MAJO1758AIR + arr(BTO * COPETO/100) * positif(null(CMAJ-10)+null(CMAJ-17)) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOIR17_2TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPIR_A) * MAJOIR17_2TARDIF_P + + (1 - positif(PROPIR_A) ) * MAJOIR17_2TARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (1 - positif(PROPIR_A)) + * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOIR17_2TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOIR17_2TARDIF_A) + ); +NMAJTAXA3 = max(0,MAJO1758ATAXA + arr(max(0,TAXASSUR+min(0,IRN-IRANT)) * COPETO/100) + * positif(null(CMAJ-10)+null(CMAJ-17)) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOTA17_2TARDIF_D + ); +NMAJPCAP3 = max(0,MAJO1758APCAP + arr(max(0,IPCAPTAXT+min(0,IRN-IRANT+TAXASSUR)) * COPETO/100) + * positif(null(CMAJ-10)+null(CMAJ-17)) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOCP17_2TARDIF_D + ); +NMAJLOY3 = max(0,MAJO1758ALOY + arr(max(0,TAXLOY+min(0,IRN-IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT)) * COPETO/100) * positif(null(CMAJ-10)+null(CMAJ-17)) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOLO17_2TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPLOY_A) * MAJOLO17_2TARDIF_P + + (1 - positif(PROPLOY_A) ) * MAJOLO17_2TARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (1 - positif(PROPLOY_A)) + * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOLO17_2TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOLO17_2TARDIF_A) + ); + +NMAJCHR3 = max(0,MAJO1758ACHR + arr(max(0,IHAUTREVT+CHRPVIMP+min(0,IRN-IRANT+TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY)) * COPETO/100) * positif(null(CMAJ-10)+null(CMAJ-17)) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOHR17_2TARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F + * (positif(PROPHR_A) * MAJOHR17_2TARDIF_P + + (1 - positif(PROPHR_A) ) * MAJOHR17_2TARDIF_D) + - FLAG_TRTARDIF_F * (1 - positif(PROPHR_A)) + * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOHR17_2TARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOHR17_2TARDIF_A) + ); + +NMAJ4 = somme (i=03..06,30,32,55: MAJOIRi); +NMAJTAXA4 = somme (i=03..06,55: MAJOTAXAi); +NMAJPCAP4 = somme(i=03..06,55:MAJOCAPi); +NMAJLOY4 = somme(i=03..06,55:MAJOLOYi); +NMAJCHR4 = somme(i=03..06,30,32,55:MAJOHRi); + +NMAJC4 = somme(i=03..06,30,32,55:MAJOCSi) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJR4 = somme(i=03..06,30,32,55:MAJORDi) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJP4 = somme(i=03..06,30,32,55:MAJOPSi) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJCVN4 = somme(i=03..06,55:MAJOCVNi) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJCDIS4 = somme(i=03..06,55:MAJOCDISi) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJGLO4 = somme(i=03..06,55:MAJOGLOi) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJRSE14 = somme(i=03..06,55:MAJORSE1i) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJRSE24 = somme(i=03..06,55:MAJORSE2i) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJRSE34 = somme(i=03..06,55:MAJORSE3i) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJRSE44 = somme(i=03..06,55:MAJORSE4i) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJRSE54 = somme(i=03..06,55:MAJORSE5i) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); +NMAJRSE64 = somme(i=03..06,55:MAJORSE6i) * positif_ou_nul(CSTOTSSPENA - SEUIL_61); + +regle isf 221130: +application : batch , iliad ; + +MAJOISFTARDIF_A1 = MAJOISFTARDIF_A - MAJOISF17TARDIF_A; +MAJOISFTARDIF_D1 = MAJOISFTARDIF_D - MAJOISF17TARDIF_D; +MAJOISFTARDIF_R1 = MAJOISFTARDIF_R - MAJOISF17TARDIF_R; +NMAJISF1BIS = max(0,MAJO1728ISF + arr(ISF4BASE * COPETO/100) + + FLAG_TRTARDIF * MAJOISFTARDIF_D + + FLAG_TRTARDIF_F * MAJOISFTARDIF_D + - FLAG_TRTARDIF_F * ( positif(FLAG_RECTIF) * MAJOISFTARDIF_R + + (1 - positif(FLAG_RECTIF)) * MAJOISFTARDIF_A) + ); + +regle 221140: +application : iliad , batch ; + + +IAVIM = IRB + PTOT + TAXASSUR + PTAXA + IPCAPTAXTOT + PPCAP + TAXLOY + PTAXLOY + CHRAPRES + CHRPVIMP + PHAUTREV ; + +regle 221150: +application : iliad , batch ; + + +CDBA = positif_ou_nul(SEUIL_IMPDEFBA-SHBA-(REVTP-BA1) + -REVQTOTQHT); +AGRBG = SHBA + (REVTP-BA1) + REVQTOTQHT ; + +regle 221170: +application : iliad , batch ; + +RBAT = max (0 , BANOR+DEFBANIF-DEFNIBAQ); +regle 221180: +application : iliad , batch ; + + +DEFIBA = (min(max(1+SEUIL_IMPDEFBA-SHBA-(REVTP-BA1) + -REVQTOTQHT,0),1)) * min( 0 , BANOR+BAEV + BAEMV+BAEC + BAEMC+BAEP + BAEMP ) ; + +regle 221190: +application : iliad , batch ; + +IINET = max(0, NAPTEMPCX- TOTIRPSANT); +IINETIR = max(0 , NAPTIR) ; + +regle 221200: +application : bareme ; + +IINET = IRNET * positif ( IRNET - SEUIL_61 ) ; + +regle 221210: +application : bareme , iliad , batch ; + +IRNET2 = (IAR + PIR - IRANT+ NRINET + IMPRET + (BRASAR * V_CNR)) * (1 - INDTXMIN) * (1 - INDTXMOY) + + min(0, IAR + PIR - IRANT+ NRINET + IMPRET + (BRASAR * V_CNR)) * (INDTXMIN + INDTXMOY) + + max(0, IAR + PIR - IRANT+ NRINET + IMPRET + (BRASAR * V_CNR)) * + (INDTXMIN * positif_ou_nul(IAVIMBIS - SEUIL_TXMIN) + + INDTXMOY * positif_ou_nul(IAVIMO - SEUIL_TXMIN)) + ; + +regle 221220: +application : iliad , batch ; + +IRNETTER = max ( 0 , IRNET2 + + (TAXASSUR + PTAXA - min(TAXASSUR+PTAXA+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER)) + - max(0,TAXASSUR + PTAXA - min(TAXASSUR + PTAXA + 0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))+ min(0,IRNET2))) + + (IPCAPTAXT + PPCAP - min(IPCAPTAXT + PPCAP,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER -TAXASSUR-PTAXA)) + - max(0,IPCAPTAXT+PPCAP -min(IPCAPTAXT+PPCAP,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER- TAXASSUR - PTAXA ))+ min(0,TAXANEG))) + + (TAXLOY + PTAXLOY - min(TAXLOY + PTAXLOY,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER -TAXASSUR-PTAXA-IPCAPTAXT-PPCAP)) + - max(0,TAXLOY+PTAXLOY -min(TAXLOY+PTAXLOY,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER- TAXASSUR - PTAXA-IPCAPTAXT-PPCAP ))+ min(0,PCAPNEG))) + + (IHAUTREVT + PHAUTREV +CHRPVIMP- max(0,IHAUTREVT+PHAUTREV +CHRPVIMP+ min(0,LOYELEVNEG))) + ) + ; +IRNETBIS = max(0 , IRNETTER - PIR * positif(SEUIL_12 - IRNETTER + PIR) + * positif(SEUIL_12 - PIR) + * positif_ou_nul(IRNETTER - SEUIL_12)) ; + +regle 221230: +application : iliad , batch ; + +IRNET = IRNETBIS * positif_ou_nul(IRB - min(max(0,IRB-AVFISCOPTER),INE)); +regle 221240: +application : iliad , batch ; + + +TOTNET = max (0,NAPTIR) ; + +regle 221250: +application : iliad , batch ; + +TAXANEG = min(0 , TAXASSUR + PTAXA - min(TAXASSUR + PTAXA + 0 , max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER)) + min(0 , IRNET2)) ; +TAXNET = positif(TAXASSUR) + * max(0 , TAXASSUR + PTAXA - min(TAXASSUR + PTAXA + 0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER)) + min(0 , IRNET2)) ; +TAXANET = null(NRINET + IMPRET + (BRASAR * V_CNR) + 0) * TAXNET + + positif(NRINET + IMPRET + (BRASAR * V_CNR) + 0) + * (positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61) * TAXNET + (1 - positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61)) * 0) ; + +regle 221260: +application : iliad , batch ; + +PCAPNEG = min(0,IPCAPTAXT+PPCAP -min(IPCAPTAXT+PPCAP,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER- TAXASSUR - PTAXA ))+ min(0,TAXANEG)) ; +PCAPTAXNET = positif(IPCAPTAXT) + * max(0,IPCAPTAXT+PPCAP -min(IPCAPTAXT+PPCAP,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER- TAXASSUR - PTAXA ))+ min(0,TAXANEG)) ; +PCAPNET = null(NRINET + IMPRET + (BRASAR * V_CNR) + 0) * PCAPTAXNET + + positif(NRINET + IMPRET + (BRASAR * V_CNR) + 0) + * ( positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61) * PCAPTAXNET + (1 - positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61)) * 0 ) ; + +regle 221270: +application : iliad , batch ; + +LOYELEVNEG = min(0,TAXLOY + PTAXLOY -min(TAXLOY + PTAXLOY,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER- TAXASSUR - PTAXA-IPCAPTAXT-PPCAP ))+ min(0,PCAPNEG)) ; +LOYELEVNET = positif(LOYELEV) + * max(0,TAXLOY+PTAXLOY -min(TAXLOY+PTAXLOY,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER- TAXASSUR - PTAXA-IPCAPTAXT-PPCAP ))+ min(0,PCAPNEG)) ; +TAXLOYNET = null(NRINET + IMPRET + (BRASAR * V_CNR) + 0) * LOYELEVNET + + positif(NRINET + IMPRET + (BRASAR * V_CNR) + 0) + * ( positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61) * LOYELEVNET + (1 - positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61)) * 0 ) ; + +regle 221280: +application : iliad , batch ; + +CHRNEG = min(0 , IHAUTREVT + PHAUTREV + CHRPVIMP + min(0 , LOYELEVNEG)) ; +CHRNET = positif(IHAUTREVT+CHRPVIMP) + * max(0,IHAUTREVT+PHAUTREV + CHRPVIMP + min(0,LOYELEVNEG)) + ; +HAUTREVNET = (null(NRINET + IMPRET + (BRASAR * V_CNR) + 0) * CHRNET + + + positif(NRINET + IMPRET + (BRASAR * V_CNR) + 0) + * ( positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61) * CHRNET + + (1 - positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61)) * 0 ) + ) + ; + +regle 221290: +application : bareme ; + + +IRNET = max(0 , IRNET2 + RECOMP) ; + +regle 221300: +application : iliad , batch ; + + +IRPROV = min (IRANT , IAR + PIR) * positif(IRANT) ; + +regle 221310: +application : batch , iliad ; + +NAPPSAVIM = (PRS + PPRS ) ; +NAPCSAVIM = (CSG + PCSG ) ; +NAPRDAVIM = (RDSN + PRDS) ; +NAPCVNAVIM = (CVNN + PCVN) ; +NAPCDISAVIM = (CDIS + PCDIS) ; +NAPGLOAVIM = (CGLOA + PGLOA-COD8YL) ; +NAPRSE1AVIM = (RSE1N + PRSE1) ; +NAPRSE2AVIM = (RSE2N + PRSE2) ; +NAPRSE3AVIM = (RSE3N + PRSE3) ; +NAPRSE4AVIM = (RSE4N + PRSE4) ; +NAPRSE5AVIM = (RSE5N + PRSE5) ; +NAPRSE6AVIM = (RSE6N + PRSE6) ; +NAPCRPAVIM = max(0 , NAPPSAVIM + NAPCSAVIM + NAPRDAVIM + NAPCVNAVIM + NAPCDISAVIM + + NAPGLOAVIM + NAPRSE1AVIM + NAPRSE2AVIM + NAPRSE3AVIM + NAPRSE4AVIM + + NAPRSE5AVIM + NAPRSE6AVIM); + +regle 221320: +application : batch , iliad ; + +NAPCRPIAMD1 = PRS+CSG+RDSN +CVNN + CDIS + CGLOA + RSE1N + RSE2N + RSE3N + RSE4N + RSE5N + RSE6N ; + +regle 221330: +application : batch , iliad ; + +NAPCS = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * CSNET ; +NAPRD = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * RDNET ; +NAPPS = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * PRSNET ; +NAPCVN = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * CVNNET ; +NAPCDIS = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * CDISNET ; +NAPGLOA = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * CGLOANET ; +NAPRSE1 = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * RSE1NET ; +NAPRSE2 = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * RSE2NET ; +NAPRSE3 = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * RSE3NET ; +NAPRSE4 = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * RSE4NET ; +NAPRSE5 = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * RSE5NET ; +NAPRSE6 = positif(SEUIL_61 - VARPS61) * 0 + (1- positif(SEUIL_61 - VARPS61)) * RSE6NET ; +NAPCRP2 = max(0 , NAPPS + NAPCS + NAPRD + NAPCVN + NAPCDIS + NAPGLOA + NAPRSE1 + NAPRSE2 + NAPRSE3 + NAPRSE4 + + NAPRSE5 + NAPRSE6 ); + +regle 221340: +application : iliad , batch ; + + +IMPTHNET = max(0 , (IRB * positif_ou_nul(IRB-SEUIL_61)-INE-IRE) + * positif_ou_nul((IRB*positif_ou_nul(IRB-SEUIL_61)-INE-IRE)-SEUIL_12)) + * (1 - V_CNR) ; + +regle 221350: +application : iliad , batch ; + +IRESTIT = abs(min(0 , IRN + PIR + NRINET + IMPRET + BRASAR + + (TAXASSUR + PTAXA - min(TAXASSUR+PTAXA+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))) + + (IPCAPTAXT + PPCAP - min(IPCAPTAXT + PPCAP,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER -TAXASSUR-PTAXA))) + + (TAXLOY + PTAXLOY - min(TAXLOY + PTAXLOY,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER -TAXASSUR-PTAXA-IPCAPTAXT-PPCAP))) + + ((IHAUTREVT + PHAUTREV+CHRPVIMP) + -min((IHAUTREVT + PHAUTREV+CHRPVIMP),max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR-PTAXA-IPCAPTAXT-PPCAP-TAXLOY - PTAXLOY))) + + null(4-V_IND_TRAIT)* max(0 , TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - COD8YT - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD + -CSPROVYE - CSPROVYF - CSPROVYN - CSPROVYG - CSPROVYH - CSPROVYP ) + * positif_ou_nul((TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - COD8YT - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD + - CSPROVYE-CSPROVYF- CSPROVYN-CSPROVYG-CSPROVYH - CSPROVYP) - SEUIL_61) + + null(5-V_IND_TRAIT) * max(0 , (TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - COD8YT - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD + - CSPROVYE-CSPROVYF- CSPROVYN -CSPROVYG-CSPROVYH- CSPROVYP)) + * positif_ou_nul((TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - COD8YT - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD + -CSPROVYE-CSPROVYF- CSPROVYN-CSPROVYG-CSPROVYH- CSPROVYP) - SEUIL_61) + ) + ) ; + +regle 221360: +application : iliad , batch ; + +IRESTITIR = abs(min(0 , IRN + PIR + NRINET + IMPRET + BRASAR + + (TAXASSUR + PTAXA - min(TAXASSUR+PTAXA+0,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER))) + + (IPCAPTAXT + PPCAP - min(IPCAPTAXT + PPCAP,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER -TAXASSUR-PTAXA))) + + (TAXLOY + PTAXLOY - min(TAXLOY + PTAXLOY,max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER -TAXASSUR-PTAXA-IPCAPTAXT-PPCAP))) + + ((IHAUTREVT + PHAUTREV+CHRPVIMP) -min((IHAUTREVT + PHAUTREV+CHRPVIMP),max(0,INE-IRB+AVFISCOPTER-TAXASSUR-PTAXA-IPCAPTAXT-PPCAP-TAXLOY - PTAXLOY))) + ) + ) ; + +regle 221370: +application : iliad , batch ; + +IREST = max(0,max(0,-(NAPTEMPCX)) - max(0,-(TOTIRPSANT))) ; + +regle 221380: +application : iliad , batch ; + +IRESTIR = max(0 , IRESTITIR - RECUMBISIR); +IINETCALC = max(0,NAPTEMP - TOTIRPSANT); +VARNON = IRPSCUM -RECUM - TOTIRPSANT; +NONMER = positif(20 - V_NOTRAIT) * ( + positif(SEUIL_8 - RECUM) * positif(SEUIL_12 - IRPSCUM) * IRPSCUM + + (1-positif(SEUIL_8 - RECUM) * positif(SEUIL_12 - IRPSCUM)) * 0 + ) + + (1-positif(20-V_NOTRAIT)) * ( + positif(SEUIL_8 - RECUM) * positif(SEUIL_12 - IRPSCUM) * ( + positif(SEUIL_12 - abs(TOTIRPSANT))* max(0,IRPSCUM-RECUM-TOTIRPSANT) + + (1-positif(SEUIL_12 - abs(TOTIRPSANT))) * IRPSCUM + ) + + (1-positif(SEUIL_8 - RECUM) * positif(SEUIL_12 - IRPSCUM)) * ( + positif(positif(SEUIL_12-VARNON) * positif(VARNON) + + positif(SEUIL_8-abs(VARNON)) * (1-positif(VARNON))) + * max(0,IRPSCUM-RECUM-TOTIRPSANT) + +(1-positif(positif(SEUIL_12-VARNON) * positif(VARNON) + + positif(SEUIL_8-abs(VARNON)) * (1-positif(VARNON)))) + * 0 + ) + ); + + +NONREST = positif(20 - V_NOTRAIT) * ( + positif(SEUIL_8 - RECUM) * positif(SEUIL_12 - IRPSCUM) * RECUM + + (1-positif(SEUIL_8 - RECUM) * positif(SEUIL_12 - IRPSCUM)) * 0 + ) + + (1-positif(20-V_NOTRAIT)) * ( + positif(SEUIL_8 - RECUM) * positif(SEUIL_12 - IRPSCUM) * ( + positif(SEUIL_12 - abs(TOTIRPSANT))* max(0,TOTIRPSANT - (IRPSCUM-RECUM)) + + (1-positif(SEUIL_12 - abs(TOTIRPSANT))) * RECUM + ) + + (1-positif(SEUIL_8 - RECUM) * positif(SEUIL_12 - IRPSCUM)) * ( + positif(positif(SEUIL_12-VARNON) * positif(VARNON) + + positif(SEUIL_8-abs(VARNON)) * (1-positif(VARNON))) + * max(0,TOTIRPSANT - (IRPSCUM-RECUM)) + +(1-positif(positif(SEUIL_12-VARNON) * positif(VARNON) + + positif(SEUIL_8-abs(VARNON)) * (1-positif(VARNON)))) + * 0 + ) + ); + + +regle 221390: +application : batch , iliad ; + + +TOTREC = positif_ou_nul(IRN + TAXANET + PIR + PCAPNET + TAXLOYNET + HAUTREVNET - SEUIL_12) ; + +regle 221400: +application : batch , iliad ; + +CSREC = positif(NAPCRP) * positif_ou_nul(NAPCRPAVIM - SEUIL_61); + +CSRECINR = positif(NAPCRINR) ; + +regle 221410: +application : batch , iliad ; + +RSEREC = positif(max(0 , NAPRSE1 + NAPRSE2 + NAPRSE3 + NAPRSE4 + NAPRSE5 + NAPRSE6) + * positif_ou_nul(NAPCRP- SEUIL_12)) ; + +regle 221420: +application : batch , iliad ; + +CSRECA = positif_ou_nul(PRS_A + PPRS_A + CSG_A + RDS_A + PCSG_A + PRDS_A + + CVN_A+PCVN_A + CDIS_A +PCDIS_A+ CGLOA_A +PGLOA_A + + RSE1BASE_A + PRSE1_A + RSE2BASE_A + PRSE2_A + + RSE3BASE_A + PRSE3_A + RSE4BASE_A + PRSE4_A + + RSE5BASE_A + PRSE5_A + RSE6BASE_A + PRSE6_A + + IRNIN_A + PIR_A + TAXABASE_A + PTAXA_A + CHRBASE_A + PCHR_A + + PCAPBASE_A + PPCAP_A + LOYBASE_A + PLOY_A - SEUIL_12) ; + +regle isf 221430: +application : iliad ; + +ISFDEGR = max(0,(ANTISFAFF - ISF4BIS * positif_ou_nul (ISF4BIS - SEUIL_12)) + * (1-positif_ou_nul (ISF4BIS - SEUIL_12)) + + (ANTISFAFF - ISFNET * positif_ou_nul (ISFNET - SEUIL_12)) + * positif_ou_nul(ISF4BIS - SEUIL_12)) ; + + +ISFDEG = ISFDEGR * positif_ou_nul(ISFDEGR - SEUIL_8) ; + +regle corrective 221440: +application : iliad ; + +IDEGR = max(0,max(0,TOTIRPSANT) - max(0,NAPTEMPCX)); + +IRDEG = positif(NAPTOTAIR - IRNET) * positif(NAPTOTAIR) * max(0 , V_ANTIR - max(0,IRNET)) + * positif_ou_nul(IDEGR - SEUIL_8) ; + +TAXDEG = positif(NAPTOTAIR - TAXANET) * positif(NAPTOTAIR) * max(0 , V_TAXANT - max(0,TAXANET)) ; + +TAXADEG = positif(TAXDEG) * positif(V_TAXANT) * max(0 , V_TAXANT - max(0,TOTAXAGA)) + * positif_ou_nul(IDEGR - SEUIL_8) ; + +PCAPTAXDEG = positif(NAPTOTAIR - PCAPNET) * positif(NAPTOTAIR) * max(0 , V_PCAPANT- max(0,PCAPNET)) ; + +PCAPDEG = positif(PCAPTAXDEG) * positif (V_PCAPANT) * max(0 , V_PCAPANT - max(0,PCAPTOT)) + * positif_ou_nul(IDEGR - SEUIL_8) ; + +TAXLOYERDEG = positif(NAPTOTAIR - TAXLOYNET) * positif(NAPTOTAIR) * max(0 , V_TAXLOYANT- max(0,TAXLOYNET)) ; + +TAXLOYDEG = positif(TAXLOYERDEG) * positif (V_TAXLOYANT) * max(0 , V_TAXLOYANT - max(0,TAXLOYTOT)) + * positif_ou_nul(IDEGR - SEUIL_8) ; + +HAUTREVTAXDEG = positif(NAPTOTAIR - HAUTREVNET) * positif(NAPTOTAIR) * max(0 , V_CHRANT - max(0,HAUTREVNET)) ; + +HAUTREVDEG = positif(HAUTREVTAXDEG) * positif(V_CHRANT) * max(0 , V_CHRANT - max(0,HAUTREVTOT)) + * positif_ou_nul(IDEGR - SEUIL_8) ; + +regle 221450: +application : batch , iliad ; + + +ABSRE = ABMAR + ABVIE ; + +regle 221460: +application : batch , iliad ; + + +RPEN = PTOTD * positif(APPLI_ILIAD + APPLI_COLBERT) ; + +regle isf 221470: +application : iliad ; + +ANTISFAFF = V_ANTISF * (1-positif(APPLI_OCEANS)); + +regle 221480: +application : iliad ; + +ANTIRAFF = V_ANTIR * APPLI_ILIAD + + IRNET_A * APPLI_OCEANS + + 0 ; + +TAXANTAFF = V_TAXANT * APPLI_ILIAD * (1- APPLI_OCEANS) + + TAXANET_A * APPLI_OCEANS + + 0 ; + +PCAPANTAFF = V_PCAPANT * APPLI_ILIAD * (1- APPLI_OCEANS) + + PCAPNET_A * APPLI_OCEANS + + 0 ; +TAXLOYANTAFF = V_TAXLOYANT * APPLI_ILIAD * (1- APPLI_OCEANS) + + TAXLOYNET_A * APPLI_OCEANS + + 0 ; + +HAUTREVANTAF = V_CHRANT * APPLI_ILIAD * (1- APPLI_OCEANS) + + CHRNET_A * APPLI_OCEANS + + 0 ; +regle 221500: +application : iliad , batch ; + + +IAVT = IRE - EPAV - CICA + + min( IRB , IPSOUR + CRCFA ) + + min( max(0,IAN - IRE) , (BCIGA * (1 - positif(RE168+TAX1649)))); + +IAVT2 = IAVT + CICA ; + +regle 221510: +application : iliad , batch ; + +INDTXMOY = positif(TX_MIN_MET - TMOY) * positif( (present(RMOND) + + present(DMOND)) ) * V_CNR ; + +INDTXMIN = positif_ou_nul( IMI - IPQ1 ) + * positif(1 - INDTXMOY) * V_CNR ; + +regle 221520: +application : batch , iliad ; + +IND_REST = positif(IRESTIT) ; + +regle 221530: +application : iliad , batch ; + +IND_NI = null(NAPT) * (null (IRNET)) ; + +regle 221540: +application : iliad , batch ; + +IND_IMP = positif(NAPT) ; + +INDNMR = null(NAPT) * null(NAT1BIS) * (positif (IRNET + TAXANET + PCAPNET + TAXLOYNET + HAUTREVNET )) ; + + +IND61IR = (positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61)* 2 + + (1-positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61))*positif(IAMD1) * 1) * (1 - positif(INDTXMIN)) + + (positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN)* 2 + + (1-positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_TXMIN))*positif(IAMD1) * 1) * positif(INDTXMIN) + + null(IAMD1) * 3; + +IND61PS = (positif_ou_nul((TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF- CSPROVYN-CSPROVYG-CSPROVYH-CSPROVYP-COD8YT) - SEUIL_61) * 2) + + ((1-positif_ou_nul((TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF- CSPROVYN-CSPROVYG-CSPROVYH-CSPROVYP-COD8YT) - SEUIL_61))*positif(TOTCR) * 1) + + (null(TOTCR) * 3) ; + +regle 221550: +application : iliad , batch ; + +INDCEX = null(1 - NATIMP) * 1 + + positif(null(11 - NATIMP) + null(21 - NATIMP) + null(81 - NATIMP) + null(91 - NATIMP)) * 2 + + null(0 - NATIMP) * 3 ; + +INDNMRI = INDNMR * positif(RED) ; + +INDNIRI = positif(IDOM11 - DEC11-RMENAGE) * null(IAD11) ; + +INDRFR = positif(REVKIRE - LIMRFR) ; + +regle 221560: +application : batch , iliad ; + +IND_REST50 = positif(SEUIL_8 - IREST) * positif(IREST) * (1-positif(APPLI_OCEANS)); +IND08 = positif(NAPT*(-1)) * (positif(SEUIL_8 - abs(NAPT)) * 1 + + (1-positif(SEUIL_8 - abs(NAPT))) * 2 ); + +regle 221570: +application : iliad , batch ; + + +INDMAJREV = positif( + positif(BIHNOV) ++ positif(BIHNOC) ++ positif(BIHNOP) ++ positif(BICHREV) ++ positif(BICHREC) ++ positif(BICHREP) ++ positif(BNHREV) ++ positif(BNHREC) ++ positif(BNHREP) ++ positif(ANOCEP) ++ positif(ANOVEP) ++ positif(ANOPEP) ++ positif(BAHREV) ++ positif(BAHREC) ++ positif(BAHREP) ++ positif(4BAHREV) ++ positif(4BAHREC) ++ positif(4BAHREP) ++ positif(REGPRIV) +); + +regle 221580: +application : iliad , batch ; + + +INDNMR1 = (1 - positif(IAMD1 + 1 - SEUIL_61)) + * null(NAPT) * positif(IAMD1) ; + +INDNMR2 = positif(INDNMR) * (1 - positif(INDNMR1)) ; +IND12 = (positif(SEUIL_12 - (NAPCR +IRNET+TAXANET+TAXLOYNET+PCAPNET+HAUTREVNET-IRESTITIR))* + positif(NAPCR +IRNET+TAXANET+TAXLOYNET+PCAPNET+HAUTREVNET-IRESTITIR)* 1 ) + + ((1 - positif(SEUIL_12 - (NAPCR +IRNET+TAXANET+TAXLOYNET+PCAPNET+HAUTREVNET-IRESTITIR))) * 2 ) + + (null(NAPCR +IRNET+TAXANET+TAXLOYNET+PCAPNET+HAUTREVNET-IRESTITIR) * 3); + +regle 221590: +application : batch , iliad ; + + +INDV = positif_ou_nul ( + positif( ALLOV ) + + positif( REMPLAV ) + positif( REMPLANBV ) + + positif( BACDEV ) + positif( BACREV ) + + positif( 4BACREV ) + positif( 4BAHREV ) + + positif( BAFPVV ) + + positif(BAHDEV) + positif( BAHREV ) + + positif (BICDEV) + positif (BICDNV) + positif (BICHDEV) + + positif( BICHREV ) + positif( BICNOV ) + positif( BICREV ) + + positif (BIHDNV) + positif( BIHNOV ) + + positif (BNCAADV) + positif( BNCAABV ) + + positif (BNCDEV) + positif( BNCNPPVV ) + + positif( BNCNPV ) + positif( BNCPROPVV ) + positif( BNCPROV ) + + positif( BNCREV ) + positif(BNHDEV) + positif( BNHREV ) + + positif( BPCOSAV ) + positif( CARPENBAV ) + positif( CARPEV ) + + positif( CARTSNBAV ) + positif( CARTSV ) + positif( COTFV ) + + positif( DETSV ) + positif( FRNV ) + + positif( GLDGRATV ) + + positif( GLD3V ) + positif( ANOCEP ) + + positif( MIBNPPRESV ) + positif( MIBNPPVV ) + positif( MIBNPVENV ) + + positif( MIBPRESV ) + positif( MIBPVV ) + positif( MIBVENV ) + + positif( PALIV ) + positif( PENSALV ) + positif( PENSALNBV ) + + positif( PEBFV ) + positif( PRBRV ) + + positif( TSHALLOV ) + positif( DNOCEP ) + positif(BAFORESTV) + + positif( LOCNPCGAV ) + + positif( LOCNPV ) + positif(LOCDEFNPCGAV) + + positif (LOCDEFNPV) + + positif( MIBMEUV ) + positif( MIBGITEV ) + positif( BICPMVCTV ) + + positif( BNCPMVCTV ) + positif( LOCGITV ) + + positif( PENINV ) + positif( CODRAZ ) + + positif( CODDAJ ) + positif( CODEAJ ) + + positif( COD1AF ) + positif( COD1AG ) + positif( COD1AL ) + positif( COD1AM ) + + positif( COD5AK ) + positif( COD5AL ) + positif( COD5AQ ) + positif( COD5AR ) + + positif( COD5AY ) + positif( COD5AZ ) + + positif( COD5DF ) + positif( COD5DG ) + positif( COD5DK ) + positif( COD5DL ) + + positif( COD5DM ) + positif( COD5DN ) + + positif( COD5EY ) + positif( COD5EZ ) + positif( BNCNPDCT ) + + positif( COD5UR ) + positif( COD5US ) + positif( COD5UT ) + positif( COD5UU ) + + positif( COD5UY ) + positif( COD5UZ ) + positif( COD5VM ) + positif( COD5VN ) + + positif( COD5XA ) + positif( COD5XB ) + positif( COD5XD ) + + positif( COD5XE ) + positif( COD5XF ) + positif( COD5XG ) + positif( COD5XH ) + + positif( COD5XJ ) + positif( COD5XK ) + positif( COD5XL ) + positif( COD5XN ) + + positif( COD5XO ) + positif( COD5XP ) + positif( COD5XQ ) + positif( COD5XR ) + + positif( COD5XS ) + positif( COD5XX ) + positif( COD5XY ) + positif( COD5XZ ) +); +INDC = positif_ou_nul ( + positif( ALLOC ) + + positif( REMPLAC ) + positif( REMPLANBC ) + + positif( BACDEC) + positif( BACREC ) + + positif( 4BACREC ) + positif( 4BAHREC ) + + positif( ANOVEP ) + positif( DNOCEPC ) + + positif( BAFPVC ) + positif(BAHDEC) + positif( BAHREC ) + + positif( BICDEC) + positif( BICDNC) + positif( BICHDEC) + + positif( BICHREC ) + positif( BICNOC ) + positif( BICREC ) + + positif( BIHDNC) + positif( BIHNOC ) + + positif( BNCAADC) + positif( BNCAABC ) + + positif( BNCDEC) + positif( BNCNPC ) + + positif( BNCNPPVC ) + positif( BNCPROC ) + positif( BNCPROPVC ) + + positif( BNCREC ) + positif(BNHDEC) + positif( BNHREC ) + + positif( BPCOSAC ) + positif( CARPEC ) + positif( CARPENBAC ) + + positif( CARTSC ) + positif( CARTSNBAC ) + positif( COTFC ) + + positif( DETSC ) + positif( FRNC ) + + positif( GLD3C ) + + positif( GLDGRATC ) + + positif( MIBNPPRESC ) + positif( MIBNPPVC ) + positif( MIBNPVENC ) + + positif( MIBPRESC ) + positif( MIBPVC ) + positif( MIBVENC ) + + positif( PALIC ) + positif( PENSALC ) + positif( PENSALNBC ) + + positif( PEBFC ) + + positif( PRBRC ) + positif( TSHALLOC ) + positif(BAFORESTC) + + positif( LOCNPCGAC ) + + positif( LOCNPC ) + positif(LOCDEFNPCGAC) + + positif( LOCDEFNPC) + + positif( MIBMEUC ) + positif( MIBGITEC ) + positif( BICPMVCTC ) + + positif( BNCPMVCTC ) + positif( LOCGITC ) + + positif( PENINC ) + positif( CODRBZ ) + + positif( CODDBJ ) + positif( CODEBJ ) + + positif( COD1BF ) + positif( COD1BG ) + positif( COD1BL ) + positif( COD1BM ) + + positif( COD5BK ) + positif( COD5BL ) + positif( COD5BQ ) + positif( COD5BR ) + + positif( COD5BY ) + positif( COD5BZ ) + + positif( COD5EF ) + positif( COD5EG ) + positif( COD5EK ) + positif( COD5EL ) + + positif( COD5EM ) + positif( COD5EN ) + + positif( COD5FY ) + positif( COD5FZ ) + positif( COD5LD ) + positif( COD5RZ ) + + positif( COD5VR ) + positif( COD5VS ) + positif( COD5VT ) + positif( COD5VU ) + + positif( COD5VY ) + positif( COD5VZ ) + positif( COD5WM ) + positif( COD5WN ) + + positif( COD5YA ) + positif( COD5YB ) + positif( COD5YD ) + + positif( COD5YE ) + positif( COD5YF ) + positif( COD5YG ) + positif( COD5YH ) + + positif( COD5YJ ) + positif( COD5YK ) + positif( COD5YL ) + positif( COD5YN ) + + positif( COD5YO ) + positif( COD5YP ) + positif( COD5YQ ) + positif( COD5YR ) + + positif( COD5YS ) + positif( COD5YX ) + positif( COD5YY ) + positif( COD5YZ ) + ); +INDP = positif_ou_nul ( + positif( ALLO1 ) + positif( ALLO2 ) + positif( ALLO3 ) + positif( ALLO4 ) + + positif( CARTSP1 ) + positif( CARTSP2 ) + positif( CARTSP3 ) + positif( CARTSP4 ) + + positif( CARTSNBAP1 ) + positif( CARTSNBAP2 ) + positif( CARTSNBAP3 ) + positif( CARTSNBAP4 ) + + positif( REMPLAP1 ) + positif( REMPLAP2 ) + positif( REMPLAP3 ) + positif( REMPLAP4 ) + + positif( REMPLANBP1 ) + positif( REMPLANBP2 ) + positif( REMPLANBP3 ) + positif( REMPLANBP4 ) + + positif( BACDEP) + positif( BACREP ) + + positif( 4BACREP ) + positif( 4BAHREP ) + + positif( ANOPEP ) + positif( DNOCEPP ) + + positif( BAFPVP ) + positif( BAHDEP) + positif( BAHREP ) + + positif( BICDEP) + + positif( BICDNP) + + positif( BICHDEP) + + positif( BICHREP ) + positif( BICNOP ) + + positif( BICREP ) + + positif( BIHDNP) + positif( BIHNOP ) + + positif( BNCAADP) + positif( BNCAABP ) + + positif( BNCDEP) + positif( BNCNPP ) + + positif( BNCNPPVP ) + positif( BNCPROP ) + positif( BNCPROPVP ) + + positif( BNCREP ) + positif( BNHDEP) + positif( BNHREP ) + + positif( COTF1 ) + positif( COTF2 ) + positif( COTF3 ) + positif( COTF4 ) + + positif( DETS1 ) + positif( DETS2 ) + positif( DETS3 ) + positif( DETS4 ) + + positif( FRN1 ) + positif( FRN2 ) + positif( FRN3 ) + positif( FRN4 ) + + positif( MIBNPPRESP ) + positif( MIBNPPVP ) + positif( MIBNPVENP ) + + positif( MIBPRESP ) + positif( MIBPVP ) + positif( MIBVENP ) + + positif( PALI1 ) + positif( PALI2 ) + positif( PALI3 ) + positif( PALI4 ) + + positif( PENSALP1 ) + positif( PENSALP2 ) + positif( PENSALP3 ) + positif( PENSALP4 ) + + positif( PENSALNBP1 ) + positif( PENSALNBP2 ) + positif( PENSALNBP3 ) + positif( PENSALNBP4 ) + + positif( PEBF1 ) + positif( PEBF2 ) + positif( PEBF3 ) + positif( PEBF4 ) + + positif( PRBR1 ) + positif( PRBR2 ) + positif( PRBR3 ) + positif( PRBR4 ) + + positif( CARPEP1 ) + positif( CARPEP2 ) + positif( CARPEP3 ) + positif( CARPEP4 ) + + positif( CARPENBAP1 ) + positif( CARPENBAP2 ) + positif( CARPENBAP3 ) + positif( CARPENBAP4 ) + + positif( TSHALLO1 ) + positif( TSHALLO2 ) + positif( TSHALLO3 ) + positif( TSHALLO4 ) + + positif( BAFORESTP ) + + positif( LOCNPCGAPAC ) + + positif( LOCNPPAC ) + positif( LOCDEFNPCGAPAC) + + positif( LOCDEFNPPAC) + + positif( MIBMEUP ) + positif( MIBGITEP ) + positif( BICPMVCTP ) + + positif( BNCPMVCTP ) + positif( LOCGITP ) + + positif( COD1CF ) + positif( COD1CG ) + positif( COD1CL ) + positif( COD1CM ) + + positif( COD1DF ) + positif( COD1DG ) + positif( COD1DL ) + positif( COD1DM ) + + positif( COD1EF ) + positif( COD1EG ) + positif( COD1EL ) + positif( COD1EM ) + + positif( COD1FF ) + positif( COD1FG ) + positif( COD1FL ) + positif( COD1FM ) + + positif( PENIN1 ) + positif( PENIN2 ) + positif( PENIN3 ) + positif( PENIN4 ) + + positif( CODRCZ ) + positif( CODRDZ ) + positif( CODREZ ) + positif( CODRFZ ) + + positif( COD5CK ) + positif( COD5CL ) + positif( COD5FF ) + positif( COD5FG ) + + positif( COD5GY ) + positif( COD5GZ ) + positif( COD5MD ) + + positif( COD5SZ ) + positif( COD5WR ) + positif( COD5WS ) + + positif( COD5ZA ) + positif( COD5ZB ) + positif( COD5ZD ) + positif( COD5ZE ) + + positif( COD5ZF ) + positif( COD5ZG ) + positif( COD5ZJ ) + positif( COD5ZK ) + + positif( COD5ZN ) + positif( COD5ZO ) + positif( COD5ZS ) + positif( COD5ZX ) + ); + +regle 221600: +application : iliad , batch ; + + + +INDREV1A8IR = positif ( + positif( 4BACREC ) + + positif( 4BACREP ) + positif( 4BACREV ) + positif( 4BAHREC ) + + positif( 4BAHREP ) + positif( 4BAHREV ) + + positif( ABDETPLUS ) + + positif( ALLO1 ) + positif( ALLO2 ) + positif( ALLO3 ) + positif( ALLO4 ) + + positif( ALLOC ) + positif( ALLOV ) + positif( ANOCEP ) + + positif( ANOPEP ) + positif( ANOVEP ) + + positif( AUTOBICPC ) + + positif( AUTOBICPP ) + positif( AUTOBICPV ) + positif( AUTOBICVC ) + + positif( AUTOBICVP ) + positif( AUTOBICVV ) + positif( AUTOBNCC ) + + positif( AUTOBNCP ) + positif( AUTOBNCV ) + positif( BA1AC ) + + positif( BA1AP ) + positif( BA1AV ) + positif( BACDEC) + + positif( BACDEP) + + positif( BACDEV) + + positif( BACREC ) + + positif( BACREP ) + positif( BACREV ) + positif( BAEXC ) + + positif( BAEXP ) + positif( BAEXV ) + positif( BAF1AC ) + + positif( BAF1AP ) + positif( BAF1AV ) + + positif( BAFORESTC ) + positif( BAFORESTP ) + positif( BAFORESTV ) + + positif( BAFPVC ) + positif( BAFPVP ) + + positif( BAFPVV ) + positif(BAHDEC) + + positif( BAHDEP) + + positif( BAHDEV) + positif( BAHEXC ) + + positif( BAHEXP ) + positif( BAHEXV ) + positif( BAHREC ) + + positif( BAHREP ) + positif( BAHREV ) + positif( BAILOC98 ) + + positif( BAPERPC ) + positif( BAPERPP ) + positif( BAPERPV ) + + positif( BI1AC ) + positif( BI1AP ) + positif( BI1AV ) + + positif( BI2AC ) + positif( BI2AP ) + positif( BI2AV ) + + positif( BICDEC ) + positif( BICDEP ) + positif( BICDEV ) + + positif( BICDNC ) + positif( BICDNP ) + positif( BICDNV ) + + positif( BICEXC ) + positif( BICEXP ) + positif( BICEXV ) + + positif( BICHDEC ) + positif( BICHDEP ) + positif( BICHDEV ) + + positif( BICHREC ) + positif( BICHREP ) + positif( BICHREV ) + + positif( BICNOC ) + positif( BICNOP ) + positif( BICNOV ) + + positif( BICNPEXC ) + positif( BICNPEXP ) + positif( BICNPEXV ) + + positif( BICNPHEXC ) + positif( BICNPHEXP ) + positif( BICNPHEXV ) + + positif( BICREC ) + positif( BICREP ) + positif( BICREV ) + + positif( BIHDNC) + positif( BIHDNP) + positif( BIHDNV) + + positif( BIHEXC ) + positif( BIHEXP ) + positif( BIHEXV ) + + positif( BIHNOC ) + positif( BIHNOP ) + positif( BIHNOV ) + + positif( BIPERPC ) + positif( BIPERPP ) + positif( BIPERPV ) + + positif( BN1AC ) + positif( BN1AP ) + positif( BN1AV ) + + positif( BNCAABC ) + positif( BNCAABP ) + positif( BNCAABV ) + + positif( BNCAADC) + positif( BNCAADP) + positif( BNCAADV) + + positif( BNCCRC ) + positif( BNCCRFC ) + positif( BNCCRFP ) + + positif( BNCCRFV ) + positif( BNCCRP ) + positif( BNCCRV ) + + positif( BNCDEC) + positif( BNCDEP) + positif( BNCDEV) + + positif( BNCEXC ) + positif( BNCEXP ) + positif( BNCEXV ) + + positif( BNCNP1AC ) + positif( BNCNP1AP ) + positif( BNCNP1AV ) + + positif( BNCNPC ) + positif( BNCNPDCT ) + positif( BNCNPDEC ) + + positif( BNCNPDEP ) + positif( BNCNPDEV ) + positif( BNCNPP ) + + positif( BNCNPPVC ) + positif( BNCNPPVP ) + positif( BNCNPPVV ) + + positif( BNCNPREXAAC ) + positif( BNCNPREXAAP ) + positif( BNCNPREXAAV ) + + positif( BNCNPREXC ) + positif( BNCNPREXP ) + positif( BNCNPREXV ) + + positif( BNCNPV ) + positif( BNCPRO1AC ) + positif( BNCPRO1AP ) + + positif( BNCPRO1AV ) + positif( BNCPROC ) + + positif( BNCPMVCTV ) + positif( BNCPMVCTC ) + positif( BNCPMVCTP ) + + positif( BNCPRODEC ) + positif( BNCPRODEP ) + positif( BNCPRODEV ) + + positif( BNCPROEXC ) + positif( BNCPROEXP ) + positif( BNCPROEXV ) + + positif( BNCPROP ) + positif( BNCPROPVC ) + positif( BNCPROPVP ) + + positif( BNCPROPVV ) + positif( BNCPROV ) + positif( BNCREC ) + + positif( BNCREP ) + positif( BNCREV ) + + positif( BNHDEC) + positif( BNHDEP) + positif( BNHDEV) + + positif( BNHEXC ) + + positif( BNHEXP ) + positif( BNHEXV ) + positif( BNHREC ) + + positif( BNHREP ) + positif( BNHREV ) + positif( BPCOPTV ) + + positif( BPCOSAC ) + positif( BPCOSAV ) + + positif( BPV18V ) + positif( BPV40V ) + + positif( BPVRCM ) + positif( CARPEC ) + positif( CARPENBAC ) + + positif( CARPENBAV ) + positif( CARPEV ) + positif( CARPEP1 ) + + positif( CARPEP2 ) + positif( CARPEP3 ) + positif( CARPEP4 ) + + positif( CARPENBAP1 ) + positif( CARPENBAP2 ) + positif( CARPENBAP3 ) + + positif( CARPENBAP4 ) + + positif( CARTSC ) + positif( CARTSNBAC ) + positif( CARTSNBAV ) + + positif( CARTSV ) + positif( CARTSP1 ) + positif( CARTSP2 ) + + positif( CARTSP3 ) + positif( CARTSP4 ) + positif( CARTSNBAP1 ) + + positif( CARTSNBAP2 ) + positif( CARTSNBAP3 ) + positif( CARTSNBAP4 ) + + positif( REMPLAV ) + positif( REMPLAC ) + positif( REMPLAP1 ) + + positif( REMPLAP2 ) + positif( REMPLAP3 ) + positif( REMPLAP4 ) + + positif( REMPLANBV ) + positif( REMPLANBC ) + positif( REMPLANBP1 ) + + positif( REMPLANBP2 ) + positif( REMPLANBP3 ) + positif( REMPLANBP4 ) + + positif( PENSALV ) + positif( PENSALC ) + positif( PENSALP1 ) + + positif( PENSALP2 ) + positif( PENSALP3 ) + positif( PENSALP4 ) + + positif( PENSALNBV ) + positif( PENSALNBC ) + positif( PENSALNBP1 ) + + positif( PENSALNBP2 ) + positif( PENSALNBP3 ) + positif( PENSALNBP4 ) + + positif( RENTAX ) + positif( RENTAX5 ) + positif( RENTAX6 ) + positif( RENTAX7 ) + + positif( RENTAXNB ) + positif( RENTAXNB5 ) + positif( RENTAXNB6 ) + positif( RENTAXNB7 ) + + positif( REVACT ) + positif( REVPEA ) + positif( PROVIE ) + positif( DISQUO ) + + positif( RESTUC ) + positif( INTERE ) + positif( REVACTNB ) + positif( REVPEANB ) + + positif( PROVIENB ) + positif( DISQUONB ) + positif( RESTUCNB ) + positif( INTERENB ) + + positif( CESSASSC ) + positif( CESSASSV ) + positif( COTF1 ) + + positif( COTF2 ) + positif( COTF3 ) + positif( COTF4 ) + + positif( COTFC ) + positif( COTFV ) + + positif( DABNCNP1 ) + positif( DABNCNP2 ) + positif( DABNCNP3 ) + + positif( DABNCNP4 ) + positif( DABNCNP5 ) + positif( DABNCNP6 ) + + positif( DAGRI1 ) + positif( DAGRI2 ) + positif( DAGRI3 ) + + positif( DAGRI4 ) + positif( DAGRI5 ) + positif( DAGRI6 ) + + positif( DEFBIC1 ) + positif( DEFBIC2 ) + positif( DEFBIC3 ) + + positif( DEFBIC4 ) + positif( DEFBIC5 ) + positif( DEFBIC6 ) + + positif( DETS1 ) + positif( DETS2 ) + + positif( DETS3 ) + positif( DETS4 ) + positif( DETSC ) + + positif( DETSV ) + positif( DIREPARGNE ) + positif( DNOCEP ) + + positif( DNOCEPC ) + positif( DNOCEPP ) + positif( DPVRCM ) + + positif( FRN1 ) + positif( FRN2 ) + positif( FRN3 ) + + positif( FRN4 ) + positif( FRNC ) + positif( FRNV ) + + positif( GAINABDET ) + + positif( GLDGRATV ) + positif( GLDGRATC) + + positif( GLD3C ) + + positif( GLD3V ) + + positif (LOCDEFNPC) + positif( LOCDEFNPCGAC) + positif( LOCDEFNPCGAPAC) + + positif( LOCDEFNPCGAV) + positif( LOCDEFNPPAC) + positif( LOCDEFNPV) + + positif( LOCNPC ) + positif( LOCNPCGAC ) + + positif( LOCNPCGAPAC ) + positif( LOCNPCGAV ) + positif( LOCNPPAC ) + + positif( LOCNPV ) + + positif( LOYIMP ) + positif( MIB1AC ) + + positif( MIB1AP ) + positif( MIB1AV ) + + positif( BICPMVCTV )+ positif( BICPMVCTC )+ positif( BICPMVCTP ) + + positif( MIBDEC ) + positif( MIBDEP ) + positif( MIBDEV ) + + positif( MIBEXC ) + positif( MIBEXP ) + positif( MIBEXV ) + + positif( MIBNP1AC ) + positif( MIBNP1AP ) + positif( MIBNP1AV ) + + positif( MIBNPDCT ) + positif( MIBNPDEC ) + positif( MIBNPDEP ) + + positif( MIBNPDEV ) + positif( MIBNPEXC ) + positif( MIBNPEXP ) + + positif( MIBNPEXV ) + positif( MIBNPPRESC ) + positif( MIBNPPRESP ) + + positif( MIBNPPRESV ) + positif( MIBNPPVC ) + positif( MIBNPPVP ) + + positif( MIBNPPVV ) + positif( MIBNPVENC ) + positif( MIBNPVENP ) + + positif( MIBNPVENV ) + positif( MIBPRESC ) + positif( MIBPRESP ) + + positif( MIBPRESV ) + positif( MIBPVC ) + positif( MIBPVP ) + + positif( MIBPVV ) + positif( MIBVENC ) + positif( MIBVENP ) + + positif( MIBVENV ) + positif( PALI1 ) + positif( PALI2 ) + + positif( PALI3 ) + positif( PALI4 ) + positif( PALIC ) + + positif( PALIV ) + positif( PEA ) + positif( PEBF1 ) + + positif( PEBF2 ) + positif( PEBF3 ) + positif( PEBF4 ) + + positif( PEBFC ) + positif( PEBFV ) + + positif( PPLIB ) + + positif( PRBR1 ) + positif( PRBR2 ) + positif( PRBR3 ) + + positif( PRBR4 ) + positif( PRBRC ) + positif( PRBRV ) + + positif( PVINCE ) + positif( PVINPE ) + positif( PVINVE ) + + positif( PVREP8 ) + positif( PVSOCC ) + + positif( PVSOCV ) + positif( RCMABD ) + + positif( RCMAV ) + positif( RCMAVFT ) + positif( RCMFR ) + + positif( RCMHAB ) + positif( RCMHAD ) + positif( RCMLIB ) + + positif( RCMRDS ) + positif( RCMSOC ) + + positif( RCMTNC ) + positif( RCSC ) + positif( RCSP ) + + positif( RCSV ) + positif( REGPRIV ) + positif(RFDANT) + + positif( RFDHIS) + + positif( RFDORD) + positif( RFMIC ) + + positif( RFORDI ) + positif( RFROBOR ) + positif( RVB1 ) + + positif( RVB2 ) + positif( RVB3 ) + positif( RVB4 ) + + positif( TSASSUC ) + positif( TSASSUV ) + + positif( TSHALLO1 ) + positif( TSHALLO2 ) + + positif( TSHALLO3 ) + positif( TSHALLO4 ) + positif( TSHALLOC ) + + positif( TSHALLOV ) + positif( XETRANC ) + positif( XETRANV ) + + positif( XHONOAAC ) + positif( XHONOAAP ) + positif( XHONOAAV ) + + positif( XHONOC ) + positif( XHONOP ) + positif( XHONOV ) + + positif( XSPENPC ) + positif( XSPENPP ) + positif( XSPENPV ) + + positif( GSALV ) + positif( GSALC ) + + positif( LNPRODEF1) + positif( LNPRODEF2) + positif( LNPRODEF3) + positif( LNPRODEF4) + positif( LNPRODEF5) + + positif( LNPRODEF6) + positif( LNPRODEF7) + positif( LNPRODEF8) + positif( LNPRODEF9) + positif( LNPRODEF10) + + positif( FONCI ) + positif( REAMOR ) + positif( FONCINB ) + positif( REAMORNB ) + + positif( MIBMEUV ) + positif( MIBMEUC ) + positif( MIBMEUP ) + + positif( MIBGITEV ) + positif( MIBGITEC ) + positif( MIBGITEP ) + + positif( PCAPTAXV ) + positif( PCAPTAXC ) + + positif( PVIMMO ) + positif( PVSURSI ) + positif( PVIMPOS ) + + positif( BANOCGAV ) + positif( BANOCGAC ) + positif( BANOCGAP ) + + positif( INVENTV ) + positif( INVENTC ) + positif( INVENTP ) + + positif( LOCGITV ) + positif( LOCGITC ) + positif( LOCGITP ) + + positif( LOCGITCV ) + positif( LOCGITCC ) + positif( LOCGITCP ) + + positif( LOCGITHCV ) + positif( LOCGITHCC ) + positif( LOCGITHCP ) + + positif( PVTAXSB ) + + positif( PVMOBNR ) + + positif( BPVSJ ) + positif( BPVSK ) + + positif( CVNSALAV ) + positif( GAINPEA ) + + positif( PVEXOSEC ) + positif( ABPVNOSURSIS ) + + positif( PVREPORT ) + + positif( LOYELEV ) + + positif(SALEXTV) + positif(SALEXTC) + positif(SALEXT1) + + positif(SALEXT2) + positif(SALEXT3) + positif(SALEXT4) + + positif(CODDAJ) + positif(CODEAJ) + positif(CODDBJ) + positif(CODEBJ) + + positif( COD1AE ) + positif( COD1BE ) + positif( COD1CE ) + + positif( COD1DE ) + positif( COD1EE ) + positif( COD1FE ) + + positif( COD1AH ) + positif( COD1BH ) + positif( COD1CH ) + + positif( COD1DH ) + positif( COD1EH ) + positif( COD1FH ) + + positif( COD1TZ ) + positif( PVTITRESOC ) + + positif( COD2CK ) + positif( COD2FA ) + + positif( COD3SL ) + positif( COD3VE ) + + positif( PENIN1 ) + positif( PENIN2 ) + positif( PENIN3 ) + + positif( PENIN4 ) + positif( PENINC ) + positif( PENINV ) + + positif( CODNAZ ) + positif( CODNBZ ) + positif( CODNCZ ) + + positif( CODNDZ ) + positif( CODNEZ ) + positif( CODNFZ ) + + positif( CODRAZ ) + positif( CODRBZ ) + positif( CODRCZ ) + + positif( CODRDZ ) + positif( CODREZ ) + positif( CODRFZ ) + + positif( COD3UA ) + positif( COD3UV ) + positif( COD3WM ) + + positif( CODNVG ) + positif( CODRVG ) + + positif( COD3UB ) + positif( COD3VB ) + positif( COD3SG ) + positif(ABIMPPV) + + positif( COD5XT ) + positif( COD5XU ) + positif( COD5XV ) + positif( COD5XW ) + + positif( COD1AF ) + positif( COD1AG ) + positif( COD1AL ) + positif( COD1AM ) + positif( COD1AR ) + + positif( COD1BF ) + positif( COD1BG ) + positif( COD1BL ) + positif( COD1BM ) + positif( COD1BR ) + + positif( COD1CF ) + positif( COD1CG ) + positif( COD1CL ) + positif( COD1CM ) + positif( COD1CR ) + + positif( COD1DF ) + positif( COD1DG ) + positif( COD1DL ) + positif( COD1DM ) + positif( COD1DR ) + + positif( COD1EF ) + positif( COD1EG ) + positif( COD1EL ) + positif( COD1EM ) + + positif( COD1FF ) + positif( COD1FG ) + positif( COD1FL ) + positif( COD1FM ) + + positif( COD1NX ) + positif( COD1OX ) + positif( COD1PM ) + positif( COD1QM ) + + positif( COD1TP ) + positif( COD1UP ) + positif( COD1UZ ) + positif( COD1VZ ) + + positif( COD2TT ) + positif( COD2TU ) + + positif( COD3SA ) + positif( COD3TZ ) + positif( COD3UZ ) + positif( COD3WI ) + positif( COD3WJ ) + + positif( COD4BK ) + positif( COD4BL ) + positif( COD4BN ) + + positif( COD5AD ) + positif( COD5AF ) + positif( COD5AI ) + positif( COD5AK ) + + positif( COD5AL ) + positif( COD5AN ) + positif( COD5AQ ) + positif( COD5AR ) + + positif( COD5AY ) + positif( COD5AZ ) + + positif( COD5BD ) + positif( COD5BF ) + positif( COD5BI ) + positif( COD5BK ) + + positif( COD5BL ) + positif( COD5BN ) + positif( COD5BQ ) + positif( COD5BR ) + + positif( COD5BY ) + positif( COD5BZ ) + + positif( COD5CK ) + positif( COD5CL ) + + positif( COD5DB ) + positif( COD5DF ) + positif( COD5DG ) + + positif( COD5DK ) + positif( COD5DL ) + positif( COD5DM ) + positif( COD5DN ) + + positif( COD5EB ) + positif( COD5EF ) + positif( COD5EG ) + + positif( COD5EK ) + positif( COD5EL ) + positif( COD5EM ) + positif( COD5EN ) + + positif( COD5EY ) + positif( COD5EZ ) + positif( COD5FF ) + positif( COD5FG ) + + positif( COD5FY ) + positif( COD5FZ ) + positif( COD5GY ) + positif( COD5GZ ) + + positif( COD5LD ) + positif( COD5MD ) + positif( COD5RZ ) + positif( COD5SZ ) + + positif( COD5UP ) + positif( COD5UR ) + positif( COD5US ) + positif( COD5UT ) + + positif( COD5UU ) + positif( COD5UY ) + positif( COD5UZ ) + + positif( COD5VM ) + positif( COD5VN ) + positif( COD5VP ) + positif( COD5VR ) + + positif( COD5VS ) + positif( COD5VT ) + positif( COD5VU ) + positif( COD5VY ) + + positif( COD5VZ ) + + positif( COD5WM ) + positif( COD5WN ) + positif( COD5WR ) + positif( COD5WS ) + + positif( COD5XA ) + positif( COD5XB ) + positif( COD5XC ) + positif( COD5XD ) + + positif( COD5XE ) + positif( COD5XF ) + positif( COD5XG ) + positif( COD5XH ) + + positif( COD5XI ) + positif( COD5XJ ) + positif( COD5XK ) + positif( COD5XL ) + + positif( COD5XN ) + positif( COD5XO ) + positif( COD5XP ) + positif( COD5XQ ) + + positif( COD5XR ) + positif( COD5XS ) + positif( COD5XX ) + positif( COD5XY ) + + positif( COD5XZ ) + + positif( COD5YA ) + positif( COD5YB ) + positif( COD5YC ) + positif( COD5YD ) + + positif( COD5YE ) + positif( COD5YF ) + positif( COD5YG ) + positif( COD5YH ) + + positif( COD5YI ) + positif( COD5YJ ) + positif( COD5YK ) + positif( COD5YL ) + + positif( COD5YN ) + positif( COD5YO ) + positif( COD5YP ) + positif( COD5YQ ) + + positif( COD5YR ) + positif( COD5YS ) + positif( COD5YX ) + positif( COD5YY ) + + positif( COD5YZ ) + + positif( COD5ZA ) + positif( COD5ZB ) + positif( COD5ZC ) + positif( COD5ZD ) + + positif( COD5ZE ) + positif( COD5ZF ) + positif( COD5ZG ) + positif( COD5ZJ ) + + positif( COD5ZK ) + positif( COD5ZN ) + positif( COD5ZO ) + positif( COD5ZS ) + + positif( COD5ZX ) + + + present( ANNUL2042 ) + + present( ASCAPA ) + present( AUTOVERSLIB ) + + present( BRAS ) + present( BULLRET ) + present( CASEPRETUD ) + + present( CELLIERHK ) + present( CELLIERHJ ) + + present( CELLIERHN ) + present( CELLIERHO ) + + present( CELLIERNA ) + present( CELLIERNB ) + present( CELLIERNC ) + + present( CELLIERND ) + present( CELLIERNE ) + present( CELLIERNF ) + + present( CELLIERNG ) + present( CELLIERNH ) + present( CELLIERNI ) + + present( CELLIERNJ ) + present( CELLIERNK ) + present( CELLIERNL ) + + present( CELLIERNM ) + present( CELLIERNN ) + present( CELLIERNO ) + + present( CELLIERNP ) + present( CELLIERNQ ) + present( CELLIERNR ) + + present( CELLIERNS ) + present( CELLIERNT ) + + present( CELLIERJA ) + present( CELLIERJB ) + present( CELLIERJD ) + + present( CELLIERJE ) + present( CELLIERJF ) + present( CELLIERJG ) + + present( CELLIERJH ) + present( CELLIERJJ ) + present( CELLIERJK ) + + present( CELLIERJL ) + present( CELLIERJM ) + present( CELLIERJN ) + + present( CELLIERJO ) + present( CELLIERJP ) + present( CELLIERJQ ) + present( CELLIERJR ) + + present( CELLIERFA ) + present( CELLIERFB ) + present( CELLIERFC ) + present( CELLIERFD ) + + present( CELLIERZA ) + present( CELLIERZB ) + present( CELLIERZC ) + present( CELLIERZD ) + + present( DUFLOGH ) + present( DUFLOGI ) + present( DUFLOFI ) + present( DUFLOGH ) + + present( DUFLOGI ) + present( DUFLOEK ) + present( DUFLOEL ) + present( DUFLOFK ) + + present( DUFLOFR ) + + present( PINELQA ) + present( PINELQB ) + present( PINELQC ) + present( PINELQD ) + + present( PINELAI ) + present( PINELBI ) + present( PINELCI ) + present( PINELDI ) + + present( PINELQE ) + present( PINELQF ) + present( PINELQG ) + present( PINELQH ) + + present( PINELBZ ) + present( PINELCZ ) + present( PINELDZ ) + present( PINELEZ ) + + present( PINELQI ) + present( PINELQJ ) + present( PINELQK ) + present( PINELQL ) + + present( CELREPGJ ) + present( CELREPGL ) + present( CELREPGS ) + present( CELREPGU ) + + present( CELREPGV ) + present( CELREPGW ) + present( CELREPGX ) + present( CELREPHR ) + + present( CELREPHS ) + present( CELREPHT ) + present( CELREPHU ) + present( CELREPHV ) + + present( CELREPHW ) + present( CELREPHX ) + present( CELREPHZ ) + present( CELREPHA ) + + present( CELREPHD ) + present( CELREPHF ) + + present( CELREPYB ) + present( CELREPYD ) + present( CELREPYF ) + present( CELREPYH ) + + present( CELREPYJ ) + present( CELREPYK ) + present( CELREPYL ) + present( CELREPYM ) + + present( CELREPYN ) + present( CELREPYO ) + present( CELREPYP ) + present( CELREPYQ ) + + present( CELREPYR ) + present( CELREPYS ) + present( CELREPYT ) + present( CELREPYU ) + + present( CELREPYV ) + present( CELREPYW ) + present( CELREPYX ) + present( CELREPYY ) + + present( CELREPYZ ) + + present( CHENF1 ) + present( CHENF2 ) + present( CHENF3 ) + present( CHENF4 ) + + present( INVNPROF1 ) + present( INVREPMEU ) + + present( INVREPNPRO ) + present( INVNPROREP ) + present( INVREDMEU ) + + present( REDREPNPRO ) + present( INVNPROF2 ) + present( RESIVIANT ) + + present( CHNFAC ) + present( CHRDED ) + present( CHRFAC ) + + present( CIAQCUL ) + + present( CIIMPPRO ) + + present( CIIMPPRO2 ) + present( CIINVCORSE ) + present( CINE1 ) + + present( CINE2 ) + + present( CO35 ) + present( RISKTEC ) + + present( CRDSIM ) + present( CREAGRIBIO ) + + present( CREAIDE ) + present( CREAPP ) + present( CREARTS ) + + present( CRECONGAGRI ) + present( CREDPVREP ) + + present( CREFAM ) + present( CREFORMCHENT ) + + present( CREINTERESSE ) + present( CREPROSP ) + + present( CRERESTAU ) + present( CRIGA ) + + present( COD8YT ) + present( CDISPROV) + present( CSGIM ) + present (COD8YL) + + present( DCSG ) + present( DCSGIM ) + + present( DEFAA0 ) + present( DEFAA1 ) + present( DEFAA2 ) + + present( DEFAA3 ) + present( DEFAA4 ) + present( DEFAA5 ) + + present( DMOND ) + + present( ELURASC ) + present( ELURASV ) + present( ESFP ) + + present( FCPI ) + + present( FFIP ) + present( FIPCORSE ) + present( FORET ) + + present( INAIDE ) + + present( INTDIFAGRI ) + present( INVDIR2009 ) + + present( INVDOMRET50 ) + present( INVDOMRET60 ) + + present( INVLGDEB2009 ) + present( INVLOCXN ) + + present( INVLOCXV ) + present( COD7UY ) + present( COD7UZ ) + + present( INVLOG2008 ) + + present( INVLOG2009 ) + present( INVLOGSOC ) + present( INVLGAUTRE ) + + present( INVLGDEB2010 ) + present( INVSOC2010 ) + present( INVRETRO1 ) + + present( INVRETRO2 ) + present( INVIMP ) + + present( INVLGDEB ) + present( INVENDEB2009 ) + + present( PATNAT1 ) + present( PATNAT2 ) + present( PATNAT3 ) + + present( PATNAT4 ) + + present( CELRREDLB ) + present( CELRREDLC ) + present( CELRREDLD ) + + present( CELRREDLE ) + present( CELRREDLF ) + present( CELRREDLM ) + present( CELRREDLS ) + + present( CELRREDLZ ) + present( CELRREDMG ) + present( CELRREDLN ) + present( CELRREDLX ) + + present( CELRREDLT ) + present( CELRREDMH ) + present( CELRREDLG ) + present( CELRREDLH ) + + present( CELRREDLI ) + present( CELRREDLJ ) + present( CELRREDLK ) + present( CELRREDLL ) + + present( CELRREDLO ) + present( CELRREDLP ) + + present( INVOMSOCQU ) + present( INVOMQV ) + + present( INVOMSOCQJ ) + present( INVOMSOCQS ) + + present( INVOMSOCQW ) + present( INVOMSOCQX ) + + present( INVOMENTRG ) + present( INVOMENTRI ) + + present( INVOMENTRJ ) + present( INVOMENTRK ) + present( INVOMENTRL ) + + present( INVOMENTRM ) + present( INVOMENTRO ) + + present( INVOMENTRP ) + present( INVOMENTRQ ) + present( INVOMENTRR ) + + present( INVOMENTRT ) + present( INVOMENTRU ) + + present( INVOMENTRV ) + present( INVOMENTRW ) + present( INVOMENTRY ) + + present( INVOMENTNU ) + present( INVOMENTNV ) + present( INVOMENTNW ) + + present( INVOMENTNY ) + + present( INVOMRETPA ) + present( INVOMRETPB ) + present( INVOMRETPD ) + + present( INVOMRETPE ) + present( INVOMRETPF ) + present( INVOMRETPH ) + + present( INVOMRETPI ) + present( INVOMRETPJ ) + present( INVOMRETPL ) + + present( INVOMRETPM ) + present( INVOMRETPN ) + present( INVOMRETPO ) + + present( INVOMRETPP ) + present( INVOMRETPR ) + + present( INVOMRETPS ) + present( INVOMRETPT ) + present( INVOMRETPU ) + + present( INVOMRETPW ) + present( INVOMRETPX ) + present( INVOMRETPY ) + + present( INVOMLOGOA ) + present( INVOMLOGOB ) + present( INVOMLOGOC ) + + present( INVOMLOGOH ) + present( INVOMLOGOI ) + present( INVOMLOGOJ ) + present( INVOMLOGOK ) + + present( INVOMLOGOL ) + present( INVOMLOGOM ) + present( INVOMLOGON ) + + present( INVOMLOGOO ) + present( INVOMLOGOP ) + present( INVOMLOGOQ ) + + present( INVOMLOGOR ) + present( INVOMLOGOS ) + present( INVOMLOGOT ) + + present( INVOMLOGOU ) + present( INVOMLOGOV ) + present( INVOMLOGOW ) + + present( CODHOD ) + present( CODHOE ) + present( CODHOF ) + present( CODHOG ) + + present( CODHOX ) + present( CODHOY ) + present( CODHOZ ) + + present( CODHRA ) + present( CODHRB ) + present( CODHRC ) + present( CODHRD ) + + present( CODHSA ) + present( CODHSB ) + present( CODHSC ) + present( CODHSE ) + + present( CODHSF ) + present( CODHSG ) + present( CODHSH ) + present( CODHSJ ) + + present( CODHSK ) + present( CODHSL ) + present( CODHSM ) + present( CODHSO ) + + present( CODHSP ) + present( CODHSQ ) + present( CODHSR ) + present( CODHST ) + + present( CODHSU ) + present( CODHSV ) + present( CODHSW ) + present( CODHSY ) + + present( CODHSZ ) + present( CODHTA ) + present( CODHTB ) + present( CODHTD ) + + present( LOCMEUBIA ) + present( LOCMEUBIB ) + present( LOCMEUBIC ) + + present( LOCMEUBID ) + present( LOCMEUBIE ) + present( LOCMEUBIF ) + + present( LOCMEUBIG ) + present( LOCMEUBIH ) + present( LOCMEUBII ) + + present( LOCMEUBIX ) + present( LOCMEUBIY ) + present( LOCMEUBIZ ) + + present( LOCMEUBJC ) + present( LOCMEUBJI ) + present( LOCMEUBJS ) + + present( LOCMEUBJT ) + present( LOCMEUBJU ) + present( LOCMEUBJV ) + + present( LOCMEUBJW ) + present( LOCMEUBJX ) + present( LOCMEUBJY ) + + present( IPBOCH ) + present( IPELUS ) + present( IPMOND ) + present( SALECS ) + + present( SALECSG ) + present( CICORSENOW ) + present( PRESINTER ) + + present( IPPNCS ) + present( IPPRICORSE ) + present( IPRECH ) + present( IPCHER ) + + present( IPREP ) + present( IPREPCORSE ) + present( IPSOUR ) + + present( IPSUIS ) + present( IPSUISC ) + present( IPSURSI ) + + present( IPSURV ) + present( IPTEFN ) + present( IPTEFP ) + + present( IPTXMO ) + present( IRANT ) + + present( LOCRESINEUV ) + present( REPMEUBLE ) + present( MEUBLENP ) + + present( RESIVIEU ) + present( NBACT ) + + present( NCHENF1 ) + present( NCHENF2 ) + present( NCHENF3 ) + + present( NCHENF4 ) + present( NRBASE ) + present( NRINET ) + + present( IMPRET ) + present( BASRET ) + + present( NUPROP ) + + present( REPGROREP1 ) + present( REPGROREP2) + present( REPGROREP11 ) + present( REPGROREP12 ) + + present( REPGROREP13 ) + present( REPGROREP14 ) + present( COD6HP ) + + present( OPTPLAF15 ) + present( PAAP ) + present( PAAV ) + + present( PERPC ) + present( PERPP ) + present( PERPV ) + + present( PERP_COTC ) + present( PERP_COTP ) + present( PERP_COTV ) + + present( PLAF_PERPC ) + present( PLAF_PERPP ) + present( PLAF_PERPV ) + + present( PREHABT ) + present( PREHABTN1 ) + present( PREHABTN2 ) + present( PREHABTVT ) + + present( PREHABT2 ) + present( PREHABTN ) + present( PREMAIDE ) + + present( PRESCOMP2000 ) + present( PRESCOMPJUGE ) + present( PRETUD ) + + present( PRETUDANT ) + present( PRODOM ) + present( PROGUY ) + + present( PRSPROV ) + present( PTZDEVDUR ) + present( R1649 ) + + present( PTZDEVDURN ) + present( PREREV ) + + present( RCCURE ) + present( RDCOM ) + present( RDDOUP ) + + present( RDENL ) + present( RDENLQAR ) + present( RDENS ) + + present( RDENSQAR ) + present( RDENU ) + present( RDENUQAR ) + + present( RDEQPAHA ) + present( RDDOUP ) + present( RDFOREST ) + + present( RDFORESTGES ) + present( RDFORESTRA ) + present( RDREP ) + present( COTFORET ) + + present( REPFOR ) + present( REPFOR1 ) + present( REPFOR3 ) + + present( REPSINFOR ) + present( REPSINFOR1 ) + present( REPSINFOR2 ) + + present( REPSINFOR3 ) + present( REPSINFOR4 ) + present( REPSINFOR5 ) + + present( RDGARD1 ) + present( RDGARD1QAR ) + present( RDGARD2 ) + + present( RDGARD2QAR ) + present( RDGARD3 ) + present( RDGARD3QAR ) + + present( RDGARD4 ) + present( RDGARD4QAR ) + present( RDTECH ) + + present( RDMECENAT ) + present( RDPRESREPORT ) + present( RDREP ) + + present( RDRESU ) + present( RDSNO ) + present( RDSYCJ ) + + present( RDSYPP ) + present( RDSYVO ) + present( RE168 ) + + present( TAX1649 ) + + present( REGCI ) + present( REPDON03 ) + present( REPDON04 ) + + present( REPDON05 ) + present( REPDON06 ) + present( REPDON07 ) + + present( REPSNO1 ) + present( REPSNO2 ) + + present( REPINVTOU ) + present( INVLOGREHA ) + + present( REPSNO3 ) + present( REPSNON ) + present( REPSOF ) + + present( RIMOPPAURE ) + present( RIMOSAUVRF ) + + present( COD7SY ) + present( COD7SX ) + present( COD7NY ) + present( COD7NX ) + + present( COD7UH ) + + present( REVMAR1 ) + present( REVMAR2 ) + + present( REVMAR3 ) + + present( PETIPRISE ) + + present( RMOND ) + present( RSOCREPRISE ) + + present( RVAIDE ) + present( RVAIDAS ) + present( RVCURE ) + present( SINISFORET ) + + present( SUBSTITRENTE ) + present( FIPDOMCOM ) + + present( ALLECS ) + present( INDECS ) + present( PENECS ) + + present( DONETRAN ) + present( DONAUTRE ) + + present( RFRN2 ) + present( RFRN3 ) + present( RFRH1 ) + present( RFRH2 ) + + present( COD8TL ) + present( COD8UW ) + + present( V_8ZT ) + + present( COD7CR ) + present( COD7CV ) + present( COD7CY ) + present( COD7OA ) + present( COD7OB ) + + present( COD7OC ) + present( COD7OD ) + present( COD7OE ) + present( COD7OU ) + present( COD7PA ) + + present( COD7PB ) + present( COD7PC ) + present( COD7PD ) + present( COD7PE ) + + present( COD7UA ) + present( COD7UB ) + present( COD7UI ) + + present( COD7AA ) + present( COD7AD ) + present( COD7AF ) + present( COD7AH ) + present( COD7AK ) + + present( COD7AL ) + present( COD7AM ) + present( COD7AN ) + present( COD7AQ ) + present( COD7AR ) + + present( COD7AV ) + present( COD7AX ) + present( COD7AY ) + present( COD7AZ ) + present( COD7BB ) + + present( COD7BC ) + present( COD7BD ) + present( COD7BE ) + present( COD7BF ) + present( COD7BH ) + + present( COD7BK ) + present( COD7BL ) + present( COD7BX ) + present( COD7BY ) + present( COD7CV ) + + present( COD7DY ) + present( COD7OF ) + present( COD7OG ) + present( COD7OH ) + present( COD7OI ) + + present( COD7OJ ) + present( COD7OV ) + present( COD7PF ) + present( COD7PG ) + present( COD7PH ) + + present( COD7PI ) + present( COD7PJ ) + + present( COD7TK ) + present( COD7VP ) + + present( CODHAA ) + present( CODHAB ) + present( CODHAC ) + present( CODHAE ) + present( CODHAF ) + + present( CODHAG ) + present( CODHAH ) + present( CODHAJ ) + present( CODHAK ) + present( CODHAL ) + + present( CODHAM ) + present( CODHAO ) + present( CODHAP ) + present( CODHAQ ) + present( CODHAR ) + + present( CODHAT ) + present( CODHAU ) + present( CODHAV ) + present( CODHAW ) + present( CODHAY ) + + present( CODHBA ) + present( CODHBB ) + present( CODHBE ) + present( CODHBG ) + present( CODHUA ) + + present( CODHUB ) + present( CODHUC ) + present( CODHUD ) + present( CODHUE ) + present( CODHUF ) + + present( CODHUG ) + present( CODHXA ) + present( CODHXB ) + present( CODHXC ) + present( CODHXE ) + + present( CODHBI ) + present( CODHBJ ) + present( CODHBK ) + present( CODHBM ) + + present( CODHBN ) + present( CODHBO ) + present( CODHBP ) + present( CODHBR ) + + present( CODHBS ) + present( CODHBT ) + present( CODHBU ) + present( CODHBW ) + + present( CODHBX ) + present( CODHBY ) + present( CODHBZ ) + present( CODHCB ) + + present( CODHCC ) + present( CODHCD ) + present( CODHCE ) + present( CODHCG ) + + present( CODHCI ) + present( CODHCJ ) + present( CODHCK ) + present( CODHCL ) + + present( CODHCM ) + present( CODHCN ) + present( CODHCO ) + present( CODHCP ) + + present( CODHCQ ) + present( CODHCR ) + present( CODHCS ) + present( CODHCT ) + + present( CODHCU ) + present( CODHCV ) + present( CODHCW ) + + present( CODHJA ) + present( CODHUH ) + present( CODHUI ) + present( CODHUJ ) + + present( CODHUK ) + present( CODHUL ) + present( CODHUM ) + present( CODHUN ) + + present( CODHUO ) + present( CODHUP ) + present( CODHUQ ) + present( CODHUR ) + + present( CODHUS ) + present( CODHUT ) + present( CODHUU ) + + present( CODHXF ) + present( CODHXG ) + present( CODHXH ) + present( CODHXI ) + + present( CODHXK ) + present( CODHXL ) + present( CODHXM ) + present( CODHXN ) + + present( CODHXO ) + present( CODHXP ) + + present( CSPROVYN ) + present( CSPROVYP ) + + present( COD8SA ) + present( COD8SB ) + present( COD8XI ) + present( COD8XJ ) + + present( COD8XY ) + present( COD8YM ) + present( CODZRU ) + + present( COD8SC ) + present( COD8SW ) + present( COD8SX ) + + present( RFRN3 ) + + present( COD7BM ) + present( COD7CB ) + present( COD7CX ) + present( COD7EY ) + + present( COD7MX ) + present( COD7MY ) + + present( COD7OK ) + present( COD7OL ) + present( COD7OM ) + present( COD7ON ) + + present( COD7OO ) + present( COD7OW ) + + present( COD7PK ) + present( COD7PL ) + present( COD7PM ) + present( COD7PN ) + + present( COD7PO ) + present( COD7TM ) + present( COD7TO ) + + present( COD7VM ) + present( COD7VN ) + present( COD7WK ) + + present( COD8VA ) + present( COD8VB ) + present( COD8VL ) + present( COD8VM ) + + present( COD8WM ) + present( COD8UM) + + present(COD3WN) + present(COD3WP) + present(COD3WP) + present(COD3WT) + + present(COD3WO) + present(COD3WQ) + present(COD3WS) + present(COD3WU) + ); + + +INDREV1A8 = positif(INDREV1A8IR); + +IND_REV8FV = positif(INDREV1A8); + +IND_REV = positif( IND_REV8FV + positif(REVFONC)) ; + +regle 221610: +application : batch , iliad ; + + +IND_SPR = positif( + somme(i=V,C,1,2,3,4: present(PRBi) + present(TSBNi) + present(FRNi)) + + somme(j=V,C,1,2,3,4 : present(2TSNj) + present(2PRBj)) + ) ; + +regle 221620: +application : iliad , batch ; + + +INDPL = null(PLA - PLAF_CDPART) ; + +regle 221630: +application : iliad , batch ; + +INDTEFF = (1 - V_CNR) + * (1 - positif(positif(VARIPTEFP) + +positif(VARIPTEFN))) * positif( + positif( AUTOBICVV ) + + positif( AUTOBICPV ) + + positif( AUTOBICVC ) + + positif( AUTOBICPC ) + + positif( AUTOBICVP ) + + positif( AUTOBICPP ) + + positif( AUTOBNCV ) + + positif( AUTOBNCC ) + + positif( AUTOBNCP ) + + positif( XHONOAAV ) + + positif( XHONOV ) + + positif( XHONOAAC ) + + positif( XHONOC ) + + positif( XHONOAAP ) + + positif( XHONOP ) + + positif( SALEXTV ) + + positif( COD1AE ) + + positif( COD1AH ) + + positif( SALEXTC ) + + positif( COD1BE ) + + positif( COD1BH ) + + positif( SALEXT1 ) + + positif( COD1CE ) + + positif( COD1CH ) + + positif( SALEXT2 ) + + positif( COD1DE ) + + positif( COD1DH ) + + positif( SALEXT3 ) + + positif( COD1EE ) + + positif( COD1EH ) + + positif( SALEXT4 ) + + positif( COD1FE ) + + positif( COD1FH )); + +regle 221640: +application : batch ; + + +TXTO = COPETO + TXINT ; + +regle 221650: +application : iliad ; + + +R_QUOTIENT = TONEQUO ; + +regle 221660: +application : batch ; + + +NATMAJ = 1 ; +NATMAJC = 1 ; +NATMAJR = 1 ; +NATMAJP = 1 ; +NATMAJCVN = 1 ; +NATMAJCDIS = 1 ; +NATMAJGLOA = 1 ; +NATMAJRSE1 = 1 ; +NATMAJRSE2 = 1 ; +NATMAJRSE3 = 1 ; +NATMAJRSE4 = 1 ; +NATMAJRSE5 = 1 ; +NATMAJRSE6 = 1 ; +RETX = TXINT; +MAJTXC = COPETO; +TXC = COPETO + TXINT; +MAJTXR = COPETO; +TXR = COPETO + TXINT; +MAJTXP = COPETO; +TXP = COPETO + TXINT; +MAJTXCVN = COPETO; +TXCVN = COPETO + TXINT; +MAJTXGLOA = COPETO; +TXGLOA = COPETO + TXINT; +MAJTXCDIS = COPETO; +TXCDIS = COPETO + TXINT; +MAJTXRSE1 = COPETO; +TXRSE1 = COPETO + TXINT; +MAJTXRSE2 = COPETO; +TXRSE2 = COPETO + TXINT; +MAJTXRSE3 = COPETO; +TXRSE3 = COPETO + TXINT; +MAJTXRSE4 = COPETO; +TXRSE4 = COPETO + TXINT; +MAJTXRSE5 = COPETO; +TXRSE5 = COPETO + TXINT; +MAJTXRSE6 = COPETO; +TXRSE6 = COPETO + TXINT; + +regle 221670: +application : iliad ; + + +TXTO = TXINR * (1-positif(TXINR_A)) + (-1) * positif(TXINR_A) * positif(TXINR) * positif(TXINR - TXINR_A) + + TXINR * positif(TXINR_A) * null(TXINR - TXINR_A); + +regle 221680: +application : iliad , batch ; + + +TXPFI = si (V_CODPFI=03 ou V_CODPFI=30 ou V_CODPFI=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFI=04 ou V_CODPFI=05 ou V_CODPFI=32) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFI=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFITAXA = si (V_CODPFITAXA=03 ou V_CODPFITAXA=30 ou V_CODPFITAXA=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFITAXA=04 ou V_CODPFITAXA=05) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFITAXA=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFICAP = si (V_CODPFICAP=03 ou V_CODPFICAP=30 ou V_CODPFICAP=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFICAP=04 ou V_CODPFICAP=05) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFICAP=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFILOY = si (V_CODPFILOY=03 ou V_CODPFILOY=30 ou V_CODPFILOY=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFILOY=04 ou V_CODPFILOY=05) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFILOY=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFICHR = si (V_CODPFICHR=03 ou V_CODPFICHR=30 ou V_CODPFICHR=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFICHR=04 ou V_CODPFICHR=05 ou V_CODPFICHR=32) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFICHR=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + + +TXPFICRP = si (V_CODPFICRP=03 ou V_CODPFICRP=30 ou V_CODPFICRP=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFICRP=04 ou V_CODPFICRP=05 ou V_CODPFICRP=32) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFICRP=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFICVN = si (V_CODPFICVN=03 ou V_CODPFICVN=30 ou V_CODPFICVN=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFICVN=04 ou V_CODPFICVN=05) alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFICVN=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFICDIS = si (V_CODPFICDIS=03 ou V_CODPFICDIS=30 ou V_CODPFICDIS=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFICDIS=04 ou V_CODPFICDIS=05) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFICDIS=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFIGLO = si (V_CODPFIGLO=03 ou V_CODPFIGLO=30 ou V_CODPFIGLO=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFIGLO=04 ou V_CODPFIGLO=05) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFIGLO=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + + +TXPFIRSE1 = si (V_CODPFIRSE1=03 ou V_CODPFIRSE1=30 ou V_CODPFIRSE1=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE1=04 ou V_CODPFIRSE1=05) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE1=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFIRSE5 = si (V_CODPFIRSE5=03 ou V_CODPFIRSE5=30 ou V_CODPFIRSE5=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE5=04 ou V_CODPFIRSE5=05) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE5=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFIRSE2 = si (V_CODPFIRSE2=03 ou V_CODPFIRSE2=30 ou V_CODPFIRSE2=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE2=04 ou V_CODPFIRSE2=05) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE2=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFIRSE3 = si (V_CODPFIRSE3=03 ou V_CODPFIRSE3=30 ou V_CODPFIRSE3=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE3=04 ou V_CODPFIRSE3=05) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE3=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFIRSE4 = si (V_CODPFIRSE4=03 ou V_CODPFIRSE4=30 ou V_CODPFIRSE4=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE4=04 ou V_CODPFIRSE4=05) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE4=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFIRSE6 = si (V_CODPFIRSE6=03 ou V_CODPFIRSE6=30 ou V_CODPFIRSE6=55) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE6=04 ou V_CODPFIRSE6=05) + alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE6=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi ; + + +TXPF1728 = si (V_CODPF1728=07 ou V_CODPF1728=10 ou V_CODPF1728=17 ou V_CODPF1728=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728=08 ou V_CODPF1728=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728CAP = si (V_CODPF1728CAP=07 ou V_CODPF1728CAP=10 ou V_CODPF1728CAP=17 ou V_CODPF1728CAP=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728CAP=08 ou V_CODPF1728CAP=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728CAP=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728LOY = si (V_CODPF1728LOY=07 ou V_CODPF1728LOY=10 ou V_CODPF1728LOY=17 ou V_CODPF1728LOY=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728LOY=08 ou V_CODPF1728LOY=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728LOY=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728CHR = si (V_CODPF1728CHR=07 ou V_CODPF1728CHR=10 ou V_CODPF1728CHR=17 ou V_CODPF1728CHR=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728CHR=08 ou V_CODPF1728CHR=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728CRP=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + + +TXPF1728CRP = si (V_CODPF1728CRP=07 ou V_CODPF1728CRP=10 ou V_CODPF1728CRP=17 ou V_CODPF1728CRP=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728CRP=08 ou V_CODPF1728CRP=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728CRP=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728CVN = si (V_CODPF1728CVN=07 ou V_CODPF1728CVN=10 ou V_CODPF1728CVN=17 ou V_CODPF1728CVN=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728CVN=08 ou V_CODPF1728CVN=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728CVN=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728CDIS = si (V_CODPF1728CDIS=07 ou V_CODPF1728CDIS=10 ou V_CODPF1728CDIS=17 ou V_CODPF1728CDIS=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728CDIS=08 ou V_CODPF1728CDIS=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728CDIS=31) alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728GLO = si (V_CODPF1728GLO=07 ou V_CODPF1728GLO=10 ou V_CODPF1728GLO=17 ou V_CODPF1728GLO=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728GLO=08 ou V_CODPF1728GLO=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728GLO=31) alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728RSE1 = si (V_CODPF1728RSE1=07 ou V_CODPF1728RSE1=10 ou V_CODPF1728RSE1=17 ou V_CODPF1728RSE1=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE1=08 ou V_CODPF1728RSE1=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE1=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728RSE5 = si (V_CODPF1728RSE5=07 ou V_CODPF1728RSE5=10 ou V_CODPF1728RSE5=17 ou V_CODPF1728RSE5=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE5=08 ou V_CODPF1728RSE5=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE5=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728RSE2 = si (V_CODPF1728RSE2=07 ou V_CODPF1728RSE2=10 ou V_CODPF1728RSE2=17 ou V_CODPF1728RSE2=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE2=08 ou V_CODPF1728RSE2=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE2=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728RSE3 = si (V_CODPF1728RSE3=07 ou V_CODPF1728RSE3=10 ou V_CODPF1728RSE3=17 ou V_CODPF1728RSE3=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE3=08 ou V_CODPF1728RSE3=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE3=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728RSE4 = si (V_CODPF1728RSE4=07 ou V_CODPF1728RSE4=10 ou V_CODPF1728RSE4=17 ou V_CODPF1728RSE4=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE4=08 ou V_CODPF1728RSE4=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE4=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPF1728RSE6 = si (V_CODPF1728RSE6=07 ou V_CODPF1728RSE6=10 ou V_CODPF1728RSE6=17 ou V_CODPF1728RSE6=18) + alors (10) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE6=08 ou V_CODPF1728RSE6=11) + alors (40) + sinon ( + si (V_CODPF1728RSE6=31) + alors (80) + finsi) + finsi) + finsi ; + +regle 221690: +application : iliad , batch ; + + +MAJTX1 = (1 - positif(V_NBCOD1728)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJ1 + NMAJTAXA1 + NMAJPCAP1 + NMAJLOY1 +NMAJCHR1) * TXPF1728 + + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728) * (-1) ; + +MAJTXPCAP1 = (1 - positif(V_NBCOD1728CAP)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJPCAP1) * TXPF1728CAP + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728CAP) * (-1) ; + +MAJTXLOY1 = (1 - positif(V_NBCOD1728LOY)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJLOY1) * TXPF1728LOY + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728LOY) * (-1) ; + + +MAJTXCHR1 = (1 - positif(V_NBCOD1728CHR)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJCHR1) * TXPF1728 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728CHR) * (-1); + + + +MAJTXC1 = (1 - positif(V_NBCOD1728CRP)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif( NMAJC1 + NMAJR1 + NMAJP1) * TXPF1728CRP + + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728CRP) * (-1) ; + + MAJTXR1 = MAJTXC1 ; + +MAJTXP1 = MAJTXC1 ; + +MAJTXCVN1 = (1 - positif(V_NBCOD1728CVN)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJCVN1) * TXPF1728CVN + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728CVN) * (-1) ; + +MAJTXCDIS1 = (1 - positif(V_NBCOD1728CDIS)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJCDIS1) * TXPF1728CDIS + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728CDIS) * (-1) ; + +MAJTXGLO1 = (1 - positif(V_NBCOD1728GLO)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJGLO1) * TXPF1728GLO + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728GLO) * (-1) ; + +MAJTXRSE11 = (1 - positif(V_NBCOD1728RSE1)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJRSE11) * TXPF1728RSE1 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728RSE1) * (-1) ; + +MAJTXRSE51 = (1 - positif(V_NBCOD1728RSE5)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJRSE51) * TXPF1728RSE5 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728RSE5) * (-1) ; + +MAJTXRSE21 = (1 - positif(V_NBCOD1728RSE2)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJRSE21) * TXPF1728RSE2 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728RSE2) * (-1) ; + +MAJTXRSE31 = (1 - positif(V_NBCOD1728RSE3)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJRSE31) * TXPF1728RSE3 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728RSE3) * (-1) ; + +MAJTXRSE41 = (1 - positif(V_NBCOD1728RSE4)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJRSE41) * TXPF1728RSE4 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728RSE4) * (-1) ; + +MAJTXRSE61 = (1 - positif(V_NBCOD1728RSE6)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJRSE61) * TXPF1728RSE6 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCOD1728RSE6) * (-1) ; + + +MAJTX3 = positif(NMAJ3) * 10; + +MAJTXTAXA3 = positif(NMAJTAXA3) * 10; + +MAJTXPCAP3 = positif(NMAJPCAP3) * 10; + +MAJTXLOY3 = positif(NMAJLOY3) * 10; + +MAJTXCHR3 = positif(NMAJCHR3) * 10; + + + +MAJTX4 = (1 - positif(V_NBCODI)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJ4) * TXPFI + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCODI) * (-1) ; + +MAJTXTAXA4 = (1 - positif(V_NBCODITAXA)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJTAXA4) * TXPFITAXA + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCODITAXA) * (-1) ; + +MAJTXPCAP4 = (1 - positif(V_NBCODICAP)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJPCAP4) * TXPFICAP + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCODICAP) * (-1) ; + + +MAJTXLOY4 = positif(positif(positif(MAJOLOY03)+positif(MAJOLOY55))* positif(positif(MAJOLOY04)+positif(MAJOLOY05)) + + positif(positif(MAJOLOY03)+positif(MAJOLOY55))*positif(MAJOLOY06) + + positif(positif(MAJOLOY04)+positif(MAJOLOY05))* positif(MAJOLOY06)) * -1 + + positif(positif(MAJOLOY03)+positif(MAJOLOY55))* (1-positif(positif(MAJOLOY04)+ positif(MAJOLOY05)+ positif(MAJOLOY06))) * 40 + + positif(positif(MAJOLOY04)+positif(MAJOLOY05))* (1-positif(positif(MAJOLOY03)+ positif(MAJOLOY55)+positif(MAJOLOY06))) * 80 + + positif(MAJOLOY06)*(1-positif(positif(MAJOLOY03)+positif(MAJOLOY04)+ positif(MAJOLOY05)+ positif(MAJOLOY55))) * 100; + +MAJTXCHR4 = positif(positif(positif(MAJOHR03)+positif(MAJOHR30)+positif(MAJOHR55))* positif(positif(MAJOHR04)+positif(MAJOHR05)+positif(MAJOHR32)) + + positif(positif(MAJOHR03)+positif(MAJOHR30)+positif(MAJOHR55))*positif(MAJOHR06) + + positif(positif(MAJOHR04)+positif(MAJOHR05)+positif(MAJOHR32))* positif(MAJOHR06)) * -1 + + positif(positif(MAJOHR03)+positif(MAJOHR30)+positif(MAJOHR55))* (1-positif(positif(MAJOHR04)+ positif(MAJOHR05)+ positif(MAJOHR06)+positif(MAJOHR32))) * 40 + + positif(positif(MAJOHR04)+positif(MAJOHR05)+positif(MAJOHR32))* (1-positif(positif(MAJOHR03)+ positif(MAJOHR30)+ positif(MAJOHR55)+positif(MAJOHR06))) * 80 + + positif(MAJOHR06)*(1-positif(positif(MAJOHR03)+positif(MAJOHR04)+ positif(MAJOHR05)+ positif(MAJOHR30)+positif(MAJOHR32)+positif(MAJOHR55))) * 100; +MAJTXC4 = (1 - positif(V_NBCODICRP)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJC4+NMAJR4+NMAJP4) * TXPFICRP + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCODICRP) * (-1) ; + +MAJTXR4 = MAJTXC4 ; + +MAJTXP4 = MAJTXC4 ; + + +MAJTXCVN4 = positif(positif(positif(MAJOCVN03)+positif(MAJOCVN55))* positif(positif(MAJOCVN04)+positif(MAJOCVN05)) + + positif(positif(MAJOCVN03)+positif(MAJOCVN55))*positif(MAJOCVN06) + + positif(positif(MAJOCVN04)+positif(MAJOCVN05))* positif(MAJOCVN06)) * -1 + + positif(positif(MAJOCVN03)+positif(MAJOCVN55))* (1-positif(positif(MAJOCVN04)+ positif(MAJOCVN05)+ positif(MAJOCVN06))) * 40 + + positif(positif(MAJOCVN04)+positif(MAJOCVN05))* (1-positif(positif(MAJOCVN03) + positif(MAJOCVN55)+positif(MAJOCVN06))) * 80 + + positif(MAJOCVN06)*(1-positif(positif(MAJOCVN03)+positif(MAJOCVN04)+ positif(MAJOCVN05)+positif(MAJOCVN55))) * 100; +MAJTXCDIS4 = (1 - positif(V_NBCODICDIS)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJCDIS4) * TXPFICDIS + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCODICDIS) * (-1) ; + + +MAJTXGLO4 = positif(positif(positif(MAJOGLO03)+positif(MAJOGLO55))* positif(positif(MAJOGLO04)+positif(MAJOGLO05)) + + positif(positif(MAJOGLO03)+positif(MAJOGLO55))*positif(MAJOGLO06) + + positif(positif(MAJOGLO04)+positif(MAJOGLO05))* positif(MAJOGLO06)) * -1 + + positif(positif(MAJOGLO03)+positif(MAJOGLO55))* (1-positif(positif(MAJOGLO04)+ positif(MAJOGLO05)+ positif(MAJOGLO06))) * 40 + + positif(positif(MAJOGLO04)+positif(MAJOGLO05))* (1-positif(positif(MAJOGLO03)+ positif(MAJOGLO55)+positif(MAJOGLO06))) * 80 + + positif(MAJOGLO06)*(1-positif(positif(MAJOGLO03)+positif(MAJOGLO04)+ positif(MAJOGLO05)+positif(MAJOGLO55))) * 100; + +MAJTXRSE14 = (1 - positif(V_NBCODIRSE1)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJRSE14) * TXPFIRSE1 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCODIRSE1) * (-1) ; + + +MAJTXRSE54 = positif(positif(positif(MAJORSE503)+positif(MAJORSE555))* positif(positif(MAJORSE504)+positif(MAJORSE505)) + + positif(positif(MAJORSE503)+positif(MAJORSE555))*positif(MAJORSE506) + + positif(positif(MAJORSE504)+positif(MAJORSE505))* positif(MAJORSE506)) * -1 + + positif(positif(MAJORSE503)+positif(MAJORSE555))* (1-positif(positif(MAJORSE504)+ positif(MAJORSE505)+ positif(MAJORSE506))) * 40 + + positif(positif(MAJORSE504)+positif(MAJORSE505))* (1-positif(positif(MAJORSE503)+ positif(MAJORSE555)+positif(MAJORSE506))) * 80 + + positif(MAJORSE506)*(1-positif(positif(MAJORSE503)+positif(MAJORSE504)+ positif(MAJORSE505)+positif(MAJORSE555))) * 100; +MAJTXRSE24 = (1 - positif(V_NBCODIRSE2)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJRSE24) * TXPFIRSE2 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCODIRSE2) * (-1) ; + +MAJTXRSE34 = (1 - positif(V_NBCODIRSE3)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJRSE34) * TXPFIRSE3 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCODIRSE3) * (-1) ; + +MAJTXRSE44 = (1 - positif(V_NBCODIRSE4)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJRSE44) * TXPFIRSE4 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCODIRSE4) * (-1) ; + +MAJTXRSE64 = (1 - positif(V_NBCODIRSE6)) + * ((1 - positif(CMAJ)) * positif(NMAJRSE64) * TXPFIRSE6 + positif(CMAJ) * COPETO) + + positif(V_NBCODIRSE6) * (-1) ; + +regle 221700: +application : iliad ; + +RETX = positif(CMAJ) * TXINT + + (TXINR * (1-positif(TXINR_A)) + (-1) * positif(TXINR_A) * positif(TXINR) * (1-null(TXINR - TXINR_A)) + + TXINR * positif(TXINR_A) * null(TXINR - TXINR_A)) * (1-positif(TINR_1) + * positif(INRIR_NET_1+INRCSG_NET_1+INRRDS_NET_1+INRPRS_NET_1+INRCDIS_NET_1 + +INRGLO_NET_1+INRTAXA_NET_1 + +INRRSE1_NET_1+INRRSE2_NET_1+INRRSE3_NET_1+INRRSE4_NET_1+INRRSE5_NET_1+INRRSE6_NET_1 + )) + + (-1) * positif(TINR_1) * positif(INRIR_NET_1+INRCSG_NET_1+INRRDS_NET_1+INRPRS_NET_1+INRCDIS_NET_1 + +INRGLO_NET_1+INRTAXA_NET_1 + +INRRSE1_NET_1+INRRSE2_NET_1+INRRSE3_NET_1+INRRSE4_NET_1+INRRSE5_NET_1+INRRSE6_NET_1 + ) + ; +TXPFC = si (V_CODPFC=01 ou V_CODPFC=02) alors (0) + sinon ( + si (V_CODPFC=07 ou V_CODPFC=10 ou V_CODPFC=17 ou V_CODPFC=18) alors (10) + sinon ( + si (V_CODPFC=03 ou V_CODPFC=08 ou V_CODPFC=11 ou V_CODPFC=30) alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFC=04 ou V_CODPFC=05 ou V_CODPFC=09 ou V_CODPFC=12 ou V_CODPFC=31) alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFI=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +TXPFR = si (V_CODPFR=01 ou V_CODPFR=02) alors (0) + sinon ( + si (V_CODPFR=07 ou V_CODPFR=10 ou V_CODPFR=17 ou V_CODPFR=18) alors (10) + sinon ( + si (V_CODPFR=03 ou V_CODPFR=08 ou V_CODPFR=11 ou V_CODPFR=30) alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFR=04 ou V_CODPFR=05 ou V_CODPFR=09 ou V_CODPFR=12 ou V_CODPFR=31) alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFI=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +TXPFP = si (V_CODPFP=01 ou V_CODPFP=02) alors (0) + sinon ( + si (V_CODPFP=07 ou V_CODPFP=10 ou V_CODPFP=17 ou V_CODPFP=18) alors (10) + sinon ( + si (V_CODPFP=03 ou V_CODPFP=08 ou V_CODPFP=11 ou V_CODPFP=30) alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFP=04 ou V_CODPFP=05 ou V_CODPFP=09 ou V_CODPFP=12 ou V_CODPFP=31) alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFI=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFCDIS = si (V_CODPFCDIS=01 ou V_CODPFCDIS=02) alors (0) + sinon ( + si (V_CODPFCDIS=07 ou V_CODPFCDIS=10 ou V_CODPFCDIS=17 ou V_CODPFCDIS=18) alors (10) + sinon ( + si (V_CODPFCDIS=03 ou V_CODPFCDIS=08 ou V_CODPFCDIS=11) alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFCDIS=04 ou V_CODPFCDIS=05 ou V_CODPFCDIS=12) alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFICDIS=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFCVN = si (V_CODPFCVN=01 ou V_CODPFCVN=02) alors (0) + sinon ( + si (V_CODPFCVN=07 ou V_CODPFCVN=10 ou V_CODPFCVN=17 ou V_CODPFCVN=18) alors (10) + sinon ( + si (V_CODPFCVN=03 ou V_CODPFCVN=08 ou V_CODPFCVN=11) alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFCVN=04 ou V_CODPFCVN=05 ou V_CODPFCVN=12 ) alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFICVN=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFGLO = si (V_CODPFGLO=01 ou V_CODPFGLO=02) alors (0) + sinon ( + si (V_CODPFGLO=07 ou V_CODPFGLO=10 ou V_CODPFGLO=17 ou V_CODPFGLO=18) alors (10) + sinon ( + si (V_CODPFGLO=03 ou V_CODPFGLO=08 ou V_CODPFGLO=11) alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFGLO=04 ou V_CODPFGLO=05 ou V_CODPFGLO=12 ) alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFIGLO=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFRSE5 = si (V_CODPFRSE5=01 ou V_CODPFRSE5=02) alors (0) + sinon ( + si (V_CODPFRSE5=07 ou V_CODPFRSE5=10 ou V_CODPFRSE5=17 ou V_CODPFRSE5=18) alors (10) + sinon ( + si (V_CODPFRSE5=03 ou V_CODPFRSE5=08 ou V_CODPFRSE5=11) alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFRSE5=04 ou V_CODPFRSE5=05 ou V_CODPFRSE5=12 ) alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE5=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFRSE1 = si (V_CODPFRSE1=01 ou V_CODPFRSE1=02) alors (0) + sinon ( + si (V_CODPFRSE1=07 ou V_CODPFRSE1=10 ou V_CODPFRSE1=17 ou V_CODPFRSE1=18) alors (10) + sinon ( + si (V_CODPFRSE1=03 ou V_CODPFRSE1=08 ou V_CODPFRSE1=11) alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFRSE1=04 ou V_CODPFRSE1=05 ou V_CODPFRSE1=12 ) alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE1=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFRSE2 = si (V_CODPFRSE2=01 ou V_CODPFRSE2=02) alors (0) + sinon ( + si (V_CODPFRSE2=07 ou V_CODPFRSE2=10 ou V_CODPFRSE2=17 ou V_CODPFRSE2=18) alors (10) + sinon ( + si (V_CODPFRSE2=03 ou V_CODPFRSE2=08 ou V_CODPFRSE2=11) alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFRSE2=04 ou V_CODPFRSE2=05 ou V_CODPFRSE2=12 ) alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE2=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFRSE3 = si (V_CODPFRSE3=01 ou V_CODPFRSE3=02) alors (0) + sinon ( + si (V_CODPFRSE3=07 ou V_CODPFRSE3=10 ou V_CODPFRSE3=17 ou V_CODPFRSE3=18) alors (10) + sinon ( + si (V_CODPFRSE3=03 ou V_CODPFRSE3=08 ou V_CODPFRSE3=11) alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFRSE3=04 ou V_CODPFRSE3=05 ou V_CODPFRSE3=12 ) alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE3=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFRSE4 = si (V_CODPFRSE4=01 ou V_CODPFRSE4=02) alors (0) + sinon ( + si (V_CODPFRSE4=07 ou V_CODPFRSE4=10 ou V_CODPFRSE4=17 ou V_CODPFRSE4=18) alors (10) + sinon ( + si (V_CODPFRSE4=03 ou V_CODPFRSE4=08 ou V_CODPFRSE4=11) alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFRSE4=04 ou V_CODPFRSE4=05 ou V_CODPFRSE4=12 ) alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE4=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; + +TXPFRSE6 = si (V_CODPFRSE6=01 ou V_CODPFRSE6=02) alors (0) + sinon ( + si (V_CODPFRSE6=07 ou V_CODPFRSE6=10 ou V_CODPFRSE6=17 ou V_CODPFRSE6=18) alors (10) + sinon ( + si (V_CODPFRSE6=03 ou V_CODPFRSE6=08 ou V_CODPFRSE6=11) alors (40) + sinon ( + si (V_CODPFRSE6=04 ou V_CODPFRSE6=05 ou V_CODPFRSE6=12 ) alors (80) + sinon ( + si (V_CODPFIRSE6=06) alors (100) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; + +NATMAJI = present(CMAJ) + + si (V_CODPFI =01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFI =02 ou V_CODPFI=22) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFI=03 ou V_CODPFI=04 ou V_CODPFI=05 ou V_CODPFI=06 + ou V_CODPFI=30 ou V_CODPFI=32 ou V_CODPFI=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPF1728=07 ou V_CODPF1728=08 ou V_CODPF1728=10 ou V_CODPF1728=11 + ou V_CODPF1728=17 ou V_CODPF1728=18 ou V_CODPF1728=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJ = NATMAJI * (1 - positif(V_NBCODI+V_NBCOD1728)) + 9 * positif(V_NBCODI+V_NBCOD1728) ; +NATMAJCI = present(CMAJ) + + si (V_CODPFC=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFC=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFC=03 ou V_CODPFC=04 ou V_CODPFC=05 ou V_CODPFC=06 + ou V_CODPFC=22 ou V_CODPFC=32 ou V_CODPFC=30 ou V_CODPFC=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFC=07 ou V_CODPFC=08 ou V_CODPFC=09 ou V_CODPFC=10 ou V_CODPFC=11 + ou V_CODPFC=12 ou V_CODPFC=17 ou V_CODPFC=18 ou V_CODPFC=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJC = NATMAJCI * (1 - positif(V_NBCODC)) + 9 * positif(V_NBCODC) ; +NATMAJRI = present(CMAJ) + + si (V_CODPFR=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFR=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFR=03 ou V_CODPFR=04 ou V_CODPFR=05 ou V_CODPFR=06 + ou V_CODPFR=22 ou V_CODPFR=32 ou V_CODPFR=30 ou V_CODPFR=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFR=07 ou V_CODPFR=08 ou V_CODPFR=09 ou V_CODPFR=10 ou V_CODPFR=11 + ou V_CODPFR=12 ou V_CODPFR=17 ou V_CODPFR=18 ou V_CODPFR=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJR = NATMAJRI * (1 - positif(V_NBCODR)) + 9 * positif(V_NBCODR) ; +NATMAJPI = present(CMAJ) + + si (V_CODPFP=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFP=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFP=03 ou V_CODPFP=04 ou V_CODPFP=05 ou V_CODPFP=06 + ou V_CODPFP=22 ou V_CODPFP=32 ou V_CODPFP=30 ou V_CODPFP=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFP=07 ou V_CODPFP=08 ou V_CODPFP=09 ou V_CODPFP=10 ou V_CODPFP=11 + ou V_CODPFP=12 ou V_CODPFP=17 ou V_CODPFP=18 ou V_CODPFP=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJP = NATMAJPI * (1 - positif(V_NBCODP)) + 9 * positif(V_NBCODP) ; +NATMAJCAPI = present(CMAJ) + + si (V_CODPFICAP=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFICAP=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFICAP=03 ou V_CODPFICAP=04 ou V_CODPFICAP=05 ou V_CODPFICAP=06 + ou V_CODPFICAP=22 ou V_CODPFICAP=30 ou V_CODPFICAP=30 ou V_CODPFICAP=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFICAP=07 ou V_CODPFICAP=08 ou V_CODPFICAP=09 ou V_CODPFICAP=10 + ou V_CODPFICAP=11 ou V_CODPFICAP=12 ou V_CODPFICAP=17 ou V_CODPFICAP=18 + ou V_CODPFICAP=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJCAP = NATMAJCAPI * (1 - positif(V_NBCODICAP)) + 9 * positif(V_NBCODICAP) ; +NATMAJCHRI = present(CMAJ) + + si (V_CODPFICHR=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFICHR=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFICHR=03 ou V_CODPFICHR=04 ou V_CODPFICHR=05 ou V_CODPFICHR=06 + ou V_CODPFICHR=22 ou V_CODPFICHR=30 ou V_CODPFICHR=30 ou V_CODPFICHR=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFICHR=07 ou V_CODPFICHR=08 ou V_CODPFICHR=09 ou V_CODPFICHR=10 + ou V_CODPFICHR=11 ou V_CODPFICHR=12 ou V_CODPFICHR=17 ou V_CODPFICHR=18 + ou V_CODPFICHR=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJCHR = NATMAJCHRI * (1 - positif(V_NBCODICHR)) + 9 * positif(V_NBCODICHR) ; +NATMAJCDISI = present(CMAJ) + + si (V_CODPFCDIS=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFCDIS=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFCDIS=03 ou V_CODPFCDIS=04 ou V_CODPFCDIS=05 ou V_CODPFCDIS=06 + ou V_CODPFCDIS=22 ou V_CODPFCDIS=30 ou V_CODPFCDIS=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFCDIS=07 ou V_CODPFCDIS=08 ou V_CODPFCDIS=09 ou V_CODPFCDIS=10 + ou V_CODPFCDIS=11 ou V_CODPFCDIS=12 ou V_CODPFCDIS=17 ou V_CODPFCDIS=18 + ou V_CODPFCDIS=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJCDIS = NATMAJCDISI * (1 - positif(V_NBCODCDIS)) + 9 * positif(V_NBCODCDIS) ; +NATMAJGLOAI = present(CMAJ) + + si (V_CODPFGLO=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFGLO=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFGLO=03 ou V_CODPFGLO=04 ou V_CODPFGLO=05 ou V_CODPFGLO=06 + ou V_CODPFGLO=22 ou V_CODPFGLO=30 ou V_CODPFGLO=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFGLO=07 ou V_CODPFGLO=08 ou V_CODPFGLO=09 ou V_CODPFGLO=10 + ou V_CODPFGLO=11 ou V_CODPFGLO=12 ou V_CODPFGLO=17 ou V_CODPFGLO=18 + ou V_CODPFGLO=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJGLOA = NATMAJGLOAI * (1 - positif(V_NBCODGLO)) + 9 * positif(V_NBCODGLO) ; +NATMAJCVNI = present(CMAJ) + + si (V_CODPFCVN=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFCVN=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFCVN=03 ou V_CODPFCVN=04 ou V_CODPFCVN=05 ou V_CODPFCVN=06 + ou V_CODPFCVN=22 ou V_CODPFCVN=30 ou V_CODPFCVN=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFCVN=07 ou V_CODPFCVN=08 ou V_CODPFCVN=09 ou V_CODPFCVN=10 + ou V_CODPFCVN=11 ou V_CODPFCVN=12 ou V_CODPFCVN=17 ou V_CODPFCVN=18 + ou V_CODPFCVN=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJCVN = NATMAJCVNI * (1 - positif(V_NBCODCVN)) + 9 * positif(V_NBCODCVN) ; +NATMAJRSE1I = present(CMAJ) + + si (V_CODPFRSE1=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFRSE1=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFRSE1=03 ou V_CODPFRSE1=04 ou V_CODPFRSE1=05 ou V_CODPFRSE1=06 + ou V_CODPFRSE1=22 ou V_CODPFRSE1=30 ou V_CODPFRSE1=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFRSE1=07 ou V_CODPFRSE1=08 ou V_CODPFRSE1=09 ou V_CODPFRSE1=10 + ou V_CODPFRSE1=11 ou V_CODPFRSE1=12 ou V_CODPFRSE1=17 ou V_CODPFRSE1=18 + ou V_CODPFRSE1=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJRSE1 = NATMAJRSE1I * (1 - positif(V_NBCODRSE1)) + 9 * positif(V_NBCODRSE1) ; +NATMAJRSE2I = present(CMAJ) + + si (V_CODPFRSE2=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFRSE2=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFRSE2=03 ou V_CODPFRSE2=04 ou V_CODPFRSE2=05 ou V_CODPFRSE2=06 + ou V_CODPFRSE2=22 ou V_CODPFRSE2=30 ou V_CODPFRSE2=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFRSE2=07 ou V_CODPFRSE2=08 ou V_CODPFRSE2=09 ou V_CODPFRSE2=10 + ou V_CODPFRSE2=11 ou V_CODPFRSE2=12 ou V_CODPFRSE2=17 ou V_CODPFRSE2=18 + ou V_CODPFRSE2=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJRSE2 = NATMAJRSE2I * (1 - positif(V_NBCODRSE2)) + 9 * positif(V_NBCODRSE2) ; +NATMAJRSE3I = present(CMAJ) + + si (V_CODPFRSE3=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFRSE3=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFRSE3=03 ou V_CODPFRSE3=04 ou V_CODPFRSE3=05 ou V_CODPFRSE3=06 + ou V_CODPFRSE3=22 ou V_CODPFRSE3=30 ou V_CODPFRSE3=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFRSE3=07 ou V_CODPFRSE3=08 ou V_CODPFRSE3=09 ou V_CODPFRSE3=10 + ou V_CODPFRSE3=11 ou V_CODPFRSE3=12 ou V_CODPFRSE3=17 ou V_CODPFRSE3=18 + ou V_CODPFRSE3=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJRSE3 = NATMAJRSE3I * (1 - positif(V_NBCODRSE3)) + 9 * positif(V_NBCODRSE3) ; +NATMAJRSE4I = present(CMAJ) + + si (V_CODPFRSE4=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFRSE4=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFRSE4=03 ou V_CODPFRSE4=04 ou V_CODPFRSE4=05 ou V_CODPFRSE4=06 + ou V_CODPFRSE4=22 ou V_CODPFRSE4=30 ou V_CODPFRSE4=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFRSE4=07 ou V_CODPFRSE4=08 ou V_CODPFRSE4=09 ou V_CODPFRSE4=10 + ou V_CODPFRSE4=11 ou V_CODPFRSE4=12 ou V_CODPFRSE4=17 ou V_CODPFRSE4=18 + ou V_CODPFRSE4=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJRSE4 = NATMAJRSE4I * (1 - positif(V_NBCODRSE4)) + 9 * positif(V_NBCODRSE4) ; +NATMAJRSE5I = present(CMAJ) + + si (V_CODPFRSE5=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFRSE5=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFRSE5=03 ou V_CODPFRSE5=04 ou V_CODPFRSE5=05 ou V_CODPFRSE5=06 + ou V_CODPFRSE5=22 ou V_CODPFRSE5=30 ou V_CODPFRSE5=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFRSE5=07 ou V_CODPFRSE5=08 ou V_CODPFRSE5=09 ou V_CODPFRSE5=10 + ou V_CODPFRSE5=11 ou V_CODPFRSE5=12 ou V_CODPFRSE5=17 ou V_CODPFRSE5=18 + ou V_CODPFRSE5=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJRSE5 = NATMAJRSE5I * (1 - positif(V_NBCODRSE5)) + 9 * positif(V_NBCODRSE5) ; +NATMAJRSE6I = present(CMAJ) + + si (V_CODPFRSE6=01) alors (1) sinon ( + si (V_CODPFRSE6=02) alors (2) + sinon ( + si (V_CODPFRSE6=03 ou V_CODPFRSE6=04 ou V_CODPFRSE6=05 ou V_CODPFRSE6=06 + ou V_CODPFRSE6=22 ou V_CODPFRSE6=30 ou V_CODPFRSE6=55) + alors (4) + sinon ( + si (V_CODPFRSE6=07 ou V_CODPFRSE6=08 ou V_CODPFRSE6=09 ou V_CODPFRSE6=10 + ou V_CODPFRSE6=11 ou V_CODPFRSE6=12 ou V_CODPFRSE6=17 ou V_CODPFRSE6=18 + ou V_CODPFRSE6=31) + alors (1) + finsi) + finsi) + finsi) + finsi ; +NATMAJRSE6 = NATMAJRSE6I * (1 - positif(V_NBCODRSE6)) + 9 * positif(V_NBCODRSE6) ; +MAJTXC = (1-positif(V_NBCODC)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFC ) + + positif(V_NBCODC) * (-1) ; +MAJTXR = (1-positif(V_NBCODR)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFR ) + + positif(V_NBCODR) * (-1) ; +MAJTXP = (1-positif(V_NBCODP)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFP) + + positif(V_NBCODP) * (-1) ; +MAJTXCVN = (1-positif(V_NBCODCVN)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFCVN) + + positif(V_NBCODCVN) * (-1) ; +MAJTXCDIS = (1-positif(V_NBCODCDIS)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFCDIS) + + positif(V_NBCODCDIS) * (-1) ; +MAJTXGLOA = (1-positif(V_NBCODGLO)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFGLO) + + positif(V_NBCODGLO) * (-1) ; +MAJTXRSE5 = (1-positif(V_NBCODRSE5)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFRSE5) + + positif(V_NBCODRSE5) * (-1) ; +MAJTXRSE1 = (1-positif(V_NBCODRSE1)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFRSE1) + + positif(V_NBCODRSE1) * (-1) ; +MAJTXRSE2 = (1-positif(V_NBCODRSE2)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFRSE2) + + positif(V_NBCODRSE2) * (-1) ; +MAJTXRSE3 = (1-positif(V_NBCODRSE3)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFRSE3) + + positif(V_NBCODRSE3) * (-1) ; +MAJTXRSE4 = (1-positif(V_NBCODRSE4)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFRSE4) + + positif(V_NBCODRSE4) * (-1) ; +MAJTXRSE6 = (1-positif(V_NBCODRSE6)) * ( positif(CMAJ)*COPETO + TXPFRSE6) + + positif(V_NBCODRSE6) * (-1) ; +TXC = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETCS) + + MAJTXC * positif_ou_nul(MAJTXC)* positif(NMAJC1)*null(1-NATMAJC) + + MAJTXC1 * positif_ou_nul(MAJTXC1)* positif(NMAJC1)*(1-positif(MAJTXC)) + + MAJTXC4 * positif_ou_nul(MAJTXC4)*positif(NMAJC4) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXC)+null(1+MAJTXC1)+null(1+MAJTXC4))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXC)+null(1+MAJTXC1)+null(1+MAJTXC4)) + * positif(RETCS+NMAJC1+NMAJC4) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +TXR = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETRD) + + MAJTXR * positif_ou_nul(MAJTXR)* positif(NMAJR1)*null(1-NATMAJR) + + MAJTXR1 * positif_ou_nul(MAJTXR1)* positif(NMAJR1)*(1-positif(MAJTXR)) + + MAJTXR4 * positif_ou_nul(MAJTXR4)*positif(NMAJR4) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXR)+null(1+MAJTXR1)+null(1+MAJTXR4))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXR)+null(1+MAJTXR1)+null(1+MAJTXR4)) + * positif(RETRD+NMAJR1+NMAJR4) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +TXP = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETPS) + + MAJTXP * positif_ou_nul(MAJTXP)* positif(NMAJP1)*null(1-NATMAJP) + + MAJTXP1 * positif_ou_nul(MAJTXP1)* positif(NMAJP1)*(1-positif(MAJTXP)) + + MAJTXP4 * positif_ou_nul(MAJTXP4)*positif(NMAJP4) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXP)+null(1+MAJTXP1)+null(1+MAJTXP4))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXP)+null(1+MAJTXP1)+null(1+MAJTXP4)) + * positif(RETPS+NMAJP1+NMAJP4) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +TXCVN = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETCVN) + + MAJTXCVN * positif_ou_nul(MAJTXCVN)* positif(NMAJCVN1)*null(1-NATMAJCVN) + + MAJTXCVN1 * positif_ou_nul(MAJTXCVN1)* positif(NMAJCVN1)*(1-positif(MAJTXCVN)) + + MAJTXCVN4 * positif_ou_nul(MAJTXCVN4)*positif(NMAJCVN4) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXCVN)+null(1+MAJTXCVN1)+null(1+MAJTXCVN4))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXCVN)+null(1+MAJTXCVN1)+null(1+MAJTXCVN4)) + * positif(RETCVN+NMAJCVN1+NMAJCVN4) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +TXCDIS = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETCDIS) + + MAJTXCDIS * positif_ou_nul(MAJTXCDIS)* positif(NMAJCDIS1)*null(1-NATMAJCDIS) + + MAJTXCDIS1 * positif_ou_nul(MAJTXCDIS1)* positif(NMAJCDIS1)*(1-positif(MAJTXCDIS)) + + MAJTXCDIS4 * positif_ou_nul(MAJTXCDIS4)*positif(NMAJCDIS4) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXCDIS)+null(1+MAJTXCDIS1)+null(1+MAJTXCDIS4))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXCDIS)+null(1+MAJTXCDIS1)+null(1+MAJTXCDIS4)) + * positif(RETCDIS+NMAJCDIS1+NMAJCDIS4) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +TXGLOA = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETGLOA) + + MAJTXGLOA * positif_ou_nul(MAJTXGLOA)* positif(NMAJGLO1)*null(1-NATMAJGLOA) + + MAJTXGLO1 * positif_ou_nul(MAJTXGLO1)* positif(NMAJGLO1)*(1-positif(MAJTXGLOA)) + + MAJTXGLO4 * positif_ou_nul(MAJTXGLO4)*positif(NMAJGLO4) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXGLOA)+null(1+MAJTXGLO1)+null(1+MAJTXGLO4))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXGLOA)+null(1+MAJTXGLO1)+null(1+MAJTXGLO4)) + * positif(RETGLOA+NMAJGLO1+NMAJGLO4) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +TXRSE1 = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETRSE1) + + MAJTXRSE1 * positif_ou_nul(MAJTXRSE1)* positif(NMAJRSE11)*null(1-NATMAJRSE1) + + MAJTXRSE11 * positif_ou_nul(MAJTXRSE11)* positif(NMAJRSE11)*(1-positif(MAJTXRSE1)) + + MAJTXRSE14 * positif_ou_nul(MAJTXRSE14)*positif(NMAJRSE14) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE1)+null(1+MAJTXRSE11)+null(1+MAJTXRSE14))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE1)+null(1+MAJTXRSE11)+null(1+MAJTXRSE14)) + * positif(RETRSE1+NMAJRSE11+NMAJRSE14) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +TXRSE2 = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETRSE2) + + MAJTXRSE2 * positif_ou_nul(MAJTXRSE2)* positif(NMAJRSE21)*null(1-NATMAJRSE2) + + MAJTXRSE21 * positif_ou_nul(MAJTXRSE21)* positif(NMAJRSE21)*(1-positif(MAJTXRSE2)) + + MAJTXRSE24 * positif_ou_nul(MAJTXRSE24)*positif(NMAJRSE24) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE2)+null(1+MAJTXRSE21)+null(1+MAJTXRSE24))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE2)+null(1+MAJTXRSE21)+null(1+MAJTXRSE24)) + * positif(RETRSE2+NMAJRSE21+NMAJRSE24) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +TXRSE3 = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETRSE3) + + MAJTXRSE3 * positif_ou_nul(MAJTXRSE3)* positif(NMAJRSE31)*null(1-NATMAJRSE3) + + MAJTXRSE31 * positif_ou_nul(MAJTXRSE31)* positif(NMAJRSE31)*(1-positif(MAJTXRSE3)) + + MAJTXRSE34 * positif_ou_nul(MAJTXRSE34)*positif(NMAJRSE34) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE3)+null(1+MAJTXRSE31)+null(1+MAJTXRSE34))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE3)+null(1+MAJTXRSE31)+null(1+MAJTXRSE34)) + * positif(RETRSE3+NMAJRSE31+NMAJRSE34) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +TXRSE4 = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETRSE4) + + MAJTXRSE4 * positif_ou_nul(MAJTXRSE4)* positif(NMAJRSE41)*null(1-NATMAJRSE4) + + MAJTXRSE41 * positif_ou_nul(MAJTXRSE41)* positif(NMAJRSE41)*(1-positif(MAJTXRSE4)) + + MAJTXRSE44 * positif_ou_nul(MAJTXRSE44)*positif(NMAJRSE44) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE4)+null(1+MAJTXRSE41)+null(1+MAJTXRSE44))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE4)+null(1+MAJTXRSE41)+null(1+MAJTXRSE44)) + * positif(RETRSE4+NMAJRSE41+NMAJRSE44) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +TXRSE5 = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETRSE5) + + MAJTXRSE5 * positif_ou_nul(MAJTXRSE5)* positif(NMAJRSE51)*null(1-NATMAJRSE5) + + MAJTXRSE51 * positif_ou_nul(MAJTXRSE51)* positif(NMAJRSE51)*(1-positif(MAJTXRSE5)) + + MAJTXRSE54 * positif_ou_nul(MAJTXRSE54)*positif(NMAJRSE54) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE5)+null(1+MAJTXRSE51)+null(1+MAJTXRSE54))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE5)+null(1+MAJTXRSE51)+null(1+MAJTXRSE54)) + * positif(RETRSE5+NMAJRSE51+NMAJRSE54) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +TXRSE6 = ( RETX * positif_ou_nul(RETX) * positif(RETRSE6) + + MAJTXRSE6 * positif_ou_nul(MAJTXRSE6)* positif(NMAJRSE61)*null(1-NATMAJRSE6) + + MAJTXRSE61 * positif_ou_nul(MAJTXRSE61)* positif(NMAJRSE61)*(1-positif(MAJTXRSE6)) + + MAJTXRSE64 * positif_ou_nul(MAJTXRSE64)*positif(NMAJRSE64) + ) * positif_ou_nul (TXTO) * (1-positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE6)+null(1+MAJTXRSE61)+null(1+MAJTXRSE64))) + + (-1) * positif (TXTO) * positif(null(1+RETX)+null(1+MAJTXRSE6)+null(1+MAJTXRSE61)+null(1+MAJTXRSE64)) + * positif(RETRSE6+NMAJRSE61+NMAJRSE64) + + (-1) * (1 - positif_ou_nul(TXTO)) * positif(TXTO * (-1)); +regle 221710: +application : batch , iliad ; + +WMTAP = (1 - positif(V_ZDC+0)) * positif(NAT1 + NAT71)* max(0,IINET-max(0,IHAUTREVT+CHRPVIMP+ min(0,LOYELEVNEG))-PTOTIRCS); +MTAP = max(0, (V_ACO_MTAP * null(2-FLAG_ACO) + WMTAP * (1-null(2-FLAG_ACO))) * (1 - INDTXMIN) * (1 - INDTXMOY ) + + + ( + (V_ACO_MTAP * null(2-FLAG_ACO) + WMTAP * (1-null(2-FLAG_ACO))) * positif(INDTXMIN+INDTXMOY) + ) * positif(V_ACO_MTAP* null(2-FLAG_ACO) + WMTAP * (1-null(2-FLAG_ACO)) - SEUIL_ACOMPTE) + ); +sortie(V_CALCUL_ACO); +regle 221720: +application : iliad ; + +pour x=01..12,30,31,55: +RAP_UTIx = NUTOTx_D * positif(APPLI_OCEANS) ; + +regle 221730: +application : iliad ; + +pour x=02..12,30,31,55;i=RF,BA,LO,NC,CO: +RAPi_REPx = NViDx_D * positif(APPLI_OCEANS) ; + +regle 221740: +application : iliad ; + +pour i=01..12,30,31,55: +RAPCO_Ni = NCCOi_D * positif(APPLI_OCEANS) ; + +regle 221750: +application : iliad ; + +FPV = FPTV - DEDSV* positif(APPLI_OCEANS); +FPC = FPTC - DEDSC* positif(APPLI_OCEANS); +FPP = somme(i=1..4: FPTi) - DEDSP* positif(APPLI_OCEANS); + +regle 221760: +application : batch , iliad ; + +IMPNET = null(4 - V_IND_TRAIT) * (IINET + IREST * (-1)) + + null(5 - V_IND_TRAIT) * + (positif(IDEGR) * positif(IREST) * positif(SEUIL_8 - IREST) * IDEGR * (-1) + + (1 - positif(positif(IDEGR) * positif(IREST) * positif(SEUIL_8 - IREST))) * (IINET - IREST - IDEGR)) + ; +IMPNETIR = (NAPTIR - V_ANTIR-V_PCAPANT-V_TAXANT-V_TAXLOYANT-V_CHRANT) * null(4 - V_IND_TRAIT) + + (IMPNET - IMPNETPS) * null(5-V_IND_TRAIT); +IMPNETCS = NAPCS - V_CSANT; +IMPNETRD = NAPRD - V_RDANT ; +IMPNETPRS = NAPPS - V_PSANT ; +IMPNETCSAL = NAPCVN - V_CVNANT ; +IMPNETCDIS = NAPCDIS - V_CDISANT ; +IMPNETGLO = NAPGLOA - V_GLOANT ; +IMPNETRSE = NAPRSE1 + NAPRSE2 + NAPRSE3 + NAPRSE4 + NAPRSE5 + - V_RSE1ANT- V_RSE2ANT- V_RSE3ANT- V_RSE4ANT- V_RSE5ANT ; +IMPNETRSE6 = NAPRSE6 - V_RSE6ANT ; + +BASEXOGEN = (1-present(IPTEFP)) * + max(0,( RG+ TOTALQUO))*(1-positif(APPLI_COLBERT)); +MONTNETCS = (PRS + PTOPRS)*(1-positif(APPLI_COLBERT)); +DBACT = si ((APPLI_COLBERT=0) et ( present(RDCOM)=1 et present(NBACT)=0 )) + alors (0) + sinon (NBACT) + finsi; + +regle 221770: +application : iliad , batch ; + +IMPNETPS = NAPCR61 - V_ANTCR ; + +regle 221780: +application : iliad , batch ; + +RECUMBIS = si (V_NIMPA+0 = 1) + alors (V_ANTRE+RECUM_A) + sinon ((V_ANTRE+RECUM_A) * positif_ou_nul((V_ANTRE+RECUM_A) - SEUIL_8)) + finsi; +RECUMBISIR = si (V_NIMPAIR+0 = 1) + alors (V_ANTREIR) + sinon (V_ANTREIR * positif_ou_nul(V_ANTREIR - SEUIL_8)) + finsi; + +regle 221790: +application : iliad , batch ; + +IRCUMBIS = si + (( (V_ANTIR + IRCUM_A - (IRNET+IRANT) * positif(IRNET+IRANT) - TAXANET - PCAPNET - TAXLOYNET - HAUTREVNET + + (V_ANTCR-CSTOT)) > 0 et + (V_ANTIR + IRCUM_A - (IRNET+IRANT) * positif(IRNET+IRANT) - TAXANET - PCAPNET - TAXLOYNET - HAUTREVNET + + (V_ANTCR-CSTOT)) < SEUIL_8 ) + ou + ( (TAXANET + PCAPNET + TAXLOYNET + HAUTREVNET + (IRNET+IRANT) * positif(IRNET+IRANT) - V_ANTIR- IRCUM_A + + (CSTOT-V_ANTCR)) > 0 et + (TAXANET + PCAPNET+ TAXLOYNET + HAUTREVNET + (IRNET+IRANT) * positif(IRNET+IRANT) - V_ANTIR- IRCUM_A + + (CSTOT-V_ANTCR)) < SEUIL_12 ) ) + alors + (V_ANTIR + IRCUM_A + 0) + sinon + (IRNET + IRANT) + finsi ; + +regle 221800: +application : iliad , batch ; + + +TOTAXAGA = si ((APPLI_COLBERT=0) et (IRNET - V_ANTIR + TAXANET - V_TAXANT + PCAPNET - V_PCAPANT+TAXLOYNET-V_TAXLOYANT+ HAUTREVNET - V_CHRANT >= SEUIL_12) + ou ( (-IRNET + V_ANTIR - TAXANET + V_TAXANT - PCAPNET + V_PCAPANT-TAXLOYNET+V_TAXLOYANT- HAUTREVNET + V_CHRANT ) >= SEUIL_8) ) + alors(TAXANET * positif(TAXACUM)) + sinon(V_TAXANT * positif(TAXACUM) + 0 ) + finsi; +PCAPTOT = si ((APPLI_COLBERT=0) et ( (IRNET - V_ANTIR + TAXANET - V_TAXANT + PCAPNET - V_PCAPANT +TAXLOYNET-V_TAXLOYANT+ HAUTREVNET - V_CHRANT>= SEUIL_12) + ou ( (-IRNET + V_ANTIR - TAXANET + V_TAXANT - PCAPNET + V_PCAPANT -TAXLOYNET+V_TAXLOYANT- HAUTREVNET + V_CHRANT) >= SEUIL_8) )) + alors(PCAPNET * positif(PCAPCUM)) + sinon(V_PCAPANT * positif(PCAPCUM) + 0 ) + finsi; +TAXLOYTOT = si ((APPLI_COLBERT=0) et ( (IRNET - V_ANTIR + TAXANET - V_TAXANT + PCAPNET - V_PCAPANT +TAXLOYNET-V_TAXLOYANT+ HAUTREVNET - V_CHRANT>= SEUIL_12) + ou ( (-IRNET + V_ANTIR - TAXANET + V_TAXANT - PCAPNET + V_PCAPANT -TAXLOYNET+V_TAXLOYANT- HAUTREVNET + V_CHRANT) >= SEUIL_8) )) + alors(TAXLOYNET * positif(TAXLOYCUM)) + sinon(V_TAXLOYANT * positif(TAXLOYCUM) + 0 ) + finsi; +HAUTREVTOT = si ((APPLI_COLBERT=0) et ( (IRNET - V_ANTIR + TAXANET - V_TAXANT + PCAPNET - V_PCAPANT +TAXLOYNET-V_TAXLOYANT+ HAUTREVNET - V_CHRANT >= SEUIL_12) + ou ( (-IRNET + V_ANTIR - TAXANET + V_TAXANT - PCAPNET + V_PCAPANT -TAXLOYNET+V_TAXLOYANT- HAUTREVNET + V_CHRANT ) >= SEUIL_8) )) + alors(HAUTREVNET * positif(HAUTREVCUM)) + sinon(V_CHRANT * positif(HAUTREVCUM) + 0 ) + finsi; + +regle isf 221810: +application : iliad , batch ; + +ISFCUM = null (4 - V_IND_TRAIT) * + (ISFNET * positif_ou_nul (ISFNET - SEUIL_12) + + min( 0, ISFNET) * positif( SEUIL_12 - ISFNET ) + ) + + + null(5 - V_IND_TRAIT)* + (positif(SEUIL_12 - ISF4BIS) * 0 + + (1-positif(SEUIL_12 - ISF4BIS)) * + ( + positif(positif_ou_nul(-ISFNET + V_ANTISF - SEUIL_8) + + positif_ou_nul(ISFNET - V_ANTISF - SEUIL_12) + ) * ISFNET + + (1-positif(positif_ou_nul(-ISFNET + V_ANTISF - SEUIL_8) + + positif_ou_nul(ISFNET - V_ANTISF - SEUIL_12) + ) + ) * V_ANTISF + ) + )* (1-positif(APPLI_OCEANS)); + +regle 221820: +application : iliad , batch ; + +INDSEUIL61 = positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61); +INDSEUIL12 = positif_ou_nul(max(0 , CSNET+RDNET+PRSNET+CVNNET+CDISNET + +CGLOANET+RSE1NET+RSE2NET+RSE3NET+RSE4NET + +RSE5NET+RSE6NET )- SEUIL_12); +INDSEUIL12IR = positif_ou_nul(IRNET+TAXANET+PCAPNET+TAXLOYNET+HAUTREVNET - SEUIL_12); + +regle 221840: +application : iliad , batch ; + + +NAPTEMP = positif(positif(SEUIL_8 - abs(IRPSCUM - RECUM)) * (1-positif(IRPSCUM-RECUM))+ positif(SEUIL_12 - IRPSCUM - RECUM)*positif(IRPSCUM-RECUM)) * 0 + + (1-positif(positif(SEUIL_8 - abs(IRPSCUM - RECUM)) * (1-positif(IRPSCUM-RECUM))+ positif(SEUIL_12 - IRPSCUM - RECUM)*positif(IRPSCUM-RECUM)))*(IRPSCUM - RECUM) ; + +regle 221850: +application : iliad , batch ; + + +NAPTEMPCX = IRPSCUM - NONMER - RECUM + (NONREST * positif(IRPSCUM - RECUM - TOTIRPSANT + 0)) ; + +regle 221860: +application : iliad , batch ; + +VARPS61 = CSG + RDSN + PRS + PCSG + PRDS + PPRS + CVNN + PCVN + CDIS + PCDIS + + CGLOA + PGLOA + RSE1N + PRSE1 + RSE2N + PRSE2 + RSE3N + PRSE3 + RSE4N + PRSE4 + + RSE5N + PRSE5 + RSE6N + PRSE6 + - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - COD8YT - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYN + -CSPROVYG-CSPROVYH-CSPROVYP+0 ; +VARIR61 = IAMD1 +V_ANTREIR+0; +VARIR12 = BRASAR + NRINET + IMPRET+0; + +regle 221870: +application : iliad , batch ; + +TAXACUM = (1-positif(IRESTITIR)) * ( + positif( positif(SEUIL_61-VARIR61) * positif(SEUIL_61-VARIRDROIT) * (1-INDTXMIN) * null(TOTPENIR) + + positif_ou_nul(SEUIL_TXMIN - IAMD1) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIR61) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIRDROIT) * INDTXMIN * null(TOTPENIR) + ) * 0 + + + (1-positif( positif(SEUIL_61-VARIR61) * positif(SEUIL_61-VARIRDROIT) * (1-INDTXMIN) * null(TOTPENIR) + + positif_ou_nul(SEUIL_TXMIN - IAMD1) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIR61) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIRDROIT) * INDTXMIN * null(TOTPENIR)) + ) * TAXANET + ); + +PCAPCUM = (1-positif(IRESTITIR)) * ( + positif( positif(SEUIL_61-VARIR61) * positif(SEUIL_61-VARIRDROIT) * (1-INDTXMIN) * null(TOTPENIR) + + positif_ou_nul(SEUIL_TXMIN - IAMD1) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIR61) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIRDROIT) * INDTXMIN * null(TOTPENIR) + ) * 0 + + + (1-positif( positif(SEUIL_61-VARIR61) * positif(SEUIL_61-VARIRDROIT) * (1-INDTXMIN)* null(TOTPENIR) + + positif_ou_nul(SEUIL_TXMIN - IAMD1) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIR61) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIRDROIT) * INDTXMIN * null(TOTPENIR)) + ) * PCAPNET + ); + +TAXLOYCUM = (1-positif(IRESTITIR)) * ( + positif( positif(SEUIL_61-VARIR61) * positif(SEUIL_61-VARIRDROIT) * (1-INDTXMIN) * null(TOTPENIR) + + positif_ou_nul(SEUIL_TXMIN - IAMD1) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIR61) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIRDROIT) * INDTXMIN * null(TOTPENIR) + ) * 0 + + + (1-positif( positif(SEUIL_61-VARIR61) * positif(SEUIL_61-VARIRDROIT) * (1-INDTXMIN)* null(TOTPENIR) + + positif_ou_nul(SEUIL_TXMIN - IAMD1) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIR61) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIRDROIT) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIRDROIT) * INDTXMIN * null(TOTPENIR)) + ) * TAXLOYNET + ); + +HAUTREVCUM = (1-positif(IRESTITIR)) * ( + positif( positif(SEUIL_61-VARIR61) * positif(SEUIL_61-VARIRDROIT) * (1-INDTXMIN) * null(TOTPENIR) + + positif_ou_nul(SEUIL_TXMIN - IAMD1) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIR61) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIRDROIT) * INDTXMIN * null(TOTPENIR) + ) * 0 + + + (1-positif( positif(SEUIL_61-VARIR61) * positif(SEUIL_61-VARIRDROIT) * (1-INDTXMIN)* null(TOTPENIR) + + positif_ou_nul(SEUIL_TXMIN - IAMD1) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIR61) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIRDROIT) * INDTXMIN * null(TOTPENIR)) + ) * HAUTREVNET + ); + +IRCUM = (1-positif(IRESTITIR)) * ( + positif( positif(SEUIL_61-VARIR61) * positif(SEUIL_61-VARIRDROIT) * (1-INDTXMIN) * null(TOTPENIR) + + positif_ou_nul(SEUIL_TXMIN - IAMD1) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIR61) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIRDROIT) * INDTXMIN * null(TOTPENIR) + ) * 0 + + + (1-positif( positif(SEUIL_61-VARIR61) * positif(SEUIL_61-VARIRDROIT) * (1-INDTXMIN)* null(TOTPENIR) + + positif_ou_nul(SEUIL_TXMIN - IAMD1) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIR61) * positif(SEUIL_TXMIN-VARIRDROIT) * INDTXMIN * null(TOTPENIR)) + ) * IRNET + ); + +TOTIRCUM = IRCUM + TAXACUM + PCAPCUM +TAXLOYCUM +HAUTREVCUM; +RECUM = max(0,-(TOTIRCUM - RECUMIR + NAPCR61)); +IRPSCUM = max(0,TOTIRCUM - RECUMIR + NAPCR61); + +regle 221880: +application : iliad , batch ; + + +RECUMIR = positif(IRESTITIR) * IRESTITIR ; + +regle 221890: +application : iliad , batch ; + + +TOTIRPS = (IRPSCUM - NONMER + NONREST - RECUM) ; + +regle 221900: +application : batch , iliad ; + +CSTOT = max(0,CSG + RDSN + PRS + PCSG + PRDS + PPRS + CVNN + PCVN + CDIS + PCDIS + + CSGLOA + PGLOA + RSE1N + PRSE1 + RSE2N + PRSE2 + RSE3N + PRSE3 + RSE4N + PRSE4 + + RSE5N + PRSE5 + RSE6N + PRSE6); + +regle 221910: +application : iliad , batch ; + +TOTCRBIS = si ( + ( (V_ANTCR-CSTOT>0) et (V_ANTCR-CSTOT<SEUIL_8) + et (CSTOT >= SEUIL_61) ) + ou ( + (CSTOT-V_ANTCR>0) et (CSTOT-V_ANTCR<SEUIL_61) + et (V_IND_TRAIT=4) + ) + ou ( + (CSTOT-V_ANTCR>0) et (CSTOT-V_ANTCR<SEUIL_12) + et (V_IND_TRAIT>4) + ) + ) + alors (V_ANTCR + 0) + sinon (CSTOT * positif_ou_nul(CSTOT - SEUIL_61)) + finsi; +TOTCR = si ( (TOTCRBIS - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - COD8YT - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYN-CSPROVYG-CSPROVYH-CSPROVYP < SEUIL_61) + et (CSGIM + CRDSIM + PRSPROV + COD8YT + CDISPROV +COD8YL+CSPROVYD+CSPROVYE+CSPROVYF+CSPROVYG+CSPROVYH+0>0) ) + alors (CSGIM + CRDSIM + PRSPROV + COD8YT + CDISPROV +COD8YL+CSPROVYD+CSPROVYE+CSPROVYF+CSPROVYN+CSPROVYG+CSPROVYH+CSPROVYP+0) + sinon (TOTCRBIS+0) + finsi; + + +regle 221920: +application : iliad , batch ; + +CSNETEMP = CSNET * INDSEUIL61; +PSNETEMP = PRSNET * INDSEUIL61; +RDNETEMP = RDNET * INDSEUIL61; +CVNNETEMP = CVNNET * INDSEUIL61; +CDISNETEMP = CDISNET * INDSEUIL61; +GLONETEMP = CGLOANET * INDSEUIL61; +RSE1NETEMP = RSE1NET * INDSEUIL61; +RSE2NETEMP = RSE2NET * INDSEUIL61; +RSE3NETEMP = RSE3NET * INDSEUIL61; +RSE4NETEMP = RSE4NET * INDSEUIL61; +RSE5NETEMP = RSE5NET * INDSEUIL61; +RSE6NETEMP = RSE6NET * INDSEUIL61; + +regle 221930: +application : iliad , batch ; + +NAPCRP = max(0 , CSNET+RDNET+PRSNET+CVNNET+CDISNET+CGLOANET+RSE1NET+RSE2NET+RSE3NET+RSE4NET + +RSE5NET+RSE6NET ); +NAPCRTOT = NAPCRP; + +regle 221940: +application : iliad , batch ; + + +NAPCR = null(4-V_IND_TRAIT) + * max(0 , TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL + -CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYN-CSPROVYG-CSPROVYH-CSPROVYP-COD8YT-COD8YQ) + * positif_ou_nul((TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL + -CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYN-CSPROVYG-CSPROVYH-CSPROVYP-COD8YT-COD8YQ) - SEUIL_61) + + null(5-V_IND_TRAIT) + * max(0 , (TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL + -CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYN-CSPROVYG-CSPROVYH-CSPROVYP-COD8YT-COD8YQ) - TOTCRA ) + * positif_ou_nul((TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL + -CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYN-CSPROVYG-CSPROVYH-CSPROVYP-COD8YT-COD8YQ) - + TOTCRA - SEUIL_12); +NAPCRBIS = null(4-V_IND_TRAIT) + * max(0 , TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYG-CSPROVYH-COD8YT) + * positif_ou_nul((TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYG-CSPROVYH-COD8YT) - SEUIL_61) + + null(5-V_IND_TRAIT) + * max(0 , (TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYG-CSPROVYH-COD8YT) - TOTCRA ) + * positif_ou_nul((TOTCR - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYG-CSPROVYH-COD8YT) - + TOTCRA - SEUIL_12); +NAPCRINR = null(4-V_IND_TRAIT) + * max(0 , CSTOT - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYG-CSPROVYH-COD8YT) + + null(5-V_IND_TRAIT) + * max(0 , (CSTOT - CSGIM - CRDSIM - PRSPROV - CDISPROV -COD8YL-CSPROVYD-CSPROVYE-CSPROVYF-CSPROVYG-CSPROVYH-COD8YT) ); +NAPCR61 = NAPCS + NAPRD +NAPPS +NAPCVN + NAPCDIS +NAPGLOA + NAPRSE1 + NAPRSE2 + NAPRSE3 + NAPRSE4 + + NAPRSE5 +NAPRSE6 ; + +regle 221950: +application : iliad , batch ; + + +CRDEG = max(0 , TOTCRA - TOTCR) * positif_ou_nul(TOTCRA - (TOTCR - SEUIL_8)) ; + +regle 221960: +application : iliad ; + + +CS_DEG = max(0 , TOTCRA - CSTOT * positif_ou_nul(CSTOT - SEUIL_61)) * ( 1-positif(APPLI_OCEANS)); + +ECS_DEG = arr((CS_DEG / TAUX_CONV) * 100) / 100 * ( 1-positif(APPLI_OCEANS)); + +regle 221970: +application: batch , iliad ; + + +ABSPE = (1-positif(NDA)) * 9 + + + positif(NAB) * (1-positif(NAB-1)) * (1-positif(NDA-1)) * positif (NDA) + + + positif(NAB-1) * (1-positif(NDA-1)) * positif(NDA) * 2 + + + positif(NAB) * (1-positif(NAB-1)) * positif(NDA-1) * 3 + + + positif(NAB-1) * positif(NDA-1) * 6; + +INDDG = positif(DAR - RG - TOTALQUO) * positif(DAR) ; + +INDEXOGEN = 1 - EXO1 ; + +regle 221980: +application : batch , iliad ; + +CODINI = 99 * positif(NATIMP) + + 0 * null(NATIMP) + ; + +regle 221990: +application :batch , iliad ; + +NAT1 = (1-positif(V_IND_TRAIT - 4)) * positif(NAPT) + + + positif(V_IND_TRAIT - 4) * positif(positif_ou_nul(IRPSCUM-SEUIL_12) * null(NAPT) + positif(NAPT)); +NAT1BIS = (positif (IRANT)) * (1 - positif (NAT1) ) + * (1 - positif(IDEGR))+0; +NAT11 = (11 * IND_REST * (1 - positif(IDEGR)) * positif(IRE-IRESTIT)) * (1-positif(V_IND_TRAIT - 4)) + + (11*positif(V_IND_TRAIT - 4) * positif(SEUIL_12 - V_IRPSANT) * positif(IRESTIT) * positif(IRE - IRESTIT)) * (1-positif_ou_nul(NAPT)) ; +NAT21 = (21 * IND_REST * (1 - positif(IDEGR)) * (1 - positif(IRE-IRESTIT))) * (1-positif(V_IND_TRAIT - 4)) + + (21*positif(V_IND_TRAIT - 4) * positif(SEUIL_12 - V_IRPSANT) * positif(IRESTIT) * null(IRE - IRESTIT))* (1-positif_ou_nul(NAPT)); +NAT70 = 70 * null(NAPTEMPCX)* (1-positif_ou_nul(NAPT)); +NAT71 = 71 * positif(NAPTEMPCX) * (1-positif_ou_nul(NAPT)); +NAT81 = 81 * positif_ou_nul(V_IRPSANT-SEUIL_12) * positif(IRESTIT) * positif(IRE - IRESTIT)* (1-positif_ou_nul(NAPT)); +NAT91 = 91 * positif_ou_nul(V_IRPSANT-SEUIL_12) * positif(IRESTIT) * null(IRE - IRESTIT)* (1-positif_ou_nul(NAPT)); +NATIMP = ( NAT1 + NAT1BIS + + (1-positif(NAT1+NAT1BIS))*(NAT11 + NAT21 + NAT70 + NAT71 + NAT81 + NAT91) ); + +regle 222000: +application : batch , iliad ; + +NATIMPIR = null(V_IND_TRAIT - 4) + * positif (positif(NAPTOT - NAPTOTAIR - IRANT) * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61) + * positif_ou_nul(IRNET + TAXANET + TAXLOYNET + PCAPNET + HAUTREVNET - SEUIL_12) + + positif(IRE - IRESTITIR) * positif(IRESTITIR)) + + + null(V_IND_TRAIT - 5) * positif(positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61) + positif_ou_nul(BRASAR + NRINET + IMPRET - SEUIL_12)) ; + + +INDIRN1 = positif(positif(null(IINETIR) + positif(IRESTITIR)) + + positif(positif(IINETIR) * null(1-IND61IR)) + + positif(positif(IINETIR) * null(2-IND61IR) * null(IINET))) * 1 + + (1- positif(positif(null(IINETIR) + positif(IRESTITIR)) + + positif(positif(IINETIR) * null(1-IND61IR)) + + positif(positif(IINETIR) * null(2-IND61IR) * null(IINET)))) * 0 ; + + +regle 222010: +application : iliad , batch ; + +NATCRP = si (NAPCR > 0) + alors (1) + sinon (si (NAPCRP + 0 > 0) + alors (2) + sinon (si (CRDEG+0>0) + alors (3) + sinon (0) + finsi + ) + finsi + ) + finsi; + +regle isf 222020: +application : iliad , batch ; + +NATIMPISF = max (0, (1 * positif(ISFCUM) + + + 2 * (1 - positif(ISFCUM)) * (1 - null(ISFNET)) + + + 3 * null(ISFNET) * positif(ISFBASE) + + + 0 * (null(INDCTX23) * null(5-V_IND_TRAIT) * null(ISFBASE) + + positif_ou_nul(ISF_LIMINF + ISF_LIMSUP) * null(4-V_IND_TRAIT))) + ); + + +regle 222030: +application : iliad , batch ; + + +IFG = positif(min(PLAF_REDGARD,RDGARD1) + min(PLAF_REDGARD,RDGARD2) + + min(PLAF_REDGARD,RDGARD3) + min(PLAF_REDGARD,RDGARD4) + - max(0,RP)) * positif(somme(i=1..4:RDGARDi)); + +regle 222040: +application : batch , iliad ; + + +INDGARD = IFG + 9 * (1 - positif(IFG)) ; + +regle 222050: +application : batch , iliad ; + +DEFTS = (1 - positif(somme(i=V,C,1..4:TSNTi + PRNNi) - GLN3) ) * + abs( somme(i=V,C,1..4:TSNTi + PRNNi) - GLN3 )*(1-positif(APPLI_COLBERT)) ; +PRN = (1 - positif(DEFTS)) * + ( somme(i=V,C,1..4:PRNi) + min(0,somme(i=V,C,1..4:TSNi)))*(1-positif(APPLI_COLBERT)); +TSN = (1 - positif(DEFTS)) * ( somme(i=V,C,1..4:TPRi) - PRN )*(1-positif(APPLI_COLBERT)); + +regle 222060: +application : batch , iliad ; + + +REVDECTAX = ( + TSHALLOV + + ALLOV + + TSHALLOC + + ALLOC + + TSHALLO1 + + ALLO1 + + TSHALLO2 + + ALLO2 + + TSHALLO3 + + ALLO3 + + TSHALLO4 + + ALLO4 + + PALIV + + PALIC + + PALI1 + + PALI2 + + PALI3 + + PALI4 + + PRBRV + + PRBRC + + PRBR1 + + PRBR2 + + PRBR3 + + PRBR4 + + RVB1 + + RVB2 + + RVB3 + + RVB4 + + GLDGRATV + + GLDGRATC + + + REGPRIV + + BICREP + + RCMABD + + RCMTNC + + RCMAV + + RCMHAD + + RCMHAB + + PPLIB + + RCMLIB + + BPV40V + + BPVRCM + - DPVRCM + + BPCOPTV + + BPCOSAV + + BPCOSAC + + PEA + + GLD3V + + GLD3C + + RFORDI + - RFDORD + - RFDHIS + - RFDANT + + RFMIC + + BNCPRO1AV + + BNCPRO1AC + + BNCPRO1AP + + BACREV + + BACREC + + BACREP + + BAHREV + + BAHREC + + BAHREP + - BACDEV + - BACDEC + - BACDEP + - BAHDEV + - BAHDEC + - BAHDEP + - DAGRI6 + - DAGRI5 + - DAGRI4 + - DAGRI3 + - DAGRI2 + - DAGRI1 + + BICNOV + + BICNOC + + BICNOP + + BIHNOV + + BIHNOC + + BIHNOP + - BICDNV + - BICDNC + - BICDNP + - BIHDNV + - BIHDNC + - BIHDNP + + BICREV + + BICREC + + BICHREV + + BICHREC + + BICHREP + - BICDEV + - BICDEC + - BICDEP + - BICHDEV + - BICHDEC + - BICHDEP + + BNCREV + + BNCREC + + BNCREP + + BNHREV + + BNHREC + + BNHREP + - BNCDEV + - BNCDEC + - BNCDEP + - BNHDEV + - BNHDEC + - BNHDEP + + ANOCEP + - DNOCEP + + BAFPVV + + BAFPVC + + BAFPVP + + BAF1AV + + BAF1AC + + BAF1AP + + MIBVENV + + MIBVENC + + MIBVENP + + MIBPRESV + + MIBPRESC + + MIBPRESP + + MIBPVV + + MIBPVC + + MIBPVP + - BICPMVCTV + - BICPMVCTC + - BICPMVCTP + + MIBNPVENV + + MIBNPVENC + + MIBNPVENP + + MIBNPPRESV + + MIBNPPRESC + + MIBNPPRESP + + MIBNPPVV + + MIBNPPVC + + MIBNPPVP + - MIBNPDCT + - DEFBIC6 + - DEFBIC5 + - DEFBIC4 + - DEFBIC3 + - DEFBIC2 + - DEFBIC1 + + BNCPROV + + BNCPROC + + BNCPROP + + BNCPROPVV + + BNCPROPVC + + BNCPROPVP + - BNCPMVCTV + + BNCNPV + + BNCNPC + + BNCNPP + + BNCNPPVV + + BNCNPPVC + + BNCNPPVP + + PVINVE + - BNCNPDCT + + BA1AV + + BA1AC + + BA1AP + + BI1AV + + BI1AC + + BI1AP + + MIB1AV + + MIB1AC + + MIB1AP + - MIBDEV + - MIBDEC + - MIBDEP + + BI2AV + + BI2AC + + BI2AP + + MIBNP1AV + + MIBNP1AC + + MIBNP1AP + - MIBNPDEV + - MIBNPDEC + - MIBNPDEP + - BNCPRODEV + - BNCPRODEC + - BNCPRODEP + + BN1AV + + BN1AC + + BN1AP + + BNCNP1AV + + BNCNP1AC + + BNCNP1AP + - BNCNPDEV + - BNCNPDEC + - BNCNPDEP) * (1-positif(APPLI_COLBERT+APPLI_OCEANS)); + +REVDECEXO =( + BAEXV + + BAEXC + + BAEXP + + BAHEXV + + BAHEXC + + BAHEXP + + MIBEXV + + MIBEXC + + MIBEXP + + BICEXV + + BICEXC + + BICEXP + + BIHEXV + + BIHEXC + + BIHEXP + + MIBNPEXV + + MIBNPEXC + + MIBNPEXP + + BICNPEXV + + BICNPEXC + + BICNPEXP + + BICNPHEXV + + BICNPHEXC + + BICNPHEXP + + BNCPROEXV + + BNCPROEXC + + BNCPROEXP + + BNCEXV + + BNCEXC + + BNCEXP + + BNHEXV + + BNHEXC + + BNHEXP) * (1-positif(APPLI_COLBERT+APPLI_OCEANS)); + +regle 222070: +application : batch , iliad ; + +AGRIV = (BAPERPV + BANOCGAV) * (1-positif(APPLI_OCEANS)) ; +AGRIC = (BAPERPC + BANOCGAC) * (1-positif(APPLI_OCEANS)) ; +AGRIP = (BAPERPP + BANOCGAP) * (1-positif(APPLI_OCEANS)) ; + +regle 222080: +application : batch , iliad ; + + +XBA = somme (i=V,C,P: XBAi) ; + +XBI = somme (i=V,C,P: XBIPi + XBINPi) ; +XBICPRO = somme (i=V,C,P: XBIPi) ; +XBICNPRO = somme (i=V,C,P: XBINPi) ; + +XBIMN = somme (i=V,C,P: MIBEXi + MIBNPEXi) ; +XBICMPRO = somme (i=V,C,P: MIBEXi) ; +XBICMNPRO = somme (i=V,C,P: MIBNPEXi) ; + +XBNCMPRO = somme (i=V,C,P: BNCPROEXi) ; +XBNCMNPRO = somme (i=V,C,P: XSPENPi) ; +XBNCPRO = somme (i=V,C,P: XBNi) ; +XBNCNPRO = somme (i=V,C,P: XBNNPi) ; + +XTSNN = somme (i=V,C: XTSNNi) ; +DEFBA = DEFBA1 + DEFBA2 + DEFBA3 + DEFBA4 + DEFBA5 + DEFBA6 ; +BNCDF = BNCDF1 + BNCDF2 + BNCDF3 + BNCDF4 + BNCDF5 + BNCDF6 ; +DLMRNT = DLMRN1 + DLMRN2 + DLMRN3 + DLMRN4 + DLMRN5 + DLMRN6 ; +DEFLOC = DEFLOC1 + DEFLOC2 + DEFLOC3 + DEFLOC4 + DEFLOC5 + DEFLOC6 ; +AGRI = somme(i=V,C,P : AGRIi) ; +PECHEM = somme(i=V,C,P : BIPERPi) ; +JEUNART = somme(i=V,C,P : BNCCREAi) ; + +regle 222100: +application : batch , iliad ; + +MIBDREPV =( (MIBDEV - MIB1AV ) * positif(MIBDEV - MIB1AV) + - (MIBNP1AV - MIBNPDEV) * positif(MIBNP1AV - MIBNPDEV) + ) + *( positif( (MIBDEV - MIB1AV ) * positif(MIBDEV - MIB1AV) + - (MIBNP1AV - MIBNPDEV) * positif(MIBNP1AV - MIBNPDEV) + ) + ); +MIBDREPC =( (MIBDEC - MIB1AC ) * positif(MIBDEC - MIB1AC) + - (MIBNP1AC - MIBNPDEC) * positif(MIBNP1AC - MIBNPDEC) + ) + *( positif( (MIBDEC - MIB1AC ) * positif(MIBDEC - MIB1AC) + - (MIBNP1AC - MIBNPDEC) * positif(MIBNP1AC - MIBNPDEC) + ) + ); +MIBDREPP =( (MIBDEP - MIB1AP ) * positif(MIBDEP - MIB1AP) + - (MIBNP1AP - MIBNPDEP) * positif(MIBNP1AP - MIBNPDEP) + ) + *( positif( (MIBDEP - MIB1AP ) * positif(MIBDEP - MIB1AP) + - (MIBNP1AP - MIBNPDEP) * positif(MIBNP1AP - MIBNPDEP) + ) + ); +MIBDREPNPV =( (MIBNPDEV -MIBNP1AV )*positif(MIBNPDEV - MIBNP1AV) + - (MIB1AV-MIBDEV)*positif(MIB1AV-MIBDEV) + ) + *(positif( (MIBNPDEV -MIBNP1AV )*positif(MIBNPDEV - MIBNP1AV) + - (MIB1AV-MIBDEV)*positif(MIB1AV-MIBDEV) + ) + ); +MIBDREPNPC =( (MIBNPDEC -MIBNP1AC )*positif(MIBNPDEC - MIBNP1AC) + - (MIB1AC-MIBDEC)*positif(MIB1AC-MIBDEC) + ) + *(positif( (MIBNPDEC -MIBNP1AC )*positif(MIBNPDEC - MIBNP1AC) + - (MIB1AC-MIBDEC)*positif(MIB1AC-MIBDEC) + ) + ); +MIBDREPNPP =( (MIBNPDEP -MIBNP1AP )*positif(MIBNPDEP - MIBNP1AP) + - (MIB1AP-MIBDEP)*positif(MIB1AP-MIBDEP) + ) + *(positif( (MIBNPDEP -MIBNP1AP )*positif(MIBNPDEP - MIBNP1AP) + - (MIB1AP-MIBDEP)*positif(MIB1AP-MIBDEP) + ) + ); + +MIBNETPTOT = MIBNETVF + MIBNETPF + MIB_NETCT ; + +MIBNETNPTOT = MIBNETNPVF + MIBNETNPPF + MIB_NETNPCT ; +SPEDREPV = ( (BNCPRODEV - BNCPRO1AV) * positif(BNCPRODEV - BNCPRO1AV) + - (BNCNP1AV - BNCNPDEV) * positif (BNCNP1AV - BNCNPDEV) + ) + *( positif((BNCPRODEV - BNCPRO1AV) * positif(BNCPRODEV - BNCPRO1AV) + -(BNCNP1AV - BNCNPDEV) * positif (BNCNP1AV - BNCNPDEV) + ) + ); +SPEDREPC = ( (BNCPRODEC - BNCPRO1AC) * positif(BNCPRODEC - BNCPRO1AC) + - (BNCNP1AC - BNCNPDEC) * positif (BNCNP1AC - BNCNPDEC) + ) + *( positif((BNCPRODEC - BNCPRO1AC) * positif(BNCPRODEC - BNCPRO1AC) + -(BNCNP1AC - BNCNPDEC) * positif (BNCNP1AC - BNCNPDEC) + ) + ); +SPEDREPP = ( (BNCPRODEP - BNCPRO1AP) * positif(BNCPRODEP - BNCPRO1AP) + - (BNCNP1AP - BNCNPDEP) * positif (BNCNP1AP - BNCNPDEP) + ) + *( positif((BNCPRODEP - BNCPRO1AP) * positif(BNCPRODEP - BNCPRO1AP) + -(BNCNP1AP - BNCNPDEP) * positif (BNCNP1AP - BNCNPDEP) + ) + ); + + +SPEDREPNPV = ( (BNCNPDEV -BNCNP1AV )*positif(BNCNPDEV - BNCNP1AV) + -(BNCPRO1AV-BNCPRODEV)*positif(BNCPRO1AV-BNCPRODEV) + ) + *( positif( (BNCNPDEV -BNCNP1AV )*positif(BNCNPDEV - BNCNP1AV) + -(BNCPRO1AV-BNCPRODEV)*positif(BNCPRO1AV-BNCPRODEV) + ) + ); +SPEDREPNPC = ( (BNCNPDEC -BNCNP1AC )*positif(BNCNPDEC - BNCNP1AC) + -(BNCPRO1AC-BNCPRODEC)*positif(BNCPRO1AC-BNCPRODEC) + ) + *( positif( (BNCNPDEC -BNCNP1AC )*positif(BNCNPDEC - BNCNP1AC) + -(BNCPRO1AC-BNCPRODEC)*positif(BNCPRO1AC-BNCPRODEC) + ) + ); +SPEDREPNPP = ( (BNCNPDEP -BNCNP1AP )*positif(BNCNPDEP - BNCNP1AP) + -(BNCPRO1AP-BNCPRODEP)*positif(BNCPRO1AP-BNCPRODEP) + ) + *( positif( (BNCNPDEP -BNCNP1AP )*positif(BNCNPDEP - BNCNP1AP) + -(BNCPRO1AP-BNCPRODEP)*positif(BNCPRO1AP-BNCPRODEP) + ) + ); + +regle 222110: +application : batch , iliad ; + + +R8ZT = min(RBG2 + TOTALQUO , V_8ZT) ; + +regle 222120: +application : batch , iliad ; + + +TXMOYIMPC = arr(TXMOYIMPNUM/TXMOYIMPDEN*100)/100; + +TXMOYIMP = max(0, positif(IRPSCUM + IRANT - NONMER) + * positif((4500/100) - TXMOYIMPC) + * TXMOYIMPC + ) + ; + +regle 222130: +application : batch , iliad ; + + +TXMOYIMPNUM = positif(IRCUM+IRANT+TAXACUM+PCAPCUM+TAXLOYCUM+HAUTREVCUM-RECUM-PIR-PTAXA-PPCAP-PTAXLOY-PHAUTREV) * + (max(0,(IRCUM+IRANT+TAXACUM+PCAPCUM+TAXLOYCUM+HAUTREVCUM-RECUM-PIR-PTAXA-PPCAP-PTAXLOY-PHAUTREV) + * positif_ou_nul((IRNET2+TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY+IHAUTREVT)-SEUIL_12) + + (IRNET2 + TAXASSUR +IPCAPTAXT+TAXLOY+IHAUTREVT+ IRANT) + * positif(SEUIL_12 - (IRNET2+TAXASSUR+IPCAPTAXT+TAXLOY+IHAUTREVT)) + + + arr(RCMLIB * TX_PREVLIB / 100) + COD2CK - IPREP-IPPRICORSE + )) * positif_ou_nul(IAMD1 - SEUIL_61) * 100; + +regle 222140: +application : batch , iliad ; + +TXMOYIMPDEN = max(0,TXMOYIMPDEN1 - TXMOYIMPDEN2 + TXMOYIMPDEN3 + + TXMOYIMPDEN4 + TXMOYIMPDEN5 + TXMOYIMPDEN6) ; + +regle 222150: +application : batch , iliad ; + +TXMOYIMPDEN1 = somme (i=V,C,1,2,3,4: TSNTi) * (1-positif(abs(DRBG))) + + somme (i=V,C,1,2,3,4: PRBi) * (1-positif(abs(DRBG))) + + RVTOT + T2RV + +RCM+2RCM+3RCM+4RCM+5RCM+6RCM+7RCM+TRCMRABD+TRCMRTNC+ABACH+2ABACH + + RMFN * (1-positif(abs(DRBG))) + + (RFCG + DRCF) * (1-positif(abs(DRBG))) + + max(0,NPLOCNETF) + + (MIBNETPTOT + SPENETPF ) * (1-positif(abs(DRBG))) + + (SPENETNPF + NOCEPIMP) * null(DALNP) * (1-positif(abs(DRBG))) + + max(0,BANOR) + min(0,BANOR) * (1-positif(SHBA - SEUIL_IMPDEFBA)) + + max(0,BATMARGTOT)+BAQTOTAVIS + + somme(i=V,C,P: BIPTAi+ BIHTAi + BNNSi + BNNAi) * (1-positif(abs(DRBG))) + + BICNPF * (1-positif(abs(DRBG))) + + REPSOF * (1-positif(abs(DRBG))) + - ((DABNCNP6*positif(BNCDF6) + + min(DABNCNP6,NOCEPIMP+SPENETNPF) + *null(BNCDF6)*positif(DABNCNP6)) + +DABNCNP5 +DABNCNP4 +DABNCNP3 +DABNCNP2 +DABNCNP1) + * null(BNCDF1 + BNCDF2 +BNCDF3 +BNCDF4 +BNCDF5 +BNCDF6) * (1-positif(abs(DRBG))) + + (BPVRCM + PVTAXSB) * (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) + + COD1TZ + ; +TXMOYIMPDEN2 = somme (i=0,1,2,3,4,5: (DEFAAi * (1 - positif(DEFRI) ))) * (1-positif(RNIDF)) + + RDCSG + + DDPA + + APERPV + APERPC + APERPP + + DRFRP * positif(RRFI); +TXMOYIMPDEN3 = ( somme(i=V,C,P: BN1Ai + BI1Ai + BI2Ai +max(0,BA1i) ) + MIB_1AF + + SPEPV + PVINVE+PVINCE+PVINPE + + INVENTV + INVENTC + INVENTP + + (BPTPVT + BPTPSJ + BPTPWI + BPTPWJ)* (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) + + (PEA + BPTP4 + BPV40V + BPV18V)* (1-positif(present(TAX1649)+present(RE168))) + + COD3WP + COD3WQ + + RCM2FA); +TXMOYIMPDEN4 = 2PRBV + 2PRBC + 2PRB1 + 2PRB2 + 2PRB3 + 2PRB4 + CODRVG + max(0,BAQTOT) * (1-positif(DEFBA6+DEFBA5+DEFBA4+DEFBA3+DEFBA2+DEFBA1)) + + somme(i=V,C,1..4:PEBFi) + ; +TXMOYIMPDEN5 = RCMLIB ; +TXMOYIMPDEN6 = CESSASSV+CESSASSC + BPCAPTAXV+BPCAPTAXC; + +regle 222160: +application : iliad , batch ; + + +GGIRSEUL = IAD11 + ITP + REI + AVFISCOPTER ; + +regle 222170: +application : iliad , batch ; + + +GGIDRS = IDOM11 + ITP + REI + PIR ; + +regle 222180: +application : iliad , batch ; + + +GGIAIMP = IAD11 ; + +regle 222190: +application : iliad , batch ; + + +GGINET = si ( positif(RE168+TAX1649+0) = 0) + alors + (si ( V_REGCO = 2 ) + alors (GGIAIMP - 0 + EPAV + CICA + CIGE ) + sinon (max(0,GGIAIMP - CIRCMAVFT + EPAV + CICA + CIGE )) + finsi) + sinon (max(0,GGIAIMP - CIRCMAVFT)) + finsi; + +regle 222200: +application : iliad , batch ; + +SEUILCIRIRF = arr( + (11018 + (2942 * (NBPT - 1) * 2 ) + ) * (1-null(V_REGCO - 5)) * (1-null(V_REGCO - 6)) + + (13037 + (3236 * ( min(NBPT , 1.5) - 1) * 2) + + (2942 * ( max(0 , NBPT - 1.5)) * 2) + ) * null(V_REGCO - 5) + + (13632 + (3383 * ( min(NBPT , 1.5) - 1) * 2) + + (2942 * ( max(0 , NBPT - 1.5)) * 2) + ) * null(V_REGCO - 6) + ) ; + +CIRIRF = null( (1-null( IND_TDR)) + positif_ou_nul( SEUILCIRIRF - REVKIRE ) - 2) + + 2 * (1 - null( (1- null( IND_TDR)) + positif_ou_nul( SEUILCIRIRF - REVKIRE ) - 2)) ; + +regle 222210: +application : iliad , batch ; + +SEUILCIIMSI = arr( + (14404 + (3846 * (NBPT - 1) * 2 ) + ) * (1-null(V_REGCO - 5)) * (1-null(V_REGCO - 6)) + + (15757 + (4229 * ( min(NBPT , 1.5) - 1) * 2) + + (3846 * ( max(0 , NBPT - 1.5)) * 2) + ) * null(V_REGCO - 5) + + (16507 + (4423 * ( min(NBPT , 1.5) - 1) * 2) + + (3846 * ( max(0 , NBPT - 1.5)) * 2) + ) * null(V_REGCO - 6) + ) ; + +CIIMSI = null( (1-null( IND_TDR)) + positif( SEUILCIIMSI - REVKIRE ) - 2) + + 2 * (1 - null( (1-null( IND_TDR)) + positif( SEUILCIIMSI - REVKIRE ) - 2)) ; + +regle 222220: +application : iliad , batch ; + +REPCT = (min(0,MIB_NETNPCT) * positif(MIBNPDCT+COD5RZ+COD5SZ) * positif(DLMRN1) + + min(0,SPENETNPCT) * positif(BNCNPDCT) * positif(BNCDF1)) * (-1); + +regle 222230: +application : iliad , batch ; + +RBGTH = + TSHALLOV + + TSHALLOC + + TSHALLO1 + + TSHALLO2 + + TSHALLO3 + + TSHALLO4 + + ALLOV + + ALLOC + + ALLO1 + + ALLO2 + + ALLO3 + + ALLO4 + + SALEXTV + + SALEXTC + + SALEXT1 + + SALEXT2 + + SALEXT3 + + SALEXT4 + + TSASSUV + + TSASSUC + + XETRANV + + XETRANC + + ELURASV + + ELURASC + + IPMOND + + PRBRV + + PRBRC + + PRBR1 + + PRBR2 + + PRBR3 + + PRBR4 + + COD1AH + + COD1BH + + COD1CH + + COD1DH + + COD1EH + + COD1FH + + PCAPTAXV + + PCAPTAXC + + PALIV + + PALIC + + PALI1 + + PALI2 + + PALI3 + + PALI4 + + RVB1 + + RVB2 + + RVB3 + + RVB4 + + GLD3V + + GLD3C + + GLDGRATV + + GLDGRATC + + PENINV + + PENINC + + PENIN1 + + PENIN2 + + PENIN3 + + PENIN4 + + RCMABD + + RCMTNC + + RCMAV + + RCMHAD + + REGPRIV + + RCMHAB + + PPLIB + + RCMIMPAT + + RCMLIB + + COD2FA + + BPV40V + + BPVRCM + + BPCOPTV + + BPCOSAV + + BPCOSAC + + PEA + + GAINABDET + + BPV18V + + ABIMPPV + + BPVSJ + + BPVSK + + GAINPEA + + PVSURSI + + PVIMPOS + + PVIMMO + + ABDETPLUS + + PVEXOSEC + + PVREPORT + + COD3SL + + COD3UA + + RFMIC + + RFORDI + + BAFPVV + + BAFPVC + + BAFPVP + + BAF1AV + + BAF1AC + + BAF1AP + + BAEXV + + BAEXC + + BAEXP + + BACREV + + BACREC + + BACREP + + BA1AV + + BA1AC + + BA1AP + + BAHEXV + + BAHEXC + + BAHEXP + + BAHREV + + BAHREC + + BAHREP + + BAFORESTV + + BAFORESTC + + BAFORESTP + + BAPERPV + + BANOCGAV + + BAPERPC + + BANOCGAC + + BAPERPP + + BANOCGAP + + MIBEXV + + MIBEXC + + MIBEXP + + MIBVENV + + MIBVENC + + MIBVENP + + MIBPRESV + + MIBPRESC + + MIBPRESP + + MIBPVV + + MIBPVC + + MIBPVP + + MIB1AV + + MIB1AC + + MIB1AP + + BICEXV + + BICEXC + + BICEXP + + BICNOV + + BICNOC + + BICNOP + + BI1AV + + BI1AC + + BI1AP + + BIHEXV + + BIHEXC + + BIHEXP + + BIHNOV + + BIHNOC + + BIHNOP + + MIBNPEXV + + MIBNPEXC + + MIBNPEXP + + MIBNPVENV + + MIBNPVENC + + MIBNPVENP + + MIBNPPRESV + + MIBNPPRESC + + MIBNPPRESP + + MIBNPPVV + + MIBNPPVC + + MIBNPPVP + + MIBNP1AV + + MIBNP1AC + + MIBNP1AP + + BICNPEXV + + BICNPEXC + + BICNPEXP + + BICREV + + BICREC + + BICREP + + BI2AV + + BI2AC + + BI2AP + + BICNPHEXV + + BICNPHEXC + + BICNPHEXP + + BICHREV + + BICHREC + + BICHREP + + LOCNPCGAV + + LOCNPV + + LOCNPCGAC + + LOCNPC + + LOCNPCGAPAC + + LOCNPPAC + + MIBMEUV + + MIBMEUC + + MIBMEUP + + MIBGITEV + + MIBGITEC + + MIBGITEP + + LOCGITCV + + LOCGITHCV + + LOCGITCC + + LOCGITHCC + + LOCGITCP + + LOCGITHCP + + LOCGITV + + LOCGITC + + LOCGITP + + AUTOBICVV + + AUTOBICPV + + AUTOBICVC + + AUTOBICPC + + AUTOBICVP + + AUTOBICPP + + BIPERPV + + BIPERPC + + BIPERPP + + BNCPROEXV + + BNCPROEXC + + BNCPROC + + BNCPROP + + BNCPROPVV + + BNCPROPVC + + BNCPROPVP + + BNCPRO1AV + + BNCPRO1AC + + BNCPRO1AP + + BNCEXV + + BNCEXC + + BNCEXP + + BNCREV + + BNCREC + + BNCREP + + BN1AV + + BN1AC + + BN1AP + + BNHEXV + + BNHEXC + + BNHEXP + + BNHREV + + BNHREC + + BNHREP + + BNCCRV + + BNCCRC + + BNCCRP + + BNCNPV + + BNCNPC + + BNCNPP + + BNCNPPVV + + BNCNPPVC + + BNCNPPVP + + BNCNP1AV + + BNCNP1AC + + BNCNP1AP + + ANOCEP + + PVINVE + + BNCCRFV + + ANOVEP + + PVINCE + + BNCCRFC + + ANOPEP + + PVINPE + + BNCCRFP + + BNCAABV + + BNCAABC + + BNCAABP + + BNCNPREXAAV + + BNCNPREXV + + BNCNPREXAAC + + BNCNPREXC + + BNCNPREXAAP + + BNCNPREXP + + BNCPROEXP + + BNCPROV + + XHONOAAV + + XHONOV + + XHONOAAC + + XHONOC + + XHONOAAP + + XHONOP + + CESSASSV + + CESSASSC + + INVENTV + + INVENTC + + INVENTP + + AUTOBNCV + + AUTOBNCC + + AUTOBNCP + + XSPENPV + + XSPENPC + + XSPENPP + + REPSOF + # Ajout 2016 + + COD5XA + + COD5XB + + COD5XD + + COD5XE + + COD5XF + + COD5XG + + COD5YA + + COD5YB + + COD5YD + + COD5YE + + COD5YF + + COD5YG + + COD5ZA + + COD5ZB + + COD5ZD + + COD5ZE + + COD5ZF + + COD5ZG + + COD5UR + + COD5US + + COD5UT + + COD5UU + + COD5UY + + COD5UZ + + COD5VR + + COD5VS + + COD5VT + + COD5VU + + COD5VY + + COD5VZ + + COD5WR + + COD5WS + + COD5VM + + COD5VN + + COD5WM + + COD5WN + + COD5ZJ + + COD5ZK + + COD5ZS + + COD5ZX + + COD5XH + + COD5XJ + + COD5XK + + COD5XL + + COD5XP + + COD5XQ + + COD5XS + + COD5XX + + COD5XY + + COD5XZ + + COD5YH + + COD5YJ + + COD5YK + + COD5YL + + COD5YP + + COD5YQ + + COD5YS + + COD5YX + + COD5YY + + COD5YZ + ; +regle 222240: +application : iliad , batch ; + + +XETRAN = XETSNNV + XETSNNC ; + +regle 222250: +application : iliad ; + + +TLIR = TL_IR * positif(APPLI_OCEANS) ; +TLTAXAGA = TL_TAXAGA * positif(APPLI_OCEANS) ; + +regle 222260: +application : iliad , batch ; + + +TAXLOY = LOYELEV * (1 - positif(RE168 + TAX1649)) ; + +regle 222270: +application : iliad , batch ; + + +VARPS = max(0, NAPCS - V_CSANT) + + max(0,NAPRD - V_RDANT) + + max(0,NAPPS - V_PSANT) + + max(0,NAPCVN - V_CVNANT) + + max(0,NAPCDIS - V_CDISANT) + + max(0,NAPGLOA - V_GLOANT) + + max(0,NAPRSE1 - V_RSE1ANT) + + max(0,NAPRSE2 - V_RSE2ANT) + + max(0,NAPRSE3 - V_RSE3ANT) + + max(0,NAPRSE4 - V_RSE4ANT) + + max(0,NAPRSE5 - V_RSE5ANT) + + max(0,NAPRSE6 - V_RSE6ANT) ; + +regle 222280: +application : iliad , batch ; + + +COMPENSACI = positif(NAPCRP) * null(IND61PS - 2) * + (positif(IRE) * + ( positif(IRESTITIR-IRE) * min(NAPCRP,max(0,IRESTITIR - IRE)) + + null(IRESTITIR - IRE) * min(NAPCRP,IRE) + + positif(IRE - IRESTITIR) * min(NAPCRP,IRESTITIR)) + ) * positif(20 - V_NOTRAIT) + + positif(null(V_NOTRAIT - 26) + null(V_NOTRAIT - 36) + null(V_NOTRAIT - 46) + null(V_NOTRAIT - 56) + null(V_NOTRAIT - 66)) + * max(0 , min(min(0 , TOTIRPSANT - V_ANTCR) - min(0 , TOTIRPS - NAPCR61 + NONMER) , RECUMIR)) ; + +COMPENSANV = positif(20 - V_NOTRAIT) * (null(IND61PS - 2) * positif(SEUIL_12 - (CSTOT +IRNET+TAXANET+TAXLOYNET+PCAPNET+HAUTREVNET-IRESTITIR)) + * max(0,NAPCRP - IRESTITIR)) + + positif(null(V_NOTRAIT - 26) + null(V_NOTRAIT - 36) + null(V_NOTRAIT - 46) + null(V_NOTRAIT - 56) + null(V_NOTRAIT - 66)) + * positif(VARPS - NAPT) * max(0 , min(NONMER , min(VARPS,NAPCR61-V_ANTCR))) ; + +COMPENSIR = (1 - INDCTX) * max(0 , max(0 , TOTIRPSANT - V_ANTCR) - max(0 , TOTIRPS - NAPCR61 + NONMER)) ; + +COMPENSPS = (1 - INDCTX) * ( + max(0 , V_CSANT - NAPCS) + + max(0 , V_RDANT - NAPRD) + + max(0 , V_PSANT - NAPPS) + + max(0 , V_CVNANT - NAPCVN) + + max(0 , V_CDISANT - NAPCDIS) + + max(0 , V_GLOANT - NAPGLOA) + + max(0 , V_RSE1ANT - NAPRSE1) + + max(0 , V_RSE2ANT - NAPRSE2) + + max(0 , V_RSE3ANT - NAPRSE3) + + max(0 , V_RSE4ANT - NAPRSE4) + + max(0 , V_RSE5ANT - NAPRSE5) + + + max(0 , V_RSE6ANT - NAPRSE6)) * (1 - null( 2 - null(VARPS) - positif(1 - NATIMP))) ; + +regle 222290: +application : iliad , batch ; + +B1507INR = IRNIN_INR +TAXABASE +PCAPBASE +LOYBASE +CHRBASE; +B1507MAJO1 = IRNIN * positif(NMAJ1) + + TAXASSUR * positif(NMAJTAXA1) + + IPCAPTAXT * positif(NMAJPCAP1) + + TAXLOY * positif(NMAJLOY1) + + IHAUTREVT * positif(NMAJCHR1) ; + +B1507MAJO3 = IRNIN * positif(NMAJ3) + + TAXASSUR * positif(NMAJTAXA3) + + IPCAPTAXT * positif(NMAJPCAP3) + + TAXLOY * positif(NMAJLOY3) + + IHAUTREVT * positif(NMAJCHR3) ; + +B1507MAJO4 = IRNIN * positif(NMAJ4) + + TAXASSUR * positif(NMAJTAXA4) + + IPCAPTAXT * positif(NMAJPCAP4) + + TAXLOY * positif(NMAJLOY4) + + IHAUTREVT * positif(NMAJCHR4) ; + +regle 223010 : +application : iliad, batch ; + +INDEFCAP = positif(present( DEFRCM ) + + present( DEFRCM2 ) + + present( DEFRCM3 ) + + present( DEFRCM4 ) + + present( DEFRCM5 ) + + present( DEFRCM6 ) + + present( RFDORD ) + + present( RFDHIS ) + + present( RFDANT ) + + present( LNPRODEF10 ) + + present( LNPRODEF9 ) + + present( LNPRODEF8 ) + + present( LNPRODEF7 ) + + present( LNPRODEF6 ) + + present( LNPRODEF5 ) + + present( LNPRODEF4 ) + + present( LNPRODEF3 ) + + present( LNPRODEF2 ) + + present( LNPRODEF1 ) + + present( BACDEV ) + + present( BAHDEV ) + + present( DABNCNP6 ) + + present( BACDEC ) + + present( BAHDEC ) + + present( DABNCNP5 ) + + present( BACDEP ) + + present( BNCAADV ) + + present( BAHDEP ) + + present( DABNCNP4 ) + + present( BICDNV ) + + present( BIHDNV ) + + present( DABNCNP3 ) + + present( BICDNC ) + + present( BIHDNC ) + + present( DABNCNP2 ) + + present( BICDNP ) + + present( BIHDNP ) + + present( DABNCNP1 ) + + present( BICDEV ) + + present( BICHDEV ) + + present( DNOCEPC ) + + present( LOCDEFNPCGAV ) + + present( LOCDEFNPV ) + + present( BICDEC ) + + present( BICHDEC ) + + present( DNOCEPP ) + + present( LOCDEFNPCGAC ) + + present( LOCDEFNPC ) + + present( BICDEP ) + + present( BICHDEP ) + + present( LOCDEFNPCGAPAC ) + + present( LOCDEFNPPAC ) + + present( BNCDEV ) + + present( DAGRI6 ) + + present( DAGRI5 ) + + present( BNHDEV ) + + present( DAGRI4 ) + + present( DAGRI3 ) + + present( DAGRI2 ) + + present( DAGRI1 ) + + present( BNCDEC ) + + present( BNCAADC ) + + present( BNHDEC ) + + present( DEFBIC6 ) + + present( DEFBIC5 ) + + present( DEFBIC4 ) + + present( DEFBIC3 ) + + present( DEFBIC2 ) + + present( DEFBIC1 ) + + present( BNCDEP ) + + present( BNCAADP ) + + present( BNHDEP ) + + present( DNOCEP ) + + present( DEFAA5 ) + + present( DEFAA4 ) + + present( DEFAA3 ) + + present( DEFAA2 ) + + present( DEFAA1 ) + + present( DEFAA0 ) + + present( COD8YJ ) + + present( IPTEFN ) + + present( DMOND )) + 0; +regle 224000 : +application : iliad, batch ; +THPVRO = min(45,arr((V_IPVRO - IAD11 )/COD3WG*10000)/100)*null(FLAG_PVRO); diff --git a/sources2016m_4_5/tgvB.m b/sources2016m_4_5/tgvB.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..cd1b77055e4cfcab9802b0ac5c0b27ae5b56694a --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/tgvB.m @@ -0,0 +1,5664 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +# Millesime 16 Application bareme +application bareme; +application batch; +application iliad; +enchaineur BASE_STRATEMAJO application: iliad ; +enchaineur ENCH_ABAT20 application: iliad ; +enchaineur ENCH_TEST application: batch ; +enchaineur ENCH_TL application: iliad ; +enchaineur SAUVE_BASE_INR_NTL application: iliad ; +enchaineur SAUVE_BASE_INR_REF application: iliad ; +enchaineur SAUVE_BASE_INR_TL application: iliad ; +enchaineur SAUVE_BASE_TL application: iliad ; +enchaineur SAUVE_BASE_TL_INIT application: iliad ; +enchaineur SAUVE_BASE_TL_RECT application: iliad ; +enchaineur SV_BASE_INTER_NTL application: iliad ; +enchaineur SV_BASE_INTER_TL application: iliad ; +10MINS21731 : calculee base : "Indicateur frais reels" ; +10MINS31731 : calculee base : "Indicateur frais reels" ; +10MINS41731 : calculee base : "Indicateur frais reels" ; +10MINSC1731 : calculee base : "Indicateur frais reels" ; +10MINSV1731 : calculee base : "Indicateur frais reels" ; +2ABACH : calculee base : " Abattement RCM RCH quotient " ; +2RCMCHNET : calculee base : "RCM RCH quotient net de frais 2CA" ; +2RCMDCNET : calculee base : "RCM RDC quotient net de frais 2CA" ; +2RCMFRCH : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RCH" ; +2RCMFRDC : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RDC" ; +2RCMFRFU : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RFU" ; +2RCMFRGO : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RGO" ; +2RCMFRTR : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RTR" ; +2RCMFRTS : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RTS" ; +2RCMFUNET : calculee base : "RCM RFU quotient net de frais 2CA" ; +2RCMGONET : calculee base : "RCM RGO quotient net de frais 2CA" ; +2RCMRNCH : calculee base : " RCM 2CH quotient net abattement" ; +2RCMTRNET : calculee base : "RCM RTR quotient net de frais 2CA" ; +2RCMTSNET : calculee base : "RCM RTS quotient net de frais 2CA" ; +A10REEL : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A10RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A10RFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +A11REEL : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A11RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A11RFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +A12REEL : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A12RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A12RFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +A12RRESTIMO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +A13REELA : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A13REELB : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A13RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A13RFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +A9RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A9RFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +AAIDE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AB : calculee : "Total des abattements TSPR, CGA et AA" ; +ABACH : calculee base : " Abattement RCM 2CH ordinaire " ; +ABADO : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO1 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO2 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO3 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM avec 3WG" ; +ABADO4 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO6 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADON1 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABADON2 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABADON3 : calculee : "Abattement DOM avec 3WG" ; +ABADON4 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABADON6 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABADOPAS : calculee : "Abattement DOM PAS" ; +ABAGU : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUYANE" ; +ABAGU1 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU2 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU3 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY avec 3WG" ; +ABAGU4 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU6 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGUPAS : calculee : "Abattement DOM PAS" ; +ABATOT1 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABATOT2 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABATOT3 : calculee : "Abattement DOM avec 3WG" ; +ABATOT4 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABATOT6 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABAT_ENF_MARIES : const=5738.00000 ; +ABAT_UNVIEUX : const=1176.00000 ; +ABMAR : calculee restituee : "Abattement enfants maries a charge" ; +ABSPRNG : calculee : "SIMULIR rng correspondant aux abattements speciaux" ; +ABTMA : calculee : "Abattement pour enfants maries a charge" ; +ABTPA : calculee : "Abattement personnes agees ou invalides" ; +ABTPARFR : calculee : "Abattement personnes agees ou invalides RFR" ; +ABTPARFRHR : calculee : "Abattement personnes agees ou invalides RFR hauts revenus" ; +ABTPARFRHRPA : calculee : "Abattement personnes agees ou invalides RFR abt PA CHR" ; +ABTPARFRPA : calculee : "Abattement personnes agees ou invalides RFR abt PA" ; +ABTPATEF : calculee : "Abattement personnes agees ou invalides tx eff" ; +ABTPATEFRFR : calculee : "Abattement personnes agees ou invalides tx eff" ; +ABVIE : calculee restituee : "Abattement personnes agees invalides" ; +ACEL2012_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELCOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELFABC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELFD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELHJK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELHNO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELJBGL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELJOQR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELJP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELNBGL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELNQ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYN_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYQ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLN_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDMG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDMH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELZA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELZB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELZC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELZD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACEL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACINE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODELAISINR : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 9YI : "Acomptes verses pour calcul base interet de retard IR" ; +ACODID_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ACODID_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODIE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ACODIE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODIF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ACODIF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODIG_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ACODIG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODJTJU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODOU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODOV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODOW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACOLENT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACOMP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACOTFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADIFAGRI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADO1 : calculee : "Abattement DOM" ; +ADO2 : calculee : "Abattement DOM" ; +ADO3 : calculee : "Abattement DOM avec 3WG" ; +ADO4 : calculee : "Abattement DOM" ; +ADO6 : calculee : "Abattement DOM 8VV art. 168" ; +ADOMSOC1_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADONS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADUFLOEKL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ADUFLOEKL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADUFLOGIH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ADUFLOGIH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADUFREPFI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ADUFREPFI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADUFREPFK_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ADUFREPFK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADUFREPFR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ADUFREPFR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AFIPC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AFIPDOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AFOREST_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AFORET_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AGC : calculee : "Age du conjoint" ; +AGV : calculee : "Age du declarant" ; +AG_LIMFG : const=7.00000 ; +AHEBE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMON_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPN_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AINVRED_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ALOCENT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ALOCIDEFG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ALOGDOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ALOGSOC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AMEUBLE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ANNUL2042 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 9YA : "Case a cocher : Annulation de la declaration " type BOOLEEN ; +ANOUV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APATNAT1_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APATNAT2_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APATNAT3_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APATNAT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APENTDY_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APENTDY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APENTEY_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APENTEY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APERPC : calculee : "bse retenu PERP" ; +APERPCTEF : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPCTEFRFR : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPP : calculee : "bse retenu PERP" ; +APERPPTEF : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPPTEFRFR : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPV : calculee : "bse retenu PERP" ; +APERPVTEF : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPVTEFRFR : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APIQAB_1 : calculee : "reduc metropole non plaf. art 1731bis" ; +APIQAB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc metropole" ; +APIQCD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIQCD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc outre mer" ; +APIQEF_1 : calculee : "reduc metropole non plaf. art 1731bis " ; +APIQEF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc metropole" ; +APIQGH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIQGH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIQIJ_1 : calculee : "reduc metropole non plaf. art 1731bis " ; +APIQIJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc metropole" ; +APIQKL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIQKL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPAI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPAI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPBI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPBI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPBZ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPBZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPCI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPCI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPCZ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPCZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPDI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPDI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPDZ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPDZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPEZ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPEZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APLAFREPME4_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APLAFREPME4_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APPLI_BATCH : calculee : "booleen ; vaut 1 si appli batch 0 sinon" ; +APPLI_COLBERT : saisie contexte classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 modcat = 1 alias V_COLBERT : "Appli_Colbert" type BOOLEEN ; +APPLI_GP : calculee : "booleen ; vaut 1 si appli GP 0 inon" ; +APPLI_ILIAD : calculee : "booleen ; vaut 1 si appli ILIAD 0 sinon" ; +APPLI_OCEANS : saisie contexte classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 modcat = 1 alias V_OCEANS : "Appli_Oceans" ; +APRESCOMP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APRESSE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APROREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AREDREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AREPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AREPMEU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AREPNPRO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ARESINEUV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ARESIVIEU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ARESTIMO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ARIRENOV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ART1731 : calculee restituee base : "indicateur art1731 bis empechant benefice reduc et deficit " ; +ART1731BIS : calculee restituee base : "indicateur art1731 bis empechant benefice reduc et deficit " ; +ASCAPA : saisie famille classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7DL : "Nb d'ascendants a l'APA de plus de 65 ans" ; +ASOCREPR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ASOUFIP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ASURV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ATOUREPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ATOURREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AUBAINE10 : calculee : "avantage en impot (A2) lie a avantages fiscaux 2010" ; +AUBAINE11 : calculee : "avantage en impot (A1) lie a avantages fiscaux 2011" ; +AUBAINE12 : calculee : "avantage en impot (A4) lie a avantages fiscaux 2011" ; +AUBAINE13A : calculee : "avantage en impot sur avantages fiscaux 2013 reduc hors DOM SOFICA" ; +AUBAINE13B : calculee : "avantage en impot sur avantages fiscaux 2013 reduc DOM SOFICA" ; +AUBAINE9 : calculee : "avantage en impot (A3) lie a av. fiscaux 2009 pris en compte en 2011" ; +AUTOVERSSUP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 8UX : "Auto-entrepreneur : supplement de versement liberatoire" ; +AVFISCO : calculee restituee base : "economie d impot susceptible d etre plafonnee." ; +AVFISCOP : calculee restituee base : "economie d impot plafonnee." ; +AVFISCOPTER : calculee base : "Plafonnement des avantages fiscaux. variable visible dans cresource" ; +AVPLAF10 : calculee : "Plafonnement 2010 avantages fiscaux (2010/2010)" ; +AVPLAF11 : calculee : "Plafonnement 2011 avantages fiscaux (2011/2011)" ; +AVPLAF12 : calculee : "Plafonnement 2012 avantages fiscaux (2012/2012)" ; +AVPLAF13 : calculee : "Plafonnement 2013 avantages fiscaux (2013/2013)" ; +AVPLAF13A : calculee : "Plafonnement 2013 avantages fiscaux hors reduc DOM et SOFICA" ; +AVPLAF13B : calculee : "Plafonnement 2013 avantages fiscaux reduc DOM et SOFICA" ; +AVPLAF9 : calculee : "Plafonnement 2009 avantages fiscaux (2009/2010)" ; +BA1 : calculee : "Plus-values BA imposables pour le foyer" ; +BANOR : calculee : "Benefices agricoles taxes suivant l'imposition normale" ; +BATMARGC : calculee base : "BA tx marginal conjoint" ; +BATMARGTOT : calculee base : "BA tx marginal vous + conjoint" ; +BATMARGV : calculee base : "BA tx marginal vous" ; +BCHR3WH : calculee : "Base RFR Haut revenu avec 3WH report imposition " ; +BCICHR : calculee base : "Impot Hauts Revenus credit impot" ; +BCICHR3WH : calculee base : "Impot Hauts Revenus credit impot" ; +BCIDONENTR : calculee : "base limitee du Credit d'impot dons oeuvres entreprises" ; +BCIGA : calculee : "base limitee du Credit d'impot groupement de prevention agree" ; +BFCPI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +BICHRECP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICHREPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICHREVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICRECP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICREPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICREVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BIDON : calculee : "variable bidon pour test" ; +BIDON1731 : calculee base : "apres art 1731 pour eviter crash corindef.c" ; +BIDONP2 : calculee base : "apres art 1731 pour eviter crash corindef.c" ; +BIDONUNDEF : calculee : "variable bidon pour test" ; +BIGREST : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 9YJ : "Restitution >= 10 000 e non validee par le RDC et taxee a la 4eme IR" type REEL ; +BIN1731 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BMI : calculee : "Base taux minimum metropole" ; +BNCAABCP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNCAABPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNCAABVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNCEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5SB : "BNC prof. sous AA - Revenus exoneres - PAC" ; +BNN1731 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BOOL_0AM : calculee : "Zone Situation de Famille - Veufs sans EAC" ; +BOOL_0AZ : calculee : "booleen : vaut 1 si vauf dans l annee" ; +BOOL_0BT : calculee : "booleen : case OBT retenue" ; +BOOL_CDV : calculee : "Booleen - vaut 1 si celibataire, divorce, separe ou veuf." ; +BOOL_PACSFL : calculee : "Booleen - vaut 0 si PAC ou 0CH" ; +BOOL_V : calculee : "Zone Situation de Famille - Veufs sans EAC" ; +BOOL_W : calculee : "Booleen - vaut 1 si W et personne d au moins 75 ans" ; +BPCAPTAXC : calculee : "Base pension capital taxable conjoint" ; +BPCAPTAXV : calculee : "Base pension capital taxable vous" ; +BRAS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 8ZB : "Base de la retenue a la source de 12 % a regulariser" ; +BRASAR : calculee : "Montant de la retenue a la source de 12%" ; +BRCMBIS : calculee base : "base RCM 2CA pour 1731 pour avis" ; +BRCMBISB : calculee base : "base RCM pour 1731 pour bareme" ; +BRCMBISB1731 : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMBISBP2 : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMBISQ : calculee base : "base RCM pour 1731 quotient" ; +BRCMBISQ1731 : calculee base : "Report deficit quotient apres art 1731" ; +BRCMBISQP2 : calculee base : "Report deficit quotient apres art 1731" ; +BRCMP2 : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMQP2 : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMQ_P : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMTOT1731 : calculee base : "Base RCM pour 1731" ; +BRCM_P : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BTO : calculee restituee : "Base des penalites TO" ; +BTOINR : calculee : "Base des penalites TO IR INR" ; +CAP_ISO_RECT : calculee base : "IR apres prise en compte de tous rappels" ; +CARPENBAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NBS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - Declarant 2" ; +CARPENBAP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NCS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - PAC 1" ; +CARPENBAP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NDS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - PAC 2" ; +CARPENBAP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NES : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - PAC 3" ; +CARPENBAP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NFS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - PAC 4" ; +CARPENBAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NAS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - Declarant 1" ; +CARTSNBAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NBJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - Declarant 2" ; +CARTSNBAP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NCJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - PAC 1" ; +CARTSNBAP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NDJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - PAC 2" ; +CARTSNBAP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NEJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - PAC 3" ; +CARTSNBAP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NFJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - PAC 4" ; +CARTSNBAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NAJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - Declarant 1" ; +CDIS : calculee : "Contribution sociale salariale" ; +CDISD : calculee : "Cont. soc. salariale due 30%" ; +CDIS_A : calculee base : "correctif : Cdis anterieure" ; +CGLOAD : calculee : "Contrib. GLO due" ; +CGLOA_A : calculee base : "correctif : CGLOA anterieure" ; +CHARGES : calculee : "Somme charges PAS" ; +CHRAPRES : calculee base : "Impot Hauts Revenus apres calcul tx eff ou non" ; +CHRAPRES3WH : calculee base : "Impot Hauts Revenus apres calcul tx eff ou non avec 3WH" ; +CHRAVANT : calculee base : "Impot Hauts Revenus avant tx eff." ; +CHRAVANT3WH : calculee base : "Impot Hauts Revenus avant tx eff. avec 3WH" ; +CHRBASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +CHRDED : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias 6DD : "Deductions diverses" ; +CHRNEG : calculee : "taxe + INR + majo" ; +CHRNET : calculee : "cont haut rev. + INR + majo" ; +CHRPVIMP : calculee base : "Impot Hauts Revenus plus values 3WT et 3WO" ; +CHRREEL1 : calculee : "Haut revenu calcul contrib." ; +CHRREEL13WH : calculee : "Haut revenu calcul contrib. avec 3WH" ; +CHRREEL2 : calculee : "Haut revenu calcul contrib." ; +CHRREEL23WH : calculee : "Haut revenu calcul contrib. avec 3WH" ; +CHRREELTOT : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique total" ; +CHRREELTOT3WH : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique total avec 3WH" ; +CHRTEFF : calculee base : "Impot Hauts Revenus tx eff " ; +CHRTEFF3WH : calculee base : "Impot Hauts Revenus tx eff avec 3WH" ; +CHRTHEO11 : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique" ; +CHRTHEO113WH : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique avec 3WH" ; +CHRTHEO21 : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique" ; +CHRTHEO213WH : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique avec 3WH" ; +CHRTHEOTOT : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique total" ; +CHRTHEOTOT3WH : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique total avec 3WH" ; +CHR_ISO_RECT : calculee base : "IR apres prise en compte de tous rappels" ; +CI2CK : calculee : "Credit d'impot RCM ligne 2CK" ; +CICA_A : calculee base : "correctif : credit impot TADB anterieur" ; +CICHR : calculee base : "Impot Hauts Revenus credit impot" ; +CICHR3WH : calculee base : "Impot Hauts Revenus credit impot avec 3WH" ; +CICOMPEMPL : calculee : "Credit d'impot competitivite emploi" ; +CICORSE : calculee : "Credit d'impot investissement Corse" ; +CICORSEAVIS : calculee : "Credit d'impot investissement Corse pour avis avec 8TS" ; +CICPQ : calculee : "GLO moins 8XM credit impot GLO" ; +CICULTUR : calculee : "Credit d'impot investissement biens cultures retenu" ; +CIDONENTR : calculee : "Credit d'impot dons oeuvre entreprise" ; +CIGLO : calculee : "Credit d'impot sur gain de levee d option retenu" ; +CIGPA : calculee : "Credit d'impot groupement de prevention agree" ; +CIMPTL : calculee : "Total des credits d'impot pour le calcul de la TL" ; +CIRCMAVFT : calculee : "Credit d'impot ligne 2AB" ; +CIRECH : calculee : "Credit d'impot recherche" ; +CMAJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 9YT : "Code majoration " ; +CMAJ2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias V_CMAJ2 : "Code majoration " ; +CMAJ_ISF : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 9XT : "ISF : code majoration " ; +CO2047 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 9YH : "Case a cocher si le contribuable a souscrit une declaration 2047 " ; +CO2102 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 9YG : "Code permettant l'edition de la lettre 754K " type BOOLEEN ; +COD3SA : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 3SA : "Plus-values avant abattement (art 150-0 D bis)" ; +COD6HP_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +COD6HP_2 : calculee : "ART1731BIS -report reparation nu proprio si plusieurs evenements " ; +COD8OT : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 8OT : "Case à cocher - Conditions IR n-1 respectées Tx PAS = 0" type BOOLEEN ; +COD8PA : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 8PA : "Plaf. calcule pour credit 8VL, 8VM, 8WM, 8UM (impot paye a l'etranger)" ; +COD8PC : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 8PC : "Taux PAS individualise declarant 2 suite a taxation dans IR-CDA ou M52" ; +COD8PF : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 8PF : "Taux PAS foyer suite a taxation dans IR-CDA ou M52" ; +COD8PQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 8PQ : "Base PS des non r?sidents hors EEE" ; +COD8PV : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 8PV : "Taux PAS individualise declarant 1 suite a taxation dans IR-CDA ou M52" ; +COD9ZA : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 9ZA : "Case a cocher : Non application de l'article 1731 bis" type BOOLEEN ; +COD9ZV : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 9ZV : "Liste CRES - case a cocher" type BOOLEEN ; +CODCHA : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 9YF : "Code chargement (nb de codes saisis)" ; +CODDAJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias DAJ : "Salaires au quotient 4 metro/DOM 30 % - Declarant 1" ; +CODDBJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias DBJ : "Salaires au quotient 4 metro/DOM 30 % - Declarant 2" ; +CODEAJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias EAJ : "Salaires au quotient 4 metro/DOM 40 % - Declarant 1" ; +CODEBJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias EBJ : "Salaires au quotient 4 metro/DOM 40 % - Declarant 2" ; +CODNAZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NAZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - Declarant 1" ; +CODNBZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NBZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - Declarant 2" ; +CODNCZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NCZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - PAC 1" ; +CODNDZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NDZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - PAC 2" ; +CODNEZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NEZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - PAC 3" ; +CODNFZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NFZ : "Pensions invalidite taxees au quotient : nb d'annees - PAC 4" ; +CODNVG : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias NVG : "Plus-values taxees au quotient - Nb d'annees" ; +CODNWA : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias NWA : "PV exit tax au quotient en sursis - Nb d'annees" ; +CODNWB : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias NWB : "PV exit tax au quotient en paiement immediat - Nb d'annees" ; +CODRAZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias RAZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - Declarant 1" ; +CODRBZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias RBZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - Declarant 2" ; +CODRCZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias RCZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - PAC 1" ; +CODRDZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias RDZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - PAC 2" ; +CODREZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias REZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - PAC 3" ; +CODRFZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias RFZ : "Pensions invalidite taxees au quotient - PAC 4" ; +CODRWA : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias RWA : "PV exit tax au quotient en sursis de paiement" ; +CODRWB : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias RWB : "PV exit tax au quotient en paiement immediat" ; +CODSIR : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 9YK : "Restitution des recoupements dans le FLR " type BOOLEEN ; +CODZRS : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias ZRS : "Montant total de la retenue a la source prelevee" ; +CODZRU : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias ZRU : "Revenus du patrimoine non soumis aux PS (avec CSG deductible)" ; +CODZRV : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias ZRV : "Revenus du patrimoine non soumis aux PS (sans CSG deductible)" ; +COMPENSACI : calculee : "Compensation restitution credit impot sur PS suite a fusion IR/PS" ; +COMPENSANV : calculee : "Compensation restitution admission non val sur PS suite a fusion IR/PS" ; +COMPENSIR : calculee : "Compensation IR suite a fusion IR/PS" ; +COMPENSPS : calculee : "Compensation PS suite a fusion IR/PS" ; +COPETO : calculee : "Taux de penalite du a la saisie des codes 9YT et 9YW" ; +COPETOISF : calculee : "ISF : Taux de penalite du a la saisie des codes 9XT " ; +COTF1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias FCT : "Nb d'annees cotisations footballeurs - PAC 1" ; +COTF2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias FDT : "Nb d'annees cotisations footballeurs - PAC 2" ; +COTF3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias FET : "Nb d'annees cotisations footballeurs PAC 3" ; +COTF4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias FFT : "Nb d'annees cotisations footballeurs - PAC 4" ; +COTFC : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias FBT : "Nb d'annees cotisations footballeurs - Declarant 2" ; +COTFV : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias FAT : "Nb d'annees cotisations footballeurs - Declarant 1" ; +CRCFA : calculee : "Credit d'impot revenus etrangers" ; +CRCFA_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +CRCFA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +CRCFA_P : calculee restituee base : "Credit revenus etrangers" type REEL ; +CRDIE : calculee : "Credit d'impot convention franco-allemande" ; +CRDIE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +CRDIE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +CRDIE_P : calculee restituee base : "Credit revenus etrangers" type REEL ; +CRESINTER : calculee : "Credit pret sans interet" ; +CRICH : calculee : "Credit recherche 8NJ plafonne" ; +CRIGA : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 8TE : "Credit d'impot centre de prevention agree" ; +CRSE1D : calculee : "cont. reve source etrangere due" ; +CRSE2D : calculee : "cont. reve source etrangere due" ; +CRSE3D : calculee : "cont. reve source etrangere due" ; +CRSE4D : calculee : "cont. reve source etrangere due" ; +CRSE5D : calculee : "cont. reve source etrangere due" ; +CRSE6D : calculee : "cont. reve source etrangere due CASA" ; +CSAL : calculee : "Cont. salariale de 2,5 %" ; +CSGD : calculee : "CSG due" ; +CSGLOA : calculee : "GLO moins 8XM credit impot GLO" ; +CSG_A : calculee base : "correctif : CSG anterieure" ; +CVND : calculee : "CVN due" ; +CVNN : calculee : "CVN moins 8XL credit impot CVN" ; +CVNSALC : calculee : "Contribution salariale de 10 %" ; +CVN_A : calculee base : "correctif : CVNSAL anterieure" ; +DABNCNP11731 : calculee base : "Deficit 5MT pour 1731" ; +DABNCNP1731 : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP1P2 : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP21731 : calculee base : "Deficit 5LT pour 1731" ; +DABNCNP2P2 : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP31731 : calculee base : "Deficit 5KT pour 1731" ; +DABNCNP3P2 : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP41731 : calculee base : "Deficit 5JT pour 1731" ; +DABNCNP4P2 : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP51731 : calculee base : "Deficit 5IT pour 1731" ; +DABNCNP5P2 : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DABNCNP61731 : calculee base : "Deficit 5HT pour 1731" ; +DABNCNP6P2 : calculee base : "Deficit 5HT pour 1731" ; +DABNCNPP2 : calculee base : "Deficit pour 1731" ; +DAGRI11731 : calculee base : "Deficit 5QQ pour 1731" ; +DAGRI1P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAGRI21731 : calculee base : "Deficit 5QP pour 1731" ; +DAGRI2P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAGRI31731 : calculee base : "Deficit 5QO pour 1731" ; +DAGRI3P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAGRI41731 : calculee base : "Deficit 5QN pour 1731" ; +DAGRI4P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAGRI51731 : calculee base : "Deficit 5QG pour 1731" ; +DAGRI5P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAGRI61731 : calculee base : "Deficit 5QF pour 1731" ; +DAGRI6P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DAR : calculee : "Deficits anterieurs reportables" ; +DAR_REP : calculee : "Deficits anterieurs reportables pour calcul report" ; +DATDEPETR : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 9YD : "Date depart a l'etranger " ; +DATRETETR : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 9YR : "Date retour en France " ; +DBACDEC1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBACDEP1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBACDEV1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBAHDEC1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBAHDEP1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBAHDEV1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBICDEC1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBICDEP1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBICDEV1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBICDNC1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBICDNP1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBICDNV1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBICHDEC1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBICHDEP1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBICHDEV1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBIHDNC1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBIHDNP1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBIHDNV1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBNCAADC1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBNCAADP1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBNCAADV1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBNCDEC1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBNCDEP1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBNCDEV1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBNHDEC1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBNHDEP1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DBNHDEV1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DCSG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias 6DE : "CSG deductible" ; +DCSGIM_A : calculee base : "csg deductible provisoire anterieure" ; +DDCSG : calculee : "Libelle CSG deductible" ; +DDFA : calculee : "Deduction pour frais d'accueil" ; +DDNOCEPC1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DDNOCEPP1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DDNOCEPV1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DDPA : calculee : "Deduction pour pensions alimentaires" ; +DEC11 : calculee : "Decote totale" ; +DEC12 : calculee : "Decote totale" ; +DEC13 : calculee : "Decote totale avec 3wg" ; +DEC6 : calculee : "Decote pour la taxation du 8VV (art. 168)" ; +DECPAS : calculee : "Decote totale taux individualise PAS" ; +DEDIV : calculee : "Deductions diverses" ; +DEF4BB_P : calculee base : "def RF pour 1731 non imput" ; +DEF4BC_P : calculee base : "def RF pour 1731 non imput" ; +DEF4BD_P : calculee base : "def RF pour 1731 non imput" ; +DEFAA01731 : calculee base : "Deficit 6FL pour 1731" ; +DEFAA0P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFAA11731 : calculee base : "Deficit 6FE pour 1731" ; +DEFAA1P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFAA21731 : calculee base : "Deficit 6FD pour 1731" ; +DEFAA2P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFAA31731 : calculee base : "Deficit 6FC pour 1731" ; +DEFAA3P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFAA41731 : calculee base : "Deficit 6FB pour 1731" ; +DEFAA4P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFAA51731 : calculee base : "Deficit 6FA pour 1731" ; +DEFAA5P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBANI4701731 : calculee base : "Somme des lignes 470 482 BA pour 1731" ; +DEFBANI470P2 : calculee base : "Somme des lignes 470 482 BA pour 1731" ; +DEFBANI470P3 : calculee base : "Somme des lignes 470 482 BA pour 1731" ; +DEFBANI470_P : calculee base : "Somme des lignes 470 482 BA pour 1731" ; +DEFBANIF : calculee base : "BA. : deficits ant. imput?s1731" ; +DEFBIC11731 : calculee base : "Deficit 5RW pour 1731" ; +DEFBIC1P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBIC21731 : calculee base : "Deficit 5RR pour 1731" ; +DEFBIC2P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBIC31731 : calculee base : "Deficit 5RQ pour 1731" ; +DEFBIC3P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBIC41731 : calculee base : "Deficit 5RP pour 1731" ; +DEFBIC4P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBIC51731 : calculee base : "Deficit 5RO pour 1731" ; +DEFBIC5P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBIC61731 : calculee base : "Deficit 5RN pour 1731" ; +DEFBIC6P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFBNCNP : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFBNCNP1731 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFBNCNPF : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFBNCNPP2 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFBNCNPP3 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFBNCNP_P : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DEFLOCNP1731 : calculee base : "def LOC pour 1731 non imput" ; +DEFLOCNPF : calculee base : "def LOC pour 1731 non imput" ; +DEFLOCNPP2 : calculee base : "def LOC pour 1731 non imput" ; +DEFLOCNP_P : calculee base : "def LOC pour 1731 non imput" ; +DEFNPI1731 : calculee base : "def bic non impute" ; +DEFNPIP2 : calculee base : "def bic non impute" ; +DEFNPI_P : calculee base : "def bic non impute" ; +DEFRCM1731 : calculee base : "Deficit 2AA pour 1731" ; +DEFRCM21731 : calculee base : "Deficit 2AL pour 1731" ; +DEFRCM2P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFRCM31731 : calculee base : "Deficit 2AM pour 1731" ; +DEFRCM3P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFRCM41731 : calculee base : "Deficit 2AN pour 1731" ; +DEFRCM4P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFRCM51731 : calculee base : "Deficit 2AQ pour 1731" ; +DEFRCM5P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFRCM61731 : calculee base : "Deficit 2AR pour 1731" ; +DEFRCM6P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFRCMI : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis" ; +DEFRCMI1731 : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis" ; +DEFRCMIMPU : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis" ; +DEFRCMIP2 : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis" ; +DEFRCMIP3 : calculee base : "base DEF impute RCM pour 1731 pour avis" ; +DEFRCMP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DEFZU : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 7 nat_code = 0 modcat = 1 alias 8ZU : "Penalit art. 1731 bis : deficits de source etrangere" type REEL ; +DEFZU1731 : calculee base : "Deficit 8ZU pour 1731" ; +DEFZUP2 : calculee base : "Deficit 8ZU pour 1731 P2" ; +DFANTIMPU : calculee : "Deficits globaux des annees anterieures imputes" ; +DFANTIMPUBAR : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures bareme" ; +DFBICNPF1731 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DFBICNPFP2 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DFBICNPFP3 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput calcul 1731 avec majo 1731" ; +DFBICNPF_P : calculee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DFCE : calculee : "Deficit foncier apres imputation deficits 3CE" ; +DFCG : calculee : "Deficit foncier apres imputation deficits 3CG" ; +DIDABNCNP11731 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DIDABNCNP1P2 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DIDABNCNP1_P : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +DIFFTEOREEL : calculee restituee base : "NAPSANSPENA theorique - NAPSANSPENA reel" ; +DISFE : calculee : "ISF : ISF paye a l etranger a imputer sur ISF net des reductions ISF " ; +DISQUONB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NTS : "Distributions taxees au quotient - Nb d'annees" ; +DLOCDEFNPC1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DLOCDEFNPCGAC1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DLOCDEFNPCGAP1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DLOCDEFNPCGAV1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DLOCDEFNPP1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DLOCDEFNPV1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DLOCDEFPROC1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DLOCDEFPROCGAC1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DLOCDEFPROCGAP1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DLOCDEFPROCGAV1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DLOCDEFPROP1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DLOCDEFPROV1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DMOND : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 7 nat_code = 1 modcat = 1 alias 8ZY : "Deficit net mondial (taux moyen pour les non-residents)" ; +DMOND1731 : calculee base : "Deficit 8ZY pour 1731" ; +DMONDP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DNOCEP1731 : calculee base : "Deficit 5SP pour 1731" ; +DNOCEPCP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DNOCEPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DNOCEPPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +DNPLOCIMPU1731 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DNPLOCIMPUP2 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DNPLOCIMPU_P : calculee base : "def bic pour 1731 non imput" ; +DOMABDB : calculee : "DOM : abattement non utilise calcule sur les droits au bareme" ; +DOMAVTD : calculee : "DOM : avantage impot PV taux minore DOM" ; +DOMAVTG : calculee : "DOM : avantage impot PV taux minore GUY" ; +DOMAVTO : calculee : "DOM : avantage taux minore" ; +DOMDOM : calculee : "DOM : calcul avantage maximum sur l impot proportionnel" ; +DOMITPD : calculee : "DOM : impot PV taux minore dom" ; +DOMITPG : calculee : "DOM : impot PV taux minore GUY" ; +DPAE : calculee : "Deduction pour pension alimentaire etudiant" ; +DRCF : calculee : "Deficit foncier imputable sur le RBG" ; +DRF : calculee : "Deficit foncier imputable sur le RBG" ; +DRFDHIS1731 : calculee base : "Deficit pour 1731 pour DEFRI" ; +DS011 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS012 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS013 : calculee : "Droits simples issus du bareme avec 3WG" ; +DS014 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS015 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS016 : calculee : "Droits simples issus du bareme 8VV art. 168" ; +DS021 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS022 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS023 : calculee : "Droits simples issus du bareme avec 3WG" ; +DS024 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS025 : calculee : "Droits simples issus du bareme tx moyen" ; +DS026 : calculee : "Droits simples issus du bareme 8VV art. 168" ; +DS511 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS512 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS513 : calculee : "Droits simples issus du bareme avec 3WG" ; +DS515 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS521 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS522 : calculee : "Droits simples issus du bareme" ; +DS523 : calculee : "Droits simples issus du bareme avec 3WG" ; +DS525 : calculee : "Droits simples issus du bareme avant plaf. quotient fam tx moyen" ; +EAC : calculee : "Nombre d'enfants a charge pour calcul du nombre de parts" ; +ESFP1731 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +EXITTAX3 : calculee base : "Impot hors exit tax si 3WA et 3WB/WI presents" ; +EXO1 : calculee : "Indicateur d'exoneration pour revenus faibles" ; +FCPI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7GQ : "Souscriptions de parts de FCPI" ; +FLAG_1731 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias V_FLAG_1731 : "flag pour calcul article 1731" ; +FLAG_3WANEG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias V_FLAG_3WANE : "flag pour calcul Exit Tax passage acompte negatif 3WA" ; +FLAG_3WBNEG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias V_FLAG_3WBNE : "flag pour calcul Exit Tax passage acompte negatif 3WB" ; +FLAG_ACO : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias V_FLAG_ACO : "flag pour calcul CIRELANCE passage acompte" ; +FLAG_EXIT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias V_FLAG_EXIT : "flag pour calcul Exit Tax passage acompte" ; +FLAG_PVRO : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias V_FLAG_PVRO : "flag pour calcul PV report imposition passage acompte" ; +FMF4BE : calculee : "Micro foncier - Répartition abattement sur 4BE" ; +FMF4BK : calculee : "Micro foncier - Répartition abattement sur 4BK" ; +FONCINB : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NBA : "Revenus fonciers taxes au quotient - Nb d'annees" ; +FRD11731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRD1P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +FRD21731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRD2P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +FRD31731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRD3P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +FRD41731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRD4P2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +FRDC1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDCP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +FRDPROV1 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROV11731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV1P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROV21731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV2P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV3 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROV31731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV3P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV4 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROV41731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROV4P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROVC : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROVC1731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROVCP2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROVP : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 pac" ; +FRDPROVP1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 pac" ; +FRDPROVPP2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 pac" ; +FRDPROVV : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDPROVV1731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDPROVVP2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +FRDV1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +FRDVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +FRN11731 : calculee base : "Frais TS declare pour 1731" ; +FRN21731 : calculee base : "Frais TS declare pour 1731" ; +FRN31731 : calculee base : "Frais TS declare pour 1731" ; +FRN41731 : calculee base : "Frais TS declare pour 1731" ; +FRNC1731 : calculee base : "Frais TS declare pour 1731" ; +FRNV1731 : calculee base : "Frais TS declare pour 1731" ; +GL1 : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL1M : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL2 : calculee : "Revenus au quotient 2 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL2M : calculee : "Revenus au quotient 2 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL3 : calculee : "Revenus au quotient 3 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL3M : calculee : "Revenus au quotient 3 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL4 : calculee : "Revenus au quotient 4 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL4C : calculee : "Revenus au quotient 4 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL4CM : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL4M : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL4RAJV : calculee : "Revenus au quotient 4 hors nets imposables RAJ" ; +GL4RBJC : calculee : "Revenus au quotient 4 hors nets imposables RBJ" ; +GL4TVC : calculee : "Revenus au quotient 4 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL4TVCM : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL4V : calculee : "Revenus au quotient 4 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL4VC : calculee : "Revenus au quotient 4 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GL4VCM : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GL4VM : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GLF1 : calculee : "pensions footballeurs imposables - PAC" ; +GLF1M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLF2 : calculee : "pensions footballeurs imposables - PAC" ; +GLF2M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLF3 : calculee : "pensions footballeurs imposables - PAC" ; +GLF3M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLF4 : calculee : "pensions footballeurs imposables - PAC" ; +GLF4M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLFC : calculee : "pensions footballeurs imposables - Conjoint" ; +GLFCM : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLFTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLFTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLFV : calculee : "pensions footballeurs imposables - Vous" ; +GLFVM : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +GLN1 : calculee : "Gain de levee d'option net" ; +GLN2 : calculee : "Gain de levee d'option net" ; +GLN3 : calculee : "Gain de levee d'option net" ; +GLPALIM1 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM1M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM2 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM2M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM3 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM3M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM4 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIM4M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIMC : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIMCM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIMTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer pension alimentaire" ; +GLPALIMTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer pension alimentaire" ; +GLPALIMV : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPALIMVM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +GLPRR1 : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR1M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR2 : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR2M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR3 : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR3M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR4 : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRR4M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRRC : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRRCM : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRRTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer pension normale" ; +GLPRRTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer pension normale" ; +GLPRRV : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRRVM : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +GLPRRZ1 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZ1M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLPRRZ2 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZ2M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLPRRZ3 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZ3M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLPRRZ4 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZ4M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLPRRZC : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZCM : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLPRRZV : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +GLPRRZVM : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ " ; +GLRCMCH : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMCHM : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMDC : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMDCM : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMFU : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMFUM : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMGO : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMGOM : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRCMTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRCMTR : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMTRM : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMTS : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRCMTSM : calculee : "Revenus au quotient " ; +GLRF1 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRF1M : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GLRF2 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRF2M : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +GLRFTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRFTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRVG : calculee : "Revenus au quotient NVG hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLRVGM : calculee : "Revenus au quotient NVG hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLRVO : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO5 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO5M : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO6 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO6M : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO7 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVO7M : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVOM : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +GLRVOTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRVOTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLRWA : calculee : "Revenus au quotient NWA hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLRWAM : calculee : "Revenus au quotient NWA hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLRWB : calculee : "Revenus au quotient NWB hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLRWBM : calculee : "Revenus au quotient NWB hors revenus footballeurs nets imposables" ; +GLTS1 : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS1M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS2 : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS2M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS3 : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS3M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS4 : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTS4M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTSC : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTSCM : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTSREMP1 : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP1M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP2 : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP2M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP3 : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP3M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP4 : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMP4M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMPC : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMPCM : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMPTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLTSREMPTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLTSREMPV : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSREMPVM : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +GLTSTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLTSTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +GLTSV : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +GLTSVM : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +HRBASEFRAC : calculee : "Haut revenu fraction rfr n sur moyenne rfr ant " ; +HRBASEFRAC3WH : calculee : "Haut revenu fraction rfr n sur moyenne rfr ant avec 3WH" ; +HRBASELISSE : calculee : "Haut revenu rfr lisse" ; +HRBASELISSE3WH : calculee : "Haut revenu rfr lisse avec 3WH" ; +HRBTRFR1 : calculee : "Haut revenu rfr ant. n-1 retenu" ; +HRBTRFR2 : calculee : "Haut revenu rfr ant. n-2 retenu" ; +HRCONDTHEO : calculee : "Haut revenu indicateur condition RFR sup a 1.5 RFR anterieurs" ; +HRCONDTHEO3WH : calculee : "Haut revenu indicateur condition RFR sup a 1.5 RFR anterieurs avec 3WH" ; +HRLIM15 : calculee : "Haut revenu rfr n 1,5 fois moyenne des 2 rfr ant" ; +HRLIM153WH : calculee : "Haut revenu rfr n 1,5 fois moyenne des 2 rfr ant avec 3WH" ; +HRLIMBTRFR1 : calculee : "Haut revenu rfr n-1 inf a 250000" ; +HRLIMBTRFR2 : calculee : "Haut revenu rfr n-2 inf a 250000" ; +HRMOYBTRFR : calculee : "Haut revenu moyenne des 2 rfr ant" ; +HRNBTRFR : calculee : "Haut revenu nombre rfr ant" ; +IAD11 : calculee restituee : "impot apres decote et apres reduction d impot" ; +IAD13 : calculee : "impot apres decote et apres reduction d impot avec 3WG" ; +IAMD1 : calculee : "Impot apres retrait de l'avantage en impot sur dons" ; +IAMD2 : calculee : "Impot apres retrait de l'avantage en impot sur dons" ; +IAMD2TH : calculee : "IMPOT brut TH pour redevance TELE" ; +IAN : calculee : "Impot apres imputations non restituables" ; +IAN_DERSTTR : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias V_IAN_DERSTT : "Impot apres imputations non restituables" ; +IAR : calculee : "Impot apres imputation restituables" type REEL ; +IAVIM2 : calculee : "Impot avant imputation sans droit de bail" ; +IAVIMBIS : calculee : "Impot avant imputation" ; +IAVIMO : calculee : "Impot avant imputation (sert au test de 2000 lorsqu'impot au tx moyen)" ; +IBATMARG : calculee base : "Impot BA tx marginal vous + conjoint" ; +ICIGLO : calculee : "Credit d'impot sur gain de levee d option brut" ; +ICREREVET : calculee : "imputation limitee a l impot propor. pour le credit revenus etrangers" ; +ID11 : calculee : "Droits simples avant abattement DOM" ; +ID12 : calculee : "Droits simples avant abattement DOM" ; +ID13 : calculee : "Droits simples avant abattement DOM avec 3WG" ; +ID14 : calculee : "Droits simples avant abattement DOM" ; +ID16 : calculee : "Droits simples avant abattement DOM 8VV art. 168" ; +IDANT11 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples avant abattement DOM" ; +IDOM11 : calculee : "Droits simples definitifs" ; +IDOM12 : calculee : "Droits simples definitifs" ; +IDOM13 : calculee : "Droits simples definitifs avec 3WG" ; +IDOM16 : calculee : "Droits simples definitifs 8VV art. 168" ; +IDRSE : calculee : "droit simple rev. source etrangere" ; +IHAUTREVT : calculee base : "Impot Hauts Revenus total" ; +IHAUTREVT3WH : calculee base : "Impot Hauts Revenus total avec 3WH" ; +IINET : calculee restituee : "Total de votre imposition" ; +IINETCALC : calculee : "Total de votre imposition intermediaire correctif" ; +IINETIR : calculee restituee : "Total de votre imposition sans contrib. soc." ; +IMETRO1 : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMETRO2 : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMETRO3 : calculee : "Impot sur Revenu metro avec 3WG" ; +IMETRO4 : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMETRO6 : calculee : "Impot sur Revenu metro" ; +IMI : calculee : "Impot au taux minimum" ; +IMO : calculee : "Impot au taux moyen" ; +IMPFHQ1 : calculee : "Droits simples hors quotient avant abattement DOM" ; +IMPFHQANT1 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples hors quotient avant abattement DOM" ; +IMPRET : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 8YI : "Impot net avant retour en France" type REEL ; +IMT11 : calculee : "Droits simples immediats + differes" ; +IMT12 : calculee : "Droits simples immediats + differes (sans ded Ab DOM)" ; +IMTANT11 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples immediats + differes" ; +IMTANT12 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples immediats + differes sans abt DOM" ; +IN01 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN02 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN03 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF avec 3WG" ; +IN04 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN05 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN06 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF 8VV art. 168" ; +IN51 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF pour calcul reduc compl." ; +IN52 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +IN53 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF pour calcul reduc compl. avec 3WG" ; +IN55 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF" ; +INANT01 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF pour calcul reduc complementaire" ; +INANT02 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples apres plafonnement QF" ; +INANT03 : calculee : "Droits simples apres plafonnement QF pour calcul reduc comp 3WG" ; +INANT51 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples apres plafonnement QF" ; +INANT52 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples apres plafonnement QF" ; +INANT53 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples apres plafonnement QF avec 3WG" ; +INDCODDAJ : calculee : "Indicateur d'existence de revenu declare salaire DOM pour prorata" ; +INDJNONIMPC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias ZZB : "Indemnites journalieres non imposables - Declarant 2" type REEL ; +INDJNONIMPV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias ZZA : "Indemnites journalieres non imposables - Declarant 1" type REEL ; +INDMENAGE : calculee : "Indicateur menage modeste limite 20500" ; +INDMENAGE3WG : calculee : "Indicateur menage modeste limite 20500 avec 3WG" ; +INDMENAGEMIN : calculee : "Indicateur menage modeste limite 18500" ; +INDMENAGEMIN3WG : calculee : "Indicateur menage modeste limite 18500 avec 3WG" ; +INDMENAGESUP : calculee : "Indicateur menage modeste entre limite 18501 et 20500" ; +INDMENAGESUP3WG : calculee : "Indicateur menage modeste entre limite 18501 et 20500 avec 3WG" ; +INDPASMIN : calculee : "Indicateur application taux minimum pour PAS" ; +INDRCMDEF : calculee base : "indicateur 2CA sup au net RCM ordi et quot." ; +INDRCMDEFQ : calculee base : "indicateur 1 si RCM quot net sup quote part 2CA sur quotient" ; +INDTEFF : calculee : "Indicateur d'existence de revenu pour tx eff automatique" ; +INDTXMIN : calculee : "Indicateur de taux minimum" ; +INDTXMOY : calculee : "Indicateur de taux moyen" ; +IND_1011731 : calculee base : "Indicateur frais reels" ; +IND_1021731 : calculee base : "Indicateur frais reels" ; +IND_1031731 : calculee base : "Indicateur frais reels" ; +IND_1041731 : calculee base : "Indicateur frais reels" ; +IND_10C1731 : calculee base : "Indicateur frais reels" ; +IND_10V1731 : calculee base : "Indicateur frais reels" ; +IND_TDR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 8ZK : "Revenus nets frontaliers et fonctionnaires internationaux" ; +IND_TL_MF : saisie penalite alias V_IND_TL_MF : "nouv cor: booleen: vaut 1 si mauvaise foi" ; +INE : calculee : "Imputations non restituables" ; +INETABADAJ1 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABADAJ2 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABADAJ3 : calculee : "Impot proportionnel dom avec 3WG" ; +INETABADAJ4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABADAJ6 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABAEAJ1 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABAEAJ2 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABAEAJ3 : calculee : "Impot proportionnel dom avec 3WG" ; +INETABAEAJ4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INETABAEAJ6 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +INTAN : calculee : "Annee date notification" ; +INTANISF : calculee : "Annee date notification" ; +INTERENB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NTR : "Interets taxes au quotient - Nb d'annees" ; +INTMS : calculee : "Mois date notification" type DATE_MM ; +INTMSISF : calculee : "Mois date notification" type DATE_MM ; +IPAE : calculee restituee : "Impot paye a l'etranger (8VL, 8VM, 8WM, 8UM)" ; +IPCAPTAXC : calculee : "Impot liberatoire pension capital taxable conjoint" ; +IPCAPTAXT : calculee : "Impot liberatoire pension capital taxable total" ; +IPCAPTAXTOT : calculee : "Impot liberatoire pension capital taxable total avant credit impot 8XT" ; +IPCAPTAXV : calculee : "Impot liberatoire pension capital taxable vous" ; +IPHQ : calculee : "Droits sur les revenus hors quotient" ; +IPHQ2 : calculee : "Droits sur les revenus hors quotient (sans ded abt DOM)" ; +IPHQANT2 : calculee : "ancien plafqf: revenus hors quotient" ; +IPMOND : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 7 nat_code = 0 modcat = 1 alias 8TI : "Taux effectif" ; +IPQ01 : calculee : "Droit sur les revenus hors quotient" ; +IPQ02 : calculee : "Droit sur les revenus hors quotient" ; +IPQ03 : calculee : "Droit sur les revenus hors quotient avec 3WG" ; +IPQ05 : calculee : "Droit sur les revenus hors quotient" ; +IPQ1 : calculee : "Droits simples totaux" ; +IPQ1001 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQ1002 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQ1003 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 a x avec 3WG" ; +IPQ1005 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQ11 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQ12 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQ13 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient avec 3WG" ; +IPQ15 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQ2 : calculee : "Droits simples totaux" ; +IPQ21 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQ22 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ23 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient avec 3WG" ; +IPQ25 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ3 : calculee : "Droits simples totaux avec 3WG" ; +IPQ31 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQ32 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ33 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient avec 3WG" ; +IPQ35 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ41 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQ42 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ43 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient avec 3WG" ; +IPQ45 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +IPQ5 : calculee : "Droits simples totaux" ; +IPQANT01 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les revenus hors quotient" ; +IPQANT1 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQANT1001 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQANT11 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQANT21 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQANT31 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQANT41 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +IPQANTRVG : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQANTRWA : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQANTRWB : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQF11 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF12 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF13 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs avec 3WG" ; +IPQF15 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF21 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF22 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF23 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs avec 3WG" ; +IPQF25 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF31 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF32 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF33 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs avec 3WG" ; +IPQF35 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF41 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF42 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQF43 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs avec 3WG" ; +IPQF45 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQFANT11 : calculee : "ancine plafqf:Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQFANT21 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQFANT31 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQFANT41 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footballeurs PAC" ; +IPQFANTC1 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footballeurs CONJOINT" ; +IPQFANTV1 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footballeurs VOUS" ; +IPQFC1 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CONJOINT" ; +IPQFC2 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CONJOINT" ; +IPQFC3 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs avec 3WG" ; +IPQFC5 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CJT" ; +IPQFV1 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS" ; +IPQFV2 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS" ; +IPQFV3 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs avec 3WG" ; +IPQFV5 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS" ; +IPQPALIM11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM13 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQPALIM15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM23 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQPALIM25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM32 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM33 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQPALIM35 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM42 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIM43 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQPALIM45 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANT11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANT21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANT31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANT41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMC3 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQPALIMC5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMV2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPALIMV3 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQPALIMV5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPAS : calculee : "Impot au quotient PAS" ; +IPQPRR11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR13 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQPRR15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR23 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQPRR25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR32 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR33 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQPRR35 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR42 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRR43 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQPRR45 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANT11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANT21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANT31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANT41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZ11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZ21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZ31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZ41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRANTZV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRC3 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQPRRC5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRV2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRV3 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQPRRV5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ13 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQPRRZ15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ23 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQPRRZ25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ32 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ33 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQPRRZ35 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ42 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZ43 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQPRRZ45 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZC3 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQPRRZC5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZV2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQPRRZV3 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQPRRZV5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMCH1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMCH2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMCH3 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQRCMCH5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMCHANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMDC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMDC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMDC3 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQRCMDC5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMDCANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMFU1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMFU2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMFU3 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQRCMFU5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMFUANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMGO1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMGO2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMGO3 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQRCMGO5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMGOANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTR1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTR2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTR3 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQRCMTR5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMTRANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTS1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTS2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRCMTS3 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQRCMTS5 : calculee : "droits sur les rcm quotient" ; +IPQRCMTSANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF13 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQRF15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRF23 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQRF25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRFANT11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRFANT21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVG1 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RVG" ; +IPQRVG2 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RVG" ; +IPQRVG3 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient avec 3WG" ; +IPQRVG5 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQRVO1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO3 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQRVO5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO51 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO52 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO53 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQRVO55 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO5ANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO61 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO62 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO63 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQRVO65 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO6ANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO71 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO72 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO73 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQRVO75 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVO7ANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRVOANT1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQRWA1 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RWA" ; +IPQRWA2 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RWA" ; +IPQRWA3 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient avec 3WG" ; +IPQRWA5 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQRWB1 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RWB" ; +IPQRWB2 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient code RWB" ; +IPQRWB3 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient avec 3WG" ; +IPQRWB5 : calculee : "ancien plafqf:Droits simples totaux" ; +IPQT : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient" ; +IPQT2 : calculee : "Droit sur tous les revenus au quotient (sans ded abt DOM)" ; +IPQTS11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS13 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQTS15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS23 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQTS25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS32 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS33 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQTS35 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS42 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTS43 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQTS45 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANT11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANT21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANT31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANT41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSC3 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQTSC5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP12 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP13 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQTSREMP15 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP22 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP23 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQTSREMP25 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP32 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP33 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQTSREMP35 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP42 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMP43 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQTSREMP45 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANT11 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANT21 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANT31 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANT41 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPC1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPC2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPC3 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQTSREMPC5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPV2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSREMPV3 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQTSREMPV5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSV1 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSV2 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPQTSV3 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient avec 3WG" ; +IPQTSV5 : calculee : "ancien plafqf : droits quotient" ; +IPRODOM1 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPRODOM2 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPRODOM3 : calculee : "Impot proportionnel dom avec 3WG" ; +IPRODOM4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPRODOM6 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +IPROGUY1 : calculee : "Impot proportionnel guy" ; +IPROGUY2 : calculee : "Impot proportionnel guy" ; +IPROGUY3 : calculee : "Impot proportionnel guy avec 3WG" ; +IPROGUY4 : calculee : "Impot proportionnel guy" ; +IPROGUY6 : calculee : "Impot proportionnel guy" ; +IPSOUR : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 8TA : "Retenue a la source des non residents au taux de 20%" ; +IPTEFN : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 7 nat_code = 1 modcat = 1 alias 8ZN : "Taux effectif - Deficit mondial" ; +IPTEFN1731 : calculee base : "Deficit 8ZN pour 1731" ; +IPTEFNP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +IPTEFP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 7 nat_code = 0 modcat = 1 alias 8ZR : "Taux effectif - Revenu mondial" type REEL ; +IQUODAJ1 : calculee : "Impot quotient DAJ 30% dom" ; +IQUODAJ2 : calculee : "Impot quotient DAJ 30% dom" ; +IQUODAJ3 : calculee : "Impot quotient DAJ 30% dom avec 3WG" ; +IQUOEAJ1 : calculee : "Impot quotient EAJ 40% dom" ; +IQUOEAJ2 : calculee : "Impot quotient EAJ 40% dom" ; +IQUOEAJ3 : calculee : "Impot quotient EAJ 30% dom avec 3WG" ; +IQUORAJ1 : calculee : "Impot quotient RAJ RBJ metro" ; +IQUORAJ2 : calculee : "Impot quotient RAJ RBJ metro" ; +IQUORAJ3 : calculee : "Impot quotient RAJ RBJ metro avec 3WG" ; +IQUOTOT1 : calculee : "Impot au quotient tous quotients confondus" ; +IQUOTOT2 : calculee : "Impot au quotient tous quotients confondus" ; +IQUOTOT3 : calculee : "Impot au quotient tous quotients confondus avec 3WG" ; +IQUOTOT5 : calculee : "Impot au quotient tous quotients confondus" ; +IQUOTOT7 : calculee : "Impot au quotient tous quotients confondus" ; +IQUOTOTANT1 : calculee : "pour ancien plafqf:Impot au quotient tous quotients confondus" ; +IR9YI : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +IRANT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 8ZG : "IR provisoire suite a cessation, cession" ; +IRANT_A : calculee base : "Imposition provisoire anterieure" ; +IRB : calculee : "Impot brut" ; +IRB2 : calculee : "Impot brut+ CRDB + CADB brutes" ; +IRD : calculee : "Impot sur le revenu du" ; +IRE : calculee : "Imputations restituables" ; +IRE2 : calculee : "Imputations restituables yc credit d impot adhesion CGA" ; +IRETS : calculee restituee : "Retenue a la source" ; +IRETS1 : calculee restituee : "Retenue a la source IPSOUR limite IR avant CI" ; +IRETS2 : calculee restituee : "Retenue a la source IPAE limite 8PA ou (IR avant CI - IRETS1)" ; +IREXIT : calculee base : "Impot correspondant a exit tax si 3WA et 3WB/WI presents" ; +IREXITI : calculee base : "Impot correspondant a exit tax sans 3WB" ; +IREXITMEN : calculee base : "Impot correspondant a exit tax pour reduc menage" ; +IREXITS : calculee base : "Impot correspondant a exit tax avec 3WA" ; +IRINDIV : calculee : "Impot de reference individuel PAS" ; +IRINDPAS : calculee : "IR des revenus ordinaires individualises PAS" ; +IRINDPASC : calculee : "IR des revenus ordinaires individualises PAS - Dec 2" ; +IRINDPASQ : calculee : "IR des revenus ordinaires individualises + quotient PAS" ; +IRINDPASQC : calculee : "IR des revenus ordinaires individualises + quotient PAS - Dec 2" ; +IRINDPASQV : calculee : "IR des revenus ordinaires individualises + quotient PAS - Dec 1" ; +IRINDPASV : calculee : "IR des revenus ordinaires individualises PAS - Dec 1" ; +IRINDQF1 : calculee : "Plafonnement quotient familial 1 PAS" ; +IRINDQF2 : calculee : "Plafonnement quotient familial 2 PAS" ; +IRN : calculee : "Impot net ou restitution nette" ; +IRNET : calculee restituee : "Total de votre imposition (si positif)" ; +IRNET2 : calculee : "Total de votre imposition" ; +IRNETBIS : calculee : "IRNET avant bidouille du 8ZI" ; +IRNETTER : calculee : "IRNET avant bidouille du 8ZI" ; +IRN_A : calculee base : "Correctif: impot net ou restitution nette" ; +IR_ISO_RECT : calculee base : "IR apres prise en compte de tous rappels" ; +IS011 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS012 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS013 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial avec 3WG" ; +IS014 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS015 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS016 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial 8VV art. 168" ; +IS021 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS022 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS023 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial avec 3WG" ; +IS024 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS025 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial Tx moyen" ; +IS026 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial 8VV art. 168" ; +IS511 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS512 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS513 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial avec 3WG" ; +IS515 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS521 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS522 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial" ; +IS523 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial avec 3WG" ; +IS525 : calculee : "Droits simples avant plafonnement du quotient familial Tx moyen" ; +ISF1 : calculee restituee : "Avis ISF : Si decote, montant ISF avant decote" ; +ISF4BASE_A : calculee base : "correctif : ISF calculee effectivement anterieure" ; +ISFDEC : calculee : "ISF : Decote pour patrimoine compris entre 1330 000 et 1430 000 euros" ; +ISFETRANG : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 9RS : "ISF : ISF paye a l'etranger" type REEL ; +ISF_A : calculee base : "correctif : Isf anterieure" ; +ISNETDAJ4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ISNETEAJ4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITOTDOM1 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITOTDOM2 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITOTDOM3 : calculee : "Impot proportionnel dom avec 3WG" ; +ITOTDOM4 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITOTDOM6 : calculee : "Impot proportionnel dom" ; +ITP : calculee : "Impot @ taux proportionnel" ; +ITPRCM : calculee : "Impot @ taux proportionnel RCM code 2FA" ; +LIM1000 : const=1000.00000 ; +LIM10000 : const=10000.00000 ; +LIM18000 : const=18000.00000 ; +LIM5000 : const=5000.00000 ; +LIMCELLIER : const=300000.00000 ; +LIMDPAE : calculee : "Deduction pour pension alimentaire etudiant" ; +LIMDUFLO : const=300000.00000 ; +LIMIT10 : calculee : "Plafonnement global de certains avantages fiscaux (2010/2010)" ; +LIMIT11 : calculee : "Plafonnement global de certains avantages fiscaux, limite 2011" ; +LIMIT12 : calculee : "Plafonnement global de certains avantages fiscaux, limite 2012" ; +LIMIT9 : calculee : "Plafonnement global de certains avantages fiscaux (2009/2010)" ; +LIMLOC : const=50000.00000 ; +LIMLOC2 : const=33333.00000 ; +LIMRFR : const=15000.00000 ; +LIM_ABTRNGDBL : const=23760.00000 ; +LIM_ABTRNGSIMP : const=14750.00000 ; +LIM_AGE_ABVIEUX : const=65.00000 ; +LIM_AGE_EXO : const=65.00000 ; +LIM_AGE_LET_S : const=74.00000 ; +LIM_AIDOMI : const=12000.00000 ; +LIM_AIDOMI2 : const=20000.00000 ; +LIM_AIDOMI3 : const=15000.00000 ; +LIM_ASSUR1 : const=23000.00000 ; +LIM_ASSUR2 : const=107000.00000 ; +LIM_ASSUR3 : const=200000.00000 ; +LIM_BAR1 : const=0.00000 ; +LIM_BAR2 : const=9710.00000 ; +LIM_BAR3 : const=26818.00000 ; +LIM_BAR4 : const=71898.00000 ; +LIM_BAR5 : const=152260.00000 ; +LIM_BARN2 : const=26761.00000 ; +LIM_BTIMP : const=150.00000 ; +LIM_BTREVFONC : const=5400.00000 ; +LIM_BTRNI : const=6000.00000 ; +LIM_BTRNI10 : const=10000.00000 ; +LIM_CONTROLE : const=600.00000 ; +LIM_CURE : const=10000.00000 ; +LIM_DIFAGRI : const=5000.00000 ; +LIM_FORET : const=1000.00000 ; +LIM_FRACC : const=3411.00000 ; +LIM_INVLOC : const=11440.00000 ; +LIM_INVLOC3 : const=8333.00000 ; +LIM_ISFDEC : const=1400000.00000 ; +LIM_ISFINF : const=1300000.00000 ; +LIM_ISFSUP : const=2570000.00000 ; +LIM_MIBPRES : const=32900.00000 ; +LIM_MIBVEN : const=82200.00000 ; +LIM_MICFON : const=15000.00000 ; +LIM_PATNAT : const=10000.00000 ; +LIM_PENSALENF : const=5738.00000 ; +LIM_PERPMAX : const=30893.00000 ; +LIM_PERPMAXBT : const=30432.00000 ; +LIM_PERPMIN : const=3862.00000 ; +LIM_PERPMINBT : const=3804.00000 ; +LIM_PREMAIDE : const=15000.00000 ; +LIM_PREMAIDE2 : const=18000.00000 ; +LIM_PRETUD : const=1000.00000 ; +LIM_PROSP : const=80000.00000 ; +LIM_REPCOMPENS : const=30500.00000 ; +LIM_REPORT : const=600.00000 ; +LIM_RESTIT : const=10000.00000 ; +LIM_SOCREPR : const=20000.00000 ; +LIM_SOUFIP : const=12000.00000 ; +LIM_TR1_ISF : const=800000.00000 ; +LIM_TR2_ISF : const=1300000.00000 ; +LIM_TR3_ISF : const=2570000.00000 ; +LIM_TR4_ISF : const=5000000.00000 ; +LIM_TR5_ISF : const=10000000.00000 ; +LNPRODEF101731 : calculee base : "Deficit 5GA pour 1731" ; +LNPRODEF10P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF11731 : calculee base : "Deficit 5GJ pour 1731" ; +LNPRODEF1P2 : calculee base : "Deficit 5GJ pour 1731 P2" ; +LNPRODEF21731 : calculee base : "Deficit 5GI pour 1731" ; +LNPRODEF2P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF31731 : calculee base : "Deficit 5GH pour 1731" ; +LNPRODEF3P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF41731 : calculee base : "Deficit 5GG pour 1731" ; +LNPRODEF4P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF51731 : calculee base : "Deficit 5GF pour 1731" ; +LNPRODEF5P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF61731 : calculee base : "Deficit 5GE pour 1731" ; +LNPRODEF6P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF71731 : calculee base : "Deficit 5GD pour 1731" ; +LNPRODEF7P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF81731 : calculee base : "Deficit 5GC pour 1731" ; +LNPRODEF8P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LNPRODEF91731 : calculee base : "Deficit 5GB pour 1731" ; +LNPRODEF9P2 : calculee base : "Deficit 5xx pour 1731 P2" ; +LOCGITCC1731 : calculee base : "Def retenu pour 1731" ; +LOCGITCCP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCGITCP1731 : calculee base : "Def retenu pour 1731" ; +LOCGITCPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCGITCV1731 : calculee base : "Def retenu pour 1731" ; +LOCGITCVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCGITHCC1731 : calculee base : "Def retenu pour 1731" ; +LOCGITHCP1731 : calculee base : "Def retenu pour 1731" ; +LOCGITHCV1731 : calculee base : "Def retenu pour 1731" ; +LOCNPC1731 : calculee base : "Def retenu pour 1731" ; +LOCNPCGAC1731 : calculee base : "Def retenu pour 1731" ; +LOCNPCGACP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCNPCGAPAC1731 : calculee base : "Def retenu pour 1731" ; +LOCNPCGAPACP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCNPCGAV1731 : calculee base : "Def retenu pour 1731" ; +LOCNPCGAVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCNPCP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCNPPAC1731 : calculee base : "Def retenu pour 1731" ; +LOCNPPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCNPV1731 : calculee base : "Def retenu pour 1731" ; +LOCNPVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROCGACP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROCGAPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROCGAVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROCP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOCPROVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +LOYBASE_A : calculee base : "correctif : taxe loyer calculee effectivement anterieure" ; +LOYELEVNEG : calculee : "taxe + INR + majo" ; +LOYELEVNET : calculee : "taxe + INR + majo" ; +LOY_ISO_RECT : calculee base : "IR apres prise en compte de tous rappels" ; +MAJSALDOM : const=1500.00000 ; +MARGPAS : calculee : "Revenus agricoles taux marginal PAS" ; +MCDV : calculee : "1 =marie 2 =celibataire 3= divorce 4=veuf" ; +MESGOUV : calculee restituee : "Indicateur beneficiaire des mesures fiscales de bas de bareme" ; +MICFR : calculee : "Frais forfaitaires Regime micro foncier" ; +MIN_DEDPR : const=379.00000 ; +MIN_DEDSFORFTS : const=426.00000 ; +MIN_DEMEMPLOI : const=938.00000 ; +MOISAN : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 9YU : "Date de depot de la declaration (mois et annee) " ; +MOISAN2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 1 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias V_MOISAN2 : "Date de notification (Mois et Annee) " ; +MOISAN_ISF : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 9XU : "ISF : date de depot de la declaration (mois et annee) " ; +MTAP : calculee restituee : "montant des acomptes provisionnels" ; +MTAPPS : calculee restituee : "montant des acomptes provisionnels PS" ; +MTRC : const=61.00000 ; +MTRL : const=153.00000 ; +MTRS : const=183.00000 ; +NAB : calculee : "Nombre abattements personnes agees" ; +NABRFR : calculee : "Nombre abattements personnes agees RFR" ; +NABRFRHR : calculee : "Nombre abattements personnes agees RFR Hauts revenus" ; +NABRFRHRPA : calculee : "Nombre abattements personnes agees RFR abt PA CHR" ; +NABRFRPA : calculee : "Nombre abattements personnes agees RFR abt PA" ; +NABTEF : calculee : "Nombre abattements personnes agees tx eff" ; +NABTEFRFR : calculee : "Nombre abattements personnes agees tx eff" ; +NAPCOROLCS : calculee restituee : "Net a payer (ou a restituer, ou a degrever) correctif CS" ; +NAPCOROLIR : calculee restituee : "Net a payer (ou a restituer, ou a degrever) correctif IR" ; +NAPCRPIAMD1 : calculee : "Impot CS apres retrait de l'avantage en impot sur dons " ; +NAPI : calculee : "Net a payer intermediaire" ; +NAPSANSPENA : calculee restituee : "Acomptes provisionnels. NAP sans pena pour calcul plaft avantages fisc" ; +NAPT : calculee restituee : "Net a payer (ou a restituer, ou a degrever)" ; +NAPT8 : calculee restituee : "Net a payer (ou a restituer, ou a degrever) pour MESGOUV" ; +NAPTEMP : calculee restituee : "Net a payer provisoire IR (ou a restituer, ou a degrever)" ; +NAPTEMPCX : calculee restituee : "Net a payer provisoire IR (ou a restituer, ou a degrever) pour CTX" ; +NAPTIR : calculee restituee : "Net a payer IR sans PS (ou a restituer, ou a degrever)" ; +NAT1BIS : calculee : "Indicateur de nature d'imposition en cas de 8ZG" ; +NB0BT2MIQAR : calculee : "nb de quarts de part supplementiare pour les 0BT garde alt +2 enfants" ; +NB0BTMIQAR : calculee : "nb de quarts de part supplementiare pour les 0BT garde alt 1 2em enf" ; +NB0BTQAR : calculee : "nb de quarts de part supplementiare pour les 0BT garde alt et exclus" ; +NBFOTH : calculee : "Nombre de personnes foyer" type ENTIER ; +NBMIQAR : calculee : "nb de quarts de part supplementiare pour les couples" ; +NBPOTE : calculee : "Nombre de personnes foyer" type ENTIER ; +NBPT : calculee : "Nombre de parts" ; +NBPTPAS : calculee : "Nombre de parts pour individualisation taux PAS" ; +NBQAR : calculee : "Nombre de parts relatif a la residence alternee" ; +NBQAR1 : calculee : "composant de NBQAR(NBP residence alternee)" ; +NBQAR2 : calculee : "composant de NBQAR(NBP residence alternee)" ; +NBQAR3 : calculee : "composant de NBQAR(NBP residence alternee)" ; +NBQAR4 : calculee : "composant de NBQAR(NBP residence alternee)" ; +NBQART : calculee : "composant de NBQAR: cas case OBT (NBP residence alternee)" ; +NBYV1 : calculee : "Nombre de parts NBP" ; +NBYV2 : calculee : "Nombre de parts situation de famille" ; +NCC : calculee : "1/2 part pour carte de combattant" ; +NDA : calculee : "Nombre de personnes ages" ; +NIN : calculee : "Nombre de parts du aux invalides" ; +NPA : calculee : "Nombre de parts du aux personnes @ charge" ; +NPS : calculee : "1/2 part supplementaire pour personnes seules avec personnes a charge" ; +NRINET : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 8ZI : "Impot net apres depart a l'etranger (non residents)" ; +NSA : calculee : "1/2 part supplementaire correspondant au plafond de 6100F" ; +NSA2 : calculee : "1/2 part supplementaire correspondant au plafond de 6100F" ; +NSM : calculee : "Nombre de parts du @ la situation matrimoniale" ; +NSP : calculee : "Nombre de parts du @ diverses situations particuli}res" ; +NUREPAR : calculee : "Deduction grosses reparations nus-proprietaires" ; +NUREPARTEF : calculee : "Deduction grosses reparations nus-proprietaires tx eff" ; +NUREPARTEFRFR : calculee : "Deduction grosses reparations nus-proprietaires tx eff" ; +P2GE : calculee : "plafond des red d impot gros equipement 2eme periode" ; +P2GEWL : calculee : "plafond des red d impot gros equipement specifique 7WL" ; +PAC : calculee : "Nombre de personnes a charge" ; +PCAPBASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +PCAPNEG : calculee : "taxe + INR + majo" ; +PCAPNET : calculee : "PCAPTAX + INR + majo" ; +PCAPTAXNET : calculee : "taxe + INR + majo" ; +PCDIS : calculee : "Penalites contribution sociale salariale" ; +PCSG : calculee : "Penalites de la CSG" ; +PCSGD : calculee : "penalites CSG" ; +PCVN : calculee : "Penalites de la CVNSAL" ; +PDEG : calculee : "Penalites totales degrevees" ; +PDEVDUR : calculee : "plafond credit depenses developpement durable" ; +PENA994 : calculee restituee base : "Flag presence penalite dans et hors 1731bis" ; +PENSALNBC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NBO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - Declarant 2" ; +PENSALNBP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NCO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - PAC 1" ; +PENSALNBP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NDO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - PAC 2" ; +PENSALNBP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NEO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - PAC 3" ; +PENSALNBP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NFO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - PAC 4" ; +PENSALNBV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NAO : "Pens. alim. taxees au quotient : Nb d'annees - Declarant 1" ; +PGLOA : calculee : "Penalites sur LOAAG (1TT et 1UT)" ; +PHAUTREV : calculee : "Penalites sur hauts revenus" ; +PIR : calculee : "Penalites sur IR" ; +PIRD : calculee : "Penalites dues sur l'IR" ; +PIRNEG : calculee : "Penalites sur IR negatif" ; +PIRNETNEG : calculee : "Penalites sur IR negatif" ; +PISF : calculee : "Penalites sur ISF" ; +PLA : calculee : "Montant total du plafonnement QF" ; +PLABAR2 : const=1359.40000 ; +PLABAR3 : const=5650.28000 ; +PLABAR4 : const=13559.06000 ; +PLABAR5 : const=19649.46000 ; +PLACOMP : calculee : "Plafond complementaire de l'avantage QF (invalides,sit.part.)" ; +PLAF20000 : const=20000.00000 ; +PLAFCDPART : calculee : "Plafond calcule de l avantage fiscal procure par la demi part sup" ; +PLAFDOMPRO1 : calculee : "limite Impot pour inv DOM PRO 2001" ; +PLAFDOMPRO3 : calculee : "limite Impot pour inv DOM PRO 2003" ; +PLAFIMP : const=1684.00000 ; +PLAFPRESCOMP : const=30500.00000 ; +PLAF_99999 : const=99999.00000 ; +PLAF_AF : const=80.00000 ; +PLAF_AF2 : const=450.00000 ; +PLAF_CDPART : const=903.00000 ; +PLAF_CDPART2 : const=0.00000 ; +PLAF_CINE : const=18000.00000 ; +PLAF_COMPPART : const=3566.00000 ; +PLAF_COMPSURV : const=300.00000 ; +PLAF_COMPSURVQAR : const=150.00000 ; +PLAF_DEDFORFTS : const=12183.00000 ; +PLAF_DEDPRFOYER : const=3715.00000 ; +PLAF_DEMIPART : const=1512.00000 ; +PLAF_DEVDUR : const=8000.00000 ; +PLAF_FCPI : const=12000.00000 ; +PLAF_FOREST : const=5700.00000 ; +PLAF_FOREST1 : const=6250.00000 ; +PLAF_FOREST2 : const=2000.00000 ; +PLAF_FORFBA : const=76225.00000 ; +PLAF_FRCOMPTA : const=915.00000 ; +PLAF_GE2 : const=5000.00000 ; +PLAF_GE2_ENF2 : const=500.00000 ; +PLAF_GE2_ENF3 : const=600.00000 ; +PLAF_GE2_PAC : const=400.00000 ; +PLAF_GE2_PACQAR : const=200.00000 ; +PLAF_ISFRED : calculee : "Plafond de 50000 ou 45000 pour reductions ISF" ; +PLAF_MENAGE : const=20500.00000 ; +PLAF_MENAGE_PAC : const=3700.00000 ; +PLAF_MENAGE_QAR : const=1850.00000 ; +PLAF_NUREPAR : const=25000.00000 ; +PLAF_PLACOMP : const=1508.00000 ; +PLAF_PRECONS : const=600.00000 ; +PLAF_RABDOM : const=5100.00000 ; +PLAF_RABGUY : const=6700.00000 ; +PLAF_REDGARD : const=2300.00000 ; +PLAF_REDGARDQAR : const=1150.00000 ; +PLAF_REDREPAS : const=530.00000 ; +PLAF_RENOV : const=20000.00000 ; +PLAF_RSURV : const=1525.00000 ; +PLANT : calculee : "Plafond de l'avantage QF anterieur a 98" ; +PLAQAR : calculee : "Montant total du plafonnement QF QuARt de part (residence alternee)" ; +PLOCNETF1731 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +PMENAGE : calculee : "plafond pour RI menage lim 20500" ; +PMENAGEMIN : calculee : "plafond pour RI menage lim 18500" ; +PPCAP : calculee : "Penalites sur PCAPTAX" ; +PPCAPNEG : calculee : "Penalites sur CAP negatif" ; +PPCAPNETNEG : calculee : "taxe + INR + majo" ; +PPRSD : calculee : "PENALITE DU 1% NET" ; +PRDS : calculee : "PENALITES DE LA CRDS" ; +PRDSD : calculee : "penalites RDS" ; +PREM8_11 : calculee restituee base : "Flag premier evt avec R08 ou R11" ; +PREP10C : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA pour le PERP" ; +PREP10P : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA pour le PERP" ; +PREP10V : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA pour le PERP" ; +PREREV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 8VX : "Presomption de revenu" ; +PRODOM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 8ZP : "Revenus nets percus - DOM 30 %" type REEL ; +PROGUY : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 8ZV : "Revenus nets percus en Guyane ou Mayotte 40 %" type REEL ; +PRORATABA : calculee : "Pro def a repartir BA rev norm + quot pour art 1731bis" ; +PROVIENB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NCH : "Produits d'assurance vie taxes au quotient - Nb d'annees" ; +PRS : calculee : "Contribution sociale" ; +PRSD : calculee : "Prelevement social de 2% net" ; +PRSE1 : calculee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere (8TQ)" ; +PRSE2 : calculee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere (8TV)" ; +PRSE3 : calculee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere (8TW)" ; +PRSE4 : calculee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere (8TX)" ; +PRSE5 : calculee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere (8TR)" ; +PRSE6 : calculee : "Penalites de la CSG revenus de source etrangere CASA" ; +PRS_A : calculee base : "PRS anterieur" ; +PS2JP : calculee : "Credit d'impot PS 2JP" ; +PTAXA : calculee : "PENALITE TAXAGA" ; +PTAXANEG : calculee : "Penalites sur taxa negatif" ; +PTAXANETNEG : calculee : "Penalites sur taxa negatif" ; +PTAXLOY : calculee : "PENALITE loyer eleve" ; +PTAXLOYNEG : calculee : "Penalites sur tax loyer eleve negatif" ; +PTAXLOYNETNEG : calculee : "Penalites sur tax loyer eleve negatif" ; +PTOT : calculee : "Total des penalites IR + PS" ; +PTOTD : calculee : "Total net des penalites IR + 1% RCM + PS" ; +PTOTIRCS : calculee : "Total des penalites IR, PS et les autres" ; +PVBAR : calculee : "Partie de PV passant au bareme " ; +PVBAR3SB : calculee : "Partie de PV passant au bareme 3SB 3WB 3WI " ; +PVBAR3VAVB : calculee : "Partie de PV passant au bareme si 3VA et ou 3VB" ; +PVBAR3VE : calculee : "Partie de PV passant au bareme 3VE" ; +PVBAR3VG : calculee : "Partie de PV passant au bareme 3VG 3SB 3WB 3WI 3VL" ; +PVBAR3WB : calculee : "PV et creances exit tax (3WB, 3WI)" ; +PVBAREFF : calculee : "Partie de PV passant au bareme tx eff" ; +PVBARHR : calculee : "Partie de PV passant au bareme hauts revenus" ; +PVBARHRPA : calculee : "Partie de PV passant au bareme calcul abt PA CHR" ; +PVBARPA : calculee : "Partie de PV passant au bareme calcul abt PA tx eff" ; +PVBARPS : calculee : "Partie de PV passant au bareme PS" ; +PVCREA : calculee base : "PV en sursis de paiement (3WA + RWA)" ; +PVCREB : calculee base : "PV en sursis de paiement (3WB + RWB)" ; +PVIMPOS : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 3WB : "P.V et creances sans sursis de paiement taxables au bareme" ; +PVMTS : calculee base : "Impot plus-values mobilieres au taux specifique" ; +PVSURSI : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 3WA : "P.V et creances taxables au bareme en sursis de paiement" ; +PVTAUX : calculee : "Partie de PV a taux proportionnel " ; +PVTAUXPS : calculee : "Partie de PV a taux proportionnel PS" ; +PVTXEFF : calculee : "Calcul des PV pour corriger 8ZR ou 8ZN pour RFR" ; +PVTXEFF2 : calculee : "Calcul des PV pour corriger 8ZR ou 8ZN pour RFR" ; +PVTZPS : calculee : "Gain issus du 1TZ 1UZ 1VZ ouvrant droit à CSG deductible" ; +PVTZPSBIS : calculee : "Partie de PV deductible si 1UZ et/ou 1VZ" ; +QF011 : calculee : "Quotient familial" ; +QF012 : calculee : "Quotient familial" ; +QF013 : calculee : "Quotient familial avec 3WG" ; +QF014 : calculee : "Quotient familial" ; +QF015 : calculee : "Quotient familial" ; +QF016 : calculee : "Quotient familial 8VV art.168" ; +QF021 : calculee : "Quotient familial" ; +QF022 : calculee : "Quotient familial" ; +QF023 : calculee : "Quotient familial avec 3WG" ; +QF024 : calculee : "Quotient familial" ; +QF025 : calculee : "Quotient familial tx moyen 2 parts tx moyen" ; +QF026 : calculee : "Quotient familial 8VV art.168" ; +QF511 : calculee : "Quotient familial" ; +QF512 : calculee : "Quotient familial" ; +QF513 : calculee : "Quotient familial avec 3WG" ; +QF515 : calculee : "Quotient familial" ; +QF521 : calculee : "Quotient familial" ; +QF522 : calculee : "Quotient familial" ; +QF523 : calculee : "Quotient familial avec 3WG" ; +QF525 : calculee : "Quotient familial tx moyen 2 parts" ; +R1649 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 8WW : "Transfert de fonds a l'etranger" ; +RAIDE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RASGL3 : calculee : "RAS Revenus au quotient 3 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +RASGL3C : calculee : "RAS Revenus au quotient 3 hors revenus footballeurs nets imp dec 2" ; +RASGL3V : calculee : "RAS Revenus au quotient 3 hors revenus footballeurs nets imp dec 1" ; +RASGL4 : calculee : "RAS Revenus au quotient 4 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +RASGL4C : calculee : "RAS Revenus au quotient 4 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +RASGL4V : calculee : "RAS Revenus au quotient 4 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +RASGLFC : calculee : "RAS pensions footballeurs imposables - Conjoint" ; +RASGLFTOT : calculee : "RAS gain levee quotient total foyer " ; +RASGLFV : calculee : "RAS pensions footballeurs imposables - Vous" ; +RASGLPALIMC : calculee : "RAS Revenus au quotient pension alimentaire" ; +RASGLPALIMTOT : calculee : "RAS gain levee quotient total foyer pension alimentaire" ; +RASGLPALIMV : calculee : "RAS Revenus au quotient pension alimentaire" ; +RASGLPRRC : calculee : "RAS Revenus au quotient pension normale" ; +RASGLPRRTOT : calculee : "RAS gain levee quotient total foyer pension normale" ; +RASGLPRRV : calculee : "RAS Revenus au quotient pension normale" ; +RASGLPRRZC : calculee : "RAS Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +RASGLPRRZV : calculee : "RAS Revenus au quotient pension normale code RxZ" ; +RASGLRCMCH : calculee : "RAS Revenus au quotient " ; +RASGLRCMDC : calculee : "RAS Revenus au quotient " ; +RASGLRCMFU : calculee : "RAS Revenus au quotient " ; +RASGLRCMGO : calculee : "RAS Revenus au quotient " ; +RASGLRCMTOT : calculee : "RAS gain levee quotient total foyer " ; +RASGLRCMTR : calculee : "RAS Revenus au quotient " ; +RASGLRCMTS : calculee : "RAS Revenus au quotient " ; +RASGLRF1 : calculee : "RAS Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +RASGLRF2 : calculee : "RAS Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +RASGLRFTOT : calculee : "RAS gain levee quotient total foyer " ; +RASGLRVG : calculee : "RAS Revenus au quotient NVG hors revenus footballeurs nets imposables" ; +RASGLRVO : calculee : "RAS Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +RASGLRVO5 : calculee : "RAS Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +RASGLRVO6 : calculee : "RAS Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +RASGLRVO7 : calculee : "RAS Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +RASGLRVOTOT : calculee : "RAS gain levee quotient total foyer " ; +RASGLRWA : calculee : "RAS Revenus au quotient NWA hors revenus footballeurs nets imposables" ; +RASGLRWB : calculee : "RAS Revenus au quotient NWB hors revenus footballeurs nets imposables" ; +RASGLTSC : calculee : "RAS Traitements AFN imposables Conjoint" ; +RASGLTSREMPC : calculee : "RAS Traitements imposables quotient" ; +RASGLTSREMPTOT : calculee : "RAS gain levee quotient total foyer " ; +RASGLTSREMPV : calculee : "RAS Traitements imposables quotient" ; +RASGLTSTOT : calculee : "RAS gain levee quotient total foyer " ; +RASGLTSV : calculee : "RAS Traitements AFN imposables Vous" ; +RASIPAE : calculee restituee : "Impot paye etranger IPAE pour REGCO 1 et 3" ; +RASIPQ1001 : calculee : "RAS Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +RASIPQ1001C : calculee : "RAS Droit sur les bases de quotient 1 a x Conj" ; +RASIPQ1001V : calculee : "RAS Droit sur les bases de quotient 1 a x Vous" ; +RASIPQ31 : calculee : "RAS Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +RASIPQ41 : calculee : "RAS Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +RASIPQ41C : calculee : "RAS Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +RASIPQ41V : calculee : "RAS Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +RASIPQFC1 : calculee : "RAS Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +RASIPQFV1 : calculee : "RAS Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +RASIPQPALIMC1 : calculee : "RAS Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +RASIPQPALIMV1 : calculee : "RAS Droit sur les bases de quotient 1 a x" ; +RASIPQPRRC1 : calculee : "RAS ancien plafqf : droits quotient" ; +RASIPQPRRV1 : calculee : "RAS ancien plafqf : droits quotient" ; +RASIPQPRRZC1 : calculee : "RAS ancien plafqf : droits quotient" ; +RASIPQPRRZV1 : calculee : "RAS ancien plafqf : droits quotient" ; +RASIPQRCMCH1 : calculee : "RAS ancien plafqf : droits quotient" ; +RASIPQRCMDC1 : calculee : "RAS ancien plafqf : droits quotient" ; +RASIPQRCMFU1 : calculee : "RAS ancien plafqf : droits quotient" ; +RASIPQRCMGO1 : calculee : "RAS ancien plafqf : droits quotient" ; +RASIPQRCMTR1 : calculee : "RAS ancien plafqf : droits quotient" ; +RASIPQRCMTS1 : calculee : "RAS ancien plafqf : droits quotient" ; +RASIPQRF11 : calculee : "RAS ancien plafqf : droits quotient" ; +RASIPQRF21 : calculee : "RAS ancien plafqf : droits quotient" ; +RASIPQRVG1 : calculee : "RAS Droit sur tous les revenus au quotient code RVG" ; +RASIPQRVO1 : calculee : "RAS ancien plafqf : droits quotient" ; +RASIPQRVO51 : calculee : "RAS ancien plafqf : droits quotient" ; +RASIPQRVO61 : calculee : "RAS ancien plafqf : droits quotient" ; +RASIPQRVO71 : calculee : "RAS ancien plafqf : droits quotient" ; +RASIPQRWA1 : calculee : "RAS Droit sur tous les revenus au quotient code RWA" ; +RASIPQRWB1 : calculee : "RAS Droit sur tous les revenus au quotient code RWB" ; +RASIPQTSC1 : calculee : "RAS ancien plafqf : droits quotient" ; +RASIPQTSREMPC1 : calculee : "RAS ancien plafqf : droits quotient" ; +RASIPQTSREMPV1 : calculee : "RAS ancien plafqf : droits quotient" ; +RASIPQTSV1 : calculee : "RAS ancien plafqf : droits quotient" ; +RASIPSOUR : calculee restituee : "Retenue a la source IPSOUR pour REGCO 2 et 3" ; +RASIQUOTOT : calculee : "RAS Impot au quotient tous quotients confondus " ; +RASREV4 : calculee : "RAS revenus au quotient 4" ; +RASREV4C : calculee : "RAS revenus au quotient 4" ; +RASREV4V : calculee : "RAS revenus au quotient 4" ; +RASREVALIM : calculee : "RAS total " ; +RASREVF : calculee : "RAS Revenus foot nets au quotient" ; +RASREVPRR : calculee : "RAS total " ; +RASREVQTOT : calculee : "RAS somme des revevus aux quotient :REVx REVAFN REVF" ; +RASREVQTOTHT : calculee : "RAS somme des revevus aux quotient :REVx REVAFN REVF hors tx eff" ; +RASREVQUO : calculee : "RAS revenus au quotient >=2 nets" ; +RASREVRF : calculee : "RAS Revenus fonciers nets au quotient" ; +RASREVTS : calculee : "RAS total TS " ; +RASREVTSREMP : calculee : "RAS total TS remplacement" ; +RASRPQ3 : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQ3BIS : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQ3C : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient soumis au bareme dec 2" ; +RASRPQ3V : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient soumis au bareme dec 1" ; +RASRPQ4 : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RASRPQ4BIS : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RASRPQ4C : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQ4CBIS : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQ4V : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQ4VBIS : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQFC : calculee : "RAS pensions foot imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQFCBIS : calculee : "RAS pensions foot imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQFV : calculee : "RAS pensions foot imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQFVBIS : calculee : "RAS pensions foot imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQPALIMC : calculee : "RAS pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQPALIMCBIS : calculee : "RAS pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQPALIMV : calculee : "RAS pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQPALIMVBIS : calculee : "RAS pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQPRRC : calculee : "RAS pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQPRRCBIS : calculee : "RAS pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQPRRV : calculee : "RAS pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQPRRVBIS : calculee : "RAS pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQPRRZC : calculee : "RAS pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQPRRZCBIS : calculee : "RAS pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQPRRZV : calculee : "RAS pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQPRRZVBIS : calculee : "RAS pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQRCMCH : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient " ; +RASRPQRCMCHBIS : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient " ; +RASRPQRCMDC : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient " ; +RASRPQRCMDCBIS : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient " ; +RASRPQRCMFU : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient " ; +RASRPQRCMFUBIS : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient " ; +RASRPQRCMGO : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient " ; +RASRPQRCMGOBIS : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient " ; +RASRPQRCMTR : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient " ; +RASRPQRCMTRBIS : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient " ; +RASRPQRCMTS : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient " ; +RASRPQRCMTSBIS : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient " ; +RASRPQRF1 : calculee : "RAS rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQRF1BIS : calculee : "RAS rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQRF2 : calculee : "RAS rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQRF2BIS : calculee : "RAS rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQRVG : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NVG" ; +RASRPQRVGBIS : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NVG" ; +RASRPQRVO : calculee : "RAS rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQRVO5 : calculee : "RAS rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQRVO5BIS : calculee : "RAS rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQRVO6 : calculee : "RAS rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQRVO6BIS : calculee : "RAS rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQRVO7 : calculee : "RAS rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQRVO7BIS : calculee : "RAS rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQRVOBIS : calculee : "RAS rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQRWA : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWA" ; +RASRPQRWABIS : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWA" ; +RASRPQRWB : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWB" ; +RASRPQRWBBIS : calculee : "RAS Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWB" ; +RASRPQTSC : calculee : "RAS TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQTSCBIS : calculee : "RAS TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQTSREMPC : calculee : "RAS TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQTSREMPCBIS : calculee : "RAS TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQTSREMPV : calculee : "RAS TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQTSREMPVBIS : calculee : "RAS TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQTSV : calculee : "RAS TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASRPQTSVBIS : calculee : "RAS TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RASTONEQUO : calculee : "RAS revenus au quotient >=2 nets" ; +RASTONEQUO1 : calculee : "RAS somme des revenus au quotient divises par leur quotient respectif" ; +RASTONEQUO1BRUTC : calculee : "RAS somme des revenus au quotient divises par leur quotient respectif" ; +RASTONEQUO1BRUTV : calculee : "RAS somme des revenus au quotient divises par leur quotient respectif" ; +RASTONEQUO1C : calculee : "RAS somme des revenus au quotient divises par leur quotient respectif" ; +RASTONEQUO1V : calculee : "RAS somme des revenus au quotient divises par leur quotient respectif" ; +RASTONEQUOHT : calculee : " RAS revenus au quotient >=2 nets tx eff" ; +RASTOTALQUO : calculee : "RAS Somme des revenus au quotient >=2" ; +RASTOTALQUOHT : calculee : "RAS Somme des revenus au quotient >=2 hors tx eff" ; +RASZIPQ1TOT : calculee : "RAS somme des ZIPQi1" ; +RASZIPQ31 : calculee : "RAS Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +RASZIPQ31C : calculee : "RAS Droit sur les bases de quotient 1 @ x dec 2" ; +RASZIPQ31V : calculee : "RAS Droit sur les bases de quotient 1 @ x dec 1" ; +RASZIPQ41 : calculee : "RAS Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +RASZIPQ41C : calculee : "RAS Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +RASZIPQ41V : calculee : "RAS Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +RASZIPQF1TOT : calculee : "RAS somme des ZIPQ" ; +RASZIPQFC1 : calculee : "RAS Droit sur les pensions foot CONJ avant x par le quotient" ; +RASZIPQFV1 : calculee : "RAS Droit sur les pensions foot VOUS avant x par le quotient" ; +RASZIPQPALIM1TOT : calculee : "RAS somme des ZIPQi1" ; +RASZIPQPALIMC1 : calculee : "RAS droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +RASZIPQPALIMV1 : calculee : "RAS droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +RASZIPQPRR1TOT : calculee : "RAS somme des ZIPQi1" ; +RASZIPQPRRC1 : calculee : "RAS droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +RASZIPQPRRV1 : calculee : "RAS droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +RASZIPQPRRZ1TOT : calculee : "RAS somme des ZIPQi1" ; +RASZIPQPRRZC1 : calculee : "RAS droit sur les pensions Alim avant x par le quotient RBZ" ; +RASZIPQPRRZV1 : calculee : "RAS droit sur les pensions Alim avant x par le quotient RAZ" ; +RASZIPQRCM1TOT : calculee : "RAS droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +RASZIPQRCMCH1 : calculee : "RAS droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +RASZIPQRCMDC1 : calculee : "RAS droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +RASZIPQRCMFU1 : calculee : "RAS droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +RASZIPQRCMGO1 : calculee : "RAS droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +RASZIPQRCMTR1 : calculee : "RAS droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +RASZIPQRCMTS1 : calculee : "RAS droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +RASZIPQRF11 : calculee : "RAS droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +RASZIPQRF1TOT : calculee : "RAS droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +RASZIPQRF21 : calculee : "RAS droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +RASZIPQRVG1 : calculee : "RAS Droit sur les bases de quotient RVG " ; +RASZIPQRVO1 : calculee : "RAS droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +RASZIPQRVO1TOT : calculee : "RAS droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +RASZIPQRVO51 : calculee : "RAS droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +RASZIPQRVO61 : calculee : "RAS droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +RASZIPQRVO71 : calculee : "RAS droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +RASZIPQRWA1 : calculee : "RAS Droit sur les bases de quotient RWA" ; +RASZIPQRWB1 : calculee : "RAS Droit sur les bases de quotient RWB" ; +RASZIPQTS1TOT : calculee : "RAS ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +RASZIPQTSC1 : calculee : "RAS ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +RASZIPQTSREMP1TOT : calculee : "RAS ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +RASZIPQTSREMPC1 : calculee : "RAS ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +RASZIPQTSREMPV1 : calculee : "RAS ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +RASZIPQTSV1 : calculee : "RAS ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +RB01 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du quotient familial" ; +RB018XR : calculee : "Revenu imposable RNG pour le calcul du credit 8XR" ; +RB02 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du quotient familial" ; +RB03 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du quotient familial avec 3WG" ; +RB04 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul de l'impot TH en presence de code 8ZK" ; +RB05 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du taux moyen" ; +RB06 : calculee : "Revenu imposable pour 8VV art. 168" ; +RB51 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du quotient familial" ; +RB52 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du quotient familial" ; +RB53 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du quotient familial avec 3WG" ; +RB55 : calculee : "Revenu imposable pour le calcul du quotient familial taux moyen" ; +RBAT : calculee restituee : "Revenus agricoles hors quotient imposable" ; +RBG : calculee : "Revenu brut global" ; +RBG2 : calculee : "Revenu brut global moins la CSg deductible" ; +RBG2RFR : calculee : "Revenu brut global moins la CSg deductible pour rfr" ; +RBG2RFRHR : calculee : "Revenu brut global moins la CSg deductible pour rfr hauts revenus" ; +RBG2RFRHRPA : calculee : "Revenu brut global moins la CSg deductible pour rfr abt PA CHR" ; +RBG2RFRPA : calculee : "Revenu brut global moins la CSg deductible pour rfr abt PA" ; +RBG2TEF : calculee : "Revenu brut tx effectif" ; +RBG2TEFRFR : calculee : "Revenu brut tx effectif" ; +RBGRFR : calculee : "Revenu brut global pour rfr" ; +RBGRFRHR : calculee : "Revenu brut global pour rfr hauts revenus" ; +RBGRFRHRPA : calculee : "Revenu brut global pour rfr abt PA CHR" ; +RBGRFRPA : calculee : "Revenu brut global pour rfr abt PA" ; +RBGTEF : calculee : "Revenu brut global tx effectif" ; +RBGTEFRFR : calculee : "Revenu brut global tx effectif" ; +RBL : calculee : "Revenu base des limitations de charges deductibles" ; +RBLRFR : calculee : "Revenu base des limitations de charges deductibles pour rfr" ; +RBLRFRHR : calculee : "Revenu base des limitations de charges deductibles pour rfr hauts rev" ; +RBLRFRHRPA : calculee : "Revenu base des limitations de charges deductibles pour rfr CHR" ; +RBLRFRPA : calculee : "Revenu base des limitations de charges deductibles pour rfr" ; +RBLTEF : calculee : "Revenu brut tx effectif" ; +RBLTEFRFR : calculee : "Revenu brut tx effectif" ; +RC1 : calculee : "booleen" ; +RCEL2012_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCEL2012_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELCOM_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELCOM_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELFABC_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELFABC_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELFD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELFD_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELHJK_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELHJK_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELHNO_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELHNO_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELJBGL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELJBGL_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELJOQR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELJOQR_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELJP_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELJP_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELNBGL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELNBGL_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELNQ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELNQ_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELREPGJ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGJ_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPGJ si art1731bis " ; +RCELREPGL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGL_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPGL si art1731bis " ; +RCELREPGS_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGS_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPGS si art1731bis " ; +RCELREPGU_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGU_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPGU si art1731bis " ; +RCELREPGV_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGV_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPGV si art1731bis " ; +RCELREPGW_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGW_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPGW si art1731bis " ; +RCELREPGX_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPGX_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPGX si art1731bis " ; +RCELREPHA_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHA_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHA si art1731bis " ; +RCELREPHD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHD_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHD si art1731bis " ; +RCELREPHF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHF_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHF si art1731bis " ; +RCELREPHR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHR_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHR si art1731bis " ; +RCELREPHS_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHS_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHS si art1731bis " ; +RCELREPHT_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHT_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHT si art1731bis " ; +RCELREPHU_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHU_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHU si art1731bis " ; +RCELREPHV_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHV_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHW_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHW_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHW si art1731bis " ; +RCELREPHX_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHX_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHX si art1731bis " ; +RCELREPHZ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPHZ_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPHZ si art1731bis " ; +RCELREPYB_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYB_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYB si art1731bis " ; +RCELREPYD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYD_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYD si art1731bis " ; +RCELREPYF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYF_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYF si art1731bis " ; +RCELREPYH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYH_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYH si art1731bis " ; +RCELREPYJ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYJ_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYJ si art1731bis " ; +RCELREPYK_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYK_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYK si art1731bis " ; +RCELREPYL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYL_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYL si art1731bis " ; +RCELREPYM_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYM_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYM si art1731bis " ; +RCELREPYN_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYN_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYN si art1731bis " ; +RCELREPYO_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYO_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYO si art1731bis " ; +RCELREPYP_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYP_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYP si art1731bis " ; +RCELREPYQ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYQ_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYQ si art1731bis " ; +RCELREPYR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYR_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYR si art1731bis " ; +RCELREPYS_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYS_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYS si art1731bis " ; +RCELREPYT_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYT_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYT si art1731bis " ; +RCELREPYU_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYU_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYU si art1731bis " ; +RCELREPYV_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYV_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYV si art1731bis " ; +RCELREPYW_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYW_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYW si art1731bis " ; +RCELREPYX_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYX_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYX si art1731bis " ; +RCELREPYY_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYY_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYY si art1731bis " ; +RCELREPYZ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELREPYZ_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELREPYZ si art1731bis " ; +RCELRREDLB_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLB_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLB si art1731bis " ; +RCELRREDLC_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLC_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLC si art1731bis " ; +RCELRREDLD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLD_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLD si art1731bis " ; +RCELRREDLE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLE_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLE si art1731bis " ; +RCELRREDLF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLF_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLF si art1731bis " ; +RCELRREDLG_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCELRREDLH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCELRREDLI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCELRREDLJ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCELRREDLK_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLK_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLK si art1731bis " ; +RCELRREDLL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLL_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLL si art1731bis " ; +RCELRREDLM_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLM_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLM si art1731bis " ; +RCELRREDLN_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLN_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLN si art1731bis " ; +RCELRREDLO_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLO_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLO si art1731bis " ; +RCELRREDLP_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLP_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLP si art1731bis " ; +RCELRREDLS_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLS_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLS si art1731bis " ; +RCELRREDLT_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLT_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLT si art1731bis " ; +RCELRREDLX_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLX_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLX si art1731bis " ; +RCELRREDLZ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDLZ_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDLZ si art1731bis " ; +RCELRREDMG_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDMG_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDMG si art1731bis " ; +RCELRREDMH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELRREDMH_2 : calculee : "ART1731BIS -RCELRREDMH si art1731bis " ; +RCELTOT_1 : calculee : "reduc scellier non plaf. art 1731bis" ; +RCELZA_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELZA_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELZB_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELZB_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELZC_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELZC_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCELZD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCELZD_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCEL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCEL_2 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis pour ART1731 = 1" ; +RCINE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCM1731 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +RCM2TT : calculee base : "RCM 2TT net" ; +RCMFR1731 : calculee base : "Frais RCM 2CA pour 1731" ; +RCMFRART1731 : calculee base : "Frais RCM 2CA pour 1731 pour avis" ; +RCMFRNET : calculee base : "Frais RCM 2CA pour 1731" ; +RCMFRNET1731 : calculee base : "Frais RCM 2CA pour 1731" ; +RCMFRNETP2 : calculee base : "Frais RCM 2CA pour 1731" ; +RCMFRORDI : calculee base : "frais RCM sur RCM ordinaires" ; +RCMFRP2 : calculee base : "Frais rcm pour 1731" ; +RCMFRQUOT : calculee base : "frais RCM sur RCM quotient" ; +RCMFRQUOTI : calculee base : "frais RCM sur RCM quotient imputes sur rcm ordinaires" ; +RCMFRTEMP : calculee base : "Frais RCM 2CA pour 1731" ; +RCMORDNET : calculee base : " RCM ordi moins frais 2CA calcules sur RCM ordi" ; +RCMORDTOT : calculee base : "Total RCM ordinaire brut pour ventilation des frais" ; +RCMORDTOTNET : calculee base : "Total RCM ordinaire net abattement et majoration" ; +RCMQNET : calculee base : "RCM quotient net de frais 2CA" ; +RCMQUOTOT : calculee base : "Total RCM quotient net " ; +RCMQUOTOTNET : calculee base : "Total RCM quotient net abattement et majoration" ; +RCMRNCH : calculee base : " RCM 2CH quotient net abattement" ; +RCMTOT : calculee base : "Total RCM ordinaire et quotient net" ; +RCMTOTNET : calculee base : "RCM apres abt et majo total net de frais 2CA" ; +RCODID_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODID_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIG_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIJ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIM_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIN_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIN_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIV_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODIW_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCODIW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODJT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODJU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODOU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODOV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCODOW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCOLENT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCOMP : calculee restituee : "Frais de comptabilite" ; +RCOMP_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RCOMP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RCOMP_P : calculee restituee base : "Frais de comptabilite" ; +RCOTFOR_2 : calculee : "ART1731BIS -RCOTFOR si art1731bis " ; +RDIFAGRI : calculee restituee : "Reduction interets differe de paiement accorde aux agriculteurs impute" ; +RDIFAGRI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDIFAGRI_P : calculee restituee base : "Reduction interets differe de paiement accorde aux agriculteurs impute" ; +RDNCP : calculee : "Activites non Commerciales non Pro. taxees aux CSG RDS PRS" ; +RDNP : calculee : "BIC Non Profess. taxees aux CSG RDS PRS" ; +RDOMSOC1_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDONS : calculee restituee : "Dons aux oeuvres" type REEL ; +RDONS_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RDONS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDONS_P : calculee restituee base : "Dons aux oeuvres" type REEL ; +RDPTP : calculee : "Plus-values a taux proportionnels taxees a la CRDS et CSG" ; +RDRCM : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG" ; +RDRCM1 : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG" ; +RDRCM1APS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG acompte PS" ; +RDRCM1BIS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG" ; +RDRCM1BISAPS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG acompte" ; +RDRCM1NEG : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG negatif" ; +RDRCM1NEGAPS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG negatif acpt" ; +RDRCM1NEGPLAF : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG negatif" ; +RDRCM1NEGPLAFAPS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG negatif acp" ; +RDRCMAPS : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers taxes a la CRDS et a la CSG" ; +RDRF : calculee : "Revenus fonciers taxes aux CSG RDS PRS" ; +RDRFAPS : calculee : "Revenus fonciers taxes aux CSG RDS PRS acpte" ; +RDRFPS : calculee : "Revenus fonciers taxes aux CSG RDS PRS pour article 1731BIS" ; +RDRV : calculee : "Rentes Viageres taxees aux CSG RDS PRS" ; +RDRVAPS : calculee : "Rentes Viageres taxees aux CSG RDS PRS acp" ; +RDSD : calculee : "RDS due" ; +RDSN : calculee : "CRDS" ; +RDS_A : calculee base : "RDS anterieur" ; +RDUFLOEKL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RDUFLOEKL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDUFLOGIH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RDUFLOGIH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDUFREPFI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RDUFREPFI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDUFREPFK_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RDUFREPFK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RDUFREPFR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RDUFREPFR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RE168 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 8VV : "Taxation train de vie (art. 168)" ; +REAMORNB : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias TBA : "Reintegration amortissement au quotient - Nb d'annees" ; +REB : calculee : "Reprises en base" ; +RECOMP : calculee restituee : "avis ir:reduction d impot relative au nouveau plaf du quo fam" ; +RED : calculee : "Total des reductions d'impot" ; +RED3WG : calculee : "Total des reductions d'impot avec 3WG" ; +REDISF : calculee : "Total des reductions d'impot pour BRAVISF" ; +REDTL : calculee : "Total des reductions d'impot pour le calcul de la TL" ; +REI : calculee : "Reprise d'impot" ; +REMPLANBC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NBP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - Declarant 2" ; +REMPLANBP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NCP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - PAC 1" ; +REMPLANBP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NDP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - PAC 2" ; +REMPLANBP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NEP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - PAC 3" ; +REMPLANBP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NFP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - PAC 4" ; +REMPLANBV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NAP : "Rev. remplacement taxes au quotient : Nb d'annees - Declarant 1" ; +RENT01 : calculee restituee : "Reduction HCT" ; +RENT01_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT02 : calculee restituee : "Reduction HCJ" ; +RENT02_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT03 : calculee restituee : "Reduction HCO" ; +RENT03_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT04 : calculee restituee : "Reduction HCS" ; +RENT04_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT05 : calculee restituee : "Reduction HCI" ; +RENT05_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT06 : calculee restituee : "Reduction HCN" ; +RENT06_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT07 : calculee restituee : "Reduction HCK" ; +RENT07_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT08 : calculee restituee : "Reduction HCP" ; +RENT08_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT09 : calculee restituee : "Reduction HCU" ; +RENT09_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT10 : calculee restituee : "Reduction HCM" ; +RENT10_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT11 : calculee restituee : "Reduction HCR" ; +RENT11_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT12 : calculee restituee : "Reduction HCW" ; +RENT12_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT13 : calculee restituee : "Reduction HCT retrocede" ; +RENT13_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT14 : calculee restituee : "Reduction HCJ retrocede" ; +RENT14_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT15 : calculee restituee : "Reduction HCO retrocede" ; +RENT15_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT16 : calculee restituee : "Reduction HCS retrocede" ; +RENT16_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT17 : calculee restituee : "Reduction HCI retrocede" ; +RENT17_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT18 : calculee restituee : "Reduction HCN retrocede" ; +RENT18_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RENT19 : calculee restituee : " a supprimer" ; +RENT19_2 : calculee : "a supprimer" ; +RENT20 : calculee restituee : "a supprimer" ; +RENT20_2 : calculee : "a supprimer" ; +RENT21 : calculee restituee : "a supprimer" ; +RENT21_2 : calculee : "a supprimer" ; +RENT22 : calculee restituee : "a supprimer" ; +RENT22_2 : calculee : "a supprimer" ; +RENT23 : calculee restituee : "a supprimer" ; +RENT23_2 : calculee : "a supprimer" ; +RENT24 : calculee restituee : "a supprimer" ; +RENT24_2 : calculee : "a supprimer" ; +RENT25 : calculee restituee : "a supprimer" ; +RENT25_2 : calculee : "a supprimer" ; +RENT26 : calculee restituee : "a supprimer" ; +RENT26_2 : calculee : "a supprimer" ; +RENT27 : calculee restituee : "a supprimer" ; +RENT27_2 : calculee : "a supprimer" ; +RENT28 : calculee restituee : "a supprimer" ; +RENT28_2 : calculee : "a supprimer" ; +RENT29 : calculee restituee : "a supprimer" ; +RENT29_2 : calculee : "a supprimer" ; +RENT30 : calculee restituee : "a supprimer" ; +RENT30_2 : calculee : "a supprimer" ; +RENT31 : calculee restituee : "a supprimer" ; +RENT32 : calculee restituee : "a supprimer" ; +RENT33 : calculee restituee : "a supprimer" ; +RENT34 : calculee restituee : "a supprimer" ; +RENT35 : calculee restituee : "a supprimer" ; +RENT36 : calculee restituee : "a supprimer" ; +RENTAXNB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NAW : "Rentes taxees au quotient - moins de 50 ans - Nb d'annees" ; +RENTAXNB5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NBW : "Rentes taxees au quotient - 50 a 59 ans - Nb d'annees" ; +RENTAXNB6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NCW : "Rentes taxees au quotient - 60 a 69 ans - Nb d'annees" ; +RENTAXNB7 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NDW : "Rentes taxees au quotient - a partir de 70 ans - Nb d'annees" ; +RENTJ : calculee restituee : "Reduction 7RJ" ; +RENTM : calculee restituee : "Reduction 7PM" ; +REP101 : calculee : "pour repartition frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et autr" ; +REP102 : calculee : "pour repartition frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et autr" ; +REP103 : calculee : "pour repartition frais de 10% servant aux abtt. de 10% " ; +REP104 : calculee : "pour repartition frais de 10% servant aux abtt. de 10% " ; +REP10C : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +REP10V : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +REPDON : calculee : "report depassement plafond dons aux oeuvres" ; +REPRCM2TU : calculee base : "Report RCM 2TU si sup a 2TT" ; +REPRCMB1731 : calculee base : "Report RCM pour 1731bis hors BA" ; +REPRCMBP2 : calculee base : "Report RCM pour 1731bis hors BA" ; +REPRCMBP3 : calculee base : "Report RCM pour 1731bis hors BA" ; +RESTUCNB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NGO : "Rev. structure hors de France taxes au quotient - Nb d'annees" ; +RETUD : calculee : "Reduction d'impot pour enfants poursuivant leurs etudes sec. ou sup." ; +REV1 : calculee : " revenus au quotient 1" ; +REV2 : calculee : " revenus au quotient 2" ; +REV3 : calculee : " revenus au quotient 3" ; +REV4 : calculee : " revenus au quotient 4" ; +REV4C : calculee : " revenus au quotient 4 conj" ; +REV4DAJ_1731 : calculee : " revenus au quotient 4 pour 1731" ; +REV4DBJ_1731 : calculee : " revenus au quotient 4 pour 1731" ; +REV4EAJ_1731 : calculee : " revenus au quotient 4 pour 1731" ; +REV4EBJ_1731 : calculee : " revenus au quotient 4 pour 1731" ; +REV4RAJV : calculee : " revenus au quotient 4 vous raj" ; +REV4RBJC : calculee : " revenus au quotient 4 vous rbj" ; +REV4TVC : calculee : " revenus au quotient 4 vous conj" ; +REV4V : calculee : " revenus au quotient 4 vous " ; +REV4VC : calculee : " revenus au quotient 4 vous conj" ; +REV4_1731 : calculee : " revenus au quotient 4 pour 1731" ; +REVACTNB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NDC : "Revenus des actions taxes au quotient - Nb d'annees" ; +REVALIM : calculee : "total " ; +REVALIMQHT : calculee : "total hors tx eff" ; +REVDEC1 : calculee : "Revenus declarant 1 PAS" ; +REVDEC2 : calculee : "Revenus declarant 2 PAS" ; +REVF : calculee : "total pensions nettes footballeurs" ; +REVFHT : calculee : "total hors tx eff" ; +REVINDIV : calculee : "Total revenus individualises PAS" ; +REVKIRE : calculee : "Revenu de reference" ; +REVKIRE3WH : calculee : "Revenu de reference" ; +REVMARG : calculee : "Revenus agricoles taux marginal PAS" ; +REVMETRO : calculee : "Revenu metro" ; +REVORDI : calculee : "Somme des revenus ordinaires PAS" ; +REVORDI1 : calculee : "Somme des revenus ordinaires PAS taux indivuduel 1" ; +REVPEANB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NFU : "Revenus dans PEA taxes au quotient - Nb d'annees" ; +REVPRR : calculee : "total " ; +REVPRRQHT : calculee : "total hors tx eff" ; +REVQTOT : calculee : "somme des revevus aux quotient :REVx REVAFN REVF" ; +REVQTOTQHT : calculee : "somme des revevus aux quotient :REVx REVAFN REVF hors tx eff" ; +REVQUO : calculee : " revenus au quotient >=2 nets" ; +REVQUOQHT : calculee : " revenus au quotient >=2 nets hors tx eff" ; +REVQUOT : calculee : "Somme des revenus au quotient PAS" ; +REVRCM : calculee : "total " ; +REVRF : calculee : "Revenus fonciers nets au quotient" ; +REVRVO : calculee : "total " ; +REVTP : calculee : "Revenus au taux proportionnel ,en restitution (l9)" ; +REVTS : calculee : "total TS " ; +REVTSQHT : calculee : "total TS hors tx eff" ; +REVTSREMP : calculee : "total TS remplacement" ; +REVTSREMPQHT : calculee : "total TS remplacement hors tx eff" ; +RFCD : calculee : "Revenu foncier total declare" ; +RFCE : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CE" ; +RFCEAPS : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CE acpte" ; +RFCEPS : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CE art. 1731bis" ; +RFCF : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CF" ; +RFCFAPS : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CF acpte" ; +RFCFPS : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits 3CF art. 1731bis" ; +RFCG : calculee : "Revenu foncier total apres imputation deficits (4CG)" ; +RFDANT1731 : calculee base : "Deficit 4BD pour 1731" ; +RFDANTP2 : calculee base : "Deficit 4BD pour 1731" ; +RFDHIS1731 : calculee base : "Deficit 4BC pour 1731" ; +RFDORD1731 : calculee base : "Deficit 4BB pour 1731" ; +RFDORDP2 : calculee base : "Deficit 4BB pour 1731" ; +RFG : calculee : "Reduction frais de garde" ; +RFIPC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RFIPDOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RFORET : calculee restituee : "Reduction cotisation pour defense des forets" ; +RFORET_1 : calculee : "Pour alleger formule : Reduction cotisation pour defense des forets" ; +RFORET_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RFORET_P : calculee restituee base : "Reduction cotisation pour defense des forets" ; +RFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RFREVENU : calculee : "Somme des revenus RF hors deficit 1731bis" ; +RFREVENU1731 : calculee base : "Somme des revenus RF hors deficit 1731bis" ; +RFREVENUP2 : calculee base : "Somme des revenus RF hors deficit 1731bis" ; +RFREVENUP3 : calculee base : "Somme des revenus RF hors deficit 1731bis" ; +RFRMENAGE : calculee : "Revenu de reference RI menage modeste" ; +RFRMENAGE3WG : calculee : "Revenu de reference RI menage modeste avec 3WG" ; +RFROBOR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 2 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 4BY : "Amortissement Robien ou Borloo deduit des revenus fonciers" ; +RFTEO : calculee base : "Plafonnement avantages fiscaux : rev. fonciers theoriques (4BA+4BY)" ; +RG : calculee : "Revenu global" ; +RGEPAHA : calculee : "reduction pour les gros equipements pers. agee handicapee" ; +RGLOA : calculee : "Option sur titre et acquisition action gratuit taxees a la CRDS et CSG" ; +RGPROV : calculee : "RG prov sans DFANTIMPU pour art 1731" ; +RGRFR : calculee : "Revenu global pour rfr" ; +RGRFRHR : calculee : "Revenu global pour rfr hauts revenus" ; +RGRFRHRPA : calculee : "Revenu brut global pour rfr abt PA CHR" ; +RGRFRPA : calculee : "Revenu brut global pour rfr abt PA" ; +RGTECH : calculee : "Reduction travaux preventions risques technologiques" ; +RHEBE : calculee restituee : "Reduction retenue depense d'hebergement" ; +RHEBE_1 : calculee : "pour alleger programmation - Reduction retenue depense d'hebergement" ; +RHEBE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RHEBE_P : calculee restituee base : "Reduction retenue depense d'hebergement" ; +RI1 : calculee : "Revenu imposable" ; +RI1RFR : calculee : "Revenu imposable pour rfr" ; +RI1RFRHR : calculee : "Revenu imposable pour rfr hauts revenus" ; +RI2 : calculee : "Revenu imposable" ; +RI3 : calculee : "Revenu imposable avec 3WG" ; +RILMIA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMIZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMJY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMON_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMOO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPN_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RILMPO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RINVRED_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RISFE : calculee : "ISF : ISF paye a l etranger a imputer sur ISF net des reductions ISF" ; +RITOUR : calculee : "Reduction investissement locatif resid. de tourisme" ; +RLOC01 : calculee restituee : "Reduction HMM a supprimer" ; +RLOC011731 : calculee restituee base : "Reduction HMM a supprimer" ; +RLOC02 : calculee restituee : "Reduction 7MA" ; +RLOC021731 : calculee restituee base : "Reduction 7MA" ; +RLOC03 : calculee restituee : "Reduction 7LG" ; +RLOC031731 : calculee restituee base : "Reduction 7LG" ; +RLOC04 : calculee restituee : "Reduction 7KS" ; +RLOC041731 : calculee restituee base : "Reduction 7KS" ; +RLOC05 : calculee restituee : "Reduction 7MN" ; +RLOC051731 : calculee restituee base : "Reduction 7MN" ; +RLOC06 : calculee restituee : "Reduction 7MB" ; +RLOC061731 : calculee restituee base : "Reduction 7MB" ; +RLOC07 : calculee restituee : "Reduction 7LH" ; +RLOC071731 : calculee restituee base : "Reduction 7LH" ; +RLOC07_1 : calculee : "Reduction 7LH" ; +RLOC07_2 : calculee restituee : "Reduction 7LH" ; +RLOC07_P : calculee restituee base : "Reduction 7LH" ; +RLOC08 : calculee restituee : "Reduction 7KT" ; +RLOC081731 : calculee restituee base : "Reduction 7KT" ; +RLOC08_1 : calculee : "Reduction 7KT" ; +RLOC08_2 : calculee restituee : "Reduction 7KT" ; +RLOC08_P : calculee restituee base : "Reduction 7KT" ; +RLOC09 : calculee restituee : "Reduction 7MC" ; +RLOC091731 : calculee restituee base : "Reduction 7MC" ; +RLOC09_1 : calculee restituee : "Reduction 7MC" ; +RLOC09_2 : calculee restituee : "Reduction 7MC" ; +RLOC09_P : calculee restituee base : "Reduction 7MC" ; +RLOC10 : calculee restituee : "Reduction HLH" ; +RLOC100 : calculee restituee : "Reduction HSZ" ; +RLOC1001731 : calculee restituee base : "Reduction HSZ" ; +RLOC100_1 : calculee restituee : "Reduction HSZ" ; +RLOC100_2 : calculee restituee : "Reduction HSZ" ; +RLOC100_P : calculee restituee base : "Reduction HSZ" ; +RLOC101 : calculee restituee : "Reduction HSC" ; +RLOC1011731 : calculee restituee base : "Reduction HSC" ; +RLOC101731 : calculee restituee base : "Reduction HLH" ; +RLOC101_1 : calculee restituee : "Reduction HSC" ; +RLOC101_2 : calculee restituee : "Reduction HSC" ; +RLOC101_P : calculee restituee base : "Reduction HSC" ; +RLOC102 : calculee restituee : "Reduction HSH" ; +RLOC1021731 : calculee restituee base : "Reduction HSH" ; +RLOC102_1 : calculee restituee : "Reduction HSH" ; +RLOC102_2 : calculee restituee : "Reduction HSH" ; +RLOC102_P : calculee restituee base : "Reduction HSH" ; +RLOC103 : calculee restituee : "Reduction HSM" ; +RLOC1031731 : calculee restituee base : "Reduction HSM" ; +RLOC103_1 : calculee restituee : "Reduction HSM" ; +RLOC103_2 : calculee restituee : "Reduction HSM" ; +RLOC103_P : calculee restituee base : "Reduction HSM" ; +RLOC104 : calculee restituee : "Reduction HSR" ; +RLOC1041731 : calculee restituee base : "Reduction HSR" ; +RLOC104_1 : calculee restituee : "Reduction HSR" ; +RLOC104_2 : calculee restituee : "Reduction HSR" ; +RLOC104_P : calculee restituee base : "Reduction HSR" ; +RLOC105 : calculee restituee : "Reduction HSW" ; +RLOC1051731 : calculee restituee base : "Reduction HSW" ; +RLOC105_1 : calculee restituee : "Reduction HSW" ; +RLOC105_2 : calculee restituee : "Reduction HSW" ; +RLOC105_P : calculee restituee base : "Reduction HSW" ; +RLOC106 : calculee restituee : "Reduction HTB" ; +RLOC1061731 : calculee restituee base : "Reduction HTB" ; +RLOC106_1 : calculee restituee : "Reduction HTB" ; +RLOC106_2 : calculee restituee : "Reduction HTB" ; +RLOC106_P : calculee restituee base : "Reduction HTB" ; +RLOC107 : calculee restituee : "Reduction HSE" ; +RLOC1071731 : calculee restituee base : "Reduction HSE" ; +RLOC107_1 : calculee restituee : "Reduction HSE" ; +RLOC107_2 : calculee restituee : "Reduction HSE" ; +RLOC107_P : calculee restituee base : "Reduction HSE" ; +RLOC108 : calculee restituee : "Reduction HSJ" ; +RLOC1081731 : calculee restituee base : "Reduction HSJ" ; +RLOC108_1 : calculee restituee : "Reduction HSJ" ; +RLOC108_2 : calculee restituee : "Reduction HSJ" ; +RLOC108_P : calculee restituee base : "Reduction HSJ" ; +RLOC109 : calculee restituee : "Reduction HSO" ; +RLOC1091731 : calculee restituee base : "Reduction HSO" ; +RLOC109_1 : calculee restituee : "Reduction HSO" ; +RLOC109_2 : calculee restituee : "Reduction HSO" ; +RLOC109_P : calculee restituee base : "Reduction HSO" ; +RLOC10_1 : calculee restituee : "Reduction HLH" ; +RLOC10_2 : calculee restituee : "Reduction -Art 1731" ; +RLOC10_P : calculee restituee base : "Reduction HLH" ; +RLOC11 : calculee restituee : "Reduction 7KU" ; +RLOC110 : calculee restituee : "Reduction HST" ; +RLOC1101731 : calculee restituee base : "Reduction HST" ; +RLOC110_1 : calculee restituee : "Reduction HST" ; +RLOC110_2 : calculee restituee : "Reduction HST" ; +RLOC110_P : calculee restituee base : "Reduction HST" ; +RLOC111 : calculee restituee : "Reduction HSY" ; +RLOC1111731 : calculee restituee base : "Reduction HSY" ; +RLOC111731 : calculee restituee base : "Reduction 7KU" ; +RLOC111_1 : calculee restituee : "Reduction HSY" ; +RLOC111_2 : calculee restituee : "Reduction HSY" ; +RLOC111_P : calculee restituee base : "Reduction HSY" ; +RLOC112 : calculee restituee : "Reduction HTD" ; +RLOC1121731 : calculee restituee base : "Reduction HTD" ; +RLOC112_1 : calculee restituee : "Reduction HTD" ; +RLOC112_2 : calculee restituee : "Reduction HTD" ; +RLOC112_P : calculee restituee base : "Reduction HTD" ; +RLOC113 : calculee restituee : "Reduction HSB retrocede" ; +RLOC1131731 : calculee restituee base : "Reduction HSB retrocede" ; +RLOC113_1 : calculee restituee : "Reduction HSB retrocede" ; +RLOC113_2 : calculee restituee : "Reduction HSB retrocede" ; +RLOC113_P : calculee restituee base : "Reduction HSB retrocede" ; +RLOC114 : calculee restituee : "Reduction HSG retrocede" ; +RLOC1141731 : calculee restituee base : "Reduction HSG retrocede" ; +RLOC114_1 : calculee restituee : "Reduction HSG retrocede" ; +RLOC114_2 : calculee restituee : "Reduction HSG retrocede" ; +RLOC114_P : calculee restituee base : "Reduction HSG retrocede" ; +RLOC115 : calculee restituee : "Reduction HSA retrocede" ; +RLOC1151731 : calculee restituee base : "Reduction HSA retrocede" ; +RLOC115_1 : calculee restituee : "Reduction HSA retrocede" ; +RLOC115_2 : calculee restituee : "Reduction HSA retrocede" ; +RLOC115_P : calculee restituee base : "Reduction HSA retrocede" ; +RLOC116 : calculee restituee : "Reduction HSF retrocede" ; +RLOC1161731 : calculee restituee base : "Reduction HSF retrocede" ; +RLOC116_1 : calculee restituee : "Reduction HSF retrocede" ; +RLOC116_2 : calculee restituee : "Reduction HSF retrocede" ; +RLOC116_P : calculee restituee base : "Reduction HSF retrocede" ; +RLOC117 : calculee restituee : "Reduction HSL retrocede" ; +RLOC1171731 : calculee restituee base : "Reduction HSL retrocede" ; +RLOC117_1 : calculee restituee : "Reduction HSL retrocede" ; +RLOC117_2 : calculee restituee : "Reduction HSL retrocede" ; +RLOC117_P : calculee restituee base : "Reduction HSL retrocede" ; +RLOC118 : calculee restituee : "Reduction HSQ retrocede" ; +RLOC1181731 : calculee restituee base : "Reduction HSQ retrocede" ; +RLOC118_1 : calculee restituee : "Reduction HSQ retrocede" ; +RLOC118_2 : calculee restituee : "Reduction HSQ retrocede" ; +RLOC118_P : calculee restituee base : "Reduction HSQ retrocede" ; +RLOC119 : calculee restituee : "Reduction HSV retrocede" ; +RLOC1191731 : calculee restituee base : "Reduction HSV retrocede" ; +RLOC119_1 : calculee restituee : "Reduction HSV retrocede" ; +RLOC119_2 : calculee restituee : "Reduction HSV retrocede" ; +RLOC119_P : calculee restituee base : "Reduction HSV retrocede" ; +RLOC11_1 : calculee restituee : "Reduction 7KU" ; +RLOC11_2 : calculee restituee : "Reduction 7KU" ; +RLOC11_P : calculee restituee base : "Reduction 7KU" ; +RLOC12 : calculee restituee : "Reduction 7MA retrocedee" ; +RLOC120 : calculee restituee : "Reduction HTA retrocede" ; +RLOC1201731 : calculee restituee base : "Reduction HTA retrocede" ; +RLOC120_1 : calculee restituee : "Reduction HTA retrocede" ; +RLOC120_2 : calculee restituee : "Reduction HTA retrocede" ; +RLOC120_P : calculee restituee base : "Reduction HTA retrocede" ; +RLOC121 : calculee restituee : "Reduction HSK retrocede" ; +RLOC1211731 : calculee restituee base : "Reduction HSK retrocede" ; +RLOC121731 : calculee restituee base : "Reduction 7MA retrocedee" ; +RLOC121_1 : calculee restituee : "Reduction HSK retrocede" ; +RLOC121_2 : calculee restituee : "Reduction HSK retrocede" ; +RLOC121_P : calculee restituee base : "Reduction HSK retrocede" ; +RLOC122 : calculee restituee : "Reduction HSP retrocede" ; +RLOC1221731 : calculee restituee base : "Reduction HSP retrocede" ; +RLOC122_1 : calculee restituee : "Reduction HSP retrocede" ; +RLOC122_2 : calculee restituee : "Reduction HSP retrocede" ; +RLOC122_P : calculee restituee base : "Reduction HSP retrocede" ; +RLOC123 : calculee restituee : "Reduction HSU retrocede" ; +RLOC1231731 : calculee restituee base : "Reduction HSU retrocede" ; +RLOC123_1 : calculee restituee : "Reduction HSU retrocede" ; +RLOC123_2 : calculee restituee : "Reduction HSU retrocede" ; +RLOC123_P : calculee restituee base : "Reduction HSU retrocede" ; +RLOC124 : calculee restituee : "Reduction HSZ retrocede" ; +RLOC1241731 : calculee restituee base : "Reduction HSZ retrocede" ; +RLOC124_1 : calculee restituee : "Reduction HSZ retrocede" ; +RLOC124_2 : calculee restituee : "Reduction HSZ retrocede" ; +RLOC124_P : calculee restituee base : "Reduction HSZ retrocede" ; +RLOC125 : calculee restituee : "Reduction HAB" ; +RLOC1251731 : calculee restituee base : "Reduction HAB" ; +RLOC125P2 : calculee restituee base : "Reduction HAB" ; +RLOC125_1 : calculee restituee : "Reduction HAB" ; +RLOC125_2 : calculee restituee : "Reduction HAB" ; +RLOC125_P : calculee restituee : "Reduction HAB" ; +RLOC126 : calculee restituee : "Reduction HAG" ; +RLOC1261731 : calculee restituee base : "Reduction HAG" ; +RLOC126P2 : calculee restituee base : "Reduction HAG" ; +RLOC126_1 : calculee restituee : "Reduction HAG" ; +RLOC126_2 : calculee restituee : "Reduction HAG" ; +RLOC126_P : calculee restituee : "Reduction HAG" ; +RLOC127 : calculee restituee : "Reduction HAL" ; +RLOC1271731 : calculee restituee base : "Reduction HAL" ; +RLOC127P2 : calculee restituee base : "Reduction HAL" ; +RLOC127_1 : calculee restituee : "Reduction HAL" ; +RLOC127_2 : calculee restituee : "Reduction HAL" ; +RLOC127_P : calculee restituee : "Reduction HAL" ; +RLOC128 : calculee restituee : "Reduction HAQ" ; +RLOC1281731 : calculee restituee base : "Reduction HAQ" ; +RLOC128P2 : calculee restituee base : "Reduction HAQ" ; +RLOC128_1 : calculee restituee : "Reduction HAQ" ; +RLOC128_2 : calculee restituee : "Reduction HAQ" ; +RLOC128_P : calculee restituee : "Reduction HAQ" ; +RLOC129 : calculee restituee : "Reduction HAV" ; +RLOC1291731 : calculee restituee base : "Reduction HAV" ; +RLOC129P2 : calculee restituee base : "Reduction HAV" ; +RLOC129_1 : calculee restituee : "Reduction HAV" ; +RLOC129_2 : calculee restituee : "Reduction HAV" ; +RLOC129_P : calculee restituee : "Reduction HAV" ; +RLOC12_1 : calculee restituee : "Reduction 7MA retrocedee" ; +RLOC12_2 : calculee restituee : "Reduction 7MA retrocedee" ; +RLOC12_P : calculee restituee base : "Reduction 7MA retrocedee" ; +RLOC13 : calculee restituee : "Reduction 7LG retrocedee" ; +RLOC130 : calculee restituee : "Reduction HBB" ; +RLOC1301731 : calculee restituee base : "Reduction HBB" ; +RLOC130P2 : calculee restituee base : "Reduction HBB" ; +RLOC130_1 : calculee restituee : "Reduction HBB" ; +RLOC130_2 : calculee restituee : "Reduction HBB" ; +RLOC130_P : calculee restituee : "Reduction HBB" ; +RLOC131 : calculee restituee : "Reduction HAA" ; +RLOC1311731 : calculee restituee base : "Reduction HAA" ; +RLOC131731 : calculee restituee base : "Reduction 7LG retrocedee" ; +RLOC131P2 : calculee restituee base : "Reduction HAA" ; +RLOC131_1 : calculee restituee : "Reduction HAA" ; +RLOC131_2 : calculee restituee : "Reduction HAA" ; +RLOC131_P : calculee restituee : "Reduction HAA" ; +RLOC132 : calculee restituee : "Reduction HAF" ; +RLOC1321731 : calculee restituee base : "Reduction HAF" ; +RLOC132P2 : calculee restituee base : "Reduction HAF" ; +RLOC132_1 : calculee restituee : "Reduction HAF" ; +RLOC132_2 : calculee restituee : "Reduction HAF" ; +RLOC132_P : calculee restituee : "Reduction HAF" ; +RLOC133 : calculee restituee : "Reduction HAK" ; +RLOC1331731 : calculee restituee base : "Reduction HAK" ; +RLOC133P2 : calculee restituee base : "Reduction HAK" ; +RLOC133_1 : calculee restituee : "Reduction HAK" ; +RLOC133_2 : calculee restituee : "Reduction HAK" ; +RLOC133_P : calculee restituee : "Reduction HAK" ; +RLOC134 : calculee restituee : "Reduction HAP" ; +RLOC1341731 : calculee restituee base : "Reduction HAP" ; +RLOC134P2 : calculee restituee base : "Reduction HAP" ; +RLOC134_1 : calculee restituee : "Reduction HAP" ; +RLOC134_2 : calculee restituee : "Reduction HAP" ; +RLOC134_P : calculee restituee : "Reduction HAP" ; +RLOC135 : calculee restituee : "Reduction HAU" ; +RLOC1351731 : calculee restituee base : "Reduction HAU" ; +RLOC135P2 : calculee restituee base : "Reduction HAU" ; +RLOC135_1 : calculee restituee : "Reduction HAU" ; +RLOC135_2 : calculee restituee : "Reduction HAU" ; +RLOC135_P : calculee restituee : "Reduction HAU" ; +RLOC136 : calculee restituee : "Reduction HBA" ; +RLOC1361731 : calculee restituee base : "Reduction HBA" ; +RLOC136P2 : calculee restituee base : "Reduction HBA" ; +RLOC136_1 : calculee restituee : "Reduction HBA" ; +RLOC136_2 : calculee restituee : "Reduction HBA" ; +RLOC136_P : calculee restituee : "Reduction HBA" ; +RLOC137 : calculee restituee : "Reduction HAC" ; +RLOC1371731 : calculee restituee base : "Reduction HAC" ; +RLOC137P2 : calculee restituee base : "Reduction HAC" ; +RLOC137_1 : calculee restituee : "Reduction HAC" ; +RLOC137_2 : calculee restituee : "Reduction HAC" ; +RLOC137_P : calculee restituee : "Reduction HAC" ; +RLOC138 : calculee restituee : "Reduction HAH" ; +RLOC1381731 : calculee restituee base : "Reduction HAH" ; +RLOC138P2 : calculee restituee base : "Reduction HAH" ; +RLOC138_1 : calculee restituee : "Reduction HAH" ; +RLOC138_2 : calculee restituee : "Reduction HAH" ; +RLOC138_P : calculee restituee : "Reduction HAH" ; +RLOC139 : calculee restituee : "Reduction HAM" ; +RLOC1391731 : calculee restituee base : "Reduction HAM" ; +RLOC139P2 : calculee restituee base : "Reduction HAM" ; +RLOC139_1 : calculee restituee : "Reduction HAM" ; +RLOC139_2 : calculee restituee : "Reduction HAM" ; +RLOC139_P : calculee restituee : "Reduction HAM" ; +RLOC13_1 : calculee restituee : "Reduction 7LG retrocedee" ; +RLOC13_2 : calculee restituee : "Reduction 7LG retrocedee" ; +RLOC13_P : calculee restituee base : "Reduction 7LG retrocedee" ; +RLOC14 : calculee restituee : "Reduction 7MB retrocede" ; +RLOC140 : calculee restituee : "Reduction HAR" ; +RLOC1401731 : calculee restituee base : "Reduction HAR" ; +RLOC140P2 : calculee restituee base : "Reduction HAR" ; +RLOC140_1 : calculee restituee : "Reduction HAR" ; +RLOC140_2 : calculee restituee : "Reduction HAR" ; +RLOC140_P : calculee restituee : "Reduction HAR" ; +RLOC141 : calculee restituee : "Reduction HAW" ; +RLOC1411731 : calculee restituee base : "Reduction HAW" ; +RLOC141731 : calculee restituee base : "Reduction 7MB retrocede" ; +RLOC141P2 : calculee restituee base : "Reduction HAW" ; +RLOC141_1 : calculee restituee : "Reduction HAW" ; +RLOC141_2 : calculee restituee : "Reduction HAW" ; +RLOC141_P : calculee restituee : "Reduction HAW" ; +RLOC142 : calculee restituee : "Reduction HBE" ; +RLOC1421731 : calculee restituee base : "Reduction HBE" ; +RLOC142P2 : calculee restituee base : "Reduction HBE" ; +RLOC142_1 : calculee restituee : "Reduction HBE" ; +RLOC142_2 : calculee restituee : "Reduction HBE" ; +RLOC142_P : calculee restituee : "Reduction HBE" ; +RLOC143 : calculee restituee : "Reduction HAE" ; +RLOC1431731 : calculee restituee base : "Reduction HAE" ; +RLOC143P2 : calculee restituee base : "Reduction HAE" ; +RLOC143_1 : calculee restituee : "Reduction HAE" ; +RLOC143_2 : calculee restituee : "Reduction HAE" ; +RLOC143_P : calculee restituee : "Reduction HAE" ; +RLOC144 : calculee restituee : "Reduction HAJ" ; +RLOC1441731 : calculee restituee base : "Reduction HAJ" ; +RLOC144P2 : calculee restituee base : "Reduction HAJ" ; +RLOC144_1 : calculee restituee : "Reduction HAJ" ; +RLOC144_2 : calculee restituee : "Reduction HAJ" ; +RLOC144_P : calculee restituee : "Reduction HAJ" ; +RLOC145 : calculee restituee : "Reduction HAO" ; +RLOC1451731 : calculee restituee base : "Reduction HAO" ; +RLOC145P2 : calculee restituee base : "Reduction HAO" ; +RLOC145_1 : calculee restituee : "Reduction HAO" ; +RLOC145_2 : calculee restituee : "Reduction HAO" ; +RLOC145_P : calculee restituee : "Reduction HAO" ; +RLOC146 : calculee restituee : "Reduction HAT" ; +RLOC1461731 : calculee restituee base : "Reduction HAT" ; +RLOC146P2 : calculee restituee base : "Reduction HAT" ; +RLOC146_1 : calculee restituee : "Reduction HAT" ; +RLOC146_2 : calculee restituee : "Reduction HAT" ; +RLOC146_P : calculee restituee : "Reduction HAT" ; +RLOC147 : calculee restituee : "Reduction HAY" ; +RLOC1471731 : calculee restituee base : "Reduction HAY" ; +RLOC147P2 : calculee restituee base : "Reduction HAY" ; +RLOC147_1 : calculee restituee : "Reduction HAY" ; +RLOC147_2 : calculee restituee : "Reduction HAY" ; +RLOC147_P : calculee restituee : "Reduction HAY" ; +RLOC148 : calculee restituee : "Reduction HBG" ; +RLOC1481731 : calculee restituee base : "Reduction HBG" ; +RLOC148P2 : calculee restituee base : "Reduction HBG" ; +RLOC148_1 : calculee restituee : "Reduction HBG" ; +RLOC148_2 : calculee restituee : "Reduction HBG" ; +RLOC148_P : calculee restituee : "Reduction HBG" ; +RLOC149 : calculee restituee : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC1491731 : calculee restituee base : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC149P2 : calculee restituee base : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC149_1 : calculee restituee : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC149_2 : calculee restituee : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC149_P : calculee restituee : "Reduction HAB retrocede" ; +RLOC14_1 : calculee restituee : "Reduction 7MB retrocede" ; +RLOC14_2 : calculee restituee : "Reduction 7MB retrocede" ; +RLOC14_P : calculee restituee base : "Reduction 7MB retrocede" ; +RLOC15 : calculee restituee : "Reduction 7LH retrocede" ; +RLOC150 : calculee restituee : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC1501731 : calculee restituee base : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC150P2 : calculee restituee base : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC150_1 : calculee restituee : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC150_2 : calculee restituee : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC150_P : calculee restituee : "Reduction HAG retrocede" ; +RLOC151 : calculee restituee : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC1511731 : calculee restituee base : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC151731 : calculee restituee base : "Reduction 7LH retrocede" ; +RLOC151P2 : calculee restituee base : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC151_1 : calculee restituee : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC151_2 : calculee restituee : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC151_P : calculee restituee : "Reduction HAL retrocede" ; +RLOC152 : calculee restituee : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC1521731 : calculee restituee base : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC152P2 : calculee restituee base : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC152_1 : calculee restituee : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC152_2 : calculee restituee : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC152_P : calculee restituee : "Reduction HAQ retrocede" ; +RLOC153 : calculee restituee : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC1531731 : calculee restituee base : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC153P2 : calculee restituee base : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC153_1 : calculee restituee : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC153_2 : calculee restituee : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC153_P : calculee restituee : "Reduction HAV retrocede" ; +RLOC154 : calculee restituee : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC1541731 : calculee restituee base : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC154P2 : calculee restituee base : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC154_1 : calculee restituee : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC154_2 : calculee restituee : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC154_P : calculee restituee : "Reduction HBB retrocede" ; +RLOC155 : calculee restituee : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC1551731 : calculee restituee base : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC155P2 : calculee restituee base : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC155_1 : calculee restituee : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC155_2 : calculee restituee : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC155_P : calculee restituee : "Reduction HAA retrocede" ; +RLOC156 : calculee restituee : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC1561731 : calculee restituee base : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC156P2 : calculee restituee base : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC156_1 : calculee restituee : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC156_2 : calculee restituee : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC156_P : calculee restituee : "Reduction HAF retrocede" ; +RLOC157 : calculee restituee : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC1571731 : calculee restituee base : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC157P2 : calculee restituee base : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC157_1 : calculee restituee : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC157_2 : calculee restituee : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC157_P : calculee restituee : "Reduction HAK retrocede" ; +RLOC158 : calculee restituee : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC1581731 : calculee restituee base : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC158P2 : calculee restituee base : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC158_1 : calculee restituee : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC158_2 : calculee restituee : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC158_P : calculee restituee : "Reduction HAP retrocede" ; +RLOC159 : calculee restituee : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC1591731 : calculee restituee base : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC159P2 : calculee restituee base : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC159_1 : calculee restituee : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC159_2 : calculee restituee : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC159_P : calculee restituee : "Reduction HAU retrocede" ; +RLOC15_1 : calculee restituee : "Reduction 7LH retrocede" ; +RLOC15_2 : calculee restituee : "Reduction 7LH retrocede" ; +RLOC15_P : calculee restituee base : "Reduction 7LH retrocede" ; +RLOC16 : calculee restituee : "Reduction 7MC retrocede" ; +RLOC160 : calculee restituee : "Reduction HBA retrocede" ; +RLOC1601731 : calculee restituee base : "Reduction HBA retrocede" ; +RLOC160P2 : calculee restituee base : "Reduction HBA retrocede" ; +RLOC160_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC160_2 : calculee restituee : "Reduction HBA retrocede" ; +RLOC160_P : calculee restituee : "Reduction HBA retrocede" ; +RLOC161 : calculee restituee : "Reduction HBJ" ; +RLOC1611731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC161731 : calculee restituee base : "Reduction 7MC retrocede" ; +RLOC161P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC161_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC161_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC161_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC162 : calculee restituee : "Reduction HBO" ; +RLOC1621731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC162P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC162_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC162_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC162_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC163 : calculee restituee : "Reduction HBT" ; +RLOC1631731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC163P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC163_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC163_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC163_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC164 : calculee restituee : "Reduction HBY" ; +RLOC1641731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC164P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC164_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC164_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC164_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC165 : calculee restituee : "Reduction HCD" ; +RLOC1651731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC165P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC165_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC165_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC165_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC166 : calculee restituee : "Reduction HBI" ; +RLOC1661731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC166P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC166_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC166_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC166_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC167 : calculee restituee : "Reduction HBN" ; +RLOC1671731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC167P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC167_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC167_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC167_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC168 : calculee restituee : "Reduction HBS" ; +RLOC1681731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC168P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC168_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC168_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC168_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC169 : calculee restituee : "Reduction HBX" ; +RLOC1691731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC169P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC169_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC169_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC169_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC16_1 : calculee restituee : "Reduction 7MC retrocede" ; +RLOC16_2 : calculee restituee : "Reduction 7MC retrocede" ; +RLOC16_P : calculee restituee base : "Reduction 7MC retrocede" ; +RLOC17 : calculee restituee : "Reduction 7LI retrocede" ; +RLOC170 : calculee restituee : "Reduction HCC" ; +RLOC1701731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC170P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC170_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC170_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC170_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC171 : calculee restituee : "Reduction HBK" ; +RLOC1711731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC171731 : calculee restituee base : "Reduction 7LI retrocede" ; +RLOC171P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC171_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC171_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC171_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC172 : calculee restituee : "Reduction HBP" ; +RLOC1721731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC172P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC172_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC172_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC172_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC173 : calculee restituee : "Reduction HBU" ; +RLOC1731731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC173P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC173_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC173_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC173_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC174 : calculee restituee : "Reduction HBZ" ; +RLOC1741731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC174P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC174_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC174_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC174_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC175 : calculee restituee : "Reduction HCE" ; +RLOC1751731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC175P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC175_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC175_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC175_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC176 : calculee restituee : "Reduction HBM" ; +RLOC1761731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC176P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC176_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC176_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC176_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC177 : calculee restituee : "Reduction HBR" ; +RLOC1771731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC177P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC177_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC177_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC177_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC178 : calculee restituee : "Reduction HBW" ; +RLOC1781731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC178P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC178_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC178_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC178_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC179 : calculee restituee : "Reduction HCB" ; +RLOC1791731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC179P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC179_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC179_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC179_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC17_1 : calculee restituee : "Reduction 7LI retrocede" ; +RLOC17_2 : calculee restituee : "Reduction 7LI retrocede" ; +RLOC17_P : calculee restituee base : "Reduction 7LI retrocede" ; +RLOC18 : calculee restituee : "Reduction 7QV" ; +RLOC180 : calculee restituee : "Reduction HCG" ; +RLOC1801731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC180P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC180_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC180_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC180_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC181 : calculee restituee : "Reduction HBJ retrocede" ; +RLOC1811731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC181731 : calculee restituee base : "Reduction 7QV" ; +RLOC181P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC181_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC181_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC181_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC182 : calculee restituee : "Reduction HBO retrocede" ; +RLOC1821731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC182P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC182_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC182_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC182_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC183 : calculee restituee : "Reduction HBT retrocede" ; +RLOC1831731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC183P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC183_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC183_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC183_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC184 : calculee restituee : "Reduction HBY retrocede" ; +RLOC1841731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC184P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC184_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC184_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC184_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC185 : calculee restituee : "Reduction HCD retrocede" ; +RLOC1851731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC185P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC185_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC185_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC185_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC186 : calculee restituee : "Reduction HBI retrocede" ; +RLOC1861731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC186P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC186_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC186_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC186_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC187 : calculee restituee : "Reduction HBN retrocede" ; +RLOC1871731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC187P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC187_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC187_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC187_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC188 : calculee restituee : "Reduction HBS retrocede" ; +RLOC1881731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC188P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC188_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC188_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC188_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC189 : calculee restituee : "Reduction HBX retrocede" ; +RLOC1891731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC189P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC189_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC189_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC189_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC18_1 : calculee restituee : "Reduction 7QV" ; +RLOC18_2 : calculee restituee : "Reduction 7QV" ; +RLOC18_P : calculee restituee base : "Reduction 7QV" ; +RLOC19 : calculee restituee : "Reduction 7QE " ; +RLOC190 : calculee restituee : "Reduction HCC retrocede" ; +RLOC1901731 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC190P2 : calculee restituee base : "reduction a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +RLOC190_1 : calculee restituee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOC190_2 : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOC190_P : calculee restituee : "art1731bis - plafonnement reduc" ; +RLOC191731 : calculee restituee base : "Reduction 7QE " ; +RLOC19_1 : calculee restituee : "Reduction 7QE " ; +RLOC19_2 : calculee restituee : "Reduction 7QE " ; +RLOC19_P : calculee restituee base : "Reduction 7QE " ; +RLOC20 : calculee restituee : "Reduction 7QP non retrocede" ; +RLOC201731 : calculee restituee base : "Reduction 7QP non retrocede" ; +RLOC20_1 : calculee restituee : "Reduction 7QP non retrocede" ; +RLOC20_2 : calculee restituee : "Reduction 7QP non retrocede" ; +RLOC20_P : calculee restituee base : "Reduction 7QP non retrocede" ; +RLOC21 : calculee restituee : "Reduction 7QG non retrocede" ; +RLOC211731 : calculee restituee base : "Reduction 7QG non retrocede" ; +RLOC21_1 : calculee restituee : "Reduction 7QG non retrocede" ; +RLOC21_2 : calculee restituee : "Reduction 7QG non retrocede" ; +RLOC21_P : calculee restituee base : "Reduction 7QG non retrocede" ; +RLOC22 : calculee restituee : "Reduction 7PB non retrocede" ; +RLOC221731 : calculee restituee base : "Reduction 7PB non retrocede" ; +RLOC22_1 : calculee restituee : "Reduction 7PB non retrocede" ; +RLOC22_2 : calculee restituee : "Reduction 7PB non retrocede" ; +RLOC22_P : calculee restituee base : "Reduction 7PB non retrocede" ; +RLOC23 : calculee restituee : "Reduction 7PF non retrocede" ; +RLOC231731 : calculee restituee base : "Reduction 7PF non retrocede" ; +RLOC23_1 : calculee restituee : "Reduction 7PF non retrocede" ; +RLOC23_2 : calculee restituee : "Reduction 7PF non retrocede" ; +RLOC23_P : calculee restituee base : "Reduction 7PF non retrocede" ; +RLOC24 : calculee restituee : "Reduction 7PJ non retrocede" ; +RLOC241731 : calculee restituee base : "Reduction 7PJ non retrocede" ; +RLOC24_1 : calculee restituee : "Reduction 7PJ non retrocede" ; +RLOC24_2 : calculee restituee : "Reduction 7PJ non retrocede" ; +RLOC24_P : calculee restituee base : "Reduction 7PJ non retrocede" ; +RLOC25 : calculee restituee : "Reduction 7QO non retrocede" ; +RLOC251731 : calculee restituee base : "Reduction 7QO non retrocede" ; +RLOC25_1 : calculee restituee : "Reduction 7QO non retrocede" ; +RLOC25_2 : calculee restituee : "Reduction 7QO non retrocede" ; +RLOC25_P : calculee restituee base : "Reduction 7QO non retrocede" ; +RLOC26 : calculee restituee : "Reduction 7QF non retrocede" ; +RLOC261731 : calculee restituee base : "Reduction 7QF non retrocede" ; +RLOC26_1 : calculee restituee : "Reduction 7QF non retrocede" ; +RLOC26_2 : calculee restituee : "Reduction 7QF non retrocede" ; +RLOC26_P : calculee restituee base : "Reduction 7QF non retrocede" ; +RLOC27 : calculee restituee : "Reduction 7PA non retrocede" ; +RLOC271731 : calculee restituee base : "Reduction 7PA non retrocede" ; +RLOC27_1 : calculee restituee : "Reduction 7PA non retrocede" ; +RLOC27_2 : calculee restituee : "Reduction 7PA non retrocede" ; +RLOC27_P : calculee restituee base : "Reduction 7PA non retrocede" ; +RLOC28 : calculee restituee : "Reduction 7PE non retrocede" ; +RLOC281731 : calculee restituee base : "Reduction 7PE non retrocede" ; +RLOC28_1 : calculee restituee : "Reduction 7PE non retrocede" ; +RLOC28_2 : calculee restituee : "Reduction 7PE non retrocede" ; +RLOC28_P : calculee restituee base : "Reduction 7PE non retrocede" ; +RLOC29 : calculee restituee : "Reduction 7PI non retrocede" ; +RLOC291731 : calculee restituee base : "Reduction 7PI non retrocede" ; +RLOC29_1 : calculee restituee : "Reduction 7PI non retrocede" ; +RLOC29_2 : calculee restituee : "Reduction 7PI non retrocede" ; +RLOC29_P : calculee restituee base : "Reduction 7PI non retrocede" ; +RLOC30 : calculee restituee : "Reduction 7QR non retrocede" ; +RLOC301731 : calculee restituee base : "Reduction 7QR non retrocede" ; +RLOC30_1 : calculee restituee : "Reduction 7QR non retrocede" ; +RLOC30_2 : calculee restituee : "Reduction 7QR non retrocede" ; +RLOC30_P : calculee restituee base : "Reduction 7QR non retrocede" ; +RLOC31 : calculee restituee : "Reduction 7QI non retrocede" ; +RLOC311731 : calculee restituee base : "Reduction 7QI non retrocede" ; +RLOC31_1 : calculee restituee : "Reduction 7QI non retrocede" ; +RLOC31_2 : calculee restituee : "Reduction 7QI non retrocede" ; +RLOC31_P : calculee restituee base : "Reduction 7QI non retrocede" ; +RLOC32 : calculee restituee : "Reduction 7PD" ; +RLOC321731 : calculee restituee base : "Reduction 7PD" ; +RLOC32_1 : calculee restituee : "Reduction 7PD" ; +RLOC32_2 : calculee restituee : "Reduction 7PD" ; +RLOC32_P : calculee restituee base : "Reduction 7PD" ; +RLOC33 : calculee restituee : "Reduction 7PH" ; +RLOC331731 : calculee restituee base : "Reduction 7PH" ; +RLOC33_1 : calculee restituee : "Reduction 7PH" ; +RLOC33_2 : calculee restituee : "Reduction 7PH" ; +RLOC33_P : calculee restituee base : "Reduction 7PH" ; +RLOC34 : calculee restituee : "Reduction 7PL" ; +RLOC341731 : calculee restituee base : "Reduction 7PL" ; +RLOC34_1 : calculee restituee : "Reduction 7PL" ; +RLOC34_2 : calculee restituee : "Reduction 7PL" ; +RLOC34_P : calculee restituee base : "Reduction 7PL" ; +RLOC35 : calculee restituee : "Reduction 7QP retrocede" ; +RLOC351731 : calculee restituee base : "Reduction 7QP retrocede" ; +RLOC35_1 : calculee restituee : "Reduction 7QP retrocede" ; +RLOC35_2 : calculee restituee : "Reduction 7QP retrocede" ; +RLOC35_P : calculee restituee base : "Reduction 7QP retrocede" ; +RLOC36 : calculee restituee : "Reduction 7QG retrocede" ; +RLOC361731 : calculee restituee base : "Reduction 7QG retrocede" ; +RLOC36_1 : calculee restituee : "Reduction 7QG retrocede" ; +RLOC36_2 : calculee restituee : "Reduction 7QG retrocede" ; +RLOC36_P : calculee restituee base : "Reduction 7QG retrocede" ; +RLOC37 : calculee restituee : "Reduction 7PB retrocede" ; +RLOC371731 : calculee restituee base : "Reduction 7PB retrocede" ; +RLOC37_1 : calculee restituee : "Reduction 7PB retrocede" ; +RLOC37_2 : calculee restituee : "Reduction 7PB retrocede" ; +RLOC37_P : calculee restituee base : "Reduction 7PB retrocede" ; +RLOC38 : calculee restituee : "Reduction 7PF retrocede" ; +RLOC381731 : calculee restituee base : "Reduction 7PF retrocede" ; +RLOC38_1 : calculee restituee : "Reduction 7PF retrocede" ; +RLOC38_2 : calculee restituee : "Reduction 7PF retrocede" ; +RLOC38_P : calculee restituee base : "Reduction 7PF retrocede" ; +RLOC39 : calculee restituee : "Reduction 7PJ retrocede" ; +RLOC391731 : calculee restituee base : "Reduction 7PJ retrocede" ; +RLOC39_1 : calculee restituee : "Reduction 7PJ retrocede" ; +RLOC39_2 : calculee restituee : "Reduction 7PJ retrocede" ; +RLOC39_P : calculee restituee base : "Reduction 7PJ retrocede" ; +RLOC40 : calculee restituee : "Reduction 7QO retrocede" ; +RLOC401731 : calculee restituee base : "Reduction 7QO retrocede" ; +RLOC40_1 : calculee restituee : "Reduction 7QO retrocede" ; +RLOC40_2 : calculee restituee : "Reduction 7QO retrocede" ; +RLOC40_P : calculee restituee base : "Reduction 7QO retrocede" ; +RLOC41 : calculee restituee : "Reduction 7QF retrocede" ; +RLOC411731 : calculee restituee base : "Reduction 7QF retrocede" ; +RLOC41_1 : calculee restituee : "Reduction 7QF retrocede" ; +RLOC41_2 : calculee restituee : "Reduction 7QF retrocede" ; +RLOC41_P : calculee restituee base : "Reduction 7QF retrocede" ; +RLOC42 : calculee restituee : "Reduction 7PA retrocede" ; +RLOC421731 : calculee restituee base : "Reduction 7PA retrocede" ; +RLOC42_1 : calculee restituee : "Reduction 7PA retrocede" ; +RLOC42_2 : calculee restituee : "Reduction 7PA retrocede" ; +RLOC42_P : calculee restituee base : "Reduction 7PA retrocede" ; +RLOC43 : calculee restituee : "Reduction 7PE retrocede" ; +RLOC431731 : calculee restituee base : "Reduction 7PE retrocede" ; +RLOC43_1 : calculee restituee : "Reduction 7PE retrocede" ; +RLOC43_2 : calculee restituee : "Reduction 7PE retrocede" ; +RLOC43_P : calculee restituee base : "Reduction 7PE retrocede" ; +RLOC44 : calculee restituee : "Reduction HPI retrocede" ; +RLOC441731 : calculee restituee base : "Reduction HPI retrocede" ; +RLOC44_1 : calculee restituee : "Reduction HPI retrocede" ; +RLOC44_2 : calculee restituee : "Reduction HPI retrocede" ; +RLOC44_P : calculee restituee base : "Reduction HPI retrocede" ; +RLOC45 : calculee restituee : "Reduction HPM" ; +RLOC451731 : calculee restituee base : "art1731" ; +RLOC45_1 : calculee restituee : "Reduction HPM" ; +RLOC45_2 : calculee restituee : "Reduction HPM" ; +RLOC45_P : calculee restituee base : "Reduction HPM" ; +RLOC46 : calculee restituee : "Reduction HRJ" ; +RLOC461731 : calculee restituee base : "Reduction HRJ" ; +RLOC46_1 : calculee restituee : "Reduction HRJ" ; +RLOC46_2 : calculee restituee : "Reduction HRJ" ; +RLOC46_P : calculee restituee base : "Reduction HRJ" ; +RLOC47 : calculee restituee : "Reduction HPO" ; +RLOC471731 : calculee restituee base : "Reduction HPO" ; +RLOC47_1 : calculee restituee : "Reduction HPO" ; +RLOC47_2 : calculee restituee : "Reduction HPO" ; +RLOC47_P : calculee restituee base : "Reduction HPO" ; +RLOC48 : calculee restituee : "Reduction HPT" ; +RLOC481731 : calculee restituee base : "Reduction HPT" ; +RLOC48_1 : calculee restituee : "Reduction HPT" ; +RLOC48_2 : calculee restituee : "Reduction HPT" ; +RLOC48_P : calculee restituee base : "Reduction HPT" ; +RLOC49 : calculee restituee : "Reduction HPY" ; +RLOC491731 : calculee restituee base : "Reduction HPY" ; +RLOC49_1 : calculee restituee : "Reduction HPY" ; +RLOC49_2 : calculee restituee : "Reduction HPY" ; +RLOC49_P : calculee restituee base : "Reduction HPY" ; +RLOC50 : calculee restituee : "Reduction HRL" ; +RLOC501731 : calculee restituee base : "Reduction HRL" ; +RLOC50_1 : calculee restituee : "Reduction HRL" ; +RLOC50_2 : calculee restituee : "Reduction HRL" ; +RLOC50_P : calculee restituee base : "Reduction HRL" ; +RLOC51 : calculee restituee : "Reduction HRQ" ; +RLOC511731 : calculee restituee base : "Reduction HRQ" ; +RLOC51_1 : calculee restituee : "Reduction HRQ" ; +RLOC51_2 : calculee restituee : "Reduction HRQ" ; +RLOC51_P : calculee restituee base : "Reduction HRQ" ; +RLOC52 : calculee restituee : "Reduction HRV" ; +RLOC521731 : calculee restituee base : "Reduction HRV" ; +RLOC52_1 : calculee restituee : "Reduction HRV" ; +RLOC52_2 : calculee restituee : "Reduction HRV" ; +RLOC52_P : calculee restituee base : "Reduction HRV" ; +RLOC53 : calculee restituee : "Reduction HNV" ; +RLOC531731 : calculee restituee base : "Reduction HNV" ; +RLOC53_1 : calculee restituee : "Reduction HNV" ; +RLOC53_2 : calculee restituee : "Reduction HNV" ; +RLOC53_P : calculee restituee base : "Reduction HNV" ; +RLOC54 : calculee restituee : "Reduction HPN" ; +RLOC541731 : calculee restituee base : "Reduction HPN" ; +RLOC54_1 : calculee restituee : "Reduction HPN" ; +RLOC54_2 : calculee restituee : "Reduction HPN" ; +RLOC54_P : calculee restituee base : "Reduction HPN" ; +RLOC55 : calculee restituee : "Reduction HPS" ; +RLOC551731 : calculee restituee base : "Reduction HPS" ; +RLOC55_1 : calculee restituee : "Reduction HPS" ; +RLOC55_2 : calculee restituee : "Reduction HPS" ; +RLOC55_P : calculee restituee base : "Reduction HPS" ; +RLOC56 : calculee restituee : "Reduction HPX" ; +RLOC561731 : calculee restituee base : "Reduction HPX" ; +RLOC56_1 : calculee restituee : "Reduction HPX" ; +RLOC56_2 : calculee restituee : "Reduction HPX" ; +RLOC56_P : calculee restituee base : "Reduction HPX" ; +RLOC57 : calculee restituee : "Reduction HRK" ; +RLOC571731 : calculee restituee base : "Reduction HRK" ; +RLOC57_1 : calculee restituee : "Reduction HRK" ; +RLOC57_2 : calculee restituee : "Reduction HRK" ; +RLOC57_P : calculee restituee base : "Reduction HRK" ; +RLOC58 : calculee restituee : "Reduction HRP" ; +RLOC581731 : calculee restituee base : "Reduction HRP" ; +RLOC58_1 : calculee restituee : "Reduction HRP" ; +RLOC58_2 : calculee restituee : "Reduction HRP" ; +RLOC58_P : calculee restituee base : "Reduction HRP" ; +RLOC59 : calculee restituee : "Reduction HRU" ; +RLOC591731 : calculee restituee base : "Reduction HRU" ; +RLOC59_1 : calculee restituee : "Reduction HRU" ; +RLOC59_2 : calculee restituee : "Reduction HRU" ; +RLOC59_P : calculee restituee base : "Reduction HRU" ; +RLOC60 : calculee restituee : "Reduction HNU" ; +RLOC601731 : calculee restituee base : "Reduction HNU" ; +RLOC60_1 : calculee restituee : "Reduction HNU" ; +RLOC60_2 : calculee restituee : "Reduction HNU" ; +RLOC60_P : calculee restituee base : "Reduction HNU" ; +RLOC61 : calculee restituee : "Reduction HPP" ; +RLOC611731 : calculee restituee base : "Reduction HPP" ; +RLOC61_1 : calculee restituee : "Reduction HPP" ; +RLOC61_2 : calculee restituee : "Reduction HPP" ; +RLOC61_P : calculee restituee base : "Reduction HPP" ; +RLOC62 : calculee restituee : "Reduction HPU" ; +RLOC621731 : calculee restituee base : "Reduction HPU" ; +RLOC62_1 : calculee restituee : "Reduction HPU" ; +RLOC62_2 : calculee restituee : "Reduction HPU" ; +RLOC62_P : calculee restituee base : "Reduction HPU" ; +RLOC63 : calculee restituee : "Reduction HRG" ; +RLOC631731 : calculee restituee base : "Reduction HRG" ; +RLOC63_1 : calculee restituee : "Reduction HRG" ; +RLOC63_2 : calculee restituee : "Reduction HRG" ; +RLOC63_P : calculee restituee base : "Reduction HRG" ; +RLOC64 : calculee restituee : "Reduction HRM" ; +RLOC641731 : calculee restituee base : "Reduction HRM" ; +RLOC64_1 : calculee restituee : "Reduction HRM" ; +RLOC64_2 : calculee restituee : "Reduction HRM" ; +RLOC64_P : calculee restituee base : "Reduction HRM" ; +RLOC65 : calculee restituee : "Reduction HRR" ; +RLOC651731 : calculee restituee base : "Reduction HRR" ; +RLOC65_1 : calculee restituee : "Reduction HRR" ; +RLOC65_2 : calculee restituee : "Reduction HRR" ; +RLOC65_P : calculee restituee base : "Reduction HRR" ; +RLOC66 : calculee restituee : "Reduction HRW" ; +RLOC661731 : calculee restituee base : "Reduction HRW" ; +RLOC66_1 : calculee restituee : "Reduction HRW" ; +RLOC66_2 : calculee restituee : "Reduction HRW" ; +RLOC66_P : calculee restituee base : "Reduction HRW" ; +RLOC67 : calculee restituee : "Reduction HNW" ; +RLOC671731 : calculee restituee base : "Reduction HNW" ; +RLOC67_1 : calculee restituee : "Reduction HNW" ; +RLOC67_2 : calculee restituee : "Reduction HNW" ; +RLOC67_P : calculee restituee base : "Reduction HNW" ; +RLOC68 : calculee restituee : "Reduction HPR" ; +RLOC681731 : calculee restituee base : "Reduction HPR" ; +RLOC68_1 : calculee restituee : "Reduction HPR" ; +RLOC68_2 : calculee restituee : "Reduction HPR" ; +RLOC68_P : calculee restituee base : "Reduction HPR" ; +RLOC69 : calculee restituee : "Reduction HPW" ; +RLOC691731 : calculee restituee base : "Reduction HPW" ; +RLOC69_1 : calculee restituee : "Reduction HPW" ; +RLOC69_2 : calculee restituee : "Reduction HPW" ; +RLOC69_P : calculee restituee base : "Reduction HPW" ; +RLOC70 : calculee restituee : "Reduction HRI" ; +RLOC701731 : calculee restituee base : "Reduction HRI" ; +RLOC70_1 : calculee restituee : "Reduction HRI" ; +RLOC70_2 : calculee restituee : "Reduction HRI" ; +RLOC70_P : calculee restituee base : "Reduction HRI" ; +RLOC71 : calculee restituee : "Reduction HRO" ; +RLOC711731 : calculee restituee base : "Reduction HRO" ; +RLOC71_1 : calculee restituee : "Reduction HRO" ; +RLOC71_2 : calculee restituee : "Reduction HRO" ; +RLOC71_P : calculee restituee base : "Reduction HRO" ; +RLOC72 : calculee restituee : "Reduction HRT" ; +RLOC721731 : calculee restituee base : "Reduction HRT" ; +RLOC72_1 : calculee restituee : "Reduction HRT" ; +RLOC72_2 : calculee restituee : "Reduction HRT" ; +RLOC72_P : calculee restituee base : "Reduction HRT" ; +RLOC73 : calculee restituee : "Reduction HRY" ; +RLOC731731 : calculee restituee base : "Reduction HRY" ; +RLOC73_1 : calculee restituee : "Reduction HRY" ; +RLOC73_2 : calculee restituee : "Reduction HRY" ; +RLOC73_P : calculee restituee base : "Reduction HRY" ; +RLOC74 : calculee restituee : "Reduction HNY" ; +RLOC741731 : calculee restituee base : "Reduction HNY" ; +RLOC74_1 : calculee restituee : "Reduction HNY" ; +RLOC74_2 : calculee restituee : "Reduction HNY" ; +RLOC74_P : calculee restituee base : "Reduction HNY" ; +RLOC75 : calculee restituee : "Reduction HPO retrocede" ; +RLOC751731 : calculee restituee base : "Reduction HPO retrocede" ; +RLOC75_1 : calculee restituee : "Reduction HPO retrocede" ; +RLOC75_2 : calculee restituee : "Reduction HPO retrocede" ; +RLOC75_P : calculee restituee base : "Reduction HPO retrocede" ; +RLOC76 : calculee restituee : "Reduction HPT retrocede" ; +RLOC761731 : calculee restituee base : "Reduction HPT retrocede" ; +RLOC76_1 : calculee restituee : "Reduction HPT retrocede" ; +RLOC76_2 : calculee restituee : "Reduction HPT retrocede" ; +RLOC76_P : calculee restituee base : "Reduction HPT retrocede" ; +RLOC77 : calculee restituee : "Reduction HPY retrocede" ; +RLOC771731 : calculee restituee base : "Reduction HPY retrocede" ; +RLOC77_1 : calculee restituee : "Reduction HPY retrocede" ; +RLOC77_2 : calculee restituee : "Reduction HPY retrocede" ; +RLOC77_P : calculee restituee base : "Reduction HPY retrocede" ; +RLOC78 : calculee restituee : "Reduction HRL retrocede" ; +RLOC781731 : calculee restituee base : "Reduction HRL retrocede" ; +RLOC78_1 : calculee restituee : "Reduction HRL retrocede" ; +RLOC78_2 : calculee restituee : "Reduction HRL retrocede" ; +RLOC78_P : calculee restituee base : "Reduction HRL retrocede" ; +RLOC79 : calculee restituee : "Reduction HRQ retrocede" ; +RLOC791731 : calculee restituee base : "Reduction HRQ retrocede" ; +RLOC79_1 : calculee restituee : "Reduction HRQ retrocede" ; +RLOC79_2 : calculee restituee : "Reduction HRQ retrocede" ; +RLOC79_P : calculee restituee base : "Reduction HRQ retrocede" ; +RLOC7A150_1 : calculee restituee : "Somme RLOC7_1 a RLOC150_1 pour alleger compilation" ; +RLOC7A50_1 : calculee restituee : "Somme RLOC7_1 a RLOC50_1 pour alleger compilation" ; +RLOC7A99_1 : calculee restituee : "Somme RLOC7_1 a RLOC99_1 pour alleger compilation" ; +RLOC80 : calculee restituee : "Reduction HRV retrocede" ; +RLOC801731 : calculee restituee base : "Reduction HRV retrocede" ; +RLOC80_1 : calculee restituee : "Reduction HRV retrocede" ; +RLOC80_2 : calculee restituee : "Reduction HRV retrocede" ; +RLOC80_P : calculee restituee base : "Reduction HRV retrocede" ; +RLOC81 : calculee restituee : "Reduction HNV retrocede" ; +RLOC811731 : calculee restituee base : "Reduction HNV retrocede" ; +RLOC81_1 : calculee restituee : "Reduction HNV retrocede" ; +RLOC81_2 : calculee restituee : "Reduction HNV retrocede" ; +RLOC81_P : calculee restituee base : "Reduction HNV retrocede" ; +RLOC82 : calculee restituee : "Reduction HPN retrocede" ; +RLOC821731 : calculee restituee base : "Reduction HPN retrocede" ; +RLOC82_1 : calculee restituee : "Reduction HPN retrocede" ; +RLOC82_2 : calculee restituee : "Reduction HPN retrocede" ; +RLOC82_P : calculee restituee base : "Reduction HPN retrocede" ; +RLOC83 : calculee restituee : "Reduction HPS retrocede" ; +RLOC831731 : calculee restituee base : "Reduction HPS retrocede" ; +RLOC83_1 : calculee restituee : "Reduction HPS retrocede" ; +RLOC83_2 : calculee restituee : "Reduction HPS retrocede" ; +RLOC83_P : calculee restituee base : "Reduction HPS retrocede" ; +RLOC84 : calculee restituee : "Reduction HPX retrocede" ; +RLOC841731 : calculee restituee base : "Reduction HPX retrocede" ; +RLOC84_1 : calculee restituee : "Reduction HPX retrocede" ; +RLOC84_2 : calculee restituee : "Reduction HPX retrocede" ; +RLOC84_P : calculee restituee base : "Reduction HPX retrocede" ; +RLOC85 : calculee restituee : "Reduction HRK retrocede" ; +RLOC851731 : calculee restituee base : "Reduction HRK retrocede" ; +RLOC85_1 : calculee restituee : "Reduction HRK retrocede" ; +RLOC85_2 : calculee restituee : "Reduction HRK retrocede" ; +RLOC85_P : calculee restituee base : "Reduction HRK retrocede" ; +RLOC86 : calculee restituee : "Reduction HRP retrocede" ; +RLOC861731 : calculee restituee base : "Reduction HRP retrocede" ; +RLOC86_1 : calculee restituee : "Reduction HRP retrocede" ; +RLOC86_2 : calculee restituee : "Reduction HRP retrocede" ; +RLOC86_P : calculee restituee base : "Reduction HRP retrocede" ; +RLOC87 : calculee restituee : "Reduction HRU retrocede" ; +RLOC871731 : calculee restituee base : "Reduction HRU retrocede" ; +RLOC87_1 : calculee restituee : "Reduction HRU retrocede" ; +RLOC87_2 : calculee restituee : "Reduction HRU retrocede" ; +RLOC87_P : calculee restituee base : "Reduction HRU retrocede" ; +RLOC88 : calculee restituee : "Reduction HNU retrocede" ; +RLOC881731 : calculee restituee base : "Reduction HNU retrocede" ; +RLOC88_1 : calculee restituee : "Reduction HNU retrocede" ; +RLOC88_2 : calculee restituee : "Reduction HNU retrocede" ; +RLOC88_P : calculee restituee base : "Reduction HNU retrocede" ; +RLOC89 : calculee restituee : "Reduction HSB" ; +RLOC891731 : calculee restituee base : "Reduction HSB" ; +RLOC89_1 : calculee restituee : "Reduction HSB" ; +RLOC89_2 : calculee restituee : "Reduction HSB" ; +RLOC89_P : calculee restituee base : "Reduction HSB" ; +RLOC90 : calculee restituee : "Reduction HSG" ; +RLOC901731 : calculee restituee base : "Reduction HSG" ; +RLOC90_1 : calculee restituee : "Reduction HSG" ; +RLOC90_2 : calculee restituee : "Reduction HSG" ; +RLOC90_P : calculee restituee base : "Reduction HSG" ; +RLOC91 : calculee restituee : "Reduction HSL" ; +RLOC911731 : calculee restituee base : "Reduction HSL" ; +RLOC91_1 : calculee restituee : "Reduction HSL" ; +RLOC91_2 : calculee restituee : "Reduction HSL" ; +RLOC91_P : calculee restituee base : "Reduction HSL" ; +RLOC92 : calculee restituee : "Reduction HSQ" ; +RLOC921731 : calculee restituee base : "Reduction HSQ" ; +RLOC92_1 : calculee restituee : "Reduction HSQ" ; +RLOC92_2 : calculee restituee : "Reduction HSQ" ; +RLOC92_P : calculee restituee base : "Reduction HSQ" ; +RLOC93 : calculee restituee : "Reduction HSV" ; +RLOC931731 : calculee restituee base : "Reduction HSV" ; +RLOC93_1 : calculee restituee : "Reduction HSV" ; +RLOC93_2 : calculee restituee : "Reduction HSV" ; +RLOC93_P : calculee restituee base : "Reduction HSV" ; +RLOC94 : calculee restituee : "Reduction HTA" ; +RLOC941731 : calculee restituee base : "Reduction HTA" ; +RLOC94_1 : calculee restituee : "Reduction HTA" ; +RLOC94_2 : calculee restituee : "Reduction HTA" ; +RLOC94_P : calculee restituee base : "Reduction HTA" ; +RLOC95 : calculee restituee : "Reduction HSA" ; +RLOC951731 : calculee restituee base : "Reduction HSA" ; +RLOC95_1 : calculee restituee : "Reduction HSA" ; +RLOC95_2 : calculee restituee : "Reduction HSA" ; +RLOC95_P : calculee restituee base : "Reduction HSA" ; +RLOC96 : calculee restituee : "Reduction HSF" ; +RLOC961731 : calculee restituee base : "Reduction HSF" ; +RLOC96_1 : calculee restituee : "Reduction HSF" ; +RLOC96_2 : calculee restituee : "Reduction HSF" ; +RLOC96_P : calculee restituee base : "Reduction HSF" ; +RLOC97 : calculee restituee : "Reduction HSK" ; +RLOC971731 : calculee restituee base : "Reduction HSK" ; +RLOC97_1 : calculee restituee : "Reduction HSK" ; +RLOC97_2 : calculee restituee : "Reduction HSK" ; +RLOC97_P : calculee restituee base : "Reduction HSK" ; +RLOC98 : calculee restituee : "Reduction HSP" ; +RLOC981731 : calculee restituee base : "Reduction HSP" ; +RLOC98_1 : calculee restituee : "Reduction HSP" ; +RLOC98_2 : calculee restituee : "Reduction HSP" ; +RLOC98_P : calculee restituee base : "Reduction HSP" ; +RLOC99 : calculee restituee : "Reduction HSU" ; +RLOC991731 : calculee restituee base : "Reduction HSU" ; +RLOC99_1 : calculee restituee : "Reduction HSU" ; +RLOC99_2 : calculee restituee : "Reduction HSU" ; +RLOC99_P : calculee restituee base : "Reduction HSU" ; +RLOCENT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOG01 : calculee restituee : "Reduction HQB" ; +RLOG011731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG01_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG01_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG02 : calculee restituee : "Reduction HQC" ; +RLOG021731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG02_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG02_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG03 : calculee restituee : "Reduction HQT" ; +RLOG031731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG03_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG03_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG04 : calculee restituee : "Reduction HOA" ; +RLOG041731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG04_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG04_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG05 : calculee restituee : "Reduction HOH" ; +RLOG051731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG05_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG05_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG06 : calculee restituee : "Reduction HOL" ; +RLOG061731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG06_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG06_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG07 : calculee restituee : "Reduction HOO" ; +RLOG071731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG07_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG07_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG08 : calculee restituee : "Reduction HOS" ; +RLOG081731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG08_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG08_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG09 : calculee : "Reduction HQL" ; +RLOG091731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG09_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG09_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG10 : calculee restituee : "Reduction HQM" ; +RLOG101731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG10_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG10_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG11_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG11_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG12 : calculee restituee : "Reduction HOB" ; +RLOG121731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG12_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG12_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG13 : calculee restituee : "Reduction HOC" ; +RLOG13_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG13_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG14 : calculee restituee : "Reduction HOI" ; +RLOG141731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG14_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG14_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG15 : calculee restituee : "Reduction HOJ" ; +RLOG15_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG15_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG16 : calculee restituee : "Reduction HOK" ; +RLOG16_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG16_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG17 : calculee restituee : "Reduction HOM" ; +RLOG171731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG17_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG17_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG18 : calculee restituee : "Reduction HON" ; +RLOG18_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG18_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG19 : calculee restituee : "Reduction HOP" ; +RLOG191731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG19_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG19_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG20 : calculee restituee : "Reduction HOQ" ; +RLOG20_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG20_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG21 : calculee restituee : "Reduction HOR" ; +RLOG21_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG21_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG22 : calculee restituee : "Reduction HOT" ; +RLOG221731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG22_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG22_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG23 : calculee restituee : "Reduction HOU" ; +RLOG23_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG23_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG24 : calculee restituee : "Reduction HOV" ; +RLOG24_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG24_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG25 : calculee restituee : "Reduction HOW" ; +RLOG25_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG25_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG26 : calculee restituee : "Reduction HOD" ; +RLOG261731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG26_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG26_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG27 : calculee restituee : "Reduction HOE" ; +RLOG271731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG27_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG27_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG28 : calculee restituee : "Reduction HOF" ; +RLOG281731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG28_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG28_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG29 : calculee restituee : "Reduction HOG" ; +RLOG291731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG29_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG29_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG30 : calculee restituee : "Reduction HOX" ; +RLOG301731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG30_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG30_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG31 : calculee restituee : "Reduction HOY" ; +RLOG311731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG31_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG31_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG32 : calculee restituee : "Reduction HOZ" ; +RLOG321731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG32_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG32_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG33 : calculee restituee : "Reduction HUA" ; +RLOG331731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG33_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG33_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG34 : calculee restituee : "Reduction HUB" ; +RLOG341731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG34_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG34_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG35 : calculee restituee : "Reduction HUC" ; +RLOG351731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG35_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG35_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG36 : calculee restituee : "Reduction HUD" ; +RLOG361731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG36_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG36_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG37 : calculee restituee : "Reduction HUE" ; +RLOG371731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG37_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG37_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG38 : calculee restituee : "Reduction HUF" ; +RLOG381731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG38_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG38_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG39 : calculee restituee : "Reduction HUG" ; +RLOG391731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG39_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG39_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG40 : calculee restituee : "Reduction HUH" ; +RLOG401731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG40_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG40_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG41 : calculee restituee : "Reduction HUI" ; +RLOG411731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG41_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG41_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG42 : calculee restituee : "Reduction HUJ" ; +RLOG421731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG42_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG42_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG43 : calculee restituee : "Reduction HUK" ; +RLOG431731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG43_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG43_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG44 : calculee restituee : "Reduction HUL" ; +RLOG441731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG44_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG44_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG45 : calculee restituee : "Reduction HUM" ; +RLOG451731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG45_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG45_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG46 : calculee restituee : "Reduction HUN" ; +RLOG461731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG46_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG46_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG47 : calculee restituee : "Reduction HUO" ; +RLOG471731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG47_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG47_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG48 : calculee restituee : "Reduction HUP" ; +RLOG481731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG48_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG48_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG49 : calculee restituee : "Reduction HUQ" ; +RLOG491731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG49_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG49_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG50 : calculee restituee : "Reduction HUR" ; +RLOG501731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG50_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG50_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG51 : calculee restituee : "Reduction HUS" ; +RLOG511731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG51_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG51_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG52 : calculee restituee : "Reduction HUT" ; +RLOG521731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG52_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG52_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOG53 : calculee restituee : "Reduction HUU" ; +RLOG531731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RLOG53_1 : calculee : "Pour simplifier prog -reduction sans art1731bis" ; +RLOG53_P : calculee base : "Art1731bis Reduction fin 1er traitement" ; +RLOGDOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RLOGSOC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RMENAGE : calculee : "Reduction revenus modestes" ; +RMENAGE3WG : calculee : "Reduction revenus modestes avec 3WG" ; +RMEUBLE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RMOND : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 7 nat_code = 0 modcat = 1 alias 8ZW : "Revenu net mondial (taux moyen pour les non-residents)" ; +RNBE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RNBE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +RNG : calculee : "Revenu net global" ; +RNGRFR : calculee : "Revenu net global pour rfr" ; +RNGRFRHR : calculee : "Revenu net global pour rfr hauts revenus" ; +RNGRFRHRPA : calculee : "Revenu net global pour rfr abt PA CHR" ; +RNGRFRPA : calculee : "Revenu net global pour rfr abt PA" ; +RNGTEF : calculee : "Revenu net global tx effectif" ; +RNGTEFRFR : calculee : "Revenu net global tx effectif" ; +RNOUV_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RNOUV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPATNAT1_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPATNAT2_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPATNAT3_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPATNAT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPENTDY_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPENTDY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPENTEY_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPENTEY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPERPC : calculee : "bse retenu PERP" ; +RPERPP : calculee : "bse retenu PERP" ; +RPERPV : calculee : "bse retenu PERP" ; +RPIQAB_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIQAB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIQCD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIQCD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIQEF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIQEF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIQGH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIQGH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIQIJ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIQIJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIQKL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIQKL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIREPAI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIREPAI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIREPBI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIREPBI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIREPBZ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIREPBZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIREPCI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIREPCI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIREPCZ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIREPCZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIREPDI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIREPDI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIREPDZ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIREPDZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPIREPEZ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPIREPEZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPLAFREPME4_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RPLAFREPME4_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPQ1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +RPQ1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +RPQ2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4C : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4CM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4RAJV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me RAJ" ; +RPQ4RBJC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me RBJ" ; +RPQ4TVC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4TVCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4V : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4VC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4VCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQ4VM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQF1 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQF1M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQF2 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQF2M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQF3 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQF3M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQF4 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQF4M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQFC : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQFCM : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQFV : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQFVM : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +RPQPALIM1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIM4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIMC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIMCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIMV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPALIMVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRR4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZ1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZ1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZ2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZ2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZ3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZ3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZ4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZ4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQPRRZV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient code RxZ" ; +RPQPRRZVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRCMCH : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMCHM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMDC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMDCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMFU : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMFUM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMGO : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMGOM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMTR : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMTRM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMTS : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRCMTSM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +RPQRF1 : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRF1M : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRF2 : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRF2M : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVG : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NVG" ; +RPQRVGM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NVG" ; +RPQRVO : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO5 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO5M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO6 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO6M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO7 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVO7M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRVOM : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQRWA : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWA" ; +RPQRWAM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWA" ; +RPQRWB : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWB" ; +RPQRWBM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWB" ; +RPQTS1 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS1M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS2 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS2M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS3 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS3M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS4 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTS4M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSC : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSCM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP1 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP1M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP2 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP2M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP3 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP3M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP4 : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMP4M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMPC : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMPCM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMPV : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSREMPVM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSV : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPQTSVM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +RPRESCOMPAN : calculee : "Reduct. prestations compensatoires retenue annee" ; +RPRESCOMPREP : calculee : "Reduct. prestations compensatoires retenue et pas encore deduit rep" ; +RPRESSE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RPROREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRE : calculee : "reduction rachat d'entreprise par un salarie" ; +RREDREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RREPA : calculee restituee : "Dons : fourniture de repas particulier" ; +RREPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RREPA_P : calculee restituee base : "Dons : fourniture de repas particulier" ; +RREPMEU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RREPNPRO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRESTIMOXY : calculee restituee : "Plaf av fisco - Travaux de restaur immo - reduc 7SX 7SY hors champ" ; +RRESTIMO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRETU : calculee restituee : "Reduct. etudiants: montant retenu" ; +RRETU_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RRETU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRETU_P : calculee restituee base : "Reduct. etudiants: montant retenu" ; +RRIRENOV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRIREP_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RRIREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRPRESCOMP : calculee restituee : "reduction prestations compensatoires deduit" ; +RRPRESCOMP_1 : calculee : "pour alleger prog - reduction prestations compensatoires deduit" ; +RRPRESCOMP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RRPRESCOMP_P : calculee restituee base : "reduction prestations compensatoires deduit" ; +RSE1BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSE1_A : calculee base : "correctif : RSE1 anterieure" ; +RSE2BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSE3BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSE4BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSE5BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSE5_A : calculee base : "correctif : RSE5 anterieure" ; +RSE6BASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +RSNCC_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCM_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCN_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCN_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCQ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCQ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCU_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCV_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSNCX_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +RSNCX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC1 : calculee restituee : "Reduction HXL" ; +RSOC10 : calculee restituee : "Reduction HXP retrocedee" ; +RSOC10_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC10_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC11 : calculee restituee : "Reduction HKG" ; +RSOC11_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC12 : calculee restituee : "Reduction HKG retrocede" ; +RSOC12_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC17 : calculee restituee : "Reduction HQN" ; +RSOC17_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC18 : calculee restituee : "Reduction HQU" ; +RSOC18_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC19 : calculee restituee : "Reduction HQK" ; +RSOC19_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC1_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC2 : calculee restituee : "Reduction HXM" ; +RSOC20 : calculee restituee : "Reduction HQN retrocedee" ; +RSOC20_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC21 : calculee restituee : "Reduction HQU retrocede" ; +RSOC21_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC22 : calculee restituee : "Reduction HQK retrocede" ; +RSOC22_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC23 : calculee restituee : "Reduction HQJ" ; +RSOC23_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC24 : calculee restituee : "Reduction HQS" ; +RSOC24_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC25 : calculee restituee : "Reduction HQW" ; +RSOC25_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC26 : calculee restituee : "Reduction HQX" ; +RSOC26_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC27 : calculee restituee : "Reduction HQJ retrocedee" ; +RSOC27_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC28 : calculee restituee : "Reduction HQS retrocedee" ; +RSOC28_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC29 : calculee restituee : "Reduction HQW retrocedee" ; +RSOC29_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC2_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC3 : calculee restituee : "Reduction HXN" ; +RSOC30 : calculee restituee : "Reduction HQX retrocedee" ; +RSOC30_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC31 : calculee restituee : "Reduction HRA" ; +RSOC31_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC32 : calculee restituee : "Reduction HRB" ; +RSOC32_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC33 : calculee restituee : "Reduction HRC" ; +RSOC33_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC34 : calculee restituee : "Reduction HRD" ; +RSOC34_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC35 : calculee restituee : "Reduction HRA retrocedee" ; +RSOC35_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC36 : calculee restituee : "Reduction HRB retrocedee" ; +RSOC36_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC37 : calculee restituee : "Reduction HRC retrocedee" ; +RSOC37_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC38 : calculee restituee : "Reduction HRD retrocedee" ; +RSOC38_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC39 : calculee restituee : "Reduction HXA" ; +RSOC391731 : calculee restituee base : "Reduction HXA" ; +RSOC39P2 : calculee restituee base : "Reduction HXA" ; +RSOC39_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC39_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC3_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC4 : calculee restituee : "Reduction HXO" ; +RSOC40 : calculee restituee : "Reduction HXB" ; +RSOC401731 : calculee restituee base : "Reduction HXB" ; +RSOC40P2 : calculee restituee base : "Reduction HXB" ; +RSOC40_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC40_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC41 : calculee restituee : "Reduction HXC" ; +RSOC411731 : calculee restituee base : "Reduction HXC" ; +RSOC41P2 : calculee restituee base : "Reduction HXC" ; +RSOC41_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC41_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC42 : calculee restituee : "Reduction HXE" ; +RSOC421731 : calculee restituee base : "Reduction HXE" ; +RSOC42P2 : calculee restituee base : "Reduction HXE" ; +RSOC42_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC42_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC43 : calculee restituee : "Reduction HXA retrocedee" ; +RSOC431731 : calculee restituee base : "Reduction HXA retrocedee" ; +RSOC43P2 : calculee restituee base : "Reduction HXA retrocedee" ; +RSOC43_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC43_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC44 : calculee restituee : "Reduction HXB retrocedee" ; +RSOC441731 : calculee restituee base : "Reduction HXB retrocedee" ; +RSOC44P2 : calculee restituee base : "Reduction HXB retrocedee" ; +RSOC44_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC44_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC45 : calculee restituee : "Reduction HXC retrocedee" ; +RSOC451731 : calculee restituee base : "Reduction HXC retrocedee" ; +RSOC45P2 : calculee restituee base : "Reduction HXC retrocedee" ; +RSOC45_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC45_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC46 : calculee restituee : "Reduction HXE retrocedee" ; +RSOC461731 : calculee restituee base : "Reduction HXE retrocedee" ; +RSOC46P2 : calculee restituee base : "Reduction HXE retrocedee" ; +RSOC46_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC46_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC47 : calculee restituee : "Reduction HXF" ; +RSOC471731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSOC47P2 : calculee restituee base : "art. 1731 bis - primitif" ; +RSOC47_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC47_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC48 : calculee restituee : "Reduction HXG" ; +RSOC481731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSOC48P2 : calculee restituee base : "art. 1731 bis - primitif" ; +RSOC48_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC48_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC49 : calculee restituee : "Reduction HXH" ; +RSOC491731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSOC49P2 : calculee restituee base : "art. 1731 bis - primitif" ; +RSOC49_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC49_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC4_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC5 : calculee restituee : "Reduction HXP" ; +RSOC50 : calculee restituee : "Reduction HXI" ; +RSOC501731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSOC50P2 : calculee restituee base : "art. 1731 bis - primitif" ; +RSOC50_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC50_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC51 : calculee restituee : "Reduction HXK" ; +RSOC511731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSOC51P2 : calculee restituee base : "art. 1731 bis - primitif" ; +RSOC51_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC51_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC52 : calculee restituee : "Reduction HXF retrocedee" ; +RSOC521731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSOC52P2 : calculee restituee base : "art. 1731 bis - primitif" ; +RSOC52_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC52_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC53 : calculee restituee : "Reduction HXG retrocedee" ; +RSOC531731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSOC53P2 : calculee restituee base : "art. 1731 bis - primitif" ; +RSOC53_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC53_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC54 : calculee restituee : "Reduction HXH retrocedee" ; +RSOC541731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSOC54P2 : calculee restituee base : "art. 1731 bis - primitif" ; +RSOC54_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC54_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC55 : calculee restituee : "Reduction HXI retrocedee" ; +RSOC551731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSOC55P2 : calculee restituee base : "art. 1731 bis - primitif" ; +RSOC55_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC55_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC56 : calculee restituee : "Reduction HXK retrocedee" ; +RSOC561731 : calculee restituee base : "art1731bis - apres situation corrigee R99 ou C" ; +RSOC56P2 : calculee restituee base : "art. 1731 bis - primitif" ; +RSOC56_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC56_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC5_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC6 : calculee restituee : "Reduction HXL retrocedee" ; +RSOC6_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC7 : calculee restituee : "Reduction HXM retrocedee" ; +RSOC7_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC8 : calculee restituee : "Reduction HXN retrocedee" ; +RSOC8_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC9 : calculee restituee : "Reduction HXO retrocedee" ; +RSOC9_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOC9_P : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOCREPR : calculee restituee : "Reduction emprunt reprise societe" ; +RSOCREPR_1 : calculee : "pour simplifier programmation - Reduction emprunt reprise societe" ; +RSOCREPR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSOCREPR_P : calculee restituee base : "Reduction emprunt reprise societe" ; +RSOUFIP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSURV : calculee restituee : "Rente-survie, contrat handicap" ; +RSURV_1 : calculee : "pour alleger programmation - Rente-survie, contrat handicap" ; +RSURV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RSURV_P : calculee restituee base : "Rente-survie, contrat handicap" ; +RTOUR : calculee : "Reduction Investissements locatifs tourisme pour colbert" ; +RTOUREPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +RTOURREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +SDC : calculee : "solde charges non imputees sur RG" ; +SDC1 : calculee : "solde charges hors DCI non imputes sur RG" ; +SDCTEF : calculee : "solde charges non imputees sur RG tx effectif" ; +SDCTEFRFR : calculee : "solde charges non imputees sur RG tx effectif pour RFR" ; +SDD : calculee : "solde deficits non imputes sur RG" ; +SDM : calculee : "solde abattements APA et AMA non imputes sur RNG" ; +SDV : calculee : "solde abattements APA non imputes sur RNG" ; +SEUILEXO : calculee : "Seuil d'exoneration des revenus faibles" ; +SEUIL_12 : const=12.00000 ; +SEUIL_61 : const=61.00000 ; +SEUIL_ACOMPTE : const=347.00000 ; +SEUIL_DECOTE1 : const=1165.00000 ; +SEUIL_DECOTE1A : const=1135.00000 ; +SEUIL_DECOTE2 : const=1920.00000 ; +SEUIL_DECOTE2A : const=1870.00000 ; +SEUIL_EXO1 : const=8680.00000 ; +SEUIL_EXO2 : const=9490.00000 ; +SEUIL_IMPDEFBA : const=107826.00000 ; +SEUIL_TXMIN : const=305.00000 ; +SFCD1 : calculee : "Zone Situation de Famille - Celibataires,Divorces sans PAC" ; +SFCD2 : calculee : "Zone Situation de Famille - Celibataires,Divorces avec PAC" ; +SFDFANTIMPU : calculee : "Deficits globaux des annees anterieures imputes" ; +SFDFANTIMPUBAR : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures bareme sans forfait" ; +SFDFANTIMPUQUO : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures bareme sans forfait" ; +SFL : calculee : "Zone Situation de Famille - C,D,V avec case L" ; +SFM : calculee : "Zone Situation de Famille - Maries" ; +SFRBAT : calculee restituee : "Revenus agricoles hors quotient imposable sans forfait" ; +SFRGPROV : calculee : "RG prov sans DFANTIMPU pour art 1731 sans forfait" ; +SFUTILE : calculee : "Zone Situation de Famille" ; +SFV1 : calculee : "Zone Situation de Famille - Veufs annee veuvage differente" ; +SFV2 : calculee : "Zone Situation de Famille - Veufs annee veuvage" ; +SHBA : calculee : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +SHBA1731 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +SHBAP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +SHBAP3 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA 1731bis" ; +SHBARFR : calculee : "Somme des revenus categoriels nets hors BA pour rfr" ; +SHBARFRHR : calculee : "Somme des revenus categoriels nets hors BA pour rfr hauts revenus" ; +SHBARFRHRPA : calculee : "Somme des revenus categoriels nets hors BA pour rfr abt PA CHR" ; +SHBARFRPA : calculee : "Somme des revenus categoriels nets hors BA pour rfr abt PA" ; +SPETXAB : const=34.00000 ; +TAUX1 : calculee : "calcul des droits simple: TAUX 1 tranche" ; +TAUX2 : calculee : "calcul des droits simple: TAUX 2 tranche" ; +TAUX3 : calculee : "calcul des droits simple: TAUX 3 tranche" ; +TAUX4 : calculee : "calcul des droits simple: TAUX 4 tranche" ; +TAUX5 : calculee : "calcul des droits simple: TAUX 5 tranche" ; +TAUX_CONV : const=6.55957 ; +TAX1649 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 8VW : "Taxation train de vie (art. 1649 quater-0 B ter)" ; +TAXABASE_A : calculee base : "correctif : taxe assur calculee effectivement anterieure" ; +TAXAISO_DERSTTR : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias V_TAXAISO_DE : "TAXAGA sans imputation credits impots de la strate precedente" ; +TAXANEG : calculee : "taxe + INR + majo" ; +TAXASSUR : calculee : "Montant taxe assurance " ; +TAXA_ISO_RECT : calculee base : "IR apres prise en compte de tous rappels" ; +TAXLOY : calculee : "taxe loy elevee" ; +TAXNET : calculee : "taxe + INR + majo" ; +TCDIS : const=30.00000 ; +TDEFBNCNP : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDEFBNCNP1731 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDEFBNCNPF : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDEFBNCNPP2 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDEFBNCNPP3 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput" ; +TDEFBNCNP_P : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDEFNPI1731 : calculee base : "def bic non impute tx effectif" ; +TDEFNPIP2 : calculee base : "def bic non impute tx effectif" ; +TDEFNPI_P : calculee base : "def bic non impute tx effectif" ; +TDFANTIMPU : calculee : "Deficits globaux des annees anterieures imputes tx effectif" ; +TDFANTIMPUBAR : calculee base : "Deficits globaux des annees anterieures bareme tx eff" ; +TDFBICNPF1731 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDFBICNPFP2 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDFBICNPFP3 : calculee base : "def bic pour 1731 non imput calcul 1731 avec majo 1731" ; +TDFBICNPF_P : calculee base : "def bic pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDIDABNCNP11731 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDIDABNCNP1P2 : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TDIDABNCNP1_P : calculee base : "def bnc pour 1731 non imput tx effectif" ; +TEFFREV : calculee : "Revenu tot BIC mic. BNC reg. spec. tx eff. auto" ; +TEFFREVINTER : calculee : "Revenu intermediaire tx eff. auto" ; +TEFFREVINTERHR : calculee : "Revenu intermediaire tx eff. auto pour CHR " ; +TEFFREVRFR : calculee : "Revenu tot BIC mic. BNC reg. spec. tx eff. auto" ; +TEFFREVTOT : calculee : "Revenu tot BIC mic. BNC reg. spec. tx eff. auto" ; +TEFFREVTOTRFR : calculee : "Revenu tot BIC mic. BNC reg. spec. tx eff. auto" ; +TEFFREVTOTRFRHR : calculee : "Revenu tot BIC mic. BNC reg. spec. tx eff. auto haut revenu" ; +TEGL1 : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL1M : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL2 : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL2M : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL3 : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL3M : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4 : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4C : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4CM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4M : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4TVC : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4TVCM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4V : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4VC : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4VCM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGL4VM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLF1 : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF1M : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF2 : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF2M : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF3 : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF3M : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF4 : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLF4M : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLFC : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLFCM : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLFTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLFTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLFV : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLFVM : calculee : "pensions footballeurs imposables - tx eff" ; +TEGLPALIM1 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM1M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM2 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM2M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM3 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM3M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM4 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIM4M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIMC : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIMCM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIMTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLPALIMTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLPALIMV : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPALIMVM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire tx eff" ; +TEGLPRR1 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR1M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR2 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR2M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR3 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR3M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR4 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRR4M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRC : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRCM : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLPRRTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLPRRV : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRVM : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ1 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ1M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ2 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ2M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ3 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ3M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ4 : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZ4M : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZC : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZCM : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif corde RxZ" ; +TEGLPRRZTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZV : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLPRRZVM : calculee : "Traitements pens imposables tx effectif" ; +TEGLRCMCH : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMCHM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMDC : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMDCM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMFU : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMFUM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMGO : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMGOM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTR : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTRM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTS : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRCMTSM : calculee : "RCM imposables tx effectif" ; +TEGLRF1 : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRF1M : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRF2 : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRF2M : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRFTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRFTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRVG : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLRVGM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLRVO : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO5 : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO5M : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO6 : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO6M : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO7 : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVO7M : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVOM : calculee : "Rent viagere imposables tx effectif" ; +TEGLRVOTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRVOTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLRWA : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLRWAM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLRWB : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLRWBM : calculee : "Revenus au quotient hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TEGLTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTS1 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS1M : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS2 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS2M : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS3 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS3M : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS4 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTS4M : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTSC : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTSCM : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP1 : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP1M : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP2 : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP2M : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP3 : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP3M : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP4 : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMP4M : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPC : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPCM : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPV : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSREMPVM : calculee : "Traitements ts remp imposables tx effectif" ; +TEGLTSTOT : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTSTOTM : calculee : "Rev foncier imposables tx effectif" ; +TEGLTSV : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TEGLTSVM : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TERPQ1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4C : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. conj" ; +TERPQ4CM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4RAJV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bareme quot. RAJ vous " ; +TERPQ4RBJC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bareme quot. RBJ cjt" ; +TERPQ4TVC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. vous conj" ; +TERPQ4TVCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4V : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. vous" ; +TERPQ4VC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. vous conj" ; +TERPQ4VCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQ4VM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQF4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQFC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQFCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQFV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQFVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIM4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIMC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIMCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIMV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPALIMVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRR4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZ4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQPRRZVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMCH : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMCHM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMDC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMDCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMFU : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMFUM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMGO : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMGOM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMTR : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMTRM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMTS : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRCMTSM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRF1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRF1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRF2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRF2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVG : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. code RVG" ; +TERPQRVGM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. RVG" ; +TERPQRVO : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO5 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO5M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO6 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO6M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO7 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVO7M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRVOM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQRWA : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. code RWA" ; +TERPQRWAM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. RWA" ; +TERPQRWB : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. code RWB" ; +TERPQRWBM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. RWB" ; +TERPQTS1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTS4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMP4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMPC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMPCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMPV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSREMPVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TERPQTSVM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. " ; +TETONEQUO1 : calculee : "somme des revenus au quot divises par leur quotient respectif tx eff" ; +TETONEQUOM1 : calculee : "somme des revenus au quot divises par leur quotient respectif tx eff" ; +TFRD11731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD1P2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD21731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD2P2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD31731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD3P2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD41731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRD4P2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRDC1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRDCP2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRDPROV1 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROV11731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV1P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROV21731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV2P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV3 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROV31731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV3P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV4 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROV41731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROV4P2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROVC : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROVC1731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROVCP2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROVP : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROVP1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 pac" ; +TFRDPROVPP2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 pac" ; +TFRDPROVV : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731 tx eff" ; +TFRDPROVV1731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDPROVVP2 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TFRDV1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TFRDVP2 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TGL1 : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL1M : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL2 : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL2M : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL3 : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL3M : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL4 : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL4C : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL4CM : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL4M : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL4RAJV : calculee : "Revenus au quotient 1 RAJ nets imposables" ; +TGL4RBJC : calculee : "Revenus au quotient 1 RBJ nets imposables" ; +TGL4TVC : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL4TVCM : calculee : "Revenus au quotient 4 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL4V : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL4VC : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGL4VCM : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGL4VM : calculee : "Revenus au quotient 1 hors rev foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLF1 : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLF1M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLF2 : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLF2M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLF3 : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLF3M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLF4 : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLF4M : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLFC : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLFCM : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLFTOT : calculee : "pensions footballeurs imposables - " ; +TGLFTOTM : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLFV : calculee : "pensions footballeurs imposables - Vous" ; +TGLFVM : calculee : "Revenus foot nets imposablesTXMOY" ; +TGLN1 : calculee : "Gain de levee d'option net tx eff" ; +TGLN2 : calculee : "Gain de levee d'option net tx eff" ; +TGLN3 : calculee : "Gain de levee d'option net tx eff" ; +TGLPALIM1 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM1M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM2 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM2M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM3 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM3M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM4 : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIM4M : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMC : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMCM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMTOT : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMTOTM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMV : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPALIMVM : calculee : "Revenus au quotient pension alimentaire" ; +TGLPRR1 : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRR1M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRR2 : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRR2M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRR3 : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRR3M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRR4 : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRR4M : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRRC : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRRCM : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRRTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLPRRTOTM : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRRV : calculee : "Revenus au quotient pension normale tx effectif" ; +TGLPRRVM : calculee : "Revenus au quotient pension normale" ; +TGLPRRZ1 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ1M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ2 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ2M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ3 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ3M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ4 : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZ4M : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZC : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZCM : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZV : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLPRRZVM : calculee : "Revenus au quotient pension normale code RxZ tx eff" ; +TGLRCMCH : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMCHM : calculee : "Revenus au quotient " ; +TGLRCMDC : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMDCM : calculee : "Revenus au quotient " ; +TGLRCMFU : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMFUM : calculee : "Revenus au quotient " ; +TGLRCMGO : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMGOM : calculee : "Revenus au quotient " ; +TGLRCMTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLRCMTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRCMTR : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMTRM : calculee : "Revenus au quotient " ; +TGLRCMTS : calculee : "Revenus au quotient tx eff" ; +TGLRCMTSM : calculee : "Revenus au quotient " ; +TGLRF1 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables tx eff" ; +TGLRF1M : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRF2 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables tx eff" ; +TGLRF2M : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRFTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLRFTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRVG : calculee : "Revenus au quotient NVG hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLRVGM : calculee : "Revenus au quotient NVG hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLRVO : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLRVO5 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +TGLRVO5M : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRVO6 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables" ; +TGLRVO6M : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRVO7 : calculee : "Revenus au quotient hors rev foot nets imposables tx eff" ; +TGLRVO7M : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRVOM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRVOTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLRVOTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLRWA : calculee : "Revenus au quotient NWA hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLRWAM : calculee : "Revenus au quotient NWA hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLRWB : calculee : "Revenus au quotient NWA hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLRWBM : calculee : "Revenus au quotient NWB hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLTOT : calculee : "Revenus au quotient 1 hors revenus footballeurs nets imposables" ; +TGLTS1 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTS1M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TGLTS2 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTS2M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TGLTS3 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTS3M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TGLTS4 : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTS4M : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TGLTSC : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTSCM : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TGLTSREMP1 : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMP1M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSREMP2 : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMP2M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSREMP3 : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMP3M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSREMP4 : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMP4M : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSREMPC : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMPCM : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSREMPTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLTSREMPTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLTSREMPV : calculee : "Traitements imposables quotient tx effectif" ; +TGLTSREMPVM : calculee : "Traitements imposables quotient" ; +TGLTSTOT : calculee : "gain levee quotient total foyer tx eff" ; +TGLTSTOTM : calculee : "gain levee quotient total foyer " ; +TGLTSV : calculee : "Traitements AFN imposables tx effectif" ; +TGLTSVM : calculee : "Traitements AFN imposables Conjoint" ; +TONEQUO : calculee : " revenus au quotient >=2 nets" ; +TONEQUO1 : calculee : "somme des revenus au quotient divises par leur quotient respectif" ; +TONEQUO1T : calculee : "somme des revenus au quot divises par leur quotient respectif tx eff" ; +TONEQUOHT : calculee : " revenus au quotient >=2 nets tx eff" ; +TONEQUOM : calculee : " revenus au quotient >=2 nets TXMOY" ; +TONEQUOM1 : calculee : "somme des revenus au quotient divises par leur quot. respectif TXMOY" ; +TONEQUOM1T : calculee : "somme des revenus au quot divises par leur quotient respectif tx eff" ; +TONEQUOMHT : calculee : " revenus au quotient >=2 nets tx eff" ; +TOTALQUO : calculee : "Somme des revenus au quotient >=2" ; +TOTALQUO1731 : calculee base : "Somme des revenus au quotient >=2" ; +TOTALQUOHT : calculee : "Somme des revenus au quotient >=2 hors tx eff" ; +TOTALQUOP2 : calculee base : "Somme des revenus au quotient >=2" ; +TOTALQUOP3 : calculee base : "Somme des revenus au quotient" ; +TOTALQUO_P : calculee base : "Somme des revenus au quotient >=2" ; +TOTIRE : calculee base : "Somme de IREP + ITRED - IRE2" ; +TOTIRPSANT : calculee : "Total de votre imposition ANT IR PS" ; +TOTTP : calculee base : "Somme de TTPVQ et REVTP" ; +TRCMRNCH : calculee base : " Total RCM 2CH et RCH quotient net abattement" ; +TREP101 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +TREP102 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +TREP103 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +TREP104 : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA" ; +TREP10C : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA eff." ; +TREP10V : calculee : "frais de 10% servant aux abtt. de 10% pour GL et SA eff." ; +TRG : calculee : "Revenu global" ; +TRGPROV : calculee : "RG prov sans DFANTIMPU pour art 1731 pour taux effectif" ; +TRPQ1 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ1M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ2 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ2M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ3 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ3M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4 : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4C : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4CM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4M : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4RAJV : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1 RAJ" ; +TRPQ4RBJC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1 RBJ" ; +TRPQ4TVC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQ4TVCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQ4V : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4VC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4VCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQ4VM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. 1" ; +TRPQF1 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQF1M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQF2 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQF2M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQF3 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQF3M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQF4 : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQF4M : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQFC : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQFCM : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQFV : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQFVM : calculee : "pensions footballeurs imposables suivant le quotient soumis au bar}me" ; +TRPQPALIM1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIM4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIMC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIMCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIMV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPALIMVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRR1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRR1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRR2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRR2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRR3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRR3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRR4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRR4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZ1 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZ1M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZ2 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZ2M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZ3 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZ3M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZ4 : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZ4M : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZC : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZCM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQPRRZV : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQPRRZVM : calculee : "pensions alim imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRCMCH : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMCHM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRCMDC : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMDCM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRCMFU : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMFUM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRCMGO : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMGOM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRCMTR : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMTRM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRCMTS : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRCMTSM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient " ; +TRPQRF1 : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRF1M : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRF2 : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRF2M : calculee : "rev. foncier imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRVG : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NVG" ; +TRPQRVGM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NVG" ; +TRPQRVO : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRVO5 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRVO5M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRVO6 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRVO6M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRVO7 : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQRVO7M : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRVOM : calculee : "rente viagere imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQRWA : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWA" ; +TRPQRWAM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWA" ; +TRPQRWB : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWB" ; +TRPQRWBM : calculee : "Revenu imposable suivant le quotient soumis au bar}me quot. NWB" ; +TRPQTS1 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTS1M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTS2 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTS2M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTS3 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTS3M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTS4 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTS4M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSC : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSCM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMP1 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMP1M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMP2 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMP2M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMP3 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMP3M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMP4 : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMP4M : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMPC : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMPCM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSREMPV : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSREMPVM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TRPQTSV : calculee : "TS imposables suivant le quotient tx eff" ; +TRPQTSVM : calculee : "TS imposables suivant le quotient soumis au bareme" ; +TSB11731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TSB21731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TSB31731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TSB41731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TSBC1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TSBP1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TSBV1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TSHBA : calculee : "Somme des revenus categoriels nets hors BA tx eff." ; +TSHBA1731 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +TSHBAP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA tx effectif" ; +TSHBAP3 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA tx effectif" ; +TSHBAVFISCO : calculee : "Somme revs categoriels nets hors BA tx eff. plaft av fiscaux si 4BY" ; +TSHBA_P : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA tx effectif" ; +TSNN11731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TSNN21731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TSNN31731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TSNN41731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TSNNC1731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TSNNT1731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TSNNV1731 : calculee base : "Frais reel TS pour 1731" ; +TSPR1 : calculee : "Traitements,salaires, pensions, retraites imposables" ; +TSPR1731 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +TSPR2 : calculee : "Traitements,salaires, pensions, retraites imposables" ; +TSPR3 : calculee : "Traitements,salaires, pensions, retraites imposables" ; +TSPR4 : calculee : "Traitements,salaires, pensions, retraites imposables" ; +TTSB11731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TTSB21731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TTSB31731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TTSB41731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TTSBC1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TTSBP1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TTSBV1731 : calculee base : "Frais TS retenu pour 1731" ; +TX038 : const=3.80000 ; +TX05 : const=5.00000 ; +TX051 : const=5.10000 ; +TX06 : const=6.00000 ; +TX062 : const=6.20000 ; +TX066 : const=6.60000 ; +TX07 : const=7.00000 ; +TX075 : const=7.50000 ; +TX09 : const=9.00000 ; +TX10 : const=10.00000 ; +TX11 : const=11.00000 ; +TX12 : const=12.00000 ; +TX13 : const=13.00000 ; +TX15 : const=15.00000 ; +TX16 : const=16.00000 ; +TX17 : const=17.00000 ; +TX1758A : const=10.00000 ; +TX18 : const=18.00000 ; +TX19 : const=19.00000 ; +TX20 : const=20.00000 ; +TX22 : const=22.00000 ; +TX225 : const=22.50000 ; +TX23 : const=23.00000 ; +TX24 : const=24.00000 ; +TX25 : const=25.00000 ; +TX29 : const=29.00000 ; +TX30 : const=30.00000 ; +TX34 : const=34.00000 ; +TX35 : const=35.00000 ; +TX36 : const=36.00000 ; +TX375 : const=37.50000 ; +TX40 : const=40.00000 ; +TX41 : const=41.00000 ; +TX44 : const=44.00000 ; +TX45 : const=45.00000 ; +TX4737 : const=47.37000 ; +TX50 : const=50.00000 ; +TX6 : const=6.00000 ; +TX60 : const=60.00000 ; +TX65 : const=65.00000 ; +TX70 : const=70.00000 ; +TX75 : const=75.00000 ; +TX76 : const=76.00000 ; +TX87 : const=87.00000 ; +TXCASA : const=0.30000 ; +TXGAIN0 : const=16.00000 ; +TXGAIN1 : const=19.00000 ; +TXGAIN2 : const=22.50000 ; +TXGAIN3 : const=30.00000 ; +TXGAIN4 : const=41.00000 ; +TXINT : calculee : "Taux interets de retard" ; +TXINTISF : calculee : "Taux interets de retard" ; +TXRVT1 : const=70.00000 ; +TXRVT2 : const=50.00000 ; +TXRVT3 : const=40.00000 ; +TXRVT4 : const=30.00000 ; +TXTQ : const=7.50000 ; +TXTQDED : const=5.10000 ; +TXTV : const=6.60000 ; +TXTVDED : const=4.20000 ; +TXTW : const=6.20000 ; +TXTWDED : const=3.80000 ; +TXTX : const=3.80000 ; +TXTXDED : const=3.80000 ; +TX_AIDOMI : const=50.00000 ; +TX_ASSUR1 : const=2.00000 ; +TX_ASSUR2 : const=0.60000 ; +TX_ASSUR3 : const=2.60000 ; +TX_BAIL : const=2.50000 ; +TX_BAR0 : const=0.00000 ; +TX_BAR1 : const=0.00000 ; +TX_BAR2 : const=14.00000 ; +TX_BAR3 : const=30.00000 ; +TX_BAR4 : const=41.00000 ; +TX_BAR5 : const=45.00000 ; +TX_BASECOTSYN : const=1.00000 ; +TX_BASEDUP : const=20.00000 ; +TX_CIAQCUL : const=40.00000 ; +TX_CINE1 : const=36.00000 ; +TX_CINE2 : const=30.00000 ; +TX_CINE3 : const=25.00000 ; +TX_CREREVET : const=16.00000 ; +TX_CURE : const=25.00000 ; +TX_DEDFORFTS : const=10.00000 ; +TX_DEDPER : const=10.00000 ; +TX_DIFAGRI : const=50.00000 ; +TX_FCPI : const=18.00000 ; +TX_FORET : const=50.00000 ; +TX_LOYIMP : const=38.00000 ; +TX_MIBPRES : const=50.00000 ; +TX_MIBVEN : const=71.00000 ; +TX_MICFON : const=30.00000 ; +TX_MIN_DOM : const=18.00000 ; +TX_MIN_MET : const=20.00000 ; +TX_PATNAT : const=18.00000 ; +TX_PERPPLAF : const=10.00000 ; +TX_PRESCOMP : const=25.00000 ; +TX_PRETUD : const=25.00000 ; +TX_RABDOM : const=30.00000 ; +TX_RABGUY : const=40.00000 ; +TX_RASAR : const=12.00000 ; +TX_REDCOTSYN : const=66.00000 ; +TX_REDDON : const=66.00000 ; +TX_REDFIP : const=18.00000 ; +TX_REDGARD : const=50.00000 ; +TX_REDIL20 : const=20.00000 ; +TX_REDIL25 : const=25.00000 ; +TX_REDREPAS : const=75.00000 ; +TX_REDSURV : const=25.00000 ; +TX_RENOV : const=18.00000 ; +TX_RESTIMO1 : const=27.00000 ; +TX_SOCREPR : const=25.00000 ; +T_CSG : const=8.20000 ; +T_IDCSG : const=5.10000 ; +T_PCAPTAX : const=7.50000 ; +T_PREL_SOC : const=6.80000 ; +T_PREL_SOCDOM : const=2.30000 ; +T_RDS : const=0.50000 ; +VANCNAP : calculee : "resultat du 1er calcul avec l ancienne loi fictive" ; +VAR0AV : calculee : "variable nbr qar part 0AV veuf" ; +VAR0BT : calculee : "variable 0bt saisie seule ou avec indication veuf" ; +VARDMOND : calculee : "8ZY recalcule suite art 1731 bis" ; +VARIPTEFN : calculee : "8ZN recalcule suite art 1731 bis" ; +VARIPTEFP : calculee : "8ZR recalcule suite art 1731 bis" ; +VARIR12 : calculee : "donnee intermediaire pour var. cum" ; +VARNON : calculee base : "Var pour calculer simplement NONREST et NONMER" ; +VARRMOND : calculee : "8ZW recalcule suite art 1731 bis" ; +V_0AB : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 0 modcat = 1 alias 0AB : "Case a cocher : option pour la declaration separe" type BOOLEEN ; +V_0AC : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 modcat = 1 alias 0AC : "Case a cocher : situation de famille Celibataire" type BOOLEEN ; +V_0AD : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 modcat = 1 alias 0AD : "Case a cocher : situation de famille Divorce" type BOOLEEN ; +V_0AF : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0AF : "Case a cocher : Declarant 2 invalide" type BOOLEEN ; +V_0AG : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0AG : "Case a cocher : veuve avec pension de guerre" type BOOLEEN ; +V_0AL : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0AL : "case a cocher : enfant eleve pendant 5 ans par contrib. vivant seul" type BOOLEEN ; +V_0AM : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 modcat = 1 alias 0AM : "Case a cocher : situation de famille Maries" type BOOLEEN ; +V_0AN : saisie revenu classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 1 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 0AN : "Case a cocher : contribuable ne vivant pas seul" type BOOLEEN ; +V_0AO : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 modcat = 1 alias 0AO : "Case a cocher : situation de Pacses" type BOOLEEN ; +V_0AP : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0AP : "Case a cocher : declarant invalide" type BOOLEEN ; +V_0AS : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0AS : "Case a cocher : maries titulaires d'une carte de combattant" type BOOLEEN ; +V_0AU : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0AU : "Case a cocher : mariage des 2 partenaires lies par un PACS" type BOOLEEN ; +V_0AV : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 modcat = 1 alias 0AV : "Case a cocher : situation de famille Veuf" type BOOLEEN ; +V_0AW : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0AW : "Case a cocher : contribuable seul titulaire de la carte du combattant" type BOOLEEN ; +V_0AX : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0AX : "Date de mariage" type DATE_JJMMAAAA ; +V_0AY : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0AY : "Date de divorce, separation ou de rupture du PACS" type DATE_JJMMAAAA ; +V_0AZ : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0AZ : "Date de deces du Declarant 2 " type DATE_JJMMAAAA ; +V_0BT : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0BT : "Case a cocher : declarant parent isole" type BOOLEEN ; +V_0CF : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0CF : "Nombre d'enfants mineurs ou handicapes" ; +V_0CG : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0CG : "Nombre d'enfants avec carte d'invalidite" ; +V_0CH : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0CH : "Nombre d'enf. residence alt. - mineurs ou handicapes" ; +V_0CI : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0CI : "Nombre d'enfants residence alt. avec carte d'invalidite" ; +V_0CR : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0CR : "Nombre de personnes invalides a charge vivant sous le toit " ; +V_0DA : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 modcat = 1 alias 0DA : "Annee de naissance du declarant" type DATE_AAAA ; +V_0DB : saisie famille classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 10 nat_code = 0 modcat = 1 alias 0DB : "Annee de naissance du Declarant 2" type DATE_AAAA ; +V_0DJ : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0DJ : "Nombre d'enfants celibataires rattaches" ; +V_0DN : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0DN : "Nombre d'enfants maries rattaches" ; +V_0DP : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0DP : "Nombre de petits enf. rattaches residence alternee" ; +V_0F0 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0F0 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0F1 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0F1 : "Annee de naissance enfant " type DATE_AAAA ; +V_0F2 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0F2 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0F3 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0F3 : "Annee de naissance enfant " type DATE_AAAA ; +V_0F4 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0F4 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0F5 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0F5 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0F6 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0F6 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0F7 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0F7 : "Annee de naissance enfant" type DATE_AAAA ; +V_0H0 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0H0 : "Annee de naissance enf. residence alt." ; +V_0H1 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0H1 : "Annee de naissance enf. residence alt." ; +V_0H2 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0H2 : "Annee de naissance enf. residence alt. " ; +V_0H3 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0H3 : "Annee de naissance enf. residence alt. " ; +V_0H4 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0H4 : "Annee de naissance enf. residence alt. " ; +V_0H5 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0H5 : "Annee de naissance enf. residence alt." ; +V_0I0 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0I0 : "Annee de naissance enf. residence alt. inval." ; +V_0I1 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0I1 : "Annee de naissance enf. residence alt. inval." ; +V_0I2 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0I2 : "Annee de naissance enf. residence alt. inval." ; +V_0I3 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0I3 : "Annee de naissance enf. residence alt. Inval." ; +V_0I4 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0I4 : "Annee de naissance enf. residence alt. Inval." ; +V_0I5 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0I5 : "Annee de naissance enf. residence alt. Inval." ; +V_0P0 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0P0 : "Annee de naissance petit enf. residence alt. " ; +V_0P1 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0P1 : "Annee de naissance petit enf. residence alt." ; +V_0P2 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0P2 : "Annee de naissance petit enf. residence alt." ; +V_0P3 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0P3 : "Annee de naissance petit enf. residence alt." ; +V_0P4 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0P4 : "Annee de naissance petit enf. residence alt." ; +V_0P5 : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0P5 : "Annee de naissance petit enf. residence alt." ; +V_8ZT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 8ZT : "Revenus non soumis a l'impot sur le revenu (non residents)" ; +V_9UY : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 9UY : "Zone permettant le passage direct au bareme" ; +V_9VV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 9VV : "Zone permettant le passage direct au bareme" ; +V_9XX : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 9XX : "Zone permettant le passage direct au bareme" ; +V_9ZZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 9ZZ : "ZONE PERMETTANT LE PASSAGE DIRECT AU BAREME RNI" ; +V_A10REEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias A10R : "pour boucle finale : calcul des reductions et des credits cf A11REEL" ; +V_A11REEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias A11R : "pour boucle finale : calcul des reductions et des credits cf A11REEL" ; +V_A12REEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias A12R : "pour boucle finale : calcul des reductions et des credits cf A12REEL" ; +V_A13REELA : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias A13RA : "pour boucle finale : calcul des reductions et des credits cf A13REELA" ; +V_A13REELB : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias A13RB : "pour boucle finale : calcul des reductions et des credits cf A13REELB" ; +V_ACO_CIREL : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias ACO_CIREL : "liquidation acomptes provisionnels" ; +V_ACO_MTAP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias ACO_MTAP : "liquidation acomptes provisionnels" ; +V_ACO_MTAPPS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias ACO_MTAPPS : "liquidation acomptes provisionnels PS" ; +V_ANCSDED : saisie contexte classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 modcat = 1 alias ANCSDED : "Annee de revenu pour variation CSG" ; +V_ANC_BAR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias ANC_BAR : "flag pour faire un calcul avec l ancienne loi fictive" ; +V_ANC_NAP : calculee : "resultat du 1er calcul avec l ancienne loi fictive" ; +V_ANC_NAPE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias ANC_NAP : "resultat du 1er calcul avec l ancienne loi fictive" ; +V_ANC_NEG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias ANC_NEG : "signe du 1er calcul avec l ancienne loi fictive" ; +V_ANREV : saisie contexte classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 modcat = 1 alias ANREV : "Annee des revenus" type REEL ; +V_AVFISCOPBIS : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias AVFISCOPBIS : "Plaf av fiscaux a ajouter au net a payer, a restituer, a degrever" ; +V_BCSG3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias BCSG3 : "Base CSG article 1731" ; +V_BPRS3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias BPRS3 : "Base prelevement social 1% anterieur" ; +V_BRDS3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias BRDS3 : "Base CRDS" ; +V_BT0AE : saisie famille classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 nat_code = 0 modcat = 1 alias BT0AE : "0AE anterieur" ; +V_CALCUL_ACO : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias CALCUL_ACO : "flag lancer calcul des acomptes" ; +V_CALCUL_MESGOUV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias CALCUL_MESGO : "flag lancer calcul de mesgouv" ; +V_CALCUL_NAPS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias CALCUL_NAPS : "flag lancer calcul du NAP sans pena" ; +V_CNR : calculee : "Code non resident et regime taux minimum ou valeur locative" ; +V_CNR2 : calculee : "Code non resident du regime general" ; +V_CR2 : calculee : "Code regime taux minimum" ; +V_DIFTEOREEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias DIFTEOREEL : "Itheor - Ireel quelle que soit annee engagement depenses plafonnables" ; +V_EAD : calculee : "Contribuable residant dans un DOM" ; +V_EAG : calculee : "Contribuable residant en Guyane" ; +V_ETCVL : saisie contexte classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 modcat = 1 alias ETCVL : "ISF : Variable relative a l etat civil " type BOOLEEN ; +V_IAR3WA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias IAR3WA : "Impot apres reduc et credit avec 3WA" ; +V_IAR3WB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias IAR3WB : "Impot apres reduc et credit sans 3WB" ; +V_INDREEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias INDREEL : "flag lancer 1ere boucle reelle pour calcul avantages fiscaux" ; +V_INDTEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias INDTEO : "flag lancer calcul de l'impot theorique en excluant avantages fiscaux" ; +V_IND_NAP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias IND_NAP : "resultat du 1er calcul avec l ancienne loi fictive" ; +V_IND_TRAIT : saisie contexte classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 modcat = 1 alias IND_TRAIT : "indicateur de nature de trait. primitif ou correctif" ; +V_IPVRO : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias IPVRO : "Impot PV en report imposition" ; +V_MODUL : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 0 modcat = 1 alias MODUL : "Case a cocher : pour passer en mode modulation" type BOOLEEN ; +V_NAPREEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias NAPREEL : "Net a payer reel (ou a restituer, a degrever) - Plaf av fiscaux" ; +V_NAPTEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias NAPTEO : "Net a payer theorique (ou a restituer, a degrever) - Plaf av fiscaux" ; +V_NAPTIR3WA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias NAPTIR3WA : "Impot apres reduc avec 3WA" ; +V_NAPTIR3WB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias NAPTIR3WB : "Impot apres reduc sans 3WB" ; +V_NEGACO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias NEGACO : "Indicateur de NAP negatif pour acompte " ; +V_NEGREEL : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias NEGREEL : "Indicateur de NAP reel negatif" ; +V_NEGTEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias NEGTEO : "Indicateur de NAP theorique negatif" ; +V_NOPAS : saisie famille classe = 0 priorite = 21 categorie_TL = 10 nat_code = 0 modcat = 1 alias NOPAS : "Case a cocher : annulation des lignes PAS" type BOOLEEN ; +V_NOTRAIT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias NOTRAIT : "Numero de Traitement" ; +V_QTEFF : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias QTEFF : "Base tx eff quotient" ; +V_RCOMP : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RTEO12R : "Reduction RCOMP calculee pour NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RCREAT : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RTEO11R : "Reduction RCREAT calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RDIFAGRI : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RTEO2R : "Reduction RDIFAGRI calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RDONS : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RTEO14R : "Reduction RDONS calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_REGANT : saisie contexte classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 modcat = 1 alias REGANT : "Valeur de REGCO evt -1 calculee " ; +V_REGCO : saisie contexte classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 modcat = 1 alias REGCO : "Valeur de REGCO calculee (Cf. VALREGCO)" ; +V_RENT01 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT01R : "Reduction HCT non retrocede injectee dans NAP theo2011" ; +V_RENT02 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT02R : "Reduction HCJ non retrocedee injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RENT03 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT03R : "Reduction HCO non retrocedee injectee dans NAP theo2011" ; +V_RENT04 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT04R : "Reduction HCS non retrocedee injectee dans NAP theo" ; +V_RENT05 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT05R : "Reduction HCI injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RENT06 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT06R : "Reduction HCN retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT07 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT07R : "Reduction HBD retrocede injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT08 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT08R : "Reduction HAA injectee dans NAP theorique" ; +V_RENT09 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RENT09R : "Reduction HAK retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT1R : "a supprimer" ; +V_RENT10 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RENT10R : "Reduction HAP retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT11 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RENT11R : "Reduction 7QG retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT12 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RENT12R : "Reduction HBA retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT13 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT13R : "Reduction HCT non retrocede injectee dans NAP theo2011" ; +V_RENT14 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT14R : "Reduction HCJ non retrocedee injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RENT15 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT15R : "Reduction HCO non retrocedee injectee dans NAP theo2011" ; +V_RENT16 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT16R : "Reduction HCS non retrocedee injectee dans NAP theo" ; +V_RENT17 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT17R : "Reduction HCI injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RENT18 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT18R : "Reduction HCN retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT19 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RENT19R : "Reduction 7QG retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT2R : "a supprimer" ; +V_RENT21 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT21R : "Reduction HSJ non retrocede injectee dans NAP theo 2015" ; +V_RENT22 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT22R : "Reduction HBO non retrocede injectee dans NAP theo 2015" ; +V_RENT23 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT23R : "Reduction HBT non retrocede injectee dans NAP theo 2015" ; +V_RENT24 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT24R : "Reduction HBY non retrocede injectee dans NAP theo 2015" ; +V_RENT25 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT25R : "Reduction HSB non retrocede injectee dans NAP theo 2011" ; +V_RENT26 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT26R : "Reduction HSG retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT27 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT27R : "Reduction HSA retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT28 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT28R : "Reduction HSF injectee dans NAP theorique" ; +V_RENT29 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT29R : "Reduction HSL injectee dans NAP theorique" ; +V_RENT3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT3R : "a supprimer" ; +V_RENT30 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT30R : "Reduction HSQ non retrocede injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT31 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RENT31R : "Reduction 7PY non retrocedee injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT32 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT32R : "Reduction HBB injectee dans NAP theorique" ; +V_RENT33 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT33R : "Reduction HBD non retrocede injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT34 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT34R : "Reduction HSP non retrocedee injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT35 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT35R : "Reduction 7NV retrocede injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT36 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RENT36R : "Reduction 7PN injectee dans NAP theorique" ; +V_RENT4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT4R : "a supprimer" ; +V_RENT5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT5R : "Reduction 7RQ injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RENT6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RENT6R : "Reduction 7QF retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RENT7 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT7R : "Reduction HSA retrocede injectee dans NAP theo2012" ; +V_RENT8 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT8R : "a supprimer" ; +V_RENT9 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENT9R : "a supprimer" ; +V_RENTJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENTJR : "Reduction 7RJ injectee dans NAP theo2011" ; +V_RENTM : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RENTMR : "Reduction 7PM injectee dans NAP theo2011" ; +V_RFORET : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RTEO3R : "Reduction RFORET calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RHEBE : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RTEO6R : "Reduction RHEBE calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RIDOMPROE3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RTEO15R : "Reduction RIDOMPROE3 calculee ds NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RIDOMPROE4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RTEO16R : "Reduction RIDOMPROE4 calculee ds NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC02 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC02R : "Reduction HMA injectee dans NAP theo" ; +V_RLOC03 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC03R : "Reduction HLG injectee dans NAP theo" ; +V_RLOC05 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC05R : "Reduction HMA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC06 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC06R : "Reduction HLG injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC08 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC08R : "ReductionHMB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC09 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC09R : "Reduction HMC injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC1R : "Reduction 7MM injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC10 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC10R : "Reduction 7HLH injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC100 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC100R : "Reduction HSZ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC11 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC11R : "Reduction HMC injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC113 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC113R : "Reduction HSB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC114 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC114R : "Reduction HSG injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC115 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC115R : "Reduction HSA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC116 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC116R : "Reduction HSF injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC117 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC117R : "Reduction HSL injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC118 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC118R : "Reduction HQP injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC119 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC119R : "Reduction HSV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC120 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC120R : "Reduction HTA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC121 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC121R : "Reduction HSK injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC122 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC122R : "Reduction HSP injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC123 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC123R : "Reduction HSU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC124 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC124R : "Reduction HSZ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC125 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC125R : "Reduction HAB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC126 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC126R : "Reduction HAG injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC127 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC127R : "Reduction HAL injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC128 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC128R : "Reduction HAQ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC129 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC129R : "Reduction HAV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC13 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC13R : "Reduction 7LG injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC130 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC130R : "Reduction HBB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC131 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC131R : "Reduction HAA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC132 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC132R : "Reduction HAF injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC133 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC133R : "Reduction HAK injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC134 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC134R : "Reduction HAP injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC135 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC135R : "Reduction HAU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC136 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC136R : "Reduction HBA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC137 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC137R : "Reduction HAC injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC138 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC138R : "Reduction HAH injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC139 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC139R : "Reduction HAM injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC14 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC14R : "Reduction 7MB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC140 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC140R : "Reduction HAR injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC141 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC141R : "Reduction HAW injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC142 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC142R : "Reduction HBE injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC143 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC143R : "Reduction HAE injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC144 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC144R : "Reduction HAJ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC145 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC145R : "Reduction HAO injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC146 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC146R : "Reduction HAT injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC147 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC147R : "Reduction HAY injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC148 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC148R : "Reduction HBG injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC149 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC149R : "Reduction HAB retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC15 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC15R : "Reduction HMC injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC150 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC150R : "Reduction HAG retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC151 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC151R : "Reduction HAL retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC152 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC152R : "Reduction HAQ retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC153 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC153R : "Reduction HAV retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC154 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC154R : "Reduction HBB retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC155 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC155R : "Reduction HAA retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC156 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC156R : "Reduction HAF retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC157 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC157R : "Reduction HAK retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC158 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC158R : "Reduction HAP retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC159 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC159R : "Reduction HAU retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC16 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC16R : "Reduction 7HLH injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC160 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC160R : "Reduction HBA retro injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC161 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC161R : "Reduction HBJ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC162 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC162R : "Reduction HBO injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC163 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC163R : "Reduction HBT injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC164 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC164R : "Reduction HBY injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC165 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC165R : "Reduction HCD injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC166 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC166R : "Reduction HBI injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC167 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC167R : "Reduction HBN injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC168 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC168R : "Reduction HBS injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC169 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC169R : "Reduction HBX injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC17 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC17R : "Reduction HLI injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC170 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC170R : "Reduction HCC injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC18 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC18R : "Reduction 7QV injectee dans NAP theo2012" ; +V_RLOC181 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC181R : "Reduction HBJ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC182 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC182R : "Reduction HBO injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC183 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC183R : "Reduction HBT injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC184 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC184R : "Reduction HBY injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC185 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC185R : "Reduction HCD injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC186 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC186R : "Reduction HBI injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC187 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC187R : "Reduction HBN injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC188 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC188R : "Reduction HBS injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC189 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC189R : "Reduction HBX injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC19 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC19R : "Reduction 7QE injectee dans NAP theo2012" ; +V_RLOC190 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC190R : "Reduction HCC injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC20 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC20R : "Reduction 7QP injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC21 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC21R : "Reduction HQG injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC22 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC22R : "Reduction 7PB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC23 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC23R : "Reduction HPF injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC24 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC24R : "Reduction 7PJ injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RLOC25 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC25R : "Reduction 7QO injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC26 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC26R : "Reduction HQF injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC27 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC27R : "Reduction 7PA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC28 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC28R : "Reduction HPE injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC29 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC29R : "Reduction 7PI injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RLOC35 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC35R : "Reduction 7QP injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC36 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC36R : "Reduction HQG injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC37 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC37R : "Reduction 7PB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC38 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC38R : "Reduction HPF injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC39 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC39R : "Reduction 7PJ injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RLOC4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC4R : "Reduction 7LM injectee dans NAP theo" ; +V_RLOC40 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC40R : "Reduction 7QO injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC41 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC41R : "Reduction HQF injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC42 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC42R : "Reduction 7PA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC43 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC43R : "Reduction HPE injectee dans NAP theorique 2012" ; +V_RLOC44 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC44R : "Reduction 7PI injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RLOC47 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC47R : "Reduction HPO injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC48 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC48R : "Reduction HPT injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC49 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC49R : "Reduction HPY injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC50 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC50R : "Reduction HRL injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC51 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC51R : "Reduction HRQ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC52 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC52R : "Reduction HRV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC53 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC53R : "Reduction HNV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC54 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC54R : "Reduction HPN injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC55 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC55R : "Reduction HPS injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC56 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC56R : "Reduction HPX injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC57 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC57R : "Reduction HRK injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC58 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC58R : "Reduction HRP injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC59 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC59R : "Reduction HRU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC60 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC60R : "Reduction HNU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC7 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC7R : "Reduction 7LH injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC75 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC75R : "Reduction HPO injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC76 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC476R : "Reduction HPT injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC77 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC77R : "Reduction HPY injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC78 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC78R : "Reduction HRL injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC79 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC79R : "Reduction HRQ injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC80 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC80R : "Reduction HRV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC81 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC81R : "Reduction HNV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC82 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC82R : "Reduction HPN injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC83 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC83R : "Reduction HPS injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC84 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC84R : "Reduction HPX injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC85 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC85R : "Reduction HRK injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC86 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC86R : "Reduction HRP injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC87 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC87R : "Reduction HRU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC88 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC88R : "Reduction HNU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC89 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC89R : "Reduction HSB injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC90 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC90R : "Reduction HSG injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC91 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC91R : "Reduction HSL injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC92 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC92R : "Reduction HQP injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC93 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC93R : "Reduction HSV injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC94 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC94R : "Reduction HTA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC95 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC95R : "Reduction HSA injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC96 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC96R : "Reduction HSF injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC97 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC97R : "Reduction HSK injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOC98 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RLOC98R : "Reduction HSP injectee dans NAP theorique 2014" ; +V_RLOC99 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOC99R : "Reduction HSU injectee dans NAP theorique" ; +V_RLOG1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOG1R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG10 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOG10R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG12 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOG12R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOG2R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOG3R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOG4R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOG5R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOG6R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG7 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOG7R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RLOG8 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RLOG8R : "pour le calcul du plafonnement" ; +V_RNOUV : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RTEO17R : "Reduction RNOUV du NAP reel a comparer avec RNOUV NAP theo" ; +V_ROLEIR : saisie contexte classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 modcat = 1 alias ROLEIR : "Numero de role IR" ; +V_RREPA : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RTEO1R : "Reduction RREPA calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RRESTIMOXY : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias SXSY : "Plaf av fiscaux - restaur trav immo - partie reduc 7SX 7SY dans NAPTEO" ; +V_RRPRESCOMP : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RTEO5R : "Reduction RRPRESCOMP calculee dans NAP reel injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC1R : "Reduction HXL injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC10 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC10R : "Reduction HXK retrocede injectee dans NAP theo 2015" ; +V_RSOC11 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RSOC11R : "Reduction 7KH retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC12 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RSOC12R : "Reduction 7KI retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC17 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RSOC17R : "Reduction 7KI retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC18 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC18R : "Reduction HQU retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC19 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC19R : "Reduction HQK retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC2R : "Reduction HXM injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC20 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RSOC20R : "Reduction 7QK retrocede injectee dans NAP theo 2012" ; +V_RSOC21 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC21R : "Reduction HQU retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC22 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC22R : "Reduction HQK non retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC23 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RSOC23R : "Reduction HQW non retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC24 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC24R : "Reduction HQS non retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC25 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC25R : "Reduction HQW non retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC26 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC26R : "Reduction HQX non retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC27 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RSOC27R : "Reduction HQW retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC28 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC28R : "Reduction HQS retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC29 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias RSOC29R : "Reduction HQW retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC3R : "Reduction HXH injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC30 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC30R : "Reduction HQX retrocede injectee dans NAP theo 2013" ; +V_RSOC31 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC31R : "Reduction HRA non retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC32 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC32R : "Reduction HRB non retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC33 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC33R : "Reduction HRC non retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC34 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC34R : "Reduction HRD non retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC35 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC35R : "Reduction HRA retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC36 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC36R : "Reduction HRB retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC37 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC37R : "Reduction HRC retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC38 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC38R : "Reduction HRD retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC39 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC39R : "Reduction HXA injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC4R : "Reduction HXI injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC40 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC40R : "Reduction HXB injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC41 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC41R : "Reduction HXC injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC42 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC42R : "Reduction HXE injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC43 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC43R : "Reduction HXA retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC44 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC44R : "Reduction HXB retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC45 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC45R : "Reduction HXC retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC46 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC46R : "Reduction HXE retrocede injectee dans NAP theo 2014" ; +V_RSOC47 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC47R : "Reduction HXF injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC48 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC48R : "Reduction HXG injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC49 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC49R : "Reduction HXH injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC5 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC5R : "Reduction HXK injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC50 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC50R : "Reduction HXI injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC51 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC51R : "Reduction HXK injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC52 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC52R : "Reduction HXF injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC53 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC53R : "Reduction HXG injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC54 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC54R : "Reduction HXH injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC55 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC55R : "Reduction HXI injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC56 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC56R : "Reduction HXK injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC6 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC6R : "Reduction HXL retrocede injectee dans NAP theo" ; +V_RSOC7 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC7R : "Reduc HXM retrocede injectee dans NAP theo 2011" ; +V_RSOC8 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC8R : "Reduction HXH retrocede injectee dans NAP theo 2011" ; +V_RSOC9 : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RSOC9R : "Reduction HXI retrocede injectee dans NAP theo 2011" ; +V_RSOCREPR : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RTEO4R : "Reduction RSOCREPR calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RSURV : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RTEO7R : "Reduction RSURV calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RTOUHOTRTEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RTEO9R : "Reduction RTOUHOTR calculee pour NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RTOUREPATEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RTEO10R : "Reduction RTOUREPA calculee dans NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_RTOURREPTEO : saisie revenu classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias RTEO8R : "Reduction RTOURREP calculee pour NAP reel injectee dans NAP theorique" ; +V_THPVRO3WG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias THPVRO3WG : "TX Impot PV en report imposition issu liquidation avec 3WG" ; +V_TRCT : saisie contexte classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 modcat = 1 alias TRCT : "Variable relative a la telecorrection" ; +WTXMARJ : calculee : "zone pour le calcul du taux marginal d imposition" ; +XETRAN : calculee : "somme des revenus exo etrangers declares" ; +ZIPQ11 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ12 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ13 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x avec 3WG" ; +ZIPQ15 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ1TOT : calculee : "somme des ZIPQi1" ; +ZIPQ21 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ22 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ23 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x avec 3WG" ; +ZIPQ25 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ2TOT : calculee : "somme des ZIPQi2" ; +ZIPQ31 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ32 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ33 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x avec 3WG" ; +ZIPQ35 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ3TOT : calculee : "somme des ZIPQi1" ; +ZIPQ41 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ42 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ43 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x avec 3WG" ; +ZIPQ45 : calculee : "Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQ5TOT : calculee : "somme des ZIPQi5" ; +ZIPQANT11 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQANT1TOT : calculee : "somme des ZIPQANTi1" ; +ZIPQANT21 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQANT31 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQANT41 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les bases de quotient 1 @ x" ; +ZIPQANTRVG : calculee : "Droit sur les bases de quotient RVG " ; +ZIPQANTRWA : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWA" ; +ZIPQANTRWB : calculee : "Droit sur les bases de quotient RVWB" ; +ZIPQF11 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF12 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF13 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quo 3WG" ; +ZIPQF15 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF1TOT : calculee : "somme des ZIPQ" ; +ZIPQF21 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF22 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF23 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quo 3WG" ; +ZIPQF25 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF2TOT : calculee : "somme des ZIPQf" ; +ZIPQF31 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF32 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF33 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quo 3WG" ; +ZIPQF35 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF3TOT : calculee : "somme des ZIPQ" ; +ZIPQF41 : calculee : "Droit sur les pensions foot PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF42 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF43 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quo 3WG" ; +ZIPQF45 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQF5TOT : calculee : "somme des ZIPQ" ; +ZIPQFANT11 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions footb PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQFANT1TOT : calculee : "somme des ZIPQ" ; +ZIPQFANT21 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions foot PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQFANT31 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions foot PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQFANT41 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions foot PAC avant x par le quotient" ; +ZIPQFANTC1 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur pensions foot CONJOINT avant x par le quotient" ; +ZIPQFANTV1 : calculee : "ancien plafqf:Droit sur les pensions foot VOUS avant x par le quotient" ; +ZIPQFC1 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CONJOINT avant x par le quotient" ; +ZIPQFC2 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CONJOINT avant x par le quotient" ; +ZIPQFC3 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs Conj avant x par le quo 3WG" ; +ZIPQFC5 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs CJT avant x par le quotient" ; +ZIPQFV1 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS avant x par le quotient" ; +ZIPQFV2 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS avant x par le quotient" ; +ZIPQFV3 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS avant x par le quo 3WG" ; +ZIPQFV5 : calculee : "Droit sur les pensions footballeurs VOUS avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM11 : calculee : "droit sur les pensions Alim Conjoint avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM12 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM13 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQPALIM15 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM1TOT : calculee : "somme des ZIPQi1" ; +ZIPQPALIM21 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM22 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM23 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQPALIM25 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM2TOT : calculee : "somme des ZIPQi2" ; +ZIPQPALIM31 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM32 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM33 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQPALIM35 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM3TOT : calculee : "somme des ZIPQi1" ; +ZIPQPALIM41 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM42 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM43 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQPALIM45 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIM5TOT : calculee : "somme des ZIPQi5" ; +ZIPQPALIMANT11 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANT1TOT : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANT21 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANT31 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANT41 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANTC1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMANTV1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMC1 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMC2 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMC3 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQPALIMC5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMV1 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMV2 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPALIMV3 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQPALIMV5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR11 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR12 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR13 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQPRR15 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR1TOT : calculee : "somme des ZIPQi1" ; +ZIPQPRR21 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR22 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR23 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQPRR25 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR2TOT : calculee : "somme des ZIPQi2" ; +ZIPQPRR31 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR32 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR33 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQPRR35 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR3TOT : calculee : "somme des ZIPQi1" ; +ZIPQPRR41 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR42 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR43 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQPRR45 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRR5TOT : calculee : "somme des ZIPQi5" ; +ZIPQPRRANT11 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANT1TOT : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANT21 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANT31 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANT41 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTC1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTV1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZ11 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZ1TOT : calculee : "somme des ZIPQZiant" ; +ZIPQPRRANTZ21 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZ31 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZ41 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZC1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRANTZV1 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRC1 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRC2 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRC3 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQPRRC5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRV1 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRV2 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRV3 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQPRRV5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ11 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ12 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ13 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQPRRZ15 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ1TOT : calculee : "somme des ZIPQZi1" ; +ZIPQPRRZ21 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ22 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ23 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQPRRZ25 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ2TOT : calculee : "somme des ZIPQZi1" ; +ZIPQPRRZ31 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ32 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ33 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQPRRZ35 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ3TOT : calculee : "somme des ZIPQZi1" ; +ZIPQPRRZ41 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ42 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ43 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQPRRZ45 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZ5TOT : calculee : "somme des ZIPQZi5 " ; +ZIPQPRRZC1 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZC2 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZC3 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQPRRZC5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZV1 : calculee : "droit sur les pensions RAZ avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZV2 : calculee : "droit sur les pensions RAZ avant x par le quotient" ; +ZIPQPRRZV3 : calculee : "droit sur les pensions Alim avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQPRRZV5 : calculee : "droit sur les pensions avant x par le quotient" ; +ZIPQRCM1TOT : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCM2TOT : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCM3TOT : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCM5TOT : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMANT1TOT : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMCH1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMCH2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMCH3 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMCH5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMCHANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMDC1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMDC2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMDC3 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMDC5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMDCANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMFU1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMFU2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMFU3 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMFU5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMFUANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMGO1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMGO2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMGO3 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMGO5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMGOANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTR1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTR2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTR3 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTR5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTRANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTS1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTS2 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTS3 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTS5 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRCMTSANT1 : calculee : "droit sur les rcm avant x par le quotient" ; +ZIPQRF11 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF12 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF13 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQRF15 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF1TOT : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF21 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF22 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF23 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQRF25 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF2TOT : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF3TOT : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRF5TOT : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRFANT11 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRFANT1TOT : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRFANT21 : calculee : "droit sur les rev fonc avant x par le quotient" ; +ZIPQRVG1 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RVG " ; +ZIPQRVG2 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RVG " ; +ZIPQRVG3 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RVG avec 3wg" ; +ZIPQRVG5 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RVG " ; +ZIPQRVO1 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO1TOT : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO2 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO2TOT : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO3 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQRVO3TOT : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO5 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO51 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO52 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO53 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQRVO55 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO5ANT1 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO5TOT : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO61 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO62 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO63 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQRVO65 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO6ANT1 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO71 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO72 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO73 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQRVO75 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVO7ANT1 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVOANT1 : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRVOANT1TOT : calculee : "droit sur les rvo avant x par le quotient" ; +ZIPQRWA1 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWA" ; +ZIPQRWA2 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWA" ; +ZIPQRWA3 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWA avec 3wg" ; +ZIPQRWA5 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWA" ; +ZIPQRWB1 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWB" ; +ZIPQRWB2 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWB" ; +ZIPQRWB3 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWB avec 3wg" ; +ZIPQRWB5 : calculee : "Droit sur les bases de quotient RWA" ; +ZIPQTS11 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS12 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS13 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQTS15 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS1TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS21 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS22 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS23 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQTS25 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS2TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS31 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS32 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS33 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQTS35 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS3TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS41 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS42 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS43 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQTS45 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTS5TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANT11 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANT1TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANT21 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANT31 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANT41 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSC1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSC2 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSC3 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQTSC5 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP11 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP12 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP13 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQTSREMP15 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP1TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP21 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP22 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP23 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQTSREMP25 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP2TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP31 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP32 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP33 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQTSREMP35 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP3TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP41 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP42 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP43 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQTSREMP45 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMP5TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANT11 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANT1TOT : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANT21 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANT31 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANT41 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANTC1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPANTV1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPC1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPC2 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPC3 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQTSREMPC5 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPV1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPV2 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSREMPV3 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQTSREMPV5 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSV1 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSV2 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; +ZIPQTSV3 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient avec 3WG" ; +ZIPQTSV5 : calculee : "ancien plafqf : droit sur les TS avant x par le quotient" ; diff --git a/sources2016m_4_5/tgvH.m b/sources2016m_4_5/tgvH.m new file mode 100644 index 0000000000000000000000000000000000000000..c5f1ce1bca0a314392a3a13d56528a1f57c8aa25 --- /dev/null +++ b/sources2016m_4_5/tgvH.m @@ -0,0 +1,19054 @@ +#************************************************************************************************************************* +# +#Copyright or © or Copr.[DGFIP][2017] +# +#Ce logiciel a été initialement développé par la Direction Générale des +#Finances Publiques pour permettre le calcul de l'impôt sur le revenu 2017 +#au titre des revenus perçus en 2016. La présente version a permis la +#génération du moteur de calcul des chaînes de taxation des rôles d'impôt +#sur le revenu de ce millésime. +# +#Ce logiciel est régi par la licence CeCILL 2.1 soumise au droit français +#et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez +#utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de +#la licence CeCILL 2.1 telle que diffusée par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur +#le site "http://www.cecill.info". +# +#Le fait que vous puissiez accéder à cet en-tête signifie que vous avez pris +#connaissance de la licence CeCILL 2.1 et que vous en avez accepté les termes. +# +#************************************************************************************************************************** +# Millesime 16 Application batch +application bareme; +application batch; +application iliad; +enchaineur BASE_STRATEMAJO application: iliad ; +enchaineur ENCH_ABAT20 application: iliad ; +enchaineur ENCH_TEST application: batch ; +enchaineur ENCH_TL application: iliad ; +enchaineur SAUVE_BASE_INR_NTL application: iliad ; +enchaineur SAUVE_BASE_INR_REF application: iliad ; +enchaineur SAUVE_BASE_INR_TL application: iliad ; +enchaineur SAUVE_BASE_TL application: iliad ; +enchaineur SAUVE_BASE_TL_INIT application: iliad ; +enchaineur SAUVE_BASE_TL_RECT application: iliad ; +enchaineur SV_BASE_INTER_NTL application: iliad ; +enchaineur SV_BASE_INTER_TL application: iliad ; +10MINS1 : calculee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +10MINS2 : calculee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +10MINS21731 : calculee base : "Indicateur frais reels" ; +10MINS3 : calculee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +10MINS31731 : calculee base : "Indicateur frais reels" ; +10MINS4 : calculee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +10MINS41731 : calculee base : "Indicateur frais reels" ; +10MINSC : calculee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +10MINSC1731 : calculee base : "Indicateur frais reels" ; +10MINSP : calculee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +10MINSV : calculee : "deductions hors droits d'auteur plafonnees" ; +10MINSV1731 : calculee base : "Indicateur frais reels" ; +1RCM_I : calculee : "RCM Q1 apres imputaion 2CA avant imputation 2AA" ; +2ABACH : calculee base : " Abattement RCM RCH quotient " ; +2CKIMP : calculee restituee : "RCM prel. faofaitaire : montant impute" ; +2CKREST : calculee restituee : "RCM prel. forfaitaire : montant restitution" ; +2PRB1 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +2PRB2 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +2PRB3 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +2PRB4 : calculee : "Pensions brutes totales" ; +2PRBC : calculee : "Pensions brutes totales" ; +2PRBV : calculee : "Pensions brutes totales" ; +2RCM : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables taxes au quotient 2" ; +2RCMCHNET : calculee base : "RCM RCH quotient net de frais 2CA" ; +2RCMDCNET : calculee base : "RCM RDC quotient net de frais 2CA" ; +2RCMFRCH : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RCH" ; +2RCMFRDC : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RDC" ; +2RCMFRFU : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RFU" ; +2RCMFRGO : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RGO" ; +2RCMFRTR : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RTR" ; +2RCMFRTS : calculee base : " frais RCM sur RCM quotient RTS" ; +2RCMFUNET : calculee base : "RCM RFU quotient net de frais 2CA" ; +2RCMGONET : calculee base : "RCM RGO quotient net de frais 2CA" ; +2RCMRABD : calculee : "montant de la refaction sur ADC" ; +2RCMRNABD : calculee : "revenus nets de la refaction sur ADC" ; +2RCMRNCH : calculee base : " RCM 2CH quotient net abattement" ; +2RCMRNTNC : calculee : "revenus nets de la refaction sur AFU" ; +2RCMRTNC : calculee : "montant de la refaction sur AFU" ; +2RCMTRNET : calculee base : "RCM RTR quotient net de frais 2CA" ; +2RCMTSNET : calculee base : "RCM RTS quotient net de frais 2CA" ; +2RCM_I : calculee : "RCM Q2 apres imputaion 2CA avant imputation 2AA" ; +2REGPRIVM : calculee : "montant majore de 2GO" ; +2REVF : calculee restituee : "Revenus fonciers exceptionnels imposables" ; +2REVF_1731 : calculee : "Revenus fonciers exceptionnels imposables pour 1731bis" ; +2RV1 : calculee : "Montant imposable des RV quotient 2 - de 50 ans" ; +2RV2 : calculee : "Montant imposable des RV quotient 2 - 50 a 59 ans" ; +2RV3 : calculee : "Montant imposable des RV quotient 2 - 60 a 69 ans" ; +2RV4 : calculee : "Montant imposable des RV quotient 2 + de 69 ans" ; +2RVE1 : calculee : "Montant imposable des RV etrangeres quotient 2 - de 50 ans" ; +2RVE2 : calculee : "Montant imposable des RV etrangeres quotient 2 - 50 a 59 ans" ; +2RVE3 : calculee : "Montant imposable des RV etrangeres quotient 2 - 60 a 69 ans" ; +2RVE4 : calculee : "Montant imposable des RV etrangeres quotient 2 + de 69 ans" ; +2TSN1 : calculee : " somme TS + allocation " ; +2TSN2 : calculee : " somme TS + allocation " ; +2TSN3 : calculee : " somme TS + allocation " ; +2TSN4 : calculee : " somme TS + allocation " ; +2TSNC : calculee : " somme TS + allocation " ; +2TSNV : calculee : " somme TS + allocation " ; +3RCM : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables taxes au quotient 3" ; +3RCM_I : calculee : "RCM Q3 apres imputaion 2CA avant imputation 2AA" ; +3REVF : calculee restituee : "Revenus fonciers exceptionnels imposables" ; +3REVF_1731 : calculee : "Revenus fonciers exceptionnels imposables pour 1731bis" ; +4BACREC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 alias CIC : "BA exceptionnels sous CGA - Quotient 4 - Declarant 2" ; +4BACREC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +4BACREP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 alias CJC : "BA exceptionnels sous CGA - Quotient 4 - PAC" ; +4BACREP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +4BACREV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 alias CHC : "BA exceptionnels sous CGA - Quotient 4 - Declarant 1" ; +4BACREV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +4BAHREC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 alias CII : "BA exceptionnels hors CGA - Quotient 4 - Declarant 2" ; +4BAHREC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +4BAHREP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 alias CJI : "BA exceptionnels hors CGA - Quotient 4 - PAC" ; +4BAHREP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +4BAHREV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 alias CHI : "BA exceptionnels hors CGA - Quotient 4 - Declarant 1" ; +4BAHREV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +4BAQC : calculee restituee : "ba hors quotient conj quotient 4" ; +4BAQLC : calculee restituee : "ba hors quotient quotient 4 affich." ; +4BAQLP : calculee restituee : "ba hors quotient quotient 4 affich." ; +4BAQLV : calculee restituee : "ba hors quotient quotient 4 affich." ; +4BAQP : calculee restituee : "ba quotient pac quotient 4" ; +4BAQTOT : calculee : "ba quotient total foyer quotient 1/4" ; +4BAQTOTNET : calculee : "ba quotient total net foyer quotient 1/4" ; +4BAQV : calculee restituee : "ba hors quotient vous quotient 4" ; +4DEFBACREC : calculee : "Part du deficit sur code revenu quotient 4" ; +4DEFBACREP : calculee : "Part du deficit sur code revenu quotient 4" ; +4DEFBACREV : calculee : "Part du deficit sur code revenu quotient 4" ; +4DEFBAHREC : calculee : "Part du deficit sur code revenu majore quotient 4 " ; +4DEFBAHREP : calculee : "Part du deficit sur code revenu majore quotient 4" ; +4DEFBAHREV : calculee : "Part du deficit sur code revenu majore quotient 4" ; +4RCM : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables taxes au quotient 4" ; +4RCM_I : calculee : "RCM Q4 apres imputaion 2CA avant imputation 2AA" ; +5RCM : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables taxes au quotient " ; +5RCM_I : calculee : "RCM Q apres imputaion 2CA avant imputation 2AA" ; +6RCM : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables taxes au quotient " ; +6RCM_I : calculee : "RCM Q apres imputaion 2CA avant imputation 2AA" ; +7RCM : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers imposables taxes au quotient " ; +7RCM_I : calculee : "RCM Q apres imputaion 2CA avant imputation 2AA" ; +A10REEL : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A10RENT : calculee : "Calcul de AUBAINE10 : Reduction Invt DOM ds cadre entreprise" ; +A10RFOR : calculee : "Plaf-av-fisco, calcul AUBAINE10, reductions invt forestier retenues" ; +A10RFOR1731 : calculee base : "A10RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A10RFORP2 : calculee base : "A10RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A10RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A10RFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +A10RFOR_P : calculee base : "art1731bis primitif" ; +A10RSOC : calculee : "plaf av fiscaux : Investissements DOM logement social - reduction" ; +A10TOURSOC : calculee : "A2 : Investissements locatif social - reduction" ; +A11REEL : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A11RENT : calculee : "Calcul de AUBAINE11 : Reduction Invt DOM ds cadre entreprise" ; +A11RFOR : calculee : "Plaf-av-fisco, calcul AUBAINE11, reductions invt forestier retenues" ; +A11RFOR1731 : calculee base : "A11RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A11RFORP2 : calculee base : "A11RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A11RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A11RFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +A11RFOR_P : calculee base : "art1731bis primitif" ; +A11RSOC : calculee : "plaf av fiscaux : Investissements DOM logement social - reduction" ; +A12REEL : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A12RENT : calculee : "Calcul de AUBAINE12 : Reduction Invt DOM ds cadre entreprise" ; +A12RFOR : calculee : "Plaf-av-fisco, calcul AUBAINE12, reductions invt forestier retenues" ; +A12RFOR1731 : calculee base : "A12RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A12RFORP2 : calculee base : "A12RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A12RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A12RFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +A12RFOR_P : calculee base : "art1731bis primitif" ; +A12RRESTIMO : calculee restituee : "Plaf av fiscaux -Travaux de restauration immobiliere - reduction" ; +A12RRESTIMO1731 : calculee base : "A12RRESTIMO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A12RRESTIMOP2 : calculee base : "ARESTIMO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A12RRESTIMO_1 : calculee : "Plaf av fiscaux - Travaux de restauration immo - reduc" ; +A12RRESTIMO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +A12RRESTIMO_P : calculee base : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc -primitif" ; +A12RSOC : calculee : "plaf av fiscaux : Investissements DOM logement social - reduction" ; +A13REELA : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A13REELB : calculee restituee : "boucle reelle : reductions et credit dans plafonnement avantages fisc." ; +A13RENT : calculee : "Calcul de AUBAINE13 : Reduction Invt DOM 2013 2014 ds cadre entreprise" ; +A13RFOR : calculee : "Plaf-av-fisco, calcul AUBAINE13, reductions invt forestier retenues" ; +A13RFOR1731 : calculee base : "A13RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A13RFORP2 : calculee base : "A13RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A13RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A13RFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +A13RFOR_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction-Avis Facture- 7LA" ; +A13RSOC : calculee : "plaf av fiscaux : Invest DOM 2013 2014 logement social - reduction" ; +A9RFOR : calculee : "Plaf-av-fisco, reductions invt forestier retenues" ; +A9RFOR1731 : calculee base : "A13RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A9RFORP2 : calculee base : "A9RFOR av fiscaux a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +A9RFOR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +A9RFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement reduc " ; +A9RFOR_P : calculee base : "art1731bis primitif" ; +AAIDC : calculee restituee : "Aide a domicile credit d'impot" ; +AAIDE : calculee restituee : "Aide a domicile" ; +AAIDE1731 : calculee base : "AAIDE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AAIDEP2 : calculee base : "AAIDE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AAIDE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AAIDE_P : calculee base : "Aide a domicile" ; +AB : calculee : "Total des abattements TSPR, CGA et AA" ; +AB10C : calculee restituee : "Abattement special de 10% Conjoint" ; +AB10P : calculee restituee : "Abattement special de 10% Personnes a charge" ; +AB10V : calculee restituee : "Abattement special de 10% Vous" ; +ABACH : calculee base : " Abattement RCM 2CH ordinaire " ; +ABADO : calculee restituee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO1 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO2 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO3 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM avec 3WG" ; +ABADO4 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADO6 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus DOM" ; +ABADON1 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABADON2 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABADON3 : calculee : "Abattement DOM avec 3WG" ; +ABADON4 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABADON6 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABADOPAS : calculee : "Abattement DOM PAS" ; +ABAGU : calculee restituee : "Abattement en impot sur les revenus GUYANE" ; +ABAGU1 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU2 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU3 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY avec 3WG" ; +ABAGU4 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGU6 : calculee : "Abattement en impot sur les revenus GUY" ; +ABAGUPAS : calculee : "Abattement DOM PAS" ; +ABATOT1 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABATOT2 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABATOT3 : calculee : "Abattement DOM avec 3WG" ; +ABATOT4 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABATOT6 : calculee : "Abattement DOM" ; +ABAT_ENF_MARIES : const=5738.00000 ; +ABAT_UNVIEUX : const=1176.00000 ; +ABDEPRET : calculee restituee : "Abattement detention titres (3VA, 3VB, 3VO, 3VP, 3VY)" ; +ABDETPLUS : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3VA : "Abatt. pour duree de detention dirigeant - Plus-value (1er plus-value)" ; +ABDOMDAJ : calculee : "Abattement frais pro proratise pour DAJ" ; +ABDOMDBJ : calculee : "Abattement frais pro proratise pour DBJ" ; +ABDOMEAJ : calculee : "Abattement frais pro proratise pour EAJ" ; +ABDOMEBJ : calculee : "Abattement frais pro proratise pour EBJ" ; +ABGL1C : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABGL1V : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABGL2C : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABGL2V : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABGL3C : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABGL3V : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABGLTC : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABGLTV : calculee : "part de l'abattement pour frais sur gains de levee d'option" ; +ABICPDECC : calculee restituee : "auto entrepreneurs BIC pro declare conjoint" ; +ABICPDECP : calculee restituee : "auto entrepreneurs BIC pro declare pac" ; +ABICPDECV : calculee restituee : "auto entrepreneurs BIC pro declare vous" ; +ABICPNETC : calculee restituee : "auto entrepreneurs BIC pro net conjoint" ; +ABICPNETP : calculee restituee : "auto entrepreneurs BIC pro net pro" ; +ABICPNETV : calculee restituee : "auto entrepreneurs BIC pro net vous" ; +ABIMPMV : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 3VR : "Moins-values non imputables (50 %) des impatries" type REEL ; +ABIMPPV : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3VQ : "Plus-values exonerees (50 %) des impatries" type REEL ; +ABMAR : calculee restituee : "Abattement enfants maries a charge" ; +ABNCPDECC : calculee restituee : "rev non pro bnc conjoint" ; +ABNCPDECP : calculee restituee : "rev non pro bnc pac" ; +ABNCPDECV : calculee restituee : "rev non pro bnc vous" ; +ABNCPNETC : calculee restituee : "rev non pro bnc pac" ; +ABNCPNETP : calculee restituee : "rev non pro bnc pac" ; +ABNCPNETV : calculee restituee : "rev non pro bnc pac" ; +ABPR1 : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%)" ; +ABPR2 : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%)" ; +ABPR3 : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%)" ; +ABPR4 : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%)" ; +ABPRC : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%)" ; +ABPRV : calculee : "Abattement brut avant ajustement (pensions retraites 10%)" ; +ABPVNOSURSIS : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3WD : "Base aux prelevements sociaux sans sursis de paiement" ; +ABRCM2 : calculee : "Abattement RCM assurance-vie utilise" ; +ABSPE : calculee restituee : "indicateur abattements speciaux personnes agees" ; +ABSPRNG : calculee restituee : "SIMULIR rng correspondant aux abattements speciaux" ; +ABSRE : calculee restituee : "Abattements speciaux, en restitution ( l4)" type REEL ; +ABSTELE : saisie revenu classe = 0 priorite = 20 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 0RA : "Case a cocher : absence de television" type BOOLEEN ; +ABTAV : calculee : "Abattement sur les RCM d'assurance-vie" ; +ABTMA : calculee : "Abattement pour enfants maries a charge" ; +ABTPA : calculee : "Abattement personnes agees ou invalides" ; +ABTPARFR : calculee : "Abattement personnes agees ou invalides RFR" ; +ABTPARFRHR : calculee : "Abattement personnes agees ou invalides RFR hauts revenus" ; +ABTPARFRHRPA : calculee : "Abattement personnes agees ou invalides RFR abt PA CHR" ; +ABTPARFRPA : calculee : "Abattement personnes agees ou invalides RFR abt PA" ; +ABTPATEF : calculee : "Abattement personnes agees ou invalides tx eff" ; +ABTPATEFRFR : calculee : "Abattement personnes agees ou invalides tx eff" ; +ABTS1AF : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1AG : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1AJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1AP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1BF : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1BG : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1BJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1BP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1CF : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1CG : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1CJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1CP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1DF : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1DG : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1DJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1DP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1EF : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1EG : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1EJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1EP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1FF : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1FG : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1FJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1FP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1NX : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1OX : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1PM : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1QM : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1TP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1TT : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1TU : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1UP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1UT : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS1UU : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS3VJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTS3VK : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSC : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRAJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRAP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRBJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRBP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRCJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRCP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRDJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRDP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSREJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSREP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRFJ : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSRFP : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABTSV : calculee : "part de l'abattement pour frais sur TS normaux" ; +ABVIE : calculee restituee : "Abattement personnes agees invalides" ; +ACEL : calculee restituee : "Investissement Scellier engagement et fini en 2011- Retenu " ; +ACEL1731 : calculee base : " Scellier report - fin 1er traitement avec R 99 01 C 01 M si 1731bis" ; +ACEL2012 : calculee restituee : "Investissement Scellier engagement et fini en 2012- Retenu " ; +ACEL20121731 : calculee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACEL2012P2 : calculee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACEL2012_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACEL2012_P : calculee base : "Investissement Scellier engagement et fini en 2012- Retenu " ; +ACEL2012_R : calculee : "Scellier engagement et fini en 2012- Retenu pour report si 1731bis" ; +ACELCOM : calculee restituee : "Investissement Scellier COM 2011- Retenu " ; +ACELCOM1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELCOMP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELCOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELCOM_P : calculee base : "Investissement Scellier COM 2011- Retenu " ; +ACELCOM_R : calculee : " Scellier report -pour calculer RIVCELCOM si 1731bis" ; +ACELFABC : calculee restituee : "Investissement Scellier 2013 engagement 2012" ; +ACELFABC1731 : calculee base : " Scellier - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELFABCP2 : calculee base : " Scellier - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELFABC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELFABC_P : calculee base : "Investissement Scellier 2013 engagement 2012" ; +ACELFABC_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RRCEL2013A si 1731bis" ; +ACELFD : calculee restituee : "Investissement Scellier 2013 engagement 2012 Polynesie - Retenu " ; +ACELFD1731 : calculee base : " Scellier - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELFDP2 : calculee base : " Scellier - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELFD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELFD_P : calculee base : "Investissement Scellier 2013 engagement 2012 Polynesie - Retenu " ; +ACELFD_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RRCEL2013A si 1731bis" ; +ACELHJK : calculee restituee : "Investissement Scellier - Retenu " ; +ACELHJK1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HJ 7HK a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELHJKP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HJ 7HK a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELHJK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELHJK_P : calculee base : "Investissement Scellier - Retenu " ; +ACELHJK_R : calculee : " Scellier report -pour calculer RIVCELJK1 si 1731bis" ; +ACELHNO : calculee restituee : "Investissement Scellier - Retenu " ; +ACELHNO1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HNO a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELHNOP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HNO a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELHNO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELHNO_P : calculee base : "Investissement Scellier - Retenu " ; +ACELHNO_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RIVCELHNO1 si 1731bis" ; +ACELJBGL : calculee restituee : "Investissement Scellier engagement avant 2012- Retenu " ; +ACELJBGL1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELJBGLP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELJBGL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELJBGL_P : calculee base : "Investissement Scellier engagement avant 2012- Retenu " ; +ACELJBGL_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RIVCELJBGL1 si 1731bis" ; +ACELJOQR : calculee restituee : "Investissement Scellier COM 2012- Retenu " ; +ACELJOQR1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELJOQRP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELJOQR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELJOQR_P : calculee base : "Investissement Scellier COM 2012- Retenu " ; +ACELJOQR_R : calculee : " Scellier report -pour calculer RIVCELJOQR si 1731bis" ; +ACELJP : calculee restituee : "Investissement Scellier engagement avant 2012 Polynesie - Retenu " ; +ACELJP1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7JP a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELJPP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7JP a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELJP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELJP_P : calculee base : "Investissement Scellier engagement avant 2012 Polynesie - Retenu " ; +ACELJP_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RIVCELJP1 si 1731bis" ; +ACELNBGL : calculee restituee : "Investissement Scellier engagement avant 2011- Retenu " ; +ACELNBGL1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELNBGLP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELNBGL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELNBGL_P : calculee base : "Investissement Scellier engagement avant 2011- Retenu " ; +ACELNBGL_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RIVCELNBGL1 si 1731bis" ; +ACELNQ : calculee restituee : "Investissement Scellier engagement avant 2011 Polynesie - Retenu " ; +ACELNQ1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7NQ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELNQP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7NQ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELNQ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELNQ_P : calculee base : "Investissement Scellier engagement avant 2011 Polynesie - Retenu " ; +ACELNQ_R : calculee : "Scellier - pour calculer report avec ou sans 1731 bis " ; +ACELP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGJ : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GJ" ; +ACELREPGJ1731 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGJP2 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGJ_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GJ" ; +ACELREPGK : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GK" ; +ACELREPGK1731 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGKP2 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGL : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GL" ; +ACELREPGL1731 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGLP2 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGL_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GL" ; +ACELREPGP : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GP" ; +ACELREPGP1731 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGPP2 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGS : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GS" ; +ACELREPGS1731 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGSP2 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGS_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GS" ; +ACELREPGT : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GT" ; +ACELREPGT1731 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGTP2 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGU : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GU" ; +ACELREPGU1731 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGUP2 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGU_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GU" ; +ACELREPGV : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GV" ; +ACELREPGV1731 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGVP2 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGV_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GV" ; +ACELREPGW : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GW" ; +ACELREPGW1731 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGWP2 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGW_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GW" ; +ACELREPGX : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GX" ; +ACELREPGX1731 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGXP2 : calculee base : " Scellier report reduc - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPGX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPGX_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7GX" ; +ACELREPHA : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HA" ; +ACELREPHA1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHAP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHA_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HA" ; +ACELREPHB : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HB" ; +ACELREPHB1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHBP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHD : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HD" ; +ACELREPHD1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHDP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHD_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HD" ; +ACELREPHE : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HE" ; +ACELREPHE1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHEP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHF : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HF" ; +ACELREPHF1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHFP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHF_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7HF" ; +ACELREPHR : calculee restituee : "Scellier metropole - DOM hors plafond report 2009 - Retenu 7HR" ; +ACELREPHR1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HR a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHRP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HR a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHR_P : calculee base : "Scellier metropole - DOM hors plafond report 2009 - Retenu 7HR" ; +ACELREPHS : calculee restituee : "Investissement Scellier DOM ds plafond report 2009 - Retenu 7HS" ; +ACELREPHS1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHSP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7HS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHS_P : calculee base : "Investissement Scellier DOM ds plafond report 2009 - Retenu 7HS" ; +ACELREPHT : calculee restituee : "Scellier metropole DOM : Report - Retenu 7HT" ; +ACELREPHT1731 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HT a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHTP2 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HT a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHT_P : calculee base : "Scellier metropole DOM : Report - Retenu 7HT" ; +ACELREPHU : calculee restituee : "Scellier DOM COM hors plafond 5/2009 31/12/2009- Retenu 7HU" ; +ACELREPHU1731 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HU a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHUP2 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HU a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHU_P : calculee base : "Scellier DOM COM hors plafond 5/2009 31/12/2009- Retenu 7HU" ; +ACELREPHV : calculee restituee : "Investissement Scellier metropole 2010 : Report- Retenu 7HV" ; +ACELREPHV1731 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HV a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHVP2 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HV a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHV_P : calculee base : "Investissement Scellier metropole 2010 : Report- Retenu 7HV" ; +ACELREPHW : calculee restituee : "Investissement Scellier DOM COM 2010 : Report- Retenu 7HW" ; +ACELREPHW1731 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HW a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHWP2 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HW a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHW_P : calculee base : "Investissement Scellier DOM COM 2010 : Report- Retenu 7HW" ; +ACELREPHX : calculee restituee : "Scellier metropole pa 2009 fini 2010 : Report - Retenu 7HX" ; +ACELREPHX1731 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HX a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHXP2 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HX a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHX_P : calculee base : "Scellier metropole pa 2009 fini 2010 : Report - Retenu 7HX" ; +ACELREPHZ : calculee restituee : "Scellier DOM COM pa 2009 fini 2010 : Report - Retenu 7HZ" ; +ACELREPHZ1731 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HZ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHZP2 : calculee base : "Scellier report - Retenu 7HZ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPHZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPHZ_P : calculee base : "Scellier DOM COM pa 2009 fini 2010 : Report - Retenu 7HZ" ; +ACELREPYA : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YA" ; +ACELREPYA1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYAP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YA a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYB : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YB" ; +ACELREPYB1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYBP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYB_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YB" ; +ACELREPYC : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YC" ; +ACELREPYC1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YC a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYCP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YC a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYD : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YD" ; +ACELREPYD1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYDP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYD_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YD" ; +ACELREPYE : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YE" ; +ACELREPYE1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYEP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYF : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YF" ; +ACELREPYF1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYFP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYF_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YF" ; +ACELREPYG : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YG" ; +ACELREPYG1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYGP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYH : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YH" ; +ACELREPYH1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYHP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYH_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YH" ; +ACELREPYI : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YI" ; +ACELREPYI1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YI a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYIP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YI a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYJ : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YJ" ; +ACELREPYJ1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YJ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYJP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YJ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYJ_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YJ" ; +ACELREPYK : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YK" ; +ACELREPYK1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YK a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYKP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YK a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYK_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YK" ; +ACELREPYL : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YL" ; +ACELREPYL1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YL a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYLP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YL a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYL_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YL" ; +ACELREPYM : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YM" ; +ACELREPYM1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YM a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYMP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YM a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYM_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YM" ; +ACELREPYN : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YN" ; +ACELREPYN1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YN a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYNP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YN a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYN_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYN_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YN" ; +ACELREPYO : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YO" ; +ACELREPYO1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YO a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYOP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YO a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYO_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YO" ; +ACELREPYP : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YP" ; +ACELREPYP1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YP a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYPP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YP a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYP_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YP" ; +ACELREPYQ : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YQ" ; +ACELREPYQ1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YQ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYQP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YQ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYQ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYQ_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YQ" ; +ACELREPYR : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YR" ; +ACELREPYR1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YR a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYRP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YR a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYR_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YR" ; +ACELREPYS : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YS" ; +ACELREPYS1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYSP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYS_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YS" ; +ACELREPYT : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YT" ; +ACELREPYT1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YT a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYTP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YT a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYT_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YT" ; +ACELREPYU : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YU" ; +ACELREPYU1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YU a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYUP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YU a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYU_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YU" ; +ACELREPYV : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YV" ; +ACELREPYV1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YV a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYVP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YV a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYV_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YV" ; +ACELREPYW : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YW" ; +ACELREPYW1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YW a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYWP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YW a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYW_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YW" ; +ACELREPYX : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YX" ; +ACELREPYX1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YX a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYXP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YX a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYX_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YX" ; +ACELREPYY : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YY" ; +ACELREPYY1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YY a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYYP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YY a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYY_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YY" ; +ACELREPYZ : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YZ" ; +ACELREPYZ1731 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YZ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYZP2 : calculee base : " Scellier report - Retenu 7YZ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELREPYZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELREPYZ_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Retenu 7YZ" ; +ACELRREDLB : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu 7LB" ; +ACELRREDLB1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLBP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LB a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLB_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu 7LB" ; +ACELRREDLC : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu 7LC" ; +ACELRREDLC1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LC a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLCP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LC a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLC_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu 7LC" ; +ACELRREDLD : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2010 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLD1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLDP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LD a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLD_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2010 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLE : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu 7LE" ; +ACELRREDLE1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLEP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LE a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLE_P : calculee base : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu 7LE" ; +ACELRREDLF : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2011 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLF1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLFP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LF a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLF_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2011 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLG : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLG1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLGP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLG_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLH : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2010 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLH1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLHP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLH_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2010 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLI : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2011 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLI1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LI a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLIP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LI a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLI_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2011 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLJ : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2012 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLJ1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LJ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLJP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LJ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLJ_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLK : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLK1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LK a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLKP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LK a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLK_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLL : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLL1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LL a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLLP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LL a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLL_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2010 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLM : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLM1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LM a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLMP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LM a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLM_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLN : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLN1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LN a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLNP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LN a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLN_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLN_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLO : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLO1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LO a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLOP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LO a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLO_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2011 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLP : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLP1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LP a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLPP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LP a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLP_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2012 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLS : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLS1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLSP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LS a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLS_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLT : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLT1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LT a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLTP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LT a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLT_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLX : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLX1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LX a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLXP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LX a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLX_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLZ : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDLZ1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LZ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLZP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7LZ a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDLZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDLZ_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDMG : calculee restituee : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDMG1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7MG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDMGP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7MG a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDMG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDMG_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDMH : calculee restituee : "Investissement Scellier report reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELRREDMH1731 : calculee base : " Scellier - Retenu 7MH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDMHP2 : calculee base : " Scellier - Retenu 7MH a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELRREDMH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELRREDMH_P : calculee base : "Investissement Scellier report 2009 reduction - Avis Facture - Retenu " ; +ACELZA : calculee restituee : " Retenu - Prorogation 2016 Investissement Scellier 2011" ; +ACELZA1731 : calculee base : " Scellier - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELZAP2 : calculee base : " Scellier - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELZA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELZA_P : calculee base : "Prorogation 2016 Investissement Scellier 2011 " ; +ACELZA_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RIVCELx si 1731bis" ; +ACELZB : calculee restituee : " Retenu - Prorogation 2016 Investissement Scellier 2010" ; +ACELZB1731 : calculee base : " Scellier - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELZBP2 : calculee base : " Scellier - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELZB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELZB_P : calculee base : "Prorogation 2016 Investissement Scellier 2011 " ; +ACELZB_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RIVCELx si 1731bis" ; +ACELZC : calculee restituee : " Retenu - Prorogation 2016 Investissement Scellier 2011" ; +ACELZC1731 : calculee base : " Scellier - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELZCP2 : calculee base : " Scellier - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELZC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELZC_P : calculee base : "Prorogation 2016 Investissement Scellier 2011 " ; +ACELZC_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RIVCELx si 1731bis" ; +ACELZD : calculee restituee : " Retenu - Prorogation 2016 Investissement Scellier 2011" ; +ACELZD1731 : calculee base : " Scellier - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELZDP2 : calculee base : " Scellier - Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACELZD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACELZD_P : calculee base : "Prorogation 2016 Investissement Scellier 2011 " ; +ACELZD_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RIVCELx si 1731bis" ; +ACEL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACEL_P : calculee base : "Investissement Scellier engagement et fini en 2011- Retenu " ; +ACEL_R : calculee : " Scellier report - pour calculer RIVCEL1 si 1731bis" ; +ACINE : calculee restituee : "Cinema audiovisuel" ; +ACINE1731 : calculee base : "ACINE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACINEP2 : calculee base : "ACINE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACINE_1 : calculee : " pour alleger programmation - Cinema audiovisuel" ; +ACINE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACINE_P : calculee base : "Cinema audiovisuel" ; +ACODELAISINR : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 9YI : "Acomptes verses pour calcul base interet de retard IR" ; +ACODID : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7ID" ; +ACODID1731 : calculee base : "Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODIDP2 : calculee base : " Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODID_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ACODID_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODID_P : calculee base : "pour art 1731 bis" ; +ACODIE : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IE" ; +ACODIE1731 : calculee base : "Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODIEP2 : calculee base : " Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODIE_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ACODIE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODIE_P : calculee base : "pour art 1731 bis" ; +ACODIF : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IF" ; +ACODIF1731 : calculee base : "Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODIFP2 : calculee base : " Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODIF_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ACODIF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODIF_P : calculee base : "pour art 1731 bis" ; +ACODIG : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IG" ; +ACODIG1731 : calculee base : "Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODIGP2 : calculee base : " Retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODIG_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ACODIG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODIG_P : calculee base : "pour art 1731 bis" ; +ACODIJ : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IJ" ; +ACODIL : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IL" ; +ACODIM : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IM" ; +ACODIN : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IN" ; +ACODIV : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IV" ; +ACODIW : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7IW" ; +ACODJT : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7JT" ; +ACODJTJU : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2013 - retenu" ; +ACODJTJU1731 : calculee base : "ACODJTJU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODJTJUP2 : calculee base : "ACODJTJU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODJTJU_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. locations meublees non pro 2013 - retenu" ; +ACODJTJU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODJTJU_P : calculee base : "Invest. locations meublees non pro 2013 - retenu" ; +ACODJU : calculee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7JU" ; +ACODOU : calculee restituee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7OU" ; +ACODOU1731 : calculee base : "ACODOU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODOUP2 : calculee base : "ACODOU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODOU_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. locations meublees non pro 2013 - retenu" ; +ACODOU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODOU_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +ACODOV : calculee restituee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7OV" ; +ACODOV1731 : calculee base : "ACODOV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODOVP2 : calculee base : "ACODOV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODOV_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. locations meublees non pro 2015 - retenu" ; +ACODOV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODOV_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OV) - retenu" ; +ACODOW : calculee restituee : "Inv. loc. meublees non pro retenu 7OW" ; +ACODOW1731 : calculee base : "ACODOW retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODOWP2 : calculee base : "ACODOW retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACODOW_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. locations meublees non pro 2015 - retenu" ; +ACODOW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACODOW_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OW) - retenu" ; +ACOLENT : calculee restituee : "Investissements outre mer entreprise - report 2009 - declare" ; +ACOLENT1731 : calculee base : "ACOLENT retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACOLENTP2 : calculee base : "ACOLENT retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACOLENT_1 : calculee : "pour simplifier prog - Inv. outre mer ent - report 2009 - declare" ; +ACOLENT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACOLENT_P : calculee base : "Investissements outre mer entreprise - report 2009 - declare" ; +ACOMP : calculee restituee : "Frais de comptabilite" ; +ACOMP1731 : calculee base : "ACOMP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACOMPP2 : calculee base : "ACOMP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACOMP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACOMP_P : calculee base : "Frais de comptabilite" ; +ACOTFOR : calculee restituee : "Cotisations assurance pour la foret - retenu" ; +ACOTFOR1731 : calculee base : "ACOTFOR retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACOTFORP2 : calculee base : "ACOTFOR retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ACOTFOR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ACOTFOR_P : calculee base : "Cotisations assurance pour la foret - retenu" ; +ACOTFOR_R : calculee : "pour calculer les reports avec ou sans 1731bis Cotis ass foret- retenu" ; +ADEVDUR : calculee restituee : "Depenses developpement durable " ; +ADIFAGRI : calculee restituee : "Interet differe paiement agriculteurs" ; +ADIFAGRI1731 : calculee base : "ADIFAGRI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADIFAGRIP2 : calculee base : "ADIFAGRI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADIFAGRI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADIFAGRI_P : calculee base : "Interet differe paiement agriculteurs" ; +ADO1 : calculee : "Abattement DOM" ; +ADO2 : calculee : "Abattement DOM" ; +ADO3 : calculee : "Abattement DOM avec 3WG" ; +ADO4 : calculee : "Abattement DOM" ; +ADO6 : calculee : "Abattement DOM 8VV art. 168" ; +ADOM : calculee restituee : "Investissement DOM-TOM" ; +ADOMSOC1 : calculee restituee : "Investissements outre mer logement social - report 2009 - declare" ; +ADOMSOC11731 : calculee base : "ADOMSOC1 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADOMSOC1P2 : calculee base : "ADOMSOC1 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADOMSOC1_1 : calculee : "pour simplifier progInv. outre mer logt social - report 2009 - declare" ; +ADOMSOC1_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADOMSOC1_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - report 2009 - declare" ; +ADONS : calculee restituee : "Dons aux oeuvres" ; +ADONS1731 : calculee base : "ADONS retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADONSP2 : calculee base : "ADONS retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADONS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADONS_P : calculee base : "Dons aux oeuvres" ; +ADUFLOEKL : calculee restituee : "Investissement Duflot realise et acheve en 2014 - Retenu " ; +ADUFLOEKL1731 : calculee base : "ADUFLOEKL retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFLOEKLP2 : calculee base : "ADUFLOEKL retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFLOEKL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ADUFLOEKL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADUFLOEKL_P : calculee base : "Investissement Duflot -Primitif pour 1731bis" ; +ADUFLOGIH : calculee restituee : "Investissement Duflot realise et acheve en 2013 - Retenu " ; +ADUFLOGIH1731 : calculee base : "ADUFLOGIH retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFLOGIHP2 : calculee base : "ADUFLOGIH retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFLOGIH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ADUFLOGIH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADUFLOGIH_P : calculee base : "Investissement Duflot realise et acheve en 2013 - Retenu " ; +ADUFREPFI : calculee restituee : "Investissement Duflot realise et acheve en 2013- report - Retenu " ; +ADUFREPFI1731 : calculee base : "ADUFREPFI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFREPFIP2 : calculee base : "ADUFREPFI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFREPFI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ADUFREPFI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADUFREPFI_P : calculee base : "Report Investissement Duflot -Primitif pour 1731bis" ; +ADUFREPFK : calculee restituee : "Investissement Duflot realise et acheve en 2014- report - Retenu " ; +ADUFREPFK1731 : calculee base : "ADUFREPFK retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFREPFKP2 : calculee base : "ADUFREPFK retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFREPFK_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ADUFREPFK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADUFREPFK_P : calculee base : "Report Investissement Duflot 7FK -Primitif pour 1731bis" ; +ADUFREPFR : calculee restituee : "Investissement Duflot realise et acheve en 2015- report - Retenu " ; +ADUFREPFR1731 : calculee base : "ADUFREPFR retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFREPFRP2 : calculee base : "ADUFREPFR retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ADUFREPFR_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +ADUFREPFR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ADUFREPFR_P : calculee base : "Report Investissement Duflot 7FR -Primitif pour 1731bis" ; +AFIPC : calculee restituee : "Cotisations FIP Corse retenus" ; +AFIPC1731 : calculee base : "AFIPC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFIPCP2 : calculee base : "AFIPC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFIPC_1 : calculee : "pour simplifier prog pr 1731bis -AFIPC - retenu" ; +AFIPC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AFIPC_P : calculee base : "Cotisations FIP Corse retenus" ; +AFIPDOM : calculee restituee : "Cotisations FIP DOM COM retenus" ; +AFIPDOM1731 : calculee base : "AFIPDOM retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFIPDOMP2 : calculee base : "AFIPDOM retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFIPDOM_1 : calculee : "pour simplifier prog pr 1731bis -AFIPDOM - retenu" ; +AFIPDOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AFIPDOM_P : calculee base : "Cotisations FIP DOM COM retenus" ; +AFOREST : calculee restituee : "base reduction d impot investissment forestier retenue" ; +AFOREST1731 : calculee base : "AFOREST retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFORESTP2 : calculee base : "AFOREST retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFOREST_1 : calculee : "pour simplifier prog - base reduction investissment forestier retenue" ; +AFOREST_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AFOREST_P : calculee base : "base reduction d impot investissment forestier retenue" ; +AFORET : calculee restituee : "Cotisations versees pour defense des forets" ; +AFORET1731 : calculee base : "AFORET retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFORETP2 : calculee base : "AFORET retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AFORET_1 : calculee : "pour simplifier prog pr 1731bis -AFORET - retenu" ; +AFORET_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AFORET_P : calculee base : "Cotisations versees pour defense des forets" ; +AGABAT : calculee restituee : "Agregat abatament speciaux" ; +AGARD : calculee restituee : "Base reduction frais de garde" ; +AGC : calculee : "Age du conjoint" ; +AGPENA : calculee restituee : "Agregat penalites" ; +AGRBAR : calculee restituee : "Agregat variable Revenus BA sans forfait" ; +AGRBG : calculee restituee : "SIMULIR rbg correspondant aux deficits BA" ; +AGRCVM : calculee restituee : "Agregat variable Plus values cessions valeurs mobilieres" ; +AGRECI : calculee restituee : "Agregat credits impot sans PPE" ; +AGRECITOT : calculee restituee : "Agregat credits impot avec PPE" ; +AGREDTARDIF : calculee restituee : "Agregat depot tardif" ; +AGREI : calculee restituee : "Agregat reprise impot" ; +AGREPAPER : calculee restituee : "Agregat pensions alimentaires percues" ; +AGREPARET : calculee restituee : "Agregat pensions alimentaires versees retenues" ; +AGREVTP : calculee restituee : "Agregat rev. tx prop" ; +AGRI : calculee restituee : "pour Colbert : somme des BAPERP" ; +AGRIC : calculee restituee : "Abattements jeunes agriculteurs - Conjoint" ; +AGRIMP : calculee restituee : "Conges agriculteur : montant impute" ; +AGRIP : calculee restituee : "Abattements jeunes agriculteurs - PAC" ; +AGRIV : calculee restituee : "Abattements jeunes agriculteurs - Vous" ; +AGRRCM : calculee restituee : "Agregat variable RCM ordi et quotient" ; +AGRREST : calculee restituee : "Conges agriculteur : montant restitution" ; +AGRRF : calculee restituee : "Agregat variable Revenus fonciers" ; +AGV : calculee : "Age du declarant" ; +AG_LIMFG : const=7.00000 ; +AHEBE : calculee restituee : "Base retenue depense d'hebergement" ; +AHEBE1731 : calculee base : "AHEBE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AHEBEP2 : calculee base : "AHEBE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AHEBE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AHEBE_P : calculee base : "Base retenue depense d'hebergement" ; +AIDIMP : calculee restituee : "Aide aux personnes : montant impute" ; +AIDREST : calculee restituee : "Aide aux personnes : montant restitution" ; +AILMIA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IA) - retenu" ; +AILMIA1731 : calculee base : "AILMIA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIAP2 : calculee base : "AILMIA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIA_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IA) - retenu" ; +AILMIB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IB) - retenu" ; +AILMIB1731 : calculee base : "AILMIB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIBP2 : calculee base : "AILMIB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIB_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IB) - retenu" ; +AILMIC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMIC1731 : calculee base : "AILMIC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMICP2 : calculee base : "AILMIC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIC_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMIH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - retenu" ; +AILMIH1731 : calculee base : "AILMIH retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIHP2 : calculee base : "AILMIH retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIH_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - retenu" ; +AILMIX : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IX) - retenu" ; +AILMIX1731 : calculee base : "AILMIX retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIXP2 : calculee base : "AILMIX retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIX_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IX) - retenu" ; +AILMIY : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IY) - retenu" ; +AILMIY1731 : calculee base : "AILMIY retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIYP2 : calculee base : "AILMIY retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIY_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IY) - retenu" ; +AILMIZ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IZ) - retenu" ; +AILMIZ1731 : calculee base : "AILMIZ retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIZP2 : calculee base : "AILMIZ retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMIZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMIZ_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IZ) - retenu" ; +AILMJC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JC) - retenu" ; +AILMJC1731 : calculee base : "AILMJC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJCP2 : calculee base : "AILMJC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJC_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JC) - retenu" ; +AILMJI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JI) - retenu" ; +AILMJI1731 : calculee base : "AILMJI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJIP2 : calculee base : "AILMJI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJI_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JI) - retenu" ; +AILMJS : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JS) - retenu" ; +AILMJS1731 : calculee base : "AILMJS retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJSP2 : calculee base : "AILMJS retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJS_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJS_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JS) - retenu" ; +AILMJV : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JV) - retenu" ; +AILMJV1731 : calculee base : "AILMJV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJVP2 : calculee base : "AILMJV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJV_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JV) - retenu" ; +AILMJW : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JW) - retenu" ; +AILMJW1731 : calculee base : "AILMJW retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJWP2 : calculee base : "AILMJW retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJW_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJW_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JW) - retenu" ; +AILMJX : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JX) - retenu" ; +AILMJX1731 : calculee base : "AILMJX retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJXP2 : calculee base : "AILMJX retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJX_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJX_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JX) - retenu" ; +AILMJY : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JY) - retenu" ; +AILMJY1731 : calculee base : "AILMJY retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJYP2 : calculee base : "AILMJY retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMJY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMJY_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7JY) - retenu" ; +AILMOA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OA) - retenu" ; +AILMOA1731 : calculee base : "AILMOA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOAP2 : calculee base : "AILMOA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOA_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMOB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OB) - retenu" ; +AILMOB1731 : calculee base : "AILMOB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOBP2 : calculee base : "AILMOB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOB_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMOC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OC) - retenu" ; +AILMOC1731 : calculee base : "AILMOC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOCP2 : calculee base : "AILMOC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOC_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMOD : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OD) - retenu" ; +AILMOD1731 : calculee base : "AILMOD retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMODP2 : calculee base : "AILMOD retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOD_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMOE : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OE) - retenu" ; +AILMOE1731 : calculee base : "AILMOE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOEP2 : calculee base : "AILMOE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOE_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMOF : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OF) - retenu" ; +AILMOF1731 : calculee base : "AILMOF retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOFP2 : calculee base : "AILMOF retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOF_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OF) - retenu" ; +AILMOG : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OG) - retenu" ; +AILMOG1731 : calculee base : "AILMOG retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOGP2 : calculee base : "AILMOG retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOG_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OG) - retenu" ; +AILMOH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OH) - retenu" ; +AILMOH1731 : calculee base : "AILMOG retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOHP2 : calculee base : "AILMOH retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOH_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OH) - retenu" ; +AILMOI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OI) - retenu" ; +AILMOI1731 : calculee base : "AILMOI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOIP2 : calculee base : "AILMOI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOI_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OI) - retenu" ; +AILMOJ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OJ) - retenu" ; +AILMOJ1731 : calculee base : "AILMOJ retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOJP2 : calculee base : "AILMOJ retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOJ_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OJ) - retenu" ; +AILMOK : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OK) - retenu" ; +AILMOK1731 : calculee base : "AILMOK retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOKP2 : calculee base : "AILMOK retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOK_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OK) - retenu " ; +AILMOL : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OL) - retenu" ; +AILMOL1731 : calculee base : "AILMOL retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOLP2 : calculee base : "AILMOL retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOL_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OL) - retenu " ; +AILMOM : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OM) - retenu" ; +AILMOM1731 : calculee base : "AILMOM retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOMP2 : calculee base : "AILMOM retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOM_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OM) - retenu " ; +AILMON : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7ON) - retenu" ; +AILMON1731 : calculee base : "AILMON retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMONP2 : calculee base : "AILMON retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMON_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMON_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7ON) - retenu " ; +AILMOO : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OO) - retenu" ; +AILMOO1731 : calculee base : "AILMOO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOOP2 : calculee base : "AILMOO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMOO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMOO_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7OO) - retenu " ; +AILMPA : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PA) - retenu" ; +AILMPA1731 : calculee base : "AILMPA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPAP2 : calculee base : "AILMPA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPA_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - retenu " ; +AILMPB : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PB) - retenu" ; +AILMPB1731 : calculee base : "AILMPB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPBP2 : calculee base : "AILMPB retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPB_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - retenu" ; +AILMPC : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PC) - retenu" ; +AILMPC1731 : calculee base : "AILMPC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPCP2 : calculee base : "AILMPC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPC_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - retenu" ; +AILMPD : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PD) - retenu" ; +AILMPD1731 : calculee base : "AILMPD retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPDP2 : calculee base : "AILMPD retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPD_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IH) - retenu" ; +AILMPE : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PE) - retenu" ; +AILMPE1731 : calculee base : "AILMPE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPEP2 : calculee base : "AILMPE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPE_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IC) - retenu" ; +AILMPF : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PF) - retenu" ; +AILMPF1731 : calculee base : "AILMPF retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPFP2 : calculee base : "AILMPF retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPF_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PF) - retenu " ; +AILMPG : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PG) - retenu" ; +AILMPG1731 : calculee base : "AILMPG retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPGP2 : calculee base : "AILMPG retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPG_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PG) - retenu " ; +AILMPH : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PH) - retenu" ; +AILMPH1731 : calculee base : "AILMPH retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPHP2 : calculee base : "AILMPH retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPH_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PH) - retenu " ; +AILMPI : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PI) - retenu" ; +AILMPI1731 : calculee base : "AILMPI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPIP2 : calculee base : "AILMPI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPI_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PI) - retenu " ; +AILMPJ : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7Pj) - retenu" ; +AILMPJ1731 : calculee base : "AILMPJ retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPJP2 : calculee base : "AILMPJ retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPJ_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PJ) - retenu " ; +AILMPK : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PK) - retenu" ; +AILMPK1731 : calculee base : "AILMPK retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPKP2 : calculee base : "AILMPK retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPK_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPK_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PK) - retenu " ; +AILMPL : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PL) - retenu" ; +AILMPL1731 : calculee base : "AILMPL retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPLP2 : calculee base : "AILMPL retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPL_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PL) - retenu " ; +AILMPM : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PM) - retenu" ; +AILMPM1731 : calculee base : "AILMPM retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPMP2 : calculee base : "AILMPM retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPM_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PM) - retenu " ; +AILMPN : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PN) - retenu" ; +AILMPN1731 : calculee base : "AILMPN retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPNP2 : calculee base : "AILMPN retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPN_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPN_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PN) - retenu " ; +AILMPO : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PO) - retenu" ; +AILMPO1731 : calculee base : "AILMPO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPOP2 : calculee base : "AILMPO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AILMPO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AILMPO_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7PO) - retenu " ; +AINVRED : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IU) - retenu" ; +AINVRED1731 : calculee base : "AINVRED retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AINVREDP2 : calculee base : "AINVRED retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AINVRED_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AINVRED_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IU) - retenu" ; +AISFDONCEE : calculee restituee : "ISF : Dons dans CEE - Acceptes" ; +AISFDONF : calculee : "ISF : Dons en France - Acceptes" ; +AISFFCPI : calculee restituee : "ISF : investisements FCPI declares" ; +AISFFIP : calculee restituee : "ISF : investisements FIP declares" ; +AISFPMED : calculee restituee : "ISF : PME, investisements directs declares" ; +AISFPMEI : calculee restituee : "ISF : PME, investisements indirects declares" ; +ALLECS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 21 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 8TV : "Revenus etrangers soumis a CSG au taux de 6,6 %" ; +ALLO1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1CP : "Revenus de remplacement - PAC 1" ; +ALLO2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1DP : "Revenus de remplacement - PAC 2" ; +ALLO3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1EP : "Revenus de remplacement - PAC 3" ; +ALLO4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1FP : "Revenus de remplacement - PAC 4" ; +ALLOC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 1BP : "Revenus de remplacement - Declarant 2" ; +ALLOP : calculee restituee : " somme Allocation personnes a charge 1 a 4" ; +ALLOV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 1AP : "Revenus de remplacement - Declarant 1" ; +ALOCENT : calculee restituee : "Investissements outre mer entreprise - declare" ; +ALOCENT1731 : calculee base : "ALOCENT retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOCENTP2 : calculee base : "ALOCENT retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOCENT_1 : calculee : "pour simplifier prog -Investissements outre mer entreprise - declare" ; +ALOCENT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ALOCENT_P : calculee base : "Investissements outre mer entreprise - declare" ; +ALOCIDEFG : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2012 - retenu" ; +ALOCIDEFG1731 : calculee base : "ALOCDEFG retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOCIDEFGP2 : calculee base : "ALOCDEFG retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOCIDEFG_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. locations meublees non pro 2012 - retenu" ; +ALOCIDEFG_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ALOCIDEFG_P : calculee base : "Invest. locations meublees non pro 2012 - retenu" ; +ALOGDOM : calculee restituee : "Investissements outre mer logement - declare" ; +ALOGDOM1731 : calculee base : "ALOGDOM retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOGDOMP2 : calculee base : "ALOGDOM retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOGDOM_1 : calculee : "pour alleger prog - Investissements outre mer logement - declare" ; +ALOGDOM_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ALOGDOM_P : calculee base : "Investissements outre mer logement - declare" ; +ALOGSOC : calculee restituee : "Investissements outre mer logement social - declare" ; +ALOGSOC1731 : calculee base : "ALOGSOC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOGSOCP2 : calculee base : "ALOGSOC retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ALOGSOC_1 : calculee : "pour simplifier prog - Inv. outre mer logement social - declare" ; +ALOGSOC_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ALOGSOC_P : calculee base : "Investissements outre mer logement social - declare" ; +ALOYIMP : calculee restituee : "Credit assurances loyers impayes retenu" ; +AMEUBLE : calculee restituee : "Investissements locations meublees non pro - report 2009 - retenu" ; +AMEUBLE1731 : calculee base : "AMEUBLE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AMEUBLEP2 : calculee base : "AMEUBLE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AMEUBLE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AMEUBLE_P : calculee base : "Investissements locations meublees non pro - report 2009 - retenu" ; +ANCSDED2 : calculee restituee : "annee d'imposition pour variation CSG" ; +ANNUL2042 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 9YA : "Case a cocher : Annulation de la declaration " type BOOLEEN ; +ANO1731 : calculee : "Indicateur 1731bis de possible A992 ou IM42" ; +ANOCEP : saisie revenu classe = 4 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5SN : "BNC non prof. hors AA. - Benefices - Declarant 1" ; +ANOCEP1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +ANOPEP : saisie revenu classe = 4 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5OS : "BNC non prof. hors AA - Benefices - PAC" ; +ANOPEP1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +ANOUV : calculee restituee : "Base reduction Capital de societes nouvelles" ; +ANOUV1731 : calculee base : "ANOUV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ANOUVP2 : calculee base : "ANOUV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ANOUV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ANOUV_P : calculee base : "Base reduction Capital de societes nouvelles" ; +ANOVEP : saisie revenu classe = 4 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5NS : "BNC non prof. hors AA - Benefices - Declarant 2" ; +ANOVEP1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +ANTINDIRPS : calculee base : "Anterieur indicateur IR PS" ; +ANTIRAFF : calculee restituee : "Impot sur le revenu anterieur a afficher sur l avis" ; +ANTISFAFF : calculee restituee : "ISF anterieur a afficher sur l avis" ; +APATNAT : calculee restituee : "Base retenue depense protection du patrimoine naturel" ; +APATNAT1 : calculee restituee : "Retenu : depense 2011 protection du patrimoine naturel : report" ; +APATNAT11731 : calculee base : "APATNAT1 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT1731 : calculee base : "APATNAT retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT1P2 : calculee base : "APATNAT1 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT1_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APATNAT1_P : calculee base : "Retenu : depense 2011 protection du patrimoine naturel : report" ; +APATNAT2 : calculee restituee : "Retenu : depense 2010 protection du patrimoine naturel : report" ; +APATNAT21731 : calculee base : "APATNAT2 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT2P2 : calculee base : "APATNAT2 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT2_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APATNAT2_P : calculee base : "Retenu : depense 2010 protection du patrimoine naturel : report" ; +APATNAT3 : calculee restituee : "Retenu : depense 2012 protection du patrimoine naturel : report" ; +APATNAT31731 : calculee base : "APATNAT3 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT3P2 : calculee base : "APATNAT3 retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT3_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APATNAT3_P : calculee base : "Retenu : depense 2012 protection du patrimoine naturel : report" ; +APATNATP2 : calculee base : "APATNAT retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APATNAT_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APATNAT_P : calculee base : "Base retenue depense protection du patrimoine naturel" ; +APB1 : calculee : "Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +APB2 : calculee : "Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +APB3 : calculee : "Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +APB4 : calculee : "Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +APBC : calculee : "Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +APBV : calculee : "Minimum d'abattement 10% (PR)" ; +APENTDY : calculee restituee : "Plafonnement global RI petites entreprises 7DY retenu" ; +APENTDY1731 : calculee base : " retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APENTDYP2 : calculee base : "report plaf glob reduc PME a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APENTDY_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APENTDY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APENTDY_P : calculee base : "Investissement Duflot -Primitif pour 1731bis" ; +APENTEY : calculee restituee : "Plafonnement global RI petites entreprises 7EY retenu" ; +APENTEY1731 : calculee base : " retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APENTEYP2 : calculee base : "report plaf glob reduc PME a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APENTEY_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APENTEY_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APENTEY_P : calculee base : "Investissement Duflot -Primitif pour 1731bis" ; +APERPC : calculee restituee : "bse retenu PERP" ; +APERPCTEF : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPCTEFRFR : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPP : calculee restituee : "bse retenu PERP" ; +APERPPTEF : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPPTEFRFR : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPV : calculee restituee : "bse retenu PERP" ; +APERPVTEF : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APERPVTEFRFR : calculee : "bse retenu PERP tx eff" ; +APIQAB : calculee restituee : "Investissement Pinel metropole realise et acheve en 2014 - Retenu " ; +APIQAB1731 : calculee base : "APIQAB metropole retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQABP2 : calculee base : "APIQAB metropole retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQAB_1 : calculee : "reduc metropole non plaf. art 1731bis" ; +APIQAB_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc metropole" ; +APIQAB_P : calculee base : "Invt Pinel -Primitif pour 1731 bis metropole" ; +APIQCD : calculee restituee : "Investissement Pinel outre mer realise et acheve en 2014 - Retenu " ; +APIQCD1731 : calculee base : "APIQCD metropole retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQCDP2 : calculee base : "APIQCD outre mer retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQCD_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIQCD_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc outre mer" ; +APIQCD_P : calculee base : "Invt Pinel -Primitif pour 1731 bis outre mer" ; +APIQEF : calculee restituee : "Investissement Pinel metropole realise 2015 et acheve 2016 - Retenu " ; +APIQEF1731 : calculee base : "APIQEF metropole retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQEFP2 : calculee base : "APIQEF metropole retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQEF_1 : calculee : "reduc metropole non plaf. art 1731bis " ; +APIQEF_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc metropole" ; +APIQEF_P : calculee base : "Invt Pinel -Primitif pour 1731 bis metropole" ; +APIQGH : calculee restituee : "Investissement Pinel outre mer realise 2015 et acheve 2016 - Retenu " ; +APIQGH1731 : calculee base : "APIQGH outre mer retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQGHP2 : calculee base : "APIQGH metropole retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQGH_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIQGH_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIQGH_P : calculee base : "Invt Pinel -Primitif pour 1731 bis " ; +APIQIJ : calculee restituee : "Investissement Pinel metropole realise et acheve en 2016 - Retenu " ; +APIQIJ1731 : calculee base : "APIQIJ metropole retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQIJP2 : calculee base : "APIQIJ metropole retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQIJ_1 : calculee : "reduc metropole non plaf. art 1731bis " ; +APIQIJ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc metropole" ; +APIQIJ_P : calculee base : "Invt Pinel -Primitif pour 1731 bis metropole" ; +APIQKL : calculee restituee : "Investissement Pinel outre mer realise et acheve en 2016 - Retenu " ; +APIQKL1731 : calculee base : "APIQKL outre mer retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQKLP2 : calculee base : "APIQKL metropole retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIQKL_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIQKL_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIQKL_P : calculee base : "Invt Pinel -Primitif pour 1731 bis " ; +APIREPAI : calculee restituee : "Investissement Pinel realise et acheve en 2014- report - Retenu " ; +APIREPAI1731 : calculee base : "APIREPAI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPAIP2 : calculee base : "retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPAI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPAI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPAI_P : calculee base : "Report Investissement Pinel -Primitif pour 1731bis" ; +APIREPBI : calculee restituee : "Investissement Pinel realise et acheve en 2014- report - Retenu " ; +APIREPBI1731 : calculee base : "APIREPBI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPBIP2 : calculee base : "retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPBI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPBI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPBI_P : calculee base : "Report Investissement Pinel -Primitif pour 1731bis" ; +APIREPBZ : calculee restituee : "Invest. Pinel metro realise et ou acheve en 2015- report - Retenu " ; +APIREPBZ1731 : calculee base : "APIREPBZ retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPBZP2 : calculee base : "retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPBZ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPBZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPBZ_P : calculee base : "Report Investissement Pinel -Primitif pour 1731bis" ; +APIREPCI : calculee restituee : "Investissement Pinel realise et acheve en 2014- report - Retenu " ; +APIREPCI1731 : calculee base : "APIREPCI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPCIP2 : calculee base : "retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPCI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPCI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPCI_P : calculee base : "Report Investissement Pinel -Primitif pour 1731bis" ; +APIREPCZ : calculee restituee : "Invest. Pinel metro realise et ou acheve en 2015- report - Retenu " ; +APIREPCZ1731 : calculee base : "APIREPCZ retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPCZP2 : calculee base : "retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPCZ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPCZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPCZ_P : calculee base : "Report Investissement Pinel -Primitif pour 1731bis" ; +APIREPDI : calculee restituee : "Investissement Pinel realise et acheve en 2014- report - Retenu " ; +APIREPDI1731 : calculee base : "APIREPDI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPDIP2 : calculee base : "retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPDI_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPDI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPDI_P : calculee base : "Report Investissement Pinel -Primitif pour 1731bis" ; +APIREPDZ : calculee restituee : "Invest. Pinel outr-mer realise et ou acheve en 2015- report - Retenu " ; +APIREPDZ1731 : calculee base : "APIREPDZ retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPDZP2 : calculee base : "retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPDZ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPDZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPDZ_P : calculee base : "Report Investissement Pinel -Primitif pour 1731bis" ; +APIREPEZ : calculee restituee : "Invest. Pinel outr-mer realise et ou acheve en 2015- report - Retenu " ; +APIREPEZ1731 : calculee base : "APIREPEZ retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPEZP2 : calculee base : "retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APIREPEZ_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APIREPEZ_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APIREPEZ_P : calculee base : "Report Investissement Pinel -Primitif pour 1731bis" ; +APLAFREPME4 : calculee restituee : "Report 2013 suite a plaf av fisc PME - Avis Facture - Retenu " ; +APLAFREPME41731 : calculee base : " retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APLAFREPME4P2 : calculee base : "report plaf glob reduc PME a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APLAFREPME4_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +APLAFREPME4_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APLAFREPME4_P : calculee base : "Investissement Duflot -Primitif pour 1731bis" ; +APPIMP : calculee restituee : "Credit apprentissage : montant impute" ; +APPLI_BATCH : calculee restituee : "booleen ; vaut 1 si appli batch 0 sinon" ; +APPLI_COLBERT : saisie contexte classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 modcat = 1 restituee alias V_COLBERT : "Appli_Colbert" type BOOLEEN ; +APPLI_GP : calculee : "booleen ; vaut 1 si appli GP 0 inon" ; +APPLI_ILIAD : calculee restituee : "booleen ; vaut 1 si appli ILIAD 0 sinon" ; +APPLI_OCEANS : saisie contexte classe = 0 priorite = 0 categorie_TL = 0 modcat = 1 restituee alias V_OCEANS : "Appli_Oceans" ; +APPREST : calculee restituee : "Credit apprentissage : montant restitution" ; +APR1 : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1AL : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1AM : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1AO : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1AS : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1AZ : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1BL : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1BM : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1BO : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1BS : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1BZ : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1CL : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1CM : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1CO : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1CS : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1CZ : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1DL : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1DM : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1DO : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1DS : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1DZ : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1EL : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1EM : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1EO : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1ES : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1EZ : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1FL : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1FM : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1FO : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1FS : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR1FZ : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR2 : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR3 : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APR4 : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRAS : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRC : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRESCOMP : calculee restituee : "base retenue prestations compensatoires" ; +APRESCOMP1731 : calculee base : "APRESCOMP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APRESCOMPP2 : calculee base : "APRESCOMP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APRESCOMP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APRESCOMP_P : calculee base : "base retenue prestations compensatoires" ; +APRESSE : calculee restituee : "Souscription capital presse retenu" ; +APRESSE1731 : calculee base : "APRESSE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APRESSE302_1 : calculee : " pour alleger programmation - investissement presse taux 30% 7MX" ; +APRESSE30_1 : calculee : " pour alleger programmation - investissement presse taux 30%" ; +APRESSE502_1 : calculee : " pour alleger programmation - investissement presse taux 50% code 7MY" ; +APRESSE50_1 : calculee : " pour alleger programmation - investissement presse taux 50%" ; +APRESSEP2 : calculee base : "APRESSE retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APRESSE_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APRESSE_P : calculee base : "Investissement presse" ; +APRETUD : calculee restituee : "Interets pret etudiant retenu" ; +APRFAS : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRFBS : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRFCS : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRFDS : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRFES : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRFFS : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APROREP : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro 2009 acheve 2010 - report - retenu" ; +APROREP1731 : calculee base : "APROREP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APROREPP2 : calculee base : "APROREP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +APROREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +APROREP_P : calculee base : "Invest. locations meublees non pro 2009 acheve 2010 - report - retenu" ; +APRRAO : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRRAS : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRRAZ : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRRBO : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRRBS : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRRBZ : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRRCO : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRRCS : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRRCZ : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRRDO : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRRDS : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRRDZ : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRREO : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRRES : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRREZ : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRRFO : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRRFS : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRRFZ : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +APRV : calculee : "Abattement pensions retraites 10%" ; +AREDREP : calculee restituee : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IU) - retenu" ; +AREDREP1731 : calculee base : "AREDREP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREDREPP2 : calculee base : "AREDREP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREDREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AREDREP_P : calculee base : "Invest. loc. meublees non pro - report reduction (7IU) - retenu" ; +AREPA : calculee restituee : "Dons : fourniture de repas particulier" ; +AREPA1731 : calculee base : "AREPA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREPAP2 : calculee base : "AREPA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AREPA_P : calculee base : "Dons : fourniture de repas particulier" ; +AREPMEU : calculee restituee : "Investissements locations meublees non pro - report 2010 - retenu" ; +AREPMEU1731 : calculee base : "AREPMEU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREPMEUP2 : calculee base : "AREPMEU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREPMEU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AREPMEU_P : calculee base : "Investissements locations meublees non pro - report 2010 - retenu" ; +AREPNPRO : calculee restituee : "Invest. locations meublees non pro initie avant 2010 - report - retenu" ; +AREPNPRO1731 : calculee base : "AREPNPRO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREPNPROP2 : calculee base : "AREPNPRO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +AREPNPRO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +AREPNPRO_P : calculee base : "Invest. locations meublees non pro initie avant 2010 - report - retenu" ; +ARESINEUV : calculee restituee : "Investissements locations meublees dans residence neuve - retenu" ; +ARESINEUV1731 : calculee base : "ARESINEUV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARESINEUVP2 : calculee base : "ARESINEUV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARESINEUV_1 : calculee : "pour alleger prog - Inv. loc. meublees dans residence neuve - retenu" ; +ARESINEUV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ARESINEUV_P : calculee base : "Investissements locations meublees dans residence neuve - retenu" ; +ARESIVIEU : calculee restituee : "Investissements locations meublees dans residence neuve 2009 - retenu" ; +ARESIVIEU1731 : calculee base : "ARESIVIEU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARESIVIEUP2 : calculee base : "ARESIVIEU retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARESIVIEU_1 : calculee : "pour alleger prog -Inv. loc. meublees ds residence neuve 2009 - retenu" ; +ARESIVIEU_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ARESIVIEU_P : calculee base : "Investissements locations meublees dans residence neuve 2009 - retenu" ; +ARESTIMO : calculee restituee : "Travaux de restauration immobiliere - retenu" ; +ARESTIMO1731 : calculee base : "ARESTIMO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARESTIMOP2 : calculee base : "ARESTIMO retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARESTIMO_1 : calculee : "pour alleger prog - Travaux de restauration immobiliere" ; +ARESTIMO_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ARESTIMO_P : calculee base : "Travaux de restauration immobiliere - retenu" ; +ARIRENOV : calculee restituee : "Travaux de restauration des objets classes - retenu" ; +ARIRENOV1731 : calculee base : "ARIRENOV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARIRENOVP2 : calculee base : "ARIRENOV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ARIRENOV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ARIRENOV_P : calculee base : "Travaux de restauration des objets classes - retenu" ; +ART1731 : calculee restituee base : "indicateur art1731 bis empechant benefice reduc et deficit " ; +ART1731BIS : calculee restituee base : "indicateur art1731 bis empechant benefice reduc et deficit " ; +ARTIMP : calculee restituee : "Metiers d art : montant impute" ; +ARTREST : calculee restituee : "Metiers d art : montant restitution" ; +ASCAPA : saisie famille classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7DL : "Nb d'ascendants a l'APA de plus de 65 ans" ; +ASOCREPR : calculee restituee : "Base Reduction emprunt reprise societe" ; +ASOCREPR1731 : calculee base : "ASOCREPR retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ASOCREPRP2 : calculee base : "ASOCREPR retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ASOCREPR_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ASOCREPR_P : calculee base : "Base Reduction emprunt reprise societe" ; +ASOUFIP : calculee restituee : "Investissement de proximite" ; +ASOUFIP1731 : calculee base : "ASOUFIP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ASOUFIPP2 : calculee base : "ASOUFIP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ASOUFIP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ASOUFIP_P : calculee base : "Investissement de proximite" ; +ASSIMP : calculee restituee : "Prelevements liberatoires (assurance vie) : montant impute" ; +ASSREST : calculee restituee : "Prelevements liberatoires (assurance vie) : montant restitution" ; +ASURV : calculee restituee : "Rente-survie, contrat handicap" ; +ASURV1731 : calculee base : "ASURV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ASURVP2 : calculee base : "ASURV retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ASURV_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ASURV_P : calculee base : "Rente-survie, contrat handicap" ; +ASYND : calculee restituee : "Reduction cotisation syndicale" ; +ATEC : calculee restituee : "Depenses travaux prevention risques technologiques - Bailleur - retenu" ; +ATOUREPA : calculee restituee : "Retenu Investissements locatifs resid. de tourisme report" ; +ATOUREPA1731 : calculee base : "ATOUREPA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ATOUREPAP2 : calculee base : "ATOUREPA retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ATOUREPA_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ATOUREPA_P : calculee base : "Retenu Investissements locatifs resid. de tourisme report" ; +ATOURES : calculee restituee : "Retenu Investissements locatifs resid. de tourisme neuf" ; +ATOURES1731 : calculee base : "ATOURES retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ATOURESP2 : calculee base : "ATOURES retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ATOURREP : calculee restituee : "Retenu Investissements locatifs resid. de tourisme report" ; +ATOURREP1731 : calculee base : "ATOURREP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ATOURREPP2 : calculee base : "ATOURREP retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +ATOURREP_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +ATOURREP_P : calculee base : "Retenu Investissements locatifs resid. de tourisme report" ; +AUBAINE10 : calculee : "avantage en impot (A2) lie a avantages fiscaux 2010" ; +AUBAINE11 : calculee : "avantage en impot (A1) lie a avantages fiscaux 2011" ; +AUBAINE12 : calculee : "avantage en impot (A4) lie a avantages fiscaux 2011" ; +AUBAINE13A : calculee : "avantage en impot sur avantages fiscaux 2013 reduc hors DOM SOFICA" ; +AUBAINE13B : calculee : "avantage en impot sur avantages fiscaux 2013 reduc DOM SOFICA" ; +AUBAINE9 : calculee : "avantage en impot (A3) lie a av. fiscaux 2009 pris en compte en 2011" ; +AUTOBICPC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 7 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5UB : "Auto-entrepreneur - BIC prof. - Prestations de services - Declarant 2" ; +AUTOBICPNET : calculee restituee : "auto entrepreneurs BIC pro net pr colbert" ; +AUTOBICPP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 7 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5VB : "Auto-entrepreneur - BIC prof. - Prestations de services - PAC" ; +AUTOBICPV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 7 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5TB : "Auto-entrepreneur-BIC prof. - Prestations de services - Declarant 1" ; +AUTOBICVC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 7 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5UA : "Auto-entrepreneur - BIC prof. - Activite de ventes - Declarant 2" ; +AUTOBICVP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 7 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5VA : "Auto-entrepreneur - BIC prof. - Activite de ventes - PAC" ; +AUTOBICVV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 7 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5TA : "Auto-entrepreneur-BIC prof. - Activite de ventes - Declarant 1" ; +AUTOBNCC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 7 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5UE : "Auto-entrepreneur - BNC prof. - Recettes brutes - Declarant 2" ; +AUTOBNCP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 7 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5VE : "Auto-entrepreneur - BNC prof. - Recettes brutes - PAC" ; +AUTOBNCPNET : calculee restituee : "auto entrepreneurs BNC pro net pr colbert" ; +AUTOBNCV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 7 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5TE : "Auto-entrepreneur-BNC prof. - Recettes brutes - Declarant 1" ; +AUTOVERSLIB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 8UY : "Auto-entrepreneur : versements liberatoires de l IR" ; +AUTOVERSSUP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 8UX : "Auto-entrepreneur : supplement de versement liberatoire" ; +AVETRAN : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 8TT : "Case a cocher : Contrat d'assurance vie souscrit hors de France" type BOOLEEN ; +AVFISCO : calculee restituee base : "economie d impot susceptible d etre plafonnee." ; +AVFISCOP : calculee restituee base : "economie d impot plafonnee." ; +AVFISCOPTER : calculee restituee base : "Plafonnement des avantages fiscaux. variable visible dans cresource" ; +AVPLAF10 : calculee : "Plafonnement 2010 avantages fiscaux (2010/2010)" ; +AVPLAF11 : calculee : "Plafonnement 2011 avantages fiscaux (2011/2011)" ; +AVPLAF12 : calculee : "Plafonnement 2012 avantages fiscaux (2012/2012)" ; +AVPLAF13 : calculee : "Plafonnement 2013 avantages fiscaux (2013/2013)" ; +AVPLAF13A : calculee : "Plafonnement 2013 avantages fiscaux hors reduc DOM et SOFICA" ; +AVPLAF13B : calculee : "Plafonnement 2013 avantages fiscaux reduc DOM et SOFICA" ; +AVPLAF9 : calculee : "Plafonnement 2009 avantages fiscaux (2009/2010)" ; +B1507INR : calculee restituee : "somme des bases INR : IR, TAXAGA, PCAP, TAXLOY et CHR pour 1507" ; +B1507MAJO1 : calculee restituee : "somme des bases IR, TAXAGA, PCAP, TAXLOY et CHR pena 1728 pour 1507" ; +B1507MAJO3 : calculee restituee : "somme des bases IR, TAXAGA, PCAP, TAXLOY et CHR pena 1758 pour 1507" ; +B1507MAJO4 : calculee restituee : "somme des bases IR, TAXAGA, PCAP, TAXLOY et CHR pena nat 4 pour 1507" ; +B1FIS : calculee restituee : "Base contribution fiscale 1%" ; +B3SVN : calculee restituee : "Base cont. salariale 10% pour avis 3VN 3SN" ; +B3WP3WQ : calculee restituee : "Base Code 3WP 3WQ PV art 150 0 B ter" ; +BA1 : calculee : "Plus-values BA imposables pour le foyer" ; +BA10RFOR : calculee : "calcul AUBAINE10, reductions invt forestier avt imputation sur DS" ; +BA11RFOR : calculee : "calcul AUBAINE11, reductions invt forestier avt imputation sur DS" ; +BA12RFOR : calculee : "calcul AUBAINE12, reductions invt forestier avt imputation sur DS" ; +BA1AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5IE : "BA - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +BA1AF : calculee : "BA PV nettes du foyer" ; +BA1AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5JE : "BA - Plus-values a 16 % - PAC" ; +BA1AV : saisie revenu classe = 2 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5HE : "BA - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +BA1C : calculee : "Plus-values BA CGA a 16% nettes d'abattement - cjt" ; +BA1P : calculee : "Plus-values BA CGA a 16% nettes d'abattement - PAC" ; +BA1V : calculee : "Plus-values BA CGA a 16% nettes d'abattement - vous" ; +BA9RFOR : calculee : "calcul plaf avfisco, reductions invt forestier avt imputation sur DS" ; +BAA : calculee : "Base reduction aide alimentaire particulier" ; +BAABAC : calculee restituee : "BA micro variable d affichage de l abattement Declarant 2" ; +BAABAP : calculee restituee : "BA micro variable d affichage de l abattement Declarant PAC" ; +BAABAV : calculee restituee : "BA micro variable d affichage de l abattement Declarant 1" ; +BACDEC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5IF : "BA sous CGA - Deficits - Declarant 2" ; +BACDEC_P : calculee base : "Correctif: BA def pour 1731" ; +BACDEP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5JF : "BA sous CGA - Deficits - PAC" ; +BACDEP_P : calculee base : "Correctif: BA def pour 1731" ; +BACDEV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5HF : "BA sous CGA - Deficits - Declarant 1" ; +BACDEV_P : calculee base : "Correctif: BA def pour 1731" ; +BACREC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5IC : "BA sous CGA - Revenus regime gene. ou moyenne trien. - Declarant 2" ; +BACREC1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BACREC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BACREP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5JC : "BA sous CGA - Revenus regime gene. ou moyenne trien. - PAC" ; +BACREP1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BACREP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BACREV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5HC : "BA sous CGA - Regime gene. ou moyenne trien. - Declarant 1" ; +BACREV1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BACREV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BAD : calculee : "Base reduction aide a domicile" ; +BAD1 : calculee : "Base reduction aide a domicile (7DF)" ; +BAD2 : calculee : "Base reduction aide a domicile (7DD)" ; +BADCRE : calculee : "Base credit aide a domicile" ; +BADPLAF : calculee : "Base reduction aide a domicile plafond" ; +BADPLAF2 : calculee : "Base reduction aide a domicile plafond (7DD)" ; +BAEC : calculee : "Benefices agricoles exceptionnels du conjoint" ; +BAEMC : calculee : "ba except. majore conj." ; +BAEMP : calculee : "ba except. majore pac" ; +BAEMV : calculee : "ba except. majore vous" ; +BAEP : calculee : "Benefices agricoles exceptionnels des personnes a charge" ; +BAEV : calculee : "Benefices agricoles exceptionnels du declarant" ; +BAEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5IB : "BA sous CGA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BAEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5JB : "BA sous CGA - Revenus exoneres - PAC" ; +BAEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5HB : "BA sous CGA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BAF1AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5IX : "BA - micro - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +BAF1AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5JX : "BA - micro - Plus-values a 16 % - PAC" ; +BAF1AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5HX : "BA - micro - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +BAFC1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BAFORC : calculee : "BA - micro - Revenus imposables Declarant 2" ; +BAFORESTC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5ID : "Revenus forfaitaires des coupes de bois - Declarant 2" ; +BAFORESTC1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BAFORESTOT : calculee restituee : "BA - revenus coupe bois foyer" ; +BAFORESTP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5JD : "Revenus forfaitaires des coupes de bois - PAC" ; +BAFORESTP1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BAFORESTV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5HD : "Revenus forfaitaires des coupes de bois - Declarant 1" ; +BAFORESTV1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BAFORP : calculee : "BA - micro - Revenus imposables Declarant 2" ; +BAFORV : calculee : "BA - micro - Revenus imposables Declarant 2" ; +BAFP1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BAFPVC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5IW : "BA - micro - Plus-values nettes a court terme - Declarant 2" ; +BAFPVC1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BAFPVP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5JW : "BA - micro - Plus-values nettes a court terme - PAC" ; +BAFPVP1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BAFPVV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5HW : "BA - micro - Plus-values nettes a court terme - Declarant 1" ; +BAFPVV1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BAFV1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BAGF1A : calculee : "Varaible intermed pour calcul report BA " ; +BAH : calculee : "Base reduction depense d'hebergement" ; +BAHDEC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5IL : "BA hors CGA - Deficits - Declarant 2" ; +BAHDEC_P : calculee base : "Correctif: BA def pour 1731" ; +BAHDEF : calculee base : "Variable BA hors deficit pour apreciation art1731bis " ; +BAHDEP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5JL : "BA hors CGA - Deficits - PAC" ; +BAHDEP_P : calculee base : "Correctif: BA def pour 1731" ; +BAHDEV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5HL : "BA hors CGA - Deficits - Declarant 1" ; +BAHDEV_P : calculee base : "Correctif: BA def pour 1731" ; +BAHEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5IH : "BA hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BAHEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5JH : "BA hors CGA - Revenus exoneres - PAC" ; +BAHEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5HH : "BA hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BAHQAVISC : calculee restituee : "BA hors quotient hors deficits anterieurs - Declarant 2" ; +BAHQAVISP : calculee restituee : "BA hors quotient hors deficits anterieurs - PAC" ; +BAHQAVISV : calculee restituee : "BA hors quotient hors deficits anterieurs - Declarant 1" ; +BAHQC : calculee restituee : "ba hors quotient conj" ; +BAHQNODEFC : calculee restituee : "ba hors quotient hors deficits anterieurs - Declarant 2" ; +BAHQNODEFF : calculee restituee : "ba hors quotient hors deficits anterieurs - Foyer" ; +BAHQNODEFFC : calculee : "RAS ba hors quotient hors deficits anterieurs - Foyer Conj" ; +BAHQNODEFFV : calculee : "RAS ba hors quotient hors deficits anterieurs - Foyer vous " ; +BAHQNODEFP : calculee restituee : "ba hors quotient hors deficits anterieurs - Pac" ; +BAHQNODEFV : calculee restituee : "ba hors quotient hors deficits anterieurs - Declarant 1" ; +BAHQP : calculee restituee : "ba hors quotient pac" ; +BAHQPROV : calculee : "Calcul BAHQ et 4BAQ pour calcul SOMDEFBANI" ; +BAHQT : calculee restituee : "ba hors quotient total foyer sans def. ba anterieur" ; +BAHQTAVIS : calculee restituee : "BA hors quotient total foyer sans def. ba anterieur" ; +BAHQTOT : calculee : "ba hors quotient total foyer" ; +BAHQTOTMAXN : calculee : "ba hors quotient total foyer" ; +BAHQTOTMAXP : calculee : "ba hors quotient total foyer" ; +BAHQTOTMIN : calculee : "ba hors quotient total foyer" ; +BAHQV : calculee restituee : "ba hors quotient vous" ; +BAHREC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5II : "BA hors CGA - Revenus regime gene. ou moyenne trien. - Declarant 2" ; +BAHREC1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BAHREC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BAHREP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5JI : "BA hors CGA - Revenus regime gener. ou moyenne trien. - PAC" ; +BAHREP1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BAHREP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BAHREV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5HI : "BA hors CGA - Revenus regime gene. ou moyenne trien. - Declarant 1" ; +BAHREV1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BAHREV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BAIIMP : calculee restituee : "Droits de bail : montant impute" ; +BAILOC98 : saisie revenu classe = 7 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 4TQ : "Loyers du 1.1 au 30.9.98 imposes a T. add./ D. bail (cess. location)" ; +BAIREST : calculee restituee : "Droits de bail : montant restitution" ; +BALNP : calculee restituee : "Act. non comm. non prof. : benefices" ; +BAMC : calculee : "ba majore conj" ; +BAMICABAC : calculee : "BA - micro - somme abattement de 87% - Declarant 2" ; +BAMICABAP : calculee : "BA - micro - somme abattement de 87% - Declarant PAC" ; +BAMICABAV : calculee : "BA - micro - somme abattement de 87% - Declarant 1" ; +BAMICC : calculee restituee : "BA - micro - benefice declare - Declarant 2" ; +BAMICP : calculee restituee : "BA - micro - benefice declare - Declarant PAC" ; +BAMICRSC : calculee : "BA - micro - revenu reel simple - Declarant 2" ; +BAMICRSP : calculee : "BA - micro - revenu reel simple - Pac" ; +BAMICRSV : calculee : "BA - micro - revenu reel simple - Declarant 1" ; +BAMICV : calculee restituee : "BA - micro - benefice declare - Declarant 1" ; +BAMP : calculee : "ba majore pac" ; +BAMV : calculee : "ba majore vous" ; +BAMVC : calculee restituee : "BA micro - moins values declarant 2" ; +BAMVP : calculee restituee : "BA micro - moins values PAC" ; +BAMVV : calculee restituee : "BA micro - moins values declarant 1" ; +BANC : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' d'un membre du foyer" ; +BANOCGAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5IZ : "Jeunes agriculteurs - hors CGA - Abatt. 50 % ou 100 % - Declarant 2" ; +BANOCGAP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5JZ : "Jeunes agriculteurs - hors CGA - Abatt. 50 % ou 100 % - PAC" ; +BANOCGAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5HZ : "Jeunes agriculteurs - hors CGA - Abatt. 50 % ou 100 % - Declarant 1" ; +BANOR : calculee : "Benefices agricoles taxes suivant l'imposition normale" ; +BANP : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' d'un membre du foyer" ; +BANV : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' d'un membre du foyer" ; +BAPASC : calculee : "BA PAS - Declarant 2" ; +BAPASV : calculee : "BA PAS - Declarant 1" ; +BAPERPC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5IM : "Jeunes agriculteurs - CGA - Abatt. 50 % ou 100 % - Declarant 2" ; +BAPERPP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5JM : "Jeunes agriculteurs - CGA - Abatt. 50 % ou 100 % - PAC" ; +BAPERPV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5HM : "Jeunes agriculteurs - CGA - Abatt. 50 % ou 100 % - Declarant 1" ; +BAPLUSFOYER : calculee restituee : "BA somme des revenus positifs du foyer " ; +BAQAVISC : calculee restituee : "BA micro variable d affichage BAQNODEFC Declarant 2" ; +BAQAVISP : calculee restituee : "BA micro variable d affichage BAQNODEFP Pac" ; +BAQAVISV : calculee restituee : "BA micro variable d affichage BAQNODEFV Declarant 1" ; +BAQC : calculee : "ba hors quotient conj " ; +BAQNODEFC : calculee restituee : "ba quotient hors deficits anterieurs - Declarant 2" ; +BAQNODEFF : calculee : "ba quotient hors deficits anterieurs - Foyer" ; +BAQNODEFP : calculee restituee : "ba quotient hors deficits anterieurs - Pac" ; +BAQNODEFV : calculee restituee : "ba quotient hors deficits anterieurs - Declarant 1" ; +BAQP : calculee : "ba hors quotient pac" ; +BAQT : calculee : "ba quotient total foyer sans def. ba anterieur" ; +BAQTOT : calculee : "ba quotient total foyer" ; +BAQTOTAVIS : calculee restituee : "ba quotient total foyer avis" ; +BAQTOTAVIS1731 : calculee base : "Variable pr affichage 1731" ; +BAQTOTAVISVC : calculee : "RAS ba quotient total foyer avis" ; +BAQTOTAVIS_P : calculee base : "Rev ba " ; +BAQTOTMIN : calculee : "ba quotient total foyer neg. hors 5SQ" ; +BAQTOTN : calculee : "ba negatif quotient total foyer " ; +BAQV : calculee : "ba hors quotient vous" ; +BARAC : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' relevant d'un CGA" ; +BARAP : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' relevant d'un CGA" ; +BARAV : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' relevant d'un CGA" ; +BARREVAC : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' relevant d'un CGA" ; +BARREVAP : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' relevant d'un CGA" ; +BARREVAV : calculee : "Benefices agricoles 'imposition normale' relevant d'un CGA" ; +BARSC : calculee : "BA ne relevant pas d'un CGA" ; +BARSP : calculee : "BA ne relevant pas d'un CGA" ; +BARSREVC : calculee : "BA ne relevant pas d'un CGA sans deficit " ; +BARSREVP : calculee : "BA ne relevant pas d'un CGA sans deficit " ; +BARSREVV : calculee : "BA ne relevant pas d'un CGA sans deficit " ; +BARSV : calculee : "BA ne relevant pas d'un CGA" ; +BASE7UN : calculee : "Plaf-av-fisco : base reduc impot invt forestier retenue lim 2014" ; +BASE7UTF : calculee : "Plaf-av-fisco : base reduction d impot invt forestier retenue lim 2010" ; +BASE7UVG : calculee : "Plaf-av-fisco : base reduc impot invt forestier retenue pour lim 2011" ; +BASE7UWH : calculee : "Plaf-av-fisco : base reduc impot invt forestier retenue lim 2012" ; +BASE7UWI : calculee : "Plaf-av-fisco : base reduc impot invt forestier retenue lim 2013 " ; +BASEDONB : calculee : "Base reduction autre dons etape" ; +BASEDONF : calculee : "Base reduction autre dons etape " ; +BASEDONP : calculee : "Base reduction autre dons etape " ; +BASEXOGEN : calculee restituee : "Base exoneration faibles revenus" ; +BASRET : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 8YO : "Base imposable avant retour en France" type REEL ; +BASSURC : calculee restituee : "base calculee taxe agents assurance Cjt" ; +BASSURC1 : calculee : "base calculee taxe agents assurance conjoint" ; +BASSURC2 : calculee : "base calculee taxe agents assurance conjoint" ; +BASSURC3 : calculee : "base calculee taxe agents assurance conjoint 3eme limite" ; +BASSURV : calculee restituee : "base calculee taxe agents assurance vous" ; +BASSURV1 : calculee : "base calculee taxe agents assurance vous" ; +BASSURV2 : calculee : "base calculee taxe agents assurance vous" ; +BASSURV3 : calculee : "base calculee taxe agents assurance vous 3eme limite" ; +BATMARGC : calculee base : "BA tx marginal conjoint" ; +BATMARGTOT : calculee restituee base : "BA tx marginal vous + conjoint" ; +BATMARGV : calculee base : "BA tx marginal vous" ; +BCDIS : calculee restituee : "Base contribution sociale salariale" ; +BCELCOM2011 : calculee : "Base investissement Scellier COM 2011" ; +BCEL_2011 : calculee : "Base investissement Scellier realise et fini en 2011" ; +BCEL_2012 : calculee : "Base investissement Scellier realise et fini en 2012" ; +BCEL_FABC : calculee : "Base investissement Scellier 2013 - 7FA 7FB 7FC" ; +BCEL_FD : calculee : "Base investissement Scellier 2013 - 7FD" ; +BCEL_HJK : calculee : "Base investissement Scellier " ; +BCEL_HNO : calculee : "Base investissement Scellier " ; +BCEL_JBGL : calculee : "Base investissement Scellier engagement avant 2011" ; +BCEL_JOQR : calculee : "Base investissement Scellier COM 2012" ; +BCEL_JP : calculee : "Base investissement Scellier Polynesie engagt avant 2012" ; +BCEL_NBGL : calculee : "Base investissement Scellier engagement avant 2011" ; +BCEL_NQ : calculee : "Base investissement Scellier Polynesie engagt avant 2011 " ; +BCEL_ZA : calculee : "Base prorogation 2016 investissement Scellier 2011 - 7ZA " ; +BCEL_ZB : calculee : "Base prorogation 2016 investissement Scellier 2011 - 7ZB" ; +BCEL_ZC : calculee : "Base prorogation 2016 investissement Scellier 2011 - 7ZC" ; +BCEL_ZD : calculee : "Base prorogation 2016 investissement Scellier 2011 - 7ZD" ; +BCHR3WH : calculee restituee : "Base RFR Haut revenu avec 3WH report imposition " ; +BCHRPVIMP : calculee restituee : "Base CHR PV art 150 0 B ter" ; +BCIAQCUL : calculee restituee : "base reduction acquisition biens culturels" ; +BCICAP : calculee : "Credit sur prelevement liberatoire 7,5% base" ; +BCICAPAVIS : calculee restituee : "Credit sur prelevement liberatoire 7,5% base" ; +BCICHR : calculee base : "Impot Hauts Revenus credit impot" ; +BCICHR3WH : calculee base : "Impot Hauts Revenus credit impot" ; +BCIDONENTR : calculee restituee : "base limitee du Credit d'impot dons oeuvres entreprises" ; +BCIFORET : calculee restituee : "Depenses CI Foret" ; +BCIFORETTJ : calculee : "Depenses CI Foret 7TJ" ; +BCIFORETTK : calculee : "Depenses CI Foret 7TK" ; +BCIFORETTM : calculee : "Depenses CI Foret 7TM" ; +BCIFORETTO : calculee : "Depenses CI Foret 7TO" ; +BCIFORETUA : calculee : "Depenses CI Foret" ; +BCIFORETUB : calculee : "Depenses CI Foret" ; +BCIFORETUI : calculee : "Depenses CI Foret" ; +BCIFORETUP : calculee : "Depenses CI Foret" ; +BCIFORETUQ : calculee : "Depenses CI Foret" ; +BCIFORETUT : calculee : "Depenses CI Foret" ; +BCIFORETUX : calculee : "Depenses CI Foret 7UX" ; +BCIFORETVM : calculee : "Depenses CI Foret 7VM" ; +BCIFORETVN : calculee : "Depenses CI Foret 7VN" ; +BCIFORETVP : calculee : "Depenses CI Foret 7VP" ; +BCIGA : calculee restituee : "base limitee du Credit d'impot groupement de prevention agree" ; +BCIHABPRIN : calculee restituee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale retenue" ; +BCIHABPRIN1 : calculee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale 1 ere lim" ; +BCIHABPRIN2 : calculee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale 2 ere lim" ; +BCIHABPRIN3 : calculee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale 2 ere lim" ; +BCIHABPRIN4 : calculee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale 4eme limite" ; +BCIHABPRIN5 : calculee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale 5eme limite" ; +BCIHABPRIN6 : calculee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale 6eme limite" ; +BCIHABPRIN7 : calculee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale 7eme limite" ; +BCIHP : calculee : "base limitee du Credit d'impot habitation principale plafonnee" ; +BCOS : calculee : "Base reduction cotisations syndicales" ; +BCSG : calculee restituee : "Base CSG" ; +BCSGNORURV : calculee restituee : "Base CSG sans 8RU ni 8RV pour ano 810" ; +BCVNSAL : calculee restituee : "Base cont. salariale 10%" ; +BDCIFORET : calculee restituee : "Depenses CI Foret declare" ; +BDCSG : calculee restituee : "Base deductible CSG" ; +BDCSG3VAVB : calculee restituee : "Base deductible CSG si 3VA et ou 3VB" ; +BDCSGNORUYT : calculee : "Base CSG ded sans 8RU pour ano 814" ; +BDEV30 : calculee : "Base tx 30% pour DEV DUR" ; +BDIFAGRI : calculee : "Base reduction differe paiement agriculteurs" ; +BDON7UH : calculee : "Base limitee reduction dons aux oeuvres code 7UH" ; +BDRSE1 : calculee restituee : "Base deductible RSE1" ; +BDRSE2 : calculee restituee : "Base deductible RSE2" ; +BDRSE3 : calculee restituee : "Base deductible RSE3" ; +BDRSE4 : calculee restituee : "Base deductible RSE4" ; +BDRSE5 : calculee restituee : "Base deductible RSE5" ; +BFCPI : calculee restituee : "Base reduction Souscrip Parts Fonds Communs Plac Innovation" ; +BFCPI1731 : calculee base : "BFCPI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +BFCPIP2 : calculee base : "BFCPI retenu a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +BFCPI_1 : calculee : "pour alleger prog Base reduc. Souscrip Parts Fonds Communs Plac Innov." ; +BFCPI_2 : calculee : "art1731bis - plafonnement montant retenu reduc " ; +BFCPI_P : calculee base : "Base reduction Souscrip Parts Fonds Communs Plac Innovation" ; +BGEDECL : calculee restituee : "base gros equipements declaree" ; +BGEPAHA : calculee restituee : "base gros equipements pers. agee handicapee" ; +BGLOA : calculee restituee : "Base 1TT et 1UT" ; +BGLOACNR : calculee restituee : "Base 1TT et 1UT colonne 4 avis pour residents et non residents" ; +BGTECH : calculee restituee : "Base travaux preventions risques technologiques" ; +BHAUTREV : calculee restituee : "Base hauts revenus" ; +BHAUTREV3WH : calculee : "Base hauts revenus avec 3WH" ; +BI1 : calculee : "BIC sur plus-values a 16%" ; +BI12AC : calculee : "BIC revenu pv prof et non prof a16% conjoint" ; +BI12AP : calculee : "BIC revenu pv prof et non prof a16% PAC" ; +BI12AV : calculee : "BIC revenu pv prof et non prof a16% vous" ; +BI12F : calculee : "BIC non pro nets d abattement CGA total" ; +BI1AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5LE : "BIC professionnels - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +BI1AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5ME : "BIC professionnels - Plus-values a 16 % - PAC" ; +BI1AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5KE : "BIC professionnels - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +BI1C : calculee : "BIC imposable a taux proportionnel a 16% pour chaque membre du foyer" ; +BI1P : calculee : "BIC imposable a taux proportionnel a 16% pour chaque membre du foyer" ; +BI1V : calculee : "BIC imposable a taux proportionnel a 16% pour chaque membre du foyer" ; +BI2 : calculee : "plus-values non professionnelles" ; +BI2AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5OE : "BIC non professionnels - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +BI2AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5PE : "BIC non professionnels - Plus-values a 16 % - PAC" ; +BI2AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5NE : "BIC non professionnels - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +BI2C : calculee : "plus-values non professionnelles nettes CGA - Cjt" ; +BI2P : calculee : "plus-values non professionnelles nettes CGA - PAC" ; +BI2V : calculee : "plus-values non professionnelles nettes CGA - Vous" ; +BICASSC : calculee : "BIC - Assiette agregee des acomptes PAS (dec2)" ; +BICASSF : calculee : "BIC - Assiette agregee des acomptes PAS (foyer)" ; +BICASSV : calculee : "BIC - Assiette agregee des acomptes PAS (dec1)" ; +BICDEC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5OF : "BIC non prof. sous CGA - Regime normal - Deficit - Declarant 2" ; +BICDEP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5PF : "BIC non prof. sous CGA - Regime normal - Deficit - PAC" ; +BICDEV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5NF : "BIC non prof. sous CGA - Regime normal - Deficit - Declarant 1" ; +BICDNC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5LF : "BIC prof. sous CGA - Regime normal - Deficits - Declarant 2" ; +BICDNP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5MF : "BIC prof. sous CGA - Regime normal - Deficits - PAC" ; +BICDNV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5KF : "BIC prof. sous CGA - Regime normal - Deficits - Declarant 1" ; +BICEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5LB : "BIC prof. sous CGA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BICEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5MB : "BIC prof. sous CGA - Revenus exoneres - PAC" ; +BICEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5KB : "BIC prof. sous CGA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BICHDEC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5OL : "BIC non prof. hors CGA - Regime normal - Deficits - Declarant 2" ; +BICHDEP : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5PL : "BIC non prof. hors CGA - Regime normal - Deficit - PAC" ; +BICHDEV : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5NL : "BIC non prof. hors CGA - Regime normal - Deficits - Declarant 1" ; +BICHREC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5OI : "BIC non prof. hors CGA - Regime normal - Declarant 2" ; +BICHREC1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BICHRECP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICHREC_P : calculee base : "bic def pour 1731" ; +BICHREP : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5PI : "BIC non prof. hors CGA - Regime normal - PAC" ; +BICHREP1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BICHREPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICHREP_P : calculee base : "bic def pour 1731" ; +BICHREV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5NI : "BIC non prof. hors CGA - Regime normal - Declarant 1" ; +BICHREV1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BICHREVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICHREV_P : calculee base : "bic def pour 1731" ; +BICIMPC : calculee : "BIC imposable au taux progressif pour chaque membre du foyer" ; +BICIMPP : calculee : "BIC imposable au taux progressif pour chaque membre du foyer" ; +BICIMPV : calculee : "BIC imposable au taux progressif pour chaque membre du foyer" ; +BICNOC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5LC : "BIC prof. sous CGA - Regime normal - Benefices - Declarant 2" ; +BICNOP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5MC : "BIC prof. sous CGA - Regime normal - Benefices - PAC" ; +BICNOV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5KC : "BIC prof. sous CGA - Regime normal - Benefices - Declarant 1" ; +BICNP : calculee : "Revenus indust. commerc. nets - Personnes a charge" ; +BICNPASSC : calculee : "BIC non pro - Assiette des acomptes PAS (dec2)" ; +BICNPASSV : calculee : "BIC non pro - Assiette des acomptes PAS (dec1)" ; +BICNPC : calculee : "Montant net imposable BIC non pro" ; +BICNPDEFANTC : calculee : "BIC non pro - Repartition du deficit non encore impute pour PAS (dec2)" ; +BICNPDEFANTP : calculee : "BIC non pro - Repartition du deficit non encore impute pour PAS (pac)" ; +BICNPDEFANTV : calculee : "BIC non pro - Repartition du deficit non encore impute pour PAS (dec1)" ; +BICNPEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5OB : "BIC non prof. sous CGA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BICNPEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5PB : "BIC non prof. sous CGA - Revenus exoneres - PAC" ; +BICNPEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5NB : "BIC non prof. sous CGA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BICNPF : calculee restituee : "BIC non professionnel net imposable du foyer" ; +BICNPF1731 : calculee base : "Variable pr affichage 1731" ; +BICNPFP2 : calculee base : "Variable pr affichage 1731" ; +BICNPF_P : calculee base : "Rev bic" ; +BICNPHEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5OH : "BIC non prof. hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BICNPHEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5PH : "BIC non prof. hors CGA - Revenus exoneres - PAC" ; +BICNPHEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5NH : "BIC non prof. hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BICNPP : calculee : "Montant net imposable BIC non pro" ; +BICNPR : calculee : "BIC non professionnel net imposable" ; +BICNPV : calculee : "Montant net imposable BIC non pro" ; +BICPAS1 : calculee : "BIC PAS - Declarant 1" ; +BICPAS2 : calculee : "BIC PAS - Declarant 2" ; +BICPASC : calculee : "BIC PAS - Declarant 2" ; +BICPASP : calculee : "BIC PAS - PAC" ; +BICPASV : calculee : "BIC PAS - Declarant 1" ; +BICPF : calculee : "BIC pro imposables du foyer" ; +BICPMVCTC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 5LJ : "BIC prof. regime micro - Moins-values a court terme - Declarant 2" ; +BICPMVCTP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 5MJ : "BIC prof. regime micro - Moins-values a court terme - PAC" ; +BICPMVCTV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 5KJ : "BIC prof. regime micro - Moins-values a court terme - Declarant 1" ; +BICPROASSC : calculee : "BIC pro - Assiette des acomptes PAS (dec2)" ; +BICPROASSV : calculee : "BIC pro - Assiette des acomptes PAS (dec1)" ; +BICR2TOTALC : calculee : "BIC net non pro total hors locations meublees pour PAS (dec2)" ; +BICR2TOTALF : calculee : "BIC net non pro total hors locations meublees pour PAS (foyer)" ; +BICR2TOTALP : calculee : "BIC net non pro total hors locations meublees pour PAS (pac)" ; +BICR2TOTALV : calculee : "BIC net non pro total hors locations meublees pour PAS (dec1)" ; +BICREC : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5OC : "BIC non prof. sous CGA - Regime normal - Benefice - Declarant 2" ; +BICREC1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BICRECP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICREC_P : calculee base : "bic def pour 1731" ; +BICREP : saisie revenu classe = 3 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5PC : "BIC non prof. sous CGA - Regime normal - Benefices - PAC" ; +BICREP1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BICREPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICREP_P : calculee base : "bic def pour 1731" ; +BICREV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5NC : "BIC non prof. sous CGA - Regime normal - Benefice - Declarant 1" ; +BICREV1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BICREVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BICREV_P : calculee base : "bic def pour 1731" ; +BIDON : calculee : "variable bidon pour test" ; +BIDON1731 : calculee base : "apres art 1731 pour eviter crash corindef.c" ; +BIDONP2 : calculee base : "apres art 1731 pour eviter crash corindef.c" ; +BIDONUNDEF : calculee : "variable bidon pour test" ; +BIGREST : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 9YJ : "Restitution >= 10 000 e non validee par le RDC et taxee a la 4eme IR" type REEL ; +BIHDNC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5LL : "BIC prof. hors CGA - Regime normal - Deficits - Declarant 2" ; +BIHDNP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5ML : "BIC prof. hors CGA - Regime normal - Deficits - PAC" ; +BIHDNV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5KL : "BIC prof. hors CGA - Regime normal - Deficits - Declarant 1" ; +BIHEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5LH : "BIC prof. hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BIHEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5MH : "BIC prof. hors CGA - Revenus exoneres - PAC" ; +BIHEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5KH : "BIC prof. hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BIHNOC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5LI : "BIC prof. hors CGA - Regime normal - Declarant 2" ; +BIHNOP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5MI : "BIC prof. hors CGA - Regime normal - PAC" ; +BIHNOV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5KI : "BIC prof. hors CGA - Regime normal - Declarant 1" ; +BIHTAC : calculee : "revenu professionnel BIC cjt hors CGA" ; +BIHTAP : calculee : "revenu professionnel BIC PAC hors CGA" ; +BIHTAV : calculee : "revenu professionnel BIC vous hors CGA" ; +BIN : calculee : "BIC a taux progressif" ; +BIN1731 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BINC : calculee restituee : "avis ir:revenu indust commerc non prof CJT" ; +BINHTAC : calculee : "revenu non professionnel BIC cjt hors CGA" ; +BINHTAP : calculee : "revenu non professionnel BIC PAC hors CGA" ; +BINHTAV : calculee : "revenu non professionnel BIC vous hors CGA" ; +BINNC : calculee restituee : "avis ir: Bic non prof net CJT" ; +BINNP : calculee restituee : "avis ir : Bic non prof net PAC" ; +BINNV : calculee restituee : "&vis ir:Bic non prof net VOUS" ; +BINP : calculee restituee : "avis ir:revenu indust commerc non prof PAC" ; +BINPROV : calculee : "BIC pour calcul RNIDF" ; +BINRIR : calculee : "Calcul INR : Base IR pour prorata 9YI" ; +BINRPS : calculee : "Calcul INR : Base PS pour prorata 9YP" ; +BINTAC : calculee : "revenu non professionnel BIC conjoint" ; +BINTAP : calculee : "revenu non professionnel BIC PAC" ; +BINTAV : calculee : "revenu non professionnel BIC vous" ; +BINTTAC : calculee : "revenu non professionnel BIC cjt total" ; +BINTTAP : calculee : "revenu non professionnel BIC PAC total" ; +BINTTAV : calculee : "revenu non professionnel BIC vous total" ; +BINV : calculee restituee : "avis ir:revenu indust commerc non prof VOUS" ; +BIN_P : calculee base : "Correctif: ipour 1731" ; +BIOIMP : calculee restituee : "Agriculture biologique : montant impute" ; +BIOREST : calculee restituee : "Agriculture biologique : montant restitution" ; +BIPC : calculee restituee : "avis ir: Revenus indust. commerc. profess CJT" ; +BIPERPC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 5LS : "Artisans pecheurs - abatt. 50 % - Declarant 2" ; +BIPERPP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 5MS : "Artisans pecheurs - Abatt. 50 % - PAC" ; +BIPERPV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 5KS : "Artisans pecheurs - Abatt. 50 % - Declarant 1" ; +BIPN : calculee restituee : "avis ir:Bic non prof net du foyer" ; +BIPNC : calculee restituee : "avis ir :revenu net BIC CGA profess CJT" ; +BIPNP : calculee restituee : "avis ir: revenu net BIC CGA profess PAC" ; +BIPNV : calculee restituee : "avis ir :revenu net BIC CGA profess VOUS" ; +BIPP : calculee restituee : "avis ir: Revenus indust. commerc. profess PAC" ; +BIPTAC : calculee : "revenu professionnel BIC conjoint" ; +BIPTAP : calculee : "revenu professionnel BIC PAC" ; +BIPTAV : calculee : "revenu professionnel BIC vous" ; +BIPTTAC : calculee : "revenu professionnel BIC cjt total" ; +BIPTTAP : calculee : "revenu professionnel BIC PAC total" ; +BIPTTAV : calculee : "revenu professionnel BIC vous total" ; +BIPV : calculee restituee : "avis ir: Revenus indust. commerc. profess VOUS" ; +BITAC : calculee : "BIC nets imposes selon le regime reel" ; +BITAP : calculee : "BIC nets imposes selon le regime reel" ; +BITAV : calculee : "BIC nets imposes selon le regime reel" ; +BITTAC : calculee : "revenu prof et non professionnel BIC conjoint" ; +BITTAP : calculee : "revenu prof et non professionnel BIC PAC" ; +BITTAV : calculee : "revenu prof et non professionnel BIC vous" ; +BMI : calculee : "Base taux minimum metropole" ; +BN1 : calculee : "BNC imposables a 16%" ; +BN1AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5RD : "BNC professionnels - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +BN1AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5SD : "BNC professionnels - Plus-values a 16 % - PAC" ; +BN1AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5QD : "BNC professionnels - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +BN1C : calculee : "Plus-values BNC a 16% imposable conjoint" ; +BN1P : calculee : "Plus-values BNC a 16% imposable PAC" ; +BN1V : calculee : "Plus-values BNC a 16% imposable vous" ; +BNCAABC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5RF : "BNC non prof. sous AA - Benefices - Declarant 2" ; +BNCAABC1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BNCAABCP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNCAABC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNCAABP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5SF : "BNC non prof. sous AA - Benefices - PAC" ; +BNCAABP1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BNCAABPP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNCAABP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNCAABV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5JG : "BNC non prof.sous AA - Benefices - Declarant 1" ; +BNCAABV1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BNCAABVP2 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNCAABV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNCAADC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5RG : "BNC non prof. sous AA - Deficits - Declarant 2" ; +BNCAADC_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +BNCAADP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5SG : "BNC non prof. sous AA - Deficits - PAC" ; +BNCAADP_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +BNCAADV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5JJ : "BNC non prof. sous AA - Deficit - Declarant 1" ; +BNCAADV_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +BNCAFFC : calculee restituee : "Revenus non commerciaux decl conj affichage " ; +BNCAFFP : calculee restituee : "Revenus non commerciaux decl pacj affichage " ; +BNCAFFV : calculee restituee : "Revenus non commerciaux decl vous affichage " ; +BNCC : calculee restituee : "Revenus non commerciaux" ; +BNCCRC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5RL : "Jeunes createurs BNC prof. - Abatt. 50 % - Declarant 2" ; +BNCCREAC : calculee restituee : "Jeunes createurs - abatt 50% - conjoint" ; +BNCCREAP : calculee restituee : "Jeunes createurs - abatt 50% - pac" ; +BNCCREAV : calculee restituee : "Jeunes createurs - abatt 50% - vous" ; +BNCCRFC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5SW : "Jeunes createurs - BNC non prof. - Abatt. 50 % - Declarant 2" ; +BNCCRFP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5SX : "Jeunes createurs - BNC non prof. - Abatt. 50 % - PAC" ; +BNCCRFV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5SV : "Jeunes createurs - BNC non prof. - Abatt. 50 % - Declarant 1" ; +BNCCRP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5SL : "Jeunes createurs BNC prof. - Abatt. 50 % - PAC" ; +BNCCRV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5QL : "Jeunes createurs BNC prof. - Abatt. 50 % - Declarant 1" ; +BNCDEC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5RE : "BNC prof. sous AA - Deficits - Declarant 2" ; +BNCDEC_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +BNCDEP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5SE : "BNC prof. sous AA - Deficits - PAC" ; +BNCDEP_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +BNCDEV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5QE : "BNC prof. sous AA - Deficits - Declarant 1" ; +BNCDEV_P : calculee base : "Correctif: BNC def pour 1731" ; +BNCDF : calculee : "BNC somme deficits" ; +BNCDF1 : calculee restituee : "BNC def. reportable n-1" ; +BNCDF11731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF2 : calculee restituee : "BNC def. reportable n-2" ; +BNCDF21731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-2 pr affichage 1731" ; +BNCDF2P : calculee : "BNC def. reportable n-2" ; +BNCDF3 : calculee restituee : "BNC def. reportable n-3" ; +BNCDF31731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-3 pr affichage 1731" ; +BNCDF3P : calculee : "BNC def. reportable n-2" ; +BNCDF4 : calculee restituee : "BNC def. reportable n-4" ; +BNCDF41731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-4 pr affichage 1731" ; +BNCDF4P : calculee : "BNC def. reportable n-2" ; +BNCDF5 : calculee restituee : "BNC def. reportable n-5" ; +BNCDF51731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-5 pr affichage 1731" ; +BNCDF5P : calculee : "BNC def. reportable n-2" ; +BNCDF6 : calculee restituee : "BNC def. reportable n-6" ; +BNCDF61731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-6 pr affichage 1731" ; +BNCDF6P : calculee : "BNC def. reportable n-2" ; +BNCDF7 : calculee : "Deficits non impute pour 1731bis" ; +BNCDF71731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF7P2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF7_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDFP2 : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCDF_P : calculee base : "Deficit a reporter annee n pr affichage 1731" ; +BNCEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5RB : "BNC prof. sous AA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BNCEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5SB : "BNC prof. sous AA - Revenus exoneres - PAC" ; +BNCEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5QB : "BNC prof. sous AA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BNCIF : calculee restituee : "AVIS99:REVENUS NON COMM NON PROF NETS DU FOYER IMPOSABLES" ; +BNCIF1731 : calculee base : "Variable pr affichage 1731" ; +BNCIF_P : calculee base : "Rev bnc" ; +BNCNP1AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5LV : "BNC non prof. regime micro - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +BNCNP1AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5MV : "BNC non prof. regime micro - Plus-values a 16 % - PAC" ; +BNCNP1AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5KV : "BNC non prof. regime micro - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +BNCNPC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5LU : "BNC non prof. regime micro - Revenus imposables - Declarant 2" ; +BNCNPC1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BNCNPDCT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 5JU : "BNC non prof. regime micro - Moins-values a court terme - Declarant 1" ; +BNCNPDEC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5LW : "BNC non prof. regime micro - Moins-values a long terme - Declarant 2" ; +BNCNPDEP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5MW : "BNC non prof. regime micro - Moins-values a long terme - PAC" ; +BNCNPDEV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5KW : "BNC non prof. regime micro - Moins-values a long terme - Declarant 1" ; +BNCNPP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5MU : "BNC non prof. regime micro - Revenus imposables - PAC" ; +BNCNPP1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BNCNPPVC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5LY : "BNC non prof. regime micro - Plus-values a court terme - Declarant 2" ; +BNCNPPVC1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BNCNPPVP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5MY : "BNC non prof. regime micro - Plus-values a court terme - PAC" ; +BNCNPPVP1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BNCNPPVV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5KY : "BNC non prof. regime micro - Plus-values a court terme - Declarant 1" ; +BNCNPPVV1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BNCNPREXAAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5JK : "BNC non prof. sous AA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BNCNPREXAAP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5LK : "BNC non prof. sous AA - Revenus exoneres - PAC" ; +BNCNPREXAAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5HK : "BNC non prof. sous AA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BNCNPREXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5KK : "BNC non prof. hors AA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BNCNPREXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5MK : "BNC non prof. hors AA - Revenus exoneres - PAC" ; +BNCNPREXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5IK : "BNC non prof. hors AA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BNCNPTOT : calculee : "BNC imposable suivant la regime special total" ; +BNCNPV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5KU : "BNC non prof. regime micro - Revenus imposables - Declarant 1" ; +BNCNPV1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BNCP : calculee restituee : "Revenus non commerciaux" ; +BNCPASC : calculee : "BNC PAS - Declarant 2" ; +BNCPASV : calculee : "BNC PAS - Declarant 1" ; +BNCPMVCTC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 5LZ : "BNC prof. regime micro - Moins-values a court terme - Declarant 2" ; +BNCPMVCTP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 5MZ : "BNC prof. regime micro - Moins-values a court terme - PAC" ; +BNCPMVCTV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 5KZ : "BNC prof. regime micro - Moins-values a court terme - Declarant 1" ; +BNCPRO1AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5IR : "BNC prof. regime micro - Plus-values a 16 % - Declarant 2" ; +BNCPRO1AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5JR : "BNC prof. regime micro - Plus-values a 16 % - PAC" ; +BNCPRO1AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5HR : "BNC prof. regime micro - Plus-values a 16 % - Declarant 1" ; +BNCPROC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5IQ : "BNC prof. regime micro - Revenus imposables - Declarant 2" ; +BNCPRODEC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5IS : "BNC prof. regime micro - Moins-values a long terme - Declarant 2" ; +BNCPRODEP : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5JS : "BNC prof. regime micro - Moins-values a long terme - PAC" ; +BNCPRODEV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5HS : "BNC prof. regime micro - Moins-values a long terme - Declarant 1" ; +BNCPROEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5IP : "BNC prof. regime micro - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BNCPROEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5JP : "BNC prof. regime micro - Revenus exoneres - PAC" ; +BNCPROEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5HP : "BNC prof. regime micro - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BNCPROP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5JQ : "BNC prof. regime micro - Revenus imposables - PAC" ; +BNCPROPVC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5IV : "BNC prof. regime micro - Plus-values a court terme - Declarant 2" ; +BNCPROPVC1731 : calculee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVCP2 : calculee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVCP3 : calculee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5JV : "BNC prof. regime micro - Plus-values a court terme - PAC" ; +BNCPROPVP1731 : calculee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVPP2 : calculee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVPP3 : calculee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5HV : "BNC prof. regime micro - Plus-values a court terme - Declarant 1" ; +BNCPROPVV1731 : calculee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVVP2 : calculee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROPVVP3 : calculee base : "BNC regime special professionnel PV 1731bic" ; +BNCPROV : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5HQ : "BNC prof. regime micro - Revenus imposables - Declarant 1" ; +BNCR2TOTALC : calculee restituee : "PAS Total Net imposable - Revenus non commercial non pro - declarant 2" ; +BNCR2TOTALF : calculee restituee : "PAS Total Net imposable - Revenus non commercial non pro - foyer" ; +BNCR2TOTALP : calculee restituee : "PAS Total Net imposable - Revenus non commercial non pro - p a c" ; +BNCR2TOTALV : calculee restituee : "PAS Total Net imposable - Revenus non commercial non pro - declarant 1" ; +BNCREC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5RC : "BNC prof. sous AA - Benefices - Declarant 2" ; +BNCREC1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BNCRECP2 : calculee base : "a supprimer" ; +BNCREC_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNCREP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5SC : "BNC prof. sous AA - Benefices - PAC" ; +BNCREP1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BNCREPP2 : calculee base : "a supprimer" ; +BNCREP_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNCREV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5QC : "BNC prof. sous AA - Benefices - Declarant 1" ; +BNCREV1731 : calculee base : "Deficit a reporter annee n-1 pr affichage 1731" ; +BNCREVP2 : calculee base : "a supprimer" ; +BNCREV_P : calculee base : "code rev initial pour 1731 bis" ; +BNCV : calculee restituee : "Revenus non commerciaux" ; +BNHDEC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5RK : "BNC prof. hors CGA - Deficits - Declarant 2" ; +BNHDEP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5SK : "BNC prof. hors CGA - Deficits - PAC" ; +BNHDEV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 alias 5QK : "BNC prof. hors CGA - Deficits - Declarant 1" ; +BNHEXC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5RH : "BNC prof. hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +BNHEXP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5SH : "BNC prof. hors CGA - Revenus exoneres - PAC" ; +BNHEXV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5QH : "BNC prof. hors CGA - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +BNHREC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5RI : "BNC prof. hors CGA - Benefices - Declarant 2" ; +BNHRECP2 : calculee base : "a supprimer" ; +BNHREC_P : calculee base : "a supprimer" ; +BNHREP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5SI : "BNC prof. hors CGA - Benefices - PAC" ; +BNHREPP2 : calculee base : "a supprimer" ; +BNHREP_P : calculee base : "a supprimer" ; +BNHREV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5QI : "BNC prof. hors CGA - Benefices - Declarant 1" ; +BNHREVP2 : calculee base : "a supprimer" ; +BNHREV_P : calculee base : "a supprimer" ; +BNN : calculee : "BNC imposables au taux progressif" ; +BNN1731 : calculee base : "Somme des revenus categoriels nets hors BA" ; +BNNAAC : calculee : "BNC non pro relevant d'une AA" ; +BNNAAP : calculee : "BNC non pro relevant d'une AA" ; +BNNAAV : calculee : "BNC non pro CGA" ; +BNNAC : calculee : "BNC relevant d'une AA" ; +BNNAP : calculee : "BNC relevant d'une AA" ; +BNNAV : calculee : "BNC pro CGA" ; +BNNC : calculee : "BNC imposable a taux progressif de chaque membre du foyer" ; +BNNP : calculee : "BNC imposable a taux progressif de chaque membre du foyer" ; +BNNSC : calculee : "BNC ne relevant pas d'une AA" ; +BNNSP : calculee : "BNC ne relevant pas d'une AA" ; +BNNSV : calculee : "BNC ne relevant pas d'une AA" ; +BNNV : calculee : "BNC imposable a taux progressif de chaque membre du foyer" ; +BNN_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR + MAJOS 1728" ; +BNRC : calculee restituee : "BNC imposable suivant la declaration controlee conjoint" ; +BNRP : calculee restituee : "BNC imposable suivant la declaration controlee PAC" ; +BNRPROV : calculee : "BIC pour calcul RNIDF" ; +BNRTOT : calculee restituee : "BNC imposable suivant la declaration controlee total" ; +BNRV : calculee restituee : "BNC imposable suivant la declaration controlee Vous" ; +BON : calculee : "Base reduction dons aux oeuvres" ; +BOOL_0AM : calculee restituee : "Zone Situation de Famille - Veufs sans EAC" ; +BOOL_0AZ : calculee : "booleen : vaut 1 si vauf dans l annee" ; +BOOL_0BT : calculee : "booleen : case OBT retenue" ; +BOOL_CDV : calculee : "Booleen - vaut 1 si celibataire, divorce, separe ou veuf." ; +BOOL_PACSFL : calculee : "Booleen - vaut 0 si PAC ou 0CH" ; +BOOL_V : calculee : "Zone Situation de Famille - Veufs sans EAC" ; +BOOL_W : calculee : "Booleen - vaut 1 si W et personne d au moins 75 ans" ; +BPCAPTAXC : calculee restituee : "Base pension capital taxable conjoint" ; +BPCAPTAXV : calculee restituee : "Base pension capital taxable vous" ; +BPCOPTV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 3VI : "Gains de cession taxables a 30 %" ; +BPCOSAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3VK : "Gains de cession d'options imposables en TS - Declarant 2" ; +BPCOSAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3VJ : "Gains de cession d'options imposables en TS - Declarant 1" ; +BPLIB : calculee restituee : "Base regularisation Prelevement Liberatoire" ; +BPRESCOMP : calculee : "base prestations compensatoires" ; +BPRESCOMP01 : calculee restituee : "base de la reduction d'impot pour 2001" ; +BPRS : calculee restituee : "Base prelevement social 1% anterieur" ; +BPRS_RECT : calculee base : "Taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde PRS" ; +BPRS_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde PRS" ; +BPT19 : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 19%" ; +BPT24 : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 24%" ; +BPTP18 : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 18%" ; +BPTP19 : calculee : "Revenus au taux proportionnel 19%" ; +BPTP2 : calculee restituee : "Revenus a taux proportionnel 22,5%" ; +BPTP24 : calculee : "Revenus au taux proportionnel 24%" ; +BPTP3 : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 16%" ; +BPTP4 : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 30%" ; +BPTP40 : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 40%" ; +BPTP4I : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 30% (3VI, 3SI)" ; +BPTP5 : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 19%" ; +BPTPD : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnels 11%" ; +BPTPDIV : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 3VE et 3 WB" ; +BPTPG : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 9%" ; +BPTPSB : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 3SB" ; +BPTPSJ : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 3SJ" ; +BPTPSK : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 3SK" ; +BPTPVT : calculee restituee : "Revenus a taux proportionnel 19%" ; +BPTPWI : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 3WI" ; +BPTPWJ : calculee restituee : "Revenus au taux proportionnel 3WJ" ; +BPV18V : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 3VD : "Gains de cession taxables a 18 %" ; +BPV40V : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 3VF : "Gains de cession taxables a 41 %" ; +BPVRCM : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 21 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 3VG : "Gains de cessions de valeurs mobilieres taxables au bareme" ; +BPVSJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 3SJ : "Gains de cessions bons createur entrep. taxables a 19 % " ; +BPVSK : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 3SK : "Gains de cessions bons createur entrep. taxables a 30 % " ; +BQTRAV : calculee : "Base 2012 pour DEV DUR" ; +BRAS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 8ZB : "Base de la retenue a la source de 12 % a regulariser" ; +BRASAR : calculee restituee : "Montant de la retenue a la source de 12%" ; +BRCM : calculee restituee : "Revenus de capitaux mobiliers declares" ; +BRCMBIS : calculee base : "base RCM 2CA pour 1731 pour avis" ; +BRCMBISB : calculee base : "base RCM pour 1731 pour bareme" ; +BRCMBISB1731 : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMBISBP2 : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMBISQ : calculee base : "base RCM pour 1731 quotient" ; +BRCMBISQ1731 : calculee base : "Report deficit quotient apres art 1731" ; +BRCMBISQP2 : calculee base : "Report deficit quotient apres art 1731" ; +BRCMP2 : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMQ : calculee restituee : "Revenus de capitaux mobiliers au quotient declares" ; +BRCMQP2 : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMQ_P : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRCMTOT : calculee : "Revenus de capitaux mobiliers declares" ; +BRCMTOT1731 : calculee base : "Base RCM pour 1731" ; +BRCMTOT_P : calculee base : "Correctif: base rcm pour 1731" ; +BRCM_P : calculee base : "Report deficit 2AA 2AL apres art 1731" ; +BRDS : calculee restituee : "Base CRDS" ; +BRDS_RECT : calculee base : "Taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde RDS" ; +BRDS_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde RDS" ; +BRENOV : calculee : "Base reduction travaux de restauration des objets classes " ; +BRFG : calculee : "Base reduction frais de garde" ; +BRSE1 : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8TQ)" ; +BRSE2 : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8TV)" ; +BRSE3 : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8TW)" ; +BRSE4 : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8TX)" ; +BRSE5 : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8TR)" ; +BRSE6 : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (CASA 0,3 % 8SC 8SA 8TV)" ; +BRSE8SA : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8SA) 6,6%" ; +BRSE8SB : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8SA) 3,8%" ; +BRSE8TV : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8TV) 6,6%" ; +BRSE8TX : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere (8TX) 3,8%" ; +BRSETOT : calculee restituee : "Base CSG revenus de source etrangere totale " ; +BSN1 : calculee : "Base reduction societes nouvelles 2011" ; +BSN2 : calculee : "Base reduction societes nouvelles avant 2011" ; +BSNCC : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CC" ; +BSNCF : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CF" ; +BSNCL : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CL" ; +BSNCM : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CM" ; +BSNCN : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CN" ; +BSNCQ : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CQ" ; +BSNCR : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CR" ; +BSNCU : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CU" ; +BSNCV : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CV" ; +BSNCX : calculee : "Base reduction societes nouvelles 7CX" ; +BSOCREP : calculee : "Base reduction emprunt reprise societe" ; +BSOUFIP : calculee : "Base reduction investissement proximite" ; +BSURV : calculee : "Base reduction rente survie" ; +BTANTGECUM : calculee : "cumul des depenses gros equipements anterieur N-1" ; +BTANTGECUMWL : calculee : "cumul des depenses pour risques technologiques anterieur N-1" ; +BTO : calculee restituee : "Base des penalites TO" ; +BTOINR : calculee : "Base des penalites TO IR INR" ; +BTP18 : calculee : "Base imposable a 18%" ; +BTP2 : calculee : "Base imposable a 22,5%" ; +BTP3A : calculee : "Base imposable a 16% ouvrant droit a abattement DOM" ; +BTP3G : calculee : "Base imposable a 18% (3vg) n'ouvrant pas droit a abattement DOM" ; +BTP40 : calculee : "Base imposable a 40%" ; +BTP5 : calculee : "Base imposable code 3WA" ; +BTPSB : calculee : "Base imposable code 3SB" ; +BTPSJ : calculee : "Base imposable code 3SJ" ; +BTPSK : calculee : "Base imposable code 3SK" ; +BTPVT : calculee : "Base imposable a 19%" ; +BULLRET : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 8YX : "Etalement primes depart en retraite et sportifs olympiques (decla 2)" ; +CAP9YI : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +CAPBASE_I : calculee : "base des majo pension en capital pour alimenter CAPBASE_IREF" ; +CAPBASE_IRECT : calculee base : "impot isole PCAP de la strate precedente" ; +CAPBASE_N : calculee : "base des majo pension en capital pour alimenter CAPBASE_NREF" ; +CAPBASE_NRECT : calculee base : "impot net credits d impot strate precedente (TAXAGA + PCAP - CI)" ; +CAP_ISO : calculee : "base des majo CAP isole pour alimenter CAPISO_DERSTTR" ; +CAP_ISO_RECT : calculee base : "IR apres prise en compte de tous rappels" ; +CARPEC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias RBS : "Pensions taxees au quotient - Declarant 2" ; +CARPENBAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NBS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - Declarant 2" ; +CARPENBAP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NCS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - PAC 1" ; +CARPENBAP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NDS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - PAC 2" ; +CARPENBAP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NES : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - PAC 3" ; +CARPENBAP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NFS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - PAC 4" ; +CARPENBAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NAS : "Pensions taxees au quotient : nombre d'annees - Declarant 1" ; +CARPEP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias RCS : "Pensions taxees au quotient - PAC 1" ; +CARPEP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias RDS : "Pensions taxees au quotient - PAC 2" ; +CARPEP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias RES : "Pensions taxees au quotient - PAC 3" ; +CARPEP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias RFS : "Pensions taxees au quotient - PAC 4" ; +CARPEV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias RAS : "Pensions taxees au quotient - Declarant 1" ; +CARTSC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias RBJ : "Salaires taxes au quotient - Declarant 2" ; +CARTSNBAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NBJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - Declarant 2" ; +CARTSNBAP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NCJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - PAC 1" ; +CARTSNBAP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NDJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - PAC 2" ; +CARTSNBAP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NEJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - PAC 3" ; +CARTSNBAP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NFJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - PAC 4" ; +CARTSNBAV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias NAJ : "Salaires taxes au quotient : nombre d'annees - Declarant 1" ; +CARTSP1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias RCJ : "Salaires taxes au quotient - PAC 1" ; +CARTSP2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias RDJ : "Salaires taxes au quotient - PAC 2" ; +CARTSP3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias REJ : "Salaires taxes au quotient - PAC 3" ; +CARTSP4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias RFJ : "Salaires taxes au quotient - PAC 4" ; +CARTSV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias RAJ : "Salaires taxes au quotient - Declarant 1" ; +CASECHR : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 8 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 8TD : "Contribution sur les hauts revenus - case a cocher" type BOOLEEN ; +CASEPRETUD : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7VO : "Nb d'annees de remboursement du pret etudiant avant 2015" type ENTIER ; +CBETRAN : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 8UU : "Case a cocher : compte bancaire a l'etranger" type BOOLEEN ; +CDBA : calculee : "zone calcul BA" ; +CDEVDUR_NBJ : calculee : "CIDEVDUR: Nbre de jours CALCULE EN FONCTION DE X,Y,Z, date expatriatio" ; +CDIS : calculee restituee : "Contribution sociale salariale" ; +CDIS9YP : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +CDISA_TL : calculee base : "nouv cor : taxation 2042_TL pour la TL : sauvegarde CDIS" ; +CDISBASE : calculee : "base imposable Contrib. soc salariale (avis CSG)" ; +CDISBASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +CDISBASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +CDISBASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +CDISC : calculee restituee : "Montant imposable contribution sociale salariale" ; +CDISD : calculee restituee : "Cont. soc. salariale due 30%" ; +CDISNET : calculee restituee : "Contribution sociale salariale nette" ; +CDISNETEMP : calculee : "ps nette temp pour correctif " ; +CDISNET_A : calculee base : "Net a payer anterieur" ; +CDISPROV : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 10 cotsoc = 2 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 8YW : "Contribution salariale 30 % provisoire " ; +CDIS_A : calculee base : "correctif : Cdis anterieure" ; +CDIS_ANT : calculee base : "MONTANT cdis base des INR retard traitement precedent" ; +CDIS_ANT2 : calculee base : "MONTANT cdis base des INR retard traitement precedent" ; +CDIS_NTL : calculee base : "MONTANT Cdis base des INR NTL retard traitement courant" ; +CDIS_NTL2 : calculee : "MONTANT cdis base des INR NTL retard traitement courant" ; +CDIS_NTL_1 : calculee base : "MONTANT Cdis base INR NTL retard trait courant code 22" ; +CDIS_NTL_12 : calculee : "MONTANT cdis base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +CDIS_P : calculee base : "Cdis primitif" ; +CDIS_PA : calculee : "Correctif: impot contrib. soc sal servant de base au calcul INR" ; +CDIS_PA_A : calculee base : "Correctif: impot contrib. soc sala servant de base au calcul INR" ; +CDIS_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +CDIS_PRI : calculee base : "MONTANT cdis base des INR retard primitif" ; +CDIS_PRI2 : calculee base : "MONTANT cdis base des INR retard primitif" ; +CDIS_R : calculee base : "Cdis ( REFERENCE )" ; +CDIS_R99R : calculee base : " nouv cor: Cdis rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +CDIS_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +CDIS_RECT : calculee base : "nouv cor : taxation 2042_RECT pour la TL: sauvegarde cdis" ; +CDIS_TL : calculee base : "MONTANT Cdis base des INR TL retard traitement courant" ; +CDIS_TL2 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde cdis" ; +CDIS_TL_1 : calculee base : "MONTANT Cdis base INR TL retard trait courant code 22" ; +CDIS_TL_12 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL inr red : sauvegarde cdis" ; +CELLIERFA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7FA : "Invest. Scellier en metropole 2013 (logt BBC) acheve en 2016" ; +CELLIERFB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7FB : "Inv. Scellier en metropole 2013 (logt non BBC) acheve en 2016" ; +CELLIERFC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7FC : "Invest. Scellier DOM COM 2013 acheve en 2016" ; +CELLIERFD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7FD : "Invest. Scellier COM 2013 acheve en 2016" ; +CELLIERHJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7HJ : "Invest. Scellier en metropole 2010 et acheve en 2016" ; +CELLIERHK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7HK : "Invest. Scellier outre-mer 2010 et acheve en 2016" ; +CELLIERHN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7HN : "Invest. Scellier en metropole initie avant 2010 acheve en 2016" ; +CELLIERHO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7HO : "Invest. Scellier outre-mer initie avant 2010 acheve en 2016" ; +CELLIERJA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7JA : "Invest. Scellier en metropole 2012 (logt BBC) acheve en 2016" ; +CELLIERJB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7JB : "Invest. Scellier metro. 2012 (logt BBC) initie 2011 acheve 2016" ; +CELLIERJD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7JD : "Invest. Scellier metro. 2012 (logt BBC) realise du 1/1 au 31/3/2012" ; +CELLIERJE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7JE : "Invest. Scellier metro. 2012 (logt BBC) realise du 1/4 au 31/12/2012" ; +CELLIERJF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7JF : "Inv. Scellier en metropole 2012 (logt non BBC)" ; +CELLIERJG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7JG : "Inv. Scellier metro. 2012 (logt non BBC) engagt realise en 2011" ; +CELLIERJH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7JH : "Inv. Scellier metro. 2012 (logt non BBC) realise du 1/1 au 31/1/2012" ; +CELLIERJJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7JJ : "Inv. Scellier metro. 2012 (logt non BBC) realise du 1/4 au 31/12/2012" ; +CELLIERJK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7JK : "Invest. Scellier DOM COM 2012" ; +CELLIERJL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7JL : "Invest. Scellier DOM COM 2012 engagt realise en 2011" ; +CELLIERJM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7JM : "Invest. Scellier DOM COM 2012 realise du 1/1 au 31/3/2012" ; +CELLIERJN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7JN : "Invest. Scellier DOM COM 2012 realise du 1/4 au 31/12/2012" ; +CELLIERJO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7JO : "Invest. Scellier COM 2012" ; +CELLIERJP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7JP : "Invest. Scellier COM 2012 engagt realise en 2011" ; +CELLIERJQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7JQ : "Invest. Scellier COM 2012 realise du 1/1 au 31/3/2012" ; +CELLIERJR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7JR : "Invest. Scellier COM 2012 realise du 1/4 au 31/12/2012" ; +CELLIERNA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7NA : "Invest. Scellier en metropole 2011 (logt BBC)" ; +CELLIERNB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7NB : "Invest. Scellier metro. 2011 (logt BBC) engagt realis. en 2010" ; +CELLIERNC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7NC : "Invest. Scellier metro. 2011 (logt BBC) realise du 1/1 au 31/1/2011" ; +CELLIERND : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7ND : "Invest. Scellier metro. 2011 (logt BBC) realise du 1/2 au 31/3/2011" ; +CELLIERNE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7NE : "Invest. Scellier metro. 2011 (logt BBC) realise du 1/4 au 31/12/2011" ; +CELLIERNF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7NF : "Inv. Scellier en metropole 2011 (logt non BBC)" ; +CELLIERNG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7NG : "Inv. Scellier metro. 2011 (logt non BBC) engagt realise en 2010" ; +CELLIERNH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7NH : "Inv. Scellier metro. (logt non BBC) realise du 1/1 au 31/1/2011" ; +CELLIERNI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7NI : "Inv. Scellier metro. (logt non BBC) realise du 1/2 au 31/3/2011" ; +CELLIERNJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7NJ : "Inv. Scellier metro. (logt non BBC) realise du 1/4 au 31/12/2011" ; +CELLIERNK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7NK : "Invest. Scellier DOM COM 2011" ; +CELLIERNL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7NL : "Invest. Scellier DOM COM 2011 engagt realise en 2010" ; +CELLIERNM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7NM : "Invest. Scellier DOM COM 2011 realise du 1/1 au 31/1/2011" ; +CELLIERNN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7NN : "Invest. Scellier DOM COM 2011 realise du 1/2 au 31/3/2011" ; +CELLIERNO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7NO : "Invest. Scellier DOM COM 2011 realise du 1/4 au 31/12/2011" ; +CELLIERNP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7NP : "Invest. Scellier COM 2011" ; +CELLIERNQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7NQ : "Invest. Scellier COM 2011 engagt realise en 2010" ; +CELLIERNR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7NR : "Invest. Scellier COM 2011 realise du 1/1 au 31/1/2011" ; +CELLIERNS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7NS : "Invest. Scellier COM 2011 realise du 1/2 au 31/3/2011" ; +CELLIERNT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7NT : "Invest. Scellier COM 2011 realise du 1/4 au 31/12/2011" ; +CELLIERZA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7ZA : "Invest. Scellier secteur intermediaire realise et acheve en 2011" ; +CELLIERZB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7ZB : "Invest. Scellier secteur intermediaire engage en 2010 acheve en 2011" ; +CELLIERZC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7ZC : "Invest. Scellier secteur intermediaire du 1.1.2011 au 31.3.2011" ; +CELLIERZD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7ZD : "Invest. Scellier secteur intermediaire du 1.4.2011 au 31.12.2011" ; +CELREPGJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7GJ : "Invest. Scellier metro. DOM-COM realise et acheve en 2012 : Report" ; +CELREPGL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7GL : "Invest. Scellier 2011 ou 2012 (initie en 2011) acheve en 2012 : Report" ; +CELREPGS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7GS : "Invest. Scellier 2010 ou 2011 (initie en 2010) acheve en 2012 : report" ; +CELREPGU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7GU : "Invest. Scellier 2009 ou 2010 (initie en 2009) acheve en 2012 : report" ; +CELREPGV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7GV : "Invest. Scellier COM realise et acheve en 2012 : Report" ; +CELREPGW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7GW : "Invest. Scellier COM realise 2011 et acheve en 2012 : Report" ; +CELREPGX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7GX : "Invest. Scellier COM 2011 et initie en 2010 : Report" ; +CELREPHA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7HA : "Invest. Scellier metro. DOM-COM realise et acheve en 2011 : Report" ; +CELREPHD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7HD : "Invest. Scellier metro. DOM-COM 2010/2011 acheve en 2011 : Report" ; +CELREPHF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7HF : "Invest. Scellier metro. DOM-COM 2009/2010 acheve en 2011 : Report" ; +CELREPHR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7HR : "Invest. Scellier en metropole et DOM 2009 : Report" ; +CELREPHS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7HS : "Invest. Scellier outre-mer 2009 : Report" ; +CELREPHT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7HT : "Invest. Scellier en metropole et DOM 2009 acheve 2010 : Report" ; +CELREPHU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7HU : "Invest. Scellier outre-mer 2009 acheve 2010 : Report" ; +CELREPHV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7HV : "Invest. Scellier en metropole 2010 : Report" ; +CELREPHW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7HW : "Invest. Scellier outre-mer 2010 : Report" ; +CELREPHX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7HX : "Invest. Scellier en metropole 2010 initie avant 2010 : Report" ; +CELREPHZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7HZ : "Invest. Scellier outre-mer initie avant 2010 : Report" ; +CELREPYB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7YB : "Invest. Scellier 2012 ou 2013 (initie en 2012) acheve en 2013 : report" ; +CELREPYD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7YD : "Invest. Scellier 2011 ou 2012 (initie en 2011) acheve en 2013 : report" ; +CELREPYF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7YF : "Invest. Scellier 2010 ou 2011 (initie en 2010) acheve en 2013 : report" ; +CELREPYH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7YH : "Invest. Scellier 2009 ou 2010 (initie en 2009) acheve en 2013 : report" ; +CELREPYJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7YJ : "Invest. Scellier COM 2012/2013 (initie 2012) acheve en 2013 : report" ; +CELREPYK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7YK : "Invest. Scellier COM 2011/2012 (initie 2011) acheve en 2013 : report" ; +CELREPYL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7YL : "Invest. Scellier COM 2011 (initie en 2010) acheve en 2013 : report" ; +CELREPYM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7YM : "Invest. Scellier 2012 ou 2013 (initie en 2012) acheve en 2014 : report" ; +CELREPYN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7YN : "Invest. Scellier 2011 ou 2012 (initie en 2011) acheve en 2014 : report" ; +CELREPYO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7YO : "Invest. Scellier 2010 ou 2011 (initie en 2010) acheve en 2014 : report" ; +CELREPYP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7YP : "Invest. Scellier 2009 ou 2010 (initie en 2009) acheve en 2014 : report" ; +CELREPYQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7YQ : "Invest. Scellier COM 2012/2013 (initie 2012) acheve en 2014 : report" ; +CELREPYR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7YR : "Invest. Scellier COM 2011/2012 (initie 2011) acheve en 2014 : report" ; +CELREPYS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7YS : "Invest. Scellier COM 2011 (initie en 2010) acheve en 2014 : report" ; +CELREPYT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7YT : "Invest. Scellier 2012 ou 2013 (initie en 2012) acheve en 2015 : report" ; +CELREPYU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7YU : "Invest. Scellier 2011 ou 2012 (initie en 2011) acheve en 2015 : report" ; +CELREPYV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7YV : "Invest. Scellier 2010 ou 2011 (initie en 2010) acheve en 2015 : report" ; +CELREPYW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7YW : "Invest. Scellier 2009 ou 2010 (initie en 2009) acheve en 2015 : report" ; +CELREPYX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7YX : "Invest. Scellier COM 2012/2013 (initie 2012) acheve en 2015 : report" ; +CELREPYY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7YY : "Invest. Scellier COM 2011/2012 (initie 2011) acheve en 2015 : report" ; +CELREPYZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7YZ : "Invest. Scellier COM 2011 (initie en 2010) acheve en 2015 : report" ; +CELRREDLB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7LB : "Investissement Scellier 2009 : report reduction 2010" ; +CELRREDLC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7LC : "Investissement Scellier 2010 : report reduction 2010" ; +CELRREDLD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7LD : "Investissement Scellier 2010 : report reduction 2011" ; +CELRREDLE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7LE : "Investissement Scellier 2009 : report reduction 2011" ; +CELRREDLF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7LF : "Investissement Scellier 2011 : report reduction 2011" ; +CELRREDLG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7LG : "Investissement Scellier 2009 : report reduction 2014" ; +CELRREDLH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7LH : "Investissement Scellier 2010 : report reduction 2014" ; +CELRREDLI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7LI : "Investissement Scellier 2011 : report reduction 2014" ; +CELRREDLJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7LJ : "Investissement Scellier 2012 : report reduction 2014" ; +CELRREDLK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7LK : "Investissement Scellier 2009 : report reduction 2015" ; +CELRREDLL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7LL : "Investissement Scellier 2010 : report reduction 2015" ; +CELRREDLM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7LM : "Investissement Scellier 2009 : report reduction 2012" ; +CELRREDLN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7LN : "Investissement Scellier 2009 : report reduction 2013" ; +CELRREDLO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7LO : "Investissement Scellier 2011 : report reduction 2015" ; +CELRREDLP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7LP : "Investissement Scellier 2012 : report reduction 2015" ; +CELRREDLS : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7LS : "Investissement Scellier 2010 : report reduction 2012" ; +CELRREDLT : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7LT : "Investissement Scellier 2010 : report reduction 2013" ; +CELRREDLX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7LX : "Investissement Scellier 2011 : report reduction 2013" ; +CELRREDLZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7LZ : "Investissement Scellier " ; +CELRREDMG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7MG : "Investissement Scellier 2012 : report reduction 2012" ; +CELRREDMH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7MH : "Investissement Scellier 2012 : report reduction 2013" ; +CELSOMJ : calculee : "Invest. Scellier 2012-somme pour calculer report quand code JA etc" ; +CELSOMN : calculee : "Invest. Scellier 2011-somme pour calculer report quand code NA etc" ; +CESSASSC : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 3 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5RM : "Indemnite cess. agent d'assurance - Declarant 2" type REEL ; +CESSASSV : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 3 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5QM : "Indemnites cess. agent d'assurance - Declarant 1" type REEL ; +CFCIDIV : calculee : "Pour CFIR : CI divers" ; +CFRIAAUTRE : calculee : "Pour CFIR : RI pour divers .." ; +CFRIADEP : calculee : "Pour CFIR : RI Acc pour dependance .." ; +CFRIADON : calculee : "Pour CFIR : RI accordee pour dons" ; +CFRIAENF : calculee : "Pour CFIR : RI retenue pour enfants .." ; +CFRIAFOR : calculee : "Pour CFIR : RI pour foret et .." ; +CFRIAHP : calculee : "Pour CFIR : RI accordee pour Hab principale" ; +CFRIAVIE : calculee : "Pour CFIR : RI pour assur vie et .." ; +CFRIRAUTRE : calculee : "Pour CFIR : RI pour divers .." ; +CFRIRDEP : calculee : "Pour CFIR : RI Ret pour dependance .." ; +CFRIRDON : calculee : "Pour CFIR : RI retenue pour dons" ; +CFRIRENF : calculee : "Pour CFIR : RI retenue pour enfants .." ; +CFRIRFOR : calculee : "Pour CFIR : RI pour foret et .." ; +CFRIRHP : calculee : "Pour CFIR : RI retenues pour Hab principale" ; +CFRIRVIE : calculee : "Pour CFIR : RI pour assur vie et .." ; +CGLOA : calculee restituee : "contribution 1TT et 1UT" ; +CGLOAD : calculee restituee : "Contrib. GLO due" ; +CGLOANET : calculee restituee : "Contribution GLO nette" ; +CGLOAPROV : calculee restituee : "CSG provisoire CGLOA 8YL" ; +CGLOA_A : calculee base : "correctif : CGLOA anterieure" ; +CHARGES : calculee : "Somme charges PAS" ; +CHENF1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias 6GI : "Pension alimentaire - decision avant le 1/1/06 - 1er enfant majeur" ; +CHENF2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias 6GJ : "Pension alimentaire - decision avant le 1/1/06 - 2eme enfant majeur" ; +CHENF3 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias 6GK : "Pension alimentaire - decision avant le 1/1/06 - 3eme enfant majeur" ; +CHENF4 : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias 6GL : "Pension alimentaire - decision avant le 1/1/06 - 4eme enfant majeur" ; +CHNFAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias 6EV : "Frais d'accueil pers. agee dans le besoin - Nombre" type REEL ; +CHR9YI : calculee : "Calcul INR : Prorata des acomptes base deja verses " ; +CHRAPRES : calculee restituee base : "Impot Hauts Revenus apres calcul tx eff ou non" ; +CHRAPRES3WH : calculee base : "Impot Hauts Revenus apres calcul tx eff ou non avec 3WH" ; +CHRAVANT : calculee restituee base : "Impot Hauts Revenus avant tx eff." ; +CHRAVANT3WH : calculee base : "Impot Hauts Revenus avant tx eff. avec 3WH" ; +CHRBASE : calculee : " nouv cor:base des majo contrib haut revenu" ; +CHRBASE_A : calculee base : "correctif : base calculee effectivement anterieure" ; +CHRBASE_INR : calculee : " nouv cor: base impot ou contribution pour INR" ; +CHRBASE_INR_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR - 9YI" ; +CHRBASE_INR_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR " ; +CHRBRUT_P : calculee base : "Correctif: impot servant de base au MAJOS 1728" ; +CHRDED : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 6DD : "Deductions diverses" ; +CHREV_TL : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL inr red : sauvegarde " ; +CHRFAC : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias 6EU : "Frais d'accueil pers. agee dans le besoin - Montant" type REEL ; +CHRNEG : calculee : "taxe + INR + majo" ; +CHRNET : calculee : "cont haut rev. + INR + majo" ; +CHRNET_A : calculee base : "Net a payer anterieur" ; +CHRPVIMP : calculee restituee base : "Impot Hauts Revenus plus values 3WT et 3WO" ; +CHRREEL1 : calculee : "Haut revenu calcul contrib." ; +CHRREEL13WH : calculee : "Haut revenu calcul contrib. avec 3WH" ; +CHRREEL2 : calculee : "Haut revenu calcul contrib." ; +CHRREEL23WH : calculee : "Haut revenu calcul contrib. avec 3WH" ; +CHRREELTOT : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique total" ; +CHRREELTOT3WH : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique total avec 3WH" ; +CHRTEFF : calculee restituee base : "Impot Hauts Revenus tx eff " ; +CHRTEFF3WH : calculee base : "Impot Hauts Revenus tx eff avec 3WH" ; +CHRTHEO11 : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique" ; +CHRTHEO113WH : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique avec 3WH" ; +CHRTHEO21 : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique" ; +CHRTHEO213WH : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique avec 3WH" ; +CHRTHEOTOT : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique total" ; +CHRTHEOTOT3WH : calculee : "Haut revenu calcul contrib. theorique total avec 3WH" ; +CHR_ANT : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +CHR_ANT2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard traitement precedent" ; +CHR_ISO_RECT : calculee base : "IR apres prise en compte de tous rappels" ; +CHR_NTL : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +CHR_NTL15 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL prov pour la tl 15" ; +CHR_NTL15_1 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL prov pour la tl 15 code 22" ; +CHR_NTL2 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant" ; +CHR_NTL_1 : calculee base : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +CHR_NTL_12 : calculee : "MONTANT base des INR NTL retard traitement courant code 22" ; +CHR_P : calculee base : "Correctif: CHR issu du primitif" ; +CHR_PA : calculee : "Correctif: impot servant de base au calcul INR CHR" ; +CHR_PA_A : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR" ; +CHR_PRECT : calculee base : "Correctif: impot servant de base au calcul INR prim" ; +CHR_PRI : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +CHR_PRI2 : calculee base : "MONTANT base des INR retard primitif" ; +CHR_R : calculee base : "( REFERENCE )" ; +CHR_R99R : calculee base : " nouv cor: rectifie pour calcul INR code 99 prim. penalisee" ; +CHR_R99R_A : calculee base : "Correctif: impot issu du calcul apres maj 99 penalise" ; +CHR_RECT : calculee base : " nouv cor:Impot rectifie pour calcul INR" ; +CHR_TL : calculee base : "Taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde" ; +CHR_TL2 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL: sauvegarde " ; +CHR_TL_1 : calculee base : " nouv cor:taxation 2042_TL pour la TL inr red : sauvegarde taxe assur" ; +CHR_TL_12 : calculee : "MONTANT base des INR TL retard traitement courant code 22" ; +CHTOT : calculee restituee : "Total des charges deduites" ; +CI2CK : calculee restituee : "Credit d'impot RCM ligne 2CK" ; +CI8XFH : calculee restituee : "Credit GLO 8XF 8XG 8XH" ; +CI8XV : calculee restituee : "Credit GLO 8XV" ; +CIADCRE : calculee restituee : "Credit aide a domicile" ; +CIAQCUL : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 7UO : "Acquisition de biens culturels" ; +CICA : calculee restituee : "Credit d'impot representatif de la taxe additionnelle au DB" ; +CICAP : calculee restituee : "Credit sur prelevement liberatoire 7,5%" ; +CICA_A : calculee base : "correctif : credit impot TADB anterieur" ; +CICHR : calculee restituee base : "Impot Hauts Revenus credit impot" ; +CICHR3WH : calculee base : "Impot Hauts Revenus credit impot avec 3WH" ; +CICOMPEMPL : calculee restituee : "Credit d'impot competitivite emploi" ; +CICONGAGRI : calculee restituee : "credit impot conge agriculteur" ; +CICORSE : calculee restituee : "Credit d'impot investissement Corse" ; +CICORSEAVIS : calculee restituee : "Credit d'impot investissement Corse pour avis avec 8TS" ; +CICORSENOW : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 8TS : "Credit d'impot Corse restituable immediatement" ; +CICPQ : calculee : "GLO moins 8XM credit impot GLO" ; +CICSG : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a la CSG" ; +CICULTUR : calculee restituee : "Credit d'impot investissement biens cultures retenu" ; +CICVN : calculee restituee : "Credit d'impot 8XL relatif a CVN " ; +CIDEVDUR : calculee restituee : "En faveur du developpement durable" ; +CIDIREPARGNE : calculee restituee : "Credit d'impot ligne 2BG" ; +CIDONENTR : calculee restituee : "Credit d'impot dons oeuvre entreprise" ; +CIEMPLOI : calculee restituee : "Credit impot competitivite emploi" ; +CIEXCEDENT : calculee restituee : "Credit d'impot pour Non Resident code 3VE et 3UV" ; +CIFORET : calculee restituee : "Credit impot foret" ; +CIGARD : calculee restituee : "Reduction retenue pour frais de garde" ; +CIGE : calculee restituee : "Credit d'impot depenses de gros equipements" ; +CIGLO : calculee restituee : "Credit d'impot sur gain de levee d option retenu" ; +CIGLOA : calculee restituee : "Credit d'impot 8XM relatif a GLOA " ; +CIGLOTOT : calculee restituee : "Montant total code CI gain levee d option" ; +CIGPA : calculee restituee : "Credit d'impot groupement de prevention agree" ; +CIHABPRIN : calculee restituee : "Credit d'impot habitation principale" ; +CIHJA : calculee restituee : "Credit d'impot invest. DOM entreprises" ; +CIIMPPRO : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 8XP : "Plus-values etrang. 16% avec credit d'impot = impot francais" type REEL ; +CIIMPPRO2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 8XQ : "Plus-values etrang. 19% avec credit d'impot = impot francais" type REEL ; +CIIMPPROTOT : calculee restituee : "Montant total PPE" ; +CIIMSI : calculee restituee : "donnee equipe batch pour CNTDF pour imposition tx normal CSG" ; +CIINVCORSE : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 8TG : "Credit d'impot investissement en Corse" ; +CILOYIMP : calculee restituee : "Primes d'assurance pour loyer impayes" ; +CIMPTL : calculee : "Total des credits d'impot pour le calcul de la TL" ; +CINE1 : saisie revenu classe = 0 priorite = 30 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7GN : "Souscriptions SOFICA - Taux 36 %" ; +CINE2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 30 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7FN : "Souscriptions SOFICA - Taux 30 %" ; +CIPAS : calculee : "Credit impot paye a l'etranger PAS" ; +CIPRETUD : calculee restituee : "Interets pret etudiant calcule" ; +CIPRS : calculee restituee : "Credit d'impot relatif au PRS" ; +CIRCMAVFT : calculee restituee : "Credit d'impot ligne 2AB" ; +CIRDS : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a la CRDS" ; +CIRECH : calculee restituee : "Credit d'impot recherche" ; +CIRIRF : calculee restituee : "donnee equipe batch pour CNTDF pour imposition CSG CRDS" ; +CIRSE1 : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSGTQ" ; +CIRSE2 : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSGTV" ; +CIRSE3 : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSGTW" ; +CIRSE4 : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSGTX" ; +CIRSE5 : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSGTR" ; +CIRSE6 : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a la CASA (8XB 8XC 8XI)" ; +CIRSE8SA : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSG sur 8SA" ; +CIRSE8SB : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSG sur 8SB" ; +CIRSE8TV : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSG sur 8TV" ; +CIRSE8TX : calculee restituee : "Credit d'impot relatif a CSG sur 8TX" ; +CIRSETOT : calculee restituee : "Somme CI RSE revenus de source etrangere " ; +CISYND : calculee restituee : "CI cotis. syndicale" ; +CITEC : calculee restituee : "credit travaux prevention risques technologiques - bailleurs" ; +CKIREDUR : calculee : "RFR pour CIDEVDUR, si periode infra-annuelle" type REEL ; +CMAJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 9YT : "Code majoration " ; +CMAJ2 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias V_CMAJ2 : "Code majoration " ; +CMAJ_ISF : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 0 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 9XT : "ISF : code majoration " ; +CNRLIG1 : calculee restituee : "Indicateur avis IR" ; +CNRLIG12 : calculee restituee : "Indicateur avis IR" ; +CO2044P : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 9YZ : "Case a cocher si amortissement foncier sur 2044" type BOOLEEN ; +CO2047 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 9YH : "Case a cocher si le contribuable a souscrit une declaration 2047 " ; +CO2102 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 9YG : "Code permettant l'edition de la lettre 754K " type BOOLEEN ; +CO35 : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 13 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 8ZF : "Code (valeur 3 ou 5) pour edition bulletin de surveillance art.100 bis" ; +COD1AE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 7 nat_code = 1 modcat = 1 alias 1AE : "Frais reels sur salaires etrangers - Declarant 1" ; +COD1AF : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1AF : "Salaires CI=I français et salaires des non residents - declarant 1" ; +COD1AG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1AG : "Autres salaires de source etrangere - declarant 1" ; +COD1AH : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 7 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1AH : "Pensions exonerees etrangeres - Declarant 1" ; +COD1AL : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1AL : "Pensions CI=I français et pensions des non residents - declarant 1" ; +COD1AM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1AM : "Autres pensions de source etrangere - declarant 1" ; +COD1AR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1AR : "Rentes de source etrangere avec CI=I français - moins de 50 ans" ; +COD1BE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 7 nat_code = 1 modcat = 1 alias 1BE : "Frais reels sur salaires etrangers - Declarant 2" ; +COD1BF : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1BF : "Salaires CI=I français et salaires des non residents - declarant 2" ; +COD1BG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1BG : "Autres salaires de source etrangere - declarant 2" ; +COD1BH : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1BH : "Pensions exonerees etrangeres - Declarant 2" ; +COD1BL : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1BL : "Pensions CI=I français et pensions des non residents - declarant 2" ; +COD1BM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1BM : "Autres pensions de source etrangere - declarant 2" ; +COD1BR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1BR : "Rentes de source etrangere avec CI=I français - de 50 a 59 ans" ; +COD1CE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 7 nat_code = 1 modcat = 1 alias 1CE : "Frais reels sur salaires etrangers - PAC 1" ; +COD1CF : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1CF : "Salaires CI=I français et salaires des non residents - PAC 1" ; +COD1CG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1CG : "Autres salaires de source etrangere - PAC 1" ; +COD1CH : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 7 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1CH : "Pensions exonerees etrangeres - PAC 1" ; +COD1CL : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1CL : "Pensions CI=I français et pensions des non residents - PAC 1" ; +COD1CM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1CM : "Autres pensions de source etrangere - PAC 1" ; +COD1CR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1CR : "Rentes de source etrangere avec CI=I français - de 60 a 69 ans" ; +COD1DE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 7 nat_code = 1 modcat = 1 alias 1DE : "Frais reels sur salaires etrangers - PAC 2" ; +COD1DF : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1DF : "Salaires CI=I français et salaires des non residents - PAC 2" ; +COD1DG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1DG : "Autres salaires de source etrangere - PAC 2" ; +COD1DH : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 7 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1DH : "Pensions exonerees etrangeres - PAC 2" ; +COD1DL : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1DL : "Pensions CI=I français et pensions des non residents - PAC 2" ; +COD1DM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1DM : "Autres pensions de source etrangere - PAC 2" ; +COD1DR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1DR : "Rentes de source etrangere avec CI=I français - a partir de 70 ans" ; +COD1EE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 7 nat_code = 1 modcat = 1 alias 1EE : "Frais reels sur salaires etrangers - PAC 3" ; +COD1EF : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1EF : "Salaires CI=I français et salaires des non residents - PAC 3" ; +COD1EG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 7 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1EG : "Autres salaires de source etrangere - PAC 3" ; +COD1EH : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 7 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1EH : "Pensions exonerees etrangeres - PAC 3" ; +COD1EL : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1EL : "Pensions CI=I français et pensions des non residents - PAC 3" ; +COD1EM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1EM : "Autres pensions de source etrangere - PAC 3" ; +COD1FE : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 7 nat_code = 1 modcat = 1 alias 1FE : "Frais reels sur salaires etrangers - PAC 4" ; +COD1FF : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1FF : "Salaires CI=I français et salaires des non residents - PAC 4" ; +COD1FG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1FG : "Autres salaires de source etrangere - PAC 4" ; +COD1FH : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 7 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1FH : "Pensions exonerees etrangeres - PAC 4" ; +COD1FL : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1FL : "Pensions CI=I français et pensions des non residents - PAC 4" ; +COD1FM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1FM : "Autres pensions de source etrangere - PAC 4" ; +COD1GA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 1GA : "Abattement des assistantes maternelles et journalistes - Declarant 1" ; +COD1HA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 1HA : "Abattement des assistantes maternelles et journalistes - Declarant 2" ; +COD1IA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 1IA : "Abattement des assistantes maternelles et journalistes - PAC 1" ; +COD1JA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 1JA : "Abattement des assistantes maternelles et journalistes - PAC 2" ; +COD1KA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 1KA : "Abattement des assistantes maternelles et journalistes - PAC 3" ; +COD1LA : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 8 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 1LA : "Abattement des assistantes maternelles et journalistes - PAC 4" ; +COD1NX : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 2 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1NX : "Gains - carried interest - Declarant 1" type REEL ; +COD1OX : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 2 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 1OX : "Gains - carried interest - Declarant 2" type REEL ; +COD1PM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 1PM : "Indemnites pour prejudice moral (fraction > 1 million) - Declarant 1" type REEL ; +COD1QM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 1QM : "Indemnites pour prejudice moral (fraction > 1 million) - Declarant 2" type REEL ; +COD1TP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 1TP : "Rabais excedentaire sur options sur titres - Declarant 1" type REEL ; +COD1TZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 1TZ : "Gains d'acquisition d'actions gratuites a compter du 08/08/2015" ; +COD1UP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 4 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 1UP : "Rabais excedentaire sur options sur titres - Declarant 2" type REEL ; +COD1UZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 1UZ : "Abt. pour duree de detention d'actions gratuites" ; +COD1VZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 1 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 1VZ : "Abt. fixe sur gain d'acquisition d'actions gratuites" ; +COD2CK : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 2CK : "Credits d'impot prelevement forfait. deja verse" ; +COD2FA : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 2FA : "Produits de placement a revenu fixe =< 2000 E" ; +COD2TT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 0 modcat = 1 alias 2TT : "Interets des prets participatifs" ; +COD2TU : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 5 sanction = 6 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 2TU : "Perte en capital sur prets participatifs" ; +COD3SA : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3SA : "Plus-values avant abattement (art 150-0 D bis)" ; +COD3SG : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3SG : "Abattement pour duree de detention - Plus-value" ; +COD3SL : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3SL : "Abat. majore pour duree de detention - Plus-value" ; +COD3TA : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 3TA : "Impot sur PV art. 150-OB ter du CGI (sursis de paiement)" ; +COD3TB : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 3TB : "Impot sur PV art. 150-OB ter du CGI (sans sursis de paiement)" ; +COD3TZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3TZ : "PV de cession de titres OPCVM en report d'imposition (IR)" ; +COD3UA : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3UA : "Plus-value apres abattement dirigeant PME (1er plus-value)" ; +COD3UB : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3UB : "Plus-value apres abattement dirigeant PME (2e plus-value)" ; +COD3UO : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3UO : "Plus-value apres abattement dirigeant PME (3e plus-value)" ; +COD3UP : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3UP : "Plus-value apres abattement dirigeant PME (4e plus-value)" ; +COD3UV : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3UV : "Distr SCR avec demande de remb. de l'excedent du prelev. de 30%" ; +COD3UY : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3UY : "Plus-value apres abattement dirigeant PME" ; +COD3UZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3UZ : "PV de cession de titres OPCVM en report d'imposition (PS)" ; +COD3VB : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3VB : "Abatt. pour duree de detention dirigeant - Plus-value (2e plus-value)" ; +COD3VE : saisie revenu classe = 0 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 8 nat_code = 0 modcat = 1 alias 3VE : "P.V avec demande de remb. de l'excedent du prelev. de 45 %" ; +COD3VO : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3VO : "Abatt. pour duree de detention dirigeant - Plus-value (3e plus-value)" ; +COD3VP : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3VP : "Abatt. pour duree de detention dirigeant - Plus-value (4e plus-value)" ; +COD3VY : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 20 cotsoc = 10 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3VY : "Abatt. pour duree de detention dirigeant - Plus-value" ; +COD3WG : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3WG : "PV 2016 apres abattement en report d'imposition (art 150-0 B ter)" ; +COD3WI : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3WI : "PV 2012 dont le report a expire en 2016 - taxables a 24 %" ; +COD3WJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3WJ : "PV 2012 dont le report a expire en 2016 - taxables a 19 %" ; +COD3WM : saisie revenu classe = 8 priorite = 42 categorie_TL = 10 cotsoc = 0 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3WM : "Base aux prelevements sociaux en cas de sursis de paiement" ; +COD3WN : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3WN : "PV1 realisee a/c du 1.1.2013 avant abattement - report expire en 2016" ; +COD3WO : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3WO : "PV2 realisee a/c du 1.1.2013 avant abattement - report expire en 2016" ; +COD3WP : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3WP : "PV1 realisee a/c du 1.1.2013 apres abattement - report expire en 2016" ; +COD3WQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3WQ : "PV2 realisee a/c du 1.1.2013 apres abattement - report expire en 2016" ; +COD3WR : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3WR : "IR au taux specifique (PV1 / 3WP)" ; +COD3WS : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3WS : "IR au taux specifique (PV2 / 3WQ)" ; +COD3WT : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3WT : "CEHR au taux specifique (PV1 / 3WN)" ; +COD3WU : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3WU : "CEHR au taux specifique (PV2 / 3WO)" ; +COD3WZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 60 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 6 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 3WZ : "PV article 150-0-B ter du CGI : montant > 8 chiffres" type BOOLEEN ; +COD4BK : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 1 nat_code = 0 modcat = 1 alias 4BK : "Micro foncier de source etrangere avec CI = I français" ; +COD4BL : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 1 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 1 nat_code = 0 modcat = 1 alias 4BL : "Revenus fonciers de source etrangere avec CI = I français" ; +COD4BN : saisie revenu classe = 1 priorite = 10 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 7 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 4BN : "Revenus fonciers fin de perception - case a cocher" type BOOLEEN ; +COD5AD : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5AD : "BA - duree de l'activite en mois - declarant 1" ; +COD5AF : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5AF : "Cession ou cessation d'activite BA - dec 1" type BOOLEEN ; +COD5AI : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5AI : "Cession ou cessation d'activite BA - dec 2" type BOOLEEN ; +COD5AK : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5AK : "BA (CGA) de source etrangere avec CI = I français - declarant 1" ; +COD5AL : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5AL : "BA (hors CGA) de source etrangere avec CI = I français - declarant 1" ; +COD5AN : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5AN : "Cession ou cessation d'activite BIC non pro - dec 1" type BOOLEEN ; +COD5AO : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5AO : "Cession ou cessation d'activite BNC pro - dec 1" type BOOLEEN ; +COD5AP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5AP : "Cession ou cessation d'activite BNC non pro - dec 1" type BOOLEEN ; +COD5AQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5AQ : "BA (CGA) PVCT, subventions d'equipement, assurance - declarant 1" ; +COD5AR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5AR : "BA (hors CGA) PVCT, subv. d'equipement, assurance - declarant 1" ; +COD5AY : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5AY : "BA (CGA) : MVCT - declarant 1" ; +COD5AZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5AZ : "BA (hors CGA) : MVCT - declarant 1" ; +COD5BD : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5BD : "BA - duree de l'activite en mois - declarant 2" ; +COD5BF : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5BF : "Cession ou cessation d'activite BIC pro - dec 1" type BOOLEEN ; +COD5BI : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5BI : "Cession ou cessation d'activite BIC pro - dec 2" type BOOLEEN ; +COD5BK : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5BK : "BA (CGA) de source etrangere avec CI = I français - declarant 2" ; +COD5BL : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5BL : "BA (hors CGA) de source etrangere avec CI = I français - declarant 2" ; +COD5BN : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5BN : "Cession ou cessation d'activite BIC non pro - dec 2" type BOOLEEN ; +COD5BO : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5BO : "Cession ou cessation d'activite BNC pro - dec 2" type BOOLEEN ; +COD5BP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5BP : "Cession ou cessation d'activite BNC non pro - dec 2" type BOOLEEN ; +COD5BQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5BQ : "BA (CGA) PVCT, subventions d'equipement, assurance - declarant 2" ; +COD5BR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5BR : "BA (hors CGA) PVCT, subv d'equipement, assurance - declarant 2" ; +COD5BY : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5BY : "BA (CGA) : MVCT - declarant 2" ; +COD5BZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5BZ : "BA (hors CGA) : MVCT - declarant 2" ; +COD5CD : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5CD : "Locations meublees non pro - duree de l'activite en mois - Dec 1" type ENTIER ; +COD5CF : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5CF : "Cession ou cessation d'activite LMNP - dec 1" type BOOLEEN ; +COD5CI : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5CI : "Cession ou cessation d'activite LMNP - dec 2" type BOOLEEN ; +COD5CK : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5CK : "BA (CGA) de source etrangere avec CI = I français - PAC" ; +COD5CL : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5CL : "BA (hors CGA) de source etrangere avec CI = I français - PAC" ; +COD5DB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5DB : "BIC pro - duree de l'activite en mois - declarant 1" ; +COD5DD : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5DD : "Locations meublees non pro - duree de l'activite en mois - Dec 2" type ENTIER ; +COD5DF : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5DF : "BIC pro (CGA) de source etrangere avec CI = I français - declarant 1" ; +COD5DG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5DG : "BIC pro (hors CGA) de source etrangere CI = I français - declarant 1" ; +COD5DK : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5DK : "BIC pro (CGA) PVCT, subv d'equipement, assurance - declarant 1" ; +COD5DL : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5DL : "BIC pro (hors CGA) PVCT, subv d'equipement, assurance - declarant 1" ; +COD5DM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5DM : "BIC pro (CGA) : MVCT - declarant 1" ; +COD5DN : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5DN : "BIC pro (hors CGA) : MVCT - declarant 1" ; +COD5EB : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5EB : "BIC pro - duree de l'activite en mois - declarant 2" ; +COD5EF : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5EF : "BIC pro (CGA) de source etrangere avec CI = I français - declarant 2" ; +COD5EG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5EG : "BIC pro (hors CGA) de source etrangere CI = I français - declarant 2" ; +COD5EK : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5EK : "BIC pro (CGA) PVCT, subv d'equipement, assurance - declarant 2" ; +COD5EL : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5EL : "BIC pro (hors CGA) PVCT, subv d'equipement, assurance - declarant 2" ; +COD5EM : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5EM : "BIC pro (CGA) : MVCT - declarant 2" ; +COD5EN : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5EN : "BIC pro (hors CGA) : MVCT - declarant 2" ; +COD5EY : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5EY : "LMNP (CGA) de source etrangere avec CI = I français - declarant 1" ; +COD5EZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5EZ : "LMNP (hors CGA) de source etrangere CI = I français - declarant 1" ; +COD5FF : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5FF : "BIC pro (CGA) de source etrangere avec CI = I français - PAC" ; +COD5FG : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5FG : "BIC pro (hors CGA) de source etrangere CI = I français - PAC" ; +COD5FY : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5FY : "LMNP (CGA) de source etrangere avec CI = I français - declarant 2" ; +COD5FZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5FZ : "LMNP (hors CGA) de source etrangere CI = I français - declarant 2" ; +COD5GY : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5GY : "LMNP (CGA) de source etrangere avec CI = I français - PAC" ; +COD5GZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 5 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5GZ : "LMNP (hors CGA) de source etrangere CI = I français - PAC" ; +COD5LD : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 5LD : "BNC non prof. regime micro - Moins-values a court terme - Declarant 2" ; +COD5MD : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 5MD : "BNC non prof. regime micro - Moins-values a court terme - PAC" ; +COD5RZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 5RZ : "BIC non prof. regime micro - Moins-values a court terme - Declarant 2" ; +COD5SZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 1 modcat = 1 restituee alias 5SZ : "BIC non prof. regime micro - Moins-values a court terme - PAC" ; +COD5UP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5UP : "BIC non pro - duree de l'activite en mois - declarant 1" ; +COD5UR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5UR : "BIC non pro (CGA) de source etrangere CI = I français - declarant 1" ; +COD5US : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5US : "BIC non pro (hors CGA) etranger CI = I français - declarant 1" ; +COD5UT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5UT : "BIC non pro (CGA) PVCT, subv d'equipt, assurance - declarant 1" ; +COD5UU : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5UU : "BIC non pro (hors CGA) PVCT, subv d'equipt, assurance - declarant 1" ; +COD5UY : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5UY : "BIC non pro (CGA) MVCT - declarant 1" ; +COD5UZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5UZ : "BIC non pro (hors CGA) MVCT - declarant 1" ; +COD5VM : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5VM : "BNC non pro (CGA) MVCT - declarant 1" ; +COD5VN : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5VN : "BNC non pro (hors CGA) MVCT - declarant 1" ; +COD5VP : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5VP : "BIC non pro - duree de l'activite en mois - declarant 2" ; +COD5VR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5VR : "BIC non pro (CGA) de source etrangere CI = I français - declarant 2" ; +COD5VS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5VS : "BIC non pro (hors CGA) etranger CI = I français - declarant 2" ; +COD5VT : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5VT : "BIC non pro (CGA) PVCT, subv d'equipt, assurance - declarant 2" ; +COD5VU : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5VU : "BIC non pro (hors CGA) PVCT, subv d'equipt, assurance - declarant 2" ; +COD5VY : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5VY : "BIC non pro (CGA) MVCT - declarant 2" ; +COD5VZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5VZ : "BIC non pro (hors CGA) MVCT - declarant 2" ; +COD5WM : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5WM : "BNC non pro (CGA) MVCT - declarant 2" ; +COD5WN : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5WN : "BNC non pro (hors CGA) MVCT - declarant 2" ; +COD5WR : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5WR : "BIC non pro (CGA) de source etrangere CI = I français - PAC" ; +COD5WS : saisie revenu classe = 0 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 3 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5WS : "BIC non pro (hors CGA) etranger CI = I français - PAC" ; +COD5XA : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5XA : "BA - micro - Revenus exoneres - Declarant 1" ; +COD5XB : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5XB : "BA - micro - Revenus imposables - Declarant 1" ; +COD5XC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5XC : "BA - micro - Annee de creation de l'activite - Declarant 1" ; +COD5XD : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5XD : "BA - micro - Montant du forfait 2014 - Declarant 1" ; +COD5XE : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5XE : "BA - micro - Montant du forfait 2015 - Declarant 1" ; +COD5XF : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5XF : "BA - micro - RSI recettes 2014 - Declarant 1" ; +COD5XG : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5XG : "BA - micro - RSI recettes 2015 - Declarant 1" ; +COD5XH : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5XH : "BNC pro (CGA) MVCT - declarant 1" ; +COD5XI : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5XI : "BNC pro - duree de l'activite en mois - Declarant 1" ; +COD5XJ : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5XJ : "BNC pro (CGA) de source etrangere CI = I français - Declarant 1" ; +COD5XK : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5XK : "BNC pro (hors CGA) etranger CI = I français - Declarant 1" ; +COD5XL : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5XL : "BNC pro (hors CGA) MVCT- declarant 1" ; +COD5XN : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5XN : "BA - micro - Moins values a long terme - Declarant 1" ; +COD5XO : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5XO : "BA - micro - Moins values nettes a court terme - Declarant 1" ; +COD5XP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5XP : "BNC pro (CGA) PVCT, subv d'equipt, assurance - declarant 1" ; +COD5XQ : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5XQ : "BNC pro (hors CGA) PVCT, subv d'equipt, assurance - declarant 1" ; +COD5XR : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5XR : "BNC non pro - duree de l'activite en mois - Declarant 1" ; +COD5XS : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5XS : "BNC non pro (CGA) de source etrangere CI = I français - Declarant 1" ; +COD5XT : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5XT : "BA au taux marginal sous CGA - Declarant 1" ; +COD5XU : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5XU : "BA au taux marginal sous CGA - Declarant 2" ; +COD5XV : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5XV : "BA au taux marginal hors CGA - Declarant 1" ; +COD5XW : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 0 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5XW : "BA au taux marginal hors CGA - Declarant 2" ; +COD5XX : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5XX : "BNC non pro (hors CGA) etranger CI = I français - Declarant 1" ; +COD5XY : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5XY : "BNC non pro (CGA) PVCT, subv d'equipt, assurance - declarant 1" ; +COD5XZ : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5XZ : "BNC non pro (hors CGA) PVCT, subv d'equipt, assurance - declarant 1" ; +COD5YA : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5YA : "BA - micro - Revenus exoneres - Declarant 2" ; +COD5YB : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5YB : "BA - micro - Revenus imposables - Declarant 2" ; +COD5YC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5YC : "BA - micro - Annee de creation de l'activite - Declarant 2" ; +COD5YD : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5YD : "BA - micro - Montant du forfait 2014 - Declarant 2" ; +COD5YE : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5YE : "BA - micro - Montant du forfait 2015 - Declarant 2" ; +COD5YF : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5YF : "BA - micro - RSI recettes 2014 - Declarant 2" ; +COD5YG : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5YG : "BA - micro - RSI recettes 2015 - Declarant 2" ; +COD5YH : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5YH : "BNC pro (CGA) MVCT - declarant 2" ; +COD5YI : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5YI : "BNC pro - duree de l'activite en mois - Declarant 2" ; +COD5YJ : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5YJ : "BNC pro (CGA) de source etrangere CI = I français - Declarant 2" ; +COD5YK : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5YK : "BNC pro (hors CGA) etranger CI = I français - Declarant 2" ; +COD5YL : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5YL : "BNC pro (hors CGA) MVCT - declarant 2" ; +COD5YN : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5YN : "BA - micro - Moins values a long terme - Declarant 2" ; +COD5YO : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5YO : "BA - micro - Moins values nettes a court terme - Declarant 2" ; +COD5YP : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5YP : "BNC pro (CGA) PVCT, subv d'equipt, assurance - declarant 2" ; +COD5YQ : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5YQ : "BNC pro (hors CGA) PVCT, subv d'equipt, assurance - declarant 2" ; +COD5YR : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5YR : "BNC non pro - duree de l'activite en mois - Declarant 2" ; +COD5YS : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5YS : "BNC non pro (CGA) de source etrangere CI = I français - Declarant 2" ; +COD5YX : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5YX : "BNC non pro (hors CGA) etranger CI = I français - Declarant 2" ; +COD5YY : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5YY : "BNC non pro (CGA) PVCT, subv d'equipt, assurance - declarant 2" ; +COD5YZ : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5YZ : "BNC non pro (hors CGA) PVCT, subv d'equipt, assurance - declarant 2" ; +COD5ZA : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5ZA : "BA - micro - Revenus exoneres - PAC" ; +COD5ZB : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 2 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5ZB : "BA - micro - Revenus imposables - PAC" ; +COD5ZC : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5ZC : "BA - micro - Annee de creation de l'activite - PAC" ; +COD5ZD : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5ZD : "BA - micro - Montant du forfait 2014 - PAC" ; +COD5ZE : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5ZE : "BA - micro - Montant du forfait 2015 - PAC" ; +COD5ZF : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5ZF : "BA - micro - RSI recettes 2014 - PAC" ; +COD5ZG : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5ZG : "BA - micro - RSI recettes 2015 - PAC" ; +COD5ZJ : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5ZJ : "BNC pro (CGA) de source etrangere CI = I français - PAC" ; +COD5ZK : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5ZK : "BNC pro (hors CGA) etranger CI = I français - PAC" ; +COD5ZN : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5ZN : "BA - micro - Moins values a long terme - PAC" ; +COD5ZO : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 15 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 5ZO : "BA - micro - Moins values nettes a court terme - PAC" ; +COD5ZS : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5ZS : "BNC non pro (CGA) de source etrangere CI = I français - PAC" ; +COD5ZX : saisie revenu classe = 2 priorite = 10 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 8 sanction = 4 nat_code = 0 modcat = 1 alias 5ZX : "BNC non pro (hors CGA) etranger CI = I français - PAC" ; +COD6HP : saisie revenu classe = 0 priorite = 11 categorie_TL = 20 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 9 sanction = 9 nat_code = 1 modcat = 1 alias 6HP : "Grosses reparations : report 2015" type REEL ; +COD6HP1731 : calculee base : "report grosse reparation nu proprio a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +COD6HPP2 : calculee base : "report grosse reparation nu proprio a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +COD6HP_1 : calculee : "reduc non plaf. art 1731bis" ; +COD6HP_2 : calculee : "ART1731BIS -report reparation nu proprio si plusieurs evenements " ; +COD6HP_P : calculee base : "report grosse reparation nu proprio a la fin 1er traitement si 1731bis" ; +COD7AA : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7AA : "Chaudieres a condensation (devis et acompte avant le 1.1.2016)" ; +COD7AD : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7AD : "Chaudieres a micro-cogeneration" ; +COD7AF : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7AF : "Appareils de regulation de chauffage, calorifugeage" ; +COD7AH : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7AH : "Isolation des murs donnant sur l'exterieur" ; +COD7AK : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7AK : "Isolation de la toiture" ; +COD7AL : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7AL : "Materiaux d'isolation des planchers" ; +COD7AM : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7AM : "Isolation des parois vitrees" ; +COD7AN : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7AN : "Volets isolants" ; +COD7AQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7AQ : "Porte d'entree donnant sur l'exterieur" ; +COD7AR : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7AR : "Appareils de chauffage au bois" ; +COD7AV : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7AV : "Pompe a chaleur air/eau ou geothermique" ; +COD7AX : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7AX : "Pompe a chaleur production d'eau chaude" ; +COD7AY : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7AY : "Chauffage et chauffe-eau solaires" ; +COD7AZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7AZ : "Chauffage et chauffe-eau hydrauliques" ; +COD7BB : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7BB : "Production d'electricite (hydraulique ou biomasse)" ; +COD7BC : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7BC : "Diagnostic de performance energetique" ; +COD7BD : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7BD : "Raccordement a un reseau de chaleur" ; +COD7BE : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7BE : "Compteur individuel chauffage/eau chaude" ; +COD7BF : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7BF : "Systeme de charge pour vehicules electriques" ; +COD7BH : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7BH : "Outre-mer raccordement a un reseau de froid" ; +COD7BK : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7BK : "Outre-mer protection contre les rayonnements solaires" ; +COD7BL : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7BL : "Outre-mer optimisation de la ventilation naturelle" ; +COD7BM : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7BM : "Production d'electricite (eolienne) (devis et acompte avant 2016)" ; +COD7BX : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7BX : "Entreprises de presse (30%) versements du 1.1 au 15.11.2016" ; +COD7BY : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7BY : "Entreprises de presse (50%) versements du 1.1 au 15.11.2016" ; +COD7CB : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7CB : "Chaudieres a haute performance energetique" ; +COD7CQ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7CQ : "Report souscriptions au capital petites entreprises 2012" ; +COD7CR : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7CR : "Report souscriptions au capital petites entreprises 2013" ; +COD7CV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7CV : "Report souscriptions au capital petites entreprises 2014" ; +COD7CX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7CX : "Report souscriptions au capital petites entreprises 2015" ; +COD7CY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7CY : "Report de reduction 2013 au titre du plafonnement global" ; +COD7DY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7DY : "Report de reduction 2014 au titre du plafonnement global" ; +COD7EY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7EY : "Report de reduction 2015 au titre du plafonnement global" ; +COD7MX : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7MX : "Entreprises de presse (30%) versements du 16.11 au 31.12.2016" ; +COD7MY : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7MY : "Entreprises de presse (50%) versements du 16.11 au 31.12.2016" ; +COD7NX : saisie revenu classe = 0 priorite = 30 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7NX : "Travaux de restaur. immob a/c du 9.7.2016 site couvert par un PSMV" ; +COD7NY : saisie revenu classe = 0 priorite = 30 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7NY : "Travaux de restaur. immob a/c du 9.7.2016 site non couvert par un PSMV" ; +COD7OA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7OA : "Invest. loc. meub. non prof. 2013 acheve en 2013 : report" ; +COD7OB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7OB : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2012 acheve en 2013 : report" ; +COD7OC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7OC : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2011 acheve en 2013 : report" ; +COD7OD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7OD : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2010 acheve en 2013 : report" ; +COD7OE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7OE : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2009 acheve en 2013 : report" ; +COD7OF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7OF : "Invest. loc. meub. non prof. 2013/2014 acheve en 2014 : report" ; +COD7OG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7OG : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2012 acheve en 2014 : report" ; +COD7OH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7OH : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2011 acheve en 2014 : report" ; +COD7OI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7OI : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2010 acheve en 2014 : report" ; +COD7OJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7OJ : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2009 acheve en 2014 : report" ; +COD7OK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7OK : "Invest. loc. meub. non prof. 2013 a 2015 acheve en 2015 : report" ; +COD7OL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7OL : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2012 acheve en 2015 : report" ; +COD7OM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7OM : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2011 acheve en 2015 : report" ; +COD7ON : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7ON : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2010 acheve en 2015 : report" ; +COD7OO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7OO : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2009 acheve en 2015 : report" ; +COD7OU : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7OU : "Invest. loc. meub. non prof. realise en 2014" ; +COD7OV : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7OV : "Invest. loc. meub. non prof. realise en 2015" ; +COD7OW : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7OW : "Invest. loc. meub. non prof. realise en 2016" ; +COD7PA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7PA : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2009 : report reduction 2013" ; +COD7PB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7PB : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2010 : report reduction 2013" ; +COD7PC : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7PC : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2011 : report reduction 2013" ; +COD7PD : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7PD : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2012 : report reduction 2013" ; +COD7PE : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7PE : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2013 : report reduction 2013" ; +COD7PF : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7PF : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2009 : report reduction 2014" ; +COD7PG : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7PG : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2010 : report reduction 2014" ; +COD7PH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7PH : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2011 : report reduction 2014" ; +COD7PI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7PI : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2012 : report reduction 2014" ; +COD7PJ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7PJ : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2013 : report reduction 2014" ; +COD7PK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7PK : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2009 : report reduction 2015" ; +COD7PL : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7PL : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2010 : report reduction 2015" ; +COD7PM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7PM : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2011 : report reduction 2015" ; +COD7PN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7PN : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2012 : report reduction 2015" ; +COD7PO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7PO : "Invest. loc. meub. non prof. initie en 2013 : report reduction 2015" ; +COD7SX : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7SX : "Travaux de restaur. immob du 1.1.2013 au 8.7.2016 dans ZPPAUP ou AMVAP" ; +COD7SY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7SY : "Travaux de restaur. immob du 1.1.2013 au 8.7.2016 secteur sauvegarde" ; +COD7TK : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7TK : "CI travaux forestiers apres sinistre (avec adhesion) - Report 2014" type REEL ; +COD7TM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7TM : "CI travaux forestiers apres sinistre - Report 2015" type REEL ; +COD7TO : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7TO : "CI travaux forestiers apres sinistre (avec adhesion) - Report 2015" type REEL ; +COD7UA : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7UA : "CI invest. forestiers : travaux si adh. a une org. de producteurs" type REEL ; +COD7UB : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7UB : "CI travaux forestiers apres sinistre si adh. a une org. de producteurs" type REEL ; +COD7UH : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7UH : "Dons aux partis politiques" ; +COD7UI : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7UI : "CI inv. forest. : contrat de gestion si adh. a une org. de producteurs" type REEL ; +COD7UY : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7UY : "Invest. loc. res. tourisme (report invest. 2012)" ; +COD7UZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7UZ : "Invest. loc. res. tourisme (log. rehabil. 2012)" ; +COD7VM : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7VM : "CI travaux forestiers hors sinistre - Report 2015" type REEL ; +COD7VN : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7VN : "CI travaux forestiers hors sinistre (avec adhesion) - Report 2015" type REEL ; +COD7VP : saisie revenu classe = 0 priorite = 31 categorie_TL = 10 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 1 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 1 modcat = 1 alias 7VP : "CI travaux forestiers hors sinistre (avec adhesion) - Report 2014" type REEL ; +COD7WK : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 7WK : "Prevention des risques technologiques - Depenses retenues pour 2015" ; +COD7XD : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 7XD : "Transition energetique - Depenses retenues pour 2015" ; +COD7XE : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 7XE : "Transition energetique - Depenses retenues pour 2014" ; +COD7XF : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 7XF : "Transition energetique - Depenses retenues pour 2013" ; +COD7XG : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 7XG : "Transition energetique - Depenses retenues pour 2012" ; +COD7ZW : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 7ZW : "Aide a la personne - depenses retenues pour 2015" ; +COD7ZX : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 7ZX : "Aide a la personne - depenses retenues pour 2014" ; +COD7ZY : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 7ZY : "Aide a la personne - depenses retenues pour 2013" ; +COD7ZZ : saisie revenu classe = 0 priorite = 50 categorie_TL = 40 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 10 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 alias 7ZZ : "Aide a la personne - depenses retenues pour 2012" ; +COD8AA : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 8AA : "Acompte verse BA dec1 GestPas" type REEL ; +COD8AB : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 8AB : "Acompte verse BA dec2 GestPas" type REEL ; +COD8AC : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 8AC : "Acompte verse BIC dec1 GestPas" type REEL ; +COD8AD : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 8AD : "Acompte verse BIC dec2 GestPas" type REEL ; +COD8AE : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 8AE : "Acompte verse BNC dec1 GestPas" type REEL ; +COD8AF : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 8AF : "Acompte verse BNC dec2 GestPas" type REEL ; +COD8AG : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 8AG : "Acompte verse T&S dec1 GestPas" type REEL ; +COD8AH : saisie revenu classe = 0 priorite = 51 categorie_TL = 60 cotsoc = 5 ind_abat = 0 acompte = 1 avfisc = 0 rapcat = 11 sanction = 0 nat_code = 0 modcat = 1 restituee alias 8AH : "Acompte verse T&